CAFETERIA DU CHATEAU (fermée)

Entreprise

CAFETERIA DU CHATEAU
Etablissement fermé

Informations de l'établissement :
Date de création : 15/07/1987
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 34197386500015 / Siren : 341973865 / NIC : 00015
N° de TVA : FR 40 341973865
Effectif en 2021 : 3 à 5 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section I : HÉBERGEMENT ET RESTAURATION
Cette section comprend la mise à disposition de lieux d’hébergement pour des séjours de courte durée pour des visiteurs ou d’autres voyageurs ainsi que la fourniture de repas complets pour consommation immédiate. La quantité et le type de services supplémentaires proposés dans le cadre de cette section peuvent varier considérablement.
Cette section ne comprend pas la mise à disposition de lieux d’hébergement pour des séjours de longue durée à titre de résidence principale, classée dans les activités immobilières (cf. section L).
Cette section ne comprend pas non plus la préparation de repas et de boissons qui ne sont pas destinés à une consommation immédiate ou qui sont vendus par l’intermédiaire de canaux de distribution indépendants, c’est-à-dire par l’intermédiaire d’activités de commerce de gros ou de détail. La préparation de ces repas est com- prise dans la section C «Industrie manufacturière».
56 : Restauration
Cette division comprend les activités consistant à fournir des repas complets ou des boissons pour consomma- tion immédiate, qu’il s’agisse de restaurants traditionnels, de self-services ou d’établissements proposant des plats à emporter, établissements permanents ou temporaires, avec ou sans places assises. Le critère décisif d’appartenance à cette division est le fait que les plats soient destinés à une consommation immédiate et non le type d’établissement qui les propose. Cette division ne comprend pas :
- la production de repas qui ne sont pas destinés à être consommés immédiatement ou de denrées alimentaires préparées qui ne sont pas considérées comme constituant un repas (cf. 10 et 11)
- la vente de denrées alimentaires non produites par l’unité et qui ne sont pas considérées comme constituant un repas ou la vente de repas qui ne sont pas destinés à être consommés immédiatement (cf. section G)
56.1 : Restaurants et services de restauration mobile
56.10 : Restaurants et services de restauration mobile
Cette classe comprend l’activité consistant à proposer des repas aux clients, que ceux-ci soient servis à table ou qu’ils se servent dans des présentoirs et qu’ils consomment les repas préparés sur place, les emportent ou se les fassent livrer. Elle inclut la préparation et le service de repas destinés à la consommation immédiate, à partir de véhicules à moteur ou sur des chariots non motorisés. Cette classe ne comprend pas :
- l’exploitation sous concession d’installations de restauration (cf. 56.29B)
56.10A : Restauration traditionnelle
Cette sous-classe comprend :
- l’activité de restauration avec un service à la table

Cette sous-classe comprend aussi :
- les activités des bars et des restaurants avec service de salle installés à bord de moyens de transport, s’ils sont exploités par des unités distinctes Produits associés : 56.10.11, 56.10.12
Coordonnées de l'établissement :
CAFETERIA DU CHATEAU
Adresse :
Avenue FOCH
25250 L'ISLE-SUR-LE-DOUBS
Historique de l'établissement :
03/01/2023 : état administratif
Etat administratif : Fermé
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Restauration traditionnelle (NAFRev2 : 56.10A)
25/12/1997 : caractère employeur
Caractère employeur : Oui
25/12/1992 : activité principale
Activité principale : Restauration de type traditionnel (NAF1993 : 55.3A)
Informations de l'unité légale :
Date de création : 15/07/1987
Dénomination : CAFETERIA DU CHATEAU
Activité principale : Restauration traditionnelle (NAFRev2 : 56.10A)
Catégorie juridique : Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 3 à 5 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
Publications au Bodacc :
24/02/2023 : Radiation

Annonce N°18600
NOJO : 009001MYG136745
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT (90)
Radiation d'une personne morale

Numéro d'identification : RCS Belfort 341 973 865
Dénomination : CAFETERIA DU CHATEAU
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Montant du capital : 30489.80 EUR
25/12/2022 : Modifications générales

Annonce N°2353
NOJO : 009001MYG135767
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT (90)
Date de commencement d'activité : 15/07/1987
Descriptif : transmission universelle du patrimoine.

Numéro d'identification : RCS Belfort 341 973 865
Dénomination : CAFETERIA DU CHATEAU
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
13/11/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5039
NOJO : 9001MYG13461200
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT (90)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Belfort 341 973 865
Dénomination : CAFETERIA DU CHATEAU
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
04/08/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°12091
NOJO : 9001MYG12225900
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT (90)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Belfort 341 973 865
Dénomination : CAFETERIA DU CHATEAU
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
06/08/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2037
NOJO : 2501MYG22938800
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Besançon 341 973 865
Dénomination : CAFETERIA DU CHATEAU
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
01/08/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°774
NOJO : 2501MYG21811100
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Besançon 341 973 865
Dénomination : CAFETERIA DU CHATEAU
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
21/08/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4287
NOJO : 250120328900000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Besançon 341 973 865
Dénomination : CAFETERIA DU CHATEAU
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
21/10/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3100
NOJO : 250119477600000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016

Numéro d'identification : RCS Besançon 341 973 865
Dénomination : CAFETERIA DU CHATEAU
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
07/10/2016 : Modifications générales

Annonce N°768
NOJO : BXB16279000476G
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Besançon 341 973 865
Dénomination : CAFETERIA DU CHATEAU
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Administration :
Gérant non associé : DERRIEN Eric, Yves, François
12/09/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4878
NOJO : 250118107500000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015

