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de Mont-Saint-Aignan

CAPELLE

Entreprise
Informations de l'établissement :
Date de création : 10/04/2007
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 30814869100246 / Siren : 308148691 / NIC : 00246
N° de TVA : FR 1 308148691
Effectif en 2021 : 100 à 199 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section H : TRANSPORTS ET ENTREPOSAGE
Cette section couvre les activités liées au transport, régulier ou non, de passagers et de marchandises, par rail, par route, par conduites, par eau ou par air et les activités connexes, telles que l’exploitation des infrastructures de transport, la manutention du fret, l’entreposage, etc. Cette section comprend la location de matériel de trans- port avec chauffeur ou pilote. Elle comprend également les activités de poste et de courrier.
Cette section ne comprend pas :
- les réparations ou transformations apportées aux matériels de transport autres que les véhicules automobiles (cf. 30, 33.1)
- la construction, l’entretien et la réparation de routes, de voies ferrées, de ports, de terrains d’aviation (cf. 42)
- l’entretien et la réparation de véhicules automobiles (cf. 45.20)
- les activités de télécommunications (cf. 61)
- la location de matériel de transport sans chauffeur ni opérateur (cf. 77.1 et 77.3)
49 : Transports terrestres et transport par conduites
Cette division couvre les activités de transport de passagers et de marchandises par la route et le rail, ainsi que le transport de marchandises par conduites.
49.4 : Transports routiers de fret et services de déménagement
Ce groupe comprend l’ensemble des activités de transport de fret par voie terrestre autre que ferroviaire.
49.41 : Transports routiers de fret
Cette classe comprend aussi :
- le transport de marchandises par véhicules à traction humaine ou animale Cette classe ne comprend pas :
- le transport de grumes dans les forêts, dans le cadre de l’exploitation forestière (cf. 02.40Z)
- la distribution de l’eau par camions (cf. 36.00Z)
- le transport de déchets dans le cadre d’activités de collecte des déchets (cf. 38.11Z et 38.12Z)
- l’exploitation d’installations destinées à la manutention du fret (cf. 52.21Z)
- les activités d’emballage dans le cadre des activités de transport (cf. 52.29B)
- les activités d’organisation du transport de fret (cf. 52.29)
- les activités de poste et de courrier (cf. 53.10Z et 53.20Z)
- les services de transport de fonds (cf. 80.10Z)
49.41A : Transports routiers de fret interurbains
Cette sous-classe comprend :
- le transport routier de fret, régulier ou non, interurbain, sur longue distance et international : • le transport de bois de sciage • le transport de bétail • le transport frigorifique • le transport de produits lourds ou hors gabarit • le transport par conteneurs • le transport en vrac, y compris par camions-citernes • le transport de voitures • le transport de déchets, sans collecte ni élimination • le transport routier interurbain d’autres marchandises Produits associés : 49.41.11p, 49.41.12p, 49.41.13p, 49.41.14p, 49.41.15p, 49.41.16p, 49.41.17p, 49.41.18p, 49.41.19p
Coordonnées de l'établissement :
CAPELLE
Adresse :
LE MAS DAVID
MAS DAVID
30360 VEZENOBRES
Marchés publics :
21/05/2021 : Marché

Objet : Acquisition de deux tracteurs routiers d’occasion destinés à déplacer des remorques pyrotechniques au profit d’une entité militaire située à Saint-Médard-en-Jalles.
Classification : Véhicules à moteur (34100000)

Numéro unique d’identification : 130015381000102021100015359000
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 2 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 320 000 €
Date de notification : 21/05/2021

Lieu d'exécution : (33) Gironde
Acheteur : Ministère des armées - Plate-forme commissariat Sud-Ouest

Titulaire :
CAPELLE (30814869100246)
Historique de l'établissement :
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Transports routiers de fret interurbains (NAFRev2 : 49.41A)
Liens de succession de l'établissement :
10/04/2007 : Succession
Prédécesseur : CAPELLE
Continuité économique
20/12/2008 : Succession
Prédécesseur : LES MARINS DE LA ROUTE
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/01/1976
Dénomination : CAPELLE
Dénomination usuelle: TRANSPORT CAPELLE
Activité principale : Transports routiers de fret interurbains (NAFRev2 : 49.41A)
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Catégorie d'entreprise en 2021 : entreprise de taille intermédiaire
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 500 à 999 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
CAPELLE - Vézénobres (siège)CAPELLE - MontaubanCAPELLE - ArlesCAPELLE - ColomiersCAPELLE - Mazères-sur-SalatCAPELLE - Saint-Médard-d'EyransCAPELLE OVERSIZE - AlèsCAPELLE - La Fare-les-OliviersCAPELLE - La Fare-les-OliviersCAPELLE - Jouy-le-MoutierCAPELLE - La VeuveCAPELLE LOGISTIQUE - Montereau-Fault-YonneCAPELLE - Mérignac (fermé)CAPELLE - Saint-Romain-en-GalCAPELLE - BucCAPELLE - Martigues (fermé)CAPELLE - Montereau-Fault-YonneCAPELLE - Saint-MaclouCAPELLE - WassyCAPELLE - Pont-à-Marcq (fermé)CAPELLE - ChantonnayCAPELLE - La Boissière-des-LandesCAPELLE - SélestatCAPELLE - DomazanCAPELLE - Portet-sur-GaronneCAPELLE - EnneryCAPELLE - Saint-Hilaire-de-BrethmasCAPELLE OVERSIZE - Vézénobres (fermé)CAPELLE - Beaucaire (fermé)CAPELLE - Mérignac (fermé)CAPELLE - Buc (fermé)CAPELLE - Martigues (fermé)CAPELLE - Ploudaniel (fermé)CAPELLE - Pont-à-Marcq (fermé)CAPELLE - Saint-Clair-du-Rhône (fermé)CAPELLE - Saint-Ouen-l'Aumône (fermé)CAPELLE - Comps (fermé)CAPELLE - Rillieux-la-Pape (fermé)CAPELLE - Saint-Médard-en-Jalles (fermé)CAPELLE - La Roche-des-Arnauds (fermé)CAPELLE - Remoulins (fermé)CAPELLE - Jard-sur-Mer (fermé)CAPELLE - Muttersholtz (fermé)CAPELLE - Pontault-Combault (fermé)CAPELLE - Sucy-en-Brie (fermé)CAPELLE - Étampes (fermé)CAPELLE - Templemars (fermé)
Publications au Bodacc :
31/08/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1033
NOJO : 300300004641840
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES (30)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022
Numéro d'identification : RCS Nîmes 308 148 691
Dénomination : CAPELLE
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
01/09/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2395
NOJO : 300300004283480
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES (30)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021
Numéro d'identification : RCS Nîmes 308 148 691
Dénomination : CAPELLE
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
26/08/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1275
NOJO : 300300003924610
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES (30)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020
Numéro d'identification : RCS Nîmes 308 148 691
Dénomination : CAPELLE
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
06/08/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2882
NOJO : 300300003572520
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES (30)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019
Numéro d'identification : RCS Nîmes 308 148 691
Dénomination : CAPELLE
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
10/03/2020 : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale

Annonce N°614
NOJO : 031020000669771
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Catégorie de vente : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale
Date de commencement d'activité : 01/01/2020
Publication légale : La Dépêche du Midi, le 01/03/2020
Oppositions : A l'adresse du fonds 929 Route de Toulouse 31260 Mazeres-sur-Salat et pour la correspondance chez la SCPA C. HIRIART GIANESINI, N. LEGRAND avocats 17 Rue de Navarre 64000 Pau
Descriptif : Acte sous seing privé en date du 21/01/2020 enregistré au Service de l'Enregistrement de Service départemental enregistrement de Toulouse le 17/02/2020, Dossier 2020.00004910, réf. 3104P61.2020A00755. Adresse de l'ancien propriétaire : 929 Route de Toulouse 31260 MAZERES-SUR-SALAT. Adresse du nouveau propriétaire : Le Mas David 30360 VEZENOBRES. Dénomination et forme de l'acheteur au jour de l'achat : CAPELLE SAS. Les oppositions seront reçues dans les dix jours suivant la publication prévue à l’article L.141-12 du code de commerce.
Numéro d'identification : RCS Nîmes 308 148 691
Dénomination : TRANSPORTS CAPELLE SA
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Toulouse 400 150 066
Dénomination : RCTRANS SARL
03/12/2019 : Modifications générales

Annonce N°853
NOJO : 030030000338718
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES (30)
Descriptif : Modification de l'administration.
Numéro d'identification : RCS Nîmes 308 148 691
Dénomination : CAPELLE
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
Société à responsabilité limitée BEZIAT FORTE AUDIT (BFA SARL) n'est plus commissaire aux comptes titulaire.
BEZIAT Aude Marie Geneviève nom d'usage : BEZIAT LIBY n'est plus commissaire aux comptes suppléant
21/11/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2436
NOJO : 300300003393400
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES (30)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018
Numéro d'identification : RCS Nîmes 308 148 691
Dénomination : CAPELLE
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
18/10/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3166
NOJO : 300300003078900
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES (30)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017
Numéro d'identification : RCS Nîmes 308 148 691
Dénomination : CAPELLE
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
11/08/2017 : Modifications générales

Annonce N°775
NOJO : 030030000278526
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES (30)
Descriptif : Modification de l'administration.
Numéro d'identification : RCS Nîmes 308 148 691
Dénomination : CAPELLE
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
CAPELLE René Marcel nom d'usage : CAPELLE n'est plus membre du conseil de surveillance.
CAPELLE Julien Fabrice nom d'usage : CAPELLE devient membre du conseil de surveillance
27/07/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1710
NOJO : 300300002757560
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES (30)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016
Numéro d'identification : RCS Nîmes 308 148 691
Dénomination : CAPELLE
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
26/08/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2324
NOJO : 300300002502410
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES (30)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015
Numéro d'identification : RCS Nîmes 308 148 691
Dénomination : CAPELLE
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
26/04/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°715
NOJO : 300300002227040
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES (30)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014
Numéro d'identification : RCS Nîmes 308 148 691
Dénomination : CAPELLE
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
10/03/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2731
NOJO : 300300002113170
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES (30)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013
Numéro d'identification : RCS Nîmes 308 148 691
Dénomination : CAPELLE
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
10/03/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2730
NOJO : 300300002113510
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES (30)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012
Numéro d'identification : RCS Nîmes 308 148 691
Dénomination : CAPELLE
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
14/01/2015 : Modifications générales

Annonce N°172
NOJO : BXB150070017460
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES (30)
Descriptif : Modification de l'activité.
Numéro d'identification : RCS Nîmes 308 148 691
Dénomination : CAPELLE
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
22/03/2013 : Modifications générales

Annonce N°353
NOJO : BXB13074002245C
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES (30)
Descriptif : Modification de l'administration.
Numéro d'identification : RCS Nîmes 308 148 691
Dénomination : CAPELLE
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
CAPELLE Jean-Daniel nom d'usage : CAPELLE devient président.
CAPELLE Jean-Daniel nom d'usage : CAPELLE devient président du directoire.
CAPELLE Jean-Daniel nom d'usage : CAPELLE devient membre du directoire.
CAPELLE Michael Marc-François nom d'usage : CAPELLE devient membre du directoire.
CAPELLE Alain Jean-Baptiste nom d'usage : CAPELLE n'est plus président.
CAPELLE Alain Jean-Baptiste nom d'usage : CAPELLE devient président du conseil de surveillance.
CAPELLE Alain Jean-Baptiste nom d'usage : CAPELLE devient membre du conseil de surveillance.
CAPELLE Daniel Jean-Pierre nom d'usage : CAPELLE devient membre du conseil de surveillance.
CAPELLE Daniel Jean-Pierre nom d'usage : CAPELLE devient vice président du conseil de surveillance.
CAPELLE René Marcel nom d'usage : CAPELLE devient membre du conseil de surveillance.
CAPELLE Jean-Daniel nom d'usage : CAPELLE n'est plus directeur général.

12/02/2013 : Autre achat, apport, attribution

Annonce N°469
NOJO : BXA13036002173Q
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX (33)
Catégorie de vente : Autre achat, apport, attribution
Date de commencement d'activité : 31/08/2012
Publication légale : Les Echos Judiciaires Girondins, le 04/01/2013
Oppositions : Au fonds vendu 370Bd Alfred Daney 33300 BORDEAUX pour la validité et pour la correspondance
Numéro d'identification : RCS Bordeaux 308 148 691
Dénomination : CAPELLE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Bordeaux 351 451 778
Dénomination : TRANSPORTS MORAUD
13/01/2013 : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)

Annonce N°166
NOJO : BXA13007000657J
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX (33)
Catégorie de vente : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)
Date de commencement d'activité : 01/01/2013
Publication légale : Les Echos Judiciaires Girondins, le 04/01/2013
Oppositions : Au fonds vendu pour la validité et pour la correspondance
Numéro d'identification : RCS Bordeaux 308 148 691
Dénomination : CAPELLE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 1000000.00 EUR
Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Bordeaux 351 451 778
Dénomination : TRANSPORTS MORAUD
18/12/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1647
NOJO : BXC12345018060X
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES (30)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011
Numéro d'identification : RCS Nîmes 308 148 691
Dénomination : CAPELLE
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
30/08/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°459
NOJO : BXC11222016890B
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES (30)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010
Numéro d'identification : RCS Nîmes 308 148 691
Dénomination : CAPELLE
Sigle : AS
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Adresse :
Le Mas David
30360 Vézénobres
28/09/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3787
NOJO : BXC10252003980D
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES (30)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009
Numéro d'identification : RCS Nîmes 308 148 691
Dénomination : CAPELLE
Sigle : AS
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Adresse :
Le Mas David
30360 Vézénobres
12/08/2010 : Modifications générales

Annonce N°578
NOJO : BXB102180005930
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES (30)
Descriptif : Modification de l'administration.
Numéro d'identification : RCS Nîmes 308 148 691
Dénomination : CAPELLE
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
CAPELLE Daniel Jean-Pierre nom d'usage : CAPELLE Daniel n'est plus président.
CAPELLE Alain Jean-Baptiste nom d'usage : CAPELLE Alain devient président.

