BUREAU TECHNIQUE METRE

Entreprise

BUREAU TECHNIQUE METRE
Dernière mise à jour : 01/01/2011

Informations de l'établissement :
Date de création : 01/01/2011
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 34472271500051 / Siren : 344722715 / NIC : 00051
N° de TVA : FR 38 344722715
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 04/04/2021
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section M : ACTIVITÉS SPÉCIALISÉES, SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES
Cette section comprend les activités professionnelles, scientifiques et techniques spécialisées. Ces activités re- quièrent un niveau de formation élevé et apportent aux utilisateurs des connaissances et compétences spécialisées.
74 : Autres activités spécialisées, scientifiques et techniques
Cette division comprend la prestation de services spécialisés, scientifiques et techniques (à l’exclusion des activi- tés juridiques et comptables, des activités d’architecture et d’ingénierie, des activités de contrôle et analyses techniques, des activités de gestion et conseil de gestion, de la recherche-développement et des activités publicitaires)
74.9 : Autres activités spécialisées, scientifiques et techniques n.c.a.
74.90 : Autres activités spécialisées, scientifiques et techniques n.c.a.
Cette classe comprend des activités très diverses de services généralement fournis à des entreprises. Elle couvre les activités requérant des niveaux de compétences professionnelles, scientifiques et techniques plus avancées, mais ne comprend pas les fonctions administratives courantes et continues qui sont généralement de courte durée.
74.90A : Activité des économistes de la construction
Cette sous-classe comprend :
- les études, métrés, vérifications tous corps d’état relatifs à des projets de construction
- la maîtrise des coûts des projets de construction : • assistance à la mise au point de projet de construction • description technique des ouvrages • établissement et contrôle des estimations prévisionnelles • analyse des offres des entreprises • suivi administratif des marchés • arrêté des comptes de chantiers
- l’ordonnancement, la planification et la coordination des chantiers

Cette sous-classe comprend aussi :
- l’assistance à maîtrise d’ouvrage relative à des projets de construction Produits associés : 74.90.19p
Coordonnées de l'établissement :
BUREAU TECHNIQUE METRE
Adresse :
17 Boulevard WALDECK ROUSSEAU
42400 SAINT-CHAMOND
Liens de succession de l'établissement :
01/01/2011 : Succession
Prédécesseur : BUREAU TECHNIQUE METRE
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/04/1988
Dénomination : BUREAU TECHNIQUE METRE
Activité principale : Activité des économistes de la construction (NAFRev2 : 74.90A)
Catégorie juridique : Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif : Etablissement non employeur (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Economie sociale et solidaire : Non
Publications au Bodacc :
20/07/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2493
NOJO : 420200001655000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT ETIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Saint Etienne 344 722 715
Dénomination : BUREAU TECHNIQUE METRE
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
07/07/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4134
NOJO : 420200001362940
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT ETIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Saint Etienne 344 722 715
Dénomination : BUREAU TECHNIQUE METRE
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
21/10/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6341
NOJO : 420200001169780
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT ETIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Saint Etienne 344 722 715
Dénomination : BUREAU TECHNIQUE METRE
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
19/07/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4201
NOJO : 420200000820800
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT ETIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Saint Etienne 344 722 715
Dénomination : BUREAU TECHNIQUE METRE
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
14/08/2019 : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)

