Portail de la ville
de Malléon

CABINET D'ARCHITECTURE ISABELLE CANAL-DIAZ ET ASSOCIES

Entreprise
Informations de l'établissement :
Date de création : 21/03/2018
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 50012525700039 / Siren : 500125257 / NIC : 00039
N° de TVA : FR 56 500125257
Effectif en 2021 : 1 ou 2 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section M : ACTIVITÉS SPÉCIALISÉES, SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES
Cette section comprend les activités professionnelles, scientifiques et techniques spécialisées. Ces activités re- quièrent un niveau de formation élevé et apportent aux utilisateurs des connaissances et compétences spécialisées.
71 : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques
Cette division comprend la prestation de services d’architecture, d’ingénierie, d’établissement de plans, d’inspec- tion de bâtiments, d’arpentage et de cartographie. Elle comprend également la prestation de services d’analyses physiques, chimiques et autres.
71.1 : Activités d'architecture et d'ingénierie
Ce groupe comprend la prestation de services d’architecture, d’ingénierie, d’établissement de plans, d’inspection de bâtiments, d’arpentage et de cartographie.
71.11 : Activités d'architecture
71.11Z : Activités d'architecture
Cette sous-classe comprend :
- la conception de projets architecturaux : • conception de bâtiments et établissement de plans architecturaux
- l’urbanisme et l’architecture paysagère
- les activités de conseil en matière d’architecture

Cette sous-classe comprend aussi :
- l’activité des agences d’urbanisme

Cette sous-classe ne comprend pas :
- la construction de maisons individuelles (cf.41.20A)
- les activités des consultants en informatique (cf. 62.02A, 62.09Z)
- les activités d’ingénierie (cf. 71.12B)
- la décoration intérieure (cf. 74.10Z) Produits associés : 71.11.10, 71.11.21, 71.11.22, 71.11.23, 71.11.24, 71.11.31, 71.11.32, 71.11.33, 71.11.41, 71.11.42
Coordonnées de l'établissement :
CABINET D'ARCHITECTURE ISABELLE CANAL-DIAZ E…
Adresse :
1 Avenue DE MIREPOIX
09340 VERNIOLLE
Liens de succession de l'établissement :
21/03/2018 : Succession
Prédécesseur : CABINET D'ARCHITECTURE ISABELLE CANAL-DIAZ ET ASSOCIES
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/10/2007
Dénomination : CABINET D'ARCHITECTURE ISABELLE CANAL-DIAZ ET ASSOCIES
Activité principale : Activités d'architecture (NAFRev2 : 71.11Z)
Catégorie juridique : Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 1 ou 2 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Publications au Bodacc :
25/11/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°457
NOJO : 090100000478270
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FOIX (09)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Foix 500 125 257
Dénomination : CABINET D'ARCHITECTURE ISABELLE CANAL-DIAZ ET ASSOCIES
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
01/10/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°203
NOJO : 090100000415940
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FOIX (09)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Foix 500 125 257
Dénomination : CABINET D'ARCHITECTURE ISABELLE CANAL-DIAZ ET ASSOCIES
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
18/06/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°773
NOJO : 090100000367600
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FOIX (09)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Foix 500 125 257
Dénomination : CABINET D'ARCHITECTURE ISABELLE CANAL-DIAZ ET ASSOCIES
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
10/05/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°502
NOJO : 090100000306120
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FOIX (09)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Foix 500 125 257
Dénomination : CABINET D'ARCHITECTURE ISABELLE CANAL-DIAZ ET ASSOCIES
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
19/10/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1015
NOJO : 090100000259350
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FOIX (09)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Foix 500 125 257
Dénomination : CABINET D'ARCHITECTURE ISABELLE CANAL-DIAZ ET ASSOCIES
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
09/07/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°596
NOJO : 090100000196740
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FOIX (09)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Foix 500 125 257
Dénomination : CABINET D'ARCHITECTURE ISABELLE CANAL-DIAZ ET ASSOCIES
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
23/12/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°850
NOJO : 090100000145050
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FOIX (09)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2014
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Foix 500 125 257
Dénomination : CABINET D'ARCHITECTURE ISABELLE CANAL-DIAZ ET ASSOCIES
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
05/08/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°191
NOJO : 090100000087750
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FOIX (09)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2013

