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de Carcassonne

CAFES LE BONIFIEUR

Entreprise
Informations de l'établissement :
Date de création : 30/06/2005
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 37926939200021 / Siren : 379269392 / NIC : 00021
N° de TVA : FR 31 379269392
Effectif en 2021 : 10 à 19 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section C : INDUSTRIE MANUFACTURIÈRE
Cette section comprend la transformation physique ou chimique de matériaux, substances ou composants en nouveaux produits. Les matériaux, substances ou composants transformés sont des matières premières produi- tes par l’agriculture, la sylviculture, la pêche ou les industries extractives, des matières premières secondaires is- sues de la récupération des déchets ainsi que des produits issus d’autres activités manufacturières. L’altération substantielle, la rénovation et la reconstruction de biens sont généralement considérées comme activités manufacturières.
Les unités manufacturières peuvent :
- transformer leurs propres matériaux
- sous-traiter une partie de la transformation de leurs propres matériaux
- sous-traiter la totalité de la transformation des matériaux, à condition qu’elles en soient
propriétaires
- effectuer les opérations de transformation sous-traitées évoquées ci-dessus.
Le produit résultant d’une opération de transformation peut être fini, c’est-à-dire qu’il est prêt à être utilisé ou consom- mé ou il peut être semi-fini, c’est-à-dire qu’il entre dans la composition d’une autre fabrication. Par exemple, le produit du raffinage de l’alumine est la matière de base utilisée dans la production primaire d’aluminium ; l’aluminium primaire est la matière de base pour la fabrication du fil d’aluminium et le fil d’aluminium est la matière de base utilisée pour la fabrication de produits manufacturés à partir de ce fil.
La fabrication de composants spécialisés et de pièces, accessoires et fixations de machines et équipements relève, en règle générale, de la même classe que la fabrication des machines et équipements auxquels les pièces et acces- soires sont destinés. La fabrication de composants et pièces non spécialisés de machines et équipements, tels que moteurs, pistons, générateurs, assemblages électriques, valves, engrenages, roulements, relève de la classe d’activi- té manufacturière appropriée, sans tenir compte des machines et équipements auxquels ces éléments pourraient être intégrés. Toutefois, la fabrication de composants spécialisés et d’accessoires par moulage ou extrusion de matières plastiques est comprise dans le groupe 22.2.
L’assemblage des composants de produits manufacturés est considéré comme une activité manufacturière. Celle-ci comprend l’assemblage des produits manufacturés à partir de composants fabriqués par l’unité qui l’exécute ou de composants achetés ou fournis.
La récupération des déchets, c’est-à-dire la transformation de déchets en matières premières secondaires est classée en section E «Production et distribution d’eau ; assainissement, gestion des déchets et dépollution» dans le groupe 38.3 car l’objectif premier de ces activités est le traitement des déchets. Toutefois, la fabrication de nouveaux produits finals, par opposition aux matières premières secondaires, relève de la section C «Industrie manufacturière», même si ces pro- cédés utilisent des déchets comme matière de base. À titre d’exemple, la production d’argent à partir de déchets de films est considérée comme une opération de transformation.
L’entretien et la réparation spécialisés de machines et équipements industriels, commerciaux et similaires sont, en géné- ral, classés en section C, dans la division 33. Toutefois, la réparation d’ordinateurs et de biens personnels et domesti- ques relève de la section S «Autres activités de service», en division 95, tandis que la réparation de véhicules automobiles relève de la section G «Commerce ; réparation d’automobiles et de motocycles», en division 45. Exécutée en tant qu’activité spécialisée, l’installation de machines et d’équipements est classée en section C, en 33.20.
Remarque : Les limites entre le secteur manufacturier et les autres secteurs peuvent parfois être floues. De ma- nière générale, l’activité manufacturière consiste en la transformation de matériaux en nouveaux produits. Ce- pendant, la définition de ce qui constitue un nouveau produit peut être assez subjective. D’autre part, les activités partielles sous-traitées d’un processus de production industriel sont également considérées comme des activités manufacturières.
Pour clarifier, les activités suivantes sont considérées comme activités manufacturières dans la NAF :
- la transformation de poissons frais (écaillage des huîtres, découpe de filets de poisson) qui n’est
pas effectuée à bord des bateaux de pêche (cf. 10.20Z)
- la pasteurisation et la mise en bouteille du lait (cf. 10.51A)
- le travail du cuir (cf. 15.11Z)
- la conservation du bois (cf. 16.10)
- l’imprimerie et les activités connexes (cf. 18.1)
- le rechapage de pneus (cf. 22.11Z)
- la production de béton prêt à l’emploi (cf. 23.63Z)
- le traitement électrolytique, le placage et le traitement à chaud de métaux (cf. 25.61Z)
- la reconstruction ou le réusinage de machines (par exemple les moteurs d’automobile, cf. 29.10Z).
Inversement, il existe des activités qui, même si elles comportent des processus de transformation, sont classées dans une autre section de la NACE et ne sont donc pas considérées comme manufacturières. Par exemple :
- l’exploitation forestière, classée dans la section A «Agriculture, sylviculture et pêche»
- les activités visant à l’amélioration des produits agricoles pour les marchés primaires, classée dans
la section A
- les activités de préparation de produits alimentaires destinés à la consommation immédiate, sur
place ou à emporter, classées dans la section I «Hébergement et restauration», en division 56
- l’enrichissement de minerais et autres matières minérales, classé dans la section B «Industries
extractives»
- la construction de structures et les opérations de fabrication effectuées sur le site de construction,
classées dans la section F «Construction»
- les activités de fractionnement et de redistribution en lots plus petits, y compris le conditionnement,
le reconditionnement ou l’embouteillage de produits tels que les alcools ou les produits chimiques, le tri de résidus, lorsque ces activités sont associées à la vente du produit ; le mélange de peintures sur commande du client et la découpe de métaux sur commande du client ; toute activité réalisée pour compte propre ne résultant pas en un produit différent, classée dans la section G.
10 : Industries alimentaires
Cette division comprend la transformation des produits de la culture, de la sylviculture et de la pêche en aliments pour l’homme ou l’animal et comprend également la production de divers produits intermédiaires non directement alimentaires. Cette activité génère fréquemment des produits associés de valeur diverse (par exemple peaux pour l’activité d’abattage ou tourteaux pour la production d’huile). La division est organisée en sous filières : viandes, poissons, fruits et légumes, corps gras, produits laitiers, meu- nerie et travail du grain, aliments pour animaux et autres filières alimentaires. La production est le plus souvent ef- fectuée pour compte propre mais peut aussi l’être pour compte de tiers, notamment l’abattage à façon. Cette division ne comprend pas la préparation de plats pour consommation immédiate, comme dans les restau- rants. Certaines activités sont considérées comme manufacturières (par exemple les boulangers, pâtissiers, charcu- tiers, etc. qui vendent leur propre production), même s’il y a vente au détail dans le propre magasin du producteur. Cependant, lorsque le traitement est minimal et n’aboutit pas à une réelle transformation (boucherie, poisson- nerie) le classement s’effectue en section G «Commerce ; réparation d’automobiles et de motocycles». Les activités de préparation de produits alimentaires destinés à la consommation sur place sont classées dans la division 56. La production d’aliments pour animaux à partir de co-produits ou sous-produits (y compris d’abattoir) est classée en 10.9, tandis que la transformation des déchets d’aliments et de boissons en matières premières secondaires est classée en 38.3 et l’élimination de déchets d’aliments et de boissons en 38.21.
10.8 : Fabrication d'autres produits alimentaires
10.83 : Transformation du thé et du café
10.83Z : Transformation du thé et du café
Cette sous-classe comprend :
- la torréfaction et la décaféination du café
- la production de café en grain, moulu, soluble, concentré, etc.
- la fabrication de chicorée en grain, moulue, soluble et liquide et d’autres succédanés du café
- la fabrication d’extraits et concentrés de café
- le mélange et le conditionnement du thé et du maté, y compris en sachets
- la fabrication d’extraits et de préparations à base de thé et de maté

Cette sous-classe comprend aussi :
- la fabrication de tisanes à base de plantes (menthe, verveine, camomille, etc.)

