BREZAC ARTIFICES

Entreprise

BREZAC ARTIFICES
Dernière mise à jour : 01/01/2008

Informations de l'établissement :
Date de création : 01/01/1990
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 35320856400016 / Siren : 353208564 / NIC : 00016
N° de TVA : FR 32 353208564
Effectif en 2021 : 20 à 49 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section R : ARTS, SPECTACLES ET ACTIVITÉS RÉCRÉATIVES
Cette section comprend un vaste éventail d’activités destinées à répondre aux intérêts du grand public en matière de culture, de divertissement et de loisirs, y compris les spectacles et l’exploitation de musées, de salles de jeux, d’équipements sportifs et récréatifs.
93 : Activités sportives, récréatives et de loisirs
Cette division comprend les activités sportives, récréatives et de loisirs (à l’exclusion des activités des musées, de la préservation des sites et monuments historiques, des jardins botaniques et zoologiques, des activités des réserves naturelles et de l’organisation de jeux de hasard et d’argent). Cette division ne comprend pas :
- les arts dramatiques, la musique et les autres arts et divertissements tels que la production de spectacles, de productions théâtrales, de concerts, de spectacles d’opéra, de spectacles de danse et d’autres productions analogues (cf. 90)
93.2 : Activités récréatives et de loisirs
Ce groupe comprend un vaste éventail d’établissements qui gèrent des installations ou fournissent des services en vue de répondre aux intérêts récréatifs variés de leurs clients. Il comprend l’exploitation de diverses attractions, telles que les manèges mécaniques, ballades aquatiques, jeux, spectacles, expositions thématiques et aires de pique-nique. Ce groupe ne comprend pas les activités sportives, les arts dramatiques, la musique et les autres arts et divertissements.
93.29 : Autres activités récréatives et de loisirs
93.29Z : Autres activités récréatives et de loisirs
Cette sous-classe comprend :
- l’exploitation de jeux fonctionnant au moyen de pièces de monnaie (flipper, babyfoot, jukebox, billard, jeux électroniques, etc.
- les activités des parcs de loisirs (sans hébergement)
- l’exploitation d’installations de transport de plaisance (marinas)
- l’exploitation des domaines skiables
- la location d’équipements de loisirs et d’agrément dans le cadre d’installations récréatives
- les foires et salons de nature récréative
- les activités des plages, y compris la location de matériels tels que les cabines de bain, vestiaires, sièges, etc.
- les discothèques et les pistes de danse où le service de boissons n’est pas prédominant

Cette sous-classe comprend aussi :
- les activités de producteurs ou d’organisateurs d’événements autres que des spectacles ou manifestations sportives, disposant ou non de leurs propres installations

Cette sous-classe ne comprend pas :
- l’exploitation de téléphériques, de funiculaires, d’engins de remontée mécanique (cf. 49.39C)
- les croisières de pêche (cf. 50.10Z et 50.30Z)
- la mise à disposition d’espaces et d’installations pour des séjours de courte durée dans des parcs de loisirs et des forêts, ainsi que dans des terrains de camping (cf. 55.30Z)
- les parcs pour caravanes, les camps de loisirs, les camps de chasse et de pêche et les terrains de camping (cf. 55.30Z)
- les discothèques et les pistes de danse où le service de boissons est prédominant (cf. 56.30Z)
- les troupes de théâtre et de cirque (cf. 90.01Z) Produits associés : 93.29.11, 93.29.19, 93.29.21, 93.29.22, 93.29.29
43.12B-B : Artificiers
Cette classe comprend :
-les prestations indépendantes d'artificiers, pour toutes applications
Coordonnées de l'établissement :
BREZAC ARTIFICES
Adresse :
224 ROUTE DE LA MALEVIELLE
24130 LE FLEIX
Marchés publics :
24/05/2022 : Marché

Objet : Fourniture de feux d'artifice pour le 14 Juillet
Classification : Feux d'artifice (24613200)

Numéro unique d’identification : 216703488000172022000000002000
Source : e-marchespublics
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 27 500 €
Date de notification : 19/05/2022

Lieu d'exécution : Code postal
Acheteur : Mairie d'Obernai

Titulaire :
BREZAC ARTIFICES (35320856400016)
17/12/2021 : Accord-cadre

Objet : POSE ET DEPOSE DES ILLUMINATIONS DE FIN D'ANNEE
Classification : 51110000-

Numéro unique d’identification : 212400378000152021MA21008000
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 200 000 €
Date de notification : 19/08/2021

Lieu d'exécution : BERGERAC
Acheteur : VILLE DE BERGERAC

Titulaire :
BREZAC (35320856400016)
30/06/2021 : Marché

Objet : Spectacle pyrotechnique du 14 juillet 2021
Classification : 92360000-

Numéro unique d’identification : 216901231000112021M316100
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 12 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 67 350 €
Date de notification : 22/06/2021

Lieu d'exécution : A Lyon
Acheteur : Ville de Lyon

Titulaire :
BREZAC ARTIFICES (35320856400016)
23/04/2021 : Marché

Objet : La présente consultation concerne la conception et réalisation d'un concert pyrotechnique pour la ville de Coignières.
Classification : Explosifs (24600000)

Numéro unique d’identification : 2178016870009620212021F0251600
Source : atexo-maximilien
Durée : 38 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 10 800 €
Date de notification : 23/04/2021

Lieu d'exécution : (78) Yvelines
Acheteur : Commune de Coignières

Titulaire :
BREZAC ARTIFICES (35320856400016)
08/01/2020 : Marché

Objet : SPECTACLES PYROTECHNIQUES FETE NATIONALE ET FETE DU LAC 2020
Classification : 92360000-

Numéro unique d’identification : 2000634020001620192019L080000
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 8 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 583 000 €
Date de notification : 02/01/2020

Lieu d'exécution : ANNECY
Acheteur : MAIRIE ANNECY BUDGET PRINCIPAL

Titulaire :
BREZAC ARTIFICES (35320856400016)
08/01/2020 : Marché

Objet : SPECTACLES PYROTECHNIQUES FETE NATIONALE ET FETE DU LAC 2020
Classification : 92360000-

Numéro unique d’identification : 2000634020001620192019L080001
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 8 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 583 000 €
Date de notification : 02/01/2020

Lieu d'exécution : ANNECY
Acheteur : MAIRIE ANNECY BUDGET PRINCIPAL

Titulaire :
BREZAC ARTIFICES (35320856400016)
08/01/2020 : Marché

Objet : SPECTACLES PYROTECHNIQUES FETE NATIONALE ET FETE DU LAC 2020
Classification : 92360000-

Numéro unique d’identification : 2000634020001620192019L080002
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 8 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 583 000 €
Date de notification : 02/01/2020

Lieu d'exécution : ANNECY
Acheteur : MAIRIE ANNECY BUDGET PRINCIPAL

Titulaire :
BREZAC ARTIFICES (35320856400016)
Historique de l'établissement :
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Autres activités récréatives et de loisirs (NAFRev2 : 93.29Z)
25/12/2000 : activité principale
Activité principale : Autres activités récréatives (NAF1993 : 92.7C)
25/12/1996 : caractère employeur
Caractère employeur : Oui
Liens de succession de l'établissement :
01/01/1990 : Succession
Prédécesseur : EDMOND BREZAC
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/01/1990
Dénomination : BREZAC ARTIFICES
Activité principale : Autres activités récréatives et de loisirs (NAFRev2 : 93.29Z)
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 20 à 49 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Marques françaises :
21/12/2012 : SODIP PYROTECHNIE
N° national/d'enregistrement : 3970787
Date de dépôt : 21/12/2012
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 21/12/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 13
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Feux d'artifices, feux de bengale, pétards, produits pyrotechniques, explosifs, munitions ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Divertissement, services de loisirs, services d'artistes de spectacles, organisation de spectacles (services d'imprésarios), production de spectacles, représentation de spectacles, location de décors de spectacles, réservation de places de spectacles, services de billeterie (divertissement), services de composition musicale, organisation et conduite de concerts, enregistrement (filmage) sur bandes vidéo.

Déposant 1 : BREZAC ARTIFICES, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 353208564
Adresse :
Route de Mussidan
24130 LE FLEIX
FR

Mandataire 1 : CABINET BEAUMONT, Mme Beaujean Véronique
Adresse :
4 Place Robert Schuman, B.P. 1529
38025 GRENOBLE CEDEX 1
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 778215
Date de demande : 24/01/2020
N° de BOPI : 2020-09
Date du BOPI : 28/02/2020

Bénéficiare 1 : CABINET BEAUMONT, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 480229806
Adresse :
4 PLACE ROBERT SCHUMAN B.P. 1529
38025 GRENOBLE CEDEX 1
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 873128
Date de demande : 26/10/2022
N° de BOPI : 2022-51
Date du BOPI : 23/12/2022

Bénéficiare 1 : BREZAC ARTIFICES, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 353208564
Adresse :
Route de Mussidan
24130 LE FLEIX
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2013-02
Date du BOPI : 11/01/2013

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2013-15
Date du BOPI : 12/04/2013

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2826750
Date de demande : 26/10/2022
N° de BOPI : 2022-52
Date du BOPI : 30/12/2022

21/12/2012 : SODIP PYROTECHNIE
N° national/d'enregistrement : 3970787
Date de dépôt : 21/12/2012
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 21/12/2022
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 13
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Feux d'artifices, feux de bengale, pétards, produits pyrotechniques, explosifs, munitions ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Divertissement, services de loisirs, services d'artistes de spectacles, organisation de spectacles (services d'imprésarios), production de spectacles, représentation de spectacles, location de décors de spectacles, réservation de places de spectacles, services de billeterie (divertissement), services de composition musicale, organisation et conduite de concerts, enregistrement (filmage) sur bandes vidéo.

