CAFE DU PELOUX (fermée)

Entreprise

CAFE DU PELOUX
Etablissement fermé

Informations de l'établissement :
Date de création : 05/04/2013
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 79241107600013 / Siren : 792411076 / NIC : 00013
N° de TVA : FR 17 792411076
Effectif : Etablissement non employeur (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 04/08/2021
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section I : HÉBERGEMENT ET RESTAURATION
Cette section comprend la mise à disposition de lieux d’hébergement pour des séjours de courte durée pour des visiteurs ou d’autres voyageurs ainsi que la fourniture de repas complets pour consommation immédiate. La quantité et le type de services supplémentaires proposés dans le cadre de cette section peuvent varier considérablement.
Cette section ne comprend pas la mise à disposition de lieux d’hébergement pour des séjours de longue durée à titre de résidence principale, classée dans les activités immobilières (cf. section L).
Cette section ne comprend pas non plus la préparation de repas et de boissons qui ne sont pas destinés à une consommation immédiate ou qui sont vendus par l’intermédiaire de canaux de distribution indépendants, c’est-à-dire par l’intermédiaire d’activités de commerce de gros ou de détail. La préparation de ces repas est com- prise dans la section C «Industrie manufacturière».
56 : Restauration
Cette division comprend les activités consistant à fournir des repas complets ou des boissons pour consomma- tion immédiate, qu’il s’agisse de restaurants traditionnels, de self-services ou d’établissements proposant des plats à emporter, établissements permanents ou temporaires, avec ou sans places assises. Le critère décisif d’appartenance à cette division est le fait que les plats soient destinés à une consommation immédiate et non le type d’établissement qui les propose. Cette division ne comprend pas :
- la production de repas qui ne sont pas destinés à être consommés immédiatement ou de denrées alimentaires préparées qui ne sont pas considérées comme constituant un repas (cf. 10 et 11)
- la vente de denrées alimentaires non produites par l’unité et qui ne sont pas considérées comme constituant un repas ou la vente de repas qui ne sont pas destinés à être consommés immédiatement (cf. section G)
56.1 : Restaurants et services de restauration mobile
56.10 : Restaurants et services de restauration mobile
Cette classe comprend l’activité consistant à proposer des repas aux clients, que ceux-ci soient servis à table ou qu’ils se servent dans des présentoirs et qu’ils consomment les repas préparés sur place, les emportent ou se les fassent livrer. Elle inclut la préparation et le service de repas destinés à la consommation immédiate, à partir de véhicules à moteur ou sur des chariots non motorisés. Cette classe ne comprend pas :
- l’exploitation sous concession d’installations de restauration (cf. 56.29B)
56.10A : Restauration traditionnelle
Cette sous-classe comprend :
- l’activité de restauration avec un service à la table

Cette sous-classe comprend aussi :
- les activités des bars et des restaurants avec service de salle installés à bord de moyens de transport, s’ils sont exploités par des unités distinctes Produits associés : 56.10.11, 56.10.12
Coordonnées de l'établissement :
CAFE DU PELOUX
Adresse :
24 Rue DU PELOUX
01000 BOURG-EN-BRESSE
Historique de l'établissement :
18/11/2016 : état administratif
Etat administratif : Fermé
30/06/2015 : caractère employeur
Caractère employeur : Non
25/08/2014 : caractère employeur
Caractère employeur : Oui
23/05/2013 : activité principale
Activité principale : Restauration traditionnelle (NAFRev2 : 56.10A)
Liens de succession de l'établissement :
23/05/2013 : Succession
Prédécesseur : MICHEL STABILE
Continuité économique
18/11/2016 : Préccession
Successeur : BAR-PIZZERIA-LE PELOUX
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 05/04/2013
Dénomination : CAFE DU PELOUX
Activité principale : Restauration traditionnelle (NAFRev2 : 56.10A)
Sigle : CDP
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif : Etablissement non employeur (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Economie sociale et solidaire : Non
Publications au Bodacc :
13/07/2021 : Radiation

Annonce N°21
NOJO : 000101MYG323452
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Radiation d'une personne morale

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 792 411 076
Dénomination : CAFE DU PELOUX
Sigle : CDP
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 2000.00 EUR
09/12/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°186
NOJO : 010228841100000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2017

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 792 411 076
Dénomination : CAFE DU PELOUX
Sigle : CDP
Forme juridique : Société par actions simplifiée
02/02/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°167
NOJO : 010226962400000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2016

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 792 411 076
Dénomination : CAFE DU PELOUX
Sigle : CDP
Forme juridique : Société par actions simplifiée
12/01/2017 : Modifications générales

Annonce N°50
NOJO : 000000102268401
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Descriptif : Cessation d'activité de la société

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 792 411 076
Dénomination : CAFE DU PELOUX
Forme juridique : Société par actions simplifiée
29/12/2016 : Mise en activité d'une société suite à achat

