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BRUT BUTCHER

Entreprise
Informations de l'établissement :
Date de création : 01/04/2018
Dénomination usuelle : BRUT BUTCHER
Enseigne : BRUT BUTCHER
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 83798647000024 / Siren : 837986470 / NIC : 00024
N° de TVA : FR 43 837986470
Effectif en 2021 : 10 à 19 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section I : HÉBERGEMENT ET RESTAURATION
Cette section comprend la mise à disposition de lieux d’hébergement pour des séjours de courte durée pour des visiteurs ou d’autres voyageurs ainsi que la fourniture de repas complets pour consommation immédiate. La quantité et le type de services supplémentaires proposés dans le cadre de cette section peuvent varier considérablement.
Cette section ne comprend pas la mise à disposition de lieux d’hébergement pour des séjours de longue durée à titre de résidence principale, classée dans les activités immobilières (cf. section L).
Cette section ne comprend pas non plus la préparation de repas et de boissons qui ne sont pas destinés à une consommation immédiate ou qui sont vendus par l’intermédiaire de canaux de distribution indépendants, c’est-à-dire par l’intermédiaire d’activités de commerce de gros ou de détail. La préparation de ces repas est com- prise dans la section C «Industrie manufacturière».
56 : Restauration
Cette division comprend les activités consistant à fournir des repas complets ou des boissons pour consomma- tion immédiate, qu’il s’agisse de restaurants traditionnels, de self-services ou d’établissements proposant des plats à emporter, établissements permanents ou temporaires, avec ou sans places assises. Le critère décisif d’appartenance à cette division est le fait que les plats soient destinés à une consommation immédiate et non le type d’établissement qui les propose. Cette division ne comprend pas :
- la production de repas qui ne sont pas destinés à être consommés immédiatement ou de denrées alimentaires préparées qui ne sont pas considérées comme constituant un repas (cf. 10 et 11)
- la vente de denrées alimentaires non produites par l’unité et qui ne sont pas considérées comme constituant un repas ou la vente de repas qui ne sont pas destinés à être consommés immédiatement (cf. section G)
56.1 : Restaurants et services de restauration mobile
56.10 : Restaurants et services de restauration mobile
Cette classe comprend l’activité consistant à proposer des repas aux clients, que ceux-ci soient servis à table ou qu’ils se servent dans des présentoirs et qu’ils consomment les repas préparés sur place, les emportent ou se les fassent livrer. Elle inclut la préparation et le service de repas destinés à la consommation immédiate, à partir de véhicules à moteur ou sur des chariots non motorisés. Cette classe ne comprend pas :
- l’exploitation sous concession d’installations de restauration (cf. 56.29B)
56.10C : Restauration de type rapide
Cette sous-classe comprend :
- la fourniture au comptoir d’aliments et de boissons à consommer sur place ou à emporter, présentés dans des conditionnements jetables : • les restaurants de restauration rapide • les restaurants proposant principalement des repas à emporter • la vente de crème glacée dans des chariots • la vente de repas dans des équipements mobiles • la préparation de repas sur des éventaires ou sur les marchés

Cette sous-classe comprend aussi :
- salons de thé

Cette sous-classe ne comprend pas :
- la vente au détail de nourriture par le biais de distributeurs automatiques (cf. 47.99B) Produits associés : 56.10.13p, 56.10.19
56.10C-Q : Fabrication artisanale associée à la vente de plats pour consommation immédiate en magasins sédentaires ou sur éventaires et marchés
Cette classe comprend :
-la fabrication artisanale associée à la vente au détail de plats à partir de produits frais pour consommation immédiate à emporter ou à livrer (pizzas, quiches, tartes, tourtes, viennoiseries, sandwiches, crêpes, gaufres, frites, hamburgers, plats cuisinés divers, rôtisseries, ...)

Cette classe comprend aussi:
-l'activité ci-dessus associée à une activité minoritaire de vente pour consommation sur place.

Cette classe ne comprend pas :
-les restaurants de restauration rapide d'organisation industrielle ; (cf. 56.10C) -les salons de thé (cf. 56.10C)
Coordonnées de l'établissement :
BRUT BUTCHER
Adresse :
Rue DES ABATTOIRS
38120 SAINT-EGREVE
Liens de succession de l'établissement :
01/07/2021 : Succession
Prédécesseur : BBM 41012 SAINT EGREVE
Transfert du siège
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 02/03/2018
Dénomination : BBM 41012 SAINT EGREVE
Activité principale : Restauration de type rapide (NAFRev2 : 56.10C)
Catégorie juridique : Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Catégorie d'entreprise en 2021 : entreprise de taille intermédiaire
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 10 à 19 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Marques françaises :
08/11/2016 : BRUT BUTCHER
N° national/d'enregistrement : 4313143
Date de dépôt : 08/11/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 08/11/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 08
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et ; cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de ; boucherie ; outils à main actionnés manuellement pour le jardinage ; tondeuses (instruments à main) ;
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, ; congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits ; laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de ; poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et ; préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes ; (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à ; base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs ; naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour ; la décoration ; fourrages ;
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et ; autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et ; liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques ;
  • N° de la classe : 43
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de ; bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements ; temporaires.