Numéro d'identification : RCS Besançon 341 973 865
Dénomination : CAFETERIA DU CHATEAU
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
21/09/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1960
NOJO : 250116838200000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014

Numéro d'identification : RCS Besançon 341 973 865
Dénomination : CAFETERIA DU CHATEAU
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
24/07/2015 : Modifications générales

Annonce N°407
NOJO : BXB15198001186B
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Besançon 341 973 865
Dénomination : CAFETERIA DU CHATEAU
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Administration :
Gérant non associé : LOIGEROT Eric, Pierre
10/11/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2631
NOJO : 250115744500000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

Numéro d'identification : RCS Besançon 341 973 865
Dénomination : CAFETERIA DU CHATEAU
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
10/01/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3141
NOJO : 250114661500000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

Numéro d'identification : RCS Besançon 341 973 865
Dénomination : CAFETERIA DU CHATEAU
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
18/03/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2390
NOJO : BXC13063001406R
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

Numéro d'identification : RCS Besançon 341 973 865
Dénomination : CAFETERIA DU CHATEAU
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
27/01/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2770
NOJO : BXC12009003780E
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/01/2011

Numéro d'identification : RCS Besançon 341 973 865
Dénomination : CAFETERIA DU CHATEAU
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
29/11/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3188
NOJO : BXC10319001580D
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/01/2010

Numéro d'identification : RCS Besançon 341 973 865
Dénomination : CAFETERIA DU CHATEAU
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
avenue Foch
25250 L'Isle-sur-le-Doubs
26/08/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4935
NOJO : BXC082310033586
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/01/2009

Numéro d'identification : RCS Besançon 341 973 865
Dénomination : CAFETERIA DU CHATEAU
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
avenue Foch
25250 L'Isle-sur-le-Doubs
26/10/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2419
NOJO : BXC082940076813
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/01/2008

Numéro d'identification : RCS Besançon 341 973 865
Dénomination : CAFETERIA DU CHATEAU
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
avenue Foch
25250 L'Isle-sur-le-Doubs
22/03/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5251
NOJO : BXC08077003342R
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/01/2007

Numéro d'identification : RCS Besançon 341 973 865
Dénomination : CAFETERIA DU CHATEAU
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
avenue Foch
25250 L'Isle-sur-le-Doubs
Historique de l'unité légale :
03/01/2023 : état administratif
Etat administratif : Cessée
25/11/2022 : économie sociale et solidaire, caractère employeur
Economie sociale et solidaire : OuiCaractère employeur : Non
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Restauration traditionnelle (NAFRev2 : 56.10A)
25/12/1992 : activité principale
Activité principale : Restauration de type traditionnel (NAF1993 : 55.3A)
Représentants légaux :
22/12/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1987B90108
Type : Personne Physique

Nom : DERRIEN Eric, Yves, François
Né le 10/07/1971 à Houilles (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant non associé

Adresse :
25 Voye de L Isle
25250 Étrappe
FRANCE
04/08/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1987B90108
Type : Personne Physique

Nom : DERRIEN Eric, Yves, François
Né le 10/07/1971 à Houilles (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant non associé

Adresse :
25 Voye de L Isle
25250 Étrappe
FRANCE
04/08/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1987B90108
Type : Personne Physique

Nom : DERRIEN Eric, Yves, François
Né le 10/07/1971 à Houilles (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant non associé

Adresse :
25 Voye de L Isle
25250 Étrappe
FRANCE
19/09/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1987B00232
Type : Personne Physique

Nom : DERRIEN Eric, Yves, François
Né le 10/07/1971 à Houilles (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant non associé

