CABINET ROBERT THEVENET

Entreprise

CABINET ROBERT THEVENET
Dernière mise à jour : 01/01/2015

Informations de l'établissement :
Date de création : 01/01/2015
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 35217146600050 / Siren : 352171466 / NIC : 00050
N° de TVA : FR 13 352171466
Effectif en 2021 : 3 à 5 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section M : ACTIVITÉS SPÉCIALISÉES, SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES
Cette section comprend les activités professionnelles, scientifiques et techniques spécialisées. Ces activités re- quièrent un niveau de formation élevé et apportent aux utilisateurs des connaissances et compétences spécialisées.
71 : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques
Cette division comprend la prestation de services d’architecture, d’ingénierie, d’établissement de plans, d’inspec- tion de bâtiments, d’arpentage et de cartographie. Elle comprend également la prestation de services d’analyses physiques, chimiques et autres.
71.1 : Activités d'architecture et d'ingénierie
Ce groupe comprend la prestation de services d’architecture, d’ingénierie, d’établissement de plans, d’inspection de bâtiments, d’arpentage et de cartographie.
71.12 : Activités d'ingénierie
71.12B : Ingénierie, études techniques
Cette sous-classe comprend :
- les activités d’ingénierie (c’est-à-dire l’application des lois physiques et principes d’ingénierie dans la conception de machines, matériaux, instruments, structures, processus et systèmes) et de conseil dans les domaines suivants : • machines, processus et sites industriels • projets comportant des activités ayant trait au génie civil, au génie hydraulique ou pour les bâtiments et les infrastructures de transport • projets de gestion de l’eau • conception et réalisation de projets intéressant le génie électrique et électronique, le génie minier, le génie chimique, le génie mécanique, le génie industriel, l’ingénierie de systèmes, de techniques de sécurité
- l’élaboration de projets faisant appel aux techniques de la climatisation, de la réfrigération, de l’assainissement et de la lutte contre la pollution, au génie acoustique, etc.
- les services de gestion de projets de constructions
- les études géophysiques, géologiques et sismiques
- l’information cartographique et spatiale

Cette sous-classe ne comprend pas :
- les forages d’essai en rapport avec des opérations minières (cf. 09.10Z, 09.90Z)
- le développement ou l’édition de logiciels associés (cf. 58.29C, 62.01Z)
- les activités des consultants en informatique (cf. 62.02A et 62.09Z)
- les activités d’architecture (cf. 71.11Z)
- les activités de contrôle et les essais techniques (cf. 71.20B)
- les activités de recherche et de développement liées à l’ingénierie (cf. 72.19Z)
- le design industriel (cf. 74.10Z)
- la photographie aérienne (cf. 74.20Z)
- les activités des économistes de la construction (cf. 74.90A) Produits associés : 71.12.11, 71.12.12, 71.12.13, 71.12.14, 71.12.15, 71.12.16, 71.12.17, 71.12.18, 71.12.19, 71.12.20, 71.12.31, 71.12.32, 71.12.33, 71.12.34p, 71.12.35
Coordonnées de l'établissement :
CABINET ROBERT THEVENET
Adresse :
14 Avenue CHANTELOT
69520 GRIGNY
Marchés publics :
09/01/2023 : Marché

Objet : MISSION DE MAITRISE D'OEUVRE RELATIVE AUX TRAVAUX DE RENOVATION ENERGETIQUE DES BATIMENTS SCOLAIRES DE LA COMMUNE DU BEAUSSET 2023/2024/2025
Classification : Services d'ingénierie (71300000)

Numéro unique d’identification : 2183001680001820221218900
Source : e-marchespublics
Durée : 48 mois
Forme des prix : Ferme et actualisable
Montant : 66 000 €
Date de notification : 06/01/2023

Lieu d'exécution : Code postal
Acheteur : Mairie Le Beausset

Titulaire :
Groupement Solidaire Cabinet Robert Thevenet / Atelier BetC Architecture (35217146600050)
20/10/2022 : Marché

