BRIANE MANAGEMENT - SAINT-JUERY

Informations de l'établissement :

Date de création : 28/12/1998

Siège de l'unité légale : oui

Siret : 42126589300022 / Siren : 421265893 / NIC : 00022

N° de TVA : FR 17 421265893

Effectif : Etablissement non employeur (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)

Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 27/10/2021

Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)

Section K : ACTIVITÉS FINANCIÈRES ET D’ASSURANCE

Cette section comprend les activités des services financiers, y compris les activités d’assurance, de réassurance et des caisses de retraite, ainsi que les services financiers de soutien.
Cette section comprend également les activités de détention d’actifs telles que les activités des sociétés holding et des fonds de placement et autres instruments financiers.

64 : Activités des services financiers, hors assurance et caisses de retraite

Cette division comprend les activités de collecte et de redistribution de fonds à des fins autres que le financement de la sécurité sociale obligatoire ou des caisses d’assurance ou de retraite. Les dispositions institutionnelles nationales jouent un rôle important dans le classement interne à cette division.

64.2 : Activités des sociétés holding

64.20 : Activités des sociétés holding

64.20Z : Activités des sociétés holding

Cette sous-classe comprend :
- les activités des sociétés holding, c’est-à-dire des entités qui détiennent les actifs (possèdent le contrôle des fonds propres) d’un groupe de sociétés filiales et dont la principale activité est d’être propriétaire de ce groupe. Les sociétés holding appartenant à cette sous-classe ne fournissent aucun autre service aux entreprises dans lesquelles elles détiennent des fonds propres, en d’autres termes, elles n’administrent pas ou ne gèrent pas d’autres entités.

Cette sous-classe ne comprend pas :
- la gestion active de sociétés et d’entreprises, la planification et la direction stratégique de la société (cf. 70.10Z) Produits associés : 64.20.10

Coordonnées de l'établissement :
BRIANE MANAGEMENT

Adresse :
Rue CLEMENT ADER
81160 SAINT-JUERY

Historique de l'établissement :

01/01/2008 : activité principale

Activité principale : Activités des sociétés holding (NAFRev2 : 64.20Z)

01/01/2005 : caractère employeur

Caractère employeur : Oui

28/12/1998 : état administratif, caractère employeur

Etat administratif : Ouvert
Caractère employeur : Non

Liens de succession de l'établissement :

01/01/2008 : Succession

Prédécesseur : BRIANE ENVIRONNEMENT

01/10/2008 : Préccession

Successeur : BTI

28/12/1998 : Succession

Prédécesseur : BRIANE MANAGEMENT

Informations de l'unité légale :

Date de création : 25/12/1998

Dénomination : BRIANE MANAGEMENT

Activité principale : Activités des sociétés holding (NAFRev2 : 64.20Z)

Catégorie juridique : Société à responsabilité limitée (sans autre indication)

Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise

Caractère employeur : Non

Effectif : Etablissement non employeur (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)

Economie sociale et solidaire : Non

Liste des établissements :

BRIANE MANAGEMENT - Saint-Juéry (siège)BRIANE MANAGEMENT - Niort (fermé)

Marques françaises :

09/06/2006 : BETTY-BOX ou BETTY BOX

N° national/d'enregistrement : 3434282
Date de dépôt : 09/06/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 09/06/2016
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Machines-outils ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; broyeurs (machines) ; machine à laver ; machine à trier pour l'industrie ; robots (machines) ;Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;Traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation).
N° de la classe : 07
N° de la classe : 09
N° de la classe : 40

Déposant 1 : BRIANE MANAGEMENT SARL

Déposant 2 : Delta-Développement SAS
Numéro de SIREN : 421265893

Mandataire 1 : BRIANE MANAGEMENT

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-29
Date du BOPI : 21/07/2006

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2006-46

Publications au Bodacc :

02/06/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5774
NOJO : 8101MYG11319000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ALBI (81)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2022

Numéro d'identification : RCS Albi 421 265 893
Dénomination : BRIANE MANAGEMENT
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

29/04/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3009
NOJO : 8101MYG10350700
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ALBI (81)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2021

Numéro d'identification : RCS Albi 421 265 893
Dénomination : BRIANE MANAGEMENT
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

03/06/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10305
NOJO : 8101MYG95638000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ALBI (81)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2020
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Albi 421 265 893
Dénomination : BRIANE MANAGEMENT
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