Déposant 1 : SODIP PYROTECHNIE, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 487716391
Adresse :
46 Avenue d'Aubière
63800 COURNON-D'AUVERGNE
FR

Mandataire 1 : CABINET BEAUMONT, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 480229806
Adresse :
4 PLACE ROBERT SCHUMAN B.P. 1529
38025 GRENOBLE CEDEX 1
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 778215
Date de demande : 24/01/2020
N° de BOPI : 2020-09
Date du BOPI : 28/02/2020

Bénéficiare 1 : CABINET BEAUMONT, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 480229806
Adresse :
4 PLACE ROBERT SCHUMAN B.P. 1529
38025 GRENOBLE CEDEX 1
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 873128
Date de demande : 26/10/2022
N° de BOPI : 2022-51
Date du BOPI : 23/12/2022

Bénéficiare 1 : BREZAC ARTIFICES, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 353208564
Adresse :
Route de Mussidan
24130 LE FLEIX
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2013-02
Date du BOPI : 11/01/2013

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2013-15
Date du BOPI : 12/04/2013

20/11/2012 : B BREZAC COLOR LIVE EMOTION
N° national/d'enregistrement : 3962174
Date de dépôt : 20/11/2012
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 20/11/2022
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 13
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Armes à feu, munitions, projectiles, explosifs, feux d'artifices, produits pyrotechniques ;
  • N° de la classe : 28
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Cotillons, lanceurs de serpentins et de confettis ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Divertissement, services de loisirs, services d'artistes de spectacles, organisation de spectacles (services d'imprésarios), production de spectacles, représentation de spectacles, location de décors de spectacles, réservation de places de spectacles, services de billeterie (divertissement), services de composition musicale, organisation et conduite de concerts, enregistrement (filmage) sur bandes vidéo.

Déposant 1 : BREZAC ARTIFICES, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 353208564
Adresse :
Route de Mussidan
24130 LE FLEIX
FR

Mandataire 1 : CABINET BEAUMONT, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 480229806
Adresse :
4 PLACE ROBERT SCHUMAN B.P. 1529
38025 GRENOBLE CEDEX 1
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 778215
Date de demande : 24/01/2020
N° de BOPI : 2020-09
Date du BOPI : 28/02/2020

Bénéficiare 1 : CABINET BEAUMONT, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 480229806
Adresse :
4 PLACE ROBERT SCHUMAN B.P. 1529
38025 GRENOBLE CEDEX 1
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-50
Date du BOPI : 14/12/2012

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2013-11
Date du BOPI : 15/03/2013

03/05/1999 : ARAIGNEE
N° national/d'enregistrement : 99790977
Date de dépôt : 03/05/1999
Lieu de dépôt : BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 03/05/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Feux d'artifices, explosifs, munitions et projectiles. Articles et objets de cotillons.
  • N° de la classe : 13
  • N° de la classe : 28

Déposant 1 : BREZAC ARTIFICES, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 353208564
Adresse :
Route de Mussidan
24130 LE FLEIX
FR

Mandataire 1 : CABINET BEAUMONT, M. Thibon Laurent
Adresse :
4 Place Robert Schuman, B.P. 1529
38025 GRENOBLE CEDEX 1
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 493238
Date de demande : 23/03/2009
N° de BOPI : 2009-17

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1999-25
Date du BOPI : 18/06/1999

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2000-34

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2391080
Date de demande : 02/12/2008
N° de BOPI : 2009-04

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2712730
Date de demande : 15/04/2019
N° de BOPI : 2019-33
Date du BOPI : 16/08/2019

03/05/1999 : BOMBIX
N° national/d'enregistrement : 99790979
Date de dépôt : 03/05/1999
Lieu de dépôt : BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 03/05/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Feux d'artifices, explosifs, munitions et projectiles. Articles et objets de cotillons.
  • N° de la classe : 13
  • N° de la classe : 28

Déposant 1 : BREZAC ARTIFICES, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 353208564
Adresse :
Route de Mussidan
24130 LE FLEIX
FR

Mandataire 1 : CABINET BEAUMONT, M. Thibon Laurent
Adresse :
4 Place Robert Schuman, B.P. 1529
38025 GRENOBLE CEDEX 1
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 493238
Date de demande : 23/03/2009
N° de BOPI : 2009-17

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1999-25
Date du BOPI : 18/06/1999

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1999-43

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2391078
Date de demande : 02/12/2008
N° de BOPI : 2009-04

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2712776
Date de demande : 15/04/2019
N° de BOPI : 2019-33
Date du BOPI : 16/08/2019

03/05/1999 : SABLIER
N° national/d'enregistrement : 99790976
Date de dépôt : 03/05/1999
Lieu de dépôt : BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 03/05/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Feux d'artifices, explosifs, munitions et projectiles. Articles et objets de cotillons.
  • N° de la classe : 13
  • N° de la classe : 28

Déposant 1 : BREZAC ARTIFICES Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 353208564

Mandataire 1 : Cabinet Beaumont

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 493238
Date de demande : 23/03/2009
N° de BOPI : 2009-17

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1999-25
Date du BOPI : 18/06/1999

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1999-43

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2391081
Date de demande : 02/12/2008
N° de BOPI : 2009-04

03/05/1999 : ROSACE
N° national/d'enregistrement : 99790978
Date de dépôt : 03/05/1999
Lieu de dépôt : BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 03/05/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Feux d'artifices, explosifs, munitions et projectiles. Articles et objets de cotillons.
  • N° de la classe : 13
  • N° de la classe : 28

Déposant 1 : BREZAC ARTIFICES Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 353208564

Mandataire 1 : Cabinet Beaumont

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 493238
Date de demande : 23/03/2009
N° de BOPI : 2009-17

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1999-25
Date du BOPI : 18/06/1999

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2000-34

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2391079
Date de demande : 02/12/2008
N° de BOPI : 2009-04

03/05/1999 : ABEILLES
N° national/d'enregistrement : 99790980
Date de dépôt : 03/05/1999
Lieu de dépôt : BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 03/05/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Feux d'artifices, explosifs, munitions et projectiles. Articles et objets de cotillons.
  • N° de la classe : 13
  • N° de la classe : 28

Déposant 1 : BREZAC ARTIFICES Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 353208564

Mandataire 1 : Cabinet Beaumont

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 493238
Date de demande : 23/03/2009
N° de BOPI : 2009-17

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1999-25
Date du BOPI : 18/06/1999

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2000-34

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2391082
Date de demande : 02/12/2008
N° de BOPI : 2009-04

30/03/1999 : KANJI
N° national/d'enregistrement : 99784569
Date de dépôt : 30/03/1999
Lieu de dépôt : BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 30/03/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 13
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Feux d'artifices, explosifs.

Déposant 1 : BREZAC ARTIFICES Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 353208564

Mandataire 1 : Cabinet Beaumont

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 490979
Date de demande : 16/02/2009
N° de BOPI : 2009-12

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1999-20
Date du BOPI : 14/05/1999

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1999-38

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2386461
Date de demande : 06/10/2008
N° de BOPI : 2008-47

18/02/1997 : BREZAC ARTIFICES
N° national/d'enregistrement : 97665082
Date de dépôt : 18/02/1997
Lieu de dépôt : BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 18/02/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 13
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Feux d'artifices. Produits pyrotechniques

Déposant 1 : BREZAC ARTIFICES, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 353208564
Adresse :
Route de Mussidan
24130 LE FLEIX
FR

Mandataire 1 : Cabinet Beaumont, Mme Beaujean Véronique
Adresse :
1 Rue Champollion
38000 GRENOBLE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 450186
Date de demande : 13/03/2007
N° de BOPI : 2007-15

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1997-14
Date du BOPI : 04/04/1997

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1997-31

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2328570
Date de demande : 06/12/2006
N° de BOPI : 2007-49

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2640152
Date de demande : 10/02/2017
N° de BOPI : 2017-29
Date du BOPI : 21/07/2017

18/02/1997 : BERBERIS
N° national/d'enregistrement : 97665047
Date de dépôt : 18/02/1997
Lieu de dépôt : BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 18/02/2017
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 13
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Feux d'artifices. Produits pyrotechniques

Déposant 1 : BREZAC ARTIFICES Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 353208564

Mandataire 1 : Cabinet Beaumont

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 450186
Date de demande : 13/03/2007
N° de BOPI : 2007-15

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1997-14
Date du BOPI : 04/04/1997

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1997-31

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2328525
Date de demande : 06/12/2006
N° de BOPI : 2007-49

18/02/1997 : BREZAC ARTIFICES
N° national/d'enregistrement : 97665082
Date de dépôt : 18/02/1997
Lieu de dépôt : BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 18/02/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 13
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Feux d'artifices. Produits pyrotechniques

Déposant 1 : BREZAC ARTIFICES, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 353208564
Adresse :
Route de Mussidan
24130 LE FLEIX
FR

Mandataire 1 : CABINET BEAUMONT, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 480229806
Adresse :
4 PLACE ROBERT SCHUMAN B.P. 1529
38025 GRENOBLE CEDEX 1
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 450186
Date de demande : 13/03/2007
N° de BOPI : 2007-15

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 778215
Date de demande : 24/01/2020
N° de BOPI : 2020-09
Date du BOPI : 28/02/2020

Bénéficiare 1 : CABINET BEAUMONT, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 480229806
Adresse :
4 PLACE ROBERT SCHUMAN B.P. 1529
38025 GRENOBLE CEDEX 1
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1997-14
Date du BOPI : 04/04/1997

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1997-31

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2328570
Date de demande : 06/12/2006
N° de BOPI : 2007-49

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2640152
Date de demande : 10/02/2017
N° de BOPI : 2017-29
Date du BOPI : 21/07/2017

18/02/1997 : BOULE DE NEIGE
N° national/d'enregistrement : 97665048
Date de dépôt : 18/02/1997
Lieu de dépôt : BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 18/02/2017
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 13
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Feux d'artifices. Produits pyrotechniques

Déposant 1 : BREZAC ARTIFICES Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 353208564

Mandataire 1 : Cabinet Beaumont

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 450186
Date de demande : 13/03/2007
N° de BOPI : 2007-15

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1997-14
Date du BOPI : 04/04/1997

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1997-31

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2328526
Date de demande : 06/12/2006
N° de BOPI : 2007-49

18/02/1997 : BOULEAU
N° national/d'enregistrement : 97665049
Date de dépôt : 18/02/1997
Lieu de dépôt : BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 18/02/2017
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 13
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Feux d'artifices. Produits pyrotechniques

Déposant 1 : BREZAC ARTIFICES Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 353208564

Mandataire 1 : Cabinet Beaumont

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 450186
Date de demande : 13/03/2007
N° de BOPI : 2007-15

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1997-14
Date du BOPI : 04/04/1997