08/08/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3908
NOJO : BXC08212031050C
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIMES (30)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008
Numéro d'identification : RCS Nîmes 308 148 691
Dénomination : CAPELLE
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Adresse :
Le Mas David
30360 Vézénobres
05/08/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1633
NOJO : BXC08212005864L
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ALES (30)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007
Numéro d'identification : RCS Alès 308 148 691
Dénomination : CAPELLE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
Mas David,
30360 Vézénobres
Historique de l'unité légale :
15/02/2022 : caractère employeur
Caractère employeur : Non
11/04/2017 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
31/12/2013 : activité principale
Activité principale : Transports routiers de fret interurbains (NAFRev2 : 49.41A)
01/01/2013 : activité principale
Activité principale : Transports routiers de fret de proximité (NAFRev2 : 49.41B)
24/06/2009 : dénomination
Dénomination : CAPELLE
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Transports routiers de fret interurbains (NAFRev2 : 49.41A)
10/04/2007 : code NIC
Code NIC : 00246
27/06/2006 : catégorie juridique
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
25/12/2003 : activité principale
Activité principale : Transports routiers de marchandises interurbains (NAFRev1 : 60.2M)
Représentants légaux :
15/11/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1976B80071
Type : Personne Physique

Nom : CAPELLE Jean-Daniel
Né le 23/02/1972 à Alès (France)
Nationalité : Française
Qualité : président

Adresse :
Lieu-dit Les Brusses
30360 Saint-Jean-de-Ceyrargues
France
15/11/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1976B80071
Type : Personne Physique

Nom : CAPELLE Jean-Daniel
Né le 23/02/1972 à Alès (France)
Nationalité : Française
Qualité : président du directoire

Adresse :
Lieu-dit Les Brusses
30360 Saint-Jean-de-Ceyrargues
France
15/11/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1976B80071
Type : Personne Physique

Nom : CAPELLE Jean-Daniel
Né le 23/02/1972 à Alès (France)
Nationalité : Française
Qualité : membre du directoire

Adresse :
Lieu-dit Les Brusses
30360 Saint-Jean-de-Ceyrargues
France
15/11/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1976B80071
Type : Personne Physique

Nom : CAPELLE Michael Marc-François
Né le 21/08/1983 à Alès (France)
Nationalité : Française
Qualité : membre du directoire

Adresse :
245 Chemin de Vacquières
30340 Méjannes-lès-Alès
France
15/11/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1976B80071
Type : Personne Physique

Nom : CAPELLE Alain Jean-Baptiste
Né le 24/11/1952 à Les (France)
Nationalité : Française
Qualité : président du conseil de surveillance

Adresse :
582 Rue du Pailleras
30560 Saint-Hilaire-de-Brethmas
France
15/11/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1976B80071
Type : Personne Physique

Nom : CAPELLE Alain Jean-Baptiste
Né le 24/11/1952 à Les (France)
Nationalité : Française
Qualité : membre du conseil de surveillance

Adresse :
582 Rue du Pailleras
30560 Saint-Hilaire-de-Brethmas
France
15/11/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1976B80071
Type : Personne Physique

Nom : CAPELLE Daniel Jean-Pierre
Né le 02/04/1950 à Les (France)
Nationalité : Française
Qualité : membre du conseil de surveillance

Adresse :
Chemin des Crêtes
30340 Saint-Privat-des-Vieux
France
15/11/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1976B80071
Type : Personne Physique

Nom : CAPELLE Daniel Jean-Pierre
Né le 02/04/1950 à Les (France)
Nationalité : Française
Qualité : vice président du conseil de surveillance

Adresse :
Chemin des Crêtes
30340 Saint-Privat-des-Vieux
France
15/11/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1976B80071
Type : Personne Physique

Nom : CAPELLE Julien Fabrice
Né le 16/10/1990 à Alès (France)
Nationalité : Française
Qualité : membre du conseil de surveillance

Adresse :
Le Mas David
30360 Vézénobres
France
15/11/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1976B80071
Type : Personne Morale

Nom : B.F.A. - BEZIAT FIDUCIAIRE ET AUDIT
Siren : 413656331
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
20 Boulevard Gambetta
30000 Nîmes
France
15/11/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1976B80071
Type : Personne Physique

Nom : CAPELLE Jean-Daniel
Né le 23/02/1972 à Alès (France)
Nationalité : Française
Qualité : président

Adresse :
Lieu-dit Les Brusses
30360 Saint-Jean-de-Ceyrargues
France
15/11/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1976B80071
Type : Personne Physique

Nom : CAPELLE Jean-Daniel
Né le 23/02/1972 à Alès (France)
Nationalité : Française
Qualité : président du directoire

Adresse :
Lieu-dit Les Brusses
30360 Saint-Jean-de-Ceyrargues
France
15/11/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1976B80071
Type : Personne Physique

Nom : CAPELLE Jean-Daniel
Né le 23/02/1972 à Alès (France)
Nationalité : Française
Qualité : membre du directoire

Adresse :
Lieu-dit Les Brusses
30360 Saint-Jean-de-Ceyrargues
France
15/11/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1976B80071
Type : Personne Physique

Nom : CAPELLE Michael Marc-François
Né le 21/08/1983 à Alès (France)
Nationalité : Française
Qualité : membre du directoire

Adresse :
245 Chemin de Vacquières
30340 Méjannes-lès-Alès
France
15/11/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1976B80071
Type : Personne Physique

Nom : CAPELLE Alain Jean-Baptiste
Né le 24/11/1952 à Les (France)
Nationalité : Française
Qualité : président du conseil de surveillance

Adresse :
582 Rue du Pailleras
30560 Saint-Hilaire-de-Brethmas
France
15/11/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1976B80071
Type : Personne Physique

Nom : CAPELLE Alain Jean-Baptiste
Né le 24/11/1952 à Les (France)
Nationalité : Française
Qualité : membre du conseil de surveillance

Adresse :
582 Rue du Pailleras
30560 Saint-Hilaire-de-Brethmas
France
15/11/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1976B80071
Type : Personne Physique

Nom : CAPELLE Daniel Jean-Pierre
Né le 02/04/1950 à Les (France)
Nationalité : Française
Qualité : membre du conseil de surveillance

Adresse :
Chemin des Crêtes
30340 Saint-Privat-des-Vieux
France
15/11/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1976B80071
Type : Personne Physique

Nom : CAPELLE Daniel Jean-Pierre
Né le 02/04/1950 à Les (France)
Nationalité : Française
Qualité : vice président du conseil de surveillance

Adresse :
Chemin des Crêtes
30340 Saint-Privat-des-Vieux
France
15/11/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1976B80071
Type : Personne Physique

Nom : CAPELLE Julien Fabrice
Né le 16/10/1990 à Alès (France)
Nationalité : Française
Qualité : membre du conseil de surveillance

Adresse :
Le Mas David
30360 Vézénobres
France
15/11/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1976B80071
Type : Personne Morale

Nom : B.F.A. - BEZIAT FIDUCIAIRE ET AUDIT
Siren : 413656331
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
20 Boulevard Gambetta
30000 Nîmes
France
09/10/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1976B80071
Type : Personne Physique

Nom : CAPELLE Jean-Daniel
Né le 23/02/1972 à Alès (France)
Nationalité : Française
Qualité : président

Adresse :
Lieu-dit Les Brusses
30360 Saint-Jean-de-Ceyrargues
France
09/10/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1976B80071
Type : Personne Physique

Nom : CAPELLE Jean-Daniel
Né le 23/02/1972 à Alès (France)
Nationalité : Française
Qualité : président du directoire

Adresse :
Lieu-dit Les Brusses
30360 Saint-Jean-de-Ceyrargues
France
09/10/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1976B80071
Type : Personne Physique

Nom : CAPELLE Jean-Daniel
Né le 23/02/1972 à Alès (France)
Nationalité : Française
Qualité : membre du directoire

Adresse :
Lieu-dit Les Brusses
30360 Saint-Jean-de-Ceyrargues
France
09/10/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1976B80071
Type : Personne Physique

Nom : CAPELLE Michael Marc-François
Né le 21/08/1983 à Alès (France)
Nationalité : Française
Qualité : membre du directoire

Adresse :
245 Chemin de Vacquières
30340 Méjannes-lès-Alès
France
09/10/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1976B80071
Type : Personne Physique

Nom : CAPELLE Alain Jean-Baptiste
Né le 24/11/1952 à Les (France)
Nationalité : Française
Qualité : président du conseil de surveillance

Adresse :
582 Rue du Pailleras
30560 Saint-Hilaire-de-Brethmas
France
09/10/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1976B80071
Type : Personne Physique

Nom : CAPELLE Alain Jean-Baptiste
Né le 24/11/1952 à Les (France)
Nationalité : Française
Qualité : membre du conseil de surveillance

Adresse :
582 Rue du Pailleras
30560 Saint-Hilaire-de-Brethmas
France
09/10/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1976B80071
Type : Personne Physique

Nom : CAPELLE Daniel Jean-Pierre
Né le 02/04/1950 à Les (France)
Nationalité : Française
Qualité : membre du conseil de surveillance

Adresse :
Chemin des Crêtes
30340 Saint-Privat-des-Vieux
France
09/10/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1976B80071
Type : Personne Physique

Nom : CAPELLE Daniel Jean-Pierre
Né le 02/04/1950 à Les (France)
Nationalité : Française
Qualité : vice président du conseil de surveillance

Adresse :
Chemin des Crêtes
30340 Saint-Privat-des-Vieux
France
09/10/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1976B80071
Type : Personne Physique

Nom : CAPELLE Julien Fabrice
Né le 16/10/1990 à Alès (France)
Nationalité : Française
Qualité : membre du conseil de surveillance

Adresse :
Le Mas David
30360 Vézénobres
France
09/10/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1976B80071
Type : Personne Morale

Nom : BEZIAT FORTE AUDIT (BFA SARL)
Siren : 413656331
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
40 Chemin de la Tour Vieille
30100 Alès
France
09/10/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1976B80071
Type : Personne Physique

Nom : BEZIAT (BEZIAT LIBY) Aude Marie Geneviève
Né le 08/06/1975 à Montpellier (France)
Nationalité : Française
Qualité : commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
20 Boulevard Gambetta
30000 Nîmes
France
09/10/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1976B80071
Type : Personne Physique

Nom : CAPELLE Jean-Daniel
Né le 23/02/1972 à Alès (France)
Nationalité : Française
Qualité : président

Adresse :
Lieu-dit Les Brusses
30360 Saint-Jean-de-Ceyrargues
France
09/10/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1976B80071
Type : Personne Physique

Nom : CAPELLE Jean-Daniel
Né le 23/02/1972 à Alès (France)
Nationalité : Française
Qualité : président du directoire

Adresse :
Lieu-dit Les Brusses
30360 Saint-Jean-de-Ceyrargues
France
09/10/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1976B80071
Type : Personne Physique

Nom : CAPELLE Jean-Daniel
Né le 23/02/1972 à Alès (France)
Nationalité : Française
Qualité : membre du directoire

Adresse :
Lieu-dit Les Brusses
30360 Saint-Jean-de-Ceyrargues
France
09/10/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1976B80071
Type : Personne Physique

Nom : CAPELLE Michael Marc-François
Né le 21/08/1983 à Alès (France)
Nationalité : Française
Qualité : membre du directoire

Adresse :
245 Chemin de Vacquières
30340 Méjannes-lès-Alès
France
09/10/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1976B80071
Type : Personne Physique

Nom : CAPELLE Alain Jean-Baptiste
Né le 24/11/1952 à Les (France)
Nationalité : Française
Qualité : président du conseil de surveillance

Adresse :
582 Rue du Pailleras
30560 Saint-Hilaire-de-Brethmas
France
09/10/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1976B80071
Type : Personne Physique

Nom : CAPELLE Alain Jean-Baptiste
Né le 24/11/1952 à Les (France)
Nationalité : Française
Qualité : membre du conseil de surveillance

Adresse :
582 Rue du Pailleras
30560 Saint-Hilaire-de-Brethmas
France
09/10/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1976B80071
Type : Personne Physique

Nom : CAPELLE Daniel Jean-Pierre
Né le 02/04/1950 à Les (France)
Nationalité : Française
Qualité : membre du conseil de surveillance

Adresse :
Chemin des Crêtes
30340 Saint-Privat-des-Vieux
France
09/10/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1976B80071
Type : Personne Physique

Nom : CAPELLE Daniel Jean-Pierre
Né le 02/04/1950 à Les (France)
Nationalité : Française
Qualité : vice président du conseil de surveillance

Adresse :
Chemin des Crêtes
30340 Saint-Privat-des-Vieux
France
09/10/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1976B80071
Type : Personne Physique

Nom : CAPELLE Julien Fabrice
Né le 16/10/1990 à Alès (France)
Nationalité : Française
Qualité : membre du conseil de surveillance

Adresse :
Le Mas David
30360 Vézénobres
France
09/10/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1976B80071
Type : Personne Morale

