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de Bagnols-en-Forêt

CALVARD ARCHITECTE

Entreprise
Informations de l'établissement :
Date de création : 01/04/2007
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 49779304200019 / Siren : 497793042 / NIC : 00019
N° de TVA : FR 21 497793042
Effectif : Etablissement non employeur (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 09/11/2022
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section M : ACTIVITÉS SPÉCIALISÉES, SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES
Cette section comprend les activités professionnelles, scientifiques et techniques spécialisées. Ces activités re- quièrent un niveau de formation élevé et apportent aux utilisateurs des connaissances et compétences spécialisées.
71 : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques
Cette division comprend la prestation de services d’architecture, d’ingénierie, d’établissement de plans, d’inspec- tion de bâtiments, d’arpentage et de cartographie. Elle comprend également la prestation de services d’analyses physiques, chimiques et autres.
71.1 : Activités d'architecture et d'ingénierie
Ce groupe comprend la prestation de services d’architecture, d’ingénierie, d’établissement de plans, d’inspection de bâtiments, d’arpentage et de cartographie.
71.11 : Activités d'architecture
71.11Z : Activités d'architecture
Cette sous-classe comprend :
- la conception de projets architecturaux : • conception de bâtiments et établissement de plans architecturaux
- l’urbanisme et l’architecture paysagère
- les activités de conseil en matière d’architecture

Cette sous-classe comprend aussi :
- l’activité des agences d’urbanisme

Cette sous-classe ne comprend pas :
- la construction de maisons individuelles (cf.41.20A)
- les activités des consultants en informatique (cf. 62.02A, 62.09Z)
- les activités d’ingénierie (cf. 71.12B)
- la décoration intérieure (cf. 74.10Z) Produits associés : 71.11.10, 71.11.21, 71.11.22, 71.11.23, 71.11.24, 71.11.31, 71.11.32, 71.11.33, 71.11.41, 71.11.42
Coordonnées de l'établissement :
CALVARD ARCHITECTE
Adresse :
SQUARE JACQUES BOYER
Avenue DE L'INFANTERIE DE MARINE

83000 TOULON
Historique de l'établissement :
01/10/2017 : état administratif
Etat administratif : Ouvert
01/11/2015 : état administratif
Etat administratif : Fermé
01/07/2009 : caractère employeur
Caractère employeur : Oui
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Activités d'architecture (NAFRev2 : 71.11Z)
Liens de succession de l'établissement :
01/11/2015 : Préccession
Successeur : CALVARD ARCHITECTE
Continuité économique
01/04/2007 : Succession
Prédécesseur : CLAUDE CALVARD
Continuité économique
01/10/2017 : Succession
Prédécesseur : CALVARD ARCHITECTE
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/04/2007
Dénomination : CALVARD ARCHITECTE
Activité principale : Activités d'architecture (NAFRev2 : 71.11Z)
Catégorie juridique : Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif : Etablissement non employeur (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
Publications au Bodacc :
27/07/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°15069
NOJO : 830500001676110
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON (83)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Toulon 497 793 042
Dénomination : CALVARD ARCHITECTE
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
08/12/2022 : Modifications générales

Annonce N°4413
NOJO : 083050000150375
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON (83)
Descriptif : Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Toulon 497 793 042
Dénomination : CALVARD ARCHITECTE
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Administration :
CALVARD Claude nom d'usage : CALVARD n'est plus gérant
25/08/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8463
NOJO : 830500001389290
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON (83)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Toulon 497 793 042
Dénomination : CALVARD ARCHITECTE
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
19/08/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°16212
NOJO : 830500001033630
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON (83)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Toulon 497 793 042
Dénomination : CALVARD ARCHITECTE
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
23/07/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6796
NOJO : 830500000715910
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON (83)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Toulon 497 793 042
Dénomination : CALVARD ARCHITECTE
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
08/08/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°15198
NOJO : 830500000490680
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON (83)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018

