CABINET INFIRMIER FOREZIEN

Entreprise

CABINET INFIRMIER FOREZIEN
Dernière mise à jour : 10/07/2016

Informations de l'établissement :
Date de création : 03/08/2015
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 50258745400021 / Siren : 502587454 / NIC : 00021
N° de TVA : FR 0 502587454
Effectif en 2021 : 1 ou 2 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section Q : SANTÉ HUMAINE ET ACTION SOCIALE
Cette section comprend les activités liées à la santé humaine et à l’action sociale. Elle englobe un vaste éventail d’activités, allant des soins assurés par des professionnels de la santé dans des établissements hospitaliers et d’autres structures médicales à des activités d’action sociale peu ou pas médicalisées, en passant par des activi- tés d’hébergement médico-social à composante sanitaire plus ou moins importante.
86 : Activités pour la santé humaine
Les activités pour la santé humaine décrites dans cette division s’exercent sous des formes variées, publiques ou privées, en pratique libérale ou en établissement, sous la responsabilité de médecins ou de personnel para médi- cal. On ne vise pas ici les caractéristiques réglementaires des professions de santé, salariées ou libérales, mais celles des unités de production. Cette division comprend les activités des établissements hospitaliers de court ou long séjour, publics ou privés, sous la responsabilité de médecins, qui offrent des services d’hébergement et qui assurent un diagnostic et un traitement médical aux patients. Elle couvre les activités de pratique médicale et de pratique dentaire de nature générale ou spécialisée, corres- pondant à des formules de consultation, de diagnostic, de soins et de prescriptions, au cabinet du praticien. Cette division comprend, en outre, les activités afférentes à la santé humaine qui ne sont pas dispensées dans des hôpitaux ou par des médecins, mais généralement exercées par des praticiens paramédicaux exécutant sous leur responsabilité des actes prescrits par un médecin.
86.9 : Autres activités pour la santé humaine
86.90 : Autres activités pour la santé humaine
Cette classe comprend principalement les activités pour la santé humaine non exercées dans des hôpitaux ou par des médecins ou dentistes. Ces activités peuvent être réalisées dans des dispensaires, des infirmeries ou d’autres établissements analogues attachés à des entreprises, des écoles, des maisons de retraite pour personnes âgées, des organisations professionnelles, ou encore dans des établissements de santé autres que les hôpitaux, dans des cabinets privés, au domicile des patients ou ailleurs. Cette classe comprend également les activités du personnel paramédical dans le domaine des soins dentaires, les activités des laboratoires d’analyses médicales, les activités des banques de sang, de sperme, d’organes et le transport par ambulance de patients. Cette classe ne comprend pas :
- les activités de soins hospitaliers (cf. 86.10Z)
- les activités de pratique médicale et dentaire (cf. 86.2)
- les activités d’hébergement médicalisé (cf. 87.10) et d’hébergement social (cf. 87.2, .3 et .9) Remarque : Les auxiliaires médicaux salariés ne sont pas à classer en nomenclature d’activités (on s’intéresse à l’unité employeur).
86.90D : Activités des infirmiers et des sages-femmes
Cette sous-classe comprend :
- les activités des infirmiers et des sages-femmes

Cette sous-classe comprend aussi :
- les activités du personnel paramédical dans le domaine des soins dentaires, tels que les hygiénistes dentaires Produits associés : 86.90.11, 86.90.12
Coordonnées de l'établissement :
CABINET INFIRMIER FOREZIEN
Adresse :
1 Rue DES MINIMES
42110 FEURS
Historique de l'établissement :
10/07/2016 : caractère employeur
Caractère employeur : Oui
Liens de succession de l'établissement :
03/08/2015 : Succession
Prédécesseur : CABINET INFIRMIER FOREZIEN
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/03/2008
Dénomination : CABINET INFIRMIER FOREZIEN
Activité principale : Activités des infirmiers et des sages-femmes (NAFRev2 : 86.90D)
Catégorie juridique : Autre société civile professionnelle
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 1 ou 2 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
Publications au Bodacc :
17/12/2015 : Modifications générales

Annonce N°1018
NOJO : BXB15345001456T
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ÉTIENNE (42)
Descriptif : Modification de l'adresse du siège..

Numéro d'identification : RCS Saint etienne 502 587 454
Dénomination : CABINET INFIRMIER FOREZIEN
Forme juridique : Société civile professionnelle
02/03/2012 : Modifications générales

Annonce N°689
NOJO : BXB12058001339P
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ÉTIENNE (42)
Descriptif : Modification de représentant.