Cette sous-classe ne comprend pas :
- la production d’inuline (cf. 10.62Z)
- la production de spiritueux, de bières, de vins et de boissons rafraîchissantes (cf. 11)
- la préparation de produits botaniques à usage pharmaceutique (cf. 21.10Z) Produits associés : 10.83.11, 10.83.12, 10.83.13, 10.83.14, 10.83.15, 10.83.99
Coordonnées de l'établissement :
CAFES LE BONIFIEUR
Adresse :
4 Rue JEAN PRUDET
40990 SAINT-PAUL-LES-DAX
Historique de l'établissement :
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Transformation du thé et du café (NAFRev2 : 10.83Z)
Liens de succession de l'établissement :
30/06/2005 : Succession
Prédécesseur : CAFES LE BONIFIEUR
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 27/07/1990
Dénomination : CAFES LE BONIFIEUR
Activité principale : Transformation du thé et du café (NAFRev2 : 10.83Z)
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 10 à 19 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Marques françaises :
03/11/2015 : TORREFACTEUR DU SUD-OUEST
N° national/d'enregistrement : 4222836
Date de dépôt : 03/11/2015
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 03/11/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café.

Déposant 1 : CAFES LE BONIFIEUR, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 379269392
Adresse :
4, rue Jean Prudet
40990 ST PAUL LES DAX
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-48
Date du BOPI : 27/11/2015

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-08
Date du BOPI : 26/02/2016

03/11/2015 : CAFES LE BONIFIEUR DEPUIS 1924
N° national/d'enregistrement : 4222845
Date de dépôt : 03/11/2015
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 03/11/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café.

Déposant 1 : CAFES LE BONIFIEUR, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 379269392
Adresse :
4, rue Jean Prudet
40990 ST PAUL LES DAX
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-48
Date du BOPI : 27/11/2015

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-08
Date du BOPI : 26/02/2016

02/02/2012 : SUPERIEUR AU MEILLEUR
N° national/d'enregistrement : 3894017
Date de dépôt : 02/02/2012
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LYON
Statut : Demande totalement rejetée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé.

Déposant 1 : CAFES LE BONIFIEUR, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 379269392
Adresse :
4, rue Jean Prudet
40990 ST PAUL LES DAX
FR

Mandataire 1 : CAFES LE BONIFIEUR
Adresse :
4, rue Jean Prudet
40990 ST PAUL LES DAX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rejet total
Référence associée à l'événement : 720333
Date de demande : 29/03/2018
N° de BOPI : 2018-17
Date du BOPI : 27/04/2018

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-08
Date du BOPI : 24/02/2012

02/07/1998 : LE BONIFIEUR 1924
N° national/d'enregistrement : 98740760
Date de dépôt : 02/07/1998
Lieu de dépôt : LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 02/07/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café ; succédanés du café ; thé ; chicorée succédané du café, cacao, chocolat ; boissons à base de café, de thé, de chicorée, de cacao et de chocolat.

Déposant 1 : CAFES LE BONIFIEUR, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 379269392
Adresse :
4 rue Jean Prudet
40990 ST PAUL LES DAX
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. LOBELSON William
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 449844
Date de demande : 07/03/2007

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 482614
Date de demande : 13/10/2008

Bénéficiare 1 : CAFES LE BONIFIEUR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 733908
Date de demande : 19/09/2018
N° de BOPI : 2018-42
Date du BOPI : 19/10/2018

Bénéficiare 1 : CAFES LE BONIFIEUR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1998-33
Date du BOPI : 14/08/1998

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1998-51

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2007-14

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2374442
Date de demande : 30/05/2008
N° de BOPI : 2008-40

Evènement 8 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2008-46

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2683546
Date de demande : 06/06/2018
N° de BOPI : 2018-40
Date du BOPI : 05/10/2018

02/07/1998 : LE BONIFIEUR 1924
N° national/d'enregistrement : 98740760
Date de dépôt : 02/07/1998
Lieu de dépôt : LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 02/07/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café ; succédanés du café ; thé ; chicorée succédané du café, cacao, chocolat ; boissons à base de café, de thé, de chicorée, de cacao et de chocolat.

Déposant 1 : CAFES LE BONIFIEUR, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 379269392
Adresse :
4 rue Jean Prudet
40990 ST PAUL LES DAX
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. LOBELSON William
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 449844
Date de demande : 07/03/2007

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 482614
Date de demande : 13/10/2008

Bénéficiare 1 : CAFES LE BONIFIEUR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1998-33
Date du BOPI : 14/08/1998

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1998-51

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2007-14

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2374442
Date de demande : 30/05/2008
N° de BOPI : 2008-40

Evènement 7 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2008-46

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2683546
Date de demande : 06/06/2018
N° de BOPI : 2018-40
Date du BOPI : 05/10/2018

19/06/1998 : BONICOREE
N° national/d'enregistrement : 98738688
Date de dépôt : 19/06/1998
Lieu de dépôt : LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 19/06/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café ; succédanés du café ; thé ; chicorée succédané du café ; cacao ; chocolat ; boissons à base de café, de thé, de chicorée, de cacao et de chocolat.

Déposant 1 : CAFES LE BONIFIEUR, Sociéé par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 379269392
Adresse :
4 rue Jean Prudet
40990 ST PAUL LES DAX
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. LOBELSON William
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 449844
Date de demande : 07/03/2007

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 482614
Date de demande : 13/10/2008

Bénéficiare 1 : CAFES LE BONIFIEUR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 733908
Date de demande : 19/09/2018
N° de BOPI : 2018-42
Date du BOPI : 19/10/2018

Bénéficiare 1 : CAFES LE BONIFIEUR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1998-31
Date du BOPI : 31/07/1998

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1998-49

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2007-14

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2374445
Date de demande : 30/05/2008
N° de BOPI : 2008-40

Evènement 8 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2008-46

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2683541
Date de demande : 06/06/2018
N° de BOPI : 2018-40
Date du BOPI : 05/10/2018

19/06/1998 : BONICOREE
N° national/d'enregistrement : 98738688
Date de dépôt : 19/06/1998
Lieu de dépôt : LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 19/06/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café ; succédanés du café ; thé ; chicorée succédané du café ; cacao ; chocolat ; boissons à base de café, de thé, de chicorée, de cacao et de chocolat.

Déposant 1 : CAFES LE BONIFIEUR, Sociéé par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 379269392
Adresse :
4 rue Jean Prudet
40990 ST PAUL LES DAX
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. LOBELSON William
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 449844
Date de demande : 07/03/2007

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 482614
Date de demande : 13/10/2008

Bénéficiare 1 : CAFES LE BONIFIEUR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1998-31
Date du BOPI : 31/07/1998

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1998-49

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2007-14

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2374445
Date de demande : 30/05/2008
N° de BOPI : 2008-40

Evènement 7 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2008-46

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2683541
Date de demande : 06/06/2018
N° de BOPI : 2018-40
Date du BOPI : 05/10/2018

17/06/1998 : le Bonifieur Mon Regal. Melange équilibré et chaleureux
N° national/d'enregistrement : 98738439
Date de dépôt : 17/06/1998
Lieu de dépôt : LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 17/06/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, chocolat ; boissons à base de café, de thé, de cacao et de chocolat.

Déposant 1 : CAFES LE BONIFIEUR, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 379269392
Adresse :
4 rue Jean Prudet
40990 ST PAUL LES DAX
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. LOBELSON William
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 449844
Date de demande : 07/03/2007

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 482614
Date de demande : 13/10/2008

Bénéficiare 1 : CAFES LE BONIFIEUR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 733908
Date de demande : 19/09/2018
N° de BOPI : 2018-42
Date du BOPI : 19/10/2018

Bénéficiare 1 : CAFES LE BONIFIEUR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1998-31
Date du BOPI : 31/07/1998

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1998-49

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2007-14

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2374447
Date de demande : 30/05/2008
N° de BOPI : 2008-40

Evènement 8 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2008-46

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2683533
Date de demande : 06/06/2018
N° de BOPI : 2018-41
Date du BOPI : 12/10/2018

17/06/1998 : LE BONIFIEUR
N° national/d'enregistrement : 98738440
Date de dépôt : 17/06/1998
Lieu de dépôt : LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 17/06/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café ; succédanés du café ; thé ; chicorée succédané du café ; cacao ; chocolat ; boissons à base de café, de thé, de chicorée, de cacao et de chocolat.

Déposant 1 : CAFES LE BONIFIEUR, Sociéé par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 379269392
Adresse :
4 rue Jean Prudet
40990 ST PAUL LES DAX
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. LOBELSON William
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 449844
Date de demande : 07/03/2007

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 482614
Date de demande : 13/10/2008

Bénéficiare 1 : CAFES LE BONIFIEUR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 733908
Date de demande : 19/09/2018
N° de BOPI : 2018-42
Date du BOPI : 19/10/2018

Bénéficiare 1 : CAFES LE BONIFIEUR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1998-31
Date du BOPI : 31/07/1998

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1998-49

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2007-14

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2374446
Date de demande : 30/05/2008
N° de BOPI : 2008-40

Evènement 8 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2008-46

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2683539
Date de demande : 06/06/2018
N° de BOPI : 2018-40
Date du BOPI : 05/10/2018

17/06/1998 : le Bonifieur Rajal Nectar Pur Arabica
N° national/d'enregistrement : 98738441
Date de dépôt : 17/06/1998
Lieu de dépôt : LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 17/06/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, chocolat ; boissons à base de café, de thé, de cacao et de chocolat.

