CABINET SIBELLA ET ASSOCIES

Objet : Levés topographiques, bathymétriques et prestations foncières pour les besoins de la Direction des Transports et de la Mobilité de la Collectivité de Corse
Classification : Services topographiques (71351810)

Numéro unique d’identification : 200076958000122021DTM054100
Source : marches-publics.info
Durée : 12 mois
Forme des prix : Ferme et actualisable
Montant : 40 000 €
Date de notification : 15/02/2022

Lieu d'exécution : Haute-Corse
Acheteur : 1-DAP-SDM

Titulaire :
Cabinet Sibella (53282220200034)

Objet : Levés topographiques, bathymétriques et prestations foncières pour les besoins de la Direction des Transports et de la Mobilité de la Collectivité de Corse
Classification : Services topographiques (71351810)

Numéro unique d’identification : 200076958000122021DTM054200
Source : marches-publics.info
Durée : 12 mois
Forme des prix : Ferme et actualisable
Montant : 40 000 €
Date de notification : 15/02/2022

Lieu d'exécution : CORSE DU SUD
Acheteur : 1-DAP-SDM

Titulaire :
Cabinet Sibella (53282220200034)

Objet : Réalisation de prestations de géomètre expert Lot 1 Concessions Portuaires
Classification : Services topographiques (71351810)

Numéro unique d’identification : 1820100330001320212021S0143100
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 600 000 €
Date de notification : 11/01/2021

Lieu d'exécution : (2A) Corse-du-Sud
Acheteur : Chambres de Commerce et d'Industrie

Titulaire :
CABINET SIBELLA ET ASSOCIES (53282220200034)

Objet : Prestations topographiques et de géomètre expert
Classification : Services topographiques (71351810)

Numéro unique d’identification : 2120004180001320192800
Source : e-marchespublics
Durée : 36 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 208 000 €
Date de notification : 06/01/2020

Lieu d'exécution : Bonifacio
Acheteur : Commune de Bonifacio

Titulaire :
SARL CABINET SIBELLA (53282220200034)

Caractère employeur : Oui

Prédécesseur : CABINET SIBELLA ET ASSOCIES
Transfert du siège
Continuité économique

Annonce N°1885
NOJO : 2002MYG18290300
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BASTIA (2B)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

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Numéro d'identification : RCS Bastia 532 822 202
Dénomination : CABINET SIBELLA ET ASSOCIES
Forme juridique : Société d'exercice libéral à responsabilité limitée

Annonce N°461
NOJO : 002002MYG180840
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BASTIA (2B)
Descriptif : Modification survenue sur la forme juridique.

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Numéro d'identification : RCS Bastia 532 822 202
Dénomination : CABINET SIBELLA ET ASSOCIES
Forme juridique : Société d'exercice libéral à responsabilité limitée

Annonce N°1709
NOJO : 2002MYG17026000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BASTIA (2B)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

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Numéro d'identification : RCS Bastia 532 822 202
Dénomination : CABINET SIBELLA ET ASSOCIES
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Annonce N°1752
NOJO : 2002MYG15752900
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BASTIA (2B)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

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Numéro d'identification : RCS Bastia 532 822 202
Dénomination : CABINET SIBELLA ET ASSOCIES
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Annonce N°2486
NOJO : 200215139200000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BASTIA (2B)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

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Numéro d'identification : RCS Bastia 532 822 202
Dénomination : CABINET SIBELLA ET ASSOCIES
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Annonce N°1526
NOJO : 200213959000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BASTIA (2B)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018

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Numéro d'identification : RCS Bastia 532 822 202
Dénomination : CABINET SIBELLA ET ASSOCIES
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Annonce N°1920
NOJO : 200213000300000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BASTIA (2B)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017

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Numéro d'identification : RCS Bastia 532 822 202
Dénomination : CABINET SIBELLA ET ASSOCIES
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Annonce N°3182
NOJO : 200212200700000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BASTIA (2B)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016