Numéro d'identification : RCS Saint etienne 502 587 454
Dénomination : CABINET INFIRMIER FOREZIEN
Forme juridique : Société civile professionnelle

Administration :
Cogérant : VACHER Emmanuelle Cogérant : SUBTIL Marianne Associé : VACHER Emmanuelle Associé : SUBTIL Marianne Associé : BERTHOLON Karine Janine en fonction le 11 Juillet 2011 Cogérant : BERTHOLON Karine Janine en fonction le 11 Juillet 2011 Cogérant : BONNAND Peggy en fonction le 23 Février 2012 Associé : BONNAND Peggy en fonction le 23 Février 2012
20/07/2011 : Modifications générales

Annonce N°693
NOJO : BXB11194002171N
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ÉTIENNE (42)
Descriptif : Modification de représentant.

Numéro d'identification : RCS Saint etienne 502 587 454
Dénomination : CABINET INFIRMIER FOREZIEN
Forme juridique : Société civile professionnelle

Administration :
Cogérant : VACHER Emmanuelle Cogérant : SUBTIL Marianne Cogérant : BRIAUT Brigitte Evelyne Clémence Associé : VACHER Emmanuelle Associé : SUBTIL Marianne Associé : BRIAUT Brigitte Evelyne Clémence Associé : BERTHOLON Karine Janine en fonction le 11 Juillet 2011 Cogérant : BERTHOLON Karine Janine en fonction le 11 Juillet 2011
25/05/2011 : Modifications générales

Annonce N°1559
NOJO : BXB11139001529L
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ÉTIENNE (42)
Date de commencement d'activité : 01/03/2008
Date d'effet : 2011-03-31
Descriptif : Départ de co-gérant

Numéro d'identification : RCS Saint-Etienne 502 587 454
Dénomination : CABINET INFIRMIER FOREZIEN
Forme juridique : Société civile professionnelle

Administration :
Co-gérant : VACHER Emmanuelle Co-gérant : SUBTIL Marianne Co-gérant : BRIAUT Brigitte Evelyne Clémence Associé : VACHER Emmanuelle Associé : SUBTIL Marianne Associé : BRIAUT Brigitte Evelyne Clémence
Montant du capital : 1200.00 EUR
14/03/2008 : Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal

Annonce N°2042
NOJO : BXA080670058517
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE MONTBRISON (42)
Catégorie de création : Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal
Date de commencement d'activité : 01/03/2008

Numéro d'identification : RCS Montbrison 502 587 454
Dénomination : CABINET INFIRMIER FOREZIEN
Forme juridique : S.C.P.

Administration :
co-gérant associés : VACHER épouse CORTIAL (Emmanuelle) ; SUBTIL épouse FELIX (Marianne) ; BRIAUT épouse PIERROZ (Brigitte, Evelyne, Clémence) ; NICAUD épouse SOARES (Florence, Catherine, Martine).

Montant du capital : 1200.00 EUR

Activité : cabinet d'infirmiers

Adresse :
6 place Dorian
42110 Feurs
Historique de l'unité légale :
03/12/2018 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
03/08/2015 : code NIC
Code NIC : 00021
Représentants légaux :
26/12/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2008D50031
Type : Personne Physique

Nom : VACHER (CORTIAL) Emmanuelle
Né le 06/10/1973 à Feurs (France)
Nationalité : Française
Qualité : gérant

Adresse :
5 Rue Général Berthelot
42110 Feurs
France
26/12/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2008D50031
Type : Personne Physique

Nom : SUBTIL (FELIX) Marianne
Né le 10/05/1974 à Feurs (France)
Nationalité : Française
Qualité : gérant

Adresse :
270 Rue de la Grande Combe
42110 Civens
France
26/12/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2008D50031
Type : Personne Physique

Nom : BERTHOLON (SALAUD) Karine Janine
Né le 01/02/1975 à Saint-Étienne (France)
Nationalité : Française
Qualité : gérant

Adresse :
738 Chemin des Terres Noires
42510 Balbigny
France
26/12/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2008D50031
Type : Personne Physique

Nom : BONNAND (TROTTET) Peggy
Né le 22/11/1974 à Saint-Chamond (France)
Nationalité : Française
Qualité : gérant

Adresse :
1 Le Sanzigneu
42110 Salvizinet
France
26/12/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2008D50031
Type : Personne Physique