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1997-31

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2328527
Date de demande : 06/12/2006
N° de BOPI : 2007-49

18/02/1997 : CATALPA
N° national/d'enregistrement : 97665050
Date de dépôt : 18/02/1997
Lieu de dépôt : BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 18/02/2017
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 13
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Feux d'artifices. Produits pyrotechniques

Déposant 1 : BREZAC ARTIFICES Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 353208564

Mandataire 1 : Cabinet Beaumont

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 450186
Date de demande : 13/03/2007
N° de BOPI : 2007-15

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1997-14
Date du BOPI : 04/04/1997

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1997-31

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2328566
Date de demande : 06/12/2006
N° de BOPI : 2007-49

18/02/1997 : CHARME
N° national/d'enregistrement : 97665051
Date de dépôt : 18/02/1997
Lieu de dépôt : BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 18/02/2017
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 13
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Feux d'artifices. Produits pyrotechniques

Déposant 1 : BREZAC ARTIFICES Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 353208564

Mandataire 1 : Cabinet Beaumont

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 450186
Date de demande : 13/03/2007
N° de BOPI : 2007-15

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1997-14
Date du BOPI : 04/04/1997

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1997-31

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2328567
Date de demande : 06/12/2006
N° de BOPI : 2007-49

18/02/1997 : CHATAIGNIER
N° national/d'enregistrement : 97665052
Date de dépôt : 18/02/1997
Lieu de dépôt : BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 18/02/2017
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 13
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Feux d'artifices. Produits pyrotechniques

Déposant 1 : BREZAC ARTIFICES Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 353208564

Mandataire 1 : Cabinet Beaumont

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 450186
Date de demande : 13/03/2007
N° de BOPI : 2007-15

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1997-14
Date du BOPI : 04/04/1997

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1997-31

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2328568
Date de demande : 06/12/2006
N° de BOPI : 2007-49

18/02/1997 : ERABLE
N° national/d'enregistrement : 97665053
Date de dépôt : 18/02/1997
Lieu de dépôt : BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 18/02/2017
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 13
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Feux d'artifices. Produits pyrotechniques

Déposant 1 : BREZAC ARTIFICES Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 353208564

Mandataire 1 : Cabinet Beaumont

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 450186
Date de demande : 13/03/2007
N° de BOPI : 2007-15

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1997-14
Date du BOPI : 04/04/1997

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1997-31

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2328569
Date de demande : 06/12/2006
N° de BOPI : 2007-49

18/02/1997 : FRENE
N° national/d'enregistrement : 97665054
Date de dépôt : 18/02/1997
Lieu de dépôt : BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 18/02/2017
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 13
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Feux d'artifices. Produits pyrotechniques

Déposant 1 : BREZAC ARTIFICES Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 353208564

Mandataire 1 : Cabinet Beaumont

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 450186
Date de demande : 13/03/2007
N° de BOPI : 2007-15

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1997-14
Date du BOPI : 04/04/1997

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1997-31

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2328583
Date de demande : 06/12/2006
N° de BOPI : 2007-49

18/02/1997 : GINGKO
N° national/d'enregistrement : 97665055
Date de dépôt : 18/02/1997
Lieu de dépôt : BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 18/02/2017
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 13
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Feux d'artifices. Produits pyrotechniques

Déposant 1 : BREZAC ARTIFICES Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 353208564

Mandataire 1 : Cabinet Beaumont

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 450186
Date de demande : 13/03/2007
N° de BOPI : 2007-15

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1997-14
Date du BOPI : 04/04/1997

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1997-31

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2328582
Date de demande : 06/12/2006
N° de BOPI : 2007-49

18/02/1997 : LAGERSTROEMIA
N° national/d'enregistrement : 97665056
Date de dépôt : 18/02/1997
Lieu de dépôt : BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 18/02/2017
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 13
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Feux d'artifices. Produits pyrotechniques

Déposant 1 : BREZAC ARTIFICES Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 353208564

Mandataire 1 : Cabinet Beaumont

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 450186
Date de demande : 13/03/2007
N° de BOPI : 2007-15

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1997-14
Date du BOPI : 04/04/1997

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1997-31

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2328581
Date de demande : 06/12/2006
N° de BOPI : 2007-49

18/02/1997 : HEVEA
N° national/d'enregistrement : 97665057
Date de dépôt : 18/02/1997
Lieu de dépôt : BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 18/02/2017
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 13
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Feux d'artifices. Produits pyrotechniques

Déposant 1 : BREZAC ARTIFICES Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 353208564

Mandataire 1 : Cabinet Beaumont

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 450186
Date de demande : 13/03/2007
N° de BOPI : 2007-15

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1997-14
Date du BOPI : 04/04/1997

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1997-31

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2328580
Date de demande : 06/12/2006
N° de BOPI : 2007-49

18/02/1997 : IF
N° national/d'enregistrement : 97665058
Date de dépôt : 18/02/1997
Lieu de dépôt : BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 18/02/2017
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 13
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Feux d'artifices. Produits pyrotechniques

Déposant 1 : BREZAC ARTIFICES Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 353208564

Mandataire 1 : Cabinet Beaumont

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 450186
Date de demande : 13/03/2007
N° de BOPI : 2007-15

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1997-14
Date du BOPI : 04/04/1997

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1997-31

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2328579
Date de demande : 06/12/2006
N° de BOPI : 2007-49

18/02/1997 : MARRONIER
N° national/d'enregistrement : 97665059
Date de dépôt : 18/02/1997
Lieu de dépôt : BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 18/02/2017
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 13
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Feux d'artifices. Produits pyrotechniques

Déposant 1 : BREZAC ARTIFICES Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 353208564

Mandataire 1 : Cabinet Beaumont

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 450186
Date de demande : 13/03/2007
N° de BOPI : 2007-15

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1997-14
Date du BOPI : 04/04/1997

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1997-31

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2328578
Date de demande : 06/12/2006
N° de BOPI : 2007-49

18/02/1997 : PALMERAIE
N° national/d'enregistrement : 97665060
Date de dépôt : 18/02/1997
Lieu de dépôt : BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 18/02/2017
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 13
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Feux d'artifices. Produits pyrotechniques

Déposant 1 : BREZAC ARTIFICES Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 353208564

Mandataire 1 : Cabinet Beaumont

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 450186
Date de demande : 13/03/2007
N° de BOPI : 2007-15

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1997-14
Date du BOPI : 04/04/1997

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1997-31

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2328577
Date de demande : 06/12/2006
N° de BOPI : 2007-49

18/02/1997 : PEUPLIER
N° national/d'enregistrement : 97665061
Date de dépôt : 18/02/1997
Lieu de dépôt : BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 18/02/2017
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 13
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Feux d'artifices. Produits pyrotechniques

Déposant 1 : BREZAC ARTIFICES Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 353208564

Mandataire 1 : Cabinet Beaumont

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 450186
Date de demande : 13/03/2007
N° de BOPI : 2007-15

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1997-14
Date du BOPI : 04/04/1997

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1997-31

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2328576
Date de demande : 06/12/2006
N° de BOPI : 2007-49

18/02/1997 : PIN
N° national/d'enregistrement : 97665062
Date de dépôt : 18/02/1997
Lieu de dépôt : BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 18/02/2017
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 13
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Feux d'artifices. Produits pyrotechniques

Déposant 1 : BREZAC ARTIFICES Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 353208564

Mandataire 1 : Cabinet Beaumont

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 450186
Date de demande : 13/03/2007
N° de BOPI : 2007-15

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1997-14
Date du BOPI : 04/04/1997

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1997-31

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2328575
Date de demande : 06/12/2006
N° de BOPI : 2007-49

18/02/1997 : SAPIN
N° national/d'enregistrement : 97665063
Date de dépôt : 18/02/1997
Lieu de dépôt : BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 18/02/2017
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 13
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Feux d'artifices. Produits pyrotechniques

Déposant 1 : BREZAC ARTIFICES Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 353208564

Mandataire 1 : Cabinet Beaumont

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 450186
Date de demande : 13/03/2007
N° de BOPI : 2007-15

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1997-14
Date du BOPI : 04/04/1997

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1997-31

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2328574
Date de demande : 06/12/2006
N° de BOPI : 2007-49

18/02/1997 : PRUNUS
N° national/d'enregistrement : 97665064
Date de dépôt : 18/02/1997
Lieu de dépôt : BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 18/02/2017
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 13
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Feux d'artifices. Produits pyrotechniques

Déposant 1 : BREZAC ARTIFICES Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 353208564

Mandataire 1 : Cabinet Beaumont

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 450186
Date de demande : 13/03/2007
N° de BOPI : 2007-15

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1997-14
Date du BOPI : 04/04/1997

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1997-31

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2328573
Date de demande : 06/12/2006
N° de BOPI : 2007-49

18/02/1997 : PLATANE
N° national/d'enregistrement : 97665065
Date de dépôt : 18/02/1997
Lieu de dépôt : BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 18/02/2017
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 13
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Feux d'artifices. Produits pyrotechniques

Déposant 1 : BREZAC ARTIFICES Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 353208564

Mandataire 1 : Cabinet Beaumont

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 450186
Date de demande : 13/03/2007
N° de BOPI : 2007-15

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1997-14
Date du BOPI : 04/04/1997

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1997-31

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2328572
Date de demande : 06/12/2006
N° de BOPI : 2007-49

18/02/1997 : THUYA
N° national/d'enregistrement : 97665066
Date de dépôt : 18/02/1997
Lieu de dépôt : BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 18/02/2017
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 13
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Feux d'artifices. Produits pyrotechniques

Déposant 1 : BREZAC ARTIFICES Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 353208564

Mandataire 1 : Cabinet Beaumont

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 450186
Date de demande : 13/03/2007
N° de BOPI : 2007-15

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1997-14
Date du BOPI : 04/04/1997

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1997-31

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2328571
Date de demande : 06/12/2006
N° de BOPI : 2007-49

18/02/1997 : TILLEUL
N° national/d'enregistrement : 97665067
Date de dépôt : 18/02/1997
Lieu de dépôt : BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 18/02/2017
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 13
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Feux d'artifices. Produits pyrotechniques

Déposant 1 : BREZAC ARTIFICES Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 353208564

Mandataire 1 : Cabinet Beaumont

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 450186
Date de demande : 13/03/2007
N° de BOPI : 2007-15