Annonce N°741
NOJO : 042020000063460
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ST-ETIENNE (42)
Catégorie de vente : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)
Oppositions : Art. L.236-14 du code de commerce
Descriptif : Avis de projet de fusion aux termes d'un acte sous seing privé en date du 25 juillet 2019 à SAINT-CHAMOND (42) entre BUREAU TECHNIQUE METRE Société à responsabilité limitée au capital de 8000 euros 17 boulevard Waldeck Rousseau 42400 SAINT CHAMOND 344722715 RCS SAINT ETIENNE Société Absorbante et LM-INVEST Société à responsabilité limitée au capital de 1000 euros 29 rue Antoine Poyet 42100 SAINT ETIENNE 528537525 RCS SAINT ETIENNE Société absorbée ont établi le projet de leur fusion par voie d'absorption de la société LM-INVEST par la société BUREAU TECHNIQUE METRE. La société LM-INVEST ferait apport à la société BUREAU TECHNIQUE METRE de la totalité de son actif soit 105453 euros à charge de la totalité de son passif soit 3658 euros. La valeur nette des apports s'élèverait 101795 euros. En rémunération de cet apport net il serait attribué à l'associé unique de la société BUREAU TECHNIQUE METRE 500 parts nouvelles en pleine propriété de 16 euros de nominal chacune entièrement libérées créées par la société BUREAU TECHNIQUE METRE à titre d'augmentation de son capital d'un montant de 8000 euros à raison de 100 parts de la société LM-INVEST pour 500 parts de la société BUREAU TECHNIQUE METRE. La prime de fusion s'élèverait globalement à 93795 euros correspondant à la différence entre la valeur nette des apports et la valeur nominale des parts attribuées. Ne pouvant détenir ses propres parts BUREAU TECHNIQUE METRE procédera immédiatement après l'augmentation de capital à une réduction de capital de 8000 euros égale à la valeur de ses propres parts dans le capital social détenues par suite de la fusion lesdites parts sociales étant annulées. La fusion aurait un effet rétroactif au 1er janvier 2019. Conformément à l'article L. 236-6 du Code de commerce le projet de fusion a été déposé pour chacune des sociétés au greffe du Tribunal de commerce de SAINT-ETIENNE en date du 12 août 2019.

Numéro d'identification : RCS Saint Etienne 344 722 715
Dénomination : BUREAU TECHNIQUE METRE
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
Montant du capital : 8000.00 EUR
16/06/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°414
NOJO : 420200000569810
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT ETIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Saint Etienne 344 722 715
Dénomination : BUREAU TECHNIQUE METRE
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
03/05/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1953
NOJO : 420200000295460
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT ETIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Saint Etienne 344 722 715
Dénomination : BUREAU TECHNIQUE METRE
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
07/07/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4269
NOJO : 214202396603674
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT ETIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016

Numéro d'identification : RCS Saint etienne 344 722 715
Dénomination : BUREAU TECHNIQUE METRE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
18/07/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2047
NOJO : 214202373051583
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT ETIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015

Numéro d'identification : RCS Saint etienne 344 722 715
Dénomination : BUREAU TECHNIQUE METRE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
27/06/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3351
NOJO : 214202346587603
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT ETIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014

Numéro d'identification : RCS Saint etienne 344 722 715
Dénomination : BUREAU TECHNIQUE METRE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
05/07/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4725
NOJO : 214202323863276
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT ETIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

Numéro d'identification : RCS Saint etienne 344 722 715
Dénomination : BUREAU TECHNIQUE METRE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
02/08/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3790
NOJO : 214202302926721
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT ETIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

Numéro d'identification : RCS Saint etienne 344 722 715
Dénomination : BUREAU TECHNIQUE METRE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
09/07/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6847
NOJO : BXC121810090933
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ÉTIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

Numéro d'identification : RCS Saint etienne 344 722 715
Dénomination : BUREAU TECHNIQUE METRE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
06/09/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3850
NOJO : BXC11235024878E
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ÉTIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

Numéro d'identification : RCS Saint etienne 344 722 715
Dénomination : BUREAU TECHNIQUE METRE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
12/01/2011 : Modifications générales

Annonce N°1279
NOJO : BXB110060019428
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ÉTIENNE (42)
Date de commencement d'activité : 01/04/1988
Date d'effet : 2011-01-01
Descriptif : Transfert du siège et de l'établissement principal avec création Changement de gérant

Numéro d'identification : RCS Saint-Etienne 344 722 715
Dénomination : BUREAU TECHNIQUE METRE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Administration :
Gérant : MOULIN Ludovic Jean Régis
Montant du capital : 8000.00 EUR

Siège social :
Adresse :
17 boulevard Waldeck Rousseau
42400 Saint-Chamond

Etablissement principal :
Adresse :
17 boulevard Waldeck Rousseau
42400 Saint-Chamond
08/09/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4583
NOJO : BXC10223000616U
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ÉTIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009

Numéro d'identification : RCS Saint-Etienne 344 722 715
Dénomination : BUREAU TECHNIQUE METRE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
Z.A. du Puits de la Chaux
42650 Saint-Jean-Bonnefonds
07/11/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3898
NOJO : BXC09293001012Z
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ETIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008

Numéro d'identification : RCS Saint-Etienne 344 722 715
Dénomination : BUREAU TECHNIQUE METRE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
Z.A. du Puits de la Chaux
42650 Saint-Jean-Bonnefonds
29/09/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4994
NOJO : BXC08254005239E
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ETIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007

