CARRIERES DE LA CHAMBOTTE

Entreprise

CARRIERES DE LA CHAMBOTTE
Dernière mise à jour : 01/01/2008

Informations de l'établissement :
Date de création : 01/01/1980
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 31868620100019 / Siren : 318686201 / NIC : 00019
N° de TVA : FR 37 318686201
Effectif : Etablissement non employeur (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 27/09/2022
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section B : INDUSTRIES EXTRACTIVES
Les industries extractives comprennent l’extraction de produits minéraux présents à l’état naturel sous forme so- lide (houille et minerais), liquide (pétrole) ou gazeuse (gaz naturel). L’extraction peut se faire de différentes ma- nières, notamment sous terre, en surface, par le creusement de puits ou par l’exploitation minière des fonds marins.
Cette section comprend les opérations complémentaires nécessaires à la préparation des matières brutes pour leur commercialisation, telles que concassage, broyage, nettoyage, séchage, triage, concentration des minerais, liquéfaction du gaz naturel. Ces opérations sont souvent réalisées par les unités qui pratiquent l’extraction et/ou situées à proximité du site.
Les activités minières sont classées en divisions, groupes et classes sur la base du principal minéral produit. Les divisions 05 et 06 concernent l’extraction de combustibles fossiles (houille, lignite, pétrole, gaz) ; les divisions 07 et 08 concernent l’extraction de minerais métalliques, de minéraux divers et de produits de carrière.
Certaines opérations techniques de cette section, notamment pour l’extraction d’hydrocarbures, peuvent être réalisées pour compte de tiers par des unités spécialisées en tant qu’activités de services industriels relevant de la division 09. Les opérations complémentaires nécessaires à la préparation des matières brutes pour leur com- mercialisation sont également classées en division 09 lorsqu’elles sont effectuées pour compte de tiers.
Cette section ne comprend pas :
- la transformation des matières extraites (cf. section C « Industrie manufacturière »)
- l’utilisation des matières extraites sans transformation pour la construction (cf. section F «
Construction »)
- la mise en bouteilles, à la source ou au puits, d’eau de source naturelle et d’eaux minérales (cf.
11.07A)
- le concassage, le broyage et les autres opérations de préparation de certaines terres, roches et
minéraux, lorsque ces opérations ne sont pas liées aux travaux d’extraction (cf. 23.9)
- le captage, l’épuration et la distribution de l’eau (cf. 36.00Z)
- la préparation de sites pour l’exploitation minière (cf. 43.12A)
- les études géophysiques, géologiques et sismiques (cf. 71.12B)
08 : Autres industries extractives
Cette division couvre l’extraction en carrière mais aussi le dragage d’alluvions, le broyage de roches ou l’exploita- tion de marais salants. Les produits sont utilisés notamment dans la construction (sables, pierres, etc.), les fabri- cations de matériaux (argiles, gypse, calcium, etc.), la fabrication de produits chimiques, la joaillerie, etc. 23 24 Cette division comprend aussi le concassage, le broyage, la taille, le nettoyage, le séchage, le triage et le mé- lange des produits minéraux extraits. Cette division ne comprend pas :
- la transformation ultérieure des produits minéraux extraits
- les activités annexes aux autres industries extractives, exécutées pour le compte de tiers (cf. 09.90Z)
08.1 : Extraction de pierres, de sables et d'argiles
08.12 : Exploitation de gravières et sablières, extraction d’argiles et de kaolin
08.12Z : Exploitation de gravières et sablières, extraction d’argiles et de kaolin
Cette sous-classe comprend :
- l’extraction et le dragage de sables industriels, de sables pour la construction et de graviers
- le concassage et le broyage de graviers
- l’extraction d’argiles, de terres réfractaires et de kaolin

Cette sous-classe comprend aussi :
- la fabrication de litières pour chats en argile ou en pouzzolane

Cette sous-classe ne comprend pas :
- l’extraction de sables bitumineux (cf. 06.10Z)
- la production d’argiles kaoliniques calcinées (cf. 23.99Z) Produits associés : 08.12.11, 08.12.12, 08.12.13, 08.12.21, 08.12.22
08.11Z-A : Extraction de pierres ornementales et de construction et d'ardoise
Cette classe comprend :
- l’extraction, la taille grossière et le sciage de pierres de taille et de construction telles que le marbre, le granit, le grès, etc. ;
- le concassage et le broyage de pierres ornementales et de construction ;
- l’extraction d’ardoise

