BSM PATRIMOINE

Entreprise

BSM PATRIMOINE
Dernière mise à jour : 14/01/2013

Informations de l'établissement :
Date de création : 14/01/2013
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 79076864200015 / Siren : 790768642 / NIC : 00015
N° de TVA : FR 24 790768642
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 24/11/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section K : ACTIVITÉS FINANCIÈRES ET D’ASSURANCE
Cette section comprend les activités des services financiers, y compris les activités d’assurance, de réassurance et des caisses de retraite, ainsi que les services financiers de soutien.
Cette section comprend également les activités de détention d’actifs telles que les activités des sociétés holding et des fonds de placement et autres instruments financiers.
66 : Activités auxiliaires de services financiers et d'assurance
Cette division comprend la prestation de services connexes des services financiers ou étroitement liés à ceux-ci, mais n’étant pas eux-mêmes des services financiers. La ventilation primaire de cette division est effectuée selon le type d’opération financière ou de financement offert. Cette division comprend aussi la prestation de services connexes des services d’assurance ou étroitement liés à ceux-ci, mais n’étant pas eux-mêmes des services d’assurance.
66.2 : Activités auxiliaires d'assurance et de caisses de retraite
Ce groupe comprend l’activité exercée par des agents (courtiers) consistant à vendre des contrats d’assurance de rente et d’autres formes de contrat d’assurance ou à fournir d’autres services liés aux prestations pour salariés ou aux caisses d’assurance et de retraite, tels que le règlement des demandes d’indemnisation ou l’administration de tiers.
66.22 : Activités des agents et courtiers d'assurances
66.22Z : Activités des agents et courtiers d'assurances
Cette sous-classe comprend :
- les activités des agents et courtiers d’assurances (intermédiaires d’assurance) consistant en la vente, la négociation ou le démarchage de contrats d’assurance de rente et d’autres formes de contrat d’assurance Produits associés : 66.22.10
Coordonnées de l'établissement :
BSM PATRIMOINE
Adresse :
36 Rue DES JARDINS
57050 LE BAN-SAINT-MARTIN
Informations de l'unité légale :
Date de création : 14/01/2013
Dénomination : BSM PATRIMOINE
Activité principale : Activités des agents et courtiers d'assurances (NAFRev2 : 66.22Z)
Catégorie juridique : Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Economie sociale et solidaire : Non
Publications au Bodacc :
24/11/2023 : Modifications générales

Annonce N°1041
NOJO : 005751MYG185935
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL JUDICIAIRE DE METZ (57)
Descriptif : Modification survenue sur le capital.

Numéro d'identification : RCS Metz 790 768 642
Dénomination : BSM PATRIMOINE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Montant du capital : 1000.00 EUR
09/07/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4519
NOJO : 5751MYG18029400
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL JUDICIAIRE DE METZ (57)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Metz 790 768 642
Dénomination : BSM PATRIMOINE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
20/10/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9762
NOJO : 575117042400000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE METZ (57)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Metz 790 768 642
Dénomination : BSM PATRIMOINE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
05/09/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3004
NOJO : 575114839400000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE METZ (57)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Metz 790 768 642
Dénomination : BSM PATRIMOINE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
09/10/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2735
NOJO : 575113297100000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE METZ (57)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Metz 790 768 642
Dénomination : BSM PATRIMOINE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
03/12/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3439
NOJO : 575112261900000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE METZ (57)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Metz 790 768 642
Dénomination : BSM PATRIMOINE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
15/06/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1171
NOJO : 060700395300006
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE METZ (57)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS METZ 790 768 642
Dénomination : BSM PATRIMOINE
Forme juridique : SARL
17/12/2017 : Modifications générales

Annonce N°526
NOJO : 002017120700554
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE METZ (57)
Descriptif : modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Metz 790 768 642
Dénomination : BSM PATRIMOINE
Forme juridique : SARL

Administration :
gérant : HENACKER (Jean-Pierre, René, Georges)
05/07/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3441
NOJO : 017051900711426
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE METZ (57)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Metz 790 768 642
Dénomination : BSM PATRIMOINE
Forme juridique : SARL
19/09/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4562
NOJO : 201608220411178
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE METZ (57)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Metz 790 768 642
Dénomination : BSM PATRIMOINE
Forme juridique : SARL
26/01/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°953
NOJO : BDC16001000749T
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE METZ (57)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Metz 790 768 642
Dénomination : B.S.M. PATRIMOINE
Forme juridique : S.A.R.L.
15/12/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°344
NOJO : BDC14009500037B
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE METZ (57)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