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Numéro d'identification : RCS Bastia 532 822 202
Dénomination : CABINET SIBELLA ET ASSOCIES
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Annonce N°3841
NOJO : 200211283600000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BASTIA (2B)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015

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Numéro d'identification : RCS Bastia 532 822 202
Dénomination : CABINET SIBELLA ET ASSOCIES
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Annonce N°3324
NOJO : 200210466100000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BASTIA (2B)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014

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Numéro d'identification : RCS Bastia 532 822 202
Dénomination : CABINET SIBELLA ET ASSOCIES
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Annonce N°2756
NOJO : 200296517000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BASTIA (2B)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

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Numéro d'identification : RCS Bastia 532 822 202
Dénomination : CABINET SIBELLA ET ASSOCIES
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Annonce N°535
NOJO : BXB13310000988G
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BASTIA (2B)
Descriptif : Transfert du siège social, transfert de l'établissement principal

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Numéro d'identification : RCS Bastia 532 822 202
Dénomination : CABINET SIBELLA ET ASSOCIES
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Annonce N°2981
NOJO : 200289235000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BASTIA (2B)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

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Numéro d'identification : RCS Bastia 532 822 202
Dénomination : CABINET SIBELLA ET ASSOCIES
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Annonce N°857
NOJO : BXC12235001173Q
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BASTIA (2B)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

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Numéro d'identification : RCS Bastia 532 822 202
Dénomination : CABINET SIBELLA ET ASSOCIES
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Annonce N°73
NOJO : BXA112200013819
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BASTIA (2B)
Catégorie de vente : Mise en activité d'une société suite à achat
Date de commencement d'activité : 01/07/2011
Oppositions : pas d'oppositions
Descriptif : Mise en activité de la société

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Numéro d'identification : RCS Bastia 532 822 202
Dénomination : CABINET SIBELLA ET ASSOCIES
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Administration :
Gérant(e) : SIBELLA Pascal, Patrick
Montant du capital : 8000 EUR

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Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Bastia 449 197 573
Dénomination : CABINET BARNAY ET ASSOCIES

Annonce N°147
NOJO : BXA11167002636Z
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BASTIA (2B)
Catégorie de création : Immatriculation d'une personne morale (B, D) sans activité
Date d'immatriculation : 14/06/2011
Descriptif : Cette société n'exerce aucune activité

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Numéro d'identification : RCS Bastia 532 822 202
Dénomination : CABINET SIBELLA ET ASSOCIES
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Administration :
Gérant(e) : SIBELLA Pascal, Patrick
Montant du capital : 8000 EUR

Adresse :
rue Chanoine Colombani
Résidence l'Aiglon à
20200 Bastia

Catégorie juridique : Société d'exercice libéral à responsabilité limitée

Economie sociale et solidaire : OuiCaractère employeur : Non

Code NIC : 00034

Activité principale : Activité des géomètres (NAFRev2 : 71.12A)

Greffe : Bastia (2002)
Numéro de gestion : 2011B00280
Type : Personne Physique

Nom : SIBELLA Pascal Patrick
Né le 03/01/1977 à PARIS (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
20 rue César Campinchi
20200 Bastia
FRANCE

Greffe : Bastia (2002)
Numéro de gestion : 2011B00280
Dépôt : N°2123 déposé le 25/10/2013
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social

Greffe : Bastia (2002)
Numéro de gestion : 2011B00280
Dépôt : N°1854 déposé le 03/10/2011
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts

Greffe : Bastia (2002)
Numéro de gestion : 2011B00280
Dépôt : N°1854 déposé le 03/10/2011
Etat : Déposé
Décision : entre BERWANGER Guillaume (cédant) et SIBELLA Pascal (cessionnaire)