Déposant 1 : BRUT BUTCHER HOLDING, Société à Responsabilité Limitée Unipersonnelle
Numéro de SIREN : 814938254
Adresse :
55 allée de la Halle, Pôle de la Viande
42350 LA TALAUDIERE
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU
Adresse :
12 rue de la République
42000 SAINT ETIENNE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845543
Date de demande : 18/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BBM 41006 GRASSE, EURL
Numéro de SIREN : 833606445
Adresse :
57 route de Cannes Axe 85
06130 GRASSE
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845545
Date de demande : 18/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BBM 41008, EURL
Numéro de SIREN : 833705114
Adresse :
4 Avenue Jean Mermoz
42160 ANDREZIEUX BOUTHEON
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845546
Date de demande : 18/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BBM ANNEMASSE, EURL
Numéro de SIREN : 833826639
Adresse :
4 Avenue Jean Mermoz
42160 ANDREZIEUX BOUTHEON
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845547
Date de demande : 18/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BBM 41005 ANDREZIEUX, EURL
Numéro de SIREN : 831157029
Adresse :
4 Impasse St Exupery
42160 ANDREZIEUX BOUTHEON
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845549
Date de demande : 18/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BBM 41012 ST EGREVE, EURL
Numéro de SIREN : 837986470
Adresse :
rue des Abattoirs
38120 SAINT EGREVE
FR

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845560
Date de demande : 18/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BBM 41013 LE PONTET, EURL
Numéro de SIREN : 838154052
Adresse :
Avenue de St Tonquet
84130 LE PONTET
FR

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845561
Date de demande : 18/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BBM FREJUS, EURL
Numéro de SIREN : 834568511
Adresse :
4 Avenue Jean Mermoz
42160 ANDREZIEUX BOUTHEON
FR

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845563
Date de demande : 18/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BBM 41009 CARPENTRAS, EURL
Numéro de SIREN : 833655954
Adresse :
1262 Avenue JF Kennedy
84200 CARPENTRAS
FR

Evènement 9 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845565
Date de demande : 18/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BBM 41017 ARLES, EURL
Numéro de SIREN : 849355623
Adresse :
Shopping Promenade Arles Montmajour Allée Colonel Arnaud Beltrame
13200 ARLES
FR

Evènement 10 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845567
Date de demande : 18/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BBM 41998 LYON6, EURL
Numéro de SIREN : 823653217
Adresse :
95 Rue Bossuet
69006 LYON
FR

Evènement 11 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 846070
Date de demande : 21/01/2022
N° de BOPI : 2022-08
Date du BOPI : 25/02/2022

Bénéficiare 1 : BBM 38, EURL
Numéro de SIREN : 823279815
Adresse :
4 Avenue Jean Mermoz
42160 ANDREZIEUX BOUTHEON
FR

Evènement 12 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 846071
Date de demande : 21/01/2022
N° de BOPI : 2022-08
Date du BOPI : 25/02/2022

Bénéficiare 1 : BBM 86, EURL
Numéro de SIREN : 828646224
Adresse :
4 Avenue Jean Mermoz
42160 ANDREZIEUX BOUTHEON
FR

Evènement 13 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 857638
Date de demande : 17/05/2022
N° de BOPI : 2022-24
Date du BOPI : 17/06/2022

Bénéficiare 1 : BBM 74, EURL
Numéro de SIREN : 823192984
Adresse :
4 Avenue Jean Mermoz
42160 ANDREZIEUX BOUTHEON
FR

Evènement 14 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 857639
Date de demande : 17/05/2022
N° de BOPI : 2022-24
Date du BOPI : 17/06/2022

Bénéficiare 1 : BBM 42, EURL
Numéro de SIREN : 829842442
Adresse :
4 Avenue Jean Mermoz
42160 ANDREZIEUX BOUTHEON
FR

Evènement 15 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 857640
Date de demande : 17/05/2022
N° de BOPI : 2022-24
Date du BOPI : 17/06/2022

Bénéficiare 1 : BBM 41000 MIONS, EURL
Numéro de SIREN : 823469259
Adresse :
152 route d"Heyrieux
69780 MIONS
FR

Evènement 16 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-48
Date du BOPI : 02/12/2016

Evènement 17 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-09
Date du BOPI : 03/03/2017

08/11/2016 : BB
N° national/d'enregistrement : 4313149
Date de dépôt : 08/11/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 08/11/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 08
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et ; cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de ; boucherie ; outils à main actionnés manuellement pour le jardinage ; tondeuses (instruments à main) ;
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, ; congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits ; laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de ; poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et ; préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes ; (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à ; base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs ; naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour ; la décoration ; fourrages ;
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et ; autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et ; liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques ;
  • N° de la classe : 43
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de ; bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements ; temporaires.