Adresse :
Lieu dit Collonges
71250 Lournand
FRANCE
Dépôts des actes :
25/11/2022 : Acte
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1987B90108
Dépôt : N°3568 déposé le 22/12/2022
Etat : Déposé
Décision : Dissolution par suite de réunion de toutes les parts sociales en une seule main
31/08/2016 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1987B00232
Dépôt : N°3651 déposé le 19/09/2016
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de gérant(s)
30/06/2016 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1987B00232
Dépôt : N°3430 déposé le 30/08/2016
Etat : Déposé
Décision : Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social
20/05/2015 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1987B00232
Dépôt : N°2382 déposé le 18/06/2015
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de gérant(s)
05/09/2011 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1987B00232
Dépôt : N°3202 déposé le 07/10/2011
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social
30/10/1997 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1987B00232
Dépôt : N°943 déposé le 20/05/1999
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de gérant(s)
19/09/1997 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1987B00232
Dépôt : N°2434 déposé le 19/12/1997
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social
02/01/1997 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1987B00232
Dépôt : N°288 déposé le 12/02/1997
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de gérant(s)
18/08/1992 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1987B00232
Dépôt : N°2192 déposé le 19/11/1992
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social
02/07/1992 : Acte sous seing privé
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1987B00232
Dépôt : N°2128 déposé le 09/11/1992
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
02/07/1992 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1987B00232
Dépôt : N°2128 déposé le 09/11/1992
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
24/06/1992 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1987B00232
Dépôt : N°1557 déposé le 10/08/1992
Etat : Déposé
11/03/1992 : Ordonnance du président
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1987B00232
Dépôt : N°18 déposé le 19/03/1992
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes
01/12/1991 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1987B00232
Dépôt : N°636 déposé le 24/03/1992
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Changement de gérant
01/12/1991 : Acte sous seing privé
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1987B00232
Dépôt : N°636 déposé le 24/03/1992
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Changement de gérant
N.C             : Divers
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1987B00232
Dépôt : N°368 déposé le 16/02/1990
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1987B00232
Dépôt : N°1388 déposé le 01/08/1990
Etat : Déposé
N.C             : Déclaration de conformité
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1987B00232
Dépôt : N°636 déposé le 24/03/1992
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Changement de gérant
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1987B00232
Dépôt : N°636 déposé le 24/03/1992
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Changement de gérant
N.C             : Divers
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1987B00232
Dépôt : N°1557 déposé le 10/08/1992
Etat : Déposé
Décision : NON APPROBATION DES COMPTES ET DU BILAN 1990/1991, ET QUITUS N'A PAS ETE DONNEAU GERANT POUR SA GESTION AU COURS DE L'EXERCICE 1990/1991.
N.C             : Déclaration de conformité
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1987B00232
Dépôt : N°2192 déposé le 19/11/1992
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1987B00232
Dépôt : N°2192 déposé le 19/11/1992
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1987B00232
Dépôt : N°2434 déposé le 19/12/1997
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1987B00232
Dépôt : N°3202 déposé le 07/10/2011
Etat : Déposé
Etablissements :
22/12/2022 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1987B90108
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
Avenue Foch
25250 L'Isle-sur-le-Doubs
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 15/07/1987
Activité : La restauration sous toutes ses formes, l'hôtellerie, la réception, les séminaires, l'activité de traiteur, l'acquisition de tous locaux, la prise à bail de tous fonds et locaux... l'exploitation de jeux Automati Ques de toute conception.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
04/08/2021 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1987B90108
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
Avenue Foch
25250 L'Isle-sur-le-Doubs
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 15/07/1987
Activité : La restauration sous toutes ses formes, l'hôtellerie, la réception, les séminaires, l'activité de traiteur, l'acquisition de tous locaux, la prise à bail de tous fonds et locaux... l'exploitation de jeux Automati Ques de toute conception.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
04/08/2021 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1987B90108
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
Avenue Foch
25250 L'Isle-sur-le-Doubs
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 15/07/1987
Activité : La restauration sous toutes ses formes, l'hôtellerie, la réception, les séminaires, l'activité de traiteur, l'acquisition de tous locaux, la prise à bail de tous fonds et locaux... l'exploitation de jeux Automati Ques de toute conception.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
19/09/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1987B00232
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
avenue Foch
25250 L'Isle-sur-le-Doubs
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 15/07/1987
Activité : La restauration sous toutes ses formes, l'hôtellerie, la réception, les séminaires, l'activité de traiteur, l'acquisition de tous locaux, la prise à bail de tous fonds et locaux... L'exploitation de jeux Automati Ques de toute conception.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
22/12/2022 : Ajout
Greffe : Belfort (9001)
Numéro unique d’identification d’une observation : 15
Date d’ajout de l’observation : 22/12/2022
Texte de l'observation : Dissolution suite à réunion de toutes les parts sociales ou actions entre une seule main en vertu de l'article 1844-5 du code civil à compter du 25/11/2022. Dénomination de l'associé unique : LIBRE SERVICE LES MARRONNIERS, Belfort : 331047712. Journal d'annonces légales : La Terre de Chez Nous paru le 02/12/2022.
22/12/2022 : Ajout
Greffe : Belfort (9001)
Numéro unique d’identification d’une observation : 10
Date d’ajout de l’observation : 30/08/2016
Texte de l'observation : Décision de non dissolution de la société, après constat que ses capitaux propres sont devenus inférieurs à la moitié du capital social à compter du 30/06/2016
22/12/2022 : Ajout
Greffe : Belfort (9001)
Numéro unique d’identification d’une observation : 14
Date d’ajout de l’observation : 11/08/2021
Texte de l'observation : Précédemment inscrit(e) au Registre du commerce et des sociétés de Besançon, rattaché(e) au Registre du commerce et des sociétés de Belfort à compter du 1er mai 2021 en application du décret n° 2021-46 du 19 janvier 2021 modifiant le ressort des tribunaux judiciaires de Besançon et de Montbéliard.
04/08/2021 : Ajout
Greffe : Belfort (9001)
Numéro unique d’identification d’une observation : 14
Date d’ajout de l’observation : 11/08/2021
Texte de l'observation : Précédemment inscrit(e) au Registre du commerce et des sociétés de Besançon, rattaché(e) au Registre du commerce et des sociétés de Belfort à compter du 1er mai 2021 en application du décret n° 2021-46 du 19 janvier 2021 modifiant le ressort des tribunaux judiciaires de Besançon et de Montbéliard.
04/08/2021 : Ajout
Greffe : Belfort (9001)
Numéro unique d’identification d’une observation : 10
Date d’ajout de l’observation : 30/08/2016
Texte de l'observation : Décision de non dissolution de la société, après constat que ses capitaux propres sont devenus inférieurs à la moitié du capital social à compter du 30/06/2016
04/08/2021 : Ajout
Greffe : Belfort (9001)
Numéro unique d’identification d’une observation : 14
Date d’ajout de l’observation : 11/08/2021
Texte de l'observation : Précédemment inscrit(e) au Registre du commerce et des sociétés de Besançon, rattaché(e) au Registre du commerce et des sociétés de Belfort à compter du 1er mai 2021 en application du décret n° 2021-46 du 19 janvier 2021 modifiant le ressort des tribunaux judiciaires de Besançon et de Montbéliard.
04/08/2021 : Ajout
Greffe : Belfort (9001)
Numéro unique d’identification d’une observation : 10
Date d’ajout de l’observation : 30/08/2016
Texte de l'observation : Décision de non dissolution de la société, après constat que ses capitaux propres sont devenus inférieurs à la moitié du capital social à compter du 30/06/2016
19/09/2016 : Ajout
Greffe : Besançon (2501)
Numéro unique d’identification d’une observation : 22
Numéro unique d’observation : 5264
Date d’ajout de l’observation : 30/08/2016
Texte de l'observation : Décision de non dissolution de la société, après constat que ses capitaux propres sont devenus inférieurs à la moitié du capital social à compter du 30/06/2016
Personnes morales :
22/12/2022 : CAFETERIA DU CHATEAU
Greffe : Belfort (9001)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Activité principale : La restauration sous toutes ses formes, l'hôtellerie, la réception, les séminaires, l'activité de traiteur, l'acquisition de tous locaux, la prise à bail de tous fonds et locaux... L'exploitation de jeux Automati Ques de toute conception.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 11/08/1987