Numéro d'identification : RCS Saint-Etienne 344 722 715
Dénomination : BUREAU TECHNIQUE METRE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
Z.A. du Puits de la Chaux
42650 Saint-Jean-Bonnefonds
Historique de l'unité légale :
18/10/2019 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
01/01/2011 : code NIC
Code NIC : 00051
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Activité des économistes de la construction (NAFRev2 : 74.90A)
25/12/1988 : activité principale
Activité principale : Métreurs, géomètres (NAF1993 : 74.2B)
Représentants légaux :
11/06/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1988B00293
Type : Personne Physique

Nom : MOULIN Ludovic Jean Régis
Né le 08/05/1978 à Saint-Étienne (France)
Nationalité : Française
Qualité : gérant

Adresse :
29 Rue Antoine Poyet
42100 Saint-Étienne
France
11/06/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1988B00293
Type : Personne Physique

Nom : MOULIN Ludovic Jean Régis
Né le 08/05/1978 à Saint-Étienne (France)
Nationalité : Française
Qualité : gérant

Adresse :
29 Rue Antoine Poyet
42100 Saint-Étienne
France
31/12/2010 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1988B00293
Type : Personne Physique

Nom : MOULIN Ludovic Jean Régis
Né le 08/05/1978 à Saint-Etienne
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
7 Boulevard Karl Marx
42100 Saint-Etienne
FRANCE
Dépôts des actes :
18/10/2019 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1988B00293
Dépôt : N°008709 déposé le 25/11/2019
Etat : Déposé
Décision : Sté pluripersonnelle devient unipersonnelle fusion absorption
18/10/2019 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1988B00293
Dépôt : N°008709 déposé le 25/11/2019
Etat : Déposé
Décision : Sté pluripersonnelle devient unipersonnelle fusion absorption
18/10/2019 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1988B00293
Dépôt : N°007980 déposé le 25/11/2019
Etat : Déposé
Décision : Dépôt modificatif ou complémentaire relatif au bénéficiaire effectif
25/07/2019 : Projet
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1988B00293
Dépôt : N°006131 déposé le 12/08/2019
Etat : Déposé
Décision : Projet de fusion
30/06/2019 : Rapport du commissaire à la fusion
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1988B00293
Dépôt : N°007482 déposé le 07/10/2019
Etat : Déposé
Décision : fusion absorption
21/06/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1988B00293
Dépôt : N°011229 déposé le 20/07/2018
Etat : Déposé
Décision : Régularisation bénéficiaire effectif
17/12/2010 : Acte sous seing privé
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1988B00293
Dépôt : N°3007812 déposé le 31/12/2010
Etat : Déposé
Décision : Cession ou donation de parts
17/12/2010 : Acte sous seing privé
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1988B00293
Dépôt : N°3007812 déposé le 31/12/2010
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de gérant(s)
17/12/2010 : Acte sous seing privé
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1988B00293
Dépôt : N°3007812 déposé le 31/12/2010
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social
17/12/2010 : Acte sous seing privé
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1988B00293
Dépôt : N°3007812 déposé le 31/12/2010
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
17/12/2010 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1988B00293
Dépôt : N°3007812 déposé le 31/12/2010
Etat : Déposé
17/12/2010 : Acte sous seing privé
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1988B00293
Dépôt : N°007812 déposé le 31/12/2010
Etat : Déposé
Décision : Donation Modification relative aux dirigeants d'une société Transfert du siège social de la personne morale Modification des statuts
17/12/2010 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1988B00293
Dépôt : N°007812 déposé le 31/12/2010
Etat : Déposé
Décision : Donation Modification relative aux dirigeants d'une société Transfert du siège social de la personne morale Modification des statuts
24/05/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1988B00293
Dépôt : N°2103511 déposé le 03/09/2001
Etat : Déposé
Décision : Agrément de nouveaux associés
24/05/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1988B00293
Dépôt : N°2103511 déposé le 03/09/2001
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
24/05/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1988B00293
Dépôt : N°2103511 déposé le 03/09/2001
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
24/05/2001 : Acte sous seing privé
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1988B00293
Dépôt : N°2103511 déposé le 03/09/2001
Etat : Déposé
Décision : Cession ou donation de parts
24/05/2001 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1988B00293
Dépôt : N°2103511 déposé le 03/09/2001
Etat : Déposé
24/05/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1988B00293
Dépôt : N°103511 déposé le 03/09/2001
Etat : Déposé
Décision : Agrément d'associés ou refus d'agré Augmentation de capital Modification des statuts Donation
24/05/2001 : Acte sous seing privé
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1988B00293
Dépôt : N°103511 déposé le 03/09/2001
Etat : Déposé
Décision : Agrément d'associés ou refus d'agré Augmentation de capital Modification des statuts Donation
