BROCELIANDE PAYSAGE

Entreprise

BROCELIANDE PAYSAGE
Dernière mise à jour : 31/12/2008

Informations de l'établissement :
Date de création : 01/12/1991
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 38820211100018 / Siren : 388202111 / NIC : 00018
N° de TVA : FR 95 388202111
Effectif en 2021 : 20 à 49 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section N : ACTIVITÉS DE SERVICES ADMINISTRATIFS ET DE SOUTIEN
Cette section comprend diverses activités de soutien aux activités générales des entreprises. Ces activités sont différentes de celles de la section M, car leur objectif premier n’est pas le transfert de connaissances spécialisées.
81 : Services relatifs aux bâtiments et aménagement paysager
Cette division comprend la fourniture d’un certain nombre de services généraux d’appui dans les locaux du client, les activités de nettoyage intérieur et extérieur de bâtiments de tous types, le nettoyage de machines industrielles, le nettoyage de trains, autobus, avions, etc., le nettoyage de l’intérieur de citernes de transport par route ou par mer, les activités de désinfection et de destruction des parasites dans les bâtiments, les navires, les trains, etc., le nettoyage de bouteilles, le balayage des chaussées, le déblaiement de la neige et de la glace, les services d’aménagement et d’entretien paysager et la prestation de ces services en combinaison avec la conception de plans paysagers et/ou la construction (l’installation) d’allées piétonnières, de murs de soutènement, de terrasses, de clôtures, d’étangs et de structures similaires.
81.3 : Services d'aménagement paysager
81.30 : Services d'aménagement paysager
81.30Z : Services d'aménagement paysager
Cette sous-classe comprend :
- la plantation, les soins et l’entretien de parcs et jardins pour : • bâtiments d’habitation privés et publics • bâtiments publics et semi-publics (écoles, hôpitaux, bâtiments administratifs, églises, etc.) • terrains municipaux (parcs, espaces verts, cimetières, etc.) • espaces bordant les voies de communication (axes routiers, voies ferroviaires, berges, ports) • bâtiments industriels et commerciaux
- la plantation, les soins et l’entretien de verdure pour : • bâtiments (jardins en terrasse, verdure en façade, jardins intérieurs, etc.) • terrains de sport (terrains de football, parcours de golf, etc.), terrains de jeu, pelouses pour bains de soleil et autres parcs récréatifs • eaux stagnantes et courantes (bassins, marécages, étangs, piscines, fossés, cours d’eau, installations d’épandage)
- les plantations pour la protection contre le bruit, le vent, l’érosion, la visibilité et l’éblouissement

Cette sous-classe ne comprend pas :
- la production commerciale et la plantation à des fins de production commerciale de plantes et arbres (cf. 01, 02)
- les pépinières et pépinières forestières (cf. 01.30Z, 02.10Z)
- le maintien en bon ordre écologique de terrains pour l’agriculture (cf. 01.61Z)
- les activités de construction à des fins d’aménagement paysager (cf. section F)
- les activités de conception et d’architecture paysagère (cf. 71.11Z) Produits associés : 81.30.11, 81.30.12
43.12B-A : Terrassements
Cette classe comprend :
-les travaux de remodelage des sols ;
-les travaux de grande masse préalables à la construction de voies de communication : routes et autoroutes, voies ferrées, canaux, etc. ;
-la préparation de sites pour l’exploitation minière : enlèvement des déblais et autres travaux d’aménagement et de préparation des terrains et des sites miniers

Cette classe comprend aussi :
-le rabattement de nappes et autres techniques de lutte contre l'infiltration d'eau en fondation

Cette classe ne comprend pas :
-le forage de puits d'extraction de pétrole ou de gaz (cf. 06.10Z et 06.20Z) ; -la décontamination des sols (cf. 39.00Z) ;
-le forage de puits d'eau (cf. 42.21Z) ;
-le fonçage de puits (cf. 43.99D)
Coordonnées de l'établissement :
BROCELIANDE PAYSAGE
Adresse :
ZONE INDUSTRIELLE
Z A DU BOIS VERT

56800 PLOERMEL
Marchés publics :
12/10/2022 : Marché

Objet : Marché en procédure adaptée avec négociation éventuelle? . Le délai d'exécution est de 13 mois. La date prévisionnelle de démarrage est fixée en septembre 2022. Il s'agit d'une relance des lots n°1 "vrd- aménagements extérieurs- maçonnerie", lot n°4 "char
Classification : Travaux d'aménagement du terrain (45111291)

Numéro unique d’identification : 2156007190001120222022T0000700
Source : megalis-bretagne
Durée : 13 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 36 970 €
Date de notification : 12/10/2022

Lieu d'exécution : (56) Morbihan
Acheteur : COMMUNE DE GUEHENNO

Titulaire :
BROCELIANDE PAYSAGE (38820211100018)
10/10/2022 : Marché

Objet : Aménagements paysagers extérieurs - Travaux de rénovation de 19 logements au ROC SAINT ANDRE, résidences BLRA et CLSB. Ce projet comporte 2 ensembles : n-t8 maisons, 1 à 8 rue des Faucheurs (CLSB)n-t11 maisons, 1 à 7 rue Anne de B, 1 à 9 rue du clos St Bri
Classification : Travaux d'aménagement paysager (45112700)