29/03/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1444
NOJO : 810110878400000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ALBI (81)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2019
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Albi 421 265 893
Dénomination : BRIANE MANAGEMENT
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

14/05/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4214
NOJO : 810110218900000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ALBI (81)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2018
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Albi 421 265 893
Dénomination : BRIANE MANAGEMENT
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

06/05/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5738
NOJO : 810100000054240
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ALBI (81)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2017
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Albi 421 265 893
Dénomination : BRIANE MANAGEMENT
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

13/05/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6822
NOJO : 810190749000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ALBI (81)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2016
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Albi 421 265 893
Dénomination : BRIANE MANAGEMENT
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

29/03/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5022
NOJO : 810183392000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ALBI (81)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2015

Numéro d'identification : RCS Albi 421 265 893
Dénomination : BRIANE MANAGEMENT
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

16/05/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°11514
NOJO : 810177552000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ALBI (81)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2014

Numéro d'identification : RCS Albi 421 265 893
Dénomination : BRIANE MANAGEMENT
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

30/04/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10729
NOJO : 810171733000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ALBI (81)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2013

Numéro d'identification : RCS Albi 421 265 893
Dénomination : BRIANE MANAGEMENT
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

08/04/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°11392
NOJO : BXC130930079341
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ALBI (81)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2012

Numéro d'identification : RCS Albi 421 265 893
Dénomination : BRIANE MANAGEMENT
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

09/05/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°13734
NOJO : BXC12124005048K
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ALBI (81)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2011

Numéro d'identification : RCS Albi 421 265 893
Dénomination : BRIANE MANAGEMENT
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

11/04/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8362
NOJO : BXC110880030603
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ALBI (81)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2010

Numéro d'identification : RCS Albi 421 265 893
Dénomination : BRIANE MANAGEMENT
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

23/12/2010 : Modifications générales

Annonce N°1700
NOJO : BXB10350001826G
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ALBI (81)
Descriptif : Modification survenue sur le capital

Numéro d'identification : RCS Albi 421 265 893
Dénomination : BRIANE MANAGEMENT
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Montant du capital : 200000 EUR

12/04/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10097
NOJO : BXC100880006322
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ALBI (81)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2009

Numéro d'identification : RCS Albi 421 265 893
Dénomination : BRIANE MANAGEMENT
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
rue Clément Ader
81160 Saint-Juéry

31/05/2009 : Modifications générales

Annonce N°1756
NOJO : BXB08146000711L
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ALBI (81)
Descriptif : Modification survenue sur l'activité

Numéro d'identification : RCS Albi 421 265 893
Dénomination : BRIANE MANAGEMENT
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

07/04/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9528
NOJO : BXC080890007770
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ALBI (81)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2008

Numéro d'identification : RCS Albi 421 265 893
Dénomination : BRIANE MANAGEMENT
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
rue Clément Ader
81160 Saint-Juéry

23/05/2008 : Autre achat, apport, attribution

Annonce N°1917
NOJO : BXA08137004131J
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ALBI (81)
Catégorie de vente : Autre achat, apport, attribution
Date de commencement d'activité : 31/12/2007
Publication légale : l'Echo du Tarn, le 03/04/2008
Oppositions : BRIANE MANAGEMENT rue Clément Ader 81160 Saint-Juéry au fonds cédé pour la validité et pour la correspondance : selarl Gervais de Badts 23 place du Salin 31000 Toulouse

Etablissement principal :
Activité : branche d'activité connu sous l'enseigne bti, le brevet déposé auprès de l'inpi le 09 juin 2006 sous le numéro 06 3 434 282, le matériel et les objets mobiliers et contrats de partenariats attachés à la mise en place, la réalisation et le développement outre l'exploitation du brevet.
Origine des fonds : Etablissement principal acquis par achat au prix stipulé de 600000 Euros.

Adresse :
rue Clément Ader
81160 Saint-Juéry

Numéro d'identification : RCS Albi 421 265 893
Dénomination : BRIANE MANAGEMENT
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Administration :
Gérant(e) : BRIANE Gerard André Simon.