Déposant 1 : CAFES LE BONIFIEUR, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 379269392
Adresse :
4 rue Jean Prudet
40990 ST PAUL LES DAX
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. LOBELSON William
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 449844
Date de demande : 07/03/2007

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 482614
Date de demande : 13/10/2008

Bénéficiare 1 : CAFES LE BONIFIEUR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 733908
Date de demande : 19/09/2018
N° de BOPI : 2018-42
Date du BOPI : 19/10/2018

Bénéficiare 1 : CAFES LE BONIFIEUR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1998-31
Date du BOPI : 31/07/1998

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1998-49

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2007-14

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2374448
Date de demande : 30/05/2008
N° de BOPI : 2008-40

Evènement 8 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2008-46

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2683530
Date de demande : 06/06/2018
N° de BOPI : 2018-41
Date du BOPI : 12/10/2018

17/06/1998 : LE BONIFIEUR
N° national/d'enregistrement : 98738440
Date de dépôt : 17/06/1998
Lieu de dépôt : LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 17/06/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café ; succédanés du café ; thé ; chicorée succédané du café ; cacao ; chocolat ; boissons à base de café, de thé, de chicorée, de cacao et de chocolat.

Déposant 1 : CAFES LE BONIFIEUR, Sociéé par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 379269392
Adresse :
4 rue Jean Prudet
40990 ST PAUL LES DAX
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. LOBELSON William
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 449844
Date de demande : 07/03/2007

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 482614
Date de demande : 13/10/2008

Bénéficiare 1 : CAFES LE BONIFIEUR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1998-31
Date du BOPI : 31/07/1998

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1998-49

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2007-14

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2374446
Date de demande : 30/05/2008
N° de BOPI : 2008-40

Evènement 7 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2008-46

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2683539
Date de demande : 06/06/2018
N° de BOPI : 2018-40
Date du BOPI : 05/10/2018

17/06/1998 : le Bonifieur Mon Regal. Melange équilibré et chaleureux
N° national/d'enregistrement : 98738439
Date de dépôt : 17/06/1998
Lieu de dépôt : LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 17/06/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, chocolat ; boissons à base de café, de thé, de cacao et de chocolat.

Déposant 1 : CAFES LE BONIFIEUR, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 379269392
Adresse :
4 rue Jean Prudet
40990 ST PAUL LES DAX
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. LOBELSON William
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 449844
Date de demande : 07/03/2007

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 482614
Date de demande : 13/10/2008

Bénéficiare 1 : CAFES LE BONIFIEUR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1998-31
Date du BOPI : 31/07/1998

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1998-49

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2007-14

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2374447
Date de demande : 30/05/2008
N° de BOPI : 2008-40

Evènement 7 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2008-46

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2683533
Date de demande : 06/06/2018
N° de BOPI : 2018-41
Date du BOPI : 12/10/2018

17/06/1998 : le Bonifieur Rajal Nectar Pur Arabica
N° national/d'enregistrement : 98738441
Date de dépôt : 17/06/1998
Lieu de dépôt : LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 17/06/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, chocolat ; boissons à base de café, de thé, de cacao et de chocolat.

Déposant 1 : CAFES LE BONIFIEUR, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 379269392
Adresse :
4 rue Jean Prudet
40990 ST PAUL LES DAX
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. LOBELSON William
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 449844
Date de demande : 07/03/2007

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 482614
Date de demande : 13/10/2008

Bénéficiare 1 : CAFES LE BONIFIEUR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1998-31
Date du BOPI : 31/07/1998

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1998-49

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2007-14

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2374448
Date de demande : 30/05/2008
N° de BOPI : 2008-40

Evènement 7 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2008-46

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2683530
Date de demande : 06/06/2018
N° de BOPI : 2018-41
Date du BOPI : 12/10/2018

11/12/1997 : CAFE LE BONIFIEUR
N° national/d'enregistrement : 97709894
Date de dépôt : 11/12/1997
Lieu de dépôt : DAX
Date d'expiration : 11/12/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : - cafés.

Déposant 1 : CAFES LE BONIFIEUR, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 379269392
Adresse :
4, rue Jean Prudet
40990 ST PAUL LES DAX
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. LOBELSON William
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 449844
Date de demande : 07/03/2007
N° de BOPI : 2007-14

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1998-05
Date du BOPI : 30/01/1998

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1998-40

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2357535
Date de demande : 06/12/2007
N° de BOPI : 2008-10

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2657119
Date de demande : 14/08/2017
N° de BOPI : 2018-02
Date du BOPI : 12/01/2018

24/12/1996 : RAYMOND JACQUEMAIN MAITRE TORREFACTEUR DEPUIS 1924 COSTA RICA CATAGO
N° national/d'enregistrement : 96657838
Date de dépôt : 24/12/1996
Lieu de dépôt : DAX
Date d'expiration : 24/12/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : - Café moulu - Papier kraft
  • N° de la classe : 16
  • N° de la classe : 30

Déposant 1 : CAFES LE BONIFIEUR, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 379269392
Adresse :
4, rue Jean Prudet
40990 ST PAUL LES DAX
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. LOBELSON William
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 449844
Date de demande : 07/03/2007
N° de BOPI : 2007-14

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1997-06
Date du BOPI : 07/02/1997

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1997-24

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2329572
Date de demande : 18/12/2006
N° de BOPI : 2007-51

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2633297
Date de demande : 28/11/2016
N° de BOPI : 2017-20
Date du BOPI : 19/05/2017

24/12/1996 : RAYMOND JACQUEMAIN MAITRE TORREFACTEUR DEPUIS 1924 MEXIQUE TIJUANA
N° national/d'enregistrement : 96657839
Date de dépôt : 24/12/1996
Lieu de dépôt : DAX
Date d'expiration : 24/12/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : - Café moulu - Papier kraft
  • N° de la classe : 16
  • N° de la classe : 30

Déposant 1 : CAFES LE BONIFIEUR, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 379269392
Adresse :
4, rue Jean Prudet
40990 ST PAUL LES DAX
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. LOBELSON William
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 449844
Date de demande : 07/03/2007
N° de BOPI : 2007-14

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1997-06
Date du BOPI : 07/02/1997

Evènement 3 :
Type d'évènement : Errata
N° de BOPI : 1997-13

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1997-24

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2329573
Date de demande : 18/12/2006
N° de BOPI : 2007-50

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2633289
Date de demande : 28/11/2016
N° de BOPI : 2017-20
Date du BOPI : 19/05/2017

24/12/1996 : RAYMOND JACQUEMIAN MAITRE TORREFACTEUR DEPUIS 1924 GUATEMALA GUARANKA
N° national/d'enregistrement : 96657840
Date de dépôt : 24/12/1996
Lieu de dépôt : DAX
Date d'expiration : 24/12/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : - Café moulu - Papier kraft
  • N° de la classe : 16
  • N° de la classe : 30

Déposant 1 : CAFES LE BONIFIEUR, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 379269392
Adresse :
4, rue Jean Prudet
40990 ST PAUL LES DAX
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. LOBELSON William
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 449844
Date de demande : 07/03/2007
N° de BOPI : 2007-14

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1997-06
Date du BOPI : 07/02/1997

Evènement 3 :
Type d'évènement : Errata
N° de BOPI : 1997-13

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1997-24

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2329574
Date de demande : 18/12/2006
N° de BOPI : 2007-50

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2633291
Date de demande : 28/11/2016
N° de BOPI : 2017-20
Date du BOPI : 19/05/2017

24/12/1996 : RAYMOND JACQUEMAIN MAITRE TORREFACTEUR DEPUIS 1924 BRESIL CARIBA
N° national/d'enregistrement : 96657841
Date de dépôt : 24/12/1996
Lieu de dépôt : DAX
Date d'expiration : 24/12/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : - Café moulu - Papier kraft
  • N° de la classe : 16
  • N° de la classe : 30

Déposant 1 : CAFES LE BONIFIEUR, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 379269392
Adresse :
4, rue Jean Prudet
40990 ST PAUL LES DAX
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. LOBELSON William
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 449844
Date de demande : 07/03/2007
N° de BOPI : 2007-14

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1997-06
Date du BOPI : 07/02/1997

Evènement 3 :
Type d'évènement : Errata
N° de BOPI : 1997-13

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1997-24

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2329575
Date de demande : 18/12/2006
N° de BOPI : 2007-50