Numéro unique d’identification : 699200051000672022021729000000
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 4 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 31 577 €
Date de notification : 28/07/2022

Lieu d'exécution : LE ROC SAINT ANDRE
Acheteur : Aiguillon Construction (35)

Titulaire :
BROCELIANDE PAYSAGE (38820211100018)
Historique de l'établissement :
31/12/2008 : caractère employeur
Caractère employeur : Oui
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Services d'aménagement paysager (NAFRev2 : 81.30Z)
25/12/1996 : caractère employeur
Caractère employeur : Non
25/12/1991 : activité principale
Activité principale : Réalisation et entretien de plantations ornementales (NAF1993 : 01.4B)
Liens de succession de l'établissement :
01/06/2010 : Préccession
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/12/1991
Dénomination : BROCELIANDE PAYSAGE
Activité principale : Services d'aménagement paysager (NAFRev2 : 81.30Z)
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 20 à 49 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Publications au Bodacc :
10/08/2023 : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale

Annonce N°472
NOJO : 056010000066102
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LORIENT (56)
Catégorie de vente : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale
Date de commencement d'activité : 30/06/2023
Publication légale : Le Terra, le 04/08/2023
Oppositions : Cabinet QANTALIS M. Eric LE PENDEVEN 43 rue Jean Moulin 56300 PONTIVY
Descriptif : Acte sous seing privé en date du 30/06/2023 enregistré au Service de l'Enregistrement de VANNES 1 le 21/07/2023, Dossier 2023/00061125. Référence : 5604P01 2023 A 02127. Adresse de l'ancien propriétaire : . Adresse du nouveau propriétaire : Zone I.du Bois Vert 56800 PLOERMEL. Acte sous seing privé en date du 30/06/2023 enregistré au Service de l'Enregistrement de VANNES 1 le 21/07/2023, Dossier 2023/00061125. Référence : 5604P01 2023 A 02127. Les oppositions seront reçues dans les dix jours suivant la publication prévue à l’article L.141-12 du code de commerce.

Numéro d'identification : RCS Vannes 388 202 111
Dénomination : BROCELIANDE PAYSAGE
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Lorient 504 415 076
Dénomination : SARL CHRISTIAN LE MEZO
25/05/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2721
NOJO : 5602MYG23949700
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VANNES (56)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/07/2022
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Vannes 388 202 111
Dénomination : BROCELIANDE PAYSAGE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
23/12/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1628
NOJO : 5602MYG22030500
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VANNES (56)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/07/2021
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Vannes 388 202 111
Dénomination : BROCELIANDE PAYSAGE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
12/11/2021 : Modifications générales

Annonce N°2857
NOJO : 005602MYG218555
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VANNES (56)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

Numéro d'identification : RCS Vannes 388 202 111
Dénomination : BROCELIANDE PAYSAGE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : AUBERT PAYSAGE
07/11/2021 : Modifications générales

Annonce N°1983
NOJO : 005602MYG218376
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VANNES (56)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration, la forme juridique.

Numéro d'identification : RCS Vannes 388 202 111
Dénomination : BROCELIANDE PAYSAGE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : CORBEL Marianne
21/01/2021 : Modifications générales

Annonce N°1655
NOJO : 000005602209228
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VANNES (56)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Vannes 388 202 111
Dénomination : BROCELIANDE PAYSAGE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Administration :
Gérant : CORBEL Marianne
22/12/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3724
NOJO : 560220830200000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VANNES (56)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/07/2020
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Vannes 388 202 111
Dénomination : BROCELIANDE PAYSAGE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
22/01/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°991
NOJO : 560219641600000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VANNES (56)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/07/2019
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Vannes 388 202 111
Dénomination : BROCELIANDE PAYSAGE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
20/01/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3107
NOJO : 560218289300000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VANNES (56)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/07/2018
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Vannes 388 202 111
Dénomination : BROCELIANDE PAYSAGE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
05/12/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1962
NOJO : 560217056700000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VANNES (56)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/07/2017
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Vannes 388 202 111
Dénomination : BROCELIANDE PAYSAGE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
21/12/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3404
NOJO : 560215933200000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VANNES (56)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/07/2016
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Vannes 388 202 111
Dénomination : BROCELIANDE PAYSAGE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
21/12/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3334
NOJO : 560214841000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VANNES (56)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/07/2015

Numéro d'identification : RCS Vannes 388 202 111
Dénomination : BROCELIANDE PAYSAGE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
28/11/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7365
NOJO : 560213631400000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VANNES (56)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/07/2014

Numéro d'identification : RCS Vannes 388 202 111
Dénomination : BROCELIANDE PAYSAGE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
22/01/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7146
NOJO : 560212787600000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VANNES (56)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/07/2013

Numéro d'identification : RCS Vannes 388 202 111
Dénomination : BROCELIANDE PAYSAGE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
04/03/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6978
NOJO : BXC13046001350W
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VANNES (56)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/07/2012

Numéro d'identification : RCS Vannes 388 202 111
Dénomination : BROCELIANDE PAYSAGE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
06/02/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5921
NOJO : BXC120310072334
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VANNES (56)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/07/2011

Numéro d'identification : RCS Vannes 388 202 111
Dénomination : BROCELIANDE PAYSAGE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
Z I. du Bois Vert
56800 Ploërmel
03/01/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8050
NOJO : BXC10356006400M
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VANNES (56)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/07/2010

