BRASSERIE LICORNE

Informations de l'établissement :

Date de création : 01/09/1991

Siège de l'unité légale : oui

Siret : 38107778300029 / Siren : 381077783 / NIC : 00029

N° de TVA : FR 91 381077783

Effectif en 2021 : 100 à 199 salariés

Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023

Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)

Section C : INDUSTRIE MANUFACTURIÈRE

Cette section comprend la transformation physique ou chimique de matériaux, substances ou composants en nouveaux produits. Les matériaux, substances ou composants transformés sont des matières premières produi- tes par l’agriculture, la sylviculture, la pêche ou les industries extractives, des matières premières secondaires is- sues de la récupération des déchets ainsi que des produits issus d’autres activités manufacturières. L’altération substantielle, la rénovation et la reconstruction de biens sont généralement considérées comme activités manufacturières.
Les unités manufacturières peuvent :
- transformer leurs propres matériaux
- sous-traiter une partie de la transformation de leurs propres matériaux
- sous-traiter la totalité de la transformation des matériaux, à condition qu’elles en soient
propriétaires
- effectuer les opérations de transformation sous-traitées évoquées ci-dessus.
Le produit résultant d’une opération de transformation peut être fini, c’est-à-dire qu’il est prêt à être utilisé ou consom- mé ou il peut être semi-fini, c’est-à-dire qu’il entre dans la composition d’une autre fabrication. Par exemple, le produit du raffinage de l’alumine est la matière de base utilisée dans la production primaire d’aluminium ; l’aluminium primaire est la matière de base pour la fabrication du fil d’aluminium et le fil d’aluminium est la matière de base utilisée pour la fabrication de produits manufacturés à partir de ce fil.
La fabrication de composants spécialisés et de pièces, accessoires et fixations de machines et équipements relève, en règle générale, de la même classe que la fabrication des machines et équipements auxquels les pièces et acces- soires sont destinés. La fabrication de composants et pièces non spécialisés de machines et équipements, tels que moteurs, pistons, générateurs, assemblages électriques, valves, engrenages, roulements, relève de la classe d’activi- té manufacturière appropriée, sans tenir compte des machines et équipements auxquels ces éléments pourraient être intégrés. Toutefois, la fabrication de composants spécialisés et d’accessoires par moulage ou extrusion de matières plastiques est comprise dans le groupe 22.2.
L’assemblage des composants de produits manufacturés est considéré comme une activité manufacturière. Celle-ci comprend l’assemblage des produits manufacturés à partir de composants fabriqués par l’unité qui l’exécute ou de composants achetés ou fournis.
La récupération des déchets, c’est-à-dire la transformation de déchets en matières premières secondaires est classée en section E «Production et distribution d’eau ; assainissement, gestion des déchets et dépollution» dans le groupe 38.3 car l’objectif premier de ces activités est le traitement des déchets. Toutefois, la fabrication de nouveaux produits finals, par opposition aux matières premières secondaires, relève de la section C «Industrie manufacturière», même si ces pro- cédés utilisent des déchets comme matière de base. À titre d’exemple, la production d’argent à partir de déchets de films est considérée comme une opération de transformation.
L’entretien et la réparation spécialisés de machines et équipements industriels, commerciaux et similaires sont, en géné- ral, classés en section C, dans la division 33. Toutefois, la réparation d’ordinateurs et de biens personnels et domesti- ques relève de la section S «Autres activités de service», en division 95, tandis que la réparation de véhicules automobiles relève de la section G «Commerce ; réparation d’automobiles et de motocycles», en division 45. Exécutée en tant qu’activité spécialisée, l’installation de machines et d’équipements est classée en section C, en 33.20.
Remarque : Les limites entre le secteur manufacturier et les autres secteurs peuvent parfois être floues. De ma- nière générale, l’activité manufacturière consiste en la transformation de matériaux en nouveaux produits. Ce- pendant, la définition de ce qui constitue un nouveau produit peut être assez subjective. D’autre part, les activités partielles sous-traitées d’un processus de production industriel sont également considérées comme des activités manufacturières.
Pour clarifier, les activités suivantes sont considérées comme activités manufacturières dans la NAF :
- la transformation de poissons frais (écaillage des huîtres, découpe de filets de poisson) qui n’est
pas effectuée à bord des bateaux de pêche (cf. 10.20Z)
- la pasteurisation et la mise en bouteille du lait (cf. 10.51A)
- le travail du cuir (cf. 15.11Z)
- la conservation du bois (cf. 16.10)
- l’imprimerie et les activités connexes (cf. 18.1)
- le rechapage de pneus (cf. 22.11Z)
- la production de béton prêt à l’emploi (cf. 23.63Z)
- le traitement électrolytique, le placage et le traitement à chaud de métaux (cf. 25.61Z)
- la reconstruction ou le réusinage de machines (par exemple les moteurs d’automobile, cf. 29.10Z).
Inversement, il existe des activités qui, même si elles comportent des processus de transformation, sont classées dans une autre section de la NACE et ne sont donc pas considérées comme manufacturières. Par exemple :
- l’exploitation forestière, classée dans la section A «Agriculture, sylviculture et pêche»
- les activités visant à l’amélioration des produits agricoles pour les marchés primaires, classée dans
la section A
- les activités de préparation de produits alimentaires destinés à la consommation immédiate, sur
place ou à emporter, classées dans la section I «Hébergement et restauration», en division 56
- l’enrichissement de minerais et autres matières minérales, classé dans la section B «Industries
extractives»
- la construction de structures et les opérations de fabrication effectuées sur le site de construction,
classées dans la section F «Construction»
- les activités de fractionnement et de redistribution en lots plus petits, y compris le conditionnement,
le reconditionnement ou l’embouteillage de produits tels que les alcools ou les produits chimiques, le tri de résidus, lorsque ces activités sont associées à la vente du produit ; le mélange de peintures sur commande du client et la découpe de métaux sur commande du client ; toute activité réalisée pour compte propre ne résultant pas en un produit différent, classée dans la section G.

11 : Fabrication de boissons

Cette division comprend la fabrication de boissons, telles que les boissons non alcoolisées et les eaux minérales, la fabrication de boissons alcoolisées obtenues principalement par fermentation, de bières et de vins, ainsi que la fabrication de boissons alcoolisées distillées. Cette division ne comprend pas :
- la production de jus de fruits et de légumes (cf. 10.32Z)
- la production de boissons à base de lait (cf. 10.51A)
- la fabrication de produits à base de café, de thé ou de maté (cf. 10.83Z)

11.0 : Fabrication de boissons

11.05 : Fabrication de bière

11.05Z : Fabrication de bière

Cette sous-classe comprend :
- la fabrication de bière par fermentation, à partir d’eau, de malt et de houblon

Cette sous-classe comprend aussi :
- la fabrication de panachés et de bières sans alcool ou faiblement alcoolisées

Cette sous-classe ne comprend pas :
- la fabrication de levures (cf. 10.89Z) ou de malt (cf. 11.06Z) Produits associés : 11.05.10, 11.05.20, 11.05.99

Coordonnées de l'établissement :
BRASSERIE LICORNE

Adresse :
60 Rue DE DETTWILLER
67700 SAVERNE

Historique de l'établissement :

01/06/2016 : activité principale

Activité principale : Fabrication de bière (NAFRev2 : 11.05Z)

31/12/2014 : activité principale

Activité principale : Autre mise à disposition de ressources humaines (NAFRev2 : 78.30Z)

15/02/2009 : activité principale

Activité principale : Activités des sièges sociaux (NAFRev2 : 70.10Z)

01/01/2008 : activité principale

Activité principale : Activités des sociétés holding (NAFRev2 : 64.20Z)

01/01/2005 : caractère employeur

Caractère employeur : Oui

25/12/1991 : activité principale

Activité principale : Administration d'entreprises (NAF1993 : 74.1J)

Accords d'entreprise :

07/06/2023 : protocole d'Accord sur les salaires et l’égalité salariale femmes-hommes pour l’année 2023

Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T06723012998
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 04/07/2023
Date de dépôt : 08/06/2023
Date du texte : 07/06/2023
Date d'effet : 07/06/2023
Date de fin : 06/06/2024
Date de diffusion : 10/07/2023
Convention collective : Convention collective nationale des activités de production des eaux embouteillées, des boissons rafraîchissantes sans alcool et de bière (1513)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : BRASSERIE LICORNE
Siret : 38107778300029
Code APE : 1105Z
Secteur : Fabrication de bière

Thèmes de l'accord :

083 - Autres dispositions Egalité professionnelle

Syndicats :

1 - CGT

Signataires :

06/03/2023 : Accord collectif d’entreprise de mise en place de la prime de partage de la valeur

Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T06723012331
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 24/05/2023
Date de dépôt : 17/03/2023
Date du texte : 06/03/2023
Date d'effet : 01/01/2999
Date de fin : 01/01/2999
Date de diffusion : 29/05/2023
Convention collective : Convention collective nationale des activités de production des eaux embouteillées, des boissons rafraîchissantes sans alcool et de bière (1513)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : BRASSERIE LICORNE
Siret : 38107778300029
Code APE : 1105Z
Secteur : Fabrication de bière

Thèmes de l'accord :

044 - Système de prime (autre qu'évolution)
131 - Autre, précisez

Syndicats :

1 - CGT

Signataires :

25/10/2022 : Avenant à l'accord d'entreprise sur le télétravail

Origine : ACCO
Nature : AVENANT
Numéro : T06722011116
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 29/11/2022
Date de dépôt : 27/10/2022
Date du texte : 25/10/2022
Date d'effet : 01/01/2999
Date de fin : 01/01/2999
Date de diffusion : 05/12/2022
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : BRASSERIE LICORNE
Siret : 38107778300029
Code APE : 1105Z
Secteur : Fabrication de bière

Thèmes de l'accord :

141 - Télétravail

Syndicats :

1 - CGT

Signataires :

11/05/2022 : Accord sur les salaires et l'égalité femmes-hommes

Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T06722009946
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 29/06/2022
Date de dépôt : 13/05/2022
Date du texte : 11/05/2022
Date d'effet : 01/01/2999
Date de fin : 01/01/2999
Date de diffusion : 04/07/2022
Convention collective : Convention collective nationale des activités de production des eaux embouteillées, des boissons rafraîchissantes sans alcool et de bière (1513)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : BRASSERIE LICORNE
Siret : 38107778300029
Code APE : 1105Z
Secteur : Fabrication de bière

Thèmes de l'accord :

041 - Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
043 - Evolution des primes
131 - Autre, précisez

Syndicats :

1 - CGT

Signataires :

Informations de l'unité légale :

Date de création : 01/03/1991

Dénomination : BRASSERIE LICORNE

Activité principale : Fabrication de bière (NAFRev2 : 11.05Z)

Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée

Catégorie d'entreprise en 2021 : entreprise de taille intermédiaire

Caractère employeur : Non

Effectif en 2021 : 100 à 199 salariés

Economie sociale et solidaire : Non

Liste des établissements :

BRASSERIE LICORNE - Saverne (siège)BRASSERIE LICORNE - Steinbourg

Marques françaises :

27/04/2017 : PRO'PULSE

N° national/d'enregistrement : 4357631
Date de dépôt : 27/04/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 27/04/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 32
Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons énergétiques.

Déposant 1 : Brasserie Licorne, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 381077783
Adresse :
60 rue de Dettwiller
67700 Saverne
FR

Mandataire 1 : ROTHPARTNERS, M. Christian ROTH
Adresse :
81 RUE Saint-Lazare
75009 PARIS-9E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-20
Date du BOPI : 19/05/2017

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-33
Date du BOPI : 18/08/2017

27/04/2017 : SPRING UP

N° national/d'enregistrement : 4357632
Date de dépôt : 27/04/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 27/04/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 32
Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons énergétiques.

Déposant 1 : Brasserie Licorne, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 381077783
Adresse :
60 rue de Dettwiller
67700 Saverne
FR

Mandataire 1 : ROTHPARTNERS, M. Christian ROTH
Adresse :
81 RUE Saint-Lazare
75009 PARIS-9E-ARRONDISSEMENT
FR

27/04/2017 : PRO'PULSE

N° national/d'enregistrement : 4357631
Date de dépôt : 27/04/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 27/04/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 32
Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons énergétiques.

Déposant 1 : Brasserie Licorne, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 381077783
Adresse :
60 rue de Dettwiller
67700 Saverne
FR

Mandataire 1 : ROTHPARTNERS, M. Christian ROTH
Adresse :
81 RUE Saint-Lazare
75009 PARIS-9E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-20
Date du BOPI : 19/05/2017

27/04/2017 : SPRING UP

N° national/d'enregistrement : 4357632
Date de dépôt : 27/04/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 27/04/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 32
Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons énergétiques.

