BUREAU INGENIERIE-PLANS ATELIER & CHANTI

Entreprise

BUREAU INGENIERIE-PLANS ATELIER & CHANTI
Dernière mise à jour : 01/10/2010

Informations de l'établissement :
Date de création : 01/10/2010
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 32588556400063 / Siren : 325885564 / NIC : 00063
N° de TVA : FR 9 325885564
Effectif en 2021 : 1 ou 2 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section M : ACTIVITÉS SPÉCIALISÉES, SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES
Cette section comprend les activités professionnelles, scientifiques et techniques spécialisées. Ces activités re- quièrent un niveau de formation élevé et apportent aux utilisateurs des connaissances et compétences spécialisées.
71 : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques
Cette division comprend la prestation de services d’architecture, d’ingénierie, d’établissement de plans, d’inspec- tion de bâtiments, d’arpentage et de cartographie. Elle comprend également la prestation de services d’analyses physiques, chimiques et autres.
71.1 : Activités d'architecture et d'ingénierie
Ce groupe comprend la prestation de services d’architecture, d’ingénierie, d’établissement de plans, d’inspection de bâtiments, d’arpentage et de cartographie.
71.12 : Activités d'ingénierie
71.12B : Ingénierie, études techniques
Cette sous-classe comprend :
- les activités d’ingénierie (c’est-à-dire l’application des lois physiques et principes d’ingénierie dans la conception de machines, matériaux, instruments, structures, processus et systèmes) et de conseil dans les domaines suivants : • machines, processus et sites industriels • projets comportant des activités ayant trait au génie civil, au génie hydraulique ou pour les bâtiments et les infrastructures de transport • projets de gestion de l’eau • conception et réalisation de projets intéressant le génie électrique et électronique, le génie minier, le génie chimique, le génie mécanique, le génie industriel, l’ingénierie de systèmes, de techniques de sécurité
- l’élaboration de projets faisant appel aux techniques de la climatisation, de la réfrigération, de l’assainissement et de la lutte contre la pollution, au génie acoustique, etc.
- les services de gestion de projets de constructions
- les études géophysiques, géologiques et sismiques
- l’information cartographique et spatiale

Cette sous-classe ne comprend pas :
- les forages d’essai en rapport avec des opérations minières (cf. 09.10Z, 09.90Z)
- le développement ou l’édition de logiciels associés (cf. 58.29C, 62.01Z)
- les activités des consultants en informatique (cf. 62.02A et 62.09Z)
- les activités d’architecture (cf. 71.11Z)
- les activités de contrôle et les essais techniques (cf. 71.20B)
- les activités de recherche et de développement liées à l’ingénierie (cf. 72.19Z)
- le design industriel (cf. 74.10Z)
- la photographie aérienne (cf. 74.20Z)
- les activités des économistes de la construction (cf. 74.90A) Produits associés : 71.12.11, 71.12.12, 71.12.13, 71.12.14, 71.12.15, 71.12.16, 71.12.17, 71.12.18, 71.12.19, 71.12.20, 71.12.31, 71.12.32, 71.12.33, 71.12.34p, 71.12.35
Coordonnées de l'établissement :
BUREAU INGENIERIE-PLANS ATELIER & CHANTI
Adresse :
ZAC DE L'OBSERVATOIRE
14 Rue DU SAULNOIS

54520 LAXOU
Liens de succession de l'établissement :
01/10/2010 : Succession
Informations de l'unité légale :
Date de création : 06/10/1982
Dénomination : BUREAU INGENIERIE-PLANS ATELIER & CHANTI
Activité principale : Ingénierie, études techniques (NAFRev2 : 71.12B)
Sigle : BIPAC
Catégorie juridique : Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 1 ou 2 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Publications au Bodacc :
25/07/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3859
NOJO : 5402MYG27220000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY (54)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022

Numéro d'identification : RCS Nancy 325 885 564
Dénomination : BUREAU D'INGENIERIE - PLANS D'ATELIER ET DE CHANTIER
Sigle : B I P A C
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
25/10/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3727
NOJO : 5402MYG25744200
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY (54)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Nancy 325 885 564
Dénomination : BUREAU D'INGENIERIE - PLANS D'ATELIER ET DE CHANTIER
Sigle : B I P A C
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
06/07/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3402
NOJO : 5402MYG22761900
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY (54)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Nancy 325 885 564
Dénomination : BUREAU D'INGENIERIE - PLANS D'ATELIER ET DE CHANTIER
Sigle : B I P A C
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
24/07/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4687
NOJO : 540222576600000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY (54)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Nancy 325 885 564
Dénomination : BUREAU D'INGENIERIE - PLANS D'ATELIER ET DE CHANTIER
Sigle : B I P A C
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
08/09/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°846
NOJO : 540221100600000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY (54)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Nancy 325 885 564
Dénomination : BUREAU D'INGENIERIE - PLANS D'ATELIER ET DE CHANTIER
Sigle : B I P A C
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
01/08/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1830
NOJO : 540218955300000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY (54)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Nancy 325 885 564
Dénomination : BUREAU D'INGENIERIE - PLANS D'ATELIER ET DE CHANTIER
Sigle : B I P A C
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
08/08/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10146
NOJO : 540217311000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY (54)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Nancy 325 885 564
Dénomination : BUREAU D'INGENIERIE - PLANS D'ATELIER ET DE CHANTIER
Sigle : B I P A C
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
28/07/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2545
NOJO : 540215610900000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY (54)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015