Numéro d'identification : RCS Toulon 497 793 042
Dénomination : CALVARD ARCHITECTE
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
02/10/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8715
NOJO : 518305430185167
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON (83)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Toulon 497 793 042
Dénomination : CALVARD ARCHITECTE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
08/09/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°11682
NOJO : 518305400419611
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON (83)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016

Numéro d'identification : RCS Toulon 497 793 042
Dénomination : CALVARD ARCHITECTE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
07/11/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9053
NOJO : 518305379912116
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON (83)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015

Numéro d'identification : RCS Toulon 497 793 042
Dénomination : CALVARD ARCHITECTE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
13/12/2015 : Modifications générales

Annonce N°1169
NOJO : BXB153420019961
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON (83)
Descriptif : Modification de l'adresse du siège..

Numéro d'identification : RCS Toulon 497 793 042
Dénomination : CALVARD ARCHITECTE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
06/08/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7604
NOJO : 518305349675237
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON (83)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014

Numéro d'identification : RCS Toulon 497 793 042
Dénomination : CALVARD ARCHITECTE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
29/09/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10110
NOJO : 518305329120833
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON (83)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

Numéro d'identification : RCS Toulon 497 793 042
Dénomination : CALVARD ARCHITECTE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
19/11/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10545
NOJO : 518305308927527
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON (83)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

Numéro d'identification : RCS Toulon 497 793 042
Dénomination : CALVARD ARCHITECTE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
29/08/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7429
NOJO : BXC12222033154H
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON (83)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

Numéro d'identification : RCS Toulon 497 793 042
Dénomination : CALVARD ARCHITECTE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
23/06/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8850
NOJO : BXC11154014382J
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON (83)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

Numéro d'identification : RCS Toulon 497 793 042
Dénomination : CALVARD ARCHITECTE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
avenue de l'Infanterie de Marine Square Jacques Boyer
83000 Toulon
19/05/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9228
NOJO : BXC101260205865
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON (83)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009

Numéro d'identification : RCS Toulon 497 793 042
Dénomination : CALVARD ARCHITECTE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
avenue de l'Infanterie de Marine Square Jacques Boyer
83000 Toulon
26/11/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5828
NOJO : BXC09310005090L
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON (83)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007

Numéro d'identification : RCS Toulon 497 793 042
Dénomination : CALVARD ARCHITECTE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
avenue de l'Infanterie de Marine Square Jacques Boyer
83000 Toulon
26/11/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5829
NOJO : BXC09310005091N
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON (83)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008

Numéro d'identification : RCS Toulon 497 793 042
Dénomination : CALVARD ARCHITECTE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
avenue de l'Infanterie de Marine Square Jacques Boyer
83000 Toulon
Historique de l'unité légale :
30/09/2022 : caractère employeur
Caractère employeur : Non
03/07/2019 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
01/10/2017 : code NIC
Code NIC : 00019
01/11/2015 : code NIC
Code NIC : 00027
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Activités d'architecture (NAFRev2 : 71.11Z)
Représentants légaux :
02/12/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 2007B00774
Type : Personne Physique

Nom : CALVARD Claude
Né le 16/11/1957 à Hyères (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
79 Rue Gaspard de Besse
83130 La Garde
FRANCE
Dépôts des actes :
10/11/2015 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 2007B00774
Dépôt : N°8521 déposé le 07/12/2015
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social
10/11/2015 : Statuts mis à jour
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 2007B00774
Dépôt : N°8521 déposé le 07/12/2015
Etat : Déposé
07/03/2007 : Acte
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 2007B00774
Dépôt : N°3102 déposé le 16/05/2007
Etat : Déposé
Décision : Divers
05/03/2007 : Statuts constitutifs
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 2007B00774
Dépôt : N°3101 déposé le 16/05/2007
Etat : Déposé
Décision : Constitution
Etablissements :
02/12/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 2007B00774
Type : Siège

Adresse :
79 Rue Gaspard de Besse
83130 La Garde
FRANCE
02/12/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 2007B00774
Type : Etablissement principal