Déposant 1 : Brasserie Licorne, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 381077783
Adresse :
60 rue de Dettwiller
67700 Saverne
FR

Mandataire 1 : ROTHPARTNERS, M. Christian ROTH
Adresse :
81 RUE Saint-Lazare
75009 PARIS-9E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-20
Date du BOPI : 19/05/2017

23/02/2017 : DARK DOG GUARANA ENERGY DRINK

N° national/d'enregistrement : 4340583
Date de dépôt : 23/02/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 23/02/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :

N° de la classe : 32
Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Déposant 1 : BRASSERIE LICORNE, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 381077783
Adresse :
60 RUE DE DETTWILLER
67700 SAVERNE
FR

Mandataire 1 : ROTHPARTNERS, M. Christian ROTH
Adresse :
81 RUE Saint-Lazare
75009 PARIS-9E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-11
Date du BOPI : 17/03/2017

23/02/2017 : ENERGY DARK DOG GUARANA ENERGY DRINK

N° national/d'enregistrement : 4340590
Date de dépôt : 23/02/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 23/02/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :

N° de la classe : 32
Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Déposant 1 : BRASSERIE LICORNE, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 381077783
Adresse :
60 RUE DE DETTWILLER
67700 SAVERNE
FR

Mandataire 1 : ROTHPARTNERS, M. Christian ROTH
Adresse :
81 RUE Saint-Lazare
75009 PARIS-9E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-11
Date du BOPI : 17/03/2017

23/02/2017 : DARK DOG GUARANA ENERGY DRINK

N° de la classe : 32
Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Déposant 1 : BRASSERIE LICORNE, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 381077783
Adresse :
60 RUE DE DETTWILLER
67700 SAVERNE
FR

Mandataire 1 : ROTHPARTNERS, M. Christian ROTH
Adresse :
81 RUE Saint-Lazare
75009 PARIS-9E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-11
Date du BOPI : 17/03/2017

23/02/2017 : ENERGY DARK DOG GUARANA ENERGY DRINK

N° de la classe : 32
Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Déposant 1 : BRASSERIE LICORNE, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 381077783
Adresse :
60 RUE DE DETTWILLER
67700 SAVERNE
FR

Mandataire 1 : ROTHPARTNERS, M. Christian ROTH
Adresse :
81 RUE Saint-Lazare
75009 PARIS-9E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-11
Date du BOPI : 17/03/2017

23/02/2017 : DARK DOG GUARANA ENERGY DRINK

N° national/d'enregistrement : 4340583
Date de dépôt : 23/02/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 23/02/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :

N° de la classe : 32
Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Déposant 1 : BRASSERIE LICORNE, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 381077783
Adresse :
60 RUE DE DETTWILLER
67700 SAVERNE
FR

Mandataire 1 : ROTHPARTNERS, M. Christian ROTH
Adresse :
81 RUE Saint-Lazare
75009 PARIS-9E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-11
Date du BOPI : 17/03/2017

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-24
Date du BOPI : 16/06/2017

23/02/2017 : ENERGY DARK DOG GUARANA ENERGY DRINK

N° national/d'enregistrement : 4340590
Date de dépôt : 23/02/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 23/02/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :

N° de la classe : 32
Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Déposant 1 : BRASSERIE LICORNE, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 381077783
Adresse :
60 RUE DE DETTWILLER
67700 SAVERNE
FR

Mandataire 1 : ROTHPARTNERS, M. Christian ROTH
Adresse :
81 RUE Saint-Lazare
75009 PARIS-9E-ARRONDISSEMENT
FR

23/02/2017 : DARK DOG GUARANA ENERGY DRINK

N° de la classe : 32
Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Déposant 1 : BRASSERIE LICORNE, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 381077783
Adresse :
60 RUE DE DETTWILLER
67700 SAVERNE
FR

Mandataire 1 : ROTHPARTNERS, M. Christian ROTH
Adresse :
81 RUE Saint-Lazare
75009 PARIS-9E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Demande d'extension Polynésie française retirée
Référence associée à l'événement : 714925
Date de demande : 15/01/2018
N° de BOPI : 2018-07
Date du BOPI : 16/02/2018

Bénéficiare 1 : BRASSERIE LICORNE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-11
Date du BOPI : 17/03/2017

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-24
Date du BOPI : 16/06/2017

23/02/2017 : ENERGY DARK DOG GUARANA ENERGY DRINK

N° de la classe : 32
Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Déposant 1 : BRASSERIE LICORNE, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 381077783
Adresse :
60 RUE DE DETTWILLER
67700 SAVERNE
FR

Mandataire 1 : ROTHPARTNERS, M. Christian ROTH
Adresse :
81 RUE Saint-Lazare
75009 PARIS-9E-ARRONDISSEMENT
FR

Bénéficiare 1 : BRASSERIE LICORNE

23/02/2017 : DARK DOG GUARANA ENERGY DRINK

N° de la classe : 32
Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Déposant 1 : BRASSERIE LICORNE, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 381077783
Adresse :
60 RUE DE DETTWILLER
67700 SAVERNE
FR

Mandataire 1 : ROTHPARTNERS, M. Christian ROTH
Adresse :
81 RUE Saint-Lazare
75009 PARIS-9E-ARRONDISSEMENT
FR

Bénéficiare 1 : BRASSERIE LICORNE

23/02/2017 : ENERGY DARK DOG GUARANA ENERGY DRINK

N° de la classe : 32
Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Déposant 1 : BRASSERIE LICORNE, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 381077783
Adresse :
60 RUE DE DETTWILLER
67700 SAVERNE
FR

Mandataire 1 : ROTHPARTNERS, M. Christian ROTH
Adresse :
81 RUE Saint-Lazare
75009 PARIS-9E-ARRONDISSEMENT
FR

Bénéficiare 1 : BRASSERIE LICORNE

03/10/2016 : BEERMOBILE

N° national/d'enregistrement : 4303998
Date de dépôt : 03/10/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 03/10/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 32
Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières, boissons à base de bière, bières sans alcool ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
N° de la classe : 43
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; services de crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; services de maisons de retraite pour personnes âgées ; services de pensions pour animaux domestiques.

Déposant 1 : BRASSERIE LICORNE, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 381077783
Adresse :
60 RUE DE DETTWILLER
67700 SAVERNE
FR

Mandataire 1 : ROTHPARTNERS, M. Christian ROTH
Adresse :
81 RUE Saint-Lazare
75009 PARIS-9E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-43
Date du BOPI : 28/10/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-04
Date du BOPI : 27/01/2017

03/10/2016 : BIERMOBILE

N° national/d'enregistrement : 4303990
Date de dépôt : 03/10/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 03/10/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 32
Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières, boissons à base de bière, bières sans alcool ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
N° de la classe : 43
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; services de crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; services de maisons de retraite pour personnes âgées ; services de pensions pour animaux domestiques.

Déposant 1 : BRASSERIE LICORNE, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 381077783
Adresse :
60 RUE DE DETTWILLER
67700 SAVERNE
FR

Mandataire 1 : ROTHPARTNERS, M. Christian ROTH
Adresse :
81 RUE Saint-Lazare
75009 PARIS-9E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-43
Date du BOPI : 28/10/2016

03/10/2016 : BEERMOBILE

N° national/d'enregistrement : 4303998
Date de dépôt : 03/10/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 03/10/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 32
Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières, boissons à base de bière, bières sans alcool ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
N° de la classe : 43
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; services de crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; services de maisons de retraite pour personnes âgées ; services de pensions pour animaux domestiques.

Déposant 1 : BRASSERIE LICORNE, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 381077783
Adresse :
60 RUE DE DETTWILLER
67700 SAVERNE
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Mandataire 1 : ROTHPARTNERS, M. Christian ROTH
Adresse :
81 RUE Saint-Lazare
75009 PARIS-9E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-43
Date du BOPI : 28/10/2016

03/10/2016 : BIERMOBILE

N° national/d'enregistrement : 4303990
Date de dépôt : 03/10/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 03/10/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 32
Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières, boissons à base de bière, bières sans alcool ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
N° de la classe : 43
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; services de crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; services de maisons de retraite pour personnes âgées ; services de pensions pour animaux domestiques.

Déposant 1 : BRASSERIE LICORNE, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 381077783
Adresse :
60 RUE DE DETTWILLER
67700 SAVERNE
FR

Mandataire 1 : ROTHPARTNERS, M. Christian ROTH
Adresse :
81 RUE Saint-Lazare
75009 PARIS-9E-ARRONDISSEMENT
FR

19/10/2009 : DARK DOG FRESH

N° national/d'enregistrement : 3684643
Date de dépôt : 19/10/2009
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 19/10/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;
N° de la classe : 05
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; Bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; sucre à usage médical ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;
N° de la classe : 18
Liste des Produits & Services pour cette classe : Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; Portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage.

Déposant 1 : BRASSERIE LICORNE, société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 381077783
Adresse :
60 rue de Dettwiller
67700 SAVERNE
FR

Mandataire 1 : ROTHPARTNERS, M. ROTH Christian
Adresse :
81 RUE Saint-Lazare
75009 PARIS-9E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 647625
Date de demande : 20/04/2015
N° de BOPI : 2015-21
Date du BOPI : 22/05/2015

Bénéficiare 1 : BRASSERIE LICORNE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 700089
Date de demande : 16/05/2017
N° de BOPI : 2017-24
Date du BOPI : 16/06/2017

Bénéficiare 1 : BRASSERIE KARLSBERG HOLDING SA

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 710010
Date de demande : 20/10/2017
N° de BOPI : 2017-46
Date du BOPI : 17/11/2017

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-48
Date du BOPI : 27/11/2009

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-12
Date du BOPI : 26/03/2010

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2729265
Date de demande : 25/10/2019
N° de BOPI : 2020-10
Date du BOPI : 06/03/2020

14/10/2009 : DARK DOG ENERGY

N° national/d'enregistrement : 3683665
Date de dépôt : 14/10/2009
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 14/10/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;
N° de la classe : 05
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; Bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; sucre à usage médical ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;
N° de la classe : 18
Liste des Produits & Services pour cette classe : Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; Portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage.

Déposant 1 : BRASSERIE LICORNE, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 381077783
Adresse :
60, rue de Dettwiller
67700 SAVERNE
FR

Mandataire 1 : ROTHPARTNERS, M. ROTH Christian
Adresse :
81 RUE Saint-Lazare
75009 PARIS-9E-ARRONDISSEMENT
FR

Bénéficiare 1 : BRASSERIE LICORNE

Bénéficiare 1 : BRASSERIE KARLSBERG HOLDING SA

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 710010
Date de demande : 20/10/2017
N° de BOPI : 2017-46
Date du BOPI : 17/11/2017

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-47
Date du BOPI : 20/11/2009

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-11
Date du BOPI : 19/03/2010

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2729267
Date de demande : 25/10/2019
N° de BOPI : 2020-10
Date du BOPI : 06/03/2020

14/10/2009 : DARK DOG GUARANA ENERGY COSMETIC

N° national/d'enregistrement : 3683615
Date de dépôt : 14/10/2009
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 14/10/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;
N° de la classe : 05
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; Bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; sucre à usage médical ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;
N° de la classe : 14
Liste des Produits & Services pour cette classe : Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; Monnaies ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;
N° de la classe : 18
Liste des Produits & Services pour cette classe : Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; Portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ;
N° de la classe : 24
Liste des Produits & Services pour cette classe : Tissus ; couvertures de lit et de table ; Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;
N° de la classe : 25
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements, chaussures, chapellerie ; Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements.
N° de la classe : 39
N° de la classe : 41
N° de la classe : 43

Déposant 1 : BRASSERIE LICORNE, société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 381077783
Adresse :
60, rue de Dettwiller
67700 SAVERNE
FR

Mandataire 1 : ROTHPARTNERS, M. ROTH Christian
Adresse :
81 RUE Saint-Lazare
75009 PARIS-9E-ARRONDISSEMENT
FR

Bénéficiare 1 : BRASSERIE LICORNE

Bénéficiare 1 : BRASSERIE KARLSBERG HOLDING SA

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 710010
Date de demande : 20/10/2017
N° de BOPI : 2017-46
Date du BOPI : 17/11/2017

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-47
Date du BOPI : 20/11/2009

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-11
Date du BOPI : 19/03/2010

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2729266
Date de demande : 25/10/2019
N° de BOPI : 2020-10
Date du BOPI : 06/03/2020

05/09/2008 : AQUA VITALIS

N° national/d'enregistrement : 3597073
Date de dépôt : 05/09/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 05/09/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 32
Liste des Produits & Services pour cette classe : Eaux minérales et gazeuses ; eaux de sources ; eaux de table.

Déposant 1 : BRASSERIE LICORNE, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 381077783
Adresse :
60 rue de Dettwiller
67700 SAVERNE
FR

Mandataire 1 : ROTHPARTNERS, M. ROTH Christian
Adresse :
81 RUE Saint-Lazare
75009 PARIS-9E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 700089
Date de demande : 16/05/2017
N° de BOPI : 2017-24
Date du BOPI : 16/06/2017

Bénéficiare 1 : BRASSERIE KARLSBERG HOLDING SA

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 710010
Date de demande : 20/10/2017
N° de BOPI : 2017-46
Date du BOPI : 17/11/2017

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable
Référence associée à l'événement : 754342
Date de demande : 16/04/2019
N° de BOPI : 2019-20
Date du BOPI : 17/05/2019

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-41
Date du BOPI : 10/10/2008

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-06

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2687733
Date de demande : 12/07/2018
N° de BOPI : 2018-46
Date du BOPI : 16/11/2018

05/09/2008 : VEZELISE

N° national/d'enregistrement : 3597072
Date de dépôt : 05/09/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 05/09/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 32
Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières, bières aromatisées, boissons à base de bière ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool.
N° de la classe : 33
Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres, digestifs (alcools et liqueurs) ; vins, spiritueux, extraits ou essences alcooliques.
N° de la classe : 43
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Exploitation de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.

Déposant 1 : Brasserie Licorne, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 381077783
Adresse :
60 rue de Dettwiller
67700 SAVERNE
FR

Mandataire 1 : ROTHPARTNERS, M. ROTH Christian
Adresse :
81 RUE Saint-Lazare
75009 PARIS-9E-ARRONDISSEMENT
FR

Bénéficiare 1 : BRASSERIE KARLSBERG HOLDING SA

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 710010
Date de demande : 20/10/2017
N° de BOPI : 2017-46
Date du BOPI : 17/11/2017

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable
Référence associée à l'événement : 742944
Date de demande : 18/12/2018
N° de BOPI : 2019-03
Date du BOPI : 18/01/2019

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-41
Date du BOPI : 10/10/2008

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-06

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2687728
Date de demande : 12/07/2018
N° de BOPI : 2018-46
Date du BOPI : 16/11/2018

05/09/2008 : VEZELISE

N° de la classe : 32
Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières, bières aromatisées, boissons à base de bière ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool.
N° de la classe : 33
Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres, digestifs (alcools et liqueurs) ; vins, spiritueux, extraits ou essences alcooliques.
N° de la classe : 43
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Exploitation de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.

Déposant 1 : Brasserie Licorne, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 381077783
Adresse :
60 rue de Dettwiller
67700 SAVERNE
FR

Mandataire 1 : ROTHPARTNERS, M. ROTH Christian
Adresse :
81 RUE Saint-Lazare
75009 PARIS-9E-ARRONDISSEMENT
FR

Bénéficiare 1 : BRASSERIE KARLSBERG HOLDING SA

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 710010
Date de demande : 20/10/2017
N° de BOPI : 2017-46
Date du BOPI : 17/11/2017

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-41
Date du BOPI : 10/10/2008

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-06

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2687728
Date de demande : 12/07/2018
N° de BOPI : 2018-46
Date du BOPI : 16/11/2018

05/09/2008 : AQUA VITALIS

N° de la classe : 32
Liste des Produits & Services pour cette classe : Eaux minérales et gazeuses ; eaux de sources ; eaux de table.

