BRUNEL - WASQUEHAL

Informations de l'établissement :

Date de création : 01/07/2019

Dénomination usuelle : BRUNEL

Siège de l'unité légale : oui

Siret : 37851714800078 / Siren : 378517148 / NIC : 00078

N° de TVA : FR 4 378517148

Effectif en 2021 : 100 à 199 salariés

Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023

Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)

Section C : INDUSTRIE MANUFACTURIÈRE

Cette section comprend la transformation physique ou chimique de matériaux, substances ou composants en nouveaux produits. Les matériaux, substances ou composants transformés sont des matières premières produi- tes par l’agriculture, la sylviculture, la pêche ou les industries extractives, des matières premières secondaires is- sues de la récupération des déchets ainsi que des produits issus d’autres activités manufacturières. L’altération substantielle, la rénovation et la reconstruction de biens sont généralement considérées comme activités manufacturières.
Les unités manufacturières peuvent :
- transformer leurs propres matériaux
- sous-traiter une partie de la transformation de leurs propres matériaux
- sous-traiter la totalité de la transformation des matériaux, à condition qu’elles en soient
propriétaires
- effectuer les opérations de transformation sous-traitées évoquées ci-dessus.
Le produit résultant d’une opération de transformation peut être fini, c’est-à-dire qu’il est prêt à être utilisé ou consom- mé ou il peut être semi-fini, c’est-à-dire qu’il entre dans la composition d’une autre fabrication. Par exemple, le produit du raffinage de l’alumine est la matière de base utilisée dans la production primaire d’aluminium ; l’aluminium primaire est la matière de base pour la fabrication du fil d’aluminium et le fil d’aluminium est la matière de base utilisée pour la fabrication de produits manufacturés à partir de ce fil.
La fabrication de composants spécialisés et de pièces, accessoires et fixations de machines et équipements relève, en règle générale, de la même classe que la fabrication des machines et équipements auxquels les pièces et acces- soires sont destinés. La fabrication de composants et pièces non spécialisés de machines et équipements, tels que moteurs, pistons, générateurs, assemblages électriques, valves, engrenages, roulements, relève de la classe d’activi- té manufacturière appropriée, sans tenir compte des machines et équipements auxquels ces éléments pourraient être intégrés. Toutefois, la fabrication de composants spécialisés et d’accessoires par moulage ou extrusion de matières plastiques est comprise dans le groupe 22.2.
L’assemblage des composants de produits manufacturés est considéré comme une activité manufacturière. Celle-ci comprend l’assemblage des produits manufacturés à partir de composants fabriqués par l’unité qui l’exécute ou de composants achetés ou fournis.
La récupération des déchets, c’est-à-dire la transformation de déchets en matières premières secondaires est classée en section E «Production et distribution d’eau ; assainissement, gestion des déchets et dépollution» dans le groupe 38.3 car l’objectif premier de ces activités est le traitement des déchets. Toutefois, la fabrication de nouveaux produits finals, par opposition aux matières premières secondaires, relève de la section C «Industrie manufacturière», même si ces pro- cédés utilisent des déchets comme matière de base. À titre d’exemple, la production d’argent à partir de déchets de films est considérée comme une opération de transformation.
L’entretien et la réparation spécialisés de machines et équipements industriels, commerciaux et similaires sont, en géné- ral, classés en section C, dans la division 33. Toutefois, la réparation d’ordinateurs et de biens personnels et domesti- ques relève de la section S «Autres activités de service», en division 95, tandis que la réparation de véhicules automobiles relève de la section G «Commerce ; réparation d’automobiles et de motocycles», en division 45. Exécutée en tant qu’activité spécialisée, l’installation de machines et d’équipements est classée en section C, en 33.20.
Remarque : Les limites entre le secteur manufacturier et les autres secteurs peuvent parfois être floues. De ma- nière générale, l’activité manufacturière consiste en la transformation de matériaux en nouveaux produits. Ce- pendant, la définition de ce qui constitue un nouveau produit peut être assez subjective. D’autre part, les activités partielles sous-traitées d’un processus de production industriel sont également considérées comme des activités manufacturières.
Pour clarifier, les activités suivantes sont considérées comme activités manufacturières dans la NAF :
- la transformation de poissons frais (écaillage des huîtres, découpe de filets de poisson) qui n’est
pas effectuée à bord des bateaux de pêche (cf. 10.20Z)
- la pasteurisation et la mise en bouteille du lait (cf. 10.51A)
- le travail du cuir (cf. 15.11Z)
- la conservation du bois (cf. 16.10)
- l’imprimerie et les activités connexes (cf. 18.1)
- le rechapage de pneus (cf. 22.11Z)
- la production de béton prêt à l’emploi (cf. 23.63Z)
- le traitement électrolytique, le placage et le traitement à chaud de métaux (cf. 25.61Z)
- la reconstruction ou le réusinage de machines (par exemple les moteurs d’automobile, cf. 29.10Z).
Inversement, il existe des activités qui, même si elles comportent des processus de transformation, sont classées dans une autre section de la NACE et ne sont donc pas considérées comme manufacturières. Par exemple :
- l’exploitation forestière, classée dans la section A «Agriculture, sylviculture et pêche»
- les activités visant à l’amélioration des produits agricoles pour les marchés primaires, classée dans
la section A
- les activités de préparation de produits alimentaires destinés à la consommation immédiate, sur
place ou à emporter, classées dans la section I «Hébergement et restauration», en division 56
- l’enrichissement de minerais et autres matières minérales, classé dans la section B «Industries
extractives»
- la construction de structures et les opérations de fabrication effectuées sur le site de construction,
classées dans la section F «Construction»
- les activités de fractionnement et de redistribution en lots plus petits, y compris le conditionnement,
le reconditionnement ou l’embouteillage de produits tels que les alcools ou les produits chimiques, le tri de résidus, lorsque ces activités sont associées à la vente du produit ; le mélange de peintures sur commande du client et la découpe de métaux sur commande du client ; toute activité réalisée pour compte propre ne résultant pas en un produit différent, classée dans la section G.

20 : Industrie chimique

Cette division comprend la transformation de matières premières organiques et inorganiques par un procédé chi- mique et la formation de produits. Elle distingue la production de produits chimiques de base, qui constitue le pre- mier groupe, de la fabrication de produits intermédiaires et finis produits par transformation de produits chimiques de base, qui constituent les autres classes.

20.4 : Fabrication de savons, de produits d'entretien et de parfums

20.41 : Fabrication de savons, détergents et produits d'entretien

20.41Z : Fabrication de savons, détergents et produits d'entretien

Cette sous-classe comprend :
- la fabrication d’agents de surface organiques
- la fabrication de papier, d’ouate, de feutre, etc. enduit ou recouvert de savon ou de détergent fabrication de glycérine
- la fabrication de savon, à l’exception du savon cosmétique
- la fabrication de préparations tensioactives : • poudres pour lessives, sous formes solides ou liquides, et détergents • préparations pour la vaisselle • adoucissants pour textiles
- la fabrication de produits d’entretien : • préparations pour parfumer ou désodoriser les locaux • cires artificielles et cires préparées • cirages et crèmes pour le cuir • cires et encaustiques pour l’entretien du bois • brillants pour les carrosseries, le verre et les métaux • pâtes et poudres à récurer, y compris les articles en papier, ouate, feutre, etc. enduits ou recouverts de celles-ci

Cette sous-classe ne comprend pas :
- la fabrication d’éléments chimiques distincts ou de composés chimiquement définis (cf. 20.13B, 20.14Z)
- la fabrication de glycérine synthétique obtenue à partir de produits pétroliers (cf. 20.14Z)
- la fabrication de savon cosmétique (cf. 20.42Z) Produits associés : 20.41.10, 20.41.20, 20.41.31, 20.41.32, 20.41.41, 20.41.42, 20.41.43, 20.41.44, 20.41.99

Coordonnées de l'établissement :
BRUNEL

Adresse :
16 Rue HARALD STAMMBACH
59290 WASQUEHAL

Liens de succession de l'établissement :

01/07/2019 : Succession

Prédécesseur : BRUNEL
Continuité économique

Accords d'entreprise :

12/01/2023 : AVENANT FORFAIT MOBILITE DURABLE

Origine : ACCO
Nature : AVENANT
Numéro : T59L23019456
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 01/02/2023
Date de dépôt : 31/01/2023
Date du texte : 12/01/2023
Date d'effet : 01/01/2023
Date de fin : 01/01/2999
Date de diffusion : 06/02/2023
Convention collective : 0004 (0004)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : BRUNEL CHIMIE DERIVES
Siret : 37851714800078
Code APE : 2041Z
Secteur : Fabrication de savons, détergents et produits d'entretien

Thèmes de l'accord :

131 - Autre, précisez

Syndicats :

1 - CGT
4 - CFE-CGC
6 - Autre

Signataires :

16/12/2022 : ACCORD ENTREPRISE INCAPACITE INVALIDITE DECES

Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T59L23019449
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 01/02/2023
Date de dépôt : 31/01/2023
Date du texte : 16/12/2022
Date d'effet : 01/01/2023
Date de fin : 01/01/2999
Date de diffusion : 06/02/2023
Convention collective : Convention collective nationale des industries chimiques et connexes (0044)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : BRUNEL CHIMIE DERIVES
Siret : 37851714800078
Code APE : 2041Z
Secteur : Fabrication de savons, détergents et produits d'entretien

Thèmes de l'accord :

112 - Prévoyance collective, autre que santé maladie

Syndicats :

1 - CGT
4 - CFE-CGC
6 - Autre

Signataires :

16/12/2022 : ACCORD D'ENTREPRISE REMBOURSEMENT DE FRAIS MEDICAUX

Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T59L23019450
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 01/02/2023
Date de dépôt : 31/01/2023
Date du texte : 16/12/2022
Date d'effet : 01/01/2023
Date de fin : 01/01/2999
Date de diffusion : 06/02/2023
Convention collective : 0004 (0004)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : BRUNEL CHIMIE DERIVES
Siret : 37851714800078
Code APE : 2041Z
Secteur : Fabrication de savons, détergents et produits d'entretien

Thèmes de l'accord :

112 - Prévoyance collective, autre que santé maladie

Syndicats :

1 - CGT
4 - CFE-CGC

Signataires :

Informations de l'unité légale :

Date de création : 16/06/1990

Dénomination : BRUNEL

Dénomination usuelle: BRUNEL STARWAX KAPO DYLON

Activité principale : Fabrication de savons, détergents et produits d'entretien (NAFRev2 : 20.41Z)

Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée

Catégorie d'entreprise en 2021 : entreprise de taille intermédiaire

Caractère employeur : Non

Effectif en 2021 : 200 à 249 salariés

Economie sociale et solidaire : Non

Liste des établissements :

BRUNEL - Wasquehal (siège)BRUNEL - Wasquehal (fermé)BRUNEL - Noyelles-lès-SeclinBRUNEL - Wasquehal (fermé)BRUNEL - Fretin (fermé)BRUNEL - Templemars (fermé)BRUNEL - Lille (fermé)

Marques françaises :

28/07/2017 : ZAÏ

N° national/d'enregistrement : 4379737
Date de dépôt : 28/07/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 28/07/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 05
Liste des Produits & Services pour cette classe : Désinfectants à usage domestique et ménager ; préparations pour détruire les mauvaises herbes et les animaux nuisibles ; insecticides ; insectifuges ; acaricides ; produits vétérinaires ; produits antimites ; attrape-mouche ; fongicides ;
N° de la classe : 21
Liste des Produits & Services pour cette classe : Pièges à insectes.

Déposant 1 : BRUNEL-CHIMIE DERIVES, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 378517148
Adresse :
14 Rue Harald Stammbach
59290 WASQUEHAL
FR

Mandataire 1 : BEAU DE LOMENIE, Mme. Eugénie FUNG
Adresse :
Immeuble Eurocentre, 179 Boulevard de Turin
59777 LILLE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-33
Date du BOPI : 18/08/2017

28/07/2017 : ZAÏ

N° national/d'enregistrement : 4379737
Date de dépôt : 28/07/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 28/07/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 05
Liste des Produits & Services pour cette classe : Désinfectants à usage domestique et ménager ; préparations pour détruire les mauvaises herbes et les animaux nuisibles ; insecticides ; insectifuges ; acaricides ; produits vétérinaires ; produits antimites ; attrape-mouche ; fongicides ;
N° de la classe : 21
Liste des Produits & Services pour cette classe : Pièges à insectes.

Déposant 1 : BRUNEL-CHIMIE DERIVES, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 378517148
Adresse :
14 Rue Harald Stammbach
59290 WASQUEHAL
FR

Mandataire 1 : BEAU DE LOMENIE, Mme. Eugénie FUNG
Adresse :
Immeuble Eurocentre, 179 Boulevard de Turin
59777 LILLE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-33
Date du BOPI : 18/08/2017

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-48
Date du BOPI : 01/12/2017

06/01/2012 : STARWAX CRESID

N° national/d'enregistrement : 3886747
Date de dépôt : 06/01/2012
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration : 06/01/2022
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de nettoyage ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons.
N° de la classe : 05
Liste des Produits & Services pour cette classe : Désinfectants ; désinfectants surfaces pour l'environnement animal ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides et herbicides.

Déposant 1 : BRUNEL-CHIMIE DERIVES, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE
Numéro de SIREN : 378517148
Adresse :
6 RUE JACQUARD
59260 HELLEMMES
FR

Mandataire 1 : CABINET BEAU DE LOMENIE
Adresse :
IMMEUBLE EUROCENTRE, 179 BOULEVARD DE TURIN
59777 LILLE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-04
Date du BOPI : 27/01/2012

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-17
Date du BOPI : 27/04/2012

28/12/2011 : STARWAX

N° national/d'enregistrement : 3885071
Date de dépôt : 28/12/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration : 28/12/2021
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 02
Liste des Produits & Services pour cette classe : Graisses contre la rouille ; vernis ; laques ; préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; produits pour la protection des métaux, du bois et des tissus ; huiles pour la conservation du bois, teintures pour le bois.
N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : Cires pour le bois ; cires à parquet et à polir ; encaustiques ; cirages ; préparations pour blanchir et autres substances pour lessive ; produits de lavage et de nettoyage ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser, lustrer, enduire, polir, embellir ou protéger notamment le bois, le métal, le cuir, les revêtements de sols et de surfaces de toutes natures, les carrelages, les marbres, les tissus ou les meubles ; produits pour enlever la peinture ; décapants ; détachants ; détartrants à usage domestique ; savons ; produits antirouille pour l'enlèvement de la rouille ; huiles de nettoyage ; pierres à polir ; préparations pour déboucher les tuyaux d'écoulement ; nettoyants pour vitres.
N° de la classe : 04
Liste des Produits & Services pour cette classe : Cires (matières premières) et cires à usage industriel ; cires d'abeille ; graisses pour la conservation du cuir ; huiles de graissage ; huiles pour la conservation du cuir, du bois, des meubles et pour les tissus ; produits pour absorber, arroser et lier la poussière.

