BUTAGAZ - LEVALLOIS-PERRET

Informations de l'établissement :

Date de création : 09/02/2011

Siège de l'unité légale : oui

Siret : 40296039700048 / Siren : 402960397 / NIC : 00048

N° de TVA : FR 79 402960397

Effectif en 2021 : 100 à 199 salariés

Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023

Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)

Section G : COMMERCE ; RÉPARATION D’AUTOMOBILES ET DE MOTOCYCLES

Cette section comprend le commerce de gros et de détail (vente sans transformation) de tout type de marchandi- ses et la prestation de services liés à la vente de marchandises. Le commerce de gros et le commerce de détail sont les étapes finales de la distribution de marchandises. La réparation de véhicules automobiles et de motocy- cles est également comprise dans cette section.
La vente sans transformation comprend les opérations courantes (ou manipulations) associées au commerce, par exemple le tri, le calibrage et l’assemblage de biens, le mélange (association) de biens (par exemple : du sable), l’embouteillage (avec ou sans nettoyage préalable des bouteilles), le conditionnement, le fractionnement et le reconditionnement pour la distribution en lots plus petits, le stockage (même avec congélation ou réfrigéra- tion), le nettoyage et le séchage de produits agricoles, la découpe de panneaux de bois, de fibres ou de métal comme activités accessoires.
La division 45 comprend les activités de commerce et de réparation de véhicules automobiles et les divisions 46 et 47 comprennent, quant à elles, toutes les autres activités de vente. La distinction entre la division 46 (Com- merce de gros) et la division 47 (Commerce de détail) s’opère en fonction du type de client principal.
Le commerce de gros consiste en la revente (vente sans transformation) d’articles et de produits neufs ou d’occa- sion à des détaillants, à des usagers industriels et commerciaux, à des collectivités et à des utilisateurs profes- sionnels, ou à d’autres grossistes, ou à des intermédiaires qui achètent ces articles et des produits pour le compte de ces détaillants, ces usagers, ces collectivités etc., ou pour les leur vendre. Les principales activités incluses sont celles des marchands en gros, c’est-à-dire des grossistes qui prennent possession des marchandises qu’ils vendent, des négociants en gros, des dépositaires, des distributeurs industriels, des exportateurs, des importa- teurs et des coopératives d’achat, des succursales et des bureaux de vente (mais pas des magasins de détail) qui sont tenus par des unités de fabrication ou d’exploitation minière indépendamment de leurs usines ou mines dans le but de commercialiser leurs produits et qui ne se contentent pas de répondre à des commandes par expédition directe depuis les usines ou mines. Sont également inclus les courtiers, commissionnaires et agents ainsi que les centrales d’achat et les coopératives qui commercialisent des produits agricoles. Les marchands en gros se char- gent fréquemment d’opérations telles que l’assemblage, le tri, le calibrage de marchandises en grandes quanti- tés, le fractionnement, le reconditionnement, la redistribution en petites quantités, par exemple de produits pharmaceutiques, l’entreposage, la réfrigération, la livraison et l’installation des marchandises, la promotion au bénéfice de leurs clients et la conception d’étiquettes.
La vente au détail est la revente (vente sans transformation) au public de biens neufs ou d’occasion essentielle- ment destinés à la consommation des particuliers ou des ménages, par des magasins, des grands magasins, des comptoirs et des kiosques, des maisons de vente par correspondance, des colporteurs et des marchands ambu- lants, des coopératives de consommateurs, des maisons de vente aux enchères, etc. La plupart des détaillants prennent possession des marchandises qu’ils vendent mais certains agissent en tant qu’intermédiaires pour un commerçant principal et vendent en consignation ou sur la base de commissions.

46 : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles

Cette division comprend le commerce de gros pour compte propre ou pour le compte de tiers (intermédiaires du commerce) et concerne les activités de commerce intérieur ou le commerce de gros international (importa- tion/exportation). Le commerce de gros consiste en la revente (vente sans transformation) d’articles et de produits neufs ou d’occa- sion à des détaillants, d’entreprise à entreprise, comme à des usagers industriels et commerciaux, à des collecti- vités et à des utilisateurs professionnels, ou à d’autres grossistes, ou à des intermédiaires qui achètent ces articles et des produits pour le compte de ces détaillants, ces usagers, ces collectivités etc., ou pour les leur vendre. Les principales activités incluses sont celles des marchands en gros, c’est-à-dire des grossistes qui pren- nent possession des marchandises qu’ils vendent, des négociants en gros, des dépositaires, des distributeurs in- dustriels, des exportateurs, des importateurs et des coopératives d’achat, des succursales et des bureaux de vente (mais pas des magasins de détail) qui sont tenus par des unités de fabrication ou d’exploitation minière in- dépendamment de leurs usines ou mines dans le but de commercialiser leurs produits et qui ne se contentent pas de répondre à des commandes par expédition directe depuis les usines ou mines. Sont également inclus les courtiers, commissionnaires et agents ainsi que les centrales d’achat et les coopératives qui commercialisent des produits agricoles. Les marchands en gros se chargent fréquemment d’opérations telles que l’assemblage, le tri, le calibrage de marchandises en grandes quantités, le fractionnement, le reconditionnement, la redistribution en petites quanti- tés, par exemple de produits pharmaceutiques, l’entreposage, la réfrigération, la livraison et l’installation des mar- chandises, la promotion au bénéfice de leurs clients et la conception d’étiquettes. Cette division ne comprend pas :
- le commerce de gros de véhicules automobiles, de caravanes et de motocycles (cf. 45.1 et 45.4)
- le commerce de gros d’accessoires de véhicules automobiles (cf. 45.31Z et 45.40Z)
- les activités de location et location-bail (cf. 77)
- l’emballage de marchandises solides et l’embouteillage de marchandises liquides ou gazeuses, y compris le mélange et le filtrage, pour le compte de tiers (cf. 82.92Z)

46.7 : Autres commerces de gros spécialisés

Ce groupe comprend les divers commerces de gros spécialisés ne relevant pas d’une des catégories de cette division. Il comprend le commerce de gros de produits intermédiaires non agricoles et non destinés, en général, à une utilisation domestique.

46.71 : Commerce de gros de combustibles et de produits annexes

46.71Z : Commerce de gros (commerce interentreprises) de combustibles et de produits annexes

Cette sous-classe comprend :
- le commerce de gros de carburants, de graisses, de lubrifiants, d’huiles, tels que : • charbon de bois, charbon, coke, bois de chauffage, naphta • pétrole brut, gasoil, essence, mazout, kérosène • gaz de pétrole liquéfié, butane et propane • huiles de graissage et graisses lubrifiantes, produits pétroliers raffinés Produits associés : 46.71.11, 46.71.12, 46.71.13

Coordonnées de l'établissement :
BUTAGAZ

Adresse :
47 A 53
47 Rue RASPAIL
92300 LEVALLOIS-PERRET

Marchés publics :

09/07/2022 : Marché

Objet : SA3 _ LOT1_ FOURNITURE DE GAZ PÉTROLIERS
Classification : Gaz (24100000)

Numéro unique d’identification : 2175000160001920222022F02463
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 150 000 €
Date de notification : 12/05/2022

Lieu d'exécution : PARIS
Acheteur : VILLE DE PARIS BUDGET PRINCIPAL

Titulaire :
BUTAGAZ (40296039700048)

10/05/2022 : Marché

Objet : 2107271523-Lot 3 - ACHAT DE GAZ DE PETROLE LIQUEFIE (GPL-c) (répondant à la norme NF EN 589) (Ville)
Classification : 9134000

Numéro unique d’identification : 219400280000182022nGDVmSOUYu00
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Forme des prix : Ferme et actualisable
Montant : 400 000 €
Date de notification : 12/01/2022

Lieu d'exécution : Val-de-Marne
Acheteur : Ville de Créteil

Titulaire :
BUTAGAZ (40296039700048)

26/01/2022 : Marché

Objet : 2021.04.00-Fourniture de gaz propane avec location de citerne sur le site du stade Octave Lapiz
Classification : 9122100

Numéro unique d’identification : 219400793000102021UuE//X0QAn00
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 13 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 8 000 €
Date de notification : 22/04/2021

Lieu d'exécution : Val-de-Marne
Acheteur : Mairie de Villiers-sur-Marne

Titulaire :
BUTAGAZ (40296039700048)

11/01/2022 : Accord-cadre

Objet : 2021.02-Lot 2 Site du Centre de coordination à Briancon (05)
Classification : Distribution de gaz et services connexes (65200000)

Numéro unique d’identification : 430171058003722021e4vjBRCLp500
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 13 850 €
Date de notification : 16/07/2021

Lieu d'exécution : FRANCE
Acheteur : UGECAM PACA

Titulaire :
BUTAGAZ (40296039700048)

11/01/2022 : Accord-cadre

Objet : 2021.02-Lot 3 Site de Digne Les Bains (04)
Classification : Distribution de gaz et services connexes (65200000)

Numéro unique d’identification : 430171058003722021memuhyMGpH00
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 13 003 €
Date de notification : 16/07/2021

Lieu d'exécution : FRANCE
Acheteur : UGECAM PACA

Titulaire :
BUTAGAZ (40296039700048)

16/12/2021 : Accord-cadre

Objet : 210459-Fourniture de gaz propane en citerne et prestations associées pour le CH de l'Estran à Pontorson (50)
Classification : 9122100

Numéro unique d’identification : 265001651000162021ZXEFE1KWOp00
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 60 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 141 824 €
Date de notification : 29/11/2021

Lieu d'exécution : Manche
Acheteur : Centre Hospitalier Avranches Granville

Titulaire :
BUTAGAZ (40296039700048)

24/11/2021 : Accord-cadre

Objet : Fre et livraison de gaz en bouteilles
Classification : 44612100-

Numéro unique d’identification : 2272000290001420212127400
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 42 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 88 500 €
Date de notification : 24/11/2021

Lieu d'exécution : SARTHE
Acheteur : BUDGET PRINCIPAL DEPT SARTHE

Titulaire :
BUTAGAZ (40296039700048)

10/08/2021 : Marché

Objet : 2007091020-LOCATION D'EMBALLAGES DE GAZ PROPANE ET FOURNITURE DE RECHARGES
Classification : 9120000

Numéro unique d’identification : 219400280000182020XGZmgEjLb200
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 60 000 €
Date de notification : 19/11/2020

Lieu d'exécution : Val-de-Marne
Acheteur : Ville de Créteil

Titulaire :
BUTAGAZ (40296039700048)

19/10/2020 : Accord-cadre

Objet : ENV2020F019-Fourniture de bouteilles de propane et consignes
Classification : 9122000

Numéro unique d’identification : 216201939000162020sg1b7KqSON00
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 50 000 €
Date de notification : 25/06/2020

Lieu d'exécution : Pas-de-Calais
Acheteur : Mairie de Calais

Titulaire :
BUTAGAZ (40296039700048)

23/06/2020 : Marché

Objet : GPL-Fourniture de gaz propane liquéfié (GPL) pour citernes à usage individuel ou collectif sur divers sites du patrimoine d'HABITAT 08
Classification : 9122110

Numéro unique d’identification : 351401500000192020vRk9obrrOJ00
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 96 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 1 267 957 €
Date de notification : 29/05/2020

Lieu d'exécution : Ardennes
Acheteur : HABITAT 08

Titulaire :
BUTAGAZ (40296039700048)

15/11/2019 : Accord-cadre

Objet : SB100-FOURN. GAZ BUTANE, PROPANE & GPL CONDITIONNES EN BOUTEILLE
Classification : 09122000-

Numéro unique d’identification : 210600888000152019V181605/0000
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 88 000 €
Date de notification : 07/05/2019

Lieu d'exécution : NICE
Acheteur : MAIRIE DE NICE

Titulaire :
BUTAGAZ (40296039700048)

15/11/2019 : Accord-cadre

Objet : SB100-FOURN. GAZ BUTANE, PROPANE & GPL CONDITIONNES EN BOUTEILLE
Classification : 09122000-

Numéro unique d’identification : 210600888000152019V181605/0001
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 88 000 €
Date de notification : 07/05/2019

Lieu d'exécution : NICE
Acheteur : MAIRIE DE NICE

Titulaire :
BUTAGAZ (40296039700048)

15/11/2019 : Accord-cadre

Objet : SB100-FOURN. GAZ BUTANE, PROPANE & GPL CONDITIONNES EN BOUTEILLE
Classification : 09122000-

Numéro unique d’identification : 210600888000152019V181605/0002
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 88 000 €
Date de notification : 07/05/2019

Lieu d'exécution : NICE
Acheteur : MAIRIE DE NICE

Titulaire :
BUTAGAZ (40296039700048)

Historique de l'établissement :

05/02/2012 : caractère employeur

Caractère employeur : Oui

Liens de succession de l'établissement :

09/02/2011 : Succession

Prédécesseur : BUTAGAZ

31/01/2012 : Succession

Prédécesseur : BUTAGAZ

Accords d'entreprise :

24/03/2023 : Négociation annuelle obligatoire 2023

Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T09223041229
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 28/03/2023
Date de dépôt : 27/03/2023
Date du texte : 24/03/2023
Date d'effet : 01/04/2023
Date de fin : 31/03/2024
Date de diffusion : 03/04/2023
Convention collective : Convention collective nationale de l'industrie du pétrole (1388)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : BUTAGAZ
Siret : 40296039700048
Code APE : 4671Z
Secteur : Commerce de gros (commerce interentreprises) de combustibles et de produits annexes

Thèmes de l'accord :

041 - Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)

Syndicats :

1 - CGT
3 - CFDT
4 - CFE-CGC

Signataires :

24/01/2023 : Protocole d’accord préélectoral relatif aux élections 2023 du Comité Social et Economique de la Société Butagaz SAS

Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T09223039588
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 27/01/2023
Date de dépôt : 25/01/2023
Date du texte : 24/01/2023
Date d'effet : 24/01/2023
Date de fin : 24/01/2027
Date de diffusion : 30/01/2023
Convention collective : Convention collective nationale de l'industrie du pétrole (1388)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : BUTAGAZ
Siret : 40296039700048
Code APE : 4671Z
Secteur : Commerce de gros (commerce interentreprises) de combustibles et de produits annexes

Thèmes de l'accord :

125 - Elections professionnelles, prorogations de mandat et vote électronique

Syndicats :

1 - CGT
3 - CFDT
4 - CFE-CGC

Signataires :

25/10/2022 : Avenant à l’Accord Négociation annuelle obligatoire du 14 février 2022

Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T09222037014
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 26/10/2022
Date de dépôt : 25/10/2022
Date du texte : 25/10/2022
Date d'effet : 01/11/2022
Date de fin : 01/01/2999
Date de diffusion : 31/10/2022
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : BUTAGAZ
Siret : 40296039700048
Code APE : 4671Z
Secteur : Commerce de gros (commerce interentreprises) de combustibles et de produits annexes

Thèmes de l'accord :

041 - Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
043 - Evolution des primes

Syndicats :

1 - CGT
3 - CFDT
4 - CFE-CGC

Signataires :

15/06/2022 : Accord portant rupture conventionnelle collective et cessation anticipée d’activité – Adaptation de l’emploi des fonctions Siège

Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T09222034631
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 01/07/2022
Date de dépôt : 30/06/2022
Date du texte : 15/06/2022
Date d'effet : 04/07/2022
Date de fin : 31/03/2023
Date de diffusion : 04/07/2022
Convention collective : Convention collective nationale de l'industrie du pétrole (1388)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : BUTAGAZ
Siret : 40296039700048
Code APE : 4671Z
Secteur : Commerce de gros (commerce interentreprises) de combustibles et de produits annexes

Thèmes de l'accord :

131 - Autre, précisez

Syndicats :

3 - CFDT
4 - CFE-CGC

Signataires :

Informations de l'unité légale :

Date de création : 17/11/1995

Dénomination : BUTAGAZ

Activité principale : Commerce de gros (commerce interentreprises) de combustibles et de produits annexes (NAFRev2 : 46.71Z)

Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée

Catégorie d'entreprise en 2021 : grande entreprise

Caractère employeur : Non

Effectif en 2021 : 250 à 499 salariés

Economie sociale et solidaire : Non

Liste des établissements :

BUTAGAZ - Levallois-Perret (siège)BUTAGAZ - RognacBUTAGAZ - L'HerbergementBUTAGAZ - BollèneBUTAGAZ - L'Herbergement (fermé)BUTAGAZ - Colombes (fermé)BUTAGAZ - Nanterre (fermé)BUTAGAZ - Rueil-Malmaison (fermé)

Marques françaises :

27/03/2017 : LIBRE DE CHOISIR VOTRE CONFORT

N° national/d'enregistrement : 4349287
Date de dépôt : 27/03/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 27/03/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques de mesure, de contrôle, d'essai dans le domaine de l'électricité ; compteurs et dispositifs de sécurité pour appareils, équipements et installations d'électricité ; tableaux de commande électriques ; appareils électriques, appareils de surveillance de la consommation et de la répartition d'énergie électrique domestique ou industrielle ; conduites et câbles électriques ; canalisations électriques ; fils et câbles pour conduire l'électricité ; relais électriques ; transformateurs électriques ; disjoncteurs ; thermostats, variateurs et régulateurs de lumière ; logiciels de gestion et maintenance de réseaux de distribution d'énergie (gaz et électricité) ;
N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils, équipements, installations et dispositifs de cuisson, de chauffage, d'éclairage, de climatisation, de ventilation, de séchage et de réfrigération et leurs composants, tous ces appareils étant électriques ; dispositifs de réglage et de sécurité pour appareils électriques et conduites d'électricité ; installations et appareils de réglage et de sûreté pour appareils électriques dans les installations domotiques ; panneaux solaires pour la production d'électricité ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité par tous moyens de télécommunication y compris radio et télévision ; assistance à la gestion des affaires, services de conseil en organisation et en gestion des affaires, conseils professionnels en matière commerciale, expertises en matière commerciale, informations en matière commerciale, investigations en matière commerciale, veille économique, prévisions en matière d'affaires commerciales ; relations publiques ; publicité par affichage, diffusion d'annonces publicitaires, courrier publicitaire, à savoir mailing commercial, distribution de matériels ou d'objets publicitaires (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; études de marché, sondages d'opinion publique ; tous les services précités étant rendus dans le domaine de la consommation d`énergie (gaz et électricité) ;
N° de la classe : 36
Liste des Produits & Services pour cette classe : Conseils financiers, analyses financières, estimations financières et assurances dans le domaine de la consommation d'énergie (gaz et électricité) ;
N° de la classe : 37
Liste des Produits & Services pour cette classe : Installation, maintenance et réparation d'appareils, de dispositifs et d'équipements électriques et d'installations domotiques ; installation, maintenance et réparation de canalisations, conduites et câbles transportant de l'électricité ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; services de communication, sonore, visuelle, audio-visuelle et par terminaux d'ordinateurs ; fourniture d'accès à des bases de données ; courrier électronique ; tous les services précités étant rendus dans le domaine de la consommation d`énergie (gaz et électricité) ;
N° de la classe : 39
Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport, distribution et fourniture d'énergie (gaz et électricité) ; informations et conseils techniques relatifs à la distribution d'énergie (gaz et électricité) ;
N° de la classe : 40
Liste des Produits & Services pour cette classe : Production d'énergie (gaz et électricité) et consultations professionnelles y relatives ; traitement et recyclage des déchets ; études et recherches dans le domaine de la production d'énergie (gaz et électricité) ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Education, formation, organisation d'expositions à but culturel ou éducatif, en particulier dans le domaine de l'utilisation de l'énergie électrique et des énergies nouvelles destinée aux installations domestiques des particuliers ainsi qu'aux installations publiques des collectivités locales, professionnelles ou industrielles ; organisation de manifestations relatives à la protection de l'environnement, en particulier dans le domaine de l'utilisation de l'énergie électrique et des énergies nouvelles ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de recherche scientifique et technologique, étude de projets techniques, expertises techniques relatifs au domaine du gaz et de l'énergie électrique (travaux d'ingénieurs) ; programmation informatique destinée aux secteurs du gaz et de l'énergie électrique ; conception, mise à jour et installation de logiciels dans le domaine du gaz et de l'énergie électrique ; conseils techniques et d'ingénierie relatifs à la consommation d'énergie (gaz et électricité) ; conseils en matière d'économie d'énergie (gaz et électricité) ; audits en matière d'énergie(gaz et électricité) ; analyses et recherches industrielles, conseils et consultations professionnels techniques, en particulier dans le domaine de l'utilisation du gaz, de l'énergie électrique et des énergies nouvelles destinés aux installations domestiques des particuliers ainsi qu'aux installations publiques des collectivités locales, professionnelles ou industrielles ; tous les services précités étant plus particulièrement menés dans un souci de préservation et de protection de l'environnement ;
N° de la classe : 45
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de consultations professionnelles en matière de sécurité dans le domaine de l'énergie notamment dans le domaine des appareils, équipements et installations électriques.

Déposant 1 : BUTAGAZ, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 402960397
Adresse :
47-53 Rue Raspail
92300 LEVALLOIS-PERRET
FR

Mandataire 1 : CABINET HARLE ET PHELIP
Adresse :
32 Rue de l'Arcade
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-16
Date du BOPI : 21/04/2017

27/03/2017 : LIBRE DE CHOISIR VOTRE CONFORT

N° national/d'enregistrement : 4349287
Date de dépôt : 27/03/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 27/03/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques de mesure, de contrôle, d'essai dans le domaine de l'électricité ; compteurs et dispositifs de sécurité pour appareils, équipements et installations d'électricité ; tableaux de commande électriques ; appareils électriques, appareils de surveillance de la consommation et de la répartition d'énergie électrique domestique ou industrielle ; conduites et câbles électriques ; canalisations électriques ; fils et câbles pour conduire l'électricité ; relais électriques ; transformateurs électriques ; disjoncteurs ; thermostats, variateurs et régulateurs de lumière ; logiciels de gestion et maintenance de réseaux de distribution d'énergie (gaz et électricité) ;
N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils, équipements, installations et dispositifs de cuisson, de chauffage, d'éclairage, de climatisation, de ventilation, de séchage et de réfrigération et leurs composants, tous ces appareils étant électriques ; dispositifs de réglage et de sécurité pour appareils électriques et conduites d'électricité ; installations et appareils de réglage et de sûreté pour appareils électriques dans les installations domotiques ; panneaux solaires pour la production d'électricité ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité par tous moyens de télécommunication y compris radio et télévision ; assistance à la gestion des affaires, services de conseil en organisation et en gestion des affaires, conseils professionnels en matière commerciale, expertises en matière commerciale, informations en matière commerciale, investigations en matière commerciale, veille économique, prévisions en matière d'affaires commerciales ; relations publiques ; publicité par affichage, diffusion d'annonces publicitaires, courrier publicitaire, à savoir mailing commercial, distribution de matériels ou d'objets publicitaires (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; études de marché, sondages d'opinion publique ; tous les services précités étant rendus dans le domaine de la consommation d`énergie (gaz et électricité) ;
N° de la classe : 36
Liste des Produits & Services pour cette classe : Conseils financiers, analyses financières, estimations financières et assurances dans le domaine de la consommation d'énergie (gaz et électricité) ;
N° de la classe : 37
Liste des Produits & Services pour cette classe : Installation, maintenance et réparation d'appareils, de dispositifs et d'équipements électriques et d'installations domotiques ; installation, maintenance et réparation de canalisations, conduites et câbles transportant de l'électricité ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; services de communication, sonore, visuelle, audio-visuelle et par terminaux d'ordinateurs ; fourniture d'accès à des bases de données ; courrier électronique ; tous les services précités étant rendus dans le domaine de la consommation d`énergie (gaz et électricité) ;
N° de la classe : 39
Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport, distribution et fourniture d'énergie (gaz et électricité) ; informations et conseils techniques relatifs à la distribution d'énergie (gaz et électricité) ;
N° de la classe : 40
Liste des Produits & Services pour cette classe : Production d'énergie (gaz et électricité) et consultations professionnelles y relatives ; traitement et recyclage des déchets ; études et recherches dans le domaine de la production d'énergie (gaz et électricité) ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Education, formation, organisation d'expositions à but culturel ou éducatif, en particulier dans le domaine de l'utilisation de l'énergie électrique et des énergies nouvelles destinée aux installations domestiques des particuliers ainsi qu'aux installations publiques des collectivités locales, professionnelles ou industrielles ; organisation de manifestations relatives à la protection de l'environnement, en particulier dans le domaine de l'utilisation de l'énergie électrique et des énergies nouvelles ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de recherche scientifique et technologique, étude de projets techniques, expertises techniques relatifs au domaine du gaz et de l'énergie électrique (travaux d'ingénieurs) ; programmation informatique destinée aux secteurs du gaz et de l'énergie électrique ; conception, mise à jour et installation de logiciels dans le domaine du gaz et de l'énergie électrique ; conseils techniques et d'ingénierie relatifs à la consommation d'énergie (gaz et électricité) ; conseils en matière d'économie d'énergie (gaz et électricité) ; audits en matière d'énergie(gaz et électricité) ; analyses et recherches industrielles, conseils et consultations professionnels techniques, en particulier dans le domaine de l'utilisation du gaz, de l'énergie électrique et des énergies nouvelles destinés aux installations domestiques des particuliers ainsi qu'aux installations publiques des collectivités locales, professionnelles ou industrielles ; tous les services précités étant plus particulièrement menés dans un souci de préservation et de protection de l'environnement ;
N° de la classe : 45
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de consultations professionnelles en matière de sécurité dans le domaine de l'énergie notamment dans le domaine des appareils, équipements et installations électriques.

Déposant 1 : BUTAGAZ, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 402960397
Adresse :
47-53 Rue Raspail
92300 LEVALLOIS-PERRET
FR

Mandataire 1 : CABINET HARLE ET PHELIP
Adresse :
32 Rue de l'Arcade
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-16
Date du BOPI : 21/04/2017

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-30
Date du BOPI : 28/07/2017

13/12/2016 : BUTAGAZ

N° national/d'enregistrement : 4321934
Date de dépôt : 13/12/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 13/12/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques de mesure, de contrôle, d'essai dans le domaine de l'électricité ; compteurs et dispositifs de sécurité pour appareils, équipements et installations d'électricité ; tableaux de commande électriques ; appareils électriques, appareils de surveillance de la consommation et de la répartition d'énergie électrique domestique ou industrielle ; conduites et câbles électriques ; canalisations électriques ; fils et câbles pour conduire l'électricité ; relais électriques ; transformateurs électriques ; disjoncteurs ; thermostats, variateurs et régulateurs de lumière ; logiciels de gestion et maintenance de réseaux de distribution d'énergie (gaz et électricité) ;
N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils, équipements, installations et dispositifs de cuisson, de chauffage, d'éclairage, de climatisation, de ventilation, de séchage et de réfrigération et leurs composants, tous ces appareils étant électriques ; dispositifs de réglage et de sécurité pour appareils électriques et conduites d'électricité ; installations et appareils de réglage et de sûreté pour appareils électriques dans les installations domotiques ; panneaux solaires pour la production d'électricité ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité par tous moyens de télécommunication y compris radio et télévision ; assistance à la gestion des affaires, services de conseil en organisation et en gestion des affaires, conseils professionnels en matière commerciale, expertises en matière commerciale, informations en matière commerciale, investigations en matière commerciale, veille économique, prévisions en matière d'affaires commerciales ; relations publiques ; publicité par affichage, diffusion d'annonces publicitaires, courrier publicitaire, à savoir mailing commercial, distribution de matériels ou d'objets publicitaires (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; études de marché, sondages d'opinion publique ; tous les services précités étant rendus dans le domaine de la consommation d`énergie (gaz et électricité) ;
N° de la classe : 36
Liste des Produits & Services pour cette classe : Conseils financiers, analyses financières, estimations financières et assurances dans le domaine de la consommation d'énergie (gaz et électricité) ;
N° de la classe : 37
Liste des Produits & Services pour cette classe : Installation, maintenance et réparation d'appareils, de dispositifs et d'équipements électriques et d'installations domotiques ; installation, maintenance et réparation de canalisations, conduites et câbles transportant de l'électricité ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; services de communication, sonore, visuelle, audio-visuelle et par terminaux d'ordinateurs ; fourniture d'accès à des bases de données ; courrier électronique ; tous les services précités étant rendus dans le domaine de la consommation d`énergie (gaz et électricité) ;
N° de la classe : 39
Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport, distribution et fourniture d'énergie (gaz et électricité) ; informations et conseils techniques relatifs à la distribution d'énergie (gaz et électricité) ;
N° de la classe : 40
Liste des Produits & Services pour cette classe : Production d'énergie (gaz et électricité) et consultations professionnelles y relatives ; traitement et recyclage des déchets ; études et recherches dans le domaine de la production d'énergie (gaz et électricité) ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Education, formation, organisation d'expositions à but culturel ou éducatif, en particulier dans le domaine de l'utilisation de l'énergie électrique et des énergies nouvelles destinée aux installations domestiques des particuliers ainsi qu'aux installations publiques des collectivités locales, professionnelles ou industrielles ; organisation de manifestations relatives à la protection de l'environnement, en particulier dans le domaine de l'utilisation de l'énergie électrique et des énergies nouvelles ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de recherche scientifique et technologique, étude de projets techniques, expertises techniques relatifs au domaine du gaz et de l'énergie électrique (travaux d'ingénieurs) ; programmation informatique destinée aux secteurs du gaz et de l'énergie électrique ; conception, mise à jour et installation de logiciels dans le domaine du gaz et de l'énergie électrique ; conseils techniques et d'ingénierie relatifs à la consommation d'énergie (gaz et électricité) ; conseils en matière d'économie d'énergie (gaz et électricité) ; audits en matière d'énergie(gaz et électricité) ; analyses et recherches industrielles, conseils et consultations professionnels techniques, en particulier dans le domaine de l'utilisation du gaz, de l'énergie électrique et des énergies nouvelles destinés aux installations domestiques des particuliers ainsi qu'aux installations publiques des collectivités locales, professionnelles ou industrielles ; tous les services précités étant plus particulièrement menés dans un souci de préservation et de protection de l'environnement ;
N° de la classe : 45
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de consultations professionnelles en matière de sécurité dans le domaine de l'énergie notamment dans le domaine des appareils, équipements et installations électriques.