Déposant 1 : BRASSERIE LICORNE, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 381077783
Adresse :
60 rue de Dettwiller
67700 SAVERNE
FR

Mandataire 1 : ROTHPARTNERS, M. ROTH Christian
Adresse :
81 RUE Saint-Lazare
75009 PARIS-9E-ARRONDISSEMENT
FR

Bénéficiare 1 : BRASSERIE KARLSBERG HOLDING SA

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 710010
Date de demande : 20/10/2017
N° de BOPI : 2017-46
Date du BOPI : 17/11/2017

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-41
Date du BOPI : 10/10/2008

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-06

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2687733
Date de demande : 12/07/2018
N° de BOPI : 2018-46
Date du BOPI : 16/11/2018

28/11/2007 : DISSIDENCE

N° national/d'enregistrement : 3540326
Date de dépôt : 28/11/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 28/11/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
N° de la classe : 14
Liste des Produits & Services pour cette classe : Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Monnaies ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux : boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
N° de la classe : 32
Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières, bières aromatisées, boissons mélangées à base de bière, bières sans alcool ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Déposant 1 : Brasserie Karlsberg Holding SA, société anonyme
Numéro de SIREN : 381077783
Adresse :
60 rue de Dettwiller
67700 SAVERNE
FR

Mandataire 1 : ROTHPARTNERS, M. ROTH Christian
Adresse :
81 RUE Saint-Lazare
75009 PARIS-9E-ARRONDISSEMENT
FR

Bénéficiare 1 : BRASSERIE KARLSBERG HOLDING SA

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 710010
Date de demande : 20/10/2017
N° de BOPI : 2017-46
Date du BOPI : 17/11/2017

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-01
Date du BOPI : 04/01/2008

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-18

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2653934
Date de demande : 06/07/2017
N° de BOPI : 2017-47
Date du BOPI : 24/11/2017

21/11/2007 : DARK DOG

N° national/d'enregistrement : 3538737
Date de dépôt : 21/11/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 21/11/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
N° de la classe : 14
Liste des Produits & Services pour cette classe : Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Monnaies ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux : boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
N° de la classe : 24
Liste des Produits & Services pour cette classe : Tissus ; couvertures de lit et de table. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Déposant 1 : Brasserie Karlsberg Holding SA, société anonyme
Numéro de SIREN : 381077783
Adresse :
60 rue de Dettwiller
67700 SAVERNE
FR

Mandataire 1 : ROTHPARTNERS, M. ROTH Christian
Adresse :
81 RUE Saint-Lazare
75009 PARIS-9E-ARRONDISSEMENT
FR

Bénéficiare 1 : BRASSERIE LICORNE

Bénéficiare 1 : BRASSERIE KARLSBERG HOLDING SA

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 710010
Date de demande : 20/10/2017
N° de BOPI : 2017-46
Date du BOPI : 17/11/2017

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-52
Date du BOPI : 28/12/2007

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-17

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2653933
Date de demande : 06/07/2017
N° de BOPI : 2017-47
Date du BOPI : 24/11/2017

21/11/2007 : COMPAÑEROS

N° national/d'enregistrement : 3538742
Date de dépôt : 21/11/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 21/11/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 32
Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières, bières aromatisées, boissons à base de bière ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool.
N° de la classe : 33
Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des bières et des vins) ; cidres, digestifs (alcools et liqueurs) ; vins de pays, vins d'appellation d'origine, spiritueux, extraits ou essences alcooliques.

Déposant 1 : Brasserie Karlsberg Holding SA, société anonyme
Numéro de SIREN : 381077783
Adresse :
60 rue de Dettwiller
67700 SAVERNE
FR

Mandataire 1 : ROTHPARTNERS, M. ROTH Christian
Adresse :
81 RUE Saint-Lazare
75009 PARIS-9E-ARRONDISSEMENT
FR

Bénéficiare 1 : BRASSERIE KARLSBERG HOLDING SA

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 710010
Date de demande : 20/10/2017
N° de BOPI : 2017-46
Date du BOPI : 17/11/2017

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-52
Date du BOPI : 28/12/2007

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-17

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2653928
Date de demande : 06/07/2017
N° de BOPI : 2017-48
Date du BOPI : 01/12/2017

07/11/2007 : LA SAVERNOISE

N° national/d'enregistrement : 3535987
Date de dépôt : 07/11/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 07/11/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 32
Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales et gazeuses boissons de fruits et jus de fruits sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
N° de la classe : 33
Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des bières et des vins) ; cidres, digestifs (alcools et liqueurs) ; vins de pays, vins d'appellation d'origine, spiritueux, extraits ou essences alcooliques.
N° de la classe : 43
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Exploitation de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.

Déposant 1 : Brasserie Karlsberg Holding SA, société anonyme
Numéro de SIREN : 381077783
Adresse :
60 rue de Dettwiller
67700 SAVERNE
FR

Mandataire 1 : ROTHPARTNERS, M. ROTH Christian
Adresse :
81 RUE Saint-Lazare
75009 PARIS-9E-ARRONDISSEMENT
FR

Bénéficiare 1 : BRASSERIE KARLSBERG HOLDING SA

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 710010
Date de demande : 20/10/2017
N° de BOPI : 2017-46
Date du BOPI : 17/11/2017

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-50
Date du BOPI : 14/12/2007

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-36

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2653936
Date de demande : 06/07/2017
N° de BOPI : 2017-48
Date du BOPI : 01/12/2017

31/10/2007 : RANCHERO

N° national/d'enregistrement : 3534839
Date de dépôt : 31/10/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 31/10/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 32
Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières, bières aromatisées, boissons mélangées à base de bière, bières sans alcool.

Déposant 1 : Brasserie Karlsberg Holding SA, société anonyme
Numéro de SIREN : 381077783
Adresse :
60 rue de Dettwiller
67700 SAVERNE
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Mandataire 1 : ROTHPARTNERS, M. ROTH Christian
Adresse :
81 RUE Saint-Lazare
75009 PARIS-9E-ARRONDISSEMENT
FR

Bénéficiare 1 : BRASSERIE KARLSBERG HOLDING SA

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 710010
Date de demande : 20/10/2017
N° de BOPI : 2017-46
Date du BOPI : 17/11/2017

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-49
Date du BOPI : 07/12/2007

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-14

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2653931
Date de demande : 06/07/2017
N° de BOPI : 2018-03
Date du BOPI : 19/01/2018

11/12/2006 : BOLIDOS

N° national/d'enregistrement : 3468576
Date de dépôt : 11/12/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 11/12/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 32
Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
N° de la classe : 33
Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des bières et des vins) ; cidres, digestifs (alcools et liqueurs) ; vins de pays, vins d'appellation d'origine, spiritueux, extraits ou essences alcooliques.
N° de la classe : 43
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Exploitation de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.

Déposant 1 : Brasserie Karlsberg Holding SA, Société anonyme
Numéro de SIREN : 381077783
Adresse :
60 rue de Dettwiller
67700 SAVERNE
FR

Mandataire 1 : ROTHPARTNERS, M. ROTH Christian
Adresse :
81 RUE Saint-Lazare
75009 PARIS-9E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 480603
Date de demande : 21/04/2008
N° de BOPI : 2008-41

Bénéficiare 1 : BRASSERIE LICORNE

Bénéficiare 1 : BRASSERIE KARLSBERG HOLDING SA

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 710010
Date de demande : 20/10/2017
N° de BOPI : 2017-46
Date du BOPI : 17/11/2017

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-03
Date du BOPI : 19/01/2007

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-20

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2651460
Date de demande : 12/06/2017
N° de BOPI : 2017-43
Date du BOPI : 27/10/2017

11/12/2006 : BOLIDOS

N° de la classe : 32
Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
N° de la classe : 33
Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des bières et des vins) ; cidres, digestifs (alcools et liqueurs) ; vins de pays, vins d'appellation d'origine, spiritueux, extraits ou essences alcooliques.
N° de la classe : 43
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Exploitation de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.

Déposant 1 : Brasserie Karlsberg Holding SA, Société anonyme
Numéro de SIREN : 381077783
Adresse :
60 rue de Dettwiller
67700 SAVERNE
FR

Mandataire 1 : ROTHPARTNERS, M. ROTH Christian
Adresse :
81 RUE Saint-Lazare
75009 PARIS-9E-ARRONDISSEMENT
FR

Bénéficiare 1 : BRASSERIE LICORNE

Bénéficiare 1 : BRASSERIE KARLSBERG HOLDING SA

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-03
Date du BOPI : 19/01/2007

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-20

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2651460
Date de demande : 12/06/2017
N° de BOPI : 2017-43
Date du BOPI : 27/10/2017

11/12/2006 : VAQUERO

N° national/d'enregistrement : 3468575
Date de dépôt : 11/12/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 11/12/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 32
Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
N° de la classe : 33
Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des bières et des vins) ; cidres, digestifs (alcools et liqueurs) ; vins de pays, vins d'appellation d'origine, spiritueux, extraits ou essences alcooliques.
N° de la classe : 43
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Exploitation de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.

Déposant 1 : Brasserie Karlsberg Holding SA, société anonyme
Numéro de SIREN : 381077783
Adresse :
60 rue de Dettwiller
67700 SAVERNE
FR

Mandataire 1 : ROTHPARTNERS, M. ROTH Christian
Adresse :
81 RUE Saint-Lazare
75009 PARIS-9E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 515626
Date de demande : 09/02/2010
N° de BOPI : 2010-10
Date du BOPI : 12/03/2010

Bénéficiare 1 : BRASSERIE LICORNE

Bénéficiare 1 : BRASSERIE KARLSBERG HOLDING SA

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 710010
Date de demande : 20/10/2017
N° de BOPI : 2017-46
Date du BOPI : 17/11/2017

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable
Référence associée à l'événement : 720037
Date de demande : 28/03/2018
N° de BOPI : 2018-17
Date du BOPI : 27/04/2018

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-03
Date du BOPI : 19/01/2007

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-20

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2652898
Date de demande : 27/06/2017
N° de BOPI : 2018-01
Date du BOPI : 05/01/2018

11/12/2006 : BOLIDOS

N° de la classe : 32
Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
N° de la classe : 33
Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des bières et des vins) ; cidres, digestifs (alcools et liqueurs) ; vins de pays, vins d'appellation d'origine, spiritueux, extraits ou essences alcooliques.
N° de la classe : 43
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Exploitation de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.

Déposant 1 : Brasserie Karlsberg Holding SA, Société anonyme
Numéro de SIREN : 381077783
Adresse :
60 rue de Dettwiller
67700 SAVERNE
FR

Mandataire 1 : ROTHPARTNERS, M. ROTH Christian
Adresse :
81 RUE Saint-Lazare
75009 PARIS-9E-ARRONDISSEMENT
FR

Bénéficiare 1 : BRASSERIE LICORNE

Bénéficiare 1 : BRASSERIE KARLSBERG HOLDING SA

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 710010
Date de demande : 20/10/2017
N° de BOPI : 2017-46
Date du BOPI : 17/11/2017

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable
Référence associée à l'événement : 719697
Date de demande : 23/03/2018
N° de BOPI : 2018-17
Date du BOPI : 27/04/2018

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-03
Date du BOPI : 19/01/2007

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-20

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2651460
Date de demande : 12/06/2017
N° de BOPI : 2017-43
Date du BOPI : 27/10/2017

11/12/2006 : RED MAX

N° national/d'enregistrement : 3468577
Date de dépôt : 11/12/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 11/12/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 32
Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales et gazeuses boissons de fruits et jus de fruits sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool. A l'exclusion des boissons énergétiques et des boissons contenant de la caféine.
N° de la classe : 33
Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des bières et des vins) ; cidres, digestifs (alcools et liqueurs) ; vins de pays, vins d'appellation d'origine, spiritueux, extraits ou essences alcooliques. A l'exclusion des premix contenant des boissons énergétiques ou à base de caféine.
N° de la classe : 43
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration (alimentation) hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Exploitation de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.

Déposant 1 : Brasserie Karlsberg Holding SA, société anonyme
Numéro de SIREN : 381077783
Adresse :
60 rue de Dettwiller
67700 SAVERNE
FR

Mandataire 1 : ROTHPARTNERS, M. ROTH Christian
Adresse :
81 RUE Saint-Lazare
75009 PARIS-9E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : retrait partiel
Référence associée à l'événement : 453260
Date de demande : 02/05/2007

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 480603
Date de demande : 21/04/2008

Bénéficiare 1 : BRASSERIE LICORNE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 700089
Date de demande : 16/05/2017
N° de BOPI : 2017-24
Date du BOPI : 16/06/2017

Bénéficiare 1 : BRASSERIE KARLSBERG HOLDING SA

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 710010
Date de demande : 20/10/2017
N° de BOPI : 2017-46
Date du BOPI : 17/11/2017

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable
Référence associée à l'événement : 719698
Date de demande : 23/03/2018
N° de BOPI : 2018-17
Date du BOPI : 27/04/2018

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-03
Date du BOPI : 19/01/2007

Evènement 7 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2007-21
Limitations : 00 Bières ; eaux minérales et gazeuses bo
Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales et gazeuses boissons de fruits et jus de fruits sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool. A l'exclusion des boissons énergétiques et des boissons contenant de la caféine.

Evènement 8 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2007-22
Limitations : 00 Produits et/ou services et classes aux
Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes auxquels s'appliquera la marque après le retrait ou la renonciation : Après restriction, le libellé se lit comme suit :Classe 32 : “ Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool. A l'exclusion des boissons énergétiques et des boissons contenant de la caféine. ”Classe 33 : “ Boissons alcooliques (à l'exception des bières et des vins) ; cidres, digestifs (alcools et liqueurs) ; vins de pays, vins d'appellation d'origine, spiritueux, extraits ou essences alcooliques. A l'exclusion des premix contenant des boissons énergétiques ou à base de caféine. ”Classe 43 : “ Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Exploitation de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux. ”

Evènement 9 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2008-41

Evènement 10 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2658859
Date de demande : 27/06/2017
N° de BOPI : 2018-17
Date du BOPI : 27/04/2018

11/12/2006 : VAQUERO

N° de la classe : 32
Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
N° de la classe : 33
Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des bières et des vins) ; cidres, digestifs (alcools et liqueurs) ; vins de pays, vins d'appellation d'origine, spiritueux, extraits ou essences alcooliques.
N° de la classe : 43
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Exploitation de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.

Déposant 1 : Brasserie Karlsberg Holding SA, société anonyme
Numéro de SIREN : 381077783
Adresse :
60 rue de Dettwiller
67700 SAVERNE
FR

Mandataire 1 : ROTHPARTNERS, M. ROTH Christian
Adresse :
81 RUE Saint-Lazare
75009 PARIS-9E-ARRONDISSEMENT
FR

Bénéficiare 1 : BRASSERIE LICORNE

Bénéficiare 1 : BRASSERIE KARLSBERG HOLDING SA

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 710010
Date de demande : 20/10/2017
N° de BOPI : 2017-46
Date du BOPI : 17/11/2017

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-03
Date du BOPI : 19/01/2007

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-20

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2652898
Date de demande : 27/06/2017
N° de BOPI : 2018-01
Date du BOPI : 05/01/2018

24/01/2001 : SERVICASH

N° national/d'enregistrement : 3078417
Date de dépôt : 24/01/2001
Lieu de dépôt : STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 24/01/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; apéritifs sans alcool, eaux de table, eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits, jus de fruits, boissons aux extraits de fruits ; sodas, sirops, préparations aux fruits ou à base de fruits pour faire des boissons et, plus généralement, boissons non alcooliques. Vins, y compris vins mousseux ; spiritueux, liqueurs, eaux-de-vie, et plus généralement, boissons alcooliques. Entreposage, transport, livraison et distribution de marchandises et plus particulièrement de boissons en tous genres. Services de bar, cafés, cafés-restaurants, hôtellerie, restauration (alimentation).
N° de la classe : 32
N° de la classe : 33
N° de la classe : 39
N° de la classe : 43

Déposant 1 : BRASSERIE KARLSBERG HOLDING, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 381077783
Adresse :
60 rue de Dettwiller
67700 SAVERNE
FR

Mandataire 1 : CABINET NUSS
Adresse :
10 rue Jacques Kablé
67080 STRASBOURG CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 543718
Date de demande : 21/02/2011
N° de BOPI : 2011-12
Date du BOPI : 25/03/2011

Bénéficiare 1 : BRASSERIE KARLSBERG HOLDING

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2001-09
Date du BOPI : 02/03/2001

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2001-26

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2476596
Date de demande : 26/07/2011
N° de BOPI : 2011-37
Date du BOPI : 16/09/2011

31/01/2000 : ENERGY MALT

N° national/d'enregistrement : 3004413
Date de dépôt : 31/01/2000
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 31/01/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 32
Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières à base de malt, boissons non alcoolique à base de malt.

