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de Valencogne
de Valencogne
BUFFALO GRILL
Entreprise
Informations de l'établissement :
Date de création : 12/06/2017
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 31890644302868 / Siren : 318906443 / NIC : 02868
N° de TVA : FR 96 318906443
Effectif en 2021 : 250 à 499 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 08/01/2024
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section I : HÉBERGEMENT ET RESTAURATION
Cette section comprend la mise à disposition de lieux d’hébergement pour des séjours de courte durée pour des visiteurs ou d’autres voyageurs ainsi que la fourniture de repas complets pour consommation immédiate. La quantité et le type de services supplémentaires proposés dans le cadre de cette section peuvent varier considérablement.
Cette section ne comprend pas la mise à disposition de lieux d’hébergement pour des séjours de longue durée à titre de résidence principale, classée dans les activités immobilières (cf. section L).
Cette section ne comprend pas non plus la préparation de repas et de boissons qui ne sont pas destinés à une consommation immédiate ou qui sont vendus par l’intermédiaire de canaux de distribution indépendants, c’est-à-dire par l’intermédiaire d’activités de commerce de gros ou de détail. La préparation de ces repas est com- prise dans la section C «Industrie manufacturière».
Cette section ne comprend pas la mise à disposition de lieux d’hébergement pour des séjours de longue durée à titre de résidence principale, classée dans les activités immobilières (cf. section L).
Cette section ne comprend pas non plus la préparation de repas et de boissons qui ne sont pas destinés à une consommation immédiate ou qui sont vendus par l’intermédiaire de canaux de distribution indépendants, c’est-à-dire par l’intermédiaire d’activités de commerce de gros ou de détail. La préparation de ces repas est com- prise dans la section C «Industrie manufacturière».
56 : Restauration
Cette division comprend les activités consistant à fournir des repas complets ou des boissons pour consomma- tion immédiate, qu’il s’agisse de restaurants traditionnels, de self-services ou d’établissements proposant des plats à emporter, établissements permanents ou temporaires, avec ou sans places assises. Le critère décisif d’appartenance à cette division est le fait que les plats soient destinés à une consommation immédiate et non le type d’établissement qui les propose. Cette division ne comprend pas :
- la production de repas qui ne sont pas destinés à être consommés immédiatement ou de denrées alimentaires préparées qui ne sont pas considérées comme constituant un repas (cf. 10 et 11)
- la vente de denrées alimentaires non produites par l’unité et qui ne sont pas considérées comme constituant un repas ou la vente de repas qui ne sont pas destinés à être consommés immédiatement (cf. section G)
- la production de repas qui ne sont pas destinés à être consommés immédiatement ou de denrées alimentaires préparées qui ne sont pas considérées comme constituant un repas (cf. 10 et 11)
- la vente de denrées alimentaires non produites par l’unité et qui ne sont pas considérées comme constituant un repas ou la vente de repas qui ne sont pas destinés à être consommés immédiatement (cf. section G)
56.1 : Restaurants et services de restauration mobile
56.10 : Restaurants et services de restauration mobile
Cette classe comprend l’activité consistant à proposer des repas aux clients, que ceux-ci soient servis à table ou qu’ils se servent dans des présentoirs et qu’ils consomment les repas préparés sur place, les emportent ou se les fassent livrer. Elle inclut la préparation et le service de repas destinés à la consommation immédiate, à partir de véhicules à moteur ou sur des chariots non motorisés. Cette classe ne comprend pas :
- l’exploitation sous concession d’installations de restauration (cf. 56.29B)
- l’exploitation sous concession d’installations de restauration (cf. 56.29B)
56.10A : Restauration traditionnelle
Cette sous-classe comprend :
- l’activité de restauration avec un service à la table
Cette sous-classe comprend aussi :
- les activités des bars et des restaurants avec service de salle installés à bord de moyens de transport, s’ils sont exploités par des unités distinctes Produits associés : 56.10.11, 56.10.12
- l’activité de restauration avec un service à la table
Cette sous-classe comprend aussi :
- les activités des bars et des restaurants avec service de salle installés à bord de moyens de transport, s’ils sont exploités par des unités distinctes Produits associés : 56.10.11, 56.10.12
Coordonnées de l'établissement :
BUFFALO GRILL
BUFFALO GRILL
Marchés publics :
27/10/2022 : Accord-cadre
Objet : Restauration du midi pour Boves (80), à destination des stagiaires du Campus Nord-Est de Pôle emploi.
Classification : Services d'hôtellerie, de restauration et de commerce au détail (55000000)
Numéro unique d’identification : 1300054811200720222022S2044600
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 287 200 €
Date de notification : 27/10/2022
Lieu d'exécution : (80) Somme
Acheteur : Ministères sociaux (santé, travail, jeunesse et sports) - PE - Nord pas de Calais Picardie
Titulaire :
BUFFALO GRILL (31890644302868)
Objet : Restauration du midi pour Boves (80), à destination des stagiaires du Campus Nord-Est de Pôle emploi.
Classification : Services d'hôtellerie, de restauration et de commerce au détail (55000000)
Numéro unique d’identification : 1300054811200720222022S2044600
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 287 200 €
Date de notification : 27/10/2022
Lieu d'exécution : (80) Somme
Acheteur : Ministères sociaux (santé, travail, jeunesse et sports) - PE - Nord pas de Calais Picardie
Titulaire :
BUFFALO GRILL (31890644302868)
Historique de l'établissement :
03/07/2017 : activité principale, caractère employeur
Activité principale : Restauration traditionnelle (NAFRev2 : 56.10A)
Caractère employeur : Oui
Caractère employeur : Oui
Liens de succession de l'établissement :
03/07/2017 : Succession
Accords d'entreprise :
07/09/2023 : Accord relatif à l'Egalité Professionnelle entre les Hommes et les Femmes et à la Qualité de Vie au Travail 2024-2026
Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T09223060761
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 16/10/2023
Date de dépôt : 11/10/2023
Date du texte : 07/09/2023
Date d'effet : 01/01/2024
Date de fin : 31/12/2026
Date de diffusion : 23/10/2023
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme
Raison sociale de l'entreprise : BUFFALO GRILL
Siret : 31890644302868
Code APE : 5610A
Secteur : Restauration traditionnelle
Thèmes de l'accord :
Syndicats :
Signataires :
07/09/2023 : Avenant à l’accord collectif sur les modalités de mise en œuvre et d’accompagnement de la mobilité géographiqueNature : ACCORD
Numéro : T09223060761
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 16/10/2023
Date de dépôt : 11/10/2023
Date du texte : 07/09/2023
Date d'effet : 01/01/2024
Date de fin : 31/12/2026
Date de diffusion : 23/10/2023
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme
Raison sociale de l'entreprise : BUFFALO GRILL
Siret : 31890644302868
Code APE : 5610A
Secteur : Restauration traditionnelle
Thèmes de l'accord :
- 081 - Egalité salariale F/H
- 082 - Non discrimination - Diversité
- 083 - Autres dispositions Egalité professionnelle
- 084 - QVT, conciliation vie personnelle/vie professionnelle
- 131 - Autre, précisez
Syndicats :
- 1 - CGT
- 4 - CFE-CGC
- 5 - CGT-FO
Signataires :
- 91
Origine : ACCO
Nature : AVENANT
Numéro : T09223060862
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 20/10/2023
Date de dépôt : 17/10/2023
Date du texte : 07/09/2023
Date d'effet : 07/09/2023
Date de fin : 31/12/2023
Date de diffusion : 23/10/2023
Convention collective : Convention collective nationale des hôtels, cafés, restaurants (HCR) (1979)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme
Raison sociale de l'entreprise : BUFFALO GRILL
Siret : 31890644302868
Code APE : 5610A
Secteur : Restauration traditionnelle
Thèmes de l'accord :
Syndicats :
Signataires :
12/04/2023 : Accord collectif à la prorogation des mandats des représentant du personnelNature : AVENANT
Numéro : T09223060862
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 20/10/2023
Date de dépôt : 17/10/2023
Date du texte : 07/09/2023
Date d'effet : 07/09/2023
Date de fin : 31/12/2023
Date de diffusion : 23/10/2023
Convention collective : Convention collective nationale des hôtels, cafés, restaurants (HCR) (1979)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme
Raison sociale de l'entreprise : BUFFALO GRILL
Siret : 31890644302868
Code APE : 5610A
Secteur : Restauration traditionnelle
Thèmes de l'accord :
- 131 - Autre, précisez
Syndicats :
- 1 - CGT
- 3 - CFDT
- 4 - CFE-CGC
- 5 - CGT-FO
Signataires :
- 91
Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T09223042375
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 16/05/2023
Date de dépôt : 15/05/2023
Date du texte : 12/04/2023
Date d'effet : 06/12/2023
Date de fin : 06/12/2024
Date de diffusion : 22/05/2023
Convention collective : Convention collective nationale des hôtels, cafés, restaurants (HCR) (1979)
Texte conforme à la version intégrale : texte non intégral
Raison sociale de l'entreprise : BUFFALO GRILL
Siret : 31890644302868
Code APE : 5610A
Secteur : Restauration traditionnelle
Thèmes de l'accord :
Syndicats :
Signataires :
15/12/2022 : Avenant n°1 portant révision de l'accord collectif du 13 novembre 2019 instituant un régime complémentaire de prévoyance à adhésion obligatoire pour l'ensemble du personnelNature : ACCORD
Numéro : T09223042375
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 16/05/2023
Date de dépôt : 15/05/2023
Date du texte : 12/04/2023
Date d'effet : 06/12/2023
Date de fin : 06/12/2024
Date de diffusion : 22/05/2023
Convention collective : Convention collective nationale des hôtels, cafés, restaurants (HCR) (1979)
Texte conforme à la version intégrale : texte non intégral
Raison sociale de l'entreprise : BUFFALO GRILL
Siret : 31890644302868
Code APE : 5610A
Secteur : Restauration traditionnelle
Thèmes de l'accord :
- 125 - Elections professionnelles, prorogations de mandat et vote électronique
Syndicats :
- 1 - CGT
- 3 - CFDT
- 4 - CFE-CGC
- 5 - CGT-FO
Signataires :
- 91
Origine : ACCO
Nature : AVENANT
Numéro : T09223040207
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 21/02/2023
Date de dépôt : 16/02/2023
Date du texte : 15/12/2022
Date d'effet : 01/01/2023
Date de fin : 01/01/2999
Date de diffusion : 27/02/2023
Convention collective : Convention collective nationale des hôtels, cafés, restaurants (HCR) (1979)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme
Raison sociale de l'entreprise : BUFFALO GRILL
Siret : 31890644302868
Code APE : 5610A
Secteur : Restauration traditionnelle
Thèmes de l'accord :
Syndicats :
Signataires :
15/12/2022 : Avenant portant révision de l'accord catégoriel du 30 septembre 2014 relatif au statut, à la rémunération et la forfaitisation annuelle en heures des directeurs de restaurantNature : AVENANT
Numéro : T09223040207
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 21/02/2023
Date de dépôt : 16/02/2023
Date du texte : 15/12/2022
Date d'effet : 01/01/2023
Date de fin : 01/01/2999
Date de diffusion : 27/02/2023
Convention collective : Convention collective nationale des hôtels, cafés, restaurants (HCR) (1979)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme
Raison sociale de l'entreprise : BUFFALO GRILL
Siret : 31890644302868
Code APE : 5610A
Secteur : Restauration traditionnelle
Thèmes de l'accord :
- 112 - Prévoyance collective, autre que santé maladie
Syndicats :
- 1 - CGT
- 3 - CFDT
- 4 - CFE-CGC
- 5 - CGT-FO
Signataires :
- 91
Origine : ACCO
Nature : AVENANT
Numéro : T09222038567
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 28/12/2022
Date de dépôt : 21/12/2022
Date du texte : 15/12/2022
Date d'effet : 01/01/2023
Date de fin : 01/01/2999
Date de diffusion : 02/01/2023
Convention collective : Convention collective nationale des hôtels, cafés, restaurants (HCR) (1979)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme
Raison sociale de l'entreprise : BUFFALO GRILL
Siret : 31890644302868
Code APE : 5610A
Secteur : Restauration traditionnelle
Thèmes de l'accord :
Syndicats :
Signataires :
15/09/2022 : Accord sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutéeNature : AVENANT
Numéro : T09222038567
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 28/12/2022
Date de dépôt : 21/12/2022
Date du texte : 15/12/2022
Date d'effet : 01/01/2023
Date de fin : 01/01/2999
Date de diffusion : 02/01/2023
Convention collective : Convention collective nationale des hôtels, cafés, restaurants (HCR) (1979)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme
Raison sociale de l'entreprise : BUFFALO GRILL
Siret : 31890644302868
Code APE : 5610A
Secteur : Restauration traditionnelle
Thèmes de l'accord :
- 041 - Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
- 043 - Evolution des primes
Syndicats :
- 4 - CFE-CGC
Signataires :
- 91
Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T09222037773
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 30/11/2022
Date de dépôt : 29/11/2022
Date du texte : 15/09/2022
Date d'effet : 01/01/2023
Date de fin : 01/01/2999
Date de diffusion : 05/12/2022
Convention collective : Convention collective nationale des hôtels, cafés, restaurants (HCR) (1979)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme
Raison sociale de l'entreprise : BUFFALO GRILL
Siret : 31890644302868
Code APE : 5610A
Secteur : Restauration traditionnelle
Thèmes de l'accord :
Syndicats :
Signataires :
07/06/2022 : Accord sur les modalités de mise en œuvre et d'accompagnement de la mobilité géographiqueNature : ACCORD
Numéro : T09222037773
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 30/11/2022
Date de dépôt : 29/11/2022
Date du texte : 15/09/2022
Date d'effet : 01/01/2023
Date de fin : 01/01/2999
Date de diffusion : 05/12/2022
Convention collective : Convention collective nationale des hôtels, cafés, restaurants (HCR) (1979)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme
Raison sociale de l'entreprise : BUFFALO GRILL
Siret : 31890644302868
Code APE : 5610A
Secteur : Restauration traditionnelle
Thèmes de l'accord :
- 041 - Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
- 043 - Evolution des primes
Syndicats :
- 1 - CGT
- 3 - CFDT
- 4 - CFE-CGC
- 5 - CGT-FO
Signataires :
- 91
Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T09222036407
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 27/09/2022
Date de dépôt : 26/09/2022
Date du texte : 07/06/2022
Date d'effet : 07/06/2022
Date de fin : 31/12/2023
Date de diffusion : 03/10/2022
Convention collective : Convention collective nationale des hôtels, cafés, restaurants (HCR) (1979)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme
Raison sociale de l'entreprise : BUFFALO GRILL
Siret : 31890644302868
Code APE : 5610A
Secteur : Restauration traditionnelle
Thèmes de l'accord :
Syndicats :
Signataires :
23/02/2022 : Avenant à l’accord collectif portant sur l’organisation du dialogue social et la mise en place du Comité Social et EconomiqueNature : ACCORD
Numéro : T09222036407
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 27/09/2022
Date de dépôt : 26/09/2022
Date du texte : 07/06/2022
Date d'effet : 07/06/2022
Date de fin : 31/12/2023
Date de diffusion : 03/10/2022
Convention collective : Convention collective nationale des hôtels, cafés, restaurants (HCR) (1979)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme
Raison sociale de l'entreprise : BUFFALO GRILL
Siret : 31890644302868
Code APE : 5610A
Secteur : Restauration traditionnelle
Thèmes de l'accord :
- 131 - Autre, précisez
Syndicats :
- 1 - CGT
- 3 - CFDT
- 4 - CFE-CGC
- 5 - CGT-FO
Signataires :
- 91
Origine : ACCO
Nature : AVENANT
Numéro : T09222032680
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 15/04/2022
Date de dépôt : 14/04/2022
Date du texte : 23/02/2022
Date d'effet : 01/04/2022
Date de fin : 01/01/2999
Date de diffusion : 18/04/2022
Convention collective : Convention collective nationale des hôtels, cafés, restaurants (HCR) (1979)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme
Raison sociale de l'entreprise : BUFFALO GRILL
Siret : 31890644302868
Code APE : 5610A
Secteur : Restauration traditionnelle
Thèmes de l'accord :
Syndicats :
Signataires :
18/11/2021 : ACCORD D’ENTREPRISE EN FAVEUR DE L’INTEGRATION ET DU MAINTIEN DANS L’EMPLOI DES PERSONNES EN SITUATION DE HANDICAPNature : AVENANT
Numéro : T09222032680
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 15/04/2022
Date de dépôt : 14/04/2022
Date du texte : 23/02/2022
Date d'effet : 01/04/2022
Date de fin : 01/01/2999
Date de diffusion : 18/04/2022
Convention collective : Convention collective nationale des hôtels, cafés, restaurants (HCR) (1979)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme
Raison sociale de l'entreprise : BUFFALO GRILL
Siret : 31890644302868
Code APE : 5610A
Secteur : Restauration traditionnelle
Thèmes de l'accord :
- 121 - Droit syndical, IRP, expression des salariés
Syndicats :
- 1 - CGT
- 3 - CFDT
- 4 - CFE-CGC
- 5 - CGT-FO
Signataires :
- 91
Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T09221029301
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 13/09/2022
Date de dépôt : 30/11/2021
Date du texte : 18/11/2021
Date d'effet : 01/01/2022
Date de fin : 31/12/2024
Date de diffusion : 06/12/2021
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme
Raison sociale de l'entreprise : BUFFALO GRILL
Siret : 31890644302868
Code APE : 5610A
Secteur : Restauration traditionnelle
Thèmes de l'accord :
Syndicats :
Signataires :
Nature : ACCORD
Numéro : T09221029301
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 13/09/2022
Date de dépôt : 30/11/2021
Date du texte : 18/11/2021
Date d'effet : 01/01/2022
Date de fin : 31/12/2024
Date de diffusion : 06/12/2021
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme
Raison sociale de l'entreprise : BUFFALO GRILL
Siret : 31890644302868
Code APE : 5610A
Secteur : Restauration traditionnelle
Thèmes de l'accord :
- 073 - Travailleurs handicapés
Syndicats :
- 1 - CGT
- 4 - CFE-CGC
- 5 - CGT-FO
Signataires :
- 91
Informations de l'unité légale :
Date de création : 21/09/1993
Dénomination : BUFFALO GRILL
Activité principale : Restauration traditionnelle (NAFRev2 : 56.10A)
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Catégorie d'entreprise en 2021 : entreprise de taille intermédiaire
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 5 000 à 9 999 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
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Lamballe (fermé)BUFFALO GRILL - AvrainvilleBUFFALO GRILL - ChâteaubernardBUFFALO GRILL - LoudéacBUFFALO GRILL - RivesaltesBUFFALO GRILL - VertouBUFFALO GRILL - CarvinBUFFALO GRILL - NoyonBUFFALO GRILL - Bourcefranc-le-ChapusBUFFALO GRILL - FougèresBUFFALO GRILL - ChâteaubriantBUFFALO GRILL - VénissieuxBUFFALO GRILL - LaonBUFFALO GRILL - BrignolesBUFFALO GRILL - OrgevalBUFFALO GRILL - AuxerreBUFFALO GRILL - Savigny-sur-OrgeBUFFALO GRILL - CollégienBUFFALO GRILL - MontaubanBUFFALO GRILL - Saint-LôBUFFALO GRILL - Épinay-sur-SeineBUFFALO GRILL - GienBUFFALO GRILL - Montereau-Fault-YonneBUFFALO GRILL - LisieuxBUFFALO GRILL - Saint-Martin-des-ChampsBUFFALO GRILL - PuseyBUFFALO GRILL - LiévinBUFFALO GRILL - Portes-lès-ValenceBUFFALO GRILL - Château-ThierryBUFFALO GRILL - Avignon (fermé)BUFFALO GRILL - Bar-le-DucBUFFALO GRILL - ViriatBUFFALO GRILL - BeauvaisBUFFALO GRILL - Saint-Pierre-lès-ElbeufBUFFALO GRILL - Cherbourg-en-CotentinBUFFALO GRILL - Saint-Dié-des-VosgesBUFFALO GRILL - La MézièreBUFFALO GRILL - 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Villefranche-sur-SaôneBUFFALO GRILL - CompiègneBUFFALO GRILL - AmiensBUFFALO GRILL - PloerenBUFFALO GRILL - Chilly-MazarinBUFFALO GRILL - MargencelBUFFALO GRILL - Brétigny-sur-OrgeBUFFALO GRILL - Ferney-VoltaireBUFFALO GRILL - Chalon-sur-SaôneBUFFALO GRILL - FrouardBUFFALO GRILL - LonguenesseBUFFALO GRILL - MérignacBUFFALO GRILL - BeaucouzéBUFFALO GRILL - La GardeBUFFALO GRILL - Mantes-la-VilleBUFFALO GRILL - CalaisBUFFALO GRILL - LilleBUFFALO GRILL - CambraiBUFFALO GRILL - Saint-Étienne-du-RouvrayBUFFALO GRILL - LezennesBUFFALO GRILL - Charleville-MézièresBUFFALO GRILL - Saint-DoulchardBUFFALO GRILL - ToulouseBUFFALO GRILL - Villenave-d'Ornon (fermé)BUFFALO GRILL - VendenheimBUFFALO GRILL - KingersheimBUFFALO GRILL - VillemombleBUFFALO GRILL - TrignacBUFFALO GRILL - OllioulesBUFFALO GRILL - ÉpinalBUFFALO GRILL - RoncqBUFFALO GRILL - FegersheimBUFFALO GRILL - AngoulinsBUFFALO GRILL - Neuilly-sur-MarneBUFFALO GRILL - BeauvaisBUFFALO GRILL - Petite-ForêtBUFFALO GRILL - ThiaisBUFFALO GRILL - CabrièsBUFFALO GRILL - BesançonBUFFALO GRILL - MontluçonBUFFALO GRILL - Vitrolles (fermé)BUFFALO GRILL - Bruay-la-BuissièreBUFFALO GRILL - Montmagny (fermé)BUFFALO GRILL - MetzBUFFALO GRILL - ÉvreuxBUFFALO GRILL - BeynostBUFFALO GRILL - Saint-Jean-de-VédasBUFFALO GRILL - ArrasBUFFALO GRILL - Jouy-aux-ArchesBUFFALO GRILL - Orvault (fermé)BUFFALO GRILL - BrestBUFFALO GRILL - Saint-MemmieBUFFALO GRILL - Chambray-lès-ToursBUFFALO GRILL - ÉzanvilleBUFFALO GRILL - Saint-Parres-aux-TertresBUFFALO GRILL - La Queue-en-BrieBUFFALO GRILL - Sainte-Luce-sur-LoireBUFFALO GRILL - SancéBUFFALO GRILL - Vandœuvre-lès-Nancy (fermé)BUFFALO GRILL - WintzenheimBUFFALO GRILL - Nanteuil-lès-MeauxBUFFALO GRILL - FranconvilleBUFFALO GRILL - LormontBUFFALO GRILL - Pontault-CombaultBUFFALO GRILL - Coudekerque-BrancheBUFFALO GRILL - La FouillouseBUFFALO GRILL - Avignon (fermé)BUFFALO GRILL - Trégueux (fermé)BUFFALO GRILL - Les MureauxBUFFALO GRILL - TinqueuxBUFFALO GRILL - GémenosBUFFALO GRILL - La Chaussée-Saint-VictorBUFFALO GRILL - CréteilBUFFALO GRILL - Le MansBUFFALO GRILL - ArchampsBUFFALO GRILL - LesquinBUFFALO GRILL - ToursBUFFALO GRILL - ServonBUFFALO GRILL - Cesson-SévignéBUFFALO GRILL - La RavoireBUFFALO GRILL - Le Petit-QuevillyBUFFALO GRILL - Le Port-Marly (fermé)BUFFALO GRILL - Ramonville-Saint-AgneBUFFALO GRILL - Miserey-SalinesBUFFALO GRILL - BarjouvilleBUFFALO GRILL - MontpellierBUFFALO GRILL - ChenôveBUFFALO GRILL - Coignières (fermé)BUFFALO GRILL - Avignon (fermé)BUFFALO GRILL - Dommartin-lès-Toul (fermé)BUFFALO GRILL - Biganos (fermé)BUFFALO GRILL - Saint-Paul-lès-Romans (fermé)BUFFALO GRILL - Montrouge (fermé)BUFFALO GRILL - Cucq (fermé)BUFFALO GRILL - Plaisir (fermé)BUFFALO GRILL - Corbeil-Essonnes (fermé)BUFFALO GRILL - Paris (fermé)BUFFALO GRILL - Brives-Charensac (fermé)BUFFALO GRILL - Valframbert (fermé)BUFFALO GRILL - Lamballe (fermé)BUFFALO GRILL - Avrainville (fermé)BUFFALO GRILL - Avignon (fermé)BUFFALO GRILL - Essey-lès-Nancy (fermé)BUFFALO GRILL - Fontenay-sous-Bois (fermé)BUFFALO GRILL - Montigny-le-Bretonneux (fermé)BUFFALO GRILL - Abbeville (fermé)BUFFALO GRILL - Castres (fermé)BUFFALO GRILL - Liévin (fermé)BUFFALO GRILL - Nanterre (fermé)BUFFALO GRILL - Saint-Witz (fermé)BUFFALO GRILL - Lille (fermé)BUFFALO GRILL - Saint-Dié-des-Vosges (fermé)BUFFALO GRILL - Sarreguemines (fermé)BUFFALO GRILL - Marseille (fermé)BUFFALO GRILL - Nice (fermé)BUFFALO GRILL - Rennes (fermé)BUFFALO GRILL - La Rochelle (fermé)BUFFALO GRILL - Villeneuve-d'Ascq (fermé)BUFFALO GRILL - Paris (fermé)BUFFALO GRILL - Le Mans (fermé)BUFFALO GRILL - Blois (fermé)BUFFALO GRILL - Boissy-Saint-Léger (fermé)BUFFALO GRILL - La Ravoire (fermé)BUFFALO GRILL - Lormont (fermé)BUFFALO GRILL - Villenave-d'Ornon (fermé)BUFFALO GRILL - Lys-lez-Lannoy (fermé)BUFFALO GRILL - Avrainville (fermé)BUFFALO GRILL - Vitrolles (fermé)BUFFALO GRILL - Montmagny (fermé)BUFFALO GRILL - Orvault (fermé)BUFFALO GRILL - Hem (fermé)BUFFALO GRILL - Cesson-Sévigné (fermé)BUFFALO GRILL - Vandœuvre-lès-Nancy (fermé)BUFFALO GRILL - Versailles (fermé)BUFFALO GRILL - Avignon (fermé)BUFFALO GRILL - Trégueux (fermé)BUFFALO GRILL - Bourg-lès-Valence (fermé)BUFFALO GRILL - Le Port-Marly (fermé)BUFFALO GRILL - La Ville-du-Bois (fermé)BUFFALO GRILL - Bobigny (fermé)BUFFALO GRILL - Viry-Châtillon (fermé)BUFFALO GRILL - Coignières (fermé)BUFFALO GRILL - Creil (fermé)
Marques françaises :
16/07/2014 : BUFFALO BURGER
N° national/d'enregistrement : 4105696
Date de dépôt : 16/07/2014
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 16/07/2024
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte
Classes de produits et services :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 717704
Date de demande : 28/02/2018
N° de BOPI : 2018-13
Date du BOPI : 30/03/2018
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2014-32
Date du BOPI : 08/08/2014
Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2014-45
Date du BOPI : 07/11/2014
08/07/2014 : BUFFALO SMILEDate de dépôt : 16/07/2014
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 16/07/2024
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte
Classes de produits et services :
- N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; extraits de viande ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits séchés ; fruits cuits ; légumes conservés ; légumes congelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; beurre ; fromages ; yaourt ; huiles comestibles ; graisses comestibles ; pommes de terre frites ; pommes de terre sautées ; purée de pommes de terre ; galettes de pommes de terre ; beignets aux pommes de terre ; pommes chips ; chips [pomme de terre] ; jambon ; charcuterie ; cornichons ; croquettes alimentaires ; milk-shakes [boissons frappées à base de lait] ; - N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; sagou ; succédanés du café ; farines ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisserie ; confiserie ; glaces comestibles ; miel ; sirop de mélasse ; levure ; poudre pour faire lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; assaisonnements ; biscuits ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de chocolat ; boissons à base de thé ; cheeseburgers [sandwichs] ; crèmes glacées ; crêpes [alimentation] ; fondants [confiserie] ; gâteaux ; gaufres ; hamburgers [sandwichs] ; jus de viande [sauces] ; ketchup [sauce] ; mayonnaises ; desserts sous forme de mousses [confiserie] ; moutarde ; pâtés à la viande ; pâtes alimentaires ; pâtisserie ; pesto [sauce] ; petits fours [pâtisserie] ; petits pains ; piments [assaisonnements] ; pizzas ; poivre ; quiches ; ravioli ; sandwiches ; sauce tomate ; sauces à salade ; sorbets [glaces alimentaires] ; spaghetti ; tartes ; yaourt glacé [glaces alimentaires] ; - N° de la classe : 32
Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales ; eaux gazeuses ; boissons de fruits ; jus de fruits ; sirops ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ; - N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts ; prospectus ; imprimés ; échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; services de vente au détail des produits suivants : viande, poisson, volaille, gibier, extraits de viande, fruits conservés, fruits congelés, fruits séchés, fruits cuits, légumes conservés, légumes congelés, légumes séchés, légumes cuits, gelées, confitures, compotes, oeufs, lait, produits laitiers, beurre, fromages, yaourt, huiles comestibles, graisses comestibles, pommes de terre frites, pommes de terre sautées, purée de pommes de terre, galettes de pommes de terre, beignets aux pommes de terre, pommes chips, chips [pomme de terre], jambon, charcuterie, cornichons, croquettes alimentaires, milk-shakes [boissons frappées à base de lait], café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines, préparations faites de céréales, pain, pâtisserie, confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices, glace à rafraîchir, assaisonnements, biscuits, boissons à base de cacao, boissons à base de café, boissons à base de chocolat, boissons à base de thé, cheeseburgers [sandwichs], crèmes glacées, crêpes [alimentation], fondants [confiserie], gâteaux, gaufres, hamburgers [sandwichs], jus de viande [sauces], ketchup [sauce], mayonnaises, desserts sous forme de mousses [confiserie], moutarde, pâtés à la viande, pâtes alimentaires, pâtisserie, pesto [sauce], petits fours [pâtisserie], petits pains, piments [assaisonnements], pizzas, poivre,, quiches, ravioli, sandwiches, sauce tomate, sauces à salade, sorbets [glaces alimentaires], spaghetti, tartes, yaourt glacé [glaces alimentaires], bières, eaux minérales, eaux gazeuses, boissons de fruits, jus de fruits, sirops, limonades, nectars de fruit, sodas, apéritifs sans alcool ; - N° de la classe : 43
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration (alimentation), bars, cafés-bars, cafés-restaurants, cafétérias, location de chaises, location de tables, location de linge de table, location de verrerie, location de constructions transportables, location de fontaines [distributeurs] à eau potable, restaurants à service rapide et permanent [snack-bars], restaurants libre-service, restauration [repas], services de traiteurs, services de bar, café restaurant, cafétéria, services hôteliers, restaurants à service rapide et permanent (snack bar), restaurants libre-service, services de traiteurs.
Déposant 1 : BUFFALO GRILL, Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Numéro de SIREN : 318906443
Adresse :
RN 20
91630 AVRAINVILLE
FR
Mandataire 1 : INLEX IP EXPERTISE
Adresse :
5 RUE FEYDEAU
75002 PARIS
FR
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 717704
Date de demande : 28/02/2018
N° de BOPI : 2018-13
Date du BOPI : 30/03/2018
Bénéficiare 1 : BUFFALO GRILL
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2014-32
Date du BOPI : 08/08/2014
Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2014-45
Date du BOPI : 07/11/2014
N° national/d'enregistrement : 4106607
Date de dépôt : 08/07/2014
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 08/07/2024
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale
Classes de produits et services :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 717704
Date de demande : 28/02/2018
N° de BOPI : 2018-13
Date du BOPI : 30/03/2018
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2014-33
Date du BOPI : 14/08/2014
Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2014-46
Date du BOPI : 14/11/2014
16/01/2014 : Buffalo BurgersDate de dépôt : 08/07/2014
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 08/07/2024
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale
Classes de produits et services :
- N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; - N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; - N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; portage salarial ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour les sites Web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ; - N° de la classe : 43
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.
Déposant 1 : BUFFALO GRILL, SOCIETE ANONYME
Numéro de SIREN : 318906443
Adresse :
RN 20
91630 AVRAINVILLE
FR
Mandataire 1 : BUFFALO GRILL, Direction Juridique, M. GAUCHER FABIEN
Adresse :
5 BD DU GENERAL DE GAULLE
92120 MONTROUGE
FR
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 717704
Date de demande : 28/02/2018
N° de BOPI : 2018-13
Date du BOPI : 30/03/2018
Bénéficiare 1 : BUFFALO GRILL
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2014-33
Date du BOPI : 14/08/2014
Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2014-46
Date du BOPI : 14/11/2014
N° national/d'enregistrement : 4061280
Date de dépôt : 16/01/2014
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 16/01/2024
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale
Classes de produits et services :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 717704
Date de demande : 28/02/2018
N° de BOPI : 2018-13
Date du BOPI : 30/03/2018
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2014-06
Date du BOPI : 07/02/2014
Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2014-19
Date du BOPI : 09/05/2014
10/10/2012 : BUFFDate de dépôt : 16/01/2014
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 16/01/2024
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale
Classes de produits et services :
- N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; - N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; portage salarial ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour les sites Web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ; - N° de la classe : 43
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.
Déposant 1 : Buffalo Grill, SA à Directoire et Conseil de Surveillance, Service Juridique
Numéro de SIREN : 318906443
Adresse :
RN 20
91630 AVRAINVILLE
FR
Mandataire 1 : Buffalo Grill, M. Lahaye Nicolas, Service Juridique
Adresse :
RN 20
91630 AVRAINVILLE
FR
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 717704
Date de demande : 28/02/2018
N° de BOPI : 2018-13
Date du BOPI : 30/03/2018
Bénéficiare 1 : BUFFALO GRILL
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2014-06
Date du BOPI : 07/02/2014
Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2014-19
Date du BOPI : 09/05/2014
N° national/d'enregistrement : 3952420
Date de dépôt : 10/10/2012
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 10/10/2022
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale
Classes de produits et services :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Retrait partiel
Référence associée à l'événement : 594652
Date de demande : 11/02/2013
N° de BOPI : 2013-11
Date du BOPI : 15/03/2013
Limitations :
00
Produits et/ou services et classes aux
Classes de produits et services :
Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 717704
Date de demande : 28/02/2018
N° de BOPI : 2018-13
Date du BOPI : 30/03/2018
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-44
Date du BOPI : 02/11/2012
Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2013-17
Date du BOPI : 26/04/2013
29/06/2012 : BUFFALO GRILLDate de dépôt : 10/10/2012
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 10/10/2022
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale
Classes de produits et services :
- N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. - N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. - N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de vente au détail des produits suivants : appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement, appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images, supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques, distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement, machines à calculer, papier, carton, produits de l'imprimerie, articles pour reliures, photographies, papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage, matériel pour les artistes, pinceaux, machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles), matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), matières plastiques pour l'emballage, caractères d'imprimerie, clichés, meubles, glaces (miroirs), cadres, produits en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques, ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine, peignes et éponges, brosses (à l'exception des pinceaux), matériaux pour la brosserie, matériel de nettoyage, paille de fer, verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction), verrerie, porcelaine et faïence, jeux, jouets, articles de gymnastique et de sport, décorations pour arbres de Noël, viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles, café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices, glace à rafraîchir, bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques, boissons de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons ; publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. - N° de la classe : 43
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration (alimentation), hébergement temporaire, services de bar, café restaurant, cafétéria, services hôteliers, restaurants à service rapide et permanent (snack bar), restaurants libre-service, services de traiteurs.
Déposant 1 : BUFFALO GRILL, SOCIETE ANONYME À DIRECTOIRE ET CONSEIL DE SURVEILLANCE
Numéro de SIREN : 318906443
Adresse :
RN 20
91630 AVRAINVILLE
FR
Mandataire 1 : INLEX IP EXPERTISE
Adresse :
5 rue Feydeau
75002 PARIS
FR
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Retrait partiel
Référence associée à l'événement : 594652
Date de demande : 11/02/2013
N° de BOPI : 2013-11
Date du BOPI : 15/03/2013
Limitations :
Classes de produits et services :
- N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes auxquels s’appliquera la marque après le retrait ou la renonciation : Classe 29 : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Classe 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Classe 35 : Services de vente au détail des produits suivants : appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement, appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images, supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques, distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement, machines à calculer, papier, carton, produits de l'imprimerie, articles pour reliures, photographies, papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage, matériel pour les artistes, pinceaux, machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles), matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), matières plastiques pour l'emballage, caractères d'imprimerie, clichés, meubles, glaces (miroirs), cadres, produits en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques, ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine, peignes et éponges, brosses (à l'exception des pinceaux), matériaux pour la brosserie, matériel de nettoyage, paille de fer, verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction), verrerie, porcelaine et faïence, jeux, jouets, articles de gymnastique et de sport, décorations pour arbres de Noël, viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles, café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices, glace à rafraîchir, bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques, boissons de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons ; publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Classe 43 : Services de restauration (alimentation), hébergement temporaire, services de bar, café restaurant, cafétéria, services hôteliers, restaurants à service rapide et permanent (snack bar), restaurants libre-service, services de traiteurs.
Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 717704
Date de demande : 28/02/2018
N° de BOPI : 2018-13
Date du BOPI : 30/03/2018
Bénéficiare 1 : BUFFALO GRILL
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-44
Date du BOPI : 02/11/2012
Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2013-17
Date du BOPI : 26/04/2013
N° national/d'enregistrement : 3930871
Date de dépôt : 29/06/2012
Lieu de dépôt : Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration : 29/06/2022
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte
Classes de produits et services :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 717704
Date de demande : 28/02/2018
N° de BOPI : 2018-13
Date du BOPI : 30/03/2018
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-29
Date du BOPI : 20/07/2012
Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-42
Date du BOPI : 19/10/2012
29/06/2012 : BUFFALO GRILLDate de dépôt : 29/06/2012
Lieu de dépôt : Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration : 29/06/2022
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte
Classes de produits et services :
- N° de la classe : 43
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration (alimentation), hébergement temporaire, services de bar, café restaurant, cafétéria, services hôteliers, restaurants à service rapide et permanent (snack bar), restaurants libre-service, services de traiteurs.
Déposant 1 : BUFFALO GRILL, SOCIETE ANONYME À DIRECTOIRE ET CONSEIL DE SURVEILLANCE
Numéro de SIREN : 318906443
Adresse :
RN 20
91630 AVRAINVILLE
FR
Mandataire 1 : INLEX IP EXPERTISE
Adresse :
5 RUE FEYDEAU
75002 PARIS
FR
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 717704
Date de demande : 28/02/2018
N° de BOPI : 2018-13
Date du BOPI : 30/03/2018
Bénéficiare 1 : BUFFALO GRILL
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-29
Date du BOPI : 20/07/2012
Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-42
Date du BOPI : 19/10/2012
N° national/d'enregistrement : 3930871
Date de dépôt : 29/06/2012
Lieu de dépôt : Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration : 29/06/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte
Classes de produits et services :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 717704
Date de demande : 28/02/2018
N° de BOPI : 2018-13
Date du BOPI : 30/03/2018
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-29
Date du BOPI : 20/07/2012
Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-42
Date du BOPI : 19/10/2012
Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2813260
Date de demande : 09/05/2022
N° de BOPI : 2022-29
Date du BOPI : 22/07/2022
03/11/2011 : BB&G BUFFALO BAR & GRILLDate de dépôt : 29/06/2012
Lieu de dépôt : Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration : 29/06/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte
Classes de produits et services :
- N° de la classe : 43
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration (alimentation), hébergement temporaire, services de bar, café restaurant, cafétéria, services hôteliers, restaurants à service rapide et permanent (snack bar), restaurants libre-service, services de traiteurs.
Déposant 1 : BUFFALO GRILL, Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance
Numéro de SIREN : 318906443
Adresse :
9 boulevard du Général de Gaulle
92120 MONTROUGE
FR
Mandataire 1 : INLEX IP EXPERTISE, M. SOUTOUL Franck
Adresse :
60 rue Pierre Charron
75008 Paris
FR
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 717704
Date de demande : 28/02/2018
N° de BOPI : 2018-13
Date du BOPI : 30/03/2018
Bénéficiare 1 : BUFFALO GRILL
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-29
Date du BOPI : 20/07/2012
Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-42
Date du BOPI : 19/10/2012
Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2813260
Date de demande : 09/05/2022
N° de BOPI : 2022-29
Date du BOPI : 22/07/2022
N° national/d'enregistrement : 3871306
Date de dépôt : 03/11/2011
Lieu de dépôt : Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration : 03/11/2021
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte
Classes de produits et services :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 717704
Date de demande : 28/02/2018
N° de BOPI : 2018-13
Date du BOPI : 30/03/2018
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-47
Date du BOPI : 25/11/2011
Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-08
Date du BOPI : 24/02/2012
03/11/2011 : BB&G BUFFALO BAR & GRILLDate de dépôt : 03/11/2011
Lieu de dépôt : Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration : 03/11/2021
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte
Classes de produits et services :
- N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; - N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; - N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Regroupement pour le compte de tiers (à l'exception du transport) de produits et services, à savoir : viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles, café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices, glace à rafraîchir ; services de traiteurs permettant aux clients de voir et d'acheter commodément ces produits et services par des magasins de détail, des magasins en gros, par l'intermédiaire de catalogues de vente par correspondance ou par des moyens électroniques (sites Web, émissions de télé-achat) ; publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; - N° de la classe : 43
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration (alimentation), hébergement temporaire, services de bar, café restaurant, cafétéria, services hôteliers, restaurants à service rapide et permanent (snack bar), restaurants libre-service, services de traiteurs.
Déposant 1 : BUFFALO GRILL, SOCIETE ANONYME A DIRECTOIRE ET CONSEIL DE SURVEILLANCE
Numéro de SIREN : 318906443
Adresse :
RN 20
91630 AVRAINVILLE
FR
Mandataire 1 : INLEX IP EXPERTISE
Adresse :
5 rue Feydeau
75002 PARIS
FR
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 717704
Date de demande : 28/02/2018
N° de BOPI : 2018-13
Date du BOPI : 30/03/2018
Bénéficiare 1 : BUFFALO GRILL
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-47
Date du BOPI : 25/11/2011
Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-08
Date du BOPI : 24/02/2012
N° national/d'enregistrement : 3871306
Date de dépôt : 03/11/2011
Lieu de dépôt : Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration : 03/11/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte
Classes de produits et services :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 717704
Date de demande : 28/02/2018
N° de BOPI : 2018-13
Date du BOPI : 30/03/2018
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-47
Date du BOPI : 25/11/2011
Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-08
Date du BOPI : 24/02/2012
20/07/2011 : BUFFALO GRILLDate de dépôt : 03/11/2011
Lieu de dépôt : Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration : 03/11/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte
Classes de produits et services :
- N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; - N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; - N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Regroupement pour le compte de tiers (à l'exception du transport) de produits et services, à savoir : viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles, café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices, glace à rafraîchir ; services de traiteurs permettant aux clients de voir et d'acheter commodément ces produits et services par des magasins de détail, des magasins en gros, par l'intermédiaire de catalogues de vente par correspondance ou par des moyens électroniques (sites Web, émissions de télé-achat) ; publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; - N° de la classe : 43
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration (alimentation), hébergement temporaire, services de bar, café restaurant, cafétéria, services hôteliers, restaurants à service rapide et permanent (snack bar), restaurants libre-service, services de traiteurs.
Déposant 1 : BUFFALO GRILL, SOCIETE ANONYME A DIRECTOIRE ET CONSEIL DE SURVEILLANCE
Numéro de SIREN : 318906443
Adresse :
RN 20
91630 AVRAINVILLE
FR
Mandataire 1 : INLEX IP EXPERTISE
Adresse :
5 rue Feydeau
75002 PARIS
FR
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 717704
Date de demande : 28/02/2018
N° de BOPI : 2018-13
Date du BOPI : 30/03/2018
Bénéficiare 1 : BUFFALO GRILL
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-47
Date du BOPI : 25/11/2011
Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-08
Date du BOPI : 24/02/2012
N° national/d'enregistrement : 3847432
Date de dépôt : 20/07/2011
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 20/07/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte
Classes de produits et services :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 717704
Date de demande : 28/02/2018
N° de BOPI : 2018-13
Date du BOPI : 30/03/2018
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-32
Date du BOPI : 12/08/2011
Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-45
Date du BOPI : 11/11/2011
Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2787267
Date de demande : 08/07/2021
N° de BOPI : 2021-37
Date du BOPI : 17/09/2021
20/07/2011 : BUFFALO GRILLDate de dépôt : 20/07/2011
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 20/07/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte
Classes de produits et services :
- N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. ; - N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Regroupement pour le compte de tiers (à l'exception du transport) de produits et services (à savoir : viande, poisson, extraits de viande, fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits, gelées, confiture, compote, oeufs, lait et produits laitiers, huiles comestibles, restauration (alimentation), hébergement temporaire, services de bar, café restaurant, cafétéria, services hôteliers, restaurants à service rapide et permanent (snack bar), restaurants libre-service, services de traiteurs) permettant aux clients de voir et d'acheter commodément ces produits par des magasins de détail, des magasins en gros, par l'intermédiaire de catalogues de vente par correspondance ou par des moyens électroniques (sites Web, émissions de télé-achat), publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. ; - N° de la classe : 43
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration (alimentation), hébergement temporaire, services de bar, café restaurant, cafétéria, services hôteliers, restaurants à service rapide et permanent (snack bar), restaurants libre-service, services de traiteurs.
Déposant 1 : BUFFALO GRILL, Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance
Numéro de SIREN : 318906443
Adresse :
9 boulevard du Général de Gaulle
92120 MONTROUGE
FR
Mandataire 1 : INLEX IP EXPERTISE, M. SOUTOUL Franck
Adresse :
60 Rue Pierre Charron
75008 Paris
FR
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 717704
Date de demande : 28/02/2018
N° de BOPI : 2018-13
Date du BOPI : 30/03/2018
Bénéficiare 1 : BUFFALO GRILL
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-32
Date du BOPI : 12/08/2011
Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-45
Date du BOPI : 11/11/2011
Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2787267
Date de demande : 08/07/2021
N° de BOPI : 2021-37
Date du BOPI : 17/09/2021
N° national/d'enregistrement : 3847432
Date de dépôt : 20/07/2011
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 20/07/2021
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte
Classes de produits et services :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 717704
Date de demande : 28/02/2018
N° de BOPI : 2018-13
Date du BOPI : 30/03/2018
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-32
Date du BOPI : 12/08/2011
Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-45
Date du BOPI : 11/11/2011
28/06/2011 : BUFFALO BAR&GRILLDate de dépôt : 20/07/2011
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 20/07/2021
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte
Classes de produits et services :
- N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. ; - N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Regroupement pour le compte de tiers (à l'exception du transport) de produits et services (à savoir : viande, poisson, extraits de viande, fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits, gelées, confiture, compote, oeufs, lait et produits laitiers, huiles comestibles, restauration (alimentation), hébergement temporaire, services de bar, café restaurant, cafétéria, services hôteliers, restaurants à service rapide et permanent (snack bar), restaurants libre-service, services de traiteurs) permettant aux clients de voir et d'acheter commodément ces produits par des magasins de détail, des magasins en gros, par l'intermédiaire de catalogues de vente par correspondance ou par des moyens électroniques (sites Web, émissions de télé-achat), publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. ; - N° de la classe : 43
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration (alimentation), hébergement temporaire, services de bar, café restaurant, cafétéria, services hôteliers, restaurants à service rapide et permanent (snack bar), restaurants libre-service, services de traiteurs.
Déposant 1 : BUFFALO GRILL, SOCIETE ANONYME À DIRECTOIRE ET CONSEIL DE SURVEILLANCE, RN 20
Numéro de SIREN : 318906443
Adresse :
91630 AVRAINVILLE
FR
Mandataire 1 : INLEX IP EXPERTISE
Adresse :
5 RUE FEYDEAU
75002 PARIS
FR
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 717704
Date de demande : 28/02/2018
N° de BOPI : 2018-13
Date du BOPI : 30/03/2018
Bénéficiare 1 : BUFFALO GRILL
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-32
Date du BOPI : 12/08/2011
Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-45
Date du BOPI : 11/11/2011
N° national/d'enregistrement : 3842183
Date de dépôt : 28/06/2011
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 28/06/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale
Classes de produits et services :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 717704
Date de demande : 28/02/2018
N° de BOPI : 2018-13
Date du BOPI : 30/03/2018
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-29
Date du BOPI : 22/07/2011
Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-42
Date du BOPI : 21/10/2011
28/06/2011 : BUFFALO BAR&GRILLDate de dépôt : 28/06/2011
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 28/06/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale
Classes de produits et services :
- N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. ; - N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. ; - N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Regroupement pour le compte de tiers (à l'exception du transport) de produits et services, à savoir : viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles, café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices, glace à rafraîchir, services de restauration (alimentation), hébergement temporaire, services de bar, café restaurant, cafétéria, services hôteliers, restaurants à service rapide et permanent (snack bar), restaurants libre-service, services de traiteurs permettant aux clients de voir et d'acheter commodément ces produits et services par des magasins de détail, des magasins en gros, par l'intermédiaire de catalogues de vente par correspondance ou par des moyens électroniques (sites Web, émissions de télé-achat), publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. ; - N° de la classe : 43
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration (alimentation), hébergement temporaire, services de bar, café restaurant, cafétéria, services hôteliers, restaurants à service rapide et permanent (snack bar), restaurants libre-service, services de traiteurs.
Déposant 1 : BUFFALO GRILL, SOCIETE ANONYME À DIRECTOIRE ET CONSEIL DE SURVEILLANCE, RN 20
Numéro de SIREN : 318906443
Adresse :
91630 AVRAINVILLE
FR
Mandataire 1 : INLEX IP EXPERTISE
Adresse :
5 RUE FEYDEAU
75002 PARIS
FR
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 717704
Date de demande : 28/02/2018
N° de BOPI : 2018-13
Date du BOPI : 30/03/2018
Bénéficiare 1 : BUFFALO GRILL
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-29
Date du BOPI : 22/07/2011
Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-42
Date du BOPI : 21/10/2011
N° national/d'enregistrement : 3842183
Date de dépôt : 28/06/2011
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 28/06/2021
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale
Classes de produits et services :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 717704
Date de demande : 28/02/2018
N° de BOPI : 2018-13
Date du BOPI : 30/03/2018
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-29
Date du BOPI : 22/07/2011
Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-42
Date du BOPI : 21/10/2011
23/05/2011 : L'ATELIER DES BOUCHERS DE BUFFALO GRILLDate de dépôt : 28/06/2011
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 28/06/2021
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale
Classes de produits et services :
- N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. ; - N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. ; - N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Regroupement pour le compte de tiers (à l'exception du transport) de produits et services, à savoir : viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles, café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices, glace à rafraîchir, services de restauration (alimentation), hébergement temporaire, services de bar, café restaurant, cafétéria, services hôteliers, restaurants à service rapide et permanent (snack bar), restaurants libre-service, services de traiteurs permettant aux clients de voir et d'acheter commodément ces produits et services par des magasins de détail, des magasins en gros, par l'intermédiaire de catalogues de vente par correspondance ou par des moyens électroniques (sites Web, émissions de télé-achat), publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. ; - N° de la classe : 43
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration (alimentation), hébergement temporaire, services de bar, café restaurant, cafétéria, services hôteliers, restaurants à service rapide et permanent (snack bar), restaurants libre-service, services de traiteurs.
Déposant 1 : BUFFALO GRILL, SOCIETE ANONYME À DIRECTOIRE ET CONSEIL DE SURVEILLANCE, RN 20
Numéro de SIREN : 318906443
Adresse :
91630 AVRAINVILLE
FR
Mandataire 1 : INLEX IP EXPERTISE
Adresse :
5 RUE FEYDEAU
75002 PARIS
FR
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 717704
Date de demande : 28/02/2018
N° de BOPI : 2018-13
Date du BOPI : 30/03/2018
Bénéficiare 1 : BUFFALO GRILL
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-29
Date du BOPI : 22/07/2011
Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-42
Date du BOPI : 21/10/2011
N° national/d'enregistrement : 3833518
Date de dépôt : 23/05/2011
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 23/05/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale
Classes de produits et services :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 717704
Date de demande : 28/02/2018
N° de BOPI : 2018-13
Date du BOPI : 30/03/2018
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-24
Date du BOPI : 17/06/2011
Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-37
Date du BOPI : 16/09/2011
23/05/2011 : L'ATELIER DES BOUCHERS DE BUFFALO GRILLDate de dépôt : 23/05/2011
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 23/05/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale
Classes de produits et services :
- N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. ; - N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de vente au détail des produits suivants : viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles ; publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; reproduction de documents ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires.
Déposant 1 : BUFFALO GRILL, SOCIETE ANONYME À DIRECTOIRE ET CONSEIL DE SURVEILLANCE, RN 20
Numéro de SIREN : 318906443
Adresse :
91630 AVRAINVILLE
FR
Mandataire 1 : INLEX IP EXPERTISE
Adresse :
5 RUE FEYDEAU
75002 PARIS
FR
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 717704
Date de demande : 28/02/2018
N° de BOPI : 2018-13
Date du BOPI : 30/03/2018
Bénéficiare 1 : BUFFALO GRILL
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-24
Date du BOPI : 17/06/2011
Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-37
Date du BOPI : 16/09/2011
N° national/d'enregistrement : 3833518
Date de dépôt : 23/05/2011
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 23/05/2021
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale
Classes de produits et services :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 717704
Date de demande : 28/02/2018
N° de BOPI : 2018-13
Date du BOPI : 30/03/2018
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-24
Date du BOPI : 17/06/2011
Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-37
Date du BOPI : 16/09/2011
18/05/2011 : Date de dépôt : 23/05/2011
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 23/05/2021
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale
Classes de produits et services :
- N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. ; - N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de vente au détail des produits suivants : viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles ; publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; reproduction de documents ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires.
Déposant 1 : BUFFALO GRILL, SOCIETE ANONYME À DIRECTOIRE ET CONSEIL DE SURVEILLANCE, RN 20
Numéro de SIREN : 318906443
Adresse :
91630 AVRAINVILLE
FR
Mandataire 1 : INLEX IP EXPERTISE
Adresse :
5 RUE FEYDEAU
75002 PARIS
FR
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 717704
Date de demande : 28/02/2018
N° de BOPI : 2018-13
Date du BOPI : 30/03/2018
Bénéficiare 1 : BUFFALO GRILL
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-24
Date du BOPI : 17/06/2011
Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-37
Date du BOPI : 16/09/2011
N° national/d'enregistrement : 3832472
Date de dépôt : 18/05/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 18/05/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative
Classes de produits et services :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 717704
Date de demande : 28/02/2018
N° de BOPI : 2018-13
Date du BOPI : 30/03/2018
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-23
Date du BOPI : 10/06/2011
Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2011-44
Date du BOPI : 04/11/2011
Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2781658
Date de demande : 07/05/2021
N° de BOPI : 2021-26
Date du BOPI : 02/07/2021
18/05/2011 : Date de dépôt : 18/05/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 18/05/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative
Classes de produits et services :
- N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. - N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de vente au détail des produits suivants : appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement, appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images, supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques, distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement, machines à calculer, papier, carton, produits de l'imprimerie, articles pour reliures, photographies, papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage, matériel pour les artistes, pinceaux, machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles), matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), matières plastiques pour l'emballage, caractères d'imprimerie, clichés, meubles, glaces (miroirs), cadres, ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine, peignes et éponges, brosses (à l'exception des pinceaux), matériaux pour la brosserie, matériel de nettoyage, paille de fer, verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction), verrerie, porcelaine et faïence, jeux, jouets, articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements), décorations pour arbres de Noël, viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles, café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices, glace à rafraîchir, bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques, boissons de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons ; publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; produits en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques, à savoir : tableaux d'affichage, décorations en matières plastiques pour aliments, pièces d'ameublement, armoires, objets d'art, bahuts [coffres], bancs [meubles], étagères de bibliothèques, rayons de bibliothèques, pans de boiseries pour meubles, boîtes, bouchons, bouteilles, casiers à bouteilles, buffets, buffets roulants [meubles], bureaux [meubles], bustes, cadres [encadrements], caisses, canapés, chaises [sièges], chaises hautes pour enfants, porte-chapeaux, écrans de cheminées, tableaux accroche clés, coffres à jouets, coffrets [meubles], commodes, matériel de couchage à l'exclusion du linge, coussins, dessertes, distributeurs fixes de serviettes non métalliques, divans, échelles, écriteaux, récipients d'emballage, éventails, éviers, figurines, housses pour vêtements [rangement], housses à vêtements [penderie], jardinières [meubles], présentoirs pour journaux, lits, porte-livres, meubles, mobiles [objets pour la décoration], niches pour animaux d'intérieur, nichoirs, nids pour animaux d'intérieur, oreillers, paniers, porte-parapluies, paravents [meubles], patères [crochets] pour vêtements, plateaux de tables, porte-serviettes [meubles], récipients d'emballage, sièges, sofas, statues, statuettes, stores, tables, tabourets, vitrines [meubles]. - N° de la classe : 43
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration (alimentation), hébergement temporaire, services de bar, café restaurant, cafétéria, services hôteliers, restaurants à service rapide et permanent (snack bar), restaurants libre-service, services de traiteurs.
Déposant 1 : BUFFALO GRILL, Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance
Numéro de SIREN : 318906443
Adresse :
9 boulevard du Général de Gaulle
92120 MONTROUGE
FR
Mandataire 1 : INLEX IP EXPERTISE, M. Soutoul Franck
Adresse :
60 Rue Pierre Charron
75008 Paris
FR
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 717704
Date de demande : 28/02/2018
N° de BOPI : 2018-13
Date du BOPI : 30/03/2018
Bénéficiare 1 : BUFFALO GRILL
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-23
Date du BOPI : 10/06/2011
Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2011-44
Date du BOPI : 04/11/2011
Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2781658
Date de demande : 07/05/2021
N° de BOPI : 2021-26
Date du BOPI : 02/07/2021
N° national/d'enregistrement : 3832472
Date de dépôt : 18/05/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 18/05/2021
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative
Classes de produits et services :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 717704
Date de demande : 28/02/2018
N° de BOPI : 2018-13
Date du BOPI : 30/03/2018
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-23
Date du BOPI : 10/06/2011
Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2011-44
Date du BOPI : 04/11/2011
18/05/2011 : BUFFALO GRILLDate de dépôt : 18/05/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 18/05/2021
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative
Classes de produits et services :
- N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. - N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de vente au détail des produits suivants : appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement, appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images, supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques, distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement, machines à calculer, papier, carton, produits de l'imprimerie, articles pour reliures, photographies, papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage, matériel pour les artistes, pinceaux, machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles), matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), matières plastiques pour l'emballage, caractères d'imprimerie, clichés, meubles, glaces (miroirs), cadres, ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine, peignes et éponges, brosses (à l'exception des pinceaux), matériaux pour la brosserie, matériel de nettoyage, paille de fer, verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction), verrerie, porcelaine et faïence, jeux, jouets, articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements), décorations pour arbres de Noël, viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles, café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices, glace à rafraîchir, bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques, boissons de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons ; publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; produits en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques, à savoir : tableaux d'affichage, décorations en matières plastiques pour aliments, pièces d'ameublement, armoires, objets d'art, bahuts [coffres], bancs [meubles], étagères de bibliothèques, rayons de bibliothèques, pans de boiseries pour meubles, boîtes, bouchons, bouteilles, casiers à bouteilles, buffets, buffets roulants [meubles], bureaux [meubles], bustes, cadres [encadrements], caisses, canapés, chaises [sièges], chaises hautes pour enfants, porte-chapeaux, écrans de cheminées, tableaux accroche clés, coffres à jouets, coffrets [meubles], commodes, matériel de couchage à l'exclusion du linge, coussins, dessertes, distributeurs fixes de serviettes non métalliques, divans, échelles, écriteaux, récipients d'emballage, éventails, éviers, figurines, housses pour vêtements [rangement], housses à vêtements [penderie], jardinières [meubles], présentoirs pour journaux, lits, porte-livres, meubles, mobiles [objets pour la décoration], niches pour animaux d'intérieur, nichoirs, nids pour animaux d'intérieur, oreillers, paniers, porte-parapluies, paravents [meubles], patères [crochets] pour vêtements, plateaux de tables, porte-serviettes [meubles], récipients d'emballage, sièges, sofas, statues, statuettes, stores, tables, tabourets, vitrines [meubles]. - N° de la classe : 43
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration (alimentation), hébergement temporaire, services de bar, café restaurant, cafétéria, services hôteliers, restaurants à service rapide et permanent (snack bar), restaurants libre-service, services de traiteurs.
Déposant 1 : BUFFALO GRILL, SOCIETE ANONYME À DIRECTOIRE ET CONSEIL DE SURVEILLANCE
Numéro de SIREN : 318906443
Adresse :
RN 20
91630 AVRAINVILLE
FR
Mandataire 1 : INLEX IP EXPERTISE
Adresse :
5 rue Feydeau
75002 PARIS
FR
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 717704
Date de demande : 28/02/2018
N° de BOPI : 2018-13
Date du BOPI : 30/03/2018
Bénéficiare 1 : BUFFALO GRILL
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-23
Date du BOPI : 10/06/2011
Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2011-44
Date du BOPI : 04/11/2011
N° national/d'enregistrement : 3832474
Date de dépôt : 18/05/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 18/05/2021
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte
Classes de produits et services :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 717704
Date de demande : 28/02/2018
N° de BOPI : 2018-13
Date du BOPI : 30/03/2018
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-23
Date du BOPI : 10/06/2011
Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2012-04
Date du BOPI : 27/01/2012
18/05/2011 : BUFFALO GRILLDate de dépôt : 18/05/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 18/05/2021
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte
Classes de produits et services :
- N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de vente au détail des produits suivants : appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement, appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images, supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques, distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement, machines à calculer, papier, carton, produits de l'imprimerie, articles pour reliures, photographies, papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage, matériel pour les artistes, pinceaux, machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles), matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), matières plastiques pour l'emballage, caractères d'imprimerie, clichés, meubles, glaces (miroirs), cadres, ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine, peignes et éponges, brosses (à l'exception des pinceaux), matériaux pour la brosserie, matériel de nettoyage, paille de fer, verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction), verrerie, porcelaine et faïence, jeux, jouets, articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements), décorations pour arbres de Noël, viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles, café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices, glace à rafraîchir, bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques, boissons de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons ; publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; produits en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques, à savoir : tableaux d'affichage, décorations en matières plastiques pour aliments, pièces d'ameublement, armoires, objets d'art, bahuts [coffres], bancs [meubles], étagères de bibliothèques, rayons de bibliothèques, pans de boiseries pour meubles, boîtes, bouchons, bouteilles, casiers à bouteilles, buffets, buffets roulants [meubles], bureaux [meubles], bustes, cadres [encadrements], caisses, canapés, chaises [sièges], chaises hautes pour enfants, porte-chapeaux, écrans de cheminées, tableaux accroche clés, coffres à jouets, coffrets [meubles], commodes, matériel de couchage à l'exclusion du linge, coussins, dessertes, distributeurs fixes de serviettes non métalliques, divans, échelles, écriteaux, récipients d'emballage, éventails, éviers, figurines, housses pour vêtements [rangement], housses à vêtements [penderie], jardinières [meubles], présentoirs pour journaux, lits, porte-livres, meubles, mobiles [objets pour la décoration], niches pour animaux d'intérieur, nichoirs, nids pour animaux d'intérieur, oreillers, paniers, porte-parapluies, paravents [meubles], patères [crochets] pour vêtements, plateaux de tables, porte-serviettes [meubles], récipients d'emballage, sièges, sofas, statues, statuettes, stores, tables, tabourets, vitrines [meubles].
Déposant 1 : BUFFALO GRILL, SOCIETE ANONYME À DIRECTOIRE ET CONSEIL DE SURVEILLANCE
Numéro de SIREN : 318906443
Adresse :
RN 20
91630 AVRAINVILLE
FR
Mandataire 1 : INLEX IP EXPERTISE
Adresse :
5 rue Feydeau
75002 PARIS
FR
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 717704
Date de demande : 28/02/2018
N° de BOPI : 2018-13
Date du BOPI : 30/03/2018
Bénéficiare 1 : BUFFALO GRILL
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-23
Date du BOPI : 10/06/2011
Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2012-04
Date du BOPI : 27/01/2012
N° national/d'enregistrement : 3832474
Date de dépôt : 18/05/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 18/05/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte
Classes de produits et services :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 717704
Date de demande : 28/02/2018
N° de BOPI : 2018-13
Date du BOPI : 30/03/2018
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-23
Date du BOPI : 10/06/2011
Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2012-04
Date du BOPI : 27/01/2012
19/04/2011 : JO BUFFALODate de dépôt : 18/05/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 18/05/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte
Classes de produits et services :
- N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de vente au détail des produits suivants : appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement, appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images, supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques, distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement, machines à calculer, papier, carton, produits de l'imprimerie, articles pour reliures, photographies, papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage, matériel pour les artistes, pinceaux, machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles), matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), matières plastiques pour l'emballage, caractères d'imprimerie, clichés, meubles, glaces (miroirs), cadres, ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine, peignes et éponges, brosses (à l'exception des pinceaux), matériaux pour la brosserie, matériel de nettoyage, paille de fer, verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction), verrerie, porcelaine et faïence, jeux, jouets, articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements), décorations pour arbres de Noël, viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles, café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices, glace à rafraîchir, bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques, boissons de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons ; publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; produits en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques, à savoir : tableaux d'affichage, décorations en matières plastiques pour aliments, pièces d'ameublement, armoires, objets d'art, bahuts [coffres], bancs [meubles], étagères de bibliothèques, rayons de bibliothèques, pans de boiseries pour meubles, boîtes, bouchons, bouteilles, casiers à bouteilles, buffets, buffets roulants [meubles], bureaux [meubles], bustes, cadres [encadrements], caisses, canapés, chaises [sièges], chaises hautes pour enfants, porte-chapeaux, écrans de cheminées, tableaux accroche clés, coffres à jouets, coffrets [meubles], commodes, matériel de couchage à l'exclusion du linge, coussins, dessertes, distributeurs fixes de serviettes non métalliques, divans, échelles, écriteaux, récipients d'emballage, éventails, éviers, figurines, housses pour vêtements [rangement], housses à vêtements [penderie], jardinières [meubles], présentoirs pour journaux, lits, porte-livres, meubles, mobiles [objets pour la décoration], niches pour animaux d'intérieur, nichoirs, nids pour animaux d'intérieur, oreillers, paniers, porte-parapluies, paravents [meubles], patères [crochets] pour vêtements, plateaux de tables, porte-serviettes [meubles], récipients d'emballage, sièges, sofas, statues, statuettes, stores, tables, tabourets, vitrines [meubles].
Déposant 1 : BUFFALO GRILL, SOCIETE ANONYME À DIRECTOIRE ET CONSEIL DE SURVEILLANCE
Numéro de SIREN : 318906443
Adresse :
RN 20
91630 AVRAINVILLE
FR
Mandataire 1 : INLEX IP EXPERTISE
Adresse :
5 rue Feydeau
75002 PARIS
FR
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 717704
Date de demande : 28/02/2018
N° de BOPI : 2018-13
Date du BOPI : 30/03/2018
Bénéficiare 1 : BUFFALO GRILL
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-23
Date du BOPI : 10/06/2011
Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2012-04
Date du BOPI : 27/01/2012
N° national/d'enregistrement : 3824694
Date de dépôt : 19/04/2011
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 19/04/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale
Classes de produits et services :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 717704
Date de demande : 28/02/2018
N° de BOPI : 2018-13
Date du BOPI : 30/03/2018
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-19
Date du BOPI : 13/05/2011
Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-32
Date du BOPI : 12/08/2011
19/04/2011 : JO BUFFALODate de dépôt : 19/04/2011
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 19/04/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale
Classes de produits et services :
- N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. ; - N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de vente au détail des produits suivants : viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles ; publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; reproduction de documents ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires. ; - N° de la classe : 43
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration (alimentation), hébergement temporaire, services de bar, café restaurant, cafétéria, services hôteliers, restaurants à service rapide et permanent (snack bar), restaurants libre-service, services de traiteurs.
Déposant 1 : BUFFALO GRILL, SOCIETE ANONYME À DIRECTOIRE ET CONSEIL DE SURVEILLANCE, RN 20
Numéro de SIREN : 318906443
Adresse :
91630 AVRAINVILLE
FR
Mandataire 1 : INLEX IP EXPERTISE
Adresse :
68 RUE PIERRE CHARRON
75008 PARIS
FR
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 717704
Date de demande : 28/02/2018
N° de BOPI : 2018-13
Date du BOPI : 30/03/2018
Bénéficiare 1 : BUFFALO GRILL
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-19
Date du BOPI : 13/05/2011
Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-32
Date du BOPI : 12/08/2011
N° national/d'enregistrement : 3824694
Date de dépôt : 19/04/2011
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 19/04/2021
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale
Classes de produits et services :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 717704
Date de demande : 28/02/2018
N° de BOPI : 2018-13
Date du BOPI : 30/03/2018
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-19
Date du BOPI : 13/05/2011
Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-32
Date du BOPI : 12/08/2011
18/04/2011 : MOUNTAIN ROOMDate de dépôt : 19/04/2011
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 19/04/2021
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale
Classes de produits et services :
- N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. ; - N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de vente au détail des produits suivants : viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles ; publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; reproduction de documents ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires. ; - N° de la classe : 43
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration (alimentation), hébergement temporaire, services de bar, café restaurant, cafétéria, services hôteliers, restaurants à service rapide et permanent (snack bar), restaurants libre-service, services de traiteurs.
Déposant 1 : BUFFALO GRILL, SOCIETE ANONYME À DIRECTOIRE ET CONSEIL DE SURVEILLANCE, RN 20
Numéro de SIREN : 318906443
Adresse :
91630 AVRAINVILLE
FR
Mandataire 1 : INLEX IP EXPERTISE
Adresse :
68 RUE PIERRE CHARRON
75008 PARIS
FR
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 717704
Date de demande : 28/02/2018
N° de BOPI : 2018-13
Date du BOPI : 30/03/2018
Bénéficiare 1 : BUFFALO GRILL
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-19
Date du BOPI : 13/05/2011
Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-32
Date du BOPI : 12/08/2011
N° national/d'enregistrement : 3824393
Date de dépôt : 18/04/2011
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 18/04/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale
Classes de produits et services :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 717704
Date de demande : 28/02/2018
N° de BOPI : 2018-13
Date du BOPI : 30/03/2018
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-19
Date du BOPI : 13/05/2011
Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-32
Date du BOPI : 12/08/2011
18/04/2011 : MOUNTAIN ROOMDate de dépôt : 18/04/2011
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 18/04/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale
Classes de produits et services :
- N° de la classe : 43
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration (alimentation), hébergement temporaire, services de bar, café restaurant, cafétéria, services hôteliers, restaurants à service rapide et permanent (snack bar), restaurants libre-service, services de traiteurs.
Déposant 1 : BUFFALO GRILL, SOCIETE ANONYME À DIRECTOIRE ET CONSEIL DE SURVEILLANCE, RN 20
Numéro de SIREN : 318906443
Adresse :
91630 AVRAINVILLE
FR
Mandataire 1 : INLEX IP EXPERTISE
Adresse :
68 RUE PIERRE CHARRON
75008 PARIS
FR
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 717704
Date de demande : 28/02/2018
N° de BOPI : 2018-13
Date du BOPI : 30/03/2018
Bénéficiare 1 : BUFFALO GRILL
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-19
Date du BOPI : 13/05/2011
Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-32
Date du BOPI : 12/08/2011
N° national/d'enregistrement : 3824393
Date de dépôt : 18/04/2011
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 18/04/2021
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale
Classes de produits et services :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 717704
Date de demande : 28/02/2018
N° de BOPI : 2018-13
Date du BOPI : 30/03/2018
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-19
Date du BOPI : 13/05/2011
Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-32
Date du BOPI : 12/08/2011
06/04/2011 : BUFFALO FRIENDSDate de dépôt : 18/04/2011
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 18/04/2021
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale
Classes de produits et services :
- N° de la classe : 43
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration (alimentation), hébergement temporaire, services de bar, café restaurant, cafétéria, services hôteliers, restaurants à service rapide et permanent (snack bar), restaurants libre-service, services de traiteurs.
Déposant 1 : BUFFALO GRILL, SOCIETE ANONYME À DIRECTOIRE ET CONSEIL DE SURVEILLANCE, RN 20
Numéro de SIREN : 318906443
Adresse :
91630 AVRAINVILLE
FR
Mandataire 1 : INLEX IP EXPERTISE
Adresse :
68 RUE PIERRE CHARRON
75008 PARIS
FR
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 717704
Date de demande : 28/02/2018
N° de BOPI : 2018-13
Date du BOPI : 30/03/2018
Bénéficiare 1 : BUFFALO GRILL
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-19
Date du BOPI : 13/05/2011
Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-32
Date du BOPI : 12/08/2011
N° national/d'enregistrement : 3821202
Date de dépôt : 06/04/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 06/04/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale
Classes de produits et services :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rejet partiel
Référence associée à l'événement : 566335
Date de demande : 03/01/2012
N° de BOPI : 2012-05
Date du BOPI : 03/02/2012
Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rejet partiel
Référence associée à l'événement : 566336
Date de demande : 03/01/2012
N° de BOPI : 2012-05
Date du BOPI : 03/02/2012
Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 717704
Date de demande : 28/02/2018
N° de BOPI : 2018-13
Date du BOPI : 30/03/2018
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-17
Date du BOPI : 29/04/2011
Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2012-04
Date du BOPI : 27/01/2012
06/04/2011 : AIGLON FURTIFDate de dépôt : 06/04/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 06/04/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale
Classes de produits et services :
- N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier, carton ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ; pinceaux ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage, à savoir : sacs, sachets, films et feuilles ; clichés, livres, couvertures de livrets de jeux, pastels ; crayons ; stylos ; livres d'activités, linge de table en papier, sets de tables en papier, sets de tables décorés réversibles en papier. - N° de la classe : 24
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits textiles, à savoir : linge de maison, linge de table (en matière textile), serviettes de toilette, rideaux en matières textiles, stores en matières textiles, non-tissés (textiles) ; coiffes de chapeaux, fanions non en papier. - N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de vente au détail des produits suivants : papier, carton, produits de l'imprimerie, articles pour reliures, photographies, papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie, pinceaux, matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), matières plastiques pour l'emballage, à savoir : sacs, sachets, films et feuilles, clichés, livres, couvertures de livrets de jeux, pastels, crayons, stylos, livres d'activités) vêtements, chaussures, chapeaux, chapeaux en papier, casquettes, coiffes, costumes de mascarade, vêtements en papier ; publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; reproduction de documents ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; services de présentation de produits sur supports de communication pour fêtes et goûters d'anniversaire, dans le cadre de leur vente au détail. - N° de la classe : 43
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration (alimentation), hébergement temporaire, services de bar, café restaurant, cafétéria, services hôteliers, restaurants à service rapide et permanent (snack bar), restaurants libre-service, services de traiteurs.
Déposant 1 : BUFFALO GRILL, SOCIETE ANONYME À DIRECTOIRE ET CONSEIL DE SURVEILLANCE
Numéro de SIREN : 318906443
Adresse :
RN 20
91630 AVRAINVILLE
FR
Mandataire 1 : INLEX IP EXPERTISE
Adresse :
68, rue Pierre Charron
75008 PARIS
FR
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rejet partiel
Référence associée à l'événement : 566335
Date de demande : 03/01/2012
N° de BOPI : 2012-05
Date du BOPI : 03/02/2012
Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rejet partiel
Référence associée à l'événement : 566336
Date de demande : 03/01/2012
N° de BOPI : 2012-05
Date du BOPI : 03/02/2012
Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 717704
Date de demande : 28/02/2018
N° de BOPI : 2018-13
Date du BOPI : 30/03/2018
Bénéficiare 1 : BUFFALO GRILL
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-17
Date du BOPI : 29/04/2011
Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2012-04
Date du BOPI : 27/01/2012
N° national/d'enregistrement : 3821204
Date de dépôt : 06/04/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 06/04/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale
Classes de produits et services :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 717704
Date de demande : 28/02/2018
N° de BOPI : 2018-13
Date du BOPI : 30/03/2018
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-17
Date du BOPI : 29/04/2011
Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2011-33
Date du BOPI : 19/08/2011
06/04/2011 : CASTOR MALINDate de dépôt : 06/04/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 06/04/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale
Classes de produits et services :
- N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux précieux et leurs alliages ; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques, porte-clés de fantaisie, porte-clés de fantaisie en 2 dimensions. Papier, carton ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ; pinceaux ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage, à savoir : sacs, sachets, films et feuilles ; clichés, livres, couvertures de livrets de jeux, pastels ; crayons ; stylos ; livres d'activités, linge de table en papier, sets de tables en papier, sets de tables décorés réversibles en papier. Tissus et produits textiles, à savoir : linge de maison, linge de table (en matière textile), serviettes de toilette, rideaux en matières textiles, stores en matières textiles, non-tissés (textiles) ; linge de table non en papier, sets de tables, sets de tables décorés réversibles non en papier, coiffes de chapeaux, fanions non en papier. Vêtements, chaussures, chapeaux, chapeaux en papier, casquettes, coiffes, costumes de mascarade, vêtements en papier. Puzzles, jouets, jeux, jeux de cartes, jeux de table, jeux de société, masques de carnaval cartonnés, masques de carnaval en matière plastique, jouets en peluches, ballons de baudruche, disques volants (jouet), cartes à jouer, toupies. Services de vente au détail des produits suivants : métaux précieux et leurs alliages, joaillerie, bijouterie, pierres précieuses, horlogerie et instruments chronométriques, porte-clés de fantaisie, porte-clés de fantaisie en 2 dimensions, papier, carton, produits de l'imprimerie, articles pour reliures, photographies, papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie, pinceaux, matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), matières plastiques pour l'emballage, à savoir : sacs, sachets, films et feuilles, clichés, livres, couvertures de livrets de jeux, pastels, crayons, stylos, livres d'activités, linge de table en papier, sets de tables en papier, sets de tables décorés réversibles en papier, tissus et produits textiles, à savoir : linge de maison, linge de table (en matière textile), serviettes de toilette, rideaux en matières textiles, stores en matières textiles, non-tissés (textiles), linge de table non en papier, sets de tables, sets de tables décorés réversibles non en papier, coiffes de chapeaux, fanions non en papier, vêtements, chaussures, chapeaux, chapeaux en papier, casquettes, coiffes, costumes de mascarade, vêtements en papier, puzzles, jouets, jeux, jeux de cartes, jeux de table, jeux de société, masques de carnaval cartonnés, masques de carnaval en matière plastique, jouets en peluches, ballons de baudruche, disques volants (jouet), cartes à jouer, toupies ; publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; reproduction de documents ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; services de présentation de produits sur supports de communication pour fêtes et goûters d'anniversaire, dans le cadre de leur vente au détail. Services de restauration (alimentation), hébergement temporaire, services de bar, café restaurant, cafétéria, services hôteliers, restaurants à service rapide et permanent (snack bar), restaurants libre-service, services de traiteurs. - N° de la classe : 14
- N° de la classe : 16
- N° de la classe : 24
- N° de la classe : 25
- N° de la classe : 28
- N° de la classe : 35
- N° de la classe : 43
Déposant 1 : BUFFALO GRILL, SOCIETE ANONYME À DIRECTOIRE ET CONSEIL DE SURVEILLANCE
Numéro de SIREN : 318906443
Adresse :
RN 20
91630 AVRAINVILLE
FR
Mandataire 1 : INLEX IP EXPERTISE
Adresse :
68, rue Pierre Charron
75008 PARIS
FR
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 717704
Date de demande : 28/02/2018
N° de BOPI : 2018-13
Date du BOPI : 30/03/2018
Bénéficiare 1 : BUFFALO GRILL
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-17
Date du BOPI : 29/04/2011
Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2011-33
Date du BOPI : 19/08/2011
N° national/d'enregistrement : 3821206
Date de dépôt : 06/04/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 06/04/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale
Classes de produits et services :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Retrait partiel
Référence associée à l'événement : 562836
Date de demande : 23/11/2011
N° de BOPI : 2011-51
Date du BOPI : 23/12/2011
Limitations :
00
Produits et/ou services et classes aux
Classes de produits et services :
Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 717704
Date de demande : 28/02/2018
N° de BOPI : 2018-13
Date du BOPI : 30/03/2018
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-17
Date du BOPI : 29/04/2011
Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2012-02
Date du BOPI : 13/01/2012
06/04/2011 : OURS GOURMETDate de dépôt : 06/04/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 06/04/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale
Classes de produits et services :
- N° de la classe : 14
Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux précieux et leurs alliages ; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques, porte-clés, porte-clés en 2 dimensions. - N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier, carton ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ; pinceaux ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage ; clichés, livres, couvertures de livrets de jeux, pastels ; crayons ; stylos ; livres d'activités, linge de table en papier, sets de tables en papier, sets de tables décorés réversibles en papier, tous ces produits étant destinés à être distribués à titre promotionnel dans le cadre de services de restauration. - N° de la classe : 24
Liste des Produits & Services pour cette classe : Tissus et produits textiles ; linge de table non en papier, sets de tables, sets de tables décorés réversibles non en papier, coiffes de chapeaux, fanions non en papier. - N° de la classe : 25
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements, chaussures, chapeaux, chapeaux en papier, casquettes, coiffes, costumes de mascarade, vêtements en papier. - N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de vente au détail des produits suivants : papier, carton, produits de l'imprimerie, articles pour reliures, photographies, papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie, pinceaux, matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), matières plastiques pour l'emballage, à savoir : sacs, sachets, films et feuilles ; clichés, livres, couvertures de livrets de jeux, pastels, crayons, stylos, livres d'activités, linge de table en papier, sets de tables en papier, sets de tables décorés réversibles en papier, tous ces produits étant destinés à être distribués à titre promotionnel dans le cadre de services de restauration ; Services de vente au détail des produits suivants : métaux précieux et leurs alliages, joaillerie, bijouterie, pierres précieuses, horlogerie et instruments chronométriques, porte-clés, porte-clés en 2 dimensions, tissus et produits textiles, à savoir : linge de maison, linge de table (en matière textile), serviettes de toilette, rideaux en matières textiles, stores en matières textiles, non-tissés (textiles), linge de table non en papier, sets de tables, sets de tables décorés réversibles non en papier, coiffes de chapeaux, fanions non en papier, vêtements, chaussures, chapeaux, chapeaux en papier, casquettes, coiffes, costumes de mascarade, vêtements en papier ; publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; reproduction de documents ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires. - N° de la classe : 43
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration (alimentation), hébergement temporaire, services de bar, café restaurant, cafétéria, services hôteliers, restaurants à service rapide et permanent (snack bar), restaurants libre-service, services de traiteurs ; supports de communication pour fêtes et goûters d'anniversaires.
Déposant 1 : BUFFALO GRILL, SOCIETE ANONYME À DIRECTOIRE ET CONSEIL DE SURVEILLANCE
Numéro de SIREN : 318906443
Adresse :
RN 20
91630 AVRAINVILLE
FR
Mandataire 1 : INLEX IP EXPERTISE
Adresse :
68, rue Pierre Charron
75008 PARIS
FR
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Retrait partiel
Référence associée à l'événement : 562836
Date de demande : 23/11/2011
N° de BOPI : 2011-51
Date du BOPI : 23/12/2011
Limitations :
Classes de produits et services :
- N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes auxquels s’appliquera la marque après le retrait ou la renonciation : Classe 14 : Métaux précieux et leurs alliages ; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques, porte-clés de fantaisie, porte-clés de fantaisie en 2 dimensions. Classe 16 : Papier, carton ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ; pinceaux ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage, à savoir : sacs, sachets, films et feuilles ; clichés, livres, couvertures de livres de jeux, pastels ; crayons ; stylos ; livres d'activités, linge de table en papier, sets de tables en papier, sets de tables décorés réversibles en papier, tous ces produits étant destinés à être distribués à titre promotionnel dans le cadre de services de restauration. Classe 24 : Tissus et produits textiles, à savoir : linge de maison, linge de table (en matière textile), serviettes de toilette, rideaux en matières textiles, stores en matières textiles, non-tissés (textiles) ; linge de table non en papier, sets de tables, sets de tables décorés réversibles non en papier, coiffes de chapeaux, fanions non en papier. Classe 25 : Vêtements, chaussures, chapeaux, chapeaux en papier, casquettes, coiffes, costumes de mascarade, vêtements en papier. Classe 35 : Services de vente au détail des produits suivants : papier, carton, produits de l'imprimerie, articles pour reliures, photographies, papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie, pinceaux, matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), matières plastiques pour l'emballage, à savoir : sacs, sachets, films et feuilles ; clichés, livres, couvertures de livrets de jeux, pastels, crayons, stylos, livres d'activités, linge de table en papier, sets de tables en papier, sets de tables décorés réversibles en papier, tous ces produits étant destinés à être distribués à titre promotionnel dans le cadre de services de restauration ; services de vente au détail des produits suivants : métaux précieux et leurs alliages, joaillerie, bijouterie, pierres précieuses, horlogerie et instruments chronométriques, porte-clés de fantaisie, porte-clés de fantaisie en 2 dimensions, tissus et produits textiles, à savoir : linge de maison, linge de table (en matière textile), serviettes de toilette, rideaux en matières textiles, stores en matières textiles, non-tissés (textiles), linge de table non en papier, sets de tables, sets de tables décorés réversibles non en papier, coiffes de chapeaux, fanions non en papier, vêtements, chaussures, chapeaux, chapeaux en papier, casquettes, coiffes, costumes de mascarade, vêtements en papier ; publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; reproduction de documents ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires. Classe 43 : Services de restauration (alimentation), hébergement temporaire, services de bar, café restaurant, cafétéria, services hôteliers, restaurants à service rapide et permanent (snack bar), restaurants libre-service, services de traiteurs.
Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 717704
Date de demande : 28/02/2018
N° de BOPI : 2018-13
Date du BOPI : 30/03/2018
Bénéficiare 1 : BUFFALO GRILL
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-17
Date du BOPI : 29/04/2011
Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2012-02
Date du BOPI : 13/01/2012
N° national/d'enregistrement : 3821208
Date de dépôt : 06/04/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 06/04/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale
Classes de produits et services :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 717704
Date de demande : 28/02/2018
N° de BOPI : 2018-13
Date du BOPI : 30/03/2018
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-17
Date du BOPI : 29/04/2011
Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2011-33
Date du BOPI : 19/08/2011
06/04/2011 : BUFFALO KIDDate de dépôt : 06/04/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 06/04/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale
Classes de produits et services :
- N° de la classe : 14
Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux précieux et leurs alliages ; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques, porte-clés de fantaisie, porte-clés de fantaisie en 2 dimensions. - N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier, carton ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ; pinceaux ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage, à savoir : sacs, sachets, films et feuilles ; clichés, livres, couvertures de livrets de jeux, pastels ; crayons ; stylos ; livres d'activités, linge de table en papier, sets de tables en papier, sets de tables décorés réversibles en papier. - N° de la classe : 24
Liste des Produits & Services pour cette classe : Tissus et produits textiles, à savoir : linge de maison, linge de table (en matière textile), serviettes de toilette, rideaux en matières textiles, stores en matières textiles, non-tissés (textiles) ; linge de table non en papier, sets de tables, sets de tables décorés réversibles non en papier, coiffes de chapeaux, fanions non en papier. - N° de la classe : 25
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements, chaussures, chapeaux, chapeaux en papier, casquettes, coiffes, costumes de mascarade, vêtements en papier. - N° de la classe : 28
Liste des Produits & Services pour cette classe : Puzzles, jouets, jeux, jeux de cartes, jeux de table, jeux de société, masques de carnaval cartonnés, masques de carnaval en matière plastique, jouets en peluches, ballons de baudruche, disques volants (jouet), cartes à jouer, toupies. - N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de vente au détail des produits suivants : métaux précieux et leurs alliages, joaillerie, bijouterie, pierres précieuses, horlogerie et instruments chronométriques, porte-clés de fantaisie, porte-clés de fantaisie en 2 dimensions, papier, carton, produits de l'imprimerie, articles pour reliures, photographies, papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie, pinceaux, matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), matières plastiques pour l'emballage, à savoir : sacs, sachets, films et feuilles, clichés, livres, couvertures de livrets de jeux, pastels, crayons, stylos, livres d'activités, linge de table en papier, sets de tables en papier, sets de tables décorés réversibles en papier, tissus et produits textiles, à savoir : linge de maison, linge de table (en matière textile), serviettes de toilette, rideaux en matières textiles, stores en matières textiles, non-tissés (textiles), linge de table non en papier, sets de tables, sets de tables décorés réversibles non en papier, coiffes de chapeaux, fanions non en papier, vêtements, chaussures, chapeaux, chapeaux en papier, casquettes, coiffes, costumes de mascarade, vêtements en papier, puzzles, jouets, jeux, jeux de cartes, jeux de table, jeux de société, masques de carnaval cartonnés, masques de carnaval en matière plastique, jouets en peluches, ballons de baudruche, disques volants (jouet), cartes à jouer, toupies ; publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; reproduction de documents ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; services de présentation de produits sur supports de communication pour fêtes et goûters d'anniversaire, dans le cadre de leur vente au détail. - N° de la classe : 43
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration (alimentation), hébergement temporaire, services de bar, café restaurant, cafétéria, services hôteliers, restaurants à service rapide et permanent (snack bar), restaurants libre-service, services de traiteurs.
Déposant 1 : BUFFALO GRILL, SOCIETE ANONYME À DIRECTOIRE ET CONSEIL DE SURVEILLANCE
Numéro de SIREN : 318906443
Adresse :
RN 20
91630 AVRAINVILLE
FR
Mandataire 1 : INLEX IP EXPERTISE
Adresse :
68, rue Pierre Charron
75008 PARIS
FR
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 717704
Date de demande : 28/02/2018
N° de BOPI : 2018-13
Date du BOPI : 30/03/2018
Bénéficiare 1 : BUFFALO GRILL
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-17
Date du BOPI : 29/04/2011
Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2011-33
Date du BOPI : 19/08/2011
N° national/d'enregistrement : 3821211
Date de dépôt : 06/04/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 06/04/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale
Classes de produits et services :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rejet partiel
Référence associée à l'événement : 566337
Date de demande : 03/01/2012
N° de BOPI : 2012-05
Date du BOPI : 03/02/2012
Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rejet partiel
Référence associée à l'événement : 566338
Date de demande : 03/01/2012
N° de BOPI : 2012-05
Date du BOPI : 03/02/2012
Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 717704
Date de demande : 28/02/2018
N° de BOPI : 2018-13
Date du BOPI : 30/03/2018
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-17
Date du BOPI : 29/04/2011
Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2012-04
Date du BOPI : 27/01/2012
06/04/2011 : ECUREUIL PANACHEDate de dépôt : 06/04/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 06/04/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale
Classes de produits et services :
- N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier, carton ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ; pinceaux ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage, à savoir : sacs, sachets, films et feuilles ; clichés, livres, couvertures de livrets de jeux, pastels ; crayons ; stylos ; livres d'activités, linge de table en papier, sets de tables en papier, sets de tables décorés réversibles en papier. - N° de la classe : 24
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits textiles, à savoir : linge de maison, linge de table (en matière textile), serviettes de toilette, rideaux en matières textiles, stores en matières textiles, non-tissés (textiles) ; coiffes de chapeaux, fanions non en papier. - N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de vente au détail des produits suivants : papier, carton, produits de l'imprimerie, articles pour reliures, photographies, papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie, pinceaux, matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), matières plastiques pour l'emballage, à savoir : sacs, sachets, films et feuilles, clichés, livres, couvertures de livrets de jeux, pastels, crayons, stylos, livres d'activités) vêtements, chaussures, chapeaux, chapeaux en papier, casquettes, coiffes, costumes de mascarade, vêtements en papier ; publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; reproduction de documents ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; services de présentation de produits sur supports de communication pour fêtes et goûters d'anniversaire, dans le cadre de leur vente au détail. - N° de la classe : 43
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration (alimentation), hébergement temporaire, services de bar, café restaurant, cafétéria, services hôteliers, restaurants à service rapide et permanent (snack bar), restaurants libre-service, services de traiteurs.
Déposant 1 : BUFFALO GRILL, SOCIETE ANONYME À DIRECTOIRE ET CONSEIL DE SURVEILLANCE
Numéro de SIREN : 318906443
Adresse :
RN 20
91630 AVRAINVILLE
FR
Mandataire 1 : INLEX IP EXPERTISE
Adresse :
68, rue Pierre Charron
75008 PARIS
FR
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rejet partiel
Référence associée à l'événement : 566337
Date de demande : 03/01/2012
N° de BOPI : 2012-05
Date du BOPI : 03/02/2012
Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rejet partiel
Référence associée à l'événement : 566338
Date de demande : 03/01/2012
N° de BOPI : 2012-05
Date du BOPI : 03/02/2012
Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 717704
Date de demande : 28/02/2018
N° de BOPI : 2018-13
Date du BOPI : 30/03/2018
Bénéficiare 1 : BUFFALO GRILL
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-17
Date du BOPI : 29/04/2011
Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2012-04
Date du BOPI : 27/01/2012
N° national/d'enregistrement : 3821212
Date de dépôt : 06/04/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 06/04/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale
Classes de produits et services :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 717704
Date de demande : 28/02/2018
N° de BOPI : 2018-13
Date du BOPI : 30/03/2018
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-17
Date du BOPI : 29/04/2011
Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2011-33
Date du BOPI : 19/08/2011
06/04/2011 : PONETE FOUGUEUSEDate de dépôt : 06/04/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 06/04/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale
Classes de produits et services :
- N° de la classe : 14
Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux précieux et leurs alliages ; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques, porte-clés de fantaisie, porte-clés de fantaisie en 2 dimensions. - N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier, carton ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ; pinceaux ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage, à savoir : sacs, sachets, films et feuilles ; clichés, livres, couvertures de livrets de jeux, pastels ; crayons ; stylos ; livres d'activités, linge de table en papier, sets de tables en papier, sets de tables décorés réversibles en papier. - N° de la classe : 24
Liste des Produits & Services pour cette classe : Tissus et produits textiles, à savoir : linge de maison, linge de table (en matière textile), serviettes de toilette, rideaux en matières textiles, stores en matières textiles, non-tissés (textiles) ; linge de table non en papier, sets de tables, sets de tables décorés réversibles non en papier, coiffes de chapeaux, fanions non en papier. - N° de la classe : 25
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements, chaussures, chapeaux, chapeaux en papier, casquettes, coiffes, costumes de mascarade, vêtements en papier. - N° de la classe : 28
Liste des Produits & Services pour cette classe : Puzzles, jouets, jeux, jeux de cartes, jeux de table, jeux de société, masques de carnaval cartonnés, masques de carnaval en matière plastique, jouets en peluches, ballons de baudruche, disques volants (jouet), cartes à jouer, toupies. - N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de vente au détail des produits suivants : métaux précieux et leurs alliages, joaillerie, bijouterie, pierres précieuses, horlogerie et instruments chronométriques, porte-clés de fantaisie, porte-clés de fantaisie en 2 dimensions, papier, carton, produits de l'imprimerie, articles pour reliures, photographies, papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie, pinceaux, matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), matières plastiques pour l'emballage, à savoir : sacs, sachets, films et feuilles, clichés, livres, couvertures de livrets de jeux, pastels, crayons, stylos, livres d'activités, linge de table en papier, sets de tables en papier, sets de tables décorés réversibles en papier, tissus et produits textiles, à savoir : linge de maison, linge de table (en matière textile), serviettes de toilette, rideaux en matières textiles, stores en matières textiles, non-tissés (textiles), linge de table non en papier, sets de tables, sets de tables décorés réversibles non en papier, coiffes de chapeaux, fanions non en papier, vêtements, chaussures, chapeaux, chapeaux en papier, casquettes, coiffes, costumes de mascarades, vêtements en papier, puzzles, jouets, jeux, jeux de cartes, jeux de table, jeux de société, masques de carnaval cartonnés, masques de carnaval en matière plastique, jouets en peluches, ballons de baudruche, disques volants (jouet), cartes à jouer, toupies ; publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; reproduction de documents ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; services de présentation de produits sur supports de communication pour fêtes et goûters d'anniversaire, dans le cadre de leur vente au détail. - N° de la classe : 43
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration (alimentation), hébergement temporaire, services de bar, café restaurant, cafétéria, services hôteliers, restaurants à service rapide et permanent (snack bar), restaurants libre-service, services de traiteurs.
Déposant 1 : BUFFALO GRILL, SOCIETE ANONYME À DIRECTOIRE ET CONSEIL DE SURVEILLANCE
Numéro de SIREN : 318906443
Adresse :
RN 20
91630 AVRAINVILLE
FR
Mandataire 1 : INLEX IP EXPERTISE
Adresse :
68, rue Pierre Charron
75008 PARIS
FR
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 717704
Date de demande : 28/02/2018
N° de BOPI : 2018-13
Date du BOPI : 30/03/2018
Bénéficiare 1 : BUFFALO GRILL
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-17
Date du BOPI : 29/04/2011
Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2011-33
Date du BOPI : 19/08/2011
N° national/d'enregistrement : 3821213
Date de dépôt : 06/04/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 06/04/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale
Classes de produits et services :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 717704
Date de demande : 28/02/2018
N° de BOPI : 2018-13
Date du BOPI : 30/03/2018
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-17
Date du BOPI : 29/04/2011
Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2011-33
Date du BOPI : 19/08/2011
06/04/2011 : BUFFALO FRIENDSDate de dépôt : 06/04/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 06/04/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale
Classes de produits et services :
- N° de la classe : 14
Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux précieux et leurs alliages ; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques, porte-clés de fantaisie, porte-clés de fantaisie en 2 dimensions. - N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier, carton ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ; pinceaux ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage, à savoir : sacs, sachets, films et feuilles ; clichés, livres, couvertures de livrets de jeux, pastels ; crayons ; stylos ; livres d'activités, linge de table en papier, sets de tables en papier, sets de tables décorés réversibles en papier. - N° de la classe : 24
Liste des Produits & Services pour cette classe : Tissus et produits textiles, à savoir : linge de maison, linge de table (en matière textile), serviettes de toilette, rideaux en matières textiles, stores en matières textiles, non-tissés (textiles) ; linge de table non en papier, sets de tables, sets de tables décorés réversibles non en papier, coiffes de chapeaux, fanions non en papier. - N° de la classe : 25
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements, chaussures, chapeaux, chapeaux en papier, casquettes, coiffes, costumes de mascarade, vêtements en papier. - N° de la classe : 28
Liste des Produits & Services pour cette classe : Puzzles, jouets, jeux, jeux de cartes, jeux de table, jeux de société, masques de carnaval cartonnés, masques de carnaval en matière plastique, jouets en peluches, ballons de baudruche, disques volants (jouet), cartes à jouer, toupies. - N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de vente au détail des produits suivants : métaux précieux et leurs alliages, joaillerie, bijouterie, pierres précieuses, horlogerie et instruments chronométriques, porte-clés de fantaisie, porte-clés de fantaisie en 2 dimensions, papier, carton, produits de l'imprimerie, articles pour reliures, photographies, papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie, pinceaux, matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), matières plastiques pour l'emballage, à savoir : sacs, sachets, films et feuilles, clichés, livres, couvertures de livrets de jeux, pastels, crayons, stylos, livres d'activités, linge de table en papier, sets de tables en papier, sets de tables décorés réversibles en papier, tissus et produits textiles, à savoir : linge de maison, linge de table (en matière textile), serviettes de toilette, rideaux en matières textiles, stores en matières textiles, non-tissés (textiles), linge de table non en papier, sets de tables, sets de tables décorés réversibles non en papier, coiffes de chapeaux, fanions non en papier, vêtements, chaussures, chapeaux, chapeaux en papier, casquettes, coiffes, costumes de mascarade, vêtements en papier, puzzles, jouets, jeux, jeux de cartes, jeux de table, jeux de société, masques de carnaval cartonnés, masques de carnaval en matière plastique, jouets en peluches, ballons de baudruche, disques volants (jouet), cartes à jouer, toupies ; publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; reproduction de documents ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; services de présentation de produits sur supports de communication pour fêtes et goûters d'anniversaire, dans le cadre de leur vente au détail. - N° de la classe : 43
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration (alimentation), hébergement temporaire, services de bar, café restaurant, cafétéria, services hôteliers, restaurants à service rapide et permanent (snack bar), restaurants libre-service, services de traiteurs.
Déposant 1 : BUFFALO GRILL, SOCIETE ANONYME À DIRECTOIRE ET CONSEIL DE SURVEILLANCE
Numéro de SIREN : 318906443
Adresse :
RN 20
91630 AVRAINVILLE
FR
Mandataire 1 : INLEX IP EXPERTISE
Adresse :
68, rue Pierre Charron
75008 PARIS
FR
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 717704
Date de demande : 28/02/2018
N° de BOPI : 2018-13
Date du BOPI : 30/03/2018
Bénéficiare 1 : BUFFALO GRILL
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-17
Date du BOPI : 29/04/2011
Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2011-33
Date du BOPI : 19/08/2011
N° national/d'enregistrement : 3821202
Date de dépôt : 06/04/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 06/04/2021
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale
Classes de produits et services :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rejet partiel
Référence associée à l'événement : 566335
Date de demande : 03/01/2012
N° de BOPI : 2012-05
Date du BOPI : 03/02/2012
Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rejet partiel
Référence associée à l'événement : 566336
Date de demande : 03/01/2012
N° de BOPI : 2012-05
Date du BOPI : 03/02/2012
Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 717704
Date de demande : 28/02/2018
N° de BOPI : 2018-13
Date du BOPI : 30/03/2018
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-17
Date du BOPI : 29/04/2011
Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2012-04
Date du BOPI : 27/01/2012
06/04/2011 : AIGLON FURTIFDate de dépôt : 06/04/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 06/04/2021
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale
Classes de produits et services :
- N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier, carton ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ; pinceaux ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage, à savoir : sacs, sachets, films et feuilles ; clichés, livres, couvertures de livrets de jeux, pastels ; crayons ; stylos ; livres d'activités, linge de table en papier, sets de tables en papier, sets de tables décorés réversibles en papier. - N° de la classe : 24
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits textiles, à savoir : linge de maison, linge de table (en matière textile), serviettes de toilette, rideaux en matières textiles, stores en matières textiles, non-tissés (textiles) ; coiffes de chapeaux, fanions non en papier. - N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de vente au détail des produits suivants : papier, carton, produits de l'imprimerie, articles pour reliures, photographies, papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie, pinceaux, matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), matières plastiques pour l'emballage, à savoir : sacs, sachets, films et feuilles, clichés, livres, couvertures de livrets de jeux, pastels, crayons, stylos, livres d'activités) vêtements, chaussures, chapeaux, chapeaux en papier, casquettes, coiffes, costumes de mascarade, vêtements en papier ; publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; reproduction de documents ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; services de présentation de produits sur supports de communication pour fêtes et goûters d'anniversaire, dans le cadre de leur vente au détail. - N° de la classe : 43
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration (alimentation), hébergement temporaire, services de bar, café restaurant, cafétéria, services hôteliers, restaurants à service rapide et permanent (snack bar), restaurants libre-service, services de traiteurs.
Déposant 1 : BUFFALO GRILL, SOCIETE ANONYME À DIRECTOIRE ET CONSEIL DE SURVEILLANCE
Numéro de SIREN : 318906443
Adresse :
RN 20
91630 AVRAINVILLE
FR
Mandataire 1 : INLEX IP EXPERTISE
Adresse :
68, rue Pierre Charron
75008 PARIS
FR
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rejet partiel
Référence associée à l'événement : 566335
Date de demande : 03/01/2012
N° de BOPI : 2012-05
Date du BOPI : 03/02/2012
Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rejet partiel
Référence associée à l'événement : 566336
Date de demande : 03/01/2012
N° de BOPI : 2012-05
Date du BOPI : 03/02/2012
Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 717704
Date de demande : 28/02/2018
N° de BOPI : 2018-13
Date du BOPI : 30/03/2018
Bénéficiare 1 : BUFFALO GRILL
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-17
Date du BOPI : 29/04/2011
Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2012-04
Date du BOPI : 27/01/2012
N° national/d'enregistrement : 3821204
Date de dépôt : 06/04/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 06/04/2021
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale
Classes de produits et services :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 717704
Date de demande : 28/02/2018
N° de BOPI : 2018-13
Date du BOPI : 30/03/2018
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-17
Date du BOPI : 29/04/2011
Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2011-33
Date du BOPI : 19/08/2011
06/04/2011 : CASTOR MALINDate de dépôt : 06/04/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 06/04/2021
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale
Classes de produits et services :
- N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux précieux et leurs alliages ; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques, porte-clés de fantaisie, porte-clés de fantaisie en 2 dimensions. Papier, carton ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ; pinceaux ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage, à savoir : sacs, sachets, films et feuilles ; clichés, livres, couvertures de livrets de jeux, pastels ; crayons ; stylos ; livres d'activités, linge de table en papier, sets de tables en papier, sets de tables décorés réversibles en papier. Tissus et produits textiles, à savoir : linge de maison, linge de table (en matière textile), serviettes de toilette, rideaux en matières textiles, stores en matières textiles, non-tissés (textiles) ; linge de table non en papier, sets de tables, sets de tables décorés réversibles non en papier, coiffes de chapeaux, fanions non en papier. Vêtements, chaussures, chapeaux, chapeaux en papier, casquettes, coiffes, costumes de mascarade, vêtements en papier. Puzzles, jouets, jeux, jeux de cartes, jeux de table, jeux de société, masques de carnaval cartonnés, masques de carnaval en matière plastique, jouets en peluches, ballons de baudruche, disques volants (jouet), cartes à jouer, toupies. Services de vente au détail des produits suivants : métaux précieux et leurs alliages, joaillerie, bijouterie, pierres précieuses, horlogerie et instruments chronométriques, porte-clés de fantaisie, porte-clés de fantaisie en 2 dimensions, papier, carton, produits de l'imprimerie, articles pour reliures, photographies, papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie, pinceaux, matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), matières plastiques pour l'emballage, à savoir : sacs, sachets, films et feuilles, clichés, livres, couvertures de livrets de jeux, pastels, crayons, stylos, livres d'activités, linge de table en papier, sets de tables en papier, sets de tables décorés réversibles en papier, tissus et produits textiles, à savoir : linge de maison, linge de table (en matière textile), serviettes de toilette, rideaux en matières textiles, stores en matières textiles, non-tissés (textiles), linge de table non en papier, sets de tables, sets de tables décorés réversibles non en papier, coiffes de chapeaux, fanions non en papier, vêtements, chaussures, chapeaux, chapeaux en papier, casquettes, coiffes, costumes de mascarade, vêtements en papier, puzzles, jouets, jeux, jeux de cartes, jeux de table, jeux de société, masques de carnaval cartonnés, masques de carnaval en matière plastique, jouets en peluches, ballons de baudruche, disques volants (jouet), cartes à jouer, toupies ; publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; reproduction de documents ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; services de présentation de produits sur supports de communication pour fêtes et goûters d'anniversaire, dans le cadre de leur vente au détail. Services de restauration (alimentation), hébergement temporaire, services de bar, café restaurant, cafétéria, services hôteliers, restaurants à service rapide et permanent (snack bar), restaurants libre-service, services de traiteurs. - N° de la classe : 14
- N° de la classe : 16
- N° de la classe : 24
- N° de la classe : 25
- N° de la classe : 28
- N° de la classe : 35
- N° de la classe : 43
Déposant 1 : BUFFALO GRILL, SOCIETE ANONYME À DIRECTOIRE ET CONSEIL DE SURVEILLANCE
Numéro de SIREN : 318906443
Adresse :
RN 20
91630 AVRAINVILLE
FR
Mandataire 1 : INLEX IP EXPERTISE
Adresse :
68, rue Pierre Charron
75008 PARIS
FR
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 717704
Date de demande : 28/02/2018
N° de BOPI : 2018-13
Date du BOPI : 30/03/2018
Bénéficiare 1 : BUFFALO GRILL
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-17
Date du BOPI : 29/04/2011
Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2011-33
Date du BOPI : 19/08/2011
N° national/d'enregistrement : 3821206
Date de dépôt : 06/04/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 06/04/2021
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale
Classes de produits et services :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Retrait partiel
Référence associée à l'événement : 562836
Date de demande : 23/11/2011
N° de BOPI : 2011-51
Date du BOPI : 23/12/2011
Limitations :
00
Produits et/ou services et classes aux
Classes de produits et services :
Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 717704
Date de demande : 28/02/2018
N° de BOPI : 2018-13
Date du BOPI : 30/03/2018
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-17
Date du BOPI : 29/04/2011
Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2012-02
Date du BOPI : 13/01/2012
06/04/2011 : OURS GOURMETDate de dépôt : 06/04/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 06/04/2021
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale
Classes de produits et services :
- N° de la classe : 14
Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux précieux et leurs alliages ; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques, porte-clés, porte-clés en 2 dimensions. - N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier, carton ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ; pinceaux ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage ; clichés, livres, couvertures de livrets de jeux, pastels ; crayons ; stylos ; livres d'activités, linge de table en papier, sets de tables en papier, sets de tables décorés réversibles en papier, tous ces produits étant destinés à être distribués à titre promotionnel dans le cadre de services de restauration. - N° de la classe : 24
Liste des Produits & Services pour cette classe : Tissus et produits textiles ; linge de table non en papier, sets de tables, sets de tables décorés réversibles non en papier, coiffes de chapeaux, fanions non en papier. - N° de la classe : 25
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements, chaussures, chapeaux, chapeaux en papier, casquettes, coiffes, costumes de mascarade, vêtements en papier. - N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de vente au détail des produits suivants : papier, carton, produits de l'imprimerie, articles pour reliures, photographies, papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie, pinceaux, matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), matières plastiques pour l'emballage, à savoir : sacs, sachets, films et feuilles ; clichés, livres, couvertures de livrets de jeux, pastels, crayons, stylos, livres d'activités, linge de table en papier, sets de tables en papier, sets de tables décorés réversibles en papier, tous ces produits étant destinés à être distribués à titre promotionnel dans le cadre de services de restauration ; Services de vente au détail des produits suivants : métaux précieux et leurs alliages, joaillerie, bijouterie, pierres précieuses, horlogerie et instruments chronométriques, porte-clés, porte-clés en 2 dimensions, tissus et produits textiles, à savoir : linge de maison, linge de table (en matière textile), serviettes de toilette, rideaux en matières textiles, stores en matières textiles, non-tissés (textiles), linge de table non en papier, sets de tables, sets de tables décorés réversibles non en papier, coiffes de chapeaux, fanions non en papier, vêtements, chaussures, chapeaux, chapeaux en papier, casquettes, coiffes, costumes de mascarade, vêtements en papier ; publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; reproduction de documents ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires. - N° de la classe : 43
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration (alimentation), hébergement temporaire, services de bar, café restaurant, cafétéria, services hôteliers, restaurants à service rapide et permanent (snack bar), restaurants libre-service, services de traiteurs ; supports de communication pour fêtes et goûters d'anniversaires.
Déposant 1 : BUFFALO GRILL, SOCIETE ANONYME À DIRECTOIRE ET CONSEIL DE SURVEILLANCE
Numéro de SIREN : 318906443
Adresse :
RN 20
91630 AVRAINVILLE
FR
Mandataire 1 : INLEX IP EXPERTISE
Adresse :
68, rue Pierre Charron
75008 PARIS
FR
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Retrait partiel
Référence associée à l'événement : 562836
Date de demande : 23/11/2011
N° de BOPI : 2011-51
Date du BOPI : 23/12/2011
Limitations :
Classes de produits et services :
- N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes auxquels s’appliquera la marque après le retrait ou la renonciation : Classe 14 : Métaux précieux et leurs alliages ; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques, porte-clés de fantaisie, porte-clés de fantaisie en 2 dimensions. Classe 16 : Papier, carton ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ; pinceaux ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage, à savoir : sacs, sachets, films et feuilles ; clichés, livres, couvertures de livres de jeux, pastels ; crayons ; stylos ; livres d'activités, linge de table en papier, sets de tables en papier, sets de tables décorés réversibles en papier, tous ces produits étant destinés à être distribués à titre promotionnel dans le cadre de services de restauration. Classe 24 : Tissus et produits textiles, à savoir : linge de maison, linge de table (en matière textile), serviettes de toilette, rideaux en matières textiles, stores en matières textiles, non-tissés (textiles) ; linge de table non en papier, sets de tables, sets de tables décorés réversibles non en papier, coiffes de chapeaux, fanions non en papier. Classe 25 : Vêtements, chaussures, chapeaux, chapeaux en papier, casquettes, coiffes, costumes de mascarade, vêtements en papier. Classe 35 : Services de vente au détail des produits suivants : papier, carton, produits de l'imprimerie, articles pour reliures, photographies, papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie, pinceaux, matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), matières plastiques pour l'emballage, à savoir : sacs, sachets, films et feuilles ; clichés, livres, couvertures de livrets de jeux, pastels, crayons, stylos, livres d'activités, linge de table en papier, sets de tables en papier, sets de tables décorés réversibles en papier, tous ces produits étant destinés à être distribués à titre promotionnel dans le cadre de services de restauration ; services de vente au détail des produits suivants : métaux précieux et leurs alliages, joaillerie, bijouterie, pierres précieuses, horlogerie et instruments chronométriques, porte-clés de fantaisie, porte-clés de fantaisie en 2 dimensions, tissus et produits textiles, à savoir : linge de maison, linge de table (en matière textile), serviettes de toilette, rideaux en matières textiles, stores en matières textiles, non-tissés (textiles), linge de table non en papier, sets de tables, sets de tables décorés réversibles non en papier, coiffes de chapeaux, fanions non en papier, vêtements, chaussures, chapeaux, chapeaux en papier, casquettes, coiffes, costumes de mascarade, vêtements en papier ; publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; reproduction de documents ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires. Classe 43 : Services de restauration (alimentation), hébergement temporaire, services de bar, café restaurant, cafétéria, services hôteliers, restaurants à service rapide et permanent (snack bar), restaurants libre-service, services de traiteurs.
Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 717704
Date de demande : 28/02/2018
N° de BOPI : 2018-13
Date du BOPI : 30/03/2018
Bénéficiare 1 : BUFFALO GRILL
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-17
Date du BOPI : 29/04/2011
Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2012-02
Date du BOPI : 13/01/2012
N° national/d'enregistrement : 3821208
Date de dépôt : 06/04/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 06/04/2021
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale
Classes de produits et services :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 717704
Date de demande : 28/02/2018
N° de BOPI : 2018-13
Date du BOPI : 30/03/2018
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-17
Date du BOPI : 29/04/2011
Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2011-33
Date du BOPI : 19/08/2011
06/04/2011 : BUFFALO KIDDate de dépôt : 06/04/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 06/04/2021
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale
Classes de produits et services :
- N° de la classe : 14
Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux précieux et leurs alliages ; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques, porte-clés de fantaisie, porte-clés de fantaisie en 2 dimensions. - N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier, carton ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ; pinceaux ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage, à savoir : sacs, sachets, films et feuilles ; clichés, livres, couvertures de livrets de jeux, pastels ; crayons ; stylos ; livres d'activités, linge de table en papier, sets de tables en papier, sets de tables décorés réversibles en papier. - N° de la classe : 24
Liste des Produits & Services pour cette classe : Tissus et produits textiles, à savoir : linge de maison, linge de table (en matière textile), serviettes de toilette, rideaux en matières textiles, stores en matières textiles, non-tissés (textiles) ; linge de table non en papier, sets de tables, sets de tables décorés réversibles non en papier, coiffes de chapeaux, fanions non en papier. - N° de la classe : 25
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements, chaussures, chapeaux, chapeaux en papier, casquettes, coiffes, costumes de mascarade, vêtements en papier. - N° de la classe : 28
Liste des Produits & Services pour cette classe : Puzzles, jouets, jeux, jeux de cartes, jeux de table, jeux de société, masques de carnaval cartonnés, masques de carnaval en matière plastique, jouets en peluches, ballons de baudruche, disques volants (jouet), cartes à jouer, toupies. - N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de vente au détail des produits suivants : métaux précieux et leurs alliages, joaillerie, bijouterie, pierres précieuses, horlogerie et instruments chronométriques, porte-clés de fantaisie, porte-clés de fantaisie en 2 dimensions, papier, carton, produits de l'imprimerie, articles pour reliures, photographies, papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie, pinceaux, matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), matières plastiques pour l'emballage, à savoir : sacs, sachets, films et feuilles, clichés, livres, couvertures de livrets de jeux, pastels, crayons, stylos, livres d'activités, linge de table en papier, sets de tables en papier, sets de tables décorés réversibles en papier, tissus et produits textiles, à savoir : linge de maison, linge de table (en matière textile), serviettes de toilette, rideaux en matières textiles, stores en matières textiles, non-tissés (textiles), linge de table non en papier, sets de tables, sets de tables décorés réversibles non en papier, coiffes de chapeaux, fanions non en papier, vêtements, chaussures, chapeaux, chapeaux en papier, casquettes, coiffes, costumes de mascarade, vêtements en papier, puzzles, jouets, jeux, jeux de cartes, jeux de table, jeux de société, masques de carnaval cartonnés, masques de carnaval en matière plastique, jouets en peluches, ballons de baudruche, disques volants (jouet), cartes à jouer, toupies ; publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; reproduction de documents ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; services de présentation de produits sur supports de communication pour fêtes et goûters d'anniversaire, dans le cadre de leur vente au détail. - N° de la classe : 43
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration (alimentation), hébergement temporaire, services de bar, café restaurant, cafétéria, services hôteliers, restaurants à service rapide et permanent (snack bar), restaurants libre-service, services de traiteurs.
Déposant 1 : BUFFALO GRILL, SOCIETE ANONYME À DIRECTOIRE ET CONSEIL DE SURVEILLANCE
Numéro de SIREN : 318906443
Adresse :
RN 20
91630 AVRAINVILLE
FR
Mandataire 1 : INLEX IP EXPERTISE
Adresse :
68, rue Pierre Charron
75008 PARIS
FR
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 717704
Date de demande : 28/02/2018
N° de BOPI : 2018-13
Date du BOPI : 30/03/2018
Bénéficiare 1 : BUFFALO GRILL
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-17
Date du BOPI : 29/04/2011
Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2011-33
Date du BOPI : 19/08/2011
N° national/d'enregistrement : 3821211
Date de dépôt : 06/04/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 06/04/2021
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale
Classes de produits et services :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rejet partiel
Référence associée à l'événement : 566337
Date de demande : 03/01/2012
N° de BOPI : 2012-05
Date du BOPI : 03/02/2012
Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rejet partiel
Référence associée à l'événement : 566338
Date de demande : 03/01/2012
N° de BOPI : 2012-05
Date du BOPI : 03/02/2012
Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 717704
Date de demande : 28/02/2018
N° de BOPI : 2018-13
Date du BOPI : 30/03/2018
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-17
Date du BOPI : 29/04/2011
Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2012-04
Date du BOPI : 27/01/2012
06/04/2011 : ECUREUIL PANACHEDate de dépôt : 06/04/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 06/04/2021
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale
Classes de produits et services :
- N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier, carton ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ; pinceaux ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage, à savoir : sacs, sachets, films et feuilles ; clichés, livres, couvertures de livrets de jeux, pastels ; crayons ; stylos ; livres d'activités, linge de table en papier, sets de tables en papier, sets de tables décorés réversibles en papier. - N° de la classe : 24
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits textiles, à savoir : linge de maison, linge de table (en matière textile), serviettes de toilette, rideaux en matières textiles, stores en matières textiles, non-tissés (textiles) ; coiffes de chapeaux, fanions non en papier. - N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de vente au détail des produits suivants : papier, carton, produits de l'imprimerie, articles pour reliures, photographies, papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie, pinceaux, matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), matières plastiques pour l'emballage, à savoir : sacs, sachets, films et feuilles, clichés, livres, couvertures de livrets de jeux, pastels, crayons, stylos, livres d'activités) vêtements, chaussures, chapeaux, chapeaux en papier, casquettes, coiffes, costumes de mascarade, vêtements en papier ; publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; reproduction de documents ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; services de présentation de produits sur supports de communication pour fêtes et goûters d'anniversaire, dans le cadre de leur vente au détail. - N° de la classe : 43
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration (alimentation), hébergement temporaire, services de bar, café restaurant, cafétéria, services hôteliers, restaurants à service rapide et permanent (snack bar), restaurants libre-service, services de traiteurs.
Déposant 1 : BUFFALO GRILL, SOCIETE ANONYME À DIRECTOIRE ET CONSEIL DE SURVEILLANCE
Numéro de SIREN : 318906443
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Mandataire 1 : INLEX IP EXPERTISE
Adresse :
68, rue Pierre Charron
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FR
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rejet partiel
Référence associée à l'événement : 566337
Date de demande : 03/01/2012
N° de BOPI : 2012-05
Date du BOPI : 03/02/2012
Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rejet partiel
Référence associée à l'événement : 566338
Date de demande : 03/01/2012
N° de BOPI : 2012-05
Date du BOPI : 03/02/2012
Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 717704
Date de demande : 28/02/2018
N° de BOPI : 2018-13
Date du BOPI : 30/03/2018
Bénéficiare 1 : BUFFALO GRILL
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-17
Date du BOPI : 29/04/2011
Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2012-04
Date du BOPI : 27/01/2012
N° national/d'enregistrement : 3821212
Date de dépôt : 06/04/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 06/04/2021
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale
Classes de produits et services :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 717704
Date de demande : 28/02/2018
N° de BOPI : 2018-13
Date du BOPI : 30/03/2018
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-17
Date du BOPI : 29/04/2011
Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2011-33
Date du BOPI : 19/08/2011
06/04/2011 : PONETE FOUGUEUSEDate de dépôt : 06/04/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 06/04/2021
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale
Classes de produits et services :
- N° de la classe : 14
Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux précieux et leurs alliages ; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques, porte-clés de fantaisie, porte-clés de fantaisie en 2 dimensions. - N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier, carton ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ; pinceaux ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage, à savoir : sacs, sachets, films et feuilles ; clichés, livres, couvertures de livrets de jeux, pastels ; crayons ; stylos ; livres d'activités, linge de table en papier, sets de tables en papier, sets de tables décorés réversibles en papier. - N° de la classe : 24
Liste des Produits & Services pour cette classe : Tissus et produits textiles, à savoir : linge de maison, linge de table (en matière textile), serviettes de toilette, rideaux en matières textiles, stores en matières textiles, non-tissés (textiles) ; linge de table non en papier, sets de tables, sets de tables décorés réversibles non en papier, coiffes de chapeaux, fanions non en papier. - N° de la classe : 25
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements, chaussures, chapeaux, chapeaux en papier, casquettes, coiffes, costumes de mascarade, vêtements en papier. - N° de la classe : 28
Liste des Produits & Services pour cette classe : Puzzles, jouets, jeux, jeux de cartes, jeux de table, jeux de société, masques de carnaval cartonnés, masques de carnaval en matière plastique, jouets en peluches, ballons de baudruche, disques volants (jouet), cartes à jouer, toupies. - N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de vente au détail des produits suivants : métaux précieux et leurs alliages, joaillerie, bijouterie, pierres précieuses, horlogerie et instruments chronométriques, porte-clés de fantaisie, porte-clés de fantaisie en 2 dimensions, papier, carton, produits de l'imprimerie, articles pour reliures, photographies, papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie, pinceaux, matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), matières plastiques pour l'emballage, à savoir : sacs, sachets, films et feuilles, clichés, livres, couvertures de livrets de jeux, pastels, crayons, stylos, livres d'activités, linge de table en papier, sets de tables en papier, sets de tables décorés réversibles en papier, tissus et produits textiles, à savoir : linge de maison, linge de table (en matière textile), serviettes de toilette, rideaux en matières textiles, stores en matières textiles, non-tissés (textiles), linge de table non en papier, sets de tables, sets de tables décorés réversibles non en papier, coiffes de chapeaux, fanions non en papier, vêtements, chaussures, chapeaux, chapeaux en papier, casquettes, coiffes, costumes de mascarades, vêtements en papier, puzzles, jouets, jeux, jeux de cartes, jeux de table, jeux de société, masques de carnaval cartonnés, masques de carnaval en matière plastique, jouets en peluches, ballons de baudruche, disques volants (jouet), cartes à jouer, toupies ; publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; reproduction de documents ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; services de présentation de produits sur supports de communication pour fêtes et goûters d'anniversaire, dans le cadre de leur vente au détail. - N° de la classe : 43
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration (alimentation), hébergement temporaire, services de bar, café restaurant, cafétéria, services hôteliers, restaurants à service rapide et permanent (snack bar), restaurants libre-service, services de traiteurs.
Déposant 1 : BUFFALO GRILL, SOCIETE ANONYME À DIRECTOIRE ET CONSEIL DE SURVEILLANCE
Numéro de SIREN : 318906443
Adresse :
RN 20
91630 AVRAINVILLE
FR
Mandataire 1 : INLEX IP EXPERTISE
Adresse :
68, rue Pierre Charron
75008 PARIS
FR
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 717704
Date de demande : 28/02/2018
N° de BOPI : 2018-13
Date du BOPI : 30/03/2018
Bénéficiare 1 : BUFFALO GRILL
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-17
Date du BOPI : 29/04/2011
Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2011-33
Date du BOPI : 19/08/2011
N° national/d'enregistrement : 3821213
Date de dépôt : 06/04/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 06/04/2021
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale
Classes de produits et services :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 717704
Date de demande : 28/02/2018
N° de BOPI : 2018-13
Date du BOPI : 30/03/2018
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-17
Date du BOPI : 29/04/2011
Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2011-33
Date du BOPI : 19/08/2011
18/03/2011 : EAST ROOMDate de dépôt : 06/04/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 06/04/2021
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale
Classes de produits et services :
- N° de la classe : 14
Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux précieux et leurs alliages ; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques, porte-clés de fantaisie, porte-clés de fantaisie en 2 dimensions. - N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier, carton ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ; pinceaux ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage, à savoir : sacs, sachets, films et feuilles ; clichés, livres, couvertures de livrets de jeux, pastels ; crayons ; stylos ; livres d'activités, linge de table en papier, sets de tables en papier, sets de tables décorés réversibles en papier. - N° de la classe : 24
Liste des Produits & Services pour cette classe : Tissus et produits textiles, à savoir : linge de maison, linge de table (en matière textile), serviettes de toilette, rideaux en matières textiles, stores en matières textiles, non-tissés (textiles) ; linge de table non en papier, sets de tables, sets de tables décorés réversibles non en papier, coiffes de chapeaux, fanions non en papier. - N° de la classe : 25
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements, chaussures, chapeaux, chapeaux en papier, casquettes, coiffes, costumes de mascarade, vêtements en papier. - N° de la classe : 28
Liste des Produits & Services pour cette classe : Puzzles, jouets, jeux, jeux de cartes, jeux de table, jeux de société, masques de carnaval cartonnés, masques de carnaval en matière plastique, jouets en peluches, ballons de baudruche, disques volants (jouet), cartes à jouer, toupies. - N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de vente au détail des produits suivants : métaux précieux et leurs alliages, joaillerie, bijouterie, pierres précieuses, horlogerie et instruments chronométriques, porte-clés de fantaisie, porte-clés de fantaisie en 2 dimensions, papier, carton, produits de l'imprimerie, articles pour reliures, photographies, papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie, pinceaux, matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), matières plastiques pour l'emballage, à savoir : sacs, sachets, films et feuilles, clichés, livres, couvertures de livrets de jeux, pastels, crayons, stylos, livres d'activités, linge de table en papier, sets de tables en papier, sets de tables décorés réversibles en papier, tissus et produits textiles, à savoir : linge de maison, linge de table (en matière textile), serviettes de toilette, rideaux en matières textiles, stores en matières textiles, non-tissés (textiles), linge de table non en papier, sets de tables, sets de tables décorés réversibles non en papier, coiffes de chapeaux, fanions non en papier, vêtements, chaussures, chapeaux, chapeaux en papier, casquettes, coiffes, costumes de mascarade, vêtements en papier, puzzles, jouets, jeux, jeux de cartes, jeux de table, jeux de société, masques de carnaval cartonnés, masques de carnaval en matière plastique, jouets en peluches, ballons de baudruche, disques volants (jouet), cartes à jouer, toupies ; publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; reproduction de documents ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; services de présentation de produits sur supports de communication pour fêtes et goûters d'anniversaire, dans le cadre de leur vente au détail. - N° de la classe : 43
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration (alimentation), hébergement temporaire, services de bar, café restaurant, cafétéria, services hôteliers, restaurants à service rapide et permanent (snack bar), restaurants libre-service, services de traiteurs.
Déposant 1 : BUFFALO GRILL, SOCIETE ANONYME À DIRECTOIRE ET CONSEIL DE SURVEILLANCE
Numéro de SIREN : 318906443
Adresse :
RN 20
91630 AVRAINVILLE
FR
Mandataire 1 : INLEX IP EXPERTISE
Adresse :
68, rue Pierre Charron
75008 PARIS
FR
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 717704
Date de demande : 28/02/2018
N° de BOPI : 2018-13
Date du BOPI : 30/03/2018
Bénéficiare 1 : BUFFALO GRILL
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-17
Date du BOPI : 29/04/2011
Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2011-33
Date du BOPI : 19/08/2011
N° national/d'enregistrement : 3815588
Date de dépôt : 18/03/2011
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 18/03/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale
Classes de produits et services :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 717704
Date de demande : 28/02/2018
N° de BOPI : 2018-13
Date du BOPI : 30/03/2018
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-14
Date du BOPI : 08/04/2011
Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-27
Date du BOPI : 08/07/2011
18/03/2011 : WEST ROOMDate de dépôt : 18/03/2011
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 18/03/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale
Classes de produits et services :
- N° de la classe : 43
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration (alimentation), hébergement temporaire, services de bar, café restaurant, cafétéria, services hôteliers, restaurants à service rapide et permanent (snack bar), restaurants libre-service, services de traiteurs.
Déposant 1 : BUFFALO GRILL, SOCIETE ANONYME À DIRECTOIRE ET CONSEIL DE SURVEILLANCE
Numéro de SIREN : 318906443
Mandataire 1 : INLEX IP EXPERTISE
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 717704
Date de demande : 28/02/2018
N° de BOPI : 2018-13
Date du BOPI : 30/03/2018
Bénéficiare 1 : BUFFALO GRILL
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-14
Date du BOPI : 08/04/2011
Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-27
Date du BOPI : 08/07/2011
N° national/d'enregistrement : 3815592
Date de dépôt : 18/03/2011
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 18/03/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale
Classes de produits et services :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 717704
Date de demande : 28/02/2018
N° de BOPI : 2018-13
Date du BOPI : 30/03/2018
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-14
Date du BOPI : 08/04/2011
Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-27
Date du BOPI : 08/07/2011
18/03/2011 : I REALLY ENJOY ITDate de dépôt : 18/03/2011
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 18/03/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale
Classes de produits et services :
- N° de la classe : 43
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration (alimentation), hébergement temporaire, services de bar, café restaurant, cafétéria, services hôteliers, restaurants à service rapide et permanent (snack bar), restaurants libre-service, services de traiteurs.
Déposant 1 : BUFFALO GRILL, SOCIETE ANONYME À DIRECTOIRE ET CONSEIL DE SURVEILLANCE
Numéro de SIREN : 318906443
Mandataire 1 : INLEX IP EXPERTISE
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 717704
Date de demande : 28/02/2018
N° de BOPI : 2018-13
Date du BOPI : 30/03/2018
Bénéficiare 1 : BUFFALO GRILL
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-14
Date du BOPI : 08/04/2011
Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-27
Date du BOPI : 08/07/2011
N° national/d'enregistrement : 3815606
Date de dépôt : 18/03/2011
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 18/03/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale
Classes de produits et services :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 717704
Date de demande : 28/02/2018
N° de BOPI : 2018-13
Date du BOPI : 30/03/2018
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-14
Date du BOPI : 08/04/2011
Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-27
Date du BOPI : 08/07/2011
18/03/2011 : EAST ROOMDate de dépôt : 18/03/2011
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 18/03/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale
Classes de produits et services :
- N° de la classe : 43
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration (alimentation), hébergement temporaire, services de bar, café restaurant, cafétéria, services hôteliers, restaurants à service rapide et permanent (snack bar), restaurants libre-service, services de traiteurs.
Déposant 1 : BUFFALO GRILL, SOCIETE ANONYME À DIRECTOIRE ET CONSEIL DE SURVEILLANCE
Numéro de SIREN : 318906443
Mandataire 1 : INLEX IP EXPERTISE
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 717704
Date de demande : 28/02/2018
N° de BOPI : 2018-13
Date du BOPI : 30/03/2018
Bénéficiare 1 : BUFFALO GRILL
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-14
Date du BOPI : 08/04/2011
Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-27
Date du BOPI : 08/07/2011
N° national/d'enregistrement : 3815588
Date de dépôt : 18/03/2011
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 18/03/2021
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale
Classes de produits et services :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 717704
Date de demande : 28/02/2018
N° de BOPI : 2018-13
Date du BOPI : 30/03/2018
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-14
Date du BOPI : 08/04/2011
Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-27
Date du BOPI : 08/07/2011
18/03/2011 : WEST ROOMDate de dépôt : 18/03/2011
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 18/03/2021
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale
Classes de produits et services :
- N° de la classe : 43
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration (alimentation), hébergement temporaire, services de bar, café restaurant, cafétéria, services hôteliers, restaurants à service rapide et permanent (snack bar), restaurants libre-service, services de traiteurs.
Déposant 1 : BUFFALO GRILL, SOCIETE ANONYME À DIRECTOIRE ET CONSEIL DE SURVEILLANCE
Numéro de SIREN : 318906443
Mandataire 1 : INLEX IP EXPERTISE
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 717704
Date de demande : 28/02/2018
N° de BOPI : 2018-13
Date du BOPI : 30/03/2018
Bénéficiare 1 : BUFFALO GRILL
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-14
Date du BOPI : 08/04/2011
Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-27
Date du BOPI : 08/07/2011
N° national/d'enregistrement : 3815592
Date de dépôt : 18/03/2011
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 18/03/2021
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale
Classes de produits et services :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 717704
Date de demande : 28/02/2018
N° de BOPI : 2018-13
Date du BOPI : 30/03/2018
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-14
Date du BOPI : 08/04/2011
Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-27
Date du BOPI : 08/07/2011
18/03/2011 : I REALLY ENJOY ITDate de dépôt : 18/03/2011
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 18/03/2021
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale
Classes de produits et services :
- N° de la classe : 43
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration (alimentation), hébergement temporaire, services de bar, café restaurant, cafétéria, services hôteliers, restaurants à service rapide et permanent (snack bar), restaurants libre-service, services de traiteurs.
Déposant 1 : BUFFALO GRILL, SOCIETE ANONYME À DIRECTOIRE ET CONSEIL DE SURVEILLANCE
Numéro de SIREN : 318906443
Mandataire 1 : INLEX IP EXPERTISE
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 717704
Date de demande : 28/02/2018
N° de BOPI : 2018-13
Date du BOPI : 30/03/2018
Bénéficiare 1 : BUFFALO GRILL
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-14
Date du BOPI : 08/04/2011
Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-27
Date du BOPI : 08/07/2011
N° national/d'enregistrement : 3815606
Date de dépôt : 18/03/2011
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 18/03/2021
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale
Classes de produits et services :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 717704
Date de demande : 28/02/2018
N° de BOPI : 2018-13
Date du BOPI : 30/03/2018
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-14
Date du BOPI : 08/04/2011
Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-27
Date du BOPI : 08/07/2011
14/03/2011 : BUFFALO GRILL EXPRESS WAYDate de dépôt : 18/03/2011
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 18/03/2021
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale
Classes de produits et services :
- N° de la classe : 43
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration (alimentation), hébergement temporaire, services de bar, café restaurant, cafétéria, services hôteliers, restaurants à service rapide et permanent (snack bar), restaurants libre-service, services de traiteurs.
Déposant 1 : BUFFALO GRILL, SOCIETE ANONYME À DIRECTOIRE ET CONSEIL DE SURVEILLANCE
Numéro de SIREN : 318906443
Mandataire 1 : INLEX IP EXPERTISE
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 717704
Date de demande : 28/02/2018
N° de BOPI : 2018-13
Date du BOPI : 30/03/2018
Bénéficiare 1 : BUFFALO GRILL
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-14
Date du BOPI : 08/04/2011
Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-27
Date du BOPI : 08/07/2011
N° national/d'enregistrement : 3814152
Date de dépôt : 14/03/2011
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 14/03/2021
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale
Classes de produits et services :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 717704
Date de demande : 28/02/2018
N° de BOPI : 2018-13
Date du BOPI : 30/03/2018
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-14
Date du BOPI : 08/04/2011
Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-27
Date du BOPI : 08/07/2011
14/03/2011 : BUFFALO GRILL EXPRESS WAYDate de dépôt : 14/03/2011
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 14/03/2021
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale
Classes de produits et services :
- N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. ; - N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. ; - N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Regroupement pour le compte de tiers (à l'exception du transport) de produits et services (à savoir : viande, poisson, extraits de viande, fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits, gelées, confiture, compote, oeufs, lait et produits laitiers, huiles comestibles ; plats préparés et plats cuisinés à base de viande, de poisson, de gibiers, de charcuterie, de légumes et de fruits ; desserts à base de lait, restauration (alimentation), hébergement temporaire, services de bar, café restaurant, cafétéria, services hôteliers, restaurants à service rapide et permanent (snack bar), restaurants libre-service, services de traiteurs) permettant aux clients de voir et d'acheter commodément ces produits par des magasins de détail, des magasins en gros, par l'intermédiaire de catalogues de vente par correspondance ou par des moyens électroniques (sites Web, émissions de télé-achat), publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. ; - N° de la classe : 43
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration (alimentation), hébergement temporaire, services de bar, café restaurant, cafétéria, services hôteliers, restaurants à service rapide et permanent (snack bar), restaurants libre-service, services de traiteurs.
Déposant 1 : BUFFALO GRILL, SOCIETE ANONYME À DIRECTOIRE ET CONSEIL DE SURVEILLANCE
Numéro de SIREN : 318906443
Mandataire 1 : INLEX IP EXPERTISE
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 717704
Date de demande : 28/02/2018
N° de BOPI : 2018-13
Date du BOPI : 30/03/2018
Bénéficiare 1 : BUFFALO GRILL
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-14
Date du BOPI : 08/04/2011
Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-27
Date du BOPI : 08/07/2011
N° national/d'enregistrement : 3814152
Date de dépôt : 14/03/2011
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 14/03/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale
Classes de produits et services :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 717704
Date de demande : 28/02/2018
N° de BOPI : 2018-13
Date du BOPI : 30/03/2018
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-14
Date du BOPI : 08/04/2011
Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-27
Date du BOPI : 08/07/2011
07/12/2010 : Big MountainDate de dépôt : 14/03/2011
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 14/03/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale
Classes de produits et services :
- N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. ; - N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. ; - N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Regroupement pour le compte de tiers (à l'exception du transport) de produits et services (à savoir : viande, poisson, extraits de viande, fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits, gelées, confiture, compote, oeufs, lait et produits laitiers, huiles comestibles ; plats préparés et plats cuisinés à base de viande, de poisson, de gibiers, de charcuterie, de légumes et de fruits ; desserts à base de lait, restauration (alimentation), hébergement temporaire, services de bar, café restaurant, cafétéria, services hôteliers, restaurants à service rapide et permanent (snack bar), restaurants libre-service, services de traiteurs) permettant aux clients de voir et d'acheter commodément ces produits par des magasins de détail, des magasins en gros, par l'intermédiaire de catalogues de vente par correspondance ou par des moyens électroniques (sites Web, émissions de télé-achat), publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. ; - N° de la classe : 43
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration (alimentation), hébergement temporaire, services de bar, café restaurant, cafétéria, services hôteliers, restaurants à service rapide et permanent (snack bar), restaurants libre-service, services de traiteurs.
Déposant 1 : BUFFALO GRILL, SOCIETE ANONYME À DIRECTOIRE ET CONSEIL DE SURVEILLANCE
Numéro de SIREN : 318906443
Mandataire 1 : INLEX IP EXPERTISE
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 717704
Date de demande : 28/02/2018
N° de BOPI : 2018-13
Date du BOPI : 30/03/2018
Bénéficiare 1 : BUFFALO GRILL
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-14
Date du BOPI : 08/04/2011
Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-27
Date du BOPI : 08/07/2011
N° national/d'enregistrement : 3788756
Date de dépôt : 07/12/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 07/12/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale
Classes de produits et services :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 717704
Date de demande : 28/02/2018
N° de BOPI : 2018-13
Date du BOPI : 30/03/2018
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-52
Date du BOPI : 31/12/2010
Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-14
Date du BOPI : 08/04/2011
07/12/2010 : Big MountainDate de dépôt : 07/12/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 07/12/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale
Classes de produits et services :
- N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; charcuterie ; salaisons ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; - N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; - N° de la classe : 43
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires.
Déposant 1 : Buffalo Grill, SA à Directoire et Conseil de Surveillance
Numéro de SIREN : 318906443
Adresse :
0 RN 20
91630 AVRAINVILLE
FR
Mandataire 1 : Buffalo Grill, Service Juridique, Buffalo Grill
Adresse :
RN 20
91630 AVRAINVILLE
FR
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 717704
Date de demande : 28/02/2018
N° de BOPI : 2018-13
Date du BOPI : 30/03/2018
Bénéficiare 1 : BUFFALO GRILL
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-52
Date du BOPI : 31/12/2010
Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-14
Date du BOPI : 08/04/2011
N° national/d'enregistrement : 3788756
Date de dépôt : 07/12/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 07/12/2020
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale
Classes de produits et services :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 717704
Date de demande : 28/02/2018
N° de BOPI : 2018-13
Date du BOPI : 30/03/2018
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-52
Date du BOPI : 31/12/2010
Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-14
Date du BOPI : 08/04/2011
20/10/2010 : PARTAGEONS LE GOUT DES GRANDS ESPACESDate de dépôt : 07/12/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 07/12/2020
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale
Classes de produits et services :
- N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; charcuterie ; salaisons ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; - N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; - N° de la classe : 43
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires.
Déposant 1 : Buffalo Grill, SA à Directoire et Conseil de Surveillance
Numéro de SIREN : 318906443
Adresse :
0 RN 20
91630 AVRAINVILLE
FR
Mandataire 1 : Buffalo Grill, Service Juridique, Buffalo Grill
Adresse :
RN 20
91630 AVRAINVILLE
FR
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 717704
Date de demande : 28/02/2018
N° de BOPI : 2018-13
Date du BOPI : 30/03/2018
Bénéficiare 1 : BUFFALO GRILL
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-52
Date du BOPI : 31/12/2010
Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-14
Date du BOPI : 08/04/2011
N° national/d'enregistrement : 3775774
Date de dépôt : 20/10/2010
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 20/10/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale
Classes de produits et services :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 717704
Date de demande : 28/02/2018
N° de BOPI : 2018-13
Date du BOPI : 30/03/2018
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-45
Date du BOPI : 12/11/2010
Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-08
Date du BOPI : 25/02/2011
20/10/2010 : LE GOUT DES GRANDS ESPACESDate de dépôt : 20/10/2010
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 20/10/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale
Classes de produits et services :
- N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Regroupement pour le compte de tiers (à l'exception du transport) de produits et services (à savoir : viande, poisson, extraits de viande, fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits, gelées, confiture, compote, oeufs, lait et produits laitiers, huiles comestibles ; plats préparés et plats cuisinés à base de viande, de poisson, de gibiers, de charcuterie, de légumes et de fruits ; desserts à base de lait, restauration (alimentation), hébergement temporaire, services de bar, café restaurant, cafétéria, services hôteliers, restaurants à service rapide et permanent (snack bar), restaurants libre-service, services de traiteurs) permettant aux clients de voir et d'acheter commodément ces produits par des magasins de détail, des magasins en gros, par l'intermédiaire de catalogues de vente par correspondance ou par des moyens électroniques (sites Web, émissions de télé-achat), publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. ; - N° de la classe : 43
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration (alimentation), hébergement temporaire, services de bar, café restaurant, cafétéria, services hôteliers, restaurants à service rapide et permanent (snack bar), restaurants libre-service, services de traiteurs.
Déposant 1 : BUFFALO GRILL, SOCIETE ANONYME À DIRECTOIRE ET CONSEIL DE SURVEILLANCE
Numéro de SIREN : 318906443
Mandataire 1 : INLEX IP EXPERTISE
Adresse :
68 PIERRA CHARRON
75008 PARIS
FR
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 717704
Date de demande : 28/02/2018
N° de BOPI : 2018-13
Date du BOPI : 30/03/2018
Bénéficiare 1 : BUFFALO GRILL
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-45
Date du BOPI : 12/11/2010
Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-08
Date du BOPI : 25/02/2011
N° national/d'enregistrement : 3775797
Date de dépôt : 20/10/2010
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 20/10/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale
Classes de produits et services :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 717704
Date de demande : 28/02/2018
N° de BOPI : 2018-13
Date du BOPI : 30/03/2018
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-45
Date du BOPI : 12/11/2010
Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-08
Date du BOPI : 25/02/2011
20/10/2010 : PARTAGEONS LE GOUT DES GRANDS ESPACESDate de dépôt : 20/10/2010
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 20/10/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale
Classes de produits et services :
- N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Regroupement pour le compte de tiers (à l'exception du transport) de produits et services (à savoir : viande, poisson, extraits de viande, fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits, gelées, confiture, compote, oeufs, lait et produits laitiers, huiles comestibles ; plats préparés et plats cuisinés à base de viande, de poisson, de gibiers, de charcuterie, de légumes et de fruits ; desserts à base de lait, restauration (alimentation), hébergement temporaire, services de bar, café restaurant, cafétéria, services hôteliers, restaurants à service rapide et permanent (snack bar), restaurants libre-service, services de traiteurs) permettant aux clients de voir et d'acheter commodément ces produits par des magasins de détail, des magasins en gros, par l'intermédiaire de catalogues de vente par correspondance ou par des moyens électroniques (sites Web, émissions de télé-achat), publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. ; - N° de la classe : 43
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration (alimentation), hébergement temporaire, services de bar, café restaurant, cafétéria, services hôteliers, restaurants à service rapide et permanent (snack bar), restaurants libre-service, services de traiteurs.
Déposant 1 : BUFFALO GRILL, SOCIETE ANONYME À DIRECTOIRE ET CONSEIL DE SURVEILLANCE
Numéro de SIREN : 318906443
Mandataire 1 : INLEX IP EXPERTISE
Adresse :
68 PIERRE CHARRON
75008 PRIS
FR
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 717704
Date de demande : 28/02/2018
N° de BOPI : 2018-13
Date du BOPI : 30/03/2018
Bénéficiare 1 : BUFFALO GRILL
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-45
Date du BOPI : 12/11/2010
Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-08
Date du BOPI : 25/02/2011
N° national/d'enregistrement : 3775774
Date de dépôt : 20/10/2010
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 20/10/2020
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale
Classes de produits et services :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 717704
Date de demande : 28/02/2018
N° de BOPI : 2018-13
Date du BOPI : 30/03/2018
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-45
Date du BOPI : 12/11/2010
Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-08
Date du BOPI : 25/02/2011
20/10/2010 : LE GOUT DES GRANDS ESPACESDate de dépôt : 20/10/2010
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 20/10/2020
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale
Classes de produits et services :
- N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Regroupement pour le compte de tiers (à l'exception du transport) de produits et services (à savoir : viande, poisson, extraits de viande, fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits, gelées, confiture, compote, oeufs, lait et produits laitiers, huiles comestibles ; plats préparés et plats cuisinés à base de viande, de poisson, de gibiers, de charcuterie, de légumes et de fruits ; desserts à base de lait, restauration (alimentation), hébergement temporaire, services de bar, café restaurant, cafétéria, services hôteliers, restaurants à service rapide et permanent (snack bar), restaurants libre-service, services de traiteurs) permettant aux clients de voir et d'acheter commodément ces produits par des magasins de détail, des magasins en gros, par l'intermédiaire de catalogues de vente par correspondance ou par des moyens électroniques (sites Web, émissions de télé-achat), publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. ; - N° de la classe : 43
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration (alimentation), hébergement temporaire, services de bar, café restaurant, cafétéria, services hôteliers, restaurants à service rapide et permanent (snack bar), restaurants libre-service, services de traiteurs.
Déposant 1 : BUFFALO GRILL, SOCIETE ANONYME À DIRECTOIRE ET CONSEIL DE SURVEILLANCE
Numéro de SIREN : 318906443
Mandataire 1 : INLEX IP EXPERTISE
Adresse :
68 PIERRA CHARRON
75008 PARIS
FR
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 717704
Date de demande : 28/02/2018
N° de BOPI : 2018-13
Date du BOPI : 30/03/2018
Bénéficiare 1 : BUFFALO GRILL
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-45
Date du BOPI : 12/11/2010
Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-08
Date du BOPI : 25/02/2011
N° national/d'enregistrement : 3775797
Date de dépôt : 20/10/2010
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 20/10/2020
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale
Classes de produits et services :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 717704
Date de demande : 28/02/2018
N° de BOPI : 2018-13
Date du BOPI : 30/03/2018
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-45
Date du BOPI : 12/11/2010
Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-08
Date du BOPI : 25/02/2011
08/10/2010 : Menu Good DealDate de dépôt : 20/10/2010
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 20/10/2020
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale
Classes de produits et services :
- N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Regroupement pour le compte de tiers (à l'exception du transport) de produits et services (à savoir : viande, poisson, extraits de viande, fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits, gelées, confiture, compote, oeufs, lait et produits laitiers, huiles comestibles ; plats préparés et plats cuisinés à base de viande, de poisson, de gibiers, de charcuterie, de légumes et de fruits ; desserts à base de lait, restauration (alimentation), hébergement temporaire, services de bar, café restaurant, cafétéria, services hôteliers, restaurants à service rapide et permanent (snack bar), restaurants libre-service, services de traiteurs) permettant aux clients de voir et d'acheter commodément ces produits par des magasins de détail, des magasins en gros, par l'intermédiaire de catalogues de vente par correspondance ou par des moyens électroniques (sites Web, émissions de télé-achat), publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. ; - N° de la classe : 43
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration (alimentation), hébergement temporaire, services de bar, café restaurant, cafétéria, services hôteliers, restaurants à service rapide et permanent (snack bar), restaurants libre-service, services de traiteurs.
Déposant 1 : BUFFALO GRILL, SOCIETE ANONYME À DIRECTOIRE ET CONSEIL DE SURVEILLANCE
Numéro de SIREN : 318906443
Mandataire 1 : INLEX IP EXPERTISE
Adresse :
68 PIERRE CHARRON
75008 PRIS
FR
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 717704
Date de demande : 28/02/2018
N° de BOPI : 2018-13
Date du BOPI : 30/03/2018
Bénéficiare 1 : BUFFALO GRILL
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-45
Date du BOPI : 12/11/2010
Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-08
Date du BOPI : 25/02/2011
N° national/d'enregistrement : 3773102
Date de dépôt : 08/10/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 08/10/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale
Classes de produits et services :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 717704
Date de demande : 28/02/2018
N° de BOPI : 2018-13
Date du BOPI : 30/03/2018
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-44
Date du BOPI : 05/11/2010
Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-07
Date du BOPI : 18/02/2011
08/10/2010 : Menu Good DealDate de dépôt : 08/10/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 08/10/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale
Classes de produits et services :
- N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; - N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; - N° de la classe : 43
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers.
Déposant 1 : Buffalo Grill, SA à Directoire et Conseil de Surveillance
Numéro de SIREN : 318906443
Adresse :
0 RN 20
91630 AVRAINVILLE
FR
Mandataire 1 : Buffalo Grill, Service Juridique
Adresse :
0 RN 20
91630 AVRAINVILLE
FR
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 717704
Date de demande : 28/02/2018
N° de BOPI : 2018-13
Date du BOPI : 30/03/2018
Bénéficiare 1 : BUFFALO GRILL
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-44
Date du BOPI : 05/11/2010
Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-07
Date du BOPI : 18/02/2011
N° national/d'enregistrement : 3773102
Date de dépôt : 08/10/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 08/10/2020
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale
Classes de produits et services :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 717704
Date de demande : 28/02/2018
N° de BOPI : 2018-13
Date du BOPI : 30/03/2018
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-44
Date du BOPI : 05/11/2010
Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-07
Date du BOPI : 18/02/2011
03/09/2010 : My BuffaloDate de dépôt : 08/10/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 08/10/2020
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale
Classes de produits et services :
- N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; - N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; - N° de la classe : 43
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers.
Déposant 1 : Buffalo Grill, SA à Directoire et Conseil de Surveillance
Numéro de SIREN : 318906443
Adresse :
0 RN 20
91630 AVRAINVILLE
FR
Mandataire 1 : Buffalo Grill, Service Juridique
Adresse :
0 RN 20
91630 AVRAINVILLE
FR
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 717704
Date de demande : 28/02/2018
N° de BOPI : 2018-13
Date du BOPI : 30/03/2018
Bénéficiare 1 : BUFFALO GRILL
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-44
Date du BOPI : 05/11/2010
Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-07
Date du BOPI : 18/02/2011
N° national/d'enregistrement : 3764169
Date de dépôt : 03/09/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 03/09/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale
Classes de produits et services :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 717704
Date de demande : 28/02/2018
N° de BOPI : 2018-13
Date du BOPI : 30/03/2018
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-39
Date du BOPI : 01/10/2010
Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2011-09
Date du BOPI : 04/03/2011
Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2757011
Date de demande : 17/08/2020
N° de BOPI : 2020-49
Date du BOPI : 04/12/2020
03/09/2010 : Buffalo French BeefDate de dépôt : 03/09/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 03/09/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale
Classes de produits et services :
- N° de la classe : 28
Liste des Produits & Services pour cette classe : Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage) ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; jeux de cartes ou de tables ; raquettes ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport); - N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine; - N° de la classe : 43
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers.
Déposant 1 : BUFFALO GRILL, Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance
Numéro de SIREN : 318906443
Mandataire 1 : INLEX IP EXPERTISE,
M. SCHAHL ERIC
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 717704
Date de demande : 28/02/2018
N° de BOPI : 2018-13
Date du BOPI : 30/03/2018
Bénéficiare 1 : BUFFALO GRILL
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-39
Date du BOPI : 01/10/2010
Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2011-09
Date du BOPI : 04/03/2011
Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2757011
Date de demande : 17/08/2020
N° de BOPI : 2020-49
Date du BOPI : 04/12/2020
N° national/d'enregistrement : 3764168
Date de dépôt : 03/09/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 03/09/2020
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale
Classes de produits et services :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 717704
Date de demande : 28/02/2018
N° de BOPI : 2018-13
Date du BOPI : 30/03/2018
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-39
Date du BOPI : 01/10/2010
Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2011-09
Date du BOPI : 04/03/2011
03/09/2010 : My BuffaloDate de dépôt : 03/09/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 03/09/2020
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale
Classes de produits et services :
- N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; - N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; - N° de la classe : 43
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs.
Déposant 1 : Buffalo Gril, SA à Directoire et Conseil de Surveillance
Numéro de SIREN : 318906443
Adresse :
RN 20
91630 AVRAINVILLE
FR
Mandataire 1 : Buffalo Gril, Service Juridique, Buffalo Grill
Adresse :
RN 20
91630 AVRAINVILLE
FR
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 717704
Date de demande : 28/02/2018
N° de BOPI : 2018-13
Date du BOPI : 30/03/2018
Bénéficiare 1 : BUFFALO GRILL
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-39
Date du BOPI : 01/10/2010
Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2011-09
Date du BOPI : 04/03/2011
N° national/d'enregistrement : 3764169
Date de dépôt : 03/09/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 03/09/2020
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale
Classes de produits et services :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 717704
Date de demande : 28/02/2018
N° de BOPI : 2018-13
Date du BOPI : 30/03/2018
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-39
Date du BOPI : 01/10/2010
Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2011-09
Date du BOPI : 04/03/2011
03/09/2010 : Frenchy BurgerDate de dépôt : 03/09/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 03/09/2020
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale
Classes de produits et services :
- N° de la classe : 28
Liste des Produits & Services pour cette classe : Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage) ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; jeux de cartes ou de tables ; raquettes ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; - N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; - N° de la classe : 43
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers.
Déposant 1 : Buffalo Grill, SA à Dir et Conseil de Surveillance
Numéro de SIREN : 318906443
Adresse :
RN 20
91630 AVRAINVILLE
FR
Mandataire 1 : Buffalo Grill, Service Juridique
Adresse :
RN 20
91630 AVRAINVILLE
FR
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 717704
Date de demande : 28/02/2018
N° de BOPI : 2018-13
Date du BOPI : 30/03/2018
Bénéficiare 1 : BUFFALO GRILL
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-39
Date du BOPI : 01/10/2010
Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2011-09
Date du BOPI : 04/03/2011
N° national/d'enregistrement : 3764170
Date de dépôt : 03/09/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 03/09/2020
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale
Classes de produits et services :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 717704
Date de demande : 28/02/2018
N° de BOPI : 2018-13
Date du BOPI : 30/03/2018
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-39
Date du BOPI : 01/10/2010
Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2011-09
Date du BOPI : 04/03/2011
03/09/2010 : Buffalo French BeefDate de dépôt : 03/09/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 03/09/2020
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale
Classes de produits et services :
- N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; charcuterie ; salaisons ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; - N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; - N° de la classe : 43
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers.
Déposant 1 : Buffalo GRILL, SA à CS-DIR
Numéro de SIREN : 318906443
Adresse :
RN 20
91630 AVRAINVILLE
FR
Mandataire 1 : Buffalo GRILL, Service Juridique
Adresse :
RN 20
91630 AVRAINVILLE
FR
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 717704
Date de demande : 28/02/2018
N° de BOPI : 2018-13
Date du BOPI : 30/03/2018
Bénéficiare 1 : BUFFALO GRILL
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-39
Date du BOPI : 01/10/2010
Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2011-09
Date du BOPI : 04/03/2011
N° national/d'enregistrement : 3764168
Date de dépôt : 03/09/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 03/09/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale
Classes de produits et services :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 717704
Date de demande : 28/02/2018
N° de BOPI : 2018-13
Date du BOPI : 30/03/2018
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-39
Date du BOPI : 01/10/2010
Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2011-09
Date du BOPI : 04/03/2011
03/09/2010 : Frenchy BurgerDate de dépôt : 03/09/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 03/09/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale
Classes de produits et services :
- N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; - N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; - N° de la classe : 43
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs.
Déposant 1 : Buffalo Gril, SA à Directoire et Conseil de Surveillance
Numéro de SIREN : 318906443
Adresse :
RN 20
91630 AVRAINVILLE
FR
Mandataire 1 : Buffalo Gril, Service Juridique, Buffalo Grill
Adresse :
RN 20
91630 AVRAINVILLE
FR
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 717704
Date de demande : 28/02/2018
N° de BOPI : 2018-13
Date du BOPI : 30/03/2018
Bénéficiare 1 : BUFFALO GRILL
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-39
Date du BOPI : 01/10/2010
Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2011-09
Date du BOPI : 04/03/2011
N° national/d'enregistrement : 3764170
Date de dépôt : 03/09/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 03/09/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale
Classes de produits et services :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 717704
Date de demande : 28/02/2018
N° de BOPI : 2018-13
Date du BOPI : 30/03/2018
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-39
Date du BOPI : 01/10/2010
Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2011-09
Date du BOPI : 04/03/2011
22/02/2010 : BG APPRODate de dépôt : 03/09/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 03/09/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale
Classes de produits et services :
- N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; charcuterie ; salaisons ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; - N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; - N° de la classe : 43
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers.
Déposant 1 : Buffalo GRILL, SA à CS-DIR
Numéro de SIREN : 318906443
Adresse :
RN 20
91630 AVRAINVILLE
FR
Mandataire 1 : Buffalo GRILL, Service Juridique
Adresse :
RN 20
91630 AVRAINVILLE
FR
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 717704
Date de demande : 28/02/2018
N° de BOPI : 2018-13
Date du BOPI : 30/03/2018
Bénéficiare 1 : BUFFALO GRILL
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-39
Date du BOPI : 01/10/2010
Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2011-09
Date du BOPI : 04/03/2011
N° national/d'enregistrement : 3715358
Date de dépôt : 22/02/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 22/02/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale
Classes de produits et services :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-13
Date du BOPI : 02/04/2010
Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-30
Date du BOPI : 30/07/2010
29/01/2010 : Cocktail RanchDate de dépôt : 22/02/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 22/02/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale
Classes de produits et services :
- N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; - N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; - N° de la classe : 32
Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ; - N° de la classe : 33
Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques ; - N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; - N° de la classe : 39
Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; informations en matière de transport ; remorquage ; location de garages ou de places de stationnement ; location de véhicules, de bateaux ou de chevaux ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ; ; - N° de la classe : 43
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers.
Déposant 1 : Buffalo Grill, SA à Directoire et Conseil de Surveillance, Service Juridique
Numéro de SIREN : 318906443
Adresse :
RN 20
91630 AVRAINVILLE
FR
Mandataire 1 : Buffalo Grill, Service Juridique
Adresse :
RN 20
91630 AVRAINVILLE
FR
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-13
Date du BOPI : 02/04/2010
Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-30
Date du BOPI : 30/07/2010
N° national/d'enregistrement : 3709003
Date de dépôt : 29/01/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 29/01/2020
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale
Classes de produits et services :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 717704
Date de demande : 28/02/2018
N° de BOPI : 2018-13
Date du BOPI : 30/03/2018
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-10
Date du BOPI : 12/03/2010
Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-27
Date du BOPI : 09/07/2010
29/01/2010 : Duo RanchDate de dépôt : 29/01/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 29/01/2020
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale
Classes de produits et services :
- N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; - N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; - N° de la classe : 43
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers.
Déposant 1 : Buffalo Grill, SA à Conseil de Surveillance et Directoire, Service Juridique
Numéro de SIREN : 318906443
Adresse :
RN 20
91630 AVRAINVILLE
FR
Mandataire 1 : Buffalo Grill, Service Juridique
Adresse :
RN 20
91630 AVRAINVILLE
FR
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 717704
Date de demande : 28/02/2018
N° de BOPI : 2018-13
Date du BOPI : 30/03/2018
Bénéficiare 1 : BUFFALO GRILL
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-10
Date du BOPI : 12/03/2010
Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-27
Date du BOPI : 09/07/2010
N° national/d'enregistrement : 3709004
Date de dépôt : 29/01/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 29/01/2020
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale
Classes de produits et services :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 717704
Date de demande : 28/02/2018
N° de BOPI : 2018-13
Date du BOPI : 30/03/2018
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-10
Date du BOPI : 12/03/2010
Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-27
Date du BOPI : 09/07/2010
29/01/2010 : Menu RanchDate de dépôt : 29/01/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 29/01/2020
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale
Classes de produits et services :
- N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; - N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; - N° de la classe : 43
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers.
Déposant 1 : Buffalo Grill, SA à Conseil de Surveillance et Directoire, Service Juridique
Numéro de SIREN : 318906443
Adresse :
RN 20
91630 AVRAINVILLE
FR
Mandataire 1 : Buffalo Grill, Service Juridique
Adresse :
RN 20
91630 AVRAINVILLE
FR
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 717704
Date de demande : 28/02/2018
N° de BOPI : 2018-13
Date du BOPI : 30/03/2018
Bénéficiare 1 : BUFFALO GRILL
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-10
Date du BOPI : 12/03/2010
Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-27
Date du BOPI : 09/07/2010
N° national/d'enregistrement : 3709002
Date de dépôt : 29/01/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 29/01/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale
Classes de produits et services :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-10
Date du BOPI : 12/03/2010
Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-27
Date du BOPI : 09/07/2010
29/01/2010 : Cocktail RanchDate de dépôt : 29/01/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 29/01/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale
Classes de produits et services :
- N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; - N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; - N° de la classe : 43
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers.
Déposant 1 : Buffalo Grill, SA à Conseil de Surveillance et Directoire, Service Juridique
Numéro de SIREN : 318906443
Adresse :
RN 20
91630 AVRAINVILLE
FR
Mandataire 1 : Buffalo Grill, Service Juridique
Adresse :
RN 20
91630 AVRAINVILLE
FR
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-10
Date du BOPI : 12/03/2010
Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-27
Date du BOPI : 09/07/2010
N° national/d'enregistrement : 3709003
Date de dépôt : 29/01/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 29/01/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale
Classes de produits et services :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 717704
Date de demande : 28/02/2018
N° de BOPI : 2018-13
Date du BOPI : 30/03/2018
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-10
Date du BOPI : 12/03/2010
Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-27
Date du BOPI : 09/07/2010
29/01/2010 : Duo RanchDate de dépôt : 29/01/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 29/01/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale
Classes de produits et services :
- N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; - N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; - N° de la classe : 43
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers.
Déposant 1 : Buffalo Grill, SA à Conseil de Surveillance et Directoire, Service Juridique
Numéro de SIREN : 318906443
Adresse :
RN 20
91630 AVRAINVILLE
FR
Mandataire 1 : Buffalo Grill, Service Juridique
Adresse :
RN 20
91630 AVRAINVILLE
FR
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 717704
Date de demande : 28/02/2018
N° de BOPI : 2018-13
Date du BOPI : 30/03/2018
Bénéficiare 1 : BUFFALO GRILL
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-10
Date du BOPI : 12/03/2010
Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-27
Date du BOPI : 09/07/2010
N° national/d'enregistrement : 3709004
Date de dépôt : 29/01/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 29/01/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale
Classes de produits et services :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 717704
Date de demande : 28/02/2018
N° de BOPI : 2018-13
Date du BOPI : 30/03/2018
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-10
Date du BOPI : 12/03/2010
Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-27
Date du BOPI : 09/07/2010
31/12/2009 : Buffalo GreenDate de dépôt : 29/01/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 29/01/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale
Classes de produits et services :
- N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; - N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; - N° de la classe : 43
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers.
Déposant 1 : Buffalo Grill, SA à Conseil de Surveillance et Directoire, Service Juridique
Numéro de SIREN : 318906443
Adresse :
RN 20
91630 AVRAINVILLE
FR
Mandataire 1 : Buffalo Grill, Service Juridique
Adresse :
RN 20
91630 AVRAINVILLE
FR
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 717704
Date de demande : 28/02/2018
N° de BOPI : 2018-13
Date du BOPI : 30/03/2018
Bénéficiare 1 : BUFFALO GRILL
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-10
Date du BOPI : 12/03/2010
Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-27
Date du BOPI : 09/07/2010
N° national/d'enregistrement : 3702221
Date de dépôt : 31/12/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 31/12/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale
Classes de produits et services :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 717704
Date de demande : 28/02/2018
N° de BOPI : 2018-13
Date du BOPI : 30/03/2018
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-06
Date du BOPI : 12/02/2010
Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2010-23
Date du BOPI : 11/06/2010
31/12/2009 : BuffaranchDate de dépôt : 31/12/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 31/12/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale
Classes de produits et services :
- N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; - N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; gâteaux ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; - N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Fruits et légumes frais ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; plantes séchées pour la décoration ; - N° de la classe : 32
Liste des Produits & Services pour cette classe : Eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ; - N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; conseils en organisation et direction des affaires ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; - N° de la classe : 37
Liste des Produits & Services pour cette classe : Supervision (direction) de travaux de construction ; restauration de mobilier ; - N° de la classe : 43
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers.
Déposant 1 : Buffalo Grill, SA à Directoire et Conseil de Surveillance, Service Juridique
Numéro de SIREN : 318906443
Adresse :
RN 20
91630 AVRAINVILLE
FR
Mandataire 1 : Buffalo Grill, Service Juridique
Adresse :
0 RN 20
91630 AVRAINVILLE
FR
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 717704
Date de demande : 28/02/2018
N° de BOPI : 2018-13
Date du BOPI : 30/03/2018
Bénéficiare 1 : BUFFALO GRILL
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-06
Date du BOPI : 12/02/2010
Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2010-23
Date du BOPI : 11/06/2010
N° national/d'enregistrement : 3702222
Date de dépôt : 31/12/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 31/12/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale
Classes de produits et services :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 717704
Date de demande : 28/02/2018
N° de BOPI : 2018-13
Date du BOPI : 30/03/2018
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-06
Date du BOPI : 12/02/2010
Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-23
Date du BOPI : 11/06/2010
31/12/2009 : Buffalo RanchDate de dépôt : 31/12/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 31/12/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale
Classes de produits et services :
- N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; - N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; - N° de la classe : 43
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires.
Déposant 1 : BUFFALO GRILL, SA à Directoire et conseil de surveillance
Numéro de SIREN : 318906443
Adresse :
0 RN 20
91630 AVRAINVILLE
FR
Mandataire 1 : BUFFALO GRILL, Service Juridique
Adresse :
0 RN 20
91630 AVRAINVILLE
FR
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 717704
Date de demande : 28/02/2018
N° de BOPI : 2018-13
Date du BOPI : 30/03/2018
Bénéficiare 1 : BUFFALO GRILL
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-06
Date du BOPI : 12/02/2010
Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-23
Date du BOPI : 11/06/2010
N° national/d'enregistrement : 3702223
Date de dépôt : 31/12/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 31/12/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale
Classes de produits et services :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 717704
Date de demande : 28/02/2018
N° de BOPI : 2018-13
Date du BOPI : 30/03/2018
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-06
Date du BOPI : 12/02/2010
Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-23
Date du BOPI : 11/06/2010
31/12/2009 : Buffalo GreenDate de dépôt : 31/12/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 31/12/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale
Classes de produits et services :
- N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; - N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; - N° de la classe : 43
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires.
Déposant 1 : BUFFALO GRILL, SA à Directoire et conseil de surveillance
Numéro de SIREN : 318906443
Adresse :
0 RN 20
91630 AVRAINVILLE
FR
Mandataire 1 : BUFFALO GRILL, Service Juridique
Adresse :
0 RN 20
91630 AVRAINVILLE
FR
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 717704
Date de demande : 28/02/2018
N° de BOPI : 2018-13
Date du BOPI : 30/03/2018
Bénéficiare 1 : BUFFALO GRILL
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-06
Date du BOPI : 12/02/2010
Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-23
Date du BOPI : 11/06/2010
N° national/d'enregistrement : 3702221
Date de dépôt : 31/12/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 31/12/2019
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale
Classes de produits et services :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 717704
Date de demande : 28/02/2018
N° de BOPI : 2018-13
Date du BOPI : 30/03/2018
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-06
Date du BOPI : 12/02/2010
Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2010-23
Date du BOPI : 11/06/2010
31/12/2009 : BuffaranchDate de dépôt : 31/12/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 31/12/2019
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale
Classes de produits et services :
- N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; - N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; gâteaux ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; - N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Fruits et légumes frais ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; plantes séchées pour la décoration ; - N° de la classe : 32
Liste des Produits & Services pour cette classe : Eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ; - N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; conseils en organisation et direction des affaires ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; - N° de la classe : 37
Liste des Produits & Services pour cette classe : Supervision (direction) de travaux de construction ; restauration de mobilier ; - N° de la classe : 43
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers.
Déposant 1 : Buffalo Grill, SA à Directoire et Conseil de Surveillance, Service Juridique
Numéro de SIREN : 318906443
Adresse :
RN 20
91630 AVRAINVILLE
FR
Mandataire 1 : Buffalo Grill, Service Juridique
Adresse :
0 RN 20
91630 AVRAINVILLE
FR
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 717704
Date de demande : 28/02/2018
N° de BOPI : 2018-13
Date du BOPI : 30/03/2018
Bénéficiare 1 : BUFFALO GRILL
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-06
Date du BOPI : 12/02/2010
Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2010-23
Date du BOPI : 11/06/2010
N° national/d'enregistrement : 3702222
Date de dépôt : 31/12/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 31/12/2019
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale
Classes de produits et services :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 717704
Date de demande : 28/02/2018
N° de BOPI : 2018-13
Date du BOPI : 30/03/2018
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-06
Date du BOPI : 12/02/2010
Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-23
Date du BOPI : 11/06/2010
31/12/2009 : Buffalo RanchDate de dépôt : 31/12/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 31/12/2019
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale
Classes de produits et services :
- N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; - N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; - N° de la classe : 43
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires.
Déposant 1 : BUFFALO GRILL, SA à Directoire et conseil de surveillance
Numéro de SIREN : 318906443
Adresse :
0 RN 20
91630 AVRAINVILLE
FR
Mandataire 1 : BUFFALO GRILL, Service Juridique
Adresse :
0 RN 20
91630 AVRAINVILLE
FR
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 717704
Date de demande : 28/02/2018
N° de BOPI : 2018-13
Date du BOPI : 30/03/2018
Bénéficiare 1 : BUFFALO GRILL
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-06
Date du BOPI : 12/02/2010
Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-23
Date du BOPI : 11/06/2010
N° national/d'enregistrement : 3702223
Date de dépôt : 31/12/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 31/12/2019
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale
Classes de produits et services :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 717704
Date de demande : 28/02/2018
N° de BOPI : 2018-13
Date du BOPI : 30/03/2018
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-06
Date du BOPI : 12/02/2010
Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-23
Date du BOPI : 11/06/2010
16/11/2009 : BILL ET PLUMEDate de dépôt : 31/12/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 31/12/2019
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale
Classes de produits et services :
- N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; - N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; - N° de la classe : 43
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires.
Déposant 1 : BUFFALO GRILL, SA à Directoire et conseil de surveillance
Numéro de SIREN : 318906443
Adresse :
0 RN 20
91630 AVRAINVILLE
FR
Mandataire 1 : BUFFALO GRILL, Service Juridique
Adresse :
0 RN 20
91630 AVRAINVILLE
FR
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 717704
Date de demande : 28/02/2018
N° de BOPI : 2018-13
Date du BOPI : 30/03/2018
Bénéficiare 1 : BUFFALO GRILL
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-06
Date du BOPI : 12/02/2010
Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-23
Date du BOPI : 11/06/2010
N° national/d'enregistrement : 3691097
Date de dépôt : 16/11/2009
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 16/11/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale
Classes de produits et services :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 717704
Date de demande : 28/02/2018
N° de BOPI : 2018-13
Date du BOPI : 30/03/2018
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-52
Date du BOPI : 24/12/2009
Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-16
Date du BOPI : 23/04/2010
16/11/2009 : BILL ET PLUMEDate de dépôt : 16/11/2009
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 16/11/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale
Classes de produits et services :
- N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie, imprimés, affiches, revues, livres, prospectus, journaux, cartes de menu, fanions en papier, calendriers, papeterie, supports pour photographies, serviettes et nappes en papier, sets de tables en papier, linge de table en papier, statuettes en papier mâché. ; - N° de la classe : 28
Liste des Produits & Services pour cette classe : Jeux, jouets. ; - N° de la classe : 43
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration (alimentation), hébergement temporaire, services de bar, café restaurant, cafétéria, services hôteliers, restaurants à service rapide et permanent (snack bar), restaurants libre-service, services de traiteurs.
Déposant 1 : BUFFALO GRILL, Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Numéro de SIREN : 318906443
Mandataire 1 : Cabinet Marchais de Candé
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 717704
Date de demande : 28/02/2018
N° de BOPI : 2018-13
Date du BOPI : 30/03/2018
Bénéficiare 1 : BUFFALO GRILL
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-52
Date du BOPI : 24/12/2009
Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-16
Date du BOPI : 23/04/2010
N° national/d'enregistrement : 3691097
Date de dépôt : 16/11/2009
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 16/11/2019
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale
Classes de produits et services :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 717704
Date de demande : 28/02/2018
N° de BOPI : 2018-13
Date du BOPI : 30/03/2018
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-52
Date du BOPI : 24/12/2009
Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-16
Date du BOPI : 23/04/2010
19/10/2009 : BUFFALO CORNERDate de dépôt : 16/11/2009
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 16/11/2019
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale
Classes de produits et services :
- N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie, imprimés, affiches, revues, livres, prospectus, journaux, cartes de menu, fanions en papier, calendriers, papeterie, supports pour photographies, serviettes et nappes en papier, sets de tables en papier, linge de table en papier, statuettes en papier mâché. ; - N° de la classe : 28
Liste des Produits & Services pour cette classe : Jeux, jouets. ; - N° de la classe : 43
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration (alimentation), hébergement temporaire, services de bar, café restaurant, cafétéria, services hôteliers, restaurants à service rapide et permanent (snack bar), restaurants libre-service, services de traiteurs.
Déposant 1 : BUFFALO GRILL, Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Numéro de SIREN : 318906443
Mandataire 1 : Cabinet Marchais de Candé
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 717704
Date de demande : 28/02/2018
N° de BOPI : 2018-13
Date du BOPI : 30/03/2018
Bénéficiare 1 : BUFFALO GRILL
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-52
Date du BOPI : 24/12/2009
Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-16
Date du BOPI : 23/04/2010
N° national/d'enregistrement : 3685036
Date de dépôt : 19/10/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 19/10/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale
Classes de produits et services :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Retrait partiel
Référence associée à l'événement : 520859
Date de demande : 12/04/2010
N° de BOPI : 2010-19
Date du BOPI : 14/05/2010
Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Retrait partiel
Référence associée à l'événement : 520937
Date de demande : 12/04/2010
N° de BOPI : 2010-19
Date du BOPI : 14/05/2010
Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 717704
Date de demande : 28/02/2018
N° de BOPI : 2018-13
Date du BOPI : 30/03/2018
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-48
Date du BOPI : 27/11/2009
Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2010-12
Date du BOPI : 26/03/2010
19/10/2009 : BUFFALO CITYDate de dépôt : 19/10/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 19/10/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale
Classes de produits et services :
- N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; - N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Sucre, riz, tapioca, sagou ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure ; poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; - N° de la classe : 43
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration (alimentation), notamment restaurants spécialisés dans les préparations à base de viande grillée ; hébergement temporaire ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.
Déposant 1 : BUFFALO GRILL, SA DIR
Numéro de SIREN : 318906443
Adresse :
0 RN 20
91630 AVRAINVILLE
FR
Mandataire 1 : BUFFALO GRILL
Adresse :
0 RN 20
91630 AVRAINVILLE
FR
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Retrait partiel
Référence associée à l'événement : 520859
Date de demande : 12/04/2010
N° de BOPI : 2010-19
Date du BOPI : 14/05/2010
Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Retrait partiel
Référence associée à l'événement : 520937
Date de demande : 12/04/2010
N° de BOPI : 2010-19
Date du BOPI : 14/05/2010
Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 717704
Date de demande : 28/02/2018
N° de BOPI : 2018-13
Date du BOPI : 30/03/2018
Bénéficiare 1 : BUFFALO GRILL
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-48
Date du BOPI : 27/11/2009
Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2010-12
Date du BOPI : 26/03/2010
N° national/d'enregistrement : 3685037
Date de dépôt : 19/10/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 19/10/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale
Classes de produits et services :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 717704
Date de demande : 28/02/2018
N° de BOPI : 2018-13
Date du BOPI : 30/03/2018
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-48
Date du BOPI : 27/11/2009
Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-12
Date du BOPI : 26/03/2010
19/10/2009 : AMERICAN CORNER BY BUFFALODate de dépôt : 19/10/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 19/10/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale
Classes de produits et services :
- N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; - N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; - N° de la classe : 43
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.
Déposant 1 : BUFFALO GRILL, SA DIR
Numéro de SIREN : 318906443
Adresse :
0 RN 20
91630 AVRAINVILLE
FR
Mandataire 1 : BUFFALO GRILL
Adresse :
0 RN 20
91630 AVRAINVILLE
FR
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 717704
Date de demande : 28/02/2018
N° de BOPI : 2018-13
Date du BOPI : 30/03/2018
Bénéficiare 1 : BUFFALO GRILL
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-48
Date du BOPI : 27/11/2009
Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-12
Date du BOPI : 26/03/2010
N° national/d'enregistrement : 3685035
Date de dépôt : 19/10/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 19/10/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale
Classes de produits et services :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 717704
Date de demande : 28/02/2018
N° de BOPI : 2018-13
Date du BOPI : 30/03/2018
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-48
Date du BOPI : 27/11/2009
Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-12
Date du BOPI : 26/03/2010
Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2722155
Date de demande : 29/07/2019
N° de BOPI : 2019-46
Date du BOPI : 15/11/2019
19/10/2009 : BY BUFFALODate de dépôt : 19/10/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 19/10/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale
Classes de produits et services :
- N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; - N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; - N° de la classe : 43
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.
Déposant 1 : BUFFALO GRILL, Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance
Numéro de SIREN : 318906443
Adresse :
9 boulevard du Général de Gaulle
92120 MONTROUGE
FR
Mandataire 1 : INLEX IP EXPERTISE, M. SOUTOUL Franck
Adresse :
5 RUE Feydeau
75002 PARIS-2E-ARRONDISSEMENT
FR
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 717704
Date de demande : 28/02/2018
N° de BOPI : 2018-13
Date du BOPI : 30/03/2018
Bénéficiare 1 : BUFFALO GRILL
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-48
Date du BOPI : 27/11/2009
Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-12
Date du BOPI : 26/03/2010
Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2722155
Date de demande : 29/07/2019
N° de BOPI : 2019-46
Date du BOPI : 15/11/2019
N° national/d'enregistrement : 3685038
Date de dépôt : 19/10/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 19/10/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale
Classes de produits et services :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 717704
Date de demande : 28/02/2018
N° de BOPI : 2018-13
Date du BOPI : 30/03/2018
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-48
Date du BOPI : 27/11/2009
Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-12
Date du BOPI : 26/03/2010
Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2722163
Date de demande : 29/07/2019
N° de BOPI : 2019-46
Date du BOPI : 15/11/2019
19/10/2009 : AMERICAN CORNER BY BUFFALODate de dépôt : 19/10/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 19/10/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale
Classes de produits et services :
- N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; - N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; - N° de la classe : 43
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.
Déposant 1 : BUFFALO GRILL, Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance
Numéro de SIREN : 318906443
Adresse :
9 boulevard du Général de Gaulle
92120 MONTROUGE
FR
Mandataire 1 : INLEX IP EXPERTISE, M. SOUTOUL Franck
Adresse :
5 RUE Feydeau
75002 PARIS-2E-ARRONDISSEMENT
FR
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 717704
Date de demande : 28/02/2018
N° de BOPI : 2018-13
Date du BOPI : 30/03/2018
Bénéficiare 1 : BUFFALO GRILL
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-48
Date du BOPI : 27/11/2009
Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-12
Date du BOPI : 26/03/2010
Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2722163
Date de demande : 29/07/2019
N° de BOPI : 2019-46
Date du BOPI : 15/11/2019
N° national/d'enregistrement : 3685035
Date de dépôt : 19/10/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 19/10/2019
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale
Classes de produits et services :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 717704
Date de demande : 28/02/2018
N° de BOPI : 2018-13
Date du BOPI : 30/03/2018
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-48
Date du BOPI : 27/11/2009
Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-12
Date du BOPI : 26/03/2010
19/10/2009 : BUFFALO CORNERDate de dépôt : 19/10/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 19/10/2019
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale
Classes de produits et services :
- N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; - N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; - N° de la classe : 43
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.
Déposant 1 : BUFFALO GRILL, SA DIR
Numéro de SIREN : 318906443
Adresse :
0 RN 20
91630 AVRAINVILLE
FR
Mandataire 1 : BUFFALO GRILL
Adresse :
0 RN 20
91630 AVRAINVILLE
FR
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 717704
Date de demande : 28/02/2018
N° de BOPI : 2018-13
Date du BOPI : 30/03/2018
Bénéficiare 1 : BUFFALO GRILL
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-48
Date du BOPI : 27/11/2009
Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-12
Date du BOPI : 26/03/2010
N° national/d'enregistrement : 3685036
Date de dépôt : 19/10/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 19/10/2019
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale
Classes de produits et services :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Retrait partiel
Référence associée à l'événement : 520859
Date de demande : 12/04/2010
N° de BOPI : 2010-19
Date du BOPI : 14/05/2010
Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Retrait partiel
Référence associée à l'événement : 520937
Date de demande : 12/04/2010
N° de BOPI : 2010-19
Date du BOPI : 14/05/2010
Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 717704
Date de demande : 28/02/2018
N° de BOPI : 2018-13
Date du BOPI : 30/03/2018
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-48
Date du BOPI : 27/11/2009
Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2010-12
Date du BOPI : 26/03/2010
19/10/2009 : BUFFALO CITYDate de dépôt : 19/10/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 19/10/2019
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale
Classes de produits et services :
- N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; - N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Sucre, riz, tapioca, sagou ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure ; poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; - N° de la classe : 43
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration (alimentation), notamment restaurants spécialisés dans les préparations à base de viande grillée ; hébergement temporaire ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.
Déposant 1 : BUFFALO GRILL, SA DIR
Numéro de SIREN : 318906443
Adresse :
0 RN 20
91630 AVRAINVILLE
FR
Mandataire 1 : BUFFALO GRILL
Adresse :
0 RN 20
91630 AVRAINVILLE
FR
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Retrait partiel
Référence associée à l'événement : 520859
Date de demande : 12/04/2010
N° de BOPI : 2010-19
Date du BOPI : 14/05/2010
Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Retrait partiel
Référence associée à l'événement : 520937
Date de demande : 12/04/2010
N° de BOPI : 2010-19
Date du BOPI : 14/05/2010
Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 717704
Date de demande : 28/02/2018
N° de BOPI : 2018-13
Date du BOPI : 30/03/2018
Bénéficiare 1 : BUFFALO GRILL
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-48
Date du BOPI : 27/11/2009
Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2010-12
Date du BOPI : 26/03/2010
N° national/d'enregistrement : 3685037
Date de dépôt : 19/10/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 19/10/2019
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale
Classes de produits et services :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 717704
Date de demande : 28/02/2018
N° de BOPI : 2018-13
Date du BOPI : 30/03/2018
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-48
Date du BOPI : 27/11/2009
Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-12
Date du BOPI : 26/03/2010
19/10/2009 : BY BUFFALODate de dépôt : 19/10/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 19/10/2019
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale
Classes de produits et services :
- N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; - N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; - N° de la classe : 43
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.
Déposant 1 : BUFFALO GRILL, SA DIR
Numéro de SIREN : 318906443
Adresse :
0 RN 20
91630 AVRAINVILLE
FR
Mandataire 1 : BUFFALO GRILL
Adresse :
0 RN 20
91630 AVRAINVILLE
FR
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 717704
Date de demande : 28/02/2018
N° de BOPI : 2018-13
Date du BOPI : 30/03/2018
Bénéficiare 1 : BUFFALO GRILL
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-48
Date du BOPI : 27/11/2009
Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-12
Date du BOPI : 26/03/2010
N° national/d'enregistrement : 3685038
Date de dépôt : 19/10/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 19/10/2019
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale
Classes de produits et services :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 717704
Date de demande : 28/02/2018
N° de BOPI : 2018-13
Date du BOPI : 30/03/2018
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-48
Date du BOPI : 27/11/2009
Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-12
Date du BOPI : 26/03/2010
19/03/2009 : UN MORCEAU D'AMERIQUEDate de dépôt : 19/10/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 19/10/2019
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale
Classes de produits et services :
- N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; - N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; - N° de la classe : 43
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.
Déposant 1 : BUFFALO GRILL, SA DIR
Numéro de SIREN : 318906443
Adresse :
0 RN 20
91630 AVRAINVILLE
FR
Mandataire 1 : BUFFALO GRILL
Adresse :
0 RN 20
91630 AVRAINVILLE
FR
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 717704
Date de demande : 28/02/2018
N° de BOPI : 2018-13
Date du BOPI : 30/03/2018
Bénéficiare 1 : BUFFALO GRILL
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-48
Date du BOPI : 27/11/2009
Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-12
Date du BOPI : 26/03/2010
N° national/d'enregistrement : 3637918
Date de dépôt : 19/03/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 19/03/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale
Classes de produits et services :
Classification : Nice
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 717704
Date de demande : 28/02/2018
N° de BOPI : 2018-13
Date du BOPI : 30/03/2018
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-17
Date du BOPI : 24/04/2009
Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-34
Date du BOPI : 21/08/2009
Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2709452
Date de demande : 14/03/2019
N° de BOPI : 2019-28
Date du BOPI : 12/07/2019
19/03/2009 : UN MORCEAU D'AMERIQUEDate de dépôt : 19/03/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 19/03/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale
Classes de produits et services :
Classification : Nice
- N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits, gelées, confiture, compote, œufs, lait et produits laitiers, huiles comestibles ; plats préparés et plats cuisinés à base de viande, de poisson, de gibiers, de volailles, de charcuterie, de légumes et de fruits ; sandwichs de viande, de poisson, de porc, de poulet ; desserts. - N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, préparations faites de céréales, pain, pâtisseries, viennoiseries et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop d'érable, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices, assaisonnements. - N° de la classe : 43
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration (alimentation), hébergement temporaire, services de bar, café restaurant, cafétéria, services hôteliers, restaurants à service rapide et permanent (snack bar), restaurants libre-service, services de traiteurs.
Déposant 1 : BUFFALO GRILL, Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance
Numéro de SIREN : 318906443
Adresse :
9 boulevard du Général de Gaulle
92120 MONTROUGE
FR
Mandataire 1 : INLEX IP EXPERTISE, M. SOUTOUL Franck
Adresse :
5 RUE Feydeau
75002 PARIS-2E-ARRONDISSEMENT
FR
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 717704
Date de demande : 28/02/2018
N° de BOPI : 2018-13
Date du BOPI : 30/03/2018
Bénéficiare 1 : BUFFALO GRILL
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-17
Date du BOPI : 24/04/2009
Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-34
Date du BOPI : 21/08/2009
Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2709452
Date de demande : 14/03/2019
N° de BOPI : 2019-28
Date du BOPI : 12/07/2019
N° national/d'enregistrement : 3637918
Date de dépôt : 19/03/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 19/03/2019
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale
Classes de produits et services :
Classification : Nice
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 717704
Date de demande : 28/02/2018
N° de BOPI : 2018-13
Date du BOPI : 30/03/2018
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-17
Date du BOPI : 24/04/2009
Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-34
Date du BOPI : 21/08/2009
07/07/2008 : BUFFALO GRILLDate de dépôt : 19/03/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 19/03/2019
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale
Classes de produits et services :
Classification : Nice
- N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits, gelées, confiture, compote, œufs, lait et produits laitiers, huiles comestibles ; plats préparés et plats cuisinés à base de viande, de poisson, de gibiers, de volailles, de charcuterie, de légumes et de fruits ; sandwichs de viande, de poisson, de porc, de poulet ; desserts. - N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, préparations faites de céréales, pain, pâtisseries, viennoiseries et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop d'érable, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices, assaisonnements. - N° de la classe : 43
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration (alimentation), hébergement temporaire, services de bar, café restaurant, cafétéria, services hôteliers, restaurants à service rapide et permanent (snack bar), restaurants libre-service, services de traiteurs.
Déposant 1 : BUFFALO GRILL Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Numéro de SIREN : 318906443
Mandataire 1 : MARCHAIS de CANDE Avocats à la Cour
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 717704
Date de demande : 28/02/2018
N° de BOPI : 2018-13
Date du BOPI : 30/03/2018
Bénéficiare 1 : BUFFALO GRILL
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-17
Date du BOPI : 24/04/2009
Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-34
Date du BOPI : 21/08/2009
N° national/d'enregistrement : 3586836
Date de dépôt : 07/07/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 07/07/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale
Classes de produits et services :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Retrait partiel
Référence associée à l'événement : 500466
Date de demande : 24/06/2009
N° de BOPI : 2009-30
Date du BOPI : 24/07/2009
Limitations :
00
Produits et/ou services et classes aux
Classes de produits et services :
Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rejet partiel
Référence associée à l'événement : 506302
Date de demande : 16/09/2009
N° de BOPI : 2009-42
Date du BOPI : 16/10/2009
Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 717704
Date de demande : 28/02/2018
N° de BOPI : 2018-13
Date du BOPI : 30/03/2018
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-33
Date du BOPI : 14/08/2008
Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2009-42
Date du BOPI : 16/10/2009
Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2671208
Date de demande : 01/02/2018
N° de BOPI : 2018-26
Date du BOPI : 29/06/2018
07/07/2008 : BUFFALO GRILLDate de dépôt : 07/07/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 07/07/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale
Classes de produits et services :
- N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images, baladeurs et lecteurs, notamment sous format mp3 ; cassettes audio-vidéo, disques compacts audio-vidéo, logiciels de jeux, lunettes de soleil et de sport. - N° de la classe : 14
Liste des Produits & Services pour cette classe : Articles de bijouterie, porte-clefs de fantaisie, épingles de cravates, montres, épinglettes. - N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Imprimés, affiches, revues, livres, prospectus, journaux, cartes de menu, fanions en papier, calendriers, papeterie, supports pour photographies, serviettes et nappes en papier, sets de tables en papier, linge de table en papier statuettes en papier mâcher. - N° de la classe : 20
Liste des Produits & Services pour cette classe : Statuettes en bois, en cire, en plâtre ou en matière plastique, en résine. - N° de la classe : 21
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vaisselle (non en métaux précieux), verreries, porte-cartes de menu, gobelets en papier ou matière plastique, boîtes en métal pour la distribution de serviettes en papier, statuettes en porcelaine, en terre cuite, en verre. - N° de la classe : 28
Liste des Produits & Services pour cette classe : Jeux, jouets, articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis), décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage). - N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits, gelées, confiture, compote, œufs, lait et produits laitiers, huiles comestibles ; plats préparés et plats cuisinés à base de viande, de poisson, de gibiers, de volailles, de charcuterie, de légumes et de fruits ; sandwichs de viande, de poisson, de porc, de poulet ; desserts. - N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, préparations faites de céréales, pain, pâtisseries, viennoiseries et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop d'érable, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices, assaisonnements. - N° de la classe : 32
Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques, boissons de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons. - N° de la classe : 33
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vins et champagnes, à l'exclusion du bourbon, du whisky et autres spiritueux. - N° de la classe : 34
Liste des Produits & Services pour cette classe : Articles pour fumeurs, allumettes. - N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Education, formation, divertissement, activités sportives et culturelles, services de loisirs, organisation de fêtes d'enfants, organisation de spectacles, représentation de spectacles. - N° de la classe : 43
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration (alimentation), hébergement temporaire, services de bar, café restaurant, cafétéria, services hôteliers, restaurants à service rapide et permanent (snack bar), restaurants libre-service, services de traiteurs.
Déposant 1 : BUFFALO GRILL, Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance
Numéro de SIREN : 318906443
Adresse :
9 boulevard du Général de Gaulle
92120 MONTROUGE
FR
Mandataire 1 : INLEX IP EXPERTISE, Mme ROCHOUX ELODIE
Adresse :
5 RUE FEYDEAU
75002 PARIS
FR
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Retrait partiel
Référence associée à l'événement : 500466
Date de demande : 24/06/2009
N° de BOPI : 2009-30
Date du BOPI : 24/07/2009
Limitations :
Classes de produits et services :
- N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes auxquels s'appliquera la marque après le retrait ou la renonciation : Classe 9 : Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images, baladeurs et lecteurs, notamment sous format mp3 ; cassettes audio-vidéo, disques compacts audio-vidéo, logiciels de jeux, lunettes de soleil et de sport.Classe 14 : Articles de bijouterie, porte-clefs de fantaisie, épingles de cravates, montres, épinglettes.Classe 16 : Imprimés, affiches, revues, livres, prospectus, journaux, cartes de menu, fanions en papier, calendriers, papeterie, supports pour photographies, serviettes et nappes en papier, sets de tables en papier, linge de table en papier, statuettes en papier mâcher.Classe 20 : Statuettes en bois, en cire, en plâtre ou en matière plastique, en résine.Classe 21 : Vaisselle (non en métaux précieux), verreries, porte-cartes de menu, gobelets en papier ou matière plastique, boîtes en métal pour la distribution de serviettes en papier, statuettes en porcelaine, en terre cuite, en verre.Classe 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie.Classe 28 : Jeux, jouets, articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis), décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage).Classe 29 : Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits, gelées, confiture, compote, œufs, lait et produits laitiers, huiles comestibles ; plats préparés et plats cuisinés à base de viande, de poisson, de gibiers, de volailles, de charcuterie, de légumes et de fruits ; sandwichs de viande, de poisson, de porc, de poulet ; desserts.Classe 30 : Café, thé, cacao, sucre, préparations faites de céréales, pain, pâtisseries, viennoiseries et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop d'érable, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices, assaisonnements.Classe 32 : Bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques, boissons de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons.Classe 33 : Vins et champagnes, à l'exclusion du bourbon, du whisky et autres spiritueux.Classe 34 : Articles pour fumeurs, allumettes.Classe 41 : Education, formation, divertissement, activités sportives et culturelles, services de loisirs, organisation de fêtes d'enfants, organisation de spectacles, représentation de spectacles.Classe 43 : Services de restauration (alimentation), hébergement temporaire, services de bar, café restaurant, cafétéria, services hôteliers, restaurants à service rapide et permanent (snack bar), restaurants libre-service, services de traiteurs.
Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rejet partiel
Référence associée à l'événement : 506302
Date de demande : 16/09/2009
N° de BOPI : 2009-42
Date du BOPI : 16/10/2009
Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 717704
Date de demande : 28/02/2018
N° de BOPI : 2018-13
Date du BOPI : 30/03/2018
Bénéficiare 1 : BUFFALO GRILL
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-33
Date du BOPI : 14/08/2008
Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2009-42
Date du BOPI : 16/10/2009
Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2671208
Date de demande : 01/02/2018
N° de BOPI : 2018-26
Date du BOPI : 29/06/2018
N° national/d'enregistrement : 3586836
Date de dépôt : 07/07/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 07/07/2018
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale
Classes de produits et services :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Retrait partiel
Référence associée à l'événement : 500466
Date de demande : 24/06/2009
N° de BOPI : 2009-30
Date du BOPI : 24/07/2009
Limitations :
00
Produits et/ou services et classes aux
Classes de produits et services :
Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rejet partiel
Référence associée à l'événement : 506302
Date de demande : 16/09/2009
N° de BOPI : 2009-42
Date du BOPI : 16/10/2009
Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 717704
Date de demande : 28/02/2018
N° de BOPI : 2018-13
Date du BOPI : 30/03/2018
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-33
Date du BOPI : 14/08/2008
Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2009-42
Date du BOPI : 16/10/2009
14/05/2008 : BUFFALO GRILLDate de dépôt : 07/07/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 07/07/2018
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale
Classes de produits et services :
- N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images, baladeurs et lecteurs, notamment sous format mp3 ; cassettes audio-vidéo, disques compacts audio-vidéo, logiciels de jeux, lunettes de soleil et de sport. - N° de la classe : 14
Liste des Produits & Services pour cette classe : Articles de bijouterie, porte-clefs de fantaisie, épingles de cravates, montres, épinglettes. - N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Imprimés, affiches, revues, livres, prospectus, journaux, cartes de menu, fanions en papier, calendriers, papeterie, supports pour photographies, serviettes et nappes en papier, sets de tables en papier, linge de table en papier statuettes en papier mâcher. - N° de la classe : 20
Liste des Produits & Services pour cette classe : Statuettes en bois, en cire, en plâtre ou en matière plastique, en résine. - N° de la classe : 21
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vaisselle (non en métaux précieux), verreries, porte-cartes de menu, gobelets en papier ou matière plastique, boîtes en métal pour la distribution de serviettes en papier, statuettes en porcelaine, en terre cuite, en verre. - N° de la classe : 28
Liste des Produits & Services pour cette classe : Jeux, jouets, articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis), décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage). - N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits, gelées, confiture, compote, œufs, lait et produits laitiers, huiles comestibles ; plats préparés et plats cuisinés à base de viande, de poisson, de gibiers, de volailles, de charcuterie, de légumes et de fruits ; sandwichs de viande, de poisson, de porc, de poulet ; desserts. - N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, préparations faites de céréales, pain, pâtisseries, viennoiseries et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop d'érable, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices, assaisonnements. - N° de la classe : 32
Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques, boissons de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons. - N° de la classe : 33
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vins et champagnes, à l'exclusion du bourbon, du whisky et autres spiritueux. - N° de la classe : 34
Liste des Produits & Services pour cette classe : Articles pour fumeurs, allumettes. - N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Education, formation, divertissement, activités sportives et culturelles, services de loisirs, organisation de fêtes d'enfants, organisation de spectacles, représentation de spectacles. - N° de la classe : 43
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration (alimentation), hébergement temporaire, services de bar, café restaurant, cafétéria, services hôteliers, restaurants à service rapide et permanent (snack bar), restaurants libre-service, services de traiteurs.
Déposant 1 : BUFFALO GRILL, SOCIETE ANONYME A DIRECTOIRE ET CONSEIL DE SURVEILLANCE
Numéro de SIREN : 318906443
Adresse :
RN 20
91630 AVRAINVILLE
FR
Mandataire 1 : MARCHAIS de CANDE, Avocats à la Cour
Adresse :
29, rue Marbeuf
75008 PARIS
FR
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Retrait partiel
Référence associée à l'événement : 500466
Date de demande : 24/06/2009
N° de BOPI : 2009-30
Date du BOPI : 24/07/2009
Limitations :
Classes de produits et services :
- N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes auxquels s'appliquera la marque après le retrait ou la renonciation : Classe 9 : Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images, baladeurs et lecteurs, notamment sous format mp3 ; cassettes audio-vidéo, disques compacts audio-vidéo, logiciels de jeux, lunettes de soleil et de sport.Classe 14 : Articles de bijouterie, porte-clefs de fantaisie, épingles de cravates, montres, épinglettes.Classe 16 : Imprimés, affiches, revues, livres, prospectus, journaux, cartes de menu, fanions en papier, calendriers, papeterie, supports pour photographies, serviettes et nappes en papier, sets de tables en papier, linge de table en papier, statuettes en papier mâcher.Classe 20 : Statuettes en bois, en cire, en plâtre ou en matière plastique, en résine.Classe 21 : Vaisselle (non en métaux précieux), verreries, porte-cartes de menu, gobelets en papier ou matière plastique, boîtes en métal pour la distribution de serviettes en papier, statuettes en porcelaine, en terre cuite, en verre.Classe 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie.Classe 28 : Jeux, jouets, articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis), décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage).Classe 29 : Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits, gelées, confiture, compote, œufs, lait et produits laitiers, huiles comestibles ; plats préparés et plats cuisinés à base de viande, de poisson, de gibiers, de volailles, de charcuterie, de légumes et de fruits ; sandwichs de viande, de poisson, de porc, de poulet ; desserts.Classe 30 : Café, thé, cacao, sucre, préparations faites de céréales, pain, pâtisseries, viennoiseries et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop d'érable, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices, assaisonnements.Classe 32 : Bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques, boissons de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons.Classe 33 : Vins et champagnes, à l'exclusion du bourbon, du whisky et autres spiritueux.Classe 34 : Articles pour fumeurs, allumettes.Classe 41 : Education, formation, divertissement, activités sportives et culturelles, services de loisirs, organisation de fêtes d'enfants, organisation de spectacles, représentation de spectacles.Classe 43 : Services de restauration (alimentation), hébergement temporaire, services de bar, café restaurant, cafétéria, services hôteliers, restaurants à service rapide et permanent (snack bar), restaurants libre-service, services de traiteurs.
Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rejet partiel
Référence associée à l'événement : 506302
Date de demande : 16/09/2009
N° de BOPI : 2009-42
Date du BOPI : 16/10/2009
Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 717704
Date de demande : 28/02/2018
N° de BOPI : 2018-13
Date du BOPI : 30/03/2018
Bénéficiare 1 : BUFFALO GRILL
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-33
Date du BOPI : 14/08/2008
Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2009-42
Date du BOPI : 16/10/2009
N° national/d'enregistrement : 3575093
Date de dépôt : 14/05/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 14/05/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte
Classes de produits et services :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rejet partiel
Référence associée à l'événement : 500027
Date de demande : 18/06/2009
N° de BOPI : 2009-29
Date du BOPI : 17/07/2009
Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 717704
Date de demande : 28/02/2018
N° de BOPI : 2018-13
Date du BOPI : 30/03/2018
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-25
Date du BOPI : 20/06/2008
Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2009-30
Date du BOPI : 24/07/2009
Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2669751
Date de demande : 19/01/2018
N° de BOPI : 2018-22
Date du BOPI : 01/06/2018
14/05/2008 : BUFFALO GRILLDate de dépôt : 14/05/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 14/05/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte
Classes de produits et services :
- N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; baladeurs et lecteurs, notamment sous format MP3 ; cassettes audio-vidéo, disques compacts audio-vidéo, logiciels de jeux, lunettes de soleil et de sport. - N° de la classe : 14
Liste des Produits & Services pour cette classe : Articles de bijouterie, porte-clefs de fantaisie, épingles de cravates, montres, épinglettes. - N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Imprimés, affiches, revues, livres, prospectus, journaux, cartes de menu, fanions en papier, calendriers, papeterie, supports pour photographies, serviettes et nappes en papier, sets de tables en papier, linge de table en papier statuettes en papier mâcher. - N° de la classe : 20
Liste des Produits & Services pour cette classe : Statuettes en bois, en cire, en plâtre ou en matière plastique, en résine. - N° de la classe : 21
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vaisselle (non en métaux précieux), verreries, porte-cartes de menu, gobelets en papier ou matière plastique, boîtes pour la distribution de serviettes en papier, statuettes en porcelaine, en terre cuite, en verre. - N° de la classe : 28
Liste des Produits & Services pour cette classe : Jeux, jouets, articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis), décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage). - N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits, gelées, confiture, compote, œufs, lait et produits laitiers, huiles comestibles ; plats préparés et plats cuisinés à base de viande, de poisson, de gibiers, de volailles, de charcuterie, de légumes et de fruits ; sandwichs de viande, de poisson, de porc, de poulet ; desserts. - N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, préparations faites de céréales, pain, pâtisseries, viennoiseries et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop d'érable, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices, assaisonnements. - N° de la classe : 32
Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques, boissons de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons. - N° de la classe : 33
Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des bières). - N° de la classe : 34
Liste des Produits & Services pour cette classe : Articles pour fumeurs, allumettes. - N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Education, formation, divertissement, activités sportives et culturelles, services de loisirs, organisation de fêtes d'enfants, organisation de spectacles, représentation de spectacles. - N° de la classe : 43
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration (alimentation), hébergement temporaire, services de bar, café restaurant, cafétéria, services hôteliers, restaurants à service rapide et permanent (snack bar), restaurants libre-service, services de traiteurs.
Déposant 1 : BUFFALO GRILL, Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance
Numéro de SIREN : 318906443
Adresse :
9 boulevard du Général de Gaulle
92120 MONTROUGE
FR
Mandataire 1 : INLEX IP EXPERTISE, M. SOUTOUL Franck
Adresse :
5 RUE Feydeau
75002 PARIS-2E-ARRONDISSEMENT
FR
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rejet partiel
Référence associée à l'événement : 500027
Date de demande : 18/06/2009
N° de BOPI : 2009-29
Date du BOPI : 17/07/2009
Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 717704
Date de demande : 28/02/2018
N° de BOPI : 2018-13
Date du BOPI : 30/03/2018
Bénéficiare 1 : BUFFALO GRILL
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-25
Date du BOPI : 20/06/2008
Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2009-30
Date du BOPI : 24/07/2009
Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2669751
Date de demande : 19/01/2018
N° de BOPI : 2018-22
Date du BOPI : 01/06/2018
N° national/d'enregistrement : 3575093
Date de dépôt : 14/05/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 14/05/2018
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte
Classes de produits et services :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rejet partiel
Référence associée à l'événement : 500027
Date de demande : 18/06/2009
N° de BOPI : 2009-29
Date du BOPI : 17/07/2009
Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 717704
Date de demande : 28/02/2018
N° de BOPI : 2018-13
Date du BOPI : 30/03/2018
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-25
Date du BOPI : 20/06/2008
Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2009-30
Date du BOPI : 24/07/2009
30/03/2007 : MENU DES PETITS INDIENSDate de dépôt : 14/05/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 14/05/2018
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte
Classes de produits et services :
- N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; baladeurs et lecteurs, notamment sous format MP3 ; cassettes audio-vidéo, disques compacts audio-vidéo, logiciels de jeux, lunettes de soleil et de sport. - N° de la classe : 14
Liste des Produits & Services pour cette classe : Articles de bijouterie, porte-clefs de fantaisie, épingles de cravates, montres, épinglettes. - N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Imprimés, affiches, revues, livres, prospectus, journaux, cartes de menu, fanions en papier, calendriers, papeterie, supports pour photographies, serviettes et nappes en papier, sets de tables en papier, linge de table en papier statuettes en papier mâcher. - N° de la classe : 20
Liste des Produits & Services pour cette classe : Statuettes en bois, en cire, en plâtre ou en matière plastique, en résine. - N° de la classe : 21
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vaisselle (non en métaux précieux), verreries, porte-cartes de menu, gobelets en papier ou matière plastique, boîtes pour la distribution de serviettes en papier, statuettes en porcelaine, en terre cuite, en verre. - N° de la classe : 28
Liste des Produits & Services pour cette classe : Jeux, jouets, articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis), décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage). - N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits, gelées, confiture, compote, œufs, lait et produits laitiers, huiles comestibles ; plats préparés et plats cuisinés à base de viande, de poisson, de gibiers, de volailles, de charcuterie, de légumes et de fruits ; sandwichs de viande, de poisson, de porc, de poulet ; desserts. - N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, préparations faites de céréales, pain, pâtisseries, viennoiseries et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop d'érable, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices, assaisonnements. - N° de la classe : 32
Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques, boissons de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons. - N° de la classe : 33
Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des bières). - N° de la classe : 34
Liste des Produits & Services pour cette classe : Articles pour fumeurs, allumettes. - N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Education, formation, divertissement, activités sportives et culturelles, services de loisirs, organisation de fêtes d'enfants, organisation de spectacles, représentation de spectacles. - N° de la classe : 43
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration (alimentation), hébergement temporaire, services de bar, café restaurant, cafétéria, services hôteliers, restaurants à service rapide et permanent (snack bar), restaurants libre-service, services de traiteurs.
Déposant 1 : BUFFALO GRILL, société à directoire et conseil de surveillance
Numéro de SIREN : 318906443
Adresse :
RN 20
91630 AVRAINVILLE
FR
Mandataire 1 : MARCHAIS de CANDE, Avocats à la Cour
Adresse :
29, rue Marbeuf
75008 PARIS
FR
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rejet partiel
Référence associée à l'événement : 500027
Date de demande : 18/06/2009
N° de BOPI : 2009-29
Date du BOPI : 17/07/2009
Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 717704
Date de demande : 28/02/2018
N° de BOPI : 2018-13
Date du BOPI : 30/03/2018
Bénéficiare 1 : BUFFALO GRILL
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-25
Date du BOPI : 20/06/2008
Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2009-30
Date du BOPI : 24/07/2009
N° national/d'enregistrement : 3492157
Date de dépôt : 30/03/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 30/03/2017
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale
Classes de produits et services :
Classification : Nice
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-19
Date du BOPI : 11/05/2007
Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-36
30/03/2007 : ASSIETTE DU TRAPPEURDate de dépôt : 30/03/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 30/03/2017
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale
Classes de produits et services :
Classification : Nice
- N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; instruments d'écriture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; Menu en papier, carton ; - N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; charcuterie ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; Hamburger, plats cuisinés à base de viande, poisson ; - N° de la classe : 43
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers.
Déposant 1 : Buffalo Grill Société anonyme Service Juridique
Numéro de SIREN : 318906443
Mandataire 1 : Buffalo Grill Service Juridique
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-19
Date du BOPI : 11/05/2007
Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-36
N° national/d'enregistrement : 3492158
Date de dépôt : 30/03/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 30/03/2017
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale
Classes de produits et services :
Classification : Nice
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-19
Date du BOPI : 11/05/2007
Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-36
30/03/2007 : CANADIAN BISON BURGERDate de dépôt : 30/03/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 30/03/2017
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale
Classes de produits et services :
Classification : Nice
- N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; charcuterie ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; Plats cuisinés à base de viande, poisson ; - N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; - N° de la classe : 43
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers.
Déposant 1 : Buffalo Grill Société anonyme Service Juridique
Numéro de SIREN : 318906443
Mandataire 1 : Buffalo Grill Service Juridique
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-19
Date du BOPI : 11/05/2007
Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-36
N° national/d'enregistrement : 3492160
Date de dépôt : 30/03/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 30/03/2017
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale
Classes de produits et services :
Classification : Nice
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-19
Date du BOPI : 11/05/2007
Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-36
30/03/2007 : FAMOUS BUFFALO BURGERDate de dépôt : 30/03/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 30/03/2017
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale
Classes de produits et services :
Classification : Nice
- N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; charcuterie ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; Plats cuisinés à base de viande, poisson ; - N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; Hamburger ; - N° de la classe : 43
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers.
Déposant 1 : Buffalo Grill Société anonyme Service Juridique
Numéro de SIREN : 318906443
Mandataire 1 : Buffalo Grill Service Juridique
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-19
Date du BOPI : 11/05/2007
Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-36
N° national/d'enregistrement : 3492161
Date de dépôt : 30/03/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 30/03/2017
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale
Classes de produits et services :
Classification : Nice
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-19
Date du BOPI : 11/05/2007
Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-36
30/03/2007 : ASSIETTE TEXANEDate de dépôt : 30/03/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 30/03/2017
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale
Classes de produits et services :
Classification : Nice
- N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; charcuterie ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; Plats cuisinés à base de viande, poisson ; - N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; Hamburger ; - N° de la classe : 43
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers.