Déposant 1 : BRUT BUTCHER HOLDING, Société à Responsabilité Limitée Unipersonnelle
Numéro de SIREN : 814938254
Adresse :
55 allée de la Halle, Pôle de la Viande
42350 LA TALAUDIERE
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU
Adresse :
12 rue de la République
42000 SAINT ETIENNE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845543
Date de demande : 18/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BBM 41006 GRASSE, EURL
Numéro de SIREN : 833606445
Adresse :
57 route de Cannes Axe 85
06130 GRASSE
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845545
Date de demande : 18/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BBM 41008, EURL
Numéro de SIREN : 833705114
Adresse :
4 Avenue Jean Mermoz
42160 ANDREZIEUX BOUTHEON
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845546
Date de demande : 18/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BBM ANNEMASSE, EURL
Numéro de SIREN : 833826639
Adresse :
4 Avenue Jean Mermoz
42160 ANDREZIEUX BOUTHEON
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845547
Date de demande : 18/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BBM 41005 ANDREZIEUX, EURL
Numéro de SIREN : 831157029
Adresse :
4 Impasse St Exupery
42160 ANDREZIEUX BOUTHEON
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845549
Date de demande : 18/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BBM 41012 ST EGREVE, EURL
Numéro de SIREN : 837986470
Adresse :
rue des Abattoirs
38120 SAINT EGREVE
FR

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845560
Date de demande : 18/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BBM 41013 LE PONTET, EURL
Numéro de SIREN : 838154052
Adresse :
Avenue de St Tonquet
84130 LE PONTET
FR

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845561
Date de demande : 18/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BBM FREJUS, EURL
Numéro de SIREN : 834568511
Adresse :
4 Avenue Jean Mermoz
42160 ANDREZIEUX BOUTHEON
FR

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845563
Date de demande : 18/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BBM 41009 CARPENTRAS, EURL
Numéro de SIREN : 833655954
Adresse :
1262 Avenue JF Kennedy
84200 CARPENTRAS
FR

Evènement 9 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845565
Date de demande : 18/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BBM 41017 ARLES, EURL
Numéro de SIREN : 849355623
Adresse :
Shopping Promenade Arles Montmajour Allée Colonel Arnaud Beltrame
13200 ARLES
FR

Evènement 10 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845567
Date de demande : 18/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BBM 41998 LYON6, EURL
Numéro de SIREN : 823653217
Adresse :
95 Rue Bossuet
69006 LYON
FR

Evènement 11 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 846070
Date de demande : 21/01/2022
N° de BOPI : 2022-08
Date du BOPI : 25/02/2022

Bénéficiare 1 : BBM 38, EURL
Numéro de SIREN : 823279815
Adresse :
4 Avenue Jean Mermoz
42160 ANDREZIEUX BOUTHEON
FR

Evènement 12 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 846071
Date de demande : 21/01/2022
N° de BOPI : 2022-08
Date du BOPI : 25/02/2022

Bénéficiare 1 : BBM 86, EURL
Numéro de SIREN : 828646224
Adresse :
4 Avenue Jean Mermoz
42160 ANDREZIEUX BOUTHEON
FR

Evènement 13 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 857638
Date de demande : 17/05/2022
N° de BOPI : 2022-24
Date du BOPI : 17/06/2022

Bénéficiare 1 : BBM 74, EURL
Numéro de SIREN : 823192984
Adresse :
4 Avenue Jean Mermoz
42160 ANDREZIEUX BOUTHEON
FR

Evènement 14 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 857639
Date de demande : 17/05/2022
N° de BOPI : 2022-24
Date du BOPI : 17/06/2022

Bénéficiare 1 : BBM 42, EURL
Numéro de SIREN : 829842442
Adresse :
4 Avenue Jean Mermoz
42160 ANDREZIEUX BOUTHEON
FR

Evènement 15 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 857640
Date de demande : 17/05/2022
N° de BOPI : 2022-24
Date du BOPI : 17/06/2022

Bénéficiare 1 : BBM 41000 MIONS, EURL
Numéro de SIREN : 823469259
Adresse :
152 route d"Heyrieux
69780 MIONS
FR

Evènement 16 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-48
Date du BOPI : 02/12/2016

Evènement 17 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-09
Date du BOPI : 03/03/2017

08/11/2016 : BRUT BUTCHER
N° national/d'enregistrement : 4313143
Date de dépôt : 08/11/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 08/11/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 08
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et ; cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de ; boucherie ; outils à main actionnés manuellement pour le jardinage ; tondeuses (instruments à main) ;
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, ; congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits ; laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de ; poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et ; préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes ; (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à ; base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs ; naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour ; la décoration ; fourrages ;
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et ; autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et ; liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques ;
  • N° de la classe : 43
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de ; bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements ; temporaires.