Nom : BEZIAT FORTE AUDIT (BFA SARL)
Siren : 413656331
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
40 Chemin de la Tour Vieille
30100 Alès
France
09/10/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1976B80071
Type : Personne Physique

Nom : BEZIAT (BEZIAT LIBY) Aude Marie Geneviève
Né le 08/06/1975 à Montpellier (France)
Nationalité : Française
Qualité : commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
20 Boulevard Gambetta
30000 Nîmes
France
17/08/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1976B80071
Type : Personne Physique

Nom : CAPELLE Jean-Daniel
Né le 23/02/1972 à Alès (France)
Nationalité : Française
Qualité : président

Adresse :
Lieu-dit Les Brusses
30360 Saint-Jean-de-Ceyrargues
France
17/08/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1976B80071
Type : Personne Physique

Nom : CAPELLE Jean-Daniel
Né le 23/02/1972 à Alès (France)
Nationalité : Française
Qualité : président du directoire

Adresse :
Lieu-dit Les Brusses
30360 Saint-Jean-de-Ceyrargues
France
17/08/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1976B80071
Type : Personne Physique

Nom : CAPELLE Jean-Daniel
Né le 23/02/1972 à Alès (France)
Nationalité : Française
Qualité : membre du directoire

Adresse :
Lieu-dit Les Brusses
30360 Saint-Jean-de-Ceyrargues
France
17/08/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1976B80071
Type : Personne Physique

Nom : CAPELLE Michael Marc-François
Né le 21/08/1983 à Alès (France)
Nationalité : Française
Qualité : membre du directoire

Adresse :
245 Chemin de Vacquières
30340 Méjannes-lès-Alès
France
17/08/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1976B80071
Type : Personne Physique

Nom : CAPELLE Alain Jean-Baptiste
Né le 24/11/1952 à Les (France)
Nationalité : Française
Qualité : président du conseil de surveillance

Adresse :
582 Rue du Pailleras
30560 Saint-Hilaire-de-Brethmas
France
17/08/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1976B80071
Type : Personne Physique

Nom : CAPELLE Alain Jean-Baptiste
Né le 24/11/1952 à Les (France)
Nationalité : Française
Qualité : membre du conseil de surveillance

Adresse :
582 Rue du Pailleras
30560 Saint-Hilaire-de-Brethmas
France
17/08/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1976B80071
Type : Personne Physique

Nom : CAPELLE Daniel Jean-Pierre
Né le 02/04/1950 à Les (France)
Nationalité : Française
Qualité : membre du conseil de surveillance

Adresse :
Chemin des Crêtes
30340 Saint-Privat-des-Vieux
France
17/08/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1976B80071
Type : Personne Physique

Nom : CAPELLE Daniel Jean-Pierre
Né le 02/04/1950 à Les (France)
Nationalité : Française
Qualité : vice président du conseil de surveillance

Adresse :
Chemin des Crêtes
30340 Saint-Privat-des-Vieux
France
17/08/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1976B80071
Type : Personne Physique

Nom : CAPELLE René Marcel
Né le 31/08/1929 à Saint-Michel-de-Dèze (France)
Nationalité : Française
Qualité : membre du conseil de surveillance

Adresse :
LES PLANES NORD
30560 Saint-Hilaire-de-Brethmas
France
17/08/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1976B80071
Type : Personne Morale

Nom : BEZIAT FORTE AUDIT (BFA SARL)
Siren : 413656331
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
40 Chemin de la Tour Vieille
30100 Alès
France
17/08/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1976B80071
Type : Personne Physique

Nom : BEZIAT (BEZIAT LIBY) Aude Marie Geneviève
Né le 08/06/1975 à Montpellier (France)
Nationalité : Française
Qualité : commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
20 Boulevard Gambetta
30000 Nîmes
France
Dépôts des actes :
24/06/2019 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1976B80071
Dépôt : N°010785 déposé le 06/11/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
23/03/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1976B80071
Dépôt : N°011285 déposé le 25/09/2018
Etat : Déposé
Décision : Régularisation bénéficiaire effectif
23/03/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1976B80071
Dépôt : N°011285 déposé le 25/09/2018
Etat : Déposé
Décision : Régularisation bénéficiaire effectif
19/06/2017 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1976B80071
Dépôt : N°006169 déposé le 04/08/2017
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
19/06/2017 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1976B80071
Dépôt : N°006169 déposé le 04/08/2017
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
11/04/2017 : Procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1976B80071
Dépôt : N°006169 déposé le 04/08/2017
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
11/04/2017 : Procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1976B80071
Dépôt : N°006169 déposé le 04/08/2017
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
22/12/2014 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1976B80071
Dépôt : N°000017 déposé le 02/01/2015
Etat : Déposé
Décision : Modification des principales activités
22/12/2014 : Statuts mis à jour
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1976B80071
Dépôt : N°000017 déposé le 02/01/2015
Etat : Déposé
Décision : Modification des principales activités
22/12/2014 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1976B80071
Dépôt : N°000017 déposé le 02/01/2015
Etat : Déposé
Décision : Modification des principales activités
22/12/2014 : Statuts mis à jour
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1976B80071
Dépôt : N°000017 déposé le 02/01/2015
Etat : Déposé
Décision : Modification des principales activités
22/12/2014 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1976B80071
Dépôt : N°000017 déposé le 02/01/2015
Etat : Déposé
Décision : Modification des principales activités
22/12/2014 : Statuts mis à jour
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1976B80071
Dépôt : N°000017 déposé le 02/01/2015
Etat : Déposé
Décision : Modification des principales activités
31/01/2013 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1976B80071
Dépôt : N°001974 déposé le 06/03/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts
31/01/2013 : Procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1976B80071
Dépôt : N°001974 déposé le 06/03/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts
31/01/2013 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1976B80071
Dépôt : N°001974 déposé le 06/03/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts
31/01/2013 : Procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1976B80071
Dépôt : N°001974 déposé le 06/03/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts
31/01/2013 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1976B80071
Dépôt : N°001974 déposé le 06/03/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts
31/01/2013 : Procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1976B80071
Dépôt : N°001974 déposé le 06/03/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts
30/06/2010 : Extrait de décision(s) de l'associé unique
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1976B80071
Dépôt : N°005195 déposé le 20/07/2010
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
30/06/2010 : Extrait de décision(s) de l'associé unique
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1976B80071
Dépôt : N°005195 déposé le 20/07/2010
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
30/06/2010 : Extrait de décision(s) de l'associé unique
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1976B80071
Dépôt : N°005195 déposé le 20/07/2010
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
02/01/2009 : Déclaration de conformité
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1976B80071
Dépôt : N°000731 déposé le 29/01/2009
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption Modification des statuts
02/01/2009 : Déclaration de conformité
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1976B80071
Dépôt : N°000731 déposé le 29/01/2009
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption Modification des statuts
02/01/2009 : Déclaration de conformité
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1976B80071
Dépôt : N°000731 déposé le 29/01/2009
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption Modification des statuts
20/12/2008 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1976B80071
Dépôt : N°000731 déposé le 29/01/2009
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption Modification des statuts
20/12/2008 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1976B80071
Dépôt : N°000731 déposé le 29/01/2009
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption Modification des statuts
20/12/2008 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1976B80071
Dépôt : N°000731 déposé le 29/01/2009
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption Modification des statuts
04/11/2008 : Statuts constitutifs
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1976B80071
Dépôt : N°081555 déposé le 17/11/2008
Etat : Déposé
04/11/2008 : Statuts constitutifs
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1976B80071
Dépôt : N°081555 déposé le 17/11/2008
Etat : Déposé
04/11/2008 : Statuts constitutifs
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1976B80071
Dépôt : N°081555 déposé le 17/11/2008
Etat : Déposé
29/06/2007 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1976B80071
Dépôt : N°081111 déposé le 10/08/2007
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
29/06/2007 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1976B80071
Dépôt : N°081111 déposé le 10/08/2007
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
29/06/2007 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1976B80071
Dépôt : N°081111 déposé le 10/08/2007
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
27/06/2006 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1976B80071
Dépôt : N°081347 déposé le 11/10/2006
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier
27/06/2006 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1976B80071
Dépôt : N°081347 déposé le 11/10/2006
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier
27/06/2006 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1976B80071
Dépôt : N°081347 déposé le 11/10/2006
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier
09/05/2005 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1976B80071
Dépôt : N°080678 déposé le 02/06/2005
Etat : Déposé
09/05/2005 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1976B80071
Dépôt : N°080678 déposé le 02/06/2005
Etat : Déposé
09/05/2005 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1976B80071
Dépôt : N°080678 déposé le 02/06/2005
Etat : Déposé
17/03/2005 : Statuts constitutifs
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1976B80071
Dépôt : N°080316 déposé le 21/03/2005
Etat : Déposé
17/03/2005 : Statuts constitutifs
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1976B80071
Dépôt : N°080678 déposé le 02/06/2005
Etat : Déposé
17/03/2005 : Statuts constitutifs
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1976B80071
Dépôt : N°080316 déposé le 21/03/2005
Etat : Déposé
17/03/2005 : Statuts constitutifs
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1976B80071
Dépôt : N°080678 déposé le 02/06/2005
Etat : Déposé
17/03/2005 : Statuts constitutifs
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1976B80071
Dépôt : N°080316 déposé le 21/03/2005
Etat : Déposé
17/03/2005 : Statuts constitutifs
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1976B80071
Dépôt : N°080678 déposé le 02/06/2005
Etat : Déposé
07/06/2002 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1976B80071
Dépôt : N°080682 déposé le 03/07/2002
Etat : Déposé
07/06/2002 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1976B80071
Dépôt : N°080682 déposé le 03/07/2002
Etat : Déposé
07/06/2002 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1976B80071
Dépôt : N°080682 déposé le 03/07/2002
Etat : Déposé
18/06/2001 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1976B80071
Dépôt : N°080681 déposé le 10/07/2001
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital
18/06/2001 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1976B80071
Dépôt : N°080681 déposé le 10/07/2001
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital
18/06/2001 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1976B80071
Dépôt : N°080681 déposé le 10/07/2001
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital
22/06/1998 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1976B80071
Dépôt : N°080541 déposé le 30/06/1998
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
22/06/1998 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1976B80071
Dépôt : N°080541 déposé le 30/06/1998
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
22/06/1998 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1976B80071
Dépôt : N°080541 déposé le 30/06/1998
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
26/06/1997 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1976B80071
Dépôt : N°080545 déposé le 09/07/1997
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
26/06/1997 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1976B80071
Dépôt : N°080545 déposé le 09/07/1997
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
26/06/1997 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1976B80071
Dépôt : N°080545 déposé le 09/07/1997
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
24/06/1996 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1976B80071
Dépôt : N°080642 déposé le 12/07/1996
Etat : Déposé
24/06/1996 : Procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1976B80071
Dépôt : N°080642 déposé le 12/07/1996
Etat : Déposé
24/06/1996 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1976B80071
Dépôt : N°080642 déposé le 12/07/1996
Etat : Déposé
24/06/1996 : Procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1976B80071
Dépôt : N°080642 déposé le 12/07/1996
Etat : Déposé
24/06/1996 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1976B80071
Dépôt : N°080642 déposé le 12/07/1996
Etat : Déposé
24/06/1996 : Procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1976B80071
Dépôt : N°080642 déposé le 12/07/1996
Etat : Déposé
11/10/1995 : Acte notarié
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1976B80071
Dépôt : N°081056 déposé le 21/12/1995
Etat : Déposé
11/10/1995 : Acte notarié
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1976B80071
Dépôt : N°081056 déposé le 21/12/1995
Etat : Déposé
11/10/1995 : Acte notarié
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1976B80071
Dépôt : N°081056 déposé le 21/12/1995
Etat : Déposé
29/12/1994 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1976B80071
Dépôt : N°080166 déposé le 03/03/1995
Etat : Déposé
Décision : Changement de président directeur général
29/12/1994 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1976B80071
Dépôt : N°080166 déposé le 03/03/1995
Etat : Déposé
Décision : Changement de président directeur général
29/12/1994 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1976B80071
Dépôt : N°080166 déposé le 03/03/1995
Etat : Déposé
Décision : Changement de président directeur général
25/06/1992 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1976B80071
Dépôt : N°080546 déposé le 31/07/1992
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
25/06/1992 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1976B80071
Dépôt : N°080546 déposé le 31/07/1992
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
25/06/1992 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1976B80071
Dépôt : N°080546 déposé le 31/07/1992
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
14/05/1992 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1976B80071
Dépôt : N°080400 déposé le 10/06/1992
Etat : Déposé
14/05/1992 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1976B80071
Dépôt : N°080400 déposé le 10/06/1992
Etat : Déposé
14/05/1992 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1976B80071
Dépôt : N°080400 déposé le 10/06/1992
Etat : Déposé
14/12/1990 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1976B80071
Dépôt : N°080049 déposé le 24/01/1991
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital
14/12/1990 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1976B80071
Dépôt : N°080049 déposé le 24/01/1991
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital
14/12/1990 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1976B80071
Dépôt : N°080049 déposé le 24/01/1991
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital
31/03/1984 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1976B80071
Dépôt : N°080227 déposé le 14/03/1991
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de cloture de l'exercice social
31/03/1984 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1976B80071
Dépôt : N°080227 déposé le 14/03/1991
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de cloture de l'exercice social
31/03/1984 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1976B80071
Dépôt : N°080227 déposé le 14/03/1991
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de cloture de l'exercice social
N.C             : Divers
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1976B80071
Dépôt : N°080678 déposé le 25/09/1990
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1976B80071
Dépôt : N°080792 déposé le 31/10/1990
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1976B80071
Dépôt : N°080049 déposé le 24/01/1991
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital
N.C             : Déclaration de conformité
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1976B80071
Dépôt : N°080049 déposé le 24/01/1991
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital
N.C             : Divers
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1976B80071
Dépôt : N°080049 déposé le 24/01/1991
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital
N.C             : Déclaration de conformité
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1976B80071
Dépôt : N°080227 déposé le 14/03/1991
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de cloture de l'exercice social
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1976B80071
Dépôt : N°080227 déposé le 14/03/1991
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de cloture de l'exercice social
N.C             : Divers
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1976B80071
Dépôt : N°080524 déposé le 21/06/1995
Etat : Déposé
N.C             : Rapport du commissaire aux apports
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1976B80071
Dépôt : N°080625 déposé le 26/07/1995
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1976B80071
Dépôt : N°081056 déposé le 21/12/1995
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1976B80071
Dépôt : N°081056 déposé le 21/12/1995
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1976B80071
Dépôt : N°080642 déposé le 12/07/1996
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1976B80071
Dépôt : N°080642 déposé le 12/07/1996
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1976B80071
Dépôt : N°080642 déposé le 12/07/1996
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1976B80071
Dépôt : N°080941 déposé le 27/10/2000
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1976B80071
Dépôt : N°081015 déposé le 21/11/2000
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1976B80071
Dépôt : N°080681 déposé le 10/07/2001
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1976B80071
Dépôt : N°080681 déposé le 10/07/2001
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1976B80071
Dépôt : N°080682 déposé le 03/07/2002
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1976B80071
Dépôt : N°080682 déposé le 03/07/2002
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1976B80071
Dépôt : N°080513 déposé le 21/04/2005
Etat : Déposé
N.C             : Déclaration de conformité
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1976B80071
Dépôt : N°080678 déposé le 02/06/2005
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1976B80071
Dépôt : N°080678 déposé le 02/06/2005
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1976B80071
Dépôt : N°081347 déposé le 11/10/2006
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier
N.C             : Rapport du commissaire à la transformation
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1976B80071
Dépôt : N°081347 déposé le 11/10/2006
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1976B80071
Dépôt : N°081347 déposé le 11/10/2006
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier
N.C             : Divers
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1976B80071
Dépôt : N°080785 déposé le 12/06/2007
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1976B80071
Dépôt : N°080785 déposé le 12/06/2007
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1976B80071
Dépôt : N°000731 déposé le 29/01/2009
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption Modification des statuts
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1976B80071
Dépôt : N°001974 déposé le 06/03/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts
N.C             : Divers
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1976B80071
Dépôt : N°080036 déposé le 11/10/1995
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1976B80071
Dépôt : N°080017 déposé le 06/11/2000
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1976B80071
Dépôt : N°080006 déposé le 11/03/2005
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1976B80071
Dépôt : N°080678 déposé le 25/09/1990
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1976B80071
Dépôt : N°080792 déposé le 31/10/1990
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1976B80071
Dépôt : N°080049 déposé le 24/01/1991
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital
N.C             : Déclaration de conformité
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1976B80071
Dépôt : N°080049 déposé le 24/01/1991
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital
N.C             : Divers
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1976B80071
Dépôt : N°080049 déposé le 24/01/1991
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital
N.C             : Déclaration de conformité
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1976B80071
Dépôt : N°080227 déposé le 14/03/1991
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de cloture de l'exercice social
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1976B80071
Dépôt : N°080227 déposé le 14/03/1991
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de cloture de l'exercice social
N.C             : Divers
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1976B80071
Dépôt : N°080524 déposé le 21/06/1995
Etat : Déposé
N.C             : Rapport du commissaire aux apports
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1976B80071
Dépôt : N°080625 déposé le 26/07/1995
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1976B80071
Dépôt : N°081056 déposé le 21/12/1995
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1976B80071
Dépôt : N°081056 déposé le 21/12/1995
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1976B80071
Dépôt : N°080642 déposé le 12/07/1996
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1976B80071
Dépôt : N°080642 déposé le 12/07/1996
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1976B80071
Dépôt : N°080642 déposé le 12/07/1996
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1976B80071
Dépôt : N°080941 déposé le 27/10/2000
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1976B80071
Dépôt : N°081015 déposé le 21/11/2000
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1976B80071
Dépôt : N°080681 déposé le 10/07/2001
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1976B80071
Dépôt : N°080681 déposé le 10/07/2001
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1976B80071
Dépôt : N°080682 déposé le 03/07/2002
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1976B80071
Dépôt : N°080682 déposé le 03/07/2002
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1976B80071
Dépôt : N°080513 déposé le 21/04/2005
Etat : Déposé
N.C             : Déclaration de conformité
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1976B80071
Dépôt : N°080678 déposé le 02/06/2005
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1976B80071
Dépôt : N°080678 déposé le 02/06/2005
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1976B80071
Dépôt : N°081347 déposé le 11/10/2006
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier
N.C             : Rapport du commissaire à la transformation
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1976B80071
Dépôt : N°081347 déposé le 11/10/2006
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1976B80071
Dépôt : N°081347 déposé le 11/10/2006
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier
N.C             : Divers
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1976B80071
Dépôt : N°080785 déposé le 12/06/2007
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1976B80071
Dépôt : N°080785 déposé le 12/06/2007
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1976B80071
Dépôt : N°000731 déposé le 29/01/2009
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption Modification des statuts
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1976B80071
Dépôt : N°001974 déposé le 06/03/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts
N.C             : Divers
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1976B80071
Dépôt : N°080036 déposé le 11/10/1995
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1976B80071
Dépôt : N°080017 déposé le 06/11/2000
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1976B80071
Dépôt : N°080006 déposé le 11/03/2005
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1976B80071
Dépôt : N°080678 déposé le 25/09/1990
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1976B80071
Dépôt : N°080792 déposé le 31/10/1990
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1976B80071
Dépôt : N°080049 déposé le 24/01/1991
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital
N.C             : Déclaration de conformité
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1976B80071
Dépôt : N°080049 déposé le 24/01/1991
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital
N.C             : Divers
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1976B80071
Dépôt : N°080049 déposé le 24/01/1991
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital
N.C             : Déclaration de conformité
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1976B80071
Dépôt : N°080227 déposé le 14/03/1991
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de cloture de l'exercice social
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1976B80071
Dépôt : N°080227 déposé le 14/03/1991
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de cloture de l'exercice social
N.C             : Divers
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1976B80071
Dépôt : N°080524 déposé le 21/06/1995
Etat : Déposé
N.C             : Rapport du commissaire aux apports
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1976B80071
Dépôt : N°080625 déposé le 26/07/1995
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1976B80071
Dépôt : N°081056 déposé le 21/12/1995
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1976B80071
Dépôt : N°081056 déposé le 21/12/1995
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1976B80071
Dépôt : N°080642 déposé le 12/07/1996
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1976B80071
Dépôt : N°080642 déposé le 12/07/1996
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1976B80071
Dépôt : N°080642 déposé le 12/07/1996
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1976B80071
Dépôt : N°080941 déposé le 27/10/2000
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1976B80071
Dépôt : N°081015 déposé le 21/11/2000
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1976B80071
Dépôt : N°080681 déposé le 10/07/2001
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1976B80071
Dépôt : N°080681 déposé le 10/07/2001
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1976B80071
Dépôt : N°080682 déposé le 03/07/2002
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1976B80071
Dépôt : N°080682 déposé le 03/07/2002
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1976B80071
Dépôt : N°080513 déposé le 21/04/2005
Etat : Déposé
N.C             : Déclaration de conformité
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1976B80071
Dépôt : N°080678 déposé le 02/06/2005
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1976B80071
Dépôt : N°080678 déposé le 02/06/2005
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1976B80071
Dépôt : N°081347 déposé le 11/10/2006
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier
N.C             : Rapport du commissaire à la transformation
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1976B80071
Dépôt : N°081347 déposé le 11/10/2006
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1976B80071
Dépôt : N°081347 déposé le 11/10/2006
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier
N.C             : Divers
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1976B80071
Dépôt : N°080785 déposé le 12/06/2007
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1976B80071
Dépôt : N°080785 déposé le 12/06/2007
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1976B80071
Dépôt : N°000731 déposé le 29/01/2009
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption Modification des statuts
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1976B80071
Dépôt : N°001974 déposé le 06/03/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts
N.C             : Divers
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1976B80071
Dépôt : N°080036 déposé le 11/10/1995
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1976B80071
Dépôt : N°080017 déposé le 06/11/2000
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1976B80071
Dépôt : N°080006 déposé le 11/03/2005
Etat : Déposé
Etablissements :
15/11/2019 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1976B80071
Type : Siège

