CAMPARI FRANCE

Entreprise

CAMPARI FRANCE
Dernière mise à jour : 07/06/2021

Informations de l'établissement :
Date de création : 01/05/2021
Dénomination usuelle : CAMPARI FRANCE
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 51104236800064 / Siren : 511042368 / NIC : 00064
N° de TVA : FR 18 511042368
Effectif en 2021 : 100 à 199 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section C : INDUSTRIE MANUFACTURIÈRE
Cette section comprend la transformation physique ou chimique de matériaux, substances ou composants en nouveaux produits. Les matériaux, substances ou composants transformés sont des matières premières produi- tes par l’agriculture, la sylviculture, la pêche ou les industries extractives, des matières premières secondaires is- sues de la récupération des déchets ainsi que des produits issus d’autres activités manufacturières. L’altération substantielle, la rénovation et la reconstruction de biens sont généralement considérées comme activités manufacturières.
Les unités manufacturières peuvent :
- transformer leurs propres matériaux
- sous-traiter une partie de la transformation de leurs propres matériaux
- sous-traiter la totalité de la transformation des matériaux, à condition qu’elles en soient
propriétaires
- effectuer les opérations de transformation sous-traitées évoquées ci-dessus.
Le produit résultant d’une opération de transformation peut être fini, c’est-à-dire qu’il est prêt à être utilisé ou consom- mé ou il peut être semi-fini, c’est-à-dire qu’il entre dans la composition d’une autre fabrication. Par exemple, le produit du raffinage de l’alumine est la matière de base utilisée dans la production primaire d’aluminium ; l’aluminium primaire est la matière de base pour la fabrication du fil d’aluminium et le fil d’aluminium est la matière de base utilisée pour la fabrication de produits manufacturés à partir de ce fil.
La fabrication de composants spécialisés et de pièces, accessoires et fixations de machines et équipements relève, en règle générale, de la même classe que la fabrication des machines et équipements auxquels les pièces et acces- soires sont destinés. La fabrication de composants et pièces non spécialisés de machines et équipements, tels que moteurs, pistons, générateurs, assemblages électriques, valves, engrenages, roulements, relève de la classe d’activi- té manufacturière appropriée, sans tenir compte des machines et équipements auxquels ces éléments pourraient être intégrés. Toutefois, la fabrication de composants spécialisés et d’accessoires par moulage ou extrusion de matières plastiques est comprise dans le groupe 22.2.
L’assemblage des composants de produits manufacturés est considéré comme une activité manufacturière. Celle-ci comprend l’assemblage des produits manufacturés à partir de composants fabriqués par l’unité qui l’exécute ou de composants achetés ou fournis.
La récupération des déchets, c’est-à-dire la transformation de déchets en matières premières secondaires est classée en section E «Production et distribution d’eau ; assainissement, gestion des déchets et dépollution» dans le groupe 38.3 car l’objectif premier de ces activités est le traitement des déchets. Toutefois, la fabrication de nouveaux produits finals, par opposition aux matières premières secondaires, relève de la section C «Industrie manufacturière», même si ces pro- cédés utilisent des déchets comme matière de base. À titre d’exemple, la production d’argent à partir de déchets de films est considérée comme une opération de transformation.
L’entretien et la réparation spécialisés de machines et équipements industriels, commerciaux et similaires sont, en géné- ral, classés en section C, dans la division 33. Toutefois, la réparation d’ordinateurs et de biens personnels et domesti- ques relève de la section S «Autres activités de service», en division 95, tandis que la réparation de véhicules automobiles relève de la section G «Commerce ; réparation d’automobiles et de motocycles», en division 45. Exécutée en tant qu’activité spécialisée, l’installation de machines et d’équipements est classée en section C, en 33.20.
Remarque : Les limites entre le secteur manufacturier et les autres secteurs peuvent parfois être floues. De ma- nière générale, l’activité manufacturière consiste en la transformation de matériaux en nouveaux produits. Ce- pendant, la définition de ce qui constitue un nouveau produit peut être assez subjective. D’autre part, les activités partielles sous-traitées d’un processus de production industriel sont également considérées comme des activités manufacturières.
Pour clarifier, les activités suivantes sont considérées comme activités manufacturières dans la NAF :
- la transformation de poissons frais (écaillage des huîtres, découpe de filets de poisson) qui n’est
pas effectuée à bord des bateaux de pêche (cf. 10.20Z)
- la pasteurisation et la mise en bouteille du lait (cf. 10.51A)
- le travail du cuir (cf. 15.11Z)
- la conservation du bois (cf. 16.10)
- l’imprimerie et les activités connexes (cf. 18.1)
- le rechapage de pneus (cf. 22.11Z)
- la production de béton prêt à l’emploi (cf. 23.63Z)
- le traitement électrolytique, le placage et le traitement à chaud de métaux (cf. 25.61Z)
- la reconstruction ou le réusinage de machines (par exemple les moteurs d’automobile, cf. 29.10Z).
Inversement, il existe des activités qui, même si elles comportent des processus de transformation, sont classées dans une autre section de la NACE et ne sont donc pas considérées comme manufacturières. Par exemple :
- l’exploitation forestière, classée dans la section A «Agriculture, sylviculture et pêche»
- les activités visant à l’amélioration des produits agricoles pour les marchés primaires, classée dans
la section A
- les activités de préparation de produits alimentaires destinés à la consommation immédiate, sur
place ou à emporter, classées dans la section I «Hébergement et restauration», en division 56
- l’enrichissement de minerais et autres matières minérales, classé dans la section B «Industries
extractives»
- la construction de structures et les opérations de fabrication effectuées sur le site de construction,
classées dans la section F «Construction»
- les activités de fractionnement et de redistribution en lots plus petits, y compris le conditionnement,
le reconditionnement ou l’embouteillage de produits tels que les alcools ou les produits chimiques, le tri de résidus, lorsque ces activités sont associées à la vente du produit ; le mélange de peintures sur commande du client et la découpe de métaux sur commande du client ; toute activité réalisée pour compte propre ne résultant pas en un produit différent, classée dans la section G.
11 : Fabrication de boissons
Cette division comprend la fabrication de boissons, telles que les boissons non alcoolisées et les eaux minérales, la fabrication de boissons alcoolisées obtenues principalement par fermentation, de bières et de vins, ainsi que la fabrication de boissons alcoolisées distillées. Cette division ne comprend pas :
- la production de jus de fruits et de légumes (cf. 10.32Z)
- la production de boissons à base de lait (cf. 10.51A)
- la fabrication de produits à base de café, de thé ou de maté (cf. 10.83Z)
11.0 : Fabrication de boissons
11.01 : Production de boissons alcooliques distillées
11.01Z : Production de boissons alcooliques distillées
Cette sous-classe comprend :
- la fabrication de boissons alcoolisées distillées destinées à la consommation : whisky, cognac, gin, liqueurs, spiritueux consommés à l’eau, autres apéritifs à base d’alcools, etc.
- la fabrication de boissons mélangées avec des boissons alcoolisées distillées
- le mélange de spiritueux distillés
- la fabrication d’alcools neutres

Cette sous-classe comprend aussi :
- le vieillissement des boissons alcoolisées distillées pour compte propre
- les traitements œnologiques des boissons alcoolisées distillées

Cette sous-classe ne comprend pas :
- la fabrication de boissons alcoolisées non distillées (cf. 11.02-11.06Z)
- la fabrication d’apéritifs à base de vins (cf. 11.02B) et de vermouths (cf. 11.04Z)
- la fabrication d’apéritifs sans alcool (cf. 11.07B)
- la fabrication d’alcool éthylique de synthèse (cf. 20.14Z)
- la fabrication d’alcool éthylique de fermentation (cf. 20.14Z)
- l’embouteillage et l’étiquetage simples dans le cadre du commerce de gros (cf. 46.34Z) et pour compte de tiers (cf. 82.92Z)
- l’exploitation de cave pour vieillissement des boissons alcoolisées distillées, pour compte de tiers (cf. 52.10B) Produits associés : 11.01.10, 11.01.99
Coordonnées de l'établissement :
CAMPARI FRANCE
Adresse :
14 Rue MONTALIVET
75008 PARIS 8
Historique de l'établissement :
07/06/2021 : caractère employeur
Caractère employeur : Oui
Liens de succession de l'établissement :
01/05/2021 : Succession
Prédécesseur : BISQUIT DUBOUCHE ET CIE
Continuité économique
Accords d'entreprise :
07/12/2022 : AVENANT N° 1 A L'ACCORD TELETRAVAIL DU 27 OCTOBRE 2021
Origine : ACCO
Nature : AVENANT
Numéro : T07522049238
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 16/03/2023
Date de dépôt : 16/12/2022
Date du texte : 07/12/2022
Date d'effet : 01/01/2023
Date de fin : 01/01/2999
Date de diffusion : 20/03/2023
Convention collective : Convention collective nationale des vins, cidres, jus de fruits, sirops, spiritueux et liqueurs de France (0493)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : CAMPARI FRANCE
Siret : 51104236800064
Code APE : 1101Z
Secteur : Production de boissons alcooliques distillées

Thèmes de l'accord :
  • 141 - Télétravail

Syndicats :
  • 3 - CFDT
  • 4 - CFE-CGC

Signataires :
  • 91
07/12/2022 : AVENANT N° 1 A L’ACCORD DE SUBSTITUTION RELATIF A LA DUREE ET A L’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL DU 3 MAI 2021
Origine : ACCO
Nature : AVENANT
Numéro : T07522049241
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 16/03/2023
Date de dépôt : 16/12/2022
Date du texte : 07/12/2022
Date d'effet : 01/01/2023
Date de fin : 01/01/2999
Date de diffusion : 20/03/2023
Convention collective : Convention collective nationale des vins, cidres, jus de fruits, sirops, spiritueux et liqueurs de France (0493)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : CAMPARI FRANCE
Siret : 51104236800064
Code APE : 1101Z
Secteur : Production de boissons alcooliques distillées

Thèmes de l'accord :
  • 042 - Système de rémunération (autres qu'évolution)
  • 044 - Système de prime (autre qu'évolution)

Syndicats :
  • 3 - CFDT
  • 4 - CFE-CGC

Signataires :
  • 91
30/11/2022 : ACCORD COLLECTIF PORTANT SUR LES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES POUR 2022
Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T07522049233
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 16/03/2023
Date de dépôt : 16/12/2022
Date du texte : 30/11/2022
Date d'effet : 01/12/2022
Date de fin : 01/01/2999
Date de diffusion : 20/03/2023
Convention collective : Accord national interprofessionnel des voyageurs, représentants, placiers (VRP) (0804)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : CAMPARI FRANCE
Siret : 51104236800064
Code APE : 1101Z
Secteur : Production de boissons alcooliques distillées

Thèmes de l'accord :
  • 042 - Système de rémunération (autres qu'évolution)
  • 044 - Système de prime (autre qu'évolution)
  • 047 - Indemnités (dont kilométrique)
  • 131 - Autre, précisez
  • 141 - Télétravail

Syndicats :
  • 3 - CFDT
  • 4 - CFE-CGC

Signataires :
  • 91
29/11/2022 : ACCORD COLLECTIF INSTITUANT UNE PRIME DE PARTAGE DE LA VALEUR
Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T07522049236
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 16/03/2023
Date de dépôt : 16/12/2022
Date du texte : 29/11/2022
Date d'effet : 12/12/2022
Date de fin : 31/01/2023
Date de diffusion : 20/03/2023
Convention collective : Convention collective nationale des vins, cidres, jus de fruits, sirops, spiritueux et liqueurs de France (0493)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : CAMPARI FRANCE
Siret : 51104236800064
Code APE : 1101Z
Secteur : Production de boissons alcooliques distillées

Thèmes de l'accord :
  • 044 - Système de prime (autre qu'évolution)

Syndicats :
  • 3 - CFDT
  • 4 - CFE-CGC

Signataires :
  • 91
07/09/2022 : ACCORD RELATIF AU RENOUVELLEMENT ET AU FONCTIONNEMENT DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE
Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T07522046342
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 21/03/2023
Date de dépôt : 15/09/2022
Date du texte : 07/09/2022
Date d'effet : 06/10/2022
Date de fin : 05/10/2026
Date de diffusion : 20/03/2023
Convention collective : Convention collective nationale des vins, cidres, jus de fruits, sirops, spiritueux et liqueurs de France (0493)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : CAMPARI FRANCE
Siret : 51104236800064
Code APE : 1101Z
Secteur : Production de boissons alcooliques distillées

Thèmes de l'accord :
  • 121 - Droit syndical, IRP, expression des salariés

Syndicats :
  • 1 - CGT
  • 3 - CFDT

Signataires :
  • 91
07/09/2022 : ACCORD RELATIF AU VOTE ELECTRONIQUE
Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T07522046345
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 21/03/2023
Date de dépôt : 15/09/2022
Date du texte : 07/09/2022
Date d'effet : 16/09/2022
Date de fin : 01/01/2999
Date de diffusion : 20/03/2023
Convention collective : Convention collective nationale des vins, cidres, jus de fruits, sirops, spiritueux et liqueurs de France (0493)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : CAMPARI FRANCE
Siret : 51104236800064
Code APE : 1101Z
Secteur : Production de boissons alcooliques distillées

Thèmes de l'accord :
  • 125 - Elections professionnelles, prorogations de mandat et vote électronique

Syndicats :
  • 1 - CGT
  • 3 - CFDT

Signataires :
  • 91
Informations de l'unité légale :
Date de création : 10/03/2009
Dénomination : CAMPARI FRANCE
Activité principale : Production de boissons alcooliques distillées (NAFRev2 : 11.01Z)
Sigle : CF
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Catégorie d'entreprise en 2021 : entreprise de taille intermédiaire
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 250 à 499 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Marques françaises :
28/07/2014 : BISQUIT DISTILLATION LONGUE
N° national/d'enregistrement : 4108663
Date de dépôt : 28/07/2014
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 28/07/2024
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; spiritueux.

Déposant 1 : Bisquit Dubouché et cie, SASU
Adresse :
90 boulevard de Paris, CS 20243
16112 Cognac cedex
FR

Mandataire 1 : Bisquit Dubouché et cie, M. Vincent Chappe
Adresse :
90 boulevard de Paris, CS 20243
16112 Cognac cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 867603
Date de demande : 18/08/2022
N° de BOPI : 2022-41
Date du BOPI : 14/10/2022

Bénéficiare 1 : MARNIER-LAPOSTOLLE BISQUIT, société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 511042368
Adresse :
32, rue de Monceau
75008 Paris
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 867604
Date de demande : 18/08/2022
N° de BOPI : 2022-41
Date du BOPI : 14/10/2022

Bénéficiare 1 : CAMPARI FRANCE, société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 511042368
Adresse :
14 rue Montalivet
75008 Paris
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2014-34
Date du BOPI : 22/08/2014

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2014-47
Date du BOPI : 21/11/2014

28/07/2014 : BISQUIT Légende
N° national/d'enregistrement : 4108668
Date de dépôt : 28/07/2014
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 28/07/2024
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; spiritueux, à savoir cognacs.

Déposant 1 : Bisquit Dubouché et cie, SASU
Adresse :
90 boulevard de Paris, CS 20243
16112 COGNAC cedex
FR

Mandataire 1 : M. Chappe Vincent
Adresse :
90 boulevard de Paris, CS 20243
16112 COGNAC cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Retrait partiel
Référence associée à l'événement : 635399
Date de demande : 12/11/2014
N° de BOPI : 2014-50
Date du BOPI : 12/12/2014
Limitations : 00 Produits et/ou services et classes aux
Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes auxquels s’appliquera la marque après le retrait ou la renonciation : Spiritueux, à savoir cognacs.

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 867603
Date de demande : 18/08/2022
N° de BOPI : 2022-41
Date du BOPI : 14/10/2022

Bénéficiare 1 : MARNIER-LAPOSTOLLE BISQUIT, société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 511042368
Adresse :
32, rue de Monceau
75008 Paris
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 867604
Date de demande : 18/08/2022
N° de BOPI : 2022-41
Date du BOPI : 14/10/2022

Bénéficiare 1 : CAMPARI FRANCE, société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 511042368
Adresse :
14 rue Montalivet
75008 Paris
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2014-34
Date du BOPI : 22/08/2014

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2014-47
Date du BOPI : 21/11/2014

23/12/2011 : MADEMOISELLE SUZETTE
N° national/d'enregistrement : 3884259
Date de dépôt : 23/12/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 23/12/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie, photographies, papeterie, affiches, albums, almanachs, boîtes en carton ou en papier, brochures, calendriers, carnets, catalogues, journaux, livres, manuels, périodiques, magazines, revues, publications, prospectus, emballages en carton ou en papier, matières plastiques pour l'emballage, à savoir sacs et sachets (enveloppe, pochettes).
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés de café ; boissons à base de thé, de café, de chocolat, de cacao ; thé et café glacé. Farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas, crêpes (alimentation) ; biscuiterie, gâteaux, biscottes, sucrerie, chocolat ; mets et plats préparés à base des produits précités ; assaisonnement ; aromates pour boissons autres que les huiles essentielles ; sucre candie à usage alimentaire ; condiments ; décorations comestibles pour gâteaux ; essences pour l'alimentation (à l'exception des essences éthériques et des huiles essentielles) ; infusions non médicinales ; mets à base de farine ; pâte pour gâteau ; pâtes alimentaires ; ferment pour la pâte ; petits-fours (pâtisserie) ; piments (assaisonnement) ; poivre ; poudre pour gâteaux ; quiche ; sauce à salade ; tartes.
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques à l'exception des bières, liqueurs à l'exception des liqueurs à base de gentiane, boissons alcooliques contenant des fruits ; cocktails, apéritifs, digestifs, eaux-de-vie, vins, vins mousseux, spiritueux, apéritifs à base d'alcool, gin, whisky, amers et bitters, extraits alcooliques, essences alcooliques, anisette, arac, boissons distillées, curaçao, hydromel, alcool de menthe, kirsch, rhum, vodka, alcool de riz.
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; services de promotion des ventes sur tous supports y compris sur des objets promotionnels ou sur Internet ; achat en ligne. Informations et conseils commerciaux aux consommateurs en matière d'achat, de dégustation et de conservation de vins, spiritueux, liqueurs. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Organisation d'expositions, de foires à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Services de vente au détail de boissons alcooliques à l'exception des bières, liqueurs à l'exception des liqueurs à base de gentiane, boissons alcooliques contenant des fruits ; cocktails, apéritifs, digestifs, eaux-de-vie, vins, vins mousseux, spiritueux, apéritifs à base d'alcool, gin, whisky, amers et bitters, extraits alcooliques, essences alcooliques, anisette, arac, boissons distillées, curaçao, hydromel, alcool de menthe, kirsch, rhum, vodka, alcool de riz. Présentation de vins et de boissons alcooliques, sur tout moyen de communication, pour la vente au détail ; diffusion (distribution) d'échantillons ; promotion des ventes pour le compte de tiers ; gestion administrative de lieux d'expositions ; organisation d'opérations promotionnelles et publicitaires en vue de fidéliser la clientèle ; gestion administrative de primes promotionnelles ; courrier publicitaire ; services de vente aux enchères ; agences d'import-export. Services de vente au détail de café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés de café ; boissons à base de thé, de café, de chocolat, de cacao ; thé et café glacé. Farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas, crêpes (alimentation) ; biscuiterie, gâteaux, biscottes, sucrerie, chocolat ; mets et plats préparés à base des produits précités ; assaisonnement ; aromates pour boissons autres que les huiles essentielles ; sucre candie à usage alimentaire ; condiments ; décorations comestibles pour gâteaux ; essences pour l'alimentation (à l'exception des essences éthériques et des huiles essentielles) ; infusions non médicinales, mets à base de farine ; pâte pour gâteau ; pâtes alimentaires ; ferment pour la pâte ; petits-fours (pâtisserie) ; piments (assaisonnement) ; poivre ; poudre pour gâteaux ; quiche ; sauce à salade ; tartes.
  • N° de la classe : 43
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de bars, notamment de bars à vins ; services de dégustation de vins, de liqueurs ; services de restauration (alimentation), y compris restauration (alimentation) livrée à domicile ; services de brasseries ; services de bistrots ; restaurants à service rapide et permanent (snack-bars) ; restaurants libre-service ; cafétérias ; cantines ; préparation de repas et de plats à emporter. Cafés, cafés-restaurants, salons de thé, services de traiteurs et de plats à emporter.