Déposant 1 : Brasserie Licorne, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 381077783
Adresse :
60, rue de Dettwiller
67700 Saverne
FR

Mandataire 1 : ROTHPARTNERS,
Adresse :
81 RUE Saint-Lazare
75009 PARIS-9E-ARRONDISSEMENT
FR

Bénéficiare 1 : BRASSERIE LICORNE

Bénéficiare 1 : BRASSERIE KARLSBERG HOLDING SA

Bénéficiare 1 : ROTHPARTNERS,
Adresse :
81 RUE Saint-Lazare
75009 PARIS-9E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2000-10
Date du BOPI : 10/03/2000

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2000-27

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2423784
Date de demande : 27/11/2009
N° de BOPI : 2010-02
Date du BOPI : 15/01/2010

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2737917
Date de demande : 29/01/2020
N° de BOPI : 2020-23
Date du BOPI : 05/06/2020

31/01/2000 : ENERGY MALT

N° de la classe : 32
Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières à base de malt, boissons non alcoolique à base de malt.

Déposant 1 : Brasserie Licorne, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 381077783
Adresse :
60, rue de Dettwiller
67700 Saverne
FR

Mandataire 1 : M. FATON Pierre
Adresse :
81, rue Saint Lazare
75009 Paris
FR

Bénéficiare 1 : BRASSERIE LICORNE

Bénéficiare 1 : BRASSERIE KARLSBERG HOLDING SA

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 710010
Date de demande : 20/10/2017
N° de BOPI : 2017-46
Date du BOPI : 17/11/2017

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2000-10
Date du BOPI : 10/03/2000

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2000-27

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2423784
Date de demande : 27/11/2009
N° de BOPI : 2010-02
Date du BOPI : 15/01/2010

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2737917
Date de demande : 29/01/2020
N° de BOPI : 2020-23
Date du BOPI : 05/06/2020

31/01/2000 : FIT MALT

N° national/d'enregistrement : 3004416
Date de dépôt : 31/01/2000
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 31/01/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 32
Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières à base de malt, boissons non alcooliques à base de malt.

Déposant 1 : Brasserie Licorne, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 381077783
Adresse :
60, rue de Dettwiller
67700 Saverne
FR

Mandataire 1 : M. ROTH Christian
Adresse :
81, rue Saint Lazare
75009 Paris
FR

Bénéficiare 1 : BRASSERIE LICORNE

Bénéficiare 1 : BRASSERIE KARLSBERG HOLDING SA

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 710010
Date de demande : 20/10/2017
N° de BOPI : 2017-46
Date du BOPI : 17/11/2017

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2000-10
Date du BOPI : 10/03/2000

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2000-27

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2423781
Date de demande : 27/11/2009
N° de BOPI : 2010-02
Date du BOPI : 15/01/2010

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2737907
Date de demande : 29/01/2020
N° de BOPI : 2020-23
Date du BOPI : 05/06/2020

02/09/1997 : Mosbrau

N° national/d'enregistrement : 97693806
Date de dépôt : 02/09/1997
Lieu de dépôt : STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 02/09/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières, bières faiblement alcoolisées, bières sans alcool, boissons contenant de la bière, boissons non alcooliques. Boissons contenant de la bière. Hébergement et restauration (repas).
N° de la classe : 32
N° de la classe : 43

Déposant 1 : Brasserie Karlsberg Holding SA, société anonyme
Numéro de SIREN : 381077783
Adresse :
60 rue de Dettwiller
67700 SAVERNE
FR

Mandataire 1 : ROTHPARTNERS, M. ROTH Christian
Adresse :
81 RUE Saint-Lazare
75009 PARIS-9E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 469788
Date de demande : 30/01/2008
N° de BOPI : 2008-14

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 700089
Date de demande : 16/05/2017
N° de BOPI : 2017-24

Bénéficiare 1 : BRASSERIE KARLSBERG HOLDING SA

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 710010
Date de demande : 20/10/2017
N° de BOPI : 2017-46
Date du BOPI : 17/11/2017

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1997-41
Date du BOPI : 10/10/1997

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1998-08

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2340723
Date de demande : 04/05/2007
N° de BOPI : 2008-22

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2653930
Date de demande : 06/07/2017
N° de BOPI : 2017-48
Date du BOPI : 01/12/2017

23/02/1990 : MOSEL BEER

N° national/d'enregistrement : 1608173
Date de dépôt : 23/02/1990
Lieu de dépôt : STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 23/02/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:25 FEVRIER 1980 à l'INPI No 545602 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1124809
Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 32
Liste des Produits & Services pour cette classe : Des bières

Déposant 1 : Brasserie Licorne SASU, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 381077783
Adresse :
60 Rue de Dettwiller
67700 Saverne
FR

Mandataire 1 : M. FATON Pierre
Adresse :
81 rue saint Lazare
75009 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT DE NATURE JURIDIQUE; CHANGEMENT D'ADRESSE
Référence associée à l'événement : 195594
Date de demande : 08/01/1996

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 480603
Date de demande : 21/04/2008
N° de BOPI : 2008-41

Bénéficiare 1 : BRASSERIE LICORNE

Bénéficiare 1 : BRASSERIE KARLSBERG HOLDING SA

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 710010
Date de demande : 20/10/2017
N° de BOPI : 2017-46
Date du BOPI : 17/11/2017

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1991-02

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2151860
Date de demande : 31/08/1999
N° de BOPI : 1999-41

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2423782
Date de demande : 27/11/2009
N° de BOPI : 2010-02
Date du BOPI : 15/01/2010

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2740615
Date de demande : 24/02/2020
N° de BOPI : 2020-27
Date du BOPI : 03/07/2020

23/02/1990 : MOSEL BEER

N° de la classe : 32
Liste des Produits & Services pour cette classe : Des bières

Déposant 1 : Brasserie Licorne SASU, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 381077783
Adresse :
60 Rue de Dettwiller
67700 Saverne
FR

Mandataire 1 : ROTHPARTNERS,
Adresse :
81 RUE Saint-Lazare
75009 PARIS-9E-ARRONDISSEMENT
FR

Bénéficiare 1 : BRASSERIE LICORNE

Bénéficiare 1 : BRASSERIE KARLSBERG HOLDING SA

Bénéficiare 1 : ROTHPARTNERS,
Adresse :
81 RUE Saint-Lazare
75009 PARIS-9E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1991-02

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2151860
Date de demande : 31/08/1999
N° de BOPI : 1999-41

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2423782
Date de demande : 27/11/2009
N° de BOPI : 2010-02
Date du BOPI : 15/01/2010

Evènement 9 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2740615
Date de demande : 24/02/2020
N° de BOPI : 2020-27
Date du BOPI : 03/07/2020

23/07/1987 : TAVERNE WALSHEIM

N° national/d'enregistrement : 1485345
Date de dépôt : 23/07/1987
Lieu de dépôt : LILLE
Date d'expiration : 23/07/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles - Miroirs - Ustensiles de cuisine - Récipient pour le ménage - Toutes boissons alcoolisées ou non - Alimentation diverse - Bar - Brasserie - Restaurant - Dégustation de fruits de mer -
N° de la classe : 20
N° de la classe : 21
N° de la classe : 29
N° de la classe : 30
N° de la classe : 31
N° de la classe : 32
N° de la classe : 33
N° de la classe : 43

Déposant 1 : Brasserie Karlsberg Holding SA, société anonyme
Numéro de SIREN : 381077783
Adresse :
60 rue de Dettwiller
67700 SAVERNE
FR

Mandataire 1 : ROTHPARTNERS, M. ROTH Christian
Adresse :
81 RUE Saint-Lazare
75009 PARIS-9E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 183287
Date de demande : 21/03/1995

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 324110
Date de demande : 28/05/2001

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination ; Changement de nature juridique; Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 324111
Date de demande : 28/05/2001

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 378373
Date de demande : 29/09/2003

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 378374
Date de demande : 29/09/2003

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 396745
Date de demande : 25/06/2004

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 396746
Date de demande : 25/06/2004

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 406144
Date de demande : 19/01/2005

Evènement 9 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 481089
Date de demande : 24/09/2008

Bénéficiare 1 : BRASSERIE LICORNE

Evènement 10 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 700089
Date de demande : 16/05/2017
N° de BOPI : 2017-24
Date du BOPI : 16/06/2017

Bénéficiare 1 : BRASSERIE KARLSBERG HOLDING SA

Evènement 11 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 710010
Date de demande : 20/10/2017
N° de BOPI : 2017-46
Date du BOPI : 17/11/2017

Evènement 12 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1989-06

Evènement 13 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2093263
N° de BOPI : 1997-32

Evènement 14 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2003-44

Evènement 15 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2004-36

Evènement 16 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2005-07

Evènement 17 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2344614
Date de demande : 22/06/2007
N° de BOPI : 2008-27

Evènement 18 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2008-43

Evènement 19 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2653929
Date de demande : 06/07/2017
N° de BOPI : 2017-48
Date du BOPI : 01/12/2017

23/07/1987 : LA TAVERNE WALSHEIM

N° national/d'enregistrement : 1545579
Date de dépôt : 23/07/1987
Lieu de dépôt : LILLE
Date d'expiration : 23/07/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Meubles - Miroirs - Ustensiles de cuisine - Récipient pour le ménage - Toutes boissons alcoolisées ou non - Alimentation diverse - Bar Brasserie - Restaurant - Dégustation de fruits de mer
N° de la classe : 20
N° de la classe : 21
N° de la classe : 29
N° de la classe : 30
N° de la classe : 31
N° de la classe : 32
N° de la classe : 33
N° de la classe : 43

Déposant 1 : Brasserie Karlsberg Holding SA, société anonyme
Numéro de SIREN : 381077783
Adresse :
60 rue de Dettwiller
67700 SAVERNE
FR

Mandataire 1 : ROTHPARTNERS, M. ROTH Christian
Adresse :
81 RUE Saint-Lazare
75009 PARIS-9E-ARRONDISSEMENT
FR

Bénéficiare 1 : BRASSERIE LICORNE

Bénéficiare 1 : BRASSERIE KARLSBERG HOLDING SA

Evènement 11 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 710010
Date de demande : 20/10/2017
N° de BOPI : 2017-46
Date du BOPI : 17/11/2017

Evènement 12 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1990-05

Evènement 13 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2093261
N° de BOPI : 1997-32

Evènement 14 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2003-44

Evènement 15 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2004-36

Evènement 16 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2005-07

Evènement 17 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2342396
Date de demande : 29/05/2007
N° de BOPI : 2008-23

Evènement 18 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2008-43

Evènement 19 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2653926
Date de demande : 06/07/2017
N° de BOPI : 2017-48
Date du BOPI : 01/12/2017

Publications au Bodacc :

14/09/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4209
NOJO : 675186142000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE SAVERNE (67)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021

Numéro d'identification : RCS Saverne 381 077 783
Dénomination : BRASSERIE LICORNE
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

20/10/2021 : Modifications générales

Annonce N°2696
NOJO : 000000675178681
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE SAVERNE (67)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

12/09/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3704
NOJO : 675177431000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE SAVERNE (67)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020

Numéro d'identification : RCS Saverne 381 077 783
Dénomination : BRASSERIE LICORNE
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

08/10/2020 : Modifications générales

Annonce N°1619
NOJO : 000000675170006
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE SAVERNE (67)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Saverne 381 077 783
Dénomination : BRASSERIE LICORNE
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

Administration :
Président : BAUDENDISTEL Dominique, Bernard ; Directeur général : AMOSSE Olivier, Christophe ; Directeur général : FISCHER Patrick, Willy ; Directeur général : SCHNELL Fabrice, Christian ; Commissaire aux comptes titulaire : IN EXTENSO STRASBOURG-NORD (SACA)

22/09/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4941
NOJO : 675169654000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE SAVERNE (67)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019

Numéro d'identification : RCS Saverne 381 077 783
Dénomination : BRASSERIE LICORNE
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

05/09/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8680
NOJO : 675161816000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE SAVERNE (67)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018

Numéro d'identification : RCS Saverne 381 077 783
Dénomination : BRASSERIE LICORNE
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

20/09/2018 : Modifications générales

Annonce N°3162
NOJO : 000000675155077
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE SAVERNE (67)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

05/08/2018 : Comptes consolidés et rapports

Annonce N°3107
NOJO : 675154031000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE SAVERNE (67)
Type de dépot : Comptes consolidés et rapports
Date de clôture : 31/12/2017

Numéro d'identification : RCS Saverne 381 077 783
Dénomination : BRASSERIE LICORNE
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

17/08/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5549
NOJO : 017080400365176
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE SAVERNE (67)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016

Numéro d'identification : RCS Saverne 381 077 783
Dénomination : BRASSERIE LICORNE
Forme juridique : SASU

31/08/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7230
NOJO : 201607250254079
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE SAVERNE (67)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015

Numéro d'identification : RCS Saverne 381 077 783
Dénomination : BRASSERIE KARLSBERG HOLDING
Forme juridique : SA

26/08/2016 : Modifications générales

Annonce N°1573
NOJO : BXB162380001023
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE SAVERNE (67)
Date d'effet : 2016-06-01
Descriptif : modification survenue sur l'activité, sur la dénomination, sur la forme juridique et sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Saverne 381 077 783
Dénomination : BRASSERIE LICORNE
Forme juridique : SAS à associé unique

Administration :
président : BAUDENDISTEL (Dominique, Bernard) ; directeurs généraux : HELFGEN (Udo, Peter), AMOSSE (Olivier, Christophe), FISCHER (Patrick, Willy) ; commissaires aux comptes titulaires : CECOS , KPMG SA (AFJ) ; commissaires aux comptes suppléants : STRASSER (Gérard), SALUSTRO REYDEL (AFJ)

09/01/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°918
NOJO : BDC16000301527T
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE SAVERNE (67)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014

Numéro d'identification : RCS Saverne 381 077 783
Dénomination : BRASSERIE KARLSBERG HOLDING
Forme juridique : S.A

03/11/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1657
NOJO : BDC14008202766R
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE SAVERNE (67)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

Numéro d'identification : RCS Saverne 381 077 783
Dénomination : BRASSERIE KARLSBERG HOLDING
Forme juridique : S.A

03/09/2014 : Modifications générales

Annonce N°1071
NOJO : BXB142410002090
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE SAVERNE (67)
Descriptif : modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Saverne 381 077 783
Dénomination : BRASSERIE KARLSBERG HOLDING
Forme juridique : SA

Administration :
directeur général, président du conseil d'administration : Dr WEBER (Richard) ; directeur général délégué : HELFGEN (Udo) ; administrateurs : BORCK (Udo Heinrich), BECKER (Karl, Nikolaus (dit Niko) ; REUTER (Jean) ; HAEMMERLIN (Bernard), WEBER (Christian) ; commissaire aux comptes titulaire : CECOS ; KPMG SA (AFJ) ; commissaire aux comptes suppléants ; STRASSER (Gérard) et SALUSTRO REYDEL (AFJ).