Adresse :
LE MAS DAVID
30360 Vézénobres
France
15/11/2019 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 24
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1976B80071
Type : Etablissement principal

Adresse :
LE MAS DAVID
30360 Vézénobres
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 10/04/2007
Activité : Transports routiers transports de marchandises de toute nature, location de véhicules et matériel, transports exceptionnels le tout national et international. le négoce de tous matériels roulants immatriculés et de tous véhicules industriels ainsi que de tous accessoires neufs et d'occasion.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
15/11/2019 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1976B80071
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
Les Planes Nord
30560 Saint-Hilaire-de-Brethmas
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/07/1976
Activité : Transports routiers. Transports de marchandises de toute nature - location de véhicules et matériels - transport exceptionnel le tout national et international. Commissionnaire de transports manutention - stockage et divers. Transports exceptionnel (moins de 100 tonnés).
Origine du fonds : Apport
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe
15/11/2019 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 4
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1976B80071
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
858 Route de l'Escale
30390 Domazan
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 26/12/2000
Activité : Transports routiers de marchandises, manutention, affrêtement
Origine du fonds : Apport fusion
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe
15/11/2019 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 25
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1976B80071
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
12 Montée de Silhol
30100 Alès
France
Nom commercial : CAPELLE OVERSIZE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/03/2015
Activité : Transports routiers transports de marchandises, transports exceptionnels .
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
09/10/2018 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1976B80071
Type : Siège

Adresse :
LE MAS DAVID
30360 Vézénobres
France
09/10/2018 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 24
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1976B80071
Type : Etablissement principal

Adresse :
LE MAS DAVID
30360 Vézénobres
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 10/04/2007
Activité : Transports routiers transports de marchandises de toute nature, location de véhicules et matériel, transports exceptionnels le tout national et international. le négoce de tous matériels roulants immatriculés et de tous véhicules industriels ainsi que de tous accessoires neufs et d'occasion.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
09/10/2018 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1976B80071
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
Les Planes Nord
30560 Saint-Hilaire-de-Brethmas
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/07/1976
Activité : Transports routiers. Transports de marchandises de toute nature - location de véhicules et matériels - transport exceptionnel le tout national et international. Commissionnaire de transports manutention - stockage et divers. Transports exceptionnel (moins de 100 tonnés).
Origine du fonds : Apport
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe
09/10/2018 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 4
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1976B80071
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
858 Route de l'Escale
30390 Domazan
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 26/12/2000
Activité : Transports routiers de marchandises, manutention, affrêtement
Origine du fonds : Apport fusion
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe
09/10/2018 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 25
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1976B80071
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
12 Montée de Silhol
30100 Alès
France
Nom commercial : CAPELLE OVERSIZE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/03/2015
Activité : Transports routiers transports de marchandises, transports exceptionnels .
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
17/08/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1976B80071
Type : Siège

Adresse :
Le Mas David
30360 Vézénobres
France
17/08/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 24
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1976B80071
Type : Etablissement principal

Adresse :
Le Mas David
30360 Vézénobres
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 10/04/2007
Activité : Transports routiers transports de marchandises de toute nature, location de véhicules et matériel, transports exceptionnels le tout national et international. le négoce de tous matériels roulants immatriculés et de tous véhicules industriels ainsi que de tous accessoires neufs et d'occasion.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
17/08/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1976B80071
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
Les Planes Nord
30560 Saint-Hilaire-de-Brethmas
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/07/1976
Activité : Transports routiers. Transports de marchandises de toute nature - location de véhicules et matériels - transport exceptionnel le tout national et international. Commissionnaire de transports manutention - stockage et divers. Transports exceptionnel (moins de 100 tonnés).
Origine du fonds : Apport
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe
17/08/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 4
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1976B80071
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
858 Route de l'Escale
30390 Domazan
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 26/12/2000
Activité : Transports routiers de marchandises, manutention, affrêtement
Origine du fonds : Apport fusion
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe
17/08/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 25
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1976B80071
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
Cité Technologique du Mas David
30360 Vézénobres
France
Nom commercial : CAPELLE OVERSIZE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/03/2015
Activité : Transports routiers transports de marchandises de toute nature, location de véhicules et matériel, transports exceptionnels le tout national et international. le négoce de tous matériels roulants immatriculés et de tous véhicules industriels ainsi que de tous accessoires neufs et d'occasion.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
15/06/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Châlons-en-Champagne (5101)
Numéro de gestion : 2016B00165
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Nîmes

Adresse :
Zam
8 rue de la Nau des Vignes
51520 La Veuve
France
Nom commercial : CAPELLE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/04/2016
Activité : Transports publics routiers de marchandises
Origine du fonds : Transmission universelle du patrimoine à l'associé unique
- récédent propriétair - RANS MARN
Type d’exploitation : Exploitation directe
13/01/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Douai (5952)
Numéro de gestion : 2016B00007
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Nimes