Déposant 1 : CAMPARI FRANCE, société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 511042368
Adresse :
14 rue Montalivet
75008 PARIS
FR

Mandataire 1 : TMARK CONSEILS, M. DEBAISIEUX Nicolas
Adresse :
9 avenue Percier
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Retrait partiel
Référence associée à l'événement : 572388
Date de demande : 26/03/2012
N° de BOPI : 2012-17
Date du BOPI : 27/04/2012
Limitations : 00 Produits et/ou services et classes aux
Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes auxquels s’appliquera la marque après le retrait ou la renonciation : Classe 16 : Produits de l'imprimerie, photographies, papeterie, affiches, albums, almanachs, boîtes en carton ou en papier, brochures, calendriers, carnets, catalogues, journaux, livres, manuels, périodiques, magazines, revues, publications, prospectus, emballages en carton ou en papier, matières plastiques pour l'emballage, à savoir sacs et sachets (enveloppe, pochettes). Classe 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés de café ; boissons à base de thé, de café, de chocolat, de cacao ; thé et café glacé. Farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas, crêpes (alimentation) ; biscuiterie, gâteaux, biscottes, sucrerie, chocolat ; mets et plats préparés à base des produits précités ; assaisonnement ; aromates pour boissons autres que les huiles essentielles ; sucre candie à usage alimentaire ; condiments ; décorations comestibles pour gâteaux ; essences pour l'alimentation (à l'exception des essences éthériques et des huiles essentielles) ; infusions non médicinales ; mets à base de farine ; pâte pour gâteau ; pâtes alimentaires ; ferment pour la pâte ; petits-fours (pâtisserie) ; piments (assaisonnement) ; poivre ; poudre pour gâteaux ; quiche ; sauce à salade ; tartes. Classe 33 : Boissons alcooliques à l'exception des bières, liqueurs à l'exception des liqueurs à base de gentiane, boissons alcooliques contenant des fruits ; cocktails, apéritifs, digestifs, eaux-de-vie, vins, vins mousseux, spiritueux, apéritifs à base d'alcool, gin, whisky, amers et bitters, extraits alcooliques, essences alcooliques, anisette, arac, boissons distillées, curaçao, hydromel, alcool de menthe, kirsch, rhum, vodka, alcool de riz. Classe 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; services de promotion des ventes sur tous supports y compris sur des objets promotionnels ou sur Internet ; achat en ligne. Informations et conseils commerciaux aux consommateurs en matière d'achat, de dégustation et de conservation de vins, spiritueux, liqueurs. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Organisation d'expositions, de foires à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Services de vente au détail de boissons alcooliques à l'exception des bières, liqueurs à l'exception des liqueurs à base de gentiane, boissons alcooliques contenant des fruits ; cocktails, apéritifs, digestifs, eaux-de-vie, vins, vins mousseux, spiritueux, apéritifs à base d'alcool, gin, whisky, amers et bitters, extraits alcooliques, essences alcooliques, anisette, arac, boissons distillées, curaçao, hydromel, alcool de menthe, kirsch, rhum, vodka, alcool de riz. Présentation de vins et de boissons alcooliques, sur tout moyen de communication, pour la vente au détail ; diffusion (distribution) d'échantillons ; promotion des ventes pour le compte de tiers ; gestion administrative de lieux d'expositions ; organisation d'opérations promotionnelles et publicitaires en vue de fidéliser la clientèle ; gestion administrative de primes promotionnelles ; courrier publicitaire ; services de vente aux enchères ; agences d'import-export. Services de vente au détail de café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés de café ; boissons à base de thé, de café, de chocolat, de cacao ; thé et café glacé. Farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas, crêpes (alimentation) ; biscuiterie, gâteaux, biscottes, sucrerie, chocolat ; mets et plats préparés à base des produits précités ; assaisonnement ; aromates pour boissons autres que les huiles essentielles ; sucre candie à usage alimentaire ; condiments ; décorations comestibles pour gâteaux ; essences pour l'alimentation (à l'exception des essences éthériques et des huiles essentielles) ; infusions non médicinales, mets à base de farine ; pâte pour gâteau ; pâtes alimentaires ; ferment pour la pâte ; petits-fours (pâtisserie) ; piments (assaisonnement) ; poivre ; poudre pour gâteaux ; quiche ; sauce à salade ; tartes. Classe 43 : Services de bars, notamment de bars à vins ; services de dégustation de vins, de liqueurs ; services de restauration (alimentation), y compris restauration (alimentation) livrée à domicile ; services de brasseries ; services de bistrots ; restaurants à service rapide et permanent (snack-bars) ; restaurants libre-service ; cafétérias ; cantines ; préparation de repas et de plats à emporter. Cafés, cafés-restaurants, salons de thé, services de traiteurs et de plats à emporter.

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 844992
Date de demande : 20/12/2021
N° de BOPI : 2022-06
Date du BOPI : 11/02/2022

Bénéficiare 1 : SOCIETE DES PRODUITS MARNIER LAPOSTOLLE, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 552073371
Adresse :
32 rue Monceau
75008 PARIS
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 844994
Date de demande : 20/12/2021
N° de BOPI : 2022-06
Date du BOPI : 11/02/2022

Bénéficiare 1 : MARNIER-LAPOSTOLLE BISQUIT, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 511042368
Adresse :
32 rue Monceau
75008 PARIS
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 844995
Date de demande : 20/12/2021
N° de BOPI : 2022-06
Date du BOPI : 11/02/2022

Bénéficiare 1 : CAMPARI FRANCE, société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 511042368
Adresse :
14 rue Montalivet
75008 PARIS
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-02
Date du BOPI : 13/01/2012

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2012-15
Date du BOPI : 13/04/2012

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2799812
Date de demande : 20/12/2021
N° de BOPI : 2022-06
Date du BOPI : 11/02/2022

19/05/2011 : GRAND MARNIER QUINTESSENCE
N° national/d'enregistrement : 3832788
Date de dépôt : 19/05/2011
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 19/05/2021
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : liqueurs.

Déposant 1 : SOCIETE DES PRODUITS MARNIER LAPOSTOLLE, SOCIETE ANONYME
Numéro de SIREN : 552073371
Adresse :
91 Boulevard Haussmann
75008 PARIS
FR

Mandataire 1 : INLEX IP EXPERTISE
Adresse :
5 RUE FEYDEAU
75002 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 825541
Date de demande : 14/06/2021
N° de BOPI : 2021-28
Date du BOPI : 16/07/2021

Bénéficiare 1 : SOCIETE DES PRODUITS MARNIER LAPOSTOLLE, Société Anonyme nationale à directoire
Numéro de SIREN : 552073371
Adresse :
91 boulevard Haussmann
75008 Paris
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 825544
Date de demande : 14/06/2021
N° de BOPI : 2021-28
Date du BOPI : 16/07/2021

Bénéficiare 1 : MARNIER-LAPOSTOLLE BISQUIT, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 511042368
Adresse :
32 rue de Monceau
75008 Paris
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-23
Date du BOPI : 10/06/2011

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-09
Date du BOPI : 02/03/2012

19/05/2011 : GRAND MARNIER QUINTESSENCE
N° national/d'enregistrement : 3832788
Date de dépôt : 19/05/2011
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 19/05/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : liqueurs.

Déposant 1 : MARNIER-LAPOSTOLLE BISQUIT, société par actions simplifiée à associé unique
Adresse :
32 rue de Monceau
75008 Paris
FR

Mandataire 1 : TMARK CONSEILS, M. DESCHAMPS François
Adresse :
9 avenue Percier
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 825541
Date de demande : 14/06/2021
N° de BOPI : 2021-28
Date du BOPI : 16/07/2021

Bénéficiare 1 : SOCIETE DES PRODUITS MARNIER LAPOSTOLLE, Société Anonyme nationale à directoire
Numéro de SIREN : 552073371
Adresse :
91 boulevard Haussmann
75008 Paris
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 825544
Date de demande : 14/06/2021
N° de BOPI : 2021-28
Date du BOPI : 16/07/2021

Bénéficiare 1 : MARNIER-LAPOSTOLLE BISQUIT, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 511042368
Adresse :
32 rue de Monceau
75008 Paris
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-23
Date du BOPI : 10/06/2011

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-09
Date du BOPI : 02/03/2012

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2784885
Date de demande : 14/06/2021
N° de BOPI : 2021-33
Date du BOPI : 20/08/2021

19/05/2011 : GRAND MARNIER QUINTESSENCE
N° national/d'enregistrement : 3832788
Date de dépôt : 19/05/2011
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 19/05/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : liqueurs.

Déposant 1 : MARNIER-LAPOSTOLLE BISQUIT, société par actions simplifiée à associé unique
Adresse :
32 rue de Monceau
75008 Paris
FR

Mandataire 1 : TMARK CONSEILS, M. DESCHAMPS François
Adresse :
9 avenue Percier
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 825541
Date de demande : 14/06/2021
N° de BOPI : 2021-28
Date du BOPI : 16/07/2021

Bénéficiare 1 : SOCIETE DES PRODUITS MARNIER LAPOSTOLLE, Société Anonyme nationale à directoire
Numéro de SIREN : 552073371
Adresse :
91 boulevard Haussmann
75008 Paris
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 825544
Date de demande : 14/06/2021
N° de BOPI : 2021-28
Date du BOPI : 16/07/2021

Bénéficiare 1 : MARNIER-LAPOSTOLLE BISQUIT, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 511042368
Adresse :
32 rue de Monceau
75008 Paris
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 871181
Date de demande : 28/10/2022
N° de BOPI : 2022-48
Date du BOPI : 02/12/2022

Bénéficiare 1 : CAMPARI FRANCE, société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 511042368
Adresse :
14, rue Montalivet
75008 Paris
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-23
Date du BOPI : 10/06/2011

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-09
Date du BOPI : 02/03/2012

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2784885
Date de demande : 14/06/2021
N° de BOPI : 2021-33
Date du BOPI : 20/08/2021

10/11/2010 :
N° national/d'enregistrement : 3781160
Date de dépôt : 10/11/2010
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 10/11/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques à l'exception des bières, boissons alcooliques contenant des fruits ; cocktails, apéritifs, digestifs, eaux-de-vie, liqueurs, vins, spiritueux.

Déposant 1 : MARNIER-LAPOSTOLLE BISQUIT, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 511042368

Mandataire 1 : TMARK CONSEILS, M. DESCHAMPS François

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 801452
Date de demande : 21/09/2020
N° de BOPI : 2020-51
Date du BOPI : 18/12/2020

Bénéficiare 1 : MARNIER-LAPOSTOLLE BISQUIT, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 511042368
Adresse :
32 rue de Monceau
75008 PARIS
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-48
Date du BOPI : 03/12/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-11
Date du BOPI : 18/03/2011

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2759845
Date de demande : 21/09/2020
N° de BOPI : 2020-52
Date du BOPI : 25/12/2020

10/11/2010 :
N° national/d'enregistrement : 3781160
Date de dépôt : 10/11/2010
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 10/11/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques à l'exception des bières, boissons alcooliques contenant des fruits ; cocktails, apéritifs, digestifs, eaux-de-vie, liqueurs, vins, spiritueux.

Déposant 1 : MARNIER-LAPOSTOLLE BISQUIT, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 511042368

Mandataire 1 : TMARK CONSEILS, M. DESCHAMPS François

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 801452
Date de demande : 21/09/2020
N° de BOPI : 2020-51
Date du BOPI : 18/12/2020

Bénéficiare 1 : MARNIER-LAPOSTOLLE BISQUIT, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 511042368
Adresse :
32 rue de Monceau
75008 PARIS
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 871181
Date de demande : 28/10/2022
N° de BOPI : 2022-48
Date du BOPI : 02/12/2022

Bénéficiare 1 : CAMPARI FRANCE, société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 511042368
Adresse :
14, rue Montalivet
75008 Paris
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-48
Date du BOPI : 03/12/2010

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-11
Date du BOPI : 18/03/2011

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2759845
Date de demande : 21/09/2020
N° de BOPI : 2020-52
Date du BOPI : 25/12/2020

10/11/2010 :
N° national/d'enregistrement : 3781160
Date de dépôt : 10/11/2010
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 10/11/2020
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques à l'exception des bières, boissons alcooliques contenant des fruits ; cocktails, apéritifs, digestifs, eaux-de-vie, liqueurs, vins, spiritueux.

Déposant 1 : SOCIETE DES PRODUITS MARNIER LAPOSTOLLE, SA nationale à directoire
Numéro de SIREN : 552073371
Adresse :
91 Boulevard Haussmann
75008 PARIS
FR

Mandataire 1 : INLEX IP EXPERTISE
Adresse :
68 Rue Pierre Charron
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 801452
Date de demande : 21/09/2020
N° de BOPI : 2020-51
Date du BOPI : 18/12/2020

Bénéficiare 1 : MARNIER-LAPOSTOLLE BISQUIT, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 511042368
Adresse :
32 rue de Monceau
75008 PARIS
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-48
Date du BOPI : 03/12/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-11
Date du BOPI : 18/03/2011

19/04/2010 : DÎNER EN ROUGE
N° national/d'enregistrement : 3731322
Date de dépôt : 19/04/2010
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 19/04/2020
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des bières), apéritifs, boissons alcooliques contenant des fruits, cocktails, digestifs (alcools et liqueurs), liqueurs, vins, spiritueux, eaux de vie.

Déposant 1 : SOCIETE DES PRODUITS MARNIER LAPOSTOLLE, Société Anonyme à Directoire
Numéro de SIREN : 552073371
Adresse :
91 Boulevard Haussmann
75008 PARIS
FR

Mandataire 1 : INLEX IP EXPERTISE
Adresse :
68 rue Pierre Charron
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 790895
Date de demande : 20/07/2020
N° de BOPI : 2020-34
Date du BOPI : 21/08/2020

Bénéficiare 1 : MARNIER-LAPOSTOLLE BISQUIT, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 511042368
Adresse :
32 rue de Monceau
75008 PARIS
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-21
Date du BOPI : 28/05/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-37
Date du BOPI : 17/09/2010

19/04/2010 : LV GM
N° national/d'enregistrement : 3731327
Date de dépôt : 19/04/2010
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 19/04/2020
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des bières), apéritifs, boissons alcooliques contenant des fruits, cocktails, digestifs (alcools et liqueurs), liqueurs, vins, spiritueux, eaux de vie. ;
  • N° de la classe : 43
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de bar.

Déposant 1 : SOCIETE DES PRODUITS MARNIER LAPOSTOLLE, Société Anonyme à Directoire
Numéro de SIREN : 552073371
Adresse :
91 Boulevard Haussmann
75008 PARIS
FR

Mandataire 1 : INLEX IP EXPERTISE
Adresse :
68 rue Pierre Charron
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 790895
Date de demande : 20/07/2020
N° de BOPI : 2020-34
Date du BOPI : 21/08/2020

Bénéficiare 1 : MARNIER-LAPOSTOLLE BISQUIT, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 511042368
Adresse :
32 rue de Monceau
75008 PARIS
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-21
Date du BOPI : 28/05/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-37
Date du BOPI : 17/09/2010

19/04/2010 : DÎNER EN ROUGE
N° national/d'enregistrement : 3731322
Date de dépôt : 19/04/2010
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 19/04/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des bières), apéritifs, boissons alcooliques contenant des fruits, cocktails, digestifs (alcools et liqueurs), liqueurs, vins, spiritueux, eaux de vie.

Déposant 1 : MARNIER-LAPOSTOLLE BISQUIT, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 511042368

Mandataire 1 : TMARK CONSEILS, M. DEBAISIEUX Nicolas

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 790895
Date de demande : 20/07/2020
N° de BOPI : 2020-34
Date du BOPI : 21/08/2020

Bénéficiare 1 : MARNIER-LAPOSTOLLE BISQUIT, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 511042368
Adresse :
32 rue de Monceau
75008 PARIS
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-21
Date du BOPI : 28/05/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-37
Date du BOPI : 17/09/2010

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2743541
Date de demande : 20/03/2020
N° de BOPI : 2020-39
Date du BOPI : 25/09/2020

19/04/2010 : DÎNER EN ROUGE
N° national/d'enregistrement : 3731322
Date de dépôt : 19/04/2010
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 19/04/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des bières), apéritifs, boissons alcooliques contenant des fruits, cocktails, digestifs (alcools et liqueurs), liqueurs, vins, spiritueux, eaux de vie.

Déposant 1 : MARNIER-LAPOSTOLLE BISQUIT, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 511042368

Mandataire 1 : TMARK CONSEILS, M. DEBAISIEUX Nicolas

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 790895
Date de demande : 15/07/2020
N° de BOPI : 2020-34
Date du BOPI : 21/08/2020

Bénéficiare 1 : MARNIER-LAPOSTOLLE BISQUIT, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 511042368
Adresse :
32 rue de Monceau
75008 PARIS
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 871181
Date de demande : 28/10/2022
N° de BOPI : 2022-48
Date du BOPI : 02/12/2022

Bénéficiare 1 : CAMPARI FRANCE, société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 511042368
Adresse :
14, rue Montalivet
75008 Paris
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-21
Date du BOPI : 28/05/2010

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-37
Date du BOPI : 17/09/2010

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2743541
Date de demande : 20/03/2020
N° de BOPI : 2020-39
Date du BOPI : 25/09/2020

19/04/2010 : LV GM
N° national/d'enregistrement : 3731327
Date de dépôt : 19/04/2010
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 19/04/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des bières), apéritifs, boissons alcooliques contenant des fruits, cocktails, digestifs (alcools et liqueurs), liqueurs, vins, spiritueux, eaux de vie;
  • N° de la classe : 43
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de bar.

Déposant 1 : MARNIER-LAPOSTOLLE BISQUIT, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 511042368

Mandataire 1 : TMARK CONSEILS, M. DEBAISIEUX Nicolas

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 790895
Date de demande : 20/07/2020
N° de BOPI : 2020-34
Date du BOPI : 21/08/2020

Bénéficiare 1 : MARNIER-LAPOSTOLLE BISQUIT, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 511042368
Adresse :
32 rue de Monceau
75008 PARIS
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-21
Date du BOPI : 28/05/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-37
Date du BOPI : 17/09/2010

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2743543
Date de demande : 20/03/2020
N° de BOPI : 2020-39
Date du BOPI : 25/09/2020

19/04/2010 : LV GM
N° national/d'enregistrement : 3731327
Date de dépôt : 19/04/2010
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 19/04/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des bières), apéritifs, boissons alcooliques contenant des fruits, cocktails, digestifs (alcools et liqueurs), liqueurs, vins, spiritueux, eaux de vie;
  • N° de la classe : 43
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de bar.