Greffe : Bastia (2002)
Numéro de gestion : 2011B00280
Dépôt : N°1854 déposé le 03/10/2011
Etat : Déposé
Décision : autorisation de la cession avec agrément de l'associé et modification des statuts

Greffe : Bastia (2002)
Numéro de gestion : 2011B00280
Dépôt : N°1227 déposé le 14/06/2011
Etat : Déposé
Décision : Constitution

Greffe : Bastia (2002)
Numéro de gestion : 2011B00280
Dépôt : N°1227 déposé le 14/06/2011
Etat : Déposé
Décision : Gérant : SIBELLA Pascal

Greffe : Bastia (2002)
Numéro de gestion : 2011B00280
Dépôt : N°1854 déposé le 03/10/2011
Etat : Déposé

Greffe : Bastia (2002)
Numéro de gestion : 2011B00280
Dépôt : N°2123 déposé le 25/10/2013
Etat : Déposé

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Ajaccio (2001)
Numéro de gestion : 2017B00068
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Bastia

Adresse :
lotissement 21, Bâtiment B RN 194 ZA Baléone Centre
20167 Sarrola-Carcopino
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 05/01/2017
Activité : Géomètre expert et réalisation de toutes opérations compatibles avec la profession
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Bastia (2002)
Numéro de gestion : 2011B00280
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
rue Père André-Marie
les Terrasses du Fango bât C
20200 Bastia
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/07/2011
Activité : Géomètre expert et réalisation de toutes opérations compatibles avec la profession
Origine du fonds : Achat d'une clientèle civile
chat d'une clientèle civile (sans opposition - récédent propriétaire exploitan - ABINET BARNAY ET ASSOCIE
Type d’exploitation : Exploitation directe

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Bastia (2002)
Numéro de gestion : 2011B00280
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
boulevard de Fogata
Résidence Luigina
20220 L'Ile Rousse
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 04/01/2012
Activité : Géomètre expert et réalisation de toutes opérations compatibles avec la profession
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

Greffe : Ajaccio (2001)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 02/02/2017
Date à laquelle la personne commence son activité : 05/01/2017

Economie sociale et solidaire : Non

Greffe : Bastia (2002)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 14/06/2011

Type de capital : Fixe
Capital : 8000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années

Greffe : Bastia (2002)
Numéro de gestion : 2011B00280
Dépôt : N°2350 déposé le 31/08/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Bastia (2002)
Numéro de gestion : 2011B00280
Dépôt : N°2441 déposé le 24/08/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Bastia (2002)
Numéro de gestion : 2011B00280
Dépôt : N°1887 déposé le 07/08/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Bastia (2002)
Numéro de gestion : 2011B00280
Dépôt : N°2262 déposé le 04/09/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Bastia (2002)
Numéro de gestion : 2011B00280
Dépôt : N°2015 déposé le 13/08/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : BASTIA (2002)
Numéro de dépôt : 5049 du 10/08/2022
Numéro de gestion : 2011B00280
Code activité : 7112A : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)