Déposant 1 : Buffalo Grill Société anonyme Service Juridique
Numéro de SIREN : 318906443
Mandataire 1 : Buffalo Grill Service Juridique
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-19
Date du BOPI : 11/05/2007
Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-36
N° national/d'enregistrement : 3492164
Date de dépôt : 30/03/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 30/03/2017
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale
Classes de produits et services :
Classification : Nice
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-19
Date du BOPI : 11/05/2007
Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-36
30/03/2007 : LA DILIGENCE DES DESSERTSDate de dépôt : 30/03/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 30/03/2017
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale
Classes de produits et services :
Classification : Nice
- N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; charcuterie ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; Plats cuisinés à base de viande, poisson ; - N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; - N° de la classe : 43
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers.
Déposant 1 : Buffalo Grill Société anonyme Service Juridique
Numéro de SIREN : 318906443
Mandataire 1 : Buffalo Grill Service Juridique
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-19
Date du BOPI : 11/05/2007
Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-36
N° national/d'enregistrement : 3492162
Date de dépôt : 30/03/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 30/03/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Classes de produits et services :
Classification : Nice
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-19
Date du BOPI : 11/05/2007
Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-36
Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2637848
Date de demande : 20/01/2017
N° de BOPI : 2017-27
Date du BOPI : 07/07/2017
30/03/2007 : MENU PONY EXPRESSDate de dépôt : 30/03/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 30/03/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Classes de produits et services :
Classification : Nice
- N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; - N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; - N° de la classe : 43
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers.
Déposant 1 : BUFFALO GRILL, Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance
Numéro de SIREN : 318906443
Adresse :
RN 20
91630 AVRAINVILLE
FR
Mandataire 1 : INLEX IP EXPERTISE, M. SOUTOUL Franck
Adresse :
5 RUE Feydeau
75002 PARIS-2E-ARRONDISSEMENT
FR
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-19
Date du BOPI : 11/05/2007
Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-36
Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2637848
Date de demande : 20/01/2017
N° de BOPI : 2017-27
Date du BOPI : 07/07/2017
N° national/d'enregistrement : 3492163
Date de dépôt : 30/03/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 30/03/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Classes de produits et services :
Classification : Nice
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-19
Date du BOPI : 11/05/2007
Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-36
Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2637853
Date de demande : 20/01/2017
N° de BOPI : 2017-27
Date du BOPI : 07/07/2017
30/03/2007 : LA DILIGENCE DES DESSERTSDate de dépôt : 30/03/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 30/03/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Classes de produits et services :
Classification : Nice
- N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; charcuterie ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; Plats cuisinés à base de viande, poisson ; - N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; Hamburger ; - N° de la classe : 43
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers.
Déposant 1 : BUFFALO GRILL, Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance
Numéro de SIREN : 318906443
Adresse :
RN 20
91630 AVRAINVILLE
FR
Mandataire 1 : INLEX IP EXPERTISE, M. SOUTOUL Franck
Adresse :
5 RUE Feydeau
75002 PARIS-2E-ARRONDISSEMENT
FR
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-19
Date du BOPI : 11/05/2007
Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-36
Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2637853
Date de demande : 20/01/2017
N° de BOPI : 2017-27
Date du BOPI : 07/07/2017
N° national/d'enregistrement : 3492162
Date de dépôt : 30/03/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 30/03/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale
Classes de produits et services :
Classification : Nice
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 717704
Date de demande : 28/02/2018
N° de BOPI : 2018-13
Date du BOPI : 30/03/2018
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-19
Date du BOPI : 11/05/2007
Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-36
Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2637848
Date de demande : 20/01/2017
N° de BOPI : 2017-27
Date du BOPI : 07/07/2017
30/03/2007 : MENU PONY EXPRESSDate de dépôt : 30/03/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 30/03/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale
Classes de produits et services :
Classification : Nice
- N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; - N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; - N° de la classe : 43
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers.
Déposant 1 : BUFFALO GRILL, Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance
Numéro de SIREN : 318906443
Adresse :
RN 20
91630 AVRAINVILLE
FR
Mandataire 1 : INLEX IP EXPERTISE, M. SOUTOUL Franck
Adresse :
5 RUE Feydeau
75002 PARIS-2E-ARRONDISSEMENT
FR
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 717704
Date de demande : 28/02/2018
N° de BOPI : 2018-13
Date du BOPI : 30/03/2018
Bénéficiare 1 : BUFFALO GRILL
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-19
Date du BOPI : 11/05/2007
Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-36
Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2637848
Date de demande : 20/01/2017
N° de BOPI : 2017-27
Date du BOPI : 07/07/2017
N° national/d'enregistrement : 3492163
Date de dépôt : 30/03/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 30/03/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale
Classes de produits et services :
Classification : Nice
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 717704
Date de demande : 28/02/2018
N° de BOPI : 2018-13
Date du BOPI : 30/03/2018
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-19
Date du BOPI : 11/05/2007
Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-36
Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2637853
Date de demande : 20/01/2017
N° de BOPI : 2017-27
Date du BOPI : 07/07/2017
15/02/2007 : COFFEE LOUNGEDate de dépôt : 30/03/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 30/03/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale
Classes de produits et services :
Classification : Nice
- N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; charcuterie ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; Plats cuisinés à base de viande, poisson ; - N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; Hamburger ; - N° de la classe : 43
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers.
Déposant 1 : BUFFALO GRILL, Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance
Numéro de SIREN : 318906443
Adresse :
RN 20
91630 AVRAINVILLE
FR
Mandataire 1 : INLEX IP EXPERTISE, M. SOUTOUL Franck
Adresse :
5 RUE Feydeau
75002 PARIS-2E-ARRONDISSEMENT
FR
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 717704
Date de demande : 28/02/2018
N° de BOPI : 2018-13
Date du BOPI : 30/03/2018
Bénéficiare 1 : BUFFALO GRILL
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-19
Date du BOPI : 11/05/2007
Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-36
Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2637853
Date de demande : 20/01/2017
N° de BOPI : 2017-27
Date du BOPI : 07/07/2017
N° national/d'enregistrement : 3481960
Date de dépôt : 15/02/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 15/02/2017
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte
Classes de produits et services :
Classification : Nice
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-12
Date du BOPI : 23/03/2007
Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-29
09/03/2006 : BUFFALO DRIVEDate de dépôt : 15/02/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 15/02/2017
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte
Classes de produits et services :
Classification : Nice
- N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Service de vente au détail de : biscuiterie, biscuits, boissons à base de cacao, boissons à base de café, boissons à base de chocolat, boissons à base de thé, bonbons, brioches, cakes, confiserie, crèmes glacées, crêpes, pain d'épices, pâtes alimentaires, gâteaux, gaufres, glaces à rafraîchir, pain, pâtisseries, pâtes de fruits, petits fours, petits pains, petits beurres, pizzas, pralines, quiches, salades, sandwiches, sauces (condiments), sauces à salade, sorbets, sucreries, taboulé, tartes, yaourts glacés. - N° de la classe : 43
Liste des Produits & Services pour cette classe : Bars, cafés-restaurants, cafétérias, restaurants libre-service, restaurants à services rapide et permanent (snack-bars), restauration (alimentation), traiteurs.
Déposant 1 : BUFFALO GRILL Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Numéro de SIREN : 318906443
Mandataire 1 : MARCHAIS de CANDE Avocats à la Cour
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-12
Date du BOPI : 23/03/2007
Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-29
N° national/d'enregistrement : 3415853
Date de dépôt : 09/03/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 09/03/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Classes de produits et services :
Classification : Nice
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-16
Date du BOPI : 21/04/2006
Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2006-33
Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2604574
Date de demande : 15/12/2015
N° de BOPI : 2016-12
Date du BOPI : 25/03/2016
09/03/2006 : BUFFALO DRIVEDate de dépôt : 09/03/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 09/03/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Classes de produits et services :
Classification : Nice
- N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Service de bars, service de traiteurs, service hôtelier. Café, thé, boissons à base de cacao, de café, de chocolat et de thé, pâtisseries et confiseries, sndwichs, pizzas, biscuiterie, gâteau. Affiches, cartes, menus, boîte en carton, calendrier, prospectus, brochures. - N° de la classe : 16
- N° de la classe : 30
- N° de la classe : 43
Déposant 1 : BUFFALO GRILL, Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Numéro de SIREN : 318906443
Adresse :
RN 20
91630 AVRAINVILLE
FR
Mandataire 1 : INLEX IP EXPERTISE, Mme ROBIN Juliette
Adresse :
5 RUE FEYDEAU
75002 PARIS
FR
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-16
Date du BOPI : 21/04/2006
Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2006-33
Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2604574
Date de demande : 15/12/2015
N° de BOPI : 2016-12
Date du BOPI : 25/03/2016
N° national/d'enregistrement : 3415853
Date de dépôt : 09/03/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 09/03/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale
Classes de produits et services :
Classification : Nice
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 717704
Date de demande : 28/02/2018
N° de BOPI : 2018-13
Date du BOPI : 30/03/2018
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-16
Date du BOPI : 21/04/2006
Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2006-33
Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2604574
Date de demande : 15/12/2015
N° de BOPI : 2016-12
Date du BOPI : 25/03/2016
27/09/2005 : Buffalo Steak HouseDate de dépôt : 09/03/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 09/03/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale
Classes de produits et services :
Classification : Nice
- N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Service de bars, service de traiteurs, service hôtelier. Café, thé, boissons à base de cacao, de café, de chocolat et de thé, pâtisseries et confiseries, sndwichs, pizzas, biscuiterie, gâteau. Affiches, cartes, menus, boîte en carton, calendrier, prospectus, brochures. - N° de la classe : 16
- N° de la classe : 30
- N° de la classe : 43
Déposant 1 : BUFFALO GRILL, Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Numéro de SIREN : 318906443
Adresse :
RN 20
91630 AVRAINVILLE
FR
Mandataire 1 : INLEX IP EXPERTISE, Mme ROBIN Juliette
Adresse :
5 RUE FEYDEAU
75002 PARIS
FR
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 717704
Date de demande : 28/02/2018
N° de BOPI : 2018-13
Date du BOPI : 30/03/2018
Bénéficiare 1 : BUFFALO GRILL
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-16
Date du BOPI : 21/04/2006
Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2006-33
Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2604574
Date de demande : 15/12/2015
N° de BOPI : 2016-12
Date du BOPI : 25/03/2016
N° national/d'enregistrement : 3383590
Date de dépôt : 27/09/2005
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 27/09/2025
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale
Classes de produits et services :
Classification : Nice
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 717704
Date de demande : 28/02/2018
N° de BOPI : 2018-13
Date du BOPI : 30/03/2018
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2005-45
Date du BOPI : 10/11/2005
Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2006-10
Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2588492
Date de demande : 03/06/2015
N° de BOPI : 2015-41
Date du BOPI : 09/10/2015
30/08/2005 : Buffalo CaféDate de dépôt : 27/09/2005
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 27/09/2025
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale
Classes de produits et services :
Classification : Nice
- N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration, services de bars, service de traiteurs, services hôteliers. Affiches, cartes, menus, boîte en carton, calendrier, prospectus, brochures. Café, thé, boisson à base de cacao, de café, de chocolat et de thé, pâtisseries, confiseries, sandwichs, pizzas, biscuiterie, gâteaux, sauce, condiments, épices. - N° de la classe : 16
- N° de la classe : 30
- N° de la classe : 43
Déposant 1 : BUFFALO GRILL, Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Numéro de SIREN : 318906443
Adresse :
RN 20
91630 AVRAINVILLE
FR
Mandataire 1 : INLEX IP EXPERTISE, Mme ROBIN Juliette
Adresse :
5 RUE FEYDEAU
75002 PARIS
FR
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 717704
Date de demande : 28/02/2018
N° de BOPI : 2018-13
Date du BOPI : 30/03/2018
Bénéficiare 1 : BUFFALO GRILL
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2005-45
Date du BOPI : 10/11/2005
Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2006-10
Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2588492
Date de demande : 03/06/2015
N° de BOPI : 2015-41
Date du BOPI : 09/10/2015
N° national/d'enregistrement : 3378207
Date de dépôt : 30/08/2005
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 30/08/2025
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale
Classes de produits et services :
Classification : Nice
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 717704
Date de demande : 28/02/2018
N° de BOPI : 2018-13
Date du BOPI : 30/03/2018
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2005-41
Date du BOPI : 14/10/2005
Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2006-06
Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2588490
Date de demande : 03/06/2015
N° de BOPI : 2015-41
Date du BOPI : 09/10/2015
30/09/1999 : BUFFALO GRILL COUNTRY MUSICDate de dépôt : 30/08/2005
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 30/08/2025
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale
Classes de produits et services :
Classification : Nice
- N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Service de bars, service de traiteur, service hôtelier. Café, thé, boisson à base de cacao, de café, de chocolat et de thé, pâtisseries et confiseries, sandwichs, pizzas, biscuiterie, gâteau. Affiches, cartes, menus, boîte en carton, calendrier, prospectus, brochures. - N° de la classe : 16
- N° de la classe : 30
- N° de la classe : 43
Déposant 1 : BUFFALO GRILL, Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Numéro de SIREN : 318906443
Adresse :
RN 20
91630 AVRAINVILLE
FR
Mandataire 1 : INLEX IP EXPERTISE, Mme ROBIN Juliette
Adresse :
5 RUE FEYDEAU
75002 PARIS
FR
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 717704
Date de demande : 28/02/2018
N° de BOPI : 2018-13
Date du BOPI : 30/03/2018
Bénéficiare 1 : BUFFALO GRILL
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2005-41
Date du BOPI : 14/10/2005
Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2006-06
Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2588490
Date de demande : 03/06/2015
N° de BOPI : 2015-41
Date du BOPI : 09/10/2015
N° national/d'enregistrement : 99814916
Date de dépôt : 30/09/1999
Lieu de dépôt : INPI Paris
Date d'expiration : 30/09/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale
Classes de produits et services :
Classification : Nice
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 717704
Date de demande : 28/02/2018
N° de BOPI : 2018-13
Date du BOPI : 30/03/2018
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1999-45
Date du BOPI : 05/11/1999
Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2000-10
Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2415692
Date de demande : 13/08/2009
N° de BOPI : 2009-41
Date du BOPI : 09/10/2009
30/09/1999 : BUFFALO GRILL COUNTRY MUSICDate de dépôt : 30/09/1999
Lieu de dépôt : INPI Paris
Date d'expiration : 30/09/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale
Classes de produits et services :
Classification : Nice
- N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Diffusion de programmes radiophoniques, diffusion de programmes de télévision, émissions télévisées, émissions radiophoniques. Divertissements télévisés, radiophoniques. - N° de la classe : 38
- N° de la classe : 41
Déposant 1 : BUFFALO GRILL, Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Numéro de SIREN : 318906443
Adresse :
RN 20
91630 AVRAINVILLE
FR
Mandataire 1 : MARCHAIS de CANDE, Avocats à la Cour
Adresse :
29, rue Marbeuf
75008 PARIS
FR
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 717704
Date de demande : 28/02/2018
N° de BOPI : 2018-13
Date du BOPI : 30/03/2018
Bénéficiare 1 : BUFFALO GRILL
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1999-45
Date du BOPI : 05/11/1999
Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2000-10
Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2415692
Date de demande : 13/08/2009
N° de BOPI : 2009-41
Date du BOPI : 09/10/2009
N° national/d'enregistrement : 99814916
Date de dépôt : 30/09/1999
Lieu de dépôt : INPI Paris
Date d'expiration : 30/09/2019
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale
Classes de produits et services :
Classification : Nice
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 717704
Date de demande : 28/02/2018
N° de BOPI : 2018-13
Date du BOPI : 30/03/2018
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1999-45
Date du BOPI : 05/11/1999
Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2000-10
Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2415692
Date de demande : 13/08/2009
N° de BOPI : 2009-41
Date du BOPI : 09/10/2009
26/12/1991 : BUFALO BEEFDate de dépôt : 30/09/1999
Lieu de dépôt : INPI Paris
Date d'expiration : 30/09/2019
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale
Classes de produits et services :
Classification : Nice
- N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Diffusion de programmes radiophoniques, diffusion de programmes de télévision, émissions télévisées, émissions radiophoniques. Divertissements télévisés, radiophoniques. - N° de la classe : 38
- N° de la classe : 41
Déposant 1 : BUFFALO GRILL, Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Numéro de SIREN : 318906443
Adresse :
RN 20
91630 AVRAINVILLE
FR
Mandataire 1 : MARCHAIS de CANDE, Avocats à la Cour
Adresse :
29, rue Marbeuf
75008 PARIS
FR
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 717704
Date de demande : 28/02/2018
N° de BOPI : 2018-13
Date du BOPI : 30/03/2018
Bénéficiare 1 : BUFFALO GRILL
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1999-45
Date du BOPI : 05/11/1999
Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2000-10
Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2415692
Date de demande : 13/08/2009
N° de BOPI : 2009-41
Date du BOPI : 09/10/2009
N° national/d'enregistrement : 1716818
Date de dépôt : 26/12/1991
Lieu de dépôt : LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 26/12/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte
Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:15 MARS 1982 à l'INPI No 623689 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1198531
Classes de produits et services :
Classification : Nice
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : CONCESSION DE LICENCE
Référence associée à l'événement : 68070
Date de demande : 28/09/1992
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination ; Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 287954
Date de demande : 25/10/1999
Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 291415
Date de demande : 06/12/1999
Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 343847
Date de demande : 03/04/2002
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 406066
Date de demande : 17/01/2005
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 518602
Date de demande : 05/03/2010
N° de BOPI : 2010-14
Date du BOPI : 09/04/2010
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne
Référence associée à l'événement : 544259
Date de demande : 02/03/2011
N° de BOPI : 2011-13
Date du BOPI : 01/04/2011
Evènement 8 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1992-23
Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2210417
Date de demande : 26/11/2001
N° de BOPI : 2002-11
Evènement 10 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2002-18
Evènement 11 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2005-07
Evènement 12 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2475650
Date de demande : 12/07/2011
N° de BOPI : 2011-36
Date du BOPI : 09/09/2011
26/12/1991 : BUFALO BEEFDate de dépôt : 26/12/1991
Lieu de dépôt : LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 26/12/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte
Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:15 MARS 1982 à l'INPI No 623689 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1198531
Classes de produits et services :
Classification : Nice
- N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, extraits de viande, préparations et produits à base de viande.Publicité et affaires. Services relatifs à la distribution des produits précités - N° de la classe : 29
- N° de la classe : 35
- N° de la classe : 42
Déposant 1 : BUFFALO GRILL, SOCIETE ANONYME À DIRECTOIRE ET CONSEIL DE SURVEILLANCE
Numéro de SIREN : 318906443
Adresse :
RN 20
91630 AVRAINVILLE
FR
Mandataire 1 : INLEX IP EXPERTISE
Adresse :
5, rue Feydeau
75008 PARIS
FR
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : CONCESSION DE LICENCE
Référence associée à l'événement : 68070
Date de demande : 28/09/1992
Bénéficiare 1 : SOVIBA SUD S.A
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination ; Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 287954
Date de demande : 25/10/1999
Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 291415
Date de demande : 06/12/1999
Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 343847
Date de demande : 03/04/2002
Bénéficiare 1 : SOCIETE DES ABATTOIRS IMPERATOR SABIM
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 406066
Date de demande : 17/01/2005
Bénéficiare 1 : CHARAL
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 518602
Date de demande : 05/03/2010
N° de BOPI : 2010-14
Date du BOPI : 09/04/2010
Bénéficiare 1 : BUFFALO GRILL
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne
Référence associée à l'événement : 544259
Date de demande : 02/03/2011
N° de BOPI : 2011-13
Date du BOPI : 01/04/2011
Evènement 8 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1992-23
Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2210417
Date de demande : 26/11/2001
N° de BOPI : 2002-11
Evènement 10 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2002-18
Evènement 11 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2005-07
Evènement 12 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2475650
Date de demande : 12/07/2011
N° de BOPI : 2011-36
Date du BOPI : 09/09/2011
N° national/d'enregistrement : 1716818
Date de dépôt : 26/12/1991
Lieu de dépôt : LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 26/12/2021
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:15 MARS 1982 à l'INPI No 623689 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1198531
Classes de produits et services :
Classification : Nice
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : CONCESSION DE LICENCE
Référence associée à l'événement : 68070
Date de demande : 28/09/1992
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination ; Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 287954
Date de demande : 25/10/1999
Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 291415
Date de demande : 06/12/1999
Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 343847
Date de demande : 03/04/2002
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 406066
Date de demande : 17/01/2005
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 518602
Date de demande : 05/03/2010
N° de BOPI : 2010-14
Date du BOPI : 09/04/2010
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne
Référence associée à l'événement : 544259
Date de demande : 02/03/2011
N° de BOPI : 2011-13
Date du BOPI : 01/04/2011
Evènement 8 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1992-23
Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2210417
Date de demande : 26/11/2001
N° de BOPI : 2002-11
Evènement 10 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2002-18
Evènement 11 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2005-07
Evènement 12 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2475650
Date de demande : 12/07/2011
N° de BOPI : 2011-36
Date du BOPI : 09/09/2011
20/04/1989 : BUFFALO-GRILLDate de dépôt : 26/12/1991
Lieu de dépôt : LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 26/12/2021
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:15 MARS 1982 à l'INPI No 623689 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1198531
Classes de produits et services :
Classification : Nice
- N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, extraits de viande, préparations et produits à base de viande.Publicité et affaires. Services relatifs à la distribution des produits précités - N° de la classe : 29
- N° de la classe : 35
- N° de la classe : 42
Déposant 1 : BUFFALO GRILL, SOCIETE ANONYME À DIRECTOIRE ET CONSEIL DE SURVEILLANCE
Numéro de SIREN : 318906443
Adresse :
RN 20
91630 AVRAINVILLE
FR
Mandataire 1 : INLEX IP EXPERTISE
Adresse :
5, rue Feydeau
75008 PARIS
FR
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : CONCESSION DE LICENCE
Référence associée à l'événement : 68070
Date de demande : 28/09/1992
Bénéficiare 1 : SOVIBA SUD S.A
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination ; Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 287954
Date de demande : 25/10/1999
Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 291415
Date de demande : 06/12/1999
Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 343847
Date de demande : 03/04/2002
Bénéficiare 1 : SOCIETE DES ABATTOIRS IMPERATOR SABIM
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 406066
Date de demande : 17/01/2005
Bénéficiare 1 : CHARAL
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 518602
Date de demande : 05/03/2010
N° de BOPI : 2010-14
Date du BOPI : 09/04/2010
Bénéficiare 1 : BUFFALO GRILL
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne
Référence associée à l'événement : 544259
Date de demande : 02/03/2011
N° de BOPI : 2011-13
Date du BOPI : 01/04/2011
Evènement 8 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1992-23
Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2210417
Date de demande : 26/11/2001
N° de BOPI : 2002-11
Evènement 10 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2002-18
Evènement 11 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2005-07
Evènement 12 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2475650
Date de demande : 12/07/2011
N° de BOPI : 2011-36
Date du BOPI : 09/09/2011
N° national/d'enregistrement : 1525462
Date de dépôt : 20/04/1989
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 20/04/2019
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte
Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:2 AVRIL 1979 INPI No 511282 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1092178
Classes de produits et services :
Classification : Nice
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 433071
Date de demande : 27/04/2006
Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 456986
Date de demande : 10/07/2007
Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage radié
Référence associée à l'événement : 490859
Date de demande : 12/02/2009
Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage radié
Référence associée à l'événement : 492065
Date de demande : 02/03/2009
Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage radié
Référence associée à l'événement : 492066
Date de demande : 02/03/2009
Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 492067
Date de demande : 02/03/2009
Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de gage
Référence associée à l'événement : 653133
Date de demande : 27/08/2015
N° de BOPI : 2015-39
Date du BOPI : 25/09/2015
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de gage
Référence associée à l'événement : 709369
Date de demande : 10/10/2017
N° de BOPI : 2017-45
Date du BOPI : 10/11/2017
Evènement 9 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Radiation de gage
Référence associée à l'événement : 715275
Date de demande : 16/01/2018
N° de BOPI : 2018-07
Date du BOPI : 16/02/2018
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de gage
Référence associée à l'événement : 721904
Date de demande : 18/04/2018
N° de BOPI : 2018-20
Date du BOPI : 18/05/2018
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1989-40
Evènement 12 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2135730
Date de demande : 26/01/1999
N° de BOPI : 1999-10
Evènement 13 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2006-22
Evènement 14 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2007-32
Evènement 15 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2009-11
Evènement 16 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2009-14
Evènement 17 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2404626
Date de demande : 15/04/2009
N° de BOPI : 2009-27
Date du BOPI : 03/07/2009
20/04/1989 : BUFFALO-GRILLDate de dépôt : 20/04/1989
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 20/04/2019
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte
Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:2 AVRIL 1979 INPI No 511282 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1092178
Classes de produits et services :
Classification : Nice
- N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Restauration - N° de la classe : 43
Déposant 1 : BUFFALO GRILL, Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Numéro de SIREN : 318906443
Adresse :
RN 20
91630 AVRAINVILLE
FR
Mandataire 1 : MARCHAIS de CANDE, Avocats à la Cour
Adresse :
29, rue Marbeuf
75008 PARIS
FR
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 433071
Date de demande : 27/04/2006
Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 456986
Date de demande : 10/07/2007
Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage radié
Référence associée à l'événement : 490859
Date de demande : 12/02/2009
Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage radié
Référence associée à l'événement : 492065
Date de demande : 02/03/2009
Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage radié
Référence associée à l'événement : 492066
Date de demande : 02/03/2009
Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 492067
Date de demande : 02/03/2009
Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de gage
Référence associée à l'événement : 653133
Date de demande : 27/08/2015
N° de BOPI : 2015-39
Date du BOPI : 25/09/2015
Bénéficiare 1 : CREDIT AGRICOLE CIB
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de gage
Référence associée à l'événement : 709369
Date de demande : 10/10/2017
N° de BOPI : 2017-45
Date du BOPI : 10/11/2017
Evènement 9 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Radiation de gage
Référence associée à l'événement : 715275
Date de demande : 16/01/2018
N° de BOPI : 2018-07
Date du BOPI : 16/02/2018
Bénéficiare 1 : Buffalo Grill
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de gage
Référence associée à l'événement : 721904
Date de demande : 18/04/2018
N° de BOPI : 2018-20
Date du BOPI : 18/05/2018
Bénéficiare 1 : Crédit Agricole Corporate and Investment Bank
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1989-40
Evènement 12 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2135730
Date de demande : 26/01/1999
N° de BOPI : 1999-10
Evènement 13 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2006-22
Evènement 14 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2007-32
Evènement 15 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2009-11
Evènement 16 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2009-14
Evènement 17 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2404626
Date de demande : 15/04/2009
N° de BOPI : 2009-27
Date du BOPI : 03/07/2009
N° national/d'enregistrement : 1525462
Date de dépôt : 20/04/1989
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 20/04/2019
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte
Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:2 AVRIL 1979 INPI No 511282 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1092178
Classes de produits et services :
Classification : Nice
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 433071
Date de demande : 27/04/2006
Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 456986
Date de demande : 10/07/2007
Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage radié
Référence associée à l'événement : 490859
Date de demande : 12/02/2009
Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage radié
Référence associée à l'événement : 492065
Date de demande : 02/03/2009
Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage radié
Référence associée à l'événement : 492066
Date de demande : 02/03/2009
Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 492067
Date de demande : 02/03/2009
Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de gage
Référence associée à l'événement : 653133
Date de demande : 27/08/2015
N° de BOPI : 2015-39
Date du BOPI : 25/09/2015
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de gage
Référence associée à l'événement : 709369
Date de demande : 10/10/2017
N° de BOPI : 2017-45
Date du BOPI : 10/11/2017
Evènement 9 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1989-40
Evènement 10 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2135730
Date de demande : 26/01/1999
N° de BOPI : 1999-10
Evènement 11 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2006-22
Evènement 12 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2007-32
Evènement 13 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2009-11
Evènement 14 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2009-14
Evènement 15 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2404626
Date de demande : 15/04/2009
N° de BOPI : 2009-27
Date du BOPI : 03/07/2009
20/04/1989 : BUFFALO-GRILLDate de dépôt : 20/04/1989
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 20/04/2019
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte
Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:2 AVRIL 1979 INPI No 511282 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1092178
Classes de produits et services :
Classification : Nice
- N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Restauration - N° de la classe : 43
Déposant 1 : BUFFALO GRILL, Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Numéro de SIREN : 318906443
Adresse :
RN 20
91630 AVRAINVILLE
FR
Mandataire 1 : MARCHAIS de CANDE, Avocats à la Cour
Adresse :
29, rue Marbeuf
75008 PARIS
FR
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 433071
Date de demande : 27/04/2006
Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 456986
Date de demande : 10/07/2007
Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage radié
Référence associée à l'événement : 490859
Date de demande : 12/02/2009
Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage radié
Référence associée à l'événement : 492065
Date de demande : 02/03/2009
Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage radié
Référence associée à l'événement : 492066
Date de demande : 02/03/2009
Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 492067
Date de demande : 02/03/2009
Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de gage
Référence associée à l'événement : 653133
Date de demande : 27/08/2015
N° de BOPI : 2015-39
Date du BOPI : 25/09/2015
Bénéficiare 1 : CREDIT AGRICOLE CIB
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de gage
Référence associée à l'événement : 709369
Date de demande : 10/10/2017
N° de BOPI : 2017-45
Date du BOPI : 10/11/2017
Evènement 9 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1989-40
Evènement 10 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2135730
Date de demande : 26/01/1999
N° de BOPI : 1999-10
Evènement 11 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2006-22
Evènement 12 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2007-32
Evènement 13 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2009-11
Evènement 14 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2009-14
Evènement 15 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2404626
Date de demande : 15/04/2009
N° de BOPI : 2009-27
Date du BOPI : 03/07/2009
N° national/d'enregistrement : 1525462
Date de dépôt : 20/04/1989
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 20/04/2019
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte
Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:2 AVRIL 1979 INPI No 511282 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1092178
Classes de produits et services :
Classification : Nice
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 433071
Date de demande : 27/04/2006
Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 456986
Date de demande : 10/07/2007
Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage radié
Référence associée à l'événement : 490859
Date de demande : 12/02/2009
Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage radié
Référence associée à l'événement : 492065
Date de demande : 02/03/2009
Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage radié
Référence associée à l'événement : 492066
Date de demande : 02/03/2009
Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 492067
Date de demande : 02/03/2009
Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de gage
Référence associée à l'événement : 653133
Date de demande : 27/08/2015
N° de BOPI : 2015-39
Date du BOPI : 25/09/2015
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de gage
Référence associée à l'événement : 709369
Date de demande : 10/10/2017
N° de BOPI : 2017-45
Date du BOPI : 10/11/2017
Evènement 9 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Radiation de gage
Référence associée à l'événement : 715275
Date de demande : 16/01/2018
N° de BOPI : 2018-07
Date du BOPI : 16/02/2018
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1989-40
Evènement 11 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2135730
Date de demande : 26/01/1999
N° de BOPI : 1999-10
Evènement 12 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2006-22
Evènement 13 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2007-32
Evènement 14 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2009-11
Evènement 15 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2009-14
Evènement 16 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2404626
Date de demande : 15/04/2009
N° de BOPI : 2009-27
Date du BOPI : 03/07/2009
20/04/1989 : BUFFALO-GRILLDate de dépôt : 20/04/1989
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 20/04/2019
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte
Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:2 AVRIL 1979 INPI No 511282 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1092178
Classes de produits et services :
Classification : Nice
- N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Restauration - N° de la classe : 43
Déposant 1 : BUFFALO GRILL, Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Numéro de SIREN : 318906443
Adresse :
RN 20
91630 AVRAINVILLE
FR
Mandataire 1 : MARCHAIS de CANDE, Avocats à la Cour
Adresse :
29, rue Marbeuf
75008 PARIS
FR
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 433071
Date de demande : 27/04/2006
Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 456986
Date de demande : 10/07/2007
Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage radié
Référence associée à l'événement : 490859
Date de demande : 12/02/2009
Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage radié
Référence associée à l'événement : 492065
Date de demande : 02/03/2009
Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage radié
Référence associée à l'événement : 492066
Date de demande : 02/03/2009
Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 492067
Date de demande : 02/03/2009
Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de gage
Référence associée à l'événement : 653133
Date de demande : 27/08/2015
N° de BOPI : 2015-39
Date du BOPI : 25/09/2015
Bénéficiare 1 : CREDIT AGRICOLE CIB
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de gage
Référence associée à l'événement : 709369
Date de demande : 10/10/2017
N° de BOPI : 2017-45
Date du BOPI : 10/11/2017
Evènement 9 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Radiation de gage
Référence associée à l'événement : 715275
Date de demande : 16/01/2018
N° de BOPI : 2018-07
Date du BOPI : 16/02/2018
Bénéficiare 1 : Buffalo Grill
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1989-40
Evènement 11 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2135730
Date de demande : 26/01/1999
N° de BOPI : 1999-10
Evènement 12 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2006-22
Evènement 13 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2007-32
Evènement 14 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2009-11
Evènement 15 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2009-14
Evènement 16 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2404626
Date de demande : 15/04/2009
N° de BOPI : 2009-27
Date du BOPI : 03/07/2009
N° national/d'enregistrement : 1525462
Date de dépôt : 20/04/1989
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 20/04/2019
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte
Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:2 AVRIL 1979 INPI No 511282 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1092178
Classes de produits et services :
Classification : Nice
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 433071
Date de demande : 27/04/2006
Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 456986
Date de demande : 10/07/2007
Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage radié
Référence associée à l'événement : 490859
Date de demande : 12/02/2009
Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage radié
Référence associée à l'événement : 492065
Date de demande : 02/03/2009
Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage radié
Référence associée à l'événement : 492066
Date de demande : 02/03/2009
Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 492067
Date de demande : 02/03/2009
Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de gage
Référence associée à l'événement : 653133
Date de demande : 27/08/2015
N° de BOPI : 2015-39
Date du BOPI : 25/09/2015
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de gage
Référence associée à l'événement : 709369
Date de demande : 10/10/2017
N° de BOPI : 2017-45
Date du BOPI : 10/11/2017
Evènement 9 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Radiation de gage
Référence associée à l'événement : 715275
Date de demande : 16/01/2018
N° de BOPI : 2018-07
Date du BOPI : 16/02/2018
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de gage
Référence associée à l'événement : 721904
Date de demande : 18/04/2018
N° de BOPI : 2018-20
Date du BOPI : 18/05/2018
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de gage
Référence associée à l'événement : 734596
Date de demande : 01/10/2018
N° de BOPI : 2018-44
Date du BOPI : 02/11/2018
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1989-40
Evènement 13 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2135730
Date de demande : 26/01/1999
N° de BOPI : 1999-10
Evènement 14 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2006-22
Evènement 15 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2007-32
Evènement 16 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2009-11
Evènement 17 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2009-14
Evènement 18 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2404626
Date de demande : 15/04/2009
N° de BOPI : 2009-27
Date du BOPI : 03/07/2009
20/04/1989 : BUFFALO-GRILLDate de dépôt : 20/04/1989
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 20/04/2019
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte
Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:2 AVRIL 1979 INPI No 511282 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1092178
Classes de produits et services :
Classification : Nice
- N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Restauration - N° de la classe : 43
Déposant 1 : BUFFALO GRILL, Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Numéro de SIREN : 318906443
Adresse :
RN 20
91630 AVRAINVILLE
FR
Mandataire 1 : MARCHAIS de CANDE, Avocats à la Cour
Adresse :
29, rue Marbeuf
75008 PARIS
FR
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 433071
Date de demande : 27/04/2006
Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 456986
Date de demande : 10/07/2007
Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage radié
Référence associée à l'événement : 490859
Date de demande : 12/02/2009
Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage radié
Référence associée à l'événement : 492065
Date de demande : 02/03/2009
Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage radié
Référence associée à l'événement : 492066
Date de demande : 02/03/2009
Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 492067
Date de demande : 02/03/2009
Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de gage
Référence associée à l'événement : 653133
Date de demande : 27/08/2015
N° de BOPI : 2015-39
Date du BOPI : 25/09/2015
Bénéficiare 1 : CREDIT AGRICOLE CIB
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de gage
Référence associée à l'événement : 709369
Date de demande : 10/10/2017
N° de BOPI : 2017-45
Date du BOPI : 10/11/2017
Evènement 9 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Radiation de gage
Référence associée à l'événement : 715275
Date de demande : 16/01/2018
N° de BOPI : 2018-07
Date du BOPI : 16/02/2018
Bénéficiare 1 : Buffalo Grill
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de gage
Référence associée à l'événement : 721904
Date de demande : 18/04/2018
N° de BOPI : 2018-20
Date du BOPI : 18/05/2018
Bénéficiare 1 : Crédit Agricole Corporate and Investment Bank
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de gage
Référence associée à l'événement : 734596
Date de demande : 01/10/2018
N° de BOPI : 2018-44
Date du BOPI : 02/11/2018
Bénéficiare 1 : Crédit Agricole Corporate & Investment Bank
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1989-40
Evènement 13 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2135730
Date de demande : 26/01/1999
N° de BOPI : 1999-10
Evènement 14 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2006-22
Evènement 15 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2007-32
Evènement 16 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2009-11
Evènement 17 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2009-14
Evènement 18 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2404626
Date de demande : 15/04/2009
N° de BOPI : 2009-27
Date du BOPI : 03/07/2009
N° national/d'enregistrement : 1525462
Date de dépôt : 20/04/1989
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 20/04/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte
Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:2 AVRIL 1979 INPI No 511282 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1092178
Classes de produits et services :
Classification : Nice
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 433071
Date de demande : 27/04/2006
Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 456986
Date de demande : 10/07/2007
Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage radié
Référence associée à l'événement : 490859
Date de demande : 12/02/2009
Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage radié
Référence associée à l'événement : 492065
Date de demande : 02/03/2009
Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage radié
Référence associée à l'événement : 492066
Date de demande : 02/03/2009
Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 492067
Date de demande : 02/03/2009
Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de gage
Référence associée à l'événement : 653133
Date de demande : 27/08/2015
N° de BOPI : 2015-39
Date du BOPI : 25/09/2015
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de gage
Référence associée à l'événement : 709369
Date de demande : 10/10/2017
N° de BOPI : 2017-45
Date du BOPI : 10/11/2017
Evènement 9 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Radiation de gage
Référence associée à l'événement : 715275
Date de demande : 16/01/2018
N° de BOPI : 2018-07
Date du BOPI : 16/02/2018
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de gage
Référence associée à l'événement : 721904
Date de demande : 18/04/2018
N° de BOPI : 2018-20
Date du BOPI : 18/05/2018
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de gage
Référence associée à l'événement : 734596
Date de demande : 01/10/2018
N° de BOPI : 2018-44
Date du BOPI : 02/11/2018
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1989-40
Evènement 13 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2135730
Date de demande : 26/01/1999
N° de BOPI : 1999-10
Evènement 14 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2006-22
Evènement 15 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2007-32
Evènement 16 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2009-11
Evènement 17 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2009-14
Evènement 18 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2404626
Date de demande : 15/04/2009
N° de BOPI : 2009-27
Date du BOPI : 03/07/2009
Evènement 19 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2712068
Date de demande : 08/04/2019
N° de BOPI : 2019-32
Date du BOPI : 09/08/2019
27/09/1984 : BUFFAL'HOTELDate de dépôt : 20/04/1989
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 20/04/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte
Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:2 AVRIL 1979 INPI No 511282 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1092178
Classes de produits et services :
Classification : Nice
- N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Restauration - N° de la classe : 43
Déposant 1 : BUFFALO GRILL, Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance
Numéro de SIREN : 318906443
Adresse :
9 boulevard du Général de Gaulle
92120 MONTROUGE
FR
Mandataire 1 : INLEX IP EXPERTISE, M. SOUTOUL Franck
Adresse :
5 RUE Feydeau
75002 PARIS-2E-ARRONDISSEMENT
FR
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 433071
Date de demande : 27/04/2006
Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 456986
Date de demande : 10/07/2007
Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage radié
Référence associée à l'événement : 490859
Date de demande : 12/02/2009
Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage radié
Référence associée à l'événement : 492065
Date de demande : 02/03/2009
Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage radié
Référence associée à l'événement : 492066
Date de demande : 02/03/2009
Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 492067
Date de demande : 02/03/2009
Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de gage
Référence associée à l'événement : 653133
Date de demande : 27/08/2015
N° de BOPI : 2015-39
Date du BOPI : 25/09/2015
Bénéficiare 1 : CREDIT AGRICOLE CIB
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de gage
Référence associée à l'événement : 709369
Date de demande : 10/10/2017
N° de BOPI : 2017-45
Date du BOPI : 10/11/2017
Evènement 9 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Radiation de gage
Référence associée à l'événement : 715275
Date de demande : 16/01/2018
N° de BOPI : 2018-07
Date du BOPI : 16/02/2018
Bénéficiare 1 : Buffalo Grill
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de gage
Référence associée à l'événement : 721904
Date de demande : 18/04/2018
N° de BOPI : 2018-20
Date du BOPI : 18/05/2018
Bénéficiare 1 : Crédit Agricole Corporate and Investment Bank
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de gage
Référence associée à l'événement : 734596
Date de demande : 01/10/2018
N° de BOPI : 2018-44
Date du BOPI : 02/11/2018
Bénéficiare 1 : Crédit Agricole Corporate & Investment Bank
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1989-40
Evènement 13 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2135730
Date de demande : 26/01/1999
N° de BOPI : 1999-10
Evènement 14 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2006-22
Evènement 15 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2007-32
Evènement 16 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2009-11
Evènement 17 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2009-14
Evènement 18 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2404626
Date de demande : 15/04/2009
N° de BOPI : 2009-27
Date du BOPI : 03/07/2009
Evènement 19 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2712068
Date de demande : 08/04/2019
N° de BOPI : 2019-32
Date du BOPI : 09/08/2019
N° national/d'enregistrement : 1285165
Date de dépôt : 27/09/1984
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 27/09/2024
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte
Classes de produits et services :
Classification : Nice
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 717704
Date de demande : 28/02/2018
N° de BOPI : 2018-13
Date du BOPI : 30/03/2018
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1985-08
Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2033930
N° de BOPI : 1994-27
Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2272337
Date de demande : 16/09/2004
N° de BOPI : 2004-51
Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2570339
Date de demande : 20/10/2014
N° de BOPI : 2015-01
Date du BOPI : 02/01/2015
22/10/1982 : BUFFALO GRILLDate de dépôt : 27/09/1984
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 27/09/2024
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte
Classes de produits et services :
Classification : Nice
- N° de la classe : 43
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'hôtellerie et de restauration.
Déposant 1 : BUFFALO GRILL, SOCIETE ANONYME
Numéro de SIREN : 318906443
Adresse :
RN 20
91630 AVRAINVILLE
FR
Mandataire 1 : BUFFALO GRILL, M. GAUCHER Fabien
Adresse :
RN 20
91630 AVRAINVILLE
FR
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 717704
Date de demande : 28/02/2018
N° de BOPI : 2018-13
Date du BOPI : 30/03/2018
Bénéficiare 1 : BUFFALO GRILL
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1985-08
Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2033930
N° de BOPI : 1994-27
Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2272337
Date de demande : 16/09/2004
N° de BOPI : 2004-51
Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2570339
Date de demande : 20/10/2014
N° de BOPI : 2015-01
Date du BOPI : 02/01/2015
N° national/d'enregistrement : 1216422
Date de dépôt : 22/10/1982
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 22/10/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte
Commentaire : L'inscription No 365593 est une changement de forme juridique et non une concession de licence
Classes de produits et services :
Classification : Nice
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 597
Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : CHANGEMENT D'ADRESSE
Référence associée à l'événement : 52661
Date de demande : 04/04/1991
Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : CHANGEMENT DE NATURE JURIDIQUE
Référence associée à l'événement : 53337
Date de demande : 07/05/1991
Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 365593
Date de demande : 10/02/2003
Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 433071
Date de demande : 27/04/2006
Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 456986
Date de demande : 10/07/2007
Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage radié
Référence associée à l'événement : 490859
Date de demande : 12/02/2009
Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 717704
Date de demande : 28/02/2018
N° de BOPI : 2018-13
Date du BOPI : 30/03/2018
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1983-10
Evènement 10 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2007505
N° de BOPI : 1992-30
Evènement 11 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2229592
Date de demande : 17/10/2002
N° de BOPI : 2003-05
Evènement 12 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2003-11
Evènement 13 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2006-22
Evènement 14 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2007-32
Evènement 15 :
Type d'évènement : Errata sur les inscriptions
N° de BOPI : 2008-43
Evènement 16 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2009-11
Evènement 17 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2510762
Date de demande : 01/10/2012
N° de BOPI : 2012-47
Date du BOPI : 23/11/2012
Evènement 19 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2813295
Date de demande : 09/05/2022
N° de BOPI : 2022-29
Date du BOPI : 22/07/2022
22/10/1982 : BUFFALO GRILLDate de dépôt : 22/10/1982
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 22/10/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte
Commentaire : L'inscription No 365593 est une changement de forme juridique et non une concession de licence
Classes de produits et services :
Classification : Nice
- N° de la classe : 43
Liste des Produits & Services pour cette classe : Restauration.
Déposant 1 : BUFFALO GRILL, Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance
Numéro de SIREN : 318906443
Adresse :
9 boulevard du Général de Gaulle
92120 MONTROUGE
FR
Mandataire 1 : INLEX IP EXPERTISE, M. CANTIN Henri
Adresse :
60 RUE PIERRE CHARRON
75008 PARIS
FR
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 597
Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : CHANGEMENT D'ADRESSE
Référence associée à l'événement : 52661
Date de demande : 04/04/1991
Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : CHANGEMENT DE NATURE JURIDIQUE
Référence associée à l'événement : 53337
Date de demande : 07/05/1991
Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 365593
Date de demande : 10/02/2003
Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 433071
Date de demande : 27/04/2006
Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 456986
Date de demande : 10/07/2007
Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage radié
Référence associée à l'événement : 490859
Date de demande : 12/02/2009
Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 717704
Date de demande : 28/02/2018
N° de BOPI : 2018-13
Date du BOPI : 30/03/2018
Bénéficiare 1 : BUFFALO GRILL
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1983-10
Evènement 10 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2007505
N° de BOPI : 1992-30
Evènement 11 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2229592
Date de demande : 17/10/2002
N° de BOPI : 2003-05
Evènement 12 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2003-11
Evènement 13 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2006-22
Evènement 14 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2007-32
Evènement 15 :
Type d'évènement : Errata sur les inscriptions
N° de BOPI : 2008-43
Evènement 16 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2009-11
Evènement 17 :
Bénéficiare 1 : lic - -
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2510762
Date de demande : 01/10/2012
N° de BOPI : 2012-47
Date du BOPI : 23/11/2012
Evènement 19 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2813295
Date de demande : 09/05/2022
N° de BOPI : 2022-29
Date du BOPI : 22/07/2022
N° national/d'enregistrement : 1216422
Date de dépôt : 22/10/1982
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 22/10/2022
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte
Commentaire : L'inscription No 365593 est une changement de forme juridique et non une concession de licence
Classes de produits et services :
Classification : Nice
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 597
Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : CHANGEMENT D'ADRESSE
Référence associée à l'événement : 52661
Date de demande : 04/04/1991
Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : CHANGEMENT DE NATURE JURIDIQUE
Référence associée à l'événement : 53337
Date de demande : 07/05/1991
Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 365593
Date de demande : 10/02/2003
Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 433071
Date de demande : 27/04/2006
Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 456986
Date de demande : 10/07/2007
Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage radié
Référence associée à l'événement : 490859
Date de demande : 12/02/2009
Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 717704
Date de demande : 28/02/2018
N° de BOPI : 2018-13
Date du BOPI : 30/03/2018
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1983-10
Evènement 10 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2007505
N° de BOPI : 1992-30
Evènement 11 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2229592
Date de demande : 17/10/2002
N° de BOPI : 2003-05
Evènement 12 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2003-11
Evènement 13 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2006-22
Evènement 14 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2007-32
Evènement 15 :
Type d'évènement : Errata sur les inscriptions
N° de BOPI : 2008-43
Evènement 16 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2009-11
Evènement 17 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2510762
Date de demande : 01/10/2012
N° de BOPI : 2012-47
Date du BOPI : 23/11/2012
Date de dépôt : 22/10/1982
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 22/10/2022
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte
Commentaire : L'inscription No 365593 est une changement de forme juridique et non une concession de licence
Classes de produits et services :
Classification : Nice
- N° de la classe : 43
Liste des Produits & Services pour cette classe : Restauration.
Déposant 1 : BUFFALO GRILL, SOCIETE ANONYME À DIRECTOIRE ET CONSEIL DE SURVEILLANCE
Numéro de SIREN : 318906443
Adresse :
RN 20
91630 AVRAINVILLE
FR
Mandataire 1 : INLEX IP EXPERTISE
Adresse :
5 RUE FEYDEAU
75002 PARIS
FR
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 597
Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : CHANGEMENT D'ADRESSE
Référence associée à l'événement : 52661
Date de demande : 04/04/1991
Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : CHANGEMENT DE NATURE JURIDIQUE
Référence associée à l'événement : 53337
Date de demande : 07/05/1991
Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 365593
Date de demande : 10/02/2003
Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 433071
Date de demande : 27/04/2006
Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 456986
Date de demande : 10/07/2007
Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage radié
Référence associée à l'événement : 490859
Date de demande : 12/02/2009
Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 717704
Date de demande : 28/02/2018
N° de BOPI : 2018-13
Date du BOPI : 30/03/2018
Bénéficiare 1 : BUFFALO GRILL
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1983-10
Evènement 10 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2007505
N° de BOPI : 1992-30
Evènement 11 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2229592
Date de demande : 17/10/2002
N° de BOPI : 2003-05
Evènement 12 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2003-11
Evènement 13 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2006-22
Evènement 14 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2007-32
Evènement 15 :
Type d'évènement : Errata sur les inscriptions
N° de BOPI : 2008-43
Evènement 16 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2009-11
Evènement 17 :
Bénéficiare 1 : lic - -
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2510762
Date de demande : 01/10/2012
N° de BOPI : 2012-47
Date du BOPI : 23/11/2012
Publications au Bodacc :
29/12/2023 : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)
Annonce N°767
NOJO : 0004601MYG96063
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAHORS (46)
Catégorie de vente : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)
Date de commencement d'activité : 18/11/2023
Publication légale : medialot.fr, le 26/12/2023
Oppositions : Election de domicile au fonds vendu pour la correspondance : BUFFALO GRILL SAS 9 Boulevard du Général de Gaulle 92120 Montrouge Opposition dans les 10 jours suivant la dernière en date des publications prévues à l'article L141-12 du Code de Commerce.
Descriptif : Acte en date du 17/11/2023 enregistré au Cahors le 06/12/2023 sous le numéro références 2023 A 743 Adresse de l'ancien propriétaire: 9 Boulevard du Général de Gaulle 92120 Montrouge
Numéro d'identification : RCS Cahors 920 557 386
Dénomination : RED STONE
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique
Montant du capital : 10000.00 EUR
Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Nanterre 318 906 443
Dénomination : BUFFALO GRILL
21/12/2023 : Achat d'un établissement principal par une personne morale lors de l'immatriculation
Annonce N°659
NOJO : 004101MYG209311
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BLOIS (41)
Catégorie de vente : Achat d'un établissement principal par une personne morale lors de l'immatriculation
Date d'immatriculation : 18/12/2023
Date de commencement d'activité : 01/12/2023
Publication légale : La Nouvelle République, le 15/12/2023
Oppositions : Election de domicile au fonds vendu pour la correspondance : BUFFALO GRILL 9 Boulevard du Général de Gaulle 92120 Montrouge Opposition dans les 10 jours suivant la dernière en date des publications prévues à l'article L141-12 du Code de Commerce.
Descriptif : mise en activité de la société, mise en activité de la société sur achat ou apport. Acte en date du 30/11/2023 enregistré au SPFE Blois 1 le 11/12/2023 sous le numéro Dossier 2023 00034965 référence 4104P01 2023 A 01657 Adresse de l'ancien propriétaire: 9 Boulevard du Général de Gaulle 92120 Montrouge
Numéro d'identification : RCS Orléans 981 338 791
Dénomination : BG ROMORANTIN
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Nanterre 318 906 443
Dénomination : BUFFALO GRILL
14/12/2023 : Comptes annuels et rapports
Annonce N°10062
NOJO : 9201MYG18654250
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022
Numéro d'identification : RCS Nanterre 318 906 443
Dénomination : BUFFALO GRILL
Forme juridique : Société par actions simplifiée
28/11/2023 : Mise en activité d'une société suite à achat
Annonce N°1444
NOJO : 006303MYG414822
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND (63)
Catégorie de vente : Mise en activité d'une société suite à achat
Date de commencement d'activité : 03/11/2023
Publication légale : zoomdici.fr, le 17/11/2023
Oppositions : Election de domicile au fonds vendu pour la correspondance : Au siège social du fonds cédé 9 Boulevard du Général de Gaulle 92120 Montrouge Opposition dans les 10 jours suivant la dernière en date des publications prévues à l'article L141-12 du Code de Commerce.
Descriptif : mise en activité de la société sur achat ou apport. Acte en date du 03/11/2023 enregistré au Service de la Publicité Foncière et de l'Enregistrement de Clermont-Ferrand le 13/11/2023 sous le numéro Dossier 2023 00067204 référence 6304P01 2023 A03812 Adresse de l'ancien propriétaire: 9 Boulevard du Général de Gaulle 92120 Montrouge
Numéro d'identification : RCS Clermont-Ferrand 980 075 212
Dénomination : CFB CEBAZAT
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Administration :
Gérant : BOTTREAU David
Montant du capital : 1000.00 EUR
Précédent exploitant :
Numéro d'identification : RCS Nanterre 318 906 443
Dénomination : BUFFALO GRILL
28/11/2023 : Achat d'un établissement principal par une personne morale lors de l'immatriculation
Annonce N°518
NOJO : 026020000352466
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Catégorie de vente : Achat d'un établissement principal par une personne morale lors de l'immatriculation
Date de commencement d'activité : 06/11/2023
Publication légale : L'Impartial, le 18/11/2023
Oppositions : Avenue du Président Salvador Allende 26800 PORTES-LES-VALENCE pour la validité et 9 BD du Général de Gaulle 92120 MONTROUGE pour la correspondance
Descriptif : Acte sous seing privé en date du 06/11/2023 enregistré au Service de l'Enregistrement de VALENCE le 14/11/2023, Dossier 2023 00050902 référence 2604P01 2023 A 0206 Adresse de l'ancien propriétaire : Avenue du Président Salvador Allende 26800 PORTES-LES-VALENCE. Adresse du nouveau propriétaire : Les Plaines 19 Avenue des Alpilles 13350 CHARLEVAL. Les oppositions seront reçues dans les dix jours suivant la publication prévue à l’article L.141-12 du code de commerce.
Numéro d'identification : RCS Salon de Provence 980 021 323
Dénomination : BGPLV
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
Montant du capital : 1000.00 EUR
Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Romans 318 906 443
Dénomination : BUFFALO GRILL
19/11/2023 : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)
Annonce N°1817
NOJO : 09201MYG1856909
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Catégorie de vente : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)
Oppositions : Art. L.236-15 du code de commerce
Descriptif : AVIS DE PROJET DE FUSION BUFFALO GRILL Société par actions simplifiée Au capital de : 10 530 804,31 EUR Siège social 9 Boulevard du Général de Gaulle 92120 Montrouge N° RCS 318 906 443 RCS Nanterre, est société absorbante BG REAL ESTATE Société par actions simplifiée Au capital de : 2 935 220,00 EUR Siège social 9 Boulevard du Général de Gaulle 92120 Montrouge N° RCS 428 724 751 RCS Nanterre, est société absorbée Evaluation de l’actif et du passif estimés à la date de réalisation de la fusion : Actif : 12 877 406,00 Euros Passif : 5 818 079,00 Euros Actif net : 7 059 327 Le montant de l’actif net estimé sera, le cas échéant, ajusté postérieurement à la date de réalisation sur la base des états comptables définitifs de la société absorbée à cette date Rémunération de l’apport : Conformément aux dispositions de l’article L 236-3 II du Code de Commerce, il ne sera procédé à aucun échange d’actions de la société absorbante contre des actions de la société absorbée, puisque la société absorbante détient à ce jour la totalité des actions composant le capital de la société absorbée. Le montant prévu de la prime de fusion : NEANT Date du projet commun de fusion : 15/11/2023 Date et lieu des récépissés de dépôt au RCS au titre de chaque société participante : le 16/11/2023 au RCS de NANTERRE pour la société absorbante et pour la société absorbée
Numéro d'identification : RCS Nanterre 318 906 443
Dénomination : BUFFALO GRILL
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 10530804.31 EUR
31/10/2023 : Achat d'un établissement principal par une personne morale lors de l'immatriculation
Annonce N°508
NOJO : 031020000920126
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Catégorie de vente : Achat d'un établissement principal par une personne morale lors de l'immatriculation
Date de commencement d'activité : 29/09/2023
Publication légale : Lopinion.com, le 27/10/2023
Oppositions : Au fonds acheté 40 Avenue des Eglantines Lieudit les Glavettes 31120 Roques sur Garonne et pour la correspondance à la société BUFFALO GRILL 9 Bld du Général de Gaulle 92120 Montrouge.
Descriptif : Acte sous seing privé en date du 28/09/2023 enregistré au Service de l'Enregistrement de TOULOUSE SDE le 18/10/2023, Dossier 2023 00030740 référence 3104P61 2023A04528. Adresse de l'ancien propriétaire : 9 Boulevard du Général de Gaulle 92120 MONTROUGE. Adresse du nouveau propriétaire : 7 Avenue de l'Hers Zone Eurocentre 31620 CASTELNAU-D'ESTRETEFONDS. Les oppositions seront reçues dans les dix jours suivant la publication prévue à l’article L.141-12 du code de commerce.
Numéro d'identification : RCS Toulouse 978 299 121
Dénomination : BMRO
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
Montant du capital : 10000.00 EUR
Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Nanterre 318 906 443
Dénomination : BUFFALO GRILL
27/10/2023 : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)
Annonce N°464
NOJO : 003405MYG753105
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER (34)
Catégorie de vente : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)
Date de commencement d'activité : 04/10/2023
Publication légale : actu.fr, le 25/10/2023
Oppositions : Election de domicile au fonds vendu pour la correspondance : BUFFALO GRILL 9 Boulevard du Général de Gaulle 92120 Montrouge Opposition dans les 10 jours suivant la dernière en date des publications prévues à l'article L141-12 du Code de Commerce.
Descriptif : Acte en date du 04/10/2023 enregistré au MONTPELLIER le 23/10/2023 sous le numéro 2023 00078095 2023A 5531 Adresse de l'ancien propriétaire: 9 Boulevard du Général de Gaulle 92120 Montrouge
Numéro d'identification : RCS Aix-en-Provence 978 796 068
Dénomination : BG SJV
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 1000.00 EUR
Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Nanterre 318 906 443
Dénomination : BUFFALO GRILL
25/10/2023 : Modifications générales
Annonce N°2258
NOJO : 09201MYG1849541
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Descriptif : Modification survenue sur le capital.
Numéro d'identification : RCS Nanterre 318 906 443
Dénomination : BUFFALO GRILL
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 10530804.31 EUR
20/08/2023 : Modifications générales
Annonce N°2647
NOJO : 09201MYG1827145
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Descriptif : Modification survenue sur le capital.
Numéro d'identification : RCS Nanterre 318 906 443
Dénomination : BUFFALO GRILL
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 81006187.00 EUR
27/06/2023 : Modifications générales
Annonce N°2402
NOJO : 09201MYG1805593
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.
Numéro d'identification : RCS Nanterre 318 906 443
Dénomination : BUFFALO GRILL
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Administration :
Président : NAPAQARO SAS ; Commissaire aux comptes titulaire : KPMG AUDIT IS ; Commissaire aux comptes titulaire : DELOITTE & ASSOCIES ; Commissaire aux comptes suppléant : KPMG AUDIT ID ; Commissaire aux comptes suppléant : BEAS
27/06/2023 : Comptes annuels et rapports
Annonce N°6678
NOJO : 9201MYG18051960
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021
Numéro d'identification : RCS Nanterre 318 906 443
Dénomination : BUFFALO GRILL
Forme juridique : Société par actions simplifiée
18/04/2023 : Modifications générales
Annonce N°2842
NOJO : 09201MYG1787823
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.
Numéro d'identification : RCS Nanterre 318 906 443
Dénomination : BUFFALO GRILL
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Administration :
Président : NAPAQARO SAS ; Commissaire aux comptes titulaire : KPMG AUDIT IS ; Commissaire aux comptes titulaire : PIERRE- HENRI SCACCHI ET ASSOCIES ; Commissaire aux comptes suppléant : KPMG AUDIT ID ; Commissaire aux comptes suppléant : BEAS
02/02/2023 : Mise en activité d'une société suite à achat
Annonce N°420
NOJO : 03302MYG1019716
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX (33)
Catégorie de vente : Mise en activité d'une société suite à achat
Date de commencement d'activité : 01/12/2022
Publication légale : actu.fr, le 13/01/2023
Oppositions : Election de domicile au fonds vendu pour la correspondance : 4 Rue Salvador Dali 33140 Villenave-d'Ornon Opposition dans les 10 jours suivant la dernière en date des publications prévues à l'article L141-12 du Code de Commerce.
Descriptif : mise en activité de la société sur achat ou apport. Acte en date du 23/12/2022 enregistré au SDE BORDEAUX le 26/12/2022 sous le numéro 202200051738 ref 3304P612022A13369 Adresse de l'ancien propriétaire: 9 Boulevard du Général de Gaulle 92120 Montrouge
Numéro d'identification : RCS Bordeaux 914 606 595
Dénomination : VILLE-BG
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Administration :
Gérant : BOCHER Fanny
Montant du capital : 1000.00 EUR
Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Nanterre 318 906 443
Dénomination : BUFFALO GRILL
15/01/2023 : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale
Annonce N°489
NOJO : 042020000152802
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ST-ETIENNE (42)
Catégorie de vente : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale
Date de commencement d'activité : 02/11/2022
Publication légale : Lyon Capitale, le 29/11/2022
Oppositions : Au siège du fonds vendu et pour la correspondance chez Maître Christophe SARDA 235 Cours Lafayette 69006 LYON
Descriptif : Acte sous seing privé en date du 04/11/2022 enregistré au Service de l'Enregistrement de SPFE ST ETIENNE 1 le 18/11/2022, Dossier Dossier 2022 00100076 Ref 4204P01 2022A03517 Adresse de l'ancien propriétaire : 14 Impasse des Artisans 42700 FIRMINY. Adresse du nouveau propriétaire : 9 Boulevard du Général de Gaulle 92120 MONTROUGE. Les oppositions seront reçues dans les dix jours suivant la publication prévue à l’article L.141-12 du code de commerce.
Numéro d'identification : RCS Nanterre 318 906 443
Dénomination : BUFFALO GRILL
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Saint Etienne 499 610 665
Dénomination : BUFFALO FIRM
16/11/2022 : Mise en activité d'une société suite à achat
Annonce N°1907
NOJO : 008401MYG511438
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON (84)
Catégorie de vente : Mise en activité d'une société suite à achat
Date de commencement d'activité : 01/10/2022
Publication légale : TPBM-PRESSE.COM, le 26/10/2022
Oppositions : Election de domicile au fonds vendu pour la correspondance : 9 Boulevard du Général de Gaulle 92120 Montrouge Opposition dans les 10 jours suivant la dernière en date des publications prévues à l'article L141-12 du Code de Commerce.
Descriptif : mise en activité de la société sur achat ou apport. Acte en date du 26/09/2022 enregistré au AVIGNON 1 le 17/10/2022 sous le numéro 2022 00089844 Adresse de l'ancien propriétaire: 9 Boulevard du Général de Gaulle 92120 Montrouge
Numéro d'identification : RCS Avignon 918 620 980
Dénomination : MLBGMF
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Administration :
Président : ACTION INVEST
Montant du capital : 10000.00 EUR
Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Nanterre 318 906 443
Dénomination : BUFFALO GRILL
27/10/2022 : Mise en activité d'une société suite à achat
Annonce N°1653
NOJO : 007802MYG663238
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PONTOISE (95)
Catégorie de vente : Mise en activité d'une société suite à achat
Date de commencement d'activité : 18/07/2022
Publication légale : actu.fr, le 08/09/2022
Oppositions : Election de domicile au fonds vendu pour la correspondance : BUFFALO GRILL 9 Boulevard du Général de Gaulle 92120 Montrouge Opposition dans les 10 jours suivant la dernière en date des publications prévues à l'article L141-12 du Code de Commerce.
Descriptif : mise en activité de la société sur achat ou apport. Acte en date du 30/06/2022 enregistré au ERMONT le 26/07/2022 sous le numéro dossier 2022 00013654 / référence 9504P61 2022 A 02769 Adresse de l'ancien propriétaire: 9 Boulevard du Général de Gaulle 92120 Montrouge
Numéro d'identification : RCS Pontoise 913 654 562
Dénomination : GRILL SAINT WITZ
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Administration :
Président : HU François, Yunqian
Montant du capital : 20000.00 EUR
Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Nanterre 318 906 443
Dénomination : BUFFALO GRILL
18/09/2022 : Mise en activité d'une société suite à achat
Annonce N°399
NOJO : 003302MYG992213
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX (33)
Catégorie de vente : Mise en activité d'une société suite à achat
Date de commencement d'activité : 01/08/2022
Publication légale : actu.fr, le 08/09/2022
Oppositions : Election de domicile au fonds vendu Opposition dans les 10 jours suivant la dernière en date des publications prévues à l'article L141-12 du Code de Commerce.
Descriptif : mise en activité de la société sur achat ou apport. Acte en date du 01/08/2022 enregistré au SDE BORDEAUX le 01/08/2022 sous le numéro 2022A08038 Adresse de l'ancien propriétaire: 9 Boulevard du Général de Gaulle 92120 Montrouge
Numéro d'identification : RCS Bordeaux 914 607 213
Dénomination : LOR-BG
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Administration :
Gérant : BOCHER Fanny
Montant du capital : 1000.00 EUR
Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Nanterre 318 906 443
Dénomination : BUFFALO GRILL
14/09/2022 : Mise en activité d'une société suite à achat
Annonce N°409
NOJO : 003302MYG991376
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX (33)
Catégorie de vente : Mise en activité d'une société suite à achat
Date de commencement d'activité : 01/08/2022
Publication légale : Le Républicain, le 06/09/2022
Oppositions : Election de domicile au fonds vendu Opposition dans les 10 jours suivant la dernière en date des publications prévues à l'article L141-12 du Code de Commerce.
Descriptif : mise en activité de la société sur achat ou apport. Acte en date du 29/06/2022 enregistré au SDE BORDEAUX le 01/08/2022 sous le numéro 3304P612022A08271 Adresse de l'ancien propriétaire: 9 Boulevard du Général de Gaulle 92120 Montrouge
Numéro d'identification : RCS Bordeaux 914 605 217
Dénomination : SAINT-BG
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Administration :
Gérant : BOCHER Fanny
Montant du capital : 1000.00 EUR
Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Nanterre 318 906 443
Dénomination : BUFFALO GRILL
09/08/2022 : Mise en activité d'une société suite à achat
Annonce N°1381
NOJO : 005402MYG251873
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY (54)
Catégorie de vente : Mise en activité d'une société suite à achat
Date de commencement d'activité : 01/07/2022
Publication légale : Les Tablettes Lorraines, le 28/07/2022
Oppositions : Election de domicile : SELAS CHONE & ASSOCIES notaires 16 Place Jean Jaurès 54210 Saint-Nicolas-de-Port pour la validité et Opposition dans les 10 jours suivant la dernière en date des publications prévues à l'article L141-12 du Code de Commerce.
Descriptif : transfert du siège social, mise en activité de la société sur achat ou apport. Cession sous acte authentique en date du 30/06/2022 Adresse de l'ancien propriétaire: 9 Boulevard du Général de Gaulle 92120 Montrouge
Numéro d'identification : RCS Nancy 914 102 967
Dénomination : BUFFALO ELN
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Administration :
Président : JTF PARTICIPATIONS
Montant du capital : 10000.00 EUR
Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Nanterre 318 906 443
Dénomination : BUFFALO GRILL
04/08/2022 : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)
Annonce N°853
NOJO : 0005802MYG90969
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NEVERS (58)
Catégorie de vente : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)
Date de commencement d'activité : 01/07/2022
Publication légale : Le Journal du Centre, le 29/07/2022
Oppositions : Election de domicile au fonds vendu pour la correspondance : MAITRE SABAU Daniela Avocate associée de la SELAS BDD AVOCATS 29 Avenue Georges Mandel 75116 Paris 16e Arrondissement Opposition dans les 10 jours suivant la dernière en date des publications prévues à l'article L141-12 du Code de Commerce.
Descriptif : Acte en date du 01/07/2022 enregistré au Service de la Publicité Foncière et de l'Enregistrement NEVERS 1 le 20/07/2022 sous le numéro dossier 2022 00018640 référence 5804P01 2022 A 00505 Adresse de l'ancien propriétaire: Cd 40 58640 Varennes-Vauzelles
Numéro d'identification : RCS Nanterre 318 906 443
Dénomination : BUFFALO GRILL
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 10006187.00 EUR
Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Nevers 423 560 374
Dénomination : BUFFATIAG
10/06/2022 : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)
Annonce N°273
NOJO : 001305MYG144378
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TARASCON (13)
Catégorie de vente : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)
Date de commencement d'activité : 01/05/2022
Publication légale : Les Nouvelles Publications, le 01/06/2022
Oppositions : Election de domicile au fonds vendu pour la correspondance : au siège social du cédant 9 Boulevard du Général de Gaulle 92120 Montrouge Opposition dans les 10 jours suivant la dernière en date des publications prévues à l'article L141-12 du Code de Commerce.
Descriptif : Acte en date du 29/04/2022 enregistré au aix le 20/05/2022 sous le numéro 2022 a 01415 Adresse de l'ancien propriétaire: 9 Boulevard du Général de Gaulle 92120 Montrouge
Numéro d'identification : RCS Tarascon 911 718 047
Dénomination : MLBGA
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 10000.00 EUR
Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Nanterre 318 906 443
Dénomination : BUFFALO GRILL
17/05/2022 : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale
Annonce N°1733
NOJO : 006303MYG373603
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND (63)
Catégorie de vente : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale
Publication légale : actu.fr, le 23/02/2022
Oppositions : Election de domicile au fonds vendu Opposition dans les 10 jours suivant la dernière en date des publications prévues à l'article L141-12 du Code de Commerce.
Descriptif : Acte en date du 03/02/2022 enregistré au SIE CLERMONT-FERRAND le 15/02/2022 sous le numéro dossier 2022 00019857 référence 6304P01 2022 A 00780 Adresse de l'ancien propriétaire: 101 Boulevard Gustave Flaubert 63000 Clermont-Ferrand
Numéro d'identification : RCS Nanterre 318 906 443
Dénomination : BUFFALO GRILL
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Clermont-Ferrand 345 212 930
Dénomination : BUFFA MONT
11/05/2022 : Mise en activité d'une société suite à achat
Annonce N°565
NOJO : 003302MYG965800
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX (33)
Catégorie de vente : Mise en activité d'une société suite à achat
Date de commencement d'activité : 01/05/2022
Publication légale : Echos-Judiciaires.com 33, le 11/05/2022
Oppositions : Election de domicile au fonds vendu Opposition dans les 10 jours suivant la dernière en date des publications prévues à l'article L141-12 du Code de Commerce.
Descriptif : mise en activité de la société sur achat ou apport. Acte en date du 27/04/2022 enregistré au SDE de Bordeaux le 04/05/2022 sous le numéro 202200017442 3304P61 2022A04640 Adresse de l'ancien propriétaire: 9 Boulevard du Général de Gaulle 92120 Montrouge
Numéro d'identification : RCS Bordeaux 910 954 031
Dénomination : BIG AS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Administration :
Président : BAUDIS Anthony, Aimé
Montant du capital : 1000.00 EUR
Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Nanterre 318 906 443
Dénomination : BUFFALO GRILL
08/05/2022 : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale
Annonce N°1016
NOJO : 006202MYG150324
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOULOGNE-SUR-MER (62)
Catégorie de vente : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale
Date de commencement d'activité : 01/03/2022
Publication légale : Terres et Territoires, le 18/03/2022
Oppositions : Election de domicile au fonds vendu et Opposition dans les 10 jours suivant la dernière en date des publications prévues à l'article L141-12 du Code de Commerce.
Descriptif : Modification survenue sur la date de début d'activité. Cession sous acte authentique en date du 24/02/2022 Adresse de l'ancien propriétaire: 9 Boulevard du Général de Gaulle 92120 Montrouge
Numéro d'identification : RCS Boulogne-sur-Mer 908 734 916
Dénomination : TOUQUOPALE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Administration :
Président : MOIRET INVEST
Montant du capital : 50000.00 EUR
Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Nanterre 318 906 443
Dénomination : BUFFALO GRILL
26/04/2022 : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale
Annonce N°1460
NOJO : 006303MYG372463
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND (63)
Catégorie de vente : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale
Publication légale : actu.fr, le 23/02/2022
Oppositions : Election de domicile au fonds vendu pour la correspondance : BUFFAROSE Lieu-dit les Fourches 63118 Cébazat Opposition dans les 10 jours suivant la dernière en date des publications prévues à l'article L141-12 du Code de Commerce.
Descriptif : Acte en date du 03/02/2022 enregistré au SIE CLERMONT-FERRAND le 15/02/2022 sous le numéro Dossier 2022 00019858 référence 6304P01 2022A 00778 Adresse de l'ancien propriétaire: Lieu-dit les Fourches 63118 Cébazat
Numéro d'identification : RCS Nanterre 318 906 443
Dénomination : BUFFALO GRILL
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Clermont-Ferrand 392 660 775
Dénomination : BUFFAROSE
04/03/2022 : Mise en activité d'une société suite à achat
Annonce N°297
NOJO : 002202MYG242962
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ST-BRIEUC (22)
Catégorie de vente : Mise en activité d'une société suite à achat
Date de commencement d'activité : 01/02/2022
Publication légale : Le Télégramme - 022, le 15/02/2022
Oppositions : Election de domicile au fonds vendu pour la correspondance : BUFFALO GRILL 9 Boulevard du Général de Gaulle 92120 Montrouge Opposition dans les 10 jours suivant la dernière en date des publications prévues à l'article L141-12 du Code de Commerce.
Descriptif : mise en activité de la société sur achat ou apport. Acte en date du 01/02/2022 enregistré au SAINT BRIEUC le 07/02/2022 sous le numéro 202200016652 référence 2204P01 2022 A00551 Adresse de l'ancien propriétaire: 9 Boulevard du Général de Gaulle 92120 Montrouge
Numéro d'identification : RCS Saint-Brieuc 907 886 220
Dénomination : BUFFALAMB
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Administration :
Gérant : NAZE Marie-Aude, Maryvonne, Fernande
Montant du capital : 20000.00 EUR
Précédent exploitant :
Numéro d'identification : RCS Nanterre 318 906 443
Dénomination : BUFFALO GRILL
27/02/2022 : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)
Annonce N°204
NOJO : 001304MYG166474
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SALON-DE-PROVENCE (13)
Catégorie de vente : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)
Date d'immatriculation : 24/02/2022
Date de commencement d'activité : 01/02/2022
Publication légale : Les Nouvelles Publications, le 21/01/2022
Oppositions : Election de domicile au fonds vendu et pour la correspondance : Me Daniela SABAU 29 Avenue Georges Mandel 75116 Paris 16e Arrondissement Opposition dans les 10 jours suivant la dernière en date des publications prévues à l'article L141-12 du Code de Commerce.
Descriptif : immatriculation suite à transfert de son siège social hors ressort. Acte en date du 31/12/2021 enregistré au SDE Aix-en-Provence le 04/02/2022 sous le numéro dossier n°2022 00002652 réf. 1324P61 2022 A 00115 Adresse de l'ancien propriétaire: 9 Boulevard du Général de Gaulle 92120 Montrouge
Numéro d'identification : RCS Salon-de-Provence 905 137 568
Dénomination : MLBGV
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Administration :
Président : ACTION INVEST
Montant du capital : 10000.00 EUR
Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Nanterre 318 906 443
Dénomination : BUFFALO GRILL
17/02/2022 : Mise en activité d'une société suite à achat
Annonce N°368
NOJO : 002202MYG242283
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ST-BRIEUC (22)
Catégorie de vente : Mise en activité d'une société suite à achat
Date de commencement d'activité : 01/02/2022
Publication légale : LE TELEGRAMME - 022, le 15/02/2022
Oppositions : Election de domicile au fonds vendu pour la correspondance : 9 Boulevard du Général de Gaulle 92120 Montrouge Opposition dans les 10 jours suivant la dernière en date des publications prévues à l'article L141-12 du Code de Commerce.
Descriptif : mise en activité de la société sur achat ou apport. Acte en date du 01/02/2022 enregistré au SPFE de SAINT BRIEUC le 07/02/2022 sous le numéro DOSSIER 2022 00016657 REF 2204P01 2022 A 00550 Adresse de l'ancien propriétaire: 9 Boulevard du Général de Gaulle 92120 Montrouge
Numéro d'identification : RCS Saint-Brieuc 908 553 233
Dénomination : BUFFARMORIK
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Administration :
Gérant : NAZE Marie-Aude, Maryvonne, Fernande
Montant du capital : 20000.00 EUR
Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Nanterre 318 906 443
Dénomination : BUFFALO GRILL
04/02/2022 : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale
Annonce N°1171 - rectificatif
Annule l'annonce N°814, numéro de parution 20220001, BODACC A publiée le 2022-01-02
NOJO : 007301MYG416199
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBERY (73)
Catégorie de vente : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale
Publication légale : Le Dauphiné Libéré, le 31/12/2021
Oppositions : Election de domicile : TRISTAN BOULLE et CELINE DARPHIN 144 Av du Général de Gaulle 73200 Albertville pour la validité et Opposition dans les 10 jours suivant la dernière en date des publications prévues à l'article L141-12 du Code de Commerce.
Descriptif : Acte en date du 31/08/2021 enregistré au SPFE de CHAMBERY le 13/12/2021 sous le numéro Dossier 2021 00152574, référence 7304P02 2021 A 04614 Adresse de l'ancien propriétaire: 693 Chemin de la Cassine 73200 Albertville
Numéro d'identification : RCS Nanterre 318 906 443
Dénomination : BUFFALO GRILL
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Chambéry 434 445 557
Dénomination : SARL BUFFAL'ALBERT
02/01/2022 : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale
Annonce N°814
NOJO : 007301MYG413936
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBERY (73)
Catégorie de vente : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale
Publication légale : Le Dauphiné Libéré, le 31/12/2021
Oppositions : Election de domicile : TRISTAN BOULLE et CELINE DARPHIN 144 Av du Général de Gaulle 73200 Albertville pour la validité et Opposition dans les 10 jours suivant la dernière en date des publications prévues à l'article L141-12 du Code de Commerce.
Descriptif : Acte en date du 01/07/2021 enregistré au SPFE de CHAMBERY le 13/12/2021 sous le numéro Dossier 2021 00152574, référence 7304P02 2021 A 04614 Adresse de l'ancien propriétaire: 693 Chemin de la Cassine 73200 Albertville
Numéro d'identification : RCS Nanterre 318 906 443
Dénomination : BUFFALO GRILL
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Chambéry 434 445 557
Dénomination : SARL BUFFAL'ALBERT
24/12/2021 : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale
Annonce N°230
NOJO : 002104MYG352176
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON (21)
Catégorie de vente : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale
Publication légale : Terres de Bourgogne, le 07/01/1922
Oppositions : Election de domicile : au fonds vendu 9 Rue Buffon 21200 Beaune pour la validité et pour la correspondance : MAITRE Boris MUGNERET 23 Rue Jacques Cellérier 21000 Dijon Opposition dans les 10 jours suivant la dernière en date des publications prévues à l'article L141-12 du Code de Commerce.
Descriptif : Acte en date du 01/07/2021 enregistré au dijon 1 le 15/12/2021 sous le numéro 2021 00121740 reference 2104P01 2021A05082 Adresse de l'ancien propriétaire: 9 Rue Buffon 21200 Beaune
Numéro d'identification : RCS Nanterre 318 906 443
Dénomination : BUFFALO GRILL
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Dijon 433 719 333
Dénomination : SARL BUFFA'SALOON
26/08/2021 : Comptes annuels et rapports
Annonce N°10424
NOJO : 9201MYG15918180
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020
Numéro d'identification : RCS Nanterre 318 906 443
Dénomination : BUFFALO GRILL
Forme juridique : Société par actions simplifiée
08/06/2021 : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)
Annonce N°1926
NOJO : 006303MYG349775
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND (63)
Catégorie de vente : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)
Date de commencement d'activité : 28/01/2021
Publication légale : Les Petites Affiches, le 29/05/2021
Oppositions : Election de domicile au fonds vendu Opposition dans les 10 jours suivant la dernière en date des publications prévues à l'article L141-12 du Code de Commerce.
Descriptif : Rectificatif de l'annonce Les Petites Affiches d'Auvergne du 05/06/2021 Acte en date du 30/12/2020 enregistré au SPFE de CLERMONT-FERRAND le 21/05/2021 sous le numéro Dossier 2021 00035886 référence 6304P01 2021 02116 Adresse de l'ancien propriétaire: Rue Jean Monnet 63500 Issoire
Numéro d'identification : RCS Nanterre 318 906 443
Dénomination : BUFFALO GRILL
Forme juridique : Société anonyme
Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Clermont-Ferrand 478 709 694
Dénomination : BGRF ISSOIRE
20/05/2021 : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)
Annonce N°230
NOJO : 001303MYG724740
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MARSEILLE (13)
Catégorie de vente : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)
Date de commencement d'activité : 03/05/2021
Publication légale : Le Régional, le 12/05/2021
Oppositions : Election de domicile au fonds vendu pour la correspondance : Maître Daniela SABAU 29 Avenue Georges Mandel 75116 Paris 16e Arrondissement Opposition dans les 10 jours suivant la dernière en date des publications prévues à l'article L141-12 du Code de Commerce.
Descriptif : Acte en date du 03/05/2021 enregistré au marseille le 05/05/2021 sous le numéro Dossier 2021 00013398 référence 1314P61 2021 A 04523 Adresse de l'ancien propriétaire: 9 Boulevard du Général de Gaulle 92120 Montrouge
Numéro d'identification : RCS Marseille 898 112 537
Dénomination : LES GRANDES HALLES
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 50000.00 EUR
Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Nanterre 318 906 443
Dénomination : BUFFALO GRILL
30/10/2020 : Comptes annuels et rapports
Annonce N°3896
NOJO : 9201MYG14934630
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019
Numéro d'identification : RCS Nanterre 318 906 443
Dénomination : BUFFALO GRILL
Forme juridique : Société par actions simplifiée
06/02/2020 : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)
Annonce N°97
NOJO : 000605MYG420422
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NICE (06)
Catégorie de vente : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)
Date de commencement d'activité : 01/01/2020
Publication légale : Les Petites Affiches des Alpes Maritimes, le 30/01/2020
Oppositions : Election de domicile au fonds vendu et pour la correspondance : LEYDET & Associés 3 Pl Franklin 06046 Nice Cedex 1Opposition 10 jours à compter de la présente insertion au BODACC.
Descriptif : Acte en date du 31/12/2019 enregistré au SDE de Nice le 14/01/2020 sous le numéro 2020 00001007 référence 0604P61 2020 A 00220 Adresse de l'ancien propriétaire 9 Boulevard du Général de Gaulle 92120 Montrouge
Numéro d'identification : RCS Rennes 387 849 037
Dénomination : RESDIDA
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique
Montant du capital : 7335000.00 EUR
Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Nanterre 318 906 443
Dénomination : BUFFALO GRILL
28/01/2020 : Modifications générales
Annonce N°3145
NOJO : 09201MYG1426710
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration, la forme juridique.
Numéro d'identification : RCS Nanterre 318 906 443
Dénomination : BUFFALO GRILL
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Administration :
Président : Antelope Acquisitions 2 SAS ; Commissaire aux comptes titulaire : KPMG AUDIT IS ; Commissaire aux comptes titulaire : PIERRE- HENRI SCACCHI ET ASSOCIES ; Commissaire aux comptes suppléant : KPMG AUDIT ID ; Commissaire aux comptes suppléant : BEAS
20/08/2019 : Comptes annuels et rapports
Annonce N°11073
NOJO : 119201454161785
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018
Numéro d'identification : RCS Nanterre 318 906 443
Dénomination : BUFFALO GRILL
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
26/12/2018 : Comptes annuels et rapports
Annonce N°9810
NOJO : 119201436380385
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017
Numéro d'identification : RCS Nanterre 318 906 443
Dénomination : BUFFALO GRILL
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
22/03/2018 : Modifications générales
Annonce N°4383
NOJO : 920119201415252
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Descriptif : Modification de représentant.
Numéro d'identification : RCS Nanterre 318 906 443
Dénomination : BUFFALO GRILL
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Administration :
Commissaire aux comptes titulaire : PIERRE- HENRI SCACCHI ET ASSOCIES modification le 28 Juillet 2017 ; Président du directoire Membre du directoire : QUERE Mathieu Ronan en fonction le 28 Juillet 2017 ; Commissaire aux comptes titulaire : KPMG AUDIT IS modification le 28 Juillet 2017 ; Commissaire aux comptes suppléant : KPMG AUDIT ID en fonction le 28 Juillet 2017 ; Commissaire aux comptes suppléant : BEAS en fonction le 28 Juillet 2017 ; Vice-président du conseil de surveillance Membre du conseil de surveillance : MAGNUS Brian en fonction le 15 Février 2018 ; Président du conseil de surveillance : BUDD Mark en fonction le 15 Février 2018 ; Membre du directoire : NEPVEUX Thomas en fonction le 15 Février 2018 ; Membre du conseil de surveillance : PARISOT Jérémy modification le 26 Février 2018 ; Membre du conseil de surveillance : MAGNUS Brian en fonction le 15 Février 2018 ; Membre du conseil de surveillance : GILKS Emma en fonction le 15 Février 2018 ; Membre du conseil de surveillance : CHAMBERS Eleanor en fonction le 15 Février 2018
18/02/2018 : Modifications générales
Annonce N°2070
NOJO : 920119201412796
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Descriptif : Modification de représentant.
Numéro d'identification : RCS Nanterre 318 906 443
Dénomination : BUFFALO GRILL
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Administration :
Commissaire aux comptes titulaire : PIERRE- HENRI SCACCHI ET ASSOCIES modification le 28 Juillet 2017 ; Président du conseil de surveillance : MOATTI Olivier Stéphane en fonction le 28 Juillet 2017 ; Président du directoire Membre du directoire : QUERE Mathieu Ronan en fonction le 28 Juillet 2017 ; Membre du conseil de surveillance : CLAQUIN Hervé en fonction le 28 Juillet 2017 ; Commissaire aux comptes titulaire : KPMG AUDIT IS modification le 28 Juillet 2017 ; Commissaire aux comptes suppléant : KPMG AUDIT ID en fonction le 28 Juillet 2017 ; Commissaire aux comptes suppléant : BEAS en fonction le 28 Juillet 2017 ; Vice-président du conseil de surveillance Membre du conseil de surveillance : MAGNUS Brian en fonction le 15 Février 2018 ; Président du conseil de surveillance : BUDD Mark en fonction le 15 Février 2018 ; Membre du directoire : NEPVEUX Thomas en fonction le 15 Février 2018 ; Membre du conseil de surveillance : PARISOT Jérémy en fonction le 15 Février 2018 ; Membre du conseil de surveillance : MAGNUS Brian en fonction le 15 Février 2018 ; Membre du conseil de surveillance : GILKS Emma en fonction le 15 Février 2018 ; Membre du conseil de surveillance : CHAMBERS Eleanor en fonction le 15 Février 2018
14/11/2017 : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale
Annonce N°760
NOJO : 002017110600154
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE SARREGUEMINES (57)
Catégorie de vente : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale
Date de commencement d'activité : 31/01/2017
Publication légale : La Moselle Agricole, le 13/10/2017
Oppositions : SCP DE MAITRES SYLVIE KARST-LEDY ET FABRICE PEFFERKORN, Notaires associés, 18, rue Poincaré, BP 50223, 57202 Sarreguemines Cedex
Descriptif : suivant acte notarié du 26 septembre 2017 enregistré au SIE de Mulhouse le 3 octobre 2017 sous le n°2017N10261 ; les oppositions seront reçues dans les dix jours de la dernière publication légale
Numéro d'identification : RCS Sarreguemines 318 906 443
Dénomination : BUFFALO GRILL
Forme juridique : Société anonyme
Administration :
dirigeant(s) associé(s) : QUERE (Mathieu)
Montant du capital : 10006187 EUR
Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Mulhouse 441 626 843
Dénomination : SARL MICHIGAN GRILL
10/11/2017 : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)
Annonce N°919
NOJO : 002017110800215
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE SARREGUEMINES (57)
Catégorie de vente : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)
Date de commencement d'activité : 31/01/2017
Publication légale : La Moselle Agricole, le 13/10/2017
Oppositions : SCP DE MAITRES SYLVIE KARST-LEDY ET FABRICE PEFFERKORN, notaires associés, 18, rue Poincaré, BP 50223, 57202 Sarreguemines Cedex
Descriptif : Suivant acte notarié du 26 septembre 2017 enregistré au SIE de Mulhouse le 3 octobre 2017 sous le n°2017N10261 ; les oppositions seront reçues dans les dix jours de la dernière publication légale
Numéro d'identification : RCS Nanterre 318 906 443
Dénomination : BUFFALO GRILL
Forme juridique : Société anonyme
Administration :
dirigeant(s) associé(s) : QUERE (Mathieu)
Montant du capital : 10006187 EUR
Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Mulhouse 441 626 843
Dénomination : SARL MICHIGAN GRILL
20/10/2017 : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale
Annonce N°1029
NOJO : 002017101300033
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE MULHOUSE (68)
Catégorie de vente : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale
Date de commencement d'activité : 31/01/2017
Publication légale : L'Alsace, le 08/10/2017
Oppositions : Maître FROEHLICH, 36, rue Paul Cézanne, Le Trident, BP 1057, 68051 Mulhouse
Descriptif : acte notarié du 26 septembre 2017 de Maître MULHAUPT (Magali), notaire à Colmar n°RN 10986 ; délai d'opposition légal de dix jours à compter de la publication au Bodacc selon l'article L141-14 du Code du Commerce ; montant de l'achat : 185 000 euros
Numéro d'identification : RCS Mulhouse 318 906 443
Dénomination : SA BUFFALO GRILL
Forme juridique : S.A. à directoire et conseil de surveillance
Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Mulhouse 441 626 843
Dénomination : SARL MICHIGAN GRILL
02/08/2017 : Modifications générales
Annonce N°1299
NOJO : 920119201399254
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Date de commencement d'activité : 12/06/2017
Descriptif : Modification de l'adresse du siège. Modification de l'activité. Modification de représentant..
Numéro d'identification : RCS Nanterre 318 906 443
Dénomination : BUFFALO GRILL
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Administration :
Commissaire aux comptes titulaire : PIERRE- HENRI SCACCHI ET ASSOCIES modification le 28 Juillet 2017 ; Membre du conseil de surveillance : MOATTI Olivier Stéphane en fonction le 28 Juillet 2017 ; Membre du conseil de surveillance : ABENEX CAPITAL représenté par VERRIER Patrice en fonction le 28 Juillet 2017 ; Membre du conseil de surveillance : NIXEN PARTNERS représenté par RISPOLI Pierre Laurent en fonction le 28 Juillet 2017 ; Président du conseil de surveillance : MOATTI Olivier Stéphane en fonction le 28 Juillet 2017 ; Président du directoire Membre du directoire : QUERE Mathieu Ronan en fonction le 28 Juillet 2017 ; Membre du conseil de surveillance : BERNARDINI Jean-Paul Alexandre Pierre en fonction le 28 Juillet 2017 ; Vice-président du conseil de surveillance : BERNARDINI Jean-Paul Alexandre Pierre en fonction le 28 Juillet 2017 ; Membre du conseil de surveillance : CLAQUIN Hervé en fonction le 28 Juillet 2017 ; Commissaire aux comptes titulaire : KPMG AUDIT IS modification le 28 Juillet 2017 ; Commissaire aux comptes suppléant : KPMG AUDIT ID en fonction le 28 Juillet 2017 ; Commissaire aux comptes suppléant : BEAS en fonction le 28 Juillet 2017 ; Membre du directoire : RICART Olivier en fonction le 28 Juillet 2017
29/07/2016 : Comptes annuels et rapports
Annonce N°8584
NOJO : 117801373994963
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY (91)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015
Numéro d'identification : RCS Evry 318 906 443
Dénomination : BUFFALO GRILL
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
25/05/2016 : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale
Annonce N°928
NOJO : BXA161440021394
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Catégorie de vente : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale
Date d'immatriculation : 04/11/2010
Date de commencement d'activité : 26/04/2016
Date d'effet : 26 avril 2016
Oppositions : Chez Me Guy Robin SCP robin et Korkmaz SCP d'avocats 2 avenue Hoche 75008 Paris pour la validité.
Descriptif : Adresse de l'ancien propriétaire : Route Nationale 20 91630 AvrainvilleDate de l'acte : 26/04/2016Enregistré le 29/04/2016 à SIE DE PARIS 17EME LES BATIGNOLLESBordereau n°2016/383 Case n°3Les oppositions seront reçues dans les dix jours suivant la publication prévue à l'article L.141-12 du code de commerce.
Numéro d'identification : RCS Paris 528 107 204
Dénomination : CYRUS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée (à associé unique)
Montant du capital : 125000 EUR
Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Paris 318 906 443
Dénomination : BUFFALO GRILL
24/05/2016 : Autre achat, apport, attribution
Annonce N°1257
NOJO : BXA16141003688I
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉVRY (91)
Catégorie de vente : Autre achat, apport, attribution
Oppositions : Les créanciers des sociétés fusionnantes pourront former opposition à cette fusion dans les conditions et délais prévus par l'article L.236-14 du Code de Commerce.
Descriptif : AVIS DE PUBLICITE RELATIF AU PROJET DE FUSION DES SOCIETES BUFFALO GRILL ET BUFFAVON (article R.236-2 du Code du Commerce). 1. Sociétés participantes à l'opération de fusion La société absorbante : BUFFALO GRILL, Société anonyme à directoire et conseil de surveillance au capital de 10 006 187 euros dont le siège social est situé RN 20 - 91630 AVRAINVILLE, immatriculée au registre du commerce et des sociétés d'Evry sous le numéro 318 906 443, et La société absorbée : BUFFAVON, Société à responsabilité limité au capital social de 7 000 euros, dont le siège social est situé RN 20 - 91630 AVRAINVILLE, immatriculée au registre du commerce et des sociétés d'Evry sous le numéro 504 521 824, 2. Absence d'augmentation de capital de la société absorbante BUFFALO GRILL La société absorbante détient l'intégralité des parts sociales de la société absorbée. En conséquence, la présente fusion est placée sous le régime simplifiée des fusions prévu par le Code de commerce. En conséquence, la présente fusion ne donne pas lieu à augmentation du capital. 3. Evaluation de l'actif et du passif de BUFFAVON dont la transmission à BUFFALO GRILL est prévue : En euros L'actif global de l'Absorbée représentant un montant de : 317.337 et le passif de l'Absorbée à prendre en charge par l'Absorbante étant estimé à un montant de : - 744.240 le montant de l'actif net apporté s'élève à : - 426.903 4. Absence de rapport d'échange des droits S'agissant d'une fusion simplifiée soumise à l'article L236-11 du Code du commerce, et Buffalo Grill détenant l'intégralité des droits sociaux de BUFFAVON jusqu'à la date du projet de fusion au greffe du tribunal de commerce, il n'est pas procédé à un échange de droit sociaux. 5. Absence de prime de fusion S'agissant d'une fusion simplifiée dépourvue d'augmentation de capital en rémunération des apports, l'opération ne donne pas lieu à prime de fusion. La différence entre l'actif net apporté et la valeur comptable dans les livres de l'absorbante des parts sociales de l'absorbée constituera un mali de fusion s'élevant à 426.904 euros. 6. Dépôt du projet de traité de fusion Le projet de fusion établi le 16 mai 2016 a été déposé par chacune des deux sociétés parties à l'opération au greffe du tribunal de commerce d'Evry le 18 mai 2016.
Numéro d'identification : RCS Evry 318 906 443
Dénomination : BUFFALO GRILL
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Montant du capital : 10006187.00 EUR
24/05/2016 : Autre achat, apport, attribution
Annonce N°1259
NOJO : BXA161410036905
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉVRY (91)
Catégorie de vente : Autre achat, apport, attribution
Oppositions : Les créanciers des sociétés fusionnantes pourront former opposition à cette fusion dans les conditions et délais prévus par l'article L.236-14 du Code de Commerce.
Descriptif : AVIS DE PUBLICITE RELATIF AU PROJET DE FUSION DES SOCIETES BUFFALO GRILL ET BUFFADAX (article R.236-2 du Code du Commerce). 1. Sociétés participantes à l'opération de fusion La société absorbante : BUFFALO GRILL, Société anonyme à directoire et conseil de surveillance au capital de 10 006 187 euros dont le siège social est situé RN 20 - 91630 AVRAINVILLE, immatriculée au registre du commerce et des sociétés d'Evry sous le numéro 318 906 443, et La société absorbée : BUFFADAX, Société à responsabilité limité au capital social de 7 500 euros, dont le siège social est situé RN 20 - 91630 AVRAINVILLE, immatriculée au registre du commerce et des sociétés d'Evry sous le numéro 510 777 691. 2. Absence d'augmentation de capital de la société absorbante BUFFALO GRILL La société absorbante détient l'intégralité des parts sociales de la société absorbée. En conséquence, la présente fusion est placée sous le régime simplifiée des fusions prévu par le Code de commerce. En conséquence, la présente fusion ne donne pas lieu à augmentation du capital. 3. Evaluation de l'actif et du passif de BUFFADAX dont la transmission à BUFFALO GRILL est prévue : En euros L'actif global de l'Absorbée représentant un montant de : 177.839 et le passif de l'Absorbée à prendre en charge par l'Absorbante étant estimé à un montant de : - 465.942 le montant de l'actif net apporté s'élève à : - 288.103 4. Absence de rapport d'échange des droits S'agissant d'une fusion simplifiée soumise à l'article L236-11 du Code du commerce, et Buffalo Grill détenant l'intégralité des droits sociaux de BUFFADAX jusqu'à la date du projet de fusion au greffe du tribunal de commerce, il n'est pas procédé à un échange de droit sociaux. 5. Absence de prime de fusion S'agissant d'une fusion simplifiée dépourvue d'augmentation de capital en rémunération des apports, l'opération ne donne pas lieu à prime de fusion. La différence entre l'actif net apporté et la valeur comptable dans les livres de l'absorbante des parts sociales de l'absorbée constituera un mali de fusion s'élevant à 470.103 euros. 6. Dépôt du projet de traité de fusion Le projet de fusion établi le 16 mai 2016 a été déposé par chacune des deux sociétés parties à l'opération au greffe du tribunal de commerce d'Evry le 18 mai 2016.
Numéro d'identification : RCS Evry 318 906 443
Dénomination : BUFFALO GRILL
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Montant du capital : 10006187.00 EUR
08/03/2016 : Autre achat, apport, attribution
Annonce N°283
NOJO : BXA16062003231T
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINTES (17)
Catégorie de vente : Autre achat, apport, attribution
Date de commencement d'activité : 06/11/2015
Oppositions : Me DEVOS BOT 14 rue de la Maladrerie 17100 Saintes
Descriptif : ahat d'un fonds de commerce au prix de 550 000 euros, enregistré au SIE de Royan le 05/01/2016 bordereau n°2016/5 case n°1 délai des oppositions : 10 jours à compter de la présente insertion au bodacc
Numéro d'identification : RCS Saintes 318 906 443
Dénomination : BUFFALO GRILL
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS SAINTES 500 405 949
Dénomination : LA PLAYA DEL DIDONNE
11/02/2016 : Autre achat, apport, attribution
Annonce N°672 - rectificatif
Annule l'annonce N°1782, numéro de parution 20160017, BODACC A publiée le 26 janvier 2016
NOJO : BXA160360010932
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BAR-LE-DUC (55)
Catégorie de vente : Autre achat, apport, attribution
Date de commencement d'activité : 15/12/2015
Oppositions : Les parties élisent domicile en leurs sièges sociaux respectifs
Descriptif : Suivant acte sous seing privé en date du 15/12/2015 enregistré au SIE de Bar Le Duc le 24/12/2015 Bord. 2015/1088 Case n°7 ext.2622 contenant cession de fonds de commerce par la SARL BUFF'ARKANSAS ayant son siège social à BAR LE DUC (55000), Zac de la Grande Terre à la SA BUFFALO GRILL ayant son siège social à AVRAINVILLE (91630), RN 20, d'un fonds de commerce de restauration exploité à BAR LE DUC (55000), Zac de la Grande Terre, connu sous l'enseigne BUFFALO GRILL, au prix principal de 330.000 euros s'appliquant aux éléments incorporels pour 280.000 euros et aux éléments corporels pour 50.000 euros. Election de domicile est faite au siège du fonds cédé pour la réception des oppositions, et à l'adresse de Maître Hubert BENSOUSSAN, avocat à PARIS (75007), 119, rue de Lille pour la correspondance. Oppositions : 10 jours à compter de la parution au BODACC
Numéro d'identification : RCS Évry 318 906 443
Dénomination : BUFFALO GRILL
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Montant du capital : 10006187 EUR
Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Bar-le-Duc 484 689 070
Dénomination : SARL BUFF'ARKANSAS
26/01/2016 : Autre achat, apport, attribution
Annonce N°1782 - rectificatif
Annule l'annonce N°793, numéro de parution 20160009, BODACC A publiée le 14 janvier 2016
NOJO : BXA16020002109B
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BAR-LE-DUC (55)
Catégorie de vente : Autre achat, apport, attribution
Date de commencement d'activité : 15/12/2015
Oppositions : Les parties élisent domicile en leurs sièges sociaux respectifs
Descriptif : Suivant acte sous seing privé en date du 15 Décembre 2015, enregistré au Service Impôts Entreprises Bar le Duc le 24/12/2015 Bordereau no 2015/1088 Case no 7 Ext 2622 contenant cession de fonds de commerce par la SARL BUFF'ARKANSAS ayant son siège social Zac de la Grande Terre 55000 Bar le Duc à la SA BUFFALO GRILL ayant son siège social RN 20 - 91630 AVRAINVILLE, d'un fonds de commerce de restauration exploité ZAC de la Grande Terre 55000 Bar le Duc, connu sous l'enseigne BUFFALO GRILL au prix principal de 330 000 euros s'appliquant à savoir : - Aux éléments incorporels pour 280 000 euros - Aux éléments corporels pour 50 000 euros Oppositions : les parties élisent domicile en leurs sièges sociaux respectifs. En ce qui concerne toutefois la réception des oppositions éventuelles ainsi que les inscriptions à prendre, les parties élisent domicile : Le cédant : à l'adresse du séquestre, le Cabinet Hubert BENSOUSSAN - 119 rue de Lille - 75007 Paris Le cessionnaire : à son siège social situé à Avrainville 91630 - RN 20
Numéro d'identification : RCS Évry 318 906 443
Dénomination : BUFFALO GRILL
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Montant du capital : 10006187 EUR
Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Bar-le-Duc 484 689 070
Dénomination : SARL BUFF'ARKANSAS
14/01/2016 : Autre achat, apport, attribution
Annonce N°793
NOJO : BXA160080005560
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BAR-LE-DUC (55)
Catégorie de vente : Autre achat, apport, attribution
Date de commencement d'activité : 15/12/2015
Oppositions : Les parties élisent domicile en leurs sièges sociaux respectifs
Descriptif : Suivant acte sous seing privé en date du 15 Décembre 2015, enregistré au Service Impôts Entreprises Bar le Duc le 24/12/2015 Bordereau no 2015/1088 Case no 7 Ext 2622 contenant cession de fonds de commerce par la SARL BUFF'ARKANSAS ayant son siège social Zac de la Grande Terre 55000 Bar le Duc à la SA BUFFALO GRILL ayant son siège social RN 20 - 91630 AVRAINVILLE, d'un fonds de commerce de restauration exploité ZAC de la Grande Terre 55000 Bar le Duc, connu sous l'enseigne BUFFALO GRILL au prix principal de 330 000 euros s'appliquant à savoir : - Aux éléments incorporels pour 280 000 euros - Aux éléments corporels pour 50 000 euros Oppositions : les parties élisent domicile en leurs sièges sociaux respectifs.
Numéro d'identification : RCS Évry 318 906 443
Dénomination : BUFFALO GRILL
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Montant du capital : 10006187 EUR
Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Bar-le-Duc 484 689 070
Dénomination : SARL BUFF'ARKANSAS
20/10/2015 : Comptes annuels et rapports
Annonce N°9803
NOJO : 117801354107918
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY (91)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014
Numéro d'identification : RCS Evry 318 906 443
Dénomination : BUFFALO GRILL
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
11/08/2015 : Modifications générales
Annonce N°1956
NOJO : BXB15216001990O
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉVRY (91)
Descriptif : Modification de représentant.
Numéro d'identification : RCS Evry 318 906 443
Dénomination : BUFFALO GRILL
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Administration :
Commissaire aux comptes titulaire : PIERRE-HENRI SCACCHI ET ASSOCIES modification le 19 Février 2014 Membre du conseil de surveillance : MOATTI Olivier Stéphane modification le 21 Juin 2010 Membre du conseil de surveillance : ABENEX CAPITAL représenté par VERRIER Patrice modification le 05 Juin 2012 Membre du conseil de surveillance : NIXEN PARTNERS représenté par RISPOLI Pierre Laurent modification le 24 Août 2011 Président du conseil de surveillance : MOATTI Olivier Stéphane modification le 15 Juin 2010 Président du directoire Membre du directoire : QUERE Mathieu Ronan modification le 06 Octobre 2014 Membre du conseil de surveillance : BERNARDINI Jean-Paul Alexandre Pierre en fonction le 24 Août 2011 Vice-président du conseil de surveillance : BERNARDINI Jean-Paul Alexandre Pierre en fonction le 24 Août 2011 Membre du conseil de surveillance : CLAQUIN Hervé en fonction le 05 Juin 2012 Commissaire aux comptes titulaire : KPMG AUDIT IS en fonction le 19 Février 2014 Commissaire aux comptes suppléant : KPMG AUDIT ID en fonction le 19 Février 2014 Commissaire aux comptes suppléant : BEAS en fonction le 27 Juillet 2015 Membre du directoire : RICART Olivier en fonction le 03 Août 2015
04/08/2015 : Modifications générales
Annonce N°1754
NOJO : BXB15209001303U
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉVRY (91)
Descriptif : Modification de représentant.
Numéro d'identification : RCS Evry 318 906 443
Dénomination : BUFFALO GRILL
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Administration :
Commissaire aux comptes titulaire : PIERRE-HENRI SCACCHI ET ASSOCIES modification le 19 Février 2014 Membre du conseil de surveillance : MOATTI Olivier Stéphane modification le 21 Juin 2010 Membre du conseil de surveillance : ABENEX CAPITAL représenté par VERRIER Patrice modification le 05 Juin 2012 Membre du conseil de surveillance : NIXEN PARTNERS représenté par RISPOLI Pierre Laurent modification le 24 Août 2011 Président du conseil de surveillance : MOATTI Olivier Stéphane modification le 15 Juin 2010 Président du directoire Membre du directoire : QUERE Mathieu Ronan modification le 06 Octobre 2014 Membre du conseil de surveillance : BERNARDINI Jean-Paul Alexandre Pierre en fonction le 24 Août 2011 Vice-président du conseil de surveillance : BERNARDINI Jean-Paul Alexandre Pierre en fonction le 24 Août 2011 Membre du conseil de surveillance : CLAQUIN Hervé en fonction le 05 Juin 2012 Commissaire aux comptes titulaire : KPMG AUDIT IS en fonction le 19 Février 2014 Commissaire aux comptes suppléant : KPMG AUDIT ID en fonction le 19 Février 2014 Membre du directoire : LABBE Catherine Cécile Françoise en fonction le 06 Octobre 2014 Commissaire aux comptes suppléant : BEAS en fonction le 27 Juillet 2015
17/07/2015 : Autre achat, apport, attribution
Annonce N°1035
NOJO : BXA15190001836T
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉVRY (91)
Catégorie de vente : Autre achat, apport, attribution
Oppositions : Les créanciers des sociétés fusionnantes pourront former opposition à cette fusion dans les conditions et délais prévus par l'article L.236-14 du Code de Commerce.
Descriptif : AVIS AU BODACC RELATIF AU PROJET COMMUN DE FUSION NATIONALE Société Absorbante : BUFFALO GRILL Forme : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance Adresse du siège : RN 20 - 91630 AVRAINVILLE Capital : 10.006.187 euros Numéro unique d'identification : 318 906 443 Lieu d'immatriculation : EVRY Société Abosrobée : AMERICAN WEST Forme : Société par actions simplifiée Adresse du siège : c/o Buffalo Grill- RN 20 - 91630 AVRAINVILLE Capital : 40.000 euros Numéro unique d'identification : 343 967 071 Lieu d'immatriculation : EVRY Evaluation de l'actif et du passif dont la transmission à la société absorbante est prévue : Actif : 667.382 euros Passif : 536.621 euros Rapport d'échange des droits sociaux : La société absorbante étant propriétaire de la totalité des actions composant le capital de la société Absorbée, il n' y a pas lieu à augmenter son capital ni à établir de rapport d'échange. Montant prévu de la prime de fusion : La différence entre : l'actif net apporté par la société AMERICAN WEST, sans prise en compte du versement du dividende à la société Absorbante pendant la période intercalaire, soit 206.476 euros et la valeur nette comptable des actions de la société AMERICAN WEST dans les comptes de la société BUFFALO GRILL, soit 750.000 euros constitue un MALI de fusion qui ressort à un montant total de 543.524 euros. Date du projet commun de fusion : 30 juin 2015 Date et lieu du dépôt du projet au RCS au titre de chaque société participante : Le 8 juillet 2015 au RCS D'EVRY au titre de l'Absorbante et de l'Absorbée.
Numéro d'identification : RCS Evry 318 906 443
Dénomination : BUFFALO GRILL
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Montant du capital : 10006187.00 EUR
17/07/2015 : Autre achat, apport, attribution
Annonce N°1037
NOJO : BXA15190001838X
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉVRY (91)
Catégorie de vente : Autre achat, apport, attribution
Oppositions : Les créanciers des sociétés fusionnantes pourront former opposition à cette fusion dans les conditions et délais prévus par l'article L.236-14 du Code de Commerce.
Descriptif : AVIS AU BODACC RELATIF AU PROJET COMMUN DE FUSION NATIONALE Société Absorbante : BUFFALO GRILL Forme : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance Adresse du siège : RN 20 - 91630 AVRAINVILLE Capital : 10.006.187 euros Numéro unique d'identification : 318 906 443 Lieu d'immatriculation : EVRY Société Absorbée : GRILL CHAMNORD Forme : Société par actions simplifiée Adresse du siège : c/o Buffalo Grill RN 20 - 91630 AVRAINVILLE Capital : 32.776,54 euros N° unique d'identification : 353 262 181 Lieu d'immatriculation : EVRY Evaluation de l'actif et du passif dont la transmission à la société absorbante est prévue : Actif : 1.143.616 euros Passif : 711.484 euros Rapport d'échange des droits sociaux : La société absorbante étant propriétaire de la totalité des actions composant le capital de la société Absorbée, il n'y a pas lieu à augmenter son capital ni à établir de rapport d'échange. Montant prévu de la prime de fusion : La différence entre : l'actif net apporté par la société GRILL CHAMNORD, sans prise en compte du versement du dividende à la société Absorbante pendant la période intercalaire, soit 580 259 euros et la valeur nette comptable des actions de la société GRILL CHAMNORD dans les comptes de la société BUFFALO GRILL, soit 2 028 544 euros, constitue un MALI de fusion qui ressort à un montant global de 1 448 285 euros. Date du projet commun de fusion : 30/06/2015 Date et lieu du dépôt du projet au RCS au titre de chaque société participante : Le 8 juillet 2015 au RCS d'EVRY au titre de l'Absorbante et de l'Absorbée.
Numéro d'identification : RCS Evry 318 906 443
Dénomination : BUFFALO GRILL
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Montant du capital : 10006187.00 EUR
17/07/2015 : Autre achat, apport, attribution
Annonce N°1039
NOJO : BXA15190001840K
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉVRY (91)
Catégorie de vente : Autre achat, apport, attribution
Oppositions : Les créanciers des sociétés fusionnantes pourront former opposition à cette fusion dans les conditions et délais prévus par l'article L.236-14 du Code de Commerce.
Descriptif : Avis au BODACC relatif au projet commun de fusion nationale Société absorbante : BUFFALO GRILL Forme : Société Anonyme à directoire et conseil de surveillance Adresse du siège : RN 20 - 91630 AVRAINVILLE Capital : 10.006.187 Euros Numéro unique d'identification : 318 906 443 Lieu d'immatriculation : EVRY Société absorbée : SARL BUFFAL' AUBENAS Forme : Société à responsabilité limitée Adresse du siège : c/o Buffalo Grill - RN 20 - 91630 AVRAINVILLE Capital : 8.000 Euros Numéro unique d'identification : 441 974 763 Lieu d'immatriculation : EVRY Evaluation de l'actif et du passif dont la transmission à la société absorbante est prévue : Actif : 389.689 Euros Passif : 411.391 Euros Rapport d'échange des droits sociaux : La Société Absorbante étant propriétaire de la totalité des parts composant le capital de la société Absorbée, il n'y a pas lieu à augmenter son capital ni à établir de rapport d'échange. Montant prévu de la prime de fusion : La différence entre : l'actif net apporté par la société SARL BUFFAL' AUBENAS, soit (21.703) Euros et la valeur nette comptable des parts de la SARL BUFFAL' AUBENAS dans les comptes de la société BUFFALO GRILL, soit 974.999 Euros, constitue un MALI de fusion qui ressort à un montant total de 996.702. Euros. Date du projet commun de fusion : 30 juin 2015 Date et lieu du dépôt du projet au RCS au titre de chaque société participante : Le 8 juillet 2015 au RCS d' EVRY au titre de l'Absorbante et de l'Absorbée.
Numéro d'identification : RCS Evry 318 906 443
Dénomination : BUFFALO GRILL
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Montant du capital : 10006187.00 EUR
14/10/2014 : Modifications générales
Annonce N°1598
NOJO : BXB14280001449H
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉVRY (91)
Descriptif : Modification de représentant.
Numéro d'identification : RCS Evry 318 906 443
Dénomination : BUFFALO GRILL
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Administration :
Commissaire aux comptes titulaire : PIERRE-HENRI SCACCHI ET ASSOCIES modification le 19 Février 2014 Commissaire aux comptes suppléant : ZENTAR Alain en fonction le 29 Juillet 2005 Membre du conseil de surveillance : MOATTI Olivier Stéphane modification le 21 Juin 2010 Membre du conseil de surveillance : ABENEX CAPITAL représenté par VERRIER Patrice modification le 05 Juin 2012 Membre du conseil de surveillance : NIXEN PARTNERS représenté par RISPOLI Pierre Laurent modification le 24 Août 2011 Président du conseil de surveillance : MOATTI Olivier Stéphane modification le 15 Juin 2010 Président du directoire Membre du directoire : QUERE Mathieu Ronan modification le 06 Octobre 2014 Membre du conseil de surveillance : BERNARDINI Jean-Paul Alexandre Pierre en fonction le 24 Août 2011 Vice-président du conseil de surveillance : BERNARDINI Jean-Paul Alexandre Pierre en fonction le 24 Août 2011 Membre du conseil de surveillance : CLAQUIN Hervé en fonction le 05 Juin 2012 Commissaire aux comptes titulaire : KPMG AUDIT IS en fonction le 19 Février 2014 Commissaire aux comptes suppléant : KPMG AUDIT ID en fonction le 19 Février 2014 Membre du directoire : LABBE Catherine Cécile Françoise en fonction le 06 Octobre 2014
02/08/2014 : Comptes annuels et rapports
Annonce N°6318
NOJO : 117801325768438
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY (91)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013
Numéro d'identification : RCS Evry 318 906 443
Dénomination : BUFFALO GRILL
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
27/02/2014 : Modifications générales
Annonce N°2210
NOJO : BXB140510012262
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉVRY (91)
Descriptif : Modification de représentant.
Numéro d'identification : RCS Evry 318 906 443
Dénomination : BUFFALO GRILL
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Administration :
Commissaire aux comptes titulaire : PIERRE-HENRI SCACCHI ET ASSOCIES modification le 19 Février 2014 Commissaire aux comptes suppléant : ZENTAR Alain en fonction le 29 Juillet 2005 Membre du conseil de surveillance : MOATTI Olivier Stéphane modification le 21 Juin 2010 Membre du conseil de surveillance : ABENEX CAPITAL représenté par VERRIER Patrice modification le 05 Juin 2012 Membre du conseil de surveillance : NIXEN PARTNERS représenté par RISPOLI Pierre Laurent modification le 24 Août 2011 Président du conseil de surveillance : MOATTI Olivier Stéphane modification le 15 Juin 2010 Membre du directoire Directeur général : QUERE Mathieu Ronan modification le 05 Juin 2012 Membre du conseil de surveillance : BERNARDINI Jean-Paul Alexandre Pierre en fonction le 24 Août 2011 Vice-président du conseil de surveillance : BERNARDINI Jean-Paul Alexandre Pierre en fonction le 24 Août 2011 Membre du directoire : DOUILLARD Gilles Robert Marcel modification le 10 Août 2012 Président du directoire : DOUILLARD Gilles Robert Marcel modification le 10 Août 2012 Membre du conseil de surveillance : CLAQUIN Hervé en fonction le 05 Juin 2012 Commissaire aux comptes titulaire : KPMG AUDIT IS en fonction le 19 Février 2014 Commissaire aux comptes suppléant : KPMG AUDIT ID en fonction le 19 Février 2014
08/10/2013 : Comptes annuels et rapports
Annonce N°11948
NOJO : 117801306596921
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY (91)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012
Numéro d'identification : RCS Evry 318 906 443
Dénomination : BUFFALO GRILL
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
10/05/2013 : Autre achat, apport, attribution
Annonce N°955
NOJO : BXA131200024068
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉVRY (91)
Catégorie de vente : Autre achat, apport, attribution
Oppositions : Les créanciers des sociétés susvisées, dont la créance est antérieure au présent avis, pourront faire opposition à la fusion dans les conditions et délais prévus par les articles L. 236-14 et R. 236-8 du Code de Commerce.
Descriptif : AVIS DE PROJET DE FUSION BG P.P. Forme juridique Société par actions simplifiée Au capital de 38112,25 EUR Siège social RN 20 - 91630 AVRAINVILLE N° RCS 423062793 RCS EVRY, est société absorbée. BUFFALO GRILL Forme juridique Société anonyme à directoire et conseil de surveillance Au capital de 10006187 EUR Siège social RN 20 91630 AVRAINVILLE N° RCS 318906443 RCS EVRY, est société absorbante. 1. Fusion par voie d'absorption de la société BG P.P. par la société BUFFALO GRILL. 2. Evaluation de l'actif et du passif de la société BG P.P. dont la transmission est prévue à la société BUFFALO GRILL : Actif : 1.987.997,96 euros Passif : 1.775.006,85 euros Actif net apporté : 212.991,11 euros 3. En raison de la détention par BUFFALO GRILL de la totalité des actions émises par BG P.P., il ne sera procédé à aucune augmentation de capital. Les apports effectués par la BG P.P. n'étant pas rémunérés par l'attribution de titres de BUFFALO GRILL, il n'a été établi aucun rapport d'échange. 4. Montant prévu du mali de fusion : 2.759.512,89 Euros. 5. Le projet de fusion a été établi en date du 22 avril 2013 et est déposé au Greffe du Tribunal de Commerce d'Evry au nom de BUFFALO GRILL et de BG P.P, le 25 avril 2013.
Numéro d'identification : RCS Evry 318 906 443
Dénomination : BUFFALO GRILL
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Montant du capital : 10006187 EUR
03/01/2013 : Comptes annuels et rapports
Annonce N°9916
NOJO : BXC12359006778X
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉVRY (91)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010
Numéro d'identification : RCS Evry 318 906 443
Dénomination : BUFFALO GRILL
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
03/01/2013 : Comptes annuels et rapports
Annonce N°9917
NOJO : BXC12359006782O
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉVRY (91)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011
Numéro d'identification : RCS Evry 318 906 443
Dénomination : BUFFALO GRILL
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
03/01/2013 : Comptes annuels et rapports
Annonce N°9915
NOJO : BXC12359006783Q
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉVRY (91)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009
Numéro d'identification : RCS Evry 318 906 443
Dénomination : BUFFALO GRILL
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
07/12/2012 : Modifications générales
Annonce N°2289
NOJO : BXB12335002250Q
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉVRY (91)
Descriptif : Modification de représentant.
Numéro d'identification : RCS Evry 318 906 443
Dénomination : BUFFALO GRILL
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Administration :
Commissaire aux comptes titulaire : PIERRE-HENRI SCACCHI ET ASSOCIES en fonction le 29 Juillet 2005 Commissaire aux comptes suppléant : ZENTAR Alain en fonction le 29 Juillet 2005 Commissaire aux comptes titulaire : KPMG S.
A en fonction le 19 Septembre 2007 Commissaire aux comptes suppléant : SIMON Jean Charles en fonction le 19 Septembre 2007 Membre du conseil de surveillance : MOATTI Olivier Stéphane modification le 21 Juin 2010 Membre du conseil de surveillance : ABENEX CAPITAL représenté par VERRIER Patrice modification le 05 Juin 2012 Membre du conseil de surveillance : NIXEN PARTNERS représenté par RISPOLI Pierre Laurent modification le 24 Août 2011 Président du conseil de surveillance : MOATTI Olivier Stéphane modification le 15 Juin 2010 Membre du directoire et directeur général : QUERE Mathieu Ronan modification le 05 Juin 2012 Membre du conseil de surveillance : BERNARDINI Jean-Paul Alexandre Pierre en fonction le 24 Août 2011 Vice président du conseil de surveillance : BERNARDINI Jean-Paul Alexandre Pierre en fonction le 24 Août 2011 Membre du directoire : DOUILLARD Gilles Robert Marcel modification le 10 Août 2012 Président du directoire : DOUILLARD Gilles Robert Marcel modification le 10 Août 2012 Membre du conseil de surveillance : CLAQUIN Hervé en fonction le 05 Juin 2012
26/10/2012 : Modifications générales
Annonce N°1820
NOJO : BXB12293002313K
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉVRY (91)
Descriptif : Modification de représentant.
Numéro d'identification : RCS Evry 318 906 443
Dénomination : BUFFALO GRILL
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Administration :
Commissaire aux comptes titulaire : PIERRE-HENRI SCACCHI ET ASSOCIES en fonction le 29 Juillet 2005 Commissaire aux comptes suppléant : ZENTAR Alain en fonction le 29 Juillet 2005 Membre du directoire : DELAUNE Eric Luc Jean-Yves modification le 15 Juin 2010 Commissaire aux comptes titulaire : KPMG S.
A en fonction le 19 Septembre 2007 Commissaire aux comptes suppléant : SIMON Jean Charles en fonction le 19 Septembre 2007 Membre du conseil de surveillance : MOATTI Olivier Stéphane modification le 21 Juin 2010 Membre du conseil de surveillance : ABENEX CAPITAL représenté par VERRIER Patrice modification le 05 Juin 2012 Membre du conseil de surveillance : NIXEN PARTNERS représenté par RISPOLI Pierre Laurent modification le 24 Août 2011 Président du conseil de surveillance : MOATTI Olivier Stéphane modification le 15 Juin 2010 Membre du directoire et directeur général : QUERE Mathieu Ronan modification le 05 Juin 2012 Membre du conseil de surveillance : BERNARDINI Jean-Paul Alexandre Pierre en fonction le 24 Août 2011 Vice président du conseil de surveillance : BERNARDINI Jean-Paul Alexandre Pierre en fonction le 24 Août 2011 Membre du directoire : DOUILLARD Gilles Robert Marcel modification le 10 Août 2012 Président du directoire : DOUILLARD Gilles Robert Marcel modification le 10 Août 2012 Membre du conseil de surveillance : CLAQUIN Hervé en fonction le 05 Juin 2012
19/07/2012 : Modifications générales
Annonce N°1389
NOJO : BXB12195000605X
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉVRY (91)
Descriptif : Modification de représentant.
Numéro d'identification : RCS Evry 318 906 443
Dénomination : BUFFALO GRILL
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Administration :
Commissaire aux comptes titulaire : PIERRE-HENRI SCACCHI ET ASSOCIES en fonction le 29 Juillet 2005 Commissaire aux comptes suppléant : ZENTAR Alain en fonction le 29 Juillet 2005 Membre du directoire : DELAUNE Eric Luc Jean-Yves modification le 15 Juin 2010 Commissaire aux comptes titulaire : KPMG S.
A en fonction le 19 Septembre 2007 Commissaire aux comptes suppléant : SIMON Jean Charles en fonction le 19 Septembre 2007 Membre du conseil de surveillance : MOATTI Olivier Stéphane modification le 21 Juin 2010 Membre du conseil de surveillance : ABENEX CAPITAL représenté par VERRIER Patrice modification le 05 Juin 2012 Membre du conseil de surveillance : NIXEN PARTNERS représenté par RISPOLI Pierre Laurent modification le 24 Août 2011 Président du conseil de surveillance : MOATTI Olivier Stéphane modification le 15 Juin 2010 Membre du directoire : BAUCHER Gilles modification le 15 Juin 2010 Membre du directoire et directeur général : QUERE Mathieu Ronan modification le 05 Juin 2012 Membre du conseil de surveillance : BERNARDINI Jean-Paul Alexandre Pierre en fonction le 24 Août 2011 Vice président du conseil de surveillance : BERNARDINI Jean-Paul Alexandre Pierre en fonction le 24 Août 2011 Membre du directoire : DOUILLARD Gilles Robert Marcel modification le 10 Avril 2012 Président du directoire : DOUILLARD Gilles Robert Marcel modification le 10 Avril 2012 Membre du conseil de surveillance : CLAQUIN Hervé en fonction le 05 Juin 2012
13/06/2012 : Modifications générales
Annonce N°3473
NOJO : BXB12159002172Y
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉVRY (91)
Descriptif : Modification de représentant.
Numéro d'identification : RCS Evry 318 906 443
Dénomination : BUFFALO GRILL
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Administration :
Commissaire aux comptes titulaire : PIERRE-HENRI SCACCHI ET ASSOCIES en fonction le 29 Juillet 2005 Commissaire aux comptes suppléant : ZENTAR Alain en fonction le 29 Juillet 2005 Membre du directoire : DELAUNE Eric Luc Jean-Yves modification le 15 Juin 2010 Commissaire aux comptes titulaire : KPMG S.
A en fonction le 19 Septembre 2007 Commissaire aux comptes suppléant : SIMON Jean Charles en fonction le 19 Septembre 2007 Membre du conseil de surveillance : MOATTI Olivier Stéphane modification le 21 Juin 2010 Membre du conseil de surveillance : ABENEX CAPITAL représenté par VERRIER Patrice modification le 05 Juin 2012 Membre du conseil de surveillance : NIXEN PARTNERS représenté par RISPOLI Pierre Laurent modification le 24 Août 2011 Président du conseil de surveillance : MOATTI Olivier Stéphane modification le 15 Juin 2010 Membre du directoire : L'HOMME Hervé Joseph modification le 15 Juin 2010 Membre du directoire : BAUCHER Gilles modification le 15 Juin 2010 Membre du directoire et directeur général : QUERE Mathieu Ronan modification le 05 Juin 2012 Membre du conseil de surveillance : BERNARDINI Jean-Paul Alexandre Pierre en fonction le 24 Août 2011 Vice président du conseil de surveillance : BERNARDINI Jean-Paul Alexandre Pierre en fonction le 24 Août 2011 Membre du directoire : DOUILLARD Gilles Robert Marcel modification le 10 Avril 2012 Président du directoire : DOUILLARD Gilles Robert Marcel modification le 10 Avril 2012 Membre du conseil de surveillance : CLAQUIN Hervé en fonction le 05 Juin 2012
15/04/2012 : Modifications générales
Annonce N°1353
NOJO : BXB120970009833
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉVRY (91)
Descriptif : Modification de représentant.
Numéro d'identification : RCS Evry 318 906 443
Dénomination : BUFFALO GRILL
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Administration :
Commissaire aux comptes titulaire : PIERRE-HENRI SCACCHI ET ASSOCIES en fonction le 29 Juillet 2005 Commissaire aux comptes suppléant : ZENTAR Alain en fonction le 29 Juillet 2005 Membre du directoire : DELAUNE Eric Luc Jean-Yves modification le 15 Juin 2010 Commissaire aux comptes titulaire : KPMG S.
A en fonction le 19 Septembre 2007 Commissaire aux comptes suppléant : SIMON Jean Charles en fonction le 19 Septembre 2007 Membre du conseil de surveillance : MOATTI Olivier Stéphane modification le 21 Juin 2010 Membre du conseil de surveillance : ABENEX CAPITAL représenté par CLAQUIN Hervé modification le 24 Octobre 2011 Membre du conseil de surveillance : NIXEN PARTNERS représenté par RISPOLI Pierre Laurent modification le 24 Août 2011 Président du conseil de surveillance : MOATTI Olivier Stéphane modification le 15 Juin 2010 Membre du directoire : L'HOMME Hervé Joseph modification le 15 Juin 2010 Membre du directoire : BAUCHER Gilles modification le 15 Juin 2010 Membre du conseil de surveillance : QUERE Mathieu Ronan en fonction le 10 Novembre 2010 Membre du conseil de surveillance : BERNARDINI Jean-Paul Alexandre Pierre en fonction le 24 Août 2011 Vice président du conseil de surveillance : BERNARDINI Jean-Paul Alexandre Pierre en fonction le 24 Août 2011 Membre du directoire : DOUILLARD Gilles Robert Marcel en fonction le 05 Avril 2012 Président du directoire : DOUILLARD Gilles Robert Marcel en fonction le 05 Avril 2012
18/03/2012 : Autre achat, apport, attribution
Annonce N°1000
NOJO : BXA12072001189Z
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DU MANS (72)
Catégorie de vente : Autre achat, apport, attribution
Date de commencement d'activité : 16/01/2012
Publication légale : L'écho de Vibraye, le 16/02/2012
Oppositions : BUFFALLO GRILL lieurdit la Monnerie 7 72200 La Flèche Corr: Maître Jémila MAJERI, 36 avenue Bugeaud 75116 Paris
Numéro d'identification : RCS Évry 318 906 443
Dénomination : BUFFALO GRILL
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Le Mans 489 532 770
Dénomination : LA FLECHE BUFFALO
28/02/2012 : Autre achat, apport, attribution
Annonce N°1910
NOJO : BXA12054001058I
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉPINAL (88)
Catégorie de vente : Autre achat, apport, attribution
Date de commencement d'activité : 03/08/2004
Publication légale : L'EST REPUBLICAIN, le 20/08/2004
Oppositions : Maître Fabien Voinot 146, rue Jean Mermoz 88100 Sainte-Marguerite
Numéro d'identification : RCS Évry 318 906 443
Dénomination : BUFFALO GRILL
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Épinal 431 260 272
Dénomination : BUFFAKID
31/10/2011 : Modifications générales
Annonce N°1716
NOJO : BXB11298004039Z
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉVRY (91)
Descriptif : Modification de représentant.
Numéro d'identification : RCS Evry 318 906 443
Dénomination : BUFFALO GRILL
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Administration :
Commissaire aux comptes titulaire : PIERRE-HENRI SCACCHI ET ASSOCIES en fonction le 29 Juillet 2005 Commissaire aux comptes suppléant : ZENTAR Alain en fonction le 29 Juillet 2005 Membre du directoire : DELAUNE Eric Luc Jean-Yves modification le 15 Juin 2010 Commissaire aux comptes titulaire : KPMG S.
A en fonction le 19 Septembre 2007 Commissaire aux comptes suppléant : SIMON Jean Charles en fonction le 19 Septembre 2007 Membre du conseil de surveillance : MOATTI Olivier Stéphane modification le 21 Juin 2010 Membre du conseil de surveillance : ABENEX CAPITAL représenté par CLAQUIN Hervé modification le 24 Octobre 2011 Membre du conseil de surveillance : NIXEN PARTNERS représenté par RISPOLI Pierre Laurent modification le 24 Août 2011 Président du conseil de surveillance : MOATTI Olivier Stéphane modification le 15 Juin 2010 Président du directoire : SAUTEREAU Jean-François Joseph modification le 21 Juin 2010 Membre du directoire : SAUTEREAU Jean-François Joseph modification le 15 Juin 2010 Membre du directoire : L'HOMME Hervé Joseph modification le 15 Juin 2010 Membre du directoire : BAUCHER Gilles modification le 15 Juin 2010 Membre du conseil de surveillance : QUERE Mathieu Ronan en fonction le 10 Novembre 2010 Membre du conseil de surveillance : BERNARDINI Jean-Paul Alexandre Pierre en fonction le 24 Août 2011 Vice président du conseil de surveillance : BERNARDINI Jean-Paul Alexandre Pierre en fonction le 24 Août 2011
12/10/2011 : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)
Annonce N°1057
NOJO : BXA112790005407
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE (59)
Catégorie de vente : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)
Date d'immatriculation : 26/09/2011
Date de commencement d'activité : 29/09/2011
Date d'effet : 4 juillet 2011
Publication légale : La Gazette Nord Pas de Calais, le 23/09/2011
Oppositions : Au siège du fonds cédé pour la validité et pour la correspondance au cabinet de Me MAJERI 36 avenue Bugeaud 75116 PARIS
Numéro d'identification : RCS Lille 533 373 809
Dénomination : BLUE THAI
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Etablissement principal :
Activité : Fonds de commerce de restauration connu sous l'enseigne buffalo grill
Origine des fonds : Fonds acquis par achat au prix stipulé de 110.000,00 EUR
Adresse :
5-7 place de la Gare
59000 Lille
Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Lille 318 906 443
Dénomination : BUFFALO GRILL
04/10/2011 : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale
Annonce N°820
NOJO : BXA11270002189V
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE (59)
Catégorie de vente : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale
Date d'immatriculation : 26/09/2011
Date de commencement d'activité : 29/09/2011
Date d'effet : 29 septembre 2011
Publication légale : La Gazette Nord Pas de Calais, le 17/09/2011
Oppositions : 5/7 place de la Gare 59000 LILLE
Descriptif : Achat ou apport
Numéro d'identification : RCS Lille 533 373 809
Dénomination : BLUE THAI
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Etablissement principal :
Activité : Restaurant, traiteur, sur place ou à emporter, exploitation de tout fonds de commerce de prêt à porter.
Enseigne : BLUE THAI
Origine des fonds : Etablissement secondaire acquis par achat au prix stipulé de 110.000,00 EUR
Adresse :
1-3-5-7 place de la Gare
59000 Lille
Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Lille 318 906 443
Dénomination : BUFFALO GRILL
01/09/2011 : Modifications générales
Annonce N°1108
NOJO : BXB11237001235U
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉVRY (91)
Descriptif : Modification de représentant.
Numéro d'identification : RCS Evry 318 906 443
Dénomination : BUFFALO GRILL
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Administration :
Commissaire aux comptes titulaire : PIERRE-HENRI SCACCHI ET ASSOCIES en fonction le 29 Juillet 2005 Commissaire aux comptes suppléant : ZENTAR Alain en fonction le 29 Juillet 2005 Membre du directoire : DELAUNE Eric Luc Jean-Yves modification le 15 Juin 2010 Commissaire aux comptes titulaire : KPMG S.
A en fonction le 19 Septembre 2007 Commissaire aux comptes suppléant : SIMON Jean Charles en fonction le 19 Septembre 2007 Membre du conseil de surveillance : MOATTI Olivier Stéphane modification le 21 Juin 2010 Membre du conseil de surveillance : ABENEX CAPITAL représenté par MIZRAHI David Alexandre modification le 15 Juin 2010 Membre du conseil de surveillance : NIXEN PARTNERS représenté par RISPOLI Pierre Laurent modification le 24 Août 2011 Président du conseil de surveillance : MOATTI Olivier Stéphane modification le 15 Juin 2010 Président du directoire : SAUTEREAU Jean-François Joseph modification le 21 Juin 2010 Membre du directoire : SAUTEREAU Jean-François Joseph modification le 15 Juin 2010 Membre du directoire : L'HOMME Hervé Joseph modification le 15 Juin 2010 Membre du directoire : BAUCHER Gilles modification le 15 Juin 2010 Membre du conseil de surveillance : QUERE Mathieu Ronan en fonction le 10 Novembre 2010 Membre du conseil de surveillance : BERNARDINI Jean-Paul Alexandre Pierre en fonction le 24 Août 2011 Vice président du conseil de surveillance : BERNARDINI Jean-Paul Alexandre Pierre en fonction le 24 Août 2011
31/08/2011 : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)
Annonce N°34
NOJO : BXA112360014698
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SALON-DE-PROVENCE (13)
Catégorie de vente : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)
Date de commencement d'activité : 28/07/2011
Publication légale : TPBM - Semaine Provence, le 10/08/2011
Oppositions : Au cabinet de Me Jean-Jacques ANGLADE - les Argonautes - 78 avenue Denis Padovani 13127 Vitrolles
Numéro d'identification : RCS Évry 318 906 443
Dénomination : BUFFALO GRILL
Forme juridique : Société anonyme
Montant du capital : 10006187 EUR
Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Salon 442 472 668
Dénomination : BUFFA'LAMO
26/08/2011 : Modifications générales
Annonce N°2210
NOJO : BXB11234001500Z
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉVRY (91)
Descriptif : Modification de représentant.
Numéro d'identification : RCS Evry 318 906 443
Dénomination : BUFFALO GRILL
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Administration :
Commissaire aux comptes titulaire : PIERRE-HENRI SCACCHI ET ASSOCIES en fonction le 29 Juillet 2005 Commissaire aux comptes suppléant : ZENTAR Alain en fonction le 29 Juillet 2005 Membre du directoire : DELAUNE Eric Luc Jean-Yves modification le 15 Juin 2010 Commissaire aux comptes titulaire : KPMG S.
A en fonction le 19 Septembre 2007 Commissaire aux comptes suppléant : SIMON Jean Charles en fonction le 19 Septembre 2007 Membre du conseil de surveillance : MOATTI Olivier Stéphane modification le 21 Juin 2010 Vice président du comité de surveillance : CAILLIAU Jean Guillaume modification le 03 Avril 2009 Membre du conseil de surveillance : ABENEX CAPITAL représenté par MIZRAHI David Alexandre modification le 15 Juin 2010 Membre du conseil de surveillance : NIXEN PARTNERS représenté par BERNARDINI Jean-Paul Alexandre Pierre modification le 18 Août 2011 Membre du conseil de surveillance : CAILLIAU Jean Guillaume modification le 03 Avril 2009 Président du conseil de surveillance : MOATTI Olivier Stéphane modification le 15 Juin 2010 Président du directoire : SAUTEREAU Jean-François Joseph modification le 21 Juin 2010 Membre du directoire : SAUTEREAU Jean-François Joseph modification le 15 Juin 2010 Membre du directoire : L'HOMME Hervé Joseph modification le 15 Juin 2010 Membre du directoire : BAUCHER Gilles modification le 15 Juin 2010 Membre du conseil de surveillance : QUERE Mathieu Ronan en fonction le 10 Novembre 2010
10/04/2011 : Achat d'un établissement principal par une personne morale lors de l'immatriculation
Annonce N°763
NOJO : BXA11095002157S
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Catégorie de vente : Achat d'un établissement principal par une personne morale lors de l'immatriculation
Date d'immatriculation : 01/04/2011
Date de commencement d'activité : 28/04/2011
Publication légale : Le Parisien Libéré, le 05/04/2011
Oppositions : Me Jemila Majeri 36 avenue Bugeaud 75116 Paris pour la validité et la correspondance.
Numéro d'identification : RCS Paris 531 370 088
Dénomination : GMSA
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Administration :
Gérant : Ghouiles, Nabil.
Montant du capital : 3000 EUR
Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Paris 318 906 443
Dénomination : BUFFALO GRILL
16/02/2011 : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale
Annonce N°791
NOJO : BXA11041000744S
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TARBES (65)
Catégorie de vente : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale
Date de commencement d'activité : 03/01/2011
Publication légale : La Montagne des Hautes-Pyrénées, le 14/01/2011
Oppositions : au siège du fonds vendu : boulevard Kennedy 65000 Tarbes
Numéro d'identification : RCS Évry 318 906 443
Dénomination : BUFFALO GRILL
Forme juridique : Société anonyme à directoire et à conseil de surveillance
Etablissement secondaire :
Activité : 1/ Restauration 2/grillades exploitation de jeux automatiques
Origine des fonds : Etablissement secondaire acquis par achat au prix stipulé de 1100000 Euros.
Adresse :
boulevard du Président Kennedy
chemin de l'Ormeau
65000 Tarbes
Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Tarbes 420 990 665
Dénomination : BUFFABIGORRE
04/02/2011 : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale
Annonce N°338
NOJO : BXA11028000461I
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DAX (40)
Catégorie de vente : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale
Date de commencement d'activité : 03/01/2011
Publication légale : Les Annonces Landaises, le 15/01/2011
Oppositions : Au fonds cédé 56, boulevard Jacques Duclos Lieudit les Tuileries 40220 Tarnos
Numéro d'identification : RCS Évry 318 906 443
Dénomination : BUFFALO GRILL
Forme juridique : Société anonyme à directoire et à conseil de surveillance
Etablissement secondaire :
Activité : Restauration de type traditionnel grillades bar traiteur exploitation de jeux automatiques
Origine des fonds : Etablissement secondaire acquis par achat au prix stipulé de 200000 Euros.
Adresse :
56 boulevard Jacques Duclos
Lieudit les Tuileries
40220 Tarnos
Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Dax 479 172 520
Dénomination : SARL BUFFALANDES
Précédent exploitant :
Numéro d'identification : RCS Dax 479 172 520
Dénomination : SARL BUFFALANDES
21/11/2010 : Modifications générales
Annonce N°2176
NOJO : BXB10317000164B
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉVRY (91)
Descriptif : Modification de représentant.
Numéro d'identification : RCS Evry 318 906 443
Dénomination : BUFFALO GRILL
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Administration :
Commissaire aux comptes titulaire : PIERRE-HENRI SCACCHI ET ASSOCIES en fonction le 29 Juillet 2005 Commissaire aux comptes suppléant : ZENTAR Alain en fonction le 29 Juillet 2005 Membre du directoire : DELAUNE Eric Luc Jean-Yves modification le 15 Juin 2010 Commissaire aux comptes titulaire : KPMG S.
A en fonction le 19 Septembre 2007 Commissaire aux comptes suppléant : SIMON Jean Charles en fonction le 19 Septembre 2007 Membre du conseil de surveillance : MOATTI Olivier Stéphane modification le 21 Juin 2010 Vice président du comité de surveillance : CAILLIAU Jean Guillaume modification le 03 Avril 2009 Membre du conseil de surveillance : ABENEX CAPITAL représenté par MIZRAHI David Alexandre modification le 15 Juin 2010 Membre du conseil de surveillance : IXEN PARTNERS représenté par BERNARDINI Jean-Paul Alexandre Pierre modification le 20 Mai 2010 Membre du conseil de surveillance : CAILLIAU Jean Guillaume modification le 03 Avril 2009 Président du conseil de surveillance : MOATTI Olivier Stéphane modification le 15 Juin 2010 Président du directoire : SAUTEREAU Jean-François Joseph modification le 21 Juin 2010 Membre du directoire : SAUTEREAU Jean-François Joseph modification le 15 Juin 2010 Membre du directoire : L'HOMME Hervé Joseph modification le 15 Juin 2010 Membre du directoire : BAUCHER Gilles modification le 15 Juin 2010 Membre du conseil de surveillance : QUERE Mathieu Ronan en fonction le 10 Novembre 2010
07/07/2010 : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale
Annonce N°293
NOJO : BXA10181002604N
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES (30)
Catégorie de vente : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale
Date de commencement d'activité : 01/06/2010
Publication légale : Gard Eco, le 22/06/2010
Oppositions : Me MAJERI 36 Avenue Bugeaud 75116 PARIS
Numéro d'identification : RCS Evry 318 906 443
Dénomination : BUFFALO GRILL
Forme juridique : Société Anonyme à Directoire et à Conseil de Surveillance
Etablissement secondaire :
Activité : restauration grillades
Origine des fonds : Etablissement secondaire acquis par achat au prix stipulé de 613000 EUR
Adresse :
chemin de Francezon
30100 Alès
Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Nîmes 479 106 486
Dénomination : BGBD ALES
03/06/2010 : Modifications générales
Annonce N°1050
NOJO : BXB101450012168
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY (91)
Descriptif : Modification de représentant.
Numéro d'identification : RCS Evry 318 906 443
Dénomination : BUFFALO GRILL
Forme juridique : Société anonyme à directoire
Administration :
Commissaire aux comptes titulaire : PIERRE-HENRI SCACCHI ET ASSOCIES en fonction le 29 Juillet 2005 Commissaire aux comptes suppléant : ZENTAR Alain en fonction le 29 Juillet 2005 Membre du directoire : DELAUNE Eric Luc Jean-Yves en fonction le 15 Mars 2006 Commissaire aux comptes titulaire : KPMG S.
A en fonction le 19 Septembre 2007 Commissaire aux comptes suppléant : SIMON Jean Charles en fonction le 19 Septembre 2007 Membre du conseil de surveillance : MOATTI Olivier Stéphane modification le 03 Avril 2009 Vice président du comité de surveillance : CAILLIAU Jean Guillaume modification le 03 Avril 2009 Membre du conseil de surveillance : NEMSGUERN Olivier Christophe Arnaud modification le 03 Avril 2009 Membre du conseil de surveillance : ABENEX CAPITAL représenté par MIZRAHI David Alexandre modification le 23 Avril 2010 Membre du conseil de surveillance : IXEN PARTNERS représenté par BERNARDINI Jean-Paul Alexandre Pierre modification le 20 Mai 2010 Membre du conseil de surveillance : CAILLIAU Jean Guillaume modification le 03 Avril 2009 Président du conseil de surveillance : MOATTI Olivier Stéphane modification le 03 Avril 2009 Président du directoire : SAUTEREAU Jean-François Joseph en fonction le 03 Avril 2009 Membre du directoire : SAUTEREAU Jean-François Joseph en fonction le 03 Avril 2009 Membre du directoire : L'HOMME Hervé Joseph en fonction le 30 Novembre 2009 Membre du directoire : BAUCHER Gilles en fonction le 30 Novembre 2009
05/05/2010 : Modifications générales
Annonce N°1056
NOJO : BXB10118001103S
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY (91)
Descriptif : Modification de représentant.
Numéro d'identification : RCS Evry 318 906 443
Dénomination : BUFFALO GRILL
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Administration :
Commissaire aux comptes titulaire : PIERRE-HENRI SCACCHI ET ASSOCIES en fonction le 29 Juillet 2005 Commissaire aux comptes suppléant : ZENTAR Alain en fonction le 29 Juillet 2005 Membre du directoire : DELAUNE Eric Luc Jean-Yves en fonction le 15 Mars 2006 Commissaire aux comptes titulaire : KPMG S.
A en fonction le 19 Septembre 2007 Commissaire aux comptes suppléant : SIMON Jean Charles en fonction le 19 Septembre 2007 Membre du conseil de surveillance : MOATTI Olivier Stéphane modification le 03 Avril 2009 Vice président du comité de surveillance : CAILLIAU Jean Guillaume modification le 03 Avril 2009 Membre du conseil de surveillance : NEMSGUERN Olivier Christophe Arnaud modification le 03 Avril 2009 Membre du conseil de surveillance : ABENEX CAPITAL représenté par MIZRAHI David Alexandre modification le 23 Avril 2010 Membre du conseil de surveillance : IXEN PARTNERS représenté par LEFEBVRE Alexandre Adrien modification le 16 Mars 2010 Membre du conseil de surveillance : CAILLIAU Jean Guillaume modification le 03 Avril 2009 Président du conseil de surveillance : MOATTI Olivier Stéphane modification le 03 Avril 2009 Président du directoire : SAUTEREAU Jean-François Joseph en fonction le 03 Avril 2009 Membre du directoire : SAUTEREAU Jean-François Joseph en fonction le 03 Avril 2009 Membre du directoire : L'HOMME Hervé Joseph en fonction le 30 Novembre 2009 Membre du directoire : BAUCHER Gilles en fonction le 30 Novembre 2009
01/04/2010 : Autre achat, apport, attribution
Annonce N°77
NOJO : BXA10084001315T
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CARCASSONNE (11)
Catégorie de vente : Autre achat, apport, attribution
Date de commencement d'activité : 26/11/2009
Publication légale : La dépêche, le 27/10/2009
Déclaration de créance : Carcassonne
Descriptif : Acquisition du fonds suite à transmission universelle du patrimoine
Numéro d'identification : RCS Évry 318 906 443
Dénomination : BUFFALO GRILL
Forme juridique : Société anonyme à directoire et à conseil de surveillance
Etablissement secondaire :
Activité : Restauration traditionnelle type grillades, traiteur, exploitation de jeux et appareils automatiques
Origine des fonds : Etablissement secondaire acquis par transmission universelle de patrimoine au prix stipulé de ,01 Euros.
Adresse :
RN 113 Route de Narbonne
11000 Carcassonne
Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Carcassonne 392 816 237
Dénomination : SA BUFFACITE
Précédent exploitant :
Numéro d'identification : RCS Carcassonne 392 816 237
Dénomination : SA BUFFACITE
26/03/2010 : Modifications générales
Annonce N°3548
NOJO : BXB10077004858S
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY (91)
Descriptif : Modification de représentant.
Numéro d'identification : RCS Evry 318 906 443
Dénomination : BUFFALO GRILL
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Administration :
Commissaire aux comptes titulaire : PIERRE-HENRI SCACCHI ET ASSOCIES en fonction le 29 Juillet 2005 Commissaire aux comptes suppléant : ZENTAR Alain en fonction le 29 Juillet 2005 Membre du directoire : DELAUNE Eric Luc Jean-Yves en fonction le 15 Mars 2006 Commissaire aux comptes titulaire : KPMG S.
A en fonction le 19 Septembre 2007 Commissaire aux comptes suppléant : SIMON Jean Charles en fonction le 19 Septembre 2007 Membre du conseil de surveillance : MOATTI Olivier Stéphane modification le 03 Avril 2009 Vice président du comité de surveillance : CAILLIAU Jean Guillaume modification le 03 Avril 2009 Membre du conseil de surveillance : NEMSGUERN Olivier Christophe Arnaud modification le 03 Avril 2009 Membre du conseil de surveillance : ABENEX CAPITAL représenté par POLICARD Véronique Laurence modification le 23 Septembre 2009 Membre du conseil de surveillance : IXEN PARTNERS représenté par LEFEBVRE Alexandre Adrien modification le 16 Mars 2010 Membre du conseil de surveillance : CAILLIAU Jean Guillaume modification le 03 Avril 2009 Président du conseil de surveillance : MOATTI Olivier Stéphane modification le 03 Avril 2009 Président du directoire : SAUTEREAU Jean-François Joseph en fonction le 03 Avril 2009 Membre du directoire : SAUTEREAU Jean-François Joseph en fonction le 03 Avril 2009 Membre du directoire : L'HOMME Hervé Joseph en fonction le 30 Novembre 2009 Membre du directoire : BAUCHER Gilles en fonction le 30 Novembre 2009
02/03/2010 : Modifications générales
Annonce N°2369
NOJO : BXB10054002085J
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY (91)
Descriptif : Modification du capital.
Numéro d'identification : RCS Evry 318 906 443
Dénomination : BUFFALO GRILL
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Montant du capital : 10006187.00 EUR
10/12/2009 : Modifications générales
Annonce N°2440
NOJO : BXB093360013801
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY (91)
Descriptif : Modification de représentant.
Numéro d'identification : RCS Evry 318 906 443
Dénomination : BUFFALO GRILL
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Administration :
Commissaire aux comptes titulaire : PIERRE-HENRI SCACCHI ET ASSOCIES en fonction le 29 Juillet 2005 Commissaire aux comptes suppléant : ZENTAR Alain en fonction le 29 Juillet 2005 Membre du directoire : DELAUNE Eric Luc Jean-Yves en fonction le 15 Mars 2006 Commissaire aux comptes titulaire : KPMG S.
A en fonction le 19 Septembre 2007 Commissaire aux comptes suppléant : SIMON Jean Charles en fonction le 19 Septembre 2007 Membre du conseil de surveillance : MOATTI Olivier Stéphane modification le 03 Avril 2009 Vice président du comité de surveillance : CAILLIAU Jean Guillaume modification le 03 Avril 2009 Membre du conseil de surveillance : NEMSGUERN Olivier Christophe Arnaud modification le 03 Avril 2009 Membre du conseil de surveillance : ABENEX CAPITAL représenté par POLICARD Véronique Laurence modification le 23 Septembre 2009 Membre du conseil de surveillance : IXEN PARTNERS représenté par REMUS Caroline en fonction le 27 Octobre 2008 Membre du conseil de surveillance : CAILLIAU Jean Guillaume modification le 03 Avril 2009 Président du conseil de surveillance : MOATTI Olivier Stéphane modification le 03 Avril 2009 Président du directoire : SAUTEREAU Jean-François Joseph en fonction le 03 Avril 2009 Membre du directoire : SAUTEREAU Jean-François Joseph en fonction le 03 Avril 2009 Membre du directoire : L'HOMME Hervé Joseph en fonction le 30 Novembre 2009 Membre du directoire : BAUCHER Gilles en fonction le 30 Novembre 2009
02/10/2009 : Modifications générales
Annonce N°1457
NOJO : BXB092680041081
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY (91)
Descriptif : Modification de représentant.
Numéro d'identification : RCS Evry 318 906 443
Dénomination : BUFFALO GRILL
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Administration :
Commissaire aux comptes titulaire : PIERRE-HENRI SCACCHI ET ASSOCIES en fonction le 29 Juillet 2005 Commissaire aux comptes suppléant : ZENTAR Alain en fonction le 29 Juillet 2005 Membre du directoire : GILARDY Bénédicte Blanche Cécile en fonction le 15 Mars 2006 Membre du directoire : DELAUNE Eric Luc Jean-Yves en fonction le 15 Mars 2006 Commissaire aux comptes titulaire : KPMG S.
A en fonction le 19 Septembre 2007 Commissaire aux comptes suppléant : SIMON Jean Charles en fonction le 19 Septembre 2007 Membre du conseil de surveillance : MOATTI Olivier Stéphane modification le 03 Avril 2009 Vice président du comité de surveillance : CAILLIAU Jean Guillaume modification le 03 Avril 2009 Membre du conseil de surveillance : NEMSGUERN Olivier Christophe Arnaud modification le 03 Avril 2009 Membre du conseil de surveillance : ABENEX CAPITAL représenté par POLICARD Véronique Laurence modification le 23 Septembre 2009 Membre du conseil de surveillance : IXEN PARTNERS représenté par REMUS Caroline en fonction le 27 Octobre 2008 Membre du conseil de surveillance : CAILLIAU Jean Guillaume modification le 03 Avril 2009 Président du conseil de surveillance : MOATTI Olivier Stéphane modification le 03 Avril 2009 Président du directoire : SAUTEREAU Jean-François Joseph en fonction le 03 Avril 2009 Membre du directoire : SAUTEREAU Jean-François Joseph en fonction le 03 Avril 2009
02/09/2009 : Comptes annuels et rapports
Annonce N°6332
NOJO : BXC08238013890C
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY (91)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008
Numéro d'identification : RCS Evry 318 906 443
Dénomination : BUFFALO GRILL
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Adresse :
Route Nationale 20
91630 Avrainville
19/08/2009 : Modifications générales
Annonce N°2354
NOJO : BXB082250044119
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY (91)
Descriptif : Modification de représentant.
Numéro d'identification : RCS Evry 318 906 443
Dénomination : BUFFALO GRILL
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Administration :
Commissaire aux comptes titulaire : PIERRE-HENRI SCACCHI ET ASSOCIES en fonction le 29 Juillet 2005 Commissaire aux comptes suppléant : ZENTAR Alain en fonction le 29 Juillet 2005 Membre du directoire : GILARDY Bénédicte Blanche Cécile en fonction le 15 Mars 2006 Membre du directoire : DELAUNE Eric Luc Jean-Yves en fonction le 15 Mars 2006 Commissaire aux comptes titulaire : KPMG S.
A en fonction le 19 Septembre 2007 Commissaire aux comptes suppléant : SIMON Jean Charles en fonction le 19 Septembre 2007 Membre du conseil de surveillance : MOATTI Olivier Stéphane modification le 03 Avril 2009 Vice président du comité de surveillance : CAILLIAU Jean Guillaume modification le 03 Avril 2009 Membre du conseil de surveillance : NEMSGUERN Olivier Christophe Arnaud modification le 03 Avril 2009 Membre du conseil de surveillance : ABENEX CAPITAL représenté par VERRIER Patrice modification le 03 Avril 2009 Membre du conseil de surveillance : IXEN PARTNERS représenté par REMUS Caroline en fonction le 27 Octobre 2008 Membre du conseil de surveillance : CAILLIAU Jean Guillaume modification le 03 Avril 2009 Président du conseil de surveillance : MOATTI Olivier Stéphane modification le 03 Avril 2009 Président du directoire : SAUTEREAU Jean-François Joseph en fonction le 03 Avril 2009 Membre du directoire : SAUTEREAU Jean-François Joseph en fonction le 03 Avril 2009
14/08/2009 : Autre achat, apport, attribution
Annonce N°720
NOJO : BXA08219005587Z
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Catégorie de vente : Autre achat, apport, attribution
Date de commencement d'activité : 27/07/2009
Publication légale : Le publicateur légal, le 31/07/2009
Oppositions : Au fonds vendu pour la validité et pour la correspondance Maitre MAJERI 36 avenue Bugeaud 75116 PARIS
Descriptif : Autre achat, apport, attribution : Modification origine de fonds personne morale avec fonds acquis par achat au prix stipulé de 350000 Euros. Modification de l'activité. Modification de la date de début d'activité.
Numéro d'identification : RCS Nanterre 513 305 029
Dénomination : ELODEFAB
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Administration :
Gérant : NICOL Fabrice modification le 03 Juillet 2009
Montant du capital : 8000.00 EUR
Etablissement principal :
Activité : restaurant.
Origine des fonds : Achat d'un fonds de commerce
Adresse :
80/92 avenue François Arago
92000 Nanterre
Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Evry 318 906 443
Dénomination : BUFFALO GRILL
12/04/2009 : Modifications générales
Annonce N°2796
NOJO : BXB08097003726O
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY (91)
Descriptif : Modification de représentant.
Numéro d'identification : RCS Evry 318 906 443
Dénomination : BUFFALO GRILL
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Administration :
Commissaire aux comptes titulaire : PIERRE-HENRI SCACCHI ET ASSOCIES en fonction le 29 Juillet 2005.
Commissaire aux comptes suppléant : ZENTAR Alain en fonction le 29 Juillet 2005.
Membre du directoire : DUVAL Régis Gilles René en fonction le 15 Mars 2006.
Membre du directoire : GILARDY Bénédicte Blanche Cécile en fonction le 15 Mars 2006.
Membre du directoire : DELAUNE Eric Luc Jean-Yves en fonction le 15 Mars 2006.
Commissaire aux comptes titulaire : KPMG S.
A en fonction le 19 Septembre 2007.
Commissaire aux comptes suppléant : SIMON Jean Charles en fonction le 19 Septembre 2007.
Membre du conseil de surveillance : MOATTI Olivier Stéphane modification le 03 Avril 2009.
Vice président du comité de surveillance : CAILLIAU Jean Guillaume modification le 03 Avril 2009.
Membre du conseil de surveillance : NEMSGUERN Olivier Christophe Arnaud modification le 03 Avril 2009.
Membre du conseil de surveillance : ABENEX CAPITAL représenté par VERRIER Patrice modification le 03 Avril 2009.
Membre du conseil de surveillance : IXEN PARTNERS représenté par REMUS Caroline en fonction le 27 Octobre 2008.
Membre du conseil de surveillance : CAILLIAU Jean Guillaume modification le 03 Avril 2009.
Président du conseil de surveillance : MOATTI Olivier Stéphane modification le 03 Avril 2009.
Président du directoire : SAUTEREAU Jean-François Joseph en fonction le 03 Avril 2009.
Membre du directoire : SAUTEREAU Jean-François Joseph en fonction le 03 Avril 2009.
05/11/2008 : Modifications générales
Annonce N°1827
NOJO : BXB08305000176T
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY (91)
Descriptif : Modification de représentant.
Numéro d'identification : RCS Evry 318 906 443
Dénomination : BUFFALO GRILL
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Administration :
Membre du directoire : HARASYMCZUK Eric Serge modification le 14 Novembre 2005.
Président du directoire : HARASYMCZUK Eric Serge modification le 14 Novembre 2005.
Commissaire aux comptes titulaire : PIERRE-HENRI SCACCHI ET ASSOCIES en fonction le 29 Juillet 2005.
Commissaire aux comptes suppléant : ZENTAR Alain en fonction le 29 Juillet 2005.
Membre du directoire : DUVAL Régis Gilles René en fonction le 15 Mars 2006.
Membre du directoire : GILARDY Bénédicte Blanche Cécile en fonction le 15 Mars 2006.
Membre du directoire : DELAUNE Eric Luc Jean-Yves en fonction le 15 Mars 2006.
Commissaire aux comptes titulaire : KPMG S.
A en fonction le 19 Septembre 2007.
Commissaire aux comptes suppléant : SIMON Jean Charles en fonction le 19 Septembre 2007.
Membre du conseil de surveillance : MOATTI Olivier Stéphane en fonction le 27 Octobre 2008.
Vice président du comité de surveillance : CAILLIAU Jean Guillaume en fonction le 27 Octobre 2008.
Membre du conseil de surveillance : NEMSGUERN Olivier Christophe Arnaud en fonction le 27 Octobre 2008.
Membre du conseil de surveillance : ABENEX CAPITAL représenté par POLICARD Véronique Laurence en fonction le 27 Octobre 2008.
Membre du conseil de surveillance : IXEN PARTNERS représenté par REMUS Caroline en fonction le 27 Octobre 2008.
Membre du conseil de surveillance : CAILLIAU Jean Guillaume en fonction le 27 Octobre 2008.
Président du conseil de surveillance : MOATTI Olivier Stéphane en fonction le 27 Octobre 2008.
26/06/2008 : Comptes consolidés et rapports
Annonce N°6075
NOJO : BXC081770011308
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY (91)
Type de dépot : Comptes consolidés et rapports
Date de clôture : 31/12/2007
Numéro d'identification : RCS Evry 318 906 443
Dénomination : BUFFALO GRILL
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Adresse :
Route Nationale 20,
91630 Avrainville
26/06/2008 : Comptes annuels et rapports
Annonce N°6076
NOJO : BXC08177001131A
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY (91)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007
Numéro d'identification : RCS Evry 318 906 443
Dénomination : BUFFALO GRILL
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Adresse :
Route Nationale 20,
91630 Avrainville
20/02/2008 : Modifications générales
Annonce N°3069
NOJO : BXB08057006093Q
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY (91)
Descriptif : Modification de représentant.
Numéro d'identification : RCS Evry 318 906 443
Dénomination : BUFFALO GRILL
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Administration :
membre du conseil de surveillance : PICART Christian radié le 28 Septembre 2007.
membre du conseil de surveillance : BAZIN Sébastien Marie-Christophe radié le 28 Septembre 2007.
vice président du conseil de surveillance : RIALLIN Jean-Louis René modifié le 13 Novembre 2007.
vice président du conseil de surveillance : BAZIN Sébastien Marie-Christophe radié le 28 Septembre 2007.
membre du conseil de surveillance : RIALLIN Jean-Louis René entré en fonction le 13 Novembre 2007.
Annonce N°767
NOJO : 0004601MYG96063
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAHORS (46)
Catégorie de vente : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)
Date de commencement d'activité : 18/11/2023
Publication légale : medialot.fr, le 26/12/2023
Oppositions : Election de domicile au fonds vendu pour la correspondance : BUFFALO GRILL SAS 9 Boulevard du Général de Gaulle 92120 Montrouge Opposition dans les 10 jours suivant la dernière en date des publications prévues à l'article L141-12 du Code de Commerce.
Descriptif : Acte en date du 17/11/2023 enregistré au Cahors le 06/12/2023 sous le numéro références 2023 A 743 Adresse de l'ancien propriétaire: 9 Boulevard du Général de Gaulle 92120 Montrouge
Numéro d'identification : RCS Cahors 920 557 386
Dénomination : RED STONE
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique
Montant du capital : 10000.00 EUR
Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Nanterre 318 906 443
Dénomination : BUFFALO GRILL
Annonce N°659
NOJO : 004101MYG209311
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BLOIS (41)
Catégorie de vente : Achat d'un établissement principal par une personne morale lors de l'immatriculation
Date d'immatriculation : 18/12/2023
Date de commencement d'activité : 01/12/2023
Publication légale : La Nouvelle République, le 15/12/2023
Oppositions : Election de domicile au fonds vendu pour la correspondance : BUFFALO GRILL 9 Boulevard du Général de Gaulle 92120 Montrouge Opposition dans les 10 jours suivant la dernière en date des publications prévues à l'article L141-12 du Code de Commerce.
Descriptif : mise en activité de la société, mise en activité de la société sur achat ou apport. Acte en date du 30/11/2023 enregistré au SPFE Blois 1 le 11/12/2023 sous le numéro Dossier 2023 00034965 référence 4104P01 2023 A 01657 Adresse de l'ancien propriétaire: 9 Boulevard du Général de Gaulle 92120 Montrouge
Numéro d'identification : RCS Orléans 981 338 791
Dénomination : BG ROMORANTIN
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Nanterre 318 906 443
Dénomination : BUFFALO GRILL
Annonce N°10062
NOJO : 9201MYG18654250
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022
Numéro d'identification : RCS Nanterre 318 906 443
Dénomination : BUFFALO GRILL
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Annonce N°1444
NOJO : 006303MYG414822
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND (63)
Catégorie de vente : Mise en activité d'une société suite à achat
Date de commencement d'activité : 03/11/2023
Publication légale : zoomdici.fr, le 17/11/2023
Oppositions : Election de domicile au fonds vendu pour la correspondance : Au siège social du fonds cédé 9 Boulevard du Général de Gaulle 92120 Montrouge Opposition dans les 10 jours suivant la dernière en date des publications prévues à l'article L141-12 du Code de Commerce.
Descriptif : mise en activité de la société sur achat ou apport. Acte en date du 03/11/2023 enregistré au Service de la Publicité Foncière et de l'Enregistrement de Clermont-Ferrand le 13/11/2023 sous le numéro Dossier 2023 00067204 référence 6304P01 2023 A03812 Adresse de l'ancien propriétaire: 9 Boulevard du Général de Gaulle 92120 Montrouge
Numéro d'identification : RCS Clermont-Ferrand 980 075 212
Dénomination : CFB CEBAZAT
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Administration :
Gérant : BOTTREAU David
Montant du capital : 1000.00 EUR
Précédent exploitant :
Numéro d'identification : RCS Nanterre 318 906 443
Dénomination : BUFFALO GRILL
Annonce N°518
NOJO : 026020000352466
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Catégorie de vente : Achat d'un établissement principal par une personne morale lors de l'immatriculation
Date de commencement d'activité : 06/11/2023
Publication légale : L'Impartial, le 18/11/2023
Oppositions : Avenue du Président Salvador Allende 26800 PORTES-LES-VALENCE pour la validité et 9 BD du Général de Gaulle 92120 MONTROUGE pour la correspondance
Descriptif : Acte sous seing privé en date du 06/11/2023 enregistré au Service de l'Enregistrement de VALENCE le 14/11/2023, Dossier 2023 00050902 référence 2604P01 2023 A 0206 Adresse de l'ancien propriétaire : Avenue du Président Salvador Allende 26800 PORTES-LES-VALENCE. Adresse du nouveau propriétaire : Les Plaines 19 Avenue des Alpilles 13350 CHARLEVAL. Les oppositions seront reçues dans les dix jours suivant la publication prévue à l’article L.141-12 du code de commerce.
Numéro d'identification : RCS Salon de Provence 980 021 323
Dénomination : BGPLV
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
Montant du capital : 1000.00 EUR
Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Romans 318 906 443
Dénomination : BUFFALO GRILL
Annonce N°1817
NOJO : 09201MYG1856909
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Catégorie de vente : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)
Oppositions : Art. L.236-15 du code de commerce
Descriptif : AVIS DE PROJET DE FUSION BUFFALO GRILL Société par actions simplifiée Au capital de : 10 530 804,31 EUR Siège social 9 Boulevard du Général de Gaulle 92120 Montrouge N° RCS 318 906 443 RCS Nanterre, est société absorbante BG REAL ESTATE Société par actions simplifiée Au capital de : 2 935 220,00 EUR Siège social 9 Boulevard du Général de Gaulle 92120 Montrouge N° RCS 428 724 751 RCS Nanterre, est société absorbée Evaluation de l’actif et du passif estimés à la date de réalisation de la fusion : Actif : 12 877 406,00 Euros Passif : 5 818 079,00 Euros Actif net : 7 059 327 Le montant de l’actif net estimé sera, le cas échéant, ajusté postérieurement à la date de réalisation sur la base des états comptables définitifs de la société absorbée à cette date Rémunération de l’apport : Conformément aux dispositions de l’article L 236-3 II du Code de Commerce, il ne sera procédé à aucun échange d’actions de la société absorbante contre des actions de la société absorbée, puisque la société absorbante détient à ce jour la totalité des actions composant le capital de la société absorbée. Le montant prévu de la prime de fusion : NEANT Date du projet commun de fusion : 15/11/2023 Date et lieu des récépissés de dépôt au RCS au titre de chaque société participante : le 16/11/2023 au RCS de NANTERRE pour la société absorbante et pour la société absorbée
Numéro d'identification : RCS Nanterre 318 906 443
Dénomination : BUFFALO GRILL
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 10530804.31 EUR
Annonce N°508
NOJO : 031020000920126
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Catégorie de vente : Achat d'un établissement principal par une personne morale lors de l'immatriculation
Date de commencement d'activité : 29/09/2023
Publication légale : Lopinion.com, le 27/10/2023
Oppositions : Au fonds acheté 40 Avenue des Eglantines Lieudit les Glavettes 31120 Roques sur Garonne et pour la correspondance à la société BUFFALO GRILL 9 Bld du Général de Gaulle 92120 Montrouge.
Descriptif : Acte sous seing privé en date du 28/09/2023 enregistré au Service de l'Enregistrement de TOULOUSE SDE le 18/10/2023, Dossier 2023 00030740 référence 3104P61 2023A04528. Adresse de l'ancien propriétaire : 9 Boulevard du Général de Gaulle 92120 MONTROUGE. Adresse du nouveau propriétaire : 7 Avenue de l'Hers Zone Eurocentre 31620 CASTELNAU-D'ESTRETEFONDS. Les oppositions seront reçues dans les dix jours suivant la publication prévue à l’article L.141-12 du code de commerce.
Numéro d'identification : RCS Toulouse 978 299 121
Dénomination : BMRO
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
Montant du capital : 10000.00 EUR
Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Nanterre 318 906 443
Dénomination : BUFFALO GRILL
Annonce N°464
NOJO : 003405MYG753105
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER (34)
Catégorie de vente : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)
Date de commencement d'activité : 04/10/2023
Publication légale : actu.fr, le 25/10/2023
Oppositions : Election de domicile au fonds vendu pour la correspondance : BUFFALO GRILL 9 Boulevard du Général de Gaulle 92120 Montrouge Opposition dans les 10 jours suivant la dernière en date des publications prévues à l'article L141-12 du Code de Commerce.
Descriptif : Acte en date du 04/10/2023 enregistré au MONTPELLIER le 23/10/2023 sous le numéro 2023 00078095 2023A 5531 Adresse de l'ancien propriétaire: 9 Boulevard du Général de Gaulle 92120 Montrouge
Numéro d'identification : RCS Aix-en-Provence 978 796 068
Dénomination : BG SJV
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 1000.00 EUR
Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Nanterre 318 906 443
Dénomination : BUFFALO GRILL
Annonce N°2258
NOJO : 09201MYG1849541
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Descriptif : Modification survenue sur le capital.
Numéro d'identification : RCS Nanterre 318 906 443
Dénomination : BUFFALO GRILL
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 10530804.31 EUR
Annonce N°2647
NOJO : 09201MYG1827145
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Descriptif : Modification survenue sur le capital.
Numéro d'identification : RCS Nanterre 318 906 443
Dénomination : BUFFALO GRILL
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 81006187.00 EUR
Annonce N°2402
NOJO : 09201MYG1805593
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.
Numéro d'identification : RCS Nanterre 318 906 443
Dénomination : BUFFALO GRILL
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Administration :
Président : NAPAQARO SAS ; Commissaire aux comptes titulaire : KPMG AUDIT IS ; Commissaire aux comptes titulaire : DELOITTE & ASSOCIES ; Commissaire aux comptes suppléant : KPMG AUDIT ID ; Commissaire aux comptes suppléant : BEAS
Annonce N°6678
NOJO : 9201MYG18051960
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021
Numéro d'identification : RCS Nanterre 318 906 443
Dénomination : BUFFALO GRILL
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Annonce N°2842
NOJO : 09201MYG1787823
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.
Numéro d'identification : RCS Nanterre 318 906 443
Dénomination : BUFFALO GRILL
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Administration :
Président : NAPAQARO SAS ; Commissaire aux comptes titulaire : KPMG AUDIT IS ; Commissaire aux comptes titulaire : PIERRE- HENRI SCACCHI ET ASSOCIES ; Commissaire aux comptes suppléant : KPMG AUDIT ID ; Commissaire aux comptes suppléant : BEAS
Annonce N°420
NOJO : 03302MYG1019716
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX (33)
Catégorie de vente : Mise en activité d'une société suite à achat
Date de commencement d'activité : 01/12/2022
Publication légale : actu.fr, le 13/01/2023
Oppositions : Election de domicile au fonds vendu pour la correspondance : 4 Rue Salvador Dali 33140 Villenave-d'Ornon Opposition dans les 10 jours suivant la dernière en date des publications prévues à l'article L141-12 du Code de Commerce.
Descriptif : mise en activité de la société sur achat ou apport. Acte en date du 23/12/2022 enregistré au SDE BORDEAUX le 26/12/2022 sous le numéro 202200051738 ref 3304P612022A13369 Adresse de l'ancien propriétaire: 9 Boulevard du Général de Gaulle 92120 Montrouge
Numéro d'identification : RCS Bordeaux 914 606 595
Dénomination : VILLE-BG
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Administration :
Gérant : BOCHER Fanny
Montant du capital : 1000.00 EUR
Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Nanterre 318 906 443
Dénomination : BUFFALO GRILL
Annonce N°489
NOJO : 042020000152802
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ST-ETIENNE (42)
Catégorie de vente : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale
Date de commencement d'activité : 02/11/2022
Publication légale : Lyon Capitale, le 29/11/2022
Oppositions : Au siège du fonds vendu et pour la correspondance chez Maître Christophe SARDA 235 Cours Lafayette 69006 LYON
Descriptif : Acte sous seing privé en date du 04/11/2022 enregistré au Service de l'Enregistrement de SPFE ST ETIENNE 1 le 18/11/2022, Dossier Dossier 2022 00100076 Ref 4204P01 2022A03517 Adresse de l'ancien propriétaire : 14 Impasse des Artisans 42700 FIRMINY. Adresse du nouveau propriétaire : 9 Boulevard du Général de Gaulle 92120 MONTROUGE. Les oppositions seront reçues dans les dix jours suivant la publication prévue à l’article L.141-12 du code de commerce.
Numéro d'identification : RCS Nanterre 318 906 443
Dénomination : BUFFALO GRILL
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Saint Etienne 499 610 665
Dénomination : BUFFALO FIRM
Annonce N°1907
NOJO : 008401MYG511438
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON (84)
Catégorie de vente : Mise en activité d'une société suite à achat
Date de commencement d'activité : 01/10/2022
Publication légale : TPBM-PRESSE.COM, le 26/10/2022
Oppositions : Election de domicile au fonds vendu pour la correspondance : 9 Boulevard du Général de Gaulle 92120 Montrouge Opposition dans les 10 jours suivant la dernière en date des publications prévues à l'article L141-12 du Code de Commerce.
Descriptif : mise en activité de la société sur achat ou apport. Acte en date du 26/09/2022 enregistré au AVIGNON 1 le 17/10/2022 sous le numéro 2022 00089844 Adresse de l'ancien propriétaire: 9 Boulevard du Général de Gaulle 92120 Montrouge
Numéro d'identification : RCS Avignon 918 620 980
Dénomination : MLBGMF
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Administration :
Président : ACTION INVEST
Montant du capital : 10000.00 EUR
Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Nanterre 318 906 443
Dénomination : BUFFALO GRILL
Annonce N°1653
NOJO : 007802MYG663238
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PONTOISE (95)
Catégorie de vente : Mise en activité d'une société suite à achat
Date de commencement d'activité : 18/07/2022
Publication légale : actu.fr, le 08/09/2022
Oppositions : Election de domicile au fonds vendu pour la correspondance : BUFFALO GRILL 9 Boulevard du Général de Gaulle 92120 Montrouge Opposition dans les 10 jours suivant la dernière en date des publications prévues à l'article L141-12 du Code de Commerce.
Descriptif : mise en activité de la société sur achat ou apport. Acte en date du 30/06/2022 enregistré au ERMONT le 26/07/2022 sous le numéro dossier 2022 00013654 / référence 9504P61 2022 A 02769 Adresse de l'ancien propriétaire: 9 Boulevard du Général de Gaulle 92120 Montrouge
Numéro d'identification : RCS Pontoise 913 654 562
Dénomination : GRILL SAINT WITZ
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Administration :
Président : HU François, Yunqian
Montant du capital : 20000.00 EUR
Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Nanterre 318 906 443
Dénomination : BUFFALO GRILL
Annonce N°399
NOJO : 003302MYG992213
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX (33)
Catégorie de vente : Mise en activité d'une société suite à achat
Date de commencement d'activité : 01/08/2022
Publication légale : actu.fr, le 08/09/2022
Oppositions : Election de domicile au fonds vendu Opposition dans les 10 jours suivant la dernière en date des publications prévues à l'article L141-12 du Code de Commerce.
Descriptif : mise en activité de la société sur achat ou apport. Acte en date du 01/08/2022 enregistré au SDE BORDEAUX le 01/08/2022 sous le numéro 2022A08038 Adresse de l'ancien propriétaire: 9 Boulevard du Général de Gaulle 92120 Montrouge
Numéro d'identification : RCS Bordeaux 914 607 213
Dénomination : LOR-BG
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Administration :
Gérant : BOCHER Fanny
Montant du capital : 1000.00 EUR
Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Nanterre 318 906 443
Dénomination : BUFFALO GRILL
Annonce N°409
NOJO : 003302MYG991376
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX (33)
Catégorie de vente : Mise en activité d'une société suite à achat
Date de commencement d'activité : 01/08/2022
Publication légale : Le Républicain, le 06/09/2022
Oppositions : Election de domicile au fonds vendu Opposition dans les 10 jours suivant la dernière en date des publications prévues à l'article L141-12 du Code de Commerce.
Descriptif : mise en activité de la société sur achat ou apport. Acte en date du 29/06/2022 enregistré au SDE BORDEAUX le 01/08/2022 sous le numéro 3304P612022A08271 Adresse de l'ancien propriétaire: 9 Boulevard du Général de Gaulle 92120 Montrouge
Numéro d'identification : RCS Bordeaux 914 605 217
Dénomination : SAINT-BG
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Administration :
Gérant : BOCHER Fanny
Montant du capital : 1000.00 EUR
Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Nanterre 318 906 443
Dénomination : BUFFALO GRILL
Annonce N°1381
NOJO : 005402MYG251873
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY (54)
Catégorie de vente : Mise en activité d'une société suite à achat
Date de commencement d'activité : 01/07/2022
Publication légale : Les Tablettes Lorraines, le 28/07/2022
Oppositions : Election de domicile : SELAS CHONE & ASSOCIES notaires 16 Place Jean Jaurès 54210 Saint-Nicolas-de-Port pour la validité et Opposition dans les 10 jours suivant la dernière en date des publications prévues à l'article L141-12 du Code de Commerce.
Descriptif : transfert du siège social, mise en activité de la société sur achat ou apport. Cession sous acte authentique en date du 30/06/2022 Adresse de l'ancien propriétaire: 9 Boulevard du Général de Gaulle 92120 Montrouge
Numéro d'identification : RCS Nancy 914 102 967
Dénomination : BUFFALO ELN
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Administration :
Président : JTF PARTICIPATIONS
Montant du capital : 10000.00 EUR
Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Nanterre 318 906 443
Dénomination : BUFFALO GRILL
Annonce N°853
NOJO : 0005802MYG90969
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NEVERS (58)
Catégorie de vente : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)
Date de commencement d'activité : 01/07/2022
Publication légale : Le Journal du Centre, le 29/07/2022
Oppositions : Election de domicile au fonds vendu pour la correspondance : MAITRE SABAU Daniela Avocate associée de la SELAS BDD AVOCATS 29 Avenue Georges Mandel 75116 Paris 16e Arrondissement Opposition dans les 10 jours suivant la dernière en date des publications prévues à l'article L141-12 du Code de Commerce.
Descriptif : Acte en date du 01/07/2022 enregistré au Service de la Publicité Foncière et de l'Enregistrement NEVERS 1 le 20/07/2022 sous le numéro dossier 2022 00018640 référence 5804P01 2022 A 00505 Adresse de l'ancien propriétaire: Cd 40 58640 Varennes-Vauzelles
Numéro d'identification : RCS Nanterre 318 906 443
Dénomination : BUFFALO GRILL
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 10006187.00 EUR
Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Nevers 423 560 374
Dénomination : BUFFATIAG
Annonce N°273
NOJO : 001305MYG144378
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TARASCON (13)
Catégorie de vente : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)
Date de commencement d'activité : 01/05/2022
Publication légale : Les Nouvelles Publications, le 01/06/2022
Oppositions : Election de domicile au fonds vendu pour la correspondance : au siège social du cédant 9 Boulevard du Général de Gaulle 92120 Montrouge Opposition dans les 10 jours suivant la dernière en date des publications prévues à l'article L141-12 du Code de Commerce.
Descriptif : Acte en date du 29/04/2022 enregistré au aix le 20/05/2022 sous le numéro 2022 a 01415 Adresse de l'ancien propriétaire: 9 Boulevard du Général de Gaulle 92120 Montrouge
Numéro d'identification : RCS Tarascon 911 718 047
Dénomination : MLBGA
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 10000.00 EUR
Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Nanterre 318 906 443
Dénomination : BUFFALO GRILL
Annonce N°1733
NOJO : 006303MYG373603
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND (63)
Catégorie de vente : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale
Publication légale : actu.fr, le 23/02/2022
Oppositions : Election de domicile au fonds vendu Opposition dans les 10 jours suivant la dernière en date des publications prévues à l'article L141-12 du Code de Commerce.
Descriptif : Acte en date du 03/02/2022 enregistré au SIE CLERMONT-FERRAND le 15/02/2022 sous le numéro dossier 2022 00019857 référence 6304P01 2022 A 00780 Adresse de l'ancien propriétaire: 101 Boulevard Gustave Flaubert 63000 Clermont-Ferrand
Numéro d'identification : RCS Nanterre 318 906 443
Dénomination : BUFFALO GRILL
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Clermont-Ferrand 345 212 930
Dénomination : BUFFA MONT
Annonce N°565
NOJO : 003302MYG965800
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX (33)
Catégorie de vente : Mise en activité d'une société suite à achat
Date de commencement d'activité : 01/05/2022
Publication légale : Echos-Judiciaires.com 33, le 11/05/2022
Oppositions : Election de domicile au fonds vendu Opposition dans les 10 jours suivant la dernière en date des publications prévues à l'article L141-12 du Code de Commerce.
Descriptif : mise en activité de la société sur achat ou apport. Acte en date du 27/04/2022 enregistré au SDE de Bordeaux le 04/05/2022 sous le numéro 202200017442 3304P61 2022A04640 Adresse de l'ancien propriétaire: 9 Boulevard du Général de Gaulle 92120 Montrouge
Numéro d'identification : RCS Bordeaux 910 954 031
Dénomination : BIG AS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Administration :
Président : BAUDIS Anthony, Aimé
Montant du capital : 1000.00 EUR
Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Nanterre 318 906 443
Dénomination : BUFFALO GRILL
Annonce N°1016
NOJO : 006202MYG150324
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOULOGNE-SUR-MER (62)
Catégorie de vente : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale
Date de commencement d'activité : 01/03/2022
Publication légale : Terres et Territoires, le 18/03/2022
Oppositions : Election de domicile au fonds vendu et Opposition dans les 10 jours suivant la dernière en date des publications prévues à l'article L141-12 du Code de Commerce.
Descriptif : Modification survenue sur la date de début d'activité. Cession sous acte authentique en date du 24/02/2022 Adresse de l'ancien propriétaire: 9 Boulevard du Général de Gaulle 92120 Montrouge
Numéro d'identification : RCS Boulogne-sur-Mer 908 734 916
Dénomination : TOUQUOPALE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Administration :
Président : MOIRET INVEST
Montant du capital : 50000.00 EUR
Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Nanterre 318 906 443
Dénomination : BUFFALO GRILL
Annonce N°1460
NOJO : 006303MYG372463
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND (63)
Catégorie de vente : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale
Publication légale : actu.fr, le 23/02/2022
Oppositions : Election de domicile au fonds vendu pour la correspondance : BUFFAROSE Lieu-dit les Fourches 63118 Cébazat Opposition dans les 10 jours suivant la dernière en date des publications prévues à l'article L141-12 du Code de Commerce.
Descriptif : Acte en date du 03/02/2022 enregistré au SIE CLERMONT-FERRAND le 15/02/2022 sous le numéro Dossier 2022 00019858 référence 6304P01 2022A 00778 Adresse de l'ancien propriétaire: Lieu-dit les Fourches 63118 Cébazat
Numéro d'identification : RCS Nanterre 318 906 443
Dénomination : BUFFALO GRILL
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Clermont-Ferrand 392 660 775
Dénomination : BUFFAROSE
Annonce N°297
NOJO : 002202MYG242962
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ST-BRIEUC (22)
Catégorie de vente : Mise en activité d'une société suite à achat
Date de commencement d'activité : 01/02/2022
Publication légale : Le Télégramme - 022, le 15/02/2022
Oppositions : Election de domicile au fonds vendu pour la correspondance : BUFFALO GRILL 9 Boulevard du Général de Gaulle 92120 Montrouge Opposition dans les 10 jours suivant la dernière en date des publications prévues à l'article L141-12 du Code de Commerce.
Descriptif : mise en activité de la société sur achat ou apport. Acte en date du 01/02/2022 enregistré au SAINT BRIEUC le 07/02/2022 sous le numéro 202200016652 référence 2204P01 2022 A00551 Adresse de l'ancien propriétaire: 9 Boulevard du Général de Gaulle 92120 Montrouge
Numéro d'identification : RCS Saint-Brieuc 907 886 220
Dénomination : BUFFALAMB
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Administration :
Gérant : NAZE Marie-Aude, Maryvonne, Fernande
Montant du capital : 20000.00 EUR
Précédent exploitant :
Numéro d'identification : RCS Nanterre 318 906 443
Dénomination : BUFFALO GRILL
Annonce N°204
NOJO : 001304MYG166474
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SALON-DE-PROVENCE (13)
Catégorie de vente : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)
Date d'immatriculation : 24/02/2022
Date de commencement d'activité : 01/02/2022
Publication légale : Les Nouvelles Publications, le 21/01/2022
Oppositions : Election de domicile au fonds vendu et pour la correspondance : Me Daniela SABAU 29 Avenue Georges Mandel 75116 Paris 16e Arrondissement Opposition dans les 10 jours suivant la dernière en date des publications prévues à l'article L141-12 du Code de Commerce.
Descriptif : immatriculation suite à transfert de son siège social hors ressort. Acte en date du 31/12/2021 enregistré au SDE Aix-en-Provence le 04/02/2022 sous le numéro dossier n°2022 00002652 réf. 1324P61 2022 A 00115 Adresse de l'ancien propriétaire: 9 Boulevard du Général de Gaulle 92120 Montrouge
Numéro d'identification : RCS Salon-de-Provence 905 137 568
Dénomination : MLBGV
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Administration :
Président : ACTION INVEST
Montant du capital : 10000.00 EUR
Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Nanterre 318 906 443
Dénomination : BUFFALO GRILL
Annonce N°368
NOJO : 002202MYG242283
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ST-BRIEUC (22)
Catégorie de vente : Mise en activité d'une société suite à achat
Date de commencement d'activité : 01/02/2022
Publication légale : LE TELEGRAMME - 022, le 15/02/2022
Oppositions : Election de domicile au fonds vendu pour la correspondance : 9 Boulevard du Général de Gaulle 92120 Montrouge Opposition dans les 10 jours suivant la dernière en date des publications prévues à l'article L141-12 du Code de Commerce.
Descriptif : mise en activité de la société sur achat ou apport. Acte en date du 01/02/2022 enregistré au SPFE de SAINT BRIEUC le 07/02/2022 sous le numéro DOSSIER 2022 00016657 REF 2204P01 2022 A 00550 Adresse de l'ancien propriétaire: 9 Boulevard du Général de Gaulle 92120 Montrouge
Numéro d'identification : RCS Saint-Brieuc 908 553 233
Dénomination : BUFFARMORIK
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Administration :
Gérant : NAZE Marie-Aude, Maryvonne, Fernande
Montant du capital : 20000.00 EUR
Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Nanterre 318 906 443
Dénomination : BUFFALO GRILL
Annonce N°1171 - rectificatif
Annule l'annonce N°814, numéro de parution 20220001, BODACC A publiée le 2022-01-02
NOJO : 007301MYG416199
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBERY (73)
Catégorie de vente : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale
Publication légale : Le Dauphiné Libéré, le 31/12/2021
Oppositions : Election de domicile : TRISTAN BOULLE et CELINE DARPHIN 144 Av du Général de Gaulle 73200 Albertville pour la validité et Opposition dans les 10 jours suivant la dernière en date des publications prévues à l'article L141-12 du Code de Commerce.
Descriptif : Acte en date du 31/08/2021 enregistré au SPFE de CHAMBERY le 13/12/2021 sous le numéro Dossier 2021 00152574, référence 7304P02 2021 A 04614 Adresse de l'ancien propriétaire: 693 Chemin de la Cassine 73200 Albertville
Numéro d'identification : RCS Nanterre 318 906 443
Dénomination : BUFFALO GRILL
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Chambéry 434 445 557
Dénomination : SARL BUFFAL'ALBERT
Annonce N°814
NOJO : 007301MYG413936
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBERY (73)
Catégorie de vente : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale
Publication légale : Le Dauphiné Libéré, le 31/12/2021
Oppositions : Election de domicile : TRISTAN BOULLE et CELINE DARPHIN 144 Av du Général de Gaulle 73200 Albertville pour la validité et Opposition dans les 10 jours suivant la dernière en date des publications prévues à l'article L141-12 du Code de Commerce.
Descriptif : Acte en date du 01/07/2021 enregistré au SPFE de CHAMBERY le 13/12/2021 sous le numéro Dossier 2021 00152574, référence 7304P02 2021 A 04614 Adresse de l'ancien propriétaire: 693 Chemin de la Cassine 73200 Albertville
Numéro d'identification : RCS Nanterre 318 906 443
Dénomination : BUFFALO GRILL
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Chambéry 434 445 557
Dénomination : SARL BUFFAL'ALBERT
Annonce N°230
NOJO : 002104MYG352176
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON (21)
Catégorie de vente : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale
Publication légale : Terres de Bourgogne, le 07/01/1922
Oppositions : Election de domicile : au fonds vendu 9 Rue Buffon 21200 Beaune pour la validité et pour la correspondance : MAITRE Boris MUGNERET 23 Rue Jacques Cellérier 21000 Dijon Opposition dans les 10 jours suivant la dernière en date des publications prévues à l'article L141-12 du Code de Commerce.
Descriptif : Acte en date du 01/07/2021 enregistré au dijon 1 le 15/12/2021 sous le numéro 2021 00121740 reference 2104P01 2021A05082 Adresse de l'ancien propriétaire: 9 Rue Buffon 21200 Beaune
Numéro d'identification : RCS Nanterre 318 906 443
Dénomination : BUFFALO GRILL
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Dijon 433 719 333
Dénomination : SARL BUFFA'SALOON
Annonce N°10424
NOJO : 9201MYG15918180
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020
Numéro d'identification : RCS Nanterre 318 906 443
Dénomination : BUFFALO GRILL
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Annonce N°1926
NOJO : 006303MYG349775
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND (63)
Catégorie de vente : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)
Date de commencement d'activité : 28/01/2021
Publication légale : Les Petites Affiches, le 29/05/2021
Oppositions : Election de domicile au fonds vendu Opposition dans les 10 jours suivant la dernière en date des publications prévues à l'article L141-12 du Code de Commerce.
Descriptif : Rectificatif de l'annonce Les Petites Affiches d'Auvergne du 05/06/2021 Acte en date du 30/12/2020 enregistré au SPFE de CLERMONT-FERRAND le 21/05/2021 sous le numéro Dossier 2021 00035886 référence 6304P01 2021 02116 Adresse de l'ancien propriétaire: Rue Jean Monnet 63500 Issoire
Numéro d'identification : RCS Nanterre 318 906 443
Dénomination : BUFFALO GRILL
Forme juridique : Société anonyme
Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Clermont-Ferrand 478 709 694
Dénomination : BGRF ISSOIRE
Annonce N°230
NOJO : 001303MYG724740
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MARSEILLE (13)
Catégorie de vente : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)
Date de commencement d'activité : 03/05/2021
Publication légale : Le Régional, le 12/05/2021
Oppositions : Election de domicile au fonds vendu pour la correspondance : Maître Daniela SABAU 29 Avenue Georges Mandel 75116 Paris 16e Arrondissement Opposition dans les 10 jours suivant la dernière en date des publications prévues à l'article L141-12 du Code de Commerce.
Descriptif : Acte en date du 03/05/2021 enregistré au marseille le 05/05/2021 sous le numéro Dossier 2021 00013398 référence 1314P61 2021 A 04523 Adresse de l'ancien propriétaire: 9 Boulevard du Général de Gaulle 92120 Montrouge
Numéro d'identification : RCS Marseille 898 112 537
Dénomination : LES GRANDES HALLES
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 50000.00 EUR
Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Nanterre 318 906 443
Dénomination : BUFFALO GRILL
Annonce N°3896
NOJO : 9201MYG14934630
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019
Numéro d'identification : RCS Nanterre 318 906 443
Dénomination : BUFFALO GRILL
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Annonce N°97
NOJO : 000605MYG420422
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NICE (06)
Catégorie de vente : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)
Date de commencement d'activité : 01/01/2020
Publication légale : Les Petites Affiches des Alpes Maritimes, le 30/01/2020
Oppositions : Election de domicile au fonds vendu et pour la correspondance : LEYDET & Associés 3 Pl Franklin 06046 Nice Cedex 1Opposition 10 jours à compter de la présente insertion au BODACC.
Descriptif : Acte en date du 31/12/2019 enregistré au SDE de Nice le 14/01/2020 sous le numéro 2020 00001007 référence 0604P61 2020 A 00220 Adresse de l'ancien propriétaire 9 Boulevard du Général de Gaulle 92120 Montrouge
Numéro d'identification : RCS Rennes 387 849 037
Dénomination : RESDIDA
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique
Montant du capital : 7335000.00 EUR
Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Nanterre 318 906 443
Dénomination : BUFFALO GRILL
Annonce N°3145
NOJO : 09201MYG1426710
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration, la forme juridique.
Numéro d'identification : RCS Nanterre 318 906 443
Dénomination : BUFFALO GRILL
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Administration :
Président : Antelope Acquisitions 2 SAS ; Commissaire aux comptes titulaire : KPMG AUDIT IS ; Commissaire aux comptes titulaire : PIERRE- HENRI SCACCHI ET ASSOCIES ; Commissaire aux comptes suppléant : KPMG AUDIT ID ; Commissaire aux comptes suppléant : BEAS
Annonce N°11073
NOJO : 119201454161785
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018
Numéro d'identification : RCS Nanterre 318 906 443
Dénomination : BUFFALO GRILL
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Annonce N°9810
NOJO : 119201436380385
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017
Numéro d'identification : RCS Nanterre 318 906 443
Dénomination : BUFFALO GRILL
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Annonce N°4383
NOJO : 920119201415252
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Descriptif : Modification de représentant.
Numéro d'identification : RCS Nanterre 318 906 443
Dénomination : BUFFALO GRILL
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Administration :
Commissaire aux comptes titulaire : PIERRE- HENRI SCACCHI ET ASSOCIES modification le 28 Juillet 2017 ; Président du directoire Membre du directoire : QUERE Mathieu Ronan en fonction le 28 Juillet 2017 ; Commissaire aux comptes titulaire : KPMG AUDIT IS modification le 28 Juillet 2017 ; Commissaire aux comptes suppléant : KPMG AUDIT ID en fonction le 28 Juillet 2017 ; Commissaire aux comptes suppléant : BEAS en fonction le 28 Juillet 2017 ; Vice-président du conseil de surveillance Membre du conseil de surveillance : MAGNUS Brian en fonction le 15 Février 2018 ; Président du conseil de surveillance : BUDD Mark en fonction le 15 Février 2018 ; Membre du directoire : NEPVEUX Thomas en fonction le 15 Février 2018 ; Membre du conseil de surveillance : PARISOT Jérémy modification le 26 Février 2018 ; Membre du conseil de surveillance : MAGNUS Brian en fonction le 15 Février 2018 ; Membre du conseil de surveillance : GILKS Emma en fonction le 15 Février 2018 ; Membre du conseil de surveillance : CHAMBERS Eleanor en fonction le 15 Février 2018
Annonce N°2070
NOJO : 920119201412796
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Descriptif : Modification de représentant.
Numéro d'identification : RCS Nanterre 318 906 443
Dénomination : BUFFALO GRILL
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Administration :
Commissaire aux comptes titulaire : PIERRE- HENRI SCACCHI ET ASSOCIES modification le 28 Juillet 2017 ; Président du conseil de surveillance : MOATTI Olivier Stéphane en fonction le 28 Juillet 2017 ; Président du directoire Membre du directoire : QUERE Mathieu Ronan en fonction le 28 Juillet 2017 ; Membre du conseil de surveillance : CLAQUIN Hervé en fonction le 28 Juillet 2017 ; Commissaire aux comptes titulaire : KPMG AUDIT IS modification le 28 Juillet 2017 ; Commissaire aux comptes suppléant : KPMG AUDIT ID en fonction le 28 Juillet 2017 ; Commissaire aux comptes suppléant : BEAS en fonction le 28 Juillet 2017 ; Vice-président du conseil de surveillance Membre du conseil de surveillance : MAGNUS Brian en fonction le 15 Février 2018 ; Président du conseil de surveillance : BUDD Mark en fonction le 15 Février 2018 ; Membre du directoire : NEPVEUX Thomas en fonction le 15 Février 2018 ; Membre du conseil de surveillance : PARISOT Jérémy en fonction le 15 Février 2018 ; Membre du conseil de surveillance : MAGNUS Brian en fonction le 15 Février 2018 ; Membre du conseil de surveillance : GILKS Emma en fonction le 15 Février 2018 ; Membre du conseil de surveillance : CHAMBERS Eleanor en fonction le 15 Février 2018
Annonce N°760
NOJO : 002017110600154
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE SARREGUEMINES (57)
Catégorie de vente : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale
Date de commencement d'activité : 31/01/2017
Publication légale : La Moselle Agricole, le 13/10/2017
Oppositions : SCP DE MAITRES SYLVIE KARST-LEDY ET FABRICE PEFFERKORN, Notaires associés, 18, rue Poincaré, BP 50223, 57202 Sarreguemines Cedex
Descriptif : suivant acte notarié du 26 septembre 2017 enregistré au SIE de Mulhouse le 3 octobre 2017 sous le n°2017N10261 ; les oppositions seront reçues dans les dix jours de la dernière publication légale
Numéro d'identification : RCS Sarreguemines 318 906 443
Dénomination : BUFFALO GRILL
Forme juridique : Société anonyme
Administration :
dirigeant(s) associé(s) : QUERE (Mathieu)
Montant du capital : 10006187 EUR
Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Mulhouse 441 626 843
Dénomination : SARL MICHIGAN GRILL
Annonce N°919
NOJO : 002017110800215
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE SARREGUEMINES (57)
Catégorie de vente : Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)
Date de commencement d'activité : 31/01/2017
Publication légale : La Moselle Agricole, le 13/10/2017
Oppositions : SCP DE MAITRES SYLVIE KARST-LEDY ET FABRICE PEFFERKORN, notaires associés, 18, rue Poincaré, BP 50223, 57202 Sarreguemines Cedex
Descriptif : Suivant acte notarié du 26 septembre 2017 enregistré au SIE de Mulhouse le 3 octobre 2017 sous le n°2017N10261 ; les oppositions seront reçues dans les dix jours de la dernière publication légale
Numéro d'identification : RCS Nanterre 318 906 443
Dénomination : BUFFALO GRILL
Forme juridique : Société anonyme
Administration :
dirigeant(s) associé(s) : QUERE (Mathieu)
Montant du capital : 10006187 EUR
Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Mulhouse 441 626 843
Dénomination : SARL MICHIGAN GRILL
Annonce N°1029
NOJO : 002017101300033
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE MULHOUSE (68)
Catégorie de vente : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale
Date de commencement d'activité : 31/01/2017
Publication légale : L'Alsace, le 08/10/2017
Oppositions : Maître FROEHLICH, 36, rue Paul Cézanne, Le Trident, BP 1057, 68051 Mulhouse
Descriptif : acte notarié du 26 septembre 2017 de Maître MULHAUPT (Magali), notaire à Colmar n°RN 10986 ; délai d'opposition légal de dix jours à compter de la publication au Bodacc selon l'article L141-14 du Code du Commerce ; montant de l'achat : 185 000 euros
Numéro d'identification : RCS Mulhouse 318 906 443
Dénomination : SA BUFFALO GRILL
Forme juridique : S.A. à directoire et conseil de surveillance
Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Mulhouse 441 626 843
Dénomination : SARL MICHIGAN GRILL
Annonce N°1299
NOJO : 920119201399254
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Date de commencement d'activité : 12/06/2017
Descriptif : Modification de l'adresse du siège. Modification de l'activité. Modification de représentant..
Numéro d'identification : RCS Nanterre 318 906 443
Dénomination : BUFFALO GRILL
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Administration :
Commissaire aux comptes titulaire : PIERRE- HENRI SCACCHI ET ASSOCIES modification le 28 Juillet 2017 ; Membre du conseil de surveillance : MOATTI Olivier Stéphane en fonction le 28 Juillet 2017 ; Membre du conseil de surveillance : ABENEX CAPITAL représenté par VERRIER Patrice en fonction le 28 Juillet 2017 ; Membre du conseil de surveillance : NIXEN PARTNERS représenté par RISPOLI Pierre Laurent en fonction le 28 Juillet 2017 ; Président du conseil de surveillance : MOATTI Olivier Stéphane en fonction le 28 Juillet 2017 ; Président du directoire Membre du directoire : QUERE Mathieu Ronan en fonction le 28 Juillet 2017 ; Membre du conseil de surveillance : BERNARDINI Jean-Paul Alexandre Pierre en fonction le 28 Juillet 2017 ; Vice-président du conseil de surveillance : BERNARDINI Jean-Paul Alexandre Pierre en fonction le 28 Juillet 2017 ; Membre du conseil de surveillance : CLAQUIN Hervé en fonction le 28 Juillet 2017 ; Commissaire aux comptes titulaire : KPMG AUDIT IS modification le 28 Juillet 2017 ; Commissaire aux comptes suppléant : KPMG AUDIT ID en fonction le 28 Juillet 2017 ; Commissaire aux comptes suppléant : BEAS en fonction le 28 Juillet 2017 ; Membre du directoire : RICART Olivier en fonction le 28 Juillet 2017
Annonce N°8584
NOJO : 117801373994963
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY (91)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015
Numéro d'identification : RCS Evry 318 906 443
Dénomination : BUFFALO GRILL
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Annonce N°928
NOJO : BXA161440021394
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Catégorie de vente : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale
Date d'immatriculation : 04/11/2010
Date de commencement d'activité : 26/04/2016
Date d'effet : 26 avril 2016
Oppositions : Chez Me Guy Robin SCP robin et Korkmaz SCP d'avocats 2 avenue Hoche 75008 Paris pour la validité.
Descriptif : Adresse de l'ancien propriétaire : Route Nationale 20 91630 AvrainvilleDate de l'acte : 26/04/2016Enregistré le 29/04/2016 à SIE DE PARIS 17EME LES BATIGNOLLESBordereau n°2016/383 Case n°3Les oppositions seront reçues dans les dix jours suivant la publication prévue à l'article L.141-12 du code de commerce.
Numéro d'identification : RCS Paris 528 107 204
Dénomination : CYRUS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée (à associé unique)
Montant du capital : 125000 EUR
Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Paris 318 906 443
Dénomination : BUFFALO GRILL
Annonce N°1257
NOJO : BXA16141003688I
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉVRY (91)
Catégorie de vente : Autre achat, apport, attribution
Oppositions : Les créanciers des sociétés fusionnantes pourront former opposition à cette fusion dans les conditions et délais prévus par l'article L.236-14 du Code de Commerce.
Descriptif : AVIS DE PUBLICITE RELATIF AU PROJET DE FUSION DES SOCIETES BUFFALO GRILL ET BUFFAVON (article R.236-2 du Code du Commerce). 1. Sociétés participantes à l'opération de fusion La société absorbante : BUFFALO GRILL, Société anonyme à directoire et conseil de surveillance au capital de 10 006 187 euros dont le siège social est situé RN 20 - 91630 AVRAINVILLE, immatriculée au registre du commerce et des sociétés d'Evry sous le numéro 318 906 443, et La société absorbée : BUFFAVON, Société à responsabilité limité au capital social de 7 000 euros, dont le siège social est situé RN 20 - 91630 AVRAINVILLE, immatriculée au registre du commerce et des sociétés d'Evry sous le numéro 504 521 824, 2. Absence d'augmentation de capital de la société absorbante BUFFALO GRILL La société absorbante détient l'intégralité des parts sociales de la société absorbée. En conséquence, la présente fusion est placée sous le régime simplifiée des fusions prévu par le Code de commerce. En conséquence, la présente fusion ne donne pas lieu à augmentation du capital. 3. Evaluation de l'actif et du passif de BUFFAVON dont la transmission à BUFFALO GRILL est prévue : En euros L'actif global de l'Absorbée représentant un montant de : 317.337 et le passif de l'Absorbée à prendre en charge par l'Absorbante étant estimé à un montant de : - 744.240 le montant de l'actif net apporté s'élève à : - 426.903 4. Absence de rapport d'échange des droits S'agissant d'une fusion simplifiée soumise à l'article L236-11 du Code du commerce, et Buffalo Grill détenant l'intégralité des droits sociaux de BUFFAVON jusqu'à la date du projet de fusion au greffe du tribunal de commerce, il n'est pas procédé à un échange de droit sociaux. 5. Absence de prime de fusion S'agissant d'une fusion simplifiée dépourvue d'augmentation de capital en rémunération des apports, l'opération ne donne pas lieu à prime de fusion. La différence entre l'actif net apporté et la valeur comptable dans les livres de l'absorbante des parts sociales de l'absorbée constituera un mali de fusion s'élevant à 426.904 euros. 6. Dépôt du projet de traité de fusion Le projet de fusion établi le 16 mai 2016 a été déposé par chacune des deux sociétés parties à l'opération au greffe du tribunal de commerce d'Evry le 18 mai 2016.
Numéro d'identification : RCS Evry 318 906 443
Dénomination : BUFFALO GRILL
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Montant du capital : 10006187.00 EUR
Annonce N°1259
NOJO : BXA161410036905
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉVRY (91)
Catégorie de vente : Autre achat, apport, attribution
Oppositions : Les créanciers des sociétés fusionnantes pourront former opposition à cette fusion dans les conditions et délais prévus par l'article L.236-14 du Code de Commerce.
Descriptif : AVIS DE PUBLICITE RELATIF AU PROJET DE FUSION DES SOCIETES BUFFALO GRILL ET BUFFADAX (article R.236-2 du Code du Commerce). 1. Sociétés participantes à l'opération de fusion La société absorbante : BUFFALO GRILL, Société anonyme à directoire et conseil de surveillance au capital de 10 006 187 euros dont le siège social est situé RN 20 - 91630 AVRAINVILLE, immatriculée au registre du commerce et des sociétés d'Evry sous le numéro 318 906 443, et La société absorbée : BUFFADAX, Société à responsabilité limité au capital social de 7 500 euros, dont le siège social est situé RN 20 - 91630 AVRAINVILLE, immatriculée au registre du commerce et des sociétés d'Evry sous le numéro 510 777 691. 2. Absence d'augmentation de capital de la société absorbante BUFFALO GRILL La société absorbante détient l'intégralité des parts sociales de la société absorbée. En conséquence, la présente fusion est placée sous le régime simplifiée des fusions prévu par le Code de commerce. En conséquence, la présente fusion ne donne pas lieu à augmentation du capital. 3. Evaluation de l'actif et du passif de BUFFADAX dont la transmission à BUFFALO GRILL est prévue : En euros L'actif global de l'Absorbée représentant un montant de : 177.839 et le passif de l'Absorbée à prendre en charge par l'Absorbante étant estimé à un montant de : - 465.942 le montant de l'actif net apporté s'élève à : - 288.103 4. Absence de rapport d'échange des droits S'agissant d'une fusion simplifiée soumise à l'article L236-11 du Code du commerce, et Buffalo Grill détenant l'intégralité des droits sociaux de BUFFADAX jusqu'à la date du projet de fusion au greffe du tribunal de commerce, il n'est pas procédé à un échange de droit sociaux. 5. Absence de prime de fusion S'agissant d'une fusion simplifiée dépourvue d'augmentation de capital en rémunération des apports, l'opération ne donne pas lieu à prime de fusion. La différence entre l'actif net apporté et la valeur comptable dans les livres de l'absorbante des parts sociales de l'absorbée constituera un mali de fusion s'élevant à 470.103 euros. 6. Dépôt du projet de traité de fusion Le projet de fusion établi le 16 mai 2016 a été déposé par chacune des deux sociétés parties à l'opération au greffe du tribunal de commerce d'Evry le 18 mai 2016.
Numéro d'identification : RCS Evry 318 906 443
Dénomination : BUFFALO GRILL
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Montant du capital : 10006187.00 EUR
Annonce N°283
NOJO : BXA16062003231T
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINTES (17)
Catégorie de vente : Autre achat, apport, attribution
Date de commencement d'activité : 06/11/2015
Oppositions : Me DEVOS BOT 14 rue de la Maladrerie 17100 Saintes
Descriptif : ahat d'un fonds de commerce au prix de 550 000 euros, enregistré au SIE de Royan le 05/01/2016 bordereau n°2016/5 case n°1 délai des oppositions : 10 jours à compter de la présente insertion au bodacc
Numéro d'identification : RCS Saintes 318 906 443
Dénomination : BUFFALO GRILL
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS SAINTES 500 405 949
Dénomination : LA PLAYA DEL DIDONNE
Annonce N°672 - rectificatif
Annule l'annonce N°1782, numéro de parution 20160017, BODACC A publiée le 26 janvier 2016
NOJO : BXA160360010932
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BAR-LE-DUC (55)
Catégorie de vente : Autre achat, apport, attribution
Date de commencement d'activité : 15/12/2015
Oppositions : Les parties élisent domicile en leurs sièges sociaux respectifs
Descriptif : Suivant acte sous seing privé en date du 15/12/2015 enregistré au SIE de Bar Le Duc le 24/12/2015 Bord. 2015/1088 Case n°7 ext.2622 contenant cession de fonds de commerce par la SARL BUFF'ARKANSAS ayant son siège social à BAR LE DUC (55000), Zac de la Grande Terre à la SA BUFFALO GRILL ayant son siège social à AVRAINVILLE (91630), RN 20, d'un fonds de commerce de restauration exploité à BAR LE DUC (55000), Zac de la Grande Terre, connu sous l'enseigne BUFFALO GRILL, au prix principal de 330.000 euros s'appliquant aux éléments incorporels pour 280.000 euros et aux éléments corporels pour 50.000 euros. Election de domicile est faite au siège du fonds cédé pour la réception des oppositions, et à l'adresse de Maître Hubert BENSOUSSAN, avocat à PARIS (75007), 119, rue de Lille pour la correspondance. Oppositions : 10 jours à compter de la parution au BODACC
Numéro d'identification : RCS Évry 318 906 443
Dénomination : BUFFALO GRILL
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Montant du capital : 10006187 EUR
Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Bar-le-Duc 484 689 070
Dénomination : SARL BUFF'ARKANSAS
Annonce N°1782 - rectificatif
Annule l'annonce N°793, numéro de parution 20160009, BODACC A publiée le 14 janvier 2016
NOJO : BXA16020002109B
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BAR-LE-DUC (55)
Catégorie de vente : Autre achat, apport, attribution
Date de commencement d'activité : 15/12/2015
Oppositions : Les parties élisent domicile en leurs sièges sociaux respectifs
Descriptif : Suivant acte sous seing privé en date du 15 Décembre 2015, enregistré au Service Impôts Entreprises Bar le Duc le 24/12/2015 Bordereau no 2015/1088 Case no 7 Ext 2622 contenant cession de fonds de commerce par la SARL BUFF'ARKANSAS ayant son siège social Zac de la Grande Terre 55000 Bar le Duc à la SA BUFFALO GRILL ayant son siège social RN 20 - 91630 AVRAINVILLE, d'un fonds de commerce de restauration exploité ZAC de la Grande Terre 55000 Bar le Duc, connu sous l'enseigne BUFFALO GRILL au prix principal de 330 000 euros s'appliquant à savoir : - Aux éléments incorporels pour 280 000 euros - Aux éléments corporels pour 50 000 euros Oppositions : les parties élisent domicile en leurs sièges sociaux respectifs. En ce qui concerne toutefois la réception des oppositions éventuelles ainsi que les inscriptions à prendre, les parties élisent domicile : Le cédant : à l'adresse du séquestre, le Cabinet Hubert BENSOUSSAN - 119 rue de Lille - 75007 Paris Le cessionnaire : à son siège social situé à Avrainville 91630 - RN 20
Numéro d'identification : RCS Évry 318 906 443
Dénomination : BUFFALO GRILL
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Montant du capital : 10006187 EUR
Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Bar-le-Duc 484 689 070
Dénomination : SARL BUFF'ARKANSAS
Annonce N°793
NOJO : BXA160080005560
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BAR-LE-DUC (55)
Catégorie de vente : Autre achat, apport, attribution
Date de commencement d'activité : 15/12/2015
Oppositions : Les parties élisent domicile en leurs sièges sociaux respectifs
Descriptif : Suivant acte sous seing privé en date du 15 Décembre 2015, enregistré au Service Impôts Entreprises Bar le Duc le 24/12/2015 Bordereau no 2015/1088 Case no 7 Ext 2622 contenant cession de fonds de commerce par la SARL BUFF'ARKANSAS ayant son siège social Zac de la Grande Terre 55000 Bar le Duc à la SA BUFFALO GRILL ayant son siège social RN 20 - 91630 AVRAINVILLE, d'un fonds de commerce de restauration exploité ZAC de la Grande Terre 55000 Bar le Duc, connu sous l'enseigne BUFFALO GRILL au prix principal de 330 000 euros s'appliquant à savoir : - Aux éléments incorporels pour 280 000 euros - Aux éléments corporels pour 50 000 euros Oppositions : les parties élisent domicile en leurs sièges sociaux respectifs.