Numéro d'identification : RCS Vannes 388 202 111
Dénomination : BROCELIANDE PAYSAGE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
Z I. du Bois Vert
56800 Ploërmel
25/06/2010 : Achat d'un établissement principal par une personne morale lors de l'immatriculation

Annonce N°1007
NOJO : BXA101690006815
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VANNES (56)
Catégorie de vente : Achat d'un établissement principal par une personne morale lors de l'immatriculation
Date de commencement d'activité : 01/06/2010
Publication légale : Pontivy journal, le 04/06/2010
Oppositions : SCP BINARD ET LE BECHENNEC - NOTAIRES ASSOCIES 38, place de la Mairie BP 539 56805 Ploërmel Cedex

Numéro d'identification : RCS Vannes 522 833 037
Dénomination : BROCELIANDE JARDIN SERVICE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Administration :
Gérant(e) : CORBEL Dominique, Louis, Marie
Montant du capital : 1000 EUR

Etablissement principal :
Activité : Les services à la personne consistant en l'exécution de petits travaux de jardinage au bénéfice exclusif des particuliers à leur domicile.
Origine des fonds : Etablissement principal acquis par achat au prix stipulé de 12000 Euros.

Adresse :
rue Fernand Forest
PA du Bois Vert
56800 Ploërmel

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Vannes 388 202 111
Dénomination : BROCELIANDE PAYSAGE

Précédent exploitant :
Numéro d'identification : RCS Vannes 388 202 111
Dénomination : BROCELIANDE PAYSAGE
06/04/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5522
NOJO : BXC100770022117
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VANNES (56)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/07/2009

Numéro d'identification : RCS Vannes 388 202 111
Dénomination : BROCELIANDE PAYSAGE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
29/04/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5653
NOJO : BXC081120011461
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VANNES (56)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/07/2007

Numéro d'identification : RCS Vannes 388 202 111
Dénomination : BROCELIANDE PAYSAGE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
Z I. du Bois Vert,
56800 Ploërmel
16/04/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5449
NOJO : BXC080960021650
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VANNES (56)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/07/2008

Numéro d'identification : RCS Vannes 388 202 111
Dénomination : BROCELIANDE PAYSAGE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
Z I. du Bois Vert,
56800 Ploërmel
Historique de l'unité légale :
30/06/2023 : caractère employeur
Caractère employeur : Non
18/10/2021 : catégorie juridique
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
01/02/2020 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Services d'aménagement paysager (NAFRev2 : 81.30Z)
25/12/1991 : activité principale
Activité principale : Réalisation et entretien de plantations ornementales (NAF1993 : 01.4B)
Représentants légaux :
27/12/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 1992B00312
Type : Personne Morale

Nom : AUBERT PAYSAGE
Siren : 904622370
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique
Qualité : Président

Adresse :
Le Moulin de Thouru
35140 La Chapelle-Saint-Aubert
FRANCE
18/01/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 1992B00312
Type : Personne Physique

Nom : CORBEL Marianne
Né le 27/04/1992 à PLOERMEL  (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
11 Place Cabello
56000 Vannes
FRANCE
18/01/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 1992B00312
Type : Personne Physique

Nom : CORBEL Marianne
Né le 27/04/1992 à PLOERMEL  (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
11 Place Cabello
56000 Vannes
FRANCE
08/12/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 1992B00312
Type : Personne Physique