Numéro d'identification : RCS Nancy 325 885 564
Dénomination : BUREAU D'INGENIERIE - PLANS D'ATELIER ET DE CHANTIER
Sigle : B I P A C
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
17/06/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9208
NOJO : 540213760900000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY (54)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014

Numéro d'identification : RCS Nancy 325 885 564
Dénomination : BUREAU D'INGENIERIE - PLANS D'ATELIER ET DE CHANTIER
Sigle : B I P A C
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
04/08/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5797
NOJO : 540212504100000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY (54)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

Numéro d'identification : RCS Nancy 325 885 564
Dénomination : BUREAU D'INGENIERIE - PLANS D'ATELIER ET DE CHANTIER
Sigle : B I P A C
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
23/07/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4804
NOJO : BXC13190002453E
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY (54)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

Numéro d'identification : RCS Nancy 325 885 564
Dénomination : BUREAU D'INGENIERIE - PLANS D'ATELIER ET DE CHANTIER
Sigle : B I P A C
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
27/07/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6640
NOJO : BXC12200003771P
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY (54)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

Numéro d'identification : RCS Nancy 325 885 564
Dénomination : BUREAU D'INGENIERIE - PLANS D'ATELIER ET DE CHANTIER
Sigle : B I P A C
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
13/09/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6403
NOJO : BXC112440018526
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY (54)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

Numéro d'identification : RCS Nancy 325 885 564
Dénomination : BUREAU D'INGENIERIE - PLANS D'ATELIER ET DE CHANTIER
Sigle : B I P A C
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
14 rue du Saulnois Zone d'Activités Commerciales de l'Observatoire
54520 Laxou
02/12/2010 : Modifications générales

Annonce N°1530
NOJO : BXB103280006604
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY (54)
Descriptif : Transfert de l'établissement principal, transfert du siège social

Numéro d'identification : RCS Nancy 325 885 564
Dénomination : BUREAU D'INGENIERIE - PLANS D'ATELIER ET DE CHANTIER
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Siège social :
Adresse :
14 rue du Saulnois
Zone d'Activités Commerciales de l'Observatoire
54520 Laxou

Etablissement principal :
Adresse :
14 rue du Saulnois
Zone d'Activités Commerciales de l'Observatoire
54520 Laxou
02/09/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8543
NOJO : BXC102170079928
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY (54)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009

Numéro d'identification : RCS Nancy 325 885 564
Dénomination : BUREAU D'INGENIERIE - PLANS D'ATELIER ET DE CHANTIER
Sigle : B I P A C
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
6B rue de la Saône
54520 Laxou
23/09/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5656
NOJO : BXC092510036676
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY (54)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008

Numéro d'identification : RCS Nancy 325 885 564
Dénomination : BUREAU D'INGENIERIE - PLANS D'ATELIER ET DE CHANTIER
Sigle : B I P A C
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
6B rue de la Saône
54520 Laxou
10/08/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8486
NOJO : BXC08212025970W
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY (54)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007

Numéro d'identification : RCS Nancy 325 885 564
Dénomination : BUREAU D'INGENIERIE - PLANS D'ATELIER ET DE CHANTIER
Sigle : B I P A C
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
6B rue de la Saône
54520 Laxou
Historique de l'unité légale :
01/10/2010 : code NIC
Code NIC : 00063
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Ingénierie, études techniques (NAFRev2 : 71.12B)
25/12/1988 : activité principale
Activité principale : Ingénierie, études techniques (NAF1993 : 74.2C)
04/03/1983 : état administratif, catégorie juridique, code NIC
Etat administratif : Active
Catégorie juridique : Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Code NIC : 00055
Représentants légaux :
02/06/2015 : Nouveau dirigeant
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1982B00359
Type : Personne Physique