24/05/2001 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1988B00293
Dépôt : N°103511 déposé le 03/09/2001
Etat : Déposé
Décision : Agrément d'associés ou refus d'agré Augmentation de capital Modification des statuts Donation
30/11/1998 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1988B00293
Dépôt : N°992807 déposé le 16/09/1999
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social
30/11/1998 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1988B00293
Dépôt : N°992807 déposé le 16/09/1999
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
30/11/1998 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1988B00293
Dépôt : N°992807 déposé le 16/09/1999
Etat : Déposé
30/11/1998 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1988B00293
Dépôt : N°992807 déposé le 16/09/1999
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale Modification des statuts
30/11/1998 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1988B00293
Dépôt : N°992807 déposé le 16/09/1999
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale Modification des statuts
28/06/1995 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1988B00293
Dépôt : N°953895 déposé le 29/12/1995
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social
28/06/1995 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1988B00293
Dépôt : N°953895 déposé le 29/12/1995
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
28/06/1995 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1988B00293
Dépôt : N°953895 déposé le 29/12/1995
Etat : Déposé
28/06/1995 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1988B00293
Dépôt : N°953895 déposé le 29/12/1995
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale Modification des statuts
28/06/1995 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1988B00293
Dépôt : N°953895 déposé le 29/12/1995
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale Modification des statuts
28/12/1992 : Déclaration de conformité
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1988B00293
Dépôt : N°932323 déposé le 20/08/1993
Etat : Déposé
28/12/1992 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1988B00293
Dépôt : N°932323 déposé le 20/08/1993
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social
28/12/1992 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1988B00293
Dépôt : N°932323 déposé le 20/08/1993
Etat : Déposé
Décision : ANCIEN SIEGE SOCIAL : 3 RUE DE LA BRAYETIERE 42350 LA TALAUDIERE
28/12/1992 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1988B00293
Dépôt : N°932323 déposé le 20/08/1993
Etat : Déposé
28/12/1992 : Déclaration de conformité
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1988B00293
Dépôt : N°932323 déposé le 20/08/1993
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale Modification des statuts
28/12/1992 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1988B00293
Dépôt : N°932323 déposé le 20/08/1993
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale Modification des statuts
28/12/1992 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1988B00293
Dépôt : N°932323 déposé le 20/08/1993
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale Modification des statuts
09/11/1988 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1988B00293
Dépôt : N°890380 déposé le 30/01/1989
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de gérant(s)
09/11/1988 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1988B00293
Dépôt : N°890380 déposé le 30/01/1989
Etat : Déposé
Décision : Démission(s) de gérant(s)
09/11/1988 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1988B00293
Dépôt : N°890380 déposé le 30/01/1989
Etat : Déposé
09/11/1988 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1988B00293
Dépôt : N°890380 déposé le 30/01/1989
Etat : Déposé
Décision : Nomination de gérant (s) Démission de gérant
09/11/1988 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1988B00293
Dépôt : N°890380 déposé le 30/01/1989
Etat : Déposé
Décision : Nomination de gérant (s) Démission de gérant
31/03/1988 : Statuts constitutifs
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1988B00293
Dépôt : N°8800552 déposé le 02/05/1988
Etat : Déposé
Décision : Constitution
31/03/1988 : Statuts constitutifs
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1988B00293
Dépôt : N°800552 déposé le 02/05/1988
Etat : Déposé
Etablissements :
11/06/2019 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 11
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1988B00293
Type : Siège

Adresse :
17 Boulevard Waldeck-Rousseau
42400 Saint-Chamond
France
11/06/2019 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1988B00293
Type : Etablissement principal

Adresse :
17 Boulevard Waldeck-Rousseau
42400 Saint-Chamond
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2011
Activité : métreur verificateur
Origine du fonds : Transfert
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe
31/12/2010 : Etablissement ouvert

Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1988B00293
Type : Siège

Adresse :
17 Boulevard Waldeck Rousseau
42400 Saint-Chamond
FRANCE
31/12/2010 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1988B00293
Type : Etablissement principal

