CABINET DRANSART

Entreprise

CABINET DRANSART
Dernière mise à jour : 01/01/2008

Informations de l'établissement :
Date de création : 12/11/2001
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 38423979400025 / Siren : 384239794 / NIC : 00025
N° de TVA : FR 9 384239794
Effectif en 2021 : 1 ou 2 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section M : ACTIVITÉS SPÉCIALISÉES, SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES
Cette section comprend les activités professionnelles, scientifiques et techniques spécialisées. Ces activités re- quièrent un niveau de formation élevé et apportent aux utilisateurs des connaissances et compétences spécialisées.
71 : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques
Cette division comprend la prestation de services d’architecture, d’ingénierie, d’établissement de plans, d’inspec- tion de bâtiments, d’arpentage et de cartographie. Elle comprend également la prestation de services d’analyses physiques, chimiques et autres.
71.1 : Activités d'architecture et d'ingénierie
Ce groupe comprend la prestation de services d’architecture, d’ingénierie, d’établissement de plans, d’inspection de bâtiments, d’arpentage et de cartographie.
71.11 : Activités d'architecture
71.11Z : Activités d'architecture
Cette sous-classe comprend :
- la conception de projets architecturaux : • conception de bâtiments et établissement de plans architecturaux
- l’urbanisme et l’architecture paysagère
- les activités de conseil en matière d’architecture

Cette sous-classe comprend aussi :
- l’activité des agences d’urbanisme

Cette sous-classe ne comprend pas :
- la construction de maisons individuelles (cf.41.20A)
- les activités des consultants en informatique (cf. 62.02A, 62.09Z)
- les activités d’ingénierie (cf. 71.12B)
- la décoration intérieure (cf. 74.10Z) Produits associés : 71.11.10, 71.11.21, 71.11.22, 71.11.23, 71.11.24, 71.11.31, 71.11.32, 71.11.33, 71.11.41, 71.11.42
Coordonnées de l'établissement :
CABINET DRANSART
Adresse :
30 Boulevard DU MARECHAL VAILLANT
59800 LILLE
Historique de l'établissement :
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Activités d'architecture (NAFRev2 : 71.11Z)
25/12/2001 : activité principale, caractère employeur
Activité principale : Activités d'architecture (NAF1993 : 74.2A)
Caractère employeur : Oui
Liens de succession de l'établissement :
12/11/2001 : Succession
Prédécesseur : CABINET DRANSART
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/01/1991
Dénomination : CABINET DRANSART
Activité principale : Activités d'architecture (NAFRev2 : 71.11Z)
Sigle : PCD
Catégorie juridique : Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 1 ou 2 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
Marques françaises :
18/03/1999 : "PARTI D'AILLEURS" CONCEPT NOVATEUR DE RESTAURATION
N° national/d'enregistrement : 99782481
Date de dépôt : 18/03/1999
Lieu de dépôt : LILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 18/03/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles. Services d'architecture.
  • N° de la classe : 20
  • N° de la classe : 42

Déposant 1 : PIERRE-ARNAUD ET CHRISTOPHE DRANSART SARL
Numéro de SIREN : 384239794

Mandataire 1 : CABINET BEAU DE LOMENIE

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1999-18
Date du BOPI : 30/04/1999

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1999-36

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2390194
Date de demande : 20/11/2008
N° de BOPI : 2009-02

