BOUVRESSE T.P.

Entreprise

BOUVRESSE T.P.
Dernière mise à jour : 31/12/2012

Informations de l'établissement :
Date de création : 01/11/2008
Enseigne : AQUATIQUE SYSTEME
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 44926064500022 / Siren : 449260645 / NIC : 00022
N° de TVA : FR 24 449260645
Effectif : Etablissement non employeur (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 17/03/2015
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section F : CONSTRUCTION
Cette section comprend les activités de construction générale et de construction spécialisée pour les bâtiments et le génie civil. Elle comprend les chantiers de construction neuve, les rénovations, les réparations, les extensions et les transformations, le montage de bâtiments préfabriqués ou de structures sur le site ainsi que les constructions de nature temporaire.
La construction générale se définit comme la construction de bâtiments entiers : habitations, bureaux, magasins et autres bâtiments publics, utilitaires, agricoles, etc., ou la construction d’ouvrages de génie civil tels que auto- routes, routes, rues, ponts, tunnels, voies ferroviaires, terrains d’aviation, ports et autres projets maritimes et flu- viaux, réseaux d’irrigation, réseaux d’assainissement, installations industrielles, conduites et lignes électriques, installations sportives, etc.
Ces travaux peuvent être réalisés pour compte propre ou pour compte de tiers. Ils peuvent être sous-traités pour partie ou pour la totalité. Une unité assurant la responsabilité de l’exécution d’un projet complet de construction relève de cette section.
La rénovation et la réparation de bâtiments et d’ouvrages de génie civil relèvent aussi de cette section.
Cette section comprend la construction de bâtiments entiers (division 41), la construction d’ouvrages entiers de génie civil (division 42), ainsi que les activités spécialisées de construction, uniquement si elles concernent une partie seulement du processus de construction (division 43).
Si elle correspond à une activité de construction spécifique, la location de matériels de construction avec opéra- teur relève de la classe correspondant à cette activité.
Cette section comprend également les activités de promotion immobilière pour la construction de bâtiments et d’ouvrages de génie civil dès lors qu’elles réunissent les moyens financiers, techniques et humains nécessaires à la réalisation de projets immobiliers destinés ultérieurement à la vente. Si ces activités ne sont pas réalisées en vue d’une vente ultérieure des projets immobiliers, mais pour leur exploitation (par exemple, location d’espace dans les bâtiments, activités manufacturières dans les usines), l’unité ne relève pas de cette section, mais est classée selon son activité d’exploitation, c’est-à-dire dans les services immobiliers, dans l’industrie manufacturière, etc.
42 : Génie civil
Cette division comprend la construction générale d’ouvrages de génie civil. Elle couvre les chantiers de construc- tion neuve, les rénovations, les réparations, les extensions et les transformations, le montage de structures préfa- briquées sur le site ainsi que les constructions de nature temporaire.Elle comprend la construction d’ouvrages lourds tels que autoroutes, routes, ponts, tunnels, voies ferroviaires, champs d’aviation, ports et autres projets maritimes et fluviaux, systèmes d’irrigation, systèmes d’assainissement, installations industrielles, conduites et li- gnes électriques, installations sportives extérieures, etc. Ces travaux peuvent être réalisés pour compte propre ou pour le compte de tiers. Ils peuvent être sous-traités pour partie ou pour la totalité.
42.9 : Construction d'autres ouvrages de génie civil
42.91 : Construction d'ouvrages maritimes et fluviaux
42.91Z : Construction d'ouvrages maritimes et fluviaux
Cette sous-classe comprend :
- la construction de : • voies navigables, ports, ouvrages fluviaux, ports de plaisance (marinas), écluses, etc. • barrages et digues • plateformes off-shores
- le dragage des voies navigables
- la réalisation de tous travaux dans l’eau : édification de batardeaux, construction de piles de ponts, etc.

Cette sous-classe comprend aussi :
- le curage des fossés, l’aménagement des berges et le faucardage
- les travaux sous-marins (par scaphandriers, plongeurs ou autres techniques) ainsi que divers travaux de génie hydraulique

Cette sous-classe ne comprend pas :
- les services de maîtrise d’œuvre sur ouvrages de génie civil (cf. 71.1)
- la construction de systèmes d’irrigation (canaux) (cf. 42.21Z)
- la pose de câbles sous-marins (cf. 42.22Z) Produits associés : 42.91.10, 42.91.20
42.91Z-Z : Construction d'ouvrages maritimes et fluviaux
Cette classe comprend :
-la construction de : voies navigables, ports, ouvrages fluviaux, ports de plaisance (marinas), écluses, etc. ; barrages et digues ; plateformes off-shores ;
-le dragage des voies navigables ;
-la réalisation de tous travaux dans l'eau : édification de batardeaux, construction de piles de ponts, etc.