Adresse :
17 Boulevard Waldeck Rousseau
42400 Saint-Chamond
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2011
Activité : métreur verificateur
Origine du fonds : Transfert
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
11/06/2019 : Ajout
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro unique d’identification d’une observation : 12
Numéro unique d’observation : 2
Date d’ajout de l’observation : 03/05/1988
Texte de l'observation : Historique des observations depuis le 03/05/1988 : -=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-= MODIFICATION RCS DU 29.12.95 TRANSFERT DU SIEGE A COMPTER DU 01.03.95 ANCIEN SIEGE : ST JEAN BONNEFONDS - LE POYET -=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-= MODIFICATION RCS DU 16.09.99 TRANSFERT DU SIEGE A COMPTER DU 30.11.98 ANCIEN SIEGE : ST ETIENNE - 33 BIS RUE DE TERRENOIRE
11/06/2019 : Ajout
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro unique d’identification d’une observation : 13
Numéro unique d’observation : 3
Date d’ajout de l’observation : 31/12/2010
Texte de l'observation : : Transfert du siège & de l'établissement principal de 42650 SAINT JEAN BONNEFONDS ZA du Puits de la Chaux à 42400 SAINT CHAMOND 17 boulevard Waldeck Rousseau à compter du 01.01.2011
11/06/2019 : Ajout
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro unique d’identification d’une observation : 17
Numéro unique d’observation : F19/015256
Date d’ajout de l’observation : 25/11/2019
Texte de l'observation : Fusion : sociétés ayant participé à l'opération : société à responsabilitée limitée - LM-INVEST 29 Rue Antoine Poyet 42100 SAINT-ETIENNE, 528 537 525 RCS GTC Saint Etienne, société apporteuse avec date d'effet au 18/10/2019
31/12/2010 : Ajout
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro unique d’identification d’une observation : 12
Numéro unique d’observation : 2
Date d’ajout de l’observation : 03/05/1988
Texte de l'observation : Historique des observations depuis le 03/05/1988 : -=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-= MODIFICATION RCS DU 29.12.95 TRANSFERT DU SIEGE A COMPTER DU 01.03.95 ANCIEN SIEGE : ST JEAN BONNEFONDS - LE POYET -=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-= MODIFICATION RCS DU 16.09.99 TRANSFERT DU SIEGE A COMPTER DU 30.11.98 ANCIEN SIEGE : ST ETIENNE - 33 BIS RUE DE TERRENOIRE
31/12/2010 : Ajout
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro unique d’identification d’une observation : 13
Numéro unique d’observation : 3
Date d’ajout de l’observation : 31/12/2010
Texte de l'observation : : Transfert du siège & de l'établissement principal de 42650 SAINT JEAN BONNEFONDS ZA du Puits de la Chaux à 42400 SAINT CHAMOND 17 boulevard Waldeck Rousseau à compter du 01.01.2011
Personnes morales :
11/06/2019 : BUREAU TECHNIQUE METRE
Greffe : Saint Etienne (4202)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Associé unique : Oui
Activité principale : métreur verificateur

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 03/05/1988
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 03/05/1988

Type de capital : Fixe
Capital : 8000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 50 années
31/12/2010 : BUREAU TECHNIQUE METRE
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Activité principale : métreur verificateur

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 03/05/1988
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 03/05/1988