Déposant 1 : BRUNEL – CHIMIE DERIVES, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 378517148
Adresse :
6 rue Jacquard
59260 HELLEMMES
FR

Mandataire 1 : CABINET BEAU DE LOMENIE
Adresse :
IMMEUBLE EUROCENTRE, 179 BOULEVARD DE TURIN
59777 LILLE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 842563
Date de demande : 16/12/2021
N° de BOPI : 2022-02
Date du BOPI : 14/01/2022

Bénéficiare 1 : BRUNEL-CHIMIE DERIVES, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 378517148
Adresse :
16 RUE HARALD STAMMBACH
59290 WASQUEHAL
FR

28/12/2011 : STARWAX The Fabulous

N° national/d'enregistrement : 3885072
Date de dépôt : 28/12/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration : 28/12/2021
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 02
Liste des Produits & Services pour cette classe : Graisses contre la rouille ; vernis ; laques ; préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; produits pour la protection des métaux, du bois et des tissus ; huiles pour la conservation du bois, teintures pour le bois.
N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : Cires pour le bois ; cires à parquet et à polir ; encaustiques ; cirages ; préparations pour blanchir et autres substances pour lessive ; produits de lavage et de nettoyage ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser, lustrer, enduire, polir, embellir ou protéger notamment le bois, le métal, le cuir, les revêtements de sols et de surfaces de toutes natures, les carrelages, les marbres, les tissus ou les meubles ; produits pour enlever la peinture ; décapants ; détachants ; détartrants à usage domestique ; savons ; produits antirouille pour l'enlèvement de la rouille ; huiles de nettoyage ; pierres à polir ; préparations pour déboucher les tuyaux d'écoulement ; nettoyants pour vitres.
N° de la classe : 04
Liste des Produits & Services pour cette classe : Cires (matières premières) et cires à usage industriel ; cires d'abeille ; graisses pour la conservation du cuir ; huiles de graissage ; huiles pour la conservation du cuir, du bois, des meubles et pour les tissus ; produits pour absorber, arroser et lier la poussière.

Déposant 1 : BRUNEL – CHIMIE DERIVES, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 378517148
Adresse :
6 rue Jacquard
59260 HELLEMMES
FR

Mandataire 1 : CABINET BEAU DE LOMENIE
Adresse :
IMMEUBLE EUROCENTRE, 179 BOULEVARD DE TURIN
59777 LILLE
FR

Bénéficiare 1 : BRUNEL-CHIMIE DERIVES, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 378517148
Adresse :
16 RUE HARALD STAMMBACH
59290 WASQUEHAL
FR

28/12/2011 : STARWAX

N° national/d'enregistrement : 3885071
Date de dépôt : 28/12/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration : 28/12/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 02
Liste des Produits & Services pour cette classe : Graisses contre la rouille ; vernis ; laques ; préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; produits pour la protection des métaux, du bois et des tissus ; huiles pour la conservation du bois, teintures pour le bois.
N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : Cires pour le bois ; cires à parquet et à polir ; encaustiques ; cirages ; préparations pour blanchir et autres substances pour lessive ; produits de lavage et de nettoyage ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser, lustrer, enduire, polir, embellir ou protéger notamment le bois, le métal, le cuir, les revêtements de sols et de surfaces de toutes natures, les carrelages, les marbres, les tissus ou les meubles ; produits pour enlever la peinture ; décapants ; détachants ; détartrants à usage domestique ; savons ; produits antirouille pour l'enlèvement de la rouille ; huiles de nettoyage ; pierres à polir ; préparations pour déboucher les tuyaux d'écoulement ; nettoyants pour vitres.
N° de la classe : 04
Liste des Produits & Services pour cette classe : Cires (matières premières) et cires à usage industriel ; cires d'abeille ; graisses pour la conservation du cuir ; huiles de graissage ; huiles pour la conservation du cuir, du bois, des meubles et pour les tissus ; produits pour absorber, arroser et lier la poussière.

Déposant 1 : BRUNEL - CHIMIE DERIVES, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 378517148
Adresse :
16 RUE HARALD STAMMBACH
59290 WASQUEHAL
FR

Mandataire 1 : CABINET BEAU DE LOMENIE, Mme FUNG EUGENIE
Adresse :
179 BOULEVARD DE TURIN, IMMEUBLE EUROCENTRE
59777 LILLE
FR

Bénéficiare 1 : BRUNEL-CHIMIE DERIVES, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 378517148
Adresse :
16 RUE HARALD STAMMBACH
59290 WASQUEHAL
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-03
Date du BOPI : 20/01/2012

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-22
Date du BOPI : 01/06/2012

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2799230
Date de demande : 13/12/2021
N° de BOPI : 2022-05
Date du BOPI : 04/02/2022

28/12/2011 : STARWAX The Fabulous

N° national/d'enregistrement : 3885072
Date de dépôt : 28/12/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration : 28/12/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 02
Liste des Produits & Services pour cette classe : Graisses contre la rouille ; vernis ; laques ; préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; produits pour la protection des métaux, du bois et des tissus ; huiles pour la conservation du bois, teintures pour le bois.
N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : Cires pour le bois ; cires à parquet et à polir ; encaustiques ; cirages ; préparations pour blanchir et autres substances pour lessive ; produits de lavage et de nettoyage ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser, lustrer, enduire, polir, embellir ou protéger notamment le bois, le métal, le cuir, les revêtements de sols et de surfaces de toutes natures, les carrelages, les marbres, les tissus ou les meubles ; produits pour enlever la peinture ; décapants ; détachants ; détartrants à usage domestique ; savons ; produits antirouille pour l'enlèvement de la rouille ; huiles de nettoyage ; pierres à polir ; préparations pour déboucher les tuyaux d'écoulement ; nettoyants pour vitres.
N° de la classe : 04
Liste des Produits & Services pour cette classe : Cires (matières premières) et cires à usage industriel ; cires d'abeille ; graisses pour la conservation du cuir ; huiles de graissage ; huiles pour la conservation du cuir, du bois, des meubles et pour les tissus ; produits pour absorber, arroser et lier la poussière.

Déposant 1 : BRUNEL - CHIMIE DERIVES, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 378517148
Adresse :
16 RUE HARALD STAMMBACH
59777 LILLE
FR

Mandataire 1 : CABINET BEAU DE LOMENIE, Mme FUNG EUGENIE
Adresse :
179 BOULEVARD DE TURIN, IMMEUBLE EUROCENTRE
59777 LILLE
FR

Bénéficiare 1 : BRUNEL-CHIMIE DERIVES, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 378517148
Adresse :
16 RUE HARALD STAMMBACH
59290 WASQUEHAL
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-03
Date du BOPI : 20/01/2012

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-22
Date du BOPI : 01/06/2012

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2799227
Date de demande : 13/12/2021
N° de BOPI : 2022-05
Date du BOPI : 04/02/2022

23/12/2009 : SOLUVERT

N° national/d'enregistrement : 3700887
Date de dépôt : 23/12/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration : 23/12/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; produits de nettoyage ; produits de dégraissage, autres que ceux utilisés au cours d'opérations de fabrication ; savons ; savons pour le ménage ; savons désinfectants ; parfums pour la maison ; produits pour parfumer l'atmosphère ; huiles essentielles ; lessives ; détachants ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; préparations pour déboucher les tuyaux d'écoulement ; produits rénovateurs de surfaces (produits de nettoyage, cires pour parquets).
N° de la classe : 05
Liste des Produits & Services pour cette classe : Désinfectants à usage médical ou hygiénique (autres que les savons) ; insecticides ; fongicides ; désodorisants autres qu'à usage personnel.
N° de la classe : 21
Liste des Produits & Services pour cette classe : Eponges de ménage ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer pour le nettoyage.

Déposant 1 : BRUNEL-CHIMIE DERIVES, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 378517148
Adresse :
6 RUE JACQUARD
59260 HELLEMMES
FR

Mandataire 1 : CABINET BEAU DE LOMENIE, Mme FUNG Eugénie
Adresse :
179 BOULEVARD DE TURIN, IMMEUBLE EUROCENTRE
59777 LILLE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-04
Date du BOPI : 29/01/2010

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-21
Date du BOPI : 28/05/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2732805
Date de demande : 06/12/2019
N° de BOPI : 2020-16
Date du BOPI : 17/04/2020

09/11/2009 : FORTAL

N° national/d'enregistrement : 3689955
Date de dépôt : 09/11/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration : 09/11/2019
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de nettoyage ; produits de lavage et d'entretien de la maison ; détartrant à usage domestique ; décapants ; produits d'entretien du parquet ; savons ; shampoings ; lessives.
N° de la classe : 04
Liste des Produits & Services pour cette classe : Cires (matières premières).
N° de la classe : 05
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits anti moisissures.

Déposant 1 : BRUNEL-CHIMIE DERIVES, société par actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 378517148
Adresse :
6 rue Jacquard
59260 HELLEMMES
FR

Mandataire 1 : CABINET BEAU DE LOMENIE
Adresse :
Immeuble Eurocentre 179 bld de Turin
59777 LILLE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne
Référence associée à l'événement : 563666
Date de demande : 05/12/2011
N° de BOPI : 2012-01
Date du BOPI : 06/01/2012

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-51
Date du BOPI : 18/12/2009

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-15
Date du BOPI : 16/04/2010

09/11/2009 : FORTAL

N° national/d'enregistrement : 3689955
Date de dépôt : 09/11/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration : 09/11/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de nettoyage ; produits de lavage et d'entretien de la maison ; détartrant à usage domestique ; décapants ; produits d'entretien du parquet ; savons ; shampoings ; lessives.
N° de la classe : 04
Liste des Produits & Services pour cette classe : Cires (matières premières).
N° de la classe : 05
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits anti moisissures.

Déposant 1 : BRUNEL-CHIMIE DERIVES, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 378517148
Adresse :
6 RUE JACQUARD
59260 HELLEMMES
FR

Mandataire 1 : CABINET BEAU DE LOMENIE, Mme FUNG Eugénie
Adresse :
IMMEUBLE EUROCENTRE, 179 BOULEVARD DE TURIN
59777 LILLE
FR

22/10/2009 : scoop by Starwax

N° national/d'enregistrement : 3685731
Date de dépôt : 22/10/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration : 22/10/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de nettoyage ; produits de lavage ; préparations pour polir ; cires pour l'entretien de la maison ; lessive ; liquide vaisselle ; savons ; gel douche ; shampoings ; produits de toilette.

Déposant 1 : BRUNEL-CHIMIE DERIVES, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 378517148
Adresse :
6 RUE JACQUARD
59260 HELLEMMES
FR

Mandataire 1 : CABINET BEAU DE LOMENIE, Mme FUNG Eugénie
Adresse :
IMMEUBLE EUROCENTRE, 179 BOULEVARD DE TURIN
59777 LILLE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-48
Date du BOPI : 27/11/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-12
Date du BOPI : 26/03/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2727173
Date de demande : 02/10/2019
N° de BOPI : 2020-04
Date du BOPI : 24/01/2020

03/03/2009 : STARWAX HousewiVes

N° national/d'enregistrement : 3633658
Date de dépôt : 03/03/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration : 03/03/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 02
Liste des Produits & Services pour cette classe : Graisses (contre la rouille) ; vernis ; laques ; préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; produits pour la protection des métaux, du bois et des tissus ; huiles pour la conservation du bois, teintures pour le bois.
N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : Cires pour le bois ; cires à parquet et à polir ; encaustiques ; cirage ; préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; produits de lavage et de nettoyage ; produits pour faire briller ou lustrer le bois, le métal, le cuir, les revêtements de sol, les tissus et les meubles ; décapants ; détachants ; détartrants à usage domestique ; savons ; produits anti-rouille pour l'enlèvement de la rouille ; huiles de nettoyage ; pierres à polir ; désodorisants.
N° de la classe : 04
Liste des Produits & Services pour cette classe : Cires (matières premières) ; cires d'abeille ; graisses pour le cuir ; huiles de graissage ; huiles pour la conservation du cuir, du bois, des meubles et pour les tissus.

Déposant 1 : BRUNEL-CHIMIE DERIVES société par actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 378517148

Mandataire 1 : CABINET BEAU DE LOMENIE

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-15
Date du BOPI : 10/04/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-32
Date du BOPI : 07/08/2009

15/01/2007 : PROTECT 90

N° national/d'enregistrement : 3474591
Date de dépôt : 15/01/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration : 15/01/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 01
Liste des Produits & Services pour cette classe : Additifs chimiques aux insecticides et insectifuges.
N° de la classe : 05
Liste des Produits & Services pour cette classe : Insecticides ; insectifuges ; produits pour la destruction des animaux nuisibles.

Déposant 1 : BRUNEL-CHIMIE DERIVES, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 378517148
Adresse :
14 Rue Harald Stammbach
59290 WASQUEHAL
FR

Mandataire 1 : BEAU DE LOMENIE, Mme FUNG Eugénie
Adresse :
IMMEUBLE EUROCENTRE, 179 BOULEVARD DE TURIN
59777 LILLE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-08
Date du BOPI : 23/02/2007

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-25

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2634875
Date de demande : 16/12/2016
N° de BOPI : 2017-22
Date du BOPI : 02/06/2017

13/04/2001 : STAR DE MARSEILLE

N° national/d'enregistrement : 3095486
Date de dépôt : 13/04/2001
Lieu de dépôt : LILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 13/04/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : Savons.