Déposant 1 : BRUT BUTCHER HOLDING, Société à Responsabilité Limitée Unipersonnelle
Numéro de SIREN : 814938254
Adresse :
55 allée de la Halle, Pôle de la Viande
42350 LA TALAUDIERE
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU
Adresse :
12 rue de la République
42000 SAINT ETIENNE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845543
Date de demande : 18/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BBM 41006 GRASSE, EURL
Numéro de SIREN : 833606445
Adresse :
57 route de Cannes Axe 85
06130 GRASSE
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845545
Date de demande : 18/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BBM 41008, EURL
Numéro de SIREN : 833705114
Adresse :
4 Avenue Jean Mermoz
42160 ANDREZIEUX BOUTHEON
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845546
Date de demande : 18/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BBM ANNEMASSE, EURL
Numéro de SIREN : 833826639
Adresse :
4 Avenue Jean Mermoz
42160 ANDREZIEUX BOUTHEON
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845547
Date de demande : 18/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BBM 41005 ANDREZIEUX, EURL
Numéro de SIREN : 831157029
Adresse :
4 Impasse St Exupery
42160 ANDREZIEUX BOUTHEON
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845549
Date de demande : 18/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BBM 41012 ST EGREVE, EURL
Numéro de SIREN : 837986470
Adresse :
rue des Abattoirs
38120 SAINT EGREVE
FR

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845560
Date de demande : 18/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BBM 41013 LE PONTET, EURL
Numéro de SIREN : 838154052
Adresse :
Avenue de St Tonquet
84130 LE PONTET
FR

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845561
Date de demande : 18/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BBM FREJUS, EURL
Numéro de SIREN : 834568511
Adresse :
4 Avenue Jean Mermoz
42160 ANDREZIEUX BOUTHEON
FR

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845563
Date de demande : 18/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BBM 41009 CARPENTRAS, EURL
Numéro de SIREN : 833655954
Adresse :
1262 Avenue JF Kennedy
84200 CARPENTRAS
FR

Evènement 9 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845565
Date de demande : 18/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BBM 41017 ARLES, EURL
Numéro de SIREN : 849355623
Adresse :
Shopping Promenade Arles Montmajour Allée Colonel Arnaud Beltrame
13200 ARLES
FR

Evènement 10 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845567
Date de demande : 18/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BBM 41998 LYON6, EURL
Numéro de SIREN : 823653217
Adresse :
95 Rue Bossuet
69006 LYON
FR

Evènement 11 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-48
Date du BOPI : 02/12/2016

Evènement 12 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-09
Date du BOPI : 03/03/2017

08/11/2016 : BB
N° national/d'enregistrement : 4313149
Date de dépôt : 08/11/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 08/11/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 08
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et ; cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de ; boucherie ; outils à main actionnés manuellement pour le jardinage ; tondeuses (instruments à main) ;
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, ; congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits ; laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de ; poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et ; préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes ; (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à ; base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs ; naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour ; la décoration ; fourrages ;
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et ; autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et ; liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques ;
  • N° de la classe : 43
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de ; bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements ; temporaires.

Déposant 1 : BRUT BUTCHER HOLDING, Société à Responsabilité Limitée Unipersonnelle
Numéro de SIREN : 814938254
Adresse :
55 allée de la Halle, Pôle de la Viande
42350 LA TALAUDIERE
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU
Adresse :
12 rue de la République
42000 SAINT ETIENNE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845543
Date de demande : 18/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BBM 41006 GRASSE, EURL
Numéro de SIREN : 833606445
Adresse :
57 route de Cannes Axe 85
06130 GRASSE
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845545
Date de demande : 18/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BBM 41008, EURL
Numéro de SIREN : 833705114
Adresse :
4 Avenue Jean Mermoz
42160 ANDREZIEUX BOUTHEON
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845546
Date de demande : 18/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BBM ANNEMASSE, EURL
Numéro de SIREN : 833826639
Adresse :
4 Avenue Jean Mermoz
42160 ANDREZIEUX BOUTHEON
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845547
Date de demande : 18/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BBM 41005 ANDREZIEUX, EURL
Numéro de SIREN : 831157029
Adresse :
4 Impasse St Exupery
42160 ANDREZIEUX BOUTHEON
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845549
Date de demande : 18/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BBM 41012 ST EGREVE, EURL
Numéro de SIREN : 837986470
Adresse :
rue des Abattoirs
38120 SAINT EGREVE
FR