Type de capital : Fixe
Capital : 30489.8
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Oui
Durée de vie de la personne morale : 50 années
04/08/2021 : CAFETERIA DU CHATEAU
Greffe : Belfort (9001)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Activité principale : La restauration sous toutes ses formes, l'hôtellerie, la réception, les séminaires, l'activité de traiteur, l'acquisition de tous locaux, la prise à bail de tous fonds et locaux... L'exploitation de jeux Automati Ques de toute conception.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 11/08/1987

Type de capital : Fixe
Capital : 30489.8
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Oui
Durée de vie de la personne morale : 50 années
04/08/2021 : CAFETERIA DU CHATEAU
Greffe : Belfort (9001)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Activité principale : La restauration sous toutes ses formes, l'hôtellerie, la réception, les séminaires, l'activité de traiteur, l'acquisition de tous locaux, la prise à bail de tous fonds et locaux... L'exploitation de jeux Automati Ques de toute conception.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 11/08/1987

Type de capital : Fixe
Capital : 30489.8
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Oui
Durée de vie de la personne morale : 50 années
19/09/2016 : CAFETERIA DU CHATEAU
Greffe : Besançon (2501)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Activité principale : La restauration sous toutes ses formes, l'hôtellerie, la réception, les séminaires, l'activité de traiteur, l'acquisition de tous locaux, la prise à bail de tous fonds et locaux... L'exploitation de jeux Automati Ques de toute conception.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 11/08/1987