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2633287
Date de demande : 28/11/2016
N° de BOPI : 2017-20
Date du BOPI : 19/05/2017

02/03/1992 : FIN BOUQUET
N° national/d'enregistrement : 92409828
Date de dépôt : 02/03/1992
Lieu de dépôt : DAX
Date d'expiration : 02/03/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Cafés

Déposant 1 : CAFES LE BONIFIEUR, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 379269392
Adresse :
4, rue Jean Prudet
40990 ST PAUL LES DAX
FR

Mandataire 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, M. LOBELSON William
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 340043
Date de demande : 29/01/2002

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 449844
Date de demande : 07/03/2007

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1992-11
Date du BOPI : 24/04/1992

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1992-36

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2209554
Date de demande : 07/11/2000
N° de BOPI : 2002-06

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2002-09

Evènement 7 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2007-14

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2487434
Date de demande : 22/12/2011
N° de BOPI : 2012-08
Date du BOPI : 24/02/2012

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2797937
Date de demande : 25/11/2021
N° de BOPI : 2022-02
Date du BOPI : 14/01/2022

02/03/1992 : GIACOMO
N° national/d'enregistrement : 92409829
Date de dépôt : 02/03/1992
Lieu de dépôt : DAX
Date d'expiration : 02/03/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Cafés

Déposant 1 : CAFES LE BONIFIEUR, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 379269392
Adresse :
4, rue Jean Prudet
40990 ST PAUL LES DAX
FR

Mandataire 1 : CABINET GERMAIN ET MAUREAU, M. LOBELSON William
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 260555
Date de demande : 24/08/1998

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 449844
Date de demande : 07/03/2007
N° de BOPI : 2007-14

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1992-11
Date du BOPI : 24/04/1992

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1994-05

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2209552
Date de demande : 07/11/2000
N° de BOPI : 2002-06

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2487435
Date de demande : 22/12/2011
N° de BOPI : 2012-08
Date du BOPI : 24/02/2012

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2797941
Date de demande : 25/11/2021
N° de BOPI : 2022-02
Date du BOPI : 14/01/2022

31/10/1989 : PRESTIGE OR LE BONIFIEUR
N° national/d'enregistrement : 1559174
Date de dépôt : 31/10/1989
Lieu de dépôt : DAX
Date d'expiration : 31/10/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : café, succédanés du café

Déposant 1 : CAFES LE BONIFIEUR, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 379269392
Adresse :
4 rue Jean Prudet
40990 ST PAUL LES DAX
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. LOBELSON William
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 257083
Date de demande : 29/06/1998

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 449844
Date de demande : 07/03/2007
N° de BOPI : 2007-14

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 512223
Date de demande : 21/12/2009
N° de BOPI : 2010-03
Date du BOPI : 22/01/2010

Bénéficiare 1 : CAFES LE BONIFIEUR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1990-16

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2151525
Date de demande : 28/08/1999
N° de BOPI : 1999-40

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2419097
Date de demande : 28/09/2009
N° de BOPI : 2009-47
Date du BOPI : 20/11/2009

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2728665
Date de demande : 18/10/2019
N° de BOPI : 2020-09
Date du BOPI : 28/02/2020

03/08/1988 : TRADITION BONIFIEUR
N° national/d'enregistrement : 1482388
Date de dépôt : 03/08/1988
Lieu de dépôt : DAX
Date d'expiration : 03/08/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Cafés.

Déposant 1 : CAFES LE BONIFIEUR Société Anonyme
Numéro de SIREN : 379269392

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 257083
Date de demande : 29/06/1998

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 449844
Date de demande : 07/03/2007

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 482614
Date de demande : 13/10/2008

Bénéficiare 1 : CAFES LE BONIFIEUR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1989-04

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2120857
N° de BOPI : 1998-33

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2007-14

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2374443
Date de demande : 30/05/2008
N° de BOPI : 2008-40

Evènement 8 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2008-46

03/08/1988 : MON REGAL
N° national/d'enregistrement : 1540484
Date de dépôt : 03/08/1988
Lieu de dépôt : DAX
Date d'expiration : 03/08/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Cafés

Déposant 1 : CAFES LE BONIFIEUR, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 379269392
Adresse :
4 rue Jean Prudet
40990 ST PAUL LES DAX
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. LOBELSON William
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 257083
Date de demande : 29/06/1998

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 449844
Date de demande : 07/03/2007

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 482614
Date de demande : 13/10/2008

Bénéficiare 1 : CAFES LE BONIFIEUR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1990-01

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2120856
N° de BOPI : 1998-33

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2007-14

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2374444
Date de demande : 30/05/2008
N° de BOPI : 2008-40

Evènement 8 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2008-46

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2683548
Date de demande : 06/06/2018
N° de BOPI : 2018-40
Date du BOPI : 05/10/2018

03/08/1988 : MON REGAL
N° national/d'enregistrement : 1540484
Date de dépôt : 03/08/1988
Lieu de dépôt : DAX
Date d'expiration : 03/08/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Cafés

Déposant 1 : CAFES LE BONIFIEUR, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 379269392
Adresse :
4 rue Jean Prudet
40990 ST PAUL LES DAX
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. LOBELSON William
Adresse :
12 rue Boileau
69006 LYON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 257083
Date de demande : 29/06/1998

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 449844
Date de demande : 07/03/2007

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 482614
Date de demande : 13/10/2008

Bénéficiare 1 : CAFES LE BONIFIEUR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 733908
Date de demande : 19/09/2018
N° de BOPI : 2018-42
Date du BOPI : 19/10/2018

Bénéficiare 1 : CAFES LE BONIFIEUR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1990-01

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2120856
N° de BOPI : 1998-33

Evènement 7 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2007-14

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2374444
Date de demande : 30/05/2008
N° de BOPI : 2008-40

Evènement 9 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2008-46

Evènement 10 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2683548
Date de demande : 06/06/2018
N° de BOPI : 2018-40
Date du BOPI : 05/10/2018

Publications au Bodacc :
12/07/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2357
NOJO : 4001MYG18362000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DAX (40)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022

Numéro d'identification : RCS Dax 379 269 392
Dénomination : CAFES LE BONIFIEUR
Forme juridique : Société par actions simplifiée
20/07/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2197
NOJO : 4001MYG17185300
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DAX (40)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021

Numéro d'identification : RCS Dax 379 269 392
Dénomination : CAFES LE BONIFIEUR
Forme juridique : Société par actions simplifiée
01/04/2022 : Modifications générales

Annonce N°973
NOJO : 004001MYG168098
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DAX (40)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

Numéro d'identification : RCS Dax 379 269 392
Dénomination : CAFES LE BONIFIEUR
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : JACQUEMAIN Philippe Alexandre ; Directeur général : JACQUEMAIN Vincent Philippe Robert ; Commissaire aux comptes titulaire : KPMG ; Commissaire aux comptes suppléant : SALUSTRO REYDEL
06/07/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2118
NOJO : 4001MYG15961400
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DAX (40)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Dax 379 269 392
Dénomination : CAFES LE BONIFIEUR
Forme juridique : Société par actions simplifiée
06/01/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2078
NOJO : 4001MYG15378000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DAX (40)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Dax 379 269 392
Dénomination : CAFES LE BONIFIEUR
Forme juridique : Société par actions simplifiée
23/07/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4826
NOJO : 400115787400000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DAX (40)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Dax 379 269 392
Dénomination : CAFES LE BONIFIEUR
Forme juridique : Société par actions simplifiée
07/08/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2147
NOJO : 400114835200000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DAX (40)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017

Numéro d'identification : RCS Dax 379 269 392
Dénomination : CAFES LE BONIFIEUR
Forme juridique : Société par actions simplifiée
23/08/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3198
NOJO : 400113949800000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DAX (40)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016

Numéro d'identification : RCS Dax 379 269 392
Dénomination : CAFES LE BONIFIEUR
Forme juridique : Société par actions simplifiée
19/07/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4401
NOJO : 400112914400000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DAX (40)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015

Numéro d'identification : RCS Dax 379 269 392
Dénomination : CAFES LE BONIFIEUR
Forme juridique : Société par actions simplifiée
19/05/2016 : Modifications générales

Annonce N°473
NOJO : BXB161380005900
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DAX (40)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Dax 379 269 392
Dénomination : CAFES LE BONIFIEUR
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : JACQUEMAIN Vincent, Philippe, Robert Directeur général : JACQUEMAIN Philippe, Alexandre Commissaire aux comptes titulaire : KPMG (SA) Commissaire aux comptes suppléant : SALUSTRO REYDEL (SACA)
30/06/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2078
NOJO : 400111944300000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DAX (40)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014