Objet : MOE VERONESE FACADES-Mission de maitrise d'œuvre pour les travaux de façade du groupe "LE VERONSE" à Toulon
Classification : Services d'ingénierie (71300000)

Numéro unique d’identification : 2783000170002920223KTxUGHaVG00
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 15 mois
Forme des prix : Ferme et actualisable
Montant : 23 000 €
Date de notification : 30/09/2022

Lieu d'exécution : Var
Acheteur : Toulon Habitat Méditerranée

Titulaire :
Cabinet THEVENET (35217146600050)
16/09/2022 : Marché

Objet : DHP-2022-25-Mission de Maîtrise d'œuvre pour la rénovation des colonnes EF-EU-EV et remplacement des salles de bains et cuisine - Rue Matteoti 42300 Roanne
Classification : Services d'ingénierie (71300000)

Numéro unique d’identification : 344279633000122022l/r8QQcnnD00
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 12 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 25 650 €
Date de notification : 23/08/2022

Lieu d'exécution : Loire
Acheteur : OPHEOR

Titulaire :
Cabinet THEVENET (35217146600050)
02/08/2022 : Marché

Objet : 3620872-BET Travaux passage gaz naturel "Pré du Château", "L'Arche", "La Luysanne" et "Molines" bâtiments C, D, E, F et G
Classification : Services d'ingénierie (71300000)

Numéro unique d’identification : 445046899000162022000000594800
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 18 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 98 640 €
Date de notification : 01/07/2022

Lieu d'exécution : Hautes-Alpes
Acheteur : OFFICE PUB DE L HABITAT DES HTES ALPES

Titulaire :
Cabinet THEVENET (35217146600050)
07/06/2022 : Marché

Objet : MARCHÉ DE MAITRISE D'OEUVRE POUR LA RÉNOVATION DE L'HÖTEL DES FINANCES
Classification : 74222100-

Numéro unique d’identification : 213805096000122022MOETRESO0800
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 12 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 44 000 €
Date de notification : 07/06/2022

Lieu d'exécution : La Tour du Pin
Acheteur : MAIRIE DE LA TOUR DU PIN

Titulaire :
Cabinet ROBERT THEVENET (35217146600050)
07/06/2022 : Marché

Objet : MARCHÉ DE MAITRISE D'OEUVRE POUR LA RÉNOVATION DE L'HÖTEL DES FINANCES
Classification : 74222100-

Numéro unique d’identification : 213805096000122022MOETRESO0801
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 12 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 44 000 €
Date de notification : 07/06/2022

Lieu d'exécution : La Tour du Pin
Acheteur : MAIRIE DE LA TOUR DU PIN

Titulaire :
Cabinet ROBERT THEVENET (35217146600050)
01/09/2021 : Marché

Objet : Le marché concerne une prestation de maîtrise d'œuvre pour la rénovation de la chaufferie. - La rénovation de la chaufferie s’articule autour de plusieurs objectifs : - - Changement du type d’énergie : passage de l’énergie Fioul à l’énergie gaz. - - Rem...
Classification : Services de conseil en matière d'ingénierie et de construction (71310000)

Numéro unique d’identification : 176901205000112021151081908400
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 24 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 20 400 €
Date de notification : 01/09/2021

Lieu d'exécution : (73) Savoie
Acheteur : Ministère de la Justice - Direction interrégionale des services pénitentiaires de Lyon

Titulaire :
Cabinet THEVENET (35217146600050)
08/12/2020 : Marché

Objet : 2020-20 Groupe 47 Cour Gaillard-2020-20 - Groupe 47 Cour Gaillard - Marché de Maîtrise d'Oeuvre - Réhabilitation de 58 logements et 6 garages - rue Pressoir / rue Granet à Bourg en Bresse (01000)
Classification : Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection (71000000)