Publications au Bodacc :
06/01/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1036
NOJO : 59102022S033359
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE METROPOLE (59)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Lille Métropole 384 239 794
Dénomination : CABINET DRANSART
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
22/08/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1623
NOJO : 59102021S018610
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE MÉTROPOLE (59)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Lille Métropole 384 239 794
Dénomination : CABINET DRANSART
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
24/06/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2119
NOJO : 59102020S003843
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE MÉTROPOLE (59)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Lille Métropole 384 239 794
Dénomination : CABINET DRANSART
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
09/08/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3157
NOJO : 59102019S012447
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE MÉTROPOLE (59)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Lille Métropole 384 239 794
Dénomination : CABINET DRANSART
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
04/12/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3247
NOJO : 59102018S018957
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE MÉTROPOLE (59)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Lille Métropole 384 239 794
Dénomination : CABINET DRANSART
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
09/02/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1468
NOJO : 59102018S000781
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE MÉTROPOLE (59)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Lille Métropole 384 239 794
Dénomination : CABINET DRANSART
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
27/09/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4282
NOJO : 59102016S013504
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE MÉTROPOLE (59)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Lille Métropole 384 239 794
Dénomination : PIERRE ARNAUD ET CHRISTOPHE DRANSART SIGLE : P.C.D. MAITRES D'OEUVRE ASSOCIES
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
05/09/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1280
NOJO : 59102015S011295
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE MÉTROPOLE (59)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Lille Métropole 384 239 794
Dénomination : PIERRE ARNAUD ET CHRISTOPHE DRANSART SIGLE : P.C.D. MAITRES D'OEUVRE ASSOCIES
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
20/10/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5415
NOJO : 59102014S012859
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE MÉTROPOLE (59)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

Numéro d'identification : RCS Lille Métropole 384 239 794
Dénomination : PIERRE ARNAUD ET CHRISTOPHE DRANSART SIGLE : P.C.D. MAITRES D'OEUVRE ASSOCIES
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
16/09/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3032
NOJO : 59102013S011413
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE MÉTROPOLE (59)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

Numéro d'identification : RCS Lille Métropole 384 239 794
Dénomination : PIERRE ARNAUD ET CHRISTOPHE DRANSART SIGLE : P.C.D. MAITRES D'OEUVRE ASSOCIES
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
11/06/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6221
NOJO : BXC12145000620N
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE (59)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

Numéro d'identification : RCS Lille 384 239 794
Dénomination : PIERRE ARNAUD ET CHRISTOPHE DRANSART SIGLE : P.C.D. MAITRES D'OEUVRE ASSOCIES
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
08/09/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4676
NOJO : BXC11235018787P
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE (59)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

Numéro d'identification : RCS Lille 384 239 794
Dénomination : PIERRE ARNAUD ET CHRISTOPHE DRANSART SIGLE : P.C.D. MAITRES D'OEUVRE ASSOCIES
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
30 boulevard du Maréchal Vaillant
59800 Lille
21/09/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7180
NOJO : BXC10242008697Y
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE (59)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009

Numéro d'identification : RCS Lille 384 239 794
Dénomination : PIERRE ARNAUD ET CHRISTOPHE DRANSART SIGLE : P.C.D. MAITRES D'OEUVRE ASSOCIES
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
30 boulevard du Maréchal Vaillant
59800 Lille
07/09/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3361
NOJO : BXC082430036484
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE (59)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008

Numéro d'identification : RCS Lille 384 239 794
Dénomination : PIERRE ARNAUD ET CHRISTOPHE DRANSART SIGLE : P.C.D. MAITRES D'OEUVRE ASSOCIES
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
30 boulevard du Maréchal Vaillant
59800 Lille
31/10/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5875
NOJO : BXC082980144246
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE (59)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007

Numéro d'identification : RCS Lille 384 239 794
Dénomination : PIERRE ARNAUD ET CHRISTOPHE DRANSART SIGLE : P.C.D . MAITRES D'OEUVRE ASSOCIES
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
30 boulevard du Maréchal Vaillant
59800 Lille
Historique de l'unité légale :
01/07/2019 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
31/10/2016 : dénomination
Dénomination : CABINET DRANSART
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Activités d'architecture (NAFRev2 : 71.11Z)
25/12/1995 : activité principale
Activité principale : Activités d'architecture (NAF1993 : 74.2A)
Représentants légaux :
06/02/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1992B00115
Type : Personne Physique

Nom : DRANSART Pierre-Emmanuel
Né le 17/11/1976 à Lille (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
4 rue Charles Mauroy 7500 Tournai
Belgique
06/02/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1992B00115
Type : Personne Physique