Nom : CORBEL Dominique Louis-Marie
Né le 13/12/1960 à VANNES (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
9 RESIDENCE DU PARC
56800 Ploërmel
FRANCE
Dépôts des actes :
02/11/2021 : Acte
Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 1992B00312
Dépôt : N°5886 déposé le 08/11/2021
Etat : Déposé
Décision : Changement de président
18/10/2021 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 1992B00312
Dépôt : N°5794 déposé le 03/11/2021
Etat : Déposé
Décision : Changement de forme juridique
18/10/2021 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 1992B00312
Dépôt : N°5794 déposé le 03/11/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
18/10/2021 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 1992B00312
Dépôt : N°5794 déposé le 03/11/2021
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président
18/10/2021 : Statuts mis à jour
Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 1992B00312
Dépôt : N°5794 déposé le 03/11/2021
Etat : Déposé
01/10/2021 : Rapport du commissaire à la transformation
Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 1992B00312
Dépôt : N°5288 déposé le 04/10/2021
Etat : Déposé
26/11/2020 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 1992B00312
Dépôt : N°193 déposé le 18/01/2021
Etat : Déposé
Décision : Reconstitution de l'actif net
26/11/2020 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 1992B00312
Dépôt : N°188 déposé le 18/01/2021
Etat : Déposé
Décision : Décès d'un co-gérantForme exacte de la société : SARL de type pluripersonnel
26/11/2020 : Statuts mis à jour
Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 1992B00312
Dépôt : N°188 déposé le 18/01/2021
Etat : Déposé
26/11/2020 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 1992B00312
Dépôt : N°193 déposé le 18/01/2021
Etat : Déposé
Décision : Reconstitution de l'actif net
26/11/2020 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 1992B00312
Dépôt : N°188 déposé le 18/01/2021
Etat : Déposé
Décision : Décès d'un co-gérantForme exacte de la société : SARL de type pluripersonnel
26/11/2020 : Statuts mis à jour
Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 1992B00312
Dépôt : N°188 déposé le 18/01/2021
Etat : Déposé
31/01/2020 : Procès-verbal
Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 1992B00312
Dépôt : N°1593 déposé le 19/02/2020
Etat : Déposé
Décision : Nomination de co-gérant
31/01/2020 : Procès-verbal
Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 1992B00312
Dépôt : N°1593 déposé le 19/02/2020
Etat : Déposé
Décision : Nomination de co-gérant
01/03/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 1992B00312
Dépôt : N°3693 déposé le 17/05/2018
Etat : Déposé
01/03/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 1992B00312
Dépôt : N°3693 déposé le 17/05/2018
Etat : Déposé
26/11/2015 : Procès-verbal
Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 1992B00312
Dépôt : N°4406 déposé le 30/12/2015
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
26/11/2015 : Procès-verbal
Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 1992B00312
Dépôt : N°4406 déposé le 30/12/2015
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital Modification corrélative des statuts
26/11/2015 : Statuts mis à jour
Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 1992B00312
Dépôt : N°4406 déposé le 30/12/2015
Etat : Déposé
26/11/2015 : Procès-verbal
Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 1992B00312
Dépôt : N°4406 déposé le 30/12/2015
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
26/11/2015 : Procès-verbal
Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 1992B00312
Dépôt : N°4406 déposé le 30/12/2015
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capitalModification corrélative des statuts
26/11/2015 : Statuts mis à jour
Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 1992B00312
Dépôt : N°4406 déposé le 30/12/2015
Etat : Déposé
26/11/2015 : Procès-verbal
Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 1992B00312
Dépôt : N°4406 déposé le 30/12/2015
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
26/11/2015 : Procès-verbal
Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 1992B00312
Dépôt : N°4406 déposé le 30/12/2015
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capitalModification corrélative des statuts
26/11/2015 : Statuts mis à jour
Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 1992B00312
Dépôt : N°4406 déposé le 30/12/2015
Etat : Déposé
30/11/2010 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 1992B00312
Dépôt : N°3677 déposé le 28/12/2010
Etat : Déposé
Décision : Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social
30/11/2010 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 1992B00312
Dépôt : N°3677 déposé le 28/12/2010
Etat : Déposé
Décision : Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social
30/11/2010 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 1992B00312
Dépôt : N°3677 déposé le 28/12/2010
Etat : Déposé
Décision : Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social
22/12/2006 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 1992B00312
Dépôt : N°65 déposé le 08/01/2007
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
22/12/2006 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 1992B00312
Dépôt : N°65 déposé le 08/01/2007
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
22/12/2006 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 1992B00312
Dépôt : N°65 déposé le 08/01/2007
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
31/05/1996 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 1992B00312
Dépôt : N°1124 déposé le 03/07/1996
Etat : Déposé
Décision : Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social
31/05/1996 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 1992B00312
Dépôt : N°1124 déposé le 03/07/1996
Etat : Déposé
Décision : Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social
31/05/1996 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 1992B00312
Dépôt : N°1124 déposé le 03/07/1996
Etat : Déposé
Décision : Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social
30/07/1992 : Acte sous seing privé
Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 1992B00312
Dépôt : N°1241 déposé le 02/09/1992
Etat : Déposé
Décision : Constitution
30/07/1992 : Acte sous seing privé
Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 1992B00312
Dépôt : N°1241 déposé le 02/09/1992
Etat : Déposé
Décision : Constitution
30/07/1992 : Acte sous seing privé
Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 1992B00312
Dépôt : N°1241 déposé le 02/09/1992
Etat : Déposé
Décision : Constitution
N.C             : Déclaration de conformité
Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 1992B00312
Dépôt : N°1241 déposé le 02/09/1992
Etat : Déposé
N.C             : Rapport du commissaire aux apports
Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 1992B00312
Dépôt : N°1241 déposé le 02/09/1992
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 1992B00312
Dépôt : N°65 déposé le 08/01/2007
Etat : Déposé
N.C             : Déclaration de conformité
Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 1992B00312
Dépôt : N°1241 déposé le 02/09/1992
Etat : Déposé
N.C             : Rapport du commissaire aux apports
Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 1992B00312
Dépôt : N°1241 déposé le 02/09/1992
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 1992B00312
Dépôt : N°65 déposé le 08/01/2007
Etat : Déposé
N.C             : Déclaration de conformité
Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 1992B00312
Dépôt : N°1241 déposé le 02/09/1992
Etat : Déposé
N.C             : Rapport du commissaire aux apports
Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 1992B00312
Dépôt : N°1241 déposé le 02/09/1992
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 1992B00312
Dépôt : N°65 déposé le 08/01/2007
Etat : Déposé
Etablissements :
27/12/2021 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 1992B00312
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
Z I.du Bois Vert
56800 Ploërmel 
FRANCE
Nom commercial : SARL BROCELIANDE PAYSAGE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/12/1991
Activité : Toutes opérations commerciales, relatives à la création, aménagement et l'entretien de parcs et jardins, la vente de végétaux, matériel de jardins et objets divers se rapportant à l'activité de paysage
Origine du fonds : Apport
- récédent exploitan - ORBEL - Dominique Louis-Mari
Type d’exploitation : Exploitation directe
18/01/2021 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 1992B00312
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
Z I.du Bois Vert
56800 Ploërmel 
FRANCE
Nom commercial : SARL BROCELIANDE PAYSAGE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/12/1991
Activité : Toutes opérations commerciales, relatives à la création, aménagement et l'entretien de parcs et jardins, la vente de végétaux, matériel de jardins et objets divers se rapportant à l'activité de paysage
Origine du fonds : Apport
- récédent exploitan - ORBEL - Dominique Louis-Mari
Type d’exploitation : Exploitation directe
08/12/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 1992B00312
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
Z I. du Bois Vert
56800 Ploërmel
FRANCE
Nom commercial : SARL BROCELIANDE PAYSAGE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/12/1991
Activité : Toutes opérations commerciales, relatives à la création, aménagement et l'entretien de parcs et jardins, la vente de végétaux, matériel de jardins et objets divers se rapportant à l'activité de paysage
Origine du fonds : Apport
- récédent propriétaire exploitan - ORBEL - Dominique Louis-Mari
Type d’exploitation : Exploitation directe
01/10/2008 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Numéro de gestion : 2008B00535
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Vannes