Numéro unique d’identification : 270100035000122020Epjwi9rMt400
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 26 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 62 000 €
Date de notification : 08/09/2020

Lieu d'exécution : Ain
Acheteur : Bourg Habitat

Titulaire :
Cabinet THEVENET (35217146600050)
23/10/2020 : Marché

Objet : 18M0289-Lot 1 lycée Mme de Staël Montluçon (03)
Classification : Services d'ingénierie (71300000)

Numéro unique d’identification : 2000537670001420184i2__hDEn100
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 20 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 18 550 €
Date de notification : 15/01/2019

Lieu d'exécution : FRANCE
Acheteur : DEL - Direction de l éducation et des lycées

Titulaire :
Cabinet THEVENET (35217146600050)
09/07/2019 : Marché

Objet : 18M0289-Lot 2 16 lyc�es des d�partements Allier, Cantal, Haute Loire, Puy de D�me.
Classification : Services d'ingénierie (71300000)

Numéro unique d’identification : 200053767000142018eGJjM5CIfH00
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 17 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 25 920 €
Date de notification : 14/01/2019

Lieu d'exécution : FRANCE
Acheteur : DSIUD - Direction des systèmes d information et des usages digitaux

Titulaire :
Cabinet THEVENET (35217146600050)
Liens de succession de l'établissement :
01/01/2015 : Succession
Prédécesseur : CABINET ROBERT THEVENET
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/10/1989
Dénomination : CABINET ROBERT THEVENET
Activité principale : Ingénierie, études techniques (NAFRev2 : 71.12B)
Catégorie juridique : Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 3 à 5 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Publications au Bodacc :
15/12/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2768
NOJO : 690100015707090
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Lyon 352 171 466
Dénomination : CABINET ROBERT THEVENET
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
15/09/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2193
NOJO : 690100012458870
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018

Numéro d'identification : RCS Lyon 352 171 466
Dénomination : CABINET ROBERT THEVENET
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
08/11/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4775
NOJO : 690100011638400
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Lyon 352 171 466
Dénomination : CABINET ROBERT THEVENET
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
26/08/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°830
NOJO : 690100010559500
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Lyon 352 171 466
Dénomination : CABINET ROBERT THEVENET
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
06/01/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8749
NOJO : 690100009987060
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015

Numéro d'identification : RCS Lyon 352 171 466
Dénomination : CABINET ROBERT THEVENET
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
10/08/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4482
NOJO : 690100008816140
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014

Numéro d'identification : RCS Lyon 352 171 466
Dénomination : CABINET ROBERT THEVENET
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
11/03/2015 : Modifications générales

Annonce N°2495
NOJO : BXB15063003538P
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Descriptif : Nouveau siège.

Numéro d'identification : RCS Lyon 352 171 466
Dénomination : CABINET ROBERT THEVENET
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
23/08/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7159
NOJO : 690100008130480
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

Numéro d'identification : RCS Lyon 352 171 466
Dénomination : CABINET ROBERT THEVENET
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
14/10/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°11006
NOJO : 690100007485070
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

Numéro d'identification : RCS Lyon 352 171 466
Dénomination : CABINET ROBERT THEVENET
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
28/09/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5917
NOJO : BXC122560017916
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

Numéro d'identification : RCS Lyon 352 171 466
Dénomination : CABINET ROBERT THEVENET
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
24/10/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4909
NOJO : BXC11284012387G
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

Numéro d'identification : RCS Lyon 352 171 466
Dénomination : CABINET ROBERT THEVENET
Sigle : RL
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
11/10/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8634
NOJO : BXC10267015473P
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009

Numéro d'identification : RCS Lyon 352 171 466
Dénomination : CABINET ROBERT THEVENET
Sigle : RL
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Adresse :
83 rue Paul Teste
69120 Vaulx-en-Velin
20/08/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7517
NOJO : BXC082240123324
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008