Déposant 1 : BUTAGAZ, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 402960397
Adresse :
47-53 Rue Raspail
92300 LEVALLOIS-PERRET
FR

Mandataire 1 : CABINET HARLE ET PHELIP
Adresse :
14/16 Rue Ballu
75009 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-01
Date du BOPI : 06/01/2017

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-14
Date du BOPI : 07/04/2017

13/12/2016 : BUTAGAZ

N° national/d'enregistrement : 4321934
Date de dépôt : 13/12/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 13/12/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques de mesure, de contrôle, d'essai dans le domaine de l'électricité ; compteurs et dispositifs de sécurité pour appareils, équipements et installations d'électricité ; tableaux de commande électriques ; appareils électriques, appareils de surveillance de la consommation et de la répartition d'énergie électrique domestique ou industrielle ; conduites et câbles électriques ; canalisations électriques ; fils et câbles pour conduire l'électricité ; relais électriques ; transformateurs électriques ; disjoncteurs ; thermostats, variateurs et régulateurs de lumière ; logiciels de gestion et maintenance de réseaux de distribution d'énergie (gaz et électricité) ;
N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils, équipements, installations et dispositifs de cuisson, de chauffage, d'éclairage, de climatisation, de ventilation, de séchage et de réfrigération et leurs composants, tous ces appareils étant électriques ; dispositifs de réglage et de sécurité pour appareils électriques et conduites d'électricité ; installations et appareils de réglage et de sûreté pour appareils électriques dans les installations domotiques ; panneaux solaires pour la production d'électricité ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité par tous moyens de télécommunication y compris radio et télévision ; assistance à la gestion des affaires, services de conseil en organisation et en gestion des affaires, conseils professionnels en matière commerciale, expertises en matière commerciale, informations en matière commerciale, investigations en matière commerciale, veille économique, prévisions en matière d'affaires commerciales ; relations publiques ; publicité par affichage, diffusion d'annonces publicitaires, courrier publicitaire, à savoir mailing commercial, distribution de matériels ou d'objets publicitaires (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; études de marché, sondages d'opinion publique ; tous les services précités étant rendus dans le domaine de la consommation d`énergie (gaz et électricité) ;
N° de la classe : 36
Liste des Produits & Services pour cette classe : Conseils financiers, analyses financières, estimations financières et assurances dans le domaine de la consommation d'énergie (gaz et électricité) ;
N° de la classe : 37
Liste des Produits & Services pour cette classe : Installation, maintenance et réparation d'appareils, de dispositifs et d'équipements électriques et d'installations domotiques ; installation, maintenance et réparation de canalisations, conduites et câbles transportant de l'électricité ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; services de communication, sonore, visuelle, audio-visuelle et par terminaux d'ordinateurs ; fourniture d'accès à des bases de données ; courrier électronique ; tous les services précités étant rendus dans le domaine de la consommation d`énergie (gaz et électricité) ;
N° de la classe : 39
Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport, distribution et fourniture d'énergie (gaz et électricité) ; informations et conseils techniques relatifs à la distribution d'énergie (gaz et électricité) ;
N° de la classe : 40
Liste des Produits & Services pour cette classe : Production d'énergie (gaz et électricité) et consultations professionnelles y relatives ; traitement et recyclage des déchets ; études et recherches dans le domaine de la production d'énergie (gaz et électricité) ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Education, formation, organisation d'expositions à but culturel ou éducatif, en particulier dans le domaine de l'utilisation de l'énergie électrique et des énergies nouvelles destinée aux installations domestiques des particuliers ainsi qu'aux installations publiques des collectivités locales, professionnelles ou industrielles ; organisation de manifestations relatives à la protection de l'environnement, en particulier dans le domaine de l'utilisation de l'énergie électrique et des énergies nouvelles ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de recherche scientifique et technologique, étude de projets techniques, expertises techniques relatifs au domaine du gaz et de l'énergie électrique (travaux d'ingénieurs) ; programmation informatique destinée aux secteurs du gaz et de l'énergie électrique ; conception, mise à jour et installation de logiciels dans le domaine du gaz et de l'énergie électrique ; conseils techniques et d'ingénierie relatifs à la consommation d'énergie (gaz et électricité) ; conseils en matière d'économie d'énergie (gaz et électricité) ; audits en matière d'énergie(gaz et électricité) ; analyses et recherches industrielles, conseils et consultations professionnels techniques, en particulier dans le domaine de l'utilisation du gaz, de l'énergie électrique et des énergies nouvelles destinés aux installations domestiques des particuliers ainsi qu'aux installations publiques des collectivités locales, professionnelles ou industrielles ; tous les services précités étant plus particulièrement menés dans un souci de préservation et de protection de l'environnement ;
N° de la classe : 45
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de consultations professionnelles en matière de sécurité dans le domaine de l'énergie notamment dans le domaine des appareils, équipements et installations électriques.

Déposant 1 : BUTAGAZ, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 402960397
Adresse :
47-53 Rue Raspail
92300 LEVALLOIS-PERRET
FR

Mandataire 1 : CABINET HARLE ET PHELIP
Adresse :
14/16 Rue Ballu
75009 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-01
Date du BOPI : 06/01/2017

02/05/2016 : SMART TEAM FOR CHANGE

N° national/d'enregistrement : 4269234
Date de dépôt : 02/05/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 02/05/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :

N° de la classe : 04
Liste des Produits & Services pour cette classe : Gaz d'éclairage, de chauffage, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, gaz naturels de pétrole, combustibles gazeux, liquéfiés ou non ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Conseils et informations d'affaires relatifs à l'amélioration du confort de vie dans l'habitat et aux économies d'énergie, plus particulièrement centrés sur la promotion de la cuisine et de la cuisson au gaz ; conseils en organisation et en direction des affaires dans les domaines énergétiques ; gestion de fichiers informatiques et de bases de données ; informations d'affaires dans les domaines de l'énergie, de la protection de l'environnement et des énergies nouvelles ; analyse de prix de revient ; services d'approvisionnement d'énergie pour des tiers (achat d'énergie pour d'autres entreprises) ; prévisions économiques dans les domaines énergétiques ; étude de marché dans les domaines énergétiques ; conseils et informations d'affaires relatifs à la production, la fourniture et la consommation d'énergie à savoir réalisation de simulation tarifaire de consommation ; conseils et informations concernant le relevé de compteurs d'énergie ; relevé et enregistrement dans un fichier informatique de données relatives à des compteurs de gaz et d'énergie thermique ; présentation de tous types de combustibles , notamment de gaz de pétrole liquéfiés, sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; publicité par tous moyens de télécommunication y compris radio et télévision, en particulier pour la promotion de la cuisine et de la cuisson au gaz ; conseils professionnels en matière commerciale, expertises en matière commerciale, informations en matière commerciale, investigations en matière commerciale ; relations publiques, en particulier pour la promotion de la cuisine et de la cuisson au gaz ; publicité par affichage, diffusion d'annonces publicitaires, courrier publicitaire, à savoir mailing commercial, distribution de matériels ou d'objets publicitaires (tracts, prospectus, imprimés, échantillons), en particulier pour la promotion de la cuisine et de la cuisson au gaz ; études de marché et sondages d'opinion publique dans les domaines énergétiques ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications, communication sonores, visuelles, audiovisuelles et par terminaux d'ordinateurs ; fourniture d'accès à des bases de données relatives à l'amélioration du confort de vie dans l'habitat et aux économies d'énergie ; fourniture d'accès à des bases de données permettant à l'utilisateur d'un compteur d'énergie de connaître sa consommation énergétique, d'appréhender le coût de sa consommation et son impact environnemental ou encore le niveau de sa jauge de gaz ; transmission à distance de données relatives à des compteurs de gaz et d'énergie thermique ; communications radiophoniques, télégraphiques ou téléphoniques ; transmission de messages et d'informations par l'intermédiaire d'un réseau informatique mondial (internet), en particulier pour la promotion de la cuisine et de la cuisson au gaz. Tous ces services étant plus particulièrement en relation avec toutes les techniques d'automatisation qui allient l'amélioration du confort de vie dans l'habitat aux économies d'énergie ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Education et formation ; organisation de colloques, conférences et séminaires, en particulier pour la promotion de la cuisine et de la cuisson au gaz et dans les domaines d'amélioration du confort de vie dans l'habitat et des économies d'énergie ; organisation d'expositions à but culturel ou éducatif, en particulier dans le domaine de l'utilisation des gaz combustibles notamment de gaz de pétrole liquéfiés destinés aux installations domestiques des particuliers ainsi qu'aux installations publiques des collectivités locales, professionnelles ou industrielles ; divertissement ; organisation de concours en matière de divertissement ou d'éducation, en particulier organisation de concours inter-entreprises consistant à proposer la réalisation d'économies d'énergie grâce à un outil de suivi des consommations énergétiques.

Déposant 1 : BUTAGAZ, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 402960397
Adresse :
47-53 Rue Raspail
92300 LEVALLOIS PERRET
FR

Mandataire 1 : Cabinet HARLE ET PHELIP
Adresse :
14-16 Rue Ballu
75009 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-21
Date du BOPI : 27/05/2016

02/05/2016 : SMART TEAM FOR CHANGE

N° national/d'enregistrement : 4269234
Date de dépôt : 02/05/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 02/05/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :

N° de la classe : 04
Liste des Produits & Services pour cette classe : Gaz d'éclairage, de chauffage, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, gaz naturels de pétrole, combustibles gazeux, liquéfiés ou non ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Conseils et informations d'affaires relatifs à l'amélioration du confort de vie dans l'habitat et aux économies d'énergie, plus particulièrement centrés sur la promotion de la cuisine et de la cuisson au gaz ; conseils en organisation et en direction des affaires dans les domaines énergétiques ; gestion de fichiers informatiques et de bases de données ; informations d'affaires dans les domaines de l'énergie, de la protection de l'environnement et des énergies nouvelles ; analyse de prix de revient ; services d'approvisionnement d'énergie pour des tiers (achat d'énergie pour d'autres entreprises) ; prévisions économiques dans les domaines énergétiques ; étude de marché dans les domaines énergétiques ; conseils et informations d'affaires relatifs à la production, la fourniture et la consommation d'énergie à savoir réalisation de simulation tarifaire de consommation ; conseils et informations concernant le relevé de compteurs d'énergie ; relevé et enregistrement dans un fichier informatique de données relatives à des compteurs de gaz et d'énergie thermique ; présentation de tous types de combustibles , notamment de gaz de pétrole liquéfiés, sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; publicité par tous moyens de télécommunication y compris radio et télévision, en particulier pour la promotion de la cuisine et de la cuisson au gaz ; conseils professionnels en matière commerciale, expertises en matière commerciale, informations en matière commerciale, investigations en matière commerciale ; relations publiques, en particulier pour la promotion de la cuisine et de la cuisson au gaz ; publicité par affichage, diffusion d'annonces publicitaires, courrier publicitaire, à savoir mailing commercial, distribution de matériels ou d'objets publicitaires (tracts, prospectus, imprimés, échantillons), en particulier pour la promotion de la cuisine et de la cuisson au gaz ; études de marché et sondages d'opinion publique dans les domaines énergétiques ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications, communication sonores, visuelles, audiovisuelles et par terminaux d'ordinateurs ; fourniture d'accès à des bases de données relatives à l'amélioration du confort de vie dans l'habitat et aux économies d'énergie ; fourniture d'accès à des bases de données permettant à l'utilisateur d'un compteur d'énergie de connaître sa consommation énergétique, d'appréhender le coût de sa consommation et son impact environnemental ou encore le niveau de sa jauge de gaz ; transmission à distance de données relatives à des compteurs de gaz et d'énergie thermique ; communications radiophoniques, télégraphiques ou téléphoniques ; transmission de messages et d'informations par l'intermédiaire d'un réseau informatique mondial (internet), en particulier pour la promotion de la cuisine et de la cuisson au gaz. Tous ces services étant plus particulièrement en relation avec toutes les techniques d'automatisation qui allient l'amélioration du confort de vie dans l'habitat aux économies d'énergie ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Education et formation ; organisation de colloques, conférences et séminaires, en particulier pour la promotion de la cuisine et de la cuisson au gaz et dans les domaines d'amélioration du confort de vie dans l'habitat et des économies d'énergie ; organisation d'expositions à but culturel ou éducatif, en particulier dans le domaine de l'utilisation des gaz combustibles notamment de gaz de pétrole liquéfiés destinés aux installations domestiques des particuliers ainsi qu'aux installations publiques des collectivités locales, professionnelles ou industrielles ; divertissement ; organisation de concours en matière de divertissement ou d'éducation, en particulier organisation de concours inter-entreprises consistant à proposer la réalisation d'économies d'énergie grâce à un outil de suivi des consommations énergétiques.

Déposant 1 : BUTAGAZ, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 402960397
Adresse :
47-53 Rue Raspail
92300 LEVALLOIS PERRET
FR

Mandataire 1 : Cabinet HARLE ET PHELIP
Adresse :
14-16 Rue Ballu
75009 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-21
Date du BOPI : 27/05/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-36
Date du BOPI : 09/09/2016

02/05/2016 : SMART TEAM FOR CHANGE

N° national/d'enregistrement : 4269240
Date de dépôt : 02/05/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 02/05/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 04
Liste des Produits & Services pour cette classe : Gaz d'éclairage, de chauffage, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, gaz naturels de pétrole, combustibles gazeux, liquéfiés ou non ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Conseils et informations d'affaires relatifs à l'amélioration du confort de vie dans l'habitat et aux économies d'énergie, plus particulièrement centrés sur la promotion de la cuisine et de la cuisson au gaz ; conseils en organisation et en direction des affaires dans les domaines énergétiques ; gestion de fichiers informatiques et de bases de données ; informations d'affaires dans les domaines de l'énergie, de la protection de l'environnement et des énergies nouvelles ; analyse de prix de revient ; services d'approvisionnement d'énergie pour des tiers (achat d'énergie pour d'autres entreprises) ; prévisions économiques dans les domaines énergétiques ; étude de marché dans les domaines énergétiques ; conseils et informations d'affaires relatifs à la production, la fourniture et la consommation d'énergie à savoir réalisation de simulation tarifaire de consommation ; conseils et informations concernant le relevé de compteurs d'énergie ; relevé et enregistrement dans un fichier informatique de données relatives à des compteurs de gaz et d'énergie thermique ; présentation de tous types de combustibles , notamment de gaz de pétrole liquéfiés, sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; publicité par tous moyens de télécommunication y compris radio et télévision, en particulier pour la promotion de la cuisine et de la cuisson au gaz ; conseils professionnels en matière commerciale, expertises en matière commerciale, informations en matière commerciale, investigations en matière commerciale ; relations publiques, en particulier pour la promotion de la cuisine et de la cuisson au gaz ; publicité par affichage, diffusion d'annonces publicitaires, courrier publicitaire, à savoir mailing commercial, distribution de matériels ou d'objets publicitaires (tracts, prospectus, imprimés, échantillons), en particulier pour la promotion de la cuisine et de la cuisson au gaz ; études de marché et sondages d'opinion publique dans les domaines énergétiques ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications, communication sonores, visuelles, audiovisuelles et par terminaux d'ordinateurs ; fourniture d'accès à des bases de données relatives à l'amélioration du confort de vie dans l'habitat et aux économies d'énergie ; fourniture d'accès à des bases de données permettant à l'utilisateur d'un compteur d'énergie de connaître sa consommation énergétique, d'appréhender le coût de sa consommation et son impact environnemental ou encore le niveau de sa jauge de gaz ; transmission à distance de données relatives à des compteurs de gaz et d'énergie thermique ; communications radiophoniques, télégraphiques ou téléphoniques ; transmission de messages et d'informations par l'intermédiaire d'un réseau informatique mondial (internet), en particulier pour la promotion de la cuisine et de la cuisson au gaz. Tous ces services étant plus particulièrement en relation avec toutes les techniques d'automatisation qui allient l'amélioration du confort de vie dans l'habitat aux économies d'énergie ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Education et formation ; organisation de colloques, conférences et séminaires, en particulier pour la promotion de la cuisine et de la cuisson au gaz et dans les domaines d'amélioration du confort de vie dans l'habitat et des économies d'énergie ; organisation d'expositions à but culturel ou éducatif, en particulier dans le domaine de l'utilisation des gaz combustibles notamment de gaz de pétrole liquéfiés destinés aux installations domestiques des particuliers ainsi qu'aux installations publiques des collectivités locales, professionnelles ou industrielles ; divertissement ; organisation de concours en matière de divertissement ou d'éducation, en particulier organisation de concours inter-entreprises consistant à proposer la réalisation d'économies d'énergie grâce à un outil de suivi des consommations énergétiques.

Déposant 1 : BUTAGAZ, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 402960397
Adresse :
47-53 Rue Raspail
92300 LEVALLOIS PERRET
FR

Mandataire 1 : Cabinet HARLE ET PHELIP
Adresse :
14-16 Rue Ballu
75009 PARIS
FR

02/05/2016 : SMART TEAM FOR CHANGE

N° de la classe : 04
Liste des Produits & Services pour cette classe : Gaz d'éclairage, de chauffage, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, gaz naturels de pétrole, combustibles gazeux, liquéfiés ou non ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Conseils et informations d'affaires relatifs à l'amélioration du confort de vie dans l'habitat et aux économies d'énergie, plus particulièrement centrés sur la promotion de la cuisine et de la cuisson au gaz ; conseils en organisation et en direction des affaires dans les domaines énergétiques ; gestion de fichiers informatiques et de bases de données ; informations d'affaires dans les domaines de l'énergie, de la protection de l'environnement et des énergies nouvelles ; analyse de prix de revient ; services d'approvisionnement d'énergie pour des tiers (achat d'énergie pour d'autres entreprises) ; prévisions économiques dans les domaines énergétiques ; étude de marché dans les domaines énergétiques ; conseils et informations d'affaires relatifs à la production, la fourniture et la consommation d'énergie à savoir réalisation de simulation tarifaire de consommation ; conseils et informations concernant le relevé de compteurs d'énergie ; relevé et enregistrement dans un fichier informatique de données relatives à des compteurs de gaz et d'énergie thermique ; présentation de tous types de combustibles , notamment de gaz de pétrole liquéfiés, sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; publicité par tous moyens de télécommunication y compris radio et télévision, en particulier pour la promotion de la cuisine et de la cuisson au gaz ; conseils professionnels en matière commerciale, expertises en matière commerciale, informations en matière commerciale, investigations en matière commerciale ; relations publiques, en particulier pour la promotion de la cuisine et de la cuisson au gaz ; publicité par affichage, diffusion d'annonces publicitaires, courrier publicitaire, à savoir mailing commercial, distribution de matériels ou d'objets publicitaires (tracts, prospectus, imprimés, échantillons), en particulier pour la promotion de la cuisine et de la cuisson au gaz ; études de marché et sondages d'opinion publique dans les domaines énergétiques ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications, communication sonores, visuelles, audiovisuelles et par terminaux d'ordinateurs ; fourniture d'accès à des bases de données relatives à l'amélioration du confort de vie dans l'habitat et aux économies d'énergie ; fourniture d'accès à des bases de données permettant à l'utilisateur d'un compteur d'énergie de connaître sa consommation énergétique, d'appréhender le coût de sa consommation et son impact environnemental ou encore le niveau de sa jauge de gaz ; transmission à distance de données relatives à des compteurs de gaz et d'énergie thermique ; communications radiophoniques, télégraphiques ou téléphoniques ; transmission de messages et d'informations par l'intermédiaire d'un réseau informatique mondial (internet), en particulier pour la promotion de la cuisine et de la cuisson au gaz. Tous ces services étant plus particulièrement en relation avec toutes les techniques d'automatisation qui allient l'amélioration du confort de vie dans l'habitat aux économies d'énergie ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Education et formation ; organisation de colloques, conférences et séminaires, en particulier pour la promotion de la cuisine et de la cuisson au gaz et dans les domaines d'amélioration du confort de vie dans l'habitat et des économies d'énergie ; organisation d'expositions à but culturel ou éducatif, en particulier dans le domaine de l'utilisation des gaz combustibles notamment de gaz de pétrole liquéfiés destinés aux installations domestiques des particuliers ainsi qu'aux installations publiques des collectivités locales, professionnelles ou industrielles ; divertissement ; organisation de concours en matière de divertissement ou d'éducation, en particulier organisation de concours inter-entreprises consistant à proposer la réalisation d'économies d'énergie grâce à un outil de suivi des consommations énergétiques.

Déposant 1 : BUTAGAZ, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 402960397
Adresse :
47-53 Rue Raspail
92300 LEVALLOIS PERRET
FR

Mandataire 1 : Cabinet HARLE ET PHELIP
Adresse :
14-16 Rue Ballu
75009 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-21
Date du BOPI : 27/05/2016

02/05/2016 : SMART TEAM FOR CHANGE

N° national/d'enregistrement : 4269240
Date de dépôt : 02/05/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 02/05/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 04
Liste des Produits & Services pour cette classe : Gaz d'éclairage, de chauffage, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, gaz naturels de pétrole, combustibles gazeux, liquéfiés ou non ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Conseils et informations d'affaires relatifs à l'amélioration du confort de vie dans l'habitat et aux économies d'énergie, plus particulièrement centrés sur la promotion de la cuisine et de la cuisson au gaz ; conseils en organisation et en direction des affaires dans les domaines énergétiques ; gestion de fichiers informatiques et de bases de données ; informations d'affaires dans les domaines de l'énergie, de la protection de l'environnement et des énergies nouvelles ; analyse de prix de revient ; services d'approvisionnement d'énergie pour des tiers (achat d'énergie pour d'autres entreprises) ; prévisions économiques dans les domaines énergétiques ; étude de marché dans les domaines énergétiques ; conseils et informations d'affaires relatifs à la production, la fourniture et la consommation d'énergie à savoir réalisation de simulation tarifaire de consommation ; conseils et informations concernant le relevé de compteurs d'énergie ; relevé et enregistrement dans un fichier informatique de données relatives à des compteurs de gaz et d'énergie thermique ; présentation de tous types de combustibles , notamment de gaz de pétrole liquéfiés, sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; publicité par tous moyens de télécommunication y compris radio et télévision, en particulier pour la promotion de la cuisine et de la cuisson au gaz ; conseils professionnels en matière commerciale, expertises en matière commerciale, informations en matière commerciale, investigations en matière commerciale ; relations publiques, en particulier pour la promotion de la cuisine et de la cuisson au gaz ; publicité par affichage, diffusion d'annonces publicitaires, courrier publicitaire, à savoir mailing commercial, distribution de matériels ou d'objets publicitaires (tracts, prospectus, imprimés, échantillons), en particulier pour la promotion de la cuisine et de la cuisson au gaz ; études de marché et sondages d'opinion publique dans les domaines énergétiques ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications, communication sonores, visuelles, audiovisuelles et par terminaux d'ordinateurs ; fourniture d'accès à des bases de données relatives à l'amélioration du confort de vie dans l'habitat et aux économies d'énergie ; fourniture d'accès à des bases de données permettant à l'utilisateur d'un compteur d'énergie de connaître sa consommation énergétique, d'appréhender le coût de sa consommation et son impact environnemental ou encore le niveau de sa jauge de gaz ; transmission à distance de données relatives à des compteurs de gaz et d'énergie thermique ; communications radiophoniques, télégraphiques ou téléphoniques ; transmission de messages et d'informations par l'intermédiaire d'un réseau informatique mondial (internet), en particulier pour la promotion de la cuisine et de la cuisson au gaz. Tous ces services étant plus particulièrement en relation avec toutes les techniques d'automatisation qui allient l'amélioration du confort de vie dans l'habitat aux économies d'énergie ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Education et formation ; organisation de colloques, conférences et séminaires, en particulier pour la promotion de la cuisine et de la cuisson au gaz et dans les domaines d'amélioration du confort de vie dans l'habitat et des économies d'énergie ; organisation d'expositions à but culturel ou éducatif, en particulier dans le domaine de l'utilisation des gaz combustibles notamment de gaz de pétrole liquéfiés destinés aux installations domestiques des particuliers ainsi qu'aux installations publiques des collectivités locales, professionnelles ou industrielles ; divertissement ; organisation de concours en matière de divertissement ou d'éducation, en particulier organisation de concours inter-entreprises consistant à proposer la réalisation d'économies d'énergie grâce à un outil de suivi des consommations énergétiques.

Déposant 1 : BUTAGAZ, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 402960397
Adresse :
47-53 Rue Raspail
92300 LEVALLOIS PERRET
FR

Mandataire 1 : Cabinet HARLE ET PHELIP
Adresse :
14-16 Rue Ballu
75009 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-21
Date du BOPI : 27/05/2016

27/04/2015 : VISEO-JUMP

N° national/d'enregistrement : 4176731
Date de dépôt : 27/04/2015
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 27/04/2025
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :

N° de la classe : 04
Liste des Produits & Services pour cette classe : Gaz d'éclairage, de chauffage, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation ; gaz naturels de pétrole ; combustibles gazeux, liquéfiés ou non ; carburants ; huiles et graisses industrielles, lubrifiants ; matières éclairantes ;
N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques ; appareils et instruments de communication et de télécommunication ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images, d'informations ou de données encodées ; appareils et instruments électroniques, tous pour le traitement, l'enregistrement, le stockage, la transmission, la restitution ou la réception de données programmées ; circuits électroniques contenant des données ; supports d'enregistrement magnétiques et numériques ; équipement de traitement de données, ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; programmes informatiques d'accès, de navigation et de recherche de bases de données en ligne ; publications électroniques (téléchargeables) fournies en ligne à partir de bases de données ou d'Internet ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité par tous moyens de télécommunication y compris radio et télévision ; publicité en ligne et par correspondance ; assistance à la gestion des affaires, services de conseil en organisation et en gestion des affaires, conseils professionnels et expertises en matière commerciale, informations en matière commerciale, investigations en matière commerciale, gestion de supports publicitaires ou informatifs (régie publicitaire), veille économique, prévisions en matière d'affaires commerciales ; relations publiques ; publicité par affichage, diffusion d'annonces publicitaires, courrier publicitaire, à savoir mailing commercial, distribution de matériels ou d'objets publicitaires (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; études de marché, sondages d'opinion publique ; présentation de tous types de combustibles , notamment de gaz de pétrole liquéfiés, sur tout moyen de communication pour la vente au détail ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Fourniture d'accès à des bases de données en particulier dans le domaine des gaz combustibles ; services de communication, sonore, visuelle, audio-visuelle et par terminaux d'ordinateurs en particulier dans le domaine des gaz combustibles ; services de transmission électronique de données, d'images, de sons, de vidéos et de documents ; services de diffusion de musiques, de sons, d'images, de textes, de signaux, d' informations et codes par l'intermédiaire de terminaux d'ordinateurs et de tous autres systèmes de transmission tels que ondes, câbles, satellites, réseau internet ; messagerie électronique ; services de connexion et de fourniture d'accès à des réseaux électroniques de communication pour la transmission ou la réception de données, de sons, de musiques , de vidéos et de documents multimédias.

Déposant 1 : BUTAGAZ, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 402960397
Adresse :
47-53 Rue Raspail
92300 LEVALLOIS PERRET
FR

Mandataire 1 : Cabinet HARLE et PHELIP
Adresse :
14/16 Rue Ballu
75009 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Retrait partiel
Référence associée à l'événement : 666179
Date de demande : 05/04/2016
N° de BOPI : 2016-18
Date du BOPI : 06/05/2016
Limitations : 00 Produits et/ou services et classes aux
Classes de produits et services :

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes auxquels s’appliquera la marque après le retrait ou la renonciation : Classe 4 : Gaz d'éclairage, de chauffage, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation ; gaz naturels de pétrole ; combustibles gazeux, liquéfiés ou non ; carburants ; huiles et graisses industrielles, lubrifiants ; matières éclairantes. Classe 9 : Appareils et instruments scientifiques ; appareils et instruments de communication et de télécommunication ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images, d'informations ou de données encodées ; appareils et instruments électroniques, tous pour le traitement, l'enregistrement, le stockage, la transmission, la restitution ou la réception de données programmées ; circuits électroniques contenant des données ; supports d'enregistrement magnétiques et numériques ; équipement de traitement de données, ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; programmes informatiques d'accès, de navigation et de recherche de bases de données en ligne ; publications électroniques (téléchargeables) fournies en ligne à partir de bases de données ou d'Internet ; tous les produits précités étant exclusivement en relation avec le domaine du gaz. Classe 35 : “ Services de présentation de tous types de combustibles, notamment de gaz de pétrole liquéfiés, sur tout moyen de communication pour la vente au détail ”. Classe 38 : Fourniture d'accès à des bases de données en particulier dans le domaine des gaz combustibles ; services de communication, sonore, visuelle, audio-visuelle et par terminaux d'ordinateurs en particulier dans le domaine des gaz combustibles ; services de transmission électronique de données, d'images, de sons, de vidéos et de documents ; services de diffusion de musiques, de sons, d'images, de textes, de signaux, d'informations et codes par l'intermédiaire de terminaux d'ordinateurs et de tous autres systèmes de transmission tels que ondes, câbles, satellites, réseau Internet ; messagerie électronique ; services de connexion et de fourniture d'accès à des réseaux électroniques de communication pour la transmission ou la réception de données, de sons, de musiques, de vidéos et de documents multimédias ; tous les services précités étant exclusivement en relation avec le domaine du gaz.

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-21
Date du BOPI : 22/05/2015

27/04/2015 : viseo-jump

N° national/d'enregistrement : 4176731
Date de dépôt : 27/04/2015
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 27/04/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :

N° de la classe : 04
Liste des Produits & Services pour cette classe : Gaz d'éclairage, de chauffage, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation ; gaz naturels de pétrole ; combustibles gazeux, liquéfiés ou non ; carburants ; huiles et graisses industrielles, lubrifiants ; matières éclairantes.
N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques ; appareils et instruments de communication et de télécommunication ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images, d'informations ou de données encodées ; appareils et instruments électroniques, tous pour le traitement, l'enregistrement, le stockage, la transmission, la restitution ou la réception de données programmées ; circuits électroniques contenant des données ; supports d'enregistrement magnétiques et numériques ; équipement de traitement de données, ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; programmes informatiques d'accès, de navigation et de recherche de bases de données en ligne ; publications électroniques (téléchargeables) fournies en ligne à partir de bases de données ou d'Internet ; tous les produits précités étant exclusivement en relation avec le domaine du gaz.
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de présentation de tous types de combustibles, notamment de gaz de pétrole liquéfiés, sur tout moyen de communication pour la vente au détail.
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Fourniture d'accès à des bases de données en particulier dans le domaine des gaz combustibles ; services de communication, sonore, visuelle, audio-visuelle et par terminaux d'ordinateurs en particulier dans le domaine des gaz combustibles ; services de transmission électronique de données, d'images, de sons, de vidéos et de documents ; services de diffusion de musiques, de sons, d'images, de textes, de signaux, d'informations et codes par l'intermédiaire de terminaux d'ordinateurs et de tous autres systèmes de transmission tels que ondes, câbles, satellites, réseau Internet ; messagerie électronique ; services de connexion et de fourniture d'accès à des réseaux électroniques de communication pour la transmission ou la réception de données, de sons, de musiques, de vidéos et de documents multimédias ; tous les services précités étant exclusivement en relation avec le domaine du gaz.

Déposant 1 : BUTAGAZ, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 402960397
Adresse :
47-53 Rue Raspail
92300 LEVALLOIS PERRET
FR

Mandataire 1 : Cabinet HARLE et PHELIP
Adresse :
14/16 Rue Ballu
75009 PARIS
FR

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes auxquels s’appliquera la marque après le retrait ou la renonciation : Classe 4 : Gaz d'éclairage, de chauffage, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation ; gaz naturels de pétrole ; combustibles gazeux, liquéfiés ou non ; carburants ; huiles et graisses industrielles, lubrifiants ; matières éclairantes. Classe 9 : Appareils et instruments scientifiques ; appareils et instruments de communication et de télécommunication ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images, d'informations ou de données encodées ; appareils et instruments électroniques, tous pour le traitement, l'enregistrement, le stockage, la transmission, la restitution ou la réception de données programmées ; circuits électroniques contenant des données ; supports d'enregistrement magnétiques et numériques ; équipement de traitement de données, ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; programmes informatiques d'accès, de navigation et de recherche de bases de données en ligne ; publications électroniques (téléchargeables) fournies en ligne à partir de bases de données ou d'Internet ; tous les produits précités étant exclusivement en relation avec le domaine du gaz. Classe 35 : “ Services de présentation de tous types de combustibles, notamment de gaz de pétrole liquéfiés, sur tout moyen de communication pour la vente au détail ”. Classe 38 : Fourniture d'accès à des bases de données en particulier dans le domaine des gaz combustibles ; services de communication, sonore, visuelle, audio-visuelle et par terminaux d'ordinateurs en particulier dans le domaine des gaz combustibles ; services de transmission électronique de données, d'images, de sons, de vidéos et de documents ; services de diffusion de musiques, de sons, d'images, de textes, de signaux, d'informations et codes par l'intermédiaire de terminaux d'ordinateurs et de tous autres systèmes de transmission tels que ondes, câbles, satellites, réseau Internet ; messagerie électronique ; services de connexion et de fourniture d'accès à des réseaux électroniques de communication pour la transmission ou la réception de données, de sons, de musiques, de vidéos et de documents multimédias ; tous les services précités étant exclusivement en relation avec le domaine du gaz.