Déposant 1 : BRUNEL-CHIMIE DERIVES, SOCIETE PAR ACTION SIMPLIFIEE
Numéro de SIREN : 378517148
Adresse :
6 rue Jacquard
59260 HELLEMMES
FR

Mandataire 1 : CABINET BEAU DE LOMENIE
Adresse :
IMMEUBLE EUROCENTRE 179 BLD DE TURIN
59777 LILLE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 366818
Date de demande : 12/03/2003
N° de BOPI : 2003-15

Bénéficiare 1 : BRUNEL-CHIMIE DERIVES

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2001-20
Date du BOPI : 18/05/2001

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2001-38

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2467388
Date de demande : 01/04/2011
N° de BOPI : 2011-20
Date du BOPI : 20/05/2011

10/11/2000 : STARWAX ET VOTRE MAISON RETROUVE LE SOURIRE

N° national/d'enregistrement : 3064787
Date de dépôt : 10/11/2000
Lieu de dépôt : LILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 10/11/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Préparations pour enduire, embellir, protéger le cuir, à savoir : colles pour le cuir, produits chimiques pour l'imprégnation, le rafraîchissement, l'habillage et le corroyage des cuirs. Graisses (contre la rouille) ; couleurs ; vernis ; laques ; préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes ; enduits pour le bois (peinture) ; huile pour la conservation du bois ; teintures pour le bois. Cires pour le bois ; encaustiques ; cirages ; préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser, lustrer, enduire, polir, embellir, protéger les bois, le métal, le cuir, les revêtements de sols de toutes natures, les carrelages, les marbres ; décapants ; produits pour enlever la peinture ; produits pour faire briller ; préparations pour déboucher les tuyaux d'écoulement ; détachants ; détartrants à usage domestique ; désodorisants ; nettoyants pour vitres. Préparations pour enduire, embellir, protéger le cuir, à savoir : huiles et graisses pour le cuir. Désodorisants autres qu'à usage personnel.
N° de la classe : 01
N° de la classe : 02
N° de la classe : 03
N° de la classe : 04
N° de la classe : 05

Déposant 1 : BRUNEL-CHIMIE DERIVES, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 378517148

Mandataire 1 : CABINET BEAU DE LOMENIE, Mme FUNG EUGENIE

Bénéficiare 1 : BRUNEL-CHIMIE DERIVES

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2000-51
Date du BOPI : 22/12/2000

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2001-31

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2453565
Date de demande : 21/10/2010
N° de BOPI : 2010-49
Date du BOPI : 10/12/2010

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2763120
Date de demande : 26/10/2020
N° de BOPI : 2021-01
Date du BOPI : 08/01/2021

29/03/2000 : Home Luxe

N° national/d'enregistrement : 3018703
Date de dépôt : 29/03/2000
Lieu de dépôt : INPI LILLE
Date d'expiration : 29/03/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Couleurs, vernis, laques, peintures ; pâtes, liquides, émulsions et autres préparations contenant des cires et résines pour protéger le bois et les métaux ; préservatifs contre la rouille ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Cires, encaustiques, cirages, pâtes, liquides, émulsions et autres préparations contenant des cires et résines pour nettoyer, détacher, dégraisser, abraser, lustrer, enduire, polir, embellir et protéger le cuir, les revêtements de sols, les sols coulés, les carrelages, le marbre et le ciment ; préparations contenant des cires et résines pour nettoyer, détacher, dégraisser, lustrer, enduire, polir et embellir le bois et les métaux ; préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; savons. Produits pour la destruction des animaux nuisibles et des mauvaises herbes, fongicides, herbicides ; désinfectants, désodorisants, produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques.
N° de la classe : 02
N° de la classe : 03
N° de la classe : 05

Déposant 1 : BRUNEL-CHIMIE DERIVES, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE
Numéro de SIREN : 378517148
Adresse :
6 Rue Jacquard
59260 HELLEMMES
FR

Mandataire 1 : CABINET BEAU DE LOMENIE, Mme FUNG Eugénie
Adresse :
179 BOULEVARD DE TURIN, IMMEUBLE EUROCENTRE
59777 LILLE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 313341
Date de demande : 19/12/2000

Bénéficiare 1 : GROUPE BRUNEL S.A.

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination ; Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 323713
Date de demande : 15/05/2001

Bénéficiare 1 : SA BRUNEL-CHIMIE DERIVES

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2000-19
Date du BOPI : 12/05/2000

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2000-36

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2428686
Date de demande : 22/01/2010
N° de BOPI : 2010-10
Date du BOPI : 12/03/2010

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2744277
Date de demande : 30/03/2020
N° de BOPI : 2020-31
Date du BOPI : 31/07/2020

28/02/1997 : SOLUVERT

N° national/d'enregistrement : 97667364
Date de dépôt : 28/02/1997
Lieu de dépôt : AMIENS
Date d'expiration : 28/02/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : - Produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture, la sylviculture et à l'entretien des espaces verts et plans d'eau. - Formation à l'entretien des espaces verts et plans d'eau. - Services de jardinage
N° de la classe : 01
N° de la classe : 41
N° de la classe : 44

Déposant 1 : BRUNEL-CHIMIE DERIVES, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 378517148
Adresse :
14 Rue Harald Stammbach
59290 WASQUEHAL
FR

Mandataire 1 : BEAU DE LOMENIE, Mme FUNG Eugénie
Adresse :
IMMEUBLE EUROCENTRE, 179 BOULEVARD DE TURIN
59777 LILLE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 423604
Date de demande : 05/12/2005
N° de BOPI : 2006-01

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1997-15
Date du BOPI : 11/04/1997

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1997-35

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2331546
Date de demande : 16/01/2007
N° de BOPI : 2008-03

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2646345
Date de demande : 14/04/2017
N° de BOPI : 2017-38
Date du BOPI : 22/09/2017

05/07/1991 : STARLON

N° national/d'enregistrement : 1677462
Date de dépôt : 05/07/1991
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 05/07/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:7 JUILLET 1981 à l'INPI No 601877 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1185935
Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Couleurs, vernis, laques;préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois;matières tinctoriales;mordants;résines naturelles;métaux en feuilles et en poudre pour peintres et décorateurs.Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver;préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser;savons;parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux;dentifrices.Huiles et graisses industrielles (autres que les huiles et les graisses comestibles et les huiles essentielles);lubrifiants;compositions à lier la poussière;compositions combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes;chandelles, bougies, veilleuses et mèches.Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygièniques;produits diététiques pour enfants et malades;emplâtres, matériel pour pansements;matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires;désinfectants; préparations pour détruire les mauvaises herbes et les animaux nuisibles
N° de la classe : 02
N° de la classe : 03
N° de la classe : 04
N° de la classe : 05

Déposant 1 : BRUNEL-CHIMIE DERIVES, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 378517148
Adresse :
16 RUE HARALD STAMMBACH
59290 WASQUEHAL
FR

Mandataire 1 : CABINET BEAU DE LOMENIE, Mme FUNG EUGENIE
Adresse :
179 BOULEVARD DE TURIN, IMMEUBLE EUROCENTRE
59777 LILLE
FR

Bénéficiare 1 : BRUNEL-CHIMIE DERIVES

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 830079
Date de demande : 10/08/2021
N° de BOPI : 2021-36
Date du BOPI : 10/09/2021

Bénéficiare 1 : BRUNEL-CHIMIE DERIVES, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 378517148
Adresse :
16 RUE HARALD STAMMBACH
59290 WASQUEHAL
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rectification d'une erreur matérielle
Référence associée à l'événement : 830345
Date de demande : 13/08/2021
N° de BOPI : 2021-37
Date du BOPI : 17/09/2021

Bénéficiare 1 : BRUNEL-CHIMIE DERIVES, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 378517148
Adresse :
16 RUE HARALD STAMMBACH
59290 WASQUEHAL
FR

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1991-53

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2194958
Date de demande : 30/03/2001
N° de BOPI : 2001-28

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2475679
Date de demande : 13/07/2011
N° de BOPI : 2011-36
Date du BOPI : 09/09/2011

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2786493
Date de demande : 01/07/2021
N° de BOPI : 2021-36
Date du BOPI : 10/09/2021

05/07/1991 : STARLON

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Couleurs, vernis, laques;préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois;matières tinctoriales;mordants;résines naturelles;métaux en feuilles et en poudre pour peintres et décorateurs.Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver;préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser;savons;parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux;dentifrices.Huiles et graisses industrielles (autres que les huiles et les graisses comestibles et les huiles essentielles);lubrifiants;compositions à lier la poussière;compositions combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes;chandelles, bougies, veilleuses et mèches.Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygièniques;produits diététiques pour enfants et malades;emplâtres, matériel pour pansements;matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires;désinfectants; préparations pour détruire les mauvaises herbes et les animaux nuisibles
N° de la classe : 02
N° de la classe : 03
N° de la classe : 04
N° de la classe : 05

Déposant 1 : BRUNEL-CHIMIE DERIVES, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 378517148
Adresse :
16 RUE HARALD STAMMBACH
59290 WASQUEHAL
FR

Mandataire 1 : CABINET BEAU DE LOMENIE, Mme FUNG EUGENIE
Adresse :
179 BOULEVARD DE TURIN, IMMEUBLE EUROCENTRE
59777 LILLE
FR

Bénéficiare 1 : BRUNEL-CHIMIE DERIVES

Bénéficiare 1 : BRUNEL-CHIMIE DERIVES, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 378517148
Adresse :
16 RUE HARALD STAMMBACH
59290 WASQUEHAL
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1991-53

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2194958
Date de demande : 30/03/2001
N° de BOPI : 2001-28

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2475679
Date de demande : 13/07/2011
N° de BOPI : 2011-36
Date du BOPI : 09/09/2011

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2786493
Date de demande : 01/07/2021
N° de BOPI : 2021-36
Date du BOPI : 10/09/2021

26/11/1990 : STARLIN

N° national/d'enregistrement : 1629541
Date de dépôt : 26/11/1990
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 26/11/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:26 NOVEMBRE 1980 à l'INPI No 580186 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1155890
Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Couleurs, vernis, laques;préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois;matières tinctoriales;mordants;résines naturelles, métaux en feuilles et en poudre pour peintres et décorateurs.Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver;préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser;savons, parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux;dentifrices.Huiles et graisses industrielles (autres que les huiles et les graisses comestibles et les huiles essentielles);lubrifiants;compositions à lier la poussière;compositions combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes; chandelles, bougies, veilleuses et mèches
N° de la classe : 02
N° de la classe : 03
N° de la classe : 04

Déposant 1 : BRUNEL-CHIMIE DERIVES, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 378517148

Mandataire 1 : CABINET BEAU DE LOMENIE, Mme FUNG EUGENIE

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 313341
Date de demande : 19/12/2000

Bénéficiare 1 : GROUPE BRUNEL S.A.

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination ; Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 323713
Date de demande : 15/05/2001

Bénéficiare 1 : SA BRUNEL-CHIMIE DERIVES

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 366819
Date de demande : 12/03/2003
N° de BOPI : 2003-15

Bénéficiare 1 : BRUNEL-CHIMIE DERIVES

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1991-18

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2174358
Date de demande : 26/05/2000
N° de BOPI : 2000-28

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2453564
Date de demande : 21/10/2010
N° de BOPI : 2010-49
Date du BOPI : 10/12/2010

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2763087
Date de demande : 26/10/2020
N° de BOPI : 2021-01
Date du BOPI : 08/01/2021

03/05/1989 : STARVITRES

N° national/d'enregistrement : 1528603
Date de dépôt : 03/05/1989
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 03/05/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:4 MAI 1979 INPI No 514890 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1095615
Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver;préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser; notamment produits pour le nettoyage des vitres

Déposant 1 : BRUNEL-CHIMIE DERIVES, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 378517148
Adresse :
14 RUE HARALD STAMMBACH
59290 WASQUEHAL
FR

Mandataire 1 : CABINET BEAU DE LOMENIE, Mme FUNG Eugénie
Adresse :
IMMEUBLE EUROCENTRE, 179 Boulevard DE TURIN
59777 LILLE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 313341
Date de demande : 19/12/2000

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination ; Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 323713
Date de demande : 15/05/2001

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 366819
Date de demande : 12/03/2003
N° de BOPI : 2003-15

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1989-43

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2131920
N° de BOPI : 1999-03

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2394203
Date de demande : 09/01/2009
N° de BOPI : 2009-11

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2701957
Date de demande : 03/01/2019
N° de BOPI : 2019-15
Date du BOPI : 12/04/2019

03/05/1989 : STARMETAL

N° national/d'enregistrement : 1528604
Date de dépôt : 03/05/1989
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 03/05/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:4 MAI 1979 INPI No 514891 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1095616
Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver;préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser; notamment cires, encaustiques, cirages, polishes en solution ou en émulsion, en pâte ou en liquide, en crème, en aérosol pour lustrer et polir tous matériaux

Déposant 1 : BRUNEL-CHIMIE DERIVES Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 378517148

Mandataire 1 : CABINET BEAU DE LOMENIE

13/03/1989 : KAPO

N° national/d'enregistrement : 1518873
Date de dépôt : 13/03/1989
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 13/03/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:13 MARS 1979 A L'INPI SOUS LE No 508981 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1089838.
Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Insecticides et insectifuges en poudre, en liquide, en aérosols, pour usages ménagers, industriels, agricoles et horticoles;produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture, la sylviculture;engrais pour les terres (naturels et artificiels).Produits vétérinaires et hygiéniques;désinfectants; préparations pour détruire les mauvaises herbes et les animaux nuisibles.
N° de la classe : 01
N° de la classe : 05

Déposant 1 : BRUNEL-CHIMIE DERIVES, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 378517148
Adresse :
14 RUE HARALD STAMMBACH
59290 WASQUEHAL
FR

Mandataire 1 : CABINET BEAU DE LOMENIE, Mme FUNG Eugénie
Adresse :
IMMEUBLE EUROCENTRE, 179 Boulevard DE TURIN
59777 LILLE
FR

Bénéficiare 1 : BANQUE CIC NORD OUEST, Société anonyme
Numéro de SIREN : 455502096
Adresse :
33 Avenue Le Corbusier
59000 Lille
FR