Numéro d'identification : RCS Dax 379 269 392
Dénomination : CAFES LE BONIFIEUR
Forme juridique : Société par actions simplifiée
05/08/2014 : Modifications générales

Annonce N°541
NOJO : BXB14210000741H
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DAX (40)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Dax 379 269 392
Dénomination : CAFES LE BONIFIEUR
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : JACQUEMAIN Vincent, Philippe, Robert Commissaire aux comptes titulaire : KPMG (SA) Commissaire aux comptes suppléant : SALUSTRO REYDEL (SACA)
29/07/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8179
NOJO : 400111167900000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DAX (40)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

Numéro d'identification : RCS Dax 379 269 392
Dénomination : CAFES LE BONIFIEUR
Forme juridique : Société par actions simplifiée
15/11/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7192
NOJO : 400110615000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DAX (40)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

Numéro d'identification : RCS Dax 379 269 392
Dénomination : CAFES LE BONIFIEUR
Forme juridique : Société par actions simplifiée
28/11/2012 : Modifications générales

Annonce N°522
NOJO : BXB12326001312G
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DAX (40)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration, la forme juridique

Numéro d'identification : RCS Dax 379 269 392
Dénomination : CAFES LE BONIFIEUR
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : JACQUEMAIN Vincent, Philippe, Robert Commissaire aux comptes titulaire : KPMG (SA) Commissaire aux comptes suppléant : RIO Jean, François
05/08/2012 : Modifications générales

Annonce N°364
NOJO : BXB12212000471K
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DAX (40)
Descriptif : Modification survenue sur le capital

Numéro d'identification : RCS Dax 379 269 392
Dénomination : CAFES LE BONIFIEUR
Forme juridique : Société anonyme
Montant du capital : 251200.4 EUR
05/08/2012 : Modifications générales

Annonce N°365
NOJO : BXB12212000472M
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DAX (40)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration, le capital et Fusion - L236-1 à compter du 28/06/2012 : Personne(s) morale(s) ayant participé à l'opération : CENTRE REGIONAL DE DISTRIBUTION CEREDIS, Autre forme juridique (AFJ), route de la Bernadere N. 40990 Saint-Paul-les-Dax (RCS DAX (4001) 980 020 435)

Numéro d'identification : RCS Dax 379 269 392
Dénomination : CAFES LE BONIFIEUR
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Président du conseil d'administration et Directeur général : JACQUEMAIN Philippe Directeur général délégué et administrateur : JACQUEMAIN Vincent, Philippe, Robert Administrateur : JACQUEMAIN Raymond Administrateur : JACQUEMAIN Thomas, Philippe
Montant du capital : 502180.8 EUR
08/06/2012 : Autre achat, apport, attribution

Annonce N°482
NOJO : BXA12153000760Q
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DAX (40)
Catégorie de vente : Autre achat, apport, attribution
Oppositions : Art.L.236-14 du code de commerce
Descriptif : Avis de projet de fusion Sociétés participantes à l'opération de fusion : - société absorbée : CENTRE REGIONAL DE DISTRIBUTION CEREDIS Société Anonyme au capital de 309166.61 Euros siège social : route de la Bernadère 40990 Saint Paul les Dax 987 020 435 RCS DAX - société absorbante : CAFES LE BONIFIEUR Société anonyme au capital de 480000.00 Euros, siège social 4 rue Jean Prudet 40990 Saint Paul les Dax - 379 269 392 RCS DAX Aux termes d'un acte sous seing privé en date du 25/05/2012 établi à Saint Paul les Dax la société CENTRE REGIONAL DE DISTRIBUTION CEREDIS transmettrait à titre de fusion au sens des articles L. 236-1 et suivants et R. 236-1 et suivants du Code de commerce à la société CAFES LE BONIFIEUR l'ensemble de son patrimoine. A partir du bilan au 28/02/2012, de la société CENTRE REGIONAL DE DISTRIBUTION CEREDIS l'actif et le passif de cette société dont la transmission à la société CAFES LE BONIFIEUR est prévue, s'élèvent à : - actif : 412.332,00 Euros - passif : 26.117,00 Euros - faisant ressortir un actif net de : 386.215,00 Euros L'opération prendra effet comptablement et fiscalement au 01/03/2012 les opérations de la société CENTRE REGIONAL DE DISTRIBUTION CEREDIS depuis cette date devant être considérées comme accomplies par la société CAFES LE BONIFIEUR. Le rapport d'échange est fixé à 30 actions de la société CAFES LE BONIFIEUR contre 7 actions de la société CENTRE REGIONAL DE DISTRIBUTION CEREDIS. Pour rémunérer cet apport, la société CAFES LE BONIFIEUR augmentera son capital de 382.421,60 Euros pour l'émission de 86.914 actions nouvelles entièrement libérées. Le capital sera immédiatement réduit d'une somme de 131.789,93 Euros par annulation des 29873 actions apportées par l'effet de la fusion par la société CENTRE REGIONAL DE DISTRIBUTION CEREDIS. Le montant final prévu de la prime de fusion est de 869.14 Euros. Les créanciers des sociétés CAFES LE BONIFIEUR et CENTRE REGIONAL DE DISTRIBUTION CEREDIS dont la créance est antérieure au présent avis pourront faire opposition à la fusion dans les conditions et délais prévus par les articles L. 236-14 et R.236-8 du Code de commerce. Le projet a été établi sous la condition suspensive de son approbation par les assemblées générales des sociétés participantes. Le projet de fusion a été déposé au greffe du Tribunal de Commerce de Dax pour le compte des sociétés CAFES LE BONIFIEUR et CENTRE REGIONAL DE DISTRIBUTION CEREDIS le 25/05/2012.

Numéro d'identification : RCS Dax 379 269 392
Dénomination : CAFES LE BONIFIEUR
Forme juridique : Société anonyme
Montant du capital : 480000 EUR
30/01/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4128
NOJO : BXC12020001784U
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DAX (40)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

Numéro d'identification : RCS Dax 379 269 392
Dénomination : CAFES LE BONIFIEUR
Forme juridique : Société anonyme
03/11/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3242
NOJO : BXC10292018768A
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DAX (40)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009

Numéro d'identification : RCS Dax 379 269 392
Dénomination : CAFES LE BONIFIEUR
Forme juridique : Société anonyme

Adresse :
4 rue Jean Prudet
40990 Saint-Paul-les-Dax
01/04/2010 : Modifications générales

Annonce N°657
NOJO : BXB10084000693N
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DAX (40)
Descriptif : Modification survenue sur le capital

Numéro d'identification : RCS Dax 379 269 392
Dénomination : CAFES LE BONIFIEUR
Forme juridique : Société anonyme
Montant du capital : 480000 EUR
28/12/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3991
NOJO : BXC09348002972N
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DAX (40)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008

Numéro d'identification : RCS Dax 379 269 392
Dénomination : CAFES LE BONIFIEUR
Forme juridique : Société anonyme

Adresse :
4 rue Jean Prudet
40990 Saint-Paul-les-Dax
14/10/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4338
NOJO : BXC08273007129R
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DAX (40)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007

Numéro d'identification : RCS Dax 379 269 392
Dénomination : CAFES LE BONIFIEUR
Forme juridique : Société anonyme

Adresse :
4 rue Jean Prudet
40990 Saint-Paul-les-Dax
18/03/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3450
NOJO : BXC08071001370A
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DAX (40)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2006

Numéro d'identification : RCS Dax 379 269 392
Dénomination : CAFES LE BONIFIEUR
Forme juridique : Société anonyme

Adresse :
4 rue Jean Prudet
40990 Saint-Paul-les-Dax
Historique de l'unité légale :
15/04/2022 : caractère employeur
Caractère employeur : Non
14/12/2021 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
22/10/2012 : catégorie juridique
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Transformation du thé et du café (NAFRev2 : 10.83Z)
30/06/2005 : code NIC
Code NIC : 00021
25/12/2003 : activité principale
Activité principale : Transformation du thé et du café (NAFRev1 : 15.8P)
Représentants légaux :
10/10/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Dax (4001)
Numéro de gestion : 1990B00268
Type : Personne Physique

Nom : JACQUEMAIN Vincent Philippe Robert
Né le 11/05/1973 à BAYONNE (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Président

Adresse :
1523 route de Tachette
40990 Herm
FRANCE
10/10/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Dax (4001)
Numéro de gestion : 1990B00268
Type : Personne Physique

Nom : JACQUEMAIN Philippe Alexandre
Né le 30/11/1947 à Dax (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Directeur général

Adresse :
14 rue Voltaire
40130 Capbreton
FRANCE
10/10/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Dax (4001)
Numéro de gestion : 1990B00268
Type : Personne Morale