Page 01 : Actif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
AF	Concessions, brevets et droits similaires	31 932	28 793	3 139	7 469
AH	Fonds commercial	278 042		278 042	278 042
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	23 610	3 402	20 208	22 131
AT	Autres immobilisations corporelles	103 851	61 508	42 343	46 165
CU	Autres participations	82 992		82 992	82 992
BJ	TOTAL (I)	520 427	93 703	426 724	436 799
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	9 930		9 930	9 690
BX	Clients et comptes rattachés	281 395	10 423	270 972	352 383
BZ	Autres créances	21 163		21 163	31 559
CF	Disponibilités	22 041		22 041	2 103
CH	Charges constatées d’avance	9 885		9 885	5 861
CJ	TOTAL (II)	344 414	10 423	333 990	401 595
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	864 841	104 126	760 715	838 395
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	8 000	8 000
DD	Réserve légale (1)	800	800
DG	Autres réserves	152 106	40 757
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	69 826	111 348
DL	TOTAL (I)	230 732	160 906
DM	Produit des émissions de titres participatifs	78 800	78 800
DO	TOTAL (II)	78 800	78 800
DQ	Provisions pour charges	9 690	9 690
DR	TOTAL (III)	9 690	9 690
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	197 854	232 714
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	179	862
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	3 720	1 680
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	60 710	165 926
DY	Dettes fiscales et sociales	130 280	167 817
EA	Autres dettes	48 750	20 000
EC	TOTAL (IV)	441 493	588 999
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	760 715	838 395
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	297 858	490 282
EH	Dont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.	142	76 143
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FG	Production vendue services	854 408		854 408	957 953
FJ	Chiffres d’affaires nets	854 408		854 408	957 953
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			7 546	2 357
FQ	Autres produits			262	90
FR	Total des produits d’exploitation (I)			862 216	960 400
FW	Autres achats et charges externes			263 621	330 352
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			15 907	13 996
FY	Salaires et traitements			361 100	353 596
FZ	Charges sociales			91 760	98 269
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			20 799	18 568
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			4 000	7 546
GE	Autres charges			161	143
GF	Total des charges d’exploitation (II)			757 348	822 469
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			104 868	137 931
GR	Intérêts et charges assimilées			3 052	15 086
GU	Total des charges financières (VI)			3 052	15 086
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-3 052	-15 086
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			101 817	122 845
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion		81
HD	Total des produits exceptionnels (VII)		81
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	9 403	2 397
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	2 937
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	12 339	2 397
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-12 339	-2 316
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	19 651	9 181
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	862 216	960 481
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	792 389	849 133
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	69 826	111 348
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	24 463	4 330		28 793
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	60 001	19 406	14 496	64 910
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	84 463	23 736	14 496	93 703
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
5V	Autres provisions pour risques et charges				9 690
5Z	Total Provisions pour risques et charges	9 690			9 690
6T	Sur comptes clients	13 969	4 000	7 546	10 423
7B	Total Provisions pour dépréciation	13 969	4 000	7 546	10 423
7C	TOTAL GENERAL	23 659	4 000	7 546	20 113
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation		4 000	7 546
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
VA	Clients douteux ou litigieux	12 470
UX	Autres créances clients	268 925
VM	Impôts sur les bénéfices	14 395
VB	T. V. A.	5 047
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	1 721
VS	Charges constatées d’avance	9 885
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	312 443	312 443
VG	Emprunts à 1 an maximum à l’origine	142	142
VH	Emprunts à plus d’1 an à l’origine	197 712	57 797	139 915
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	60 710	60 710
8C	Personnel et comptes rattachés	22 590	22 590
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	55 755	55 755
VW	T.V.A.	51 482	51 482
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	453	453
VI	Groupe et associés	179	179
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	48 750	48 750
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	437 773	297 858	139 915
VJ	Emprunts souscrits en cours d’exercice	281 007
VK	Emprunts remboursés en cours d’exercice	208 222

Greffe : BASTIA (2002)
Numéro de dépôt : 2815 du 03/08/2021
Numéro de gestion : 2011B00280
Code activité : 7112A : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)