Déposant 1 : MARNIER-LAPOSTOLLE BISQUIT, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 511042368

Mandataire 1 : TMARK CONSEILS, M. DEBAISIEUX Nicolas

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 790895
Date de demande : 15/07/2020
N° de BOPI : 2020-34
Date du BOPI : 21/08/2020

Bénéficiare 1 : MARNIER-LAPOSTOLLE BISQUIT, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 511042368
Adresse :
32 rue de Monceau
75008 PARIS
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 871181
Date de demande : 28/10/2022
N° de BOPI : 2022-48
Date du BOPI : 02/12/2022

Bénéficiare 1 : CAMPARI FRANCE, société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 511042368
Adresse :
14, rue Montalivet
75008 Paris
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-21
Date du BOPI : 28/05/2010

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-37
Date du BOPI : 17/09/2010

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2743543
Date de demande : 20/03/2020
N° de BOPI : 2020-39
Date du BOPI : 25/09/2020

19/04/2010 : DÎNER EN ROUGE
N° national/d'enregistrement : 3731322
Date de dépôt : 19/04/2010
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 19/04/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des bières), apéritifs, boissons alcooliques contenant des fruits, cocktails, digestifs (alcools et liqueurs), liqueurs, vins, spiritueux, eaux de vie.

Déposant 1 : MARNIER-LAPOSTOLLE BISQUIT, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 511042368

Mandataire 1 : TMARK CONSEILS, M. DEBAISIEUX Nicolas

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 790895
Date de demande : 15/07/2020
N° de BOPI : 2020-34
Date du BOPI : 21/08/2020

Bénéficiare 1 : MARNIER-LAPOSTOLLE BISQUIT, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 511042368
Adresse :
32 rue de Monceau
75008 PARIS
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-21
Date du BOPI : 28/05/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-37
Date du BOPI : 17/09/2010

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2743541
Date de demande : 20/03/2020
N° de BOPI : 2020-39
Date du BOPI : 25/09/2020

19/04/2010 : LV GM
N° national/d'enregistrement : 3731327
Date de dépôt : 19/04/2010
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 19/04/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des bières), apéritifs, boissons alcooliques contenant des fruits, cocktails, digestifs (alcools et liqueurs), liqueurs, vins, spiritueux, eaux de vie;
  • N° de la classe : 43
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de bar.

Déposant 1 : MARNIER-LAPOSTOLLE BISQUIT, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 511042368

Mandataire 1 : TMARK CONSEILS, M. DEBAISIEUX Nicolas

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 790895
Date de demande : 15/07/2020
N° de BOPI : 2020-34
Date du BOPI : 21/08/2020

Bénéficiare 1 : MARNIER-LAPOSTOLLE BISQUIT, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 511042368
Adresse :
32 rue de Monceau
75008 PARIS
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-21
Date du BOPI : 28/05/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-37
Date du BOPI : 17/09/2010

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2743543
Date de demande : 20/03/2020
N° de BOPI : 2020-39
Date du BOPI : 25/09/2020

09/10/2009 : COOKTAILS
N° national/d'enregistrement : 3682516
Date de dépôt : 09/10/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 09/10/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; Disques video digital, compacts disques ;
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Livres et fiches de recettes de cocktail ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publication électronique de recettes de cocktails en ligne sur un réseau informatique.

Déposant 1 : MARNIER-LAPOSTOLLE BISQUIT, Société par Actions Simplifiée à Associé Unique
Numéro de SIREN : 511042368
Adresse :
32 RUE DE MONCEAU
75008 PARIS
FR

Mandataire 1 : INLEX IP EXPERTISE, M. SOUTOUL Franck
Adresse :
5 RUE Feydeau
75002 PARIS-2E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 526703
Date de demande : 05/07/2010
N° de BOPI : 2010-31
Date du BOPI : 06/08/2010

Bénéficiare 1 : SOCIETE DES PRODUITS MARINIER LAPOSTOLLE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 769371
Date de demande : 20/09/2019
N° de BOPI : 2019-43
Date du BOPI : 25/10/2019

Bénéficiare 1 : BISQUIT DUBOUCHE ET CIE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-46
Date du BOPI : 13/11/2009

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-11
Date du BOPI : 19/03/2010

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2729712
Date de demande : 31/10/2019
N° de BOPI : 2020-11
Date du BOPI : 13/03/2020

09/10/2009 : COOKTAILS
N° national/d'enregistrement : 3682516
Date de dépôt : 09/10/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 09/10/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; Disques video digital, compacts disques ;
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Livres et fiches de recettes de cocktail ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publication électronique de recettes de cocktails en ligne sur un réseau informatique.

Déposant 1 : MARNIER-LAPOSTOLLE BISQUIT, Société par Actions Simplifiée à Associé Unique
Numéro de SIREN : 511042368
Adresse :
32 RUE DE MONCEAU
75008 PARIS
FR

Mandataire 1 : INLEX IP EXPERTISE, M. SOUTOUL Franck
Adresse :
5 RUE Feydeau
75002 PARIS-2E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 526703
Date de demande : 05/07/2010
N° de BOPI : 2010-31
Date du BOPI : 06/08/2010

Bénéficiare 1 : SOCIETE DES PRODUITS MARINIER LAPOSTOLLE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 769371
Date de demande : 20/09/2019
N° de BOPI : 2019-43
Date du BOPI : 25/10/2019

Bénéficiare 1 : BISQUIT DUBOUCHE ET CIE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 871181
Date de demande : 28/10/2022
N° de BOPI : 2022-48
Date du BOPI : 02/12/2022

Bénéficiare 1 : CAMPARI FRANCE, société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 511042368
Adresse :
14, rue Montalivet
75008 Paris
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-46
Date du BOPI : 13/11/2009

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-11
Date du BOPI : 19/03/2010

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2729712
Date de demande : 31/10/2019
N° de BOPI : 2020-11
Date du BOPI : 13/03/2020

20/10/1992 : BISQUIT CLASSIQUE BISQUIT DUBOUCHE
N° national/d'enregistrement : 92438345
Date de dépôt : 20/10/1992
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 20/10/2022
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vins, vins mousseux, cidres, alcools, eaux de vie, cognacs, liqueurs et spiritueux

Déposant 1 : BISQUIT DUBOUCHE ET CIE, Une société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 511042368
Adresse :
90 boulevard de Paris
16100 COGNAC
FR

Mandataire 1 : GILBEY DELOREY
Adresse :
69 rue de Richelieu
75002 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 510261
Date de demande : 19/11/2009
N° de BOPI : 2009-51
Date du BOPI : 18/12/2009

Bénéficiare 1 : BISQUIT DUBOUCHE ET CIE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 867603
Date de demande : 18/08/2022
N° de BOPI : 2022-41
Date du BOPI : 14/10/2022

Bénéficiare 1 : MARNIER-LAPOSTOLLE BISQUIT, société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 511042368
Adresse :
32, rue de Monceau
75008 Paris
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 867604
Date de demande : 18/08/2022
N° de BOPI : 2022-41
Date du BOPI : 14/10/2022

Bénéficiare 1 : CAMPARI FRANCE, société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 511042368
Adresse :
14 rue Montalivet
75008 Paris
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1992-43
Date du BOPI : 04/12/1992

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1993-13

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2228075
Date de demande : 23/09/2002
N° de BOPI : 2003-07

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2505794
Date de demande : 26/07/2012
N° de BOPI : 2012-39
Date du BOPI : 28/09/2012

20/10/1992 : BISQUIT CLASSIQUE BISQUIT DUBOUCHE
N° national/d'enregistrement : 92438345
Date de dépôt : 20/10/1992
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 20/10/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vins, vins mousseux, cidres, alcools, eaux de vie, cognacs, liqueurs et spiritueux

Déposant 1 : CAMPARI FRANCE, société par actions simplifié à associé Unique
Numéro de SIREN : 511042368
Adresse :
14, rue Montalivet
75008 Paris
FR

Mandataire 1 : TMARK CONSEILS, M. DESCHAMPS François
Adresse :
9, avenue PERCIER
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 510261
Date de demande : 19/11/2009
N° de BOPI : 2009-51
Date du BOPI : 18/12/2009

Bénéficiare 1 : BISQUIT DUBOUCHE ET CIE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 867603
Date de demande : 18/08/2022
N° de BOPI : 2022-41
Date du BOPI : 14/10/2022

Bénéficiare 1 : MARNIER-LAPOSTOLLE BISQUIT, société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 511042368
Adresse :
32, rue de Monceau
75008 Paris
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 867604
Date de demande : 18/08/2022
N° de BOPI : 2022-41
Date du BOPI : 14/10/2022

Bénéficiare 1 : CAMPARI FRANCE, société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 511042368
Adresse :
14 rue Montalivet
75008 Paris
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1992-43
Date du BOPI : 04/12/1992

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1993-13

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2228075
Date de demande : 23/09/2002
N° de BOPI : 2003-07

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2505794
Date de demande : 26/07/2012
N° de BOPI : 2012-39
Date du BOPI : 28/09/2012

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2821319
Date de demande : 18/08/2022
N° de BOPI : 2022-42
Date du BOPI : 21/10/2022

11/10/1991 : Bisquit Dubouché & Co
N° national/d'enregistrement : 1698765
Date de dépôt : 11/10/1991
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 11/10/2021
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:2 OCTOBRE 1981 à l'INPI No 609608 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1184205
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Eaux de vie de cognac

Déposant 1 : BISQUIT DUBOUCHE ET CIE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 511042368
Adresse :
90 boulevard de Paris
16100 COGNAC
FR

Mandataire 1 : GILBEY DELOREY
Adresse :
69 rue de Richelieu
75002 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 510261
Date de demande : 19/11/2009
N° de BOPI : 2009-51
Date du BOPI : 18/12/2009

Bénéficiare 1 : BISQUIT DUBOUCHE ET CIE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 835945
Date de demande : 12/10/2021
N° de BOPI : 2021-45
Date du BOPI : 12/11/2021

Bénéficiare 1 : CAMPARI FRANCE, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 511042368
Adresse :
14 rue Montalivet
75008 PARIS
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 835955
Date de demande : 12/10/2021
N° de BOPI : 2021-45
Date du BOPI : 12/11/2021

Bénéficiare 1 : CAMPARI FRANCE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 511042368
Adresse :
14 rue Montalivet
75008 PARIS
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1992-11

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2203006
Date de demande : 13/07/2001
N° de BOPI : 2001-41

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2483116
Date de demande : 27/10/2011
N° de BOPI : 2011-52
Date du BOPI : 30/12/2011

11/10/1991 : Bisquit Dubouché & Co
N° national/d'enregistrement : 1698765
Date de dépôt : 11/10/1991
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 11/10/2021
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:2 OCTOBRE 1981 à l'INPI No 609608 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1184205
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Eaux de vie de cognac

Déposant 1 : BISQUIT DUBOUCHE ET CIE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 511042368
Adresse :
90 boulevard de Paris
16100 COGNAC
FR

Mandataire 1 : GILBEY DELOREY
Adresse :
69 rue de Richelieu
75002 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 510261
Date de demande : 19/11/2009
N° de BOPI : 2009-51
Date du BOPI : 18/12/2009

Bénéficiare 1 : BISQUIT DUBOUCHE ET CIE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1992-11

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2203006
Date de demande : 13/07/2001
N° de BOPI : 2001-41

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2483116
Date de demande : 27/10/2011
N° de BOPI : 2011-52
Date du BOPI : 30/12/2011

11/10/1991 : Bisquit Dubouché & Co
N° national/d'enregistrement : 1698765
Date de dépôt : 11/10/1991
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 11/10/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:2 OCTOBRE 1981 à l'INPI No 609608 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1184205
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Eaux de vie de cognac

Déposant 1 : CAMPARI FRANCE, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 511042368
Adresse :
14 rue Montalivet
75008 PARIS
FR

Mandataire 1 : TMARK CONSEILS, M. DEBAISIEUX Nicolas
Adresse :
9 avenue Percier
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 510261
Date de demande : 19/11/2009
N° de BOPI : 2009-51
Date du BOPI : 18/12/2009

Bénéficiare 1 : BISQUIT DUBOUCHE ET CIE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 835945
Date de demande : 12/10/2021
N° de BOPI : 2021-45
Date du BOPI : 12/11/2021

Bénéficiare 1 : CAMPARI FRANCE, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 511042368
Adresse :
14 rue Montalivet
75008 PARIS
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 835955
Date de demande : 12/10/2021
N° de BOPI : 2021-45
Date du BOPI : 12/11/2021

Bénéficiare 1 : CAMPARI FRANCE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 511042368
Adresse :
14 rue Montalivet
75008 PARIS
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1992-11

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2203006
Date de demande : 13/07/2001
N° de BOPI : 2001-41

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2483116
Date de demande : 27/10/2011
N° de BOPI : 2011-52
Date du BOPI : 30/12/2011

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2792987
Date de demande : 26/09/2021
N° de BOPI : 2021-46
Date du BOPI : 19/11/2021

11/06/1991 : GRAND MARNIER
N° national/d'enregistrement : 1676818
Date de dépôt : 11/06/1991
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 11/06/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:15 MAI 1987 à l'INPI No 856050 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1408423
Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles, sauces à salade, conserves;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade), épices, glace à rafraîchir;
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des bières).

Déposant 1 : MARNIER-LAPOSTOLLE BISQUIT, Société par actions simplifiée à associé unique
Adresse :
32 rue de Monceau
75008 Paris
FR

Mandataire 1 : TMARK CONSEILS, M. DESCHAMPS François
Adresse :
9 avenue Percier
75008 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 825541
Date de demande : 14/06/2021
N° de BOPI : 2021-28
Date du BOPI : 16/07/2021

Bénéficiare 1 : SOCIETE DES PRODUITS MARNIER LAPOSTOLLE, Société Anonyme nationale à directoire
Numéro de SIREN : 552073371
Adresse :
91 boulevard Haussmann
75008 Paris
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 825544
Date de demande : 14/06/2021
N° de BOPI : 2021-28
Date du BOPI : 16/07/2021

Bénéficiare 1 : MARNIER-LAPOSTOLLE BISQUIT, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 511042368
Adresse :
32 rue de Monceau
75008 Paris
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 871181
Date de demande : 28/10/2022
N° de BOPI : 2022-48
Date du BOPI : 02/12/2022

Bénéficiare 1 : CAMPARI FRANCE, société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 511042368
Adresse :
14, rue Montalivet
75008 Paris
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1991-52

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2195511
Date de demande : 02/04/2001
N° de BOPI : 2001-28

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2465064
Date de demande : 08/03/2011
N° de BOPI : 2011-17
Date du BOPI : 29/04/2011

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2784883
Date de demande : 14/06/2021
N° de BOPI : 2021-33
Date du BOPI : 20/08/2021

11/06/1991 : GRAND MARNIER
N° national/d'enregistrement : 1676818
Date de dépôt : 11/06/1991
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 11/06/2021
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:15 MAI 1987 à l'INPI No 856050 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1408423
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles, sauces à salade, conserves.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade), épices, glace à rafraîchir. Boissons alcooliques (à l'exception des bières)
  • N° de la classe : 29
  • N° de la classe : 30
  • N° de la classe : 33

Déposant 1 : SOCIETE DES PRODUITS MARNIER LAPOSTOLLE, Société Anonyme nationale à directoire
Numéro de SIREN : 552073371
Adresse :
91 boulevard Haussmann
75008 PARIS
FR

Mandataire 1 : INLEX IP EXPERTISE
Adresse :
68 rue Pierre Charron
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 825541
Date de demande : 14/06/2021
N° de BOPI : 2021-28
Date du BOPI : 16/07/2021

Bénéficiare 1 : SOCIETE DES PRODUITS MARNIER LAPOSTOLLE, Société Anonyme nationale à directoire
Numéro de SIREN : 552073371
Adresse :
91 boulevard Haussmann
75008 Paris
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 825544
Date de demande : 14/06/2021
N° de BOPI : 2021-28
Date du BOPI : 16/07/2021

Bénéficiare 1 : MARNIER-LAPOSTOLLE BISQUIT, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 511042368
Adresse :
32 rue de Monceau
75008 Paris
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1991-52

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2195511
Date de demande : 02/04/2001
N° de BOPI : 2001-28

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2465064
Date de demande : 08/03/2011
N° de BOPI : 2011-17
Date du BOPI : 29/04/2011

11/06/1991 : GRAND MARNIER
N° national/d'enregistrement : 1676818
Date de dépôt : 11/06/1991
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 11/06/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:15 MAI 1987 à l'INPI No 856050 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1408423
Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles, sauces à salade, conserves;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade), épices, glace à rafraîchir;
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des bières).

Déposant 1 : MARNIER-LAPOSTOLLE BISQUIT, Société par actions simplifiée à associé unique
Adresse :
32 rue de Monceau
75008 Paris
FR

Mandataire 1 : TMARK CONSEILS, M. DESCHAMPS François
Adresse :
9 avenue Percier
75008 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 825541
Date de demande : 14/06/2021
N° de BOPI : 2021-28
Date du BOPI : 16/07/2021

Bénéficiare 1 : SOCIETE DES PRODUITS MARNIER LAPOSTOLLE, Société Anonyme nationale à directoire
Numéro de SIREN : 552073371
Adresse :
91 boulevard Haussmann
75008 Paris
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 825544
Date de demande : 14/06/2021
N° de BOPI : 2021-28
Date du BOPI : 16/07/2021

Bénéficiare 1 : MARNIER-LAPOSTOLLE BISQUIT, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 511042368
Adresse :
32 rue de Monceau
75008 Paris
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1991-52

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2195511
Date de demande : 02/04/2001
N° de BOPI : 2001-28

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2465064
Date de demande : 08/03/2011
N° de BOPI : 2011-17
Date du BOPI : 29/04/2011

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2784883
Date de demande : 14/06/2021
N° de BOPI : 2021-33
Date du BOPI : 20/08/2021

22/02/1991 : GRAND MARNIER
N° national/d'enregistrement : 1646188
Date de dépôt : 22/02/1991
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 22/02/2021
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:27 DECEMBRE 1988 à l'INPI No 976099 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1505307
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes, peaux d'animaux, malles et valises, parapluies, parasols et cannes, fouets et sellerie.Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles, sauces à salade, conserves.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade), épices, glace à rafraîchir.Bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques, boissons de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons. Vins, vins mousseux, cidres, alcools et eaux-de-vie, liqueurs et spiritueux divers
  • N° de la classe : 18
  • N° de la classe : 29
  • N° de la classe : 30
  • N° de la classe : 32
  • N° de la classe : 33

Déposant 1 : SOCIETE DES PRODUITS MARNIER-LAPOSTOLLE, Société Anonyme Nationale à Directoire
Numéro de SIREN : 552073371
Adresse :
91, Boulevard Haussmann
75008 PARIS
FR

Mandataire 1 : INLEX IP EXPERTISE
Adresse :
68, rue Pierre Charron
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 279792
Date de demande : 24/06/1999

Bénéficiare 1 : UNILEVER N.V.

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 825541
Date de demande : 14/06/2021
N° de BOPI : 2021-28
Date du BOPI : 16/07/2021

Bénéficiare 1 : SOCIETE DES PRODUITS MARNIER LAPOSTOLLE, Société Anonyme nationale à directoire
Numéro de SIREN : 552073371
Adresse :
91 boulevard Haussmann
75008 Paris
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 825544
Date de demande : 14/06/2021
N° de BOPI : 2021-28
Date du BOPI : 16/07/2021

Bénéficiare 1 : MARNIER-LAPOSTOLLE BISQUIT, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 511042368
Adresse :
32 rue de Monceau
75008 Paris
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1991-31

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2185819
Date de demande : 15/11/2000
N° de BOPI : 2000-51

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2457796
Date de demande : 17/12/2010
N° de BOPI : 2011-06
Date du BOPI : 11/02/2011

22/02/1991 : GRAND MARNIER
N° national/d'enregistrement : 1646188
Date de dépôt : 22/02/1991
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 22/02/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:27 DECEMBRE 1988 à l'INPI No 976099 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1505307
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes, peaux d'animaux, malles et valises, parapluies, parasols et cannes, fouets et sellerie.Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles, sauces à salade, conserves.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade), épices, glace à rafraîchir.Bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques, boissons de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons. Vins, vins mousseux, cidres, alcools et eaux-de-vie, liqueurs et spiritueux divers
  • N° de la classe : 18
  • N° de la classe : 29
  • N° de la classe : 30
  • N° de la classe : 32
  • N° de la classe : 33

Déposant 1 : MARNIER-LAPOSTOLLE BISQUIT, société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 511042368
Adresse :
32 rue de Monceau
75008 Paris
FR

Mandataire 1 : TMARK CONSEILS, M. DESCHAMPS François
Adresse :
9 avenue Percier
75008 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 279792
Date de demande : 24/06/1999

Bénéficiare 1 : UNILEVER N.V.

