CATEL ACCOMPAGNEMENT

Entreprise

CATEL ACCOMPAGNEMENT
Dernière mise à jour : 07/01/2015

Informations de l'établissement :
Date de création : 07/01/2015
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 43835928300027 / Siren : 438359283 / NIC : 00027
N° de TVA : FR 70 438359283
Effectif en 2021 : 1 ou 2 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 19/12/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section J : INFORMATION ET COMMUNICATION
Cette section comprend la production et la distribution de produits d’information et de produits culturels, la mise à disposition de moyens permettant de transmettre ou de distribuer ces produits, ainsi que les données ou les com- munications. Elle comprend également les activités liées aux technologies informatiques, les services de traite- ment des données et d’autres services d’information.
Les principaux éléments composant cette section sont les activités d’édition, qui comprennent aussi l’édition de logiciels (58), la production de films cinématographiques, de vidéos et de programmes de télévision, l’enregistre- ment sonore et l’édition musicale (59), la programmation et la diffusion de chaînes de radio et de télévision (60), les télécommunications (61), les activités informatiques (62) et les autres services d’information (63).
Les activités d’édition comprennent l’exploitation des droits de propriété intellectuelle (copyright) d’œuvres litté- raires, notamment la mise à disposition de contenus littéraires auprès du grand public sous la forme de produits d’information (médias individualisables), en organisant la reproduction et la distribution sous différentes formes de ces contenus. L’exploitation des droits de propriété intellectuelle associée aux jeux électroniques et autres lo- giciels prêts à l’utilisation (non personnalisés) est également incluse. Cette section comprend toutes les formes possibles de l’édition (sous forme imprimée, électronique ou audio, sur Internet, sous la forme de produits multimédias tels que les ouvrages de référence sur CD-ROM, etc.).
Les divisions 59, 60 et 61 recouvrent, en particulier, les activités liées à la production et à la diffusion de program- mes de télévision, en fonction des différentes étapes du processus. Les différents éléments, tels que les films, sé- ries télévisées, etc., sont produits dans le cadre d’activités relevant de la division 59, tandis que la réalisation d’une grille de programme (ou d’un programme complet) de télévision, à partir d’éléments produits dans la divi- sion 59 ou d’autres éléments auto-produits, tels que, souvent, les journaux d’information, est décrite dans la division 60.
La division 60 comprend également la diffusion de ce programme par son producteur, ou pour le compte de ce- lui-ci. La transmission et la distribution du programme complet de télévision par des tiers, par câble, satellite, voie hertzienne numérique, etc., sans qu’aucun changement ne soit apporté à son contenu, relève de la division 61.
62 : Programmation, conseil et autres activités informatiques
Cette division comprend les activités suivantes, destinées à fournir une expertise dans le domaine des technolo- gies de l’information : développement, adaptation, test et maintenance de logiciels, planification et conception de systèmes informatiques intégrant les technologies du matériel, des logiciels et des communications, gestion et exploitation des installations informatiques et de traitement des données de clients et autres services professionnels et techniques de nature informatique.
62.0 : Programmation, conseil et autres activités informatiques
62.09 : Autres activités informatiques
62.09Z : Autres activités informatiques
Cette sous-classe comprend :
- les activités dans le domaine informatique et des technologies de l’information non classées ailleurs, telles que :
- les services de récupération après un sinistre informatique
- l’installation (configuration) d’ordinateurs personnels
- les services d’installation de logiciels

Cette sous-classe ne comprend pas :
- l’installation de gros systèmes et d’ordinateurs similaires (cf. 33.20D)
- la programmation informatique (cf. 62.01Z)
- les services de conseil informatique (cf. 62.02A)
- la gestion d’installations informatiques (cf. 62.03Z)
- le traitement et l’hébergement des données (cf. 63.11Z) Produits associés : 62.09.10, 62.09.20
Coordonnées de l'établissement :
CATEL ACCOMPAGNEMENT
Adresse :
IMMEUBLE IRUS
PIBS PARC INNO BRET SUD
CP 69

56038 VANNES CEDEX
Liens de succession de l'établissement :
07/01/2015 : Succession
Prédécesseur : CATEL ACCOMPAGNEMENT
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/04/2001
Dénomination : CATEL ACCOMPAGNEMENT
Activité principale : Autres activités informatiques (NAFRev2 : 62.09Z)
Catégorie juridique : Autre SA coopérative à conseil d'administration
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 1 ou 2 salariés
Economie sociale et solidaire : Oui
Liste des établissements :
Publications au Bodacc :
20/12/2023 : Modifications générales

Annonce N°1444
NOJO : 005602MYG248368
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VANNES (56)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

Numéro d'identification : RCS Vannes 438 359 283
Dénomination : CATEL ACCOMPAGNEMENT
Forme juridique : Société coopérative à forme anonyme

Administration :
Président du conseil d'administration, Directeur général, Administrateur : HAAZ Stéphan Pierre ; Administrateur : MGDISHODY Thomas Christian Paul ; Administrateur : CLUB DES ACTEURS DE TELEMEDECINE (CATEL RESEAU)TEOT Luc ; Administrateur : JAAFAR Delphine Anissé Colette ; Administrateur : COMPAGNIE GENERALE DE TELE RADIOLOGIE - CGTRVIGNE Laurie-Anne ; Administrateur : EUROTECHNIQUE MEDICALLEBOUCHER Sébastien, Xavier, Ludovic
13/01/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°798
NOJO : 5602MYG23605000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VANNES (56)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/04/2022
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Vannes 438 359 283
Dénomination : CATEL ACCOMPAGNEMENT
Forme juridique : Société coopérative à forme anonyme
08/07/2022 : Modifications générales

Annonce N°958
NOJO : 005602MYG227993
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VANNES (56)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

Numéro d'identification : RCS Vannes 438 359 283
Dénomination : CATEL ACCOMPAGNEMENT
Forme juridique : Société coopérative à forme anonyme

Administration :
Président du conseil d'administration, Directeur général : HAAZ Stéphan Pierre ; Administrateur : MGDISHODY Thomas Christian Paul ; Administrateur : CLUB DES ACTEURS DE TELEMEDECINE (CATEL RESEAU)TEOT Luc ; Administrateur : LAFFISSE France Renée Marie ; Administrateur : JAAFAR Delphine Anissé Colette ; Administrateur : COMPAGNIE GENERALE DE TELE RADIOLOGIE - CGTRVIGNE Laurie-Anne
25/01/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4437
NOJO : 5602MYG22114700
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VANNES (56)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/04/2021
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Vannes 438 359 283
Dénomination : CATEL ACCOMPAGNEMENT
Forme juridique : Société coopérative à forme anonyme
02/05/2021 : Modifications générales

Annonce N°1190
NOJO : 005602MYG211123
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VANNES (56)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

Numéro d'identification : RCS Vannes 438 359 283
Dénomination : CATEL ACCOMPAGNEMENT
Forme juridique : Société coopérative à forme anonyme