Page 01 : Actif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
AF	Concessions, brevets et droits similaires	31 932	28 793	3 139	7 469
AH	Fonds commercial	278 042		278 042	278 042
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	23 610	3 402	20 208	22 131
AT	Autres immobilisations corporelles	103 851	61 508	42 343	46 165
CU	Autres participations	82 992		82 992	82 992
BJ	TOTAL (I)	520 427	93 703	426 724	436 799
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	9 930		9 930	9 690
BX	Clients et comptes rattachés	281 395	10 423	270 972	352 383
BZ	Autres créances	21 163		21 163	31 559
CF	Disponibilités	22 041		22 041	2 103
CH	Charges constatées d’avance	9 885		9 885	5 861
CJ	TOTAL (II)	344 414	10 423	333 990	401 595
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	864 841	104 126	760 715	838 395
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	8 000	8 000
DD	Réserve légale (1)	800	800
DG	Autres réserves	152 106	40 757
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	69 826	111 348
DL	TOTAL (I)	230 732	160 906
DM	Produit des émissions de titres participatifs	78 800	78 800
DO	TOTAL (II)	78 800	78 800
DQ	Provisions pour charges	9 690	9 690
DR	TOTAL (III)	9 690	9 690
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	197 854	232 714
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	179	862
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	3 720	1 680
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	60 710	165 926
DY	Dettes fiscales et sociales	130 280	167 817
EA	Autres dettes	48 750	20 000
EC	TOTAL (IV)	441 493	588 999
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	760 715	838 395
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	297 858	490 282
EH	Dont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.	142	76 143
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FG	Production vendue services	854 408		854 408	957 953
FJ	Chiffres d’affaires nets	854 408		854 408	957 953
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			7 546	2 357
FQ	Autres produits			262	90
FR	Total des produits d’exploitation (I)			862 216	960 400
FW	Autres achats et charges externes			263 621	330 352
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			15 907	13 996
FY	Salaires et traitements			361 100	353 596
FZ	Charges sociales			91 760	98 269
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			20 799	18 568
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			4 000	7 546
GE	Autres charges			161	143
GF	Total des charges d’exploitation (II)			757 348	822 469
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			104 868	137 931
GR	Intérêts et charges assimilées			3 052	15 086
GU	Total des charges financières (VI)			3 052	15 086
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-3 052	-15 086
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			101 817	122 845
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion		81
HD	Total des produits exceptionnels (VII)		81
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	9 403	2 397
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	2 937
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	12 339	2 397
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-12 339	-2 316
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	19 651	9 181
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	862 216	960 481
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	792 389	849 133
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	69 826	111 348
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	24 463	4 330		28 793
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	60 001	19 406	14 496	64 910
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	84 463	23 736	14 496	93 703
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
5V	Autres provisions pour risques et charges				9 690
5Z	Total Provisions pour risques et charges	9 690			9 690
6T	Sur comptes clients	13 969	4 000	7 546	10 423
7B	Total Provisions pour dépréciation	13 969	4 000	7 546	10 423
7C	TOTAL GENERAL	23 659	4 000	7 546	20 113
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation		4 000	7 546
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
VA	Clients douteux ou litigieux	12 470
UX	Autres créances clients	268 925
VM	Impôts sur les bénéfices	14 395
VB	T. V. A.	5 047
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	1 721
VS	Charges constatées d’avance	9 885
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	312 443	312 443
VG	Emprunts à 1 an maximum à l’origine	142	142
VH	Emprunts à plus d’1 an à l’origine	197 712	57 797	139 915
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	60 710	60 710
8C	Personnel et comptes rattachés	22 590	22 590
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	55 755	55 755
VW	T.V.A.	51 482	51 482
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	453	453
VI	Groupe et associés	179	179
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	48 750	48 750
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	437 773	297 858	139 915
VJ	Emprunts souscrits en cours d’exercice	281 007
VK	Emprunts remboursés en cours d’exercice	208 222

Greffe : BASTIA (2002)
Numéro de dépôt : 4960 du 26/11/2020
Numéro de gestion : 2011B00280
Code activité : 7112A : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)