Type de capital : Fixe
Capital : 8000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 50 années
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1988B00293
Dépôt : N°005415 déposé le 11/06/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1988B00293
Dépôt : N°003407 déposé le 24/04/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1988B00293
Dépôt : N°004859 déposé le 19/06/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Oui
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1988B00293
Dépôt : N°5608 déposé le 29/06/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1988B00293
Dépôt : N°005608 déposé le 29/06/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1988B00293
Dépôt : N°4464 déposé le 05/06/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1988B00293
Dépôt : N°004464 déposé le 05/06/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1988B00293
Dépôt : N°4493 déposé le 17/06/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1988B00293
Dépôt : N°004493 déposé le 17/06/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1988B00293
Dépôt : N°5537 déposé le 10/07/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1988B00293
Dépôt : N°005537 déposé le 10/07/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1988B00293
Dépôt : N°3668 déposé le 11/06/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1988B00293
Dépôt : N°003668 déposé le 11/06/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1988B00293
Dépôt : N°6640 déposé le 01/08/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1988B00293
Dépôt : N°006640 déposé le 01/08/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1988B00293
Dépôt : N°6151 déposé le 28/07/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1988B00293
Dépôt : N°006151 déposé le 28/07/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1988B00293
Dépôt : N°7061 déposé le 03/09/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1988B00293
Dépôt : N°007061 déposé le 03/09/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1988B00293
Dépôt : N°4351 déposé le 01/08/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1988B00293
Dépôt : N°004351 déposé le 01/08/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1988B00293
Dépôt : N°4712 déposé le 17/09/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1988B00293
Dépôt : N°004712 déposé le 17/09/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1988B00293
Dépôt : N°2275 déposé le 23/06/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1988B00293
Dépôt : N°002275 déposé le 23/06/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1988B00293
Dépôt : N°3062 déposé le 18/07/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1988B00293
Dépôt : N°003062 déposé le 18/07/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1988B00293
Dépôt : N°3346 déposé le 22/07/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1988B00293
Dépôt : N°003346 déposé le 22/07/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1988B00293
Dépôt : N°2099 déposé le 24/06/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1988B00293
Dépôt : N°002099 déposé le 24/06/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1988B00293
Dépôt : N°4211 déposé le 25/09/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1988B00293
Dépôt : N°004211 déposé le 25/09/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1988B00293
Dépôt : N°2391 déposé le 04/07/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1988B00293
Dépôt : N°002391 déposé le 04/07/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1988B00293
Dépôt : N°4263 déposé le 18/09/2000
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1988B00293
Dépôt : N°004263 déposé le 18/09/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1988B00293
Dépôt : N°94081 déposé le 28/09/1999
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1988B00293
Dépôt : N°094081 déposé le 28/09/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1988B00293
Dépôt : N°72114 déposé le 27/06/1997
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1988B00293
Dépôt : N°072114 déposé le 27/06/1997
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1988B00293
Dépôt : N°63182 déposé le 29/07/1996
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1988B00293
Dépôt : N°063182 déposé le 29/07/1996
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1988B00293
Dépôt : N°52709 déposé le 20/07/1995
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1988B00293
Dépôt : N°052709 déposé le 20/07/1995
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1993 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1988B00293
Dépôt : N°42811 déposé le 26/07/1994
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1993 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1988B00293
Dépôt : N°042811 déposé le 26/07/1994
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1992 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1988B00293
Dépôt : N°32773 déposé le 29/07/1993
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1992 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1988B00293
Dépôt : N°032773 déposé le 29/07/1993
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1991 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1988B00293
Dépôt : N°33605 déposé le 05/10/1993
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1991 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1988B00293