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-21
Date du BOPI : 22/05/2015

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2016-29
Date du BOPI : 22/07/2016

11/10/2012 : BUTAGAZ

N° national/d'enregistrement : 3952849
Date de dépôt : 11/10/2012
Lieu de dépôt : Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration : 11/10/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 04
Liste des Produits & Services pour cette classe : Gaz d'éclairage, de chauffage, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, combustible gazeux, liquéfiés ou non ;
N° de la classe : 06
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils, équipements, installations, canalisations, conduites et tuyaux, principalement métalliques servant au stockage et au transport de gaz de pétrole liquéfiés, réservoirs, citernes et récipients métalliques destinés à contenir tous combustibles, notamment des gaz de pétrole liquéfiés, bouteilles métalliques pour combustibles gazeux, liquéfiés ou non ;
N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques, de mesure, de contrôle, d'essai, compteurs et dispositifs de sécurité pour appareils, équipements, installations, canalisations, conduites et tuyaux, réservoirs, récipients, citernes et bouteilles métalliques susceptibles de contenir ou transporter tous combustibles notamment des gaz de pétrole liquéfiés ;
N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils, équipements, installations et dispositifs de cuisson, de chauffage, d'éclairage, de climatisation, de ventilation, de séchage et de réfrigération et leurs composants, tous ces appareils étant utilisés exclusivement en association avec une bouteille de gaz ;
N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier et carton (brut ou mi-ouvré pour la papeterie ou l'imprimerie), produits de l'imprimerie, articles pour reliures, photographies, papeteries, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie, caractères d'imprimerie, clichés, articles imprimés, posters et images, feuilles pour la publicité, revues, plaquettes d'informations commerciales, tous supports de publicité sur les lieux de ventes (panneaux, affiches, feuillets publicitaires), matériels publicitaires (tracts, prospectus, imprimés), journaux et périodiques, livres, calendriers ;
N° de la classe : 17
Liste des Produits & Services pour cette classe : Canalisations, conduites et tuyaux flexibles non métalliques servant au transport de tous combustibles, notamment des gaz de pétrole liquéfiés ;
N° de la classe : 20
Liste des Produits & Services pour cette classe : Réservoirs, récipients et bouteilles susceptibles de contenir et transporter tous combustibles gazeux, liquéfiés ou non, recouverts de ou ayant des parties en matières plastiques (ou composants assimilés aux matières plastiques) et/ou en matériaux composites ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité par tous moyens de télécommunication y compris radio et télévision, assistance à la gestion des affaires, services de conseil en organisation et en gestion des affaires, conseils professionnels en matière commerciale, expertises en matière commerciale, informations en matière commerciale, investigations en matière commerciale, veille économique, prévisions en matière d'affaires commerciales, relations publiques, publicité par affichage, diffusion d'annonces publicitaires, courrier publicitaire, à savoir mailing commercial, distribution de matériels ou d'objets publicitaires (tracts, prospectus, imprimés, échantillons), études de marché, sondages d'opinion publique. Services rendus dans le cadre du commerce de détail de tous types de combustibles, notamment de gaz de pétrole liquéfiés ;
N° de la classe : 37
Liste des Produits & Services pour cette classe : Installation, maintenance et réparation d'appareils, équipements, installations intérieures, canalisations, conduites et tuyaux contenant ou transportant tous combustibles, notamment de gaz de pétrole liquéfiés, location de récipients pour gaz liquides, stations-service ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de communication, sonore, visuelle, audio-visuelle, et par terminaux d'ordinateurs, en particulier en matière de protection de l'environnement notamment dans le domaine des gaz combustibles ;
N° de la classe : 39
Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport et entreposage de tous types de combustibles, notamment de gaz de pétrole liquéfiés, distribution d'énergie, distribution de tous types de combustibles, notamment de gaz de pétrole liquéfiés ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Education, formation, organisation d'expositions à but culturel ou éducatif, en particulier dans le domaine de l'utilisation des gaz combustibles notamment de gaz de pétrole liquéfiés destinés aux installations domestiques des particuliers ainsi qu'aux installations publiques des collectivités locales, professionnelles ou industrielles. Organisation de manifestations relatives à la protection de l'environnement, en particulier dans le domaine de l'utilisation des gaz combustibles ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de recherche scientifique et technologique, étude de projets techniques, travaux d'ingénieurs, analyses et recherches industrielles, conseils et consultations professionnels techniques, en particulier dans le domaine de l'utilisation des gaz combustibles notamment de gaz de pétrole liquéfiés destinés aux installations domestiques des particuliers ainsi qu'aux installations publiques des collectivités locales, professionnelles ou industrielles, tous les services précités étant plus particulièrement menés dans un souci de préservation et de protection de l'environnement ;
N° de la classe : 45
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de consultations professionnelles en matière de sécurité notamment dans le domaine des installations au gaz.

Déposant 1 : BUTAGAZ, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 402960397
Adresse :
47-53 RUE RASPAIL
92300 LEVALLOIS-PERRET
FR

Mandataire 1 : JACOBACCI CORALIS HARLE, Mme CUGINI LODS Sandrine
Adresse :
32 Rue de l'Arcade
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-44
Date du BOPI : 02/11/2012

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2013-05
Date du BOPI : 01/02/2013

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2823979
Date de demande : 22/09/2022
N° de BOPI : 2022-47
Date du BOPI : 25/11/2022

11/10/2012 : BUTAGAZ

N° national/d'enregistrement : 3952853
Date de dépôt : 11/10/2012
Lieu de dépôt : Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration : 11/10/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 04
Liste des Produits & Services pour cette classe : Gaz d'éclairage, de chauffage, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, combustible gazeux, liquéfiés ou non ;
N° de la classe : 06
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils, équipements, installations, canalisations, conduites et tuyaux, principalement métalliques servant au stockage et au transport de gaz de pétrole liquéfiés, réservoirs, citernes et récipients métalliques destinés à contenir tous combustibles, notamment des gaz de pétrole liquéfiés, bouteilles métalliques pour combustibles gazeux, liquéfiés ou non ;
N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques, de mesure, de contrôle, d'essai, compteurs et dispositifs de sécurité pour appareils, équipements, installations, canalisations, conduites et tuyaux, réservoirs, récipients, citernes et bouteilles métalliques susceptibles de contenir ou transporter tous combustibles notamment des gaz de pétrole liquéfiés ;
N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils, équipements, installations et dispositifs de cuisson, de chauffage, d'éclairage, de climatisation, de ventilation, de séchage et de réfrigération et leurs composants, tous ces appareils étant utilisés exclusivement en association avec une bouteille de gaz ;
N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier et carton (brut ou mi-ouvré pour la papeterie ou l'imprimerie), produits de l'imprimerie, articles pour reliures, photographies, papeteries, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie, caractères d'imprimerie, clichés, articles imprimés, posters et images, feuilles pour la publicité, revues, plaquettes d'informations commerciales, tous supports de publicité sur les lieux de ventes (panneaux, affiches, feuillets publicitaires), matériels publicitaires (tracts, prospectus, imprimés), journaux et périodiques, livres, calendriers ;
N° de la classe : 17
Liste des Produits & Services pour cette classe : Canalisations, conduites et tuyaux flexibles non métalliques servant au transport de tous combustibles, notamment des gaz de pétrole liquéfiés ;
N° de la classe : 20
Liste des Produits & Services pour cette classe : Réservoirs, récipients et bouteilles susceptibles de contenir et transporter tous combustibles gazeux, liquéfiés ou non, recouverts de ou ayant des parties en matières plastiques (ou composants assimilés aux matières plastiques) et/ou en matériaux composites ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité par tous moyens de télécommunication y compris radio et télévision, assistance à la gestion des affaires, services de conseil en organisation et en gestion des affaires, conseils professionnels en matière commerciale, expertises en matière commerciale, informations en matière commerciale, investigations en matière commerciale, veille économique, prévisions en matière d'affaires commerciales, relations publiques, publicité par affichage, diffusion d'annonces publicitaires, courrier publicitaire, à savoir mailing commercial, distribution de matériels ou d'objets publicitaires (tracts, prospectus, imprimés, échantillons), études de marché, sondages d'opinion publique. Services rendus dans le cadre du commerce de détail de tous types de combustibles, notamment de gaz de pétrole liquéfiés ;
N° de la classe : 37
Liste des Produits & Services pour cette classe : Installation, maintenance et réparation d'appareils, équipements, installations intérieures, canalisations, conduites et tuyaux contenant ou transportant tous combustibles, notamment de gaz de pétrole liquéfiés, location de récipients pour gaz liquides, stations-service ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de communication, sonore, visuelle, audio-visuelle, et par terminaux d'ordinateurs, en particulier en matière de protection de l'environnement notamment dans le domaine des gaz combustibles ;
N° de la classe : 39
Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport et entreposage de tous types de combustibles, notamment de gaz de pétrole liquéfiés, distribution d'énergie, distribution de tous types de combustibles, notamment de gaz de pétrole liquéfiés ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Education, formation, organisation d'expositions à but culturel ou éducatif, en particulier dans le domaine de l'utilisation des gaz combustibles notamment de gaz de pétrole liquéfiés destinés aux installations domestiques des particuliers ainsi qu'aux installations publiques des collectivités locales, professionnelles ou industrielles. Organisation de manifestations relatives à la protection de l'environnement, en particulier dans le domaine de l'utilisation des gaz combustibles ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de recherche scientifique et technologique, étude de projets techniques, travaux d'ingénieurs, analyses et recherches industrielles, conseils et consultations professionnels techniques, en particulier dans le domaine de l'utilisation des gaz combustibles notamment de gaz de pétrole liquéfiés destinés aux installations domestiques des particuliers ainsi qu'aux installations publiques des collectivités locales, professionnelles ou industrielles, tous les services précités étant plus particulièrement menés dans un souci de préservation et de protection de l'environnement ;
N° de la classe : 45
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de consultations professionnelles en matière de sécurité notamment dans le domaine des installations au gaz.

Déposant 1 : BUTAGAZ, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 402960397
Adresse :
47-53 RUE RASPAIL
92300 LEVALLOIS-PERRET
FR

Mandataire 1 : JACOBACCI CORALIS HARLE, Mme CUGINI LODS Sandrine
Adresse :
32 Rue de l'Arcade
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-44
Date du BOPI : 02/11/2012

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2013-05
Date du BOPI : 01/02/2013

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2823982
Date de demande : 22/09/2022
N° de BOPI : 2022-47
Date du BOPI : 25/11/2022

24/08/2012 : ECOCONFORTIQUE

N° national/d'enregistrement : 3941858
Date de dépôt : 24/08/2012
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 24/08/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 04
Liste des Produits & Services pour cette classe : Gaz d'éclairage, de chauffage, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation ; combustibles gazeux, liquéfiés ou non ;
N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques, de mesure, de contrôle, d'essai ; compteurs et dispositifs de sécurité pour appareils, équipements, installations, canalisations, conduites et tuyaux, réservoirs et citernes métalliques susceptibles de contenir ou transporter tous combustibles notamment des gaz de pétroles liquéfiés destinés aux installations domestiques des particuliers ainsi qu'aux installations publiques des collectivités locales, professionnelles ou industrielles ; débitmètres et compteurs de fluides, notamment de gaz et d'énergie thermique ; régulateurs de pression ; appareils pour l'enregistrement de données relatives à de tels débimètres et compteurs ; appareils pour la transmission à distance de données ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son et des images, supports d'enregistrements magnétiques, disques acoustiques, disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrements numériques ; équipements pour le traitement d'informations, ordinateurs ; logiciels à savoir logiciels d'analyse et de récupération de données dans les domaines énergétiques ; logiciels de télécommunication et de communication via des réseaux de communication locaux ou mondiaux, y compris l'Internet, les Intranets, les Extranets, la télévision, la communication mobile, les réseaux cellulaires et satellites, logiciels de création et de livraison de messages et de courriers électroniques dans les domaines énergétiques.
N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils d'éclairage, de chauffage, de climatisation, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; accessoires de réglage et de sécurité pour appareils, équipements, installations, canalisations, conduites et tuyaux contenant ou transportant tous combustibles, notamment des gaz de pétrole liquéfiés destinés aux installations domestiques des particuliers ainsi qu'aux installations publiques des collectivités locales, professionnelles ou industrielles.
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Conseils et informations d'affaires relatifs à l'amélioration du confort de vie dans l'habitat et aux économiques d'énergie ; conseils en organisation et en direction des affaires dans les domaines énergétiques ; gestion de fichiers informatiques et de bases de données ; informations d'affaires dans les domaines de l'énergie, de la protection de l'environnement et des énergies nouvelles ; analyse de prix de revient ; services d'approvisionnement d'énergie pour des tiers (achat d'énergie pour d'autres entreprises) ; prévisions économiques dans les domaines énergétiques ; étude de marché dans les domaines énergétiques ; conseils et informations d'affaires relatifs à la production, la fourniture et la consommation d'énergie à savoir réalisation de simulation tarifaire de consommation ; conseils et informations concernant le relevé de compteurs d'énergie ; relevé et enregistrement dans un fichier informatique de données relatives à des compteurs de gaz et d'énergie thermique ;
N° de la classe : 37
Liste des Produits & Services pour cette classe : Construction ; informations en matière de construction, travaux de construction ; services d'installation et de maintenance de constructions individuelles ou collectives ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications, communication sonores, visuelles, audiovisuelles et par terminaux d'ordinateurs ; fourniture d'accès à des bases de données relatives à l'amélioration du confort de vie dans l'habitat et aux économies d'énergie ; fourniture d'accès à des bases de données permettant à l'utilisateur d'un compteur d'énergie de connaître sa consommation énergétique, d'appréhender le coût de sa consommation et son impact environnemental ou encore le niveau de sa jauge de gaz ; transmission à distance de données relatives à des compteurs de gaz et d'énergie thermique ; communications radiophoniques, télégraphiques ou téléphoniques ; transmission de messages et d'informations, en particulier par l'intermédiaire d'un réseau informatique, communications entre terminaux d'ordinateurs et/ou entre un compteur, un détecteur, un capteur, un lecteur d'informations ou un terminal et un terminal d'ordinateur. Tous ces services étant plus particulièrement en relation avec toutes les techniques d'automatisation qui allient l'amélioration du confort de vie dans l'habitat aux économies d'énergie ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Education et formation ; organisation de colloques, de conférences, de séminaires dans les domaines d'amélioration du confort de vie dans l'habitat et des économies d'énergie ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services scientifiques et technologiques, ainsi que services de recherches et de conceptions y relatifs, plus particulièrement en relation avec toutes les techniques d'automatisation qui allient l'amélioration du confort de vie dans l'habitat aux économies d'énergie ; services d'analyse et de recherches industrielles, plus particulièrement dans les domaines de l'amélioration du confort de vie dans l'habitat et des économies d'énergies ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels, plus particulièrement dans les domaines de l'amélioration du confort de vie dans l'habitat et des économies d'énergie ; conseils techniques en économie d'énergie pour les habitations individuelles ou collectives ; programmation informatique destinée aux secteurs du gaz et de l'énergie thermique ; télé relevé de compteurs ; services d'ingénierie à savoir services de recherches techniques relatifs au domaine de l'énergie ; conception, mise à jour et installation de logiciels dans les domaines énergétiques ; expertises techniques liées à l'énergie (travaux d'ingénieurs) ; conseils techniques et d'ingénierie relatifs à la consommation d'énergie ; évaluation et estimation techniques de consommation d'énergie ; services techniques de relevé de compteurs de consommation d'énergie à distance ; conseils techniques pour les économies d'énergie ; recherches techniques dans les domaines énergétiques et en matière de protection de l'environnement et de développement des énergies nouvelles.

Déposant 1 : BUTAGAZ, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 402960397
Adresse :
47-53 RUE RASPAIL
92300 LEVALLOIS-PERRET
FR

Mandataire 1 : JACOBACCI CORALIS HARLE, Mme CUGINI LODS Sandrine
Adresse :
32 Rue de l'Arcade
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-37
Date du BOPI : 14/09/2012

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2013-01
Date du BOPI : 04/01/2013

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2819579
Date de demande : 21/07/2022
N° de BOPI : 2022-40
Date du BOPI : 07/10/2022

21/08/2012 : BUTABOX

N° national/d'enregistrement : 3941248
Date de dépôt : 21/08/2012
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 21/08/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 04
Liste des Produits & Services pour cette classe : Gaz d'éclairage, de chauffage, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation ; combustibles gazeux, liquéfiés ou non ;
N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques, de mesure, de contrôle, d'essai ; compteurs et dispositifs de sécurité pour appareils, équipements, installations, canalisations, conduites et tuyaux, réservoirs et citernes métalliques susceptibles de contenir ou transporter tous combustibles notamment des gaz de pétroles liquéfiés destinés aux installations domestiques des particuliers ainsi qu'aux installations publiques des collectivités locales, professionnelles ou industrielles ; débitmètres et compteurs de fluides, notamment de gaz et d'énergie thermique ; régulateurs de pression ; appareils pour l'enregistrement de données relatives à de tels débimètres et compteurs ; appareils pour la transmission à distance de données, systèmes de relevé et/ou de transmission et/ou de surveillance à distance de données relatives à de tels débitmètres et compteurs ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son et des images, supports d'enregistrements magnétiques, disques acoustiques, disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrements numériques ; équipements pour le traitement d'informations, ordinateurs ; logiciels à savoir logiciels d'analyse et de récupération de données dans les domaines énergétiques ; logiciels de télécommunication et de communication via des réseaux de communication locaux ou mondiaux, y compris l'Internet, les Intranets, les Extranets, la télévision, la communication mobile, les réseaux cellulaires et satellites, logiciels de création et de livraison de messages et de courriers électroniques dans les domaines énergétiques ;
N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Accessoires de réglage et de sûreté pour appareils, équipements, installations, canalisations, conduites et tuyaux contenant ou transportant tous combustibles, notamment des gaz de pétrole liquéfiés destinés aux installations domestiques des particuliers ainsi qu'aux installations publiques des collectivités locales, professionnelles ou industrielles ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Relevé et enregistrement dans un fichier informatique de données relatives à des compteurs de gaz et d'énergie thermique ; conseils et informations concernant le relevé de compteurs d'énergie ; conseils en organisation et en direction des affaires dans les domaines énergétiques ; gestion de fichiers informatiques et gestion de bases de données ; informations d'affaires dans les domaines de l'énergie, de la protection de l'environnement et des énergies nouvelles ; analyse de prix de revient ; services d'approvisionnement d'énergie pour des tiers (achat d'énergie pour d'autres entreprises) ; prévisions économiques dans les domaines énergétiques ; étude de marché dans les domaines énergétiques ; conseils et informations d'affaires relatifs à la production, la fourniture et la consommation d'énergie à savoir réalisation de simulation tarifaire de consommation ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications, communication sonores, visuelles, audiovisuelles et par terminaux d'ordinateurs, fourniture d'accès à des bases de données permettant à l'utilisateur d'un compteur d'énergie de connaître sa consommation énergétique, d'appréhender le coût de sa consommation et son impact environnemental ou encore le niveau de sa jauge de gaz ; transmission à distance de données relatives à des compteurs de gaz et d'énergie thermique ; communications radiophoniques, télégraphiques ou téléphoniques ; transmission de messages et d'informations, en particulier par l'intermédiaire d'un réseau informatique, communications entre terminaux d'ordinateurs et/ou entre un compteur, un détecteur, un capteur, un lecteur d'informations ou un terminal et un terminal d'ordinateur ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Programmation informatique destinée aux secteurs du gaz et de l'énergie thermique ; télé relevé de compteurs ; services d'ingénierie à savoir services de recherches techniques relatifs au domaine de l'énergie ; conception, mise à jour et installation de logiciels dans les domaines énergétiques ; expertises techniques liées à l'énergie ; conseils techniques et d'ingénierie relatifs à la consommation d'énergie ; évaluation et estimation techniques de consommation d'énergie ; services techniques de relevé de compteurs de consommation d'énergie à distance ; conseils techniques pour les économies d'énergie ; recherches techniques dans les domaines énergétiques et en matière de protection de l'environnement et de développement des énergies nouvelles.

Déposant 1 : BUTAGAZ, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 402960397
Adresse :
47-53 RUE RASPAIL
92300 LEVALLOIS-PERRET
FR

Mandataire 1 : JACOBACCI CORALIS HARLE, Mme CUGINI LODS Sandrine
Adresse :
32 Rue de l'Arcade
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-37
Date du BOPI : 14/09/2012

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2013-01
Date du BOPI : 04/01/2013

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2819578
Date de demande : 21/07/2022
N° de BOPI : 2022-40
Date du BOPI : 07/10/2022

22/05/2012 : RENOVILLAGES DE FRANCE

N° national/d'enregistrement : 3921376
Date de dépôt : 22/05/2012
Lieu de dépôt : Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration : 22/05/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 04
Liste des Produits & Services pour cette classe : Gaz d'éclairage, de chauffage, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation ; combustibles gazeux, liquéfiés ou non ;
N° de la classe : 06
Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction métalliques, constructions transportables métalliques ; appareils, équipements, installations, canalisations, conduites et tuyaux, principalement métalliques, servant au stockage et au transport de gaz de pétrole liquéfiés ; réservoirs, citernes et récipients métalliques destinés à contenir tous combustibles, notamment des gaz de pétrole liquéfiés, bouteilles métalliques pour combustibles gazeux, liquéfiés ou non ;
N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques, géodésiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; compteurs et dispositifs de sécurité pour appareils, équipements, installations, canalisations, conduites et tuyaux, réservoirs, citernes, récipients et bouteilles susceptibles de contenir ou transporter tous combustibles, notamment des gaz de pétrole liquéfiés ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images, supports d'enregistrements magnétiques, disques acoustiques, disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrements numériques ; équipements pour le traitement d'informations, ordinateurs, logiciels ; extincteurs ;
N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ;
N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier et carton (brut ou mi-ouvré pour la papeterie ou l'imprimerie), produits de l'imprimerie, articles pour reliures, photographies, papeterie, articles imprimés, posters et images, feuilles pour la publicité, revues, plaquettes d'informations commerciales, tous supports sur les lieux de vente (panneaux, affiches, feuillets publicitaires), matériels publicitaires (tracts, prospectus, imprimés), journaux et périodiques, livres, calendriers ;
N° de la classe : 17
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques, canalisations, conduites et tuyaux flexibles non métalliques servant au transport de tous combustibles, notamment des gaz de pétrole liquéfiés ;
N° de la classe : 19
Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité par tous moyens de télécommunication, y compris radio et télévision ; assistance à la gestion des affaires, services de conseil en organisation et en gestion des affaires, conseils professionnels en matières commerciales ; relations publiques ; diffusion d'annonces publicitaires, courriers publicitaires, à savoir mailing commercial ; distribution de matériels ou d'objets publicitaires (tracts, prospectus, imprimés, échantillons), études de marché, sondages d'opinion publique. Tous les services précités étant rendus dans le cadre de la mise en oeuvre d'un programme de solutions de rénovation de bâtiments apportées aux petites et moyennes communes de France ;
N° de la classe : 37
Liste des Produits & Services pour cette classe : Construction ; réparation ; services d'installation, maintenance et réparation d'appareils, équipements, installations intérieures, canalisations, conduites et tuyaux contenant ou transportant tous combustibles, notamment des gaz de pétroles liquéfiés destinés aux installations domestiques des particuliers ainsi qu'aux installations publiques des collectivités locales, professionnelles ou industrielles ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications, communication sonores, visuelles, audiovisuelles et par terminaux d'ordinateurs, fourniture d'accès à des bases de données, fourniture de forums de discussions sur l'Internet. Tous les services précités étant rendus dans le cadre de la mise en oeuvre d'un programme de solutions de rénovation de bâtiments apportées aux petites et moyennes communes de France ;
N° de la classe : 39
Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport, emballage et entreposage de marchandises, transport et entreposage de tous types de combustibles, notamment des gaz de pétrole liquéfiés, distribution d'énergie, distribution de tous types de combustibles, notamment des gaz de pétrole liquéfiés ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs, conduite de congrès, séminaires et colloques et organisation de réunions publiques à des fins informatives et éducatives, en particulier dans le domaine de l'utilisation des gaz combustibles, notamment des gaz de pétrole liquéfiés destinés aux installations domestiques des particuliers ainsi qu'aux installations publiques des collectivités locales, professionnelles ou industrielles. Tous les services précités étant rendus dans le cadre de la mise en oeuvre d'un programme de solutions de rénovation de bâtiments apportées aux petites et moyennes communes de France ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherches et de conception y relatifs, étude de projets techniques, travaux d'ingénieurs, analyses et recherches industrielles, conseils et consultations professionnelles, techniques, en particulier dans le domaine de l'utilisation des gaz combustibles, notamment des gaz de pétrole liquéfiés destinés aux installations domestiques des particuliers ainsi qu'aux installations publiques des collectivités locales, professionnelles ou industrielles ; conseils en architecture, conseils en matière d'économie d'énergie, contrôle de qualité, dessins industriels, décoration d'intérieur, recherches en matière de protection de l'environnement. Tous les services précités étant rendus plus particulièrement dans le cadre de la mise en oeuvre d'un programme de solutions de rénovation des bâtiments apportées aux petites et moyennes communes de France ;
N° de la classe : 45
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services juridiques, services de sécurité pour la protection des biens et des individus, consultations professionnelles en matière de sécurité, notamment dans le domaine des installations au gaz. Tous les services précités étant rendus dans le cadre de la mise en oeuvre d'un programme de solutions de rénovation de bâtiments apportées aux petites et moyennes communes de France.

Déposant 1 : BUTAGAZ, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 402960397
Adresse :
47-53 RUE RASPAIL
92300 LEVALLOIS-PERRET
FR

Mandataire 1 : JACOBACCI CORALIS HARLE, Mme CUGINI LODS Sandrine
Adresse :
32 Rue de l'Arcade
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-24
Date du BOPI : 15/06/2012

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-37
Date du BOPI : 14/09/2012

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2810727
Date de demande : 07/04/2022
N° de BOPI : 2022-24
Date du BOPI : 17/06/2022

22/05/2012 : RENOVILLAGES

N° national/d'enregistrement : 3921391
Date de dépôt : 22/05/2012
Lieu de dépôt : Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration : 22/05/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 04
Liste des Produits & Services pour cette classe : Gaz d'éclairage, de chauffage, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation ; combustibles gazeux, liquéfiés ou non ;
N° de la classe : 06
Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction métalliques, constructions transportables métalliques ; appareils, équipements, installations, canalisations, conduites et tuyaux, principalement métalliques, servant au stockage et au transport de gaz de pétrole liquéfiés ; réservoirs, citernes et récipients métalliques destinés à contenir tous combustibles, notamment des gaz de pétrole liquéfiés, bouteilles métalliques pour combustibles gazeux, liquéfiés ou non ;
N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques, géodésiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; compteurs et dispositifs de sécurité pour appareils, équipements, installations, canalisations, conduites et tuyaux, réservoirs, citernes, récipients et bouteilles susceptibles de contenir ou transporter tous combustibles, notamment des gaz de pétrole liquéfiés ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images, supports d'enregistrements magnétiques, disques acoustiques, disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrements numériques ; équipements pour le traitement d'informations, ordinateurs, logiciels ; extincteurs ;
N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ;
N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier et carton (brut ou mi-ouvré pour la papeterie ou l'imprimerie), produits de l'imprimerie, articles pour reliures, photographies, papeterie, articles imprimés, posters et images, feuilles pour la publicité, revues, plaquettes d'informations commerciales, tous supports sur les lieux de vente (panneaux, affiches, feuillets publicitaires), matériels publicitaires (tracts, prospectus, imprimés), journaux et périodiques, livres, calendriers ;
N° de la classe : 17
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques, canalisations, conduites et tuyaux flexibles non métalliques servant au transport de tous combustibles, notamment des gaz de pétrole liquéfiés ;
N° de la classe : 19
Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité par tous moyens de télécommunication, y compris radio et télévision ; assistance à la gestion des affaires, services de conseil en organisation et en gestion des affaires, conseils professionnels en matières commerciales ; relations publiques ; diffusion d'annonces publicitaires, courriers publicitaires, à savoir mailing commercial ; distribution de matériels ou d'objets publicitaires (tracts, prospectus, imprimés, échantillons), études de marché, sondages d'opinion publique. Tous les services précités étant rendus dans le cadre de la mise en oeuvre d'un programme de solutions de rénovation de bâtiments apportées aux petites et moyennes communes de France ;
N° de la classe : 37
Liste des Produits & Services pour cette classe : Construction ; réparation ; services d'installation, maintenance et réparation d'appareils, équipements, installations intérieures, canalisations, conduites et tuyaux contenant ou transportant tous combustibles, notamment des gaz de pétroles liquéfiés destinés aux installations domestiques des particuliers ainsi qu'aux installations publiques des collectivités locales, professionnelles ou industrielles ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications, communication sonores, visuelles, audiovisuelles et par terminaux d'ordinateurs, fourniture d'accès à des bases de données, fourniture de forums de discussions sur l'Internet. Tous les services précités étant rendus dans le cadre de la mise en oeuvre d'un programme de solutions de rénovation de bâtiments apportées aux petites et moyennes communes de France ;
N° de la classe : 39
Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport, emballage et entreposage de marchandises, transport et entreposage de tous types de combustibles, notamment des gaz de pétrole liquéfiés, distribution d'énergie, distribution de tous types de combustibles, notamment des gaz de pétrole liquéfiés ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs, conduite de congrès, séminaires et colloques et organisation de réunions publiques à des fins informatives et éducatives, en particulier dans le domaine de l'utilisation des gaz combustibles, notamment des gaz de pétrole liquéfiés destinés aux installations domestiques des particuliers ainsi qu'aux installations publiques des collectivités locales, professionnelles ou industrielles. Tous les services précités étant rendus dans le cadre de la mise en oeuvre d'un programme de solutions de rénovation de bâtiments apportées aux petites et moyennes communes de France ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherches et de conception y relatifs, étude de projets techniques, travaux d'ingénieurs, analyses et recherches industrielles, conseils et consultations professionnelles, techniques, en particulier dans le domaine de l'utilisation des gaz combustibles, notamment des gaz de pétrole liquéfiés destinés aux installations domestiques des particuliers ainsi qu'aux installations publiques des collectivités locales, professionnelles ou industrielles ; conseils en architecture, conseils en matière d'économie d'énergie, contrôle de qualité, dessins industriels, décoration d'intérieur, recherches en matière de protection de l'environnement. Tous les services précités étant rendus plus particulièrement dans le cadre de la mise en oeuvre d'un programme de solutions de rénovation des bâtiments apportées aux petites et moyennes communes de France ;
N° de la classe : 45
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services juridiques, services de sécurité pour la protection des biens et des individus, consultations professionnelles en matière de sécurité, notamment dans le domaine des installations au gaz. Tous les services précités étant rendus dans le cadre de la mise en oeuvre d'un programme de solutions de rénovation de bâtiments apportées aux petites et moyennes communes de France.