Nom : VACHER (CORTIAL) Emmanuelle
Né le 06/10/1973 à Feurs (France)
Nationalité : Française
Qualité : Associé

Adresse :
5 Rue Général Berthelot
42110 Feurs
France
26/12/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2008D50031
Type : Personne Physique

Nom : SUBTIL (FELIX) Marianne
Né le 10/05/1974 à Feurs (France)
Nationalité : Française
Qualité : Associé

Adresse :
270 Rue de la Grande Combe
42110 Civens
France
26/12/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2008D50031
Type : Personne Physique

Nom : BERTHOLON (SALAUD) Karine Janine
Né le 01/02/1975 à Saint-Étienne (France)
Nationalité : Française
Qualité : Associé

Adresse :
738 Chemin des Terres Noires
42510 Balbigny
France
26/12/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2008D50031
Type : Personne Physique

Nom : BONNAND (TROTTET) Peggy
Né le 22/11/1974 à Saint-Chamond (France)
Nationalité : Française
Qualité : Associé

Adresse :
1 Le Sanzigneu
42110 Salvizinet
France
26/12/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2008D50031
Type : Personne Physique

Nom : VACHER (CORTIAL) Emmanuelle
Né le 06/10/1973 à Feurs (France)
Nationalité : Française
Qualité : gérant

Adresse :
5 Rue Général Berthelot
42110 Feurs
France
26/12/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2008D50031
Type : Personne Physique

Nom : SUBTIL (FELIX) Marianne
Né le 10/05/1974 à Feurs (France)
Nationalité : Française
Qualité : gérant

Adresse :
270 Rue de la Grande Combe
42110 Civens
France
26/12/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2008D50031
Type : Personne Physique

Nom : BERTHOLON (SALAUD) Karine Janine
Né le 01/02/1975 à Saint-Étienne (France)
Nationalité : Française
Qualité : gérant

Adresse :
738 Chemin des Terres Noires
42510 Balbigny
France
26/12/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2008D50031
Type : Personne Physique

Nom : BONNAND (TROTTET) Peggy
Né le 22/11/1974 à Saint-Chamond (France)
Nationalité : Française
Qualité : gérant

Adresse :
1 Le Sanzigneu
42110 Salvizinet
France
26/12/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2008D50031
Type : Personne Physique

Nom : VACHER (CORTIAL) Emmanuelle
Né le 06/10/1973 à Feurs (France)
Nationalité : Française
Qualité : Associé

Adresse :
5 Rue Général Berthelot
42110 Feurs
France
26/12/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2008D50031
Type : Personne Physique

Nom : SUBTIL (FELIX) Marianne
Né le 10/05/1974 à Feurs (France)
Nationalité : Française
Qualité : Associé

Adresse :
270 Rue de la Grande Combe
42110 Civens
France
26/12/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2008D50031
Type : Personne Physique

Nom : BERTHOLON (SALAUD) Karine Janine
Né le 01/02/1975 à Saint-Étienne (France)
Nationalité : Française
Qualité : Associé

Adresse :
738 Chemin des Terres Noires
42510 Balbigny
France
26/12/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2008D50031
Type : Personne Physique

Nom : BONNAND (TROTTET) Peggy
Né le 22/11/1974 à Saint-Chamond (France)
Nationalité : Française
Qualité : Associé

Adresse :
1 Le Sanzigneu
42110 Salvizinet
France
14/12/2015 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2008D50031
Type : Personne Physique

Nom : VACHER (CORTIAL) Emmanuelle
Né le 06/10/1973 à Feurs
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
5 Rue Général Berthelot
42110 Feurs
FRANCE
14/12/2015 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2008D50031
Type : Personne Physique

Nom : SUBTIL (FELIX) Marianne
Né le 10/05/1974 à Feurs
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
Bresse
42110 Civens
FRANCE
14/12/2015 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2008D50031
Type : Personne Physique

Nom : BERTHOLON (SALAUD) Karine Janine
Né le 01/02/1975 à Saint-Étienne (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
738 Chemin des Terres Noires
42510 Balbigny
FRANCE
14/12/2015 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2008D50031
Type : Personne Physique

Nom : BONNAND Peggy
Né le 22/11/1974 à Saint-Chamond (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
9 Le Bourg
42110 Salvizinet
FRANCE
14/12/2015 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2008D50031
Type : Personne Physique

Nom : VACHER (CORTIAL) Emmanuelle
Né le 06/10/1973 à Feurs
Nationalité : Française
Qualité : Associé