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1989-34

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2130135
N° de BOPI : 1998-51

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2394209
Date de demande : 09/01/2009
N° de BOPI : 2009-11

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2701959
Date de demande : 03/01/2019
N° de BOPI : 2019-15
Date du BOPI : 12/04/2019

13/03/1989 : KAPO

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Insecticides et insectifuges en poudre, en liquide, en aérosols, pour usages ménagers, industriels, agricoles et horticoles;produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture, la sylviculture;engrais pour les terres (naturels et artificiels).Produits vétérinaires et hygiéniques;désinfectants; préparations pour détruire les mauvaises herbes et les animaux nuisibles.
N° de la classe : 01
N° de la classe : 05

Déposant 1 : BRUNEL-CHIMIE DERIVES, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 378517148
Adresse :
14 RUE HARALD STAMMBACH
59290 WASQUEHAL
FR

Mandataire 1 : CABINET BEAU DE LOMENIE, Mme FUNG Eugénie
Adresse :
IMMEUBLE EUROCENTRE, 179 Boulevard DE TURIN
59777 LILLE
FR

Bénéficiare 1 : BANQUE CIC NORD OUEST, Société anonyme
Numéro de SIREN : 455502096
Adresse :
33 Avenue Le Corbusier
59000 Lille
FR

13/03/1989 : KAPO

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Insecticides et insectifuges en poudre, en liquide, en aérosols, pour usages ménagers, industriels, agricoles et horticoles;produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture, la sylviculture;engrais pour les terres (naturels et artificiels).Produits vétérinaires et hygiéniques;désinfectants; préparations pour détruire les mauvaises herbes et les animaux nuisibles.
N° de la classe : 01
N° de la classe : 05

Déposant 1 : BRUNEL-CHIMIE DERIVES, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 378517148
Adresse :
14 RUE HARALD STAMMBACH
59290 WASQUEHAL
FR

Mandataire 1 : CABINET BEAU DE LOMENIE, Mme FUNG Eugénie
Adresse :
IMMEUBLE EUROCENTRE, 179 Boulevard DE TURIN
59777 LILLE
FR

Bénéficiare 1 : BANQUE CIC NORD OUEST, Société anonyme
Numéro de SIREN : 455502096
Adresse :
33 Avenue Le Corbusier
59000 Lille
FR

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Radiation de gage
Référence associée à l'événement : 816524
Date de demande : 17/03/2021
N° de BOPI : 2021-16
Date du BOPI : 23/04/2021

Evènement 7 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1989-34

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2130135
N° de BOPI : 1998-51

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2394209
Date de demande : 09/01/2009
N° de BOPI : 2009-11

Evènement 10 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2701959
Date de demande : 03/01/2019
N° de BOPI : 2019-15
Date du BOPI : 12/04/2019

13/03/1989 : KAPO

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Insecticides et insectifuges en poudre, en liquide, en aérosols, pour usages ménagers, industriels, agricoles et horticoles;produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture, la sylviculture;engrais pour les terres (naturels et artificiels).Produits vétérinaires et hygiéniques;désinfectants; préparations pour détruire les mauvaises herbes et les animaux nuisibles.
N° de la classe : 01
N° de la classe : 05

Déposant 1 : BRUNEL-CHIMIE DERIVES, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 378517148
Adresse :
14 RUE HARALD STAMMBACH
59290 WASQUEHAL
FR

Mandataire 1 : CABINET BEAU DE LOMENIE, Mme FUNG Eugénie
Adresse :
IMMEUBLE EUROCENTRE, 179 Boulevard DE TURIN
59777 LILLE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 171358
Date de demande : 14/04/1994

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 313341
Date de demande : 19/12/2000

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination ; Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 323713
Date de demande : 15/05/2001

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 366819
Date de demande : 12/03/2003
N° de BOPI : 2003-15

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1989-34

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2130135
N° de BOPI : 1998-51

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2394209
Date de demande : 09/01/2009
N° de BOPI : 2009-11

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2701959
Date de demande : 03/01/2019
N° de BOPI : 2019-15
Date du BOPI : 12/04/2019

06/03/1989 : STARNET

N° national/d'enregistrement : 1517733
Date de dépôt : 06/03/1989
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 06/03/2019
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:9 MARS 1979 A L'INPI SOUS LE No 508709 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1089371.
Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pour désincruster, détartrer, assainir, déboucher les appareils sanitaires et culinaires, nettoyer, dégraisser, polir les vitres, glaces, appareils ménagers.Produits de nettoyage et d'assainissement, savons, désodorisants notamment à usage ménager, décapant, produits pour déboucher les éviers et conduits, produits d'hygiène, désinfectants. préparations pour détruire les mauvaises herbes et les animaux nuisibles.
N° de la classe : 01
N° de la classe : 03
N° de la classe : 05

Déposant 1 : BRUNEL-CHIMIE DERIVES Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 378517148

Mandataire 1 : CABINET BEAU DE LOMENIE

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 313341
Date de demande : 19/12/2000

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination ; Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 323713
Date de demande : 15/05/2001

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 366819
Date de demande : 12/03/2003
N° de BOPI : 2003-15

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne
Référence associée à l'événement : 550099
Date de demande : 31/05/2011
N° de BOPI : 2011-26
Date du BOPI : 01/07/2011

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1989-33

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2130140
N° de BOPI : 1998-51

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2394210
Date de demande : 09/01/2009
N° de BOPI : 2009-11

06/03/1989 : STARNET

N° national/d'enregistrement : 1517733
Date de dépôt : 06/03/1989
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 06/03/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:9 MARS 1979 A L'INPI SOUS LE No 508709 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1089371.
Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pour désincruster, détartrer, assainir, déboucher les appareils sanitaires et culinaires, nettoyer, dégraisser, polir les vitres, glaces, appareils ménagers.Produits de nettoyage et d'assainissement, savons, désodorisants notamment à usage ménager, décapant, produits pour déboucher les éviers et conduits, produits d'hygiène, désinfectants. préparations pour détruire les mauvaises herbes et les animaux nuisibles.
N° de la classe : 01
N° de la classe : 03
N° de la classe : 05

Déposant 1 : BRUNEL-CHIMIE DERIVES, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 378517148
Adresse :
14 RUE HARALD STAMMBACH
59290 WASQUEHAL
FR

Mandataire 1 : CABINET BEAU DE LOMENIE, Mme FUNG Eugénie
Adresse :
IMMEUBLE EUROCENTRE, 179 Boulevard DE TURIN
59777 LILLE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 313341
Date de demande : 19/12/2000

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination ; Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 323713
Date de demande : 15/05/2001

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 366819
Date de demande : 12/03/2003
N° de BOPI : 2003-15

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne
Référence associée à l'événement : 550099
Date de demande : 31/05/2011
N° de BOPI : 2011-26
Date du BOPI : 01/07/2011

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1989-33

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2130140
N° de BOPI : 1998-51

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2394210
Date de demande : 09/01/2009
N° de BOPI : 2009-11

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2701958
Date de demande : 03/01/2019
N° de BOPI : 2019-15
Date du BOPI : 12/04/2019

22/07/1988 : STARPOLISH

N° national/d'enregistrement : 1663831
Date de dépôt : 22/07/1988
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 22/07/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:25 JUILLET 1978 à l'INPI No 288844 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1059923
Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver;préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser;savons;parfumerie;huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux, dentifrices; et plus spécialement cires, encaustiques, polishes, cirages et toutes préparations en solution ou en émulsion, en pâte, en liquide, en aérosol, pour lustrer, embellir, protéger et, en général, pour entretenir tous les matériaux

Déposant 1 : BRUNEL-CHIMIE DERIVES, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 378517148
Adresse :
14 RUE HARALD STAMMBACH
59290 WASQUEHAL
FR

Mandataire 1 : CABINET BEAU DE LOMENIE, Mme FUNG Eugénie
Adresse :
IMMEUBLE EUROCENTRE, 179 BOULEVARD DE TURIN
59777 LILLE
FR

Bénéficiare 1 : BRUNEL CHIMIE DERIVES SAS

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1991-44

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2110970
N° de BOPI : 1998-17

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2371751
Date de demande : 29/04/2008
N° de BOPI : 2008-37

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2682082
Date de demande : 23/05/2018
N° de BOPI : 2018-38
Date du BOPI : 21/09/2018

22/07/1988 : STARMOQUET

N° national/d'enregistrement : 1663830
Date de dépôt : 22/07/1988
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 22/07/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:25 JUILLET 1978 à l'INPI No 288843 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1059922
Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver;préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser;savons; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux, dentifrices et plus spécialement préparations en solution ou en émulsion, en pâte, en liquide, en aérosol, pour nettoyer, éliminer les taches, raviver les couleurs, pour l'entretien en général des tapis, moquettes, tentures, sièges, tissus d'ameublement, textiles

Déposant 1 : BRUNEL-CHIMIE DERIVES Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 378517148

Mandataire 1 : CABINET BEAU DE LOMENIE

30/06/1987 : STAR

N° national/d'enregistrement : 1416136
Date de dépôt : 30/06/1987
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 30/06/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:30 JUIN 1977 à l'INPI No 251422 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1021501.
Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'industrie, la science, l'agriculture, l'horticulture, la sylviculture, engrais pour les terres (naturels et artificiels), compositions extinctrices, trempes et préparations chimiques pour la soudure, produits chimiques destinés à conserver les aliments, matières tannantes, substances adhésives destinées à l'industrie ; Couleurs, vernis, laques, préservatifs contre la rouille et la détérioration du bois, matières tinctoriales, mordants, résines, métaux en feuilles et en poudre pour peintres et décorateurs ; Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver, préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons, parfumerie, huiles essentielles, lotions pour les cheveux, dentifrices ; Compositions à lier la poussière compositions combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes, chandelles, bougies, veilleuses et mèches.
N° de la classe : 01
N° de la classe : 02
N° de la classe : 03
N° de la classe : 04

Déposant 1 : BRUNEL-CHIMIE DERIVES, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 378517148
Adresse :
14 Rue Harald Stammbach
59290 WASQUEHAL
FR

Déposant 2 : Parfums Christian Dior, Société Anonyme
Adresse :
33 Avenue Hoche
75008 PARIS-8E-ARRONDISSEMENT
FR

Mandataire 1 : BEAU DE LOMENIE, Mme FUNG Eugénie
Adresse :
IMMEUBLE EUROCENTRE, 179 BOULEVARD DE TURIN
59777 LILLE
FR

Mandataire 2 : Parfums Christian Dior, Mme DANIEL Hélène, Direction Juridique
Adresse :
33 Avenue Hoche
75008 PARIS-8E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Renonciation partielle
Référence associée à l'événement : 31777

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Renonciation partielle
Référence associée à l'événement : 31777

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : CONCESSION DE LICENCE
Référence associée à l'événement : 177954
Date de demande : 24/10/1994

Bénéficiare 1 : PARFUMS ROCHAS SA

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 201596
Date de demande : 03/06/1996

Bénéficiare 1 : PARFUMS CHRISTIAN DIOR SA

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 313341
Date de demande : 19/12/2000

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination ; Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 323713
Date de demande : 15/05/2001

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 366819
Date de demande : 12/03/2003
N° de BOPI : 2003-15

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits
Référence associée à l'événement : 629825
Date de demande : 25/08/2014
N° de BOPI : 2014-39
Date du BOPI : 26/09/2014

Bénéficiare 1 : PARFUMS CHRISTIAN DIOR

Evènement 9 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1987-50

Evènement 10 :
Type d'évènement : Renouvellement avec limitation
Référence associée à l'événement : 2083251
Date de demande : 16/03/2007
N° de BOPI : 1997-13

Evènement 11 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2336931
Date de demande : 16/03/2007
N° de BOPI : 2008-14

Evènement 12 :
Type d'évènement : Renouvellement avec limitation
Référence associée à l'événement : 2652042
Date de demande : 19/06/2017
N° de BOPI : 2017-45
Date du BOPI : 10/11/2017

Evènement 13 :
Type d'évènement : Renouvellement avec limitation
Référence associée à l'événement : 2651872
Date de demande : 15/06/2017
N° de BOPI : 2017-50
Date du BOPI : 15/12/2017

30/06/1987 : STAR

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'industrie, la science, l'agriculture, l'horticulture, la sylviculture, engrais pour les terres (naturels et artificiels), compositions extinctrices, trempes et préparations chimiques pour la soudure, produits chimiques destinés à conserver les aliments, matières tannantes, substances adhésives destinées à l'industrie ; Couleurs, vernis, laques, préservatifs contre la rouille et la détérioration du bois, matières tinctoriales, mordants, résines, métaux en feuilles et en poudre pour peintres et décorateurs ; Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver, préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons, parfumerie, huiles essentielles, lotions pour les cheveux, dentifrices ; Compositions à lier la poussière compositions combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes, chandelles, bougies, veilleuses et mèches.
N° de la classe : 01
N° de la classe : 02
N° de la classe : 03
N° de la classe : 04

Déposant 1 : BRUNEL-CHIMIE DERIVES, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 378517148
Adresse :
14 Rue Harald Stammbach
59290 WASQUEHAL
FR

Mandataire 1 : BEAU DE LOMENIE, Mme FUNG Eugénie
Adresse :
IMMEUBLE EUROCENTRE, 179 BOULEVARD DE TURIN
59777 LILLE
FR

Bénéficiare 1 : PARFUMS ROCHAS SA

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 201596
Date de demande : 03/06/1996

Bénéficiare 1 : PARFUMS CHRISTIAN DIOR SA

Bénéficiare 1 : PARFUMS CHRISTIAN DIOR

04/02/1987 : PLUDTACH

N° national/d'enregistrement : 1392535
Date de dépôt : 04/02/1987
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 04/02/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:RENOUVELLEMENTS DES DEPOTS OPERES LE 4 FEVRIER 1977 A L'INPI No 238522 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1007992, LE 4 FEVRIER 1977 No 238521 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1007991 et LE 15 NOVEMBRE 1978 No 302498 ET ENREGISTRE SOUS LE
Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver, préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser;savons, parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux, dentifrices et notamment tout produit à détacher.Huiles et graisses industrielles (autres que les huiles essentielles);lubrifiants;compositions à lier la poussière;compositions combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes;chandelles, bougies, veilleuses et mèches.Petits ustensiles et récipients portatifs pour le ménage et la cuisine (non en métaux précieux ou en plaqué);peignes et éponges;brosses (à l'exception des pinceaux);matériaux pour la brosserie;instruments et matériel de nettoyage;paille de fer; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction), verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes et notamment tampons détacheurs.
N° de la classe : 03
N° de la classe : 04
N° de la classe : 21