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 825541
Date de demande : 14/06/2021
N° de BOPI : 2021-28
Date du BOPI : 16/07/2021

Bénéficiare 1 : SOCIETE DES PRODUITS MARNIER LAPOSTOLLE, Société Anonyme nationale à directoire
Numéro de SIREN : 552073371
Adresse :
91 boulevard Haussmann
75008 Paris
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 825544
Date de demande : 14/06/2021
N° de BOPI : 2021-28
Date du BOPI : 16/07/2021

Bénéficiare 1 : MARNIER-LAPOSTOLLE BISQUIT, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 511042368
Adresse :
32 rue de Monceau
75008 Paris
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1991-31

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2185819
Date de demande : 15/11/2000
N° de BOPI : 2000-51

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2457796
Date de demande : 17/12/2010
N° de BOPI : 2011-06
Date du BOPI : 11/02/2011

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2784884
Date de demande : 14/06/2021
N° de BOPI : 2021-33
Date du BOPI : 20/08/2021

22/02/1991 : GRAND MARNIER
N° national/d'enregistrement : 1646188
Date de dépôt : 22/02/1991
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 22/02/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:27 DECEMBRE 1988 à l'INPI No 976099 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1505307
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes, peaux d'animaux, malles et valises, parapluies, parasols et cannes, fouets et sellerie.Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles, sauces à salade, conserves.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade), épices, glace à rafraîchir.Bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques, boissons de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons. Vins, vins mousseux, cidres, alcools et eaux-de-vie, liqueurs et spiritueux divers
  • N° de la classe : 18
  • N° de la classe : 29
  • N° de la classe : 30
  • N° de la classe : 32
  • N° de la classe : 33

Déposant 1 : MARNIER-LAPOSTOLLE BISQUIT, société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 511042368
Adresse :
32 rue de Monceau
75008 Paris
FR

Mandataire 1 : TMARK CONSEILS, M. DESCHAMPS François
Adresse :
9 avenue Percier
75008 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 279792
Date de demande : 24/06/1999

Bénéficiare 1 : UNILEVER N.V.

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 825541
Date de demande : 14/06/2021
N° de BOPI : 2021-28
Date du BOPI : 16/07/2021

Bénéficiare 1 : SOCIETE DES PRODUITS MARNIER LAPOSTOLLE, Société Anonyme nationale à directoire
Numéro de SIREN : 552073371
Adresse :
91 boulevard Haussmann
75008 Paris
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 825544
Date de demande : 14/06/2021
N° de BOPI : 2021-28
Date du BOPI : 16/07/2021

Bénéficiare 1 : MARNIER-LAPOSTOLLE BISQUIT, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 511042368
Adresse :
32 rue de Monceau
75008 Paris
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 871181
Date de demande : 28/10/2022
N° de BOPI : 2022-48
Date du BOPI : 02/12/2022

Bénéficiare 1 : CAMPARI FRANCE, société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 511042368
Adresse :
14, rue Montalivet
75008 Paris
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1991-31

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2185819
Date de demande : 15/11/2000
N° de BOPI : 2000-51

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2457796
Date de demande : 17/12/2010
N° de BOPI : 2011-06
Date du BOPI : 11/02/2011

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2784884
Date de demande : 14/06/2021
N° de BOPI : 2021-33
Date du BOPI : 20/08/2021

25/09/1990 : MARNIER-LAPOSTOLLE
N° national/d'enregistrement : 1634071
Date de dépôt : 25/09/1990
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 25/09/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:20 JANVIER 1981 à l'INPI No 585427 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1160419
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Extraits et essences pour l'alimentation (huiles essentielles).Extraits végétaux pour comestibles.Café, thé, cacao, chocolat, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, poivre, vinaigre, sauces, épices, glace, extraits et essences pour l'alimentation, autres que les essences éthériques et les huiles essentielles.Eaux minérales et gazeuses, bières, limonades, sirops, jus de fruits et toutes autres boissons non alcooliques, extraits et essences pour la préparation de boissons non alcooliques. Vins, vins mousseux, cidres, apéritifs, alcools et eaux-de-vie, liqueurs et spiritueux divers et toutes autres boissons alcooliques, extraits et essences pour la préparation de boissons alcooliques
  • N° de la classe : 03
  • N° de la classe : 29
  • N° de la classe : 30
  • N° de la classe : 32
  • N° de la classe : 33

Déposant 1 : MARNIER-LAPOSTOLLE BISQUIT, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 511042368

Mandataire 1 : TMARK CONSEILS, M. DESCHAMPS François

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 801452
Date de demande : 21/09/2020
N° de BOPI : 2020-51
Date du BOPI : 18/12/2020

Bénéficiare 1 : MARNIER-LAPOSTOLLE BISQUIT, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 511042368
Adresse :
32 rue de Monceau
75008 PARIS
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1991-22

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2178912
Date de demande : 24/07/2000
N° de BOPI : 2000-35

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2436979
Date de demande : 07/04/2010
N° de BOPI : 2010-22
Date du BOPI : 04/06/2010

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2759850
Date de demande : 21/09/2020
N° de BOPI : 2020-52
Date du BOPI : 25/12/2020

25/09/1990 : CHERRY MARNIER
N° national/d'enregistrement : 1634072
Date de dépôt : 25/09/1990
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 25/09/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:20 JANVIER 1981 à l'INPI No 585425 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1160417
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Extraits et essences pour l'alimentation (huiles essentielles).Extraits végétaux pour comestibles.Chocolats, biscuits, gâteaux, pâtisserie, confiserie, glaces comestibles, tous ces produits à base de cerise ou contenant de la cerise, extraits et essences pour l'alimentation, autres que les essences éthériques et les huiles essentielles.Extraits et essences pour la préparation de boissons non alcooliques. Extraits et essences pour la préparation de boissons alcooliques
  • N° de la classe : 03
  • N° de la classe : 29
  • N° de la classe : 30
  • N° de la classe : 32
  • N° de la classe : 33

Déposant 1 : MARNIER-LAPOSTOLLE BISQUIT, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 511042368

Mandataire 1 : TMARK CONSEILS, M. DESCHAMPS François

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 801452
Date de demande : 21/09/2020
N° de BOPI : 2020-51
Date du BOPI : 18/12/2020

Bénéficiare 1 : MARNIER-LAPOSTOLLE BISQUIT, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 511042368
Adresse :
32 rue de Monceau
75008 PARIS
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1991-22

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2178913
Date de demande : 24/07/2000
N° de BOPI : 2000-35

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2436978
Date de demande : 07/04/2010
N° de BOPI : 2010-22
Date du BOPI : 04/06/2010

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2759847
Date de demande : 21/09/2020
N° de BOPI : 2020-52
Date du BOPI : 25/12/2020

25/09/1990 : MARNIER-LAPOSTOLLE
N° national/d'enregistrement : 1634071
Date de dépôt : 25/09/1990
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 25/09/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:20 JANVIER 1981 à l'INPI No 585427 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1160419
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Extraits et essences pour l'alimentation (huiles essentielles).Extraits végétaux pour comestibles.Café, thé, cacao, chocolat, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, poivre, vinaigre, sauces, épices, glace, extraits et essences pour l'alimentation, autres que les essences éthériques et les huiles essentielles.Eaux minérales et gazeuses, bières, limonades, sirops, jus de fruits et toutes autres boissons non alcooliques, extraits et essences pour la préparation de boissons non alcooliques. Vins, vins mousseux, cidres, apéritifs, alcools et eaux-de-vie, liqueurs et spiritueux divers et toutes autres boissons alcooliques, extraits et essences pour la préparation de boissons alcooliques
  • N° de la classe : 03
  • N° de la classe : 29
  • N° de la classe : 30
  • N° de la classe : 32
  • N° de la classe : 33

Déposant 1 : MARNIER-LAPOSTOLLE BISQUIT, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 511042368

Mandataire 1 : TMARK CONSEILS, M. DESCHAMPS François

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 801452
Date de demande : 21/09/2020
N° de BOPI : 2020-51
Date du BOPI : 18/12/2020

Bénéficiare 1 : MARNIER-LAPOSTOLLE BISQUIT, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 511042368
Adresse :
32 rue de Monceau
75008 PARIS
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 871181
Date de demande : 28/10/2022
N° de BOPI : 2022-48
Date du BOPI : 02/12/2022

Bénéficiare 1 : CAMPARI FRANCE, société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 511042368
Adresse :
14, rue Montalivet
75008 Paris
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1991-22

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2178912
Date de demande : 24/07/2000
N° de BOPI : 2000-35

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2436979
Date de demande : 07/04/2010
N° de BOPI : 2010-22
Date du BOPI : 04/06/2010

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2759850
Date de demande : 21/09/2020
N° de BOPI : 2020-52
Date du BOPI : 25/12/2020

25/09/1990 : CHERRY MARNIER
N° national/d'enregistrement : 1634072
Date de dépôt : 25/09/1990
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 25/09/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:20 JANVIER 1981 à l'INPI No 585425 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1160417
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Extraits et essences pour l'alimentation (huiles essentielles).Extraits végétaux pour comestibles.Chocolats, biscuits, gâteaux, pâtisserie, confiserie, glaces comestibles, tous ces produits à base de cerise ou contenant de la cerise, extraits et essences pour l'alimentation, autres que les essences éthériques et les huiles essentielles.Extraits et essences pour la préparation de boissons non alcooliques. Extraits et essences pour la préparation de boissons alcooliques
  • N° de la classe : 03
  • N° de la classe : 29
  • N° de la classe : 30
  • N° de la classe : 32
  • N° de la classe : 33

Déposant 1 : MARNIER-LAPOSTOLLE BISQUIT, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 511042368

Mandataire 1 : TMARK CONSEILS, M. DESCHAMPS François

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 801452
Date de demande : 21/09/2020
N° de BOPI : 2020-51
Date du BOPI : 18/12/2020

Bénéficiare 1 : MARNIER-LAPOSTOLLE BISQUIT, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 511042368
Adresse :
32 rue de Monceau
75008 PARIS
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 871181
Date de demande : 28/10/2022
N° de BOPI : 2022-48
Date du BOPI : 02/12/2022

Bénéficiare 1 : CAMPARI FRANCE, société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 511042368
Adresse :
14, rue Montalivet
75008 Paris
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1991-22

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2178913
Date de demande : 24/07/2000
N° de BOPI : 2000-35

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2436978
Date de demande : 07/04/2010
N° de BOPI : 2010-22
Date du BOPI : 04/06/2010

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2759847
Date de demande : 21/09/2020
N° de BOPI : 2020-52
Date du BOPI : 25/12/2020

25/09/1990 : MARNIER-LAPOSTOLLE
N° national/d'enregistrement : 1634071
Date de dépôt : 25/09/1990
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 25/09/2020
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:20 JANVIER 1981 à l'INPI No 585427 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1160419
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Extraits et essences pour l'alimentation (huiles essentielles).Extraits végétaux pour comestibles.Café, thé, cacao, chocolat, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, poivre, vinaigre, sauces, épices, glace, extraits et essences pour l'alimentation, autres que les essences éthériques et les huiles essentielles.Eaux minérales et gazeuses, bières, limonades, sirops, jus de fruits et toutes autres boissons non alcooliques, extraits et essences pour la préparation de boissons non alcooliques. Vins, vins mousseux, cidres, apéritifs, alcools et eaux-de-vie, liqueurs et spiritueux divers et toutes autres boissons alcooliques, extraits et essences pour la préparation de boissons alcooliques
  • N° de la classe : 03
  • N° de la classe : 29
  • N° de la classe : 30
  • N° de la classe : 32
  • N° de la classe : 33

Déposant 1 : SOCIETE DES PRODUITS MARNIER LAPOSTOLLE, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 552073371
Adresse :
91, Boulevard Haussmann
75008 PARIS
FR

Mandataire 1 : INLEX IP EXPERTISE
Adresse :
68, rue Pierre Charron
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 801452
Date de demande : 21/09/2020
N° de BOPI : 2020-51
Date du BOPI : 18/12/2020

Bénéficiare 1 : MARNIER-LAPOSTOLLE BISQUIT, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 511042368
Adresse :
32 rue de Monceau
75008 PARIS
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1991-22

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2178912
Date de demande : 24/07/2000
N° de BOPI : 2000-35

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2436979
Date de demande : 07/04/2010
N° de BOPI : 2010-22
Date du BOPI : 04/06/2010

25/09/1990 : CHERRY MARNIER
N° national/d'enregistrement : 1634072
Date de dépôt : 25/09/1990
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 25/09/2020
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:20 JANVIER 1981 à l'INPI No 585425 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1160417
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Extraits et essences pour l'alimentation (huiles essentielles).Extraits végétaux pour comestibles.Chocolats, biscuits, gâteaux, pâtisserie, confiserie, glaces comestibles, tous ces produits à base de cerise ou contenant de la cerise, extraits et essences pour l'alimentation, autres que les essences éthériques et les huiles essentielles.Extraits et essences pour la préparation de boissons non alcooliques. Extraits et essences pour la préparation de boissons alcooliques
  • N° de la classe : 03
  • N° de la classe : 29
  • N° de la classe : 30
  • N° de la classe : 32
  • N° de la classe : 33

Déposant 1 : SOCIETE DES PRODUITS MARNIER LAPOSTOLLE, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 552073371
Adresse :
91, Boulevard Haussmann
75008 PARIS
FR

Mandataire 1 : INLEX IP EXPERTISE
Adresse :
68, rue Pierre Charron
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 801452
Date de demande : 21/09/2020
N° de BOPI : 2020-51
Date du BOPI : 18/12/2020

Bénéficiare 1 : MARNIER-LAPOSTOLLE BISQUIT, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 511042368
Adresse :
32 rue de Monceau
75008 PARIS
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1991-22

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2178913
Date de demande : 24/07/2000
N° de BOPI : 2000-35

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2436978
Date de demande : 07/04/2010
N° de BOPI : 2010-22
Date du BOPI : 04/06/2010

23/05/1990 : BISQUIT
N° national/d'enregistrement : 1638058
Date de dépôt : 23/05/1990
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 23/05/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:31 JANVIER 1980 à l'INPI No 542323 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1121589
Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Cognacs, eaux-de-vie.

Déposant 1 : MARNIER-LAPOSTOLLE BISQUIT, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 511042368
Adresse :
32 rue de Monceau
75008 PARIS
FR

Mandataire 1 : TMARK CONSEILS, M. DEBAISIEUX Nicolas
Adresse :
9 avenue Percier
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : CONCESSION DE LICENCE
Référence associée à l'événement : 57312
Date de demande : 30/10/1991

Bénéficiare 1 : RENAULT BISQUIT SA

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 510261
Date de demande : 19/11/2009
N° de BOPI : 2009-51
Date du BOPI : 18/12/2009

Bénéficiare 1 : BISQUIT DUBOUCHE ET CIE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1991-25

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2160503
Date de demande : 23/12/1999
N° de BOPI : 2000-06

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2431309
Date de demande : 16/02/2010
N° de BOPI : 2010-14
Date du BOPI : 09/04/2010

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2738219
Date de demande : 31/01/2020
N° de BOPI : 2020-23
Date du BOPI : 05/06/2020

23/05/1990 : NE PARTEZ PAS SANS... BISQUIT
N° national/d'enregistrement : 1638088
Date de dépôt : 23/05/1990
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 23/05/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:21 FEVRIER 1980 à l'INPI No 545270 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1124358
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vins, vins mousseux, cidres, apéritifs, alcools et eaux de vie, liqueurs et spiritueux

Déposant 1 : BISQUIT DUBOUCHE ET CIE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 511042368
Adresse :
90 boulevard de Paris
16100 COGNAC
FR

Mandataire 1 : GILBEY DELOREY
Adresse :
69 rue de Richelieu
75002 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : CONCESSION DE LICENCE
Référence associée à l'événement : 57312
Date de demande : 30/10/1991

Bénéficiare 1 : RENAULT BISQUIT SA

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 510261
Date de demande : 19/11/2009
N° de BOPI : 2009-51
Date du BOPI : 18/12/2009

Bénéficiare 1 : BISQUIT DUBOUCHE ET CIE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1991-25

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2163630
Date de demande : 31/01/2000
N° de BOPI : 2000-10

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2431310
Date de demande : 16/02/2010
N° de BOPI : 2010-14
Date du BOPI : 09/04/2010

23/05/1990 : BISQUIT
N° national/d'enregistrement : 1638058
Date de dépôt : 23/05/1990
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 23/05/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:31 JANVIER 1980 à l'INPI No 542323 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1121589
Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Cognacs, eaux-de-vie.

Déposant 1 : MARNIER-LAPOSTOLLE BISQUIT, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 511042368
Adresse :
32 rue de Monceau
75008 PARIS
FR

Mandataire 1 : TMARK CONSEILS, M. DEBAISIEUX Nicolas
Adresse :
9 avenue Percier
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : CONCESSION DE LICENCE
Référence associée à l'événement : 57312
Date de demande : 30/10/1991

Bénéficiare 1 : RENAULT BISQUIT SA

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 510261
Date de demande : 19/11/2009
N° de BOPI : 2009-51
Date du BOPI : 18/12/2009

Bénéficiare 1 : BISQUIT DUBOUCHE ET CIE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 867603
Date de demande : 18/08/2022
N° de BOPI : 2022-41
Date du BOPI : 14/10/2022

Bénéficiare 1 : MARNIER-LAPOSTOLLE BISQUIT, société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 511042368
Adresse :
32, rue de Monceau
75008 Paris
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 867604
Date de demande : 18/08/2022
N° de BOPI : 2022-41
Date du BOPI : 14/10/2022

Bénéficiare 1 : CAMPARI FRANCE, société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 511042368
Adresse :
14 rue Montalivet
75008 Paris
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1991-25

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2160503
Date de demande : 23/12/1999
N° de BOPI : 2000-06

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2431309
Date de demande : 16/02/2010
N° de BOPI : 2010-14
Date du BOPI : 09/04/2010

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2738219
Date de demande : 31/01/2020
N° de BOPI : 2020-23
Date du BOPI : 05/06/2020

23/06/1989 : GRAND MARNIER
N° national/d'enregistrement : 1537784
Date de dépôt : 23/06/1989
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 23/06/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:10 JANVIER 1980 INPI No 539869 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1119095
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade), épices, glace à rafraîchir

Déposant 1 : MARNIER-LAPOSTOLLE BISQUIT, Société par Actions Simplifiée à Associé Unique
Numéro de SIREN : 511042368
Adresse :
32 RUE DE MONCEAU
75008 PARIS
FR

Mandataire 1 : INLEX IP EXPERTISE, M. SOUTOUL Franck
Adresse :
5 RUE Feydeau
75002 PARIS-2E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 763675
Date de demande : 12/07/2019
N° de BOPI : 2019-33
Date du BOPI : 16/08/2019

Bénéficiare 1 : BISQUIT DUBOUCHE ET CIE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1989-50

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2140336
N° de BOPI : 1999-18

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2398428
Date de demande : 16/02/2009
N° de BOPI : 2009-17

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2723285
Date de demande : 13/08/2019
N° de BOPI : 2019-48
Date du BOPI : 29/11/2019

23/06/1989 : GRAND MARNIER
N° national/d'enregistrement : 1537784
Date de dépôt : 23/06/1989
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 23/06/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:10 JANVIER 1980 INPI No 539869 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1119095
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade), épices, glace à rafraîchir

Déposant 1 : MARNIER-LAPOSTOLLE BISQUIT, Société par Actions Simplifiée à Associé Unique
Numéro de SIREN : 511042368
Adresse :
32 RUE DE MONCEAU
75008 PARIS
FR

Mandataire 1 : INLEX IP EXPERTISE, M. SOUTOUL Franck
Adresse :
5 RUE Feydeau
75002 PARIS-2E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 763675
Date de demande : 12/07/2019
N° de BOPI : 2019-33
Date du BOPI : 16/08/2019

Bénéficiare 1 : BISQUIT DUBOUCHE ET CIE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 871181
Date de demande : 28/10/2022
N° de BOPI : 2022-48
Date du BOPI : 02/12/2022

Bénéficiare 1 : CAMPARI FRANCE, société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 511042368
Adresse :
14, rue Montalivet
75008 Paris
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1989-50

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2140336
N° de BOPI : 1999-18

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2398428
Date de demande : 16/02/2009
N° de BOPI : 2009-17

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2723285
Date de demande : 13/08/2019
N° de BOPI : 2019-48
Date du BOPI : 29/11/2019

07/11/1988 : SAINT MARTIAL
N° national/d'enregistrement : 1497017
Date de dépôt : 07/11/1988
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 07/11/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:25 Juillet 1978 à l'INPI No 289049 et enregistré sous le No 1060093.
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Cidres, apéritifs, alcools et eaux-de-vie, liqueurs et spiritueux divers.