Administration :
Président, Directeur général : TRAINEAU Pierre Pascal ; Administrateur : MGDISHODY Thomas Christian Paul ; Administrateur : CLUB DES ACTEURS DE TELEMEDECINE (CATEL RESEAU)TEOT Luc ; Administrateur : LAFFISSE France Renée Marie ; Administrateur : JAAFAR Delphine Anissé Colette ; Administrateur : COMPAGNIE GENERALE DE TELE RADIOLOGIE - CGTRBLANCHARD Madeleine Marie ; Administrateur : HAAZ Stéphan Pierre
18/12/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3891
NOJO : 560220821500000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VANNES (56)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/04/2020
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Vannes 438 359 283
Dénomination : CATEL ACCOMPAGNEMENT
Forme juridique : Société coopérative à forme anonyme
17/06/2020 : Modifications générales

Annonce N°676
NOJO : 000005602201133
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VANNES (56)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Vannes 438 359 283
Dénomination : CATEL ACCOMPAGNEMENT
Forme juridique : Société coopérative à forme anonyme

Administration :
Directeur général, Président : TRAINEAU Pierre, Pascal ; Administrateur : SALGUES Bruno, François, Paul ; Administrateur : MGDIS (SA) représenté par HODY Thomas, Christian, Paul ; Administrateur : CLUB DES ACTEURS DE TELEMEDECINE (CATEL RESEAU) (ASS) représenté par ROBIN Didier ; Administrateur : LAFFISSE France, Renée, Marie ; Administrateur : SAS MEDECIN DIRECT (SAS) représenté par LESCURE François ; Administrateur : ASSOCIATION FORMATIC SANTE (ASS) représenté par CAZELLET Lisette, Monique ; Administrateur : JAAFAR Delphine, Anissé, Colette ; Commissaire aux comptes titulaire : CENT DEGRES AUDIT SARL (SARL) ; Commissaire aux comptes suppléant : TANCRAY Marylène, Odile né(e) LE PIOUFFLE
17/06/2020 : Modifications générales

Annonce N°677
NOJO : 000005602201142
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VANNES (56)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Vannes 438 359 283
Dénomination : CATEL ACCOMPAGNEMENT
Forme juridique : Société coopérative à forme anonyme

Administration :
Directeur général, Président : TRAINEAU Pierre, Pascal ; Administrateur : SALGUES Bruno, François, Paul ; Administrateur : MGDIS (SA) représenté par HODY Thomas, Christian, Paul ; Administrateur : CLUB DES ACTEURS DE TELEMEDECINE (CATEL RESEAU) (ASS) représenté par ROBIN Didier ; Administrateur : LAFFISSE France, Renée, Marie ; Administrateur : JAAFAR Delphine, Anissé, Colette
20/01/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3127
NOJO : 560218291400000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VANNES (56)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/04/2018
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Vannes 438 359 283
Dénomination : CATEL ACCOMPAGNEMENT
Forme juridique : Société coopérative à forme anonyme
11/09/2018 : Modifications générales

Annonce N°752
NOJO : 000005602178224
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VANNES (56)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Vannes 438 359 283
Dénomination : CATEL ACCOMPAGNEMENT
Forme juridique : Société coopérative à forme anonyme

Administration :
Directeur général, Président : TRAINEAU Pierre, Pascal ; Administrateur : SALGUES Bruno, François, Paul ; Administrateur : MGDIS (SA) représenté par HODY Thomas, Christian, Paul ; Administrateur : ASSOCIATION POUR LA TELEMEDECINE EN RHONE ALPES (ASTRHA) (ASS) représenté par COMTET GERALD ; Administrateur : CLUB DES ACTEURS DE TELEMEDECINE (CATEL RESEAU) (ASS) représenté par ROBIN Didier ; Administrateur : LAFFISSE France, Renée, Marie ; Administrateur : SAS MEDECIN DIRECT (SAS) représenté par LESCURE François ; Administrateur : ASSOCIATION FORMATIC SANTE (ASS) représenté par CAZELLET Lisette, Monique ; Administrateur : JAAFAR Delphine, Anissé, Colette ; Commissaire aux comptes titulaire : CENT DEGRES AUDIT SARL (SARL) ; Commissaire aux comptes suppléant : TANCRAY Marylène, Odile né(e) LE PIOUFFLE
25/01/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2624
NOJO : 560217197400000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VANNES (56)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/04/2017
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Vannes 438 359 283
Dénomination : CATEL ACCOMPAGNEMENT
Forme juridique : Société coopérative à forme anonyme
21/12/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3429
NOJO : 560215934200000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VANNES (56)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/04/2016

Numéro d'identification : RCS Vannes 438 359 283
Dénomination : CATEL ACCOMPAGNEMENT
Forme juridique : Société coopérative à forme anonyme
30/06/2016 : Modifications générales

Annonce N°1004
NOJO : BXB161800005141
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VANNES (56)
Descriptif : Transfert du siège social, transfert de l'établissement principal

Numéro d'identification : RCS Vannes 438 359 283
Dénomination : CATEL ACCOMPAGNEMENT
Forme juridique : Société coopérative à forme anonyme
15/12/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4532
NOJO : 560214806800000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VANNES (56)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/04/2015
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Vannes 438 359 283
Dénomination : CATEL ACCOMPAGNEMENT
Forme juridique : Société coopérative à forme anonyme
06/01/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4100
NOJO : 560213750700000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VANNES (56)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/04/2014

Numéro d'identification : RCS Vannes 438 359 283
Dénomination : CATEL ACCOMPAGNEMENT
Forme juridique : Société coopérative à forme anonyme
30/12/2014 : Modifications générales

Annonce N°567
NOJO : BXB14356000282T
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VANNES (56)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Vannes 438 359 283
Dénomination : CATEL ACCOMPAGNEMENT
Forme juridique : Société coopérative à forme anonyme

Administration :
Directeur général, Président : TRAINEAU Pierre, Pascal Administrateur : PETITET André Administrateur : SALGUES Bruno, François, Paul Administrateur : MGDIS (SA) représenté par HODY Thomas, Christian, Paul Administrateur : ASSOCIATION POUR LA TELEMEDECINE EN RHONE ALPES (ASTRHA) (ASS) représenté par COMTET GERALD Administrateur : CLUB DES ACTEURS DE TELEMEDECINE (CATEL RESEAU) (ASS) représenté par ROBIN Didier Administrateur : LAFFISSE France, Renée, Marie Administrateur : SAS MEDECIN DIRECT (SAS) représenté par LESCURE François Administrateur : ASSOCIATION FORMATIC SANTE (ASS) représenté par CAZELLET Lisette, Monique Commissaire aux comptes titulaire : CENT DEGRES AUDIT SARL (SARL) Commissaire aux comptes suppléant : TANCRAY Marylène, Odile né(e) LE PIOUFFLE
17/04/2014 : Modifications générales

Annonce N°473
NOJO : BXB14100002459J
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VANNES (56)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Vannes 438 359 283
Dénomination : CATEL ACCOMPAGNEMENT
Forme juridique : Société coopérative à forme anonyme