Déposant 1 : BUTAGAZ, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 402960397
Adresse :
47-53 RUE RASPAIL
92300 LEVALLOIS-PERRET
FR

Mandataire 1 : JACOBACCI CORALIS HARLE, Mme CUGINI LODS Sandrine
Adresse :
32 Rue de l'Arcade
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-24
Date du BOPI : 15/06/2012

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-37
Date du BOPI : 14/09/2012

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2810724
Date de demande : 07/04/2022
N° de BOPI : 2022-24
Date du BOPI : 17/06/2022

22/05/2012 : RENOVILLAGES DE FRANCE

N° national/d'enregistrement : 3921395
Date de dépôt : 22/05/2012
Lieu de dépôt : Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration : 22/05/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 04
Liste des Produits & Services pour cette classe : Gaz d'éclairage, de chauffage, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation ; combustibles gazeux, liquéfiés ou non ;
N° de la classe : 06
Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction métalliques, constructions transportables métalliques ; appareils, équipements, installations, canalisations, conduites et tuyaux, principalement métalliques, servant au stockage et au transport de gaz de pétrole liquéfiés ; réservoirs, citernes et récipients métalliques destinés à contenir tous combustibles, notamment des gaz de pétrole liquéfiés, bouteilles métalliques pour combustibles gazeux, liquéfiés ou non ;
N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques, géodésiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; compteurs et dispositifs de sécurité pour appareils, équipements, installations, canalisations, conduites et tuyaux, réservoirs, citernes, récipients et bouteilles susceptibles de contenir ou transporter tous combustibles, notamment des gaz de pétrole liquéfiés ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images, supports d'enregistrements magnétiques, disques acoustiques, disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrements numériques ; équipements pour le traitement d'informations, ordinateurs, logiciels ; extincteurs ;
N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ;
N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier et carton (brut ou mi-ouvré pour la papeterie ou l'imprimerie), produits de l'imprimerie, articles pour reliures, photographies, papeterie, articles imprimés, posters et images, feuilles pour la publicité, revues, plaquettes d'informations commerciales, tous supports sur les lieux de vente (panneaux, affiches, feuillets publicitaires), matériels publicitaires (tracts, prospectus, imprimés), journaux et périodiques, livres, calendriers ;
N° de la classe : 17
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques, canalisations, conduites et tuyaux flexibles non métalliques servant au transport de tous combustibles, notamment des gaz de pétrole liquéfiés ;
N° de la classe : 19
Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité par tous moyens de télécommunication, y compris radio et télévision ; assistance à la gestion des affaires, services de conseil en organisation et en gestion des affaires, conseils professionnels en matières commerciales ; relations publiques ; diffusion d'annonces publicitaires, courriers publicitaires, à savoir mailing commercial ; distribution de matériels ou d'objets publicitaires (tracts, prospectus, imprimés, échantillons), études de marché, sondages d'opinion publique. Tous les services précités étant rendus dans le cadre de la mise en oeuvre d'un programme de solutions de rénovation de bâtiments apportées aux petites et moyennes communes de France ;
N° de la classe : 37
Liste des Produits & Services pour cette classe : Construction ; réparation ; services d'installation, maintenance et réparation d'appareils, équipements, installations intérieures, canalisations, conduites et tuyaux contenant ou transportant tous combustibles, notamment des gaz de pétroles liquéfiés destinés aux installations domestiques des particuliers ainsi qu'aux installations publiques des collectivités locales, professionnelles ou industrielles ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications, communication sonores, visuelles, audiovisuelles et par terminaux d'ordinateurs, fourniture d'accès à des bases de données, fourniture de forums de discussions sur l'Internet. Tous les services précités étant rendus dans le cadre de la mise en oeuvre d'un programme de solutions de rénovation de bâtiments apportées aux petites et moyennes communes de France ;
N° de la classe : 39
Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport, emballage et entreposage de marchandises, transport et entreposage de tous types de combustibles, notamment des gaz de pétrole liquéfiés, distribution d'énergie, distribution de tous types de combustibles, notamment des gaz de pétrole liquéfiés ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs, conduite de congrès, séminaires et colloques et organisation de réunions publiques à des fins informatives et éducatives, en particulier dans le domaine de l'utilisation des gaz combustibles, notamment des gaz de pétrole liquéfiés destinés aux installations domestiques des particuliers ainsi qu'aux installations publiques des collectivités locales, professionnelles ou industrielles. Tous les services précités étant rendus dans le cadre de la mise en oeuvre d'un programme de solutions de rénovation de bâtiments apportées aux petites et moyennes communes de France ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherches et de conception y relatifs, étude de projets techniques, travaux d'ingénieurs, analyses et recherches industrielles, conseils et consultations professionnelles, techniques, en particulier dans le domaine de l'utilisation des gaz combustibles, notamment des gaz de pétrole liquéfiés destinés aux installations domestiques des particuliers ainsi qu'aux installations publiques des collectivités locales, professionnelles ou industrielles ; conseils en architecture, conseils en matière d'économie d'énergie, contrôle de qualité, dessins industriels, décoration d'intérieur, recherches en matière de protection de l'environnement. Tous les services précités étant rendus plus particulièrement dans le cadre de la mise en oeuvre d'un programme de solutions de rénovation des bâtiments apportées aux petites et moyennes communes de France ;
N° de la classe : 45
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services juridiques, services de sécurité pour la protection des biens et des individus, consultations professionnelles en matière de sécurité, notamment dans le domaine des installations au gaz. Tous les services précités étant rendus dans le cadre de la mise en oeuvre d'un programme de solutions de rénovation de bâtiments apportées aux petites et moyennes communes de France.

Déposant 1 : BUTAGAZ, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 402960397
Adresse :
47-53 RUE RASPAIL
92300 LEVALLOIS-PERRET
FR

Mandataire 1 : JACOBACCI CORALIS HARLE, Mme CUGINI LODS Sandrine
Adresse :
32 Rue de l'Arcade
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-24
Date du BOPI : 15/06/2012

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-37
Date du BOPI : 14/09/2012

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2810726
Date de demande : 07/04/2022
N° de BOPI : 2022-24
Date du BOPI : 17/06/2022

27/05/2010 : PLANETE BLEUE BUTAGAZ POUR UNE EMPREINTE PLUS VERTE

N° national/d'enregistrement : 3741342
Date de dépôt : 27/05/2010
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 27/05/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 04
Liste des Produits & Services pour cette classe : Gaz d'éclairage, de chauffage, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, combustible gazeux, liquéfiés ou non ;
N° de la classe : 06
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils, équipements, installations, canalisations, conduites et tuyaux, principalement métalliques servant au stockage et au transport de gaz de pétrole liquéfiés, réservoirs, citernes et récipients métalliques destinés à contenir tous combustibles, notamment des gaz de pétrole liquéfiés, bouteilles métalliques pour combustibles gazeux, liquéfiés ou non ;
N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques, de mesure, de contrôle, d'essai, compteurs et dispositifs de sécurité pour appareils, équipements, installations, canalisations, conduites et tuyaux, réservoirs, récipients, citernes et bouteilles métalliques susceptibles de contenir ou transporter tous combustibles notamment des gaz de pétrole liquéfiés ;
N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils, équipements, installations et dispositifs de cuisson, ; de chauffage, d'éclairage, de climatisation, de ventilation, de séchage et de réfrigération et leurs composants, tous ces appareils étant utilisés exclusivement en association avec une bouteille de gaz ;
N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier et carton (brut ou mi-ouvré pour la papeterie ou l'imprimerie), produits de l'imprimerie, articles pour reliures, photographies, papeteries, adhifs (matières collantes) pour la papeterie, caractères d'imprimerie, clichés, articles imprimés, posters et images, feuilles pour la publicité, revues, plaquettes d'informations commerciales, tous supports de publicité sur les lieux de ventes (panneaux, affiches, feuillets publicitaires), matériels publicitaires (tracts, prospectus, imprimés), journaux et périodiques, livres, calendriers ;
N° de la classe : 17
Liste des Produits & Services pour cette classe : Canalisations, conduites et tuyaux flexibles non métalliques servant au transport de tous combustibles, notamment des gaz de pétrole liquéfiés ;
N° de la classe : 20
Liste des Produits & Services pour cette classe : Réservoirs, récipients et bouteilles susceptibles de contenir et transporter tous combustibles gazeux, liquéfi ou non, recouverts de ou ayant des parties en matières plastiques (ou composants assimilés aux matières plastiques) et/ou en matériaux composites ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité par tous moyens de télécommunication y compris radio et télévision, assistance à la gestion des affaires, services de conseil en organisation et en gestion des affaires, conseils professionnels en matière commerciale, expertises en matière commerciale, informations en matière commerciale, investigations en matière commerciale, veille économique, prévisions en matière d'affaires commerciales, relations publiques, publicité par affichage, diffusion d'annonces publicitaires, courrier publicitaire, à savoir mailing commercial, distribution de matériels ou d'objets publicitaires (tracts, prospectus, imprimés, échantillons), études de marché, sondages d'opinion publique. Services rendus dans le cadre du commerce de détail de tous types de combustibles, notamment de gaz de pétrole liquéfiés ;
N° de la classe : 37
Liste des Produits & Services pour cette classe : Installation, maintenance et réparation d'appareils, équipements, installations intérieures, canalisations, conduites et tuyaux contenant ou transportant tous combustibles, notamment de gaz de pétrole liquéfiés, location de récipients pour gaz liquides, stations-service ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de communication, sonore, visuelle, audio-visuelle, et par terminaux d'ordinateurs, en particulier en matière de protection de l'environnement notamment dans le domaine des gaz combustibles ;
N° de la classe : 39
Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport et entreposage de tous types de combustibles, notamment de gaz de pétrole liquéfiés, distribution d'énergie, distribution de tous types de combustibles, notamment de gaz de pétrole liquéfiés ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Education, formation, organisation d'expositions à but culturel ou éducatif, en particulier dans le domaine de l'utilisation des gaz combustibles notamment de gaz de pétrole liquéfiés destinés aux installations domestiques des particuliers ainsi qu'aux installations publiques des collectivités locales, professionnelles ou industrielles. Organisation de manifestations relatives à la protection de l'environnement, en particulier dans le domaine de l'utilisation des gaz combustibles. ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de recherche scientifique et technologique, étude de projets techniques, travaux d'ingénieurs, analyses et recherches industrielles, conseils et consultations professionnels techniques, en particulier dans le domaine de l'utilisation des gaz combustibles notamment de gaz de pétrole liquéfiés destinés aux installations domestiques des particuliers ainsi qu'aux installations publiques des collectivités locales, professionnelles ou industrielles, tous les services précités étant plus particulièrement menés dans un souci de préservation et de protection de l'environnement ;
N° de la classe : 45
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de consultations professionnelles en matière de sécurité notamment dans le domaine des installations au gaz.

Déposant 1 : BUTAGAZ, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 402960397
Adresse :
47-53 RUE RASPAIL
92300 LEVALLOIS-PERRET
FR

Mandataire 1 : JACOBACCI CORALIS HARLE, Mme CUGINI Sandrine
Adresse :
32 Rue de l'Arcade
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 580398
Date de demande : 06/08/2012
N° de BOPI : 2012-36
Date du BOPI : 07/09/2012

Bénéficiare 1 : BUTAGAZ (ANCIENNEMENT BUTAGAZ TRANSITION) SAS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-26
Date du BOPI : 02/07/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-44
Date du BOPI : 05/11/2010

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2735567
Date de demande : 07/01/2020
N° de BOPI : 2020-20
Date du BOPI : 15/05/2020

17/12/2007 : nomadeo de BUTAGAZ

N° national/d'enregistrement : 3544377
Date de dépôt : 17/12/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 17/12/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 04
Liste des Produits & Services pour cette classe : Gaz d'éclairage, de chauffage, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, combustibles gazeux, liquéfiés ou non.
N° de la classe : 06
Liste des Produits & Services pour cette classe : Réservoirs et récipients métalliques destinés à contenir et à transporter un gaz combustible liquide et sous-pression, bouteilles métalliques pour combustibles gazeux, liquéfiés ou non.
N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils, équipements, installations et dispositifs de cuisson, de chauffage, d'éclairage, de climatisation, de ventilation, de séchage et réfrigération et leurs composants, appareil de multi-cuisson avec réchaud, grill, plancha, barbecue, réchaud gaz, tous ces appareils étant mobiles et utilisés exclusivement en association avec une bouteille de gaz.
N° de la classe : 20
Liste des Produits & Services pour cette classe : Bouteilles et récipients destinés à contenir et à transporter un gaz combustible liquide et sous-pression ainsi que bouteilles pour combustibles gazeux liquéfiés ou non, recouverts de/ou ayant des parties en matières plastiques (ou composants assimilés aux matières plastiques) et/ou en matériaux composites.

Déposant 1 : BUTAGAZ, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 402960397
Adresse :
47-53 Rue Raspail
92300 LEVALLOIS PERRET
FR

Mandataire 1 : JACOBACCI CORALIS HARLE
Adresse :
32 Rue de l'Arcade
75008 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : BUTAGAZ (ANCIENNEMENT BUTAGAZ TRANSITION) SAS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-04
Date du BOPI : 25/01/2008

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2008-21

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2655567
Date de demande : 25/07/2017
N° de BOPI : 2017-51
Date du BOPI : 22/12/2017

06/03/2007 : JARDI' CUBE DE BUTAGAZ

N° national/d'enregistrement : 3486301
Date de dépôt : 06/03/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 06/03/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 04
Liste des Produits & Services pour cette classe : Gaz d'éclairage, de chauffage, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, combustibles gazeux, liquéfiés ou non.
N° de la classe : 06
Liste des Produits & Services pour cette classe : Réservoirs et récipients métalliques destinés à contenir et à transporter un gaz combustible liquide et sous pression, bouteilles métalliques pour combustibles gazeux, liquéfiés ou non.
N° de la classe : 08
Liste des Produits & Services pour cette classe : Désherbeur thermique fonctionnant avec une bouteille de gaz (instrument à main) ; chalumeaux pour désherber et détruire les végétaux ; pistolets à gaz (outils à main) ; lances thermiques à gaz (outils à main) ; pièces et parties constitutives de tous les produits précités y compris manches, lances, becs, brûleurs, flammes et robinets de chalumeaux pour désherber et détruire les végétaux.
N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils, équipements, installations et dispositifs d'éclairage, de chauffage, de cuisson, de réfrigération, de séchage et de ventilation et leurs composants, tous ces produits étant utilisés en association avec une bouteille de gaz. Brûleurs à gaz. Allumeurs de gaz.
N° de la classe : 20
Liste des Produits & Services pour cette classe : Récipients ayant des parties en matières plastiques et en matériaux composites pour combustibles gazeux, liquéfiés ou non.

Déposant 1 : BUTAGAZ, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 402960397
Adresse :
47-53 Rue Raspail
92300 LEVALLOIS PERRET
FR

Mandataire 1 : CABINET HARLE ET PHELIP
Adresse :
14/16 Rue Ballu
75009 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : BUTAGAZ (ANCIENNEMENT BUTAGAZ TRANSITION) SAS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-15
Date du BOPI : 13/04/2007

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-32

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2637259
Date de demande : 13/01/2017
N° de BOPI : 2017-27
Date du BOPI : 07/07/2017

14/11/2006 : BUTAGAZ Aménagement

N° national/d'enregistrement : 3462668
Date de dépôt : 14/11/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 14/11/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 04
Liste des Produits & Services pour cette classe : Tous combustibles, gaz naturels de pétrole, gaz de pétrole liquéfiés.
N° de la classe : 06
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils, équipements, installations, canalisations, conduites et tuyaux, principalement métalliques servant au stockage et au transport de gaz de pétrole liquéfiés destinés aux installations domestiques des particuliers, réservoirs et citernes métalliques susceptibles de contenir tous combustibles notamment des gaz de pétrole liquéfiés destinés aux installations domestiques des particuliers ainsi qu'aux installations publiques, des collectivités locales, professionnelles ou industrielles.
N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques, de mesure, de contrôle, d'essai, de compteurs et dispositifs de sécurité pour appareils, équipements, installations, canalisations, conduites et tuyaux, réservoirs et citernes métalliques susceptibles de contenir ou transporter tous combustibles notamment des gaz de pétroles liquéfiés destinés aux installations domestiques des particuliers ainsi qu'aux installations publiques, des collectivités locales, professionnelles ou industrielles.
N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Accessoires de réglage et de sûreté pour appareils (à l'exception des appareils de chauffage), équipements, installations, canalisations, conduites et tuyaux contenant ou transportant tous combustibles notamment des gaz de pétrole liquéfiés destinés aux installations domestiques des particuliers ainsi qu'aux installations publiques, des collectivités locales, professionnelles ou industrielles.
N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier et carton (bruts, mi-ouvrés ou pour la papeterie et l'imprimerie), produits de l'imprimerie, articles pour reliures, photographies, papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie, caractères d'imprimerie, clichés, articles imprimés, posters et images, feuilles pour la publicité, revues, plaquettes d'information commerciale, tous supports de publicité sur les lieux de vente (panneaux, affiches, feuillets publicitaires), matériels publicitaires (tracts, prospectus, imprimés), journaux et périodiques, livres, photographies et impressions photographiques, calendriers.
N° de la classe : 17
Liste des Produits & Services pour cette classe : Canalisations, conduites et tuyaux flexibles non métalliques servant au transport de tous combustibles notamment des gaz de pétrole liquéfiés destinés aux installations domestiques des particuliers ainsi qu'aux installations publiques, des collectivités locales, professionnelles ou industrielles.
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité par tous moyens de télécommunication y compris radio et télévision, renseignements d'affaires, relations publiques, affichage et diffusion d'annonces publicitaires, courrier publicitaire, distribution de matériels ou d'objets publicitaires (tracts, prospectus, imprimés, échantillons).
N° de la classe : 37
Liste des Produits & Services pour cette classe : Montage, mise en place, réparation, entretien et maintenance d'appareils, équipements, installations intérieures, canalisations, conduites et tuyaux contenant ou transportant tous combustibles notamment des gaz de pétrole liquéfiés destinés aux installations domestiques des particuliers ainsi qu'aux installations publiques, des collectivités locales, professionnelles ou industrielles. Pose, relevé et entretien de compteurs relatifs à des installations fonctionnant avec tous combustibles notamment aux gaz de pétroles liquéfiés.
N° de la classe : 39
Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport et entreposage de tous combustibles notamment de gaz de pétrole liquéfiés destinés aux installations domestiques des particuliers ainsi qu'aux installations publiques, des collectivités locales, professionnelles ou industrielles, distribution d'énergie, distribution de tous combustibles notamment de gaz de pétrole liquéfiés destinés aux installations domestiques des particuliers ainsi qu'aux installations publiques, des collectivités locales, professionnelles ou industrielles.
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de recherche scientifique et technologique, étude de projets techniques, travaux d'ingénieurs, analyses et recherches industrielles, en particulier dans le domaine de l'utilisation des gaz combustibles notamment de gaz de pétrole liquéfiés destinés aux installations domestiques des particuliers ainsi qu'aux installations publiques, des collectivités locales, professionnelles ou industrielles.
N° de la classe : 45
Liste des Produits & Services pour cette classe : Conseils et consultations professionnelles (sans rapport avec la conduite des affaires) en matière de sécurité et contrôle de qualité, missions d'intervention de conseil en sécurité auprès des clients en particulier dans le domaine des installations au gaz chez les particuliers ainsi que dans les installations publiques, des collectivités locales, professionnelles ou industrielles.

Déposant 1 : BUTAGAZ, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 402960397
Adresse :
47-53 Rue Raspail
92300 LEVALLOIS-PERRET
FR

Mandataire 1 : Cabinet HARLE et PHELIP
Adresse :
14/16 Rue Ballu
75009 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : BUTAGAZ (ANCIENNEMENT BUTAGAZ TRANSITION) SAS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-51
Date du BOPI : 22/12/2006

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2007-16

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2623510
Date de demande : 12/07/2016
N° de BOPI : 2017-04
Date du BOPI : 27/01/2017

14/11/2006 : BUTAGAZ AMENAGEMENT

N° national/d'enregistrement : 3462670
Date de dépôt : 14/11/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 14/11/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 04
Liste des Produits & Services pour cette classe : Tous combustibles, gaz naturels de pétrole, gaz de pétrole liquéfiés.
N° de la classe : 06
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils, équipements, installations, canalisations, conduites et tuyaux, principalement métalliques servant au stockage et au transport de gaz de pétrole liquéfiés destinés aux installations domestiques des particuliers, réservoirs et citernes métalliques susceptibles de contenir tous combustibles notamment des gaz de pétrole liquéfiés destinés aux installations domestiques des particuliers ainsi qu'aux installations publiques, des collectivités locales, professionnelles ou industrielles.
N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques, de mesure, de contrôle, d'essai, de compteurs et dispositifs de sécurité pour appareils, équipements, installations, canalisations, conduites et tuyaux, réservoirs et citernes métalliques susceptibles de contenir ou transporter tous combustibles notamment des gaz de pétroles liquéfiés destinés aux installations domestiques des particuliers ainsi qu'aux installations publiques, des collectivités locales, professionnelles ou industrielles.
N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Accessoires de réglage et de sûreté pour appareils (à l'exception des appareils de chauffage), équipements, installations, canalisations, conduites et tuyaux contenant ou transportant tous combustibles notamment des gaz de pétrole liquéfiés destinés aux installations domestiques des particuliers ainsi qu'aux installations publiques, des collectivités locales, professionnelles ou industrielles.
N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier et carton (bruts, mi-ouvrés ou pour la papeterie et l'imprimerie), produits de l'imprimerie, articles pour reliures, photographies, papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie, caractères d'imprimerie, clichés, articles imprimés, posters et images, feuilles pour la publicité, revues, plaquettes d'information commerciale, tous supports de publicité sur les lieux de vente (panneaux, affiches, feuillets publicitaires), matériels publicitaires (tracts, prospectus, imprimés), journaux et périodiques, livres, photographies et impressions photographiques, calendriers.
N° de la classe : 17
Liste des Produits & Services pour cette classe : Canalisations, conduites et tuyaux flexibles non métalliques servant au transport de tous combustibles notamment des gaz de pétrole liquéfiés destinés aux installations domestiques des particuliers ainsi qu'aux installations publiques, des collectivités locales, professionnelles ou industrielles.
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité par tous moyens de télécommunication y compris radio et télévision, renseignements d'affaires, relations publiques, affichage et diffusion d'annonces publicitaires, courrier publicitaire, distribution de matériels ou d'objets publicitaires (tracts, prospectus, imprimés, échantillons).
N° de la classe : 37
Liste des Produits & Services pour cette classe : Montage, mise en place, réparation, entretien et maintenance d'appareils, équipements, installations intérieures, canalisations, conduites et tuyaux contenant ou transportant tous combustibles notamment des gaz de pétrole liquéfiés destinés aux installations domestiques des particuliers ainsi qu'aux installations publiques, des collectivités locales, professionnelles ou industrielles. Pose, relevé et entretien de compteurs relatifs à des installations fonctionnant avec tous combustibles notamment aux gaz de pétroles liquéfiés.
N° de la classe : 39
Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport et entreposage de tous combustibles notamment de gaz de pétrole liquéfiés destinés aux installations domestiques des particuliers ainsi qu'aux installations publiques, des collectivités locales, professionnelles ou industrielles, distribution d'énergie, distribution de tous combustibles notamment de gaz de pétrole liquéfiés destinés aux installations domestiques des particuliers ainsi qu'aux installations publiques, des collectivités locales, professionnelles ou industrielles.
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de recherche scientifique et technologique, étude de projets techniques, travaux d'ingénieurs, analyses et recherches industrielles, en particulier dans le domaine de l'utilisation des gaz combustibles notamment de gaz de pétrole liquéfiés destinés aux installations domestiques des particuliers ainsi qu'aux installations publiques, des collectivités locales, professionnelles ou industrielles.
N° de la classe : 45
Liste des Produits & Services pour cette classe : Conseils et consultations professionnelles (sans rapport avec la conduite des affaires) en matière de sécurité et contrôle de qualité, missions d'intervention de conseil en sécurité auprès des clients en particulier dans le domaine des installations au gaz chez les particuliers ainsi que dans les installations publiques, des collectivités locales, professionnelles ou industrielles.

Déposant 1 : BUTAGAZ, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 402960397
Adresse :
47-53 Rue Raspail
92300 LEVALLOIS-PERRET
FR

Mandataire 1 : Cabinet HARLE et PHELIP
Adresse :
14/16 Rue Ballu
75009 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : BUTAGAZ (ANCIENNEMENT BUTAGAZ TRANSITION) SAS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-51
Date du BOPI : 22/12/2006

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2007-16

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2623516
Date de demande : 12/07/2016
N° de BOPI : 2016-49
Date du BOPI : 09/12/2016

14/11/2006 : BUTAGAZ Aménagement

N° national/d'enregistrement : 3462666
Date de dépôt : 14/11/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 14/11/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 04
Liste des Produits & Services pour cette classe : Tous combustibles, gaz naturels de pétrole, gaz de pétrole liquéfiés.
N° de la classe : 06
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils, équipements, installations, canalisations, conduites et tuyaux, principalement métalliques servant au stockage et au transport de gaz de pétrole liquéfiés destinés aux installations domestiques des particuliers, réservoirs et citernes métalliques susceptibles de contenir tous combustibles notamment des gaz de pétrole liquéfiés destinés aux installations domestiques des particuliers ainsi qu'aux installations publiques, des collectivités locales, professionnelles ou industrielles.
N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques, de mesure, de contrôle, d'essai, de compteurs et dispositifs de sécurité pour appareils, équipements, installations, canalisations, conduites et tuyaux, réservoirs et citernes métalliques susceptibles de contenir ou transporter tous combustibles notamment des gaz de pétroles liquéfiés destinés aux installations domestiques des particuliers ainsi qu'aux installations publiques, des collectivités locales, professionnelles ou industrielles.
N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Accessoires de réglage et de sûreté pour appareils (à l'exception des appareils de chauffage), équipements, installations, canalisations, conduites et tuyaux contenant ou transportant tous combustibles notamment des gaz de pétrole liquéfiés destinés aux installations domestiques des particuliers ainsi qu'aux installations publiques, des collectivités locales, professionnelles ou industrielles.
N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier et carton (bruts, mi-ouvrés ou pour la papeterie et l'imprimerie), produits de l'imprimerie, articles pour reliures, photographies, papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie, caractères d'imprimerie, clichés, articles imprimés, posters et images, feuilles pour la publicité, revues, plaquettes d'information commerciale, tous supports de publicité sur les lieux de vente (panneaux, affiches, feuillets publicitaires), matériels publicitaires (tracts, prospectus, imprimés), journaux et périodiques, livres, photographies et impressions photographiques, calendriers.
N° de la classe : 17
Liste des Produits & Services pour cette classe : Canalisations, conduites et tuyaux flexibles non métalliques servant au transport de tous combustibles notamment des gaz de pétrole liquéfiés destinés aux installations domestiques des particuliers ainsi qu'aux installations publiques, des collectivités locales, professionnelles ou industrielles.
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité par tous moyens de télécommunication y compris radio et télévision, renseignements d'affaires, relations publiques, affichage et diffusion d'annonces publicitaires, courrier publicitaire, distribution de matériels ou d'objets publicitaires (tracts, prospectus, imprimés, échantillons).
N° de la classe : 37
Liste des Produits & Services pour cette classe : Montage, mise en place, réparation, entretien et maintenance d'appareils, équipements, installations intérieures, canalisations, conduites et tuyaux contenant ou transportant tous combustibles notamment des gaz de pétrole liquéfiés destinés aux installations domestiques des particuliers ainsi qu'aux installations publiques, des collectivités locales, professionnelles ou industrielles. Pose, relevé et entretien de compteurs relatifs à des installations fonctionnant avec tous combustibles notamment aux gaz de pétroles liquéfiés.
N° de la classe : 39
Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport et entreposage de tous combustibles notamment de gaz de pétrole liquéfiés destinés aux installations domestiques des particuliers ainsi qu'aux installations publiques, des collectivités locales, professionnelles ou industrielles, distribution d'énergie, distribution de tous combustibles notamment de gaz de pétrole liquéfiés destinés aux installations domestiques des particuliers ainsi qu'aux installations publiques, des collectivités locales, professionnelles ou industrielles.
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de recherche scientifique et technologique, étude de projets techniques, travaux d'ingénieurs, analyses et recherches industrielles, en particulier dans le domaine de l'utilisation des gaz combustibles notamment de gaz de pétrole liquéfiés destinés aux installations domestiques des particuliers ainsi qu'aux installations publiques, des collectivités locales, professionnelles ou industrielles.
N° de la classe : 45
Liste des Produits & Services pour cette classe : Conseils et consultations professionnelles (sans rapport avec la conduite des affaires) en matière de sécurité et contrôle de qualité, missions d'intervention de conseil en sécurité auprès des clients en particulier dans le domaine des installations au gaz chez les particuliers ainsi que dans les installations publiques, des collectivités locales, professionnelles ou industrielles.

Déposant 1 : BUTAGAZ, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 402960397
Adresse :
47-53 Rue Raspail
92300 LEVALLOIS-PERRET
FR

Mandataire 1 : Cabinet HARLE et PHELIP
Adresse :
14/16 Rue Ballu
75009 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : BUTAGAZ (ANCIENNEMENT BUTAGAZ TRANSITION) SAS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-51
Date du BOPI : 22/12/2006

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2007-16

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2623617
Date de demande : 12/07/2016
N° de BOPI : 2016-50
Date du BOPI : 16/12/2016

30/08/2006 : BUTAPRIMES

N° national/d'enregistrement : 3447827
Date de dépôt : 30/08/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 30/08/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 04
Liste des Produits & Services pour cette classe : Combustibles, à savoir tous produits à base de combustibles (gaz de pétrole liquéfiés, gaz naturels de pétrole) et d'huiles combustibles.
N° de la classe : 06
Liste des Produits & Services pour cette classe : Equipements, à savoir réservoirs, récipients et bouteilles métalliques, susceptibles de contenir et transporter tous combustibles gazeux, liquéfiés ou non.
N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils, à savoir systèmes et dispositifs d'éclairage, de chauffage, d'eau chaude et de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires et leurs pièces. Appareils de distribution de bouteilles de gaz, brûleurs à gaz, allumeurs à gaz.
N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier et carton (brut ou mi-ouvré pour la papeterie ou l'imprimerie), produits de l'imprimerie, articles pour reliures, photographies, papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage, matériel pour les artistes, pinceaux, machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles), matériel d'enseignement et d'instruction (à l'exception des appareils), caractères d'imprimerie, clichés, articles imprimés, affiches et images, feuilles de publicité, journaux et périodiques, livres, photographies et impressions photographiques, calendriers, cartes postales.
N° de la classe : 20
Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles, glaces (miroirs), cadres, produits (non compris dans d'autres classes) en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques, à savoir : réservoirs et récipients recouverts de ou ayant des parties en matières plastiques (ou composants assimilés aux matières plastiques) destinés à contenir et à transporter des combustibles gazeux, liquéfiés ou non.
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité par tous les moyens de télécommunications, y compris la radio et la télévision, assistance à la gestion des affaires, services de conseil en organisation et en gestion des affaires, consultation en gestion des affaires, conseils professionnels en matière commerciale, expertises en matière commerciale, informations en matière commerciale, investigations en matière commerciale, veille économique, prévisions en matière d'affaires commerciales, relations publiques, publicité par affichage, diffusion de publicités, courrier publicitaire, à savoir mailing commercial, diffusion de matériel ou d'articles publicitaires (tracts, prospectus, imprimés, échantillons), études de marché, sondages d'opinion publique.
N° de la classe : 37
Liste des Produits & Services pour cette classe : Installation, maintenance et réparation d'appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur et d'eau chaude, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et d'installations sanitaires ; location de récipients pour gaz liquide, stations service.
N° de la classe : 39
Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport et stockage de tous types de combustibles et d'huiles combustibles, distribution d'électricité, distribution d'énergie.
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Education. Formation.
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Travaux d'ingénieurs, conseils et consultations professionnels techniques, en particulier dans le domaine de l'utilisation des gaz combustibles ; établissement de plans pour la construction, conseils en propriété industrielle, à savoir consultation en matière de dessins et ou modèles, recherche et développement de produits nouveaux (pour des tiers), essai de matériaux dans le domaine des combustibles, gaz et huiles combustibles.
N° de la classe : 45
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de conseils et de consultation professionnels en matière de sécurité notamment dans le domaine des installations à gaz.