Numéro d'identification : RCS Évry 318 906 443
Dénomination : BUFFALO GRILL
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Montant du capital : 10006187 EUR
Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Bar-le-Duc 484 689 070
Dénomination : SARL BUFF'ARKANSAS
Annonce N°9803
NOJO : 117801354107918
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY (91)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014
Numéro d'identification : RCS Evry 318 906 443
Dénomination : BUFFALO GRILL
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Annonce N°1956
NOJO : BXB15216001990O
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉVRY (91)
Descriptif : Modification de représentant.
Numéro d'identification : RCS Evry 318 906 443
Dénomination : BUFFALO GRILL
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Administration :
Commissaire aux comptes titulaire : PIERRE-HENRI SCACCHI ET ASSOCIES modification le 19 Février 2014 Membre du conseil de surveillance : MOATTI Olivier Stéphane modification le 21 Juin 2010 Membre du conseil de surveillance : ABENEX CAPITAL représenté par VERRIER Patrice modification le 05 Juin 2012 Membre du conseil de surveillance : NIXEN PARTNERS représenté par RISPOLI Pierre Laurent modification le 24 Août 2011 Président du conseil de surveillance : MOATTI Olivier Stéphane modification le 15 Juin 2010 Président du directoire Membre du directoire : QUERE Mathieu Ronan modification le 06 Octobre 2014 Membre du conseil de surveillance : BERNARDINI Jean-Paul Alexandre Pierre en fonction le 24 Août 2011 Vice-président du conseil de surveillance : BERNARDINI Jean-Paul Alexandre Pierre en fonction le 24 Août 2011 Membre du conseil de surveillance : CLAQUIN Hervé en fonction le 05 Juin 2012 Commissaire aux comptes titulaire : KPMG AUDIT IS en fonction le 19 Février 2014 Commissaire aux comptes suppléant : KPMG AUDIT ID en fonction le 19 Février 2014 Commissaire aux comptes suppléant : BEAS en fonction le 27 Juillet 2015 Membre du directoire : RICART Olivier en fonction le 03 Août 2015
Annonce N°1754
NOJO : BXB15209001303U
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉVRY (91)
Descriptif : Modification de représentant.
Numéro d'identification : RCS Evry 318 906 443
Dénomination : BUFFALO GRILL
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Administration :
Commissaire aux comptes titulaire : PIERRE-HENRI SCACCHI ET ASSOCIES modification le 19 Février 2014 Membre du conseil de surveillance : MOATTI Olivier Stéphane modification le 21 Juin 2010 Membre du conseil de surveillance : ABENEX CAPITAL représenté par VERRIER Patrice modification le 05 Juin 2012 Membre du conseil de surveillance : NIXEN PARTNERS représenté par RISPOLI Pierre Laurent modification le 24 Août 2011 Président du conseil de surveillance : MOATTI Olivier Stéphane modification le 15 Juin 2010 Président du directoire Membre du directoire : QUERE Mathieu Ronan modification le 06 Octobre 2014 Membre du conseil de surveillance : BERNARDINI Jean-Paul Alexandre Pierre en fonction le 24 Août 2011 Vice-président du conseil de surveillance : BERNARDINI Jean-Paul Alexandre Pierre en fonction le 24 Août 2011 Membre du conseil de surveillance : CLAQUIN Hervé en fonction le 05 Juin 2012 Commissaire aux comptes titulaire : KPMG AUDIT IS en fonction le 19 Février 2014 Commissaire aux comptes suppléant : KPMG AUDIT ID en fonction le 19 Février 2014 Membre du directoire : LABBE Catherine Cécile Françoise en fonction le 06 Octobre 2014 Commissaire aux comptes suppléant : BEAS en fonction le 27 Juillet 2015
Annonce N°1035
NOJO : BXA15190001836T
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉVRY (91)
Catégorie de vente : Autre achat, apport, attribution
Oppositions : Les créanciers des sociétés fusionnantes pourront former opposition à cette fusion dans les conditions et délais prévus par l'article L.236-14 du Code de Commerce.
Descriptif : AVIS AU BODACC RELATIF AU PROJET COMMUN DE FUSION NATIONALE Société Absorbante : BUFFALO GRILL Forme : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance Adresse du siège : RN 20 - 91630 AVRAINVILLE Capital : 10.006.187 euros Numéro unique d'identification : 318 906 443 Lieu d'immatriculation : EVRY Société Abosrobée : AMERICAN WEST Forme : Société par actions simplifiée Adresse du siège : c/o Buffalo Grill- RN 20 - 91630 AVRAINVILLE Capital : 40.000 euros Numéro unique d'identification : 343 967 071 Lieu d'immatriculation : EVRY Evaluation de l'actif et du passif dont la transmission à la société absorbante est prévue : Actif : 667.382 euros Passif : 536.621 euros Rapport d'échange des droits sociaux : La société absorbante étant propriétaire de la totalité des actions composant le capital de la société Absorbée, il n' y a pas lieu à augmenter son capital ni à établir de rapport d'échange. Montant prévu de la prime de fusion : La différence entre : l'actif net apporté par la société AMERICAN WEST, sans prise en compte du versement du dividende à la société Absorbante pendant la période intercalaire, soit 206.476 euros et la valeur nette comptable des actions de la société AMERICAN WEST dans les comptes de la société BUFFALO GRILL, soit 750.000 euros constitue un MALI de fusion qui ressort à un montant total de 543.524 euros. Date du projet commun de fusion : 30 juin 2015 Date et lieu du dépôt du projet au RCS au titre de chaque société participante : Le 8 juillet 2015 au RCS D'EVRY au titre de l'Absorbante et de l'Absorbée.
Numéro d'identification : RCS Evry 318 906 443
Dénomination : BUFFALO GRILL
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Montant du capital : 10006187.00 EUR
Annonce N°1037
NOJO : BXA15190001838X
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉVRY (91)
Catégorie de vente : Autre achat, apport, attribution
Oppositions : Les créanciers des sociétés fusionnantes pourront former opposition à cette fusion dans les conditions et délais prévus par l'article L.236-14 du Code de Commerce.
Descriptif : AVIS AU BODACC RELATIF AU PROJET COMMUN DE FUSION NATIONALE Société Absorbante : BUFFALO GRILL Forme : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance Adresse du siège : RN 20 - 91630 AVRAINVILLE Capital : 10.006.187 euros Numéro unique d'identification : 318 906 443 Lieu d'immatriculation : EVRY Société Absorbée : GRILL CHAMNORD Forme : Société par actions simplifiée Adresse du siège : c/o Buffalo Grill RN 20 - 91630 AVRAINVILLE Capital : 32.776,54 euros N° unique d'identification : 353 262 181 Lieu d'immatriculation : EVRY Evaluation de l'actif et du passif dont la transmission à la société absorbante est prévue : Actif : 1.143.616 euros Passif : 711.484 euros Rapport d'échange des droits sociaux : La société absorbante étant propriétaire de la totalité des actions composant le capital de la société Absorbée, il n'y a pas lieu à augmenter son capital ni à établir de rapport d'échange. Montant prévu de la prime de fusion : La différence entre : l'actif net apporté par la société GRILL CHAMNORD, sans prise en compte du versement du dividende à la société Absorbante pendant la période intercalaire, soit 580 259 euros et la valeur nette comptable des actions de la société GRILL CHAMNORD dans les comptes de la société BUFFALO GRILL, soit 2 028 544 euros, constitue un MALI de fusion qui ressort à un montant global de 1 448 285 euros. Date du projet commun de fusion : 30/06/2015 Date et lieu du dépôt du projet au RCS au titre de chaque société participante : Le 8 juillet 2015 au RCS d'EVRY au titre de l'Absorbante et de l'Absorbée.
Numéro d'identification : RCS Evry 318 906 443
Dénomination : BUFFALO GRILL
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Montant du capital : 10006187.00 EUR
Annonce N°1039
NOJO : BXA15190001840K
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉVRY (91)
Catégorie de vente : Autre achat, apport, attribution
Oppositions : Les créanciers des sociétés fusionnantes pourront former opposition à cette fusion dans les conditions et délais prévus par l'article L.236-14 du Code de Commerce.
Descriptif : Avis au BODACC relatif au projet commun de fusion nationale Société absorbante : BUFFALO GRILL Forme : Société Anonyme à directoire et conseil de surveillance Adresse du siège : RN 20 - 91630 AVRAINVILLE Capital : 10.006.187 Euros Numéro unique d'identification : 318 906 443 Lieu d'immatriculation : EVRY Société absorbée : SARL BUFFAL' AUBENAS Forme : Société à responsabilité limitée Adresse du siège : c/o Buffalo Grill - RN 20 - 91630 AVRAINVILLE Capital : 8.000 Euros Numéro unique d'identification : 441 974 763 Lieu d'immatriculation : EVRY Evaluation de l'actif et du passif dont la transmission à la société absorbante est prévue : Actif : 389.689 Euros Passif : 411.391 Euros Rapport d'échange des droits sociaux : La Société Absorbante étant propriétaire de la totalité des parts composant le capital de la société Absorbée, il n'y a pas lieu à augmenter son capital ni à établir de rapport d'échange. Montant prévu de la prime de fusion : La différence entre : l'actif net apporté par la société SARL BUFFAL' AUBENAS, soit (21.703) Euros et la valeur nette comptable des parts de la SARL BUFFAL' AUBENAS dans les comptes de la société BUFFALO GRILL, soit 974.999 Euros, constitue un MALI de fusion qui ressort à un montant total de 996.702. Euros. Date du projet commun de fusion : 30 juin 2015 Date et lieu du dépôt du projet au RCS au titre de chaque société participante : Le 8 juillet 2015 au RCS d' EVRY au titre de l'Absorbante et de l'Absorbée.
Numéro d'identification : RCS Evry 318 906 443
Dénomination : BUFFALO GRILL
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Montant du capital : 10006187.00 EUR
Annonce N°1598
NOJO : BXB14280001449H
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉVRY (91)
Descriptif : Modification de représentant.
Numéro d'identification : RCS Evry 318 906 443
Dénomination : BUFFALO GRILL
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Administration :
Commissaire aux comptes titulaire : PIERRE-HENRI SCACCHI ET ASSOCIES modification le 19 Février 2014 Commissaire aux comptes suppléant : ZENTAR Alain en fonction le 29 Juillet 2005 Membre du conseil de surveillance : MOATTI Olivier Stéphane modification le 21 Juin 2010 Membre du conseil de surveillance : ABENEX CAPITAL représenté par VERRIER Patrice modification le 05 Juin 2012 Membre du conseil de surveillance : NIXEN PARTNERS représenté par RISPOLI Pierre Laurent modification le 24 Août 2011 Président du conseil de surveillance : MOATTI Olivier Stéphane modification le 15 Juin 2010 Président du directoire Membre du directoire : QUERE Mathieu Ronan modification le 06 Octobre 2014 Membre du conseil de surveillance : BERNARDINI Jean-Paul Alexandre Pierre en fonction le 24 Août 2011 Vice-président du conseil de surveillance : BERNARDINI Jean-Paul Alexandre Pierre en fonction le 24 Août 2011 Membre du conseil de surveillance : CLAQUIN Hervé en fonction le 05 Juin 2012 Commissaire aux comptes titulaire : KPMG AUDIT IS en fonction le 19 Février 2014 Commissaire aux comptes suppléant : KPMG AUDIT ID en fonction le 19 Février 2014 Membre du directoire : LABBE Catherine Cécile Françoise en fonction le 06 Octobre 2014
Annonce N°6318
NOJO : 117801325768438
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY (91)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013
Numéro d'identification : RCS Evry 318 906 443
Dénomination : BUFFALO GRILL
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Annonce N°2210
NOJO : BXB140510012262
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉVRY (91)
Descriptif : Modification de représentant.
Numéro d'identification : RCS Evry 318 906 443
Dénomination : BUFFALO GRILL
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Administration :
Commissaire aux comptes titulaire : PIERRE-HENRI SCACCHI ET ASSOCIES modification le 19 Février 2014 Commissaire aux comptes suppléant : ZENTAR Alain en fonction le 29 Juillet 2005 Membre du conseil de surveillance : MOATTI Olivier Stéphane modification le 21 Juin 2010 Membre du conseil de surveillance : ABENEX CAPITAL représenté par VERRIER Patrice modification le 05 Juin 2012 Membre du conseil de surveillance : NIXEN PARTNERS représenté par RISPOLI Pierre Laurent modification le 24 Août 2011 Président du conseil de surveillance : MOATTI Olivier Stéphane modification le 15 Juin 2010 Membre du directoire Directeur général : QUERE Mathieu Ronan modification le 05 Juin 2012 Membre du conseil de surveillance : BERNARDINI Jean-Paul Alexandre Pierre en fonction le 24 Août 2011 Vice-président du conseil de surveillance : BERNARDINI Jean-Paul Alexandre Pierre en fonction le 24 Août 2011 Membre du directoire : DOUILLARD Gilles Robert Marcel modification le 10 Août 2012 Président du directoire : DOUILLARD Gilles Robert Marcel modification le 10 Août 2012 Membre du conseil de surveillance : CLAQUIN Hervé en fonction le 05 Juin 2012 Commissaire aux comptes titulaire : KPMG AUDIT IS en fonction le 19 Février 2014 Commissaire aux comptes suppléant : KPMG AUDIT ID en fonction le 19 Février 2014
Annonce N°11948
NOJO : 117801306596921
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY (91)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012
Numéro d'identification : RCS Evry 318 906 443
Dénomination : BUFFALO GRILL
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Annonce N°955
NOJO : BXA131200024068
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉVRY (91)
Catégorie de vente : Autre achat, apport, attribution
Oppositions : Les créanciers des sociétés susvisées, dont la créance est antérieure au présent avis, pourront faire opposition à la fusion dans les conditions et délais prévus par les articles L. 236-14 et R. 236-8 du Code de Commerce.
Descriptif : AVIS DE PROJET DE FUSION BG P.P. Forme juridique Société par actions simplifiée Au capital de 38112,25 EUR Siège social RN 20 - 91630 AVRAINVILLE N° RCS 423062793 RCS EVRY, est société absorbée. BUFFALO GRILL Forme juridique Société anonyme à directoire et conseil de surveillance Au capital de 10006187 EUR Siège social RN 20 91630 AVRAINVILLE N° RCS 318906443 RCS EVRY, est société absorbante. 1. Fusion par voie d'absorption de la société BG P.P. par la société BUFFALO GRILL. 2. Evaluation de l'actif et du passif de la société BG P.P. dont la transmission est prévue à la société BUFFALO GRILL : Actif : 1.987.997,96 euros Passif : 1.775.006,85 euros Actif net apporté : 212.991,11 euros 3. En raison de la détention par BUFFALO GRILL de la totalité des actions émises par BG P.P., il ne sera procédé à aucune augmentation de capital. Les apports effectués par la BG P.P. n'étant pas rémunérés par l'attribution de titres de BUFFALO GRILL, il n'a été établi aucun rapport d'échange. 4. Montant prévu du mali de fusion : 2.759.512,89 Euros. 5. Le projet de fusion a été établi en date du 22 avril 2013 et est déposé au Greffe du Tribunal de Commerce d'Evry au nom de BUFFALO GRILL et de BG P.P, le 25 avril 2013.
Numéro d'identification : RCS Evry 318 906 443
Dénomination : BUFFALO GRILL
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Montant du capital : 10006187 EUR
Annonce N°9916
NOJO : BXC12359006778X
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉVRY (91)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010
Numéro d'identification : RCS Evry 318 906 443
Dénomination : BUFFALO GRILL
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Annonce N°9917
NOJO : BXC12359006782O
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉVRY (91)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011
Numéro d'identification : RCS Evry 318 906 443
Dénomination : BUFFALO GRILL
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Annonce N°9915
NOJO : BXC12359006783Q
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉVRY (91)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009
Numéro d'identification : RCS Evry 318 906 443
Dénomination : BUFFALO GRILL
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Annonce N°2289
NOJO : BXB12335002250Q
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉVRY (91)
Descriptif : Modification de représentant.
Numéro d'identification : RCS Evry 318 906 443
Dénomination : BUFFALO GRILL
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Administration :
Commissaire aux comptes titulaire : PIERRE-HENRI SCACCHI ET ASSOCIES en fonction le 29 Juillet 2005 Commissaire aux comptes suppléant : ZENTAR Alain en fonction le 29 Juillet 2005 Commissaire aux comptes titulaire : KPMG S.
A en fonction le 19 Septembre 2007 Commissaire aux comptes suppléant : SIMON Jean Charles en fonction le 19 Septembre 2007 Membre du conseil de surveillance : MOATTI Olivier Stéphane modification le 21 Juin 2010 Membre du conseil de surveillance : ABENEX CAPITAL représenté par VERRIER Patrice modification le 05 Juin 2012 Membre du conseil de surveillance : NIXEN PARTNERS représenté par RISPOLI Pierre Laurent modification le 24 Août 2011 Président du conseil de surveillance : MOATTI Olivier Stéphane modification le 15 Juin 2010 Membre du directoire et directeur général : QUERE Mathieu Ronan modification le 05 Juin 2012 Membre du conseil de surveillance : BERNARDINI Jean-Paul Alexandre Pierre en fonction le 24 Août 2011 Vice président du conseil de surveillance : BERNARDINI Jean-Paul Alexandre Pierre en fonction le 24 Août 2011 Membre du directoire : DOUILLARD Gilles Robert Marcel modification le 10 Août 2012 Président du directoire : DOUILLARD Gilles Robert Marcel modification le 10 Août 2012 Membre du conseil de surveillance : CLAQUIN Hervé en fonction le 05 Juin 2012
Annonce N°1820
NOJO : BXB12293002313K
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉVRY (91)
Descriptif : Modification de représentant.
Numéro d'identification : RCS Evry 318 906 443
Dénomination : BUFFALO GRILL
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Administration :
Commissaire aux comptes titulaire : PIERRE-HENRI SCACCHI ET ASSOCIES en fonction le 29 Juillet 2005 Commissaire aux comptes suppléant : ZENTAR Alain en fonction le 29 Juillet 2005 Membre du directoire : DELAUNE Eric Luc Jean-Yves modification le 15 Juin 2010 Commissaire aux comptes titulaire : KPMG S.
A en fonction le 19 Septembre 2007 Commissaire aux comptes suppléant : SIMON Jean Charles en fonction le 19 Septembre 2007 Membre du conseil de surveillance : MOATTI Olivier Stéphane modification le 21 Juin 2010 Membre du conseil de surveillance : ABENEX CAPITAL représenté par VERRIER Patrice modification le 05 Juin 2012 Membre du conseil de surveillance : NIXEN PARTNERS représenté par RISPOLI Pierre Laurent modification le 24 Août 2011 Président du conseil de surveillance : MOATTI Olivier Stéphane modification le 15 Juin 2010 Membre du directoire et directeur général : QUERE Mathieu Ronan modification le 05 Juin 2012 Membre du conseil de surveillance : BERNARDINI Jean-Paul Alexandre Pierre en fonction le 24 Août 2011 Vice président du conseil de surveillance : BERNARDINI Jean-Paul Alexandre Pierre en fonction le 24 Août 2011 Membre du directoire : DOUILLARD Gilles Robert Marcel modification le 10 Août 2012 Président du directoire : DOUILLARD Gilles Robert Marcel modification le 10 Août 2012 Membre du conseil de surveillance : CLAQUIN Hervé en fonction le 05 Juin 2012
Annonce N°1389
NOJO : BXB12195000605X
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉVRY (91)
Descriptif : Modification de représentant.
Numéro d'identification : RCS Evry 318 906 443
Dénomination : BUFFALO GRILL
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Administration :
Commissaire aux comptes titulaire : PIERRE-HENRI SCACCHI ET ASSOCIES en fonction le 29 Juillet 2005 Commissaire aux comptes suppléant : ZENTAR Alain en fonction le 29 Juillet 2005 Membre du directoire : DELAUNE Eric Luc Jean-Yves modification le 15 Juin 2010 Commissaire aux comptes titulaire : KPMG S.
A en fonction le 19 Septembre 2007 Commissaire aux comptes suppléant : SIMON Jean Charles en fonction le 19 Septembre 2007 Membre du conseil de surveillance : MOATTI Olivier Stéphane modification le 21 Juin 2010 Membre du conseil de surveillance : ABENEX CAPITAL représenté par VERRIER Patrice modification le 05 Juin 2012 Membre du conseil de surveillance : NIXEN PARTNERS représenté par RISPOLI Pierre Laurent modification le 24 Août 2011 Président du conseil de surveillance : MOATTI Olivier Stéphane modification le 15 Juin 2010 Membre du directoire : BAUCHER Gilles modification le 15 Juin 2010 Membre du directoire et directeur général : QUERE Mathieu Ronan modification le 05 Juin 2012 Membre du conseil de surveillance : BERNARDINI Jean-Paul Alexandre Pierre en fonction le 24 Août 2011 Vice président du conseil de surveillance : BERNARDINI Jean-Paul Alexandre Pierre en fonction le 24 Août 2011 Membre du directoire : DOUILLARD Gilles Robert Marcel modification le 10 Avril 2012 Président du directoire : DOUILLARD Gilles Robert Marcel modification le 10 Avril 2012 Membre du conseil de surveillance : CLAQUIN Hervé en fonction le 05 Juin 2012
Annonce N°3473
NOJO : BXB12159002172Y
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉVRY (91)
Descriptif : Modification de représentant.
Numéro d'identification : RCS Evry 318 906 443
Dénomination : BUFFALO GRILL
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Administration :
Commissaire aux comptes titulaire : PIERRE-HENRI SCACCHI ET ASSOCIES en fonction le 29 Juillet 2005 Commissaire aux comptes suppléant : ZENTAR Alain en fonction le 29 Juillet 2005 Membre du directoire : DELAUNE Eric Luc Jean-Yves modification le 15 Juin 2010 Commissaire aux comptes titulaire : KPMG S.
A en fonction le 19 Septembre 2007 Commissaire aux comptes suppléant : SIMON Jean Charles en fonction le 19 Septembre 2007 Membre du conseil de surveillance : MOATTI Olivier Stéphane modification le 21 Juin 2010 Membre du conseil de surveillance : ABENEX CAPITAL représenté par VERRIER Patrice modification le 05 Juin 2012 Membre du conseil de surveillance : NIXEN PARTNERS représenté par RISPOLI Pierre Laurent modification le 24 Août 2011 Président du conseil de surveillance : MOATTI Olivier Stéphane modification le 15 Juin 2010 Membre du directoire : L'HOMME Hervé Joseph modification le 15 Juin 2010 Membre du directoire : BAUCHER Gilles modification le 15 Juin 2010 Membre du directoire et directeur général : QUERE Mathieu Ronan modification le 05 Juin 2012 Membre du conseil de surveillance : BERNARDINI Jean-Paul Alexandre Pierre en fonction le 24 Août 2011 Vice président du conseil de surveillance : BERNARDINI Jean-Paul Alexandre Pierre en fonction le 24 Août 2011 Membre du directoire : DOUILLARD Gilles Robert Marcel modification le 10 Avril 2012 Président du directoire : DOUILLARD Gilles Robert Marcel modification le 10 Avril 2012 Membre du conseil de surveillance : CLAQUIN Hervé en fonction le 05 Juin 2012
Annonce N°1353
NOJO : BXB120970009833
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉVRY (91)
Descriptif : Modification de représentant.
Numéro d'identification : RCS Evry 318 906 443
Dénomination : BUFFALO GRILL
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Administration :
Commissaire aux comptes titulaire : PIERRE-HENRI SCACCHI ET ASSOCIES en fonction le 29 Juillet 2005 Commissaire aux comptes suppléant : ZENTAR Alain en fonction le 29 Juillet 2005 Membre du directoire : DELAUNE Eric Luc Jean-Yves modification le 15 Juin 2010 Commissaire aux comptes titulaire : KPMG S.
A en fonction le 19 Septembre 2007 Commissaire aux comptes suppléant : SIMON Jean Charles en fonction le 19 Septembre 2007 Membre du conseil de surveillance : MOATTI Olivier Stéphane modification le 21 Juin 2010 Membre du conseil de surveillance : ABENEX CAPITAL représenté par CLAQUIN Hervé modification le 24 Octobre 2011 Membre du conseil de surveillance : NIXEN PARTNERS représenté par RISPOLI Pierre Laurent modification le 24 Août 2011 Président du conseil de surveillance : MOATTI Olivier Stéphane modification le 15 Juin 2010 Membre du directoire : L'HOMME Hervé Joseph modification le 15 Juin 2010 Membre du directoire : BAUCHER Gilles modification le 15 Juin 2010 Membre du conseil de surveillance : QUERE Mathieu Ronan en fonction le 10 Novembre 2010 Membre du conseil de surveillance : BERNARDINI Jean-Paul Alexandre Pierre en fonction le 24 Août 2011 Vice président du conseil de surveillance : BERNARDINI Jean-Paul Alexandre Pierre en fonction le 24 Août 2011 Membre du directoire : DOUILLARD Gilles Robert Marcel en fonction le 05 Avril 2012 Président du directoire : DOUILLARD Gilles Robert Marcel en fonction le 05 Avril 2012
Annonce N°1000
NOJO : BXA12072001189Z
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DU MANS (72)
Catégorie de vente : Autre achat, apport, attribution
Date de commencement d'activité : 16/01/2012
Publication légale : L'écho de Vibraye, le 16/02/2012
Oppositions : BUFFALLO GRILL lieurdit la Monnerie 7 72200 La Flèche Corr: Maître Jémila MAJERI, 36 avenue Bugeaud 75116 Paris
Numéro d'identification : RCS Évry 318 906 443
Dénomination : BUFFALO GRILL
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Le Mans 489 532 770
Dénomination : LA FLECHE BUFFALO
Annonce N°1910
NOJO : BXA12054001058I
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉPINAL (88)
Catégorie de vente : Autre achat, apport, attribution
Date de commencement d'activité : 03/08/2004
Publication légale : L'EST REPUBLICAIN, le 20/08/2004
Oppositions : Maître Fabien Voinot 146, rue Jean Mermoz 88100 Sainte-Marguerite
Numéro d'identification : RCS Évry 318 906 443
Dénomination : BUFFALO GRILL
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Épinal 431 260 272
Dénomination : BUFFAKID
Annonce N°1716
NOJO : BXB11298004039Z
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉVRY (91)
Descriptif : Modification de représentant.
Numéro d'identification : RCS Evry 318 906 443
Dénomination : BUFFALO GRILL
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Administration :
Commissaire aux comptes titulaire : PIERRE-HENRI SCACCHI ET ASSOCIES en fonction le 29 Juillet 2005 Commissaire aux comptes suppléant : ZENTAR Alain en fonction le 29 Juillet 2005 Membre du directoire : DELAUNE Eric Luc Jean-Yves modification le 15 Juin 2010 Commissaire aux comptes titulaire : KPMG S.
A en fonction le 19 Septembre 2007 Commissaire aux comptes suppléant : SIMON Jean Charles en fonction le 19 Septembre 2007 Membre du conseil de surveillance : MOATTI Olivier Stéphane modification le 21 Juin 2010 Membre du conseil de surveillance : ABENEX CAPITAL représenté par CLAQUIN Hervé modification le 24 Octobre 2011 Membre du conseil de surveillance : NIXEN PARTNERS représenté par RISPOLI Pierre Laurent modification le 24 Août 2011 Président du conseil de surveillance : MOATTI Olivier Stéphane modification le 15 Juin 2010 Président du directoire : SAUTEREAU Jean-François Joseph modification le 21 Juin 2010 Membre du directoire : SAUTEREAU Jean-François Joseph modification le 15 Juin 2010 Membre du directoire : L'HOMME Hervé Joseph modification le 15 Juin 2010 Membre du directoire : BAUCHER Gilles modification le 15 Juin 2010 Membre du conseil de surveillance : QUERE Mathieu Ronan en fonction le 10 Novembre 2010 Membre du conseil de surveillance : BERNARDINI Jean-Paul Alexandre Pierre en fonction le 24 Août 2011 Vice président du conseil de surveillance : BERNARDINI Jean-Paul Alexandre Pierre en fonction le 24 Août 2011
Annonce N°1057
NOJO : BXA112790005407
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE (59)
Catégorie de vente : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)
Date d'immatriculation : 26/09/2011
Date de commencement d'activité : 29/09/2011
Date d'effet : 4 juillet 2011
Publication légale : La Gazette Nord Pas de Calais, le 23/09/2011
Oppositions : Au siège du fonds cédé pour la validité et pour la correspondance au cabinet de Me MAJERI 36 avenue Bugeaud 75116 PARIS
Numéro d'identification : RCS Lille 533 373 809
Dénomination : BLUE THAI
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Etablissement principal :
Activité : Fonds de commerce de restauration connu sous l'enseigne buffalo grill
Origine des fonds : Fonds acquis par achat au prix stipulé de 110.000,00 EUR
Adresse :
5-7 place de la Gare
59000 Lille
Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Lille 318 906 443
Dénomination : BUFFALO GRILL
Annonce N°820
NOJO : BXA11270002189V
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE (59)
Catégorie de vente : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale
Date d'immatriculation : 26/09/2011
Date de commencement d'activité : 29/09/2011
Date d'effet : 29 septembre 2011
Publication légale : La Gazette Nord Pas de Calais, le 17/09/2011
Oppositions : 5/7 place de la Gare 59000 LILLE
Descriptif : Achat ou apport
Numéro d'identification : RCS Lille 533 373 809
Dénomination : BLUE THAI
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Etablissement principal :
Activité : Restaurant, traiteur, sur place ou à emporter, exploitation de tout fonds de commerce de prêt à porter.
Enseigne : BLUE THAI
Origine des fonds : Etablissement secondaire acquis par achat au prix stipulé de 110.000,00 EUR
Adresse :
1-3-5-7 place de la Gare
59000 Lille
Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Lille 318 906 443
Dénomination : BUFFALO GRILL
Annonce N°1108
NOJO : BXB11237001235U
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉVRY (91)
Descriptif : Modification de représentant.
Numéro d'identification : RCS Evry 318 906 443
Dénomination : BUFFALO GRILL
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Administration :
Commissaire aux comptes titulaire : PIERRE-HENRI SCACCHI ET ASSOCIES en fonction le 29 Juillet 2005 Commissaire aux comptes suppléant : ZENTAR Alain en fonction le 29 Juillet 2005 Membre du directoire : DELAUNE Eric Luc Jean-Yves modification le 15 Juin 2010 Commissaire aux comptes titulaire : KPMG S.
A en fonction le 19 Septembre 2007 Commissaire aux comptes suppléant : SIMON Jean Charles en fonction le 19 Septembre 2007 Membre du conseil de surveillance : MOATTI Olivier Stéphane modification le 21 Juin 2010 Membre du conseil de surveillance : ABENEX CAPITAL représenté par MIZRAHI David Alexandre modification le 15 Juin 2010 Membre du conseil de surveillance : NIXEN PARTNERS représenté par RISPOLI Pierre Laurent modification le 24 Août 2011 Président du conseil de surveillance : MOATTI Olivier Stéphane modification le 15 Juin 2010 Président du directoire : SAUTEREAU Jean-François Joseph modification le 21 Juin 2010 Membre du directoire : SAUTEREAU Jean-François Joseph modification le 15 Juin 2010 Membre du directoire : L'HOMME Hervé Joseph modification le 15 Juin 2010 Membre du directoire : BAUCHER Gilles modification le 15 Juin 2010 Membre du conseil de surveillance : QUERE Mathieu Ronan en fonction le 10 Novembre 2010 Membre du conseil de surveillance : BERNARDINI Jean-Paul Alexandre Pierre en fonction le 24 Août 2011 Vice président du conseil de surveillance : BERNARDINI Jean-Paul Alexandre Pierre en fonction le 24 Août 2011
Annonce N°34
NOJO : BXA112360014698
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SALON-DE-PROVENCE (13)
Catégorie de vente : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)
Date de commencement d'activité : 28/07/2011
Publication légale : TPBM - Semaine Provence, le 10/08/2011
Oppositions : Au cabinet de Me Jean-Jacques ANGLADE - les Argonautes - 78 avenue Denis Padovani 13127 Vitrolles
Numéro d'identification : RCS Évry 318 906 443
Dénomination : BUFFALO GRILL
Forme juridique : Société anonyme
Montant du capital : 10006187 EUR
Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Salon 442 472 668
Dénomination : BUFFA'LAMO
Annonce N°2210
NOJO : BXB11234001500Z
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉVRY (91)
Descriptif : Modification de représentant.
Numéro d'identification : RCS Evry 318 906 443
Dénomination : BUFFALO GRILL
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Administration :
Commissaire aux comptes titulaire : PIERRE-HENRI SCACCHI ET ASSOCIES en fonction le 29 Juillet 2005 Commissaire aux comptes suppléant : ZENTAR Alain en fonction le 29 Juillet 2005 Membre du directoire : DELAUNE Eric Luc Jean-Yves modification le 15 Juin 2010 Commissaire aux comptes titulaire : KPMG S.
A en fonction le 19 Septembre 2007 Commissaire aux comptes suppléant : SIMON Jean Charles en fonction le 19 Septembre 2007 Membre du conseil de surveillance : MOATTI Olivier Stéphane modification le 21 Juin 2010 Vice président du comité de surveillance : CAILLIAU Jean Guillaume modification le 03 Avril 2009 Membre du conseil de surveillance : ABENEX CAPITAL représenté par MIZRAHI David Alexandre modification le 15 Juin 2010 Membre du conseil de surveillance : NIXEN PARTNERS représenté par BERNARDINI Jean-Paul Alexandre Pierre modification le 18 Août 2011 Membre du conseil de surveillance : CAILLIAU Jean Guillaume modification le 03 Avril 2009 Président du conseil de surveillance : MOATTI Olivier Stéphane modification le 15 Juin 2010 Président du directoire : SAUTEREAU Jean-François Joseph modification le 21 Juin 2010 Membre du directoire : SAUTEREAU Jean-François Joseph modification le 15 Juin 2010 Membre du directoire : L'HOMME Hervé Joseph modification le 15 Juin 2010 Membre du directoire : BAUCHER Gilles modification le 15 Juin 2010 Membre du conseil de surveillance : QUERE Mathieu Ronan en fonction le 10 Novembre 2010
Annonce N°763
NOJO : BXA11095002157S
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Catégorie de vente : Achat d'un établissement principal par une personne morale lors de l'immatriculation
Date d'immatriculation : 01/04/2011
Date de commencement d'activité : 28/04/2011
Publication légale : Le Parisien Libéré, le 05/04/2011
Oppositions : Me Jemila Majeri 36 avenue Bugeaud 75116 Paris pour la validité et la correspondance.
Numéro d'identification : RCS Paris 531 370 088
Dénomination : GMSA
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Administration :
Gérant : Ghouiles, Nabil.
Montant du capital : 3000 EUR
Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Paris 318 906 443
Dénomination : BUFFALO GRILL
Annonce N°791
NOJO : BXA11041000744S
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TARBES (65)
Catégorie de vente : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale
Date de commencement d'activité : 03/01/2011
Publication légale : La Montagne des Hautes-Pyrénées, le 14/01/2011
Oppositions : au siège du fonds vendu : boulevard Kennedy 65000 Tarbes
Numéro d'identification : RCS Évry 318 906 443
Dénomination : BUFFALO GRILL
Forme juridique : Société anonyme à directoire et à conseil de surveillance
Etablissement secondaire :
Activité : 1/ Restauration 2/grillades exploitation de jeux automatiques
Origine des fonds : Etablissement secondaire acquis par achat au prix stipulé de 1100000 Euros.
Adresse :
boulevard du Président Kennedy
chemin de l'Ormeau
65000 Tarbes
Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Tarbes 420 990 665
Dénomination : BUFFABIGORRE
Annonce N°338
NOJO : BXA11028000461I
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DAX (40)
Catégorie de vente : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale
Date de commencement d'activité : 03/01/2011
Publication légale : Les Annonces Landaises, le 15/01/2011
Oppositions : Au fonds cédé 56, boulevard Jacques Duclos Lieudit les Tuileries 40220 Tarnos
Numéro d'identification : RCS Évry 318 906 443
Dénomination : BUFFALO GRILL
Forme juridique : Société anonyme à directoire et à conseil de surveillance
Etablissement secondaire :
Activité : Restauration de type traditionnel grillades bar traiteur exploitation de jeux automatiques
Origine des fonds : Etablissement secondaire acquis par achat au prix stipulé de 200000 Euros.
Adresse :
56 boulevard Jacques Duclos
Lieudit les Tuileries
40220 Tarnos
Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Dax 479 172 520
Dénomination : SARL BUFFALANDES
Précédent exploitant :
Numéro d'identification : RCS Dax 479 172 520
Dénomination : SARL BUFFALANDES
Annonce N°2176
NOJO : BXB10317000164B
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉVRY (91)
Descriptif : Modification de représentant.
Numéro d'identification : RCS Evry 318 906 443
Dénomination : BUFFALO GRILL
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Administration :
Commissaire aux comptes titulaire : PIERRE-HENRI SCACCHI ET ASSOCIES en fonction le 29 Juillet 2005 Commissaire aux comptes suppléant : ZENTAR Alain en fonction le 29 Juillet 2005 Membre du directoire : DELAUNE Eric Luc Jean-Yves modification le 15 Juin 2010 Commissaire aux comptes titulaire : KPMG S.
A en fonction le 19 Septembre 2007 Commissaire aux comptes suppléant : SIMON Jean Charles en fonction le 19 Septembre 2007 Membre du conseil de surveillance : MOATTI Olivier Stéphane modification le 21 Juin 2010 Vice président du comité de surveillance : CAILLIAU Jean Guillaume modification le 03 Avril 2009 Membre du conseil de surveillance : ABENEX CAPITAL représenté par MIZRAHI David Alexandre modification le 15 Juin 2010 Membre du conseil de surveillance : IXEN PARTNERS représenté par BERNARDINI Jean-Paul Alexandre Pierre modification le 20 Mai 2010 Membre du conseil de surveillance : CAILLIAU Jean Guillaume modification le 03 Avril 2009 Président du conseil de surveillance : MOATTI Olivier Stéphane modification le 15 Juin 2010 Président du directoire : SAUTEREAU Jean-François Joseph modification le 21 Juin 2010 Membre du directoire : SAUTEREAU Jean-François Joseph modification le 15 Juin 2010 Membre du directoire : L'HOMME Hervé Joseph modification le 15 Juin 2010 Membre du directoire : BAUCHER Gilles modification le 15 Juin 2010 Membre du conseil de surveillance : QUERE Mathieu Ronan en fonction le 10 Novembre 2010
Annonce N°293
NOJO : BXA10181002604N
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES (30)
Catégorie de vente : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale
Date de commencement d'activité : 01/06/2010
Publication légale : Gard Eco, le 22/06/2010
Oppositions : Me MAJERI 36 Avenue Bugeaud 75116 PARIS
Numéro d'identification : RCS Evry 318 906 443
Dénomination : BUFFALO GRILL
Forme juridique : Société Anonyme à Directoire et à Conseil de Surveillance
Etablissement secondaire :
Activité : restauration grillades
Origine des fonds : Etablissement secondaire acquis par achat au prix stipulé de 613000 EUR
Adresse :
chemin de Francezon
30100 Alès
Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Nîmes 479 106 486
Dénomination : BGBD ALES
Annonce N°1050
NOJO : BXB101450012168
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY (91)
Descriptif : Modification de représentant.
Numéro d'identification : RCS Evry 318 906 443
Dénomination : BUFFALO GRILL
Forme juridique : Société anonyme à directoire
Administration :
Commissaire aux comptes titulaire : PIERRE-HENRI SCACCHI ET ASSOCIES en fonction le 29 Juillet 2005 Commissaire aux comptes suppléant : ZENTAR Alain en fonction le 29 Juillet 2005 Membre du directoire : DELAUNE Eric Luc Jean-Yves en fonction le 15 Mars 2006 Commissaire aux comptes titulaire : KPMG S.
A en fonction le 19 Septembre 2007 Commissaire aux comptes suppléant : SIMON Jean Charles en fonction le 19 Septembre 2007 Membre du conseil de surveillance : MOATTI Olivier Stéphane modification le 03 Avril 2009 Vice président du comité de surveillance : CAILLIAU Jean Guillaume modification le 03 Avril 2009 Membre du conseil de surveillance : NEMSGUERN Olivier Christophe Arnaud modification le 03 Avril 2009 Membre du conseil de surveillance : ABENEX CAPITAL représenté par MIZRAHI David Alexandre modification le 23 Avril 2010 Membre du conseil de surveillance : IXEN PARTNERS représenté par BERNARDINI Jean-Paul Alexandre Pierre modification le 20 Mai 2010 Membre du conseil de surveillance : CAILLIAU Jean Guillaume modification le 03 Avril 2009 Président du conseil de surveillance : MOATTI Olivier Stéphane modification le 03 Avril 2009 Président du directoire : SAUTEREAU Jean-François Joseph en fonction le 03 Avril 2009 Membre du directoire : SAUTEREAU Jean-François Joseph en fonction le 03 Avril 2009 Membre du directoire : L'HOMME Hervé Joseph en fonction le 30 Novembre 2009 Membre du directoire : BAUCHER Gilles en fonction le 30 Novembre 2009
Annonce N°1056
NOJO : BXB10118001103S
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY (91)
Descriptif : Modification de représentant.
Numéro d'identification : RCS Evry 318 906 443
Dénomination : BUFFALO GRILL
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Administration :
Commissaire aux comptes titulaire : PIERRE-HENRI SCACCHI ET ASSOCIES en fonction le 29 Juillet 2005 Commissaire aux comptes suppléant : ZENTAR Alain en fonction le 29 Juillet 2005 Membre du directoire : DELAUNE Eric Luc Jean-Yves en fonction le 15 Mars 2006 Commissaire aux comptes titulaire : KPMG S.
A en fonction le 19 Septembre 2007 Commissaire aux comptes suppléant : SIMON Jean Charles en fonction le 19 Septembre 2007 Membre du conseil de surveillance : MOATTI Olivier Stéphane modification le 03 Avril 2009 Vice président du comité de surveillance : CAILLIAU Jean Guillaume modification le 03 Avril 2009 Membre du conseil de surveillance : NEMSGUERN Olivier Christophe Arnaud modification le 03 Avril 2009 Membre du conseil de surveillance : ABENEX CAPITAL représenté par MIZRAHI David Alexandre modification le 23 Avril 2010 Membre du conseil de surveillance : IXEN PARTNERS représenté par LEFEBVRE Alexandre Adrien modification le 16 Mars 2010 Membre du conseil de surveillance : CAILLIAU Jean Guillaume modification le 03 Avril 2009 Président du conseil de surveillance : MOATTI Olivier Stéphane modification le 03 Avril 2009 Président du directoire : SAUTEREAU Jean-François Joseph en fonction le 03 Avril 2009 Membre du directoire : SAUTEREAU Jean-François Joseph en fonction le 03 Avril 2009 Membre du directoire : L'HOMME Hervé Joseph en fonction le 30 Novembre 2009 Membre du directoire : BAUCHER Gilles en fonction le 30 Novembre 2009
Annonce N°77
NOJO : BXA10084001315T
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CARCASSONNE (11)
Catégorie de vente : Autre achat, apport, attribution
Date de commencement d'activité : 26/11/2009
Publication légale : La dépêche, le 27/10/2009
Déclaration de créance : Carcassonne
Descriptif : Acquisition du fonds suite à transmission universelle du patrimoine
Numéro d'identification : RCS Évry 318 906 443
Dénomination : BUFFALO GRILL
Forme juridique : Société anonyme à directoire et à conseil de surveillance
Etablissement secondaire :
Activité : Restauration traditionnelle type grillades, traiteur, exploitation de jeux et appareils automatiques
Origine des fonds : Etablissement secondaire acquis par transmission universelle de patrimoine au prix stipulé de ,01 Euros.
Adresse :
RN 113 Route de Narbonne
11000 Carcassonne
Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Carcassonne 392 816 237
Dénomination : SA BUFFACITE
Précédent exploitant :
Numéro d'identification : RCS Carcassonne 392 816 237
Dénomination : SA BUFFACITE
Annonce N°3548
NOJO : BXB10077004858S
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY (91)
Descriptif : Modification de représentant.
Numéro d'identification : RCS Evry 318 906 443
Dénomination : BUFFALO GRILL
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Administration :
Commissaire aux comptes titulaire : PIERRE-HENRI SCACCHI ET ASSOCIES en fonction le 29 Juillet 2005 Commissaire aux comptes suppléant : ZENTAR Alain en fonction le 29 Juillet 2005 Membre du directoire : DELAUNE Eric Luc Jean-Yves en fonction le 15 Mars 2006 Commissaire aux comptes titulaire : KPMG S.
A en fonction le 19 Septembre 2007 Commissaire aux comptes suppléant : SIMON Jean Charles en fonction le 19 Septembre 2007 Membre du conseil de surveillance : MOATTI Olivier Stéphane modification le 03 Avril 2009 Vice président du comité de surveillance : CAILLIAU Jean Guillaume modification le 03 Avril 2009 Membre du conseil de surveillance : NEMSGUERN Olivier Christophe Arnaud modification le 03 Avril 2009 Membre du conseil de surveillance : ABENEX CAPITAL représenté par POLICARD Véronique Laurence modification le 23 Septembre 2009 Membre du conseil de surveillance : IXEN PARTNERS représenté par LEFEBVRE Alexandre Adrien modification le 16 Mars 2010 Membre du conseil de surveillance : CAILLIAU Jean Guillaume modification le 03 Avril 2009 Président du conseil de surveillance : MOATTI Olivier Stéphane modification le 03 Avril 2009 Président du directoire : SAUTEREAU Jean-François Joseph en fonction le 03 Avril 2009 Membre du directoire : SAUTEREAU Jean-François Joseph en fonction le 03 Avril 2009 Membre du directoire : L'HOMME Hervé Joseph en fonction le 30 Novembre 2009 Membre du directoire : BAUCHER Gilles en fonction le 30 Novembre 2009
Annonce N°2369
NOJO : BXB10054002085J
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY (91)
Descriptif : Modification du capital.
Numéro d'identification : RCS Evry 318 906 443
Dénomination : BUFFALO GRILL
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Montant du capital : 10006187.00 EUR
Annonce N°2440
NOJO : BXB093360013801
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY (91)
Descriptif : Modification de représentant.
Numéro d'identification : RCS Evry 318 906 443
Dénomination : BUFFALO GRILL
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Administration :
Commissaire aux comptes titulaire : PIERRE-HENRI SCACCHI ET ASSOCIES en fonction le 29 Juillet 2005 Commissaire aux comptes suppléant : ZENTAR Alain en fonction le 29 Juillet 2005 Membre du directoire : DELAUNE Eric Luc Jean-Yves en fonction le 15 Mars 2006 Commissaire aux comptes titulaire : KPMG S.
A en fonction le 19 Septembre 2007 Commissaire aux comptes suppléant : SIMON Jean Charles en fonction le 19 Septembre 2007 Membre du conseil de surveillance : MOATTI Olivier Stéphane modification le 03 Avril 2009 Vice président du comité de surveillance : CAILLIAU Jean Guillaume modification le 03 Avril 2009 Membre du conseil de surveillance : NEMSGUERN Olivier Christophe Arnaud modification le 03 Avril 2009 Membre du conseil de surveillance : ABENEX CAPITAL représenté par POLICARD Véronique Laurence modification le 23 Septembre 2009 Membre du conseil de surveillance : IXEN PARTNERS représenté par REMUS Caroline en fonction le 27 Octobre 2008 Membre du conseil de surveillance : CAILLIAU Jean Guillaume modification le 03 Avril 2009 Président du conseil de surveillance : MOATTI Olivier Stéphane modification le 03 Avril 2009 Président du directoire : SAUTEREAU Jean-François Joseph en fonction le 03 Avril 2009 Membre du directoire : SAUTEREAU Jean-François Joseph en fonction le 03 Avril 2009 Membre du directoire : L'HOMME Hervé Joseph en fonction le 30 Novembre 2009 Membre du directoire : BAUCHER Gilles en fonction le 30 Novembre 2009
Annonce N°1457
NOJO : BXB092680041081
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY (91)
Descriptif : Modification de représentant.
Numéro d'identification : RCS Evry 318 906 443
Dénomination : BUFFALO GRILL
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Administration :
Commissaire aux comptes titulaire : PIERRE-HENRI SCACCHI ET ASSOCIES en fonction le 29 Juillet 2005 Commissaire aux comptes suppléant : ZENTAR Alain en fonction le 29 Juillet 2005 Membre du directoire : GILARDY Bénédicte Blanche Cécile en fonction le 15 Mars 2006 Membre du directoire : DELAUNE Eric Luc Jean-Yves en fonction le 15 Mars 2006 Commissaire aux comptes titulaire : KPMG S.
A en fonction le 19 Septembre 2007 Commissaire aux comptes suppléant : SIMON Jean Charles en fonction le 19 Septembre 2007 Membre du conseil de surveillance : MOATTI Olivier Stéphane modification le 03 Avril 2009 Vice président du comité de surveillance : CAILLIAU Jean Guillaume modification le 03 Avril 2009 Membre du conseil de surveillance : NEMSGUERN Olivier Christophe Arnaud modification le 03 Avril 2009 Membre du conseil de surveillance : ABENEX CAPITAL représenté par POLICARD Véronique Laurence modification le 23 Septembre 2009 Membre du conseil de surveillance : IXEN PARTNERS représenté par REMUS Caroline en fonction le 27 Octobre 2008 Membre du conseil de surveillance : CAILLIAU Jean Guillaume modification le 03 Avril 2009 Président du conseil de surveillance : MOATTI Olivier Stéphane modification le 03 Avril 2009 Président du directoire : SAUTEREAU Jean-François Joseph en fonction le 03 Avril 2009 Membre du directoire : SAUTEREAU Jean-François Joseph en fonction le 03 Avril 2009
Annonce N°6332
NOJO : BXC08238013890C
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY (91)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008
Numéro d'identification : RCS Evry 318 906 443
Dénomination : BUFFALO GRILL
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Adresse :
Route Nationale 20
91630 Avrainville
Annonce N°2354
NOJO : BXB082250044119
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY (91)
Descriptif : Modification de représentant.
Numéro d'identification : RCS Evry 318 906 443
Dénomination : BUFFALO GRILL
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Administration :
Commissaire aux comptes titulaire : PIERRE-HENRI SCACCHI ET ASSOCIES en fonction le 29 Juillet 2005 Commissaire aux comptes suppléant : ZENTAR Alain en fonction le 29 Juillet 2005 Membre du directoire : GILARDY Bénédicte Blanche Cécile en fonction le 15 Mars 2006 Membre du directoire : DELAUNE Eric Luc Jean-Yves en fonction le 15 Mars 2006 Commissaire aux comptes titulaire : KPMG S.
A en fonction le 19 Septembre 2007 Commissaire aux comptes suppléant : SIMON Jean Charles en fonction le 19 Septembre 2007 Membre du conseil de surveillance : MOATTI Olivier Stéphane modification le 03 Avril 2009 Vice président du comité de surveillance : CAILLIAU Jean Guillaume modification le 03 Avril 2009 Membre du conseil de surveillance : NEMSGUERN Olivier Christophe Arnaud modification le 03 Avril 2009 Membre du conseil de surveillance : ABENEX CAPITAL représenté par VERRIER Patrice modification le 03 Avril 2009 Membre du conseil de surveillance : IXEN PARTNERS représenté par REMUS Caroline en fonction le 27 Octobre 2008 Membre du conseil de surveillance : CAILLIAU Jean Guillaume modification le 03 Avril 2009 Président du conseil de surveillance : MOATTI Olivier Stéphane modification le 03 Avril 2009 Président du directoire : SAUTEREAU Jean-François Joseph en fonction le 03 Avril 2009 Membre du directoire : SAUTEREAU Jean-François Joseph en fonction le 03 Avril 2009
Annonce N°720
NOJO : BXA08219005587Z
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE (92)
Catégorie de vente : Autre achat, apport, attribution
Date de commencement d'activité : 27/07/2009
Publication légale : Le publicateur légal, le 31/07/2009
Oppositions : Au fonds vendu pour la validité et pour la correspondance Maitre MAJERI 36 avenue Bugeaud 75116 PARIS
Descriptif : Autre achat, apport, attribution : Modification origine de fonds personne morale avec fonds acquis par achat au prix stipulé de 350000 Euros. Modification de l'activité. Modification de la date de début d'activité.
Numéro d'identification : RCS Nanterre 513 305 029
Dénomination : ELODEFAB
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Administration :
Gérant : NICOL Fabrice modification le 03 Juillet 2009
Montant du capital : 8000.00 EUR
Etablissement principal :
Activité : restaurant.
Origine des fonds : Achat d'un fonds de commerce
Adresse :
80/92 avenue François Arago
92000 Nanterre
Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Evry 318 906 443
Dénomination : BUFFALO GRILL
Annonce N°2796
NOJO : BXB08097003726O
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY (91)
Descriptif : Modification de représentant.
Numéro d'identification : RCS Evry 318 906 443
Dénomination : BUFFALO GRILL
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Administration :
Commissaire aux comptes titulaire : PIERRE-HENRI SCACCHI ET ASSOCIES en fonction le 29 Juillet 2005.
Commissaire aux comptes suppléant : ZENTAR Alain en fonction le 29 Juillet 2005.
Membre du directoire : DUVAL Régis Gilles René en fonction le 15 Mars 2006.
Membre du directoire : GILARDY Bénédicte Blanche Cécile en fonction le 15 Mars 2006.
Membre du directoire : DELAUNE Eric Luc Jean-Yves en fonction le 15 Mars 2006.
Commissaire aux comptes titulaire : KPMG S.
A en fonction le 19 Septembre 2007.
Commissaire aux comptes suppléant : SIMON Jean Charles en fonction le 19 Septembre 2007.
Membre du conseil de surveillance : MOATTI Olivier Stéphane modification le 03 Avril 2009.
Vice président du comité de surveillance : CAILLIAU Jean Guillaume modification le 03 Avril 2009.
Membre du conseil de surveillance : NEMSGUERN Olivier Christophe Arnaud modification le 03 Avril 2009.
Membre du conseil de surveillance : ABENEX CAPITAL représenté par VERRIER Patrice modification le 03 Avril 2009.
Membre du conseil de surveillance : IXEN PARTNERS représenté par REMUS Caroline en fonction le 27 Octobre 2008.
Membre du conseil de surveillance : CAILLIAU Jean Guillaume modification le 03 Avril 2009.
Président du conseil de surveillance : MOATTI Olivier Stéphane modification le 03 Avril 2009.
Président du directoire : SAUTEREAU Jean-François Joseph en fonction le 03 Avril 2009.
Membre du directoire : SAUTEREAU Jean-François Joseph en fonction le 03 Avril 2009.
Annonce N°1827
NOJO : BXB08305000176T
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY (91)
Descriptif : Modification de représentant.
Numéro d'identification : RCS Evry 318 906 443
Dénomination : BUFFALO GRILL
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Administration :
Membre du directoire : HARASYMCZUK Eric Serge modification le 14 Novembre 2005.
Président du directoire : HARASYMCZUK Eric Serge modification le 14 Novembre 2005.
Commissaire aux comptes titulaire : PIERRE-HENRI SCACCHI ET ASSOCIES en fonction le 29 Juillet 2005.
Commissaire aux comptes suppléant : ZENTAR Alain en fonction le 29 Juillet 2005.
Membre du directoire : DUVAL Régis Gilles René en fonction le 15 Mars 2006.
Membre du directoire : GILARDY Bénédicte Blanche Cécile en fonction le 15 Mars 2006.
Membre du directoire : DELAUNE Eric Luc Jean-Yves en fonction le 15 Mars 2006.
Commissaire aux comptes titulaire : KPMG S.
A en fonction le 19 Septembre 2007.
Commissaire aux comptes suppléant : SIMON Jean Charles en fonction le 19 Septembre 2007.
Membre du conseil de surveillance : MOATTI Olivier Stéphane en fonction le 27 Octobre 2008.
Vice président du comité de surveillance : CAILLIAU Jean Guillaume en fonction le 27 Octobre 2008.
Membre du conseil de surveillance : NEMSGUERN Olivier Christophe Arnaud en fonction le 27 Octobre 2008.
Membre du conseil de surveillance : ABENEX CAPITAL représenté par POLICARD Véronique Laurence en fonction le 27 Octobre 2008.
Membre du conseil de surveillance : IXEN PARTNERS représenté par REMUS Caroline en fonction le 27 Octobre 2008.
Membre du conseil de surveillance : CAILLIAU Jean Guillaume en fonction le 27 Octobre 2008.
Président du conseil de surveillance : MOATTI Olivier Stéphane en fonction le 27 Octobre 2008.
Annonce N°6075
NOJO : BXC081770011308
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY (91)
Type de dépot : Comptes consolidés et rapports
Date de clôture : 31/12/2007
Numéro d'identification : RCS Evry 318 906 443
Dénomination : BUFFALO GRILL
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Adresse :
Route Nationale 20,
91630 Avrainville
Annonce N°6076
NOJO : BXC08177001131A
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY (91)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007
Numéro d'identification : RCS Evry 318 906 443
Dénomination : BUFFALO GRILL
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Adresse :
Route Nationale 20,
91630 Avrainville
Annonce N°3069
NOJO : BXB08057006093Q
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY (91)
Descriptif : Modification de représentant.
Numéro d'identification : RCS Evry 318 906 443
Dénomination : BUFFALO GRILL
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Administration :
membre du conseil de surveillance : PICART Christian radié le 28 Septembre 2007.
membre du conseil de surveillance : BAZIN Sébastien Marie-Christophe radié le 28 Septembre 2007.
vice président du conseil de surveillance : RIALLIN Jean-Louis René modifié le 13 Novembre 2007.
vice président du conseil de surveillance : BAZIN Sébastien Marie-Christophe radié le 28 Septembre 2007.
membre du conseil de surveillance : RIALLIN Jean-Louis René entré en fonction le 13 Novembre 2007.
Historique de l'unité légale :
01/03/2022 : caractère employeur
Caractère employeur : Non
12/12/2019 : catégorie juridiqueCatégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
28/07/2017 : code NICCode NIC : 02868
01/01/2016 : économie sociale et solidaireEconomie sociale et solidaire : Oui
01/01/2008 : activité principaleActivité principale : Restauration traditionnelle (NAFRev2 : 56.10A)
30/05/2007 : code NICCode NIC : 00581
02/05/2006 : état administratif, dénomination, catégorie juridique, code NICEtat administratif : Active
Dénomination : BUFFALO GRILL
Catégorie juridique : SA à directoire (s.a.i.)
Code NIC : 00011
25/12/2003 : activité principaleDénomination : BUFFALO GRILL
Catégorie juridique : SA à directoire (s.a.i.)
Code NIC : 00011
Activité principale : Restauration de type traditionnel (NAFRev1 : 55.3A)
Tribunaux d'instance et tribunaux mixtes de commerce :
05/03/2018 : 67512009B00298 : Tribunal d'Instance - SAVERNE (6751)
Numéro de gestion : 2009B00298
Numéro de RCS : B31890644
Raison sociale : BUFFALO GRILL
Forme juridique : SA à directoire (5699)
Adresse Siège :
RTE NATIONALE 20
91630 AVRAINVILLE
Date d’immatriculation au greffe : 25/08/2009
Code activité : 5610A - Restauration (NAFRev2 : 56)
Statut pour édition extraits : Sociétés commerciales - Immatriculation secondaire
Etablissement 1 :
Categorie de l'etablissement : Secondaire
Code siret de l’établissement : 31890644301985
Code NAF : 5610A - Restauration (NAFRev2 : 56)
Enseigne : BUFFALO GRILL
Adresse de l'établissement :
LD GRIESSMATTEN
67520 MARLENHEIM
Origine du fonds : 01
22/02/2018 : 68522016B00882 : Tribunal d'Instance - MULHOUSE (6852)Numéro de RCS : B31890644
Raison sociale : BUFFALO GRILL
Forme juridique : SA à directoire (5699)
Adresse Siège :
RTE NATIONALE 20
91630 AVRAINVILLE
Date d’immatriculation au greffe : 25/08/2009
Code activité : 5610A - Restauration (NAFRev2 : 56)
Statut pour édition extraits : Sociétés commerciales - Immatriculation secondaire
Etablissement 1 :
Categorie de l'etablissement : Secondaire
Code siret de l’établissement : 31890644301985
Code NAF : 5610A - Restauration (NAFRev2 : 56)
Enseigne : BUFFALO GRILL
Adresse de l'établissement :
LD GRIESSMATTEN
67520 MARLENHEIM
Origine du fonds : 01
Numéro de gestion : 2016B00882
Numéro de RCS : B31890644
Raison sociale : SA BUFFALO GRILL
Forme juridique : SA à directoire (5699)
Adresse Siège :
RN 20
91630 AVRAINVILLE
Date d’immatriculation au greffe : 11/10/2016
Code activité : 5610A - Restauration (NAFRev2 : 56)
Statut pour édition extraits : Sociétés commerciales - Immatriculation secondaire
Etablissement 1 :
Categorie de l'etablissement : Secondaire
Code siret de l’établissement : 31890644302819
Code NAF : 5610A - Restauration (NAFRev2 : 56)
Enseigne : BUFFALO GRILL
Adresse de l'établissement :
RUE DE NORMANDIE
68700 CERNAY
Origine du fonds : 01
Etablissement 2 :
Categorie de l'etablissement : Secondaire
Code siret de l’établissement : 318906443
Code NAF : 5610A - Restauration (NAFRev2 : 56)
Enseigne : BUFFALO GRILL
Adresse de l'établissement :
RUE DE RICHWILLER
68260 KINGERSHEIM
Origine du fonds : 01
11/01/2018 : 57531998B00095 : Tribunal d'Instance - THIONVILLE (5753)Numéro de RCS : B31890644
Raison sociale : SA BUFFALO GRILL
Forme juridique : SA à directoire (5699)
Adresse Siège :
RN 20
91630 AVRAINVILLE
Date d’immatriculation au greffe : 11/10/2016
Code activité : 5610A - Restauration (NAFRev2 : 56)
Statut pour édition extraits : Sociétés commerciales - Immatriculation secondaire
Etablissement 1 :
Categorie de l'etablissement : Secondaire
Code siret de l’établissement : 31890644302819
Code NAF : 5610A - Restauration (NAFRev2 : 56)
Enseigne : BUFFALO GRILL
Adresse de l'établissement :
RUE DE NORMANDIE
68700 CERNAY
Origine du fonds : 01
Etablissement 2 :
Categorie de l'etablissement : Secondaire
Code siret de l’établissement : 318906443
Code NAF : 5610A - Restauration (NAFRev2 : 56)
Enseigne : BUFFALO GRILL
Adresse de l'établissement :
RUE DE RICHWILLER
68260 KINGERSHEIM
Origine du fonds : 01
Numéro de gestion : 1998B00095
Numéro de RCS : B31890644
Raison sociale : SA BUFFALO GRILL
Forme juridique : SA à directoire (5699)
Adresse Siège :
9 BD DU GENERAL DE GAULLE
92120 MONTROUGE
Date d’immatriculation au greffe : 20/04/1998
Code activité : 5610A - Restauration (NAFRev2 : 56)
Statut pour édition extraits : Sociétés commerciales - Immatriculation secondaire
Etablissement 1 :
Categorie de l'etablissement : Secondaire
Code siret de l’établissement : 31890644301050
Code NAF : 5610A - Restauration (NAFRev2 : 56)
Enseigne : BUFFALO GRILL
Adresse de l'établissement :
LOTISSEMENT CAROLINGIENS
RUE DU VIEUX BOURG
57970 YUTZ
29/11/2017 : 67521994B00617 : Tribunal d'Instance - STRASBOURG (6752)Numéro de RCS : B31890644
Raison sociale : SA BUFFALO GRILL
Forme juridique : SA à directoire (5699)
Adresse Siège :
9 BD DU GENERAL DE GAULLE
92120 MONTROUGE
Date d’immatriculation au greffe : 20/04/1998
Code activité : 5610A - Restauration (NAFRev2 : 56)
Statut pour édition extraits : Sociétés commerciales - Immatriculation secondaire
Etablissement 1 :
Categorie de l'etablissement : Secondaire
Code siret de l’établissement : 31890644301050
Code NAF : 5610A - Restauration (NAFRev2 : 56)
Enseigne : BUFFALO GRILL
Adresse de l'établissement :
LOTISSEMENT CAROLINGIENS
RUE DU VIEUX BOURG
57970 YUTZ
Numéro de gestion : 1994B00617
Numéro de RCS : B31890644
Raison sociale : BUFFALO GRILL
Forme juridique : SA à directoire (5699)
Adresse Siège :
RTE NATIONALE 20
91630 ARAINVILLE
Date d’immatriculation au greffe : 24/09/2004
Code activité : 5610A - Restauration (NAFRev2 : 56)
Montant du capital : 1000575600 EUR
Statut pour édition extraits : Sociétés commerciales - Immatriculation secondaire
Etablissement 1 :
Categorie de l'etablissement : Secondaire
Code siret de l’établissement : 31890644300672
Code NAF : 5610A - Restauration (NAFRev2 : 56)
Adresse de l'établissement :
RUE DE LYON
67640 FEGERSHEIM
Etablissement 2 :
Categorie de l'etablissement : Secondaire
Code siret de l’établissement : 31890644300763
Code NAF : 5610A - Restauration (NAFRev2 : 56)
Adresse de l'établissement :
ROUTE NATIONALE 63
67550 VENDENHEIM
Etablissement 3 :
Categorie de l'etablissement : Secondaire
Code siret de l’établissement : 318906443
Code NAF : 5610A - Restauration (NAFRev2 : 56)
Enseigne : BUFFALO GRILL
Adresse de l'établissement :
VC ZONE INDUSTRIELLE
SABLIERE
67590 SCHWEIGHOUSE SUR MODER
Origine du fonds : 01
Numéro de RCS : B31890644
Raison sociale : BUFFALO GRILL
Forme juridique : SA à directoire (5699)
Adresse Siège :
RTE NATIONALE 20
91630 ARAINVILLE
Date d’immatriculation au greffe : 24/09/2004
Code activité : 5610A - Restauration (NAFRev2 : 56)
Montant du capital : 1000575600 EUR
Statut pour édition extraits : Sociétés commerciales - Immatriculation secondaire
Etablissement 1 :
Categorie de l'etablissement : Secondaire
Code siret de l’établissement : 31890644300672
Code NAF : 5610A - Restauration (NAFRev2 : 56)
Adresse de l'établissement :
RUE DE LYON
67640 FEGERSHEIM
Etablissement 2 :
Categorie de l'etablissement : Secondaire
Code siret de l’établissement : 31890644300763
Code NAF : 5610A - Restauration (NAFRev2 : 56)
Adresse de l'établissement :
ROUTE NATIONALE 63
67550 VENDENHEIM
Etablissement 3 :
Categorie de l'etablissement : Secondaire
Code siret de l’établissement : 318906443
Code NAF : 5610A - Restauration (NAFRev2 : 56)
Enseigne : BUFFALO GRILL
Adresse de l'établissement :
VC ZONE INDUSTRIELLE
SABLIERE
67590 SCHWEIGHOUSE SUR MODER
Origine du fonds : 01
Représentants légaux :
21/02/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1996B05504
Type : Personne Morale
Nom : Antelope Acquisitions 2 SAS
Siren : 834364911
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Président
Adresse :
9 Boulevard du Général de Gaulle
92120 Montrouge
FRANCE
21/02/2020 : Nouveau dirigeantNuméro de gestion : 1996B05504
Type : Personne Morale
Nom : Antelope Acquisitions 2 SAS
Siren : 834364911
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Président
Adresse :
9 Boulevard du Général de Gaulle
92120 Montrouge
FRANCE
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1996B05504
Type : Personne Morale
Nom : KPMG AUDIT IS
Siren : 512802653
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire
Adresse :
Tour Eqho
2 Avenue Gambetta
92066 Paris La Défense Cedex
FRANCE
21/02/2020 : Nouveau dirigeantNuméro de gestion : 1996B05504
Type : Personne Morale
Nom : KPMG AUDIT IS
Siren : 512802653
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire
Adresse :
Tour Eqho
2 Avenue Gambetta
92066 Paris La Défense Cedex
FRANCE
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1996B05504
Type : Personne Morale
Nom : PIERRE- HENRI SCACCHI ET ASSOCIES
Siren : 408272375
Forme juridique : Société anonyme
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire
Adresse :
6 Place de la Pyramide
92908 Paris La Défense Cedex
FRANCE
21/02/2020 : Nouveau dirigeantNuméro de gestion : 1996B05504
Type : Personne Morale
Nom : PIERRE- HENRI SCACCHI ET ASSOCIES
Siren : 408272375
Forme juridique : Société anonyme
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire
Adresse :
6 Place de la Pyramide
92908 Paris La Défense Cedex
FRANCE
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1996B05504
Type : Personne Morale
Nom : KPMG AUDIT ID
Siren : 512802489
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant
Adresse :
Tour Eqho
2 Avenue Gambetta
92066 Paris La Défense Cedex
FRANCE
21/02/2020 : Nouveau dirigeantNuméro de gestion : 1996B05504
Type : Personne Morale
Nom : KPMG AUDIT ID
Siren : 512802489
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant
Adresse :
Tour Eqho
2 Avenue Gambetta
92066 Paris La Défense Cedex
FRANCE
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1996B05504
Type : Personne Morale
Nom : BEAS
Siren : 315172445
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant
Adresse :
6 Place de la Pyramide
92908 Paris La Défense Cedex
FRANCE
21/02/2020 : Nouveau dirigeantNuméro de gestion : 1996B05504
Type : Personne Morale
Nom : BEAS
Siren : 315172445
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant
Adresse :
6 Place de la Pyramide
92908 Paris La Défense Cedex
FRANCE
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1996B05504
Type : Personne Morale
Nom : Antelope Acquisitions 2 SAS
Siren : 834364911
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Président
Adresse :
9 Boulevard du Général de Gaulle
92120 Montrouge
FRANCE
21/02/2020 : Nouveau dirigeantNuméro de gestion : 1996B05504
Type : Personne Morale
Nom : Antelope Acquisitions 2 SAS
Siren : 834364911
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Président
Adresse :
9 Boulevard du Général de Gaulle
92120 Montrouge
FRANCE
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1996B05504
Type : Personne Morale
Nom : KPMG AUDIT IS
Siren : 512802653
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire
Adresse :
Tour Eqho
2 Avenue Gambetta
92066 Paris La Défense Cedex
FRANCE
21/02/2020 : Nouveau dirigeantNuméro de gestion : 1996B05504
Type : Personne Morale
Nom : KPMG AUDIT IS
Siren : 512802653
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire
Adresse :
Tour Eqho
2 Avenue Gambetta
92066 Paris La Défense Cedex
FRANCE
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1996B05504
Type : Personne Morale
Nom : PIERRE- HENRI SCACCHI ET ASSOCIES
Siren : 408272375
Forme juridique : Société anonyme
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire
Adresse :
6 Place de la Pyramide
92908 Paris La Défense Cedex
FRANCE
21/02/2020 : Nouveau dirigeantNuméro de gestion : 1996B05504
Type : Personne Morale
Nom : PIERRE- HENRI SCACCHI ET ASSOCIES
Siren : 408272375
Forme juridique : Société anonyme
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire
Adresse :
6 Place de la Pyramide
92908 Paris La Défense Cedex
FRANCE
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1996B05504
Type : Personne Morale
Nom : KPMG AUDIT ID
Siren : 512802489
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant
Adresse :
Tour Eqho
2 Avenue Gambetta
92066 Paris La Défense Cedex
FRANCE
21/02/2020 : Nouveau dirigeantNuméro de gestion : 1996B05504
Type : Personne Morale
Nom : KPMG AUDIT ID
Siren : 512802489
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant
Adresse :
Tour Eqho
2 Avenue Gambetta
92066 Paris La Défense Cedex
FRANCE
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1996B05504
Type : Personne Morale
Nom : BEAS
Siren : 315172445
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant
Adresse :
6 Place de la Pyramide
92908 Paris La Défense Cedex
FRANCE
09/05/2018 : Nouveau dirigeant09/05/2018 : Nouveau dirigeant09/05/2018 : Nouveau dirigeantNuméro de gestion : 1996B05504
Type : Personne Morale
Nom : BEAS
Siren : 315172445
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant
Adresse :
6 Place de la Pyramide
92908 Paris La Défense Cedex
FRANCE
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1996B05504
Type : Personne Physique
Nom : BUDD Mark
Né le 23/09/1975 à SUTTON (ROYAUME-UNI)
Nationalité : Britannique
Qualité : Président du conseil de surveillance
Adresse :
30 Stradella Road
SE24 9HA
ROYAUME-UNI
09/05/2018 : Nouveau dirigeantNuméro de gestion : 1996B05504
Type : Personne Physique
Nom : BUDD Mark
Né le 23/09/1975 à SUTTON (ROYAUME-UNI)
Nationalité : Britannique
Qualité : Président du conseil de surveillance
Adresse :
30 Stradella Road
SE24 9HA
ROYAUME-UNI
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1996B05504
Type : Personne Physique
Nom : MAGNUS Brian
Né le 14/04/1966 à LONDRES (ROYAUME-UNI)
Nationalité : Britannique
Qualité : Vice-président du conseil de surveillance
Adresse :
16 Bracknell Gardens
NW3 7EB
ROYAUME-UNI
09/05/2018 : Nouveau dirigeantNuméro de gestion : 1996B05504
Type : Personne Physique
Nom : MAGNUS Brian
Né le 14/04/1966 à LONDRES (ROYAUME-UNI)
Nationalité : Britannique
Qualité : Vice-président du conseil de surveillance
Adresse :
16 Bracknell Gardens
NW3 7EB
ROYAUME-UNI
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1996B05504
Type : Personne Physique
Nom : MAGNUS Brian
Né le 14/04/1966 à LONDRES (ROYAUME-UNI)
Nationalité : Britannique
Qualité : Membre du conseil de surveillance
Adresse :
16 Bracknell Gardens
NW3 7EB
ROYAUME-UNI
09/05/2018 : Nouveau dirigeantNuméro de gestion : 1996B05504
Type : Personne Physique
Nom : MAGNUS Brian
Né le 14/04/1966 à LONDRES (ROYAUME-UNI)
Nationalité : Britannique
Qualité : Membre du conseil de surveillance
Adresse :
16 Bracknell Gardens
NW3 7EB
ROYAUME-UNI
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1996B05504
Type : Personne Physique
Nom : PARISOT Jérémy
Né le 22/11/1984 à Belfort (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Membre du conseil de surveillance
Adresse :
Flat C03 70 Holland Street
SE19NX
ROYAUME-UNI
09/05/2018 : Nouveau dirigeantNuméro de gestion : 1996B05504
Type : Personne Physique
Nom : PARISOT Jérémy
Né le 22/11/1984 à Belfort (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Membre du conseil de surveillance
Adresse :
Flat C03 70 Holland Street
SE19NX
ROYAUME-UNI
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1996B05504
Type : Personne Physique
Nom : MAGNUS Brian
Né le 14/04/1966 à LONDRES (ROYAUME-UNI)
Nationalité : Britannique
Qualité : Membre du conseil de surveillance
Adresse :
16 Bracknell Gardens
NW3
ROYAUME-UNI
09/05/2018 : Nouveau dirigeantNuméro de gestion : 1996B05504
Type : Personne Physique
Nom : MAGNUS Brian
Né le 14/04/1966 à LONDRES (ROYAUME-UNI)
Nationalité : Britannique
Qualité : Membre du conseil de surveillance
Adresse :
16 Bracknell Gardens
NW3
ROYAUME-UNI
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1996B05504
Type : Personne Physique
Nom : GILKS Emma
Né le 25/09/1986 à oxford (ROYAUME-UNI)
Nationalité : Britannique
Qualité : Membre du conseil de surveillance
Adresse :
5 Filey Avenue
N16 6NU
ROYAUME-UNI
09/05/2018 : Nouveau dirigeantNuméro de gestion : 1996B05504
Type : Personne Physique
Nom : GILKS Emma
Né le 25/09/1986 à oxford (ROYAUME-UNI)
Nationalité : Britannique
Qualité : Membre du conseil de surveillance
Adresse :
5 Filey Avenue
N16 6NU
ROYAUME-UNI
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1996B05504
Type : Personne Physique
Nom : CHAMBERS Eleanor
Né le 01/08/1975 à NORTHAMPTON (ROYAUME-UNI)
Nationalité : Britannique
Qualité : Membre du conseil de surveillance
Adresse :
OLD OAK HOUSE MALT HILL
WARTFIELD RG42 6JQ
ROYAUME-UNI
09/05/2018 : Nouveau dirigeantNuméro de gestion : 1996B05504
Type : Personne Physique
Nom : CHAMBERS Eleanor
Né le 01/08/1975 à NORTHAMPTON (ROYAUME-UNI)
Nationalité : Britannique
Qualité : Membre du conseil de surveillance
Adresse :
OLD OAK HOUSE MALT HILL
WARTFIELD RG42 6JQ
ROYAUME-UNI
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1996B05504
Type : Personne Physique
Nom : COUSSON Etienne
Né le 27/04/1973 à Suresnes (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Membre du directoire
Adresse :
90 AVENUE ROBERT BAIN
92270 Bois-Colombes
FRANCE
09/05/2018 : Nouveau dirigeantNuméro de gestion : 1996B05504
Type : Personne Physique
Nom : COUSSON Etienne
Né le 27/04/1973 à Suresnes (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Membre du directoire
Adresse :
90 AVENUE ROBERT BAIN
92270 Bois-Colombes
FRANCE
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1996B05504
Type : Personne Morale
Nom : PIERRE- HENRI SCACCHI ET ASSOCIES
Siren : 408272375
Forme juridique : Société anonyme
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire
Adresse :
185 Avenue CHARLES DE GAULLE
92200 Neuilly-sur-Seine
FRANCE
09/05/2018 : Nouveau dirigeantNuméro de gestion : 1996B05504
Type : Personne Morale
Nom : PIERRE- HENRI SCACCHI ET ASSOCIES
Siren : 408272375
Forme juridique : Société anonyme
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire
Adresse :
185 Avenue CHARLES DE GAULLE
92200 Neuilly-sur-Seine
FRANCE
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1996B05504
Type : Personne Morale
Nom : KPMG AUDIT IS
Siren : 512802653
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire
Adresse :
2 Avenue Gambetta
Tour Eqho
92066 Paris la Défense CEDEX
FRANCE
09/05/2018 : Nouveau dirigeantNuméro de gestion : 1996B05504
Type : Personne Morale
Nom : KPMG AUDIT IS
Siren : 512802653
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire
Adresse :
2 Avenue Gambetta
Tour Eqho
92066 Paris la Défense CEDEX
FRANCE
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1996B05504
Type : Personne Morale
Nom : KPMG AUDIT ID
Siren : 512802489
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant
Adresse :
3 Cours du Triangle
- Immeuble " Le Palatin "
92939 Paris la Défense CEDEX
FRANCE
09/05/2018 : Nouveau dirigeantNuméro de gestion : 1996B05504
Type : Personne Morale
Nom : KPMG AUDIT ID
Siren : 512802489
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant
Adresse :
3 Cours du Triangle
- Immeuble " Le Palatin "
92939 Paris la Défense CEDEX
FRANCE
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1996B05504
Type : Personne Morale
Nom : BEAS
Siren : 315172445
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant
Adresse :
195 Avenue CHARLES DE GAULLE
92200 Neuilly-sur-Seine
FRANCE
09/05/2018 : Nouveau dirigeant09/05/2018 : Nouveau dirigeant09/05/2018 : Nouveau dirigeantNuméro de gestion : 1996B05504
Type : Personne Morale
Nom : BEAS
Siren : 315172445
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant
Adresse :
195 Avenue CHARLES DE GAULLE
92200 Neuilly-sur-Seine
FRANCE
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1996B05504
Type : Personne Physique
Nom : BUDD Mark
Né le 23/09/1975 à SUTTON (ROYAUME-UNI)
Nationalité : Britannique
Qualité : Président du conseil de surveillance
Adresse :
30 Stradella Road
SE24 9HA
ROYAUME-UNI
09/05/2018 : Nouveau dirigeantNuméro de gestion : 1996B05504
Type : Personne Physique
Nom : BUDD Mark
Né le 23/09/1975 à SUTTON (ROYAUME-UNI)
Nationalité : Britannique
Qualité : Président du conseil de surveillance
Adresse :
30 Stradella Road
SE24 9HA
ROYAUME-UNI
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1996B05504
Type : Personne Physique
Nom : MAGNUS Brian
Né le 14/04/1966 à LONDRES (ROYAUME-UNI)
Nationalité : Britannique
Qualité : Vice-président du conseil de surveillance
Adresse :
16 Bracknell Gardens
NW3 7EB
ROYAUME-UNI
09/05/2018 : Nouveau dirigeantNuméro de gestion : 1996B05504
Type : Personne Physique
Nom : MAGNUS Brian
Né le 14/04/1966 à LONDRES (ROYAUME-UNI)
Nationalité : Britannique
Qualité : Vice-président du conseil de surveillance
Adresse :
16 Bracknell Gardens
NW3 7EB
ROYAUME-UNI
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1996B05504
Type : Personne Physique
Nom : MAGNUS Brian
Né le 14/04/1966 à LONDRES (ROYAUME-UNI)
Nationalité : Britannique
Qualité : Membre du conseil de surveillance
Adresse :
16 Bracknell Gardens
NW3 7EB
ROYAUME-UNI
09/05/2018 : Nouveau dirigeantNuméro de gestion : 1996B05504
Type : Personne Physique
Nom : MAGNUS Brian
Né le 14/04/1966 à LONDRES (ROYAUME-UNI)
Nationalité : Britannique
Qualité : Membre du conseil de surveillance
Adresse :
16 Bracknell Gardens
NW3 7EB
ROYAUME-UNI
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1996B05504
Type : Personne Physique
Nom : PARISOT Jérémy
Né le 22/11/1984 à Belfort (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Membre du conseil de surveillance
Adresse :
Flat C03 70 Holland Street
SE19NX
ROYAUME-UNI
09/05/2018 : Nouveau dirigeantNuméro de gestion : 1996B05504
Type : Personne Physique
Nom : PARISOT Jérémy
Né le 22/11/1984 à Belfort (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Membre du conseil de surveillance
Adresse :
Flat C03 70 Holland Street
SE19NX
ROYAUME-UNI
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1996B05504
Type : Personne Physique
Nom : MAGNUS Brian
Né le 14/04/1966 à LONDRES (ROYAUME-UNI)
Nationalité : Britannique
Qualité : Membre du conseil de surveillance
Adresse :
16 Bracknell Gardens
NW3
ROYAUME-UNI
09/05/2018 : Nouveau dirigeantNuméro de gestion : 1996B05504
Type : Personne Physique
Nom : MAGNUS Brian
Né le 14/04/1966 à LONDRES (ROYAUME-UNI)
Nationalité : Britannique
Qualité : Membre du conseil de surveillance
Adresse :
16 Bracknell Gardens
NW3
ROYAUME-UNI
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1996B05504
Type : Personne Physique
Nom : GILKS Emma
Né le 25/09/1986 à oxford (ROYAUME-UNI)
Nationalité : Britannique
Qualité : Membre du conseil de surveillance
Adresse :
5 Filey Avenue
N16 6NU
ROYAUME-UNI
09/05/2018 : Nouveau dirigeantNuméro de gestion : 1996B05504
Type : Personne Physique
Nom : GILKS Emma
Né le 25/09/1986 à oxford (ROYAUME-UNI)
Nationalité : Britannique
Qualité : Membre du conseil de surveillance
Adresse :
5 Filey Avenue
N16 6NU
ROYAUME-UNI
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1996B05504
Type : Personne Physique
Nom : CHAMBERS Eleanor
Né le 01/08/1975 à NORTHAMPTON (ROYAUME-UNI)
Nationalité : Britannique
Qualité : Membre du conseil de surveillance
Adresse :
OLD OAK HOUSE MALT HILL
WARTFIELD RG42 6JQ
ROYAUME-UNI
09/05/2018 : Nouveau dirigeantNuméro de gestion : 1996B05504
Type : Personne Physique
Nom : CHAMBERS Eleanor
Né le 01/08/1975 à NORTHAMPTON (ROYAUME-UNI)
Nationalité : Britannique
Qualité : Membre du conseil de surveillance
Adresse :
OLD OAK HOUSE MALT HILL
WARTFIELD RG42 6JQ
ROYAUME-UNI
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1996B05504
Type : Personne Physique
Nom : COUSSON Etienne
Né le 27/04/1973 à Suresnes (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Membre du directoire
Adresse :
90 AVENUE ROBERT BAIN
92270 Bois-Colombes
FRANCE
09/05/2018 : Nouveau dirigeantNuméro de gestion : 1996B05504
Type : Personne Physique
Nom : COUSSON Etienne
Né le 27/04/1973 à Suresnes (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Membre du directoire
Adresse :
90 AVENUE ROBERT BAIN
92270 Bois-Colombes
FRANCE
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1996B05504
Type : Personne Morale
Nom : PIERRE- HENRI SCACCHI ET ASSOCIES
Siren : 408272375
Forme juridique : Société anonyme
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire
Adresse :
185 Avenue CHARLES DE GAULLE
92200 Neuilly-sur-Seine
FRANCE
09/05/2018 : Nouveau dirigeantNuméro de gestion : 1996B05504
Type : Personne Morale
Nom : PIERRE- HENRI SCACCHI ET ASSOCIES
Siren : 408272375
Forme juridique : Société anonyme
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire
Adresse :
185 Avenue CHARLES DE GAULLE
92200 Neuilly-sur-Seine
FRANCE
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1996B05504
Type : Personne Morale
Nom : KPMG AUDIT IS
Siren : 512802653
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire
Adresse :
2 Avenue Gambetta
Tour Eqho
92066 Paris la Défense CEDEX
FRANCE
09/05/2018 : Nouveau dirigeantNuméro de gestion : 1996B05504
Type : Personne Morale
Nom : KPMG AUDIT IS
Siren : 512802653
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire
Adresse :
2 Avenue Gambetta
Tour Eqho
92066 Paris la Défense CEDEX
FRANCE
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1996B05504
Type : Personne Morale
Nom : KPMG AUDIT ID
Siren : 512802489
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant
Adresse :
3 Cours du Triangle
- Immeuble " Le Palatin "
92939 Paris la Défense CEDEX
FRANCE
09/05/2018 : Nouveau dirigeantNuméro de gestion : 1996B05504
Type : Personne Morale
Nom : KPMG AUDIT ID
Siren : 512802489
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant
Adresse :
3 Cours du Triangle
- Immeuble " Le Palatin "
92939 Paris la Défense CEDEX
FRANCE
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1996B05504
Type : Personne Morale
Nom : BEAS
Siren : 315172445
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant
Adresse :
195 Avenue CHARLES DE GAULLE
92200 Neuilly-sur-Seine
FRANCE
17/10/2016 : Nouveau dirigeant17/10/2016 : Nouveau dirigeant17/10/2016 : Nouveau dirigeantNuméro de gestion : 1996B05504
Type : Personne Morale
Nom : BEAS
Siren : 315172445
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant
Adresse :
195 Avenue CHARLES DE GAULLE
92200 Neuilly-sur-Seine
FRANCE
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1980B00580
Type : Personne Physique
Nom : MOATTI Olivier Stéphane
Né le 03/01/1969 à Boulogne-Billancourt (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Président du conseil de surveillance
Adresse :
9 Bis Rue Perronnet
92200 Neuilly-sur-Seine
FRANCE
17/10/2016 : Nouveau dirigeant17/10/2016 : Nouveau dirigeantNuméro de gestion : 1980B00580
Type : Personne Physique
Nom : MOATTI Olivier Stéphane
Né le 03/01/1969 à Boulogne-Billancourt (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Président du conseil de surveillance
Adresse :
9 Bis Rue Perronnet
92200 Neuilly-sur-Seine
FRANCE
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1980B00580
Type : Personne Physique
Nom : MOATTI Olivier Stéphane
Né le 03/01/1969 à Boulogne-Billancourt (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Membre du conseil de surveillance
Adresse :
9 BIS Rue Perronnet
92200 Neuilly-sur-Seine
FRANCE
17/10/2016 : Nouveau dirigeantNuméro de gestion : 1980B00580
Type : Personne Physique
Nom : MOATTI Olivier Stéphane
Né le 03/01/1969 à Boulogne-Billancourt (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Membre du conseil de surveillance
Adresse :
9 BIS Rue Perronnet
92200 Neuilly-sur-Seine
FRANCE
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1980B00580
Type : Personne Morale
Nom : ABENEX CAPITAL
Siren : 418938528
Forme juridique : Société anonyme
Qualité : Membre du conseil de surveillance
Adresse :
9 Avenue MATIGNON
75008 Paris
FRANCE
Représentant permanent
Nom : VERRIER Patrice
Né le 30/03/1968 à DRUMMONDVILLE (CANADA)
Nationalité : Canadienne
17/10/2016 : Nouveau dirigeantNuméro de gestion : 1980B00580
Type : Personne Morale
Nom : ABENEX CAPITAL
Siren : 418938528
Forme juridique : Société anonyme
Qualité : Membre du conseil de surveillance
Adresse :
9 Avenue MATIGNON
75008 Paris
FRANCE
Représentant permanent
Nom : VERRIER Patrice
Né le 30/03/1968 à DRUMMONDVILLE (CANADA)
Nationalité : Canadienne
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1980B00580
Type : Personne Morale
Nom : NIXEN PARTNERS
Siren : 432413565
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Qualité : Membre du conseil de surveillance
Adresse :
153 Rue du Faubourg Saint Honoré
75008 Paris
FRANCE
Représentant permanent
Nom : RISPOLI Pierre Laurent
Né le 30/10/1964 à Montpellier (FRANCE)
Nationalité : Française
17/10/2016 : Nouveau dirigeant17/10/2016 : Nouveau dirigeantNuméro de gestion : 1980B00580
Type : Personne Morale
Nom : NIXEN PARTNERS
Siren : 432413565
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Qualité : Membre du conseil de surveillance
Adresse :
153 Rue du Faubourg Saint Honoré
75008 Paris
FRANCE
Représentant permanent
Nom : RISPOLI Pierre Laurent
Né le 30/10/1964 à Montpellier (FRANCE)
Nationalité : Française
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1980B00580
Type : Personne Physique
Nom : CLAQUIN Hervé
Né le 24/03/1949 à Paris (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Membre du conseil de surveillance
Adresse :
1 Sente Mâitre Jacques
92100 Boulogne-Billancourt
FRANCE
17/10/2016 : Nouveau dirigeant17/10/2016 : Nouveau dirigeantNuméro de gestion : 1980B00580
Type : Personne Physique
Nom : CLAQUIN Hervé
Né le 24/03/1949 à Paris (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Membre du conseil de surveillance
Adresse :
1 Sente Mâitre Jacques
92100 Boulogne-Billancourt
FRANCE
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1980B00580
Type : Personne Morale
Nom : PIERRE-HENRI SCACCHI ET ASSOCIES
Siren : 408272375
Forme juridique : Société anonyme
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire
Adresse :
185 Avenue Charles de Gaulle
92200 Neuilly-sur-Seine
FRANCE
17/10/2016 : Nouveau dirigeantNuméro de gestion : 1980B00580
Type : Personne Morale
Nom : PIERRE-HENRI SCACCHI ET ASSOCIES
Siren : 408272375
Forme juridique : Société anonyme
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire
Adresse :
185 Avenue Charles de Gaulle
92200 Neuilly-sur-Seine
FRANCE
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1980B00580
Type : Personne Morale
Nom : KPMG AUDIT IS
Siren : 512802653
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire
Adresse :
3 Cours du Triangle
- Immeuble " Le Palatin "
92939 Paris la Défense CEDEX
FRANCE
17/10/2016 : Nouveau dirigeantNuméro de gestion : 1980B00580
Type : Personne Morale
Nom : KPMG AUDIT IS
Siren : 512802653
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire
Adresse :
3 Cours du Triangle
- Immeuble " Le Palatin "
92939 Paris la Défense CEDEX
FRANCE
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1980B00580
Type : Personne Morale
Nom : KPMG AUDIT ID
Siren : 512802489
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant
Adresse :
3 Cours du Triangle
- Immeuble " Le Palatin "
92939 Paris la Défense CEDEX
FRANCE
17/10/2016 : Nouveau dirigeantNuméro de gestion : 1980B00580
Type : Personne Morale
Nom : KPMG AUDIT ID
Siren : 512802489
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant
Adresse :
3 Cours du Triangle
- Immeuble " Le Palatin "
92939 Paris la Défense CEDEX
FRANCE
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1980B00580
Type : Personne Morale
Nom : BEAS
Siren : 315172445
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant
Adresse :
195 Avenue CHARLES DE GAULLE
92200 Neuilly-sur-Seine
FRANCE
Numéro de gestion : 1980B00580
Type : Personne Morale
Nom : BEAS
Siren : 315172445
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant
Adresse :
195 Avenue CHARLES DE GAULLE
92200 Neuilly-sur-Seine
FRANCE
Dépôts des actes :
06/02/2020 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1996B05504
Dépôt : N°12361 déposé le 21/02/2020
Etat : Déposé
12/12/2019 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaireNuméro de gestion : 1996B05504
Dépôt : N°12361 déposé le 21/02/2020
Etat : Déposé
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1996B05504
Dépôt : N°5059 déposé le 24/01/2020
Etat : Déposé
Décision : Changement de forme juridique
12/12/2019 : Statuts mis à jourNuméro de gestion : 1996B05504
Dépôt : N°5059 déposé le 24/01/2020
Etat : Déposé
Décision : Changement de forme juridique
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1996B05504
Dépôt : N°5059 déposé le 24/01/2020
Etat : Déposé
05/04/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectifNuméro de gestion : 1996B05504
Dépôt : N°5059 déposé le 24/01/2020
Etat : Déposé
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1996B05504
Dépôt : N°51156 déposé le 09/05/2018
Etat : Déposé
05/04/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectifNuméro de gestion : 1996B05504
Dépôt : N°51156 déposé le 09/05/2018
Etat : Déposé
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1996B05504
Dépôt : N°51156 déposé le 09/05/2018
Etat : Déposé
03/04/2018 : Extrait de procès-verbal du conseil de surveillanceNuméro de gestion : 1996B05504
Dépôt : N°51156 déposé le 09/05/2018
Etat : Déposé
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1996B05504
Dépôt : N°51149 déposé le 09/05/2018
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de membre(s) du directoire
03/04/2018 : Extrait de procès-verbal du conseil de surveillanceNuméro de gestion : 1996B05504
Dépôt : N°51149 déposé le 09/05/2018
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de membre(s) du directoire
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1996B05504
Dépôt : N°51149 déposé le 09/05/2018
Etat : Déposé
Décision : Changement de président du directoire
03/04/2018 : Extrait de procès-verbal du conseil de surveillanceNuméro de gestion : 1996B05504
Dépôt : N°51149 déposé le 09/05/2018
Etat : Déposé
Décision : Changement de président du directoire
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1996B05504
Dépôt : N°51149 déposé le 09/05/2018
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de membre(s) du directoire
03/04/2018 : Extrait de procès-verbal du conseil de surveillanceNuméro de gestion : 1996B05504
Dépôt : N°51149 déposé le 09/05/2018
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de membre(s) du directoire
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1996B05504
Dépôt : N°51149 déposé le 09/05/2018
Etat : Déposé
Décision : Changement de président du directoire
09/01/2018 : Procès-verbalNuméro de gestion : 1996B05504
Dépôt : N°51149 déposé le 09/05/2018
Etat : Déposé
Décision : Changement de président du directoire
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1996B05504
Dépôt : N°10105 déposé le 15/02/2018
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de membre(s) du conseil de surveillance
09/01/2018 : Extrait de procès-verbalNuméro de gestion : 1996B05504
Dépôt : N°10105 déposé le 15/02/2018
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de membre(s) du conseil de surveillance
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1996B05504
Dépôt : N°10105 déposé le 15/02/2018
Etat : Déposé
Décision : Changement de président du conseil de surveillance
09/01/2018 : Extrait de procès-verbalNuméro de gestion : 1996B05504
Dépôt : N°10105 déposé le 15/02/2018
Etat : Déposé
Décision : Changement de président du conseil de surveillance
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1996B05504
Dépôt : N°10105 déposé le 15/02/2018
Etat : Déposé
Décision : Changement de vice-président
09/01/2018 : Procès-verbalNuméro de gestion : 1996B05504
Dépôt : N°10105 déposé le 15/02/2018
Etat : Déposé
Décision : Changement de vice-président
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1996B05504
Dépôt : N°10105 déposé le 15/02/2018
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de membre(s) du conseil de surveillance
09/01/2018 : Extrait de procès-verbalNuméro de gestion : 1996B05504
Dépôt : N°10105 déposé le 15/02/2018
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de membre(s) du conseil de surveillance
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1996B05504
Dépôt : N°10105 déposé le 15/02/2018
Etat : Déposé
Décision : Changement de président du conseil de surveillance
09/01/2018 : Extrait de procès-verbalNuméro de gestion : 1996B05504
Dépôt : N°10105 déposé le 15/02/2018
Etat : Déposé
Décision : Changement de président du conseil de surveillance
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1996B05504
Dépôt : N°10105 déposé le 15/02/2018
Etat : Déposé
Décision : Changement de vice-président
08/01/2018 : Extrait de procès-verbalNuméro de gestion : 1996B05504
Dépôt : N°10105 déposé le 15/02/2018
Etat : Déposé
Décision : Changement de vice-président
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1996B05504
Dépôt : N°10105 déposé le 15/02/2018
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de membre(s) du directoire
08/01/2018 : Extrait de procès-verbalNuméro de gestion : 1996B05504
Dépôt : N°10105 déposé le 15/02/2018
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de membre(s) du directoire
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1996B05504
Dépôt : N°10105 déposé le 15/02/2018
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de membre(s) du directoire
03/07/2017 : Liste des sièges sociaux antérieursNuméro de gestion : 1996B05504
Dépôt : N°10105 déposé le 15/02/2018
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de membre(s) du directoire
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1996B05504
Dépôt : N°28599 déposé le 28/07/2017
Etat : Déposé
03/07/2017 : Liste des sièges sociaux antérieursNuméro de gestion : 1996B05504
Dépôt : N°28599 déposé le 28/07/2017
Etat : Déposé
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1996B05504
Dépôt : N°28599 déposé le 28/07/2017
Etat : Déposé
20/06/2017 : Procès-verbal du conseil de surveillanceNuméro de gestion : 1996B05504
Dépôt : N°28599 déposé le 28/07/2017
Etat : Déposé
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1996B05504
Dépôt : N°28599 déposé le 28/07/2017
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social
20/06/2017 : Statuts mis à jourNuméro de gestion : 1996B05504
Dépôt : N°28599 déposé le 28/07/2017
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1996B05504
Dépôt : N°28599 déposé le 28/07/2017
Etat : Déposé
20/06/2017 : Extrait de procès-verbal du conseil de surveillanceNuméro de gestion : 1996B05504
Dépôt : N°28599 déposé le 28/07/2017
Etat : Déposé
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1996B05504
Dépôt : N°20644 déposé le 20/03/2018
Etat : Déposé
Décision : Démission(s) de membre(s) du conseil de surveillance
20/06/2017 : Procès-verbal du conseil de surveillanceNuméro de gestion : 1996B05504
Dépôt : N°20644 déposé le 20/03/2018
Etat : Déposé
Décision : Démission(s) de membre(s) du conseil de surveillance
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1996B05504
Dépôt : N°28599 déposé le 28/07/2017
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social
20/06/2017 : Statuts mis à jourNuméro de gestion : 1996B05504
Dépôt : N°28599 déposé le 28/07/2017
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1996B05504
Dépôt : N°28599 déposé le 28/07/2017
Etat : Déposé
20/06/2017 : Extrait de procès-verbal du conseil de surveillanceNuméro de gestion : 1996B05504
Dépôt : N°28599 déposé le 28/07/2017
Etat : Déposé
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1996B05504
Dépôt : N°20644 déposé le 20/03/2018
Etat : Déposé
Décision : Démission(s) de membre(s) du conseil de surveillance
25/07/2016 : Déclaration de conformitéNuméro de gestion : 1996B05504
Dépôt : N°20644 déposé le 20/03/2018
Etat : Déposé
Décision : Démission(s) de membre(s) du conseil de surveillance
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1980B00580
Dépôt : N°10682 déposé le 03/08/2016
Etat : Déposé
25/07/2016 : Déclaration de conformitéNuméro de gestion : 1980B00580
Dépôt : N°10682 déposé le 03/08/2016
Etat : Déposé
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1980B00580
Dépôt : N°10692 déposé le 03/08/2016
Etat : Déposé
30/06/2016 : Décision(s) de l'associé uniqueNuméro de gestion : 1980B00580
Dépôt : N°10692 déposé le 03/08/2016
Etat : Déposé
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1980B00580
Dépôt : N°10682 déposé le 03/08/2016
Etat : Déposé
Décision : Réalisation définitve de la fusion
30/06/2016 : Décision(s) de l'associé uniqueNuméro de gestion : 1980B00580
Dépôt : N°10682 déposé le 03/08/2016
Etat : Déposé
Décision : Réalisation définitve de la fusion
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1980B00580
Dépôt : N°10692 déposé le 03/08/2016
Etat : Déposé
Décision : Réalisation définitve de la fusion
16/05/2016 : Projet de traité de fusionNuméro de gestion : 1980B00580
Dépôt : N°10692 déposé le 03/08/2016
Etat : Déposé
Décision : Réalisation définitve de la fusion
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1980B00580
Dépôt : N°6780 déposé le 18/05/2016
Etat : Déposé
Décision : entre la société BUFFALO GRILL et la société BUFFAVON, Sarl sise RN 20 - 91630 Avrainville, Rcs Evry B 504 521 824.
16/05/2016 : Projet de traité de fusionNuméro de gestion : 1980B00580
Dépôt : N°6780 déposé le 18/05/2016
Etat : Déposé
Décision : entre la société BUFFALO GRILL et la société BUFFAVON, Sarl sise RN 20 - 91630 Avrainville, Rcs Evry B 504 521 824.
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1980B00580
Dépôt : N°6782 déposé le 18/05/2016
Etat : Déposé
Décision : entre la société BUFFALO GRILL et la société BUFFADAX, Sarl sise RN 20 - 91630 Avrainville, Rcs Evry B 510 777 691.
31/08/2015 : Extrait de décision(s) de l'associé uniqueNuméro de gestion : 1980B00580
Dépôt : N°6782 déposé le 18/05/2016
Etat : Déposé
Décision : entre la société BUFFALO GRILL et la société BUFFADAX, Sarl sise RN 20 - 91630 Avrainville, Rcs Evry B 510 777 691.
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1980B00580
Dépôt : N°11551 déposé le 24/09/2015
Etat : Déposé
Décision : Approbation de fusion
31/08/2015 : Déclaration de conformitéNuméro de gestion : 1980B00580
Dépôt : N°11551 déposé le 24/09/2015
Etat : Déposé
Décision : Approbation de fusion
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1980B00580
Dépôt : N°11551 déposé le 24/09/2015
Etat : Déposé
Décision : Réalisation de la fusion
31/08/2015 : Déclaration de conformitéNuméro de gestion : 1980B00580
Dépôt : N°11551 déposé le 24/09/2015
Etat : Déposé
Décision : Réalisation de la fusion
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1980B00580
Dépôt : N°11556 déposé le 24/09/2015
Etat : Déposé
Décision : Réalisation de la fusion
31/08/2015 : Extrait de décision(s) de l'associé uniqueNuméro de gestion : 1980B00580
Dépôt : N°11556 déposé le 24/09/2015
Etat : Déposé
Décision : Réalisation de la fusion
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1980B00580
Dépôt : N°11556 déposé le 24/09/2015
Etat : Déposé
Décision : Approbation de la fusion
31/08/2015 : Extrait de décision(s) de l'associé uniqueNuméro de gestion : 1980B00580
Dépôt : N°11556 déposé le 24/09/2015
Etat : Déposé
Décision : Approbation de la fusion
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1980B00580
Dépôt : N°11560 déposé le 24/09/2015
Etat : Déposé
Décision : Approbation de la fusion
31/08/2015 : Déclaration de conformitéNuméro de gestion : 1980B00580
Dépôt : N°11560 déposé le 24/09/2015
Etat : Déposé
Décision : Approbation de la fusion
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1980B00580
Dépôt : N°11560 déposé le 24/09/2015
Etat : Déposé
Décision : Réalisation de la fusion
07/07/2015 : Extrait de procès-verbal du conseil de surveillanceNuméro de gestion : 1980B00580
Dépôt : N°11560 déposé le 24/09/2015
Etat : Déposé
Décision : Réalisation de la fusion
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1980B00580
Dépôt : N°9727 déposé le 03/08/2015
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de membre(s) du directoire
30/06/2015 : Acte sous seing privéNuméro de gestion : 1980B00580
Dépôt : N°9727 déposé le 03/08/2015
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de membre(s) du directoire
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1980B00580
Dépôt : N°11551 déposé le 24/09/2015
Etat : Déposé
Décision : Fusion définitive
30/06/2015 : Projet de traité de fusionNuméro de gestion : 1980B00580
Dépôt : N°11551 déposé le 24/09/2015
Etat : Déposé
Décision : Fusion définitive
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1980B00580
Dépôt : N°8432 déposé le 08/07/2015
Etat : Déposé
Décision : entre la société BUFFALO GRILL et la société AMERICAN WEST, Sas sise RN 20 - 91630 Avrainville, Rcs EVRY B 343 967 071.
30/06/2015 : Projet de traité de fusionNuméro de gestion : 1980B00580
Dépôt : N°8432 déposé le 08/07/2015
Etat : Déposé
Décision : entre la société BUFFALO GRILL et la société AMERICAN WEST, Sas sise RN 20 - 91630 Avrainville, Rcs EVRY B 343 967 071.
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1980B00580
Dépôt : N°8434 déposé le 08/07/2015
Etat : Déposé
Décision : Société Absorbante : BUFFALO GRILL SA RCS 318 906 443 EvrySociété Absorbée : SARL BUFFAL' AUBENAS SARL RCS 441 974 763 Evry
30/06/2015 : ProjetNuméro de gestion : 1980B00580
Dépôt : N°8434 déposé le 08/07/2015
Etat : Déposé
Décision : Société Absorbante : BUFFALO GRILL SA RCS 318 906 443 EvrySociété Absorbée : SARL BUFFAL' AUBENAS SARL RCS 441 974 763 Evry
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1980B00580
Dépôt : N°8436 déposé le 08/07/2015
Etat : Déposé
Décision : Projet de fusion entre la société BUFFALO GRILL et la société GRILL CHAMNORD dont le siège social se trouve c/o Buffalo Grill Rn 20 91630 Avrainville, Rcs Evry B 353 262 181.
30/06/2015 : Acte sous seing privéNuméro de gestion : 1980B00580
Dépôt : N°8436 déposé le 08/07/2015
Etat : Déposé
Décision : Projet de fusion entre la société BUFFALO GRILL et la société GRILL CHAMNORD dont le siège social se trouve c/o Buffalo Grill Rn 20 91630 Avrainville, Rcs Evry B 353 262 181.
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1980B00580
Dépôt : N°11556 déposé le 24/09/2015
Etat : Déposé
Décision : Fusion définitive
30/06/2015 : Acte sous seing privéNuméro de gestion : 1980B00580
Dépôt : N°11556 déposé le 24/09/2015
Etat : Déposé
Décision : Fusion définitive
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1980B00580
Dépôt : N°11560 déposé le 24/09/2015
Etat : Déposé
Décision : Fusion définitive
23/06/2015 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale mixteNuméro de gestion : 1980B00580
Dépôt : N°11560 déposé le 24/09/2015
Etat : Déposé
Décision : Fusion définitive
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1980B00580
Dépôt : N°9350 déposé le 27/07/2015
Etat : Déposé
Décision : Changement de commissaire aux comptes suppléant
23/03/2015 : Extrait de procès-verbal du directoireNuméro de gestion : 1980B00580
Dépôt : N°9350 déposé le 27/07/2015
Etat : Déposé
Décision : Changement de commissaire aux comptes suppléant
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1980B00580
Dépôt : N°11551 déposé le 24/09/2015
Etat : Déposé
23/03/2015 : Extrait de procès-verbal du directoireNuméro de gestion : 1980B00580
Dépôt : N°11551 déposé le 24/09/2015
Etat : Déposé
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1980B00580
Dépôt : N°11556 déposé le 24/09/2015
Etat : Déposé
23/03/2015 : Extrait de procès-verbal du directoireNuméro de gestion : 1980B00580
Dépôt : N°11556 déposé le 24/09/2015
Etat : Déposé
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1980B00580
Dépôt : N°11560 déposé le 24/09/2015
Etat : Déposé
22/07/2014 : Extrait de procès-verbal du conseil de surveillanceNuméro de gestion : 1980B00580
Dépôt : N°11560 déposé le 24/09/2015
Etat : Déposé
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1980B00580
Dépôt : N°12044 déposé le 06/10/2014
Etat : Déposé
Décision : Changement de président du directoire
22/07/2014 : Extrait de procès-verbal du conseil de surveillanceNuméro de gestion : 1980B00580
Dépôt : N°12044 déposé le 06/10/2014
Etat : Déposé
Décision : Changement de président du directoire
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1980B00580
Dépôt : N°12044 déposé le 06/10/2014
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de membre(s) du directoire
17/06/2014 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale mixteNuméro de gestion : 1980B00580
Dépôt : N°12044 déposé le 06/10/2014
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de membre(s) du directoire
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1980B00580
Dépôt : N°7983 déposé le 30/06/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
17/06/2014 : Statuts mis à jourNuméro de gestion : 1980B00580
Dépôt : N°7983 déposé le 30/06/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1980B00580
Dépôt : N°7983 déposé le 30/06/2014
Etat : Déposé
28/06/2013 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaireNuméro de gestion : 1980B00580
Dépôt : N°7983 déposé le 30/06/2014
Etat : Déposé
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1980B00580
Dépôt : N°2460 déposé le 19/02/2014
Etat : Déposé
Décision : Changement de commissaire aux comptes titulaire et suppléant
22/04/2013 : Projet de traité de fusionNuméro de gestion : 1980B00580
Dépôt : N°2460 déposé le 19/02/2014
Etat : Déposé
Décision : Changement de commissaire aux comptes titulaire et suppléant
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1980B00580
Dépôt : N°5107 déposé le 25/04/2013
Etat : Déposé
Décision : entre la société Buffalo Grill et la société BG P.P.
24/09/2012 : Extrait de procès-verbalNuméro de gestion : 1980B00580
Dépôt : N°5107 déposé le 25/04/2013
Etat : Déposé
Décision : entre la société Buffalo Grill et la société BG P.P.
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1980B00580
Dépôt : N°14436 déposé le 29/11/2012
Etat : Déposé
Décision : Démission(s) de membre(s) du directoire
24/07/2012 : Extrait de procès-verbal du conseil de surveillanceNuméro de gestion : 1980B00580
Dépôt : N°14436 déposé le 29/11/2012
Etat : Déposé
Décision : Démission(s) de membre(s) du directoire
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1980B00580
Dépôt : N°12676 déposé le 17/10/2012
Etat : Déposé
Décision : Révocation de membre du directoire
14/05/2012 : Extrait de procès-verbal du conseil de surveillanceNuméro de gestion : 1980B00580
Dépôt : N°12676 déposé le 17/10/2012
Etat : Déposé
Décision : Révocation de membre du directoire
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1980B00580
Dépôt : N°8664 déposé le 11/07/2012
Etat : Déposé
Décision : Renouvellement(s) de mandat(s) de membre(s) du directoire
14/05/2012 : Extrait de procès-verbal du conseil de surveillanceNuméro de gestion : 1980B00580
Dépôt : N°8664 déposé le 11/07/2012
Etat : Déposé
Décision : Renouvellement(s) de mandat(s) de membre(s) du directoire
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1980B00580
Dépôt : N°8664 déposé le 11/07/2012
Etat : Déposé
Décision : Démission(s) de membre(s) du directoire
13/04/2012 : Extrait de procès-verbal du conseil de surveillanceNuméro de gestion : 1980B00580
Dépôt : N°8664 déposé le 11/07/2012
Etat : Déposé
Décision : Démission(s) de membre(s) du directoire
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1980B00580
Dépôt : N°7033 déposé le 05/06/2012
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de membre(s) du directoire
13/04/2012 : Extrait de procès-verbal du conseil de surveillanceNuméro de gestion : 1980B00580
Dépôt : N°7033 déposé le 05/06/2012
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de membre(s) du directoire
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1980B00580
Dépôt : N°7033 déposé le 05/06/2012
Etat : Déposé
Décision : Nomination de directeur général
13/04/2012 : Extrait de procès-verbal du conseil de surveillanceNuméro de gestion : 1980B00580
Dépôt : N°7033 déposé le 05/06/2012
Etat : Déposé
Décision : Nomination de directeur général
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1980B00580
Dépôt : N°7033 déposé le 05/06/2012
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de membre(s) du conseil de surveillance
12/04/2012 : Acte sous seing privéNuméro de gestion : 1980B00580
Dépôt : N°7033 déposé le 05/06/2012
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de membre(s) du conseil de surveillance
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1980B00580
Dépôt : N°7033 déposé le 05/06/2012
Etat : Déposé
Décision : Changement de représentant permanent de la société ABENEX CAPITAL
20/03/2012 : Procès-verbal du conseil de surveillanceNuméro de gestion : 1980B00580
Dépôt : N°7033 déposé le 05/06/2012
Etat : Déposé
Décision : Changement de représentant permanent de la société ABENEX CAPITAL
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1980B00580
Dépôt : N°4701 déposé le 05/04/2012
Etat : Déposé
Décision : Changement de président du directoire
09/09/2011 : Acte sous seing privéNuméro de gestion : 1980B00580
Dépôt : N°4701 déposé le 05/04/2012
Etat : Déposé
Décision : Changement de président du directoire
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1980B00580
Dépôt : N°12410 déposé le 24/10/2011
Etat : Déposé
Décision : Changement de représentant permanent
21/07/2011 : Procès-verbal du conseil de surveillanceNuméro de gestion : 1980B00580
Dépôt : N°12410 déposé le 24/10/2011
Etat : Déposé
Décision : Changement de représentant permanent
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1980B00580
Dépôt : N°10009 déposé le 24/08/2011
Etat : Déposé
Décision : Nomination de vice-président du conseil de surveillance
23/06/2011 : Procès-verbal du conseil de surveillanceNuméro de gestion : 1980B00580
Dépôt : N°10009 déposé le 24/08/2011
Etat : Déposé
Décision : Nomination de vice-président du conseil de surveillance
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1980B00580
Dépôt : N°10009 déposé le 24/08/2011
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de membre(s) du conseil de surveillance
23/06/2011 : Acte sous seing privéNuméro de gestion : 1980B00580
Dépôt : N°10009 déposé le 24/08/2011
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de membre(s) du conseil de surveillance
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1980B00580
Dépôt : N°10009 déposé le 24/08/2011
Etat : Déposé
Décision : Nomination de représentant permanent
04/05/2011 : Projet de traité de fusionNuméro de gestion : 1980B00580
Dépôt : N°10009 déposé le 24/08/2011
Etat : Déposé
Décision : Nomination de représentant permanent
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1980B00580
Dépôt : N°5716 déposé le 09/05/2011
Etat : Déposé
Décision : Absorption de la société BUFFAGILL - SA - (RCS EVRY 340 954 072) sis RN 20 91630 AVRAINVILLE par la société BUFFALO GRILL - SA - (RCS EVRY 318 906 443) sis RN20 91630 AVRAINVILLE
20/12/2010 : Rapport du commissaire aux apportsNuméro de gestion : 1980B00580
Dépôt : N°5716 déposé le 09/05/2011
Etat : Déposé
Décision : Absorption de la société BUFFAGILL - SA - (RCS EVRY 340 954 072) sis RN 20 91630 AVRAINVILLE par la société BUFFALO GRILL - SA - (RCS EVRY 318 906 443) sis RN20 91630 AVRAINVILLE
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1980B00580
Dépôt : N°14734 déposé le 23/12/2010
Etat : Déposé
Décision : DANS LE CADRE DE L'OPERATION D'APPORT DES PARTS SOCIALES
20/12/2010 : Rapport du commissaire aux apportsNuméro de gestion : 1980B00580
Dépôt : N°14734 déposé le 23/12/2010
Etat : Déposé
Décision : DANS LE CADRE DE L'OPERATION D'APPORT DES PARTS SOCIALES
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1980B00580
Dépôt : N°14730 déposé le 23/12/2010
Etat : Déposé
Décision : DANS LE CADRE DE L'OPERATION D'APPORT DES PARTS SOCIALES
07/12/2010 : Ordonnance du présidentNuméro de gestion : 1980B00580
Dépôt : N°14730 déposé le 23/12/2010
Etat : Déposé
Décision : DANS LE CADRE DE L'OPERATION D'APPORT DES PARTS SOCIALES
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1980B00580
Dépôt : N°14068 déposé le 08/12/2010
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire aux apports
24/09/2010 : Procès-verbal du conseil de surveillanceNuméro de gestion : 1980B00580
Dépôt : N°14068 déposé le 08/12/2010
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire aux apports
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1980B00580
Dépôt : N°12795 déposé le 10/11/2010
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de membre(s) du conseil de surveillance
25/06/2010 : Procès-verbal d'assemblée générale mixteNuméro de gestion : 1980B00580
Dépôt : N°12795 déposé le 10/11/2010
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de membre(s) du conseil de surveillance
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1980B00580
Dépôt : N°8001 déposé le 15/07/2010
Etat : Déposé
Décision : Extension de l'objet social
25/06/2010 : Procès-verbal d'assemblée générale mixteNuméro de gestion : 1980B00580
Dépôt : N°8001 déposé le 15/07/2010
Etat : Déposé
Décision : Extension de l'objet social
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1980B00580
Dépôt : N°8001 déposé le 15/07/2010
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
25/06/2010 : Statuts mis à jourNuméro de gestion : 1980B00580
Dépôt : N°8001 déposé le 15/07/2010
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1980B00580
Dépôt : N°8001 déposé le 15/07/2010
Etat : Déposé
12/05/2010 : Projet de traité de fusionNuméro de gestion : 1980B00580
Dépôt : N°8001 déposé le 15/07/2010
Etat : Déposé
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1980B00580
Dépôt : N°5779 déposé le 20/05/2010
Etat : Déposé
Décision : ENTRE LA SOCIETE BUFFALO GRILL SA ET LA SOCIETE VICTORIA PUB SA (RCS 399 895 879) SISE RN20 - 91360 AVRAINVILLE
12/05/2010 : Projet de traité de fusionNuméro de gestion : 1980B00580
Dépôt : N°5779 déposé le 20/05/2010
Etat : Déposé
Décision : ENTRE LA SOCIETE BUFFALO GRILL SA ET LA SOCIETE VICTORIA PUB SA (RCS 399 895 879) SISE RN20 - 91360 AVRAINVILLE
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1980B00580
Dépôt : N°5787 déposé le 20/05/2010
Etat : Déposé
Décision : ENTRE LA SOCIETE BUFFALO GRILL ET LA SOCIETE BUFFALO GRILL EXPLOITATION RCS EVRY 428 725 246 RN 20 - 91630 AVRAINVILLE.
12/05/2010 : Projet de traité de fusionNuméro de gestion : 1980B00580
Dépôt : N°5787 déposé le 20/05/2010
Etat : Déposé
Décision : ENTRE LA SOCIETE BUFFALO GRILL ET LA SOCIETE BUFFALO GRILL EXPLOITATION RCS EVRY 428 725 246 RN 20 - 91630 AVRAINVILLE.
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1980B00580
Dépôt : N°5777 déposé le 20/05/2010
Etat : Déposé
Décision : ENTRE LA SOCIETE BUFFALO GRILL SA ET LA SOCIETE BA BUFFALO GRILL SA (RCS EVRY 415 040 526) SISE RN20 91630 AVRAINVILLE
21/04/2010 : Acte sous seing privéNuméro de gestion : 1980B00580
Dépôt : N°5777 déposé le 20/05/2010
Etat : Déposé
Décision : ENTRE LA SOCIETE BUFFALO GRILL SA ET LA SOCIETE BA BUFFALO GRILL SA (RCS EVRY 415 040 526) SISE RN20 91630 AVRAINVILLE
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1980B00580
Dépôt : N°5813 déposé le 20/05/2010
Etat : Déposé
Décision : Changement de représentant permanent
31/03/2010 : Acte sous seing privéNuméro de gestion : 1980B00580
Dépôt : N°5813 déposé le 20/05/2010
Etat : Déposé
Décision : Changement de représentant permanent
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1980B00580
Dépôt : N°4962 déposé le 23/04/2010
Etat : Déposé
Décision : Changement de représentant permanent
02/02/2010 : Acte sous seing privéNuméro de gestion : 1980B00580
Dépôt : N°4962 déposé le 23/04/2010
Etat : Déposé
Décision : Changement de représentant permanent
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1980B00580
Dépôt : N°3402 déposé le 16/03/2010
Etat : Déposé
Décision : Changement de représentant permanent
31/12/2009 : Acte sous seing privéNuméro de gestion : 1980B00580
Dépôt : N°3402 déposé le 16/03/2010
Etat : Déposé
Décision : Changement de représentant permanent
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1980B00580
Dépôt : N°2099 déposé le 18/02/2010
Etat : Déposé
Décision : Divers
17/12/2009 : Procès-verbal du directoireNuméro de gestion : 1980B00580
Dépôt : N°2099 déposé le 18/02/2010
Etat : Déposé
Décision : Divers
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1980B00580
Dépôt : N°2099 déposé le 18/02/2010
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
17/12/2009 : Procès-verbal du directoireNuméro de gestion : 1980B00580
Dépôt : N°2099 déposé le 18/02/2010
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1980B00580
Dépôt : N°2099 déposé le 18/02/2010
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
17/12/2009 : Statuts mis à jourNuméro de gestion : 1980B00580
Dépôt : N°2099 déposé le 18/02/2010
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1980B00580
Dépôt : N°2099 déposé le 18/02/2010
Etat : Déposé
03/12/2009 : Acte sous seing privéNuméro de gestion : 1980B00580
Dépôt : N°2099 déposé le 18/02/2010
Etat : Déposé
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1980B00580
Dépôt : N°1010 déposé le 26/01/2010
Etat : Déposé
Décision : DECLARATION DE REGULARITE ET DE CONFORMITE
03/12/2009 : Acte sous seing privéNuméro de gestion : 1980B00580
Dépôt : N°1010 déposé le 26/01/2010
Etat : Déposé
Décision : DECLARATION DE REGULARITE ET DE CONFORMITE
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1980B00580
Dépôt : N°1010 déposé le 26/01/2010
Etat : Déposé
Décision : DECLARATION DE REGULARITE ET DE CONFORMITE
03/12/2009 : Acte sous seing privéNuméro de gestion : 1980B00580
Dépôt : N°1010 déposé le 26/01/2010
Etat : Déposé
Décision : DECLARATION DE REGULARITE ET DE CONFORMITE
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1980B00580
Dépôt : N°1010 déposé le 26/01/2010
Etat : Déposé
Décision : DECLARATION DE REGULARITE ET DE CONFORMITE
02/12/2009 : Acte sous seing privéNuméro de gestion : 1980B00580
Dépôt : N°1010 déposé le 26/01/2010
Etat : Déposé
Décision : DECLARATION DE REGULARITE ET DE CONFORMITE
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1980B00580
Dépôt : N°1010 déposé le 26/01/2010
Etat : Déposé
Décision : DECLARATION DE REGULARITE ET DE CONFORMITE
02/12/2009 : Acte sous seing privéNuméro de gestion : 1980B00580
Dépôt : N°1010 déposé le 26/01/2010
Etat : Déposé
Décision : DECLARATION DE REGULARITE ET DE CONFORMITE
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1980B00580
Dépôt : N°1010 déposé le 26/01/2010
Etat : Déposé
Décision : DECLARATION DE REGULARITE ET DE CONFORMITE
30/11/2009 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaireNuméro de gestion : 1980B00580
Dépôt : N°1010 déposé le 26/01/2010
Etat : Déposé
Décision : DECLARATION DE REGULARITE ET DE CONFORMITE
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1980B00580
Dépôt : N°1010 déposé le 26/01/2010
Etat : Déposé
Décision : Fusion absorption
30/11/2009 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaireNuméro de gestion : 1980B00580
Dépôt : N°1010 déposé le 26/01/2010
Etat : Déposé
Décision : Fusion absorption
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1980B00580
Dépôt : N°1010 déposé le 26/01/2010
Etat : Déposé
Décision : Fusion absorption
30/11/2009 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaireNuméro de gestion : 1980B00580
Dépôt : N°1010 déposé le 26/01/2010
Etat : Déposé
Décision : Fusion absorption
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1980B00580
Dépôt : N°1010 déposé le 26/01/2010
Etat : Déposé
Décision : Fusion absorption
30/11/2009 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaireNuméro de gestion : 1980B00580
Dépôt : N°1010 déposé le 26/01/2010
Etat : Déposé
Décision : Fusion absorption
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1980B00580
Dépôt : N°1010 déposé le 26/01/2010
Etat : Déposé
Décision : Fusion absorption
30/11/2009 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaireNuméro de gestion : 1980B00580
Dépôt : N°1010 déposé le 26/01/2010
Etat : Déposé
Décision : Fusion absorption
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1980B00580
Dépôt : N°1010 déposé le 26/01/2010
Etat : Déposé
Décision : Fusion absorption
30/11/2009 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaireNuméro de gestion : 1980B00580
Dépôt : N°1010 déposé le 26/01/2010
Etat : Déposé
Décision : Fusion absorption
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1980B00580
Dépôt : N°2099 déposé le 18/02/2010
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
30/11/2009 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaireNuméro de gestion : 1980B00580
Dépôt : N°2099 déposé le 18/02/2010
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1980B00580
Dépôt : N°2099 déposé le 18/02/2010
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
22/10/2009 : Procès-verbal du conseil de surveillanceNuméro de gestion : 1980B00580
Dépôt : N°2099 déposé le 18/02/2010
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1980B00580
Dépôt : N°12783 déposé le 30/11/2009
Etat : Déposé
Décision : Démission(s) de membre(s) du directoire
22/10/2009 : Procès-verbal du conseil de surveillanceNuméro de gestion : 1980B00580
Dépôt : N°12783 déposé le 30/11/2009
Etat : Déposé
Décision : Démission(s) de membre(s) du directoire
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1980B00580
Dépôt : N°12783 déposé le 30/11/2009
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de membre(s) du directoire
22/10/2009 : Projet de traité de fusionNuméro de gestion : 1980B00580
Dépôt : N°12783 déposé le 30/11/2009
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de membre(s) du directoire
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1980B00580
Dépôt : N°11410 déposé le 26/10/2009
Etat : Déposé
Décision : ENTRE LA SOCIETE BUFFALO GRILL (RCS EVRY 318 906 443) RN20 - 91630 AVRAINVILLE ET LA SOCIETE BUFFENARLES (RCS TARASCON 390 840 254) PARC D'ACTIVITE L'AURELIENNE 13200 ARLES
22/10/2009 : Projet de traité de fusionNuméro de gestion : 1980B00580
Dépôt : N°11410 déposé le 26/10/2009
Etat : Déposé
Décision : ENTRE LA SOCIETE BUFFALO GRILL (RCS EVRY 318 906 443) RN20 - 91630 AVRAINVILLE ET LA SOCIETE BUFFENARLES (RCS TARASCON 390 840 254) PARC D'ACTIVITE L'AURELIENNE 13200 ARLES
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1980B00580
Dépôt : N°11411 déposé le 26/10/2009
Etat : Déposé
Décision : ENTRE LA SOCIETE BUFFALO GRILL (RCS EVRY 318 906 443) RN20 - 91630 AVRAINVILLE ET LA SOCIETE SAS BUFAVERT (RCS CHARTRES 398 410 209) 44 ROUTE DE CHARTRES 28500 VERNOUILLET
22/10/2009 : Projet de traité de fusionNuméro de gestion : 1980B00580
Dépôt : N°11411 déposé le 26/10/2009
Etat : Déposé
Décision : ENTRE LA SOCIETE BUFFALO GRILL (RCS EVRY 318 906 443) RN20 - 91630 AVRAINVILLE ET LA SOCIETE SAS BUFAVERT (RCS CHARTRES 398 410 209) 44 ROUTE DE CHARTRES 28500 VERNOUILLET
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1980B00580
Dépôt : N°11412 déposé le 26/10/2009
Etat : Déposé
Décision : ENTRE LA SOCIETE BUFFALO GRILL (RCS EVRY 318 906 443) RN20 - 91630 AVRAINVILLE ET LA SOCIETE BUFFAROCHE SAS (RCS MELUN 332 666 544) 71 AVENUE DU GENERAL LECLERC 77000 LA ROCHETTE
22/10/2009 : Projet de traité de fusionNuméro de gestion : 1980B00580
Dépôt : N°11412 déposé le 26/10/2009
Etat : Déposé
Décision : ENTRE LA SOCIETE BUFFALO GRILL (RCS EVRY 318 906 443) RN20 - 91630 AVRAINVILLE ET LA SOCIETE BUFFAROCHE SAS (RCS MELUN 332 666 544) 71 AVENUE DU GENERAL LECLERC 77000 LA ROCHETTE
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1980B00580
Dépôt : N°11414 déposé le 26/10/2009
Etat : Déposé
Décision : ENTRE LA SOCIETE BUFFALO GRILL (RCS EVRY 318 906 443) RN20 - 91630 AVRAINVILLE ET LA SOCIETE LUCKY'S STEAK HOUSE (RCS EVRY 399 635 150) RN20 - 91630 AVRAINVILLE
22/10/2009 : Projet de traité de fusionNuméro de gestion : 1980B00580
Dépôt : N°11414 déposé le 26/10/2009
Etat : Déposé
Décision : ENTRE LA SOCIETE BUFFALO GRILL (RCS EVRY 318 906 443) RN20 - 91630 AVRAINVILLE ET LA SOCIETE LUCKY'S STEAK HOUSE (RCS EVRY 399 635 150) RN20 - 91630 AVRAINVILLE
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1980B00580
Dépôt : N°11403 déposé le 26/10/2009
Etat : Déposé
Décision : ENTRE LA SOCIETE BUFFALO GRILL (RCS EVRY 318 906 443) RN20 - 91630 AVRAINVILLE ET LA SOCIETE BUFFARANCH (RCS ANGERS 413 096 314) 22 et 28 AVENUE EDMOND MICHEL - LES PAGANNES - 49300 CHOLET
23/07/2009 : Acte sous seing privéNuméro de gestion : 1980B00580
Dépôt : N°11403 déposé le 26/10/2009
Etat : Déposé
Décision : ENTRE LA SOCIETE BUFFALO GRILL (RCS EVRY 318 906 443) RN20 - 91630 AVRAINVILLE ET LA SOCIETE BUFFARANCH (RCS ANGERS 413 096 314) 22 et 28 AVENUE EDMOND MICHEL - LES PAGANNES - 49300 CHOLET
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1980B00580
Dépôt : N°10073 déposé le 23/09/2009
Etat : Déposé
Décision : Changement de représentant permanent
26/06/2009 : Procès-verbal du conseil de surveillanceNuméro de gestion : 1980B00580
Dépôt : N°10073 déposé le 23/09/2009
Etat : Déposé
Décision : Changement de représentant permanent
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1980B00580
Dépôt : N°8744 déposé le 11/08/2009
Etat : Déposé
Décision : REVOCATION D'UN MEMBRE DU DIRECTOIRE
05/02/2009 : Procès-verbal du conseil de surveillanceNuméro de gestion : 1980B00580
Dépôt : N°8744 déposé le 11/08/2009
Etat : Déposé
Décision : REVOCATION D'UN MEMBRE DU DIRECTOIRE
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1980B00580
Dépôt : N°3823 déposé le 03/04/2009
Etat : Déposé
Décision : Changement de président du directoire
05/02/2009 : Procès-verbal du conseil de surveillanceNuméro de gestion : 1980B00580
Dépôt : N°3823 déposé le 03/04/2009
Etat : Déposé
Décision : Changement de président du directoire
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1980B00580
Dépôt : N°3823 déposé le 03/04/2009
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de membre(s) du directoire
26/09/2008 : Procès-verbal du conseil d'administrationNuméro de gestion : 1980B00580
Dépôt : N°3823 déposé le 03/04/2009
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de membre(s) du directoire
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1980B00580
Dépôt : N°12284 déposé le 27/10/2008
Etat : Déposé
Décision : NOMINATION D UN PRESIDENT ET D UN VICE PRESIDENT DU CONSEIL DE SURVEILLANCE
26/09/2008 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaireNuméro de gestion : 1980B00580
Dépôt : N°12284 déposé le 27/10/2008
Etat : Déposé
Décision : NOMINATION D UN PRESIDENT ET D UN VICE PRESIDENT DU CONSEIL DE SURVEILLANCE
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1980B00580
Dépôt : N°12284 déposé le 27/10/2008
Etat : Déposé
Décision : CHANGEMENT DE MEMBRE DU CONSEIL DE SURVEILLANCE
04/10/2007 : Rapport du commissaire aux apportsNuméro de gestion : 1980B00580
Dépôt : N°12284 déposé le 27/10/2008
Etat : Déposé
Décision : CHANGEMENT DE MEMBRE DU CONSEIL DE SURVEILLANCE
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1980B00580
Dépôt : N°11122 déposé le 15/10/2007
Etat : Déposé
Décision : FUSION DE LA SOCIETE BUFFARANCH AVEC LA SOCIETE BUFFALO GRILL SA
04/10/2007 : Rapport du commissaire aux apportsNuméro de gestion : 1980B00580
Dépôt : N°11122 déposé le 15/10/2007
Etat : Déposé
Décision : FUSION DE LA SOCIETE BUFFARANCH AVEC LA SOCIETE BUFFALO GRILL SA
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1980B00580
Dépôt : N°11179 déposé le 16/10/2007
Etat : Déposé
Décision : OPERATION DE FUSION SIMPLIFIEE DE LA SOCIETE BUFAVERT AVEC LA SOCIETE BUFFALO GRILL SA
04/10/2007 : Rapport du commissaire aux apportsNuméro de gestion : 1980B00580
Dépôt : N°11179 déposé le 16/10/2007
Etat : Déposé
Décision : OPERATION DE FUSION SIMPLIFIEE DE LA SOCIETE BUFAVERT AVEC LA SOCIETE BUFFALO GRILL SA
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1980B00580
Dépôt : N°11126 déposé le 15/10/2007
Etat : Déposé
28/09/2007 : Extrait de procès-verbalNuméro de gestion : 1980B00580
Dépôt : N°11126 déposé le 15/10/2007
Etat : Déposé
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1980B00580
Dépôt : N°12273 déposé le 13/11/2007
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de membre(s) du conseil de surveillance
28/09/2007 : Extrait de procès-verbalNuméro de gestion : 1980B00580
Dépôt : N°12273 déposé le 13/11/2007
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de membre(s) du conseil de surveillance
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1980B00580
Dépôt : N°12273 déposé le 13/11/2007
Etat : Déposé
Décision : Nomination de vice-président du conseil de surveillance
19/09/2007 : Acte sous seing privéNuméro de gestion : 1980B00580
Dépôt : N°12273 déposé le 13/11/2007
Etat : Déposé
Décision : Nomination de vice-président du conseil de surveillance
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1980B00580
Dépôt : N°10124 déposé le 20/09/2007
Etat : Déposé
Décision : ENTRE LA SOCIETE BUFFALO GRILL ET LA SOCIETE BUFAVERT
19/09/2007 : Acte sous seing privéNuméro de gestion : 1980B00580
Dépôt : N°10124 déposé le 20/09/2007
Etat : Déposé
Décision : ENTRE LA SOCIETE BUFFALO GRILL ET LA SOCIETE BUFAVERT
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1980B00580
Dépôt : N°10125 déposé le 20/09/2007
Etat : Déposé
Décision : ENTRE LA SOCIETE BUFFALO GRILL ET LA SOCIETE BUFFARANCH
19/09/2007 : Acte sous seing privéNuméro de gestion : 1980B00580
Dépôt : N°10125 déposé le 20/09/2007
Etat : Déposé
Décision : ENTRE LA SOCIETE BUFFALO GRILL ET LA SOCIETE BUFFARANCH
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1980B00580
Dépôt : N°10127 déposé le 20/09/2007
Etat : Déposé
Décision : ENTRE LA SOCIETE BUFFALO GRILL ET LA SOCIETE BUFFENARLES
03/09/2007 : Extrait de procès-verbalNuméro de gestion : 1980B00580
Dépôt : N°10127 déposé le 20/09/2007
Etat : Déposé
Décision : ENTRE LA SOCIETE BUFFALO GRILL ET LA SOCIETE BUFFENARLES
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1980B00580
Dépôt : N°10446 déposé le 28/09/2007
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital social
03/09/2007 : Extrait de procès-verbalNuméro de gestion : 1980B00580
Dépôt : N°10446 déposé le 28/09/2007
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital social
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1980B00580
Dépôt : N°10446 déposé le 28/09/2007
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
03/09/2007 : Statuts mis à jourNuméro de gestion : 1980B00580
Dépôt : N°10446 déposé le 28/09/2007
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1980B00580
Dépôt : N°10446 déposé le 28/09/2007
Etat : Déposé
29/06/2007 : Procès-verbal d'assemblée générale mixteNuméro de gestion : 1980B00580
Dépôt : N°10446 déposé le 28/09/2007
Etat : Déposé
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1980B00580
Dépôt : N°7789 déposé le 25/07/2007
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital social
29/06/2007 : Procès-verbal d'assemblée générale mixteNuméro de gestion : 1980B00580
Dépôt : N°7789 déposé le 25/07/2007
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital social
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1980B00580
Dépôt : N°10027 déposé le 19/09/2007
Etat : Déposé
Décision : Changement de commissaire aux comptes titulaire et suppléant
29/06/2007 : Procès-verbal d'assemblée générale mixteNuméro de gestion : 1980B00580
Dépôt : N°10027 déposé le 19/09/2007
Etat : Déposé
Décision : Changement de commissaire aux comptes titulaire et suppléant
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1980B00580
Dépôt : N°10027 déposé le 19/09/2007
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
29/06/2007 : Statuts mis à jourNuméro de gestion : 1980B00580
Dépôt : N°10027 déposé le 19/09/2007
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1980B00580
Dépôt : N°10027 déposé le 19/09/2007
Etat : Déposé
29/06/2007 : Extrait de procès-verbalNuméro de gestion : 1980B00580
Dépôt : N°10027 déposé le 19/09/2007
Etat : Déposé
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1980B00580
Dépôt : N°10446 déposé le 28/09/2007
Etat : Déposé
Décision : SOUS CONDITION SUSPENSIVE
26/06/2007 : Ordonnance du présidentNuméro de gestion : 1980B00580
Dépôt : N°10446 déposé le 28/09/2007
Etat : Déposé
Décision : SOUS CONDITION SUSPENSIVE
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1980B00580
Dépôt : N°7115 déposé le 05/07/2007
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire aux apports
26/06/2007 : Ordonnance du présidentNuméro de gestion : 1980B00580
Dépôt : N°7115 déposé le 05/07/2007
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire aux apports
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1980B00580
Dépôt : N°7112 déposé le 05/07/2007
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire aux apports
26/06/2007 : Ordonnance du présidentNuméro de gestion : 1980B00580
Dépôt : N°7112 déposé le 05/07/2007
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire aux apports
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1980B00580
Dépôt : N°7120 déposé le 05/07/2007
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire aux apports
26/06/2007 : Ordonnance du présidentNuméro de gestion : 1980B00580
Dépôt : N°7120 déposé le 05/07/2007
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire aux apports
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1980B00580
Dépôt : N°7119 déposé le 05/07/2007
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire aux apports
07/06/2007 : Extrait de procès-verbalNuméro de gestion : 1980B00580
Dépôt : N°7119 déposé le 05/07/2007
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire aux apports
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1980B00580
Dépôt : N°6775 déposé le 26/06/2007
Etat : Déposé
Décision : PV DU DIRECTOIRE
07/06/2007 : Extrait de procès-verbalNuméro de gestion : 1980B00580
Dépôt : N°6775 déposé le 26/06/2007
Etat : Déposé
Décision : PV DU DIRECTOIRE
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1980B00580
Dépôt : N°6775 déposé le 26/06/2007
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
07/06/2007 : Extrait de procès-verbalNuméro de gestion : 1980B00580
Dépôt : N°6775 déposé le 26/06/2007
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1980B00580
Dépôt : N°6775 déposé le 26/06/2007
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
07/06/2007 : Statuts mis à jourNuméro de gestion : 1980B00580
Dépôt : N°6775 déposé le 26/06/2007
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1980B00580
Dépôt : N°6775 déposé le 26/06/2007
Etat : Déposé
04/01/2007 : Procès-verbalNuméro de gestion : 1980B00580
Dépôt : N°6775 déposé le 26/06/2007
Etat : Déposé
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1980B00580
Dépôt : N°1919 déposé le 15/02/2007
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
04/01/2007 : Procès-verbalNuméro de gestion : 1980B00580
Dépôt : N°1919 déposé le 15/02/2007
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1980B00580
Dépôt : N°1919 déposé le 15/02/2007
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
04/01/2007 : Statuts mis à jourNuméro de gestion : 1980B00580
Dépôt : N°1919 déposé le 15/02/2007
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1980B00580
Dépôt : N°1919 déposé le 15/02/2007
Etat : Déposé
16/06/2006 : Extrait de procès-verbalNuméro de gestion : 1980B00580
Dépôt : N°1919 déposé le 15/02/2007
Etat : Déposé
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1980B00580
Dépôt : N°8331 déposé le 21/08/2006
Etat : Déposé
Décision : Changement de président
16/06/2006 : Extrait de procès-verbalNuméro de gestion : 1980B00580
Dépôt : N°8331 déposé le 21/08/2006
Etat : Déposé
Décision : Changement de président
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1980B00580
Dépôt : N°8331 déposé le 21/08/2006
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de membre(s) du conseil de surveillance
16/06/2006 : Extrait de procès-verbalNuméro de gestion : 1980B00580
Dépôt : N°8331 déposé le 21/08/2006
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de membre(s) du conseil de surveillance
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1980B00580
Dépôt : N°8331 déposé le 21/08/2006
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
16/06/2006 : Statuts mis à jourNuméro de gestion : 1980B00580
Dépôt : N°8331 déposé le 21/08/2006
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1980B00580
Dépôt : N°8331 déposé le 21/08/2006
Etat : Déposé
02/02/2006 : Procès-verbal du conseil de surveillanceNuméro de gestion : 1980B00580
Dépôt : N°8331 déposé le 21/08/2006
Etat : Déposé
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1980B00580
Dépôt : N°3029 déposé le 15/03/2006
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de membre(s) du directoire
02/02/2006 : Procès-verbal du conseil de surveillanceNuméro de gestion : 1980B00580
Dépôt : N°3029 déposé le 15/03/2006
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de membre(s) du directoire
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1980B00580
Dépôt : N°3029 déposé le 15/03/2006
Etat : Déposé
Décision : Nomination de vice-président du conseil de surveillance
17/01/2006 : Procès-verbal du directoireNuméro de gestion : 1980B00580
Dépôt : N°3029 déposé le 15/03/2006
Etat : Déposé
Décision : Nomination de vice-président du conseil de surveillance
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1980B00580
Dépôt : N°3368 déposé le 22/03/2006
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
17/01/2006 : Statuts mis à jourNuméro de gestion : 1980B00580
Dépôt : N°3368 déposé le 22/03/2006
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1980B00580
Dépôt : N°3368 déposé le 22/03/2006
Etat : Déposé
14/12/2005 : Procès-verbal du conseil de surveillanceNuméro de gestion : 1980B00580
Dépôt : N°3368 déposé le 22/03/2006
Etat : Déposé
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1980B00580
Dépôt : N°1343 déposé le 02/02/2006
Etat : Déposé
Décision : DEMISSION D UN MEMBRE DU DIRECTOIRE
05/10/2005 : Extrait de procès-verbalNuméro de gestion : 1980B00580
Dépôt : N°1343 déposé le 02/02/2006
Etat : Déposé
Décision : DEMISSION D UN MEMBRE DU DIRECTOIRE
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1980B00580
Dépôt : N°11579 déposé le 14/11/2005
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de membre(s) du conseil de surveillance
05/10/2005 : Extrait de procès-verbalNuméro de gestion : 1980B00580
Dépôt : N°11579 déposé le 14/11/2005
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de membre(s) du conseil de surveillance
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1980B00580
Dépôt : N°11579 déposé le 14/11/2005
Etat : Déposé
Décision : Changement de vice-président
23/06/2005 : Procès-verbal d'assemblée générale mixteNuméro de gestion : 1980B00580
Dépôt : N°11579 déposé le 14/11/2005
Etat : Déposé
Décision : Changement de vice-président
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1980B00580
Dépôt : N°8098 déposé le 29/07/2005
Etat : Déposé
Décision : AVEC LES DISPOSITIONS DE LA LOI DU 1er Aout 2003 et sécurité financière et ordonnance du 24/06/2004 portant réforme du régime des valeurs mobilières
23/06/2005 : Procès-verbal d'assemblée générale mixteNuméro de gestion : 1980B00580
Dépôt : N°8098 déposé le 29/07/2005
Etat : Déposé
Décision : AVEC LES DISPOSITIONS DE LA LOI DU 1er Aout 2003 et sécurité financière et ordonnance du 24/06/2004 portant réforme du régime des valeurs mobilières
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1980B00580
Dépôt : N°8098 déposé le 29/07/2005
Etat : Déposé
Décision : Changement de commissaire aux comptes titulaire et suppléant
23/06/2005 : Statuts mis à jourNuméro de gestion : 1980B00580
Dépôt : N°8098 déposé le 29/07/2005
Etat : Déposé
Décision : Changement de commissaire aux comptes titulaire et suppléant
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1980B00580
Dépôt : N°8098 déposé le 29/07/2005
Etat : Déposé
17/06/2004 : Procès-verbal du conseil de surveillanceNuméro de gestion : 1980B00580
Dépôt : N°8098 déposé le 29/07/2005
Etat : Déposé
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1980B00580
Dépôt : N°6734 déposé le 02/07/2004
Etat : Déposé
Décision : Renouvellement(s) de mandat(s) de membre(s) du directoire
17/06/2004 : Procès-verbal du conseil de surveillanceNuméro de gestion : 1980B00580
Dépôt : N°6734 déposé le 02/07/2004
Etat : Déposé
Décision : Renouvellement(s) de mandat(s) de membre(s) du directoire
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1980B00580
Dépôt : N°6734 déposé le 02/07/2004
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de membre(s) du directoire
17/06/2004 : Procès-verbal du conseil de surveillanceNuméro de gestion : 1980B00580
Dépôt : N°6734 déposé le 02/07/2004
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de membre(s) du directoire
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1980B00580
Dépôt : N°6734 déposé le 02/07/2004
Etat : Déposé
Décision : Changement de président du directoire
13/02/2004 : Ordonnance du présidentNuméro de gestion : 1980B00580
Dépôt : N°6734 déposé le 02/07/2004
Etat : Déposé
Décision : Changement de président du directoire
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1980B00580
Dépôt : N°2019 déposé le 17/02/2004
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire à la fusion
04/02/2003 : Procès-verbal du conseil de surveillanceNuméro de gestion : 1980B00580
Dépôt : N°2019 déposé le 17/02/2004
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire à la fusion
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1980B00580
Dépôt : N°3203 déposé le 26/03/2003
Etat : Déposé
Décision : CHANGEMENT DE VICE PRESIDENT DU CONSEIL DE SURVEILLANCE ET DE MEMBRE
04/02/2003 : Procès-verbal du conseil de surveillanceNuméro de gestion : 1980B00580
Dépôt : N°3203 déposé le 26/03/2003
Etat : Déposé
Décision : CHANGEMENT DE VICE PRESIDENT DU CONSEIL DE SURVEILLANCE ET DE MEMBRE
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1980B00580
Dépôt : N°3203 déposé le 26/03/2003
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de membre(s) du directoire
02/08/2002 : Procès-verbal du conseil de surveillanceNuméro de gestion : 1980B00580
Dépôt : N°3203 déposé le 26/03/2003
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de membre(s) du directoire
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1980B00580
Dépôt : N°1151 déposé le 04/02/2003
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de membre(s) du conseil de surveillance
27/05/2002 : Statuts mis à jourNuméro de gestion : 1980B00580
Dépôt : N°1151 déposé le 04/02/2003
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de membre(s) du conseil de surveillance
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1980B00580
Dépôt : N°2386 déposé le 24/02/2005
Etat : Déposé
27/05/2002 : Extrait de procès-verbalNuméro de gestion : 1980B00580
Dépôt : N°2386 déposé le 24/02/2005
Etat : Déposé
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1980B00580
Dépôt : N°7633 déposé le 24/07/2002
Etat : Déposé
Décision : ANCIENNE FORME : SOCIETE ANONYME - NOUVELLE FORME : SA A DIRECTOIRE ET CONSEIL DE SURVEILLANCE
27/05/2002 : Extrait de procès-verbalNuméro de gestion : 1980B00580
Dépôt : N°7633 déposé le 24/07/2002
Etat : Déposé
Décision : ANCIENNE FORME : SOCIETE ANONYME - NOUVELLE FORME : SA A DIRECTOIRE ET CONSEIL DE SURVEILLANCE
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1980B00580
Dépôt : N°7633 déposé le 24/07/2002
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de membre(s) du conseil de surveillance
27/05/2002 : Extrait de procès-verbalNuméro de gestion : 1980B00580
Dépôt : N°7633 déposé le 24/07/2002
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de membre(s) du conseil de surveillance
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1980B00580
Dépôt : N°7633 déposé le 24/07/2002
Etat : Déposé
Décision : Renouvellement de mandat de commissaire aux comptes titulaire
27/05/2002 : Extrait de procès-verbalNuméro de gestion : 1980B00580
Dépôt : N°7633 déposé le 24/07/2002
Etat : Déposé
Décision : Renouvellement de mandat de commissaire aux comptes titulaire
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1980B00580
Dépôt : N°7633 déposé le 24/07/2002
Etat : Déposé
Décision : Renouvellement de mandat de commissaire aux comptes suppléant
27/05/2002 : Procès-verbal du conseil de surveillanceNuméro de gestion : 1980B00580
Dépôt : N°7633 déposé le 24/07/2002
Etat : Déposé
Décision : Renouvellement de mandat de commissaire aux comptes suppléant
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1980B00580
Dépôt : N°7633 déposé le 24/07/2002
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président du conseil de surveillance
27/05/2002 : Procès-verbal du conseil de surveillanceNuméro de gestion : 1980B00580
Dépôt : N°7633 déposé le 24/07/2002
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président du conseil de surveillance
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1980B00580
Dépôt : N°7633 déposé le 24/07/2002
Etat : Déposé
Décision : Nomination de vice-président du conseil de surveillance
27/05/2002 : Procès-verbal du conseil de surveillanceNuméro de gestion : 1980B00580
Dépôt : N°7633 déposé le 24/07/2002
Etat : Déposé
Décision : Nomination de vice-président du conseil de surveillance
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1980B00580
Dépôt : N°7633 déposé le 24/07/2002
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de membre(s) du directoire
27/05/2002 : Procès-verbal du conseil de surveillanceNuméro de gestion : 1980B00580
Dépôt : N°7633 déposé le 24/07/2002
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de membre(s) du directoire
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1980B00580
Dépôt : N°7633 déposé le 24/07/2002
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président du directoire
27/05/2002 : Statuts mis à jourNuméro de gestion : 1980B00580
Dépôt : N°7633 déposé le 24/07/2002
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président du directoire
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1980B00580
Dépôt : N°7633 déposé le 24/07/2002
Etat : Déposé
10/07/2001 : Procès-verbal du conseil d'administrationNuméro de gestion : 1980B00580
Dépôt : N°7633 déposé le 24/07/2002
Etat : Déposé
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1980B00580
Dépôt : N°7924 déposé le 24/08/2001
Etat : Déposé
Décision : Démission de directeur général
12/06/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale mixteNuméro de gestion : 1980B00580
Dépôt : N°7924 déposé le 24/08/2001
Etat : Déposé
Décision : Démission de directeur général
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1980B00580
Dépôt : N°6999 déposé le 27/07/2001
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) d'administrateur(s)
12/06/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale mixteNuméro de gestion : 1980B00580
Dépôt : N°6999 déposé le 27/07/2001
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) d'administrateur(s)
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1980B00580
Dépôt : N°6999 déposé le 27/07/2001
Etat : Déposé
Décision : Conversion du capital en euros
12/06/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale mixteNuméro de gestion : 1980B00580
Dépôt : N°6999 déposé le 27/07/2001
Etat : Déposé
Décision : Conversion du capital en euros
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1980B00580
Dépôt : N°6999 déposé le 27/07/2001
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
12/06/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale mixteNuméro de gestion : 1980B00580
Dépôt : N°6999 déposé le 27/07/2001
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1980B00580
Dépôt : N°6999 déposé le 27/07/2001
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
12/06/2001 : Statuts mis à jourNuméro de gestion : 1980B00580
Dépôt : N°6999 déposé le 27/07/2001
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1980B00580
Dépôt : N°6999 déposé le 27/07/2001
Etat : Déposé
Décision : Divers
19/09/2000 : Procès-verbal du conseil d'administrationNuméro de gestion : 1980B00580
Dépôt : N°6999 déposé le 27/07/2001
Etat : Déposé
Décision : Divers
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1980B00580
Dépôt : N°9096 déposé le 19/10/2000
Etat : Déposé
Décision : Nomination de directeur général
19/06/2000 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaireNuméro de gestion : 1980B00580
Dépôt : N°9096 déposé le 19/10/2000
Etat : Déposé
Décision : Nomination de directeur général
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1980B00580
Dépôt : N°6724 déposé le 07/08/2000
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) d'administrateur(s)
15/01/1999 : Déclaration de conformitéNuméro de gestion : 1980B00580
Dépôt : N°6724 déposé le 07/08/2000
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) d'administrateur(s)
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1980B00580
Dépôt : N°1860 déposé le 18/02/1999
Etat : Déposé
Décision : Divers
30/12/1998 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaireNuméro de gestion : 1980B00580
Dépôt : N°1860 déposé le 18/02/1999
Etat : Déposé
Décision : Divers
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1980B00580
Dépôt : N°1860 déposé le 18/02/1999
Etat : Déposé
Décision : CONSTATATION DU PROJET DE FUSION
30/12/1998 : TraitéNuméro de gestion : 1980B00580
Dépôt : N°1860 déposé le 18/02/1999
Etat : Déposé
Décision : CONSTATATION DU PROJET DE FUSION
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1980B00580
Dépôt : N°1860 déposé le 18/02/1999
Etat : Déposé
Décision : TRAITE DE FUSION
26/11/1998 : Rapport du commissaire aux apportsNuméro de gestion : 1980B00580
Dépôt : N°1860 déposé le 18/02/1999
Etat : Déposé
Décision : TRAITE DE FUSION
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1980B00580
Dépôt : N°10505 déposé le 18/12/1998
Etat : Déposé
Décision : Divers
05/11/1998 : OrdonnanceNuméro de gestion : 1980B00580
Dépôt : N°10505 déposé le 18/12/1998
Etat : Déposé
Décision : Divers
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1980B00580
Dépôt : N°9255 déposé le 12/11/1998
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire aux apports
20/08/1998 : Déclaration de conformitéNuméro de gestion : 1980B00580
Dépôt : N°9255 déposé le 12/11/1998
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire aux apports
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1980B00580
Dépôt : N°8954 déposé le 04/11/1998
Etat : Déposé
Décision : Divers
30/07/1998 : Procès-verbal d'assemblée générale mixteNuméro de gestion : 1980B00580
Dépôt : N°8954 déposé le 04/11/1998
Etat : Déposé
Décision : Divers
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1980B00580
Dépôt : N°2386 déposé le 24/02/2005
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à la durée de la personne morale
30/07/1998 : Procès-verbal d'assemblée générale mixteNuméro de gestion : 1980B00580
Dépôt : N°2386 déposé le 24/02/2005
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à la durée de la personne morale
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1980B00580
Dépôt : N°8954 déposé le 04/11/1998
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
30/07/1998 : Procès-verbal d'assemblée générale mixteNuméro de gestion : 1980B00580
Dépôt : N°8954 déposé le 04/11/1998
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1980B00580
Dépôt : N°8954 déposé le 04/11/1998
Etat : Déposé
Décision : Fusion définitive
30/07/1998 : Procès-verbal d'assemblée générale mixteNuméro de gestion : 1980B00580
Dépôt : N°8954 déposé le 04/11/1998
Etat : Déposé
Décision : Fusion définitive
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1980B00580
Dépôt : N°8954 déposé le 04/11/1998
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
30/07/1998 : Procès-verbal d'assemblée généraleNuméro de gestion : 1980B00580
Dépôt : N°8954 déposé le 04/11/1998
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1980B00580
Dépôt : N°8954 déposé le 04/11/1998
Etat : Déposé
Décision : Divers
30/07/1998 : Statuts mis à jourNuméro de gestion : 1980B00580
Dépôt : N°8954 déposé le 04/11/1998
Etat : Déposé
Décision : Divers
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1980B00580
Dépôt : N°8954 déposé le 04/11/1998
Etat : Déposé
Décision : Divers
30/06/1998 : Rapport du commissaire aux apportsNuméro de gestion : 1980B00580
Dépôt : N°8954 déposé le 04/11/1998
Etat : Déposé
Décision : Divers
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1980B00580
Dépôt : N°5746 déposé le 10/07/1998
Etat : Déposé
Décision : Divers
30/06/1998 : Rapport du commissaire aux apportsNuméro de gestion : 1980B00580
Dépôt : N°5746 déposé le 10/07/1998
Etat : Déposé
Décision : Divers
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1980B00580
Dépôt : N°8954 déposé le 04/11/1998
Etat : Déposé
Décision : Divers
14/05/1998 : OrdonnanceNuméro de gestion : 1980B00580
Dépôt : N°8954 déposé le 04/11/1998
Etat : Déposé
Décision : Divers
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1980B00580
Dépôt : N°4216 déposé le 19/05/1998
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire aux apports
14/05/1998 : Procès-verbal du conseil d'administrationNuméro de gestion : 1980B00580
Dépôt : N°4216 déposé le 19/05/1998
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire aux apports
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1980B00580
Dépôt : N°5945 déposé le 16/07/1998
Etat : Déposé
Décision : Nomination d'administrateur provisoire
12/05/1998 : OrdonnanceNuméro de gestion : 1980B00580
Dépôt : N°5945 déposé le 16/07/1998
Etat : Déposé
Décision : Nomination d'administrateur provisoire
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1980B00580
Dépôt : N°4155 déposé le 15/05/1998
Etat : Déposé
Décision : SUIVANT REQUETE EN DATE DU 22 04 1998
08/12/1997 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaireNuméro de gestion : 1980B00580
Dépôt : N°4155 déposé le 15/05/1998
Etat : Déposé
Décision : SUIVANT REQUETE EN DATE DU 22 04 1998
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1980B00580
Dépôt : N°10633 déposé le 29/12/1997
Etat : Déposé
Décision : FUSION ABSORPTION
08/12/1997 : Déclaration de conformitéNuméro de gestion : 1980B00580
Dépôt : N°10633 déposé le 29/12/1997
Etat : Déposé
Décision : FUSION ABSORPTION
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1980B00580
Dépôt : N°10633 déposé le 29/12/1997
Etat : Déposé
Décision : Divers
08/12/1997 : TraitéNuméro de gestion : 1980B00580
Dépôt : N°10633 déposé le 29/12/1997
Etat : Déposé
Décision : Divers
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1980B00580
Dépôt : N°10633 déposé le 29/12/1997
Etat : Déposé
Décision : TRAITE DE FUSION
10/11/1997 : Rapport du commissaire aux apportsNuméro de gestion : 1980B00580
Dépôt : N°10633 déposé le 29/12/1997
Etat : Déposé
Décision : TRAITE DE FUSION
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1980B00580
Dépôt : N°9427 déposé le 19/11/1997
Etat : Déposé
Décision : Divers
08/08/1997 : OrdonnanceNuméro de gestion : 1980B00580
Dépôt : N°9427 déposé le 19/11/1997
Etat : Déposé
Décision : Divers
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1980B00580
Dépôt : N°7102 déposé le 27/08/1997
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire aux apports
11/07/1997 : OrdonnanceNuméro de gestion : 1980B00580
Dépôt : N°7102 déposé le 27/08/1997
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire aux apports
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1980B00580
Dépôt : N°5993 déposé le 18/07/1997
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire aux apports
10/06/1997 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaireNuméro de gestion : 1980B00580
Dépôt : N°5993 déposé le 18/07/1997
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire aux apports
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1980B00580
Dépôt : N°7665 déposé le 18/09/1997
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire aux comptes titulaire et suppléant
27/03/1997 : LettreNuméro de gestion : 1980B00580
Dépôt : N°7665 déposé le 18/09/1997
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire aux comptes titulaire et suppléant
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1980B00580
Dépôt : N°7027 déposé le 26/08/1997
Etat : Déposé
Décision : Changement de représentant permanent
22/10/1996 : Acte modificatifNuméro de gestion : 1980B00580
Dépôt : N°7027 déposé le 26/08/1997
Etat : Déposé
Décision : Changement de représentant permanent
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1980B00580
Dépôt : N°10035 déposé le 10/12/1996
Etat : Déposé
Décision : Divers
30/09/1996 : Acte modificatifNuméro de gestion : 1980B00580
Dépôt : N°10035 déposé le 10/12/1996
Etat : Déposé
Décision : Divers
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1980B00580
Dépôt : N°8356 déposé le 16/10/1996
Etat : Déposé
Décision : Divers
30/09/1996 : Acte modificatifNuméro de gestion : 1980B00580
Dépôt : N°8356 déposé le 16/10/1996
Etat : Déposé
Décision : Divers
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1980B00580
Dépôt : N°8356 déposé le 16/10/1996
Etat : Déposé
Décision : Divers
29/04/1996 : Acte modificatifNuméro de gestion : 1980B00580
Dépôt : N°8356 déposé le 16/10/1996
Etat : Déposé
Décision : Divers
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1980B00580
Dépôt : N°4238 déposé le 14/05/1996
Etat : Déposé
Décision : Divers
27/10/1994 : Acte modificatifNuméro de gestion : 1980B00580
Dépôt : N°4238 déposé le 14/05/1996
Etat : Déposé
Décision : Divers
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1980B00580
Dépôt : N°6471 déposé le 10/08/1995
Etat : Déposé
Décision : Divers
06/09/1994 : Acte modificatifNuméro de gestion : 1980B00580
Dépôt : N°6471 déposé le 10/08/1995
Etat : Déposé
Décision : Divers
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1980B00580
Dépôt : N°2855 déposé le 04/04/1995
Etat : Déposé
Décision : Divers
20/07/1994 : Acte modificatifNuméro de gestion : 1980B00580
Dépôt : N°2855 déposé le 04/04/1995
Etat : Déposé
Décision : Divers
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1980B00580
Dépôt : N°2827 déposé le 03/04/1995
Etat : Déposé
Décision : Divers
22/06/1994 : Acte modificatifNuméro de gestion : 1980B00580
Dépôt : N°2827 déposé le 03/04/1995
Etat : Déposé
Décision : Divers
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1980B00580
Dépôt : N°69 déposé le 22/06/1994
Etat : Déposé
Décision : ORDONNANCE DE PROROGATION NO 00069DU 16/06/94
15/10/1993 : Acte modificatifNuméro de gestion : 1980B00580
Dépôt : N°69 déposé le 22/06/1994
Etat : Déposé
Décision : ORDONNANCE DE PROROGATION NO 00069DU 16/06/94
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1980B00580
Dépôt : N°8184 déposé le 17/11/1993
Etat : Déposé
Décision : Fusion absorption
15/10/1993 : Acte modificatifNuméro de gestion : 1980B00580
Dépôt : N°8184 déposé le 17/11/1993
Etat : Déposé
Décision : Fusion absorption
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1980B00580
Dépôt : N°8184 déposé le 17/11/1993
Etat : Déposé
Décision : FUSION PAR ABSORPTION DISSOLUTION SANS LIQUIDATION
06/08/1993 : Acte modificatifNuméro de gestion : 1980B00580
Dépôt : N°8184 déposé le 17/11/1993
Etat : Déposé
Décision : FUSION PAR ABSORPTION DISSOLUTION SANS LIQUIDATION
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1980B00580
Dépôt : N°7036 déposé le 08/10/1993
Etat : Déposé
Décision : Divers
03/11/1992 : DiversNuméro de gestion : 1980B00580
Dépôt : N°7036 déposé le 08/10/1993
Etat : Déposé
Décision : Divers
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1980B00580
Dépôt : N°1131 déposé le 10/02/1993
Etat : Déposé
Décision : Divers
N.C : DiversNuméro de gestion : 1980B00580
Dépôt : N°1131 déposé le 10/02/1993
Etat : Déposé
Décision : Divers
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1980B00580
Dépôt : N°5366 déposé le 03/10/1986
Etat : Déposé
Décision : Divers
N.C : DiversNuméro de gestion : 1980B00580
Dépôt : N°5366 déposé le 03/10/1986
Etat : Déposé
Décision : Divers
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1980B00580
Dépôt : N°8593 déposé le 12/10/1989
Etat : Déposé
Décision : Divers
N.C : DiversNuméro de gestion : 1980B00580
Dépôt : N°8593 déposé le 12/10/1989
Etat : Déposé
Décision : Divers
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1980B00580
Dépôt : N°1131 déposé le 10/02/1993
Etat : Déposé
Décision : NOMINATION DU DIRECTEUR GENERAL
N.C : Acte modificatifNuméro de gestion : 1980B00580
Dépôt : N°1131 déposé le 10/02/1993
Etat : Déposé
Décision : NOMINATION DU DIRECTEUR GENERAL
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1980B00580
Dépôt : N°8184 déposé le 17/11/1993
Etat : Déposé
Décision : Divers
N.C : Acte modificatifNuméro de gestion : 1980B00580
Dépôt : N°8184 déposé le 17/11/1993
Etat : Déposé
Décision : Divers
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1980B00580
Dépôt : N°2827 déposé le 03/04/1995
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) d'administrateur(s)
N.C : Acte modificatifNuméro de gestion : 1980B00580
Dépôt : N°2827 déposé le 03/04/1995
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) d'administrateur(s)
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1980B00580
Dépôt : N°2827 déposé le 03/04/1995
Etat : Déposé
Décision : FIN DU MANDAT DU MANDATAIRE AD HOC
N.C : Acte modificatifNuméro de gestion : 1980B00580
Dépôt : N°2827 déposé le 03/04/1995
Etat : Déposé
Décision : FIN DU MANDAT DU MANDATAIRE AD HOC
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1980B00580
Dépôt : N°2855 déposé le 04/04/1995
Etat : Déposé
Décision : Nomination de représentant permanent
N.C : Acte modificatifNuméro de gestion : 1980B00580
Dépôt : N°2855 déposé le 04/04/1995
Etat : Déposé
Décision : Nomination de représentant permanent
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1980B00580
Dépôt : N°6471 déposé le 10/08/1995
Etat : Déposé
Décision : DEMISSION DU DIRECTEUR GENERAL
N.C : Acte modificatifNuméro de gestion : 1980B00580
Dépôt : N°6471 déposé le 10/08/1995
Etat : Déposé
Décision : DEMISSION DU DIRECTEUR GENERAL
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1980B00580
Dépôt : N°4238 déposé le 14/05/1996
Etat : Déposé
Décision : NOMINATION D UN COMMISSAIRE AUX AVANTAGES PARTICULIERS
N.C : Acte modificatifNuméro de gestion : 1980B00580
Dépôt : N°4238 déposé le 14/05/1996
Etat : Déposé
Décision : NOMINATION D UN COMMISSAIRE AUX AVANTAGES PARTICULIERS
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1980B00580
Dépôt : N°8356 déposé le 16/10/1996
Etat : Déposé
Décision : RAPPORT DU COMMISSAIRE AUX AVANTAGES PARTICULIERS
N.C : Acte modificatifNuméro de gestion : 1980B00580
Dépôt : N°8356 déposé le 16/10/1996
Etat : Déposé
Décision : RAPPORT DU COMMISSAIRE AUX AVANTAGES PARTICULIERS
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1980B00580
Dépôt : N°8356 déposé le 16/10/1996
Etat : Déposé
Décision : MODIFICATION DE L'ARTICLE 11 AFFECTATION DU RESULTAT
N.C : Acte modificatifNuméro de gestion : 1980B00580
Dépôt : N°8356 déposé le 16/10/1996
Etat : Déposé
Décision : MODIFICATION DE L'ARTICLE 11 AFFECTATION DU RESULTAT
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1980B00580
Dépôt : N°10035 déposé le 10/12/1996
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) d'administrateur(s)
N.C : Acte modificatifNuméro de gestion : 1980B00580
Dépôt : N°10035 déposé le 10/12/1996
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) d'administrateur(s)
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1980B00580
Dépôt : N°10035 déposé le 10/12/1996
Etat : Déposé
Décision : Nomination de représentant permanent
Numéro de gestion : 1980B00580
Dépôt : N°10035 déposé le 10/12/1996
Etat : Déposé
Décision : Nomination de représentant permanent
Etablissements :
09/06/2021 : Etablissement ouvert
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1996B05504
Type : Siège
Adresse :
9 Boulevard du Général de Gaulle
92120 Montrouge
FRANCE09/05/2018 : Etablissement ouvert
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1980B00580
Type : Siège
Adresse :
RN 20
91630 Avrainville
FRANCE17/10/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 2010B00211
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Nanterre
Adresse :
Zac de Geoffroy
La Varenne
63300 Thiers
FRANCE
Enseigne : Buffalo Grill
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 05/03/2010
Activité : Restauration traditionnelle type grillade, traiteur, bar, exploitation jeux appareils automatiques
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
09/06/2021 : Etablissement ouvertGreffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 2010B00211
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Nanterre
Adresse :
Zac de Geoffroy
La Varenne
63300 Thiers
FRANCE
Enseigne : Buffalo Grill
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 05/03/2010
Activité : Restauration traditionnelle type grillade, traiteur, bar, exploitation jeux appareils automatiques
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 2010B00211
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Nanterre
Adresse :
Rue Jean Monnet
63500 Issoire
FRANCE
Enseigne : BUFFALO GRILL
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 31/12/2020
Activité : Restaurant, grillade.
Origine du fonds : Achat
- récédent propriétair - GRF ISSOIR
Type d’exploitation : Exploitation directe
17/08/2020 : Etablissement ouvertGreffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 2010B00211
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Nanterre
Adresse :
Rue Jean Monnet
63500 Issoire
FRANCE
Enseigne : BUFFALO GRILL
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 31/12/2020
Activité : Restaurant, grillade.
Origine du fonds : Achat
- récédent propriétair - GRF ISSOIR
Type d’exploitation : Exploitation directe
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Thionville (5753)
Numéro de gestion : 1998B00095
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Nanterre
Adresse :
rue du Vieux Bourg - lotissement les Carolingiens
57970 Yutz
FRANCE
Nom commercial : BUFFALO GRILL
Enseigne : BUFFALO GRILL
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 28/01/1998
Activité : Exploitation d'un fonds de commerce de restauration.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
24/06/2020 : Etablissement ouvertGreffe : Thionville (5753)
Numéro de gestion : 1998B00095
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Nanterre
Adresse :
rue du Vieux Bourg - lotissement les Carolingiens
57970 Yutz
FRANCE
Nom commercial : BUFFALO GRILL
Enseigne : BUFFALO GRILL
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 28/01/1998
Activité : Exploitation d'un fonds de commerce de restauration.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Colmar (6851)
Numéro de gestion : 1992B00133
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Nanterre
Adresse :
Lotissement Carrefour II
68920 Wintzenheim
FRANCE
Nom commercial : BUFFALO GRILL
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 23/03/1992
Activité : Exploitation d'un fonds de commerce de restauration rapide grillades et toutes opérations s'y rattachant.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
24/06/2020 : Etablissement ouvertGreffe : Colmar (6851)
Numéro de gestion : 1992B00133
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Nanterre
Adresse :
Lotissement Carrefour II
68920 Wintzenheim
FRANCE
Nom commercial : BUFFALO GRILL
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 23/03/1992
Activité : Exploitation d'un fonds de commerce de restauration rapide grillades et toutes opérations s'y rattachant.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Colmar (6851)
Numéro de gestion : 1992B00133
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Nanterre
Adresse :
40 Route du Haut Koenigsbourg
67600 Sélestat
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/07/2019
Activité : Activités de restauration, traiteur, grillade
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
24/06/2020 : Etablissement ouvertGreffe : Colmar (6851)
Numéro de gestion : 1992B00133
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Nanterre
Adresse :
40 Route du Haut Koenigsbourg
67600 Sélestat
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/07/2019
Activité : Activités de restauration, traiteur, grillade
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Colmar (6851)
Numéro de gestion : 1992B00133
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Nanterre
Adresse :
Lotissement Carrefour II
68920 Wintzenheim
FRANCE
Nom commercial : BUFFALO GRILL
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 23/03/1992
Activité : Exploitation d'un fonds de commerce de restauration rapide grillades et toutes opérations s'y rattachant.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
24/06/2020 : Etablissement ouvertGreffe : Colmar (6851)
Numéro de gestion : 1992B00133
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Nanterre
Adresse :
Lotissement Carrefour II
68920 Wintzenheim
FRANCE
Nom commercial : BUFFALO GRILL
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 23/03/1992
Activité : Exploitation d'un fonds de commerce de restauration rapide grillades et toutes opérations s'y rattachant.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Colmar (6851)
Numéro de gestion : 1992B00133
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Nanterre
Adresse :
40 Route du Haut Koenigsbourg
67600 Sélestat
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/07/2019
Activité : Activités de restauration, traiteur, grillade
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
21/02/2020 : Etablissement ouvertGreffe : Colmar (6851)
Numéro de gestion : 1992B00133
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Nanterre
Adresse :
40 Route du Haut Koenigsbourg
67600 Sélestat
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/07/2019
Activité : Activités de restauration, traiteur, grillade
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Numéro unique d’identification : 24
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1996B05504
Type : Siège et établissement principal
Adresse :
9 Boulevard du Général de Gaulle
92120 Montrouge
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 12/06/2017
Activité : Exploitation d'un fonds de commerce de restauration rapide, grillade et plus généralement toutes les opérations s'y rattachant - jeux - exploitation d appareils automatiques
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
21/02/2020 : Etablissement ouvertGreffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1996B05504
Type : Siège et établissement principal
Adresse :
9 Boulevard du Général de Gaulle
92120 Montrouge
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 12/06/2017
Activité : Exploitation d'un fonds de commerce de restauration rapide, grillade et plus généralement toutes les opérations s'y rattachant - jeux - exploitation d appareils automatiques
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1996B05504
Type : Etablissement secondaire
Adresse :
Rue des Hautes Pâtures
92000 Nanterre
FRANCE
Enseigne : BUFFALO GRILL
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 30/09/1996
Activité : Restauration
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
21/02/2020 : Etablissement ouvertGreffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1996B05504
Type : Etablissement secondaire
Adresse :
Rue des Hautes Pâtures
92000 Nanterre
FRANCE
Enseigne : BUFFALO GRILL
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 30/09/1996
Activité : Restauration
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Numéro unique d’identification : 20
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1996B05504
Type : Etablissement secondaire
Adresse :
120 Avenue du Général de Gaulle
92250 La Garenne-Colombes
FRANCE
Enseigne : BUFFALO GRILL
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 13/10/2000
Activité : Restauration
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
09/07/2019 : Etablissement ouvertGreffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1996B05504
Type : Etablissement secondaire
Adresse :
120 Avenue du Général de Gaulle
92250 La Garenne-Colombes
FRANCE
Enseigne : BUFFALO GRILL
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 13/10/2000
Activité : Restauration
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Colmar (6851)
Numéro de gestion : 1992B00133
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Nanterre
Adresse :
lotissement Carrefour II
68920 Wintzenheim
FRANCE
Nom commercial : BUFFALO GRILL
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 23/03/1992
Activité : Exploitation d'un fonds de commerce de restauration rapide grillades et toutes opérations s'y rattachant.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
09/07/2019 : Etablissement ouvertGreffe : Colmar (6851)
Numéro de gestion : 1992B00133
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Nanterre
Adresse :
lotissement Carrefour II
68920 Wintzenheim
FRANCE
Nom commercial : BUFFALO GRILL
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 23/03/1992
Activité : Exploitation d'un fonds de commerce de restauration rapide grillades et toutes opérations s'y rattachant.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Colmar (6851)
Numéro de gestion : 1992B00133
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Nanterre
Adresse :
40 route du Haut Koenigsbourg
67600 Sélestat
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/07/2019
Activité : Activités de restauration, traiteur, grillade
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
09/07/2019 : Etablissement ouvertGreffe : Colmar (6851)
Numéro de gestion : 1992B00133
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Nanterre
Adresse :
40 route du Haut Koenigsbourg
67600 Sélestat
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/07/2019
Activité : Activités de restauration, traiteur, grillade
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Colmar (6851)
Numéro de gestion : 1992B00133
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Nanterre
Adresse :
lotissement Carrefour II
68920 Wintzenheim
FRANCE
Nom commercial : BUFFALO GRILL
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 23/03/1992
Activité : Exploitation d'un fonds de commerce de restauration rapide grillades et toutes opérations s'y rattachant.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
09/07/2019 : Etablissement ouvertGreffe : Colmar (6851)
Numéro de gestion : 1992B00133
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Nanterre
Adresse :
lotissement Carrefour II
68920 Wintzenheim
FRANCE
Nom commercial : BUFFALO GRILL
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 23/03/1992
Activité : Exploitation d'un fonds de commerce de restauration rapide grillades et toutes opérations s'y rattachant.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Colmar (6851)
Numéro de gestion : 1992B00133
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Nanterre
Adresse :
40 route du Haut Koenigsbourg
67600 Sélestat
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/07/2019
Activité : Activités de restauration, traiteur, grillade
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
09/05/2018 : Etablissement ouvertGreffe : Colmar (6851)
Numéro de gestion : 1992B00133
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Nanterre
Adresse :
40 route du Haut Koenigsbourg
67600 Sélestat
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/07/2019
Activité : Activités de restauration, traiteur, grillade
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1996B05504
Type : Siège
Adresse :
9 Boulevard du Général de Gaulle
92120 Montrouge
FRANCE
Numéro unique d’identification : 23
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1996B05504
Type : Etablissement secondaire
Adresse :
18 Rue Barbès,
5 Boulevard du Général de Gaulle
92120 Montrouge
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 07/04/2014
Activité : Services administratifs et commerciaux à destination d'un groupe de restauration
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
09/05/2018 : Etablissement ouvertGreffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1996B05504
Type : Etablissement secondaire
Adresse :
18 Rue Barbès,
5 Boulevard du Général de Gaulle
92120 Montrouge
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 07/04/2014
Activité : Services administratifs et commerciaux à destination d'un groupe de restauration
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Numéro unique d’identification : 24
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1996B05504
Type : Etablissement principal
Adresse :
9 Boulevard du Général de Gaulle
92120 Montrouge
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 12/06/2017
Activité : Exploitation d'un fonds de commerce de restauration rapide, grillade et plus généralement toutes les opérations S'y rattachant - jeux - exploitation d appareils automatiques
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
09/05/2018 : Etablissement ouvertGreffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1996B05504
Type : Etablissement principal
Adresse :
9 Boulevard du Général de Gaulle
92120 Montrouge
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 12/06/2017
Activité : Exploitation d'un fonds de commerce de restauration rapide, grillade et plus généralement toutes les opérations S'y rattachant - jeux - exploitation d appareils automatiques
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1996B05504
Type : Etablissement secondaire
Adresse :
Rue DES HAUTES PATURES
92000 Nanterre
FRANCE
Enseigne : BUFFALO GRILL
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 30/09/1996
Activité : Restauration
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
09/05/2018 : Etablissement ouvertGreffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1996B05504
Type : Etablissement secondaire
Adresse :
Rue DES HAUTES PATURES
92000 Nanterre
FRANCE
Enseigne : BUFFALO GRILL
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 30/09/1996
Activité : Restauration
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Numéro unique d’identification : 20
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1996B05504
Type : Etablissement secondaire
Adresse :
3 Rue RAYMOND RIDEL ANGLE :
120 Avenue DU GAL DE GAULLE
92250 La Garenne-Colombes
FRANCE
Enseigne : BUFFALO GRILL
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 13/10/2000
Activité : Restauration
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
03/04/2018 : Etablissement ouvertGreffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1996B05504
Type : Etablissement secondaire
Adresse :
3 Rue RAYMOND RIDEL ANGLE :
120 Avenue DU GAL DE GAULLE
92250 La Garenne-Colombes
FRANCE
Enseigne : BUFFALO GRILL
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 13/10/2000
Activité : Restauration
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1993B00407
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Nanterre
Adresse :
Parc Saint-Jean
RN 57
57130 Jouy-aux-arches
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 30/03/1993
Activité : Restauration
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
03/04/2018 : Etablissement ouvertGreffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1993B00407
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Nanterre
Adresse :
Parc Saint-Jean
RN 57
57130 Jouy-aux-arches
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 30/03/1993
Activité : Restauration
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1993B00407
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Nanterre
Adresse :
rue Jules Michelet
57000 Metz
FRANCE
Enseigne : BUFFALO GRILL
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 18/06/1993
Origine du fonds : Création
03/04/2018 : Etablissement ouvertGreffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1993B00407
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Nanterre
Adresse :
rue Jules Michelet
57000 Metz
FRANCE
Enseigne : BUFFALO GRILL
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 18/06/1993
Origine du fonds : Création
Numéro unique d’identification : 4
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1993B00407
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Nanterre
Adresse :
LE pâtural de la Maxe
57210 Semécourt
FRANCE
Enseigne : BUFFALO GRILL
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 15/07/2003
Activité : Exploitation d'un fonds de commerce de restauration rapide grillade et plus généralement toutes les opérations s'y rattachant.Jeux exploitation d'appareils automatiques
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
03/04/2018 : Etablissement ouvertGreffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1993B00407
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Nanterre
Adresse :
LE pâtural de la Maxe
57210 Semécourt
FRANCE
Enseigne : BUFFALO GRILL
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 15/07/2003
Activité : Exploitation d'un fonds de commerce de restauration rapide grillade et plus généralement toutes les opérations s'y rattachant.Jeux exploitation d'appareils automatiques
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1993B00407
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Nanterre
Adresse :
Lieu-dit "Neunpemmert"
57400 Buhl-lorraine
FRANCE
Nom commercial : BUFFALO GRILL
Enseigne : BUFFALO GRILL
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 15/11/2017
Activité : Activité de restauration, traiteur, grillades
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
03/04/2018 : Etablissement ouvertGreffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1993B00407
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Nanterre
Adresse :
Lieu-dit "Neunpemmert"
57400 Buhl-lorraine
FRANCE
Nom commercial : BUFFALO GRILL
Enseigne : BUFFALO GRILL
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 15/11/2017
Activité : Activité de restauration, traiteur, grillades
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1993B00407
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Nanterre
Adresse :
Parc Saint-Jean
RN 57
57130 Jouy-aux-arches
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 30/03/1993
Activité : Restauration
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
03/04/2018 : Etablissement ouvertGreffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1993B00407
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Nanterre
Adresse :
Parc Saint-Jean
RN 57
57130 Jouy-aux-arches
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 30/03/1993
Activité : Restauration
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1993B00407
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Nanterre
Adresse :
rue Jules Michelet
57000 Metz
FRANCE
Enseigne : BUFFALO GRILL
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 18/06/1993
Origine du fonds : Création
03/04/2018 : Etablissement ouvertGreffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1993B00407
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Nanterre
Adresse :
rue Jules Michelet
57000 Metz
FRANCE
Enseigne : BUFFALO GRILL
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 18/06/1993
Origine du fonds : Création
Numéro unique d’identification : 4
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1993B00407
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Nanterre
Adresse :
LE pâtural de la Maxe
57210 Semécourt
FRANCE
Enseigne : BUFFALO GRILL
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 15/07/2003
Activité : Exploitation d'un fonds de commerce de restauration rapide grillade et plus généralement toutes les opérations s'y rattachant.Jeux exploitation d'appareils automatiques
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
03/04/2018 : Etablissement ouvertGreffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1993B00407
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Nanterre
Adresse :
LE pâtural de la Maxe
57210 Semécourt
FRANCE
Enseigne : BUFFALO GRILL
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 15/07/2003
Activité : Exploitation d'un fonds de commerce de restauration rapide grillade et plus généralement toutes les opérations s'y rattachant.Jeux exploitation d'appareils automatiques
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1993B00407
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Nanterre
Adresse :
Lieu-dit "Neunpemmert"
57400 Buhl-lorraine
FRANCE
Nom commercial : BUFFALO GRILL
Enseigne : BUFFALO GRILL
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 15/11/2017
Activité : Activité de restauration, traiteur, grillades
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
03/04/2018 : Etablissement ouvertGreffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1993B00407
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Nanterre
Adresse :
Lieu-dit "Neunpemmert"
57400 Buhl-lorraine
FRANCE
Nom commercial : BUFFALO GRILL
Enseigne : BUFFALO GRILL
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 15/11/2017
Activité : Activité de restauration, traiteur, grillades
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1993B00407
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Nanterre
Adresse :
Parc Saint-Jean
RN 57
57130 Jouy-aux-arches
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 30/03/1993
Activité : Restauration
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
03/04/2018 : Etablissement ouvertGreffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1993B00407
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Nanterre
Adresse :
Parc Saint-Jean
RN 57
57130 Jouy-aux-arches
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 30/03/1993
Activité : Restauration
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1993B00407
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Nanterre
Adresse :
rue Jules Michelet
57000 Metz
FRANCE
Enseigne : BUFFALO GRILL
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 18/06/1993
Origine du fonds : Création
03/04/2018 : Etablissement ouvertGreffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1993B00407
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Nanterre
Adresse :
rue Jules Michelet
57000 Metz
FRANCE
Enseigne : BUFFALO GRILL
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 18/06/1993
Origine du fonds : Création
Numéro unique d’identification : 4
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1993B00407
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Nanterre
Adresse :
LE pâtural de la Maxe
57210 Semécourt
FRANCE
Enseigne : BUFFALO GRILL
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 15/07/2003
Activité : Exploitation d'un fonds de commerce de restauration rapide grillade et plus généralement toutes les opérations s'y rattachant.Jeux exploitation d'appareils automatiques
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
03/04/2018 : Etablissement ouvertGreffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1993B00407
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Nanterre
Adresse :
LE pâtural de la Maxe
57210 Semécourt
FRANCE
Enseigne : BUFFALO GRILL
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 15/07/2003
Activité : Exploitation d'un fonds de commerce de restauration rapide grillade et plus généralement toutes les opérations s'y rattachant.Jeux exploitation d'appareils automatiques
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1993B00407
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Nanterre
Adresse :
Lieu-dit "Neunpemmert"
57400 Buhl-lorraine
FRANCE
Nom commercial : BUFFALO GRILL
Enseigne : BUFFALO GRILL
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 15/11/2017
Activité : Activité de restauration, traiteur, grillades
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
30/01/2018 : Etablissement ouvertGreffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 1993B00407
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Nanterre
Adresse :
Lieu-dit "Neunpemmert"
57400 Buhl-lorraine
FRANCE
Nom commercial : BUFFALO GRILL
Enseigne : BUFFALO GRILL
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 15/11/2017
Activité : Activité de restauration, traiteur, grillades
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Mulhouse (6852)
Numéro de gestion : 2016B00882
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Nanterre
Adresse :
rue de Normandie
68700 Cernay
FRANCE
Nom commercial : Buffalo Grill
Enseigne : Buffalo Grill
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 17/09/2016
Activité : Activité de restauration, traiteur, grillades, exploitation de jeux automatiques sans licence IV
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
30/01/2018 : Etablissement ouvertGreffe : Mulhouse (6852)
Numéro de gestion : 2016B00882
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Nanterre
Adresse :
rue de Normandie
68700 Cernay
FRANCE
Nom commercial : Buffalo Grill
Enseigne : Buffalo Grill
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 17/09/2016
Activité : Activité de restauration, traiteur, grillades, exploitation de jeux automatiques sans licence IV
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Mulhouse (6852)
Numéro de gestion : 2016B00882
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Nanterre
Adresse :
rue de Richwiller
68260 Kingersheim
FRANCE
Nom commercial : Buffalo Grill
Enseigne : Buffalo Grill
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 26/07/2017
Activité : Activité de restauration, traiteur, grillades, exploitation de jeux automatiques sans licence IV
Origine du fonds : Achat
avec Bodacc préalable - récédent propriétair - ARL MICHIGAN GRIL
Type d’exploitation : Exploitation directe
29/01/2018 : Etablissement ouvertGreffe : Mulhouse (6852)
Numéro de gestion : 2016B00882
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Nanterre
Adresse :
rue de Richwiller
68260 Kingersheim
FRANCE
Nom commercial : Buffalo Grill
Enseigne : Buffalo Grill
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 26/07/2017
Activité : Activité de restauration, traiteur, grillades, exploitation de jeux automatiques sans licence IV
Origine du fonds : Achat
avec Bodacc préalable - récédent propriétair - ARL MICHIGAN GRIL
Type d’exploitation : Exploitation directe
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Saverne (6751)
Numéro de gestion : 2009B00298
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Nanterre
Adresse :
ld Griessmatten
67520 Marlenheim
FRANCE
Enseigne : BUFFALO GRILL
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/07/2009
Activité : Restauration grillade traiteur exploitation de jeux et D appareils automatiques restauration traditionnelle.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
04/01/2018 : Etablissement ouvertGreffe : Saverne (6751)
Numéro de gestion : 2009B00298
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Nanterre
Adresse :
ld Griessmatten
67520 Marlenheim
FRANCE
Enseigne : BUFFALO GRILL
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/07/2009
Activité : Restauration grillade traiteur exploitation de jeux et D appareils automatiques restauration traditionnelle.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro de gestion : 1994B00617
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Nanterre
Adresse :
rue de Lyon RN 83
67640 Fegersheim
FRANCE
Nom commercial : BUFFALO GRILL
Enseigne : BUFFALO GRILL
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 09/03/1994
Activité : Restaurant
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
04/01/2018 : Etablissement ouvertGreffe : Strasbourg (6752)
Numéro de gestion : 1994B00617
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Nanterre
Adresse :
rue de Lyon RN 83
67640 Fegersheim
FRANCE
Nom commercial : BUFFALO GRILL
Enseigne : BUFFALO GRILL
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 09/03/1994
Activité : Restaurant
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro de gestion : 1994B00617
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Nanterre
Adresse :
rue N.63
67550 Vendenheim
FRANCE
Enseigne : BUFFALO GRILL
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 12/07/1994
Origine du fonds : Divers
- -
04/01/2018 : Etablissement ouvertGreffe : Strasbourg (6752)
Numéro de gestion : 1994B00617
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Nanterre
Adresse :
rue N.63
67550 Vendenheim
FRANCE
Enseigne : BUFFALO GRILL
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 12/07/1994
Origine du fonds : Divers
- -
Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro de gestion : 1994B00617
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Nanterre
Adresse :
Zone Industrielle de la Sablière
67590 Schweighouse-sur-Moder
FRANCE
Nom commercial : BUFFALO GRILL
Enseigne : BUFFALO GRILL
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 15/09/2015
Activité : Restauration type grillade, traiteur, exploitation de jeux automatiques.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
31/10/2017 : Etablissement ouvertGreffe : Strasbourg (6752)
Numéro de gestion : 1994B00617
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Nanterre
Adresse :
Zone Industrielle de la Sablière
67590 Schweighouse-sur-Moder
FRANCE
Nom commercial : BUFFALO GRILL
Enseigne : BUFFALO GRILL
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 15/09/2015
Activité : Restauration type grillade, traiteur, exploitation de jeux automatiques.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1991B00449
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Nanterre
Adresse :
ZAC la Courtine III
84000 Avignon
FRANCE
Nom commercial : BUFFALO GRILL
Enseigne : BUFFALO GRILL
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 17/06/1991
Activité : Exploitation d'un fonds de commerce, d'hôtellerie, de restauration rapide grillades et toutes opérations s'y rapportant
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
31/10/2017 : Etablissement ouvertGreffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1991B00449
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Nanterre
Adresse :
ZAC la Courtine III
84000 Avignon
FRANCE
Nom commercial : BUFFALO GRILL
Enseigne : BUFFALO GRILL
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 17/06/1991
Activité : Exploitation d'un fonds de commerce, d'hôtellerie, de restauration rapide grillades et toutes opérations s'y rapportant
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1991B00449
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Nanterre
Adresse :
Lieudit Périgord
chemin des Petits Rougiers
84130 Le Pontet
FRANCE
Enseigne : BUFFALO GRILL
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/12/2003
Activité : Création restauration rapide, grillades
Origine du fonds : Divers
- -
31/10/2017 : Etablissement ouvertGreffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1991B00449
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Nanterre
Adresse :
Lieudit Périgord
chemin des Petits Rougiers
84130 Le Pontet
FRANCE
Enseigne : BUFFALO GRILL
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/12/2003
Activité : Création restauration rapide, grillades
Origine du fonds : Divers
- -
Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1991B00449
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Nanterre
Adresse :
chemin des Fresquieres
Zone Commerciale Mistral 7
84000 Avignon
FRANCE
Nom commercial : BUFFALO GRILL
Enseigne : BUFFALO GRILL
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/11/2017
Activité : Restauration traiteur grillades exploitation de jeux automatiques
Origine du fonds : Création
31/10/2017 : Etablissement ouvertGreffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1991B00449
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Nanterre
Adresse :
chemin des Fresquieres
Zone Commerciale Mistral 7
84000 Avignon
FRANCE
Nom commercial : BUFFALO GRILL
Enseigne : BUFFALO GRILL
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/11/2017
Activité : Restauration traiteur grillades exploitation de jeux automatiques
Origine du fonds : Création
Numéro unique d’identification : 4
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1991B00449
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Nanterre
Adresse :
Lieudit les Croisières
84200 Carpentras
FRANCE
Enseigne : BUFFALO GRILL
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 15/09/2018
Activité : Restauration traditionnelle
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
27/09/2017 : Etablissement ouvertGreffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1991B00449
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Nanterre
Adresse :
Lieudit les Croisières
84200 Carpentras
FRANCE
Enseigne : BUFFALO GRILL
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 15/09/2018
Activité : Restauration traditionnelle
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Sarreguemines (5752)
Numéro de gestion : 1998B00315
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Nanterre
Adresse :
RN 3 Parc Commercial Europa Lieudit "Hinter Dem Huebel"
Morsbach
57600 Forbach
FRANCE
Enseigne : BUFFALO GRILL
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 07/12/1998
Activité : Restauration
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
04/08/2017 : Etablissement ouvertGreffe : Sarreguemines (5752)
Numéro de gestion : 1998B00315
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Nanterre
Adresse :
RN 3 Parc Commercial Europa Lieudit "Hinter Dem Huebel"
Morsbach
57600 Forbach
FRANCE
Enseigne : BUFFALO GRILL
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 07/12/1998
Activité : Restauration
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 1996B00245
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Nanterre
Adresse :
Zone de Luscanen - 17 rue Etouffreau
56880 Ploeren
FRANCE
Nom commercial : BUFFALO GRILL
Enseigne : BUFFALO GRILL
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 19/03/1996
Activité : Restauration
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
04/08/2017 : Etablissement ouvertGreffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 1996B00245
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Nanterre
Adresse :
Zone de Luscanen - 17 rue Etouffreau
56880 Ploeren
FRANCE
Nom commercial : BUFFALO GRILL
Enseigne : BUFFALO GRILL
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 19/03/1996
Activité : Restauration
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 2000B00160
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Nanterre
Adresse :
lotissement "Les Chenevières Sous le Mont"
route de Montbéliard
90400 Danjoutin
FRANCE
Enseigne : BUFFALO GRILL
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 25/09/2000
Activité : Restauration, grillade et toutes opérations s'y rattachant, exploitation d'appareils automatiques.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
04/08/2017 : Etablissement ouvertGreffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 2000B00160
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Nanterre
Adresse :
lotissement "Les Chenevières Sous le Mont"
route de Montbéliard
90400 Danjoutin
FRANCE
Enseigne : BUFFALO GRILL
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 25/09/2000
Activité : Restauration, grillade et toutes opérations s'y rattachant, exploitation d'appareils automatiques.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 2000B00160
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Nanterre
Adresse :
rue Jacques Foillet
ZAC du Pied des Gouttes
25200 Montbéliard
FRANCE
Enseigne : BUFFALO GRILL
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 27/04/1999
Activité : Restauration
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
28/07/2017 : Etablissement ouvertGreffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 2000B00160
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Nanterre
Adresse :
rue Jacques Foillet
ZAC du Pied des Gouttes
25200 Montbéliard
FRANCE
Enseigne : BUFFALO GRILL
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 27/04/1999
Activité : Restauration
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Montluçon (0303)
Numéro de gestion : 1993B00112
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Nanterre
Adresse :
quai Forey
03100 Montluçon
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 30/09/1993
Activité : Restaurant.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
28/07/2017 : Etablissement ouvertGreffe : Montluçon (0303)
Numéro de gestion : 1993B00112
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Nanterre
Adresse :
quai Forey
03100 Montluçon
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 30/09/1993
Activité : Restaurant.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1989B00217
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Nanterre
Adresse :
ZAC de Valentin
25480 Miserey-Salines
FRANCE
Enseigne : BUFFALO GRILL
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 13/05/1989
Activité : Restaurant grill
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
28/07/2017 : Etablissement ouvertGreffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1989B00217
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Nanterre
Adresse :
ZAC de Valentin
25480 Miserey-Salines
FRANCE
Enseigne : BUFFALO GRILL
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 13/05/1989
Activité : Restaurant grill
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1989B00217
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Nanterre
Adresse :
ZAC de Chateaufarine
25000 Besançon
FRANCE
Enseigne : BUFFALO GRILL
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 04/10/1993
Activité : Activités : Restauration création - exploitation directe
Origine du fonds : Divers
- -
04/05/2017 : Etablissement ouvertGreffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1989B00217
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Nanterre
Adresse :
ZAC de Chateaufarine
25000 Besançon
FRANCE
Enseigne : BUFFALO GRILL
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 04/10/1993
Activité : Activités : Restauration création - exploitation directe
Origine du fonds : Divers
- -
Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1991B00489
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Evry
Adresse :
Rue N 82
Lieudit la Porchère
42480 La Fouillouse
FRANCE
Nom commercial : BUFFALO GRILL - BUFFAL'HOTEL
Enseigne : BUFFALO GRILL
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Activité : restaurant.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
04/05/2017 : Etablissement ouvertGreffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1991B00489
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Evry
Adresse :
Rue N 82
Lieudit la Porchère
42480 La Fouillouse
FRANCE
Nom commercial : BUFFALO GRILL - BUFFAL'HOTEL
Enseigne : BUFFALO GRILL
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Activité : restaurant.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Numéro unique d’identification : 20
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1991B00489
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Evry
Adresse :
Lieu-dit Dit Chavillon
rue de la Péronnière
42320 La Grand-Croix
FRANCE
Nom commercial : BUFFALO GRILL - BUFFAL'HOTEL
Enseigne : BUFFALO GRILL
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Activité : restauration
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
04/05/2017 : Etablissement ouvertGreffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1991B00489
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Evry
Adresse :
Lieu-dit Dit Chavillon
rue de la Péronnière
42320 La Grand-Croix
FRANCE
Nom commercial : BUFFALO GRILL - BUFFAL'HOTEL
Enseigne : BUFFALO GRILL
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Activité : restauration
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Auxerre (8901)
Numéro de gestion : 2007B00051
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Evry
Adresse :
avenue Charles de Gaulle Route Départementale 31
89000 Auxerre
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Activité : Exploitation d'un fonds de commerce de restauration rapide,grillade et plus généralement toutes les opérations s'y rattachant, jeux, exploitationd'appareils automatiques.
Origine du fonds : Transmission universelle du patrimoine à l'associé unique
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe
04/05/2017 : Etablissement ouvertGreffe : Auxerre (8901)
Numéro de gestion : 2007B00051
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Evry
Adresse :
avenue Charles de Gaulle Route Départementale 31
89000 Auxerre
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Activité : Exploitation d'un fonds de commerce de restauration rapide,grillade et plus généralement toutes les opérations s'y rattachant, jeux, exploitationd'appareils automatiques.
Origine du fonds : Transmission universelle du patrimoine à l'associé unique
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Châlons-en-Champagne (5101)
Numéro de gestion : 1992B00203
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Evry
Adresse :
avenue du President Roosevel
51470 Saint-Memmie
France
Enseigne : BUFFALO GRILL
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 07/12/1992
Activité : RESTAURATION
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
04/05/2017 : Etablissement ouvertGreffe : Châlons-en-Champagne (5101)
Numéro de gestion : 1992B00203
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Evry
Adresse :
avenue du President Roosevel
51470 Saint-Memmie
France
Enseigne : BUFFALO GRILL
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 07/12/1992
Activité : RESTAURATION
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Sedan (0802)
Numéro de gestion : 1994B50193
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Evry
Adresse :
ZAC du Moulin le Blanc Rn 51
08000 Charleville-Mézières
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 06/10/1994
Activité : Restauration
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
04/05/2017 : Etablissement ouvertGreffe : Sedan (0802)
Numéro de gestion : 1994B50193
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Evry
Adresse :
ZAC du Moulin le Blanc Rn 51
08000 Charleville-Mézières
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 06/10/1994
Activité : Restauration
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Evreux (2702)
Numéro de gestion : 1993B00210
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Evry
Adresse :
Boulevard du 14 Juillet
27000 Evreux
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Activité : Restauration
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
04/05/2017 : Etablissement ouvertGreffe : Evreux (2702)
Numéro de gestion : 1993B00210
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Evry
Adresse :
Boulevard du 14 Juillet
27000 Evreux
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Activité : Restauration
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Valenciennes (5906)
Numéro de gestion : 1994B00025
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Evry
Adresse :
rue Gay-Lussac
59494 Petite-Forêt
France
Enseigne : BUFFALO GRILL
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 25/01/1994
Activité : Restauration
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
04/05/2017 : Etablissement ouvertGreffe : Valenciennes (5906)
Numéro de gestion : 1994B00025
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Evry
Adresse :
rue Gay-Lussac
59494 Petite-Forêt
France
Enseigne : BUFFALO GRILL
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 25/01/1994
Activité : Restauration
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Valenciennes (5906)
Numéro de gestion : 1994B00025
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Evry
Adresse :
Lieu-Dit Mont des Bruyères
59230 Saint-Amand-les-Eaux
France
Enseigne : BUFFALO GRILL
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 28/07/2008
Activité : Restauration, grillades, traiteur, exploitation de jeux et d'appareils automatiques
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
04/05/2017 : Etablissement ouvertGreffe : Valenciennes (5906)
Numéro de gestion : 1994B00025
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Evry
Adresse :
Lieu-Dit Mont des Bruyères
59230 Saint-Amand-les-Eaux
France
Enseigne : BUFFALO GRILL
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 28/07/2008
Activité : Restauration, grillades, traiteur, exploitation de jeux et d'appareils automatiques
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 2010B00163
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Evry
Adresse :
Avenue Charles Dupuy
43700 Brives-Charensac
France
Enseigne : Buffalo Grill
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 17/05/2010
Activité : Restauration traditionnelle type grillade,traiteur bar exploitation de jeux et appareils automatiques
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
21/04/2017 : Etablissement ouvertGreffe : Le Puy en Velay (4302)
Numéro de gestion : 2010B00163
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Evry
Adresse :
Avenue Charles Dupuy
43700 Brives-Charensac
France
Enseigne : Buffalo Grill
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 17/05/2010
Activité : Restauration traditionnelle type grillade,traiteur bar exploitation de jeux et appareils automatiques
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1990B00932
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Evry
Adresse :
33 route de Douai
59810 Lesquin
France
Enseigne : BUFFALO GRILL
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 07/05/1990
Activité : RESTAURATION.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
21/04/2017 : Etablissement ouvertGreffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1990B00932
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Evry
Adresse :
33 route de Douai
59810 Lesquin
France
Enseigne : BUFFALO GRILL
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 07/05/1990
Activité : RESTAURATION.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1990B00932
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Evry
Adresse :
ZA du Grand But
59160 Lomme
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 07/05/1990
Activité : RESTAURATION.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
21/04/2017 : Etablissement ouvertGreffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1990B00932
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Evry
Adresse :
ZA du Grand But
59160 Lomme
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 07/05/1990
Activité : RESTAURATION.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1990B00932
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Evry
Adresse :
33 route de Douai
59810 Lesquin
France
Enseigne : BUFFALO GRILL
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 07/05/1990
Activité : Administration d'entreprises.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
21/04/2017 : Etablissement ouvertGreffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1990B00932
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Evry
Adresse :
33 route de Douai
59810 Lesquin
France
Enseigne : BUFFALO GRILL
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 07/05/1990
Activité : Administration d'entreprises.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Numéro unique d’identification : 4
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1990B00932
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Evry
Adresse :
Lotissement du Canton du Mou Lin
rue Chanzy
59260 Lezennes
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 07/05/1990
Activité : Restauration
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
21/04/2017 : Etablissement ouvertGreffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1990B00932
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Evry
Adresse :
Lotissement du Canton du Mou Lin
rue Chanzy
59260 Lezennes
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 07/05/1990
Activité : Restauration
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Numéro unique d’identification : 8
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1990B00932
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Evry
Adresse :
rue de Lille Angle Rn 7
59223 Roncq
France
Enseigne : BUFFALO GRILL
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 21/09/1992
Activité : RESTAURATION
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
06/04/2017 : Etablissement ouvertGreffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1990B00932
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Evry
Adresse :
rue de Lille Angle Rn 7
59223 Roncq
France
Enseigne : BUFFALO GRILL
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 21/09/1992
Activité : RESTAURATION
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Numéro unique d’identification : 61
Greffe : Melun (7702)
Numéro de gestion : 1990B00097
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Evry
Adresse :
62 Avenue de Valvins
- Lotissement des Maraichers
77210 Avon
FRANCE
Enseigne : BUFFALO GRILL
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/07/2016
Activité : Restauration traditionnelle
Origine du fonds : Acquisition par fusion
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe
06/04/2017 : Etablissement ouvertGreffe : Melun (7702)
Numéro de gestion : 1990B00097
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Evry
Adresse :
62 Avenue de Valvins
- Lotissement des Maraichers
77210 Avon
FRANCE
Enseigne : BUFFALO GRILL
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/07/2016
Activité : Restauration traditionnelle
Origine du fonds : Acquisition par fusion
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe
Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Melun (7702)
Numéro de gestion : 1990B00097
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Evry
Adresse :
Rue des Prés Saint Martin
77340 Pontault-Combault
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Activité : Restaurant.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
06/04/2017 : Etablissement ouvertGreffe : Melun (7702)
Numéro de gestion : 1990B00097
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Evry
Adresse :
Rue des Prés Saint Martin
77340 Pontault-Combault
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Activité : Restaurant.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Numéro unique d’identification : 20
Greffe : Melun (7702)
Numéro de gestion : 1990B00097
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Evry
Adresse :
RN 19
77170 Servon
FRANCE
Enseigne : BUFFALO GRILL
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Activité : Restaurant.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
06/04/2017 : Etablissement ouvertGreffe : Melun (7702)
Numéro de gestion : 1990B00097
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Evry
Adresse :
RN 19
77170 Servon
FRANCE
Enseigne : BUFFALO GRILL
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Activité : Restaurant.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Numéro unique d’identification : 30
Greffe : Melun (7702)
Numéro de gestion : 1990B00097
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Evry
Adresse :
15 Avenue de la Voulzie
77160 Provins
FRANCE
Enseigne : BUFFALO GRILL
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Activité : Restauration, Grillades, Traiteur, Exploitation de jeux et d'appareils automatiques.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
06/04/2017 : Etablissement ouvertGreffe : Melun (7702)
Numéro de gestion : 1990B00097
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Evry
Adresse :
15 Avenue de la Voulzie
77160 Provins
FRANCE
Enseigne : BUFFALO GRILL
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Activité : Restauration, Grillades, Traiteur, Exploitation de jeux et d'appareils automatiques.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Numéro unique d’identification : 40
Greffe : Melun (7702)
Numéro de gestion : 1990B00097
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Evry
Adresse :
Chemin DE GREVE
ZAC DE LA SUCRERIE
77130 Montereau-Fault-Yonne
FRANCE
Enseigne : BUFFALO GRILL
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 12/12/2005
Activité : RESTAURATION RAPIDE GRILLADE ET PLUS GENERALEMENT TOUTES OPERATIONS S'Y RATTACHANT JEUX APPAREILS AUTOMATIQUES
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
06/04/2017 : Etablissement ouvertGreffe : Melun (7702)
Numéro de gestion : 1990B00097
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Evry
Adresse :
Chemin DE GREVE
ZAC DE LA SUCRERIE
77130 Montereau-Fault-Yonne
FRANCE
Enseigne : BUFFALO GRILL
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 12/12/2005
Activité : RESTAURATION RAPIDE GRILLADE ET PLUS GENERALEMENT TOUTES OPERATIONS S'Y RATTACHANT JEUX APPAREILS AUTOMATIQUES
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Numéro unique d’identification : 50
Greffe : Melun (7702)
Numéro de gestion : 1990B00097
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Evry
Adresse :
71 Avenue du Général Leclerc
77000 La Rochette
FRANCE
Enseigne : BUFFALO GRILL
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 30/11/2009
Activité : Restauration de type traditionnel, grillades, traiteur, exploitation de jeux et d'appareils automatiques, débit de boissons.
Origine du fonds : Acquisition par fusion
- récédent exploitan - té BUFFAROCH
Type d’exploitation : Exploitation directe
06/04/2017 : Etablissement ouvertGreffe : Melun (7702)
Numéro de gestion : 1990B00097
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Evry
Adresse :
71 Avenue du Général Leclerc
77000 La Rochette
FRANCE
Enseigne : BUFFALO GRILL
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 30/11/2009
Activité : Restauration de type traditionnel, grillades, traiteur, exploitation de jeux et d'appareils automatiques, débit de boissons.
Origine du fonds : Acquisition par fusion
- récédent exploitan - té BUFFAROCH
Type d’exploitation : Exploitation directe
Numéro unique d’identification : 60
Greffe : Melun (7702)
Numéro de gestion : 1990B00097
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Evry
Adresse :
Parc d'activités Moissy
Cramayel Rue André Ampère
77550 Moissy-Cramayel
FRANCE
Enseigne : BUFFALO GRILL
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 30/11/2009
Activité : Restauration de type traditionnel, grillades, traiteur, exploitation de jeux et d'appareils automatiques, débit de boissons.
Origine du fonds : Acquisition par fusion
- récédent exploitan - UFFAROCH
Type d’exploitation : Exploitation directe
08/03/2017 : Etablissement ouvertGreffe : Melun (7702)
Numéro de gestion : 1990B00097
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Evry
Adresse :
Parc d'activités Moissy
Cramayel Rue André Ampère
77550 Moissy-Cramayel
FRANCE
Enseigne : BUFFALO GRILL
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 30/11/2009
Activité : Restauration de type traditionnel, grillades, traiteur, exploitation de jeux et d'appareils automatiques, débit de boissons.