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1997-14
Date du BOPI : 04/04/1997

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1997-31

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2328554
Date de demande : 06/12/2006
N° de BOPI : 2007-49

18/02/1997 : CHATEAU
N° national/d'enregistrement : 97665068
Date de dépôt : 18/02/1997
Lieu de dépôt : BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 18/02/2017
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 13
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Feux d'artifices. Produits pyrotechniques

Déposant 1 : BREZAC ARTIFICES Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 353208564

Mandataire 1 : Cabinet Beaumont

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 450186
Date de demande : 13/03/2007
N° de BOPI : 2007-15

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1997-14
Date du BOPI : 04/04/1997

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1997-31

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2328553
Date de demande : 06/12/2006
N° de BOPI : 2007-49

18/02/1997 : EGLISE
N° national/d'enregistrement : 97665069
Date de dépôt : 18/02/1997
Lieu de dépôt : BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 18/02/2017
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 13
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Feux d'artifices. Produits pyrotechniques

Déposant 1 : BREZAC ARTIFICES Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 353208564

Mandataire 1 : Cabinet Beaumont

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 450186
Date de demande : 13/03/2007
N° de BOPI : 2007-15

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1997-14
Date du BOPI : 04/04/1997

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1997-31

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2328552
Date de demande : 06/12/2006
N° de BOPI : 2007-49

18/02/1997 : FERME
N° national/d'enregistrement : 97665070
Date de dépôt : 18/02/1997
Lieu de dépôt : BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 18/02/2017
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 13
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Feux d'artifices. Produits pyrotechniques

Déposant 1 : BREZAC ARTIFICES Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 353208564

Mandataire 1 : Cabinet Beaumont

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 450186
Date de demande : 13/03/2007
N° de BOPI : 2007-15

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1997-14
Date du BOPI : 04/04/1997

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1997-31

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2328551
Date de demande : 06/12/2006
N° de BOPI : 2007-49

18/02/1997 : FORET
N° national/d'enregistrement : 97665071
Date de dépôt : 18/02/1997
Lieu de dépôt : BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 18/02/2017
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 13
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Feux d'artifices. Produits pyrotechniques

Déposant 1 : BREZAC ARTIFICES Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 353208564

Mandataire 1 : Cabinet Beaumont

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 450186
Date de demande : 13/03/2007
N° de BOPI : 2007-15

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1997-14
Date du BOPI : 04/04/1997

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1997-31

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2328550
Date de demande : 06/12/2006
N° de BOPI : 2007-49

18/02/1997 : GOLF
N° national/d'enregistrement : 97665072
Date de dépôt : 18/02/1997
Lieu de dépôt : BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 18/02/2017
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 13
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Feux d'artifices. Produits pyrotechniques

Déposant 1 : BREZAC ARTIFICES Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 353208564

Mandataire 1 : Cabinet Beaumont

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 450186
Date de demande : 13/03/2007
N° de BOPI : 2007-15

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1997-14
Date du BOPI : 04/04/1997

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1997-31

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2328549
Date de demande : 06/12/2006
N° de BOPI : 2007-49

18/02/1997 : MAIRIE
N° national/d'enregistrement : 97665073
Date de dépôt : 18/02/1997
Lieu de dépôt : BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 18/02/2017
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 13
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Feux d'artifices. Produits pyrotechniques

Déposant 1 : BREZAC ARTIFICES Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 353208564

Mandataire 1 : Cabinet Beaumont

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 450186
Date de demande : 13/03/2007
N° de BOPI : 2007-15

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1997-14
Date du BOPI : 04/04/1997

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1997-31

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2328548
Date de demande : 06/12/2006
N° de BOPI : 2007-49

18/02/1997 : MANOIR
N° national/d'enregistrement : 97665074
Date de dépôt : 18/02/1997
Lieu de dépôt : BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 18/02/2017
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 13
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Feux d'artifices. Produits pyrotechniques

Déposant 1 : BREZAC ARTIFICES Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 353208564

Mandataire 1 : Cabinet Beaumont

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 450186
Date de demande : 13/03/2007
N° de BOPI : 2007-15

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1997-14
Date du BOPI : 04/04/1997

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1997-31

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2328547
Date de demande : 06/12/2006
N° de BOPI : 2007-49

18/02/1997 : VIEILLES PIERRES
N° national/d'enregistrement : 97665075
Date de dépôt : 18/02/1997
Lieu de dépôt : BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 18/02/2017
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 13
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Feux d'artifices. Produits pyrotechniques

Déposant 1 : BREZAC ARTIFICES Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 353208564

Mandataire 1 : Cabinet Beaumont

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 450186
Date de demande : 13/03/2007
N° de BOPI : 2007-15

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1997-14
Date du BOPI : 04/04/1997

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1997-31

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2328546
Date de demande : 06/12/2006
N° de BOPI : 2007-49

18/02/1997 : CHEVEUX
N° national/d'enregistrement : 97665076
Date de dépôt : 18/02/1997
Lieu de dépôt : BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 18/02/2017
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 13
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Feux d'artifices. Produits pyrotechniques

Déposant 1 : BREZAC ARTIFICES Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 353208564

Mandataire 1 : Cabinet Beaumont

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 450186
Date de demande : 13/03/2007
N° de BOPI : 2007-15

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1997-14
Date du BOPI : 04/04/1997

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1997-31

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2328613
Date de demande : 06/12/2006
N° de BOPI : 2007-49

18/02/1997 : FILET
N° national/d'enregistrement : 97665077
Date de dépôt : 18/02/1997
Lieu de dépôt : BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 18/02/2017
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 13
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Feux d'artifices. Produits pyrotechniques

Déposant 1 : BREZAC ARTIFICES Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 353208564

Mandataire 1 : Cabinet Beaumont

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 450186
Date de demande : 13/03/2007
N° de BOPI : 2007-15

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1997-14
Date du BOPI : 04/04/1997

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1997-31

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2328612
Date de demande : 06/12/2006
N° de BOPI : 2007-49

18/02/1997 : IDEE
N° national/d'enregistrement : 97665079
Date de dépôt : 18/02/1997
Lieu de dépôt : BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 18/02/2017
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 13
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Feux d'artifices. Produits pyrotechniques

Déposant 1 : BREZAC ARTIFICES Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 353208564

Mandataire 1 : Cabinet Beaumont

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 450186
Date de demande : 13/03/2007
N° de BOPI : 2007-15

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1997-14
Date du BOPI : 04/04/1997

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1997-31

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2328585
Date de demande : 06/12/2006
N° de BOPI : 2007-49

18/02/1997 : KABUKI
N° national/d'enregistrement : 97665083
Date de dépôt : 18/02/1997
Lieu de dépôt : BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 18/02/2017
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Feux d'artifices. Produits pyrotechniques. Cotillons. Lanceurs de serpentins et confettis
  • N° de la classe : 13
  • N° de la classe : 28

Déposant 1 : BREZAC ARTIFICES Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 353208564

Mandataire 1 : Cabinet Beaumont

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 450186
Date de demande : 13/03/2007
N° de BOPI : 2007-15

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1997-14
Date du BOPI : 04/04/1997

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1997-31

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2328524
Date de demande : 06/12/2006
N° de BOPI : 2007-49

18/02/1997 : BULLE DE SERPENTINS
N° national/d'enregistrement : 97665084
Date de dépôt : 18/02/1997
Lieu de dépôt : BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 18/02/2017
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Feux d'artifices. Produits pyrotechniques. Cotillons. Lanceurs de serpentins et confettis
  • N° de la classe : 13
  • N° de la classe : 28

Déposant 1 : BREZAC ARTIFICES Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 353208564

Mandataire 1 : Cabinet Beaumont

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 450186
Date de demande : 13/03/2007
N° de BOPI : 2007-15

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1997-14
Date du BOPI : 04/04/1997

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1997-31

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2328584
Date de demande : 06/12/2006
N° de BOPI : 2007-49

Publications au Bodacc :
25/05/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°876
NOJO : 2401MYG10152900
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BERGERAC (24)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Bergerac 353 208 564
Dénomination : BREZAC ARTIFICES
Forme juridique : Société par actions simplifiée
30/04/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°580
NOJO : 2401MYG94186000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BERGERAC (24)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Bergerac 353 208 564
Dénomination : BREZAC ARTIFICES
Forme juridique : Société par actions simplifiée
11/04/2021 : Modifications générales

Annonce N°347
NOJO : 0002401MYG86709
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BERGERAC (24)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

Numéro d'identification : RCS Bergerac 353 208 564
Dénomination : BREZAC ARTIFICES
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : Bélénos ; Commissaire aux comptes titulaire : H.
AUDIT ; Commissaire aux comptes suppléant : HOCHE & ASSOCIES
02/04/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°710
NOJO : 2401MYG86581000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BERGERAC (24)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2020

Numéro d'identification : RCS Bergerac 353 208 564
Dénomination : BREZAC ARTIFICES
Forme juridique : Société par actions simplifiée
07/04/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°313
NOJO : 2401MYG80705000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BERGERAC (24)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2019

Numéro d'identification : RCS Bergerac 353 208 564
Dénomination : BREZAC ARTIFICES
Forme juridique : Société par actions simplifiée
16/04/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1120
NOJO : 112401444809226
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BERGERAC (24)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2018

Numéro d'identification : RCS Bergerac 353 208 564
Dénomination : BREZAC ARTIFICES
Forme juridique : Société par actions simplifiée
16/01/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°346
NOJO : 112401409507428
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BERGERAC (24)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2017

Numéro d'identification : RCS Bergerac 353 208 564
Dénomination : BREZAC ARTIFICES
Forme juridique : Société par actions simplifiée
21/04/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1735
NOJO : 112401391835442
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BERGERAC (24)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2016

Numéro d'identification : RCS Bergerac 353 208 564
Dénomination : BREZAC ARTIFICES
Forme juridique : Société par actions simplifiée
06/05/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1468
NOJO : 112401368164159
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BERGERAC (24)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2015

Numéro d'identification : RCS Bergerac 353 208 564
Dénomination : BREZAC ARTIFICES
Forme juridique : Société par actions simplifiée
13/10/2015 : Modifications générales

Annonce N°479
NOJO : BXB15278001705X
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BERGERAC (24)
Descriptif : Modification de représentant.