Déposant 1 : BRUNEL-CHIMIE DERIVES, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 378517148
Adresse :
14 Rue Harald Stammbach
59290 WASQUEHAL
FR

Mandataire 1 : BEAU DE LOMENIE, Mme FUNG Eugénie
Adresse :
IMMEUBLE EUROCENTRE, 179 BOULEVARD DE TURIN
59777 LILLE
FR

Bénéficiare 1 : S.A CHIMIE DERIVES

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1987-28

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2074548
N° de BOPI : 1996-41

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2332852
Date de demande : 30/01/2007
N° de BOPI : 2008-05

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2637796
Date de demande : 19/01/2017
N° de BOPI : 2017-31
Date du BOPI : 04/08/2017

04/02/1987 : PLUDTACH

N° national/d'enregistrement : 1392535
Date de dépôt : 04/02/1987
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 04/02/2017
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:RENOUVELLEMENTS DES DEPOTS OPERES LE 4 FEVRIER 1977 A L'INPI No 238522 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1007992, LE 4 FEVRIER 1977 No 238521 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1007991 et LE 15 NOVEMBRE 1978 No 302498 ET ENREGISTRE SOUS LE
Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver, préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser;savons, parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux, dentifrices et notamment tout produit à détacher.Huiles et graisses industrielles (autres que les huiles essentielles);lubrifiants;compositions à lier la poussière;compositions combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes;chandelles, bougies, veilleuses et mèches.Petits ustensiles et récipients portatifs pour le ménage et la cuisine (non en métaux précieux ou en plaqué);peignes et éponges;brosses (à l'exception des pinceaux);matériaux pour la brosserie;instruments et matériel de nettoyage;paille de fer; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction), verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes et notamment tampons détacheurs.
N° de la classe : 03
N° de la classe : 04
N° de la classe : 21

Déposant 1 : BRUNEL-CHIMIE DERIVES Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 378517148

Mandataire 1 : CABINET BEAU DE LOMENIE

Bénéficiare 1 : S.A CHIMIE DERIVES

29/01/1987 : STARWAX

N° national/d'enregistrement : 1391686
Date de dépôt : 29/01/1987
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 29/01/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:31 JANVIER 1977 à l'INPI No 237993 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1017779.
Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Cires, encaustiques, cirages, graisses; pâtes et liquides, émulsions, vernis, peintures et toutes préparations contenant des cires et résines pour nettoyer, détacher, dégraisser, lustrer, enduire, polir, embellir, protéger les bois, le cuir, le métal, les revêtements de sols de toutes natures, les sols coulés, carrelages, marbres, ciment.
N° de la classe : 02
N° de la classe : 03
N° de la classe : 04

Déposant 1 : BRUNEL-CHIMIE DERIVES, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 378517148
Adresse :
14 Rue Harald Stammbach
59290 WASQUEHAL
FR

Mandataire 1 : BEAU DE LOMENIE, Mme FUNG Eugénie
Adresse :
IMMEUBLE EUROCENTRE, 179 BOULEVARD DE TURIN
59777 LILLE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 171358
Date de demande : 14/04/1994

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 313341
Date de demande : 19/12/2000

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination ; Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 323713
Date de demande : 15/05/2001

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 366819
Date de demande : 12/03/2003
N° de BOPI : 2003-15

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne
Référence associée à l'événement : 557352
Date de demande : 07/09/2011
N° de BOPI : 2011-40
Date du BOPI : 07/10/2011

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Revendication d'ancienneté relative à une marque de l'Union européenne
Référence associée à l'événement : 731645
Date de demande : 23/08/2018
N° de BOPI : 2018-38
Date du BOPI : 21/09/2018

Evènement 7 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1987-27

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2073401
N° de BOPI : 1996-36

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2327167
Date de demande : 16/11/2006
N° de BOPI : 2007-46

Evènement 10 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2637743
Date de demande : 19/01/2017
N° de BOPI : 2017-30
Date du BOPI : 28/07/2017

29/01/1987 : STARWAX

N° national/d'enregistrement : 1391686
Date de dépôt : 29/01/1987
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 29/01/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:31 JANVIER 1977 à l'INPI No 237993 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1017779.
Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Cires, encaustiques, cirages, graisses; pâtes et liquides, émulsions, vernis, peintures et toutes préparations contenant des cires et résines pour nettoyer, détacher, dégraisser, lustrer, enduire, polir, embellir, protéger les bois, le cuir, le métal, les revêtements de sols de toutes natures, les sols coulés, carrelages, marbres, ciment.
N° de la classe : 02
N° de la classe : 03
N° de la classe : 04

Déposant 1 : BRUNEL-CHIMIE DERIVES, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 378517148
Adresse :
14 Rue Harald Stammbach
59290 WASQUEHAL
FR

Mandataire 1 : BEAU DE LOMENIE, Mme FUNG Eugénie
Adresse :
IMMEUBLE EUROCENTRE, 179 BOULEVARD DE TURIN
59777 LILLE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 171358
Date de demande : 14/04/1994

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 313341
Date de demande : 19/12/2000

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination ; Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 323713
Date de demande : 15/05/2001

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 366819
Date de demande : 12/03/2003
N° de BOPI : 2003-15

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne
Référence associée à l'événement : 557352
Date de demande : 07/09/2011
N° de BOPI : 2011-40
Date du BOPI : 07/10/2011

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1987-27

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2073401
N° de BOPI : 1996-36

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2327167
Date de demande : 16/11/2006
N° de BOPI : 2007-46

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2637743
Date de demande : 19/01/2017
N° de BOPI : 2017-30
Date du BOPI : 28/07/2017

29/01/1987 : STARWAX

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Cires, encaustiques, cirages, graisses; pâtes et liquides, émulsions, vernis, peintures et toutes préparations contenant des cires et résines pour nettoyer, détacher, dégraisser, lustrer, enduire, polir, embellir, protéger les bois, le cuir, le métal, les revêtements de sols de toutes natures, les sols coulés, carrelages, marbres, ciment.
N° de la classe : 02
N° de la classe : 03
N° de la classe : 04

Déposant 1 : BRUNEL-CHIMIE DERIVES, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 378517148
Adresse :
14 Rue Harald Stammbach
59290 WASQUEHAL
FR

Mandataire 1 : BEAU DE LOMENIE, Mme FUNG Eugénie
Adresse :
IMMEUBLE EUROCENTRE, 179 BOULEVARD DE TURIN
59777 LILLE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 171358
Date de demande : 14/04/1994

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 313341
Date de demande : 19/12/2000

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination ; Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 323713
Date de demande : 15/05/2001

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 366819
Date de demande : 12/03/2003
N° de BOPI : 2003-15

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne
Référence associée à l'événement : 557352
Date de demande : 07/09/2011
N° de BOPI : 2011-40
Date du BOPI : 07/10/2011

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Revendication d'ancienneté relative à une marque de l'Union européenne
Référence associée à l'événement : 731645
Date de demande : 23/08/2018
N° de BOPI : 2018-38
Date du BOPI : 21/09/2018

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de gage
Référence associée à l'événement : 792565
Date de demande : 12/06/2020
N° de BOPI : 2020-37
Date du BOPI : 11/09/2020

Bénéficiare 1 : BANQUE CIC NORD OUEST, Société anonyme
Numéro de SIREN : 455502096
Adresse :
33 Avenue Le Corbusier
59000 Lille
FR

Evènement 8 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1987-27

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2073401
N° de BOPI : 1996-36

Evènement 10 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2327167
Date de demande : 16/11/2006
N° de BOPI : 2007-46

Evènement 11 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2637743
Date de demande : 19/01/2017
N° de BOPI : 2017-30
Date du BOPI : 28/07/2017

29/01/1987 : STARWAX

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Cires, encaustiques, cirages, graisses; pâtes et liquides, émulsions, vernis, peintures et toutes préparations contenant des cires et résines pour nettoyer, détacher, dégraisser, lustrer, enduire, polir, embellir, protéger les bois, le cuir, le métal, les revêtements de sols de toutes natures, les sols coulés, carrelages, marbres, ciment.
N° de la classe : 02
N° de la classe : 03
N° de la classe : 04

Déposant 1 : BRUNEL-CHIMIE DERIVES, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 378517148
Adresse :
14 Rue Harald Stammbach
59290 WASQUEHAL
FR

Mandataire 1 : BEAU DE LOMENIE, Mme FUNG Eugénie
Adresse :
IMMEUBLE EUROCENTRE, 179 BOULEVARD DE TURIN
59777 LILLE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 171358
Date de demande : 14/04/1994

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 313341
Date de demande : 19/12/2000

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination ; Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 323713
Date de demande : 15/05/2001

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 366819
Date de demande : 12/03/2003
N° de BOPI : 2003-15

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne
Référence associée à l'événement : 557352
Date de demande : 07/09/2011
N° de BOPI : 2011-40
Date du BOPI : 07/10/2011

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Revendication d'ancienneté relative à une marque de l'Union européenne
Référence associée à l'événement : 731645
Date de demande : 23/08/2018
N° de BOPI : 2018-38
Date du BOPI : 21/09/2018

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de gage
Référence associée à l'événement : 792565
Date de demande : 12/06/2020
N° de BOPI : 2020-37
Date du BOPI : 11/09/2020

Bénéficiare 1 : BANQUE CIC NORD OUEST, Société anonyme
Numéro de SIREN : 455502096
Adresse :
33 Avenue Le Corbusier
59000 Lille
FR

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Radiation de gage
Référence associée à l'événement : 816524
Date de demande : 17/03/2021
N° de BOPI : 2021-16
Date du BOPI : 23/04/2021

Evènement 9 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1987-27

Evènement 10 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2073401
N° de BOPI : 1996-36

Evènement 11 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2327167
Date de demande : 16/11/2006
N° de BOPI : 2007-46

Evènement 12 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2637743
Date de demande : 19/01/2017
N° de BOPI : 2017-30
Date du BOPI : 28/07/2017

29/01/1987 : STARWAX

N° national/d'enregistrement : 1391686
Date de dépôt : 29/01/1987
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 29/01/2017
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:31 JANVIER 1977 à l'INPI No 237993 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1017779.
Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Cires, encaustiques, cirages, graisses; pâtes et liquides, émulsions, vernis, peintures et toutes préparations contenant des cires et résines pour nettoyer, détacher, dégraisser, lustrer, enduire, polir, embellir, protéger les bois, le cuir, le métal, les revêtements de sols de toutes natures, les sols coulés, carrelages, marbres, ciment.
N° de la classe : 02
N° de la classe : 03
N° de la classe : 04

Déposant 1 : BRUNEL-CHIMIE DERIVES Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 378517148

Mandataire 1 : CABINET BEAU DE LOMENIE

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 171358
Date de demande : 14/04/1994

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 313341
Date de demande : 19/12/2000

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination ; Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 323713
Date de demande : 15/05/2001

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 366819
Date de demande : 12/03/2003
N° de BOPI : 2003-15

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne
Référence associée à l'événement : 557352
Date de demande : 07/09/2011
N° de BOPI : 2011-40
Date du BOPI : 07/10/2011

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1987-27

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2073401
N° de BOPI : 1996-36

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2327167
Date de demande : 16/11/2006
N° de BOPI : 2007-46

29/01/1987 : STARWAX

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Cires, encaustiques, cirages, graisses; pâtes et liquides, émulsions, vernis, peintures et toutes préparations contenant des cires et résines pour nettoyer, détacher, dégraisser, lustrer, enduire, polir, embellir, protéger les bois, le cuir, le métal, les revêtements de sols de toutes natures, les sols coulés, carrelages, marbres, ciment.
N° de la classe : 02
N° de la classe : 03
N° de la classe : 04

Déposant 1 : BRUNEL-CHIMIE DERIVES, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 378517148
Adresse :
14 Rue Harald Stammbach
59290 WASQUEHAL
FR

Mandataire 1 : BEAU DE LOMENIE, Mme FUNG Eugénie
Adresse :
IMMEUBLE EUROCENTRE, 179 BOULEVARD DE TURIN
59777 LILLE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 171358
Date de demande : 14/04/1994

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 313341
Date de demande : 19/12/2000

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination ; Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 323713
Date de demande : 15/05/2001

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 366819
Date de demande : 12/03/2003
N° de BOPI : 2003-15

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne
Référence associée à l'événement : 557352
Date de demande : 07/09/2011
N° de BOPI : 2011-40
Date du BOPI : 07/10/2011

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Revendication d'ancienneté relative à une marque de l'Union européenne
Référence associée à l'événement : 731645
Date de demande : 23/08/2018
N° de BOPI : 2018-38
Date du BOPI : 21/09/2018

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de gage
Référence associée à l'événement : 792565
Date de demande : 12/08/2020
N° de BOPI : 2020-37
Date du BOPI : 11/09/2020

Bénéficiare 1 : BANQUE CIC NORD OUEST, Société anonyme
Numéro de SIREN : 455502096
Adresse :
33 Avenue Le Corbusier
59000 Lille
FR

13/10/1986 : BILL

N° national/d'enregistrement : 1374599
Date de dépôt : 13/10/1986
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 13/10/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:14 octobre 1976 à l'INPI No 229138 ET ENREGISTRE SOUS LE No 968554.
Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Couleurs, vernis, laques;préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois;matières tinctoriales;mordants;résines naturelles, métaux en feuilles et en poudre pour peintres et décorateurs.Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver;préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser;savons;parfumerie;huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux;dentifrices.Huiles et graisses industrielles (autres que les huiles et les graisses comestibles et les huiles essentielles);lubrifiants;compositions à lier la poussière;compositions combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes;chandelles, bougies, veilleuses et mèches.Petits ustensiles et récipients portatifs pour le ménage et la cuisine (non en métaux précieux ou en plaqué);peignes et éponges;brosses (à l'exception des pinceaux);matériaux pour la brosserie;instruments et matériel de nettoyage;paille de fer; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction), verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes.
N° de la classe : 02
N° de la classe : 03
N° de la classe : 04
N° de la classe : 21