Adresse :
79 Rue Gaspard de Besse
83130 La Garde
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/04/2007
Activité : Exercice de la profession d'architecte.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Personnes morales :
02/12/2016 : CALVARD ARCHITECTE
Greffe : Toulon (8305)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 16/05/2007

Type de capital : Fixe
Capital : 15000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 31/12/2007
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 2007B00774
Dépôt : N°10230 déposé le 14/10/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 2007B00774
Dépôt : N°4928 déposé le 21/07/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 2007B00774
Dépôt : N°7905 déposé le 12/09/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 2007B00774
Dépôt : N°9340 déposé le 18/10/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 2007B00774
Dépôt : N°5534 déposé le 26/07/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 2007B00774
Dépôt : N°2168 déposé le 23/05/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 2007B00774
Dépôt : N°1337 déposé le 22/04/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 2007B00774
Dépôt : N°7757 déposé le 19/10/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 2007B00774
Dépôt : N°7756 déposé le 19/10/2009
Durée de l'exercice : 9
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2022 : Compte annuel complet
Greffe : TOULON (8305)
Numéro de dépôt : B2023/005914 du 19/07/2023
Numéro de gestion : 2007B00774
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2022, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
31/12/2021 : Compte annuel complet
Greffe : TOULON (8305)
Numéro de dépôt : B2022/010569 du 18/08/2022
Numéro de gestion : 2007B00774
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
31/12/2020 : Compte annuel complet
Greffe : TOULON (8305)
Numéro de dépôt : B2021/008365 du 09/08/2021
Numéro de gestion : 2007B00774
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
31/12/2019 : Compte annuel complet
Greffe : TOULON (8305)
Numéro de dépôt : B2020/003773 du 15/07/2020
Numéro de gestion : 2007B00774
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
31/12/2018 : Compte annuel complet
Greffe : TOULON (8305)
Numéro de dépôt : B2019/007889 du 31/07/2019
Numéro de gestion : 2007B00774
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
31/12/2017 : Compte annuel simplifié
Greffe : TOULON (8305)
Numéro de dépôt : 9740 du 20/09/2018
Numéro de gestion : 2007B00774
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
CodeLibellé du posteMontant brut NAmortissement année NNet année NNet année N-1
010Immobilisations incorporelles - Fonds commercial5 6175 6175 617
014Immobilisations incorporelles – Autres2 3802 380
028Immobilisations corporelles20 71918 7681 9524 637
044Total Actif Immobilisé28 71621 1487 56910 254
068Créances – Clients et comptes rattachés18 88518 88534 034
072Créances – Autres1 4471 4472 143
080Valeurs mobilières de placement59 88059 88047 885
084Disponibilités17 00117 00124 807
092Charges constatées d’avance699
096Total Actif circulant + Charges constatées d’avance97 21397 213109 568
110Total général Actif125 92921 148104 782119 822
120Capital social ou individuel15 00015 000
126Réserve légale1 5001 500
134Report à nouveau68 61357 873
136Résultat de l’exercice10 98822 740
142Total des capitaux propres - Total I96 10197 113
154Provisions pour risques et charges - Total II2 091
156Emprunts et dettes assimilées549
166Fournisseurs et comptes rattachés1 880250
169Autres dettes dont comptes courant d’associés de l’exercice N1 309
172Autres dettes6 80119 819
176Total des dettes8 68120 618
180Total général Passif104 782119 822
182Coût de revient des immobilisations acquises ou créées au cours de l’exercice248
184Prix de vente hors T.V.A. des immobilisations cédées au cours de l’exercice12 000
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
218Production vendue de services - France62 507104 369
230Autres produits2 091
232Total des produits d’exploitation hors T.V.A. 64 598104 369
24B(dont crédit bail mobilier)* 1 943