Adresse :
5 Rue Général Berthelot
42110 Feurs
FRANCE
14/12/2015 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2008D50031
Type : Personne Physique

Nom : SUBTIL (FELIX) Marianne
Né le 10/05/1974 à Feurs
Nationalité : Française
Qualité : Associé

Adresse :
Bresse
42110 Civens
FRANCE
14/12/2015 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2008D50031
Type : Personne Physique

Nom : BERTHOLON (SALAUD) Karine Janine
Né le 01/02/1975 à Saint-Étienne (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Associé

Adresse :
738 Chemin des Terres Noires
42510 Balbigny
FRANCE
14/12/2015 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2008D50031
Type : Personne Physique

Nom : BONNAND Peggy
Né le 22/11/1974 à Saint-Chamond (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Associé

Adresse :
9 Le Bourg
42110 Salvizinet
FRANCE
Dépôts des actes :
03/09/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2008D50031
Dépôt : N°017946 déposé le 26/12/2018
Etat : Déposé
Décision : Régularisation bénéficiaire effectif
03/08/2015 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2008D50031
Dépôt : N°7622 déposé le 10/12/2015
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social
03/08/2015 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2008D50031
Dépôt : N°7622 déposé le 10/12/2015
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
03/08/2015 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2008D50031
Dépôt : N°7622 déposé le 10/12/2015
Etat : Déposé
03/08/2015 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2008D50031
Dépôt : N°007622 déposé le 10/12/2015
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale Modification des statuts
03/08/2015 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2008D50031
Dépôt : N°007622 déposé le 10/12/2015
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale Modification des statuts
30/12/2011 : Acte sous seing privé
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2008D50031
Dépôt : N°1480 déposé le 23/02/2012
Etat : Déposé
Décision : Cession ou donation de parts
30/12/2011 : Acte sous seing privé
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2008D50031
Dépôt : N°001480 déposé le 23/02/2012
Etat : Déposé
Décision : Donation Agrément d'associés ou refus d'agré Modification des statuts Nomination d'un cogérant
24/12/2011 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2008D50031
Dépôt : N°1480 déposé le 23/02/2012
Etat : Déposé
Décision : Agrément de nouveaux associés
24/12/2011 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2008D50031
Dépôt : N°1480 déposé le 23/02/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
24/12/2011 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2008D50031
Dépôt : N°1480 déposé le 23/02/2012
Etat : Déposé
Décision : Nomination de co-gérant
24/12/2011 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2008D50031
Dépôt : N°1480 déposé le 23/02/2012
Etat : Déposé
24/12/2011 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2008D50031
Dépôt : N°001480 déposé le 23/02/2012
Etat : Déposé
Décision : Donation Agrément d'associés ou refus d'agré Modification des statuts Nomination d'un cogérant
24/12/2011 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2008D50031
Dépôt : N°001480 déposé le 23/02/2012
Etat : Déposé
Décision : Donation Agrément d'associés ou refus d'agré Modification des statuts Nomination d'un cogérant
10/06/2011 : Acte sous seing privé
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2008D50031
Dépôt : N°4501 déposé le 11/07/2011
Etat : Déposé
Décision : Cession ou donation de parts
10/06/2011 : Acte sous seing privé
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2008D50031
Dépôt : N°004501 déposé le 11/07/2011
Etat : Déposé
Décision : Donation Agrément d'associés ou refus d'agré Nomination d'un cogérant Modification des statuts
01/04/2011 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2008D50031
Dépôt : N°4501 déposé le 11/07/2011
Etat : Déposé
Décision : Agrément de nouveaux associés
01/04/2011 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2008D50031
Dépôt : N°4501 déposé le 11/07/2011
Etat : Déposé
Décision : Nomination de co-gérant
01/04/2011 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2008D50031
Dépôt : N°4501 déposé le 11/07/2011
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
01/04/2011 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2008D50031
Dépôt : N°4501 déposé le 11/07/2011
Etat : Déposé
01/04/2011 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2008D50031
Dépôt : N°004501 déposé le 11/07/2011
Etat : Déposé
Décision : Donation Agrément d'associés ou refus d'agré Nomination d'un cogérant Modification des statuts
01/04/2011 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2008D50031
Dépôt : N°004501 déposé le 11/07/2011
Etat : Déposé
Décision : Donation Agrément d'associés ou refus d'agré Nomination d'un cogérant Modification des statuts
31/03/2011 : Acte sous seing privé
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2008D50031
Dépôt : N°3103275 déposé le 16/05/2011
Etat : Déposé
Décision : Cession ou donation de parts
31/03/2011 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2008D50031
Dépôt : N°3103275 déposé le 16/05/2011
Etat : Déposé
Décision : Démission(s) de gérant(s)
31/03/2011 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2008D50031
Dépôt : N°3103275 déposé le 16/05/2011
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
31/03/2011 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2008D50031
Dépôt : N°3103275 déposé le 16/05/2011
Etat : Déposé
31/03/2011 : Acte sous seing privé
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2008D50031
Dépôt : N°103275 déposé le 16/05/2011
Etat : Déposé
Décision : Donation Démission de gérant Modification des statuts
31/03/2011 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2008D50031
Dépôt : N°103275 déposé le 16/05/2011
Etat : Déposé
Décision : Donation Démission de gérant Modification des statuts
31/03/2011 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2008D50031
Dépôt : N°103275 déposé le 16/05/2011
Etat : Déposé
Décision : Donation Démission de gérant Modification des statuts
29/01/2008 : Acte sous seing privé
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2008D50031
Dépôt : N°1121260 déposé le 15/02/2008
Etat : Déposé
29/01/2008 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2008D50031
Dépôt : N°1121260 déposé le 15/02/2008
Etat : Déposé
29/01/2008 : Acte sous seing privé
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2008D50031
Dépôt : N°121260 déposé le 15/02/2008
Etat : Déposé
29/01/2008 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2008D50031
Dépôt : N°121260 déposé le 15/02/2008
Etat : Déposé
Etablissements :
26/12/2018 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 11
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2008D50031
Type : Siège