Déposant 1 : Bisquit Dubouché et Cie, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 511042368
Adresse :
90 boulevard de Paris
16100 COGNAC
FR

Mandataire 1 : GILBEY LEGAL, M. GILBEY Richard
Adresse :
43 Boulevard Haussmann
75009 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 471529
Date de demande : 01/04/2008
N° de BOPI : 2008-18

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 510261
Date de demande : 19/11/2009
N° de BOPI : 2009-51
Date du BOPI : 18/12/2009

Bénéficiare 1 : BISQUIT DUBOUCHE ET CIE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 867603
Date de demande : 18/08/2022
N° de BOPI : 2022-41
Date du BOPI : 14/10/2022

Bénéficiare 1 : MARNIER-LAPOSTOLLE BISQUIT, société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 511042368
Adresse :
32, rue de Monceau
75008 Paris
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 867604
Date de demande : 18/08/2022
N° de BOPI : 2022-41
Date du BOPI : 14/10/2022

Bénéficiare 1 : CAMPARI FRANCE, société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 511042368
Adresse :
14 rue Montalivet
75008 Paris
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1989-16

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2120372
N° de BOPI : 1998-32

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2378405
Date de demande : 04/07/2008
N° de BOPI : 2008-43

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2687995
Date de demande : 16/07/2018
N° de BOPI : 2018-47
Date du BOPI : 23/11/2018

07/11/1988 : SAINT MARTIAL
N° national/d'enregistrement : 1497017
Date de dépôt : 07/11/1988
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 07/11/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:25 Juillet 1978 à l'INPI No 289049 et enregistré sous le No 1060093.
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Cidres, apéritifs, alcools et eaux-de-vie, liqueurs et spiritueux divers.

Déposant 1 : Bisquit Dubouché et Cie, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 511042368
Adresse :
90 boulevard de Paris
16100 COGNAC
FR

Mandataire 1 : GILBEY LEGAL, M. GILBEY Richard
Adresse :
43 Boulevard Haussmann
75009 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 471529
Date de demande : 01/04/2008
N° de BOPI : 2008-18

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 510261
Date de demande : 19/11/2009
N° de BOPI : 2009-51
Date du BOPI : 18/12/2009

Bénéficiare 1 : BISQUIT DUBOUCHE ET CIE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1989-16

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2120372
N° de BOPI : 1998-32

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2378405
Date de demande : 04/07/2008
N° de BOPI : 2008-43

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2687995
Date de demande : 16/07/2018
N° de BOPI : 2018-47
Date du BOPI : 23/11/2018

24/03/1988 : DUBOUCHE
N° national/d'enregistrement : 1498731
Date de dépôt : 24/03/1988
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 24/03/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:24 Janvier 1978 à l'INPI No 267384 et enregistré sous le No 1039644.
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : cognac, alcools, eaux-de-vie, liqueurs et spiritueux divers.

Déposant 1 : Bisquit Dubouché et Cie, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 511042368
Adresse :
90 boulevard de Paris
16100 COGNAC
FR

Mandataire 1 : GILBEY LEGAL, M. GILBEY Richard
Adresse :
43 boulevard Haussmann
75009 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 471529
Date de demande : 01/04/2008
N° de BOPI : 2008-18

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 510261
Date de demande : 19/11/2009
N° de BOPI : 2009-51
Date du BOPI : 18/12/2009

Bénéficiare 1 : BISQUIT DUBOUCHE ET CIE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 867603
Date de demande : 18/08/2022
N° de BOPI : 2022-41
Date du BOPI : 14/10/2022

Bénéficiare 1 : MARNIER-LAPOSTOLLE BISQUIT, société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 511042368
Adresse :
32, rue de Monceau
75008 Paris
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 867604
Date de demande : 18/08/2022
N° de BOPI : 2022-41
Date du BOPI : 14/10/2022

Bénéficiare 1 : CAMPARI FRANCE, société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 511042368
Adresse :
14 rue Montalivet
75008 Paris
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1989-17

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2104667
N° de BOPI : 1998-07

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2358750
Date de demande : 20/12/2007
N° de BOPI : 2008-12

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2666054
Date de demande : 07/12/2017
N° de BOPI : 2018-17
Date du BOPI : 27/04/2018

24/03/1988 : DUBOUCHE
N° national/d'enregistrement : 1498731
Date de dépôt : 24/03/1988
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 24/03/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:24 Janvier 1978 à l'INPI No 267384 et enregistré sous le No 1039644.
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : cognac, alcools, eaux-de-vie, liqueurs et spiritueux divers.

Déposant 1 : Bisquit Dubouché et Cie, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 511042368
Adresse :
90 boulevard de Paris
16100 COGNAC
FR

Mandataire 1 : GILBEY LEGAL, M. GILBEY Richard
Adresse :
43 boulevard Haussmann
75009 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 471529
Date de demande : 01/04/2008
N° de BOPI : 2008-18

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 510261
Date de demande : 19/11/2009
N° de BOPI : 2009-51
Date du BOPI : 18/12/2009

Bénéficiare 1 : BISQUIT DUBOUCHE ET CIE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1989-17

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2104667
N° de BOPI : 1998-07

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2358750
Date de demande : 20/12/2007
N° de BOPI : 2008-12

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2666054
Date de demande : 07/12/2017
N° de BOPI : 2018-17
Date du BOPI : 27/04/2018

24/03/1988 : BISQUIT DUBOUCHE & CIE
N° national/d'enregistrement : 1457195
Date de dépôt : 24/03/1988
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 24/03/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:4 Juillet 1978 à l'INPI No 284915 et enregistré sous le No 1056409.
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Eaux-de-vie.

Déposant 1 : Bisquit Dubouché et Cie, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 511042368
Adresse :
90 boulevard de Paris
16100 COGNAC
FR

Mandataire 1 : GILBEY LEGAL, M. GILBEY Richard
Adresse :
43 boulevard Haussmann
75009 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : CONCESSION DE LICENCE
Référence associée à l'événement : 57312
Date de demande : 30/10/1991

Bénéficiare 1 : RENAULT BISQUIT SA

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 471529
Date de demande : 01/04/2008
N° de BOPI : 2008-18

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 510261
Date de demande : 19/11/2009
N° de BOPI : 2009-51
Date du BOPI : 18/12/2009

Bénéficiare 1 : BISQUIT DUBOUCHE ET CIE

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1988-35

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2110572
N° de BOPI : 1998-19

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2358749
Date de demande : 20/12/2007
N° de BOPI : 2008-12

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2668651
Date de demande : 11/01/2018
N° de BOPI : 2018-20
Date du BOPI : 18/05/2018

24/03/1988 : BISQUIT
N° national/d'enregistrement : 1457181
Date de dépôt : 24/03/1988
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 24/03/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:17 Janvier 1978 à l'INPI No 266699 et enregistré sous le No 1039031.
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : cognacs, alcools et eaux-de-vie, liqueurs et spiritueux divers.

Déposant 1 : Bisquit Dubouché et Cie, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 511042368
Adresse :
90 boulevard de Paris
16100 COGNAC
FR

Mandataire 1 : GILBEY LEGAL, M. GILBEY Richard
Adresse :
43 boulevard Haussmann
75009 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : CONCESSION DE LICENCE
Référence associée à l'événement : 57312
Date de demande : 30/10/1991

Bénéficiare 1 : RENAULT BISQUIT SA

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 423020
Date de demande : 25/11/2005

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 471529
Date de demande : 01/04/2008

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 510261
Date de demande : 19/11/2009
N° de BOPI : 2009-51
Date du BOPI : 18/12/2009

Bénéficiare 1 : BISQUIT DUBOUCHE ET CIE

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 867603
Date de demande : 18/08/2022
N° de BOPI : 2022-41
Date du BOPI : 14/10/2022

Bénéficiare 1 : MARNIER-LAPOSTOLLE BISQUIT, société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 511042368
Adresse :
32, rue de Monceau
75008 Paris
FR

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 867604
Date de demande : 18/08/2022
N° de BOPI : 2022-41
Date du BOPI : 14/10/2022

Bénéficiare 1 : CAMPARI FRANCE, société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 511042368
Adresse :
14 rue Montalivet
75008 Paris
FR

Evènement 7 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1988-35

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2104664
N° de BOPI : 1998-07

Evènement 9 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2005-52

Evènement 10 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2358748
Date de demande : 20/12/2007
N° de BOPI : 2008-12

Evènement 11 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2008-18

Evènement 12 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2668603
Date de demande : 11/01/2018
N° de BOPI : 2018-22
Date du BOPI : 01/06/2018

24/03/1988 : BISQUIT DUBOUCHE & CIE
N° national/d'enregistrement : 1457195
Date de dépôt : 24/03/1988
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 24/03/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:4 Juillet 1978 à l'INPI No 284915 et enregistré sous le No 1056409.
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Eaux-de-vie.

Déposant 1 : Bisquit Dubouché et Cie, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 511042368
Adresse :
90 boulevard de Paris
16100 COGNAC
FR

Mandataire 1 : GILBEY LEGAL, M. GILBEY Richard
Adresse :
43 boulevard Haussmann
75009 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : CONCESSION DE LICENCE
Référence associée à l'événement : 57312
Date de demande : 30/10/1991

Bénéficiare 1 : RENAULT BISQUIT SA

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 471529
Date de demande : 01/04/2008
N° de BOPI : 2008-18

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 510261
Date de demande : 19/11/2009
N° de BOPI : 2009-51
Date du BOPI : 18/12/2009

Bénéficiare 1 : BISQUIT DUBOUCHE ET CIE

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 867603
Date de demande : 18/08/2022
N° de BOPI : 2022-41
Date du BOPI : 14/10/2022

Bénéficiare 1 : MARNIER-LAPOSTOLLE BISQUIT, société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 511042368
Adresse :
32, rue de Monceau
75008 Paris
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 867604
Date de demande : 18/08/2022
N° de BOPI : 2022-41
Date du BOPI : 14/10/2022

Bénéficiare 1 : CAMPARI FRANCE, société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 511042368
Adresse :
14 rue Montalivet
75008 Paris
FR

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1988-35

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2110572
N° de BOPI : 1998-19

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2358749
Date de demande : 20/12/2007
N° de BOPI : 2008-12

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2668651
Date de demande : 11/01/2018
N° de BOPI : 2018-20
Date du BOPI : 18/05/2018

24/03/1988 : BISQUIT
N° national/d'enregistrement : 1457181
Date de dépôt : 24/03/1988
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 24/03/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:17 Janvier 1978 à l'INPI No 266699 et enregistré sous le No 1039031.
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : cognacs, alcools et eaux-de-vie, liqueurs et spiritueux divers.

Déposant 1 : Bisquit Dubouché et Cie, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 511042368
Adresse :
90 boulevard de Paris
16100 COGNAC
FR

Mandataire 1 : GILBEY LEGAL, M. GILBEY Richard
Adresse :
43 boulevard Haussmann
75009 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : CONCESSION DE LICENCE
Référence associée à l'événement : 57312
Date de demande : 30/10/1991

Bénéficiare 1 : RENAULT BISQUIT SA

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 423020
Date de demande : 25/11/2005

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 471529
Date de demande : 01/04/2008

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 510261
Date de demande : 19/11/2009
N° de BOPI : 2009-51
Date du BOPI : 18/12/2009

Bénéficiare 1 : BISQUIT DUBOUCHE ET CIE

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1988-35

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2104664
N° de BOPI : 1998-07

Evènement 7 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2005-52

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2358748
Date de demande : 20/12/2007
N° de BOPI : 2008-12

Evènement 9 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2008-18

Evènement 10 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2668603
Date de demande : 11/01/2018
N° de BOPI : 2018-22
Date du BOPI : 01/06/2018

08/12/1987 : BISQUIT PRESTIGE
N° national/d'enregistrement : 1439031
Date de dépôt : 08/12/1987
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 08/12/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Cognacs.

Déposant 1 : Bisquit Dubouché et Cie, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 511042368
Adresse :
90 boulevard de Paris
16100 COGNAC
FR

Mandataire 1 : GILBEY LEGAL, M. GILBEY Richard
Adresse :
43 boulevard Haussmann
75009 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : CONCESSION DE LICENCE
Référence associée à l'événement : 57312
Date de demande : 30/10/1991

Bénéficiare 1 : RENAULT BISQUIT SA

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 431497
Date de demande : 06/04/2006
N° de BOPI : 2006-18

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 510261
Date de demande : 19/11/2009
N° de BOPI : 2009-51
Date du BOPI : 18/12/2009

Bénéficiare 1 : BISQUIT DUBOUCHE ET CIE

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1988-19

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2102079
N° de BOPI : 1998-01

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2352237
Date de demande : 02/10/2007
N° de BOPI : 2008-32

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2660375
Date de demande : 28/09/2017
N° de BOPI : 2018-08
Date du BOPI : 23/02/2018

08/12/1987 : BISQUIT PRESTIGE
N° national/d'enregistrement : 1439031
Date de dépôt : 08/12/1987
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 08/12/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Cognacs.

Déposant 1 : Bisquit Dubouché et Cie, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 511042368
Adresse :
90 boulevard de Paris
16100 COGNAC
FR

Mandataire 1 : GILBEY LEGAL, M. GILBEY Richard
Adresse :
43 boulevard Haussmann
75009 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : CONCESSION DE LICENCE
Référence associée à l'événement : 57312
Date de demande : 30/10/1991

Bénéficiare 1 : RENAULT BISQUIT SA

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 431497
Date de demande : 06/04/2006
N° de BOPI : 2006-18

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 510261
Date de demande : 19/11/2009
N° de BOPI : 2009-51
Date du BOPI : 18/12/2009

Bénéficiare 1 : BISQUIT DUBOUCHE ET CIE

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 867603
Date de demande : 18/08/2022
N° de BOPI : 2022-41
Date du BOPI : 14/10/2022

Bénéficiare 1 : MARNIER-LAPOSTOLLE BISQUIT, société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 511042368
Adresse :
32, rue de Monceau
75008 Paris
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 867604
Date de demande : 18/08/2022
N° de BOPI : 2022-41
Date du BOPI : 14/10/2022

Bénéficiare 1 : CAMPARI FRANCE, société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 511042368
Adresse :
14 rue Montalivet
75008 Paris
FR

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1988-19

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2102079
N° de BOPI : 1998-01

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2352237
Date de demande : 02/10/2007
N° de BOPI : 2008-32

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2660375
Date de demande : 28/09/2017
N° de BOPI : 2018-08
Date du BOPI : 23/02/2018

20/07/1984 : LE PRIVILEGE D'ALEXANDRE BISQUIT
N° national/d'enregistrement : 1286650
Date de dépôt : 20/07/1984
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 20/07/2024
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Cognac hors d'âge.

Déposant 1 : BISQUIT DUBOUCHE ET CIE, Une société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 511042368
Adresse :
90 boulevard de Paris
16100 COGNAC
FR

Mandataire 1 : GILBEY legal
Adresse :
69 rue de Richelieu
75002 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 16532

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : CONCESSION DE LICENCE
Référence associée à l'événement : 57312
Date de demande : 30/10/1991

Bénéficiare 1 : RENAULT BISQUIT SA

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 387857
Date de demande : 01/03/2004
N° de BOPI : 2004-14

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 510261
Date de demande : 19/11/2009
N° de BOPI : 2009-51
Date du BOPI : 18/12/2009

Bénéficiare 1 : BISQUIT DUBOUCHE ET CIE

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 867603
Date de demande : 18/08/2022
N° de BOPI : 2022-41
Date du BOPI : 14/10/2022

Bénéficiare 1 : MARNIER-LAPOSTOLLE BISQUIT, société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 511042368
Adresse :
32, rue de Monceau
75008 Paris
FR

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 867604
Date de demande : 18/08/2022
N° de BOPI : 2022-41
Date du BOPI : 14/10/2022

Bénéficiare 1 : CAMPARI FRANCE, société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 511042368
Adresse :
14 rue Montalivet
75008 Paris
FR

Evènement 7 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1985-11

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2035720
N° de BOPI : 1995-07

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2264103
Date de demande : 04/05/2004
N° de BOPI : 2004-29

Evènement 10 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2558288
Date de demande : 20/05/2014
N° de BOPI : 2014-29
Date du BOPI : 18/07/2014

20/03/1984 : BISQUIT
N° national/d'enregistrement : 1265884
Date de dépôt : 20/03/1984
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 20/03/2024
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:21 MARS 1974 A L'INPI No 170108 ET ENREGISTRE SOUS LE No 897897.
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Alcools et eaux-de-vie.

Déposant 1 : BISQUIT DUBOUCHE ET CIE, Une société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 511042368
Adresse :
90 boulevard de Paris
16100 COGNAC
FR

Mandataire 1 : GILBEY legal
Adresse :
69 rue de Richelieu
75002 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 16532

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : CONCESSION DE LICENCE
Référence associée à l'événement : 57312
Date de demande : 30/10/1991

Bénéficiare 1 : RENAULT BISQUIT SA

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 387857
Date de demande : 01/03/2004
N° de BOPI : 2004-14

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 510261
Date de demande : 19/11/2009
N° de BOPI : 2009-51
Date du BOPI : 18/12/2009

Bénéficiare 1 : BISQUIT DUBOUCHE ET CIE

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 867603
Date de demande : 18/08/2022
N° de BOPI : 2022-41
Date du BOPI : 14/10/2022

Bénéficiare 1 : MARNIER-LAPOSTOLLE BISQUIT, société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 511042368
Adresse :
32, rue de Monceau
75008 Paris
FR

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 867604
Date de demande : 18/08/2022
N° de BOPI : 2022-41
Date du BOPI : 14/10/2022

Bénéficiare 1 : CAMPARI FRANCE, société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 511042368
Adresse :
14 rue Montalivet
75008 Paris
FR

Evènement 7 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1984-35

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2029336
N° de BOPI : 1994-12

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2257821
Date de demande : 30/01/2004
N° de BOPI : 2004-14

Evènement 10 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2549742
Date de demande : 29/01/2014
N° de BOPI : 2014-12
Date du BOPI : 21/03/2014

14/02/1984 : L'AUDACE D'UN VIEUX COGNAC
N° national/d'enregistrement : 1261315
Date de dépôt : 14/02/1984
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 14/02/2024
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Cognacs.