Administration :
Directeur général, Président : TRAINEAU Pierre, Pascal Administrateur : PETITET André Administrateur : SALGUES Bruno, François, Paul Administrateur : MGDIS (SA) représenté par MOSSER Franck, Georges, Henri, Walter Administrateur : ASSOCIATION POUR LA TELEMEDECINE EN RHONE ALPES (ASTRHA) (ASS) représenté par COMTET GERALD Administrateur : CLUB DES ACTEURS DE TELEMEDECINE (CATEL RESEAU) (ASS) représenté par ROBIN Didier Administrateur : LAFFISSE France, Renée, Marie Administrateur : SAS MEDECIN DIRECT (SAS) représenté par LESCURE François Administrateur : ASSOCIATION FORMATIC SANTE (ASS) représenté par CAZELLET Lisette, Monique Commissaire aux comptes titulaire : CENT DEGRES AUDIT SARL (SARL) Commissaire aux comptes suppléant : TANCRAY Marylène, Odile né(e) LE PIOUFFLE
17/12/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7424
NOJO : 560212726800000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VANNES (56)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/04/2013

Numéro d'identification : RCS Vannes 438 359 283
Dénomination : CATEL ACCOMPAGNEMENT
Forme juridique : Société coopérative à forme anonyme
14/11/2013 : Modifications générales

Annonce N°2080
NOJO : BXB13310001807R
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VANNES (56)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Vannes 438 359 283
Dénomination : CATEL ACCOMPAGNEMENT
Forme juridique : Société coopérative à forme anonyme

Administration :
Directeur général, Président : TRAINEAU Pierre, Pascal Administrateur : MOUGENOT Jacques Administrateur : PETITET André Administrateur : SALGUES Bruno, François, Paul Administrateur : MGDIS (SA) représenté par MOSSER Franck, Georges, Henri, Walter Administrateur : ASSOCIATION POUR LA TELEMEDECINE EN RHONE ALPES (ASTRHA) (ASS) représenté par AMIEL Michel, Jean Administrateur : CLUB DES ACTEURS DE TELEMEDECINE (CATEL RESEAU) (ASS) représenté par ROBIN Didier Administrateur : LAFFISSE France, Renée, Marie Administrateur : SAS MEDECIN DIRECT (SAS) représenté par LESCURE François Administrateur : ASSOCIATION FORMATIC SANTE (ASS) représenté par CAZELLET Lisette, Monique Commissaire aux comptes titulaire : CENT DEGRES AUDIT SARL (SARL) Commissaire aux comptes suppléant : TANCRAY Marylène, Odile né(e) LE PIOUFFLE
18/09/2013 : Modifications générales

Annonce N°1603
NOJO : BXB13254000573D
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VANNES (56)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Vannes 438 359 283
Dénomination : CATEL ACCOMPAGNEMENT
Forme juridique : Société coopérative à forme anonyme

Administration :
Directeur général, Président : TRAINEAU Pierre, Pascal Administrateur : MOUGENOT Jacques Administrateur : CRISTOFINI Patrice, Xavier, Marie Administrateur : PETITET André Administrateur : SALGUES Bruno, François, Paul Administrateur : MGDIS (SA) représenté par MOSSER Franck, Georges, Henri, Walter Administrateur : ASSOCIATION POUR LA TELEMEDECINE EN RHONE ALPES (ASTRHA) (ASS) représenté par AMIEL Michel, Jean Administrateur : CLUB DES ACTEURS DE TELEMEDECINE (CATEL RESEAU) (ASS) représenté par CROLAIS Jean-Michel, Jacques Commissaire aux comptes titulaire : CENT DEGRES AUDIT SARL (SARL) Commissaire aux comptes suppléant : TANCRAY Marylène, Odile né(e) LE PIOUFFLE
18/09/2013 : Modifications générales

Annonce N°1604
NOJO : BXB13254000574F
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VANNES (56)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Vannes 438 359 283
Dénomination : CATEL ACCOMPAGNEMENT
Forme juridique : Société coopérative à forme anonyme

Administration :
Directeur général, Président : TRAINEAU Pierre, Pascal Administrateur : MOUGENOT Jacques Administrateur : PETITET André Administrateur : SALGUES Bruno, François, Paul Administrateur : MGDIS (SA) représenté par MOSSER Franck, Georges, Henri, Walter Administrateur : ASSOCIATION POUR LA TELEMEDECINE EN RHONE ALPES (ASTRHA) (ASS) représenté par AMIEL Michel, Jean Administrateur : CLUB DES ACTEURS DE TELEMEDECINE (CATEL RESEAU) (ASS) représenté par CROLAIS Jean-Michel, Jacques Administrateur : LAFFISSE France, Renée, Marie Administrateur : SAS MEDECIN DIRECT (SAS) représenté par LESCURE François Administrateur : ASSOCIATION FORMATIC SANTE (ASS) représenté par CAZELLET Lisette, Monique Commissaire aux comptes titulaire : CENT DEGRES AUDIT SARL (SARL) Commissaire aux comptes suppléant : TANCRAY Marylène, Odile né(e) LE PIOUFFLE
17/12/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5983
NOJO : BXC12345008773S
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VANNES (56)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

Numéro d'identification : RCS Vannes 438 359 283
Dénomination : CATEL ACCOMPAGNEMENT
Forme juridique : Société coopérative à forme anonyme
16/01/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5734
NOJO : BXC12003001807M
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VANNES (56)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009

Numéro d'identification : RCS Vannes 438 359 283
Dénomination : CATEL ACCOMPAGNEMENT
Forme juridique : Société anonyme coopérative
16/01/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5735
NOJO : BXC12003001808O
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VANNES (56)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

Numéro d'identification : RCS Vannes 438 359 283
Dénomination : CATEL ACCOMPAGNEMENT
Forme juridique : Société anonyme coopérative
08/07/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4229
NOJO : BXC10169004736U
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VANNES (56)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008

Numéro d'identification : RCS Vannes 438 359 283
Dénomination : CATEL ACCOMPAGNEMENT
Forme juridique : Société coopérative d'intérêt collectif

Adresse :
Parc Innovation Bretagne Sud Piren - Cp 69
56038 Vannes Cedex
17/09/2008 : Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal

Annonce N°569
NOJO : BXA082540005955
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VANNES (56)
Catégorie de création : Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal
Date d'immatriculation : 02/09/2008
Date de commencement d'activité : 07/07/2001

Etablissement principal :
Activité : Création d'activités dans le secteur des TIC (technologies de l'information et communication).
Origine des fonds : Création

Adresse :
Parc Innovation Bretagne Sud Piren - CP 69
56038 Vannes Cedex

Numéro d'identification : RCS Vannes 438 359 283
Dénomination : CATEL ACCOMPAGNEMENT
Forme juridique : Société coopérative d'intérêt collectif

Administration :
Président directeur général : TRAINEAU Pierre Pascal.
Administrateur : MOUGENOT Jacques.
Administrateur : CRISTOFINI Patrice Xavier Marie.
Administrateur : PETITET André.
Administrateur : SALGUES Bruno François Paul.
Administrateur : MGDIS (SA) représenté par MOSSER Franck Georges Henri Walter.
Administrateur : ASSOCIATION POUR LA TELEMEDECINE EN RHONE ALPES (ASTRHA) (ASO) représenté par AMIEL Michel Jean.
Administrateur : ASSOCIATION POUR LE DEVELOPPEMENT DE LA FILIERE SCIENCES DE LA VIE - SANTE EN ALSACE (ALSACE BIOVALLEY) (ASO) représenté par CARBONI Nicolas Louis.
Administrateur : CLUB DES ACTEURS DE TELEMEDECINE (CATEL RESEAU) (ASO) représenté par CROLAIS Jean-Michel Jacques.
Commissaire aux comptes titulaire : CENT DEGRES AUDIT SARL (SARL).
Commissaire aux comptes suppléant : TANCRAY Marylène Odile né(e) LE PIOUFFLE.