Déposant 1 : BUTAGAZ, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 402960397
Adresse :
47-53 Rue Raspail
92300 LEVALLOIS-PERRET
FR

Mandataire 1 : Cabinet HARLE et PHELIP
Adresse :
14/16 Rue Ballu
75009 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : BUTAGAZ (ANCIENNEMENT BUTAGAZ TRANSITION) SAS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-40
Date du BOPI : 06/10/2006

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2007-05

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2620285
Date de demande : 07/06/2016
N° de BOPI : 2016-41
Date du BOPI : 14/10/2016

18/08/2006 : BUTAPRIME

N° national/d'enregistrement : 3446350
Date de dépôt : 18/08/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 18/08/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 04
Liste des Produits & Services pour cette classe : Combustibles, à savoir tous produits à base de combustibles (gaz de pétrole liquéfiés, gaz naturels de pétrole) et d'huiles combustibles.
N° de la classe : 06
Liste des Produits & Services pour cette classe : Equipements, à savoir réservoirs, récipients et bouteilles métalliques, susceptibles de contenir et transporter tous combustibles gazeux, liquéfiés ou non.
N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils, à savoir systèmes et dispositifs d'éclairage, de chauffage, d'eau chaude et de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires et leurs pièces. Appareils de distribution de bouteilles de gaz, brûleurs à gaz, allumeurs à gaz.
N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier et carton (brut ou mi-ouvré pour la papeterie ou l'imprimerie), produits de l'imprimerie, articles pour reliures, photographies, papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage, matériel pour les artistes, pinceaux, machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles), matériel d'enseignement et d'instruction (à l'exception des appareils), caractères d'imprimerie, clichés, articles imprimés, affiches et images, feuilles de publicité, journaux et périodiques, livres, photographies et impressions photographiques, calendriers, cartes postales.
N° de la classe : 20
Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles, glaces (miroirs), cadres, produits (non compris dans d'autres classes) en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques, à savoir : réservoirs et récipients recouverts de ou ayant des parties en matières plastiques (ou composants assimilés aux matières plastiques) destinés à contenir et à transporter des combustibles gazeux, liquéfiés ou non.
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité par tous les moyens de télécommunications, y compris la radio et la télévision, assistance à la gestion des affaires, services de conseil en organisation et en gestion des affaires, consultation en gestion des affaires, conseils professionnels en matière commerciale, expertises en matière commerciale, informations en matière commerciale, investigations en matière commerciale, veille économique, prévisions en matière d'affaires commerciales, relations publiques, publicité par affichage, diffusion de publicités, courrier publicitaire, à savoir mailing commercial, diffusion de matériel ou d'articles publicitaires (tracts, prospectus, imprimés, échantillons), études de marché, sondages d'opinion publique.
N° de la classe : 37
Liste des Produits & Services pour cette classe : Installation, maintenance et réparation d'appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur et d'eau chaude, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et d'installations sanitaires ; location de récipients pour gaz liquide, stations service.
N° de la classe : 39
Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport et stockage de tous types de combustibles et d'huiles combustibles, distribution d'électricité, distribution d'énergie.
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Education. Formation.
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Travaux d'ingénieurs, conseils et consultations professionnels techniques, en particulier dans le domaine de l'utilisation des gaz combustibles ; établissement de plans pour la construction, conseils en propriété industrielle, à savoir consultation en matière de dessins et ou modèles, recherche et développement de produits nouveaux (pour des tiers), essai de matériaux dans le domaine des combustibles, gaz et huiles combustibles.
N° de la classe : 45
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de conseils et de consultation professionnels en matière de sécurité notamment dans le domaine des installations à gaz.

Déposant 1 : BUTAGAZ, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 402960397
Adresse :
47-53 Rue Raspail
92300 LEVALLOIS-PERRET
FR

Mandataire 1 : Cabinet HARLE et PHELIP
Adresse :
14/16 Rue Ballu
75009 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : BUTAGAZ (ANCIENNEMENT BUTAGAZ TRANSITION) SAS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-38
Date du BOPI : 22/09/2006

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2007-11

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2620282
Date de demande : 07/06/2016
N° de BOPI : 2016-41
Date du BOPI : 14/10/2016

05/07/2002 : Butagaz, l'énergie de vous suivre

N° national/d'enregistrement : 3172799
Date de dépôt : 05/07/2002
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 05/07/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Tous combustibles et carburants, gaz naturels de pétrole, gaz de pétrole liquéfiés, matières éclairantes. Appareils, équipements, installations et dispositifs d'éclairage, de chauffage, de production d'eau chaude et de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires, et leurs composants. Appareils de distribution de bouteilles de gaz. Brûleurs à gaz, allumeurs de gaz. Papier et carton (bruts, mi-ouvrés ou pour la papeterie et l'imprimerie) , produits de l'imprimerie, articles pour reliures, photographies, papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage, matériels pour les artistes, pinceaux, machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) , matériels d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) , caractères d'imprimerie, clichés, articles imprimés, posters et images, feuilles pour la publicité, journaux et périodiques, livres, photographies et impressions photographiques, calendriers, cartes postales. Publicité par tous moyens de télécommunications y compris radio et télévision, aide à la direction des affaires, conseils en organisation et direction des affaires, consultation pour la direction des affaires, consultation professionnelle d'affaires, expertises en affaires, informations d'affaires, investigations pour affaires, recherches pour affaires, renseignements d'affaires, estimation en affaires commerciales, relations publiques, affichage, diffusion d'annonces publicitaires, courrier publicitaire, distribution de matériels ou d'objets publicitaires (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) , études de marché, sondages d'opinion. Mise en place, construction, entretien et réparation d'installations d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur et d'eau chaude, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et d'installations sanitaires. Location de récipients pour gaz liquéfiés, stations-service. Transport et entreposage de tous combustibles et carburants, notamment de gaz de pétrole liquéfiés, distribution de l'électricité, distribution d'énergie. Expertises (travaux d'ingénieurs) , établissement de plans (construction) , bureaux d'études spécialisés dans la recherche, l'analyse et le développement de nouveaux produits pour des tiers, les essais de matériaux, en particulier dans le domaine de l'utilisation des gaz combustibles et carburants, notamment de gaz de pétrole liquéfiés. Conseils et consultations professionnelles en matière de sécurité en particulier dans le domaine des installations au gaz
N° de la classe : 04
N° de la classe : 11
N° de la classe : 16
N° de la classe : 35
N° de la classe : 37
N° de la classe : 39
N° de la classe : 42
N° de la classe : 45

Déposant 1 : BUTAGAZ, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 402960397
Adresse :
47-53 RUE RASPAIL
92300 LEVALLOIS-PERRET
FR

Mandataire 1 : JACOBACCI CORALIS HARLE, Mme CUGINI LODS Sandrine
Adresse :
32 Rue de l'Arcade
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 578622
Date de demande : 29/06/2012
N° de BOPI : 2012-31
Date du BOPI : 03/08/2012

Bénéficiare 1 : BUTAGAZ ANCIENNEMENT BUTAGAZ TRANSITION

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2002-32
Date du BOPI : 09/08/2002

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2002-50

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2504326
Date de demande : 10/07/2012
N° de BOPI : 2012-37
Date du BOPI : 14/09/2012

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2816088
Date de demande : 10/06/2022
N° de BOPI : 2022-34
Date du BOPI : 26/08/2022

05/07/2002 : L'énergie de vous suivre

N° national/d'enregistrement : 3172802
Date de dépôt : 05/07/2002
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 05/07/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Tous combustibles et carburants, gaz naturels de pétrole, gaz de pétrole liquéfiés, matières éclairantes. Appareils, équipements, installations et dispositifs d'éclairage, de chauffage, de production d'eau chaude et de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires, et leurs composants. Appareils de distribution de bouteilles de gaz. Brûleurs à gaz, allumeurs de gaz. Papier et carton (bruts, mi-ouvrés ou pour la papeterie et l'imprimerie) , produits de l'imprimerie, articles pour reliures, photographies, papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage, matériels pour les artistes, pinceaux, machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) , matériels d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) , caractères d'imprimerie, clichés, articles imprimés, posters et images, feuilles pour la publicité, journaux et périodiques, livres, photographies et impressions photographiques, calendriers, cartes postales. Publicité par tous moyens de télécommunications y compris radio et télévision, aide à la direction des affaires, conseils en organisation et direction des affaires, consultation pour la direction des affaires, consultation professionnelle d'affaires, expertises en affaires, informations d'affaires, investigations pour affaires, recherches pour affaires, renseignements d'affaires, estimation en affaires commerciales, relations publiques, affichage, diffusion d'annonces publicitaires, courrier publicitaire, distribution de matériels ou d'objets publicitaires (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) , études de marché, sondages d'opinion. Mise en place, construction, entretien et réparation d'installations d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur et d'eau chaude, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et d'installations sanitaires. Location de récipients pour gaz liquéfiés, stations-service. Transport et entreposage de tous combustibles et carburants, notamment de gaz de pétrole liquéfiés, distribution de l'électricité, distribution d'énergie. Expertises (travaux d'ingénieurs) , établissement de plans (construction) , bureaux d'études spécialisés dans la recherche, l'analyse et le développement de nouveaux produits pour des tiers, les essais de matériaux, en particulier dans le domaine de l'utilisation des gaz combustibles et carburants, notamment de gaz de pétrole liquéfiés. Conseils et consultations professionnelles en matière de sécurité en particulier dans le domaine des installations au gaz
N° de la classe : 04
N° de la classe : 11
N° de la classe : 16
N° de la classe : 35
N° de la classe : 37
N° de la classe : 39
N° de la classe : 42
N° de la classe : 45

Déposant 1 : BUTAGAZ, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 402960397
Adresse :
47-53 RUE RASPAIL
92300 LEVALLOIS-PERRET
FR

Mandataire 1 : JACOBACCI CORALIS HARLE, Mme CUGINI LODS Sandrine
Adresse :
32 Rue de l'Arcade
75008 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : BUTAGAZ ANCIENNEMENT BUTAGAZ TRANSITION

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2002-32
Date du BOPI : 09/08/2002

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2002-50

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2504300
Date de demande : 10/07/2012
N° de BOPI : 2012-37
Date du BOPI : 14/09/2012

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2816089
Date de demande : 10/06/2022
N° de BOPI : 2022-34
Date du BOPI : 26/08/2022

05/02/2002 : EKTOR

N° national/d'enregistrement : 3145757
Date de dépôt : 05/02/2002
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 05/02/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Gaz d'éclairage, de chauffage, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, combustibles gazeux, liquéfiés ou non. Appareils, équipements, installations et dispositifs de chauffage et leurs composants, tous ces produits étant utilisés en association avec une bouteille de gaz. Brûleurs à gaz. Montage, réparation et entretien d'appareils, équipements, installations et dispositifs de chauffage et leurs composants.
N° de la classe : 04
N° de la classe : 11
N° de la classe : 37

Déposant 1 : BUTAGAZ, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 402960397
Adresse :
47-53 RUE RASPAIL
92300 LEVALLOIS-PERRET
FR

Mandataire 1 : JACOBACCI CORALIS HARLE, Mme CUGINI LODS Sandrine
Adresse :
32 Rue de l'Arcade
75008 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : BUTAGAZ (ANCIENNEMENT BUTAGAZ TRANSITION) SAS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2002-11
Date du BOPI : 15/03/2002

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2002-28

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2485999
Date de demande : 06/12/2011
N° de BOPI : 2012-05
Date du BOPI : 03/02/2012

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2800792
Date de demande : 03/01/2022
N° de BOPI : 2022-08
Date du BOPI : 25/02/2022

21/04/2000 : MASTER DIRECT

N° national/d'enregistrement : 3023477
Date de dépôt : 21/04/2000
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 21/04/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Combustibles, carburants, gaz naturels de pétrole, gaz liquéfiés de pétrole, matières éclairantes. Métaux communs et leurs alliages, tuyaux métalliques. Régulateurs de pression (parties de machines) pour appareils contenant ou utilisant des gaz de pétrole liquéfiés. Détendeurs de pression pour appareils contenant ou utilisant des gaz de pétrole liquéfiés, inverseurs pour lesdits appareils, appareils à souder à gaz, notamment chalumeaux à gaz. Dispositifs de sécurité pour le verrouillage de bouteilles de gaz et leur raccordement, coupleurs permettant le branchement de bouteilles de gaz, dispositifs de sécurité pour appareils contenant ou utilisant des gaz de pétrole liquéfiés. Mesureurs de pression et dispositifs de contrôle de pression pour appareils contenant ou utilisant des gaz de pétrole liquéfiés. Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de séchage, de ventilation, de réfrigération, de désherbage thermique, appareils utilisant des gaz de pétrole liquéfiés, accessoires de réglage et de sûreté pour bouteilles pour appareils contenant ou utilisant des gaz de pétrole liquéfiés et pour conduites de gaz. Caoutchouc, produits en matière plastique mi-ouvrés, tuyaux flexibles non métalliques.
N° de la classe : 04
N° de la classe : 06
N° de la classe : 07
N° de la classe : 09
N° de la classe : 11
N° de la classe : 17

Déposant 1 : BUTAGAZ, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 402960397
Adresse :
47-53 RUE RASPAIL
92300 LEVALLOIS-PERRET
FR

Mandataire 1 : JACOBACCI CORALIS HARLE, Mme CUGINI Sandrine
Adresse :
32 Rue de l'Arcade
75008 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : BUTAGAZ (ANCIENNEMENT BUTAGAZ TRANSITION) SAS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2000-21
Date du BOPI : 26/05/2000

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2000-38

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2430594
Date de demande : 09/02/2010
N° de BOPI : 2010-13
Date du BOPI : 02/04/2010

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2735570
Date de demande : 07/01/2020
N° de BOPI : 2020-20
Date du BOPI : 15/05/2020

24/07/1998 : R Recherche Butagaz

N° national/d'enregistrement : 98743231
Date de dépôt : 24/07/1998
Lieu de dépôt : INPI Paris
Date d'expiration : 24/07/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Combustibles, gaz de pétrole liquéfiés. Récipients, principalement en métal ; conduites et tuyaux principalement en métal. Dispositifs (parties de machines) pour régler la pression pour appareils contenant/utilisant du gaz liquéfié ; machines et appareils utilisant des gaz de pétrole liquéfiés. Appareils et instruments scientifiques, de mesure, de contrôle et d'essai ; instruments pour tester les gaz ; dispositifs de sécurité pour appareils contenant/utilisant des gaz liquéfiés ; appareils pour mesurer la pression et contrôler la pression pour appareils contenant/utilisant des gaz liquéfiés ; extincteurs. Appareils d'éclairage, de chauffage, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation et parties constitutives desdits produits ; appareils de réglage et de sécurité pour appareils à gaz et conduites de gaz ; becs de gaz ; lampes à gaz ; allumeurs de gaz. Conduites et tuyaux non métalliques. Récipients non métalliques pour combustibles. Recherche scientifique, technologique et industrielle ; services de laboratoires ; étude de projets technique ; dessin industriel, établissement de plans pour la construction ; expertises (travaux d'ingénieurs) ; essai de matériaux ; consultation professionnelle (sans rapport avec la conduite des affaires).
N° de la classe : 04
N° de la classe : 06
N° de la classe : 07
N° de la classe : 09
N° de la classe : 11
N° de la classe : 20
N° de la classe : 42

Déposant 1 : BUTAGAZ, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 402960397
Adresse :
47-53 Rue Raspail
92300 LEVALLOIS-PERRET
FR

Mandataire 1 : JACOBACCI CORALIS HARLE
Adresse :
32 Rue de l'Arcade
75008 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : BUTAGAZ (ANCIENNEMENT BUTAGAZ TRANSITION) SAS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1998-35
Date du BOPI : 28/08/1998

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1999-01

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2379154
Date de demande : 10/07/2008
N° de BOPI : 2008-42

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2683960
Date de demande : 11/06/2018
N° de BOPI : 2018-41
Date du BOPI : 12/10/2018

13/07/1998 : CLIP DIRECT

N° national/d'enregistrement : 98741624
Date de dépôt : 13/07/1998
Lieu de dépôt : INPI Paris
Date d'expiration : 13/07/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Régulateurs de pression (parties de machines) pour appareils contenant ou utilisant des gaz liquéfiés. Détendeurs de pression pour appareils contenant ou utilisant des gaz liquéfiés. Dispositifs de sécurité pour appareils contenant ou utilisant des gaz liquéfiés. Mesureurs de pression et dispositifs de contrôle de pression pour appareils contenant ou utilisant des gaz liquéfiés. Dispositifs de régulation et de sécurité pour appareils contenant ou utilisant des gaz liquéfiés.
N° de la classe : 07
N° de la classe : 09
N° de la classe : 11

Déposant 1 : BUTAGAZ, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 402960397
Adresse :
47-53 Rue Raspail
92300 LEVALLOIS-PERRET
FR

Mandataire 1 : JACOBACCI CORALIS HARLE
Adresse :
32 Rue de l'Arcade
75008 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : BUTAGAZ (ANCIENNEMENT BUTAGAZ TRANSITION) SAS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1998-34
Date du BOPI : 21/08/1998

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1998-52

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2379155
Date de demande : 10/07/2008
N° de BOPI : 2008-43

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2683961
Date de demande : 11/06/2018
N° de BOPI : 2018-41
Date du BOPI : 12/10/2018

22/04/1998 : CLIP CUBE

N° national/d'enregistrement : 98729324
Date de dépôt : 22/04/1998
Lieu de dépôt : INPI Paris
Date d'expiration : 22/04/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Régulateurs de pression (parties de machines) pour appareils contenant ou utilisant des gaz liquéfiés. Détendeurs de pression pour appareils contenant ou utilisant des gaz liquéfiés. Dispositifs de sécurité pour appareils contenant ou utilisant des gaz liquéfiés. Mesureurs de pression et dispositifs de contrôle de pression pour appareils contenant ou utilisant des gaz liquéfiés. Dispositifs de régulation et de sécurité pour appareils contenant ou utilisant des gaz liquéfiés.
N° de la classe : 07
N° de la classe : 09
N° de la classe : 11

Déposant 1 : BUTAGAZ, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 402960397
Adresse :
47-53 Rue Raspail
92300 LEVALLOIS-PERRET
FR

Mandataire 1 : JACOBACCI CORALIS HARLE
Adresse :
32 Rue de l'Arcade
75008 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : BUTAGAZ (ANCIENNEMENT BUTAGAZ TRANSITION)

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1998-22
Date du BOPI : 29/05/1998

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1998-40

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2366680
Date de demande : 12/03/2008
N° de BOPI : 2008-34

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2678796
Date de demande : 13/04/2018
N° de BOPI : 2018-34
Date du BOPI : 24/08/2018

29/08/1997 : LE CUBE BUTAGAZ

N° national/d'enregistrement : 97693178
Date de dépôt : 29/08/1997
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 29/08/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Gaz d'éclairage, de chauffage, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, combustibles gazeux, liquéfiés ou non. Réservoirs et récipients métalliques destinés à contenir et à transporter un gaz combustible liquide et sous pression, bouteilles métalliques pour combustibles gazeux, liquéfiés ou non. Appareils, équipements, installations et dispositifs d'éclairage, de chauffage, de cuisson, de réfrigération, de séchage et de ventilation et leurs composants. Brûleurs à gaz. Allumettes de gaz. Récipients pour combustibles gazeux, liquéfiés ou non, recouverts de ou ayant des parties en matières plastiques (ou composants assimilés aux matières plastiques). Montage, réparation et entretien d'installations d'éclairage, de chauffage, de cuisson, de réfrigération, de séchage et de ventilation. Recherche scientifique et industrielle, étude de projets techniques, travaux d'ingénieurs, expertises, contrôle de qualité, consultations professionnelles (sans rapport avec la conduite des affaires), consultations en matière de sécurité, établissement de plans
N° de la classe : 04
N° de la classe : 06
N° de la classe : 20
N° de la classe : 37
N° de la classe : 42

Déposant 1 : BUTAGAZ, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 402960397
Adresse :
47-53 Rue Raspail
92300 LEVALLOIS PERRET
FR

Mandataire 1 : CABINET HARLE ET PHELIP
Adresse :
32 Rue de l'Arcade
75008 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : BUTAGAZ (ANCIENNEMENT BUTAGAZ TRANSITION) SAS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1997-40
Date du BOPI : 03/10/1997

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1998-06

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2346542
Date de demande : 11/07/2007
N° de BOPI : 2008-27

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2647074
Date de demande : 24/04/2017
N° de BOPI : 2017-39
Date du BOPI : 29/09/2017

30/04/1997 : LE CUBE

N° national/d'enregistrement : 97676102
Date de dépôt : 30/04/1997
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 30/04/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Gaz d'éclairage, de chauffage, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, combustibles gazeux, liquéfiés ou non. Réservoirs et récipients métalliques destinés à contenir et à transporter un gaz combustible liquide et sous pression, bouteilles métalliques pour combustibles gazeux, liquéfiés ou non. Appareils, équipements, installations et dispositifs d'éclairage, de chauffage, de cuisson, de réfrigération, de séchage et de ventilation et leurs composants. Brûleurs à gaz. Allumeurs de gaz. Récipients pour combustibles gazeux, liquéfiés ou non, recouverts de ou ayant des parties en matières plastiques (ou composants assimilés aux matières plastiques). Montage, réparation et entretien d'installations d'éclairage, de chauffage, de cuisson, de réfrigération, de séchage et de ventilation. Recherche scientifique et industrielle, étude de projets techniques, travaux d'ingénieurs, expertises, contrôle de qualité, consultations professionnelles (sans rapport avec la conduite des affaires), consultations en matière de sécurité, établissement de plans
N° de la classe : 04
N° de la classe : 06
N° de la classe : 11
N° de la classe : 20
N° de la classe : 37
N° de la classe : 42

Déposant 1 : BUTAGAZ, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 402960397
Adresse :
47-53 Rue Raspail
92300 LEVALLOIS PERRET
FR

Mandataire 1 : CABINET HARLE ET PHELIP
Adresse :
14/16 Rue Ballu
75009 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : BUTAGAZ (ANCIENNEMENT BUTAGAZ TRANSITION) SAS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1997-23
Date du BOPI : 06/06/1997

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1997-41

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2337491
Date de demande : 23/03/2007
N° de BOPI : 2008-15

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2637264
Date de demande : 13/01/2017
N° de BOPI : 2017-27
Date du BOPI : 07/07/2017

10/04/1997 : ""C'est pour vous qu'on innove"

N° national/d'enregistrement : 97672904
Date de dépôt : 10/04/1997
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 10/04/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Huiles et graisses industrielles, lubrifiants, combustibles et carburants, gaz naturels de pétrole, gaz de pétrole liquéfiés, matières éclairantes. Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation. Papier et carton (bruts, mi-ouvrés ou pour la papeterie et l'imprimerie); produits de l'imprimerie; articles pour reliures; photographies; papeterie; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; matériels pour les artistes; pinceaux; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles); matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); cartes à jouer; caractères d'imprimerie; clichés; articles imprimés; posters et images; feuilles pour la publicité; journaux et périodiques; livres; photographies et impressions photographiques; calendriers; cartes postales. Publicité et aide à la direction des affaires, conseils en organisation et direction des affaires, consultation pour la direction des affaires, consultation professionnelle d'affaires, expertises en affaires, informations d'affaires, investigations pour affaires, recherches pour affaires, renseignements d'affaires, estimation en affaires commerciales; relations publiques; affichage; diffusion d'annonces publicitaires; courrier publicitaire; distribution de matériels ou d'objets publicitaires (tracts, prospectus, imprimés, échantillons); études de marché; sondages d'opinion.Mise en place, construction, entretien et réparation d'installations d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de ventilation, de distribution d'eau et d'installations sanitaires. Location de récipients pour gaz liquéfiés; stations-services. Transport et entreposage de combustibles et carburants, notamment de gaz de pétrole liquéfiés. Travaux d'ingénieurs, conseils et consultations professionnelles; établissement de plans sans rapport avec la conduite des affaires, en particulier dans le domaine de l'utilisation des gaz combustibles
N° de la classe : 04
N° de la classe : 11
N° de la classe : 16
N° de la classe : 28
N° de la classe : 35
N° de la classe : 37
N° de la classe : 39
N° de la classe : 42

Déposant 1 : BUTAGAZ, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 402960397
Adresse :
47-53 Rue Raspail
92300 LEVALLOIS PERRET
FR

Mandataire 1 : CABINET HARLE ET PHELIP
Adresse :
14/16 Rue Ballu
75009 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : BUTAGAZ (ANCIENNEMENT BUTAGAZ TRANSITION)

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1997-20
Date du BOPI : 16/05/1997

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1997-39

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2337492
Date de demande : 23/03/2007
N° de BOPI : 2008-24

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2637261
Date de demande : 13/01/2017
N° de BOPI : 2017-27
Date du BOPI : 07/07/2017

10/04/1997 : "Butagaz, c'est pour vous qu'on innove"

N° national/d'enregistrement : 97672905
Date de dépôt : 10/04/1997
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 10/04/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Huiles et graisses industrielles, lubrifiants, combustibles et carburants, gaz naturels de pétrole, gaz de pétrole liquéfiés, matières éclairantes. Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation. Papier et carton (bruts, mi-ouvrés ou pour la papeterie et l'imprimerie); produits de l'imprimerie; articles pour reliures; photographies; papeterie; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; matériels pour les artistes; pinceaux; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles); matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); cartes à jouer; caractères d'imprimerie; clichés; articles imprimés; posters et images; feuilles pour la publicité; journaux et périodiques; livres; photographies et impressions photographiques; calendriers; cartes postales. Publicité et aide à la direction des affaires, conseils en organisation et direction des affaires, consultation pour la direction des affaires, consultation professionnelle d'affaires, expertises en affaires, informations d'affaires, investigations pour affaires, recherches pour affaires, renseignements d'affaires, estimation en affaires commerciales; relations publiques; affichage; diffusion d'annonces publicitaires; courrier publicitaire; distribution de matériels ou d'objets publicitaires (tracts, prospectus, imprimés, échantillons); études de marché; sondages d'opinion.Mise en place, construction, entretien et réparation d'installations d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de ventilation, de distribution d'eau et d'installations sanitaires. Location de récipients pour gaz liquéfiés; stations-services. Transport et entreposage de combustibles et carburants, notamment de gaz de pétrole liquéfiés. Travaux d'ingénieurs, conseils et consultations professionnelles; établissement de plans sans rapport avec la conduite des affaires, en particulier dans le domaine de l'utilisation des gaz combustibles
N° de la classe : 04
N° de la classe : 11
N° de la classe : 16
N° de la classe : 28
N° de la classe : 35
N° de la classe : 37
N° de la classe : 39
N° de la classe : 42

Déposant 1 : BUTAGAZ, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 402960397
Adresse :
47-53 Rue Raspail
92300 LEVALLOIS PERRET
FR

Mandataire 1 : CABINET HARLE ET PHELIP
Adresse :
14/16 Rue Ballu
75009 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : BUTAGAZ (ANCIENNEMENT BUTAGAZ TRANSITION) SAS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1997-20
Date du BOPI : 16/05/1997

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1997-39

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2337490
Date de demande : 23/03/2007
N° de BOPI : 2008-24

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2637262
Date de demande : 13/01/2017
N° de BOPI : 2017-27
Date du BOPI : 07/07/2017

19/06/1996 : GEPEL BUTAGAZ

N° national/d'enregistrement : 96630652
Date de dépôt : 19/06/1996
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 19/06/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Huiles et graisses industrielles; lubrifiants; compositions à lier la poussière; compositions combustibles et carburants, notamment gazeux; matières éclairantes; chandelles, bougies, veilleuses et mèches.Construction et réparation, notamment pose, entretien, réparation d'installations d'éclairage, de chauffage et de réfrigération.Transport et entreposage de combustibles et carburants, notamment de gaz de pétrole liquéfiés
N° de la classe : 04
N° de la classe : 37
N° de la classe : 39

Déposant 1 : BUTAGAZ, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 402960397
Adresse :
47-53 Rue Raspail
92300 LEVALLOIS-PERRET
FR

Mandataire 1 : Cabinet HARLE et PHELIP
Adresse :
14/16 Rue Ballu
75009 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : BUTAGAZ (ANCIENNEMENT BUTAGAZ TRANSITION) SAS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1996-30
Date du BOPI : 26/07/1996

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1996-48

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2312530
Date de demande : 12/04/2006
N° de BOPI : 2007-15

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2620280
Date de demande : 07/06/2016
N° de BOPI : 2016-41
Date du BOPI : 14/10/2016

19/06/1996 :

N° national/d'enregistrement : 96630653
Date de dépôt : 19/06/1996
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 19/06/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Huiles et graisses industrielles; lubrifiants; compositions à lier la poussière; compositions combustibles et carburants, notamment gazeux; matières éclairantes; chandelles, bougies, veilleuses et mèches.Construction et réparation, notamment pose, entretien, réparation d'installations d'éclairage, de chauffage et de réfrigération.Transport et entreposage de combustibles et carburants, notamment de gaz de pétrole liquéfiés
N° de la classe : 04
N° de la classe : 37
N° de la classe : 39

Déposant 1 : BUTAGAZ, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 402960397
Adresse :
47-53 Rue Raspail
92300 LEVALLOIS-PERRET
FR

Mandataire 1 : Cabinet HARLE et PHELIP
Adresse :
14/16 Rue Ballu
75009 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : BUTAGAZ (ANCIENNEMENT BUTAGAZ TRANSITION) SAS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1996-30
Date du BOPI : 26/07/1996

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1996-48

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2312529
Date de demande : 12/04/2006
N° de BOPI : 2007-15

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2620297
Date de demande : 07/06/2016
N° de BOPI : 2016-41
Date du BOPI : 14/10/2016

10/11/1995 : IDEO

N° national/d'enregistrement : 95596871
Date de dépôt : 10/11/1995
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 04/09/2025
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Récipients métalliques pour les gaz sous pression; objets d'art en métaux communs, bibelots: figurines et statuettes en métaux communs, et boîtes en métaux communs ni en bronze ni en métaux précieux, clochettes; paniers métalliques.Robinets (parties de machines ou de moteurs); appareils électroménagers tels que machines de cuisine (non entraînés manuellement ou électriques), machines à laver et leurs composants.Coutellerie non électrique, fourchettes et cuillers (couverts), instruments à main entraînés manuellement.Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires; cabines de séchage corporel.Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage et la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué); brosses (à l'exception des pinceaux), matériel de nettoyage, paille de fer; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction); vaisselle en verre, porcelaine ou faïence.Cordes (ni en caoutchouc, ni de raquettes, ni d'instruments de musique), ficelles, filets de pêche et de camouflage, tentes.Jeux, jouets, articles de sport et de loisirs (autres que les vêtements, chaussures et tapis); décorations pour arbres de Noël.Entretien et réparation d'appareils ménagers; montage, entretien et réparation d'installations de chauffage et de séchage.Etudes et travaux d'ingénieurs dans le domaine des installations de chauffage et de séchage
N° de la classe : 06
N° de la classe : 07
N° de la classe : 08
N° de la classe : 11
N° de la classe : 21
N° de la classe : 22
N° de la classe : 28
N° de la classe : 37
N° de la classe : 42

Déposant 1 : BUTAGAZ, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 402960397
Adresse :
47-53 Rue Raspail
92300 LEVALLOIS-PERRET
FR

Mandataire 1 : Cabinet HARLE et PHELIP
Adresse :
14/16 Rue Ballu
75009 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : BUTAGAZ (ANCIENNEMENT BUTAGAZ TRANSITION) SAS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1995-50
Date du BOPI : 15/12/1995

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1996-41

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2299941
Date de demande : 27/10/2005
N° de BOPI : 2006-40

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2604169
Date de demande : 04/09/2015
N° de BOPI : 2016-03
Date du BOPI : 22/01/2016

04/11/1992 : L'ESPRIT BLEU

N° national/d'enregistrement : 92440485
Date de dépôt : 04/11/1992
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 04/11/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Huiles et graisses industrielles, lubrifiants et combustibles, carburants, gaz naturels de pétrole, matières éclairantes.Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation.Petits ustensiles et récipients pour le ménage et la cuisine (ni en métaux précieux ni en plaqué); instruments et matériel de nettoyage.Mise en place, entretien et réparation d'installations de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de ventilation, de distribution d'eau et d'installations sanitaires.Location de récipients pour gaz liquéfiés.Travaux d'ingénieurs, conseils et consultations professionnelles et établissement de plans sans rapport avec la conduite des affaires; en particulier dans le domaine de l'utilisation des gaz combustibles
N° de la classe : 04
N° de la classe : 11
N° de la classe : 21
N° de la classe : 37
N° de la classe : 42

Déposant 1 : BUTAGAZ, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 402960397
Adresse :
47-53 RUE RASPAIL
92300 LEVALLOIS-PERRET
FR

Mandataire 1 : JACOBACCI CORALIS HARLE, Mme CUGINI LODS Sandrine
Adresse :
32 Rue de l'Arcade
75008 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : BUTAGAZ ANCIENNEMENT BUTAGAZ TRANSITION

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1992-45
Date du BOPI : 18/12/1992

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1993-15

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2226645
Date de demande : 27/08/2002
N° de BOPI : 2002-50

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2508380
Date de demande : 04/09/2012
N° de BOPI : 2012-43
Date du BOPI : 26/10/2012

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2825118
Date de demande : 06/10/2022
N° de BOPI : 2022-50
Date du BOPI : 16/12/2022

14/10/1992 : BUTAGAZ, L'ESPRIT BLEU

N° national/d'enregistrement : 92437522
Date de dépôt : 14/10/1992
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 14/10/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Huiles et graisses industrielles, lubrifiants et combustibles, carburants, gaz naturels de pétrole, matières éclairantes.Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation.Petits ustensiles et récipients pour le ménage et la cuisine (ni en métaux précieux ni en plaqué); instruments et matériel de nettoyage.Mise en place, entretien et réparation d'installations de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de ventilation, de distribution d'eau et d'installations sanitaires.Location de récipients pour gaz liquéfiés.Travaux d'ingénieurs, conseils et consultations professionnelles et établissement de plans sans rapport avec la conduite des affaires, en particulier dans le domaine de l'utilisation des gaz combustibles
N° de la classe : 04
N° de la classe : 11
N° de la classe : 21
N° de la classe : 37
N° de la classe : 42