Montant du capital : 8000 EUR

Adresse :
rue Clément Ader
81160 Saint-Juéry

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Albi 419 600 077
Dénomination : BRIANE ENVIRONNEMENT

Précédent exploitant :
Numéro d'identification : RCS Albi 419 600 077
Dénomination : BRIANE ENVIRONNEMENT

Historique de l'unité légale :

01/01/2008 : activité principale

Activité principale : Activités des sociétés holding (NAFRev2 : 64.20Z)

Représentants légaux :

03/05/2017 : Nouveau dirigeant

Greffe : Albi (8101)
Numéro de gestion : 1999B00161
Type : Personne Physique

Nom : BRIANE Gérard André Simon
Né le 08/11/1953 à Lédergues (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
rue Clément Ader
81160 Saint-Juéry
FRANCE

Dépôts des actes :

05/06/2014 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Albi (8101)
Numéro de gestion : 1999B00161
Dépôt : N°1077 déposé le 23/06/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

05/06/2014 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Albi (8101)
Numéro de gestion : 1999B00161
Dépôt : N°1077 déposé le 23/06/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

05/06/2014 : Acte sous seing privé

Greffe : Albi (8101)
Numéro de gestion : 1999B00161
Dépôt : N°1077 déposé le 23/06/2014
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts

05/06/2014 : Acte notarié

Greffe : Albi (8101)
Numéro de gestion : 1999B00161
Dépôt : N°1077 déposé le 23/06/2014
Etat : Déposé
Décision : Donation/partage de parts

05/06/2014 : Statuts mis à jour

Greffe : Albi (8101)
Numéro de gestion : 1999B00161
Dépôt : N°1077 déposé le 23/06/2014
Etat : Déposé

05/06/2014 : Acte notarié

Greffe : Albi (8101)
Numéro de gestion : 1999B00161
Dépôt : N°2124 déposé le 17/12/2014
Etat : Déposé
Décision : Acte de Me Michel Laporte, notaire associé à Objat (19) - engagement collectif de conservation de droits sociaux.

05/06/2014 : Acte notarié

Greffe : Albi (8101)
Numéro de gestion : 1999B00161
Dépôt : N°2124 déposé le 17/12/2014
Etat : Déposé
Décision : Donation/partage de parts

05/06/2014 : Acte notarié

Greffe : Albi (8101)
Numéro de gestion : 1999B00161
Dépôt : N°2124 déposé le 17/12/2014
Etat : Déposé
Décision : Acte de Me Michel Laporte, notaire associé à Objat (19)

05/06/2014 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Albi (8101)
Numéro de gestion : 1999B00161
Dépôt : N°2124 déposé le 17/12/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

05/06/2014 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Albi (8101)
Numéro de gestion : 1999B00161
Dépôt : N°2124 déposé le 17/12/2014
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts

05/06/2014 : Statuts mis à jour

Greffe : Albi (8101)
Numéro de gestion : 1999B00161
Dépôt : N°2124 déposé le 17/12/2014
Etat : Déposé

30/09/2010 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Albi (8101)
Numéro de gestion : 1999B00161
Dépôt : N°1741 déposé le 09/12/2010
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

20/04/2009 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Albi (8101)
Numéro de gestion : 1999B00161
Dépôt : N°741 déposé le 18/05/2009
Etat : Déposé
Décision : approbation du contrat d'apport partiel d'actif

30/03/2001 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Albi (8101)
Numéro de gestion : 1999B00161
Dépôt : N°479 déposé le 13/04/2001
Etat : Déposé

02/04/1999 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Albi (8101)
Numéro de gestion : 1999B00161
Dépôt : N°872 déposé le 27/08/1999
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts

28/12/1998 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Albi (8101)
Numéro de gestion : 1999B00161
Dépôt : N°847 déposé le 23/08/1999
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège SAINT JUERY (81170) RUE CLEMENT ADER

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Albi (8101)
Numéro de gestion : 1999B00161
Dépôt : N°847 déposé le 23/08/1999
Etat : Déposé

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Albi (8101)
Numéro de gestion : 1999B00161
Dépôt : N°872 déposé le 27/08/1999
Etat : Déposé

N.C : Divers

Greffe : Albi (8101)
Numéro de gestion : 1999B00161
Dépôt : N°479 déposé le 13/04/2001
Etat : Déposé
Décision : AUGMENTATION ET CONVERSION DU CAPITAL SOCIAL EN EUROS.