Nom : BOURGEOIS Philippe Louis
Né le 11/12/1967 à THIONVILLE
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
53 RUE DU FORT
54250 CHAMPIGNEULLES
FRANCE
Dépôts des actes :
20/09/2010 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1982B00359
Dépôt : N°4968 déposé le 22/11/2010
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège de LAXOU - 6Bis rue de la Saone à LAXOU - 14 Rue du Saulnois ZAC de l'Observatoire
14/12/2001 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1982B00359
Dépôt : N°20020908 déposé le 27/02/2002
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
14/12/2001 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1982B00359
Dépôt : N°20020908 déposé le 27/02/2002
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège
30/04/1997 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1982B00359
Dépôt : N°971405 déposé le 30/05/1997
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de gérant(s)
18/02/1994 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1982B00359
Dépôt : N°941226 déposé le 28/04/1994
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1982B00359
Dépôt : N°941226 déposé le 28/04/1994
Etat : Déposé
N.C             : Déclaration de conformité
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1982B00359
Dépôt : N°941226 déposé le 28/04/1994
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1982B00359
Dépôt : N°941226 déposé le 28/04/1994
Etat : Déposé
Décision : LES AUTRES ACTES DECISION DE TRANSFERT DE LA GERANCE DU 1/9/93
N.C             : Divers
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1982B00359
Dépôt : N°941226 déposé le 28/04/1994
Etat : Déposé
Décision : LES AUTRES DECISIONS TRANSFERT DU SIEGE SOCIAL A NANCY, 18 RUE DU GRAND VERGER
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1982B00359
Dépôt : N°20020908 déposé le 27/02/2002
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1982B00359
Dépôt : N°20020908 déposé le 27/02/2002
Etat : Déposé
Décision : LES AUTRES DECISIONS CONVERSION DU CAPITAL EN EURO _
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1982B00359
Dépôt : N°20024515 déposé le 29/11/2002
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1982B00359
Dépôt : N°20024515 déposé le 29/11/2002
Etat : Déposé
Décision : LES AUTRES ACTES EXPEDITION D UN ACTE RECU PAR ME ZINS NOT ASSOCIE A NANCY LE 2211 2002 _
N.C             : Divers
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1982B00359
Dépôt : N°20024515 déposé le 29/11/2002
Etat : Déposé
Décision : LES AUTRES DECISIONS DONATION DE PARTS SOCIALES
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1982B00359
Dépôt : N°4968 déposé le 22/11/2010
Etat : Déposé
Etablissements :
02/06/2015 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1982B00359
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
14 rue du Saulnois
ZAC de l'Observatoire
54520 Laxou
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 06/10/1982
Activité : Toutes études de conception et d'exécution de bâtiments de toute nature et zones foncières à aménager pour le compte d'un maître d'ouvrages et en toutes zones géographiques du globe, toutes missions annexes, entreprises ou réalisation d'opérations se rattachant directement ou indirectement à l'objet social défini ci-dessus
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Personnes morales :
02/06/2015 : BUREAU D'INGENIERIE - PLANS D'ATELIER ET DE CHANTIER
Greffe : Nancy (5402)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Sigle : B I P A C
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Associé unique : Oui

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 23/11/1982

Type de capital : Fixe
Capital : 8000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1982B00359
Dépôt : N°3773 déposé le 20/07/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1982B00359
Dépôt : N°2845 déposé le 02/06/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1982B00359
Dépôt : N°3756 déposé le 23/07/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1982B00359
Dépôt : N°2970 déposé le 01/07/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1982B00359
Dépôt : N°3256 déposé le 05/07/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1982B00359
Dépôt : N°3701 déposé le 18/08/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1982B00359
Dépôt : N°3407 déposé le 09/07/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1982B00359
Dépôt : N°4517 déposé le 24/08/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1982B00359
Dépôt : N°2399 déposé le 10/07/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1982B00359
Dépôt : N°2659 déposé le 26/07/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1982B00359
Dépôt : N°3206 déposé le 21/06/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1982B00359
Dépôt : N°2170 déposé le 29/07/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1982B00359
Dépôt : N°1352 déposé le 29/04/2004
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1982B00359
Dépôt : N°2045 déposé le 18/07/2003
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1982B00359
Dépôt : N°2528 déposé le 27/08/2002
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1982B00359
Dépôt : N°2418 déposé le 09/08/2001
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1982B00359
Dépôt : N°2394 déposé le 16/08/2000
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1982B00359
Dépôt : N°1807 déposé le 10/07/1999
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1982B00359
Dépôt : N°1710 déposé le 16/07/1998
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1982B00359
Dépôt : N°1067 déposé le 06/05/1997
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1982B00359
Dépôt : N°1159 déposé le 27/06/1996
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1982B00359
Dépôt : N°1174 déposé le 03/07/1995
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1993 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1982B00359
Dépôt : N°1306 déposé le 06/07/1994
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2021 : Compte annuel complet
Greffe : NANCY (5402)
Numéro de dépôt : 8545 du 21/10/2022
Numéro de gestion : 1982B00359
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2020 : Compte annuel complet
Greffe : NANCY (5402)
Numéro de dépôt : 5673 du 02/07/2021
Numéro de gestion : 1982B00359
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2019 : Compte annuel simplifié
Greffe : NANCY (5402)
Numéro de dépôt : 4356 du 21/07/2020
Numéro de gestion : 1982B00359
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018
Conditions de saisie : Document non saisi - Document autre que constitutif des comptes annuels (19)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2018 : Compte annuel complet
Greffe : NANCY (5402)
Numéro de dépôt : 6841 du 02/09/2019
Numéro de gestion : 1982B00359
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2017 : Compte annuel complet
Greffe : NANCY (5402)
Numéro de dépôt : 4889 du 26/07/2018
Numéro de gestion : 1982B00359
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2016 : Compte annuel complet
Greffe : NANCY (5402)
Numéro de dépôt : 4678 du 31/07/2017
Numéro de gestion : 1982B00359
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)

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