Montant du capital : variable

Adresse :
Parc Innovation Bretagne Sud Piren - CP 69
56038 Vannes Cedex
Historique de l'unité légale :
13/10/2023 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
01/06/2022 : économie sociale et solidaire, caractère employeur
Economie sociale et solidaire : OuiCaractère employeur : Non
01/01/2016 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
07/01/2015 : activité principale, code NIC
Activité principale : Autres activités informatiques (NAFRev2 : 62.09Z)
Code NIC : 00027
21/07/2008 : dénomination, catégorie juridique
Dénomination : CATEL ACCOMPAGNEMENT
Catégorie juridique : Autre SA coopérative à conseil d'administration
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire (NAFRev2 : 94.99Z)
25/12/2001 : activité principale
Activité principale : Organisations associatives n.c.a. (NAF1993 : 91.3E)
Représentants légaux :
07/07/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 2008B00624
Type : Personne Physique

Nom : HAAZ Stéphan Pierre
Né le 30/05/1974 à Nîmes (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Président du conseil d'administration

Adresse :
12 Rue Nicolazic
56400 Sainte-Anne-d'Auray
FRANCE
07/07/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 2008B00624
Type : Personne Physique

Nom : HAAZ Stéphan Pierre
Né le 30/05/1974 à Nîmes (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Directeur général

Adresse :
12 Rue Nicolazic
56400 Sainte-Anne-d'Auray
FRANCE
07/07/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 2008B00624
Type : Personne Physique

Nom : HAAZ Stéphan Pierre
Né le 30/05/1974 à Nîmes (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
12 Rue Nicolazic
56400 Sainte-Anne-d'Auray
FRANCE
07/07/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 2008B00624
Type : Personne Morale

Nom : MGDIS
Siren : 328161245
Forme juridique : Société anonyme
Qualité : Administrateur

Adresse :
Pibs-CP 10
Allée Nicolas Leblanc
56038 Vannes Cedex
FRANCE
Représentant permanent

Nom : HODY Thomas Christian Paul
Né le 10/06/1979 à Rennes (FRANCE)
Nationalité : Française

Adresse :
6 Rue des Bergeronnettes
56190 Muzillac
FRANCE
07/07/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 2008B00624
Type : Personne Morale

Nom : CLUB DES ACTEURS DE TELEMEDECINE (CATEL RESEAU)
Forme juridique : Association
Qualité : Administrateur

Adresse :
Immeuble Piren-CP 4
Parc Innovation Bretagne Sud
56038 Vannes Cedex
FRANCE
Représentant permanent

Nom : TEOT Luc
Né le 22/09/1949 à Toulouse (FRANCE)
Nationalité : Française

Adresse :
10 Rue de la Loge
34000 Montpellier
FRANCE
07/07/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 2008B00624
Type : Personne Physique

Nom : LAFFISSE France Renée Marie
Né le 03/04/1959 à Bordeaux (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
6 Chemin de la Bergerie
31820 Pibrac
FRANCE
07/07/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 2008B00624
Type : Personne Physique

Nom : JAAFAR Delphine Anissé Colette
Né le 06/08/1978 à Nantes (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
10 Rue Francoeur
75018 Paris 18e Arrondissement
FRANCE
07/07/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 2008B00624
Type : Personne Morale

Nom : COMPAGNIE GENERALE DE TELE RADIOLOGIE - CGTR
Siren : 504058397
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Administrateur

Adresse :
Parc du Millénaire Le Phénix
1350 Avenue Albert Einstein
34000 Montpellier
FRANCE
Représentant permanent

Nom : VIGNE Laurie-Anne
Né le 19/03/1986 à Montpellier (FRANCE)
Nationalité : Française

Adresse :
168 Rue d'Arragon
34000 Montpellier
FRANCE
29/04/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 2008B00624
Type : Personne Physique

Nom : TRAINEAU Pierre Pascal
Né le 09/04/1960 à Saint-Rémy-la-Varenne (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Président

Adresse :
Dilliec
7 Rue de l'Ecole
56250 Saint-Nolff
FRANCE
29/04/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 2008B00624
Type : Personne Physique

Nom : TRAINEAU Pierre Pascal
Né le 09/04/1960 à Saint-Rémy-la-Varenne (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Directeur général

Adresse :
Dilliec
7 Rue de l'Ecole
56250 Saint-Nolff
FRANCE
29/04/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 2008B00624
Type : Personne Morale

Nom : MGDIS
Siren : 328161245
Forme juridique : Société anonyme
Qualité : Administrateur

Adresse :
Pibs-CP 10
Allée Nicolas Leblanc
56038 Vannes Cedex
FRANCE
Représentant permanent

Nom : HODY Thomas Christian Paul
Né le 10/06/1979 à Rennes (FRANCE)
Nationalité : Française

Adresse :
6 Rue des Bergeronnettes
56190 Muzillac
FRANCE
29/04/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 2008B00624
Type : Personne Morale

Nom : CLUB DES ACTEURS DE TELEMEDECINE (CATEL RESEAU)
Forme juridique : Association
Qualité : Administrateur

Adresse :
Immeuble Piren-CP 4
Parc Innovation Bretagne Sud
56038 Vannes Cedex
FRANCE
Représentant permanent

Nom : TEOT Luc
Né le 22/09/1949 à Toulouse (FRANCE)
Nationalité : Française

Adresse :
10 Rue de la Loge
34000 Montpellier
FRANCE
29/04/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 2008B00624
Type : Personne Physique

Nom : LAFFISSE France Renée Marie
Né le 03/04/1959 à Bordeaux (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
6 Chemin de la Bergerie
31820 Pibrac
FRANCE
29/04/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 2008B00624
Type : Personne Physique

Nom : JAAFAR Delphine Anissé Colette
Né le 06/08/1978 à Nantes (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
10 Rue Francoeur
75018 Paris 18e Arrondissement
FRANCE
29/04/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 2008B00624
Type : Personne Morale

Nom : COMPAGNIE GENERALE DE TELE RADIOLOGIE - CGTR
Siren : 504058397
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Administrateur

Adresse :
1350 Avenue Albert Einstein
34000 Montpellier
FRANCE
Représentant permanent

Nom : CAVET (BLANCHARD) Madeleine Marie
Né le 05/06/1981 à Paris (FRANCE)
Nationalité : Française

Adresse :
54 Rue de la Sablière
75014 Paris 14e Arrondissement
FRANCE
29/04/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 2008B00624
Type : Personne Physique

Nom : HAAZ Stéphan Pierre
Né le 30/05/1974 à Nîmes (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
12 Rue Nicolazic
56400 Sainte-Anne-d'Auray
FRANCE
29/04/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 2008B00624
Type : Personne Physique