Cette classe ne comprend pas :
- les activités de soutien à l'extraction de pierres ornementales et de construction et d'ardoise (cf. 09.09Z-P) ;
- l’extraction de minéraux pour l’industrie chimique et d’engrais naturels (cf. 08.91Z) ;
- la taille, le façonnage et le finissage de la pierre en dehors des carrières (cf. 23.70Z)
Coordonnées de l'établissement :
CARRIERES DE LA CHAMBOTTE
Adresse :
SAINT-GERMAIN LA CHAMBOTTE
73410 ENTRELACS
Historique de l'établissement :
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Exploitation de gravières et sablières, extraction d’argiles et de kaolin (NAFRev2 : 08.12Z)
25/12/1990 : activité principale
Activité principale : Production de sables et de granulats (NAF1993 : 14.2A)
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/01/1980
Dénomination : CARRIERES DE LA CHAMBOTTE
Activité principale : Exploitation de gravières et sablières, extraction d’argiles et de kaolin (NAFRev2 : 08.12Z)
Catégorie juridique : Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Catégorie d'entreprise en 2021 : entreprise de taille intermédiaire
Caractère employeur : Non
Effectif : Etablissement non employeur (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Economie sociale et solidaire : Non
Publications au Bodacc :
02/08/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5994
NOJO : 7301MYG43109800
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBERY (73)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Chambéry 318 686 201
Dénomination : CARRIERES DE LA CHAMBOTTE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
12/05/2022 : Modifications générales

Annonce N°3487
NOJO : 007301MYG423689
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBERY (73)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

Numéro d'identification : RCS Chambéry 318 686 201
Dénomination : CARRIERES DE LA CHAMBOTTE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Administration :
Gérant : LIGLET Eric Philippe
24/06/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6791
NOJO : 7301MYG39766900
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBÉRY (73)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Chambéry 318 686 201
Dénomination : CARRIERES DE LA CHAMBOTTE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
29/09/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5809
NOJO : 7301MYG37665700
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBÉRY (73)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Chambéry 318 686 201
Dénomination : CARRIERES DE LA CHAMBOTTE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
27/08/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5193
NOJO : 117301454540536
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBERY (73)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Chambery 318 686 201
Dénomination : CARRIERES DE LA CHAMBOTTE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
08/08/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8187
NOJO : 117301425711316
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBERY (73)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Chambery 318 686 201
Dénomination : CARRIERES DE LA CHAMBOTTE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
24/08/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5695
NOJO : 117301399982899
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBERY (73)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Chambery 318 686 201
Dénomination : CARRIERES DE LA CHAMBOTTE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
23/08/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4980
NOJO : 117301375386076
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBERY (73)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Chambery 318 686 201
Dénomination : CARRIERES DE LA CHAMBOTTE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
02/09/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5023
NOJO : 117301351343348
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBERY (73)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Chambery 318 686 201
Dénomination : CARRIERES DE LA CHAMBOTTE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
25/08/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5374
NOJO : 117301326924976
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBERY (73)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

Numéro d'identification : RCS Chambery 318 686 201
Dénomination : CARRIERES DE LA CHAMBOTTE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
17/09/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10487
NOJO : 117301305437675
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBERY (73)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

Numéro d'identification : RCS Chambery 318 686 201
Dénomination : CARRIERES DE LA CHAMBOTTE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
07/09/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4578
NOJO : BXC12235015265L
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBÉRY (73)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

Numéro d'identification : RCS Chambery 318 686 201
Dénomination : CARRIERES DE LA CHAMBOTTE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
19/09/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7901
NOJO : BXC112490038770
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBÉRY (73)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

Numéro d'identification : RCS Chambery 318 686 201
Dénomination : CARRIERES DE LA CHAMBOTTE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
73410 Albens
09/09/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8208
NOJO : BXC102220069473
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBÉRY (73)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009

Numéro d'identification : RCS Chambéry 318 686 201
Dénomination : CARRIERES DE LA CHAMBOTTE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
73410 Saint-Germain-la-Chambotte
07/11/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5960
NOJO : BXC09293003699Z
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBERY (73)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008

Numéro d'identification : RCS Chambéry 318 686 201
Dénomination : CARRIERES DE LA CHAMBOTTE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
73410 Saint-Germain-la-Chambotte
29/09/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7991
NOJO : BXC08254010691D
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBERY (73)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007

Numéro d'identification : RCS Chambéry 318 686 201
Dénomination : CARRIERES DE LA CHAMBOTTE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
73410 Saint-Germain-la-Chambotte
Historique de l'unité légale :
07/02/2022 : caractère employeur
Caractère employeur : Non
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Exploitation de gravières et sablières, extraction d’argiles et de kaolin (NAFRev2 : 08.12Z)
25/12/1990 : activité principale
Activité principale : Production de sables et de granulats (NAF1993 : 14.2A)
Représentants légaux :
03/09/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1980B00089
Type : Personne Physique