Numéro d'identification : RCS Bergerac 353 208 564
Dénomination : BREZAC ARTIFICES
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Commissaire aux comptes titulaire : H.
AUDIT.
représenté par ROUMAGNE en fonction le 04 Mai 2010 Commissaire aux comptes suppléant : HOCHE & ASSOCIES en fonction le 04 Mai 2010 Président : Bélénos en fonction le 11 Septembre 2015
22/09/2015 : Modifications générales

Annonce N°185
NOJO : BXB152570011742
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BERGERAC (24)
Descriptif : Modification de représentant.

Numéro d'identification : RCS Bergerac 353 208 564
Dénomination : BREZAC ARTIFICES
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Directeur général : BREZAC Dominique en fonction le 23 Octobre 2006 Commissaire aux comptes titulaire : H.
AUDIT.
représenté par ROUMAGNE en fonction le 04 Mai 2010 Commissaire aux comptes suppléant : HOCHE & ASSOCIES en fonction le 04 Mai 2010 Président : Bélénos en fonction le 11 Septembre 2015
27/11/2014 : Autre achat, apport, attribution

Annonce N°976
NOJO : BXA14328000621B
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE MULHOUSE (68)
Catégorie de vente : Autre achat, apport, attribution
Date de commencement d'activité : 01/06/2014
Publication légale : Les Petites Affiches du Haut-Rhin du 5/10/2014 - rectificatif, le 26/10/2014
Oppositions : Maître HASSLER (Jean-Marc), 14, rue du Parc, BP 36, 68310 Wittelsheim

Numéro d'identification : RCS BERGERAC 353 208 564
Dénomination : BREZAC ARTIFICES
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 175000 EUR

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Mulhouse 423 419 084
Dénomination : FEC FRANCE EVENEMENT CIEL
21/02/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2059
NOJO : 112401315026516
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BERGERAC (24)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2012

Numéro d'identification : RCS Bergerac 353 208 564
Dénomination : BREZAC ARTIFICES
Forme juridique : Société par actions simplifiée
27/03/2013 : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)

Annonce N°44
NOJO : BXA13079002094I
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TROYES (10)
Catégorie de vente : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)
Date de commencement d'activité : 26/02/2013
Publication légale : L' Est Eclair, le 08/03/2013
Oppositions : Smagghe Et Muniglia Michèle, Notaires Associés -30, boulevard Gambetta - 10000 Troyes

Numéro d'identification : RCS Bergerac 353 208 564
Dénomination : SAS BREZAC ARTIFICES
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 175000 EUR

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Troyes 398 887 307
Dénomination : L'AS DE LA FETE
25/10/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2471
NOJO : BXC122860071640
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BERGERAC (24)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2011

Numéro d'identification : RCS Bergerac 353 208 564
Dénomination : BREZAC ARTIFICES
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
route de Mussidan
24130 Le Fleix
16/01/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2095
NOJO : BXC12003004193S
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BERGERAC (24)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2009

Numéro d'identification : RCS Bergerac 353 208 564
Dénomination : BREZAC ARTIFICES
Forme juridique : Société par actions simplifiée
16/01/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2096
NOJO : BXC12003004194U
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BERGERAC (24)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2010

Numéro d'identification : RCS Bergerac 353 208 564
Dénomination : BREZAC ARTIFICES
Forme juridique : Société par actions simplifiée
23/03/2011 : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)

Annonce N°558
NOJO : BXA11076001435F
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY (54)
Catégorie de vente : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)
Date de commencement d'activité : 11/02/2011
Publication légale : Les Tablettes Lorraines, le 07/03/2011
Oppositions : Me JOUSSEAUME Notaire à NANCY 54022 - 83 rue Saint Georges BP 52251

Numéro d'identification : RCS Bergerac 353 208 564
Dénomination : BREZAC ARTIFICES
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 175000 EUR

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Nancy 429 818 271
Dénomination : LE FEU AUX POUDRES SARL
17/05/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1020
NOJO : BXC10125005997V
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BERGERAC (24)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2008

Numéro d'identification : RCS Bergerac 353 208 564
Dénomination : BREZAC ARTIFICES
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
route de Mussidan
24130 Le Fleix
16/05/2010 : Modifications générales

Annonce N°250
NOJO : BXB10127000853V
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BERGERAC (24)
Descriptif : Modification de représentant.

Numéro d'identification : RCS Bergerac 353 208 564
Dénomination : BREZAC ARTIFICES
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : BREZAC CHRISTOPHE EDMOND modification le 23 Octobre 2006 Directeur général : BREZAC Dominique en fonction le 23 Octobre 2006 Commissaire aux comptes titulaire : H.
AUDIT.
représenté par ROUMAGNE en fonction le 04 Mai 2010 Commissaire aux comptes suppléant : HOCHE & ASSOCIES en fonction le 04 Mai 2010
09/09/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2072
NOJO : BXC082390113023
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BERGERAC (24)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2006

Numéro d'identification : RCS Bergerac 353 208 564
Dénomination : BREZAC ARTIFICES
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
route de Mussidan
24130 Le Fleix
09/09/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2073
NOJO : BXC082390113035
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BERGERAC (24)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2007

Numéro d'identification : RCS Bergerac 353 208 564
Dénomination : BREZAC ARTIFICES
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
route de Mussidan
24130 Le Fleix
Historique de l'unité légale :
01/10/2016 : dénomination, économie sociale et solidaire
Dénomination : BREZAC ARTIFICES
Economie sociale et solidaire : Oui
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Autres activités récréatives et de loisirs (NAFRev2 : 93.29Z)
21/09/2006 : catégorie juridique
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
25/12/2000 : activité principale
Activité principale : Autres activités récréatives (NAF1993 : 92.7C)
Représentants légaux :
07/01/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Bergerac (2401)
Numéro de gestion : 1990B00017
Type : Personne Morale

Nom : Bélénos
Siren : 811384130
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Président

Adresse :
Route de Mussidan
24130 Le Fleix
FRANCE
07/01/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Bergerac (2401)
Numéro de gestion : 1990B00017
Type : Personne Morale

Nom : H. AUDIT.
Siren : 489993360
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
5 Place Hoche
24000 Périgueux
FRANCE
Représentant permanent

Nom : ROUMAGNE
07/01/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Bergerac (2401)
Numéro de gestion : 1990B00017
Type : Personne Morale

Nom : HOCHE & ASSOCIES
Siren : 323265280
Forme juridique : Société anonyme
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
5 Place Hoche
24009 Périgueux CEDEX
FRANCE
Dépôts des actes :
22/03/2017 : Projet de traité de fusion
Greffe : Bergerac (2401)
Numéro de gestion : 1990B00017
Dépôt : N°523 déposé le 23/03/2017
Etat : Déposé
Décision : avec la société SODIP PYROTECHNIE RCS Clermont Ferrand B 487 716 391
30/07/2015 : Extrait de décision(s) de l'associé unique
Greffe : Bergerac (2401)
Numéro de gestion : 1990B00017
Dépôt : N°1403 déposé le 11/09/2015
Etat : Déposé
Décision : Changement de président
30/07/2015 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Bergerac (2401)
Numéro de gestion : 1990B00017
Dépôt : N°1518 déposé le 02/10/2015
Etat : Déposé
Décision : Démission de directeur général
26/03/2010 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Bergerac (2401)
Numéro de gestion : 1990B00017
Dépôt : N°686 déposé le 04/05/2010
Etat : Déposé
Décision : Changement de commissaire aux comptes titulaire et suppléant
21/09/2006 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Bergerac (2401)
Numéro de gestion : 1990B00017
Dépôt : N°921 déposé le 23/10/2006
Etat : Déposé
Décision : SAS - NOMINATION DU PRESIDENT ET DU DIRECTEUR GENERAL CONFIRMATION DES COMMISSAIRES AUX COMPTES - RAPPORT DE LA GERANCE - STATUTS MIS A JOUR
05/09/2006 : Rapport du commissaire à la transformation
Greffe : Bergerac (2401)
Numéro de gestion : 1990B00017
Dépôt : N°826 déposé le 13/09/2006
Etat : Déposé
30/09/2002 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Bergerac (2401)
Numéro de gestion : 1990B00017
Dépôt : N°1179 déposé le 13/11/2002
Etat : Déposé
Décision : STATUTS MIS A JOUR
28/09/2000 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Bergerac (2401)
Numéro de gestion : 1990B00017
Dépôt : N°847 déposé le 16/10/2000
Etat : Déposé
Décision : CONVERSION DU CAPITAL EN EUROS - STATUTS MIS A JOUR
23/11/1998 : Expédition d'un acte authentique
Greffe : Bergerac (2401)
Numéro de gestion : 1990B00017
Dépôt : N°902 déposé le 14/12/1998
Etat : Déposé
Décision : CESSION DE LA NUE PROPRIETE DE 500 PARTS SOCIALES DE MR ET MME EDMOND BREZAC A MR CHRISTOPHE BREZAC ET MR DOMINIQUE BREZAC - STATUTS MIS A JOUR
28/03/1998 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Bergerac (2401)
Numéro de gestion : 1990B00017
Dépôt : N°788 déposé le 22/10/1998
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire aux comptes titulaire et suppléant
20/09/1996 : Divers
Greffe : Bergerac (2401)
Numéro de gestion : 1990B00017
Dépôt : N°723 déposé le 30/09/1996
Etat : Déposé
Décision : STATUTS MIS A JOUR
16/01/1992 : Divers
Greffe : Bergerac (2401)
Numéro de gestion : 1990B00017
Dépôt : N°920130 déposé le 26/02/1992
Etat : Déposé
Décision : DECLARATION DE CONFORMITE STATUTS MIS A JOUR
Etablissements :
07/01/2016 : Etablissement ouvert

Greffe : Bergerac (2401)
Numéro de gestion : 1990B00017
Type : Siège

Adresse :
Route DE MUSSIDAN
24130 Le Fleix
FRANCE
07/01/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 31
Greffe : Bergerac (2401)
Numéro de gestion : 1990B00017
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
"Cavette"
24130 Monfaucon
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/06/2010
Activité : Stockage de feux d'artifices
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
07/01/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Bergerac (2401)
Numéro de gestion : 1990B00017
Type : Etablissement principal