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845560
Date de demande : 18/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BBM 41013 LE PONTET, EURL
Numéro de SIREN : 838154052
Adresse :
Avenue de St Tonquet
84130 LE PONTET
FR

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845561
Date de demande : 18/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BBM FREJUS, EURL
Numéro de SIREN : 834568511
Adresse :
4 Avenue Jean Mermoz
42160 ANDREZIEUX BOUTHEON
FR

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845563
Date de demande : 18/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BBM 41009 CARPENTRAS, EURL
Numéro de SIREN : 833655954
Adresse :
1262 Avenue JF Kennedy
84200 CARPENTRAS
FR

Evènement 9 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845565
Date de demande : 18/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BBM 41017 ARLES, EURL
Numéro de SIREN : 849355623
Adresse :
Shopping Promenade Arles Montmajour Allée Colonel Arnaud Beltrame
13200 ARLES
FR

Evènement 10 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845567
Date de demande : 18/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BBM 41998 LYON6, EURL
Numéro de SIREN : 823653217
Adresse :
95 Rue Bossuet
69006 LYON
FR

Evènement 11 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-48
Date du BOPI : 02/12/2016

Evènement 12 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-09
Date du BOPI : 03/03/2017

08/11/2016 : BRUT BUTCHER
N° national/d'enregistrement : 4313143
Date de dépôt : 08/11/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 08/11/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 08
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et ; cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de ; boucherie ; outils à main actionnés manuellement pour le jardinage ; tondeuses (instruments à main) ;
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, ; congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits ; laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de ; poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et ; préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes ; (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à ; base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs ; naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour ; la décoration ; fourrages ;
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et ; autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et ; liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques ;
  • N° de la classe : 43
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de ; bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements ; temporaires.

Déposant 1 : BRUT BUTCHER HOLDING, Société à Responsabilité Limitée Unipersonnelle
Numéro de SIREN : 814938254
Adresse :
55 allée de la Halle, Pôle de la Viande
42350 LA TALAUDIERE
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU
Adresse :
12 rue de la République
42000 SAINT ETIENNE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845543
Date de demande : 18/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BBM 41006 GRASSE, EURL
Numéro de SIREN : 833606445
Adresse :
57 route de Cannes Axe 85
06130 GRASSE
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845545
Date de demande : 18/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BBM 41008, EURL
Numéro de SIREN : 833705114
Adresse :
4 Avenue Jean Mermoz
42160 ANDREZIEUX BOUTHEON
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845546
Date de demande : 18/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BBM ANNEMASSE, EURL
Numéro de SIREN : 833826639
Adresse :
4 Avenue Jean Mermoz
42160 ANDREZIEUX BOUTHEON
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845547
Date de demande : 18/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BBM 41005 ANDREZIEUX, EURL
Numéro de SIREN : 831157029
Adresse :
4 Impasse St Exupery
42160 ANDREZIEUX BOUTHEON
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845549
Date de demande : 18/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BBM 41012 ST EGREVE, EURL
Numéro de SIREN : 837986470
Adresse :
rue des Abattoirs
38120 SAINT EGREVE
FR

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845560
Date de demande : 18/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BBM 41013 LE PONTET, EURL
Numéro de SIREN : 838154052
Adresse :
Avenue de St Tonquet
84130 LE PONTET
FR

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845561
Date de demande : 18/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BBM FREJUS, EURL
Numéro de SIREN : 834568511
Adresse :
4 Avenue Jean Mermoz
42160 ANDREZIEUX BOUTHEON
FR

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845563
Date de demande : 18/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BBM 41009 CARPENTRAS, EURL
Numéro de SIREN : 833655954
Adresse :
1262 Avenue JF Kennedy
84200 CARPENTRAS
FR

Evènement 9 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845565
Date de demande : 18/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BBM 41017 ARLES, EURL
Numéro de SIREN : 849355623
Adresse :
Shopping Promenade Arles Montmajour Allée Colonel Arnaud Beltrame
13200 ARLES
FR

Evènement 10 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845567
Date de demande : 18/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BBM 41998 LYON6, EURL
Numéro de SIREN : 823653217
Adresse :
95 Rue Bossuet
69006 LYON
FR

Evènement 11 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 846070
Date de demande : 21/01/2022
N° de BOPI : 2022-08
Date du BOPI : 25/02/2022

Bénéficiare 1 : BBM 38, EURL
Numéro de SIREN : 823279815
Adresse :
4 Avenue Jean Mermoz
42160 ANDREZIEUX BOUTHEON
FR