Adresse :
9 rue Gaston Vérité
59310 Aix
FRANCE
Nom commercial : TRANSPORTS CAPELLE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2016
Activité : Transports public de marchandises.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
17/12/2015 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 11
Greffe : Melun (7702)
Numéro de gestion : 2009B01798
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Nîmes

Adresse :
30 Rue de la Grande Haie
ZI du Confluent
77130 Montereau-Fault-Yonne
FRANCE
Nom commercial : CAPELLE LOGISTIQUE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2016
Activité : Logistique, entreposage, stockage.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
17/12/2015 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Melun (7702)
Numéro de gestion : 2009B01798
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Nîmes

Adresse :
30 Rue de la Grande Haie ZI
77130 Montereau-Fault-Yonne
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 11/12/2007
Activité : Transports routiers de marchandises de toute nature.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
02/06/2014 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 10
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 2000B00503
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Nîmes

Adresse :
zone d'Activite les Acacias
85430 La Boissière-des-Landes
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Activité : transports exceptionnels : transports de bateaux, mobil homes, éléments modulaires a usage de bureaux et d'habitation, transports industriels exceptionnels.
Origine du fonds : Achat (avec Bodacc)
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe
02/06/2014 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 20
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 2000B00503
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Nîmes

Adresse :
parc d'Activite Polaris
85110 Chantonnay
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Activité : transports routiers de marchandises manutention affretement
Origine du fonds : Achat (avec Bodacc)
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe
22/05/2014 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 2012B03614
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Nîmes

Adresse :
24 Rue Laplace
33700 Mérignac
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 31/08/2012
Activité : Transport public de marchandises, manutention, Affrêtement publics Transports routiers.
Origine du fonds : Achat
- récédent exploitan - RANSPORTS MORAU
Type d’exploitation : Exploitation directe
28/01/2011 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2011B00597
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Nîmes

Adresse :
Site Industriel et Portuaire de Loire Saint Romain
69560 Saint-Romain-en-Gal
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 02/01/2011
Activité : Transport de marchandises
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
05/02/2009 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 2009B00210
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Nimes

Adresse :
avenue Lascos Ecoplis Sud 12
13500 Martigues
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 20/12/2008
Activité : Transports spéciaux, l'affrètement et le transports en particulier de bateau et tout type de marchandises
Origine du fonds : Acquisition par fusion
cquis par fusion - récédent propriétaire exploitan - ES MARINS DE LA ROUT
Type d’exploitation : Exploitation directe
01/01/2009 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Chaumont (5201)
Numéro de gestion : 2006B70089
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Nimes

Adresse :
ROUTE DE PONT VARIN
52130 WASSY
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/12/2005
Activité : Transports et comionnage, correspondant SNCF, transports de marchandises et matières premières, déménagements, tous transports routiers et prise en location de véhicule pour le transport routier de marchandises
Origine du fonds : Achat
- récédent propriétaire exploitan - RANSPORTS GELIO
Type d’exploitation : Exploitation directe
11/02/2008 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 2008B00081
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Nimes

Adresse :
Zone Artisanale de Mescoden
29260 Ploudaniel
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2008
Activité : Transports routiers, transports de marchandises, location véhicules et matériel.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
08/01/2008 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Bernay (2701)
Numéro de gestion : 2008B00011
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Nimes

Adresse :
Lieudit la Lissonniere
27210 Saint-Maclou
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/10/2007
Activité : Transports exceptionnels - transport public routier
Origine du fonds : Achat
chat d'une partie de fonds de commerce appartenant à la SAS OLIGO (RCS Le Havre N° 447 561 804 - -
Type d’exploitation : Exploitation directe
06/07/2007 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1991B00284
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Nîmes

Adresse :
rue Niecephare
59710 Pont-à-Marcq
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/1990
Activité : COMMERCE DE TRANSPORT ROUTIER DE MARCHANDISES.
Origine du fonds : Transfert
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe
06/07/2007 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1992B00650
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Nimes

Adresse :
ZONE INDUSTRIELLE ENNERY
57365 ENNERY
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/09/1992
Activité : TRANSPORTS ROUTIERS, TRANSPORTS DE MARCHANDISES DE TOUTE NATURE, LOCATION DE VEHICULES ET MATERIEL, TRANSPORT EXCEPTIONNEL, COMMISSIONNAIRE DE TRANSPORTS, MANUTENTION STOCKAGE
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
06/07/2007 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1992B00650
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Nimes

Adresse :
ZONE INDUSTRIELLE ENNERY
57365 ENNERY
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/09/1992
Activité : TRANSPORTS ROUTIERS, TRANSPORTS DE MARCHANDISES DE TOUTE NATURE, LOCATION DE VEHICULES ET MATERIEL, TRANSPORT EXCEPTIONNEL, COMMISSIONNAIRE DE TRANSPORTS, MANUTENTION STOCKAGE
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
06/07/2007 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1992B00650
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Nimes

Adresse :
ZONE INDUSTRIELLE ENNERY
57365 ENNERY
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/09/1992
Activité : TRANSPORTS ROUTIERS, TRANSPORTS DE MARCHANDISES DE TOUTE NATURE, LOCATION DE VEHICULES ET MATERIEL, TRANSPORT EXCEPTIONNEL, COMMISSIONNAIRE DE TRANSPORTS, MANUTENTION STOCKAGE
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
05/07/2007 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Colmar (6851)
Numéro de gestion : 1999B00335
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Nimes

Adresse :
rue de Charleroi
67600 Sélestat
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 17/05/1999
Activité : Transports routiers nationaux et internationaux, service public de transports de marchandises, commissionnaire de transports
Origine du fonds : Achat
ONDS ACQUIS PAR ACHAT AU PRIX STIPULE D - récédent propriétaire exploitan - TE D'EXP DES TRANSPORTS ROLAND CHRISTNE
Type d’exploitation : Exploitation directe
04/07/2007 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1992B01420
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Nîmes

Adresse :
ZI DU BOIS VERT AVENUE DU BOIS VERT
31120 Portet-sur-Garonne
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/04/1992
Activité : TRANSPORTS DE MARCHANDISES.
Origine du fonds : Apport fusion
AR VOIE D'ABSORPTIO - -
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
15/11/2019 : Ajout
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro unique d’identification d’une observation : 42
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : Par décret n° 2008-146 du 15 février 2008, le tribunal de commerce d'Alès a été supprimé au 1er janvier 2009 au profit du tribunal de commerce de Nîmes.
15/11/2019 : Ajout
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro unique d’identification d’une observation : 67
Numéro unique d’observation : F17/005820
Date d’ajout de l’observation : 31/03/2017
Texte de l'observation : Ouverture d'un nouvel établissement hors ressort : Immatriculation au Greffe du Tribunal de Commerce de Châlons en Champagne à compter du 01/04/2016
15/11/2019 : Ajout
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro unique d’identification d’une observation : 68
Numéro unique d’observation : F17/009096
Date d’ajout de l’observation : 01/06/2017
Texte de l'observation : Fermeture d'un établissement secondaire dans le ressort du greffe de Brest à compter du 01/03/2017
15/11/2019 : Ajout
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro unique d’identification d’une observation : 72
Numéro unique d’observation : F19/020740
Date d’ajout de l’observation : 06/11/2019
Texte de l'observation : A compter du 24.06.2019 : Modification des commissaires aux comptes : Société à responsabilité limitée BEZIAT FORTE AUDIT (BFA SARL) n'est plus commissaire aux comptes titulaire BEZIAT Aude Marie Geneviève nom d'usage : BEZIAT LIBY Aude n'est plus commissaire aux comptes suppléant
09/10/2018 : Ajout
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro unique d’identification d’une observation : 42
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : Par décret n° 2008-146 du 15 février 2008, le tribunal de commerce d'Alès a été supprimé au 1er janvier 2009 au profit du tribunal de commerce de Nîmes.
09/10/2018 : Ajout
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro unique d’identification d’une observation : 67
Numéro unique d’observation : F17/005820
Date d’ajout de l’observation : 31/03/2017
Texte de l'observation : Ouverture d'un nouvel établissement hors ressort : Immatriculation au Greffe du Tribunal de Commerce de Châlons en Champagne à compter du 01/04/2016
09/10/2018 : Ajout
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro unique d’identification d’une observation : 68
Numéro unique d’observation : F17/009096
Date d’ajout de l’observation : 01/06/2017
Texte de l'observation : Fermeture d'un établissement secondaire dans le ressort du greffe de Brest à compter du 01/03/2017
09/10/2018 : Ajout
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro unique d’identification d’une observation : 71
Numéro unique d’observation : F19/006529
Date d’ajout de l’observation : 02/04/2019
Texte de l'observation : Transfert de l'établissement du Cité Technologique du Mas David 30360 VEZENOBRES au 12 Montée de Silhol 30100 ALES à compter du 01/03/2019
17/08/2016 : Ajout
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro unique d’identification d’une observation : 42
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : Par décret n° 2008-146 du 15 février 2008, le tribunal de commerce d'Alès a été supprimé au 1er janvier 2009 au profit du tribunal de commerce de Nîmes.
17/08/2016 : Ajout
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro unique d’identification d’une observation : 67
Numéro unique d’observation : F17/005820
Date d’ajout de l’observation : 31/03/2017
Texte de l'observation : Ouverture d'un nouvel établissement hors ressort : Immatriculation au Greffe du Tribunal de Commerce de Châlons en Champagne à compter du 01/04/2016
02/06/2014 : Ajout
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro unique d’identification d’une observation : 11
Numéro unique d’observation : 1
Texte de l'observation : - Date de début d'activité : 01/05/2000.
01/01/2009 : Ajout
Greffe : Chaumont (5201)
Numéro unique d’identification d’une observation : 4
Numéro unique d’observation : 623
Date d’ajout de l’observation : 04/07/2007
Texte de l'observation : TRANSFERT DU SIEGE SOCIAL A COMPTER DU 10/04/2007 : ANCIENNE ADRESSE : 30560 ST HILAIRE DE BRETHMAS NOUVELLE ADRESSE : MAS DAVID 30360 VEZENOBRES
01/01/2009 : Ajout
Greffe : Chaumont (5201)
Numéro unique d’identification d’une observation : 6
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : En application du décret n° 2008-146 en date du 15 février 2008, modifiant le siège et le ressort des tribunaux de commerce, l'ensemble des dossiers inscrits au registre du commerce et des sociétés du greffe du tribunal de commerce de Saint-Dizier ainsi que les dossiers d'inscriptions de sûretés et privilèges ont été transférés au greffe du tribunal de commerce de Chaumont. Cette modification prend effet au 1er janvier 2009. Le greffe de Chaumont décline toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.
01/01/2009 : Ajout
Greffe : Chaumont (5201)
Numéro unique d’identification d’une observation : 99991
Texte de l'observation : Société Anomyme gérée par un Directoire et Conseil de Surveillance
Personnes morales :
15/11/2019 : CAPELLE
Greffe : Nîmes (3003)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui
Activité principale : Transports routiers transports de marchandises de toute nature, location de véhicules et matériel, transports exceptionnels le tout national et international. le négoce de tous matériels roulants immatriculés et de tous véhicules industriels ainsi que de tous accessoires neufs et d'occasion.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 23/12/1976
Date à laquelle la personne a commencé une activité pour la première fois : 01/07/1976

Type de capital : Fixe
Capital : 1000000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
09/10/2018 : CAPELLE
Greffe : Nîmes (3003)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui
Activité principale : Transports routiers transports de marchandises de toute nature, location de véhicules et matériel, transports exceptionnels le tout national et international. le négoce de tous matériels roulants immatriculés et de tous véhicules industriels ainsi que de tous accessoires neufs et d'occasion.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 23/12/1976
Date à laquelle la personne a commencé une activité pour la première fois : 01/07/1976

Type de capital : Fixe
Capital : 1000000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
17/08/2016 : CAPELLE
Greffe : Nîmes (3003)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui
Activité principale : Transports routiers transports de marchandises de toute nature, location de véhicules et matériel, transports exceptionnels le tout national et international. le négoce de tous matériels roulants immatriculés et de tous véhicules industriels ainsi que de tous accessoires neufs et d'occasion.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 23/12/1976
Date à laquelle la personne a commencé une activité pour la première fois : 01/07/1976

Type de capital : Fixe
Capital : 1000000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
15/06/2016 : CAPELLE
Greffe : Châlons-en-Champagne (5101)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 14/06/2016
Date à laquelle la personne commence son activité : 14/06/2016

Economie sociale et solidaire : Non
13/01/2016 : CAPELLE
Greffe : Douai (5952)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 07/01/2016
Date à laquelle la personne commence son activité : 01/01/2016
Date à laquelle la personne a commencé une activité pour la première fois : 01/07/1976

Economie sociale et solidaire : Non
17/12/2015 : TRANSPORTS CAPELLE
Greffe : Melun (7702)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 16/12/2009

Economie sociale et solidaire : Non
02/06/2014 : CAPELLE
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 07/08/2000
Date à laquelle la personne commence son activité : 07/08/2000

Economie sociale et solidaire : Non
22/05/2014 : CAPELLE
Greffe : Bordeaux (3302)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 02/10/2012

Economie sociale et solidaire : Non
28/01/2011 : CAPELLE
Greffe : Lyon (6901)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 28/01/2011

Economie sociale et solidaire : Non
05/02/2009 : CAPELLE
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 05/02/2009