Numéro d'identification : RCS Metz 790 768 642
Dénomination : BSM PATRIMOINE
Forme juridique : S.A.R.L.
11/06/2013 : Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal

Annonce N°943
NOJO : BXA13157000409F
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE METZ (57)
Catégorie de création : Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal
Date de commencement d'activité : 14/01/2013

Numéro d'identification : RCS Metz 790 768 642
Dénomination : BSM PATRIMOINE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Administration :
gérant(e) : ROSANO (Angelo)
Montant du capital : 4000 EUR
Historique de l'unité légale :
24/10/2023 : économie sociale et solidaire, caractère employeur
Economie sociale et solidaire : OuiCaractère employeur : Non
Représentants légaux :
01/09/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 2013B00407
Type : Personne Physique

Nom : HENACKER Jean-Pierre, René, Georges
Né le 23/02/1967 à ALBI (FRANCE)
Nationalité : FRANCAISE
Qualité : Gérant

Adresse :
49Bis rue Charles Keller
54000 Nancy
FRANCE
01/09/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 2013B00407
Type : Personne Physique

Nom : HENACKER Jean-Pierre, René, Georges
Né le 23/02/1967 à ALBI (FRANCE)
Nationalité : FRANCAISE
Qualité : Gérant

Adresse :
49Bis rue Charles Keller
54000 Nancy
FRANCE
01/09/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 2013B00407
Type : Personne Physique

Nom : HENACKER Jean-Pierre, René, Georges
Né le 23/02/1967 à ALBI (FRANCE)
Nationalité : FRANCAISE
Qualité : Gérant

Adresse :
49Bis rue Charles Keller
54000 Nancy
FRANCE
01/09/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 2013B00407
Type : Personne Physique

Nom : HENACKER Jean-Pierre, René, Georges
Né le 23/02/1967 à ALBI (FRANCE)
Nationalité : FRANCAISE
Qualité : Gérant

Adresse :
49Bis rue Charles Keller
54000 Nancy
FRANCE
01/09/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 2013B00407
Type : Personne Physique

Nom : HENACKER Jean-Pierre, René, Georges
Né le 23/02/1967 à ALBI (FRANCE)
Nationalité : FRANCAISE
Qualité : Gérant

Adresse :
49Bis rue Charles Keller
54000 Nancy
FRANCE
01/09/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 2013B00407
Type : Personne Physique

Nom : HENACKER Jean-Pierre, René, Georges
Né le 23/02/1967 à ALBI (FRANCE)
Nationalité : FRANCAISE
Qualité : Gérant