30/12/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°798
NOJO : BDC13009601775I
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE SAVERNE (67)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

Numéro d'identification : RCS Saverne 381 077 783
Dénomination : BRASSERIE KARLSBERG HOLDING
Forme juridique : S.A

06/12/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1298
NOJO : BDC120087023696
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE SAVERNE (67)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

Numéro d'identification : RCS Saverne 381 077 783
Dénomination : BRASSERIE KARLSBERG HOLDING
Forme juridique : S.A

11/10/2012 : Modifications générales

Annonce N°696
NOJO : BXB12282000044S
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE SAVERNE (67)
Descriptif : modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Saverne 381 077 783
Dénomination : BRASSERIE KARLSBERG HOLDING
Forme juridique : S.A.

Administration :
président du conseil d'administration et directeur général : DR WEBER (Richard) ; directeur général délégué : HELFGEN (Udo) ; administrateurs : BORCK (Udo, Heinnch), BECKER (Karl, Nikolaus dit Niko), REUTER (Jean), HAEMMERLIN (Bernard), WEBER (Christian) ; commissaires aux comptes titulaires : SEGEC AUDIT GUERARD VIALA, CECOS ; commissaires aux comptes suppléants : S.
A.
G.
V.
, STRASSER (Gérard)

22/02/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°289
NOJO : BDC12001101113C
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE SAVERNE (67)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

Numéro d'identification : RCS Strasbourg 381 077 783
Dénomination : BRASSERIE KARLSBERG HOLDING
Forme juridique : S.A

22/09/2011 : Modifications générales

Annonce N°323
NOJO : BXB112620000548
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE SAVERNE (67)
Descriptif : modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Saverne 381 077 783
Dénomination : BRASSERIE KARLSBERG HOLDING
Forme juridique : S.A.

Administration :
président du conseil d'administration et directeur général : DOCTEUR WEBER (Richard) ; directeur général délégué : HELFGEN (Udo) ; administrateurs : BORCK (Udo, Heinrich), BECKER (Karl, Nikolaus, dit Niko), REUTER (Jean), HAEMMERLIN (Bernard) et WEBER (Christian) ; commissaires aux comptes titulaires : SEGEC AUDIT GUERARD VIALA et CESOS (S.
A.
) ; commissaire aux comptes suppléant : SCHIEHLE (Marc) ; commissaire aux comptes suppléant : SAGV

05/03/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1111
NOJO : BDC10001403041Y
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE SAVERNE (67)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2009

Numéro d'identification : RCS Saverne 381 077 783
Dénomination : BRASSERIE KARLSBERG HOLDING
Forme juridique : S.A

Adresse :
60, rue de Dettwiller,
67700 Saverne

16/12/2009 : Modifications générales

Annonce N°337
NOJO : BXB09345000015A
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE SAVERNE (67)
Descriptif : modification survenue sur le capital (réduction), ancien : 128 295 729 euros, date d'effet : 02/06/2009

Numéro d'identification : RCS Saverne 381 077 783
Dénomination : BRASSERIE KARLSBERG HOLDING
Forme juridique : S.A.
Montant du capital : 4865911 EUR

Siège social :
Adresse :
60 rue de Dettwiller
67700 Saverne

20/11/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°830
NOJO : BDC09008701570P
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE SAVERNE (67)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2008

Numéro d'identification : RCS Saverne 381 077 783
Dénomination : BRASSERIE KARLSBERG HOLDING
Forme juridique : S.A

Adresse :
60, rue de Dettwiller,
67700 Saverne

24/04/2009 : Modifications générales

Annonce N°963
NOJO : BXB08112003966A
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE SAVERNE (67)
Descriptif : modification sur l'administration, date d'effet : 26/09/2008

Numéro d'identification : RCS Saverne 381 077 783
Dénomination : BRASSERIE KARLSBERG HOLDING
Forme juridique : S.A.

Administration :
partant commissaire aux comptes suppléant : ROEMER (Jean-Bernard), nouveau commissaire aux comptes suppléant : SAGV.

Montant du capital : 128295729 EUR

Siège social :
Adresse :
60 rue de Dettwiller
67700 Saverne

31/05/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1544
NOJO : BDC080030006726
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE SAVERNE (67)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2007

Numéro d'identification : RCS Saverne 381 077 783
Dénomination : BRASSERIE KARLSBERG HOLDING
Forme juridique : S.A

Adresse :
60, rue de Dettwiller,
67700 Saverne

Historique de l'unité légale :

23/06/2021 : caractère employeur

Caractère employeur : Non

28/07/2020 : économie sociale et solidaire

Economie sociale et solidaire : Oui

01/06/2016 : dénomination, catégorie juridique, activité principale

Dénomination : BRASSERIE LICORNE
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Activité principale : Fabrication de bière (NAFRev2 : 11.05Z)

31/12/2014 : activité principale

Activité principale : Autre mise à disposition de ressources humaines (NAFRev2 : 78.30Z)

15/02/2009 : activité principale

Activité principale : Activités des sièges sociaux (NAFRev2 : 70.10Z)

01/01/2008 : activité principale

Activité principale : Activités des sociétés holding (NAFRev2 : 64.20Z)

25/12/1991 : activité principale

Activité principale : Administration d'entreprises (NAF1993 : 74.1J)

Représentants légaux :

17/09/2020 : Nouveau dirigeant

Greffe : Saverne (6751)
Numéro de gestion : 1992B00043
Type : Personne Physique

Nom : BAUDENDISTEL Dominique, Bernard
Né le 20/01/1966 à Strasbourg (FRANCE)
Nationalité : FRANCAISE
Qualité : Président

Adresse :
7 rue de Niederhausbergen
67800 Bischheim
FRANCE

17/09/2020 : Nouveau dirigeant

Greffe : Saverne (6751)
Numéro de gestion : 1992B00043
Type : Personne Physique

Nom : AMOSSE Olivier, Christophe
Né le 06/05/1974 à Rennes (FRANCE)
Nationalité : FRANCAISE
Qualité : Directeur général

Adresse :
5 rue des Peupliers
67117 Furdenheim
FRANCE

17/09/2020 : Nouveau dirigeant

Greffe : Saverne (6751)
Numéro de gestion : 1992B00043
Type : Personne Physique

Nom : FISCHER Patrick, Willy
Né le 27/08/1966 à Strasbourg (FRANCE)
Nationalité : FRANCAISE
Qualité : Directeur général

Adresse :
2F rue Principale
67500 Batzendorf
FRANCE

17/09/2020 : Nouveau dirigeant

Greffe : Saverne (6751)
Numéro de gestion : 1992B00043
Type : Personne Physique

Nom : SCHNELL Fabrice, Christian
Né le 11/07/1969 à Strasbourg (FRANCE)
Nationalité : FRANCAISE
Qualité : Directeur général

Adresse :
11 rue du 22 Novembre
67270 Wilwisheim
FRANCE

17/09/2020 : Nouveau dirigeant

Greffe : Saverne (6751)
Numéro de gestion : 1992B00043
Type : Personne Morale

Nom : IN EXTENSO STRASBOURG-NORD
Siren : 333232601
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
4 rue de Copenhague
Espace Européen de l'Entreprise
67300 Schiltigheim
FRANCE

17/09/2020 : Nouveau dirigeant

Dépôts des actes :

28/07/2020 : Extrait de décision(s) de l'associé unique

Greffe : Saverne (6751)
Numéro de gestion : 1992B00043
Dépôt : N°2967 déposé le 17/09/2020
Etat : Déposé
Décision : Démission(s) de commissaire(s) aux comptes

07/05/2019 : Document relatif au bénéficiaire effectif

Greffe : Saverne (6751)
Numéro de gestion : 1992B00043
Dépôt : N°3150 déposé le 14/06/2019
Etat : Déposé

07/06/2018 : Extrait de décision(s) de l'associé unique

Greffe : Saverne (6751)
Numéro de gestion : 1992B00043
Dépôt : N°3867 déposé le 04/09/2018
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes

07/06/2018 : Extrait de décision(s) de l'associé unique

Greffe : Saverne (6751)
Numéro de gestion : 1992B00043
Dépôt : N°3867 déposé le 04/09/2018
Etat : Déposé
Décision : Nomination de directeur général

25/05/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Saverne (6751)
Numéro de gestion : 1992B00043
Dépôt : N°1470 déposé le 21/07/2016
Etat : Déposé
Décision : SASU

25/05/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Saverne (6751)
Numéro de gestion : 1992B00043
Dépôt : N°1470 déposé le 21/07/2016
Etat : Déposé
Décision : BRASSERIE LICORNE

25/05/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Saverne (6751)
Numéro de gestion : 1992B00043
Dépôt : N°1470 déposé le 21/07/2016
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à l'activité

25/05/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Saverne (6751)
Numéro de gestion : 1992B00043
Dépôt : N°1470 déposé le 21/07/2016
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président

25/05/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Saverne (6751)
Numéro de gestion : 1992B00043
Dépôt : N°1470 déposé le 21/07/2016
Etat : Déposé
Décision : Nomination de directeur général

25/05/2016 : Statuts mis à jour

Greffe : Saverne (6751)
Numéro de gestion : 1992B00043
Dépôt : N°1470 déposé le 21/07/2016
Etat : Déposé

02/06/2014 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte

Greffe : Saverne (6751)
Numéro de gestion : 1992B00043
Dépôt : N°1309 déposé le 05/08/2014
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes

15/06/2012 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Saverne (6751)
Numéro de gestion : 1992B00043
Dépôt : N°1564 déposé le 30/08/2012
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes

22/06/2011 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Saverne (6751)
Numéro de gestion : 1992B00043
Dépôt : N°1412 déposé le 09/08/2011
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de gérant(s)

22/06/2011 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Saverne (6751)
Numéro de gestion : 1992B00043
Dépôt : N°1412 déposé le 09/08/2011
Etat : Déposé
Décision : Démission(s) de gérant(s)

22/06/2011 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Saverne (6751)
Numéro de gestion : 1992B00043
Dépôt : N°1412 déposé le 09/08/2011
Etat : Déposé
Décision : Changement de président

22/06/2011 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Saverne (6751)
Numéro de gestion : 1992B00043
Dépôt : N°1412 déposé le 09/08/2011
Etat : Déposé

28/06/2010 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Saverne (6751)
Numéro de gestion : 1992B00043
Dépôt : N°1789 déposé le 13/10/2010
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social

02/06/2009 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Saverne (6751)
Numéro de gestion : 1992B00043
Dépôt : N°1568 déposé le 29/10/2009
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital social

01/04/2009 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Saverne (6751)
Numéro de gestion : 1992B00043
Dépôt : N°733 déposé le 04/05/2009
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital social

01/04/2009 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Saverne (6751)
Numéro de gestion : 1992B00043
Dépôt : N°1568 déposé le 29/10/2009
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital social

26/09/2008 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Saverne (6751)
Numéro de gestion : 1992B00043
Dépôt : N°409 déposé le 17/03/2009
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes

30/12/2006 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Saverne (6751)
Numéro de gestion : 1992B00043
Dépôt : N°1155 déposé le 17/07/2007
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital social

12/09/2005 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Saverne (6751)
Numéro de gestion : 1992B00043
Dépôt : N°1607 déposé le 13/11/2006
Etat : Déposé

25/09/2003 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Saverne (6751)
Numéro de gestion : 1992B00043
Dépôt : N°1245 déposé le 21/09/2004
Etat : Déposé
Décision : Reconstitution de l'actif net

10/01/2003 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Saverne (6751)
Numéro de gestion : 1992B00043
Dépôt : N°702 déposé le 27/05/2003
Etat : Déposé
Décision : Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social

05/07/2002 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Saverne (6751)
Numéro de gestion : 1992B00043
Dépôt : N°1458 déposé le 08/10/2002
Etat : Déposé
Décision : Modification de la composition du conseil d'administration Augmentation de capital

05/07/2002 : Procès-verbal d'assemblée

02/04/2001 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Saverne (6751)
Numéro de gestion : 1992B00043
Dépôt : N°1406 déposé le 09/10/2001
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

07/09/2000 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Saverne (6751)
Numéro de gestion : 1992B00043
Dépôt : N°1336 déposé le 13/11/2000
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes

08/09/1999 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Saverne (6751)
Numéro de gestion : 1992B00043
Dépôt : N°1301 déposé le 23/11/1999
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration

30/09/1998 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Saverne (6751)
Numéro de gestion : 1992B00043
Dépôt : N°522 déposé le 26/04/1999
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration

01/03/1996 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Saverne (6751)
Numéro de gestion : 1992B00043
Dépôt : N°437 déposé le 07/05/1996
Etat : Déposé

01/02/1995 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Saverne (6751)
Numéro de gestion : 1992B00043
Dépôt : N°459 déposé le 18/04/1995
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital

25/01/1995 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Saverne (6751)
Numéro de gestion : 1992B00043
Dépôt : N°459 déposé le 18/04/1995
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital

07/11/1994 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Saverne (6751)
Numéro de gestion : 1992B00043
Dépôt : N°64 déposé le 19/01/1995
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à l'objet social

28/09/1994 : Acte sous seing privé

Greffe : Saverne (6751)
Numéro de gestion : 1992B00043
Dépôt : N°924 déposé le 03/10/1994
Etat : Déposé

14/09/1994 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Saverne (6751)
Numéro de gestion : 1992B00043
Dépôt : N°1015 déposé le 21/10/1994
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes

28/02/1994 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Saverne (6751)
Numéro de gestion : 1992B00043
Dépôt : N°525 déposé le 02/06/1994
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration

07/09/1993 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Saverne (6751)
Numéro de gestion : 1992B00043
Dépôt : N°545 déposé le 19/11/1993
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration

N.C : Divers

Greffe : Saverne (6751)
Numéro de gestion : 1992B00043
Dépôt : N°924 déposé le 03/10/1994
Etat : Déposé
Décision : PROJET DE FUSION-ABSORPTION DE LA STE BECKER FRANCE PAR LA STE BRASSERIEKARLSVERG HOLDING (DEPOSE EFFECTIVEMENT LE 30.09.94.)