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Albi (8101)
Numéro de gestion : 1999B00161
Dépôt : N°479 déposé le 13/04/2001
Etat : Déposé

N.C : Divers

Greffe : Albi (8101)
Numéro de gestion : 1999B00161
Dépôt : N°1058 déposé le 09/09/2004
Etat : Déposé
Décision : DONATION DE PARTS : MR GERARD BRIANE - MME ANTONIA BRIANE / MME SANDRA COT -

N.C : Divers

Greffe : Albi (8101)
Numéro de gestion : 1999B00161
Dépôt : N°1058 déposé le 09/09/2004
Etat : Déposé
Décision : MLLE STEPHANIE BRIANE - MR SYLVAIN BRIANE

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Albi (8101)
Numéro de gestion : 1999B00161
Dépôt : N°1058 déposé le 09/09/2004
Etat : Déposé

N.C : Convention d'apport partiel d'actif

Greffe : Albi (8101)
Numéro de gestion : 1999B00161
Dépôt : N°406 déposé le 12/03/2009
Etat : Déposé
Décision : Apport à la société BTI (Rcs Albi 492 355 409)

N.C : Rapport du commissaire aux apports

Greffe : Albi (8101)
Numéro de gestion : 1999B00161
Dépôt : N°561 déposé le 09/04/2009
Etat : Déposé
Décision : apport partiel d'actif

N.C : Déclaration de conformité

Greffe : Albi (8101)
Numéro de gestion : 1999B00161
Dépôt : N°741 déposé le 18/05/2009
Etat : Déposé

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Albi (8101)
Numéro de gestion : 1999B00161
Dépôt : N°1741 déposé le 09/12/2010
Etat : Déposé

Etablissements :

03/05/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Albi (8101)
Numéro de gestion : 1999B00161
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
rue Clément Ader
81160 Saint-Juéry
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 25/12/1998
Activité : Holding
Origine du fonds : Transfert d'activité (origine hors ressort)
ransfert d'activité du 4 et 6 rue du Rabot 79000 Niort à Saint-Juéry à compter du 28/12/199 - -
Type d’exploitation : Exploitation directe

Observations :

03/05/2017 : Ajout

Greffe : Albi (8101)
Numéro unique d’identification d’une observation : 6
Numéro unique d’observation : 1489
Date d’ajout de l’observation : 07/05/2008
Texte de l'observation : Acquisition d'une branche d'activité à compter du 31/12/2007 : Etablissement : principal Activité : branche d'activité connue sous l'enseigne BTI. Cette branche d'activité comprend l'enseigne BTI, le brevet déposé auprès de l'Inpi, le matériel et les objets mobiliers, les contrats de partenariats attachés à la mise en place, la réalisation et le développement outre l'exploitation du brevet. Adresse : rue Clément Ader 81160 Saint-Juéry Etablissement acquis par achat au prix stipulé de 600.000 Euros. Précédent propriétaire : BRIANE ENVIRONNEMENT (Rcs Albi 419 600 077) Publication légale : l'Echo du Tarn du 03.04.2008 Oppositions : pour la validité au siège social et pour la correspondance à la selarl Gervais de Badts 23 place du Salin 31000 Toulouse

03/05/2017 : Ajout

Greffe : Albi (8101)
Numéro unique d’identification d’une observation : 8
Numéro unique d’observation : 1292
Date d’ajout de l’observation : 18/05/2009
Texte de l'observation : Suppression partielle d'activité (Apport partiel d'actif - L236-22) à compter du 01/10/2008 : apport de la branche d'activité complète et autonome de " Triage de contenants en vue de son recyclage connu sous l'enseigne BTI et le brevet BETTY BOX " à la société BTI (Rcs Albi 492 355 409)

03/05/2017 : Ajout

Greffe : Albi (8101)
Numéro unique d’identification d’une observation : 10
Numéro unique d’observation : 3128
Date d’ajout de l’observation : 09/12/2010
Texte de l'observation : Augmentation de capital à compter du 30/09/2010 Ancien : 8000 EUR Nouveau : 200000 EUR

Personnes morales :

03/05/2017 : BRIANE MANAGEMENT

Greffe : Albi (8101)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 23/08/1999

Type de capital : Fixe
Capital : 200000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 30 Septembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 98 années

Dépôts des comptes annuels :