Type de capital : Fixe
Capital : 30489.8
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 50 années
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2021 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1987B90108
Dépôt : N°4716 déposé le 09/11/2022
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2020 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1987B90108
Dépôt : N°2857 déposé le 02/08/2021
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2020 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1987B90108
Dépôt : N°2857 déposé le 02/08/2021
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2020 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1987B90108
Dépôt : N°2857 déposé le 02/08/2021
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2019 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1987B90108
Dépôt : N°3553 déposé le 03/08/2020
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2019 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1987B90108
Dépôt : N°3553 déposé le 03/08/2020
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2019 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1987B90108
Dépôt : N°3553 déposé le 03/08/2020
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1987B90108
Dépôt : N°5492 déposé le 30/07/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1987B90108
Dépôt : N°5492 déposé le 30/07/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1987B90108
Dépôt : N°5492 déposé le 30/07/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1987B90108
Dépôt : N°2587 déposé le 02/08/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1987B90108
Dépôt : N°2587 déposé le 02/08/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1987B90108
Dépôt : N°2587 déposé le 02/08/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1987B90108
Dépôt : N°5138 déposé le 03/10/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1987B90108
Dépôt : N°5138 déposé le 03/10/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1987B90108
Dépôt : N°5138 déposé le 03/10/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1987B00232
Dépôt : N°4519 déposé le 24/08/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1987B90108
Dépôt : N°4519 déposé le 24/08/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1987B90108
Dépôt : N°4519 déposé le 24/08/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1987B90108
Dépôt : N°4519 déposé le 24/08/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1987B00232
Dépôt : N°5100 déposé le 10/09/2015
Durée de l'exercice : 1
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1987B90108
Dépôt : N°5100 déposé le 10/09/2015
Durée de l'exercice : 1
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1987B90108
Dépôt : N°5100 déposé le 10/09/2015
Durée de l'exercice : 1
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1987B90108
Dépôt : N°5100 déposé le 10/09/2015
Durée de l'exercice : 1
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1987B00232
Dépôt : N°5521 déposé le 20/10/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1987B90108
Dépôt : N°5521 déposé le 20/10/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1987B90108
Dépôt : N°5521 déposé le 20/10/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1987B90108
Dépôt : N°5521 déposé le 20/10/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1987B00232
Dépôt : N°5834 déposé le 19/11/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1987B90108
Dépôt : N°5834 déposé le 19/11/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1987B90108
Dépôt : N°5834 déposé le 19/11/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1987B90108
Dépôt : N°5834 déposé le 19/11/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1987B00232
Dépôt : N°704 déposé le 19/02/2013
Durée de l'exercice : 11
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1987B90108
Dépôt : N°704 déposé le 19/02/2013
Durée de l'exercice : 11
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1987B90108
Dépôt : N°704 déposé le 19/02/2013
Durée de l'exercice : 11
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1987B90108
Dépôt : N°704 déposé le 19/02/2013
Durée de l'exercice : 11
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/01/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1987B00232
Dépôt : N°6875 déposé le 16/12/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/01/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1987B90108
Dépôt : N°6875 déposé le 16/12/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/01/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1987B90108
Dépôt : N°6875 déposé le 16/12/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/01/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1987B90108
Dépôt : N°6875 déposé le 16/12/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/01/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1987B00232
Dépôt : N°5523 déposé le 25/10/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/01/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1987B90108
Dépôt : N°5523 déposé le 25/10/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/01/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1987B90108
Dépôt : N°5523 déposé le 25/10/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/01/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1987B90108
Dépôt : N°5523 déposé le 25/10/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/01/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1987B00232
Dépôt : N°3036 déposé le 20/07/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/01/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1987B90108
Dépôt : N°3036 déposé le 20/07/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/01/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1987B90108
Dépôt : N°3036 déposé le 20/07/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/01/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1987B90108
Dépôt : N°3036 déposé le 20/07/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/01/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1987B00232
Dépôt : N°3926 déposé le 22/09/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/01/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1987B90108
Dépôt : N°3926 déposé le 22/09/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/01/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1987B90108
Dépôt : N°3926 déposé le 22/09/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/01/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1987B90108
Dépôt : N°3926 déposé le 22/09/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/01/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1987B00232
Dépôt : N°5344 déposé le 29/11/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/01/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1987B90108
Dépôt : N°5344 déposé le 29/11/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/01/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1987B90108
Dépôt : N°5344 déposé le 29/11/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/01/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1987B90108
Dépôt : N°5344 déposé le 29/11/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/01/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1987B00232
Dépôt : N°120 déposé le 17/01/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/01/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1987B90108
Dépôt : N°120 déposé le 17/01/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/01/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1987B90108
Dépôt : N°120 déposé le 17/01/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/01/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1987B90108
Dépôt : N°120 déposé le 17/01/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/01/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1987B00232
Dépôt : N°4363 déposé le 24/10/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/01/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1987B90108
Dépôt : N°4363 déposé le 24/10/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/01/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1987B90108
Dépôt : N°4363 déposé le 24/10/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/01/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1987B90108
Dépôt : N°4363 déposé le 24/10/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/01/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1987B00232
Dépôt : N°1586 déposé le 07/06/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/01/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1987B90108
Dépôt : N°1586 déposé le 07/06/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/01/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1987B90108
Dépôt : N°1586 déposé le 07/06/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/01/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1987B90108
Dépôt : N°1586 déposé le 07/06/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/01/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1987B00232
Dépôt : N°4182 déposé le 26/11/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/01/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1987B90108
Dépôt : N°4182 déposé le 26/11/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/01/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1987B90108
Dépôt : N°4182 déposé le 26/11/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/01/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1987B90108
Dépôt : N°4182 déposé le 26/11/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/01/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1987B00232
Dépôt : N°3020 déposé le 14/10/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/01/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1987B90108