Annonce N°4
NOJO : 000000102267904
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Catégorie de vente : Mise en activité d'une société suite à achat
Date de commencement d'activité : 18/11/2016
Publication légale : LE PROGRES, le 05/12/2016
Oppositions : Selarl Cgdm Notaires Associés 191, bis rue Alexandre Bérard BP 328 01503 Amberieu en Bugey Cedex- Opposition 10 jours à compter de la présente insertion au bodacc.
Descriptif : Mise en activité de la société Acte authentique en date du 18/11/2016 Domicile de l'ancien propriétaire: 24 rue du Peloux 01000 BOURG EN BRESSE

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 822 721 767
Dénomination : SAS BAR - PIZZERIA - LE PELOUX
Nom commercial : BAR-PIZZERIA-LE PELOUX
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : DEMIVILLE Damien ; Directeur général : JUFFET Pascale
Montant du capital : 3000 EUR

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 792 411 076
Dénomination : CAFE DU PELOUX
22/01/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°141
NOJO : 010224696800000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2015

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 792 411 076
Dénomination : CAFE DU PELOUX
Sigle : CDP
Forme juridique : Société par actions simplifiée
06/01/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°51
NOJO : 010222459700000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2014

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 792 411 076
Dénomination : CAFE DU PELOUX
Sigle : CDP
Forme juridique : Société par actions simplifiée
30/07/2013 : Immatriculation d'une personne morale après 1er avis

Annonce N°52
NOJO : BXA132040006450
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Catégorie d'immatriculation : Immatriculation d'une personne morale après 1er avis
Date d'immatriculation : 17/04/2013
Date de commencement d'activité : 23/05/2013
Descriptif : Mise en activité de la société sur achat ou apport après avis provisoire Numéro et date de l'avis provisoire : 120A le 25/06/2013.

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 792 411 076
Dénomination : CAFE DU PELOUX
Sigle : CDP
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : MICHEL Samuel Directeur général : MICHEL Philippe, Alexandre
Montant du capital : 2000 EUR
25/06/2013 : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)

Annonce N°3
NOJO : BXA13169000999F
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Catégorie de vente : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)
Date de commencement d'activité : 23/05/2013
Publication légale : L'Ain Agricole, le 06/06/2013
Oppositions : Scp Guerin et Eymond -BP 3 - 01660 Mézériat

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 792 411 076
Dénomination : CAFE DU PELOUX
Sigle : CDP
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 2000 EUR

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 481 936 714
Nom : STABILE Michel, André
30/04/2013 : Immatriculation d'une personne morale (B, D) sans activité

Annonce N°22
NOJO : BXA13114001405O
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Catégorie de création : Immatriculation d'une personne morale (B, D) sans activité
Date d'immatriculation : 17/04/2013
Descriptif : Cette société n'exerce aucune activité

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 792 411 076
Dénomination : CAFE DU PELOUX
Sigle : CDP
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : MICHEL Samuel Directeur général : MICHEL Philippe, Alexandre
Montant du capital : 2000 EUR
Historique de l'unité légale :
09/07/2021 : état administratif
Etat administratif : Cessée
23/05/2013 : activité principale
Activité principale : Restauration traditionnelle (NAFRev2 : 56.10A)
Représentants légaux :
24/01/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2013B00461
Type : Personne Physique

Nom : MICHEL Samuel
Né le 16/06/1990 à Viriat (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Président

Adresse :
240 chemin des Metrillots
01250 Montagnat
FRANCE
24/01/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2013B00461
Type : Personne Physique

Nom : MICHEL Philippe, Alexandre
Né le 21/01/1961 à Bourg-en-Bresse (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Directeur général

Adresse :
240 chemin des Metrillots
01250 Montagnat
FRANCE
Dépôts des actes :
02/04/2013 : Acte sous seing privé
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2013B00461
Dépôt : N°2009 déposé le 17/04/2013
Etat : Déposé
Décision : Constitution
28/03/2013 : Attestation de dépôt des fonds et liste des souscripteurs
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2013B00461
Dépôt : N°2009 déposé le 17/04/2013
Etat : Déposé
Etablissements :
24/01/2017 : Etablissement ouvert

Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2013B00461
Type : Siège

Adresse :
24 rue du Peloux
01000 Bourg-en-Bresse
FRANCE
Observations :
24/01/2017 : Ajout
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro unique d’identification d’une observation : 6
Numéro unique d’observation : 69
Date d’ajout de l’observation : 03/01/2017
Texte de l'observation : Mise en sommeil de la société à compter du 18/11/2016
Personnes morales :
24/01/2017 : CAFE DU PELOUX
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Sigle : CDP
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Activité principale : Restauration traditionnelle, vente à emporter, traiteur, sandwicherie, débit de boissons

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 17/04/2013
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 17/04/2013
Date à laquelle la personne commence son activité : 23/05/2013
Date à laquelle la personne a cessé son activité : 18/11/2016