Origine du fonds : Acquisition par fusion
- récédent exploitan - UFFAROCH
Type d’exploitation : Exploitation directe
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1995B00349
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Evry
Adresse :
Centre d'Activités du Pin RN 23
49070 Beaucouzé
FRANCE
Nom commercial : BUFFALO GRILL
Enseigne : BUFFALO GRILL
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 25/04/1995
Activité : Restauration
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
08/03/2017 : Etablissement ouvertGreffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1995B00349
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Evry
Adresse :
Centre d'Activités du Pin RN 23
49070 Beaucouzé
FRANCE
Nom commercial : BUFFALO GRILL
Enseigne : BUFFALO GRILL
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 25/04/1995
Activité : Restauration
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Numéro unique d’identification : 4
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1995B00349
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Evry
Adresse :
Zone Artisanale Champ Blanchard
49400 Distré
FRANCE
Enseigne : BUFFALO GRILL
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 26/11/2007
Activité : Restauration, grillades, traiteur, exploitation de jeux et d'appareils électriques
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
08/03/2017 : Etablissement ouvertGreffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1995B00349
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Evry
Adresse :
Zone Artisanale Champ Blanchard
49400 Distré
FRANCE
Enseigne : BUFFALO GRILL
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 26/11/2007
Activité : Restauration, grillades, traiteur, exploitation de jeux et d'appareils électriques
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1995B00349
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Evry
Adresse :
22 - 28 avenue Edmond Michelet
Les Pagannes
49300 Cholet
FRANCE
Enseigne : Buffalo grill
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 30/11/2009
Activité : Restauration de type traditionnel, grillades, traiteur, exploitation de jeux et d'appareils automatiques, débit de boissons
Origine du fonds : Acquisition par fusion
cquis par fusio - récédent propriétaire exploitan - UFFARANC
Type d’exploitation : Exploitation directe
08/03/2017 : Etablissement ouvertGreffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1995B00349
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Evry
Adresse :
22 - 28 avenue Edmond Michelet
Les Pagannes
49300 Cholet
FRANCE
Enseigne : Buffalo grill
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 30/11/2009
Activité : Restauration de type traditionnel, grillades, traiteur, exploitation de jeux et d'appareils automatiques, débit de boissons
Origine du fonds : Acquisition par fusion
cquis par fusio - récédent propriétaire exploitan - UFFARANC
Type d’exploitation : Exploitation directe
Numéro unique d’identification : 5
Greffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1995B00349
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Evry
Adresse :
1 boulevard Léo Lagrange
49130 Les Ponts de Cé
FRANCE
Nom commercial : BUFFALO GRILL
Enseigne : BUFFALO GRILL
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 18/03/2017
Activité : Activité de restauration, traiteur grillades exploitation de jeux automatiques
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
22/11/2016 : Etablissement ouvertGreffe : Angers (4901)
Numéro de gestion : 1995B00349
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Evry
Adresse :
1 boulevard Léo Lagrange
49130 Les Ponts de Cé
FRANCE
Nom commercial : BUFFALO GRILL
Enseigne : BUFFALO GRILL
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 18/03/2017
Activité : Activité de restauration, traiteur grillades exploitation de jeux automatiques
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1992B00340
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Evry
Adresse :
Relais de Brabois - avenue de Bourgogne
54500 Vandoeuvre-les-Nancy
FRANCE
Enseigne : BUFFALO GRILL
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 21/04/1992
Activité : Restauration rapide
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
22/11/2016 : Etablissement ouvertGreffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1992B00340
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Evry
Adresse :
Relais de Brabois - avenue de Bourgogne
54500 Vandoeuvre-les-Nancy
FRANCE
Enseigne : BUFFALO GRILL
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 21/04/1992
Activité : Restauration rapide
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1992B00340
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Evry
Adresse :
6 rue des Nerbevaux-Zac du Saule Gaillard
54390 Frouard
FRANCE
Enseigne : BUFFALO GRILL
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 05/10/1995
Activité : Restauration
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
22/11/2016 : Etablissement ouvertGreffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1992B00340
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Evry
Adresse :
6 rue des Nerbevaux-Zac du Saule Gaillard
54390 Frouard
FRANCE
Enseigne : BUFFALO GRILL
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 05/10/1995
Activité : Restauration
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1992B00340
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Evry
Adresse :
avenue du 69eme R.I. Lieudit les Corvées d'Ozerailles
54270 Essey-les-Nancy
FRANCE
Enseigne : BUFFALO GRILL
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 27/09/2004
Activité : exploitation d'un fonds de commerce de restauration type traditionnel grillades et plus généralement toutes les opérations s'y rattachant jeux exploitation d'appareils automatiques
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
22/11/2016 : Etablissement ouvertGreffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1992B00340
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Evry
Adresse :
avenue du 69eme R.I. Lieudit les Corvées d'Ozerailles
54270 Essey-les-Nancy
FRANCE
Enseigne : BUFFALO GRILL
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 27/09/2004
Activité : exploitation d'un fonds de commerce de restauration type traditionnel grillades et plus généralement toutes les opérations s'y rattachant jeux exploitation d'appareils automatiques
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Numéro unique d’identification : 4
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1992B00340
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Evry
Adresse :
route de la Haye Plaisante
Lieudit au Jonchery
54200 Dommartin-les-Toul
FRANCE
Nom commercial : BUFFALO GRILL
Enseigne : BUFFALO GRILL
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 15/11/2016
Activité : Activité de restauration traiteur grillades exploitation de jeux automatiques
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
02/11/2016 : Etablissement ouvertGreffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1992B00340
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Evry
Adresse :
route de la Haye Plaisante
Lieudit au Jonchery
54200 Dommartin-les-Toul
FRANCE
Nom commercial : BUFFALO GRILL
Enseigne : BUFFALO GRILL
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 15/11/2016
Activité : Activité de restauration traiteur grillades exploitation de jeux automatiques
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2013B00493
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Evry
Adresse :
Rue Évariste Galois
38320 Eybens
France
Enseigne : Buffalo Grill
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2013
Activité : Restauration traditionnelle type grillade, exploitation de jeux automatiques, traiteur.
Origine du fonds : Transmission universelle du patrimoine à l'associé unique
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe
02/11/2016 : Etablissement ouvertGreffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2013B00493
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Evry
Adresse :
Rue Évariste Galois
38320 Eybens
France
Enseigne : Buffalo Grill
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2013
Activité : Restauration traditionnelle type grillade, exploitation de jeux automatiques, traiteur.
Origine du fonds : Transmission universelle du patrimoine à l'associé unique
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe
Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2013B00493
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Evry
Adresse :
3 Rue des Platanes
Zac Vence Ecoparc
38120 Saint-Égrève
France
Nom commercial : BUFFALO GRILL
Enseigne : BUFFALO GRILL
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 15/11/2016
Activité : Activité de restauration traiteur grillades exploitation de jeux automatiques.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
17/10/2016 : Etablissement ouvertGreffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2013B00493
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Evry
Adresse :
3 Rue des Platanes
Zac Vence Ecoparc
38120 Saint-Égrève
France
Nom commercial : BUFFALO GRILL
Enseigne : BUFFALO GRILL
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 15/11/2016
Activité : Activité de restauration traiteur grillades exploitation de jeux automatiques.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1980B00580
Type : Siège
Adresse :
RN 20
91630 Avrainville
FRANCE
Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1980B00580
Type : Etablissement principal
Adresse :
RN 20
91630 Avrainville
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/06/1980
Activité : Exploitation d'un fonds de commerce de restauration rapide, grillade et plus généralement toutes les opérations S'y rattachant - jeux - exploitation d appareils automatiques
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
17/10/2016 : Etablissement ouvertGreffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1980B00580
Type : Etablissement principal
Adresse :
RN 20
91630 Avrainville
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/06/1980
Activité : Exploitation d'un fonds de commerce de restauration rapide, grillade et plus généralement toutes les opérations S'y rattachant - jeux - exploitation d appareils automatiques
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Numéro unique d’identification : 801
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1980B00580
Type : Etablissement secondaire
Adresse :
BUFFALO GRILL
RN 20
91630 Avrainville
FRANCE
Enseigne : BUFFALO GRILL
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 07/04/2004
Activité : Exploitation d'un fonds de commerce de restauration rapide, grillade et plus généralement toutes les opérations s'y rattachant - jeux - exploitation d appareils automatiques
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
17/10/2016 : Etablissement ouvertGreffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1980B00580
Type : Etablissement secondaire
Adresse :
BUFFALO GRILL
RN 20
91630 Avrainville
FRANCE
Enseigne : BUFFALO GRILL
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 07/04/2004
Activité : Exploitation d'un fonds de commerce de restauration rapide, grillade et plus généralement toutes les opérations s'y rattachant - jeux - exploitation d appareils automatiques
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Numéro unique d’identification : 802
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1980B00580
Type : Etablissement secondaire
Adresse :
Chemin Départemental 117
91600 Savigny-sur-Orge
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 29/12/2006
Activité : Exploitation d'un fonds de commerce de restauration rapide, grillage et plus généralement toutes les opérations s'y rattachant, jeux, exploitation d'appareils automatiques
Origine du fonds : Transmission universelle du patrimoine à l'associé unique
- récédent exploitan - UFFALORG
Type d’exploitation : Exploitation directe
17/10/2016 : Etablissement ouvertGreffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1980B00580
Type : Etablissement secondaire
Adresse :
Chemin Départemental 117
91600 Savigny-sur-Orge
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 29/12/2006
Activité : Exploitation d'un fonds de commerce de restauration rapide, grillage et plus généralement toutes les opérations s'y rattachant, jeux, exploitation d'appareils automatiques
Origine du fonds : Transmission universelle du patrimoine à l'associé unique
- récédent exploitan - UFFALORG
Type d’exploitation : Exploitation directe
Numéro unique d’identification : 803
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1980B00580
Type : Etablissement secondaire
Adresse :
Avenue de l'Océanie
Z A De Courtaboeuf
91140 Villejust
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 29/12/2006
Activité : Exploitation d'un fonds de commerce de restauration rapide, grillade et plus généralement toutes les opérations s'y rattachant, jeux, exploitation d'appareils automatiques.
Origine du fonds : Transmission universelle du patrimoine à l'associé unique
- récédent exploitan - OOD IN
Type d’exploitation : Exploitation directe
17/10/2016 : Etablissement ouvertGreffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1980B00580
Type : Etablissement secondaire
Adresse :
Avenue de l'Océanie
Z A De Courtaboeuf
91140 Villejust
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 29/12/2006
Activité : Exploitation d'un fonds de commerce de restauration rapide, grillade et plus généralement toutes les opérations s'y rattachant, jeux, exploitation d'appareils automatiques.
Origine du fonds : Transmission universelle du patrimoine à l'associé unique
- récédent exploitan - OOD IN
Type d’exploitation : Exploitation directe
Numéro unique d’identification : 804
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1980B00580
Type : Etablissement secondaire
Adresse :
ROUTE NATIONALE 20
91630 Avrainville
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2008
Activité : Restauration de type traditionnel.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
17/10/2016 : Etablissement ouvertGreffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1980B00580
Type : Etablissement secondaire
Adresse :
ROUTE NATIONALE 20
91630 Avrainville
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2008
Activité : Restauration de type traditionnel.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Numéro unique d’identification : 805
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1980B00580
Type : Etablissement secondaire
Adresse :
ZAC de la Pointe Ringale
91250 Saint-Germain-lès-Corbeil
FRANCE
Enseigne : BUFFALO GRILL
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 26/06/2010
Activité : Restauration traditionnelle, grillades, exploitation d'appareils automatiques de jeux.
Origine du fonds : Acquisition par fusion
- récédent exploitan - ICTORIA PU
Type d’exploitation : Exploitation directe
17/10/2016 : Etablissement ouvertGreffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1980B00580
Type : Etablissement secondaire
Adresse :
ZAC de la Pointe Ringale
91250 Saint-Germain-lès-Corbeil
FRANCE
Enseigne : BUFFALO GRILL
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 26/06/2010
Activité : Restauration traditionnelle, grillades, exploitation d'appareils automatiques de jeux.
Origine du fonds : Acquisition par fusion
- récédent exploitan - ICTORIA PU
Type d’exploitation : Exploitation directe
Numéro unique d’identification : 806
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1980B00580
Type : Etablissement secondaire
Adresse :
3/5 Avenue du 8 Mai 1945
91100 Corbeil-Essonnes
FRANCE
Enseigne : BUFFALO GRILL
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 26/06/2010
Activité : Restauration traditionnelle, grillades, exploitation d'appareils automatiques de jeux.
Origine du fonds : Acquisition par fusion
- récédent exploitan - UFFALO GRILL EXPLOITATIO
Type d’exploitation : Exploitation directe
17/10/2016 : Etablissement ouvertGreffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1980B00580
Type : Etablissement secondaire
Adresse :
3/5 Avenue du 8 Mai 1945
91100 Corbeil-Essonnes
FRANCE
Enseigne : BUFFALO GRILL
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 26/06/2010
Activité : Restauration traditionnelle, grillades, exploitation d'appareils automatiques de jeux.
Origine du fonds : Acquisition par fusion
- récédent exploitan - UFFALO GRILL EXPLOITATIO
Type d’exploitation : Exploitation directe
Numéro unique d’identification : 807
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1980B00580
Type : Etablissement secondaire
Adresse :
Rue du Plessis Saint Père
91160 Ballainvilliers
FRANCE
Enseigne : BUFFALO GRILL
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 26/06/2010
Activité : Restauration traditionnelle, grillades, exploitation d'appareils automatiques de jeux.
Origine du fonds : Acquisition par fusion
- récédent exploitan - ICTORIA PU
Type d’exploitation : Exploitation directe
17/10/2016 : Etablissement ouvertGreffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1980B00580
Type : Etablissement secondaire
Adresse :
Rue du Plessis Saint Père
91160 Ballainvilliers
FRANCE
Enseigne : BUFFALO GRILL
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 26/06/2010
Activité : Restauration traditionnelle, grillades, exploitation d'appareils automatiques de jeux.
Origine du fonds : Acquisition par fusion
- récédent exploitan - ICTORIA PU
Type d’exploitation : Exploitation directe
Numéro unique d’identification : 808
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1980B00580
Type : Etablissement secondaire
Adresse :
Les Bas Monts Joie
R N 20
91310 Montlhéry
FRANCE
Enseigne : BUFFALO GRILL
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 26/06/2010
Activité : Restauration traditionnelle, grillades, exploitation d'appareils automatiques de jeux.
Origine du fonds : Acquisition par fusion
- récédent exploitan - .A. BUFFALO GRIL
Type d’exploitation : Exploitation directe
17/10/2016 : Etablissement ouvertGreffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1980B00580
Type : Etablissement secondaire
Adresse :
Les Bas Monts Joie
R N 20
91310 Montlhéry
FRANCE
Enseigne : BUFFALO GRILL
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 26/06/2010
Activité : Restauration traditionnelle, grillades, exploitation d'appareils automatiques de jeux.
Origine du fonds : Acquisition par fusion
- récédent exploitan - .A. BUFFALO GRIL
Type d’exploitation : Exploitation directe
Numéro unique d’identification : 809
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1980B00580
Type : Etablissement secondaire
Adresse :
82 Avenue De La Libération
91130 Ris-Orangis
FRANCE
Enseigne : BUFFALO GRILL
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 26/06/2010
Activité : Restauration traditionnelle, grillade, exploitation d'appareils automatiques de jeux.
Origine du fonds : Acquisition par fusion
- récédent exploitan - UFFALO GRILL EXPLOITATIO
Type d’exploitation : Exploitation directe
17/10/2016 : Etablissement ouvertGreffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1980B00580
Type : Etablissement secondaire
Adresse :
82 Avenue De La Libération
91130 Ris-Orangis
FRANCE
Enseigne : BUFFALO GRILL
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 26/06/2010
Activité : Restauration traditionnelle, grillade, exploitation d'appareils automatiques de jeux.
Origine du fonds : Acquisition par fusion
- récédent exploitan - UFFALO GRILL EXPLOITATIO
Type d’exploitation : Exploitation directe
Numéro unique d’identification : 770
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1980B00580
Type : Etablissement secondaire
Adresse :
ZAC MAISON NEUVE
91220 Brétigny-sur-Orge
FRANCE
Enseigne : BUFFALO GRILL
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 02/01/1996
Activité : Restauration
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
17/10/2016 : Etablissement ouvertGreffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1980B00580
Type : Etablissement secondaire
Adresse :
ZAC MAISON NEUVE
91220 Brétigny-sur-Orge
FRANCE
Enseigne : BUFFALO GRILL
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 02/01/1996
Activité : Restauration
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Numéro unique d’identification : 800
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1980B00580
Type : Etablissement secondaire
Adresse :
36 Route DE MASSY
91380 Chilly-Mazarin
FRANCE
Enseigne : BUFFALO GRILL
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 14/03/1996
Activité : Restauration
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
04/10/2016 : Etablissement ouvertGreffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1980B00580
Type : Etablissement secondaire
Adresse :
36 Route DE MASSY
91380 Chilly-Mazarin
FRANCE
Enseigne : BUFFALO GRILL
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 14/03/1996
Activité : Restauration
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Cherbourg (5001)
Numéro de gestion : 2013B00208
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Evry
Adresse :
C/0 Buffalo Grill
Parc d'Actvite des Marettes et du Rond Point - La Glacerie
50470 Cherbourg-en-Cotentin
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 20/09/2004
Activité : Location d' immeuble à usage de restaurant
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
31/08/2016 : Etablissement ouvertGreffe : Cherbourg (5001)
Numéro de gestion : 2013B00208
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Evry
Adresse :
C/0 Buffalo Grill
Parc d'Actvite des Marettes et du Rond Point - La Glacerie
50470 Cherbourg-en-Cotentin
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 20/09/2004
Activité : Location d' immeuble à usage de restaurant
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 2009B00511
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Evry
Adresse :
place de la Gare
Vire
14500 Vire Normandie
FRANCE
Enseigne : Buffalo grill
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/07/2009
Activité : Restauration, grillade, traiteur, Exmploitation de jeux et d'Appereils automatiques
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
27/07/2016 : Etablissement ouvertGreffe : Caen (1402)
Numéro de gestion : 2009B00511
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Evry
Adresse :
place de la Gare
Vire
14500 Vire Normandie
FRANCE
Enseigne : Buffalo grill
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/07/2009
Activité : Restauration, grillade, traiteur, Exmploitation de jeux et d'Appereils automatiques
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Saint-Malo (3502)
Numéro de gestion : 2010B00091
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Evry
Adresse :
ZAC d'Activités de la Ville Es Meniers
35730 Pleurtuit
FRANCE
Enseigne : Buffalo grill
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/02/2010
Activité : Restauration traditionnelle grillade traiteur exploitation de jeux et d'appareils automatiques
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
27/07/2016 : Etablissement ouvertGreffe : Saint-Malo (3502)
Numéro de gestion : 2010B00091
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Evry
Adresse :
ZAC d'Activités de la Ville Es Meniers
35730 Pleurtuit
FRANCE
Enseigne : Buffalo grill
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/02/2010
Activité : Restauration traditionnelle grillade traiteur exploitation de jeux et d'appareils automatiques
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Saint-Malo (3502)
Numéro de gestion : 2010B00091
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Evry
Adresse :
12 impasse de la Peupleraie
La Madeleine
35400 Saint-Malo
FRANCE
Nom commercial : BUFFALO GRILL
Enseigne : BUFFALO GRILL
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 15/08/2016
Activité : Activité de restauration, traiteur, grillades, exploitation de jeux automatiques.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
21/06/2016 : Etablissement ouvertGreffe : Saint-Malo (3502)
Numéro de gestion : 2010B00091
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Evry
Adresse :
12 impasse de la Peupleraie
La Madeleine
35400 Saint-Malo
FRANCE
Nom commercial : BUFFALO GRILL
Enseigne : BUFFALO GRILL
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 15/08/2016
Activité : Activité de restauration, traiteur, grillades, exploitation de jeux automatiques.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1999B15191
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Evry
Adresse :
quai de la Gare 2 R Raymond Aron
75013 Paris
France
Enseigne : BUFFALO GRILL
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 12/10/1999
Activité : RESTAURATION
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
21/06/2016 : Etablissement ouvertGreffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1999B15191
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Evry
Adresse :
quai de la Gare 2 R Raymond Aron
75013 Paris
France
Enseigne : BUFFALO GRILL
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 12/10/1999
Activité : RESTAURATION
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Numéro unique d’identification : 5
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1999B15191
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Evry
Adresse :
15 place de la République - 4 rue Meslay
75003 Paris
France
Enseigne : Buffalo Grill
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 26/06/2010
Activité : Restaurant, grillades, brasserie, bar
Origine du fonds : Acquisition par fusion
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe
21/06/2016 : Etablissement ouvertGreffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1999B15191
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Evry
Adresse :
15 place de la République - 4 rue Meslay
75003 Paris
France
Enseigne : Buffalo Grill
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 26/06/2010
Activité : Restaurant, grillades, brasserie, bar
Origine du fonds : Acquisition par fusion
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe
Numéro unique d’identification : 7
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1999B15191
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Evry
Adresse :
3 place Blanche - 47 rue Fontaine - 104 rue Blanche
75009 Paris
France
Enseigne : Buffalo Grill
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 26/06/2010
Activité : Restaurant, grillades, brasserie, bar, exploitation d'appareils automatiques de jeux
Origine du fonds : Acquisition par fusion
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe
21/06/2016 : Etablissement ouvertGreffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1999B15191
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Evry
Adresse :
3 place Blanche - 47 rue Fontaine - 104 rue Blanche
75009 Paris
France
Enseigne : Buffalo Grill
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 26/06/2010
Activité : Restaurant, grillades, brasserie, bar, exploitation d'appareils automatiques de jeux
Origine du fonds : Acquisition par fusion
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe
Numéro unique d’identification : 8
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1999B15191
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Evry
Adresse :
9 boulevard de Denain
75010 Paris
France
Enseigne : Buffalo Grill
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 26/06/2010
Activité : Restaurant, grillades, brasserie, bar, exploitation d'appareils automatiques de jeux
Origine du fonds : Acquisition par fusion
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe
21/06/2016 : Etablissement ouvertGreffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1999B15191
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Evry
Adresse :
9 boulevard de Denain
75010 Paris
France
Enseigne : Buffalo Grill
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 26/06/2010
Activité : Restaurant, grillades, brasserie, bar, exploitation d'appareils automatiques de jeux
Origine du fonds : Acquisition par fusion
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe
Numéro unique d’identification : 9
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1999B15191
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Evry
Adresse :
117 avenue du Général Leclerc
75014 Paris
France
Enseigne : Buffalo Grill
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 26/06/2010
Activité : Restaurant, grillades, brasserie, bar
Origine du fonds : Acquisition par fusion
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe
27/05/2016 : Etablissement ouvertGreffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1999B15191
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Evry
Adresse :
117 avenue du Général Leclerc
75014 Paris
France
Enseigne : Buffalo Grill
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 26/06/2010
Activité : Restaurant, grillades, brasserie, bar
Origine du fonds : Acquisition par fusion
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 2016B00433
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Evry
Adresse :
Chemin du Moulin de Brun
06130 Grasse
FRANCE
Nom commercial : BUFFALO GRILL
Enseigne : BUFFALO GRILL
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/06/2016
Activité : Activité de restauration, traiteur, grillades, exploitation de jeux automatiques.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
06/04/2016 : Etablissement ouvertGreffe : Grasse (0603)
Numéro de gestion : 2016B00433
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Evry
Adresse :
Chemin du Moulin de Brun
06130 Grasse
FRANCE
Nom commercial : BUFFALO GRILL
Enseigne : BUFFALO GRILL
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/06/2016
Activité : Activité de restauration, traiteur, grillades, exploitation de jeux automatiques.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1999B80199
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Evry
Adresse :
Rond Point de l'Oiselet
ZAC de la Maladière
38300 Bourgoin-Jallieu
France
Enseigne : BUFFALO GRILL
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 03/08/1999
Activité : RESTAURATION
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
06/04/2016 : Etablissement ouvertGreffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1999B80199
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Evry
Adresse :
Rond Point de l'Oiselet
ZAC de la Maladière
38300 Bourgoin-Jallieu
France
Enseigne : BUFFALO GRILL
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 03/08/1999
Activité : RESTAURATION
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1999B80199
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Evry
Adresse :
ZAC Jonchain Nord
38150 Salaise-sur-Sanne
France
Enseigne : Buffalo Grill
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 31/12/2009
Activité : Restauration traditionnelle type grillades, traiteur, exploitation de jeux et appareils automatiques.
Origine du fonds : Transmission universelle du patrimoine à l'associé unique
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe
06/04/2016 : Etablissement ouvertGreffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1999B80199
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Evry
Adresse :
ZAC Jonchain Nord
38150 Salaise-sur-Sanne
France
Enseigne : Buffalo Grill
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 31/12/2009
Activité : Restauration traditionnelle type grillades, traiteur, exploitation de jeux et appareils automatiques.
Origine du fonds : Transmission universelle du patrimoine à l'associé unique
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe
Numéro unique d’identification : 5
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1999B80199
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Evry
Adresse :
17 Avenue Frédéric Mistral
38670 Chasse-sur-Rhône
France
Nom commercial : Buffalo Grill
Enseigne : Buffalo Grill
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 09/04/2016
Activité : Activité de restauration, traiteur, grillades, exploitation de jeux automatiques
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
31/03/2016 : Etablissement ouvertGreffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1999B80199
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Evry
Adresse :
17 Avenue Frédéric Mistral
38670 Chasse-sur-Rhône
France
Nom commercial : Buffalo Grill
Enseigne : Buffalo Grill
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 09/04/2016
Activité : Activité de restauration, traiteur, grillades, exploitation de jeux automatiques
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 2013B00194
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Evry
Adresse :
ZAC de la Grande Terre
55000 Bar-le-Duc
France
Enseigne : BUFFALO GRILL
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 15/12/2015
Activité : Restauration traditionnelle, grillades, exploitation d'appareils automatiques de jeux
Origine du fonds : Achat
- récédent exploitan - ARL BUFF'ARKANSA
Type d’exploitation : Exploitation directe
24/03/2016 : Etablissement ouvertGreffe : Bar le Duc (5501)
Numéro de gestion : 2013B00194
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Evry
Adresse :
ZAC de la Grande Terre
55000 Bar-le-Duc
France
Enseigne : BUFFALO GRILL
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 15/12/2015
Activité : Restauration traditionnelle, grillades, exploitation d'appareils automatiques de jeux
Origine du fonds : Achat
- récédent exploitan - ARL BUFF'ARKANSA
Type d’exploitation : Exploitation directe
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 1992B00305
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Evry
Adresse :
lotissement l'Aire des Moissons
10410 Saint-Parres-aux-Tertres
FRANCE
Nom commercial : BUFFALO GRILL BUFFAL HOTEL
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 25/08/1992
Activité : Exploitation d'un fonds de commerce , de restauration rapide grillades et toutes opérations d'hôtellerie s'y rattachant
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
24/03/2016 : Etablissement ouvertGreffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 1992B00305
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Evry
Adresse :
lotissement l'Aire des Moissons
10410 Saint-Parres-aux-Tertres
FRANCE
Nom commercial : BUFFALO GRILL BUFFAL HOTEL
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 25/08/1992
Activité : Exploitation d'un fonds de commerce , de restauration rapide grillades et toutes opérations d'hôtellerie s'y rattachant
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 1992B00305
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Evry
Adresse :
3 rue de l'Orme de la Croix
10600 La Chapelle-Saint-Luc
FRANCE
Nom commercial : BUFFALO GRILL
Enseigne : BUFFALO GRILL
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 09/11/2015
Activité : Restauration type grillades, traiteur, exploitation de jeux automatiques
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
24/03/2016 : Etablissement ouvertGreffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 1992B00305
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Evry
Adresse :
3 rue de l'Orme de la Croix
10600 La Chapelle-Saint-Luc
FRANCE
Nom commercial : BUFFALO GRILL
Enseigne : BUFFALO GRILL
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 09/11/2015
Activité : Restauration type grillades, traiteur, exploitation de jeux automatiques
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2010B00061
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Evry
Adresse :
RN 113 Route de Narbonne
11000 Carcassonne
FRANCE
Enseigne : Buffalo Grill
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 26/11/2009
Activité : Restauration traditionnelle type grillades, traiteur, exploitation de jeux et appareils automatiques
Origine du fonds : Transmission universelle du patrimoine à l'associé unique
cquis par transmission universelle du patrimoin - récédent propriétaire exploitan - A BUFFACIT
Type d’exploitation : Exploitation directe
24/03/2016 : Etablissement ouvertGreffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2010B00061
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Evry
Adresse :
RN 113 Route de Narbonne
11000 Carcassonne
FRANCE
Enseigne : Buffalo Grill
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 26/11/2009
Activité : Restauration traditionnelle type grillades, traiteur, exploitation de jeux et appareils automatiques
Origine du fonds : Transmission universelle du patrimoine à l'associé unique
cquis par transmission universelle du patrimoin - récédent propriétaire exploitan - A BUFFACIT
Type d’exploitation : Exploitation directe
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2010B00061
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Evry
Adresse :
route de Maquens
ZA la Planeto Nord
11000 Carcassonne
FRANCE
Nom commercial : BUFFALO GRILL
Enseigne : BUFFALO GRILL
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 12/04/2016
Activité : Activité de restauration, traiteur, grillades, exploitation de jeux automatiques
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
01/03/2016 : Etablissement ouvertGreffe : Carcassonne (1101)
Numéro de gestion : 2010B00061
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Evry
Adresse :
route de Maquens
ZA la Planeto Nord
11000 Carcassonne
FRANCE
Nom commercial : BUFFALO GRILL
Enseigne : BUFFALO GRILL
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 12/04/2016
Activité : Activité de restauration, traiteur, grillades, exploitation de jeux automatiques
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Saintes (1708)
Numéro de gestion : 2016B00019
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Evry
Adresse :
8 Rue Jean Monnet
Lotissement la Raboine
17110 Saint-Georges-de-Didonne
FRANCE
Enseigne : BUFFALO GRILL
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 06/11/2015
Activité : Restauration traditonnelle, grillades, exploitation d'appareils automatiques de jeux
Origine du fonds : Achat
- récédent exploitan - LAYA DEL DIDONN
Type d’exploitation : Exploitation directe
29/01/2016 : Etablissement ouvertGreffe : Saintes (1708)
Numéro de gestion : 2016B00019
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Evry
Adresse :
8 Rue Jean Monnet
Lotissement la Raboine
17110 Saint-Georges-de-Didonne
FRANCE
Enseigne : BUFFALO GRILL
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 06/11/2015
Activité : Restauration traditonnelle, grillades, exploitation d'appareils automatiques de jeux
Origine du fonds : Achat
- récédent exploitan - LAYA DEL DIDONN
Type d’exploitation : Exploitation directe
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Reims (5103)
Numéro de gestion : 1990B00626
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Evry
Adresse :
av. du 29 Aout 1944
51430 Tinqueux
FRANCE
Enseigne : BUFFALO GRILL
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/1990
Activité : restaurant grill
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
29/01/2016 : Etablissement ouvertGreffe : Reims (5103)
Numéro de gestion : 1990B00626
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Evry
Adresse :
av. du 29 Aout 1944
51430 Tinqueux
FRANCE
Enseigne : BUFFALO GRILL
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/1990
Activité : restaurant grill
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Numéro unique d’identification : 30
Greffe : Reims (5103)
Numéro de gestion : 1990B00626
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Evry
Adresse :
rue Adolphe Laberte lotissement la Neuvilette
51100 Reims
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Activité : restauration
Origine du fonds : Divers
réatio - -
Type d’exploitation : Exploitation directe
29/01/2016 : Etablissement ouvertGreffe : Reims (5103)
Numéro de gestion : 1990B00626
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Evry
Adresse :
rue Adolphe Laberte lotissement la Neuvilette
51100 Reims
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Activité : restauration
Origine du fonds : Divers
réatio - -
Type d’exploitation : Exploitation directe
Numéro unique d’identification : 31
Greffe : Reims (5103)
Numéro de gestion : 1990B00626
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Evry
Adresse :
avenue les Goisses
51350 Cormontreuil
FRANCE
Nom commercial : BUFFALO GRILL
Enseigne : BUFFALO GRILL
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 22/02/2016
Activité : Activité de restauration, traiteur, grillades, exploitation de jeux automatiques
Origine du fonds : Création
28/01/2016 : Etablissement ouvertGreffe : Reims (5103)
Numéro de gestion : 1990B00626
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Evry
Adresse :
avenue les Goisses
51350 Cormontreuil
FRANCE
Nom commercial : BUFFALO GRILL
Enseigne : BUFFALO GRILL
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 22/02/2016
Activité : Activité de restauration, traiteur, grillades, exploitation de jeux automatiques
Origine du fonds : Création
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Alençon (6101)
Numéro de gestion : 2008B70111
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Evry
Adresse :
Zone du Parc de Beaulieu
Lieu Dit "la Limite"
61200 Argentan
FRANCE
Enseigne : Buffalo grill
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 02/01/2009
Activité : Restauration, grillades, traiteur, exploitation de jeux et d'appareils automatiques
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
28/01/2016 : Etablissement ouvertGreffe : Alençon (6101)
Numéro de gestion : 2008B70111
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Evry
Adresse :
Zone du Parc de Beaulieu
Lieu Dit "la Limite"
61200 Argentan
FRANCE
Enseigne : Buffalo grill
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 02/01/2009
Activité : Restauration, grillades, traiteur, exploitation de jeux et d'appareils automatiques
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Alençon (6101)
Numéro de gestion : 2008B70111
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Evry
Adresse :
ZAC du Champ de Courses
61100 Flers
FRANCE
Enseigne : Buffalo grill
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/10/2009
Activité : Restauration traditionnelle : grillade, traiteur, exploitation de jeux et appareils automatiques
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
28/01/2016 : Etablissement ouvertGreffe : Alençon (6101)
Numéro de gestion : 2008B70111
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Evry
Adresse :
ZAC du Champ de Courses
61100 Flers
FRANCE
Enseigne : Buffalo grill
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/10/2009
Activité : Restauration traditionnelle : grillade, traiteur, exploitation de jeux et appareils automatiques
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Alençon (6101)
Numéro de gestion : 2008B70111
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Evry
Adresse :
les Grouas Gatel
61250 Valframbert
FRANCE
Enseigne : Buffalo grill
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 30/11/2009
Activité : Restauration de type traditionnel grillades traiteur exploitation de jeux et d'appareils automatiques
Origine du fonds : Acquisition par fusion
cquis par fusion absorption de la Société BUFAVERT (RCS Chartres 398 410 209 - -
Type d’exploitation : Exploitation directe
26/01/2016 : Etablissement ouvertGreffe : Alençon (6101)
Numéro de gestion : 2008B70111
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Evry
Adresse :
les Grouas Gatel
61250 Valframbert
FRANCE
Enseigne : Buffalo grill
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 30/11/2009
Activité : Restauration de type traditionnel grillades traiteur exploitation de jeux et d'appareils automatiques
Origine du fonds : Acquisition par fusion
cquis par fusion absorption de la Société BUFAVERT (RCS Chartres 398 410 209 - -
Type d’exploitation : Exploitation directe
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Quimper (2903)
Numéro de gestion : 1999B00005
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Evry
Adresse :
3 ALL. LOUIS JOUVET - ZAC DE TY DOUAR
QUIMPER
29000 QUIMPER
FRANCE
Enseigne : BUFFALO GRILL
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/1998
Activité : RESTAURATION
Origine du fonds : Apport
PPORT-FUSION DE LA S.A. BUFFAL'ODE - récédent propriétaire exploitan - UFFAL'ODE
Type d’exploitation : Divers
26/01/2016 : Etablissement ouvertGreffe : Quimper (2903)
Numéro de gestion : 1999B00005
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Evry
Adresse :
3 ALL. LOUIS JOUVET - ZAC DE TY DOUAR
QUIMPER
29000 QUIMPER
FRANCE
Enseigne : BUFFALO GRILL
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/1998
Activité : RESTAURATION
Origine du fonds : Apport
PPORT-FUSION DE LA S.A. BUFFAL'ODE - récédent propriétaire exploitan - UFFAL'ODE
Type d’exploitation : Divers
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Quimper (2903)
Numéro de gestion : 1999B00005
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Evry
Adresse :
RUE DE COLGUEN - LIEUDIT "LA CROIX NEUVE"
29900 CONCARNEAU
FRANCE
Enseigne : BUFFALO GRILL
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/10/2003
Activité : RESTAURATION GRILLADE ET TOUTES OPERATIONS D'HOTELLERIE ET PLUS GENERALEMENT TOUTES LES OPERATIONS S'Y RATTACHANT JEUX ET EXPLOITATION D'APPAREILS AUTOMATIQUES
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
13/01/2016 : Etablissement ouvertGreffe : Quimper (2903)
Numéro de gestion : 1999B00005
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Evry
Adresse :
RUE DE COLGUEN - LIEUDIT "LA CROIX NEUVE"
29900 CONCARNEAU
FRANCE
Enseigne : BUFFALO GRILL
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/10/2003
Activité : RESTAURATION GRILLADE ET TOUTES OPERATIONS D'HOTELLERIE ET PLUS GENERALEMENT TOUTES LES OPERATIONS S'Y RATTACHANT JEUX ET EXPLOITATION D'APPAREILS AUTOMATIQUES
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Le Mans (7202)
Numéro de gestion : 1990B00423
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Evry
Adresse :
272 avenue Georges Durand
72000 Le Mans
FRANCE
Nom commercial : BUFFALO GRILL
Enseigne : BUFFALO GRILL
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 17/07/1990
Activité : Restauration rapide - grillade
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
13/01/2016 : Etablissement ouvertGreffe : Le Mans (7202)
Numéro de gestion : 1990B00423
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Evry
Adresse :
272 avenue Georges Durand
72000 Le Mans
FRANCE
Nom commercial : BUFFALO GRILL
Enseigne : BUFFALO GRILL
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 17/07/1990
Activité : Restauration rapide - grillade
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Numéro unique d’identification : 4
Greffe : Le Mans (7202)
Numéro de gestion : 1990B00423
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Evry
Adresse :
lieu dit la Monnerie
72200 La Flèche
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 16/01/2012
Activité : Restauration rapide - grillade
Origine du fonds : Achat
- récédent propriétaire exploitan - A FLECHE BUFFAL
13/01/2016 : Etablissement ouvertGreffe : Le Mans (7202)
Numéro de gestion : 1990B00423
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Evry
Adresse :
lieu dit la Monnerie
72200 La Flèche
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 16/01/2012
Activité : Restauration rapide - grillade
Origine du fonds : Achat
- récédent propriétaire exploitan - A FLECHE BUFFAL
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Le Mans (7202)
Numéro de gestion : 1990B00423
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Evry
Adresse :
ZAC les Portes de l'Océane
72650 Saint-Saturnin
FRANCE
Enseigne : BUFFALO GRILL
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 18/09/1996
Activité : RESTAURANT CREATION EXPLOITATION DIRECTE
Origine du fonds : Divers
- -
13/01/2016 : Etablissement ouvertGreffe : Le Mans (7202)
Numéro de gestion : 1990B00423
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Evry
Adresse :
ZAC les Portes de l'Océane
72650 Saint-Saturnin
FRANCE
Enseigne : BUFFALO GRILL
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 18/09/1996
Activité : RESTAURANT CREATION EXPLOITATION DIRECTE
Origine du fonds : Divers
- -
Numéro unique d’identification : 5
Greffe : Le Mans (7202)
Numéro de gestion : 1990B00423
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Evry
Adresse :
3 rue Blaise Pascal
ZAC du Vivier
72700 Allonnes
FRANCE
Nom commercial : BUFFALO GRILL
Enseigne : BUFFALO GRILL
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 10/09/2014
Activité : Restauration traditionnelle, type grillade, exploitation de jeux automatiques, traiteur
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
12/01/2016 : Etablissement ouvertGreffe : Le Mans (7202)
Numéro de gestion : 1990B00423
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Evry
Adresse :
3 rue Blaise Pascal
ZAC du Vivier
72700 Allonnes
FRANCE
Nom commercial : BUFFALO GRILL
Enseigne : BUFFALO GRILL
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 10/09/2014
Activité : Restauration traditionnelle, type grillade, exploitation de jeux automatiques, traiteur
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2016B00016
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Evry
Adresse :
Lieu-dit Les Prairierottes
39100 Choisey
France
Enseigne : BUFFALO GRILL
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 07/12/2015
Activité : Restauration traditonnelle, grillades, exploitation d'appareils automatiques de jeux.
Origine du fonds : Achat dans le cadre d'un plan de cession
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe
03/11/2015 : Etablissement ouvertGreffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2016B00016
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Evry
Adresse :
Lieu-dit Les Prairierottes
39100 Choisey
France
Enseigne : BUFFALO GRILL
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 07/12/2015
Activité : Restauration traditonnelle, grillades, exploitation d'appareils automatiques de jeux.
Origine du fonds : Achat dans le cadre d'un plan de cession
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Perpignan (6601)
Numéro de gestion : 2007B00186
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Evry
Adresse :
Route Nationale 9
Lieudit Bon Secours
66000 Perpignan
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 26/11/2007
Activité : Exploitation d'un fonds de commerce de restauration rapide, grillade et plus généralement toutes les opération s'y rattachant, jeux, exploitation d'appareils automatiques
Origine du fonds : Transmission universelle du patrimoine à l'associé unique
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe
03/11/2015 : Etablissement ouvertGreffe : Perpignan (6601)
Numéro de gestion : 2007B00186
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Evry
Adresse :
Route Nationale 9
Lieudit Bon Secours
66000 Perpignan
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 26/11/2007
Activité : Exploitation d'un fonds de commerce de restauration rapide, grillade et plus généralement toutes les opération s'y rattachant, jeux, exploitation d'appareils automatiques
Origine du fonds : Transmission universelle du patrimoine à l'associé unique
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe
Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Perpignan (6601)
Numéro de gestion : 2007B00186
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Evry
Adresse :
Lieu-dit Mas de la Garrigue Lot.
C.Cial Roussillon Littoral
66600 Rivesaltes
France
Enseigne : BUFFALO GRILL
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 26/11/2007
Activité : Restauration Grillades Traiteur exploitation de jeux et d'appareils automatiques
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
03/11/2015 : Etablissement ouvertGreffe : Perpignan (6601)
Numéro de gestion : 2007B00186
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Evry
Adresse :
Lieu-dit Mas de la Garrigue Lot.
C.Cial Roussillon Littoral
66600 Rivesaltes
France
Enseigne : BUFFALO GRILL
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 26/11/2007
Activité : Restauration Grillades Traiteur exploitation de jeux et d'appareils automatiques
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Numéro unique d’identification : 4
Greffe : Perpignan (6601)
Numéro de gestion : 2007B00186
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Evry
Adresse :
Chemin de la Roseraie
Centre Commercial Chateau Roussillon
66000 Perpignan
France
Nom commercial : BUFFALO GRILL
Enseigne : BUFFALO GRILL
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 02/11/2015
Activité : Restauration type grillade, traiteur, exploitation de jeux automatiques
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
26/10/2015 : Etablissement ouvertGreffe : Perpignan (6601)
Numéro de gestion : 2007B00186
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Evry
Adresse :
Chemin de la Roseraie
Centre Commercial Chateau Roussillon
66000 Perpignan
France
Nom commercial : BUFFALO GRILL
Enseigne : BUFFALO GRILL
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 02/11/2015
Activité : Restauration type grillade, traiteur, exploitation de jeux automatiques
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 2013B01260
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Evry
Adresse :
Le Grand Buisson Sud
rond point 940
45500 Gien
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 07/11/2006
Activité : Location d'immeuble à usage de restaurant
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
21/10/2015 : Etablissement ouvertGreffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 2013B01260
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Evry
Adresse :
Le Grand Buisson Sud
rond point 940
45500 Gien
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 07/11/2006
Activité : Location d'immeuble à usage de restaurant
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 2015B00523
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Evry
Adresse :
Quartier "Les Chaussades" ZI du
Ponson
07200 Aubenas
France
Enseigne : Buffalo Grill
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/09/2015
Activité : RESTAURATION TRADITIONNELLE, GRILLADES, EXPLOITATION DE JEUX AUTOMATIQUES.
Origine du fonds : Apport fusion
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe
21/10/2015 : Etablissement ouvertGreffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 2015B00523
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Evry
Adresse :
Quartier "Les Chaussades" ZI du
Ponson
07200 Aubenas
France
Enseigne : Buffalo Grill
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/09/2015
Activité : RESTAURATION TRADITIONNELLE, GRILLADES, EXPLOITATION DE JEUX AUTOMATIQUES.
Origine du fonds : Apport fusion
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe
Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 2015B00523
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Evry
Adresse :
Route du Forez
07430 Davézieux
France
Nom commercial : Buffalo Grill
Enseigne : Buffalo Grill
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 02/11/2015
Activité : Restauration type grillade, traiteur, exploitation de jeux automatiques.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
09/10/2015 : Etablissement ouvertGreffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 2015B00523
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Evry
Adresse :
Route du Forez
07430 Davézieux
France
Nom commercial : Buffalo Grill
Enseigne : Buffalo Grill
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 02/11/2015
Activité : Restauration type grillade, traiteur, exploitation de jeux automatiques.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Numéro unique d’identification : 61
Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 1992B00701
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Evry
Adresse :
Route de conflans
95480 Pierrelaye
FRANCE
Enseigne : BUFFALO GRILL
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 26/06/2010
Activité : restauration traditionnelle grillades exploitation d'appareils automatiques de jeux
Origine du fonds : Acquisition par fusion
- récédent exploitan - ICTORIA PU
Type d’exploitation : Exploitation directe
09/10/2015 : Etablissement ouvertGreffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 1992B00701
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Evry
Adresse :
Route de conflans
95480 Pierrelaye
FRANCE
Enseigne : BUFFALO GRILL
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 26/06/2010
Activité : restauration traditionnelle grillades exploitation d'appareils automatiques de jeux
Origine du fonds : Acquisition par fusion
- récédent exploitan - ICTORIA PU
Type d’exploitation : Exploitation directe
Numéro unique d’identification : 62
Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 1992B00701
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Evry
Adresse :
7 Rue DES LINANDES POURPRES
95000 CERGY PONTOISE
FRANCE
Enseigne : Buffalo Grill
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/09/2015
Activité : RESTAURATION TRADITIONNELLE GRILLADES EXPLOITATION DE JEUX AUTOMATIQUES
Origine du fonds : Acquisition par fusion
- récédent exploitan - MERICAN WES
Type d’exploitation : Exploitation directe
09/10/2015 : Etablissement ouvertGreffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 1992B00701
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Evry
Adresse :
7 Rue DES LINANDES POURPRES
95000 CERGY PONTOISE
FRANCE
Enseigne : Buffalo Grill
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/09/2015
Activité : RESTAURATION TRADITIONNELLE GRILLADES EXPLOITATION DE JEUX AUTOMATIQUES
Origine du fonds : Acquisition par fusion
- récédent exploitan - MERICAN WES
Type d’exploitation : Exploitation directe
Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 1992B00701
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Evry
Adresse :
360-364 Rue DU GENERAL LECLERC
95130 Franconville
FRANCE
Nom commercial : BUFFALO GRILL
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 25/02/1992
Activité : Exploitation d un fonds d un commerce de restauration rapide grillades et toutes opérations d hôtellerie s y rattachant
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
09/10/2015 : Etablissement ouvertGreffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 1992B00701
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Evry
Adresse :
360-364 Rue DU GENERAL LECLERC
95130 Franconville
FRANCE
Nom commercial : BUFFALO GRILL
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 25/02/1992
Activité : Exploitation d un fonds d un commerce de restauration rapide grillades et toutes opérations d hôtellerie s y rattachant
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Numéro unique d’identification : 20
Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 1992B00701
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Evry
Adresse :
Rue DU VAL D EZANVILLE
BUFFALO GRILL
CENTRE COMMERCIAL ATLAS
95460 Ézanville
FRANCE
Nom commercial : BUFFALO GRILL
Enseigne : BUFFALO GRILL
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 21/10/1992
Activité : Exploitation d un fonds de commerce de restauration rapide grillades et toutes opérations d hôtellerie s y rattachant
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
09/10/2015 : Etablissement ouvertGreffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 1992B00701
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Evry
Adresse :
Rue DU VAL D EZANVILLE
BUFFALO GRILL
CENTRE COMMERCIAL ATLAS
95460 Ézanville
FRANCE
Nom commercial : BUFFALO GRILL
Enseigne : BUFFALO GRILL
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 21/10/1992
Activité : Exploitation d un fonds de commerce de restauration rapide grillades et toutes opérations d hôtellerie s y rattachant
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Numéro unique d’identification : 30
Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 1992B00701
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Evry
Adresse :
35 Route DE CALAIS
95360 Montmagny
FRANCE
Nom commercial : BUFFALO GRILL
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/07/1993
Activité : Restaurant
Origine du fonds : Achat
- récédent exploitan - OMPAGNIE DE RESTAURATION DU VAL D'OIS
Type d’exploitation : Exploitation directe
09/10/2015 : Etablissement ouvertGreffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 1992B00701
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Evry
Adresse :
35 Route DE CALAIS
95360 Montmagny
FRANCE
Nom commercial : BUFFALO GRILL
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/07/1993
Activité : Restaurant
Origine du fonds : Achat
- récédent exploitan - OMPAGNIE DE RESTAURATION DU VAL D'OIS
Type d’exploitation : Exploitation directe
Numéro unique d’identification : 40
Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 1992B00701
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Evry
Adresse :
4 Rue DE TILSIT
LE GRAND VAL
95290 L'Isle-Adam
FRANCE
Nom commercial : BUFFALO GRILL
Enseigne : BUFFALO GRILL
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 30/12/1998
Activité : Exploiation d un fonds de commerce de restauration rapide grillades et toutes opérations d hôtellerie s y rattachant
Origine du fonds : Acquisition par fusion
- récédent exploitan - UROPE WES
Type d’exploitation : Exploitation directe
09/10/2015 : Etablissement ouvertGreffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 1992B00701
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Evry
Adresse :
4 Rue DE TILSIT
LE GRAND VAL
95290 L'Isle-Adam
FRANCE
Nom commercial : BUFFALO GRILL
Enseigne : BUFFALO GRILL
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 30/12/1998
Activité : Exploiation d un fonds de commerce de restauration rapide grillades et toutes opérations d hôtellerie s y rattachant
Origine du fonds : Acquisition par fusion
- récédent exploitan - UROPE WES
Type d’exploitation : Exploitation directe
Numéro unique d’identification : 50
Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 1992B00701
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Evry
Adresse :
Rue JEAN MOULIN
LE PETIT MARAIS
95470 Saint-Witz
FRANCE
Nom commercial : BUFFALO GRILL
Enseigne : BUFFALO GRILL
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 02/05/2001
Activité : Restauration
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
09/10/2015 : Etablissement ouvertGreffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 1992B00701
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Evry
Adresse :
Rue JEAN MOULIN
LE PETIT MARAIS
95470 Saint-Witz
FRANCE
Nom commercial : BUFFALO GRILL
Enseigne : BUFFALO GRILL
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 02/05/2001
Activité : Restauration
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Numéro unique d’identification : 60
Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 1992B00701
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Evry
Adresse :
Rue ALPHONSE BEAU
DE ROCHAS
95240 Cormeilles-en-Parisis
FRANCE
Nom commercial : BUFFALO GRILL
Enseigne : BUFFALO GRILL
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 23/07/2001
Activité : Restauration
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
02/10/2015 : Etablissement ouvertGreffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 1992B00701
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Evry
Adresse :
Rue ALPHONSE BEAU
DE ROCHAS
95240 Cormeilles-en-Parisis
FRANCE
Nom commercial : BUFFALO GRILL
Enseigne : BUFFALO GRILL
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 23/07/2001
Activité : Restauration
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Numéro unique d’identification : 21
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1990B00006
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Evry
Adresse :
1097 Avenue des Landiers
73000 Chambéry
FRANCE
Enseigne : Buffalo Grill
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/09/2015
Activité : Restauration traditionnelle, grillades, exploitation de jeux automatiques.
Origine du fonds : Acquisition par fusion
- récédent exploitan - RILL CHAMNOR
Type d’exploitation : Exploitation directe
02/10/2015 : Etablissement ouvertGreffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1990B00006
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Evry
Adresse :
1097 Avenue des Landiers
73000 Chambéry
FRANCE
Enseigne : Buffalo Grill
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/09/2015
Activité : Restauration traditionnelle, grillades, exploitation de jeux automatiques.
Origine du fonds : Acquisition par fusion
- récédent exploitan - RILL CHAMNOR
Type d’exploitation : Exploitation directe
Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1990B00006
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Evry
Adresse :
LA TROUSSE
RN 6
73490 La Ravoire
FRANCE
Enseigne : BUFFALO-GRILL
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Activité : RESTAURATION.
Origine du fonds : Divers
- -
02/10/2015 : Etablissement ouvertGreffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1990B00006
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Evry
Adresse :
LA TROUSSE
RN 6
73490 La Ravoire
FRANCE
Enseigne : BUFFALO-GRILL
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Activité : RESTAURATION.
Origine du fonds : Divers
- -
Numéro unique d’identification : 20
Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1990B00006
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Evry
Adresse :
Lieudit La Trousse
73490 La Ravoire
FRANCE
Enseigne : BUFFAL'HOTEL
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Activité : Hôtellerie.
Origine du fonds : Divers
- -
04/09/2015 : Etablissement ouvertGreffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1990B00006
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Evry
Adresse :
Lieudit La Trousse
73490 La Ravoire
FRANCE
Enseigne : BUFFAL'HOTEL
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Activité : Hôtellerie.
Origine du fonds : Divers
- -
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Coutances (5002)
Numéro de gestion : 2006B00406
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Evry
Adresse :
boulevard de Strasbourg
lotissement Parc Europe
50000 Saint-Lô
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 11/12/2006
Activité : Restauration type grillade, exploitation d'appareils automatiques, jeux.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
04/09/2015 : Etablissement ouvertGreffe : Coutances (5002)
Numéro de gestion : 2006B00406
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Evry
Adresse :
boulevard de Strasbourg
lotissement Parc Europe
50000 Saint-Lô
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 11/12/2006
Activité : Restauration type grillade, exploitation d'appareils automatiques, jeux.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Coutances (5002)
Numéro de gestion : 2006B00406
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Evry
Adresse :
route de Villedieu - rue des Mûriers
ZA le Taillais
50400 Granville
FRANCE
Nom commercial : BUFFALO GRILL
Enseigne : BUFFALO GRILL
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/10/2015
Activité : Restauration type grillade, traiteur, exploitation de jeux automatiques.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
04/09/2015 : Etablissement ouvertGreffe : Coutances (5002)
Numéro de gestion : 2006B00406
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Evry
Adresse :
route de Villedieu - rue des Mûriers
ZA le Taillais
50400 Granville
FRANCE
Nom commercial : BUFFALO GRILL
Enseigne : BUFFALO GRILL
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/10/2015
Activité : Restauration type grillade, traiteur, exploitation de jeux automatiques.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Bourges (1801)
Numéro de gestion : 2011B00322
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Evry
Adresse :
ZAC des Forges
18100 Vierzon
FRANCE
Enseigne : Buffalo grill
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 16/06/2011
Activité : Restauration traditionnelle type grillade traiteur exploitation d'appareils automatiques jeux
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
04/09/2015 : Etablissement ouvertGreffe : Bourges (1801)
Numéro de gestion : 2011B00322
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Evry
Adresse :
ZAC des Forges
18100 Vierzon
FRANCE
Enseigne : Buffalo grill
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 16/06/2011
Activité : Restauration traditionnelle type grillade traiteur exploitation d'appareils automatiques jeux
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Bourges (1801)
Numéro de gestion : 2011B00322
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Evry
Adresse :
2 - 4 route d'Orléans
18230 Saint-Doulchard
FRANCE
Enseigne : BUFFALO GRILL
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2013
Activité : Restauration traditionnelle type grillade exploitation de jeux automatiques traiteur
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
04/09/2015 : Etablissement ouvertGreffe : Bourges (1801)
Numéro de gestion : 2011B00322
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Evry
Adresse :
2 - 4 route d'Orléans
18230 Saint-Doulchard
FRANCE
Enseigne : BUFFALO GRILL
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2013
Activité : Restauration traditionnelle type grillade exploitation de jeux automatiques traiteur
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Bourges (1801)
Numéro de gestion : 2011B00322
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Evry
Adresse :
route de la Charité
18000 Bourges
FRANCE
Nom commercial : BUFFALO GRILL
Enseigne : BUFFALO GRILL
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/10/2015
Activité : Restauration type grillade traiteur exploitation de jeux automatiques
Origine du fonds : Création
07/08/2015 : Etablissement ouvertGreffe : Bourges (1801)
Numéro de gestion : 2011B00322
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Evry
Adresse :
route de la Charité
18000 Bourges
FRANCE
Nom commercial : BUFFALO GRILL
Enseigne : BUFFALO GRILL
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/10/2015
Activité : Restauration type grillade traiteur exploitation de jeux automatiques
Origine du fonds : Création
Numéro unique d’identification : 51
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1992B00613
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Evry
Adresse :
Rue DUGUAY TROIN
ZONE COMMERCIALE ALIENOR D'AQUITAINE
33300 Bordeaux
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 05/01/2007
Activité : Restauration rapide, grillade et plus généralement toutes les opérations s'y rattachant, jeux, exploitation d'appareils automatiques.
Origine du fonds : Réunion de toutes les parts en une seule main
- récédent exploitan - ICTORIA PUB BORDEAUX (VPB
Type d’exploitation : Exploitation directe
07/08/2015 : Etablissement ouvertGreffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1992B00613
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Evry
Adresse :
Rue DUGUAY TROIN
ZONE COMMERCIALE ALIENOR D'AQUITAINE
33300 Bordeaux
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 05/01/2007
Activité : Restauration rapide, grillade et plus généralement toutes les opérations s'y rattachant, jeux, exploitation d'appareils automatiques.
Origine du fonds : Réunion de toutes les parts en une seule main
- récédent exploitan - ICTORIA PUB BORDEAUX (VPB
Type d’exploitation : Exploitation directe
Numéro unique d’identification : 52
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1992B00613
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Evry
Adresse :
92 Rue Gustave Eiffel
33380 Biganos
FRANCE
Nom commercial : BUFFALO GRILL
Enseigne : BUFFALO GRILL
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/09/2015
Activité : Restauration type grillade traiteur exploitation de jeux automatiques
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
07/08/2015 : Etablissement ouvertGreffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1992B00613
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Evry
Adresse :
92 Rue Gustave Eiffel
33380 Biganos
FRANCE
Nom commercial : BUFFALO GRILL
Enseigne : BUFFALO GRILL
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/09/2015
Activité : Restauration type grillade traiteur exploitation de jeux automatiques
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Numéro unique d’identification : 30
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1992B00613
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Evry
Adresse :
Lotissement DU HAUT MADERE OUEST
LOT NO 6 BUFFALO GRILL
33140 Villenave d'Ornon
FRANCE
Enseigne : BUFFALO GRILL
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 13/07/1994
Activité : Restauration, exploitation de jeux automatiques
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
07/08/2015 : Etablissement ouvertGreffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1992B00613
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Evry
Adresse :
Lotissement DU HAUT MADERE OUEST
LOT NO 6 BUFFALO GRILL
33140 Villenave d'Ornon
FRANCE
Enseigne : BUFFALO GRILL
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 13/07/1994
Activité : Restauration, exploitation de jeux automatiques
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Numéro unique d’identification : 40
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1992B00613
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Evry
Adresse :
Avenue DU PDT KENNEDY
33700 Mérignac
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 12/07/1995
Activité : Restauration
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
07/08/2015 : Etablissement ouvertGreffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1992B00613
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Evry
Adresse :
Avenue DU PDT KENNEDY
33700 Mérignac
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 12/07/1995
Activité : Restauration
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Numéro unique d’identification : 50
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1992B00613
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Evry
Adresse :
1 Avenue DE PARIS-RELAIS DES
4 PAVILLONS
33310 Lormont
FRANCE
Enseigne : BUFFAL'HOTEL
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/1997
Activité : Hotellerie
Origine du fonds : Acquisition par fusion
- récédent exploitan - QUITAINE DE GESTION HOTELIER
Type d’exploitation : Exploitation directe
03/10/2014 : Etablissement ouvertGreffe : Bordeaux (3302)
Numéro de gestion : 1992B00613
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Evry
Adresse :
1 Avenue DE PARIS-RELAIS DES
4 PAVILLONS
33310 Lormont
FRANCE
Enseigne : BUFFAL'HOTEL
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/1997
Activité : Hotellerie
Origine du fonds : Acquisition par fusion
- récédent exploitan - QUITAINE DE GESTION HOTELIER
Type d’exploitation : Exploitation directe
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2006B00307
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Evry
Adresse :
Avenue du Président Salvador Allende
26800 Portes-lès-Valence
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 02/05/2006
Activité : Restauration sous toutes ses formes, exploitation d'appareils automatiques et jeux
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
03/10/2014 : Etablissement ouvertGreffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2006B00307
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Evry
Adresse :
Avenue du Président Salvador Allende
26800 Portes-lès-Valence
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 02/05/2006
Activité : Restauration sous toutes ses formes, exploitation d'appareils automatiques et jeux
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2006B00307
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Evry
Adresse :
Lieu-dit des Îles - Espace Girodet
26500 Bourg-lès-Valence
France
Enseigne : BUFFALO GRILL
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 31/12/2009
Activité : Restauration
Origine du fonds : Transmission universelle du patrimoine à l'associé unique
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe
03/10/2014 : Etablissement ouvertGreffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2006B00307
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Evry
Adresse :
Lieu-dit des Îles - Espace Girodet
26500 Bourg-lès-Valence
France
Enseigne : BUFFALO GRILL
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 31/12/2009
Activité : Restauration
Origine du fonds : Transmission universelle du patrimoine à l'associé unique
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe
Numéro unique d’identification : 5
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2006B00307
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Evry
Adresse :
Parc Saint-Paul
Lieu-dit Saint Verant
26750 Saint-Paul-lès-Romans
France
Nom commercial : BUFFALO GRILL
Enseigne : BUFFALO GRILL
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 08/10/2014
Activité : Restauration type traditionnelle, traiteur, grillades exploitation de jeux automatiques
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
03/06/2014 : Etablissement ouvertGreffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 2006B00307
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Evry
Adresse :
Parc Saint-Paul
Lieu-dit Saint Verant
26750 Saint-Paul-lès-Romans
France
Nom commercial : BUFFALO GRILL
Enseigne : BUFFALO GRILL
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 08/10/2014
Activité : Restauration type traditionnelle, traiteur, grillades exploitation de jeux automatiques
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Numéro unique d’identification : 23
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1996B05504
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Evry
Adresse :
18 Rue Barbès,
5 Boulevard du Général de Gaulle
92120 Montrouge
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 07/04/2014
Activité : Services administratifs et commerciaux à destination d'un groupe de restauration
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
03/06/2014 : Etablissement ouvertGreffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1996B05504
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Evry
Adresse :
18 Rue Barbès,
5 Boulevard du Général de Gaulle
92120 Montrouge
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 07/04/2014
Activité : Services administratifs et commerciaux à destination d'un groupe de restauration
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1996B05504
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Evry
Adresse :
Rue DES HAUTES PATURES
92000 Nanterre
FRANCE
Enseigne : BUFFALO GRILL
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 30/09/1996
Activité : Restauration
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
03/06/2014 : Etablissement ouvertGreffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1996B05504
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Evry
Adresse :
Rue DES HAUTES PATURES
92000 Nanterre
FRANCE
Enseigne : BUFFALO GRILL
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 30/09/1996
Activité : Restauration
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Numéro unique d’identification : 20
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1996B05504
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Evry
Adresse :
3 Rue RAYMOND RIDEL ANGLE :
120 Avenue DU GAL DE GAULLE
92250 La Garenne-Colombes
FRANCE
Enseigne : BUFFALO GRILL
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 13/10/2000
Activité : Restauration
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
01/06/2014 : Etablissement ouvertGreffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1996B05504
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Evry
Adresse :
3 Rue RAYMOND RIDEL ANGLE :
120 Avenue DU GAL DE GAULLE
92250 La Garenne-Colombes
FRANCE
Enseigne : BUFFALO GRILL
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 13/10/2000
Activité : Restauration
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Numéro unique d’identification : 61
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1986B00160
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Evry
Adresse :
5 Quai JEAN RENOIR
ESPACE SAINT QUENTIN
78180 Montigny-le-Bretonneux
FRANCE
Nom commercial : BUFFALO GRILL
Enseigne : BUFFALO GRILL
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 11/12/2003
Activité : Restauration traditionnelle, type grillade et plus généralement toute activité s'y rattachant.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
01/06/2014 : Etablissement ouvertGreffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1986B00160
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Evry
Adresse :
5 Quai JEAN RENOIR
ESPACE SAINT QUENTIN
78180 Montigny-le-Bretonneux
FRANCE
Nom commercial : BUFFALO GRILL
Enseigne : BUFFALO GRILL
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 11/12/2003
Activité : Restauration traditionnelle, type grillade et plus généralement toute activité s'y rattachant.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Numéro unique d’identification : 62
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1986B00160
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Evry
Adresse :
1546 Route NATIONALE
13 ROUTE DES QUARANTE SOUS
78630 Orgeval
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 06/01/2007
Activité : RESTAURANT GRILL
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
01/06/2014 : Etablissement ouvertGreffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1986B00160
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Evry
Adresse :
1546 Route NATIONALE
13 ROUTE DES QUARANTE SOUS
78630 Orgeval
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 06/01/2007
Activité : RESTAURANT GRILL
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Numéro unique d’identification : 63
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1986B00160
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Evry
Adresse :
ZAC du Chemin Neuf
78260 Achères
FRANCE
Enseigne : BUFFALO GRILL
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 25/10/2008
Activité : Restauration grillades traiteur exploitation de jeux et d'appareils automatiques
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
01/06/2014 : Etablissement ouvertGreffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1986B00160
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Evry
Adresse :
ZAC du Chemin Neuf
78260 Achères
FRANCE
Enseigne : BUFFALO GRILL
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 25/10/2008
Activité : Restauration grillades traiteur exploitation de jeux et d'appareils automatiques
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Numéro unique d’identification : 64
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1986B00160
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Evry
Adresse :
Rue du Pont de Dreux
RN 10
78210 Saint Cyr l'École
FRANCE
Enseigne : BUFFALO GRILL
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 26/06/2010
Activité : Restauration traditionnelle, grillades, exploitation d'appareils automatiques de jeux.
Origine du fonds : Acquisition par fusion
- récédent exploitan - .A. BUFFALO GRIL
Type d’exploitation : Exploitation directe
01/06/2014 : Etablissement ouvertGreffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1986B00160
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Evry
Adresse :
Rue du Pont de Dreux
RN 10
78210 Saint Cyr l'École
FRANCE
Enseigne : BUFFALO GRILL
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 26/06/2010
Activité : Restauration traditionnelle, grillades, exploitation d'appareils automatiques de jeux.
Origine du fonds : Acquisition par fusion
- récédent exploitan - .A. BUFFALO GRIL
Type d’exploitation : Exploitation directe
Numéro unique d’identification : 65
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1986B00160
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Evry
Adresse :
50-58 Rue du Pont Colbert
78350 Jouy-en-Josas
FRANCE
Enseigne : BUFFALO GRILL
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 26/06/2010
Activité : Restauration traditionnelle, grillades, exploitation d'appareils automatiques de jeux.
Origine du fonds : Acquisition par fusion
- récédent exploitan - .A. BUFFALO GRIL
Type d’exploitation : Exploitation directe
01/06/2014 : Etablissement ouvertGreffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1986B00160
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Evry
Adresse :
50-58 Rue du Pont Colbert
78350 Jouy-en-Josas
FRANCE
Enseigne : BUFFALO GRILL
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 26/06/2010
Activité : Restauration traditionnelle, grillades, exploitation d'appareils automatiques de jeux.
Origine du fonds : Acquisition par fusion
- récédent exploitan - .A. BUFFALO GRIL
Type d’exploitation : Exploitation directe
Numéro unique d’identification : 67
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1986B00160
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Evry
Adresse :
Avenue Henri Barbusse
ZI Le Chêne Sorcier
78340 Les Clayes-sous-Bois
FRANCE
Enseigne : BUFFALO GRILL
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 23/06/2011
Activité : Restauration sous toutes ses formes, exploitation de jeux automatiques, grillades, traiteur.
Origine du fonds : Réunion de toutes les parts en une seule main
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe
01/06/2014 : Etablissement ouvertGreffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1986B00160
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Evry
Adresse :
Avenue Henri Barbusse
ZI Le Chêne Sorcier
78340 Les Clayes-sous-Bois
FRANCE
Enseigne : BUFFALO GRILL
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 23/06/2011
Activité : Restauration sous toutes ses formes, exploitation de jeux automatiques, grillades, traiteur.
Origine du fonds : Réunion de toutes les parts en une seule main
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe
Numéro unique d’identification : 68
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1986B00160
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Evry
Adresse :
RN12 Ste Appoline
78370 Plaisir
FRANCE
Enseigne : Buffalo Grill
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 23/06/2011
Activité : Restauration sous toutes ses formes, exploitation de jeux automatiques, grillades, traiteur.
Origine du fonds : Transmission universelle du patrimoine à l'associé unique
- récédent exploitan - UFFAGIL
Type d’exploitation : Exploitation directe
01/06/2014 : Etablissement ouvertGreffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1986B00160
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Evry
Adresse :
RN12 Ste Appoline
78370 Plaisir
FRANCE
Enseigne : Buffalo Grill
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 23/06/2011
Activité : Restauration sous toutes ses formes, exploitation de jeux automatiques, grillades, traiteur.
Origine du fonds : Transmission universelle du patrimoine à l'associé unique
- récédent exploitan - UFFAGIL
Type d’exploitation : Exploitation directe
Numéro unique d’identification : 69
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1986B00160
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Evry
Adresse :
RN 12 , Rond Point des Gâtines
78370 Plaisir
FRANCE
Enseigne : BUFFALO GRILL
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 23/06/2011
Activité : Restauration sous toutes ses formes, exploitation de jeux automatiques, grillades, traiteur.
Origine du fonds : Réunion de toutes les parts en une seule main
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe
01/06/2014 : Etablissement ouvertGreffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1986B00160
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Evry
Adresse :
RN 12 , Rond Point des Gâtines
78370 Plaisir
FRANCE
Enseigne : BUFFALO GRILL
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 23/06/2011
Activité : Restauration sous toutes ses formes, exploitation de jeux automatiques, grillades, traiteur.
Origine du fonds : Réunion de toutes les parts en une seule main
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe
Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1986B00160
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Evry
Adresse :
RN 10
78310 Coignières
FRANCE
Nom commercial : BUFFALO GRILL
Enseigne : BUFFALO GRILL
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 21/12/1985
Activité : Restauration grillade
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
01/06/2014 : Etablissement ouvertGreffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1986B00160
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Evry
Adresse :
RN 10
78310 Coignières
FRANCE
Nom commercial : BUFFALO GRILL
Enseigne : BUFFALO GRILL
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 21/12/1985
Activité : Restauration grillade
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Numéro unique d’identification : 20
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1986B00160
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Evry
Adresse :
Avenue SIMON VOUET
78560 PORT MARLY
FRANCE
Nom commercial : BUFFALO GRILL
Enseigne : BUFFALO GRILL
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/09/1989
Activité : Hôtel restaurant
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
01/06/2014 : Etablissement ouvertGreffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1986B00160
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Evry
Adresse :
Avenue SIMON VOUET
78560 PORT MARLY
FRANCE
Nom commercial : BUFFALO GRILL
Enseigne : BUFFALO GRILL
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/09/1989
Activité : Hôtel restaurant
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Numéro unique d’identification : 30
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1986B00160
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Evry
Adresse :
ZAC DES GARENNES
78130 Les Mureaux
FRANCE
Nom commercial : BUFFALO GRILL
Enseigne : BUFFALO GRILL
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 16/01/1991
Activité : Restauration, grillade.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
01/06/2014 : Etablissement ouvertGreffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1986B00160
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Evry
Adresse :
ZAC DES GARENNES
78130 Les Mureaux
FRANCE
Nom commercial : BUFFALO GRILL
Enseigne : BUFFALO GRILL
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 16/01/1991
Activité : Restauration, grillade.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Numéro unique d’identification : 40
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1986B00160
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Evry
Adresse :
7 Avenue DE SCEAUX
78000 Versailles
FRANCE
Nom commercial : BUFFALO GRILL
Enseigne : BUFFALO GRILL
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 17/12/1991
Activité : Restauration
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
01/06/2014 : Etablissement ouvertGreffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1986B00160
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Evry
Adresse :
7 Avenue DE SCEAUX
78000 Versailles
FRANCE
Nom commercial : BUFFALO GRILL
Enseigne : BUFFALO GRILL
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 17/12/1991
Activité : Restauration
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Numéro unique d’identification : 50
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1986B00160
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Evry
Adresse :
Rue DU 8 MAI 1945
78200 Mantes-la-Ville
FRANCE
Nom commercial : BUFFALO GRILL
Enseigne : BUFFALO GRILL
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 16/03/1995
Activité : Restauration
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
01/06/2014 : Etablissement ouvertGreffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1986B00160
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Evry
Adresse :
Rue DU 8 MAI 1945
78200 Mantes-la-Ville
FRANCE
Nom commercial : BUFFALO GRILL
Enseigne : BUFFALO GRILL
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 16/03/1995
Activité : Restauration
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Numéro unique d’identification : 60
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1986B00160
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Evry
Adresse :
3 A 11 Avenue GABRIEL PERI
78360 Montesson
FRANCE
Nom commercial : BUFFALO GRILL
Enseigne : BUFFALO GRILL
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 10/12/1996
Activité : Restauration
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
22/05/2014 : Etablissement ouvertGreffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1986B00160
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Evry
Adresse :
3 A 11 Avenue GABRIEL PERI
78360 Montesson
FRANCE
Nom commercial : BUFFALO GRILL
Enseigne : BUFFALO GRILL
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 10/12/1996
Activité : Restauration
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1989B01117
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Evry
Adresse :
la Rigourdière
35510 Cesson-Sévigné
FRANCE
Enseigne : BUFFALO GRILL
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Activité : restaurant (début : 30.11.1989)
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
22/05/2014 : Etablissement ouvertGreffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1989B01117
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Evry
Adresse :
la Rigourdière
35510 Cesson-Sévigné
FRANCE
Enseigne : BUFFALO GRILL
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Activité : restaurant (début : 30.11.1989)
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Numéro unique d’identification : 20
Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1989B01117
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Evry
Adresse :
la Queue du Loup
ZAC de Cap Malo
35520 La Mézière
FRANCE
Enseigne : BUFFALO GRILL
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Activité : exploitation d'un fonds de commerce de restauration de type traditionnel, grillage et plus genera lement toutes les opérations s'y rattachant, jeux exploitation d'appareils automatiques (début : 26.07.2004)
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
22/05/2014 : Etablissement ouvertGreffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1989B01117
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Evry
Adresse :
la Queue du Loup
ZAC de Cap Malo
35520 La Mézière
FRANCE
Enseigne : BUFFALO GRILL
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Activité : exploitation d'un fonds de commerce de restauration de type traditionnel, grillage et plus genera lement toutes les opérations s'y rattachant, jeux exploitation d'appareils automatiques (début : 26.07.2004)
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Numéro unique d’identification : 30
Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1989B01117
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Evry
Adresse :
5 Avenue des Français Libres
ZA de la Guenaudière
35300 Fougères
FRANCE
Enseigne : BUFFALO GRILL
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 15/10/2007
Activité : activité de restauration, grillades, traiteur, exploitation de jeux et d'appareils automatiques
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
22/05/2014 : Etablissement ouvertGreffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1989B01117
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Evry
Adresse :
5 Avenue des Français Libres
ZA de la Guenaudière
35300 Fougères
FRANCE
Enseigne : BUFFALO GRILL
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 15/10/2007
Activité : activité de restauration, grillades, traiteur, exploitation de jeux et d'appareils automatiques
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Numéro unique d’identification : 40
Greffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1989B01117
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Evry
Adresse :
Avenue Jean Baptiste Lelièvre
Zone Commerciale de Briangaud
35600 Redon
FRANCE
Enseigne : BUFFALO GRILL
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 28/04/2008
Activité : restauration grillades traiteur exploitation de jeux et d appareils automatiques
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
12/11/2013 : Etablissement ouvertGreffe : Rennes (3501)
Numéro de gestion : 1989B01117
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Evry
Adresse :
Avenue Jean Baptiste Lelièvre
Zone Commerciale de Briangaud
35600 Redon
FRANCE
Enseigne : BUFFALO GRILL
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 28/04/2008
Activité : restauration grillades traiteur exploitation de jeux et d appareils automatiques
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Numéro unique d’identification : 51
Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1987B06548
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Evry
Adresse :
22-26 Avenue Joffre
Rn 14
93800 Épinay-sur-Seine
FRANCE
Nom commercial : Buffalo Grill
Enseigne : Buffalo Grill
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 20/11/2006
Activité : Restauration de type grillade exploitation d'appareils automatiques de jeux
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
12/11/2013 : Etablissement ouvertGreffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1987B06548
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Evry
Adresse :
22-26 Avenue Joffre
Rn 14
93800 Épinay-sur-Seine
FRANCE
Nom commercial : Buffalo Grill
Enseigne : Buffalo Grill
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 20/11/2006
Activité : Restauration de type grillade exploitation d'appareils automatiques de jeux
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Numéro unique d’identification : 20
Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1987B06548
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Evry
Adresse :
164 Avenue JEAN JAURES
93330 Neuilly-sur-Marne
FRANCE
Enseigne : BUFFALO GRILL
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 28/02/1994
Activité : Restaurant
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
12/11/2013 : Etablissement ouvertGreffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1987B06548
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Evry
Adresse :
164 Avenue JEAN JAURES
93330 Neuilly-sur-Marne
FRANCE
Enseigne : BUFFALO GRILL
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 28/02/1994
Activité : Restaurant
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Numéro unique d’identification : 30
Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1987B06548
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Evry
Adresse :
PARC D'ACTIVITE LA GARENN
LOT 12
93250 Villemomble
FRANCE
Enseigne : "BUFFALO GRILL"
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 23/06/1994
Activité : Restauration grillade et toutes opérations d'hôtellerie S'y rattachant
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
12/11/2013 : Etablissement ouvertGreffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1987B06548
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Evry
Adresse :
PARC D'ACTIVITE LA GARENN
LOT 12
93250 Villemomble
FRANCE
Enseigne : "BUFFALO GRILL"
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 23/06/1994
Activité : Restauration grillade et toutes opérations d'hôtellerie S'y rattachant
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Numéro unique d’identification : 40
Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1987B06548
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Evry
Adresse :
53 Avenue GALLIENI
93140 Bondy
FRANCE
Enseigne : BUFFALO GRILL
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 29/11/1999
Activité : Restauration
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
12/11/2013 : Etablissement ouvertGreffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1987B06548
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Evry
Adresse :
53 Avenue GALLIENI
93140 Bondy
FRANCE
Enseigne : BUFFALO GRILL
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 29/11/1999
Activité : Restauration
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Numéro unique d’identification : 50
Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1987B06548
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Evry
Adresse :
Rue AUGUSTE RODIN
QUARTIER DU MONTFORT
93160 Noisy-le-Grand
FRANCE
Enseigne : BUFFALO GRILL
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 24/01/2000
Activité : Restauration
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
11/10/2013 : Etablissement ouvertGreffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 1987B06548
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Evry
Adresse :
Rue AUGUSTE RODIN
QUARTIER DU MONTFORT
93160 Noisy-le-Grand
FRANCE
Enseigne : BUFFALO GRILL
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 24/01/2000
Activité : Restauration
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1993B00454
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Evry
Adresse :
Centre Commercial Beynost 2
Beynost
01700 Miribel
FRANCE
Nom commercial : BUFFALO GRILL
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 19/05/1993
Activité : Restauration
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
11/10/2013 : Etablissement ouvertGreffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1993B00454
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Evry
Adresse :
Centre Commercial Beynost 2
Beynost
01700 Miribel
FRANCE
Nom commercial : BUFFALO GRILL
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 19/05/1993
Activité : Restauration
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1993B00454
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Evry
Adresse :
rue de Genève
01210 Ferney-Voltaire
FRANCE
Enseigne : "BUFFALO GRILL" - RESTAURATION
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 15/12/1995
Origine du fonds : Divers
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe
11/10/2013 : Etablissement ouvertGreffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1993B00454
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Evry
Adresse :
rue de Genève
01210 Ferney-Voltaire
FRANCE
Enseigne : "BUFFALO GRILL" - RESTAURATION
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 15/12/1995
Origine du fonds : Divers
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe
Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1993B00454
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Evry
Adresse :
823B route de Paris
C/O Buffalo Grill
01000 Bourg-en-Bresse
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 22/12/2004
Activité : Location d'immeuble à usage de restaurant
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
11/10/2013 : Etablissement ouvertGreffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 1993B00454
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Evry
Adresse :
823B route de Paris
C/O Buffalo Grill
01000 Bourg-en-Bresse
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 22/12/2004
Activité : Location d'immeuble à usage de restaurant
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Arras (6201)
Numéro de gestion : 1993B00121
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Evry
Adresse :
avenue Winston Churchill
62000 Arras
FRANCE
Nom commercial : BUFFALO GRILL
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 30/04/1993
Activité : Restauration
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
11/10/2013 : Etablissement ouvertGreffe : Arras (6201)
Numéro de gestion : 1993B00121
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Evry
Adresse :
avenue Winston Churchill
62000 Arras
FRANCE
Nom commercial : BUFFALO GRILL
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 30/04/1993
Activité : Restauration
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Arras (6201)
Numéro de gestion : 1993B00121
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Evry
Adresse :
rue Emile Zola
62950 Noyelles-Godault
FRANCE
Enseigne : BUFFALO GRILL
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 08/07/1996
Activité : RESTAURATION
Origine du fonds : Divers
- -
11/10/2013 : Etablissement ouvertGreffe : Arras (6201)
Numéro de gestion : 1993B00121
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Evry
Adresse :
rue Emile Zola
62950 Noyelles-Godault
FRANCE
Enseigne : BUFFALO GRILL
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 08/07/1996
Activité : RESTAURATION
Origine du fonds : Divers
- -
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Arras (6201)
Numéro de gestion : 1993B00121
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Evry
Adresse :
RN 41
62700 Bruay-la-Buissière
FRANCE
Enseigne : BUFFALO GRILL
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 16/07/1993
Activité : Restauration grillades
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
11/10/2013 : Etablissement ouvertGreffe : Arras (6201)
Numéro de gestion : 1993B00121
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Evry
Adresse :
RN 41
62700 Bruay-la-Buissière
FRANCE
Enseigne : BUFFALO GRILL
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 16/07/1993
Activité : Restauration grillades
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Numéro unique d’identification : 4
Greffe : Arras (6201)
Numéro de gestion : 1993B00121
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Evry
Adresse :
chemin des Postes
62220 Carvin
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 08/11/2007
Activité : Location d'immeuble à usage de restaurant
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
11/10/2013 : Etablissement ouvertGreffe : Arras (6201)
Numéro de gestion : 1993B00121
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Evry
Adresse :
chemin des Postes
62220 Carvin
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 08/11/2007
Activité : Location d'immeuble à usage de restaurant
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Numéro unique d’identification : 5
Greffe : Arras (6201)
Numéro de gestion : 1993B00121
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Evry
Adresse :
rue Julien Devocelle
62800 Lievin
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 02/06/2005
Activité : Location d'immeuble à usage de restaurant
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
10/10/2013 : Etablissement ouvertGreffe : Arras (6201)
Numéro de gestion : 1993B00121
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Evry
Adresse :
rue Julien Devocelle
62800 Lievin
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 02/06/2005
Activité : Location d'immeuble à usage de restaurant
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1992B00393
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Evry
Adresse :
Rond Point Pén Ar C'Hleus
rue de Keranfurust
29200 Brest
FRANCE
Nom commercial : BUFFALO GRILL
Enseigne : BUFFALO GRILL
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 11/12/1992
Activité : Restaurant
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
10/10/2013 : Etablissement ouvertGreffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1992B00393
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Evry
Adresse :
Rond Point Pén Ar C'Hleus
rue de Keranfurust
29200 Brest
FRANCE
Nom commercial : BUFFALO GRILL
Enseigne : BUFFALO GRILL
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 11/12/1992
Activité : Restaurant
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1992B00393
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Evry
Adresse :
rue de Kerelisa - zone artisanale du Launay
C.O. Buffalo Grill
29600 Saint-Martin-des-Champs
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 09/11/2005
Activité : Location d'immeuble à usage de restaurant.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
10/10/2013 : Etablissement ouvertGreffe : Brest (2901)
Numéro de gestion : 1992B00393
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Evry
Adresse :
rue de Kerelisa - zone artisanale du Launay
C.O. Buffalo Grill
29600 Saint-Martin-des-Champs
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 09/11/2005
Activité : Location d'immeuble à usage de restaurant.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1989B00698
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Evry
Adresse :
boulevard du 11 Novembre
76140 Le Petit Quevilly
FRANCE
Nom commercial : BUFFALO GRILL
Enseigne : BUFFALO GRILL
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/10/1989
Activité : Restauration
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
10/10/2013 : Etablissement ouvertGreffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1989B00698
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Evry
Adresse :
boulevard du 11 Novembre
76140 Le Petit Quevilly
FRANCE
Nom commercial : BUFFALO GRILL
Enseigne : BUFFALO GRILL
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/10/1989
Activité : Restauration
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1989B00698
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Evry
Adresse :
2 rue Pierre de Coubertin
76800 Saint-Etienne-du-Rouvray
FRANCE
Enseigne : BUFFALO GRILL
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 15/12/1994
Activité : RESTAURATION
Origine du fonds : Divers
- -
10/10/2013 : Etablissement ouvertGreffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1989B00698
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Evry
Adresse :
2 rue Pierre de Coubertin
76800 Saint-Etienne-du-Rouvray
FRANCE
Enseigne : BUFFALO GRILL
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 15/12/1994
Activité : RESTAURATION
Origine du fonds : Divers
- -
Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1989B00698
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Evry
Adresse :
ZAC rue Jean Mermoz
76230 Bois-Guillaume
FRANCE
Enseigne : BUFFALO GRILL
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 07/04/2003
Activité : EXPLOITATION D'UN FONDS DE COMMERCE DE RESTAURATION RAPIDE, GRILLADE ET PLUS GENERALEMENT TOUTES LES OPERATIONS S'Y RATTACHANT, JEUX, EXPLOITATION D'APPAREILS AUTOMATIQUES ORIGINE DU FONDS : CREATION
Origine du fonds : Divers
- -
10/10/2013 : Etablissement ouvertGreffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1989B00698
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Evry
Adresse :
ZAC rue Jean Mermoz
76230 Bois-Guillaume
FRANCE
Enseigne : BUFFALO GRILL
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 07/04/2003
Activité : EXPLOITATION D'UN FONDS DE COMMERCE DE RESTAURATION RAPIDE, GRILLADE ET PLUS GENERALEMENT TOUTES LES OPERATIONS S'Y RATTACHANT, JEUX, EXPLOITATION D'APPAREILS AUTOMATIQUES ORIGINE DU FONDS : CREATION
Origine du fonds : Divers
- -
Numéro unique d’identification : 4
Greffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1989B00698
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Evry
Adresse :
799 route de Pont de l'Arche
C/O Buffalo Grill
76320 Saint-Pierre-les-Elbeuf
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 27/09/2004
Activité : Location d'immeubles à usage de restaurant
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
02/09/2013 : Etablissement ouvertGreffe : Rouen (7608)
Numéro de gestion : 1989B00698
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Evry
Adresse :
799 route de Pont de l'Arche
C/O Buffalo Grill
76320 Saint-Pierre-les-Elbeuf
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 27/09/2004
Activité : Location d'immeubles à usage de restaurant
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1996B00306
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Evry
Adresse :
lotissement du Blanc Pignon
62280 Saint-Martin-Boulogne
FRANCE
Enseigne : BUFFALO GRILL
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 07/11/1996
Activité : Restauration
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
02/09/2013 : Etablissement ouvertGreffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1996B00306
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Evry
Adresse :
lotissement du Blanc Pignon
62280 Saint-Martin-Boulogne
FRANCE
Enseigne : BUFFALO GRILL
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 07/11/1996
Activité : Restauration
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Numéro unique d’identification : 20
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1996B00306
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Evry
Adresse :
route de Boulogne
Parc de Coquelles -RN1
62100 Calais
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 07/03/1995
Activité : restauration
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
02/09/2013 : Etablissement ouvertGreffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1996B00306
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Evry
Adresse :
route de Boulogne
Parc de Coquelles -RN1
62100 Calais
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 07/03/1995
Activité : restauration
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Numéro unique d’identification : 30
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1996B00306
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Evry
Adresse :
12 14 route des Bruyères
62219 Longuenesse
FRANCE
Enseigne : BUFFALO GRILL
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 07/08/1995
Activité : restauration - grillade
Origine du fonds : Divers
réatio - -
Type d’exploitation : Exploitation directe
02/09/2013 : Etablissement ouvertGreffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1996B00306
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Evry
Adresse :
12 14 route des Bruyères
62219 Longuenesse
FRANCE
Enseigne : BUFFALO GRILL
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 07/08/1995
Activité : restauration - grillade
Origine du fonds : Divers
réatio - -
Type d’exploitation : Exploitation directe
Numéro unique d’identification : 31
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1996B00306
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Evry
Adresse :
121 avenue de l'Europe
62780 Cucq
FRANCE
Enseigne : BUFFALO GRILL
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/07/2013
Activité : Restauration sous toutes ses formes, activité de bar, traiteur, café, grillades, jeux
Origine du fonds : Acquisition par fusion
- récédent exploitan - G P.P
Type d’exploitation : Exploitation directe
28/02/2013 : Etablissement ouvertGreffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro de gestion : 1996B00306
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Evry
Adresse :
121 avenue de l'Europe
62780 Cucq
FRANCE
Enseigne : BUFFALO GRILL
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/07/2013
Activité : Restauration sous toutes ses formes, activité de bar, traiteur, café, grillades, jeux
Origine du fonds : Acquisition par fusion
- récédent exploitan - G P.P
Type d’exploitation : Exploitation directe
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Narbonne (1104)
Numéro de gestion : 2013B00133
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Evry
Adresse :
route de Perpignan
Croix Sud
11100 Narbonne
FRANCE
Enseigne : BUFFALO GRILL
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2013
Activité : Restauration traditionnelle type grillade Expoitation de jeux automatiques
Origine du fonds : Transmission universelle du patrimoine à l'associé unique
- récédent exploitan - UFFAL'AUD
Type d’exploitation : Exploitation directe
06/02/2013 : Etablissement ouvertGreffe : Narbonne (1104)
Numéro de gestion : 2013B00133
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Evry
Adresse :
route de Perpignan
Croix Sud
11100 Narbonne
FRANCE
Enseigne : BUFFALO GRILL
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2013
Activité : Restauration traditionnelle type grillade Expoitation de jeux automatiques
Origine du fonds : Transmission universelle du patrimoine à l'associé unique
- récédent exploitan - UFFAL'AUD
Type d’exploitation : Exploitation directe
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Draguignan (8302)
Numéro de gestion : 2013B00098
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Evry
Adresse :
quartier la Foux
route nationale 555
83720 Trans-en-Provence
FRANCE
Enseigne : buffalo grill
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2013
Activité : restauration traditionnelle type grillade, jeux automatiques, traiteur
Origine du fonds : Transmission universelle du patrimoine à l'associé unique
- récédent propriétaire exploitan - UFFATRAN
Type d’exploitation : Exploitation directe
06/02/2013 : Etablissement ouvertGreffe : Draguignan (8302)
Numéro de gestion : 2013B00098
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Evry
Adresse :
quartier la Foux
route nationale 555
83720 Trans-en-Provence
FRANCE
Enseigne : buffalo grill
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2013
Activité : restauration traditionnelle type grillade, jeux automatiques, traiteur
Origine du fonds : Transmission universelle du patrimoine à l'associé unique
- récédent propriétaire exploitan - UFFATRAN
Type d’exploitation : Exploitation directe
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Draguignan (8302)
Numéro de gestion : 2013B00098
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Evry
Adresse :
rue François Louis Dufort
le Prè de Paques
83170 Brignoles
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 07/03/2007
Activité : Location d'immeuble à usage de restaurant
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
09/05/2012 : Etablissement ouvertGreffe : Draguignan (8302)
Numéro de gestion : 2013B00098
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Evry
Adresse :
rue François Louis Dufort
le Prè de Paques
83170 Brignoles
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 07/03/2007
Activité : Location d'immeuble à usage de restaurant
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Mâcon (7106)
Numéro de gestion : 1992B00105
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Evry
Adresse :
Zone d'Activité Commerciale des Platières
71000 Sancé
France
Nom commercial : BUFFALO GRILL
Enseigne : Buffalo Grill
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 30/04/1992
Activité : Restaurant
Origine du fonds : Achat
- récédent exploitan - OC. SANCEENNE DE RESTAURATIO
Type d’exploitation : Exploitation directe
09/05/2012 : Etablissement ouvertGreffe : Mâcon (7106)
Numéro de gestion : 1992B00105
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Evry
Adresse :
Zone d'Activité Commerciale des Platières
71000 Sancé
France
Nom commercial : BUFFALO GRILL
Enseigne : Buffalo Grill
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 30/04/1992
Activité : Restaurant
Origine du fonds : Achat
- récédent exploitan - OC. SANCEENNE DE RESTAURATIO
Type d’exploitation : Exploitation directe
Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Mâcon (7106)
Numéro de gestion : 1992B00105
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Evry
Adresse :
Zone d'Activité Commerciale des Bouchardes
71570 Chaintré
France
Enseigne : Buffalo Grill
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 28/05/2012
Activité : Restauration type grillage, traiteur, exploitation de jeux automatiques
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
15/02/2012 : Etablissement ouvertGreffe : Mâcon (7106)
Numéro de gestion : 1992B00105
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Evry
Adresse :
Zone d'Activité Commerciale des Bouchardes
71570 Chaintré
France
Enseigne : Buffalo Grill
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 28/05/2012
Activité : Restauration type grillage, traiteur, exploitation de jeux automatiques
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1994B00116
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Evry
Adresse :
Zone Commerciale Rd 46 route de Jeuxey
88000 Epinal
FRANCE
Nom commercial : BUFFALO GRILL
Enseigne : BUFFALO GRILL
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 18/05/1994
Activité : Restauration
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
15/02/2012 : Etablissement ouvertGreffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1994B00116
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Evry
Adresse :
Zone Commerciale Rd 46 route de Jeuxey
88000 Epinal
FRANCE
Nom commercial : BUFFALO GRILL
Enseigne : BUFFALO GRILL
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 18/05/1994
Activité : Restauration
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1994B00116
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Evry
Adresse :
ZA HELLIEULE 2
88100 Saint-Die-des-Vosges
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 03/08/2004
Activité : Restauration
Origine du fonds : Achat
- récédent propriétair - UFFAKI
Type d’exploitation : Exploitation directe
17/01/2012 : Etablissement ouvertGreffe : Epinal (8801)
Numéro de gestion : 1994B00116
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Evry
Adresse :
ZA HELLIEULE 2
88100 Saint-Die-des-Vosges
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 03/08/2004
Activité : Restauration
Origine du fonds : Achat
- récédent propriétair - UFFAKI
Type d’exploitation : Exploitation directe
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Pau (6403)
Numéro de gestion : 2012B00047
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Evry
Adresse :
boulevard de l'Europe
64230 Lescar
FRANCE
Enseigne : Buffalo grill
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 10/02/2012
Activité : Restauration type grillade ,jeux, appareils automatiques, traiteur
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
26/09/2011 : Etablissement ouvertGreffe : Pau (6403)
Numéro de gestion : 2012B00047
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Evry
Adresse :
boulevard de l'Europe
64230 Lescar
FRANCE
Enseigne : Buffalo grill
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 10/02/2012
Activité : Restauration type grillade ,jeux, appareils automatiques, traiteur
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Salon-de-Provence (1304)
Numéro de gestion : 2011B00807
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Evry
Adresse :
ZA de la Tuillière
13127 Vitrolles
FRANCE
Enseigne : Buffalo grill
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 28/07/2011
Activité : Restauration de type grillades exploitation d'appareils automatiques jeux
Origine du fonds : Achat
- récédent propriétair - UFFA'LAM
Type d’exploitation : Exploitation directe
24/08/2011 : Etablissement ouvertGreffe : Salon-de-Provence (1304)
Numéro de gestion : 2011B00807
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Evry
Adresse :
ZA de la Tuillière
13127 Vitrolles
FRANCE
Enseigne : Buffalo grill
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 28/07/2011
Activité : Restauration de type grillades exploitation d'appareils automatiques jeux
Origine du fonds : Achat
- récédent propriétair - UFFA'LAM
Type d’exploitation : Exploitation directe
Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 1991B00089
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Evry
Adresse :
ZAC DE LA PLAINE DE JOUCQUES
13420 Gémenos
FRANCE
Nom commercial : BUFFALO GRILL BUFFAL'HOTEL
Enseigne : BUFFALO GRILL
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 28/11/1990
Activité : Hôtel restaurant
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
24/08/2011 : Etablissement ouvertGreffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 1991B00089
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Evry
Adresse :
ZAC DE LA PLAINE DE JOUCQUES
13420 Gémenos
FRANCE
Nom commercial : BUFFALO GRILL BUFFAL'HOTEL
Enseigne : BUFFALO GRILL
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 28/11/1990
Activité : Hôtel restaurant
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Numéro unique d’identification : 20
Greffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 1991B00089
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Evry
Adresse :
30, 30A CRS ESTIENNE D ORVES
9 RUE EUTHYMENES 14 RUE FORTIA
13001 Marseille
FRANCE
Nom commercial : BUFFALO GRILL BUFFAL'HOTEL
Enseigne : BUFFALO GRILL
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 25/04/2001
Activité : Restauration Grillade et toutes opérations d hôtellerie s y rattachant
Origine du fonds : Achat
- récédent exploitan - OUNTR
Type d’exploitation : Exploitation directe
26/01/2011 : Etablissement ouvertGreffe : Marseille (1303)
Numéro de gestion : 1991B00089
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Evry
Adresse :
30, 30A CRS ESTIENNE D ORVES
9 RUE EUTHYMENES 14 RUE FORTIA
13001 Marseille
FRANCE
Nom commercial : BUFFALO GRILL BUFFAL'HOTEL
Enseigne : BUFFALO GRILL
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 25/04/2001
Activité : Restauration Grillade et toutes opérations d hôtellerie s y rattachant
Origine du fonds : Achat
- récédent exploitan - OUNTR
Type d’exploitation : Exploitation directe
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Albi (8101)
Numéro de gestion : 2011B00035
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Evry
Adresse :
lieu dit la Baute
81990 Le Sequestre
FRANCE
Enseigne : Buffalo grill
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2011
Activité : Restauration de type traditionnel, type grillade, bar, traiteur, exploitation de jeux automatiques.
Origine du fonds : Transmission universelle du patrimoine à l'associé unique
cquis par transmission universelle du patrimoin - récédent propriétaire exploitan - UFFAL'CENTE
Type d’exploitation : Exploitation directe
25/01/2011 : Etablissement ouvertGreffe : Albi (8101)
Numéro de gestion : 2011B00035
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Evry
Adresse :
lieu dit la Baute
81990 Le Sequestre
FRANCE
Enseigne : Buffalo grill
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2011
Activité : Restauration de type traditionnel, type grillade, bar, traiteur, exploitation de jeux automatiques.
Origine du fonds : Transmission universelle du patrimoine à l'associé unique
cquis par transmission universelle du patrimoin - récédent propriétaire exploitan - UFFAL'CENTE
Type d’exploitation : Exploitation directe
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Dax (4001)
Numéro de gestion : 2011B00040
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Evry
Adresse :
56 boulevard Jacques Duclos
Lieudit les Tuileries
40220 Tarnos
FRANCE
Enseigne : BUFFALO GRILL
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 03/01/2011
Activité : Restauration de type traditionnel grillades traiteur exploitation de jeux automatiques
Origine du fonds : Achat
- récédent propriétaire exploitan - ARL BUFFALANDE
Type d’exploitation : Exploitation directe
25/01/2011 : Etablissement ouvertGreffe : Dax (4001)
Numéro de gestion : 2011B00040
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Evry
Adresse :
56 boulevard Jacques Duclos
Lieudit les Tuileries
40220 Tarnos
FRANCE
Enseigne : BUFFALO GRILL
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 03/01/2011
Activité : Restauration de type traditionnel grillades traiteur exploitation de jeux automatiques
Origine du fonds : Achat
- récédent propriétaire exploitan - ARL BUFFALANDE
Type d’exploitation : Exploitation directe
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Dax (4001)
Numéro de gestion : 2011B00040
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Evry
Adresse :
1777 avenue de la Résistance
40990 Saint-paul-lès-Dax
FRANCE
Enseigne : BUFFALO GRILL
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/07/2016
Activité : Restauration traditionnelle
Origine du fonds : Acquisition par fusion
- récédent propriétair - UFFADA
Type d’exploitation : Exploitation directe
20/01/2011 : Etablissement ouvertGreffe : Dax (4001)
Numéro de gestion : 2011B00040
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Evry
Adresse :
1777 avenue de la Résistance
40990 Saint-paul-lès-Dax
FRANCE
Enseigne : BUFFALO GRILL
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/07/2016
Activité : Restauration traditionnelle
Origine du fonds : Acquisition par fusion
- récédent propriétair - UFFADA
Type d’exploitation : Exploitation directe
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Tarbes (6502)
Numéro de gestion : 2011B00044
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Evry
Adresse :
boulevard du Président Kennedy
chemin de l'Ormeau
65000 Tarbes
FRANCE
Enseigne : Buffalo grill
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 03/01/2011
Activité : 1/ Restauration 2/grillades exploitation de jeux automatiques
Origine du fonds : Achat
/ achat 2/créatio - récédent propriétair - UFFABIGORR
Type d’exploitation : Exploitation directe
13/09/2010 : Etablissement ouvertGreffe : Tarbes (6502)
Numéro de gestion : 2011B00044
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Evry
Adresse :
boulevard du Président Kennedy
chemin de l'Ormeau
65000 Tarbes
FRANCE
Enseigne : Buffalo grill
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 03/01/2011
Activité : 1/ Restauration 2/grillades exploitation de jeux automatiques
Origine du fonds : Achat
/ achat 2/créatio - récédent propriétair - UFFABIGORR
Type d’exploitation : Exploitation directe
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Chartres (2801)
Numéro de gestion : 1989B00129
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Evry
Adresse :
ZAC Lieudit la Torche
Barjouville
28630 Chartres
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 23/02/1989
Activité : Restauration rapide.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
13/09/2010 : Etablissement ouvertGreffe : Chartres (2801)
Numéro de gestion : 1989B00129
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Evry
Adresse :
ZAC Lieudit la Torche
Barjouville
28630 Chartres
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 23/02/1989
Activité : Restauration rapide.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Chartres (2801)
Numéro de gestion : 1989B00129
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Evry
Adresse :
ZA les Garennes
28200 Châteaudun
FRANCE
Enseigne : Buffalo Grill
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 26/06/2010
Activité : Restauration traditionnelle, grillades, exploitation d'appareils automatiques de jeux
Origine du fonds : Acquisition par fusion
cquis par fusio - récédent propriétaire exploitan - UFFALO GRILL EXPLOITATIO
Type d’exploitation : Exploitation directe
13/09/2010 : Etablissement ouvertGreffe : Chartres (2801)
Numéro de gestion : 1989B00129
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Evry
Adresse :
ZA les Garennes
28200 Châteaudun
FRANCE
Enseigne : Buffalo Grill
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 26/06/2010
Activité : Restauration traditionnelle, grillades, exploitation d'appareils automatiques de jeux
Origine du fonds : Acquisition par fusion
cquis par fusio - récédent propriétaire exploitan - UFFALO GRILL EXPLOITATIO
Type d’exploitation : Exploitation directe
Numéro unique d’identification : 4
Greffe : Chartres (2801)
Numéro de gestion : 1989B00129
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Evry
Adresse :
lieudit "Le Pressoir"
rue de la Bruyère
28400 Nogent-le-Rotrou
FRANCE
Enseigne : Buffalo Grill
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 21/07/2008
Activité : Restaurant, grillades, traiteur, exploitation de jeux et d'appareils automatiques.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
13/09/2010 : Etablissement ouvertGreffe : Chartres (2801)
Numéro de gestion : 1989B00129
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Evry
Adresse :
lieudit "Le Pressoir"
rue de la Bruyère
28400 Nogent-le-Rotrou
FRANCE
Enseigne : Buffalo Grill
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 21/07/2008
Activité : Restaurant, grillades, traiteur, exploitation de jeux et d'appareils automatiques.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Chartres (2801)
Numéro de gestion : 1989B00129
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Evry
Adresse :
44 route de Chartres
28500 Vernouillet
FRANCE
Enseigne : BUFFALO GRILL
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 30/11/2009
Activité : Restauration de type traditionnelle, grillades, traiteur, exploitation de jeux et d'appareils automatiques, débit de boissons
Origine du fonds : Acquisition par fusion
cquis par fusio - récédent propriétaire exploitan - UFAVER
Type d’exploitation : Exploitation directe
13/09/2010 : Etablissement ouvertGreffe : Chartres (2801)
Numéro de gestion : 1989B00129
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Evry
Adresse :
44 route de Chartres
28500 Vernouillet
FRANCE
Enseigne : BUFFALO GRILL
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 30/11/2009
Activité : Restauration de type traditionnelle, grillades, traiteur, exploitation de jeux et d'appareils automatiques, débit de boissons
Origine du fonds : Acquisition par fusion
cquis par fusio - récédent propriétaire exploitan - UFAVER
Type d’exploitation : Exploitation directe
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 1988B00356
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Evry
Adresse :
124 route de Beaune
21300 Chenôve
FRANCE
Enseigne : BUFFALO GRILL
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 05/08/1988
Activité : Restauration, grillade - salon de thé
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
13/09/2010 : Etablissement ouvertGreffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 1988B00356
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Evry
Adresse :
124 route de Beaune
21300 Chenôve
FRANCE
Enseigne : BUFFALO GRILL
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 05/08/1988
Activité : Restauration, grillade - salon de thé
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 1988B00356
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Evry
Adresse :
19 rue Gustave Eiffel
Z.I. les balcons sud
21160 Marsannay-la-Côte
FRANCE
Enseigne : buffalo grill
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 26/06/2010
Activité : retauration traditionnelle, grillades, exploitation d'appareils automatique de jeux
Origine du fonds : Acquisition par fusion
cquis par fusio - récédent propriétair - .A. BUFFALO GRIL
Type d’exploitation : Exploitation directe
11/08/2010 : Etablissement ouvertGreffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 1988B00356
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Evry
Adresse :
19 rue Gustave Eiffel
Z.I. les balcons sud
21160 Marsannay-la-Côte
FRANCE
Enseigne : buffalo grill
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 26/06/2010
Activité : retauration traditionnelle, grillades, exploitation d'appareils automatique de jeux
Origine du fonds : Acquisition par fusion
cquis par fusio - récédent propriétair - .A. BUFFALO GRIL
Type d’exploitation : Exploitation directe
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1992B00987
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Evry
Adresse :
9 avenue de la Foulee Zac Saints Peres-(Lt Avenue J Prevert)
77100 Nanteuil-lès-Meaux
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/03/1992
Activité : restauration
Origine du fonds : Achat
- récédent exploitan - RILL MARN
Type d’exploitation : Exploitation directe
11/08/2010 : Etablissement ouvertGreffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1992B00987
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Evry
Adresse :
9 avenue de la Foulee Zac Saints Peres-(Lt Avenue J Prevert)
77100 Nanteuil-lès-Meaux
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/03/1992
Activité : restauration
Origine du fonds : Achat
- récédent exploitan - RILL MARN
Type d’exploitation : Exploitation directe
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1992B00987
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Evry
Adresse :
ZA les Portes de la Forêt Rn 371
77090 Collégien
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 28/12/2006
Activité : exploitation d'un fonds de commerce de restauration rapide, grillade et plus généralement toutes les opérations s'y rattachant, jeux exploitation d'appareils automatiques.
Origine du fonds : Divers
- récédent exploitan - UFFAVALL
Type d’exploitation : Exploitation directe
11/08/2010 : Etablissement ouvertGreffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1992B00987
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Evry
Adresse :
ZA les Portes de la Forêt Rn 371
77090 Collégien
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 28/12/2006
Activité : exploitation d'un fonds de commerce de restauration rapide, grillade et plus généralement toutes les opérations s'y rattachant, jeux exploitation d'appareils automatiques.
Origine du fonds : Divers
- récédent exploitan - UFFAVALL
Type d’exploitation : Exploitation directe
Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1992B00987
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Evry
Adresse :
ZAC Paris Est le Pavé neuf
77184 Emerainville
France
Enseigne : BUFFALO GRILL
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 26/06/2010
Activité : Restauration traditionnelle grillades exploitation d'appareils automatiques de jeux débit de boisson
Origine du fonds : Acquisition par fusion
- récédent exploitan - ICTORIA PU
Type d’exploitation : Exploitation directe
24/06/2010 : Etablissement ouvertGreffe : Meaux (7701)
Numéro de gestion : 1992B00987
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Evry
Adresse :
ZAC Paris Est le Pavé neuf
77184 Emerainville
France
Enseigne : BUFFALO GRILL
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 26/06/2010
Activité : Restauration traditionnelle grillades exploitation d'appareils automatiques de jeux débit de boisson
Origine du fonds : Acquisition par fusion
- récédent exploitan - ICTORIA PU
Type d’exploitation : Exploitation directe
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 2010B01267
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Evry
Adresse :
Chemin de Francezon
30100 Alès
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/06/2010
Activité : restauration grillades
Origine du fonds : Achat
- récédent exploitan - GBD ALE
Type d’exploitation : Exploitation directe
09/06/2010 : Etablissement ouvertGreffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 2010B01267
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Evry
Adresse :
Chemin de Francezon
30100 Alès
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/06/2010
Activité : restauration grillades
Origine du fonds : Achat
- récédent exploitan - GBD ALE
Type d’exploitation : Exploitation directe
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Saint-Nazaire (4402)
Numéro de gestion : 1994B00252
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Evry
Adresse :
zone Commerciale de Savine Rn 471
44570 Trignac
France
Enseigne : BUFFALO GRILL
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 08/06/1994
Activité : restauration
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
09/06/2010 : Etablissement ouvertGreffe : Saint-Nazaire (4402)
Numéro de gestion : 1994B00252
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Evry
Adresse :
zone Commerciale de Savine Rn 471
44570 Trignac
France
Enseigne : BUFFALO GRILL
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 08/06/1994
Activité : restauration
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Saint-Nazaire (4402)
Numéro de gestion : 1994B00252
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Evry
Adresse :
chemin des Potences P A de la Guerche
44250 Saint-Brevin-les-Pins
France
Enseigne : BUFFALO GRILL
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/06/2010
Activité : Restauration traditionnelle type grillade traiteur bar exploitation de jeux et appareils automatiques
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
21/05/2010 : Etablissement ouvertGreffe : Saint-Nazaire (4402)
Numéro de gestion : 1994B00252
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Evry
Adresse :
chemin des Potences P A de la Guerche
44250 Saint-Brevin-les-Pins
France
Enseigne : BUFFALO GRILL
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/06/2010
Activité : Restauration traditionnelle type grillade traiteur bar exploitation de jeux et appareils automatiques
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Douai (5952)
Numéro de gestion : 1995B50009
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Evry
Adresse :
95 rue Jean Goude
59400 Cambrai
FRANCE
Nom commercial : BUFFALO GRILL
Enseigne : BUFFALO GRILL
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 26/12/1994
Activité : Restauration
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
21/05/2010 : Etablissement ouvertGreffe : Douai (5952)
Numéro de gestion : 1995B50009
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Evry
Adresse :
95 rue Jean Goude
59400 Cambrai
FRANCE
Nom commercial : BUFFALO GRILL
Enseigne : BUFFALO GRILL
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 26/12/1994
Activité : Restauration
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Douai (5952)
Numéro de gestion : 1995B50009
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Evry
Adresse :
boulevard 8 Mai 1945
59540 Caudry
FRANCE
Enseigne : Buffalo grill
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/05/2010
Activité : Restauration traditionnelle type grillade, traiteur, bar exploitation de jeux et appareils automatiques.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
04/03/2010 : Etablissement ouvertGreffe : Douai (5952)
Numéro de gestion : 1995B50009
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Evry
Adresse :
boulevard 8 Mai 1945
59540 Caudry
FRANCE
Enseigne : Buffalo grill
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/05/2010
Activité : Restauration traditionnelle type grillade, traiteur, bar exploitation de jeux et appareils automatiques.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Blois (4101)
Numéro de gestion : 1990B00306
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Evry
Adresse :
13 RN 152
41260 La Chaussée Saint-Victor
FRANCE
Nom commercial : BUFFALO GRILL
Enseigne : BUFFALO GRILL
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 22/10/1990
Activité : Hôtel, restaurant
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
04/03/2010 : Etablissement ouvertGreffe : Blois (4101)
Numéro de gestion : 1990B00306
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Evry
Adresse :
13 RN 152
41260 La Chaussée Saint-Victor
FRANCE
Nom commercial : BUFFALO GRILL
Enseigne : BUFFALO GRILL
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 22/10/1990
Activité : Hôtel, restaurant
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Numéro unique d’identification : 5
Greffe : Blois (4101)
Numéro de gestion : 1990B00306
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Evry
Adresse :
rue du Parc de Bel Air
41100 Saint-Ouen
FRANCE
Enseigne : Buffalo Grill
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2010
Activité : Restauration traditionnelle, grillade, débit de boissons, exploitation automatique de jeux
Origine du fonds : Transmission universelle du patrimoine à l'associé unique
cquis par transmission universelle du patrimoine de la société SAS HOLLAND - -
Type d’exploitation : Exploitation directe
25/02/2010 : Etablissement ouvertGreffe : Blois (4101)
Numéro de gestion : 1990B00306
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Evry
Adresse :
rue du Parc de Bel Air
41100 Saint-Ouen
FRANCE
Enseigne : Buffalo Grill
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2010
Activité : Restauration traditionnelle, grillade, débit de boissons, exploitation automatique de jeux
Origine du fonds : Transmission universelle du patrimoine à l'associé unique
cquis par transmission universelle du patrimoine de la société SAS HOLLAND - -
Type d’exploitation : Exploitation directe
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 2010B00211
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Evry
Adresse :
La Varenne
Zac de Geoffroy
63300 Thiers
FRANCE
Enseigne : Buffalo Grill
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 05/03/2010
Activité : Restauration traditionnelle type grillade, traiteur, bar, exploitation jeux appareils automatiques
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
16/02/2010 : Etablissement ouvertGreffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 2010B00211
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Evry
Adresse :
La Varenne
Zac de Geoffroy
63300 Thiers
FRANCE
Enseigne : Buffalo Grill
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 05/03/2010
Activité : Restauration traditionnelle type grillade, traiteur, bar, exploitation jeux appareils automatiques
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Tarascon (1305)
Numéro de gestion : 2010B00114
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Evry
Adresse :
Parc d'activités de l'aurélienne
13200 Arles
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 30/11/2009
Activité : restaurant de type traditionnel grillades traiteur exploitation de jeux et d'appareils automatiques débit de boissons
Origine du fonds : Acquisition par fusion
cquis par fusio - récédent propriétaire exploitan - UFFENARLE
Type d’exploitation : Exploitation directe
25/01/2010 : Etablissement ouvertGreffe : Tarascon (1305)
Numéro de gestion : 2010B00114
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Evry
Adresse :
Parc d'activités de l'aurélienne
13200 Arles
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 30/11/2009
Activité : restaurant de type traditionnel grillades traiteur exploitation de jeux et d'appareils automatiques débit de boissons
Origine du fonds : Acquisition par fusion
cquis par fusio - récédent propriétaire exploitan - UFFENARLE
Type d’exploitation : Exploitation directe
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 2010B00072
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Evry
Adresse :
rue Pierre Landais
56850 Caudan
FRANCE
Enseigne : Buffalo Grill
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2010
Activité : Restauration
Origine du fonds : Transmission universelle du patrimoine à l'associé unique
cquis par transmission universelle du patrimoin - récédent propriétaire exploitan - UFFASCORF
Type d’exploitation : Exploitation directe
22/01/2010 : Etablissement ouvertGreffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 2010B00072
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Evry
Adresse :
rue Pierre Landais
56850 Caudan
FRANCE
Enseigne : Buffalo Grill
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2010
Activité : Restauration
Origine du fonds : Transmission universelle du patrimoine à l'associé unique
cquis par transmission universelle du patrimoin - récédent propriétaire exploitan - UFFASCORF
Type d’exploitation : Exploitation directe
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Saint-Quentin (0202)
Numéro de gestion : 2007B70068
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Evry
Adresse :
rue Nicolas Appert Lieudit le Pré Nivelet
02000 Laon
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 23/04/2007
Activité : Restauration, grillades, traiteur, exploitation de jeux et d'appareils automatiques.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
22/01/2010 : Etablissement ouvertGreffe : Saint-Quentin (0202)
Numéro de gestion : 2007B70068
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Evry
Adresse :
rue Nicolas Appert Lieudit le Pré Nivelet
02000 Laon
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 23/04/2007
Activité : Restauration, grillades, traiteur, exploitation de jeux et d'appareils automatiques.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Saint-Quentin (0202)
Numéro de gestion : 2007B70068
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Evry
Adresse :
ZAC du Bois de la Chocque
02100 Saint-Quentin
France
Enseigne : BUFFALO GRILL
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2010
Activité : Restauration de type traditionnelle, grillades, traiteur, débit de boissons, exploitation de jeux et d'appareils automatiques.
Origine du fonds : Transmission universelle du patrimoine à l'associé unique
- récédent propriétair - A BUFFAID
Type d’exploitation : Exploitation directe
06/10/2009 : Etablissement ouvertGreffe : Saint-Quentin (0202)
Numéro de gestion : 2007B70068
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Evry
Adresse :
ZAC du Bois de la Chocque
02100 Saint-Quentin
France
Enseigne : BUFFALO GRILL
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2010
Activité : Restauration de type traditionnelle, grillades, traiteur, débit de boissons, exploitation de jeux et d'appareils automatiques.
Origine du fonds : Transmission universelle du patrimoine à l'associé unique
- récédent propriétair - A BUFFAID
Type d’exploitation : Exploitation directe
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Thonon-les-Bains (7402)
Numéro de gestion : 1990B00732
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Evry
Adresse :
rue N 206
Lieu Dit "la Capitale"
74160 Archamps
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 11/05/1990
Activité : Hôtellerie restauration
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
06/10/2009 : Etablissement ouvertGreffe : Thonon-les-Bains (7402)
Numéro de gestion : 1990B00732
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Evry
Adresse :
rue N 206
Lieu Dit "la Capitale"
74160 Archamps
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 11/05/1990
Activité : Hôtellerie restauration
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Thonon-les-Bains (7402)
Numéro de gestion : 1990B00732
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Evry
Adresse :
RN 5
les Cys
74200 Margencel
FRANCE
Enseigne : BUFFALO GRILL
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 02/02/1996
Origine du fonds : Création
06/10/2009 : Etablissement ouvertGreffe : Thonon-les-Bains (7402)
Numéro de gestion : 1990B00732
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Evry
Adresse :
RN 5
les Cys
74200 Margencel
FRANCE
Enseigne : BUFFALO GRILL
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 02/02/1996
Origine du fonds : Création
Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Thonon-les-Bains (7402)
Numéro de gestion : 1990B00732
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Evry
Adresse :
22 rue René Cassin
ZI la Châtelaine
74240 Gaillard
FRANCE
Enseigne : Buffalo grill
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 09/10/2009
Activité : Restauration traditionnelle; Grillade, traiteur, exploitation de jeux et appareils automatiques
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
24/06/2009 : Etablissement ouvertGreffe : Thonon-les-Bains (7402)
Numéro de gestion : 1990B00732
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Evry
Adresse :
22 rue René Cassin
ZI la Châtelaine
74240 Gaillard
FRANCE
Enseigne : Buffalo grill
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 09/10/2009
Activité : Restauration traditionnelle; Grillade, traiteur, exploitation de jeux et appareils automatiques
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Guéret (2301)
Numéro de gestion : 2009B00071
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Evry
Adresse :
rue Eric Tabarly
Le Petit Bénéfice
23000 Guéret
FRANCE
Enseigne : BUFFALO GRILL
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/07/2009
Activité : Restauration, grillade, traiteur, exploitation de jeux et d'appareils automatiques
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
01/01/2009 : Etablissement ouvertGreffe : Guéret (2301)
Numéro de gestion : 2009B00071
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Evry
Adresse :
rue Eric Tabarly
Le Petit Bénéfice
23000 Guéret
FRANCE
Enseigne : BUFFALO GRILL
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/07/2009
Activité : Restauration, grillade, traiteur, exploitation de jeux et d'appareils automatiques
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 2000B00160
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Evry
Adresse :
LOT. "LES CHENEVIERES SOUS LE MONT"
ROUTE DE MONTBELIARD
90400 DANJOUTIN
FRANCE
Enseigne : BUFFALO GRILL
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 25/09/2000
Activité : RESTAURATION, GRILLADE ET TOUTES OPERATIONS S'Y RATTACHANT, EXPLOITATION D'APPAREILS AUTOMATIQUES.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
01/01/2009 : Etablissement ouvertGreffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 2000B00160
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Evry
Adresse :
LOT. "LES CHENEVIERES SOUS LE MONT"
ROUTE DE MONTBELIARD
90400 DANJOUTIN
FRANCE
Enseigne : BUFFALO GRILL
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 25/09/2000
Activité : RESTAURATION, GRILLADE ET TOUTES OPERATIONS S'Y RATTACHANT, EXPLOITATION D'APPAREILS AUTOMATIQUES.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 2000B00160
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Evry
Adresse :
RUE JACQUES FOILLET
ZAC DU PIED DES GOUTTES
25200 MONTBELIARD
FRANCE
Enseigne : BUFFALO GRILL
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 27/04/1999
Activité : RESTAURATION
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
01/01/2009 : Etablissement ouvertGreffe : Belfort (9001)
Numéro de gestion : 2000B00160
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Evry
Adresse :
RUE JACQUES FOILLET
ZAC DU PIED DES GOUTTES
25200 MONTBELIARD
FRANCE
Enseigne : BUFFALO GRILL
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 27/04/1999
Activité : RESTAURATION
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Angoulème (1601)
Numéro de gestion : 2007B50153
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Evry
Adresse :
68 RTE d'Angoulême
16100 Châteaubernard
FRANCE
Enseigne : Buffalo Grill
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Activité : Restauration, grillades, traiteur, exploitation de jeux et d'appareils automatiques.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
01/01/2009 : Etablissement ouvertGreffe : Angoulème (1601)
Numéro de gestion : 2007B50153
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Evry
Adresse :
68 RTE d'Angoulême
16100 Châteaubernard
FRANCE
Enseigne : Buffalo Grill
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Activité : Restauration, grillades, traiteur, exploitation de jeux et d'appareils automatiques.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 1994B00151
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Evry
Adresse :
LIEUDIT LES CADELIS EST
ANGOULINS
17690 ANGOULINS SUR MER
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/03/1994
Activité : RESTAURANT GRILL
Origine du fonds : Divers
ONDS ACQUIS PAR ACHA - récédent propriétair - A BUFFALAN
Type d’exploitation : Exploitation directe
01/01/2009 : Etablissement ouvertGreffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 1994B00151
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Evry
Adresse :
LIEUDIT LES CADELIS EST
ANGOULINS
17690 ANGOULINS SUR MER
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/03/1994
Activité : RESTAURANT GRILL
Origine du fonds : Divers
ONDS ACQUIS PAR ACHA - récédent propriétair - A BUFFALAN
Type d’exploitation : Exploitation directe
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 1994B00151
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Evry
Adresse :
15/15B ET 17 QUAI VALIN
LA ROCHELLE
17000 LA ROCHELLE
FRANCE
Enseigne : OUVERTURE D'UN ETS SECONDAIRE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 02/12/1999
Activité : ACTIVITE : RESTAURANT (ETABLISSEMENT SUPPRIME SUITE A LA VENTE DU FONDS A LA EURL MEG.A A COMPTER DU 08.08.02)
Origine du fonds : Divers
- -
01/01/2009 : Etablissement ouvertGreffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 1994B00151
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Evry
Adresse :
15/15B ET 17 QUAI VALIN
LA ROCHELLE
17000 LA ROCHELLE
FRANCE
Enseigne : OUVERTURE D'UN ETS SECONDAIRE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 02/12/1999
Activité : ACTIVITE : RESTAURANT (ETABLISSEMENT SUPPRIME SUITE A LA VENTE DU FONDS A LA EURL MEG.A A COMPTER DU 08.08.02)
Origine du fonds : Divers
- -
Numéro unique d’identification : 3
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 1994B00151
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Evry
Adresse :
ZA du Riveau 2
Bourcefranc-le-Chapus
17560 BOURCEFRANC LE CHAPUS
FRANCE
Enseigne : BUFFALO GRILL
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Activité : Restauration, grillades, traiteur, exploitation de jeux et appareils automatiques.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
07/11/2008 : Etablissement ouvertGreffe : La Rochelle (1704)
Numéro de gestion : 1994B00151
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Evry
Adresse :
ZA du Riveau 2
Bourcefranc-le-Chapus
17560 BOURCEFRANC LE CHAPUS
FRANCE
Enseigne : BUFFALO GRILL
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Activité : Restauration, grillades, traiteur, exploitation de jeux et appareils automatiques.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1992B00852
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Evry
Adresse :
100 route de Paris Rn 23
44980 Sainte-Luce-sur-Loire
France
Enseigne : BUFFALO GRILL
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 04/05/1992
Activité : restauration, grillades
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
07/11/2008 : Etablissement ouvertGreffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1992B00852
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Evry
Adresse :
100 route de Paris Rn 23
44980 Sainte-Luce-sur-Loire
France
Enseigne : BUFFALO GRILL
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 04/05/1992
Activité : restauration, grillades
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1992B00852
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Evry
Adresse :
108 route de Vannes la Braudière
44700 Orvault
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 04/05/1992
Activité : restauration
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
07/11/2008 : Etablissement ouvertGreffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1992B00852
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Evry
Adresse :
108 route de Vannes la Braudière
44700 Orvault
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 04/05/1992
Activité : restauration
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1992B00852
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Evry
Adresse :
rue du Général Patton
44110 Châteaubriant
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/10/2007
Activité : Restauration grillades traiteur exploitation de jeux et d'appareils automatiques
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
07/11/2008 : Etablissement ouvertGreffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1992B00852
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Evry
Adresse :
rue du Général Patton
44110 Châteaubriant
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/10/2007
Activité : Restauration grillades traiteur exploitation de jeux et d'appareils automatiques
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Numéro unique d’identification : 4
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1992B00852
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Evry
Adresse :
route de Clisson Rn 149 lotissement le Chene Ferré
44120 Vertou
France
Enseigne : BUFFALO GRILL
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 12/11/2007
Activité : activité de restauration, grillades, traiteur exploitation de jeux et d'appareils automatiques
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
07/11/2008 : Etablissement ouvertGreffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1992B00852
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Evry
Adresse :
route de Clisson Rn 149 lotissement le Chene Ferré
44120 Vertou
France
Enseigne : BUFFALO GRILL
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 12/11/2007
Activité : activité de restauration, grillades, traiteur exploitation de jeux et d'appareils automatiques
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Numéro unique d’identification : 5
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1992B00852
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Evry
Adresse :
boulevard de la Prairie Lieudit Ilôt II A
44150 Saint-Géréon
France
Enseigne : BUFFALO GRILL
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 17/11/2008
Activité : Restauration grillades traiteur exploitation de jeux et d'appareils automatiques
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
06/11/2008 : Etablissement ouvertGreffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 1992B00852
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Evry
Adresse :
boulevard de la Prairie Lieudit Ilôt II A
44150 Saint-Géréon
France
Enseigne : BUFFALO GRILL
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 17/11/2008
Activité : Restauration grillades traiteur exploitation de jeux et d'appareils automatiques
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Gap (0501)
Numéro de gestion : 2008B00382
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Evry
Adresse :
avenue Emile Didier
05000 Gap
FRANCE
Enseigne : BUFFALO GRILL
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 24/11/2008
Activité : Restauration, grillades, traiteur, exploitation de jeux et d'appareils automatiques.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
03/09/2008 : Etablissement ouvertGreffe : Gap (0501)
Numéro de gestion : 2008B00382
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Evry
Adresse :
avenue Emile Didier
05000 Gap
FRANCE
Enseigne : BUFFALO GRILL
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 24/11/2008
Activité : Restauration, grillades, traiteur, exploitation de jeux et d'appareils automatiques.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Rodez (1203)
Numéro de gestion : 2008B00280
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Evry
Adresse :
lotissement "la Penchoterie"
les Devèzes Hautes
12850 Onet-le-Château
FRANCE
Enseigne : BUFFALO GRILL
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/10/2008
Activité : Restauration, grillades, traiteur, exploitation de jeux et d'appareils automatiques
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
23/04/2008 : Etablissement ouvertGreffe : Rodez (1203)
Numéro de gestion : 2008B00280
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Evry
Adresse :
lotissement "la Penchoterie"
les Devèzes Hautes
12850 Onet-le-Château
FRANCE
Enseigne : BUFFALO GRILL
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/10/2008
Activité : Restauration, grillades, traiteur, exploitation de jeux et d'appareils automatiques
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1991B00169
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Evry
Adresse :
Zone Artisanale Côte d'Armor, rue Alain Colas (lieudit:les Trois Clos)
22950 Trégueux
FRANCE
Nom commercial : BUFFALO GRILL
Enseigne : BUFFALO GRILL
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 27/05/1991
Activité : Restaurant
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
23/04/2008 : Etablissement ouvertGreffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1991B00169
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Evry
Adresse :
Zone Artisanale Côte d'Armor, rue Alain Colas (lieudit:les Trois Clos)
22950 Trégueux
FRANCE
Nom commercial : BUFFALO GRILL
Enseigne : BUFFALO GRILL
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 27/05/1991
Activité : Restaurant
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1991B00169
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Evry
Adresse :
rue Joseph Gicquel
Parc Triskell
22600 Loudéac
FRANCE
Enseigne : Buffalo grill
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 10/12/2007
Activité : Restauration,Grillades,Traiteur exploitation de jeux et d'appareils automatiques
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
23/04/2008 : Etablissement ouvertGreffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1991B00169
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Evry
Adresse :
rue Joseph Gicquel
Parc Triskell
22600 Loudéac
FRANCE
Enseigne : Buffalo grill
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 10/12/2007
Activité : Restauration,Grillades,Traiteur exploitation de jeux et d'appareils automatiques
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1991B00169
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Evry
Adresse :
PARC DE LA TOURELLE
ECHANGEUR DE LA CHAPELLE
22400 Lamballe
FRANCE
Enseigne : BUFFALO GRILL
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 21/04/2008
Activité : RESTAURATION, GRILLADES, TRAITEUR, EXPLOITATION DE JEUX ET D'APPAREILS AUTOMATIQUES
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
05/10/2007 : Etablissement ouvertGreffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 1991B00169
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Evry
Adresse :
PARC DE LA TOURELLE
ECHANGEUR DE LA CHAPELLE
22400 Lamballe
FRANCE
Enseigne : BUFFALO GRILL
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 21/04/2008
Activité : RESTAURATION, GRILLADES, TRAITEUR, EXPLOITATION DE JEUX ET D'APPAREILS AUTOMATIQUES
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Compiègne (6002)
Numéro de gestion : 1985B50089
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Evry
Adresse :
Avenue Berthelot
60200 Compiègne
FRANCE
Enseigne : BUFFALO GRILL
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Activité : restauration
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
05/10/2007 : Etablissement ouvertGreffe : Compiègne (6002)
Numéro de gestion : 1985B50089
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Evry
Adresse :
Avenue Berthelot
60200 Compiègne
FRANCE
Enseigne : BUFFALO GRILL
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Activité : restauration
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Numéro unique d’identification : 20
Greffe : Compiègne (6002)
Numéro de gestion : 1985B50089
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Evry
Adresse :
Lieu-dit La Haye Juda RD 1032
60400 Noyon
FRANCE
Enseigne : BUFFALO GRILL
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 29/10/2007
Activité : Restauration, grillades, traiteur, exploitation de jeux et d'appareils automatiques.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
05/10/2007 : Etablissement ouvertGreffe : Compiègne (6002)
Numéro de gestion : 1985B50089
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Evry
Adresse :
Lieu-dit La Haye Juda RD 1032
60400 Noyon
FRANCE
Enseigne : BUFFALO GRILL
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 29/10/2007
Activité : Restauration, grillades, traiteur, exploitation de jeux et d'appareils automatiques.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Numéro unique d’identification : 30
Greffe : Compiègne (6002)
Numéro de gestion : 1985B50089
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Evry
Adresse :
Rue Léonard de Vinci
Zac des Portes de l'Oise
60230 Chambly
FRANCE
Enseigne : BUFFALO GRILL
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Activité : Exploitation d'un fond de commerce de restauration grillade et plusg généralement toutes les opérations s'y rattachant. Jeux exploitation d'appareils automatiques.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
11/09/2007 : Etablissement ouvertGreffe : Compiègne (6002)
Numéro de gestion : 1985B50089
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Evry
Adresse :
Rue Léonard de Vinci
Zac des Portes de l'Oise
60230 Chambly
FRANCE
Enseigne : BUFFALO GRILL
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Activité : Exploitation d'un fond de commerce de restauration grillade et plusg généralement toutes les opérations s'y rattachant. Jeux exploitation d'appareils automatiques.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1998B01212
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Evry
Adresse :
Chemin DES TUILERIES LA GARDE SUD
69760 Limonest
France
Enseigne : BUFFALO GRILL
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 18/02/1998
Activité : Restaurant
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
11/09/2007 : Etablissement ouvertGreffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1998B01212
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Evry
Adresse :
Chemin DES TUILERIES LA GARDE SUD
69760 Limonest
France
Enseigne : BUFFALO GRILL
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 18/02/1998
Activité : Restaurant
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1998B01212
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Evry
Adresse :
Route D HEYRIEUX "LES MEURIERES
69780 Mions
France
Enseigne : BUFFALO GRILL
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 25/09/2000
Activité : Restauration
Origine du fonds : Divers
cha - -
Type d’exploitation : Exploitation directe
11/09/2007 : Etablissement ouvertGreffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1998B01212
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Evry
Adresse :
Route D HEYRIEUX "LES MEURIERES
69780 Mions
France
Enseigne : BUFFALO GRILL
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 25/09/2000
Activité : Restauration
Origine du fonds : Divers
cha - -
Type d’exploitation : Exploitation directe
Numéro unique d’identification : 4
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1998B01212
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Evry
Adresse :
Boulevard Laurent Bonnevay
allée des Savoies
69200 Vénissieux
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 17/09/2007
Activité : Restauration, grillades, traiteur, exploitation de jeux et d'appareils automatiques.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
06/12/2006 : Etablissement ouvertGreffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1998B01212
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Evry
Adresse :
Boulevard Laurent Bonnevay
allée des Savoies
69200 Vénissieux
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 17/09/2007
Activité : Restauration, grillades, traiteur, exploitation de jeux et d'appareils automatiques.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Vesoul (7001)
Numéro de gestion : 2006B00202
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Evry
Adresse :
LD CORVEE DES DUROTS
LOTISSEMENT L'OASIS
70000 PUSEY
FRANCE
Enseigne : BUFFALO GRILL
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 20/01/2006
Activité : EXPLOITATION D'UN FONDS DE COMMERCE DE RESTAURATION, GRILLADES, JEUX, APPAREILS AUTOMATIQUES.
Origine du fonds : Achat
- récédent propriétaire exploitan - ARL BUFFA LORRAIN
Type d’exploitation : Exploitation directe
29/11/2006 : Etablissement ouvertGreffe : Vesoul (7001)
Numéro de gestion : 2006B00202
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Evry
Adresse :
LD CORVEE DES DUROTS
LOTISSEMENT L'OASIS
70000 PUSEY
FRANCE
Enseigne : BUFFALO GRILL
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 20/01/2006
Activité : EXPLOITATION D'UN FONDS DE COMMERCE DE RESTAURATION, GRILLADES, JEUX, APPAREILS AUTOMATIQUES.
Origine du fonds : Achat
- récédent propriétaire exploitan - ARL BUFFA LORRAIN
Type d’exploitation : Exploitation directe
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Montauban (8201)
Numéro de gestion : 2006B00531
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Evry
Adresse :
route du Nord
Zone Futuropole
82000 Montauban
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 26/12/2006
Activité : Restauration type grillade exploitation d'appareils automatiques jeux
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
15/02/2006 : Etablissement ouvertGreffe : Montauban (8201)
Numéro de gestion : 2006B00531
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Evry
Adresse :
route du Nord
Zone Futuropole
82000 Montauban
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 26/12/2006
Activité : Restauration type grillade exploitation d'appareils automatiques jeux
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Soissons (0203)
Numéro de gestion : 2006B00039
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Evry
Adresse :
Rue Gustave Eiffel
02400 Château-Thierry
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 07/03/2005
Activité : Restaurant grillades.
Origine du fonds : Achat
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe
31/10/2005 : Etablissement ouvertGreffe : Soissons (0203)
Numéro de gestion : 2006B00039
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Evry
Adresse :
Rue Gustave Eiffel
02400 Château-Thierry
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 07/03/2005
Activité : Restaurant grillades.
Origine du fonds : Achat
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Lisieux (1407)
Numéro de gestion : 2005B00133
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Evry
Adresse :
ROUTE NATIONALE 13
ROUTE DE PARIS
14100 LISIEUX
FRANCE
Enseigne : BUFFALO GRILL
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 14/11/2005
Activité : EXPLOITATION D'UN FONDS DE COMMERCE DE RESTAURATIONRAPIDE GRILLADE ET PLUS GENERALEMENT TOUTES OPERATIONS S'Y RATTACHANT, JEUX, APPAREILS AUTOMATIQUES
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
17/09/2004 : Etablissement ouvertGreffe : Lisieux (1407)
Numéro de gestion : 2005B00133
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Evry
Adresse :
ROUTE NATIONALE 13
ROUTE DE PARIS
14100 LISIEUX
FRANCE
Enseigne : BUFFALO GRILL
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 14/11/2005
Activité : EXPLOITATION D'UN FONDS DE COMMERCE DE RESTAURATIONRAPIDE GRILLADE ET PLUS GENERALEMENT TOUTES OPERATIONS S'Y RATTACHANT, JEUX, APPAREILS AUTOMATIQUES
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Beauvais (6001)
Numéro de gestion : 1994B00100
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Evry
Adresse :
rue Gay Lussac Rn 1
60000 Beauvais
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 25/02/1994
Activité : Exploitation d'un fonds de commerce, grillades, et toutes opérations d'hotellerie s'y rattachant
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
17/09/2004 : Etablissement ouvertGreffe : Beauvais (6001)
Numéro de gestion : 1994B00100
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Evry
Adresse :
rue Gay Lussac Rn 1
60000 Beauvais
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 25/02/1994
Activité : Exploitation d'un fonds de commerce, grillades, et toutes opérations d'hotellerie s'y rattachant
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Beauvais (6001)
Numéro de gestion : 1994B00100
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Evry
Adresse :
avenue Marcel Dassault
60000 Beauvais
France
Enseigne : BUFFALO GRILL
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 25/02/1994
Activité : Exploitation d'un fond de commerce de restauration grillade et plus généralement toutes les opérations s'y rattachant jeux exploitation d'appareils automatiques.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
19/11/2003 : Etablissement ouvertGreffe : Beauvais (6001)
Numéro de gestion : 1994B00100
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Evry
Adresse :
avenue Marcel Dassault
60000 Beauvais
France
Enseigne : BUFFALO GRILL
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 25/02/1994
Activité : Exploitation d'un fond de commerce de restauration grillade et plus généralement toutes les opérations s'y rattachant jeux exploitation d'appareils automatiques.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1991B00449
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Evry
Adresse :
ZAC LA COURTINE III
84000 AVIGNON
FRANCE
Nom commercial : BUFFALO GRILL
Enseigne : BUFFALO GRILL
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 17/06/1991
Activité : EXPLOITATION D'UN FONDS DE COMMERCE, D'HOTELLERIE, DE RESTAURATION RAPIDE GRILLADES ET TOUTES OPERATIONS S'Y RAPPORTANT
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
19/11/2003 : Etablissement ouvertGreffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1991B00449
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Evry
Adresse :
ZAC LA COURTINE III
84000 AVIGNON
FRANCE
Nom commercial : BUFFALO GRILL
Enseigne : BUFFALO GRILL
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 17/06/1991
Activité : EXPLOITATION D'UN FONDS DE COMMERCE, D'HOTELLERIE, DE RESTAURATION RAPIDE GRILLADES ET TOUTES OPERATIONS S'Y RAPPORTANT
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1991B00449
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Evry
Adresse :
LIEUDIT PERIGORD
CHEMIN DES PETITS ROUGIERS
84130 LE PONTET
FRANCE
Enseigne : BUFFALO GRILL
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/12/2003
Activité : CREATION RESTAURATION RAPIDE, GRILLADES
Origine du fonds : Divers
- -
06/05/2003 : Etablissement ouvertGreffe : Avignon (8401)
Numéro de gestion : 1991B00449
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Evry
Adresse :
LIEUDIT PERIGORD
CHEMIN DES PETITS ROUGIERS
84130 LE PONTET
FRANCE
Enseigne : BUFFALO GRILL
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/12/2003
Activité : CREATION RESTAURATION RAPIDE, GRILLADES
Origine du fonds : Divers
- -
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1989B01506
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Evry
Adresse :
Rue ARIANNE ZAC DU CANAL
31520 Ramonville-Saint-Agne
France
Nom commercial : BUFFALO GRILL
Enseigne : BUFFALO GRILL
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 11/08/1989
Activité : RESTAURATION.
Origine du fonds : Création
06/05/2003 : Etablissement ouvertGreffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1989B01506
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Evry
Adresse :
Rue ARIANNE ZAC DU CANAL
31520 Ramonville-Saint-Agne
France
Nom commercial : BUFFALO GRILL
Enseigne : BUFFALO GRILL
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 11/08/1989
Activité : RESTAURATION.
Origine du fonds : Création
Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1989B01506
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Evry
Adresse :
40 Avenue DES EGLANTINES LIEUDIT LES GLAVETTES
31120 Roques
France
Enseigne : BUFFALO GRILL
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 19/05/2003
Activité : -
Origine du fonds : Création
06/05/2003 : Etablissement ouvertGreffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1989B01506
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Evry
Adresse :
40 Avenue DES EGLANTINES LIEUDIT LES GLAVETTES
31120 Roques
France
Enseigne : BUFFALO GRILL
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 19/05/2003
Activité : -
Origine du fonds : Création
Numéro unique d’identification : 4
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1989B01506
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Evry
Adresse :
ZAC DE BASSO CAMBO 4 IMPASSE MICHEL LABROUSSE
31100 Toulouse
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 18/07/1994
Activité : ACTIVITE EXERCEE : RESTAURANT - GRILL PROPRIETAIRE EXPLOITANT, ACHAT
Origine du fonds : Divers
- -
16/09/2002 : Etablissement ouvertGreffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 1989B01506
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Evry
Adresse :
ZAC DE BASSO CAMBO 4 IMPASSE MICHEL LABROUSSE
31100 Toulouse
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 18/07/1994
Activité : ACTIVITE EXERCEE : RESTAURANT - GRILL PROPRIETAIRE EXPLOITANT, ACHAT
Origine du fonds : Divers
- -
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1989B00223
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Evry
Adresse :
RUE OLOF PALME ZA DE TOURNEZY
34000 MONTPELLIER
FRANCE
Enseigne : BUFFALO GRILL
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 16/01/1989
Activité : RESTAURATION RAPIDE, GRILLADE.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
16/09/2002 : Etablissement ouvertGreffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1989B00223
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Evry
Adresse :
RUE OLOF PALME ZA DE TOURNEZY
34000 MONTPELLIER
FRANCE
Enseigne : BUFFALO GRILL
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 16/01/1989
Activité : RESTAURATION RAPIDE, GRILLADE.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1989B00223
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Evry
Adresse :
PARC D'ACTIVITES "LA PEYRIERE"
34430 ST JEAN DE VEDAS
FRANCE
Enseigne : BUFFALO GRILL
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 14/05/1993
Activité : RESTAURATION RAPIDE, GRILLADES
Origine du fonds : Divers
- -
16/09/2002 : Etablissement ouvertGreffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1989B00223
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Evry
Adresse :
PARC D'ACTIVITES "LA PEYRIERE"
34430 ST JEAN DE VEDAS
FRANCE
Enseigne : BUFFALO GRILL
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 14/05/1993
Activité : RESTAURATION RAPIDE, GRILLADES
Origine du fonds : Divers
- -
Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1989B00223
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Evry
Adresse :
ZAC DES COMMANDEURS RUE MARCEL PAGNOL
34970 LATTES
FRANCE
Enseigne : BUFFALO GRILL
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 09/11/1999
Activité : RESTAURATION
Origine du fonds : Divers
- -
09/09/2002 : Etablissement ouvertGreffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1989B00223
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Evry
Adresse :
ZAC DES COMMANDEURS RUE MARCEL PAGNOL
34970 LATTES
FRANCE
Enseigne : BUFFALO GRILL
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 09/11/1999
Activité : RESTAURATION
Origine du fonds : Divers
- -
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 1996B00245
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Evry
Adresse :
Zone de Luscanen - 17 rue Etouffreau
56880 Ploeren
FRANCE
Nom commercial : BUFFALO GRILL
Enseigne : BUFFALO GRILL
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 19/03/1996
Activité : Restauration
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
14/08/2002 : Etablissement ouvertGreffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 1996B00245
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Evry
Adresse :
Zone de Luscanen - 17 rue Etouffreau
56880 Ploeren
FRANCE
Nom commercial : BUFFALO GRILL
Enseigne : BUFFALO GRILL
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 19/03/1996
Activité : Restauration
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Tours (3701)
Numéro de gestion : 1990B00156
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Evry
Adresse :
253 avenue André Maginot 3 Lot Raoul Follereau
37100 Tours
France
Enseigne : BUFFALO GRILL
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 15/01/1990
Activité : restauration rapide grillades
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
14/08/2002 : Etablissement ouvertGreffe : Tours (3701)
Numéro de gestion : 1990B00156
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Evry
Adresse :
253 avenue André Maginot 3 Lot Raoul Follereau
37100 Tours
France
Enseigne : BUFFALO GRILL
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 15/01/1990
Activité : restauration rapide grillades
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Tours (3701)
Numéro de gestion : 1990B00156
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Evry
Adresse :
93 avenue du Grand Sud
37170 Chambray-lès-Tours
France
Enseigne : BUFFALO GRILL
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 04/11/1992
Activité : restauration
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
01/08/2002 : Etablissement ouvertGreffe : Tours (3701)
Numéro de gestion : 1990B00156
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Evry
Adresse :
93 avenue du Grand Sud
37170 Chambray-lès-Tours
France
Enseigne : BUFFALO GRILL
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 04/11/1992
Activité : restauration
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 1994B00655
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Evry
Adresse :
30 A Avenue FREDERIC MISTRAL
QUARTIER QUIEZ
83190 Ollioules
FRANCE
Enseigne : BUFFALO GRILL
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 06/06/1994
Activité : Restauration
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
01/08/2002 : Etablissement ouvertGreffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 1994B00655
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Evry
Adresse :
30 A Avenue FREDERIC MISTRAL
QUARTIER QUIEZ
83190 Ollioules
FRANCE
Enseigne : BUFFALO GRILL
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 06/06/1994
Activité : Restauration
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Numéro unique d’identification : 20
Greffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 1994B00655
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Evry
Adresse :
AVENUE CONDORCET
ZONE ARTISANALE SAINT MICHEL
83130 La Garde
FRANCE
31/07/2002 : Etablissement ouvertGreffe : Toulon (8305)
Numéro de gestion : 1994B00655
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Evry
Adresse :
AVENUE CONDORCET
ZONE ARTISANALE SAINT MICHEL
83130 La Garde
FRANCE
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Montluçon (0303)
Numéro de gestion : 1993B00112
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Evry
Adresse :
QUAI FOREY
MONTLUCON
03100 MONTLUCON
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 30/09/1993
Activité : RESTAURANT.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
30/07/2002 : Etablissement ouvertGreffe : Montluçon (0303)
Numéro de gestion : 1993B00112
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Evry
Adresse :
QUAI FOREY
MONTLUCON
03100 MONTLUCON
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 30/09/1993
Activité : RESTAURANT.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1989B00217
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Evry
Adresse :
ZAC DE VALENTIN
25480 MISEREY SALINES
FRANCE
Enseigne : BUFFALO GRILL
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 13/05/1989
Activité : RESTAURANT GRILL
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
30/07/2002 : Etablissement ouvertGreffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1989B00217
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Evry
Adresse :
ZAC DE VALENTIN
25480 MISEREY SALINES
FRANCE
Enseigne : BUFFALO GRILL
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 13/05/1989
Activité : RESTAURANT GRILL
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1989B00217
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Evry
Adresse :
ZAC DE CHATEAUFARINE
25000 BESANCON
FRANCE
Enseigne : BUFFALO GRILL
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 04/10/1993
Activité : ACTIVITES : RESTAURATION CREATION - EXPLOITATION DIRECTE
Origine du fonds : Divers
- -
30/07/2002 : Etablissement ouvertGreffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1989B00217
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Evry
Adresse :
ZAC DE CHATEAUFARINE
25000 BESANCON
FRANCE
Enseigne : BUFFALO GRILL
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 04/10/1993
Activité : ACTIVITES : RESTAURATION CREATION - EXPLOITATION DIRECTE
Origine du fonds : Divers
- -
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 1994B00238
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Evry
Adresse :
CENTRE COMMERCIAL BARNEOUD MAGNAN
13480 CABRIES
FRANCE
Enseigne : BUFFALO GRILL
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 15/10/1993
Activité : RESTAURATION
Origine du fonds : Apport
ONDS ACQUIS PAR APPORT AU MONTANT EVALUE - récédent propriétair - UFFA-PLAN SAR
Type d’exploitation : Exploitation directe
30/07/2002 : Etablissement ouvertGreffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 1994B00238
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Evry
Adresse :
CENTRE COMMERCIAL BARNEOUD MAGNAN
13480 CABRIES
FRANCE
Enseigne : BUFFALO GRILL
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 15/10/1993
Activité : RESTAURATION
Origine du fonds : Apport
ONDS ACQUIS PAR APPORT AU MONTANT EVALUE - récédent propriétair - UFFA-PLAN SAR
Type d’exploitation : Exploitation directe
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Le Havre (7606)
Numéro de gestion : 1999B00162
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Evry
Adresse :
ZONE COMMERCIALE "LA LEZARDE"
MONTIVILLIERS
76290 MONTIVILLIERS
FRANCE
Enseigne : BUFFALO GRILL
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 15/05/1999
Activité : RESTAURATION
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
29/07/2002 : Etablissement ouvertGreffe : Le Havre (7606)
Numéro de gestion : 1999B00162
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Evry
Adresse :
ZONE COMMERCIALE "LA LEZARDE"
MONTIVILLIERS
76290 MONTIVILLIERS
FRANCE
Enseigne : BUFFALO GRILL
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 15/05/1999
Activité : RESTAURATION
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro de gestion : 1995B00268
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Evry
Adresse :
RUE DES POILUS D'ORIENT - LIEUDIT LES GRANDS MOIROTS
CHALON SUR SAONE
71100 CHALON SUR SAONE
FRANCE
Nom commercial : BUFFALO GRILL
Enseigne : BUFFALO GRILL
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 26/10/1995
Activité : RESTAURATION
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
29/07/2002 : Etablissement ouvertGreffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro de gestion : 1995B00268
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Evry
Adresse :
RUE DES POILUS D'ORIENT - LIEUDIT LES GRANDS MOIROTS
CHALON SUR SAONE
71100 CHALON SUR SAONE
FRANCE
Nom commercial : BUFFALO GRILL
Enseigne : BUFFALO GRILL
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 26/10/1995
Activité : RESTAURATION
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Nice (0605)
Numéro de gestion : 2000B00523
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Evry
Adresse :
Avenue DES PHOCEENS
PLACE DESBOUTIN
06000 Nice
FRANCE
Enseigne : BUFFALO GRILL
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 20/04/2000
Activité : Restauration
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
29/07/2002 : Etablissement ouvertGreffe : Nice (0605)
Numéro de gestion : 2000B00523
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Evry
Adresse :
Avenue DES PHOCEENS
PLACE DESBOUTIN
06000 Nice
FRANCE
Enseigne : BUFFALO GRILL
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 20/04/2000
Activité : Restauration
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1996B00174
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Evry
Adresse :
Boulevard Burdeau
et Rue François Meunier Vial
69400 Villefranche-sur-Saône
France
Nom commercial : BUFFALO GRILL
Enseigne : BUFFALO GRILL
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 30/05/1996
Activité : RESTAURATION
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
29/07/2002 : Etablissement ouvertGreffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro de gestion : 1996B00174
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Evry
Adresse :
Boulevard Burdeau
et Rue François Meunier Vial
69400 Villefranche-sur-Saône
France
Nom commercial : BUFFALO GRILL
Enseigne : BUFFALO GRILL
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 30/05/1996
Activité : RESTAURATION
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Dunkerque (5902)
Numéro de gestion : 1992B00010
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Evry
Adresse :
Route DE FURNES RN 1
59210 Coudekerque-Branche
France
Nom commercial : BUFFALO GRIL - BUFFAL'HOTEL
Enseigne : BUFFALO GRILL
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 17/12/1991
Activité : Restauration rapide, grillades et toutes opérations
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
02/05/1996 : Etablissement ouvertGreffe : Dunkerque (5902)
Numéro de gestion : 1992B00010
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Evry
Adresse :
Route DE FURNES RN 1
59210 Coudekerque-Branche
France
Nom commercial : BUFFALO GRIL - BUFFAL'HOTEL
Enseigne : BUFFALO GRILL
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 17/12/1991
Activité : Restauration rapide, grillades et toutes opérations
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Amiens (8002)
Numéro de gestion : 1996B00133
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Evry
Adresse :
Avenue De la Ville Idéale
80330 Longueau
France
Enseigne : "BUFFALO GRILL"
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Activité : restauration
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
02/05/1996 : Etablissement ouvertGreffe : Amiens (8002)
Numéro de gestion : 1996B00133
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Evry
Adresse :
Avenue De la Ville Idéale
80330 Longueau
France
Enseigne : "BUFFALO GRILL"
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Activité : restauration
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Amiens (8002)
Numéro de gestion : 1996B00133
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Evry
Adresse :
Avenue du 14 Juillet 1789
ZAC de la Vallée des Vignes
80000 Amiens
France
Enseigne : "BUFFALO GRILL"
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Activité : restauration
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Greffe : Amiens (8002)
Numéro de gestion : 1996B00133
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Evry
Adresse :
Avenue du 14 Juillet 1789
ZAC de la Vallée des Vignes
80000 Amiens
France
Enseigne : "BUFFALO GRILL"
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Activité : restauration
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
24/06/2020 : Ajout
Greffe : Colmar (6851)
Numéro unique d’identification d’une observation : 10
Numéro unique d’observation : 3020
Date d’ajout de l’observation : 24/06/2020
Texte de l'observation : Transformation de la société à compter du 12/12/2019 Ancienne forme : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance (SADIR) Nouvelle forme : Société par actions simplifiée (SAS)
24/06/2020 : AjoutNuméro unique d’identification d’une observation : 10
Numéro unique d’observation : 3020
Date d’ajout de l’observation : 24/06/2020
Texte de l'observation : Transformation de la société à compter du 12/12/2019 Ancienne forme : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance (SADIR) Nouvelle forme : Société par actions simplifiée (SAS)
Greffe : Colmar (6851)
Numéro unique d’identification d’une observation : 10
Numéro unique d’observation : 3020
Date d’ajout de l’observation : 24/06/2020
Texte de l'observation : Transformation de la société à compter du 12/12/2019 Ancienne forme : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance (SADIR) Nouvelle forme : Société par actions simplifiée (SAS)
21/02/2020 : AjoutNuméro unique d’identification d’une observation : 10
Numéro unique d’observation : 3020
Date d’ajout de l’observation : 24/06/2020
Texte de l'observation : Transformation de la société à compter du 12/12/2019 Ancienne forme : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance (SADIR) Nouvelle forme : Société par actions simplifiée (SAS)
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro unique d’identification d’une observation : 5
Date d’ajout de l’observation : 26/01/2010
Texte de l'observation : Fusion absorption des sociétés BUFAVERT (RCS Chartres 398 410 209), BUFFAROCHE (RCS Melun 332 666 544), BUFFENARLES (RCS Tarascon 390 840 254), LUCKY'S STEAK HOUSE (RCS Evry 399 635 150), BUFFARANCH (RCS Angers 413 096 314).
21/02/2020 : AjoutNuméro unique d’identification d’une observation : 5
Date d’ajout de l’observation : 26/01/2010
Texte de l'observation : Fusion absorption des sociétés BUFAVERT (RCS Chartres 398 410 209), BUFFAROCHE (RCS Melun 332 666 544), BUFFENARLES (RCS Tarascon 390 840 254), LUCKY'S STEAK HOUSE (RCS Evry 399 635 150), BUFFARANCH (RCS Angers 413 096 314).
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro unique d’identification d’une observation : 6
Date d’ajout de l’observation : 24/09/2015
Texte de l'observation : Société ayant participé à l'opération de fusion : dénomination SARL BUFFAL'AUBENAS Forme juridique SARL à associé unique Siège social RN 20 - C/O Buffalo Grill 91630 AVRAINVILLE Rcs EVRY 441 974 763 à compter du 31/08/2015
21/02/2020 : AjoutNuméro unique d’identification d’une observation : 6
Date d’ajout de l’observation : 24/09/2015
Texte de l'observation : Société ayant participé à l'opération de fusion : dénomination SARL BUFFAL'AUBENAS Forme juridique SARL à associé unique Siège social RN 20 - C/O Buffalo Grill 91630 AVRAINVILLE Rcs EVRY 441 974 763 à compter du 31/08/2015
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro unique d’identification d’une observation : 7
Date d’ajout de l’observation : 24/09/2015
Texte de l'observation : Société ayant participé à l'opération de fusion : dénomination GRILL CHAMNORD Forme juridique SAS à associé unique Siège social RN 20 - C/O Buffalo Grill 91630 AVRAINVILLE Rcs EVRY 353 262 181 à compter du 31/08/2015
21/02/2020 : AjoutNuméro unique d’identification d’une observation : 7
Date d’ajout de l’observation : 24/09/2015
Texte de l'observation : Société ayant participé à l'opération de fusion : dénomination GRILL CHAMNORD Forme juridique SAS à associé unique Siège social RN 20 - C/O Buffalo Grill 91630 AVRAINVILLE Rcs EVRY 353 262 181 à compter du 31/08/2015
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro unique d’identification d’une observation : 8
Date d’ajout de l’observation : 24/09/2015
Texte de l'observation : Société ayant participé à l'opération de fusion : dénomination AMERICAN WEST Forme juridique SAS à associé unique Siège social RN 20 - C/O Buffalo Grill 91630 AVRAINVILLE Rcs EVRY 343 967 071 à compter du 31/08/2015
21/02/2020 : AjoutNuméro unique d’identification d’une observation : 8
Date d’ajout de l’observation : 24/09/2015
Texte de l'observation : Société ayant participé à l'opération de fusion : dénomination AMERICAN WEST Forme juridique SAS à associé unique Siège social RN 20 - C/O Buffalo Grill 91630 AVRAINVILLE Rcs EVRY 343 967 071 à compter du 31/08/2015
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro unique d’identification d’une observation : 9
Date d’ajout de l’observation : 03/08/2016
Texte de l'observation : Société ayant participé à l'opération de fusion : dénomination BUFFADAX Forme juridique SARL Siège social Route Nationale 20 - 91630 AVRAINVILLE Rcs 510 777 691 EVRY
21/02/2020 : AjoutNuméro unique d’identification d’une observation : 9
Date d’ajout de l’observation : 03/08/2016
Texte de l'observation : Société ayant participé à l'opération de fusion : dénomination BUFFADAX Forme juridique SARL Siège social Route Nationale 20 - 91630 AVRAINVILLE Rcs 510 777 691 EVRY
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro unique d’identification d’une observation : 10
Date d’ajout de l’observation : 03/08/2016
Texte de l'observation : Société ayant participé à l'opération de fusion : dénomination BUFFAVON Forme juridique SARL Siège social Route Nationale 20 - 91630 AVRAINVILLE Rcs 504 521 824 EVRY
09/07/2019 : AjoutNuméro unique d’identification d’une observation : 10
Date d’ajout de l’observation : 03/08/2016
Texte de l'observation : Société ayant participé à l'opération de fusion : dénomination BUFFAVON Forme juridique SARL Siège social Route Nationale 20 - 91630 AVRAINVILLE Rcs 504 521 824 EVRY
Greffe : Colmar (6851)
Numéro unique d’identification d’une observation : 10
Numéro unique d’observation : 3020
Date d’ajout de l’observation : 24/06/2020
Texte de l'observation : Transformation de la société à compter du 12/12/2019 Ancienne forme : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance (SADIR) Nouvelle forme : Société par actions simplifiée (SAS)
09/07/2019 : AjoutNuméro unique d’identification d’une observation : 10
Numéro unique d’observation : 3020
Date d’ajout de l’observation : 24/06/2020
Texte de l'observation : Transformation de la société à compter du 12/12/2019 Ancienne forme : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance (SADIR) Nouvelle forme : Société par actions simplifiée (SAS)
Greffe : Colmar (6851)
Numéro unique d’identification d’une observation : 10
Numéro unique d’observation : 3020
Date d’ajout de l’observation : 24/06/2020
Texte de l'observation : Transformation de la société à compter du 12/12/2019 Ancienne forme : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance (SADIR) Nouvelle forme : Société par actions simplifiée (SAS)
09/05/2018 : AjoutNuméro unique d’identification d’une observation : 10
Numéro unique d’observation : 3020
Date d’ajout de l’observation : 24/06/2020
Texte de l'observation : Transformation de la société à compter du 12/12/2019 Ancienne forme : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance (SADIR) Nouvelle forme : Société par actions simplifiée (SAS)
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro unique d’identification d’une observation : 5
Numéro unique d’observation : 11
Date d’ajout de l’observation : 26/01/2010
Texte de l'observation : Fusion absorption des sociétés BUFAVERT (RCS Chartres 398 410 209), BUFFAROCHE (RCS Melun 332 666 544), BUFFENARLES (RCS Tarascon 390 840 254), LUCKY'S STEAK HOUSE (RCS Evry 399 635 150), BUFFARANCH (RCS Angers 413 096 314).
09/05/2018 : AjoutNuméro unique d’identification d’une observation : 5
Numéro unique d’observation : 11
Date d’ajout de l’observation : 26/01/2010
Texte de l'observation : Fusion absorption des sociétés BUFAVERT (RCS Chartres 398 410 209), BUFFAROCHE (RCS Melun 332 666 544), BUFFENARLES (RCS Tarascon 390 840 254), LUCKY'S STEAK HOUSE (RCS Evry 399 635 150), BUFFARANCH (RCS Angers 413 096 314).
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro unique d’identification d’une observation : 6
Numéro unique d’observation : 12
Date d’ajout de l’observation : 24/09/2015
Texte de l'observation : Société ayant participé à l'opération de fusion : dénomination SARL BUFFAL'AUBENAS Forme juridique SARL à associé unique Siège social RN 20 - C/O Buffalo Grill 91630 AVRAINVILLE Rcs EVRY 441 974 763 à compter du 31/08/2015
09/05/2018 : AjoutNuméro unique d’identification d’une observation : 6
Numéro unique d’observation : 12
Date d’ajout de l’observation : 24/09/2015
Texte de l'observation : Société ayant participé à l'opération de fusion : dénomination SARL BUFFAL'AUBENAS Forme juridique SARL à associé unique Siège social RN 20 - C/O Buffalo Grill 91630 AVRAINVILLE Rcs EVRY 441 974 763 à compter du 31/08/2015
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro unique d’identification d’une observation : 7
Numéro unique d’observation : 12
Date d’ajout de l’observation : 24/09/2015
Texte de l'observation : Société ayant participé à l'opération de fusion : dénomination GRILL CHAMNORD Forme juridique SAS à associé unique Siège social RN 20 - C/O Buffalo Grill 91630 AVRAINVILLE Rcs EVRY 353 262 181 à compter du 31/08/2015
09/05/2018 : AjoutNuméro unique d’identification d’une observation : 7
Numéro unique d’observation : 12
Date d’ajout de l’observation : 24/09/2015
Texte de l'observation : Société ayant participé à l'opération de fusion : dénomination GRILL CHAMNORD Forme juridique SAS à associé unique Siège social RN 20 - C/O Buffalo Grill 91630 AVRAINVILLE Rcs EVRY 353 262 181 à compter du 31/08/2015
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro unique d’identification d’une observation : 8
Numéro unique d’observation : 12
Date d’ajout de l’observation : 24/09/2015
Texte de l'observation : Société ayant participé à l'opération de fusion : dénomination AMERICAN WEST Forme juridique SAS à associé unique Siège social RN 20 - C/O Buffalo Grill 91630 AVRAINVILLE Rcs EVRY 343 967 071 à compter du 31/08/2015
09/05/2018 : AjoutNuméro unique d’identification d’une observation : 8
Numéro unique d’observation : 12
Date d’ajout de l’observation : 24/09/2015
Texte de l'observation : Société ayant participé à l'opération de fusion : dénomination AMERICAN WEST Forme juridique SAS à associé unique Siège social RN 20 - C/O Buffalo Grill 91630 AVRAINVILLE Rcs EVRY 343 967 071 à compter du 31/08/2015
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro unique d’identification d’une observation : 10
Numéro unique d’observation : 12
Date d’ajout de l’observation : 03/08/2016
Texte de l'observation : Société ayant participé à l'opération de fusion : dénomination BUFFAVON Forme juridique SARL Siège social Route Nationale 20 - 91630 AVRAINVILLE Rcs 504 521 824 EVRY
09/05/2018 : AjoutNuméro unique d’identification d’une observation : 10
Numéro unique d’observation : 12
Date d’ajout de l’observation : 03/08/2016
Texte de l'observation : Société ayant participé à l'opération de fusion : dénomination BUFFAVON Forme juridique SARL Siège social Route Nationale 20 - 91630 AVRAINVILLE Rcs 504 521 824 EVRY
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro unique d’identification d’une observation : 9
Numéro unique d’observation : 12
Date d’ajout de l’observation : 03/08/2016
Texte de l'observation : Société ayant participé à l'opération de fusion : dénomination BUFFADAX Forme juridique SARL Siège social Route Nationale 20 - 91630 AVRAINVILLE Rcs 510 777 691 EVRY
03/04/2018 : AjoutNuméro unique d’identification d’une observation : 9
Numéro unique d’observation : 12
Date d’ajout de l’observation : 03/08/2016
Texte de l'observation : Société ayant participé à l'opération de fusion : dénomination BUFFADAX Forme juridique SARL Siège social Route Nationale 20 - 91630 AVRAINVILLE Rcs 510 777 691 EVRY
Greffe : Metz (5751)
Numéro unique d’identification d’une observation : 4
Date d’ajout de l’observation : 29/07/2002
Texte de l'observation : Notification intergreffe MO Changement formé juridique : La société anonyme devient société anonyme à directoire et conseil de surveillance nouveau code greffe : Évry (greffe Corbeil-Essonnes absorbé par TC Évry) à compter du 24.07.2002
03/04/2018 : AjoutNuméro unique d’identification d’une observation : 4
Date d’ajout de l’observation : 29/07/2002
Texte de l'observation : Notification intergreffe MO Changement formé juridique : La société anonyme devient société anonyme à directoire et conseil de surveillance nouveau code greffe : Évry (greffe Corbeil-Essonnes absorbé par TC Évry) à compter du 24.07.2002
Greffe : Metz (5751)
Numéro unique d’identification d’une observation : 8
Numéro unique d’observation : 2865
Date d’ajout de l’observation : 30/06/2003
Texte de l'observation : Ouverture d'un établissement complémentaire (sauf achat ou apport) Ouverture ETS complémentaire sis à Semécourt 57210 Pâtural de la Maxe Date d'effet : 15/07/2003
03/04/2018 : AjoutNuméro unique d’identification d’une observation : 8
Numéro unique d’observation : 2865
Date d’ajout de l’observation : 30/06/2003
Texte de l'observation : Ouverture d'un établissement complémentaire (sauf achat ou apport) Ouverture ETS complémentaire sis à Semécourt 57210 Pâtural de la Maxe Date d'effet : 15/07/2003
Greffe : Metz (5751)
Numéro unique d’identification d’une observation : 4
Date d’ajout de l’observation : 29/07/2002
Texte de l'observation : Notification intergreffe MO Changement formé juridique : La société anonyme devient société anonyme à directoire et conseil de surveillance nouveau code greffe : Évry (greffe Corbeil-Essonnes absorbé par TC Évry) à compter du 24.07.2002
03/04/2018 : AjoutNuméro unique d’identification d’une observation : 4
Date d’ajout de l’observation : 29/07/2002
Texte de l'observation : Notification intergreffe MO Changement formé juridique : La société anonyme devient société anonyme à directoire et conseil de surveillance nouveau code greffe : Évry (greffe Corbeil-Essonnes absorbé par TC Évry) à compter du 24.07.2002
Greffe : Metz (5751)
Numéro unique d’identification d’une observation : 8
Numéro unique d’observation : 2865
Date d’ajout de l’observation : 30/06/2003
Texte de l'observation : Ouverture d'un établissement complémentaire (sauf achat ou apport) Ouverture ETS complémentaire sis à Semécourt 57210 Pâtural de la Maxe Date d'effet : 15/07/2003
03/04/2018 : AjoutNuméro unique d’identification d’une observation : 8
Numéro unique d’observation : 2865
Date d’ajout de l’observation : 30/06/2003
Texte de l'observation : Ouverture d'un établissement complémentaire (sauf achat ou apport) Ouverture ETS complémentaire sis à Semécourt 57210 Pâtural de la Maxe Date d'effet : 15/07/2003
Greffe : Metz (5751)
Numéro unique d’identification d’une observation : 4
Date d’ajout de l’observation : 29/07/2002
Texte de l'observation : Notification intergreffe MO Changement formé juridique : La société anonyme devient société anonyme à directoire et conseil de surveillance nouveau code greffe : Évry (greffe Corbeil-Essonnes absorbé par TC Évry) à compter du 24.07.2002
03/04/2018 : AjoutNuméro unique d’identification d’une observation : 4
Date d’ajout de l’observation : 29/07/2002
Texte de l'observation : Notification intergreffe MO Changement formé juridique : La société anonyme devient société anonyme à directoire et conseil de surveillance nouveau code greffe : Évry (greffe Corbeil-Essonnes absorbé par TC Évry) à compter du 24.07.2002
Greffe : Metz (5751)
Numéro unique d’identification d’une observation : 8
Numéro unique d’observation : 2865
Date d’ajout de l’observation : 30/06/2003
Texte de l'observation : Ouverture d'un établissement complémentaire (sauf achat ou apport) Ouverture ETS complémentaire sis à Semécourt 57210 Pâtural de la Maxe Date d'effet : 15/07/2003
30/01/2018 : AjoutNuméro unique d’identification d’une observation : 8
Numéro unique d’observation : 2865
Date d’ajout de l’observation : 30/06/2003
Texte de l'observation : Ouverture d'un établissement complémentaire (sauf achat ou apport) Ouverture ETS complémentaire sis à Semécourt 57210 Pâtural de la Maxe Date d'effet : 15/07/2003
Greffe : Mulhouse (6852)
Numéro unique d’identification d’une observation : 6
Numéro unique d’observation : 5751
Date d’ajout de l’observation : 18/08/2017
Texte de l'observation : Transfert du siège social à compter du 03/07/2017 : Ancienne adresse : RN 20 91630 Avrainville Nouvelle adresse : 9 boulevard du Général de Gaulle 92120 Montrouge
30/01/2018 : AjoutNuméro unique d’identification d’une observation : 6
Numéro unique d’observation : 5751
Date d’ajout de l’observation : 18/08/2017
Texte de l'observation : Transfert du siège social à compter du 03/07/2017 : Ancienne adresse : RN 20 91630 Avrainville Nouvelle adresse : 9 boulevard du Général de Gaulle 92120 Montrouge
Greffe : Mulhouse (6852)
Numéro unique d’identification d’une observation : 8
Numéro unique d’observation : 6453
Date d’ajout de l’observation : 27/08/2020
Texte de l'observation : Transformation de la société à compter du 12/12/2019 Ancienne forme : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance (SADIR) Nouvelle forme : Société par actions simplifiée (SAS)
04/01/2018 : AjoutNuméro unique d’identification d’une observation : 8
Numéro unique d’observation : 6453
Date d’ajout de l’observation : 27/08/2020
Texte de l'observation : Transformation de la société à compter du 12/12/2019 Ancienne forme : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance (SADIR) Nouvelle forme : Société par actions simplifiée (SAS)
Greffe : Strasbourg (6752)
Numéro unique d’identification d’une observation : 99998
Texte de l'observation : Immatriculation principale au TC de Nanterre sous le 96 B 5504
31/10/2017 : AjoutNuméro unique d’identification d’une observation : 99998
Texte de l'observation : Immatriculation principale au TC de Nanterre sous le 96 B 5504
Greffe : Avignon (8401)
Numéro unique d’identification d’une observation : 99998
Texte de l'observation : La conversion du montant du capital des francs en euros a été effectuée d'office par le greffe en application du décret N° 2001-474 du 30 mai 2001 : Ancien montant : 4 000 000.00 FRF nouveau montant : 609 796.07 Eur
04/08/2017 : AjoutNuméro unique d’identification d’une observation : 99998
Texte de l'observation : La conversion du montant du capital des francs en euros a été effectuée d'office par le greffe en application du décret N° 2001-474 du 30 mai 2001 : Ancien montant : 4 000 000.00 FRF nouveau montant : 609 796.07 Eur
Greffe : Belfort (9001)
Numéro unique d’identification d’une observation : 6
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : En application du décret n° 2008-146 en date du 15 février 2008, modifiant le siège et le ressort des tribunaux de commerce, l'ensemble des dossiers inscrits au registre du commerce et des sociétés du greffe du tribunal de grande instance de Montbeliard ainsi que les dossiers d'inscriptions de sûretés et privilèges ont été transférés au greffe du tribunal de commerce de Belfort. Cette modification prend effet au 1er janvier 2009. Le greffe de Belfort décline toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.
04/05/2017 : AjoutNuméro unique d’identification d’une observation : 6
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : En application du décret n° 2008-146 en date du 15 février 2008, modifiant le siège et le ressort des tribunaux de commerce, l'ensemble des dossiers inscrits au registre du commerce et des sociétés du greffe du tribunal de grande instance de Montbeliard ainsi que les dossiers d'inscriptions de sûretés et privilèges ont été transférés au greffe du tribunal de commerce de Belfort. Cette modification prend effet au 1er janvier 2009. Le greffe de Belfort décline toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro unique d’identification d’une observation : 12
Numéro unique d’observation : 2
Date d’ajout de l’observation : 11/09/1991
Texte de l'observation : Historique des observations depuis le 11/09/1991 : Mention du 02/08/2002 : NOTIFICATION GTC D'EVRY (91) en date du 29.7.2002 CHANGEMENT DE FORME JURIDIQUE : Ancienne forme juridique : - SA à CONSEIL D'ADMINISTRATION
04/05/2017 : AjoutNuméro unique d’identification d’une observation : 12
Numéro unique d’observation : 2
Date d’ajout de l’observation : 11/09/1991
Texte de l'observation : Historique des observations depuis le 11/09/1991 : Mention du 02/08/2002 : NOTIFICATION GTC D'EVRY (91) en date du 29.7.2002 CHANGEMENT DE FORME JURIDIQUE : Ancienne forme juridique : - SA à CONSEIL D'ADMINISTRATION
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro unique d’identification d’une observation : 11
Numéro unique d’observation : 1
Texte de l'observation : - Date de début d'activité : 11/07/1991.
04/05/2017 : AjoutNuméro unique d’identification d’une observation : 11
Numéro unique d’observation : 1
Texte de l'observation : - Date de début d'activité : 11/07/1991.
Greffe : Sedan (0802)
Numéro unique d’identification d’une observation : 2
Numéro unique d’observation : 2
Date d’ajout de l’observation : 28/10/1994
Texte de l'observation : Observations concernant l'établissement situé ZAC du Moulin Le Blanc RN 51 08000 Charleville-Mézière s : SOCIETE ANONYME A DIRECTOIRE ET CONSEIL DE SUR VEILLANCE
04/05/2017 : AjoutNuméro unique d’identification d’une observation : 2
Numéro unique d’observation : 2
Date d’ajout de l’observation : 28/10/1994
Texte de l'observation : Observations concernant l'établissement situé ZAC du Moulin Le Blanc RN 51 08000 Charleville-Mézière s : SOCIETE ANONYME A DIRECTOIRE ET CONSEIL DE SUR VEILLANCE
Greffe : Sedan (0802)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Numéro unique d’observation : 1
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : Cette entreprise précédemment inscrite auprès du G reffe du Tribunal de Commerce de Charleville- Mézi ères a été rattachée à partir du 01 janvier 2009 a u Greffe du Tribunal de Commerce de Sedan par le d écret n° 2008-146 du 15 février 2008.
04/05/2017 : AjoutNuméro unique d’identification d’une observation : 1
Numéro unique d’observation : 1
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : Cette entreprise précédemment inscrite auprès du G reffe du Tribunal de Commerce de Charleville- Mézi ères a été rattachée à partir du 01 janvier 2009 a u Greffe du Tribunal de Commerce de Sedan par le d écret n° 2008-146 du 15 février 2008.
Greffe : Evreux (2702)
Numéro unique d’identification d’une observation : 12
Numéro unique d’observation : 2
Date d’ajout de l’observation : 08/06/1993
Texte de l'observation : Historique des observations depuis le 08/06/1993 : Siège social immatriculé au Tribunal de Commerce de EVRY - 80 B 580 - Mention du 16/08/2002 : Changement de la forme juridique à compter du 24.07.2002 - Ancienne forme : SOCIETE ANONYME -
04/05/2017 : AjoutNuméro unique d’identification d’une observation : 12
Numéro unique d’observation : 2
Date d’ajout de l’observation : 08/06/1993
Texte de l'observation : Historique des observations depuis le 08/06/1993 : Siège social immatriculé au Tribunal de Commerce de EVRY - 80 B 580 - Mention du 16/08/2002 : Changement de la forme juridique à compter du 24.07.2002 - Ancienne forme : SOCIETE ANONYME -
Greffe : Evreux (2702)
Numéro unique d’identification d’une observation : 11
Numéro unique d’observation : 1
Texte de l'observation : - Date de début d'activité : 03/06/1993.
21/04/2017 : AjoutNuméro unique d’identification d’une observation : 11
Numéro unique d’observation : 1
Texte de l'observation : - Date de début d'activité : 03/06/1993.
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Numéro unique d’observation : 1
Date d’ajout de l’observation : 06/08/1990
Texte de l'observation : Observations concernant l'établissement situé ZA D U GRAND BUT 59160 Lomme : DATE DE DEBUT D'EXPLOITA TION : 21/02/1995
21/04/2017 : AjoutNuméro unique d’identification d’une observation : 1
Numéro unique d’observation : 1
Date d’ajout de l’observation : 06/08/1990
Texte de l'observation : Observations concernant l'établissement situé ZA D U GRAND BUT 59160 Lomme : DATE DE DEBUT D'EXPLOITA TION : 21/02/1995
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro unique d’identification d’une observation : 2
Numéro unique d’observation : 2
Date d’ajout de l’observation : 06/08/1990
Texte de l'observation : Observations concernant l'établissement situé 33 r oute de Douai 59810 Lesquin : Date de début d'expl oitation : 15/11/2000.
21/04/2017 : AjoutNuméro unique d’identification d’une observation : 2
Numéro unique d’observation : 2
Date d’ajout de l’observation : 06/08/1990
Texte de l'observation : Observations concernant l'établissement situé 33 r oute de Douai 59810 Lesquin : Date de début d'expl oitation : 15/11/2000.
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro unique d’identification d’une observation : 3
Numéro unique d’observation : 3
Date d’ajout de l’observation : 06/08/1990
Texte de l'observation : Observations concernant l'établissement situé loti ssement du canton du Mou lin Rue chanzy 59260 Leze nnes : Date de début d'exploitation : 17/10/1994.
06/04/2017 : AjoutNuméro unique d’identification d’une observation : 3
Numéro unique d’observation : 3
Date d’ajout de l’observation : 06/08/1990
Texte de l'observation : Observations concernant l'établissement situé loti ssement du canton du Mou lin Rue chanzy 59260 Leze nnes : Date de début d'exploitation : 17/10/1994.
Greffe : Melun (7702)
Numéro unique d’identification d’une observation : 12
Numéro unique d’observation : 2
Date d’ajout de l’observation : 25/04/2008
Texte de l'observation : : Immatriculation principale TC EVRY 80B580
17/10/2016 : AjoutNuméro unique d’identification d’une observation : 12
Numéro unique d’observation : 2
Date d’ajout de l’observation : 25/04/2008
Texte de l'observation : : Immatriculation principale TC EVRY 80B580
Greffe : Evry (7801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 11
Numéro unique d’observation : 54027
Date d’ajout de l’observation : 11/06/1980
Texte de l'observation : Création
17/10/2016 : AjoutNuméro unique d’identification d’une observation : 11
Numéro unique d’observation : 54027
Date d’ajout de l’observation : 11/06/1980
Texte de l'observation : Création
Greffe : Evry (7801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 215
Numéro unique d’observation : 11
Date d’ajout de l’observation : 26/01/2010
Texte de l'observation : Fusion absorption des sociétés BUFAVERT (RCS Chartres 398 410 209), BUFFAROCHE (RCS Melun 332 666 544), BUFFENARLES (RCS Tarascon 390 840 254), LUCKY'S STEAK HOUSE (RCS Evry 399 635 150), BUFFARANCH (RCS Angers 413 096 314).
17/10/2016 : AjoutNuméro unique d’identification d’une observation : 215
Numéro unique d’observation : 11
Date d’ajout de l’observation : 26/01/2010
Texte de l'observation : Fusion absorption des sociétés BUFAVERT (RCS Chartres 398 410 209), BUFFAROCHE (RCS Melun 332 666 544), BUFFENARLES (RCS Tarascon 390 840 254), LUCKY'S STEAK HOUSE (RCS Evry 399 635 150), BUFFARANCH (RCS Angers 413 096 314).
Greffe : Evry (7801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 216
Numéro unique d’observation : 12
Date d’ajout de l’observation : 24/09/2015
Texte de l'observation : Société ayant participé à l'opération de fusion : dénomination SARL BUFFAL'AUBENAS Forme juridique SARL à associé unique Siège social RN 20 - C/O Buffalo Grill 91630 AVRAINVILLE Rcs EVRY 441 974 763 à compter du 31/08/2015
17/10/2016 : AjoutNuméro unique d’identification d’une observation : 216
Numéro unique d’observation : 12
Date d’ajout de l’observation : 24/09/2015
Texte de l'observation : Société ayant participé à l'opération de fusion : dénomination SARL BUFFAL'AUBENAS Forme juridique SARL à associé unique Siège social RN 20 - C/O Buffalo Grill 91630 AVRAINVILLE Rcs EVRY 441 974 763 à compter du 31/08/2015
Greffe : Evry (7801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 217
Numéro unique d’observation : 12
Date d’ajout de l’observation : 24/09/2015
Texte de l'observation : Société ayant participé à l'opération de fusion : dénomination GRILL CHAMNORD Forme juridique SAS à associé unique Siège social RN 20 - C/O Buffalo Grill 91630 AVRAINVILLE Rcs EVRY 353 262 181 à compter du 31/08/2015
17/10/2016 : AjoutNuméro unique d’identification d’une observation : 217
Numéro unique d’observation : 12
Date d’ajout de l’observation : 24/09/2015
Texte de l'observation : Société ayant participé à l'opération de fusion : dénomination GRILL CHAMNORD Forme juridique SAS à associé unique Siège social RN 20 - C/O Buffalo Grill 91630 AVRAINVILLE Rcs EVRY 353 262 181 à compter du 31/08/2015
Greffe : Evry (7801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 218
Numéro unique d’observation : 12
Date d’ajout de l’observation : 24/09/2015
Texte de l'observation : Société ayant participé à l'opération de fusion : dénomination AMERICAN WEST Forme juridique SAS à associé unique Siège social RN 20 - C/O Buffalo Grill 91630 AVRAINVILLE Rcs EVRY 343 967 071 à compter du 31/08/2015
17/10/2016 : AjoutNuméro unique d’identification d’une observation : 218
Numéro unique d’observation : 12
Date d’ajout de l’observation : 24/09/2015
Texte de l'observation : Société ayant participé à l'opération de fusion : dénomination AMERICAN WEST Forme juridique SAS à associé unique Siège social RN 20 - C/O Buffalo Grill 91630 AVRAINVILLE Rcs EVRY 343 967 071 à compter du 31/08/2015
Greffe : Evry (7801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 219
Numéro unique d’observation : 12
Date d’ajout de l’observation : 03/08/2016
Texte de l'observation : Société ayant participé à l'opération de fusion : dénomination BUFFADAX Forme juridique SARL Siège social Route Nationale 20 - 91630 AVRAINVILLE Rcs 510 777 691 EVRY
17/10/2016 : AjoutNuméro unique d’identification d’une observation : 219
Numéro unique d’observation : 12
Date d’ajout de l’observation : 03/08/2016
Texte de l'observation : Société ayant participé à l'opération de fusion : dénomination BUFFADAX Forme juridique SARL Siège social Route Nationale 20 - 91630 AVRAINVILLE Rcs 510 777 691 EVRY
Greffe : Evry (7801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 220
Numéro unique d’observation : 12
Date d’ajout de l’observation : 03/08/2016
Texte de l'observation : Société ayant participé à l'opération de fusion : dénomination BUFFAVON Forme juridique SARL Siège social Route Nationale 20 - 91630 AVRAINVILLE Rcs 504 521 824 EVRY
06/04/2016 : AjoutNuméro unique d’identification d’une observation : 220
Numéro unique d’observation : 12
Date d’ajout de l’observation : 03/08/2016
Texte de l'observation : Société ayant participé à l'opération de fusion : dénomination BUFFAVON Forme juridique SARL Siège social Route Nationale 20 - 91630 AVRAINVILLE Rcs 504 521 824 EVRY
Greffe : Vienne (3802)
Numéro unique d’identification d’une observation : 2
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : Par décret n° 2008-146 du 15 février 2008, la compétence commerciale du tribunal de grande instance de Bourgoin Jallieu a été supprimée au 1er janvier 2009 au profit du tribunal de commerce de Vienne.
06/04/2016 : AjoutNuméro unique d’identification d’une observation : 2
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : Par décret n° 2008-146 du 15 février 2008, la compétence commerciale du tribunal de grande instance de Bourgoin Jallieu a été supprimée au 1er janvier 2009 au profit du tribunal de commerce de Vienne.
Greffe : Vienne (3802)
Numéro unique d’identification d’une observation : 4
Numéro unique d’observation : F16/004116
Date d’ajout de l’observation : 06/04/2016
Texte de l'observation : Mise en activité le 09/04/2016 mais exploitation de la licence à compter du 09/05/2016
01/03/2016 : AjoutNuméro unique d’identification d’une observation : 4
Numéro unique d’observation : F16/004116
Date d’ajout de l’observation : 06/04/2016
Texte de l'observation : Mise en activité le 09/04/2016 mais exploitation de la licence à compter du 09/05/2016
Greffe : Saintes (1708)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Numéro unique d’observation : 30467
Date d’ajout de l’observation : 01/03/2016
Texte de l'observation :
29/01/2016 : AjoutNuméro unique d’identification d’une observation : 1
Numéro unique d’observation : 30467
Date d’ajout de l’observation : 01/03/2016
Texte de l'observation :
Greffe : Reims (5103)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Numéro unique d’observation : 1
Date d’ajout de l’observation : 11/12/1990
Texte de l'observation : (Divers) Historique : Siège social immatricule au Rcs de Corbeil Essonne sous le numéro B 318 906 443.
28/01/2016 : AjoutNuméro unique d’identification d’une observation : 1
Numéro unique d’observation : 1
Date d’ajout de l’observation : 11/12/1990
Texte de l'observation : (Divers) Historique : Siège social immatricule au Rcs de Corbeil Essonne sous le numéro B 318 906 443.
Greffe : Alençon (6101)
Numéro unique d’identification d’une observation : 4
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : En application du décret n° 2008-146 en date du 15 février 2008, modifiant le siège et le ressort des tribunaux de commerce, l'ensemble des dossiers inscrits au registre du commerce et des sociétés du greffe du tribunal de commerce d'Argentan ainsi que les dossiers d'inscriptions de sûretés et privilèges ont été transférés au greffe du tribunal de commerce d'Alençon. Cette modification prend effet au 1er janvier 2009. Le greffe d'Alençon décline toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.
28/01/2016 : AjoutNuméro unique d’identification d’une observation : 4
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : En application du décret n° 2008-146 en date du 15 février 2008, modifiant le siège et le ressort des tribunaux de commerce, l'ensemble des dossiers inscrits au registre du commerce et des sociétés du greffe du tribunal de commerce d'Argentan ainsi que les dossiers d'inscriptions de sûretés et privilèges ont été transférés au greffe du tribunal de commerce d'Alençon. Cette modification prend effet au 1er janvier 2009. Le greffe d'Alençon décline toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.
Greffe : Alençon (6101)
Numéro unique d’identification d’une observation : 8
Numéro unique d’observation : 1561
Date d’ajout de l’observation : 26/04/2010
Texte de l'observation : Ouverture de l'établissement complémentaire par fusion absorption de la société BUFAVERT (RCS Chartres 398 410 209) situé les Grouas Gatel 61250 Valframbert à compter du 30/11/2009
26/01/2016 : AjoutNuméro unique d’identification d’une observation : 8
Numéro unique d’observation : 1561
Date d’ajout de l’observation : 26/04/2010
Texte de l'observation : Ouverture de l'établissement complémentaire par fusion absorption de la société BUFAVERT (RCS Chartres 398 410 209) situé les Grouas Gatel 61250 Valframbert à compter du 30/11/2009
Greffe : Quimper (2903)
Numéro unique d’identification d’une observation : 2
Numéro unique d’observation : 4947
Date d’ajout de l’observation : 10/10/2002
Texte de l'observation : CHANGEMENT DE FORME JURIDIQUE : ANCIENNE : SOCIETE ANONYME A CONSEIL D'ADMINISTRATION NOUVELLE : SOCIETE ANONYME A DIRECTOIRE ET CONSEIL DE SURVEILLANCE NOTIFICATION DU G.T.C. D'EVRY DU 24/07/2002
26/01/2016 : AjoutNuméro unique d’identification d’une observation : 2
Numéro unique d’observation : 4947
Date d’ajout de l’observation : 10/10/2002
Texte de l'observation : CHANGEMENT DE FORME JURIDIQUE : ANCIENNE : SOCIETE ANONYME A CONSEIL D'ADMINISTRATION NOUVELLE : SOCIETE ANONYME A DIRECTOIRE ET CONSEIL DE SURVEILLANCE NOTIFICATION DU G.T.C. D'EVRY DU 24/07/2002
Greffe : Quimper (2903)
Numéro unique d’identification d’une observation : 4
Numéro unique d’observation : 4221
Date d’ajout de l’observation : 15/09/2003
Texte de l'observation : Ouverture d'un établissement complémentaire (sauf achat ou apport) RUE DE GOLGUEN - LIEUDIT "LA CROIX NEUVE" - 29900 - CONCARNEAU Date d'effet : 01/10/2003
26/01/2016 : AjoutNuméro unique d’identification d’une observation : 4
Numéro unique d’observation : 4221
Date d’ajout de l’observation : 15/09/2003
Texte de l'observation : Ouverture d'un établissement complémentaire (sauf achat ou apport) RUE DE GOLGUEN - LIEUDIT "LA CROIX NEUVE" - 29900 - CONCARNEAU Date d'effet : 01/10/2003
Greffe : Quimper (2903)
Numéro unique d’identification d’une observation : 99998
Texte de l'observation : CODES STATISTIQUES ATTRIBUES PAR L'INSEE : SIRET : 318 906 443 01084 - CODE APE : 553A
02/10/2015 : AjoutNuméro unique d’identification d’une observation : 99998
Texte de l'observation : CODES STATISTIQUES ATTRIBUES PAR L'INSEE : SIRET : 318 906 443 01084 - CODE APE : 553A
Greffe : Chambery (7301)
Numéro unique d’identification d’une observation : 11
Numéro unique d’observation : 1
Texte de l'observation : - Date de début d'activité : 13/11/1989.
07/08/2015 : AjoutNuméro unique d’identification d’une observation : 11
Numéro unique d’observation : 1
Texte de l'observation : - Date de début d'activité : 13/11/1989.
Greffe : Bordeaux (3302)
Numéro unique d’identification d’une observation : 21
Numéro unique d’observation : 62926
Date d’ajout de l’observation : 29/01/1998
Texte de l'observation : Précision sur l'activité : À compter du 08-12-1997, l'activité d'hôtel dépendant du fonds sis à Lormont 33310 quatre pavillons est acquise par apport fusion de la société aquitaine de gestion hôtelière (Rcs b 319 843 470 - radiée le 07-01-1998)
22/05/2014 : AjoutNuméro unique d’identification d’une observation : 21
Numéro unique d’observation : 62926
Date d’ajout de l’observation : 29/01/1998
Texte de l'observation : Précision sur l'activité : À compter du 08-12-1997, l'activité d'hôtel dépendant du fonds sis à Lormont 33310 quatre pavillons est acquise par apport fusion de la société aquitaine de gestion hôtelière (Rcs b 319 843 470 - radiée le 07-01-1998)
Greffe : Rennes (3501)
Numéro unique d’identification d’une observation : 12
Numéro unique d’observation : 2
Date d’ajout de l’observation : 22/12/1989
Texte de l'observation : Historique des observations depuis le 22/12/1989 : - IMMATRICULATION A TITRE PRINCIPAL AU GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE EVRY.
22/05/2014 : AjoutNuméro unique d’identification d’une observation : 12
Numéro unique d’observation : 2
Date d’ajout de l’observation : 22/12/1989
Texte de l'observation : Historique des observations depuis le 22/12/1989 : - IMMATRICULATION A TITRE PRINCIPAL AU GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE EVRY.
Greffe : Rennes (3501)
Numéro unique d’identification d’une observation : 13
Numéro unique d’observation : 3
Texte de l'observation : Observations concernant l'établissement situé la Rigourdière 35510 Cesson-Sévigné : Observation depuis le 22/12/1989 : - N0 SIRET : 318 906 443 00417
11/10/2013 : AjoutNuméro unique d’identification d’une observation : 13
Numéro unique d’observation : 3
Texte de l'observation : Observations concernant l'établissement situé la Rigourdière 35510 Cesson-Sévigné : Observation depuis le 22/12/1989 : - N0 SIRET : 318 906 443 00417
Greffe : Arras (6201)
Numéro unique d’identification d’une observation : 6
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : En application du décret n° 2008-146 en date du 15 février 2008, modifiant le siège et le ressort des tribunaux de commerce, l'ensemble des dossiers inscrits au registre du commerce et des sociétés du greffe du tribunal de grande instance de Béthune ainsi que les dossiers d'inscriptions de sûretés et privilèges ont été transférés au greffe du tribunal de commerce d'Arras. Cette modification prend effet au 1er janvier 2009. Le greffe d'Arras décline toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.
10/10/2013 : AjoutNuméro unique d’identification d’une observation : 6
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : En application du décret n° 2008-146 en date du 15 février 2008, modifiant le siège et le ressort des tribunaux de commerce, l'ensemble des dossiers inscrits au registre du commerce et des sociétés du greffe du tribunal de grande instance de Béthune ainsi que les dossiers d'inscriptions de sûretés et privilèges ont été transférés au greffe du tribunal de commerce d'Arras. Cette modification prend effet au 1er janvier 2009. Le greffe d'Arras décline toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.
Greffe : Brest (2901)
Numéro unique d’identification d’une observation : 2
Numéro unique d’observation : 3181
Date d’ajout de l’observation : 19/08/2002
Texte de l'observation : MODIFICATION DU MODE D'ADMINISTRATION DE LA SOCIETE ANONYME. ANCIENNE FORME JURIDIQUE : SOCIETE ANONYME A CONSEIL D'ADMINISTRATION. NOUVELLE FORME JURIDIQUE : SOCIETE ANONYME A DIRECTOIRE ET CONSEIL DE SURVEILLANCE. (NOTIFICATION DU G.T.C. DE EVRY). Date d'effet : 24/07/2002
02/09/2013 : AjoutNuméro unique d’identification d’une observation : 2
Numéro unique d’observation : 3181
Date d’ajout de l’observation : 19/08/2002
Texte de l'observation : MODIFICATION DU MODE D'ADMINISTRATION DE LA SOCIETE ANONYME. ANCIENNE FORME JURIDIQUE : SOCIETE ANONYME A CONSEIL D'ADMINISTRATION. NOUVELLE FORME JURIDIQUE : SOCIETE ANONYME A DIRECTOIRE ET CONSEIL DE SURVEILLANCE. (NOTIFICATION DU G.T.C. DE EVRY). Date d'effet : 24/07/2002
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Numéro unique d’identification d’une observation : 99998
Texte de l'observation : PRECISION SUR L'ACTIVITE - Date de début d'activité : 07/11/1996.
09/05/2012 : AjoutNuméro unique d’identification d’une observation : 99998
Texte de l'observation : PRECISION SUR L'ACTIVITE - Date de début d'activité : 07/11/1996.
Greffe : Mâcon (7106)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Numéro unique d’observation : 2282
Date d’ajout de l’observation : 28/08/2002
Texte de l'observation : MODIFICATION DE LA FORME JURIDIQUE ANCIENNE : STE ANONYME NOUVELLE : STE ANONYME A DIRECTOIRE ET CONSEIL DE SURVEILLANCE A COMPTER DU 24.07.2002
11/08/2010 : AjoutNuméro unique d’identification d’une observation : 1
Numéro unique d’observation : 2282
Date d’ajout de l’observation : 28/08/2002
Texte de l'observation : MODIFICATION DE LA FORME JURIDIQUE ANCIENNE : STE ANONYME NOUVELLE : STE ANONYME A DIRECTOIRE ET CONSEIL DE SURVEILLANCE A COMPTER DU 24.07.2002
Greffe : Meaux (7701)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Numéro unique d’observation : 1
Date d’ajout de l’observation : 25/08/1992
Texte de l'observation : Historique : IMMATRICULATION PRINCIPALE EFFECTUEE AU GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CORBEIL ESSON NES Mention du 08/08/2002 : ANCIENNE FORME: SA A C ONSEIL D'ADMINISTRATION
09/06/2010 : AjoutNuméro unique d’identification d’une observation : 1
Numéro unique d’observation : 1
Date d’ajout de l’observation : 25/08/1992
Texte de l'observation : Historique : IMMATRICULATION PRINCIPALE EFFECTUEE AU GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CORBEIL ESSON NES Mention du 08/08/2002 : ANCIENNE FORME: SA A C ONSEIL D'ADMINISTRATION
Greffe : Saint-Nazaire (4402)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Numéro unique d’observation : 1
Date d’ajout de l’observation : 09/06/2010
Texte de l'observation : 965020100609 ********* Inscript.Complémentaire avec création Date d'effet de la formalité: 01/06/2010 ... Nouvel établissement secondaire : chemin des Potences P.A de la Guerche 44250 SAINT BREVIN LES PINS Activité : Restauration traditionnelle type grillade traiteur bar exploitation de jeux et appareils automatiques
21/05/2010 : AjoutNuméro unique d’identification d’une observation : 1
Numéro unique d’observation : 1
Date d’ajout de l’observation : 09/06/2010
Texte de l'observation : 965020100609 ********* Inscript.Complémentaire avec création Date d'effet de la formalité: 01/06/2010 ... Nouvel établissement secondaire : chemin des Potences P.A de la Guerche 44250 SAINT BREVIN LES PINS Activité : Restauration traditionnelle type grillade traiteur bar exploitation de jeux et appareils automatiques
Greffe : Douai (5952)
Numéro unique d’identification d’une observation : 4
Numéro unique d’observation : 1645
Date d’ajout de l’observation : 03/09/2002
Texte de l'observation : Changement de forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance en remplacement de société anonyme. Date d'effet : 24/07/2002
21/05/2010 : AjoutNuméro unique d’identification d’une observation : 4
Numéro unique d’observation : 1645
Date d’ajout de l’observation : 03/09/2002
Texte de l'observation : Changement de forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance en remplacement de société anonyme. Date d'effet : 24/07/2002
Greffe : Douai (5952)
Numéro unique d’identification d’une observation : 6
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : En application du décret n° 2008-146 en date du 15 février 2008, modifiant le siège et le ressort des tribunaux de commerce, l'ensemble des dossiers inscrits au registre du commerce et des sociétés du greffe du tribunal de commerce de cambrai ainsi que les dossiers d'inscriptions de sûretés et privilèges ont été transférés au greffe du tribunal de commerce de Douai. Cette modification prend effet au 1er janvier 2009. Le greffe de Douai décliné toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.
21/05/2010 : AjoutNuméro unique d’identification d’une observation : 6
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : En application du décret n° 2008-146 en date du 15 février 2008, modifiant le siège et le ressort des tribunaux de commerce, l'ensemble des dossiers inscrits au registre du commerce et des sociétés du greffe du tribunal de commerce de cambrai ainsi que les dossiers d'inscriptions de sûretés et privilèges ont été transférés au greffe du tribunal de commerce de Douai. Cette modification prend effet au 1er janvier 2009. Le greffe de Douai décliné toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.
Greffe : Douai (5952)
Numéro unique d’identification d’une observation : 8
Numéro unique d’observation : 2183
Date d’ajout de l’observation : 21/05/2010
Texte de l'observation : Ouverture de l'établissement complémentaire situé boulevard 8 Mai 1945 59540 Caudry à compter du 01/05/2010.
22/01/2010 : AjoutNuméro unique d’identification d’une observation : 8
Numéro unique d’observation : 2183
Date d’ajout de l’observation : 21/05/2010
Texte de l'observation : Ouverture de l'établissement complémentaire situé boulevard 8 Mai 1945 59540 Caudry à compter du 01/05/2010.
Greffe : Saint-Quentin (0202)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Numéro unique d’observation : 1
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : L'entreprise était inscrite auprès du Greffe du Tr ibunal de Grande Instance de Laon, statuant commer cialement. La chambre commerciale de ce tribunal a été supprimée et rattachée au Tribunal de Commerc e de Saint-Quentin par le décret n° 2008-146 du 15 février 2008, avec effet au 01 janvier 2009.
06/10/2009 : AjoutNuméro unique d’identification d’une observation : 1
Numéro unique d’observation : 1
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : L'entreprise était inscrite auprès du Greffe du Tr ibunal de Grande Instance de Laon, statuant commer cialement. La chambre commerciale de ce tribunal a été supprimée et rattachée au Tribunal de Commerc e de Saint-Quentin par le décret n° 2008-146 du 15 février 2008, avec effet au 01 janvier 2009.
Greffe : Thonon-les-Bains (7402)
Numéro unique d’identification d’une observation : 6
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : En application du décret n° 2008-146 en date du 15 février 2008, modifiant le siège et le ressort des tribunaux de commerce, l'ensemble des dossiers inscrits au registre du commerce et des sociétés du greffe du tribunal de grande instance de Thonon-les-Bains ainsi que les dossiers d'inscriptions de sûretés et privilèges ont été transférés au greffe du tribunal de commerce de Thonon-les-Bains. Cette modification prend effet au 1er janvier 2009. Le greffe de Thonon-les-bains décline toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.
06/10/2009 : AjoutNuméro unique d’identification d’une observation : 6
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : En application du décret n° 2008-146 en date du 15 février 2008, modifiant le siège et le ressort des tribunaux de commerce, l'ensemble des dossiers inscrits au registre du commerce et des sociétés du greffe du tribunal de grande instance de Thonon-les-Bains ainsi que les dossiers d'inscriptions de sûretés et privilèges ont été transférés au greffe du tribunal de commerce de Thonon-les-Bains. Cette modification prend effet au 1er janvier 2009. Le greffe de Thonon-les-bains décline toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.
Greffe : Thonon-les-Bains (7402)
Numéro unique d’identification d’une observation : 99998
Texte de l'observation : LA CONVERSION DU MONTANT DU CAPITAL DES FRANCS EN EUROS A ETE EFFECTUEE D'OFFICE PAR LE GREFFE EN APPLICATION DU DECRET No 2001-474 DU 30 MAI 2001 : ANCIEN MONTANT : 4 000 000.00 FRF NOUVEAU MONTANT : 609 796.07 EUR
24/06/2009 : AjoutNuméro unique d’identification d’une observation : 99998
Texte de l'observation : LA CONVERSION DU MONTANT DU CAPITAL DES FRANCS EN EUROS A ETE EFFECTUEE D'OFFICE PAR LE GREFFE EN APPLICATION DU DECRET No 2001-474 DU 30 MAI 2001 : ANCIEN MONTANT : 4 000 000.00 FRF NOUVEAU MONTANT : 609 796.07 EUR
Greffe : Guéret (2301)
Numéro unique d’identification d’une observation : 99998
Texte de l'observation : SIRET : 318 906 443 01993 - NAF : 5610 A
01/01/2009 : AjoutNuméro unique d’identification d’une observation : 99998
Texte de l'observation : SIRET : 318 906 443 01993 - NAF : 5610 A
Greffe : Angoulème (1601)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Numéro unique d’observation : 1
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : Greffe précédent : 1602 (COGNAC).
01/01/2009 : AjoutNuméro unique d’identification d’une observation : 1
Numéro unique d’observation : 1
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : Greffe précédent : 1602 (COGNAC).
Greffe : Angoulème (1601)
Numéro unique d’identification d’une observation : 3
Numéro unique d’observation : 3
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : : Cette entreprise précédemment inscrite auprès du Greffe du Tribunal de Commerce de Cognac a été rattachée depuis le 01 janvier 2009 au Greffe du Tribunal de Commerce d'Angoulême par le décret n° 2008-146 du 15 février 2008.
01/01/2009 : AjoutNuméro unique d’identification d’une observation : 3
Numéro unique d’observation : 3
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : : Cette entreprise précédemment inscrite auprès du Greffe du Tribunal de Commerce de Cognac a été rattachée depuis le 01 janvier 2009 au Greffe du Tribunal de Commerce d'Angoulême par le décret n° 2008-146 du 15 février 2008.
Greffe : Angoulème (1601)
Numéro unique d’identification d’une observation : 99998
Texte de l'observation : PRECISION SUR L'ACTIVITE - Date de début d'activité : 17/12/2007.
01/01/2009 : AjoutNuméro unique d’identification d’une observation : 99998
Texte de l'observation : PRECISION SUR L'ACTIVITE - Date de début d'activité : 17/12/2007.
Greffe : Belfort (9001)
Numéro unique d’identification d’une observation : 6
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : En application du décret n° 2008-146 en date du 15 février 2008, modifiant le siège et le ressort des tribunaux de commerce, l'ensemble des dossiers inscrits au registre du commerce et des sociétés du greffe du tribunal de grande instance de Montbeliard ainsi que les dossiers d'inscriptions de sûretés et privilèges ont été transférés au greffe du tribunal de commerce de Belfort. Cette modification prend effet au 1er janvier 2009. Le greffe de Belfort décline toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.
01/01/2009 : AjoutNuméro unique d’identification d’une observation : 6
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : En application du décret n° 2008-146 en date du 15 février 2008, modifiant le siège et le ressort des tribunaux de commerce, l'ensemble des dossiers inscrits au registre du commerce et des sociétés du greffe du tribunal de grande instance de Montbeliard ainsi que les dossiers d'inscriptions de sûretés et privilèges ont été transférés au greffe du tribunal de commerce de Belfort. Cette modification prend effet au 1er janvier 2009. Le greffe de Belfort décline toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Numéro unique d’observation : 3953
Date d’ajout de l’observation : 09/12/1999
Texte de l'observation : OUVERTURE D'UN ETABLISSEMENT SECONDAIRE SIS A LA ROCHELLE 15/15 BIS ET 17 QUAI VALIN. ACTIVITE : RESTAURANT ACHAT DU FONDS A LA SARL FABROL AU PRIX STIPULE DE 3.200.000 FRS PUBLICITE : SUD OUEST DU 07.12.99 OPPOSITIONS : CABINET JURIS CONSEILS ATLANTIQUE 167 BOULEVARD ANDRE SAUTEL 17000 LA ROCHELLE BODACC PROVISOIRE DU 31.12.99 NO 257 A BODACC DEFINITIF DU 14.01.2000 NO 10 A Date d'effet : 02/12/1999
01/01/2009 : AjoutNuméro unique d’identification d’une observation : 1
Numéro unique d’observation : 3953
Date d’ajout de l’observation : 09/12/1999
Texte de l'observation : OUVERTURE D'UN ETABLISSEMENT SECONDAIRE SIS A LA ROCHELLE 15/15 BIS ET 17 QUAI VALIN. ACTIVITE : RESTAURANT ACHAT DU FONDS A LA SARL FABROL AU PRIX STIPULE DE 3.200.000 FRS PUBLICITE : SUD OUEST DU 07.12.99 OPPOSITIONS : CABINET JURIS CONSEILS ATLANTIQUE 167 BOULEVARD ANDRE SAUTEL 17000 LA ROCHELLE BODACC PROVISOIRE DU 31.12.99 NO 257 A BODACC DEFINITIF DU 14.01.2000 NO 10 A Date d'effet : 02/12/1999
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro unique d’identification d’une observation : 4
Numéro unique d’observation : 2828
Date d’ajout de l’observation : 29/07/2002
Texte de l'observation : ANCIENNE FORME JURIDIQUE : SA NOUVELLE : SA A DIRECTOIRE ET CONSEIL DE SURVEILLANCE Date d'effet : 24/07/2002
01/01/2009 : AjoutNuméro unique d’identification d’une observation : 4
Numéro unique d’observation : 2828
Date d’ajout de l’observation : 29/07/2002
Texte de l'observation : ANCIENNE FORME JURIDIQUE : SA NOUVELLE : SA A DIRECTOIRE ET CONSEIL DE SURVEILLANCE Date d'effet : 24/07/2002
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro unique d’identification d’une observation : 6
Numéro unique d’observation : 4788
Date d’ajout de l’observation : 26/12/2002
Texte de l'observation : SUPPRESSION DE L'ETABLISSEMENT SECONDAIRE SIS A LA ROCHELLE 15 ET 15 BIS QUAI VALIN, PAR SUITE DE VENTE DU FONDS A LA EURL MEG.A Date d'effet : 08/08/2002
01/01/2009 : AjoutNuméro unique d’identification d’une observation : 6
Numéro unique d’observation : 4788
Date d’ajout de l’observation : 26/12/2002
Texte de l'observation : SUPPRESSION DE L'ETABLISSEMENT SECONDAIRE SIS A LA ROCHELLE 15 ET 15 BIS QUAI VALIN, PAR SUITE DE VENTE DU FONDS A LA EURL MEG.A Date d'effet : 08/08/2002
Greffe : La Rochelle (1704)
Numéro unique d’identification d’une observation : 10
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : En application du décret n° 2008-146 en date du 15 février 2008, modifiant le siège et le ressort des tribunaux de commerce, l'ensemble des dossiers inscrits au registre du commerce et des sociétés du greffe du tribunal de commerce de Marennes ainsi que les dossiers d'inscriptions de sûretés et privilèges ont été transférés au greffe du tribunal de commerce de La Rochelle. Cette modification prend effet au 1er janvier 2009. Le greffe de La Rochelle décline toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.
07/11/2008 : AjoutNuméro unique d’identification d’une observation : 10
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : En application du décret n° 2008-146 en date du 15 février 2008, modifiant le siège et le ressort des tribunaux de commerce, l'ensemble des dossiers inscrits au registre du commerce et des sociétés du greffe du tribunal de commerce de Marennes ainsi que les dossiers d'inscriptions de sûretés et privilèges ont été transférés au greffe du tribunal de commerce de La Rochelle. Cette modification prend effet au 1er janvier 2009. Le greffe de La Rochelle décline toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.
Greffe : Nantes (4401)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Numéro unique d’observation : 1
Date d’ajout de l’observation : 16/07/1992
Texte de l'observation : Observations concernant l'établissement situé 108 route de Vannes la Braudière 44700 Orvault : A COM PTER DU 18.01.93
23/04/2008 : AjoutNuméro unique d’identification d’une observation : 1
Numéro unique d’observation : 1
Date d’ajout de l’observation : 16/07/1992
Texte de l'observation : Observations concernant l'établissement situé 108 route de Vannes la Braudière 44700 Orvault : A COM PTER DU 18.01.93
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro unique d’identification d’une observation : 2
Numéro unique d’observation : 2883
Date d’ajout de l’observation : 05/09/2002
Texte de l'observation : CHANGEMENT DE LA FORME JURIDIQUE DE LA SOCIETE. NOUVELLE FORME: SOCIETE ANONYME A DIRECTOIRE ET CONSEIL DE SURVEILLANCE ANCIENNE FORME: SOCIETE ANONYME A CONSEIL D'ADMINISTRATION Date d'effet : 24/07/2002
05/10/2007 : AjoutNuméro unique d’identification d’une observation : 2
Numéro unique d’observation : 2883
Date d’ajout de l’observation : 05/09/2002
Texte de l'observation : CHANGEMENT DE LA FORME JURIDIQUE DE LA SOCIETE. NOUVELLE FORME: SOCIETE ANONYME A DIRECTOIRE ET CONSEIL DE SURVEILLANCE ANCIENNE FORME: SOCIETE ANONYME A CONSEIL D'ADMINISTRATION Date d'effet : 24/07/2002
Greffe : Compiègne (6002)
Numéro unique d’identification d’une observation : 13
Numéro unique d’observation : 3
Date d’ajout de l’observation : 30/04/1996
Texte de l'observation : Historique : Du 29 juillet 2002 : inscription modificative : Ancienne forme sociale : SOCIETE ANONYME
11/09/2007 : AjoutNuméro unique d’identification d’une observation : 13
Numéro unique d’observation : 3
Date d’ajout de l’observation : 30/04/1996
Texte de l'observation : Historique : Du 29 juillet 2002 : inscription modificative : Ancienne forme sociale : SOCIETE ANONYME
Greffe : Lyon (6901)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Numéro unique d’observation : F03/013321
Date d’ajout de l’observation : 18/04/2003
Texte de l'observation : Fermeture d'un établissement secondaire sis 24 rue de la République 69150 DECINES CHARPIEU, à compter du 31/05/2001
15/02/2006 : AjoutNuméro unique d’identification d’une observation : 1
Numéro unique d’observation : F03/013321
Date d’ajout de l’observation : 18/04/2003
Texte de l'observation : Fermeture d'un établissement secondaire sis 24 rue de la République 69150 DECINES CHARPIEU, à compter du 31/05/2001
Greffe : Soissons (0203)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Date d’ajout de l’observation : 15/02/2006
Texte de l'observation : Historique des observations RCS : Immatriculation principale au Greffe de EVRY sous le n° 1980B00580.