Nom : KPMG
Siren : 775726417
Forme juridique : Société anonyme
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
3 Cours du Triangle
Immeuble le Palatin
92939 Puteaux
FRANCE
10/10/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Dax (4001)
Numéro de gestion : 1990B00268
Type : Personne Morale

Nom : SALUSTRO REYDEL
Siren : 652044371
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
3 Cours du Triangle
Immeuble le Palatin
92939 Paris la Défense
FRANCE
Dépôts des actes :
01/08/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Dax (4001)
Numéro de gestion : 1990B00268
Dépôt : N°2035 déposé le 05/08/2016
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à l'objet social
01/08/2016 : Statuts mis à jour
Greffe : Dax (4001)
Numéro de gestion : 1990B00268
Dépôt : N°2035 déposé le 05/08/2016
Etat : Déposé
12/04/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Dax (4001)
Numéro de gestion : 1990B00268
Dépôt : N°1220 déposé le 11/05/2016
Etat : Déposé
Décision : Nomination de directeur général
24/06/2014 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Dax (4001)
Numéro de gestion : 1990B00268
Dépôt : N°1639 déposé le 21/07/2014
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
22/10/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Dax (4001)
Numéro de gestion : 1990B00268
Dépôt : N°2598 déposé le 16/11/2012
Etat : Déposé
Décision : en Société par Actions Simplifiée
22/10/2012 : Statuts mis à jour
Greffe : Dax (4001)
Numéro de gestion : 1990B00268
Dépôt : N°2598 déposé le 16/11/2012
Etat : Déposé
08/10/2012 : Rapport du commissaire aux comptes relatif à la transformation
Greffe : Dax (4001)
Numéro de gestion : 1990B00268
Dépôt : N°2598 déposé le 16/11/2012
Etat : Déposé
19/07/2012 : Déclaration de conformité
Greffe : Dax (4001)
Numéro de gestion : 1990B00268
Dépôt : N°1669 déposé le 26/07/2012
Etat : Déposé
09/07/2012 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Dax (4001)
Numéro de gestion : 1990B00268
Dépôt : N°1669 déposé le 26/07/2012
Etat : Déposé
Décision : Démission(s) d'administrateur(s)
28/06/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Dax (4001)
Numéro de gestion : 1990B00268
Dépôt : N°1669 déposé le 26/07/2012
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
28/06/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Dax (4001)
Numéro de gestion : 1990B00268
Dépôt : N°1669 déposé le 26/07/2012
Etat : Déposé
Décision : de la société CENTRE REGIONAL DE DISTRIBUTION CEREDIS SA - 987 020 435 RCS DAX
28/06/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Dax (4001)
Numéro de gestion : 1990B00268
Dépôt : N°1669 déposé le 26/07/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
28/06/2012 : Statuts mis à jour
Greffe : Dax (4001)
Numéro de gestion : 1990B00268
Dépôt : N°1669 déposé le 26/07/2012
Etat : Déposé
14/06/2012 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Dax (4001)
Numéro de gestion : 1990B00268
Dépôt : N°1668 déposé le 26/07/2012
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital social
14/06/2012 : Statuts mis à jour
Greffe : Dax (4001)
Numéro de gestion : 1990B00268
Dépôt : N°1668 déposé le 26/07/2012
Etat : Déposé
13/06/2012 : Rapport du commissaire aux apports
Greffe : Dax (4001)
Numéro de gestion : 1990B00268
Dépôt : N°1669 déposé le 26/07/2012
Etat : Déposé
Décision : sur la rémunération des apports consentis par la SA CENTRE REGIONAL DE DISTRIBUTION CEREDIS à la SA CAFES LE BONIFIEUR
13/06/2012 : Rapport du commissaire à la fusion
Greffe : Dax (4001)
Numéro de gestion : 1990B00268
Dépôt : N°1669 déposé le 26/07/2012
Etat : Déposé
Décision : sur la rémunération des apports consentis par la SA CENTRE REGIONAL DE DISTRIBUTION CEREDIS à la SA CAFES LE BONIFIEUR
25/05/2012 : Projet de traité de fusion
Greffe : Dax (4001)
Numéro de gestion : 1990B00268
Dépôt : N°1172 déposé le 25/05/2012
Etat : Déposé
Décision : de la société CENTRE REGIONAL DE DISTRIBUTION CEREDIS SA (987 020 435 RCS DAX), société absorbée
25/11/2010 : Projet de traité de fusion
Greffe : Dax (4001)
Numéro de gestion : 1990B00268
Dépôt : N°2480 déposé le 30/11/2010
Etat : Déposé
Décision : Fusion-Absorption de la (des) sociétés CENTRE REGIONAL DE DISTRIBUTION CEREDIS SA inscrite au RCS de DAX sous le n° 987 020 435
30/12/2009 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Dax (4001)
Numéro de gestion : 1990B00268
Dépôt : N°649 déposé le 19/03/2010
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital social
25/07/2005 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Dax (4001)
Numéro de gestion : 1990B00268
Dépôt : N°1961 déposé le 29/09/2005
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
30/06/2005 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Dax (4001)
Numéro de gestion : 1990B00268
Dépôt : N°1772 déposé le 06/09/2005
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège au 4 rue jean prudet 40990 ST PAUL LES DAX
30/06/2005 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Dax (4001)
Numéro de gestion : 1990B00268
Dépôt : N°1772 déposé le 06/09/2005
Etat : Déposé
Décision : Changement de président directeur général
30/06/2005 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Dax (4001)
Numéro de gestion : 1990B00268
Dépôt : N°1772 déposé le 06/09/2005
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
22/07/1997 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Dax (4001)
Numéro de gestion : 1990B00268
Dépôt : N°1523 déposé le 17/11/1997
Etat : Déposé
Décision : Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social
29/12/1995 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Dax (4001)
Numéro de gestion : 1990B00268
Dépôt : N°189 déposé le 05/02/1996
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
31/03/1994 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Dax (4001)
Numéro de gestion : 1990B00268
Dépôt : N°627 déposé le 18/05/1994
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
31/03/1994 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Dax (4001)
Numéro de gestion : 1990B00268
Dépôt : N°626 déposé le 18/05/1994
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
06/09/1993 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Dax (4001)
Numéro de gestion : 1990B00268
Dépôt : N°1204 déposé le 11/10/1993
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital
06/09/1993 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Dax (4001)
Numéro de gestion : 1990B00268
Dépôt : N°1204 déposé le 11/10/1993
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital
28/12/1992 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Dax (4001)
Numéro de gestion : 1990B00268
Dépôt : N°358 déposé le 24/03/1993
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social
01/12/1990 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Dax (4001)
Numéro de gestion : 1990B00268
Dépôt : N°329 déposé le 29/03/1991
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Dax (4001)
Numéro de gestion : 1990B00268
Dépôt : N°329 déposé le 29/03/1991
Etat : Déposé
Décision : CAPITAL ENTIEREMENT LIBERE
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Dax (4001)
Numéro de gestion : 1990B00268
Dépôt : N°329 déposé le 29/03/1991
Etat : Déposé
N.C             : Déclaration de conformité
Greffe : Dax (4001)
Numéro de gestion : 1990B00268
Dépôt : N°329 déposé le 29/03/1991
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Dax (4001)
Numéro de gestion : 1990B00268
Dépôt : N°358 déposé le 24/03/1993
Etat : Déposé
N.C             : Déclaration de conformité
Greffe : Dax (4001)
Numéro de gestion : 1990B00268
Dépôt : N°358 déposé le 24/03/1993
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Dax (4001)
Numéro de gestion : 1990B00268
Dépôt : N°1204 déposé le 11/10/1993
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital
N.C             : Déclaration de conformité
Greffe : Dax (4001)
Numéro de gestion : 1990B00268
Dépôt : N°1204 déposé le 11/10/1993
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital
N.C             : Divers
Greffe : Dax (4001)
Numéro de gestion : 1990B00268
Dépôt : N°366 déposé le 22/03/1994
Etat : Déposé
Décision : RAPPORT DU COMMISSAIRE AUX APPORTS
N.C             : Divers
Greffe : Dax (4001)
Numéro de gestion : 1990B00268
Dépôt : N°626 déposé le 18/05/1994
Etat : Déposé
Décision : APPORT
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Dax (4001)
Numéro de gestion : 1990B00268
Dépôt : N°626 déposé le 18/05/1994
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Dax (4001)
Numéro de gestion : 1990B00268
Dépôt : N°189 déposé le 05/02/1996
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Dax (4001)
Numéro de gestion : 1990B00268
Dépôt : N°1772 déposé le 06/09/2005
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Dax (4001)
Numéro de gestion : 1990B00268
Dépôt : N°649 déposé le 19/03/2010
Etat : Déposé
Etablissements :
10/10/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Dax (4001)
Numéro de gestion : 1990B00268
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
4 rue Jean Prudet
40990 Saint-Paul-les-Dax
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 27/07/1990
Activité : Négoce en gros et détail et torréfaction de cafés
Origine du fonds : Apport
- récédent exploitan - ENTRE REGIONAL DE DISTRIBUTION CEREDI
Type d’exploitation : Exploitation directe
10/10/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Dax (4001)
Numéro de gestion : 1990B00268
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
1141 boulevard Saint-Vincent
Centre Commercial Grand Mail
40990 Saint-Paul-les-Dax
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/08/2016
Activité : Snack restauration vente de café boissons viennoiseries sur place ou à emporter
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
10/10/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Dax (4001)
Numéro de gestion : 1990B00268
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
2 rue de Borda
Mail du Centre
40100 Dax
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 30/09/2016
Activité : Snack vente de cafés boissons viennoiseries sur place
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
10/10/2016 : Ajout
Greffe : Dax (4001)
Numéro unique d’identification d’une observation : 99998
Texte de l'observation : LA CONVERSION DU MONTANT DU CAPITAL DES FRANCS EN EUROS A ETE EFFECTUEE D'OFFICE PAR LE GREFFE EN APPLICATION DU DECRET No 2001-474 DU 30 MAI 2001 : ANCIEN MONTANT : 4 800 000.00 FRF NOUVEAU MONTANT : 731 755.28 EUR
Personnes morales :
10/10/2016 : CAFES LE BONIFIEUR
Greffe : Dax (4001)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 02/10/1990