Numéro d'identification : RCS Foix 500 125 257
Dénomination : CABINET D'ARCHITECTURE ISABELLE CANAL-DIAZ ET ASSOCIES
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
02/12/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1172
NOJO : 090100000060990
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FOIX (09)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2012

Numéro d'identification : RCS Foix 500 125 257
Dénomination : CABINET D'ARCHITECTURE ISABELLE CANAL-DIAZ ET ASSOCIES
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
16/04/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°695
NOJO : BXC12096007384B
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FOIX (09)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2010

Numéro d'identification : RCS Foix 500 125 257
Dénomination : CABINET D'ARCHITECTURE ISABELLE CANAL-DIAZ ET ASSOCIES
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
16/04/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°696
NOJO : BXC12096007385D
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FOIX (09)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2011

Numéro d'identification : RCS Foix 500 125 257
Dénomination : CABINET D'ARCHITECTURE ISABELLE CANAL-DIAZ ET ASSOCIES
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
21/06/2011 : Modifications générales

Annonce N°62
NOJO : BXB11165001126U
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FOIX (09)
Date de commencement d'activité : 01/10/2007
Date d'effet : 2011-04-01
Descriptif : Transfert du siège et de l'établissement principal avec création

Numéro d'identification : RCS Foix 500 125 257
Dénomination : CABINET D'ARCHITECTURE ISABELLE CANAL-DIAZ ET ASSOCIES
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Administration :
Gérant : CANAL Isabelle Marguerite Gabrielle
Montant du capital : 10000.00 EUR

Siège social :
Adresse :
4 avenue du Couserans
09340 Verniolle

Etablissement principal :
Adresse :
4 avenue du Couserans
09340 Verniolle
28/09/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1079
NOJO : BXC10256002708O
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FOIX (09)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2009

Numéro d'identification : RCS Foix 500 125 257
Dénomination : CABINET D'ARCHITECTURE ISABELLE CANAL-DIAZ ET ASSOCIES
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
Parc Technologique Delta S Hôtel d'Entreprises 12 B
09340 Verniolle
19/07/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°925
NOJO : BXC08189007838Z
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FOIX (09)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2008

Numéro d'identification : RCS Foix 500 125 257
Dénomination : CABINET D'ARCHITECTURE ISABELLE CANAL-DIAZ ET ASSOCIES
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
Parc Technologique Delta S Hôtel d'Entreprises 12 B
09340 Verniolle
Historique de l'unité légale :
14/05/2018 : code NIC
Code NIC : 00039
01/04/2011 : code NIC
Code NIC : 00021
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Activités d'architecture (NAFRev2 : 71.11Z)
Représentants légaux :
29/06/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 2007B00217
Type : Personne Physique

Nom : CANAL Isabelle Marguerite Gabrielle
Né le 27/08/1973 à Toulouse (France)
Nationalité : Française
Qualité : gérant