N.C : Rapport du commissaire aux apports

Greffe : Saverne (6751)
Numéro de gestion : 1992B00043
Dépôt : N°1049 déposé le 02/11/1994
Etat : Déposé

N.C : Divers

Greffe : Saverne (6751)
Numéro de gestion : 1992B00043
Dépôt : N°1049 déposé le 02/11/1994
Etat : Déposé
Décision : DEPOT EFFECTUE LE 31.10.1994.

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Saverne (6751)
Numéro de gestion : 1992B00043
Dépôt : N°64 déposé le 19/01/1995
Etat : Déposé

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Saverne (6751)
Numéro de gestion : 1992B00043
Dépôt : N°459 déposé le 18/04/1995
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital

N.C : Divers

Greffe : Saverne (6751)
Numéro de gestion : 1992B00043
Dépôt : N°437 déposé le 07/05/1996
Etat : Déposé
Décision : NOMINATION D'UN FONDE DE POUVOIR

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Saverne (6751)
Numéro de gestion : 1992B00043
Dépôt : N°1406 déposé le 09/10/2001
Etat : Déposé

N.C : Rapport du commissaire aux apports

N.C : Divers

Greffe : Saverne (6751)
Numéro de gestion : 1992B00043
Dépôt : N°1458 déposé le 08/10/2002
Etat : Déposé
Décision : CONTRAT D'APPORT Modification de la composition du conseil d'administration Augmentation de capital

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Saverne (6751)
Numéro de gestion : 1992B00043
Dépôt : N°1607 déposé le 13/11/2006
Etat : Déposé

N.C : Divers

Greffe : Saverne (6751)
Numéro de gestion : 1992B00043
Dépôt : N°1607 déposé le 13/11/2006
Etat : Déposé
Décision : MODIFICATIONS STATUTAIRES

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Saverne (6751)
Numéro de gestion : 1992B00043
Dépôt : N°1155 déposé le 17/07/2007
Etat : Déposé

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Saverne (6751)
Numéro de gestion : 1992B00043
Dépôt : N°1568 déposé le 29/10/2009
Etat : Déposé

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Saverne (6751)
Numéro de gestion : 1992B00043
Dépôt : N°1789 déposé le 13/10/2010
Etat : Déposé

Etablissements :

17/09/2020 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Saverne (6751)
Numéro de gestion : 1992B00043
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
60 rue de Dettwiller
67700 Saverne
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/06/2016
Activité : La fabrication et la commercialisation de bières et d'autres boissons de toutes sortes, telles que limonades, sodas, tonics, gazeuses ou non.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

17/09/2020 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Saverne (6751)
Numéro de gestion : 1992B00043
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
rue Rohan
67790 Steinbourg
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/06/2016
Activité : Bureau des expéditions
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

Personnes morales :

17/09/2020 : BRASSERIE LICORNE

Greffe : Saverne (6751)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique
Activité principale : La fabrication et la commercialisation de bières et d'Autres boissons de toutes sortes, telles que limonades, sodas, tonics, gazeuses ou non.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 11/02/1992

Type de capital : Fixe
Capital : 4865911.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Oui
Durée de vie de la personne morale : 99 années

Dépôts des comptes annuels :

31/12/2019 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Saverne (6751)
Numéro de gestion : 1992B00043
Dépôt : N°2992 déposé le 02/09/2020
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2018 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Saverne (6751)
Numéro de gestion : 1992B00043
Dépôt : N°2813 déposé le 19/08/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2017 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Saverne (6751)
Numéro de gestion : 1992B00043
Dépôt : N°2011 déposé le 16/07/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes consolidés
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2016 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Saverne (6751)
Numéro de gestion : 1992B00043
Dépôt : N°2048 déposé le 25/07/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes consolidés
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Saverne (6751)
Numéro de gestion : 1992B00043
Dépôt : N°2614 déposé le 05/07/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes consolidés
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Saverne (6751)
Numéro de gestion : 1992B00043
Dépôt : N°3737 déposé le 07/10/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes consolidés
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Saverne (6751)
Numéro de gestion : 1992B00043
Dépôt : N°1620 déposé le 12/09/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes consolidés
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Saverne (6751)
Numéro de gestion : 1992B00043
Dépôt : N°1683 déposé le 30/10/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes consolidés
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Saverne (6751)
Numéro de gestion : 1992B00043
Dépôt : N°2089 déposé le 09/08/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes consolidés
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Saverne (6751)
Numéro de gestion : 1992B00043
Dépôt : N°4413 déposé le 25/11/2011
Durée de l'exercice : 9
Type de remise : Comptes consolidés
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/03/2009 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Saverne (6751)
Numéro de gestion : 1992B00043
Dépôt : N°3174 déposé le 17/12/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/03/2008 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Saverne (6751)
Numéro de gestion : 1992B00043
Dépôt : N°316 déposé le 15/07/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/03/2007 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Saverne (6751)
Numéro de gestion : 1992B00043
Dépôt : N°2467 déposé le 27/12/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/03/2006 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Saverne (6751)
Numéro de gestion : 1992B00043
Dépôt : N°220 déposé le 08/02/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/03/2005 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Saverne (6751)
Numéro de gestion : 1992B00043
Dépôt : N°2077 déposé le 16/12/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/03/2004 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Saverne (6751)
Numéro de gestion : 1992B00043
Dépôt : N°2208 déposé le 30/11/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/03/2003 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Saverne (6751)
Numéro de gestion : 1992B00043
Dépôt : N°2181 déposé le 31/12/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/03/2002 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Saverne (6751)
Numéro de gestion : 1992B00043
Dépôt : N°1969 déposé le 20/11/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/03/2001 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Saverne (6751)
Numéro de gestion : 1992B00043
Dépôt : N°1964 déposé le 08/11/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/03/2000 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Saverne (6751)
Numéro de gestion : 1992B00043
Dépôt : N°1652 déposé le 13/11/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/03/1999 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Saverne (6751)
Numéro de gestion : 1992B00043
Dépôt : N°1754 déposé le 28/10/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/03/1998 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Saverne (6751)
Numéro de gestion : 1992B00043
Dépôt : N°1576 déposé le 08/10/1998
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/03/1997 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Saverne (6751)
Numéro de gestion : 1992B00043
Dépôt : N°1668 déposé le 15/10/1997
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Comptes annuels :

31/12/2021 : Compte annuel complet

Greffe : SAVERNE (6751)
Numéro de dépôt : 2899 du 25/08/2022
Numéro de gestion : 1992B00043
Code activité : 1105Z : Fabrication de boissons (NAFRev2 : 11)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	2 936 905	1 373 459	1 563 446	15 034
AH	Fonds commercial	45 735		45 735
AN	Terrains	670 328		670 328
AP	Constructions	8 755 118	7 177 832	1 577 286
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	27 452 692	19 271 165	8 181 527
AT	Autres immobilisations corporelles	11 005 167	7 389 211	3 615 956	2 720
AV	Immobilisations en cours	956 605		956 605
CU	Autres participations	954 608		954 608	4 172 539
BB	Créances rattachées à des participations	3 406 480	3 406 480		1 245 761
BF	Prêts	1 025 332		1 025 332
BH	Autres immobilisations financières	38 548		38 548
BJ	TOTAL (I)	57 247 518	38 618 147	18 629 372	5 436 054
BL	Matières premières, approvisionnements	2 039 918	96 785	1 943 133
BR	Produits intermédiaires et finis	3 795 345	56 315	3 739 030
BT	Marchandises	1 475 423	28 383	1 447 040
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	11 642		11 642	264
BX	Clients et comptes rattachés	23 800 843	124 559	23 676 284	2 182 701
BZ	Autres créances	11 595 438	4 191 794	7 403 644	7 841 390
CF	Disponibilités	1 972 379		1 972 379	15 773
CH	Charges constatées d’avance	233 510		233 510	1 903
CJ	TOTAL (II)	44 924 497	4 497 835	40 426 661	10 042 030
CN	Ecarts de conversion actif (V)	209		209
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	102 172 224	43 115 982	59 056 242	15 478 084
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	4 865 911	4 865 911
DD	Réserve légale (1)	474 211	445 616
DG	Autres réserves	1 804 351	1 261 043
DH	Report à nouveau		-4 008 721
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	69 437	4 580 624
DJ	Subventions d’investissement	83 438
DL	TOTAL (I)	7 297 348	7 144 473
DP	Provisions pour risques	209
DR	TOTAL (III)	209
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	6 577 806	1 401 077
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	1 706 281	5 774 226
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	12 693 941	374 286
DY	Dettes fiscales et sociales	11 065 615	784 023
EA	Autres dettes	19 705 713
EC	TOTAL (IV)	51 749 356	8 333 612
ED	(V)	9 329
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	59 056 242	15 478 084
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	46 756 180	594 865	47 351 045
FD	Production vendue biens	26 277 591	13 408 120	39 685 711
FG	Production vendue services	2 184 534	19 381	2 203 915	1 671 808
FJ	Chiffres d’affaires nets	75 218 305	14 022 366	89 240 671	1 671 808
FM	Production stockée			-2 716 218
FO	Subventions d’exploitation			10 895
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			179 239	189
FQ	Autres produits			57 486	7
FR	Total des produits d’exploitation (I)			86 772 073	1 672 004
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			24 943 613
FT	Variation de stock (marchandises)			112 567
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			13 401 925
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			697 879
FW	Autres achats et charges externes			10 222 102	839 926
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			32 257 736	140 775
FY	Salaires et traitements			4 144 233	791 340
FZ	Charges sociales			1 727 736	359 716
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			995 718	5 578
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			201 886
GD	Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions			209
GE	Autres charges			266 863	-3 255
GF	Total des charges d’exploitation (II)			88 972 467	2 134 079
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			-2 200 394	-462 076
GJ	Produits financiers de participations			211 441	221 702
GK	Produits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé			27	4 840
GL	Autres intérêts et produits assimilés			4 003 296
GN	Différences positives de change			390
GP	Total des produits financiers (V)			4 215 154	226 542
GQ	Dotations financières sur amortissements et provisions			91 354	1 065 000
GR	Intérêts et charges assimilées			517 143	2 153 957
GS	Différences négatives de change			474
GU	Total des charges financières (VI)			608 970	3 218 957
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			3 606 184	-2 992 415
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			1 405 790	-3 454 490
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	43 279
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	7 017	14 750 000
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges	150 287	124 697
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	200 583	14 874 697
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	226 127	75 823
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	147 547	6 763 760
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	1 172 262
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	1 545 936	6 839 583
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-1 345 353	8 035 114
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	-9 000
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	91 187 810	16 773 244
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	91 118 373	12 192 620
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	69 437	4 580 624
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	41 774	1 339 899	8 213	1 373 459
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	10 091	34 308 095	479 978	33 838 208
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	51 864	35 647 994	488 192	35 211 667
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
5V	Autres provisions pour risques et charges				209
5Z	Total Provisions pour risques et charges		61 038	60 829	209
6N	Sur stocks et en cours		253 763	72 280	181 483
6T	Sur comptes clients		124 559		124 559
6X	Autres provisions pour dépréciation	1 541 537	2 680 717	30 461	4 191 794
7B	Total Provisions pour dépréciation	2 606 537	6 465 519	1 167 741	7 904 315
7C	TOTAL GENERAL	2 606 537	6 526 557	1 228 570	7 904 524
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UL	Créances rattachées à des participations	3 406 480	3 406 480
UP	Prêts	1 025 332	1 025 332
UT	Autres immobilisations financières	38 548	38 548
VA	Clients douteux ou litigieux	16 789
UX	Autres créances clients	25 609 203
UY	Personnel et comptes rattachés	950
UZ	Sécurité Sociale autres organismes sociaux	13 515
VM	Impôts sur les bénéfices	974 457
VB	T. V. A.	333 474
VN	Autres impôts, taxes versements assimilés	51 897
VC	Groupe et associés	2 106 282
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	8 114 863
VS	Charges constatées d’avance	233 510
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	41 925 301	41 925 301
VG	Emprunts à 1 an maximum à l’origine	6 321 204	6 321 204
VH	Emprunts à plus d’1 an à l’origine	256 602	107 033	149 568
8A	Emprunts et dettes financières divers	1 128 587	1 128 587
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	12 693 941	12 693 941
8C	Personnel et comptes rattachés	841 220	841 220
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	953 699	953 699
VW	T.V.A.	1 524 334	1 524 334
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	7 746 363	7 746 363
VI	Groupe et associés	577 695	577 695
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	19 705 713	19 705 713
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	51 749 356	51 599 788	149 568