Adresse :
LANJOUAN LA POTERIE
22400 LAMBALLE
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/09/2008
Activité : CREATION, AMENAGEMENT ET ENTRETIEN ET ESPACES PAYSAGES
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
27/12/2021 : Ajout
Greffe : Vannes (5602)
Numéro unique d’identification d’une observation : 99998
Texte de l'observation : LA CONVERSION DU MONTANT DU CAPITAL DES FRANCS EN EUROS A ETE EFFECTUEE D'OFFICE PAR LE GREFFE EN APPLICATION DU DECRET No 2001-474 DU 30 MAI 2001 : ANCIEN MONTANT : 200 000.00 FRF NOUVEAU MONTANT : 30 489.80 EUROS
18/01/2021 : Ajout
Greffe : Vannes (5602)
Numéro unique d’identification d’une observation : 99998
Texte de l'observation : LA CONVERSION DU MONTANT DU CAPITAL DES FRANCS EN EUROS A ETE EFFECTUEE D'OFFICE PAR LE GREFFE EN APPLICATION DU DECRET No 2001-474 DU 30 MAI 2001 : ANCIEN MONTANT : 200 000.00 FRF NOUVEAU MONTANT : 30 489.80 EUROS
08/12/2016 : Ajout
Greffe : Vannes (5602)
Numéro unique d’identification d’une observation : 12
Numéro unique d’observation : 5712
Date d’ajout de l’observation : 28/12/2010
Texte de l'observation : Décision de non dissolution de la société, après constat que ses capitaux propres sont devenus inférieurs à la moitié du capital social à compter du 30/11/2010
08/12/2016 : Ajout
Greffe : Vannes (5602)
Numéro unique d’identification d’une observation : 14
Numéro unique d’observation : 6670
Date d’ajout de l’observation : 30/12/2015
Texte de l'observation : Augmentation de capital à compter du 26/11/2015 Ancien : 100 000 EUROS Nouveau : 300 000 EUROS
08/12/2016 : Ajout
Greffe : Vannes (5602)
Numéro unique d’identification d’une observation : 99998
Texte de l'observation : LA CONVERSION DU MONTANT DU CAPITAL DES FRANCS EN EUROS A ETE EFFECTUEE D'OFFICE PAR LE GREFFE EN APPLICATION DU DECRET No 2001-474 DU 30 MAI 2001 : ANCIEN MONTANT : 200 000.00 FRF NOUVEAU MONTANT : 30 489.80 EUROS
Personnes morales :
27/12/2021 : BROCELIANDE PAYSAGE
Greffe : Vannes (5602)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 02/09/1992

Type de capital : Fixe
Capital : 300000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Juillet
Economie sociale et solidaire : Oui
Durée de vie de la personne morale : 99 années
18/01/2021 : BROCELIANDE PAYSAGE
Greffe : Vannes (5602)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 02/09/1992

Type de capital : Fixe
Capital : 300000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Juillet
Economie sociale et solidaire : Oui
Durée de vie de la personne morale : 99 années
08/12/2016 : BROCELIANDE PAYSAGE
Greffe : Vannes (5602)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Associé unique : Oui

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 02/09/1992

Type de capital : Fixe
Capital : 300000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Juillet
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
01/10/2008 : BROCELIANDE PAYSAGE
Greffe : Saint-Brieuc (2202)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 01/10/2008