Cette classe comprend aussi :
-le curage des fossés, l'aménagement des berges et le faucardage ;
-les travaux sous-marins (par scaphandriers, plongeurs ou autres techniques) ainsi que divers travaux de génie hydraulique

Cette classe ne comprend pas :
-les services de maîtrise d'œuvre sur ouvrages de génie civil (cf. 71.1) ; -la construction de systèmes d’irrigation (canaux) (cf. 42.21Z) ;
-la pose de câbles sous-marins (cf. 42.22Z)
Coordonnées de l'établissement :
BOUVRESSE T.P.
Adresse :
15 Rue DE LA CORVEE
25360 BOUCLANS
Historique de l'établissement :
31/12/2012 : caractère employeur
Caractère employeur : Non
Liens de succession de l'établissement :
01/11/2008 : Succession
Prédécesseur : BOUVRESSE T.P.
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/07/2003
Dénomination : BOUVRESSE T.P.
Dénomination usuelle: AQUATIQUE SYSTEME
Activité principale : Construction d'ouvrages maritimes et fluviaux (NAFRev2 : 42.91Z)
Catégorie juridique : Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif : Etablissement non employeur (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
Publications au Bodacc :
14/12/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1004
NOJO : 2501MYG27562300
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2023
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Besançon 449 260 645
Dénomination : BOUVRESSE T.P.
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
20/01/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°593
NOJO : 2501MYG26496700
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2022
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Besançon 449 260 645
Dénomination : BOUVRESSE T.P.
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
24/03/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1256
NOJO : 2501MYG25216000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2021
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Besançon 449 260 645
Dénomination : BOUVRESSE T.P.
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
11/02/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1129
NOJO : 2501MYG23618300
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2020
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Besançon 449 260 645
Dénomination : BOUVRESSE T.P.
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
12/01/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°506
NOJO : 2501MYG22338400
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2019
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Besançon 449 260 645
Dénomination : BOUVRESSE T.P.
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
07/03/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°637
NOJO : 2501MYG21232800
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2018
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Besançon 449 260 645
Dénomination : BOUVRESSE T.P.
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
23/12/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2442
NOJO : 250119644900000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2017
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Besançon 449 260 645
Dénomination : BOUVRESSE T.P.
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
06/01/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3250
NOJO : 250118553100000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2016
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Besançon 449 260 645
Dénomination : BOUVRESSE T.P.
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
22/03/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1911
NOJO : 250117479300000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2015
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Besançon 449 260 645
Dénomination : BOUVRESSE T.P.
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
13/12/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4303
NOJO : 250115847700000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2014
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Besançon 449 260 645
Dénomination : BOUVRESSE T.P.
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
22/01/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2786
NOJO : 250114746700000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2013

Numéro d'identification : RCS Besançon 449 260 645
Dénomination : BOUVRESSE T.P.
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
08/12/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2305
NOJO : BXC12327015498L
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2012

Numéro d'identification : RCS Besançon 449 260 645
Dénomination : BOUVRESSE T.P.
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
15 rue de la Corvée
25360 Bouclans
27/01/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2865
NOJO : BXC12009003787S
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2011

Numéro d'identification : RCS Besançon 449 260 645
Dénomination : BOUVRESSE T.P.
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
24/01/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2561
NOJO : BXC11012001315X
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2010

Numéro d'identification : RCS Besançon 449 260 645
Dénomination : BOUVRESSE T.P.
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
15 rue de la Corvée
25360 Bouclans
18/02/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2223
NOJO : BXC100420007805
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2009

Numéro d'identification : RCS Besançon 449 260 645
Dénomination : BOUVRESSE T.P.
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
15 rue de la Corvée
25360 Bouclans
17/03/2009 : Modifications générales

Annonce N°493
NOJO : BXB08070001041G
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Descriptif : Transfert du siège social, transfert de l'établissement principal

Numéro d'identification : RCS Besançon 449 260 645
Dénomination : BOUVRESSE T.P.
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Siège social :
Adresse :
15 rue de la Corvée
25360 Bouclans

Etablissement principal :
Adresse :
15 rue de la Corvée
25360 Bouclans
24/01/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1646
NOJO : BXC08016009124L
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2008