Dépôt : N°033605 déposé le 05/10/1993
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1990 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1988B00293
Dépôt : N°33604 déposé le 05/10/1993
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1990 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1988B00293
Dépôt : N°033604 déposé le 05/10/1993
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1989 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1988B00293
Dépôt : N°33603 déposé le 05/10/1993
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1989 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1988B00293
Dépôt : N°033603 déposé le 05/10/1993
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1988 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1988B00293
Dépôt : N°472 déposé le 13/03/1990
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1988 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 1988B00293
Dépôt : N°000472 déposé le 13/03/1990
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2022 : Compte annuel complet
Greffe : SAINT-ETIENNE (4202)
Numéro de dépôt : B2023/007409 du 05/07/2023
Numéro de gestion : 1988B00293
Code activité : 7490A : Autres activités spécialisées, scientifiques et techniques (NAFRev2 : 74)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2022, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires2 1805261 654
ATAutres immobilisations corporelles7 8245 9771 848743
BBCréances rattachées à des participations889889889
BDAutres titres immobilisés6 8296 8299 829
BHAutres immobilisations financières1 1991 1991 199
BJTOTAL (I)18 9216 50312 41812 660
BXClients et comptes rattachés25 3516 46818 88341 909
BZAutres créances1 3951 3955 294
CFDisponibilités17 65617 6565 421
CHCharges constatées d’avance2 2032 2032 164
CJTOTAL (II)46 6056 46840 13754 788
COTOTAL GENERAL (0 à V)65 52612 97152 55567 448
CPParts à moins d’un an2 087
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel8 0008 000
DDRéserve légale (1)800800
DERéserves statutaires ou contractuelles25 42134 055
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)4 8146 366
DLTOTAL (I)39 03449 221
DVEmprunts et dettes financières divers (4)6124 081
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés5 5944 220
DYDettes fiscales et sociales5 0369 926
EAAutres dettes2 279
ECTOTAL (IV)13 52118 227
EETOTAL GENERAL (I à V)52 55567 448
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an13 52118 227
31/12/2021 : Compte annuel complet
Greffe : SAINT-ETIENNE (4202)
Numéro de dépôt : B2022/006390 du 22/06/2022
Numéro de gestion : 1988B00293
Code activité : 7490A : Autres activités spécialisées, scientifiques et techniques (NAFRev2 : 74)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires2 1805261 654
ATAutres immobilisations corporelles7 8245 9771 848743
BBCréances rattachées à des participations889889889
BDAutres titres immobilisés6 8296 8299 829
BHAutres immobilisations financières1 1991 1991 199
BJTOTAL (I)18 9216 50312 41812 660
BXClients et comptes rattachés25 3516 46818 88341 909
BZAutres créances1 3951 3955 294
CFDisponibilités17 65617 6565 421
CHCharges constatées d’avance2 2032 2032 164
CJTOTAL (II)46 6056 46840 13754 788
COTOTAL GENERAL (0 à V)65 52612 97152 55567 448
CPParts à moins d’un an2 087
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel8 0008 000
DDRéserve légale (1)800800
DERéserves statutaires ou contractuelles25 42134 055
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)4 8146 366
DLTOTAL (I)39 03449 221
DVEmprunts et dettes financières divers (4)6124 081
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés5 5944 220
DYDettes fiscales et sociales5 0369 926
EAAutres dettes2 279
ECTOTAL (IV)13 52118 227
EETOTAL GENERAL (I à V)52 55567 448
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an13 52118 227
31/12/2020 : Compte annuel complet
Greffe : SAINT-ETIENNE (4202)
Numéro de dépôt : B2021/013018 du 06/10/2021
Numéro de gestion : 1988B00293
Code activité : 7490A : Autres activités spécialisées, scientifiques et techniques (NAFRev2 : 74)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires2 1805261 654
ATAutres immobilisations corporelles7 8245 9771 848743
BBCréances rattachées à des participations889889889
BDAutres titres immobilisés6 8296 8299 829
BHAutres immobilisations financières1 1991 1991 199
BJTOTAL (I)18 9216 50312 41812 660
BXClients et comptes rattachés25 3516 46818 88341 909
BZAutres créances1 3951 3955 294
CFDisponibilités17 65617 6565 421
CHCharges constatées d’avance2 2032 2032 164
CJTOTAL (II)46 6056 46840 13754 788
COTOTAL GENERAL (0 à V)65 52612 97152 55567 448
CPParts à moins d’un an2 087
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel8 0008 000
DDRéserve légale (1)800800
DERéserves statutaires ou contractuelles25 42134 055
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)4 8146 366
DLTOTAL (I)39 03449 221
DVEmprunts et dettes financières divers (4)6124 081
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés5 5944 220
DYDettes fiscales et sociales5 0369 926
EAAutres dettes2 279
ECTOTAL (IV)13 52118 227
EETOTAL GENERAL (I à V)52 55567 448
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an13 52118 227
31/12/2019 : Compte annuel complet
Greffe : SAINT-ETIENNE (4202)
Numéro de dépôt : B2020/005343 du 02/07/2020
Numéro de gestion : 1988B00293