31/10/2005 : AjoutNuméro unique d’identification d’une observation : 1
Date d’ajout de l’observation : 15/02/2006
Texte de l'observation : Historique des observations RCS : Immatriculation principale au Greffe de EVRY sous le n° 1980B00580.
Greffe : Lisieux (1407)
Numéro unique d’identification d’une observation : 99998
Texte de l'observation : CODES STATISTIQUES ATTRIBUES PAR L'INSEE : CODE NAF : 553B SIRET :318 906 443 01605
17/09/2004 : AjoutNuméro unique d’identification d’une observation : 99998
Texte de l'observation : CODES STATISTIQUES ATTRIBUES PAR L'INSEE : CODE NAF : 553B SIRET :318 906 443 01605
Greffe : Beauvais (6001)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Numéro unique d’observation : 1
Date d’ajout de l’observation : 17/03/1994
Texte de l'observation : Historique : IMMATRICULATION PRINCIPALE AU RCS DE CORBEIL- ESSONNES B 318 906 443 - 80 B 580
17/09/2004 : AjoutNuméro unique d’identification d’une observation : 1
Numéro unique d’observation : 1
Date d’ajout de l’observation : 17/03/1994
Texte de l'observation : Historique : IMMATRICULATION PRINCIPALE AU RCS DE CORBEIL- ESSONNES B 318 906 443 - 80 B 580
Greffe : Beauvais (6001)
Numéro unique d’identification d’une observation : 2
Numéro unique d’observation : 2
Date d’ajout de l’observation : 17/03/1994
Texte de l'observation : Observations concernant l'établissement situé aven ue Marcel Dassault 60000 Beauvais : Date début act ivité : 14/10/2004
19/11/2003 : AjoutNuméro unique d’identification d’une observation : 2
Numéro unique d’observation : 2
Date d’ajout de l’observation : 17/03/1994
Texte de l'observation : Observations concernant l'établissement situé aven ue Marcel Dassault 60000 Beauvais : Date début act ivité : 14/10/2004
Greffe : Avignon (8401)
Numéro unique d’identification d’une observation : 99998
Texte de l'observation : LA CONVERSION DU MONTANT DU CAPITAL DES FRANCS EN EUROS A ETE EFFECTUEE D'OFFICE PAR LE GREFFE EN APPLICATION DU DECRET No 2001-474 DU 30 MAI 2001 : ANCIEN MONTANT : 4 000 000.00 FRF NOUVEAU MONTANT : 609 796.07 EUR
06/05/2003 : AjoutNuméro unique d’identification d’une observation : 99998
Texte de l'observation : LA CONVERSION DU MONTANT DU CAPITAL DES FRANCS EN EUROS A ETE EFFECTUEE D'OFFICE PAR LE GREFFE EN APPLICATION DU DECRET No 2001-474 DU 30 MAI 2001 : ANCIEN MONTANT : 4 000 000.00 FRF NOUVEAU MONTANT : 609 796.07 EUR
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro unique d’identification d’une observation : 4
Texte de l'observation : RCS CORBEIL ESSONNES : 80 B 580. LA CONVERSION DU MONTANT DU CAPITAL DES FRANCS EN EUROS A ETE EFFECTUEE D'OFFICE PAR LE GREFFE EN APPLICATION DU DECRET No 2001-474 DU 30 MAI 2001 : ANCIEN MONTANT : 4 000 000.00 FRF NOUVEAU MONTANT : 609 796.07 EUR
06/05/2003 : AjoutNuméro unique d’identification d’une observation : 4
Texte de l'observation : RCS CORBEIL ESSONNES : 80 B 580. LA CONVERSION DU MONTANT DU CAPITAL DES FRANCS EN EUROS A ETE EFFECTUEE D'OFFICE PAR LE GREFFE EN APPLICATION DU DECRET No 2001-474 DU 30 MAI 2001 : ANCIEN MONTANT : 4 000 000.00 FRF NOUVEAU MONTANT : 609 796.07 EUR
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro unique d’identification d’une observation : 3
Numéro unique d’observation : 8071
Date d’ajout de l’observation : 06/05/2003
Texte de l'observation : Ouverture d un établissement COMPLEMENTAIRE SIS A ROQUES SUR GARONNE (31120) 40 AVENUE DES EGLANTINES LIEUDIT LES GLAVETTES, ACTIVITE DE RESTAURATION RAPIDE, GRILLADE ET PLUS GENERALEMENT TOUTES OPERATIONS S'Y RATTACHANT, JEUX, EXPLOITATION D'APPAREILS AUTOMATIQUES. ENSEIGNE : BUFFALO GRILL, PROP.CREATION Date d'effet: 19/05/2003
16/09/2002 : AjoutNuméro unique d’identification d’une observation : 3
Numéro unique d’observation : 8071
Date d’ajout de l’observation : 06/05/2003
Texte de l'observation : Ouverture d un établissement COMPLEMENTAIRE SIS A ROQUES SUR GARONNE (31120) 40 AVENUE DES EGLANTINES LIEUDIT LES GLAVETTES, ACTIVITE DE RESTAURATION RAPIDE, GRILLADE ET PLUS GENERALEMENT TOUTES OPERATIONS S'Y RATTACHANT, JEUX, EXPLOITATION D'APPAREILS AUTOMATIQUES. ENSEIGNE : BUFFALO GRILL, PROP.CREATION Date d'effet: 19/05/2003
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro unique d’identification d’une observation : 2
Numéro unique d’observation : 5457
Date d’ajout de l’observation : 08/06/1993
Texte de l'observation : CREATION D'UN ETABLISSEMENT COMPLEMENTAIRE SIS PARC D'ACTIVITES "LA PEYRIERE" 34430 ST JEAN DE VEDAS ACTIVITE : RESTAURATION RAPIDE, GRILLADES A COMPTER DU 14.05.93
16/09/2002 : AjoutNuméro unique d’identification d’une observation : 2
Numéro unique d’observation : 5457
Date d’ajout de l’observation : 08/06/1993
Texte de l'observation : CREATION D'UN ETABLISSEMENT COMPLEMENTAIRE SIS PARC D'ACTIVITES "LA PEYRIERE" 34430 ST JEAN DE VEDAS ACTIVITE : RESTAURATION RAPIDE, GRILLADES A COMPTER DU 14.05.93
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro unique d’identification d’une observation : 4
Numéro unique d’observation : 10756
Date d’ajout de l’observation : 09/11/1999
Texte de l'observation : OUVERTURE D'UN ETABLISSEMENT COMPLEMENTAIRE ZAC DES COMMANDEURS RUE MARCEL PAGNOL 34970 LATTES Date d'effet : 09/11/1999
16/09/2002 : AjoutNuméro unique d’identification d’une observation : 4
Numéro unique d’observation : 10756
Date d’ajout de l’observation : 09/11/1999
Texte de l'observation : OUVERTURE D'UN ETABLISSEMENT COMPLEMENTAIRE ZAC DES COMMANDEURS RUE MARCEL PAGNOL 34970 LATTES Date d'effet : 09/11/1999
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro unique d’identification d’une observation : 6
Numéro unique d’observation : 9875
Date d’ajout de l’observation : 16/09/2002
Texte de l'observation : CHANGEMENT DE FORME JURIDIQUE ANCIENNE : SOCIETE ANONYME NOUVELLE : SOCIETE ANONYME A DIRECTOIRE ET CONSEIL DE SURVEILLANCE Date d'effet : 24/07/2002
09/09/2002 : AjoutNuméro unique d’identification d’une observation : 6
Numéro unique d’observation : 9875
Date d’ajout de l’observation : 16/09/2002
Texte de l'observation : CHANGEMENT DE FORME JURIDIQUE ANCIENNE : SOCIETE ANONYME NOUVELLE : SOCIETE ANONYME A DIRECTOIRE ET CONSEIL DE SURVEILLANCE Date d'effet : 24/07/2002
Greffe : Vannes (5602)
Numéro unique d’identification d’une observation : 2
Numéro unique d’observation : 3414
Date d’ajout de l’observation : 09/09/2002
Texte de l'observation : Modification autre NOTIFICATION G.T.C. EVRY : ------------------------ INSCRIPTION MODIFICATIVE DU 24.07.2002 - NOUVELLE FORME JURIDIQUE : SOCIETE ANONYME A DIRECTOIRE ET CONSEIL DE SURVEILLANCE.
14/08/2002 : AjoutNuméro unique d’identification d’une observation : 2
Numéro unique d’observation : 3414
Date d’ajout de l’observation : 09/09/2002
Texte de l'observation : Modification autre NOTIFICATION G.T.C. EVRY : ------------------------ INSCRIPTION MODIFICATIVE DU 24.07.2002 - NOUVELLE FORME JURIDIQUE : SOCIETE ANONYME A DIRECTOIRE ET CONSEIL DE SURVEILLANCE.
Greffe : Tours (3701)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Numéro unique d’observation : 1
Date d’ajout de l’observation : 21/02/1990
Texte de l'observation : Historique : - IMMATRICULATION PRINCIPALE EFFECTUE E AU GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CORBEIL ESS ONNES - PRECEDEMMENT SOUS FORME DE S.A. A CONSEIL D'ADMINISTRATION
30/07/2002 : AjoutNuméro unique d’identification d’une observation : 1
Numéro unique d’observation : 1
Date d’ajout de l’observation : 21/02/1990
Texte de l'observation : Historique : - IMMATRICULATION PRINCIPALE EFFECTUE E AU GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CORBEIL ESS ONNES - PRECEDEMMENT SOUS FORME DE S.A. A CONSEIL D'ADMINISTRATION
Greffe : Le Havre (7606)
Numéro unique d’identification d’une observation : 2
Numéro unique d’observation : 3371
Date d’ajout de l’observation : 30/07/2002
Texte de l'observation : MODIFICATION DE LA FORME JURIDIQUE ANCIENNE : SA NOUVELLE : SOCIETE ANONYME AVEC DIRECTOIRE ET CONSEIL DE SURVEILLANCE Date d'effet : 24/07/2002
29/07/2002 : AjoutNuméro unique d’identification d’une observation : 2
Numéro unique d’observation : 3371
Date d’ajout de l’observation : 30/07/2002
Texte de l'observation : MODIFICATION DE LA FORME JURIDIQUE ANCIENNE : SA NOUVELLE : SOCIETE ANONYME AVEC DIRECTOIRE ET CONSEIL DE SURVEILLANCE Date d'effet : 24/07/2002
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Numéro unique d’observation : F02/002109
Date d’ajout de l’observation : 29/07/2002
Texte de l'observation : Modification forme juridique
02/05/1996 : AjoutNuméro unique d’identification d’une observation : 1
Numéro unique d’observation : F02/002109
Date d’ajout de l’observation : 29/07/2002
Texte de l'observation : Modification forme juridique
Greffe : Amiens (8002)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Date d’ajout de l’observation : 02/05/1996
Texte de l'observation : Historique des observations RCS : -IMMATRICULATION PRINCIPALE EFFECTUEE AU TC DE EVRY
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Date d’ajout de l’observation : 02/05/1996
Texte de l'observation : Historique des observations RCS : -IMMATRICULATION PRINCIPALE EFFECTUEE AU TC DE EVRY
Personnes morales :
09/06/2021 : BUFFALO GRILL
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 25/02/2010
Economie sociale et solidaire : Oui
17/08/2020 : BUFFALO GRILLLibellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 25/02/2010
Economie sociale et solidaire : Oui
Greffe : Thionville (5753)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 20/04/1998
Economie sociale et solidaire : Oui
24/06/2020 : BUFFALO GRILLLibellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 20/04/1998
Economie sociale et solidaire : Oui
Greffe : Colmar (6851)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 03/04/1992
Economie sociale et solidaire : Oui
24/06/2020 : BUFFALO GRILLLibellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 03/04/1992
Economie sociale et solidaire : Oui
Greffe : Colmar (6851)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 03/04/1992
Economie sociale et solidaire : Oui
21/02/2020 : BUFFALO GRILLLibellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 03/04/1992
Economie sociale et solidaire : Oui
Greffe : Nanterre (9201)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 03/10/1996
Date à laquelle le transfert de la personne est effectif (date d’effet) : 03/07/2017
Type de capital : Fixe
Capital : 10006187.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Oui
Durée de vie de la personne morale : 83 années
09/07/2019 : BUFFALO GRILLLibellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 03/10/1996
Date à laquelle le transfert de la personne est effectif (date d’effet) : 03/07/2017
Type de capital : Fixe
Capital : 10006187.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Oui
Durée de vie de la personne morale : 83 années
Greffe : Colmar (6851)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 03/04/1992
Economie sociale et solidaire : Oui
09/07/2019 : BUFFALO GRILLLibellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 03/04/1992
Economie sociale et solidaire : Oui
Greffe : Colmar (6851)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 03/04/1992
Economie sociale et solidaire : Oui
09/05/2018 : BUFFALO GRILLLibellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 03/04/1992
Economie sociale et solidaire : Oui
Greffe : Nanterre (9201)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 03/10/1996
Date à laquelle le transfert de la personne est effectif (date d’effet) : 03/07/2017
Type de capital : Fixe
Capital : 10006187.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 83 années
03/04/2018 : BUFFALO GRILLLibellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 03/10/1996
Date à laquelle le transfert de la personne est effectif (date d’effet) : 03/07/2017
Type de capital : Fixe
Capital : 10006187.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 83 années
Greffe : Metz (5751)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 05/07/1993
Economie sociale et solidaire : Oui
03/04/2018 : BUFFALO GRILLLibellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 05/07/1993
Economie sociale et solidaire : Oui
Greffe : Metz (5751)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 05/07/1993
Economie sociale et solidaire : Oui
03/04/2018 : BUFFALO GRILLLibellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 05/07/1993
Economie sociale et solidaire : Oui
Greffe : Metz (5751)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 05/07/1993
Economie sociale et solidaire : Oui
30/01/2018 : SA BUFFALO GRILLLibellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 05/07/1993
Economie sociale et solidaire : Oui
Greffe : Mulhouse (6852)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 11/10/2016
Date à laquelle la personne commence son activité : 17/09/2016
Economie sociale et solidaire : Oui
29/01/2018 : BUFFALO GRILLLibellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 11/10/2016
Date à laquelle la personne commence son activité : 17/09/2016
Economie sociale et solidaire : Oui
Greffe : Saverne (6751)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 03/08/2009
Economie sociale et solidaire : Non
04/01/2018 : BUFFALO GRILLLibellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 03/08/2009
Economie sociale et solidaire : Non
Greffe : Strasbourg (6752)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 01/06/1994
Economie sociale et solidaire : Non
31/10/2017 : BUFFALO GRILLLibellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 01/06/1994
Economie sociale et solidaire : Non
Greffe : Avignon (8401)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 23/07/1991
Economie sociale et solidaire : Non
27/09/2017 : BUFFALO GRILLLibellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 23/07/1991
Economie sociale et solidaire : Non
Greffe : Sarreguemines (5752)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 29/12/1998
Economie sociale et solidaire : Non
04/08/2017 : BUFFALO GRILLLibellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 29/12/1998
Economie sociale et solidaire : Non
Greffe : Belfort (9001)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 27/04/1999
Economie sociale et solidaire : Non
04/08/2017 : BUFFALO GRILLLibellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 27/04/1999
Economie sociale et solidaire : Non
Greffe : Vannes (5602)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 15/07/1996
Economie sociale et solidaire : Non
28/07/2017 : BUFFALO GRILLLibellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 15/07/1996
Economie sociale et solidaire : Non
Greffe : Besançon (2501)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 30/05/1989
Economie sociale et solidaire : Non
28/07/2017 : BUFFALO GRILLLibellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 30/05/1989
Economie sociale et solidaire : Non
Greffe : Montluçon (0303)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 01/10/1993
Economie sociale et solidaire : Non
04/05/2017 : BUFFALO GRILLLibellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 01/10/1993
Economie sociale et solidaire : Non
Greffe : Châlons-en-Champagne (5101)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 31/12/1992
Date à laquelle la personne commence son activité : 31/12/1992
Economie sociale et solidaire : Non
04/05/2017 : BUFFALO GRILLLibellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 31/12/1992
Date à laquelle la personne commence son activité : 31/12/1992
Economie sociale et solidaire : Non
Greffe : Auxerre (8901)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 23/02/2007
Personne immatriculée sans activité : Oui
Economie sociale et solidaire : Non
04/05/2017 : BUFFALO GRILLLibellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 23/02/2007
Personne immatriculée sans activité : Oui
Economie sociale et solidaire : Non
Greffe : Valenciennes (5906)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 28/01/1994
Date à laquelle la personne commence son activité : 28/01/1994
Economie sociale et solidaire : Non
04/05/2017 : BUFFALO GRILLLibellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 28/01/1994
Date à laquelle la personne commence son activité : 28/01/1994
Economie sociale et solidaire : Non
Greffe : Evreux (2702)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 08/06/1993
Economie sociale et solidaire : Non
04/05/2017 : BUFFALO GRILLLibellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 08/06/1993
Economie sociale et solidaire : Non
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 11/09/1991
Economie sociale et solidaire : Non
04/05/2017 : BUFFALO GRILLLibellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 11/09/1991
Economie sociale et solidaire : Non
Greffe : Le Puy en Velay (4302)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 06/05/2010
Date à laquelle la personne a commencé une activité pour la première fois : 17/05/2010
Economie sociale et solidaire : Non
04/05/2017 : BUFFALO GRILL SALibellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 06/05/2010
Date à laquelle la personne a commencé une activité pour la première fois : 17/05/2010
Economie sociale et solidaire : Non
Greffe : Sedan (0802)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 28/10/1994
Date à laquelle la personne commence son activité : 28/10/1994
Economie sociale et solidaire : Non
21/04/2017 : BUFFALO GRILLLibellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 28/10/1994
Date à laquelle la personne commence son activité : 28/10/1994
Economie sociale et solidaire : Non
Greffe : Lille Métropole (5910)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 06/08/1990
Date à laquelle la personne commence son activité : 06/08/1990
Economie sociale et solidaire : Non
06/04/2017 : BUFFALO GRILLLibellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 06/08/1990
Date à laquelle la personne commence son activité : 06/08/1990
Economie sociale et solidaire : Non
Greffe : Melun (7702)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 22/02/1990
Economie sociale et solidaire : Non
08/03/2017 : BUFFALO GRILLLibellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 22/02/1990
Economie sociale et solidaire : Non
Greffe : Angers (4901)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 16/06/1995
Economie sociale et solidaire : Non
22/11/2016 : BUFFALO GRILLLibellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 16/06/1995
Economie sociale et solidaire : Non
Greffe : Nancy (5402)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 23/06/1992
Economie sociale et solidaire : Non
02/11/2016 : BUFFALO GRILLLibellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 23/06/1992
Economie sociale et solidaire : Non
Greffe : Grenoble (3801)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 26/03/2013
Date à laquelle la personne a commencé une activité pour la première fois : 01/06/1980
Economie sociale et solidaire : Non
17/10/2016 : BUFFALO GRILLLibellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 26/03/2013
Date à laquelle la personne a commencé une activité pour la première fois : 01/06/1980
Economie sociale et solidaire : Non
Greffe : Evry (7801)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 11/06/1980
Type de capital : Fixe
Capital : 10006187.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
04/10/2016 : BUFFALO GRILLLibellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 11/06/1980
Type de capital : Fixe
Capital : 10006187.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
Greffe : Cherbourg (5001)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 21/10/2013
Date à laquelle la personne commence son activité : 20/09/2004
Economie sociale et solidaire : Non
31/08/2016 : BUFFALO GRILLLibellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 21/10/2013
Date à laquelle la personne commence son activité : 20/09/2004
Economie sociale et solidaire : Non
Greffe : Caen (1402)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société d'intérêt collectif agricole à forme anonyme
Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 11/06/2009
Economie sociale et solidaire : Non
27/07/2016 : BUFFALO GRILLLibellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société d'intérêt collectif agricole à forme anonyme
Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 11/06/2009
Economie sociale et solidaire : Non
Greffe : Saint-Malo (3502)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 11/02/2010
Economie sociale et solidaire : Non
21/06/2016 : BUFFALO GRILLLibellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 11/02/2010
Economie sociale et solidaire : Non
Greffe : Paris (7501)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme
Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 11/10/1999
Date à laquelle la personne commence son activité : 11/10/1999
Economie sociale et solidaire : Non
27/05/2016 : BUFFALO GRILLLibellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme
Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 11/10/1999
Date à laquelle la personne commence son activité : 11/10/1999
Economie sociale et solidaire : Non
Greffe : Grasse (0603)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme
Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 27/05/2016
Economie sociale et solidaire : Non
06/04/2016 : BUFFALO GRILLLibellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme
Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 27/05/2016
Economie sociale et solidaire : Non
Greffe : Vienne (3802)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 31/08/1999
Economie sociale et solidaire : Non
31/03/2016 : BUFFALO GRILLLibellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 31/08/1999
Economie sociale et solidaire : Non
Greffe : Bar le Duc (5501)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 10/10/2013
Economie sociale et solidaire : Non
24/03/2016 : BUFFALO GRILLLibellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 10/10/2013
Economie sociale et solidaire : Non
Greffe : Carcassonne (1101)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 03/02/2010
Economie sociale et solidaire : Non
24/03/2016 : BUFFALO GRILLLibellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 03/02/2010
Economie sociale et solidaire : Non
Greffe : Troyes (1001)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 16/09/1992
Economie sociale et solidaire : Non
01/03/2016 : BUFFALO GRILLLibellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 16/09/1992
Economie sociale et solidaire : Non
Greffe : Saintes (1708)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 19/01/2016
Economie sociale et solidaire : Non
29/01/2016 : BUFFALO GRILLLibellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 19/01/2016
Economie sociale et solidaire : Non
Greffe : Reims (5103)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 11/12/1990
Economie sociale et solidaire : Non
28/01/2016 : BUFFALO GRILLLibellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 11/12/1990
Economie sociale et solidaire : Non
Greffe : Alençon (6101)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 12/12/2008
Economie sociale et solidaire : Non
26/01/2016 : BUFFALO GRILLLibellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 12/12/2008
Economie sociale et solidaire : Non
Greffe : Quimper (2903)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 08/01/1999
Economie sociale et solidaire : Non
13/01/2016 : BUFFALO GRILLLibellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 08/01/1999
Economie sociale et solidaire : Non
Greffe : Le Mans (7202)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 24/08/1990
Economie sociale et solidaire : Non
12/01/2016 : BUFFALO GRILLLibellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 24/08/1990
Economie sociale et solidaire : Non
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 12/01/2016
Economie sociale et solidaire : Non
03/11/2015 : BUFFALO GRILLLibellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 12/01/2016
Economie sociale et solidaire : Non
Greffe : Perpignan (6601)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 14/02/2007
Date à laquelle la personne a commencé une activité pour la première fois : 29/12/2006
Economie sociale et solidaire : Non
26/10/2015 : BUFFALO GRILLLibellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 14/02/2007
Date à laquelle la personne a commencé une activité pour la première fois : 29/12/2006
Economie sociale et solidaire : Non
Greffe : Orléans (4502)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 22/10/2013
Date à laquelle la personne commence son activité : 22/10/2013
Economie sociale et solidaire : Non
21/10/2015 : BUFFALO GRILLLibellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 22/10/2013
Date à laquelle la personne commence son activité : 22/10/2013
Economie sociale et solidaire : Non
Greffe : Aubenas (0702)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 09/10/2015
Economie sociale et solidaire : Non
09/10/2015 : SA BUFFALO GRILLLibellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 09/10/2015
Economie sociale et solidaire : Non
Greffe : Pontoise (7802)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 03/04/1992
Economie sociale et solidaire : Non
02/10/2015 : BUFFALO GRILLLibellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 03/04/1992
Economie sociale et solidaire : Non
Greffe : Chambery (7301)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 03/01/1990
Economie sociale et solidaire : Non
04/09/2015 : BUFFALO GRILLLibellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 03/01/1990
Economie sociale et solidaire : Non
Greffe : Coutances (5002)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme
Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 15/11/2006
Economie sociale et solidaire : Non
04/09/2015 : BUFFALO GRILLLibellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme
Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 15/11/2006
Economie sociale et solidaire : Non
Greffe : Bourges (1801)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 11/07/2011
Economie sociale et solidaire : Non
07/08/2015 : BUFFALO GRILLLibellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 11/07/2011
Economie sociale et solidaire : Non
Greffe : Bordeaux (3302)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 18/03/1992
Economie sociale et solidaire : Non
03/10/2014 : BUFFALO GRILLLibellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 18/03/1992
Economie sociale et solidaire : Non
Greffe : Romans (2602)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 24/04/2006
Economie sociale et solidaire : Non
03/06/2014 : BUFFALO GRILLLibellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 24/04/2006
Economie sociale et solidaire : Non
Greffe : Nanterre (9201)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 03/10/1996
Economie sociale et solidaire : Non
01/06/2014 : BUFFALO GRILLLibellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 03/10/1996
Economie sociale et solidaire : Non
Greffe : Versailles (7803)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 12/02/1986
Economie sociale et solidaire : Non
22/05/2014 : BUFFALO GRILLLibellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 12/02/1986
Economie sociale et solidaire : Non
Greffe : Rennes (3501)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 22/12/1989
Economie sociale et solidaire : Non
12/11/2013 : BUFFALO - GRILL SALibellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 22/12/1989
Economie sociale et solidaire : Non
Greffe : Bobigny (9301)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 30/03/1987
Economie sociale et solidaire : Non
11/10/2013 : BUFFALO GRILLLibellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 30/03/1987
Economie sociale et solidaire : Non
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 19/07/1993
Economie sociale et solidaire : Non
11/10/2013 : SA BUFFALO GRILLLibellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 19/07/1993
Economie sociale et solidaire : Non
Greffe : Arras (6201)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 10/05/1993
Economie sociale et solidaire : Non
10/10/2013 : BUFFALO GRILLLibellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 10/05/1993
Economie sociale et solidaire : Non
Greffe : Brest (2901)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 15/12/1992
Economie sociale et solidaire : Non
10/10/2013 : BUFFALO GRILLLibellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 15/12/1992
Economie sociale et solidaire : Non
Greffe : Rouen (7608)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 02/11/1989
Economie sociale et solidaire : Non
02/09/2013 : BUFFALO GRILLLibellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 02/11/1989
Economie sociale et solidaire : Non
Greffe : Boulogne-sur-Mer (6202)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 19/12/1996
Economie sociale et solidaire : Non
28/02/2013 : BUFFALO GRILLLibellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 19/12/1996
Economie sociale et solidaire : Non
Greffe : Narbonne (1104)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 13/03/2013
Date à laquelle la personne commence son activité : 01/01/2013
Date à laquelle la personne a commencé une activité pour la première fois : 01/01/2013
Economie sociale et solidaire : Non
06/02/2013 : BUFFALO GRILLLibellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 13/03/2013
Date à laquelle la personne commence son activité : 01/01/2013
Date à laquelle la personne a commencé une activité pour la première fois : 01/01/2013
Economie sociale et solidaire : Non
Greffe : Draguignan (8302)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration
Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 05/02/2013
Date à laquelle la personne commence son activité : 01/01/2013
Date à laquelle la personne a commencé une activité pour la première fois : 01/01/2013
Economie sociale et solidaire : Non
09/05/2012 : BUFFALO GRILLLibellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration
Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 05/02/2013
Date à laquelle la personne commence son activité : 01/01/2013
Date à laquelle la personne a commencé une activité pour la première fois : 01/01/2013
Economie sociale et solidaire : Non
Greffe : Mâcon (7106)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 19/06/1992
Economie sociale et solidaire : Non
15/02/2012 : BUFFALO GRILLLibellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 19/06/1992
Economie sociale et solidaire : Non
Greffe : Epinal (8801)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 31/05/1994
Economie sociale et solidaire : Non
17/01/2012 : BUFFALO GRILLLibellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 31/05/1994
Economie sociale et solidaire : Non
Greffe : Pau (6403)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 17/01/2012
Economie sociale et solidaire : Non
26/09/2011 : BUFFALO GRILLLibellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 17/01/2012
Economie sociale et solidaire : Non
Greffe : Salon-de-Provence (1304)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration
Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 26/09/2011
Economie sociale et solidaire : Non
24/08/2011 : BUFFALO GRILLLibellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration
Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 26/09/2011
Economie sociale et solidaire : Non
Greffe : Marseille (1303)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 15/01/1991
Economie sociale et solidaire : Non
26/01/2011 : BUFFALO GRILLLibellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 15/01/1991
Economie sociale et solidaire : Non
Greffe : Albi (8101)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 26/01/2011
Economie sociale et solidaire : Non
25/01/2011 : BUFFALO GRILLLibellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 26/01/2011
Economie sociale et solidaire : Non
Greffe : Dax (4001)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 25/01/2011
Economie sociale et solidaire : Non
20/01/2011 : BUFFALO GRILLLibellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 25/01/2011
Economie sociale et solidaire : Non
Greffe : Tarbes (6502)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 31/01/2011
Economie sociale et solidaire : Non
13/09/2010 : BUFFALO GRILLLibellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 31/01/2011
Economie sociale et solidaire : Non
Greffe : Chartres (2801)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 24/04/1989
Economie sociale et solidaire : Non
13/09/2010 : BUFFALO GRILLLibellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 24/04/1989
Economie sociale et solidaire : Non
Greffe : Dijon (2104)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 10/08/1988
Economie sociale et solidaire : Non
11/08/2010 : BUFFALO GRILLLibellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 10/08/1988
Economie sociale et solidaire : Non
Greffe : Meaux (7701)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 25/08/1992
Date à laquelle la personne commence son activité : 25/08/1992
Economie sociale et solidaire : Non
24/06/2010 : BUFFALO GRILLLibellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 25/08/1992
Date à laquelle la personne commence son activité : 25/08/1992
Economie sociale et solidaire : Non
Greffe : Nîmes (3003)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 24/06/2010
Economie sociale et solidaire : Non
09/06/2010 : BUFFALO GRILLLibellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 24/06/2010
Economie sociale et solidaire : Non
Greffe : Saint-Nazaire (4402)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 21/06/1994
Date à laquelle la personne commence son activité : 21/06/1994
Economie sociale et solidaire : Non
21/05/2010 : BUFFALO GRILLLibellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 21/06/1994
Date à laquelle la personne commence son activité : 21/06/1994
Economie sociale et solidaire : Non
Greffe : Douai (5952)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 06/01/1995
Economie sociale et solidaire : Non
04/03/2010 : BUFFALO GRILLLibellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 06/01/1995
Economie sociale et solidaire : Non
Greffe : Blois (4101)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 05/11/1990
Economie sociale et solidaire : Non
25/02/2010 : BUFFALO GRILLLibellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 05/11/1990
Economie sociale et solidaire : Non
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 25/02/2010
Economie sociale et solidaire : Non
16/02/2010 : BUFFALO GRILLLibellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 25/02/2010
Economie sociale et solidaire : Non
Greffe : Tarascon (1305)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme
Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 16/02/2010
Economie sociale et solidaire : Non
25/01/2010 : BUFFALO GRILLLibellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme
Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 16/02/2010
Economie sociale et solidaire : Non
Greffe : Lorient (5601)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 25/01/2010
Economie sociale et solidaire : Non
22/01/2010 : BUFFALO GRILLLibellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 25/01/2010
Economie sociale et solidaire : Non
Greffe : Saint-Quentin (0202)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 19/04/2007
Date à laquelle la personne commence son activité : 19/04/2007
Economie sociale et solidaire : Non
06/10/2009 : BUFFALO GRILLLibellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 19/04/2007
Date à laquelle la personne commence son activité : 19/04/2007
Economie sociale et solidaire : Non
Greffe : Thonon-les-Bains (7402)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 16/11/1990
Economie sociale et solidaire : Non
24/06/2009 : BUFFALO GRILLLibellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 16/11/1990
Economie sociale et solidaire : Non
Greffe : Guéret (2301)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société coopérative à forme anonyme, directoire et conseil de surveillance
Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 24/06/2009
Economie sociale et solidaire : Non
01/01/2009 : BUFFALO GRILLLibellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société coopérative à forme anonyme, directoire et conseil de surveillance
Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 24/06/2009
Economie sociale et solidaire : Non
Greffe : Angoulème (1601)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 04/12/2007
Economie sociale et solidaire : Non
01/01/2009 : BUFFALO GRILLLibellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 04/12/2007
Economie sociale et solidaire : Non
Greffe : Belfort (9001)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 27/04/1999
Economie sociale et solidaire : Non
01/01/2009 : BUFFALO GRILLLibellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 27/04/1999
Economie sociale et solidaire : Non
Greffe : La Rochelle (1704)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 10/05/1994
Economie sociale et solidaire : Non
07/11/2008 : BUFFALO GRILLLibellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 10/05/1994
Economie sociale et solidaire : Non
Greffe : Nantes (4401)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 16/07/1992
Date à laquelle la personne commence son activité : 16/07/1992
Economie sociale et solidaire : Non
06/11/2008 : BUFFALO GRILLLibellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 16/07/1992
Date à laquelle la personne commence son activité : 16/07/1992
Economie sociale et solidaire : Non
Greffe : Gap (0501)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 06/11/2008
Economie sociale et solidaire : Non
03/09/2008 : BUFFALO GRILLLibellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 06/11/2008
Economie sociale et solidaire : Non
Greffe : Rodez (1203)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 03/09/2008
Economie sociale et solidaire : Non
23/04/2008 : BUFFALO GRILLLibellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 03/09/2008
Economie sociale et solidaire : Non
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 04/06/1991
Economie sociale et solidaire : Non
05/10/2007 : BUFFALO GRILLLibellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 04/06/1991
Economie sociale et solidaire : Non
Greffe : Compiègne (6002)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 03/05/1985
Economie sociale et solidaire : Non
11/09/2007 : BUFFALO GRILLLibellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 03/05/1985
Economie sociale et solidaire : Non
Greffe : Lyon (6901)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 21/04/1998
Economie sociale et solidaire : Non
06/12/2006 : BUFFALO GRILLLibellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 21/04/1998
Economie sociale et solidaire : Non
Greffe : Vesoul (7001)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 06/12/2006
Economie sociale et solidaire : Non
29/11/2006 : BUFFALO GRILLLibellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 06/12/2006
Economie sociale et solidaire : Non
Greffe : Montauban (8201)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 29/11/2006
Economie sociale et solidaire : Non
15/02/2006 : BUFFALO GRILLLibellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 29/11/2006
Economie sociale et solidaire : Non
Greffe : Soissons (0203)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 15/02/2006
Date à laquelle la personne a commencé une activité pour la première fois : 07/03/2005
Economie sociale et solidaire : Non
31/10/2005 : BUFFALO GRILLLibellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 15/02/2006
Date à laquelle la personne a commencé une activité pour la première fois : 07/03/2005
Economie sociale et solidaire : Non
Greffe : Lisieux (1407)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 31/10/2005
Economie sociale et solidaire : Non
17/09/2004 : BUFFALO GRILLLibellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 31/10/2005
Economie sociale et solidaire : Non
Greffe : Beauvais (6001)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 17/03/1994
Date à laquelle la personne commence son activité : 17/03/1994
Economie sociale et solidaire : Non
19/11/2003 : BUFFALO GRILLLibellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 17/03/1994
Date à laquelle la personne commence son activité : 17/03/1994
Economie sociale et solidaire : Non
Greffe : Avignon (8401)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 23/07/1991
Economie sociale et solidaire : Non
06/05/2003 : BUFFALO GRILLLibellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 23/07/1991
Economie sociale et solidaire : Non
Greffe : Toulouse (3102)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 06/09/1989
Economie sociale et solidaire : Non
16/09/2002 : BUFFALO GRILLLibellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 06/09/1989
Economie sociale et solidaire : Non
Greffe : Montpellier (3405)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 21/02/1989
Economie sociale et solidaire : Non
09/09/2002 : BUFFALO GRILLLibellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 21/02/1989
Economie sociale et solidaire : Non
Greffe : Vannes (5602)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 15/07/1996
Economie sociale et solidaire : Non
14/08/2002 : BUFFALO GRILLLibellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 15/07/1996
Economie sociale et solidaire : Non
Greffe : Tours (3701)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 21/02/1990
Date à laquelle la personne commence son activité : 21/02/1990
Economie sociale et solidaire : Non
01/08/2002 : BUFFALO GRILLLibellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 21/02/1990
Date à laquelle la personne commence son activité : 21/02/1990
Economie sociale et solidaire : Non
Greffe : Toulon (8305)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 04/07/1994
Economie sociale et solidaire : Non
31/07/2002 : BUFFALO GRILLLibellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 04/07/1994
Economie sociale et solidaire : Non
Greffe : Montluçon (0303)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 01/10/1993
Economie sociale et solidaire : Non
30/07/2002 : BUFFALO GRILLLibellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 01/10/1993
Economie sociale et solidaire : Non
Greffe : Le Havre (7606)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 19/05/1999
Economie sociale et solidaire : Non
30/07/2002 : BUFFALO GRILLLibellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 19/05/1999
Economie sociale et solidaire : Non
Greffe : Besançon (2501)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 30/05/1989
Economie sociale et solidaire : Non
30/07/2002 : BUFFALO GRILLLibellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 30/05/1989
Economie sociale et solidaire : Non
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 16/02/1994
Economie sociale et solidaire : Non
29/07/2002 : BUFFALO GRILLLibellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 16/02/1994
Economie sociale et solidaire : Non
Greffe : Dunkerque (5902)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 13/01/1992
Economie sociale et solidaire : Non
29/07/2002 : BUFFALO GRILLLibellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 13/01/1992
Economie sociale et solidaire : Non
Greffe : Nice (0605)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 11/04/2000
Economie sociale et solidaire : Non
29/07/2002 : BUFFALO GRILLLibellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 11/04/2000
Economie sociale et solidaire : Non
Greffe : Villefranche-Tarare (6903)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 09/07/1996
Economie sociale et solidaire : Non
29/07/2002 : BUFFALO GRILLLibellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 09/07/1996
Economie sociale et solidaire : Non
Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 16/11/1995
Economie sociale et solidaire : Non
02/05/1996 : BUFFALO GRILLLibellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 16/11/1995
Economie sociale et solidaire : Non
Greffe : Amiens (8002)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 02/05/1996
Date à laquelle la personne a commencé une activité pour la première fois : 11/04/1996
Economie sociale et solidaire : Non
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 02/05/1996
Date à laquelle la personne a commencé une activité pour la première fois : 11/04/1996
Economie sociale et solidaire : Non
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1996B05504
Dépôt : N°34038 déposé le 07/08/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2017 : Clôture de l'exercice comptableNuméro de gestion : 1996B05504
Dépôt : N°34038 déposé le 07/08/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1996B05504
Dépôt : N°49306 déposé le 07/12/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2017 : Clôture de l'exercice comptableNuméro de gestion : 1996B05504
Dépôt : N°49306 déposé le 07/12/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Greffe : Nanterre (9201)
Numéro de gestion : 1996B05504
Dépôt : N°49306 déposé le 07/12/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptableNuméro de gestion : 1996B05504
Dépôt : N°49306 déposé le 07/12/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1980B00580
Dépôt : N°7538 déposé le 13/07/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptableNuméro de gestion : 1980B00580
Dépôt : N°7538 déposé le 13/07/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1980B00580
Dépôt : N°14246 déposé le 01/10/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptableNuméro de gestion : 1980B00580
Dépôt : N°14246 déposé le 01/10/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1980B00580
Dépôt : N°6873 déposé le 17/07/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptableNuméro de gestion : 1980B00580
Dépôt : N°6873 déposé le 17/07/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1980B00580
Dépôt : N°11635 déposé le 16/09/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptableNuméro de gestion : 1980B00580
Dépôt : N°11635 déposé le 16/09/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1980B00580
Dépôt : N°18195 déposé le 11/12/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptableNuméro de gestion : 1980B00580
Dépôt : N°18195 déposé le 11/12/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1980B00580
Dépôt : N°18191 déposé le 11/12/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptableNuméro de gestion : 1980B00580
Dépôt : N°18191 déposé le 11/12/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1980B00580
Dépôt : N°18196 déposé le 11/12/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptableNuméro de gestion : 1980B00580
Dépôt : N°18196 déposé le 11/12/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1980B00580
Dépôt : N°9479 déposé le 03/08/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptableNuméro de gestion : 1980B00580
Dépôt : N°9479 déposé le 03/08/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1980B00580
Dépôt : N°3633 déposé le 06/06/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes consolidés
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptableNuméro de gestion : 1980B00580
Dépôt : N°3633 déposé le 06/06/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes consolidés
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1980B00580
Dépôt : N°7547 déposé le 27/07/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptableNuméro de gestion : 1980B00580
Dépôt : N°7547 déposé le 27/07/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1980B00580
Dépôt : N°6276 déposé le 20/07/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptableNuméro de gestion : 1980B00580
Dépôt : N°6276 déposé le 20/07/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1980B00580
Dépôt : N°6539 déposé le 22/07/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptableNuméro de gestion : 1980B00580
Dépôt : N°6539 déposé le 22/07/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1980B00580
Dépôt : N°5529 déposé le 13/07/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptableNuméro de gestion : 1980B00580
Dépôt : N°5529 déposé le 13/07/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1980B00580
Dépôt : N°6655 déposé le 24/07/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptableNuméro de gestion : 1980B00580
Dépôt : N°6655 déposé le 24/07/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1980B00580
Dépôt : N°3752 déposé le 27/06/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes consolidés
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptableNuméro de gestion : 1980B00580
Dépôt : N°3752 déposé le 27/06/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes consolidés
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1980B00580
Dépôt : N°5029 déposé le 10/07/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes consolidés
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptableNuméro de gestion : 1980B00580
Dépôt : N°5029 déposé le 10/07/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes consolidés
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1980B00580
Dépôt : N°4674 déposé le 13/07/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptableNuméro de gestion : 1980B00580
Dépôt : N°4674 déposé le 13/07/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1980B00580
Dépôt : N°6363 déposé le 30/07/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes consolidés
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1997 : Clôture de l'exercice comptableNuméro de gestion : 1980B00580
Dépôt : N°6363 déposé le 30/07/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes consolidés
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1980B00580
Dépôt : N°4252 déposé le 09/07/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1996 : Clôture de l'exercice comptableNuméro de gestion : 1980B00580
Dépôt : N°4252 déposé le 09/07/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1980B00580
Dépôt : N°6186 déposé le 29/07/1997
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1995 : Clôture de l'exercice comptableNuméro de gestion : 1980B00580
Dépôt : N°6186 déposé le 29/07/1997
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1980B00580
Dépôt : N°6483 déposé le 01/08/1996
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes consolidés
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1994 : Clôture de l'exercice comptableNuméro de gestion : 1980B00580
Dépôt : N°6483 déposé le 01/08/1996
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes consolidés
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1980B00580
Dépôt : N°4989 déposé le 24/07/1995
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1993 : Clôture de l'exercice comptableNuméro de gestion : 1980B00580
Dépôt : N°4989 déposé le 24/07/1995
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1980B00580
Dépôt : N°8319 déposé le 31/10/1994
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1992 : Clôture de l'exercice comptableNuméro de gestion : 1980B00580
Dépôt : N°8319 déposé le 31/10/1994
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1980B00580
Dépôt : N°3959 déposé le 19/07/1993
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1991 : Clôture de l'exercice comptableNuméro de gestion : 1980B00580
Dépôt : N°3959 déposé le 19/07/1993
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1980B00580
Dépôt : N°6115 déposé le 12/08/1992
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1990 : Clôture de l'exercice comptableNuméro de gestion : 1980B00580
Dépôt : N°6115 déposé le 12/08/1992
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Greffe : Evry (7801)
Numéro de gestion : 1980B00580
Dépôt : N°5719 déposé le 02/09/1991
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Numéro de gestion : 1980B00580
Dépôt : N°5719 déposé le 02/09/1991
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2021 : Compte annuel complet
Greffe : NANTERRE (9201)
Numéro de dépôt : 16316 du 23/06/2023
Numéro de gestion : 1996B05504
Code activité : 5610A : Restauration (NAFRev2 : 56)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
31/12/2020 : Compte annuel completNuméro de dépôt : 16316 du 23/06/2023
Numéro de gestion : 1996B05504
Code activité : 5610A : Restauration (NAFRev2 : 56)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
| Page 01 : Actif (bilan) | |||||
| Code | Libellé du poste | Montant brut année N | Amortissement année N | Net année N | Net année N-1 |
|---|---|---|---|---|---|
| AF | Concessions, brevets et droits similaires | 10 118 019 | 9 829 406 | 288 614 | 692 573 |
| AH | Fonds commercial | 47 264 337 | 6 926 267 | 40 338 070 | 41 876 845 |
| AJ | Autres immobilisations incorporelles | 11 035 946 | 3 779 459 | 7 256 487 | 4 695 097 |
| AN | Terrains | 1 061 997 | 340 504 | 721 493 | 860 192 |
| AP | Constructions | 132 628 132 | 78 193 535 | 54 434 597 | 48 440 163 |
| AR | Installations techniques, matériel et outillage industriels | 49 318 485 | 34 806 578 | 14 511 907 | 10 705 258 |
| AT | Autres immobilisations corporelles | 8 141 913 | 6 945 611 | 1 196 302 | 896 964 |
| AV | Immobilisations en cours | 10 788 325 | 10 788 325 | 2 483 654 | |
| AX | Avances et acomptes | 211 619 | 211 619 | 577 588 | |
| CU | Autres participations | 9 403 645 | 2 420 000 | 6 983 645 | 7 004 943 |
| BB | Créances rattachées à des participations | 34 679 994 | 12 178 830 | 22 501 164 | 19 675 562 |
| BF | Prêts | 61 905 | 61 905 | 61 905 | |
| BH | Autres immobilisations financières | 8 179 177 | 44 819 | 8 134 358 | 8 136 765 |
| BJ | TOTAL (I) | 322 893 494 | 155 465 008 | 167 428 486 | 146 107 510 |
| BL | Matières premières, approvisionnements | 34 422 | |||
| BT | Marchandises | 3 172 924 | 3 172 924 | 3 286 932 | |
| BV | Avances et acomptes versés sur commandes | 195 802 | 195 802 | 112 222 | |
| BX | Clients et comptes rattachés | 16 150 153 | 354 959 | 15 795 194 | 8 838 409 |
| BZ | Autres créances | 25 847 144 | 25 847 144 | 18 828 208 | |
| CD | Valeurs mobilières de placement | 70 | 70 | 70 | |
| CF | Disponibilités | 36 474 414 | 36 474 414 | 35 777 467 | |
| CH | Charges constatées d’avance | 8 770 704 | 8 770 704 | 8 583 023 | |
| CJ | TOTAL (II) | 90 611 211 | 354 959 | 90 256 252 | 75 460 752 |
| CO | TOTAL GENERAL (0 à V) | 413 504 704 | 155 819 967 | 257 684 738 | 221 568 262 |
| Page 02 : Passif (bilan) | |||||
| Code | Libellé du poste | Montant année N | Montant année N-1 | ||
| DA | Capital social ou individuel | 10 006 187 | 10 006 187 | ||
| DB | Primes d’émission, de fusion, d’apport, ... | 4 702 975 | 4 702 975 | ||
| DD | Réserve légale (1) | 1 007 149 | 1 007 149 | ||
| DG | Autres réserves | 2 158 688 | 2 158 688 | ||
| DH | Report à nouveau | 34 963 091 | 34 955 978 | ||
| DI | RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte) | 8 615 427 | 5 387 113 | ||
| DK | Provisions réglementées | 335 825 | 417 708 | ||
| DL | TOTAL (I) | 61 789 341 | 58 635 797 | ||
| DP | Provisions pour risques | 3 259 724 | 5 651 882 | ||
| DQ | Provisions pour charges | 95 698 | |||
| DR | TOTAL (III) | 3 355 422 | 5 651 882 | ||
| DU | Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3) | 10 047 253 | 20 300 038 | ||
| DV | Emprunts et dettes financières divers (4) | 77 821 737 | 37 706 374 | ||
| DX | Dettes fournisseurs et comptes rattachés | 33 902 058 | 37 776 867 | ||
| DY | Dettes fiscales et sociales | 42 049 611 | 38 191 465 | ||
| DZ | Dettes sur immobilisations et comptes rattachés | 14 134 692 | 7 060 689 | ||
| EA | Autres dettes | 1 518 503 | 1 259 806 | ||
| EB | Produits constatés d’avance (2) | 13 066 123 | 14 985 343 | ||
| EC | TOTAL (IV) | 192 539 976 | 157 280 582 | ||
| EE | TOTAL GENERAL (I à V) | 257 684 738 | 221 568 262 | ||
| Page 03 : Compte de résultat | |||||
| Code | Libellé du poste | Montant France année N | Montant Export année N | Total année N | Total année N-1 |
| FA | Ventes de marchandises | 297 530 102 | 4 840 | 297 534 942 | 287 190 956 |
| FG | Production vendue services | 77 389 962 | 756 644 | 78 146 606 | 73 512 012 |
| FJ | Chiffres d’affaires nets | 374 920 064 | 761 484 | 375 681 548 | 360 702 968 |
| FN | Production immobilisée | 1 024 787 | 796 841 | ||
| FO | Subventions d’exploitation | 78 146 | 111 439 | ||
| FP | Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges | 4 207 324 | 4 531 111 | ||
| FQ | Autres produits | 70 246 | 67 375 | ||
| FR | Total des produits d’exploitation (I) | 381 062 050 | 366 209 733 | ||
| FS | Achats de marchandises (y compris droits de douane) | 98 129 692 | 94 286 564 | ||
| FT | Variation de stock (marchandises) | 114 008 | 299 392 | ||
| FU | Achats de matières premières et autres approvisionnements | 167 828 | 208 745 | ||
| FV | Variation de stock (matières premières et approvisionnements) | 34 422 | -4 268 | ||
| FW | Autres achats et charges externes | 89 162 987 | 85 981 185 | ||
| FX | Impôts, taxes et versements assimilés | 10 286 037 | 10 216 329 | ||
| FY | Salaires et traitements | 118 092 542 | 110 776 485 | ||
| FZ | Charges sociales | 34 535 693 | 33 830 053 | ||
| GA | Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements | 16 681 631 | 15 159 739 | ||
| GB | Dot. d’exploit. - Dotations aux provisions | 976 396 | 575 711 | ||
| GC | Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions | 97 334 | 168 225 | ||
| GD | Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions | 1 480 446 | 1 341 976 | ||
| GE | Autres charges | 1 265 018 | 903 553 | ||
| GF | Total des charges d’exploitation (II) | 371 024 034 | 353 743 689 | ||
| GG | - RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II) | 10 038 016 | 12 466 044 | ||
| GJ | Produits financiers de participations | 3 559 021 | 2 909 453 | ||
| GL | Autres intérêts et produits assimilés | 201 210 | 36 356 | ||
| GM | Reprises sur provisions et transferts de charges | 1 281 444 | |||
| GN | Différences positives de change | 5 542 | 1 774 | ||
| GP | Total des produits financiers (V) | 3 765 773 | 4 229 028 | ||
| GQ | Dotations financières sur amortissements et provisions | 2 919 018 | 10 319 812 | ||
| GR | Intérêts et charges assimilées | 2 114 155 | 1 493 184 | ||
| GS | Différences négatives de change | 9 | |||
| GU | Total des charges financières (VI) | 5 039 654 | 11 816 281 | ||
| GV | - RESULTAT FINANCIER (V - VI) | -1 273 880 | -7 587 253 | ||
| GW | - RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI) | 8 764 135 | 4 878 792 | ||
| Page 04 : Compte de résultat (suite) | |||||
| Code | Libellé du poste | Montant année N | Montant année N-1 | ||
| HA | Produits exceptionnels sur opérations de gestion | 1 988 | |||
| HB | Produits exceptionnels sur opérations en capital | 3 718 913 | 4 969 579 | ||
| HC | Reprises sur provisions et transferts de charges | 2 181 218 | 1 760 781 | ||
| HD | Total des produits exceptionnels (VII) | 5 900 131 | 6 732 347 | ||
| HE | Charges exceptionnelles sur opérations de gestion | 15 999 | 96 203 | ||
| HF | Charges exceptionnelles sur opérations en capital | 2 892 891 | 2 506 681 | ||
| HG | Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions | 2 772 340 | 2 797 814 | ||
| HH | Total des charges exceptionnelles (VIII) | 5 681 229 | 5 400 698 | ||
| HI | - RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII) | 218 902 | 1 331 650 | ||
| HJ | Participation des salariés aux résultats de l’entreprise | 435 411 | 878 596 | ||
| HK | Impôts sur les bénéfices (X) | -67 800 | -55 268 | ||
| HL | TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII) | 390 727 954 | 377 171 109 | ||
| HM | TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X) | 382 112 528 | 371 783 996 | ||
| HN | BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges) | 8 615 427 | 5 387 113 | ||
| Page 05 : Immobilisations – augmentations | |||||
| Code | Libellé du poste | Valeur brute début d’exercice | Réévaluation | Acquisition | |
| Page 05 : Immobilisations – diminutions | |||||
| Code | Libellé du poste | Poste à poste | Cessions | Valeur brute fin d’exercice | |
| Page 06 : Amortissements | |||||
| Code | Libellé du poste | Montant début d’exercice | Augmentation : dotation exercice | Diminution reprise | Montant fin d’exercice |
| PE | AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles | 10 983 342 | 3 454 100 | 125 426 | 14 312 017 |
| QU | AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles | 111 865 929 | 13 227 531 | 2 147 483 647 | 118 715 368 |
| 0N | AMORTISSEMENTS Total Général | 122 849 271 | 16 681 631 | 2 147 483 647 | 133 027 385 |
| Page 07 : Provisions | |||||
| Code | Libellé du poste | Montant début d’exercice | Augmentation : dotation exercice | Diminution reprise | Montant fin d’exercice |
| 3X | Amortissements dérogatoires | 335 825 | |||
| 3Z | Total Provisions réglementées | 417 708 | 81 883 | 335 825 | |
| 4A | Provisions pour litiges | 3 259 723 | |||
| 5R | Provisions pour charges sociales et fiscales sur congés à payer | 95 697 | 95 697 | ||
| 5Z | Total Provisions pour risques et charges | 5 651 882 | 2 058 164 | 4 354 624 | 3 355 421 |
| 6A | sur immobilisations – incorporelles | 4 756 717 | 1 466 396 | 6 223 114 | |
| 6E | sur immobilisations – corporelles | 341 198 | 1 300 995 | 71 334 | 1 570 859 |
| 6T | Sur comptes clients | 866 563 | 97 333 | 608 937 | 354 959 |
| 7B | Total Provisions pour dépréciation | 17 689 110 | 5 783 743 | 680 272 | 22 792 581 |
| 7C | TOTAL GENERAL | 23 758 701 | 7 841 907 | 5 116 780 | 26 483 828 |
| UE | dont dotations et reprises : - d’Exploitation | 2 554 175 | 2 935 562 | ||
| UG | - Financières | 2 919 018 | |||
| UJ | - Exceptionnelles | 2 368 713 | 2 181 217 | ||
| Page 08 : Créances et dettes | |||||
| Code | Libellé du poste | Montant brut | Montant 1 an au plus | Montant de 1 à 5ans | Montant plus de 5 ans |
| UL | Créances rattachées à des participations | 34 679 994 | 12 529 836 | ||
| UP | Prêts | 61 905 | 61 905 | ||
| UT | Autres immobilisations financières | 8 179 177 | 506 380 | ||
| VA | Clients douteux ou litigieux | 425 739 | |||
| UX | Autres créances clients | 15 724 414 | |||
| UY | Personnel et comptes rattachés | 170 494 | |||
| VM | Impôts sur les bénéfices | 41 711 | |||
| VB | T. V. A. | 3 476 855 | |||
| VN | Autres impôts, taxes versements assimilés | 543 236 | |||
| VP | Divers | 19 393 852 | |||
| VR | Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres) | 2 220 995 | |||
| VS | Charges constatées d’avance | 8 770 704 | |||
| VT | TOTAL – ETAT DES CREANCES | 93 689 077 | 47 176 713 | 46 512 365 | |
| VH | Emprunts à plus d’1 an à l’origine | 10 047 253 | 10 047 253 | ||
| 8A | Emprunts et dettes financières divers | 77 821 737 | 57 370 629 | 20 000 000 | |
| 8B | Fournisseurs et comptes rattaché | 33 902 058 | 33 902 058 | ||
| 8C | Personnel et comptes rattachés | 21 168 642 | 21 168 642 | ||
| 8D | Sécurité sociale et autres organismes sociaux | 13 623 216 | 13 623 216 | ||
| VW | T.V.A. | 1 509 264 | 1 509 264 | ||
| VQ | Autres impôts, taxes et assimilés | 5 748 489 | 5 748 489 | ||
| 8J | Dettes sur immobilisations et comptes rattachés | 14 134 692 | 14 134 692 | ||
| 8K | Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre) | 1 518 503 | 1 518 503 | ||
| 8L | Produits constatés d’avance | 13 066 123 | 1 923 310 | 7 552 554 | |
| VY | TOTAL – ETAT DES DETTES | 192 539 977 | 160 946 056 | 27 552 554 | 4 041 366 |
| VJ | Emprunts souscrits en cours d’exercice | 10 000 000 | |||
| VK | Emprunts remboursés en cours d’exercice | 20 103 918 | |||
Greffe : NANTERRE (9201)
Numéro de dépôt : 47409 du 24/08/2021
Numéro de gestion : 1996B05504
Code activité : 5610A : Restauration (NAFRev2 : 56)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
31/12/2019 : Compte annuel completNuméro de dépôt : 47409 du 24/08/2021
Numéro de gestion : 1996B05504
Code activité : 5610A : Restauration (NAFRev2 : 56)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
| Page 01 : Actif (bilan) | |||||
| Code | Libellé du poste | Montant brut année N | Amortissement année N | Net année N | Net année N-1 |
|---|---|---|---|---|---|
| AF | Concessions, brevets et droits similaires | 10 118 019 | 9 829 406 | 288 614 | 692 573 |
| AH | Fonds commercial | 47 264 337 | 6 926 267 | 40 338 070 | 41 876 845 |
| AJ | Autres immobilisations incorporelles | 11 035 946 | 3 779 459 | 7 256 487 | 4 695 097 |
| AN | Terrains | 1 061 997 | 340 504 | 721 493 | 860 192 |
| AP | Constructions | 132 628 132 | 78 193 535 | 54 434 597 | 48 440 163 |
| AR | Installations techniques, matériel et outillage industriels | 49 318 485 | 34 806 578 | 14 511 907 | 10 705 258 |
| AT | Autres immobilisations corporelles | 8 141 913 | 6 945 611 | 1 196 302 | 896 964 |
| AV | Immobilisations en cours | 10 788 325 | 10 788 325 | 2 483 654 | |
| AX | Avances et acomptes | 211 619 | 211 619 | 577 588 | |
| CU | Autres participations | 9 403 645 | 2 420 000 | 6 983 645 | 7 004 943 |
| BB | Créances rattachées à des participations | 34 679 994 | 12 178 830 | 22 501 164 | 19 675 562 |
| BF | Prêts | 61 905 | 61 905 | 61 905 | |
| BH | Autres immobilisations financières | 8 179 177 | 44 819 | 8 134 358 | 8 136 765 |
| BJ | TOTAL (I) | 322 893 494 | 155 465 008 | 167 428 486 | 146 107 510 |
| BL | Matières premières, approvisionnements | 34 422 | |||
| BT | Marchandises | 3 172 924 | 3 172 924 | 3 286 932 | |
| BV | Avances et acomptes versés sur commandes | 195 802 | 195 802 | 112 222 | |
| BX | Clients et comptes rattachés | 16 150 153 | 354 959 | 15 795 194 | 8 838 409 |
| BZ | Autres créances | 25 847 144 | 25 847 144 | 18 828 208 | |
| CD | Valeurs mobilières de placement | 70 | 70 | 70 | |
| CF | Disponibilités | 36 474 414 | 36 474 414 | 35 777 467 | |
| CH | Charges constatées d’avance | 8 770 704 | 8 770 704 | 8 583 023 | |
| CJ | TOTAL (II) | 90 611 211 | 354 959 | 90 256 252 | 75 460 752 |
| CO | TOTAL GENERAL (0 à V) | 413 504 704 | 155 819 967 | 257 684 738 | 221 568 262 |
| Page 02 : Passif (bilan) | |||||
| Code | Libellé du poste | Montant année N | Montant année N-1 | ||
| DA | Capital social ou individuel | 10 006 187 | 10 006 187 | ||
| DB | Primes d’émission, de fusion, d’apport, ... | 4 702 975 | 4 702 975 | ||
| DD | Réserve légale (1) | 1 007 149 | 1 007 149 | ||
| DG | Autres réserves | 2 158 688 | 2 158 688 | ||
| DH | Report à nouveau | 34 963 091 | 34 955 978 | ||
| DI | RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte) | 8 615 427 | 5 387 113 | ||
| DK | Provisions réglementées | 335 825 | 417 708 | ||
| DL | TOTAL (I) | 61 789 341 | 58 635 797 | ||
| DP | Provisions pour risques | 3 259 724 | 5 651 882 | ||
| DQ | Provisions pour charges | 95 698 | |||
| DR | TOTAL (III) | 3 355 422 | 5 651 882 | ||
| DU | Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3) | 10 047 253 | 20 300 038 | ||
| DV | Emprunts et dettes financières divers (4) | 77 821 737 | 37 706 374 | ||
| DX | Dettes fournisseurs et comptes rattachés | 33 902 058 | 37 776 867 | ||
| DY | Dettes fiscales et sociales | 42 049 611 | 38 191 465 | ||
| DZ | Dettes sur immobilisations et comptes rattachés | 14 134 692 | 7 060 689 | ||
| EA | Autres dettes | 1 518 503 | 1 259 806 | ||
| EB | Produits constatés d’avance (2) | 13 066 123 | 14 985 343 | ||
| EC | TOTAL (IV) | 192 539 976 | 157 280 582 | ||
| EE | TOTAL GENERAL (I à V) | 257 684 738 | 221 568 262 | ||
| Page 03 : Compte de résultat | |||||
| Code | Libellé du poste | Montant France année N | Montant Export année N | Total année N | Total année N-1 |
| FA | Ventes de marchandises | 297 530 102 | 4 840 | 297 534 942 | 287 190 956 |
| FG | Production vendue services | 77 389 962 | 756 644 | 78 146 606 | 73 512 012 |
| FJ | Chiffres d’affaires nets | 374 920 064 | 761 484 | 375 681 548 | 360 702 968 |
| FN | Production immobilisée | 1 024 787 | 796 841 | ||
| FO | Subventions d’exploitation | 78 146 | 111 439 | ||
| FP | Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges | 4 207 324 | 4 531 111 | ||
| FQ | Autres produits | 70 246 | 67 375 | ||
| FR | Total des produits d’exploitation (I) | 381 062 050 | 366 209 733 | ||
| FS | Achats de marchandises (y compris droits de douane) | 98 129 692 | 94 286 564 | ||
| FT | Variation de stock (marchandises) | 114 008 | 299 392 | ||
| FU | Achats de matières premières et autres approvisionnements | 167 828 | 208 745 | ||
| FV | Variation de stock (matières premières et approvisionnements) | 34 422 | -4 268 | ||
| FW | Autres achats et charges externes | 89 162 987 | 85 981 185 | ||
| FX | Impôts, taxes et versements assimilés | 10 286 037 | 10 216 329 | ||
| FY | Salaires et traitements | 118 092 542 | 110 776 485 | ||
| FZ | Charges sociales | 34 535 693 | 33 830 053 | ||
| GA | Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements | 16 681 631 | 15 159 739 | ||
| GB | Dot. d’exploit. - Dotations aux provisions | 976 396 | 575 711 | ||
| GC | Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions | 97 334 | 168 225 | ||
| GD | Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions | 1 480 446 | 1 341 976 | ||
| GE | Autres charges | 1 265 018 | 903 553 | ||
| GF | Total des charges d’exploitation (II) | 371 024 034 | 353 743 689 | ||
| GG | - RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II) | 10 038 016 | 12 466 044 | ||
| GJ | Produits financiers de participations | 3 559 021 | 2 909 453 | ||
| GL | Autres intérêts et produits assimilés | 201 210 | 36 356 | ||
| GM | Reprises sur provisions et transferts de charges | 1 281 444 | |||
| GN | Différences positives de change | 5 542 | 1 774 | ||
| GP | Total des produits financiers (V) | 3 765 773 | 4 229 028 | ||
| GQ | Dotations financières sur amortissements et provisions | 2 919 018 | 10 319 812 | ||
| GR | Intérêts et charges assimilées | 2 114 155 | 1 493 184 | ||
| GS | Différences négatives de change | 9 | |||
| GU | Total des charges financières (VI) | 5 039 654 | 11 816 281 | ||
| GV | - RESULTAT FINANCIER (V - VI) | -1 273 880 | -7 587 253 | ||
| GW | - RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI) | 8 764 135 | 4 878 792 | ||
| Page 04 : Compte de résultat (suite) | |||||
| Code | Libellé du poste | Montant année N | Montant année N-1 | ||
| HA | Produits exceptionnels sur opérations de gestion | 1 988 | |||
| HB | Produits exceptionnels sur opérations en capital | 3 718 913 | 4 969 579 | ||
| HC | Reprises sur provisions et transferts de charges | 2 181 218 | 1 760 781 | ||
| HD | Total des produits exceptionnels (VII) | 5 900 131 | 6 732 347 | ||
| HE | Charges exceptionnelles sur opérations de gestion | 15 999 | 96 203 | ||
| HF | Charges exceptionnelles sur opérations en capital | 2 892 891 | 2 506 681 | ||
| HG | Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions | 2 772 340 | 2 797 814 | ||
| HH | Total des charges exceptionnelles (VIII) | 5 681 229 | 5 400 698 | ||
| HI | - RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII) | 218 902 | 1 331 650 | ||
| HJ | Participation des salariés aux résultats de l’entreprise | 435 411 | 878 596 | ||
| HK | Impôts sur les bénéfices (X) | -67 800 | -55 268 | ||
| HL | TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII) | 390 727 954 | 377 171 109 | ||
| HM | TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X) | 382 112 528 | 371 783 996 | ||
| HN | BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges) | 8 615 427 | 5 387 113 | ||
| Page 05 : Immobilisations – augmentations | |||||
| Code | Libellé du poste | Valeur brute début d’exercice | Réévaluation | Acquisition | |
| Page 05 : Immobilisations – diminutions | |||||
| Code | Libellé du poste | Poste à poste | Cessions | Valeur brute fin d’exercice | |
| Page 06 : Amortissements | |||||
| Code | Libellé du poste | Montant début d’exercice | Augmentation : dotation exercice | Diminution reprise | Montant fin d’exercice |
| PE | AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles | 10 983 342 | 3 454 100 | 125 426 | 14 312 017 |
| QU | AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles | 111 865 929 | 13 227 531 | 2 147 483 647 | 118 715 368 |
| 0N | AMORTISSEMENTS Total Général | 122 849 271 | 16 681 631 | 2 147 483 647 | 133 027 385 |
| Page 07 : Provisions | |||||
| Code | Libellé du poste | Montant début d’exercice | Augmentation : dotation exercice | Diminution reprise | Montant fin d’exercice |
| 3X | Amortissements dérogatoires | 335 825 | |||
| 3Z | Total Provisions réglementées | 417 708 | 81 883 | 335 825 | |
| 4A | Provisions pour litiges | 3 259 723 | |||
| 5R | Provisions pour charges sociales et fiscales sur congés à payer | 95 697 | 95 697 | ||
| 5Z | Total Provisions pour risques et charges | 5 651 882 | 2 058 164 | 4 354 624 | 3 355 421 |
| 6A | sur immobilisations – incorporelles | 4 756 717 | 1 466 396 | 6 223 114 | |
| 6E | sur immobilisations – corporelles | 341 198 | 1 300 995 | 71 334 | 1 570 859 |
| 6T | Sur comptes clients | 866 563 | 97 333 | 608 937 | 354 959 |
| 7B | Total Provisions pour dépréciation | 17 689 110 | 5 783 743 | 680 272 | 22 792 581 |
| 7C | TOTAL GENERAL | 23 758 701 | 7 841 907 | 5 116 780 | 26 483 828 |
| UE | dont dotations et reprises : - d’Exploitation | 2 554 175 | 2 935 562 | ||
| UG | - Financières | 2 919 018 | |||
| UJ | - Exceptionnelles | 2 368 713 | 2 181 217 | ||
| Page 08 : Créances et dettes | |||||
| Code | Libellé du poste | Montant brut | Montant 1 an au plus | Montant de 1 à 5ans | Montant plus de 5 ans |
| UL | Créances rattachées à des participations | 34 679 994 | 12 529 836 | ||
| UP | Prêts | 61 905 | 61 905 | ||
| UT | Autres immobilisations financières | 8 179 177 | 506 380 | ||
| VA | Clients douteux ou litigieux | 425 739 | |||
| UX | Autres créances clients | 15 724 414 | |||
| UY | Personnel et comptes rattachés | 170 494 | |||
| VM | Impôts sur les bénéfices | 41 711 | |||
| VB | T. V. A. | 3 476 855 | |||
| VN | Autres impôts, taxes versements assimilés | 543 236 | |||
| VP | Divers | 19 393 852 | |||
| VR | Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres) | 2 220 995 | |||
| VS | Charges constatées d’avance | 8 770 704 | |||
| VT | TOTAL – ETAT DES CREANCES | 93 689 077 | 47 176 713 | 46 512 365 | |
| VH | Emprunts à plus d’1 an à l’origine | 10 047 253 | 10 047 253 | ||
| 8A | Emprunts et dettes financières divers | 77 821 737 | 57 370 629 | 20 000 000 | |
| 8B | Fournisseurs et comptes rattaché | 33 902 058 | 33 902 058 | ||
| 8C | Personnel et comptes rattachés | 21 168 642 | 21 168 642 | ||
| 8D | Sécurité sociale et autres organismes sociaux | 13 623 216 | 13 623 216 | ||
| VW | T.V.A. | 1 509 264 | 1 509 264 | ||
| VQ | Autres impôts, taxes et assimilés | 5 748 489 | 5 748 489 | ||
| 8J | Dettes sur immobilisations et comptes rattachés | 14 134 692 | 14 134 692 | ||
| 8K | Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre) | 1 518 503 | 1 518 503 | ||
| 8L | Produits constatés d’avance | 13 066 123 | 1 923 310 | 7 552 554 | |
| VY | TOTAL – ETAT DES DETTES | 192 539 977 | 160 946 056 | 27 552 554 | 4 041 366 |
| VJ | Emprunts souscrits en cours d’exercice | 10 000 000 | |||
| VK | Emprunts remboursés en cours d’exercice | 20 103 918 | |||
Greffe : NANTERRE (9201)
Numéro de dépôt : 39469 du 27/10/2020
Numéro de gestion : 1996B05504
Code activité : 5610A : Restauration (NAFRev2 : 56)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
31/12/2018 : Compte annuel completNuméro de dépôt : 39469 du 27/10/2020
Numéro de gestion : 1996B05504
Code activité : 5610A : Restauration (NAFRev2 : 56)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
| Page 01 : Actif (bilan) | |||||
| Code | Libellé du poste | Montant brut année N | Amortissement année N | Net année N | Net année N-1 |
|---|---|---|---|---|---|
| AF | Concessions, brevets et droits similaires | 10 118 019 | 9 829 406 | 288 614 | 692 573 |
| AH | Fonds commercial | 47 264 337 | 6 926 267 | 40 338 070 | 41 876 845 |
| AJ | Autres immobilisations incorporelles | 11 035 946 | 3 779 459 | 7 256 487 | 4 695 097 |
| AN | Terrains | 1 061 997 | 340 504 | 721 493 | 860 192 |
| AP | Constructions | 132 628 132 | 78 193 535 | 54 434 597 | 48 440 163 |
| AR | Installations techniques, matériel et outillage industriels | 49 318 485 | 34 806 578 | 14 511 907 | 10 705 258 |
| AT | Autres immobilisations corporelles | 8 141 913 | 6 945 611 | 1 196 302 | 896 964 |
| AV | Immobilisations en cours | 10 788 325 | 10 788 325 | 2 483 654 | |
| AX | Avances et acomptes | 211 619 | 211 619 | 577 588 | |
| CU | Autres participations | 9 403 645 | 2 420 000 | 6 983 645 | 7 004 943 |
| BB | Créances rattachées à des participations | 34 679 994 | 12 178 830 | 22 501 164 | 19 675 562 |
| BF | Prêts | 61 905 | 61 905 | 61 905 | |
| BH | Autres immobilisations financières | 8 179 177 | 44 819 | 8 134 358 | 8 136 765 |
| BJ | TOTAL (I) | 322 893 494 | 155 465 008 | 167 428 486 | 146 107 510 |
| BL | Matières premières, approvisionnements | 34 422 | |||
| BT | Marchandises | 3 172 924 | 3 172 924 | 3 286 932 | |
| BV | Avances et acomptes versés sur commandes | 195 802 | 195 802 | 112 222 | |
| BX | Clients et comptes rattachés | 16 150 153 | 354 959 | 15 795 194 | 8 838 409 |
| BZ | Autres créances | 25 847 144 | 25 847 144 | 18 828 208 | |
| CD | Valeurs mobilières de placement | 70 | 70 | 70 | |
| CF | Disponibilités | 36 474 414 | 36 474 414 | 35 777 467 | |
| CH | Charges constatées d’avance | 8 770 704 | 8 770 704 | 8 583 023 | |
| CJ | TOTAL (II) | 90 611 211 | 354 959 | 90 256 252 | 75 460 752 |
| CO | TOTAL GENERAL (0 à V) | 413 504 704 | 155 819 967 | 257 684 738 | 221 568 262 |
| Page 02 : Passif (bilan) | |||||
| Code | Libellé du poste | Montant année N | Montant année N-1 | ||
| DA | Capital social ou individuel | 10 006 187 | 10 006 187 | ||
| DB | Primes d’émission, de fusion, d’apport, ... | 4 702 975 | 4 702 975 | ||
| DD | Réserve légale (1) | 1 007 149 | 1 007 149 | ||
| DG | Autres réserves | 2 158 688 | 2 158 688 | ||
| DH | Report à nouveau | 34 963 091 | 34 955 978 | ||
| DI | RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte) | 8 615 427 | 5 387 113 | ||
| DK | Provisions réglementées | 335 825 | 417 708 | ||
| DL | TOTAL (I) | 61 789 341 | 58 635 797 | ||
| DP | Provisions pour risques | 3 259 724 | 5 651 882 | ||
| DQ | Provisions pour charges | 95 698 | |||
| DR | TOTAL (III) | 3 355 422 | 5 651 882 | ||
| DU | Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3) | 10 047 253 | 20 300 038 | ||
| DV | Emprunts et dettes financières divers (4) | 77 821 737 | 37 706 374 | ||
| DX | Dettes fournisseurs et comptes rattachés | 33 902 058 | 37 776 867 | ||
| DY | Dettes fiscales et sociales | 42 049 611 | 38 191 465 | ||
| DZ | Dettes sur immobilisations et comptes rattachés | 14 134 692 | 7 060 689 | ||
| EA | Autres dettes | 1 518 503 | 1 259 806 | ||
| EB | Produits constatés d’avance (2) | 13 066 123 | 14 985 343 | ||
| EC | TOTAL (IV) | 192 539 976 | 157 280 582 | ||
| EE | TOTAL GENERAL (I à V) | 257 684 738 | 221 568 262 | ||
| Page 03 : Compte de résultat | |||||
| Code | Libellé du poste | Montant France année N | Montant Export année N | Total année N | Total année N-1 |
| FA | Ventes de marchandises | 297 530 102 | 4 840 | 297 534 942 | 287 190 956 |
| FG | Production vendue services | 77 389 962 | 756 644 | 78 146 606 | 73 512 012 |
| FJ | Chiffres d’affaires nets | 374 920 064 | 761 484 | 375 681 548 | 360 702 968 |
| FN | Production immobilisée | 1 024 787 | 796 841 | ||
| FO | Subventions d’exploitation | 78 146 | 111 439 | ||
| FP | Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges | 4 207 324 | 4 531 111 | ||
| FQ | Autres produits | 70 246 | 67 375 | ||
| FR | Total des produits d’exploitation (I) | 381 062 050 | 366 209 733 | ||
| FS | Achats de marchandises (y compris droits de douane) | 98 129 692 | 94 286 564 | ||
| FT | Variation de stock (marchandises) | 114 008 | 299 392 | ||
| FU | Achats de matières premières et autres approvisionnements | 167 828 | 208 745 | ||
| FV | Variation de stock (matières premières et approvisionnements) | 34 422 | -4 268 | ||
| FW | Autres achats et charges externes | 89 162 987 | 85 981 185 | ||
| FX | Impôts, taxes et versements assimilés | 10 286 037 | 10 216 329 | ||
| FY | Salaires et traitements | 118 092 542 | 110 776 485 | ||
| FZ | Charges sociales | 34 535 693 | 33 830 053 | ||
| GA | Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements | 16 681 631 | 15 159 739 | ||
| GB | Dot. d’exploit. - Dotations aux provisions | 976 396 | 575 711 | ||
| GC | Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions | 97 334 | 168 225 | ||
| GD | Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions | 1 480 446 | 1 341 976 | ||
| GE | Autres charges | 1 265 018 | 903 553 | ||
| GF | Total des charges d’exploitation (II) | 371 024 034 | 353 743 689 | ||
| GG | - RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II) | 10 038 016 | 12 466 044 | ||
| GJ | Produits financiers de participations | 3 559 021 | 2 909 453 | ||
| GL | Autres intérêts et produits assimilés | 201 210 | 36 356 | ||
| GM | Reprises sur provisions et transferts de charges | 1 281 444 | |||
| GN | Différences positives de change | 5 542 | 1 774 | ||
| GP | Total des produits financiers (V) | 3 765 773 | 4 229 028 | ||
| GQ | Dotations financières sur amortissements et provisions | 2 919 018 | 10 319 812 | ||
| GR | Intérêts et charges assimilées | 2 114 155 | 1 493 184 | ||
| GS | Différences négatives de change | 9 | |||
| GU | Total des charges financières (VI) | 5 039 654 | 11 816 281 | ||
| GV | - RESULTAT FINANCIER (V - VI) | -1 273 880 | -7 587 253 | ||
| GW | - RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI) | 8 764 135 | 4 878 792 | ||
| Page 04 : Compte de résultat (suite) | |||||
| Code | Libellé du poste | Montant année N | Montant année N-1 | ||
| HA | Produits exceptionnels sur opérations de gestion | 1 988 | |||
| HB | Produits exceptionnels sur opérations en capital | 3 718 913 | 4 969 579 | ||
| HC | Reprises sur provisions et transferts de charges | 2 181 218 | 1 760 781 | ||
| HD | Total des produits exceptionnels (VII) | 5 900 131 | 6 732 347 | ||
| HE | Charges exceptionnelles sur opérations de gestion | 15 999 | 96 203 | ||
| HF | Charges exceptionnelles sur opérations en capital | 2 892 891 | 2 506 681 | ||
| HG | Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions | 2 772 340 | 2 797 814 | ||
| HH | Total des charges exceptionnelles (VIII) | 5 681 229 | 5 400 698 | ||
| HI | - RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII) | 218 902 | 1 331 650 | ||
| HJ | Participation des salariés aux résultats de l’entreprise | 435 411 | 878 596 | ||
| HK | Impôts sur les bénéfices (X) | -67 800 | -55 268 | ||
| HL | TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII) | 390 727 954 | 377 171 109 | ||
| HM | TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X) | 382 112 528 | 371 783 996 | ||
| HN | BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges) | 8 615 427 | 5 387 113 | ||
| Page 05 : Immobilisations – augmentations | |||||
| Code | Libellé du poste | Valeur brute début d’exercice | Réévaluation | Acquisition | |
| Page 05 : Immobilisations – diminutions | |||||
| Code | Libellé du poste | Poste à poste | Cessions | Valeur brute fin d’exercice | |
| Page 06 : Amortissements | |||||
| Code | Libellé du poste | Montant début d’exercice | Augmentation : dotation exercice | Diminution reprise | Montant fin d’exercice |
| PE | AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles | 10 983 342 | 3 454 100 | 125 426 | 14 312 017 |
| QU | AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles | 111 865 929 | 13 227 531 | 2 147 483 647 | 118 715 368 |
| 0N | AMORTISSEMENTS Total Général | 122 849 271 | 16 681 631 | 2 147 483 647 | 133 027 385 |
| Page 07 : Provisions | |||||
| Code | Libellé du poste | Montant début d’exercice | Augmentation : dotation exercice | Diminution reprise | Montant fin d’exercice |
| 3X | Amortissements dérogatoires | 335 825 | |||
| 3Z | Total Provisions réglementées | 417 708 | 81 883 | 335 825 | |
| 4A | Provisions pour litiges | 3 259 723 | |||
| 5R | Provisions pour charges sociales et fiscales sur congés à payer | 95 697 | 95 697 | ||
| 5Z | Total Provisions pour risques et charges | 5 651 882 | 2 058 164 | 4 354 624 | 3 355 421 |
| 6A | sur immobilisations – incorporelles | 4 756 717 | 1 466 396 | 6 223 114 | |
| 6E | sur immobilisations – corporelles | 341 198 | 1 300 995 | 71 334 | 1 570 859 |
| 6T | Sur comptes clients | 866 563 | 97 333 | 608 937 | 354 959 |
| 7B | Total Provisions pour dépréciation | 17 689 110 | 5 783 743 | 680 272 | 22 792 581 |
| 7C | TOTAL GENERAL | 23 758 701 | 7 841 907 | 5 116 780 | 26 483 828 |
| UE | dont dotations et reprises : - d’Exploitation | 2 554 175 | 2 935 562 | ||
| UG | - Financières | 2 919 018 | |||
| UJ | - Exceptionnelles | 2 368 713 | 2 181 217 | ||
| Page 08 : Créances et dettes | |||||
| Code | Libellé du poste | Montant brut | Montant 1 an au plus | Montant de 1 à 5ans | Montant plus de 5 ans |
| UL | Créances rattachées à des participations | 34 679 994 | 12 529 836 | ||
| UP | Prêts | 61 905 | 61 905 | ||
| UT | Autres immobilisations financières | 8 179 177 | 506 380 | ||
| VA | Clients douteux ou litigieux | 425 739 | |||
| UX | Autres créances clients | 15 724 414 | |||
| UY | Personnel et comptes rattachés | 170 494 | |||
| VM | Impôts sur les bénéfices | 41 711 | |||
| VB | T. V. A. | 3 476 855 | |||
| VN | Autres impôts, taxes versements assimilés | 543 236 | |||
| VP | Divers | 19 393 852 | |||
| VR | Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres) | 2 220 995 | |||
| VS | Charges constatées d’avance | 8 770 704 | |||
| VT | TOTAL – ETAT DES CREANCES | 93 689 077 | 47 176 713 | 46 512 365 | |
| VH | Emprunts à plus d’1 an à l’origine | 10 047 253 | 10 047 253 | ||
| 8A | Emprunts et dettes financières divers | 77 821 737 | 57 370 629 | 20 000 000 | |
| 8B | Fournisseurs et comptes rattaché | 33 902 058 | 33 902 058 | ||
| 8C | Personnel et comptes rattachés | 21 168 642 | 21 168 642 | ||
| 8D | Sécurité sociale et autres organismes sociaux | 13 623 216 | 13 623 216 | ||
| VW | T.V.A. | 1 509 264 | 1 509 264 | ||
| VQ | Autres impôts, taxes et assimilés | 5 748 489 | 5 748 489 | ||
| 8J | Dettes sur immobilisations et comptes rattachés | 14 134 692 | 14 134 692 | ||
| 8K | Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre) | 1 518 503 | 1 518 503 | ||
| 8L | Produits constatés d’avance | 13 066 123 | 1 923 310 | 7 552 554 | |
| VY | TOTAL – ETAT DES DETTES | 192 539 977 | 160 946 056 | 27 552 554 | 4 041 366 |
| VJ | Emprunts souscrits en cours d’exercice | 10 000 000 | |||
| VK | Emprunts remboursés en cours d’exercice | 20 103 918 | |||
Greffe : NANTERRE (9201)
Numéro de dépôt : 34038 du 07/08/2019
Numéro de gestion : 1996B05504
Code activité : 5610A : Restauration (NAFRev2 : 56)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des données manquantes à la source du document (1A)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
31/12/2017 : Compte annuel completNuméro de dépôt : 34038 du 07/08/2019
Numéro de gestion : 1996B05504
Code activité : 5610A : Restauration (NAFRev2 : 56)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des données manquantes à la source du document (1A)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
| Page 01 : Actif (bilan) | |||||
| Code | Libellé du poste | Montant brut année N | Amortissement année N | Net année N | Net année N-1 |
|---|---|---|---|---|---|
| AF | Concessions, brevets et droits similaires | 10 118 019 | 9 829 406 | 288 614 | 692 573 |
| AH | Fonds commercial | 47 264 337 | 6 926 267 | 40 338 070 | 41 876 845 |
| AJ | Autres immobilisations incorporelles | 11 035 946 | 3 779 459 | 7 256 487 | 4 695 097 |
| AN | Terrains | 1 061 997 | 340 504 | 721 493 | 860 192 |
| AP | Constructions | 132 628 132 | 78 193 535 | 54 434 597 | 48 440 163 |
| AR | Installations techniques, matériel et outillage industriels | 49 318 485 | 34 806 578 | 14 511 907 | 10 705 258 |
| AT | Autres immobilisations corporelles | 8 141 913 | 6 945 611 | 1 196 302 | 896 964 |
| AV | Immobilisations en cours | 10 788 325 | 10 788 325 | 2 483 654 | |
| AX | Avances et acomptes | 211 619 | 211 619 | 577 588 | |
| CU | Autres participations | 9 403 645 | 2 420 000 | 6 983 645 | 7 004 943 |
| BB | Créances rattachées à des participations | 34 679 994 | 12 178 830 | 22 501 164 | 19 675 562 |
| BF | Prêts | 61 905 | 61 905 | 61 905 | |
| BH | Autres immobilisations financières | 8 179 177 | 44 819 | 8 134 358 | 8 136 765 |
| BJ | TOTAL (I) | 322 893 494 | 155 465 008 | 167 428 486 | 146 107 510 |
| BL | Matières premières, approvisionnements | 34 422 | |||
| BT | Marchandises | 3 172 924 | 3 172 924 | 3 286 932 | |
| BV | Avances et acomptes versés sur commandes | 195 802 | 195 802 | 112 222 | |
| BX | Clients et comptes rattachés | 16 150 153 | 354 959 | 15 795 194 | 8 838 409 |
| BZ | Autres créances | 25 847 144 | 25 847 144 | 18 828 208 | |
| CD | Valeurs mobilières de placement | 70 | 70 | 70 | |
| CF | Disponibilités | 36 474 414 | 36 474 414 | 35 777 467 | |
| CH | Charges constatées d’avance | 8 770 704 | 8 770 704 | 8 583 023 | |
| CJ | TOTAL (II) | 90 611 211 | 354 959 | 90 256 252 | 75 460 752 |
| CO | TOTAL GENERAL (0 à V) | 413 504 704 | 155 819 967 | 257 684 738 | 221 568 262 |
| Page 02 : Passif (bilan) | |||||
| Code | Libellé du poste | Montant année N | Montant année N-1 | ||
| DA | Capital social ou individuel | 10 006 187 | 10 006 187 | ||
| DB | Primes d’émission, de fusion, d’apport, ... | 4 702 975 | 4 702 975 | ||
| DD | Réserve légale (1) | 1 007 149 | 1 007 149 | ||
| DG | Autres réserves | 2 158 688 | 2 158 688 | ||
| DH | Report à nouveau | 34 963 091 | 34 955 978 | ||
| DI | RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte) | 8 615 427 | 5 387 113 | ||
| DK | Provisions réglementées | 335 825 | 417 708 | ||
| DL | TOTAL (I) | 61 789 341 | 58 635 797 | ||
| DP | Provisions pour risques | 3 259 724 | 5 651 882 | ||
| DQ | Provisions pour charges | 95 698 | |||
| DR | TOTAL (III) | 3 355 422 | 5 651 882 | ||
| DU | Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3) | 10 047 253 | 20 300 038 | ||
| DV | Emprunts et dettes financières divers (4) | 77 821 737 | 37 706 374 | ||
| DX | Dettes fournisseurs et comptes rattachés | 33 902 058 | 37 776 867 | ||
| DY | Dettes fiscales et sociales | 42 049 611 | 38 191 465 | ||
| DZ | Dettes sur immobilisations et comptes rattachés | 14 134 692 | 7 060 689 | ||
| EA | Autres dettes | 1 518 503 | 1 259 806 | ||
| EB | Produits constatés d’avance (2) | 13 066 123 | 14 985 343 | ||
| EC | TOTAL (IV) | 192 539 976 | 157 280 582 | ||
| EE | TOTAL GENERAL (I à V) | 257 684 738 | 221 568 262 | ||
| Page 03 : Compte de résultat | |||||
| Code | Libellé du poste | Montant France année N | Montant Export année N | Total année N | Total année N-1 |
| FA | Ventes de marchandises | 297 530 102 | 4 840 | 297 534 942 | 287 190 956 |
| FG | Production vendue services | 77 389 962 | 756 644 | 78 146 606 | 73 512 012 |
| FJ | Chiffres d’affaires nets | 374 920 064 | 761 484 | 375 681 548 | 360 702 968 |
| FN | Production immobilisée | 1 024 787 | 796 841 | ||
| FO | Subventions d’exploitation | 78 146 | 111 439 | ||
| FP | Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges | 4 207 324 | 4 531 111 | ||
| FQ | Autres produits | 70 246 | 67 375 | ||
| FR | Total des produits d’exploitation (I) | 381 062 050 | 366 209 733 | ||
| FS | Achats de marchandises (y compris droits de douane) | 98 129 692 | 94 286 564 | ||
| FT | Variation de stock (marchandises) | 114 008 | 299 392 | ||
| FU | Achats de matières premières et autres approvisionnements | 167 828 | 208 745 | ||
| FV | Variation de stock (matières premières et approvisionnements) | 34 422 | -4 268 | ||
| FW | Autres achats et charges externes | 89 162 987 | 85 981 185 | ||
| FX | Impôts, taxes et versements assimilés | 10 286 037 | 10 216 329 | ||
| FY | Salaires et traitements | 118 092 542 | 110 776 485 | ||
| FZ | Charges sociales | 34 535 693 | 33 830 053 | ||
| GA | Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements | 16 681 631 | 15 159 739 | ||
| GB | Dot. d’exploit. - Dotations aux provisions | 976 396 | 575 711 | ||
| GC | Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions | 97 334 | 168 225 | ||
| GD | Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions | 1 480 446 | 1 341 976 | ||
| GE | Autres charges | 1 265 018 | 903 553 | ||
| GF | Total des charges d’exploitation (II) | 371 024 034 | 353 743 689 | ||
| GG | - RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II) | 10 038 016 | 12 466 044 | ||
| GJ | Produits financiers de participations | 3 559 021 | 2 909 453 | ||
| GL | Autres intérêts et produits assimilés | 201 210 | 36 356 | ||
| GM | Reprises sur provisions et transferts de charges | 1 281 444 | |||
| GN | Différences positives de change | 5 542 | 1 774 | ||
| GP | Total des produits financiers (V) | 3 765 773 | 4 229 028 | ||
| GQ | Dotations financières sur amortissements et provisions | 2 919 018 | 10 319 812 | ||
| GR | Intérêts et charges assimilées | 2 114 155 | 1 493 184 | ||
| GS | Différences négatives de change | 9 | |||
| GU | Total des charges financières (VI) | 5 039 654 | 11 816 281 | ||
| GV | - RESULTAT FINANCIER (V - VI) | -1 273 880 | -7 587 253 | ||
| GW | - RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI) | 8 764 135 | 4 878 792 | ||
| Page 04 : Compte de résultat (suite) | |||||
| Code | Libellé du poste | Montant année N | Montant année N-1 | ||
| HA | Produits exceptionnels sur opérations de gestion | 1 988 | |||
| HB | Produits exceptionnels sur opérations en capital | 3 718 913 | 4 969 579 | ||
| HC | Reprises sur provisions et transferts de charges | 2 181 218 | 1 760 781 | ||
| HD | Total des produits exceptionnels (VII) | 5 900 131 | 6 732 347 | ||
| HE | Charges exceptionnelles sur opérations de gestion | 15 999 | 96 203 | ||
| HF | Charges exceptionnelles sur opérations en capital | 2 892 891 | 2 506 681 | ||
| HG | Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions | 2 772 340 | 2 797 814 | ||
| HH | Total des charges exceptionnelles (VIII) | 5 681 229 | 5 400 698 | ||
| HI | - RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII) | 218 902 | 1 331 650 | ||
| HJ | Participation des salariés aux résultats de l’entreprise | 435 411 | 878 596 | ||
| HK | Impôts sur les bénéfices (X) | -67 800 | -55 268 | ||
| HL | TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII) | 390 727 954 | 377 171 109 | ||
| HM | TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X) | 382 112 528 | 371 783 996 | ||
| HN | BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges) | 8 615 427 | 5 387 113 | ||
| Page 05 : Immobilisations – augmentations | |||||
| Code | Libellé du poste | Valeur brute début d’exercice | Réévaluation | Acquisition | |
| Page 05 : Immobilisations – diminutions | |||||
| Code | Libellé du poste | Poste à poste | Cessions | Valeur brute fin d’exercice | |
| Page 06 : Amortissements | |||||
| Code | Libellé du poste | Montant début d’exercice | Augmentation : dotation exercice | Diminution reprise | Montant fin d’exercice |
| PE | AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles | 10 983 342 | 3 454 100 | 125 426 | 14 312 017 |
| QU | AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles | 111 865 929 | 13 227 531 | 2 147 483 647 | 118 715 368 |
| 0N | AMORTISSEMENTS Total Général | 122 849 271 | 16 681 631 | 2 147 483 647 | 133 027 385 |
| Page 07 : Provisions | |||||
| Code | Libellé du poste | Montant début d’exercice | Augmentation : dotation exercice | Diminution reprise | Montant fin d’exercice |
| 3X | Amortissements dérogatoires | 335 825 | |||
| 3Z | Total Provisions réglementées | 417 708 | 81 883 | 335 825 | |
| 4A | Provisions pour litiges | 3 259 723 | |||
| 5R | Provisions pour charges sociales et fiscales sur congés à payer | 95 697 | 95 697 | ||
| 5Z | Total Provisions pour risques et charges | 5 651 882 | 2 058 164 | 4 354 624 | 3 355 421 |
| 6A | sur immobilisations – incorporelles | 4 756 717 | 1 466 396 | 6 223 114 | |
| 6E | sur immobilisations – corporelles | 341 198 | 1 300 995 | 71 334 | 1 570 859 |
| 6T | Sur comptes clients | 866 563 | 97 333 | 608 937 | 354 959 |
| 7B | Total Provisions pour dépréciation | 17 689 110 | 5 783 743 | 680 272 | 22 792 581 |
| 7C | TOTAL GENERAL | 23 758 701 | 7 841 907 | 5 116 780 | 26 483 828 |
| UE | dont dotations et reprises : - d’Exploitation | 2 554 175 | 2 935 562 | ||
| UG | - Financières | 2 919 018 | |||
| UJ | - Exceptionnelles | 2 368 713 | 2 181 217 | ||
| Page 08 : Créances et dettes | |||||
| Code | Libellé du poste | Montant brut | Montant 1 an au plus | Montant de 1 à 5ans | Montant plus de 5 ans |
| UL | Créances rattachées à des participations | 34 679 994 | 12 529 836 | ||
| UP | Prêts | 61 905 | 61 905 | ||
| UT | Autres immobilisations financières | 8 179 177 | 506 380 | ||
| VA | Clients douteux ou litigieux | 425 739 | |||
| UX | Autres créances clients | 15 724 414 | |||
| UY | Personnel et comptes rattachés | 170 494 | |||
| VM | Impôts sur les bénéfices | 41 711 | |||
| VB | T. V. A. | 3 476 855 | |||
| VN | Autres impôts, taxes versements assimilés | 543 236 | |||
| VP | Divers | 19 393 852 | |||
| VR | Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres) | 2 220 995 | |||
| VS | Charges constatées d’avance | 8 770 704 | |||
| VT | TOTAL – ETAT DES CREANCES | 93 689 077 | 47 176 713 | 46 512 365 | |
| VH | Emprunts à plus d’1 an à l’origine | 10 047 253 | 10 047 253 | ||
| 8A | Emprunts et dettes financières divers | 77 821 737 | 57 370 629 | 20 000 000 | |
| 8B | Fournisseurs et comptes rattaché | 33 902 058 | 33 902 058 | ||
| 8C | Personnel et comptes rattachés | 21 168 642 | 21 168 642 | ||
| 8D | Sécurité sociale et autres organismes sociaux | 13 623 216 | 13 623 216 | ||
| VW | T.V.A. | 1 509 264 | 1 509 264 | ||
| VQ | Autres impôts, taxes et assimilés | 5 748 489 | 5 748 489 | ||
| 8J | Dettes sur immobilisations et comptes rattachés | 14 134 692 | 14 134 692 | ||
| 8K | Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre) | 1 518 503 | 1 518 503 | ||
| 8L | Produits constatés d’avance | 13 066 123 | 1 923 310 | 7 552 554 | |
| VY | TOTAL – ETAT DES DETTES | 192 539 977 | 160 946 056 | 27 552 554 | 4 041 366 |
| VJ | Emprunts souscrits en cours d’exercice | 10 000 000 | |||
| VK | Emprunts remboursés en cours d’exercice | 20 103 918 | |||
Greffe : NANTERRE (9201)
Numéro de dépôt : 49306 du 07/12/2018
Numéro de gestion : 1996B05504
Code activité : 5610A : Restauration (NAFRev2 : 56)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Numéro de dépôt : 49306 du 07/12/2018
Numéro de gestion : 1996B05504
Code activité : 5610A : Restauration (NAFRev2 : 56)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
| Page 01 : Actif (bilan) | |||||
| Code | Libellé du poste | Montant brut année N | Amortissement année N | Net année N | Net année N-1 |
|---|---|---|---|---|---|
| AF | Concessions, brevets et droits similaires | 10 118 019 | 9 829 406 | 288 614 | 692 573 |
| AH | Fonds commercial | 47 264 337 | 6 926 267 | 40 338 070 | 41 876 845 |
| AJ | Autres immobilisations incorporelles | 11 035 946 | 3 779 459 | 7 256 487 | 4 695 097 |
| AN | Terrains | 1 061 997 | 340 504 | 721 493 | 860 192 |
| AP | Constructions | 132 628 132 | 78 193 535 | 54 434 597 | 48 440 163 |
| AR | Installations techniques, matériel et outillage industriels | 49 318 485 | 34 806 578 | 14 511 907 | 10 705 258 |
| AT | Autres immobilisations corporelles | 8 141 913 | 6 945 611 | 1 196 302 | 896 964 |
| AV | Immobilisations en cours | 10 788 325 | 10 788 325 | 2 483 654 | |
| AX | Avances et acomptes | 211 619 | 211 619 | 577 588 | |
| CU | Autres participations | 9 403 645 | 2 420 000 | 6 983 645 | 7 004 943 |
| BB | Créances rattachées à des participations | 34 679 994 | 12 178 830 | 22 501 164 | 19 675 562 |
| BF | Prêts | 61 905 | 61 905 | 61 905 | |
| BH | Autres immobilisations financières | 8 179 177 | 44 819 | 8 134 358 | 8 136 765 |
| BJ | TOTAL (I) | 322 893 494 | 155 465 008 | 167 428 486 | 146 107 510 |
| BL | Matières premières, approvisionnements | 34 422 | |||
| BT | Marchandises | 3 172 924 | 3 172 924 | 3 286 932 | |
| BV | Avances et acomptes versés sur commandes | 195 802 | 195 802 | 112 222 | |
| BX | Clients et comptes rattachés | 16 150 153 | 354 959 | 15 795 194 | 8 838 409 |
| BZ | Autres créances | 25 847 144 | 25 847 144 | 18 828 208 | |
| CD | Valeurs mobilières de placement | 70 | 70 | 70 | |
| CF | Disponibilités | 36 474 414 | 36 474 414 | 35 777 467 | |
| CH | Charges constatées d’avance | 8 770 704 | 8 770 704 | 8 583 023 | |
| CJ | TOTAL (II) | 90 611 211 | 354 959 | 90 256 252 | 75 460 752 |
| CO | TOTAL GENERAL (0 à V) | 413 504 704 | 155 819 967 | 257 684 738 | 221 568 262 |
| Page 02 : Passif (bilan) | |||||
| Code | Libellé du poste | Montant année N | Montant année N-1 | ||
| DA | Capital social ou individuel | 10 006 187 | 10 006 187 | ||
| DB | Primes d’émission, de fusion, d’apport, ... | 4 702 975 | 4 702 975 | ||
| DD | Réserve légale (1) | 1 007 149 | 1 007 149 | ||
| DG | Autres réserves | 2 158 688 | 2 158 688 | ||
| DH | Report à nouveau | 34 963 091 | 34 955 978 | ||
| DI | RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte) | 8 615 427 | 5 387 113 | ||
| DK | Provisions réglementées | 335 825 | 417 708 | ||
| DL | TOTAL (I) | 61 789 341 | 58 635 797 | ||
| DP | Provisions pour risques | 3 259 724 | 5 651 882 | ||
| DQ | Provisions pour charges | 95 698 | |||
| DR | TOTAL (III) | 3 355 422 | 5 651 882 | ||
| DU | Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3) | 10 047 253 | 20 300 038 | ||
| DV | Emprunts et dettes financières divers (4) | 77 821 737 | 37 706 374 | ||
| DX | Dettes fournisseurs et comptes rattachés | 33 902 058 | 37 776 867 | ||
| DY | Dettes fiscales et sociales | 42 049 611 | 38 191 465 | ||
| DZ | Dettes sur immobilisations et comptes rattachés | 14 134 692 | 7 060 689 | ||
| EA | Autres dettes | 1 518 503 | 1 259 806 | ||
| EB | Produits constatés d’avance (2) | 13 066 123 | 14 985 343 | ||
| EC | TOTAL (IV) | 192 539 976 | 157 280 582 | ||
| EE | TOTAL GENERAL (I à V) | 257 684 738 | 221 568 262 | ||
| Page 03 : Compte de résultat | |||||
| Code | Libellé du poste | Montant France année N | Montant Export année N | Total année N | Total année N-1 |
| FA | Ventes de marchandises | 297 530 102 | 4 840 | 297 534 942 | 287 190 956 |
| FG | Production vendue services | 77 389 962 | 756 644 | 78 146 606 | 73 512 012 |
| FJ | Chiffres d’affaires nets | 374 920 064 | 761 484 | 375 681 548 | 360 702 968 |
| FN | Production immobilisée | 1 024 787 | 796 841 | ||
| FO | Subventions d’exploitation | 78 146 | 111 439 | ||
| FP | Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges | 4 207 324 | 4 531 111 | ||
| FQ | Autres produits | 70 246 | 67 375 | ||
| FR | Total des produits d’exploitation (I) | 381 062 050 | 366 209 733 | ||
| FS | Achats de marchandises (y compris droits de douane) | 98 129 692 | 94 286 564 | ||
| FT | Variation de stock (marchandises) | 114 008 | 299 392 | ||
| FU | Achats de matières premières et autres approvisionnements | 167 828 | 208 745 | ||
| FV | Variation de stock (matières premières et approvisionnements) | 34 422 | -4 268 | ||
| FW | Autres achats et charges externes | 89 162 987 | 85 981 185 | ||
| FX | Impôts, taxes et versements assimilés | 10 286 037 | 10 216 329 | ||
| FY | Salaires et traitements | 118 092 542 | 110 776 485 | ||
| FZ | Charges sociales | 34 535 693 | 33 830 053 | ||
| GA | Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements | 16 681 631 | 15 159 739 | ||
| GB | Dot. d’exploit. - Dotations aux provisions | 976 396 | 575 711 | ||
| GC | Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions | 97 334 | 168 225 | ||
| GD | Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions | 1 480 446 | 1 341 976 | ||
| GE | Autres charges | 1 265 018 | 903 553 | ||
| GF | Total des charges d’exploitation (II) | 371 024 034 | 353 743 689 | ||
| GG | - RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II) | 10 038 016 | 12 466 044 | ||
| GJ | Produits financiers de participations | 3 559 021 | 2 909 453 | ||
| GL | Autres intérêts et produits assimilés | 201 210 | 36 356 | ||
| GM | Reprises sur provisions et transferts de charges | 1 281 444 | |||
| GN | Différences positives de change | 5 542 | 1 774 | ||
| GP | Total des produits financiers (V) | 3 765 773 | 4 229 028 | ||
| GQ | Dotations financières sur amortissements et provisions | 2 919 018 | 10 319 812 | ||
| GR | Intérêts et charges assimilées | 2 114 155 | 1 493 184 | ||
| GS | Différences négatives de change | 9 | |||
| GU | Total des charges financières (VI) | 5 039 654 | 11 816 281 | ||
| GV | - RESULTAT FINANCIER (V - VI) | -1 273 880 | -7 587 253 | ||
| GW | - RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI) | 8 764 135 | 4 878 792 | ||
| Page 04 : Compte de résultat (suite) | |||||
| Code | Libellé du poste | Montant année N | Montant année N-1 | ||
| HA | Produits exceptionnels sur opérations de gestion | 1 988 | |||
| HB | Produits exceptionnels sur opérations en capital | 3 718 913 | 4 969 579 | ||
| HC | Reprises sur provisions et transferts de charges | 2 181 218 | 1 760 781 | ||
| HD | Total des produits exceptionnels (VII) | 5 900 131 | 6 732 347 | ||
| HE | Charges exceptionnelles sur opérations de gestion | 15 999 | 96 203 | ||
| HF | Charges exceptionnelles sur opérations en capital | 2 892 891 | 2 506 681 | ||
| HG | Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions | 2 772 340 | 2 797 814 | ||
| HH | Total des charges exceptionnelles (VIII) | 5 681 229 | 5 400 698 | ||
| HI | - RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII) | 218 902 | 1 331 650 | ||
| HJ | Participation des salariés aux résultats de l’entreprise | 435 411 | 878 596 | ||
| HK | Impôts sur les bénéfices (X) | -67 800 | -55 268 | ||
| HL | TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII) | 390 727 954 | 377 171 109 | ||
| HM | TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X) | 382 112 528 | 371 783 996 | ||
| HN | BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges) | 8 615 427 | 5 387 113 | ||
| Page 05 : Immobilisations – augmentations | |||||
| Code | Libellé du poste | Valeur brute début d’exercice | Réévaluation | Acquisition | |
| Page 05 : Immobilisations – diminutions | |||||
| Code | Libellé du poste | Poste à poste | Cessions | Valeur brute fin d’exercice | |
| Page 06 : Amortissements | |||||
| Code | Libellé du poste | Montant début d’exercice | Augmentation : dotation exercice | Diminution reprise | Montant fin d’exercice |
| PE | AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles | 10 983 342 | 3 454 100 | 125 426 | 14 312 017 |
| QU | AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles | 111 865 929 | 13 227 531 | 2 147 483 647 | 118 715 368 |
| 0N | AMORTISSEMENTS Total Général | 122 849 271 | 16 681 631 | 2 147 483 647 | 133 027 385 |
| Page 07 : Provisions | |||||
| Code | Libellé du poste | Montant début d’exercice | Augmentation : dotation exercice | Diminution reprise | Montant fin d’exercice |
| 3X | Amortissements dérogatoires | 335 825 | |||
| 3Z | Total Provisions réglementées | 417 708 | 81 883 | 335 825 | |
| 4A | Provisions pour litiges | 3 259 723 | |||
| 5R | Provisions pour charges sociales et fiscales sur congés à payer | 95 697 | 95 697 | ||
| 5Z | Total Provisions pour risques et charges | 5 651 882 | 2 058 164 | 4 354 624 | 3 355 421 |
| 6A | sur immobilisations – incorporelles | 4 756 717 | 1 466 396 | 6 223 114 | |
| 6E | sur immobilisations – corporelles | 341 198 | 1 300 995 | 71 334 | 1 570 859 |
| 6T | Sur comptes clients | 866 563 | 97 333 | 608 937 | 354 959 |
| 7B | Total Provisions pour dépréciation | 17 689 110 | 5 783 743 | 680 272 | 22 792 581 |
| 7C | TOTAL GENERAL | 23 758 701 | 7 841 907 | 5 116 780 | 26 483 828 |
| UE | dont dotations et reprises : - d’Exploitation | 2 554 175 | 2 935 562 | ||
| UG | - Financières | 2 919 018 | |||
| UJ | - Exceptionnelles | 2 368 713 | 2 181 217 | ||
| Page 08 : Créances et dettes | |||||
| Code | Libellé du poste | Montant brut | Montant 1 an au plus | Montant de 1 à 5ans | Montant plus de 5 ans |
| UL | Créances rattachées à des participations | 34 679 994 | 12 529 836 | ||
| UP | Prêts | 61 905 | 61 905 | ||
| UT | Autres immobilisations financières | 8 179 177 | 506 380 | ||
| VA | Clients douteux ou litigieux | 425 739 | |||
| UX | Autres créances clients | 15 724 414 | |||
| UY | Personnel et comptes rattachés | 170 494 | |||
| VM | Impôts sur les bénéfices | 41 711 | |||
| VB | T. V. A. | 3 476 855 | |||
| VN | Autres impôts, taxes versements assimilés | 543 236 | |||
| VP | Divers | 19 393 852 | |||
| VR | Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres) | 2 220 995 | |||
| VS | Charges constatées d’avance | 8 770 704 | |||
| VT | TOTAL – ETAT DES CREANCES | 93 689 077 | 47 176 713 | 46 512 365 | |
| VH | Emprunts à plus d’1 an à l’origine | 10 047 253 | 10 047 253 | ||
| 8A | Emprunts et dettes financières divers | 77 821 737 | 57 370 629 | 20 000 000 | |
| 8B | Fournisseurs et comptes rattaché | 33 902 058 | 33 902 058 | ||
| 8C | Personnel et comptes rattachés | 21 168 642 | 21 168 642 | ||
| 8D | Sécurité sociale et autres organismes sociaux | 13 623 216 | 13 623 216 | ||
| VW | T.V.A. | 1 509 264 | 1 509 264 | ||
| VQ | Autres impôts, taxes et assimilés | 5 748 489 | 5 748 489 | ||
| 8J | Dettes sur immobilisations et comptes rattachés | 14 134 692 | 14 134 692 | ||
| 8K | Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre) | 1 518 503 | 1 518 503 | ||
| 8L | Produits constatés d’avance | 13 066 123 | 1 923 310 | 7 552 554 | |
| VY | TOTAL – ETAT DES DETTES | 192 539 977 | 160 946 056 | 27 552 554 | 4 041 366 |
| VJ | Emprunts souscrits en cours d’exercice | 10 000 000 | |||
| VK | Emprunts remboursés en cours d’exercice | 20 103 918 | |||
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Bulletin des annonces légales et obligtoires (BALO) :
23/05/2007 : Publications périodiques (74B)
Société : Buffalo Grill
Catégorie 2 : Sociétés commerciales et industrielles (Comptes annuels) (74B_N2)
Numéro d'affaire : 6483
Texte de l'annonce :
0706483
Publications périodiques
____________________
Sociétés commerciales et industrielles (Comptes annuels)
____________________
0706483
16/05/2007 : Avis divers (82)
Société : Buffalo Grill
Numéro d'affaire : 6740
Texte de l'annonce :
0706740
Avis divers
____________________
0706740
14/02/2007 : Publications périodiques (74C)
Société : Buffalo Grill
Catégorie 2 : Sociétés commerciales et industrielles (Chiffres d'affaires et situations trimestrielles) (74C_N2)
Numéro d'affaire : 1399
Texte de l'annonce :
0701399
Publications périodiques
____________________
Sociétés commerciales et industrielles (Chiffres d'affaires et situations trimestrielles)
____________________
0701399
17/11/2006 : Publications périodiques (74C)
Société : Buffalo Grill
Catégorie 2 : Sociétés commerciales et industrielles (Chiffres d'affaires et situations trimestrielles) (74C_N2)
Numéro d'affaire : 17129
Texte de l'annonce :
0617129
Publications périodiques
____________________
Sociétés commerciales et industrielles (Chiffres d'affaires et situations trimestrielles)
____________________
0617129
25/10/2006 : Publications périodiques (74T)
Société : Buffalo Grill
Catégorie 2 : Sociétés commerciales et industrielles (Comptes intermédiaires) (74T_N2)
Numéro d'affaire : 15640
Texte de l'annonce :
0615640
Publications périodiques
____________________
Sociétés commerciales et industrielles (Comptes intermédiaires)
____________________
0615640
02/10/2006 : Publications périodiques (74B)
Société : Buffalo Grill
Catégorie 2 : Sociétés commerciales et industrielles (Comptes annuels) (74B_N2)
Numéro d'affaire : 14753
Texte de l'annonce :
0614753
Publications périodiques
____________________
Sociétés commerciales et industrielles (Comptes annuels)
____________________
0614753
24/07/2006 : Publications périodiques (74C)
Société : Buffalo Grill
Catégorie 2 : Sociétés commerciales et industrielles (Chiffres d'affaires et situations trimestrielles) (74C_N2)
Numéro d'affaire : 11600
Texte de l'annonce :
0611600
Publications périodiques
____________________
Sociétés commerciales et industrielles (Chiffres d'affaires et situations trimestrielles)
____________________
0611600
28/06/2006 : Avis divers (82)
Société : Buffalo Grill
Numéro d'affaire : 9875
Texte de l'annonce :
0609875
Avis divers
____________________
0609875
12/06/2006 : Publications périodiques (74B)
Société : Buffalo Grill
Catégorie 2 : Sociétés commerciales et industrielles (Comptes annuels) (74B_N2)
Numéro d'affaire : 7112
Texte de l'annonce :
0607112
Publications périodiques
____________________
Sociétés commerciales et industrielles (Comptes annuels)
____________________
0607112
09/06/2006 : Publications périodiques (74C)
Société : Buffalo Grill
Catégorie 2 : Sociétés commerciales et industrielles (Chiffres d'affaires et situations trimestrielles) (74C_N2)
Numéro d'affaire : 8563
Texte de l'annonce :
0608563
Publications périodiques
____________________
Sociétés commerciales et industrielles (Chiffres d'affaires et situations trimestrielles)
____________________
0608563
29/05/2006 : Convocations (24)
Société : Buffalo grill
Catégorie 2 : Assemblées d'actionnaires et de porteurs de parts (24_N2)
Numéro d'affaire : 7737
Texte de l'annonce :
0607737
Convocations
____________________
Assemblées d'actionnaires et de porteurs de parts
____________________
15/05/2006 : Convocations (24)
Société : Buffalo Grill
Catégorie 2 : Assemblées d'actionnaires et de porteurs de parts (24_N2)
Numéro d'affaire : 6496
Texte de l'annonce :
0606496
Convocations
____________________
Assemblées d'actionnaires et de porteurs de parts
____________________
0606496
03/03/2006 : Publications périodiques (74C)
Société : Buffalo Grill
Catégorie 2 : Sociétés commerciales et industrielles (Chiffres d'affaires et situations trimestrielles) (74C_N2)
Numéro d'affaire : 1930
Texte de l'annonce :
0601930
Publications périodiques
____________________
Sociétés commerciales et industrielles (Chiffres d'affaires et situations trimestrielles)
____________________
0601930
11/01/2006 : PUBLICATIONS PERIODIQUES (74T)
Société : Buffalo Grill
Siège : route nationale 20, 91630 Avrainville.
Catégorie 2 : Sociétés commerciales et industrielles (tableaux d'activités et résultats) (74T_N2)
Numéro d'affaire : 8225
Texte de l'annonce :
BUFFALO GRILL
BUFFALO GRILL
18/11/2005 : PUBLICATIONS PERIODIQUES (74T)
Société : Buffalo Grill
Siège : RN 20, 91630 Avrainville.
Catégorie 2 : Sociétés commerciales et industrielles (tableaux d'activités et résultats) (74T_N2)
Numéro d'affaire : 99714
Texte de l'annonce :
BUFFALO GRILL
BUFFALO GRILL
24/10/2005 : AVIS DIVERS (82)
Société : Buffalo Grill
Siège : RN 20, 91630 Avrainville.
Numéro d'affaire : 98843
Texte de l'annonce :
BUFFALO GRILL
BUFFALO GRILL
26/08/2005 : PUBLICATIONS PÉRIODIQUES (74)
Société : Buffalo Grill
Siège : RN 20, 91630 Avrainville.
Catégorie 2 : sociétés commerciales et industrielles (Chiffres d'affaires) (74C)
Numéro d'affaire : 96388
Texte de l'annonce :
BUFFALO GRILL BUFFALO GRILL Chiffre daffaires consolidé (hors avantages en
nature)
du premier semestre 2005 : + 11,1 %.
96388
11/07/2005 : PUBLICATIONS PÉRIODIQUES (74)
Société : Buffalo Grill
Siège : RN 20, 91630 Avrainville.
Catégorie 2 : sociétés commerciales et industrielles (comptes annuels) (74B)
Numéro d'affaire : 93212
Texte de l'annonce :
BUFFALO GRILL BUFFALO GRILL II. Attestation des commissaires aux comptes sur les
comptes sociaux.
III. Attestation des commissaires aux comptes
sur les comptes consolidés.
93212
04/07/2005 : AVIS DIVERS (82)
Société : Buffalo Grill
Siège : RN 20, 91630 Avrainville.
Numéro d'affaire : 92318
Texte de l'annonce :
BUFFALO GRILL BUFFALO GRILL Droits de vote
92318
01/06/2005 : CONVOCATIONS (24)
Société : Buffalo Grill (Rectificatif)
Siège : RN 20, 91630 Avrainville.
Catégorie 2 : assemblées d'actionnaires et de porteurs de parts (24)
Numéro d'affaire : 90017
Texte de l'annonce :
BUFFALO GRILL BUFFALO GRILL
90017
23/05/2005 : CONVOCATIONS (24)
Société : Buffalo Grill
Siège : RN 20, 91630 Avrainville.
Catégorie 2 : assemblées d'actionnaires et de porteurs de parts (24)
Numéro d'affaire : 88364
Texte de l'annonce :
BUFFALO GRILL BUFFALO GRILL Avis de réunion valant avis de convocation
Ordre du jour.
A caractère ordinaire.
A caractère extraordinaire.
Texte des projets de résolutions à caractère
ordinaire
Texte des projets de résolutions à caractère
extraordinaire
88364
16/05/2005 : PUBLICATIONS PÉRIODIQUES (74)
Société : Buffalo Grill
Siège : RN 20, 91630 Avrainville.
Catégorie 2 : sociétés commerciales et industrielles (Chiffres d'affaires) (74C)
Numéro d'affaire : 88384
Texte de l'annonce :
BUFFALO GRILL BUFFALO GRILL Chiffre d'affaires premier trimestre 2005 : + 8,1 %.
88384
04/05/2005 : PUBLICATIONS PÉRIODIQUES (74)
Société : Buffalo Grill
Siège : RN 20, 91630 Avrainville.
Catégorie 2 : sociétés commerciales et industrielles (comptes annuels) (74B)
Numéro d'affaire : 87155
Texte de l'annonce :
BUFFALO GRILL BUFFALO GRILL Documents comptables annuels
(provisoires).
I. Bilan au 31 décembre 2004.
(En milliers deuros.)
II. Comptes de résultat au 31 décembre 2004.
(En milliers deuros.)
III. Annexe aux comptes sociaux.
Règles et méthodes comptables.
Faits caractéristiques.
Notes sur le bilan.
1. Actif immobilisé.
2A. Capitaux propres.
2B. Options de souscription.
3. Provisions inscrites au bilan.
4. Chiffre daffaires.
5. Résultat financier.
6. Résultat exceptionnel.
7. Impôt sur les bénéfices
Les engagements donnés aux franchisés concernent le paiement des redevances de crédit-bail dues pendant une période de dix ans aux organismes qui assurent le financement de lassiette foncière et la construction des établissements en franchise.
Au 31 décembre 2004, cet engagement sélève à : 50 001 841 .
Ce montant correspond au cumul des redevances de crédit-bail dues par les franchisés et dont le paiement est garanti par Buffalo Grill. En cas de défaillance dun franchisé, la société Buffalo Grill se substituerait à ce dernier et pourrait devenir propriétaire des actifs immobilisés et financés à léchéance du contrat de crédit-bail.
Buffalo Grill se porte caution de la société Victoria Pub pour tous les engagements financiers consentis par celle-ci auprès de tous les organismes de crédit ou de financement dans le cas de lachat et de la construction dimmeubles pour linstallation des restaurants.
Au 31 décembre 2004, Buffalo Grill sest engagé pour un montant de : 122 674 .
Buffalo Grill garantit deux emprunts souscrits par BA BG, pour un montant global de : 147 799 .
Sont concernés les emprunts San Paolo et Bred.
Buffalo Grill sest porté caution demprunt au profit de ses filiales belge et espagnole. Au 31 décembre 2004, le solde de ces emprunts sélève respectivement à 2 867 K et 3 844 K (soit 6 711 000 ).
Buffalo Grill se porte caution de ses filiales BGE, Le Verdi, Café de la Place Blanche et le Curveur en garantie demprunts contractés au Crédit agricole Quercy Rouergue. Le solde de ces emprunts sélève respectivement à 666 K, 106 K, 42K et 101 K (soit 915 425 ).
Buffalo Grill se porte caution de la société Buffalo Inc. (USA) en garantie du prêt contracté à la société générale pour 3 000 K$ (soit 2 307 692 ).
Le montant total des engagements donnés sélève à 163 006 023 .
Engagements reçus : néant.
Engagements réciproques : néant.
Dettes garanties par des sûretés réelles : les emprunts et dettes auprès des établissements de crédit sélèvent à 17 834 657 au 31 décembre 2004.
Résultats et autres éléments caractéristiques de la
société au cours des cinq derniers exercices.
Tableau des filiales et participations au 31 décembre
2004.
Liste des filiales et
participations.
Projet daffectation du
résultat.
B. Comptes consolidés.
(Pour lexercice clos au 31 décembre 2004.)
I. Compte de résultat consolidé.
(En milliers deuros.)
II. Bilan consolidé au 31 décembre 2004.
(En milliers deuros.)
III. Tableaux de flux de trésorerie consolidés
du groupe Buffalo Grill.
(En milliers deuros.)
IV. Variation des capitaux propres consolidés et
des intérêts minoritaires.
(En milliers deuros.)
V. Annexe aux comptes consolidés.
1. Faits caractéristiques de lexercice.
Comme indiqué les années précédentes, le groupe était en litige avec le propriétaire des locaux exploités par la filiale Le Verdi. Le 4 juillet 2003, la Cour dAppel de Paris avait confirmé lordonnance de référé décidant la résiliation du bail et lexpulsion de la société Le Verdi. Le groupe avait saisi le juge de fond et formulé un pourvoi en cassation. Dans son jugement du 8 mars 2005, le Tribunal de Grande Instance de Paris a confirmé lacquisition de la clause résolutoire du bail commercial de la société Le Verdi. Même si le groupe se réserve le droit de faire appel, les conséquences comptables de cette décision ont été intégralement assumées dans les comptes clos le 31 décembre 2004 :
2. Principes, règles et méthodes comptables.
3. Notes annexes aux états financiers
consolidés.
4. Autres informations.
87155
28/02/2005 : PUBLICATIONS PÉRIODIQUES (74)
Société : Buffalo Grill
Siège : RN 20, 91630 Avrainville.
Catégorie 2 : sociétés commerciales et industrielles (Chiffres d'affaires) (74C)
Numéro d'affaire : 83284
Texte de l'annonce :
BUFFALO GRILL BUFFALO GRILL Chiffre daffaires 2004 : en croissance de
13 %.
Evolution du CA consolidé 2004.
83284
Société : Buffalo Grill
Catégorie 2 : Sociétés commerciales et industrielles (Comptes annuels) (74B_N2)
Numéro d'affaire : 6483
Texte de l'annonce :
| 23 mai 2007 | BULLETIN DES ANNONCES LEGALES OBLIGATOIRES | Bulletin n°62 |
Publications périodiques
____________________
Sociétés commerciales et industrielles (Comptes annuels)
____________________
BUFFALO GRILL
Société anonyme au capital de 10 037 187 €.
Siège social : RN 20, 91630 Avrainville.
318 906 443 R.C.S. Evry. — APE : 55.3A.
Documents comptables annuels (provisoires).
I. — Bilan au 31 décembre 2006.
(En milliers d'euros.)
|
Actif
|
Ref
|
31/12/2006
|
31/12/2005
|
||
|
Brut
|
Amort. Provisions
|
Net
|
Net
|
||
|
Actif immobilisé : |
|
|
|
|
|
|
Immobilisations incorporelles : |
1-1 / 1-2 |
|
|
|
|
|
Frais d’établissement |
|
|
|
|
|
|
Frais de recherche et développement |
|
|
|
|
|
|
Concessions, brevets et droits similaires |
|
1 891 |
-1 792 |
99 |
82 |
|
Fonds commercial (1) |
|
8 133 |
-633 |
7 500 |
7 533 |
|
Autres immobilisations incorporelles |
|
|
|
|
|
|
Immobilisations incorporelles en cours |
|
|
|
|
|
|
Avances et acomptes |
|
|
|
|
|
|
Immobilisations corporelles : |
1-1 / 1-2 |
|
|
|
|
|
Terrains |
|
878 |
-53 |
825 |
2 496 |
|
Constructions |
|
40 302 |
-23 390 |
16 912 |
22 218 |
|
Installations tech, mat. Outil. Industriels |
|
27 483 |
-20 803 |
6 680 |
5 596 |
|
Autres immobilisations corporelles |
|
8 133 |
-7 443 |
690 |
769 |
|
Immobilisations Corporelles en cours |
|
154 |
|
154 |
1 |
|
Avances et acomptes |
|
|
|
|
|
|
Immobilisations financières (2) : |
1-3 |
|
|
|
|
|
Participations |
|
34 373 |
-15 379 |
18 994 |
15 318 |
|
Créances rattachées à des participations |
|
46 083 |
-29 140 |
16 943 |
24 801 |
|
Titres immobilisés à l'activité de portefeuille |
|
|
|
|
|
|
Autres titres immobilisés |
|
2 357 |
|
2 357 |
2 357 |
|
Prêts |
|
2 |
|
2 |
2 |
|
Autres immobilisations financières |
|
4 839 |
|
4 839 |
809 |
|
Total |
|
174 628 |
-98 633 |
75 995 |
81 982 |
|
Actif circulant |
|
|
|
|
|
|
Stocks et en-cours |
2-1 |
|
|
|
|
|
Mat. Premières et autres approvisionnements |
|
34 |
|
34 |
41 |
|
Encours de production (biens et services) |
|
|
|
|
|
|
Produits intermédiaires et finis |
|
|
|
|
|
|
Marchandises |
|
2 934 |
-74 |
2 860 |
2 736 |
|
Avances et acomptes versés sur cdes |
|
125 |
|
125 |
67 |
|
Créances |
|
|
|
|
|
|
Clients et comptes rattachés |
2-2 |
5 185 |
-742 |
4 443 |
3 516 |
|
Autres créances |
2-3 |
6 108 |
|
6 108 |
3 576 |
|
Capital souscrit – appelé, non versé |
|
|
|
|
|
|
Valeurs mobilières de placement |
|
|
|
|
|
|
Autres titres |
2-4 |
278 357 |
|
278 357 |
80 |
|
Disponibilités |
2-4 |
12 826 |
|
12 826 |
4 146 |
|
Charges constatées d’avance |
|
994 |
|
994 |
1 977 |
|
Total |
|
306 563 |
-816 |
305 747 |
16 139 |
|
Total général |
|
481 191 |
-99 449 |
381 742 |
98 121 |
|
(1) dont droit au bail |
|
|
|
4 081 |
4 114 |
|
(2) dont à plus d'un an |
|
|
|
50 924 |
52 176 |
|
Passif
|
Ref
|
31/12/2006
|
31/12/2005
|
|
Capitaux propres |
|
|
|
|
Capital (dont versé 10 071) |
3-1 |
10 071 |
10 037 |
|
Prime d’émission, de fusion, d’apport |
|
3 171 |
2 668 |
|
Réserves |
|
|
|
|
Réserve légale |
|
1 004 |
893 |
|
Réserves statuaires ou contractuelles |
|
|
|
|
Réserves réglementées |
|
|
|
|
Autres réserves |
|
4 383 |
16 139 |
|
Report à nouveau |
|
262 |
706 |
|
Résultat de l’exercice (bénéfice ou perte) |
|
178 456 |
4 649 |
|
Subventions d'investissement |
|
|
|
|
Provisions réglementées |
|
450 |
309 |
|
Total |
3-3 |
197 797 |
35 401 |
|
Provisions pour risques et charges |
|
|
|
|
Provisions pour risques |
4-1 |
2 952 |
4 362 |
|
Provisions pour charges |
4-2 |
1 686 |
0 |
|
Total |
|
4 638 |
4 362 |
|
Dettes (1) |
|
|
|
|
Emprunts obligataires convertibles |
|
|
|
|
Autres emprunts obligataires |
|
|
|
|
Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit |
5-1 |
46 074 |
17 671 |
|
Emprunts et dettes financières divers |
5-2 |
13 753 |
4 978 |
|
Avances et acomptes reçus sur commandes en cours |
|
|
|
|
Fournisseurs et comptes rattachés |
6 |
15 876 |
11 131 |
|
Dettes fiscales et sociales |
7 |
96 736 |
22 835 |
|
Dettes sur immobilisations et comptes rattachés |
|
1 615 |
1 068 |
|
Autres dettes |
|
626 |
675 |
|
Instruments de trésorerie |
|
|
|
|
Produits constatés d'avance (2) |
8 |
4 627 |
0 |
|
Total |
|
179 307 |
58 358 |
|
Total général |
|
381 742 |
98 121 |
|
(1) dont à plus d'un an |
|
13 753 |
11 766 |
|
(1) dont à moins d'un an |
|
160 928 |
46 592 |
|
(2) dont à plus d'un an |
|
4 370 |
0
|
|
(2) dont à moins d'un an |
|
257 |
0 |
II. — Compte de résultat.
(En milliers d’euros.)
|
|
Réf
|
31/12/2006
|
31/12/2005
|
|
Produits d’exploitation : |
|
|
|
|
Ventes de marchandises |
|
192 749 |
176 244 |
|
Production vendue (services) |
|
49 318 |
45 902 |
|
Chiffre d’affaires net |
12 |
242 067 |
222 146 |
|
Production immobilisée |
|
1 305 |
521 |
|
Subventions d’exploitation |
|
3 849 |
3 801 |
|
Reprise sur provisions et amortissements, transferts de charges |
|
1 656 |
1 376 |
|
Autres produits |
|
16 |
423 |
|
Total des produits d’exploitation |
|
248 893 |
228 267 |
|
Charges d’exploitation |
|
|
|
|
Achats de marchandises |
|
-68 114 |
-62 569 |
|
Variation des stocks |
|
70 |
219 |
|
Achats de matières premières et autres approvisionnements |
|
462 |
-34 |
|
Variation des stocks |
|
-8 |
-847 |
|
Autres achats et charges externes |
6 |
-52 113 |
-46 738 |
|
Impôts, taxes et versements assimilés |
|
-6 617 |
-5 966 |
|
Salaires et traitements |
|
-70 825 |
-65 921 |
|
Charges sociales |
|
-23 915 |
-23 129 |
|
Dotations aux amortissements et aux provisions |
|
|
|
|
Sur immobilisations : dotations aux amortissements |
|
-5 904 |
-5 711 |
|
Sur immobilisations : dotations aux provisions |
|
-219 |
-415 |
|
Sur actif circulant : dotations aux provisions |
|
-498 |
-514 |
|
Pour risques et charges : dotations aux provisions |
|
-351 |
-619 |
|
Autres charges |
|
-273 |
-769 |
|
Total des charges d’exploitation |
|
-228 305 |
-213 013 |
|
Résultat d’exploitation |
|
20 588 |
15 254 |
|
Total des produits financiers |
|
7 487 |
2 584 |
|
Total des charges financières |
|
-6 163 |
-8 882 |
|
Résultat financier |
13 |
1 324 |
-6 298 |
|
Résultat courant avant impôt |
|
21 912 |
8 957 |
|
Produits exceptionnels |
|
|
|
|
Sur opérations de gestion |
|
26 |
47 |
|
Sur opérations en capital |
|
215 090 |
5 014 |
|
Reprises de provisions et transfert de charge |
|
104 |
0 |
|
Total des produits exceptionnels |
|
215 220 |
5 061 |
|
Charges exceptionnelles |
|
|
|
|
Sur opérations de gestion |
|
-12 |
-3 |
|
Sur opérations en capital |
|
-15 217 |
-4 317 |
|
Dotations aux amortissements et aux provisions |
|
-362 |
-377 |
|
Total des charges exceptionnelles |
|
-15 591 |
-4 697 |
|
Résultat exceptionnel |
14 |
199 629 |
364 |
|
Participation des salariés aux résultats |
|
-2 736 |
-1 999 |
|
Impôts sur les bénéfices |
15 |
-40 349 |
-2 673 |
|
Bénéfice net |
|
178 456 |
4 649 |
III. — Annexes aux comptes du 31 décembre 2006.
Cette annexe complète et commente le bilan avant répartition de l’exercice clos le 31 décembre 2006, dont le total est de 381 742 286 euros et le compte de résultat de l’exercice, présenté sous forme de liste, et dégageant un bénéfice de 178 455 842 euros.
Les notes annexes font partie intégrante des comptes annuels (sauf indication contraire, tous les montants sont exprimés en milliers d’euros).
L’exercice a une durée de 12 mois, recouvrant la période du 01 janvier 2006 au 31 décembre 2006.
1. – Faits Caractéristiques.
— Evolution du périmètre : Evolution du nombre de restaurants, hors rachats, sous enseigne Buffalo Grill SA en France :
— 4 en succursale :
– Porte Les Valence, le 5 mai 2006 ;
– Saint Lô, le 12 décembre 2006 ;
– Montauban, le 20 décembre 2006 ;
– Epinay sur Seine, le 13 décembre 2006.
— 2 restaurants ont fait l’objet fin décembre d’intégration dans les comptes de Buffalo Grill SA par transmission universelle de patrimoine (Villejust et Collégien) :
Rachat par Buffalo Grill SA de 4 sociétés exploitant une ou plusieurs franchises :
– SAS Buffaxerre (Auxerre), le 1er avril 2006 ;
– SARL Victoria PUB Bordeaux (Bordeaux Lac), le 20 juin 2006 ;
– SAS Bufavert (Dreux et Alençon), le 1er août 2006 ;
– SAS Bufacite (Carcassonne), le 20 novembre 2006.
— 3 en franchise :
– Libourne, le 9 mai 2006 ;
– La Flèche, le 15 mai 2006 ;
– Gien, le 7 novembre 2006.
— Accord stratégique avec le groupe Klépierre : Au cours du premier semestre 2006, le groupe Buffalo Grill a décidé de lancer un processus en vue de l’externalisation d’une partie de son patrimoine immobilier en contrepartie d’un contrat de location. Seules les succursales exploitées en France sous enseigne Buffalo Grill étaient concernées.
Un appel d’offres compétitif fut lancé le 5 juin 2006.
Le périmètre était composé de 128 murs de restaurants homogènes dont 115 chez Buffalo Grill S.A., répartis à travers la France et représentant :
– 13,3 millions de couverts en 2005 ;
– une surface utile totale de 80 000 m2 environ.
A l'issue de l'appel d'offre, le groupe Buffalo Grill a conclu, le 4 août 2006, un accord de partenariat stratégique avec Klépierre portant sur la cession des murs de 128 restaurants (dont 23 détenus en propre, 20 chez Buffalo Grill S.A. et 105 en contrat de crédit bail, 95 chez Buffalo Grill S.A.) en exploitation en France et sur le développement de nouvelles implantations.
La vente, via la filiale Klémurs de Klépierre, s'est réalisée le 18 décembre 2006 et le prix de cession brut global des 128 restaurants s'élève à 292 millions d’euros, droits compris, 267 millions d'euros pour Buffalo Grill S.A.
Cette opération a permis de dégager 271 millions d'euros de trésorerie (dont 35,3 millions d'euros de TVA) et une plus value nette de plus de 176.9 millions d'euros, dont 164,7 millions d'euros sur Buffalo Grill S.A.
Les murs de 4 restaurants sur Buffalo Grill S.A., qui étaient détenus dans le cadre de baux à construction, ont fait l'objet d'une cession bail ayant les caractéristiques d'un contrat de location financement. En conséquence, le résultat de cession (4.6 millions d'euros) a été différé et amortis sur une durée de 18 ans (durée du bail initial et d'un renouvellement).
En complément de cette transaction, Buffalo Grill S.A. s’est engagé à prendre à sa charge une enveloppe de 2 320 milliers d’euros de travaux de rénovation (coûts de main d'oeuvre inclus) et à les réaliser dans un délai de trois ans. Ces travaux répondant à la définition d'un passif selon le Règlement n°00-06 du CRC ont été comptabilisés par la contrepartie des biens cédés et sont donc en minoration de la plus value réalisée. Postérieurement à la cession, les investissements engagés à ce titre sont constatés en charges et la provision est reprise à due concurrence. Tout écart entre le montant des investissements et le montant de la provision est constaté en résultat. Au 31 décembre 2006, la société Buffalo Grill S.A. a réalisé pour 634 milliers d'euros de travaux, ramenant le solde de la provision à 1 686 milliers d'euros.
La vente de ce portefeuille est assortie de la conclusion de baux commerciaux d'une durée initiale de 9 ans ferme, renouvelables 2 fois à l'initiative de Buffalo Grill. Le loyer de ces baux sera composé:
– d'un loyer minimum garanti indexé sur l'indice du coût de la construction ;
– d'un loyer variable dès lors que ce loyer minimum garanti représentera, selon les sites, moins de 8 à 8,5% du chiffre d'affaires d'un restaurant.
Le montant global des loyers minimum garantis sur la durée initiale des baux s'élèvent à 17 596 milliers d'euros pour Buffalo Grill S.A.
En outre, le groupe précise qu'il procédera au développement de nouvelles implantations. Klépierre dispose d'une option ferme sur 30 nouveaux établissements en projet ou en cours de construction pour un montant prévisionnel d'investissement de 69 millions d'euros. Klépierre dispose, par ailleurs, pour un délai de 5 ans d'une option d'achat prioritaire sur tous les développements en Europe de l'enseigne.
Cette cession relevant du régime fiscal dérogatoire de l’article 210 E du code général des impôts (régime dit « SIIC 3 »), la plus-value dégagée par Buffalo Grill S.A. est imposée au taux réduit de 16,5% (hors contribution additionnelle).
— Refinancement de la dette : Aux termes de la convention de crédits signée par la société ColBison et IXIS Corporate & Investment Bank en date du 5 octobre 2005, à laquelle Buffalo Grill a adhéré le 30 mars 2006, la dette moyen terme existante a été remboursée. Cette dette a fait l’objet d’un refinancement intégral auprès d’IXIS Corporate & Investment Bank en tant qu’arrangeur mandaté.
Buffalo Grill a également obtenu la possibilité de mettre en place un financement destiné à son développement. L’enveloppe globale de ce financement s’élève à 91 millions d’euros dont le tirage sera effectué en fonction des besoins de financement.
Cette enveloppe syndiquée auprès d’un pool bancaire a les principales caractéristiques suivantes :
— Un crédit multitranches d’un montant de 76 millions décomposé comme suit :
– Tranche BA : l’objet de la tranche BA est de financer le remboursement de l’endettement bancaire existant à concurrence d’un montant maximum de 29 millions d’euros, et le financement de toute distribution exceptionnelle qui avait été décidée par l’assemblée générale des actionnaires de Buffalo Grill, à concurrence d’un montant maximum de 17 millions d’euros. L'intégralité de la tranche BA a été tirée au 31 décembre 2006 ;
– Tranche BC : l’objet de la tranche BC est de faire face à tout défaut de paiement d’une somme due par Buffalo Grill au titre d’un crédit-bail existant. Les tirages de la tranche BC peuvent être effectués par Buffalo Grill, ainsi que par les crédits-bailleurs. Aucun tirage n'a été effectué au 31 décembre 2006.
— Un crédit revolver d’un montant de 15 millions d’euros jusqu’au 1er janvier 2007. A compter du 1er janvier 2007, ce crédit pourra être porté à 20 millions d’euros, à condition que les ratios financiers soient respectés le 31 décembre 2006. Aucun tirage n'a été effectué au 31 décembre 2006.
En contrepartie de ces lignes de financements, il a été accordé à IXIS Corporate & Investment Bank des nantissements de marques et de comptes d’instruments financiers.
En outre, ce financement est conditionné par certains ratios financiers ou clauses contractuelles calculées aux bornes de ColBison (covenants bancaires) dont le non-respect pourrait entraîner l’exigibilité anticipée de l’ensemble des concours bancaires.
Détail des ratios et clauses contractuelles:
|
Date de test
|
Ratio de levier inférieur à
|
Ratio ICR
supérieur à
|
Ratio DSCR
supérieur à
|
|
Décembre 2005 |
6,30 |
2,00 |
1,00 |
|
Juin 2006 |
6,00 |
2,30 |
1,00 |
|
Décembre 2006 |
5,50 |
2,65 |
1,00 |
|
Juin 2007 |
4.75 |
2,75 |
1,00 |
|
Décembre 2007 |
3,00 |
3,25 |
1,00 |
|
Juin 2008 |
2,50 |
3,50 |
1,00 |
|
Décembre 2008 |
2,50 |
3.75 |
1,00 |
|
Juin 2009 |
2,50 |
4,00 |
1,00 |
|
Décembre 2009 |
2,50 |
4.00 |
1,00 |
|
Juin 2010 |
2,50 |
4,00 |
1,00 |
|
Décembre 2010 |
2,50 |
4,00 |
1,00 |
|
Juin 2011 |
2,50 |
4,00 |
1,00 |
|
Décembre 2011 |
2,50 |
4,00 |
1,00 |
|
Juin 2012 |
2,50 |
4,00 |
1,00 |
|
Décembre 2012 |
2,50 |
4,00 |
1,00 |
|
Ratio de levier : désigne le ratio Endettement Financier Net Consolidé / EBITDA Consolidé. Ratio ICR : désigne le ratio EBITDA Consolidé / Frais Financiers Nets Consolidés. Ratio DSCR : désigne le ratio Cash Flow Consolidé / Service de la dette Consolidé. |
|||
Enfin, ce financement inclut des limites de dépenses d’investissements que le groupe Buffalo Grill s’engage à ne pas dépasser. Ainsi, la limite est de 21 millions d’euros au titre de l’exercice 2006 et 28 millions d’euros pour les exercices suivants.
Le groupe Buffalo Grill s’est engagé à effectuer des investissements au titre d’un exercice social à la condition qu'au moins un des deux ratios suivants soit respecté :
|
Date de test
|
Ratio de levier inférieur à
|
Ebitda supérieur à
|
|
Décembre 2005 |
6,10 |
38,0 M€ |
|
Juin 2006 |
5,80 |
40,0 M€ |
|
Décembre 2006 |
5,20 |
43,0 M€ |
|
Juin 2007 |
4,50 |
45,0 M€ |
|
Décembre 2007 |
3,00 |
47,0 M€ |
Au 31 décembre 2006, le ratio de levier est négatif et l'EBITDA consolidé s'élève à 224,7 millions d'euros.
— Rejet de l'OPRO : Le 15 février 2006, IXIS Corporate & Investment Bank et Rothschild & Cie Banque, agissant pour le compte de la société S.A.I.P., ont déposé un projet d’offre publique de retrait suivie d’un retrait obligatoire visant les actions de la société Buffalo Grill (Décision et Information AMF n° 206C0304)
A la suite de l’offre publique d’achat simplifiée mise en oeuvre du 1er novembre au 16 novembre 2005 inclus, la S.A.I.P. détenait 9 453 543 actions Buffalo Grill représentant 94,19% du capital (sachant que 138 081 actions sont auto-détenues par Buffalo Grill) et 96,94% des droits de vote de la société.
L’initiateur a demandé à l’Autorité des marchés financiers de procéder au retrait obligatoire dès la clôture de l’offre publique de retrait quel qu’en soit le résultat.
L’Autorité des marchés financiers a demandé à Euronext Paris SA de maintenir la suspension de la cotation des actions Buffalo Grill jusqu’à nouvel avis.
— Décision et Information AMF n° 206C0546 : Dans ses séances des 7 et 21 mars 2006, l'Autorité des marchés financiers a examiné le projet d’offre publique de retrait suivie d’un retrait obligatoire visant les actions de la société Buffalo Grill par lequel, l’initiateur s’engageait à acquérir au prix unitaire de 20 € la totalité des actions Buffalo Grill non encore détenues.
L'AMF a pris connaissance :
– de l’actualisation du rapport d’évaluation établi par Rothschild & Cie Banque lors de l’OPAS ;
– du rapport d’expertise établi par le cabinet Ricol Lasteyrie & Associés (expert indépendant chargé de porter une appréciation sur cette évaluation) ;
– des arguments présentés par des actionnaires minoritaires.
Dans le cadre de son examen du projet d’offre l’Autorité des marchés financiers a relevé que Amber Master Fund, a cédé, après l'OPAS (lors de laquelle la dite société avait acquis des actions Buffalo Grill) sa participation à ColBison sur la base d’un prix de 20 € par action et a acquis des actions et des obligations convertibles en actions de cette dernière.
En outre, l’Autorité a relevé que l’initiateur avait indiqué lors de l’offre précédente que le développement de Buffalo Grill pourrait s’appuyer sur une optimisation de son patrimoine immobilier, celui-ci étant alors évalué sur la base d’une expertise datant d’avril 2005, expertise ne pouvant être actualisée en raison de l’accélération des réflexions de Buffalo Grill sur un programme d’externalisation de tout ou partie de ses actifs immobiliers.
Sur la base de ce constat et considérant qu’il n’est pas possible, en l’état, d’établir que l’évaluation des actions Buffalo Grill intègre totalement en compte les perspectives d’activité de la société, compte tenu des réflexions menées par la société Buffalo Grill sur l’externalisation de ses actifs immobiliers, l’Autorité a déclaré irrecevable le projet d’offre publique de retrait suivie d’un retrait obligatoire visant les actions Buffalo Grill au prix unitaire de 20 €.
L'Autorité des marchés financiers a demandé à Euronext Paris SA de reprendre la cotation des actions Buffalo Grill, le 24 mars 2006.
— Opérations de fusions : Dans le cadre d'une simplification de l'organigramme du Groupe Buffalo Grill, les sociétés Buffavalle S.A.S. et Wood'Inn S.A.S. ont fait l'objet d'une transmission universelle de patrimoine en faveur de Buffalo Grill S.A en date du 27 décembre 2006.
Conformément aux dispositions de l’article 201-1 du Code Général des Impôts, les sociétés ont été dissoutes sans être liquidées du fait de cette opération.
Ces opérations ont été réalisées sous le régime de faveur de l’article 210 A du Code Général des Impôts et les apports évalués à la valeur nette comptable.
Ces fusions ont généré un boni de l'ordre de, respectivement, 1 016 et 765 milliers d'euros, soit un montant global de 1.781 milliers d'euros comptabilisé en produit financier.
2. – Règles et méthodes comptables.
Les comptes annuels ont été établis suivant les règles édictées dans le Plan comptable général. Aucun changement dans les principes et méthodes comptables utilisés pour l’établissement et la présentation des comptes n’est intervenu au cours de l’exercice.
Les conventions générales comptables ont été appliquées, dans le respect du principe de prudence, conformément aux hypothèses de base :
– continuité de l’exploitation ;
– permanence des méthodes comptables d’un exercice à l’autre ;
– indépendance des exercices ;
– et conformément aux règles générales d’établissement et de présentation des comptes annuels.
La méthode de base retenue pour l’évaluation des éléments inscrits en comptabilité est la méthode des coûts historiques.
— Immobilisations incorporelles :
Concessions, brevets et droit similaires. — Sous cette rubrique figurent :
1. le prix d’acquisition des licences et des logiciels informatiques. Ces logiciels sont amortis selon le mode linéaire sur une durée de 12 mois.
2. Les droits d’utilisation de la construction, de l’agencement, de la décoration intérieure et extérieure des grills. Ces droits sont amortis en linéaire sur une durée de 10 ans.
Fonds commercial et droits au bail. — Les fonds commerciaux figurant à l’actif du bilan correspondent à des fonds de restauration acquis par la Société ou issus de fusions.
Les fonds commerciaux et droits au bail ne sont pas amortis. Ils peuvent faire l’objet de dépréciation lorsque la valeur d’inventaire déterminée suivant les modalités décrites ci-après est inférieure au coût d’entrée.
Ils sont évalués à chaque clôture. Dans un premier temps, il est appliqué la méthode des flux futurs de trésorerie. Aux cas où cette méthode ne peut pas être mise en oeuvre, il est procédé à une évaluation fondée sur les critères économiques en vigueur dans le secteur de la restauration (multiple du chiffre d’affaires TTC) et en fonction de la rentabilité calculée sur les trois derniers exercices d’exploitation.
— Immobilisations corporelles : La valeur brute des éléments corporels de l’actif immobilisé correspond à la valeur d’entrée des biens dans le patrimoine, compte tenu des frais nécessaires à la mise en service de ces biens.
Les amortissements pour dépréciation sont calculés suivant le mode linéaire en fonction de la durée d’utilité moyenne prévue et retenue dans la profession :
|
Constructions : |
|
|
Gros oeuvre |
22 ans |
|
Chambres froides / climatisation |
15 ans |
|
Charpente et couverture |
20 ans |
|
Peinture |
6 ans |
|
Agencements installations sur sol autrui |
10 ans |
|
Installations générales |
10 ans |
|
Matériel et outillage |
5 ans |
|
Matériel de transport (3 ans si bien acquis d’occasion) |
4 ans |
|
Vaisselle et linge |
10 ans |
|
Matériel de bureau |
5 ans |
|
Mobilier de bureau |
10 ans |
Une dépréciation complémentaire est constatée si leur valeur d’usage devient inférieure à la valeur nette comptable.
— Titres de participation et créances rattachées : Les titres de participation et créances rattachées sont inscrits au bilan à leur coût d’entrée.
Les comptes courants destinés au financement des filiales sont classés en créances rattachées aux participations compte tenu du caractère à long terme des avances octroyées.
Une provision pour dépréciation est constatée dans le cas où la valeur d’inventaire des titres deviendrait inférieure au coût d’acquisition.
La valeur d’inventaire des titres de participation et des créances rattachées est calculée sur la base de critères économiques (quote-part de capitaux propres retraités, existence de plus-values latentes, perspectives de rentabilité...).
Compte tenu du délai nécessaire pour apprécier la rentabilité des nouvelles implantations, les sociétés acquises ou créées, sauf cas exceptionnel, pour lesquelles l’application des principes énoncés ci-dessus conduit à une « valeur d’inventaire » inférieure au coût d’entrée font l’objet d’une provision à compter du 3ème exercice d’exploitation.
— Autres titres immobilisés : Les autres titres immobilisés sont constitués des actions propres rachetées par la société dans le cadre de la régularisation de cours. A la fin de chaque exercice, le coût d’acquisition est comparé au cours moyen de bourse du dernier mois de l’exercice et une provision est enregistrée lorsque ce dernier est inférieur à la valeur nette comptable
— Stocks : Les matières premières et marchandises ont été évaluées à leur coût d’acquisition. Les frais de stockage et les charges financières n’ont pas été pris en compte pour cette évaluation.
Une provision pour dépréciation est pratiquée d’une part lorsque la valeur de réalisation est inférieure au coût d’acquisition et d’autre part pour tenir compte de la durée d’écoulement des stocks.
— Créances : Les créances sur les clients sont évaluées à leur valeur nominale.
Une provision pour dépréciation est constituée pour les créances qui présentent un retard inhabituel. Le pourcentage de provision est déterminé créance par créance.
Les autres créances sont notamment constituées des sommes avancées par Buffalo Grill avant l’ouverture d’un restaurant ou d’un hôtel. La recouvrabilité de ces créances est liée à la réalisation effective du projet.
Au cas où la recouvrabilité de ces créances s’avèrerait incertaine à la clôture de l’exercice suite à l’abandon d’un projet, une provision pour dépréciation est constatée dans les comptes.
— Valeurs mobilières de placement : Les valeurs mobilières de placement sont évaluées à leur coût d’acquisition. Lorsque la valeur d’inventaire, égale au cours moyen du dernier mois pour les titres côtés et à la valeur probable de négociation pour les titres non côtés, est inférieure au coût d’acquisition, la société enregistre une provision pour dépréciation.
— Provisions réglementées : Les provisions réglementées figurant au bilan correspondent aux amortissements dérogatoires sur immobilisations incorporelles. La contrepartie des mouvements de ces provisions est inscrite au compte de résultat dans les charges et produits exceptionnels.
— Provisions pour risques et charges : Les provisions correspondent à des risques et charges identifiés de manière spécifique conformément au règlement n°00-06 du CRC sur les passifs.
— Instruments financiers de taux : Buffalo Grill S.A. a contracté sur l’exercice 2005 plusieurs instruments dérivés de taux (swaps) ayant pour date d’échéance les années 2011 et 2015.
Ces dérivés structurés ont pour objectif de dynamiser le coût de l’endettement. Le caractère de couverture de ces instruments ne pouvant être démontré, les pertes latentes font l’objet d’une provision pour risque à la fin de chaque clôture.
— Intégration fiscale : Depuis le 1er janvier 2006, la société Buffalo Grill S.A. fait partie du groupe d'intégration fiscale constituée par la société Colbison S.A.S.
Ce groupe fiscal est mis à jour chaque année pour tenir compte des acquisitions et des cessions de sociétés françaises éligibles au dispositif.
Selon la convention d’intégration fiscale, chaque société se trouve placée dans les mêmes conditions que si elle était imposée séparément vis-à-vis de la société tête de groupe qui est la seule redevable de l’impôt du groupe.
Les éventuels déficits fiscaux et moins values à long terme dégagés pendant la période d’intégration profitent donc immédiatement à la société tête de groupe qui devra assumer la charge d’impôt de ces filiales lorsqu’elles redeviendront bénéficiaires.
IV. — Notes sur le bilan.
1. – Actif immobilisé.
1.1. Immobilisations incorporelles et corporelles brutes.
|
(En milliers d’euros)
|
Valeur brute au 31/12/2005
|
Apports / fusions
|
Acquisitions (1)
|
Diminutions
|
Reclassements
|
Valeur brute au 31/12/2006
|
|
Frais d'établissement |
|
|
|
|
|
0 |
|
Concession, brevets |
1 794 |
19 |
90 |
-12 |
|
1 891 |
|
Fonds commerciaux et droits au bail |
8 165 |
|
|
-177 |
145 |
8 133 |
|
Sous total immobilisations incorporelles |
9 959 |
19 |
90 |
-189 |
145 |
10 024 |
|
Terrains |
2 586 |
|
|
-2 258 |
550 |
878 |
|
Constructions |
45 809 |
191 |
7 397 |
-12 978 |
-117 |
40 302 |
|
Installations tech, mat. Outil. Industriels |
25 341 |
379 |
2 948 |
-1 185 |
0 |
27 483 |
|
Autres immobilisations corporelles |
8 152 |
94 |
219 |
-334 |
|
8 133 |
|
Immobilisations Corporelles en cours |
1 |
1 |
153 |
|
-1 |
154 |
|
Sous total immobilisations corporelles |
81 889 |
665 |
10 717 |
-16 755 |
432 |
76 950 |
|
Total |
91 848 |
684 |
10 807 |
-16 944 |
577 |
86 974 |
|
(1). Les acquisitions incluent également le coût provisionné des travaux de rénovation des établissements cédés à Klémurs pris en charge par Buffalo grill pour 1 686 milliers d'euros. |
||||||
Les acquisitions de l'exercice sont constituées exclusivement des investissements réalisés sur les restaurants exploités par Buffalo Grill S.A.
Les principaux investissements, hors crédit bail, de l'exercice concernent, notamment, des établissements ouverts sur l'exercice:
|
Porte les Valence: |
335 milliers d'euros |
|
Saint Lô: |
303 milliers d'euros |
|
Epinay: |
267 milliers d'euros |
|
Montauban: |
113 milliers d'euros |
Par ailleurs, les sorties d'immobilisations concernent pour 13 463 milliers d'euros la cession à Klémurs des murs de 115 établissements (hors établissements des sociétés fusionnées), le solde correspondant essentiellement à des immobilisations sur établissements récemment ouverts dont le financement a été repris par un crédit-bailleur.
1.2. Amortissements et dépréciations des immobilisations incorporelles et corporelles :
|
(En milliers d’euros)
|
Amortissements
et provisions
au 31/12/2005
|
Apports / fusions |
Dotations
|
Reprises |
Reclassements |
Amortissements et provisions au 31/12/2006 |
|
Frais d'établissement |
|
|
|
|
|
0 |
|
Concession, brevets |
1 711 |
18 |
75 |
-12 |
|
1 792 |
|
Fonds commerciaux et droits au bail |
633 |
|
|
|
|
633 |
|
Sous total |
2 344 |
18 |
75 |
-12 |
0 |
2 425 |
|
Terrains |
90 |
|
1 |
-38 |
|
53 |
|
Constructions |
23 591 |
127 |
3 418 |
-3 746 |
|
23 390 |
|
Installations tech., mat. Outil. Industriels |
19 745 |
238 |
2 339 |
-1 519 |
|
20 803 |
|
Autres immobilisations corporelles |
7 384 |
91 |
290 |
-323 |
|
7 443 |
|
Immobilisations Corporelles en cours |
0 |
|
|
|
|
0 |
|
Sous total |
50 810 |
456 |
6 048 |
-5 626 |
0 |
51 689 |
|
Total |
53 154 |
474 |
6 123 |
-5 638 |
0 |
54 114 |
Les reprises d'amortissements concernent pour 3 331 milliers d'euros la cession à Klémurs des murs de 115 établissements.
A noter également que les dotations incluent une dépréciation sur actifs à hauteur de 219 milliers d'euros d'un restaurant situé en région parisienne et qu'une reprise de provision de 380 milliers d'euros a été comptabilisée sur un établissement de centre ville hors Paris suite à de nouveaux indices de valorisation des ses actifs.
Au 31 décembre 2006, les montants des dépréciations sur actifs incorporels et corporels s'élèvent respectivement à 633 et 819 milliers d'euros et concernent 4 restaurants.
1.3. Immobilisations financières.
a). Titres de participations, créances et dettes rattachées.
— Détail des Titres de Participations :
|
Enseignes (en milliers d'euros)
|
Valeur brute 31/12/2005
|
Acquisitions 2006
|
Fusions 2006
|
Valeur brute 31/12/2006
|
Provision pour dépréciation 2006
|
Valeur nette 31/12/2006
|
Valeur nette 31/12/2005
|
|
Districoupe |
305 |
|
|
305 |
|
305 |
305 |
|
Espagne |
4 593 |
|
|
4 593 |
|
4 593 |
4 593 |
|
Belgique |
640 |
|
|
640 |
-619 |
21 |
21 |
|
Suisse |
1 280 |
|
|
1 280 |
-1 280 |
0 |
0 |
|
Bistro d'Augustin |
457 |
|
|
457 |
-457 |
0 |
1 |
|
Victoria pub |
5 869 |
|
|
5 869 |
-5 869 |
0 |
0 |
|
Buffalo Grill exploitation |
7 000 |
|
|
7 000 |
-7 000 |
0 |
0 |
|
Buffalo Grill gestion |
40 |
|
|
40 |
|
40 |
40 |
|
Luxgrill |
3 |
|
|
3 |
|
3 |
3 |
|
Mega |
8 |
|
|
8 |
-8 |
-0 |
-0 |
|
Buffal center |
8 |
|
|
8 |
-8 |
-0 |
-0 |
|
Hollande |
39 |
|
|
39 |
-39 |
0 |
0 |
|
Buffal'Alès |
92 |
|
|
92 |
-91 |
1 |
1 |
|
Buffasquaw |
8 |
|
|
8 |
-8 |
-0 |
-0 |
|
Wood'Inn |
1 100 |
|
-1 100 |
0 |
|
0 |
1 100 |
|
Buffavalle |
2 181 |
|
-2 181 |
-0 |
|
-0 |
2 181 |
|
Lucky Steak House |
1 010 |
|
|
1 010 |
|
1 010 |
1 010 |
|
Buffalorge |
1 895 |
|
|
1 895 |
|
1 895 |
1 895 |
|
Lucky West |
2 345 |
|
|
2 345 |
|
2 345 |
2 345 |
|
Buffal'Or |
1 824 |
|
|
1 824 |
|
1 824 |
1 824 |
|
Buffaxerre |
|
1 369 |
|
1 369 |
|
1 369 |
0 |
|
Victoria Pub Bordeaux |
|
1 641 |
|
1 641 |
|
1 641 |
0 |
|
Buffavert |
|
2 848 |
|
2 848 |
|
2 848 |
0 |
|
Buffacité |
|
1 100 |
|
1 100 |
|
1 100 |
0 |
|
Total |
30 696 |
6 958 |
-3 281 |
34 373 |
-15 379 |
18 994 |
15 318 |
Au cours de l'exercice, Buffalo Grill S.A. a fait l'acquisition de 4 sociétés, anciennement franchisés, représentant 5 restaurants sous enseigne Buffalo Grill.
Les sociétés Wood'Inn et Buffavalle ont été fusionnées dans Buffalo Grill S.A. à l'issue d'une transmission universelle de patrimoine en date du 27 décembre 2006 (cf. § Faits Caractéristiques).
Aucune dépréciation complémentaire n'a été constatée sur les titres de participation.
— Détail des créances et dettes rattachées à des participations :
|
Créances rattachées (en milliers d'euros)
|
Valeur brute 31/12/2006
|
Provisions pour Dépréciation
|
Valeur nette 31/12/2006
|
Valeur nette 31/12/2005
|
|
Districoupe |
579 |
|
579 |
1 714 |
|
Espagne |
3 651 |
|
3 651 |
3 754 |
|
Buffasquaw |
278 |
-184 |
94 |
86 |
|
Buffalo Grill exploitation |
15 284 |
-7 922 |
7 362 |
10 491 |
|
Hollande |
319 |
-300 |
19 |
10 |
|
Belgique |
1 398 |
-573 |
825 |
1 047 |
|
Buffal'Ales |
477 |
-197 |
280 |
492 |
|
Suisse |
1 351 |
-208 |
1 143 |
825 |
|
Bistro d'augustin |
8 729 |
-7 912 |
817 |
3 860 |
|
Mega |
981 |
-921 |
60 |
53 |
|
Victoria pub |
12 299 |
-10 385 |
1 914 |
2 202 |
|
Buffal'Center |
563 |
-538 |
25 |
44 |
|
Buffavalle |
|
|
|
121 |
|
Lucky steak house |
174 |
|
174 |
102 |
|
Total |
46 083 |
-29 140 |
16 943 |
24 801 |
— Tableau des dotations et reprises de provisions sur créances rattachées aux titres de participations :
|
Dépréciations (en milliers d'euros)
|
31/12/2005
|
Dotations 2006
|
Reprises 2006
|
31/12/2006
|
|
Victoria pub |
10 036 |
349 |
|
10 385 |
|
Bistro d'augustin |
8 114 |
|
-202 |
7 912 |
|
Suisse |
27 |
181 |
|
208 |
|
Belgique |
0 |
573 |
|
573 |
|
Buffalo grill exploitation |
7 108 |
814 |
|
7 922 |
|
Buff'Ales |
146 |
51 |
|
197 |
|
Hollande |
307 |
|
-7 |
300 |
|
Buffasquaw |
130 |
54 |
|
184 |
|
Mega |
333 |
588 |
|
921 |
|
Buffal'Center |
366 |
172 |
|
538 |
|
Total |
26 567 |
2 782 |
-209 |
29 140 |
|
Dettes rattachées (en milliers d'euros)
|
31/12/2006
|
31/12/2005
|
|
Buffavalle |
|
1 064 |
|
Buffalorge |
1 782 |
318 |
|
Lucky West |
2 607 |
561 |
|
Buffal'Or |
2 756 |
|
|
Buffaxerre |
2 012 |
|
|
Victoria pub bordeaux |
583 |
|
|
Buffavert |
136 |
|
|
Total |
9 876 |
1 943 |
b). Autres immobilisations financières :
Elles sont constituées par:
|
(En milliers d'euros)
|
31/12/2005
|
Apports / fusions
|
Augmentations 2006
|
Diminutions 2006
|
31/12/2006
|
|
Titres autodétenus |
2 357 |
|
|
|
2 357 |
|
Dépôts garanties |
809 |
103 |
4 705 |
-675 |
4 839 |
|
Autres |
2 |
|
|
|
2 |
|
Total |
3 168 |
103 |
4 705 |
-675 |
7 198 |
Les immobilisations financières intègrent notamment les dépôts de garantie correspondant à 3 mois de loyers versés dans le cadre de la conclusion de 115 baux commerciaux avec Klémurs représentant un montant global de 4.399 milliers d'euros. Dans ce même cadre, les sociétés fusionnées Wood'Inn et Buffavalle ont versé au titre des établissements qu'elles portaient respectivement 51 et 52 milliers d'euros de dépôts de garanties.
Le nombre des actions auto détenues s’élève à 138 081 actions et est demeuré inchangé par rapport au 31 décembre 2005.
Dans la mesure où la valeur d'inventaire est supérieure au prix d'acquisition, aucune provision n'a été constituée au 31 décembre 2006.
2. – Actif circulant.
2.1. Stocks et en-cours. — Le stock est essentiellement constitué de marchandises présentes dans les établissements.
Le stock comptabilisé pour 2 968 milliers d'euros est déprécié à hauteur de 74 milliers d'euros au 31 décembre 2006 contre 96 milliers d'euros au 31 décembre 2005.
2.2. Créances clients et comptes rattachés. — Le poste est essentiellement constitué de créances envers les franchisés.
Au 31 décembre 2006, en raison de retards de règlements constatés sur les créances envers les franchisés, les dépréciations de créances s'élèvent à 742 milliers d'euros contre 563 milliers d'euros fin 2005.
2.3. Autres créances. — Les autres créances comportent pour 3 068 milliers d’euros des dépenses engagées par Buffalo Grill S.A. dans le cadre de l'ouverture de nouveaux restaurants avant financement par un crédit bailleur. La recouvrabilité de ces créances est subordonnée à la réalisation effective de ces projets.
Les principales créances sont liées aux projets de Brignoles, Vénissieux et Bondoufle pour respectivement 399, 965 et 375 milliers d'euros.
Le solde du poste, soit 3 040 milliers d'euros, intègre des produits à recevoir envers les organismes sociaux et des remises à recevoir des fournisseurs.
2.4. Valeurs mobilières de placements et disponibilités – La hausse importante de la trésorerie est essentiellement liée à l'encaissement net, direct ou via comptes courants des filiales concernées, de 268 millions d'euros le 18 décembre 2006 dans le cadre de la cession des murs à Klémurs en sus du solde de la trésorerie dégagée par l’activité.
Ces fonds ont été placés, d'une part, sur un compte bloqué rémunéré pour 158 millions d'euros, et d'autre part, dans un portefeuille de SICAV pour 120 millions d'euros dont les plus-values latentes s'élèvent à 196 milliers d'euros.
3. – Capitaux propres.
3.1. Capital. — Au 31 décembre 2006, le capital social est de 10 071 486 euros, divisé en 10 071 486 actions d'une valeur nominale de un euro chacune.
3.2. Options de souscriptions. — Au cours de l'exercice, 34 299 options de souscription (plan 2002) ont été exercées par les salariés du groupe.
Au 31 décembre 2006, il reste 68 656 options potentiellement exerçables, soit 0.68% du capital, réservées aux salariés.
|
Date d’attribution
|
Nombre d’options de circulation
|
Prix de Souscription
|
Échéance
|
|
15 septembre 1998 |
5 125 |
16,77 € |
12/05/04 (acquis à raison de 25% minimum par levée) – 11/05/07 |
|
25 juin 2002 |
63 531 |
15,67 € |
12/05/04 (acquis à raison de 25% minimum par levée) – 04/07/07 |
|
Total |
68 656 |
|
|
3.3. Tableau de variation des capitaux propres :
|
(En milliers d'euros)
|
Nombre d'actions
|
Capital social
|
Primes d'émission
|
Réserve légale
|
Autres réserves et report à nouveau
|
Résultat de l'exercice
|
Provisions réglementées
|
Total
|
|
Au 1er janvier 2006 |
10 037 187 |
10 037 |
2 668 |
893 |
16 845 |
4 649 |
309 |
35 401 |
|
Affectation résultat 2005 |
|
|
|
111 |
4 538 |
-4 649 |
|
0 |
|
Distribution de dividendes |
|
|
|
|
-16 738 |
|
|
-16 738 |
|
Résultat 2006 |
|
|
|
|
|
178 456 |
|
178 456 |
|
Levées d'options |
34 299 |
34 |
503 |
|
|
|
|
537 |
|
Provisions règlementées |
|
|
|
|
|
|
141 |
141 |
|
Au 31 décembre 2006 |
10 071 486 |
10 071 |
3 171 |
1 004 |
4 645 |
178 456 |
450 |
197 797 |
L’assemblée générale ordinaire, appelée à statuer sur les comptes de l’exercice clos le 31 décembre 2005, a autorisé le 16 juin 2006 la distribution d’un dividende de 1,69 euros par action, mis en paiement le 30 juin 2006.
Le montant global du dividende proposé s’élevait à 16 738 milliers d'euros sur la base des 9 899 106 actions, hors actions auto détenues constituant le capital social au 31 décembre 2005.
Lors de la mise en paiement du dividende, la société Buffalo Grill S.A. détenait toujours certaines de ses propres actions, la somme correspondant aux dividendes non versés au titre de ces actions a été affectée en report à nouveau pour 233 milliers d'euros.
4. – Provisions pour risques et charges.
|
Provisions pour Risques et Charges (en milliers d'euros) |
31/12/2005 |
Dotations 2006 |
Reprises 2006 |
31/12/2006 |
|
|
Utilisées |
Non utilisées |
||||
|
Provisions pour litiges |
936 |
349 |
-31 |
-192 |
1 062 |
|
Provisions pour swap |
2 960 |
|
-1 117 |
-33 |
1 810 |
|
Provisions pour autres risques |
466 |
3 |
-61 |
-328 |
80 |
|
Provisions pour charges |
|
1 686 |
|
|
1 686 |
|
Total |
4 362 |
2 038 |
-1 209 |
-553 |
4 638 |
|
Dont exploitation |
936 |
352 |
-92 |
-244 |
952 |
|
Dont financier |
2 960 |
|
-1 117 |
-309 |
1 534 |
|
Dont exceptionnel |
466 |
1 686 |
|
|
2 152 |
4.1. Provisions pour risques. — La rubrique "provision pour risques et charges" inclut 1.062 milliers d'euros de provisions pour litiges, notamment à hauteur de 602 milliers d'euros de litiges prud'homaux.
De plus, au 31 décembre 2005, avait été constituée une provision de 2 960 milliers d'euros afin de couvrir les pertes latentes inhérentes aux variations des swaps de taux contractés par la société et dont le caractère de couverture ne peut être démontré.
Une reprise de provision de 1 150 milliers d'euros a été comptabilisée suite aux paiements de 1 117 milliers d'euros d'intérêts et à la variation de juste valeur de ces instruments dérivés de 33 milliers d'euros.
Le solde de la provision de 1 810 milliers d'euros correspond à la perte latente restant à couvrir sur ces instruments financiers.
Les autres provisions pour risques, d'un montant de 80 milliers d'euros, sont essentiellement constituées de compléments de provisions sur les sociétés Buffal'Center et Hollande pour respectivement 2 et 76 milliers d'euros.
4.2. Provisions pour charges : Conformément au contrat cadre signé avec Klépierre le 4 août 2006, Buffalo Grill S.A. doit prendre à sa charge des travaux de rénovation des établissements cédés, ces travaux devant être réalisés dans un délai de 3 ans à compter de la signature du présent contrat.
Au 31 décembre 2006, une provision pour charges de 1.686 milliers d'euros a été constituée afin de couvrir les coûts à venir des travaux non encore effectués dans les établissements cédés à Klémurs, filiale de Klépierre.
5. – Emprunts et dettes financières.
5.1. Emprunts et dettes financières. — Aux termes de la convention de crédits signée avec la société ColBison et IXIS Corporate & Investment Bank en date du 5 octobre 2005, à laquelle Buffalo Grill a adhéré le 30 mars 2006, la dette moyen terme existante a été remboursée. Cette dette a fait l'objet d'un refinancement intégral auprès d'IXIS Corporate & Investment Bank en tant qu'arrangeur mandaté pour un montant de 46 millions d'euros.
Les caractéristiques de l'emprunt sont les suivantes:
— date d'émission :
– 29 millions le 30 mars 2006 ;
– 17 millions le 30 juin 2006.
— Taux d'intérêt :
– Euribor + marge.
— Echéance :
– le 31 décembre 2007.
A noter que le montant des lignes de crédit non utilisées au 31 décembre 2006 et accordées par les banques s'élèvent à :
|
Tranche BC de la convention de crédits : |
30 millions d'euros |
|
Crédit revolver de la convention de crédits : |
15 millions d'euros |
Par ailleurs, par convention en date du 7 avril 2006, Buffalo Grill S.A. a souscrit une garantie de taux sur la période du 11 avril 2006 au 31 décembre 2007, à hauteur de 36,8 millions d’euros afin de garantir les emprunts souscrits auprès des établissements de crédit.
5.2. Dettes financières diverses. — Les dettes financières diverses se décomposent comme suit:
|
(En milliers d'euros)
|
31/12/2006
|
31/12/2005
|
|
Participation des salariés |
3 580 |
2 699 |
|
Dettes rattachées à des participations |
9 876 |
1 943 |
|
Dépôt de garantie reçue |
297 |
336 |
|
Total |
13 753 |
4 978 |
Les dettes rattachées à des participations sont développées en § 1-3.
6. – Dettes fournisseurs.
Les dettes fournisseurs s'élèvent à 15.876 milliers d'euros au 31 décembre 2006 contre 11.131 milliers d'euros au 31 décembre 2005. Leur forte hausse est liée aux frais de conseils non encore décaissés à la clôture sur l'opération d'externalisation du patrimoine immobilier pour 5.057 milliers d'euros.
7. – Dettes fiscales et sociales.
|
(En milliers d'euros)
|
31/12/2006
|
31/12/2005
|
|
Dettes sociales |
20 673 |
17 103 |
|
Dettes de TVA |
35 644 |
2 415 |
|
Impôt sur les sociétés à payer |
38 517 |
1 681 |
|
Autres dettes |
1 902 |
1 636 |
|
Total |
96 736 |
22 835 |
La hausse des dettes fiscales et sociales est essentiellement liée à la TVA collectée dans le cadre de la cession à Klémurs de 115 établissements et à l'impôt sur les sociétés à payer sur la plus value dégagée, soient respectivement 32,4 millions d'euros et 34,2 millions d'euros.
8. – Comptes de régularisation.
Les produits constatés d'avance, soit 4 627 milliers d'euros, correspondent à l'étalement des plus-values réalisées à l'occasion d'opérations de cession-bail sur 4 biens immobiliers qui étaient détenus dans le cadre de baux à construction (cf. Faits Caractéristiques).
9. – Echéancier des créances et dettes.
|
Etats des créances (en milliers d’euros)
|
Montant brut
|
A moins d'1 an
|
A plus d'1 an
|
|
De l'actif immobilise |
|
|
|
|
Créances rattachées à des participations |
46 083 |
|
46 083 |
|
Prêts |
2 |
|
2 |
|
Autres immobilisations financières |
4 839 |
|
4 839 |
|
De l'actif circulant |
|
|
|
|
Clients douteux ou litigieux |
1 378 |
1 378 |
|
|
Autres créances clients |
3 807 |
3 807 |
|
|
Sous total clients et comptes rattachés |
5 185 |
5 185 |
0 |
|
Créances représentatives de titres prétés |
|
|
|
|
Personnel et comptes rattachés |
129 |
129 |
|
|
Sécurité sociale et autres organismes sociaux |
1 577 |
1 577 |
|
|
Impôts sur les bénéfices |
|
|
|
|
Taxe sur la valeur ajoutée |
282 |
282 |
|
|
Autres impôts taxes et versements assimilés |
|
|
|
|
Divers |
|
|
|
|
Groupe et associés |
|
|
|
|
Débiteurs divers |
4 120 |
4 120 |
|
|
Sous total Autres créances |
6 108 |
6 108 |
0 |
|
Charges constatées d'avance |
994 |
994 |
|
|
Total général |
63 211 |
12 287 |
50 924 |
|
Etats des emprunts et dettes financières diverses (en milliers d’euros) |
Montant brut |
A moins d'1 an |
De 1 à 5 ans |
A plus de 5 ans |
|
Emprunts obligataires convertibles |
|
|
|
|
|
Autres emprunts obligataires |
|
|
|
|
|
Emprunts et dettes auprès d'établissements de crédit |
|
|
|
|
|
A un an maximum de l'origine |
74 |
74 |
|
|
|
A plus d'un an à l'origine |
46 000 |
46 000 |
|
|
|
Dettes rattachées à des participations |
9 876 |
|
|
9 876 |
|
Emprunts et dettes financières diverses |
3 877 |
|
3 580 |
297 |
|
Total dettes a long terme |
59 827 |
46 074 |
3 580 |
10 173 |
|
Etats des autres dettes (En milliers d’euros)
|
Montant brut
|
A moins d'1 an
|
A plus d'un an
|
|
Fournisseurs et comptes rattachés |
15 876 |
15 876 |
|
|
Personnel et comptes rattachés |
12 190 |
12 190 |
|
|
Sécurité sociale et autres organismes sociaux |
8 483 |
8 483 |
|
|
Impôts sur les bénéfices |
38 518 |
38 518 |
|
|
Taxe sur la valeur ajoutée |
35 644 |
35 644 |
|
|
Obligations cautionnées |
|
|
|
|
Autres impôts, taxes et versements assimilés |
1 902 |
1 902 |
|
|
Dettes sur immobilisations et comptes rattachées |
1 615 |
1 615 |
|
|
Autres dettes |
626 |
626 |
|
|
Dettes représentatives de titres empruntés |
|
|
|
|
Produits constatés d'avance |
4 627 |
257 |
4 370 |
|
Total autres dettes |
119 481 |
115 111 |
4 370 |
10. – Eléments relevant de plusieurs postes du bilan.
|
Eléments relevant de plusieurs postes du bilan (En milliers d'euros) |
Montant contenant les entreprises |
Montant des dettes ou des créances représentées par des effets de commerce |
|
|
liées |
Avec lesquelles la société à un lien de participation |
||
|
Capital souscrit non appelé |
|
|
|
|
Immobilisations incorporelles |
|
|
|
|
Avances et acomptes |
|
|
|
|
Immobilisations corporelles |
|
|
|
|
Avances et acomptes |
|
|
|
|
Immobilisations financières |
|
|
|
|
Participation |
34 373 |
|
|
|
Créances rattachées à des participations |
46 082 |
|
|
|
Prêts |
|
|
|
|
Autres titres immobilisés |
|
|
|
|
Autres immobilisations financières |
|
|
|
|
Total immobilisations |
80 455 |
0 |
0 |
|
Avances et acomptes versés sur commandes |
|
|
|
|
Créances |
|
|
|
|
Créances clients et comptes rattachés |
882 |
|
165 |
|
Autres créances |
|
|
|
|
Capital souscrit appelé, non versé |
|
|
|
|
Total créances |
882 |
0 |
165 |
|
Valeurs mobilières de placement |
|
|
|
|
Disponibilités |
|
|
|
|
Dettes |
|
|
|
|
Emprunts obligataires convertibles |
|
|
|
|
Autres emprunts obligataires |
|
|
|
|
Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit |
|
|
|
|
Avances et acomptes reçus sur commandes en cours |
|
|
|
|
Dettes fournisseurs et comptes rattachés |
3 084 |
|
67 |
|
Dettes sur immobilisations et comptes rattachés |
|
|
|
|
Emprunts et dettes financières diverses |
9 876 |
|
|
|
Total dettes |
12 960 |
0 |
67 |
La société Buffalo Grill S.A. a par ailleurs :
– versé 126 milliers d'euros de charges financières à ses filiales
– reçu 2 344 milliers d'euros de produits financiers de ses filiales, dont 1 270 milliers d'euros de dividendes.
11. – Autres détails.
— Détail des charges à payer :
|
(En milliers d'euros)
|
31/12/2006
|
31/12/2005
|
|
Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit |
|
|
|
Emprunts auprès des établissements de crédit |
74 |
23 |
|
Total |
74 |
23 |
|
Emprunts et dettes financières divers |
|
|
|
Intérêts courus sur participation |
150 |
114 |
|
Assoc. Comptes courants Intérêts courus |
67 |
58 |
|
Total |
217 |
172 |
|
Dettes fournisseurs et comptes rattachés |
|
|
|
408100 FRS factures non parvenues |
2 099 |
2 183 |
|
Total |
2 099 |
2 183 |
|
Dettes fiscales et sociales |
|
|
|
Provision congés payés |
7 695 |
6 209 |
|
Provision participation salarié |
2 736 |
1 994 |
|
Personnel, Autres charges à payer |
717 |
683 |
|
Charges sociales sur congés payés |
3 001 |
2 422 |
|
Organismes sociaux, Charges à payer |
711 |
644 |
|
Etat, charges à payer |
1 900 |
1 635 |
|
Total |
16 760 |
13 587 |
|
Autres dettes |
|
|
|
Clients, Avoir à établir |
9 |
11 |
|
Divers, charges à payer |
600 |
643 |
|
Total |
609 |
654 |
|
Total général |
19 759 |
16 619 |
— Détail des produits à recevoir :
|
(En milliers d'euros)
|
31/12/2006
|
31/12/2005
|
|
Créances rattachées à des participations |
|
|
|
Créances rattachées à des participations, Intérêts courus à recevoir |
2 343 |
2 176 |
|
Total |
2 343 |
2 176 |
|
Créances clients et comptes rattachés |
|
|
|
Clients, Factures à établir |
1 727 |
1 197 |
|
Total |
1 727 |
1 197 |
|
Autres créances |
|
|
|
RRR à obtenir / Autres avoirs non reçus |
1 048 |
791 |
|
Organismes sociaux, Produits à recevoir |
1 574 |
1 378 |
|
Etat, produits à recevoir |
0 |
32 |
|
Divers produits à recevoir |
0 |
309 |
|
Total |
2 622 |
2 510 |
|
Valeurs mobilières de placement |
|
|
|
Intérêts à recevoir |
184 |
|
|
Total |
184 |
0 |
|
Fournisseurs |
|
|
|
Avoirs non parvenus |
125 |
|
|
Total |
125 |
0 |
|
Total général |
7 001 |
5 883 |
Notes sur le Compte de Résultat.
12. – Chiffre d'affaires.
Le Chiffre d'affaires de l'exercice 2006 s'élève à 242 067 milliers d'euros dont la répartition est la suivante:
– 91,6% de recettes restauration (services inclus) ;
– 0,3% de recettes hôtellerie ;
– 3,0% de redevances aux franchisés ;
– 5,1% d'autres produits.
|
(En milliers d'euros)
|
France
|
Etranger
|
Total
|
|
Vente de produits finis |
|
|
|
|
Vente de produits intermédiaires |
|
|
|
|
Vente de produits résiduels |
|
|
|
|
Travaux |
318 |
|
318 |
|
Etudes |
|
|
0 |
|
Prestation de services |
31 346 |
|
31 346 |
|
Vente de marchandises |
192 706 |
43 |
192 749 |
|
Produits des activités annexes |
17 456 |
198 |
17 654 |
|
Total général |
241 826 |
241 |
242 067 |
13. – Résultat financier.
|
(En milliers d'euros)
|
31/12/2006
|
31/12/2005
|
|
Rep Provision pour perte latente sur swap |
1 150 |
0 |
|
Produits d'intérêts sur comptes courants |
2 343 |
2 073 |
|
Produits de placements financiers |
320 |
0 |
|
Boni de fusion |
1 781 |
0 |
|
Dividendes reçus |
1 270 |
0 |
|
Reprise de provisions sur comptes courants et risques filiales |
554 |
449 |
|
Autres produits financiers |
69 |
61 |
|
Produits financiers |
7 487 |
2 584 |
|
Dot / rep de provisions sur comptes courants et risques filiales |
-2 854 |
-3 537 |
|
Dot provision pour perte latente sur swap |
|
-2 960 |
|
Abandons de créances |
0 |
-1 150 |
|
Intérêts d'emprunts |
-1 789 |
-702 |
|
Intérêts sur Swap |
-1 117 |
-99 |
|
Charges d'intérêts sur comptes courants |
-127 |
-57 |
|
Autres charges financières |
-276 |
-376 |
|
Charges financières |
-6 163 |
-8 882 |
|
Total |
1 324 |
-6 298 |
Les dividendes reçus proviennent des filiales suivantes:
|
Buffavalle : |
200 |
|
Districoupe : |
700 |
|
Lucky west : |
60 |
|
Buffal'Or : |
60 |
|
Buffalorge : |
200 |
|
Wood'Inn : |
50 |
|
|
1 270 |
14. – Résultat exceptionnel.
|
(En milliers d'euros)
|
31/12/2006
|
31/12/2005
|
|
Résultat de cession des immobilisations cédées à Klépierre |
198 884 |
0 |
|
Résultat de cession autres immobilisations |
1 010 |
533 |
|
Dot amortissements dérogatoires |
-245 |
-213 |
|
Autres |
-19 |
44 |
|
Total |
199 629 |
364 |
Le résultat de cession intègre pour 198 884 milliers d'euros la plus value avant impôt réalisée suite à la cession à Klémurs des murs de 115 restaurants. La plus value se détaille comme suit :
|
Prix de vente négocié |
267 562 |
|
Capital restant des contrats de crédits bails en cours au 31 décembre 2006 |
-45 227 |
|
Décôte |
-2 666 |
|
Droits d'enregistrements |
-2 466 |
|
Prix de vente reçu par Buffalo Grill |
217 202 |
|
Soit un prix de vente TTC de |
249 699 |
|
VNC des immobilisations cédées |
-10 028 |
|
Etalement de la plus value de cessions sur 5 restaurants |
-4 627 |
|
Frais annexes imputés sur la plus value |
-3 663 |
|
Plus value avant impôt réalisée |
198 884 |
La valeur nette comptable des immobilisations cédées se décomposent comme suit :
|
Valeur brute des immobilisations cédées |
-13 463 |
|
Amortissements des immobilisations cédées |
3 331 |
|
Amortissements dérogatoires sur immobilisations cédées |
104 |
|
VNC des immobilisations cédées |
-10 028 |
15. – Impôt sur les bénéfices.
La charge d'impôt au titre de l'exercice 2006 s'élève à 40 349 milliers d'euros.
L'imposition sur la plus value de cession à Klémurs est fiscalisée à 16,5% hors cotisations sociales additionnelles.
|
(En milliers d'euros)
|
31/12/2006
|
31/12/2005
|
|
Impôt sur les sociétés dû au titre de la plus de cession à Klémurs |
-34 230 |
0 |
|
Impôt sur les sociétés dû hors opération de cessions |
-6 119 |
-2 673 |
|
Total |
-40 349 |
-2 673 |
La ventilation de l’impôt sur les bénéfices entre le résultat courant et exceptionnel est donnée ci-après :
|
(En milliers d'euros)
|
Avant impôt
|
Impôt correspondant
|
Après impôt
|
|
+ Résultat courant |
21 912 |
-5 174 |
16 738 |
|
+ Résultat exceptionnel |
199 629 |
-34 487 |
165 142 |
|
- Participation |
-2 736 |
-688 |
-3 424 |
|
Résultat comptable |
218 805 |
-40 349 |
178 456 |
16. – Base d'accroissements et allègements de la dette future d'impôts.
|
(En milliers d’euros)
|
31/12/2006
en base
|
31/12/2006
en impôt
|
|
Provisions réglementées |
|
|
|
Amortissements dérogatoires |
450 |
155 |
|
Provisions pour hausse des prix |
|
|
|
Provisions pour fluctuation des cours |
|
|
|
Autres |
|
|
|
Total |
450 |
155 |
|
(En milliers d'euros)
|
31/12/2006
|
31/12/2006
|
|
Provisions non déductibles l'année de leur comptabilisation |
|
|
|
Provisions pour congés payés |
|
|
|
Participation des salariés |
2 736 |
942 |
|
Organic |
387 |
133 |
|
Autres |
|
|
|
Total |
3 123 |
1 075 |
Engagements hors bilan.
17. – Engagements donnés.
17.1. Engagements donnés dans le cadre de l'activité de franchise. — Buffalo Grill S.A. garantit le paiement des redevances de crédit-bail dues par ses franchisés, pendant la période du contrat de franchise, aux organismes qui assurent le financement de l'assiette foncière et de la construction des établissements en franchise.
Au 31 décembre 2006, cet engagement s'élève à 41 045 milliers d'euros. Ce montant correspond au cumul des redevances de crédit-bail dues par les franchisés et dont le paiement est garanti par Buffalo Grill S.A. En cas de défaillance d'un franchisé, la société se substituerait à ce dernier et pourrait devenir propriétaire des actifs immobiliers financés à l'échéance du contrat de crédit-bail.
Les échéances des engagements donnés aux franchisés se répartissent comme suit:
|
(En milliers d'euros)
|
Total
|
Paiements dus par période
|
|||
|
A moins d’1 an
|
De 1 à 5 ans
|
A plus de 5 ans
|
|||
|
31 décembre 2006 |
Montants |
41 045 |
8 073 |
25 406 |
7 566 |
|
|
Nombre d’établissements |
59 |
59 |
57 |
28 |
|
31 décembre 2005 |
Montants |
53 306 |
9 098 |
31 320 |
12 888 |
|
|
Nombre d’établissements |
69 |
69 |
65 |
38 |
17.2. Engagements donnés aux filiales. — Buffalo Grill S.A. s'est porté garants de ses filiales belges et espagnoles concernant leurs emprunts bancaires. Au 31 décembre 2006, Buffalo Grill S.A. est engagée pour, respectivement, 2 121 milliers d'euros et 2 720 milliers d'euros, soit un total de 4 841 milliers d'euros.
17.3. Dettes garanties par des sûretés réelles. — Dans le cadre de la convention de crédits en date du 5 octobre 2005, Buffalo Grill S.A. a accordé, en contrepartie différentes lignes de financement, à IXIS Corporate & Investment Bank des nantissements de marques et de comptes d’instruments financiers.
17.4. Crédit-bail :
|
(En milliers d'euros)
|
Redevances payés en 2006 |
Total des redevances restant à payer |
Paiements dus par période
|
||
|
A moins d’1 an
|
De 1 à 5 ans
|
A plus de 5 ans
|
|||
|
Redevances immobiliers |
18 690 |
32 467 |
4 695 |
15 594 |
12 178 |
|
Redevances mobiliers |
67 |
108 |
58 |
50 |
0 |
|
Total |
18 757 |
32 575 |
4 753 |
15 644 |
12 178 |
|
Postes du Bilan (en milliers d'euros)
|
Valeur d'origine
|
Amort théorique au 31/12/2005
|
Dotations 2006
|
Amort théorique au 31/12/2006
|
Valeur nette théorique au 31/12/2006
|
|
Terrains |
5 747 |
0 |
0 |
0 |
5 747 |
|
Constructions |
31 296 |
-4 551 |
-1 416 |
-5 967 |
25 329 |
|
Installations techniques, matériels et outillages |
|
|
|
0 |
0 |
|
Autres immobilisations corporelles |
201 |
-24 |
-50 |
-74 |
127 |
|
Total |
37 244 |
-4 575 |
-1 466 |
-6 041 |
31 203 |
|
Postes du Bilan (en milliers d'euros)
|
Valeur d'origine
|
Remboursements cumulés au 31/12/2005
|
Remboursements 2006
|
Remboursements cumulés au 31/12/2006
|
Valeur nette théorique au 31/12/2006
|
|
Emprunts immobiliers |
37 340 |
-7 697 |
-2 913 |
-10 610 |
26 730 |
|
Emprunts mobiliers |
201 |
-39 |
-63 |
-102 |
99 |
|
Total |
37 541 |
-7 736 |
-2 976 |
-10 712 |
26 829 |
17.5. Locations simples. — Montant des paiements minimum futurs à effectuer au titre des contrats de location simple :
|
(En milliers d'euros) |
Loyers payés en 2006 |
Total des loyers restant à payer |
Paiements dus par période |
||
|
A moins d’1 an |
De 1 à 5 ans |
A plus de 5 ans |
|||
|
Locations immobilières |
1 776 |
179 309 |
19 133 |
75 426 |
84 750 |
|
Total |
1 776 |
179 309 |
19 133 |
75 426 |
84 750 |
17.6. Engagements de retraites. — La société a décidé de ne pas provisionner les engagements de retraite conformément à la possibilité offerte par les textes comptables actuels.
Compte tenu d'une part des spécificités liées à l'activité de restauration (turn over très important) et d'autre part de la convention collective des hôtels, cafés et restaurants, les engagements et provisions en découlant ont été calculés en prenant les hypothèses suivantes:
|
Taux de revalorisation des salaires: |
2% |
|
Age de départ à la retraite: |
63 ans |
|
Taux d'actualisation: |
4.5% |
|
Taux de charges sociales: |
37.53% |
|
Table de mortalité : |
TH-TF 00-02 |
Au 31 décembre 2006, l'engagement s'élevait à 507 milliers d'euros.
17.7. Autres engagements :
|
Effets escomptés non échus: |
Néant |
|
Avals, cautions et garanties: |
Néant |
|
Intérêts restant à courir sur emprunts: |
150 milliers d'euros |
18. – Engagements reçus.
Dans le cadre des abandons de créances précédemment accordés à ses filiales, Buffalo Grill S.A. a obtenu des clauses de retour à meilleure fortune des filiales suivantes:
– Victoria Pub pour 3 659 milliers d'euros ;
– Bistro d'Augustin pour 4 421 milliers d'euros ;
– Buffalo Grill Belgique pour 3 100 milliers d'euros ;
– Buffalo Grill Suisse pour 1 750 milliers d'euros.
Aucune de ces clauses de retour à meilleure fortune n'a été exercée au cours de l'exercice.
19. – Engagements réciproques.
Dans le cadre du partenariat stratégique conclu avec Klépierre, Buffalo grill s'est engagé à présenter 30 nouveaux projets d'établissements pour un montant prévisionnel d'investissement de 69 millions d'euros en contrepartie d'un loyer minimum de 4.5 millions d'euros.
20. – Contrats de swap.
Le groupe a contracté sur l’exercice 2005 plusieurs instruments dérivés de taux ayant pour dates d’échéances 2011 et 2005.
Ces dérivés structurés ont pour objectif de dynamiser le coût de l’endettement et ne constituent pas des instruments de couverture.
Le montant notionnel total de ces instruments s'élève à 77,3 millions d'euros. Les notionnels de ces opérations sont dégressifs sur la durée de vie de ces instruments.
Ci-dessous l'échéancier de ces instruments dérivés :
|
< A 1 an |
De 1 à 5 ans |
> A 5 ans |
31/12/2006 |
31/12/2005 |
||
|
Montant notionnel |
Juste valeur |
Montant notionnel |
Juste valeur |
|||
|
17 878 |
48 116 |
11 258 |
77 252 |
3 026 |
96 810 |
3 059 |
Autres informations.
21. – Rémunérations des organes de direction.
La rémunération des membres du directoire et du conseil de surveillance s'est élevée au titre de l'exercice 2006 à 658 milliers d'euros.
Au titre de l'exercice 2006, aucun jeton de présence n'a été versé.
22. – Consolidation.
Buffalo Grill S.A. établit des comptes consolidés comprenant toutes les sociétés françaises et étrangères, à l'exception de la société luxembourgeoise Luxgrill S.A. détenue à 10%, et de la société française Buffalo Grill Gestion S.A.S, toutes deux jugées non significatives et de la société Buffacité acquise fin 2006 pour laquelle l’information financière n’était pas disponible.
23. – Litiges.
La société Buffalo Grill S.A. est partie à un certain nombre de litiges dans le cours normal de ses activités. Buffalo Grill considère qu'au 31 décembre 2006, aucun des litiges en cours liés à la conduite de ses activités, n'est susceptible d'avoir un effet défavorable sur son résultat d'exploitation, son activité ou sa situation financière (en dehors des risques effectivement provisionnés dans les comptes).
24. – Effectif moyen.
|
Effectif
|
31/12/2006
|
31/12/2005
|
|
Cadres |
82 |
73 |
|
Agents de maîtrise |
303 |
268 |
|
Employés |
3 353 |
2 961 |
|
Total |
3 738 |
3 302 |
25. – Droit individuel à la formation.
Conformément aux dispositions de la loi n°2004-391 du 4 mai 2004 relative à la formation professionnelle, les salariés de Buffalo Grill S.A. sous contrat de travail à durée indéterminée de droit privé bénéficient d'un droit individuel à la formation (DIF) d'une durée de 20 heures par an, cumulable sur une période de 6 ans. Au terme de ce délai, et à défaut de son utilisation en tout ou partie, le DIF est plafonné à 120 heures.
Au 31 décembre 2006, le total des droits accumulés correspond à 95 827 heures. Aucune demande n'a été formulée au titre du droit individuel à la formation au cours de l'exercice 2006.
Evènements postérieurs à la clôture.
26. – Opérations de fusion.
Dans le cadre d'une simplification de l'organigramme du Groupe Buffalo Grill, les sociétés Buffaxerre S.A.S., Victoria Pub Bordeaux S.A.S, Buffal'Or S.A.S., Lucky West S.A.S., Buffal'Orge S.A.S. ont fait l'objet en janvier 2007 d'une transmission universelle de patrimoine en faveur de Buffalo Grill S.A.
Conformément aux dispositions de l’article 201-1 du Code Général des Impôts, les sociétés ont été dissoutes sans être liquidées du fait de cette opération.
Ces opérations ont été réalisées sous le régime de faveur de l’article 210 A du Code Général des Impôts et les apports évalués à la valeur nette comptable.
27. – Refinancement de la dette opéré en date du 5 février 2007.
La convention de crédits à laquelle Buffalo Grill a adhéré le 30 mars 2006, prévoyait dans son article 7.2 « Remboursement anticipé obligatoire », le remboursement anticipé de la dette refinancée en cas de « cession d’actifs immobilisés incorporels, corporels (…), à hauteur du produit de cession ».
Ainsi, Buffalo Grill S.A. a remboursé l’intégralité des crédits souscrits le 5 février 2007, en mettant en place simultanément une nouvelle structure financière.
A l’issue d’une consultation auprès des principaux acteurs en financement de dettes type LBO, un « Senior Facilities Agreement » a été signé le 5 février 2007 entre les sociétés ColBison, SAIP et Buffalo Grill S.A. et IXIS Corporate & Investment Bank. Cet accord prévoit notamment la mise en place de financements destinés au développement de Buffalo Grill. L’enveloppe globale de ce financement s’élève pour Buffalo Grill à 58,5 millions d’euros dont le tirage sera effectué en fonction des besoins de financement.
Cette enveloppe a les principales caractéristiques suivantes :
– un crédit senior d’un montant de 13,5 millions ;
– un crédit revolver d’un montant maximum de 15 millions d’euros ;
– un crédit d’investissement et d’acquisition de 30 millions d’euros.
Les emprunteurs se sont engagés à souscrire dans un délai de quatre mois après la date de réalisation, une garantie de taux à hauteur de 75% minimum du montant cumulé des crédits, afin de couvrir l’Euribor pour une durée de trois ans.
En contrepartie de ces lignes de financements, il a été accordé à IXIS Corporate & Investment Bank des nantissements de huit fonds de commerce, de la marque Buffalo Grill, des titres de la filiale Districoupe et de comptes d’instruments financiers.
En outre, ce financement est conditionné par certains ratios financiers ou clauses contractuelles calculées aux bornes de ColBison (covenants bancaires) dont le non-respect pourrait entraîner l’exigibilité anticipée de l’ensemble des concours bancaires.
|
Date de test |
Ratio de levier = ou < à |
Ratio ICR = ou > à |
|
Juin 2007 |
6,90 |
2,15 |
|
Décembre 2007 |
6,90 |
2,20 |
|
Juin 2008 |
6,80 |
2,20 |
|
Décembre 2008 |
6,70 |
2,20 |
|
Juin 2009 |
6,35 |
2,25 |
|
Décembre 2009 |
6,00 |
2,30 |
|
Juin 2010 |
5,80 |
2,35 |
|
Décembre 2010 |
5,60 |
2,40 |
|
Juin 2011 |
5,30 |
2,47 |
|
Décembre 2011 |
4,90 |
2,55 |
|
Juin 2012 |
4,60 |
2,62 |
|
Décembre 2012 |
4,30 |
2,70 |
|
Juin 2013 |
3,95 |
2,82 |
|
Décembre 2013 |
3,60 |
2,95 |
|
Juin 2014 |
3,30 |
3,02 |
|
Décembre 2014 |
3,00 |
3,10 |
|
Juin 2015 |
3,00 |
3,25 |
|
Décembre 2015 et après |
3,00 |
3,50 |
– Ratio de levier total : désigne le ratio Endettement Net Consolidé / EBITDA Consolidé ;
– Ratio de couverture des intérêts (ICR) : désigne le ratio EBITDA Consolidé / Frais Financiers Nets Consolidés.
— L'EBITDA consolidé désigne le résultat d'exploitation consolidé au niveau de Colbison diminué de la participation et de l'intéressement des salariés et augmenté des dotations aux amortissements nets de reprises et des dividendes reçus des filiales non consolidées.
Un dernier ratio doit être suivi et calculé deux fois par an : le ratio relatif aux investissements autorisés et aux crédits-baux autorisés, qui devra répondre au critère :
Ebidta consolidé de l’exercice N supérieur à l’exercice N-1.
Si ce ratio n’était pas respecté, les limites annuelles des opérations de croissance interne autorisées et des crédits-baux autorisés seront divisées par deux par rapport au maximum autorisé pour l’exercice considéré.
|
|
Opérations de croissance interne autorisées
|
Crédits-baux autorisés
|
|
2007 |
35 M€ |
30 M€ |
|
2008 |
34 M€ |
29 M€ |
|
2009 |
23 M€ |
20 M€ |
|
2010 |
23 M€ |
20 M€ |
|
2011 et après |
A déterminer |
A déterminer |
Le tableau ci-dessous reprend de façon synthétique et comparative la structure des refinancements effectués le 30 mars 2006 et le 5 février 2007
:
|
Adhésion convention de crédits 30 mars 2006 |
|||
|
|
|
Montant
|
Remboursement
|
|
Crédits senior |
multi-tranches BA |
46,0 |
In fine |
|
|
multi-tranches BC |
30,0 |
In fine |
|
Crédit revolver |
|
15,0 |
In fine |
|
Senior facilities agreement 05 février 2007 |
|||
|
|
Montant
|
Échéance
|
Remboursement
|
|
Crédits senior |
13,5 |
7 ans |
Amortissable |
|
Crédit d'investissement |
30,0 |
8 ans |
Amortissable |
|
Crédit revolver |
15,0 |
7 ans |
In fine |
A titre indicatif, l’endettement financier brut de Buffalo Grill S.A. (sur la base des comptes consolidés) se compare ainsi :
|
(En million d’euros)
|
|
31/12/2006 |
05/02/2007 non audité |
|
Emprunts auprès des Ets de crédit et intérêts courus (étrangers) |
(*) |
4,9 |
4,9 |
|
Crédit senior multi-tranches BA |
|
46,0 |
13,5 |
|
Emprunts liés au crédit bail |
|
43,1 |
42,3 |
|
Emprunts liés à la participation des salariés |
(*) |
3,4 |
3,4 |
|
Provisions pour pertes latentes sur SWAP |
(*) |
1,8 |
1,8 |
|
Divers (dépôts, cautionnements reçus, provisions…) |
(*) |
0,5 |
0,5 |
|
Découverts bancaires |
|
0,1 |
0,7 |
|
Total |
|
99,8 |
67,2 |
|
(*) : Valeur non actualisée au 5 février 2007 par rapport au 31 décembre 2006. |
|||
28. – Acompte sur dividendes.
Conformément au communiqué publié le 18 décembre 2006 annonçant la finalisation de la cession des murs de 128 restaurants à Klémurs, société d’investissements immobiliers cotée et précisant que les produits de cette cession seraient consacrés au désendettement du groupe, au financement de sa croissance et à la distribution d’un dividende, le Directoire de Buffalo Grill, réuni en séance le 2 février 2007, a décidé de procéder à la distribution d’un acompte sur dividendes d’un montant total de 171 858 131,48 euros, soit 16,99 euros pour chacune des 10 115 252 actions composant le capital de la société au 25 janvier 2007, à valoir sur le dividende distribuable au titre de l’exercice 2006.
Le paiement de cet acompte sur dividendes est intervenu le jeudi 15 février 2007.
Projet affectation au résultat.
Deuxième résolution . — L'Assemblée Générale, après avoir pris connaissance du rapport de gestion du Directoire, approuve la proposition du Directoire et décide d'affecter le bénéfice de 178 455 842 euros de la manière suivante :
|
Report à nouveau antérieur |
262 052 |
|
Résultat de l’exercice |
178 455 842 |
|
Dotation à la réserve légale |
3 430 |
|
Bénéfice distribuable |
178 714 464 |
Affectation du résultat : (Sur la base du nombre d’actions constituant le capital social au 5 février 2007).
|
16,99 euros par action |
|
|
Soit un dividende mis en distribution égal à |
171 862 209 |
|
Report à nouveau après affectation |
6 852 255 |
|
Total |
178 714 464 |
Le dividende global (correspondant à l’acompte déjà versé le 15 février 2007) revenant à chaque action est fixé à 16,99 euro. L'intégralité du montant ainsi distribué est éligible, pour les personnes physiques fiscalement domiciliées en France, à la réfaction de 40% mentionnée à l'article 158-3-2° du CGI.
Tableau des filiales et participations (En milliers d'euros.) :
|
Filiales détenues à plus de 50 %
|
Ca ht
|
Valeur Brute des titres
|
Provisions
|
Valeur nette compte des titres
|
Capital au 31/12/2006
|
Capitaux propres hors capital et résultat
|
Résultat au 31/12/2006
|
QP détenue en %
|
Prêts et avances consenties par la société et non encore remboursés
|
Dividendes reçus 2006
|
|
Districoupe |
77 128 |
305 |
|
305 |
305 |
1 111 |
874 |
100 |
579 |
700 |
|
Buffalo Grill Espagne |
6 286 |
4 593 |
|
4 593 |
3 455 |
-1 658 |
465 |
100 |
3 651 |
|
|
Buffalo Grill Belgique |
248 |
640 |
-619 |
21 |
640 |
-748 |
-465 |
100 |
1 398 |
|
|
Buffalo Grill Suisse |
1 192 |
1 280 |
-1 280 |
0 |
1 280 |
-1 235 |
-260 |
100 |
1 351 |
|
|
Victoria Pub |
8 565 |
5 869 |
-5 869 |
0 |
6 000 |
-17 470 |
-231 |
100 |
12 299 |
|
|
Bistro d'Augustin |
3 792 |
457 |
-457 |
0 |
456 |
-9 034 |
650 |
100 |
8 729 |
|
|
Buffalo Grill Exploitation |
9 402 |
7 000 |
-7 000 |
0 |
7 000 |
-14 565 |
-409 |
100 |
15 284 |
|
|
Buffalo Grill Gestion |
0 |
40 |
|
40 |
40 |
-9 |
-2 |
100 |
|
|
|
Buffal Center |
244 |
8 |
-8 |
0 |
8 |
-461 |
-161 |
100 |
563 |
|
|
Meg'a |
305 |
8 |
-8 |
0 |
8 |
-529 |
-400 |
100 |
981 |
|
|
Buff'alès |
103 |
92 |
-91 |
1 |
8 |
-288 |
-63 |
100 |
477 |
|
|
Buffasquaw |
89 |
8 |
-8 |
0 |
8 |
-198 |
-63 |
100 |
278 |
|
|
Hollande |
318 |
39 |
-39 |
0 |
39 |
-524 |
183 |
100 |
319 |
|
|
Wood Inn (1) |
|
0 |
|
0 |
|
|
|
|
|
50 |
|
Buffavalle (1) |
|
0 |
|
0 |
|
|
|
|
|
200 |
|
Buffalorge |
1 647 |
1 895 |
|
1 895 |
10 |
74 |
-76 |
100 |
|
200 |
|
Lucky Steak House |
108 |
1 010 |
|
1 010 |
38 |
-91 |
-60 |
100 |
174 |
|
|
Lucky West |
1 789 |
2 345 |
|
2 345 |
40 |
369 |
1 495 |
100 |
|
60 |
|
Buffal'Or |
1 902 |
1 824 |
|
1 824 |
75 |
23 |
1 966 |
100 |
|
60 |
|
Buffaxerre |
1 788 |
1 369 |
|
1 369 |
37 |
12 |
1 466 |
100 |
|
|
|
Victoria Pub Bordeaux |
1 717 |
1 641 |
|
1 641 |
61 |
191 |
315 |
100 |
|
|
|
Buffacité (2) |
1 404 |
1 100 |
|
1 100 |
38 |
-63 |
64 |
100 |
|
|
|
Buffavert |
1 476 |
2 848 |
|
2 848 |
40 |
146 |
118 |
100 |
|
|
|
Total général |
12 108 |
34 371 |
-15 379 |
18 992 |
19 586 |
-44 947 |
5 406 |
|
46 083 |
1 270 |
|
(1) Les sociétés Wood'Inn S.A.S. et Buffavalle S.A.S. ont fusionné le 31 décembre 2006 dans Buffalo Grill S.A. (2) Les données communiquées correspondent à l'exercice clos le 31 décembre 2005, les informations 2006 n'étant pas connues à ce jour. |
||||||||||
Tableau des filiales et participations dont la valeur est inferieure à 1 % du capital de la société :
|
Filiales détenues à plus de 10 %
|
CA HT
|
Valeur Brute des titres
|
Provisions
|
Valeur nette compte des titres
|
Capital au 31/12/2006
|
Capitaux propres hors capital et résultat
|
Résultat au 31/12/2006
|
QP détenue en %
|
Prêts et avances consenties par la société et non encore remboursés
|
Dividendes reçus 2006
|
|
Luxgrill |
NS |
3 |
|
3 |
32 |
NC |
NC |
10 |
|
|
B. — Comptes consolides au 31 décembre 2006.
I. — Compte de résultat consolidé .
(En milliers d'euros.)
|
|
Notes
|
31/12/2006
|
31/12/2005
|
|
Recettes restauration |
|
267 427 |
242 733 |
|
Recettes hôtellerie |
|
798 |
736 |
|
Redevances franchises |
|
7 248 |
7 122 |
|
Recettes atelier de découpe |
|
27 397 |
24 956 |
|
Autres produits |
|
2 707 |
3 156 |
|
Chiffre d'affaires |
3,16 |
305 577 |
278 703 |
|
Autres produits de l'activité |
|
4 301 |
3 241 |
|
Achats consommés |
|
-93 582 |
-87 224 |
|
Marge brute |
|
216 296 |
194 720 |
|
Charges de personnel |
3,17 |
-116 247 |
-108 164 |
|
Charges externes |
|
-40 257 |
-33 862 |
|
Impôts et taxes |
|
-8 434 |
-7 547 |
|
Dotation aux amortissements |
|
-13 727 |
-16 616 |
|
Dotation nette aux provisions |
|
6 |
-1 491 |
|
Perte de valeur |
3.1.1 |
-314 |
-237 |
|
Autres produits et charges d'exploitation |
|
-253 |
310 |
|
Résultat opérationnel courant |
|
37 070 |
27 113 |
|
Produits opérationnels |
|
378 |
85 |
|
Charges opérationnelles |
|
-511 |
-446 |
|
Sous total des autres produits et charges opérationnels |
3,18 |
-133 |
-361 |
|
Résultat de cessions d'immobilisations |
3,19 |
173 693 |
1 000 |
|
Résultat opérationnel |
|
210 630 |
27 752 |
|
Produits de trésorerie et d'équivalents de trésorerie |
|
587 |
0 |
|
Coût de l'endettement financier brut |
3.20 |
-8 712 |
-8 771 |
|
Coût de l'endettement financier net |
|
-8 125 |
-8 771 |
|
Produits financiers |
|
86 |
132 |
|
Charges financières |
|
-216 |
-3 191 |
|
Sous total des autres produits et charges financiers |
3,21 |
-130 |
-3 059 |
|
Charge d'impôt |
3,22 |
-32 603 |
-5 733 |
|
Résultat net avant résultat des activités arrêtées ou en cours de cession |
|
169 772 |
10 189 |
|
Résultat net d'impôt des activités arrêtées ou en cours de cession |
3,8 |
-207 |
-102 |
|
Résultat net de la période |
|
169 566 |
10 087 |
|
Part revenant aux minoritaires |
|
0 |
0 |
|
Résultat revenant aux actionnaires de la société |
|
169 566 |
10 087 |
|
Résultat net par action avant dilution (en euros) |
3,25 |
17,11 |
1,02 |
|
Résultat net dilué par action (en euros) |
3,25 |
17,05 |
1,02 |
II. — Bilan consolidés IFRS.
(En milliers d’euros.)
|
Actif
|
Notes
|
31/12/2006
|
31/12/2005
|
|
Actifs non courants : |
|
|
|
|
Ecarts d'acquisition |
3.1.1 |
23 528 |
20 464 |
|
Autres immobilisations incorporelles |
3.1.2 |
2 288 |
2 846 |
|
Immobilisations corporelles |
3,2 |
|
|
|
Terrains |
|
14 178 |
51 024 |
|
Constructions |
|
72 854 |
124 682 |
|
Autres immobilisations corporelles |
|
9 592 |
10 181 |
|
Immobilisations en cours |
3,2 |
155 |
7 |
|
Actifs financiers non courants |
3,3 |
6 732 |
865 |
|
Actifs d'impôts différés |
3,7 |
1 807 |
975 |
|
Total des actifs non courants |
|
131 134 |
211 044 |
|
Actifs courants : |
|
|
|
|
Stocks |
3,4 |
5 239 |
5 860 |
|
Clients et comptes rattachés |
3,5 |
3 826 |
2 091 |
|
Autres créances courantes |
3,5 |
10 678 |
9 013 |
|
Actifs d'impôts exigibles |
|
0 |
0 |
|
Trésorerie et équivalents de trésorerie |
3,6 |
295 260 |
7 871 |
|
Actifs détenus en vue de la vente |
3,8 |
2 136 |
585 |
|
Total des actifs courants |
|
317 139 |
25 420 |
|
Total de l'actif |
|
448 273 |
236 464 |
|
Passif
|
Notes
|
31/12/2006
|
31/12/2005
|
|
Capitaux propres |
|
|
|
|
Capital social |
3,9 |
10 071 |
10 037 |
|
Primes d'émission ou d'apport |
|
3 171 |
2 668 |
|
Réserves |
|
26 766 |
33 411 |
|
Réserves de conversion |
|
57 |
53 |
|
Résultat part du Groupe |
|
169 566 |
10 087 |
|
Capitaux propres (part du groupe) |
|
209 631 |
56 256 |
|
Intérêts minoritaires |
|
0 |
0 |
|
Total capitaux propres |
|
209 631 |
56 256 |
|
Passifs non courants : |
|
|
|
|
Provisions non courantes |
3.10 |
877 |
753 |
|
Emprunts et dettes financières à long terme |
3,11 |
44 953 |
95 692 |
|
Autres dettes non courantes |
3,12 |
5 315 |
0 |
|
Passif d'impôts différés |
3,7 |
721 |
11 092 |
|
Total des passifs non courants |
|
51 866 |
107 537 |
|
Passifs courants : |
|
|
|
|
Dettes fournisseurs |
3,13 |
18 028 |
11 070 |
|
Dettes fiscales et sociales |
3,14 |
64 799 |
23 495 |
|
Dettes sur fournisseurs d'immobilisations |
|
2 162 |
1 497 |
|
Autres dettes courantes |
|
2 912 |
3 704 |
|
Provisions courantes |
3.10 |
3 319 |
1 305 |
|
Emprunts et dettes financières long terme- Part à moins d'un an |
3,11 |
54 751 |
25 693 |
|
Découverts bancaires |
|
74 |
1 783 |
|
Passif d'impôt exigible |
3,15 |
40 516 |
3 474 |
|
Passifs liés à des actifs détenus en vue de la vente |
3,8 |
215 |
650 |
|
Total des passifs courants |
|
186 776 |
72 671 |
|
Total du passif |
|
448 273 |
236 464 |
III. — Tableaux de flux de trésorerie nette consolidé du groupe Buffalo grill .
(En milliers d'euros.)