Adresse :
Route DE MUSSIDAN
24130 Le Fleix
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/1990
Activité : Achat vente négoce importation exportation prestations de service de feux d'artifice articlés pyrotechniques et articles de fêtes location de matériel de réception et de Spectable et location de costumes farcés & attrapés cotillons artifices
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
07/01/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 20
Greffe : Bergerac (2401)
Numéro de gestion : 1990B00017
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
24130 Monfaucon
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/1997
Activité : Tir d'essai d'artifices de divertissements
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
07/01/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 30
Greffe : Bergerac (2401)
Numéro de gestion : 1990B00017
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
BRANLEBRUNE
24140 Beleymas
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/1990
Activité : Achat vente négoce import export prestations de services de feux d'artifices pyrotechniques et artifices de fêtes
Origine du fonds : Achat
- récédent exploitan - REZAC EDMOND GUY -
Type d’exploitation : Exploitation directe
27/11/2015 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 2015B01018
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Bergerac

Adresse :
11 rue Haute
54830 Vallois
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2015
Activité : Achat, vente, négoce, importation, exportation, prestations de services de feux d'artifices, articles pyrotechniques
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
04/11/2009 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 2009B01006
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Bergerac

Adresse :
51 Rue MONTÉE DU CHÂTEAU
38390 Porcieu-Amblagnieu
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 02/01/2009
Activité : Stockage dormant d'artifices, de divertissements et d'accessoires pyrotechniques.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
07/01/2016 : Ajout
Greffe : Bergerac (2401)
Numéro unique d’identification d’une observation : 12
Numéro unique d’observation : 387
Date d’ajout de l’observation : 09/03/1998
Texte de l'observation : À acquis de Mr et mme Chopy jean pierre le fonds de commerce de location de costumes farcés et attrapés cotillons artifices exploite à 24400 Sourzac Rcs périgueux a314836248 à compter du 01/01/1998 au prix de 150000 F les oppositions sont reçues chez me landes notaire a 24 Mussidan-le fonds acquis est transféré à 24 le Fleix Rte de Mussidan siège de la société
07/01/2016 : Ajout
Greffe : Bergerac (2401)
Numéro unique d’identification d’une observation : 13
Numéro unique d’observation : 1676
Date d’ajout de l’observation : 25/10/2001
Texte de l'observation : Résiliation du contrat de location gérance concernant le fonds sis Branlebrune 24140 Beleymas à compter du 30/09/2001 suite à l'achat dudit fonds
07/01/2016 : Ajout
Greffe : Bergerac (2401)
Numéro unique d’identification d’une observation : 14
Numéro unique d’observation : 3568
Date d’ajout de l’observation : 23/10/2006
Texte de l'observation : Cette société déjà constituée sous la forme SARL Se transforme en SAS A compter du 21/09/2006
Personnes morales :
07/01/2016 : BREZAC ARTIFICES
Greffe : Bergerac (2401)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 26/01/1990

Type de capital : Fixe
Capital : 175000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 30 Septembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
27/11/2015 : BREZAC ARTIFICES
Greffe : Nancy (5402)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 27/11/2015
Date à laquelle la personne commence son activité : 01/01/2015

Economie sociale et solidaire : Non
04/11/2009 : BREZAC ARTIFICES
Greffe : Vienne (3802)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 04/11/2009