Page 01 : Actif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
AF	Concessions, brevets et droits similaires	31 932	28 793	3 139	7 469
AH	Fonds commercial	278 042		278 042	278 042
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	23 610	3 402	20 208	22 131
AT	Autres immobilisations corporelles	103 851	61 508	42 343	46 165
CU	Autres participations	82 992		82 992	82 992
BJ	TOTAL (I)	520 427	93 703	426 724	436 799
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	9 930		9 930	9 690
BX	Clients et comptes rattachés	281 395	10 423	270 972	352 383
BZ	Autres créances	21 163		21 163	31 559
CF	Disponibilités	22 041		22 041	2 103
CH	Charges constatées d’avance	9 885		9 885	5 861
CJ	TOTAL (II)	344 414	10 423	333 990	401 595
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	864 841	104 126	760 715	838 395
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	8 000	8 000
DD	Réserve légale (1)	800	800
DG	Autres réserves	152 106	40 757
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	69 826	111 348
DL	TOTAL (I)	230 732	160 906
DM	Produit des émissions de titres participatifs	78 800	78 800
DO	TOTAL (II)	78 800	78 800
DQ	Provisions pour charges	9 690	9 690
DR	TOTAL (III)	9 690	9 690
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	197 854	232 714
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	179	862
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	3 720	1 680
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	60 710	165 926
DY	Dettes fiscales et sociales	130 280	167 817
EA	Autres dettes	48 750	20 000
EC	TOTAL (IV)	441 493	588 999
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	760 715	838 395
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	297 858	490 282
EH	Dont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.	142	76 143
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FG	Production vendue services	854 408		854 408	957 953
FJ	Chiffres d’affaires nets	854 408		854 408	957 953
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			7 546	2 357
FQ	Autres produits			262	90
FR	Total des produits d’exploitation (I)			862 216	960 400
FW	Autres achats et charges externes			263 621	330 352
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			15 907	13 996
FY	Salaires et traitements			361 100	353 596
FZ	Charges sociales			91 760	98 269
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			20 799	18 568
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			4 000	7 546
GE	Autres charges			161	143
GF	Total des charges d’exploitation (II)			757 348	822 469
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			104 868	137 931
GR	Intérêts et charges assimilées			3 052	15 086
GU	Total des charges financières (VI)			3 052	15 086
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-3 052	-15 086
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			101 817	122 845
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion		81
HD	Total des produits exceptionnels (VII)		81
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	9 403	2 397
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	2 937
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	12 339	2 397
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-12 339	-2 316
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	19 651	9 181
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	862 216	960 481
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	792 389	849 133
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	69 826	111 348
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	24 463	4 330		28 793
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	60 001	19 406	14 496	64 910
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	84 463	23 736	14 496	93 703
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
5V	Autres provisions pour risques et charges				9 690
5Z	Total Provisions pour risques et charges	9 690			9 690
6T	Sur comptes clients	13 969	4 000	7 546	10 423
7B	Total Provisions pour dépréciation	13 969	4 000	7 546	10 423
7C	TOTAL GENERAL	23 659	4 000	7 546	20 113
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation		4 000	7 546
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
VA	Clients douteux ou litigieux	12 470
UX	Autres créances clients	268 925
VM	Impôts sur les bénéfices	14 395
VB	T. V. A.	5 047
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	1 721
VS	Charges constatées d’avance	9 885
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	312 443	312 443
VG	Emprunts à 1 an maximum à l’origine	142	142
VH	Emprunts à plus d’1 an à l’origine	197 712	57 797	139 915
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	60 710	60 710
8C	Personnel et comptes rattachés	22 590	22 590
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	55 755	55 755
VW	T.V.A.	51 482	51 482
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	453	453
VI	Groupe et associés	179	179
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	48 750	48 750
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	437 773	297 858	139 915
VJ	Emprunts souscrits en cours d’exercice	281 007
VK	Emprunts remboursés en cours d’exercice	208 222