Economie sociale et solidaire : Non
01/01/2009 : SA CAPELLE
Greffe : Chaumont (5201)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 02/10/2006

Economie sociale et solidaire : Non
11/02/2008 : CAPELLE
Greffe : Brest (2901)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 11/02/2008

Economie sociale et solidaire : Non
08/01/2008 : CAPELLE
Greffe : Bernay (2701)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 08/01/2008

Economie sociale et solidaire : Non
06/07/2007 : SAS CAPELLE
Greffe : Lille Métropole (5910)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 12/03/1991
Date à laquelle la personne commence son activité : 12/03/1991

Economie sociale et solidaire : Non
06/07/2007 : SA CAPELLE
Greffe : Metz (5751)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 02/11/1992

Economie sociale et solidaire : Non
06/07/2007 : SA CAPELLE
Greffe : Metz (5751)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 02/11/1992

Economie sociale et solidaire : Non
06/07/2007 : SA CAPELLE
Greffe : Metz (5751)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 02/11/1992

Economie sociale et solidaire : Non
05/07/2007 : CAPELLE
Greffe : Colmar (6851)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 19/07/1999

Economie sociale et solidaire : Non
04/07/2007 : TRANSPORTS CAPELLE SA
Greffe : Toulouse (3102)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 25/08/1992