Economie sociale et solidaire : Non
Dépôts des comptes annuels :
31/07/2021 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 1992B00312
Dépôt : N°6938 déposé le 21/12/2021
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Oui
Etat : Bilan déposé au greffe
31/07/2020 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 1992B00312
Dépôt : N°6794 déposé le 16/12/2020
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Oui
Etat : Bilan déposé au greffe
31/07/2020 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 1992B00312
Dépôt : N°6794 déposé le 16/12/2020
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Oui
Etat : Bilan déposé au greffe
31/07/2019 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 1992B00312
Dépôt : N°212 déposé le 16/01/2020
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Oui
Etat : Bilan déposé au greffe
31/07/2019 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 1992B00312
Dépôt : N°212 déposé le 16/01/2020
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Oui
Etat : Bilan déposé au greffe
31/07/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 1992B00312
Dépôt : N°469 déposé le 15/01/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Oui
Etat : Bilan déposé au greffe
31/07/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 1992B00312
Dépôt : N°469 déposé le 15/01/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Oui
Etat : Bilan déposé au greffe
31/07/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 1992B00312
Dépôt : N°5611 déposé le 27/11/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Oui
Etat : Bilan déposé au greffe
31/07/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 1992B00312
Dépôt : N°5611 déposé le 27/11/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Oui
Etat : Bilan déposé au greffe
31/07/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 1992B00312
Dépôt : N°5506 déposé le 08/12/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Oui
Etat : Bilan déposé au greffe
31/07/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 1992B00312
Dépôt : N°5506 déposé le 08/12/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Oui
Etat : Bilan déposé au greffe
31/07/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 1992B00312
Dépôt : N°5506 déposé le 08/12/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Oui
Etat : Bilan déposé au greffe
31/07/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 1992B00312
Dépôt : N°5834 déposé le 14/12/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/07/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 1992B00312
Dépôt : N°5834 déposé le 14/12/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/07/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 1992B00312
Dépôt : N°5834 déposé le 14/12/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/07/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 1992B00312
Dépôt : N°4346 déposé le 19/11/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/07/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 1992B00312
Dépôt : N°4346 déposé le 19/11/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/07/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 1992B00312
Dépôt : N°4346 déposé le 19/11/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/07/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 1992B00312
Dépôt : N°5668 déposé le 30/12/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/07/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 1992B00312
Dépôt : N°5668 déposé le 30/12/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/07/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 1992B00312
Dépôt : N°5668 déposé le 30/12/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/07/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 1992B00312
Dépôt : N°383 déposé le 06/02/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/07/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 1992B00312
Dépôt : N°383 déposé le 06/02/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/07/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 1992B00312
Dépôt : N°383 déposé le 06/02/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/07/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 1992B00312
Dépôt : N°225 déposé le 25/01/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/07/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 1992B00312
Dépôt : N°225 déposé le 25/01/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/07/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 1992B00312
Dépôt : N°225 déposé le 25/01/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/07/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 1992B00312
Dépôt : N°4447 déposé le 14/12/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/07/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 1992B00312
Dépôt : N°4447 déposé le 14/12/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/07/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 1992B00312
Dépôt : N°4447 déposé le 14/12/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/07/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 1992B00312
Dépôt : N°632 déposé le 25/02/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/07/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 1992B00312
Dépôt : N°632 déposé le 25/02/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/07/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 1992B00312
Dépôt : N°632 déposé le 25/02/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/07/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 1992B00312
Dépôt : N°716 déposé le 13/03/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/07/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 1992B00312
Dépôt : N°716 déposé le 13/03/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/07/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 1992B00312
Dépôt : N°716 déposé le 13/03/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/07/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 1992B00312
Dépôt : N°970 déposé le 06/04/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/07/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 1992B00312
Dépôt : N°970 déposé le 06/04/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/07/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 1992B00312
Dépôt : N°970 déposé le 06/04/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/07/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 1992B00312
Dépôt : N°691 déposé le 11/04/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/07/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 1992B00312
Dépôt : N°691 déposé le 11/04/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/07/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 1992B00312
Dépôt : N°691 déposé le 11/04/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/07/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 1992B00312
Dépôt : N°3502 déposé le 19/12/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/07/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 1992B00312
Dépôt : N°3502 déposé le 19/12/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/07/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 1992B00312
Dépôt : N°3502 déposé le 19/12/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/07/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 1992B00312
Dépôt : N°3322 déposé le 15/12/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/07/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 1992B00312
Dépôt : N°3322 déposé le 15/12/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/07/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 1992B00312
Dépôt : N°3322 déposé le 15/12/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/07/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 1992B00312