Adresse :
1 Rue des Minimes
42110 Feurs
France
26/12/2018 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2008D50031
Type : Etablissement principal

Adresse :
1 Rue des Minimes
42110 Feurs
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/03/2008
Activité : cabinet d'infirmiers
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
14/12/2015 : Etablissement ouvert

Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2008D50031
Type : Siège

Adresse :
1 Rue des Minimes
42110 Feurs
FRANCE
14/12/2015 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2008D50031
Type : Etablissement principal

Adresse :
1 Rue des Minimes
42110 Feurs
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/03/2008
Activité : cabinet d'infirmiers
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
26/12/2018 : Ajout
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro unique d’identification d’une observation : 13
Numéro unique d’observation : 3
Date d’ajout de l’observation : 15/02/2008
Texte de l'observation : Historique des observations depuis le 15/02/2008 : --- Acte constitutif déposé au Greffe sous le numéro 2008A199 le 15/02/2008 --- Publicité au Journal : LA LIBERTE --- Parution au Journal le 08/02/2008
26/12/2018 : Ajout
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro unique d’identification d’une observation : 14
Numéro unique d’observation : 4
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : : Le Tribunal de Grande Instance de Montbrison statuant commercialement a été rattaché au Tribunal de Commerce de Saint-Etienne par le décret 2008-146 du 15 février 2008, avec effet au 1er janvier 2009. Le greffe du Tribunal de Commerce de Saint-Etienne décline toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.
14/12/2015 : Ajout
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro unique d’identification d’une observation : 13
Numéro unique d’observation : 3
Date d’ajout de l’observation : 15/02/2008
Texte de l'observation : Historique des observations depuis le 15/02/2008 : --- Acte constitutif déposé au Greffe sous le numéro 2008A199 le 15/02/2008 --- Publicité au Journal : LA LIBERTE --- Parution au Journal le 08/02/2008
14/12/2015 : Ajout
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro unique d’identification d’une observation : 14
Numéro unique d’observation : 4
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : : Le Tribunal de Grande Instance de Montbrison statuant commercialement a été rattaché au Tribunal de Commerce de Saint-Etienne par le décret 2008-146 du 15 février 2008, avec effet au 1er janvier 2009. Le greffe du Tribunal de Commerce de Saint-Etienne décline toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.
Personnes morales :
26/12/2018 : CABINET INFIRMIER FOREZIEN
Greffe : Saint Etienne (4202)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société civile professionnelle
Activité principale : cabinet d'infirmiers

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 15/02/2008
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 15/02/2008

Type de capital : Fixe
Capital : 1200.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 50 années
14/12/2015 : CABINET INFIRMIER FOREZIEN
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société civile professionnelle
Activité principale : cabinet d'infirmiers

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 15/02/2008
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 15/02/2008

Type de capital : Fixe
Capital : 1200.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 50 années

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