Déposant 1 : BISCUIT DUBOUCHE ET CIE, Une société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 511042368
Adresse :
90 boulevard de Paris
16100 COGNAC
FR

Mandataire 1 : GILBEY legal
Adresse :
69 rue de Richelieu
75002 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 16532

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : CONCESSION DE LICENCE
Référence associée à l'événement : 57312
Date de demande : 30/10/1991

Bénéficiare 1 : RENAULT BISQUIT SA

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 387857
Date de demande : 01/03/2004
N° de BOPI : 2004-14

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 510261
Date de demande : 19/11/2009
N° de BOPI : 2009-51
Date du BOPI : 18/12/2009

Bénéficiare 1 : BISQUIT DUBOUCHE ET CIE

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 867603
Date de demande : 18/08/2022
N° de BOPI : 2022-41
Date du BOPI : 14/10/2022

Bénéficiare 1 : MARNIER-LAPOSTOLLE BISQUIT, société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 511042368
Adresse :
32, rue de Monceau
75008 Paris
FR

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 867604
Date de demande : 18/08/2022
N° de BOPI : 2022-41
Date du BOPI : 14/10/2022

Bénéficiare 1 : CAMPARI FRANCE, société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 511042368
Adresse :
14 rue Montalivet
75008 Paris
FR

Evènement 7 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1984-29

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2028908
N° de BOPI : 1994-14

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2257812
Date de demande : 30/01/2004
N° de BOPI : 2004-14

Evènement 10 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2549741
Date de demande : 29/01/2014
N° de BOPI : 2014-12
Date du BOPI : 21/03/2014

28/10/1982 :
N° national/d'enregistrement : 1217161
Date de dépôt : 28/10/1982
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 28/10/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:21 novembre 1972 A L'INPI No 141820 ET ENREGISTRE SOUS LE No 858121.
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vins, vins mousseux, cidres, apéritifs, alcools et eaux-de-vie, liqueurs et spiritueux divers.

Déposant 1 : CAMPARI FRANCE, société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 511042368
Adresse :
14, rue Montalivet
75008 PARIS
FR

Mandataire 1 : TMARK CONSEILS, M. DESCHAMPS François
Adresse :
9, avenue Percier
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : CONCESSION DE LICENCE
Référence associée à l'événement : 57312
Date de demande : 30/10/1991

Bénéficiare 1 : RENAULT BISQUIT SA

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 510261
Date de demande : 19/11/2009
N° de BOPI : 2009-51
Date du BOPI : 18/12/2009

Bénéficiare 1 : BISQUIT DUBOUCHE ET CIE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 867603
Date de demande : 18/08/2022
N° de BOPI : 2022-41
Date du BOPI : 14/10/2022

Bénéficiare 1 : MARNIER-LAPOSTOLLE BISQUIT, société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 511042368
Adresse :
32, rue de Monceau
75008 Paris
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 867604
Date de demande : 18/08/2022
N° de BOPI : 2022-41
Date du BOPI : 14/10/2022

Bénéficiare 1 : CAMPARI FRANCE, société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 511042368
Adresse :
14 rue Montalivet
75008 Paris
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1983-11

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2009765
N° de BOPI : 1993-22

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2228074
Date de demande : 23/09/2002
N° de BOPI : 2002-52

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2505793
Date de demande : 26/07/2012
N° de BOPI : 2012-39
Date du BOPI : 28/09/2012

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2821320
Date de demande : 18/08/2022
N° de BOPI : 2022-42
Date du BOPI : 21/10/2022

28/10/1982 :
N° national/d'enregistrement : 1217161
Date de dépôt : 28/10/1982
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 28/10/2022
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:21 novembre 1972 A L'INPI No 141820 ET ENREGISTRE SOUS LE No 858121.
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Vins, vins mousseux, cidres, apéritifs, alcools et eaux-de-vie, liqueurs et spiritueux divers.

Déposant 1 : BISQUIT DUBOUCHE ET CIE, Une société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 511042368
Adresse :
90 boulevard de Paris
16100 COGNAC
FR

Mandataire 1 : GILBEY DELOREY
Adresse :
69 rue de Richelieu
75002 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : CONCESSION DE LICENCE
Référence associée à l'événement : 57312
Date de demande : 30/10/1991

Bénéficiare 1 : RENAULT BISQUIT SA

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 510261
Date de demande : 19/11/2009
N° de BOPI : 2009-51
Date du BOPI : 18/12/2009

Bénéficiare 1 : BISQUIT DUBOUCHE ET CIE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 867603
Date de demande : 18/08/2022
N° de BOPI : 2022-41
Date du BOPI : 14/10/2022

Bénéficiare 1 : MARNIER-LAPOSTOLLE BISQUIT, société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 511042368
Adresse :
32, rue de Monceau
75008 Paris
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 867604
Date de demande : 18/08/2022
N° de BOPI : 2022-41
Date du BOPI : 14/10/2022

Bénéficiare 1 : CAMPARI FRANCE, société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 511042368
Adresse :
14 rue Montalivet
75008 Paris
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1983-11

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2009765
N° de BOPI : 1993-22

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2228074
Date de demande : 23/09/2002
N° de BOPI : 2002-52

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2505793
Date de demande : 26/07/2012
N° de BOPI : 2012-39
Date du BOPI : 28/09/2012

19/08/1982 : BISQUIT NAPOLEON
N° national/d'enregistrement : 1218627
Date de dépôt : 19/08/1982
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 19/08/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:29 août 1972 A L'INPI, No 137443 ET ENREGISTRE SOUS LE No 861595.
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Alcools et eaux-de-vie.

Déposant 1 : CAMPARI FRANCE, société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 511042368
Adresse :
14, rue Montalivet
75008 Paris
FR

Mandataire 1 : TMARK CONSEILS, M. DESCHAMPS François
Adresse :
9 avenue PERCIER
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 16532

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : CONCESSION DE LICENCE
Référence associée à l'événement : 57312
Date de demande : 30/10/1991

Bénéficiare 1 : RENAULT BISQUIT SA

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 510261
Date de demande : 19/11/2009
N° de BOPI : 2009-51
Date du BOPI : 18/12/2009

Bénéficiare 1 : BISQUIT DUBOUCHE ET CIE

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 867603
Date de demande : 18/08/2022
N° de BOPI : 2022-41
Date du BOPI : 14/10/2022

Bénéficiare 1 : MARNIER-LAPOSTOLLE BISQUIT, société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 511042368
Adresse :
32, rue de Monceau
75008 Paris
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 867604
Date de demande : 18/08/2022
N° de BOPI : 2022-41
Date du BOPI : 14/10/2022

Bénéficiare 1 : CAMPARI FRANCE, société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 511042368
Adresse :
14 rue Montalivet
75008 Paris
FR

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1983-13

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2007430
N° de BOPI : 1993-18

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2224141
Date de demande : 03/07/2002
N° de BOPI : 2002-50

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2500457
Date de demande : 30/05/2012
N° de BOPI : 2012-30
Date du BOPI : 27/07/2012

Evènement 10 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2821318
Date de demande : 18/08/2022
N° de BOPI : 2022-42
Date du BOPI : 21/10/2022

19/08/1982 : BISQUIT NAPOLEON
N° national/d'enregistrement : 1218627
Date de dépôt : 19/08/1982
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 19/08/2022
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:29 août 1972 A L'INPI, No 137443 ET ENREGISTRE SOUS LE No 861595.
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Alcools et eaux-de-vie.

Déposant 1 : BISQUIT DUBOUCHE ET CIE, Une société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 511042368
Adresse :
90 boulevard de Paris
16100 COGNAC
FR

Mandataire 1 : GILBEY DELOREY
Adresse :
69 rue de Richelieu
75002 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 16532

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : CONCESSION DE LICENCE
Référence associée à l'événement : 57312
Date de demande : 30/10/1991

Bénéficiare 1 : RENAULT BISQUIT SA

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 510261
Date de demande : 19/11/2009
N° de BOPI : 2009-51
Date du BOPI : 18/12/2009

Bénéficiare 1 : BISQUIT DUBOUCHE ET CIE

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 867603
Date de demande : 18/08/2022
N° de BOPI : 2022-41
Date du BOPI : 14/10/2022

Bénéficiare 1 : MARNIER-LAPOSTOLLE BISQUIT, société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 511042368
Adresse :
32, rue de Monceau
75008 Paris
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 867604
Date de demande : 18/08/2022
N° de BOPI : 2022-41
Date du BOPI : 14/10/2022

Bénéficiare 1 : CAMPARI FRANCE, société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 511042368
Adresse :
14 rue Montalivet
75008 Paris
FR

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1983-13

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2007430
N° de BOPI : 1993-18

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2224141
Date de demande : 03/07/2002
N° de BOPI : 2002-50

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2500457
Date de demande : 30/05/2012
N° de BOPI : 2012-30
Date du BOPI : 27/07/2012

Publications au Bodacc :
12/04/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6235
NOJO : 75012023S012277
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022

Numéro d'identification : RCS Paris 511 042 368
Dénomination : CAMPARI FRANCE
Sigle : CF
Forme juridique : Société par actions simplifiée (à associé unique)
11/04/2023 : Modifications générales

Annonce N°2313
NOJO : 7501BP2018B2515
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Descriptif : modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Paris 511 042 368
Dénomination : CAMPARI FRANCE
Sigle : CF
Forme juridique : Société par actions simplifiée (à associé unique)

Administration :
Administrateur partant : Laforet, Jean-Yves ; nomination de l'Administrateur : Corvisier, Carole
Montant du capital : 112759856 EUR
02/05/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3904
NOJO : 75012022S036334
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021

Numéro d'identification : RCS Paris 511 042 368
Dénomination : CAMPARI FRANCE
Sigle : CF
Forme juridique : Société par actions simplifiée (à associé unique)
27/04/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3870
NOJO : 75012021S025033
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020

Numéro d'identification : RCS Paris 511 042 368
Dénomination : Marnier-Lapostolle Bisquit
Sigle : MLB
Forme juridique : Société par actions simplifiée (à associé unique)
23/06/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3630
NOJO : 75012020S026858
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019

Numéro d'identification : RCS Paris 511 042 368
Dénomination : Marnier-Lapostolle Bisquit
Sigle : MLB
Forme juridique : Société par actions simplifiée (à associé unique)
25/06/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7987
NOJO : 75012019S038139
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018

Numéro d'identification : RCS Paris 511 042 368
Dénomination : Marnier-Lapostolle Bisquit
Sigle : MLB
Forme juridique : Société par actions simplifiée (à associé unique)
12/06/2019 : Modifications générales

Annonce N°435
NOJO : 0001601MYG82562
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGOULÊME (16)
Descriptif : Modification survenue sur le nom commercial.

Numéro d'identification : RCS Paris 511 042 368
Dénomination : Marnier-Lapostolle Bisquit
Nom commercial : Bisquit Dubouché et Cie
Forme juridique : Société par actions simplifiée
19/08/2018 : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)

Annonce N°93 - rectificatif
Annule l'annonce N°126, numéro de parution 20180150, BODACC A publiée le 2018-08-09
NOJO : 000000160172302
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGOULÊME (16)
Catégorie de vente : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)
Date de commencement d'activité : 01/08/2018
Oppositions : Art.L.236-21 du code de commerce
Descriptif : Avis de projet d'apport partiel d'actif Avis au Bodacc relatif au projet commun d'apport partiel d'actif soumis au régime des scissions Pour la société bénéficiaire : BiSQUIT DUBOUCHE ET CIE SAS à associé unique au capital de 21.096.000 E Siège social 90 boulevard de Paris 16100 COGNAC 511.042.368 RCS ANGOULEME Pour la société apporteuse : SOCIETE DES PRODUITS MARNIER LAPOSTOLLE SA au capital de 27.157.500 E Siège social : 32 rue de Monceau 75008 PARIS 552.073,371 RCS PARIS L'évaluation de l'actif et du passif dont [a transmission à la société bénéficiaire est prévue : ACTIF 146.381.361,12 Euros PASSIF 72.620.606,07 Euros Actif net transmis 73.760.755,05 Euros Rémunération de l'apport : Il sera attribué à la SOCIETE DES PRODUITS MARNIER LAPOSTOLLE, 19.242.561 actions nouvelles de 1 euro de valeur nominale, de la société BISQUIT DUBOUCHE ET CIE, émises à titre d'augmentation de son capital social d'un montant nominale de 19.242.561 euros. Le montant prévu de la prime d'apport: 54.518.194,05 euros La date du projet commun d'apport partiel d'actif : 1er août 2018 Les date et lieu du dépôt au RCS au titre de chaque société participante : Au greffe du Tribunal de Commerce de PARIS le 6 août 2018 Au greffe du Tribunal de Commerce de ANGOULEME le 7 août 2018

Numéro d'identification : RCS Angoulème 511 042 368
Dénomination : Bisquit Dubouché et Cie
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 21096000 EUR
12/08/2018 : Modifications générales

Annonce N°605
NOJO : 000000160172210
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGOULÊME (16)
Descriptif : Modification survenue sur le nom commercial, l'administration

Numéro d'identification : RCS Angoulème 511 042 368
Dénomination : Bisquit Dubouché et Cie
Nom commercial : SOCIETE DES PRODUITS MARNIER-LAPOSTOLLE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : SOCIETE DES PRODUITS MARNIER LAPOSTOLLE (SACA) ; Commissaire aux comptes titulaire : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT ; Commissaire aux comptes suppléant : GEORGHIOU Jean-Christophe
09/08/2018 : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)

Annonce N°126
NOJO : 000000160172194
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGOULÊME (16)
Catégorie de vente : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)
Date de commencement d'activité : 01/08/2018
Oppositions : Art.L.236-21 du code de commerce
Descriptif : Avis de projet d'apport partiel d'actif Avis au Bodacc relatif au projet commun d'apport partiel d'actif soumis au régime des scissions Pour la société bénéficiaire : BiSQUIT DUBOUCHE ET CIE SAS à associé unique au capital de 21.096.000 E Siège social 90 boulevard de Paris 16100 COGNAC 511.042.368 RCS ANGOULEME Pour la société apporteuse : SOCIETE DES PRODUITS MARNIER LAPOSTOLLE SA au capital de 27.157.500 E Siège social : 32 rue de Monceau 75008 PARIS 552.073,371 RCS PARIS L'évaluation de l'actif et du passif dont [a transmission à la société bénéficiaire est prévue : ACTIF 146.381.361,12 Euros PASSIF 72.620.606,07 Euros Actif net transmis 73.760.755,05 Euros Rémunération de l'apport : Il sera attribué à la SOCIETE DES PRODUITS MARNIER LAPOSTOLLE, 19.242,561 actions nouvelles de 1 euro de valeur nominale, de la société BISQUIT DUBOUCHE ET CIE, émises à titre d'augmentation de son capital social d'un montant nominale de 19.242.561 euros. Le montant prévu de la prime d'apport: 54.518.194,0 euros La date du projet commun d'apport partiel d'actif : 1er août 2018 Les date et lieu du dépôt au RCS au titre de chaque société participante : Au greffe du Tribunal de Commerce de PARIS le 6 août 2018 Au greffe du Tribunal de Commerce de ANGOULEME le 7 août 2018

Numéro d'identification : RCS Angoulème 511 042 368
Dénomination : Bisquit Dubouché et Cie
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 21096000 EUR
19/12/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1559
NOJO : 160165517000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGOULÈME (16)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2017

Numéro d'identification : RCS Angoulème 511 042 368
Dénomination : BISQUIT DUBOUCHE ET CIE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
01/06/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2259
NOJO : 160157419000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGOULÈME (16)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2016

Numéro d'identification : RCS Angoulème 511 042 368
Dénomination : BISQUIT DUBOUCHE ET CIE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
25/03/2016 : Modifications générales

Annonce N°104
NOJO : BXB16081001009V
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGOULÊME (16)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Angoulème 511 042 368
Dénomination : Bisquit Dubouché et Cie
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : CHAPPE Vincent Commissaire aux comptes titulaire : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT Commissaire aux comptes suppléant : GEORGHIOU Jean-Christophe
03/03/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1100
NOJO : 160144985000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGOULÈME (16)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2015

Numéro d'identification : RCS Angoulème 511 042 368
Dénomination : BISQUIT DUBOUCHE ET CIE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
30/05/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1189
NOJO : 160137301000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGOULÈME (16)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2014

Numéro d'identification : RCS Angoulème 511 042 368
Dénomination : BISQUIT DUBOUCHE ET CIE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
19/08/2009 : Immatriculation d'une personne morale suite à transfert de son siège social

Annonce N°551
NOJO : BXA08225002279M
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGOULEME (16)
Catégorie d'immatriculation : Immatriculation d'une personne morale suite à transfert de son siège social
Date d'immatriculation : 06/08/2009
Date de commencement d'activité : 10/03/2009
Date d'effet : 16 juillet 2009
Descriptif : Immatriculation d'une personne morale suite à transfert de son siège social hors ressort. Société par actions simplifiée suite transfert du siège dans le ressort Immatriculation d'une personne morale suite à transfert de son siège social hors ressort.

Numéro d'identification : RCS Angoulême 511 042 368
Dénomination : Bisquit Dubouché et Cie
Forme juridique : S.A.S. unipersonnelle

Administration :
Président de la société : CHAPPE Vincent Membre du comité de direction : CRONJE Christoffel Membre du comité de direction : SNYMAN Caroline Lucie Membre du comité de direction : BOTHA Merwe Johannes Commissaire aux comptes titulaire : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT Commissaire aux comptes suppléant : NICOLAS Yves
Montant du capital : 21096000.00 EUR

Siège social et établissement principal :
Activité : En france et dans tous pays, acheter, entreposer, produire, distribuer, vendre et commercialiser des boissons alccoliques y compris des spiritueux et généralement toutes opérations industrielles, com- merciales, finacières, civiles, mobilières ou immo bilières, ou favoriser la réalisation de l'objet social.

Adresse :
90 boulevard de Paris
16100 Cognac
04/08/2009 : Modifications générales

Annonce N°1277
NOJO : BXB082100025500
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Descriptif : modification survenue sur le capital (augmentation) et l'administration

Numéro d'identification : RCS Paris 511 042 368
Dénomination : Bisquit Dubouché et Cie
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

Administration :
nomination du Membre du comité de direction : Cronje, Christoffel, nomination du Membre du comité de direction : Snyman, Caroline Lucie, nomination du Membre du comité de direction : Botha, Merwe Johannes
Montant du capital : 19117000 EUR

Siège social :
Adresse :
231 rue Saint-Honoré
75001 Paris
24/06/2009 : Modifications générales

Annonce N°1589
NOJO : BXB08169005277Q
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Descriptif : modification survenue sur la dénomination

Numéro d'identification : RCS Paris 511 042 368
Dénomination : Bisquit Dubouché et Cie
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique
Montant du capital : 1000 EUR

Siège social :
Adresse :
231 rue Saint-Honoré
75001 Paris
19/06/2009 : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)

Annonce N°808
NOJO : BXA08167000918U
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Catégorie de vente : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)
Date de commencement d'activité : 31/03/2009
Publication légale : Les petites affiches, le 16/04/2009
Oppositions : chez la société MARTELL & CO 112 avenue Kléber 75116 Paris pour la validité .