Adresse :
49Bis rue Charles Keller
54000 Nancy
FRANCE
Dépôts des actes :
01/10/2019 : Statuts mis à jour
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 2013B00407
Dépôt : N°9765 déposé le 14/11/2019
Etat : Déposé
01/10/2019 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 2013B00407
Dépôt : N°9765 déposé le 14/11/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
01/10/2019 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 2013B00407
Dépôt : N°9765 déposé le 14/11/2019
Etat : Déposé
Décision : Autorisation de cessions de parts et agrément de nouveaux associés
01/10/2019 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 2013B00407
Dépôt : N°9766 déposé le 14/11/2019
Etat : Déposé
01/10/2019 : Statuts mis à jour
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 2013B00407
Dépôt : N°9765 déposé le 14/11/2019
Etat : Déposé
01/10/2019 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 2013B00407
Dépôt : N°9765 déposé le 14/11/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
01/10/2019 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 2013B00407
Dépôt : N°9765 déposé le 14/11/2019
Etat : Déposé
Décision : Autorisation de cessions de parts et agrément de nouveaux associés
01/10/2019 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 2013B00407
Dépôt : N°9766 déposé le 14/11/2019
Etat : Déposé
01/10/2019 : Statuts mis à jour
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 2013B00407
Dépôt : N°9765 déposé le 14/11/2019
Etat : Déposé
01/10/2019 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 2013B00407
Dépôt : N°9765 déposé le 14/11/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
01/10/2019 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 2013B00407
Dépôt : N°9765 déposé le 14/11/2019
Etat : Déposé
Décision : Autorisation de cessions de parts et agrément de nouveaux associés
01/10/2019 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 2013B00407
Dépôt : N°9766 déposé le 14/11/2019
Etat : Déposé
03/10/2017 : Statuts mis à jour
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 2013B00407
Dépôt : N°5263 déposé le 27/10/2017
Etat : Déposé
03/10/2017 : Acte sous seing privé
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 2013B00407
Dépôt : N°5263 déposé le 27/10/2017
Etat : Déposé
Décision : de M. Jean-Michel ARDNER à M. Jean-Pierre HENACKER
03/10/2017 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 2013B00407
Dépôt : N°5263 déposé le 27/10/2017
Etat : Déposé
Décision : cession de part, nomination d'un nouveau gérant, modification des statuts
03/10/2017 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 2013B00407
Dépôt : N°5901 déposé le 20/11/2017
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de gérant(s)
03/10/2017 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 2013B00407
Dépôt : N°5901 déposé le 20/11/2017
Etat : Déposé
Décision : Démission de M. ROSANO Angelo
03/10/2017 : Statuts mis à jour
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 2013B00407
Dépôt : N°5263 déposé le 27/10/2017
Etat : Déposé
03/10/2017 : Acte sous seing privé
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 2013B00407
Dépôt : N°5263 déposé le 27/10/2017
Etat : Déposé
Décision : de M. Jean-Michel ARDNER à M. Jean-Pierre HENACKER
03/10/2017 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 2013B00407
Dépôt : N°5263 déposé le 27/10/2017
Etat : Déposé
Décision : cession de part, nomination d'un nouveau gérant, modification des statuts
03/10/2017 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 2013B00407
Dépôt : N°5901 déposé le 20/11/2017
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de gérant(s)
03/10/2017 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 2013B00407
Dépôt : N°5901 déposé le 20/11/2017
Etat : Déposé
Décision : Démission de M. ROSANO Angelo
03/10/2017 : Statuts mis à jour
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 2013B00407
Dépôt : N°5263 déposé le 27/10/2017
Etat : Déposé
03/10/2017 : Acte sous seing privé
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 2013B00407
Dépôt : N°5263 déposé le 27/10/2017
Etat : Déposé
Décision : de M. Jean-Michel ARDNER à M. Jean-Pierre HENACKER
03/10/2017 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 2013B00407
Dépôt : N°5263 déposé le 27/10/2017
Etat : Déposé
Décision : cession de part, nomination d'un nouveau gérant, modification des statuts
03/10/2017 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 2013B00407
Dépôt : N°5901 déposé le 20/11/2017
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de gérant(s)
03/10/2017 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 2013B00407
Dépôt : N°5901 déposé le 20/11/2017
Etat : Déposé
Décision : Démission de M. ROSANO Angelo
14/01/2013 : Acte sous seing privé
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 2013B00407
Dépôt : N°2310 déposé le 12/04/2013
Etat : Déposé
Décision : Constitution
14/01/2013 : Acte sous seing privé
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 2013B00407
Dépôt : N°2310 déposé le 12/04/2013
Etat : Déposé
Décision : Constitution
14/01/2013 : Acte sous seing privé
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 2013B00407
Dépôt : N°2310 déposé le 12/04/2013
Etat : Déposé
Décision : Constitution
N.C             : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 2013B00407
Dépôt : N°2266 déposé le 22/02/2018
Etat : Déposé
N.C             : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 2013B00407
Dépôt : N°2266 déposé le 22/02/2018
Etat : Déposé
N.C             : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 2013B00407
Dépôt : N°2266 déposé le 22/02/2018
Etat : Déposé
Etablissements :
01/09/2020 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 2013B00407
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
36 rue des jardins
57050 Le ban-saint-martin
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 14/01/2013
Activité : Le courtage et l'intermédiaire en assurances, le conseil en investissement financier, le démarchage bancaire et financier, la distribution et la vente de produits financiers, le conseil en gestion de patrimoine, les transactions sur immeubles et fonds de commerce.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
01/09/2020 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 2013B00407
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
36 rue des jardins
57050 Le ban-saint-martin
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 14/01/2013
Activité : Le courtage et l'intermédiaire en assurances, le conseil en investissement financier, le démarchage bancaire et financier, la distribution et la vente de produits financiers, le conseil en gestion de patrimoine, les transactions sur immeubles et fonds de commerce.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
01/09/2020 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 2013B00407
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
36 rue des jardins
57050 Le ban-saint-martin
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 14/01/2013
Activité : Le courtage et l'intermédiaire en assurances, le conseil en investissement financier, le démarchage bancaire et financier, la distribution et la vente de produits financiers, le conseil en gestion de patrimoine, les transactions sur immeubles et fonds de commerce.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Personnes morales :
01/09/2020 : BSM PATRIMOINE
Greffe : Metz (5751)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 12/04/2013