Economie sociale et solidaire : Non
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1976B80071
Dépôt : N°012573 déposé le 15/11/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1976B80071
Dépôt : N°009758 déposé le 09/10/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1976B80071
Dépôt : N°009758 déposé le 09/10/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1976B80071
Dépôt : N°009125 déposé le 11/07/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1976B80071
Dépôt : N°009125 déposé le 11/07/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1976B80071
Dépôt : N°007839 déposé le 17/08/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1976B80071
Dépôt : N°007839 déposé le 17/08/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1976B80071
Dépôt : N°007839 déposé le 17/08/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1976B80071
Dépôt : N°006124 déposé le 27/07/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1976B80071
Dépôt : N°006124 déposé le 27/07/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1976B80071
Dépôt : N°006124 déposé le 27/07/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1976B80071
Dépôt : N°000480 déposé le 23/01/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1976B80071
Dépôt : N°000480 déposé le 23/01/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1976B80071
Dépôt : N°000480 déposé le 23/01/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1976B80071
Dépôt : N°000501 déposé le 23/01/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1976B80071
Dépôt : N°000501 déposé le 23/01/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1976B80071
Dépôt : N°000501 déposé le 23/01/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1976B80071
Dépôt : N°011968 déposé le 16/11/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1976B80071
Dépôt : N°011968 déposé le 16/11/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1976B80071
Dépôt : N°011968 déposé le 16/11/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1976B80071
Dépôt : N°007655 déposé le 29/07/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1976B80071
Dépôt : N°007655 déposé le 29/07/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1976B80071
Dépôt : N°007655 déposé le 29/07/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1976B80071
Dépôt : N°004645 déposé le 16/08/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1976B80071
Dépôt : N°004645 déposé le 16/08/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1976B80071
Dépôt : N°004645 déposé le 16/08/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1976B80071
Dépôt : N°003656 déposé le 03/07/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1976B80071
Dépôt : N°003656 déposé le 03/07/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1976B80071
Dépôt : N°003656 déposé le 03/07/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1976B80071
Dépôt : N°080953 déposé le 08/07/2008
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1976B80071
Dépôt : N°080953 déposé le 08/07/2008
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1976B80071
Dépôt : N°080953 déposé le 08/07/2008
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1976B80071
Dépôt : N°080937 déposé le 27/07/2007
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1976B80071
Dépôt : N°080937 déposé le 27/07/2007
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1976B80071
Dépôt : N°080937 déposé le 27/07/2007
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1976B80071
Dépôt : N°080868 déposé le 06/07/2006
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1976B80071
Dépôt : N°080868 déposé le 06/07/2006
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1976B80071
Dépôt : N°080868 déposé le 06/07/2006
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1976B80071
Dépôt : N°080592 déposé le 27/06/2005
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1976B80071
Dépôt : N°080592 déposé le 27/06/2005
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1976B80071
Dépôt : N°080592 déposé le 27/06/2005
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1976B80071
Dépôt : N°080680 déposé le 24/06/2004
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1976B80071
Dépôt : N°080680 déposé le 24/06/2004
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1976B80071
Dépôt : N°080680 déposé le 24/06/2004
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1976B80071
Dépôt : N°080469 déposé le 25/06/2003
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1976B80071
Dépôt : N°080469 déposé le 25/06/2003
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1976B80071
Dépôt : N°080469 déposé le 25/06/2003
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1976B80071
Dépôt : N°080350 déposé le 11/06/2002
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1976B80071
Dépôt : N°080350 déposé le 11/06/2002
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1976B80071
Dépôt : N°080350 déposé le 11/06/2002
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1976B80071
Dépôt : N°080544 déposé le 29/06/2001
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1976B80071
Dépôt : N°080544 déposé le 29/06/2001
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1976B80071
Dépôt : N°080544 déposé le 29/06/2001
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1976B80071
Dépôt : N°080504 déposé le 21/06/2000
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1976B80071
Dépôt : N°080504 déposé le 21/06/2000
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1976B80071
Dépôt : N°080504 déposé le 21/06/2000
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1976B80071
Dépôt : N°081052 déposé le 16/07/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1976B80071
Dépôt : N°081052 déposé le 16/07/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1976B80071
Dépôt : N°081052 déposé le 16/07/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1976B80071
Dépôt : N°080542 déposé le 10/07/1997
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1976B80071
Dépôt : N°080542 déposé le 10/07/1997
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1976B80071
Dépôt : N°080542 déposé le 10/07/1997
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1976B80071
Dépôt : N°080593 déposé le 22/07/1996
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1976B80071
Dépôt : N°080593 déposé le 22/07/1996
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1976B80071
Dépôt : N°080593 déposé le 22/07/1996
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1976B80071
Dépôt : N°080422 déposé le 30/06/1995
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1976B80071
Dépôt : N°080422 déposé le 30/06/1995
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1976B80071
Dépôt : N°080422 déposé le 30/06/1995
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1993 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1976B80071
Dépôt : N°080589 déposé le 22/07/1994
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1993 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1976B80071
Dépôt : N°080589 déposé le 22/07/1994
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1993 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1976B80071
Dépôt : N°080589 déposé le 22/07/1994
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1992 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1976B80071
Dépôt : N°080494 déposé le 16/07/1993
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1992 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1976B80071
Dépôt : N°080494 déposé le 16/07/1993
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1992 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1976B80071
Dépôt : N°080494 déposé le 16/07/1993
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1991 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1976B80071
Dépôt : N°080898 déposé le 01/10/1992
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1991 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1976B80071
Dépôt : N°080898 déposé le 01/10/1992
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1991 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1976B80071
Dépôt : N°080898 déposé le 01/10/1992
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1990 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1976B80071
Dépôt : N°080863 déposé le 04/10/1991
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1990 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1976B80071
Dépôt : N°080863 déposé le 04/10/1991
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1990 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1976B80071
Dépôt : N°080863 déposé le 04/10/1991
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1989 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1976B80071
Dépôt : N°080444 déposé le 16/06/1999
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1989 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1976B80071
Dépôt : N°080444 déposé le 16/06/1999
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1989 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1976B80071
Dépôt : N°080444 déposé le 16/06/1999
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1988 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1976B80071
Dépôt : N°080465 déposé le 27/07/1989
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1988 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1976B80071
Dépôt : N°080465 déposé le 27/07/1989
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1988 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1976B80071
Dépôt : N°080465 déposé le 27/07/1989
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1987 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1976B80071
Dépôt : N°080317 déposé le 06/07/1988
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1987 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1976B80071
Dépôt : N°080317 déposé le 06/07/1988
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1987 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1976B80071
Dépôt : N°080317 déposé le 06/07/1988
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1986 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1976B80071
Dépôt : N°080269 déposé le 02/07/1987
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1986 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1976B80071
Dépôt : N°080269 déposé le 02/07/1987
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1986 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 1976B80071
Dépôt : N°080269 déposé le 02/07/1987
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2021 : Compte annuel complet
Greffe : NIMES (3003)
Numéro de dépôt : B2022/013328 du 22/08/2022
Numéro de gestion : 1976B80071
Code activité : 4941A : Transports terrestres et transport par conduites (NAFRev2 : 49)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires854 134844 7749 36014 605
AHFonds commercial4 152 4514 152 4513 447 541
ANTerrains118 14797 18820 95820 458
APConstructions484 085207 333276 752255 166
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels4 937 2753 334 7251 602 5501 792 600
ATAutres immobilisations corporelles14 610 6559 370 5905 240 0653 114 881
AVImmobilisations en cours21 70021 700
CUAutres participations4 2624 2622 284 276
BDAutres titres immobilisés888888
BHAutres immobilisations financières184 9196 713178 206183 728
BJTOTAL (I)25 368 51513 861 32211 507 19311 113 254
BLMatières premières, approvisionnements784 749784 749491 316
BXClients et comptes rattachés17 010 146297 75216 712 39415 224 020
BZAutres créances8 038 2868 038 2865 631 164
CFDisponibilités359 367359 36719 971
CHCharges constatées d’avance227 249227 249233 212
CJTOTAL (II)26 419 798297 75226 122 04521 599 683
COTOTAL GENERAL (0 à V)51 788 31314 159 07437 629 23832 712 937
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel1 000 0001 000 000
DDRéserve légale (1)100 000100 000
DGAutres réserves3 890 7843 890 784
DHReport à nouveau-2 292 946-1 407 252
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)2 033 786-885 695
DLTOTAL (I)4 731 6242 697 838
DNAvances conditionnées200 000200 000
DOTOTAL (II)200 000200 000
DPProvisions pour risques123 84480 200
DRTOTAL (III)123 84480 200
DSEmprunts obligataires convertibles18 270909
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)8 105 9646 037 879
DVEmprunts et dettes financières divers (4)3 0003 000
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés13 840 86112 064 453
DYDettes fiscales et sociales6 859 4006 940 100
EAAutres dettes3 746 2754 688 559
ECTOTAL (IV)32 573 77129 734 899
EETOTAL GENERAL (I à V)37 629 23832 712 937
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an29 390 76727 512 473
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services72 364 86516 092 35888 457 22283 116 295
FJChiffres d’affaires nets72 364 86516 092 35888 457 22283 116 295
FNProduction immobilisée57 642
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges1 514 0391 049 619
FQAutres produits28 52641 457
FRTotal des produits d’exploitation (I)90 057 43084 207 372
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements10 042 91110 287 947
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-251 846410 872
FWAutres achats et charges externes47 753 33046 525 437
FXImpôts, taxes et versements assimilés2 336 8652 197 318
FYSalaires et traitements19 965 47418 216 096
FZCharges sociales5 633 1894 989 848
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements1 409 6471 227 162
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions156 53098 692
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions111 84480 200
GEAutres charges961 4761 280 288
GFTotal des charges d’exploitation (II)88 119 42085 313 859
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)1 938 010-1 106 487
GLAutres intérêts et produits assimilés7 0813 457
GPTotal des produits financiers (V)7 0813 457
GQDotations financières sur amortissements et provisions130
GRIntérêts et charges assimilées224 077168 454
GUTotal des charges financières (VI)224 077168 584
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-216 997-165 127
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)1 721 014-1 271 614
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion1 045
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital1 170 8171 848 272
HCReprises sur provisions et transferts de charges3 455
HDTotal des produits exceptionnels (VII)1 171 8611 851 728
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion21 92719 035
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital837 1631 446 773
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)859 0891 465 808
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)312 772385 919
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)91 236 37286 062 556
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)89 202 58686 948 251
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)2 033 786-885 695
HPRenvois : Crédit-bail mobilier2 552 5471 994 942
HQRenvois : Crédit-bail immobilier-4 490-12 875
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles826 90917 865844 774
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles9 140 4154 576 173706 75313 009 835
0NAMORTISSEMENTS Total Général9 967 3244 594 038706 75313 854 609
Page 07 : Provisions
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
4AProvisions pour litiges123 844
5ZTotal Provisions pour risques et charges80 200111 84468 200123 844
6TSur comptes clients189 546177 77569 569297 752
7BTotal Provisions pour dépréciation196 259177 77569 569304 465
7CTOTAL GENERAL276 459289 619137 769428 309
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation289 619137 769
Page 08 : Créances et dettes
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières184 919
VAClients douteux ou litigieux433 921
UXAutres créances clients16 576 225
UYPersonnel et comptes rattachés68 990
VMImpôts sur les bénéfices4 380 382
VBT. V. A.1 497 695
VPDivers1 185 465
VCGroupe et associés55 730
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)850 025
VSCharges constatées d’avance227 249
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES25 460 60124 841 760618 840
7YEmprunts obligataires convertibles brut à un an au plus18 27018 270
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine3 524 5053 524 505
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine4 581 4581 398 4542 961 842
8AEmprunts et dettes financières divers3 0003 000
8BFournisseurs et comptes rattaché13 840 86113 840 861
8CPersonnel et comptes rattachés1 520 1011 520 101
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux2 486 1892 486 189
VWT.V.A.2 785 4632 785 463
VQAutres impôts, taxes et assimilés67 64867 648
VIGroupe et associés3 537 0913 537 091
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)209 185209 185
VYTOTAL – ETAT DES DETTES32 573 77129 390 7672 961 842221 162
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice2 535 056
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice956 970
31/12/2020 : Compte annuel complet
Greffe : NIMES (3003)
Numéro de dépôt : B2021/010817 du 17/08/2021
Numéro de gestion : 1976B80071
Code activité : 4941A : Transports terrestres et transport par conduites (NAFRev2 : 49)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires854 134844 7749 36014 605
AHFonds commercial4 152 4514 152 4513 447 541
ANTerrains118 14797 18820 95820 458
APConstructions484 085207 333276 752255 166
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels4 937 2753 334 7251 602 5501 792 600
ATAutres immobilisations corporelles14 610 6559 370 5905 240 0653 114 881
AVImmobilisations en cours21 70021 700
CUAutres participations4 2624 2622 284 276
BDAutres titres immobilisés888888
BHAutres immobilisations financières184 9196 713178 206183 728
BJTOTAL (I)25 368 51513 861 32211 507 19311 113 254
BLMatières premières, approvisionnements784 749784 749491 316
BXClients et comptes rattachés17 010 146297 75216 712 39415 224 020
BZAutres créances8 038 2868 038 2865 631 164
CFDisponibilités359 367359 36719 971
CHCharges constatées d’avance227 249227 249233 212
CJTOTAL (II)26 419 798297 75226 122 04521 599 683
COTOTAL GENERAL (0 à V)51 788 31314 159 07437 629 23832 712 937
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel1 000 0001 000 000
DDRéserve légale (1)100 000100 000
DGAutres réserves3 890 7843 890 784
DHReport à nouveau-2 292 946-1 407 252
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)2 033 786-885 695
DLTOTAL (I)4 731 6242 697 838
DNAvances conditionnées200 000200 000
DOTOTAL (II)200 000200 000
DPProvisions pour risques123 84480 200
DRTOTAL (III)123 84480 200
DSEmprunts obligataires convertibles18 270909
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)8 105 9646 037 879
DVEmprunts et dettes financières divers (4)3 0003 000
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés13 840 86112 064 453
DYDettes fiscales et sociales6 859 4006 940 100
EAAutres dettes3 746 2754 688 559
ECTOTAL (IV)32 573 77129 734 899
EETOTAL GENERAL (I à V)37 629 23832 712 937
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an29 390 76727 512 473
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services72 364 86516 092 35888 457 22283 116 295
FJChiffres d’affaires nets72 364 86516 092 35888 457 22283 116 295
FNProduction immobilisée57 642
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges1 514 0391 049 619
FQAutres produits28 52641 457
FRTotal des produits d’exploitation (I)90 057 43084 207 372
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements10 042 91110 287 947
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-251 846410 872
FWAutres achats et charges externes47 753 33046 525 437
FXImpôts, taxes et versements assimilés2 336 8652 197 318
FYSalaires et traitements19 965 47418 216 096
FZCharges sociales5 633 1894 989 848
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements1 409 6471 227 162
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions156 53098 692
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions111 84480 200
GEAutres charges961 4761 280 288
GFTotal des charges d’exploitation (II)88 119 42085 313 859
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)1 938 010-1 106 487
GLAutres intérêts et produits assimilés7 0813 457
GPTotal des produits financiers (V)7 0813 457
GQDotations financières sur amortissements et provisions130
GRIntérêts et charges assimilées224 077168 454
GUTotal des charges financières (VI)224 077168 584
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-216 997-165 127
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)1 721 014-1 271 614
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion1 045
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital1 170 8171 848 272
HCReprises sur provisions et transferts de charges3 455
HDTotal des produits exceptionnels (VII)1 171 8611 851 728
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion21 92719 035
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital837 1631 446 773
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)859 0891 465 808
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)312 772385 919
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)91 236 37286 062 556
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)89 202 58686 948 251
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)2 033 786-885 695
HPRenvois : Crédit-bail mobilier2 552 5471 994 942
HQRenvois : Crédit-bail immobilier-4 490-12 875
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles826 90917 865844 774
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles9 140 4154 576 173706 75313 009 835
0NAMORTISSEMENTS Total Général9 967 3244 594 038706 75313 854 609
Page 07 : Provisions
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
4AProvisions pour litiges123 844
5ZTotal Provisions pour risques et charges80 200111 84468 200123 844
6TSur comptes clients189 546177 77569 569297 752
7BTotal Provisions pour dépréciation196 259177 77569 569304 465
7CTOTAL GENERAL276 459289 619137 769428 309
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation289 619137 769
Page 08 : Créances et dettes
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières184 919
VAClients douteux ou litigieux433 921
UXAutres créances clients16 576 225
UYPersonnel et comptes rattachés68 990
VMImpôts sur les bénéfices4 380 382
VBT. V. A.1 497 695
VPDivers1 185 465
VCGroupe et associés55 730
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)850 025
VSCharges constatées d’avance227 249
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES25 460 60124 841 760618 840
7YEmprunts obligataires convertibles brut à un an au plus18 27018 270
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine3 524 5053 524 505
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine4 581 4581 398 4542 961 842
8AEmprunts et dettes financières divers3 0003 000
8BFournisseurs et comptes rattaché13 840 86113 840 861
8CPersonnel et comptes rattachés1 520 1011 520 101
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux2 486 1892 486 189
VWT.V.A.2 785 4632 785 463
VQAutres impôts, taxes et assimilés67 64867 648
VIGroupe et associés3 537 0913 537 091
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)209 185209 185
VYTOTAL – ETAT DES DETTES32 573 77129 390 7672 961 842221 162
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice2 535 056
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice956 970
31/12/2019 : Compte annuel complet
Greffe : NIMES (3003)
Numéro de dépôt : B2020/006650 du 30/07/2020
Numéro de gestion : 1976B80071
Code activité : 4941A : Transports terrestres et transport par conduites (NAFRev2 : 49)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires854 134844 7749 36014 605
AHFonds commercial4 152 4514 152 4513 447 541
ANTerrains118 14797 18820 95820 458
APConstructions484 085207 333276 752255 166
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels4 937 2753 334 7251 602 5501 792 600
ATAutres immobilisations corporelles14 610 6559 370 5905 240 0653 114 881
AVImmobilisations en cours21 70021 700
CUAutres participations4 2624 2622 284 276
BDAutres titres immobilisés888888
BHAutres immobilisations financières184 9196 713178 206183 728
BJTOTAL (I)25 368 51513 861 32211 507 19311 113 254
BLMatières premières, approvisionnements784 749784 749491 316
BXClients et comptes rattachés17 010 146297 75216 712 39415 224 020
BZAutres créances8 038 2868 038 2865 631 164
CFDisponibilités359 367359 36719 971
CHCharges constatées d’avance227 249227 249233 212