Type de capital : Fixe
Capital : 502180.8
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 50 années
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Dax (4001)
Numéro de gestion : 1990B00268
Dépôt : N°1913 déposé le 06/07/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Dax (4001)
Numéro de gestion : 1990B00268
Dépôt : N°1584 déposé le 22/06/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Dax (4001)
Numéro de gestion : 1990B00268
Dépôt : N°1761 déposé le 07/07/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Dax (4001)
Numéro de gestion : 1990B00268
Dépôt : N°3329 déposé le 14/10/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Dax (4001)
Numéro de gestion : 1990B00268
Dépôt : N°18 déposé le 05/01/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Dax (4001)
Numéro de gestion : 1990B00268
Dépôt : N°3302 déposé le 11/10/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Dax (4001)
Numéro de gestion : 1990B00268
Dépôt : N°3660 déposé le 24/11/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Dax (4001)
Numéro de gestion : 1990B00268
Dépôt : N°2713 déposé le 12/09/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Dax (4001)
Numéro de gestion : 1990B00268
Dépôt : N°260 déposé le 07/02/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Dax (4001)
Numéro de gestion : 1990B00268
Dépôt : N°797 déposé le 27/04/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Dax (4001)
Numéro de gestion : 1990B00268
Dépôt : N°1912 déposé le 08/08/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Dax (4001)
Numéro de gestion : 1990B00268
Dépôt : N°1452 déposé le 05/07/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Dax (4001)
Numéro de gestion : 1990B00268
Dépôt : N°2309 déposé le 24/10/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Dax (4001)
Numéro de gestion : 1990B00268
Dépôt : N°2459 déposé le 18/11/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Dax (4001)
Numéro de gestion : 1990B00268
Dépôt : N°2207 déposé le 23/10/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Dax (4001)
Numéro de gestion : 1990B00268
Dépôt : N°2199 déposé le 17/10/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Dax (4001)
Numéro de gestion : 1990B00268
Dépôt : N°1942 déposé le 06/10/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Dax (4001)
Numéro de gestion : 1990B00268
Dépôt : N°1881 déposé le 29/09/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Dax (4001)
Numéro de gestion : 1990B00268
Dépôt : N°1706 déposé le 15/09/1997
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Dax (4001)
Numéro de gestion : 1990B00268
Dépôt : N°8 déposé le 06/01/1997
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Dax (4001)
Numéro de gestion : 1990B00268
Dépôt : N°1121 déposé le 08/08/1995
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1993 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Dax (4001)
Numéro de gestion : 1990B00268
Dépôt : N°1858 déposé le 07/12/1994
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1992 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Dax (4001)
Numéro de gestion : 1990B00268
Dépôt : N°1553 déposé le 08/11/1993
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2021 : Compte annuel complet
Greffe : DAX (4001)
Numéro de dépôt : 3060 du 18/07/2022
Numéro de gestion : 1990B00268
Code activité : 1083Z : Industries alimentaires (NAFRev2 : 10)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires46 50736 6869 821
AHFonds commercial268 920268 920
APConstructions65 31359 1816 132
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels127 27884 86342 415
ATAutres immobilisations corporelles32 78128 3104 471
BDAutres titres immobilisés107107
BHAutres immobilisations financières1 6601 660
BJTOTAL (I)542 565209 040333 525
BLMatières premières, approvisionnements187 341187 341
BRProduits intermédiaires et finis298 632298 632
BTMarchandises33 49833 498
BXClients et comptes rattachés689 292689 292
BZAutres créances225 702225 702
CFDisponibilités8 4428 442
CHCharges constatées d’avance17 09717 097
CJTOTAL (II)1 460 0041 460 004
COTOTAL GENERAL (0 à V)2 002 569209 0401 793 529
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel502 181
DHReport à nouveau-83 598
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)6 888
DLTOTAL (I)425 471
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)390 556
DVEmprunts et dettes financières divers (4)25 833
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés780 358
DYDettes fiscales et sociales171 310
ECTOTAL (IV)1 368 057
EETOTAL GENERAL (I à V)1 793 529
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an1 345 431
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.359 876
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises1 129 2021 129 202
FDProduction vendue biens1 430 2381 430 238
FGProduction vendue services245 913245 913
FJChiffres d’affaires nets2 805 3542 805 354
FMProduction stockée-2 154
FOSubventions d’exploitation4 766
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges4 839
FQAutres produits260
FRTotal des produits d’exploitation (I)2 813 064
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)651 174
FTVariation de stock (marchandises)-15 858
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements882 094
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-104 511
FWAutres achats et charges externes802 126
FXImpôts, taxes et versements assimilés14 074
FYSalaires et traitements415 337
FZCharges sociales134 856
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements9 742
GEAutres charges239
GFTotal des charges d’exploitation (II)2 789 274
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)23 790
GLAutres intérêts et produits assimilés3 382
GPTotal des produits financiers (V)3 382
GQDotations financières sur amortissements et provisions1
GRIntérêts et charges assimilées19 383
GUTotal des charges financières (VI)19 383
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-16 001
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)7 789
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion476
HDTotal des produits exceptionnels (VII)476
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion1 377
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)1 377
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-900
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)2 816 922
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)2 810 034
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)6 888
HPRenvois : Crédit-bail mobilier2 940
A1Renvois : Transfert de charges4 839
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)173
31/12/2019 : Compte annuel complet
Greffe : DAX (4001)
Numéro de dépôt : 8 du 04/01/2021
Numéro de gestion : 1990B00268
Code activité : 1083Z : Industries alimentaires (NAFRev2 : 10)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le N.C            , durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires46 50736 6869 821
AHFonds commercial268 920268 920
APConstructions65 31359 1816 132
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels127 27884 86342 415
ATAutres immobilisations corporelles32 78128 3104 471
BDAutres titres immobilisés107107
BHAutres immobilisations financières1 6601 660
BJTOTAL (I)542 565209 040333 525
BLMatières premières, approvisionnements187 341187 341
BRProduits intermédiaires et finis298 632298 632
BTMarchandises33 49833 498
BXClients et comptes rattachés689 292689 292
BZAutres créances225 702225 702
CFDisponibilités8 4428 442
CHCharges constatées d’avance17 09717 097
CJTOTAL (II)1 460 0041 460 004
COTOTAL GENERAL (0 à V)2 002 569209 0401 793 529
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel502 181
DHReport à nouveau-83 598
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)6 888
DLTOTAL (I)425 471
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)390 556
DVEmprunts et dettes financières divers (4)25 833
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés780 358
DYDettes fiscales et sociales171 310
ECTOTAL (IV)1 368 057
EETOTAL GENERAL (I à V)1 793 529
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an1 345 431
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.359 876
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises1 129 2021 129 202
FDProduction vendue biens1 430 2381 430 238
FGProduction vendue services245 913245 913
FJChiffres d’affaires nets2 805 3542 805 354
FMProduction stockée-2 154
FOSubventions d’exploitation4 766
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges4 839
FQAutres produits260
FRTotal des produits d’exploitation (I)2 813 064
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)651 174
FTVariation de stock (marchandises)-15 858
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements882 094
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-104 511
FWAutres achats et charges externes802 126
FXImpôts, taxes et versements assimilés14 074
FYSalaires et traitements415 337
FZCharges sociales134 856
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements9 742
GEAutres charges239
GFTotal des charges d’exploitation (II)2 789 274
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)23 790
GLAutres intérêts et produits assimilés3 382
GPTotal des produits financiers (V)3 382
GQDotations financières sur amortissements et provisions1
GRIntérêts et charges assimilées19 383
GUTotal des charges financières (VI)19 383
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-16 001
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)7 789
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion476
HDTotal des produits exceptionnels (VII)476
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion1 377
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)1 377
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-900
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)2 816 922
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)2 810 034
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)6 888
HPRenvois : Crédit-bail mobilier2 940
A1Renvois : Transfert de charges4 839
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)173
31/12/2018 : Compte annuel complet
Greffe : DAX (4001)
Numéro de dépôt : 2643 du 18/07/2019
Numéro de gestion : 1990B00268