Par simplification au vu du niveau de signification, l'impact des activités arrêtées ou en cours de cession est directement intégré dans les différents agrégats du Tableau de Flux de Trésorerie.
|
|
Notes
|
31/12/2006
|
31/12/2005
|
|
Résultat net consolidé (y compris intérêts minoritaires) |
|
169 566 |
10 087 |
|
Dotations nettes aux amortissements et provisions |
3.24 (**) |
13 696 |
17 591 |
|
Plus et moins values de cessions |
3,19 |
-173 693 |
-397 |
|
Capacité d’autofinancement après coût de l’endettement financier net et impôt |
|
9 569 |
27 281 |
|
Coût de l'endettement financier net |
|
8 125 |
8 771 |
|
Ajustements de juste valeur (SWAP) |
|
-33 |
2 960 |
|
Autres produits et charges sans effets sur les flux de trésorerie |
|
381 |
0 |
|
Charge d'impôt (courants et différés) |
|
32 603 |
5 675 |
|
Capacité d’autofinancement avant coût de l’endettement financier net et impôt |
|
50 645 |
44 687 |
|
Impôts versés |
|
-5 223 |
-1 870 |
|
Variation du BFR propre à opération Klémurs |
3.13 / 3.14 |
39 587 |
0 |
|
Variation du BFR lié à l'activité |
3.24 (***) |
2 432 |
4 204 |
|
Flux net de trésorerie généré par l’activité |
|
87 441 |
47 021 |
|
Opérations d’investissement |
|
|
|
|
Décaissements liés aux acquisitions d'immobilisations corporelles et incorporelles |
|
-10 035 |
-22 083 |
|
Encaissements liés aux cessions d'immobilisations corporelles et incorporelles nets de frais de cession |
|
236 958 |
6 961 |
|
Décaissements liés aux acquisitions d'actifs financiers non courants |
|
-6 186 |
-550 |
|
Encaissements liés aux cessions d'actifs financiers non courants |
|
319 |
30 |
|
Incidence des variations de périmètre |
3.24 (****) |
-5 087 |
-3 360 |
|
Flux net de trésorerie lié aux opérations d’investissements |
|
215 969 |
-19 002 |
|
Dividendes mis en paiement au cours de la période |
|
-16 738 |
-2 960 |
|
Encaissements liés aux nouveaux emprunts |
|
47 538 |
18 252 |
|
Remboursements d’emprunts |
|
-36 192 |
-25 495 |
|
Intérêts financiers nets versés |
|
-9 623 |
-8 771 |
|
Augmentation de capital |
|
537 |
463 |
|
Flux net de trésorerie lie aux opérations de financement |
|
-14 478 |
-18 511 |
|
Variation nette de la trésorerie |
|
288 933 |
9 507 |
|
Trésorerie à l'ouverture de l'exercice |
|
6 295 |
-3 212 |
|
Trésorerie à la clôture de l'exercice |
3.24 (*) |
295 228 |
6 295 |
|
Variation nette de la trésorerie |
|
288 933 |
9 507 |
IV. — Variation des capitaux propres consolidés du groupe Buffalo Grill .
(En milliers d'euros.)
|
(En milliers d’euros)
|
Nombre d’actions
|
Nombre d'actions auto-détenues
|
Capital
|
Impact des actions auto-détenues
|
Primes d'émission ou d'apport
|
Réserves consolidées (y compris résultat)
|
Capitaux propres part du groupe
|
|
Capitaux propres au 1er janvier 2005 |
10 000 000 |
-138 081 |
10 000 |
-2 073 |
2 242 |
38 494 |
48 663 |
|
Résultat au 31 décembre 2005 |
|
|
|
|
|
10 087 |
10 087 |
|
Produits et charges comptabilisés en capitaux propres |
|
|
|
|
|
|
0 |
|
Sous-total des charges et produits comptabilisés |
0 |
0 |
0 |
0 |
0 |
10 087 |
10 087 |
|
Distribution de dividendes |
|
|
|
59 |
|
-3 019 |
-2 960 |
|
Augmentation de capital |
37 187 |
|
37 |
|
426 |
|
463 |
|
Réserves de conversion |
|
|
|
|
|
3 |
3 |
|
Capitaux propres au 31 décembre 2005 |
10 037 187 |
-138 081 |
10 037 |
-2 014 |
2 668 |
45 565 |
56 256 |
|
Résultat au 31 décembre 2006 |
|
|
|
|
|
169 566 |
169 566 |
|
Produits et charges comptabilisés en capitaux propres |
|
|
|
|
|
|
0 |
|
Sous-total des charges et produits comptabilisés |
0 |
0 |
0 |
0 |
0 |
169 566 |
169 566 |
|
Distribution de dividendes |
|
|
|
233 |
|
-16 971 |
-16 738 |
|
Augmentation de capital |
34 299 |
|
34 |
|
503 |
|
537 |
|
Réserves de conversion |
|
|
|
|
|
10 |
10 |
|
Capitaux propres au 31 décembre 2006 |
10 071 486 |
-138 081 |
10 071 |
-1 781 |
3 171 |
198 170 |
209 631 |
Rappel : A compter du 1er janvier 2005, date de première application de IAS 32, les titres d'autocontrôle sont enregistrés pour leur coût d'acquisition en diminution des capitaux propres et ne contribuent pas au résultat de l'exercice.
Le nombre d'actions auto détenues est de 138 081 pour un coût d'acquisition de 2 073 milliers d'euros.
|
Nombre d'actions composant le capital social de Buffalo Grill S.A.: |
10 071 486 |
|
Nombre d'actions auto détenues (1): |
-138 081 |
|
Nombre d'actions en circulation au 31 décembre 2006 : |
9 933 405 |
|
(1) Aucun mouvement sur les actions auto détenues n'a eu lieu sur l'exercice. |
|
V. — Notes annexes aux comptes consolidés.
Le texte qui suit constitue l’annexe des comptes consolidés au 31 décembre 2006 du Groupe.
La société Buffalo Grill S.A. est une société anonyme de droit français, soumise à l’ensemble des textes régissant les sociétés commerciales en France, et particulièrement aux dispositions du code de commerce. Buffalo Grill S.A. a son siège RN 20 – 91630 Avrainville et est côté sur l’Eurolist – compartiment B - d’Euronext Paris.
Le Groupe Buffalo Grill est leader sur le segment Viande / Grill de la restauration à thème en France.
Les états financiers consolidés de la société pour l’exercice clos le 31 décembre 2006 comprennent la société et ses filiales (l’ensemble désigné comme « le Groupe »).
Les états financiers consolidés sont établis en Euro (€), monnaie de fonctionnement et de présentation de la société.
1. – Faits caractéristiques de l'exercice.
1.1. Périmètre. — Au 31 décembre 2006, le nombre de sociétés consolidées s'élève à 23 contre 22 au 31 décembre 2005. Les mouvements de périmètre enregistrés au cours de la période sont les suivants :
Trois rachats de sociétés, exploitant précédemment des franchises, effectués par Buffalo Grill S.A. :
– La société Buff'Axerre le 1er avril 2006 (1 restaurant à Auxerre) :
|
prix d'achat : |
1 369 K€ |
|
écart d'acquisition: |
1 153 K€, (dont affecté aux immobilisations corporelles 897 K€) |
– La société VP Bordeaux le 20 juin 2006 (un restaurant à Bordeaux) :
|
prix d'achat : |
1 641 K€ |
|
écart d'acquisition: |
1 069 K€, (dont affecté aux immobilisations corporelles 0 K€) |
– La société Bufavert le 1er août 2006 (deux restaurants à Dreux et Alençon) :
|
prix d'achat : |
2 848 K€ |
|
écart d'acquisition: |
2 446 K€, (dont affecté aux immobilisations corporelles 1 293 K€) |
Deux fusions par confusion de patrimoine de sociétés, filiales du groupe :
– la société Wood'Inn, le 27 décembre 2006 dans Buffalo Grill S.A.
– la société Buffavalle, le 27 décembre 2006 dans Buffalo Grill S.A.
Hors rachats, il est à noter les évolutions suivantes du nombre d'établissements sous enseigne Buffalo Grill :
— Ouverture en succursale de quatre restaurants :
– Porte les Valence, le 4 mai 2006 ;
– Saint Lô, le 12 décembre 2006 ;
– Montauban, le 20 décembre 2006 ;
– Epinay sur Seine, le 13 décembre 2006.
— Ouverture en franchise de trois restaurants :
– Libourne, le 9 mai 2006 ;
– La Flèche, le 15 mai 2006 ;
– Gien, le 7 novembre 2006.
— Fermetures / cessions de cinq restaurants :
– Le Verdi, le 10 janvier 2006 (résiliation du bail commercial) ;
– La Rochelle Centre, le 2 août 2006 (cession du fonds de commerce) ;
– Le Mans Centre, le 4 septembre 2006 (cession du fonds de commerce) ;
– Chaville, le 18 septembre 2006 (cession du fonds de commerce et droit au bail) ;
– Evry Courcouronnes, le 6 décembre 2006 (cession du fonds de commerce).
Ainsi au 31 décembre 2006, le groupe Buffalo Grill S.A., leader sur le segment Viande / Grill de la restauration à thème en France, comprend 291 restaurants, dont 12 à l'étranger. Le parc de restaurants est composé de 178 succursales et de 108 franchisés sous enseigne Buffalo Grill et de 5 succursales sous enseigne Pizza Pub.
1.2. Refinancement de la dette bancaire. — Aux termes de la convention de crédits signée par la société ColBison et IXIS Corporate & Investment Bank en date du 5 octobre 2005, à laquelle Buffalo Grill a adhéré le 30 mars 2006, la dette moyen terme existante a été remboursée. Cette dette a fait l’objet d’un refinancement intégral auprès d’IXIS Corporate & Investment Bank en tant qu’arrangeur mandaté.
Buffalo Grill a également obtenu la possibilité de mettre en place un financement destiné à son développement. L’enveloppe globale de ce financement s’élève à 91 millions d’euros dont le tirage sera effectué en fonction des besoins de financement.
Cette enveloppe syndiquée auprès d’un pool bancaire a les principales caractéristiques suivantes :
— un crédit multitranches d’un montant de 76 millions décomposé comme suit :
– Tranche BA : l’objet de la tranche BA est de financer le remboursement de l’endettement bancaire existant à concurrence d’un montant maximum de 29 millions d’euros, et le financement de toute distribution exceptionnelle qui avait été décidée par l’assemblée générale des actionnaires de Buffalo Grill, à concurrence d’un montant maximum de 17 millions d’euros. L'intégralité de la tranche BA a été tirée au 31 décembre 2006 ;
– Tranche BC : l’objet de la tranche BC est de faire face à tout défaut de paiement d’une somme due par Buffalo Grill au titre d’un crédit-bail existant. Les tirages de la tranche BC peuvent être effectués par Buffalo Grill, ainsi que par les crédits-bailleurs. Aucun tirage n'a été effectué au 31 décembre 2006.
— un crédit revolver d’un montant de 15 millions d’euros jusqu’au 1er janvier 2007. A compter du 1er janvier 2007, ce crédit pourra être porté à 20 millions d’euros, à condition que les ratios financiers soient respectés le 31 décembre 2006. Aucun tirage n'a été effectué au 31 décembre 2006.
En contrepartie de ces lignes de financements, il a été accordé à IXIS Corporate & Investment Bank des nantissements de marques et de comptes d’instruments financiers.
En outre, ce financement est conditionné par certains ratios financiers ou clauses contractuelles calculées aux bornes de ColBison (covenants bancaires) dont le non-respect pourrait entraîner l’exigibilité anticipée de l’ensemble des concours bancaires.
Détail des ratios et clauses contractuelles :
|
Date de test |
Ratio de levier Inférieur à |
Ratio ICR Supérieur à |
Ratio DSCR Supérieur à |
|
Décembre 2005 |
6,30 |
2,00 |
1,00 |
|
Juin 2006 |
6,00 |
2,30 |
1.00 |
|
Décembre 2006 |
5,50 |
2,65 |
1,00 |
|
Juin 2007 |
4,75 |
2,75 |
1,00 |
|
Décembre 2007 |
3,00 |
3,25 |
1,00 |
|
Juin 2008 |
2,50 |
3,50 |
1,00 |
|
Décembre 2008 |
2,50 |
3,75 |
1,00 |
|
Juin 2009 |
2,50 |
4,00 |
1,00 |
|
Décembre 2009 |
2,50 |
4,00 |
1,00 |
|
Juin2010 |
2,50 |
4,00 |
1,00 |
|
Décembre 2010 |
2,50 |
4,00 |
1,00 |
|
Juin 2011 |
2,50 |
4,00 |
1,00 |
|
Décembre 2011 |
2,50 |
4,00 |
1,00 |
|
Juin 2012 |
2,50 |
4,00 |
1,00 |
|
Décembre 2012 |
2,50 |
4,00 |
1,00 |
– Ratio de levier : désigne le ratio Endettement Financier Net Consolidé / EBITDA Consolidé ;
– Ratio ICR : désigne le ratio EBITDA Consolidé / Frais Financiers Nets Consolidés ;
– Ratio DSCR : désigne le ratio Cash Flow Consolidé / Service de la dette Consolidé.
Enfin, ce financement inclut des limites de dépenses d’investissements que Buffalo Grill s’engage à ne pas dépasser. Ainsi, la limite est de 21 millions d’euros au titre de l’exercice 2006 et 28 millions d’euros pour les exercices suivants.
Buffalo Grill s’est engagé à effectuer des investissements au titre d’un exercice social à la condition qu'au moins un des deux ratios suivants soit respecté :
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Date de test
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Ratio de levier inférieur à
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Ebitda supérieur à
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Décembre 2005 |
6,10 |
38,0 M€ |
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Juin 2006 |
5,80 |
40,0 M€ |
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Décembre 2006 |
5,20 |
43,0 M€ |
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Juin 2007 |
4,50 |
45,0 M€ |
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Décembre 2007 |
3,00 |
47,0 M€ |
Au 31 décembre 2006, le ratio de levier est négatif et l'EBITDA s'élève à 224,7 millions d'euros.
1.3. Accord stratégique avec Klépierre. — Au cours du premier semestre 2006, Buffalo Grill a décidé de lancer un processus en vue de l’externalisation d’une partie de son patrimoine immobilier en contrepartie d’un contrat de location. Seules les succursales exploitées en France sous enseigne Buffalo Grill étaient concernées.
Un appel d’offres compétitif fut lancé le 5 juin 2006.
Le périmètre était composé de 128 murs de restaurants homogènes, répartis à travers la France et représentant :
– 13,3 millions de couverts en 2005 ;
– une surface utile totale de 80 000 m2 environ.
A l'issue de l'appel d'offre, le groupe Buffalo Grill a conclu, le 4 août 2006, un accord de partenariat stratégique avec Klépierre portant sur la cession des murs de 128 restaurants (dont 23 détenus en propre et 105 en contrat de crédit bail) en exploitation en France et sur le développement de nouvelles implantations.
La vente, via la filiale Klémurs de Klépierre, s'est réalisée le 18 décembre 2006 et le prix de cession brut global des 128 restaurants s'élève à 292 millions d’euros, droits compris. Cette opération a permis de dégager 271 millions d'euros de trésorerie (dont 35,3 millions d'euros de TVA) et une plus value avant impôt de plus de 174 millions d'euros.
Les murs de 5 restaurants, qui étaient détenus dans le cadre de baux à construction, ont fait l'objet d'une cession bail ayant les caractéristiques d'un contrat de location financement. En conséquence, le résultat de cession (5,6 millions d'euros) a été différé et amorti sur une durée de 18 ans (durée du bail initial et d'un renouvellement).
En complément de cette transaction, Buffalo Grill s’est engagé à prendre à sa charge une enveloppe de 2 537 milliers d’euros de travaux de rénovation (coûts de main d'oeuvre inclus) et à les réaliser dans un délai de trois ans. Ces travaux répondant à la définition d'un passif selon IAS 37 ont été comptabilisés par la contrepartie des biens cédés et sont donc en minoration de la plus value réalisée. Postérieurement à la cession, les investissements engagés à ce titre sont constatés en charges et la provision est reprise à due concurrence. Tout écart entre le montant des investissements et le montant de la provision est constaté en résultat. Au 31 décembre 2006, le groupe a réalisé pour 654 milliers d'euros de travaux, ramenant le solde de la provision à 1 883 milliers d'euros.
La vente de ce portefeuille est assortie de la conclusion de baux commerciaux d'une durée initiale de 9 ans ferme, renouvelables 2 fois à l'initiative de Buffalo Grill. Le loyer de ces baux sera composé:
– d'un loyer minimum garanti indexé sur l'indice du coût de la construction ;
– d'un loyer variable dès lors que ce loyer minimum garanti représentera, selon les sites, moins de 8 à 8,5% du chiffre d'affaires d'un restaurant.
Le montant global des loyers minimum garantis sur la durée initiale des baux s'élève à 19 298 milliers d'euros.
En outre, le groupe précise qu'il procédera au développement de nouvelles implantations. Klépierre dispose d'une option ferme sur 30 nouveaux établissements en projet ou en cours de construction pour un montant prévisionnel d'investissement de 69 millions d'euros. Klépierre dispose, par ailleurs, pour un délai de 5 ans d'une option d'achat prioritaire sur tous les développements en Europe de l'enseigne.
1.4. Rejet de l'OPRO de mars 2006. — Le 15 février 2006, IXIS Corporate & Investment Bank et Rothschild & Cie Banque, agissant pour le compte de la société S.A.I.P., ont déposé un projet d’offre publique de retrait suivie d’un retrait obligatoire visant les actions de la société Buffalo Grill (Décision et Information AMF n° 206C0304)
A la suite de l’offre publique d’achat simplifiée mise en oeuvre du 1er novembre au 16 novembre 2005 inclus, la S.A.I.P. détenait 9 453 543 actions Buffalo Grill représentant 94,19% du capital (sachant que 138 081 actions sont auto-détenues par Buffalo Grill) et 96,94% des droits de vote de la société.
L’initiateur a demandé à l’Autorité des marchés financiers de procéder au retrait obligatoire dès la clôture de l’offre publique de retrait quel qu’en soit le résultat.
L’Autorité des marchés financiers a demandé à Euronext Paris SA de maintenir la suspension de la cotation des actions Buffalo Grill jusqu’à nouvel avis.
Décision et Information AMF n° 206C0546 : Dans ses séances des 7 et 21 mars 2006, l'Autorité des marchés financiers a examiné le projet d’offre publique de retrait suivie d’un retrait obligatoire visant les actions de la société Buffalo Grill par lequel, l’initiateur s’engageait à acquérir au prix unitaire de 20 € la totalité des actions Buffalo Grill non encore détenues.
L'AMF a pris connaissance :
– de l’actualisation du rapport d’évaluation établi par Rothschild & Cie Banque lors de l’OPAS ;
– du rapport d’expertise établi par le cabinet Ricol Lasteyrie & Associés (expert indépendant chargé de porter une appréciation sur cette évaluation) ;
– des arguments présentés par des actionnaires minoritaires.
Dans le cadre de son examen du projet d’offre l’Autorité des marchés financiers a relevé que Amber Master Fund, a cédé, après l'OPAS (lors de laquelle la dite société avait acquis des actions Buffalo Grill) sa participation à ColBison sur la base d’un prix de 20 € par action et a acquis des actions et des obligations convertibles en actions de cette dernière.
En outre, l’Autorité a relevé que l’initiateur avait indiqué lors de l’offre précédente que le développement de Buffalo Grill pourrait s’appuyer sur une optimisation de son patrimoine immobilier, celui-ci étant alors évalué sur la base d’une expertise datant d’avril 2005, expertise ne pouvant être actualisée en raison de l’accélération des réflexions de Buffalo Grill sur un programme d’externalisation de tout ou partie de ses actifs immobiliers.
Sur la base de ce constat et considérant qu’il n’est pas possible, en l’état, d’établir que l’évaluation des actions Buffalo Grill intègre totalement en compte les perspectives d’activité de la société, compte tenu des réflexions menées par la société Buffalo Grill sur l’externalisation de ses actifs immobiliers, l’Autorité a déclaré irrecevable le projet d’offre publique de retrait suivie d’un retrait obligatoire visant les actions Buffalo Grill au prix unitaire de 20 €.
L'Autorité des marchés financiers a demandé à Euronext Paris SA de reprendre la cotation des actions Buffalo Grill, le 24 mars 2006.
1.5. Intégration fiscale. — Depuis le 1er janvier 2006, les sociétés du groupe Buffalo Grill ont intégré le groupe d'intégration fiscale de leur société tête de groupe Colbison S.A.S.
Selon la convention d’intégration fiscale, chaque société se trouve placée dans les mêmes conditions que si elle était imposée séparément vis-à-vis de la société tête de groupe qui est la seule redevable de l’impôt du groupe. Durant la période d'intégration, les déficits fiscaux et les moins values à long terme transférés à la société Colbison S.A.S. sont définitivement acquis à cette dernière.
2. – Principes, règles et méthodes comptables.
Les états financiers de la société comprennent la société et ses filiales (l’ensemble désigné comme le groupe).
En application du règlement européen CE n°1606/2002 du 19 juillet 2002, les comptes consolidés du groupe Buffalo Grill au 31 décembre 2006 sont établis conformément au référentiel des Normes Internationales d'Information Financière (IFRS) tel qu'adopté dans l'Union Européenne.
L'application des nouvelles normes, amendements de normes antérieurs à cette date et interprétations d'application obligatoire en IFRS à compter du 1er janvier 2006 n'a pas d'incidence sur les comptes de l'exercice et a conduit simplement à fournir des informations supplémentaires dans les notes annexes aux états financiers consolidés de l'exercice 2006.
En particulier, conformément à l'option offerte par l'amendement de l'IAS 19 « Avantages aux personnel », le groupe n'a pas retenu la faculté de comptabiliser les écarts actuariels non reconnus au 1er janvier 2006 en minoration des capitaux propres (option SORIE).
Les principes comptables appliqués pour l'élaboration des comptes consolidés au 31 décembre 2006 sont identiques à ceux retenus pour l'exercice clos le 31 décembre 2005.
Le groupe n'a pas anticipé de normes, amendements de normes et interprétations dont l'application n'est pas obligatoire au 31 décembre 2006. Les nouvelles normes, interprétations et amendements aux normes déjà publiés mais non encore entrés en vigueur au 31 décembre 2006 et susceptibles d'avoir un impact sur les états financiers du groupe sont les suivantes:
– Norme IFRS 7 "Instruments financiers : informations à fournir" applicable à compter du 1er janvier 2007, relative aux informations additionnelles à fournir sur les instruments financiers et le capital de la société ;
– Interprétation IFRIC 10 « Information financière intermédiaire et pertes de valeur » et amendement à l'IAS 1 « Présentation des états financiers : information sur la capital » applicable à compter du 1er janvier 2007 relative à l'interdiction de reprise d'une perte de valeur comptabilisée au cours d'une période intermédiaire sur un écart d'acquisition, un instrument de capitaux propres non côté ou un actif financier comptabilisé au coût.
Les comptes des sociétés consolidées, établis selon les règles comptables en vigueur dans leur pays respectif, sont retraités afin d'être en conformité avec les principes comptables du groupe. L'ensemble des sociétés consolidées clôture ses comptes au 31 décembre.
Les principales méthodes comptables suivies sont décrites ci-après.
2.1. Base d’évaluation. — Les états financiers ont été préparés selon la convention du coût historique, à l’exception des instruments financiers qui sont comptabilisés à la juste valeur.
2.2.. Recours à des estimations et des jugements. — La préparation des états financiers selon les normes IFRS a nécessité l’utilisation d’estimations et d’hypothèses pour la détermination de la valeur des actifs et des passifs, l’évaluation des aléas positifs et négatifs à la date de clôture, ainsi que les produits et charges de l’exercice.
Les estimations significatives réalisées par le groupe pour l’établissement des états financiers portent principalement sur la valeur recouvrable des écarts d'acquisitions, des immobilisations corporelles et incorporelles, les durées d'amortissement, l’évaluation des provisions pour litiges et les engagements de retraite.
En raison des incertitudes inhérentes à tout processus d’évaluation, le groupe révise ses estimations sur la base d’informations régulièrement mises à jour. Il est possible que les résultats futurs des opérations concernées diffèrent de ces estimations.
2.3. Périmètre et méthodes de consolidation. — Au 31 décembre 2006, le périmètre intègre 23 sociétés, toutes contrôlées de manière exclusive et donc consolidées selon la méthode de l'intégration globale.
Toutes les transactions entre les sociétés consolidées sont éliminées.
Les états financiers consolidés intègrent les comptes des sociétés acquises à compter de la date de prise de contrôle et ceux des sociétés cédées jusqu'à la date de perte de contrôle du groupe.
2.4. Méthodes de conversion des états financiers des entreprises étrangères. — Les états financiers de Buffalo Grill Suisse, seule filiale dont la monnaie fonctionnelle est différente de l'euro (monnaie de présentation) sont convertis en euros au cours de clôture pour les postes du bilan et au cours moyen de change de l'exercice pour les postes du compte de résultat et les flux de trésorerie. L'incidence de l'évolution du taux de change est inscrite en « réserves de conversion » au sein des capitaux propres et est comptabilisée en résultat lors de la cession de l'investissement net.
2.5. Comptabilisation des opérations en devises. — Les opérations libellées en devises étrangères sont converties en euros au cours de change en vigueur à la date de l'opération.
Les actifs et passifs monétaires libellés en devises étrangères sont convertis en euros au cours de change en vigueur à la clôture de l'exercice, les différences de change qui en résultent sont comptabilisées en résultat de la période.
Les actifs et passifs non monétaires libellés en devises étrangères et qui sont évalués au coût historique sont convertis au cours de change en vigueur à la date des transactions.
2.6. Activités abandonnées et actifs destinés à la vente. — En application de la norme IFRS 5, les actifs et les passifs relatifs aux activités devant être abandonnées ainsi qu’aux actifs et groupes d'actifs destinés à être cédés sont présentés sur une ligne distincte à l’actif et au passif du bilan. Les actifs destinés à la vente sont évalués au montant le plus bas entre leur valeur nette comptable et leur juste valeur diminuée des coûts de cession.
Les actifs non courants présentés au bilan comme détenus pour la vente ne sont plus amortis à compter de cette présentation. Au 30 juin 2006, étaient classés en actifs destinés à la vente les biens cédés à Klépierre, les amortissements correspondant ayant cessé à compter de cette date.
Le résultat net d'impôt des activités arrêtées ou en cours de cession est présenté sur une ligne spécifique du compte de résultat (« résultat net d'impôt des activités arrêtées ou en cours de cession »).
2.7. Regroupements d'entreprises. — Pour les regroupements d'entreprises intervenus à compter du 1er janvier 2004, le groupe applique la méthode dite de l'acquisition. En application de cette méthode, le Groupe comptabilise à leur juste valeur à la date de prise de contrôle les actifs, passifs et passifs éventuels identifiables à cette date.
Le coût d’acquisition correspond à la juste valeur, à la date d'acquisition, des actifs remis, des passifs encourus et/ou des instruments de capitaux propres émis en échange du contrôle de l’entité acquise et de tout autre coût directement attribuable à l’acquisition. Lorsque l’accord de regroupement d’entreprise prévoit un ajustement du prix d’achat dépendant d’évènements futurs, le groupe inclut le montant de cet ajustement dans le coût du regroupement d’entreprises à la date d’acquisition si cet ajustement est probable et peut être mesuré de manière fiable.
Le groupe dispose d’un délai de 12 mois à compter de la date d’acquisition pour affiner les évaluations initiales des actifs, passifs et passifs éventuels identifiables.
Les produits et charges de filiales acquises ou cédées en cours d’exercice sont enregistrés dans le compte de résultat consolidé à compter de la date d’acquisition ou jusqu’à la date de cession.
2.7.1. Détermination des écarts d'acquisition : Les écarts d'acquisition représentent la différence entre le coût du regroupement d’entreprise (prix d’acquisition des titres majoré des coûts annexes directement attribuables à l’acquisition) et la quote-part d'intérêt du groupe dans la juste valeur des actifs, passifs et passifs éventuels identifiables de l’entreprise acquise à la date de prise de contrôle.
Lorsque l'écart est positif, il est inscrit à l'actif du bilan sous la rubrique « Ecarts d'acquisition ».
En cas d'écart d'acquisition négatif, celui-ci est comptabilisé immédiatement en résultat de l'exercice d'acquisition.
2.7.2. Evaluation des écarts d'acquisition : Conformément à la norme IFRS 3 « Regroupements d'entreprises », les écarts d'acquisition ne sont pas amortis mais font l’objet de tests de dépréciation dès l'apparition d'indices de pertes de valeur et au minimum une fois par an, notamment à la clôture de l'exercice.
En cas de pertes de valeur, la dépréciation constatée en résultat opérationnel (ligne « Pertes de valeur ») est irréversible.
2.8. Autres immobilisations incorporelles. — Conformément à IAS 38, les immobilisations incorporelles sont comptabilisées au coût d’acquisition diminué du cumul des éventuels amortissements et pertes de valeur.
En l'état des normes et de leurs interprétations au 31 décembre 2006, le groupe a qualifié les droits au bail français comme des immobilisations incorporelles à durée de vie indéfinie. Ces immobilisations ne sont donc pas amorties et font l’objet d’une revue de leur valorisation lors de survenance d’éléments susceptibles de remettre en cause leur valeur et dans tous les cas au minimum une fois par an. Lorsque leur valeur recouvrable fondée sur les critères ayant prévalu lors de leur acquisition s'avère inférieure de façon durable à leur valeur nette comptable, une provision pour dépréciation est constituée.
Les autres immobilisations incorporelles, qualifiées d’immobilisations incorporelles à durée définie sont amorties selon le mode linéaire sur des périodes qui correspondent à leur durée d’utilité prévue.
Sous cette rubrique figurent :
– Le prix d'acquisition des licences et des logiciels informatiques. Ces logiciels sont amortis selon le mode linéaire sur une durée de 12 mois ;
– Les droits d'utilisation de la construction, de l'agencement, de la décoration intérieure et extérieure des grills. Ces droits sont amortis linéairement sur une durée de 10 ans.
2.9. Immobilisations corporelles :
2.9.1. Evaluation des immobilisations corporelles : Conformément à IAS 16, les immobilisations corporelles sont comptabilisées à leur coût d’acquisition, de production ou d’entrée dans le groupe, sous déduction des amortissements cumulés et des éventuelles pertes de valeur constatées à l'exception des terrains évalués au coût diminué des éventuelles pertes de valeurs.
Elles ne font l'objet d'aucune réévaluation.
Les différentes composantes d'une immobilisation corporelle sont comptabilisées séparément lorsque leurs durées d'utilités estimées sont significativement différentes.
Le coût d'une immobilisation inclut les dépenses qui sont directement attribuable à l'acquisition de cette immobilisation mais exclut les coûts d'emprunts.
Le coût de remplacement des immobilisations est inscrit à l’actif et amorti sur la durée d’utilisation et le composant initial est sorti du patrimoine pour sa valeur nette comptable lors du remplacement.
2.9.2. Amortissement des immobilisations corporelles : En application de l’approche par composants, le Groupe utilise des durées d’amortissement différenciées pour chacun des composants significatifs d’un même actif immobilisé dès lors que l’un de ces composants a une durée d’utilité différente de l’immobilisation principale à laquelle il se rapporte.
Les amortissements sont calculés linéairement sur les durées moyennes d’utilité suivantes avec une valeur résiduelle nulle :
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Constructions : |
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Gros oeuvre |
22 ans |
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Chambres froides / Clim |
15 ans |
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Charpente et couverture |
20 ans |
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Peinture |
6 ans |
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Matériel |
5 ans |
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Matériel de transport |
4 ans |
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Vaisselle - linge |
10 ans |
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Matériel de bureau |
5 ans |
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Mobilier |
10 ans |
2.10. Contrats de location et cessions bail. — Dans le cadre de ses activités, le Groupe utilise des actifs mis à sa disposition via des contrats de location.
Ces contrats de location font l’objet d’une analyse au regard des dispositions de la norme IAS 17 afin de déterminer s’il s’agit de contrats de location simple ou de contrats de location-financement.
Les contrats de location-financement sont des contrats qui transfèrent la quasi-totalité des risques et avantages inhérents à la propriété d'un actif au preneur. Tous les contrats de location qui ne correspondent pas à la définition d’un contrat de location-financement sont classés en tant que contrats de location simple.
— Comptabilisation des contrats de location-financement : Les actifs utilisés dans le cadre de contrats de location-financement sont comptabilisés en immobilisations corporelles avec pour contrepartie une dette financière. L’actif est comptabilisé à sa juste valeur à la date de commencement du contrat ou, si celle-ci est inférieure, à la valeur actualisée des paiements minimaux.
Les frais financiers intercalaires ou pré-loyers durant la période de production de l’immobilisation ne sont pas compris dans le coût d’acquisition et sont donc directement comptabilisés en charges financières de la période.
L'actif financier est ensuite amorti selon les règles régissant l'amortissement des immobilisations.
Par ailleurs, pour les opérations de cession-bail ayant les caractéristiques d'un contrat de location financement, le résultat de cession est différé et amorti sur la durée du bail.
— Comptabilisation des contrats de location simple : Les paiements effectués au titre des contrats de location simple sont comptabilisés en charges dans le compte de résultat sur une base linéaire sur la durée du contrat de location.
Par ailleurs, pour les opérations de cession-bail ayant les caractéristiques d'une location simple et pour lesquelles la valeur de cession et le niveau des loyers sont fixés à une valeur de marché, le résultat de cession est immédiatement constaté.
2.11. Dépréciation des immobilisations. — Selon la norme IAS 36 « Dépréciation d’actifs », la valeur recouvrable des immobilisations corporelles, incorporelles et écarts d’acquisition doit être testée dès l’apparition d’indices de perte de valeur.
Ce test est effectué au moins une fois par an pour les actifs à durée de vie indéfinie (catégorie limitée aux écarts d’acquisition, marques et droits au bail).
Pour ce test, les immobilisations sont regroupées en Unités Génératrices de Trésorerie (UGT). Les UGT sont des ensembles homogènes d’actifs dont l’utilisation continue génère des entrées de trésorerie qui sont largement indépendantes des entrées de trésorerie générées par d’autres groupes d’actifs. Dans le cadre du groupe Buffalo Grill, l’UGT correspond au restaurant.
La valeur recouvrable des actifs à tester est égale à la plus forte de la valeur d’utilité et de la juste valeur nette des frais de vente.
La valeur d’utilité est déterminée à partir des flux futurs de trésorerie actualisés. Ces derniers sont estimés après impôt sur la base de plans à 5 ans avec prise en compte d’une valeur terminale calculée à partir de l’actualisation à l’infini, au coût moyen pondéré du capital, après impôt des données de la cinquième année.
La juste valeur nette des frais de vente est estimée sur la base des critères économiques en vigueur dans le secteur de la restauration (multiple du chiffre d’affaires TTC) et en fonction de la rentabilité de l’UGT calculée sur les trois derniers exercices d’exploitation.
La perte de valeur comptabilisée au titre d’une UGT est d’abord affectée à la réduction de l’écart d’acquisition puis à la réduction des immobilisations incorporelles et corporelles au prorata de la valeur comptable de chaque immobilisation incluse dans l’UGT.
Conformément à la norme IAS 36, la dépréciation d’un écart d’acquisition présente un caractère irréversible ; a contrario les dépréciations opérées sur les immobilisations incorporelles et corporelles sont, quant à elles, réversibles dès lors que la valeur recouvrable des actifs testés redevient supérieure à la valeur nette comptable. En tout état de cause, la reprise de la perte de valeur d’un actif ne peut conduire à une valeur comptable supérieure à celle qu’il aurait eue en l’absence de dépréciation.
2.12. Stocks. — Les matières et marchandises ont été évaluées à leur coût d'acquisition déterminé selon la méthode du coût moyen pondéré. Les frais de stockage et les charges financières n'ont pas été pris en compte pour cette évaluation.
Une provision pour dépréciation est pratiquée lorsque la valeur de réalisation est inférieure au coût d'acquisition.
2.13. Actifs et passifs financiers. — L’évaluation et la comptabilisation des actifs et passifs financiers sont définies par la norme IAS 39 « Instruments financiers : comptabilisation et évaluation » et par la norme IAS 32 « Instruments financiers : informations à fournir et présentation ».
— Créances, dettes fournisseurs et autres dettes courantes : Ces actifs et passifs financiers sont évalués à leur valeur nominale dans la mesure où elle constitue une estimation raisonnable de leur valeur de marché étant donné leur caractère court terme.
Les créances sont comptabilisées sous déduction éventuelle des provisions pour pertes de valeur en cas de risques de non recouvrement.
Les créances sont notamment constituées des sommes avancées par Buffalo Grill, avant l'ouverture d'un restaurant ou d'un hôtel et dans l'attente d'un refinancement. La recouvrabilité de ces créances est liée à la réalisation effective du projet. Dans le cas où la recouvrabilité de ces créances s’avérerait incertaine à la clôture de l'exercice suite à l'abandon d'un projet, une provision pour dépréciation est constatée dans les comptes.
— Actifs disponibles à la vente : Les actifs disponibles à la vente sont évalués à leur juste valeur. Si la juste valeur n'est pas déterminable de façon fiable, ceux-ci sont comptabilisés à leur coût d'achat.
— Prêts et créances : Cette catégorie comprend principalement les dépôts de garantie, les cautionnements, les charges et produits constatés d'avance, les autres prêts et créances.
Les dépôts et cautionnements sont des sommes versées aux bailleurs en garantie des loyers. Leur valeur comptable représente une estimation raisonnable de la juste valeur. En effet, leur valeur est réajustée régulièrement lors de la révision des loyers. Ils font l’objet de tests de dépréciation en cas d’indication de perte de valeur.
— Trésorerie et équivalents de trésorerie : La trésorerie comprend les fonds de caisse et les liquidités en compte courant bancaire et les dépôts à vue.
Les équivalents de trésorerie sont constitués des placements de maturité inférieure à 3 mois détenus dans le but de faire face aux engagements de trésorerie à court terme. Pour qu’une valeur mobilière puisse être considérée comme un équivalent de trésorerie, elle doit, en plus de présenter une maturité inférieure à 3 mois, être facilement convertible en un montant de trésorerie connu et être soumise à un risque négligeable de changement de valeur.
L'ensemble des instruments de trésorerie est évalué en juste valeur, les variations de valeur étant comptabilisées en résultat.
Les découverts bancaires sont exclus de la notion de trésorerie et équivalents de trésorerie et sont comptabilisés en tant que dettes financières courantes.
Le poste « Trésorerie et équivalents de trésorerie » inclut les intérêts courus non échus des actifs présentés en trésorerie et équivalents de trésorerie.
— Emprunts et dettes financières : Les dettes financières sont essentiellement constituées d'emprunts bancaires, de découverts bancaires et des emprunts sur location-fiancement.
Les emprunts et autres passifs financiers porteurs d'intérêt sont évalués selon la méthode du coût amorti calculé au taux d'intérêt effectif de l'emprunt
— Instruments dérivés : Le groupe utilise des swaps de taux d'intérêt afin de couvrir ses contrats de crédit bail et emprunts moyen terme contre l'évolution des taux d'intérêts futurs.
Ces instruments dérivés ne sont pas documentés comme des instruments de couverture comptable. Ils sont évalués à la juste valeur. Les valeurs de marché sont déterminées à partir des valorisations communiquées par les contreparties bancaires. Les variations de juste valeur sont comptabilisées en résultat.
2.14. Titres Buffalo Grill auto-détenus. — Les titres d’autocontrôle sont enregistrés pour leur coût d’acquisition en diminution des capitaux propres. Les résultats de cession de ces titres sont imputés directement dans les capitaux propres et ne contribuent pas au résultat de l’exercice.
2.15. Avantages au personnel :
— Indemnités de départ à la retraite : Le groupe Buffalo Grill octroie à ses salariés en France des avantages sociaux post emploi sous la forme d'indemnités de fin de carrière prévues par les conventions collectives applicables : hôtels, cafés et restaurants et commerce en gros de viande.
Conformément à IAS 19 « Avantages au personnel », les engagements du groupe Buffalo Grill résultant de régimes à prestations définis non financés sont évalués tous les ans par un actuaire indépendant.
La provision comptabilisée au bilan correspond à la valeur actualisée des obligations majorée (minorée) des profits (pertes) actuariels non comptabilisés et minorée du coût des services passés non comptabilisé.
Le groupe Buffalo Grill a choisi d'appliquer la méthode du corridor en matière de reconnaissance des écarts actuariels.
— Médailles du travail : Ni l’accord d’entreprise ni la convention collective CHR ne prévoient l’attribution de médailles du travail au sein des sociétés de restauration.
— Plans de souscription d’actions : Conformément aux dispositions de première application de la norme IFRS 2 figurant dans la norme IFRS 1, il est possible de ne retraiter que les plans émis après le 7 novembre 2002 et dont les droits ne sont pas intégralement acquis au 1er janvier 2005. Tous les plans consentis par le Groupe étant antérieurs au 7 novembre 2002, aucun n’est donc évalué et tous restent non comptabilisés. Il s’agit d’options de souscription réservées au personnel sans condition particulière d’acquisition excepté une présence effective au terme de la période d’acquisition des droits.
Lors de l’exercice des options, le compte de trésorerie reçue est débité et un compte de capitaux propres est crédité : le montant reçu est réparti entre augmentation de capital et prime d’émission.
2.16. Provisions. — Le groupe comptabilise une provision dès lors qu’il existe une obligation légale, réglementaire ou contractuelle à l’égard d’un tiers qui résulte d'un fait générateur passé et dont il est probable ou certain qu’elle provoquera une sortie de ressources au bénéfice de ce tiers sans contrepartie au moins équivalente attendue. Ces provisions sont estimées selon leur nature en tenant compte des hypothèses les plus probables.
Les provisions entrant dans le cycle d’exploitation normal de l’activité et la part à moins d’un an des autres provisions sont classées en passif courant. Les provisions ne répondant pas à ces critères sont classées en tant que passifs non courants.
2.17. Impôts. — L’impôt sur les bénéfices correspond au cumul, corrigé éventuellement de la fiscalité différée, des impôts sur les bénéfices des différentes sociétés du groupe. Buffalo Grill SA et la plupart de ses filiales font partie d'un groupe ayant opté pour le régime de l’intégration fiscale (voir note 1.5 : intégration fiscale).
Conformément à la norme IAS 12, les différences temporelles entre les valeurs comptables des actifs et des passifs dans les comptes consolidés et leurs valeurs fiscales donnent lieu à la constatation d’un impôt différé selon la méthode du report variable en utilisant les taux d’impôt qui seront applicables lors du renversement de la différence tels qu’adoptés. Par exception à ce principe, aucun impôt différé n’est comptabilisé pour les différences temporelles générées par un goodwill dont la dépréciation n’est pas déductible ou par la comptabilisation initiale d’un actif ou d’un passif dans une transaction qui n’est pas un regroupement d’entreprises et n’affecte ni le bénéfice comptable ni le bénéfice imposable à la date de transaction. Par ailleurs, un actif d’impôt différé n’est comptabilisé que s’il est probable qu’un bénéfice imposable sur lequel les différences temporelles déductibles pourront être imputées, sera disponible.
Un passif d’impôt différé est comptabilisé pour toutes les différences temporelles imposables liées à des participations dans les filiales, sauf si le groupe est en mesure de contrôler la date à laquelle la différence temporelle s’inversera et s’il est probable qu’elle ne s’inversera pas dans un avenir prévisible.
Les soldes d’impôts différés sont déterminés sur la base de la situation fiscale de chaque société ou du résultat d’ensemble des sociétés comprises dans le périmètre d’intégration fiscale considéré, et sont présentés à l’actif ou au passif du bilan pour leur position nette par entité fiscale.
Les impôts différés sont revus à chaque clôture pour tenir compte des incidences des changements de législations fiscale et des perspectives de recouvrement des différences temporelles déductibles.
Les actifs et passifs d’impôts différés ne sont pas actualisés.
2.18. Chiffre d’affaires. — En application de la norme IAS 18 « Revenus », le chiffre d’affaires correspond au montant des ventes de produits et prestations de services liées aux activités ordinaires des sociétés consolidées. Il s’agit notamment :
– des recettes issues de la restauration ;
– des revenus des activités hôtelières ;
– des redevances de franchise ;
– des recettes générées par l’atelier de découpe.
2.19. Résultat opérationnel. — Le résultat opérationnel est défini comme l’ensemble des charges et produits ne résultant pas des activités financières, des activités arrêtées ou en cours de cession et de l’impôt.
2.20. Tableau des flux de trésorerie. — Le groupe utilise la méthode indirecte pour la détermination des flux de trésorerie.
2.21. Modalités de calcul des résultats par action. — Le résultat net par action est calculé sur la base du nombre moyen pondéré d’actions en circulation au cours de la période, sous déduction des actions propres.
Le résultat net dilué par action prend en compte l’effet dilutif des options de souscription d’actions accordées conformément à la méthode du rachat d’actions. Le Groupe n’a émis aucun autre instrument financier qui amènerait une dilution supplémentaire du résultat net par action.
Ces règles et méthodes sont conformes à la norme IAS 33 « Résultat par action ».
2.22. Informations sectorielles. — En application d’IAS 14 « Informations sectorielles », le niveau d’information sectorielle est organisé par métier / branche d’activité.
Le groupe Buffalo Grill est géré en deux branches d’activité :
– la branche Restauration ;
– la branche Atelier de découpe.
Aucun secteur secondaire n’est présenté ici car les opérations effectuées à l’étranger représentent moins de 10 % de l’activité du groupe.
Les actifs sectoriels comprennent les écarts d'acquisition, les autres immobilisations incorporelles, les immobilisations corporelles et en cours, les stocks, créances clients et les autres actifs courants et non courants.
Les passifs sectoriels se composent des autres passifs non courants, des passifs courants et non courants, des dettes fournisseurs, fiscales et sociales, des dettes fournisseurs d'immobilisations et des autres dettes courantes.
3. – Notes annexes aux états financiers consolides.
3.1. Immobilisations incorporelles :
3.1.1. Ecarts d'acquisition : Rappel des mouvements de l'exercice 2005 :
|
(En milliers d’euros) |
Valeur nette 31/12/2004 |
Entrées de périmètre |
Cessions nettes |
Dépréciations |
Actifs destinés à la vente |
Valeur nette 31/12/2005 |
|
Ecarts d’acquisition |
17 883 |
3 433 |
-607 |
-237 |
0 |
20 464 |
En 2006, les évolutions constatées sont les suivantes :
|
(En milliers d’euros)
|
Valeur brute 31/12/2005 |
Entrées de périmètre |
Cessions |
Actifs destinés à la vente |
Valeur brute 31/12/2006 |
|
Ecarts d’acquisition |
31 174 |
4 668 |
-3 598 |
-3 252 |
28 992 |
|
(En milliers d’euros)
|
Dépréciation 31/12/2005 |
Perte de valeur de l'exercice |
Cessions |
Actifs destinés à la vente |
Valeur brute 31/12/2006 |
|
Ecarts d’acquisition |
-10 710 |
-314 |
3 024 |
2 536 |
-5 464 |
|
(En milliers d’euros) |
Valeur nette 31/12/2005 |
Valeur nette 31/12/2006 |
Actifs destinés à la vente |
|
Ecarts d’acquisition |
20 464 |
23 528 |
716 |
Les écarts d'acquisition non affectés des sociétés Bufaxerre, VP Bordeaux et Bufavert s'élèvent respectivement à 1 153, 1.069 et 2 446 milliers d'euros.
Les cessions de l'exercice concernent essentiellement les restaurants de La Rochelle et Le Mans pour respectivement 348 et 169 milliers d'euros en valeur nette.
En 2006, les tests de pertes de valeur ont été mis en oeuvre conformément à la règle édictée au § 2.11. L'intégralité des pertes de valeur constatées sur l'exercice concernent deux restaurants sur Paris en cours de cessions, le solde des écarts d'acquisition y afférents étant reclassé en actifs destinés à la vente.
La répartition des écarts d'acquisition (emplacements commerciaux) est résumée dans le tableau ci-après :
|
(en milliers d’euros) |
Valeur nette 31/12/2006 |
Valeur nette 31/12/2005 |
|
Paris (dont pertes de valeur 948 milliers d’euros) |
7 030 |
8 107 |
|
Centre ville (hors Paris, dont pertes de valeur 389 milliers d’euros) |
0 |
516 |
|
Périphérie (dont pertes de valeur 3 963 milliers d’euros) |
16 498 |
11 841 |
3.1.2. Autres immobilisations incorporelles. — Rappel des mouvements de l'exercice 2005 :
|
(En milliers d’euros) |
Valeur nette 31/12/2004 |
Entrées de périmètre |
Acquisitions
|
Cessions |
Amortissements / dépréciations |
Valeur nette 31/12/2005 |
|
Droit au bail |
2 620 |
|
210 |
-29 |
|
2 801 |
|
Concessions, brevets et autres |
76 |
9 |
82 |
|
-122 |
45 |
|
Total Autres immobilisations incorporelles |
2 696 |
9 |
292 |
-29 |
-122 |
2 846 |
En 2006, les évolutions constatées sont les suivantes :
|
(En milliers d’euros) |
Valeur brute 31/12/2005 |
Entrées de périmètre |
Acquisi tions |
Cessions |
Actifs destinés à la vente
|
Réserve de conversion |
Valeur brute 31/12/2006 |
|
Droit au bail |
2 801 |
|
|
-551 |
-53 |
|
2 197 |
|
Concessions, brevets et autres |
2 094 |
40 |
116 |
-15 |
|
-5 |
2 230 |
|
Total Autres immobilisations incorporelles |
4 895 |
40 |
116 |
-566 |
-53 |
-5 |
4 427 |
|
(En milliers d’euros) |
Amortissements / dépréciations 31/12/2005 |
Entrées de périmètre |
Dotations |
Reprises |
Actifs destinés à la vente |
Réserve de conversion |
Amortissements / dépréciations 31/12/2006 |
|
Droit au bail |
0 |
|
|
|
|
|
0 |
|
Concessions, brevets et autres |
-2 049 |
-35 |
-70 |
15 |
|
|
-2 139 |
|
Total Autres immobilisations incorporelles |
-2 049 |
-35 |
-70 |
15 |
0 |
0 |
-2 139 |
|
(En milliers d’euros)
|
Valeur nette 31/12/2005
|
Valeur nette 31/12/2006
|
Actifs destinés à la vente
|
|
Droit au bail |
2 801 |
2 197 |
53 |
|
Concessions, brevets et autres |
45 |
91 |
|
|
Total Autres immobilisations incorporelles |
2 846 |
2 288 |
53 |
En 2006, les tests de pertes de valeur sur immobilisations à durée indéfinie (droits aux bails) n'ont abouti à aucune dépréciation complémentaire.
3.2. Immobilisations corporelles. — Rappel des mouvements de l'exercice 2005 :
|
(En milliers d’euros) |
Valeur nette 31/12/2004
|
Entrées de périmètre |
Acquisitions |
Cessions |
Reclassements |
Amortissements / dépréciations |
Valeur nette 31/12/2005 |
|
Terrains |
48 304 |
647 |
2 805 |
-735 |
41 |
-38 |
51 024 |
|
Constructions |
119 111 |
880 |
15 772 |
-1 151 |
2 792 |
-12 722 |
124 682 |
|
Autres immobilisations corporelles |
10 741 |
114 |
4 102 |
-280 |
|
-4 496 |
10 181 |
|
Immobilisations en cours |
2 831 |
|
9 |
|
-2 833 |
|
7 |
|
Total immobilisations corporelles |
180 987 |
1 641 |
22 688 |
-2 166 |
0 |
-17 256 |
185 894 |
En 2006, les évolutions constatées sont les suivantes :
|
(En milliers d’euros) |
Valeur brute 31/12/2005 |
Entrées de périmètre
|
Impact des 5 contrats reconsolidés |
Acquisitions |
Cessions |
Actifs destinés à la vente |
Autres
|
Valeur brute 31/12/2006 |
|
Terrains |
51 361 |
768 |
|
1 826 |
-39 711 |
|
-12 |
14 232 |
|
Constructions |
230 721 |
3 400 |
3 464 |
17 450 |
-126 742 |
-223 |
54 |
128 124 |
|
Autres immobilisations corporelles |
47 304 |
856 |
|
4 144 |
-1 909 |
-2 981 |
-129 |
47 285 |
|
Immobilisations en cours |
7 |
|
|
1 |
|
|
147 |
155 |
|
Total immobilisations corporelles |
329 393 |
5 024 |
3 464 |
23 421 |
-168 362 |
-3 204 |
60 |
189 796 |
|
(En milliers d’euros) |
Amortissements / dépréciations 31/12/2005 |
Entrées de périmètre |
Impact des 5 contrats reconsolidés |
Dotations |
Reprises |
Actifs destinés à la vente |
Autres |
Amortissements / dépréciations 31/12/2006 |
|
Terrains |
-337 |
|
|
-4 |
246 |
|
41 |
-54 |
|
Constructions |
-106 039 |
-1 700 |
2 385 |
-13 082 |
63 041 |
79 |
47 |
-55 269 |
|
Autres immobilisations corporelles |
-37 123 |
-665 |
|
-4 156 |
2 271 |
1 970 |
10 |
-37 693 |
|
Immobilisations en cours |
0 |
|
|
|
|
|
|
0 |
|
Total immobilisations corporelles |
-143 499 |
-2 365 |
2 385 |
-17 242 |
65 558 |
2 049 |
98 |
-93 016 |
|
(En milliers d’euros)
|
Valeur nette 31/12/2005
|
Valeur nette 31/12/2006
|
Actifs destinés à la vente
|
|
Terrains |
51 024 |
14 178 |
|
|
Constructions |
124 682 |
72 854 |
144 |
|
Autres immobilisations corporelles |
10 181 |
9 592 |
1 011 |
|
Immobilisations en cours |
7 |
155 |
|
|
Total immobilisations corporelles |
185 894 |
96 779 |
1 155 |
La forte diminution des immobilisations corporelles au cours de l'exercice intègre notamment 102,8 millions d'euros en valeur nette comptable de biens cédés à Klémurs dont 89,7 millions d'euros liés aux immobilisations financées en crédit bail.
A noter également que les reprises de l'année intègrent une reprise de perte de valeur de l'ordre de 380 milliers d'euros constatés antérieurement sur un restaurant de centre ville hors Paris, suite à de nouveaux indices de valorisation de ses actifs. A l'inverse, les dotations incluent 219 milliers d'euros de perte de valeur sur actifs d'un restaurant de la région parisienne. Au cumul, le montant des pertes de valeur comptabilisé sur actifs autres que ceux à durée de vie indéfinie (fonds de commerce et droits aux bails) s'élève à 819 milliers d'euros répartis sur trois restaurants.
Enfin, les acquisitions et les cessions de l'année intègrent le coût provisionné des travaux de rénovation à effectuer sur les restaurants cédés à Klémurs pour 1 883 milliers d'euros (cf. § 1.3).
Le détail des immobilisations corporelles financées en crédit-bail est donné ci-après :
|
(En milliers d’euros)
|
Valeur brute 31/12/2006
|
Amortissements / dépréciations 31/12/2006
|
Valeur nette 31/12/2006
|
Valeur nette 31/12/2005
|
|
Terrains |
10 291 |
0 |
10 291 |
44 820 |
|
Constructions |
61 579 |
-19 531 |
42 048 |
85 655 |
|
Autres (matériel de transport, matériel et outillage) |
3 702 |
-2 753 |
949 |
1 245 |
|
Total des immobilisations financées en crédit-bail |
75 572 |
-22 284 |
53 288 |
131 720 |
3.3. Actifs financiers non courants :
|
(En milliers d’euros)
|
31/12/2006
|
Actifs destinés à la vente
|
31/12/2005
|
|
Titres de participation |
1 143 |
0 |
43 |
|
Dépôts de garantie versés |
5 463 |
44 |
690 |
|
Autres |
126 |
15 |
132 |
|
Total des actifs financiers non courants |
6 732 |
59 |
865 |
Les titres de participation incluent le coût d'acquisition de 100% des actions de la société Buffacité pour 1 100 milliers d'euros. Acquise le 20 novembre 2006 et en l'absence d'informations financières, la société Buffacité n'a pas été intégrée dans le périmètre de consolidation au 31 décembre 2006. L'incidence est négligeable sur les comptes du groupe. Elle sera intégrée au périmètre à compter de l'exercice 2007.
Les actifs financiers non courants intègrent également les dépôts de garantie correspondant à 3 mois de loyers versés dans le cadre de la conclusion de 128 baux et sous baux commerciaux avec Klémurs représentant un montant global de 4 824 milliers d'euros.
3.4. Stocks :
|
(En milliers d’euros)
|
Valeur brute 31/12/2006
|
Dépréciations 31/12/2006
|
Valeur nette 31/12/2006
|
Actifs destinés à la vente
|
Valeur nette 31/12/2005
|
|
Stocks de matières premières |
959 |
0 |
959 |
0 |
2 006 |
|
Stocks de marchandises |
4 354 |
-74 |
4 280 |
0 |
3 854 |
|
Stocks |
5 313 |
-74 |
5 239 |
0 |
5 860 |
3.5. Créances courantes :
|
(En milliers d’euros)
|
Valeur brute 31/12/2006
|
Dépréciations 31/12/2006
|
Valeur nette 31/12/2006
|
Actifs destinés à la vente
|
Valeur nette 31/12/2005 |
|
Clients et comptes rattachés |
4 803 |
-977 |
3 826 |
5 |
2 091 |
|
Autres créances |
10 815 |
-137 |
10 678 |
106 |
9 013 |
|
Avances et acomptes versés |
1 677 |
-137 |
1 540 |
7 |
1 356 |
|
Débiteurs divers |
9 138 |
0 |
9 138 |
99 |
7 657 |
|
Créances d'exploitation |
15 618 |
-1 114 |
14 504 |
111 |
11 104 |
Les créances clients sont essentiellement constituées de créances envers les franchisés. Leur augmentation est liée à l'effet conjugué de la hausse de l'activité des franchisés sur l'exercice 2006 et du retard constaté sur les règlements de leurs créances.
Les autres créances comportent notamment pour 3 080 milliers d'euros, des dépenses engagées par Buffalo Grill dans le cadre de l'ouverture de nouveaux restaurants avant financement par un crédit bailleur. La recouvrabilité de ces créances est subordonnée à la réalisation effective de ces projets.
La hausse du poste s'explique ainsi notamment par l'augmentation du nombre de restaurants en projet (17 ouvertures prévues en 2007 contre 7 réalisées en 2006) et par la hausse des créances envers les organismes sociaux corrélatives à l'augmentation des subventions reçues.
3.6. Trésorerie et équivalents de trésorerie :
|
(En milliers d’euros)
|
31/12/2006
|
Actifs destinés à la vente
|
31/12/2005
|
|
Equivalents de trésorerie d'une maturité de moins de trois mois |
278 756 |
0 |
80 |
|
Disponibilités |
16 504 |
42 |
7 791 |
|
Trésorerie et équivalents de trésorerie |
295 260 |
42 |
7 871 |
En plus d'une augmentation du solde de trésorerie dégagée par l'activité, la hausse importante de la trésorerie au 31 décembre 2006 est essentiellement liée à l'encaissement de 271,8 millions d'euros (236,4 millions hors TVA) le 18 décembre 2006 dans le cadre de la cession des murs à Klémurs.
Ces fonds ont été placés, d'une part sur un compte bloqué rémunéré pour 158 millions d'euros, et d'autre part, sur un portefeuille de SICAV pour 120 millions d'euros, dont les plus-values latentes, s'élevant à 196 milliers d'euros, ont été comptabilisées en produits financiers.
Ces fonds ont permis le règlement le 24 janvier 2007 de 35,3 millions d'euros au titre de la Tva collectée sur la vente à Klémurs, le 15 février 2007 d'un acompte sur dividendes de 171,9 millions d'euros et vont permettre le paiement le 15 avril 2007 de 40,5 millions d'euros d'impôt sur les sociétés dont 36,7 millions d'euros relatif à la plus-value dégagée sur l'opération de cession à Klémurs.
3.7. Impôts différés :
|
(En milliers d’euros)
|
31/12/2006
|
31/12/2005
|
Résultat
|
Variation de périmètre
|
|
Impôt différé actif |
1 807 |
975 |
1 001 |
-169 |
|
Impôt différé passif |
-721 |
-11 092 |
10 371 |
0 |
|
Solde net |
1 086 |
-10 117 |
11 372 |
-169 |
L'impôt différé net actif concerne essentiellement la société Buffalo Grill S.A. pour 675 milliers d'euros ainsi que sa filiale espagnole pour 812 milliers d'euros.
La nette diminution des impôts différés passifs est liée aux cessions des 105 contrats de crédit bail à Klémurs.
3.8. Actifs détenus en vue de la vente. — Au 31 décembre 2006, les actifs détenus en vue de la vente correspondent à la cession envisagée de 4 restaurants et à l'arrêt de l'activité de la société Le Verdi.
Le détail des actifs concernés au 31 décembre 2006 se répartit comme suit :
|
(En milliers d’euros)
|
31/12/2006
|
31/12/2005
|
|
Actifs non courants |
1 983 |
112 |
|
Actifs courants (stocks et créances diverses) |
111 |
265 |
|
Trésorerie et équivalents de trésorerie |
42 |
208 |
|
Total actif |
2 136 |
585 |
|
Passifs non courants |
74 |
162 |
|
Passifs courants (dettes fournisseurs et autres dettes) |
141 |
488 |
|
Total passif |
215 |
650 |
Au 31 décembre 2005, les actifs en vue de la vente correspondaient à la société Le Verdi.
Au compte de résultat, seule la société Le Verdi a été reclassée. Le résultat net d'impôt des activités arrêtées se décompose comme suit:
|
|
31/12/2006
|
|
Chiffre d'affaires |
54 |
|
Achats consommés |
-36 |
|
Marge brute |
18 |
|
Charges de personnel |
-104 |
|
Charges externes |
-90 |
|
Impôts et taxes |
-30 |
|
Dotation aux amortissements |
-2 |
|
Dotation nette aux provisions |
91 |
|
Autres produits et charges d'exploitation |
-54 |
|
Résultat opérationnel courant |
-171 |
|
Autres charges opérationnelles |
-18 |
|
Résultat opérationnel |
-189 |
|
Coût de l'endettement financier net |
0 |
|
Sous total des autres produits et charges financiers |
|
|
Charge d'impôt |
-5 |
|
Résultat net |
-207 |
3.9. Capitaux propres :
3.9.1. Capital social et primes d'émission : Au 31 décembre 2006, le capital social s'élève à 10 071 486 euros, divisé en 10 071 486 actions de un euro chacune. Au cours de l'exercice, des options de souscription ont été exercées par les salariés du groupe, entraînant la création de 34 299 nouvelles actions. Les primes d'émission liées à ces nouvelles actions s'élèvent à 503 milliers d'euros.
3.9.2. Réserves : Au 31 décembre 2006, les réserves consolidées sont constituées de la réserve légale, des résultats des exercices antérieurs non distribués et des écarts de conversion. Le montant cumulé des réserves de conversion s'élève à la clôture 2006 à 57 milliers d'euros.
3.9.3. Dividendes : L’assemblée générale ordinaire appelée à statuer sur les comptes de l’exercice clos le 31 décembre 2005 a autorisé le 16 juin 2006 la distribution d’un dividende de 1,69 € par action, mis en paiement le 30 juin 2006.
Le montant global du dividende proposé s’élevait à 16 971 milliers d'euros sur la base des 10 037 187 actions constituant le capital social au 31 décembre 2005.
Lors de la mise en paiement du dividende, la société Buffalo Grill S.A. détenait toujours certaines de ses propres actions. La somme correspondant aux dividendes non versés au titre de ces actions a été affectée en report à nouveau pour 233 milliers d'euros.
3.9.4. Paiements sur la base d'actions : En contrepartie des services rendus, la société Buffalo Grill S.A. a octroyé à certains membres du personnel des plans d'options réglées en actions. Ces plans, émis antérieurement au 7 novembre 2002 et dont les droits n'étaient pas acquis au 1er janvier 2005 n'ont pas fait l'objet d'une évaluation conformément aux dispositions offertes par les textes.
Au 31 décembre 2006, il reste 68 656 options potentiellement exerçables, soit 0,68% du capital, réservées aux salariés.
34 299 options (plan 2002) ont été exercées sur 2006, générant une augmentation de capital de 34 milliers d’euros et une prime d’émission de 503 milliers d’euros.
|
Date d’attribution
|
Nombre d’options
|
Prix de Souscription
|
Échéance
|
|
15 septembre 1998 |
5 125 |
16,77 € |
12/05/2004 (acquis à raison de 25% minimum par levée) – 11/05/2007 |
|
11 mai 1999 |
0 |
16,77 € |
12/05/2004 (acquis à raison de 25% minimum par levée) – 11/05/2007 |
|
19 septembre 2000 |
0 |
13,94 € |
05/07/2004 (acquis à raison de 25% minimum par levée) – 04/07/2007 |
|
26 mars 2001 |
0 |
10,36 € |
05/07/2004 (acquis à raison de 25% minimum par levée) – 11/05/2007 |
|
25 juin 2002 |
63 531 |
15,67 € |
12/05/2004 (acquis à raison de 25% minimum par levée) – 04/07/2007 |
|
Total |
68 656 |
|
|
3.10. Provisions courantes et non courantes :
|
(En milliers d’euros) |
31/12/2005 |
Entrées de périmètre |
Dotations |
Reprises prov. Utilisées |
Reprises Prov. Non utilisées |
31/12/2006 |
Passifs destinés à la vente |
|
Provisions non courantes (1) |
753 |
0 |
136 |
-12 |
0 |
877 |
0 |
|
Provisions courantes (2) |
1 305 |
53 |
2 561 |
-142 |
-458 |
3 319 |
76 |
|
Total provisions |
2 058 |
53 |
2 697 |
-154 |
-458 |
4 196 |
76 |
(1) Provision pour retraite : Compte tenu, d'une part, des spécificités liées à l'activité de restauration (turn over très important), et d'autre part, de la convention collective des hôtels, cafés et restaurants, les engagements au titre des indemnités de fin de carrière et provisions en découlant ont été calculés pour l'activité restauration en prenant les hypothèses suivantes :
|
|
BGSA |
Districoupe |
Autres |
|
Taux de revalorisation des salaires |
2% |
2% |
2% |
|
Age de départ à la retraite |
63 ans |
63 ans |
63 ans |
|
Taux d'actualisation (inflation comprise) |
4,50% |
4,50% |
4,50% |
|
Taux de charges sociales |
37,53% |
46,64% |
Entre 32,97% et 39,42% |
|
Table de mortalité TH-TF |
TH-TF 00-02 |
TH-TF 00-02 |
TH-TF 00-02 |
A titre de comparaison, les hypothèses retenues en 2005 étaient les suivantes :
|
|
BGSA |
Districoupe |
Autres |
|
Taux de revalorisation des salaires |
3% |
3% |
3% |
|
Age de départ à la retraite |
63 ans |
63 ans |
63 ans |
|
Taux d'actualisation (inflation comprise) |
4,30% |
4,30% |
4,30% |
|
Taux de charges sociales |
37,88% |
47,52% |
Entre 30,84% et 39,65% |
|
Table de mortalité |
INSEE 96-98 |
INSEE 96-98 |
INSEE 96-98 |
Le montant de l'engagement selon la méthode du corridor se décompose comme suit:
|
(En milliers d’euros) |
31/12/2006 |
31/12/2005 |
|
Valeur actualisée de l'engagement au 1er janvier |
819 |
617 |
|
Coût financier |
39 |
33 |
|
Coût des services rendus |
97 |
73 |
|
Prestations payées |
-16 |
-25 |
|
Ecarts actuariels |
-55 |
121 |
|
Valeur actualisée de l'engagement au 31 décembre |
884 |
819 |
|
Ecarts actuariels non reconnus |
-7 |
-66 |
|
Passif net reconnu au bilan |
877 |
753 |
(2) Provisions pour litiges et pour charges : Les provisions courantes couvrent pour l'essentiel les risques sur des litiges en cours avec d'anciens salariés du groupe ainsi qu'une provision pour charges de 1 883 milliers d'euros.
Cette provision pour charges s'inscrit dans le cadre du contrat signé avec Klémurs le 4 août 2006 (cf §1.3). En effet, le groupe Buffalo Grill s'est engagé à prendre à sa charge des travaux de rénovation des établissements cédés, ces travaux devant être réalisés dans un délai de 3 ans à compter de la signature du contrat.
Au 31 décembre 2006, le montant estimé des travaux restant à effectuer s'élève à 1.883 milliers d'euros, appréhendés en provision pour charges par la contrepartie des immobilisations corporelles afin d'impacter à due concurrence le montant de la plus value réalisée.
3.11. Emprunts et dettes financières :
|
(En milliers d’euros) |
Total 31/12/2006 |
Echéances |
31/12/2005 |
||
|
Moins d'1 an |
1 à 5 ans |
Plus de 5 ans |
|||
|
Emprunts et dettes financières à long terme |
41 523 |
|
23 139 |
18 384 |
93 107 |
|
Dettes liées à la participation des salariés |
3 430 |
|
3 430 |
|
2 585 |
|
Emprunts et dettes financières long terme |
44 953 |
0 |
26 569 |
18 384 |
95 692 |
|
Emprunts et dettes financières à long terme à moins d’un an |
52 607 |
52 607 |
|
|
22 222 |
|
Instruments dérivés |
1 810 |
1 810 |
|
|
2 960 |
|
Dettes diverses (cautions reçues, intérêts courus) |
334 |
334 |
|
|
511 |
|
Emprunts et dettes financières à court terme |
54 751 |
54 751 |
0 |
0 |
25 693 |
|
Total Emprunts et dettes financières(1) |
99 704 |
54 751 |
26 569 |
18 384 |
121 385 |
|
Découverts bancaires |
74 |
74 |
|
|
1 783 |
|
Total Emprunt et dettes financières yc découverts bancaires(1) |
99 778 |
54 825 |
26 569 |
18 384 |
123 168 |
|
(1) dont : Emprunts liés au Crédit-bail |
43 090 |
5 679 |
20 004 |
17 407 |
92 076 |
— Tableau de ventilation des emprunts (hors dettes diverses et instruments dérivés) :
|
(En milliers d’euros) |
Emprunts à taux fixe |
Emprunts à taux variable |
Total |
|
Emprunts et dettes financières à long terme et court terme |
4 028 |
50 516 |
54 544 |
|
Emprunts liés au crédit-bail |
30 193 |
12 897 |
43 090 |
|
Total Emprunt et dettes financières yc découverts bancaires |
34 221 |
63 413 |
97 634 |
Les biens liés au crédit-bail sont essentiellement des biens immobiliers.
En tant que filiale d'approvisionnement et plateforme logistique du Groupe, Districoupe a recours au crédit-bail mobilier lors d'acquisitions de matériels nécessaires à son activité (matériel de transport et matériel industriel).
— Tableau de variation des dettes financières :
|
(En milliers d’euros)
|
Capital restant dû 01/01/2006
|
Entrées de périmètre
|
Impact des 5 contrats reconsolidés
|
Emissions d'emprunts
|
Remboursements d'emprunts
|
Sortie d'emprunts
|
Autres variations
|
Capital restant dû 31/12/2006
|
|
Emprunts auprès des Ets de crédit et intérêts courus |
115 329 |
1 741 |
6 526 |
56 569 |
-35 472 |
-50 713 |
|
93 980 |
|
Emprunts liés à la participation des salariés |
2 585 |
|
|
1 476 |
-631 |
|
|
3 430 |
|
Instruments dérivés |
2 960 |
|
|
|
|
|
-1 150 |
1 810 |
|
Divers (dépôts, cautionnements reçus, provisions…) |
511 |
|
|
62 |
-89 |
|
|
484 |
|
Découverts bancaires |
1 783 |
|
|
|
|
|
-1 709 |
74 |
|
Total Emprunt et dettes financières yc découverts bancaires(1) |
123 168 |
1 741 |
6 526 |
58 107 |
-36 192 |
-50 713 |
-2 859 |
99 778 |
|
(1) dont : Emprunts liés au Crédit-bail |
92 076 |
1 646 |
6 526 |
10 569 |
-17 014 |
-50 713 |
|
43 090 |
— Refinancement de la dette (cf. § 1.2) : Aux termes de la convention de crédits signée avec la société ColBison et IXIS Corporate & Investment Bank en date du 5 octobre 2005, à laquelle Buffalo Grill a adhéré le 30 mars 2006, la dette moyen terme existante a été remboursée. Cette dette a fait l'objet d'un refinancement intégral auprès d'IXIS Corporate & Investment Bank en tant qu'arrangeur mandaté pour un montant de 46 millions d'euros.
Les caractéristiques de l'emprunt sont les suivantes:
— date d'émission :
– 29 millions le 30 mars 2006 ;
– 17 millions le 29 juin 2006.
— Taux d'intérêt :
– Euribor + marge.
— Echéance :
– le 31 décembre 2007.
A noter que le montant des lignes de crédit non utilisées au 31 décembre 2006 et accordées par les banques s'élèvent à :
|
Tranche BC de la convention de crédits : |
30 millions d'euros |
|
Crédit revolver de la convention de crédits : |
15 millions d'euros |
Par ailleurs, par convention en date du 7 avril 2006, Buffalo Grill S.A. a souscrit une garantie de taux sur la période du 11 avril 2006 au 31 décembre 2007, à hauteur de 36,8 millions d’euros afin de garantir les emprunts souscrits auprès des établissements de crédit.
Enfin, le groupe est exposé au risque de change en ce qui concerne les achats de viande en devises et n'est pas couvert à ce titre.
— Sortie des emprunts liés aux contrats de crédit bail cédés : La cession sur l'exercice de 107 contrats de crédit bail, dont 105 à Klémurs, a engendré une diminution du poste de 51 950 milliers d'euros (50 303 milliers d'euros liés à l'opération Klémurs dont 1 237 milliers d'euros sur les 5 contrats reconsolidés) correspondant au solde du capital restant dû sur les contrats cédés.
— Contrats de SWAP : Le groupe a contracté sur l’exercice 2005 plusieurs instruments dérivés de taux ayant pour dates d’échéances 2011 et 2015.
Ces dérivés structurés ont pour objectif de dynamiser le coût de l’endettement et ne constituent pas des instruments de couverture au sens de la norme IAS 39. Ces instruments sont qualifiés d’opération de transaction évaluée à la juste valeur par le biais du compte de résultat.
Le montant notionnel total de ces instruments s'élève à 77,3 millions d'euros. Les notionnels de ces opérations sont dégressifs sur la durée de vie de ces instruments.
Ci-dessous l'échéancier de ces instruments dérivés :
|
< A 1 an |
De 1 à 5 ans |
> A 5 ans |
31/12/2006 |
31/12/2005 |
||
|
Montant notionnel |
Juste valeur |
Montant notionnel |
Juste valeur |
|||
|
17 878 |
48 116 |
11 258 |
77 252 |
3 026 |
96 810 |
3 059 |
La variation des justes valeurs des instruments financiers impacte le résultat financier de l'exercice pour 33 milliers d'euros.
3.12. Autres dettes non courantes. — Au 31 décembre 2006, les autres dettes non courantes correspondent intégralement à la part à plus d'un an d'un produit de 5 628 milliers d'euros étalé sur 18 ans, soit 5 315 milliers d'euros. Ce poste est lié à l'étalement des plus-values réalisées à l'occasion d'opérations de cession-bail sur 5 biens immobiliers qui étaient détenus dans le cadre de baux à construction (cf. § 1.3).
3.13. Dettes fournisseurs. — Les dettes fournisseurs s'élèvent à 18 028 milliers d'euros au 31 décembre 2006 contre 11 070 milliers d'euros au 31 décembre 2005. Leur forte hausse est liée à la hausse de l'activité par rapport à l'année dernière. D'autre part, le poste intègre 5 057 milliers d'euros de frais de conseils non encore décaissés à la clôture sur l'opération d'externalisation du patrimoine immobilier.
3.14. Dettes fiscales et sociale :
|
(En milliers d’euros) |
31/12/2006 |
31/12/2005 |
|
Dettes fiscales |
40 729 |
3 234 |
|
Dettes sociales |
24 070 |
20 261 |
|
Total |
64 799 |
23 495 |
Au 31 décembre 2006, est inclus, dans les dettes fiscales, la TVA collectée au titre de la cession à Klémurs des murs de 128 restaurants. Celle-ci s'élève à 35 272 milliers d'euros.
3.15. Passif d'impôt exigible. — Le solde d'impôt à payer au titre de 2006 est de 40 516 milliers d'euros, dont 36 729 milliers d'euros au titre de l'imposition sur la plus value dégagée lors de la cession à Klémurs des murs de 128 restaurants.
3.16. Chiffre d’affaires. — L’évolution de la ventilation du chiffre d'affaires (en millions d'euros) par zone géographique est donnée ci-après :
|
(En million d’euros) |
31/12/2006
|
Société dont activité arrêtée |
31/12/2005 |
|
France |
297 854 |
54 |
270 529 |
|
Espagne |
6 287 |
0 |
6 227 |
|
Belgique |
248 |
0 |
859 |
|
Suisse |
1 188 |
0 |
1 088 |
|
Total |
305 577 |
54 |
278 703 |
Suite à la reprise en franchise des établissements belges, le chiffre d'affaires 2006 enregistré par le groupe correspond uniquement à des redevances contre redevances et recettes grill en 2005.
Par ailleurs, la société Buffalo Grill S.A. facture des redevances de franchise aux établissements franchisés. Pour l'année 2006, ces redevances s'élèvent à 7 248 milliers d'euros.
3.17. Charges de personnel. — Les frais de personnel se décomposent comme suit :
|
(En milliers d’euros) |
31/12/2006 |
Société dont activité arrêtée |
31/12/2005 |
|
Salaires |
-88 358 |
-88 |
-82 083 |
|
Charges sociales |
-29 328 |
-16 |
-28 835 |
|
Participation |
-3 112 |
-5 |
-2 254 |
|
Subventions reçues |
4 551 |
5 |
5 008 |
|
Total |
-116 247 |
-104 |
-108 164 |
Sont inclus dans les charges de personnel les montants comptabilisés au titre des indemnités de fin de carrière pour un montant de 12 milliers d'euros.
3.18. Autres produits et charges opérationnels :
|
(En milliers d’euros) |
31/12/2006 |
Société dont activité arrêtée |
31/12/2005 |
|
Autres produits opérationnels |
378 |
|
85 |
|
Autres charges opérationnelles |
-511 |
-18 |
-446 |
|
Total |
-133 |
-18 |
-361 |
3.19. Résultat de cession d'immobilisations :
|
(En milliers d’euros)
|
2006
|
2005
|
|
Produits de cession d'immobilisations corporelles et incorporelles |
286 880 |
7 001 |
|
Valeur nette comptable des immobilisations cédées |
-109 889 |
-6 604 |
|
Frais annexes |
-3 663 |
0 |
|
Reprise de provisions sur éléments d'actifs cédés |
365 |
603 |
|
Total |
173 693 |
1 000 |
Il s'agit pour 174 393 milliers d'euros du résultat dégagé suite à la cession à Klémurs de 128 restaurants, se détaillant comme suit :
|
Prix de vente négocié |
292 028 |
|
Capital restant des contrats de crédits bails en cours au 31 décembre 2006 |
-50 112 |
|
Décôte |
-2 747 |
|
Droits d'enregistrements |
-2 800 |
|
Prix de vente reçu par Buffalo Grill |
236 368 |
|
Soit un prix de vente TTC de |
271 776 |
|
VNC des immobilisations cédées hors impact crédit bail |
-13 060 |
|
Impact des sorties des contrats de crédit bail |
-39 625 |
|
Etalement de la plus value de cessions sur 5 restaurants |
-5 628 |
|
Frais annexes imputés sur la plus value |
-3 663 |
|
Plus value avant impôt réalisée |
174 393 |
L'impact des sorties des contrats de crédit bail se décompose de la façon suivante :
|
VNC des immobilisations cédées dans le cadre des crédits bails |
-89 928 |
|
Capital restant des contrats de crédits bails en cours au 18.12.2006 |
50 303 |
|
Impact des sorties des contrats de crédit bail |
-39 625 |
3.20. Coût de l’endettement brut :
|
(En milliers d’euros) |
31/12/2006 |
Société dont activité arrêtée |
31/12/2005 |
|
Intérêts et charges assimilés (1) |
-8 712 |
0 |
-8 771 |
|
Coût de l’endettement financier brut |
-8 712 |
0 |
-8 771 |
|
(1) dont intérêts financiers liés au crédit-bail |
-6 468 |
0 |
-7 296 |
3.21. Autres produits et charges financières :
|
(En milliers d’euros) |
2006 |
2005 |
|
Gains et pertes non éligibles à la comptabilité de couverture |
33 |
-2 960 |
|
Produits et charges financiers divers |
-163 |
-99 |
|
Total |
-130 |
-3 059 |
La variation de la juste valeur des instruments financiers présentés en 3.11 est appréhendée en produit en 2006 au compte de résultat dans la rubrique « Autres produits et charges financiers » pour un montant de 33 milliers d'euros.
3.22. Charge d'impôts :
|
(En milliers d’euros) |
2006 |
Société dont activité arrêtée |
2005 |
|
Impôts exigibles |
-43 975 |
-5 |
-3 474 |
|
Impôts différés |
11 372 |
0 |
-2 259 |
|
Charges d’impôt |
-32 603 |
-5 |
-5 733 |
|
Taux d’impôt effectif moyen |
16,11% |
|
36,24% |
Le taux d’imposition de droit commun en France est de 34,43% au 31 décembre 2006, sans changement par rapport au 31 décembre 2005.
Le taux d’impôt effectif moyen est égal à : (impôts courants et différés) / (résultat avant impôts).
Au 31 décembre 2006, le taux d’impôt effectif moyen est inférieur au taux de droit commun en raison :
– d'une part, de l'application du taux réduit à 16,5% sur la plus value dégagée lors de l'opération de cessions immobilières ;
– d'autre part, de la reprise en produit d'impôt des impôts différés passifs comptabilisés au taux de 34,43% sur le retraitement de crédit bail des 105 contrats cédés le 18 décembre 2006 à Klémurs.
— Explication de la charge d'impôt :
|
(En milliers d’euros) |
2006 |
|
Résultat net avant résultat des activités arrêtées |
169 772 |
|
Charge d'impôt des activités poursuivies |
-32 603 |
|
Résultat taxable |
202 375 |
|
Taux d'impôt courant en France |
0 |
|
Charge d'impôt théorique |
-69 678 |
|
Différences permanentes |
-670 |
|
Utilisation de déficits n'ayant pas été activée |
267 |
|
Déficit de l'exercice non activé |
-1 812 |
|
Ecart taux réduit |
39 134 |
|
Autres |
156 |
|
Charge d'impôt comptabilisée |
-32 603 |
3.23. Informations sectorielles :
Le groupe Buffalo Grill se compose de deux branches d'activités:
– la branche Restauration ;
– la branche Atelier de découpe.
Dont l'impact sur les états financiers est le suivant:
|
(En milliers d’euros) |
31/12/2006 |
|||
|
Restauration |
Atelier de découpe |
Eliminations inter métiers |
Total |
|
|
Chiffre d'affaires |
278 875 |
76 610 |
-49 908 |
305 577 |
|
Charges d'exploitation et autres charges et produits opérationnels |
-69 685 |
-75 170 |
49 908 |
-94 947 |
|
Résultat opérationnel |
209 190 |
1 440 |
0 |
210 630 |
|
(En milliers d’euros) |
31/12/2005 |
|||
|
Restauration |
Atelier de découpe |
Eliminations inter métiers |
Total |
|
|
Chiffre d'affaires |
252 839 |
70 377 |
-44 513 |
278 703 |
|
Charges d'exploitation et autres charges et produits opérationnels |
-225 790 |
-69 674 |
44 513 |
-250 951 |
|
Résultat opérationnel |
27 049 |
703 |
0 |
27 752 |
|
(En milliers d’euros)
|
31/12/2006
|
|||
|
Restauration
|
Atelier de découpe
|
Eléments non affectés
|
Total
|
|
|
Actifs sectoriels |
140 546 |
10 660 |
297 067 |
448 273 |
|
Passifs sectoriels |
296 666 |
10 592 |
141 015 |
448 273 |
|
(En milliers d’euros)
|
31/12/2005
|
|||
|
Restauration
|
Atelier de découpe
|
Eléments non affectés
|
Total
|
|
|
Actifs sectoriels |
217 156 |
10 462 |
8 846 |
236 464 |
|
Passifs sectoriels |
90 100 |
8 630 |
137 734 |
236 464 |
|
(En milliers d’euros)
|
31/12/2006
|
|||
|
Restauration
|
Atelier de découpe
|
Eléments non affectés
|
Total
|
|
|
Investissements incorporels et corporels |
31 089 |
205 |
0 |
31 294 |
|
Dotations aux amortissements |
-13 053 |
-674 |
0 |
-13 727 |
|
Pertes de valeur |
-314 |
0 |
0 |
-314 |
|
(En milliers d’euros)
|
31/12/2005
|
|||
|
Restauration
|
Atelier de découpe
|
Eléments non affectés
|
Total
|
|
|
Investissements incorporels et corporels |
22 800 |
201 |
0 |
23 001 |
|
Dotations aux amortissements |
-15 928 |
-688 |
0 |
-16 616 |
|
Pertes de valeur |
-237 |
0 |
0 |
-237 |
3.24. Note annexe au Tableau de Flux de Trésorerie nette consolidé du groupe Buffalo Grill.
(*) Calcul de la Trésorerie :
|
(En milliers d’euros)
|
31/12/2006
|
31/12/2005
|
||||
|
Bilan
|
Activités arrêtées
|
Total
|
Bilan
|
Activités arrêtées
|
Total
|
|
|
Disponibilités |
16 504 |
42 |
16 546 |
7 791 |
208 |
7 999 |
|
Valeurs Mobilières de placement |
278 756 |
0 |
278 756 |
80 |
0 |
80 |
|
Trésorerie et équivalent de trésorerie |
295 260 |
42 |
295 302 |
7 871 |
208 |
8 079 |
|
Découverts bancaires |
-74 |
0 |
-74 |
-1 783 |
0 |
-1 783 |
|
Trésorerie nette |
295 186 |
42 |
295 228 |
6 088 |
208 |
6 296 |
(**) Dotations nettes aux amortissements et provisions (sauf actif circulant) :
|
(En milliers d’euros)
|
Dotations nettes (1)
|
|
Dotations nettes aux amortissements |
-13 959 |
|
Dotations nettes aux provisions pour risques et charges |
263 |
|
Dotations nettes aux amortissements et provisions (hors actif circulant) |
-13 696 |
|
(1) y compris activités arrêtées. |
|
(***) Variation du BFR :
|
(En milliers d’euros)
|
31/12/2006
|
31/12/2005
|
Entrées de périmètre
|
Variation |
||||
|
Bilan
|
Activités arrêtées
|
Total
|
Bilan
|
Activités arrêtées
|
Total
|
|||
|
Stocks |
5 239 |
0 |
5 239 |
5 860 |
27 |
5 887 |
51 |
-699 |
|
Créances d'exploitation |
13 786 |
111 |
13 897 |
11 104 |
238 |
11 342 |
807 |
1 748 |
|
Actifs courants liés à l'exploitation |
19 025 |
111 |
19 136 |
16 964 |
265 |
17 229 |
858 |
1 049 |
|
Fournisseurs |
12 995 |
60 |
13 055 |
11 070 |
270 |
11 340 |
335 |
1 380 |
|
Dettes fiscales et sociales |
29 527 |
0 |
29 527 |
25 392 |
0 |
25 392 |
755 |
3 380 |
|
Autres dettes |
2 599 |
82 |
2 681 |
3 704 |
218 |
3 922 |
38 |
-1 279 |
|
Passifs courants liés à l'exploitation |
45 122 |
142 |
45 264 |
40 166 |
488 |
40 654 |
1 128 |
3 482 |
|
Besoin en fonds de roulement |
|
|
26 128 |
|
|
23 425 |
270 |
2 432 |
(****) Effets des entrées de périmètre sur la trésorerie :
|
(En milliers d’euros)
|
Trésorerie acquise
|
Valeur d'acquisition des titres
|
Effet net sur la trésorerie
|
|
Buff'Axerre |
107 |
1 369 |
-1 262 |
|
Vp bordeaux |
352 |
1 641 |
-1 289 |
|
Bufavert |
310 |
2 848 |
-2 538 |
|
Total |
769 |
5 858 |
-5 089 |
3.25. Résultat par action :
|
Résultat de base
|
2006
|
2005
|
|
Résultat net revenant aux actionnaires de la société (En milliers d’euros) |
169 566 |
10 087 |
|
Nombre moyen pondéré d'actions ordinaires émises |
10 047 708 |
10 004 755 |
|
Actions auto-détenues |
-138 081 |
-138 081 |
|
Nombre moyen pondéré d'actions ordinaires en circulation après neutralisation des actions autodétenues |
9 909 627 |
9 866 674 |
|
Résultat net par action (euro) |
17 |
1 |
|
Résultat dilué
|
2006
|
2005
|
|
Résultat net revenant aux actionnaires de la société (En milliers d’euros) |
169 566 |
10 087 |
|
Nombre moyen pondéré d'actions ordinaires en circulation après neutralisation des actions autodétenues |
9 909 627 |
9 866 674 |
|
Options de souscriptions d'actions |
35 614 |
24 552 |
|
Nombre moyen pondéré d'actions utilisé pour le calcul du résultat dilué par action |
9 945 242 |
9 891 226 |
|
Résultat net dilué par action (euro) |
17,05 |
1,02 |
4. – Autres informations.
4.1. Informations sur les parties liées. — Sociétés têtes de groupe.
La société Buffalo Grill S.A. est contrôlée par la société SAIP qui détient 93,86% du capital. SAIP est elle-même détenue à 100% par la société Colbison.
Aucune prestation n'a été facturée à Buffalo Grill S.A. ou ses filiales par SAIP ou Colbison sur l'exercice 2006.
Le montant du dividende reçu par SAIP en 2006 s'élève à 15,976 milliers d'euros.
— Rémunérations allouées aux membres du directoire et du conseil de surveillance : La rémunération allouée aux membres du directoire de Buffalo Grill S.A. s'est élevée à 658 milliers d'euros au titre de l'exercice 2006.
Aucune rémunération n'a été versée aux membres du conseil de surveillance sur l'exercice 2006.
4.2. Effectifs :
|
|
31/12/2006
|
31/12/2005
|
|
Employés |
3 839 |
3 719 |
|
Agents de maîtrise |
352 |
332 |
|
Cadres |
96 |
91 |
|
Effectif (hors étranger) |
4 287 |
4 142 |
4.3. Actifs et passifs éventuels. — Le groupe Buffalo Grill est partie à un certain nombre de litiges dans le cours normal de ses activités. Buffalo Grill considère qu'au 31 décembre 2006, aucun des litiges en cours liés à la conduite de ses activités, n'est susceptible d'avoir un effet défavorable sur son résultat d'exploitation, son activité ou sa situation financière (en dehors des risques effectivement provisionnés dans les comptes).
4.4. Politique de gestion des risques financiers. — Les contreparties du groupe Buffalo Grill sur les instruments financiers sont des banques de premier plan toutes dotées d'une excellente notation par les agences de rating.
Le groupe a mis en place des instruments dérivés afin de couvrir ses contrats de crédit-bail et emprunts moyen terme contre l'évolution des taux d'intérêts futurs au moyen de swaps de taux d'intérêts.
4.5. Informations sur le droit individuel à la formation des salariés. — Conformément aux dispositions de la loi n° 2004-391 du 4 mai 2004 relative à la formation professionnelle, les salariés du groupe sous contrat de travail à durée indéterminée bénéficient d’un droit individuel à la formation d’une durée de vingt heures par an, cumulable sur une période de six ans. Au terme de ce délai, et à défaut de son utilisation en tout ou partie, le DIF est plafonné à 120 heures.
Le total des droits accumulés au 31 décembre 2006 correspond à 111 797 heures. Au 31 décembre 2006, aucune demande n’a été formulée au titre du droit individuel à la formation.
4.6. Engagements hors bilan. — Engagements donnés :
— Engagements donnés aux franchisés : Buffalo Grill S.A. garantit le paiement des redevances de crédit-bail dues par ses franchisés, pendant la période du contrat de franchise, aux organismes qui assurent le financement de l'assiette foncière et de la construction des établissements en franchise.
Au 31 décembre 2006, cet engagement s'élève à 41.045 milliers d'euros. Ce montant correspond au cumul des redevances de crédit-bail dues par les franchisés et dont le paiement est garanti par Buffalo Grill S.A. En cas de défaillance d'un franchisé, la société se substituerait à ce dernier et pourrait devenir propriétaire des actifs immobiliers financés à l'échéance du contrat de crédit-bail.
Les échéances des engagements donnés aux franchisés se répartissent comme suit:
|
(En milliers d’euros)
|
Total
|
Paiements dus par période
|
|||
|
A moins d’un an
|
De un à cinq ans
|
A plus de 5 ans
|
|||
|
31 décembre 2006 |
Montants |
41 045 |
8 073 |
25 406 |
7 566 |
|
|
Nombre d’établissements |
59 |
59 |
57 |
28 |
|
31 décembre 2005 |
Montants |
53 306 |
9 098 |
31 320 |
12 888 |
|
|
Nombre d’établissements |
69 |
69 |
65 |
38 |
— Engagements de paiements futurs au titre des contrats de locations simples : Le tableau ci-dessous détaille par échéance le montant des paiements minimum futurs à effectuer sur les contrats non résiliables.
|
(En milliers d’euros)
|
Total des loyers versés
|
Total des engagements futurs
|
Paiements dus par période
|
|||
|
A moins d’un an
|
De un à cinq ans
|
A plus de 5 ans
|
||||
|
31 décembre 2006 |
Contrats de location simple |
4 273 |
195 884 |
21 288 |
83 193 |
91 403 |
|
31 décembre 2005 |
Contrats de location simple |
3 570 |
22 705 |
3 001 |
6 470 |
13 234 |
Les engagements de paiements futurs sur contrats de location simple intègrent, au 31 décembre 2006, les loyers minimum garantis, soient 19 298 milliers d'euros annuels, au titre des contrats signés avec Klémurs pour une durée initiale de 9 ans.
— Récapitulatif des crédits baux consolidés :
|
(En milliers d’euros)
|
BGSA
|
Districoupe
|
V.P.
|
Buffales
|
Buffasqaw
|
Lucky Steak House
|
Bufavert
|
Totaux
|
|
Valeur des biens pris en CB au moment de la signature du contrat |
55 688 |
3 107 |
11 274 |
1 236 |
1 004 |
1 031 |
2 232 |
75 572 |
|
Montant du capital remb.exerc. Précédents |
-18 022 |
-1 982 |
-5 129 |
-451 |
-307 |
-566 |
-1 151 |
-27 608 |
|
Montant du capital remboursé au cours de l'exercice |
-3 085 |
-413 |
-920 |
-101 |
-78 |
-88 |
-188 |
-4 873 |
|
Capital restant dû au 31 décembre 2006 |
34 581 |
712 |
5 225 |
684 |
619 |
377 |
893 |
43 090 |
|
Dotations aux amortissements Exerc. Précédents |
-11 876 |
-2 004 |
-3 634 |
-280 |
-231 |
-434 |
-891 |
-19 350 |
|
Dotation de l'exercice |
-1 909 |
-404 |
-403 |
-48 |
-49 |
-39 |
-82 |
-2 934 |
|
Valeur nette comptable au 31 décembre 2006 |
41 903 |
699 |
7 237 |
908 |
724 |
558 |
1 259 |
53 288 |
|
Prix d’achat résiduel de ces biens (euros) |
ns |
ns |
ns |
ns |
ns |
ns |
ns |
ns |
|
Montant des redevances restant à payer (En milliers d’euros)
|
BGSA
|
Districoupe
|
V.P.
|
Buffales
|
Buffasqaw
|
Lucky Steak House
|
Bufavert
|
Totaux
|
|
< 1 an |
5 448 |
451 |
1 458 |
152 |
121 |
132 |
292 |
8 054 |
|
1 à 5 ans |
18 424 |
738 |
4 805 |
607 |
486 |
330 |
803 |
26 193 |
|
> 5 ans |
21 214 |
0 |
323 |
76 |
152 |
0 |
0 |
21 765 |
|
Total |
45 086 |
1 189 |
6 586 |
835 |
759 |
462 |
1 095 |
56 012 |
— Engagements réciproques : Dans le cadre du partenariat stratégique conclu avec Klépierre, Buffalo grill s'est engagé à présenter 30 nouveaux projets d'établissements pour un montant prévisionnel d'investissement de 69 millions d'euros en contrepartie d'un loyer minimum de 4,5 millions d'euros.
4.7. Informations sur l'activité des franchises. — Les franchisés ont réalisé un chiffre d’affaires TTC service compris de 195.6 millions d’euros durant l'année 2006 contre 182,1 millions d’euros au 31 décembre 2005, soit une augmentation de 7,41%. Leur nombre est passé de 109 restaurants en 2005 à 108 établissements au 31 décembre 2006.
|
Segmentation des restaurants par CA TTC |
Total |
< à 1 M€ |
De 1 à 1,5 M€ |
De 1,5 à 2 M€ |
De 2 à 2,5 M€ |
De 2,5 à 3 M€ |
|
Nombre |
108 |
12 |
21 |
41 |
26 |
8 |
|
Dont ouvertures 2006 |
3 |
3 |
/ |
/ |
/ |
/ |
|
Dont reprise de franchises |
4 |
2 |
1 |
1 |
/ |
/ |
4.8. Sociétés consolidées au 31 décembre 2006 :
|
Société
|
Direction
|
% Contrôle
|
Méthode de consolidation
|
Forme juridique
|
Siège social
|
Capital
|
N° RCS
|
|
Buffalo Grill S.A. |
Erich HARASYMCZUK |
Société Mère |
Intégration globale |
SA |
RN 20 |
10 056 000 € |
318 906 443 RCS Evry |
|
|
|
|
|
|
91630 Avrainville |
|
|
|
B.A. Buffalo Grill S.A |
Erich HARASYMCZUK |
99,99% |
Intégration globale |
SA |
RN 20 |
456,000 € |
415 040 526 RCS Evry |
|
|
|
|
|
|
91630 Avrainville |
|
|
|
Buffalo Grill exploitation SAS |
Erich HARASYMCZUK |
100,00% |
Intégration globale |
SAS |
RN 20 |
7 000 000 € |
428 725 246 RCS Evry |
|
|
|
|
|
|
91630 Avrainville |
|
|
|
Districoupe SAS |
Francis COUTRE |
100,00% |
Intégration globale |
SAS |
RN 20 |
305,000 € |
397 753 922 RCS Evry |
|
|
|
|
|
|
91630 Avrainville |
|
|
|
Buffalo Grill España S.A |
|
100,00% |
Intégration globale |
SA |
Parque Cial Rionotte |
|
ES A 8145319 |
|
|
|
|
|
|
28019 Alcobendas (Esp) |
|
|
|
Buffalo Grill Belgium S.A |
|
100,00% |
Intégration globale |
SA |
Rue Basse Campagne |
|
619 774 |
|
|
|
|
|
|
4000 Herstal (Bel) |
|
|
|
Buffalo Grill Suisse S.A |
|
100,00% |
Intégration globale |
SA |
Chemin de Saugy |
|
|
|
|
|
|
|
|
Crissier (Ch) |
|
|
|
Le Verdi S.A (2) |
Frédéric Bertrand |
100,00% |
Intégration globale |
SA |
RN 20 |
173,280 € |
682 038 641 RCS Evry |
|
|
|
|
|
|
91630 Avrainville |
|
|
|
Le Curveur S.A |
Isabelle Egot |
100,00% |
Intégration globale |
SA |
9 boulevard de Denain |
1 421 200 € |
692 027 162 RCS Paris |
|
|
|
|
|
|
75070 Paris |
|
|
|
Cafe de la Place Blanche S.A |
Isabelle Egot |
100,00% |
Intégration globale |
SA |
3 place Blanche |
418,000 € |
582 134 664 RCS Paris |
|
|
|
|
|
|
75009 Paris |
|
|
|
Eurl Meg.A (1) |
Erich HARASYMCZUK |
100,00% |
Intégration globale |
SARL |
RN 20 |
7,600 € |
441 438 025 RCS Evry |
|
|
|
|
|
|
91630 Avrainville |
|
|
|
Buffal Center Sarl (1) |
Erich HARASYMCZUK |
100,00% |
Intégration globale |
SARL |
RN 20 |
7,700 € |
441 553 963 RCS Evry |
|
|
|
|
|
|
91630 Avrainville |
|
|
|
SAS Hollande (1) |
Erich HARASYMCZUK |
100,00% |
Intégration globale |
SAS |
RN 20 |
39,000 € |
442 974 390 RCS Evry |
|
|
|
|
|
|
91630 Avrainville |
|
|
|
Buff Ales Sarl |
Erich HARASYMCZUK |
100,00% |
Intégration globale |
SARL |
RN 20 |
7 622,45 € |
424 195 840 RCS Evry |
|
|
|
|
|
|
91630 Avrainville |
|
|
|
Buffasquaw Sarl |
Erich HARASYMCZUK |
100,00% |
Intégration globale |
SARL |
RN 20 |
7 622,45 € |
431 227 586 RCS Evry |
|
|
|
|
|
|
91630 Avrainville |
|
|
|
Bufaxerre SAS |
Erich HARASYMCZUK |
100,00% |
Intégration globale |
SAS |
Avenue Charles de Gaulle |
37,000 € |
421 651 373 RCS Auxerre |
|
|
|
|
|
|
RD 31 |
|
|
|
|
|
|
|
|
89000 Auxerre |
|
|
|
Buffalorge S.A |
Erich HARASYMCZUK |
100,00% |
Intégration globale |
SARL |
Chemin Départemental 117 |
10,000 € |
352 240 170 RCS Evry |
|
|
|
|
|
|
91600 Savigny sur Orge |
|
|
|
Lucky Steak House S.A |
Jean-Pierre Molina |
100,00% |
Intégration globale |
SA |
RN 20 |
38 112,25 € |
399 635 150 RCS Evry |
|
|
|
|
|
|
91630 Avrainville |
|
|
|
Lucky West SAS |
Erich HARASYMCZUK |
100,00% |
Intégration globale |
SAS |
1546 Route Nationale 13 |
40,000 € |
397 895 707 RCS Versailles |
|
|
|
|
|
|
Route de Quarante Sous |
|
|
|
|
|
|
|
|
78630 Orgeval |
|
|
|
Bufavert SAS |
|
100,00% |
Intégration globale |
SAS |
44 route de Chartres |
40,000 € |
398 410 209 RCS Dreux |
|
|
|
|
|
|
28500 Vernouillet |
|
|
|
Buffal'or Sarl |
Erich HARASYMCZUK |
100,00% |
Intégration globale |
SARL |
RN 20 |
75,000 € |
389 009 077 RCS Evry |
|
|
|
|
|
|
91630 Avrainville |
|
|
|
VP Bordeaux SAS |
Erich HARASYMCZUK |
100,00% |
Intégration globale |
SAS |
Rue Duguay Troin |
60 979,61 € |
410 694 988 RCS Bordeaux |
|
|
|
|
|
|
ZC Aliénor d'Aquitaine |
|
|
|
|
|
|
|
|
33000 Bordeaux |
|
|
|
Victoria Pub SA |
Régis Duval |
100,00% |
Intégration globale |
SA |
RN 20 |
6 000 000 € |
399 895 879 RCS Evry |
|
|
|
|
|
|
91630 Avrainville |
|
|
|
(1) cf. paragraphe 3.8- Actifs et passifs détenus en vue de la vente. (2) cf. paragraphe 3.8- Activité arrêtée. |
|||||||
4.9. Evènements postérieurs à la clôture. — Refinancement de la dette opéré en date du 5 février 2007.
La convention de crédits à laquelle Buffalo Grill a adhéré le 30 mars 2006, prévoyait dans son article 7.2 ‘Remboursement anticipé obligatoire’, le remboursement anticipé de la dette refinancée en cas de « cession d’actifs immobilisés incorporels, corporels (…), à hauteur du produit de cession ».
Ainsi, Buffalo Grill S.A. a remboursé l’intégralité des crédits souscrits le 5 février 2007, en mettant en place simultanément une nouvelle structure financière.
A l’issue d’une consultation auprès des principaux acteurs en financement de dettes type LBO, un « Senior Facilities Agreement » a été signé le 5 février 2007 entre les sociétés ColBison, SAIP et Buffalo Grill S.A. et IXIS Corporate & Investment Bank. Cet accord prévoit notamment la mise en place de financements destinés au développement de Buffalo Grill. L’enveloppe globale de ce financement s’élève pour Buffalo Grill à 58,5 millions d’euros dont le tirage sera effectué en fonction des besoins de financement.
Cette enveloppe a les principales caractéristiques suivantes :
– un crédit senior d’un montant de 13,5 millions ;
– un crédit revolver d’un montant maximum de 15 millions d’euros ;
– un crédit d’investissement et d’acquisition de 30 millions d’euros.
Les emprunteurs se sont engagés à souscrire dans un délai de quatre mois après la date de réalisation, une garantie de taux à hauteur de 75% minimum du montant cumulé des crédits, afin de couvrir l’Euribor pour une durée de trois ans.
En contrepartie de ces lignes de financements, il a été accordé à IXIS Corporate & Investment Bank des nantissements de huit fonds de commerce, de la marque Buffalo Grill, des titres de la filiale Districoupe et de comptes d’instruments financiers.
En outre, ce financement est conditionné par certains ratios financiers ou clauses contractuelles calculées aux bornes de ColBison (covenants bancaires) dont le non-respect pourrait entraîner l’exigibilité anticipée de l’ensemble des concours bancaires.
|
Date de test
|
Ratio de levier
= ou < à
|
Ratio ICR
= ou > à
|
|
Juin 2007 |
6,90 |
2,15 |
|
Décembre 2007 |
6,90 |
2,20 |
|
Juin 2008 |
6,80 |
2,20 |
|
Décembre 2008 |
6,70 |
2,20 |
|
Juin 2009 |
6,35 |
2,25 |
|
Décembre 2009 |
6,00 |
2,30 |
|
Juin 2010 |
5,80 |
2,35 |
|
Décembre 2010 |
5,60 |
2,40 |
|
Juin 2011 |
5,30 |
2,47 |
|
Décembre 2011 |
4,90 |
2,55 |
|
Juin 2012 |
4,60 |
2,62 |
|
Décembre 2012 |
4,30 |
2,70 |
|
Juin 2013 |
3,95 |
2,82 |
|
Décembre 2013 |
3,60 |
2,95 |
|
Juin 2014 |
3,30 |
3,02 |
|
Décembre 2014 |
3,00 |
3,10 |
|
Juin 2015 |
3,00 |
3,25 |
|
Décembre 2015 et après |
3,00 |
3,50 |
– Ratio de levier total : désigne le ratio Endettement Net Consolidé / EBITDA Consolidé ;
– Ratio de couverture des intérêts (ICR) : désigne le ratio EBITDA Consolidé / Frais Financiers Nets Consolidés.
L'EBITDA consolidé désigne le résultat d'exploitation consolidé au niveau de Colbison diminué de la participation et de l'intéressement des salariés et augmenté des dotations aux amortissements nets de reprises et des dividendes reçus des filiales non consolidées.
Un dernier ratio doit être suivi et calculé deux fois par an : le ratio relatif aux investissements autorisés et aux crédits-baux autorisés, qui devra répondre au critère :
– Ebidta consolidé de l’exercice N supérieur à l’exercice N-1.
Si ce ratio n’était pas respecté, les limites annuelles des opérations de croissance interne autorisées et des crédits-baux autorisés seront divisées par deux par rapport au maximum autorisé pour l’exercice considéré.
|
|
Opérations de croissance interne autorisées
|
Crédits-baux autorisés
|
|
2 007 |
35 M€ |
30 M€ |
|
2 008 |
34 M€ |
29 M€ |
|
2 009 |
23 M€ |
20 M€ |
|
2 010 |
23 M€ |
20 M€ |
|
2011 et après |
A déterminer |
A déterminer |
Le tableau ci-dessous reprend de façon synthétique et comparative la structure des refinancements effectués le 30 mars 2006 et le 5 février 2007 :
|
Adhésion convention de crédits 30 mars 2006
|
|||
|
|
|
Montant
|
Remboursement
|
|
Crédits senior |
multi-tranches BA |
46,0 |
In fine |
|
|
multi-tranches BC |
30,0 |
In fine |
|
Crédit revolver |
|
15,0 |
In fine |
|
Senior facilities agreement 05 février 2007
|
|||
|
|
Montant
|
Échéance
|
Remboursement
|
|
Crédits senior (*) |
13,5 |
7 ans |
Amortissable |
|
Crédit d'investissement (**) |
30,0 |
8 ans |
Amortissable |
|
Crédit revolver |
15,0 |
7 ans |
In fine |
|
(*) : Buffalo Grill co-emprunteur avec SAIP. (**) : Buffalo Grill co-emprunteur avec SAIP et ColBison. |
|||
A titre indicatif, l’endettement financier brut de Buffalo Grill S.A. se compare ainsi :
|
(En million d’euros)
|
|
31/12/2006
|
05/02/2007 non audité
|
|
Emprunts auprès des Ets de crédit et intérêts courus (étrangers) |
(*) |
4,9 |
4,9 |
|
Crédit senior multi-tranches BA |
|
46,0 |
13,5 |
|
Emprunts liés au crédit bail |
|
43,1 |
42,3 |
|
Emprunts liés à la participation des salariés |
(*) |
3,4 |
3,4 |
|
Provisions pour pertes latentes sur SWAP |
(*) |
1,8 |
1,8 |
|
Divers (dépôts, cautionnements reçus, provisions…) |
(*) |
0,5 |
0,5 |
|
Découverts bancaires |
|
0,1 |
0,7 |
|
Total |
|
99,8 |
67,2 |
|
(*) : Valeur non actualisée au 5 février 2007 par rapport au 31 décembre 2006. |
|||
— Acompte sur dividendes : Conformément au communiqué publié le 18 décembre 2006 annonçant la finalisation de la cession des murs de 128 restaurants à Klémurs, société d’investissements immobiliers cotée et précisant que les produits de cette cession seraient consacrés au désendettement du groupe, au financement de sa croissance et à la distribution d’un dividende, le Directoire de Buffalo Grill, réuni en séance le 2 février 2007, a décidé de procéder à la distribution d’un acompte sur dividendes d’un montant total de 171 858 131,48 euros, soit 16,99 euros pour chacune des 10 115 252 actions composant le capital de la société au 25 janvier 2007, à valoir sur le dividende distribuable au titre de l’exercice 2006.
Le paiement de cet acompte sur dividendes est intervenu le jeudi 15 février 2007.
4.10. Arrêté des comptes. — Les états financiers consolidés du Groupe établis à la date du 31 décembre 2006 ont été arrêtés par le Directoire en date du 9 mars 2007, puis examinés par le Conseil de surveillance. Ils seront soumis à l’approbation de la prochaine assemblée générale.
Société : Buffalo Grill
Numéro d'affaire : 6740
Texte de l'annonce :
| 16 mai 2007 | BULLETIN DES ANNONCES LEGALES OBLIGATOIRES | Bulletin n°59 |
Avis divers
____________________
BUFFALO GRILL
Société anonyme au capital de 10 138 837 €.
RN 20, 91630 Avrainville.
318 906 443 R.C.S. Evry.
Avis de perte du statut d'emetteur faisant appel public a l'epargne.
Les actions de la société Buffalo Grill, seuls instruments financiers émis par cette Société et admis aux négociations sur l'Eurolist d'Euronext Paris S.A (compartiment B), ont fait l'objet d'une offre publique de retrait clôturée le 4 mai 2007, dont le résultat a été publié le 7 mai 2007 par un avis n°207C0825 de l'Autorité des marchés financiers, et d'un retrait obligatoire effectué le 10 mai 2007.
Les actions de la société Buffalo Grill ont été radiées de l'Eurolist d'Euronext Paris S.A. le 10 mai 2007 et ne sont plus négociées sur un quelconque marché réglementé.
En conséquence, et conformément à l'article 215-1 du Règlement général de l'Autorité des Marchés Financiers, la société Buffalo Grill ne fait plus appel public à l'épargne à compter de la publication du présent avis.
Société : Buffalo Grill
Catégorie 2 : Sociétés commerciales et industrielles (Chiffres d'affaires et situations trimestrielles) (74C_N2)
Numéro d'affaire : 1399
Texte de l'annonce :
| 14 février 2007 | BULLETIN DES ANNONCES LEGALES OBLIGATOIRES | Bulletin n°20 |
Publications périodiques
____________________
Sociétés commerciales et industrielles (Chiffres d'affaires et situations trimestrielles)
____________________
BUFFALO GRILL
Société anonyme à directoire et à conseil de surveillance au capital de 10 037 187 €.
Siège social : Route nationale 20, 91630 Avrainville.
318 906 443 R.C.S. Evry.
Chiffre d’affaire annuel 2006.
Progression soutenue de l’activité au second semestre.
|
(En millions d’euros) |
Année 2006 |
Année 2005 |
Variation |
Variation Comparable (*) |
|
Recettes restauration succursales |
267,4 |
242,7 |
10,20% |
7,60% |
|
Ventes aux franchises et redevances |
34,7 |
32,3 |
7,40% |
|
|
Autres produits |
3,5 |
3,7 |
|
|
|
Chiffre d’affaires consolidé |
305,6 |
278,7 |
9,60% |
|
|
(*) A périmètre constant. |
||||
|
(En millions d’euros) |
2006 |
2005 |
Variation |
|
Premier trimestre |
74,2 |
68,4 |
8,50% |
|
Deuxième trimestre |
74,2 |
68,5 |
8,50% |
|
Troisième trimestre |
76,1 |
69,8 |
9,00% |
|
Quatrième trimestre |
81,1 |
72 |
12,60% |
|
Chiffre d’affaires total |
305,6 |
278,7 |
9,60% |
Société : Buffalo Grill
Catégorie 2 : Sociétés commerciales et industrielles (Chiffres d'affaires et situations trimestrielles) (74C_N2)
Numéro d'affaire : 17129
Texte de l'annonce :
| 17 novembre 2006 | BULLETIN DES ANNONCES LEGALES OBLIGATOIRES | Bulletin n°138 |
Publications périodiques
____________________
Sociétés commerciales et industrielles (Chiffres d'affaires et situations trimestrielles)
____________________
BUFFALO GRILL
Société anonyme à directoire et à conseil de surveillance au capital de 10 037 187 €.
Siège social : Route nationale 20, 91630 Avrainville.
318 906 443 R.C.S. Evry.
Chiffre d’affaires cumulé à fin septembre 2006.
(en millions d’euros)
Données consolidées :
|
|
9 mois 2006 |
9 mois 2005 |
Variation |
Variation comparable (*) |
|
Recettes restauration succursales |
196,3 |
179,7 |
+9,3% |
+7,1% |
|
Ventes aux franchises et redevances |
25,7 |
24,0 |
7,5% |
|
|
Autres produits |
2,5 |
3,0 |
|
|
|
Chiffre d’affaires total |
224,5 |
206,7 |
+8,7% |
|
|
(*)A périmètre constant. |
||||
|
|
S1 2006 |
S1 2005 |
Variation |
|
Premier trimestre |
74,2 |
68,4 |
+8,5% |
|
Deuxième trimestre |
74,2 |
68,5 |
+8,5% |
|
Troisième trimestre |
76,1 |
69,8 |
+9,0% |
|
Chiffre d’affaires total |
224,5 |
206,7 |
+8,7% |
Société : Buffalo Grill
Catégorie 2 : Sociétés commerciales et industrielles (Comptes intermédiaires) (74T_N2)
Numéro d'affaire : 15640
Texte de l'annonce :
| 25 octobre 2006 | BULLETIN DES ANNONCES LEGALES OBLIGATOIRES | Bulletin n°128 |
Publications périodiques
____________________
Sociétés commerciales et industrielles (Comptes intermédiaires)
____________________
BUFFALO GRILL
Société anonyme à directoire et à conseil de surveillance au capital de 10 056 982 €.
Siège social : RN 20, 91630 Avrainville.
318 906 443 R.C.S. Evry.
Comptes consolidés résumés au 30 juin 2006.
I. — Compte de résultat consolidé.
(En milliers d'euros).
|
|
Notes |
30/06/2006 |
30/06/2005 |
31/12/2005 |
|
Recettes restauration |
|
130 009 |
119 629 |
242 733 |
|
Recettes hôtellerie |
|
402 |
372 |
736 |
|
Redevances franchises |
|
3 532 |
3 414 |
7 122 |
|
Recettes atelier de découpe |
|
13 293 |
11 900 |
24 956 |
|
Autres produits |
|
1 249 |
1 551 |
3 156 |
|
Chiffre d'affaires |
§ 3.8 |
148 485 |
136 866 |
278 703 |
|
Autres produits de l'activité |
|
2 040 |
1 232 |
3 241 |
|
Achats consommés |
|
-45 301 |
-41 868 |
-87 224 |
|
Marge brute |
|
105 224 |
96 230 |
194 720 |
|
Charges de personnel |
§ 3.9 |
-56 773 |
-52 874 |
-108 164 |
|
Charges externes |
|
-18 272 |
-18 474 |
-33 862 |
|
Impôts et taxes |
|
-4 062 |
-3 604 |
-7 547 |
|
Dotation aux amortissements |
|
-8 238 |
-8 126 |
-16 616 |
|
Dotation aux provisions |
|
61 |
-454 |
-1 491 |
|
Perte de valeur |
|
-532 |
0 |
-237 |
|
Autres produits et charges d'exploitation |
|
-41 |
-91 |
310 |
|
Résultat opérationnel courant |
|
17 367 |
12 607 |
27 113 |
|
Autres produits et charges opérationnels |
|
107 |
236 |
639 |
|
Résultat opérationnel |
|
17 474 |
12 843 |
27 752 |
|
|
|
|
|
|
|
Produits de trésorerie et d'équivalent de trésorerie |
|
0 |
0 |
0 |
|
Coût de l'endettement financier brut |
|
-4 211 |
-4 364 |
-8 771 |
|
Coût de l'endettement financier net |
§ 3.10 |
-4 211 |
-4 364 |
-8 771 |
|
Autres produits et charges financiers |
|
-47 |
-527 |
-3 059 |
|
Charge d'impôt |
§ 3.11 |
-3 935 |
-2 763 |
-5 733 |
|
Résultat net avant résultat des activités arrêtées ou en cours de cession |
|
9 281 |
5 189 |
10 189 |
|
Résultat net d'impôt des activités arrêtées ou en cours de cession |
|
-248 |
-55 |
-102 |
|
Résultat net |
|
9 034 |
5 134 |
10 087 |
|
|
|
|
|
|
|
Résultat par action avant dilution |
|
0,91 |
0,52 |
1,02 |
|
Résultat dilué par action |
|
0,91 |
0,52 |
1,02 |
II. — Bilan consolidé au 30 juin 2006.
(En milliers d'euros).
|
Actif |
Notes |
30/06/2006 |
31/12/2005 |
|
Actifs non courants : |
|
|
|
|
Ecarts d'acquisition |
§ 3.1.1 |
20 896 |
20 464 |
|
Autres immobilisations incorporelles |
§ 3.1.2 |
2 445 |
2 843 |
|
Immobilisations corporelles |
§ 3.2 |
|
|
|
Terrains |
|
13 460 |
51 024 |
|
Constructions |
|
68 551 |
124 682 |
|
Autres immobilisations corporelles |
|
5 082 |
10 181 |
|
Immobilisations en cours |
|
116 |
7 |
|
Actifs financiers non courants |
|
178 |
865 |
|
Actifs financiers d'impôts différés |
§ 3.3 |
1 109 |
975 |
|
Total des actifs non courants |
|
111 837 |
211 041 |
|
Actifs courants : |
|
|
|
|
Stocks |
|
5 812 |
5 860 |
|
Clients et comptes rattachés |
|
2 607 |
2 091 |
|
Autres créances |
|
10 721 |
9 013 |
|
Trésorerie et équivalents de trésorerie |
|
20 070 |
7 871 |
|
Actifs non courants et groupe d'actifs détenus en vue de la vente |
§ 3.4 |
100 258 |
585 |
|
Total des actifs courants |
|
139 468 |
25 420 |
|
Total de l'actif |
|
251 304 |
236 464 |
|
Passif |
Notes |
30/06/2006 |
31/12/2005 |
|
Capitaux propres : |
|
|
|
|
Capital social |
|
10 057 |
10 037 |
|
Primes d'émission ou d'apport |
|
2 959 |
2 668 |
|
Réserves consolidées |
|
26 747 |
33 411 |
|
Réserves de conversion |
|
53 |
53 |
|
Résultat part du groupe |
|
9 034 |
10 087 |
|
Capitaux propres (part du groupe) |
|
48 850 |
56 256 |
|
Intérêts minoritaires |
|
0 |
0 |
|
Capitaux propres de l'ensemble consolidé |
§ 3.5 |
48 850 |
56 256 |
|
Passifs non courants : |
|
|
|
|
Provisions non courantes |
§ 3.6 |
753 |
753 |
|
Dettes financières à long terme |
§ 3.7 |
82 150 |
95 692 |
|
Passif d'impôt différé |
§ 3.3 |
12 386 |
11 092 |
|
Total des passifs non courants |
|
95 289 |
107 537 |
|
Passifs courants : |
|
|
|
|
Dettes fournisseurs |
|
10 451 |
11 070 |
|
Dettes fiscales et sociales |
|
26 839 |
23 495 |
|
Fournisseurs d'immobilisations |
|
1 227 |
1 497 |
|
Autres dettes |
|
2 743 |
3 704 |
|
Provisions courantes |
§ 3.6 |
1 323 |
1 305 |
|
Dettes financières long terme- Part à moins d'un an |
§ 3.7 |
8 953 |
25 693 |
|
Crédits à court terme et banques |
§ 3.7 |
772 |
1 783 |
|
Passifs liés à des groupes d'actifs détenus en vue de la vente |
§ 3.4 |
53 445 |
650 |
|
Passif d'impôt exigible |
|
1 412 |
3 474 |
|
Total des passifs courants |
|
107 165 |
72 671 |
|
Total du passif |
|
251 304 |
236 464 |
III. — Tableaux de flux de trésorerie nette consolidé du groupe Buffalo Grill.
(En milliers d'euros).
|
|
Notes |
30/06/2006 |
30/06/2005 |
31/12/2005 |
|
Résultat net consolidé (y compris intérêts minoritaires) |
|
9 033 |
5 134 |
10 087 |
|
Dotations nettes aux amortissements et provisions |
3.12 (**) |
8 017 |
8 340 |
17 591 |
|
Plus et moins values de cessions |
|
101 |
117 |
-397 |
|
Capacité d’autofinancement après coût de l’endettement financier net et impôt |
|
17 151 |
13 591 |
27 281 |
|
Coût de l'endettement financier net |
|
4 211 |
4 364 |
8 771 |
|
Gains et pertes latents liés aux variations de juste valeur (Swap) |
|
-339 |
525 |
2 960 |
|
Charge d'impôt (courants et différés) |
|
3 938 |
2 763 |
5 675 |
|
Capacité d’autofinancement avant coût de l’endettement financier net et impôt |
|
24 961 |
21 243 |
44 687 |
|
Impôts à verser |
|
-3 250 |
-1 221 |
-1 870 |
|
Variation du BFR lié à l'activité |
3.12 (***) |
-1 780 |
-2 319 |
4 204 |
|
Flux net de trésorerie généré par l’activité |
|
19 931 |
17 703 |
47 021 |
|
Opérations d’investissement : |
|
|
|
|
|
Décaissements liés aux acquisitions d'immobilisations corporelles et incorporelles |
|
-5 926 |
-8 664 |
-22 083 |
|
Encaissements liés aux cessions d'immobilisations corporelles et incorporelles |
|
2 633 |
4 244 |
6 961 |
|
Décaissements liés aux acquisitions d'immobilisations financières |
|
-261 |
-462 |
-550 |
|
Encaissements liés aux cessions d'immobilisations financières |
|
15 |
7 |
30 |
|
Incidence des variations de périmètre |
3.12 (****) |
-2 540 |
-1 667 |
-3 360 |
|
Flux net de trésorerie lié aux opérations d’investissements |
|
-6 079 |
-6 542 |
-19 002 |
|
|
|
|
|
|
|
Dividendes mis en paiement au cours de la période |
|
-16 738 |
-2 960 |
-2 960 |
|
Encaissements liés aux nouveaux emprunts |
|
46 818 |
7 464 |
18 252 |
|
Remboursements d’emprunts |
|
-26 946 |
-12 335 |
-25 495 |
|
Intérêts financiers nets versés |
|
-4 211 |
-4 364 |
-8 771 |
|
Augmentation de capital |
|
311 |
0 |
463 |
|
Flux net de trésorerie lie aux opérations de financement |
|
-766 |
-12 195 |
-18 511 |
|
Variation nette de la trésorerie |
|
13 085 |
-1 034 |
9 507 |
|
|
|
|
|
|
|
Trésorerie à l'ouverture de l'exercice |
|
6 295 |
-3 212 |
-3 212 |
|
Trésorerie à la clôture de l'exercice |
3.12 (*) |
19 380 |
-4 246 |
6 295 |
|
Variation nette de la trésorerie |
|
13 085 |
-1 034 |
9 507 |
IV. — Variation des capitaux propres consolidés du groupe Buffalo Grill.
(En milliers d'euros).
|
|
Nombre d’actions |
Capital |
Primes d'émission ou d'apport |
Réserves consolidées (y compris résultat) |
Capitaux propres part du groupe |
|
Capitaux propres au 1er janvier 2005 |
9 861 919 |
10 000 |
2 242 |
36 421 |
48 663 |
|
Distribution de dividendes |
|
|
|
-2 960 |
-2 960 |
|
Résultat au 31 décembre 2005 |
|
|
|
5 134 |
5 134 |
|
Augmentation de capital |
|
|
|
|
0 |
|
Réserves de conversion |
|
|
|
-9 |
-9 |
|
Capitaux propres au 30 juin 2005 |
9 861 919 |
10 000 |
2 242 |
38 586 |
50 828 |
|
Distribution de dividendes |
|
|
|
|
|
|
Résultat au 30 juin 2006 |
|
|
|
4 953 |
4 953 |
|
Augmentation de capital |
37 187 |
37 |
426 |
|
463 |
|
Réserves de conversion |
|
|
|
12 |
12 |
|
Capitaux propres au 31 décembre 2005 |
9 899 106 |
10 037 |
2 668 |
43 551 |
56 256 |
|
Distribution de dividendes |
|
|
|
-16 738 |
-16 738 |
|
Résultat au 30 juin 2006 |
|
|
|
9 034 |
9 034 |
|
Augmentation de capital |
19 795 |
20 |
291 |
|
311 |
|
Réserves de conversion |
|
|
|
|
0 |
|
Autres |
|
|
|
-13 |
-13 |
|
Capitaux propres au 30 juin 2006 |
9 918 901 |
10 057 |
2 959 |
35 834 |
48 850 |
V. — Notes annexes aux comptes consolidés.
Le texte qui suit constitue l’annexe des comptes consolidés au 30 juin 2006 du groupe.
Les états financiers consolidés sont établis en Euro (€), monnaie de fonctionnement et de présentation de la société.
Buffalo Grill est une société anonyme de droit français, soumise à l’ensemble des textes régissant les sociétés commerciales en France, et particulièrement aux dispositions du code de commerce. Buffalo Grill a son siège RN 20 – 91630 Avrainville et est côté sur l’Eurolist – compartiment B - d’Euronext Paris.
1. – Faits caractéristiques du semestre.
1.1. Périmètre. — Au 30 juin 2006, le nombre de sociétés consolidées s'élève à 24 contre 22 au 31 décembre 2005. Deux rachats de sociétés, exploitant précédemment des franchises, ont été effectués par BGSA :
— la société Buff'Axerre le 1er avril 2006, pour 1 359 K€ générant un écart d'acquisition de 1 145 K€ ;
— la société VP Bordeaux le 20 juin 2006, pour 1 641 K€ générant un écart d'acquisition de 1 069 K€.
Il est à noter, également, l'ouverture d'un restaurant Buffalo Grill en France en succursale (Porte les Valence le 4 mai 2006) et les ouvertures de deux restaurants en France en franchise (Libourne le 9 mai 2006 et La Flèche le 15 mai 2006).
1.2. Refinancement de la dette bancaire. — Aux termes de la convention de crédits signée la société ColBison et Ixis Corporate & Investment Bank en date du 5 octobre 2005, à laquelle Buffalo Grill a adhéré le 30 mars 2006, la dette moyen terme existante a été remboursée. Cette dette a fait l’objet d’un refinancement intégral auprès d’Ixis Corporate & Investment Bank en tant qu’arrangeur mandaté.
Buffalo Grill a également obtenu la possibilité de mettre en place un financement destiné à son développement. L’enveloppe globale de ce financement s’élève à 91 millions d’euros dont le tirage sera effectué en fonction des besoins de financement.
Cette enveloppe syndiquée auprès d’un pool bancaire a les principales caractéristiques suivantes :
— un crédit multitranches d’un montant de 76 millions décomposé comme suit :
– Tranche BA : l’objet de la tranche BA est de financer le remboursement de l’endettement bancaire existant à concurrence d’un montant maximum de 29 millions d’euros, et le financement de toute distribution exceptionnelle qui serait décidée par l’assemblée générale des actionnaires de Buffalo Grill, à concurrence d’un montant maximum de 17 millions d’euros. La période de disponibilité de la tranche BA expire le 30 juin 2006 ;
– Tranche BC : l’objet de la tranche BC est de faire face à tout défaut de paiement d’une somme due par Buffalo Grill au titre d’un crédit-bail existant. Les tirages de la tranche BC pourraient être effectués par Buffalo Grill, ainsi que par les crédits-bailleurs.
— un crédit revolver d’un montant maximum de 15 millions d’euros jusqu’au 1er janvier 2007. A compter du 1er janvier 2007, ce crédit pourra être porté à 20 millions d’euros, à condition que les ratios financiers soient respectés le 31 décembre 2006.
|
|
Montant (En millions d'euros) |
Remboursement |
Échéance |
Tirage au 30/06/2006 |
|
Crédit multitranches |
|
|
|
|
|
Tranche BA |
46 |
In fine |
31/12/2007 avec option d'extension jusqu'au 05/10/2010 |
46 M€ |
|
Tranche BC |
30 |
In fine |
|
Non |
|
Crédit revolver |
15 |
In fine |
|
Non |
En contrepartie de ces lignes de financements, il a été accordé à Ixis Corporate & Investment Bank des nantissements de marques et de comptes d’instruments financiers.
En outre, ce financement est conditionné par certains ratios financiers ou clauses contractuelles calculées aux bornes de ColBison (covenants bancaires) dont le non-respect pourrait entraîner l’exigibilité anticipée de l’ensemble des concours bancaires.
Enfin, ce financement inclut des limites de dépenses d’investissements que Buffalo Grill s’engage à ne pas dépasser. Ainsi, la limite est de 21 millions d’euros au titre de l’exercice 2006 et 28 millions d’euros pour les exercices suivants.
Buffalo Grill s’est engagé à effectuer des investissements au titre d’un exercice social à la condition qu'au moins un des deux ratios suivants soit respecté :
|
Date de test |
Ratio de levier inférieur à |
Ebitda supérieur à |
|
Décembre 2005 |
6,10 |
38,0 |
|
Juin 2006 |
5,80 |
40,0 |
|
Décembre 2006 |
5,20 |
43,0 |
|
Juin 2007 |
4,50 |
45,0 |
|
Décembre 2007 |
3,00 |
47,0 |
Au 30 juin 2006, le ratio de levier est de 2,74 et l'Ebitda s'élève à 50,9 millions d'euros.
1.3. Accord stratégique avec Klépierre. — Au cours du premier semestre 2006, Buffalo Grill a décidé de lancer un processus en vue de l’externalisation d’une partie de son patrimoine immobilier en contrepartie d’un contrat de location. Seules les succursales exploitées en France sous enseigne Buffalo Grill étaient concernées.
Un appel d’offres compétitif a été lancé le 5 juin 2006.
Le périmètre était composé de 128 murs de restaurants homogènes, répartis à travers la France et représentant :
— 13,3 millions de couverts en 2005 ;
— une surface utile totale de 80 000 m2 environ
A l'issue de cet appel d'offre, le groupe Buffalo Grill a conclu, le 4 août 2006, un accord de partenariat stratégique avec Klépierre portant sur la cession des murs de 128 restaurants en exploitation en France et sur le développement de nouvelles implantations.
Le prix de cession global des 128 restaurants s'élève à 298,5 millions d’euros.
Cette cession devrait se dérouler en deux temps :
— cession d’ici le 31 décembre 2006, de 66 restaurants (dont 22 détenus en pleine propriété et 44 sous forme de cession de contrat de crédit-bail) pour un montant de 140,8 millions d’euros (droits compris) ;
— cession au plus tard le 31 décembre 2007 de 62 restaurants après dénouement des contrats de crédit bail pour un montant de 157,7 millions d'euros.
La vente de ce portefeuille est assortie de la conclusion de baux commerciaux d'une durée initiale de 9 ans ferme, renouvelables 2 fois à l'initiative de Buffalo Grill, sur la base de loyers minimum garantis et assujettis à des loyers variables liés à l'évolution du chiffre d'affaires (8 à 8,5 % selon l'actif considéré).
En outre, le groupe précise qu'il procédera au développement de nouvelles implantations. Klépierre dispose d'une option ferme sur 30 nouveaux établissements en projet ou en cours de construction pour un montant prévisionnel d'investissement de 69 millions d'euros.
2. – Principes, règles et méthodes comptables.
En application du règlement européen CE n° 1606/2002 du 19 juillet 2002, les comptes consolidés intermédiaires de Buffalo Grill et de ses filiales au 30 juin 2006 sont établis conformément au référentiel des Normes Internationales d'Information Financière (IFRS) tel qu'adopté dans l'Union Européenne.
Sur la base des analyses effectuées, les nouvelles normes et interprétations d'application obligatoire en IFRS à compter du 1er janvier 2006 conduiront simplement à fournir des informations supplémentaires dans les notes annexes aux états financiers consolidés complets de l'exercice 2006.
Les principes comptables appliqués pour l'élaboration des comptes consolidés semestriels au 30 juin 2006 sont identiques à ceux retenus pour l'exercice clos le 31 décembre 2005.
Le groupe n'a pas anticipé de normes et interprétations dont l'application n'est pas obligatoire en 2006, et n'a pas pris de décision, à la date d'établissement des états financiers semestriels, quant à leur application dans ses comptes annuels 2006.
Les états financiers consolidés intermédiaires ont été préparés en conformité avec la norme internationale d'information financière IAS 34 – Information financière intermédiaire. Ils ne comportent pas l'intégralité des informations requises pour des états financiers annuels complets et doivent être lus conjointement avec les états financiers du groupe pour l'exercice clos le 31 décembre 2005.
Les états financiers 2004 et 2005 sont établis conformément au référentiel de Normes internationales d’information financière sont inclus dans le document de référence n° D.06-564 déposé auprès de l’Autorité des marchés financiers le 13 juin 2006.
Les comptes consolidés semestriels au 30 juin 2006 ainsi que les notes annexes y afférentes ont été arrêtées par le directoire de Buffalo Grill le 20 septembre 2006.
Les principales méthodes comptables suivies sont décrites ci-après.
2.1. Base d’évaluation. — Les états financiers ont été préparés selon la convention du coût historique, à l’exception des instruments financiers qui sont comptabilisés à la juste valeur.
2.2. Estimations et hypothèses. — La préparation des états financiers a nécessité l’utilisation d’estimations et d’hypothèses pour la détermination de la valeur des actifs et des passifs, l’évaluation des aléas positifs et négatifs à la date de clôture, ainsi que les produits et charges de l’exercice.
Les estimations significatives réalisées par le groupe pour l’établissement des états financiers portent principalement sur la valeur recouvrable des immobilisations corporelles et incorporelles, l’évaluation des provisions pour litiges et les engagements de retraite.
En raison des incertitudes inhérentes à tout processus d’évaluation, le groupe révise ses estimations sur la base d’informations régulièrement mises à jour. Il est possible que les résultats futurs des opérations concernées diffèrent de ces estimations.
2.3. Périmètre et méthodes de consolidation. — Au 30 juin 2006, le périmètre intègre 24 sociétés, toutes contrôlées de manière exclusive et donc consolidées selon la méthode de l'intégration globale.
2.4. Activités abandonnées et actifs destinés à la vente. — En application de la norme IFRS 5, les actifs et les passifs relatifs aux activités abandonnées (ou devant être abandonnées) ainsi qu’aux actifs destinés à être cédés sont présentés sur une ligne distincte à l’actif et au passif. Ces actifs sont évalués au montant le plus bas entre leur valeur comptable et leur juste valeur diminuée des coûts de vente.
Le résultat des activités abandonnées ou devant être abandonnées est présenté sur une ligne spécifique du compte de résultat (« résultat après impôt des activités arrêtées »).
2.5. Goodwills :
— Détermination des goodwills : Les goodwills représentent la différence entre le coût du regroupement d’entreprise (prix d’acquisition des titres majoré des coûts annexes directement attribuables à l’acquisition) et la part du groupe dans la juste valeur des actifs, passifs et passifs éventuels de l’entreprise acquise à la date de prise de contrôle.
— Evaluation des goodwills : Les goodwills ne sont pas amortis mais font l’objet de tests de perte de valeur en fin d’exercice, ou plus fréquemment s’il existe des indices de perte de valeur identifiés. Ces goodwills sont testés au niveau d’Unités génératrices de trésorerie (UGT) qui constituent des ensembles homogènes générant conjointement des flux de trésorerie largement indépendants des flux de trésorerie générés par les autres UGT. La valeur des UGT est testée selon la méthode des flux de trésorerie futurs actualisés. Le groupe considère qu’à chaque restaurant correspond une UGT.
En cas de pertes de valeur, la dépréciation constatée en résultat opérationnel est irréversible.
Au 30 juin 2006, sauf en cas de cession envisagée des actifs, et en l'absence d'indices de pertes de valeur, les tests de pertes de valeur n'ont pas été mis en oeuvre, conformément à la norme IAS 36.
2.6. Immobilisations corporelles :
2.6.1. Evaluation des immobilisations corporelles : Les immobilisations corporelles sont comptabilisées à leur coût historique d’acquisition, de production ou d’entrée dans le groupe, sous déduction des amortissements cumulés et des pertes de valeur constatées.
La valeur comptable des immobilisations corporelles ne fait l’objet d’aucune réévaluation, le groupe n’ayant pas choisi la méthode alternative permettant de réévaluer de façon régulière une ou plusieurs catégories d’immobilisations corporelles.
Les immobilisations corporelles financées au moyen de contrats de crédit-bail ou de location-financement sont présentées à l’actif pour la valeur de marché ou la valeur actualisée des paiements futurs si elle est inférieure. La dette correspondante est inscrite en dettes financières. Ces immobilisations sont également amorties selon le mode d’amortissement et les durées d’utilité décrits ci-dessous.
2.6.2. Amortissement des immobilisations corporelles : En application de l’approche par composants, le groupe utilise des durées d’amortissement différenciées pour chacun des composants significatifs d’un même actif immobilisé dès lors que l’un de ces composants a une durée d’utilité différente de l’immobilisation principale à laquelle il se rapporte.
Les amortissements sont calculés linéairement sur les durées moyennes d’utilité suivantes :
|
Constructions : |
|
|
Gros oeuvre |
22 ans |
|
Chambres froides / Clim |
15 ans |
|
Charpente et couverture |
20 ans |
|
Peinture |
6 ans |
|
Matériel |
5 ans |
|
Matériel de transport |
4 ans |
|
Vaisselle – linge |
10 ans |
|
Matériel de bureau |
5 ans |
|
Mobilier |
10 ans |
2.7. Contrats de location. — Dans le cadre de ses activités, le groupe utilise des actifs mis à sa disposition via des contrats de location.
Ces contrats de location font l’objet d’une analyse au regard des situations décrites et indicateurs fournis par la norme IAS 17 afin de déterminer s’il s’agit de contrats de location simple ou de contrats de location-financement.
Les contrats de location-financement sont des contrats qui transfèrent la quasi-totalité des risques et avantages de l’actif considéré au preneur. Tous les contrats de location qui ne correspondent pas à la définition d’un contrat de location-financement sont classés en tant que contrat de location simple.
Les principaux critères examinés par le groupe afin d’apprécier si un contrat de location transfère la quasi-totalité des risques et avantages sont les suivants : existence d’une clause de transfert de automatique ou d’option de transfert de propriété, conditions d’exercice de cette clause, comparaison entre la durée du contrat et la durée de vie estimée du bien, spécificité de l’actif utilisé, et comparaison de la valeur actualisée des paiements futurs au titre du contrat avec la juste valeur du bien.
— Comptabilisation des contrats de location-financement : Lors de la comptabilisation initiale, les actifs utilisés dans le cadre de contrats location-financement sont comptabilisés en immobilisations corporelles avec pour contrepartie une dette financière. L’actif est comptabilisé à la juste valeur de l’actif loué à la date de commencement du contrat ou, si celle-ci est inférieure, à la valeur actualisée des paiements minimaux.
— Comptabilisation des contrats de location simple : Les paiements effectués au titre des contrats de location simple sont comptabilisés en charge dans le compte de résultat sur une base linéaire sur la durée du contrat de location.
3. – Notes annexes aux états financiers consolidés.
3.1. Immobilisations incorporelles :
3.1.1. Ecarts d'acquisition :
|
(En milliers d’euros) |
Valeur nette 31/12/2005 |
Entrée de périmètre |
Cessions nettes |
Dépréciations |
Actifs destinés à la vente |
Valeur nette 30/06/2006 |
|
Ecarts d’acquisition |
20 464 |
2 214 |
0 |
-532 |
-1 250 |
20 896 |
Les différences de première consolidation des sociétés Buff'Axerre et VP Bordeaux ont été portées en écart d'acquisition respectivement à hauteur de 1 145 K€ et 1 069 K€.
La répartition des écarts d'acquisition (emplacements commerciaux) est résumée dans le tableau ci-après :
|
(En milliers d’euros) |
Valeur nette 30/06/2006 |
Valeur nette 31/12/2005 |
|
Paris |
7 030 |
8 107 |
|
Centre ville (hors Paris) |
0 |
516 |
|
Périphérie |
13 866 |
11 841 |
|
Total |
20 896 |
20 464 |
3.1.2. Autres immobilisations incorporelles :
|
(En milliers d’euros) |
Valeur brute 31/12/2005 |
Entrée de périmètre |
Acquisitions |
Cessions |
Actifs destinés à la vente |
Reclassement |
Valeur brute 30/06/2006 |
|
Frais d’établissement |
691 |
0 |
0 |
0 |
0 |
0 |
691 |
|
Droit au bail |
2 801 |
0 |
0 |
0 |
-508 |
0 |
2 293 |
|
Concessions, brevets et autres |
2 094 |
14 |
15 |
-15 |
0 |
146 |
2 254 |
|
Total Autres immobilisations incorporelles |
5 586 |
14 |
15 |
-15 |
-508 |
146 |
5 238 |
|
(En milliers d’euros) |
Amortissements / dépréciations 31/12/2005 |
Entrée de périmètre |
Dotations |
Reprises |
Actifs destinés à la vente |
Reclassement |
Amortissements / dépréciations 30/06/2006 |
|
Frais d’établissement |
-691 |
0 |
0 |
0 |
0 |
0 |
-691 |
|
Droit au bail |
0 |
0 |
0 |
0 |
0 |
0 |
0 |
|
Concessions, brevets et autres |
-2 049 |
-11 |
-57 |
15 |
0 |
0 |
-2 102 |
|
Total Autres immobilisations incorporelles |
-2 740 |
-11 |
-57 |
15 |
0 |
0 |
-2 793 |
|
(En milliers d’euros) |
Valeur nette 31/12/2005 |
Valeur nette 30/06/2006 |
|
Frais d’établissement |
0 |
0 |
|
Droit au bail |
2 801 |
2 293 |
|
Concessions, brevets et autres |
45 |
152 |
|
Total Autres immobilisations incorporelles |
2 846 |
2 445 |
3.2. Immobilisations corporelles :
|
(En milliers d’euros) |
Valeur brute 31/12/2005 |
Entrées de périmètre |
Acquisitions |
Cessions |
Actifs destinés à la vente |
Reclassement |
Valeur brute 30/06/2006 |
|
Terrains |
51 361 |
302 |
555 |
-885 |
-37 793 |
-28 |
13 512 |
|
Constructions |
230 721 |
1 154 |
7 404 |
-5 489 |
-108 088 |
-118 |
125 584 |
|
Autres immobilisations corporelles |
47 304 |
360 |
1 992 |
-1 116 |
-10 168 |
5 |
38 377 |
|
Immobilisations en cours |
7 |
0 |
114 |
0 |
0 |
-5 |
116 |
|
Total immobilisations corporelles |
329 393 |
1 816 |
10 065 |
-7 490 |
-156 049 |
-146 |
177 589 |
|
(En milliers d’euros) |
Amortissements / dépréciations 31/12/2005 |
Entrées de périmètre |
Dotations |
Reprises |
Actifs destinés à la vente |
Reclassement |
Amortissements / dépréciations 30/06/2006 |
|
Terrains |
-337 |
0 |
|
0 |
285 |
0 |
-52 |
|
Constructions |
-106 039 |
-433 |
-6 578 |
2 286 |
53 733 |
0 |
-57 031 |
|
Autres immobilisations corporelles |
-37 123 |
-236 |
-1 905 |
1 261 |
4 707 |
0 |
-33 296 |
|
Immobilisations en cours |
0 |
0 |
0 |
0 |
0 |
0 |
0 |
|
Total immobilisations corporelles |
-143 499 |
-669 |
-8 483 |
3 547 |
58 725 |
0 |
-90 379 |
|
(En milliers d’euros) |
Valeur nette 31/12/2005 |
Valeur nette 30/06/2006 |
|
Terrains |
51 024 |
13 460 |
|
Constructions |
124 682 |
68 552 |
|
Autres immobilisations corporelles |
10 181 |
5 082 |
|
Immobilisations en cours |
7 |
116 |
|
Total immobilisations corporelles |
185 894 |
87 210 |
Le détail des immobilisations corporelles financées en crédit-bail est donné ci-après :
|
(En milliers d’euros) |
Valeur brute 30/06/2006 |
Amortissements / dépréciations 30/06/2006 |
Valeur nette 30/06/2006 |
Valeur nette 31/12/2005 |
|
Terrains |
9 765 |
0 |
9 765 |
44 820 |
|
Constructions |
54 610 |
-20 715 |
33 895 |
85 655 |
|
Autres (matériel de transport, matériel et outillage) |
3 777 |
-2 748 |
1 029 |
1 245 |
|
Total immobilisations financées en crédit-bail |
68 152 |
-23 463 |
44 689 |
131 720 |
3.3. Impôts différés :
|
(En milliers d’euros) |
30/06/2006 |
31/12/2005 |
|
Solde d'impôt différé net actif |
1 109 |
975 |
|
Solde d'impôt différé passif |
-12 386 |
-11 092 |
|
Solde net |
-11 277 |
-10 117 |
L'impôt différé net passif concerne essentiellement l’entité fiscale française et trouve son origine principalement dans le retraitement du crédit-bail à hauteur de 13.7 M€ d’impôts différés passif au 30 juin 2006 contre 12.4 M€ au 31 décembre 2005.
3.4. Actifs et passifs détenus en vue de la vente. — Les actifs détenus en vue de la vente correspondent essentiellement à la cession des actifs immobiliers exploités en succursales dans le cadre du partenariat stratégique conclu avec le groupe Klépierre ainsi qu'à la cession de 11 restaurants.
Le détail des actifs concernés au 30 juin 2006 se répartit comme suit :
|
(En milliers d’euros) |
30/06/2006 |
31/12/2005 |
|
Actifs non courants |
99 957 |
112 |
|
Actifs courants (stocks et créances diverses) |
221 |
265 |
|
Trésorerie et équivalents de trésorerie |
81 |
208 |
|
Total actif |
100 259 |
585 |
|
|
|
|
|
Passifs non courants (provisions et dettes long terme) |
53 024 |
162 |
|
Passifs courants (dettes fournisseurs et autres dettes) |
421 |
488 |
|
Total passif |
53 445 |
650 |
Dont 95 879 K€ d'actifs et 52 442 K€ de dettes liées à l'opération de cession d'actifs avec Klépierre.
3.5. Capitaux propres :
3.5.1. Distribution : L’assemblée générale ordinaire appelée à statuer sur les comptes de l’exercice clos le 31 décembre 2005 a autorisé le 16 juin 2006 la distribution d’un dividende de 1,69 € par action hors avoir fiscal, mis en paiement le 30 juin 2006.
Le montant global du dividende proposé s’élève à 16 737 948 € sur la base des 10 037 187 actions constituant le capital social au 31 décembre 2005.
Lors de la mise en paiement du dividende, la société Buffalo Grill S.A. détenait toujours certaines de ses propres actions, la somme correspondant aux dividendes non versés au titre de ces actions a été affectée en report à nouveau.
A l’inverse le montant total du dividende aurait pu également être augmenté du fait de levées d’options de souscription qui seraient exercées avant la date de mise en paiement de celui-ci.
3.5.2. Options de souscription : Au 30 juin 2006, il reste 83 515 options potentiellement exerçables, soit 0,83 % du capital, réservées aux salariés.
19 795 options (plan 2002) ont été exercées sur le 1er semestre 2006, générant une augmentation de capital de 20 milliers d’euros et une prime d’émission de 290 milliers d’euros.
|
Date d’attribution |
Nombre d’options |
Prix de Souscription |
Échéance |
|
15 septembre 1998 |
5 480 |
16,77 € |
12/05/2004 (acquis à raison de 25 % minimum par levée) – 11/05/2007 |
|
11 mai 1999 |
0 |
16,77 € |
12/05/2004 (acquis à raison de 25 % minimum par levée) – 11/05/2007 |
|
19 septembre 2000 |
0 |
13,94 € |
05/07/2004 (acquis à raison de 25 % minimum par levée) – 04/07/2007 |
|
26 mars 2001 |
0 |
10,36 € |
05/07/2004 (acquis à raison de 25 % minimum par levée) – 11/05/2007 |
|
25 juin 2002 |
78 035 |
15,67 € |
12/05/2004 (acquis à raison de 25 % minimum par levée) – 04/07/2007 |
|
Total |
83 515 |
|
|
3.6. Provisions courantes et non courantes :
|
(En milliers d’euros) |
31/12/2005 |
Entrée de périmètre |
Dotations |
Reprises provisions utilisées |
Reprises provisions non utilisées |
30/06/2006 |
Passifs destinés à la vente |
|
Provisions non courantes (1) |
753 |
0 |
0 |
0 |
0 |
753 |
0 |
|
Provisions courantes |
1 305 |
0 |
321 |
-58 |
-245 |
1 323 |
171 |
|
Total provisions |
2 058 |
0 |
321 |
-58 |
-245 |
2 076 |
171 |
3.7. Dettes financières :
|
(En milliers d’euros) |
Total |
Echéances |
||
|
Moins d'1 an |
1 à 5 ans |
Plus de 5 ans |
||
|
Dettes financières à long terme |
78 937 |
0 |
67 793 |
11 144 |
|
Dettes liées à la participation des salariés |
3 214 |
0 |
3 214 |
0 |
|
Dettes financières long terme |
82 151 |
0 |
71 007 |
11 144 |
|
Provisions pour pertes latentes sur Swap |
2 621 |
2 621 |
0 |
0 |
|
Dettes financières à long terme à moins d’un an |
5 982 |
5 982 |
0 |
0 |
|
Dettes diverses (cautions reçues, intérêts restant à courir) |
350 |
350 |
0 |
0 |
|
Dettes financières à court terme |
8 953 |
8 953 |
0 |
0 |
|
Total Emprunt et dettes financières (1) |
91 104 |
8 953 |
71 007 |
11 144 |
|
Découverts bancaires |
772 |
772 |
0 |
0 |
|
Total Emprunt et dettes financières y compris découverts bancaires (1) |
91 876 |
9 725 |
71 007 |
11 144 |
|
(1) Dont : Emprunts liés au Crédit-bail |
33 707 |
5 330 |
19 147 |
9 231 |
— Tableau de ventilation des emprunts :
|
(En milliers d’euros) |
Emprunts à taux fixe |
Emprunts à taux variable |
Total |
|
Dettes financières à long terme et court terme |
2 221 |
48 990 |
51 211 |
|
Emprunts liés au crédit-bail |
28 085 |
5 622 |
33 707 |
|
Total |
30 306 |
54 612 |
84 918 |
Les biens liés au crédit-bail sont essentiellement des biens immobiliers (financement des nouveaux restaurants Buffalo Grill).
En tant que filiale d'approvisionnement et plateforme logistique du groupe, Districoupe a recours au crédit-bail mobilier lors d'acquisition de matériels nécessaires à son activité (matériel de transport et matériel industriel).
— Tableau de variation des dettes financières :
|
(En milliers d’euros) |
Capital restant dû 01/01/2006 |
Entrées de périmètre |
Emissions d'emprunts 2006 |
Passifs destinés à la vente |
Autres variations |
Remboursements d'emprunts |
Capital restant dû 30/06/2006 |
|
Emprunts auprès des Ets de crédit et intérêts courus |
115 329 |
734 |
50 790 |
-52 851 |
-108 |
-28 975 |
84 919 |
|
Emprunts liés à la participation des salariés |
2 585 |
0 |
818 |
0 |
0 |
-189 |
3 214 |
|
Provisions pour pertes latentes sur Swap |
2 960 |
0 |
0 |
0 |
-339 |
0 |
2 621 |
|
Divers (dépôts, cautionnements reçus, provisions…) |
511 |
0 |
0 |
0 |
0 |
-161 |
350 |
|
Découverts bancaires |
1 783 |
0 |
0 |
0 |
-1 011 |
0 |
772 |
|
Total |
123 168 |
734 |
51 608 |
-52 851 |
-1 458 |
-29 325 |
91 876 |
— Refinancement de la dette : Aux termes de la convention de crédits signée avec la société ColBison et Ixis Corporate & Investment Bank en date du 5 octobre 2005, à laquelle Buffalo Grill a adhéré le 30 mars 2006, la dette moyen terme existante a été remboursée à hauteur de 29 millions d'euros. Cette dette a fait l'objet d'un refinancement intégral auprès d'Ixis Corporate & Investment Bank en tant qu'arrangeur mandaté.
La distribution de dividendes de 17 millions d’euros décidée lors de l’assemblée générale du 16 juin 2006 a été également financée dans le cadre de la convention de crédits
Par convention en date du 7 avril 2006, Buffalo Grill S.A. a souscrit une garantie de taux sur la période du 11 avril 2006 au 31 décembre 2007, à hauteur de 36,8 millions d’euros afin de garantir les emprunts souscrits auprès des établissements de crédit.
— Contrat de Swap : Le groupe a contracté sur l’exercice 2005 plusieurs instruments dérivés de taux ayant pour date d’échéance l’année 2015.
Ces dérivés structurés ont pour objectif de dynamiser le coût de l’endettement et ne constituent pas des instruments de couverture au sens de la norme IAS 39. Ces instruments sont qualifiés d’opération de transaction évaluée à la juste valeur par le biais du compte de résultat.
Au 30 juin 2006, la juste valeur de ces instruments dérivés est présentée au passif dans le poste "Dettes financières long terme – Part à moins d’un an" pour un montant de 2.621 milliers d’euros. La variation de valeur de ces dérivés a été appréhendée en diminution des charges au compte de résultat dans la rubrique « Autres produits et charges financiers» pour un montant de 339 milliers d’euros.
3.8. Chiffre d’affaires. — L’évolution de la ventilation du chiffre d'affaires (en M€) par zone géographique est donnée ci-après :
|
(En millions d’euros) |
S1 2006 |
S1 2005 |
2005 |
|
France |
144,8 |
132,4 |
270,5 |
|
Espagne |
3,0 |
3,0 |
6,2 |
|
Belgique |
0,1 |
0,9 |
0,9 |
|
Suisse |
0,6 |
0,6 |
1,1 |
|
Total |
148,5 |
136,9 |
278,7 |
3.9. Charges de personnel.
Les frais de personnel se décomposent comme suit :
|
(En milliers d’euros) |
S1 2006 |
Société dont activité arrêtée |
S1 2005 |
|
Salaires |
42 679 |
89 |
39 753 |
|
Charges sociales |
14 642 |
5 |
14 013 |
|
Participation |
1 441 |
15 |
1 224 |
|
Reclassement subventions |
-1 989 |
0 |
-2 116 |
|
Total |
56 773 |
109 |
52 874 |
3.10. Coût de l’endettement net :
|
(En milliers d’euros) |
30/06/2006 |
30/06/2005 |
31/12/2005 |
|
Intérêts et charges assimilés (1) |
-4 211 |
-4 364 |
-8 771 |
|
Coût de l’endettement net |
-4 211 |
-4 364 |
-8 771 |
|
(1) dont intérêts financiers liés au crédit-bail |
-3 398 |
-3 737 |
-7 296 |
3.11. Impôts sur les bénéfices et différés :
|
(En milliers d’euros) |
30/06/2006 |
30/06/2005 |
31/12/2005 |
|
Impôts exigibles |
2 843 |
2 061 |
3 474 |
|
Impôts différés |
1 092 |
702 |
2 259 |
|
Charges d’impôt |
3 935 |
2 763 |
5 733 |
|
Taux d’impôt effectif moyen |
30,34 % |
35,00 % |
36,24 % |
Le taux d’imposition normal applicable en France est 34,43 % au 30 juin 2006, sans changement par rapport au 30 juin 2005 et au 31 décembre 2005.
Le taux d’impôt effectif moyen est égal à : (impôts courants et différés) / (résultat net avant impôts).
Le calcul de l’impôt de la période est le résultat du produit du taux effectif annuel d’impôt connu à la clôture du semestre appliqué au résultat comptable de la période avant impôt.
Au 30 juin 2006, le taux d’impôt effectif moyen est inférieur au taux de droit commun (34,43 %) en raison de la déduction de provisions intra-groupes.
— Explication de la charge d'impôt :
|
(En milliers d’euros) |
30/06/2006 |
|
Résultat net avant résultat des activités arrêtées ou en cours de cession |
9 281 |
|
Charge d'impôt des activités poursuivies |
-3 935 |
|
Résultat taxable |
13 216 |
|
Taux d'impôt courant en France |
34,43 % |
|
Charge d'impôt théorique |
-4 550 |
|
Provisions intra-groupe |
544 |
|
Autres |
71 |
|
Charge d'impôt comptabilisée |
-3 935 |
3.12. Informations sectorielles :
|
(En milliers d’euros) |
30/06/2006 |
|||
|
Restauration |
Atelier de découpe |
Eliminations inter métiers |
Total |
|
|
Chiffre d'affaires |
135 429 |
37 092 |
-24 036 |
148 485 |
|
Charges d'exploitation et autres charges et produits |
-118 511 |
-36 536 |
24 036 |
-131 011 |
|
Résultat opérationnel |
16 918 |
556 |
0 |
17 474 |
|
Coût de l'endettement financier net |
-4 143 |
-68 |
0 |
-4 211 |
|
Autres produits et charges financiers |
-41 |
-6 |
0 |
-47 |
|
Charges d'impôt |
-3 734 |
-201 |
0 |
-3 935 |
|
Résultat net des activités arrêtées ou en cours de cession |
-248 |
0 |
0 |
-248 |
|
Résultat net |
8 752 |
281 |
0 |
9 033 |
|
(En milliers d’euros) |
30/06/2006 |
|||
|
Restauration |
Atelier de découpe |
Eliminations inter métiers |
Total |
|
|
Actifs sectoriels nets non courants : |
|
|
|
|
|
Valeur brute |
204 078 |
6 919 |
0 |
210 997 |
|
Amortissements et provisions |
104 295 |
-5 135 |
0 |
99 160 |
|
Valeur nette |
110 053 |
1 784 |
0 |
111 837 |
|
Actifs sectoriels courants : |
|
|
|
|
|
Valeur brute |
135 838 |
10 496 |
-5 813 |
140 521 |
|
Amortissements et provisions |
-710 |
-343 |
0 |
-1 053 |
|
Valeur nette |
135 128 |
10 153 |
-5 813 |
139 468 |
|
(En milliers d’euros) |
30/06/2006 |
|||
|
Restauration |
Atelier de découpe |
Eliminations inter métiers |
Total |
|
|
Passifs sectoriels nets non courants |
94 468 |
821 |
0 |
95 289 |
|
Passifs sectoriels nets courants |
103 508 |
9 470 |
-5 813 |
107 165 |
|
(En milliers d’euros) |
30/06/2006 |
|||
|
Restauration |
Atelier de découpe |
Eliminations inter métiers |
Total |
|
|
Investissements incorporels et corporels |
10 005 |
75 |
0 |
10 080 |
3.13. Note annexe au tableau de flux de trésorerie nette consolidé du groupe Buffalo Grill :
* Calcul de la trésorerie
|
(En milliers d’euros) |
30/06/2006 |
31/12/2005 |
||||
|
Bilan |
Activités arrêtées |
Total |
Bilan |
Activités arrêtées |
Total |
|
|
Disponibilités |
19 727 |
81 |
19 808 |
7 791 |
208 |
7 999 |
|
Valeurs mobilières de placement |
343 |
0 |
343 |
80 |
0 |
80 |
|
Trésorerie et équivalent de trésorerie |
20 070 |
81 |
20 151 |
7 871 |
208 |
8 079 |
|
Découverts bancaires |
-772 |
0 |
-772 |
-1 783 |
0 |
-1 783 |
|
Trésorerie nette |
19 298 |
81 |
19 379 |
6 088 |
208 |
6 296 |
** Dotations nettes aux amortissements et provisions (sauf actif circulant) :
|
(En milliers d’euros) |
Dotations nettes (1) |
|
Dotations nettes aux amortissements |
8 092 |
|
Dotations nettes aux provisions pour risques et charges |
-77 |
|
Dotations nettes aux amortissements et provisions (hors actif circulant) |
8 015 |
|
(1) Y compris activités arrêtées. |
|
*** Flux de trésorerie provenant de l’exploitation (BFR) :
|
(En milliers d’euros) |
30/06/2006 |
31/12/2005 |
Entrées de périmètre |
Variation |
||||
|
Bilan |
Activités arrêtées |
Total |
Bilan |
Activités arrêtées |
Total |
|||
|
Stocks |
5 812 |
18 |
5 830 |
5 860 |
27 |
5 887 |
22 |
-79 |
|
Créances d'exploitation |
13 328 |
203 |
13 531 |
11 104 |
238 |
11 342 |
577 |
1 612 |
|
Actifs courants liés à l'exploitation |
19 140 |
221 |
19 361 |
16 964 |
265 |
17 229 |
599 |
1 533 |
|
Fournisseurs |
12 048 |
236 |
12 284 |
11 070 |
270 |
11 340 |
234 |
710 |
|
Dettes fiscales et sociales |
23 993 |
163 |
24 156 |
23 495 |
|
23 495 |
442 |
219 |
|
Autres dettes |
2 743 |
3 |
2 746 |
3 704 |
218 |
3 922 |
|
-1 176 |
|
Passifs courants liés à l'exploitation |
38 784 |
402 |
39 186 |
38 269 |
488 |
38 757 |
676 |
-247 |
|
Besoin en fonds de roulement |
|
|
19 825 |
|
|
21 528 |
77 |
-1 780 |
**** Effets des entrées de périmètre sur la trésorerie :
|
(En milliers d’euros) |
Trésorerie acquise |
Valeur d'acquisition des titres |
Effet net sur la trésorerie |
|
Buff'Axerre |
107 |
1 359 |
-1 252 |
|
VP Bordeaux |
352 |
1 641 |
-1 289 |
|
Total |
459 |
3 000 |
-2 541 |
3.14. Résultat par action :
|
Résultat de base |
1er semestre 2006 |
1er semestre 2005 |
2005 |
|
Résultat net revenant aux actionnaires de la société (en milliers d’euros) |
9 033 |
5 134 |
10 087 |
|
Nombre moyen pondéré d'actions ordinaires en circulation |
10 037 296 |
10 000 000 |
10 004 755 |
|
Actions auto-détenues |
-138 081 |
-138 081 |
-138 081 |
|
Nombre moyen pondéré d'actions ordinaires en circulation après neutralisation des actions autodétenues |
9 899 215 |
9 861 919 |
9 866 674 |
|
Résultat net par action (euro) |
0,91 |
0,52 |
1,02 |
|
Résultat dilué |
1er semestre 2006 |
1er semestre 2005 |
2005 |
|
Résultat net revenant aux actionnaires de la société (en milliers d’euros) |
9 033 |
5 134 |
10 087 |
|
Nombre moyen pondéré d'actions ordinaires en circulation après neutralisation des actions autodétenues |
9 899 215 |
9 861 919 |
9 866 674 |
|
Options de souscriptions d'actions |
26 607 |
15 525 |
24 552 |
|
Nombre moyen pondéré d'actions utilisé pour le calcul du résultat dilué par action |
9 925 822 |
9 877 444 |
9 891 226 |
|
Résultat net dilué par action (euro) |
0,91 |
0,52 |
1,02 |
4. – Autres informations.
4.1. Effectifs :
|
|
30/06/2006 |
31/12/2005 |
30/06/2005 |
|
Employés |
3 748 |
3 719 |
3 620 |
|
Agents de maîtrise |
347 |
332 |
322 |
|
Cadres |
88 |
91 |
96 |
|
Effectif (hors étranger) |
4 183 |
4 142 |
4 038 |
4.2. Actifs et passifs éventuels. — Le groupe Buffalo Grill est partie à un certain nombre de litiges dans le cours normal de ses activités. Buffalo Grill considère qu'au 30 juin 2006, aucun des litiges en cours liés à la conduite de ses activités, n'est susceptible d'avoir un effet défavorable sur son résultat d'exploitation, son activité ou sa situation financière (en dehors des risques effectivement provisionnés dans les comptes).
4.3. Politique de gestion des risques. — Les contreparties du groupe Buffalo Grill sur les instruments financiers sont des banques de premier plan toutes dotées d'une excellente notation par les agences de rating.
Le groupe a mis en place des opérations de couverture de taux afin de couvrir ses contrats de crédit-bail et emprunts moyen terme contre l'évolution des taux d'intérêts futurs au moyen de swaps de taux d'intérêts.
4.4. Engagements hors bilan
— Engagements donnés :
– Engagements donnés aux franchisés : Buffalo Grill garantit le paiement des redevances de crédit-bail dues par ses franchisés, pendant une période de 10 ans, aux organismes qui assurent le financement de l’assiette foncière et de la construction des établissements en franchise.
Au 30 juin 2006, cet engagement s’élève à 45 196 milliers d’euros. Ce montant correspond au cumul des redevances de crédit-bail dues par les franchisés et dont le paiement est garanti par Buffalo Grill. En cas de défaillance d'un franchisé, la société Buffalo Grill se substituerait à ce dernier et pourrait devenir propriétaire des actifs immobiliers financés à l’échéance du contrat de crédit-bail.
Les échéances des engagements donnés aux franchisés se répartissent comme suit :
|
(En milliers d’euros) |
Total |
Paiements dus par période |
||
|
A moins d’un an |
De un à cinq ans |
A plus de 5 ans |
||
|
Au 30 juin 2006 : |
|
|
|
|
|
Montants |
45 196 |
8 252 |
27 292 |
9 652 |
|
Nombre d’établissements |
62 |
62 |
59 |
30 |
|
Au 31 décembre 2005 : |
|
|
|
|
|
Montants |
53 306 |
9 098 |
31 320 |
12 888 |
|
Nombre d’établissements |
69 |
69 |
65 |
38 |
– Engagements de paiements futurs : Le tableau ci-dessous détaille le capital restant dû au titre des engagements donnés par le groupe Buffalo Grill sur les contrats de locations simples.
|
(En milliers d’euros) |
Total |
Paiements dus par période |
||
|
A moins d’un an |
De un à cinq ans |
A plus de 5 ans |
||
|
Au 30 juin 2006 : |
|
|
|
|
|
Contrats de location simple |
20 951 |
2 238 |
5 684 |
13 029 |
|
Au 31 décembre 2005 : |
|
|
|
|
|
Contrats de location simple |
22 705 |
3 001 |
6 470 |
13 234 |
– Engagements de travaux : Dans le cadre de la transaction conclue avec Klépierre, Buffalo Grill s’est engagé à financer des travaux de rénovation pour un montant total d’un million d’euros dans un délai de trois ans.
— Engagements réciproques : Dans le cadre du partenariat stratégique conclu avec Klépierre, Buffalo grill s'est engagé à présenter 30 nouveaux projets d'établissements pour un montant global d'investissement de 69 millions d'euros en contrepartie d'un loyer minimum de 4,5 millions d'euros.
4.5. Informations sur l'activité des franchises. — Les franchisés ont réalisé un chiffre d’affaires TTC service compris de 97,0 millions d’euros durant le 1er semestre 2006 contre 87,9 millions d’euros au 30 juin 2005, soit une augmentation de 10,35 %. Leur nombre est passé de 109 restaurants en 2005 à 110 établissements au 30 juin 2006.
|
Segmentation des restaurants par CA TTC |
Total |
< à 1 M€ |
De 1 à 1,5 M€ |
De 1,5 à 2 M€ |
De 2 à 2,5 M€ |
De 2,5 à 3 M€ |
|
Nombre |
110 |
78 |
30 |
1 |
/ |
1 |
|
Dont ouvertures 2006 |
2 |
2 |
/ |
/ |
/ |
/ |
4.6. Autres informations. — Le conseil de surveillance du 26 septembre 2006 a autorisé la publication de ces états financiers intermédiaires.
VI. — Rapport semestriel d’activité.
(Conseil de surveillance du 26 septembre 2006).
Ce rapport est destiné à rendre compte des résultats de l’activité de la société et du groupe Buffalo Grill pendant le premier semestre de l’exercice 2006 et est établi sur la base des comptes consolidés arrêtés au 30 juin 2006.
Périmètre.
Au 30 juin 2006, le nombre de restaurants exploités sous enseigne Buffalo Grill et Pizza Pub est de 290 comprenant 180 succursales (62 %) et 110 franchises (38 %).
Les mouvements sur le semestre sont :
— les ouvertures en succursale de Porte les Valence le 4 mai 2006 et en franchise de Libourne le 9 mai 2006 et La Flèche le 15 mai 2006 ;
— le rachat de deux sociétés précédemment exploitées en franchise :
– la société Buff'Axerre le 1er avril 2006, pour 1 359 K€ (murs et fond de commerce) ;
– la société VP Bordeaux le 20 juin 2006, pour 1 641 K€ (fond de commerce).
— la fermeture de Paris – Opéra le 10 janvier 2006. Pour mémoire, les incidences financières de cette fermeture avaient été intégralement provisionnées (2,1 M€) dans les comptes 2004.
Activité et résultats du groupe sur le semestre.
Le groupe Buffalo Grill a affiché une croissance soutenue au 1er semestre 2006, qui s’est traduite par une hausse sensible de sa rentabilité.
1. – Chiffre d’affaires.
Le chiffre d’affaires consolidé du groupe Buffalo Grill s’établit à 148,5 millions d’euros au 1er semestre 2006, en hausse de 8,5 % par rapport au 30 juin 2005.
Cette augmentation se décompose en une croissance organique des restaurants de + 6,4 %, un effet net positif des variations de périmètre de + 1,0 % et un effet de croissance organique de Districoupe de 1,0 %.
La croissance du chiffre d’affaires à périmètre constant des restaurants résulte d’un effet volume de + 5,4 % et d’un effet valeur (ticket moyen) de + 1,04 %.
L’effet périmètre résulte essentiellement :
— des ouvertures réalisées sur le 2ème semestre 2005 (Lisieux et Montereau) et en mai 2006 (Porte les Valence) ;
— des fermetures des restaurants de Valladolid (31 octobre 2005) et d’Opéra (10 janvier 2006).
Activité par pôle d’activité et zone géographique. — La répartition par pôle d’activité se présente comme suit :
|
|
S1 2006 |
2005 |
S1 2005 |
|
Restauration |
87,6 % |
87,1 % |
87,4 % |
|
Recettes Districoupe |
9,0 % |
9,0 % |
8,7 % |
|
Redevances de franchise |
2,4 % |
2,6 % |
2,5 % |
|
Autres |
1,1 % |
1,4 % |
1,4 % |
|
Total |
100,0 % |
100,0 % |
100,0 % |
Au 30 juin 2006, le groupe Buffalo Grill a réalisé son chiffre d’affaires à :
— 97,5 % en France ;
— 2,0 % en Espagne ;
— 0,5 % en Suisse et Belgique.
2. – Résultat opérationnel courant.
Le résultat opérationnel courant s’est établi à 17,4 millions d’euros au 30 juin 2006, en hausse de 37,8 % par rapport au 1er semestre 2005 et de 19,7 % par rapport au 2ème semestre 2005.
Le taux de marge brute est passé de 70,3 % sur le 1er semestre 2005 (pour mémoire : 69,9 % sur l’année 2005) à 70,9 % à fin juin 2006 soit un gain de + 60 points de base.
La réduction des coûts directs et des frais de personnel a également contribué à l’amélioration sensible de l’Ebitda :
|
|
2004 |
S1 2005 |
2005 |
S1 2006 |
|
Chiffre d'affaires (en millions d’euros) |
258,8 |
136,09 |
278,7 |
148,5 |
|
Taux de marge brute |
70,3 % |
70,3 % |
69,9 % |
70,9 % |
|
Taux de valeur ajoutée |
57,7 % |
56,8 % |
57,7 % |
58,6 % |
|
Taux de frais de personnel |
39,9 % |
38,6 % |
38,8 % |
38,2 % |
|
Taux d'Ebidta |
15,3 % |
15,7 % |
16,5 % |
17,6 % |
|
Taux de marge opérationnelle |
8,1 % |
9,4 % |
10,0 % |
11,8 % |
|
Rapport coût d'endettement / ca |
3,8 % |
3,2 % |
3,1 % |
2,8 % |
|
Rapport résultat net/ CA |
1,8 % |
3,8 % |
3,6 % |
6,1 % |
3. – Coût de l’endettement financier brut.
Le coût de l’endettement brut s’établit à -4,2 millions d’euros en amélioration de 0,2 millions d’euros par rapport au 1er semestre 2005.
Cette rubrique du compte de résultat consolidé est composée d’une part des intérêts sur crédit-bail pour 3,4 millions d’euros et d’autre part des intérêts sur emprunts pour 0,8 millions d’euros.
4. – Autres produits et charges financiers.
Pour mémoire, il est rappelé qu’en 2005 le groupe avait constaté une provision de 3,0 millions d’euros sur des instruments dérivés de taux.
|
Provision sur swap au 31 décembre 2005 |
-2 960 |
|
Reprise de provision sur les intérêts versés sur S1 2006 |
557 |
|
Dégradation de la juste valeur des instruments sur S1 2006 |
-219 |
|
Provision sur swap au 30 juin 2006 |
-2 622 |
5. – Résultat net.
Après déduction de la charge d’impôt et du résultat des activités arrêtées ou en cours de cession, le résultat net s’élève à 9,0 millions d’euros au 30 juin 2006.
Le résultat net par action dilué affiche une progression de 75 % par rapport au 1er semestre 2005.
Financement – Bilan au 30 juin 2006.
Bilan condensé :
|
(En millions d’euros) |
Notes |
S1 2006 |
2005 |
|
Actif immobilisé |
|
110,7 |
210,0 |
|
Impôts différés actifs |
|
1,1 |
1,0 |
|
Actifs non courants |
|
111,8 |
211,0 |
|
Actifs destinés à être cédés |
1 |
100,3 |
0,6 |
|
Besoin en fonds de roulement |
|
-22,2 |
-22,6 |
|
Total à financer |
|
189,9 |
189,0 |
|
|
|
|
|
|
Dette financière nette |
2 |
71,8 |
115,3 |
|
Provisions |
|
2,1 |
2,1 |
|
Impôts différés passifs |
|
13,8 |
14,6 |
|
Capitaux propres et intérêts minoritaires |
3 |
48,8 |
56,3 |
|
Passifs destinés à être cédés |
1 |
53,4 |
0,7 |
|
Total financement |
|
189,9 |
189,0 |
1. – Actifs et passifs destinés à être cédés.
Les actifs destinés à être abandonnés ou cédés correspondent essentiellement à la cession de 128 actifs immobiliers exploités en succursales dans le cadre du partenariat stratégique conclu avec le groupe Klépierre ainsi qu'à l'abandon d'activité de 11 restaurants.
Le détail des actifs concernés au 30 juin 2006 se répartit comme suit :
|
(En milliers d’euros) |
30/06/2006 |
31/12/2005 |
|
Actifs non courants |
99 957 |
112 |
|
Actifs courants (stocks et créances diverses) |
221 |
265 |
|
Trésorerie et équivalents de trésorerie |
81 |
208 |
|
Total actif |
100 259 |
585 |
|
|
|
|
|
Passifs non courants (provisions et dettes long terme) |
53 024 |
162 |
|
Passifs courants (dettes fournisseurs et autres dettes) |
421 |
488 |
|
Total passif |
53 445 |
650 |
Dont 95 879 K€ d'actifs et 52 442 K€ de dettes liées à l'opération de cession d'actifs avec Klépierre.
2. – Dettes financières nettes.
|
(En milliers d’euros) |
KRD au 01/01/2006 |
Entrée de périmètre |
Emission d'emprunts |
Remboursement d'emprunts |
Autres |
KRD au 30/06/2006 avant cession |
Passifs destinés à la vente |
KRD au 30/06/2006 après cession |
|
Emprunts CBI + refinancement |
115 329 |
734 |
50 790 |
-28 975 |
-108 |
137 770 |
-52 851 |
84 919 |
|
Emprunt participatif |
2 585 |
|
818 |
-189 |
|
3 214 |
|
3 214 |
|
Provision pour pertes /Swaps |
2 960 |
|
|
|
-339 |
2 621 |
|
2 621 |
|
Découverts bancaires |
1 783 |
|
|
|
-1 011 |
772 |
|
772 |
|
Divers |
511 |
|
|
-161 |
|
350 |
|
350 |
|
Endettement financier |
123 168 |
734 |
51 608 |
-29 325 |
-1 458 |
144 727 |
-52 851 |
91 876 |
|
Trésorerie disponible |
-7 871 |
-459 |
|
|
-11 740 |
-20 070 |
|
-20 070 |
|
Endettement financier net |
115 297 |
275 |
51 608 |
-29 325 |
-13 198 |
124 657 |
-52 851 |
71 806 |
Aux termes de la convention de crédits signée avec la société ColBison et Ixis Corporate & Investment Bank en date du 5 octobre 2005, à laquelle Buffalo Grill a adhéré le 30 mars 2006, la dette moyen terme existante a été remboursée à hauteur de 29 millions d'euros. Cette dette a fait l'objet d'un refinancement intégral auprès d'Ixis Corporate & Investment Bank en tant qu'arrangeur mandaté.
La distribution de dividendes de 17 millions d’euros décidée lors de l’assemblée générale du 16 juin 2006 a été également financée dans le cadre de la convention de crédits.
3. – Capitaux propres.
Le capital social a été augmenté de 20 milliers d’euros suite à l’exercice de 19 795 options de souscription.
Au 30 juin 2006, il restait 83.515 options potentiellement exerçables, soit 0,83 % du capital, réservées aux salariés.
Gouvernement d’entreprise.
L’assemblée générale mixte des actionnaires de Buffalo Grill réunie le 16 juin 2006 a adopté parmi l’ensemble des résolutions :
— la ratification des mandats de membre du conseil de surveillance de MM. Sébastien Bazin, Jean-Romain Lhomme, Jean-Louis Riallin et Philippe Lenglet ;
— la prolongation des mandats de MM. Jean-Louis Riallin et Philippe Lenglet jusqu’à l’assemblée générale qui statuera sur les comptes clos le 31 décembre 2011 ;
— la nomination en qualité de membres du conseil de surveillance MM. Jean-François Sautereau, Yves Vatelot, Jonathan Grunzweig et Vincent Favier jusqu’à l’assemblée générale qui statuera sur les comptes clos le 31 décembre 2011.
Le conseil de surveillance qui s’est réuni à l’issue de l’assemblée générale a ensuite :
— nommé M. Jean-Romain Lhomme dans les fonctions de Président du conseil de surveillance pour la durée de son mandat de membre du conseil de surveillance ;
— renouvelé les mandats au directoire de Mme Bénédicte Maréchal et MM. Erich Harasymczuk, Régis Duval et Eric Delaune jusqu’à l’assemblée générale qui statuera sur les comptes clos le 31 décembre 2007 ;
— renouvelé M. Erich Harasymczuk en qualité de président du directoire jusqu’à l’assemblée générale qui statuera sur les comptes clos le 31 décembre 2007.
Les perspectives.
En dépit d’un mois de juillet 2006 marqué d’une part par la coupe du monde de football et d’autre part de la canicule durant une dizaine de jours, le groupe n’entrevoit pas à ce jour de signes annonciateurs d’une modification sensible du contexte économique et de la consommation des ménages en France. L’environnement devrait donc rester porteur sur le 2nd semestre 2006.
Les ouvertures prévues sur le 2nd semestre 2006 sont :
— Gien ;
— Epinay sur Seine ;
— Montauban ;
— Saint Lo.
Accord Klépierre.
A l’issue d’un appel d’offres lancé sur le 1er semestre 2006, Buffalo Grill a conclu le 3 août 2006 un accord de partenariat stratégique avec la société immobilière Klépierre, portant sur la cession des murs de 128 restaurants en exploitation en France et sur le développement de nouvelles implantations.
1. Cession des murs de 128 restaurants pour 298 millions d’euros. — Cette cession devrait se dérouler en deux temps :
— cession d’ici le 31 décembre 2006, de 66 restaurants (dont 22 détenus en pleine propriété et 44 sous forme de cession de contrat de crédit-bail) pour un montant de 140,8 millions d’euros (droits compris) ;
— cession au plus tard le 31 décembre 2007 de 62 restaurants après dénouement des contrats de contrat de crédit-bail pour 157,7 millions d'euros.
La vente de ce portefeuille est assortie de la conclusion de baux commerciaux d'une durée initiale de 9 ans ferme, renouvelables 2 fois à l'initiative de Buffalo Grill, sur la base de loyers minimum garantis et assujettis à des loyers variables liés à l'évolution du chiffre d'affaires.
2. Développement de l’enseigne. — Klépierre bénéficie d’une option ferme sur 30 nouveaux établissements en projet, pour un montant prévisionnel d’investissement et de loyer respectivement de 69 millions d’euros et de 4,5 millions d’euros.
Les baux de ces nouveaux restaurants comporteront systématiquement un loyer minimum indexé et un loyer variable.
Klépierre dispose pour un délai de 5 ans, d’une option d’achat prioritaire sur tous les développements en propre de l’enseigne.
Enfin, il est à noter que Buffalo Grill s’est engagé à financer un programme de travaux de un million d’euros.
Données de la société mère.
Au 1er semestre 2006, le chiffre d’affaires et le résultat courant avant impôt de la société mère se sont élevés respectivement à 118,1 millions d’euros et 10,5 millions d’euros contre respectivement 108,6 millions d’euros et 6,0 millions d’euros au 1er semestre 2005.
Avrainville, le 19 septembre 2006.
|
M. Erich Harasymczuk, |
M. Eric Delaune, |
|
Président du directoire ; |
Membre du directoire. |
VII. — Rapport des commissaires aux comptes sur l’information financière semestrielle 2006.
Mesdames, Messieurs les actionnaires,
En notre qualité de commissaires aux comptes et en application de l'article L.232-7 du Code de commerce, nous avons procédé à :
— l'examen limité des comptes semestriels consolidés résumés de la société Buffalo Grill, relatifs à la période du 1er janvier au 30 juin 2006, tels qu'ils sont joints au présent rapport ;
— la vérification des informations données dans le rapport semestriel.
Ces comptes semestriels consolidés résumés ont été établis sous la responsabilité du directoire. Il nous appartient, sur la base de notre examen limité, d'exprimer notre conclusion sur ces comptes.
Nous avons effectué notre examen limité selon les normes professionnelles applicables en France. Un examen limité de comptes intermédiaires consiste à obtenir les informations estimées nécessaires, principalement auprès des personnes responsables des aspects comptables et financiers, et à mettre en oeuvre des procédures analytiques ainsi que toute autre procédure appropriée. Un examen de cette nature ne comprend pas tous les contrôles propres à un audit effectué selon les normes professionnelles applicables en France. Il ne permet donc pas d’obtenir l’assurance d’avoir identifié tous les points significatifs qui auraient pu l’être dans le cadre d’un audit et, de ce fait, nous n’exprimons pas une opinion d’audit.
Sur la base de notre examen limité, nous n'avons pas relevé d'anomalies significatives de nature à remettre en cause la conformité, dans tous leurs aspects significatifs, des comptes semestriels consolidés résumés avec la norme IAS 34 – norme du référentiel IFRS tel qu’adopté dans l’Union européenne relative à l’information financière intermédiaire.
Nous avons également procédé, conformément aux normes professionnelles applicables en France, à la vérification des informations données dans le rapport semestriel commentant les comptes semestriels consolidés résumés sur lesquels a porté notre examen limité.
Nous n'avons pas d'observation à formuler sur leur sincérité et leur concordance avec les comptes semestriels consolidés résumés.
Paris La Défense et Levallois-Perret, le 27 septembre 2006.
Les commissaires aux comptes :
|
Salustro Reydel, membre de KPMG International : |
Pierre-Henri Scacchi & Associés : |
|
Claire GRAVEREAU, Associée ; |
Pierre-François ALLIOUX, Associé. |
Société : Buffalo Grill
Catégorie 2 : Sociétés commerciales et industrielles (Comptes annuels) (74B_N2)
Numéro d'affaire : 14753
Texte de l'annonce :
| 2 octobre 2006 | BULLETIN DES ANNONCES LEGALES OBLIGATOIRES | Bulletin n°118 |
Publications périodiques
____________________
Sociétés commerciales et industrielles (Comptes annuels)
____________________
BUFFALO GRILL
Société anonyme au capital de 10 037 187 €.
Siège social : RN 20, 91630 Avrainville.
318 906 443 R.C.S. Evry.
I. — Les comptes sociaux et consolidés de Buffalo Grill pour l'année 2005 ainsi que le projet d'affectation du résultat, publiés au Bulletin des Annonces légales obligatoires du 12 juin 2006, Bulletin n°70, ont été approuvés sans modification par l'assemblée générale mixte du 16 juin 2006.
II. — Attestation des commissaires aux comptes sur les comptes sociaux.
En exécution de la mission qui nous a été confiée par vos assemblées générales, nous vous présentons notre rapport relatif à l’exercice clos le 31 décembre 2005, sur :
— le contrôle des comptes annuels de la société Buffalo Grill S.A. tels qu’ils sont joints au présent rapport ;
— la justification de nos appréciations ;
— les vérifications spécifiques et les informations prévues par la loi.
Les comptes annuels ont été arrêtés par le Directoire. Il nous appartient, sur la base de notre audit, d’exprimer une opinion sur ces comptes.
1. Opinion sur les comptes annuels. — Nous avons effectué notre audit selon les normes professionnelles applicables en France ; ces normes requièrent la mise en oeuvre de diligences permettant d’obtenir l’assurance raisonnable que les comptes annuels ne comportent pas d’anomalies significatives. Un audit consiste à examiner, par sondages, les éléments probants justifiant les données contenues dans ces comptes. Il consiste également à apprécier les principes comptables suivis et les estimations significatives retenues pour l’arrêté des comptes et à apprécier leur présentation d’ensemble. Nous estimons que nos contrôles fournissent une base raisonnable à l’opinion exprimée ci-après
Nous certifions que les comptes annuels sont, au regard des règles et principes comptables français, réguliers et sincères et donnent une image fidèle du résultat des opérations de l’exercice écoulé ainsi que de la situation financière et du patrimoine de la société à la fin de cet exercice.
Sans remettre en cause l’opinion exprimée ci-dessus, nous attirons votre attention sur la note intitulée « changement de méthode comptable » de l’annexe qui expose les changements de méthodes comptables résultant de l’application à compter du 1er janvier 2005 des règlements CRC 2002-10, 2003-07 et 2004-06.
2. Justification de nos appréciations. — En application des dispositions de l’article L.823-9 du Code de commerce relatives à la justification de nos appréciations, nous portons à votre connaissance les éléments suivants :
Dans le cadre de notre appréciation des règles et méthodes comptables suivis par la société, nous nous sommes assurés du bien fondé des changements de méthode comptable relatifs à l’application à compter du 1er janvier 2005 des règlements CRC 2002-10, 2003-07 et 2004-06, et de la présentation qui en est faite.
Par ailleurs, les immobilisations financières sont comptabilisées selon les règles et méthodes comptables décrites au paragraphe « Titres de participation et créances rattachées » de l’annexe. Nous avons vérifié le caractère approprié de ces règles et de leur application, sur la base des éléments disponibles à ce jour, et nous sommes assurés du caractère raisonnable des estimations.
Les appréciations ainsi portées s’inscrivent dans le cadre de notre démarche d’audit des comptes annuels, pris dans leur ensemble, et ont donc contribué à la formation de notre opinion exprimée dans la première partie de ce rapport.
3. Vérifications et informations spécifiques. — Nous avons également procédé, conformément aux normes professionnelles applicables en France, aux vérifications spécifiques prévues par la loi.
Nous n’avons pas d’observation à formuler sur la sincérité et la concordance avec les comptes annuels des informations données dans le rapport de gestion du Directoire, et dans les documents adressés aux actionnaires sur la situation financière et les comptes annuels.
En application de la loi, nous nous sommes assurés que les diverses informations relatives aux prises de participation et de contrôle et à l'identité des détenteurs du capital et des droits de vote vous ont été communiquées dans le rapport de gestion.
Paris, le 15 mai 2006.
Les commissaires aux comptes :
|
Salustro Reydel, Membre de KPMG International : |
Pierre-Henri Scacchi et Associés : |
|
Claire Gravereau ; |
Pierre-François Allioux. |
III. — Attestation des commissaires aux comptes sur les comptes consolidés.
En exécution de la mission qui nous a été confiée par vos assemblées générales, nous avons procédé au contrôle des comptes consolidés de la société Buffalo Grill S.A. relatifs à l’exercice clos le 31 décembre 2005, tels qu’ils sont joints au présent rapport.
Les comptes consolidés ont été arrêtés par le Directoire. Il nous appartient, sur la base de notre audit, d’exprimer une opinion sur ces comptes. Ces comptes ont été préparés pour la première fois conformément au référentiel IFRS tel qu’adopté dans l’Union européenne. Ils comprennent à titre comparatif les données relatives à l’exercice 2004 retraitées selon les mêmes règles, à l’exception des normes IAS 32 et IAS 39 qui, conformément à l’option offerte par la norme IFRS 1, ne sont appliquées par la société qu’à compter du 1er janvier 2005.
1. Opinion sur les comptes consolidés. — Nous avons effectué notre audit selon les normes professionnelles applicables en France ; ces normes requièrent la mise en œuvre de diligences permettant d’obtenir l’assurance raisonnable que les comptes consolidés ne comportent pas d’anomalies significatives. Un audit consiste à examiner, par sondages, les éléments probants justifiant les données contenues dans ces comptes. Il consiste également à apprécier les principes comptables suivis et les estimations significatives retenues pour l’arrêté des comptes et à apprécier leur présentation d’ensemble. Nous estimons que nos contrôles fournissent une base raisonnable à l’opinion exprimée ci-après.
Nous certifions que les comptes consolidés de l’exercice sont, au regard du référentiel IFRS tel qu’adopté dans l’Union européenne, réguliers et sincères et donnent une image fidèle du patrimoine, de la situation financière, ainsi que du résultat de l’ensemble constitué par les personnes et entités comprises dans la consolidation.
2. Justification des appréciations. — En application des dispositions de l’article L. 823-9 du Code de commerce relatives à la justification de nos appréciations, nous portons à votre connaissance l’élément suivant :
La société procède systématiquement, à chaque clôture annuelle, à un test de perte de valeur des écarts d’acquisition et des actifs à durée indéfinie et évalue également s’il existe un indice de perte de valeur des actifs à long terme, selon les modalités décrites dans la note 3.11 de l’annexe. Nous avons examiné les modalités de mise en oeuvre du test ainsi que les prévisions de flux de trésorerie et hypothèses utilisées. Dans le cadre de nos appréciations, nous nous sommes assurés du caractère raisonnable de ces estimations Les appréciations ainsi portées s’inscrivent dans le cadre de notre démarche d’audit des comptes consolidés, pris dans leur ensemble et ont donc contribué à la formation de notre opinion exprimée dans la première partie de ce rapport.
3. Vérification spécifique. — Par ailleurs, nous avons également procédé, conformément aux normes professionnelles applicables en France, à la vérification des informations données dans le rapport sur la gestion du groupe. Nous n’avons pas d’observation à formuler sur leur sincérité et leur concordance avec les comptes consolidés.
Paris, le 15 mai 2006.
Les commissaires aux comptes :
|
Salustro Reydel, Membre de KPMG International : |
Pierre-Henri Scacchi et Associés : |
|
Claire Gravereau ; |
Pierre-François Allioux. |
Société : Buffalo Grill
Catégorie 2 : Sociétés commerciales et industrielles (Chiffres d'affaires et situations trimestrielles) (74C_N2)
Numéro d'affaire : 11600
Texte de l'annonce :
| 24 juillet 2006 | BULLETIN DES ANNONCES LEGALES OBLIGATOIRES | Bulletin n°88 |
Publications périodiques
____________________
Sociétés commerciales et industrielles (Chiffres d'affaires et situations trimestrielles)
____________________
BUFFALO GRILL
Société anonyme au capital de 10 037 187 €.
Siège social : RN 20, 91630 Avrainville.
318 906 443 R.C.S. Evry.
Chiffre d’affaires 1er semestre 2006 : + 8,5%.
Données consolidées en millions d’euros
|
|
S1 2006 |
S1 2005 |
Variation |
Variation comparable (*) |
|
Recettes restauration succursales |
130,0 |
119,6 |
+ 8,7% |
+ 7,4% |
|
Ventes aux franchises et redevances |
16,8 |
15,4 |
+ 8,8% |
|
|
Autres produits |
1,5 |
1,7 |
|
|
|
Chiffre d’affaires total |
148,3 |
136,7 |
+ 8,5% |
|
|
(*) A périmètre constant. |
||||
|
|
S1 2006 |
S1 2005 |
Variation |
|
Premier trimestre |
74,2 |
68,4 |
+ 8,5% |
|
Deuxième trimestre |
74,1 |
68,3 |
+ 8,5% |
|
Chiffre d’affaires total |
148,3 |
136,7 |
+ 8,5% |
Société : Buffalo Grill
Numéro d'affaire : 9875
Texte de l'annonce :
| 28 juin 2006 | BULLETIN DES ANNONCES LEGALES OBLIGATOIRES | Bulletin n°77 |
Avis divers
____________________
BUFFALO GRILL
Société anonyme au capital de 10 037 187 €.
Siège social : RN 20, 91630 Avrainville.
Droits de vote
Conformément aux dispositions de l'article L.233-8 du Code de Commerce, il est précisé que lors de l'assemblée générale mixte, de la Société ci-dessus désignée, réunie le 16 juin 2006, le nombre total de droits de vote existant était de 14 839 062 .
Société : Buffalo Grill
Catégorie 2 : Sociétés commerciales et industrielles (Comptes annuels) (74B_N2)
Numéro d'affaire : 7112
Texte de l'annonce :
| 12 juin 2006 | BULLETIN DES ANNONCES LEGALES OBLIGATOIRES | Bulletin n°70 |
Publications périodiques
____________________
Sociétés commerciales et industrielles (Comptes annuels)
____________________
BUFFALO GRILL
Société anonyme au capital de 10 037 187 €.
Siège social : RN 20, 91630 Avrainville.
318 906 443 R.C.S. Evry. — APE : 55.3A.
Documents comptables annuels (provisoires).
I. — Bilan au 31 décembre 2005 .
(En milliers d'euros.)
|
Actif
|
31/12/05
|
31/12/04
|
||
|
Brut
|
Amortissement, provisions
|
Net
|
Net
|
|
|
Actif immobilisé : |
|
|
|
|
|
Immobilisations incorporelles : |
|
|
|
|
|
Frais d’établissement |
|
|
|
|
|
Frais de recherche et développement |
|
|
|
|
|
Concessions, brevets et droits similaires |
1 793 |
1 711 |
82 |
102 |
|
Fonds commercial (1) |
8 166 |
633 |
7 533 |
5 796 |
|
Autres immobilisations incorporelles |
|
|
|
|
|
Immobilisations incorporelles en cours |
|
|
|
|
|
Avances et acomptes |
|
|
|
|
|
Immobilisations corporelles : |
|
|
|
|
|
Terrains |
2 587 |
90 |
2 496 |
2 491 |
|
Constructions |
45 808 |
23 591 |
22 218 |
19 180 |
|
Installations techniques, matériels outillage industriels |
25 341 |
19 745 |
5 596 |
5 947 |
|
Autres immobilisations corporelles |
8 153 |
7 384 |
769 |
1 046 |
|
Immobilisations corporelles en cours |
1 |
|
1 |
2 834 |
|
Avances et acomptes |
|
|
|
|
|
Immobilisations financières : |
|
|
|
|
|
Participations |
30 696 |
15 378 |
15 318 |
11 149 |
|
Créances rattachées aux participations |
51 368 |
26 567 |
24 801 |
24 912 |
|
Titres immobilisés à l'activité de portefeuille |
|
|
|
|
|
Autres titres immobilisés |
2 357 |
|
2 357 |
|
|
Prêts |
2 |
|
2 |
2 |
|
Autres immobilisations financières |
809 |
|
809 |
350 |
|
Total |
177 081 |
95 099 |
81 982 |
73 808 |
|
Actif circulant : |
|
|
|
|
|
Stocks et en-cours : |
|
|
|
|
|
Matière première et approvisionnement |
41 |
|
41 |
888 |
|
Encours de production (biens et services) |
|
|
|
|
|
Produits intermédiaires et finis |
|
|
|
|
|
Marchandises |
2 832 |
96 |
2 736 |
2 613 |
|
Avances et acomptes versés sur commandes |
67 |
|
67 |
64 |
|
Créances : |
|
|
|
|
|
Clients et comptes rattachés |
4 079 |
563 |
3 516 |
3 224 |
|
Autres créances |
3 576 |
|
3 576 |
7 049 |
|
Capital souscrit – appelé, non versé |
|
|
|
|
|
Valeurs mobilières de placement : |
|
|
|
|
|
Actions propres |
|
|
|
1 924 |
|
Autres titres |
80 |
|
80 |
80 |
|
Instruments de trésorerie |
|
|
|
|
|
Disponibilités : |
4 146 |
|
4 146 |
3 260 |
|
Charges constatées d’avance |
1 977 |
|
1 977 |
1 442 |
|
Total |
16 798 |
659 |
16 139 |
20 543 |
|
Charges à répartir sur plusieurs exercices |
|
|
|
20 |
|
Total général |
193 879 |
95 758 |
98 121 |
94 372 |
|
(1) Dont droit au bail |
|
|
4 114 |
3 076 |
|
Passif |
31/12/05 |
31/12/04 |
|
Capitaux propres : |
|
|
|
Capital (dont versé 10 000 000) |
10 037 |
10 000 |
|
Prime d’émission, de fusion, d’apport |
2 668 |
2 242 |
|
Réserves : |
|
|
|
Réserve légale |
893 |
849 |
|
Réserves statuaires ou contractuelles |
|
|
|
Réserves réglementées |
|
5 |
|
Autres réserves |
16 139 |
19 549 |
|
Report à nouveau |
706 |
-1 243 |
|
Résultat de l’exercice (bénéfice ou perte) |
4 649 |
871 |
|
Subventions d'investissement |
|
|
|
Provisions réglementées |
309 |
96 |
|
Total |
35 401 |
32 369 |
|
|
|
|
|
Autres fonds propres |
|
|
|
Provisions pour risques et charges |
|
|
|
Provisions pour risques |
4 362 |
1 207 |
|
Provisions pour charges |
|
|
|
Total |
4 362 |
1 207 |
|
Dettes : |
|
|
|
Emprunts obligataires convertibles |
|
|
|
Autres emprunts obligataires |
|
|
|
Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit |
17 671 |
26 853 |
|
Emprunts et dettes financières divers |
4 978 |
3 117 |
|
Avances et acomptes reçus sur commandes en cours |
|
|
|
Fournisseurs et comptes rattachés |
11 131 |
10 212 |
|
Dettes fiscales et sociales |
22 835 |
20 223 |
|
Dettes sur immobilisations et comptes rattachés |
1 068 |
155 |
|
Autres dettes |
675 |
230 |
|
Instruments de trésorerie |
|
|
|
Produits constatés d'avance |
|
5 |
|
Total |
58 358 |
60 796 |
|
Total général |
98 121 |
94 372 |
II. — Comptes de résultat au 31 décembre 2005.
(En milliers d'euros.)
|
|
31/12/05 |
31/12/04 |
|
Produits d’exploitation : |
|
|
|
Ventes de marchandises |
176 244 |
164 929 |
|
Production vendue (services) |
45 902 |
41 199 |
|
Chiffre d’affaires net |
222 146 |
206 128 |
|
Production immobilisée |
521 |
1 022 |
|
Subventions d’exploitation |
3 801 |
2 299 |
|
Reprise sur provisions et amortissements, transferts de charges |
1 376 |
2 091 |
|
Autres produits |
423 |
99 |
|
Total des produits d’exploitation |
228 267 |
211 639 |
|
Charges d’exploitation : |
|
|
|
Achats de marchandises |
62 569 |
59 132 |
|
Variation des stocks |
-219 |
-104 |
|
Achats de matières premières et autres approvisionnements |
34 |
28 |
|
Variation des stocks |
847 |
-92 |
|
Autres achats et charges externes |
46 738 |
44 809 |
|
Impôts, taxes et versements assimilés |
5 966 |
5 638 |
|
Salaires et traitements |
65 921 |
61 649 |
|
Charges sociales : |
23 129 |
21 270 |
|
Sur immobilisations : dotations aux amortissements |
5 711 |
6 274 |
|
Sur immobilisations : dotations aux provisions |
415 |
344 |
|
Sur actif circulant : dotations aux provisions |
514 |
295 |
|
Pour risques et charges : dotations aux provisions |
619 |
611 |
|
Autres charges |
769 |
620 |
|
Total des charges d’exploitation |
213 012 |
200 475 |
|
Résultat d’exploitation |
15 255 |
11 164 |
|
|
|
|
|
Total des produits financiers |
2 584 |
3 314 |
|
Total des charges financières |
8 882 |
11 293 |
|
Résultat financier |
-6 298 |
-7 979 |
|
Résultat courant avant impôt |
8 957 |
3 185 |
|
Produits exceptionnels : |
|
|
|
Sur opérations de gestion |
47 |
|
|
Sur opérations en capital |
5 014 |
5 542 |
|
Reprises de provisions et transfert de charge |
|
313 |
|
Total des produits exceptionnels |
5 061 |
5 854 |
|
Charges exceptionnelles : |
|
|
|
Sur opérations de gestion |
3 |
1 |
|
Sur opérations en capital |
4 317 |
4 115 |
|
Dotations aux amortissements et aux provisions |
377 |
217 |
|
Total des charges exceptionnelles |
4 697 |
4 333 |
|
Résultat exceptionnel |
364 |
1 521 |
|
Participation des salariés aux résultats |
1 999 |
1 957 |
|
Impôts sur les bénéfices |
2 673 |
1 877 |
|
Bénéfice net |
4 649 |
871 |
III. — Annexe aux comptes sociaux.
Cette annexe complète et commente le bilan avant répartition de l’exercice clos le 31 décembre 2005, dont le total est de 98 121 065.14 € et le compte de résultat de l’exercice, présenté sous forme de liste, et dégageant un bénéfice de 4 649 455.01 €.
Les notes annexes font partie intégrante des comptes annuels (sauf indication contraire, tous les montants sont exprimés en milliers d’euros).
L’exercice a une durée de 12 mois, recouvrant la période du 1er janvier 2005 au 31 décembre 2005.
Règles et méthodes comptables.
Les comptes de l’exercice sont établis et présentés conformément aux dispositions légales et réglementaires françaises en vigueur (plan comptable général 1999 actualisé par les règlements du comité de la réglementation comptable).
Changement de méthode : Ainsi, les états financiers ont été préparés en tenant compte des nouveaux textes comptables relatifs à la définition, l’évaluation, la comptabilisation, l’amortissement et la dépréciation des actifs (règlements du comité de la réglementation comptable n° 2002-10, 2003-07 et 2004-06) applicables aux exercices ouverts à compter du 1er janvier 2005.
L’application de ces nouveaux textes a conduit la société à identifier et à comptabiliser séparément les éléments principaux des immobilisations corporelles devant faire l’objet de remplacements à intervalles réguliers et ayant des durées ou un rythme d’utilisation différents des immobilisations prises dans leur ensemble et auxquels ces éléments se rattachent. Ainsi, les durées d’amortissement des ont été modifiées, notamment pour les constructions, auparavant amorties sur une durée de 20 ans, et pour lesquelles il est désormais retenu des durées de vie comprises entre 6 et 22 ans selon la nature des composants (le détail est apporté dans le chapitre « immobilisations corporelles » figurant ci-après).
L’impact de ces changements de méthode a été imputé sur les capitaux propres au 1er janvier 2005 pour un montant net d’impôt de 667 K€.
En outre, les conventions générales comptables ont été appliquées, dans le respect du principe de prudence, conformément aux hypothèses de base :
— continuité de l’exploitation ;
— permanence des méthodes comptables, à l’exception des changements mentionnés ci-dessus ;
— indépendance des exercices.
Immobilisations incorporelles :
— Frais d’établissement. Sous cette rubrique figurent l’ensemble des frais liés à l’introduction en bourse. Ces frais ont été amortis sur cinq ans à compter de la réalisation de l’introduction, soit le 5 juillet 1999.
— Concessions, brevets et droit similaires. Sous cette rubrique figurent :
– Le prix d’acquisition des licences et des logiciels informatiques. Ces logiciels sont amortis selon le mode linéaire sur une durée de 12 mois.
– Les droits d’utilisation de la construction, de l’agencement, de la décoration intérieure et extérieure des grills. Ces droits sont amortis en linéaire sur une durée de 10 ans.
— Fonds commercial : Les fonds commerciaux figurant à l’actif du bilan correspondent à des fonds de restauration acquis par la Société ou issus de fusions.
Ils sont évalués à chaque clôture : Dans un premier temps, il est appliqué la méthode des flux futurs de trésorerie. Dans les cas où cette méthode ne peut pas être mise en oeuvre, il est procédé à une évaluation fondée sur les critères économiques en vigueur dans le secteur de la restauration (multiple du chiffre d’affaires TTC) et en fonction de la rentabilité calculée sur les trois derniers exercices d’exploitation.
Le fonds de commerce de Nanterre Centre, déprécié au 31 décembre 2004 à hauteur de 244 000 €, a été déprécié à nouveau pour 157 000 € au 31 décembre 2005.
— Terrains : Les terrains sont comptabilisés à leur valeur d’acquisition. Une dépréciation est constatée si leur valeur d’usage devient inférieure à la valeur comptable.
Immobilisations corporelles. — La valeur brute des éléments corporels de l’actif immobilisé correspond à la valeur d’entrée des biens dans le patrimoine, compte tenu des frais nécessaires à la mise en service de ces biens.
Les amortissements pour dépréciation sont calculés suivant le mode linéaire en fonction de la durée de vie prévue et retenue dans la profession :
|
Construction : |
|
|
Gros oeuvre |
22 ans |
|
Chambres froides / climatisation |
15 ans |
|
Charpente et couverture |
20 ans |
|
Peinture |
6 ans |
|
Agencements installations sur sol autrui |
10 ans |
|
Installations générales |
10 ans |
|
Matériel et outillage |
5 ans |
|
Matériel de transport |
4 ans |
|
|
(3 ans si bien acquis d’occasion) |
|
Vaisselle et linge |
10 ans |
|
Matériel de bureau |
5 ans |
|
Mobilier de bureau |
10 ans |
Titres de participation et créances rattachées. — Les titres de participation et créances rattachées sont inscrits au bilan à leur coût d’entrée.
Les comptes courants destinés au financement des filiales sont classés en créances rattachées aux participations, compte tenu du caractère long terme des avances octroyées.
Une provision pour dépréciation est constatée dans le cas où la valeur d’inventaire des titres deviendrait inférieure au coût d’acquisition.
La valeur d’inventaire est calculée sur la base de critères économiques (quote-part de capitaux propres retraités, existence de plus-values latentes, perspectives de rentabilité...).
Compte tenu du délai nécessaire pour apprécier la rentabilité des nouvelles implantations, les sociétés acquises ou crées pour lesquelles l’application des principes énoncés ci-dessus conduit à une « valeur d’inventaire » inférieure au coût d’entrée font l’objet d’une provision à compter du 3e exercice d’exploitation, sauf cas exceptionnels.
— Stocks : Les matières de marchandises ont été évaluées à leur coût d’acquisition. Les frais de stockage et les charges financières n’ont pas été pris en compte pour cette évaluation.
Une provision pour dépréciation est pratiquée d’une part lorsque la valeur de réalisation est inférieure au coût d’acquisition et d’autre part pour tenir compte de la durée d’écoulement des stocks.
Le stock entrepôt comptabilisé pour 1 026 258 € a été déprécié au 31 décembre 2005 pour 95 677 €.
— Créances : Les créances sur les clients sont évaluées à leur valeur nominale.
Une provision pour dépréciation est constituée pour les créances qui présentent un retard inhabituel. Le pourcentage de provision est déterminé créance par créance.
Au 31 décembre 2005, face aux retards de règlement constaté pour les créances des franchisés, une dépréciation a été constatée pour 383 368 €. Sur la dépréciation des créances des franchisés constatée au 31 décembre 2004 pour 398 087 €, une reprise a été comptabilisée pour 273 892 €.
Les autres créances sont constituées pour l’essentiel des sommes avancées par Buffalo Grill avant l’ouverture d’un restaurant ou d’un hôtel. La recouvrabilité de ces créances est liée à la réalisation effective du projet.
Dans le cas où la recouvrabilité de ces créances s’avèrerait incertaine à la clôture de l’exercice suite à l’abandon d’un projet, une provision pour dépréciation est constatée dans les comptes.
— Valeurs mobilières de placement : Les valeurs mobilières de placement sont évaluées à leur coût d’acquisition. Lorsque la valeur d’inventaire, égale au cours moyen du dernier mois pour les titres côtés et à la valeur probable de négociation pour les titres non côtés, est inférieure au coût d’acquisition, la société pratique une provision pour dépréciation.