CJTOTAL (II)26 419 798297 75226 122 04521 599 683
COTOTAL GENERAL (0 à V)51 788 31314 159 07437 629 23832 712 937
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel1 000 0001 000 000
DDRéserve légale (1)100 000100 000
DGAutres réserves3 890 7843 890 784
DHReport à nouveau-2 292 946-1 407 252
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)2 033 786-885 695
DLTOTAL (I)4 731 6242 697 838
DNAvances conditionnées200 000200 000
DOTOTAL (II)200 000200 000
DPProvisions pour risques123 84480 200
DRTOTAL (III)123 84480 200
DSEmprunts obligataires convertibles18 270909
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)8 105 9646 037 879
DVEmprunts et dettes financières divers (4)3 0003 000
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés13 840 86112 064 453
DYDettes fiscales et sociales6 859 4006 940 100
EAAutres dettes3 746 2754 688 559
ECTOTAL (IV)32 573 77129 734 899
EETOTAL GENERAL (I à V)37 629 23832 712 937
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an29 390 76727 512 473
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services72 364 86516 092 35888 457 22283 116 295
FJChiffres d’affaires nets72 364 86516 092 35888 457 22283 116 295
FNProduction immobilisée57 642
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges1 514 0391 049 619
FQAutres produits28 52641 457
FRTotal des produits d’exploitation (I)90 057 43084 207 372
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements10 042 91110 287 947
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-251 846410 872
FWAutres achats et charges externes47 753 33046 525 437
FXImpôts, taxes et versements assimilés2 336 8652 197 318
FYSalaires et traitements19 965 47418 216 096
FZCharges sociales5 633 1894 989 848
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements1 409 6471 227 162
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions156 53098 692
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions111 84480 200
GEAutres charges961 4761 280 288
GFTotal des charges d’exploitation (II)88 119 42085 313 859
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)1 938 010-1 106 487
GLAutres intérêts et produits assimilés7 0813 457
GPTotal des produits financiers (V)7 0813 457
GQDotations financières sur amortissements et provisions130
GRIntérêts et charges assimilées224 077168 454
GUTotal des charges financières (VI)224 077168 584
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-216 997-165 127
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)1 721 014-1 271 614
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion1 045
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital1 170 8171 848 272
HCReprises sur provisions et transferts de charges3 455
HDTotal des produits exceptionnels (VII)1 171 8611 851 728
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion21 92719 035
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital837 1631 446 773
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)859 0891 465 808
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)312 772385 919
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)91 236 37286 062 556
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)89 202 58686 948 251
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)2 033 786-885 695
HPRenvois : Crédit-bail mobilier2 552 5471 994 942
HQRenvois : Crédit-bail immobilier-4 490-12 875
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles826 90917 865844 774
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles9 140 4154 576 173706 75313 009 835
0NAMORTISSEMENTS Total Général9 967 3244 594 038706 75313 854 609
Page 07 : Provisions
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
4AProvisions pour litiges123 844
5ZTotal Provisions pour risques et charges80 200111 84468 200123 844
6TSur comptes clients189 546177 77569 569297 752
7BTotal Provisions pour dépréciation196 259177 77569 569304 465
7CTOTAL GENERAL276 459289 619137 769428 309
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation289 619137 769
Page 08 : Créances et dettes
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières184 919
VAClients douteux ou litigieux433 921
UXAutres créances clients16 576 225
UYPersonnel et comptes rattachés68 990
VMImpôts sur les bénéfices4 380 382
VBT. V. A.1 497 695
VPDivers1 185 465
VCGroupe et associés55 730
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)850 025
VSCharges constatées d’avance227 249
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES25 460 60124 841 760618 840
7YEmprunts obligataires convertibles brut à un an au plus18 27018 270
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine3 524 5053 524 505
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine4 581 4581 398 4542 961 842
8AEmprunts et dettes financières divers3 0003 000
8BFournisseurs et comptes rattaché13 840 86113 840 861
8CPersonnel et comptes rattachés1 520 1011 520 101
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux2 486 1892 486 189
VWT.V.A.2 785 4632 785 463
VQAutres impôts, taxes et assimilés67 64867 648
VIGroupe et associés3 537 0913 537 091
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)209 185209 185
VYTOTAL – ETAT DES DETTES32 573 77129 390 7672 961 842221 162
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice2 535 056
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice956 970
31/12/2018 : Compte annuel complet
Greffe : NIMES (3003)
Numéro de dépôt : B2019/012573 du 15/11/2019
Numéro de gestion : 1976B80071
Code activité : 4941A : Transports terrestres et transport par conduites (NAFRev2 : 49)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires854 134844 7749 36014 605
AHFonds commercial4 152 4514 152 4513 447 541
ANTerrains118 14797 18820 95820 458
APConstructions484 085207 333276 752255 166
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels4 937 2753 334 7251 602 5501 792 600
ATAutres immobilisations corporelles14 610 6559 370 5905 240 0653 114 881
AVImmobilisations en cours21 70021 700
CUAutres participations4 2624 2622 284 276
BDAutres titres immobilisés888888
BHAutres immobilisations financières184 9196 713178 206183 728
BJTOTAL (I)25 368 51513 861 32211 507 19311 113 254
BLMatières premières, approvisionnements784 749784 749491 316
BXClients et comptes rattachés17 010 146297 75216 712 39415 224 020
BZAutres créances8 038 2868 038 2865 631 164
CFDisponibilités359 367359 36719 971
CHCharges constatées d’avance227 249227 249233 212
CJTOTAL (II)26 419 798297 75226 122 04521 599 683
COTOTAL GENERAL (0 à V)51 788 31314 159 07437 629 23832 712 937
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel1 000 0001 000 000
DDRéserve légale (1)100 000100 000
DGAutres réserves3 890 7843 890 784
DHReport à nouveau-2 292 946-1 407 252
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)2 033 786-885 695
DLTOTAL (I)4 731 6242 697 838
DNAvances conditionnées200 000200 000
DOTOTAL (II)200 000200 000
DPProvisions pour risques123 84480 200
DRTOTAL (III)123 84480 200
DSEmprunts obligataires convertibles18 270909
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)8 105 9646 037 879
DVEmprunts et dettes financières divers (4)3 0003 000
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés13 840 86112 064 453
DYDettes fiscales et sociales6 859 4006 940 100
EAAutres dettes3 746 2754 688 559
ECTOTAL (IV)32 573 77129 734 899
EETOTAL GENERAL (I à V)37 629 23832 712 937
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an29 390 76727 512 473
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services72 364 86516 092 35888 457 22283 116 295
FJChiffres d’affaires nets72 364 86516 092 35888 457 22283 116 295
FNProduction immobilisée57 642
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges1 514 0391 049 619
FQAutres produits28 52641 457
FRTotal des produits d’exploitation (I)90 057 43084 207 372
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements10 042 91110 287 947
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-251 846410 872
FWAutres achats et charges externes47 753 33046 525 437
FXImpôts, taxes et versements assimilés2 336 8652 197 318
FYSalaires et traitements19 965 47418 216 096
FZCharges sociales5 633 1894 989 848
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements1 409 6471 227 162
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions156 53098 692
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions111 84480 200
GEAutres charges961 4761 280 288
GFTotal des charges d’exploitation (II)88 119 42085 313 859
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)1 938 010-1 106 487
GLAutres intérêts et produits assimilés7 0813 457
GPTotal des produits financiers (V)7 0813 457
GQDotations financières sur amortissements et provisions130
GRIntérêts et charges assimilées224 077168 454
GUTotal des charges financières (VI)224 077168 584
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-216 997-165 127
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)1 721 014-1 271 614
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion1 045
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital1 170 8171 848 272
HCReprises sur provisions et transferts de charges3 455
HDTotal des produits exceptionnels (VII)1 171 8611 851 728
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion21 92719 035
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital837 1631 446 773
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)859 0891 465 808
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)312 772385 919
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)91 236 37286 062 556
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)89 202 58686 948 251
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)2 033 786-885 695
HPRenvois : Crédit-bail mobilier2 552 5471 994 942
HQRenvois : Crédit-bail immobilier-4 490-12 875
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles826 90917 865844 774
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles9 140 4154 576 173706 75313 009 835
0NAMORTISSEMENTS Total Général9 967 3244 594 038706 75313 854 609
Page 07 : Provisions
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
4AProvisions pour litiges123 844
5ZTotal Provisions pour risques et charges80 200111 84468 200123 844
6TSur comptes clients189 546177 77569 569297 752
7BTotal Provisions pour dépréciation196 259177 77569 569304 465
7CTOTAL GENERAL276 459289 619137 769428 309
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation289 619137 769
Page 08 : Créances et dettes
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières184 919
VAClients douteux ou litigieux433 921
UXAutres créances clients16 576 225
UYPersonnel et comptes rattachés68 990
VMImpôts sur les bénéfices4 380 382
VBT. V. A.1 497 695
VPDivers1 185 465
VCGroupe et associés55 730
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)850 025
VSCharges constatées d’avance227 249
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES25 460 60124 841 760618 840
7YEmprunts obligataires convertibles brut à un an au plus18 27018 270
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine3 524 5053 524 505
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine4 581 4581 398 4542 961 842
8AEmprunts et dettes financières divers3 0003 000
8BFournisseurs et comptes rattaché13 840 86113 840 861
8CPersonnel et comptes rattachés1 520 1011 520 101
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux2 486 1892 486 189
VWT.V.A.2 785 4632 785 463
VQAutres impôts, taxes et assimilés67 64867 648
VIGroupe et associés3 537 0913 537 091
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)209 185209 185
VYTOTAL – ETAT DES DETTES32 573 77129 390 7672 961 842221 162
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice2 535 056
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice956 970
31/12/2017 : Compte annuel complet
Greffe : NIMES (3003)
Numéro de dépôt : B2018/009758 du 09/10/2018
Numéro de gestion : 1976B80071
Code activité : 4941A : Transports terrestres et transport par conduites (NAFRev2 : 49)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires854 134844 7749 36014 605
AHFonds commercial4 152 4514 152 4513 447 541
ANTerrains118 14797 18820 95820 458
APConstructions484 085207 333276 752255 166
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels4 937 2753 334 7251 602 5501 792 600
ATAutres immobilisations corporelles14 610 6559 370 5905 240 0653 114 881
AVImmobilisations en cours21 70021 700
CUAutres participations4 2624 2622 284 276
BDAutres titres immobilisés888888
BHAutres immobilisations financières184 9196 713178 206183 728
BJTOTAL (I)25 368 51513 861 32211 507 19311 113 254
BLMatières premières, approvisionnements784 749784 749491 316
BXClients et comptes rattachés17 010 146297 75216 712 39415 224 020
BZAutres créances8 038 2868 038 2865 631 164
CFDisponibilités359 367359 36719 971
CHCharges constatées d’avance227 249227 249233 212
CJTOTAL (II)26 419 798297 75226 122 04521 599 683
COTOTAL GENERAL (0 à V)51 788 31314 159 07437 629 23832 712 937
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel1 000 0001 000 000
DDRéserve légale (1)100 000100 000
DGAutres réserves3 890 7843 890 784
DHReport à nouveau-2 292 946-1 407 252
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)2 033 786-885 695
DLTOTAL (I)4 731 6242 697 838
DNAvances conditionnées200 000200 000
DOTOTAL (II)200 000200 000
DPProvisions pour risques123 84480 200
DRTOTAL (III)123 84480 200
DSEmprunts obligataires convertibles18 270909
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)8 105 9646 037 879
DVEmprunts et dettes financières divers (4)3 0003 000
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés13 840 86112 064 453
DYDettes fiscales et sociales6 859 4006 940 100
EAAutres dettes3 746 2754 688 559
ECTOTAL (IV)32 573 77129 734 899
EETOTAL GENERAL (I à V)37 629 23832 712 937
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an29 390 76727 512 473
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services72 364 86516 092 35888 457 22283 116 295
FJChiffres d’affaires nets72 364 86516 092 35888 457 22283 116 295
FNProduction immobilisée57 642
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges1 514 0391 049 619
FQAutres produits28 52641 457
FRTotal des produits d’exploitation (I)90 057 43084 207 372
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements10 042 91110 287 947
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-251 846410 872
FWAutres achats et charges externes47 753 33046 525 437
FXImpôts, taxes et versements assimilés2 336 8652 197 318
FYSalaires et traitements19 965 47418 216 096
FZCharges sociales5 633 1894 989 848
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements1 409 6471 227 162
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions156 53098 692
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions111 84480 200
GEAutres charges961 4761 280 288
GFTotal des charges d’exploitation (II)88 119 42085 313 859
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)1 938 010-1 106 487
GLAutres intérêts et produits assimilés7 0813 457
GPTotal des produits financiers (V)7 0813 457
GQDotations financières sur amortissements et provisions130
GRIntérêts et charges assimilées224 077168 454
GUTotal des charges financières (VI)224 077168 584
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-216 997-165 127
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)1 721 014-1 271 614
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion1 045
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital1 170 8171 848 272
HCReprises sur provisions et transferts de charges3 455
HDTotal des produits exceptionnels (VII)1 171 8611 851 728
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion21 92719 035
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital837 1631 446 773
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)859 0891 465 808
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)312 772385 919
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)91 236 37286 062 556
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)89 202 58686 948 251
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)2 033 786-885 695
HPRenvois : Crédit-bail mobilier2 552 5471 994 942
HQRenvois : Crédit-bail immobilier-4 490-12 875
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles826 90917 865844 774
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles9 140 4154 576 173706 75313 009 835
0NAMORTISSEMENTS Total Général9 967 3244 594 038706 75313 854 609
Page 07 : Provisions
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
4AProvisions pour litiges123 844
5ZTotal Provisions pour risques et charges80 200111 84468 200123 844
6TSur comptes clients189 546177 77569 569297 752
7BTotal Provisions pour dépréciation196 259177 77569 569304 465
7CTOTAL GENERAL276 459289 619137 769428 309
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation289 619137 769
Page 08 : Créances et dettes
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières184 919
VAClients douteux ou litigieux433 921
UXAutres créances clients16 576 225
UYPersonnel et comptes rattachés68 990
VMImpôts sur les bénéfices4 380 382
VBT. V. A.1 497 695
VPDivers1 185 465
VCGroupe et associés55 730
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)850 025
VSCharges constatées d’avance227 249
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES25 460 60124 841 760618 840
7YEmprunts obligataires convertibles brut à un an au plus18 27018 270
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine3 524 5053 524 505
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine4 581 4581 398 4542 961 842
8AEmprunts et dettes financières divers3 0003 000
8BFournisseurs et comptes rattaché13 840 86113 840 861
8CPersonnel et comptes rattachés1 520 1011 520 101
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux2 486 1892 486 189
VWT.V.A.2 785 4632 785 463
VQAutres impôts, taxes et assimilés67 64867 648
VIGroupe et associés3 537 0913 537 091
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)209 185209 185
VYTOTAL – ETAT DES DETTES32 573 77129 390 7672 961 842221 162
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice2 535 056
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice956 970
31/12/2016 : Compte annuel complet
Greffe : NIMES (3003)
Numéro de dépôt : B2017/009125 du 11/07/2017
Numéro de gestion : 1976B80071
Code activité : 4941A : Transports terrestres et transport par conduites (NAFRev2 : 49)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires854 134844 7749 36014 605
AHFonds commercial4 152 4514 152 4513 447 541
ANTerrains118 14797 18820 95820 458
APConstructions484 085207 333276 752255 166
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels4 937 2753 334 7251 602 5501 792 600
ATAutres immobilisations corporelles14 610 6559 370 5905 240 0653 114 881
AVImmobilisations en cours21 70021 700
CUAutres participations4 2624 2622 284 276
BDAutres titres immobilisés888888
BHAutres immobilisations financières184 9196 713178 206183 728
BJTOTAL (I)25 368 51513 861 32211 507 19311 113 254
BLMatières premières, approvisionnements784 749784 749491 316
BXClients et comptes rattachés17 010 146297 75216 712 39415 224 020
BZAutres créances8 038 2868 038 2865 631 164
CFDisponibilités359 367359 36719 971
CHCharges constatées d’avance227 249227 249233 212
CJTOTAL (II)26 419 798297 75226 122 04521 599 683
COTOTAL GENERAL (0 à V)51 788 31314 159 07437 629 23832 712 937
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel1 000 0001 000 000
DDRéserve légale (1)100 000100 000
DGAutres réserves3 890 7843 890 784
DHReport à nouveau-2 292 946-1 407 252
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)2 033 786-885 695
DLTOTAL (I)4 731 6242 697 838
DNAvances conditionnées200 000200 000
DOTOTAL (II)200 000200 000
DPProvisions pour risques123 84480 200
DRTOTAL (III)123 84480 200
DSEmprunts obligataires convertibles18 270909
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)8 105 9646 037 879
DVEmprunts et dettes financières divers (4)3 0003 000
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés13 840 86112 064 453
DYDettes fiscales et sociales6 859 4006 940 100
EAAutres dettes3 746 2754 688 559
ECTOTAL (IV)32 573 77129 734 899
EETOTAL GENERAL (I à V)37 629 23832 712 937
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an29 390 76727 512 473
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services72 364 86516 092 35888 457 22283 116 295
FJChiffres d’affaires nets72 364 86516 092 35888 457 22283 116 295
FNProduction immobilisée57 642
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges1 514 0391 049 619
FQAutres produits28 52641 457
FRTotal des produits d’exploitation (I)90 057 43084 207 372
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements10 042 91110 287 947
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-251 846410 872
FWAutres achats et charges externes47 753 33046 525 437
FXImpôts, taxes et versements assimilés2 336 8652 197 318
FYSalaires et traitements19 965 47418 216 096
FZCharges sociales5 633 1894 989 848
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements1 409 6471 227 162
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions156 53098 692
GDDot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions111 84480 200
GEAutres charges961 4761 280 288
GFTotal des charges d’exploitation (II)88 119 42085 313 859
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)1 938 010-1 106 487
GLAutres intérêts et produits assimilés7 0813 457
GPTotal des produits financiers (V)7 0813 457
GQDotations financières sur amortissements et provisions130
GRIntérêts et charges assimilées224 077168 454
GUTotal des charges financières (VI)224 077168 584
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-216 997-165 127
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)1 721 014-1 271 614
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion1 045
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital1 170 8171 848 272
HCReprises sur provisions et transferts de charges3 455
HDTotal des produits exceptionnels (VII)1 171 8611 851 728
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion21 92719 035
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital837 1631 446 773
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)859 0891 465 808
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)312 772385 919
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)91 236 37286 062 556
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)89 202 58686 948 251
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)2 033 786-885 695
HPRenvois : Crédit-bail mobilier2 552 5471 994 942
HQRenvois : Crédit-bail immobilier-4 490-12 875
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles826 90917 865844 774
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles9 140 4154 576 173706 75313 009 835
0NAMORTISSEMENTS Total Général9 967 3244 594 038706 75313 854 609
Page 07 : Provisions
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
4AProvisions pour litiges123 844
5ZTotal Provisions pour risques et charges80 200111 84468 200123 844
6TSur comptes clients189 546177 77569 569297 752
7BTotal Provisions pour dépréciation196 259177 77569 569304 465
7CTOTAL GENERAL276 459289 619137 769428 309
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation289 619137 769
Page 08 : Créances et dettes
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières184 919
VAClients douteux ou litigieux433 921
UXAutres créances clients16 576 225
UYPersonnel et comptes rattachés68 990
VMImpôts sur les bénéfices4 380 382
VBT. V. A.1 497 695
VPDivers1 185 465
VCGroupe et associés55 730
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)850 025
VSCharges constatées d’avance227 249
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES25 460 60124 841 760618 840
7YEmprunts obligataires convertibles brut à un an au plus18 27018 270
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine3 524 5053 524 505
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine4 581 4581 398 4542 961 842
8AEmprunts et dettes financières divers3 0003 000
8BFournisseurs et comptes rattaché13 840 86113 840 861
8CPersonnel et comptes rattachés1 520 1011 520 101
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux2 486 1892 486 189
VWT.V.A.2 785 4632 785 463
VQAutres impôts, taxes et assimilés67 64867 648
VIGroupe et associés3 537 0913 537 091
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)209 185209 185
VYTOTAL – ETAT DES DETTES32 573 77129 390 7672 961 842221 162
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice2 535 056
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice956 970
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