Numéro d'identification : RCS Paris 511 042 368
Dénomination : DISTELL FRANCE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 1000 EUR

Etablissement principal :
Activité : Cession des droits de propriété intellectuelle ainsi que la clientèle et le fonds de commerce relatifs à la marque Bisquit (achat, entreprosage, production, distribution, vente et commercialisation de boissons alcoolisées en rapport avec la maruqe cédée, à l'exclusion de tout droit au bail
Origine des fonds : Fonds acquis par achat au prix stipulé de 17500000,00 euros.

Adresse :
12 place des Etats Unis
75016 Paris

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Paris 582 041 943
Dénomination : PERNOD RICARD
27/03/2009 : Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal

Annonce N°617
NOJO : BXA08082004222L
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Catégorie de création : Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal
Date d'immatriculation : 11/03/2009
Date de commencement d'activité : 10/03/2009

Etablissement principal :
Activité : En France et dans tous pays acheter entreposer produire distribuer vendre et commercialiser des boissons Alccoliques y compris des spiritueux et généralement toutes opérations industrielles commerciales financières civiles mobilières ou immobilières pouvant se rattacher directement ou indirectement ou favoriser la réalisation de l'objet social.
Origine des fonds : Création d'un fonds de commerce

Adresse :
231 rue Saint-Honoré
75001 Paris

Numéro d'identification : RCS Paris 511 042 368
Dénomination : DISTELL FRANCE
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

Administration :
Président : Chappe, Vincent, Commissaire aux comptes titulaire : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT, Commissaire aux comptes suppléant : Nicolas, Yves.
.

Montant du capital : 1000 EUR

Adresse :
231 rue Saint-Honoré
75001 Paris
Historique de l'unité légale :
17/02/2023 : caractère employeur
Caractère employeur : Non
01/05/2021 : dénomination, code NIC
Dénomination : CAMPARI FRANCE
Code NIC : 00064
28/09/2018 : dénomination, code NIC, économie sociale et solidaire
Dénomination : MARNIER-LAPOSTOLLE BISQUIT
Code NIC : 00031
Economie sociale et solidaire : Oui
31/12/2016 : activité principale
Activité principale : Production de boissons alcooliques distillées (NAFRev2 : 11.01Z)
16/07/2009 : code NIC
Code NIC : 00023
17/04/2009 : dénomination
Dénomination : BISQUIT DUBOUCHE ET CIE
Représentants légaux :
11/03/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Angoulème (1601)
Numéro de gestion : 2009B00336
Type : Personne Physique

Nom : CHAPPE Vincent
Né le 24/05/1958 à Jarnac
Nationalité : Française
Qualité : Président

Adresse :
Lieu Dit Lartige
16200 Jarnac
FRANCE
11/03/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Angoulème (1601)
Numéro de gestion : 2009B00336
Type : Personne Morale

Nom : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT
Siren : 672006483
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
63 rue de Villiers
92200 Neuilly-sur-Seine
FRANCE
11/03/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Angoulème (1601)
Numéro de gestion : 2009B00336
Type : Personne Physique

Nom : GEORGHIOU Jean-Christophe
Nationalité : Française
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
63 rue de Villiers
92208 Neuilly-sur-Seine
FRANCE
N.C             : Nouveau dirigeant" "7501
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2018B25157
Type : Personne Morale

Nom : SOCIETE DES PRODUITS MARNIER LAPOSTOLLE
Siren : 552073371
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Président

Adresse :
14 rue Montalivet
75008 Paris
France
N.C             : Nouveau dirigeant" "7501
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2018B25157
Type : Personne Morale

Nom : AUDITEX
Siren : 377652938
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
1-2 place des Saisons - Paris la Défense 1
92400 Courbevoie
France
N.C             : Nouveau dirigeant" "7501
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2018B25157
Type : Personne Physique

Nom : Laforet Jean-Yves
Né le 46//1/14/1 à (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
domaine des Oliviers 1967 route de Beausoleil
La Turbie Turbie
06320 CAP D AIL
France
N.C             : Nouveau dirigeant" "7501
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2018B25157
Type : Personne Physique

Nom : Viglino Claudio
Né le 65//1/17/0 à (ITALIE)
Nationalité : Italienne
Qualité : Administrateur

Adresse :
Via Meruzzano 12/B 12050 Treiso
Italie
Dépôts des actes :
20//2/29/0 : Procès-verbal
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2018B25157
Dépôt : N°2020R117275 déposé le 20//2/13/1
Etat : Déposé" "
Décision : Nomination(s) d'administrateur(s)
20//2/28/1 : Décision(s) du président
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2018B25157
Dépôt : N°2020R116404 déposé le 20//2/10/1
Etat : Déposé" "
Décision : Modification(s) statutaire(s)
20//2/28/1 : Statuts mis à jour
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2018B25157
Dépôt : N°2020R116404 déposé le 20//2/10/1
Etat : Déposé" "
18//2/28/0 : Statuts mis à jour
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2018B25157
Dépôt : N°2018R107704 déposé le 18//2/16/1
Etat : Déposé" "
18//2/28/0 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2018B25157
Dépôt : N°2018R107704 déposé le 18//2/16/1
Etat : Déposé" "
Décision : Réduction du capital social
18//2/28/0 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2018B25157
Dépôt : N°2018R107704 déposé le 18//2/16/1
Etat : Déposé" "
Décision : Augmentation du capital social
18//2/28/0 : Décision(s) du président
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2018B25157
Dépôt : N°2018R107704 déposé le 18//2/16/1
Etat : Déposé" "
Décision : Ratification de transfert
18//2/28/0 : Liste des sièges sociaux antérieurs
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2018B25157
Dépôt : N°2018R107704 déposé le 18//2/16/1
Etat : Déposé" "
18//2/28/0 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2018B25157
Dépôt : N°2019E065805 déposé le 19//2/27/0
Etat : Déposé" "
21//2/28/0 : Extrait de procès-verbal
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2018B25157
Dépôt : N°2021R060388 déposé le 21//2/10/0
Etat : Déposé" "
Décision : Transfert du siège social
21//2/28/0 : Procès-verbal
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2018B25157
Dépôt : N°2021R060388 déposé le 21//2/10/0
Etat : Déposé" "
Décision : Changement de la dénomination sociale
18//2/27/0 : Rapport du commissaire aux comptes
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2018B25157
Dépôt : N°2018R107704 déposé le 18//2/16/1
Etat : Déposé" "
15/12/2015 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Angoulème (1601)
Numéro de gestion : 2009B00336
Dépôt : N°935 déposé le 11/03/2016
Etat : Déposé
Décision : Changement de commissaire aux comptes suppléant
15/12/2015 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Angoulème (1601)
Numéro de gestion : 2009B00336
Dépôt : N°935 déposé le 11/03/2016
Etat : Déposé
Décision : Renouvellement de mandat de commissaire aux comptes titulaire
20//2/14/0 : Projet de traité de fusion
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2018B25157
Dépôt : N°2020R038470 déposé le 20//2/15/0
Etat : Déposé" "
18//2/01/0 : Extrait de procès-verbal
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2018B25157
Dépôt : N°2018R107704 déposé le 18//2/16/1
Etat : Déposé" "
Décision : Changement de la dénomination sociale
18//2/01/0 : Extrait de procès-verbal
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2018B25157
Dépôt : N°2018R107704 déposé le 18//2/16/1
Etat : Déposé" "
Décision : Délégation de pouvoir
21//2/01/0 : Statuts mis à jour
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2018B25157
Dépôt : N°2021R060388 déposé le 21//2/10/0
Etat : Déposé" "
N.C             : Divers
Greffe : Angoulème (1601)
Numéro de gestion : 2009B00336
Dépôt : N°2901753 déposé le 06/08/2009
Etat : Déposé
Décision : DECISION DE L'ASSOCIE UNIQUE 16/07/2009 IMMATRICULATION SUITE A TRANSFERT DE SIEGE
N.C             : Divers
Greffe : Angoulème (1601)
Numéro de gestion : 2009B00336
Dépôt : N°2901753 déposé le 06/08/2009
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
N.C             : Divers
Greffe : Angoulème (1601)
Numéro de gestion : 2009B00336
Dépôt : N°2901753 déposé le 06/08/2009
Etat : Déposé
Décision : MODIFICATION(S) STATUTAIRE(S)
N.C             : Divers
Greffe : Angoulème (1601)
Numéro de gestion : 2009B00336
Dépôt : N°2901753 déposé le 06/08/2009
Etat : Déposé
Décision : LISTE DES SIEGES SOCIAUX ANTERIEURS 16/07/2009
N.C             : Divers
Greffe : Angoulème (1601)
Numéro de gestion : 2009B00336
Dépôt : N°2901753 déposé le 06/08/2009
Etat : Déposé
Décision : RAPPORT COMMISSAIRE AUX COMPTES 16/07/2009
N.C             : Divers
Greffe : Angoulème (1601)
Numéro de gestion : 2009B00336
Dépôt : N°2901753 déposé le 06/08/2009
Etat : Déposé
Décision : STATUTS A JOUR 16/07/2009 MODIFICATION(S) STATUTAIRE(S)
Etablissements :
11/03/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Angoulème (1601)
Numéro de gestion : 2009B00336
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
90 boulevard de Paris
16100 Cognac
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 10/03/2009
Activité : En france et dans tous pays, acheter, entreposer, produire, distribuer, vendre et commercialiser des boissons alccoliques y compris des spiritueux et généralement toutes opérations industrielles, commerciales, financières, civiles, mobilières ou immobilières, ou favoriser la réalisation de l'objet social.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
N.C             : Etablissement ouvert" "7501
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2018B25157
Type : Siège

Adresse :
14 rue Montalivet
75008 Paris
France
Activité : En France et dans tous pays, acheter, entreposer, produire, distribuer, vendre et commercialiser des boissons alcooliques y compris des spiritueux et généralement toutes opérations industrielles, commerciales, financières, civiles, mobilières ou immobilières, ou favoriser la réalisation de l'objet social.
Type d’exploitation : Divers
N.C             : Etablissement ouvert" "7501
Numéro unique d’identification : 5
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2018B25157
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Paris

Adresse :
32 rue de Monceau
75008 Paris
France
Activité ambulante : Non
Activité saisonnière : Non
Activité non sédentaire : Non
Date début d’activité : 21//2/01/0
Activité : En France et dans tous pays, acheter, entreposer, produire, distribuer, vendre et commercialiser des boissons alcooliques y compris des spiritueux et généralement toutes opérations industrielles, commerciales, financières, civiles, mobilières ou immobilières, ou favoriser la réalisation de l'objet social.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
11/03/2016 : Ajout
Greffe : Angoulème (1601)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Numéro unique d’observation : 2
Date d’ajout de l’observation : 06/08/2009
Texte de l'observation : : Transfert du siège & de l'établissement principal du 231 rue Saint Honoré 75001 PARIS au 90 bl de Paris 16100 COGNAC A compter du 16.07.2009
N.C             : Ajout" "7501
Greffe : Paris (7501)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Numéro unique d’observation : 2018B251571
Date d’ajout de l’observation : 18//2/16/1
Texte de l'observation : SOCIETE AYANT PARTICIPE A L'OPERATION DE SCISSION : DENOMINATION SOCIETE DES PRODUITS MARNIER LAPOSTOLLE FORME JURIDIQUE sa SIEGE SOCIAL 32 rue de Monceau 75008 Paris RCS 552 073 371 Paris
N.C             : Ajout" "7501
Greffe : Paris (7501)
Numéro unique d’identification d’une observation : 13
Numéro unique d’observation : 2018B2515713
Date d’ajout de l’observation : 20//2/05/0
Texte de l'observation : SOCIETE AYANT PARTICIPE A L'OPERATION DE FUSION : DENOMINATION SAS RHUMANTILLES FORME JURIDIQUE SAS SIEGE SOCIAL 32 rue de Monceau 75008 Paris RCS Paris 751 967 399
Personnes morales :
11/03/2016 : Bisquit Dubouché et Cie
Greffe : Angoulème (1601)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 06/08/2009

Type de capital : Fixe
Capital : 21096000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 30 Juin
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 30/06/2010
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
N.C             : CAMPARI FRANCE
Greffe : Paris (7501)
Libellé de l'événement : Création" "7501
Type d’inscription : Principale
Sigle : CF
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui
Activité principale : En France et dans tous pays, acheter, entreposer, produire, distribuer, vendre et commercialiser des boissons alcooliques y compris des spiritueux et généralement toutes opérations industrielles, commerciales, financières, civiles, mobilières ou immobilières, ou favoriser la réalisation de l'objet social.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 18//2/16/1
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 09//2/11/0
Date à laquelle le transfert de la personne est effectif (date d’effet) : 18//2/28/0
Personne immatriculée sans activité : Non
Date à laquelle la personne commence son activité : 09//2/11/0