Evènement 12 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 846071
Date de demande : 21/01/2022
N° de BOPI : 2022-08
Date du BOPI : 25/02/2022

Bénéficiare 1 : BBM 86, EURL
Numéro de SIREN : 828646224
Adresse :
4 Avenue Jean Mermoz
42160 ANDREZIEUX BOUTHEON
FR

Evènement 13 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-48
Date du BOPI : 02/12/2016

Evènement 14 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-09
Date du BOPI : 03/03/2017

08/11/2016 : BB
N° national/d'enregistrement : 4313149
Date de dépôt : 08/11/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 08/11/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 08
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et ; cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de ; boucherie ; outils à main actionnés manuellement pour le jardinage ; tondeuses (instruments à main) ;
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, ; congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits ; laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de ; poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et ; préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes ; (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à ; base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs ; naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour ; la décoration ; fourrages ;
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et ; autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et ; liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques ;
  • N° de la classe : 43
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de ; bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements ; temporaires.

Déposant 1 : BRUT BUTCHER HOLDING, Société à Responsabilité Limitée Unipersonnelle
Numéro de SIREN : 814938254
Adresse :
55 allée de la Halle, Pôle de la Viande
42350 LA TALAUDIERE
FR

Mandataire 1 : Cabinet GERMAIN & MAUREAU
Adresse :
12 rue de la République
42000 SAINT ETIENNE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845543
Date de demande : 18/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BBM 41006 GRASSE, EURL
Numéro de SIREN : 833606445
Adresse :
57 route de Cannes Axe 85
06130 GRASSE
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845545
Date de demande : 18/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BBM 41008, EURL
Numéro de SIREN : 833705114
Adresse :
4 Avenue Jean Mermoz
42160 ANDREZIEUX BOUTHEON
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845546
Date de demande : 18/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BBM ANNEMASSE, EURL
Numéro de SIREN : 833826639
Adresse :
4 Avenue Jean Mermoz
42160 ANDREZIEUX BOUTHEON
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845547
Date de demande : 18/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BBM 41005 ANDREZIEUX, EURL
Numéro de SIREN : 831157029
Adresse :
4 Impasse St Exupery
42160 ANDREZIEUX BOUTHEON
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845549
Date de demande : 18/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BBM 41012 ST EGREVE, EURL
Numéro de SIREN : 837986470
Adresse :
rue des Abattoirs
38120 SAINT EGREVE
FR

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845560
Date de demande : 18/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BBM 41013 LE PONTET, EURL
Numéro de SIREN : 838154052
Adresse :
Avenue de St Tonquet
84130 LE PONTET
FR

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845561
Date de demande : 18/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BBM FREJUS, EURL
Numéro de SIREN : 834568511
Adresse :
4 Avenue Jean Mermoz
42160 ANDREZIEUX BOUTHEON
FR

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845563
Date de demande : 18/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BBM 41009 CARPENTRAS, EURL
Numéro de SIREN : 833655954
Adresse :
1262 Avenue JF Kennedy
84200 CARPENTRAS
FR

Evènement 9 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845565
Date de demande : 18/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BBM 41017 ARLES, EURL
Numéro de SIREN : 849355623
Adresse :
Shopping Promenade Arles Montmajour Allée Colonel Arnaud Beltrame
13200 ARLES
FR

Evènement 10 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 845567
Date de demande : 18/01/2022
N° de BOPI : 2022-07
Date du BOPI : 18/02/2022

Bénéficiare 1 : BBM 41998 LYON6, EURL
Numéro de SIREN : 823653217
Adresse :
95 Rue Bossuet
69006 LYON
FR

Evènement 11 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 846070
Date de demande : 21/01/2022
N° de BOPI : 2022-08
Date du BOPI : 25/02/2022

Bénéficiare 1 : BBM 38, EURL
Numéro de SIREN : 823279815
Adresse :
4 Avenue Jean Mermoz
42160 ANDREZIEUX BOUTHEON
FR

Evènement 12 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 846071
Date de demande : 21/01/2022
N° de BOPI : 2022-08
Date du BOPI : 25/02/2022

Bénéficiare 1 : BBM 86, EURL
Numéro de SIREN : 828646224
Adresse :
4 Avenue Jean Mermoz
42160 ANDREZIEUX BOUTHEON
FR

Evènement 13 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-48
Date du BOPI : 02/12/2016

Evènement 14 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-09
Date du BOPI : 03/03/2017

Publications au Bodacc :
07/12/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3335
NOJO : 380100006443090
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2023

Numéro d'identification : RCS Grenoble 837 986 470
Dénomination : BBM 41012 ST EGREVE
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
12/09/2023 : Modifications générales

Annonce N°1897
NOJO : 038010000632923
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Descriptif : Modification du capital.