Dépôt : N°3020 déposé le 14/10/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/01/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1987B90108
Dépôt : N°3020 déposé le 14/10/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/01/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1987B90108
Dépôt : N°3020 déposé le 14/10/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/01/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1987B00232
Dépôt : N°3913 déposé le 11/12/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/01/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1987B90108
Dépôt : N°3913 déposé le 11/12/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/01/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1987B90108
Dépôt : N°3913 déposé le 11/12/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/01/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1987B90108
Dépôt : N°3913 déposé le 11/12/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/01/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1987B00232
Dépôt : N°3023 déposé le 06/10/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/01/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1987B90108
Dépôt : N°3023 déposé le 06/10/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/01/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1987B90108
Dépôt : N°3023 déposé le 06/10/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/01/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1987B90108
Dépôt : N°3023 déposé le 06/10/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/01/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1987B00232
Dépôt : N°3191 déposé le 21/10/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/01/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1987B90108
Dépôt : N°3191 déposé le 21/10/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/01/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1987B90108
Dépôt : N°3191 déposé le 21/10/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/01/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1987B90108
Dépôt : N°3191 déposé le 21/10/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/01/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1987B00232
Dépôt : N°970 déposé le 20/05/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/01/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1987B90108
Dépôt : N°970 déposé le 20/05/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/01/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1987B90108
Dépôt : N°970 déposé le 20/05/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/01/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1987B90108
Dépôt : N°970 déposé le 20/05/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1987B00232
Dépôt : N°217 déposé le 06/02/1997
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1987B90108
Dépôt : N°217 déposé le 06/02/1997
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1987B90108
Dépôt : N°217 déposé le 06/02/1997
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1987B90108
Dépôt : N°217 déposé le 06/02/1997
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1987B00232
Dépôt : N°409 déposé le 08/03/1996
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1987B90108
Dépôt : N°409 déposé le 08/03/1996
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1987B90108
Dépôt : N°409 déposé le 08/03/1996
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1987B90108
Dépôt : N°409 déposé le 08/03/1996
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1987B00232
Dépôt : N°790 déposé le 05/05/1995
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1987B90108
Dépôt : N°790 déposé le 05/05/1995
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1987B90108
Dépôt : N°790 déposé le 05/05/1995
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1987B90108
Dépôt : N°790 déposé le 05/05/1995
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1993 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1987B00232
Dépôt : N°2512 déposé le 05/10/1994
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1993 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1987B90108
Dépôt : N°2512 déposé le 05/10/1994
Durée de l'exercice : 8
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1993 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1987B90108
Dépôt : N°2512 déposé le 05/10/1994
Durée de l'exercice : 8
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1993 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1987B90108
Dépôt : N°2512 déposé le 05/10/1994
Durée de l'exercice : 8
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1992 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1987B00232
Dépôt : N°841 déposé le 01/06/1993
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1992 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1987B90108
Dépôt : N°841 déposé le 01/06/1993
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1992 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1987B90108
Dépôt : N°841 déposé le 01/06/1993
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1992 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 1987B90108
Dépôt : N°841 déposé le 01/06/1993
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2021 : Compte annuel complet
Greffe : BELFORT (9001)
Numéro de dépôt : 4716 du 09/11/2022
Numéro de gestion : 1987B90108
Code activité : 5610A : Restauration (NAFRev2 : 56)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
APConstructions40 74938 8111 938
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels80 26762 13918 128
ATAutres immobilisations corporelles1 6391 639
BHAutres immobilisations financières4 8784 878
BJTOTAL (I)127 534102 58924 945
BLMatières premières, approvisionnements3 6993 699
BTMarchandises1 0291 029
BXClients et comptes rattachés1 710351 675
BZAutres créances187 151187 151
CFDisponibilités88 42988 429
CHCharges constatées d’avance524524
CJTOTAL (II)282 54335282 508
COTOTAL GENERAL (0 à V)410 077102 624307 453
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel30 490
DHReport à nouveau-32 364
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)166 329
DLTOTAL (I)164 454
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)30
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés63 655
DYDettes fiscales et sociales77 544
EAAutres dettes1 770
ECTOTAL (IV)142 998
EETOTAL GENERAL (I à V)307 453
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an142 998
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.30
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises468 426468 426
FJChiffres d’affaires nets468 426468 426
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges15 067
FQAutres produits304
FRTotal des produits d’exploitation (I)483 797
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)195 634
FTVariation de stock (marchandises)-4 729
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements2 715
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)3 942
FWAutres achats et charges externes70 288
FXImpôts, taxes et versements assimilés9 766
FYSalaires et traitements188 382
FZCharges sociales45 316
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements5 927
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions35
GEAutres charges356
GFTotal des charges d’exploitation (II)517 632
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-33 836
GLAutres intérêts et produits assimilés420
GPTotal des produits financiers (V)420
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)420
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-33 416
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion2
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital260 000
HDTotal des produits exceptionnels (VII)260 002
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion3 138
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)3 138
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)256 865
HKImpôts sur les bénéfices (X)57 120
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)744 219
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)577 890
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)166 329
A1Renvois : Transfert de charges14 898
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles96 6625 927102 589
0NAMORTISSEMENTS Total Général96 6625 927102 589
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
6TSur comptes clients1683516835
7BTotal Provisions pour dépréciation1683516835
7CTOTAL GENERAL1683516835
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation35168
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières4 878
UXAutres créances clients1 710
UYPersonnel et comptes rattachés15
VBT. V. A.3 681
VCGroupe et associés179 049
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)4 406
VSCharges constatées d’avance524
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES194 264189 3854 878
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine3030
8BFournisseurs et comptes rattaché63 65563 655
8CPersonnel et comptes rattachés15 07915 079
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux15 10215 102
8EImpôts sur les bénéfices45 67245 672
VWT.V.A.1 6911 691
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)1 7701 770
VYTOTAL – ETAT DES DETTES142 998142 998
31/12/2020 : Compte annuel complet
Greffe : BELFORT (9001)
Numéro de dépôt : 2857 du 02/08/2021
Numéro de gestion : 1987B90108
Code activité : 5610A : Restauration (NAFRev2 : 56)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
APConstructions40 74938 8111 938
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels80 26762 13918 128
ATAutres immobilisations corporelles1 6391 639
BHAutres immobilisations financières4 8784 878
BJTOTAL (I)127 534102 58924 945
BLMatières premières, approvisionnements3 6993 699