Greffe : BASTIA (2002)
Numéro de dépôt : 2336 du 17/09/2018
Numéro de gestion : 2011B00280
Code activité : 7112A : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Page 01 : Actif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
AF	Concessions, brevets et droits similaires	31 932	28 793	3 139	7 469
AH	Fonds commercial	278 042		278 042	278 042
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	23 610	3 402	20 208	22 131
AT	Autres immobilisations corporelles	103 851	61 508	42 343	46 165
CU	Autres participations	82 992		82 992	82 992
BJ	TOTAL (I)	520 427	93 703	426 724	436 799
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	9 930		9 930	9 690
BX	Clients et comptes rattachés	281 395	10 423	270 972	352 383
BZ	Autres créances	21 163		21 163	31 559
CF	Disponibilités	22 041		22 041	2 103
CH	Charges constatées d’avance	9 885		9 885	5 861
CJ	TOTAL (II)	344 414	10 423	333 990	401 595
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	864 841	104 126	760 715	838 395
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	8 000	8 000
DD	Réserve légale (1)	800	800
DG	Autres réserves	152 106	40 757
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	69 826	111 348
DL	TOTAL (I)	230 732	160 906
DM	Produit des émissions de titres participatifs	78 800	78 800
DO	TOTAL (II)	78 800	78 800
DQ	Provisions pour charges	9 690	9 690
DR	TOTAL (III)	9 690	9 690
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	197 854	232 714
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	179	862
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	3 720	1 680
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	60 710	165 926
DY	Dettes fiscales et sociales	130 280	167 817
EA	Autres dettes	48 750	20 000
EC	TOTAL (IV)	441 493	588 999
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	760 715	838 395
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	297 858	490 282
EH	Dont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.	142	76 143
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FG	Production vendue services	854 408		854 408	957 953
FJ	Chiffres d’affaires nets	854 408		854 408	957 953
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			7 546	2 357
FQ	Autres produits			262	90
FR	Total des produits d’exploitation (I)			862 216	960 400
FW	Autres achats et charges externes			263 621	330 352
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			15 907	13 996
FY	Salaires et traitements			361 100	353 596
FZ	Charges sociales			91 760	98 269
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			20 799	18 568
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			4 000	7 546
GE	Autres charges			161	143
GF	Total des charges d’exploitation (II)			757 348	822 469
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			104 868	137 931
GR	Intérêts et charges assimilées			3 052	15 086
GU	Total des charges financières (VI)			3 052	15 086
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-3 052	-15 086
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			101 817	122 845
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion		81
HD	Total des produits exceptionnels (VII)		81
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	9 403	2 397
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	2 937
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	12 339	2 397
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-12 339	-2 316
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	19 651	9 181
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	862 216	960 481
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	792 389	849 133
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	69 826	111 348
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	24 463	4 330		28 793
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	60 001	19 406	14 496	64 910
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	84 463	23 736	14 496	93 703
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
5V	Autres provisions pour risques et charges				9 690
5Z	Total Provisions pour risques et charges	9 690			9 690
6T	Sur comptes clients	13 969	4 000	7 546	10 423
7B	Total Provisions pour dépréciation	13 969	4 000	7 546	10 423
7C	TOTAL GENERAL	23 659	4 000	7 546	20 113
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation		4 000	7 546
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
VA	Clients douteux ou litigieux	12 470
UX	Autres créances clients	268 925
VM	Impôts sur les bénéfices	14 395
VB	T. V. A.	5 047
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	1 721
VS	Charges constatées d’avance	9 885
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	312 443	312 443
VG	Emprunts à 1 an maximum à l’origine	142	142
VH	Emprunts à plus d’1 an à l’origine	197 712	57 797	139 915
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	60 710	60 710
8C	Personnel et comptes rattachés	22 590	22 590
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	55 755	55 755
VW	T.V.A.	51 482	51 482
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	453	453
VI	Groupe et associés	179	179
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	48 750	48 750
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	437 773	297 858	139 915
VJ	Emprunts souscrits en cours d’exercice	281 007
VK	Emprunts remboursés en cours d’exercice	208 222