Code activité : 1083Z : Industries alimentaires (NAFRev2 : 10)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires46 50736 6869 821
AHFonds commercial268 920268 920
APConstructions65 31359 1816 132
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels127 27884 86342 415
ATAutres immobilisations corporelles32 78128 3104 471
BDAutres titres immobilisés107107
BHAutres immobilisations financières1 6601 660
BJTOTAL (I)542 565209 040333 525
BLMatières premières, approvisionnements187 341187 341
BRProduits intermédiaires et finis298 632298 632
BTMarchandises33 49833 498
BXClients et comptes rattachés689 292689 292
BZAutres créances225 702225 702
CFDisponibilités8 4428 442
CHCharges constatées d’avance17 09717 097
CJTOTAL (II)1 460 0041 460 004
COTOTAL GENERAL (0 à V)2 002 569209 0401 793 529
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel502 181
DHReport à nouveau-83 598
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)6 888
DLTOTAL (I)425 471
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)390 556
DVEmprunts et dettes financières divers (4)25 833
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés780 358
DYDettes fiscales et sociales171 310
ECTOTAL (IV)1 368 057
EETOTAL GENERAL (I à V)1 793 529
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an1 345 431
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.359 876
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises1 129 2021 129 202
FDProduction vendue biens1 430 2381 430 238
FGProduction vendue services245 913245 913
FJChiffres d’affaires nets2 805 3542 805 354
FMProduction stockée-2 154
FOSubventions d’exploitation4 766
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges4 839
FQAutres produits260
FRTotal des produits d’exploitation (I)2 813 064
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)651 174
FTVariation de stock (marchandises)-15 858
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements882 094
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-104 511
FWAutres achats et charges externes802 126
FXImpôts, taxes et versements assimilés14 074
FYSalaires et traitements415 337
FZCharges sociales134 856
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements9 742
GEAutres charges239
GFTotal des charges d’exploitation (II)2 789 274
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)23 790
GLAutres intérêts et produits assimilés3 382
GPTotal des produits financiers (V)3 382
GQDotations financières sur amortissements et provisions1
GRIntérêts et charges assimilées19 383
GUTotal des charges financières (VI)19 383
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-16 001
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)7 789
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion476
HDTotal des produits exceptionnels (VII)476
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion1 377
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)1 377
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-900
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)2 816 922
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)2 810 034
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)6 888
HPRenvois : Crédit-bail mobilier2 940
A1Renvois : Transfert de charges4 839
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)173
31/12/2017 : Compte annuel complet
Greffe : DAX (4001)
Numéro de dépôt : 3027 du 01/08/2018
Numéro de gestion : 1990B00268
Code activité : 1083Z : Industries alimentaires (NAFRev2 : 10)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires46 50736 6869 821
AHFonds commercial268 920268 920
APConstructions65 31359 1816 132
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels127 27884 86342 415
ATAutres immobilisations corporelles32 78128 3104 471
BDAutres titres immobilisés107107
BHAutres immobilisations financières1 6601 660
BJTOTAL (I)542 565209 040333 525
BLMatières premières, approvisionnements187 341187 341
BRProduits intermédiaires et finis298 632298 632
BTMarchandises33 49833 498
BXClients et comptes rattachés689 292689 292
BZAutres créances225 702225 702
CFDisponibilités8 4428 442
CHCharges constatées d’avance17 09717 097
CJTOTAL (II)1 460 0041 460 004
COTOTAL GENERAL (0 à V)2 002 569209 0401 793 529
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel502 181
DHReport à nouveau-83 598
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)6 888
DLTOTAL (I)425 471
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)390 556
DVEmprunts et dettes financières divers (4)25 833
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés780 358
DYDettes fiscales et sociales171 310
ECTOTAL (IV)1 368 057
EETOTAL GENERAL (I à V)1 793 529
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an1 345 431
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.359 876
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises1 129 2021 129 202
FDProduction vendue biens1 430 2381 430 238
FGProduction vendue services245 913245 913
FJChiffres d’affaires nets2 805 3542 805 354
FMProduction stockée-2 154
FOSubventions d’exploitation4 766
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges4 839
FQAutres produits260
FRTotal des produits d’exploitation (I)2 813 064
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)651 174
FTVariation de stock (marchandises)-15 858
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements882 094
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-104 511
FWAutres achats et charges externes802 126
FXImpôts, taxes et versements assimilés14 074
FYSalaires et traitements415 337
FZCharges sociales134 856
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements9 742
GEAutres charges239
GFTotal des charges d’exploitation (II)2 789 274
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)23 790
GLAutres intérêts et produits assimilés3 382
GPTotal des produits financiers (V)3 382
GQDotations financières sur amortissements et provisions1
GRIntérêts et charges assimilées19 383
GUTotal des charges financières (VI)19 383
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-16 001
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)7 789
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion476
HDTotal des produits exceptionnels (VII)476
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion1 377
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)1 377
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-900
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)2 816 922
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)2 810 034
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)6 888
HPRenvois : Crédit-bail mobilier2 940
A1Renvois : Transfert de charges4 839
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)173
31/12/2016 : Compte annuel complet
Greffe : DAX (4001)
Numéro de dépôt : 3063 du 11/08/2017
Numéro de gestion : 1990B00268
Code activité : 1083Z : Industries alimentaires (NAFRev2 : 10)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le N.C            , durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires46 50736 6869 821
AHFonds commercial268 920268 920
APConstructions65 31359 1816 132
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels127 27884 86342 415
ATAutres immobilisations corporelles32 78128 3104 471
BDAutres titres immobilisés107107
BHAutres immobilisations financières1 6601 660
BJTOTAL (I)542 565209 040333 525
BLMatières premières, approvisionnements187 341187 341
BRProduits intermédiaires et finis298 632298 632
BTMarchandises33 49833 498
BXClients et comptes rattachés689 292689 292
BZAutres créances225 702225 702
CFDisponibilités8 4428 442
CHCharges constatées d’avance17 09717 097
CJTOTAL (II)1 460 0041 460 004
COTOTAL GENERAL (0 à V)2 002 569209 0401 793 529
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel502 181
DHReport à nouveau-83 598
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)6 888
DLTOTAL (I)425 471
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)390 556
DVEmprunts et dettes financières divers (4)25 833
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés780 358
DYDettes fiscales et sociales171 310
ECTOTAL (IV)1 368 057
EETOTAL GENERAL (I à V)1 793 529
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an1 345 431
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.359 876
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises1 129 2021 129 202
FDProduction vendue biens1 430 2381 430 238
FGProduction vendue services245 913245 913
FJChiffres d’affaires nets2 805 3542 805 354
FMProduction stockée-2 154
FOSubventions d’exploitation4 766
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges4 839
FQAutres produits260
FRTotal des produits d’exploitation (I)2 813 064
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)651 174
FTVariation de stock (marchandises)-15 858
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements882 094
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-104 511
FWAutres achats et charges externes802 126
FXImpôts, taxes et versements assimilés14 074
FYSalaires et traitements415 337
FZCharges sociales134 856
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements9 742
GEAutres charges239
GFTotal des charges d’exploitation (II)2 789 274
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)23 790
GLAutres intérêts et produits assimilés3 382
GPTotal des produits financiers (V)3 382
GQDotations financières sur amortissements et provisions1
GRIntérêts et charges assimilées19 383
GUTotal des charges financières (VI)19 383
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-16 001
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)7 789
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion476
HDTotal des produits exceptionnels (VII)476
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion1 377
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)1 377
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-900
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)2 816 922
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)2 810 034
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)6 888
HPRenvois : Crédit-bail mobilier2 940
A1Renvois : Transfert de charges4 839
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)173

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