Déposant 1 : BUTAGAZ, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 402960397
Adresse :
47-53 RUE RASPAIL
92300 LEVALLOIS-PERRET
FR

Mandataire 1 : JACOBACCI CORALIS HARLE, Mme CUGINI LODS Sandrine
Adresse :
32 Rue de l'Arcade
75008 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : BUTAGAZ ANCIENNEMENT BUTAGAZ TRANSITION

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1992-42
Date du BOPI : 27/11/1992

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1993-12

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2226644
Date de demande : 27/08/2002
N° de BOPI : 2002-50

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2507470
Date de demande : 21/08/2012
N° de BOPI : 2012-42
Date du BOPI : 19/10/2012

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2823980
Date de demande : 22/09/2022
N° de BOPI : 2022-47
Date du BOPI : 25/11/2022

06/02/1992 : MASTER CLIP

N° national/d'enregistrement : 92404523
Date de dépôt : 06/02/1992
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 06/02/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Huiles et graisses industrielles, lubrifiants, combustibles, carburants, gaz naturels de pétrole, gaz liquéfiés de pétrole, matières éclairantes.Métaux communs et leurs alliages; serrurerie et quincaillerie métalliques; tuyaux métalliques; produits métalliques non compris dans d'autres classes.Appareils et instruments de mesurage, de contrôle; extincteurs.Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, appareils contenant des gaz liquéfiés, détendeurs, inverseurs pour lesdits appareils.Caoutchouc, amiante et produits en ces matières non compris dans d'autres classes; produits en matières plastiques mi-ouvrés, tuyaux flexibles non métalliques
N° de la classe : 04
N° de la classe : 06
N° de la classe : 09
N° de la classe : 11
N° de la classe : 17

Déposant 1 : BUTAGAZ, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 402960397
Adresse :
47-53 RUE RASPAIL
92300 LEVALLOIS-PERRET
FR

Mandataire 1 : JACOBACCI CORALIS HARLE, Mme CUGINI LODS Sandrine
Adresse :
32 Rue de l'Arcade
75008 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : BUTAGAZ (ANCIENNEMENT BUTAGAZ TRANSITION) SAS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1992-06
Date du BOPI : 20/03/1992

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1992-26

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2213737
Date de demande : 22/01/2002
N° de BOPI : 2002-16

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2485997
Date de demande : 06/12/2011
N° de BOPI : 2012-05
Date du BOPI : 03/02/2012

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2800789
Date de demande : 03/01/2022
N° de BOPI : 2022-08
Date du BOPI : 25/02/2022

11/10/1991 : OCEA

N° national/d'enregistrement : 1698861
Date de dépôt : 11/10/1991
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 11/10/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Capsules de sécurité de bouteilles
N° de la classe : 06
N° de la classe : 20

Déposant 1 : BUTAGAZ, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 402960397
Adresse :
47-53 RUE RASPAIL
92300 LEVALLOIS-PERRET
FR

Mandataire 1 : JACOBACCI CORALIS HARLE, Mme CUGINI-LODS Sandrine
Adresse :
32 Rue de l'Arcade
75008 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : BUTAGAZ (ANCIENNEMENT BUTAGAZ TRANSITION) SAS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1992-11

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2205397
Date de demande : 04/09/2001
N° de BOPI : 2001-49

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2478738
Date de demande : 30/08/2011
N° de BOPI : 2011-41
Date du BOPI : 14/10/2011

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2788555
Date de demande : 27/07/2021
N° de BOPI : 2021-39
Date du BOPI : 01/10/2021

21/12/1990 : B

N° national/d'enregistrement : 1634841
Date de dépôt : 21/12/1990
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 21/12/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:9 MARS 1990 à l'INPI No 194527 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1606959
Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Huiles et graisses industrielles,lubrifiants et combustibles, carburants, gaz naturels de pétrole, matières éclairantes;appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, emballages, caisses et boîtes, supports, notamment porte-bouteilles et cale-bouteilles, en carton ou cellulose;sacs en papier et en matière plastique;petits ustensiles et récipients pour le ménage et la cuisine (ni en métaux précieux ni en plaqué);instruments et matériel de nettoyage.Mise en place, entretien et réparation d'installations de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de ventilation, de distribution d'eau et d'installations sanitaires.Location de récipients pour gaz liquéfiés. Travaux d'ingénieurs, conseils et consultations professionnelles et établissement de plans sans rapport avec la conduite des affaires, en particulier dans le donaine de l'utilisation des gaz combustibles
N° de la classe : 04
N° de la classe : 11
N° de la classe : 16
N° de la classe : 21
N° de la classe : 37
N° de la classe : 42

Déposant 1 : BUTAGAZ, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 402960397

Mandataire 1 : JACOBACCI CORALIS HARLE, Mme CUGINI Sandrine

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 801872
Date de demande : 24/07/2020
N° de BOPI : 2020-51
Date du BOPI : 18/12/2020

Bénéficiare 1 : BUTAGAZ TRANSITION, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 402960397
Adresse :
47-53 Rue Raspail
92300 Levallois Perret
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 801873
Date de demande : 24/07/2020
N° de BOPI : 2020-51
Date du BOPI : 18/12/2020

Bénéficiare 1 : BUTAGAZ, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 402960397
Adresse :
47/-53 Rue Raspail
92300 Levallois Perret
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1991-22

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2186273
Date de demande : 22/11/2000
N° de BOPI : 2001-19

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2452962
Date de demande : 12/10/2010
N° de BOPI : 2010-48
Date du BOPI : 03/12/2010

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2755358
Date de demande : 24/07/2020
N° de BOPI : 2021-03
Date du BOPI : 22/01/2021

21/12/1990 : B

N° national/d'enregistrement : 1634841
Date de dépôt : 21/12/1990
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 21/12/2020
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:9 MARS 1990 à l'INPI No 194527 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1606959
Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Huiles et graisses industrielles,lubrifiants et combustibles, carburants, gaz naturels de pétrole, matières éclairantes;appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, emballages, caisses et boîtes, supports, notamment porte-bouteilles et cale-bouteilles, en carton ou cellulose;sacs en papier et en matière plastique;petits ustensiles et récipients pour le ménage et la cuisine (ni en métaux précieux ni en plaqué);instruments et matériel de nettoyage.Mise en place, entretien et réparation d'installations de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de ventilation, de distribution d'eau et d'installations sanitaires.Location de récipients pour gaz liquéfiés. Travaux d'ingénieurs, conseils et consultations professionnelles et établissement de plans sans rapport avec la conduite des affaires, en particulier dans le donaine de l'utilisation des gaz combustibles
N° de la classe : 04
N° de la classe : 11
N° de la classe : 16
N° de la classe : 21
N° de la classe : 37
N° de la classe : 42

Déposant 1 : BUTAGAZ, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 542095575
Adresse :
47-53 Rue Raspail
92300 LEVALLOIS-PERRET
FR

Mandataire 1 : Cabinet HARLE et PHELIP, Conseils en Propriété Industrielle
Adresse :
7, Rue de Madrid
75008 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : BUTAGAZ TRANSITION, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 402960397
Adresse :
47-53 Rue Raspail
92300 Levallois Perret
FR

Bénéficiare 1 : BUTAGAZ, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 402960397
Adresse :
47/-53 Rue Raspail
92300 Levallois Perret
FR

23/10/1990 : NAUTILA

N° national/d'enregistrement : 1622822
Date de dépôt : 23/10/1990
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 23/10/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 06
Liste des Produits & Services pour cette classe : Citernes métalliques pour gaz naturels de pétrole liquéfiés

Déposant 1 : BUTAGAZ, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 402960397

Mandataire 1 : JACOBACCI CORALIS HARLE, Mme CUGINI Sandrine

Bénéficiare 1 : BUTAGAZ (ANCIENNEMENT BUTAGAZ TRANSITION) SAS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1991-13

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2181127
Date de demande : 31/08/2000
N° de BOPI : 2000-40

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2450365
Date de demande : 09/09/2010
N° de BOPI : 2010-43
Date du BOPI : 29/10/2010

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2755361
Date de demande : 24/07/2020
N° de BOPI : 2020-47
Date du BOPI : 20/11/2020

14/08/1990 : B BUTAGAZ

N° national/d'enregistrement : 1609343
Date de dépôt : 14/08/1990
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 14/08/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte
Commentaire : L'inscription n° 63402 doit être considérée comme nulle et non avenue, elle concerne la marque 1609334

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:12 OCTOBRE 1981 à l'INPI No 610142 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1186490
Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Pétrole, huiles et graisses industrielles (autres que les huiles et les graisses comestibles et les huiles essentielles);lubrifiants;compositions à lier la poussière;compositions combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes;chandelles, bougies, veilleuses et mèches.Gaz combustibles de toutes sortes, gaz butane, gaz propane le tout pour l'éclairage, le chauffage, la cuisson et la réfrigération;appareils, équipements, installations, dispositifs et moyens d'éclairage, de chauffage, de cuisson et de réfrigération;allume-gaz.Métaux communs bruts et mi-ouvrés et leurs alliages;ancres, enclumes, cloches, matériaux à bâtir laminés et fondus;rails et autres matériaux métalliques pour les voies ferrées;chaînes (à l'exception des chaînes motrices pour véhicules);câbles et fils métalliques non électriques;serrurerie;tuyaux métalliques;coffrres-forts et cassettes;billes d'acier;fers à cheval;clous et vis;autres produits en métal (non précieux);minerais, bouteilles pour gaz combustibles et autres.Emballages, caisses et boîtes, supports, notamment porte-bouteilles et cale-bouteilles, en carton ou cellulose Vignette: OURS BLEU sacs en papier et en matière plastique.Petits ustensiles et récipients portatifs pour le ménage et la cuisine (non en métaux précieux ou en plaqué);peignes et éponges;brosses (à l'exception des pinceaux);matériaux pour la brosserie;instruments et matériel de nettoyage;paille de fer;verrerie, porcelaine et faïence.Publicité et affaires.Matériel publicitaire et impression de travaux publicitaires;conseils, informations et renseignements.Constructions, réparations et locations. Location de matériels notamment de bouteilles métalliques contenant des gaz combustibles ou non
N° de la classe : 04
N° de la classe : 06
N° de la classe : 11
N° de la classe : 16
N° de la classe : 21
N° de la classe : 35
N° de la classe : 37

Déposant 1 : BUTAGAZ, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 402960397
Adresse :
47-53 Rue Raspail
92300 LEVALLOIS PERRET
FR

Mandataire 1 : JACOBACCI CORALIS HARLE, Mme CUGINI Sandrine
Adresse :
32 Rue de l'Arcade
75008 paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : ACTE MODIFIANT LE DROIT ATTACHE A 1 MARQUE
Référence associée à l'événement : 63402
Date de demande : 26/05/1992

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Erratum
Référence associée à l'événement : 523235
Date de demande : 05/05/2010
N° de BOPI : 2010-22
Date du BOPI : 04/06/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 580398
Date de demande : 06/08/2012
N° de BOPI : 2012-36
Date du BOPI : 07/09/2012

Bénéficiare 1 : BUTAGAZ (ANCIENNEMENT BUTAGAZ TRANSITION) SAS

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1991-03

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2179996
Date de demande : 08/08/2000
N° de BOPI : 2000-37

Evènement 6 :
Type d'évènement : Errata sur les inscriptions
N° de BOPI : 2010-22
Date du BOPI : 04/06/2010

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2443841
Date de demande : 17/06/2010
N° de BOPI : 2010-33
Date du BOPI : 20/08/2010

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2743220
Date de demande : 17/03/2020
N° de BOPI : 2020-30
Date du BOPI : 24/07/2020

31/07/1990 : GEPEL

N° national/d'enregistrement : 1607155
Date de dépôt : 31/07/1990
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 31/07/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:2 SEPTEMBRE 1980 à l'INPI No 572549 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1148523
Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Huiles et graisses industrielles, lubrifiants, combustibles et carburants, notamment gazeux.Constructions et réparations; transport et entrepôt
N° de la classe : 04
N° de la classe : 37
N° de la classe : 39

Déposant 1 : BUTAGAZ, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 402960397
Adresse :
47-53 Rue Raspail
92300 LEVALLOIS PERRET
FR

Mandataire 1 : JACOBACCI CORALIS HARLE, Mme CUGINI Sandrine
Adresse :
32 Rue de l'Arcade
75008 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : BUTAGAZ (ANCIENNEMENT BUTAGAZ TRANSITION) SAS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1991-02

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2177052
Date de demande : 29/06/2000
N° de BOPI : 2000-31

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2442796
Date de demande : 08/06/2010
N° de BOPI : 2010-31
Date du BOPI : 06/08/2010

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2743215
Date de demande : 17/03/2020
N° de BOPI : 2020-30
Date du BOPI : 24/07/2020

26/07/1990 : OURS BLEU

N° national/d'enregistrement : 1606282
Date de dépôt : 26/07/1990
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 26/07/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:29 AOUT 1980 à l'INPI No 572367 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1167657
Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Pétrole, huiles et graisses industrielles (autres que les huiles et les graisses comestibles et les huiles essentielles);lubrifiants;compositions pour lier la poussière;combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes;chandelles, bougies, veilleuses et mèches.Gaz combustibles de toutes sortes, gaz butane, gaz propane, le tout pour l'éclairage, le chauffage, la cuisson et la réfrigération;produits chimiques;appareils, équipements, installations, aménagements et moyens d'éclairage, de chauffage, de cuisson et de réfrigération, allume-gaz;bouteilles et autres récipients pour gaz;jeux et jouets; articles de gymnastique et de sport
N° de la classe : 01
N° de la classe : 04
N° de la classe : 11
N° de la classe : 21
N° de la classe : 28

Déposant 1 : BUTAGAZ, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 402960397
Adresse :
47-53 Rue
92300 LEVALLOIS-PERRET
FR

Mandataire 1 : JACOBACCI CORALIS HARLE, Mme CUGINI Sandrine
Adresse :
32 rue de l'Arcade
75008 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : BUTAGAZ (ANCIENNEMENT BUTAGAZ TRANSITION) SAS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1991-01

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2177053
Date de demande : 29/06/2000
N° de BOPI : 2000-31

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2443738
Date de demande : 17/06/2010
N° de BOPI : 2010-33
Date du BOPI : 20/08/2010

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2743219
Date de demande : 17/03/2020
N° de BOPI : 2020-30
Date du BOPI : 24/07/2020

09/03/1990 : BUTAGAZ

N° national/d'enregistrement : 1728592
Date de dépôt : 09/03/1990
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 09/03/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Huiles et graisses industrielles, lubrifiants et combustibles, carburants, gaz naturels de pétrole, matières éclairantes;appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation;petits ustensiles et récipients pour le ménage et la cuisine (ni en métaux précieux ni en plaqué);instruments et matériel de nettoyage.Mise en place, entretien et réparation d'installations de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de ventilation, de distribution d'eau et d'installations sanitaires.Location de récipients pour gaz liquéfiés. Travaux d'ingénieurs, conseils et consultations professionnelles et établissement de plans sans rapport avec la conduite des affaires, en particulier dans le domaine de l'utilisation des gaz combustibles
N° de la classe : 04
N° de la classe : 11
N° de la classe : 21
N° de la classe : 37
N° de la classe : 42

Déposant 1 : BUTAGAZ, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 402960397
Adresse :
47-53 RUE RASPAIL
92300 LEVALLOIS-PERRET
FR

Mandataire 1 : JACOBACCI CORALIS HARLE, Mme CUGINI Sandrine
Adresse :
32 Rue de l'Arcade
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 394991
Date de demande : 22/06/2004
N° de BOPI : 2004-30

Bénéficiare 1 : SOCIETE REUNIONNAISE DE PRODUITS PETROLIERS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 580398
Date de demande : 06/08/2012
N° de BOPI : 2012-36
Date du BOPI : 07/09/2012

Bénéficiare 1 : BUTAGAZ (ANCIENNEMENT BUTAGAZ TRANSITION) SAS

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1992-37

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2162577
Date de demande : 20/01/2000
N° de BOPI : 2000-08

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2429286
Date de demande : 28/01/2010
N° de BOPI : 2010-11
Date du BOPI : 19/03/2010

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2735565
Date de demande : 07/01/2020
N° de BOPI : 2020-20
Date du BOPI : 15/05/2020

08/03/1990 : PROPAGAZ

N° national/d'enregistrement : 1579383
Date de dépôt : 08/03/1990
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 08/03/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:24 JANVIER 1980 à l'INPI No 541512 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1120722
Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques;gaz d'éclairage, de chauffage, de cuisson et de réfrigération; appareils, équipements, installations et dispositifs d'éclairage, de chauffage, de cuisson et de réfrigération
N° de la classe : 01
N° de la classe : 04
N° de la classe : 11

Déposant 1 : BUTAGAZ, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 402960397
Adresse :
47-53 RUE RASPAIL
92300 LEVALLOIS-PERRET
FR

Mandataire 1 : JACOBACCI CORALIS HARLE, Mme CUGINI Sandrine
Adresse :
32 Rue de l'Arcade
75008 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : BUTAGAZ (ANCIENNEMENT BUTAGAZ TRANSITION) SAS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1990-33

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2162578
Date de demande : 20/01/2000
N° de BOPI : 2000-08

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2429288
Date de demande : 28/01/2010
N° de BOPI : 2010-11
Date du BOPI : 19/03/2010

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2735568
Date de demande : 07/01/2020
N° de BOPI : 2020-20
Date du BOPI : 15/05/2020

09/01/1990 : BUTAGAZ

N° national/d'enregistrement : 1605676
Date de dépôt : 09/01/1990
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 09/01/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:24 JANVIER 1980 à l'INPI No 541511 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1120721
Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques;gaz d'éclairage, de chauffage, de cuisson et de réfrigération;appareils, équipements, installations et dispositifs d'éclairage, de chauffage, de cuisson et de réfrigération. Allume-gaz
N° de la classe : 01
N° de la classe : 04
N° de la classe : 11

Déposant 1 : BUTAGAZ, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 402960397
Adresse :
47-53 RUE RASPAIL
92300 LEVALLOIS-PERRET
FR

Mandataire 1 : JACOBACCI CORALIS HARLE, Mme CUGINI Sandrine
Adresse :
32 Rue de l'Arcade
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 394991
Date de demande : 22/06/2004
N° de BOPI : 2004-30

Bénéficiare 1 : SOCIETE REUNIONNAISE DE PRODUITS PETROLIERS

Bénéficiare 1 : BUTAGAZ (ANCIENNEMENT BUTAGAZ TRANSITION) SAS

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1991-01

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2159443
Date de demande : 15/12/1999
N° de BOPI : 2000-03

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2423613
Date de demande : 25/11/2009
N° de BOPI : 2010-02
Date du BOPI : 15/01/2010

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2735566
Date de demande : 07/01/2020
N° de BOPI : 2020-20
Date du BOPI : 15/05/2020

09/03/1989 : OURS BLEU BUTAGAZ

N° national/d'enregistrement : 1518493
Date de dépôt : 09/03/1989
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 09/03/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:30 Mars 1979 A L'INPI No 511179 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1091828.
Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Pétrole, huiles et graisses industrielles (autres que les huiles et les graisses comestibles et les huiles essentielles);lubrifiants;compositions à lier la poussière;compositions combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes;chandelles, bougies, veilleuses et mèches.Gaz combustibles de toutes sortes, gaz butane, gaz propane le tout pour l'éclairage, le chauffage, la cuisson et la réfrigération;produits chimiques;appareils, équipements, installations, dispositifs et moyens d'éclairage, de chauffage, de cuisson et de réfrigération; allume-gaz.
N° de la classe : 01
N° de la classe : 04
N° de la classe : 11

Déposant 1 : BUTAGAZ, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 402960397
Adresse :
47-53 Rue Raspail
92300 LEVALLOIS-PERRET
FR

Mandataire 1 : JACOBACCI CORALIS HARLE
Adresse :
32 Rue de l'Arcade
75008 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : BUTAGAZ (ANCIENNEMENT BUTAGAZ TRANSITION) SAS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1989-34

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2139331
N° de BOPI : 1999-16

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2400014
Date de demande : 27/02/2009
N° de BOPI : 2009-20

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2702333
Date de demande : 08/01/2019
N° de BOPI : 2019-16
Date du BOPI : 19/04/2019

09/03/1989 : B BUTAGAZ

N° national/d'enregistrement : 1518494
Date de dépôt : 09/03/1989
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 09/03/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:19 Avril 1979 A L'INPI No 513278 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1094001.
Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Pétrole, huiles et graisses industrielles (autres que les huiles et les graisses comestibles et les huiles essentielles);lubrifiants;compositions à lier la poussière;compositions combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes;chandelles, bougies, veilleuses et mèches.Gaz combustibles de toutes sortes, gaz butane, gaz propane le tout pour l'éclairage, le chauffage, la cuisson et la réfrigération;produits chimiques;appareils, équipements, installations, dispositifs et moyens d'éclairage, de chauffage, de cuisson et de réfrigération;allume-gaz.Métaux communs bruts et mi-ouvrés et leurs alliages;ancres, enclumes, cloches, matériaux à bâtir laminés et fondus;rails et autres matériaux métalliques pour les voies ferrées;chaînes (à l'exception des chaînes motrices pour véhicules);câbles et fils métalliques non électriques;serrurerie;tuyaux métalliques;coffres-forts et cassettes;billes d'acier, fers à cheval;clous et vis;autres produits en métal (non précieux) non compris dans d'autres classes;minerais, bouteilles pour gaz combustibles et autres.Petits ustensiles et récipients portatifs pour le ménage et la cuisine (non en métaux précieux ou en plaqué);peignes et éponges;brosses (à l'exception des pinceaux);matériaux pour la brosserie;instruments et matériel de nettoyage;paille de fer;verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes.Publicité et affaires.Matériel publicitaire et impression de travaux publicitaires;conseils, informations et renseignements.Constructions, réparations et locations. Location de matériel notamment de bouteilles métalliques contenant des gaz combustibles ou non.
N° de la classe : 01
N° de la classe : 04
N° de la classe : 06
N° de la classe : 11
N° de la classe : 21
N° de la classe : 35
N° de la classe : 37

Déposant 1 : BUTAGAZ, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 402960397
Adresse :
47-53 Rue Raspail
92300 LEVALLOIS-PERRET
FR

Mandataire 1 : JACOBACCI CORALIS HARLE
Adresse :
32 Rue de l'Arcade
75008 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : BUTAGAZ (ANCIENNEMENT BUTAGAZ TRANSITION) SAS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1989-34

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2139332
N° de BOPI : 1999-16

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2400015
Date de demande : 27/02/2009
N° de BOPI : 2009-20

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2702332
Date de demande : 08/01/2019
N° de BOPI : 2019-16
Date du BOPI : 19/04/2019

13/04/1987 :

N° national/d'enregistrement : 1403349
Date de dépôt : 13/04/1987
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 13/04/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:Renouvellement des dépôts OPERES LE 14 AVRIL 1977 A L'INPI No 244822 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1014269 ET LE 27 JUIN 1986 A L'INPI No 803531 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1360807.
Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Combustibles, plus particulièrement combustibles gazeux, notamment gaz de pétrole liquéfiés;récipients métalliques pour le transport de combustibles gazeux, liquéfiés ou non. Jouets, jeux, articles de gymnastique et de sport.
N° de la classe : 04
N° de la classe : 06
N° de la classe : 28

Déposant 1 : BUTAGAZ, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 402960397
Adresse :
47-53 Rue Raspail
92300 LEVALLOIS PERRET
FR

Mandataire 1 : CABINET HARLE ET PHELIP
Adresse :
14/16 Rue Ballu
75009 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : BUTAGAZ (ANCIENNEMENT BUTAGAZ TRANSITION) SAS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1987-38

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2086317
N° de BOPI : 1997-16

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2337489
Date de demande : 23/03/2007
N° de BOPI : 2008-15

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2637263
Date de demande : 13/01/2017
N° de BOPI : 2017-27
Date du BOPI : 07/07/2017

08/07/1986 : PLANETE BLEUE

N° national/d'enregistrement : 1362828
Date de dépôt : 08/07/1986
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 08/07/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques pour l'industrie; combustibles, notamment combustibles gazeux.
N° de la classe : 01
N° de la classe : 04

Déposant 1 : BUTAGAZ, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 402960397
Adresse :
47-53 Rue Raspail
92300 LEVALLOIS-PERRET
FR

Mandataire 1 : Cabinet HARLE et PHELIP
Adresse :
14/16 Rue Ballu
75009 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : BUTAGAZ (ANCIENNEMENT BUTAGAZ TRANSITION) SAS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1986-52

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2070259
N° de BOPI : 1996-29

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2318737
Date de demande : 04/07/2006
N° de BOPI : 2007-30

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2620287
Date de demande : 07/06/2016
N° de BOPI : 2016-41
Date du BOPI : 14/10/2016

05/06/1986 :

N° national/d'enregistrement : 1357824
Date de dépôt : 05/06/1986
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 05/06/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Combustibles, plus particulièrement combustibles gazeux, notamment gaz de pétrole liquéfiés; récipients métalliques pour le transport de combustibles gazeux, liquéfiés ou non.
N° de la classe : 04
N° de la classe : 06

Déposant 1 : BUTAGAZ, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 402960397
Adresse :
47-53 Rue Raspail
92300 LEVALLOIS-PERRET
FR

Mandataire 1 : Cabinet HARLE et PHELIP
Adresse :
14/16 Rue Ballu
75009 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : BUTAGAZ (ANCIENNEMENT BUTAGAZ TRANSITION) SAS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1986-46

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2069200
N° de BOPI : 1996-26

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2312532
Date de demande : 12/04/2006
N° de BOPI : 2007-15

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2620279
Date de demande : 07/06/2016
N° de BOPI : 2016-41
Date du BOPI : 14/10/2016

05/06/1986 : IDEO

N° national/d'enregistrement : 1357823
Date de dépôt : 05/06/1986
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 04/09/2025
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Récipients métalliques pour les gaz sous pression;objets d'art, bibelots et boites ni en bronze ni en métaux précieux, clochettes;paniers métalliques;robinets;appareils électro-ménagers tels que machines de cuisine électriques, machines à laver et leurs pièces détachées;coutellerie, fourchettes et cuillers, instruments à main entrainés manuellement;appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires;ustensiles et récipients pour le ménage et la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué);brosses (à l'exception des pinceaux), matériel de nettoyage, paille de fer, verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes, cordes, ficelles, filets, tentes;jeux, jouets, articles de sport et de loisirs non compris dans d'autres classes;d'évacuations pour arbres de Noël; entretien et réparation d'appareils ménagers.
N° de la classe : 06
N° de la classe : 07
N° de la classe : 08
N° de la classe : 11
N° de la classe : 21
N° de la classe : 22
N° de la classe : 28
N° de la classe : 37

Déposant 1 : BUTAGAZ, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 402960397
Adresse :
47-53 Rue Raspail
92300 LEVALLOIS-PERRET
FR

Mandataire 1 : Cabinet HARLE et PHELIP
Adresse :
14/16 Rue Ballu
75009 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Déclaration de renouvellement irrecevable
Référence associée à l'événement : 487213
Date de demande : 12/12/2008
N° de BOPI : 2009-02

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 580398
Date de demande : 06/08/2012
N° de BOPI : 2012-36
Date du BOPI : 07/09/2012

Bénéficiare 1 : BUTAGAZ (ANCIENNEMENT BUTAGAZ TRANSITION) SAS

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1986-46

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2057688
N° de BOPI : 1996-39

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2305571
Date de demande : 18/01/2006
N° de BOPI : 2006-51

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2596477
Date de demande : 04/09/2015
N° de BOPI : 2016-03
Date du BOPI : 22/01/2016

04/04/1986 : URG

N° national/d'enregistrement : 1349184
Date de dépôt : 04/04/1986
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 04/04/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:4 MAI 1976 A L'INPI No 216964 ET ENREGISTRE SOUS LE No 954459
Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques pour l'industrie et usages domestiques et ménagers, notamment gaz d'éclairage, de chauffage et de cuisson.Machines et appareils divers et leurs organes.Tous articles et appareils d'éclairage, de chauffage et de cuisson. Allume-gaz.
N° de la classe : 01
N° de la classe : 04
N° de la classe : 07
N° de la classe : 11

Déposant 1 : BUTAGAZ, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 402960397
Adresse :
47-53 Rue Raspail
92300 LEVALLOIS-PERRET
FR

Mandataire 1 : CABINET HARLE et PHELIP, Mme WEIBEL Stéphanie
Adresse :
14-16 RUE Ballu
75009 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : BUTAGAZ (ANCIENNEMENT BUTAGAZ TRANSITION) SAS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1986-37

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2066140
N° de BOPI : 1996-18

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2310302
Date de demande : 15/03/2006
N° de BOPI : 2007-09

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2615247
Date de demande : 08/04/2016
N° de BOPI : 2016-31
Date du BOPI : 05/08/2016

Publications au Bodacc :

30/09/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5107
NOJO : 9201MYG18421730
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2023

Numéro d'identification : RCS Nanterre 402 960 397
Dénomination : BUTAGAZ
Forme juridique : Société par actions simplifiée

16/08/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8551
NOJO : 9201MYG17117610
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2022

Numéro d'identification : RCS Nanterre 402 960 397
Dénomination : BUTAGAZ
Forme juridique : Société par actions simplifiée

29/08/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3404
NOJO : 9201MYG15924020
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2021

Numéro d'identification : RCS Nanterre 402 960 397
Dénomination : BUTAGAZ
Forme juridique : Société par actions simplifiée

26/02/2021 : Modifications générales

Annonce N°1678
NOJO : 09201MYG1534441
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

Numéro d'identification : RCS Nanterre 402 960 397
Dénomination : BUTAGAZ
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : CAMBRIELS Natacha ; Commissaire aux comptes titulaire : KPMG S.
A ; Commissaire aux comptes suppléant : SALUSTRO REYDEL

06/10/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°17191
NOJO : 9201MYG14854750
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2020

Numéro d'identification : RCS Nanterre 402 960 397
Dénomination : BUTAGAZ
Forme juridique : Société par actions simplifiée

25/02/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4483
NOJO : 9201MYG14335200
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2019

Numéro d'identification : RCS Nanterre 402 960 397
Dénomination : BUTAGAZ
Forme juridique : Société par actions simplifiée

08/11/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2455
NOJO : 9201MYG14070520
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2019

Numéro d'identification : RCS Nanterre 402 960 397
Dénomination : BUTAGAZ
Forme juridique : Société par actions simplifiée

28/08/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7330
NOJO : 119201427571343
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2018

Numéro d'identification : RCS Nanterre 402 960 397
Dénomination : BUTAGAZ
Forme juridique : Société par actions simplifiée

19/12/2017 : Modifications générales

Annonce N°2039
NOJO : 920119201408310
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Date de commencement d'activité : 17/11/1995
Descriptif : Modification de l'activité..

Numéro d'identification : RCS Nanterre 402 960 397
Dénomination : BUTAGAZ
Forme juridique : Société par actions simplifiée

07/12/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8599
NOJO : 119201406681644
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2017

Numéro d'identification : RCS Nanterre 402 960 397
Dénomination : BUTAGAZ
Forme juridique : Société par actions simplifiée

15/09/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6550
NOJO : 119201376689182
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2016

Numéro d'identification : RCS Nanterre 402 960 397
Dénomination : BUTAGAZ
Forme juridique : Société par actions simplifiée

23/12/2015 : Modifications générales

Annonce N°1884
NOJO : BXB153510021674
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Descriptif : Modification de représentant..

Numéro d'identification : RCS Nanterre 402 960 397
Dénomination : BUTAGAZ
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : TRIVIN Emmanuel en fonction le 09 Novembre 2012 Commissaire aux comptes suppléant : SALUSTRO REYDEL en fonction le 16 Décembre 2015 Commissaire aux comptes titulaire : KPMG S.
A en fonction le 16 Décembre 2015

11/07/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°15668
NOJO : 119201347968876
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014

Numéro d'identification : RCS Nanterre 402 960 397
Dénomination : BUTAGAZ
Forme juridique : Société par actions simplifiée

05/11/2014 : Modifications générales

Annonce N°3267
NOJO : BXB143020036990
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Descriptif : Modification de représentant.