Déposant 1 : BRUNEL-CHIMIE DERIVES, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 378517148
Adresse :
14 Rue Harald Stammbach
59290 WASQUEHAL
FR

Mandataire 1 : BEAU DE LOMENIE, Mle FUNG Eugénie
Adresse :
IMMEUBLE EUROCENTRE, 179 BOULEVARD DE TURIN
59777 LILLE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 23344

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 313341
Date de demande : 19/12/2000

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination ; Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 323713
Date de demande : 15/05/2001

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 366819
Date de demande : 12/03/2003
N° de BOPI : 2003-15

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1987-12

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2068257
N° de BOPI : 1996-24

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2322894
Date de demande : 13/09/2006
N° de BOPI : 2007-38

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2620042
Date de demande : 03/06/2016
N° de BOPI : 2016-40
Date du BOPI : 07/10/2016

30/05/1986 : CERO

N° national/d'enregistrement : 1356954
Date de dépôt : 30/05/1986
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 30/05/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut; engrais pour les terres; compositions extinctrices; préparations pour la trempe et la soudure des métaux; produits chimiques destinés à conserver les aliments; matières tannantes; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie.Couleurs, vernis, laques; préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois; matières tinctoriales; mordants; résines naturelles à l'état brut; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes.Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser; savons; parfumerie, huiles essentielles; cosmétiques, lotions pour les cheveux; dentifrices.Huiles et graisses industrielles; lubrifiants; produits pour absorber, arroser et lier la poussière; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes; bougies, mèches.Désinfectants; produits pour la destruction des animaux nuisibles; fongicides, herbicides.
N° de la classe : 01
N° de la classe : 02
N° de la classe : 03
N° de la classe : 04
N° de la classe : 05

Déposant 1 : BRUNEL-CHIMIE DERIVES, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 378517148
Adresse :
14 RUE HARALD STAMMBACH
59290 WASQUEHAL
FR

Mandataire 1 : BEAU DE LOMENIE, M. ESCATS GAËL
Adresse :
IMMEUBLE EUROCENTRE, 179 BOULEVARD DE TURIN
59777 LILLE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 37839

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Renonciation partielle
Référence associée à l'événement : 45735

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Renonciation partielle
Référence associée à l'événement : 45735

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 313341
Date de demande : 19/12/2000

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination ; Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 323713
Date de demande : 15/05/2001

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 366819
Date de demande : 12/03/2003
N° de BOPI : 2003-15

Evènement 7 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1986-45

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement avec limitation
Référence associée à l'événement : 2058883
Date de demande : 23/01/2006
N° de BOPI : 1996-09

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2305875
Date de demande : 23/01/2006
N° de BOPI : 2006-52

Evènement 10 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2603925
Date de demande : 07/12/2015
N° de BOPI : 2016-11
Date du BOPI : 18/03/2016

Publications au Bodacc :

31/07/2023 : Modifications générales

Annonce N°1566
NOJO : 5910BP1990B0082
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE METROPOLE (59)
Descriptif : modification survenue sur la dénomination

Numéro d'identification : RCS Lille Métropole 378 517 148
Dénomination : BRUNEL
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 591600 EUR

23/12/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2019
NOJO : 59102022S031762
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE METROPOLE (59)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020

Numéro d'identification : RCS Lille Métropole 378 517 148
Dénomination : BRUNEL-CHIMIE DERIVES
Forme juridique : Société par actions simplifiée

06/01/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3897
NOJO : 59102021S028649
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE METROPOLE (59)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019

Numéro d'identification : RCS Lille Métropole 378 517 148
Dénomination : BRUNEL-CHIMIE DERIVES
Forme juridique : Société par actions simplifiée

11/09/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3056
NOJO : 59102019S017326
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE MÉTROPOLE (59)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017

Numéro d'identification : RCS Lille Métropole 378 517 148
Dénomination : BRUNEL-CHIMIE DERIVES
Forme juridique : Société par actions simplifiée (à associé unique)

13/07/2016 : Modifications générales

Annonce N°869
NOJO : BXB16193000648J
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE METROPOLE (59)
Descriptif : modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Lille Métropole 378 517 148
Dénomination : BRUNEL-CHIMIE DERIVES
Forme juridique : Société par actions simplifiée (à associé unique)

Administration :
Président partant : ALTAIR représenté par --- Représentant permanent : Mr DANO Jean-Pierre Né(e) le 10/08/1957 à 56 Vannes Nationalité : Française Demeurant : 33 boulevard Vauban 59000 Lille, nomination du Président : FINANCIERE ALTAÏR
Montant du capital : 591600 EUR

23/08/2012 : Modifications générales

Annonce N°3446
NOJO : BXB12229002679B
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUBAIX-TOURCOING (59)
Descriptif : modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Roubaix / Tourcoing 378 517 148
Dénomination : BRUNEL-CHIMIE DERIVES
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Commissaire aux comptes titulaire partant : KPMG SA, nomination du Commissaire aux comptes titulaire : KPMG AUDIT NORD, Commissaire aux comptes suppléant partant : Bleuez, Eric, Commissaire aux comptes suppléant partant : Cart-Tanneur, Gilles, nomination du Commissaire aux comptes suppléant : KPMG AUDIT PARIS-CENTRE, nomination du Commissaire aux comptes suppléant : BEAS
Montant du capital : 591600 EUR

28/02/2011 : Modifications générales

Annonce N°1112
NOJO : BXB11053000722A
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE (59)
Date de commencement d'activité : 16/06/1990
Date d'effet : 2010-12-23
Descriptif : Changement de président de S.A.S. Départ du directeur général

Numéro d'identification : RCS Lille 378 517 148
Dénomination : BRUNEL-CHIMIE DERIVES
Nom commercial : BRUNEL - STARWAX - KAPO - DYLON
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président de la société : ALTAIR, représenté par M DANO Jean-Pierre Commissaire aux comptes titulaire : CONSTANTIN ASSOCIES Commissaire aux comptes titulaire : KPMG SA Commissaire aux comptes suppléant : BLEUEZ Eric Commissaire aux comptes suppléant : CART-TANNEUR Gilles
Montant du capital : 591600.00 EUR

01/07/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6921
NOJO : BXC081740022432
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE (59)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008

Numéro d'identification : RCS Lille 378 517 148
Dénomination : BRUNEL-CHIMIE DERIVES
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
6 rue Jacquard
59260 Hellemmes

17/09/2008 : Modifications générales

Annonce N°1231
NOJO : BXB08254001421G
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE (59)
Date de commencement d'activité : 16/06/1990
Date d'effet : 2008-04-28
Descriptif : Changement de commissaire aux comptes suppléant

Numéro d'identification : RCS Lille 378 517 148
Dénomination : BRUNEL-CHIMIE DERIVES
Nom commercial : BRUNEL - STARWAX - KAPO - DYLON
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président de la société : GUEZ Bernard.
Directeur général : DANO Jean-Pierre.
Commissaire aux comptes titulaire : CONSTANTIN ASSOCIES.
Commissaire aux comptes titulaire : KPMG SA.
Commissaire aux comptes suppléant : BLEUEZ Eric.
Commissaire aux comptes suppléant : CART-TANNEUR Gilles.

Montant du capital : 591600.00 EUR

Etablissement principal :
Adresse :
6 rue Jacquard
59260 Hellemmes

Siège social :
Adresse :
6 rue Jacquard
59260 Hellemmes

30/06/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4434
NOJO : BXC081770079188
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE (59)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007

Numéro d'identification : RCS Lille 378 517 148
Dénomination : BRUNEL-CHIMIE DERIVES
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
6 rue Jacquard
59260 Hellemmes

Historique de l'unité légale :

28/06/2023 : dénomination

Dénomination : BRUNEL

29/06/2022 : caractère employeur

Caractère employeur : Non

01/07/2019 : code NIC

Code NIC : 00078

29/06/2018 : économie sociale et solidaire

Economie sociale et solidaire : Oui

04/01/2012 : code NIC

Code NIC : 00052

01/01/2008 : activité principale

Activité principale : Fabrication de savons, détergents et produits d'entretien (NAFRev2 : 20.41Z)

25/12/2004 : activité principale

Activité principale : Fabrication de savons, détergents et produits d'entretien (NAFRev1 : 24.5A)

25/12/2002 : catégorie juridique

Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée

01/01/2000 : dénomination

Dénomination : BRUNEL CHIMIE DERIVES

Représentants légaux :

30/06/2016 : Nouveau dirigeant

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1990B00829
Type : Personne Morale

Nom : FINANCIERE ALTAÏR
Siren : 818381857
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Président

Adresse :
47 avenue George V
75008 Paris
France

30/06/2016 : Nouveau dirigeant

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1990B00829
Type : Personne Morale

Nom : CONSTANTIN ASSOCIES
Siren : 642010045
Forme juridique : Société anonyme
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
185 avenue Charles de Gaulle
92200 Neuilly Sur Seine
France

30/06/2016 : Nouveau dirigeant

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1990B00829
Type : Personne Morale

Nom : KPMG AUDIT NORD
Siren : 512773656
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
159 avenue de la Marne
59700 Marcq-en-Baroeul
France

30/06/2016 : Nouveau dirigeant

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1990B00829
Type : Personne Morale

Nom : KPMG AUDIT PARIS-CENTRE
Siren : 512612391
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
Immeuble le Palatin
3 cours du Triangle
92939 Paris la Defense CEDEX
France

30/06/2016 : Nouveau dirigeant

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1990B00829
Type : Personne Morale

Nom : BEAS
Siren : 315172445
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
195 avenue Charles de Gaulle
92200 Neuilly Sur Seine
France

Dépôts des actes :

18/04/2016 : Extrait de procès-verbal

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1990B00829
Dépôt : N°10190 déposé le 30/06/2016
Etat : Déposé
Décision : Changement de président

18/04/2016 : Extrait de procès-verbal

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1990B00829
Dépôt : N°10190 déposé le 30/06/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

18/04/2016 : Statuts mis à jour

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1990B00829
Dépôt : N°10190 déposé le 30/06/2016
Etat : Déposé

24/05/2012 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1990B00829
Dépôt : N°24090 déposé le 06/08/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) relative(s) au(x) commissaire(s) aux comptes

19/01/2012 : Liste des sièges sociaux antérieurs

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1990B00829
Dépôt : N°3220645 déposé le 26/01/2012
Etat : Déposé

04/01/2012 : Procès-verbal

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1990B00829
Dépôt : N°3220645 déposé le 26/01/2012
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social

04/01/2012 : Procès-verbal

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1990B00829
Dépôt : N°3220645 déposé le 26/01/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

04/01/2012 : Statuts mis à jour

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1990B00829
Dépôt : N°3220645 déposé le 26/01/2012
Etat : Déposé

23/12/2010 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1990B00829
Dépôt : N°3101548 déposé le 17/02/2011
Etat : Déposé
Décision : Changement de président

23/12/2010 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1990B00829
Dépôt : N°3101548 déposé le 17/02/2011
Etat : Déposé
Décision : Démission de directeur général

28/04/2008 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1990B00829
Dépôt : N°2806451 déposé le 12/08/2008
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) relative(s) au(x) commissaire(s) aux comptes

06/09/2005 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1990B00829
Dépôt : N°2507259 déposé le 01/12/2005
Etat : Déposé

18/02/2003 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1990B00829
Dépôt : N°2301811 déposé le 28/03/2003
Etat : Déposé
Décision : Mise en harmonie des statuts

18/02/2003 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1990B00829
Dépôt : N°2301811 déposé le 28/03/2003
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

18/02/2003 : Statuts mis à jour

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1990B00829
Dépôt : N°2301811 déposé le 28/03/2003
Etat : Déposé

18/10/2002 : Rapport du commissaire aux comptes relatif à la transformation

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1990B00829
Dépôt : N°2301811 déposé le 28/03/2003
Etat : Déposé

25/01/2002 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1990B00829
Dépôt : N°2201877 déposé le 18/03/2002
Etat : Déposé
Décision : Changement de président

25/01/2002 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1990B00829
Dépôt : N°2201877 déposé le 18/03/2002
Etat : Déposé
Décision : Nomination de directeur général

25/01/2002 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1990B00829
Dépôt : N°2201877 déposé le 18/03/2002
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

25/01/2002 : Statuts mis à jour

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1990B00829
Dépôt : N°2201877 déposé le 18/03/2002
Etat : Déposé

15/11/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1990B00829
Dépôt : N°2200072 déposé le 04/01/2002
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

15/11/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1990B00829
Dépôt : N°2200072 déposé le 04/01/2002
Etat : Déposé
Décision : Changement de forme juridique

15/11/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1990B00829
Dépôt : N°2200072 déposé le 04/01/2002
Etat : Déposé
Décision : Changement de la dénomination sociale

15/11/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1990B00829
Dépôt : N°2200072 déposé le 04/01/2002
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

15/11/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1990B00829
Dépôt : N°2200072 déposé le 04/01/2002
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président

15/11/2001 : Statuts mis à jour

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1990B00829
Dépôt : N°2200072 déposé le 04/01/2002
Etat : Déposé

04/04/2001 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1990B00829
Dépôt : N°2106536 déposé le 21/11/2001
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) d'administrateur(s)

04/04/2001 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1990B00829
Dépôt : N°2106536 déposé le 21/11/2001
Etat : Déposé
Décision : Nomination de représentant permanent

16/11/2000 : Acte sous seing privé

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1990B00829
Dépôt : N°2006468 déposé le 06/12/2000
Etat : Déposé

20/09/2000 : Déclaration de conformité

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1990B00829
Dépôt : N°2005545 déposé le 23/10/2000
Etat : Déposé

30/06/2000 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1990B00829
Dépôt : N°2005545 déposé le 23/10/2000
Etat : Déposé
Décision : Apport du patrimoine de la société dans le cadre d'une fusion

30/06/2000 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1990B00829
Dépôt : N°2005545 déposé le 23/10/2000
Etat : Déposé
Décision : Changement de la dénomination sociale

30/06/2000 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1990B00829
Dépôt : N°2005545 déposé le 23/10/2000
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