Numéro d'identification : RCS Grenoble 837 986 470
Dénomination : BBM 41012 ST EGREVE
Nom commercial : BRUT BUTCHER
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
Montant du capital : 90000.00 EUR
02/11/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3521
NOJO : 380100006056660
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2022

Numéro d'identification : RCS Grenoble 837 986 470
Dénomination : BBM 41012 ST EGREVE
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
25/08/2022 : Modifications générales

Annonce N°1026
NOJO : 038010000594761
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Descriptif : Modification du capital.

Numéro d'identification : RCS Grenoble 837 986 470
Dénomination : BBM 41012 ST EGREVE
Nom commercial : BRUT BUTCHER
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
Montant du capital : 50000.00 EUR
12/11/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3851
NOJO : 380100005651210
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2021
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Grenoble 837 986 470
Dénomination : BBM 41012 ST EGREVE
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
17/10/2021 : Modifications générales

Annonce N°1226
NOJO : 038010000561037
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Descriptif : Nouveau siège. Modification de la dénomination.

Numéro d'identification : RCS Grenoble 837 986 470
Dénomination : BBM 41012 ST EGREVE
Nom commercial : BRUT BUTCHER
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
08/08/2021 : Modifications générales

Annonce N°675
NOJO : 042020000111474
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ST-ETIENNE (42)
Descriptif : Modification du capital.

Numéro d'identification : RCS Saint Etienne 837 986 470
Dénomination : BBM SAINT EGREVE
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
Montant du capital : 149000.00 EUR
06/11/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2376
NOJO : 420200000899940
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT ETIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2020

Numéro d'identification : RCS Saint Etienne 837 986 470
Dénomination : BBM SAINT EGREVE
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
10/09/2020 : Modifications générales

Annonce N°1239
NOJO : 042020000085515
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ST-ETIENNE (42)
Descriptif : Modification du capital.

Numéro d'identification : RCS Saint Etienne 837 986 470
Dénomination : BBM SAINT EGREVE
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
Montant du capital : 280000.00 EUR
31/10/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4700
NOJO : 420200000681070
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT ETIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2019

Numéro d'identification : RCS Saint Etienne 837 986 470
Dénomination : BBM SAINT EGREVE
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
18/08/2019 : Modifications générales

Annonce N°855
NOJO : 042020000062861
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ST-ETIENNE (42)
Descriptif : Modification du capital.

Numéro d'identification : RCS Saint Etienne 837 986 470
Dénomination : BBM SAINT EGREVE
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
Montant du capital : 300000.00 EUR
18/04/2019 : Modifications générales

Annonce N°2141
NOJO : 042020000052350
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ST-ETIENNE (42)
Descriptif : Nouveau siège.

Numéro d'identification : RCS Saint Etienne 837 986 470
Dénomination : BBM SAINT EGREVE
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
02/11/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3736
NOJO : 420200000423930
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT ETIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2018
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Saint Etienne 837 986 470
Dénomination : BBM SAINT EGREVE
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
16/03/2018 : Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal

Annonce N°553
NOJO : 042020000026544
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ST-ETIENNE (42)
Catégorie de création : Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal
Date de commencement d'activité : 02/03/2018

Numéro d'identification : RCS Saint Etienne 837 986 470
Dénomination : BBM SAINT EGREVE
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Administration :
Gérant : TONIELLI Mathias Florian nom d'usage : TONIELLI
Montant du capital : 200000.00 EUR
Historique de l'unité légale :
15/09/2021 : code NIC
Code NIC : 00024
01/07/2021 : dénomination, caractère employeur
Dénomination : BBM 41012 SAINT EGREVE
Caractère employeur : Non
01/04/2019 : code NIC
Code NIC : 00032
Représentants légaux :
28/10/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2018B00715
Type : Personne Physique

Nom : TONIELLI Mathias Florian
Né le 15/01/1981 à Guilherand-Granges (France)
Nationalité : Française
Qualité : gérant

Adresse :
325 Chemin des Vergers
26270 Loriol-sur-Drôme
France
Dépôts des actes :
30/06/2021 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2018B00715
Dépôt : N°012098 déposé le 30/09/2021
Etat : Déposé
Décision : Immat secondaire devient ppale Modification de la dénomination de la personne morale
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2018B00715
Dépôt : N°012098 déposé le 30/09/2021
Etat : Déposé
Décision : Immat secondaire devient ppale Modification de la dénomination de la personne morale
N.C             : Liste des sièges sociaux antérieurs
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2018B00715
Dépôt : N°012098 déposé le 30/09/2021
Etat : Déposé
Décision : Immat secondaire devient ppale Modification de la dénomination de la personne morale
Etablissements :
28/10/2021 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2018B00715
Type : Siège