Numéro d'identification : RCS Nanterre 402 960 397
Dénomination : BUTAGAZ
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Commissaire aux comptes titulaire : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT en fonction le 29 Décembre 2005 Président : TRIVIN Emmanuel en fonction le 09 Novembre 2012 Commissaire aux comptes suppléant : GEORGHIOU Jean-Christophe en fonction le 28 Octobre 2014

25/07/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°13299
NOJO : 119201324465618
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

Numéro d'identification : RCS Nanterre 402 960 397
Dénomination : BUTAGAZ
Forme juridique : Société par actions simplifiée

22/08/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10078
NOJO : 119201303463307
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

Numéro d'identification : RCS Nanterre 402 960 397
Dénomination : BUTAGAZ
Forme juridique : Société par actions simplifiée

18/11/2012 : Modifications générales

Annonce N°1148
NOJO : BXB12317000848F
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Descriptif : Modification de représentant.

Numéro d'identification : RCS Nanterre 402 960 397
Dénomination : BUTAGAZ
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Commissaire aux comptes suppléant : BORIS Etienne en fonction le 29 Décembre 2005 Commissaire aux comptes titulaire : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT en fonction le 29 Décembre 2005 Président : TRIVIN Emmanuel en fonction le 09 Novembre 2012

03/09/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9945
NOJO : BXC122330142856
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

Numéro d'identification : RCS Nanterre 402 960 397
Dénomination : BUTAGAZ
Forme juridique : Société par actions simplifiée

26/02/2012 : Modifications générales

Annonce N°2437
NOJO : BXB12051001174Z
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Descriptif : Modification de la dénomination. Modification du capital. Modification de représentant.

19/08/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9590
NOJO : BXC11213008716Y
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

Numéro d'identification : RCS Nanterre 402 960 397
Dénomination : BUTAGAZ TRANSITION
Forme juridique : Société par actions simplifiée

27/02/2011 : Modifications générales

Annonce N°2160
NOJO : BXB11052004654V
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Date de commencement d'activité : 17/11/1995
Descriptif : Modification du nom, nom d'usage, prénom ou de la dénomination. Modification de l'adresse du siège. Modification de représentant. Modification de l'activité.

Numéro d'identification : RCS Nanterre 402 960 397
Dénomination : BUTAGAZ TRANSITION
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Commissaire aux comptes suppléant : BORIS Etienne en fonction le 29 Décembre 2005 Commissaire aux comptes titulaire : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT en fonction le 29 Décembre 2005 Président : ROMEO Patrick en fonction le 18 Février 2011

19/08/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8227
NOJO : BXC10193017716O
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009

Numéro d'identification : RCS Nanterre 402 960 397
Dénomination : SOCIETE SHELL FRANCE HOLDING
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
307 rue d'Estienne d'Orves Portes de la Défense
92708 Colombes Cedex

09/06/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°11927
NOJO : BXC08148016056Y
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008

02/06/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10005
NOJO : BXC08142001066U
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007

Historique de l'unité légale :

01/01/2023 : caractère employeur

Caractère employeur : Non

02/02/2021 : économie sociale et solidaire

Economie sociale et solidaire : Oui

01/02/2012 : dénomination

Dénomination : BUTAGAZ

09/02/2011 : dénomination, activité principale, code NIC

Dénomination : BUTAGAZ TRANSITION
Activité principale : Commerce de gros (commerce interentreprises) de combustibles et de produits annexes (NAFRev2 : 46.71Z)
Code NIC : 00048

01/01/2008 : activité principale

Activité principale : Activités des sociétés holding (NAFRev2 : 64.20Z)

25/12/1995 : activité principale

Activité principale : Administration d'entreprises (NAF1993 : 74.1J)

Représentants légaux :

31/03/2016 : Nouveau dirigeant

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1995B05291
Type : Personne Physique

Nom : TRIVIN Emmanuel
Né le 18/10/1968 à Grenoble (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Président

Adresse :
14 Chemin de la Terrasse
92370 Chaville
FRANCE

31/03/2016 : Nouveau dirigeant

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1995B05291
Type : Personne Morale

Nom : KPMG S.A
Siren : 775726417
Forme juridique : Société anonyme
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
2 Avenue Gambetta
Tour Eqho
92066 Paris la Défense CEDEX
FRANCE

31/03/2016 : Nouveau dirigeant

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1995B05291
Type : Personne Morale

Nom : SALUSTRO REYDEL
Siren : 652044371
Forme juridique : Société anonyme
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
2 Avenue Gambetta
- Tour Eqho
92066 Paris la Défense CEDEX
FRANCE

Dépôts des actes :

25/03/2016 : Statuts mis à jour

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1995B05291
Dépôt : N°10972 déposé le 31/03/2016
Etat : Déposé

25/03/2016 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1995B05291
Dépôt : N°10972 déposé le 31/03/2016
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social

12/11/2015 : Décision(s) de l'actionnaire unique

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1995B05291
Dépôt : N°41181 déposé le 16/12/2015
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire aux comptes titulaire et suppléant

24/09/2014 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1995B05291
Dépôt : N°34394 déposé le 28/10/2014
Etat : Déposé
Décision : Changement de commissaire aux comptes suppléant

17/10/2012 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1995B05291
Dépôt : N°34191 déposé le 09/11/2012
Etat : Déposé
Décision : Changement de président

01/02/2012 : Déclaration de conformité

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1995B05291
Dépôt : N°5699 déposé le 17/02/2012
Etat : Déposé

01/02/2012 : Statuts mis à jour

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1995B05291
Dépôt : N°5699 déposé le 17/02/2012
Etat : Déposé

31/01/2012 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1995B05291
Dépôt : N°5699 déposé le 17/02/2012
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

31/01/2012 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1995B05291
Dépôt : N°5699 déposé le 17/02/2012
Etat : Déposé
Décision : Changement de la dénomination sociale

31/01/2012 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1995B05291
Dépôt : N°5699 déposé le 17/02/2012
Etat : Déposé
Décision : Apport partiel d'actif

31/01/2012 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1995B05291
Dépôt : N°5699 déposé le 17/02/2012
Etat : Déposé
Décision : Changement de président

31/01/2012 : Traité

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1995B05291
Dépôt : N°5699 déposé le 17/02/2012
Etat : Déposé
Décision : Apport partiel d'actif

30/01/2012 : Rapport du commissaire à la scission

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1995B05291
Dépôt : N°5699 déposé le 17/02/2012
Etat : Déposé

27/06/2011 : Traité

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1995B05291
Dépôt : N°20197 déposé le 01/07/2011
Etat : Déposé
Décision : AVEC LA SOCIETE BUTAGAZ

09/02/2011 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1995B05291
Dépôt : N°5831 déposé le 18/02/2011
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social

09/02/2011 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1995B05291
Dépôt : N°5831 déposé le 18/02/2011
Etat : Déposé
Décision : Changement de la dénomination sociale

09/02/2011 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1995B05291
Dépôt : N°5831 déposé le 18/02/2011
Etat : Déposé
Décision : Changement de président

09/02/2011 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1995B05291
Dépôt : N°5831 déposé le 18/02/2011
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à l'objet social

09/02/2011 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1995B05291
Dépôt : N°5831 déposé le 18/02/2011
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

09/02/2011 : Statuts mis à jour

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1995B05291
Dépôt : N°5831 déposé le 18/02/2011
Etat : Déposé

23/07/2010 : Ordonnance du président

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1995B05291
Dépôt : N°22016 déposé le 26/07/2010
Etat : Déposé
Décision : 2010 O 1386

14/03/2008 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1995B05291
Dépôt : N°10250 déposé le 31/03/2008
Etat : Déposé
Décision : Renouvellement de mandat de commissaire aux comptes titulaire

14/03/2008 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1995B05291
Dépôt : N°10250 déposé le 31/03/2008
Etat : Déposé
Décision : Renouvellement de mandat de commissaire aux comptes suppléant

25/11/2005 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1995B05291
Dépôt : N°36778 déposé le 29/12/2005
Etat : Déposé
Décision : Changement de commissaire aux comptes titulaire et suppléant

12/06/2003 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1995B05291
Dépôt : N°22042 déposé le 05/08/2003
Etat : Déposé
Décision : Changement de président

03/06/2002 : Statuts mis à jour

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1995B05291
Dépôt : N°21728 déposé le 02/08/2002
Etat : Déposé

03/05/2002 : Décision(s) du président

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1995B05291
Dépôt : N°21728 déposé le 02/08/2002
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social

25/06/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1995B05291
Dépôt : N°23185 déposé le 04/09/2001
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

25/06/2001 : Statuts mis à jour

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1995B05291
Dépôt : N°23185 déposé le 04/09/2001
Etat : Déposé
Décision : Divers

21/12/2000 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1995B05291
Dépôt : N°4175 déposé le 13/02/2001
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital social

21/12/2000 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1995B05291
Dépôt : N°4175 déposé le 13/02/2001
Etat : Déposé
Décision : Conversion du capital en euros

21/12/2000 : Statuts mis à jour

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1995B05291
Dépôt : N°4175 déposé le 13/02/2001
Etat : Déposé
Décision : Divers

03/05/2000 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1995B05291
Dépôt : N°24256 déposé le 18/09/2000
Etat : Déposé
Décision : -

03/05/2000 : Statuts mis à jour

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1995B05291
Dépôt : N°24256 déposé le 18/09/2000
Etat : Déposé
Décision : Divers

16/06/1999 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1995B05291
Dépôt : N°23291 déposé le 08/09/1999
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes

21/01/1998 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1995B05291
Dépôt : N°5736 déposé le 27/02/1998
Etat : Déposé
Décision : Changement de président

27/11/1997 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1995B05291
Dépôt : N°32209 déposé le 10/12/1997
Etat : Déposé
Décision : - CERTIFICAT DU DEPOSITAIRE -

27/11/1997 : Statuts mis à jour

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1995B05291
Dépôt : N°32209 déposé le 10/12/1997
Etat : Déposé
Décision : Divers

23/01/1997 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1995B05291
Dépôt : N°11741 déposé le 25/04/1997
Etat : Déposé
Décision : Changement de président

28/11/1995 : Statuts constitutifs

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1995B05291
Dépôt : N°28214 déposé le 28/11/1995
Etat : Déposé
Décision : Divers

Etablissements :

28/02/2022 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 3
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 2011B01478
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Nanterre

Adresse :
Lieu-dit "Les Bruyères" RD7
85260 L'Herbergement
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/11/2011
Activité : Stokage de gaz de petrole liquéfiés (centre emplisseur)
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

18/10/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 2011B01084
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Nanterre

Adresse :
rue d'Aunay D55
Zone Industrielle Est - Vire
14500 Vire Normandie
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/11/2011
Activité : Centre emplisseur de gaz de pétroles liquéfié
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

31/03/2016 : Etablissement ouvert

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1995B05291
Type : Siège

Adresse :
47-53 Rue Raspail
92300 Levallois-Perret
FRANCE

31/03/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1995B05291
Type : Etablissement principal

Adresse :
47-53 Rue Raspail
92300 Levallois-Perret
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 17/11/1995
Activité : La fabrication, l'importation, la transformation, le conditionnement, la distribution en France, l'exportation et la distribution en tous pays pour le chauffage l'éclairage et toutes les utilisations et usages industriels commerciaux artisanaux domestiques et agricoles des gaz de pétrole liquéfiés et de leurs produits dérivés, de tous gaz industriels, des gaz de l'air et plus généralement de tous gaz combustibles, de tous produits chimiques ou autres ainsi que tous matériels, objet ou marchandises dont les structures de distribution de la société pourraient favoriser la commercialisation et toutes les opérations de transports
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

11/04/2012 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro de gestion : 2011B02304
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Nanterre

Adresse :
RUE DE LA PEUPLERAIE
67116 REICHSTETT
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/11/2011
Activité : stockage de gaz de pétrole liquéfié (centre emplisseur).
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

23/03/2012 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Brive (1901)
Numéro de gestion : 2011B00451
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Nanterre

Adresse :
Rue EUGENE FREYSSINET
ZI DE BEAUREGARD
19100 Brive-la-Gaillarde
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/11/2011
Activité : Stockage de gaz de pétrole liquéfiés
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

08/03/2012 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Melun (7702)
Numéro de gestion : 2011B01746
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Nanterre

Adresse :
9 Rue de la Grande Haie
Za du confluent
77130 Montereau-Fault-Yonne
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/11/2011
Activité : Centre emplisseur de gaz et pétrole liquéfiés
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

01/03/2012 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Saintes (1708)
Numéro de gestion : 2011B00556
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Nanterre

Adresse :
ROUTE DU BOIS DES ROCHERS - D231
Z.A LA GARE
17100 Le Douhet
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/11/2011
Activité : Centre emplisseur de gaz de pétrole liquéfiés
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

27/02/2012 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Compiègne (6002)
Numéro de gestion : 2011B01026
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Nanterre

Adresse :
Rue de Paris - RD 25
60800 Lévignen
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/11/2011
Activité : Dépôt de gaz de petrole liquéfiés
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

30/11/2011 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Numéro de gestion : 2011B01478
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Nanterre

Adresse :
201 route des Quatres Chemins
85260 L'Herbergement
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/11/2011
Activité : Stokage de gaz de petrole liquéfiés (centre emplisseur)
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

22/11/2011 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2011B00748
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Nanterre

Adresse :
D266 rue de Breuil
25960 Deluz
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/11/2011
Activité : Réception stockage et distribution de gaz de pétrole liquéfiés
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

10/11/2011 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Bastia (2002)
Numéro de gestion : 2011B00487
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Nanterre

Adresse :
D 107 chemin de Pineto
20290 Lucciana
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/11/2011
Activité : Centre emplisseur de gaz, de pétrole liquéfiés
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

08/11/2011 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Le Mans (7202)
Numéro de gestion : 2011B00926
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Nanterre

Adresse :
2 - 6 route de Mulsanne
(2 - 6)
72230 Arnage
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/11/2011
Activité : Centre emplisseur de gaz liquéfiés
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

04/11/2011 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Manosque (0401)
Numéro de gestion : 2011B00492
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Nanterre

Adresse :
route de Gap
rue des Chênes - ZAC Plan Roman
04200 Sisteron
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/11/2011
Activité : Dépôt de gaz et pétrole liquéfiés vrac uniquement.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

03/11/2011 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Dieppe (7601)
Numéro de gestion : 2011B00288
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Nanterre

Adresse :
10 boulevard Victor Hugo - Avenue Jean-Baptiste Charcot
76390 Aumale
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/11/2011
Activité : Dépôt de gaz de pétrole liquéfiés vrac uniquement
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

31/10/2011 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Bourges (1801)
Numéro de gestion : 2011B00466
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Nanterre

Adresse :
avenue DU 8 MAI 1945
ZI route d'Ennordres
18700 Aubigny-sur-Néré
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/11/2011
Activité : Commerce de gaz de pétrole liquéfiés bureau régional
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

28/10/2011 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 2011B01723
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Nanterre

Adresse :
ZI de la Croisière
avenue Henri Pellegrin
84500 Bollène
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/11/2011
Activité : Fabrication, importation, transformation, conditionnement, distribution de gaz, de pétrole liquéfié et produits dérivés.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

28/10/2011 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Châteauroux (3601)
Numéro de gestion : 2011B00321
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Nanterre

Adresse :
route de Concremiers
ZA les Groges
36300 Le blanc
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/11/2011
Activité : Centre emplisseur de gaz, de pétrole liquefiés
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

27/10/2011 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Montauban (8201)
Numéro de gestion : 2011B00592
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Nanterre

Adresse :
1541 chemin des Verries
82100 Castelsarrasin
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/11/2011
Activité : Stockage et distribution de produits gazeux.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

27/10/2011 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro de gestion : 2011B00548
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Nanterre

Adresse :
la Teppe des Tremblais
71240 Sennecey-le-Grand
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/11/2011
Activité : Réception stockage et chargement de gaz de pétrole liquéfiés
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

27/10/2011 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Salon-de-Provence (1304)
Numéro de gestion : 2011B00923
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Nanterre

Adresse :
avenue de Verdun
RN 113
13340 Rognac
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/11/2011
Activité : Usine conditionnement et expédition de gaz de pétrole liquéfiés
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

26/10/2011 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 2011B01224
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Nanterre

Adresse :
boulevard Maritime
76650 Petit Couronne
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/11/2011
Activité : Usine de conditionnement et expédition de gaz de pétrole liquéfiés.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

Observations :

31/03/2016 : Ajout

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Numéro unique d’observation : 33475
Date d’ajout de l’observation : 17/02/2012
Texte de l'observation : Apport partiel d'actif (placé sous le régime juridique des scissions) par la société BUTAGAZ 542 095 575 RCS Nanterre à la société BUTAGAZ TRANSITION 402 960 397 RCS Nanterre , des éléments d'actifs et de passif composant une branche complète et autonome d'activité relative à l'achat (y compris par voie d'importation) de gaz de pétrole liquéfié, l'emplissage, le stockage, le négoce et la distribution de gaz de pétrole liquéfié en bouteilles, en réseau, et de GPL carburant ( et à titre accessoires, d'articles de chauffage d'appoint, réchauds à gaz, désherbeurs thermiques et autres) , pour tous usages industriels, commerciaux, artisanaux, domestiques et agricoles. à compter du 01/02/2012

11/04/2012 : Ajout

Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro unique d’identification d’une observation : 99998
Texte de l'observation : société immatriculée au TC de NANTERRE sous le 1995 B 5291.

Personnes morales :

28/02/2022 : BUTAGAZ

Greffe : La Roche-sur-Yon (8501)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 28/11/2011
Date à laquelle la personne commence son activité : 28/11/2011

Economie sociale et solidaire : Oui

18/10/2016 : BUTAGAZ

Greffe : Caen (1402)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 25/10/2011

Economie sociale et solidaire : Non

11/04/2012 : BUTAGAZ

Greffe : Strasbourg (6752)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 28/11/2011

Economie sociale et solidaire : Non

23/03/2012 : BUTAGAZ

Greffe : Brive (1901)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 27/10/2011

Economie sociale et solidaire : Non

08/03/2012 : BUTAGAZ

Greffe : Melun (7702)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 27/10/2011

Economie sociale et solidaire : Non

01/03/2012 : BUTAGAZ

Greffe : Saintes (1708)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 03/11/2011

Economie sociale et solidaire : Non

27/02/2012 : BUTAGAZ

Greffe : Compiègne (6002)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 25/10/2011

Economie sociale et solidaire : Non

30/11/2011 : BUTAGAZ

22/11/2011 : BUTAGAZ

Greffe : Besançon (2501)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 18/11/2011

Economie sociale et solidaire : Non

10/11/2011 : BUTAGAZ

Greffe : Bastia (2002)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 04/11/2011

Economie sociale et solidaire : Non

08/11/2011 : BUTAGAZ

Greffe : Le Mans (7202)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 04/11/2011

Economie sociale et solidaire : Non

04/11/2011 : BUTAGAZ

Greffe : Manosque (0401)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 02/11/2011

Economie sociale et solidaire : Non

03/11/2011 : BUTAGAZ

Greffe : Dieppe (7601)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 31/10/2011

Economie sociale et solidaire : Non

31/10/2011 : BUTAGAZ

Greffe : Bourges (1801)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 25/10/2011

Economie sociale et solidaire : Non

28/10/2011 : BUTAGAZ TRANSITION

Greffe : Châteauroux (3601)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 26/10/2011

Economie sociale et solidaire : Non

28/10/2011 : BUTAGAZ

Greffe : Avignon (8401)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 26/10/2011

Economie sociale et solidaire : Non

27/10/2011 : BUTAGAZ

Greffe : Salon-de-Provence (1304)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 25/10/2011

Economie sociale et solidaire : Non

27/10/2011 : BUTAGAZ

Greffe : Montauban (8201)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 27/10/2011

Economie sociale et solidaire : Non

27/10/2011 : BUTAGAZ

Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 25/10/2011

Economie sociale et solidaire : Non

26/10/2011 : BUTAGAZ

Greffe : Rouen (7608)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 26/10/2011

Economie sociale et solidaire : Non

Dépôts des comptes annuels :

31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1995B05291
Dépôt : N°33648 déposé le 30/08/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1995B05291
Dépôt : N°11025 déposé le 26/06/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1995B05291
Dépôt : N°9970 déposé le 30/06/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1995B05291
Dépôt : N°16863 déposé le 19/07/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1995B05291
Dépôt : N°22859 déposé le 01/08/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1995B05291
Dépôt : N°17064 déposé le 19/07/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1995B05291
Dépôt : N°13377 déposé le 01/07/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1995B05291
Dépôt : N°6022 déposé le 18/05/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1995B05291
Dépôt : N°5906 déposé le 05/05/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1995B05291
Dépôt : N°10422 déposé le 28/06/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1995B05291
Dépôt : N°5441 déposé le 11/05/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1995B05291
Dépôt : N°9932 déposé le 29/06/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1995B05291
Dépôt : N°5564 déposé le 19/05/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1995B05291
Dépôt : N°9746 déposé le 11/06/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1995B05291
Dépôt : N°10214 déposé le 15/07/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1995B05291
Dépôt : N°20320 déposé le 11/09/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1995B05291
Dépôt : N°19444 déposé le 08/09/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1995B05291
Dépôt : N°10100 déposé le 05/07/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1997 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1995B05291
Dépôt : N°12645 déposé le 20/07/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1995 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1995B05291
Dépôt : N°5038 déposé le 21/05/1996
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Comptes annuels :

31/03/2022 : Compte annuel complet

Greffe : NANTERRE (9201)
Numéro de dépôt : 34051 du 15/08/2022
Numéro de gestion : 1995B05291
Code activité : 4671Z : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 46)
Clôture de l'exercice : le 31/03/2022, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/03/2021
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	20 503	187	20 316	20 229
AH	Fonds commercial	74 150		74 150	74 150
AN	Terrains	12 183	389	11 794	11 583
AP	Constructions	22 269	9 728	12 540	13 909
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	102 468	45 430	57 039	67 107
AT	Autres immobilisations corporelles	398 215	189 806	208 409	248 204
AV	Immobilisations en cours	14 256		14 256	9 750
CU	Autres participations	16 980	781	16 199	5 868
BB	Créances rattachées à des participations	5 861		5 861	5 871
BF	Prêts	212	212
BH	Autres immobilisations financières	302		302	3 598
BJ	TOTAL (I)	667 399	246 533	420 866	460 269
BL	Matières premières, approvisionnements	1 565		1 565	1 389
BT	Marchandises	23 433	4 027	19 406	12 374
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	622		622	595
BX	Clients et comptes rattachés	63 166	1 654	61 512	59 778
BZ	Autres créances	106 833		106 833	46 994
CF	Disponibilités	82 397		82 397	134 726
CH	Charges constatées d’avance	1 608		1 608	1 696
CJ	TOTAL (II)	279 625	5 681	273 943	257 553
CN	Ecarts de conversion actif (V)	136		136	102
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	947 160	252 214	694 945	717 924
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	195 225	195 225
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	25 000	25 000
DD	Réserve légale (1)	4 587	2 129
DG	Autres réserves	468	468
DH	Report à nouveau	-66 772	21 763
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	93 145	49 149
DL	TOTAL (I)	251 654	293 734
DP	Provisions pour risques	1 517	1 965
DQ	Provisions pour charges	70 263	81 872
DR	TOTAL (III)	71 781	83 837
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)		4
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	1 228	331
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours		4 143
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	82 026	57 677
DY	Dettes fiscales et sociales	23 690	33 154
DZ	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	282
EA	Autres dettes	263 583	244 746
EB	Produits constatés d’avance (2)	701	297
EC	TOTAL (IV)	371 510	340 353
ED	(V)	1	1
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	694 945	717 924
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	150 042		150 042	117 527
FD	Production vendue biens	662 974		662 974	530 976
FG	Production vendue services	29 123		29 123	19 475
FJ	Chiffres d’affaires nets	842 139		842 139	667 977
FN	Production immobilisée			9 457	5 775
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			24 309	9 755
FQ	Autres produits			312	3 387
FR	Total des produits d’exploitation (I)			876 217	686 895
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			336 254	261 958
FT	Variation de stock (marchandises)			-8 107
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			3 811	4 542
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			323	3 485
FW	Autres achats et charges externes			238 038	208 052
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			12 395	9 222
FY	Salaires et traitements			29 404	22 357
FZ	Charges sociales			17 050	18 662
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			66 203	51 032
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			2 621	5 219
GD	Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions			23 904	5 408
GE	Autres charges			3 554	2 727
GF	Total des charges d’exploitation (II)			725 451	592 664
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			150 766	94 231
GJ	Produits financiers de participations			494	510
GK	Produits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé			3 124
GL	Autres intérêts et produits assimilés			51
GM	Reprises sur provisions et transferts de charges			309	121
GN	Différences positives de change			1 560	825
GP	Total des produits financiers (V)			5 538	1 455
GQ	Dotations financières sur amortissements et provisions			314	272
GR	Intérêts et charges assimilées			12	1
GS	Différences négatives de change			1 587	1 315
GT	Charges nettes sur cessions de valeurs mobilières de placement			375
GU	Total des charges financières (VI)			2 289	1 588
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			3 249	-133
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			154 015	94 098
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	3 648	2 869
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	434	2 224
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges	41	4 803
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	4 124	9 896
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	3	4 174
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	9 043	991
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	514	1 044
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	9 561	6 210
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-5 437	3 687
HJ	Participation des salariés aux résultats de l’entreprise	4 400	4 968
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	51 033	43 667
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	885 879	698 246
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	792 734	649 097
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	93 145	49 149
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	147	68	28	187
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	186 143	66 135	6 925	245 353
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	186 290	66 203	6 953	245 540
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
4A	Provisions pour litiges				1 381
4T	Provisions pour perte de change				136
4X	Provisions pour pensions et obligations similaires				6 283
5B	Provisions pour impôts				806
EO	Provisions pour gros entretien et grandes révisions ou grosses réparations				7 272
5V	Autres provisions pour risques et charges				55 902
5Z	Total Provisions pour risques et charges	83 837	24 675	36 731	71 781
9U	sur immobilisations – titres de participation				781
6N	Sur stocks et en cours	3 451	676	100	4 027
6T	Sur comptes clients		1 945	292	1 654
6X	Autres provisions pour dépréciation	1 732		1 732
7B	Total Provisions pour dépréciation	6 204	2 678	2 209	6 674
7C	TOTAL GENERAL	90 041	27 353	38 940	78 455
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation		26 525	24 309
UG	- Financières		314	309
UJ	- Exceptionnelles		514	14 323
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UL	Créances rattachées à des participations	5 861	5 861
UP	Prêts	212	83
UT	Autres immobilisations financières	302	302
VA	Clients douteux ou litigieux	1 652
UX	Autres créances clients	61 514
UY	Personnel et comptes rattachés	266
VB	T. V. A.	6 959
VN	Autres impôts, taxes versements assimilés	90
VC	Groupe et associés	69 379
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	30 138
VS	Charges constatées d’avance	1 608
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	177 983	176 224	1 759
8A	Emprunts et dettes financières divers	1 228	1 228
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	82 026	82 026
8C	Personnel et comptes rattachés	14 950	14 950
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	1 320	1 320
VW	T.V.A.	3 576	3 576
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	3 844	3 844
8J	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	282	282
VI	Groupe et associés	28 875	28 875
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	234 708	234 708
8L	Produits constatés d’avance	701	701
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	371 510	371 510
VJ	Emprunts souscrits en cours d’exercice	4 064
VK	Emprunts remboursés en cours d’exercice	4 962

31/03/2021 : Compte annuel complet

Greffe : NANTERRE (9201)
Numéro de dépôt : 47754 du 26/08/2021
Numéro de gestion : 1995B05291
Code activité : 4671Z : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 46)
Clôture de l'exercice : le 31/03/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/03/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	20 503	187	20 316	20 229
AH	Fonds commercial	74 150		74 150	74 150
AN	Terrains	12 183	389	11 794	11 583
AP	Constructions	22 269	9 728	12 540	13 909
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	102 468	45 430	57 039	67 107
AT	Autres immobilisations corporelles	398 215	189 806	208 409	248 204
AV	Immobilisations en cours	14 256		14 256	9 750
CU	Autres participations	16 980	781	16 199	5 868
BB	Créances rattachées à des participations	5 861		5 861	5 871
BF	Prêts	212	212
BH	Autres immobilisations financières	302		302	3 598
BJ	TOTAL (I)	667 399	246 533	420 866	460 269
BL	Matières premières, approvisionnements	1 565		1 565	1 389
BT	Marchandises	23 433	4 027	19 406	12 374
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	622		622	595
BX	Clients et comptes rattachés	63 166	1 654	61 512	59 778
BZ	Autres créances	106 833		106 833	46 994
CF	Disponibilités	82 397		82 397	134 726
CH	Charges constatées d’avance	1 608		1 608	1 696
CJ	TOTAL (II)	279 625	5 681	273 943	257 553
CN	Ecarts de conversion actif (V)	136		136	102
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	947 160	252 214	694 945	717 924
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	195 225	195 225
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	25 000	25 000
DD	Réserve légale (1)	4 587	2 129
DG	Autres réserves	468	468
DH	Report à nouveau	-66 772	21 763
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	93 145	49 149
DL	TOTAL (I)	251 654	293 734
DP	Provisions pour risques	1 517	1 965
DQ	Provisions pour charges	70 263	81 872
DR	TOTAL (III)	71 781	83 837
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)		4
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	1 228	331
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours		4 143
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	82 026	57 677
DY	Dettes fiscales et sociales	23 690	33 154
DZ	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	282
EA	Autres dettes	263 583	244 746
EB	Produits constatés d’avance (2)	701	297
EC	TOTAL (IV)	371 510	340 353
ED	(V)	1	1
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	694 945	717 924
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	150 042		150 042	117 527
FD	Production vendue biens	662 974		662 974	530 976
FG	Production vendue services	29 123		29 123	19 475
FJ	Chiffres d’affaires nets	842 139		842 139	667 977
FN	Production immobilisée			9 457	5 775
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			24 309	9 755
FQ	Autres produits			312	3 387
FR	Total des produits d’exploitation (I)			876 217	686 895
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			336 254	261 958
FT	Variation de stock (marchandises)			-8 107
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			3 811	4 542
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			323	3 485
FW	Autres achats et charges externes			238 038	208 052
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			12 395	9 222
FY	Salaires et traitements			29 404	22 357
FZ	Charges sociales			17 050	18 662
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			66 203	51 032
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			2 621	5 219
GD	Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions			23 904	5 408
GE	Autres charges			3 554	2 727
GF	Total des charges d’exploitation (II)			725 451	592 664
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			150 766	94 231
GJ	Produits financiers de participations			494	510
GK	Produits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé			3 124
GL	Autres intérêts et produits assimilés			51
GM	Reprises sur provisions et transferts de charges			309	121
GN	Différences positives de change			1 560	825
GP	Total des produits financiers (V)			5 538	1 455
GQ	Dotations financières sur amortissements et provisions			314	272
GR	Intérêts et charges assimilées			12	1
GS	Différences négatives de change			1 587	1 315
GT	Charges nettes sur cessions de valeurs mobilières de placement			375
GU	Total des charges financières (VI)			2 289	1 588
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			3 249	-133
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			154 015	94 098
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	3 648	2 869
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	434	2 224
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges	41	4 803
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	4 124	9 896
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	3	4 174
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	9 043	991
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	514	1 044
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	9 561	6 210
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-5 437	3 687
HJ	Participation des salariés aux résultats de l’entreprise	4 400	4 968
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	51 033	43 667
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	885 879	698 246
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	792 734	649 097
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	93 145	49 149
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	147	68	28	187
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	186 143	66 135	6 925	245 353
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	186 290	66 203	6 953	245 540
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
4A	Provisions pour litiges				1 381
4T	Provisions pour perte de change				136
4X	Provisions pour pensions et obligations similaires				6 283
5B	Provisions pour impôts				806
EO	Provisions pour gros entretien et grandes révisions ou grosses réparations				7 272
5V	Autres provisions pour risques et charges				55 902
5Z	Total Provisions pour risques et charges	83 837	24 675	36 731	71 781
9U	sur immobilisations – titres de participation				781
6N	Sur stocks et en cours	3 451	676	100	4 027
6T	Sur comptes clients		1 945	292	1 654
6X	Autres provisions pour dépréciation	1 732		1 732
7B	Total Provisions pour dépréciation	6 204	2 678	2 209	6 674
7C	TOTAL GENERAL	90 041	27 353	38 940	78 455
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation		26 525	24 309
UG	- Financières		314	309
UJ	- Exceptionnelles		514	14 323
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UL	Créances rattachées à des participations	5 861	5 861
UP	Prêts	212	83
UT	Autres immobilisations financières	302	302
VA	Clients douteux ou litigieux	1 652
UX	Autres créances clients	61 514
UY	Personnel et comptes rattachés	266
VB	T. V. A.	6 959
VN	Autres impôts, taxes versements assimilés	90
VC	Groupe et associés	69 379
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	30 138
VS	Charges constatées d’avance	1 608
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	177 983	176 224	1 759
8A	Emprunts et dettes financières divers	1 228	1 228
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	82 026	82 026
8C	Personnel et comptes rattachés	14 950	14 950
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	1 320	1 320
VW	T.V.A.	3 576	3 576
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	3 844	3 844
8J	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	282	282
VI	Groupe et associés	28 875	28 875
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	234 708	234 708
8L	Produits constatés d’avance	701	701
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	371 510	371 510
VJ	Emprunts souscrits en cours d’exercice	4 064
VK	Emprunts remboursés en cours d’exercice	4 962