Numéro d'identification : RCS Lyon 352 171 466
Dénomination : CABINET ROBERT THEVENET
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Adresse :
83 rue Paul Teste
69120 Vaulx-en-Velin
01/10/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7137
NOJO : BXC08255005717W
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007

Numéro d'identification : RCS Lyon 352 171 466
Dénomination : CABINET ROBERT THEVENET
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Adresse :
83 rue Paul Teste
69120 Vaulx-en-Velin
Historique de l'unité légale :
01/01/2015 : code NIC
Code NIC : 00050
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Ingénierie, études techniques (NAFRev2 : 71.12B)
01/01/2007 : code NIC
Code NIC : 00043
25/12/1989 : activité principale
Activité principale : Ingénierie, études techniques (NAF1993 : 74.2C)
Représentants légaux :
12/12/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1989B03366
Type : Personne Physique

Nom : AGOUDJIL Nadir
Né le 13/07/1973 à Marseille (France)
Nationalité : Française
Qualité : gérant

Adresse :
120 Allée du Garon
69700 Montagny
France
Dépôts des actes :
01/01/2015 : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1989B03366
Dépôt : N°003888 déposé le 09/02/2015
Etat : Déposé
Décision : Transfert siège social et établissement principal
01/01/2015 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1989B03366
Dépôt : N°003888 déposé le 09/02/2015
Etat : Déposé
Décision : Transfert siège social et établissement principal
04/11/1999 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1989B03366
Dépôt : N°017469 déposé le 04/11/1999
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale
20/10/1997 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1989B03366
Dépôt : N°016127 déposé le 20/10/1997
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle Modification des statuts
14/10/1997 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1989B03366
Dépôt : N°015823 déposé le 14/10/1997
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
31/12/1993 : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1989B03366
Dépôt : N°018813 déposé le 31/12/1993
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
31/12/1993 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1989B03366
Dépôt : N°018813 déposé le 31/12/1993
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
31/12/1993 : Déclaration de conformité
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1989B03366
Dépôt : N°018813 déposé le 31/12/1993
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
03/11/1989 : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1989B03366
Dépôt : N°016238 déposé le 03/11/1989
Etat : Déposé
Décision : Actes constitutifs
03/11/1989 : Déclaration de conformité
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1989B03366
Dépôt : N°016238 déposé le 03/11/1989
Etat : Déposé
Décision : Actes constitutifs
03/11/1989 : Rapport du commissaire aux apports
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1989B03366
Dépôt : N°016238 déposé le 03/11/1989
Etat : Déposé
Décision : Actes constitutifs
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1989B03366
Dépôt : N°006998 déposé le 06/04/2004
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Cession de parts
N.C             : Acte sous seing privé
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1989B03366
Dépôt : N°006998 déposé le 06/04/2004
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Cession de parts
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1989B03366
Dépôt : N°006998 déposé le 06/04/2004
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Cession de parts
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1989B03366
Dépôt : N°008190 déposé le 05/04/2007
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1989B03366
Dépôt : N°008190 déposé le 05/04/2007
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1989B03366
Dépôt : N°009719 déposé le 26/04/2007
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Cession de parts
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1989B03366
Dépôt : N°009719 déposé le 26/04/2007
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Cession de parts
N.C             : Acte sous seing privé
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1989B03366
Dépôt : N°009719 déposé le 26/04/2007
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Cession de parts
Etablissements :
12/12/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1989B03366
Type : Siège

Adresse :
14 Avenue Chantelot
69520 Grigny
France
12/12/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1989B03366
Type : Etablissement principal