Adresse :
2 A avenue du Couserans
09340 Verniolle
France
Dépôts des actes :
26/06/2015 : Statuts mis à jour
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 2007B00217
Dépôt : N°000981 déposé le 24/07/2015
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de cloture de l'exercice social
26/06/2015 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 2007B00217
Dépôt : N°000981 déposé le 24/07/2015
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de cloture de l'exercice social
14/04/2011 : Décision(s) de l'actionnaire unique
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 2007B00217
Dépôt : N°000503 déposé le 14/04/2011
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale Modification des statuts
14/04/2011 : Statuts mis à jour
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 2007B00217
Dépôt : N°000503 déposé le 14/04/2011
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale Modification des statuts
25/11/2010 : Acte sous seing privé
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 2007B00217
Dépôt : N°001313 déposé le 25/11/2010
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Modification des statuts
25/11/2010 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 2007B00217
Dépôt : N°001313 déposé le 25/11/2010
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Modification des statuts
25/11/2010 : Statuts mis à jour
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 2007B00217
Dépôt : N°001313 déposé le 25/11/2010
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Modification des statuts
26/09/2007 : Statuts constitutifs
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 2007B00217
Dépôt : N°001033 déposé le 26/09/2007
Etat : Déposé
Décision : Constitution d'une société commerciale par création Nomination de gérant (s)
26/09/2007 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 2007B00217
Dépôt : N°001033 déposé le 26/09/2007
Etat : Déposé
Décision : Constitution d'une société commerciale par création Nomination de gérant (s)
Etablissements :
29/06/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 2007B00217
Type : Siège

Adresse :
4 Avenue du Couserans
09340 Verniolle
France
29/06/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 4
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 2007B00217
Type : Etablissement principal

Adresse :
4 Avenue du Couserans
09340 Verniolle
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/04/2011
Activité : L'exercice de la profession d'architecte et d'urbaniste, assistance de maître d'ouvrage et maîtrise d'oeuvre, toutes missions se rapportant à l'acte de bâtir et à l'aménagement de l'espace, toutes missions d'expertise
Origine du fonds : Transfert
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe
Personnes morales :
29/06/2016 : CABINET D'ARCHITECTURE ISABELLE CANAL-DIAZ ET ASSOCIES
Greffe : Foix (0901)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Activité principale : L'exercice de la profession d'architecte et d'urbaniste, assistance de maître d'ouvrage et maîtrise d'oeuvre, toutes missions se rapportant à l'acte de bâtir et à l'aménagement de l'espace, toutes missions d'expertise

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 26/09/2007
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 26/09/2007
Date à laquelle la personne a commencé une activité pour la première fois : 01/10/2007

Type de capital : Fixe
Capital : 10000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 2007B00217
Dépôt : N°001056 déposé le 29/06/2016
Durée de l'exercice : 15
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 2007B00217
Dépôt : N°000821 déposé le 28/05/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 2007B00217
Dépôt : N°000272 déposé le 04/03/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 2007B00217
Dépôt : N°001112 déposé le 10/07/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 2007B00217
Dépôt : N°000318 déposé le 14/03/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 2007B00217
Dépôt : N°000317 déposé le 14/03/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 2007B00217
Dépôt : N°091973 déposé le 16/12/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 2007B00217
Dépôt : N°081843 déposé le 11/12/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2021 : Compte annuel simplifié
Greffe : FOIX (0901)
Numéro de dépôt : B2022/002872 du 05/10/2022
Numéro de gestion : 2007B00217
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le N.C            , durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2020 : Compte annuel simplifié
Greffe : FOIX (0901)
Numéro de dépôt : B2021/002691 du 09/09/2021
Numéro de gestion : 2007B00217
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2019 : Compte annuel simplifié
Greffe : FOIX (0901)
Numéro de dépôt : B2020/001586 du 21/09/2020
Numéro de gestion : 2007B00217
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2018 : Compte annuel simplifié
Greffe : FOIX (0901)
Numéro de dépôt : B2019/002093 du 12/09/2019
Numéro de gestion : 2007B00217
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le N.C            , durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2017 : Compte annuel simplifié
Greffe : FOIX (0901)
Numéro de dépôt : B2018/001658 du 06/08/2018
Numéro de gestion : 2007B00217
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le N.C            , durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2016 : Compte annuel simplifié
Greffe : FOIX (0901)
Numéro de dépôt : B2017/002052 du 30/08/2017
Numéro de gestion : 2007B00217
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le N.C            , durée : 15 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)

Vous êtes responsable de cette entreprise ?

Vous pouvez améliorer la visibilité de votre entreprise sur internet en cliquant ici