Dépôt : N°3496 déposé le 23/12/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/07/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 1992B00312
Dépôt : N°3496 déposé le 23/12/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/07/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 1992B00312
Dépôt : N°3496 déposé le 23/12/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/07/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 1992B00312
Dépôt : N°2660 déposé le 16/12/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/07/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 1992B00312
Dépôt : N°2660 déposé le 16/12/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/07/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 1992B00312
Dépôt : N°2660 déposé le 16/12/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/07/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 1992B00312
Dépôt : N°106 déposé le 22/01/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/07/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 1992B00312
Dépôt : N°106 déposé le 22/01/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/07/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 1992B00312
Dépôt : N°106 déposé le 22/01/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/07/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 1992B00312
Dépôt : N°200 déposé le 26/01/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/07/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 1992B00312
Dépôt : N°200 déposé le 26/01/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/07/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 1992B00312
Dépôt : N°200 déposé le 26/01/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/07/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 1992B00312
Dépôt : N°191 déposé le 14/02/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/07/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 1992B00312
Dépôt : N°191 déposé le 14/02/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/07/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 1992B00312
Dépôt : N°191 déposé le 14/02/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/07/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 1992B00312
Dépôt : N°2752 déposé le 02/12/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/07/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 1992B00312
Dépôt : N°2752 déposé le 02/12/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/07/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 1992B00312
Dépôt : N°2752 déposé le 02/12/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/07/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 1992B00312
Dépôt : N°136 déposé le 23/01/1998
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/07/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 1992B00312
Dépôt : N°136 déposé le 23/01/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/07/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 1992B00312
Dépôt : N°136 déposé le 23/01/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/07/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 1992B00312
Dépôt : N°951 déposé le 10/06/1997
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/07/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 1992B00312
Dépôt : N°951 déposé le 10/06/1997
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/07/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 1992B00312
Dépôt : N°951 déposé le 10/06/1997
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/07/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 1992B00312
Dépôt : N°257 déposé le 23/02/1996
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/07/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 1992B00312
Dépôt : N°257 déposé le 23/02/1996
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/07/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 1992B00312
Dépôt : N°257 déposé le 23/02/1996
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/07/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 1992B00312
Dépôt : N°1834 déposé le 02/12/1994
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/07/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 1992B00312
Dépôt : N°1834 déposé le 02/12/1994
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/07/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 1992B00312
Dépôt : N°1834 déposé le 02/12/1994
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/07/1993 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 1992B00312
Dépôt : N°1764 déposé le 21/10/1993
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/07/1993 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 1992B00312
Dépôt : N°1764 déposé le 21/10/1993
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/07/1993 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 1992B00312
Dépôt : N°1764 déposé le 21/10/1993
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/07/2022 : Compte annuel complet
Greffe : VANNES (5602)
Numéro de dépôt : 1319 du 23/05/2023
Numéro de gestion : 1992B00312
Code activité : 8130Z : Services relatifs aux bâtiments et aménagement paysager (NAFRev2 : 81)
Clôture de l'exercice : le 31/07/2022, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/07/2021
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires7 6946 850844
AHFonds commercial18 29418 294
ANTerrains74 92474 117807
APConstructions92 73250 13042 602
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels254 361185 14969 212
ATAutres immobilisations corporelles392 985367 44025 545
BDAutres titres immobilisés514514
BHAutres immobilisations financières833833
BJTOTAL (I)842 337683 686158 651
BLMatières premières, approvisionnements110 2594 767105 491
BVAvances et acomptes versés sur commandes5 8625 862
BXClients et comptes rattachés305 336305 336
BZAutres créances141 514141 514
CFDisponibilités113113
CHCharges constatées d’avance6 6216 621
CJTOTAL (II)569 7054 767564 938
COTOTAL GENERAL (0 à V)1 412 042688 453723 589
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel300 000
DDRéserve légale (1)10 000
DGAutres réserves4 137
DHReport à nouveau-287 815
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)68 307
DLTOTAL (I)94 630
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)141 614
DVEmprunts et dettes financières divers (4)22 132
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours34 230
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés246 610
DYDettes fiscales et sociales146 931
EAAutres dettes13 970
EBProduits constatés d’avance (2)23 472
ECTOTAL (IV)628 959
EETOTAL GENERAL (I à V)723 589
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an558 925
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.64 870
31/07/2021 : Compte annuel complet
Greffe : VANNES (5602)
Numéro de dépôt : 6938 du 21/12/2021
Numéro de gestion : 1992B00312
Code activité : 8130Z : Services relatifs aux bâtiments et aménagement paysager (NAFRev2 : 81)
Clôture de l'exercice : le 31/07/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/07/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires7 6946 850844
AHFonds commercial18 29418 294
ANTerrains74 92474 117807
APConstructions92 73250 13042 602
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels254 361185 14969 212
ATAutres immobilisations corporelles392 985367 44025 545
BDAutres titres immobilisés514514
BHAutres immobilisations financières833833
BJTOTAL (I)842 337683 686158 651
BLMatières premières, approvisionnements110 2594 767105 491
BVAvances et acomptes versés sur commandes5 8625 862
BXClients et comptes rattachés305 336305 336
BZAutres créances141 514141 514
CFDisponibilités113113
CHCharges constatées d’avance6 6216 621
CJTOTAL (II)569 7054 767564 938
COTOTAL GENERAL (0 à V)1 412 042688 453723 589