Nom : TRAINEAU Pierre Pascal
Né le 09/04/1960 à Saint-Rémy-la-Varenne (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Président

Adresse :
Dilliec
7 Rue de l'Ecole
56250 Saint-Nolff
FRANCE
29/04/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 2008B00624
Type : Personne Physique

Nom : TRAINEAU Pierre Pascal
Né le 09/04/1960 à Saint-Rémy-la-Varenne (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Directeur général

Adresse :
Dilliec
7 Rue de l'Ecole
56250 Saint-Nolff
FRANCE
29/04/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 2008B00624
Type : Personne Morale

Nom : MGDIS
Siren : 328161245
Forme juridique : Société anonyme
Qualité : Administrateur

Adresse :
Pibs-CP 10
Allée Nicolas Leblanc
56038 Vannes Cedex
FRANCE
Représentant permanent

Nom : HODY Thomas Christian Paul
Né le 10/06/1979 à Rennes (FRANCE)
Nationalité : Française

Adresse :
6 Rue des Bergeronnettes
56190 Muzillac
FRANCE
29/04/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 2008B00624
Type : Personne Morale

Nom : CLUB DES ACTEURS DE TELEMEDECINE (CATEL RESEAU)
Forme juridique : Association
Qualité : Administrateur

Adresse :
Immeuble Piren-CP 4
Parc Innovation Bretagne Sud
56038 Vannes Cedex
FRANCE
Représentant permanent

Nom : TEOT Luc
Né le 22/09/1949 à Toulouse (FRANCE)
Nationalité : Française

Adresse :
10 Rue de la Loge
34000 Montpellier
FRANCE
29/04/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 2008B00624
Type : Personne Physique

Nom : LAFFISSE France Renée Marie
Né le 03/04/1959 à Bordeaux (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
6 Chemin de la Bergerie
31820 Pibrac
FRANCE
29/04/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 2008B00624
Type : Personne Physique

Nom : JAAFAR Delphine Anissé Colette
Né le 06/08/1978 à Nantes (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
10 Rue Francoeur
75018 Paris 18e Arrondissement
FRANCE
29/04/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 2008B00624
Type : Personne Morale

Nom : COMPAGNIE GENERALE DE TELE RADIOLOGIE - CGTR
Siren : 504058397
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Administrateur

Adresse :
1350 Avenue Albert Einstein
34000 Montpellier
FRANCE
Représentant permanent

Nom : CAVET (BLANCHARD) Madeleine Marie
Né le 05/06/1981 à Paris (FRANCE)
Nationalité : Française

Adresse :
54 Rue de la Sablière
75014 Paris 14e Arrondissement
FRANCE
29/04/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 2008B00624
Type : Personne Physique

Nom : HAAZ Stéphan Pierre
Né le 30/05/1974 à Nîmes (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
12 Rue Nicolazic
56400 Sainte-Anne-d'Auray
FRANCE
08/12/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 2008B00624
Type : Personne Physique

Nom : TRAINEAU Pierre Pascal
Né le 09/04/1960 à Saint-Rémy-La-Varenne (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Directeur général

Adresse :
7 rue de l'Ecole
Dilliec
56250 Saint-Nolff
FRANCE
08/12/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 2008B00624
Type : Personne Physique

Nom : TRAINEAU Pierre Pascal
Né le 09/04/1960 à Saint-Rémy-La-Varenne (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Président

Adresse :
7 rue de l'Ecole
Dilliec
56250 Saint-Nolff
FRANCE
08/12/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 2008B00624
Type : Personne Physique

Nom : PETITET André
Né le 23/06/1937 à Angers (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
287 chemin des Estourans
84250 Le Thor
FRANCE
08/12/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 2008B00624
Type : Personne Physique

Nom : SALGUES Bruno François Paul
Né le 02/11/1955 à Le (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
31 rue Champlouis
91100 Corbeil-Essonnes
FRANCE
08/12/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 2008B00624
Type : Personne Morale

Nom : MGDIS
Siren : 328161245
Forme juridique : Société anonyme
Qualité : Administrateur

Adresse :
allée Nicolas Leblanc
PIBS - CP 10
56038 Vannes Cedex
FRANCE
Représentant permanent

Nom : HODY Thomas Christian Paul
Né le 10/06/1979 à RENNES (FRANCE)
Nationalité : Française

Adresse :
6 rue des Bergeronnettes
56190 Muzillac
FRANCE
08/12/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 2008B00624
Type : Personne Morale

Nom : ASSOCIATION POUR LA TELEMEDECINE EN RHONE ALPES (ASTRHA)
Siren : 502184237
Forme juridique : Association
Qualité : Administrateur

Adresse :
20 rue Barrier
69006 Lyon
FRANCE
Représentant permanent

Nom : COMTET Gerald
Né le 08/06/1972 à AMBERIEU (FRANCE)
Nationalité : Française

Adresse :
18 rue Bossuet
69006 Lyon 06
FRANCE
08/12/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 2008B00624
Type : Personne Morale

Nom : CLUB DES ACTEURS DE TELEMEDECINE (CATEL RESEAU)
Siren : 430205252
Forme juridique : Association
Qualité : Administrateur

Adresse :
Parc Innovation Bretagne Sud
Immeuble Piren - CP 4
56038 Vannes Cedex
FRANCE
Représentant permanent

Nom : ROBIN Didier
Né le 24/11/1955 à ROUEN (FRANCE)
Nationalité : Française

Adresse :
7 allée Saint-Bili
56000 Vannes
FRANCE
08/12/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 2008B00624
Type : Personne Physique

Nom : LAFFISSE France Renée Marie
Né le 03/04/1959 à Bordeaux (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
6 chemin de la Bergerie
31820 Pibrac
FRANCE
08/12/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 2008B00624
Type : Personne Morale

Nom : SAS MEDECIN DIRECT
Siren : 508346673
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Administrateur

Adresse :
1 chemin de Saulxier
Bâtiment 7
91160 Longjumeau
FRANCE
Représentant permanent

Nom : LESCURE François
Né le 15/09/1959 à CLERMONT (FRANCE)
Nationalité : Française

Adresse :
19 Grand-rue de la Mairie
31320 Pechbusque
FRANCE
08/12/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 2008B00624
Type : Personne Morale

Nom : ASSOCIATION FORMATIC SANTE
Siren : 450592811
Forme juridique : Association
Qualité : Administrateur

Adresse :
rue Louis Pasteur
30290 Laudun
FRANCE
Représentant permanent

Nom : CAZELLET Lisette Monique
Né le 11/02/1948 à CODOGNAN (FRANCE)
Nationalité : Française

Adresse :
106 rue des Amarantes
30000 Nîmes
FRANCE
08/12/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 2008B00624
Type : Personne Morale

Nom : CENT DEGRES AUDIT SARL
Siren : 494156508
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
Parc d'Activités de Ronsouze
BP 107
56804 Ploërmel Cedex
FRANCE
08/12/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 2008B00624
Type : Personne Physique

