CABINET DU DOCTEUR OLEIWAN

Entreprise

CABINET DU DOCTEUR OLEIWAN
Dernière mise à jour : 01/06/2010

Informations de l'établissement :
Date de création : 01/06/2010
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 51487873500018 / Siren : 514878735 / NIC : 00018
N° de TVA : FR 69 514878735
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/07/2017
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section Q : SANTÉ HUMAINE ET ACTION SOCIALE
Cette section comprend les activités liées à la santé humaine et à l’action sociale. Elle englobe un vaste éventail d’activités, allant des soins assurés par des professionnels de la santé dans des établissements hospitaliers et d’autres structures médicales à des activités d’action sociale peu ou pas médicalisées, en passant par des activi- tés d’hébergement médico-social à composante sanitaire plus ou moins importante.
86 : Activités pour la santé humaine
Les activités pour la santé humaine décrites dans cette division s’exercent sous des formes variées, publiques ou privées, en pratique libérale ou en établissement, sous la responsabilité de médecins ou de personnel para médi- cal. On ne vise pas ici les caractéristiques réglementaires des professions de santé, salariées ou libérales, mais celles des unités de production. Cette division comprend les activités des établissements hospitaliers de court ou long séjour, publics ou privés, sous la responsabilité de médecins, qui offrent des services d’hébergement et qui assurent un diagnostic et un traitement médical aux patients. Elle couvre les activités de pratique médicale et de pratique dentaire de nature générale ou spécialisée, corres- pondant à des formules de consultation, de diagnostic, de soins et de prescriptions, au cabinet du praticien. Cette division comprend, en outre, les activités afférentes à la santé humaine qui ne sont pas dispensées dans des hôpitaux ou par des médecins, mais généralement exercées par des praticiens paramédicaux exécutant sous leur responsabilité des actes prescrits par un médecin.
86.2 : Activité des médecins et des dentistes
Ce groupe comprend les consultations données et les soins dispensés par les médecins généralistes et spécialistes, y compris les chirurgiens, les dentistes, etc. Ces activités peuvent être exercées dans des cabinets privés, des cabinets de groupe ou dans des établissements hospitaliers assurant des soins ambulatoires ainsi que dans des établissements similaires attachés à des entreprises, des écoles, des maisons de retraite pour personnes âgées, des organisations professionnelles, ainsi qu’au domicile des patients. Ce groupe comprend également les services des médecins consultants privés à des personnes hospitalisées. Remarque : Les praticiens salariés ne sont pas à classer en nomenclature d’activités (on s’intéresse à l’unité employeur).
86.23 : Pratique dentaire
86.23Z : Pratique dentaire
Cette sous-classe comprend :
- les activités de pratique dentaire de nature générale ou spécifique (art dentaire, endodontie et dentisterie pédiatrique, pathologie orale)
- les activités d’orthodontie
- les activités de chirurgie buccale

Cette sous-classe comprend aussi :
- les activités de pratique dentaire en salles d’opération

Cette sous-classe ne comprend pas :
- la fabrication de dents artificielles, de dentiers et de prothèses par des laboratoires dentaires (cf. 32.50A)
- les activités de soins hospitaliers (cf. 86.10Z)
- les activités du personnel paramédical dans le domaine des soins dentaires, tels que les hygiénistes dentaires (cf. 86.90D) Produits associés : 86.23.11, 86.23.19
Coordonnées de l'établissement :
CABINET DU DOCTEUR OLEIWAN
Adresse :
10 Rue PIERRE PEUGEOT
25310 HERIMONCOURT
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/06/2010
Dénomination : CABINET DU DOCTEUR OLEIWAN
Activité principale : Pratique dentaire (NAFRev2 : 86.23Z)
Catégorie juridique : Société d'exercice libéral à responsabilité limitée
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Economie sociale et solidaire : Non
Publications au Bodacc :
09/08/2017 : Modifications générales

Annonce N°1337
NOJO : 000000900196394
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT (90)
Descriptif : Dissolution de la société

Numéro d'identification : RCS Belfort 514 878 735
Dénomination : CABINET DU DOCTEUR OLEIWAN
Forme juridique : Société d'exercice libéral à responsabilité limitée

Administration :
Liquidateur : OLEIWAN Imad ; Associé : JOUFFROY Hélène né(e) BIGEARD
09/08/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°11830
NOJO : 900196479000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT (90)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Belfort 514 878 735
Dénomination : CABINET DU DOCTEUR OLEIWAN
Forme juridique : Société d'exercice libéral à responsabilité limitée
22/08/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9992
NOJO : 900189263000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT (90)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Belfort 514 878 735
Dénomination : CABINET DU DOCTEUR OLEIWAN
Forme juridique : Société d'exercice libéral à responsabilité limitée
19/11/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°11221
NOJO : 900182549000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT (90)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Belfort 514 878 735
Dénomination : CABINET DU DOCTEUR OLEIWAN
Forme juridique : Société d'exercice libéral à responsabilité limitée
10/10/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°15949
NOJO : 900173969000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT (90)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