Nom : CECCON Thierry Maurice
Né le 20/09/1947 à Annecy
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
22 Rue Perrière
74000 Annecy
FRANCE
Dépôts des actes :
31/12/1998 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1980B00089
Dépôt : N°990459 déposé le 02/03/1999
Etat : Déposé
Décision : Réalisation définitive de la fusion par absorption de la société CARRIERES DE LA CHAMBOTTE II par la société CARRIERES DE LA CHAMBOTTE
31/12/1998 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1980B00089
Dépôt : N°990459 déposé le 02/03/1999
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
31/12/1998 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1980B00089
Dépôt : N°990459 déposé le 02/03/1999
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
31/12/1998 : Statuts mis à jour
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1980B00089
Dépôt : N°990459 déposé le 02/03/1999
Etat : Déposé
31/12/1998 : Déclaration de conformité
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1980B00089
Dépôt : N°990459 déposé le 02/03/1999
Etat : Déposé
30/11/1998 : Rapport du commissaire à la fusion
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1980B00089
Dépôt : N°982626 déposé le 22/12/1998
Etat : Déposé
23/11/1998 : Ordonnance du président
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1980B00089
Dépôt : N°982357 déposé le 23/11/1998
Etat : Déposé
Décision : dans la fusion par absorption de la SARL CARRIERES DE LA CHAMBOTTE II par la SARL CARRIERES DE LA CHAMBOTTE.
18/11/1998 : Traité de fusion
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1980B00089
Dépôt : N°982363 déposé le 23/11/1998
Etat : Déposé
Décision : Fusion par absorption de la SARL CARRIERES DE LA CHAMBOTTE II par la SARL CARRIERES DE LA CHAMBOTTE
18/11/1998 : Traité de fusion
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1980B00089
Dépôt : N°990459 déposé le 02/03/1999
Etat : Déposé
29/09/1997 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1980B00089
Dépôt : N°9702633 déposé le 10/12/1997
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
29/09/1997 : Statuts mis à jour
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1980B00089
Dépôt : N°9702633 déposé le 10/12/1997
Etat : Déposé
23/09/1997 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1980B00089
Dépôt : N°9702633 déposé le 10/12/1997
Etat : Déposé
Décision : Démission(s) de gérant(s)
23/09/1997 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1980B00089
Dépôt : N°9702633 déposé le 10/12/1997
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de gérant(s)
23/09/1997 : Acte sous seing privé
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1980B00089
Dépôt : N°9702632 déposé le 10/12/1997
Etat : Déposé
Décision : Monsieur Christian TRIQUET / SA CARRIERES HENRI ROUDIL.
17/09/1997 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1980B00089
Dépôt : N°9702633 déposé le 10/12/1997
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
01/06/1990 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1980B00089
Dépôt : N°901520 déposé le 23/07/1990
Etat : Déposé
Décision : Démission(s) de gérant(s)
28/12/1988 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1980B00089
Dépôt : N°890323 déposé le 16/02/1989
Etat : Déposé
28/12/1988 : Statuts mis à jour
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1980B00089
Dépôt : N°890323 déposé le 16/02/1989
Etat : Déposé
30/11/1988 : Acte sous seing privé
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1980B00089
Dépôt : N°890323 déposé le 16/02/1989
Etat : Déposé
Décision : Cession ou donation de parts
05/08/1988 : Statuts mis à jour
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1980B00089
Dépôt : N°882277 déposé le 05/08/1988
Etat : Déposé
18/11/1983 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1980B00089
Dépôt : N°840055 déposé le 17/01/1984
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de gérant(s)
18/11/1983 : Statuts mis à jour
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1980B00089
Dépôt : N°840055 déposé le 17/01/1984
Etat : Déposé
16/11/1983 : Déclaration de conformité
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1980B00089
Dépôt : N°840056 déposé le 18/01/1984
Etat : Déposé
16/11/1983 : Procès-verbal de décision du dirigeant social
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1980B00089
Dépôt : N°840056 déposé le 18/01/1984
Etat : Déposé
20/10/1983 : Acte sous seing privé
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1980B00089
Dépôt : N°840056 déposé le 18/01/1984
Etat : Déposé
Décision : Cession ou donation de parts
Etablissements :
03/09/2016 : Etablissement ouvert

Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1980B00089
Type : Siège

Adresse :
Saint-Germain-la-Chambotte
73410 Entrelacs
FRANCE
03/09/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1980B00089
Type : Etablissement principal