Greffe : BASTIA (2002)
Numéro de dépôt : 2775 du 18/09/2017
Numéro de gestion : 2011B00280
Code activité : 7112A : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Page 01 : Actif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
AF	Concessions, brevets et droits similaires	31 932	28 793	3 139	7 469
AH	Fonds commercial	278 042		278 042	278 042
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	23 610	3 402	20 208	22 131
AT	Autres immobilisations corporelles	103 851	61 508	42 343	46 165
CU	Autres participations	82 992		82 992	82 992
BJ	TOTAL (I)	520 427	93 703	426 724	436 799
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	9 930		9 930	9 690
BX	Clients et comptes rattachés	281 395	10 423	270 972	352 383
BZ	Autres créances	21 163		21 163	31 559
CF	Disponibilités	22 041		22 041	2 103
CH	Charges constatées d’avance	9 885		9 885	5 861
CJ	TOTAL (II)	344 414	10 423	333 990	401 595
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	864 841	104 126	760 715	838 395
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	8 000	8 000
DD	Réserve légale (1)	800	800
DG	Autres réserves	152 106	40 757
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	69 826	111 348
DL	TOTAL (I)	230 732	160 906
DM	Produit des émissions de titres participatifs	78 800	78 800
DO	TOTAL (II)	78 800	78 800
DQ	Provisions pour charges	9 690	9 690
DR	TOTAL (III)	9 690	9 690
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	197 854	232 714
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	179	862
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	3 720	1 680
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	60 710	165 926
DY	Dettes fiscales et sociales	130 280	167 817
EA	Autres dettes	48 750	20 000
EC	TOTAL (IV)	441 493	588 999
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	760 715	838 395
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	297 858	490 282
EH	Dont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.	142	76 143
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FG	Production vendue services	854 408		854 408	957 953
FJ	Chiffres d’affaires nets	854 408		854 408	957 953
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			7 546	2 357
FQ	Autres produits			262	90
FR	Total des produits d’exploitation (I)			862 216	960 400
FW	Autres achats et charges externes			263 621	330 352
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			15 907	13 996
FY	Salaires et traitements			361 100	353 596
FZ	Charges sociales			91 760	98 269
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			20 799	18 568
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			4 000	7 546
GE	Autres charges			161	143
GF	Total des charges d’exploitation (II)			757 348	822 469
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			104 868	137 931
GR	Intérêts et charges assimilées			3 052	15 086
GU	Total des charges financières (VI)			3 052	15 086
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-3 052	-15 086
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			101 817	122 845
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion		81
HD	Total des produits exceptionnels (VII)		81
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	9 403	2 397
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	2 937
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	12 339	2 397
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-12 339	-2 316
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	19 651	9 181
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	862 216	960 481
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	792 389	849 133
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	69 826	111 348
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	24 463	4 330		28 793
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	60 001	19 406	14 496	64 910
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	84 463	23 736	14 496	93 703
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
5V	Autres provisions pour risques et charges				9 690
5Z	Total Provisions pour risques et charges	9 690			9 690
6T	Sur comptes clients	13 969	4 000	7 546	10 423
7B	Total Provisions pour dépréciation	13 969	4 000	7 546	10 423
7C	TOTAL GENERAL	23 659	4 000	7 546	20 113
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation		4 000	7 546
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
VA	Clients douteux ou litigieux	12 470
UX	Autres créances clients	268 925
VM	Impôts sur les bénéfices	14 395
VB	T. V. A.	5 047
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	1 721
VS	Charges constatées d’avance	9 885
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	312 443	312 443
VG	Emprunts à 1 an maximum à l’origine	142	142
VH	Emprunts à plus d’1 an à l’origine	197 712	57 797	139 915
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	60 710	60 710
8C	Personnel et comptes rattachés	22 590	22 590
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	55 755	55 755
VW	T.V.A.	51 482	51 482
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	453	453
VI	Groupe et associés	179	179
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	48 750	48 750
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	437 773	297 858	139 915
VJ	Emprunts souscrits en cours d’exercice	281 007
VK	Emprunts remboursés en cours d’exercice	208 222