Numéro d'identification : RCS Besançon 449 260 645
Dénomination : BOUVRESSE T.P.
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
10 à rue du Château
25360 Bouclans
07/02/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2584
NOJO : BXC08029007233D
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2007

Numéro d'identification : RCS Besançon 449 260 645
Dénomination : BOUVRESSE T.P.
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
10 à rue du Château
25360 Bouclans
Historique de l'unité légale :
01/11/2008 : code NIC
Code NIC : 00022
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Construction d'ouvrages maritimes et fluviaux (NAFRev2 : 42.91Z)
25/12/2003 : activité principale
Activité principale : Travaux maritimes et fluviaux (NAFRev1 : 45.2R)
Représentants légaux :
22/12/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2003B00317
Type : Personne Physique

Nom : BOUVRESSE Bernard
Né le 20/05/1965 à BESANCON (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
10 A RUE DU CHATEAU
25360 BOUCLANS
FRANCE
22/12/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2003B00317
Type : Personne Physique

Nom : BOUVRESSE Bernard
Né le 20/05/1965 à BESANCON (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Associé unique

Adresse :
10 A RUE DU CHATEAU
25360 BOUCLANS
FRANCE
Dépôts des actes :
31/10/2008 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2003B00317
Dépôt : N°517 déposé le 19/02/2009
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège BOUCLANS 15 RUE DE LA CORVEE
15/06/2003 : Acte sous seing privé
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2003B00317
Dépôt : N°1816 déposé le 15/07/2003
Etat : Déposé
Décision : Constitution
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2003B00317
Dépôt : N°517 déposé le 19/02/2009
Etat : Déposé
Etablissements :
22/12/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2003B00317
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
15 rue de la Corvée
25360 Bouclans
FRANCE
Enseigne : AQUATIQUE SYSTEME
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/07/2003
Activité : Tous travaux de terrassement général et terrassement hydraulique avec construction et rénovation d'ouvrages d'art, maçonnerie et annexe, ainsi que Lalocation du matériel attache à l'exploitation de la société et tous autres matériels adaptés.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Personnes morales :
22/12/2016 : BOUVRESSE T.P.
Greffe : Besançon (2501)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 15/07/2003

Type de capital : Fixe
Capital : 30000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 30 Juin
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
Dépôts des comptes annuels :
30/06/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2003B00317
Dépôt : N°7248 déposé le 22/12/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2003B00317
Dépôt : N°870 déposé le 03/03/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2003B00317
Dépôt : N°6225 déposé le 24/11/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2003B00317
Dépôt : N°6292 déposé le 13/12/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2003B00317
Dépôt : N°6078 déposé le 08/11/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2003B00317
Dépôt : N°6882 déposé le 16/12/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2003B00317
Dépôt : N°6292 déposé le 21/12/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2003B00317
Dépôt : N°37 déposé le 06/01/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2003B00317
Dépôt : N°5761 déposé le 17/12/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2003B00317
Dépôt : N°5506 déposé le 13/12/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2003B00317
Dépôt : N°1252 déposé le 07/05/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2003B00317
Dépôt : N°4820 déposé le 30/11/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2003B00317
Dépôt : N°3480 déposé le 26/08/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
30/06/2022 : Compte annuel simplifié
Greffe : BESANCON (2501)
Numéro de dépôt : 137 du 18/01/2023
Numéro de gestion : 2003B00317
Code activité : 4291Z : Génie civil (NAFRev2 : 42)
Clôture de l'exercice : le 30/06/2022, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/06/2021, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
30/06/2021 : Compte annuel simplifié
Greffe : BESANCON (2501)
Numéro de dépôt : 1027 du 22/03/2022
Numéro de gestion : 2003B00317
Code activité : 4291Z : Génie civil (NAFRev2 : 42)
Clôture de l'exercice : le 30/06/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/06/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
30/06/2019 : Compte annuel simplifié
Greffe : BESANCON (2501)
Numéro de dépôt : 208 du 09/01/2020
Numéro de gestion : 2003B00317
Code activité : 4291Z : Génie civil (NAFRev2 : 42)
Clôture de l'exercice : le 30/06/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/06/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
30/06/2017 : Compte annuel simplifié
Greffe : BESANCON (2501)
Numéro de dépôt : 6078 du 21/11/2017
Numéro de gestion : 2003B00317
Code activité : 4291Z : Génie civil (NAFRev2 : 42)
Clôture de l'exercice : le 30/06/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/06/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
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