Type de capital : Fixe
Capital : 4000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 31/12/2013
Economie sociale et solidaire : Oui
Durée de vie de la personne morale : 99 années
01/09/2020 : BSM PATRIMOINE
Greffe : Metz (5751)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 12/04/2013

Type de capital : Fixe
Capital : 4000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 31/12/2013
Economie sociale et solidaire : Oui
Durée de vie de la personne morale : 99 années
01/09/2020 : BSM PATRIMOINE
Greffe : Metz (5751)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 12/04/2013

Type de capital : Fixe
Capital : 4000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 31/12/2013
Economie sociale et solidaire : Oui
Durée de vie de la personne morale : 99 années
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2019 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 2013B00407
Dépôt : N°4324 déposé le 01/09/2020
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2019 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 2013B00407
Dépôt : N°4324 déposé le 01/09/2020
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2019 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 2013B00407
Dépôt : N°4324 déposé le 01/09/2020
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 2013B00407
Dépôt : N°5737 déposé le 06/11/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 2013B00407
Dépôt : N°5737 déposé le 06/11/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 2013B00407
Dépôt : N°5737 déposé le 06/11/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 2013B00407
Dépôt : N°2528 déposé le 23/05/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 2013B00407
Dépôt : N°2528 déposé le 23/05/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 2013B00407
Dépôt : N°2528 déposé le 23/05/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 2013B00407
Dépôt : N°3031 déposé le 15/05/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 2013B00407
Dépôt : N°3031 déposé le 15/05/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 2013B00407
Dépôt : N°3031 déposé le 15/05/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 2013B00407
Dépôt : N°4356 déposé le 10/08/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 2013B00407
Dépôt : N°4356 déposé le 10/08/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 2013B00407
Dépôt : N°4356 déposé le 10/08/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 2013B00407
Dépôt : N°6162 déposé le 14/10/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 2013B00407
Dépôt : N°6162 déposé le 14/10/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 2013B00407
Dépôt : N°6162 déposé le 14/10/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 2013B00407
Dépôt : N°6038 déposé le 07/10/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 2013B00407
Dépôt : N°6038 déposé le 07/10/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Metz (5751)
Numéro de gestion : 2013B00407
Dépôt : N°6038 déposé le 07/10/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2022 : Compte annuel complet
Greffe : METZ (5751)
Numéro de dépôt : 3228 du 29/06/2023
Numéro de gestion : 2013B00407
Code activité : 6622Z : Activités auxiliaires de services financiers et d'assurance (NAFRev2 : 66)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2022, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2021 : Compte annuel complet
Greffe : METZ (5751)
Numéro de dépôt : 7809 du 11/10/2022
Numéro de gestion : 2013B00407
Code activité : 6622Z : Activités auxiliaires de services financiers et d'assurance (NAFRev2 : 66)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2018 : Compte annuel complet
Greffe : METZ (5751)
Numéro de dépôt : 5737 du 05/06/2019
Numéro de gestion : 2013B00407
Code activité : 6622Z : Activités auxiliaires de services financiers et d'assurance (NAFRev2 : 66)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2018 : Compte annuel simplifié
Greffe : METZ (5751)
Numéro de dépôt : 5737 du 05/06/2019
Numéro de gestion : 2013B00407
Code activité : 00000 : Particuliers (NAFRev2 : 00)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018
Clôture de l'exercice précédent : le N.C            
Conditions de saisie : Comptes annuels non saisis – PDF non conforme et non analysable. (24)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2017 : Compte annuel complet
Greffe : METZ (5751)
Numéro de dépôt : 2528 du 16/05/2018
Numéro de gestion : 2013B00407
Code activité : 6622Z : Activités auxiliaires de services financiers et d'assurance (NAFRev2 : 66)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2016 : Compte annuel complet
Greffe : METZ (5751)
Numéro de dépôt : 3031 du 15/05/2017
Numéro de gestion : 2013B00407
Code activité : 6622Z : Activités auxiliaires de services financiers et d'assurance (NAFRev2 : 66)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)

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