242Autres charges externes* 28 42129 623
243(dont taxe professionnelle) 589
244Impôts, taxes et versements assimilés3 0481 471
250Rémunérations du personnel 23 42032 488
252Charges sociales 5 8405 285
254Dotations aux amortissements 2 7282 773
256Dotations aux provisions 2 091
262Autres charges 405 587
264Total des charges d’exploitation 63 49779 317
270Résultat d’exploitation 1 10125 051
280Produits financiers 242156
290Produits exceptionnels 12 025409
294Charges financières 5387
300Charges exceptionnelles 365152
306Impôts sur les bénéfices 1 9622 637
310Bénéfice ou perte 10 98822 740
CodeLibellé du posteMontant année N
462AUGMENTATIONS Imm. corporelles – Matériel de transport 248
490Total Immobilisations (Valeur brute) 28 716
492Total Immobilisations (Augmentations) 248
494Total Immobilisations (Diminutions) 248
582Total Plus-values, Moins-values (Valeur résiduelle)205
584Total Plus-values, Moins-values (Prix de cession)12 000
596Total Immobilisations – Amortissement - Plus-values, Moins-values (Court terme)11 795
CodeLibellé du posteMontant année N
624DIMINUTIONS Provisions pour risques et charges2 091
684DIMINUTIONS Total Relevé des provisions2 091
31/12/2016 : Compte annuel simplifié
Greffe : TOULON (8305)
Numéro de dépôt : 6728 du 21/08/2017
Numéro de gestion : 2007B00774
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut NAmortissement année NNet année NNet année N-1
010Immobilisations incorporelles - Fonds commercial5 6175 6175 617
014Immobilisations incorporelles – Autres2 3802 380
028Immobilisations corporelles20 71918 7681 9524 637
044Total Actif Immobilisé28 71621 1487 56910 254
068Créances – Clients et comptes rattachés18 88518 88534 034
072Créances – Autres1 4471 4472 143
080Valeurs mobilières de placement59 88059 88047 885
084Disponibilités17 00117 00124 807
092Charges constatées d’avance699
096Total Actif circulant + Charges constatées d’avance97 21397 213109 568
110Total général Actif125 92921 148104 782119 822
120Capital social ou individuel15 00015 000
126Réserve légale1 5001 500
134Report à nouveau68 61357 873
136Résultat de l’exercice10 98822 740
142Total des capitaux propres - Total I96 10197 113
154Provisions pour risques et charges - Total II2 091
156Emprunts et dettes assimilées549
166Fournisseurs et comptes rattachés1 880250
169Autres dettes dont comptes courant d’associés de l’exercice N1 309
172Autres dettes6 80119 819
176Total des dettes8 68120 618
180Total général Passif104 782119 822
182Coût de revient des immobilisations acquises ou créées au cours de l’exercice248
184Prix de vente hors T.V.A. des immobilisations cédées au cours de l’exercice12 000
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
218Production vendue de services - France62 507104 369
230Autres produits2 091
232Total des produits d’exploitation hors T.V.A. 64 598104 369
24B(dont crédit bail mobilier)* 1 943
242Autres charges externes* 28 42129 623
243(dont taxe professionnelle) 589
244Impôts, taxes et versements assimilés3 0481 471
250Rémunérations du personnel 23 42032 488
252Charges sociales 5 8405 285
254Dotations aux amortissements 2 7282 773
256Dotations aux provisions 2 091
262Autres charges 405 587
264Total des charges d’exploitation 63 49779 317
270Résultat d’exploitation 1 10125 051
280Produits financiers 242156
290Produits exceptionnels 12 025409
294Charges financières 5387
300Charges exceptionnelles 365152
306Impôts sur les bénéfices 1 9622 637
310Bénéfice ou perte 10 98822 740
CodeLibellé du posteMontant année N
462AUGMENTATIONS Imm. corporelles – Matériel de transport 248
490Total Immobilisations (Valeur brute) 28 716
492Total Immobilisations (Augmentations) 248
494Total Immobilisations (Diminutions) 248
582Total Plus-values, Moins-values (Valeur résiduelle)205
584Total Plus-values, Moins-values (Prix de cession)12 000
596Total Immobilisations – Amortissement - Plus-values, Moins-values (Court terme)11 795
CodeLibellé du posteMontant année N
624DIMINUTIONS Provisions pour risques et charges2 091
684DIMINUTIONS Total Relevé des provisions2 091

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