30/06/2000 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1990B00829
Dépôt : N°2005545 déposé le 23/10/2000
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) d'administrateur(s)

30/06/2000 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1990B00829
Dépôt : N°2005545 déposé le 23/10/2000
Etat : Déposé
Décision : Changement de représentant permanent

30/06/2000 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1990B00829
Dépôt : N°2005545 déposé le 23/10/2000
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social

30/06/2000 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1990B00829
Dépôt : N°2005545 déposé le 23/10/2000
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

30/06/2000 : Liste des sièges sociaux antérieurs

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1990B00829
Dépôt : N°2005545 déposé le 23/10/2000
Etat : Déposé

30/06/2000 : Statuts mis à jour

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1990B00829
Dépôt : N°2005545 déposé le 23/10/2000
Etat : Déposé

30/06/2000 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1990B00829
Dépôt : N°2005545 déposé le 23/10/2000
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à l'objet social

30/06/2000 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1990B00829
Dépôt : N°2005545 déposé le 23/10/2000
Etat : Déposé
Décision : Ratification de décision

30/06/2000 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1990B00829
Dépôt : N°2005545 déposé le 23/10/2000
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social

30/06/2000 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1990B00829
Dépôt : N°2005545 déposé le 23/10/2000
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

20/06/2000 : Rapport du commissaire aux apports

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1990B00829
Dépôt : N°2003284 déposé le 22/06/2000
Etat : Déposé

29/05/2000 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1990B00829
Dépôt : N°2004087 déposé le 31/07/2000
Etat : Déposé
Décision : Renouvellement(s) de mandat(s) de commissaire(s) aux comptes

24/05/2000 : Traité de fusion

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1990B00829
Dépôt : N°2005545 déposé le 23/10/2000
Etat : Déposé

09/05/2000 : Ordonnance du président

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1990B00829
Dépôt : N°2002521 déposé le 12/05/2000
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire aux apports

04/11/1999 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1990B00829
Dépôt : N°2000672 déposé le 02/02/2000
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) d'administrateur(s)

04/11/1999 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1990B00829
Dépôt : N°2000672 déposé le 02/02/2000
Etat : Déposé
Décision : Démission(s) d'administrateur(s)

04/11/1999 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1990B00829
Dépôt : N°2000672 déposé le 02/02/2000
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration

20/12/1996 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1990B00829
Dépôt : N°972855 déposé le 26/06/1997
Etat : Déposé
Décision : Démission de directeur général

31/12/1995 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1990B00829
Dépôt : N°963731 déposé le 07/08/1996
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) relative(s) au(x) commissaire(s) aux comptes

12/06/1995 : Extrait de procès-verbal

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1990B00829
Dépôt : N°952969 déposé le 06/07/1995
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

12/06/1995 : Statuts mis à jour

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1990B00829
Dépôt : N°952969 déposé le 06/07/1995
Etat : Déposé

16/05/1994 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1990B00829
Dépôt : N°944550 déposé le 11/10/1994
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de commissaire(s) aux comptes

16/05/1994 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1990B00829
Dépôt : N°944550 déposé le 11/10/1994
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire aux comptes suppléant

17/03/1992 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1990B00829
Dépôt : N°9204034 déposé le 08/09/1992
Etat : Déposé
Décision : Nomination de directeur général

15/10/1991 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1990B00829
Dépôt : N°9105081 déposé le 28/11/1991
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de commissaire(s) aux comptes

15/10/1991 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1990B00829
Dépôt : N°9105081 déposé le 28/11/1991
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire aux comptes suppléant

16/11/1990 : Déclaration de conformité

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1990B00829
Dépôt : N°9005604 déposé le 27/12/1990
Etat : Déposé

16/11/1990 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1990B00829
Dépôt : N°9005604 déposé le 27/12/1990
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

16/11/1990 : Statuts mis à jour

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1990B00829
Dépôt : N°9005604 déposé le 27/12/1990
Etat : Déposé

05/11/1990 : Rapport du commissaire aux apports

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1990B00829
Dépôt : N°9005604 déposé le 27/12/1990
Etat : Déposé

15/06/1990 : Déclaration de conformité

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1990B00829
Dépôt : N°9002741 déposé le 28/06/1990
Etat : Déposé

15/06/1990 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1990B00829
Dépôt : N°9002741 déposé le 28/06/1990
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président du conseil d'administration

15/06/1990 : Statuts constitutifs

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1990B00829
Dépôt : N°9002741 déposé le 28/06/1990
Etat : Déposé
Décision : Formation de société commerciale

14/06/1990 : Attestation bancaire

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1990B00829
Dépôt : N°9002741 déposé le 28/06/1990
Etat : Déposé

12/06/1990 : Liste des souscripteurs

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1990B00829
Dépôt : N°9002741 déposé le 28/06/1990
Etat : Déposé

Etablissements :

30/06/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1990B00829
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
14 rue Harald Stammbach
59290 Wasquehal
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/07/2010
Activité : Fabrication de tous produits chimiques pour le textile et pour le bâtiment et produits d'entretiens, fabrications de tous matériels pour produits chimiques, prise de participation dans toutes sociétés, toutes prestations de services.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

30/06/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 4
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1990B00829
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
Zone Industrielle A de Seclin
rue du Mont de Templemars
59139 Noyelles les Seclin
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 02/11/2013
Activité : Fabrication de tous produits chimique pour le textile et le bâtiment de produit d'entretien, fabrication de tous matériaux pour produit chimique.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

Observations :

30/06/2016 : Ajout

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro unique d’identification d’une observation : 34
Numéro unique d’observation : 34
Date d’ajout de l’observation : 05/08/2010
Texte de l'observation : Date de début d'activité à l'origine : 06.06.1990.

30/06/2016 : Ajout

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro unique d’identification d’une observation : 18
Numéro unique d’observation : 18
Date d’ajout de l’observation : 26/01/2012
Texte de l'observation : Cette société a transféré à dater du 4/01/2012 son siège social et principal établissement du 6 rue Jacquard 59260 HELLEMMES (RCS LILLE 1990B829) Acte constitutif déposé au Greffe de Lille le 4/07/199 0 Transfert : Dépot au Greffe de Roubaix-Tourcoing le 26/01/2012 Publié dans la Gazette du 20/01/201

Personnes morales :

30/06/2016 : BRUNEL-CHIMIE DERIVES

Greffe : Lille Métropole (5910)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 05/08/2010
Date à laquelle la personne commence son activité : 05/08/2010

Type de capital : Fixe
Capital : 591600.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non

Dépôts des comptes annuels :

31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1990B00829
Dépôt : N°2349 déposé le 22/05/2009
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1990B00829
Dépôt : N°3001 déposé le 28/05/2008
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1990B00829
Dépôt : N°5483 déposé le 31/08/2007
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1990B00829
Dépôt : N°2405 déposé le 31/05/2006
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1990B00829
Dépôt : N°3611 déposé le 06/07/2005
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1990B00829
Dépôt : N°3564 déposé le 05/07/2004
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1990B00829
Dépôt : N°4397 déposé le 01/09/2003
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1990B00829
Dépôt : N°3076 déposé le 23/07/2002
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1990B00829
Dépôt : N°3211 déposé le 27/07/2001
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1990B00829
Dépôt : N°1926 déposé le 03/07/2000
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1990B00829
Dépôt : N°91619 déposé le 24/06/1999
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1997 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1990B00829
Dépôt : N°83186 déposé le 03/08/1998
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1996 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1990B00829
Dépôt : N°74540 déposé le 18/08/1997
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1995 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1990B00829
Dépôt : N°62350 déposé le 16/07/1996
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1994 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1990B00829
Dépôt : N°53398 déposé le 01/08/1995
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1993 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1990B00829
Dépôt : N°42339 déposé le 20/07/1994
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1992 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1990B00829
Dépôt : N°32737 déposé le 29/07/1993
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1991 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1990B00829
Dépôt : N°1498 déposé le 22/06/1992
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1990 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 1990B00829
Dépôt : N°2500 déposé le 29/07/1991
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Comptes annuels :

31/12/2020 : Compte annuel complet

Greffe : LILLE METROPOLE (5910)
Numéro de dépôt : 31762 du 07/12/2022
Numéro de gestion : 1990B00829
Code activité : 2041Z : Industrie chimique (NAFRev2 : 20)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	111 217	99 874	11 343
AH	Fonds commercial	9 310 824		9 310 824	9 310 824
AJ	Autres immobilisations incorporelles	1 500 869	1 475 656	25 214	36 173
AP	Constructions	186 382	168 836	17 546	24 266
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	7 167 598	3 972 659	3 194 939	3 018 974
AT	Autres immobilisations corporelles	1 959 453	1 423 259	536 194	545 738
AV	Immobilisations en cours	254 602		254 602	145 159
AX	Avances et acomptes	96 116		96 116
CU	Autres participations	20 697 864		20 697 864	6 044 864
BB	Créances rattachées à des participations	23 257 096		23 257 096
BF	Prêts	400		400	400
BH	Autres immobilisations financières	56 935		56 935	41 486
BJ	TOTAL (I)	64 599 356	7 140 284	57 459 072	19 167 884
BL	Matières premières, approvisionnements	2 771 385	126 764	2 644 621	2 051 888
BN	En cours de production de biens	80 996		80 996	75 279
BR	Produits intermédiaires et finis	5 105 727	151 820	4 953 907	5 187 113
BT	Marchandises	647		647
BX	Clients et comptes rattachés	7 948 568	143 382	7 805 186	7 578 718
BZ	Autres créances	3 601 795	5 925	3 595 870	1 851 635
CF	Disponibilités	5 464 724		5 464 724	6 463 887
CH	Charges constatées d’avance	494 079		494 079	467 234
CJ	TOTAL (II)	25 467 920	427 891	25 040 029	23 675 753
CW	Charges à répartir ou frais d’émission d’emprunt	437 705		437 705	29 217
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	90 504 981	7 568 175	82 936 806	42 872 854
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	591 600	591 600
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	7 093 897	7 093 897
DD	Réserve légale (1)	59 160	59 160
DG	Autres réserves	11 698 886	11 698 074
DH	Report à nouveau	9 996	9 996
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	3 875 701	4 380 812
DJ	Subventions d’investissement	269 061	285 641
DK	Provisions réglementées	779 689	601 437
DL	TOTAL (I)	24 377 989	24 720 616
DP	Provisions pour risques	547 628	869 000
DR	TOTAL (III)	547 628	869 000
DS	Emprunts obligataires convertibles	16 301 523
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	25 184 164	1 903 980
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	1 847 436	1 781 167
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	5 746 019	5 190 411
DY	Dettes fiscales et sociales	3 103 465	3 122 229
DZ	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	227 069	207 375
EA	Autres dettes	5 601 512	5 078 075
EC	TOTAL (IV)	58 011 189	17 283 238
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	82 936 806	42 872 854
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FD	Production vendue biens	53 271 159	5 674 052	58 945 211	57 239 579
FG	Production vendue services	209 508	212	209 720	210 972
FJ	Chiffres d’affaires nets	53 480 667	5 674 263	59 154 930	57 450 551
FM	Production stockée			-234 090	325 531
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			1 042 570	843 562
FQ	Autres produits			326	87
FR	Total des produits d’exploitation (I)			59 963 736	58 619 731
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			20 103 783	19 659 422
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			-604 172	-110 410
FW	Autres achats et charges externes			21 023 188	18 370 275
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			1 053 802	916 100
FY	Salaires et traitements			7 488 111	7 093 072
FZ	Charges sociales			3 610 400	3 730 839
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			606 296	701 505
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			421 966	378 698
GE	Autres charges			288 492	280 548
GF	Total des charges d’exploitation (II)			53 991 866	51 020 049
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			5 971 870	7 599 681
GJ	Produits financiers de participations				821
GK	Produits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé			706 834	410 020
GL	Autres intérêts et produits assimilés			3 251	14 647
GN	Différences positives de change			53	113
GP	Total des produits financiers (V)			710 138	425 601
GR	Intérêts et charges assimilées			657 245	290 241
GS	Différences négatives de change			12	78
GU	Total des charges financières (VI)			657 257	290 319
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			52 881	135 282
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			6 024 751	7 734 963
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	105 656	30 539
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	26 905	21 905
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges	551 856	379 975
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	684 419	432 419
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	435 961	381 539
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	408 736	711 502
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	844 699	1 093 041
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-160 279	-660 622
HJ	Participation des salariés aux résultats de l’entreprise	553 001	658 140
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	1 435 770	2 035 389
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	61 358 294	59 477 750
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	57 482 593	55 096 938
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	3 875 701	4 380 812
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	1 543 851	31 679		1 575 530
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	4 999 226	565 529		5 564 755
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	6 543 077	597 207		7 140 284
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
3Z	Total Provisions réglementées	601 437	217 110	38 858	779 689
4A	Provisions pour litiges				547 628
5Z	Total Provisions pour risques et charges	869 000	191 628	513 000	547 628
6N	Sur stocks et en cours	274 393	278 584	274 393	278 584
6T	Sur comptes clients	120 429	143 382	120 429	143 382
6X	Autres provisions pour dépréciation	5 925			5 925
7B	Total Provisions pour dépréciation	400 747	421 966	394 822	427 891
7C	TOTAL GENERAL	1 871 184	830 704	946 680	1 755 208
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation		421 966	394 822
UJ	- Exceptionnelles		408 738	551 858
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UL	Créances rattachées à des participations	23 257 096	2 419 435	20 837 661
UP	Prêts	400	400
UT	Autres immobilisations financières	56 935	56 935
VA	Clients douteux ou litigieux	122 699	122 699
UX	Autres créances clients	7 825 869	7 825 869
UY	Personnel et comptes rattachés	25 578	25 578
VB	T. V. A.	1 789 882	1 789 882
VC	Groupe et associés	1 420 831	1 420 831
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	365 504	365 504
VS	Charges constatées d’avance	494 079	494 079
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	35 358 872	14 521 211	20 837 661
7Y	Emprunts obligataires convertibles brut à un an au plus	16 301 523			16 301 523
VG	Emprunts à 1 an maximum à l’origine	53 383	53 383
VH	Emprunts à plus d’1 an à l’origine	25 130 781	2 707 751	9 423 030	13 030 000
8A	Emprunts et dettes financières divers	1 847 436	365 625	1 481 811
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	5 746 019	5 746 019
8C	Personnel et comptes rattachés	1 416 271	763 271		653 000
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	1 270 797	1 270 797
VW	T.V.A.	38 169	38 169
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	378 229	378 229
8J	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	227 069	227 069
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	5 601 512	5 601 512
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	58 011 189	17 151 825	10 904 841	29 954 523
VJ	Emprunts souscrits en cours d’exercice	40 033 655
VK	Emprunts remboursés en cours d’exercice	549 285