Adresse :
Rue des Abattoirs
38120 Saint-Égrève
France
28/10/2021 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 4
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2018B00715
Type : Etablissement principal

Adresse :
Rue des Abattoirs
38120 Saint-Égrève
France
Nom commercial : BRUT BUTCHER
Enseigne : BRUT BUTCHER
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/04/2018
Activité : Restauration rapide sur place ou à emporter dans le cadre de vente traditionnelle ou par drive. Vente au détail de produits carnés préparés et préemballés. Vente à emporter de ces produits à base de viande, prêts à consommer. Vente de tous produits alimentaires ne pouvant être consommés en l'état. Vente de tous produits, accessoires liés à l'activité et produits dérivés.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
28/10/2021 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2018B00715
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
14 bis Rue Leconte de Lisle
38100 Grenoble
France
Enseigne : BB LAB GRENOBLE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 15/09/2021
Activité : Préparation de plats pour restauration rapide à emporter.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
28/10/2021 : Ajout
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 8
Numéro unique d’observation : F21/027025
Date d’ajout de l’observation : 30/09/2021
Texte de l'observation : Transfert du principal établissement au Rue des Abattoirs 38120 SAINT-EGREVE à compter du 01/07/2021
28/10/2021 : Ajout
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 5
Numéro unique d’observation : F21/027025
Date d’ajout de l’observation : 30/09/2021
Texte de l'observation : Modification de la dénomination de la personne morale : Ancienne mention : BBM SAINT EGREVE Nouvelle mention : BBM 41012 ST EGREVE à compter du 01/07/2021
28/10/2021 : Ajout
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 3
Numéro unique d’observation : F19/007391
Date d’ajout de l’observation : 03/04/2019
Texte de l'observation : Transfert du siège social du 55 Allée de la Halle Pôle de la Viande 42350 LA TALAUDIERE au 4 Avenue Jean Mermoz 42160 ANDREZIEUX-BOUTHEON à compter du 01/04/2019
Personnes morales :
28/10/2021 : BBM 41012 ST EGREVE
Greffe : Grenoble (3801)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Associé unique : Oui
Activité principale : Restauration rapide sur place ou à emporter dans le cadre de vente traditionnelle ou par drive. Vente au détail de produits carnés préparés et préemballés. Vente à emporter de ces produits à base de viande, prêts à consommer. Vente de tous produits alimentaires ne pouvant être consommés en l'état. Vente de tous produits, accessoires liés à l'activité et produits dérivés.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 11/04/2018
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 07/03/2018
Date à laquelle le transfert de la personne est effectif (date d’effet) : 01/07/2021

Type de capital : Fixe
Capital : 149000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Mars
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 31/03/2022
Economie sociale et solidaire : Oui
Durée de vie de la personne morale : 99 années
Dépôts des comptes annuels :
31/03/2021 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2018B00715
Dépôt : N°019153 déposé le 28/10/2021
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/03/2022 : Compte annuel complet
Greffe : GRENOBLE (3801)
Numéro de dépôt : B2022/021479 du 27/10/2022
Numéro de gestion : 2018B00715
Code activité : 5610C : Restauration (NAFRev2 : 56)
Clôture de l'exercice : le 31/03/2022, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/03/2021, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
31/03/2021 : Compte annuel complet
Greffe : GRENOBLE (3801)
Numéro de dépôt : B2021/019153 du 28/10/2021
Numéro de gestion : 2018B00715
Code activité : 5610C : Restauration (NAFRev2 : 56)
Clôture de l'exercice : le 31/03/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/03/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/03/2020 : Compte annuel complet
Greffe : SAINT-ETIENNE (4202)
Numéro de dépôt : B2020/010346 du 20/10/2020
Numéro de gestion : 2018B00383
Code activité : 5610C : Restauration (NAFRev2 : 56)
Clôture de l'exercice : le 31/03/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/03/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
31/03/2019 : Compte annuel complet
Greffe : SAINT-ETIENNE (4202)
Numéro de dépôt : B2019/012793 du 23/10/2019
Numéro de gestion : 2018B00383
Code activité : 5610C : Restauration (NAFRev2 : 56)
Clôture de l'exercice : le 31/03/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/03/2018, durée : 1 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
31/03/2018 : Compte annuel complet
Greffe : SAINT-ETIENNE (4202)
Numéro de dépôt : B2018/011478 du 16/10/2018
Numéro de gestion : 2018B00383
Code activité : 5610C : Restauration (NAFRev2 : 56)
Clôture de l'exercice : le 31/03/2018, durée : 1 mois
Clôture de l'exercice précédent : le N.C            
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)

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