Type de capital : Fixe
Capital : 2000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 30 Juin
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 30/06/2014
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
Dépôts des comptes annuels :
30/06/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2013B00461
Dépôt : N°638 déposé le 24/01/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2013B00461
Dépôt : N°88 déposé le 05/01/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2013B00461
Dépôt : N°11094 déposé le 29/12/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
30/06/2017 : Compte annuel simplifié
Greffe : BOURG-EN-BRESSE (0101)
Numéro de dépôt : 12098 du 30/11/2017
Numéro de gestion : 2013B00461
Code activité : 5610A : Restauration (NAFRev2 : 56)
Clôture de l'exercice : le 30/06/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/06/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels non saisis - Actif, Passif ou Compte de Résultat nul (02)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut NAmortissement année NNet année NNet année N-1
010Immobilisations incorporelles - Fonds commercial52 47252 472
014Immobilisations incorporelles – Autres2 1311 158973
028Immobilisations corporelles30 1249 94720 178
040Immobilisations financières1 4711 471
044Total Actif Immobilisé86 19811 10575 094
050Matières premières approvisionnements, en cours de production358358
060Stock marchandises927927
068Créances – Clients et comptes rattachés5 5135 513
072Créances – Autres523523
084Disponibilités586586
092Charges constatées d’avance6262
096Total Actif circulant + Charges constatées d’avance7 9697 969
110Total général Actif94 16711 10583 063
120Capital social ou individuel2 000
134Report à nouveau-3 109
136Résultat de l’exercice5 066
142Total des capitaux propres - Total I3 956
156Emprunts et dettes assimilées35 530
166Fournisseurs et comptes rattachés855
169Autres dettes dont comptes courant d’associés de l’exercice N41 451
172Autres dettes42 722
176Total des dettes79 106
180Total général Passif83 063
195Dont dettes à plus d’un an26 671
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
214Production vendue de biens – France66 312
218Production vendue de services - France6 158
230Autres produits82
232Total des produits d’exploitation hors T.V.A. 72 553
234Achats de marchandises (y compris droits de douane)6 526
236Variation de stock (marchandises) 1 537
238Achats de matières premières et autres approvisionnements (y compris droits de 24 393
240Variation de stock (matières premières et approvisionnement) 594
242Autres charges externes* 22 442
243(dont taxe professionnelle) 749
244Impôts, taxes et versements assimilés822
250Rémunérations du personnel 1 208
252Charges sociales 99
254Dotations aux amortissements 4 800
262Autres charges 324
264Total des charges d’exploitation 62 746
270Résultat d’exploitation 9 807
294Charges financières 1 510
300Charges exceptionnelles 3 014
306Impôts sur les bénéfices 218
310Bénéfice ou perte 5 066
CodeLibellé du posteMontant année N
490Total Immobilisations (Valeur brute) 91 696
494Total Immobilisations (Diminutions) 5 498
30/06/2016 : Compte annuel simplifié
Greffe : BOURG-EN-BRESSE (0101)
Numéro de dépôt : 638 du 24/01/2017
Numéro de gestion : 2013B00461
Code activité : 5610A : Restauration (NAFRev2 : 56)
Clôture de l'exercice : le 30/06/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/06/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut NAmortissement année NNet année NNet année N-1
010Immobilisations incorporelles - Fonds commercial52 47252 472
014Immobilisations incorporelles – Autres2 1311 158973
028Immobilisations corporelles30 1249 94720 178
040Immobilisations financières1 4711 471
044Total Actif Immobilisé86 19811 10575 094
050Matières premières approvisionnements, en cours de production358358
060Stock marchandises927927
068Créances – Clients et comptes rattachés5 5135 513
072Créances – Autres523523
084Disponibilités586586
092Charges constatées d’avance6262
096Total Actif circulant + Charges constatées d’avance7 9697 969
110Total général Actif94 16711 10583 063
120Capital social ou individuel2 000
134Report à nouveau-3 109
136Résultat de l’exercice5 066
142Total des capitaux propres - Total I3 956
156Emprunts et dettes assimilées35 530
166Fournisseurs et comptes rattachés855
169Autres dettes dont comptes courant d’associés de l’exercice N41 451
172Autres dettes42 722
176Total des dettes79 106
180Total général Passif83 063
195Dont dettes à plus d’un an26 671
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
214Production vendue de biens – France66 312
218Production vendue de services - France6 158
230Autres produits82
232Total des produits d’exploitation hors T.V.A. 72 553
234Achats de marchandises (y compris droits de douane)6 526
236Variation de stock (marchandises) 1 537
238Achats de matières premières et autres approvisionnements (y compris droits de 24 393
240Variation de stock (matières premières et approvisionnement) 594
242Autres charges externes* 22 442
243(dont taxe professionnelle) 749
244Impôts, taxes et versements assimilés822
250Rémunérations du personnel 1 208
252Charges sociales 99
254Dotations aux amortissements 4 800
262Autres charges 324
264Total des charges d’exploitation 62 746
270Résultat d’exploitation 9 807
294Charges financières 1 510
300Charges exceptionnelles 3 014
306Impôts sur les bénéfices 218
310Bénéfice ou perte 5 066
CodeLibellé du posteMontant année N
490Total Immobilisations (Valeur brute) 91 696
494Total Immobilisations (Diminutions) 5 498

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