BTMarchandises1 0291 029
BXClients et comptes rattachés1 710351 675
BZAutres créances187 151187 151
CFDisponibilités88 42988 429
CHCharges constatées d’avance524524
CJTOTAL (II)282 54335282 508
COTOTAL GENERAL (0 à V)410 077102 624307 453
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel30 490
DHReport à nouveau-32 364
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)166 329
DLTOTAL (I)164 454
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)30
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés63 655
DYDettes fiscales et sociales77 544
EAAutres dettes1 770
ECTOTAL (IV)142 998
EETOTAL GENERAL (I à V)307 453
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an142 998
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.30
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises468 426468 426
FJChiffres d’affaires nets468 426468 426
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges15 067
FQAutres produits304
FRTotal des produits d’exploitation (I)483 797
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)195 634
FTVariation de stock (marchandises)-4 729
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements2 715
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)3 942
FWAutres achats et charges externes70 288
FXImpôts, taxes et versements assimilés9 766
FYSalaires et traitements188 382
FZCharges sociales45 316
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements5 927
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions35
GEAutres charges356
GFTotal des charges d’exploitation (II)517 632
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-33 836
GLAutres intérêts et produits assimilés420
GPTotal des produits financiers (V)420
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)420
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-33 416
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion2
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital260 000
HDTotal des produits exceptionnels (VII)260 002
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion3 138
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)3 138
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)256 865
HKImpôts sur les bénéfices (X)57 120
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)744 219
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)577 890
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)166 329
A1Renvois : Transfert de charges14 898
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles96 6625 927102 589
0NAMORTISSEMENTS Total Général96 6625 927102 589
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
6TSur comptes clients1683516835
7BTotal Provisions pour dépréciation1683516835
7CTOTAL GENERAL1683516835
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation35168
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières4 878
UXAutres créances clients1 710
UYPersonnel et comptes rattachés15
VBT. V. A.3 681
VCGroupe et associés179 049
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)4 406
VSCharges constatées d’avance524
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES194 264189 3854 878
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine3030
8BFournisseurs et comptes rattaché63 65563 655
8CPersonnel et comptes rattachés15 07915 079
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux15 10215 102
8EImpôts sur les bénéfices45 67245 672
VWT.V.A.1 6911 691
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)1 7701 770
VYTOTAL – ETAT DES DETTES142 998142 998
31/12/2019 : Compte annuel complet
Greffe : BESANCON (2501)
Numéro de dépôt : 3553 du 03/08/2020
Numéro de gestion : 1987B00232
Code activité : 5610A : Restauration (NAFRev2 : 56)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
APConstructions40 74938 8111 938
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels80 26762 13918 128
ATAutres immobilisations corporelles1 6391 639
BHAutres immobilisations financières4 8784 878
BJTOTAL (I)127 534102 58924 945
BLMatières premières, approvisionnements3 6993 699
BTMarchandises1 0291 029
BXClients et comptes rattachés1 710351 675
BZAutres créances187 151187 151
CFDisponibilités88 42988 429
CHCharges constatées d’avance524524
CJTOTAL (II)282 54335282 508
COTOTAL GENERAL (0 à V)410 077102 624307 453
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel30 490
DHReport à nouveau-32 364
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)166 329
DLTOTAL (I)164 454
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)30
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés63 655
DYDettes fiscales et sociales77 544
EAAutres dettes1 770
ECTOTAL (IV)142 998
EETOTAL GENERAL (I à V)307 453
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an142 998
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.30
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises468 426468 426
FJChiffres d’affaires nets468 426468 426
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges15 067
FQAutres produits304
FRTotal des produits d’exploitation (I)483 797
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)195 634
FTVariation de stock (marchandises)-4 729
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements2 715
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)3 942
FWAutres achats et charges externes70 288
FXImpôts, taxes et versements assimilés9 766
FYSalaires et traitements188 382
FZCharges sociales45 316
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements5 927
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions35
GEAutres charges356
GFTotal des charges d’exploitation (II)517 632
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-33 836
GLAutres intérêts et produits assimilés420
GPTotal des produits financiers (V)420
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)420
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-33 416
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion2
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital260 000
HDTotal des produits exceptionnels (VII)260 002
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion3 138
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)3 138
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)256 865
HKImpôts sur les bénéfices (X)57 120
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)744 219
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)577 890
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)166 329
A1Renvois : Transfert de charges14 898
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles96 6625 927102 589
0NAMORTISSEMENTS Total Général96 6625 927102 589
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
6TSur comptes clients1683516835
7BTotal Provisions pour dépréciation1683516835
7CTOTAL GENERAL1683516835
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation35168
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières4 878
UXAutres créances clients1 710
UYPersonnel et comptes rattachés15
VBT. V. A.3 681
VCGroupe et associés179 049
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)4 406
VSCharges constatées d’avance524
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES194 264189 3854 878
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine3030
8BFournisseurs et comptes rattaché63 65563 655
8CPersonnel et comptes rattachés15 07915 079
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux15 10215 102
8EImpôts sur les bénéfices45 67245 672
VWT.V.A.1 6911 691
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)1 7701 770
VYTOTAL – ETAT DES DETTES142 998142 998
31/12/2018 : Compte annuel complet
Greffe : BESANCON (2501)
Numéro de dépôt : 5492 du 30/07/2019
Numéro de gestion : 1987B00232
Code activité : 5610A : Restauration (NAFRev2 : 56)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
APConstructions40 74938 8111 938
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels80 26762 13918 128
ATAutres immobilisations corporelles1 6391 639
BHAutres immobilisations financières4 8784 878
BJTOTAL (I)127 534102 58924 945
BLMatières premières, approvisionnements3 6993 699
BTMarchandises1 0291 029
BXClients et comptes rattachés1 710351 675
BZAutres créances187 151187 151
CFDisponibilités88 42988 429
CHCharges constatées d’avance524524
CJTOTAL (II)282 54335282 508
COTOTAL GENERAL (0 à V)410 077102 624307 453
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel30 490
DHReport à nouveau-32 364
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)166 329
DLTOTAL (I)164 454
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)30
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés63 655
DYDettes fiscales et sociales77 544
EAAutres dettes1 770
ECTOTAL (IV)142 998
EETOTAL GENERAL (I à V)307 453
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an142 998
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.30
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises468 426468 426
FJChiffres d’affaires nets468 426468 426
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges15 067
FQAutres produits304
FRTotal des produits d’exploitation (I)483 797
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)195 634
FTVariation de stock (marchandises)-4 729
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements2 715
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)3 942
FWAutres achats et charges externes70 288
FXImpôts, taxes et versements assimilés9 766
FYSalaires et traitements188 382
FZCharges sociales45 316
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements5 927
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions35
GEAutres charges356
GFTotal des charges d’exploitation (II)517 632
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-33 836
GLAutres intérêts et produits assimilés420
GPTotal des produits financiers (V)420
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)420
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-33 416