Adresse :
14 Avenue Chantelot
69520 Grigny
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/10/1989
Activité : Réalisation de toutes prestations de services, études, conseils liés aux activités d'ingénierie du bâtiment. Bureaux d'études techniques.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
12/12/2016 : Ajout
Greffe : Lyon (6901)
Numéro unique d’identification d’une observation : 2
Texte de l'observation : Prise en location gérance de l'activité de bureaux d'études techniques de la société ISI INGENIERIE (RCS LYON B 340 358 449) à compter du 1/10/1992 au 1/10/1993, renouvelable par tacite reconduction. DM du 21/04/93 - Suppression de l'établissement secondaire sis 58 A Av Franklin Roosevelt 69500 BRON à compter du 20/01/93 (transfert de l'activité : Bureaux d'études techniques à compter du 20/01/93 au siège social) DECLARATION MODIFICATIVE du 04 Novembre 1999 Transfert du siège social du 54 av Général Leclerc 69100 VIILEURBANNE au 21 Rue Charrin 69100 VILLEURBANNE à compter du 25/10/1999
12/12/2016 : Ajout
Greffe : Lyon (6901)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2002
Texte de l'observation : 1er janvier 2002 : conversion d'office par le Greffe du capital social en Euros en application du décret 2001-474 du 30 mai 2001
Personnes morales :
12/12/2016 : CABINET ROBERT THEVENET
Greffe : Lyon (6901)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Activité principale : Réalisation de toutes prestations de services, études, conseils liés aux activités d'ingénierie du bâtiment. Bureaux d'études techniques.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 03/11/1989

Type de capital : Fixe
Capital : 30489.8
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1989B03366
Dépôt : N°041154 déposé le 12/12/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1989B03366
Dépôt : N°020930 déposé le 06/07/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1989B03366
Dépôt : N°024547 déposé le 04/08/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1989B03366
Dépôt : N°028746 déposé le 16/09/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1989B03366
Dépôt : N°022578 déposé le 10/08/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1989B03366
Dépôt : N°027592 déposé le 20/09/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1989B03366
Dépôt : N°023911 déposé le 01/09/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1989B03366
Dépôt : N°017636 déposé le 21/07/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1989B03366
Dépôt : N°020184 déposé le 04/08/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1989B03366
Dépôt : N°023588 déposé le 06/09/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1989B03366
Dépôt : N°022775 déposé le 11/09/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1989B03366
Dépôt : N°014355 déposé le 16/08/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1989B03366
Dépôt : N°015467 déposé le 02/08/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1989B03366
Dépôt : N°023749 déposé le 05/11/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1989B03366
Dépôt : N°017564 déposé le 13/09/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1989B03366
Dépôt : N°016566 déposé le 10/10/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1989B03366
Dépôt : N°017166 déposé le 11/09/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1989B03366
Dépôt : N°017934 déposé le 19/10/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1989B03366
Dépôt : N°013314 déposé le 04/08/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1989B03366
Dépôt : N°009262 déposé le 11/07/1997
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1989B03366
Dépôt : N°008671 déposé le 09/07/1996
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1989B03366
Dépôt : N°009150 déposé le 18/07/1995
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1993 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1989B03366
Dépôt : N°014821 déposé le 16/09/1994
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1992 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1989B03366
Dépôt : N°011504 déposé le 28/07/1993
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1991 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1989B03366
Dépôt : N°018183 déposé le 08/12/1992
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1990 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1989B03366
Dépôt : N°003293 déposé le 08/04/1992
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1989 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1989B03366
Dépôt : N°015096 déposé le 22/11/1990
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2021 : Compte annuel complet
Greffe : LYON (6901)
Numéro de dépôt : B2022/056356 du 07/12/2022
Numéro de gestion : 1989B03366
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2018 : Compte annuel complet
Greffe : LYON (6901)
Numéro de dépôt : B2019/036720 du 12/08/2019
Numéro de gestion : 1989B03366
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
31/12/2017 : Compte annuel complet
Greffe : LYON (6901)
Numéro de dépôt : B2018/042784 du 23/10/2018
Numéro de gestion : 1989B03366
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2016 : Compte annuel complet
Greffe : LYON (6901)
Numéro de dépôt : B2017/029728 du 09/08/2017
Numéro de gestion : 1989B03366
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)

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