CAP-ULM

petite ou moyenne entreprise

CAP-ULM
Dernière mise à jour : 15/05/2015

Informations de l'établissement :
Date de création : 15/05/2015
Dénomination usuelle : CAP-ULM
Enseigne : CAP-ULM
Activité principale : Enseignement de disciplines sportives et d'activités de loisirs (NAFRev2 : 85.51Z)
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 81093880300014 / Siren : 810938803 / NIC : 00014
N° de TVA : FR 64 810938803
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 21/04/2015
   
Publications au Bodacc :
07/11/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2491
NOJO : 380100004958540
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2019
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Grenoble 810 938 803
Dénomination : CAP-ULM
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
07/02/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3056
NOJO : 380100004698630
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2018
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Grenoble 810 938 803
Dénomination : CAP-ULM
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
02/08/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6990
NOJO : 380100004520670
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2017
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Grenoble 810 938 803
Dénomination : CAP-ULM
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
09/09/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5587
NOJO : 380100004160170
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2016

Numéro d'identification : RCS Grenoble 810 938 803
Dénomination : CAP-ULM
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
Informations de l'unité légale :
Date de création : 15/05/2015
Dénomination : CAP-ULM
Activité principale : Enseignement de disciplines sportives et d'activités de loisirs (NAFRev2 : 85.51Z)
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Catégorie d'entreprise en 2018 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Economie sociale et solidaire : Non
Représentants légaux :
22/04/2015 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2015B00729
Type : Personne Physique

Nom : CHEVALLET Jean-Marc Auguste
Né le 12/04/1961 à Bourgoin-Jallieu (France)
Nationalité : Française
Qualité : président

Adresse :
34 Rue des Abattoirs
38140 Rives
France
Dépôts des actes :
17/04/2015 : Statuts constitutifs
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2015B00729
Dépôt : N°003943 déposé le 22/04/2015
Etat : Déposé
Décision : Constitution d'une société commerciale par création
17/04/2015 : Procès-verbal d'assemblée constitutive
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2015B00729
Dépôt : N°003943 déposé le 22/04/2015
Etat : Déposé
Décision : Constitution d'une société commerciale par création
15/04/2015 : Attestation de dépôt des fonds et liste des souscripteurs
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2015B00729
Dépôt : N°003943 déposé le 22/04/2015
Etat : Déposé
Décision : Constitution d'une société commerciale par création
Etablissements :
22/04/2015 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2015B00729
Type : Siège

Adresse :
34 Rue des Abattoirs
38140 Rives
France
22/04/2015 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2015B00729
Type : Etablissement principal

Adresse :
34 Rue des Abattoirs
38140 Rives
France
Nom commercial : CAP-ULM
Enseigne : CAP-ULM
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 15/05/2015
Activité : Enseignement et formation au pilotage en ultra-léger motorisé (ULM), baptêmes de l'air, travaux aériens. L'organisation de manifestations aériennes, la vente et l'import export de matériel et d'équipement aéronautique, gestion d'aérodrome, base en ultra-léger motorisé (ULM) et de loisirs.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Personnes morales :
22/04/2015 : CAP-ULM
Greffe : Grenoble (3801)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui
Activité principale : Enseignement et formation au pilotage en ultra-léger motorisé, ULM, baptêmes de l'air, travaux aériens. L'organisation de manifestations aériennes, la vente et l'import export de matériel et d'équipement aéronautique, gestion d'aérodrome, base en ultra-léger motorisé et de loisirs.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 22/04/2015
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 22/04/2015

Type de capital : Fixe
Capital : 2500.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 30 Septembre
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 30/09/2016
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
Coordonnées de l'établissement :
CAP-ULM
Adresse :
34 Rue DES ABATTOIRS
38140 RIVES

Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section P : ENSEIGNEMENT
Cette section comprend l’enseignement à tous les niveaux et pour toutes les disciplines. Les cours peuvent être donnés oralement ou par écrit et être diffusés à la radio, à la télévision, sur Internet ou par correspondance. Elle englobe non seulement l’enseignement délivré par les différentes institutions composant le système scolaire tra- ditionnel à ses différents niveaux, mais aussi l’enseignement pour adultes, les programmes d’alphabétisation, etc. Sont incluses également les écoles et académies militaires, les activités éducatives organisées dans les pri- sons, etc. à leurs niveaux respectifs. Cette section comprend l’enseignement public et privé.
Pour chaque niveau d’enseignement initial, est également inclus l’enseignement spécialisé pour élèves handica- pés physiquement ou mentalement.
La ventilation des catégories dans cette section repose sur le niveau d’enseignement dispensé en concordance avec les niveaux de la CITE 1997. Les activités des établissements d’enseignement dispensant des cours au ni- veau 0 de la CITE sont incluses dans la classe 85.10, au niveau 1 dans la classe 85.20, aux niveaux 2-3 dans le groupe 85.3, au niveau 4 dans la classe 85.41 et aux niveaux 5-6 dans la classe 85.42.
Cette section comprend également l’enseignement relatif à des activités sportives et récréatives, telles que le tennis et le golf, et les activités de soutien à l’enseignement.
85 : Enseignement
85.5 : Autres activités d'enseignement
Ce groupe comprend la formation continue générale et professionnelle, à des fins professionnelles, de loisirs ou de développement personnel. Il ne comprend pas les activités d’enseignement définies dans les groupes 85.1 à 85.4, c’est-à-dire enseignement pré-primaire, enseignement primaire, enseignement secondaire et enseignement supérieur. Il comprend les camps et les écoles proposant à des groupes ou à des individus des cours de disciplines athlétiques, de langues étrangères, d’arts, de théâtre, de musique ou d’autres cours ou formations spécialisés non comparables à l’enseignement relevant des groupes 85.1 à 85.4.
85.51 : Enseignement de disciplines sportives et d'activités de loisirs
85.51Z : Enseignement de disciplines sportives et d'activités de loisirs
Cette sous-classe comprend la formation dans des activités sportives donnée à des groupes ou des individus par des camps ou des écoles. Les écoles de formation sportive de jour et celles offrant un hébergement sont également incluses.

Cette sous-classe ne comprend pas la formation sportive donnée dans les écoles et universités. La formation peut être dispensée dans diverses structures telles que les installations de formation de l’unité ou du client, des établissements d’enseignement ou par d’autres moyens. La formation relevant de cette sous-classe est formellement organisée.

Cette sous-classe comprend :
- la formation sportive (base-ball, basket-ball, cricket, football, etc.)
- les camps offrant une formation sportive
- les cours de gymnastique
- les cours d’équitation donnés dans des académies ou écoles
- les cours de natation
- les instructeurs de sports, professeurs et entraîneurs professionnels indépendants
- les cours d’arts martiaux
- les cours de jeux de cartes (comme le bridge)
- les cours de yoga

Cette sous-classe comprend aussi :
- l’enseignement à caractère récréatif des échecs

Cette sous-classe ne comprend pas :
- l’enseignement culturel (cf. 85.52Z) Produits associés : 85.51.10