Le poste « valeurs mobilières de placement », constitué uniquement d’actions propres achetées dans le cadre de la régularisation du cours, a été reclassé dans les immobilisations financières au 31 décembre 2005.
Au 31 décembre 2005, la provision pour dépréciation de 433 K€ a été reprise en totalité.
— Provisions réglementées : Les provisions réglementées figurant au bilan correspondent aux amortissements dérogatoires sur immobilisations incorporelles. La contrepartie des mouvements de ces provisions est inscrite au compte de résultat dans les charges et produits exceptionnels.
— Provisions pour risques et charges : Les provisions correspondent à des risques et charges identifiés de manière spécifique conformément au règlement n°00-06 du CRC sur les passifs.
— Instruments dérivés de couverture : BGSA ne détenait aucun instrument dérivé au 31 décembre 2004.
BGSA a contracté sur l’exercice 2005 plusieurs instruments dérivés de taux ayant pour date d’échéance l’année 2015. Le montant notionnel total de ces instruments s’élève à 86,5 M€. Les notionnels de ces opérations sont dégressifs sur la durée vie des instruments.
Ces dérivés structurés ont pour objectif de dynamiser le coût de l’endettement et ne constituent pas des instruments de couverture au sens de la norme IAS 39. Ces instruments sont qualifiés d’opération de transaction évaluée à la juste valeur par le biais du compte de résultat.
— Intégration fiscale : Depuis le 1er janvier 1995, la société Buffalo Grill SA s’est constituée société tête de groupe, pour le groupe fiscal constitué entre elle-même et certaines de ses filiales françaises.
Les pertes latentes inhérentes donnent lieu à la comptabilisation d'une provision pour risques et charges.
Ce groupe fiscal est mis à jour chaque année pour tenir compte des acquisitions et des cessions de sociétés françaises éligibles au dispositif.
Selon la convention d’intégration fiscale, chaque société se trouve placée dans les mêmes conditions que si elle était imposée séparément vis-à-vis de la société tête de groupe qui est la seule redevable de l’impôt du groupe.
Les éventuels déficits fiscaux des filiales profitent donc immédiatement à la société tête de groupe qui devra assumer la charge d’impôt de ces filiales lorsqu’elles redeviendront bénéficiaires.
— Droit individuel à la formation (DIF) : Conformément aux dispositions de la loi n° 2004-391 du 4 mai 2004 relative à la formation professionnelle, les salariés de Buffalo Grill SA sous contrat de travail à durée indéterminée de droit privé bénéficient d’un droit individuel à la formation d’une durée de vingt heures minimum par an, cumulable sur une période de six ans. Au terme de ce délai, et à défaut de son utilisation en tout ou partie, le DIF est plafonné à 120 heures.
Le total des droits accumulés au 31 décembre 2005 correspond à 54.699 heures, Au 31 décembre 2005, aucune demande n’a été formulée au titre du droit individuel à la formation.
— Faits caractéristiques : Ouverture de 7 restaurants Buffalo Grill en France :
5 en franchise :
– Dunkerque le 25 janvier 2005, Val de Reuil le 16 mai 2005, Bayonne Tarnos le 4 juillet 2005, Morlaix le 4 novembre 2005 et Bar le Duc le 8 décembre 2005 ;
2 en succursale :
– Lisieux le 18 novembre 2005 et Montereau le 15 décembre 2005.
Rachat par BGSA de sociétés exploitant une franchise :
— SAS Lucky West (Orgeval) le 1er juin 2005 ;
— SARL Buffal’Or (Perpignan), le 24 octobre 2005.
— Entrée d’un nouvel actionnaire de référence : En application d'un protocole de cession et d'apport d'actions conclu le 9 juillet 2005 entre notamment Colyzeo SARL. (à laquelle s’est substituée la société ColBison SAS en tant qu’acquéreur par un acte du 9 septembre 2005), Monsieur Christian Picart, la Famille Picart et l'indivision Coutre-Picart, le 5 octobre 2005, (a) ColBison SAS a acquis 4 592 actions SAIP auprès de Monsieur Christian Picart au prix de 21 159,88 € par action, représentant 91,8% du capital et des droits de vote de SAIP et (b) à la suite de cette acquisition, SAIP a acquis 2 591 865 actions Buffalo Grill auprès de Christian Picart, de la Famille Picart et de l’indivision Coutre-Picart, au prix de 20 € par action, dans le cadre d’une cession hors marché conformément aux articles 516-2 et 516-3 du règlement général de l’AMF.
A l’issue de ces opérations, ColBison SAS détenait 91,8% du capital et des droits de vote de SAIP qui détenait environ 75,45% du capital social et 84,29% des droits de vote de Buffalo Grill.
A la suite de l’offre publique d’achat simplifiée mise en oeuvre du 1er novembre au 16 novembre 2005 inclus, au prix de 20 € par action Buffalo Grill, de l’acquisition de 6 648 actions sur le marché entre le 6 décembre et le 16 décembre 2005 au prix unitaire de 20 € et d’un bloc hors marché le 29 décembre 2005, dans le cadre de l’article 516-2 du règlement général AMF, SAIP détient 9 453 543 actions Buffalo Grill représentant 94,19% du capital (sachant que 138 081 actions sont auto-détenus par Buffalo Grill) et 96,94% des droits de vote de la société.
Notes sur le bilan.
1. – Actif immobilisé.
1.1. Immobilisations incorporelles et corporelles.
|
(En milliers d’euros)
|
Valeur brute au 01/01/05
|
Acquisitions 2005
|
Diminutions
|
Valeur brute au 31/12/05
|
|
Frais d'établissement |
|
|
|
|
|
Concession, brevets |
1 742 |
81 |
-29 |
1 794 |
|
Fonds commerciaux |
7 028 |
1 137 |
|
8 165 |
|
Sous-total |
8 770 |
1 218 |
-29 |
9 959 |
|
|
|
|
|
|
|
Terrains |
2 581 |
959 |
-954 |
2 586 |
|
Autres immobilisations corporelles |
73 467 |
11 491 |
-5 656 |
79 302 |
|
Immobilisations en cours |
2 833 |
1 |
-2 833 |
1 |
|
Sous-total |
78 881 |
12 451 |
-9 477 |
81 889 |
|
Total |
87 651 |
13 703 |
-9 506 |
91 848 |
1.2. Amortissements des immobilisations incorporelles et corporelles.
|
(En milliers d’euros) |
Valeur au 01/01/05 |
Dotations 2005 |
Reprise 2005 |
Valeur au 31/12/05 |
|
Frais d'établissement |
|
|
|
|
|
Concession, brevets |
1 639 |
101 |
-29 |
1 711 |
|
Fonds commerciaux |
1 206 |
415 |
988 |
633 |
|
Sous-total |
2 845 |
516 |
1 017 |
2 344
|
|
|
|
|
|
|
|
Terrains |
90 |
|
|
90 |
|
Autres immobilisations corporelles |
47 294 |
4 740 |
1 314 |
50 720 |
|
Sous-total |
47 384 |
4 740 |
1 314 |
50 810 |
|
Total |
50 229 |
5 256 |
-2 331 |
53 153 |
Les principaux investissements de l'exercice concernent les investissements corporels liés aux restaurants ouverts en 2005, et notamment Lisieux, Montereau, Orgeval et Perpignan.
La dépréciation sur immobilisations incorporelles correspond à celle des fonds de commerce de Lille Centre, Marseille Centre et Nanterre centre pour respectivement 15 K€, 374 € et 244 €.
1.3. Titres de participation, créances et dettes rattachées.
Valeur brute des titres de participation :
|
Enseignes (En milliers d’euros)
|
31/12/04
|
Acquisitions -cessions
|
31/12/05
|
|
Districoupe |
305 |
|
305 |
|
Espagne |
4 593 |
|
4 593 |
|
Belgique (*) |
640 |
|
640 |
|
Suisse |
1 280 |
|
1 280 |
|
Bistro Augustin |
457 |
|
457 |
|
Victoria Pub |
5 869 |
|
5 869 |
|
Buffalo Grill Exploitation |
7 000 |
|
7 000 |
|
Buffalo Grill Gestion |
40 |
|
40 |
|
Luxgrill |
3 |
|
3 |
|
EURL Meg’A |
8 |
|
8 |
|
Buffal Center |
8 |
|
8 |
|
SAS Hollande |
39 |
|
39 |
|
Buff'Alès |
91 |
|
91 |
|
Buffasquaw |
8 |
|
8 |
|
Wood’Inn |
1 100 |
|
1 100 |
|
Buffavalle |
2 181 |
|
2 181 |
|
Lucky Steack House |
1 010 |
|
1 010 |
|
Buffalorge |
1 895 |
|
1 895 |
|
Lucky West |
|
2 345 |
2 345 |
|
Buffal’Or |
|
1 824 |
1 824 |
|
Total |
26 527 |
4 169 |
30 696 |
|
(*) Augmentation de capital par abandon de créance à effectuer dès l'accord du conseil. |
|||
Provisions pour dépréciation des titres de participation :
|
Enseignes (En milliers d’euros) |
31/12/04 |
Dotations |
Reprises |
31/12/05 |
|
Victoria Pub |
5 869 |
|
|
5 869 |
|
Bistro d'Augustin |
456 |
|
|
456 |
|
Buffalo Grill Exploitation |
7 000 |
|
|
7 000 |
|
Buff'Alès |
91 |
|
|
91 |
|
SAS Hollande |
39 |
|
|
39 |
|
Buffasquaw |
8 |
|
|
8 |
|
EURL Meg’A |
8 |
|
|
8 |
|
Buffal Center |
8 |
|
|
8 |
|
Suisse |
1 280 |
|
|
1 280 |
|
Belgique |
619 |
|
|
619 |
|
Total |
15 378 |
0 |
0 |
15 378 |
Aucune dépréciation complémentaire n’a été constatée sur les titres de participation.
Créances et dettes rattachées :
|
Créances rattachées |
31/12/04 |
Apports et intérêts |
Remboursements |
31/12/05 |
|
Districoupe |
875 |
839 |
|
1 714 |
|
Espagne |
3 600 |
154 |
|
3 754 |
|
Buffasquaw |
476 |
40 |
300 |
216 |
|
Buffalo Grill Exploitation |
17 363 |
1 396 |
1 160 |
17 599 |
|
SAS Hollande |
197 |
121 |
|
318 |
|
Belgique |
521 |
1 176 |
650 |
1 047 |
|
Buff'Alès |
413 |
225 |
|
638 |
|
Suisse |
854 |
498 |
500 |
852 |
|
Bistro d'Augustin |
10 338 |
1 030 |
|
11 368 |
|
Bistro d'Augustin |
1 144 |
104 |
642 |
606 |
|
EURL Meg’A |
221 |
164 |
|
385 |
|
Victoria Pub |
11 668 |
1 670 |
1 100 |
12 238 |
|
Buffal Center |
261 |
149 |
|
410 |
|
Buffavalle |
|
121 |
|
121 |
|
Wood’Inn |
72 |
|
72 |
|
|
Lucky Steack House |
83 |
19 |
|
102 |
|
Totaux |
48 086 |
7 706 |
4 424 |
51 368 |
|
Dettes rattachées (En milliers d’euros) |
31/12/04 |
Apports et intérêts |
Remboursements |
31/12/05 |
|
Buffavalle |
816 |
248 |
|
1 064 |
|
Buffalorge |
|
318 |
|
318 |
|
Lucky West |
|
561 |
|
561 |
|
Totaux |
816 |
1 127 |
|
1 943 |
Provisions sur créances rattachées :
|
Dépréciations (En milliers d’euros) |
31/12/04 |
Dotations |
Reprises |
31/12/05 |
|
Victoria Pub |
8 505 |
1 531 |
|
10 036 |
|
Bistro d'Augustin |
7 544 |
570 |
|
8 114 |
|
Suisse |
27 |
|
|
27 |
|
Buffalo Grill Exploitation |
6 140 |
968 |
|
7 108 |
|
Buff'Alès |
162 |
|
16 |
146 |
|
SAS Hollande |
192 |
116 |
|
308 |
|
Buffasquaw |
121 |
9 |
|
130 |
|
EURL Meg’A |
215 |
117 |
|
332 |
|
Buffal Center |
253 |
113 |
|
366 |
|
|
23 159 |
3 424 |
16 |
26 567 |
1.4. Autres immobilisations financières nettes. — Elles sont constituées par 138 081 actions propres.
Dans la mesure où la valeur d’inventaire des actions auto-détenues est supérieure au prix d’acquisition, la provision de 433 K€ a été intégralement reprise sur l’exercice 2005.
Immobilisations :
|
(En milliers d’euros)
|
Valeur brute 31/12/04
|
Augmentations |
|
|
Réévaluations |
Acquisitions |
||
|
Immobilisations incorporelles : |
|
|
|
|
Frais d'établissement, de recherche et développement Total I |
703 |
|
|
|
Autres poste d'immobilisations incorporelles Total II |
8 770 |
|
1 218 |
|
Immobilisations corporelles : |
|
|
|
|
Terrains |
2 581 |
|
959 |
|
Constructions sur sol propre |
3 303 |
|
2 308 |
|
Constructions sur sol d'autrui |
3 874 |
|
846 |
|
Installations générales, agencements et aménagements des constructions |
33 787 |
|
2 574 |
|
Installations techniques, matériel et outillage industriels |
24 021 |
|
2 860 |
|
Installations générales, agencements et aménagements divers |
|
|
|
|
Matériel de transport |
936 |
|
8 |
|
Matériel de bureau et informatique, mobilier |
7 546 |
|
103 |
|
Emballages récupérables et divers |
|
|
|
|
Immobilisations corporelles en cours |
2 834 |
|
2 |
|
Avances et acomptes |
|
|
|
|
Total III |
78 882 |
|
9 619 |
|
Immobilisations financières : |
|
|
|
|
Participations évaluées par mise en équivalence |
|
|
|
|
Autres participations |
74 598 |
|
7 466 |
|
Autres titres immobilisés |
|
|
2 357 |
|
Prêts et autres immobilisations financières |
352 |
|
459 |
|
Total IV |
74 950 |
|
10 282 |
|
Total général (I + II + III+ IV) |
163 305 |
|
21 119 |
|
(En milliers d’euros) |
Diminutions |
Valeur brute |
|
|
Virement |
Cession |
31/12/05 |
|
|
Immobilisations incorporelles : |
|
|
|
|
Frais d'établissement, de recherche et développement Total I |
|
703 |
|
|
Autres poste d'immobilisations incorporelles Total II |
|
29 |
9 959 |
|
Immobilisations corporelles : |
|
|
|
|
Terrains |
|
954 |
2 586 |
|
Constructions sur sol propre |
-1 825 |
2 316 |
5 120 |
|
Constructions sur sol d'autrui |
-27 |
|
4 747 |
|
Installations générales, agencements et aménagements des constructions |
-941 |
1 361 |
35 942 |
|
Installations techniques, matériel et outillage industriels |
|
1 540 |
25 341 |
|
Installations générales, agencements et aménagements divers |
|
|
|
|
Matériel de transport |
|
284 |
660 |
|
Matériel de bureau et informatique, mobilier |
|
156 |
7 493 |
|
Emballages récupérables et divers |
|
|
|
|
Immobilisations corporelles en cours |
2 834 |
|
1 |
|
Avances et acomptes |
|
|
|
|
Total III |
|
6 611 |
81 890 |
|
Immobilisations financières : |
|
|
|
|
Participations évaluées par mise en équivalence |
|
|
|
|
Autres participations |
|
|
82 064 |
|
Autres titres immobilisés |
|
|
2 357 |
|
Prêts et autres immobilisations financières |
|
|
811 |
|
Total IV |
|
|
85 232 |
|
Total général (I + II + III+ IV) |
|
7 343 |
177 081 |
Amortissements.
Situation et mouvements de l'exercice :
|
Immobilisations amortissables (En milliers d’euros)
|
Valeur 01/01/05
|
Augmentations |
Diminutions |
Valeur |
|
Dotations |
Sorties / reprises |
31/12/05 |
||
|
Immobilisations incorporelles : |
|
|
|
|
|
Frais d'établissement, de recherche et développement Total I |
703 |
|
703 |
|
|
Autres poste d'immobilisations incorporelles Total II |
1 665 |
101 |
55 |
1 711 |
|
Immobilisations corporelles : |
|
|
|
|
|
Terrains |
90 |
0 |
|
90 |
|
Constructions sur sol propre |
1 653 |
147 |
39 |
1 761 |
|
Constructions sur sol d'autrui |
1 899 |
85 |
|
1 984 |
|
Installations générales, agencements et aménagements des constructions |
18 231 |
2 042 |
428 |
19 845 |
|
Installations techniques, matériel et outillage industriels |
18 074 |
2 106 |
1 416 |
18 764 |
|
Installations générales, agencements et aménagements divers |
|
|
|
|
|
Matériel de transport |
864 |
37 |
278 |
623 |
|
Matériel de bureau et informatique, mobilier |
6 573 |
323 |
134 |
6 762 |
|
Emballages récupérables et divers |
|
|
|
|
|
Total III |
47 384 |
4 740 |
2 295 |
49 829 |
|
Total général (I + II+ III) |
49 752 |
4 841 |
3 053 |
51 540 |
Ventilation des dotations aux amortissements de l'exercice :
|
Immobilisations amortissables (En milliers d’euros)
|
Amortissements |
|||
|
Linéaires |
Dégressifs |
Exceptionnels |
Dérogatoires |
|
|
Immobilisations incorporelles : |
|
|
|
|
|
Frais d'établissement, de recherche et développement Total I |
|
|
|
|
|
Autres poste d'immobilisations incorporelles Total II |
101 |
|
|
213 |
|
Immobilisations corporelles : |
|
|
|
|
|
Terrains |
|
|
|
|
|
Constructions sur sol propre |
147 |
|
|
|
|
Constructions sur sol d'autrui |
85 |
|
|
|
|
Installations générales, agencements et aménagements des constructions |
1 958 |
|
84 |
|
|
Installations techniques, matériel et outillage industriels |
2 031 |
|
75 |
|
|
Installations générales, agencements et aménagements divers |
|
|
|
|
|
Matériel de transport |
37 |
|
|
|
|
Matériel de bureau et informatique, mobilier |
318 |
|
5 |
|
|
Emballages récupérables et divers |
|
|
|
|
|
Total III |
4 576 |
|
164 |
|
|
Total général (I + II+ III) |
4 677 |
|
164 |
213 |
Etats des créances et des dettes (en milliers d'euros) :
|
Etat des créances |
Montant brut |
A 1 an ou plus |
A plus d'un an |
|
De l'actif immobilisé : |
|
|
|
|
Créances rattachées à des participations |
51 367 |
|
51 367 |
|
Prêts (1) (2) |
2 |
2 |
|
|
Autres immobilisations financières |
809 |
|
809 |
|
De l'actif circulant : |
|
|
|
|
Clients douteux ou litigieux |
1 027 |
1 027 |
|
|
Autres créances clients |
3 052 |
3 052 |
|
|
Créances représentatives de titres prêtés |
|
|
|
|
Personnel et comptes rattachés |
174 |
174 |
|
|
Sécurité sociale et autres organismes sociaux |
1 382 |
1 382 |
|
|
Impôts sur les bénéfices |
|
|
|
|
Taxe sur la valeur ajoutée |
200 |
200 |
|
|
Autres impôts taxes et versements assimilés |
32 |
32 |
|
|
Divers |
|
|
|
|
Groupe et associés (2) |
2 |
2 |
|
|
Débiteurs divers |
1 786 |
1 786 |
|
|
Charges constatées d'avance |
1 977 |
1 977 |
|
|
Total |
61 810 |
61 001 |
809 |
|
(1) Dont prêts accordés en cours d'exercice. (1) Dont remboursements obtenus en cours d'exercice. (2) Prêts et avances consenties aux associés. |
|||
|
Etat des dettes (En milliers d'euros) |
Montant brut
|
A 1 an au plus
|
De 1 à 5 ans
|
A plus de 5 ans
|
|
Emprunts obligataires convertibles (1) |
|
|
|
|
|
Autres emprunts obligataires (1) |
|
|
|
|
|
Emprunts et dettes auprès d'établissements de crédit (1) : |
|
|
|
|
|
A un an maximum de l'origine |
825 |
825 |
|
|
|
A plus d'un an à l'origine |
16 846 |
5 080 |
10 110 |
1 656 |
|
Emprunts et dettes financières diverses (1) (2) |
3 035 |
3 035 |
|
|
|
Fournisseurs et comptes rattachés |
11 132 |
11 132 |
|
|
|
Personnel et comptes rattachés |
9 703 |
9 703 |
|
|
|
Sécurité sociale et autres organismes sociaux |
7 400 |
7 400 |
|
|
|
Impôts sur les bénéfices |
1 680 |
1 680 |
|
|
|
Taxe sur la valeur ajoutée |
2 414 |
2 414 |
|
|
|
Obligations cautionnées |
|
|
|
|
|
Autres impôts, taxes et versements assimilés |
1 635 |
1 635 |
|
|
|
Dettes sur l'immobilisations et comptes rattachés |
1 068 |
1 068 |
|
|
|
Groupe et associés (2) |
1 943 |
1 943 |
|
|
|
Autres dettes |
675 |
675 |
|
|
|
Dettes représentatives de titres empruntés |
|
|
|
|
|
Produits constatés d'avance |
|
|
|
|
|
Total |
58 358 |
46 592 |
10 110 |
1 656 |
Eléments relevant de plusieurs postes du bilan (décret 83-1020 du 29 novembre 1983 - articles 10 et 24-15) :
|
Eléments relevant de plusieurs postes du bilan (en milliers d'euros) |
Montant concernant les entreprises liées |
Avec lesquelles la société a un lien de participation |
Montant des dettes ou des créances représentées par des effets de commerce |
|---|---|---|---|
|
Capital souscrit, non appelé |
|
|
|
|
Immobilisations incorporelles : |
|
|
|
|
Avances et acomptes |
|
|
|
|
Immobilisations corporelles : |
|
|
|
|
Avances et acomptes |
|
|
|
|
Immobilisations financières |
|
|
|
|
Participations |
30 696 |
|
|
|
Créances rattachées à des participations |
51 367 |
|
|
|
Prêts |
|
|
|
|
Autres titres immobilisés |
|
|
|
|
Autres immobilisations financières |
|
|
|
|
Total immobilisations |
82 063 |
|
|
|
Avances et acomptes versés sur commandes |
|
|
|
|
Créances : |
|
|
|
|
Créances clients et comptes rattachés |
|
|
|
|
Autres créances |
|
|
|
|
Capital souscrit appelé, non versé |
|
|
|
|
Total créances |
|
|
|
|
Valeurs mobilières de placement |
|
|
|
|
Disponibilités |
|
|
|
|
Dettes : |
|
|
|
|
Emprunts obligataires convertibles |
|
|
|
|
Autres emprunts obligataires |
|
|
|
|
Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit |
|
|
|
|
Avances et acomptes reçus sur commandes en cours |
|
|
|
|
Dettes fournisseurs et comptes rattachés |
|
|
|
|
Dettes sur immobilisations et comptes rattachés |
|
|
|
|
Autres dettes |
|
|
|
|
Total dettes |
|
|
|
Fonds commercial (décret 83-1020 du 29 novembre 1983 - article 19) :
|
Eléments constitutifs du fonds commercial
|
Montant des éléments |
Montant des dépréciations
|
|||
|
Achetées |
Réévalués |
Reçus en apport |
Global |
||
|
Lille Centre |
839 |
|
|
839 |
15 |
|
Marseille Centre |
1 710 |
|
|
1 710 |
374 |
|
Nanterre Centre |
780 |
|
|
780 |
244 |
|
Total |
3 329 |
|
|
3 329 |
633 |
Composition du capital social.
1. Capital (décret 83-1020 du 29 novembre 1983 - article 24/12) :
|
Différentes catégories de titres |
Nombre de titres |
||||
|
Valeur nominale |
Au début de l'exercice |
Créés pendant l'exercice |
Remboursés pendant l'exercice |
En fin d'exercice |
|
|
Actions |
1,00 |
10 000 000 |
37 187 |
|
10 037 187 |
Au 31 décembre 2005, le capital est de 10 037 K€, divisé en 10 037 187 actions de un euro chacune.
Par ailleurs, la société détient des actions de son capital. Les variations ont été les suivantes :
|
Titres auto-détenus |
31/12/04 |
Augmentation |
Diminution |
31/12/05 |
|
Nombre de titres auto-détenus |
138 081 |
|
|
138 081 |
|
Valeur brute des titres (en milliers d’euros) |
2 357 |
|
|
2 357 |
|
Provision sur titres (en milliers d’euros) |
433 |
|
433 |
|
|
VNC des titres |
1 924 |
|
433 |
2 357 |
2. Tableau de variation des capitaux propres : Au titre de l’exercice 2004, un dividende de 0,43 € (2004 : 0,30 €) par action, soit un montant total de 4,3 M€, a été versé.
La variation des capitaux propres sur l'exercice est présentée ci-après :
|
|
Nombre d'actions |
Capital |
Primes d'émission |
Réserve légale |
Autres réserves et RAN |
Résultat de l’exercice |
Provisions réglemen- tées |
Total |
|
Au 1er janvier 2005 |
10 000 000 |
10 000 |
2 242 |
849 |
18 311 |
871 |
96 |
32 369 |
|
Affectation résultat 2004 |
|
|
|
44 |
871 |
-871 |
|
44 |
|
Distribution de dividendes |
|
|
|
|
-3 004 |
|
|
-3 004 |
|
Eclatement par composants |
|
|
|
|
667 |
|
|
667 |
|
Résultat 2005 |
|
|
|
|
|
4 649 |
|
4 649 |
|
Levées d'options |
37 187 |
37 |
426 |
|
|
|
|
463 |
|
Provisions réglementées |
|
|
|
|
|
|
213 |
213 |
|
Au 31 décembre 2005 |
10 037 187 |
10 037 |
2 668 |
893 |
16 845 |
4 649 |
309 |
35 401 |
3. Options de souscription : Au cours de l’exercice, 37 187 options de souscription ont été exercées par les salariés du groupe.
Au 31 décembre 2005, il reste 103 310 options potentiellement exerçables, soit 1,03% du capital, réservées aux salariés.
|
Date d’attribution |
Nombre d’options |
Prix de souscription |
Echéance |
|
15 septembre 1998 |
5 480 |
16,77 € |
12 mai 2004 (acquis à raison de 25% minimum par levée) – 11 mai 2007 |
|
11 mai 1999 |
0 |
16,77 € |
12 mai 2004 (acquis à raison de 25% minimum par levée) – 11 mai 2007 |
|
19 septembre 2000 |
0 |
13,94 € |
5 juillet 2004 (acquis à raison de 25% minimum par levée) – 4 juillet 2007 |
|
26 mars 2001 |
0 |
10,36 € |
5 juillet 2004 (acquis à raison de 25% minimum par levée) – 11 mai 2007 |
|
25 juin 2002 |
97 830 |
15,67 € |
12 mai 2004 (acquis à raison de 25% minimum par levée) – 4 juillet 2007 |
|
Total |
103 310 |
|
|
|
Evolutions du nombre d'options en circulation |
Nombre d'options |
|
Options en circulation en début de période |
205 725 |
|
Options attribuées au cours de la période |
0 |
|
Options annulées au cours de la période |
-65 228 |
|
Options exercées au cours de la période |
-37 187 |
|
Options en circulation en fin de période |
103 310 |
4. Provisions pour créances douteuses et pour risques et charges : La dépréciation pour créances douteuses inclue les créances des franchisés à hauteur de 508 K€.
La rubrique « provision pour risques et charges » concerne à hauteur de 453 K€ des risques prud'homaux. La dotation concernant ces mêmes risques pour l'exercice 2005 est de 262 K€ contre une reprise de 260 K€.
La rubrique « provision pour litige » correspondait au 31 décembre 2004 à hauteur de 70 K€ à la dépréciation concernant les litiges bancaires. Cette provision a été reprise dans son intégralité en 2005.
La provision pour redressement fiscal comptabilisée au 31 décembre 2004 pour 300 K€ a été reprise à hauteur de 200 K€.
Les comptes courants ont été dépréciés en 2005 pour 1 531 K€ pour celui de Victoria Pub, 570 K€ pour celui de BABG, 968 K€ pour celui de BGE et pour 355 K€ pour Hollande, Meg’A et Buffal Center (ceux des cinq franchises rachetées).
Provisions inscrites au bilan : au 31 décembre 2005, une provision de 2 960 K€ a été inscrite dans les comptes de BGSA pour couvrir les pertes latentes inhérentes aux variations de SWAP de taux contractés par la Société
|
(En milliers d’euros) |
Montant début d'exercice |
Augmentations: dotations exercice |
Diminutions : reprises exercice |
Montant fin d'exercice |
|
Provisions réglementées : |
|
|
|
|
|
Provisions pour reconstitution gisements miniers et pétroliers |
|
|
|
|
|
Provisions pour investissements |
|
|
|
|
|
Provisions pour hausse des prix |
|
|
|
|
|
Amortissements dérogatoires |
95 |
213 |
|
309 |
|
Dont majoration exceptionnelle de 30% |
|
|
|
|
|
Provisions fiscales pour implantation à l'étranger avant le 1er janvier 1992 |
|
|
|
|
|
Provisions fiscales pour implantation à l'étranger après le 1er janvier 1992 |
|
|
|
|
|
Provisions pour prêts d'installation |
|
|
|
|
|
Autres provisions réglementées |
|
|
|
|
|
Total I |
95 |
213 |
|
309 |
|
Provisions pour risques et charges : |
|
|
|
|
|
Provisions pour litiges |
598 |
3 565 |
267 |
3 896 |
|
Provisions pour garanties données aux clients |
|
|
|
|
|
Provisions pour pertes sur marché à terme |
|
|
|
|
|
Provisions pour amendes et pénalités |
|
|
|
|
|
Provisions pour pertes de change |
|
|
|
|
|
Provisions pour pensions et obligations similaires |
|
|
|
|
|
Provisions pour impôts |
|
|
|
|
|
Provisions pour renouvellement des immobilisations |
|
|
|
|
|
Provisions pour grosses réparations |
|
|
|
|
|
Provisions pour charges sociales et fiscales sur congés payés |
|
|
|
|
|
Autres provisions pour risques et charges |
609 |
3 088 |
270 |
3 427 |
|
Total II |
1 207 |
3 693 |
537 |
4 362 |
|
Provisions pour dépréciations : |
|
|
|
|
|
Sur immobilisations incorporelles |
1 206 |
-565 |
8 |
633 |
|
Sur immobilisations corporelles |
|
980 |
|
980 |
|
Sur titres mis en équivalence |
|
|
|
|
|
Sur titres de participation |
38 538 |
3 423 |
16 |
41 945 |
|
Sur autres immobilisations financières |
|
|
|
|
|
Sur stocks et en-cours |
|
96 |
|
96 |
|
Sur comptes clients |
450 |
419 |
305 |
563 |
|
Autres provisions pour dépréciation |
433 |
|
433 |
|
|
Total III |
40 627 |
4 353 |
762 |
44 217 |
|
Total général (I+II+III) |
41 929 |
8 259 |
1 299 |
48 888 |
|
Dont dotations et reprises : |
|
|
|
|
|
D'exploitation |
|
|
1 548 |
850 |
|
Financières |
|
|
6 497 |
449 |
|
Exceptionnelles |
|
|
214 |
|
Titres mis en équivalence : montant de la dépréciation de l'exercice (article 39-1-5 du CGI).
Détail des charges à payer :
|
(En milliers d’euros) |
31/12/05 |
31/12/04 |
|---|---|---|
|
Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit : |
|
|
|
Emprunts auprès des établissements de crédit |
23 |
19 |
|
Total |
23 |
19 |
|
Emprunts et dettes financières divers : |
|
|
|
Intérêts courus participation |
114 |
96 |
|
Assoc. comptes cour. int. cours |
58 |
|
|
Total |
172 |
96 |
|
Dettes fournisseurs et comptes rattachés |
|
|
|
40810000 FRS factures non parvenues |
2 183 |
743 |
|
Total |
2 183 |
743 |
|
Dettes fiscales et sociales |
|
|
|
Provisions congés payés |
6 209 |
5 257 |
|
Provisions participation salarié |
1 994 |
1 957 |
|
Personnel, autres charges à payer |
683 |
512 |
|
Charges sociales sur congés payés |
2 422 |
1 971 |
|
Organismes sociaux, charges à payer |
644 |
636 |
|
Etat, charges à payer |
1 635 |
1 530 |
|
Total |
13 587 |
11 863 |
|
Autres dettes |
|
|
|
Clients, avoir à établir |
11 |
29 |
|
Divers, charges à payer |
643 |
201 |
|
Total |
654 |
230 |
|
Total |
16 619 |
12 952 |
Détail des produits à recevoir :
|
(En milliers d’euros) |
31/12/05 |
31/12/04 |
|
Créances rattachées à des participations |
|
|
|
Créances rattachées à des participations Intérêts courus à recevoir |
2 176 |
2 035 |
|
Total |
2 176 |
2 035 |
|
Créances clients et comptes rattachés |
|
|
|
Clients, factures à établir |
1 197 |
85 |
|
Total |
1 197 |
85 |
|
Autres créances |
|
|
|
R.R.R. à obtenir / autres avoirs NR |
791 |
741 |
|
Organismes sociaux, produits à recevoir |
1 378 |
1 328 |
|
Etat, produit à recevoir |
32 |
79 |
|
Créditeurs, produit à recevoir |
309 |
1 150 |
|
Total |
2 510 |
3 298 |
|
Total |
5 883 |
5 417 |
Détail des produits constatés d'avance :
|
(En milliers d’euros) |
31/12/05 |
31/12/04 |
|
48700000 Produits constatés d'avance |
0 |
5 |
|
Total |
0 |
5 |
Détail des charges constates d'avance :
|
(En milliers d’euros) |
31/12/05 |
31/12/04 |
|
48600000 Charges constatés d'avance |
1 977 |
1 442 |
|
Total |
1 977 |
1 442 |
Détail des charges à repartir sur plusieurs exercices :
|
|
31/12/05 |
31/12/04 |
|
48120000 Frais d'acquisition des immobilisations |
0 |
20 |
|
Total |
0 |
20 |
Ventilation du chiffre d'affaires net (décret 83-1020 du 29-11-1983 – article 24-21.d) :
|
|
France |
Etranger |
Total |
|
Vente de produits finis |
|
|
|
|
Vente de produits intermédiaires |
|
|
|
|
Ventes de produits résiduels |
|
|
|
|
Travaux |
399 |
0 |
400 |
|
Etudes |
|
|
|
|
Prestation de services |
28 682 |
|
28 682 |
|
Vente de marchandises |
176 176 |
69 |
176 244 |
|
Produits des activités annexes |
16 661 |
159 |
16 820 |
|
Total |
221 918 |
228 |
222 146 |
Chiffre d'affaires. — Le chiffre d'affaires de l'exercice 2005 s'élève à 222 146 K€ :
— 91.33% ont été réalisés en « grill restauration » ;
— 0,33% en « hôtellerie » ;
— 3,19% en redevances de franchises ;
— 5.15% en autres produits.
5. Résultat financier.
|
|
31/12/05 |
31/12/04 |
|
Dotation/Reprise provisions sur comptes courants et risques financiers |
3 537 |
-8 146 |
|
Dotation/Reprise sur provision sur titres |
16 |
-59 |
|
Provisions pour pertes latentes sur SWAP |
-2 960 |
0 |
|
Dividendes filiaux |
0 |
600 |
|
Abandons de créances |
-1 150 |
-1 900 |
|
Reprise de provision. Titres autocontrôle |
433 |
400 |
|
Intérêts sur comptes courants |
2 016 |
1 962 |
|
Intérêts sur emprunts |
-702 |
-570 |
|
Autres charges financières (cautions) |
-376 |
-356 |
|
Intérêts SWAP |
-99 |
0 |
|
Autres produits financiers |
61 |
90 |
|
Total |
-6 298 |
-7 979 |
6. Résultat exceptionnel.
|
|
31/12/05 |
31/12/04 |
|
Résultat de cession des immobilisations |
533 |
1 427 |
|
Dotation amortissements dérogatoires |
-213 |
|
|
Autres |
44 |
94 |
|
Total |
364 |
1 521 |
7. Impôt sur les bénéfices. — La Société Buffalo Grill SA est tête de file d’un groupe d’intégration fiscale constitué par l’ensemble des sociétés françaises à l’exception de la SA Le Curveur, SAS Wood'Inn, SARL Buffalorge, SAS Lucky West, SARL Buffal’Or et la SA Lucky Steack House.
La SAS Buffavalle est intégrée fiscalement dans le groupe depuis le 1er janvier 2005.
La convention d’intégration fiscale a pris fin le 31 décembre 2005.
Le gain éventuel pour le groupe fiscal est constaté au niveau Buffalo Grill SA. Au titre de l’exercice 2005, ce gain s’élève à 1 679 K€.
La ventilation de l’impôt sur les bénéfices est précisée dans la rubrique « autres informations » figurant en page 27.
8. Accroissements et allégements de la dette future d'impôts (décret 83-1020 du 29 novembre 1983 - article 24-24).
|
Accroissements de la dette future d'impôt |
Montant |
|
Provisions réglementées : |
|
|
Amortissements dérogatoires |
309 |
|
Provisions pour hausse des prix |
|
|
Provisions pour fluctuation des cours |
|
|
Autres : |
|
|
Total |
309 |
|
Allègements de la dette future d'impôt |
Montant |
|
Provisions non déductibles l'année de leur comptabilisation : |
|
|
Provisions pour congés payés |
|
|
Participation des salariés |
1 994 |
|
Organic |
355 |
|
Autres : |
|
|
Total |
2 349 |
Les déficits reportables utilisés dans le cadre de l’intégration fiscale par la société Buffalo Grill SA et qui pourraient être réaffectés aux sociétés concernées dans le cas où ces dernières redeviendraient bénéficiaires s’élèvent à 1 886 K€.
9. Engagements financiers (décret 83-1020 du 29 novembre 1983 - articles 24-9 et 24-16).
9.1. Engagements donnés.
a. Engagements donnés dans le cadre de l’activité de franchise. — Buffalo Grill garantit le paiement des redevances de crédit-bail dues par ses franchisés, pendant la période du contrat de franchise, aux organismes qui assurent le financement de l’assiette foncière et de la construction des établissements en franchise.
Au 31 décembre 2005, cet engagement s’élève à 53 306 K€. Ce montant correspond au cumul des redevances de crédit-bail dues par les franchisés et dont le paiement est garanti par Buffalo Grill. En cas de défaillance d'un franchisé, la société Buffalo Grill se substituerait à ce dernier et pourrait devenir propriétaire des actifs immobiliers financés à l’échéance du contrat de crédit-bail.
Les échéances des engagements donnés aux franchisés se répartissent comme suit :
Par ailleurs, Buffalo Grill s’est porté caution des franchisés suivants :
— Bressaloon, en garantie du prêt contracté auprès de la banque Rhône Alpes pour 81 712 € ;
— Chti Coyote, en garantie du prêt contracté à la banque BNP Paribas pour un montant de 400 000 €.
|
(En milliers d’euros) |
Total |
Paiements dus par période |
||
|
A moins d'un an |
De un a cinq ans |
A plus de 5 ans |
||
|
Montants 2005 |
53 306 |
9 098 |
31 320 |
12 888 |
|
Nombre d'établissements 2005 |
69 |
69 |
65 |
38 |
|
Montants 2004 |
50 002 |
8 831 |
32 707 |
8 464 |
|
Nombre d'établissements 2004 |
76 |
76 |
72 |
36 |
b. Engagements donnés aux filiales. Buffalo Grill s’est portée caution auprès de certaines filiales selon les modalités suivantes :
— Victoria Pub : tous les engagements financiers consentis par celle-ci auprès de tous les organismes de crédit ou de financement dans le cas de l'achat et de la construction d'immeubles pour l'installation des restaurants. Au 31 décembre 2005, Buffalo Grill est engagée pour un montant de 29 K€.
— BABG : garantie d’un emprunt auprès de la BRED. Au 31 décembre 2005, Buffalo Grill est engagée pour un montant de 74 K€.
— Filiales belges et espagnole : garantie d’emprunts bancaires. Au 31 décembre 2005, Buffalo Grill est engagée pour des montants respectifs de 2 312 K€ et 3 258 K€ (soit un total de 5 570 K€).
— BGE, Le Verdi, Café de la Place Blanche et Le Curveur : garantie d'emprunts contractés au Crédit Agricole Quercy Rouergue. Le solde de ces emprunts est remboursé dans sa totalité au 31 décembre 2005.
— Buffalo Inc (USA) : garantie du prêt contracté à la société générale pour 3 000 K$ (soit 2 307 K€).
— Meg’A : garantie d’un emprunt auprès de la Banque populaire. Au 31 décembre 2005, Buffalo Grill est engagée pour un montant de 744 K€.
c. Dettes garanties par des sûretés réelles (décret 83-1020 du 29 novembre 1983 - article 24-8) : Les emprunts et dettes auprès des établissements de crédit s’élèvent à 16 846 € au 31 décembre 2005.
d. Crédit-bail (décret 83-1020 du 29 novembre 1983 - article 53) :
|
Postes du bilan (en milliers d’euros)
|
Valeur d'origine
|
Dotations théoriques aux amortissements |
Valeur nette théorique
|
Redevances |
||
|
Exercice
|
Cumulées
|
Exercice
|
Cumulées
|
|||
|
Terrains |
38 318 |
|
|
38 318 |
|
|
|
Constructions |
133 378 |
6 281 |
59 540 |
73 838 |
19 226 |
|
|
Installations techniques, matériel et outillage industriels |
|
|
|
|
|
|
|
Autres immobilisations corporelles |
|
|
|
|
|
|
|
Immobilisations en cours |
|
|
|
|
|
|
|
Total |
171 696 |
6 281 |
59 540 |
112 156 |
19 226 |
|
|
Postes du bilan (en milliers d’euros) |
Redevances restant à payer
|
Prix d'achat résiduel |
Montant pris en charge dans l'exercice |
|||
|
A un an au plus
|
A plus d'un an et moins de cinq ans
|
A plus de cinq ans
|
Total
|
|||
|
Terrains |
|
|
|
|
|
|
|
Constructions |
19 189 |
54 136 |
21 109 |
94 434 |
|
19 226 |
|
Installations techniques, matériel et outillage industriels |
|
|
|
|
|
|
|
Autres immobilisations corporelles |
|
|
|
|
|
|
|
Immobilisations en cours |
|
|
|
|
|
|
|
Total |
19 189 |
54 136 |
21 109 |
94 434 |
|
19 226 |
e. Engagements de retraites. — La société a décidé de ne pas provisionner les engagements de retraite conformément à la possibilité offerte par les textes comptables actuels.
Compte tenu d'une part des spécificités liées à l'activité de restauration (turn over très important) et d'autre part de l'absence de dispositions spécifiques dans la convention collective des hôtels, café et restaurants, les engagements et provisions en découlant ont été calculés en prenant les hypothèses suivantes :
|
Taux de revalorisation des salaires |
3,00% |
|
Age de départ à la retraite |
65 ans |
|
Taux d'actualisation |
4.30% |
|
Taux de charges sociales |
37.88% |
|
Table de mortalité INSEE |
HF |
L'engagement, d'un montant total de 389 K€, aurait pu être provisionné au 31 décembre 2005.
f. Autres engagements donnés.
Effets escomptés non échus : Néant.
Avals, cautions et garanties : Néant.
Engagements de crédit-bail mobilier : 131 K€.
Engagements de crédit-bail immobilier : 94 434 K€.
Intérêts restant à courir sur emprunts : 1 580 674 €.
9.2. Engagements reçus. — Clauses de retour à meilleure fortune de ses filiales : Victoria Pub (3 659 K€), BABG (4 421 K€), Buffalo Grill Belgique (3 100 K€) et Buffalo Grill Suisse (1 750 K€) qui n'ont pas étés exercées.
9.3. Engagements réciproques. — Néant.
Autres informations :
a. Rémunération des organes de direction. — La rémunération des organes de direction s'est élevée en 2005 à 437 K€.
b. Buffalo Grill établit des comptes consolidés comprenant toutes les sociétés françaises et étrangères (prise en intégration globale), à l'exception de la société Luxembourgeoise Luxgrill SA détenue à 10% et de la société Buffalo Inc détenue à 10%, toutes deux jugées non significatives.
c. Litiges. — La société Buffalo Grill est partie à un certain nombre de litiges dans le cours normal de ses activités. Buffalo Grill considère n’avoir au 31 décembre 2005 aucun litige en cours lié à son activité ou sa situation financière (en dehors des risques effectivement provisionnés dans les comptes).
Effectif moyen (décret 83-1020 du 29 novembre 1983 - article 24-22) :
d. OPRO. — Le 15 février 2006, la SAIP a déposé un projet d'offre publique de retrait suivie d'un retrait obligatoire visant les actions Buffalo Grill en application des articles 236-3 et 237-1 du règlement général de l'Autorité des marchés financiers.
La SAIP s'est engagée irrévocablement à acquérir au prix unitaire de 20 € la totalité des actions BUFFALO GRILL non détenues par elle, soit 583 644 actions et les 103 310 actions d'offre soit un maximum de 686 954 actions.
Le 22 mars 2006, dans le cadre de son examen du projet d'offre, l'Autorité des marchés financiers a déclaré irrecevable le projet d'offre publique de retrait suivie d'un retrait obligatoire visant les actions BUFFALO GRILL au prix unitaire de 20 €.
L'Autorité des marchés financiers a demandé à Euronext Paris SA de reprendre la cotation des actions BUFFALO GRILL, le 24 mars 2006.
|
Personnel |
Salarié |
Mis à disposition de l'entreprise |
|
Cadres |
73 |
|
|
Agents de maîtrise et techniciens |
268 |
|
|
Employés |
2 961 |
|
|
Ouvriers |
|
|
|
Total |
3 302 |
0 |
Ventilation de l'impôt sur les bénéfices (décret 83-1020 du 29 novembre 1983 - article 24-20) :
|
(En milliers d’euros) |
Avant impôt |
Impôt correspondant |
Après impôt |
|
+ Résultat courant |
8 957 |
3 270 |
5 688 |
|
+ Résultat exceptionnel |
364 |
133 |
230 |
|
- Participation des salariés |
1 999 |
730 |
1 269 |
|
Résultat comptable |
7 322 |
2 673 |
4 649 |
A l’impôt société est ajouté la contribution additionnelle de 1.50% et la contribution sociale de 3.3%.
Transfert des charges (arrêté du 27 avril 1982) :
|
(En milliers d’euros) |
Montant |
|
Remboursements sinistres |
193 |
|
Remboursements prévoyance Mutinter |
67 |
|
Remboursement Fongecif |
91 |
|
Dépenses formation professionnelle interne |
149 |
|
Total |
500 |
Valeur comptable des titres :
|
Filiales et participations dont la valeur excède 1% du capital de la société |
|||||||
|
Renseignements détaillés |
CA H.T. |
Brute |
Provision |
Capital au 31/12/05 |
Autres capitaux |
Résultat au 31/12/05 |
QP détenue en % |
|
Filiales détenues a plus de 50% : |
|
|
|
|
|
|
|
|
Districoupe |
70 119 |
305 |
|
305 |
1 108 |
703 |
100 |
|
Buffalo-Grill Espagne |
6 227 |
4 593 |
|
3 455 |
-1 685 |
25 |
100 |
|
Buffalo-Grill Belgique |
991 |
640 |
-619 |
640 |
-623 |
-129 |
100 |
|
Buffalo-Grill Suisse |
1 089 |
1 280 |
-1 280 |
1 280 |
-1 307 |
73 |
99.80 |
|
Victoria Pub |
8 150 |
5 869 |
-5 869 |
6 000 |
-15 424 |
-2 046 |
99.9 |
|
BABG |
3 489 |
456 |
-456 |
456 |
-8 322 |
-712 |
99.9 |
|
BG Gestion |
|
40 |
|
40 |
-8 |
-1 |
100 |
|
BG Exploitation |
9 130 |
7 000 |
-7 000 |
7 000 |
-13 430 |
-1 135 |
100 |
|
Buffal Center |
392 |
8 |
-8 |
8 |
-333 |
-128 |
100 |
|
Buffalo Grill Inc |
|
|
|
|
|
|
100 |
|
Meg’A |
598 |
8 |
-8 |
8 |
-313 |
-216 |
100 |
|
Buff'Alès |
88 |
91 |
-91 |
8 |
-170 |
-118 |
100 |
|
Buffasquaw |
78 |
8 |
-8 |
8 |
-129 |
-68 |
100 |
|
SAS Hollande |
454 |
39 |
-39 |
39 |
-307 |
-218 |
100 |
|
Wood’Inn |
2 127 |
1 100 |
|
38 |
-82 |
137 |
100 |
|
Buffavalle |
2 172 |
2 181 |
|
40 |
750 |
226 |
100 |
|
Buffalorge |
1 600 |
1 895 |
|
10 |
53 |
221 |
100 |
|
Lucky Steack House |
101 |
1 010 |
|
38 |
-26 |
-65 |
100 |
|
Orgeval |
1 603 |
2 345 |
|
40 |
368 |
60 |
100 |
|
Perpignan |
1 880 |
1 824 |
|
75 |
16 |
60 |
100 |
|
Filiales et participations dont la valeur est inférieure a 1% du capital de la société : |
|
|
|
|
|
|
|
|
Renseignements détaillés (filiales détenues a + 10%) : |
|
|
|
|
|
|
|
|
Buffalo Inc |
|
1 |
|
8 |
NC |
NC |
10 |
|
Luxgrill |
NS |
3 |
|
32 |
NC |
NC |
10 |
Proposition d’affectation du résultat. — Il sera proposé à l’assemblée générale annuelle de décider d’affecter le résultat de l’exercice clos le 31 décembre 2005, soit un bénéfice de 4.649.455,01 € de la manière suivante :
|
Report à nouveau antérieur |
705.882,16 € |
|
Augmenté du résultat de l'exercice |
4.649.455,01 € |
|
Diminué de la dotation à la réserve légale |
111.450,70 € |
|
Bénéfice distribuable |
5.243.886,47 € |
|
Dividende mis en distribution |
17.000.000,00 € |
|
Prélèvement sur le poste « autres réserves » |
11.756.113,53 € |
|
Total |
5.243.886,47 € |
Conformément à l’article 243 bis du code général des impôts (CGI), il est précisé que la totalité du montant ainsi distribué est éligible à la réfaction de 40% mentionnée à l'article 158-3-2° du CGI.
Il est précisé qu’au cas où, lors de la mise en paiement du dividende, la société Buffalo Grill détiendrait certaines de ses propres actions, les sommes correspondant aux dividendes non versés au titre de ces actions seront affectées au report à nouveau.
Les dividendes distribués au titre des trois exercices précédents, l'avoir fiscal correspondant ainsi que les dividendes éligibles à la réfaction de 50% (exercice 2004) ont été les suivants :
|
(En euros) |
2002 |
2003 |
2004 |
|
Dividendes / action |
0,30 |
0,30 |
0,43 |
|
Avoir fiscal |
0,15 |
0,15 |
0,06 |
|
Revenu global par action |
0,45 |
0,45 |
0,49 |
|
Dividendes éligibles à la réfaction de 50% |
|
|
0,13 |
B. – Comptes consolidés.
(Pour l'exercice clos au 31 décembre 2005.)
I. — Compte de résultat consolidé IFRS.
(En milliers d'euros.)
|
|
31/12/05 |
31/12/04 |
|
Recettes restauration |
242 733 |
228 256 |
|
Recettes hôtellerie |
736 |
827 |
|
Redevances franchises |
7 122 |
6 190 |
|
Recettes atelier de découpe |
24 956 |
21 058 |
|
Autres produits |
3 156 |
2 478 |
|
Chiffres d’affaires |
278 703 |
258 809 |
|
Autres produits de l'activité |
3 241 |
2 370 |
|
Achats consommés |
-87 224 |
-79 171 |
|
Marge brute |
194 720 |
182 008 |
|
Charges de personnel |
-108 164 |
-103 370 |
|
Charges externes |
-33 862 |
-32 630 |
|
Impôts et taxes |
-7 547 |
-7 227 |
|
Dotations aux amortissements |
-16 616 |
-16 082 |
|
Dotations aux provisions |
-1 491 |
-1 683 |
|
Perte de valeur |
-237 |
-942 |
|
Autres produits et charges d'exploitation |
310 |
-613 |
|
Résultat opérationnel courant |
27 113 |
19 101 |
|
Produits opérationnels |
7 689 |
9 344 |
|
Charges opérationnelles |
-7 050 |
-7 581 |
|
Autres produits et charges opérationnels |
639 |
1 763 |
|
Résultat opérationnel |
27 752 |
20 864 |
|
|
|
|
|
Produits de trésorerie et d'équivalent de trésorerie |
0 |
0 |
|
Coût de l'endettement financier brut |
-8 771 |
-9 727 |
|
Coût de l’endettement financier net |
-8 771 |
-9 727 |
|
|
|
|
|
Produits financiers |
132 |
524 |
|
Charges financières |
-3 191 |
-88 |
|
Autres produits et charges financiers |
-3 059 |
436 |
|
Charge d'impôt |
-5 733 |
-5 357 |
|
|
|
|
|
Quote-part du résultat net des sociétés mises en équivalence |
0 |
0 |
|
Résultat net avant résultat des activités arrêtées ou en cours de cession |
10 189 |
6 216 |
|
Résultat net d'impôt des activités arrêtées ou en cours de cession |
-102 |
-1 586 |
|
Résultat net |
10 087 |
4 630 |
|
Résultat par action |
1,02 |
0,47 |
|
Résultat dilué par action |
1,02 |
0,47 |
II. — Bilan consolidé IFRS.
(En milliers d'euros.)
|
Actif |
31/12/05 |
31/12/04 |
|
Actifs non courants : |
|
|
|
Ecarts d'acquisition |
20 464 |
17 883 |
|
Autres immobilisations incorporelles |
2 846 |
2 696 |
|
Immobilisations corporelles |
|
|
|
Terrains |
51 024 |
48 304 |
|
Constructions |
124 682 |
119 111 |
|
Autres immobilisations corporelles |
10 181 |
10 741 |
|
Immobilisations en cours |
7 |
2 831 |
|
Actifs financiers non courants |
865 |
944 |
|
Actifs financiers disponibles à la vente |
0 |
|
|
Actifs d'impôts différés |
975 |
929 |
|
Total des actifs non courants |
211 044 |
203 439 |
|
Actifs courants : |
|
|
|
Stocks |
5 860 |
5 967 |
|
Clients et comptes rattachés |
2 091 |
1 761 |
|
Autres créances |
9 013 |
13 077 |
|
Actifs d'impôts exigibles |
0 |
0 |
|
Actifs financiers courants |
0 |
0 |
|
Trésorerie et équivalents de trésorerie |
7 871 |
8 320 |
|
Actifs non courants et groupe d'actifs détenus en vue de la vente |
585 |
3 202 |
|
Total des actifs courants |
25 420 |
32 327 |
|
Total de l'actif |
236 464 |
235 766 |
|
Passif |
31/12/05 |
31/12/04 |
|
Capitaux propres et passifs : |
|
|
|
Capitaux propres : |
|
|
|
Capital social |
10 037 |
10 000 |
|
Primes d'émission ou d'apport |
2 668 |
0 |
|
Ecarts de réévaluation |
0 |
0 |
|
Réserves consolidées |
33 411 |
36 054 |
|
Réserves de conversion |
53 |
52 |
|
Résultat part du Groupe |
10 087 |
4 630 |
|
|
|
|
|
Capitaux propres (part du groupe) |
56 256 |
50 735 |
|
Intérêts minoritaires |
0 |
0 |
|
Capitaux propres de l'ensemble consolidé |
56 256 |
50 735 |
|
Passifs non courants : |
|
|
|
Provisions non courantes |
753 |
672 |
|
Dettes financières à long terme |
95 692 |
102 707 |
|
Passif d'impôt différé |
11 092 |
8 793 |
|
Total des passifs non courants |
107 537 |
112 172 |
|
Passifs courants : |
|
|
|
Dettes fournisseurs |
11 070 |
12 027 |
|
Dettes fiscales et sociales |
23 495 |
22 403 |
|
Fournisseurs d'immobilisations |
1 497 |
563 |
|
Autres dettes |
3 704 |
2 095 |
|
Provisions courantes |
1 305 |
1 014 |
|
Dettes financières long terme – Part moins d'un an |
25 693 |
22 483 |
|
Crédits à court terme et banques |
1 783 |
9 498 |
|
Passifs liés à des groupes d'actifs détenus en vue de la vente |
650 |
880 |
|
Passif d'impôt exigible |
3 474 |
1 895 |
|
Total des passifs courants |
72 671 |
72 858 |
|
Total des capitaux propres et des passifs |
236 464 |
235 766 |
III. — Tableaux de flux de trésorerie nette consolidé du groupe Buffalo Grill .
(En milliers d'euros.)
Par simplification au vu du niveau de signification, l’impact des activités arrêtées ou en cours de cession est directement intégré dans les différents agrégats du tableau de flux de trésorerie.
|
|
Notes |
31/12/05 |
31/12/04 |
|
1. Opérations d'exploitation : |
|
|
|
|
Résultat consolidé |
|
10 087 |
4 630 |
|
Dotations nettes aux amortissements et provisions |
3.15 ** |
17 591 |
21 441 |
|
Plus et moins values de cession |
|
-397 |
-1 596 |
|
Capacité d'autofinancement après coût de l'endettement financier net |
|
27 281 |
24 475 |
|
Coût de l'endettement financier net |
3.12 |
8 771 |
9 727 |
|
Pertes latentes liées aux variations de juste valeur (SWAP) |
3.13 |
2 960 |
|
|
Charge d'impôt (courant et différé) |
3.14 |
5 675 |
5 357 |
|
Capacité d'autofinancement avant coût de l'endettement financier net |
|
44 687 |
39 559 |
|
Impôt versé |
|
-1 870 |
-1 989 |
|
Variation du BFR lié à l'activité |
3.15*** |
4 204 |
3 817 |
|
Flux net de trésorerie généré par l'activité |
|
47 021 |
41 387 |
|
2. Opérations d'investissement : |
|
|
|
|
Décaissements liés aux acquisitions d'immobilisations corporelles et incorporelles sous déduction des fournisseurs d'immobilisations |
3.1 et 3.2 |
-22 083 |
-27 452 |
|
Encaissements liés aux cessions d'immobilisations corporelles et incorporelles |
|
6 961 |
8 719 |
|
Décaissements liés aux acquisitions d'immobilisations financières |
|
-550 |
-258 |
|
Encaissements liés aux cessions d'immobilisations financières |
|
30 |
35 |
|
Incidence des variations de périmètre |
3.15**** |
-3 360 |
-5 198 |
|
Flux net de trésorerie liés aux opérations d'investissements |
|
-19 002 |
-24 154 |
|
3. Opérations de financement : |
|
|
|
|
Augmentation de capital |
3.7 |
463 |
|
|
Dividendes mis en paiement au cours de la période |
3.7 |
-2 960 |
-4 243 |
|
Encaissements liés aux nouveaux emprunts |
3.9 |
18 252 |
24 572 |
|
Remboursements d'emprunts |
3.9 |
-25 495 |
-29 463 |
|
Intérêts financiers nets versés |
3.12 |
-8 771 |
-9 727 |
|
Flux net de trésorerie liés aux opérations de financement |
|
-18 511 |
-18 861 |
|
Variation nette de la trésorerie |
|
9 508 |
-1 628 |
|
Trésorerie à l'ouverture de l'exercice (1) |
|
-3 212 |
773 |
|
Trésorerie à la clôture de l'exercice |
|
6 296 |
-855 |
|
Variation nette de la trésorerie |
|
9 508 |
-1 628 |
|
(1) L’écart entre la trésorerie nette au 31 décembre 2004 et au 1er janvier 2005 est dû à l’effet de l’application de la norme IAS 32 au 1er janvier 2005 (actions propres, désormais comptabilisées en capitaux propres). |
|||
IV. Variation des capitaux propres consolidés et des intérêts minoritaires du groupe Buffalo Grill .
(En milliers d'euros.)
|
|
Nombre d’actions |
Capital |
Primes |
Réserves consolidées |
Capitaux propres |
|
Capitaux propres au 1er janvier 2004 |
10 000 000 |
10 000 |
2 242 |
38 102 |
50 344 |
|
Résultat net de la période |
|
|
|
4 630 |
4 630 |
|
Produits et charges comptabilisés en capitaux propres |
|
|
|
0 |
0 |
|
Sous-total produits et charges comptabilisés |
|
|
|
4 630 |
4 630 |
|
Distribution de dividendes |
|
|
|
-2 960 |
-2 960 |
|
Acomptes sur dividendes |
|
|
|
-1 283 |
-1 283 |
|
Ecarts de conversion |
|
|
|
5 |
5 |
|
Capitaux propres au 31 décembre 2004 |
10 000 000 |
10 000 |
2 242 |
38 494 |
50 736 |
|
Titres auto détenus reclassés en moins des capitaux propres (1) |
-138 081 |
|
|
-2 073 |
-2 073 |
|
Capitaux propres au 1er janvier 2005 |
9 861 919 |
10 000 |
2 242 |
36 421 |
48 663 |
|
Résultat net de la période |
|
|
|
10 087 |
10 087 |
|
Produits et charges comptabilisés en capitaux propres |
|
|
|
0 |
0 |
|
Sous-total produits et charges comptabilisés |
|
|
|
10 087 |
10 087 |
|
Distribution de dividendes |
|
|
|
-2 960 |
-2 960 |
|
Augmentation de capital |
37 187 |
37 |
426 |
|
463 |
|
Résultat net de la période |
|
|
|
|
0 |
|
Ecarts de conversion |
|
|
|
3 |
3 |
|
Capitaux propres au 31 décembre 2005 |
9 899 106 |
10 037 |
2 668 |
43 551 |
56 256 |
|
(1) Incidence de l'application des normes sur les instruments financiers au 1er janvier 2005 (cf. 3.12). |
|||||
V. — Notes annexes aux comptes consolidés
Le texte qui suit constitue l’annexe des comptes consolidés au 31 décembre 2005 du Groupe. Les états financiers consolidés sont établis en euro (€), monnaie de fonctionnement et de présentation de la société-mère.
1. Information générale.
Buffalo Grill est leader sur le segment Viande / Grill de la restauration à thème en France. L’enseigne comprend 283 restaurants, dont 12 à l’étranger. Le parc de restaurants Buffalo Grill est composé de 174 succursales et 109 franchisés au 31 décembre 2005.
Le groupe emploie 3 986 personnes.
Le titre Buffalo Grill est coté sur l’Eurolist – compartiment C – d’Euronext Paris.
2. Faits caractéristiques de l’exercice.
— Ouverture de 7 restaurants Buffalo Grill en France :
– 5 en franchise : Dunkerque le 25 janvier 2005, Val de Reuil le 16 mai 2005, Bayonne Tarnos le 4 juillet 2005, Morlaix le 4 novembre 2005 et Bar le Duc le 8 décembre 2005 ;
– 2 en succursale : Lisieux le 18 novembre 2005 et Montereau le 15 décembre 2005.
— Rachat par BGSA de sociétés exploitant une franchise :
– SAS Lucky West (Orgeval) le 1er juin 2005 ;
– SARL Buffal’Or (Perpignan), le 24 octobre 2005.
— Passage en franchise des trois restaurants situés en Belgique avec une prise d’effet le 1er juin 2005.
— Fermeture de deux établissements : Boulogne en janvier 2005 et Valladolid (Espagne) le 31 octobre 2005.
— Entrée d’un nouvel actionnaire de référence :
En application d'un protocole de cession et d'apport d'actions conclu le 9 juillet 2005 entre notamment Colyzeo SARL.(à laquelle s’est substituée la société ColBison SAS en tant qu’acquéreur par un acte du 9 septembre 2005), Monsieur Christian Picart, la Famille Picart et l'indivision Coutre-Picart, le 5 octobre 2005, (a) ColBison SAS a acquis 4 592 actions SAIP auprès de Monsieur Christian Picart au prix de 21 159,88 € par action, représentant 91,8% du capital et des droits de vote de SAIP et (b) à la suite de cette acquisition, SAIP a acquis 2 591 865 actions Buffalo Grill auprès de Christian Picart, de la Famille Picart et de l’indivision Coutre-Picart, au prix de 20 € par action, dans le cadre d’une cession hors marché conformément aux articles 516-2 et 516-3 du règlement général de l’AMF.
A l’issue de ces opérations, ColBison SAS détenait 91,8% du capital et des droits de vote de SAIP qui détenait environ 75,45% du capital social et 84,29% des droits de vote de Buffalo Grill.
A la suite de l’offre publique d’achat simplifiée mise en oeuvre du 1er novembre au 16 novembre 2005 inclus, au prix de 20 € par action Buffalo Grill, de l’acquisition de 6 648 actions sur le marché entre le 6 décembre et le 16 décembre 2005 au prix unitaire de 20 € et d’un bloc hors marché le 29 décembre 2005, dans le cadre de l’article 516-2 du règlement général AMF, SAIP détient 9 453 543 actions Buffalo Grill représentant 94,19% du capital (sachant que 138 081 actions sont auto-détenues par Buffalo Grill) et 96,94% des droits de vote de la société.
3. Principes, règles et méthodes comptables.
Les états financiers de la société comprennent la société et ses filiales (l’ensemble désigné comme le groupe). Ces états financiers consolidés sont les premiers établis selon le référentiel IFRS. En application du règlement européen CE n°1606/2002 du 19 juillet 2002, les comptes consolidés du Groupe Buffalo Grill ont été établis conformément au référentiel de Normes Internationales d’information financière tel qu’adopté dans l’Union Européenne au 31 décembre 2005.
Le Groupe n’a pas choisi d’appliquer de façon anticipée les autres normes et interprétations non encore adoptées par l’Union Européenne au 1er janvier 2006.
En vue de la publication de ces états financiers et à titre comparatif, le Groupe Buffalo Grill a préparé un bilan d’ouverture au 1er janvier 2004 établi selon les dispositions énoncées dans IFRS 1 « Première adoption des Normes internationales d’information financière » et des comptes 2004 établis conformément au référentiel IFRS.
D’une manière générale, les normes IFRS en vigueur ont été appliquées de manière rétrospective comme si Buffalo Grill avait toujours utilisé ces normes. La norme IFRS 1 a toutefois explicitement prévu des exemptions obligatoires ou facultatives, qui s’appliquent comme suit au groupe Buffalo Grill :
— Le Groupe a décidé de ne pas retraiter les regroupements d’entreprise antérieurs au 1er janvier 2004 (IFRS 3) ;
— Seuls les instruments de capitaux propres émis après le 7 novembre 2002 et dont les droits ne sont pas acquis au 1er janvier 2005 doivent être obligatoirement retraités (IFRS 2). Le dernier plan attribué par le Groupe à des salariés datant du 25 juin 2002, l’application de la norme IFRS 2 est sans impact sur les capitaux propres du groupe ;
— Les écarts actuariels relatifs aux engagements de retraite et avantages similaires (IAS 19) sont remis à zéro au 1er janvier 2004.
Par ailleurs, Buffalo Grill a retenu l’option, prévue par la norme IFRS 1 de ne pas appliquer les normes IAS 32 et 39 dans les états financiers présentés à titre de comparaison.
En revanche, le groupe n’a pas retenu les autres exemptions possibles selon IFRS 1, notamment le groupe n’a pas utilisé l’option de réévaluation de certains actifs corporels et incorporels à la juste valeur dans le bilan d’ouverture.
La note 4 détaille les principaux impacts constatés sur le bilan d’ouverture IFRS au 1er janvier 2004, les divergences avec les principes comptables français antérieurement appliqués et leurs effets chiffrés sur le bilan et les résultats de l’exercice 2004.
Les comptes des sociétés consolidées, établis selon les règles comptables en vigueur dans leur pays respectif, sont retraités afin d’être en conformité avec les principes comptables du Groupe. L’ensemble des sociétés consolidées clôture ses comptes au 31 décembre.
Les états financiers 2003 et 2004 établis selon les principes français en vigueur en 2003 et 2004 sont inclus dans le document de référence n°D.05-0862 déposé auprès de l’Autorité des marchés financiers le 9 juin 2005.
Les principales méthodes comptables suivies sont décrites ci-après.
3.1. Base d’évaluation. — Les états financiers ont été préparés selon la convention du coût historique, à l’exception de certains instruments financiers qui sont comptabilisés à la juste valeur.
3.2. Estimations et hypothèses. — La préparation des états financiers a nécessité l’utilisation d’estimations et d’hypothèses pour la détermination de la valeur des actifs et des passifs, l’évaluation des aléas positifs et négatifs à la date de clôture, ainsi que les produits et charges de l’exercice.
Les estimations significatives réalisées par le Groupe pour l’établissement des états financiers portent principalement sur la valeur recouvrable des immobilisations corporelles et incorporelles, l’évaluation des provisions pour litiges et les engagements de retraite.
En raison des incertitudes inhérentes à tout processus d’évaluation, le Groupe révise ses estimations sur la base d’informations régulièrement mises à jour. Il est possible que les résultats futurs des opérations concernées diffèrent de ces estimations.
3.3. Périmètre et méthodes de consolidation. — Au 31 décembre 2005 et au 31 décembre 2004, toutes les sociétés sont contrôlées de manière exclusive et donc consolidées selon la méthode d’intégration globale. La liste des sociétés consolidées figure au § 4.2. Le nombre de sociétés consolidées s’élève à 22 au 31 décembre 2005.
Toutes les transactions significatives entre les sociétés consolidées sont éliminées.
3.4. Méthodes de conversion. — Conversion des états financiers des filiales dont la monnaie de fonctionnement est différente de l’euro (monnaie de présentation)
Le bilan de Buffalo Grill Suisse est converti au cours de clôture pour le bilan et au cours moyen pour le compte de résultat et les flux de trésorerie. L’utilisation du cours moyen est appropriée en l’absence de fluctuation importante du CHF. L’incidence de l’évolution du taux de change est inscrite en « écarts de conversion » au sein des capitaux propres.
3.5. Activités abandonnées et actifs destinés à la vente. — Les actifs non courants et les groupes destinés à être cédés sont évalués au montant le plus faible entre la valeur comptable et la juste valeur diminuée des coûts de vente.
En application de la norme IFRS 5, les actifs destinés à être cédés sont présentés sur une ligne distincte à l’actif et au passif. Le résultat des activités abandonnées ou devant être abandonnées est présenté sur une ligne spécifique du compte de résultat (« résultat après impôt des activités arrêtées »).
3.6. Regroupements d’entreprises. — Pour les regroupements d’entreprises intervenus à compter du 1er janvier 2004, le Groupe applique la méthode dite de l’acquisition. En application de cette méthode, le Groupe comptabilise à leur juste valeur à la date de prise de contrôle des actifs, passifs et passifs éventuels identifiables à cette date.
Le coût d’acquisition correspond à la juste valeur, à la date de l’échange, des actifs remis, des passifs encourus et/ou des instruments de capitaux propres émis en échange du contrôle de l’entité acquise et de tout autre coût directement attribuable à l’acquisition. Lorsque l’accord de regroupement d’entreprise prévoit un ajustement du prix d’achat dépendant d’évènements futurs, le Groupe inclut le montant de cet ajustement dans le coût du regroupement d’entreprises à la date d’acquisition si cet ajustement est probable et peut être mesuré de manière fiable.
Le Groupe dispose d’un délai de 12 mois à compter de la date d’acquisition pour finaliser la comptabilisation du regroupement d’entreprise considéré.
Les produits et charges de filiales acquises ou cédées en cours d’exercice sont enregistrés dans le compte de résultat consolidé à compter de la date d’acquisition ou jusqu’à la date de cession.
3.6.1. Ecart d’acquisition positif. — L’écart résiduel éventuel correspondant à l’excédent du coût d’acquisition sur la part d’intérêt du groupe dans la juste valeur des actifs et passifs éventuels de l’entreprise acquise à la date d’acquisition est inscrit à l’actif du bilan sous la rubrique « Ecarts d’acquisition ».
Les écarts d’acquisition positifs ne sont pas amortis, conformément à IFRS 3 « Regroupements d’entreprise ». Ils font l’objet d’un test de dépréciation dès l’apparition d’indices de pertes de valeur et au minimum une fois par an. Pour ce test, les écarts d’acquisition sont ventilés par unité génératrice de trésorerie et leur valeur est testée selon la méthode des flux de trésorerie futurs actualisés. En cas de perte de valeur, la dépréciation constatée en résultat opérationnel est irréversible.
3.6.2. Ecart d’acquisition négatif. — L’écart d’acquisition négatif représente l’excédent de la part d’intérêt du groupe dans la juste valeur des actifs et des passifs identifiables de l’entreprise acquise à la date d’acquisition.
L’écart d’acquisition négatif est comptabilisé immédiatement au compte de résultat au cours de la période d’acquisition.
3.7. Autres immobilisations incorporelles. — Conformément à IAS 38, les immobilisations incorporelles sont comptabilisées au coût d’acquisition diminué du cumul des amortissements et éventuelles pertes de valeur.
Le Groupe a qualifié les droits au bail français comme des immobilisations incorporelles à durée de vie indéfinie. Ces immobilisations ne sont donc pas amorties et font l’objet d’une revue de leur valorisation lors de survenance d’éléments susceptibles de remettre en cause leur valeur et dans tous les cas au minimum une fois par an.
Les autres immobilisations incorporelles, qualifiées d’immobilisations incorporelles à durée définie sont amorties selon le mode linéaire sur des périodes qui correspondent à leur durée d’utilité prévue.
— Sous cette rubrique figurent :
1°. Le prix d'acquisition des licences et des logiciels informatiques. Ces logiciels sont amortis selon le mode linéaire sur une durée de 12 mois ;
2°. Les droits d'utilisation de la construction, de l'agencement, de la décoration intérieure et extérieure des grills. Ces droits sont amortis linéairement sur une durée de 10 ans ;
3°. Les frais d’établissement liés aux frais d’introduction en bourse ont été amortis sur 5 ans à compter de la date d’introduction, soit depuis le 5 juillet 1999.
3.8. Immobilisations corporelles :
3.8.1. Evaluation des immobilisations corporelles : Conformément à IAS 16, les immobilisations corporelles sont comptabilisées à leur coût historique d’acquisition, de production ou d’entrée dans le Groupe, sous déduction des amortissements cumulés et des pertes de valeur constatées.
La valeur comptable des immobilisations corporelles ne fait l’objet d’aucune réévaluation, le Groupe n’ayant pas choisi la méthode alternative permettant de réévaluer de façon régulière une ou plusieurs catégories d’immobilisations corporelles.
Les immobilisations corporelles financées dans le cadre de location-financement sont présentées à l’actif pour la valeur de marché ou la valeur actualisée des paiements futurs si elle est inférieure. La dette correspondante est inscrite en dettes financières. Ces immobilisations sont également amorties selon le mode d’amortissement et les durées d’utilité décrits ci-dessous.
Le coût de remplacement des immobilisations est inscrit à l’actif et amorti sur la durée d’utilisation et le composant initial est sorti du patrimoine pour sa valeur nette comptable lors du remplacement.
3.8.2. Amortissement des immobilisations corporelles : En application de l’approche par composants, le Groupe utilise des durées d’amortissement différenciées pour chacun des composants significatifs d’un même actif immobilisé dès lors que l’un de ces composants a une durée d’utilité différente de l’immobilisation principale à laquelle il se rapporte.
Les amortissements sont calculés linéairement sur les durées normales d’utilité suivantes :
3.9. Contrats de location. — Dans le cadre de ses activités, le Groupe utilise des actifs mis à sa disposition via des contrats de location.
Ces contrats de location font l’objet d’une analyse au regard des situations décrites et indicateurs fournis par la norme IAS 17 afin de déterminer s’il s’agit de contrats de location simple ou de contrats de location-financement.
Les contrats de location-financement sont des contrats qui transfèrent la quasi-totalité des risques et avantages de l’actif considéré au preneur. Tous les contrats de location qui ne correspondent pas à la définition d’un contrat de location-financement sont classés en tant que contrat de location simple.
Les principaux critères examinés par le Groupe afin d’apprécier si un contrat de location transfère la quasi-totalité des risques et avantages sont les suivants : existence d’une clause de transfert de automatique ou d’option de transfert de propriété, conditions d’exercice de cette clause, comparaison entre la durée du contrat et la durée de vie estimée du bien, spécificité de l’actif utilisé, et comparaison de la valeur actualisée des paiements futurs au titre du contrat avec la juste valeur du bien.
— Comptabilisation des contrats de location-financement : Lors de la comptabilisation initiale, les actifs utilisés dans le cadre de contrats location-financement sont comptabilisés en immobilisations corporelles avec pour contrepartie une dette financière. L’actif est comptabilisé à la juste valeur de l’actif loué à la date de commencement du contrat ou, si celle-ci est inférieure, à la valeur actualisée des paiements minimaux.
Les frais financiers intercalaires ou pré-loyers durant la période de production de l’immobilisation ne sont pas compris dans le coût d’acquisition et sont donc directement comptabilisés en charges financières de la période.
— Comptabilisation des contrats de location simple : Les paiements effectués au titre des contrats de location simple sont comptabilisés en charge dans le compte de résultat sur une base linéaire sur la durée du contrat de location.
3.10. Autres immobilisations financières. – Actifs financiers non courants.
Conformément à IAS 39, les titres non consolidés (BG Gestion) sont évalués à leur juste valeur. En l’absence d’un marché actif, le coût historique des titres est considéré comme représentatif de leur juste valeur.
Les dépôts et cautionnements sont des sommes versées aux bailleurs en garantie des loyers. La valeur de ces actifs est réajustée régulièrement lors de la révision des loyers. Ils font l’objet de tests de dépréciation en cas d’indication de perte de valeur.
3.11. Dépréciation d’actifs. — Selon la norme IAS 36 « Dépréciation d’actifs », la valeur recouvrable des actifs est testée dès l’apparition d’indices de pertes de valeur.
Ce test est effectué une fois par an pour les actifs à durée de vie indéfinie (catégorie limitée aux écarts d’acquisitions, aux marques et aux droits au bail) et pour les immobilisations incorporelles.
Pour ce test, les immobilisations sont regroupées en unités génératrices de trésorerie (UGT). Les UGT sont des ensembles homogènes d’actifs dont l’utilisation continue génère des entrées de trésorerie qui sont largement indépendantes des entrées de trésorerie générées par d’autres groupes d’actifs. Dans le cadre de la restauration, l’UGT correspond au restaurant.
— Méthode d’évaluation de la valeur recouvrable des immobilisations dans le cadre des tests de dépréciation des immobilisations corporelles et des écarts d’acquisition : La valeur recouvrable des immobilisations corporelles et des écarts d’acquisition est approchée selon deux méthodes.
Dans un premier temps, il est appliqué la méthode des flux futurs de trésorerie. Dans les cas où cette méthode ne peut pas être mise en oeuvre, il est procédé à une évaluation fondée sur les critères économiques en vigueur dans le secteur de la restauration (multiple du chiffre d’affaires TTC) et en fonction de la rentabilité calculée sur les trois derniers exercices d’exploitation.
Une perte de valeur comptabilisée au titre d’une UGT est d’abord affectée à la réduction de l’écart d’acquisition puis à la réduction de la valeur comptable des autres actifs au prorata de la valeur comptable de chaque actif de l’unité.
Conformément à la norme IAS 36, les provisions pour dépréciation des écarts d’acquisition sont irréversibles. Les provisions pour dépréciation relatives aux immobilisations corporelles sont quant à elles réversibles dès lors qu’il y a un changement dans les estimations utilisées pour déterminer la valeur recouvrable de l’actif.
— Méthode d’évaluation de la valeur d’utilité dans le cadre des tests de dépréciation des immobilisations incorporelles (hors écart d’acquisition) : La valeur d’utilité des immobilisations est approchée selon la méthode des flux futurs de trésorerie actualisés, avec prise en compte d’une valeur terminale, calculée avec un taux de croissance à long terme des produits générés par l’actif valorisé. Les projections, avant impôt, sont basées sur une durée maximale de 5 ans et le taux d’actualisation retenu est le CMPC.
.
3.12. Actifs et passifs financiers. — L’évaluation et la comptabilisation des actifs et passifs financiers sont définies par la norme IAS 39 « Instruments financiers : comptabilisation et évaluation » et par la norme IAS 32 « Instruments financiers : informations à fournir et présentation ».
Les actifs financiers comprennent les actifs disponibles à la vente, les actifs détenus jusqu’à leur échéance, les actifs de transition, les instruments dérivés actifs, les prêts et créances et les disponibilités et quasi-disponibilités.
Les passifs financiers comprennent les emprunts, les autres financements et découverts bancaires, les instruments dérivés passifs et les dettes.
3.13. Stocks. — Les matières et marchandises ont été évaluées à leur coût d'acquisition déterminé selon la méthode du coût moyen pondéré. Les frais de stockage et les charges financières n'ont pas été pris en compte pour cette évaluation.
Une provision pour dépréciation est pratiquée lorsque la valeur de réalisation est inférieure au coût d'acquisition.
3.14. Créances. — Les créances sont notamment constituées des sommes avancées par Buffalo Grill, avant l'ouverture d'un restaurant ou d'un hôtel. La recouvrabilité de ces créances est liée à la réalisation effective du projet. Dans le cas où la recouvrabilité de ces créances s’avérerait incertaine à la clôture de l'exercice suite à l'abandon d'un projet, une provision pour dépréciation est constatée dans les comptes.
3.15. Trésorerie et équivalents de trésorerie. — La trésorerie comprend les liquidités en compte courant bancaire et les dépôts à vue.
Les équivalents de trésorerie sont constitués des placements de maturité inférieure à 3 mois détenus dans le but de faire face aux engagements de trésorerie à court terme. Pour qu’une valeur mobilière puisse être considérée comme un équivalent de trésorerie, elle doit, en plus de présenter une maturité inférieure à 3 mois, être facilement convertible en un montant de trésorerie connu et être soumise à un risque négligeable de changement de valeur.
Les découverts bancaires sont exclus de la notion de trésorerie et équivalents de trésorerie et sont comptabilisés en tant que dettes financières courantes.
3.16. Titres Buffalo Grill auto-détenus. — A compter du 1er janvier 2005, date de première application de IAS 32, les titres d’autocontrôle sont enregistrés pour leur coût d’acquisition en diminution des capitaux propres. Les résultats de cession de ces titres sont imputés directement dans les capitaux propres et ne contribuent pas au résultat de l’exercice.
Ces titres ne font l’objet d’aucune dépréciation.
3.17. Avantages au personnel :
Indemnités de départ à la retraite : Conformément à IAS 19 « Avantages du personnel », les engagements du groupe Buffalo Grill vis-à-vis de ses salariés en matière de retraite, sont évalués tous les ans par un actuaire indépendant. Une provision intégrant les charges sociales est comptabilisée dans les comptes consolidés.
Les principales hypothèses retenues par l’actuaire sont :
— Age de départ à la retraite : 63 ans
— Taux de revalorisation des salaires : 3%
— Taux d’actualisation retenu : 4.3%
— Table de mortalité : INSEE 96-98
Médailles du travail : Ni l’accord d’entreprise ni la convention collective CHR ne prévoient l’attribution de médailles du travail au sein des sociétés de restauration.
Plans de souscription d’actions : Conformément aux dispositions de première application de la norme IFRS 2 figurant dans la norme IFRS 1, il est possible de ne retraiter que les plans émis après le 7 novembre 2002 et dont les droits ne sont pas intégralement acquis au 1er janvier 2005. Tous les plans consentis par le Groupe étant antérieurs au 7 novembre 2002, aucun n’est donc évalué et tous restent non comptabilisés. Il s’agit d’options de souscription réservées au personnel sans condition particulière d’acquisition excepté une présence effective au terme de la période d’acquisition des droits.
Lors de l’exercice des options, le compte de trésorerie reçue est débité et un compte de capitaux propres est crédité : le montant reçu est réparti entre augmentation de capital et prime d’émission.
3.18. Provisions :
3.18.1. Provisions pour retraites et autres avantages du personnel. — Selon les lois et usages de chaque pays, les sociétés du Groupe ont des obligations en terme de retraite, préretraite, indemnités de départ et régimes de prévoyance. Ces obligations existent généralement en faveur de l’ensemble des salariés des sociétés concernées.
Les modalités d’évaluation et de comptabilisation suivies par le Groupe concernant les engagements de retraite et autres avantages accordés au personnel sont celles édictées par la norme IAS 19.
3.18.2. Autres provisions. —Le Groupe comptabilise une provision dès lors qu’il existe une obligation légale ou implicite à l’égard d’un tiers, et qu’il est probable qu’une sortie de ressources sera nécessaire pour régler cette obligation.
Les provisions ayant une échéance supérieure à 12 mois font l’objet d’une actualisation.
3.18.3. Classification courant / non courant. — Les provisions pour risques entrant dans le cycle d’exploitation normal de l’activité et la part à moins d’un an des autres provisions pour risques sont classées en passif courant. Les provisions ne répondant pas à ces critères sont classées en tant que passifs non courants.
3.19. Dettes financières. — Les emprunts et autres passifs financiers porteurs d’intérêt sont évalués selon la méthode du coût amorti en utilisant le taux d’intérêt effectif de l’emprunt.
3.20. Impôts. — L’impôt sur les bénéfices correspond au cumul, corrigé éventuellement de la fiscalité différée, des impôts sur les bénéfices des différentes sociétés du Groupe. Buffalo Grill SA et certaines de ses filiales forment un groupe ayant opté pour le régime de l’intégration fiscale (voir note 4.5 : intégration fiscale).
Conformément à la norme IAS 12, les différences temporelles entre les valeurs comptables des actifs et des passifs dans les comptes consolidés et leurs valeurs fiscales donnent lieu à la constatation d’un impôt différé selon la méthode du report variable en utilisant les taux d’impôt qui seront applicables lors du renversement de la différence tels qu’adoptés. Par exception à ce principe, aucun impôt différé n’est comptabilisé pour les différences temporelles générées par un goodwill dont la dépréciation n’est pas déductible ou par la comptabilisation initiale d’un actif ou d’un passif dans une transaction qui n’est pas un regroupement d’entreprises et n’affecte ni le bénéfice comptable ni le bénéfice imposable à la date de transaction. Par ailleurs, un actif d’impôt différé n’est comptabilisé que s’il est probable qu’un bénéfice imposable sur lequel les différences temporelles déductibles pourront être imputées, sera disponible.
Un passif d’impôt différé est comptabilisé pour toutes les différences temporelles imposables liées à des participations dans les filiales, sauf si le Groupe est en mesure de contrôler la date à laquelle la différence temporelle s’inversera et s’il est probable qu’elle ne s’inversera pas dans un avenir prévisible.
Les soldes d’impôts différés sont déterminés sur la base de la situation fiscale de chaque société ou du résultat d’ensemble des sociétés comprises dans le périmètre d’intégration fiscale considéré, et sont présentés à l’actif ou au passif du bilan pour leur position nette par entité fiscale.
Les impôts différés sont revus à chaque clôture pour tenir compte des incidences des changements de législations fiscale et des perspectives de recouvrement des différences temporelles déductibles.
Les actifs et passifs d’impôts différés ne sont pas actualisés.
3.21. Chiffre d’affaires. — En application de la norme IAS 18 « Revenus », le chiffre d’affaires correspond au montant des ventes de produits et prestations de services liées aux activités ordinaires des sociétés consolidées. Il s’agit notamment :
— des recettes issues de la restauration ;
— des revenus des activités hôtelières ;
— des redevances de franchise ;
— des recettes générées par l’atelier de découpe.
3.22. Résultat opérationnel. — Le résultat opérationnel est défini par différence comme l’ensemble des charges et produits ne résultant pas des activités financières, des activités arrêtées ou en cours de cession et de l’impôt.
3.23. Modalités de calcul des résultats par action. — Le résultat net par action est calculé sur la base du nombre moyen pondéré d’actions en circulation au cours de la période, sous déduction des actions propres.
Le résultat net dilué par action prend en compte l’effet dilutif des options de souscription d’actions accordées conformément à la méthode du rachat d’actions. Le Groupe n’a émis aucun autre instrument financier qui amènerait une dilution supplémentaire du résultat net par action.
Ces règles et méthodes sont conformes à la norme IAS 33 « Résultat par action ».
3.24. Information sectorielle. — En application d’IAS 14 « Informations sectorielles », le niveau d’information sectorielle est organisé par métier / branche d’activité.
Le groupe Buffalo Grill est géré en deux branches d’activité :
— la branche « Restauration » ;
— la branche « Atelier de découpe ».
Aucun secteur secondaire n’est présenté ici car les opérations effectuées à l’étranger représentent moins de 10% de l’activité du groupe.
4. Notes annexes aux états financiers consolidés.
4.1. Immobilisations incorporelles.
a. Ecarts d’acquisition :
|
(En milliers d'euros) |
2005 |
2004 |
|
Valeur nette au 1er janvier |
17 883 |
16 508 |
|
Acquisitions de l'exercice |
3 433 |
5 229 |
|
Cessions de l'exercice |
-607 |
-629 |
|
Dépréciation |
-237 |
-3 225 |
|
Valeur nette au 31 décembre |
-20 464 |
17 883 |
|
(En milliers d'euros) |
2005 |
2004 |
|
Paris |
8 107 |
8 750 |
|
Centre-ville (hors Paris) |
516 |
588 |
|
Périphérie |
11 841 |
8 545 |
|
Total |
20 468 |
17 883 |
b. Autres immobilisations incorporelles :
|
(En milliers d'euros) |
2005 |
2004 |
||||
|
Valeur brute |
Amortisse- ment |
Valeur nette |
Valeur brute |
Amortisse- ment |
Valeur nette |
|
|
Frais d'établissement |
691 |
-691 |
0 |
691 |
-691 |
0 |
|
Droit au bail |
2 801 |
0 |
2 801 |
2 620 |
0 |
2 620 |
|
Concession, brevets et autres |
2 094 |
-2 094 |
45 |
2 033 |
-1 957 |
76 |
|
Total |
5 586 |
-2 740 |
2 846 |
5 344 |
-2 648 |
2 696 |
|
(En milliers d'euros) |
Frais d’établissements |
Droit au bail |
Concessions brevets et autres |
Total |
|
Valeur nette au 1er janvier 2004 |
68 |
2 620 |
247 |
2 935 |
|
Acquisitions |
|
|
77 |
77 |
|
Cessions |
|
|
-109 |
-109 |
|
Variations de périmètre |
|
|
46 |
46 |
|
Amortissements |
-68 |
|
-185 |
-253 |
|
Valeur nette au 31 décembre 2004 |
0 |
2 620 |
76 |
2 696 |
|
Acquisitions |
|
210 |
82 |
292 |
|
Cessions |
|
-29 |
|
-29 |
|
Variations de périmètre |
|
|
9 |
9 |
|
Amortissements |
|
|
-122 |
-122 |
|
Valeur nette au 31 décembre 2005 |
0 |
2 801 |
45 |
2 846 |
4.2. Immobilisations corporelles :
|
En milliers d'euros |
2 005 |
2 004 |
|||||
|---|---|---|---|---|---|---|---|
|
Valeur brute |
Amortissement |
Valeur nette |
Valeur brute |
Amortissement & provisions |
Actifs disponibles à la vente |
Valeur nette |
|
|
Constructions |
230 721 |
- 106 039 |
124 682 |
215 508 |
- 93 946 |
- 2 451 |
119 111 |
|
Autres immobilisations corporelles |
47 304 |
- 37 123 |
10 181 |
43 667 |
- 32 926 |
|
10 741 |
|
Immobilisations en cours |
7 |
|
7 |
2 872 |
|
- 41 |
2 831 |
|
Total |
329 393 |
- 143 499 |
185 894 |
310 869 |
- 127 238 |
- 2 644 |
180 987 |
|
En milliers d'euros |
Terrains |
Constructions |
Autres immobilisations corporelles |
Immobilisations en cours |
Total |
|
|
|
Valeur nette au 1er janvier 2004 |
47 058 |
117 882 |
14 161 |
207 |
179 308 |
|
|
|
Acquisitions |
2 002 |
18 296 |
3 177 |
2 665 |
26 140 |
|
|
|
Cessions |
- 1 888 |
- 3 889 |
- 844 |
|
- 6 621 |
|
|
|
Variations de périmètre |
1 284 |
2 253 |
289 |
|
3 826 |
|
|
|
Activités arrêtées ou en cours de cession (Le Verdi et la Belgique) |
|
|
- 699 |
|
- 699 |
|
|
|
Actifs disponibles à la vente |
152 |
- 2 451 |
|
- 41 |
- 2 644 |
|
|
|
Amortissements |
|
- 12 980 |
- 5 343 |
|
- 18 323 |
|
|
|
Valeur nette au 31 décembre 2004 |
48 304 |
119 111 |
10 741 |
2 831 |
180 987 |
|
|
|
Acquisitions |
2 805 |
15 772 |
4 102 |
9 |
22 688 |
|
|
|
Cessions |
735 |
- 1 151 |
- 280 |
|
- 2 166 |
|
|
|
Reclassements |
41 |
2 792 |
|
- 2 883 |
0 |
|
|
|
Variations de périmètre |
647 |
880 |
114 |
|
1 641 |
|
|
|
Amortissements |
38 |
- 12 722 |
- 4 496 |
|
- 17 256 |
|
|
|
Valeur nette au 31 décembre 2005 |
51 024 |
124 682 |
10 181 |
7 |
185 894 |
|
|
Le détail des immobilisations corporelles financées en crédit-bail est donné ci-après :
|
(En milliers d’euros) |
Valeur brute 31/12/05 |
Amortissements 31/12/05 |
Valeur nette 31/12/05 |
Valeur nette 31/12/04 |
|---|---|---|---|---|
|
Terrains |
44 820 |
0 |
44 820 |
42 376 |
|
Constructions |
155 691 |
-70 036 |
85 655 |
81 016 |
|
Autres (matériel de transport, matériel et outillage) |
3 778 |
-2 533 |
1 245 |
986 |
|
Total immobilisations financées en crédit-bail |
204 289 |
-72 569 |
131 720 |
124 378 |
4.3. Stocks :
|
(En milliers d’euros) |
Valeur brute 31/12/05 |
Provisions 31/12/05 |
Valeur nette 31/12/05 |
Sociétés dont activités arrêtées |
Valeur nette 31/12/04 |
|
Stocks de matières premières |
2 006 |
|
2 006 |
10 |
2 145 |
|
Stocks de marchandises |
3 950 |
-96 |
3 854 |
17 |
3 822 |
|
Stocks |
5 956 |
-96 |
5 860 |
27 |
5 967 |
4.4. Créances :
|
(En milliers d’euros) |
Valeur brute 31/12/05 |
Provisions 31/12/05 |
Valeur nette 31/12/05 |
Sociétés dont activités arrêtées |
Valeur nette 31/12/04 |
|---|---|---|---|---|---|
|
Clients et comptes rattachés |
3 022 |
-931 |
2 091 |
10 |
1 761 |
|
Avances et acomptes versés |
1 542 |
-186 |
1 356 |
17 |
1 452 |
|
Débiteurs divers |
7 657 |
|
7 657 |
211 |
11 625 |
|
Autres créances |
9 199 |
-186 |
9 013 |
228 |
13 077 |
|
Créances d'exploitation |
12 221 |
-1 117 |
11 104 |
238 |
14 838 |
4.5. Impôts différés :
|
(En milliers d’euros) |
31/12/05 |
31/12/04 |
|---|---|---|
|
Solde d'impôt différé net passif |
975 |
929 |
|
Solde d'impôt différé net passif |
-11 092 |
-8 793 |
|
Solde net |
-10 117 |
-7 864 |
L'impôt différé net passif concerne essentiellement l’entité fiscale française et trouve son origine principalement dans le retraitement du crédit-bail 12,4 M€ d’impôt différé passif au 31 décembre 2005.
4.6. Actifs destinés à être abandonnés ou cédés. — Les actifs destinés à être abandonnés ou cédés correspondent à la société Le Verdi dont l’abandon est prévu sur le 1er trimestre 2006. (cf. paragraphe 4.8)
Le détail des actifs destinés à être abandonnés au 31 décembre 2005 se répartit comme suit :
|
(En milliers d’euros) |
2005 |
2004 |
|
Actifs non courants |
112 |
3 406 |
|
Actifs courants (stocks et créances diverses) |
265 |
600 |
|
Trésorerie et équivalents de trésorerie |
208 |
396 |
|
Total actif |
585 |
3 202 |
|
|
|
|
|
Passifs non courants (provisions) |
162 |
188 |
|
Passifs courants (dettes fournisseurs et autres dettes) |
488 |
692 |
|
Total passif |
650 |
880 |
Au 31 décembre 2004, les actifs destinés à être abandonnés ou cédés correspondent à la société Le Verdi et à la société Buffalo Grill Belgium.
4.7. Capitaux propres.
a. Capital social et primes d’émission : Au 31 décembre 2005, le capital est de 10 037 K€, divisé en 10 037 187 actions de un euro chacune.
Au cours de l’exercice, des options de souscription ont été exercées par les salariés du groupe, entraînant la création de 37 187 nouvelles actions. Les primes d’émission liées à ces nouvelles actions s’élèvent à 2.668 M€.
Le nombre d’actions en circulation se détaille de la manière suivante :
b. Réserves : Au 31 décembre 2005, les réserves consolidées sont constituées de la réserve légale, des résultats des exercices antérieurs et des écarts de conversion.
c. Plan d’option de souscription d’actions ou d’achats d’actions : Au 31 décembre 2005, il reste 103 310 options potentiellement exerçables, soit 1,03% du capital, réservées aux salariés.
|
Date d’attribution |
Nombre d’options |
Prix de souscription |
Echéance |
|---|---|---|---|
|
15 septembre 1998 |
5 480 |
16,77 € |
12 mai 2004 (acquis à raison de 25% minimum par levée) – 11 mai 2007 |
|
11 mai 1999 |
0 |
16,77 € |
12 mai 2004 (acquis à raison de 25% minimum par levée) – 11 mai 2007 |
|
19 septembre 2000 |
0 |
13,94 € |
5 juillet 2004 (acquis à raison de 25% minimum par levée) – 4 juillet 2007 |
|
26 mars 2001 |
0 |
10,36 € |
5 juillet 2004 (acquis à raison de 25% minimum par levée) – 11 mai 2007 |
|
25 juin 2002 |
97 830 |
15,67 € |
12 mai 2004 (acquis à raison de 25% minimum par levée) – 4 juillet 2007 |
|
Total |
103 310 |
|
|
d. Distribution de dividendes : Au titre de l’exercice 2004, un dividende de 0,43 € (2004 : 0,30 €) par action, soit un montant total de 4,3 M€, a été payé le 24 juin 2005.
e. Actions propres : Au 31 décembre 2005, Buffalo Grill détient 138 081 de ses propres actions, soit 1,4% du capital social.
4.8. Provisions courantes et non courantes :
|
(En milliers d’euros) |
Courantes |
Provisions non courantes |
Provisions totales |
Société dont activité arrêtée |
Provisions globales |
|---|---|---|---|---|---|
|
Provisions au 1er janvier 2004 |
1 068 |
572 |
1 640 |
20 |
1 088 |
|
Entrée de périmètre |
|
|
0 |
|
0 |
|
Dotations |
703 |
106 |
809 |
|
871 |
|
Provisions utilisée |
-533 |
-6 |
-539 |
|
-539 |
|
Provisions non utilisées |
-224 |
|
-224 |
|
-224 |
|
Provisions au 31 décembre 2004 |
1 014 |
672 |
1 686 |
82 |
768 |
|
Entrée de périmètre |
2 |
81 |
83 |
|
83 |
|
Dotations |
786 |
|
786 |
97 |
883 |
|
Provisions utilisées |
-425 |
|
-425 |
|
-425 |
|
Provisions non utilisées |
-72 |
|
-72 |
-17 |
-89 |
|
Provisions au 31 décembre 2005 |
1 305 |
753 |
2 058 |
162 |
2 220 |
(1) Provisions pour litiges : Les provisions couvrent pour l'essentiel les risques sur des litiges en cours avec d’anciens salariés du groupe.
(2) Retraite et pensions : Compte tenu d'une part des spécificités liées à l'activité de restauration (turn over très important) et d'autre part de l'absence de dispositions spécifiques dans la convention collective des hôtels, cafés et restaurants, les engagements et provisions en découlant ont été calculés pour l'activité restauration en prenant les hypothèses suivantes :
|
|
BGSA |
Districoupe |
Autres |
|
Taux de revalorisation des salaires |
3% |
3% |
3% |
|
Age de départ à la retraite |
63 ans |
63 ans |
63 ans |
|
Taux d'actualisation (inflation comprise) |
4,3% |
4,3% |
4,3% |
|
Taux de charges sociales |
37,88% |
47,52 % |
Entre 30.84% et 39.65% |
|
Table de mortalité INSEE |
96-98 |
96-98 |
96-98 |
|
(En milliers d'euros) |
2005 |
2004 |
|
Provision au 1er janvier |
672 |
572 |
|
Coût des services rendus au cours du 1er exercice |
73 |
74 |
|
Coût de l'actualisation |
33 |
31 |
|
Prestations payées |
-25 |
-5 |
|
Provision au 31 décembre |
753 |
672 |
4.9. Dettes financières :
|
(En milliers d’euros) |
Échéances |
Dettes : partie à plus d'un an |
31/12/04 |
|||
|
Total |
Moins d'un an |
1 à 5 ans |
Plus de 5 ans |
|||
|
Dettes liées à la participation des salariés |
2 585 |
0 |
2 585 |
0 |
2 585 |
2 119 |
|
Dettes financières à long terme |
93 107 |
0 |
67 716 |
25 391 |
93 107 |
100 649 |
|
Dettes financières à long terme |
95 692 |
0 |
70 301 |
25 391 |
95 692 |
102 768 |
|
Provision pour pertes latentes sur SWAP |
2 960 |
2 960 |
|
|
0 |
0 |
|
Dettes financières à long terme à moins d'un an |
22 222 |
22 222 |
|
|
0 |
22 357 |
|
Dettes diverses (cautions reçues, intérêts restant à co) |
511 |
511 |
|
|
0 |
126 |
|
Dettes financières à long terme part à moins d'un an |
25 693 |
25 693 |
0 |
0 |
0 |
22 483 |
|
Dettes |
121 385 |
25 693 |
70 301 |
25 391 |
95 692 |
125 251 |
|
Découverts bancaires |
1 783 |
1 783 |
|
|
|
9 498 |
|
Emprunt et dettes financières (1) |
123 168 |
27 476 |
70 301 |
25 391 |
95 692 |
134 749 |
|
(1) Dont : emprunts liés au crédit-bail |
92 076 |
16 552 |
53 891 |
21 633 |
75 524 |
95 351 |
Tableau de ventilation des emprunts :
|
(En milliers d’euros) |
Emprunts à taux fixe |
Emprunts à taux variable |
2005 |
2004 |
|
Emprunts bancaires |
13 183 |
10 209 |
23 392 |
27 720 |
|
Emprunts liés au crédit-bail |
78 933 |
13 143 |
92 076 |
95 351 |
|
Total |
92 116 |
23 352 |
115 468 |
123 071 |
Les biens liés au crédit-bail sont essentiellement des biens immobiliers (financement des nouveaux restaurants Buffalo Grill).
Sur un total de 204 290 K€ (valeur de financement des biens pris en crédit-bail au moment de la signature du contrat), le crédit bail mobilier représente 1,85% soit 3 778 K€.
Tableau de variation des dettes financières :
|
|
Capital restant dû |
Emissions d'emprunts 2005 |
Autres variations |
Remboursement des Emprunts |
Capital restant dû 31/12/05 |
|
|
01/01/05 |
Entrées de périmètre |
|||||
|
Provisions pour pertes latentes sui SWAP |
0 |
|
|
2 960 |
|
2 960 |
|
Emprunts auprès des établissements de crédit et intérêts |
122 829 |
1 099 |
16 492 |
-621 |
-24 470 |
115 329 |
|
Emprunts liées a la participation des salaries |
2 119 |
|
1 491 |
|
-1 025 |
2 585 |
|
Divers (dépôts cautionnements reçus, provisions) |
242 |
|
269 |
|
|
511 |
|
Découverts bancaires |
9 498 |
|
|
-7 715 |
|
1 783 |
|
Total |
134 688 |
1 099 |
18 252 |
-5 376 |
-25 495 |
123 168 |
La rubrique « Remboursement d’emprunts » du tableau de flux de trésorerie inclut le montant des remboursements d’emprunts renseigné ci-dessus, majoré du montant afférent aux activités en cours d’abandon (Le Verdi :106 K€).
4.10. Chiffre d’affaires. — L’évolution de la ventilation du chiffre d'affaires (en millions d’euros) par zone géographique est donnée ci-après :
|
|
20 05 |
2 004 |
|
France (1) |
270,5 |
250,7 |
|
Espagne |
6,2 |
5,7 |
|
Belgique |
0,9 |
2,1 |
|
Suisse |
1,1 |
1,0 |
|
Total |
278,7 |
258,8 |
|
(1) Dont activité en cours d'abandon : 2,1 M€. |
||
4.11. Autres produits et charges opérationnels :
|
(En milliers d’euros) |
2005 |
2004 |
|
Produits de cession d'immobilisations corporelles et incorporelles |
7 001 |
8 754 |
|
VNC des immobilisations corporelles et incorporelles cédées |
-6 604 |
-7 158 |
|
Reprise de provisions sur éléments d'actifs cédés |
603 |
313 |
|
Plus value de cession (1) |
1 000 |
1 909 |
|
Autres produits opérationnels |
85 |
277 |
|
Autres charges opérationnelles |
-449 |
-423 |
|
Société dont activité arrêtée |
3 |
|
|
Autres produits et charges opérationnels |
639 |
1 763 |
|
(1) Il s’agit essentiellement des résultats dégagés suite aux cessions des établissements de Bourges Saint Doulchard (461 K€) et Liévin (107 K€). |
|
|
4.12. Frais de personnel.
Les frais de personnel se décomposent ainsi :
|
(En milliers d’euros) |
31/12/05 |
Société dont activité arrêtée |
31/12/04 |
|
Salaires |
82 083 |
688 |
76 985 |
|
Charges sociales |
28 835 |
255 |
27 163 |
|
Participation |
2 254 |
17 |
2 263 |
|
Subventions (Jeunes, aides à l'emploi HCR....) |
-5 008 |
|
-2 681 |
|
Total |
108 164 |
960 |
103 730 |
4.13. Coût de l’endettement net :
|
(En milliers d’euros) |
31/12/05 |
31/12/04 |
|
Intérêts et charges assimilés (1) |
-8 771 |
-9 727 |
|
Coût de l'endettement net |
-8 771 |
-9 727 |
|
(1) Dont intérêts financiers liés au crédit-bail |
-7 296 |
-8 216 |
4.14. Autres produits et charges financières :
|
(En milliers d’euros) |
31/12/05 |
31/12/04 |
|
Instruments financiers SWAP |
2 960 |
|
|
Charges financières diverses |
99 |
436 |
|
Total |
3 059 |
436 |
Le groupe ne détenait aucun instrument dérivé au 31 décembre 2004.
Le groupe a contracté sur l’exercice 2005 plusieurs instruments dérivés de taux ayant pour date d’échéance l’année 2015. Le montant notionnel total de ces instruments s’élève à 86,5 M€. Les notionnels de ces opérations sont dégressifs sur la durée vie des instruments.
Ces dérivés structurés ont pour objectif de dynamiser le coût de l’endettement et ne constituent pas des instruments de couverture au sens de la norme IAS 39. Ces instruments sont qualifiés d’opération de transaction évaluée à la juste valeur par le biais du compte de résultat.
Au 31 décembre 2005, la juste valeur de ces instruments dérivés est présentée au passif dans le poste « Dettes financières long terme – Part à moins d’un an » pour un montant de 2.960 K€. La variation de valeur de ces dérivés a été appréhendée en charges au compte de résultat dans la rubrique « Autres produits et charges financiers » pour un montant de 2.960 K€.
4.15. Impôts sur les bénéfices et différés :
|
(En milliers d’euros) |
31/12/05 |
Société dont activité arrêtée |
31/12/04 |
|
Impôts exigibles |
3 474 |
-64 |
1 989 |
|
Impôts différés |
2 259 |
7 |
3 368 |
|
Charges d'impôt |
5 733 |
-57 |
5 357 |
|
Charges d'impôt globale |
5 676 |
|
|
|
Taux d'impôt effectif moyen |
36.24% |
|
45.51% |
Le taux d’impôt effectif moyen est égal à : (impôts courants et différés) / (résultat net avant impôts).
Explication de la charge d’impôt :
|
(En milliers d’euros) |
2005 |
|
Résultat net |
10 189 |
|
Charges (produits) d'impôts des activités poursuivies |
5 733 |
|
Taux d'impôt courant en France
|
34.43% |
|
Résultat taxable |
5 733 |
|
(Charge) produit d'impôt théorique |
5 842 |
|
Autres
|
-231 |
|
Différences permanentes |
-64 |
|
Utilisation de déficits n'ayant pas été activés |
-44 |
|
(Charge) produit d'impôt comptabilisé |
-5 733 |
Le calcul de l’impôt de la période est le résultat du produit du taux effectif annuel d’impôt connu à la clôture de l’année appliqué au résultat comptable de la période avant impôt.
Au 31 décembre 2005, le taux d’impôt effectif moyen est très proche du taux de droit commun (34,43%) car la quasi-totalité des résultats déficitaires des filiales contribue à la détermination de la charge d’impôt.
4.16. Informations sectorielles (en milliers d'euros).
|
Secteurs |
2005 |
2004 |
|
Produits sectoriels : |
|
|
|
Restauration |
264 211 |
248 697 |
|
Atelier de découpe |
70 377 |
65 682 |
|
Elimination des opérations intergroupe |
-44 513 |
-43 332 |
|
Total |
290 075 |
271 047 |
|
Charges sectorielles : |
|
|
|
Restauration |
210 558 |
200 635 |
|
Atelier de découpe |
69 674 |
65 666 |
|
Elimination des opérations intergroupes |
-244 |
-244 |
|
Total |
279 988 |
266 057 |
|
Résultats opérationnels courants : |
|
|
|
Restauration |
25 902 |
18 982 |
|
Atelier de découpe |
1 211 |
119 |
|
Total |
27 113 |
19 101 |
|
Résultats nets sectoriels : |
|
|
|
Restauration |
9 384 |
4 973 |
|
Atelier de découpe |
703 |
17 |
|
Total |
10 087 |
4 990 |
|
Actifs sectoriels nets non courants : |
|
|
|
Restauration : |
|
|
|
Valeur brute |
364 269 |
340 756 |
|
Amortissements et provisions |
-154 384 |
-138 523 |
|
Valeur nette |
209 884 |
202 233 |
|
Atelier de découpe : |
|
|
|
Valeur brute |
3 700 |
3 654 |
|
Amortissements et provisions |
-2 541 |
-2 448 |
|
Valeur nette |
1 160 |
1 206 |
|
Valeur brute |
367 969 |
344 410 |
|
Amortissements et provisions |
-156 925 |
-140 971 |
|
Valeur nette |
211 044 |
203 439 |
|
Actifs sectoriels nets courants : |
|
|
|
Restauration : |
|
|
|
Valeur brute |
20 567 |
27 134 |
|
Amortissements et provisions |
-721 |
-507 |
|
Elimination des opérations intergroupes |
-225 |
193 |
|
Valeur nette |
19 621 |
26 820 |
|
Atelier de découpe : |
|
|
|
Valeur brute |
10 500 |
8 998 |
|
Amortissements et provisions |
-495 |
-386 |
|
Elimination des opérations intergroupes |
-4 206 |
-3 105 |
|
Valeur nette |
5 799 |
5 507 |
|
Valeur brute |
31 067 |
36 132 |
|
Amortissements et provisions |
-1 216 |
-893 |
|
Elimination des opérations intergroupes |
-4 431 |
-2 912 |
|
Valeur nette |
25 420 |
32 327 |
|
Passifs sectoriels nets non courants |
|
|
|
Restauration |
107 047 |
111 952 |
|
Atelier de découpe |
490 |
220 |
|
Total |
107 537 |
112 172 |
|
Passifs sectoriels nets courants : |
|
|
|
Restauration |
65 792 |
65 461 |
|
Atelier de découpe |
8 815 |
8 405 |
|
Elimination des opérations intergroupes |
-1 936 |
-1 008 |
|
Total |
72 671 |
72 858 |
|
Investissements incorporels et corporels : |
|
|
|
Restauration |
22 800 |
26 045 |
|
Atelier de découpe |
201 |
172 |
|
Total |
23 001 |
26 217 |
4.17. Note annexe au tableau de flux de trésorerie nette consolidé du groupe Buffalo Grill.
(*) Calcul de la trésorerie :
|
(En milliers d’euros)
|
31/12/05 |
31/12/04 |
||||
|
Bilan
|
Activités arrêtées
|
Total
|
Bilan
|
Activités arrêtées
|
Total
|
|
|
Disponibilités |
7 791 |
208 |
7 999 |
6 247 |
323 |
6 570 |
|
Actions auto-détenues (1) |
0 |
0 |
0 |
2 073 |
|
|
|
Valeurs mobilières de placement |
80 |
0 |
80 |
|
0 |
0 |
|
Trésorerie et équivalent de trésorerie |
7 871 |
208 |
8 079 |
8 320 |
323 |
8 643 |
|
Découverts bancaires |
-1 783 |
0 |
-1 783 |
-9 498 |
0 |
-9 498 |
|
Trésorerie nette |
6 088 |
208 |
6 296 |
-1 178 |
323 |
-855 |
(**) Dotations nettes aux amortissements et provisions (sauf actif circulant) :
|
(En milliers d’euros) |
Dotations nettes (1) |
|
Dotations nettes aux amortissements |
17 079 |
|
Dotations nettes aux provisions pour risques et charges |
512 |
|
Dotations nettes aux amortissements et provisions (hors actif circulant) |
17 591 |
(***) Flux de trésorerie provenant de l’exploitation :
|
|
31/12/2005 |
31/12/2004 |
Entrées de périmètre
|
Variation
|
||||
|
Bilan |
Activités arrêtées |
Total |
Bilan |
Activités arrêtées |
Total |
|||
|
Stocks |
5 860 |
27 |
5 887 |
5 967 |
70 |
6 037 |
36 |
-186 |
|
Créances d'exploitation |
11 104 |
238 |
11 342 |
14 838 |
-598 |
14 240 |
100 |
-2 998 |
|
Actifs courant liés à l'exploitation |
16 964 |
265 |
17 229 |
20 805 |
-528 |
20 277 |
136 |
-3 184 |
|
Fournisseurs |
11 070 |
270 |
11 340 |
12 027 |
347 |
12 374 |
199 |
-1 233 |
|
Dettes fiscales et sociales |
23 495 |
|
23 495 |
22 403 |
|
22 403 |
271 |
821 |
|
Autres dettes |
3 704 |
218 |
3 922 |
2 095 |
345 |
2 440 |
50 |
1 432 |
|
Passifs courants liés à l'exploitation |
38 269 |
488 |
38 757 |
36 525 |
692 |
37 217 |
520 |
1 020 |
|
Besoin en fonds de roulement |
|
|
21 528 |
|
|
16 940 |
384 |
4 204 |
(****) Effets des entrées de périmètre sur la trésorerie :
|
(En milliers d’euros) |
Trésorerie acquise |
Valeur d'acquisition des titres |
Effet net sur la trésorerie |
|---|---|---|---|
|
SAS Lucky West |
619 |
2 286 |
-1 667 |
|
Sarl Buffal'Or |
190 |
1 883 |
-1 693 |
|
Total |
809 |
4 169 |
-3 360 |
4.18. Résultat par action :
|
Résultat de base |
2005 |
2004 |
|
Résultat net revenant aux actionnaires de la société (en milliers d’euros) |
10 087 |
4 630 |
|
Nombre moyen pondéré d'actions ordinaires en circulation |
10 004 755 |
10 000 000 |
|
Actions auto-détenues (1) |
-138 081 |
-138 081 |
|
Nombre moyen pondéré d'actions ordinaires en circulation après neutralisation des actions auto détenues |
9 866 674 |
9 861 919 |
|
Résultat net par action (en euro) |
1,02 |
0,47 |
|
Résultat dilué |
2005 |
2004 |
|
Résultat net revenant aux actionnaires de la société (en milliers d’euros) |
10 087 |
4 630 |
|
Nombre moyen pondéré d'actions ordinaires en circulation après neutralisation des actions auto-détenues |
9 866 674 |
9 861 919 |
|
Options de souscriptions d'actions |
24 552 |
3 943 |
|
Nombre moyen pondéré d'actions utilisé pour le calcul du résultat dilué par action |
9 891 247 |
9 865 862 |
|
Résultat net dilué par action (euro) |
1,02 |
0,47 |
5. Autres informations.
5.1. Informations sur les parties liées.
La société-mère du groupe Buffalo Grill est Buffalo Grill S.A.
Certaines transactions sont effectuées entre la société-mère, ses filiales et les franchisés. La nature de ces relations au 31 décembre 2005 est la suivante :
— Prestations de services :
– La mise à disposition de personnel : la facturation établit inter filiales au titre de la mise à disposition du personnel s’élève à 754 942 € :
– La tenue de la comptabilité de toutes les sociétés comprises dans le périmètre de consolidation est assurée par Buffalo Grill S.A., à l’exception de Districoupe, et fait l’objet d’une refacturation. Buffalo Grill SA facture à ses filiales les frais de comptabilité à hauteur de 211 830 €.
— Des opérations de trésorerie sont pratiquées entre Buffalo Grill SA et ses filiales afin de gérer au mieux l’intérêt commun des parties. Le taux d’intérêt retenu dans le cadre de cette convention est le taux moyen pondéré fiscalement déductible.
Le montant global prêté par BGSA aux filiales s’élève à 5 632 389 € contre des remboursements des filiales pour 4 424 378 € durant l’exercice 2005. Les intérêts calculés au taux de 4.21 % sont de 2 072 664 €.
Les apports des filiales à la société-mère s’élèvent à 1 070 693 € et les intérêts attachés sont de 57 382 €.
Tous ces mouvements inter sociétés sont éliminés lors de la consolidation.
— L’entretien des restaurants et de leurs matériels est effectué principalement par Buffalo Grill SA qui facture le temps passé et le matériel fourni par le Service Technique. Le montant facturé par BGSA s’élève à 406 896 €.
— Le service Achat facture aux restaurants le matériel et les fournitures courantes.
Le montant facturé pour l’année 2005 est de 160 494 € neutralisé par les opérations intragroupes. Districoupe approvisionne l’ensemble des sociétés du Groupe en produits carnés et autres produits alimentaires.
Le montant de ses ventes inter groupe s’élève à 16 323 445 € pour l’exerce 2005 et fait l’objet d’une neutralisation lors du traitement de consolidation.
Districoupe approvisionne également les restaurants franchisés.
BGSA facture des redevances de franchise aux établissements franchisés. Pour l’année 2005, ces redevances s’élèvent à 7 084 K€.
5.2. Rémunérations allouées aux membres du directoire et du conseil de surveillance. — La rémunération allouée aux organes de direction et de surveillance s’est élevée à 600 K€ au titre de l’exercice 2005.
5.3. Effectifs :
|
|
31/12/05 |
31/12/04 |
|
Employés |
3 719 |
3 660 |
|
Agents de maîtrise |
322 |
334 |
|
Cadres |
91 |
99 |
|
Effectif (hors étranger) |
4 132 |
4 093 |
5.4. Actifs et passifs éventuels. — Le groupe est parti à un certain nombre de litiges dans le cours normal de ses activités. Buffalo Grill considère qu'au 31 décembre 2005, aucun des litiges en cours liés à la conduite de ses activités, n'est susceptible d'avoir un effet défavorable sur son résultat d'exploitation, son activité ou sa situation financière (en dehors des risques effectivement provisionnés dans les comptes).
5.5. Politique de gestion des risques. — Les contreparties du groupe Buffalo Grill sur les instruments financiers sont des banques de premier plan toutes dotées d’une excellente notation par les agences de rating.
Le groupe a mis en place des opérations de couverture de taux afin de couvrir ses contrats de crédit-bail et emprunts moyen terme contre l’évolution des taux d’intérêts futurs au moyen de swaps de taux d’intérêts.
5.6. Informations sur le droit individuel à la formation des salariés. — Conformément aux dispositions de la loi n° 2004-391 du 4 mai 2004 relative à la formation professionnelle, les salariés du groupe sous contrat de travail à durée indéterminée de droit privé bénéficient d’un droit individuel à la formation d’une durée de vingt heures minimum par an, cumulable sur une période de six ans. Au terme de ce délai, et à défaut de son utilisation en tout ou partie, le DIF est plafonné à 120 heures.
Le total des droits accumulés au 31 décembre 2005 correspond à 66.032 heures. Au 31 décembre 2005, aucune demande n’a été formulée au titre du droit individuel à la formation.
5.7. Sociétés consolidées au 31 décembre 2005 :
|
|
En % contrôle |
Méthode de consolidation |
Siège social |
N° Siren |
|
Buffalo Grill SA |
Société -mère |
Intégration globale |
RN 20, 91630 Avrainville |
318 906 443 |
|
Districoupe SAS |
99.50% |
Intégration globale |
RN 20, 91630 Avrainville |
397 753 922 |
|
Buffalo Grill Espana SA |
100% |
Intégration globale |
Parque Cial Rionotte, 28019 Alcobendas (Esp) |
ES A 81457319 |
|
Buffalo Grill Belgium SA |
100% |
Intégration globale |
Rue Basse Campagne, 4000 Herstal (Bel) |
619774 |
|
Buffalo Grill Suisse SA |
100% |
Intégration globale |
Chemin de Saugy Crissier (CH) |
|
|
Bistro d'Augustin SA |
99.80% |
Intégration globale |
RN 20, 91630 Avrainville |
415 040 526 |
|
Victoria Pub SA |
100% |
Intégration globale |
RN 20, 91630 Avrainville |
399 895 879 |
|
Le Verdi SA |
100% |
Intégration globale |
36, boulevard des Italiens, 75009 Paris |
682 038 641 |
|
Café de la Place Blanche SA |
100% |
Intégration globale |
3, place Blanche, 75009 Paris |
582 134 664 |
|
Le Curveur SA |
100% |
Intégration globale |
9, boulevard de Denain, 75010 Paris |
692 027 162 |
|
Buffalo Grill Exploitation SAS |
100% |
Intégration globale |
RN 20, 91630 Avrainville |
428 725 246 |
|
Meg’A SARL |
100% |
Intégration globale |
15, quai Valin, 17000 La Rochelle |
441 438 025 |
|
Buffal Center SARL |
100% |
Intégration globale |
1, rue Gambetta, 72000 Le Mans |
441 553 963 |
|
Hollande SAS |
100% |
Intégration globale |
965, avenue Roger Salengro |
442 974 390 |
|
Buff'Alès SARL |
100% |
Intégration globale |
Chemin de Francezon, 30100 Aies |
424 195 840 |
|
Buffasquaw SARL |
100% |
Intégration globale |
ZA Foix Nord, 09000 Foix |
431 227 586 |
|
Wood'lnn SAS |
100% |
Intégration globale |
Avenue de l'Océanie, 91140 Villejust |
399 976 562 |
|
Lucky Steack House SA |
100% |
Intégration globale |
RN 20, 91630 Avrainville |
399 635 150 |
|
Buffalorge SA |
100% |
Intégration globale |
CD 117, prairie de Savigny, 91600 Savigny s/Orge |
352 240 170 |
|
Buffavalle SAS |
100% |
Intégration globale |
RN 20, 91630 Avrainville |
391 788 692 |
|
Lucky West SAS |
100% |
Intégration globale |
Route des quarante sous, 78630 Orgeval |
397 895 707 |
|
Buffal'Or SARL |
99.99% |
Intégration globale |
RN 20, 91 630 Avrainville |
389 009 077 |
|
(1) Cf. paragraphe 3.6 Actifs destinés à être abandonnés ou cédés. |
||||
5.8. Engagements hors bilan.
Engagements donnés :
— Engagements donnés aux franchisés : Buffalo Grill garantit le paiement des redevances de crédit-bail dues par ses franchisés, pendant la période du contrat de franchise, aux organismes qui assurent le financement de l’assiette foncière et de la construction des établissements en franchise.
Au 31 décembre 2005, cet engagement s’élève à 53 306 K€. Ce montant correspond au cumul des redevances de crédit-bail dues par les franchisés et dont le paiement est garanti par Buffalo Grill. En cas de défaillance d'un franchisé, la société Buffalo Grill se substituerait à ce dernier et pourrait devenir propriétaire des actifs immobiliers financés à l’échéance du contrat de crédit-bail.
Les échéances des engagements donnés aux franchisés se répartissent comme suit :
|
(En milliers d’euros) |
Total |
Paiements dus par période |
||
|
A moins d'un an |
De un à cinq ans |
A plus de 5 ans |
||
|
Montants 2005 |
53 306 |
9 098 |
31 320 |
12 888 |
|
Nombre d'établissements 2005 |
69 |
69 |
65 |
38 |
|
Montants 2004 |
50 002 |
8 831 |
32 707 |
8 464 |
|
Nombre d'établissements 2004 |
76 |
76 |
72 |
36 |
Engagements de paiements futurs : Le tableau ci-dessous détaille le capital restant dû au titre des engagements donnés par le groupe Buffalo Grill sur les emprunts bancaires, les contrats de crédit-bail :
|
(En milliers d’euros) |
Total |
Paiements dus par période |
||
|
A moins d'un an
|
De un à cinq ans
|
A plus de 5 ans
|
||
|
Dettes à long terme emprunts 2005 (1) |
25 838 |
5 670 |
16 410 |
3 758 |
|
Crédit baux 2005 |
92 076 |
16 552 |
53 891 |
21 633 |
|
Contrats de location simple et bail à construction 2005 |
22 705 |
3 001 |
6 470 |
13 234 |
|
Obligations d'achat irrévocables 2005 |
|
|
|
|
|
Dettes à long terme emprunts 2004 (1) |
29 713 |
7 463 |
17 690 |
4 560 |
|
Crédit baux 2004 |
95 351 |
14 894 |
55 073 |
25 384 |
|
Contrats de location simple 2004 |
12 738 |
2 648 |
4 894 |
5 196 |
|
Obligations d'achat irrévocables 2004 |
0 |
|
|
|
|
(1) Hors découverts bancaires. |
||||
5.9. Récapitulation des crédits baux consolidés :
|
(En milliers d’euros) |
BGSA |
BGE |
Districoupe |
VP |
BABG |
Buff'Alès |
Buffasquaw |
Lucky Steack House |
Buffavalle |
Buffal orge |
Hollande |
Lucky West |
Wood’Inn |
Buffal'Or |
Totaux |
|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|
|
Valeur des biens pris en CB au moment de la signature du contrat |
171 696 |
2 255 |
3 372 |
15 210 |
1 426 |
1 236 |
1 004 |
1 031 |
1 514 |
777 |
515 |
1 474 |
1 914 |
866 |
204 290 |
|
Montant du capital remboursement exercices Précédents |
-81 019 |
-1 754 |
-1 836 |
-5 757 |
-1 025 |
-336 |
-234 |
-486 |
-763 |
-777 |
-54 |
-648 |
-735 |
-504 |
-95 928 |
|
Montant du capital remboursement période |
-13 772 |
-153 |
-421 |
-1 118 |
-68 |
-116 |
-73 |
-80 |
-126 |
0 |
-28 |
-112 |
-133 |
-82 |
-16 282 |
|
Capital restant du |
76 905 |
348 |
1 115 |
8 335 |
333 |
784 |
697 |
465 |
625 |
0 |
433 |
714 |
1046 |
280 |
92 080 |
|
Dotations aux amortissements ayant été enregistrées : |
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
Au titre de la période |
-6 281 |
-91 |
-420 |
-543 |
-44 |
-50 |
-49 |
-39 |
-44 |
-33 |
-26 |
-46 |
-66 |
-33 |
-7 765 |
|
Au titre des exerc. Précédents |
-53 259 |
-1 392 |
-1 859 |
-4 433 |
-513 |
-230 |
-182 |
-395 |
-487 |
-556 |
-59 |
-456 |
-596 |
-389 |
-64 806 |
|
Valeur nette comptable au 31.12.05 (terrain compris) |
112 156 |
772 |
1 093 |
10 234 |
869 |
956 |
773 |
597 |
983 |
188 |
430 |
972 |
1 252 |
444 |
131 719 |
|
Prix d'achat résiduel de ces biens (euros) |
NS |
NS |
NS |
NS |
NS |
NS |
NS |
NS |
NS |
NS |
NS |
NS |
NS |
NS |
0 |
|
Montant des redevances restant à payer (en milliers d’euros) |
BGSA |
BGE |
Districoupe |
VP |
BABG |
Buff' Alès |
Buffasquaw |
Lucky Steack House |
Buffavalle |
Buffal orge |
Hollande |
Lucky West |
Wood’Inn |
Buffal'Or |
Totaux |
|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|
|
< 1 an |
19 189 |
198 |
140 |
1 946 |
86 |
172 |
121 |
132 |
200 |
0 |
63 |
193 |
239 |
116 |
22 795 |
|
1 a 5 ans |
54 136 |
185 |
390 |
7 258 |
282 |
687 |
486 |
463 |
574 |
0 |
252 |
724 |
957 |
203 |
66 597 |
|
> 5 ans |
21 109 |
0 |
0 |
1 663 |
0 |
257 |
274 |
0 |
0 |
0 |
237 |
0 |
180 |
0 |
23 720 |
|
Total |
94 434 |
383 |
530 |
10 867 |
368 |
1 116 |
881 |
595 |
774 |
0 |
552 |
917 |
1 376 |
319 |
113 112 |
5.10. Intégration fiscale. — L’ensemble des sociétés françaises consolidées constitue un groupe d’intégration fiscale, à l’exception des sociétés Le Curveur , Wood’Inn, Buffalorge, Lucky Steack House et Lucky West et Buffal’Or.
La convention d’intégration fiscale a pris fin le 31 décembre 2005.
5.11. Information sur l’activité des franchises. — Les franchisés ont réalisé un chiffre d’affaires TTC service compris de 182.1 M€ durant l’année 2005 contre 157 M€ en 2004, soit une augmentation de 16.0%. Leur nombre est passé de 103 restaurants en 2004 à 109 établissements en 2005.
|
Segmentation des restaurants par CA TTC |
Total |
< à 1 M€ |
De 1 à 1,5 M€ |
De 1,5 à 2 M€ |
De 2 à 2,5 M€ |
De 2,5 à 3 M€ |
|
Nombre |
109 |
13 |
29 |
39 |
24 |
4 |
|
Dont ouvertures 2005 |
8 |
6 |
1 |
1 |
/ |
/ |
|
Dont reprise de franchises 2005 |
2 |
2 |
/ |
/ |
/ |
/ |
5.12 -Evénements postérieurs à la clôture. — Par décision du 8 mars 2005, le TGI a prononcé l’application de la clause résolutoire du bail du restaurant Le Verdi situé à Opéra – Paris. En utilisant la procédure dite « à jour fixe » ; l’appel a été plaidé le 31 mai 2005 et la décision rendue le 28 septembre 2005.
Dans sa décision, la Cour a retenu un manquement aux obligations contractuelles, raison du prononcé de la résiliation judiciaire du bail. Toutefois, la Cour a fait droit quant à la nullité de la sommation visant la clause résolutoire, ce qui a deux conséquences financières :
— la première tenant au fait que le montant de l’indemnité d’occupation est fixé au montant du loyer contractuel ;
— la seconde tenant au débouté de la demande d’acquisition au bénéfice du bailleur du montant du dépôt de garantie.
A titre informatif, les principales données financières du restaurant situé à Opéra au 31 décembre 2005 étaient les suivantes :
|
Chiffre d’affaires |
(*) 2 158 K€ |
|
Résultat opérationnel |
(*) - 144 K€ |
|
Résultat net |
(*) -102 K€ |
|
(*) Données contributives consolidées au 31 décembre 2005. |
|
Toutes les conséquences financières de ce litige avaient été appréhendées dans les comptes consolidés clos le 31 décembre 2004 (cf. paragraphe 1.1.7. page 28 du document de référence 2004) et la décision rendue le 28 septembre dernier n’a pas nécessité une révision des sommes provisionnées.
La fermeture définitive est intervenue le 10 janvier 2006.
5.13. Arrêté des comptes. — Les états financiers consolidés du Groupe établis à la date du 31 décembre 2005 ont été arrêtés par le Directoire en date du 24 mars 2006, puis examinés par le Conseil de surveillance. Ils seront soumis à l’approbation de la prochaine assemblée générale.
5.14 -Autres informations. — Le 15 février 2006, la SAIP a déposé un projet d’offre publique de retrait suivie d’un retrait obligatoire visant les actions Buffalo Grill en application des articles 236-3 et 237-1 du règlement général de l’autorité des marchés financiers.
La SAIP s’est engagée irrévocablement à acquérir au prix unitaire de 20 € la totalité des actions Buffalo Grill non détenues par elle, soit 583 644 actions et les 103 310 actions pouvant résulter de l'exercice d'options de souscription d'actions au cours de la période d'offre, soit un maximum de 686 954 actions.
Le 22 mars 2006, dans le cadre de son examen du projet d’offre, l’Autorité des marchés financiers a déclaré irrecevable le projet d’offre publique de retrait suivie d’un retrait obligatoire visant les actions Buffalo Grill au prix unitaire de 20 €.
L'Autorité des marchés financiers a demandé à Euronext Paris SA de reprendre la cotation des actions Buffalo Grill, le 24 mars 2006.
C. – Effets de la première application des normes IFRS.
Cette note détaille, d’une part, les principes retenus pour la constitution du bilan d’ouverture IFRS au 1er janvier 2004, d’autre part les divergences avec les principes comptables français antérieurement appliqués et leurs effets chiffrés sur le bilan d’ouverture et de clôture et sur les résultats de l’exercice 2004.
1. — Introduction.
En application du règlement européen 1606/2002 du 19 juillet 2002, les comptes consolidés du groupe Buffalo Grill ont été établis conformément aux normes internationales d’information financière applicables telles qu’approuvées dans l’Union Européenne. Les premiers comptes publiés sont ceux de l’exercice 2005. Un comparatif au titre de l’exercice 2004 est également établi selon le même référentiel.
Le document ci-après présente les principes retenus pour l’établissement du bilan d’ouverture préliminaire, les divergences avec les principes comptables français antérieurement appliqués par le groupe ainsi que leurs impacts sur les états financiers au 1er janvier et au 31 décembre 2004, au travers des tableaux de réconciliation qui présentent l’impact de la transition sur :
— la variation des capitaux propres consolidés entre le 1er janvier et le 31 décembre 2004 ;
— le bilan et le compte de résultat de l’exercice 2004.
L’information de transition publiée avec les comptes semestriels 2005 a fait l’objet d’un retraitement complémentaire portant sur les immobilisations incorporelles (cf. paragraphe 3.2.b).
Ces informations ont été examinées par le comité des comptes et le directoire. En application de l’avis de la Compagnie nationale des commissaires aux comptes, le collège des auditeurs du groupe a mis en oeuvre les diligences d’audit nécessaires.
2. — Principes comptables retenus.
Les principes comptables retenus par Buffalo Grill pour la préparation des premiers états financiers IFRS sont conformes au référentiel IFRS tel qu’adopté dans l’Union Européenne.
Pour préparer son bilan d’ouverture au 1er janvier 2004, Buffalo Grill a suivi les principes de première application des IFRS définis par la norme IFRS 1. D’une manière générale, les normes IFRS en vigueur ont été appliquées de manière rétrospective comme si Buffalo Grill avait toujours utilisé ces normes. La norme IFRS 1 a toutefois explicitement prévu des exemptions obligatoires et facultatives, qui s’appliquent comme suit au groupe Buffalo Grill :
Le Groupe Buffalo Grill a décidé de ne pas retraiter les regroupements d’entreprise antérieurs au 1er janvier 2004 (IFRS 3),
Seuls les instruments de capitaux propres émis après le 7 novembre 2002 et dont les droits ne sont pas acquis au 1er janvier 2005 doivent être obligatoirement retraités (IFRS 2). Le dernier plan attribué par le Groupe à des salariés datant du 25 juin 2002, l’application de la norme IFRS 2 est sans impact sur les capitaux propres du groupe ;
Les écarts actuariels relatifs aux engagements de retraite et avantages similaires (IAS 19) sont remis à zéro au 1er janvier 2004.
Par ailleurs, Buffalo Grill a retenu l’option, prévue par la norme IFRS 1 de n’appliquer les normes IAS 32 et 39 qu’à compter du 1er janvier 2005.
En revanche, le groupe n’a pas retenu les autres exemptions possibles selon IFRS 1, notamment le groupe n’a pas utilisé l’option d’évaluation de certains actifs corporels et incorporels à la juste valeur dans le bilan d’ouverture.
3. — Principales divergences.
Les principales divergences du groupe Buffalo Grill entre les principes comptables français et les principes comptables IFRS applicables sont exposées ci-après.
3.1. Activités abandonnées ou devant être abandonnées. — En application de la norme IFRS 5, les actifs et passifs relatifs aux activités abandonnées (ou devant être abandonnées) sont présentés à leur juste valeur moins frais de vente sur une ligne distincte à l’actif et au passif. De même, la part de résultat afférente aux activités abandonnées est présentée sur une ligne distincte du compte de résultat « résultat net d’impôt des activités abandonnées ou en cours de cession. »
Au 31 décembre 2004, les montants isolés à ce titre au bilan correspondent aux actifs et passifs nets évalués à leur juste valeur nette de frais de vente (respectivement 461 K€ et 507 K€) du restaurant Le Verdi, dont l’activité doit prendre fin au cours du quatrième trimestre 2005. La contribution de ce restaurant au résultat consolidé de l’exercice 2004 s’élève à -1 618 K€.
La décision d’arrêt de l’activité de ce restaurant ayant été prise au cours du second semestre 2004, aucun reclassement similaire n’a été effectué dans le compte de résultat IFRS au 30 juin 2004.
3.2. Retraitements IFRS.
— Indemnités de fin de carrière : L’application de la norme IAS 19 sur les avantages au personnel au 1er janvier 2004 a eu un impact négatif de 369 K€ sur les capitaux propres consolidés du groupe à cette date. Cet impact est essentiellement lié à la remise à zéro, conformément à la norme de première adoption, des écarts actuariels constatés au 31 décembre 2003 dans l’ancien référentiel comptable.
Par ailleurs, Buffalo Grill a appliqué, dans ses comptes consolidés 2004 établis selon les principes français, la recommandation n°2003-R01 du Conseil National de la Comptabilité (CNC) qui préconise de provisionner, à compter du 1er janvier 2004, l’intégralité des engagements de retraite et avantages similaires selon les mêmes règles que celles retenues par la norme international IAS 19. Les changements résultant de la première application de cette recommandation ont été impactés sur les capitaux propres d’ouverture pour leur montant net d’impôt. La charge nette constatée en 2004 au titre des indemnités de fin de carrière ainsi que le montant de la provision au 31 décembre 2004 sont donc identiques dans les comptes établis selon les normes IFRS et selon les normes françaises.
— Immobilisations incorporelles : Une revue des actifs incorporels figurant au bilan consolidé en normes françaises au 31 décembre 2003 a été effectuée afin de déterminer leur compatibilité ou non avec la norme IAS 38.
Cette analyse a permis d’identifier certains actifs ne répondant pas à la définition d’IAS 38 : la partie non protégée juridiquement de la valeur des fonds de commerce tels que présentés en normes françaises a été reclassée (en valeur nette) en écarts d’acquisition. Le retraitement porte sur 15,8 M€ de fonds de commerce en valeur nette reclassés en écarts d’acquisition.
Par ailleurs, ce reclassement induit la reprise des impôts différés passifs constatés en normes françaises sur ces éléments. Ce retraitement a un impact sur les capitaux propres d’ouverture de 3,7 M€.
Seuls les éléments respectant les critères d’éligibilité à IAS 38 telles que les marques et droits au bail (protégés juridiquement) des fonds de commerce sont maintenus sur le poste « immobilisations incorporelles nettes ».
Ce retraitement n’avait pas été effectué dans l’information de transition publiée avec les comptes consolidés arrêtés au 30 juin 2005.
— Amortissement de l’immobilier d’exploitation : L’application de la norme IAS 16 a nécessité la revue des plans d’amortissement de certaines immobilisations corporelles. Les immobilisations corporelles constituées d’éléments ayant des durées d’utilisation sensiblement différentes font l’objet d’une décomposition systématique permettant d’amortir chaque composant sur sa durée estimée.
L’impact de cette révision des durées d’amortissement sur les capitaux propres consolidés est de 1 529 K€ au 1er janvier 2004 et 1 843 K€ au 31 décembre 2004. Il a un effet positif de 314 K€ (net d’impôt) sur le résultat consolidé 2004 (168 K€ au 30 juin 2004).
— Dépréciation d’actifs : Conformément aux principes comptables français, Buffalo Grill amortissait ses écarts d’acquisition de manière linéaire et pouvait être amené à constater un amortissement exceptionnel suite à un examen mené en cas de constatation d’indice de perte de valeur durable. La norme IFRS 3 a supprimé l’amortissement des écarts d’acquisition et a instauré l’obligation d’effectuer des tests de dépréciation systématiques conformément à la norme IAS 36.
La suppression de l’amortissement des écarts d’acquisition a ainsi donné lieu à un impact favorable de 359 K€ sur le résultat net 2004.
La norme IAS 36 « Dépréciation d’actifs » prévoit à chaque clôture annuelle la réalisation de tests de valeur pour les actifs à durée de vie indéfinie. Pour les actifs à durée de vie définie, des tests de valeur sont réalisés dès l’apparition d’indice de perte de valeur.
Ces tests de perte de valeur sont réalisés sur la base de la méthode des flux de trésorerie futurs actualisés : si la valeur comptable est supérieure à la valeur déterminée selon cette méthode alors une dépréciation correspondant à la perte de valeur ainsi déterminée est constatée.
Les tests de dépréciation menés par le groupe Buffalo Grill sur les actifs incorporels et corporels lorsqu’il existait des indices de pertes de valeur sur la base du découpage opérationnel du Groupe en unités génératrices de trésorerie (UGT), correspondant à un restaurant, n’a pas donné lieu à la constatation de dépréciation complémentaire.
3.3. Reclassements IFRS sur le compte de résultat.
— Présentation générale : Conformément à la possibilité offerte par la norme IAS 1, le groupe Buffalo Grill a choisi de conserver la présentation du compte de résultat par nature.
En revanche, le poste « résultat financier » est désormais ventilé en :
— « Coût de l’endettement financier net » (-9 727 K€ sur l’exercice 2004) qui correspond à la charge d’intérêt sur les dettes financières à long terme et sur les crédits à court terme, diminuée notamment des produits financiers enregistrés sur les placements de trésorerie ;
— « Autres produits et charges financiers » (436 K€ sur l’exercice 2004).
Par ailleurs, deux rubriques du compte de résultat présentées selon les principes français disparaissent dans le référentiel IFRS :
— « Les autres revenus et charges nets », qui correspondaient essentiellement à des cessions d’actifs chez Buffalo Grill et sont reclassés en « autres produits et charges opérationnels » ;
— La « dotation aux amortissements des écarts d’acquisition ».
— Produits de l’activité : Dans les comptes consolidés arrêtés selon les principes français, le chiffre d’affaires du groupe Buffalo Grill inclut des produits issus de l’activité courante mais ne constituant pas des ventes à proprement parler, tels que les coopérations publicitaires facturées, les cessions de droits de licence ou les produits de location.
Ces produits sont désormais présentés sur une ligne « autres produits de l’activité » (2 070 K€ sur l’exercice 2004).
— Autres reclassements portant sur le compte de résultat IFRS : En application de la norme IAS 1, le groupe Buffalo Grill a été conduit à effectuer un certain nombre d’autres reclassements sur le compte de résultat, qui portent essentiellement sur :
Les avantages en nature : initialement présentés en chiffre d’affaires, il sont présentés en moins des achats consommés (3 666 K€ sur l’exercice 2004) en IFRS,
La production immobilisée : elle est désormais présentée en moins des postes de charges concernés, soit en achats consommés et en charges de personnel (respectivement 868 K€ et 154 K€ sur l’exercice 2004)
Les subventions et transferts de charges : ils sont présentés sur les postes de charges concernés, soit en charges de personnel et en charges externes (respectivement 2 841 K€ et 1 991 K€ sur l’exercice 2004)
Les dotations aux amortissements et provisions : elles sont désormais ventilées sur deux lignes distinctes, « dotations aux amortissements » et « dotations aux provisions » (respectivement 16 592 K€ et 1 789 K€ sur l’exercice 2004). Par ailleurs, les reprises de provision utilisées sont reclassées en moins des postes de charges concernées (539 K€ sur l’exercice 2004).
3.4. Reclassements IFRS sur le bilan.
— Présentation générale : La principale divergence issue de l’application du référentiel IFRS porte sur la distinction entre éléments courants et non courants. Le groupe Buffalo Grill a donc revu la présentation de ses postes du bilan en conséquence, et les principaux reclassement sur le bilan au 31 décembre 2004 portent sur :
La présentation des impôts différés en haut de bilan (impôts différés actifs pour 929 K€ et passifs pour 8 793 K€ au 31 décembre 2004) et la mise en évidence des passifs d’impôts exigibles (1 895 K€ au 31 décembre 2004),
Le reclassement des dettes et créances financières selon leur échéance (ventilation de la dette financière à fin 2004 en passif non courant pour 102 707 K€, passif courant pour 22 403 K€ et crédits à court terme et banque pour 9 498 K€) ainsi que la présentation des compte de trésorerie en une seule rubrique appelée « trésorerie et équivalents de trésorerie » (8 320 K€ à fin 2004),
Le reclassement des provisions pour risques et charges selon leur échéance de la même façon : les provisions non courantes sont constituées des indemnités de fin de carrière (672 K€ à fin 2004) et le solde est présenté en provisions courantes (litiges prud’homaux et divers, 1 014 K€ à fin 2004)
Le reclassement des charges constatées d’avance entre autres créances, suite à la disparition de cette rubrique dans le bilan IFRS (2 191 K€ à fin 2004).
— Ecarts d’acquisition : Le reclassement porte sur 15,8 M€ de fonds de commerce en valeur nette reclassés en écarts d’acquisition.
Par ailleurs, ce reclassement induit la reprise des impôts différés passifs constatés en normes françaises sur ces éléments. Ce retraitement a un impact sur les capitaux propres d’ouverture de 3,7 M€.
— Actifs et passifs disponibles à la vente : Conformément à la norme IFRS 5, les actifs et passifs disponibles à la vente doivent être isolés au bilan dans des rubriques distinctes, lorsque leur valeur comptable sera recouvrée principalement par le biais d’une vente et non d’une obligation continue, la vente devant être hautement probable.
Au 31 décembre 2004, les actifs et passifs disponibles à la vente s’élèvent respectivement à 2 741 K€ et 373 K€ et correspondent principalement à des fonds de commerce et/ou établissements mis en vente et dont la valeur comptable est conforme aux promesses de vente en cours à la clôture de l’exercice.
4. — Synthèse des impacts IFRS sur les capitaux propres et le résultat consolidé.
L’application du référentiel IFRS au 1er janvier 2004 s’est traduite par une augmentation des capitaux propres consolidés de 4 783 K€ nette d’impôts différés.
Les ajustements IFRS n’ont pas d’incidence significative sur l’endettement financier net du Groupe au 1er janvier 2004 et au 31 décembre 2004.
Le résultat net consolidé, déterminé conformément aux normes IFRS au 31 décembre 2004, diminue de 141 K€ par rapport au référentiel comptable français.
Au 31 décembre 2004, les capitaux propres consolidés s’établissent à 50 735 K€ en IFRS contre 45.722 K€ en normes françaises.
Le tableau ci-dessous présente les principaux impacts de l’application des normes IFRS sur les capitaux propres consolidés au 1er janvier 2004 et sur le résultat consolidé de l’exercice 2004 (les montants sont présentés nets d’impôt différé).
|
Principales normes IFRS applicables
|
Impact IFRS sur les : |
Dette ou trésorerie
|
|
|
Capitaux propres d’ouverture
|
Résultats au 31/12/04
|
||
|
Impact significatif : |
|
|
|
|
Annulation des IDP sur écarts d’acquisition |
+ 3,688 K€ |
- 853 K€ |
Néant |
|
Goodwill et regroupement d’entreprises (IFRS 3) : amortissement du goodwill remplacé par le test annuel obligatoire d’impairment |
|
+ 359 K€ |
Néant |
|
Immobilisations corporelles (IAS 16 et IAS 36) : comptabilisation des immobilisations par composants, impairment si la valeur nette comptable est supérieure à la valeur recouvrable |
+ 1,529 K€ |
+ 314 K€ |
Néant |
|
Engagements de retraite ou assimilés (IAS 19) |
- 369 K€ |
|
|
|
Autres retraitements : annulation des charges à répartir, |
- 65 K€ |
+ 42 K€ |
Néant |
|
Impact faible ou nul : |
Sans impact |
Néant |
|
|
Contrats de location (IAS 17) : les contrats de crédit-bail étaient déjà retraités conformément à l’option prise dans le cadre de l’application du règlement 99-02 |
|
|
|
|
Ecarts actuariels sur les avantages post emplois (IAS 19) : remis à zéro dans le bilan d’ouverture |
Négatif mais non significatif |
|
Néant |
|
Stock Options (IFRS 2) ; à comptabiliser en charges (absence de plan postérieur au 7 novembre 2002) |
Sans impact |
Néant |
|
|
Réévaluation des immobilisations corporelles (IAS 16) |
Non appliqué |
Néant |
|
Il est à noter que les systèmes d’information ont été mis à jour et que les procédures internes ont été adaptées pour tenir compte du passage aux normes IFRS.
5. — Variation des capitaux propres consolidés entre le 1er janvier et le 31 décembre 2004.
La réconciliation entre les variations des capitaux propres de l’ensemble consolidé établis respectivement selon les référentiels comptables français et IFRS peut s’analyser de la manière suivante :
|
En milliers d'euros |
Norme concernée |
1 er janvier 2004 |
Dividende distribué |
Autres mouvements |
Ecart de conversion |
Résultat net 2004 |
31 décembre 2004 |
|
Capitaux propres – Normes françaises |
|
45 561 |
-4 243 |
-369 |
3 |
4 770 |
45 722 |
|
Indemnités de fin de carrière |
IAS 19 |
-369 |
|
369 |
|
|
0 |
|
Allongement des durées d'amortissement |
IAS 16 |
1 529 |
|
|
|
314 |
1 843 |
|
Amortissement des écarts d'acquisition |
IFRS 3 |
|
|
|
|
359 |
359 |
|
Reclassement des fonds de commerce et des impôts différés afférents en écarts d’acquisition |
IAS 38 |
3 688 |
|
|
|
-853 |
2 835 |
|
Autres retraitements |
|
-65 |
|
|
2 |
39 |
-24 |
|
Capitaux propres – Normes IFRS |
|
50 344 |
-4 243 |
0 |
5 |
4 629 |
50 735 |
Chaque ajustement est présenté après effet d’impôt différé.
6. — Réconciliation du bilan consolidé au 31 décembre 2004.
(En milliers d’euros.)
|
Actif |
Comptes consolidés Buffalo Grill normes françaises 31/12/04 |
Activités arrêtées ou en cours d'arrêt, note 4.1.3.1 |
Retraitements IFRS au 31/12/04 |
Reclassements IFRS au 31/12/04 |
Comptes consolidés Buffalo Grill normes IFRS 31/12/04 |
|
Actifs non courants : |
|
|
|
|
|
|
Immobilisations incorporelles nettes |
19 005 |
|
0 |
-16 309 |
2 696 |
|
Ecarts d'acquisition nets |
2 250 |
|
284 |
15 349 |
17 883 |
|
Immobilisations corporelles nettes |
|
|
0 |
0 |
0 |
|
Terrains |
48 456 |
|
0 |
-152 |
48 304 |
|
Constructions |
118 806 |
|
2 756 |
-2 451 |
119 111 |
|
Autres immobilisations corporelles |
12 001 |
-699 |
0 |
-561 |
10 741 |
|
Immobilisations en cours |
2 872 |
|
0 |
-41 |
2 831 |
|
Immobilisations financières nettes (1) |
1 007 |
-63 |
0 |
-944 |
0 |
|
Actifs financiers non courants (2) |
|
|
|
944 |
944 |
|
Actifs financiers disponibles à la vente (2) |
|
|
0 |
0 |
0 |
|
Actifs d'impôts différés (2) |
|
|
0 |
929 |
929 |
|
Total des actifs non courants (2) |
204 397 |
-762 |
3 040 |
-3 236 |
203 439 |
|
Actifs courants : |
|
|
|
0 |
0 |
|
Stocks |
6 037 |
-70 |
0 |
0 |
5 967 |
|
Clients et comptes rattachés |
1 842 |
-81 |
0 |
0 |
1 761 |
|
Autres créances |
10 135 |
751 |
0 |
2 191 |
13 077 |
|
Actifs d'impôts exigibles (2) |
|
|
0 |
0 |
0 |
|
Actifs financiers courants (2) |
|
|
0 |
0 |
0 |
|
Trésorerie et équivalents de trésorerie (2) |
|
|
0 |
8 320 |
8 320 |
|
Valeurs mobilières de placement (1) |
2 077 |
|
0 |
-2 077 |
0 |
|
Disponibilités (1) |
6 567 |
-324 |
0 |
-6 243 |
0 |
|
Charges constatées d'avance (1) |
2 263 |
-72 |
0 |
-2 191 |
0 |
|
Charges à répartir (1) |
34 |
|
-34 |
0 |
0 |
|
Impôts différés actifs (1) |
929 |
|
0 |
-929 |
0 |
|
Actifs non courants et groupe d'actifs détenus en vue de la vente (2) |
|
558 |
0 |
2 644 |
3 202 |
|
Total des actifs courants (2) |
29 884 |
762 |
-34 |
1 715 |
32 327 |
|
Total de l'actif |
234 281 |
0 |
3 006 |
-1 521 |
235 766 |
|
(1) Lignes ne figurant plus dans le bilan IFRS. (2) Nouvelles lignes dans le bilan IFRS. |
|||||
|
Capitaux propres et passifs |
Comptes consolidés Buffalo Grill normes françaises 31/12/04 |
Activités arrêtées ou en cours d'arrêt, note 4.1.3.1 |
Retraitements IFRS au 31/12/04 |
Reclassements IFRS au 31/12/04 |
Comptes consolidés Buffalo Grill normes IFRS 31/12/04 |
|
Capitaux propres : |
|
|
|
|
|
|
Capital social |
10 000 |
|
|
|
10 000 |
|
Primes d'émission ou d'apport |
2 242 |
|
|
|
2 242 |
|
Ecarts de réévaluation |
|
|
|
|
0 |
|
Réserves consolidées (à détailler en annexe) |
28 661 |
|
1 465 |
3 688 |
33 815 |
|
Réserves de conversion |
52 |
|
0 |
0 |
52 |
|
Résultat part du groupe |
4 768 |
|
-138 |
0 |
4 630 |
|
Capitaux propres (part du groupe) |
45 723 |
|
1 326 |
3 688 |
50 737 |
|
Intérêts minoritaires |
0 |
|
0 |
0 |
0 |
|
Capitaux propres de l'ensemble consolidé |
45 723 |
|
1 326 |
3 688 |
50 737 |
|
Passifs non courants : |
|
|
|
|
0 |
|
Provisions pour risques et charges (1) |
1 768 |
-82 |
|
-1 686 |
0 |
|
Dettes financières (1) |
134 794 |
-106 |
|
-134 688 |
0 |
|
Provisions non courantes (2) |
|
|
|
672 |
672 |
|
Dettes financières à long terme (2) |
|
|
|
102 707 |
102 707 |
|
Passif d'impôt différé (2) |
|
|
1 680 |
7 113 |
8 793 |
|
Total des passifs non courants (1) |
136 562 |
-188 |
1 680 |
-25 882 |
112 172 |
|
Passifs courants : |
|
|
|
|
0 |
|
Dettes fournisseurs |
12 374 |
-347 |
0 |
0 |
12 027 |
|
Dettes fiscales et sociales |
24 297 |
|
0 |
-1 895 |
22 402 |
|
Fournisseurs d'immobilisations |
563 |
|
0 |
0 |
563 |
|
Autres dettes |
2 440 |
-345 |
0 |
0 |
2 095 |
|
Impôts différés passifs (1) |
12 322 |
|
|
-12 322 |
0 |
|
Provisions courantes (2) |
|
|
|
1 014 |
1 014 |
|
Dettes financières long terme - Part à moins d'un an (2) |
|
|
0 |
22 483 |
22 483 |
|
Crédits à court terme et banques (2) |
|
|
0 |
9 498 |
9 498 |
|
Passifs liés à des groupes d'actifs détenus en vue de la vente (2) |
|
880 |
0 |
0 |
880 |
|
Passif d'impôt exigible (2) |
|
|
0 |
1 895 |
1 895 |
|
Total des passifs courants (1) |
51 996 |
188 |
0 |
20 673 |
72 857 |
|
Total des capitaux propres et du passif |
234 281 |
0 |
3 006 |
-1 521 |
235 767 |
|
(1) Lignes ne figurant plus dans le bilan IFRS. (2) Nouvelles lignes dans le bilan IFRS. |
|||||
Détail des retraitements IFRS sur le bilan au 31 décembre 2004 (en K€) :
|
Actif |
Changement des durées d'amortis- sement |
Annulation de l'amortis- sement 2004 des écarts d'acquisition |
Neutralisa- tion ID / écarts d'évaluation |
Neutralisa- tion reprises provision FDC |
Neutralisa- tion des charges à répartir non immobilisa- bles |
Retraite- ments IFRS au 31/12/04 |
|
Note 4.1.3.2.c |
Note 4.1.3.2.d |
Note 4.1.3.2.b |
Note 4.1.3.2.b |
Note 4.1.3.1 |
||
|
Actifs non courants : |
|
|
|
|
|
|
|
Immobilisations incorporelles nettes |
|
|
|
|
|
0 |
|
Ecarts d'acquisition nets |
|
359 |
|
-75 |
|
284 |
|
Immobilisations corporelles nettes |
|
|
|
|
|
0 |
|
Terrains |
|
|
|
|
|
0 |
|
Constructions |
2 756 |
|
|
|
|
2 756 |
|
Autres immobilisations corporelles |
|
|
|
|
|
0 |
|
Immobilisations en cours |
|
|
|
|
|
0 |
|
Immobilisations financières nettes (1) |
|
|
|
|
|
0 |
|
Actifs financiers non courants (2) |
|
|
|
|
|
|
|
Actifs financiers disponibles à la vente (2) |
|
|
|
|
|
0 |
|
Actifs d'impôts différés (2) |
|
|
|
|
|
0 |
|
Total des actifs non courants (2) |
2 756 |
359 |
0 |
-75 |
0 |
3 040 |
|
Actifs courants : |
|
|
|
|
|
|
|
Stocks |
|
|
|
|
|
0 |
|
Clients et comptes rattachés |
|
|
|
|
|
0 |
|
Autres créances |
|
|
|
|
|
0 |
|
Actifs d'impôts exigibles (2) |
|
|
|
|
|
0 |
|
Actifs financiers courants (2) |
|
|
|
|
|
0 |
|
Trésorerie et équivalents de trésorerie (2) |
|
|
|
|
|
0 |
|
Valeurs mobilières de placement (1) |
|
|
|
|
|
0 |
|
Disponibilités (1) |
|
|
|
|
|
0 |
|
Charges constatées d'avance (1) |
|
|
|
|
|
0 |
|
Charges à répartir (1) |
|
|
|
|
-34 |
-34 |
|
Impôts différés actifs (1) |
|
|
|
|
|
0 |
|
Actifs non courants et groupe d'actifs détenus en vue de la vente (2) |
|
|
|
|
|
0 |
|
Total des actifs courants (2) |
0 |
0 |
0 |
0 |
-34 |
-34 |
|
Total de l'actif |
2 756 |
359 |
0 |
-75 |
-34 |
3 006 |
|
(1) Lignes ne figurant plus dans le bilan IFRS. (2) Nouvelles lignes dans le bilan IFRS. |
||||||
|
Passif |
Changement des durées d'amortis- sement |
Annulation de l'amortis- sement 2004 des écarts d'acquisition |
Neutralisa- tion ID / écarts d'évaluation |
Neutralisa- tion reprises provision FDC |
Neutralisa- tion des charges à répartir non immobilisa- bles |
Retraite- ments IFRS au 31/12/04 |
|
Note 4.1.3.2.c |
Note 4.1.3.2.d |
Note 4.1.3.2.b |
Note 4.1.3.2.b |
Note 4.1.3.1 |
||
|
Capitaux propres : |
|
|
|
|
|
|
|
Capital social |
|
|
|
|
|
0 |
|
Primes d'émission ou d'apport |
|
|
|
|
|
0 |
|
Ecarts de réévaluation |
|
|
|
|
|
0 |
|
Réserves consolidées (à détailler en annexe) |
1 529 |
|
|
|
-65 |
1 465 |
|
Réserves de conversion |
|
|
|
|
|
0 |
|
Résultat part du groupe |
314 |
359 |
-804 |
-49 |
42 |
-138 |
|
Capitaux propres (part du groupe) |
1 843 |
359 |
-804 |
-49 |
-23 |
1 326 |
|
Intérêts minoritaires |
|
|
|
|
|
0 |
|
Capitaux propres de l'ensemble consolidé |
1 843 |
359 |
-804 |
-49 |
-23 |
1 326 |
|
Passifs non courants : |
|
|
|
|
|
|
|
Provisions pour risques et charges (1) |
|
|
|
|
|
0 |
|
Dettes financières (1) |
|
|
|
|
|
0 |
|
Provisions non courantes (2) |
|
|
|
|
|
0 |
|
Dettes financières à long terme (2) |
|
|
|
|
|
0 |
|
Passif d'impôt différé (2) |
913 |
|
804 |
-26 |
-11 |
1 680 |
|
Total des passifs non courants (1) |
913 |
0 |
804 |
-26 |
-11 |
1 680 |
|
Passifs courants : |
|
|
|
|
|
|
|
Dettes fournisseurs |
|
|
|
|
|
0 |
|
Dettes fiscales et sociales |
|
|
|
|
|
0 |
|
Fournisseurs d'immobilisations |
|
|
|
|
|
0 |
|
Autres dettes |
|
|
|
|
|
0 |
|
Impôts différés passifs (1) |
|
|
|
|
|
|
|
Provisions courantes (2) |
|
|
|
|
|
0 |
|
Dettes financières long terme - part à moins d'un an (2) |
|
|
|
|
|
0 |
|
Crédits à court terme et banques (2) |
|
|
|
|
|
0 |
|
Passifs liés à des groupes d'actifs détenus en vue de la vente (2) |
|
|
|
|
|
0 |
|
Passif d'impôt exigible (2) |
|
|
0 |
0 |
|
0 |
|
Total des passifs courants (1) |
0 |
0 |
0 |
0 |
0 |
0 |
|
Total des capitaux propres et du passif |
2 756 |
359 |
0 |
-75 |
-34 |
3 006 |
|
(1) Lignes ne figurant plus dans le bilan IFRS. (2) Nouvelles lignes dans le bilan IFRS. |
||||||
Détail des principaux reclassements IFRS sur le bilan au 31 décembre 2004 (en K€) :
|
Actif |
Mise en évidence des actifs et passifs disponibles à la vente |
Impôts |
Actifs et passifs financiers |
Reclassement des fonds de commerce en écarts d'acquisition |
Autres reclassement |
Sous-total reclassements IFRS au 31/12/04 |
|
Note 4.1.3.1 |
Note 4.1.3.4.a |
Note 4.1.3.4.a |
Note 4.1.3.2.b |
Note 4.1.3.4.a |
||
|
Actifs non courants : |
|
|
|
|
|
|
|
Immobilisations incorporelles nettes |
|
|
|
-16 309 |
|
-16 309 |
|
Ecarts d'acquisition nets |
|
|
|
15 349 |
|
15 349 |
|
Immobilisations corporelles nettes |
|
|
|
0 |
|
0 |
|
Terrains |
-152 |
|
|
0 |
|
-152 |
|
Constructions |
-2 451 |
|
|
|
|
-2 451 |
|
Autres immobilisations corporelles |
|
|
|
-561 |
|
-561 |
|
Immobilisations en cours |
-41 |
|
|
0 |
|
-41 |
|
Immobilisations financières nettes (1) |
|
|
-944 |
0 |
|
-944 |
|
Actifs financiers non courants (2) |
|
|
944 |
0 |
|
944 |
|
Actifs financiers disponibles à la vente (2) |
|
|
|
0 |
|
0 |
|
Actifs d'impôts différés (2) |
|
929 |
|
0 |
|
929 |
|
Total des actifs non courants (2) |
-2 644 |
929 |
0 |
-1 521 |
0 |
-3 236 |
|
Actifs courants : |
|
|
|
0 |
|
0 |
|
Stocks |
|
|
|
0 |
|
0 |
|
Clients et comptes rattachés |
|
|
|
0 |
|
0 |
|
Autres créances |
|
|
|
0 |
2 191 |
2 191 |
|
Actifs d'impôts exigibles (2) |
|
|
|
0 |
|
0 |
|
Actifs financiers courants (2) |
|
|
|
0 |
|
0 |
|
Trésorerie et équivalents de trésorerie (2) |
|
|
8 320 |
0 |
|
8 320 |
|
Valeurs mobilières de placement (1) |
|
|
-2 077 |
0 |
|
-2 077 |
|
Disponibilités (1) |
|
|
-6 243 |
0 |
|
-6 243 |
|
Charges constatées d'avance (1) |
|
|
|
0 |
-2 191 |
-2 191 |
|
Charges à répartir (1) |
|
|
|
0 |
|
0 |
|
Impôts différés actifs (1) |
|
-929 |
|
0 |
|
-929 |
|
Actifs non courants et groupe d'actifs détenus en vue de la vente (2) |
2 644 |
|
|
0 |
|
2 644 |
|
Total des actifs courants (2) |
2 644 |
-929 |
0 |
0 |
0 |
1 715 |
|
Total de l'actif |
0 |
0 |
0 |
-1 521 |
0 |
-1 521 |
|
(1) Lignes ne figurant plus dans le bilan IFRS. (2) Nouvelles lignes dans le bilan IFRS. |
||||||
|
Capitaux propres et passifs |
Mise en évidence des actifs et passifs disponibles à la vente |
Impôts |
Actifs et passifs financiers |
Reclassement des fonds de commerce en écarts d'acquisition |
Autres reclassement |
Sous-total reclassements IFRS au 31/12/04
|
|
Note 4.1.3.1
|
Note 4.1.3.4.a
|
Note 4.1.3.4.a
|
Note 4.1.3.2.b
|
Note 4.1.3.4.a
|
||
|
Capitaux propres : |
|
|
|
|
|
|
|
Capital social |
|
|
|
|
|
0 |
|
Primes d'émission ou d'apport |
|
|
|
|
|
0 |
|
Ecarts de réévaluation |
|
|
|
|
|
0 |
|
Réserves consolidées (à détailler en annexe) |
|
|
|
3 688 |
|
3 688 |
|
Réserves de conversion |
|
|
|
|
|
0 |
|
Résultat part du groupe |
|
|
|
|
|
0 |
|
Capitaux propres (part du groupe) |
0 |
0 |
0 |
3 688 |
0 |
3 688 |
|
Intérêts minoritaires |
|
|
|
|
|
0 |
|
Capitaux propres de l'ensemble consolidé |
0 |
0 |
0 |
3 688 |
0 |
3 688 |
|
Passifs non courants : |
|
|
|
|
|
|
|
Provisions pour risques et charges (1) |
|
|
|
|
-1 686 |
-1 686 |
|
Dettes financières (1) |
|
|
-134 688 |
|
|
-134 688 |
|
Provisions non courantes (2) |
|
|
|
|
672 |
672 |
|
Dettes financières à long terme (2) |
|
|
102 707 |
|
|
102 707 |
|
Passif d'impôt différé (2) |
|
12 322 |
|
-5 209 |
|
7 113 |
|
Total des passifs non courants (1) |
0 |
12 322 |
-31 981 |
-5 209 |
-1 014 |
-25 882 |
|
Passifs courants : |
|
|
|
|
|
|
|
Dettes fournisseurs |
|
|
|
|
|
0 |
|
Dettes fiscales et sociales |
|
-1 895 |
|
|
|
-1 895 |
|
Fournisseurs d'immobilisations |
|
|
|
|
|
0 |
|
Autres dettes |
|
|
|
|
|
0 |
|
Impôts différés passifs (1) |
|
-12 322 |
|
|
|
-12 322 |
|
Provisions courantes (2) |
|
|
|
|
1 014 |
1 014 |
|
Dettes financières long terme - Part à moins d'un an (2) |
|
|
22 483 |
|
|
22 483 |
|
Crédits à court terme et banques (2) |
|
|
9 498 |
|
|
9 498 |
|
Passifs liés à des groupes d'actifs détenus en vue de la vente (2) |
|
|
|
|
|
0 |
|
Passif d'impôt exigible (2) |
|
1 895 |
|
|
|
1 895 |
|
Total des passifs courants (1) |
0 |
-12 322 |
31 981 |
0 |
1 014 |
20 673 |
|
Total du passif |
0 |
0 |
0 |
-1 521 |
0 |
-1 521 |
|
(1) Lignes ne figurant plus dans le bilan IFRS. (2) Nouvelles lignes dans le bilan IFRS. |
||||||
7. — Réconciliation du compte de résultat consolidé au 31 décembre 2004.
|
En milliers d'euros |
Comptes consolidés Buffalo Grill normes françaises 31/12/04 |
Activités arrêtées ou en cours de cession Le Verdi |
Reclassements IFRS au 31/12/04 |
Retraitements IFRS au 31/12/04 |
Normes IFRS 31/12/04 |
|
Recettes restauration |
231 942 |
-2 173 |
-1 513 |
0 |
228 256 |
|
Recettes hôtellerie |
850 |
|
-23 |
0 |
827 |
|
Redevances franchises |
6 297 |
|
-107 |
0 |
6 190 |
|
Recettes atelier de découpe |
22 148 |
|
-1 090 |
0 |
21 058 |
|
Autres produits |
6 207 |
-37 |
-3 692 |
0 |
2 478 |
|
Chiffre d'affaires |
267 444 |
-2 210 |
-6 425 |
0 |
258 809 |
|
Autres produits de l'activité (2) |
|
|
2 370 |
0 |
2 370 |
|
Achats consommés |
-84 776 |
682 |
4 923 |
0 |
-79 171 |
|
Marge brute |
182 668 |
-1 528 |
868 |
0 |
182 008 |
|
Charges de personnel |
-108 291 |
1 027 |
3 534 |
0 |
-103 730 |
|
Charges externes |
-35 121 |
500 |
1 991 |
0 |
-32 630 |
|
Impôts et taxes |
-7 295 |
68 |
0 |
0 |
-7 227 |
|
Dotation aux amortissements et provisions (1) |
-18 446 |
65 |
18 381 |
0 |
0 |
|
Dotation aux amortissements (2) |
|
|
-16 592 |
510 |
-16 082 |
|
Dotation aux provisions (2) |
|
|
-2 550 |
-75 |
-2 625 |
|
Autres produits et charges d'exploitation |
5 257 |
-16 |
-5 854 |
0 |
-613 |
|
Résultat opérationnel courant |
18 772 |
116 |
-222 |
435 |
19 101 |
|
Produits opérationnels |
|
|
9 344 |
0 |
9 344 |
|
Charges opérationnelles |
|
|
-7 581 |
0 |
-7 581 |
|
Autres produits et charges opérationnels (2) |
|
|
1 763 |
0 |
1 763 |
|
Résultat opérationnel |
18 772 |
116 |
1 541 |
435 |
20 864 |
|
Produits financiers (1) |
524 |
|
-524 |
0 |
0 |
|
Charges financières (1) |
-9 827 |
12 |
9 815 |
0 |
0 |
|
Produits de trésorerie et d'équivalent de trésorerie (2) |
|
|
0 |
0 |
0 |
|
Coût de l'endettement financier brut (2) |
|
|
-9 727 |
0 |
-9 727 |
|
Coût de l'endettement financier net |
-9 303 |
12 |
-436 |
0 |
-9 727 |
|
Résultat exceptionnel (1) |
-283 |
2 146 |
-1 863 |
0 |
0 |
|
Produits financiers |
|
|
524 |
0 |
524 |
|
Charges financières |
|
|
-88 |
0 |
-88 |
|
Autres produits et charges financiers (2) |
|
|
436 |
0 |
436 |
|
Charge d'impôt |
-3 601 |
-824 |
0 |
-932 |
-5 357 |
|
Quote-part du résultat net des sociétés mises en équivalence |
|
|
0 |
0 |
0 |
|
Résultat net avant résultat des activités arrêtées ou en cours de cession (2) |
|
|
-322 |
-497 |
6 216 |
|
Résultat net d'impôt des activités arrêtées ou en cours de cession (2) |
|
-1 618 |
0 |
32 |
-1 586 |
|
Dotations aux amortissements des écarts d'acquisition (1) |
-817 |
168 |
322 |
327 |
0 |
|
Résultat net |
4 768 |
0 |
0 |
-138 |
4 630 |
|
(1) Lignes ne figurant plus dans le bilan IFRS. (2) Nouvelles lignes dans le bilan IFRS. |
|||||
Détail des retraitements IFRS sur le compte de résultat au 31 décembre 2004 :
|
En milliers d'euros
|
Changement des durées d'amortis- sement |
Annulation de l'amortis- sement 2004 des écarts d'acquisition |
Annulation reprise dépréciation fonds de commerce |
Annulation des impôts différés passifs sur fonds de commerce reclassés |
Neutralisa- tion des charges à répartir non immobilisa- bles
|
Retraite- ments IFRS au 31/12/04
|
|
Note 4.1.3.2. c |
Note 4.1.3.2.d |
Note 4.1.3.2.b |
Note 4.1.3.2.b |
|||
|
Recettes restauration |
|
|
|
|
|
0 |
|
Recettes hôtellerie |
|
|
|
|
|
0 |
|
Redevances franchises |
|
|
|
|
|
0 |
|
Recettes atelier de découpe |
|
|
|
|
|
0 |
|
Autres produits |
|
|
|
|
|
0 |
|
Chiffre d'affaires |
0 |
0 |
0 |
0 |
0 |
0 |
|
Autres produits de l'activité (2) |
|
|
|
|
|
0 |
|
Achats consommés |
|
|
|
|
|
0 |
|
Marge brute |
0 |
0 |
0 |
0 |
0 |
0 |
|
Charges de personnel |
|
|
|
|
|
0 |
|
Charges externes |
|
|
|
|
|
0 |
|
Impôts et taxes |
|
|
|
|
|
0 |
|
Dotation aux amortissements et provisions (1) |
|
|
|
|
|
0 |
|
Dotation aux amortissements (2) |
444 |
|
|
|
66 |
510 |
|
Dotation aux provisions (2) |
|
|
-75 |
|
|
-75 |
|
Variation des stocks de produits en cours et de produits finis (2) |
|
|
|
|
|
0 |
|
Autres produits et charges d'exploitation |
|
|
|
|
|
0 |
|
Résultat opérationnel courant |
444 |
0 |
-75 |
0 |
66 |
435 |
|
Produits opérationnels |
|
|
|
|
|
0 |
|
Charges opérationnelles (2) |
|
|
|
|
|
0 |
|
Résultat opérationnel |
444 |
0 |
-75 |
0 |
66 |
435 |
|
Produits financiers (1) |
|
|
|
|
|
0 |
|
Charges financières (1) |
|
|
|
|
|
0 |
|
Produits de trésorerie et d'équivalent de trésorerie (2) |
|
|
|
|
|
0 |
|
Coût de l'endettement financier brut (2) |
|
|
|
|
|
0 |
|
Coût de l'endettement financier net |
0 |
0 |
0 |
0 |
0 |
0 |
|
Résultat exceptionnel (1) |
|
|
|
|
|
0 |
|
Produits financiers |
|
|
|
|
|
0 |
|
Charges financières |
|
|
|
|
|
0 |
|
Autres produits et charges financiers (2) |
|
|
|
|
|
0 |
|
Charge d'impôt |
-130 |
|
26 |
-804 |
-24 |
-932 |
|
Quote-part du résultat net des sociétés mises en équivalence |
|
|
|
|
|
0 |
|
Résultat net avant résultat des activités arrêtées ou en cours de cession (2) |
314 |
0 |
-49 |
-804 |
42 |
-497 |
|
Résultat net d'impôt des activités arrêtées ou en cours de cession (2) |
|
32 |
|
|
|
32 |
|
Dotations aux amortissements des écarts d'acquisition (1) |
|
327 |
|
|
|
327 |
|
Résultat net |
314 |
359 |
-49 |
-804 |
42 |
-138 |
|
(1) Lignes ne figurant plus dans le bilan IFRS. (2) Nouvelles lignes dans le bilan IFRS. |
||||||
Détail des principaux reclassements IFRS sur le compte de résultat au 31 décembre 2004 :
|
En milliers d'euros
|
Reclas- sement des produits de l'activité |
Reclas- sement des avantages en nature en moins des produits consommés |
Production immobilisée en achats et charges de personnel |
Reclas- sement des subven- tions de personnel et transfert de charge Note |
Reventila- tion du résultat financier |
Autres retraite- ments |
Reclas- sements IFRS au 31/12/04
|
|
Note 4.1.3.3.b
|
Note 4.1.3.3.c
|
Note 4.1.3.3.c
|
Note 4.1.3.3.c
|
Note 4.1.3.3.c
|
Note 4.1.30.3.a
|
||
|
Recettes restauration |
|
|
|
|
|
-1 513 |
-1 513 |
|
Recettes hôtellerie |
|
|
|
|
|
-23 |
-23 |
|
Redevances franchises |
|
|
|
|
|
-107 |
-107 |
|
Recettes atelier de découpe |
|
|
|
|
|
-1 090 |
-1 090 |
|
Autres produits |
-2 370 |
-4 055 |
|
|
|
4 151 |
-3 692 |
|
Chiffre d'affaires |
-2 370 |
-4 055 |
|
0 |
0 |
0 |
-6 425 |
|
Autres produits de l'activité (2) |
2 370 |
|
|
|
|
|
2 370 |
|
Achats consommés |
|
4 055 |
868 |
|
|
|
4 923 |
|
Marge brute |
|
0 |
868 |
0 |
0 |
0 |
868 |
|
Charges de personnel |
|
|
154 |
2 841 |
539 |
|
3 534 |
|
Charges externes |
|
|
|
1 991 |
|
|
1 991 |
|
Impôts et taxes |
|
|
|
|
|
|
0 |
|
Dotation aux amortissements et provisions (1) |
|
|
|
|
18 381 |
|
18 381 |
|
Dotation aux amortissements (2) |
|
|
|
|
-16 592 |
|
-16 592 |
|
Dotation aux provisions (2) |
|
|
|
|
-2 328 |
-222 |
-2 550 |
|
Autres produits et charges d'exploitation |
|
|
-1 022 |
-4 832 |
|
|
-5 854 |
|
Résultat opérationnel courant |
0 |
0 |
0 |
0 |
0 |
-222 |
-222 |
|
Produits opérationnels |
|
|
|
|
|
9 344 |
9 344 |
|
Charges opérationnelles |
|
|
|
|
|
-7 581 |
-7 581 |
|
Autres produits et charges opérationnels (2) |
|
|
|
|
|
1 763 |
1 763 |
|
Résultat opérationnel |
0 |
0 |
0 |
0 |
0 |
1 763 |
1 541 |
|
Produits financiers (1) |
|
|
|
|
-524 |
|
-524 |
|
Charges financières (1) |
|
|
|
|
9 815 |
|
9 815 |
|
Produits de trésorerie et d'équivalent de trésorerie (2) |
|
|
|
|
|
|
0 |
|
Coût de l'endettement financier brut (2) |
|
|
|
|
-9 727 |
|
-9 727 |
|
Coût de l'endettement financier net |
0 |
0 |
0 |
0 |
-436 |
0 |
-436 |
|
Résultat exceptionnel (1) |
|
|
|
|
|
-1 863 |
0 |
|
Produits financiers |
|
|
|
|
524 |
|
524 |
|
Charges financières |
|
|
|
|
-88 |
|
-88 |
|
Autres produits et charges financiers (2) |
|
|
|
|
436 |
|
436 |
|
Charge d'impôt |
|
|
|
|
|
|
0 |
|
Quote-part du résultat net des sociétés mises en équivalence |
|
|
|
|
|
|
0 |
|
Résultat net avant résultat des activités arrêtées ou en cours de cession (2) |
0 |
0 |
0 |
0 |
0 |
-322 |
1 541 |
|
Résultat net d'impôt des activités arrêtées ou en cours de cession (2) |
|
|
|
|
|
|
0 |
|
Dotations aux amortissements des écarts d'acquisition (1) |
|
|
|
|
|
322 |
1 541 |
|
Résultat net |
0 |
0 |
0 |
0 |
0 |
0 |
0 |
|
(1) Lignes ne figurant plus dans le bilan IFRS. (2) Nouvelles lignes dans le bilan IFRS. |
|||||||
Société : Buffalo Grill
Catégorie 2 : Sociétés commerciales et industrielles (Chiffres d'affaires et situations trimestrielles) (74C_N2)
Numéro d'affaire : 8563
Texte de l'annonce :
| 9 juin 2006 | BULLETIN DES ANNONCES LEGALES OBLIGATOIRES | Bulletin n°69 |
Publications périodiques
____________________
Sociétés commerciales et industrielles (Chiffres d'affaires et situations trimestrielles)
____________________
BUFFALO GRILL
Société anonyme au capital de 10 037 187 €.
Siège social : RN 20, 91630 Avrainville.
318 906 443 R.C.S. Evry.
Chiffre d'affaires consolidé premier trimestre 2006.
(en millions d’euros)
Chiffre d’affaires 1er trimestre 2006 : + 8,5 %. (Au 28 avril 2006.)
|
|
T1 2006 |
T1 2005 |
Variation |
|
Recettes restauration succursales |
65,0 |
60,1 |
+ 8,1% |
|
Ventes aux franchises et redevances |
8,5 |
7,7 |
+ 10,1% |
|
Autres produits |
0,8 |
0,6 |
|
|
Chiffre d’affaires total |
74,2 |
68,4 |
+ 8,5% |
Société : Buffalo grill
Catégorie 2 : Assemblées d'actionnaires et de porteurs de parts (24_N2)
Numéro d'affaire : 7737
Texte de l'annonce :
| 29 mai 2006 | BULLETIN DES ANNONCES LEGALES OBLIGATOIRES | Bulletin n°64 |
Convocations
____________________
Assemblées d'actionnaires et de porteurs de parts
____________________
BUFFALO GRILL
Société anonyme au capital de 10 037 187 €.
Siège social : RN 20, 91630 Avrainville.
318 906 443 R.C.S. Evry.
Rectificatif à l’avis de réunion valant avis de convocation paru au Bulletin des Annonces légales obligatoires du 15 mai 2006, bulletin n°58 référencé 0606496.
Suite à une erreur matérielle la résolution n°6 est modifiée comme suit :
…
Sixième résolution. — L'Assemblée Générale décide, connaissance prise du rapport du Directoire , d'autoriser le Directoire, pour une période de dix-huit mois, conformément aux articles L.225-209 et suivants du Code de commerce, à procéder à l’achat, en une ou plusieurs fois, aux époques qu’il déterminera, d’actions de la société, dans la limite de 1,9 % du nombre d’actions composant le capital social soit, sur la base du capital actuel, 190 706 actions.
Cette autorisation met fin à l’autorisation donnée au Directoire par l’Assemblée Générale du 23 juin 2005.
Les acquisitions pourront être effectuées en vue de :
— assurer l’animation du marché secondaire ou la liquidité de l’action BUFFALO GRILL, par l’intermédiaire d’un prestataire de service d’investissement, au travers d’un contrat de liquidité conforme à la charte déontologique de l’AFEI reconnue par l’AMF ;
— conserver les actions achetées et les remettre ultérieurement à l’échange ou en paiement dans le cadre d’opérations éventuelles de croissance externe ;
— assurer la couverture de plan d’options d’achat d’actions et autres formes d’allocation d’actions à des salariés et/ou des mandataires sociaux du groupe dans les conditions et selon les modalités prévues par la loi, notamment au titre de la participation aux résultats de l’entreprise, au titre d’un plan d’épargne entreprise ou par attribution gratuite d’actions ;
— assurer la couverture de titres de créance convertibles en actions de la société dans le cadre de la réglementation en vigueur.
Ces achats d’actions pourront être opérés par tous moyens, y compris par voie d’acquisition de blocs de titres et aux époques que le directoire appréciera, y compris en période d’offre publique, dans la limite de la réglementation boursière. Toutefois, la société n’entend pas recourir à des produits dérivés.
Le prix maximum d’achat est fixé à 25 euros par action. En cas d’opération sur le capital, notamment de division ou de regroupement des actions ou d’attribution gratuite d’actions, le montant sus-indiqué sera ajusté dans les mêmes proportions (coefficient multiplicateur égal au rapport entre le nombre d’actions composant le capital social avec l’opération et le nombre d’actions après l’opération.)
Le montant maximal de l’opération est ainsi fixé à 4 767 650 euros.
L’Assemblée Générale confère tous pouvoirs au Directoire à l’effet de procéder à ces opérations, d’en arrêter les conditions et les modalités, de conclure tous accords et d’effectuer toutes formalités.
…
Le reste de l'avis de réunion valant avis de convocation demeure inchangé.
0607737
Société : Buffalo Grill
Catégorie 2 : Assemblées d'actionnaires et de porteurs de parts (24_N2)
Numéro d'affaire : 6496
Texte de l'annonce :
| 15 mai 2006 | BULLETIN DES ANNONCES LEGALES OBLIGATOIRES | Bulletin n°58 |
Convocations
____________________
Assemblées d'actionnaires et de porteurs de parts
____________________
BUFFALO GRILL
Société anonyme au capital de 10 037 187 €.
Siège social : RN 20, 91630 Avrainville.
318 906 443 R.C.S. Evry.
Avis de réunion valant avis de convocation.
Mmes et MM. les actionnaires sont convoqués en assemblée générale mixte le 16 juin 2006 à 16 heures, Sofitel Champs-Elysées Paris, 8 rue Jean Goujon, 75008 Paris, à l’effet de délibérer sur l’ordre du jour suivant :
Ordre du jour.
Résolutions à caractère ordinaire.
— Rapport de gestion du directoire sur l'exercice clos le 31 décembre 2005 incluant le rapport de gestion du groupe, le rapport du conseil de surveillance, le rapport du Président du conseil de surveillance prévu par l'article L. 225-68 du Code de commerce ;
— Approbation des comptes sociaux de l'exercice clos le 31 décembre 2005 ;
— Affectation du résultat de l'exercice ;
— Approbation des comptes consolidés de l'exercice clos le 31 décembre 2005 ;
— Rapport spécial des commissaires aux comptes sur les conventions visées à l'article L. 225-86 du Code de commerce et approbation desdites conventions ;
— Fixation des jetons de présence alloués au conseil de surveillance ;
— Ratification de la cooptation de quatre membres du conseil de surveillance ;
— Renouvellement de mandats de membres du conseil de surveillance ;
— Nomination de membres du conseil de surveillance ;
— Autorisation à donner au Directoire à l'effet de faire racheter par la société ses propres actions dans le cadre du dispositif de l'article L. 225-209 du Code de commerce ;
— Questions diverses ;
Résolutions à caractère extraordinaire.
— Mise en harmonie des statuts avec la loi n° 2005-842 du 26 juillet 2005 ;
— Pouvoirs en vue des formalités.
Texte des projets de résolutions.
Résolutions à caractère ordinaire.
Première résolution . — L'assemblée générale, après avoir pris connaissance des comptes annuels de la société arrêtés au 31 décembre 2005 comprenant le bilan, le compte de résultat et l’annexe, du rapport de gestion du directoire, du rapport du conseil de surveillance, du rapport du Président du conseil de surveillance prévu par l'article L. 225-68 du Code de commerce sur l'exercice clos le 31 décembre 2005 et des rapports des commissaires aux comptes, approuve les comptes annuels de l’exercice clos le 31 décembre 2005, tels qu'ils lui ont été présentés, faisant apparaître un bénéfice de 4 649 455,01 euros, ainsi que les opérations traduites dans ces comptes et résumées dans ces rapports.
En application de l'article 39-4 du Code général des impôts, l'assemblée approuve les dépenses et charges non déductibles fiscalement, qui s'élèvent à un montant global de 10.073 euros au titre de l'exercice 2005, et l’impôt correspondant, d’une somme de 3 357 euros.
Deuxième résolution. — L'assemblée générale, après avoir pris connaissance du rapport de gestion, approuve la proposition du directoire et décide d'affecter le bénéfice de 4 649 455,01 euros de la manière suivante :
|
Report à nouveau antérieur |
705 882,16 € |
|
Bénéfice de l'exercice (1) |
4 649 455,01 € |
|
Affectation à la "réserve légale" (2) |
111 450,70 € |
|
Bénéfice distribuable |
5 243 886,47 € |
|
|
|
|
Dividende mis en distribution |
17 000 000,00 € |
|
Prélèvement sur le poste "autres réserves" |
11 756 113,53 € |
|
Total |
5 243 886,47 € |
|
(1) Résultat comptable de l'exercice clos le 31 décembre 2005. (2) Affectation à la réserve légale afin de la porter à plein (10% du capital social). |
|
Le dividende global revenant à chaque action est fixé à 1,69 euro. L'intégralité du montant ainsi distribué est éligible à la réfaction de 40% mentionnée à l'article 158-3-2° du CGI.
Il est précisé qu’au cas où, lors de la mise en paiement du dividende, la société Buffalo Grill détiendrait certaines de ses propres actions, les sommes correspondant aux dividendes non versés au titre de ces actions seront affectées au report à nouveau.
Le dividende sera mis en paiement au plus tard le 30 juin 2006.
Conformément aux dispositions de l’article 243 bis du Code général des impôts, l’assemblée constate qu’il lui a été rappelée qu’au cours des trois derniers exercices les distributions de dividendes par action ont été les suivantes :
|
Au titre de l’exercice |
Dividende distribué |
Avoir Fiscal |
Revenu réel |
|
2002 |
0,30 |
0,15 |
0,45 |
|
2003 |
0,30 |
0,15 |
0,45 |
|
Au titre de l’exercice |
Revenus éligibles à la refaction de 50% |
Revenus non éligibles à la refaction |
|
|
Dividendes |
Autres revenus distribués |
||
|
2004 |
4.300.000 € |
|
|
Troisième résolution. — L'Assemblée Générale, après avoir pris connaissance du rapport de gestion et du rapport des Commissaires aux comptes sur les comptes consolidés, approuve les comptes consolidés arrêtés le 31 décembre 2005, tels qu'ils lui ont été présentés, faisant ressortir un résultat net (part du groupe) de 10.087.000 euros, ainsi que les opérations traduites dans ces comptes et résumées dans ces rapports.
Quatrième résolution. — Après avoir entendu la lecture du rapport spécial des Commissaires aux comptes sur les conventions visées par l'article L. 225-86 du Code de commerce, l'Assemblée Générale approuve successivement, dans les conditions de l'article L. 225-88 dudit Code, chacune des conventions qui y sont mentionnées.
Cinquième résolution. — L'Assemblée Générale décide de ne plus attribuer de jetons de présence au Conseil de Surveillance jusqu’à décision nouvelle, à compter de l'exercice ouvert au 1er janvier 2006.
Sixième résolution. — L'Assemblée Générale décide, connaissance prise du rapport du Directoire , d'autoriser le Directoire, pour une période de dix-huit mois, conformément aux articles L.225-209 et suivants du Code de Commerce, à procéder à l’achat, en une ou plusieurs fois, aux époques qu’il déterminera, d’actions de la société, dans la limite de 5 % du nombre d’actions composant le capital social soit, sur la base du capital actuel, 501.859 actions.
Cette autorisation met fin à l’autorisation donnée au Directoire par l’Assemblée Générale du 23 juin 2005.
Les acquisitions pourront être effectuées en vue de :
— assurer l’animation du marché secondaire ou la liquidité de l’action BUFFALO GRILL, par l’intermédiaire d’un prestataire de service d’investissement, au travers d’un contrat de liquidité conforme à la charte déontologique de l’AFEI reconnue par l’AMF ;
— conserver les actions achetées et les remettre ultérieurement à l’échange ou en paiement dans le cadre d’opérations éventuelles de croissance externe ;
— assurer la couverture de plan d’options d’achat d’actions et autres formes d’allocation d’actions à des salariés et/ou des mandataires sociaux du groupe dans les conditions et selon les modalités prévues par la loi, notamment au titre de la participation aux résultats de l’entreprise, au titre d’un plan d’épargne entreprise ou par attribution gratuite d’actions ;
— assurer la couverture de titres de créance convertibles en actions de la société dans le cadre de la réglementation en vigueur.
Ces achats d’actions pourront être opérés par tous moyens, y compris par voie d’acquisition de blocs de titres et aux époques que le directoire appréciera, y compris en période d’offre publique, dans la limite de la réglementation boursière. Toutefois, la société n’entend pas recourir à des produits dérivés.
Le prix maximum d’achat est fixé à 25 euros par action. En cas d’opération sur le capital, notamment de division ou de regroupement des actions ou d’attribution gratuite d’actions, le montant sus-indiqué sera ajusté dans les mêmes proportions (coefficient multiplicateur égal au rapport entre le nombre d’actions composant le capital social avec l’opération et le nombre d’actions après l’opération.)
Le montant maximal de l’opération est ainsi fixé à 12.546.475 euros.
L’Assemblée Générale confère tous pouvoirs au Directoire à l’effet de procéder à ces opérations, d’en arrêter les conditions et les modalités, de conclure tous accords et d’effectuer toutes formalités.
Septième résolution. — L’Assemblée Générale ratifie la nomination, en qualité de membre du Conseil de surveillance de la Société, de M. Sébastien Bazin, domicilié 6, rue Christophe Colomb, 75008 Paris, coopté par le Conseil de surveillance lors de sa réunion du 05 octobre 2005, en remplacement de Mme Annie Coutre-Picart, pour la durée du mandat de cette dernière restant à courir, soit jusqu'à l'issue de l'Assemblée Générale Ordinaire annuelle à tenir dans l'année 2010 et appelée à statuer sur les comptes de l'exercice clos le 31 décembre 2009.
Huitième résolution. — L’Assemblée Générale ratifie la nomination, en qualité de membre du Conseil de surveillance de la Société, de M. Jean-Romain Lhomme, domicilié 6, rue Christophe Colomb, 75008 Paris, coopté par le Conseil de surveillance lors de sa réunion du 05 octobre 2005, en remplacement de M. Jean-Marie Gomez, pour la durée du mandat de ce dernier restant à courir, soit jusqu'à l'issue de l'Assemblée Générale Ordinaire annuelle à tenir dans l'année 2008 et appelée à statuer sur les comptes de l'exercice clos le 31 décembre 2007.
Neuvième résolution. — L’Assemblée Générale ratifie la nomination, en qualité de membre du Conseil de surveillance de la Société, de M. Jean-Louis Riallin, domicilié 6, rue Christophe Colomb, 75008 Paris, coopté par le Conseil de surveillance lors de sa réunion du 05 octobre 2005, en remplacement de M. Michel Ranno, pour la durée du mandat de ce dernier restant à courir, soit jusqu'à l'issue de l'Assemblée Générale Ordinaire annuelle à tenir dans l'année 2006 et appelée à statuer sur les comptes de l'exercice clos le 31 décembre 2005.
Dixième résolution. — L’Assemblée Générale ratifie la nomination, en qualité de membre du Conseil de surveillance de la Société, de M. Philippe Lenglet, domicilié 6, rue Christophe Colomb, 75008 Paris, coopté par le Conseil de surveillance lors de sa réunion du 05 octobre 2005, en remplacement de M. André Guigneret, pour la durée du mandat de ce dernier restant à courir, soit jusqu'à l'issue de l'Assemblée Générale Ordinaire annuelle à tenir dans l'année 2006 et appelée à statuer sur les comptes de l'exercice clos le 31 décembre 2005.
Onzième résolution. — L'Assemblée Générale, constatant que le mandat de membre du Conseil de surveillance de M. Philippe Lenglet vient à expiration ce jour, le renouvelle pour une durée de six années qui prendra fin à l'issue de la réunion de l'Assemblée Générale Ordinaire des actionnaires à tenir dans l'année 2012 pour statuer sur les comptes de l'exercice clos le 31 décembre 2011.
M. Philippe Lenglet a fait savoir qu'il acceptait le renouvellement de son mandat et qu'il n'exerçait toujours aucune fonction et n'était frappé d'aucune mesure susceptible de lui en interdire l'exercice.
Douzième résolution. — L'Assemblée Générale, constatant que le mandat de membre du Conseil de surveillance de M. Jean-Louis Riallin vient à expiration ce jour, le renouvelle pour une durée de six années qui prendra fin à l'issue de la réunion de l'Assemblée Générale Ordinaire des actionnaires à tenir dans l'année 2012 pour statuer sur les comptes de l'exercice clos le 31 décembre 2011.
M. Jean-Louis Riallin a fait savoir qu'il acceptait le renouvellement de son mandat et qu'il n'exerçait toujours aucune fonction et n'était frappé d'aucune mesure susceptible de lui en interdire l'exercice.
Treizième résolution. — L'Assemblée Générale nomme M. Yves Vatelot en qualité de membre du Conseil de surveillance de la Société pour une durée de six années qui prendra fin à l'issue de la réunion de l'Assemblée Générale Ordinaire des actionnaires à tenir dans l'année 2012 pour statuer sur les comptes de l'exercice clos de 31 décembre 2011.
M. Yves Vatelot a fait savoir qu'il acceptait ce mandat et qu'il n'exerçait aucune fonction et n'était frappé d'aucune mesure susceptible de lui en interdire l'exercice.
Quatorzième résolution. — L'Assemblée Générale nomme M. Vincent Favier en qualité de membre du Conseil de surveillance de la Société pour une durée de six années qui prendra fin à l'issue de la réunion de l'Assemblée Générale Ordinaire des actionnaires à tenir dans l'année 2012 pour statuer sur les comptes de l'exercice clos de 31 décembre 2011.
M. Vincent Favier a fait savoir qu'il acceptait ce mandat et qu'il n'exerçait aucune fonction et n'était frappé d'aucune mesure susceptible de lui en interdire l'exercice.
Quinzième résolution. — L'Assemblée Générale nomme M. Jean-François Sautereau en qualité de membre du Conseil de surveillance de la Société pour une durée de six années qui prendra fin à l'issue de la réunion de l'Assemblée Générale Ordinaire des actionnaires à tenir dans l'année 2012 pour statuer sur les comptes de l'exercice clos de 31 décembre 2011.
M. Jean-François Sautereau a fait savoir qu'il acceptait ce mandat et qu'il n'exerçait aucune fonction et n'était frappé d'aucune mesure susceptible de lui en interdire l'exercice.
Seizième résolution. — L'Assemblée Générale nomme M. Jonathan Grunzweig en qualité de membre du Conseil de surveillance de la Société pour une durée de six années qui prendra fin à l'issue de la réunion de l'Assemblée Générale Ordinaire des actionnaires à tenir dans l'année 2012 pour statuer sur les comptes de l'exercice clos le 31 décembre 2011.
M. Jonathan Grunzweig a fait savoir qu'il acceptait ce mandat et qu'il n'exerçait aucune fonction et n'était frappé d'aucune mesure susceptible de lui en interdire l'exercice.
Résolutions à caractère extraordinaire.
Dix septième résolution (Mise en harmonie des statuts avec la loi n° 2005-842 du 26 juillet 2005). — L’assemblée générale, après avoir pris connaissance du rapport du Directoire, décide :
— de mettre en conformité les statuts de la société avec les dispositions de la loi n° 2005-842 du 26 juillet 2005 ;
— de modifier en conséquence et comme suit les articles 18.2 alinéas 6 et 10, 29 alinéa 3, 30 alinéa 2 et 31 alinéa 2 des statuts ;
Article 18 (Organisation et fonctionnement du conseil de surveillance) – Le 6ème alinéa du paragraphe 18.2 est modifié comme suit : Le règlement intérieur peut prévoir que les réunions du Conseil de surveillance peuvent être prises par voie de visioconférence ou de télécommunication dans les conditions et limites prévues par la législation et la réglementation en vigueur.
(…)
Le 10ème alinéa du paragraphe 18.2 est modifié comme suit : Les membres du conseil de surveillance participant aux réunions par voie de visioconférence ou de télécommunication sont réputés présents pour les règles de quorum et de majorité précitées dans les conditions susvisées.
Le reste de l’article demeurant inchangé.
Article 29 – Assemblée générale ordinaire :
Le 3ème alinéa de cet article est désormais rédigé comme suit : Elle ne délibère valablement que si les actionnaires présents, représentés ou ayant voté par correspondance possèdent au moins, sur première convocation, le cinquième des actions ayant le droit de vote. Sur deuxième convocation, aucun quorum n’est requis.
Le reste de l’article demeurant inchangé :
Article 30 – Assemblée générale extraordinaire :
Le 2ème alinéa de cet article est désormais rédigé comme suit : Elle ne délibère valablement que si les actionnaires présents, représentés ou ayant voté par correspondance possèdent au moins, sur première convocation, le quart et, sur deuxième convocation, le cinquième des actions ayant le droit de vote. A défaut de ce dernier quorum, la deuxième assemblée peut être prorogée à une date postérieure de deux mois au plus à celle à laquelle elle avait été convoquée.
Le reste de l’article demeurant inchangé.
Article 27 – assemblées spéciales :
Le 2ème alinéa de cet article est désormais rédigé comme suit : Les Assemblées Spéciales ne délibèrent valablement que si les Actionnaires présents, votants par correspondance ou représentés possèdent au moins, sur première convocation, le tiers, et sur deuxième convocation, le cinquième des actions ayant le droit de vote et dont il est envisagé de modifier les droits. A défaut de ce dernier quorum, la deuxième Assemblée peut être prorogée à une date postérieure de deux mois au plus à celle à laquelle elle avait été convoquée.
Le reste de l’article demeurant inchangé.
Dix huitième résolution. — L’Assemblée Générale donne tous pouvoirs au porteur d’un exemplaire, d’une copie ou d’un extrait du présent procès-verbal à l’effet d’accomplir toutes les formalités de dépôt et de publicité requises par la loi.
——————
Les demandes d’inscription de projets de résolutions à l’ordre du jour par les actionnaires remplissant les conditions prévues par l’article 128 du décret du 23 mars 1967 doivent, conformément aux dispositions légales, être envoyées au siège social, par lettre recommandée avec demande d’avis de réception, dans un délai de dix jours à compter de la publication du présent avis.
L’assemblée générale se compose de tous les actionnaires quel que soit le nombre de leurs actions. Nul ne peut y représenter un actionnaire s’il n’est lui-même actionnaire ou conjoint de l’actionnaire représenté.
Pour avoir le droit d’assister, de voter par correspondance ou de se faire représenter à l’assemblée, les propriétaires d’actions nominatives doivent être inscrits en compte chez la société cinq jours au moins avant la date fixée pour la réunion. Ils n’ont aucune formalité de dépôt à remplir et seront admis sur simple justification de leur identité.
Les propriétaires d’actions au porteur doivent cinq jours au plus tard avant la date fixée pour la réunion, demander à l’intermédiaire financier habilité chez lequel leurs titres sont inscrits en compte, une attestation constatant l’indisponibilité de ceux-ci jusqu’au lendemain de l’assemblée.
Ils pourront solliciter également de cet intermédiaire un formulaire leur permettant de voter par correspondance ou de se faire représenter à l’assemblée.
L’attestation ainsi que le formulaire devront être adressés par les intermédiaires à : BNP Paribas Securities Services, Service Assemblées, Immeuble Tolbiac, 75450 Paris cedex 09.
Les votes par correspondance ne seront pris en compte que pour les formulaires dûment remplis, parvenus à la banque sus-désignée ou à la société trois jours au moins avant la réunion de l’assemblée générale.
Le présent avis vaut avis de convocation, sous réserve qu’aucune modification ne soit apportée à l’ordre du jour, par suite d’éventuelles demandes d’inscriptions de projets de résolutions présentées par les actionnaires.
Le directoire.
Société : Buffalo Grill
Catégorie 2 : Sociétés commerciales et industrielles (Chiffres d'affaires et situations trimestrielles) (74C_N2)
Numéro d'affaire : 1930
Texte de l'annonce :
| 3 mars 2006 | BULLETIN DES ANNONCES LEGALES OBLIGATOIRES | Bulletin n°27 |
Publications périodiques
____________________
Sociétés commerciales et industrielles (Chiffres d'affaires et situations trimestrielles)
____________________
BUFFALO GRILL
Société anonyme au capital de 10 000 000 €.
Siège social : Route nationale 20, 91630 Avrainville.
318 906 443 R.C.S. Evry.
Chiffre d’affaires consolidé 2005 : + 7,4 %
(En millions d’euros.)
|
|
2005 (Normes IFRS) |
2004 (Normes IFRS) |
Variation |
|---|---|---|---|
|
Premier semestre |
136,9 |
123,0 |
+ 11,3 % |
|
Deuxième semestre |
141,8 |
136,5 |
+ 3,9 % |
|
Chiffre d’affaires total |
278,7 |
259,5 |
+ 7,4 % |
|
Chiffre d'affaires restauration sous enseigne (succursales et franchises) |
393,0 |
355,5 |
+ 10,5 % |
Société : Buffalo Grill
Siège : route nationale 20, 91630 Avrainville.
Catégorie 2 : Sociétés commerciales et industrielles (tableaux d'activités et résultats) (74T_N2)
Numéro d'affaire : 8225
Texte de l'annonce :
Société anonyme au capital de 10 000 000 €.
Siège social : route nationale 20, 91630 Avrainville.
318 906 443 R.C.S. Evry.
Additif aux comptes consolidés au 30 juin 2005, publiés au Bulletin des Annonces légales obligatoires du 18 novembre 2005.
Rapport semestriel d'activité.
Extrait de l'actualisation du document de référence 2004 pour mise en conformité avec le règlement européen n° 809/2004 déposée auprès de l'Autorité des marchés financiers le 26 octobre 2005 sous le numéro D 05-0862-A01.
Il est à noter qu'aucun changement significatif de la situation financière ou commerciale du groupe n'est intervenu depuis la fin du dernier exercice.
La partie 1 « Rapport du directoire présente au conseil du surveillance du 31 mars 2005 » du rapport annuel déposé le 9 juin sous le n° D 05-862 (pages 21 et suivantes) est actualisée par les informations suivantes :
Lors du conseil de surveillance du 21 septembre 2005, le directoire de Buffalo Grill a présenté son rapport semestriel :
Activité et résultat du groupe.
1. Evolution de l'enseigne. -- La composition du groupe au 30 juin 2005 est la suivante :
| Pays | 31/12/04 | 30/06/05 | ||
| Exploitation directe |
Franchise | Exploitation directe | Franchise | |
| France | 163 | 102 | 163 | 103 |
| Espagne | 8 | 8 | ||
| Belgique | 3 | 3 | ||
| Suisse | 1 | 1 | ||
| Luxembourg | 1 | 1 | ||
| Sous total | 175 | 103 | 172 | 107 |
| Total | 278 | 279 | ||
Les ouvertures en franchise ont été réalisées dans les agglomérations suivantes :
-- Dunkerque / Grande Synthe le 25 janvier 2005 ;
-- Val de Reuil le 16 mai 2005.
-- Aucun nouvel établissement sous enseigne Buffalo Grill n'a été ouvert en succursale depuis la clôture de l'exercice 2004.
| Nombre de restaurants | 2004 | Ouvertures | Fermetures | Reprises | Cessions | 30/06/05 |
| Succursales, France | 163 | - 1 | 2 | - 1 | 163 | |
| Succursales, étranger | 12 | - 3 | 9 | |||
| Espagne | 8 | 8 | ||||
| Belgique | 3 | - 3 | ||||
| Suisse | 1 | 1 | ||||
| Total succursales | 175 | - 1 | 2 | - 4 | 172 | |
| Franchises, France | 102 | 2 | - 2 | 1 | 103 | |
| Franchise, étranger | 1 | 3 | 4 | |||
| Belgique | 3 | 3 | ||||
| Luxembourg | 1 | 1 | ||||
| Total franchises | 103 | 2 | - 2 | 4 | 107 | |
| Total | 278 | 2 | - 1 | 279 |
Depuis le second semestre 2004, les établissements succursales nécessitant une gestion personnalisée, font l'objet de contrat de franchise. Le groupe reste néanmoins détenteur des contrats de crédit-bail et il revient aux franchisés d'exploiter le fonds de commerce en contrepartie d'une redevance et d'un loyer versé à Buffalo Grill.
Le fonds de commerce du restaurant de Liévin et l'ensemble des fonds de commerce belges ont ainsi été cédés. Ils sont dès lors exploités en franchise depuis le 1er juin 2005.
Conservant la ligne adoptée sur l'exercice 2004, l'établissement de Château-Thierry a fait l'objet d'un rachat (actifs) par Buffalo Grill le 7 mars 2005.
Ont également été repris les contrats de crédit-bail de Stains et d'Agen respectivement les 1er janvier et 1er mai 2005.
Les levées d'options exercées le 13 avril 2005 sur les contrats de crédit-bail des établissements de Chambéry, le Port Marly, Lille lesquin, Servon, Tours, Valence et Rennes portent à 21 le nombre d'exploitations détenues en propre.
Au 30 juin 2005, l'activité hôtelière comprend deux Buffalhotels. Six Pizza Pub restent en activité dont deux sous licence de marque.
Comme annoncé lors de l'assemblée générale du 23 juin 2005, la majorité des ouvertures sur l'exercice 2005 sera accordée à des franchisés.
2. - Autres faits significatifs du semestre.
Litige Le Verdi (1/2). -- Le jugement rendu le 17 février 2005 suite au contrôle vétérinaire effectué dans le restaurant du Verdi en mars 2004 a condamné la société à une amende de 20 K€. Malgré un recours en annulation formulé par la société, une décision en appel du 19 septembre 2005 a confirmé le jugement rendu en première instance.
Litige Le Verdi (2/2). -- Par décision du 8 mars 2005, le TGI a prononcé l'application de la clause résolutoire du bail du restaurant Le Verdi situé à Opéra, Paris. En utilisant la procédure dite « A jour fixe » ; l'appel a été plaidé le 31 mai 2005 et la décision était attendue le 28 septembre 2005.
A) Compte de résultat consolidé résumé Buffalo Grill (normes IFRS) :
| (En K€) | 30/06/05 | 30/06/04 | Variation |
| Chiffre d'affaires | 136 866 | 123 000 | + 9,97 % |
| Marge brute | 96 230 | 87 299 | + 10,23 % |
| Résultat opérationnel | 12 843 | 8 414 | + 52,64 % |
| Coût de l'endettement financier net | - 4 364 | - 4 764 | |
| Résultat net | 5 134 | 2 110 |
-- Les données consolidées font état d'un chiffre d'affaires de 136,9 M€ en progression de 10 % par rapport à celui réalisé sur le premier semestre 2004, dont la décomposition est décrite ci-après :
| (En M€) | 30/06/05 | 30/06/04 | Variation | Notes |
| Recettes restauration | 119,6 | 108,7 | 10,10 % | 1 |
| Recettes hôtels | 0,4 | 0,4 | ||
| Redevances de franchise | 3,4 | 2,9 | 17,20 % | 2 |
| Recettes atelier de découpe | 11,9 | 10,6 | 11,30 % | 3 |
| Autres | 1,5 | 0,4 | ||
| Total des revenus | 136,9 | 123 | 10,00 % | |
| (1) A périmètre constant, les recettes restauration en France augmentent de 7,5 % dont 5,5 % d'effet volume (fréquentation) et 2 % d'effet prix. | ||||
| (2) Les redevances progressent de façon significative d'une part en raison de l'augmentation du nombre de franchisés (+ 10 %) et d'autre part grâce à une hausse de 7 % de l'activité des franchisés sur le premier semestre 2005. | ||||
| (3) Les recettes générées par la filiale Districoupe suivent la hausse d'activité constatée par ailleurs. | ||||
La marge brute augmente de 10,2 % par rapport au 30 juin 2004, représentant un taux de marge de 70,3 % en 2005 contre 70,1 % précédemment.
Le rapport charges externes/chiffre d'affaires augmente de 0,8 point (13,5 % contre 12,7 % à fin juin 2004) du fait notamment de la reprise des programmes d'entretien des restaurants (ie : programmes ralentis à la suite de la crise de fin 2002).
Le ratio frais de personnel/chiffre d'affaires s'établit à 38,6 % en baisse de 2,4 points par rapport au 30 juin 2004 ; cette diminution provient principalement des aides à l'emploi instaurées depuis le troisième trimestre 2004 et qui ont représenté 1,8 M€ au 30 juin 2005. Ce même ratio s'établit à 39,9 % hors aides à l'emploi, soit une amélioration de 1,1 points par rapport à fin juin 2004.
Après prise en compte des autres agrégats, le résultat opérationnel s'élève à 12,8 M€ contre 8,4 M€ au 30 juin 2004.
L'amélioration du coût de l'endettement financier net de 0,4 M€ incorpore la baisse de la charge d'intérêts tant sur emprunts que sur crédit-bails.
Il est à souligner la prise en compte de la valorisation des contrats de couverture de taux au 30 juin 2005 dans les « Autres produits et charges financiers » pour un montant de (0,4) M€.
Le résultat net au 30 juin 2005 est de 5,1 M€ contre 2,1 M€.