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel300 000
DDRéserve légale (1)10 000
DGAutres réserves4 137
DHReport à nouveau-287 815
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)68 307
DLTOTAL (I)94 630
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)141 614
DVEmprunts et dettes financières divers (4)22 132
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours34 230
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés246 610
DYDettes fiscales et sociales146 931
EAAutres dettes13 970
EBProduits constatés d’avance (2)23 472
ECTOTAL (IV)628 959
EETOTAL GENERAL (I à V)723 589
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an558 925
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.64 870
31/07/2020 : Compte annuel complet
Greffe : VANNES (5602)
Numéro de dépôt : 6794 du 16/12/2020
Numéro de gestion : 1992B00312
Code activité : 8130Z : Services relatifs aux bâtiments et aménagement paysager (NAFRev2 : 81)
Clôture de l'exercice : le 31/07/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/07/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires7 6946 850844
AHFonds commercial18 29418 294
ANTerrains74 92474 117807
APConstructions92 73250 13042 602
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels254 361185 14969 212
ATAutres immobilisations corporelles392 985367 44025 545
BDAutres titres immobilisés514514
BHAutres immobilisations financières833833
BJTOTAL (I)842 337683 686158 651
BLMatières premières, approvisionnements110 2594 767105 491
BVAvances et acomptes versés sur commandes5 8625 862
BXClients et comptes rattachés305 336305 336
BZAutres créances141 514141 514
CFDisponibilités113113
CHCharges constatées d’avance6 6216 621
CJTOTAL (II)569 7054 767564 938
COTOTAL GENERAL (0 à V)1 412 042688 453723 589
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel300 000
DDRéserve légale (1)10 000
DGAutres réserves4 137
DHReport à nouveau-287 815
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)68 307
DLTOTAL (I)94 630
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)141 614
DVEmprunts et dettes financières divers (4)22 132
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours34 230
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés246 610
DYDettes fiscales et sociales146 931
EAAutres dettes13 970
EBProduits constatés d’avance (2)23 472
ECTOTAL (IV)628 959
EETOTAL GENERAL (I à V)723 589
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an558 925
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.64 870
31/07/2019 : Compte annuel complet
Greffe : VANNES (5602)
Numéro de dépôt : 212 du 16/01/2020
Numéro de gestion : 1992B00312
Code activité : 8130Z : Services relatifs aux bâtiments et aménagement paysager (NAFRev2 : 81)
Clôture de l'exercice : le 31/07/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/07/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires7 6946 850844
AHFonds commercial18 29418 294
ANTerrains74 92474 117807
APConstructions92 73250 13042 602
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels254 361185 14969 212
ATAutres immobilisations corporelles392 985367 44025 545
BDAutres titres immobilisés514514
BHAutres immobilisations financières833833
BJTOTAL (I)842 337683 686158 651
BLMatières premières, approvisionnements110 2594 767105 491
BVAvances et acomptes versés sur commandes5 8625 862
BXClients et comptes rattachés305 336305 336
BZAutres créances141 514141 514
CFDisponibilités113113
CHCharges constatées d’avance6 6216 621
CJTOTAL (II)569 7054 767564 938
COTOTAL GENERAL (0 à V)1 412 042688 453723 589
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel300 000
DDRéserve légale (1)10 000
DGAutres réserves4 137
DHReport à nouveau-287 815
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)68 307
DLTOTAL (I)94 630
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)141 614
DVEmprunts et dettes financières divers (4)22 132
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours34 230
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés246 610
DYDettes fiscales et sociales146 931
EAAutres dettes13 970
EBProduits constatés d’avance (2)23 472
ECTOTAL (IV)628 959
EETOTAL GENERAL (I à V)723 589
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an558 925
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.64 870
31/07/2018 : Compte annuel complet
Greffe : VANNES (5602)
Numéro de dépôt : 469 du 15/01/2019
Numéro de gestion : 1992B00312
Code activité : 8130Z : Services relatifs aux bâtiments et aménagement paysager (NAFRev2 : 81)
Clôture de l'exercice : le 31/07/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/07/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires7 6946 850844
AHFonds commercial18 29418 294
ANTerrains74 92474 117807
APConstructions92 73250 13042 602
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels254 361185 14969 212
ATAutres immobilisations corporelles392 985367 44025 545
BDAutres titres immobilisés514514
BHAutres immobilisations financières833833
BJTOTAL (I)842 337683 686158 651
BLMatières premières, approvisionnements110 2594 767105 491
BVAvances et acomptes versés sur commandes5 8625 862
BXClients et comptes rattachés305 336305 336
BZAutres créances141 514141 514
CFDisponibilités113113
CHCharges constatées d’avance6 6216 621
CJTOTAL (II)569 7054 767564 938
COTOTAL GENERAL (0 à V)1 412 042688 453723 589
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel300 000
DDRéserve légale (1)10 000
DGAutres réserves4 137
DHReport à nouveau-287 815
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)68 307
DLTOTAL (I)94 630
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)141 614
DVEmprunts et dettes financières divers (4)22 132
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours34 230
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés246 610
DYDettes fiscales et sociales146 931
EAAutres dettes13 970
EBProduits constatés d’avance (2)23 472
ECTOTAL (IV)628 959
EETOTAL GENERAL (I à V)723 589
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an558 925
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.64 870
31/07/2017 : Compte annuel complet
Greffe : VANNES (5602)
Numéro de dépôt : 5611 du 27/11/2017
Numéro de gestion : 1992B00312
Code activité : 8130Z : Services relatifs aux bâtiments et aménagement paysager (NAFRev2 : 81)
Clôture de l'exercice : le 31/07/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/07/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires7 6946 850844
AHFonds commercial18 29418 294
ANTerrains74 92474 117807
APConstructions92 73250 13042 602
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels254 361185 14969 212
ATAutres immobilisations corporelles392 985367 44025 545
BDAutres titres immobilisés514514
BHAutres immobilisations financières833833
BJTOTAL (I)842 337683 686158 651
BLMatières premières, approvisionnements110 2594 767105 491
BVAvances et acomptes versés sur commandes5 8625 862
BXClients et comptes rattachés305 336305 336
BZAutres créances141 514141 514
CFDisponibilités113113
CHCharges constatées d’avance6 6216 621
CJTOTAL (II)569 7054 767564 938
COTOTAL GENERAL (0 à V)1 412 042688 453723 589
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel300 000
DDRéserve légale (1)10 000
DGAutres réserves4 137
DHReport à nouveau-287 815
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)68 307
DLTOTAL (I)94 630
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)141 614
DVEmprunts et dettes financières divers (4)22 132
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours34 230
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés246 610
DYDettes fiscales et sociales146 931
EAAutres dettes13 970
EBProduits constatés d’avance (2)23 472
ECTOTAL (IV)628 959
EETOTAL GENERAL (I à V)723 589
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an558 925
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.64 870

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