Nom : LE PIOUFFLE (TANCRAY) Marylène Odile
Né le 08/08/1968 à Rennes (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
Parc d'Activités de Ronsouze
BP 107
56804 Ploërmel Cedex
FRANCE
Dépôts des actes :
20/05/2022 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 2008B00624
Dépôt : N°3632 déposé le 06/07/2022
Etat : Déposé
Décision : Démission(s) d'administrateur(s)
20/05/2022 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 2008B00624
Dépôt : N°3632 déposé le 06/07/2022
Etat : Déposé
Décision : Démission de président du conseil d'administration et de directeur général
20/05/2022 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 2008B00624
Dépôt : N°3632 déposé le 06/07/2022
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président du conseil d'administration et de directeur général
15/10/2020 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 2008B00624
Dépôt : N°2103 déposé le 29/04/2021
Etat : Déposé
Décision : Renouvellement(s) de mandat(s) d'administrateur(s)
15/10/2020 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 2008B00624
Dépôt : N°2103 déposé le 29/04/2021
Etat : Déposé
Décision : Fin de mandat d'administrateur
15/10/2020 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 2008B00624
Dépôt : N°2103 déposé le 29/04/2021
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) d'administrateur(s)
15/10/2020 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 2008B00624
Dépôt : N°2103 déposé le 29/04/2021
Etat : Déposé
Décision : Renouvellement(s) de mandat(s) d'administrateur(s)
15/10/2020 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 2008B00624
Dépôt : N°2103 déposé le 29/04/2021
Etat : Déposé
Décision : Fin de mandat d'administrateur
15/10/2020 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 2008B00624
Dépôt : N°2103 déposé le 29/04/2021
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) d'administrateur(s)
03/10/2019 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 2008B00624
Dépôt : N°3854 déposé le 11/06/2020
Etat : Déposé
Décision : Démission d'administrateursDémission du Commissaire aux Comptes et de sa suppléante avec fin de mandat anticipée
03/10/2019 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 2008B00624
Dépôt : N°3854 déposé le 11/06/2020
Etat : Déposé
Décision : Démission d'administrateursDémission du Commissaire aux Comptes et de sa suppléante avec fin de mandat anticipée
04/10/2018 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 2008B00624
Dépôt : N°3849 déposé le 11/06/2020
Etat : Déposé
04/10/2018 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 2008B00624
Dépôt : N°3849 déposé le 11/06/2020
Etat : Déposé
20/02/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 2008B00624
Dépôt : N°3732 déposé le 17/05/2018
Etat : Déposé
20/02/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 2008B00624
Dépôt : N°3732 déposé le 17/05/2018
Etat : Déposé
05/10/2017 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 2008B00624
Dépôt : N°7815 déposé le 06/09/2018
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
05/10/2017 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 2008B00624
Dépôt : N°7815 déposé le 06/09/2018
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
08/10/2015 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 2008B00624
Dépôt : N°2190 déposé le 23/06/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
08/10/2015 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 2008B00624
Dépôt : N°2190 déposé le 23/06/2016
Etat : Déposé
Décision : VANNES, Immeuble IRUS - PIBS 56038 VANNES Cedex
08/10/2015 : Statuts mis à jour
Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 2008B00624
Dépôt : N°2190 déposé le 23/06/2016
Etat : Déposé
08/10/2015 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 2008B00624
Dépôt : N°2190 déposé le 23/06/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
08/10/2015 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 2008B00624
Dépôt : N°2190 déposé le 23/06/2016
Etat : Déposé
Décision : VANNES, Immeuble IRUS - PIBS 56038 VANNES Cedex
08/10/2015 : Statuts mis à jour
Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 2008B00624
Dépôt : N°2190 déposé le 23/06/2016
Etat : Déposé
08/10/2015 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 2008B00624
Dépôt : N°2190 déposé le 23/06/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
08/10/2015 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 2008B00624
Dépôt : N°2190 déposé le 23/06/2016
Etat : Déposé
Décision : VANNES, Immeuble IRUS - PIBS 56038 VANNES Cedex
08/10/2015 : Statuts mis à jour
Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 2008B00624
Dépôt : N°2190 déposé le 23/06/2016
Etat : Déposé
16/10/2014 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 2008B00624
Dépôt : N°3953 déposé le 16/12/2014
Etat : Déposé
Décision : Changement du représentant permanent d'un administrateur
16/10/2014 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 2008B00624
Dépôt : N°3953 déposé le 16/12/2014
Etat : Déposé
Décision : Changement du représentant permanent d'un administrateur
16/10/2014 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 2008B00624
Dépôt : N°3953 déposé le 16/12/2014
Etat : Déposé
Décision : Changement du représentant permanent d'un administrateur
23/10/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 2008B00624
Dépôt : N°1160 déposé le 03/04/2014
Etat : Déposé
Décision : Démission d'un administrateur - Changement d'un représentant permanent d'administateur
23/10/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 2008B00624
Dépôt : N°1160 déposé le 03/04/2014
Etat : Déposé
Décision : Démission d'un administrateur - Changement d'un représentant permanent d'administateur
23/10/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 2008B00624
Dépôt : N°1160 déposé le 03/04/2014
Etat : Déposé
Décision : Démission d'un administrateur - Changement d'un représentant permanent d'administateur
16/09/2013 : Divers
Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 2008B00624
Dépôt : N°3422 déposé le 30/10/2013
Etat : Déposé
Décision : courrier conférant la qualité de représentant permanent pour le nouveau représentant permanent de l'association Loi 1901 CATEL RESEAU, administrateur
16/09/2013 : Divers
Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 2008B00624
Dépôt : N°3422 déposé le 30/10/2013
Etat : Déposé
Décision : courrier conférant la qualité de représentant permanent pour le nouveau représentant permanent de l'association Loi 1901 CATEL RESEAU, administrateur
16/09/2013 : Divers
Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 2008B00624
Dépôt : N°3422 déposé le 30/10/2013
Etat : Déposé
Décision : courrier conférant la qualité de représentant permanent pour le nouveau représentant permanent de l'association Loi 1901 CATEL RESEAU, administrateur
17/10/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 2008B00624
Dépôt : N°85 déposé le 10/01/2013
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social
17/10/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 2008B00624
Dépôt : N°85 déposé le 10/01/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
17/10/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 2008B00624
Dépôt : N°85 déposé le 10/01/2013
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social
17/10/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 2008B00624
Dépôt : N°85 déposé le 10/01/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
17/10/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 2008B00624
Dépôt : N°85 déposé le 10/01/2013
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social
17/10/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 2008B00624
Dépôt : N°85 déposé le 10/01/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
14/06/2012 : Ordonnance du président
Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 2008B00624
Dépôt : N°2054 déposé le 21/06/2012
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes
14/06/2012 : Ordonnance du président
Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 2008B00624
Dépôt : N°2054 déposé le 21/06/2012
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes
14/06/2012 : Ordonnance du président
Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 2008B00624
Dépôt : N°2054 déposé le 21/06/2012
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes
23/06/2011 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 2008B00624
Dépôt : N°2678 déposé le 05/09/2013
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
23/06/2011 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 2008B00624
Dépôt : N°2678 déposé le 05/09/2013
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
23/06/2011 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 2008B00624
Dépôt : N°2678 déposé le 05/09/2013
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
29/09/2010 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 2008B00624
Dépôt : N°2676 déposé le 05/09/2013
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
29/09/2010 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 2008B00624
Dépôt : N°2676 déposé le 05/09/2013
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
29/09/2010 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 2008B00624
Dépôt : N°2676 déposé le 05/09/2013
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
24/06/2010 : Ordonnance du président
Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 2008B00624
Dépôt : N°33 déposé le 25/06/2010
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes
24/06/2010 : Ordonnance du président
Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 2008B00624
Dépôt : N°33 déposé le 25/06/2010
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes
24/06/2010 : Ordonnance du président
Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 2008B00624
Dépôt : N°33 déposé le 25/06/2010
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes
17/07/2008 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 2008B00624
Dépôt : N°2642 déposé le 02/09/2008
Etat : Déposé
Décision : Constatation d'une erreur matérielle dans la numérotation dans les articlesdes statuts.
17/07/2008 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 2008B00624
Dépôt : N°2642 déposé le 02/09/2008
Etat : Déposé
Décision : Constatation d'une erreur matérielle dans la numérotation dans les articlesdes statuts.
17/07/2008 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 2008B00624
Dépôt : N°2642 déposé le 02/09/2008
Etat : Déposé
Décision : Constatation d'une erreur matérielle dans la numérotation dans les articlesdes statuts.
13/06/2008 : Acte sous seing privé
Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 2008B00624
Dépôt : N°2642 déposé le 02/09/2008
Etat : Déposé
Décision : Constitution
13/06/2008 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 2008B00624
Dépôt : N°2642 déposé le 02/09/2008
Etat : Déposé
Décision : Transformation en SCIC (Société Coopérative d'Intérêt Collectif).
13/06/2008 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 2008B00624
Dépôt : N°2642 déposé le 02/09/2008
Etat : Déposé
Décision : Changement de dénomination en celle de CATEL ACCOMPAGNEMENT
13/06/2008 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 2008B00624
Dépôt : N°2642 déposé le 02/09/2008
Etat : Déposé
Décision : Nomination du Conseil d'Administration et des commissaires aux comptes.
13/06/2008 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 2008B00624
Dépôt : N°2642 déposé le 02/09/2008
Etat : Déposé
Décision : Nomination du Président Directeur Général.Ordre de sortie par roulement des administrateurs.
13/06/2008 : Acte sous seing privé
Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 2008B00624
Dépôt : N°2642 déposé le 02/09/2008
Etat : Déposé
Décision : Constitution
13/06/2008 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 2008B00624
Dépôt : N°2642 déposé le 02/09/2008
Etat : Déposé
Décision : Transformation en SCIC (Société Coopérative d'Intérêt Collectif).
13/06/2008 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 2008B00624
Dépôt : N°2642 déposé le 02/09/2008
Etat : Déposé
Décision : Changement de dénomination en celle de CATEL ACCOMPAGNEMENT
13/06/2008 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 2008B00624
Dépôt : N°2642 déposé le 02/09/2008
Etat : Déposé
Décision : Nomination du Conseil d'Administration et des commissaires aux comptes.
13/06/2008 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 2008B00624
Dépôt : N°2642 déposé le 02/09/2008
Etat : Déposé
Décision : Nomination du Président Directeur Général.Ordre de sortie par roulement des administrateurs.
13/06/2008 : Acte sous seing privé
Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 2008B00624
Dépôt : N°2642 déposé le 02/09/2008
Etat : Déposé
Décision : Constitution
13/06/2008 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 2008B00624
Dépôt : N°2642 déposé le 02/09/2008
Etat : Déposé
Décision : Transformation en SCIC (Société Coopérative d'Intérêt Collectif).
13/06/2008 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 2008B00624
Dépôt : N°2642 déposé le 02/09/2008
Etat : Déposé
Décision : Changement de dénomination en celle de CATEL ACCOMPAGNEMENT
13/06/2008 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 2008B00624
Dépôt : N°2642 déposé le 02/09/2008
Etat : Déposé
Décision : Nomination du Conseil d'Administration et des commissaires aux comptes.
13/06/2008 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 2008B00624
Dépôt : N°2642 déposé le 02/09/2008
Etat : Déposé
Décision : Nomination du Président Directeur Général.Ordre de sortie par roulement des administrateurs.
N.C             : Attestation de dépôt des fonds et liste des souscripteurs
Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 2008B00624
Dépôt : N°2642 déposé le 02/09/2008
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 2008B00624
Dépôt : N°2642 déposé le 02/09/2008
Etat : Déposé
Décision : au 17/07/2008.
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 2008B00624
Dépôt : N°85 déposé le 10/01/2013
Etat : Déposé
N.C             : Attestation de dépôt des fonds et liste des souscripteurs
Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 2008B00624
Dépôt : N°2642 déposé le 02/09/2008
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 2008B00624
Dépôt : N°2642 déposé le 02/09/2008
Etat : Déposé
Décision : au 17/07/2008.
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 2008B00624
Dépôt : N°85 déposé le 10/01/2013
Etat : Déposé
N.C             : Attestation de dépôt des fonds et liste des souscripteurs
Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 2008B00624
Dépôt : N°2642 déposé le 02/09/2008
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 2008B00624
Dépôt : N°2642 déposé le 02/09/2008
Etat : Déposé
Décision : au 17/07/2008.
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 2008B00624
Dépôt : N°85 déposé le 10/01/2013
Etat : Déposé
Etablissements :
07/07/2022 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 2008B00624
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
Immeuble Irus
Parc Innovation Bretagne Sud
56038 Vannes Cedex
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 07/07/2001
Activité : Création d'activités dans le secteur des tic (technologies de l'information et communication).
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
29/04/2021 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 2008B00624
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
Immeuble Irus
Parc Innovation Bretagne Sud
56038 Vannes Cedex
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 07/07/2001
Activité : Création d'activités dans le secteur des tic (technologies de l'information et communication).
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
08/12/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 2008B00624
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
Parc Innovation Bretagne Sud
Immeuble IRUS
56038 Vannes Cedex
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 07/07/2001
Activité : Création d'activités dans le secteur des TIC (technologies de l'information et communication).
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
07/07/2022 : Ajout
Greffe : Vannes (5602)
Numéro unique d’identification d’une observation : 99998
Texte de l'observation : ANCIENNE DENOMINATION : OGGAM, Association Loi 1901 déclarée en préfecture le 7 juillet 2001 qui s'est transformée en SCIC (Coopérative d'intérêt collectif) SA à capital variable CATEL ACCOMPAGNEMENT.
07/07/2022 : Ajout
Greffe : Vannes (5602)
Numéro unique d’identification d’une observation : 99992
Texte de l'observation : Montant minimum : 18 500 euros.
07/07/2022 : Ajout
Greffe : Vannes (5602)
Numéro unique d’identification d’une observation : 99991
Texte de l'observation : Société coopérative d'intérêt collectif - Société Anonyme à capital variable
29/04/2021 : Ajout
Greffe : Vannes (5602)
Numéro unique d’identification d’une observation : 99998
Texte de l'observation : ANCIENNE DENOMINATION : OGGAM, Association Loi 1901 déclarée en préfecture le 7 juillet 2001 qui s'est transformée en SCIC (Coopérative d'intérêt collectif) SA à capital variable CATEL ACCOMPAGNEMENT.
29/04/2021 : Ajout
Greffe : Vannes (5602)
Numéro unique d’identification d’une observation : 99992
Texte de l'observation : Montant minimum : 18 500 euros.
29/04/2021 : Ajout
Greffe : Vannes (5602)
Numéro unique d’identification d’une observation : 99991
Texte de l'observation : Société coopérative d'intérêt collectif - Société Anonyme à capital variable
08/12/2016 : Ajout
Greffe : Vannes (5602)
Numéro unique d’identification d’une observation : 16
Numéro unique d’observation : 3557
Date d’ajout de l’observation : 23/06/2016
Texte de l'observation : Transfert de l'établissement principal à compter du 07/01/2015 : Ancienne adresse : Parc Innovation Bretagne Sud - Piren - CP 69 56038 Vannes Cedex Nouvelle adresse : Parc Innovation Bretagne Sud - Immeuble IRUS 56038 Vannes Cedex Transfert du siège social à compter du 07/01/2015 : Ancienne adresse : Parc Innovation Bretagne Sud - Piren - CP 69 56038 Vannes Cedex Nouvelle adresse : Parc Innovation Bretagne Sud - Immeuble IRUS 56038 Vannes Cedex
08/12/2016 : Ajout
Greffe : Vannes (5602)
Numéro unique d’identification d’une observation : 99991
Texte de l'observation : Société coopérative d'intérêt collectif - Société Anonyme à capital variable
08/12/2016 : Ajout
Greffe : Vannes (5602)
Numéro unique d’identification d’une observation : 99992
Texte de l'observation : Montant minimum : 18 500 euros.
08/12/2016 : Ajout
Greffe : Vannes (5602)
Numéro unique d’identification d’une observation : 99998
Texte de l'observation : ANCIENNE DENOMINATION : OGGAM, Association Loi 1901 déclarée en préfecture le 7 juillet 2001 qui s'est transformée en SCIC (Coopérative d'intérêt collectif) SA à capital variable CATEL ACCOMPAGNEMENT.
Personnes morales :
07/07/2022 : CATEL ACCOMPAGNEMENT
Greffe : Vannes (5602)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société coopérative à forme anonyme