Au niveau Les principales variations par rapport au 31 décembre 2004 concernent les capitaux propres et l'endettement financier :
Les capitaux propres connaissent les variations suivantes :
| Capitaux propres au 31 décembre 2004 | 4 7901 K€ |
| Reclassement des titres autodétenus | - 2073 K€ |
| Distribution de dividendes | - 2960 K€ |
| Résultat du premier semestre 2005 | 5134 K€ |
| Réserve de conversion | - 9 K€ |
| Capitaux propres au 31 décembre 2004 | 4 7993 K€ |
-- L'endettement financier évolue comme suit :
| Part à moyen et long terme | - 1487 K€ |
| Part à court terme | - 2554 K€ |
| Variation de l'endettement financier | - 4041 K€ |
B) Evolution prévisible du groupe et perspectives d'avenir. -- Buffalo Grill revoit son objectif d'ouvertures de 10 à 8 en 2005 dont 6 en franchise :
-- Grande Synthe (ouvert depuis le 25 janvier 2005) : F ;
-- Val de Reuil (ouvert depuis le 16 mai 2005) : F ;
-- Bayonne Tarnos (ouvert depuis le 4 juillet 2005) : F ;
-- Clearwater - Floride (ouvert depuis le 31 juillet 2005) : F ;
-- Morlaix (ouverture prévue le 3 novembre 2005) : F ;
-- Lisieux (ouverture prévue le 18 novembre 2005) : S ;
-- Bar le Duc (ouverture prévue le 9 décembre 2005) : F ;
-- Montereau (ouverture prévue le 17 décembre 2005) : S.
-- Enfin, il est rappelé le sinistre du 11 juillet 2005 qui a totalement détruit le restaurant de Saint-Germain les Corbeil. Le permis de démolir délivré début septembre devrait permettre d'entamer tous les travaux nécessaires à sa reconstruction en vue d'une réouverture vers fin juin 2006.
-- C) Comptes sociaux au 30 juin 2005 de Buffalo Grill S.A. :
| (En K€) | 30/06/05 | 30/06/04 | Variation |
| Chiffre d'affaires | 108 574 | 98 890 | + 9,8 % |
| Marge brute | 77 912 | 71 327 | + 9,2 % |
| Excédent brut d'exploitation | 10 076 | 6 597 | + 52,7 % |
| Résultat d'exploitation | 7 222 | 4 013 | + 80,0 % |
| Résultat financier | - 1 261 | - 4 362 | ns |
| Résultat courant avant impôts | 5 961 | - 349 | ns |
| Resultat net | 3 190 | 665 | ns |
Les comptes sociaux de BGSA observent la même tendance que les comptes consolidés.
Du fait de l'amélioration de l'excédent brut d'exploitation représentant 9,3 % du chiffre d'affaires (10 076 K€) contre 6,7 % au premier semestre 2004 (6 597 K€), le résultat d'exploitation s'établit à 7 222 K€.
Le résultat financier au 30 juin 2005 traduit essentiellement un regain d'activité et une meilleure rentabilité des filiales ; Ainsi les provisions constituées sur les filiales déficitaires passent de 5,1 M€ au 30 juin 2004 à 2,3 M€ au 30 juin 2005.
Par conséquent, la société génère un bénéfice de 3,2 M€ contre 0,7 M€ au premier semestre 2004.
08225
Société : Buffalo Grill
Siège : RN 20, 91630 Avrainville.
Catégorie 2 : Sociétés commerciales et industrielles (tableaux d'activités et résultats) (74T_N2)
Numéro d'affaire : 99714
Texte de l'annonce :
Société anonyme au capital de 10 000 000 €.
Siège social : RN 20, 91630 Avrainville.
318 906 443 R.C.S. Evry.
A. -- Comptes consolidés au 30 juin 2005.
I. -- Compte de résultat consolidé IFRS.
(En milliers d'euros.)
| 30/06/05 | 30/06/04 | 31/12/04 | |
| Recettes restauration | 119 629 | 108 676 | 229 769 |
| Recettes hôtellerie | 372 | 450 | 850 |
| Redevances franchises | 3 414 | 2 860 | 6 297 |
| Recettes atelier de découpe | 11 900 | 10 662 | 22 148 |
| Autres produits | 1 551 | 352 | 434 |
| Chiffre d'affaires | 136 866 | 123 000 | 259 498 |
| Autres produits de l'activité | 1 232 | 2 741 | 2 070 |
| Achats consommés | - 41 868 | - 38 442 | - 79 560 |
| Marge brute | 96 230 | 87 299 | 182 008 |
| Charges de personnel | - 52 874 | - 51 068 | - 103 730 |
| Charges externes | - 18 474 | - 15 864 | - 32 630 |
| Impôts et taxes | - 3 604 | - 3 443 | - 7 227 |
| Dotation aux amortis- sements |
- 8 126 | - 8 072 | - 16 082 |
| Dotation aux provisions | - 454 | - 109 | - 2 550 |
| Variation des stocks de produits en cours et de produits finis | 0 | 0 | 0 |
| Autres produits et charges d'exploitation | - 91 | - 691 | - 613 |
| Résultat opérationnel courant | 12 607 | 8 052 | 19 176 |
| Autres produits et charges opérationnels | 236 | 363 | 1 763 |
| Résultat opérationnel | 12 843 | 8 415 | 20 939 |
| Produits de trésorerie et d'équivalent de trésorerie | 0 | 0 | 0 |
| Coût de l'endettement financier brut | - 4 364 | - 4 764 | - 9 727 |
| Coût de l'endettement financier net | - 4 364 | - 4 764 | - 9 727 |
| Autres produits et charges financiers | - 527 | 171 | 436 |
| Charge d'impôt | - 2 763 | - 1 712 | - 4 579 |
| Résultat net avant résultat des activités arrêtées ou en cours de cession | 5 189 | 2 110 | 7 069 |
| Résultat net d'impôt des activités arrêtées ou en cours de cession | - 55 | 0 | - 1 586 |
| Résultat net | 5 134 | 2 110 | 5 483 |
| Résultat par action avant dilution | 0,521 | 0,214 | 0,556 |
| Résultat dilué par action | 0,516 | 0,213 | 0,554 |
II. -- Bilan consolidé IFRS au 30 juin 2005.
(En milliers d'euros.)
| Actif | 30/06/05 | 31/12/04 |
| Actifs non courants : | ||
| Immobilisations incorporelles nettes | 23 547 | 21 614 |
| Immobilisations corporelles nettes : | ||
| Terrains | 49 560 | 48 304 |
| Constructions | 122 619 | 119 111 |
| Autres immobilisations corporelles | 10 480 | 11 302 |
| Immobilisations en cours | 41 | 2 831 |
| Actifs financiers non courants | 1 411 | 944 |
| Actifs financiers disponibles à la vente | ||
| Actifs d'impôts différés | 977 | 929 |
| Total des actifs non courants | 208 635 | 205 035 |
| Actifs courants : | ||
| Stocks | 6 773 | 5 967 |
| Clients et comptes rattachés | 2 468 | 1 761 |
| Autres créances | 12 783 | 13 077 |
| Actifs d'impôts exigibles | ||
| Actifs financiers courants | 41 | |
| Trésorerie et équivalents de trésorerie | 4 971 | 8 320 |
| Actifs non courants et groupe d'actifs détenus en vue de la vente | 483 | 3 202 |
| Total des actifs courants | 27 519 | 32 327 |
| Total de l'actif | 236 154 | 237 362 |
| Passif | 30/06/05 | 31/12/04 |
| Capitaux propres : | ||
| Capitaux propres de l'ensemble consolidé | 47 993 | 47 901 |
| Passifs non courants : | ||
| Provisions non courantes | 722 | 672 |
| Dettes financières à long terme | 101 220 | 102 707 |
| Passif d'impôt différé | 14 629 | 13 224 |
| Total des passifs non courants | 116 571 | 116 603 |
| Passifs courants : | ||
| Dettes fournisseurs | 11 888 | 12 027 |
| Dettes fiscales et sociales | 23 709 | 22 403 |
| Fournisseurs d'immobilisations | 979 | 563 |
| Autres dettes | 2 499 | 2 095 |
| Provisions courantes | 875 | 1 014 |
| Dettes financières long terme - Part à moins d'un an | 19 929 | 22 483 |
| Crédits à court terme et banques | 9 902 | 9 498 |
| Passifs liés à des groupes d'actifs détenus en vue de la vente | 588 | 880 |
| Passif d'impôt exigible | 1 221 | 1 895 |
| Total des passifs courants | 71 590 | 72 858 |
| Total du passif | 236 154 | 237 362 |
III. -- Tableaux de flux de trésorerie nette consolidé du groupe.
(En milliers d'euros.)
| Notes | 30/06/05 | 31/12/04 | |
| Résultat net consolidé (y compris intérêts minoritaires) | 5 134 | 5 483 | |
| Dotations nettes aux amortis- sements et aux provisions |
(**) 3.13 | 8 340 | 21 366 |
| Plus et moins-values de cession | 117 | - 1 596 | |
| Capacité d'autofinancement après coût de l'endettement financier net et impôt | 13 591 | 25 253 | |
| Coût de l'endettement financier net | 3.11 | 4 364 | 9 727 |
| Gains et pertes latents liés aux variations de juste valeur (Swap) | 525 | ||
| Charge d'impôt (y compris impôts différés) | 3.12 | 2 763 | 4 579 |
| Capacité d'autofinancement avant coût de l'endettement financier net et impôt | 21 243 | 39 559 | |
| Impôts à verser | - 1 221 | - 1 895 | |
| Variation du BFR lié à l'activité | (***) 3.13 | - 2 319 | 3 723 |
| Flux net de trésorerie généré par l'activité | 17 703 | 41 387 | |
| Opérations d'investissement : | |||
| Décaissements liés aux acquisitions d'immobilisations corporelles et incorporelles | 3.1 et 3.2 | - 8 664 | - 27 452 |
| Encaissements liés aux cessions d'immobilisations corporelles et incorporelles | 4 244 | 8 719 | |
| Décaissements liés aux acquisitions d'immobilisations financières | - 462 | - 258 | |
| Encaissements liés aux cessions d'immobilisations financières | 7 | 35 | |
| Incidence des variations de périmètre (trésorerie acquise) | (****) 3.13 | 619 | 989 |
| Flux net de trésorerie lié aux opérations d'investissements | - 4 256 | - 17 967 | |
| Dividendes mises en paiement au cours de la période | - 2 960 | - 4 243 | |
| Encaissements liés aux nouveaux emprunts | 3.8 | 7 464 | 24 572 |
| Remboursements d'emprunts | 3.8 | - 12 335 | - 29 463 |
| Intérêts financiers nets versés | 3.11 | - 4 364 | - 9 727 |
| Valeur d'acquisition des titres | (****) 3.13 | - 2 286 | - 6 187 |
| Flux net de trésorerie lié aux opérations de financement | - 14 481 | - 25 048 | |
| Variation nette de la trésorerie | - 1 034 | - 1 628 | |
| Trésorerie a l'ouverture de l'exercice (1) | - 3 212 | 775 | |
| Trésorerie a la clôture de l'exercice | (*) 3.13 | - 4 246 | - 855 |
| Variation nette de la trésorerie | - 1 034 | - 1 628 | |
| (1) L'écart entre la trésorerie nette au 31 décembre 2004 et au 1er janvier 2005 est dû à l'effet de l'application de la norme IAS 32 au 1er janvier 2005 (actions propres, désormais comptabilisées en capitaux propres). | |||
IV. -- Variation des capitaux propres consolidés du groupe.
(En milliers d'euros.)
| (En K€) | Nombre d'actions | Capital | Réserves consolidées (y compris résultat) | Capitaux propres part du groupe |
| Capitaux propres IFRS au 1er janvier 2004 | 10 000 000 | 10 000 | 36 656 | 46 656 |
| Distribution de dividendes | - 2 960 | - 2 960 | ||
| Acomptes sur dividendes 2004 | - 1 283 | - 1 283 | ||
| Réserves de conversion | 5 | 5 | ||
| Résultat au 31 décembre 2004 | 5 483 | 5 483 | ||
| Capitaux propres IFRS au 31 décembre 2004 | 10 000 000 | 10 000 | 37 901 | 47 901 |
| Reclassement des titres autodétenus en moins des capitaux propres | - 138 081 | - 2 073 | - 2 073 | |
| Total impact instruments financiers | - 138 081 | - 2 073 | - 2 073 | |
| Capitaux propres IFRS au 1er janvier 2005 | 9 861 919 | 10 000 | 35 828 | 45 828 |
| Distribution de dividendes | - 2 960 | - 2 960 | ||
| Résultat au 30 juin 2005 | 5 134 | 5 134 | ||
| Réserves de conversion | - 9 | - 9 | ||
| Capitaux propres IFRS au 30 juin 2005 | 9 861 919 | 10 000 | 37 993 | 47 993 |
V. -- Notes annexes aux comptes consolidés.
Le texte qui suit constitue l'annexe des comptes consolidés au 30 juin 2005 du groupe.
1. - Faits caractéristiques de l'exercice.
-- Ouverture de 2 restaurants Buffalo Grill en France en franchise : Dunkerque le 25 janvier 2005 et Val de Reuil le 16 mai 2005.
-- Rachat par BGSA d'une société exploitant une franchise :
-- Société par action simplifiée Lucky West le 1er juin 2005,
-- Passage en franchise des trois restaurants situés en Belgique avec une prise d'effet le 1er juin 2005.
2. - Principes, règles et méthodes comptables.
En application du règlement européen CE n° 1606/2002 du 19 juillet 2002 sur les normes comptables internationales (IFRS), les comptes consolidés de Buffalo Grill et de ses filiales au titre de l'exercice clos le 31 décembre 2005 seront établis selon les normes comptables internationales IAS/IFRS applicables au 31 décembre 2005 telles qu'approuvées par l'Union européenne.
Conformément à la recommandation du CESR (Committee of European Securities Regulators) du 30 décembre 2003, les états financiers intermédiaires au 30 juin 2005 sont établis selon les principes de comptabilisation et d'évaluation des normes IAS / IFRS adoptées dans l'Union européenne. Selon l'option offerte par cette recommandation, le groupe a choisi de suivre les règles de présentation et d'information applicables aux états financiers intermédiaires telles que définies par l'article 221-5 du règlement général de l'AMF (Autorité des marchés financiers) et donc de ne pas appliquer les dispositions de la norme IAS 34. En conséquence, les informations financières fournies dans les états financiers intermédiaires au 30 juin 2005 comprennent :
-- un bilan au 30 juin 2005 et au 31 décembre 2004 ;
-- un compte de résultat au 30 juin 2005, au 31 décembre 2004 et au 30 juin 2004 ;
-- un tableau de variation des capitaux propres au 30 juin 2005 et au 31 décembre 2004 ;
-- un tableau de flux de trésorerie au 30 juin 2005 et au 31 décembre 2004 ;
-- les notes annexes aux comptes jugées les plus appropriées.
-- Ceux-ci comprennent également, conformément à IFRS 1, un ensemble d'informations spécifiques sur les incidences du passage aux normes IFRS. Ces informations sont présentées dans la note spécifique « Transition vers les normes internationales ».
2.1. Options de première application. -- Le groupe a décidé, conformément à l'option offerte par la norme IFRS 1, d'appliquer les normes IAS 32 et IAS 39 à partir du 1er janvier 2005, sans retraitement des comptes de l'exercice 2004.
Par ailleurs, le groupe a choisi de ne pas anticiper les normes et interprétations votées par l'IASB mais non encore approuvées par l'Union européenne.
2.2. Base d'évaluation. -- Les états financiers ont été préparés selon la convention du coût historique, à l'exception de certains instruments financiers qui sont comptabilisés à la juste valeur.
2.3. Estimations et hypothèses. -- La préparation des états financiers a nécessité l'utilisation d'estimations et d'hypothèses pour la détermination de la valeur des actifs et des passifs, l'évaluation des aléas positifs et négatifs à la date de clôture, ainsi que les produits et charges de l'exercice.
Les estimations significatives réalisées par le groupe pour l'établissement des états financiers portent principalement sur la valeur recouvrable des immobilisations corporelles et incorporelles, l'évaluation des provisions pour litiges et les engagements de retraite.
En raison des incertitudes inhérentes à tout processus d'évaluation, le groupe révise ses estimations sur la base d'informations régulièrement mises à jour. Il est possible que les résultats futurs des opérations concernées diffèrent de ces estimations.
2.4. Périmètre et méthodes de consolidation. -- Les méthodes de consolidation qui peuvent être utilisées par le groupe sont l'intégration globale, l'intégration proportionnelle et la mise en équivalence :
-- les filiales (sociétés sur lesquelles le groupe exerce un contrôle exclusif) sont consolidées par intégration globale ;
-- les sociétés pour lesquelles le groupe exercerait un contrôle conjoint seraient consolidées par intégration proportionnelle, au pourcentage d'intérêts ;
-- la mise en équivalence s'appliquerait à toutes les entreprises associées dans lesquelles le groupe exercerait une influence notable, laquelle est présumée quand le pourcentage de droits de vote est supérieur ou égal à 20 %.
-- Au 30 juin 2005, toutes les sociétés sont contrôlées de manière exclusive et donc consolidées selon la méthode d'intégration globale. La liste des sociétés consolidées figure au 4.2. Le nombre de sociétés consolidées s'élève à 21 au 30 juin 2005.
-- La société Buffalo Grill Gestion, sans activité, est exclue du périmètre de consolidation.
2.5. Activités abandonnées et actifs destinés à la vente. -- En application de la norme IFRS 5, les actifs et les passifs relatifs aux activités abandonnées (ou devant être abandonnées) ainsi qu'aux actifs destinés à être cédés sont présentés sur une ligne distincte à l'actif et au passif. Le résultat des activités abandonnées ou devant être abandonnées est présenté sur une ligne spécifique du compte de résultat (« Résultat après impôt des activités arrêtées »).
2.6. Regroupements d'entreprise. -- Pour les regroupements d'entreprises intervenus à compter du 1er janvier 2004, le groupe applique la méthode dite de l'acquisition. En application de cette méthode, le groupe comptabilise à leur juste valeur à la date de prise de contrôle des actifs, passifs et passifs éventuels identifiables à cette date.
Le coût d'acquisition correspond à la juste valeur, à la date de l'échange, des actifs remis, des passifs encourus et/ou des instruments de capitaux propres émis en échange du contrôle de l'entité acquise et de tout autre coût directement attribuable à l'acquisition. Lorsque l'accord de regroupement d'entreprise prévoit un ajustement du prix d'achat dépendant d'évènements futurs, le groupe inclut le montant de cet ajustement dans le coût du regroupement d'entreprises à la date d'acquisition si cet ajustement est probable et peut être mesuré de manière fiable.
Le groupe dispose d'un délai de 12 mois à compter de la date d'acquisition pour finaliser la comptabilisation du regroupement d'entreprise considéré.
Les produits et charges de filiales acquises ou cédées en cours d'exercice sont enregistrés dans le compte de résultat consolidé à compter de la date d'acquisition ou jusqu'à la date de cession.
2.7. Méthodes de conversion. -- Les états financiers consolidés sont établis en euro (€), monnaie de fonctionnement et de présentation de la société-mère.
Conversion des états financiers des filiales dont la monnaie de fonctionnement est différente de l'euro (monnaie de présentation)
Le bilan de Buffalo Grill Suisse est converti au cours de clôture pour le bilan et au cours moyen pour le compte de résultat et les flux de trésorerie. L'incidence de l'évolution du taux de change est inscrite en « Ecarts de conversion » au sein des capitaux propres.
2.8. Immobilisations incorporelles. -- Les immobilisations incorporelles sont comptabilisées au coût diminué du cumul des amortissements et éventuelles pertes de valeur.
2.8.1. Goodwills :
-- Détermination des goodwills : Les goodwills représentent la différence entre le coût du regroupement d'entreprise (prix d'acquisition des titres majoré des coûts annexes directement attribuables à l'acquisition) et la part du groupe dans la juste valeur des actifs, passifs et passifs éventuels de l'entreprise acquise à la date de prise de contrôle.
-- Evaluation des goodwills : Les goodwills ne sont pas amortis mais font l'objet de tests de perte de valeur en fin d'exercice, ou plus fréquemment s'il existe des indices de perte de valeur identifiés. Ces goodwills sont testés au niveau d'unités génératrices de trésorerie (UGT) qui constituent des ensembles homogènes générant conjointement des flux de trésorerie largement indépendants des flux de trésorerie générés par les autres UGT. Le groupe considère qu'à chaque restaurant correspond une UGT.
-- Les pertes de valeur relatives à ces goodwills ne sont pas réversibles.
-- 2.8.2. Autres immobilisations incorporelles :
-- Sous cette rubrique figurent :
-- 1°) le prix d'acquisition des licences et des logiciels informatiques. Ces logiciels sont amortis selon le mode linéaire sur une durée de 12 mois,
-- 2°) les droits d'utilisation de la construction, de l'agencement, de la décoration intérieure et extérieure des grills. Ces droits sont amortis linéairement sur une durée de 10 ans,
-- Conformément à la norme IAS 36, lorsque des évènements ou modifications d'environnement de marché ou des éléments internes indiquent un risque de perte de valeur de ces immobilisations incorporelles, celles-ci doivent faire l'objet d'un test de perte de valeur.
-- Dans le cas où le montant recouvrable est inférieur à la valeur nette comptable, une perte de valeur est comptabilisée pour la différence entre ces deux montants. La comptabilisation d'une perte de valeur entraîne une révision de la base amortissable et éventuellement du plan d'amortissement des immobilisations incorporelles concernées. Les pertes de valeur relatives à cette catégorie d'immobilisations incorporelles peuvent être reprises ultérieurement si la valeur recouvrable redevient plus élevée que la valeur nette comptable. La valeur de l'actif après la reprise de la perte de valeur est plafonnée à la valeur comptable qui aurait été déterminée nette des amortissements si aucune perte de valeur n'avait été comptabilisée au cours des exercices antérieurs.
-- 2.9. Immobilisations corporelles :
-- 2.9.1. Evaluation des immobilisations corporelles : Les immobilisations corporelles sont comptabilisées à leur coût historique d'acquisition, de production ou d'entrée dans le groupe, sous déduction des amortissements cumulés et des pertes de valeur constatées.
-- La valeur comptable des immobilisations corporelles ne fait l'objet d'aucune réévaluation, le groupe n'ayant pas choisi la méthode alternative permettant de réévaluer de façon régulière une ou plusieurs catégories d'immobilisations corporelles.
-- Les immobilisations corporelles financées au moyen de contrats de crédit-bail ou de location-financement sont présentées à l'actif pour la valeur de marché ou la valeur actualisée des paiements futurs si elle est inférieure. La dette correspondante est inscrite en dettes financières. Ces immobilisations sont également amorties selon le mode d'amortissement et les durées d'utilité décrits ci-dessous.
-- 2.9.2. Amortissement des immobilisations corporelles : En application de l'approche par composants, le groupe utilise des durées d'amortissement différenciées pour chacun des composants significatifs d'un même actif immobilisé dès lors que l'un de ces composants a une durée d'utilité différente de l'immobilisation principale à laquelle il se rapporte.
-- Les amortissements sont calculés linéairement sur les durées normales d'utilité suivantes :
| Constructions : | |
| Gros oeuvre | 22 ans |
| Chambres froides / Clim. | 15 ans |
| Charpente et couverture | 20 ans |
| Peinture | 6 ans |
| Matériel | 5 ans |
| Matériel de transport | 4 ans |
| Vaisselle, linge | 10 ans |
| Matériel de bureau | 5 ans |
| Mobilier | 10 ans |
2.9.3. Tests de perte de valeur : Conformément à la norme IAS 36, lorsque des évènements ou modifications d'environnement de marché ou des éléments internes indiquent un risque de perte de valeur de ces immobilisations corporelles, celles-ci doivent faire l'objet d'un test de perte de valeur.
Dans le cas où le montant recouvrable est inférieur à la valeur nette comptable, une perte de valeur est comptabilisée pour la différence entre ces deux montants. La comptabilisation d'une perte de valeur entraîne une révision de la base amortissable et éventuellement du plan d'amortissement des immobilisations corporelles concernées. Les pertes de valeur relatives aux immobilisations corporelles peuvent être reprises ultérieurement si la valeur recouvrable redevient plus élevée que la valeur nette comptable. La valeur de l'actif après la reprise de la perte de valeur est plafonnée à la valeur comptable qui aurait été déterminée nette des amortissements si aucune perte de valeur n'avait été comptabilisée au cours des exercices antérieurs.
2.10. Contrats de location. -- Dans le cadre de ses activités, le groupe utilise des actifs mis à sa disposition via des contrats de location.
Ces contrats de location font l'objet d'une analyse au regard des situations décrites et indicateurs fournis par la norme IAS 17 afin de déterminer s'il s'agit de contrats de location simple ou de contrats de location-financement.
Les contrats de location-financement sont des contrats qui transfèrent la quasi-totalité des risques et avantages de l'actif considéré au preneur. Tous les contrats de location qui ne correspondent pas à la définition d'un contrat de location-financement sont classés en tant que contrat de location simple.
Les principaux critères examinés par le groupe afin d'apprécier si un contrat de location transfère la quasi-totalité des risques et avantages sont les suivants : existence d'une clause de transfert de automatique ou d'option de transfert de propriété, conditions d'exercice de cette clause, comparaison entre la durée du contrat et la durée de vie estimée du bien, spécificité de l'actif utilisé, et comparaison de la valeur actualisée des paiements futurs au titre du contrat avec la juste valeur du bien.
-- Comptabilisation des contrats de location-financement : Lors de la comptabilisation initiale, les actifs utilisés dans le cadre de contrats location-financement sont comptabilisés en immobilisations corporelles avec pour contrepartie une dette financière. L'actif est comptabilisé à la juste valeur de l'actif loué à la date de commencement du contrat ou, si celle-ci est inférieure, à la valeur actualisée des paiements minimaux.
-- Comptabilisation des contrats de location simple : Les paiements effectués au titre des contrats de location simple sont comptabilisés en charge dans le compte de résultat sur une base linéaire sur la durée du contrat de location.
2.11. Actifs destinés à être cédés. -- Un actif immobilisé, ou un groupe d'actifs et de passifs, sont classés comme destinés à être cédés quand leur valeur comptable sera recouvrée principalement par le biais d'une vente et non d'une utilisation continue, la vente devant être hautement probable.
Une activité est considérée comme abandonnée selon les critères identiques à ceux utilisés pour déterminer les actifs destinés à être cédés.
Ces actifs ou cette activité sont évalués au montant le plus bas entre leur valeur comptable et leur juste valeur diminuée des coûts de la vente.
2.12. Stocks. -- Les matières et marchandises ont été évaluées à leur coût d'acquisition. Les frais de stockage et les charges financières n'ont pas été pris en compte pour cette évaluation.
Une provision pour dépréciation est pratiquée d'une part lorsque la valeur de réalisation est inférieure au coût d'acquisition et, d'autre part, pour tenir compte de la durée d'écoulement des stocks.
2.13. Créances. -- Les créances sont notamment constituées des sommes avancées par Buffalo Grill, avant l'ouverture d'un restaurant ou d'un hôtel. La recouvrabilité de ces créances est liée à la réalisation effective du projet. Dans le cas où la recouvrabilité de ces créances s'avérerait incertaine à la clôture de l'exercice suite à l'abandon d'un projet, une provision pour dépréciation est constatée dans les comptes.
Certaines créances clients détenues à l'égard de franchisés ont fait l'objet d'une dépréciation à 50 ou 100 % des créances H.T. au 30 juin 2005, en fonction de risque de non recouvrement estimé au cas par cas par le groupe.
2.14. Trésorerie et équivalents de trésorerie. -- La trésorerie comprend les liquidités en compte courant bancaire et les dépôts à vue.
Les équivalents de trésorerie sont constitués des placements de maturité inférieure à 3 mois détenus dans le but de faire face aux engagements de trésorerie à court terme. Pour qu'une valeur mobilière puisse être considérée comme un équivalent de trésorerie, elle doit, en plus de présenter une maturité inférieure à 3 mois, être facilement convertible en un montant de trésorerie connu et être soumise à un risque négligeable de changement de valeur.
Les découverts bancaires sont exclus de la notion de trésorerie et équivalents de trésorerie et sont comptabilisés en tant que dettes financières courantes.
2.15. Titres d'autocontrôle. -- Les titres d'autocontrôle sont enregistrés pour leur coût d'acquisition en diminution des capitaux propres. Les résultats de cession de ces titres sont imputés directement dans les capitaux propres et ne contribuent pas au résultat de l'exercice.
2.16. Plans de souscription et d'achat d'actions. -- Conformément aux dispositions de première application de la norme IFRS 2 figurant dans la norme IFRS 1, seuls les plans émis après le 7 novembre 2002 et dont les droits ne sont pas intégralement acquis au 1er janvier 2005, doivent être retraités. Tous les plans consentis par le groupe étant antérieurs au 7 novembre 2002, aucun n'est donc évalué et tous restent non comptabilisés.
2 17. Provisions :
1. Provisions pour retraites et autres avantages du personnel : Selon les lois et usages de chaque pays, les sociétés du groupe ont des obligations en terme de retraite, préretraite, indemnités de départ et régimes de prévoyance. Ces obligations existent généralement en faveur de l'ensemble des salariés des sociétés concernées.
Les modalités d'évaluation et de comptabilisation suivies par le groupe concernant les engagements de retraite et autres avantages accordés au personnel sont celles édictées par la norme IAS 19.
2. Autres provisions : Le groupe comptabilise une provision dès lors qu'il existe une obligation légale ou implicite à l'égard d'un tiers, et qu'il est probable qu'une sortie de ressources sera nécessaire pour régler cette obligation.
Les provisions ayant toutes une échéance inférieure à 12 mois, aucune ne fait l'objet d'une actualisation.
3. Classification courant / non courant : Les provisions pour risques et charges entrant dans le cycle d'exploitation normal de l'activité et la part à moins d'un an des autres provisions pour risques et charges sont classées en passif courant. Les provisions ne répondant pas à ces critères sont classées en tant que passifs non courants.
2.18. Dettes financières. -- Les emprunts et autres passifs financiers porteurs d'intérêt sont évalués selon la méthode du coût amorti en utilisant le taux d'intérêt effectif de l'emprunt.
2.19. Instruments dérivés de couverture. -- Le groupe ne détenait aucun instrument dérivé au 31 décembre 2004.
Le groupe a contracté sur le premier semestre 2005 trois instruments dérivés de taux ayant pour date d'échéance l'année 2015. Le montant notionnel total de ces instruments s'élève au 30 juin 2005 à 86,5 millions d'euros. Les notionnels de ces opérations sont dégressifs sur la durée vie des instruments.
Ces dérivés structurés ont pour objectif de dynamiser le coût de l'endettement et ne constituent pas des instruments de couverture au sens de la norme IAS 39. Ces instruments sont qualifiés d'opération de transaction évaluée à la juste valeur par le biais du compte de résultat.
Au 30 juin 2005, la juste valeur de ces instruments dérivés est présentée au bilan à l'actif dans le poste « Actifs financiers courants » pour un montant de 41 milliers d'euros et au passif dans le poste « Crédits à court terme et banques » pour un montant de 566 milliers d'euros. La variation de valeur de ces dérivés a été appréhendée en charges au compte de résultat dans la rubrique « Autres produits et charges financiers » pour un montant de 525 milliers d'euros.
2.20. Impôts. -- Le groupe calcule ses impôts sur le résultat conformément aux législations fiscales en vigueur en France, Belgique, Suisse et Espagne.
Conformément à la norme IAS 12, les différences temporelles entre les valeurs comptables des actifs et des passifs dans les comptes consolidés et leurs valeurs fiscales donnent lieu à la constatation d'un impôt différé selon la méthode du report variable en utilisant les taux d'impôt adoptés à la date de clôture. Par exception à ce principe, aucun impôt différé n'est comptabilisé pour les différences temporelles générées par un goodwill dont la dépréciation n'est pas déductible ou par la comptabilisation initiale d'un actif ou d'un passif dans une transaction qui n'est pas un regroupement d'entreprises et n'affecte ni le bénéfice comptable ni le bénéfice imposable à la date de transaction. Par ailleurs, un actif d'impôt différé n'est comptabilisé que s'il est probable qu'un bénéfice imposable sur lequel les différences temporelles déductibles pourront être imputées, sera disponible.
Un passif d'impôt différé est comptabilisé pour toutes les différences temporelles imposables liées à des participations dans les filiales, sauf si le groupe est de mesure de contrôler la date à laquelle la différence temporelle s'inversera et s'il est probable qu'elle ne s'inversera pas dans un avenir prévisible.
Les soldes d'impôts différés sont déterminés sur la base de la situation fiscale de chaque société ou du résultat d'ensemble des sociétés comprises dans le périmètre d'intégration fiscale considéré, et sont présentés à l'actif ou au passif du bilan pour leur position nette par entité fiscale.
Les impôts différés sont revus à chaque clôture pour tenir compte des incidences des changements de législations fiscale et des perspectives de recouvrement des différences temporelles déductibles.
Les actifs et passifs d'impôts différés ne sont pas actualisés.
2.21. Modalités de calcul des résultats par action. -- Le bénéfice net par action est calculé sur la base du nombre moyen pondéré d'actions en circulation au cours de la période, sous déduction des actions propres.
Le bénéfice net dilué par action prend en compte l'effet dilutif des options de souscription d'actions accordées conformément à la méthode du rachat d'actions. Le groupe n'a émis aucun autre instrument financier qui amènerait une dilution supplémentaire du résultat net par action
3. - Notes annexes aux etats financiers consolidés.
3.1. Immobilisations incorporelles :
-- Variations du semestre :
| (En K€) | Valeur brute 31/12/04 | Entrée de périmètre | Acquisitions | Cessions | Valeur brute 30/06/05 |
| Frais d'établissement | 691 | 691 | |||
| Droit au bail | 2 620 | 181 | 2 801 | ||
| Fonds de commerce | 24 198 | 1 342 | 406 | - 1 112 | 24 834 |
| Concessions, brevets et autres | 2 033 | 9 | 63 | 2 105 | |
| Sous-total | 29 542 | 1 351 | 650 | - 1 112 | 30 431 |
| Ecarts d'acquisition | 6 291 | 777 | 7 068 | ||
| Total immobilisations incorporelles | 35 833 | 2 128 | 650 | - 1 112 | 37 499 |
| (En K€) | Valeur brute 30/06/05 |
Amortis- sement 30/06/05 |
Valeur nette 30/06/05 |
Valeur nette 31/12/04 |
| Frais d'établissement | 691 | - 691 | ||
| Droit au bail | 2 801 | 2 801 | 2 620 | |
| Fonds de commerce (1) | 24 834 | - 7 584 | 17 250 | 16 308 |
| Concessions, brevets et autres | 2 105 | - 1 994 | 111 | 77 |
| Ecarts d'acquisition | 7 068 | - 3 683 | 3 385 | 2 609 |
| Total immobilisations incorporelles | 37 499 | - 13 952 | 23 547 | 21 614 |
| Dont : | ||||
| (1) : Ecart d'évaluation Victoria Pub | 1 302 | - 1 302 | ||
| Ecart d'évaluation restaurants parisiens | 6 740 | - 2 552 | 4 388 | 7 130 |
| Autres écarts d'évaluation | 6 806 | - 424 | 6 382 | 5 149 |
L'écart de première consolidation de la société Lucky West a été affecté en fonds de commerce à hauteur de 1 342 K€ et en écart d'acquisition à hauteur de 777 K€.
Les frais d'établissements sont constitués en totalité des frais liés à l'introduction en Bourse, amortis sur 5 ans à compter de la date d'introduction, soit depuis le 5 juillet 1999.
En raison de la persistance des pertes de la société Victoria Pub, et en l'absence de perspectives favorables, l'écart d'évaluation affecté au fonds de commerce Victoria Pub est déprécié en totalité.
La répartition des fonds de commerce (emplacements commerciaux) est résumée dans le tableau ci-après :
| Valeur brute | Provision | Valeur nette | |
| Paris | 12 168 | - 4 397 | 7 771 |
| Centre ville (hors Paris) | 1 326 | - 1 326 | |
| Périphérie | 11 340 | - 1 861 | 9 479 |
| 31 décembre 2004 | 24 834 | - 7 584 | 17 250 |
| Provision au 01/01/05 |
Dotation | Reprise | Provision au 30/06/05 |
Valeur nette au 30/06/05 |
|
| Lille Centre | 137 | - 19 | 118 | 0 | |
| Marseille Centre | 825 | - 1 | 824 | 886 | |
| Nanterre Centre | 245 | 15 | 260 | 520 | |
| Le Mans Centre | 105 | 11 | 116 | 216 | |
| Le Verdi | 2 146 | 2 146 | 0 | ||
| La Rochelle Centre | 0 | 75 | 75 | 574 | |
| Victoria Pub | 1 302 | 1 302 | 0 | ||
| Boulogne | 538 | - 538 | 0 | 0 | |
| Saint-Germain | 1 206 | 1 206 | 486 | ||
| Porte d'Orléans/Leclerc | 249 | 51 | 300 | 1 162 | |
| Saint-Charles | 755 | - 10 | 745 | 566 | |
| Corbeil-Essonne | 314 | 110 | 424 | 554 | |
| Ris-Orangis | 68 | 68 | 170 | ||
| Fonds de commerce non dépréciés | 11 396 | ||||
| Total | 7 890 | 262 | - 568 | 7 584 | 17 250 |
3.2. Immobilisations corporelles :
-- Variations du semestre :
| (En K€) | Valeur brute 31/12/04 |
Entrées de périmètre | Acquisitions | Cessions | Valeur brute 30/06/05 |
| Terrains | 48 822 | 495 | 944 | - 346 | 49 915 |
| Constructions | 215 508 | 1 061 | 8 882 | - 2 651 | 222 800 |
| Autres immobilisations corporelles | 47 348 | 249 | 1 301 | - 2 659 | 46 239 |
| Immobilisations en cours | 2 872 | 0 | - 2 831 | 0 | 41 |
| Total immobilisations corporelles | 314 550 | 1 805 | 8 296 | - 5 656 | 318 995 |
| (En K€) | Valeur brute 30/06/05 |
Amortis- sement et provision 30/06/05 |
Valeur nette 30/06/05 |
Sociétés dont activités arrêtées | Valeur nette 31/12/04 |
| Terrains | 49 915 | - 355 | 49 560 | 0 | 48 304 |
| Constructions | 222 800 | - 100 181 | 122 619 | 0 | 119 111 |
| Autres immobilisations corporelles | 46 239 | - 35 759 | 10 480 | 78 | 11 302 |
| Immobilisations en cours | 41 | 0 | 41 | 0 | 2 831 |
| Total immobilisations corporelles | 318 995 | - 136 295 | 182 700 | 78 | 181 548 |
Le détail des immobilisations corporelles financées en crédit-bail est donné ci-après :
| (En K€) | Valeur brute 30/06/05 |
Amortis- sement 30/06/05 |
Valeur nette 30/06/05 |
Valeur nette 31/12/04 |
| Terrains | 43 511 | 0 | 43 511 | 42 376 |
| Constructions | 148 315 | - 65 913 | 82 402 | 81 016 |
| Autres (matériel de transport, matériel et outillage) | 3 269 | - 2 471 | 798 | 986 |
| Total immobilisations financées en crédit-bail | 195 095 | - 68 384 | 126 711 | 124 378 |
3.3. Stocks :
| (En K€) | Valeur brute 30/06/05 |
Provisions 30/06/05 |
Valeur nette 30/06/05 |
Sociétés dont activités arrêtées | Valeur nette 31/12/04 |
| Stocks de matières premières | 2 864 | 0 | 2 864 | 11 | 2 145 |
| Stocks de marchandises | 3 909 | 0 | 3 909 | 21 | 3 825 |
| Stocks | 6 773 | 0 | 6 773 | 32 | 5 970 |
3.4. Créances :
| (En K€) | Valeur brute 30/06/05 |
Provisions 30/06/05 |
Valeur nette 30/06/05 |
Sociétés dont activités arrêtées | Valeur nette 31/12/04 |
| Clients et comptes rattachés | 3 347 | - 879 | 2 468 | 15 | 1 761 |
| Avances et acomptes versés | 2 116 | 0 | 2 116 | 4 | 1 452 |
| Débiteurs divers | 10 685 | - 18 | 10 667 | 51 | 11 625 |
| Créances d'exploitation | 16 148 | - 897 | 15 251 | 70 | 14 838 |
3.5. Impôts différés :
| 30/06/05 | 31/12/04 | |
| Solde d'impôt différé net actif | 977 | 929 |
| Solde d'impôt différé net passif | - 14 629 | - 13 224 |
| Solde net | - 13 652 | - 12 295 |
L'impôt différé net passif concerne essentiellement l'entité fiscale française et trouve son origine principalement dans les écarts d'évaluation et le retraitement du crédit-bail (respectivement 5,1 M€ et 11,2 M€ d'impôt différé passif au 30 juin 2005.
3.6. Actifs destinés à être abandonnés ou cédés. -- Les actifs destinés à être abandonnés ou cédés correspondent à la société Le Verdi dont l'abandon est prévu sur le 4ème trimestre 2005.
Le détail des actifs destinés à être abandonnés au 30 juin 2005 se répartit comme suit (en K€) :
| Actifs non courants | 129 |
| Stocks et créances diverses | 102 |
| Trésorerie et équivalents de trésorerie | 252 |
| 483 | |
| Dettes financières long terne, part à moins d'un an | 53 |
| Provisions non courantes | 51 |
| Dettes fournisseurs et autres dettes | 484 |
| 588 |
3.7. Capitaux propres :
a) Distribution : L'assemblée générale ordinaire appelée à statuer sur les comptes de l'exercice clos le 31 décembre 2004 a autorisé le 23 juin 2005 la distribution d'un dividende de 0,43 € par action hors avoir fiscal, mis en paiement le 24 juin 2005.
Le montant global du dividende proposé s'élève à 4 300 000 € sur la base des 10 000 000 actions constituant le capital social au 31 décembre 2004. Un acompte sur ces dividendes a été versé le 15 décembre 2004. Lors de la mise en paiement du dividende, la société Buffalo Grill S.A. détenait toujours certaines de ses propres actions, la somme correspondant aux dividendes non versés au titre de ces actions a été affectée en report à nouveau.
A l'inverse le montant total du dividende aurait pu également être augmenté du fait de levées d'options de souscription qui seraient exercées avant la date de mise en paiement de celui-ci.
b) Options de souscription : Au 30 juin 2005, il reste 143 390 options potentiellement exerçables, soit 1,43 % du capital, réservées aux salariés.
| Date d'attribution | Nombre d'options | Prix de souscription | Echéance |
| 15 septembre 1998 | 17 035 | 16,77 € | 12/05/04 (acquis à raison de 25 % minimum par levée), 11/05/07 |
| 11 mai 1999 | 3 525 | 16,77 € | 12/05/04 (acquis à raison de 25 % minimum par levée), 11/05/07 |
| 19 septembre 2000 | 0 | 13,94 € | 05/07/04 (acquis à raison de 25 % minimum par levée), 04/07/07 |
| 26 mars 2001 | 25 000 | 10,36 € | 05/07/04 (acquis à raison de 25 % minimum par levée), 11/05/07 |
| 25 juin 2002 | 97 830 | 15,67 € | 12/05/04 (acquis à raison de 25 % minimum par levée) - 04/07/07 |
| Total | 143 390 |
3.8. Provisions courantes et non courantes :
| (En K€) | 01/01/05 | Entrée de périmètre | Dotations | Reprises | 30/06/05 | Société dont activité arrêtée | |
| Provisions utilisées | Provisions non utilisées | ||||||
| Provisions non courantes (1) | 672 | 50 | 722 | 16 | |||
| Provisions courantes (2) | 1 014 | 9 | 52 | 0 | - 200 | 875 | 35 |
| Total provisions | 1 686 | 9 | 102 | 0 | - 200 | 1 597 | 51 |
(1) Retraite et pensions.
Compte tenu d'une part des spécificités liées à l'activité de restauration (turn over très important) et d'autre part de l'absence de dispositions spécifiques dans la convention collective des hôtels, cafés et restaurants, les engagements et provisions en découlant ont été calculés pour l'activité restauration en prenant les hypothèses suivantes :
| BGSA | Districoupe | Autres | |
| Taux de revalorisation des salaires | 3 % | 3 % | 3 % |
| Age de départ à la retraite | 63 ans | 63 ans | 63 ans |
| Taux d'actualisation | 4,8 % | 4,8 % | 4,8 % |
| Taux de charges sociales | 37,50 % | 46,70 % | Entre 30,86 % et 39,91 % |
| Table de mortalité Insee | 96-98 | 96-98 | 96-98 |
| Taux de turn over | (100 % jusqu'à 50 ans, 1 à 12 % au-delà) | 12 % de 16 à 24 ans | (100 % jusqu'à 50 ans, 1 à 12 % au-delà) |
| 8 % de 25 à 35 ans | |||
| 4 % de 36 à 49 ans | |||
| 2 % de 50 à 60 ans | |||
| 1 % au-delà |
| (En milliers d'euros) | 2005 |
| Valeur des engagements au 1er janvier 2004 | 572 |
| Coût des services rendus au cours du premier exercice | 75 |
| Coût de l'actualisation | 31 |
| Prestations payées | - 6 |
| Provision au 31 décembre 2004 | 672 |
| Variation de la période | 50 |
| Provision au 30 juin 2005 | 722 |
(2) Provisions pour litiges.
Les provisions couvrent pour l'essentiel les risques sur des litiges en cours avec d'anciens salariés du groupe.
La reprise de provisions constatée est liée à l'évolution du contrôle fiscal de Buffalo Grill S.A.
3.9. Dettes financières :
| (En K€) | Total | Echéances | Plus de 5 ans | |
| Moins d'1 an | 1 à 5 ans | |||
| Dettes financières à long terme | 101 220 | 74 083 | 27 137 | |
| Dettes financières à long terme à moins d'un an | 19 929 | 19 929 | 0 | |
| Découverts bancaires | 9 336 | 9 336 | 0 | 0 |
| Emprunt et dettes financières (1) | 130 485 | 29 265 | 74 083 | 27 137 |
| (1) Dont : Emprunts liés au crédit-bail | 91 775 | 15 429 | 54 285 | 22 061 |
-- Tableau de ventilation des emprunts :
| (En K€) | Emprunts à taux fixe | Emprunts à taux variable | Total | Société dont activité arrêtée |
| Emprunts bancaires | 34 732 | 3 978 | 38 710 | 53 |
| Emprunts liés au crédit-bail | 77 335 | 14 440 | 91 775 | 0 |
| Total | 112 067 | 18 418 | 130 485 | 53 |
Les biens liés au crédit-bail sont essentiellement des biens immobiliers (financement des nouveaux restaurants Buffalo Grill).
Sur un total de 195 095 K€ (valeur des biens pris en crédit-bail au moment de la signature du contrat), le crédit-bail mobilier représente 1,67 % soit 3 269 K€ (dont 3 011 K€ pour la filiale Districoupe).
En tant que filiale d'approvisionnement et plateforme logistique du groupe, Districoupe a recours au crédit-bail mobilier lors d'acquisition de matériels nécessaires à son activité (matériel de transport et matériel industriel).
-- Tableau de variation des dettes financières :
| Capital restant dû | Emissions d'emprunts 2005 | Autres variations | Remboursement des emprunts | Capital restant dû 30/06/05 | ||
| 01/01/05 | Entrées de périmètre | |||||
| Emprunts auprès des établissements de crédit et intérêts courus | 123 071 | 780 | 5 883 | 89 | - 12 122 | 117 701 |
| Emprunts liés à la participation des salariés | 2 119 | 0 | 1 490 | - 161 | 3 448 | |
| Découverts bancaires | 9 498 | 0 | - 162 | 9 336 | ||
| Total | 134 688 | 0 | 7 373 | - 73 | - 12 283 | 130 485 |
La rubrique « Remboursement d'emprunt » du tableau de flux de trésorerie inclut le montant des remboursements d'emprunts renseigné ci-dessus, majoré du montant afférent aux activités en cours d'abandon (Le Verdi : 53 K€).
3.10. Chiffre d'affaires. -- L'évolution de la ventilation du chiffre d'affaires (en M€) par zone géographique est donnée ci-après :
| S1 2005 | S1 2004 | 2004 | |
| France | (1) 132,4 | 118,7 | 251,8 |
| Espagne | 3,0 | 2,7 | 5,7 |
| Belgique | 0,9 | 1,1 | 2,1 |
| Suisse | 0,6 | 0,5 | 1,0 |
| Total | 136,9 | 123,0 | 260,6 |
| (1) Dont activité en cours d'abandon : 1 M€. | |||
3.11. Frais de personnel. -- Les frais de personnel se décomposent ainsi :
| (En K€) | S1 2005 | Société dont activité arrêtée | S1 2004 |
| Salaires | 39 753 | 353 | 38 275 |
| Charges sociales | 14 013 | 128 | 13 423 |
| Participation | 1 224 | 13 | 0 |
| Reclassement subventions | - 2 116 | 0 | - 630 |
| Total | 52 874 | 494 | 51 068 |
3.12. Coût de l'endettement net :
| (En K€) | 30/06/05 | 30/06/04 | 31/12/04 |
| Intérêts et charges assimilés (1) | - 4 364 | - 4 764 | - 9 727 |
| Coût de l'endettement net | - 4 364 | - 4 764 | - 9 727 |
| (1) Dont intérêts financiers liés au crédit-bail | - 3 737 | - 4 046 | - 8 216 |
3.13. Impôts sur les bénéfices et différés :
| (En K€) | 30/06/05 | 30/06/04 | 31/12/04 |
| Impôts exigibles | 2 061 | 8 | 1 989 |
| Impôts différés | 702 | 1 704 | 2 590 |
| Charges d'impôt | 2 763 | 1 712 | 4 579 |
| Taux d'impôt effectif moyen | 35,00 % | 44,79 % | 45,51 % |
Le taux d'impôt effectif moyen est égal à : (impôts courants et différés) / (résultat net avant impôts).
Le calcul de l'impôt de la période est le résultat du produit du taux effectif annuel d'impôt connu à la clôture du semestre appliqué au résultat comptable de la période avant impôt.
Au 30 juin 2005, le taux d'impôt effectif moyen est très proche du taux de droit commun (34,43 %) car la quasi-totalité des résultats déficitaires des filiales contribue à la détermination de la charge d'impôt.
3.14. Note annexe au Tableau de flux de trésorerie nette consolidé du groupe Buffalo Grill :
(*) Calcul de la trésorerie :
| 30/06/05 | 31/12/04 | |
| Disponibilités | 5 091 | 6 567 |
| Valeurs immobilières de placement (note 3.5) | 0 | 2 076 |
| Découvertes bancaires | - 9 336 | - 9 498 |
| Trésorerie | - 4 245 | - 855 |
-- (**) Dotations nettes aux amortissements et provisions (sauf actif circulant) :
| Note | Dotations nettes | |
| Provisions pour risques et charges | 3.7 | - 98 |
| Amortis- sements et provisions sur immobilisations |
8 438 | |
| Dotations nettes aux amortis- sements et provisions (sauf actif circulant) |
8 340 |
-- (***) Flux de trésorerie provenant de l'exploitation (BFR) :
| 30/06/05 | Ecart de conversion | Entrée de périmètre | 31/12/04 | Variation | |
| Stocks | 6 805 | 0 | 13 | 6 038 | 754 |
| Créances d'exploitation | 12 903 | 0 | 19 | 11 977 | 907 |
| Comptes de régularisation | 2 550 | 0 | 18 | 2 263 | 269 |
| Actif circulant et comptes de régularisation | 22 258 | 0 | 50 | 20 278 | 1 930 |
| Fournisseurs | 12 167 | - 3 | 114 | 12 374 | - 318 |
| Dettes fiscales et sociales | 24 930 | 100 | 24 298 | 532 | |
| Autres dettes | 2 696 | - 14 | 1 | 2 440 | 269 |
| Dettes d'exploitation | 39 793 | - 17 | 215 | 39 112 | 483 |
| Total | 17 535 | - 17 | 165 | 18 834 | - 1 447 |
| Impôts différés | - 872 | ||||
| BFR | - 2 319 |
-- (****) Effets des entrées de périmètre sur la trésorerie :
| Trésorerie | Valeur des titres | |
| SAS Lucky West | 619 | 2 286 |
| Total | 619 | 2 286 |
4. - Autres informations.
4.1. Effectifs :
| 30/06/05 | 31/12/04 | 30/06/04 | |
| Employés | 3 620 | 3 660 | 3 722 |
| Agents de maîtrise | 322 | 334 | 332 |
| Cadres | 96 | 99 | 94 |
| Effectif (hors étranger) | 4 038 | 4 093 | 4 148 |
4.2. Sociétés consolidées au 30 juin 2005 :
| % Contrôle | Méthode de consolidation | Siège social | N° Siren | |
| Buffalo Grill S.A. | Société-mère | Intégration globale | RN 20, 91630 Avrainville | 318 906 443 |
| Districoupe SAS | 99,5 | Intégration globale | RN 20, 91630 Avrainville | 397 753 922 |
| Buffalo Grill Espana S.A. | 100 | Intégration globale | Parque Cial Rionotte, 28019 Alcobendas (Esp) | ES A 81457319 |
| Buffalo Grill Belgium S.A. | 100 | Intégration globale | Rue Basse Campagne, 4000 Herstal (Bel) | 619 774 |
| Buffalo Grill Suisse S.A. | 100 | Intégration globale | Chemin de Saugy, Crissier (CH) | |
| Bistro d'Augustin S.A. | 99,8 | Intégration globale | RN 20, 91630 Avrainville | 415 040 526 |
| Victoria Pub S.A. | 100 | Intégration globale | RN 20, 91630 Avrainville | 399 895 879 |
| Le Verdi S.A. (1) | 100 | Intégration globale | 36, boulevard des Italiens, 75009 Paris | 682 038 641 |
| Café de la Place Blanche S.A. | 100 | Intégration globale | 3, place Blanche, 75009 Paris | 582 134 664 |
| Le Curveur S.A. | 100 | Intégration globale | 9, boulevard de Denain, 75010 Paris | 692 027 162 |
| Buffalo Grill Exploitation SAS | 100 | Intégration globale | RN 20, 91630 Avrainville | 428 725 246 |
| MEG'A Sarl | 100 | Intégration globale | 15, quai Valin, 17000 La Rochelle | 441 438 025 |
| Buffal Center Sarl | 100 | Intégration globale | 1, rue Gambetta, 72000 Le Mans | 441 553 963 |
| Hollande SAS | 100 | Intégration globale | 965, avenue Roger Salengro, 92370 Chaville | 442 974 390 |
| Buff'Ales Sarl | 100 | Intégration globale | Chemin de Francezon, 30100 Ales | 424 195 840 |
| Buffasquaw Sarl | 100 | Intégration globale | ZA Foix Nord, 09000 Foix | 431 227 586 |
| Wood'INN SAS | 100 | Intégration globale | Avenue de l'Océanie, 91140 Villejust | 399 976 562 |
| Lucky Steack House S.A. | 100 | Intégration globale | Zone des Marettes, 50470 La Glacerie | 399 635 150 |
| Buffalorge S.A. | 100 | Intégration globale | CD 117, prairie de Savigny, 91600 Savigny sur Orge | 352 240 170 |
| Buffavalle SAS | 100 | Intégration globale | Allée des Portes de la Forêt, RN 371, 77090 Collégien | 391 788 692 |
| Lucky West SAS | 100 | Intégration globale | Route des quarante sous, 78630 Orgeval | 397 895 707 |
| (1) : Cf. : paragraphe 3.6. Actifs destinés à être abandonnés ou cédés. | ||||
4.3. Engagements hors bilan :
-- Engagements donnés :
-- Engagements donnés aux franchisés : Buffalo Grill garantit le paiement des redevances de crédit-bail dues par ses franchisés, pendant une période de 10 ans (1), aux organismes qui assurent le financement de l'assiette foncière et de la construction des établissements en franchise.
Au 30 juin 2005, cet engagement s'élève à 55 861 milliers d'euros. Ce montant correspond au cumul des redevances de crédit-bail dues par les franchisés et dont le paiement est garanti par Buffalo Grill. En cas de défaillance d'un franchisé, la société Buffalo Grill se substituerait à ce dernier et pourrait devenir propriétaire des actifs immobiliers financés à l'échéance du contrat de crédit-bail.
Les échéances des engagements donnés aux franchisés se répartissent comme suit :
| (En K€) | Total | Paiements dus par période | ||
| A moins d'un an | De un à cinq ans | A plus de 5 ans | ||
| 30 juin 2005 : | ||||
| Montants | 55 861 | 9 043 | 32 040 | 14 778 |
| Nombre d'établissements | 67 | 67 | 64 | 41 |
| 2004 : | ||||
| Montants | 50 002 | 8 831 | 32 707 | 8 464 |
| Nombre d'établissements | 76 | 76 | 72 | 36 |
(1) Cette période correspond à la durée initiale du contrat de franchise entre Buffalo Grill et ses franchisés.
-- Engagements de paiements futurs : Le tableau ci-dessous détaille le capital restant dû au titre des engagements donnés par le groupe Buffalo Grill sur les emprunts bancaires, les contrats de crédit-bail.
| (En K€) | Total | Paiements dus par période | ||
| A moins d'un an | De un à cinq ans | A plus de 5 ans | ||
| 30 juin 2005 : | ||||
| Dettes à long terme emprunts (1) | 38 710 | 13 836 | 19 798 | 5 076 |
| Crédit-baux | 91 775 | 15 429 | 54 285 | 22 061 |
| Contrats de location simple | 11 588 | 2 379 | 4 225 | 4 984 |
| Obligations d'achat irrévocables | ||||
| 2004 : | ||||
| Dettes à long terme emprunts | 39 337 | 17 087 | 17 690 | 4 560 |
| Crédit-baux | 95 351 | 14 894 | 55 073 | 25 384 |
| Contrats de location simple | 12 738 | 2 648 | 4 894 | 5 196 |
| Obligations d'achat irrévocables | ||||
| (1) Ce montant comprend également les découverts bancaires pour 9 336 K€. | ||||
4.4. Récapitulation des crédits baux consolidés (en K€) :
| (En K€) | BGSA | BGE | Distri- coupe |
V.P. | BA BG | Buffales | Buffasqaw | LSH | Buffavalle | Buffalorge | Hollande | Lucky West | Wood INN | Totaux |
| Valeur des biens pris en CB au moment de la signature du contrat | 163 702 | 2 255 | 3 038 | 15 210 | 1 425 | 1 236 | 1 004 | 1 031 | 1 514 | 777 | 515 | 1 474 | 1 914 | 190 768 |
| Montant des redevances de la période | 9 638 | 75 | 240 | 970 | 41 | 84 | 61 | 66 | 99 | 0 | 32 | 96 | 119 | 11 521 |
| Montant du capital remboursé aux exercices précédents | 81 019 | 1 754 | 1 708 | 5 757 | 1 025 | 336 | 234 | 486 | 763 | 777 | 54 | 648 | 735 | 95 297 |
| Dotations aux amortis- sement ayant été enregistrées |
||||||||||||||
| Au titre de la période | 3 016 | 45 | 221 | 269 | 22 | 25 | 24 | 19 | 22 | 17 | 13 | 23 | 33 | 3 749 |
| Au titre des exercices précédents | 53 317 | 1 392 | 1 720 | 4 433 | 513 | 230 | 182 | 395 | 487 | 556 | 59 | 456 | 596 | 64 336 |
| Prix d'achat résiduel de ces biens (euros) | N/S | N/S | 15,0 | N/S | N/S | N/S | N/S | N/S | N/S | N/S | N/S | NS | N/S | 15,0 |
| Montant des redevances restant à payer (K€) | BGSA | BGE | Distri- coupe |
V.P. | BA BG | Buffales | Buffasqaw | LSH | Buffalles | Buffalorge | Hollande | Lucky West | Wodd INN | Totaux |
| < 1 an | 18 603 | 198 | 384 | 1 950 | 86 | 157 | 121 | 131 | 199 | 0 | 63 | 192 | 238 | 22 322 |
| 1 à 5 ans | 55 805 | 285 | 496 | 7 461 | 325 | 585 | 486 | 526 | 671 | 0 | 253 | 767 | 951 | 68 609 |
| > 5 ans | 20 541 | 0 | 0 | 2 459 | 0 | 293 | 334 | 0 | 0 | 0 | 268 | 48 | 297 | 24 240 |
| Total | 94 949 | 483 | 880 | 11 870 | 411 | 1 035 | 941 | 657 | 870 | 0 | 584 | 1 007 | 1 486 | 115 171 |
4.5. Intégration fiscale. -- L'ensemble des sociétés françaises consolidées constitue un groupe d'intégration fiscale, à l'exception des sociétés Le Curveur, Wood Inn, Buffalorge, Lucky Steack House et Lucky West.
4.6. Information sur l'activité des franchises. -- Les franchisés ont réalisé un chiffre d'affaires T.T.C. service compris de 87,9 millions d'euros durant le premier semestre 2005 contre 77,0 millions d'euros au 30 juin 2004, soit une augmentation de 14,15 %. Leur nombre est passé de 103 restaurants en 2004 à 109 établissements au 30 juin 2005.
| Segmentation des restaurants par chiffre d'affaires T.T.C. | Total | < à 1 M€ | De 1 à 1,5 M€ | De 1,5 à 2 M€ | De 2 à 2,5 M€ | De 2,5 à 3 M€ |
| Nombre | 109 | 85 | 22 | 1 | 1 | 0 |
| Dont ouvertures 2005 | 6 | 6 |
4.7. Litiges. -- Le groupe Buffalo Grill est partie à un certain nombre de litiges dans le cours normal de ses activités. Buffalo Grill considère qu'au 30 juin 2005, aucun des litiges en cours liés à la conduite de ses activités, n'est susceptible d'avoir un effet défavorable sur son résultat d'exploitation, son activité ou sa situation financière (en dehors des risques effectivement provisionnés dans les comptes).
Dans son jugement du 8 mars 2005, le tribunal de grande instance de Paris a constaté l'acquisition de la clause résolutoire du bail commercial de la société Le Verdi. Suite à ce jugement, le groupe avait décidé de comptabiliser dans les comptes 2004 une dotation exceptionnelle de 2,1 M€ pour déprécier les actifs du restaurant Buffalo Grill Opéra (Paris). Cette provision est destinée à couvrir le risque de perte de valeur desdits actifs dans le cadre du litige opposant le groupe au propriétaire de l'immobilier de l'établissement précité.
B. -- Rapport des commissaires au comptes
sur l'information semestrielle 2005.
En notre qualité de commissaires aux comptes et en application de l'article L. 232-7 du Code de commerce, nous avons procédé à :
-- l'examen limité du tableau d'activité et de résultats présenté sous la forme de comptes semestriels consolidés de la société Buffalo Grill S.A., relatifs à la période du 1er janvier au 30 juin 2005, tels qu'ils sont joints au présent rapport ;
-- la vérification des informations données dans le rapport semestriel.
-- Ces comptes semestriels consolidés ont été établis sous la responsabilité du directoire. Il nous appartient, sur la base de notre examen limité, d'exprimer notre conclusion sur ces comptes.
-- Dans la perspective du passage au référentiel IFRS tel qu'adopté dans l'Union européenne, pour l'établissement des comptes consolidés de l'exercice 2005, les comptes semestriels consolidés ont été préparés pour la première fois en appliquant, d'une part, les principes de comptabilisation et d'évaluation des normes IFRS adoptées dans l'Union européenne tels que décrits dans les notes annexes et, d'autre part, les règles de présentation et d'information applicables aux comptes intermédiaires, telles que définies dans le règlement général de l'AMF. Ils comprennent à titre comparatif des données relatives à l'exercice 2004 et au premier semestre 2004 retraitées selon les mêmes règles, à l'exception de la norme IAS 39 qui, conformément à l'option offerte par la norme IFRS 1, est appliquée depuis le 1er janvier 2005.
-- Nous avons effectué notre examen limité selon les normes professionnelles applicables en France ; ces normes requièrent la mise en oeuvre de diligences limitées conduisant à une assurance, moins élevée que celle résultant d'un audit, que les comptes semestriels consolidés ne comportent pas d'anomalies significatives. Un examen de cette nature ne comprend pas tous les contrôles propres à un audit, mais se limite à mettre en oeuvre des procédures analytiques et à obtenir des dirigeants et de toute personne compétente les informations que nous avons estimées nécessaires.
-- Sur la base de notre examen limité, nous n'avons pas relevé d'anomalies significatives de nature à remettre en cause la conformité, dans tous leurs aspects significatifs, des comptes semestriels consolidés au regard d'une part, des principes de comptabilisation et d'évaluation des normes IFRS adoptées dans l'Union européenne, tels que décrits dans les notes annexes et, d'autre part, des règles de présentation et d'information applicables aux comptes intermédiaires, telles que définies dans le règlement général de l'AMF.
-- Sans remettre en cause la conclusion exprimée ci-dessus, nous attirons votre attention sur :
-- la note 2 de l'annexe qui expose les options retenues pour la présentation des comptes semestriels consolidés, qui n'incluent pas toutes les informations de l'annexe exigées par le référentiel IFRS tel qu'adopté dans l'Union européenne et permettant de donner, au regard de ce référentiel, une image fidèle du patrimoine, de la situation financière et du résultat de l'ensemble constitué par les entreprises comprises dans la consolidation ;
-- la note 2.1. de l'annexe qui expose les raisons pour lesquelles l'information comparative qui sera présentée dans les comptes consolidés au 31 décembre 2005 et dans les comptes consolidés semestriels au 30 juin 2006 pourrait être différente des comptes joints au présent rapport.
-- Nous avons également procédé, conformément aux normes professionnelles applicables en France, à la vérification des informations données dans le rapport semestriel commentant les comptes semestriels consolidés sur lesquels a porté notre examen limité.
-- Nous n'avons pas d'observation à formuler sur leur sincérité et leur concordance avec les comptes semestriels consolidés.
Paris, le 4 octobre 2005. Les commissaires aux comptes : | ||
| Salustro Reydel,
membre de KPMG International : CLAIRE GRAVEREAU ; | Pierre-Henri Scacchi et Associés :
PIERRE-FRANÇOIS ALLIOUX. | |
99714
Société : Buffalo Grill
Siège : RN 20, 91630 Avrainville.
Numéro d'affaire : 98843
Texte de l'annonce :
Société anonyme au capital de 10 000 000 €.
Siège social : RN 20, 91630 Avrainville.
318 906 443 R.C.S. Evry.
DROITS DE VOTE
Conformément aux dispositions de l'article L. 233-8 du Code de commerce, la société ci-dessus désignée, informe ses actionnaires que le nombre d'actions et de droits de vote existant au 05 octobre 2005 est de :
Actions : 10 000 000.
Droits : 14 804 952.
98843
Société : Buffalo Grill
Siège : RN 20, 91630 Avrainville.
Catégorie 2 : sociétés commerciales et industrielles (Chiffres d'affaires) (74C)
Numéro d'affaire : 96388
Texte de l'annonce :
Société anonyme au capital de 10 000 000 .
Siège social : Route nationale 20, 91630 Avrainville.
318 906 443 R.C.S. Evry.
du premier semestre 2005 : + 11,1 %.
(En M) | 2005 (*) (Normes IFRS) | 2004 (*) (Normes IFRS) | Variation | 2004 Publié (Normes françaises) |
Premier trimestre | 68,9 | 63,7 | + 8,2 % | 63,9 |
Deuxième trimestre | 69,4 | 60,8 | + 14,1 % | 61,0 |
Total premier semestre | 138,3 | 124,5 | + 11,1 % | 125,0 |
Chiffre daffaires restauration sous enseigne (succursales et franchises) | 191,9 | 172,3 | + 11,3 % | 172,3 |
(Chiffres non audités). (*) Conformément aux normes IFRS et particulièrement en application de la norme IAS 18, les participations publicitaires ont été retraitées du chiffre daffaires pour être comptabilisées dans les autres produits dexploitation. Les retraitements effectués sélèvent à 0,5 M au titre du premier semestre 2004 et à 0,6 M sur le premier semestre 2005. | ||||
Le chiffre daffaires réalisé sur le premier semestre 2005 est en
ligne avec le plan de marche fixé par le directoire.
A périmètre constant et compte tenu dune hausse de + 10,79 % sur le
deuxième trimestre 2005, le chiffre daffaires affiche une performance de
+ 7,76 % sur le premier semestre 2005.
Rappel des perspectives 2005. Buffalo Grill prévoit louverture de
10 établissements en 2005 dont 8 en franchise.
Le groupe Buffalo Grill considère que le potentiel du parc en France
est de 400 restaurants, représentant lobjectif de ces prochaines
années.
96388
Société : Buffalo Grill
Siège : RN 20, 91630 Avrainville.
Catégorie 2 : sociétés commerciales et industrielles (comptes annuels) (74B)
Numéro d'affaire : 93212
Texte de l'annonce :
Société anonyme au capital de 10 000 000 .
Siège social : RN 20, 91630 Avrainville.
318 906 443 R.C.S. Evry.
I. Les comptes sociaux et consolidés de Buffalo Grill pour
l'année 2004 ainsi que le projet d'affectation du résultat, publiés au
Bulletin des Annonces légales obligatoires du 4 mai 2005, pages 11521 à
11538 ont été approuvés sans modification par l'assemblée générale mixte du
23 juin 2005.
En exécution de la mission qui nous a été confiée par vos assemblées
générales, nous vous présentons notre rapport relatif à l'exercice clos le
31 décembre 2004, sur :
le contrôle des comptes annuels de la société Buffalo Grill S.A.
tels qu'ils sont joints au présent rapport ;
la justification de nos appréciations ;
les vérifications spécifiques et les informations prévues par la
loi.
Les comptes annuels ont été arrêtés par le directoire. Il nous
appartient, sur la base de notre audit, d'exprimer une opinion sur ces
comptes.
1. Opinion sur les comptes annuels. Nous avons effectué notre
audit selon les normes professionnelles applicables en France ; ces normes
requièrent la mise en uvre de diligences permettant d'obtenir l'assurance
raisonnable que les comptes annuels ne comportent pas d'anomalies
significatives. Un audit consiste à examiner, par sondages, les éléments
probants justifiant les données contenues dans ces comptes. Il consiste
également à apprécier les principes comptables suivis et les estimations
significatives retenues pour l'arrêté des comptes et à apprécier leur
présentation d'ensemble. Nous estimons que nos contrôles fournissent une base
raisonnable à l'opinion exprimée ci-après.
Nous certifions que les comptes annuels sont, au regard des règles
et principes comptables français, réguliers et sincères et donnent une image
fidèle du résultat des opérations de l'exercice écoulé ainsi que de la
situation financière et du patrimoine de la société à la fin de cet
exercice.
Sans remettre en cause l'opinion exprimée ci-dessus, nous attirons
votre attention sur la note intitulée « Intégration fiscale » de l'annexe
relative notamment à l'avis n° 2005-B du 2 mars 2005 du Comité d'urgence du
Conseil national de la comptabilité.
2. Justification des appréciations. En application des
dispositions de l'article L. 225-235, 1° alinéa, du Code de commerce relatives
à la justification de nos appréciations, nous portons à votre connaissance
l'élément suivant :
Comme indiqué dans la note « Titres de participation et créances
rattachées », votre société constitue une provision pour dépréciation des
titres de participation qu'elle détient lorsque leur valeur d'inventaire
s'avère inférieure au coût d'acquisition.
Nous avons vérifié le caractère approprié des approches retenues par
la société, telles que décrites dans l'annexe, sur la base des éléments
disponibles à ce jour, et mis en uvre des tests pour vérifier par sondage
l'application de ces méthodes.
Dans le cadre de nos appréciations, nous nous sommes assurés du
caractère raisonnable de ces estimations.
Les appréciations ainsi portées s'inscrivent dans le cadre de notre
démarche d'audit des comptes annuels, pris dans leur ensemble, et ont donc
contribué à la formation de notre opinion exprimée dans la première partie de
ce rapport.
3. Vérifications et informations spécifiques. Nous avons également
procédé, conformément aux normes professionnelles applicables en France, aux
vérifications spécifiques prévues par la loi.
Nous n'avons pas d'observation à formuler sur la sincérité et la
concordance avec les comptes annuels des informations données dans le rapport
de gestion du directoire, et dans les documents adressés aux actionnaires sur
la situation financière et les comptes annuels.
En application de la loi, nous nous sommes assurés que les diverses
informations relatives aux prises de participation et, de contrôle et à
l'identité des détenteurs du capital et des droits de vote vous ont été
communiquées dans le rapport de gestion.
| Fait à Paris, le 1er juin 2005. Les commissaires aux comptes, Membres de la Compagnie régionale de Paris : | |
| Salustro Reydel : pierre-françois allioux ; | sylvain mary. |
En exécution de la mission qui nous a été confiée par vos assemblées
générales, nous avons procédé au contrôle des comptes consolidés de la société
Buffalo Grill S.A. relatifs à l'exercice clos le 31 décembre 2004, tels qu'ils
sont joints au présent rapport.
Les comptes consolidés ont été arrêtés par le directoire. Il nous
appartient, sur la base de notre audit, d'exprimer une opinion sur ces
comptes.
1. Opinion sur les comptes consolidés. Nous avons effectué notre
audit selon les normes professionnelles applicables en France ; ces normes
requièrent la mise en uvre de diligences permettant d'obtenir l'assurance
raisonnable que les comptes consolidés ne comportent pas d'anomalies
significatives. Un audit consiste à examiner, par sondages, les éléments
probants justifiant les données contenues dans ces comptes. Il consiste
également à apprécier les principes comptables suivis et les estimations
significatives retenues pour l'arrêté des comptes et à apprécier leur
présentation d'ensemble. Nous estimons que nos contrôles fournissent une base
raisonnable à l'opinion exprimée ci-après.
Nous certifions que les comptes consolidés sont, au regard des
règles et principes comptables français, réguliers et sincères et donnent une
image fidèle du patrimoine, de la situation financière, ainsi que du résultat
de l'ensemble constitué par les entreprises comprises dans la
consolidation.
Sans remettre en cause l'opinion exprimée ci-dessus, nous attirons
votre attention sur la note 2.1 aux états financiers consolidés qui expose le
traitement des changements résultant de la première application de la
recommandation du CNC n° 2003-R01 relative à la comptabilisation et
l'évaluation des engagements de retraite et avantages similaires.
2. Justification des appréciations. En application des
dispositions de l'article L. 225-235, deuxième alinéa, du Code de commerce
relatives à la justification de nos appréciations, nous portons à votre
connaissance les éléments suivants :
2.1. Comme indiqué en note 2.1 de l'annexe aux états financiers
consolidés, la société a appliqué à compter du 1er janvier 2004 le
recommandation du Conseil national de la comptabilité n° 2003-R01 relative à la
comptabilisation et l'évaluation des engagements de retraite et avantages
similaires. Dans le cadre de notre appréciation des estimations significatives
retenues pour l'arrêté des comptes, nous avons été conduits à revoir les
hypothèses actuarielles retenues pour le calcul des engagements et les
modalités de comptabilisation des changements résultant de la première
application de cette recommandation. Nos travaux n'ont pas révélé d'éléments de
nature à remettre en cause les montants et les modalités de comptabilisation
des engagements de retraite dans les états financiers pour l'exercice clos au
31 décembre 2004.
2.2. La note « 2.2.2. Fonds commercial » de l'annexe expose les
règles et méthodes comptables relatives à l'évaluation des fonds de commerce à
la clôture de chaque exercice.
Nous avons vérifié le caractère approprié des méthodes comptables
précisées ci-dessus et des informations fournies dans les notes de l'annexe et
nous nous sommes assurés de leur correcte application.
2.3. Votre groupe reconnaît des actifs d'impôts différés à son bilan
consolidé sur la base des perspectives de retour aux bénéfices, tel que décrit
dans la note 2.3.6 de l'annexe. Nos travaux ont consisté à apprécier les
données et hypothèses sur lesquelles se fondent ces estimations, à revoir les
calculs effectués par le groupe et à examiner les procédures d'approbation de
ces estimations par la direction.
Nous nous sommes assurés du caractère raisonnable de ces estimations
Les appréciations ainsi portées s'inscrivent dans le cadre de notre démarche
d'audit des comptes consolidés pris dans leur ensemble, et ont donc contribué à
la formation de notre opinion exprimée dans la première partie de ce
rapport.
3. Vérification spécifique. Par ailleurs, nous avons également
procédé à la vérification des informations données dans le rapport sur la
gestion du groupe. Nous n'avons pas d'observation à formuler sur leur sincérité
et leur concordance avec les comptes consolidés.
| Fait à Paris, le 1er juin 2005. Les commissaires aux comptes, Membres de la Compagnie régionale de Paris : | |
| Salustro Reydel : pierre-françois allioux ; | sylvain mary. |
93212
Société : Buffalo Grill
Siège : RN 20, 91630 Avrainville.
Numéro d'affaire : 92318
Texte de l'annonce :
Société anonyme au capital de 10 000 000 .
Siège social : RN 20, 91630 Avrainville.
318 906 443 R.C.S. Evry.
Conformément aux dispositions de larticle L. 233-8 du Code de
commerce, il est précisé que lors de lassemblée générale mixte de la société
ci-dessus désignée, réunie le 23 juin 2005, le nombre total de droits de vote
existant était de 17 323 759.
92318
Société : Buffalo Grill (Rectificatif)
Siège : RN 20, 91630 Avrainville.
Catégorie 2 : assemblées d'actionnaires et de porteurs de parts (24)
Numéro d'affaire : 90017
Texte de l'annonce :
Société anonyme au capital de 10 000 000 .
Siège social : RN 20, 91630 Avrainville.
318 906 443 R.C.S. Evry.
Rectificatif à lavis de réunion valant avis de convocation paru au
Bulletin des Annonces légales obligatoires du 23 mai 2005, page
14463.
Il est précisé que les actionnaires sont convoqués en assemblée
générale mixte au Bateau Ile de France, Port de la Rapée, quai de la Rapée,
75012 Paris et non au Relais les Chartreux, Saulx-les-Chartreux
(91160).
90017
Société : Buffalo Grill
Siège : RN 20, 91630 Avrainville.
Catégorie 2 : assemblées d'actionnaires et de porteurs de parts (24)
Numéro d'affaire : 88364
Texte de l'annonce :
Société anonyme au capital de 10 000 000 .
Siège social : RN 20, 91630 Avrainville.
318 906 443 R.C.S. Evry.
Mmes et MM. les actionnaires sont convoqués en assemblée générale
mixte le 23 juin 2005 à 16 heures au Relais des Chartreux à Saulx-les-Chartreux
91160, à leffet de délibérer sur lordre du jour suivant :
Rapport de gestion incluant le rapport sur la gestion du groupe,
établi par le directoire ; rapport du conseil de
surveillance sur le rapport du directoire ainsi que sur les comptes de cet
exercice ; rapport du président du conseil de surveillance prévu par
larticle L. 225-68 du Code de commerce ;
Approbation des comptes sociaux de lexercice clos le 31 décembre
2004 ;
Affectation du résultat de lexercice et distribution de
dividendes ;
Approbation des comptes consolidés de lexercice clos le
31 décembre 2004 ;
Approbation des conventions visées à larticle L. 225-86 du Code
de commerce ;
Fixation des jetons de présence alloués au conseil de
surveillance ;
Autorisation à donner au directoire à leffet de faire racheter
par la société ses propres actions dans le cadre du dispositif de
larticle L. 225-209 du Code de commerce ;
Nomination dun commissaire aux comptes titulaire et dun
commissaire aux comptes suppléant ;
Délégation de compétence à donner au directoire à leffet de
procéder à laugmentation du capital, soit par émission dactions ordinaires
et/ou de valeurs mobilières donnant accès au capital avec maintien du droit
préférentiel de souscription, soit par incorporation de réserves, primes et
bénéfices ;
Délégation de compétence à donner au directoire leffet de
procéder à laugmentation du capital par émission, avec suppression du droit
préférentiel de souscription, dactions ordinaires et/ou de valeurs mobilières
donnant accès au capital ;
Autorisation daugmenter le montant des émissions en cas de
demandes excédentaires ;
Délégation de pouvoirs à donner au directoire à leffet le
procéder à laugmentation du capital dans la limite de 10 %, en vue de
rémunérer des apports en nature de titres de capital ou de valeurs mobilières
donnant accès au capital ;
Délégation de pouvoirs à donner au directoire à leffet de
procéder à laugmentation du capital social par émission dactions réservées
aux adhérents dun plan dépargne dentreprise établi en application des
articles L. 443-1 et suivants du Code du travail ;
Mise en harmonie des statuts avec la loi du 1er août
2003 de sécurité financière et avec lordonnance n° 2004-604 du 24 juin 2004
portant réforme du régime des valeurs mobilières ;
Pouvoirs en vue des formalités.
Première résolution. Lassemblée générale, après
avoir pris connaissance des comptes annuels de la société arrêtés au
31 décembre 2004 comprenant le bilan, le compte de résultat et lannexe, du
rapport de gestion du directoire, du rapport du conseil de surveillance, du
rapport du président du conseil de surveillance prévu par larticle L. 225-68
du Code de commerce sur lexercice clos le 31 décembre 2004 et des rapports des
commissaires aux comptes approuve les comptes annuels de lexercice clos le
31 décembre 2004, tels quils lui ont été présentés, faisant apparaître un
bénéfice de 871 353,20 , ainsi que les opérations traduites dans ces comptes
et résumées dans ces rapports.
En application de larticle 39-4 du Code général des impôts,
lassemblée approuve les dépenses et charges non déductibles fiscalement, qui
sélèvent à un montant global de 10 949 au titre de lexercice 2004, et
limpôt correspondant, dune somme de 3 613 .
Deuxième résolution. Lassemblée générale, après
avoir pris connaissance du rapport de gestion et du rapport général des
commissaires aux comptes, approuve la proposition du directoire et décide
daffecter le bénéfice de 871 353,20 de la manière
suivante :
Bénéfice de lexercice (1) | 871 353,20 |
Report à nouveau antérieur | 39 924,30 |
Affectation à la « réserve légale » (2) | 43 568,00 |
Bénéfice distribuable | 867 709,50 |
Acompte sur dividende versé | 1 282 699,47 |
Dividende aux actionnaires | 3 000 000,00 |
Prélèvement sur le poste « Autres réserves » | 3 414 989,97 |
Total | 867 709,50 |
(1) Résultat comptable de lexercice clos le 31 décembre 2004.
(2) 5 % du résultat comptable de lexercice clos le 31 décembre
2004.
Il sera ainsi distribué, à chacune des actions de la société ayant
droit au dividende, un dividende de 0,43 par action. Compte tenu du fait que,
par décision du directoire en date du 3 décembre 2004, il a déjà été payé sur
le dividende global de 4 300 000 , un acompte de 1 300 000 correspondant à
un dividende de 0,13 par action, il reste à verser aux actionnaires un
dividende de 0,30 par action, soit un montant total maximum de dividende de
3 000 000 sur la base dun nombre total maximum de 10 000 000 actions pouvant
constituer le capital social au jour de lassemblée générale, compte tenu des
éventuelles levées doptions de souscription dactions pouvant intervenir
jusquà cette date. Si le nombre dactions composant le capital social se
révèle inférieur à 10 000 000 à la date de cette assemblée, les sommes
correspondant aux dividendes non versés, eu égard au nombre réel dactions
(hors autocontrôle) existant au jour de ladite assemblée générale, seront
affectées au report à nouveau.
Il est précisé quau cas où, lors de la mise en paiement du
dividende, la société Buffalo Grill détiendrait certaines de ses propres
actions, les sommes correspondant aux dividendes non versés au titre de ces
actions seront affectées au report à nouveau.
Le dividende sera mis en paiement au plus tard le 23 juillet
2005.
Lintégralité du montant ainsi distribué, soit 3 000 000 , est
éligible, pour les personnes fiscalement domiciliées en France, à la réfaction
de 50 % mentionnée au 2° du 3 de larticle 158 du Code général des impôts.
Lassemblée générale décide enfin de virer les sommes figurant au
compte de la réserve spéciale des plus-values à long terme au compte de la
réserve ordinaire.
Conformément à la loi, lassemblée générale prend acte que les dividendes distribués au titre des trois exercices précédents et lavoir fiscal correspondant ont été les suivants :
Exercice | Nombre dactions | Dividende net | Avoir fiscal |
2003 | 10 000 000 | 0,30 | 0,15 |
2002 | 10 000 000 | 0,30 | 0,15 |
2001 | 10 000 000 | 0,30 | 0,15 |
Troisième résolution. Lassemblée générale, après
avoir pris connaissance du rapport de gestion et du rapport des commissaires
aux comptes, approuve les comptes consolidés arrêtés le 31 décembre 2004, tels
quils lui ont été présentés, faisant ressortir un résultat net de 4 768 000 ,
ainsi que les opérations traduites dans ces comptes et résumées dans ces
rapports.
Quatrième résolution. Après avoir entendu la lecture
du rapport spécial des commissaires aux comptes sur les conventions visées par
larticle L. 225-86 du Code de commerce, lassemblée générale approuve
successivement, dans les conditions de larticle L. 225-88 dudit code, chacune
des conventions qui y sont mentionnées.
Cinquième résolution. Lassemblée générale décide de
fixer le montant des jetons de présence alloués au conseil de surveillance à la
somme globale de 155 000 par exercice et jusquà décision nouvelle, à compter
de lexercice ouvert au 1er janvier 2005.
Sixième résolution. Lassemblée générale décide,
connaissance prise du rapport du directoire et de la note dinformation
relative au programme de rachat par la société de ses propres actions, visée
par lAutorité des marchés financiers, dautoriser le directoire, pour une
période de dix-huit mois, à procéder à lachat, en une ou plusieurs fois, aux
époques quil déterminera, dactions de la société, dans la limite de 5 % du
nombre dactions composant le capital social soit, sur la base du capital
actuel, 500 000 actions.
Cette autorisation met fin à lautorisation donnée au directoire par
lassemblée générale du 17 juin 2004.
Les acquisitions pourront être effectuées en vue :
dassurer lanimation du marché secondaire ou la liquidité de
laction Buffalo Grill, par lintermédiaire dun prestataire de service
dinvestissement, au travers dun contrat de liquidité conforme à la charte
déontologique de lAFEI reconnue par lAutorité des marchés financiers ;
de conserver les actions achetées et les remettre ultérieurement à
léchange ou en paiement dans le cadre dopérations éventuelles de croissance
externe ;
dassurer la couverture de plan doptions dachat dactions et
autres formes dallocation dactions à des salariés et/ou des mandataires
sociaux du groupe dans les conditions et selon les modalités prévues par la
loi, notamment au titre de la participation aux résultats de lentreprise, au
titre dun plan dépargne entreprise ou par attribution gratuite
dactions ;
dassurer la couverture de titres de créance convertibles en
actions de la société dans le cadre de la réglementation en vigueur.
Ces achats dactions pourront être opérés par tous moyens, y compris
par voie dacquisition de blocs de titres et aux époques que le directoire
appréciera, y compris en période doffre publique, dans la limite de la
réglementation boursière. Toutefois, la société nentend pas recourir à des
produits dérivés.
Le prix maximum dachat est fixé à 25 par action. En cas
dopération sur le capital, notamment de division ou de regroupement des
actions ou dattribution gratuite dactions, le montant sus-indiqué sera ajusté
dans les mêmes proportions (coefficient multiplicateur égal au rapport entre le
nombre dactions composant le capital social avec lopération et le nombre
dactions après lopération.)
Le montant maximal de lopération est ainsi fixé à 12 500 000 .
Lassemblée générale confère tous pouvoirs au directoire à leffet
de procéder à ces opérations, den arrêter les conditions et les modalités, de
conclure tous accords et deffectuer toutes formalités.
Septième résolution. Lassemblée générale prend acte
de la démission de M. Sylvain Mary, commissaire aux comptes titulaire, et de
M. Jean-Pierre Crouzet, commissaire aux comptes suppléant, de leurs mandats à
lissue de la présente assemblée.
Lassemblée générale, sur proposition du conseil de surveillance,
nomme en remplacement :
le Cabinet Pierre Henri Scacchi et Associés, 23, rue dAnjou,
75008 Paris, 408 272 375 R.C.S. Paris en qualité de commissaire aux comptes
titulaire,
et M. Alain Zentar, 23, rue dAnjou, 75008 Paris, en qualité de
commissaire aux comptes suppléant pour la durée du mandat de leur prédécesseur
restant à courir, soit jusquà lissue de lassemblée générale ordinaire qui
statuera sur les comptes de lexercice clos le 31 décembre 2008.
Le Cabinet Pierre Henri Scacchi et Associés, qui na vérifié, au
cours des deux derniers exercices, aucune opération dapport ou de fusion dans
la société et les sociétés quelle contrôle au sens de larticle L. 233-16 du
Code de commerce, a déclaré accepter ses fonctions.
M. Alain ZENTAR, qui na vérifié, au cours des deux derniers
exercices, aucune opération dapport ou de fusion dans la société et les
sociétés quelle contrôle au sens de larticle L. 233-16 du Code de commerce, a
déclaré accepter ses fonctions.
Huitième résolution. Lassemblée générale,
connaissance prise du rapport du directoire et du rapport spécial du
commissaire aux comptes, conformément aux dispositions du Code de commerce et,
notamment, de son article L. 225-129-2 :
1°) Délègue au directoire sa compétence pour procéder à
laugmentation du capital, en une ou plusieurs fois, dans les proportions et
aux époques quil appréciera :
a) par émission, soit en euros, soit en monnaies étrangères ou en
toute autre unité de compte établie par référence à un ensemble de monnaies,
dactions ordinaires et/ou de valeurs mobilières donnant accès immédiatement ou
à terme, à tout moment ou à date fixe, à des actions ordinaires de la société
ou, conformément à larticle L. 228-93 du Code de commerce, de toute société
qui possède directement ou indirectement plus de la moitié de son capital ou
dont elle possède directement ou indirectement plus de la moitié du capital,
que ce soit par souscription, conversion, échange, remboursement, présentation
dun bon ou de toute autre manière ;
b) et/ou par incorporation au capital de primes, réserves, bénéfices
ou autres sous forme dattribution dactions gratuites ou délévation de la
valeur nominale des actions existantes ;
2°) Fixe à vingt-six (26) mois la durée de validité de la présente
délégation, décomptée à compter du jour de la présente assemblée ;
3°) Décide de fixer, ainsi quil suit, les limites des montants des
émissions autorisées en cas dusage par le directoire de la présente délégation
de compétence :
Le montant nominal global des actions susceptibles dêtre émises en
vertu de la présente délégation ne pourra être supérieur à 5 000 000 .
Le plafond ainsi arrêté inclut la valeur nominale globale des
actions supplémentaires à émettre éventuellement pour préserver, conformément à
la loi, les droits des titulaires des valeurs mobilières donnant accès au
capital.
En outre, sur ce plafond simputera le montant nominal global des
actions émises, directement ou non, en vertu de la résolution qui suit.
4°) En cas dusage par le directoire de la présente délégation de
compétence dans le cadre des émissions visées au 1°) a) ci-dessus :
a) décide que la ou les émissions seront réservées par préférence
aux actionnaires qui pourront souscrire à titre irréductible ;
b) décide que, si les souscriptions à titre irréductible et, le cas
échéant, à titre réductible, nont pas absorbé la totalité de lémission, le
directoire pourra utiliser les facultés prévues par la loi et notamment offrir
au public tout ou partie des titres non souscrits ;
c) en ce qui concerne toute incorporation au capital de primes,
réserves, bénéfices ou autres, décide que, le cas échéant, les droits formant
rompus ne seront pas négociables et que les actions correspondantes seront
vendues, les sommes provenant de la vente étant allouées aux titulaires des
droits dans le délai fixé par les dispositions légales ;
5°) Décide que le directoire disposera, dans les limites fixées
ci-dessus, des pouvoirs nécessaires notamment pour fixer les conditions de la
ou des émissions, constater la réalisation des augmentations de capital qui en
résultent, procéder à la modification corrélative des statuts, imputer, à sa
seule initiative, les frais des augmentations de capital sur le montant des
primes qui y sont afférentes et prélever sur ce montant les sommes nécessaires
pour porter la réserve légale au dixième du nouveau capital après chaque
augmentation et, plus généralement, faire le nécessaire en pareille
matière.
6°) Prend acte que la présente délégation prive deffet toute
délégation antérieure ayant le même objet.
Neuvième résolution. Lassemblée générale,
connaissance prise du rapport du directoire et du rapport spécial du
commissaire aux comptes, conformément aux dispositions du Code de commerce et
notamment son article L. 225-129-2 :
1°) Délègue au directoire sa compétence à leffet de procéder à
laugmentation du capital, en une ou plusieurs fois, dans les proportions et
aux époques quil appréciera, sur le marché français et/ou international, en
faisant publiquement appel à lépargne, par émission soit en euros, soit en
monnaies étrangères ou en toute autre unité de compte établie par référence à
un ensemble de monnaies, dactions ordinaire et/ou de valeurs mobilières
donnant accès, immédiatement ou à terme, à tout moment ou à date fixe, à des
actions ordinaires de la société que ce soit par souscription, conversion,
échange, remboursement, présentation dun bon ou de toute autre manière ; étant
précisé que ces titres pourront être émis à leffet de rémunérer des titres qui
seraient apportés à la société dans le cadre dune offre publique déchange sur
titres répondant aux conditions fixées par larticle L. 225-148 du Code de
commerce.
Conformément à larticle L. 228-93 du Code de commerce, les valeurs
mobilières à émettre pourront donner accès à des actions ordinaires de toute
société qui possède directement ou indirectement plus de la moitié de son
capital ou dont elle possède directement ou indirectement plus de la moitié du
capital.
2°) Fixe à vingt-six mois (26) la durée de validité de la présente
délégation, décomptée à compter du jour de la présente assemblée ;
3°) Décide de fixer, ainsi quil suit, les limites des montants des
émissions autorisées en cas dusage par le directoire de la présente délégation
de pouvoirs ;
Le montant nominal global des actions ordinaires susceptibles dété
émises en vertu de la présente délégation ne pourra être supérieur à
5 000 000 .
En outre, sur ce plafond, simputera le montant nominal global des
actions émises en vertu de la précédente résolution ;
4°) Décide de supprimer le droit préférentiel de souscription des
actionnaires aux titres faisant lobjet de la présente résolution, en laissant
toutefois au directoire la faculté de conférer aux actionnaires un droit de
priorité conformément à la loi ;
5°) Décide que la somme revenant ou devant revenir à la société pour
chacune des actions ordinaires émises dans le cadre de la présente délégation
de compétence, après prise en compte, en cas démission de bons autonomes de
souscription dactions, du prix démission desdits bons, sera au moins égale au
minimum requis par les dispositions légales et réglementaires applicables au
moment où le directoire mettra en uvre la délégation ;
6°) Décide, en cas démission de titres appelés à rémunérer des
titres apportés dans le cadre dune offre publique déchange, que le directoire
disposera, dans les limites fixées ci-dessus, des pouvoirs nécessaires pour
arrêter la liste des titres apportés à léchange, fixer les conditions
démission, la parité déchange ainsi que, le cas échéant, le montant de la
soulte en espèces à verser et déterminer les modalités démission ;
7°) Décide que le directoire disposera, dans les limites fixées
ci-dessus, des pouvoirs nécessaires notamment pour fixer les conditions de la
ou des émissions, constater la réalisation des augmentations de capital qui en
résultent, procéder à la modification corrélative des statuts, imputer, à sa
seule initiative, les frais des augmentations de capital sur le montant des
primes qui y sont afférentes et prélever sur ce montant les sommes nécessaires
pour porter la réserve légale au dixième du nouveau capital après chaque
augmentation et, plus généralement, faire le nécessaire en pareille
matière ;
8°) Prend acte que la présente délégation prive deffet toute
délégation antérieure ayant le même objet.
Dixième résolution. Pour chacune des émissions
décidées en application des huitième et neuvième résolutions, le nombre de
titres à émettre pourra être augmenté dans les conditions prévues par
larticle L. 225-135-1 du Code de commerce et dans la limite des plafonds fixés
par lassemblée, lorsque le directoire constate une demande excédentaire.
Onzième résolution. Lassemblée générale, après
avoir pris connaissance du rapport du directoire et conformément à
larticle L. 225-147 du Code de commerce :
1°) Autorise le directoire à procéder, sur rapport du commissaire
aux apports, à laugmentation du capital en vue de rémunérer des apports en
nature consentis à la société et constitués de titres de capital ou de valeurs
mobilières donnant accès au capital lorsque les dispositions de
larticle L. 225-148 du Code de commerce ne sont pas applicables ;
2°) Fixe à vingt-six (26) mois la durée de validité de la présente
délégation, décomptée à compter du jour de la présente assemblée ;
3°) Décide que le montant nominal global des actions ordinaires
suceptibles dêtre émises en vertu de la présente délégation ne pourra être
supérieur à 10 % du capital social ;
Ce plafond est indépendant de lensemble des plafonds prévus par les
autres résolutions de la présente assemblée générale ;
4°) Délègue tous pouvoirs au directoire aux fins de procéder à
lapprobation de lévaluation des apports, de décider laugmentation de capital
en résultant, den constater la réalisation, dimputer le cas échéant sur la
prime dapport lensemble des frais et droits occasionnés par laugmentation de
capital, de prélever sur la prime dapport les sommes nécessaires pour porter
la réserve légale au dixième du nouveau capital après chaque augmentation et de
procéder à la modification corrélative des statuts et faire le nécessaire en
pareille matière.
Douzième résolution. Lassemblée générale, après
avoir pris connaissance du rapport du directoire et du rapport spécial du
commissaire aux comptes, statuant en application des articles L. 225-129-6 et
L. 225-138-1 du Code de commerce et L. 443-5 du Code du travail :
1°) Autorise le directoire, sil le juge opportun, sur ses seules
décisions, à augmenter le capital social, en une ou plusieurs fois, par
lémission dactions ordinaires de numéraire et, le cas échéant, par
lattribution gratuite dactions ordinaires ou dautres titres donnant accès au
capital, réservées aux salariés (et dirigeants) de la société (et de sociétés
qui lui sont liées au sens de larticle L. 225-180 du Code de commerce)
adhérents dun plan dépargne dentreprise ;
2°) Supprime, en faveur de ces personnes, le droit préférentiel de
souscription aux actions qui pourront être émises en vertu de la présente
autorisation ;
3°) Fixe à vingt-six (26) mois à compter de la présente assemblée la
durée de validité de cette autorisation ;
4°) Limite le montant nominal maximum de la ou des augmentations
pouvant être réalisées par utilisation de la présente autorisation à
300 000 ;
5°) Décide que le prix des actions à émettre, en application du 1°)
de la présente délégation, ne pourra être ni inférieur de plus de 20 % ou de
30 %, lorsque la durée dindisponibilité prévue par le plan en application de
larticle L. 443-6 est supérieure ou égale à dix (10) ans, à la moyenne des
premiers cours cotés de laction lors des 20 séances de bourse précédant la
décision du directoire relative à laugmentation de capital et à lémission
dactions correspondante, ni supérieure à cette moyenne ;
6°) Confère tous pouvoirs au directoire pour mettre en uvre la
présente autorisation, prendre toutes mesures et procéder à toutes formalités
nécessaires.
Treizième résolution. Lassemblée générale, après
avoir pris connaissance du rapport du directoire, décide :
de mettre en conformité les statuts de la société avec les
dispositions de la loi du 1er août 2003 de sécurité financière et de
lordonnance du 24 juin 2004 portant réforme du régime des valeurs
mobilières ;
de modifier en conséquence et comme suit les articles 6, 7, 21,
23, 31 des statuts.
Article 6 - Capital social :
Larticle est désormais rédigé comme suit :
« Le capital social est fixé à la somme de dix millions (10 000 000)
deuros.
Il est divisé en dix millions (10 000 000) dactions ordinaires dun
(1) euro de valeur nominale chacune.
La société peut créer des actions de préférence, avec ou sans droit
de vote, assorties de droits particuliers. ».
Article 7 - Modification du capital social :
Le deuxième alinéa du paragraphe 7-1 est désormais rédigé comme
suit, le reste de larticle demeurant inchangé :
« Lassemblée générale extraordinaire, sur le rapport du directoire,
est compétente pour décider une augmentation de capital. Elle peut déléguer
cette compétence au directoire dans les conditions et limites prévues par la
loi. Laugmentation de capital seffectue par lémission de valeurs mobilières
donnant accès, immédiatement ou à terme, à une quotité du capital de la
société. Lassemblée générale extraordinaire peut déléguer an directoire avec
faculté de substitution au président les pouvoirs nécessaires à leffet de
réaliser laugmentation de capital en une ou plusieurs fois, den fixer les
modalités, den constater la réalisation définitive et de procéder à la
modification corrélative des statuts ».
Article 21 - Conventions entre la société et un membre du directoire
ou du conseil de surveillance :
Le premier alinéa est désormais rédigé comme suit :
« Toute convention intervenant directement, ou par personne
interposée, entre la société et (i) lun des membres du directoire, (ii) lun
des membres du conseil de surveillance, (iii) lun de ses actionnaires
disposant dune fraction des droits de vote supérieure à 10 % ou (iv) une
société contrôlant, au sens de larticle L. 233-3 du Code de commerce, une
société actionnaire disposant dune fraction des droits de vote supérieure à
10 %, doit être soumise à lautorisation préalable du conseil de
surveillance. »
Le dernier alinéa est désormais rédigé comme suit :
« Les dispositions qui précèdent ne sont pas applicables aux
conventions portant sur les opérations courantes de la société et conclues à
des conditions normales, sauf lorsquen raison de leur objet ou de leurs
implications financières, elles ne sont significatives pour aucune des parties.
Toutefois, ces conventions sont communiquées par lintéressé au président du
conseil de surveillance qui en communiquera la liste et lobjet aux membres du
conseil et aux commissaires aux comptes. »
Le reste de larticle demeure inchangé.
Article 23 - Assemblées générales :
Le deuxième alinéa est désormais rédigé comme suit, le reste de
larticle demeurant inchangé :
« Les assemblées spéciales réunissent les titulaires dactions dune
catégorie déterminée pour statuer sur toute modification des droits des actions
de cette catégorie. Ces assemblées sont convoquées et délibèrent dans les
conditions prévues par la loi. »
Article 31 - Assemblées spéciales :
Le troisième alinéa est désormais rédigé comme suit, le reste de
larticle demeurant inchangé :
« Pour le reste, elles sont convoquées et délibèrent dans les mêmes
conditions que les assemblées générales extraordinaires ».
Quatorzième résolution. Lassemblée générale donne
tous pouvoirs au porteur dun exemplaire, dune copie ou dun extrait du
présent procès-verbal à leffet daccomplir toutes les formalités de dépôt et
de publicité requises par la loi.
Les demandes dinscription de projets de résolutions à lordre du
jour par les actionnaires remplissant les conditions prévues par larticle 128
du décret du 23 mars 1967 doivent, conformément aux dispositions légales, être
envoyées au siège social, par lettre recommandée avec demande davis de
réception, dans un délai de dix jours à compter de la publication du présent
avis.
Lassemblée générale se compose de tous les actionnaires quel que
soit le nombre de leurs actions. Nul ne peut y représenter un actionnaire sil
nest lui-même actionnaire ou conjoint de lactionnaire représenté.
Pour avoir le droit dassister, de voter par correspondance ou de se
faire représenter à lassemblée, les propriétaires dactions nominatives
doivent être inscrits en compte chez la société cinq jours au moins avant la
date fixée pour la réunion. Ils nont aucune formalité de dépôt à remplir et
seront admis sur simple justification de leur identité.
Les propriétaires dactions au porteur doivent cinq jours au plus
tard avant la date fixée pour la réunion, demander à lintermédiaire financier
habilité chez lequel leurs titres sont inscrits en compte, une attestation
constatant lindisponibilité de ceux-ci jusquau lendemain de lassemblée.
Ils pourront solliciter également de cet intermédiaire un formulaire
leur permettant de voter par correspondance ou de se faire représenter à
lassemblée.
Lattestation ainsi que le formulaire devront être adressés par les
intermédiaires à : BNP Paribas Securities Services, Service Assemblées,
Immeuble Tolbiac, 75450 Paris cedex 09.
Les votes par correspondance ne seront pris en compte que pour les
formulaires dûment remplis, parvenus à la banque sus-désignée ou à la société
trois jours au moins avant la réunion de lassemblée générale.
Le présent avis vaut avis de convocation, sous réserve quaucune
modification ne soit apportée à lordre du jour, par suite déventuelles
demandes dinscriptions de projets de résolutions présentées par les
actionnaires.
Le directoire.
88364
Société : Buffalo Grill
Siège : RN 20, 91630 Avrainville.
Catégorie 2 : sociétés commerciales et industrielles (Chiffres d'affaires) (74C)
Numéro d'affaire : 88384
Texte de l'annonce :
Société anonyme au capital de 10 000 000 .
Siège social : RN 20, 91630 Avrainville.
318 906 443 R.C.S. Evry. APE : 553 A.
(En M) | 2005 | 2004 | Variation |
Chiffre d'affaires consolidé (hors avantages en nature) | 69,1 | 63,9 | + 8,1 % |
Chiffre d'affaires H.T. sous enseigne (succursales et franchises) | 96,1 | 88,4 | + 8,9 % |
Chiffres non audités
88384
Société : Buffalo Grill
Siège : RN 20, 91630 Avrainville.
Catégorie 2 : sociétés commerciales et industrielles (comptes annuels) (74B)
Numéro d'affaire : 87155
Texte de l'annonce :
Société anonyme au capital de 10 000 000 .
Siège social : RN20, 91630 Avrainville.
318 906 443 R.C.S. Evry. APE : 553 A.
(En milliers deuros.)
Actif | 31/12/04 | 31/12/03 | ||
Brut | Amortissements, provisions | Net | Net | |
Actif immobilisé : | ||||
Immobilisations incorporelles : | ||||
Frais détablissement | 703 | 703 | 79 | |
Frais de recherche et développement | ||||
Concessions, brevets et droits similaires | 1 741 | 1 639 | 102 | 241 |
Fonds commercial (1) | 7 029 | 1 232 | 5 796 | 5 465 |
Autres immobilisations incorporelles | ||||
Immobilisations incorporelles en cours | ||||
Avances et acomptes | ||||
Immobilisations corporelles : | ||||
Terrains | 2 581 | 90 | 2 491 | 3 850 |
Constructions | 40 964 | 21 784 | 19 180 | 18 673 |
Installations techniques, matériels outillages industriels | 24 021 | 18 074 | 5 947 | 6 773 |
Autres immobilisations corporelles | 8 482 | 7 437 | 1 046 | 1 451 |
Immobilisations corporelles en cours | 2 834 | 2 834 | 170 | |
Avances et acomptes | ||||
Immobilisations financières : | ||||
Participations | 26 527 | 15 378 | 11 149 | 5 020 |
Créances rattachées aux participations | 48 071 | 23 159 | 24 912 | 25 736 |
Titres immobilisés à lactivité de | ||||
Autres titres immobilisés | ||||
Prêts | 2 | 2 | 1 | |
Autres immobilisations financières | 350 | 350 | 178 | |
Total | 163 304 | 89 496 | 73 808 | 67 639 |
Actif circulant : | ||||
Stocks et encours : | ||||
Matières premières et approvisionnement | 888 | 888 | 1 545 | |
Encours de production (biens et services) | ||||
Produits intermédiaires et finis | ||||
Marchandises | 2 613 | 2 613 | 1 760 | |
Avances et acomptes versés sur commandes | 64 | 64 | 55 | |
Créances : | ||||
Clients et comptes rattachés | 3 675 | 450 | 3 224 | 2 622 |
Autres créances | 7 049 | 7 049 | 4 308 | |
Capital souscrit - appelé, non versé | ||||
Valeurs mobilières de placement : | ||||
Actions propres | 2 357 | 433 | 1 924 | 1 524 |
Autres titres | 80 | 80 | 80 | |
Instruments de trésorerie | ||||
Disponibilités : | 3 260 | 3 260 | 3 684 | |
Charges constatées davance | 1 442 | 1 442 | 2 419 | |
Total | 21 426 | 883 | 20 543 | 17 997 |
Charges à répartir sur plusieurs exercices | 20 | 20 | 82 | |
Total général | 184 751 | 90 379 | 94 372 | 85 717 |
(1) Dont droit au bail. | 3 076 | 2 130 | ||
Passif | 31/12/04 | 31/12/03 |
Capitaux propres : | ||
Capital (dont versé : 10 000 000) | 10 000 | 10 000 |
Prime démission, de fusion, dapport | 2 242 | 2 242 |
Réserves : | ||
Réserve légale | 849 | 830 |
Réserves statuaires ou contractuelles | ||
Réserves réglementées | 5 | 5 |
Autres réserves | 19 549 | 22 160 |
Report à nouveau | 1 243 | 41 |
Résultat de lexercice (bénéfice ou perte) | 871 | 365 |
Subventions dinvestissement | ||
Provisions réglementées | 96 | 87 |
Total | 32 369 | 35 732 |
Autres fonds propres | ||
Provisions pour risques et charges : | ||
Provisions pour risques | 1 207 | 1 321 |
Provisions pour charges | ||
Total | 1 207 | 1 321 |
Dettes : | ||
Emprunts obligataires convertibles | ||
Autres emprunts obligataires | ||
Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit | 26 853 | 16 666 |
Emprunts et dettes financières divers | 3 117 | 4 082 |
Avances et acomptes reçus sur commandes en cours | ||
Fournisseurs et comptes rattachés | 10 212 | 11 046 |
Dettes fiscales et sociales | 20 223 | 15 030 |
Dettes sur immobilisations et comptes rattachés | 155 | 1 365 |
Autres dettes | 230 | 476 |
Instruments de trésorerie | ||
Produits constatés davance | 5 | |
Total | 60 796 | 48 664 |
Total général | 94 372 | 85 717 |
(En milliers deuros.)
31/12/04 | 31/12/03 | |
Produits dexploitation : | ||
Ventes de marchandises | 164 929 | 144 647 |
Production vendue (services) | 41 199 | 36 891 |
Chiffre daffaires net | 206 128 | 181 537 |
Production immobilisée | 1 022 | 526 |
Subventions dexploitation | 2 299 | 223 |
Reprise sur provisions et amortissements, transferts de | 2 091 | 3 158 |
Autres produits | 99 | 119 |
Total des produits dexploitation | 211 639 | 185 563 |
Charges dexploitation : | ||
Achats de marchandises | 59 132 | 51 145 |
Variation des stocks | 104 | 67 |
Achats de matières premières et autres approvisionnements | 28 | 192 |
Variation des stocks | 92 | 225 |
Autres achats et charges externes | 44 809 | 42 696 |
Impôts taxes et versements assimilés | 5 638 | 5 064 |
Salaires et traitements | 61 649 | 54 880 |
Charges sociales | 21 270 | 19 710 |
Sur immobilisations : dotations aux amortissements | 6 274 | 6 517 |
Sur immobilisations : dotations aux provisions | 344 | 899 |
Sur actif circulant : dotations aux provisions | 295 | 251 |
Pour risques et charges : dotations aux provisions | 611 | 568 |
Autres charges | 620 | 983 |
Total des charges dexploitation | 200 475 | 183 065 |
Résultat dexploitation | 11 164 | 2 498 |
Total des produits financiers | 3 314 | 2 581 |
Total des charges financières | 11 293 | 8 563 |
Résultat financier | 7 979 | 5 982 |
Résultat courant avant impôt | 3 185 | 3 484 |
Produits exceptionnels : | ||
Sur opérations de gestion | 942 | |
Sur opérations en capital | 5 542 | 6 437 |
Reprises de provisions et transfert de charge | 313 | 14 |
Total des produits exceptionnels | 5 854 | 7 393 |
Charges exceptionnelles : | ||
Sur opérations de gestion | 1 | 8 |
Sur opérations en capital | 4 115 | 2 371 |
Dotations aux amortissements et aux provisions | 217 | 1 165 |
Total des charges exceptionnelles | 4 333 | 3 544 |
Résultat exceptionnel | 1 521 | 3 849 |
Participation des salariés aux résultats | 1 957 | |
Impôts sur les bénéfices | 1 877 | |
Bénéfice net | 871 | 365 |
Cette annexe complète et commente le bilan avant répartition de
lexercice clos le 31 décembre 2004, dont le total est de 94 371 699,23 et le
compte de résultat de lexercice, présenté sous forme de liste, et dégageant un
bénéfice de 871 353,20 .
Les notes annexes font partie intégrante des comptes annuels (sauf
indication contraire, tous les montants sont exprimés en milliers deuros).
Lexercice a une durée de 12 mois, recouvrant la période du
1er janvier 2004 au 31 décembre 2004.
Les conventions générales comptables ont été appliquées, dans le
respect du principe de prudence, conformément aux hypothèses de base :
Continuité de lexploitation ;
Permanence des méthodes comptables dun exercice à lautre ;
Indépendance des exercices ;
et conformément aux règles générales détablissement et de
présentation des comptes annuels.
La méthode de base retenue pour lévaluation des éléments inscrits
en comptabilité est la méthode des coûts historiques.
Immobilisations incorporelles :
Frais détablissement : sous cette rubrique figurent lensemble
des frais liés à lintroduction en bourse. Ces frais sont amortis sur cinq ans
à compter de la réalisation de lintroduction, soit le 15 juillet 1999.
Concessions, brevets et droit similaires : sous cette rubrique
figurent :
1°) le prix dacquisition des licences et des logiciels
informatiques. Ces logiciels sont amortis selon le mode linéaire sur une durée
de 12 mois.
2°) les droits dutilisation de la construction, de lagencement, de
la décoration intérieure et extérieure des grills. Ces droits sont amortis en
linéaire sur une durée de 10 ans.
Fonds commercial : les fonds commerciaux figurant à lactif du
bilan correspondent à des fonds de restauration acquis par la société ou issus
de fusions.
Ils sont évalués à chaque clôture sur la base des critères
économiques en vigueur dans le secteur dactivité (pourcentage du chiffre
daffaires T.T.C.) et en fonction de la rentabilité calculée sur les trois
derniers exercices.
Au 31 décembre 2004, compte tenu de la valeur dusage, le fonds de
commerce de Rennes centre déprécié au 31 décembre 2003 à hauteur de 312 551 ,
une reprise totale de la provision a été comptabilisée suite à la cession de ce
fonds de commerce le 20 octobre 2004.
Le fonds de commerce de Marseille Centre, déprécié au 31 décembre
2003 à hauteur de 725 000 , a été de nouveau déprécié pour 100 000 .
La provision pour dépréciation du fonds de commerce de Lille centre
a été reprise à hauteur de 37 000 au 31 décembre 2004.
Le fonds de commerce de Nanterre Centre, a été déprécié à hauteur de
244 000 au 31 décembre 2004.
Terrains : les terrains sont comptabilisés à leur valeur
dacquisition. Une dépréciation est constatée si leur valeur dusage devient
inférieure à la valeur comptable.
Immobilisations corporelles. La valeur brute des éléments corporels de lactif immobilisé correspond à la valeur dentrée des biens dans le patrimoine, compte tenu des frais nécessaires à la mise en service de ces biens.
Les amortissements pour dépréciation sont calculés suivant le mode linéaire en fonction de la durée de vie prévue et retenue dans la profession :
Agencements installations sur sol autrui | 10 ans |
Installations générales | 10 ans |
Matériel et outillage | 5 ans |
Matériel de transport | 4 ans (3 ans si bien acquis doccasion) |
Vaisselle et linge | 10 ans |
Matériel de bureau | 5 ans |
Mobilier de bureau | 10 ans |
Titres de participation et créances rattachées. Les titres de
participation et créances rattachées sont inscrits au bilan à leur coût
dentrée.
Les comptes courants destinés au financement des filiales sont
classés en créances rattachées aux participations.
Une provision pour dépréciation est constatée dans le cas où la
valeur dinventaire des titres deviendrait inférieure au coût
dacquisition.
La valeur dinventaire est calculée sur la base de critères
économiques (quote-part de capitaux propres retraités, existence de plus-values
latentes, perspectives de rentabilité
).
Compte tenu du délai nécessaire pour apprécier la rentabilité des
nouvelles implantations, les sociétés acquises ou crées pour lesquelles
lapplication des principes énoncés ci-dessus conduit à une « Valeur
dinventaire » inférieure au coût dentrée font lobjet dune provision à
compter du troisième exercice dexploitation.
Stocks : les matières de marchandises ont été évaluées à leur coût
dacquisition. Les frais de stockage et les charges financières nont pas été
pris en compte pour cette évaluation.
Une provision pour dépréciation est pratiquée dune part lorsque la
valeur de réalisation est inférieure au coût dacquisition et dautre part pour
tenir compte de la durée découlement des stocks.
Créances : les créances sur les clients sont évaluées à leur
valeur nominale.
Une provision pour dépréciation est constituée pour les créances qui
présentent un retard inhabituel. Le pourcentage de provision est déterminé
créance par créance.
Au 31 décembre 2004, face aux retards de règlement constaté pour les
créances des franchisés, une provision pour dépréciation a été constatée pour
264 945 . Sur la provision pour dépréciation des créances des franchisés
constatée au 31 décembre 2003 pour 299 561 , une reprise a été comptabilisée
pour 166 419 .
Les autres créances sont constituées pour lessentiel des sommes
avancées par Buffalo Grill avant louverture dun restaurant ou dun hôtel. La
recouvrabilité de ces créances est liée à la réalisation effective du
projet.
Dans le cas où la recouvrabilité de ces créances savérerait
incertaine à la clôture de lexercice suite à labandon dun projet, une
provision pour dépréciation est constatée dans les comptes.
Charges à répartir : les frais dacquisition dimmobilisation
(droits de mutation, honoraires) font lobjet dun étalement sur plusieurs
exercices. La durée damortissement retenue est de cinq ans.
Valeurs mobilières de placement : les valeurs mobilières de
placement sont évaluées à leur coût dacquisition. Lorsque la valeur
dinventaire, égale au cours moyen du dernier mois pour les titres côtés et à
la valeur probable de négociation pour les titres non côtés, est inférieure au
coût dacquisition, la société pratique une provision pour dépréciation.
Le poste « Valeurs mobilières de placement » est constitué
uniquement dactions propres achetées dans le cadre de la régularisation du
cours.
Dans la mesure où la valeur dinventaire des actions de sociétés
cotées détenues par le groupe est inférieure au prix dacquisition, une
provision pour dépréciation a été constatée. A la clôture de lexercice 2004,
le solde de la provision sélève à 433 K, après une reprise de provision de
400 K en 2004.
Réserves spéciales des plus-values à long terme. La loi de
finances rectificative pour 2004 a instauré une taxe exceptionnelle de 2,5 %
sur les réserves spéciales des plus-values à long terme (art. 39 de la loi de
finances rectificative n° 2004-1485 du 30 novembre 2004). Le traitement
comptable de cette taxe a fait lobjet dun avis n° 2005-A du 2 février 2005 du
Comité durgence du CNC.
Cette taxe de 2,5 % sapplique aux sommes figurant à la réserve
spéciale des plus-values à long terme, retenue dans la limite de 200 M, sous
déduction dun abattement en base de 500 K. Cette réserve étant dun montant
de 5 K chez Buffalo Grill S.A., celle-ci nest redevable daucune taxe.
Provisions réglementées. Les provisions réglementées figurant au
bilan correspondent aux amortissements dérogatoires sur immobilisations
incorporelles. La contrepartie des mouvements de ces provisions est inscrite au
compte de résultat dans les charges et produits exceptionnels.
Provisions pour risques et charges. Les provisions correspondent à
des risques et charges identifiés de manière spécifique conformément au
règlement n° 00-06 du CRC sur les passifs.
Intégration fiscale : depuis le 1er janvier 1995, la
société Buffalo Grill S.A. sest constituée société tête de groupe, pour le
groupe fiscal constitué entre elle-même et certaines de ses filiales
françaises.
Ce groupe fiscal est mis à jour chaque année pour tenir compte des
acquisitions et des cessions de sociétés françaises éligibles au
dispositif.
Selon la convention dintégration fiscale, chaque société se trouve
placée dans les mêmes conditions que si elle était imposée séparément vis-à-vis
de la société tête de groupe qui est la seule redevable de limpôt du
groupe.
Les éventuels déficits fiscaux des filiales profitent donc
immédiatement à la société tête de groupe qui devra assumer la charge dimpôt
de ces filiales lorsquelles redeviendront bénéficiaires.
La société Buffalo Grill S.A. a pris connaissance des conclusions de
lavis n° 2005-B du 2 mars 2005 du Comité durgence du Conseil national de la
comptabilité relatif aux conditions de constatation dune provision de la
société mère bénéficiant du régime de lintégration fiscale. Néanmoins, aucune
provision na été constatée sur les déficits reportables utilisés dans le cadre
de lintégration fiscale par la société Buffalo Grill S.A. et qui pourraient
être réaffectés aux sociétés concernées dans le cas où ces dernières
redeviendraient bénéficiaires.
Droit individuel a la formation (DIF) : conformément aux règles
définies par lavis n° 2004-F du 13 octobre 2004 du Comité durgence du CNC,
relatif à la comptabilisation du droit à la formation, la société Buffalo Grill
S.A. na pas constaté de dettes au 31 décembre 2004.
Ouverture de 9 restaurants Buffalo Grill en France, dont 4 en
franchise.
Réouverture des restaurants dAvrainville et de Ris Orangis
sinistrés en avril et septembre 2003.
Rachat par BGSA de 4 sociétés exploitant des franchises :
S.A.S. WoodInn le 2 février 2004 ;
S.A.S. Buffavalle (Collégien) et S.A.R.L. Buffalorge (Savigny sur
Orge) le 1er juillet 2004 ;
S.A. Lucky Steak House (Cherbourg) le 9 juillet 2004 ;
Cession du droit au bail du restaurant de Rennes centre le
20 octobre 2004.
1.a) Immobilisations incorporelles et corporelles :
Valeur brute au 01/01/04 | Acquisitions 2004 | Diminutions 2004 | Valeur brute au 31/12/04 | |
Frais détablissement | 703 | 703 | ||
Concession, brevets | 1 762 | 56 | 76 | 1 742 |
Fonds commerciaux | 6 677 | 946 | 595 | 7 028 |
Sous-total | 9 142 | 1 002 | 1 374 | 8 770 |
Terrains | 3 946 | 153 | 1 518 | 2 581 |
Autres immobilisations corporelles | 70 964 | 7 406 | 4 903 | 73 467 |
Immobilisations en cours | 170 | 2 792 | 129 | 2 833 |
Sous-total | 75 080 | 10 351 | 6 550 | 78 881 |
Total | 84 222 | 11 353 | 7 924 | 87 651 |
1.b) Amortissements des immobilisations incorporelles et corporelles :
Valeur brute au 01/01/04 | Dotations 2004 | Reprise 2003 | Valeur brute au 31/12/04 | |
Frais détablissement | 623 | 80 | 703 | |
Concession, brevets | 1 522 | 195 | 78 | 1 639 |
Fonds commerciaux | 1 212 | 344 | 350 | 1 206 |
Sous-total | 3 357 | 619 | 1 131 | 2 845 |
Terrains | 96 | 6 | 90 | |
Autres immobilisations corporelles | 44 068 | 6 121 | 2 895 | 47 294 |
Sous-total | 44 164 | 6 121 | 2 901 | 47 384 |
Total | 47 521 | 6 740 | 4 032 | 50 229 |
Les principaux investissements de lexercice concernent :
- les investissements corporels liés aux restaurants ouverts en 2004 et notamment tirer Roques sur Garonne, intégralement financé.
1.c) Titres de participation et créances rattachées :
Portefeuille titres au 1er janvier 2004 | 20 339 |
Acquisition de titres dans de nouvelles filiales (1) | 6 188 |
Augmentation de capital dans certaines filiales | |
Cession hors groupe | |
Portefeuille titres au 31 décembre 2004 | 26 527 |
(1) Acquisition des parts sociales de quatre sociétés franchisées
Villejust, Collegien, Savigny sur Orge, Cherbourg.
Le détail des créances rattachées aux participations est donné ci-après :
31/12/04 | 31/12/03 | |
Districoupe | 875 | |
Victoria Pub | 11 668 | 9 759 |
BA Buffalo Grill | 11 481 | 10 465 |
Buffalo Grill Exploitation | 17 363 | 14 846 |
Le Mans | 261 | 68 |
La Rochelle | 221 | 40 |
Chaville | 198 | 60 |
Ales | 414 | 192 |
Foix | 476 | 113 |
Villejust | 72 | |
Cherbourg | 83 | |
Buffalo Grill USA | 100 | |
Buffalo Grill Belgique | 522 | 708 |
Buffalo Grill Espagne | 3 600 | 3 440 |
Buffalo Grill Suisse | 854 | 1 390 |
Total | 48 088 | 41 181 |
La société Buffalo Grill Belgique a fait lobjet dun abandon de
créance à hauteur de 1 300 K ainsi que la société Buffalo Grill Suisse à
hauteur de 600 K.
Immobilisations :
(En milliers deuros) | Valeur brute 01/01/04 | Augmentations | Diminutions | Valeur brute 31/12/04 | ||
Réévaluations | Acquisitions | Virement | Cession | |||
Immobilisations incorporelles : | ||||||
Frais détablissement, de recherche et développement Total I | 703 | 703 | ||||
Autres poste dimmobilisations incorporelles Total II | 8 440 | 1 002 | 672 | 8 770 | ||
Immobilisations corporelles : | ||||||
Terrains | 3 946 | 154 | 1 518 | 2 581 | ||
Constructions sur sol propre | 3 109 | 439 | 245 | 3 303 | ||
Constructions sur sol dautrui | 4 173 | 78 | 377 | 3 874 | ||
Installations générales, agencements et aménagements des constructions | 30 988 | 4 776 | 10 | 1 967 | 33 787 | |
Installations techniques, matériel et outillage industriels | 23 562 | 1 924 | 1 | 1 467 | 24 021 | |
Installations générales, agencements et aménagements divers | ||||||
Matériel de transport | 1 399 | 54 | 2 | 514 | 936 | |
Matériel de bureau et informatique, mobilier | 7 734 | 145 | 1 | 333 | 7 546 | |
Emballages récupérables et divers | ||||||
Immobilisations corporelles en cours | 170 | 2 793 | 129 | 2 834 | ||
Avances et acomptes | ||||||
Total III | 75 080 | 10 363 | 140 | 6 421 | 78 882 | |
Immobilisations financières : | ||||||
Participations évaluées par mise en équivalence | ||||||
Autres participations | 61 061 | 13 537 | 74 598 | |||
Autres titres immobilisés | ||||||
Prêts et autres immobilisations financières | 179 | 177 | 4 | 352 | ||
Total IV | 61 240 | 13 714 | 4 | 74 950 | ||
Total général (I + II + III + IV) | 145 463 | 25 079 | 145 | 7 093 | 163 304 | |
Amortissements :
Situation et mouvements de lexercice (en milliers deuros) :
Immobilisations amortissables | Valeur 01/01/04 | Augmentations | Diminutions | Valeur |
Dotations | Sorties/ | |||
Immobilisations incorporelles : | ||||
Frais détablissement, de recherche et développement Total 1 | 623 | 79 | 703 | 703 |
Autres poste dimmobilisations incorporelles Total II | 1 522 | 221 | 77 | 1 665 |
Immobilisations corporelles : | ||||
Terrains | 96 | 6 | 90 | |
Constructions sur sol propre | 1 680 | 148 | 176 | 1 653 |
Constructions sur sol dautrui | 1 786 | 254 | 140 | 1 899 |
Installations générales, agencements et aménagements des constructions | 16 130 | 2 834 | 732 | 18 231 |
Installations techniques, matériel et outillage industriels | 16 789 | 2 364 | 1 079 | 18 074 |
Installations générales, agencements et aménagements divers | ||||
Matériel de transport | 1 247 | 107 | 491 | 864 |
Matériel de bureau et informatique, mobilier | 6 435 | 414 | 277 | 6 573 |
Emballages récupérables et divers | ||||
Total III | 44 163 | 6 121 | 2 900 | 47 384 |
Total général (I + II + III) | 46 308 | 6 421 | 3 680 | 49 752 |
Ventilation des dotations aux amortissements de lexercice (en milliers deuros) :
Immobilisations amortissables | Amortissements | ||
Linéaires | Dégressifs | Exceptionnels | |
Immobilisations incorporelles : | |||
Frais détablissement, de recherche et développement Total I | 73 | 7 | |
Autres poste dimmobilisations incorporelles Total II | 100 | 120 | |
Immobilisations corporelles : | |||
Terrains | |||
Constructions sur sol propre | 148 | ||
Constructions sur sol dautrui | 253 | 1 | |
Installations générales, agencements et aménagements des constructions | 2 799 | 34 | |
Installations techniques, matériel et outillage industriels | 2 330 | 33 | |
Installations générales, agencements et aménagements divers | |||
Matériel de transport | 106 | 1 | |
Matériel de bureau et informatique, mobilier | 402 | 12 | |
Emballages récupérables et divers | |||
Total III | 6 039 | 82 | |
Total général (I + II + III) | 6 212 | 209 | |
Mouvement des charges à répartir sur plusieurs exercices :
(En milliers deuros) | Montant net début dexercice | Augmentations | Dotations exercice aux amortissements | Montant net en fin dexercice |
Charges à répartir sur plusieurs exercices | 82 | 62 | 20 | |
Primes de remboursement des obligations |
Etats des créances et des dettes (en milliers deuros) :
Etat des créances | Montant brut | A 1 an ou plus | A plus dun an |
De lactif immobilisé : | |||
Créances rattachées à des participations | 48 071 | 48 071 | |
Prêts (1) (2) | 2 | 2 | |
Autres immobilisations financières | 350 | 350 | |
De lactif circulant : | |||
Clients douteux ou litigieux | 820 | 820 | |
Autres créances clients | 2 855 | 2 855 | |
Créances représentatives de titres prêtés | |||
Personnel et comptes rattachés | 80 | 80 | |
Sécurité sociale et autres organismes sociaux | 1 331 | 1 331 | |
Impôts sur les bénéfices | |||
Taxe sur la valeur ajoutée | 138 | 138 | |
Autres impôts taxes et versements assimilés | 79 | 79 | |
Divers | |||
Groupe et associés (2) | |||
Débiteurs divers | 5 419 | 5 419 | |
Charges constatées davance | 1 442 | 1 442 | |
Total | 60 588 | 60 238 | 350 |
(1) Dont prêts accordés en cours dexercice | |||
(1) Dont remboursements obtenus en cours dexercice | |||
(2) Prêts et avances consenties aux associés |
Etat des dettes | Montant brut | A 1 an | De 1 à 5 ans | A plus |
Emprunts obligataires convertibles (1) | ||||
Autres emprunts obligataires (1) | ||||
Emprunts et dettes auprès détablissements de crédit (1) : | ||||
A un an maximum de lorigine | 9 019 | 9 019 | ||
A plus dun an à lorigine | 17 835 | 4 963 | 11 283 | 1 589 |
Emprunts et dettes financières diverses (1) (2) | 2 317 | 2 317 | ||
Fournisseurs et comptes rattachés | 10 212 | 10 212 | ||
Personnel et comptes rattachés | 8 518 | 8 518 | ||
Sécurité sociale et autres organismes sociaux | 6 583 | 6 583 | ||
Impôts sur les bénéfices | 1 704 | 1 704 | ||
Taxe sur la valeur ajoutée | 1 889 | 1 889 | ||
Obligations cautionnées | ||||
Autres impôts, taxes et versements assimilés | 1 530 | 1 530 | ||
Dettes sur immobilisations et comptes rattachés | 155 | 155 | ||
Groupe et associés (2) | 800 | 800 | ||
Autres dettes | 230 | 230 | ||
Dettes représentatives de titres empruntés | ||||
Produits constatés davance | 5 | 5 | ||
Total | 60 796 | 47 924 | 11 283 | 1 589 |
(1) Emprunts souscrits en cours dexercice | ||||
(1) Emprunts remboursés en cours dexercice | 5 720 | |||
(2) Emprunts, dettes contractés auprès des associés |
Eléments relevant de plusieurs postes du bilan :
Eléments relevant de plusieurs postes du bilan (en milliers deuros) | Montant concernant les entreprises | ||
Liées | Avec lesquelles la société a un lien de participation | Montant des dettes ou des créances représentées par des effets de commerce | |
Capital souscrit, non appelé | |||
Immobilisations incorporelles : | |||
Avances et acomptes | |||
Immobilisations corporelles : | |||
Avances et acomptes | |||
Immobilisations financières | |||
Participations | 26 527 | ||
Créances rattachées à des participations | 48 071 | ||
Prêts | |||
Autres titres immobilisés | |||
Autres immobilisations financières | |||
Total immobilisations | 74 598 | ||
Avances et acomptes versés sur commandes | |||
Créances : | |||
Créances clients et comptes rattachés | |||
Autres créances | |||
Capital souscrit appelé, non versé | |||
Total créances | |||
Valeurs mobilières de placement | |||
Disponibilités | |||
Dettes : | |||
Emprunts obligataires convertibles | |||
Autres emprunts obligataires | |||
Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit | |||
Avances et acomptes reçus sur commandes en cours | |||
Dettes fournisseurs et comptes rattachés | |||
Dettes sur immobilisations et comptes rattachés | |||
Autres dettes | |||
Total dettes | |||
Composition du capital social :
Différentes catégories de titres | Valeur nominale | Nombre de titres | |||
Au début de lexercice | Créés pendant lexercice | Remboursés pendant lexercice | Enfin dexercice | ||
Actions | 1,00 | 10 000 000 | 10 000 000 | ||
Le capital est composé de 10 000 000 actions toutes libérées dune
valeur nominale de 1 .
Conformément à la décision de lassemblée générale des actionnaires
du 17 juin 2004, la société a distribué un dividende de 2 960 075,70 .
La variation des capitaux propres sur lexercice est présentée ci-après :
Capitaux propres au 1er janvier 2004 | 35 732 |
Variation des réserves | 40 |
Distribution de dividendes | 2 960 |
Acompte sur dividendes | 1 243 |
Variation des provisions réglementées | 8 |
Résultat de lexercice | 871 |
Capitaux propres au 31 décembre 2004 | 32 368 |
Au 31 décembre 2004, il reste 711 953 options, soit 7,1 % du capital, réservées aux salariés.
Date d'attribution | Nombre d'options | Prix de souscription | Echéance |
15 septembre 1998 | 59 725 | 16,77 | 12/05/04 (acquis à raison de 25 % minimum par levée) - 11/05/07 |
11 mai 1999 | 220 943 | 16,77 | 12/05/04 (acquis à raison de 25 % minimum par levée) - 11/05/07 |
19 septembre 2000 | 60 000 | 13,94 | 05/07/04 (acquis à raison de 25 % minimum par levée) - 04/07/07 |
26 mars 2001 | 152 000 | 10,36 | 05/07/04 (acquis à raison de 25 % minimum par levée) - 11/05/07 |
25 juin 2002 | 219 285 | 15,67 | 12/05/04 (acquis à raison de 25 % minimum par levée) - 04/07/07 |
Total | 711 953 |
La provision pour dépréciation sur immobilisations incorporelles
correspond à la dépréciation des fonds de commerce de Lille Centre, Marseille
Centre et Nanterre Centre pour respectivement 8 137 K, 825 K et 244 K.
La provision pour dépréciation pour créances douteuses incluse les
créances des franchisés à hauteur de 398 K.
Les titres de participation ont été dépréciés en 2004 à hauteur de
59 K pour les titres de la Belgique.
La rubrique « Provision pour risques et charges » concerne à hauteur
de 451 K des risques prudhomaux. La dotation concernant ces mêmes risques
pour lexercice 2004 est de 168 K contre une reprise de 570 K.
La rubrique « Provision pour litige » correspond à hauteur de 70 K
à la dépréciation concernant les litiges bancaires.
Une provision pour redressement fiscal a été comptabilisée pour
300 K.
Aucune dotation aux provisions pour dépréciation des comptes
courants des filiales rattachées en 2004 na été constatée au 31 décembre
2004.
Les comptes courants ont été dépréciés en 2004 pour 1 897 K pour
celui de Victoria Pub, 915 K pour celui de BABG, 5 000 K pour celui de B.G.E.
et pour 502 K pour Hollande, MegA et BuffalCenter (ceux des cinq franchises
rachetées).
Provisions inscrites au bilan :
Montant début dexercice | Augmentations/Dotations exercice | Diminutions/Reprises exercice | Montant fin dexercice | |
Provisions réglementées : | ||||
Provisions pour reconstitution gisements miniers et pétroliers | ||||
Provisions pour investissements | ||||
Provisions pour hausse des prix | ||||
Amortissements dérogatoires | 87 325 | 8 261 | 95 585 | |
Dont majoration exceptionnelle de 30 % | ||||
Provisions fiscales pour implantation à létranger avant le 1er octobre 1992 | ||||
Provisions fiscales pour implantation à létranger après le 1er octobre 1992 | ||||
Provisions pour prêts dinstallation | ||||
Autres provisions réglementées | ||||
Total I | 87 325 | 8 261 | 95 585 | |
Provisions pour risques et charges : | ||||
Provisions pour litiges | 958 063 | 305 021 | 664 967 | 598 117 |
Provisions pour garanties données aux clients | ||||
Provisions pour pertes sur marché à terme | ||||
Provisions pour amendes et pénalités | ||||
Provisions pour pertes de change | ||||
Provisions pour pensions et obligations similaires | ||||
Provisions pour impôts | ||||
Provisions pour renouvellement des immobilisations | ||||
Provisions pour grosses réparations | ||||
Provisions pour charges sociales et fiscales sur congés payés | ||||
Autres provisions pour risques et charges | 362 942 | 375 162 | 129 469 | 608 635 |
Total II | 1 321 004 | 680 184 | 794 436 | 1 206 752 |
Provisions pour dépréciations : | ||||
Sur immobilisations incorporelles | 1 211 551 | 344 000 | 37 000 | 1 206 000 |
Sur immobilisations corporelles | ||||
Sur titres mis en équivalence | ||||
Sur titres de participation | 30 304 492 | 8 373 484 | 140 253 | 38 537 723 |
Sur autres immobilisations financières | ||||
Sur stocks et encours | ||||
Sur comptes clients | 363 983 | 295 200 | 209 113 | 450 071 |
Autres provisions pour dépréciation | 832 665 | 399 745 | 432 920 | |
Total III | 32 712 691 | 9 012 684 | 786 111 | 40 626 713 |
Total général (I + II + III) | 34 121 020 | 9 701 129 | 1 580 547 | 41 929 050 |
Dont dotations et reprises : | ||||
Dexploitation | 1 250 163 | 942 171 | ||
Financières | 8 442 705 | 638 376 | ||
Exceptionnelles | 8 261 | 312 551 |
Titres mis en équivalence : montant de la dépréciation de lexercice
(Art. 39-1-5 du CGI).
Détail des charges à payer :
31/12/04 | 31/12/03 | |
Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit : | ||
Emprunts auprès des établissements de crédit | 19 040 | 14 856 |
Total | 19 040 | 14 856 |
Emprunts et dettes financières divers : | ||
Intérêts courus participation | 96 220 | 150 881 |
Total | 96 220 | 150 881 |
Dettes fournisseurs et comptes rattachés : | ||
FRS Factures non parvenues | 743 202 | 839 074 |
Total | 743 202 | 839 074 |
Dettes fiscales et sociales : | ||
Provisions congés payés | 5 257 044 | 4 744 562 |
Provisions participation salarié | 1 957 458 | |
Personnel autres charges à payer | 512 176 | 464 733 |
Charges sociales congés payés | 1 971 392 | 1 826 656 |
Organismes sociaux charges à payer | 635 721 | 662 589 |
Etat charges à payer | 1 529 510 | 1 153 736 |
Total | 11 863 301 | 8 852 276 |
Autres dettes : | ||
Clients avoir à établir | 28 677 | 211 745 |
Divers charges à payer | 201 391 | 229 391 |
230 068 | 441 136 | |
Total | 12 951 830 | 10 298 223 |
Détail des produits à recevoir :
31/12/04 | 31/12/03 | |
Créances rattachées à des participations : | ||
Intérêts courus à recevoir | 2 035 180 | 1 847 692 |
Total | 2 035 180 | 1 847 692 |
Créances clients et comptes rattachés : | ||
Clients, factures à établir | 84 647 | 609 |
Total | 84 647 | 609 |
Autres créances : | ||
R.R.R. à obtenir/Autres avoirs NR | 740 613 | 832 143 |
Organismes sociaux produits à recevoir | 1 328 313 | 61 434 |
Etat produit à recevoir | 79 030 | 15 236 |
Créditeurs produit à recevoir | 1 149 679 | 2 207 562 |
Total | 3 297 635 | 3 116 375 |
Total | 5 417 462 | 4 964 676 |
Détail des produits constatés davance :
31/12/04 | 31/12/03 | |
Produits constatés davance | 5 000 | |
Total | 5 000 |
Détail des charges constatés davance :
31/12/04 | 31/12/03 | |
Charges constatées davance | 1 441 552 | 2 419 460 |
Total | 1 441 552 | 2 419 460 |
Détail des charges à repartir sur plusieurs exercices :
31/12/04 | 31/12/03 | |
Frais dacquisition des immobilisations | 19 924 | 81 648 |
Total | 19 924 | 81 648 |
Ventilation du chiffre daffaires net :
France | Etranger | Total | |
Vente de produits finis | |||
Vente de produits intermédiaires | |||
Ventes de produits résiduels | |||
Travaux | 394 419 | 385 | 394 804 |
Etudes | |||
Prestation de services | 26 913 683 | 26 913 683 | |
Vente de marchandises | 164 879 023 | 50 166 | 164 929 188 |
Produits des activités annexes | 13 585 702 | 304 621 | 13 890 324 |
Total | 205 772 827 | 355 172 | 206 127 999 |
Le chiffre daffaires de lexercice 2004 sélève à 206 128 K.
92,86 % ont été réalisés en « Grill restauration » ;
0,40 % en « Hôtellerie » ;
3,03 % en redevances de franchises ;
3,71 % en autres produits.
31/12/04 | 31/12/03 | |
Dotation/Reprise provisions sur comptes courants et risques financiers | 8 146 | 4 104 |
Dotation/Reprise sur provision sur titres | 59 | 2 038 |
Dividendes filiale | 600 | 0 |
Abandons de créances | 1 900 | 1 400 |
Reprise de provision, titres autocontrôle | 400 | 297 |
Intérêts sur comptes courants | 1 962 | 1 815 |
Intérêts sur emprunts | 570 | 504 |
Autres charges financières (cautions) | 356 | 376 |
Autres produits financiers | 90 | 328 |
Total | 7 979 | 5 982 |
31/12/04 | 31/12/03 | |
Résultat de cession des immobilisations | 1 427 | 4 066 |
Autres | 94 | 217 |
Total | 1 521 | 3 849 |
La société Buffalo Grill S.A. est tête de file dun groupe
dintégration fiscale constitué par lensemble des sociétés françaises à
lexception de la S.A. Le Curveur, S.A.S. WoodInn S.A.R.L. Buffalorge, S.A.S.
Buffavalle, et la S.A. Lucky Steack House.
Le gain éventuel pour le groupe fiscal est constaté au niveau
Buffalo Grill S.A.
Pour lexercice 2004, le résultat fiscal global est bénéficiaire et
sélève à 5 368 K.
Ventilation des impôts sur les bénéfices page 23.
Accroissements et allégements de la dette future dimpôts :
Accroissements de la dette future dimpôt | Montant |
Provisions réglementées : | |
Amortissements dérogatoires | 95 585 |
Provisions pour hausse des prix | |
Provisions pour fluctuation des cours | |
Autres | |
Total | 95 585 |
Allégements de la dette future dimpôt | Montant |
Provisions non déductibles lannée de leur comptabilisation : | |
Provisions pour congés payés | |
Participation des salariés | 1 957 458 |
Organic | 329 813 |
Autres | |
Total | 2 287 271 |
Les déficits reportables utilisés dans le cadre de lintégration
fiscale par la société Buffalo Grill S.A. et qui pourraient être réaffectés aux
sociétés concernées dans le cas où ces dernières redeviendraient bénéficiaires
sélèvent à 2 559 K. Dans le cas des sociétés BG Exploitation, Victoria Pub et
BA BG, il a été considéré que la société mère naurait pas à restituer les
déficits utilisés.
Engagements financiers :
Engagements donnés :
- Effets escomptés non échus : néant,
- Avals, cautions et garanties : néant,
- Engagements de crédit-bail mobilier : néant,
- Engagements de crédit-bail immobilier : 100 647 860 ,
- Engagements en matière de pensions, retraites et assimilés : 339 099 .
Les engagements donnés aux franchisés concernent le paiement des redevances de crédit-bail dues pendant une période de dix ans aux organismes qui assurent le financement de lassiette foncière et la construction des établissements en franchise.
Au 31 décembre 2004, cet engagement sélève à : 50 001 841 .
Ce montant correspond au cumul des redevances de crédit-bail dues par les franchisés et dont le paiement est garanti par Buffalo Grill. En cas de défaillance dun franchisé, la société Buffalo Grill se substituerait à ce dernier et pourrait devenir propriétaire des actifs immobilisés et financés à léchéance du contrat de crédit-bail.
Buffalo Grill se porte caution de la société Victoria Pub pour tous les engagements financiers consentis par celle-ci auprès de tous les organismes de crédit ou de financement dans le cas de lachat et de la construction dimmeubles pour linstallation des restaurants.
Au 31 décembre 2004, Buffalo Grill sest engagé pour un montant de : 122 674 .
Buffalo Grill garantit deux emprunts souscrits par BA BG, pour un montant global de : 147 799 .
Sont concernés les emprunts San Paolo et Bred.
Buffalo Grill sest porté caution demprunt au profit de ses filiales belge et espagnole. Au 31 décembre 2004, le solde de ces emprunts sélève respectivement à 2 867 K et 3 844 K (soit 6 711 000 ).
Buffalo Grill se porte caution de ses filiales BGE, Le Verdi, Café de la Place Blanche et le Curveur en garantie demprunts contractés au Crédit agricole Quercy Rouergue. Le solde de ces emprunts sélève respectivement à 666 K, 106 K, 42K et 101 K (soit 915 425 ).
Buffalo Grill se porte caution de la société Buffalo Inc. (USA) en garantie du prêt contracté à la société générale pour 3 000 K$ (soit 2 307 692 ).
Le montant total des engagements donnés sélève à 163 006 023 .
Engagements reçus : néant.
Engagements réciproques : néant.
Dettes garanties par des sûretés réelles : les emprunts et dettes auprès des établissements de crédit sélèvent à 17 834 657 au 31 décembre 2004.
Crédit-bail :
Postes du bilan | Valeur | Dotations théoriques aux amortissements | Valeur nette théorique | Redevances | ||
Exercice | Cumulées | Exercice | Cumulées | |||
Terrains | 36 522 292 | 36 522 292 | ||||
Constructions | 123 885 627 | 6 507 149 | 54 861 903 | 69 023 724 | 19 252 125 | |
Installations techniques, matériel et outillage industriels | ||||||
Autres immobilisations corporelles | ||||||
Immobilisations en cours | ||||||
Total | 160 407 919 | 6 507 149 | 54 861 903 | 105 546 016 | 19 252 125 | |
Postes du bilan | Redevances restant à payer | Prix dachat résiduel | Montant pris en charge dans lexercice | |||
A un an au plus | A plus dun an et moins de cinq ans | A plus de cinq ans | Total | |||
Terrains | ||||||
Constructions | 18 610 589 | 58 636 227 | 23 401 045 | 100 647 861 | 19 252 125 | |
Installations techniques, matériel et outillage industriels | ||||||
Autres immobilisations corporelles | ||||||
Immobilisations en cours | ||||||
Total | 18 610 589 | 58 636 227 | 23 401 045 | 100 647 861 | 19 252 125 | |
a) Engagements de retraites : la société a décidé de ne pas
provisionner les engagements de retraite conformément à la possibilité offerte
par les textes comptables actuels.
Compte tenu dune part des spécificités liées à lactivité de restauration (turn over très important) et dautre part de labsence de dispositions spécifiques dans la convention collective des hôtels, café et restaurants, les engagements et provisions en découlant ont été calculés en prenant les hypothèses suivantes :
Taux dinflation et de revalorisation des salaires | 3,00 % |
Age de départ à la retraite | 63 ans |
Taux dactualisation | 4,80 % |
Taux de charges sociales | 37,50 % |
Table de mortalité Insee | 96-98 |
Taux de turn over | 100 % jusquà 50 ans |
Lengagement total, dun montant total de 339 K, aurait pu être
provisionné au 31 décembre 2004.
b) Engagements reçus : clauses de retour à meilleure fortune de ses
filiales : Victoria Pub (3 659 K), BA BG (4 421 K), Buffalo Grill Belgique
(1 150 K) et Buffalo Grill Suisse (650 K) qui nont pas étés exercées.
Autres informations :
a) Rémunération des organes de direction : la rémunération des
organes de direction de la société sélève à 1 009 K.
b) Intégration fiscale et consolidation comptable : Buffalo Grill
S.A. est la société mère du groupe dintégration fiscale comprenant lensemble
des sociétés françaises à lexception de la S.A. Le Curveur, S.A.S. Wood Inn,
S.A.R.L. Buffalorge, S.A.S. Buffavalle et la S.A. Lucky Steack House.
Buffalo Grill établit des comptes consolidés comprenant toutes les
sociétés françaises et étrangères (prise en intégration globale), à lexception
de la société luxembourgeoise Luxgrill S.A. détenue à 10 % et de la société
Buffalo Inc. détenue à 10 %, toutes deux jugées non significatives.
c) Litiges : la société Buffalo Grill est partie à un certain nombre
de litiges dans le cours normal de ses activités. Buffalo Grill considère
navoir au 31 décembre 2004 aucun litige en cours lié à son activité ou sa
situation financière (en dehors des risques effectivement provisionnés dans les
comptes).
Effectif moyen :
Personnel | Salarié | Mis à disposition de lentreprise |
Cadres | 81 | |
Agents de maîtrise et techniciens | 269 | |
Employés | 2 918 | |
Ouvriers | ||
Total | 3 268 | 0 |
Ventilation de limpôt sur les bénéfices :
Avant impôt | Impôt correspondant | Après impôt | |
Résultat courant | 3 185 076 | 2 175 314 | 1 009 762 |
Résultat exceptionnel | 1 520 876 | 1 038 714 | 482 162 |
Participation des salariés | 1 957 458 | 1 336 887 | 620 571 |
Résultat comptable | 2 748 494 | 1 877 141 | 871 353 |
A limpôt société est ajouté la contribution additionnelle de 3 % et
la contribution sociale de 3,3 %.
Transfert des charges :
Montant | |
Remboursements sinistres | 1 000 984 |
Remboursements prévoyance Mutinter | 56 409 |
Remboursement Fongecif | 91 586 |
Total | 1 148 980 |
2000 | 2001 | 2002 | 2003 | 2004 | |
Nature des indications : | |||||
I. Situation financière en fin dexercice : | |||||
a) Capital social | 3 048 980 | 10 000 000 | 10 000 000 | 10 000 000 | 10 000 000 |
b) Nombre dactions émises | 10 000 000 | 10 000 000 | 10 000 000 | 10 000 000 | 10 000 000 |
c) Nombre dobligations convertibles en actions | |||||
II. Résultat global des opérations effectives : | |||||
a) Chiffre daffaires hors taxes | 204 360 973 | 216 114 402 | 223 657 210 | 181 537 409 | 206 127 999 |
b) Bénéfices avant impôt, participation des salariés, amortissements et provisions | 19 763 292 | 23 020 948 | 26 514 891 | 14 268 895 | 18 996 989 |
c) Impôts sur les bénéfices | 3 378 487 | 3 890 759 | 3 888 897 | 1 877 141 | |
d) Participation des salariés | 1 128 158 | 1 963 872 | 2 475 479 | 1 957 458 | |
e) Bénéfices après impôts, participation des salariés, amortissements et provisions | 1 478 528 | 7 329 642 | 3 181 060 | 365 337 | 871 353 |
f) Montant des bénéfices distribués | 2 238 512 | 2 286 735 | 2 939 068 | 2 958 576 | 4 242 775 |
III. Résultat des opérations réduit à une seule action : | |||||
a) Bénéfices après impôt, participation des salariés mais avant amortissements et provisions | 0,87 | 0,77 | 2,01 | 1,43 | 1,46 |
b) Bénéfices après impôt, participation des salariés, amortissements et provisions | 0,15 | 0,73 | 0,32 | 0,04 | 0,09 |
c) Dividende versé à chaque action | 0,22 | 0,23 | 0,29 | 0,29 | 0,42 |
IV. Personnel : | |||||
a) Nombre de salariés | 3 088 | 3 195 | 3 237 | 3 220 | 3 268 |
b) Montant de la masse salariale | 55 368 850 | 59 519 691 | 61 658 352 | 54 880 360 | 61 649 093 |
c) Montant des sommes versées au titre des avantages sociaux (Sécurité sociale, uvres sociales etc.) | 20 096 361 | 21 657 507 | 22 064 255 | 19 710 337 | 21 269 812 |
Renseignements détaillés | CA H.T. | Brute | Provision | Capital au 31/12/04 | Autres capitaux | Résultat au 31/12/04 | Quote-part détenue en % |
Filiales et participations dont la valeur excède 1 % du capital de la société (valeur comptable des titres) : | |||||||
Filiales détenues à plus de 50 % : | |||||||
Districoupe | 65 481 | 305 | 305 | 1 091 | 17 | 99,50 | |
Buffalo-Grill Espagne | 5 774 | 4 593 | 3 455 | 1 382 | 303 | 100 | |
Buffalo-Grill Belgique | 2 105 | 640 | 640 | 640 | 623 | 4 | 100 |
Buffalo-Grill Suisse | 983 | 1 280 | 1 280 | 1 280 | 1 418 | 112 | 99,80 |
Victoria Pub | 8 752 | 5 869 | 5 869 | 6 000 | 13 029 | 2 395 | 100 |
BABG | 3 268 | 456 | 456 | 456 | 7 320 | 1 002 | 100 |
BG Gestion | 40 | 40 | 8 | 100 | |||
BG Exploitation | 8 599 | 7 000 | 7 000 | 7 000 | 8 395 | 5 035 | 100 |
Buffal Center | 363 | 8 | 8 | 8 | 102 | 231 | 100 |
Buffalo Grill Inc. | 100 | ||||||
Meg.A. | 623 | 8 | 8 | 8 | 164 | 149 | 100 |
Buffalès | 874 | 91 | 91 | 8 | 212 | 42 | 100 |
Buffasquaw | 764 | 8 | 8 | 8 | 177 | 48 | 100 |
S.A.S. Hollande | 433 | 39 | 39 | 39 | 151 | 156 | 100 |
Wood Inn | 2 566 | 1 100 | 38 | 693 | 775 | 100 | |
Buffavalle | 2 243 | 2 181 | 40 | 569 | 181 | 100 | |
Buffalorge | 1 570 | 1 895 | 10 | 22 | 31 | 100 | |
Lucky Steack House | 1 187 | 1 010 | 38 | 41 | 14 | 100 | |
Filiales et participations dont la valeur est inférieure à 1 % du capital de la société (valeur comptable des titres) : | |||||||
Renseignements détaillés (filiales détenues à + 10 %) : | |||||||
Buffalo Inc | 1 | 8 | N.C. | N.C. | 10 | ||
Luxgrill Filiale détenue à plus de 10 % | NS | ; 3 | ; 32 | N.C. | 10 |
Capital | Capitaux propres | Quote-part du capital détenue en % | Résultat du dernier exercice clos | |
A. Renseignements détaillés concernant les filiales et participations : | ||||
1. Filiales (plus de 50 % du capital détenu) : | ||||
Districoupe S.A.S. RN20, 91630 Avrainville, 39775392200012r | 305 000 | 1 412 735 | 100 | 16 827 |
Buffalo Grill Exploitation S.A.S. RN20, 91630 Avrainville, 42872524600014R | 7 000 000 | 6 430 065 | 100 | 5 035 335 |
Buffalo Grill Gestion S.A.S., RN20, 91630 Avrainville, 42872475100014R | 40 000 | 32 119 | 100 | 865 |
BABG S.A., RN20, 91630 Avrainville, 41504052600014R | 456 000 | 7 866 164 | 99 | 1 001 954 |
Victoria Pub S.A., RN20, 91630 Avrainville, 39989587900092R | 6 000 000 | 9 424 004 | 99 | 2 394 637 |
Buffalo Grill Suisse, chemin de Saugy CH 1023 Crissier | 1 376 747 | 26 970 | 99,8 | 111 815 |
Buffalo Grill Belgium, rue Basse Campagne, 4000 Herstal | 640 000 | 21 000 | 99 | 4 000 |
Buffalo Grill Espagne Alcobendas, 28019 Madrid | 3 455 000 | 1 770 000 | 100 | 303 000 |
Meg.A, 15, quai Valin, 17000 La Rochelle | 7 600 | 304 972 | 100 | 149 024 |
S.A.R.L. Buffal Center, 1, rue Gambetta, 72000 Le Mans | 7 700 | 325 250 | 100 | 230 938 |
S.A.S. Hollande, 965, avenue Roger Salengro, 92370 Chaville | 39 000 | 267 632 | 100 | 155 647 |
S.A.R.L. Baff Ales, chemin des Francezon, 30100 Ales | 7 622 | 162 181 | 100 | 41 796 |
S.A.R.L. Buffasquaw, Z.A. Foix NORD, 09000 Foix | 7 622 | 121 268 | 100 | 48 394 |
S.A.S. Wood Inn, avenue de lOceanie, Zone Courtabeuf, 91140 Villejust | 38 203 | 44 067 | 100 | 775 401 |
S.A. Lucky Steak House, Zone des Marettes 50470 La Glacerie | 38 112 | 12 038 | 100 | 14 452 |
S.A.S. Buffavalle, allée des Portes de la Foret, RN371, 77090 Collegien | 40 000 | 789 637 | 100 | 180 630 |
S.A.R.L. Buffalorge, CD117, 91600 Savigny sur Orge | 10 000 | 63 247 | 100 | 31 041 |
2. Participations de (10 à 50 % du capital détenu : | ||||
Luxgrill, 20, rue des Scillas, L2529 Howald | 32 000 | N.C. | 10,00 | |
Buffalo Grill Inc., 4890 W. Kennedy blvd 900 Tampa FL 33609 | 1 | 10,00 | ||
B. Renseignements globaux sur les autres filiales et participations : | ||||
1. Filiales non reprises en A : | ||||
a) Françaises | ||||
b) Etrangères | ||||
2. Participations non reprises en A : | ||||
a) Françaises | ||||
b) Etrangères |
Origines : | |
Bénéfice net de lexercice 2004 | 871 353 |
Report à nouveau antérieur | 39 924 |
Total | 911 277 |
Affectations : | |
Réserve légale | 43 568 |
Acompte sur dividendes (0,13 /action) | 1 282 699 |
Dividendes aux actionnaires (0,30 /action) | 3 000 000 |
Prélèvement sur le poste « Autres réserves » | 3 414 990 |
Total | 911 277 |
(Pour lexercice clos au 31 décembre 2004.)
(En milliers deuros.)
Notes | 31/12/04 | 31/12/03 | 31/12/02 | |
Recettes restauration | 231 942 | 201 133 | 247 020 | |
Recettes hôtellerie | 850 | 1 566 | 1 731 | |
Redevances franchises | 6 297 | 5 093 | 6 805 | |
Recettes atelier de découpe | 22 148 | 19 628 | 22 638 | |
Autres produits | 6 207 | 8 030 | 9 165 | |
Chiffres daffaires | 3.9 | 267 444 | 235 450 | 287 359 |
Coût dachat des marchandises vendues | 84 776 | 79 829 | 91 903 | |
Marge brute | 182 668 | 155 621 | 195 456 | |
Autres achats et charges externes | 35 121 | 27 306 | 35 424 | |
Valeur ajoutée | 147 547 | 128 315 | 160 032 | |
Impôts et taxes | 7 295 | 6 396 | 6 585 | |
Frais de personnel note | 3.10 | 108 292 | 95 288 | 108 351 |
Autres charges et produits dexploitation | 5 257 | 4 861 | 1 206 | |
Dotations nettes aux amortissements et provisions | 18 446 | 19 441 | 18 416 | |
Résultat dexploitation | 18 771 | 12 051 | 27 886 | |
Produits financiers | 524 | 649 | 2 004 | |
Charges financières | 9 827 | 10 617 | 11 819 | |
Résultat financier | 3.11 | 9 303 | 9 968 | 9 815 |
Résultat courant | 9 469 | 2 084 | 18 071 | |
Produits exceptionnels | 9 344 | 9 641 | 8 367 | |
Charges exceptionnelles | 9 627 | 6 428 | 7 641 | |
Résultat exceptionnel | 3.12 | 283 | 3 211 | 726 |
Impôts sur les résultats note | 3.13 | 3 601 | 2 076 | 7 152 |
Dotations aux amortissements des écarts dacquisition | 3.1 | 817 | 684 | 336 |
Résultat net de lensemble consolidé | 4 770 | 2 537 | 11 311 | |
Intérêts minoritaires | 2 | 2 | 2 | |
Résultat net - part du groupe | 4 768 | 2 535 | 11 309 | |
Résultat par action (en euros) | 0,48 | 0,25 | 1,13 |
(En milliers deuros.)
Actif | Notes | 31/12/04 | 31/12/03 | 31/12/02 |
Actif immobilisé | 204 397 | 196 706 | 197 005 | |
Immobilisations incorporelles nettes | 3.1 | 21 255 | 18 933 | 19 723 |
Immobilisations corporelles nettes | 3.2 | 182 135 | 176 996 | 176 585 |
Terrains | 48 456 | 47 058 | 49 118 | |
Constructions | 118 806 | 115 570 | 111 677 | |
Autres immobilisations corporelles | 12 001 | 14 161 | 15 714 | |
Immobilisations en cours | 2 872 | 207 | 75 | |
Immobilisations financières | 3.2 | 1 007 | 777 | 698 |
Actif circulant | 28 955 | 26 155 | 25 227 | |
Stocks | 3.3 | 6 037 | 7 486 | 6 935 |
Créances dexploitation | 3.4 | 11 977 | 7 594 | 6 084 |
Valeurs mobilières de placement | 3.5 | 2 077 | 1 604 | 1 211 |
Disponibilités | 6 567 | 5 714 | 7 188 | |
Charges constatées davance | 2 263 | 3 661 | 3 565 | |
Charges à repartir | 34 | 96 | 243 | |
Impôts différés actif | 3.6 | 929 | 0 | 0 |
Total de lactif | 234 281 | 222 861 | 222 232 |
Passif | Notes | 31/12/04 | 31/12/03 | 31/12/02 |
Capitaux propres du groupe | 45 722 | 45 561 | 45 993 | |
Capital | 10 000 | 10 000 | 10 000 | |
Réserves consolidées | 30 902 | 32 981 | 24 636 | |
Réserves conversion groupe | 52 | 45 | 48 | |
Résultat part du groupe | 4 768 | 2 535 | 11 309 | |
Intérêts minoritaires | ||||
Provisions pour risques et charges | 3.7 | 1 768 | 1 150 | 94 |
Dettes | 174 469 | 167 904 | 170 011 | |
Dettes financières | 3.8 | 134 794 | 133 901 | 134 453 |
Dettes dexploitation | 37 235 | 31 657 | 35 434 | |
Fournisseurs | 12 374 | 11 863 | 12 489 | |
Dettes fiscales et sociales | 24 298 | 17 995 | 21 642 | |
Fournisseurs dimmobilisations | 563 | 1 799 | 1 303 | |
Autres dettes | 2 440 | 2 346 | 124 | |
Impôts différés passif | 3.6 | 12 322 | 8 246 | 6 134 |
Total du passif | 234 281 | 222 861 | 222 232 |
du groupe Buffalo Grill.
(En milliers deuros.)
Tableaux de flux de trésorerie | Notes | 2004 | 2003 | 2002 |
1. Opérations dexploitation : | ||||
Résultat consolidé | 4 770 | 2 535 | 11 309 | |
Dotations nettes aux amortissements et aux provisions (sauf actif circulant) | (**) 3.17 | 22 233 | 18 832 | 19 085 |
Plus et moins-values de cession | 3.13 | 1 596 | 3 544 | 988 |
Variation des impôts différés | 3.14 | 1 612 | 2 076 | 1 709 |
Capacité dautofinancement (A) | 27 019 | 19 899 | 31 115 | |
Flux de trésorerie provenant de lexploitation (BFR) (B) | 3.17 | 4 641 | 4 552 | 7 097 |
Variation de la trésorerie issue des opérations dexploitation (C) = (A) + (B) | 31 660 | 15 347 | 24 018 | |
2. Opérations dinvestissement : | ||||
Acquisitions dimmobilisations incorporelles | 3.1 | 77 | 285 | 376 |
Acquisitions dimmobilisations corporelles et financières | 3.2 | 26 397 | 17 955 | 16 954 |
Fournisseurs, dettes sur immobilisations | Bilan | 1 236 | 496 | |
Acquisitions dimmobilisations | 27 710 | 17 744 | ||
Produit de cession des immobilisations | 3.13 | 8 754 | 8 625 | 6 800 |
Cessions dimmobilisations | 8 754 | 8 625 | ||
Trésorerie acquise/Entrée de périmètre | 989 | 190 | ||
Valeur dacquisition des titres | (***) 3.17 | 6 187 | 153 | |
Effet des entrées de périmètre sur la trésorerie | 5 198 | 37 | ||
Emissions demprunts | 3.9 | 24 572 | 16 106 | |
Remboursements demprunts | 3.9 | 29 463 | 21 636 | |
Variation des emprunts | 4 891 | 5 530 | 13 975 | |
Variation de la trésorerie issue des opérations dinvestissements (D) | 29 045 | 14 612 | 24 505 | |
3. Opérations de financement : | ||||
Distributions mises en paiement | 3.7 | 4 243 | 2 959 | 2 939 |
Variation de la trésorerie issue des opérations de financement (E) | 4 243 | 2 959 | 2 939 | |
Trésorerie à louverture de lexercice (2) | 773 | 2 996 | 6 422 | |
Trésorerie à la clôture de lexercice (2) | 3.17 | 855 | 773 | 2 996 |
Variation nette de la trésorerie (F) = (C) + (D) + (E) | 1 628 | 2 223 | 3 426 |
(En milliers deuros.)
(En milliers deuros) | Nombre dactions | Capital | Réserves consolidées | Capitaux propres | Intérêts minoritaires |
Au 31 décembre 2002 | 10 000 000 | 10 000 | 35 993 | 45 993 | 3 |
Distribution de dividendes | 2 959 | 2 959 | |||
Réserves de conversion | 8 | 8 | |||
Résultat au 31 décembre 2003 | 2 535 | 2 535 | 2 | ||
Au 31 décembre 2003 | 10 000 000 | 10 000 | 35 561 | 45 561 | 5 |
Distribution de dividendes | 2 960 | 2 960 | |||
Acomptes sur dividendes 2004 | 1 283 | 1 283 | |||
Réserves de conversion | 10 | 10 | |||
Impact de lapplication de la méthode préférentielle sur les IFC | 369 | 369 | |||
Résultat au 31 décembre 2004 | 4 770 | 4 770 | 2 | ||
Au 31 décembre 2004 | 10 000 000 | 10 000 | 35 729 | 45 729 | 7 |
Le texte qui suit constitue lannexe des comptes consolidés 2004 du
Groupe.
Ouverture de 8 restaurants Buffalo Grill en France, dont 3 en
franchise ;
Réouverture des restaurants dAvrainville et de Ris Orangis
sinistrés en avril et septembre 2003 ;
Rachat par BGSA de 4 sociétés exploitant des franchises :
- S.A.S. WoodInn le2 février2004,
- S.A. Buffavalle (Collégien) et S.A.R.L. Buffalorge (Savigny sur Orge) le 1er juillet2004,
- S.A. Lucky Steack House (Cherbourg) le 9 juillet 2004.
Comme indiqué les années précédentes, le groupe était en litige avec le propriétaire des locaux exploités par la filiale Le Verdi. Le 4 juillet 2003, la Cour dAppel de Paris avait confirmé lordonnance de référé décidant la résiliation du bail et lexpulsion de la société Le Verdi. Le groupe avait saisi le juge de fond et formulé un pourvoi en cassation. Dans son jugement du 8 mars 2005, le Tribunal de Grande Instance de Paris a confirmé lacquisition de la clause résolutoire du bail commercial de la société Le Verdi. Même si le groupe se réserve le droit de faire appel, les conséquences comptables de cette décision ont été intégralement assumées dans les comptes clos le 31 décembre 2004 :
- dépréciation exceptionnelle du fonds de commerce comptabilisé dans les comptes sociaux de la société Le Verdi pour 301 K ,
- dépréciation exceptionnelle de lécart dévaluation pour 1 846 K (1 202 K net dimpôt différé),
- dépréciation exceptionnelle de lécart dacquisition résiduel pour 136 K.
Les comptes consolidés du groupe sont établis en conformité avec la
réglementation comptable en vigueur en France et en particulier avec les
règlements adoptés par le Comité de la réglementation comptable.
2.1. Evolution de la réglementation comptable :
Changement de méthode : Buffalo Grill a décidé de mettre en uvre
la méthode préférentielle du règlement CRC 99-02 en comptabilisant ses
engagements de retraite par le biais dune provision au passif de son bilan
consolidé.
Les provisions sont déterminées de la façon suivante :
- La méthode actuarielle utilisée est la méthode « Projected unit crédit » avec salaire de fin de carrière,
- Les écarts actuariels ne sont pas immédiatement comptabilisés en résultat ; leur fraction excédant 10 % du montant des engagements ou de la valeur de marché des placements est amortie sur lespérance de durée résiduelle moyenne de vie active des salariés du régime.
- Règlement CRC 2004-03 : ce règlement impose la consolidation dune entité contrôlée même en labsence de détention de titre. A ce jour, le groupe Buffalo Grill nest pas en relation avec de telles entités.
- Règlement CRC 2002-10 relatif à lamortissement et à la dépréciation des actifs : le groupe na pas opté dans ses comptes clos au 31 décembre 2004, pour la comptabilisation des immobilisations par composants au titre de la période transitoire dapplication du règlement n° 2002-10 du CRC.
- Avis n° 2004-F du 13 octobre 2004 du Comité durgence du CNC, relatif à la comptabilisation du droit individuel de formation - DIF : Dans le cadre de cet avis, le groupe na pas constaté de dettes au 31 décembre 2004.
- Avis n° 2005-A du 2 février 2005 du Comité durgence du CNC, relatif au traitement comptable de la taxe exceptionnelle de 2,5 % sur les réserves spéciales des plus-values à long terme : cette réserve étant dun montant de 5 K, le groupe nest redevable daucune taxe.
2.2. Principes relatifs aux comptes annuels des sociétés intégrées
dans la consolidation :
2.2.1. Concessions, brevets et droits similaires :
Sous cette rubrique figurent :
1°) le prix dacquisition des licences et des logiciels
informatiques. Ces logiciels sont amortis selon le mode linéaire sur une durée
de 12 mois ;
2°) les droits dutilisation de la construction, de lagencement, de
la décoration intérieure et extérieure des grills. Ces droits sont amortis
linéairement sur une durée de 10 ans.
2.2.2. Fonds commercial : les fonds commerciaux figurant à lactif
du bilan correspondent à des fonds de restauration. Ils sont évalués à la
clôture de chaque exercice par rapport aux critères économiques en vigueur dans
le secteur dactivité, (pourcentage du chiffre daffaires T.T.C.), et en
fonction de le rentabilité calculée sur les trais derniers exercices
dexploitation.
Dans le cadre de nouveaux emplacements acquis par le groupe, il est
tenu compte dun délai de 3 années avant de constater une provision éventuelle
sauf cas exceptionnel.
2.2.3. Terrains : les terrains sont comptabilisés à leur valeur
dacquisition. Une dépréciation est constatée si leur valeur dusage devient
inférieure à la valeur comptable.
2.2.4. Immobilisations corporelles : la valeur brute des éléments
corporels de lactif immobilisé correspond à la valeur dentrée des biens dans
le patrimoine, compte tenu des frais nécessaires à la mise en service de ces
biens.
La méthode damortissement retenue est en principe le mode
linéaire.
Les durées damortissement utilisées sont celles généralement admises dans la profession, à savoir :
Constructions | 20 ans |
Matériel | 5 ans |
Matériel de transport | 4 ans |
Vaisselle - linge | 10 ans |
Matériel de bureau | 5 ans |
Mobilier | 10 ans |
Dans le cas ou la valeur dutilité est inférieure à la valeur nette
comptable, une provision pou dépréciation est constatée.
2.2.5. Stocks : les matières et marchandises ont été évaluées à leur
coût dacquisition. Les frais de stockage et les charges financières nont pas
été pris en compte pour cette évaluation.
Une provision pour dépréciation est pratiquée dune part lorsque la
valeur de réalisation est inférieure au coût dacquisition et, dautre part,
pour tenir compte de la durée découlement des stocks.
2.2.6. Créances : les créances sont notamment constituées des sommes
avancées par Buffalo Grill, avant louverture dun restaurant ou dun hôtel. La
recouvrabilité de ces créances est liée à la réalisation effective du projet.
Dans le cas où la recouvrabilité de ces créances savérerait incertaine à la
clôture de lexercice suite à labandon dun projet, une provision pour
dépréciation est constatée dans les comptes.
Certaines créances clients détenues à légard de franchisés ont fait
lobjet dune dépréciation à 50 ou 100 % des créances H.T. au 31 décembre 2004,
en fonction de risque de non recouvrement estimé au cas par cas par le
groupe.
2.2.7. Charges à répartir : les frais dacquisition de certaines
immobilisations incorporelles (fonds de commerce) ou corporelles (actifs
immobiliers) font lobjet dun étalement sur plusieurs exercices. La durée
damortissement retenue est généralement de cinq ans.
2.2.8. Valeurs mobilières de placement : les valeurs mobilières de
placement sont évaluées à leur coût dacquisition. Lorsque la valeur
dinventaire, égale au cours moyen du dernier mois pour les sociétés cotées et
à la valeur probable de la négociation pour les titres non cotés, est
inférieure au coût dacquisition, une provision pour dépréciation est
constituée.
2.2.9. Résultat exceptionnel : la définition du résultat
exceptionnel retenue est celle qui résulte de la réglementation française.
Sont comptabilisées au niveau du résultat exceptionnel les
opérations qui, en raison de leur nature et de leur non-récurrence, ne peuvent
être considérées comme inhérentes à lactivité opérationnelle du groupe.
2.2.10. Impôt sur les bénéfices (sociétés françaises) : limpôt sur
les bénéfices exigible correspond au cumul des impôts sur les bénéfices dus par
toutes les sociétés du groupe.
Au 31 décembre 2004, les sociétés faisant partie du périmètre
dintégration fiscale français présentent un résultat fiscal globalement
bénéficiaire, une charge dimpôt a été constatée.
Le taux dimpôt exigible retenu sélève par conséquent à
35,43 %.
2.3. Règles et méthodes de consolidation :
2.3.1. Référentiel comptable : les comptes consolidés de Buffalo
Grill et de ses filiales sont établis en conformité avec la réglementation
comptable en vigueur en France, et en particulier avec les règlements adoptés
par le Comité de la réglementation comptable :
CRC 99-02 depuis le 1er janvier 1999 ;
CRC 00-06 sur les passifs, depuis le 1er janvier
2002.
2.3.2. Méthodes de consolidation : toutes les sociétés contrôlées de
manière exclusive sont consolidées selon la méthode dintégration globale. La
liste des sociétés consolidées figure au § 4.2. La consolidation est réalisée à
partir de comptes arrêtés au 31 décembre. Toutes les transactions intra-groupe
sont éliminées en consolidation.
Les quatre sociétés exploitant des franchises acquises en 2004 ont
été intégrées au périmètre de consolidation. Ainsi, le nombre de sociétés
consolidées sélève à 20 au 31 décembre 2004.
La société Buffalo Grill Gestion, sans activité, est exclue du
périmètre de consolidation.
2.3.3. Titres de participation non consolidés : les titres de
participation des sociétés non consolidées figurent au bilan au plus bas du
coût historique et de leur valeur de marché appréciée titre par titre en
fonction de leur valeur dutilité pour le groupe.
2.3.4. Conversion des comptes exprimés en devises : Le bilan de
Buffalo Grill Suisse est converti au cours de clôture pour le bilan et au cours
moyen pour le compte de résultat. Lincidence de lévolution du taux de change
est inscrite dans un compte de réserve de conversion.
2.3.5. Retraitement du crédit-bail : Tous les contrats de
crédit-bail présentant un caractère significatif font lobjet dun
retraitement.
Les immobilisations financées par crédit-bail sont comptabilisées à
lactif du bilan pour leur prix de revient au moment de lacquisition. Elles
sont amorties selon les mêmes règles que si elles avaient été acquises en
pleine propriété.
Cas particulier : les constructions sises sur les terrains faisant
lobjet dun bail à construction et financées par crédit-bail figurent à
lactif du bilan consolidé. Dans le cas où la durée du bail à construction
savère inférieure à la durée damortissement des constructions (soit 20 ans),
les constructions sont amorties sur la durée du bail à construction.
2.3.6. Fiscalité différée : limpôt sur les bénéfices exigible est
corrigé de la fiscalité différée.
Les impôts différés sont comptabilisés au titre des différences
temporaires existant entre la valeur au bilan des actifs et des passifs et leur
valeur fiscale. Ils sont évalués sur la base des taux dimpôt qui seront en
vigueur au moment du dénouement des différences temporaires (dans la mesure où
ces taux sont connus à la clôture de lexercice).
Les impôts différés actifs ne sont comptabilisés quen fonction de
leur probabilité de récupération future.
Les actifs et passifs dimpôts différés, quelle que soit leur
échéance, sont compensés lorquils concernent les entités du groupe
dintégration fiscale et se rapportent à des opérations intervenues depuis la
création de ce groupe.
2.3.7. Ecarts de première consolidation : à loccasion de la
première consolidation dune filiale, on procède, dans un délai maximum dun
an, à lévaluation de lensemble des actifs et passifs identifiables acquis.
Ces écarts dévaluation viennent minorer la différence de première
consolidation et sont amortis selon les mêmes règles que les biens de même
nature acquis en pleine propriété. Lécart résiduel éventuel est inscrit à
lactif du bilan sous la rubrique « Ecarts dacquisition » et amorti en
linéaire sur une durée comprise entre cinq et dix ans, définie en fonction des
caractéristiques propres à chaque acquisition.
Le groupe constate systématiquement un impôt différé passif sur les
écarts dévaluation affectés en fonds de commerce considérant que ces derniers
sont cessibles indépendamment des sociétés acquises.
2.3.8. Actions propres : les actions propres acquises dans le cadre
des programmes de rachat dactions décidés par les assemblées générales de
Buffalo Grill sont inscrites en valeurs mobilières de placement au bilan
consolidé.
2.3.9. Provisions pour pensions et indemnités de fin de carrière :
Le groupe applique depuis 2004 la méthode préférentielle prévue au règlement
CRC 99-02 en comptabilisant ses engagements de retraite par le biais dune
provision au passif de son bilan consolidé.
2.3.10. Classement des créances et des dettes : les créances et
dettes sont classées selon leur nature à lactif et au passif du bilan sans
considération de leur date déchéance. Sauf indication contraire, les créances
et les dettes ont une échéance inférieure à un an.
2.3.11. Modalités de calcul des résultats par action : le résultat
de base par action est calculé en divisant le résultat net, part du groupe, par
le nombre dactions en circulation. Seules les actions dautocontrôle détenues
ont été exclues du nombre de titres en circulation figurant au dénominateur du
rapport.
Du fait de labsence dinstruments dilutifs, les résultats par
action et les résultats dilués par action sont égaux.
2.3.12. Règles de présentation du tableau de flux de trésorerie : la
trésorerie présentée est constituée des disponibilités, diminuées des
découverts bancaires.
Les flux de trésorerie provenant de lexploitation incluent la
variation des dettes liées à la participation des salariés (qui figurent en
dettes financières au bilan).
La ligne « Variation des dettes sur immobilisations » présentée dans
les opérations dinvestissement comprend :
la variation des dettes sur fournisseurs dimmobilisations ;
la variation des emprunts financiers (y compris les emprunts liés
au retraitement du crédit-bail) affectés au financement des
immobilisations.
3.1. Immobilisations incorporelles :
Variations de lexercice :
(En milliers deuros) | Valeur brute 31/12/03 | Entrées de périmètre | Acquisitions | Diminutions | Valeur brute 31/12/04 |
Frais détablissement | 691 | 691 | |||
Droit au bail | 2 620 | 2 620 | |||
Fonds de commerce (1) | 20 399 | (*) 4 417 | 618 | 24 198 | |
Concessions, brevets et autres | 2 019 | 46 | 77 | 109 | 2 033 |
Sous-total | 25 729 | 4 463 | 77 | 727 | 29 542 |
Ecarts dacquisition (2) | 3 958 | 2 333 | 6 291 | ||
Total immobilisations incorporelles | 29 687 | 6 796 | 839 | 2 180 | 35 142 |
(*) Fonds de commerce de la S.A.S. WoodInn pour 775 K, de la S.A. Buffavalle pour 2 120 K et de la S.A.R.L. BuffalOrge pour 1 522 K. | |||||
(En milliers deuros) | Valeur brute 31/12/03 | Amortissement 31/12/04 | Valeur nette 31/12/04 | Valeur nette 31/12/03 |
Frais détablissement | 691 | 691 | 0 | 68 |
Droit au bail | 2 620 | 0 | 2 620 | 2 620 |
Fonds de commerce (1) | 24 198 | 7 890 | 16 308 | 15 264 |
Concessions, brevets et autres | 2 033 | 1 956 | 77 | 247 |
Ecarts dacquisition (2) | 6 291 | 4 041 | 2 250 | 734 |
Total immobilisations incorporelles | 35 833 | 14 578 | 21 255 | 18 933 |
Dont : | ||||
(1) Ecart dévaluation Victoria Pub | 1 302 | 1 302 | 0 | 0 |
Ecart dévaluation restaurants parisiens | 9 364 | 2 234 | 7 130 | 9 042 |
Autres écarts dévaluation | 5 464 | 315 | 5 149 | 1 047 |
(2) Ecart dacquisition Bistro dAugustin | 985 | 985 | 0 | 0 |
Ecart dacquisition restaurants parisiens | 1 632 | 1 405 | 227 | 723 |
Autres écarts dacquisition (A) | 3 674 | 1 651 | 2 023 | 11 |
Les frais détablissements sont constitués en totalité des frais
liés à lintroduction en bourse, amortis sur 5 ans à compter de la date
dintroduction, soit depuis le 5 juillet 1999.
En raison de la persistance des pertes de la société Victoria Pub,
et en labsence de perspectives favorables, lécart dévaluation affecté au
fonds de commerce Victoria Pub est déprécié en totalité.
(A) : les écarts dacquisition dégagés à loccasion du rachat en
2004 de sociétés exploitant des franchises représentent 2 333 milliers
deuros : 999 K pour la société Lucky Steack House, 789 K pour BuffalOrge et
545 K pour WoodInn.
Un amortissement exceptionnel de 136 K et 222 K a été constaté
pour respectivement Le Verdi, et Buffalo Grill Exploitation.
La répartition des fonds de commerce (emplacements commerciaux) est résumée dans le tableau ci-après :
Valeur brute | Provision | Valeur nette | |
Paris | 13 280 | 4 894 | 8 386 |
Centre ville (hors Paris) | 1 325 | 1 311 | 14 |
Périphérie | 9 593 | 1 685 | 7 908 |
31 décembre 2004 | 24 198 | 7 890 | 16 308 |
Provision au 01/01/04 | Dotation | Reprise | Provision au 31/12/04 | Valeur nette au 31/12/04 | |
Lille Centre | 174 | 37 | 137 | 0 | |
Marseille Centre | 725 | 100 | 825 | 0 | |
Rennes Centre | 313 | 313 | 0 | 0 | |
Nanterre Centre | 245 | 245 | 0 | ||
Le Mans Centre | 105 | 105 | 171 | ||
Le Verdi (1) | 2 146 | 2 146 | 0 | ||
Victoria Pub | 1 302 | 1 302 | 0 | ||
Boulogne | 139 | 399 | 538 | 574 | |
Saint Germain | 1 204 | 2 | 1 206 | 486 | |
Porte dOrléans/Leclerc | 143 | 106 | 249 | 1 213 | |
Saint Charles | 678 | 77 | 755 | 556 | |
Corbeil Essonne | 389 | 75 | 314 | 664 | |
Ris Orangis | 68 | 68 | 170 | ||
Fonds de commerce non dépréciés | 12 474 | ||||
Total | 5 135 | 3 180 | 425 | 7 890 | 16 308 |
(1) Cf. paragraphe 1 « Faits caractéristiques de lexercice ». | |||||
3.2. Immobilisations corporelles et financières :
Variations de lexercice :
(En K) | Valeur brute 31/12/03 | Entrées de périmètre | Acquisitions | Diminutions | Valeur brute 31/12/04 |
Terrains | 47 430 | 1 295 | 2 002 | 1 905 | 48 822 |
Constructions | 199 319 | 4 510 | 18 296 | 6 180 | 215 945 |
Autres immobilisations corporelles | 47 253 | 828 | 3 177 | 3 689 | 47 569 |
Immobilisations en cours | 207 | 2 665 | 2 872 | ||
Total immobilisations corporelles | 294 209 | 6 633 | 26 140 | 11 774 | 315 208 |
Immobilisations financières | 785 | 7 | 258 | 35 | 1 015 |
Total immobilisations corporelles et financières | 294 994 | 6 640 | 26 398 | 11 809 | 316 223 |
(En K) | Valeur brute 31/12/04 | Amortissements et provisions 31/12/04 | Valeur nette 31/12/04 | Valeur nette 31/12/03 |
Terrains | 48 822 | 366 | 48 456 | 47 058 |
Constructions | 215 945 | 97 139 | 118 806 | 115 570 |
Autres immobilisations corporelles | 47 569 | 35 568 | 12 001 | 14 161 |
Immobilisations en cours | 2 872 | 2 872 | 207 | |
Total immobilisations corporelles | 315 208 | 133 073 | 182 135 | 176 996 |
Immobilisations financières | 1 015 | 8 | 1 007 | 777 |
Total immobilisations corporelles et financières | 316 223 | 133 081 | 183 142 | 177 773 |
Les immobilisations financières sont constituées au 31 décembre 2004
des titres des sociétés non consolidées et des dépôts et cautionnements
versés.
Le détail des immobilisations corporelles financées en crédit-bail est donné ci-après :
(En K) | Valeur brute 31/12/04 | Amortissements 31/12/04 | Valeur nette 31/12/04 | Valeur nette 31/12/03 |
Terrains | 42 376 | 42 376 | 39 731 | |
Constructions | 144 690 | 63 674 | 81 016 | 77 160 |
Autres immobilisations corporelles (matériel de transport, matériel et outillage) | 3 702 | 2 716 | 986 | 899 |
Total immobilisations financées en crédit-bail | 190 768 | 66 416 | 124 378 | 117 790 |
3.3. Stocks :
(En K) | Valeur brute 31/12/04 | Provisions 31/12/04 | Valeur nette 31/12/04 | Valeur nette 31/12/03 |
Stocks de matières premières | 2 197 | 2 197 | 2 563 | |
Stocks de marchandises | 3 884 | 44 | 3 840 | 4 923 |
Stocks | 6 081 | 44 | 6 037 | 7 486 |
3.4. Créances :
(En K) | Valeur brute 31/12/04 | Provisions 31/12/04 | Valeur nette 31/12/04 | Valeur nette 31/12/03 |
Clients et comptes rattachés | 2 672 | 830 | 1 842 | 1 328 |
Avances et acomptes versés aux fournisseurs | 1 452 | 1 452 | 1 116 | |
Débiteurs divers | 8 702 | 19 | 8 683 | 5 150 |
Créances dexploitation | 12 826 | 849 | 11 977 | 7 594 |
Lensemble des créances est à moins dun an.
3.5. Valeurs mobilières de placement :
2004 | 2003 | |
Titres autodétenus | 2 357 | 2 357 |
Autres titres | 153 | 80 |
Provisions pour dépréciations sur titres autodétenus | 433 | 833 |
Total des valeurs mobilières de placement | 2 077 | 1 604 |
Le poste Valeurs mobilières de placement est constitué dactions
propres achetées dans le cadre de la régularisation du cours.
Dans la mesure où la valeur dinventaire des actions de sociétés
cotées détenues par le groupe est inférieure au prix dacquisition, une
provision pour dépréciation a été constatée. A la clôture de lexercice 2004,
le solde de la provision sélève à 433 K, après une reprise de provision de
400 K en 2004.
Le cours moyen utilisé pour le calcul de la provision pour
dépréciation des titres autodétenus correspond à la moyenne des cours du mois
de décembre 2004, soit 13,94 .
Le tableau ci-après résume lévolution en nombre et en valeur des actions propres détenues par le groupe :
Nombre dactions | Valeur brute | |
1er janvier 2004 | 138 081 | 2 357 |
Acquisitions | 0 | 0 |
Cessions | 0 | 0 |
31 décembre 2004 | 138 081 | 2 357 |
3.6A. Impôts différés. Conformément aux règles en vigueur les impôts différés sont présentés à lactif ou au passif sur la base du solde net après compensation pour chaque entité fiscale.
31/12/04 | 31/12/03 | |
Solde dimpôt différé net actif | 929 | |
Solde dimpôt différé net passif | 12 322 | 8 246 |
Solde net | 11 393 | 8 246 |
Limpôt différé net actif correspond essentiellement à la
constatation de léconomie dimpôt potentielle récupérable à court terme par
Buffalo Grill Espagne et au retraitement des durées damortissement utilisées
par cette filiale.
Limpôt différé net passif concerne essentiellement lentité fiscale
française et trouve son origine principalement dans les écarts dévaluation et
le retraitement du crédit-bail (respectivement 4,2 M et 9,3 M dimpôt différé
passif au 31 décembre 2004).
Actifs dimpôt non activés : les déficits fiscaux reportables au
taux de droit commun et non utilisés, représentent une économie dimpôt
potentielle de 1,2 million deuros. En raison de leur caractère aléatoire, ces
actifs potentiels, dont lanalyse est donnée ci-après seront comptabilisés, au
fur et à mesure de leur réalisation.
(En K) | Base | Actif dimpôt afférent |
Blanche | 128 | 44 |
Le Verdi | 42 | 14 |
Buffales | 190 | 65 |
Buffasquaw | 130 | 45 |
MegA | 164 | 56 |
Hollande | 151 | 52 |
Buffalcenter | 101 | 35 |
BG Suisse | 2 047 | 705 |
BG Belgique | 534 | 189 |
Lucky Steack House | 5 | 2 |
WoodInn | 78 | 27 |
Total | 3 570 | 1 234 |
3.6B. Capitaux propres :
a) Distribution : Il sera proposé à l'assemblée de décider la
distribution d'un dividende de 0,43 par action. Le montant global du
dividende proposé s'élève à 4 300 000 sur la base des 10 000 000 actions
constituant le capital social au 31 décembre 2004.
Au cas où lors de la mise en paiement du dividende, la société
Buffalo Grill S.A. détiendrait toujours certaines de ses propres actions, la
somme correspondant aux dividendes non versés au titre de ces actions sera
affectée en report à nouveau. A l'inverse le montant total du dividende
pourrait également être augmenté du fait de levées d'options de souscription
qui seraient exercées avant la date de mise en paiement de celui-ci.
L'assemblée générale ordinaire appelée à statuer sur les comptes de
l'exercice clos le 31 décembre 2003 a autorisé le 17 juin 2004 la distribution
d'un dividende de 0,30 par action hors avoir fiscal, mis en paiement le
13 juillet 2004.
b) Options de souscriptions : Au 31 décembre 2004, il reste 711 953 options, soit 7,1 % du capital, réservées aux salariés.
Date d'attribution | Nombre d'options | Prix de souscription | Echéance |
15 septembre 1998 | 59 725 | 16,77 | 12/05/04 (acquis à raison de 25 % minimum par levée) - 11/05/07 |
11 mai 1999 | 220 943 | 16,77 | 12/05/04 (acquis à raison de 25 % minimum par levée) - 11/05/07 |
19 septembre 2000 | 60 000 | 13,94 | 05/07/04 (acquis à raison de 25 % minimum par levée) - 04/07/07 |
26 mars 2001 | 152 000 | 10,36 | 05/07/04 (acquis à raison de 25 % minimum par levée) - 11/05/07 |
25 juin 2002 | 219 285 | 15,67 | 12/05/04 (acquis à raison de 25 % minimum par levée) - 04/07/07 |
Total | 711 953 |
3.7. Variation des provisions pour risques et charges :
(En K) | 01/01/04 | Changement de méthode | Dotations | Reprises | 31/12/04 | |
Provisions utilisées | Provisions non utilisées | |||||
Provisions pour risques et charges (1) | 1 150 | 703 | 533 | 224 | 1 096 | |
Provision pour retraite et pensions (2) | 572 | 106 | 6 | 672 | ||
Total provisions | 1 150 | 572 | 809 | 539 | 224 | 1 768 |
(1) Provisions pour risques et charges : ces provisions couvrent pour lessentiel les risques sur des litiges en cours avec danciens salariés du groupe. (2) Engagements de retraite : le groupe a décidé de provisionner les engagements de retraite conformément à la méthode préférentielle prévue au règlement CRC 99-02. | ||||||
Compte tenu dune part des spécificités liées à lactivité de restauration (turn over très important) et dautre part de labsence de dispositions spécifiques dans la convention collective des hôtels, cafés et restaurants, les engagements et provisions en découlant ont été calculés pour lactivité restauration en prenant les hypothèses suivantes :
BGSA | Districoupe | Autres | |
Taux de revalorisation des salaires | 3 % | 3 % | 3 % |
Age de départ à la retraite | 63 ans | 63 ans | 63 ans |
Taux dactualisation | 4,8 % | 4,8 % | 4,8 % |
Taux de charges sociales | 37,50 % | 46,70 % | Entre 30,86 % |
Table de mortalité Insee | 96-98 | 96-98 | 96-98 |
Taux de turn over | (100 % jusquà 50 ans, 1 à 12 % au-delà) | 12 % de 16 à 24 ans | (100 % jusquà 50 ans, 1 à 12 % au-delà) |
8 % de 25 a 35 ans | |||
4 % de 36 à 49 ans | |||
2 % de 50 à 60 ans | |||
1 % au-delà |
(En milliers deuros) | 2004 |
Valeur des engagements au 1er janvier | 572 |
Coût des services rendus au cours du premier exercice | 74 |
Coût de lactualisation | 31 |
Prestations payées | 6 |
Valeur des engagements au 31 décembre 2004 | 617 |
Pertes et (gains) actuariels | 54 |
Charges à payer au 31 décembre 2004 | 671 |
3.8. Emprunts et dettes :
(En K) | Echéances | |||
Total | Moins d1 an | 1 à 5 ans | Plus de 5 ans | |
Emprunt et dettes financières (1) | 134 794 | 32 087 | 72 763 | 29 944 |
Dettes dexploitation | 37 235 | 37 235 | ||
Autres dettes | 2 440 | 2 440 | ||
Total emprunts et dettes | 174 469 | 71 762 | 72 763 | 29 944 |
(1) Dont : Emprunts liés au crédit-bail | 95 351 | 14 894 | 55 073 | 25 384 |
Tableau de ventilation des emprunts :
(En K) | Emprunts à taux fixe | Emprunts à taux variable | Total |
Emprunts bancaires | 36 436 | 3 007 | 39 443 |
Emprunts liés au crédit-bail | 82 160 | 13 191 | 95 351 |
Total | 118 596 | 16 198 | 134 794 |
Tableau de variation des emprunts :
Capital restant du | Emissions demprunts 2004 | Variation | Reclassement | Remboursement des emprunts | Capital | ||
01/01/04 | Entrées de périmètre | ||||||
Emprunts auprès des établissements de crédit et intérêts courus | 123 425 | 2 841 | 24 386 | 10 | 27 465 | 123 177 | |
Emprunts liés à la participation des salariés | 3 931 | 186 | 1 998 | 2 119 | |||
Découverts bancaires | 6 545 | 1 | 2 952 | 9 498 | |||
Total | 133 901 | 3 028 | 24 386 | 2 952 | 10 | 29 463 | 134 794 |
3.9. Chiffre daffaires. Lévolution de la ventilation du chiffre daffaires par zone géographique est donnée ci-après (en M) :
2004 | 2003 | |
France | 258,6 | 226,8 |
Espagne | 5,7 | 5,5 |
Belgique | 2,1 | 2,1 |
Suisse | 1,0 | 1,0 |
Total | 267,4 | 235,5 |
3.10. Frais de personnel. Les frais de personnel se décomposent ainsi :
2004 | 2003 | |
Salaires | 78 866 | 70 213 |
Charges sociales | 27 163 | 25 075 |
Participation | 2 263 | 0 |
Total | 108 292 | 95 288 |
3.11. Résultat financier :
(En K) | 31/12/04 | 31/12/03 |
Différences de change | 24 | 108 |
Provision pour dépréciation des VMP | 400 | 321 |
Intérêts et charges assimilés (1) | 9 727 | 10 143 |
Résultat financier | 9 303 | 9 968 |
(1) Dont intérêts financiers liés au crédit-bail | 8 216 | 8 769 |
3.12. Résultat exceptionnel :
(En K) | 31/12/04 | 31/12/03 |
Résultat sur cession dimmobilisations | 1 596 | 3 544 |
Dotation nette aux provisions pour dépréciation | (*) 2 134 | 1 265 |
Autres éléments exceptionnels | 255 | 932 |
Résultat exceptionnel | 283 | 3 211 |
Produit des cessions immobilières | 8 754 milliers deuros |
Valeur nette comptable des éléments cédés | 7 158 milliers deuros |
Résultat sur cession dimmobilisations | 1 596 milliers deuros |
(*) Dont 2 146 K de dépréciations exceptionnelles sur Le Verdi (cf.
paragraphe 1 Faits caractéristiques de lexercice).
3.13. Impôts sur les bénéfices et différés :
(En K) | 31/12/04 | 31/12/03 |
Impôts exigibles | 1 989 | 0 |
Impôts différés | 1 612 | 2 076 |
Impôts sur les bénéfices des sociétés intégrées | 3 601 | 2 076 |
Taux dimpôt effectif : la charge dimpôt sur les bénéfices sanalyse comme suit :
(En milliers deuros) | 2004 | 2003 |
Résultat des sociétés intégrées avant impôt et écarts dacquisition | 9 186 | 5 095 |
Taux dimposition normal applicable en France (en %) | 35,43 % | 35,43 % |
Charge dimpôt théorique | 3 255 | 1 876 |
Abandons de créance ayant généré des économies dIS | 654 | 468 |
Déficits de filiales ne générant pas déconomie dIS | 1 234 | 619 |
Déficits antérieurs utilisés | 628 | 26 |
Incidence de la baisse des taux futurs sur les impôts différés | 92 | |
Autres | 302 | 75 |
Impôt effectivement constaté | 3 601 | 2 076 |
Taux dimpôt effectif | 39,19 % | 40,74 % |
La charge dimpôt théorique est calculée en appliquant au résultat
consolidé avant impôt (et amortissement et dépréciation des écarts
dacquisition) le taux dimpôt applicable à lentreprise consolidante.
Ventilation de limpôt sur les bénéfices entre résultat courant et exceptionnel au 31 décembre 2004 :
(En K) | 31/12/04 | 31/12/03 |
Impôt sur résultat courant | 3 712 | 817 |
Impôt sur résultat exceptionnel | 111 | 1 259 |
Total | 3 601 | 2 076 |
3.14. Passage des résultats sociaux au résultat consolide :
(En M) | 31/12/04 | 31/12/03 |
Résultats sociaux | 8,3 | 7,0 |
Retraitement du crédit-bail | 7,3 | 6,0 |
Provisions et dividende intra-groupe | 9,0 | 6,1 |
Dépréciation écart dévaluation Le Verdi | 1,8 | |
Application de la méthode préférentielle sur les IFC | 0,1 | |
Autres retraitements | 1,1 | |
Impôts différés | 1,6 | 2,1 |
Amortissement des écarts dacquisition | 0,8 | 0,6 |
Résultat net consolidé | 4,8 | 2,5 |
3.15. Résultats par action :
Notes | 31/12/04 | 31/12/03 | |
Nombre de titres | (1) | 10 000 000 | 10 000 000 |
Nombre de titres dautocontrôle | (2) | 138 081 | 138 081 |
Nombre de titres hors autocontrôle | (3 = 1 2) | 9 861 919 | 9 861 919 |
Valeur du titre (en euros, cours de clôture) | (4) | 13,75 | 10,10 |
Capitalisation boursière totale (en K) | (5 = 3 * 4) | 135 601 | 99 605 |
Résultat net part du groupe (en K) | (6) | 4 770 | 2 535 |
Résultat net par action (en euros) | 0,48 | 0,25 | |
PER | (7 = 5/6) | 28,43 | 39,29 |
3.16. Eléments dinformation sectorielle. Les principaux éléments par enseigne sont les suivants :
Enseignes (en M) | Chiffre daffaires | Résultat dexploitation | Actif immobilisé net | |||
2004 | 2003 | 2004 | 2003 | 2004 | 2003 | |
Buffalo Grill | 240,8 | 210,3 | 19,4 | 14,4 | 195,2 | 185,8 |
Victoria Pub | 4,5 | 5,4 | 0,6 | 0,5 | 7,5 | 9,0 |
Atelier de Découpe | 22,1 | 19,8 | 0,0 | 1,8 | 1,7 | 1,9 |
Total | 267,4 | 235,5 | 18,8 | 12,1 | 204,4 | 196,7 |
3.17. Notes annexes au tableau de flux de trésorerie :
Calcul de la trésorerie :
2004 | 2003 | 2002 | |
Disponibilités (Bilan) | 6 567 | 5 714 | 7 188 |
Valeurs mobilières de placement (Note 3.5) | 2 076 | 1 604 | 1 211 |
Découverts bancaires (Note 3.8) | 9 498 | 6 545 | 5 403 |
Trésorerie | 855 | 773 | 2 996 |
Dotations nettes aux amortissements et provisions (sauf actif circulant) :
Dotations nettes | |
Provisions pour risques et charges (Note 3.7) | 46 |
Amortissements et provisions sur immobilisations | 21 370 |
Amortissements des écarts dacquisition | 817 |
Dotations nettes aux amortissements et provisions (sauf actif circulant) | 22 233 |
Flux de trésorerie provenant de lexploitation (BFR) :
2004 | 2003 | Variation | |
Stocks | 6 038 | 7 486 | 1 448 |
Créances dexploitation | 11 977 | 7 594 | 4 383 |
Comptes de régularisation | 2 213 | 3 757 | 1 544 |
Actif circulant et comptes de régularisation | 20 228 | 18 837 | 1 391 |
Fournisseurs | 12 374 | 11 863 | 511 |
Dettes fiscales et sociales | 24 298 | 17 995 | 6 303 |
Autres dettes | 2 439 | 2 346 | 93 |
Dettes dexploitation | 39 111 | 32 204 | 6 907 |
BFR | 18 883 | 13 367 | 5 516 |
Incidence des entrées de périmètre sur la trésorerie | 875 | ||
Variation du BFR | 4 641 |
Effets des entrées de périmètre sur la trésorerie :
Trésorerie | Valeur des titres | |
S.A. Wood Inn | 37 | 1 100 |
S.A. Buffavalle | 758 | 2 182 |
S.A.R.L. Buffalorge | 165 | 1 895 |
S.A. Lucky Steack House | 29 | 1 010 |
Total | 989 | 6 187 |
4.1. Effectifs :
31/12/04 | 31/12/03 | |
Employés | 3 660 | 3 661 |
Agents de maîtrise | 334 | 338 |
Cadres | 99 | 91 |
Effectif (hors étranger) | 4 093 | 4 090 |
Les effectifs de Buffalo Grill Espagne, Buffalo Grill Suisse et
Buffalo Grill Belgique sont respectivement de 106, 17 et 35 personnes.
4.2. Sociétés consolidées au 31 décembre 2004 :
% contrôle | Méthode de consolidation | Siège social | Siren | |
Buffalo Grill S.A. | Société mère | Intégration globale | RN20, 91630 Avrainville | 318 906 443 |
Districoupe S.A.S. | 99,5 % | Intégration globale | RN20, 91630 Avrainville | 397 753 922 |
Buffalo Grill Espana S.A. | 100 % | Intégration globale | Parque Cial Rionotte, 28019 Alcobendas (Esp) | ES A 81457319 |
Buffalo Grill Belgium S.A. | 100 % | Intégration globale | Rue Basse Campagne, 4000 Herstal (Bel) | 619774 |
Buffalo Grill Suisse S.A. | 100 % | Intégration globale | Chemin de Saugy Crissier (CH) | |
BA BG S.A. | 99,8 % | Intégration globale | RN20, 91630 Avrainville | 415 040 526 |
Victoria Pub S.A. | 100 % | Intégration globale | RN20, 91630 Avrainville | 399 895 879 |
Le Verdi S.A. | 100 % | Intégration globale | 36, boulevard des Italiens, 75009 Paris | 682 038 641 |
Café de la Place Blanche S.A. | 100 % | Intégration globale | 3, place Blanche, 75009 Paris | 582 134 664 |
Le Curveur S.A. | 100 % | Intégration globale | 9, boulevard de Denain, 75010 Paris | 692 027 162 |
Hollande S.A.S. | 100 % | Intégration globale | 965, avenue Roger Salengro, 92370 Chaville | 442 974 390 |
Buffal center S.A.R.L. | 100 % | Intégration globale | 1, rue Gambetta, 72000 Le Mans | 441 553 963 |
MegA S.A.R.L. | 100 % | Intégration globale | 15, quai Valin, 17000 La Rochelle | 441 438 025 |
BuffAles S.A.R.L. | 100 % | Intégration globale | Chemin des Francezon, 30100 Ales | 424 195 840 |
Buffasquaw S.A.R.L. | 100 % | Intégration globale | Z.A. Foix Nord, 09000 Foix | 431 227 586 |
Buffalo Grill Exploitation S.A.S. | 100 % | Intégration globale | RN20, 91630 Avrainville | 428 725 246 |
Wood Inn S.A. | 100 % | Intégration globale | Ave de lOcéanie, 91140 Villejust | 399 976 562 |
Lucky Steack House S.A. | 100 % | Intégration globale | Zone des Marettes, 50470 La Glacerie | 399 635 150 |
Buffalorge S.A. | 100 % | Intégration globale | CD 117, prairie de Savigny, 91600 Savigny S/Orge | 352 240 170 |
Buffavalle S.A.S. | 100 % | Intégration globale | Allée des Portes de la Forêt, RN 371, 77090 Collégien | 391 788 692 |
Toutes les sociétés comprises dans le périmètre de consolidation
clôturent leurs comptes le 31 décembre.
4.3. Engagements hors bilan :
Engagements donnés :
- Engagements donnés aux franchisés : Buffalo Grill garantit le paiement des redevances de crédit-bail dues par ses franchisés, pendant une période de 10 ans (1), aux organismes qui assurent le financement de lassiette foncière et de la construction des établissements en franchise. Au 31 décembre 2004, cet engagement sélève à 50 002 milliers deuros. Ce montant correspond au cumul des redevances de crédit-bail dues par les franchisés et dont le paiement est garanti par Buffalo Grill. En cas de défaillance dun franchisé, la société Buffalo Grill se substituerait à ce dernier et pourrait devenir propriétaire des actifs immobiliers financés à léchéance du contrat de crédit-bail.
(1) Cette période correspond à la durée initiale du contrat de
franchise entre Buffalo Grill et ses franchisés.
Les échéances des engagements donnés aux franchisés se répartissent comme suit :
(En K) | Total | Paiements dus par période | ||
A moins dun an | De un | A plus | ||
Montants | 50 002 | 8 831 | 32 707 | 8 464 |
Nombre détablissements | 76 | 76 | 72 | 36 |
Engagements de paiements futurs : le tableau ci-dessous détaille le capital restant dû au titre des engagements donnés par le groupe Buffalo Grill sur les emprunts bancaires, les contrats de crédit-bail.
(En K) | Total | Paiements dus par période | ||
A moins dun an | De un | A plus | ||
Dettes à long terme emprunts | 39 443 | 32 286 | 4 288 | 2 922 |
Crédit-baux | 95 351 | 14 894 | 55 073 | 25 331 |
Contrats de location simple | 12 738 | 2 648 | 4 894 | 5 196 |
Obligations dachat irrévocables | ||||
4.4. Récapitulation des crédits-baux consolidés (en K) :
(En K) | BGSA | BGE | Districoupe | V.P. | BA BG | Buffales | Buffasqaw | LSH | Buffavalle | Buffalorge | Hollande | Wood Inn | Totaux |
Valeur des biens pris en CB au moment de la signature du contrat | 60 563 | 2 255 | 3 471 | 15 016 | 1 425 | 1 236 | 1 004 | 1 069 | 1 514 | 777 | 524 | 1 914 | 190 768 |
Montant des redevances de la période | 19 389 | 153 | 439 | 1 926 | 130 | 170 | 121 | 129 | 198 | 108 | 62 | 237 | 23 062 |
Montant du capital, remb. exercices précédents | 78 528 | 1 422 | 2 210 | 4 559 | 821 | 227 | 166 | 464 | 704 | 727 | 23 | 644 | 90 495 |
Dotations aux amortissements ayant été enregistrées : | |||||||||||||
Au titre de la période | 6 580 | 346 | 508 | 743 | 50 | 72 | 68 | 26 | 23 | 19 | 44 | 65 | 8 544 |
Au titre des exercices précédents | 49 133 | 1 111 | 2 131 | 3 751 | 478 | 158 | 113 | 379 | 477 | 560 | 1 | 543 | 58 835 |
Prix dachat résiduel de ces biens (en euros) | N.S. | N.S. | 15,0 | N.S. | N.S. | N.S. | N.S. | N.S. | N.S. | N.S. | N.S. | N.S. | 15,0 |
Montant des redevances restant à payer (en K) | BG SA | BGE | Districoupe | V.P. | BA BG | Buffales | Buffa- | LSH | Buffavalle | Buffalorge | Hollande | Wood Inn | Totaux |
< 1 an | 18 611 | 198 | 434 | 1 934 | 87 | 167 | 121 | 131 | 199 | 0 | 63 | 238 | 22 183 |
1 à 5 ans | 58 636 | 383 | 638 | 7 583 | 347 | 585 | 486 | 525 | 757 | 0 | 252 | 951 | 71 143 |
> 5 ans | 23 401 | 3 212 | 22 | 366 | 395 | 66 | 11 | 0 | 300 | 416 | 28 189 | ||
Total | 100 648 | 581 | 1 072 | 12 729 | 456 | 1 118 | 1 002 | 722 | 967 | 0 | 615 | 1605 | 121 515 |
4.5. Rémunération des organes de direction (En K). La
rémunération des organes de direction sélève à 1 009 K.
4.6. Intégration fiscale. Lensemble des sociétés françaises
consolidées constitue un groupe dintégration fiscale, à lexception de la
S.A.S. Buffavalle, la S.A.R.L. Buffalorge, la S.A. Lucky Steack House, et la
Sawood Inn.
4.7. Information sur lactivité des franchises. Les franchisés ont réalisé un chiffre daffaires T.T.C. service compris de 159,5 millions deuros en 2004 contre 151,8 millions deuros fin 2003, soit une augmentation de 5,1 %. Leur nombre est passé de 99 restaurants en 2003 à 103 établissements fin 2004.
Segmentation des restaurants par CA T.T.C. | Total | < à 1 M | De 1 à 1,5 M | De 1,5 à 2 M | De 2 à 2,5 M | De 2,5 à 3 M | De 3 à 4 M | > à 4 M |
Nombre | 103 | 14 | 33 | 41 | 11 | 2 | 1 | 1 |
Dont ouvertures 2004 | 3 | 3 |
87155
Société : Buffalo Grill
Siège : RN 20, 91630 Avrainville.
Catégorie 2 : sociétés commerciales et industrielles (Chiffres d'affaires) (74C)
Numéro d'affaire : 83284
Texte de l'annonce :
Société anonyme au capital de 10 000 000 .
Siège social : Route Nationale 20, 91630 Avrainville.
318 906 443 R.C.S. Evry.
Chiffre daffaires consolidé | 2003 | 2004 | Evolution |
Premier trimestre | 54,5 | 63,9 | + 17,2 % |
Deuxième trimestre | 54,9 | 61,1 | + 11,2 % |
Troisième trimestre | 58,6 | 65,6 | + 11,9 % |
Quatrième trimestre | 63,6 | 71 | + 11,6 % |
Total CA H.T. consolidé (hors avantages en nature) | 231,6 | 261,6 | + 12,9 % |
Total CA H.T. sous enseigne BG | 323,1 | 357,6 | + 10,7 % |
(*) Chiffres non audités. | |||
Buffalo Grill enregistre une hausse du chiffre daffaires consolidé
du groupe de 13 % en 2004 par rapport à lexercice 2003 traduisant ainsi la
solidité et le dynamisme de lenseigne.
A périmètre constant et pour la même période, le chiffre daffaires
affiche une performance de + 8,25 % en France.
Le maintien dun rythme de croissance soutenu est remarquable et ce
malgré une atonie du secteur de la restauration en 2004 : il sexplique par
limpact positif des opérations promotionnelles (animations produit mensuelles,
opérations marketing régionales et locales
), par la qualité des produits et du
service, par loptimisation de la gestion des restaurants. De plus, la mise en
place du contrat de transparence viande bovine, dispositif établi par
linterprofession bovine, a permis de formaliser notre action qualité et de
conforter notre clientèle.
En 2004, le groupe a ouvert 10 restaurants (incluant les
réouvertures dAvrainville et de Ris-Orangis) pour un parc actuel de
280 restaurants (dont 8 en Espagne, 3 en Belgique, 1 en Suisse et 1 au
Luxembourg).
Perspectives de développement. Buffalo Grill prévoit louverture
de 12 établissements en 2005 dont 10 en franchise.
Il est à noter louverture en franchise en 2005 dun restaurant
Buffalo Grill en Floride.
Les premières perspectives du mois de janvier 2005 permettent au
groupe Buffalo Grill de prévoir un niveau dactivité très satisfaisant sur le
trimestre en cours.
La société Buffalo Grill a versé en décembre 2004 un acompte sur
dividende de 0,13 par action.
Par la force et la notoriété de sa marque, Buffalo Grill reste le
leader incontestable sur le segment de la viande/grill en France, avec près de
50 % de parts de marché.
83284
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