Nom : DRANSART Christophe
Né le 10/08/1954 à Lille (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
139 rue de Roubaix - Hameau des Duriez
59420 Mouvaux
France
Dépôts des actes :
31/10/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1992B00115
Dépôt : N°2216 déposé le 03/02/2017
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à l'objet social
31/10/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1992B00115
Dépôt : N°2216 déposé le 03/02/2017
Etat : Déposé
Décision : Changement de la dénomination sociale CABINET DRANSART au lieu de PIERRE ARNAUD ET CHRISTOPHE DRANSART SIGLE : P.C.D. MAITRES D'OEUVRE ASSOCIES
31/10/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1992B00115
Dépôt : N°2216 déposé le 03/02/2017
Etat : Déposé
Décision : Cession ou donation de parts
31/10/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1992B00115
Dépôt : N°2216 déposé le 03/02/2017
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
31/10/2016 : Acte sous seing privé
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1992B00115
Dépôt : N°2216 déposé le 03/02/2017
Etat : Déposé
Décision : Cession ou donation de parts
31/10/2016 : Statuts mis à jour
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1992B00115
Dépôt : N°2216 déposé le 03/02/2017
Etat : Déposé
01/10/2016 : Statuts mis à jour
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1992B00115
Dépôt : N°16946 déposé le 03/11/2016
Etat : Déposé
29/09/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1992B00115
Dépôt : N°16946 déposé le 03/11/2016
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de gérant(s)
29/09/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1992B00115
Dépôt : N°16946 déposé le 03/11/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
06/10/2015 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1992B00115
Dépôt : N°17524 déposé le 04/11/2015
Etat : Déposé
Décision : Cession ou donation de parts
06/10/2015 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1992B00115
Dépôt : N°17524 déposé le 04/11/2015
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
06/10/2015 : Statuts mis à jour
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1992B00115
Dépôt : N°17524 déposé le 04/11/2015
Etat : Déposé
25/06/2009 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1992B00115
Dépôt : N°2905291 déposé le 15/07/2009
Etat : Déposé
Décision : Cession ou donation de parts
25/06/2009 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1992B00115
Dépôt : N°2905291 déposé le 15/07/2009
Etat : Déposé
Décision : Agrément de nouveaux associés
25/06/2009 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1992B00115
Dépôt : N°2905291 déposé le 15/07/2009
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
25/06/2009 : Acte sous seing privé
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1992B00115
Dépôt : N°2905291 déposé le 15/07/2009
Etat : Déposé
Décision : Cession ou donation de parts
25/06/2009 : Acte sous seing privé
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1992B00115
Dépôt : N°2905291 déposé le 15/07/2009
Etat : Déposé
Décision : Cession ou donation de parts
25/06/2009 : Statuts mis à jour
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1992B00115
Dépôt : N°2905291 déposé le 15/07/2009
Etat : Déposé
12/11/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1992B00115
Dépôt : N°2106873 déposé le 05/12/2001
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social
12/11/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1992B00115
Dépôt : N°2106873 déposé le 05/12/2001
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
12/11/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1992B00115
Dépôt : N°2106873 déposé le 05/12/2001
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
12/11/2001 : Liste des sièges sociaux antérieurs
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1992B00115
Dépôt : N°2106873 déposé le 05/12/2001
Etat : Déposé
12/11/2001 : Statuts mis à jour
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1992B00115
Dépôt : N°2106873 déposé le 05/12/2001
Etat : Déposé
10/12/1991 : Déclaration de conformité
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1992B00115
Dépôt : N°9200485 déposé le 27/01/1992
Etat : Déposé
12/11/1991 : Statuts constitutifs
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1992B00115
Dépôt : N°9200485 déposé le 27/01/1992
Etat : Déposé
Décision : Formation de société commerciale
Etablissements :
06/02/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1992B00115
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
30 boulevard du Maréchal Vaillant
59800 Lille
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/1991
Activité : Profession d'architecture et d'urbanisme, maître d'œuvre et mission se rapportant à l'acte de bâtir et d'aménagement de l'espace
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
06/02/2017 : Ajout
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Numéro unique d’observation : 1
Date d’ajout de l’observation : 05/02/1992
Texte de l'observation : Historique : ORIGINE EXACTE : IL S'AGIT D'UNE TRAN SFORMATION DE SOCIETE DE FAIT AYANT EXISTE ENTRE M R PIERRE ARNAUD ET MR DRANSART CHRISTOPHE, NON INS CRITS AU RCS DE LILLE. PUBLICATION LEGALE : LA GAZ ETTE DE LA REGION DU NORD DU 21 DECEMBRE 1991.
Personnes morales :
06/02/2017 : CABINET DRANSART
Greffe : Lille Métropole (5910)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 05/02/1992
Date à laquelle la personne commence son activité : 05/02/1992