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 02/09/2008

Type de capital : Variable
Capital maximum : 52000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 30 Avril
Economie sociale et solidaire : Oui
Durée de vie de la personne morale : 92 années
29/04/2021 : CATEL ACCOMPAGNEMENT
Greffe : Vannes (5602)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société coopérative à forme anonyme

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 02/09/2008

Type de capital : Variable
Capital maximum : 52000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 30 Avril
Economie sociale et solidaire : Oui
Durée de vie de la personne morale : 92 années
08/12/2016 : CATEL ACCOMPAGNEMENT
Greffe : Vannes (5602)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société coopérative à forme anonyme

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 02/09/2008

Type de capital : Variable
Capital maximum : 52000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 30 Avril
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 92 années
Dépôts des comptes annuels :
30/04/2021 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 2008B00624
Dépôt : N°285 déposé le 21/01/2022
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/04/2020 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 2008B00624
Dépôt : N°6747 déposé le 15/12/2020
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/04/2020 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 2008B00624
Dépôt : N°6747 déposé le 15/12/2020
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/04/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 2008B00624
Dépôt : N°483 déposé le 15/01/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/04/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 2008B00624
Dépôt : N°483 déposé le 15/01/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/04/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 2008B00624
Dépôt : N°295 déposé le 22/01/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/04/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 2008B00624
Dépôt : N°295 déposé le 22/01/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/04/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 2008B00624
Dépôt : N°5512 déposé le 08/12/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/04/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 2008B00624
Dépôt : N°5512 déposé le 08/12/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/04/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 2008B00624
Dépôt : N°5512 déposé le 08/12/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/04/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 2008B00624
Dépôt : N°5684 déposé le 03/12/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/04/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 2008B00624
Dépôt : N°5684 déposé le 03/12/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/04/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 2008B00624
Dépôt : N°5684 déposé le 03/12/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/04/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 2008B00624
Dépôt : N°5072 déposé le 22/12/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/04/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 2008B00624
Dépôt : N°5072 déposé le 22/12/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/04/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 2008B00624
Dépôt : N°5072 déposé le 22/12/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/04/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 2008B00624
Dépôt : N°5415 déposé le 29/11/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/04/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 2008B00624
Dépôt : N°5415 déposé le 29/11/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/04/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 2008B00624
Dépôt : N°5415 déposé le 29/11/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 2008B00624
Dépôt : N°4593 déposé le 27/11/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 2008B00624
Dépôt : N°4593 déposé le 27/11/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 2008B00624
Dépôt : N°4593 déposé le 27/11/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 2008B00624
Dépôt : N°4933 déposé le 20/12/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 2008B00624
Dépôt : N°4933 déposé le 20/12/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 2008B00624
Dépôt : N°4933 déposé le 20/12/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 2008B00624
Dépôt : N°4932 déposé le 20/12/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 2008B00624
Dépôt : N°4932 déposé le 20/12/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 2008B00624
Dépôt : N°4932 déposé le 20/12/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 2008B00624
Dépôt : N°1581 déposé le 31/05/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 2008B00624
Dépôt : N°1581 déposé le 31/05/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 2008B00624
Dépôt : N°1581 déposé le 31/05/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
30/04/2022 : Compte annuel complet
Greffe : VANNES (5602)
Numéro de dépôt : 182 du 11/01/2023
Numéro de gestion : 2008B00624
Code activité : 6209Z : Programmation, conseil et autres activités informatiques (NAFRev2 : 62)
Clôture de l'exercice : le 30/04/2022, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/04/2021, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
30/04/2021 : Compte annuel complet
Greffe : VANNES (5602)
Numéro de dépôt : 285 du 21/01/2022
Numéro de gestion : 2008B00624
Code activité : 6209Z : Programmation, conseil et autres activités informatiques (NAFRev2 : 62)
Clôture de l'exercice : le 30/04/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/04/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
30/04/2020 : Compte annuel complet
Greffe : VANNES (5602)
Numéro de dépôt : 6747 du 15/12/2020
Numéro de gestion : 2008B00624
Code activité : 6209Z : Programmation, conseil et autres activités informatiques (NAFRev2 : 62)
Clôture de l'exercice : le 30/04/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/04/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
30/04/2018 : Compte annuel complet
Greffe : VANNES (5602)
Numéro de dépôt : 483 du 15/01/2019
Numéro de gestion : 2008B00624
Code activité : 6209Z : Programmation, conseil et autres activités informatiques (NAFRev2 : 62)
Clôture de l'exercice : le 30/04/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/04/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
30/04/2017 : Compte annuel complet
Greffe : VANNES (5602)
Numéro de dépôt : 295 du 22/01/2018
Numéro de gestion : 2008B00624
Code activité : 6209Z : Programmation, conseil et autres activités informatiques (NAFRev2 : 62)
Clôture de l'exercice : le 30/04/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/04/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)

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