Adresse :
Saint-Germain-la-Chambotte
73410 Entrelacs
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/03/1980
Activité : Exploitation de carrières, tous travaux de terrassement et transport de matériaux.
Origine du fonds : Divers
réation et appor - -
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
03/09/2016 : Ajout
Greffe : Chambery (7301)
Numéro unique d’identification d’une observation : 12
Numéro unique d’observation : 2
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2002
Texte de l'observation : Conversion du capital social en EUROS effectuée d'office par le Greffier du Tribunal de Commerce en application du décret n° 2001-474 du 30/05/2001
Personnes morales :
03/09/2016 : CARRIERES DE LA CHAMBOTTE
Greffe : Chambery (7301)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Activité principale : Exploitation de carrières, tous travaux de terrassement et transport de matériaux.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 29/04/1980
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 29/04/1980

Type de capital : Fixe
Capital : 10198.84
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 50 années
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1980B00089
Dépôt : N°9228 déposé le 01/08/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1980B00089
Dépôt : N°8095 déposé le 27/07/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1980B00089
Dépôt : N°7499 déposé le 24/07/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1980B00089
Dépôt : N°8654 déposé le 06/08/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1980B00089
Dépôt : N°7539 déposé le 26/07/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1980B00089
Dépôt : N°7398 déposé le 01/08/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1980B00089
Dépôt : N°6642 déposé le 20/07/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1980B00089
Dépôt : N°9174 déposé le 10/09/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1980B00089
Dépôt : N°83196 déposé le 30/07/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1980B00089
Dépôt : N°73356 déposé le 10/08/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1980B00089
Dépôt : N°62617 déposé le 26/07/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1980B00089
Dépôt : N°53971 déposé le 02/11/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1980B00089
Dépôt : N°43066 déposé le 13/09/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1980B00089
Dépôt : N°33620 déposé le 31/10/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1980B00089
Dépôt : N°22306 déposé le 06/08/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1980B00089
Dépôt : N°11892 déposé le 25/07/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1980B00089
Dépôt : N°3148 déposé le 24/10/2000
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1980B00089
Dépôt : N°92152 déposé le 11/08/1999
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1980B00089
Dépôt : N°82447 déposé le 10/09/1998
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1980B00089
Dépôt : N°71142 déposé le 24/06/1997
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1980B00089
Dépôt : N°61121 déposé le 27/06/1996
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1980B00089
Dépôt : N°51435 déposé le 24/07/1995
Type de remise : Comptes consolidés
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1993 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1980B00089
Dépôt : N°41952 déposé le 05/09/1994
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1992 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1980B00089
Dépôt : N°31128 déposé le 09/07/1993
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1991 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1980B00089
Dépôt : N°21121 déposé le 20/07/1992
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1990 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1980B00089
Dépôt : N°10854 déposé le 03/07/1991
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1989 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1980B00089
Dépôt : N°814 déposé le 06/07/1990
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1988 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1980B00089
Dépôt : N°91065 déposé le 24/06/1989
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1987 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1980B00089
Dépôt : N°82442 déposé le 22/08/1988
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1986 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1980B00089
Dépôt : N°71603 déposé le 25/07/1987
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1985 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1980B00089
Dépôt : N°61607 déposé le 23/07/1986
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1984 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1980B00089
Dépôt : N°51659 déposé le 13/08/1985
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2021 : Compte annuel complet
Greffe : CHAMBERY (7301)
Numéro de dépôt : 10871 du 28/07/2022
Numéro de gestion : 1980B00089
Code activité : 0812Z : Autres industries extractives (NAFRev2 : 08)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2020 : Compte annuel complet
Greffe : CHAMBERY (7301)
Numéro de dépôt : 7389 du 18/06/2021
Numéro de gestion : 1980B00089
Code activité : 0812Z : Autres industries extractives (NAFRev2 : 08)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2019 : Compte annuel complet
Greffe : CHAMBERY (7301)
Numéro de dépôt : 10177 du 23/09/2020
Numéro de gestion : 1980B00089
Code activité : 0812Z : Autres industries extractives (NAFRev2 : 08)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2018 : Compte annuel complet
Greffe : CHAMBERY (7301)
Numéro de dépôt : 10268 du 31/07/2019
Numéro de gestion : 1980B00089
Code activité : 0812Z : Autres industries extractives (NAFRev2 : 08)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2017 : Compte annuel complet
Greffe : CHAMBERY (7301)
Numéro de dépôt : 7248 du 11/07/2018
Numéro de gestion : 1980B00089
Code activité : 0812Z : Autres industries extractives (NAFRev2 : 08)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017
Clôture de l'exercice précédent : le N.C            
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2016 : Compte annuel complet
Greffe : CHAMBERY (7301)
Numéro de dépôt : 9004 du 31/07/2017
Numéro de gestion : 1980B00089
Code activité : 0812Z : Autres industries extractives (NAFRev2 : 08)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
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