Economie sociale et solidaire : Non
Dépôts des comptes annuels :
30/09/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bergerac (2401)
Numéro de gestion : 1990B00017
Dépôt : N°493 déposé le 04/04/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bergerac (2401)
Numéro de gestion : 1990B00017
Dépôt : N°558 déposé le 21/04/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bergerac (2401)
Numéro de gestion : 1990B00017
Dépôt : N°129 déposé le 27/01/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bergerac (2401)
Numéro de gestion : 1990B00017
Dépôt : N°2146 déposé le 21/09/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bergerac (2401)
Numéro de gestion : 1990B00017
Dépôt : N°2666 déposé le 15/12/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bergerac (2401)
Numéro de gestion : 1990B00017
Dépôt : N°2665 déposé le 15/12/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bergerac (2401)
Numéro de gestion : 1990B00017
Dépôt : N°519 déposé le 16/04/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bergerac (2401)
Numéro de gestion : 1990B00017
Dépôt : N°889 déposé le 05/08/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bergerac (2401)
Numéro de gestion : 1990B00017
Dépôt : N°888 déposé le 05/08/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bergerac (2401)
Numéro de gestion : 1990B00017
Dépôt : N°188 déposé le 23/02/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bergerac (2401)
Numéro de gestion : 1990B00017
Dépôt : N°187 déposé le 23/02/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bergerac (2401)
Numéro de gestion : 1990B00017
Dépôt : N°186 déposé le 23/02/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bergerac (2401)
Numéro de gestion : 1990B00017
Dépôt : N°221 déposé le 11/02/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bergerac (2401)
Numéro de gestion : 1990B00017
Dépôt : N°552 déposé le 04/08/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bergerac (2401)
Numéro de gestion : 1990B00017
Dépôt : N°800 déposé le 17/09/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bergerac (2401)
Numéro de gestion : 1990B00017
Dépôt : N°448 déposé le 23/07/1997
Durée de l'exercice : 9
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bergerac (2401)
Numéro de gestion : 1990B00017
Dépôt : N°444 déposé le 02/08/1996
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bergerac (2401)
Numéro de gestion : 1990B00017
Dépôt : N°462 déposé le 27/07/1995
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1993 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bergerac (2401)
Numéro de gestion : 1990B00017
Dépôt : N°486 déposé le 28/07/1994
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1992 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bergerac (2401)
Numéro de gestion : 1990B00017
Dépôt : N°415 déposé le 29/07/1993
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1991 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bergerac (2401)
Numéro de gestion : 1990B00017
Dépôt : N°425 déposé le 31/07/1992
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
30/09/2020 : Compte annuel complet
Greffe : BERGERAC (2401)
Numéro de dépôt : 653 du 31/03/2021
Numéro de gestion : 1990B00017
Code activité : 9329Z : Activités sportives, récréatives et de loisirs (NAFRev2 : 93)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires174 637160 94813 6884 812
AHFonds commercial1 624 4181 624 4181 624 418
APConstructions2 999 9181 869 1011 130 8171 223 615
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels439 727397 24742 47963 924
ATAutres immobilisations corporelles976 877849 256127 621141 424
CUAutres participations18 61318 6131 779
BHAutres immobilisations financières29 62329 62329 623
BJTOTAL (I)6 263 8123 276 5532 987 2603 089 595
BTMarchandises1 377 403224 4921 152 9111 716 675
BVAvances et acomptes versés sur commandes10 09410 09443 200
BXClients et comptes rattachés3 373 0261 100 3042 272 7222 581 839
BZAutres créances134 491134 491319 983
CDValeurs mobilières de placement1 512 3231 512 323772 972
CFDisponibilités3 441 0453 441 0453 120 501
CHCharges constatées d’avance133 528133 52859 542
CJTOTAL (II)9 981 9101 324 7968 657 1148 614 712
COTOTAL GENERAL (0 à V)16 245 7234 601 34911 644 37411 704 307
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel175 000175 000
DDRéserve légale (1)17 50017 500
DGAutres réserves8 884 0988 884 098
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)508 376567 843
DLTOTAL (I)9 584 9749 644 441
DPProvisions pour risques15 00011 091
DRTOTAL (III)15 00011 091
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)708 906898 386
DVEmprunts et dettes financières divers (4)292 717
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés682 390752 490
DYDettes fiscales et sociales282 501339 889
EAAutres dettes29 3259 630
EBProduits constatés d’avance (2)48 00048 000
ECTOTAL (IV)2 044 4002 048 683
ED(V)91
EETOTAL GENERAL (I à V)11 644 37411 704 307
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an1 361 9831 340 071
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises7 100 31676 0377 176 3537 804 681
FGProduction vendue services478 599413479 012668 860
FJChiffres d’affaires nets7 578 91576 4507 655 3658 473 541
FOSubventions d’exploitation8 800
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges237 610143 209
FQAutres produits255135
FRTotal des produits d’exploitation (I)7 893 2308 625 685
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)2 439 8083 431 836
FTVariation de stock (marchandises)485 951-130 812
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements1 0194 066
FWAutres achats et charges externes2 171 7992 456 658
FXImpôts, taxes et versements assimilés81 176100 014
FYSalaires et traitements1 178 7741 122 035
FZCharges sociales406 389383 910
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements246 903250 312
GBDot. d’exploit. - Dotations aux provisions15 000
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions258 664299 637
GEAutres charges19 4724 489
GFTotal des charges d’exploitation (II)7 304 9567 922 144
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)588 274703 540
GJProduits financiers de participations5 558
GLAutres intérêts et produits assimilés44 27255 057
GMReprises sur provisions et transferts de charges9113 062
GNDifférences positives de change18 210137 917
GOProduits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement1 363191
GPTotal des produits financiers (V)69 494206 227
GRIntérêts et charges assimilées31 07933 002
GSDifférences négatives de change8 70257 052
GUTotal des charges financières (VI)39 78190 054
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)29 713116 173
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)617 987819 713
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion28 8723 362
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital105 736
HDTotal des produits exceptionnels (VII)134 6073 362
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion4 1706 661
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital15 245
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)19 4156 661
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)115 193-3 299
HKImpôts sur les bénéfices (X)224 804248 571
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)8 097 3328 835 273
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)7 588 9558 267 430
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)508 376567 843
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles151 7989 150160 948
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles2 982 452237 753104 6013 115 604
0NAMORTISSEMENTS Total Général3 134 250246 903104 6013 276 553
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
4AProvisions pour litiges15 000
5ZTotal Provisions pour risques et charges11 09115 00011 09115 000
6NSur stocks et en cours146 67977 813224 492
6TSur comptes clients1 108 369180 851188 9161 100 304
7BTotal Provisions pour dépréciation1 255 048258 664188 9161 324 796
7CTOTAL GENERAL1 266 139273 664200 0071 339 796
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation273 664199 916
UG- Financières91
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières29 62329 623
VAClients douteux ou litigieux174 001
UXAutres créances clients3 199 026
VBT. V. A.63 702
VPDivers51 446
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)19 343
VSCharges constatées d’avance133 528
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES3 670 6693 670 669682 417
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine855855
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine708 61226 195682 417
8BFournisseurs et comptes rattaché682 390682 390
8CPersonnel et comptes rattachés125 101125 101
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux123 161123 161
VQAutres impôts, taxes et assimilés34 23934 239
VIGroupe et associés292 717292 717
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)29 32529 325
8LProduits constatés d’avance48 00048 000
VYTOTAL – ETAT DES DETTES2 044 4001 361 983682 417
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice189 405
30/09/2019 : Compte annuel complet
Greffe : BERGERAC (2401)
Numéro de dépôt : 554 du 03/04/2020
Numéro de gestion : 1990B00017
Code activité : 9329Z : Activités sportives, récréatives et de loisirs (NAFRev2 : 93)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires174 637160 94813 6884 812
AHFonds commercial1 624 4181 624 4181 624 418
APConstructions2 999 9181 869 1011 130 8171 223 615
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels439 727397 24742 47963 924
ATAutres immobilisations corporelles976 877849 256127 621141 424
CUAutres participations18 61318 6131 779
BHAutres immobilisations financières29 62329 62329 623
BJTOTAL (I)6 263 8123 276 5532 987 2603 089 595
BTMarchandises1 377 403224 4921 152 9111 716 675
BVAvances et acomptes versés sur commandes10 09410 09443 200
BXClients et comptes rattachés3 373 0261 100 3042 272 7222 581 839
BZAutres créances134 491134 491319 983
CDValeurs mobilières de placement1 512 3231 512 323772 972
CFDisponibilités3 441 0453 441 0453 120 501
CHCharges constatées d’avance133 528133 52859 542
CJTOTAL (II)9 981 9101 324 7968 657 1148 614 712
COTOTAL GENERAL (0 à V)16 245 7234 601 34911 644 37411 704 307
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel175 000175 000
DDRéserve légale (1)17 50017 500
DGAutres réserves8 884 0988 884 098
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)508 376567 843
DLTOTAL (I)9 584 9749 644 441
DPProvisions pour risques15 00011 091
DRTOTAL (III)15 00011 091
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)708 906898 386
DVEmprunts et dettes financières divers (4)292 717
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés682 390752 490
DYDettes fiscales et sociales282 501339 889
EAAutres dettes29 3259 630
EBProduits constatés d’avance (2)48 00048 000
ECTOTAL (IV)2 044 4002 048 683
ED(V)91
EETOTAL GENERAL (I à V)11 644 37411 704 307
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an1 361 9831 340 071
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises7 100 31676 0377 176 3537 804 681
FGProduction vendue services478 599413479 012668 860
FJChiffres d’affaires nets7 578 91576 4507 655 3658 473 541
FOSubventions d’exploitation8 800
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges237 610143 209
FQAutres produits255135
FRTotal des produits d’exploitation (I)7 893 2308 625 685
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)2 439 8083 431 836
FTVariation de stock (marchandises)485 951-130 812
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements1 0194 066
FWAutres achats et charges externes2 171 7992 456 658
FXImpôts, taxes et versements assimilés81 176100 014
FYSalaires et traitements1 178 7741 122 035
FZCharges sociales406 389383 910
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements246 903250 312
GBDot. d’exploit. - Dotations aux provisions15 000
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions258 664299 637
GEAutres charges19 4724 489
GFTotal des charges d’exploitation (II)7 304 9567 922 144
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)588 274703 540
GJProduits financiers de participations5 558
GLAutres intérêts et produits assimilés44 27255 057
GMReprises sur provisions et transferts de charges9113 062
GNDifférences positives de change18 210137 917
GOProduits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement1 363191
GPTotal des produits financiers (V)69 494206 227
GRIntérêts et charges assimilées31 07933 002
GSDifférences négatives de change8 70257 052
GUTotal des charges financières (VI)39 78190 054
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)29 713116 173
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)617 987819 713
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion28 8723 362
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital105 736
HDTotal des produits exceptionnels (VII)134 6073 362
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion4 1706 661
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital15 245
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)19 4156 661
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)115 193-3 299
HKImpôts sur les bénéfices (X)224 804248 571
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)8 097 3328 835 273
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)7 588 9558 267 430
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)508 376567 843
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles151 7989 150160 948
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles2 982 452237 753104 6013 115 604
0NAMORTISSEMENTS Total Général3 134 250246 903104 6013 276 553
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
4AProvisions pour litiges15 000
5ZTotal Provisions pour risques et charges11 09115 00011 09115 000
6NSur stocks et en cours146 67977 813224 492
6TSur comptes clients1 108 369180 851188 9161 100 304
7BTotal Provisions pour dépréciation1 255 048258 664188 9161 324 796
7CTOTAL GENERAL1 266 139273 664200 0071 339 796
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation273 664199 916
UG- Financières91
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières29 62329 623
VAClients douteux ou litigieux174 001
UXAutres créances clients3 199 026
VBT. V. A.63 702
VPDivers51 446
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)19 343
VSCharges constatées d’avance133 528
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES3 670 6693 670 669682 417
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine855855
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine708 61226 195682 417
8BFournisseurs et comptes rattaché682 390682 390
8CPersonnel et comptes rattachés125 101125 101
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux123 161123 161
VQAutres impôts, taxes et assimilés34 23934 239
VIGroupe et associés292 717292 717
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)29 32529 325
8LProduits constatés d’avance48 00048 000
VYTOTAL – ETAT DES DETTES2 044 4001 361 983682 417
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice189 405
30/09/2018 : Compte annuel complet
Greffe : BERGERAC (2401)
Numéro de dépôt : 557 du 01/04/2019
Numéro de gestion : 1990B00017
Code activité : 9329Z : Activités sportives, récréatives et de loisirs (NAFRev2 : 93)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires174 637160 94813 6884 812
AHFonds commercial1 624 4181 624 4181 624 418
APConstructions2 999 9181 869 1011 130 8171 223 615
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels439 727397 24742 47963 924
ATAutres immobilisations corporelles976 877849 256127 621141 424
CUAutres participations18 61318 6131 779
BHAutres immobilisations financières29 62329 62329 623
BJTOTAL (I)6 263 8123 276 5532 987 2603 089 595
BTMarchandises1 377 403224 4921 152 9111 716 675
BVAvances et acomptes versés sur commandes10 09410 09443 200
BXClients et comptes rattachés3 373 0261 100 3042 272 7222 581 839
BZAutres créances134 491134 491319 983
CDValeurs mobilières de placement1 512 3231 512 323772 972
CFDisponibilités3 441 0453 441 0453 120 501
CHCharges constatées d’avance133 528133 52859 542
CJTOTAL (II)9 981 9101 324 7968 657 1148 614 712
COTOTAL GENERAL (0 à V)16 245 7234 601 34911 644 37411 704 307
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel175 000175 000
DDRéserve légale (1)17 50017 500
DGAutres réserves8 884 0988 884 098
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)508 376567 843
DLTOTAL (I)9 584 9749 644 441
DPProvisions pour risques15 00011 091
DRTOTAL (III)15 00011 091
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)708 906898 386