Code activité : 7490A : Autres activités spécialisées, scientifiques et techniques (NAFRev2 : 74)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires2 1805261 654
ATAutres immobilisations corporelles7 8245 9771 848743
BBCréances rattachées à des participations889889889
BDAutres titres immobilisés6 8296 8299 829
BHAutres immobilisations financières1 1991 1991 199
BJTOTAL (I)18 9216 50312 41812 660
BXClients et comptes rattachés25 3516 46818 88341 909
BZAutres créances1 3951 3955 294
CFDisponibilités17 65617 6565 421
CHCharges constatées d’avance2 2032 2032 164
CJTOTAL (II)46 6056 46840 13754 788
COTOTAL GENERAL (0 à V)65 52612 97152 55567 448
CPParts à moins d’un an2 087
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel8 0008 000
DDRéserve légale (1)800800
DERéserves statutaires ou contractuelles25 42134 055
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)4 8146 366
DLTOTAL (I)39 03449 221
DVEmprunts et dettes financières divers (4)6124 081
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés5 5944 220
DYDettes fiscales et sociales5 0369 926
EAAutres dettes2 279
ECTOTAL (IV)13 52118 227
EETOTAL GENERAL (I à V)52 55567 448
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an13 52118 227
31/12/2018 : Compte annuel complet
Greffe : SAINT-ETIENNE (4202)
Numéro de dépôt : B2019/005415 du 11/06/2019
Numéro de gestion : 1988B00293
Code activité : 7490A : Autres activités spécialisées, scientifiques et techniques (NAFRev2 : 74)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires2 1805261 654
ATAutres immobilisations corporelles7 8245 9771 848743
BBCréances rattachées à des participations889889889
BDAutres titres immobilisés6 8296 8299 829
BHAutres immobilisations financières1 1991 1991 199
BJTOTAL (I)18 9216 50312 41812 660
BXClients et comptes rattachés25 3516 46818 88341 909
BZAutres créances1 3951 3955 294
CFDisponibilités17 65617 6565 421
CHCharges constatées d’avance2 2032 2032 164
CJTOTAL (II)46 6056 46840 13754 788
COTOTAL GENERAL (0 à V)65 52612 97152 55567 448
CPParts à moins d’un an2 087
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel8 0008 000
DDRéserve légale (1)800800
DERéserves statutaires ou contractuelles25 42134 055
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)4 8146 366
DLTOTAL (I)39 03449 221
DVEmprunts et dettes financières divers (4)6124 081
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés5 5944 220
DYDettes fiscales et sociales5 0369 926
EAAutres dettes2 279
ECTOTAL (IV)13 52118 227
EETOTAL GENERAL (I à V)52 55567 448
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an13 52118 227
31/12/2017 : Compte annuel complet
Greffe : SAINT-ETIENNE (4202)
Numéro de dépôt : B2018/003407 du 24/04/2018
Numéro de gestion : 1988B00293
Code activité : 7490A : Autres activités spécialisées, scientifiques et techniques (NAFRev2 : 74)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires2 1805261 654
ATAutres immobilisations corporelles7 8245 9771 848743
BBCréances rattachées à des participations889889889
BDAutres titres immobilisés6 8296 8299 829
BHAutres immobilisations financières1 1991 1991 199
BJTOTAL (I)18 9216 50312 41812 660
BXClients et comptes rattachés25 3516 46818 88341 909
BZAutres créances1 3951 3955 294
CFDisponibilités17 65617 6565 421
CHCharges constatées d’avance2 2032 2032 164
CJTOTAL (II)46 6056 46840 13754 788
COTOTAL GENERAL (0 à V)65 52612 97152 55567 448
CPParts à moins d’un an2 087
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel8 0008 000
DDRéserve légale (1)800800
DERéserves statutaires ou contractuelles25 42134 055
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)4 8146 366
DLTOTAL (I)39 03449 221
DVEmprunts et dettes financières divers (4)6124 081
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés5 5944 220
DYDettes fiscales et sociales5 0369 926
EAAutres dettes2 279
ECTOTAL (IV)13 52118 227
EETOTAL GENERAL (I à V)52 55567 448
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an13 52118 227
31/12/2016 : Compte annuel complet
Greffe : SAINT-ETIENNE (4202)
Numéro de dépôt : 4859 du 19/06/2017
Numéro de gestion : 1988B00293
Code activité : 7490A : Autres activités spécialisées, scientifiques et techniques (NAFRev2 : 74)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires2 1805261 654
ATAutres immobilisations corporelles7 8245 9771 848743
BBCréances rattachées à des participations889889889
BDAutres titres immobilisés6 8296 8299 829
BHAutres immobilisations financières1 1991 1991 199
BJTOTAL (I)18 9216 50312 41812 660
BXClients et comptes rattachés25 3516 46818 88341 909
BZAutres créances1 3951 3955 294
CFDisponibilités17 65617 6565 421
CHCharges constatées d’avance2 2032 2032 164
CJTOTAL (II)46 6056 46840 13754 788
COTOTAL GENERAL (0 à V)65 52612 97152 55567 448
CPParts à moins d’un an2 087
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel8 0008 000
DDRéserve légale (1)800800
DERéserves statutaires ou contractuelles25 42134 055
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)4 8146 366
DLTOTAL (I)39 03449 221
DVEmprunts et dettes financières divers (4)6124 081
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés5 5944 220
DYDettes fiscales et sociales5 0369 926
EAAutres dettes2 279
ECTOTAL (IV)13 52118 227
EETOTAL GENERAL (I à V)52 55567 448
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an13 52118 227

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