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion2
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital260 000
HDTotal des produits exceptionnels (VII)260 002
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion3 138
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)3 138
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)256 865
HKImpôts sur les bénéfices (X)57 120
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)744 219
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)577 890
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)166 329
A1Renvois : Transfert de charges14 898
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles96 6625 927102 589
0NAMORTISSEMENTS Total Général96 6625 927102 589
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
6TSur comptes clients1683516835
7BTotal Provisions pour dépréciation1683516835
7CTOTAL GENERAL1683516835
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation35168
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières4 878
UXAutres créances clients1 710
UYPersonnel et comptes rattachés15
VBT. V. A.3 681
VCGroupe et associés179 049
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)4 406
VSCharges constatées d’avance524
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES194 264189 3854 878
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine3030
8BFournisseurs et comptes rattaché63 65563 655
8CPersonnel et comptes rattachés15 07915 079
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux15 10215 102
8EImpôts sur les bénéfices45 67245 672
VWT.V.A.1 6911 691
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)1 7701 770
VYTOTAL – ETAT DES DETTES142 998142 998
31/12/2017 : Compte annuel complet
Greffe : BESANCON (2501)
Numéro de dépôt : 2587 du 02/08/2018
Numéro de gestion : 1987B00232
Code activité : 5610A : Restauration (NAFRev2 : 56)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
APConstructions40 74938 8111 938
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels80 26762 13918 128
ATAutres immobilisations corporelles1 6391 639
BHAutres immobilisations financières4 8784 878
BJTOTAL (I)127 534102 58924 945
BLMatières premières, approvisionnements3 6993 699
BTMarchandises1 0291 029
BXClients et comptes rattachés1 710351 675
BZAutres créances187 151187 151
CFDisponibilités88 42988 429
CHCharges constatées d’avance524524
CJTOTAL (II)282 54335282 508
COTOTAL GENERAL (0 à V)410 077102 624307 453
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel30 490
DHReport à nouveau-32 364
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)166 329
DLTOTAL (I)164 454
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)30
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés63 655
DYDettes fiscales et sociales77 544
EAAutres dettes1 770
ECTOTAL (IV)142 998
EETOTAL GENERAL (I à V)307 453
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an142 998
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.30
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises468 426468 426
FJChiffres d’affaires nets468 426468 426
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges15 067
FQAutres produits304
FRTotal des produits d’exploitation (I)483 797
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)195 634
FTVariation de stock (marchandises)-4 729
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements2 715
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)3 942
FWAutres achats et charges externes70 288
FXImpôts, taxes et versements assimilés9 766
FYSalaires et traitements188 382
FZCharges sociales45 316
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements5 927
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions35
GEAutres charges356
GFTotal des charges d’exploitation (II)517 632
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-33 836
GLAutres intérêts et produits assimilés420
GPTotal des produits financiers (V)420
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)420
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-33 416
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion2
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital260 000
HDTotal des produits exceptionnels (VII)260 002
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion3 138
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)3 138
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)256 865
HKImpôts sur les bénéfices (X)57 120
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)744 219
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)577 890
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)166 329
A1Renvois : Transfert de charges14 898
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles96 6625 927102 589
0NAMORTISSEMENTS Total Général96 6625 927102 589
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
6TSur comptes clients1683516835
7BTotal Provisions pour dépréciation1683516835
7CTOTAL GENERAL1683516835
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation35168
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières4 878
UXAutres créances clients1 710
UYPersonnel et comptes rattachés15
VBT. V. A.3 681
VCGroupe et associés179 049
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)4 406
VSCharges constatées d’avance524
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES194 264189 3854 878
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine3030
8BFournisseurs et comptes rattaché63 65563 655
8CPersonnel et comptes rattachés15 07915 079
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux15 10215 102
8EImpôts sur les bénéfices45 67245 672
VWT.V.A.1 6911 691
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)1 7701 770
VYTOTAL – ETAT DES DETTES142 998142 998
31/12/2016 : Compte annuel complet
Greffe : BESANCON (2501)
Numéro de dépôt : 5138 du 03/10/2017
Numéro de gestion : 1987B00232
Code activité : 5610A : Restauration (NAFRev2 : 56)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
APConstructions40 74938 8111 938
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels80 26762 13918 128
ATAutres immobilisations corporelles1 6391 639
BHAutres immobilisations financières4 8784 878
BJTOTAL (I)127 534102 58924 945
BLMatières premières, approvisionnements3 6993 699
BTMarchandises1 0291 029
BXClients et comptes rattachés1 710351 675
BZAutres créances187 151187 151
CFDisponibilités88 42988 429
CHCharges constatées d’avance524524
CJTOTAL (II)282 54335282 508
COTOTAL GENERAL (0 à V)410 077102 624307 453
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel30 490
DHReport à nouveau-32 364
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)166 329
DLTOTAL (I)164 454
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)30
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés63 655
DYDettes fiscales et sociales77 544
EAAutres dettes1 770
ECTOTAL (IV)142 998
EETOTAL GENERAL (I à V)307 453
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an142 998
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.30
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises468 426468 426
FJChiffres d’affaires nets468 426468 426
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges15 067
FQAutres produits304
FRTotal des produits d’exploitation (I)483 797
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)195 634
FTVariation de stock (marchandises)-4 729
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements2 715
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)3 942
FWAutres achats et charges externes70 288
FXImpôts, taxes et versements assimilés9 766
FYSalaires et traitements188 382
FZCharges sociales45 316
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements5 927
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions35
GEAutres charges356
GFTotal des charges d’exploitation (II)517 632
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-33 836
GLAutres intérêts et produits assimilés420
GPTotal des produits financiers (V)420
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)420
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-33 416
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion2
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital260 000
HDTotal des produits exceptionnels (VII)260 002
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion3 138
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)3 138
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)256 865
HKImpôts sur les bénéfices (X)57 120
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)744 219
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)577 890
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)166 329
A1Renvois : Transfert de charges14 898
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles96 6625 927102 589
0NAMORTISSEMENTS Total Général96 6625 927102 589
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
6TSur comptes clients1683516835
7BTotal Provisions pour dépréciation1683516835
7CTOTAL GENERAL1683516835
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation35168
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières4 878
UXAutres créances clients1 710
UYPersonnel et comptes rattachés15
VBT. V. A.3 681
VCGroupe et associés179 049
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)4 406
VSCharges constatées d’avance524
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES194 264189 3854 878
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine3030
8BFournisseurs et comptes rattaché63 65563 655
8CPersonnel et comptes rattachés15 07915 079
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux15 10215 102
8EImpôts sur les bénéfices45 67245 672
VWT.V.A.1 6911 691
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)1 7701 770
VYTOTAL – ETAT DES DETTES142 998142 998

Vous êtes responsable de cette entreprise ?

Vous pouvez améliorer la visibilité de votre entreprise sur internet en cliquant ici