31/03/2020 : Compte annuel complet

Greffe : NANTERRE (9201)
Numéro de dépôt : 34586 du 02/10/2020
Numéro de gestion : 1995B05291
Code activité : 4671Z : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 46)
Clôture de l'exercice : le 31/03/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/03/2019
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	20 503	187	20 316	20 229
AH	Fonds commercial	74 150		74 150	74 150
AN	Terrains	12 183	389	11 794	11 583
AP	Constructions	22 269	9 728	12 540	13 909
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	102 468	45 430	57 039	67 107
AT	Autres immobilisations corporelles	398 215	189 806	208 409	248 204
AV	Immobilisations en cours	14 256		14 256	9 750
CU	Autres participations	16 980	781	16 199	5 868
BB	Créances rattachées à des participations	5 861		5 861	5 871
BF	Prêts	212	212
BH	Autres immobilisations financières	302		302	3 598
BJ	TOTAL (I)	667 399	246 533	420 866	460 269
BL	Matières premières, approvisionnements	1 565		1 565	1 389
BT	Marchandises	23 433	4 027	19 406	12 374
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	622		622	595
BX	Clients et comptes rattachés	63 166	1 654	61 512	59 778
BZ	Autres créances	106 833		106 833	46 994
CF	Disponibilités	82 397		82 397	134 726
CH	Charges constatées d’avance	1 608		1 608	1 696
CJ	TOTAL (II)	279 625	5 681	273 943	257 553
CN	Ecarts de conversion actif (V)	136		136	102
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	947 160	252 214	694 945	717 924
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	195 225	195 225
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	25 000	25 000
DD	Réserve légale (1)	4 587	2 129
DG	Autres réserves	468	468
DH	Report à nouveau	-66 772	21 763
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	93 145	49 149
DL	TOTAL (I)	251 654	293 734
DP	Provisions pour risques	1 517	1 965
DQ	Provisions pour charges	70 263	81 872
DR	TOTAL (III)	71 781	83 837
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)		4
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	1 228	331
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours		4 143
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	82 026	57 677
DY	Dettes fiscales et sociales	23 690	33 154
DZ	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	282
EA	Autres dettes	263 583	244 746
EB	Produits constatés d’avance (2)	701	297
EC	TOTAL (IV)	371 510	340 353
ED	(V)	1	1
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	694 945	717 924
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	150 042		150 042	117 527
FD	Production vendue biens	662 974		662 974	530 976
FG	Production vendue services	29 123		29 123	19 475
FJ	Chiffres d’affaires nets	842 139		842 139	667 977
FN	Production immobilisée			9 457	5 775
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			24 309	9 755
FQ	Autres produits			312	3 387
FR	Total des produits d’exploitation (I)			876 217	686 895
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			336 254	261 958
FT	Variation de stock (marchandises)			-8 107
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			3 811	4 542
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			323	3 485
FW	Autres achats et charges externes			238 038	208 052
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			12 395	9 222
FY	Salaires et traitements			29 404	22 357
FZ	Charges sociales			17 050	18 662
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			66 203	51 032
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			2 621	5 219
GD	Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions			23 904	5 408
GE	Autres charges			3 554	2 727
GF	Total des charges d’exploitation (II)			725 451	592 664
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			150 766	94 231
GJ	Produits financiers de participations			494	510
GK	Produits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé			3 124
GL	Autres intérêts et produits assimilés			51
GM	Reprises sur provisions et transferts de charges			309	121
GN	Différences positives de change			1 560	825
GP	Total des produits financiers (V)			5 538	1 455
GQ	Dotations financières sur amortissements et provisions			314	272
GR	Intérêts et charges assimilées			12	1
GS	Différences négatives de change			1 587	1 315
GT	Charges nettes sur cessions de valeurs mobilières de placement			375
GU	Total des charges financières (VI)			2 289	1 588
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			3 249	-133
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			154 015	94 098
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	3 648	2 869
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	434	2 224
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges	41	4 803
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	4 124	9 896
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	3	4 174
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	9 043	991
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	514	1 044
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	9 561	6 210
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-5 437	3 687
HJ	Participation des salariés aux résultats de l’entreprise	4 400	4 968
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	51 033	43 667
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	885 879	698 246
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	792 734	649 097
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	93 145	49 149
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	147	68	28	187
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	186 143	66 135	6 925	245 353
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	186 290	66 203	6 953	245 540
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
4A	Provisions pour litiges				1 381
4T	Provisions pour perte de change				136
4X	Provisions pour pensions et obligations similaires				6 283
5B	Provisions pour impôts				806
EO	Provisions pour gros entretien et grandes révisions ou grosses réparations				7 272
5V	Autres provisions pour risques et charges				55 902
5Z	Total Provisions pour risques et charges	83 837	24 675	36 731	71 781
9U	sur immobilisations – titres de participation				781
6N	Sur stocks et en cours	3 451	676	100	4 027
6T	Sur comptes clients		1 945	292	1 654
6X	Autres provisions pour dépréciation	1 732		1 732
7B	Total Provisions pour dépréciation	6 204	2 678	2 209	6 674
7C	TOTAL GENERAL	90 041	27 353	38 940	78 455
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation		26 525	24 309
UG	- Financières		314	309
UJ	- Exceptionnelles		514	14 323
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UL	Créances rattachées à des participations	5 861	5 861
UP	Prêts	212	83
UT	Autres immobilisations financières	302	302
VA	Clients douteux ou litigieux	1 652
UX	Autres créances clients	61 514
UY	Personnel et comptes rattachés	266
VB	T. V. A.	6 959
VN	Autres impôts, taxes versements assimilés	90
VC	Groupe et associés	69 379
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	30 138
VS	Charges constatées d’avance	1 608
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	177 983	176 224	1 759
8A	Emprunts et dettes financières divers	1 228	1 228
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	82 026	82 026
8C	Personnel et comptes rattachés	14 950	14 950
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	1 320	1 320
VW	T.V.A.	3 576	3 576
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	3 844	3 844
8J	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	282	282
VI	Groupe et associés	28 875	28 875
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	234 708	234 708
8L	Produits constatés d’avance	701	701
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	371 510	371 510
VJ	Emprunts souscrits en cours d’exercice	4 064
VK	Emprunts remboursés en cours d’exercice	4 962

31/03/2019 : Compte annuel complet

Greffe : NANTERRE (9201)
Numéro de dépôt : 47553 du 06/11/2019
Numéro de gestion : 1995B05291
Code activité : 4671Z : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 46)
Clôture de l'exercice : le 31/03/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/03/2018
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	20 503	187	20 316	20 229
AH	Fonds commercial	74 150		74 150	74 150
AN	Terrains	12 183	389	11 794	11 583
AP	Constructions	22 269	9 728	12 540	13 909
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	102 468	45 430	57 039	67 107
AT	Autres immobilisations corporelles	398 215	189 806	208 409	248 204
AV	Immobilisations en cours	14 256		14 256	9 750
CU	Autres participations	16 980	781	16 199	5 868
BB	Créances rattachées à des participations	5 861		5 861	5 871
BF	Prêts	212	212
BH	Autres immobilisations financières	302		302	3 598
BJ	TOTAL (I)	667 399	246 533	420 866	460 269
BL	Matières premières, approvisionnements	1 565		1 565	1 389
BT	Marchandises	23 433	4 027	19 406	12 374
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	622		622	595
BX	Clients et comptes rattachés	63 166	1 654	61 512	59 778
BZ	Autres créances	106 833		106 833	46 994
CF	Disponibilités	82 397		82 397	134 726
CH	Charges constatées d’avance	1 608		1 608	1 696
CJ	TOTAL (II)	279 625	5 681	273 943	257 553
CN	Ecarts de conversion actif (V)	136		136	102
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	947 160	252 214	694 945	717 924
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	195 225	195 225
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	25 000	25 000
DD	Réserve légale (1)	4 587	2 129
DG	Autres réserves	468	468
DH	Report à nouveau	-66 772	21 763
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	93 145	49 149
DL	TOTAL (I)	251 654	293 734
DP	Provisions pour risques	1 517	1 965
DQ	Provisions pour charges	70 263	81 872
DR	TOTAL (III)	71 781	83 837
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)		4
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	1 228	331
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours		4 143
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	82 026	57 677
DY	Dettes fiscales et sociales	23 690	33 154
DZ	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	282
EA	Autres dettes	263 583	244 746
EB	Produits constatés d’avance (2)	701	297
EC	TOTAL (IV)	371 510	340 353
ED	(V)	1	1
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	694 945	717 924
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	150 042		150 042	117 527
FD	Production vendue biens	662 974		662 974	530 976
FG	Production vendue services	29 123		29 123	19 475
FJ	Chiffres d’affaires nets	842 139		842 139	667 977
FN	Production immobilisée			9 457	5 775
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			24 309	9 755
FQ	Autres produits			312	3 387
FR	Total des produits d’exploitation (I)			876 217	686 895
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			336 254	261 958
FT	Variation de stock (marchandises)			-8 107
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			3 811	4 542
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			323	3 485
FW	Autres achats et charges externes			238 038	208 052
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			12 395	9 222
FY	Salaires et traitements			29 404	22 357
FZ	Charges sociales			17 050	18 662
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			66 203	51 032
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			2 621	5 219
GD	Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions			23 904	5 408
GE	Autres charges			3 554	2 727
GF	Total des charges d’exploitation (II)			725 451	592 664
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			150 766	94 231
GJ	Produits financiers de participations			494	510
GK	Produits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé			3 124
GL	Autres intérêts et produits assimilés			51
GM	Reprises sur provisions et transferts de charges			309	121
GN	Différences positives de change			1 560	825
GP	Total des produits financiers (V)			5 538	1 455
GQ	Dotations financières sur amortissements et provisions			314	272
GR	Intérêts et charges assimilées			12	1
GS	Différences négatives de change			1 587	1 315
GT	Charges nettes sur cessions de valeurs mobilières de placement			375
GU	Total des charges financières (VI)			2 289	1 588
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			3 249	-133
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			154 015	94 098
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	3 648	2 869
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	434	2 224
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges	41	4 803
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	4 124	9 896
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	3	4 174
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	9 043	991
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	514	1 044
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	9 561	6 210
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-5 437	3 687
HJ	Participation des salariés aux résultats de l’entreprise	4 400	4 968
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	51 033	43 667
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	885 879	698 246
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	792 734	649 097
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	93 145	49 149
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	147	68	28	187
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	186 143	66 135	6 925	245 353
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	186 290	66 203	6 953	245 540
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
4A	Provisions pour litiges				1 381
4T	Provisions pour perte de change				136
4X	Provisions pour pensions et obligations similaires				6 283
5B	Provisions pour impôts				806
EO	Provisions pour gros entretien et grandes révisions ou grosses réparations				7 272
5V	Autres provisions pour risques et charges				55 902
5Z	Total Provisions pour risques et charges	83 837	24 675	36 731	71 781
9U	sur immobilisations – titres de participation				781
6N	Sur stocks et en cours	3 451	676	100	4 027
6T	Sur comptes clients		1 945	292	1 654
6X	Autres provisions pour dépréciation	1 732		1 732
7B	Total Provisions pour dépréciation	6 204	2 678	2 209	6 674
7C	TOTAL GENERAL	90 041	27 353	38 940	78 455
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation		26 525	24 309
UG	- Financières		314	309
UJ	- Exceptionnelles		514	14 323
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UL	Créances rattachées à des participations	5 861	5 861
UP	Prêts	212	83
UT	Autres immobilisations financières	302	302
VA	Clients douteux ou litigieux	1 652
UX	Autres créances clients	61 514
UY	Personnel et comptes rattachés	266
VB	T. V. A.	6 959
VN	Autres impôts, taxes versements assimilés	90
VC	Groupe et associés	69 379
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	30 138
VS	Charges constatées d’avance	1 608
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	177 983	176 224	1 759
8A	Emprunts et dettes financières divers	1 228	1 228
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	82 026	82 026
8C	Personnel et comptes rattachés	14 950	14 950
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	1 320	1 320
VW	T.V.A.	3 576	3 576
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	3 844	3 844
8J	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	282	282
VI	Groupe et associés	28 875	28 875
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	234 708	234 708
8L	Produits constatés d’avance	701	701
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	371 510	371 510
VJ	Emprunts souscrits en cours d’exercice	4 064
VK	Emprunts remboursés en cours d’exercice	4 962

31/03/2019 : Compte annuel complet

Greffe : NANTERRE (9201)
Numéro de dépôt : 4948 du 20/02/2020
Numéro de gestion : 1995B05291
Code activité : 4671Z : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 46)
Clôture de l'exercice : le 31/03/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/03/2018
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	20 503	187	20 316	20 229
AH	Fonds commercial	74 150		74 150	74 150
AN	Terrains	12 183	389	11 794	11 583
AP	Constructions	22 269	9 728	12 540	13 909
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	102 468	45 430	57 039	67 107
AT	Autres immobilisations corporelles	398 215	189 806	208 409	248 204
AV	Immobilisations en cours	14 256		14 256	9 750
CU	Autres participations	16 980	781	16 199	5 868
BB	Créances rattachées à des participations	5 861		5 861	5 871
BF	Prêts	212	212
BH	Autres immobilisations financières	302		302	3 598
BJ	TOTAL (I)	667 399	246 533	420 866	460 269
BL	Matières premières, approvisionnements	1 565		1 565	1 389
BT	Marchandises	23 433	4 027	19 406	12 374
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	622		622	595
BX	Clients et comptes rattachés	63 166	1 654	61 512	59 778
BZ	Autres créances	106 833		106 833	46 994
CF	Disponibilités	82 397		82 397	134 726
CH	Charges constatées d’avance	1 608		1 608	1 696
CJ	TOTAL (II)	279 625	5 681	273 943	257 553
CN	Ecarts de conversion actif (V)	136		136	102
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	947 160	252 214	694 945	717 924
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	195 225	195 225
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	25 000	25 000
DD	Réserve légale (1)	4 587	2 129
DG	Autres réserves	468	468
DH	Report à nouveau	-66 772	21 763
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	93 145	49 149
DL	TOTAL (I)	251 654	293 734
DP	Provisions pour risques	1 517	1 965
DQ	Provisions pour charges	70 263	81 872
DR	TOTAL (III)	71 781	83 837
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)		4
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	1 228	331
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours		4 143
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	82 026	57 677
DY	Dettes fiscales et sociales	23 690	33 154
DZ	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	282
EA	Autres dettes	263 583	244 746
EB	Produits constatés d’avance (2)	701	297
EC	TOTAL (IV)	371 510	340 353
ED	(V)	1	1
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	694 945	717 924
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	150 042		150 042	117 527
FD	Production vendue biens	662 974		662 974	530 976
FG	Production vendue services	29 123		29 123	19 475
FJ	Chiffres d’affaires nets	842 139		842 139	667 977
FN	Production immobilisée			9 457	5 775
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			24 309	9 755
FQ	Autres produits			312	3 387
FR	Total des produits d’exploitation (I)			876 217	686 895
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			336 254	261 958
FT	Variation de stock (marchandises)			-8 107
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			3 811	4 542
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			323	3 485
FW	Autres achats et charges externes			238 038	208 052
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			12 395	9 222
FY	Salaires et traitements			29 404	22 357
FZ	Charges sociales			17 050	18 662
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			66 203	51 032
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			2 621	5 219
GD	Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions			23 904	5 408
GE	Autres charges			3 554	2 727
GF	Total des charges d’exploitation (II)			725 451	592 664
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			150 766	94 231
GJ	Produits financiers de participations			494	510
GK	Produits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé			3 124
GL	Autres intérêts et produits assimilés			51
GM	Reprises sur provisions et transferts de charges			309	121
GN	Différences positives de change			1 560	825
GP	Total des produits financiers (V)			5 538	1 455
GQ	Dotations financières sur amortissements et provisions			314	272
GR	Intérêts et charges assimilées			12	1
GS	Différences négatives de change			1 587	1 315
GT	Charges nettes sur cessions de valeurs mobilières de placement			375
GU	Total des charges financières (VI)			2 289	1 588
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			3 249	-133
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			154 015	94 098
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	3 648	2 869
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	434	2 224
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges	41	4 803
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	4 124	9 896
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	3	4 174
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	9 043	991
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	514	1 044
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	9 561	6 210
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-5 437	3 687
HJ	Participation des salariés aux résultats de l’entreprise	4 400	4 968
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	51 033	43 667
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	885 879	698 246
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	792 734	649 097
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	93 145	49 149
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	147	68	28	187
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	186 143	66 135	6 925	245 353
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	186 290	66 203	6 953	245 540
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
4A	Provisions pour litiges				1 381
4T	Provisions pour perte de change				136
4X	Provisions pour pensions et obligations similaires				6 283
5B	Provisions pour impôts				806
EO	Provisions pour gros entretien et grandes révisions ou grosses réparations				7 272
5V	Autres provisions pour risques et charges				55 902
5Z	Total Provisions pour risques et charges	83 837	24 675	36 731	71 781
9U	sur immobilisations – titres de participation				781
6N	Sur stocks et en cours	3 451	676	100	4 027
6T	Sur comptes clients		1 945	292	1 654
6X	Autres provisions pour dépréciation	1 732		1 732
7B	Total Provisions pour dépréciation	6 204	2 678	2 209	6 674
7C	TOTAL GENERAL	90 041	27 353	38 940	78 455
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation		26 525	24 309
UG	- Financières		314	309
UJ	- Exceptionnelles		514	14 323
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UL	Créances rattachées à des participations	5 861	5 861
UP	Prêts	212	83
UT	Autres immobilisations financières	302	302
VA	Clients douteux ou litigieux	1 652
UX	Autres créances clients	61 514
UY	Personnel et comptes rattachés	266
VB	T. V. A.	6 959
VN	Autres impôts, taxes versements assimilés	90
VC	Groupe et associés	69 379
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	30 138
VS	Charges constatées d’avance	1 608
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	177 983	176 224	1 759
8A	Emprunts et dettes financières divers	1 228	1 228
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	82 026	82 026
8C	Personnel et comptes rattachés	14 950	14 950
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	1 320	1 320
VW	T.V.A.	3 576	3 576
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	3 844	3 844
8J	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	282	282
VI	Groupe et associés	28 875	28 875
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	234 708	234 708
8L	Produits constatés d’avance	701	701
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	371 510	371 510
VJ	Emprunts souscrits en cours d’exercice	4 064
VK	Emprunts remboursés en cours d’exercice	4 962

31/03/2018 : Compte annuel complet

Greffe : NANTERRE (9201)
Numéro de dépôt : 32055 du 14/08/2018
Numéro de gestion : 1995B05291
Code activité : 4671Z : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 46)
Clôture de l'exercice : le 31/03/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/03/2017
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	20 503	187	20 316	20 229
AH	Fonds commercial	74 150		74 150	74 150
AN	Terrains	12 183	389	11 794	11 583
AP	Constructions	22 269	9 728	12 540	13 909
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	102 468	45 430	57 039	67 107
AT	Autres immobilisations corporelles	398 215	189 806	208 409	248 204
AV	Immobilisations en cours	14 256		14 256	9 750
CU	Autres participations	16 980	781	16 199	5 868
BB	Créances rattachées à des participations	5 861		5 861	5 871
BF	Prêts	212	212
BH	Autres immobilisations financières	302		302	3 598
BJ	TOTAL (I)	667 399	246 533	420 866	460 269
BL	Matières premières, approvisionnements	1 565		1 565	1 389
BT	Marchandises	23 433	4 027	19 406	12 374
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	622		622	595
BX	Clients et comptes rattachés	63 166	1 654	61 512	59 778
BZ	Autres créances	106 833		106 833	46 994
CF	Disponibilités	82 397		82 397	134 726
CH	Charges constatées d’avance	1 608		1 608	1 696
CJ	TOTAL (II)	279 625	5 681	273 943	257 553
CN	Ecarts de conversion actif (V)	136		136	102
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	947 160	252 214	694 945	717 924
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	195 225	195 225
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	25 000	25 000
DD	Réserve légale (1)	4 587	2 129
DG	Autres réserves	468	468
DH	Report à nouveau	-66 772	21 763
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	93 145	49 149
DL	TOTAL (I)	251 654	293 734
DP	Provisions pour risques	1 517	1 965
DQ	Provisions pour charges	70 263	81 872
DR	TOTAL (III)	71 781	83 837
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)		4
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	1 228	331
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours		4 143
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	82 026	57 677
DY	Dettes fiscales et sociales	23 690	33 154
DZ	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	282
EA	Autres dettes	263 583	244 746
EB	Produits constatés d’avance (2)	701	297
EC	TOTAL (IV)	371 510	340 353
ED	(V)	1	1
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	694 945	717 924
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	150 042		150 042	117 527
FD	Production vendue biens	662 974		662 974	530 976
FG	Production vendue services	29 123		29 123	19 475
FJ	Chiffres d’affaires nets	842 139		842 139	667 977
FN	Production immobilisée			9 457	5 775
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			24 309	9 755
FQ	Autres produits			312	3 387
FR	Total des produits d’exploitation (I)			876 217	686 895
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			336 254	261 958
FT	Variation de stock (marchandises)			-8 107
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			3 811	4 542
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			323	3 485
FW	Autres achats et charges externes			238 038	208 052
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			12 395	9 222
FY	Salaires et traitements			29 404	22 357
FZ	Charges sociales			17 050	18 662
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			66 203	51 032
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			2 621	5 219
GD	Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions			23 904	5 408
GE	Autres charges			3 554	2 727
GF	Total des charges d’exploitation (II)			725 451	592 664
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			150 766	94 231
GJ	Produits financiers de participations			494	510
GK	Produits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé			3 124
GL	Autres intérêts et produits assimilés			51
GM	Reprises sur provisions et transferts de charges			309	121
GN	Différences positives de change			1 560	825
GP	Total des produits financiers (V)			5 538	1 455
GQ	Dotations financières sur amortissements et provisions			314	272
GR	Intérêts et charges assimilées			12	1
GS	Différences négatives de change			1 587	1 315
GT	Charges nettes sur cessions de valeurs mobilières de placement			375
GU	Total des charges financières (VI)			2 289	1 588
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			3 249	-133
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			154 015	94 098
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	3 648	2 869
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	434	2 224
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges	41	4 803
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	4 124	9 896
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	3	4 174
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	9 043	991
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	514	1 044
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	9 561	6 210
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-5 437	3 687
HJ	Participation des salariés aux résultats de l’entreprise	4 400	4 968
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	51 033	43 667
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	885 879	698 246
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	792 734	649 097
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	93 145	49 149
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	147	68	28	187
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	186 143	66 135	6 925	245 353
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	186 290	66 203	6 953	245 540
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
4A	Provisions pour litiges				1 381
4T	Provisions pour perte de change				136
4X	Provisions pour pensions et obligations similaires				6 283
5B	Provisions pour impôts				806
EO	Provisions pour gros entretien et grandes révisions ou grosses réparations				7 272
5V	Autres provisions pour risques et charges				55 902
5Z	Total Provisions pour risques et charges	83 837	24 675	36 731	71 781
9U	sur immobilisations – titres de participation				781
6N	Sur stocks et en cours	3 451	676	100	4 027
6T	Sur comptes clients		1 945	292	1 654
6X	Autres provisions pour dépréciation	1 732		1 732
7B	Total Provisions pour dépréciation	6 204	2 678	2 209	6 674
7C	TOTAL GENERAL	90 041	27 353	38 940	78 455
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation		26 525	24 309
UG	- Financières		314	309
UJ	- Exceptionnelles		514	14 323
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UL	Créances rattachées à des participations	5 861	5 861
UP	Prêts	212	83
UT	Autres immobilisations financières	302	302
VA	Clients douteux ou litigieux	1 652
UX	Autres créances clients	61 514
UY	Personnel et comptes rattachés	266
VB	T. V. A.	6 959
VN	Autres impôts, taxes versements assimilés	90
VC	Groupe et associés	69 379
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	30 138
VS	Charges constatées d’avance	1 608
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	177 983	176 224	1 759
8A	Emprunts et dettes financières divers	1 228	1 228
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	82 026	82 026
8C	Personnel et comptes rattachés	14 950	14 950
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	1 320	1 320
VW	T.V.A.	3 576	3 576
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	3 844	3 844
8J	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	282	282
VI	Groupe et associés	28 875	28 875
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	234 708	234 708
8L	Produits constatés d’avance	701	701
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	371 510	371 510
VJ	Emprunts souscrits en cours d’exercice	4 064
VK	Emprunts remboursés en cours d’exercice	4 962

31/03/2017 : Compte annuel complet

Greffe : NANTERRE (9201)
Numéro de dépôt : 51015 du 22/11/2017
Numéro de gestion : 1995B05291
Code activité : 4671Z : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 46)
Clôture de l'exercice : le 31/03/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/03/2016
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	20 503	187	20 316	20 229
AH	Fonds commercial	74 150		74 150	74 150
AN	Terrains	12 183	389	11 794	11 583
AP	Constructions	22 269	9 728	12 540	13 909
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	102 468	45 430	57 039	67 107
AT	Autres immobilisations corporelles	398 215	189 806	208 409	248 204
AV	Immobilisations en cours	14 256		14 256	9 750
CU	Autres participations	16 980	781	16 199	5 868
BB	Créances rattachées à des participations	5 861		5 861	5 871
BF	Prêts	212	212
BH	Autres immobilisations financières	302		302	3 598
BJ	TOTAL (I)	667 399	246 533	420 866	460 269
BL	Matières premières, approvisionnements	1 565		1 565	1 389
BT	Marchandises	23 433	4 027	19 406	12 374
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	622		622	595
BX	Clients et comptes rattachés	63 166	1 654	61 512	59 778
BZ	Autres créances	106 833		106 833	46 994
CF	Disponibilités	82 397		82 397	134 726
CH	Charges constatées d’avance	1 608		1 608	1 696
CJ	TOTAL (II)	279 625	5 681	273 943	257 553
CN	Ecarts de conversion actif (V)	136		136	102
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	947 160	252 214	694 945	717 924
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	195 225	195 225
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	25 000	25 000
DD	Réserve légale (1)	4 587	2 129
DG	Autres réserves	468	468
DH	Report à nouveau	-66 772	21 763
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	93 145	49 149
DL	TOTAL (I)	251 654	293 734
DP	Provisions pour risques	1 517	1 965
DQ	Provisions pour charges	70 263	81 872
DR	TOTAL (III)	71 781	83 837
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)		4
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	1 228	331
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours		4 143
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	82 026	57 677
DY	Dettes fiscales et sociales	23 690	33 154
DZ	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	282
EA	Autres dettes	263 583	244 746
EB	Produits constatés d’avance (2)	701	297
EC	TOTAL (IV)	371 510	340 353
ED	(V)	1	1
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	694 945	717 924
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	150 042		150 042	117 527
FD	Production vendue biens	662 974		662 974	530 976
FG	Production vendue services	29 123		29 123	19 475
FJ	Chiffres d’affaires nets	842 139		842 139	667 977
FN	Production immobilisée			9 457	5 775
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			24 309	9 755
FQ	Autres produits			312	3 387
FR	Total des produits d’exploitation (I)			876 217	686 895
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			336 254	261 958
FT	Variation de stock (marchandises)			-8 107
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			3 811	4 542
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			323	3 485
FW	Autres achats et charges externes			238 038	208 052
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			12 395	9 222
FY	Salaires et traitements			29 404	22 357
FZ	Charges sociales			17 050	18 662
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			66 203	51 032
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			2 621	5 219
GD	Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions			23 904	5 408
GE	Autres charges			3 554	2 727
GF	Total des charges d’exploitation (II)			725 451	592 664
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			150 766	94 231
GJ	Produits financiers de participations			494	510
GK	Produits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé			3 124
GL	Autres intérêts et produits assimilés			51
GM	Reprises sur provisions et transferts de charges			309	121
GN	Différences positives de change			1 560	825
GP	Total des produits financiers (V)			5 538	1 455
GQ	Dotations financières sur amortissements et provisions			314	272
GR	Intérêts et charges assimilées			12	1
GS	Différences négatives de change			1 587	1 315
GT	Charges nettes sur cessions de valeurs mobilières de placement			375
GU	Total des charges financières (VI)			2 289	1 588
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			3 249	-133
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			154 015	94 098
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	3 648	2 869
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	434	2 224
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges	41	4 803
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	4 124	9 896
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	3	4 174
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	9 043	991
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	514	1 044
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	9 561	6 210
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-5 437	3 687
HJ	Participation des salariés aux résultats de l’entreprise	4 400	4 968
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	51 033	43 667
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	885 879	698 246
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	792 734	649 097
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	93 145	49 149
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	147	68	28	187
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	186 143	66 135	6 925	245 353
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	186 290	66 203	6 953	245 540
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
4A	Provisions pour litiges				1 381
4T	Provisions pour perte de change				136
4X	Provisions pour pensions et obligations similaires				6 283
5B	Provisions pour impôts				806
EO	Provisions pour gros entretien et grandes révisions ou grosses réparations				7 272
5V	Autres provisions pour risques et charges				55 902
5Z	Total Provisions pour risques et charges	83 837	24 675	36 731	71 781
9U	sur immobilisations – titres de participation				781
6N	Sur stocks et en cours	3 451	676	100	4 027
6T	Sur comptes clients		1 945	292	1 654
6X	Autres provisions pour dépréciation	1 732		1 732
7B	Total Provisions pour dépréciation	6 204	2 678	2 209	6 674
7C	TOTAL GENERAL	90 041	27 353	38 940	78 455
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation		26 525	24 309
UG	- Financières		314	309
UJ	- Exceptionnelles		514	14 323
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UL	Créances rattachées à des participations	5 861	5 861
UP	Prêts	212	83
UT	Autres immobilisations financières	302	302
VA	Clients douteux ou litigieux	1 652
UX	Autres créances clients	61 514
UY	Personnel et comptes rattachés	266
VB	T. V. A.	6 959
VN	Autres impôts, taxes versements assimilés	90
VC	Groupe et associés	69 379
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	30 138
VS	Charges constatées d’avance	1 608
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	177 983	176 224	1 759
8A	Emprunts et dettes financières divers	1 228	1 228
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	82 026	82 026
8C	Personnel et comptes rattachés	14 950	14 950
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	1 320	1 320
VW	T.V.A.	3 576	3 576
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	3 844	3 844
8J	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	282	282
VI	Groupe et associés	28 875	28 875
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	234 708	234 708
8L	Produits constatés d’avance	701	701
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	371 510	371 510
VJ	Emprunts souscrits en cours d’exercice	4 064
VK	Emprunts remboursés en cours d’exercice	4 962

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