31/12/2019 : Compte annuel complet

Greffe : LILLE METROPOLE (5910)
Numéro de dépôt : 28649 du 21/12/2021
Numéro de gestion : 1990B00829
Code activité : 2041Z : Industrie chimique (NAFRev2 : 20)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	111 217	99 874	11 343
AH	Fonds commercial	9 310 824		9 310 824	9 310 824
AJ	Autres immobilisations incorporelles	1 500 869	1 475 656	25 214	36 173
AP	Constructions	186 382	168 836	17 546	24 266
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	7 167 598	3 972 659	3 194 939	3 018 974
AT	Autres immobilisations corporelles	1 959 453	1 423 259	536 194	545 738
AV	Immobilisations en cours	254 602		254 602	145 159
AX	Avances et acomptes	96 116		96 116
CU	Autres participations	20 697 864		20 697 864	6 044 864
BB	Créances rattachées à des participations	23 257 096		23 257 096
BF	Prêts	400		400	400
BH	Autres immobilisations financières	56 935		56 935	41 486
BJ	TOTAL (I)	64 599 356	7 140 284	57 459 072	19 167 884
BL	Matières premières, approvisionnements	2 771 385	126 764	2 644 621	2 051 888
BN	En cours de production de biens	80 996		80 996	75 279
BR	Produits intermédiaires et finis	5 105 727	151 820	4 953 907	5 187 113
BT	Marchandises	647		647
BX	Clients et comptes rattachés	7 948 568	143 382	7 805 186	7 578 718
BZ	Autres créances	3 601 795	5 925	3 595 870	1 851 635
CF	Disponibilités	5 464 724		5 464 724	6 463 887
CH	Charges constatées d’avance	494 079		494 079	467 234
CJ	TOTAL (II)	25 467 920	427 891	25 040 029	23 675 753
CW	Charges à répartir ou frais d’émission d’emprunt	437 705		437 705	29 217
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	90 504 981	7 568 175	82 936 806	42 872 854
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	591 600	591 600
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	7 093 897	7 093 897
DD	Réserve légale (1)	59 160	59 160
DG	Autres réserves	11 698 886	11 698 074
DH	Report à nouveau	9 996	9 996
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	3 875 701	4 380 812
DJ	Subventions d’investissement	269 061	285 641
DK	Provisions réglementées	779 689	601 437
DL	TOTAL (I)	24 377 989	24 720 616
DP	Provisions pour risques	547 628	869 000
DR	TOTAL (III)	547 628	869 000
DS	Emprunts obligataires convertibles	16 301 523
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	25 184 164	1 903 980
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	1 847 436	1 781 167
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	5 746 019	5 190 411
DY	Dettes fiscales et sociales	3 103 465	3 122 229
DZ	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	227 069	207 375
EA	Autres dettes	5 601 512	5 078 075
EC	TOTAL (IV)	58 011 189	17 283 238
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	82 936 806	42 872 854
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FD	Production vendue biens	53 271 159	5 674 052	58 945 211	57 239 579
FG	Production vendue services	209 508	212	209 720	210 972
FJ	Chiffres d’affaires nets	53 480 667	5 674 263	59 154 930	57 450 551
FM	Production stockée			-234 090	325 531
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			1 042 570	843 562
FQ	Autres produits			326	87
FR	Total des produits d’exploitation (I)			59 963 736	58 619 731
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			20 103 783	19 659 422
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			-604 172	-110 410
FW	Autres achats et charges externes			21 023 188	18 370 275
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			1 053 802	916 100
FY	Salaires et traitements			7 488 111	7 093 072
FZ	Charges sociales			3 610 400	3 730 839
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			606 296	701 505
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			421 966	378 698
GE	Autres charges			288 492	280 548
GF	Total des charges d’exploitation (II)			53 991 866	51 020 049
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			5 971 870	7 599 681
GJ	Produits financiers de participations				821
GK	Produits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé			706 834	410 020
GL	Autres intérêts et produits assimilés			3 251	14 647
GN	Différences positives de change			53	113
GP	Total des produits financiers (V)			710 138	425 601
GR	Intérêts et charges assimilées			657 245	290 241
GS	Différences négatives de change			12	78
GU	Total des charges financières (VI)			657 257	290 319
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			52 881	135 282
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			6 024 751	7 734 963
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	105 656	30 539
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	26 905	21 905
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges	551 856	379 975
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	684 419	432 419
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	435 961	381 539
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	408 736	711 502
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	844 699	1 093 041
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-160 279	-660 622
HJ	Participation des salariés aux résultats de l’entreprise	553 001	658 140
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	1 435 770	2 035 389
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	61 358 294	59 477 750
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	57 482 593	55 096 938
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	3 875 701	4 380 812
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	1 543 851	31 679		1 575 530
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	4 999 226	565 529		5 564 755
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	6 543 077	597 207		7 140 284
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
3Z	Total Provisions réglementées	601 437	217 110	38 858	779 689
4A	Provisions pour litiges				547 628
5Z	Total Provisions pour risques et charges	869 000	191 628	513 000	547 628
6N	Sur stocks et en cours	274 393	278 584	274 393	278 584
6T	Sur comptes clients	120 429	143 382	120 429	143 382
6X	Autres provisions pour dépréciation	5 925			5 925
7B	Total Provisions pour dépréciation	400 747	421 966	394 822	427 891
7C	TOTAL GENERAL	1 871 184	830 704	946 680	1 755 208
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation		421 966	394 822
UJ	- Exceptionnelles		408 738	551 858
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UL	Créances rattachées à des participations	23 257 096	2 419 435	20 837 661
UP	Prêts	400	400
UT	Autres immobilisations financières	56 935	56 935
VA	Clients douteux ou litigieux	122 699	122 699
UX	Autres créances clients	7 825 869	7 825 869
UY	Personnel et comptes rattachés	25 578	25 578
VB	T. V. A.	1 789 882	1 789 882
VC	Groupe et associés	1 420 831	1 420 831
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	365 504	365 504
VS	Charges constatées d’avance	494 079	494 079
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	35 358 872	14 521 211	20 837 661
7Y	Emprunts obligataires convertibles brut à un an au plus	16 301 523			16 301 523
VG	Emprunts à 1 an maximum à l’origine	53 383	53 383
VH	Emprunts à plus d’1 an à l’origine	25 130 781	2 707 751	9 423 030	13 030 000
8A	Emprunts et dettes financières divers	1 847 436	365 625	1 481 811
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	5 746 019	5 746 019
8C	Personnel et comptes rattachés	1 416 271	763 271		653 000
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	1 270 797	1 270 797
VW	T.V.A.	38 169	38 169
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	378 229	378 229
8J	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	227 069	227 069
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	5 601 512	5 601 512
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	58 011 189	17 151 825	10 904 841	29 954 523
VJ	Emprunts souscrits en cours d’exercice	40 033 655
VK	Emprunts remboursés en cours d’exercice	549 285

31/12/2017 : Compte annuel complet

Greffe : LILLE METROPOLE (5910)
Numéro de dépôt : 17326 du 23/08/2019
Numéro de gestion : 1990B00829
Code activité : 2041Z : Industrie chimique (NAFRev2 : 20)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	111 217	99 874	11 343
AH	Fonds commercial	9 310 824		9 310 824	9 310 824
AJ	Autres immobilisations incorporelles	1 500 869	1 475 656	25 214	36 173
AP	Constructions	186 382	168 836	17 546	24 266
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	7 167 598	3 972 659	3 194 939	3 018 974
AT	Autres immobilisations corporelles	1 959 453	1 423 259	536 194	545 738
AV	Immobilisations en cours	254 602		254 602	145 159
AX	Avances et acomptes	96 116		96 116
CU	Autres participations	20 697 864		20 697 864	6 044 864
BB	Créances rattachées à des participations	23 257 096		23 257 096
BF	Prêts	400		400	400
BH	Autres immobilisations financières	56 935		56 935	41 486
BJ	TOTAL (I)	64 599 356	7 140 284	57 459 072	19 167 884
BL	Matières premières, approvisionnements	2 771 385	126 764	2 644 621	2 051 888
BN	En cours de production de biens	80 996		80 996	75 279
BR	Produits intermédiaires et finis	5 105 727	151 820	4 953 907	5 187 113
BT	Marchandises	647		647
BX	Clients et comptes rattachés	7 948 568	143 382	7 805 186	7 578 718
BZ	Autres créances	3 601 795	5 925	3 595 870	1 851 635
CF	Disponibilités	5 464 724		5 464 724	6 463 887
CH	Charges constatées d’avance	494 079		494 079	467 234
CJ	TOTAL (II)	25 467 920	427 891	25 040 029	23 675 753
CW	Charges à répartir ou frais d’émission d’emprunt	437 705		437 705	29 217
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	90 504 981	7 568 175	82 936 806	42 872 854
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	591 600	591 600
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	7 093 897	7 093 897
DD	Réserve légale (1)	59 160	59 160
DG	Autres réserves	11 698 886	11 698 074
DH	Report à nouveau	9 996	9 996
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	3 875 701	4 380 812
DJ	Subventions d’investissement	269 061	285 641
DK	Provisions réglementées	779 689	601 437
DL	TOTAL (I)	24 377 989	24 720 616
DP	Provisions pour risques	547 628	869 000
DR	TOTAL (III)	547 628	869 000
DS	Emprunts obligataires convertibles	16 301 523
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	25 184 164	1 903 980
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	1 847 436	1 781 167
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	5 746 019	5 190 411
DY	Dettes fiscales et sociales	3 103 465	3 122 229
DZ	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	227 069	207 375
EA	Autres dettes	5 601 512	5 078 075
EC	TOTAL (IV)	58 011 189	17 283 238
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	82 936 806	42 872 854
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FD	Production vendue biens	53 271 159	5 674 052	58 945 211	57 239 579
FG	Production vendue services	209 508	212	209 720	210 972
FJ	Chiffres d’affaires nets	53 480 667	5 674 263	59 154 930	57 450 551
FM	Production stockée			-234 090	325 531
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			1 042 570	843 562
FQ	Autres produits			326	87
FR	Total des produits d’exploitation (I)			59 963 736	58 619 731
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			20 103 783	19 659 422
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			-604 172	-110 410
FW	Autres achats et charges externes			21 023 188	18 370 275
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			1 053 802	916 100
FY	Salaires et traitements			7 488 111	7 093 072
FZ	Charges sociales			3 610 400	3 730 839
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			606 296	701 505
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			421 966	378 698
GE	Autres charges			288 492	280 548
GF	Total des charges d’exploitation (II)			53 991 866	51 020 049
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			5 971 870	7 599 681
GJ	Produits financiers de participations				821
GK	Produits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé			706 834	410 020
GL	Autres intérêts et produits assimilés			3 251	14 647
GN	Différences positives de change			53	113
GP	Total des produits financiers (V)			710 138	425 601
GR	Intérêts et charges assimilées			657 245	290 241
GS	Différences négatives de change			12	78
GU	Total des charges financières (VI)			657 257	290 319
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			52 881	135 282
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			6 024 751	7 734 963
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	105 656	30 539
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	26 905	21 905
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges	551 856	379 975
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	684 419	432 419
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	435 961	381 539
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	408 736	711 502
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	844 699	1 093 041
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-160 279	-660 622
HJ	Participation des salariés aux résultats de l’entreprise	553 001	658 140
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	1 435 770	2 035 389
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	61 358 294	59 477 750
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	57 482 593	55 096 938
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	3 875 701	4 380 812
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	1 543 851	31 679		1 575 530
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	4 999 226	565 529		5 564 755
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	6 543 077	597 207		7 140 284
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
3Z	Total Provisions réglementées	601 437	217 110	38 858	779 689
4A	Provisions pour litiges				547 628
5Z	Total Provisions pour risques et charges	869 000	191 628	513 000	547 628
6N	Sur stocks et en cours	274 393	278 584	274 393	278 584
6T	Sur comptes clients	120 429	143 382	120 429	143 382
6X	Autres provisions pour dépréciation	5 925			5 925
7B	Total Provisions pour dépréciation	400 747	421 966	394 822	427 891
7C	TOTAL GENERAL	1 871 184	830 704	946 680	1 755 208
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation		421 966	394 822
UJ	- Exceptionnelles		408 738	551 858
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UL	Créances rattachées à des participations	23 257 096	2 419 435	20 837 661
UP	Prêts	400	400
UT	Autres immobilisations financières	56 935	56 935
VA	Clients douteux ou litigieux	122 699	122 699
UX	Autres créances clients	7 825 869	7 825 869
UY	Personnel et comptes rattachés	25 578	25 578
VB	T. V. A.	1 789 882	1 789 882
VC	Groupe et associés	1 420 831	1 420 831
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	365 504	365 504
VS	Charges constatées d’avance	494 079	494 079
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	35 358 872	14 521 211	20 837 661
7Y	Emprunts obligataires convertibles brut à un an au plus	16 301 523			16 301 523
VG	Emprunts à 1 an maximum à l’origine	53 383	53 383
VH	Emprunts à plus d’1 an à l’origine	25 130 781	2 707 751	9 423 030	13 030 000
8A	Emprunts et dettes financières divers	1 847 436	365 625	1 481 811
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	5 746 019	5 746 019
8C	Personnel et comptes rattachés	1 416 271	763 271		653 000
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	1 270 797	1 270 797
VW	T.V.A.	38 169	38 169
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	378 229	378 229
8J	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	227 069	227 069
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	5 601 512	5 601 512
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	58 011 189	17 151 825	10 904 841	29 954 523
VJ	Emprunts souscrits en cours d’exercice	40 033 655
VK	Emprunts remboursés en cours d’exercice	549 285

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