31/12/2020 : Compte annuel complet

Greffe : SAVERNE (6751)
Numéro de dépôt : 3217 du 03/08/2021
Numéro de gestion : 1992B00043
Code activité : 1105Z : Fabrication de boissons (NAFRev2 : 11)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	2 936 905	1 373 459	1 563 446	15 034
AH	Fonds commercial	45 735		45 735
AN	Terrains	670 328		670 328
AP	Constructions	8 755 118	7 177 832	1 577 286
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	27 452 692	19 271 165	8 181 527
AT	Autres immobilisations corporelles	11 005 167	7 389 211	3 615 956	2 720
AV	Immobilisations en cours	956 605		956 605
CU	Autres participations	954 608		954 608	4 172 539
BB	Créances rattachées à des participations	3 406 480	3 406 480		1 245 761
BF	Prêts	1 025 332		1 025 332
BH	Autres immobilisations financières	38 548		38 548
BJ	TOTAL (I)	57 247 518	38 618 147	18 629 372	5 436 054
BL	Matières premières, approvisionnements	2 039 918	96 785	1 943 133
BR	Produits intermédiaires et finis	3 795 345	56 315	3 739 030
BT	Marchandises	1 475 423	28 383	1 447 040
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	11 642		11 642	264
BX	Clients et comptes rattachés	23 800 843	124 559	23 676 284	2 182 701
BZ	Autres créances	11 595 438	4 191 794	7 403 644	7 841 390
CF	Disponibilités	1 972 379		1 972 379	15 773
CH	Charges constatées d’avance	233 510		233 510	1 903
CJ	TOTAL (II)	44 924 497	4 497 835	40 426 661	10 042 030
CN	Ecarts de conversion actif (V)	209		209
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	102 172 224	43 115 982	59 056 242	15 478 084
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	4 865 911	4 865 911
DD	Réserve légale (1)	474 211	445 616
DG	Autres réserves	1 804 351	1 261 043
DH	Report à nouveau		-4 008 721
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	69 437	4 580 624
DJ	Subventions d’investissement	83 438
DL	TOTAL (I)	7 297 348	7 144 473
DP	Provisions pour risques	209
DR	TOTAL (III)	209
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	6 577 806	1 401 077
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	1 706 281	5 774 226
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	12 693 941	374 286
DY	Dettes fiscales et sociales	11 065 615	784 023
EA	Autres dettes	19 705 713
EC	TOTAL (IV)	51 749 356	8 333 612
ED	(V)	9 329
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	59 056 242	15 478 084
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	46 756 180	594 865	47 351 045
FD	Production vendue biens	26 277 591	13 408 120	39 685 711
FG	Production vendue services	2 184 534	19 381	2 203 915	1 671 808
FJ	Chiffres d’affaires nets	75 218 305	14 022 366	89 240 671	1 671 808
FM	Production stockée			-2 716 218
FO	Subventions d’exploitation			10 895
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			179 239	189
FQ	Autres produits			57 486	7
FR	Total des produits d’exploitation (I)			86 772 073	1 672 004
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			24 943 613
FT	Variation de stock (marchandises)			112 567
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			13 401 925
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			697 879
FW	Autres achats et charges externes			10 222 102	839 926
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			32 257 736	140 775
FY	Salaires et traitements			4 144 233	791 340
FZ	Charges sociales			1 727 736	359 716
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			995 718	5 578
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			201 886
GD	Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions			209
GE	Autres charges			266 863	-3 255
GF	Total des charges d’exploitation (II)			88 972 467	2 134 079
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			-2 200 394	-462 076
GJ	Produits financiers de participations			211 441	221 702
GK	Produits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé			27	4 840
GL	Autres intérêts et produits assimilés			4 003 296
GN	Différences positives de change			390
GP	Total des produits financiers (V)			4 215 154	226 542
GQ	Dotations financières sur amortissements et provisions			91 354	1 065 000
GR	Intérêts et charges assimilées			517 143	2 153 957
GS	Différences négatives de change			474
GU	Total des charges financières (VI)			608 970	3 218 957
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			3 606 184	-2 992 415
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			1 405 790	-3 454 490
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	43 279
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	7 017	14 750 000
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges	150 287	124 697
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	200 583	14 874 697
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	226 127	75 823
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	147 547	6 763 760
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	1 172 262
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	1 545 936	6 839 583
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-1 345 353	8 035 114
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	-9 000
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	91 187 810	16 773 244
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	91 118 373	12 192 620
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	69 437	4 580 624
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	41 774	1 339 899	8 213	1 373 459
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	10 091	34 308 095	479 978	33 838 208
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	51 864	35 647 994	488 192	35 211 667
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
5V	Autres provisions pour risques et charges				209
5Z	Total Provisions pour risques et charges		61 038	60 829	209
6N	Sur stocks et en cours		253 763	72 280	181 483
6T	Sur comptes clients		124 559		124 559
6X	Autres provisions pour dépréciation	1 541 537	2 680 717	30 461	4 191 794
7B	Total Provisions pour dépréciation	2 606 537	6 465 519	1 167 741	7 904 315
7C	TOTAL GENERAL	2 606 537	6 526 557	1 228 570	7 904 524
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UL	Créances rattachées à des participations	3 406 480	3 406 480
UP	Prêts	1 025 332	1 025 332
UT	Autres immobilisations financières	38 548	38 548
VA	Clients douteux ou litigieux	16 789
UX	Autres créances clients	25 609 203
UY	Personnel et comptes rattachés	950
UZ	Sécurité Sociale autres organismes sociaux	13 515
VM	Impôts sur les bénéfices	974 457
VB	T. V. A.	333 474
VN	Autres impôts, taxes versements assimilés	51 897
VC	Groupe et associés	2 106 282
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	8 114 863
VS	Charges constatées d’avance	233 510
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	41 925 301	41 925 301
VG	Emprunts à 1 an maximum à l’origine	6 321 204	6 321 204
VH	Emprunts à plus d’1 an à l’origine	256 602	107 033	149 568
8A	Emprunts et dettes financières divers	1 128 587	1 128 587
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	12 693 941	12 693 941
8C	Personnel et comptes rattachés	841 220	841 220
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	953 699	953 699
VW	T.V.A.	1 524 334	1 524 334
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	7 746 363	7 746 363
VI	Groupe et associés	577 695	577 695
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	19 705 713	19 705 713
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	51 749 356	51 599 788	149 568

31/12/2019 : Compte annuel complet

Greffe : SAVERNE (6751)
Numéro de dépôt : 2992 du 02/09/2020
Numéro de gestion : 1992B00043
Code activité : 1105Z : Fabrication de boissons (NAFRev2 : 11)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	2 936 905	1 373 459	1 563 446	15 034
AH	Fonds commercial	45 735		45 735
AN	Terrains	670 328		670 328
AP	Constructions	8 755 118	7 177 832	1 577 286
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	27 452 692	19 271 165	8 181 527
AT	Autres immobilisations corporelles	11 005 167	7 389 211	3 615 956	2 720
AV	Immobilisations en cours	956 605		956 605
CU	Autres participations	954 608		954 608	4 172 539
BB	Créances rattachées à des participations	3 406 480	3 406 480		1 245 761
BF	Prêts	1 025 332		1 025 332
BH	Autres immobilisations financières	38 548		38 548
BJ	TOTAL (I)	57 247 518	38 618 147	18 629 372	5 436 054
BL	Matières premières, approvisionnements	2 039 918	96 785	1 943 133
BR	Produits intermédiaires et finis	3 795 345	56 315	3 739 030
BT	Marchandises	1 475 423	28 383	1 447 040
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	11 642		11 642	264
BX	Clients et comptes rattachés	23 800 843	124 559	23 676 284	2 182 701
BZ	Autres créances	11 595 438	4 191 794	7 403 644	7 841 390
CF	Disponibilités	1 972 379		1 972 379	15 773
CH	Charges constatées d’avance	233 510		233 510	1 903
CJ	TOTAL (II)	44 924 497	4 497 835	40 426 661	10 042 030
CN	Ecarts de conversion actif (V)	209		209
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	102 172 224	43 115 982	59 056 242	15 478 084
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	4 865 911	4 865 911
DD	Réserve légale (1)	474 211	445 616
DG	Autres réserves	1 804 351	1 261 043
DH	Report à nouveau		-4 008 721
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	69 437	4 580 624
DJ	Subventions d’investissement	83 438
DL	TOTAL (I)	7 297 348	7 144 473
DP	Provisions pour risques	209
DR	TOTAL (III)	209
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	6 577 806	1 401 077
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	1 706 281	5 774 226
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	12 693 941	374 286
DY	Dettes fiscales et sociales	11 065 615	784 023
EA	Autres dettes	19 705 713
EC	TOTAL (IV)	51 749 356	8 333 612
ED	(V)	9 329
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	59 056 242	15 478 084
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	46 756 180	594 865	47 351 045
FD	Production vendue biens	26 277 591	13 408 120	39 685 711
FG	Production vendue services	2 184 534	19 381	2 203 915	1 671 808
FJ	Chiffres d’affaires nets	75 218 305	14 022 366	89 240 671	1 671 808
FM	Production stockée			-2 716 218
FO	Subventions d’exploitation			10 895
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			179 239	189
FQ	Autres produits			57 486	7
FR	Total des produits d’exploitation (I)			86 772 073	1 672 004
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			24 943 613
FT	Variation de stock (marchandises)			112 567
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			13 401 925
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			697 879
FW	Autres achats et charges externes			10 222 102	839 926
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			32 257 736	140 775
FY	Salaires et traitements			4 144 233	791 340
FZ	Charges sociales			1 727 736	359 716
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			995 718	5 578
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			201 886
GD	Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions			209
GE	Autres charges			266 863	-3 255
GF	Total des charges d’exploitation (II)			88 972 467	2 134 079
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			-2 200 394	-462 076
GJ	Produits financiers de participations			211 441	221 702
GK	Produits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé			27	4 840
GL	Autres intérêts et produits assimilés			4 003 296
GN	Différences positives de change			390
GP	Total des produits financiers (V)			4 215 154	226 542
GQ	Dotations financières sur amortissements et provisions			91 354	1 065 000
GR	Intérêts et charges assimilées			517 143	2 153 957
GS	Différences négatives de change			474
GU	Total des charges financières (VI)			608 970	3 218 957
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			3 606 184	-2 992 415
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			1 405 790	-3 454 490
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	43 279
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	7 017	14 750 000
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges	150 287	124 697
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	200 583	14 874 697
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	226 127	75 823
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	147 547	6 763 760
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	1 172 262
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	1 545 936	6 839 583
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-1 345 353	8 035 114
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	-9 000
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	91 187 810	16 773 244
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	91 118 373	12 192 620
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	69 437	4 580 624
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	41 774	1 339 899	8 213	1 373 459
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	10 091	34 308 095	479 978	33 838 208
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	51 864	35 647 994	488 192	35 211 667
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
5V	Autres provisions pour risques et charges				209
5Z	Total Provisions pour risques et charges		61 038	60 829	209
6N	Sur stocks et en cours		253 763	72 280	181 483
6T	Sur comptes clients		124 559		124 559
6X	Autres provisions pour dépréciation	1 541 537	2 680 717	30 461	4 191 794
7B	Total Provisions pour dépréciation	2 606 537	6 465 519	1 167 741	7 904 315
7C	TOTAL GENERAL	2 606 537	6 526 557	1 228 570	7 904 524
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UL	Créances rattachées à des participations	3 406 480	3 406 480
UP	Prêts	1 025 332	1 025 332
UT	Autres immobilisations financières	38 548	38 548
VA	Clients douteux ou litigieux	16 789
UX	Autres créances clients	25 609 203
UY	Personnel et comptes rattachés	950
UZ	Sécurité Sociale autres organismes sociaux	13 515
VM	Impôts sur les bénéfices	974 457
VB	T. V. A.	333 474
VN	Autres impôts, taxes versements assimilés	51 897
VC	Groupe et associés	2 106 282
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	8 114 863
VS	Charges constatées d’avance	233 510
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	41 925 301	41 925 301
VG	Emprunts à 1 an maximum à l’origine	6 321 204	6 321 204
VH	Emprunts à plus d’1 an à l’origine	256 602	107 033	149 568
8A	Emprunts et dettes financières divers	1 128 587	1 128 587
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	12 693 941	12 693 941
8C	Personnel et comptes rattachés	841 220	841 220
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	953 699	953 699
VW	T.V.A.	1 524 334	1 524 334
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	7 746 363	7 746 363
VI	Groupe et associés	577 695	577 695
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	19 705 713	19 705 713
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	51 749 356	51 599 788	149 568

31/12/2018 : Compte annuel complet

Greffe : SAVERNE (6751)
Numéro de dépôt : 2813 du 19/08/2019
Numéro de gestion : 1992B00043
Code activité : 1105Z : Fabrication de boissons (NAFRev2 : 11)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	2 936 905	1 373 459	1 563 446	15 034
AH	Fonds commercial	45 735		45 735
AN	Terrains	670 328		670 328
AP	Constructions	8 755 118	7 177 832	1 577 286
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	27 452 692	19 271 165	8 181 527
AT	Autres immobilisations corporelles	11 005 167	7 389 211	3 615 956	2 720
AV	Immobilisations en cours	956 605		956 605
CU	Autres participations	954 608		954 608	4 172 539
BB	Créances rattachées à des participations	3 406 480	3 406 480		1 245 761
BF	Prêts	1 025 332		1 025 332
BH	Autres immobilisations financières	38 548		38 548
BJ	TOTAL (I)	57 247 518	38 618 147	18 629 372	5 436 054
BL	Matières premières, approvisionnements	2 039 918	96 785	1 943 133
BR	Produits intermédiaires et finis	3 795 345	56 315	3 739 030
BT	Marchandises	1 475 423	28 383	1 447 040
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	11 642		11 642	264
BX	Clients et comptes rattachés	23 800 843	124 559	23 676 284	2 182 701
BZ	Autres créances	11 595 438	4 191 794	7 403 644	7 841 390
CF	Disponibilités	1 972 379		1 972 379	15 773
CH	Charges constatées d’avance	233 510		233 510	1 903
CJ	TOTAL (II)	44 924 497	4 497 835	40 426 661	10 042 030
CN	Ecarts de conversion actif (V)	209		209
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	102 172 224	43 115 982	59 056 242	15 478 084
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	4 865 911	4 865 911
DD	Réserve légale (1)	474 211	445 616
DG	Autres réserves	1 804 351	1 261 043
DH	Report à nouveau		-4 008 721
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	69 437	4 580 624
DJ	Subventions d’investissement	83 438
DL	TOTAL (I)	7 297 348	7 144 473
DP	Provisions pour risques	209
DR	TOTAL (III)	209
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	6 577 806	1 401 077
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	1 706 281	5 774 226
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	12 693 941	374 286
DY	Dettes fiscales et sociales	11 065 615	784 023
EA	Autres dettes	19 705 713
EC	TOTAL (IV)	51 749 356	8 333 612
ED	(V)	9 329
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	59 056 242	15 478 084
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	46 756 180	594 865	47 351 045
FD	Production vendue biens	26 277 591	13 408 120	39 685 711
FG	Production vendue services	2 184 534	19 381	2 203 915	1 671 808
FJ	Chiffres d’affaires nets	75 218 305	14 022 366	89 240 671	1 671 808
FM	Production stockée			-2 716 218
FO	Subventions d’exploitation			10 895
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			179 239	189
FQ	Autres produits			57 486	7
FR	Total des produits d’exploitation (I)			86 772 073	1 672 004
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			24 943 613
FT	Variation de stock (marchandises)			112 567
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			13 401 925
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			697 879
FW	Autres achats et charges externes			10 222 102	839 926
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			32 257 736	140 775
FY	Salaires et traitements			4 144 233	791 340
FZ	Charges sociales			1 727 736	359 716
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			995 718	5 578
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			201 886
GD	Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions			209
GE	Autres charges			266 863	-3 255
GF	Total des charges d’exploitation (II)			88 972 467	2 134 079
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			-2 200 394	-462 076
GJ	Produits financiers de participations			211 441	221 702
GK	Produits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé			27	4 840
GL	Autres intérêts et produits assimilés			4 003 296
GN	Différences positives de change			390
GP	Total des produits financiers (V)			4 215 154	226 542
GQ	Dotations financières sur amortissements et provisions			91 354	1 065 000
GR	Intérêts et charges assimilées			517 143	2 153 957
GS	Différences négatives de change			474
GU	Total des charges financières (VI)			608 970	3 218 957
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			3 606 184	-2 992 415
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			1 405 790	-3 454 490
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	43 279
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	7 017	14 750 000
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges	150 287	124 697
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	200 583	14 874 697
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	226 127	75 823
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	147 547	6 763 760
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	1 172 262
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	1 545 936	6 839 583
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-1 345 353	8 035 114
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	-9 000
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	91 187 810	16 773 244
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	91 118 373	12 192 620
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	69 437	4 580 624
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	41 774	1 339 899	8 213	1 373 459
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	10 091	34 308 095	479 978	33 838 208
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	51 864	35 647 994	488 192	35 211 667
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
5V	Autres provisions pour risques et charges				209
5Z	Total Provisions pour risques et charges		61 038	60 829	209
6N	Sur stocks et en cours		253 763	72 280	181 483
6T	Sur comptes clients		124 559		124 559
6X	Autres provisions pour dépréciation	1 541 537	2 680 717	30 461	4 191 794
7B	Total Provisions pour dépréciation	2 606 537	6 465 519	1 167 741	7 904 315
7C	TOTAL GENERAL	2 606 537	6 526 557	1 228 570	7 904 524
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UL	Créances rattachées à des participations	3 406 480	3 406 480
UP	Prêts	1 025 332	1 025 332
UT	Autres immobilisations financières	38 548	38 548
VA	Clients douteux ou litigieux	16 789
UX	Autres créances clients	25 609 203
UY	Personnel et comptes rattachés	950
UZ	Sécurité Sociale autres organismes sociaux	13 515
VM	Impôts sur les bénéfices	974 457
VB	T. V. A.	333 474
VN	Autres impôts, taxes versements assimilés	51 897
VC	Groupe et associés	2 106 282
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	8 114 863
VS	Charges constatées d’avance	233 510
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	41 925 301	41 925 301
VG	Emprunts à 1 an maximum à l’origine	6 321 204	6 321 204
VH	Emprunts à plus d’1 an à l’origine	256 602	107 033	149 568
8A	Emprunts et dettes financières divers	1 128 587	1 128 587
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	12 693 941	12 693 941
8C	Personnel et comptes rattachés	841 220	841 220
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	953 699	953 699
VW	T.V.A.	1 524 334	1 524 334
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	7 746 363	7 746 363
VI	Groupe et associés	577 695	577 695
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	19 705 713	19 705 713
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	51 749 356	51 599 788	149 568