Type de capital : Fixe
Capital : 16000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1992B00115
Dépôt : N°13504 déposé le 25/08/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1992B00115
Dépôt : N°11295 déposé le 06/08/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1992B00115
Dépôt : N°12859 déposé le 16/09/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1992B00115
Dépôt : N°11413 déposé le 06/08/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1992B00115
Dépôt : N°1993 déposé le 24/04/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1992B00115
Dépôt : N°6152 déposé le 27/07/2011
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1992B00115
Dépôt : N°4639 déposé le 08/07/2010
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1992B00115
Dépôt : N°3375 déposé le 01/07/2009
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1992B00115
Dépôt : N°6768 déposé le 08/09/2008
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1992B00115
Dépôt : N°5408 déposé le 28/08/2007
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1992B00115
Dépôt : N°5542 déposé le 14/09/2006
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1992B00115
Dépôt : N°4576 déposé le 26/07/2005
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1992B00115
Dépôt : N°4212 déposé le 21/07/2004
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1992B00115
Dépôt : N°4471 déposé le 04/09/2003
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1992B00115
Dépôt : N°5124 déposé le 18/10/2002
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1992B00115
Dépôt : N°4039 déposé le 05/09/2001
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1992B00115
Dépôt : N°4446 déposé le 04/10/2000
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1992B00115
Dépôt : N°94446 déposé le 27/09/1999
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1992B00115
Dépôt : N°84052 déposé le 15/09/1998
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1992B00115
Dépôt : N°75460 déposé le 26/09/1997
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1992B00115
Dépôt : N°63657 déposé le 29/08/1996
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1992B00115
Dépôt : N°53597 déposé le 07/08/1995
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1993 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1992B00115
Dépôt : N°43129 déposé le 05/08/1994
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1992 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1992B00115
Dépôt : N°32103 déposé le 15/07/1993
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2021 : Compte annuel complet
Greffe : LILLE METROPOLE (5910)
Numéro de dépôt : 33359 du 21/12/2022
Numéro de gestion : 1992B00115
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2020 : Compte annuel complet
Greffe : LILLE METROPOLE (5910)
Numéro de dépôt : 18610 du 05/08/2021
Numéro de gestion : 1992B00115
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2019 : Compte annuel complet
Greffe : LILLE METROPOLE (5910)
Numéro de dépôt : 3843 du 08/06/2020
Numéro de gestion : 1992B00115
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2018 : Compte annuel complet
Greffe : LILLE METROPOLE (5910)
Numéro de dépôt : 12447 du 12/07/2019
Numéro de gestion : 1992B00115
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels non saisis - Autres motifs d'illisibilité (13)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2017 : Compte annuel complet
Greffe : LILLE METROPOLE (5910)
Numéro de dépôt : 18957 du 07/11/2018
Numéro de gestion : 1992B00115
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2016 : Compte annuel complet
Greffe : LILLE METROPOLE (5910)
Numéro de dépôt : 781 du 10/01/2018
Numéro de gestion : 1992B00115
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)

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