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de Noalhat

BOUSCAVERT

Entreprise
Informations de l'établissement :
Date de création : 01/01/2005
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 34343026000020 / Siren : 343430260 / NIC : 00020
N° de TVA : FR 54 343430260
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 18/07/2017
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section A : AGRICULTURE, SYLVICULTURE ET PÊCHE
Cette section couvre l’exploitation des ressources naturelles végétales et animales et comprend les activités de culture, d’élevage, de sylviculture, d’exploitation forestière et de production d’animaux ou de produits animaux dans une exploitation agricole ou dans leur habitat naturel.
02 : Sylviculture et exploitation forestière
Cette division comprend la production de bois brut, ainsi que l’extraction et la cueillette de produits forestiers au- tres que du bois et poussant à l’état sauvage. Au delà de la production de grumes (abattage et débardage), l’ex- ploitation forestière conduit à des produits peu transformés comme le bois de chauffage, le charbon de bois ou le bois utilisé sous une forme brute (bois de mine, bois de trituration, etc.). Ces activités peuvent être effectuées dans des forêts naturelles ou dans des plantations. Cette division ne comprend pas :
- la transformation ultérieure du bois, qui commence par le sciage et le rabotage du bois (cf. 16)
02.2 : Exploitation forestière
02.20 : Exploitation forestière
02.20Z : Exploitation forestière
Cette sous-classe comprend :
- la production de bois brut pour les industries forestières de transformation
- la production de bois utilisé sous une forme brute, comme le bois de mine, les pieux de clôtures et les poteaux électriques
- la production de bois à des fins énergétiques
- la production de résidus de l’exploitation forestière à des fins énergétiques
- la fabrication de charbon de bois en forêt, en utilisant des méthodes traditionnelles

Cette sous-classe ne comprend pas :
- la culture d’arbres de Noël (cf. 01.29Z)
- la production de bois sur pied : boisement, reboisement, transplantation, éclaircie et conservation des forêts et des zones boisées (cf. 02.10Z)
- la récolte des produits forestiers non ligneux poussant à l’état sauvage (cf. 02.30Z)
- la production de copeaux de bois et de bois en particules (cf. 16.10A)
- la production de charbon de bois par distillation du bois (cf. 20.14Z) Produits associés : 02.20.11, 02.20.12, 02.20.13, 02.20.14, 02.20.15 Remarque : Le résultat de cette activité peut prendre la forme de grumes, de copeaux ou de bois de chauffage.
Coordonnées de l'établissement :
BOUSCAVERT
Adresse :
LE ROC BLANC

63290 LACHAUX
Historique de l'établissement :
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Exploitation forestière (NAFRev2 : 02.20Z)
Liens de succession de l'établissement :
30/06/2017 : Succession
Prédécesseur : BOUSCAVERT
Transfert du siège
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/01/1988
Nom : Mme MOSNIER BERNADETTE
Nom d'usage : BOUSCAVERT
Activité principale : Exploitation forestière (NAFRev2 : 02.20Z)
Catégorie juridique : Entrepreneur individuel
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif : Etablissement non employeur (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
Publications au Bodacc :
20/07/2017 : Cessation d'activité

Annonce N°641
NOJO : 000006303263079
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND (63)
Date de cessation d'activité : 30/06/2017

Numéro d'identification : RCS Clermont-Ferrand 343 430 260
Nom : MOSNIER Bernadette, Marthe
Nom d'usage : BOUSCAVERT
Historique de l'unité légale :
30/06/2017 : activité principale, code NIC
Activité principale : Exploitation forestière (NAFRev2 : 02.20Z)
Code NIC : 00020
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Commerce de détail d'articles de sport en magasin spécialisé (NAFRev2 : 47.64Z)
25/12/1988 : activité principale
Activité principale : Commerce de détail d'articles de sport et de loisir (NAF1993 : 52.4W)
Etablissements :
01/01/2009 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro de gestion : 1988A90015
Type : Etablissement principal

Adresse :
55 RUE JEAN JAURES
SAINT ELOY LES MINES
63700 SAINT ELOY LES MINES
FRANCE
Nom commercial : A LA PENSEE
Enseigne : A LA PENSEE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/1988
Activité : ARTICLES FUNERAIRES ARTICLES DE PECHE
Origine du fonds : Achat
- récédent propriétaire exploitan - OUSCAVERT NEE BEAULATON YVONN
Type d’exploitation : Exploitation personnelle
Observations :
01/01/2009 : Ajout
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Numéro unique d’identification d’une observation : 2
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : En application du décret n° 2008-146 en date du 15 février 2008, modifiant le siège et le ressort des tribunaux de commerce, l'ensemble des dossiers inscrits au registre du commerce et des sociétés du greffe du tribunal de commerce de Riom ainsi que les dossiers d'inscriptions de sûretés et privilèges ont été transférés au greffe du tribunal de commerce de Clermont-Ferrand. Cette modification prend effet au 1er janvier 2009. Le greffe de Clermont-Ferrand décline toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.
Personnes physiques :
01/01/2009 : MOSNIER Bernadette Marthe
Greffe : Clermont-Ferrand (6303)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Nom d'usage : BOUSCAVERT
Date de naissance : 08/01/1937
Ville de naissance : CHAMALIERES (63)
Nationalité : Française

Adresse :
55 RUE JEAN JAURES
63700 SAINT ELOY LES MINES
FRANCE

Existence d’une Déclaration d'affectation de patrimoine (DAP) : Non

Activité foraine : Non
Entreprise Individuelle à Responsabilité Limitée (EIRL) : Non

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 27/01/1988

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