BRUNO BRIFFAUT

Entreprise

BRUNO BRIFFAUT
Dernière mise à jour : 01/12/2009

Informations de l'établissement :
Date de création : 01/12/2009
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 51417462200027 / Siren : 514174622 / NIC : 00027
N° de TVA : FR 2 514174622
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 23/02/2021
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section D : PRODUCTION ET DISTRIBUTION D’ÉLECTRICITÉ, DE GAZ, DE VAPEUR ET D’AIR CONDITIONNÉ
Cette section comprend la fourniture d’électricité, de gaz naturel, de vapeur et d’eau chaude via une infrastructure permanente (réseau) de lignes, canalisations et conduites, notamment pour les sites industriels et l’habitat rési- dentiel. La taille du réseau n’est pas décisive.
Cette section comprend par conséquent l’exploitation de compagnies d’électricité et de gaz assurant la produc- tion, la gestion et la distribution d’électricité ou de gaz naturel. Elle comprend également la production et la distri- bution de vapeur et d’air conditionné.
Cette section ne comprend pas :
- les services de distribution d’eau et de traitement des eaux usées (cf. 36, 37)
- le transport, généralement sur de longues distances, de gaz naturel par conduites (cf. 49.50Z)
35 : Production et distribution d'électricité, de gaz, de vapeur et d'air conditionné
Cette section comprend la fourniture d’électricité, de gaz naturel, de vapeur et d’eau chaude via une infrastructure permanente (réseau) de lignes, canalisations et conduites, notamment pour les sites industriels et l’habitat rési- dentiel. La taille du réseau n’est pas décisive. Cette section comprend par conséquent l’exploitation de compagnies d’électricité et de gaz assurant la produc- tion, la gestion et la distribution d’électricité ou de gaz naturel. Elle comprend également la production et la distri- bution de vapeur et d’air conditionné. Cette section ne comprend pas :
- les services de distribution d’eau et de traitement des eaux usées (cf. 36, 37)
- le transport, généralement sur de longues distances, de gaz naturel par conduites (cf. 49.50Z)
35.1 : Production, transport et distribution d'électricité
Ce groupe comprend la production de masse de l’électricité, le transport de cette électricité des centrales jusqu’aux centres de distribution et la distribution jusqu’aux utilisateurs finals.
35.11 : Production d'électricité
35.11Z : Production d'électricité
Cette sous-classe comprend :
- l’exploitation des installations de production d’électricité d’origine thermique, nucléaire, hydroélectrique, par turbine à gaz, par centrale diesel, à partir d’autres sources d’énergie renouvelables, etc.

Cette sous-classe ne comprend pas :
- la production d’électricité par l’incinération de déchets (cf. 38.21Z) Produits associés : 35.11.10
Coordonnées de l'établissement :
BRUNO BRIFFAUT
Adresse :
Lieu dit LA FONTAINE
72700 SPAY
Liens de succession de l'établissement :
01/12/2009 : Succession
Prédécesseur : BRUNO BRIFFAUT
Transfert du siège
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 25/05/2009
Nom : M. BRIFFAUT BRUNO
Activité principale : Production d'électricité (NAFRev2 : 35.11Z)
Catégorie juridique : Entrepreneur individuel
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
Publications au Bodacc :
31/07/2017 : Modifications générales

Annonce N°679
NOJO : 000007202215400
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DU MANS (72)
Descriptif : Modification survenue sur l'activité

Numéro d'identification : RCS Le Mans 514 174 622
Nom : BRIFFAUT Bruno
20/12/2009 : Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal

Annonce N°424
NOJO : BXA093450005632
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DU MANS (72)
Catégorie de création : Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal
Date d'immatriculation : 01/12/2009
Date de commencement d'activité : 01/12/2009

Etablissement principal :
Activité : Production et vente d'électricité à partir de panneaux Photo-Voltaiques
Origine des fonds : Création

Adresse :
lieu dit la Fontaine
72700 Spay

Numéro d'identification : RCS Le Mans 514 174 622
Nom : BRIFFAUT Bruno
Historique de l'unité légale :
01/12/2009 : activité principale, code NIC
Activité principale : Production d'électricité (NAFRev2 : 35.11Z)
Code NIC : 00027
Etablissements :
01/12/2009 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Le Mans (7202)
Numéro de gestion : 2009A00392
Type : Etablissement principal

Adresse :
lieu dit la Fontaine
72700 Spay
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/12/2009
Activité : Production et vente d'électricité à partir de panneaux Photo-Voltaiques
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation personnelle
Personnes physiques :
01/12/2009 : BRIFFAUT Bruno
Greffe : Le Mans (7202)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Date de naissance : 07/10/1962
Ville de naissance : 72344 Spay
Pays de naissance : FRANCE
Nationalité : Française

Adresse :
lieu dit la Fontaine
72700 Spay
FRANCE

Existence d’une Déclaration d'affectation de patrimoine (DAP) : Non

Activité foraine : Non
Entreprise Individuelle à Responsabilité Limitée (EIRL) : Non

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 01/12/2009
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