DVEmprunts et dettes financières divers (4)292 717
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés682 390752 490
DYDettes fiscales et sociales282 501339 889
EAAutres dettes29 3259 630
EBProduits constatés d’avance (2)48 00048 000
ECTOTAL (IV)2 044 4002 048 683
ED(V)91
EETOTAL GENERAL (I à V)11 644 37411 704 307
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an1 361 9831 340 071
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises7 100 31676 0377 176 3537 804 681
FGProduction vendue services478 599413479 012668 860
FJChiffres d’affaires nets7 578 91576 4507 655 3658 473 541
FOSubventions d’exploitation8 800
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges237 610143 209
FQAutres produits255135
FRTotal des produits d’exploitation (I)7 893 2308 625 685
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)2 439 8083 431 836
FTVariation de stock (marchandises)485 951-130 812
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements1 0194 066
FWAutres achats et charges externes2 171 7992 456 658
FXImpôts, taxes et versements assimilés81 176100 014
FYSalaires et traitements1 178 7741 122 035
FZCharges sociales406 389383 910
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements246 903250 312
GBDot. d’exploit. - Dotations aux provisions15 000
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions258 664299 637
GEAutres charges19 4724 489
GFTotal des charges d’exploitation (II)7 304 9567 922 144
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)588 274703 540
GJProduits financiers de participations5 558
GLAutres intérêts et produits assimilés44 27255 057
GMReprises sur provisions et transferts de charges9113 062
GNDifférences positives de change18 210137 917
GOProduits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement1 363191
GPTotal des produits financiers (V)69 494206 227
GRIntérêts et charges assimilées31 07933 002
GSDifférences négatives de change8 70257 052
GUTotal des charges financières (VI)39 78190 054
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)29 713116 173
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)617 987819 713
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion28 8723 362
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital105 736
HDTotal des produits exceptionnels (VII)134 6073 362
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion4 1706 661
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital15 245
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)19 4156 661
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)115 193-3 299
HKImpôts sur les bénéfices (X)224 804248 571
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)8 097 3328 835 273
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)7 588 9558 267 430
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)508 376567 843
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles151 7989 150160 948
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles2 982 452237 753104 6013 115 604
0NAMORTISSEMENTS Total Général3 134 250246 903104 6013 276 553
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
4AProvisions pour litiges15 000
5ZTotal Provisions pour risques et charges11 09115 00011 09115 000
6NSur stocks et en cours146 67977 813224 492
6TSur comptes clients1 108 369180 851188 9161 100 304
7BTotal Provisions pour dépréciation1 255 048258 664188 9161 324 796
7CTOTAL GENERAL1 266 139273 664200 0071 339 796
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation273 664199 916
UG- Financières91
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières29 62329 623
VAClients douteux ou litigieux174 001
UXAutres créances clients3 199 026
VBT. V. A.63 702
VPDivers51 446
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)19 343
VSCharges constatées d’avance133 528
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES3 670 6693 670 669682 417
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine855855
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine708 61226 195682 417
8BFournisseurs et comptes rattaché682 390682 390
8CPersonnel et comptes rattachés125 101125 101
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux123 161123 161
VQAutres impôts, taxes et assimilés34 23934 239
VIGroupe et associés292 717292 717
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)29 32529 325
8LProduits constatés d’avance48 00048 000
VYTOTAL – ETAT DES DETTES2 044 4001 361 983682 417
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice189 405
30/09/2017 : Compte annuel complet
Greffe : BERGERAC (2401)
Numéro de dépôt : 35 du 04/01/2018
Numéro de gestion : 1990B00017
Code activité : 9329Z : Activités sportives, récréatives et de loisirs (NAFRev2 : 93)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires174 637160 94813 6884 812
AHFonds commercial1 624 4181 624 4181 624 418
APConstructions2 999 9181 869 1011 130 8171 223 615
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels439 727397 24742 47963 924
ATAutres immobilisations corporelles976 877849 256127 621141 424
CUAutres participations18 61318 6131 779
BHAutres immobilisations financières29 62329 62329 623
BJTOTAL (I)6 263 8123 276 5532 987 2603 089 595
BTMarchandises1 377 403224 4921 152 9111 716 675
BVAvances et acomptes versés sur commandes10 09410 09443 200
BXClients et comptes rattachés3 373 0261 100 3042 272 7222 581 839
BZAutres créances134 491134 491319 983
CDValeurs mobilières de placement1 512 3231 512 323772 972
CFDisponibilités3 441 0453 441 0453 120 501
CHCharges constatées d’avance133 528133 52859 542
CJTOTAL (II)9 981 9101 324 7968 657 1148 614 712
COTOTAL GENERAL (0 à V)16 245 7234 601 34911 644 37411 704 307
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel175 000175 000
DDRéserve légale (1)17 50017 500
DGAutres réserves8 884 0988 884 098
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)508 376567 843
DLTOTAL (I)9 584 9749 644 441
DPProvisions pour risques15 00011 091
DRTOTAL (III)15 00011 091
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)708 906898 386
DVEmprunts et dettes financières divers (4)292 717
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés682 390752 490
DYDettes fiscales et sociales282 501339 889
EAAutres dettes29 3259 630
EBProduits constatés d’avance (2)48 00048 000
ECTOTAL (IV)2 044 4002 048 683
ED(V)91
EETOTAL GENERAL (I à V)11 644 37411 704 307
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an1 361 9831 340 071
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises7 100 31676 0377 176 3537 804 681
FGProduction vendue services478 599413479 012668 860
FJChiffres d’affaires nets7 578 91576 4507 655 3658 473 541
FOSubventions d’exploitation8 800
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges237 610143 209
FQAutres produits255135
FRTotal des produits d’exploitation (I)7 893 2308 625 685
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)2 439 8083 431 836
FTVariation de stock (marchandises)485 951-130 812
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements1 0194 066
FWAutres achats et charges externes2 171 7992 456 658
FXImpôts, taxes et versements assimilés81 176100 014
FYSalaires et traitements1 178 7741 122 035
FZCharges sociales406 389383 910
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements246 903250 312
GBDot. d’exploit. - Dotations aux provisions15 000
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions258 664299 637
GEAutres charges19 4724 489
GFTotal des charges d’exploitation (II)7 304 9567 922 144
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)588 274703 540
GJProduits financiers de participations5 558
GLAutres intérêts et produits assimilés44 27255 057
GMReprises sur provisions et transferts de charges9113 062
GNDifférences positives de change18 210137 917
GOProduits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement1 363191
GPTotal des produits financiers (V)69 494206 227
GRIntérêts et charges assimilées31 07933 002
GSDifférences négatives de change8 70257 052
GUTotal des charges financières (VI)39 78190 054
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)29 713116 173
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)617 987819 713
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion28 8723 362
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital105 736
HDTotal des produits exceptionnels (VII)134 6073 362
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion4 1706 661
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital15 245
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)19 4156 661
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)115 193-3 299
HKImpôts sur les bénéfices (X)224 804248 571
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)8 097 3328 835 273
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)7 588 9558 267 430
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)508 376567 843
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles151 7989 150160 948
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles2 982 452237 753104 6013 115 604
0NAMORTISSEMENTS Total Général3 134 250246 903104 6013 276 553
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
4AProvisions pour litiges15 000
5ZTotal Provisions pour risques et charges11 09115 00011 09115 000
6NSur stocks et en cours146 67977 813224 492
6TSur comptes clients1 108 369180 851188 9161 100 304
7BTotal Provisions pour dépréciation1 255 048258 664188 9161 324 796
7CTOTAL GENERAL1 266 139273 664200 0071 339 796
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation273 664199 916
UG- Financières91
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières29 62329 623
VAClients douteux ou litigieux174 001
UXAutres créances clients3 199 026
VBT. V. A.63 702
VPDivers51 446
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)19 343
VSCharges constatées d’avance133 528
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES3 670 6693 670 669682 417
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine855855
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine708 61226 195682 417
8BFournisseurs et comptes rattaché682 390682 390
8CPersonnel et comptes rattachés125 101125 101
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux123 161123 161
VQAutres impôts, taxes et assimilés34 23934 239
VIGroupe et associés292 717292 717
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)29 32529 325
8LProduits constatés d’avance48 00048 000
VYTOTAL – ETAT DES DETTES2 044 4001 361 983682 417
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice189 405
30/09/2016 : Compte annuel complet
Greffe : BERGERAC (2401)
Numéro de dépôt : 493 du 04/04/2017
Numéro de gestion : 1990B00017
Code activité : 9329Z : Activités sportives, récréatives et de loisirs (NAFRev2 : 93)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires174 637160 94813 6884 812
AHFonds commercial1 624 4181 624 4181 624 418
APConstructions2 999 9181 869 1011 130 8171 223 615
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels439 727397 24742 47963 924
ATAutres immobilisations corporelles976 877849 256127 621141 424
CUAutres participations18 61318 6131 779
BHAutres immobilisations financières29 62329 62329 623
BJTOTAL (I)6 263 8123 276 5532 987 2603 089 595
BTMarchandises1 377 403224 4921 152 9111 716 675
BVAvances et acomptes versés sur commandes10 09410 09443 200
BXClients et comptes rattachés3 373 0261 100 3042 272 7222 581 839
BZAutres créances134 491134 491319 983
CDValeurs mobilières de placement1 512 3231 512 323772 972
CFDisponibilités3 441 0453 441 0453 120 501
CHCharges constatées d’avance133 528133 52859 542
CJTOTAL (II)9 981 9101 324 7968 657 1148 614 712
COTOTAL GENERAL (0 à V)16 245 7234 601 34911 644 37411 704 307
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel175 000175 000
DDRéserve légale (1)17 50017 500
DGAutres réserves8 884 0988 884 098
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)508 376567 843
DLTOTAL (I)9 584 9749 644 441
DPProvisions pour risques15 00011 091
DRTOTAL (III)15 00011 091
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)708 906898 386
DVEmprunts et dettes financières divers (4)292 717
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés682 390752 490
DYDettes fiscales et sociales282 501339 889
EAAutres dettes29 3259 630
EBProduits constatés d’avance (2)48 00048 000
ECTOTAL (IV)2 044 4002 048 683
ED(V)91
EETOTAL GENERAL (I à V)11 644 37411 704 307
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an1 361 9831 340 071
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises7 100 31676 0377 176 3537 804 681
FGProduction vendue services478 599413479 012668 860
FJChiffres d’affaires nets7 578 91576 4507 655 3658 473 541
FOSubventions d’exploitation8 800
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges237 610143 209
FQAutres produits255135
FRTotal des produits d’exploitation (I)7 893 2308 625 685
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)2 439 8083 431 836
FTVariation de stock (marchandises)485 951-130 812
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements1 0194 066
FWAutres achats et charges externes2 171 7992 456 658
FXImpôts, taxes et versements assimilés81 176100 014
FYSalaires et traitements1 178 7741 122 035
FZCharges sociales406 389383 910
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements246 903250 312
GBDot. d’exploit. - Dotations aux provisions15 000
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions258 664299 637
GEAutres charges19 4724 489
GFTotal des charges d’exploitation (II)7 304 9567 922 144
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)588 274703 540
GJProduits financiers de participations5 558
GLAutres intérêts et produits assimilés44 27255 057
GMReprises sur provisions et transferts de charges9113 062
GNDifférences positives de change18 210137 917
GOProduits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement1 363191
GPTotal des produits financiers (V)69 494206 227
GRIntérêts et charges assimilées31 07933 002
GSDifférences négatives de change8 70257 052
GUTotal des charges financières (VI)39 78190 054
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)29 713116 173
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)617 987819 713
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion28 8723 362
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital105 736
HDTotal des produits exceptionnels (VII)134 6073 362
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion4 1706 661
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital15 245
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)19 4156 661
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)115 193-3 299
HKImpôts sur les bénéfices (X)224 804248 571
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)8 097 3328 835 273
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)7 588 9558 267 430
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)508 376567 843
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles151 7989 150160 948
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles2 982 452237 753104 6013 115 604
0NAMORTISSEMENTS Total Général3 134 250246 903104 6013 276 553
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
4AProvisions pour litiges15 000
5ZTotal Provisions pour risques et charges11 09115 00011 09115 000
6NSur stocks et en cours146 67977 813224 492
6TSur comptes clients1 108 369180 851188 9161 100 304
7BTotal Provisions pour dépréciation1 255 048258 664188 9161 324 796
7CTOTAL GENERAL1 266 139273 664200 0071 339 796
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation273 664199 916
UG- Financières91
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières29 62329 623
VAClients douteux ou litigieux174 001
UXAutres créances clients3 199 026
VBT. V. A.63 702
VPDivers51 446
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)19 343
VSCharges constatées d’avance133 528
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES3 670 6693 670 669682 417
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine855855
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine708 61226 195682 417
8BFournisseurs et comptes rattaché682 390682 390
8CPersonnel et comptes rattachés125 101125 101
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux123 161123 161
VQAutres impôts, taxes et assimilés34 23934 239
VIGroupe et associés292 717292 717
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)29 32529 325
8LProduits constatés d’avance48 00048 000
VYTOTAL – ETAT DES DETTES2 044 4001 361 983682 417
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice189 405

Vous êtes responsable de cette entreprise ?

Vous pouvez améliorer la visibilité de votre entreprise sur internet en cliquant ici