Numéro d'identification : RCS Belfort 514 878 735
Dénomination : CABINET DU DOCTEUR OLEIWAN
Forme juridique : Société d'exercice libéral à responsabilité limitée
22/07/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°13328
NOJO : BXC13184003876Y
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT (90)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

Numéro d'identification : RCS Belfort 514 878 735
Dénomination : CABINET DU DOCTEUR OLEIWAN
Forme juridique : Société d'exercice libéral à responsabilité limitée
28/08/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°13100
NOJO : BXC122220220700
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT (90)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

Numéro d'identification : RCS Belfort 514 878 735
Dénomination : CABINET DU DOCTEUR OLEIWAN
Forme juridique : Société d'exercice libéral à responsabilité limitée
18/08/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°13761
NOJO : BXC11209004669Y
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT (90)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

Numéro d'identification : RCS Belfort 514 878 735
Dénomination : CABINET DU DOCTEUR OLEIWAN
Forme juridique : Société d'exercice libéral à responsabilité limitée

Adresse :
10 rue Pierre Peugeot
25310 Hérimoncourt
06/07/2010 : Modifications générales

Annonce N°1491
NOJO : BXB101790004807
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT (90)
Date de commencement d'activité : 01/06/2010
Descriptif : Modification survenue sur la date de début d'activité

Numéro d'identification : RCS Belfort 514 878 735
Dénomination : CABINET DU DOCTEUR OLEIWAN
Forme juridique : Société d'exercice libéral à responsabilité limitée
30/09/2009 : Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal

Annonce N°977
NOJO : BXA09266000389W
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT (90)
Catégorie de création : Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal
Date d'immatriculation : 17/09/2009
Date de commencement d'activité : 24/07/2009

Numéro d'identification : RCS Belfort 514 878 735
Dénomination : CABINET DU DOCTEUR OLEIWAN
Forme juridique : Société d'exercice libéral à responsabilité limitée

Administration :
Gérant associé : OLEIWAN Imad
Montant du capital : 10000 EUR

Etablissement principal :
Activité : Exploitation d'un cabinet dentaire
Origine des fonds : Création

Adresse :
10 rue Pierre Peugeot
25310 Hérimoncourt
Représentants légaux :
25/01/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 2009D00160
Type : Personne Physique

Nom : OLEIWAN Imad
Né le 26/07/1959 à Beyrouth (LIBAN)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
15 rue Paul Ellie Dubois
25200 Montbéliard
FRANCE
25/01/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 2009D00160
Type : Personne Physique

Nom : OLEIWAN Imad
Né le 26/07/1959 à Beyrouth (LIBAN)
Nationalité : Française
Qualité : Associé

Adresse :
15 rue Paul Ellie Dubois
25200 Montbéliard
FRANCE
25/01/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 2009D00160
Type : Personne Physique

Nom : BIGEARD (JOUFFROY) Hélène
Né le 12/06/1981 à Calais (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Associé

Adresse :
3 rue de la Planchette
25200 Montbéliard
FRANCE
Dépôts des actes :
24/07/2009 : Acte sous seing privé
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 2009D00160
Dépôt : N°1698 déposé le 17/09/2009
Etat : Déposé
Décision : Constitution
N.C             : Attestation de dépôt des fonds et liste des souscripteurs
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 2009D00160
Dépôt : N°1698 déposé le 17/09/2009
Etat : Déposé
N.C             : Acte de nomination d'organe(s) de gestion, direction, administration, surveillance ou contrôle
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 2009D00160
Dépôt : N°1698 déposé le 17/09/2009
Etat : Déposé
Etablissements :
25/01/2016 : Etablissement ouvert

Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 2009D00160
Type : Siège

Adresse :
10 rue Pierre Peugeot
25310 Hérimoncourt
FRANCE
25/01/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 2009D00160
Type : Etablissement principal

Adresse :
10 rue Pierre Peugeot
25310 Hérimoncourt
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/06/2010
Activité : Exploitation d'un cabinet dentaire
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Personnes morales :
25/01/2016 : CABINET DU DOCTEUR OLEIWAN
Greffe : Belfort (9001)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société d'exercice libéral à responsabilité limitée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 17/09/2009

Type de capital : Fixe
Capital : 10000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 31/12/2010
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 2009D00160
Dépôt : N°2790 déposé le 09/08/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 2009D00160
Dépôt : N°3835 déposé le 06/11/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 2009D00160
Dépôt : N°2960 déposé le 29/09/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 2009D00160
Dépôt : N°1389 déposé le 18/06/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 2009D00160
Dépôt : N°2157 déposé le 23/07/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 2009D00160
Dépôt : N°2117 déposé le 19/07/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2016 : Compte annuel simplifié
Greffe : BELFORT (9001)
Numéro de dépôt : 2201 du 01/08/2017
Numéro de gestion : 2009D00160
Code activité : 8623Z : Activités pour la santé humaine (NAFRev2 : 86)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)

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