31/12/2017 : Compte annuel complet

Greffe : SAVERNE (6751)
Numéro de dépôt : 2011 du 16/07/2018
Numéro de gestion : 1992B00043
Code activité : 1105Z : Fabrication de boissons (NAFRev2 : 11)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016, durée : 7 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	2 936 905	1 373 459	1 563 446	15 034
AH	Fonds commercial	45 735		45 735
AN	Terrains	670 328		670 328
AP	Constructions	8 755 118	7 177 832	1 577 286
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	27 452 692	19 271 165	8 181 527
AT	Autres immobilisations corporelles	11 005 167	7 389 211	3 615 956	2 720
AV	Immobilisations en cours	956 605		956 605
CU	Autres participations	954 608		954 608	4 172 539
BB	Créances rattachées à des participations	3 406 480	3 406 480		1 245 761
BF	Prêts	1 025 332		1 025 332
BH	Autres immobilisations financières	38 548		38 548
BJ	TOTAL (I)	57 247 518	38 618 147	18 629 372	5 436 054
BL	Matières premières, approvisionnements	2 039 918	96 785	1 943 133
BR	Produits intermédiaires et finis	3 795 345	56 315	3 739 030
BT	Marchandises	1 475 423	28 383	1 447 040
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	11 642		11 642	264
BX	Clients et comptes rattachés	23 800 843	124 559	23 676 284	2 182 701
BZ	Autres créances	11 595 438	4 191 794	7 403 644	7 841 390
CF	Disponibilités	1 972 379		1 972 379	15 773
CH	Charges constatées d’avance	233 510		233 510	1 903
CJ	TOTAL (II)	44 924 497	4 497 835	40 426 661	10 042 030
CN	Ecarts de conversion actif (V)	209		209
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	102 172 224	43 115 982	59 056 242	15 478 084
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	4 865 911	4 865 911
DD	Réserve légale (1)	474 211	445 616
DG	Autres réserves	1 804 351	1 261 043
DH	Report à nouveau		-4 008 721
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	69 437	4 580 624
DJ	Subventions d’investissement	83 438
DL	TOTAL (I)	7 297 348	7 144 473
DP	Provisions pour risques	209
DR	TOTAL (III)	209
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	6 577 806	1 401 077
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	1 706 281	5 774 226
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	12 693 941	374 286
DY	Dettes fiscales et sociales	11 065 615	784 023
EA	Autres dettes	19 705 713
EC	TOTAL (IV)	51 749 356	8 333 612
ED	(V)	9 329
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	59 056 242	15 478 084
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	46 756 180	594 865	47 351 045
FD	Production vendue biens	26 277 591	13 408 120	39 685 711
FG	Production vendue services	2 184 534	19 381	2 203 915	1 671 808
FJ	Chiffres d’affaires nets	75 218 305	14 022 366	89 240 671	1 671 808
FM	Production stockée			-2 716 218
FO	Subventions d’exploitation			10 895
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			179 239	189
FQ	Autres produits			57 486	7
FR	Total des produits d’exploitation (I)			86 772 073	1 672 004
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			24 943 613
FT	Variation de stock (marchandises)			112 567
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			13 401 925
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			697 879
FW	Autres achats et charges externes			10 222 102	839 926
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			32 257 736	140 775
FY	Salaires et traitements			4 144 233	791 340
FZ	Charges sociales			1 727 736	359 716
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			995 718	5 578
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			201 886
GD	Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions			209
GE	Autres charges			266 863	-3 255
GF	Total des charges d’exploitation (II)			88 972 467	2 134 079
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			-2 200 394	-462 076
GJ	Produits financiers de participations			211 441	221 702
GK	Produits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé			27	4 840
GL	Autres intérêts et produits assimilés			4 003 296
GN	Différences positives de change			390
GP	Total des produits financiers (V)			4 215 154	226 542
GQ	Dotations financières sur amortissements et provisions			91 354	1 065 000
GR	Intérêts et charges assimilées			517 143	2 153 957
GS	Différences négatives de change			474
GU	Total des charges financières (VI)			608 970	3 218 957
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			3 606 184	-2 992 415
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			1 405 790	-3 454 490
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	43 279
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	7 017	14 750 000
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges	150 287	124 697
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	200 583	14 874 697
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	226 127	75 823
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	147 547	6 763 760
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	1 172 262
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	1 545 936	6 839 583
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-1 345 353	8 035 114
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	-9 000
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	91 187 810	16 773 244
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	91 118 373	12 192 620
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	69 437	4 580 624
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	41 774	1 339 899	8 213	1 373 459
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	10 091	34 308 095	479 978	33 838 208
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	51 864	35 647 994	488 192	35 211 667
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
5V	Autres provisions pour risques et charges				209
5Z	Total Provisions pour risques et charges		61 038	60 829	209
6N	Sur stocks et en cours		253 763	72 280	181 483
6T	Sur comptes clients		124 559		124 559
6X	Autres provisions pour dépréciation	1 541 537	2 680 717	30 461	4 191 794
7B	Total Provisions pour dépréciation	2 606 537	6 465 519	1 167 741	7 904 315
7C	TOTAL GENERAL	2 606 537	6 526 557	1 228 570	7 904 524
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UL	Créances rattachées à des participations	3 406 480	3 406 480
UP	Prêts	1 025 332	1 025 332
UT	Autres immobilisations financières	38 548	38 548
VA	Clients douteux ou litigieux	16 789
UX	Autres créances clients	25 609 203
UY	Personnel et comptes rattachés	950
UZ	Sécurité Sociale autres organismes sociaux	13 515
VM	Impôts sur les bénéfices	974 457
VB	T. V. A.	333 474
VN	Autres impôts, taxes versements assimilés	51 897
VC	Groupe et associés	2 106 282
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	8 114 863
VS	Charges constatées d’avance	233 510
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	41 925 301	41 925 301
VG	Emprunts à 1 an maximum à l’origine	6 321 204	6 321 204
VH	Emprunts à plus d’1 an à l’origine	256 602	107 033	149 568
8A	Emprunts et dettes financières divers	1 128 587	1 128 587
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	12 693 941	12 693 941
8C	Personnel et comptes rattachés	841 220	841 220
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	953 699	953 699
VW	T.V.A.	1 524 334	1 524 334
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	7 746 363	7 746 363
VI	Groupe et associés	577 695	577 695
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	19 705 713	19 705 713
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	51 749 356	51 599 788	149 568

31/12/2016 : Compte annuel complet

Greffe : SAVERNE (6751)
Numéro de dépôt : 2048 du 25/07/2017
Numéro de gestion : 1992B00043
Code activité : 1105Z : Fabrication de boissons (NAFRev2 : 11)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	2 936 905	1 373 459	1 563 446	15 034
AH	Fonds commercial	45 735		45 735
AN	Terrains	670 328		670 328
AP	Constructions	8 755 118	7 177 832	1 577 286
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	27 452 692	19 271 165	8 181 527
AT	Autres immobilisations corporelles	11 005 167	7 389 211	3 615 956	2 720
AV	Immobilisations en cours	956 605		956 605
CU	Autres participations	954 608		954 608	4 172 539
BB	Créances rattachées à des participations	3 406 480	3 406 480		1 245 761
BF	Prêts	1 025 332		1 025 332
BH	Autres immobilisations financières	38 548		38 548
BJ	TOTAL (I)	57 247 518	38 618 147	18 629 372	5 436 054
BL	Matières premières, approvisionnements	2 039 918	96 785	1 943 133
BR	Produits intermédiaires et finis	3 795 345	56 315	3 739 030
BT	Marchandises	1 475 423	28 383	1 447 040
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	11 642		11 642	264
BX	Clients et comptes rattachés	23 800 843	124 559	23 676 284	2 182 701
BZ	Autres créances	11 595 438	4 191 794	7 403 644	7 841 390
CF	Disponibilités	1 972 379		1 972 379	15 773
CH	Charges constatées d’avance	233 510		233 510	1 903
CJ	TOTAL (II)	44 924 497	4 497 835	40 426 661	10 042 030
CN	Ecarts de conversion actif (V)	209		209
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	102 172 224	43 115 982	59 056 242	15 478 084
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	4 865 911	4 865 911
DD	Réserve légale (1)	474 211	445 616
DG	Autres réserves	1 804 351	1 261 043
DH	Report à nouveau		-4 008 721
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	69 437	4 580 624
DJ	Subventions d’investissement	83 438
DL	TOTAL (I)	7 297 348	7 144 473
DP	Provisions pour risques	209
DR	TOTAL (III)	209
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	6 577 806	1 401 077
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	1 706 281	5 774 226
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	12 693 941	374 286
DY	Dettes fiscales et sociales	11 065 615	784 023
EA	Autres dettes	19 705 713
EC	TOTAL (IV)	51 749 356	8 333 612
ED	(V)	9 329
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	59 056 242	15 478 084
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	46 756 180	594 865	47 351 045
FD	Production vendue biens	26 277 591	13 408 120	39 685 711
FG	Production vendue services	2 184 534	19 381	2 203 915	1 671 808
FJ	Chiffres d’affaires nets	75 218 305	14 022 366	89 240 671	1 671 808
FM	Production stockée			-2 716 218
FO	Subventions d’exploitation			10 895
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			179 239	189
FQ	Autres produits			57 486	7
FR	Total des produits d’exploitation (I)			86 772 073	1 672 004
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			24 943 613
FT	Variation de stock (marchandises)			112 567
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			13 401 925
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			697 879
FW	Autres achats et charges externes			10 222 102	839 926
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			32 257 736	140 775
FY	Salaires et traitements			4 144 233	791 340
FZ	Charges sociales			1 727 736	359 716
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			995 718	5 578
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			201 886
GD	Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions			209
GE	Autres charges			266 863	-3 255
GF	Total des charges d’exploitation (II)			88 972 467	2 134 079
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			-2 200 394	-462 076
GJ	Produits financiers de participations			211 441	221 702
GK	Produits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé			27	4 840
GL	Autres intérêts et produits assimilés			4 003 296
GN	Différences positives de change			390
GP	Total des produits financiers (V)			4 215 154	226 542
GQ	Dotations financières sur amortissements et provisions			91 354	1 065 000
GR	Intérêts et charges assimilées			517 143	2 153 957
GS	Différences négatives de change			474
GU	Total des charges financières (VI)			608 970	3 218 957
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			3 606 184	-2 992 415
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			1 405 790	-3 454 490
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	43 279
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	7 017	14 750 000
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges	150 287	124 697
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	200 583	14 874 697
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	226 127	75 823
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	147 547	6 763 760
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	1 172 262
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	1 545 936	6 839 583
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-1 345 353	8 035 114
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	-9 000
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	91 187 810	16 773 244
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	91 118 373	12 192 620
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	69 437	4 580 624
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	41 774	1 339 899	8 213	1 373 459
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	10 091	34 308 095	479 978	33 838 208
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	51 864	35 647 994	488 192	35 211 667
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
5V	Autres provisions pour risques et charges				209
5Z	Total Provisions pour risques et charges		61 038	60 829	209
6N	Sur stocks et en cours		253 763	72 280	181 483
6T	Sur comptes clients		124 559		124 559
6X	Autres provisions pour dépréciation	1 541 537	2 680 717	30 461	4 191 794
7B	Total Provisions pour dépréciation	2 606 537	6 465 519	1 167 741	7 904 315
7C	TOTAL GENERAL	2 606 537	6 526 557	1 228 570	7 904 524
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UL	Créances rattachées à des participations	3 406 480	3 406 480
UP	Prêts	1 025 332	1 025 332
UT	Autres immobilisations financières	38 548	38 548
VA	Clients douteux ou litigieux	16 789
UX	Autres créances clients	25 609 203
UY	Personnel et comptes rattachés	950
UZ	Sécurité Sociale autres organismes sociaux	13 515
VM	Impôts sur les bénéfices	974 457
VB	T. V. A.	333 474
VN	Autres impôts, taxes versements assimilés	51 897
VC	Groupe et associés	2 106 282
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	8 114 863
VS	Charges constatées d’avance	233 510
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	41 925 301	41 925 301
VG	Emprunts à 1 an maximum à l’origine	6 321 204	6 321 204
VH	Emprunts à plus d’1 an à l’origine	256 602	107 033	149 568
8A	Emprunts et dettes financières divers	1 128 587	1 128 587
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	12 693 941	12 693 941
8C	Personnel et comptes rattachés	841 220	841 220
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	953 699	953 699
VW	T.V.A.	1 524 334	1 524 334
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	7 746 363	7 746 363
VI	Groupe et associés	577 695	577 695
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	19 705 713	19 705 713
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	51 749 356	51 599 788	149 568

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