30/09/2016 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Albi (8101)
Numéro de gestion : 1999B00161
Dépôt : N°913 déposé le 03/05/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/09/2015 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Albi (8101)
Numéro de gestion : 1999B00161
Dépôt : N°542 déposé le 14/03/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/09/2014 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Albi (8101)
Numéro de gestion : 1999B00161
Dépôt : N°943 déposé le 23/04/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/09/2013 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Albi (8101)
Numéro de gestion : 1999B00161
Dépôt : N°617 déposé le 08/04/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/09/2012 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Albi (8101)
Numéro de gestion : 1999B00161
Dépôt : N°489 déposé le 26/03/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/09/2011 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Albi (8101)
Numéro de gestion : 1999B00161
Dépôt : N°672 déposé le 10/04/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/09/2010 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Albi (8101)
Numéro de gestion : 1999B00161
Dépôt : N°383 déposé le 14/03/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/09/2009 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Albi (8101)
Numéro de gestion : 1999B00161
Dépôt : N°362 déposé le 12/03/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/09/2008 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Albi (8101)
Numéro de gestion : 1999B00161
Dépôt : N°398 déposé le 12/03/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/09/2007 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Albi (8101)
Numéro de gestion : 1999B00161
Dépôt : N°388 déposé le 25/03/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/09/2006 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Albi (8101)
Numéro de gestion : 1999B00161
Dépôt : N°1047 déposé le 06/07/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/09/2005 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Albi (8101)
Numéro de gestion : 1999B00161
Dépôt : N°495 déposé le 27/04/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/09/2004 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Albi (8101)
Numéro de gestion : 1999B00161
Dépôt : N°803 déposé le 06/06/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/09/2003 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Albi (8101)
Numéro de gestion : 1999B00161
Dépôt : N°367 déposé le 05/04/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/09/2002 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Albi (8101)
Numéro de gestion : 1999B00161
Dépôt : N°398 déposé le 14/04/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/09/2001 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Albi (8101)
Numéro de gestion : 1999B00161
Dépôt : N°372 déposé le 10/04/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/09/2000 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Albi (8101)
Numéro de gestion : 1999B00161
Dépôt : N°323 déposé le 05/04/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/09/1999 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Albi (8101)
Numéro de gestion : 1999B00161
Dépôt : N°613 déposé le 27/06/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Comptes annuels :

30/09/2022 : Compte annuel complet

Greffe : ALBI (8101)
Numéro de dépôt : 1555 du 30/05/2023
Numéro de gestion : 1999B00161
Code activité : 6420Z : Activités des services financiers, hors assurance et caisses de retraite (NAFRev2 : 64)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2022, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2021, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

30/09/2021 : Compte annuel complet

Greffe : ALBI (8101)
Numéro de dépôt : 1325 du 27/04/2022
Numéro de gestion : 1999B00161
Code activité : 6420Z : Activités des services financiers, hors assurance et caisses de retraite (NAFRev2 : 64)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

30/09/2020 : Compte annuel complet

Greffe : ALBI (8101)
Numéro de dépôt : 1447 du 01/06/2021
Numéro de gestion : 1999B00161
Code activité : 6420Z : Activités des services financiers, hors assurance et caisses de retraite (NAFRev2 : 64)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)

30/09/2019 : Compte annuel complet

Greffe : ALBI (8101)
Numéro de dépôt : 749 du 24/03/2020
Numéro de gestion : 1999B00161
Code activité : 6420Z : Activités des services financiers, hors assurance et caisses de retraite (NAFRev2 : 64)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)

30/09/2018 : Compte annuel complet

Greffe : ALBI (8101)
Numéro de dépôt : 886 du 07/05/2019
Numéro de gestion : 1999B00161
Code activité : 6420Z : Activités des services financiers, hors assurance et caisses de retraite (NAFRev2 : 64)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)

30/09/2017 : Compte annuel complet

Greffe : ALBI (8101)
Numéro de dépôt : B2018/000794 du 02/05/2018
Numéro de gestion : 1999B00161
Code activité : 6420Z : Activités des services financiers, hors assurance et caisses de retraite (NAFRev2 : 64)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)

30/09/2016 : Compte annuel complet

Greffe : ALBI (8101)
Numéro de dépôt : 913 du 03/05/2017
Numéro de gestion : 1999B00161
Code activité : 6420Z : Activités des services financiers, hors assurance et caisses de retraite (NAFRev2 : 64)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)

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