Type de capital : Fixe
Capital : 112759856.00
Devise : EUR
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
Dépôts des comptes annuels :
19//2/31/1 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2018B25157
Dépôt : N°2020S026858 déposé le 20//2/05/0
Durée de l'exercice : 12
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan annulé suite à une erreur du greffe ou du déposant
30/06/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angoulème (1601)
Numéro de gestion : 2009B00336
Dépôt : N°385 déposé le 12/02/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Angoulème (1601)
Numéro de gestion : 2009B00336
Dépôt : N°1765 déposé le 13/05/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2022 : Compte annuel complet
Greffe : PARIS (7501)
Numéro de dépôt : 12277 du 28/03/2023
Numéro de gestion : 2018B25157
Code activité : 1101Z : Fabrication de boissons (NAFRev2 : 11)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2022, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2021
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires17 513 0264 865 02612 648 00017 500 000
ANTerrains192 286192 286192 286
APConstructions2 733 785746 6041 987 1812 109 745
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels4 024 4781 962 6492 061 8292 060 385
ATAutres immobilisations corporelles363 538197 921165 617188 483
BHAutres immobilisations financières5 700
BJTOTAL (I)24 827 1137 772 20017 054 91322 056 599
BLMatières premières, approvisionnements49 692 840180 09349 512 74752 604 329
BRProduits intermédiaires et finis1 771 5781 771 5781 825 039
BXClients et comptes rattachés2 379 17924 4142 354 7641 910 083
BZAutres créances233 337233 337238 089
CFDisponibilités8 795 0378 795 0372 038 934
CHCharges constatées d’avance15 63615 63620 306
CJTOTAL (II)62 887 606204 50762 683 09958 636 780
CNEcarts de conversion actif (V)19 72619 726421
COTOTAL GENERAL (0 à V)87 734 4467 976 70779 757 73880 693 800
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel21 096 00021 096 000
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...14 065 00014 065 000
DHReport à nouveau-15 666 522-12 591 112
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-6 656 783-3 075 405
DLTOTAL (I)12 837 69619 494 478
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)26 593 15722 565 686
DVEmprunts et dettes financières divers (4)25 006 86324 894 115
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés14 380 14613 170 466
DYDettes fiscales et sociales659 057414 219
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés7 645154 299
EAAutres dettes536
ECTOTAL (IV)66 646 86961 199 322
ED(V)273 174
EETOTAL GENERAL (I à V)79 757 73880 693 800
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises110 634827 988938 6211 070 445
FDProduction vendue biens10 926 6177 473 30018 399 9168 383 136
FGProduction vendue services455
FJChiffres d’affaires nets11 037 2508 301 28719 338 5379 454 035
FMProduction stockée-53 46161 004
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges81 75634 769
FRTotal des produits d’exploitation (I)19 366 8339 549 808
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)792 142875 825
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements9 841 40210 745 845
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)2 967 709-7 348 769
FWAutres achats et charges externes4 178 2505 244 508
FXImpôts, taxes et versements assimilés143 333137 154
FYSalaires et traitements1 474 2251 224 533
FZCharges sociales661 384552 892
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements443 661463 365
GBDot. d’exploit. - Dotations aux provisions4 852 000
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions204 50756 401
GEAutres charges-24
GFTotal des charges d’exploitation (II)25 558 61211 951 757
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-6 191 779-2 401 948
GNDifférences positives de change50 24336 664
GPTotal des produits financiers (V)50 24336 664
GRIntérêts et charges assimilées434 316685 201
GSDifférences négatives de change76 28524 919
GUTotal des charges financières (VI)510 601710 120
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-460 358-673 456
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-6 652 138-3 075 405
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion4 645
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)4 645
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-4 645
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)19 417 0769 586 472
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)26 073 85912 661 877
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-6 656 783-3 075 405
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles13 02613 026
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles2 466 693443 6613 1812 907 174
0NAMORTISSEMENTS Total Général2 479 720443 6613 1812 920 200
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
6Asur immobilisations – incorporelles4 852 0004 852 000
6NSur stocks et en cours56 221180 09356 221180 093
6TSur comptes clients24 41424 414
7BTotal Provisions pour dépréciation56 2215 056 50756 2215 056 507
7CTOTAL GENERAL56 2215 056 50756 2215 056 507
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation5 056 50756 221
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UXAutres créances clients2 379 179
VBT. V. A.181 245
VPDivers48 804
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)3 288
VSCharges constatées d’avance15 636
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES2 628 1512 628 151
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine26 71526 715
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine26 566 44226 566 442
8BFournisseurs et comptes rattaché14 380 14614 380 146
8CPersonnel et comptes rattachés356 865356 865
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux239 919239 919
VQAutres impôts, taxes et assimilés62 27462 274
8JDettes sur immobilisations et comptes rattachés7 6457 645
VIGroupe et associés25 006 86325 006 863
VYTOTAL – ETAT DES DETTES66 646 86966 646 869
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice4 000 000
31/12/2021 : Compte annuel simplifié
Greffe : PARIS (7501)
Numéro de dépôt : 36334 du 15/04/2022
Numéro de gestion : 2018B25157
Code activité : 1101Z : Fabrication de boissons (NAFRev2 : 11)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut NAmortissement année NNet année NNet année N-1
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
CodeLibellé du posteMontant année N
CodeLibellé du posteMontant année N
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
CodeLibellé du poste
CodeLibellé du poste
CodeLibellé du poste
CodeLibellé du poste
31/12/2020 : Compte annuel complet
Greffe : PARIS (7501)
Numéro de dépôt : 25033 du 09/04/2021
Numéro de gestion : 2018B25157
Code activité : 1101Z : Fabrication de boissons (NAFRev2 : 11)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires17 513 0264 865 02612 648 00017 500 000
ANTerrains192 286192 286192 286
APConstructions2 733 785746 6041 987 1812 109 745
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels4 024 4781 962 6492 061 8292 060 385
ATAutres immobilisations corporelles363 538197 921165 617188 483
BHAutres immobilisations financières5 700
BJTOTAL (I)24 827 1137 772 20017 054 91322 056 599
BLMatières premières, approvisionnements49 692 840180 09349 512 74752 604 329
BRProduits intermédiaires et finis1 771 5781 771 5781 825 039
BXClients et comptes rattachés2 379 17924 4142 354 7641 910 083
BZAutres créances233 337233 337238 089
CFDisponibilités8 795 0378 795 0372 038 934
CHCharges constatées d’avance15 63615 63620 306
CJTOTAL (II)62 887 606204 50762 683 09958 636 780
CNEcarts de conversion actif (V)19 72619 726421
COTOTAL GENERAL (0 à V)87 734 4467 976 70779 757 73880 693 800
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel21 096 00021 096 000
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...14 065 00014 065 000
DHReport à nouveau-15 666 522-12 591 112
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-6 656 783-3 075 405
DLTOTAL (I)12 837 69619 494 478
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)26 593 15722 565 686
DVEmprunts et dettes financières divers (4)25 006 86324 894 115
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés14 380 14613 170 466
DYDettes fiscales et sociales659 057414 219
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés7 645154 299
EAAutres dettes536
ECTOTAL (IV)66 646 86961 199 322
ED(V)273 174
EETOTAL GENERAL (I à V)79 757 73880 693 800
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises110 634827 988938 6211 070 445
FDProduction vendue biens10 926 6177 473 30018 399 9168 383 136
FGProduction vendue services455
FJChiffres d’affaires nets11 037 2508 301 28719 338 5379 454 035
FMProduction stockée-53 46161 004
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges81 75634 769
FRTotal des produits d’exploitation (I)19 366 8339 549 808
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)792 142875 825
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements9 841 40210 745 845
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)2 967 709-7 348 769
FWAutres achats et charges externes4 178 2505 244 508
FXImpôts, taxes et versements assimilés143 333137 154
FYSalaires et traitements1 474 2251 224 533
FZCharges sociales661 384552 892
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements443 661463 365
GBDot. d’exploit. - Dotations aux provisions4 852 000
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions204 50756 401
GEAutres charges-24
GFTotal des charges d’exploitation (II)25 558 61211 951 757
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-6 191 779-2 401 948
GNDifférences positives de change50 24336 664
GPTotal des produits financiers (V)50 24336 664
GRIntérêts et charges assimilées434 316685 201
GSDifférences négatives de change76 28524 919
GUTotal des charges financières (VI)510 601710 120
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-460 358-673 456
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-6 652 138-3 075 405
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion4 645
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)4 645
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-4 645
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)19 417 0769 586 472
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)26 073 85912 661 877
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-6 656 783-3 075 405
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles13 02613 026
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles2 466 693443 6613 1812 907 174
0NAMORTISSEMENTS Total Général2 479 720443 6613 1812 920 200
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
6Asur immobilisations – incorporelles4 852 0004 852 000
6NSur stocks et en cours56 221180 09356 221180 093
6TSur comptes clients24 41424 414
7BTotal Provisions pour dépréciation56 2215 056 50756 2215 056 507
7CTOTAL GENERAL56 2215 056 50756 2215 056 507
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation5 056 50756 221
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UXAutres créances clients2 379 179
VBT. V. A.181 245
VPDivers48 804
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)3 288
VSCharges constatées d’avance15 636
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES2 628 1512 628 151
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine26 71526 715
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine26 566 44226 566 442
8BFournisseurs et comptes rattaché14 380 14614 380 146
8CPersonnel et comptes rattachés356 865356 865
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux239 919239 919
VQAutres impôts, taxes et assimilés62 27462 274
8JDettes sur immobilisations et comptes rattachés7 6457 645
VIGroupe et associés25 006 86325 006 863
VYTOTAL – ETAT DES DETTES66 646 86966 646 869
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice4 000 000
31/12/2019 : Compte annuel complet
Greffe : PARIS (7501)
Numéro de dépôt : 26858 du 05/06/2020
Numéro de gestion : 2018B25157
Code activité : 1101Z : Fabrication de boissons (NAFRev2 : 11)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires17 513 0264 865 02612 648 00017 500 000
ANTerrains192 286192 286192 286
APConstructions2 733 785746 6041 987 1812 109 745
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels4 024 4781 962 6492 061 8292 060 385
ATAutres immobilisations corporelles363 538197 921165 617188 483
BHAutres immobilisations financières5 700
BJTOTAL (I)24 827 1137 772 20017 054 91322 056 599
BLMatières premières, approvisionnements49 692 840180 09349 512 74752 604 329
BRProduits intermédiaires et finis1 771 5781 771 5781 825 039
BXClients et comptes rattachés2 379 17924 4142 354 7641 910 083
BZAutres créances233 337233 337238 089
CFDisponibilités8 795 0378 795 0372 038 934
CHCharges constatées d’avance15 63615 63620 306
CJTOTAL (II)62 887 606204 50762 683 09958 636 780
CNEcarts de conversion actif (V)19 72619 726421
COTOTAL GENERAL (0 à V)87 734 4467 976 70779 757 73880 693 800
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel21 096 00021 096 000
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...14 065 00014 065 000
DHReport à nouveau-15 666 522-12 591 112
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-6 656 783-3 075 405
DLTOTAL (I)12 837 69619 494 478
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)26 593 15722 565 686
DVEmprunts et dettes financières divers (4)25 006 86324 894 115
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés14 380 14613 170 466
DYDettes fiscales et sociales659 057414 219
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés7 645154 299
EAAutres dettes536
ECTOTAL (IV)66 646 86961 199 322
ED(V)273 174
EETOTAL GENERAL (I à V)79 757 73880 693 800
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises110 634827 988938 6211 070 445
FDProduction vendue biens10 926 6177 473 30018 399 9168 383 136
FGProduction vendue services455
FJChiffres d’affaires nets11 037 2508 301 28719 338 5379 454 035
FMProduction stockée-53 46161 004
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges81 75634 769
FRTotal des produits d’exploitation (I)19 366 8339 549 808
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)792 142875 825
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements9 841 40210 745 845
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)2 967 709-7 348 769
FWAutres achats et charges externes4 178 2505 244 508
FXImpôts, taxes et versements assimilés143 333137 154
FYSalaires et traitements1 474 2251 224 533
FZCharges sociales661 384552 892
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements443 661463 365
GBDot. d’exploit. - Dotations aux provisions4 852 000
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions204 50756 401
GEAutres charges-24
GFTotal des charges d’exploitation (II)25 558 61211 951 757
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-6 191 779-2 401 948
GNDifférences positives de change50 24336 664
GPTotal des produits financiers (V)50 24336 664
GRIntérêts et charges assimilées434 316685 201
GSDifférences négatives de change76 28524 919
GUTotal des charges financières (VI)510 601710 120
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-460 358-673 456
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-6 652 138-3 075 405
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion4 645
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)4 645
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-4 645
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)19 417 0769 586 472
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)26 073 85912 661 877
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-6 656 783-3 075 405
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles13 02613 026
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles2 466 693443 6613 1812 907 174
0NAMORTISSEMENTS Total Général2 479 720443 6613 1812 920 200
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
6Asur immobilisations – incorporelles4 852 0004 852 000
6NSur stocks et en cours56 221180 09356 221180 093
6TSur comptes clients24 41424 414
7BTotal Provisions pour dépréciation56 2215 056 50756 2215 056 507
7CTOTAL GENERAL56 2215 056 50756 2215 056 507
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation5 056 50756 221
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UXAutres créances clients2 379 179
VBT. V. A.181 245
VPDivers48 804
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)3 288
VSCharges constatées d’avance15 636
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES2 628 1512 628 151
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine26 71526 715
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine26 566 44226 566 442
8BFournisseurs et comptes rattaché14 380 14614 380 146
8CPersonnel et comptes rattachés356 865356 865
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux239 919239 919
VQAutres impôts, taxes et assimilés62 27462 274
8JDettes sur immobilisations et comptes rattachés7 6457 645
VIGroupe et associés25 006 86325 006 863
VYTOTAL – ETAT DES DETTES66 646 86966 646 869
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice4 000 000
31/12/2018 : Compte annuel complet
Greffe : PARIS (7501)
Numéro de dépôt : 38139 du 27/05/2019
Numéro de gestion : 2018B25157
Code activité : 4634Z : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 46)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le N.C            , durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires17 513 0264 865 02612 648 00017 500 000
ANTerrains192 286192 286192 286
APConstructions2 733 785746 6041 987 1812 109 745
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels4 024 4781 962 6492 061 8292 060 385
ATAutres immobilisations corporelles363 538197 921165 617188 483
BHAutres immobilisations financières5 700
BJTOTAL (I)24 827 1137 772 20017 054 91322 056 599
BLMatières premières, approvisionnements49 692 840180 09349 512 74752 604 329
BRProduits intermédiaires et finis1 771 5781 771 5781 825 039
BXClients et comptes rattachés2 379 17924 4142 354 7641 910 083
BZAutres créances233 337233 337238 089
CFDisponibilités8 795 0378 795 0372 038 934
CHCharges constatées d’avance15 63615 63620 306
CJTOTAL (II)62 887 606204 50762 683 09958 636 780
CNEcarts de conversion actif (V)19 72619 726421
COTOTAL GENERAL (0 à V)87 734 4467 976 70779 757 73880 693 800
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel21 096 00021 096 000
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...14 065 00014 065 000
DHReport à nouveau-15 666 522-12 591 112
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-6 656 783-3 075 405
DLTOTAL (I)12 837 69619 494 478
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)26 593 15722 565 686
DVEmprunts et dettes financières divers (4)25 006 86324 894 115
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés14 380 14613 170 466
DYDettes fiscales et sociales659 057414 219
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés7 645154 299
EAAutres dettes536
ECTOTAL (IV)66 646 86961 199 322
ED(V)273 174
EETOTAL GENERAL (I à V)79 757 73880 693 800
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises110 634827 988938 6211 070 445
FDProduction vendue biens10 926 6177 473 30018 399 9168 383 136
FGProduction vendue services455
FJChiffres d’affaires nets11 037 2508 301 28719 338 5379 454 035
FMProduction stockée-53 46161 004
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges81 75634 769
FRTotal des produits d’exploitation (I)19 366 8339 549 808
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)792 142875 825
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements9 841 40210 745 845
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)2 967 709-7 348 769
FWAutres achats et charges externes4 178 2505 244 508
FXImpôts, taxes et versements assimilés143 333137 154
FYSalaires et traitements1 474 2251 224 533
FZCharges sociales661 384552 892
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements443 661463 365
GBDot. d’exploit. - Dotations aux provisions4 852 000
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions204 50756 401
GEAutres charges-24
GFTotal des charges d’exploitation (II)25 558 61211 951 757
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-6 191 779-2 401 948
GNDifférences positives de change50 24336 664
GPTotal des produits financiers (V)50 24336 664
GRIntérêts et charges assimilées434 316685 201
GSDifférences négatives de change76 28524 919
GUTotal des charges financières (VI)510 601710 120
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-460 358-673 456
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-6 652 138-3 075 405
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion4 645
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)4 645
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-4 645
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)19 417 0769 586 472
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)26 073 85912 661 877
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-6 656 783-3 075 405
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles13 02613 026
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles2 466 693443 6613 1812 907 174
0NAMORTISSEMENTS Total Général2 479 720443 6613 1812 920 200
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
6Asur immobilisations – incorporelles4 852 0004 852 000
6NSur stocks et en cours56 221180 09356 221180 093
6TSur comptes clients24 41424 414
7BTotal Provisions pour dépréciation56 2215 056 50756 2215 056 507
7CTOTAL GENERAL56 2215 056 50756 2215 056 507
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation5 056 50756 221
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UXAutres créances clients2 379 179
VBT. V. A.181 245
VPDivers48 804
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)3 288
VSCharges constatées d’avance15 636
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES2 628 1512 628 151
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine26 71526 715
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine26 566 44226 566 442
8BFournisseurs et comptes rattaché14 380 14614 380 146
8CPersonnel et comptes rattachés356 865356 865
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux239 919239 919
VQAutres impôts, taxes et assimilés62 27462 274
8JDettes sur immobilisations et comptes rattachés7 6457 645
VIGroupe et associés25 006 86325 006 863
VYTOTAL – ETAT DES DETTES66 646 86966 646 869
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice4 000 000
30/06/2017 : Compte annuel complet
Greffe : ANGOULEME (1601)
Numéro de dépôt : 6672 du 13/12/2017
Numéro de gestion : 2009B00336
Code activité : 4634Z : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 46)
Clôture de l'exercice : le 30/06/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/06/2016
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires17 513 0264 865 02612 648 00017 500 000
ANTerrains192 286192 286192 286
APConstructions2 733 785746 6041 987 1812 109 745
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels4 024 4781 962 6492 061 8292 060 385
ATAutres immobilisations corporelles363 538197 921165 617188 483
BHAutres immobilisations financières5 700
BJTOTAL (I)24 827 1137 772 20017 054 91322 056 599
BLMatières premières, approvisionnements49 692 840180 09349 512 74752 604 329
BRProduits intermédiaires et finis1 771 5781 771 5781 825 039
BXClients et comptes rattachés2 379 17924 4142 354 7641 910 083
BZAutres créances233 337233 337238 089
CFDisponibilités8 795 0378 795 0372 038 934
CHCharges constatées d’avance15 63615 63620 306
CJTOTAL (II)62 887 606204 50762 683 09958 636 780
CNEcarts de conversion actif (V)19 72619 726421
COTOTAL GENERAL (0 à V)87 734 4467 976 70779 757 73880 693 800
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel21 096 00021 096 000
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...14 065 00014 065 000
DHReport à nouveau-15 666 522-12 591 112
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-6 656 783-3 075 405
DLTOTAL (I)12 837 69619 494 478
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)26 593 15722 565 686
DVEmprunts et dettes financières divers (4)25 006 86324 894 115
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés14 380 14613 170 466
DYDettes fiscales et sociales659 057414 219
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés7 645154 299
EAAutres dettes536
ECTOTAL (IV)66 646 86961 199 322
ED(V)273 174
EETOTAL GENERAL (I à V)79 757 73880 693 800
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises110 634827 988938 6211 070 445
FDProduction vendue biens10 926 6177 473 30018 399 9168 383 136
FGProduction vendue services455
FJChiffres d’affaires nets11 037 2508 301 28719 338 5379 454 035
FMProduction stockée-53 46161 004
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges81 75634 769
FRTotal des produits d’exploitation (I)19 366 8339 549 808
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)792 142875 825
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements9 841 40210 745 845
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)2 967 709-7 348 769
FWAutres achats et charges externes4 178 2505 244 508
FXImpôts, taxes et versements assimilés143 333137 154
FYSalaires et traitements1 474 2251 224 533
FZCharges sociales661 384552 892
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements443 661463 365
GBDot. d’exploit. - Dotations aux provisions4 852 000
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions204 50756 401
GEAutres charges-24
GFTotal des charges d’exploitation (II)25 558 61211 951 757
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-6 191 779-2 401 948
GNDifférences positives de change50 24336 664
GPTotal des produits financiers (V)50 24336 664
GRIntérêts et charges assimilées434 316685 201
GSDifférences négatives de change76 28524 919
GUTotal des charges financières (VI)510 601710 120
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-460 358-673 456
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-6 652 138-3 075 405
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion4 645
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)4 645
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-4 645
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)19 417 0769 586 472
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)26 073 85912 661 877
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-6 656 783-3 075 405
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles13 02613 026
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles2 466 693443 6613 1812 907 174
0NAMORTISSEMENTS Total Général2 479 720443 6613 1812 920 200
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
6Asur immobilisations – incorporelles4 852 0004 852 000
6NSur stocks et en cours56 221180 09356 221180 093
6TSur comptes clients24 41424 414
7BTotal Provisions pour dépréciation56 2215 056 50756 2215 056 507
7CTOTAL GENERAL56 2215 056 50756 2215 056 507
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation5 056 50756 221
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UXAutres créances clients2 379 179
VBT. V. A.181 245
VPDivers48 804
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)3 288
VSCharges constatées d’avance15 636
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES2 628 1512 628 151
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine26 71526 715
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine26 566 44226 566 442
8BFournisseurs et comptes rattaché14 380 14614 380 146
8CPersonnel et comptes rattachés356 865356 865
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux239 919239 919
VQAutres impôts, taxes et assimilés62 27462 274
8JDettes sur immobilisations et comptes rattachés7 6457 645
VIGroupe et associés25 006 86325 006 863
VYTOTAL – ETAT DES DETTES66 646 86966 646 869
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice4 000 000
30/06/2016 : Compte annuel complet
Greffe : ANGOULEME (1601)
Numéro de dépôt : 1638 du 11/05/2017
Numéro de gestion : 2009B00336
Code activité : 4634Z : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 46)
Clôture de l'exercice : le 30/06/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/06/2015
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires17 513 0264 865 02612 648 00017 500 000
ANTerrains192 286192 286192 286
APConstructions2 733 785746 6041 987 1812 109 745
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels4 024 4781 962 6492 061 8292 060 385
ATAutres immobilisations corporelles363 538197 921165 617188 483
BHAutres immobilisations financières5 700
BJTOTAL (I)24 827 1137 772 20017 054 91322 056 599
BLMatières premières, approvisionnements49 692 840180 09349 512 74752 604 329
BRProduits intermédiaires et finis1 771 5781 771 5781 825 039
BXClients et comptes rattachés2 379 17924 4142 354 7641 910 083
BZAutres créances233 337233 337238 089
CFDisponibilités8 795 0378 795 0372 038 934
CHCharges constatées d’avance15 63615 63620 306
CJTOTAL (II)62 887 606204 50762 683 09958 636 780
CNEcarts de conversion actif (V)19 72619 726421
COTOTAL GENERAL (0 à V)87 734 4467 976 70779 757 73880 693 800
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel21 096 00021 096 000
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...14 065 00014 065 000
DHReport à nouveau-15 666 522-12 591 112
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-6 656 783-3 075 405
DLTOTAL (I)12 837 69619 494 478
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)26 593 15722 565 686
DVEmprunts et dettes financières divers (4)25 006 86324 894 115
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés14 380 14613 170 466
DYDettes fiscales et sociales659 057414 219
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés7 645154 299
EAAutres dettes536
ECTOTAL (IV)66 646 86961 199 322
ED(V)273 174
EETOTAL GENERAL (I à V)79 757 73880 693 800
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises110 634827 988938 6211 070 445
FDProduction vendue biens10 926 6177 473 30018 399 9168 383 136
FGProduction vendue services455
FJChiffres d’affaires nets11 037 2508 301 28719 338 5379 454 035
FMProduction stockée-53 46161 004
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges81 75634 769
FRTotal des produits d’exploitation (I)19 366 8339 549 808
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)792 142875 825
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements9 841 40210 745 845
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)2 967 709-7 348 769
FWAutres achats et charges externes4 178 2505 244 508
FXImpôts, taxes et versements assimilés143 333137 154
FYSalaires et traitements1 474 2251 224 533
FZCharges sociales661 384552 892
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements443 661463 365
GBDot. d’exploit. - Dotations aux provisions4 852 000
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions204 50756 401
GEAutres charges-24
GFTotal des charges d’exploitation (II)25 558 61211 951 757
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-6 191 779-2 401 948
GNDifférences positives de change50 24336 664
GPTotal des produits financiers (V)50 24336 664
GRIntérêts et charges assimilées434 316685 201
GSDifférences négatives de change76 28524 919
GUTotal des charges financières (VI)510 601710 120
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-460 358-673 456
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-6 652 138-3 075 405
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion4 645
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)4 645
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-4 645
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)19 417 0769 586 472
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)26 073 85912 661 877
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-6 656 783-3 075 405
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles13 02613 026
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles2 466 693443 6613 1812 907 174
0NAMORTISSEMENTS Total Général2 479 720443 6613 1812 920 200
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
6Asur immobilisations – incorporelles4 852 0004 852 000
6NSur stocks et en cours56 221180 09356 221180 093
6TSur comptes clients24 41424 414
7BTotal Provisions pour dépréciation56 2215 056 50756 2215 056 507
7CTOTAL GENERAL56 2215 056 50756 2215 056 507
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation5 056 50756 221
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UXAutres créances clients2 379 179
VBT. V. A.181 245
VPDivers48 804
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)3 288
VSCharges constatées d’avance15 636
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES2 628 1512 628 151
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine26 71526 715
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine26 566 44226 566 442
8BFournisseurs et comptes rattaché14 380 14614 380 146
8CPersonnel et comptes rattachés356 865356 865
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux239 919239 919
VQAutres impôts, taxes et assimilés62 27462 274
8JDettes sur immobilisations et comptes rattachés7 6457 645
VIGroupe et associés25 006 86325 006 863
VYTOTAL – ETAT DES DETTES66 646 86966 646 869
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice4 000 000

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