BRUNO DUBUS (fermée)

Entreprise

BRUNO DUBUS
Etablissement fermé

Informations de l'établissement :
Date de création : 01/05/2002
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 37864030400036 / Siren : 378640304 / NIC : 00036
N° de TVA : FR 96 378640304
Effectif : Etablissement non employeur (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 14/01/2020
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section M : ACTIVITÉS SPÉCIALISÉES, SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES
Cette section comprend les activités professionnelles, scientifiques et techniques spécialisées. Ces activités re- quièrent un niveau de formation élevé et apportent aux utilisateurs des connaissances et compétences spécialisées.
71 : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques
Cette division comprend la prestation de services d’architecture, d’ingénierie, d’établissement de plans, d’inspec- tion de bâtiments, d’arpentage et de cartographie. Elle comprend également la prestation de services d’analyses physiques, chimiques et autres.
71.1 : Activités d'architecture et d'ingénierie
Ce groupe comprend la prestation de services d’architecture, d’ingénierie, d’établissement de plans, d’inspection de bâtiments, d’arpentage et de cartographie.
71.11 : Activités d'architecture
71.11Z : Activités d'architecture
Cette sous-classe comprend :
- la conception de projets architecturaux : • conception de bâtiments et établissement de plans architecturaux
- l’urbanisme et l’architecture paysagère
- les activités de conseil en matière d’architecture

Cette sous-classe comprend aussi :
- l’activité des agences d’urbanisme

Cette sous-classe ne comprend pas :
- la construction de maisons individuelles (cf.41.20A)
- les activités des consultants en informatique (cf. 62.02A, 62.09Z)
- les activités d’ingénierie (cf. 71.12B)
- la décoration intérieure (cf. 74.10Z) Produits associés : 71.11.10, 71.11.21, 71.11.22, 71.11.23, 71.11.24, 71.11.31, 71.11.32, 71.11.33, 71.11.41, 71.11.42
Coordonnées de l'établissement :
BRUNO DUBUS
Adresse :
18 Avenue PARIS
14810 MERVILLE-FRANCEVILLE-PLAGE
Historique de l'établissement :
31/12/2019 : état administratif
Etat administratif : Fermé
31/03/2013 : caractère employeur
Caractère employeur : Non
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Activités d'architecture (NAFRev2 : 71.11Z)
01/04/2006 : caractère employeur
Caractère employeur : Oui
31/03/2006 : caractère employeur
Caractère employeur : Non
25/12/2004 : caractère employeur
Caractère employeur : Oui
25/12/2002 : activité principale
Activité principale : Activités d'architecture (NAF1993 : 74.2A)
Liens de succession de l'établissement :
01/05/2002 : Succession
Prédécesseur : BRUNO DUBUS
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 02/05/1990
Nom : M. DUBUS BRUNO
Activité principale : Activités d'architecture (NAFRev2 : 71.11Z)
Catégorie juridique : Entrepreneur individuel
Caractère employeur : Non
Effectif : Etablissement non employeur (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Economie sociale et solidaire : Non
Historique de l'unité légale :
31/12/2019 : état administratif
Etat administratif : Cessée
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Activités d'architecture (NAFRev2 : 71.11Z)
25/12/1990 : activité principale
Activité principale : Activités d'architecture (NAF1993 : 74.2A)
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