BOURGOGNE PELLETS

Entreprise

BOURGOGNE PELLETS
Dernière mise à jour : 06/06/2017

Informations de l'établissement :
Date de création : 06/06/2017
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 43702001900026 / Siren : 437020019 / NIC : 00026
N° de TVA : FR 18 437020019
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 02/09/2021
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section M : ACTIVITÉS SPÉCIALISÉES, SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES
Cette section comprend les activités professionnelles, scientifiques et techniques spécialisées. Ces activités re- quièrent un niveau de formation élevé et apportent aux utilisateurs des connaissances et compétences spécialisées.
70 : Activités des sièges sociaux ; conseil de gestion
Cette division comprend le conseil et l’assistance à des entreprises et autres organisations sur des questions de gestion telles que la planification stratégique et organisationnelle, la planification et la budgétisation financières, les objectifs et les politiques de marketing, les politiques, les pratiques et la planification en matière de ressources humaines, la planification de la production et du contrôle. Elle comprend également la supervision et la gestion d’autres unités de la même société ou entreprise, c’est-à-dire les activités des sièges sociaux.
70.1 : Activités des sièges sociaux
70.10 : Activités des sièges sociaux
70.10Z : Activités des sièges sociaux
Cette sous-classe comprend la supervision et la gestion d’autres unités de la même entreprise ou du même groupe, la prise en charge du rôle de planification et de direction stratégique ou organisationnelle de l’entreprise ou du groupe, l’exercice du contrôle opérationnel et la gestion des opérations courantes des unités rattachées. Cette classe ne concerne que des unités sans activité «productive» significative.

Cette sous-classe comprend :
- les activités des sièges sociaux
- les activités des sièges administratifs centralisés
- les activités des sièges d’entreprise
- les activités des bureaux locaux et régionaux
- les activités de gestion des filiales

Cette sous-classe ne comprend pas :
- les activités des sociétés holding n’intervenant pas dans la gestion (cf. 64.20Z) Produits associés : 70.10.10
Coordonnées de l'établissement :
BOURGOGNE PELLETS
Adresse :
4 Boulevard DE BEAUREGARD
21600 LONGVIC
Liens de succession de l'établissement :
06/06/2017 : Succession
Prédécesseur : BOURGOGNE PELLETS
Transfert du siège
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/01/1970
Dénomination : BOURGOGNE PELLETS
Activité principale : Commerce de gros (commerce interentreprises) d'autres produits intermédiaires (NAFRev2 : 46.76Z)
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Catégorie d'entreprise en 2021 : entreprise de taille intermédiaire
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 3 à 5 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
Marques françaises :
10/10/2011 : EQUI NOVA UN PRODUIT TERR NOVA
N° national/d'enregistrement : 3865295
Date de dépôt : 10/10/2011
Lieu de dépôt : Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration : 10/10/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 04
    Liste des Produits & Services pour cette classe : produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ;
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; plantes séchées pour la décoration.

Déposant 1 : BOURGOGNE PELLETS, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 437020019
Adresse :
4 Boulevard de Beauregard
21600 LONGVIC
FR

Mandataire 1 : DU PARC - CABINET D'AVOCATS, M. GARINOT Jean-Marie
Adresse :
4 B rue Jeanne Barrte, Parc Valmy, CS 96627
21066 DIJON CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 764493
Date de demande : 23/07/2019
N° de BOPI : 2019-34
Date du BOPI : 23/08/2019

Bénéficiare 1 : BOURGOGNE PELLETS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-44
Date du BOPI : 04/11/2011

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-05
Date du BOPI : 03/02/2012

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2788580
Date de demande : 27/07/2021
N° de BOPI : 2021-39
Date du BOPI : 01/10/2021

10/10/2011 : JARDI NOVA UN PRODUIT TERR NOVA
N° national/d'enregistrement : 3865316
Date de dépôt : 10/10/2011
Lieu de dépôt : Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration : 10/10/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 04
    Liste des Produits & Services pour cette classe : produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ;
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages.

Déposant 1 : BOURGOGNE PELLETS, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 437020019
Adresse :
4 Boulevard de Beauregard
21600 LONGVIC
FR

Mandataire 1 : DU PARC - CABINET D'AVOCATS, M. GARINOT Jean-Marie
Adresse :
4 B rue Jeanne Barret, Parc Valmy, CS 96627
21066 DIJON CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 764493
Date de demande : 23/07/2019
N° de BOPI : 2019-34
Date du BOPI : 23/08/2019

Bénéficiare 1 : BOURGOGNE PELLETS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-44
Date du BOPI : 04/11/2011

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-05
Date du BOPI : 03/02/2012

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2788584
Date de demande : 27/07/2021
N° de BOPI : 2021-39
Date du BOPI : 01/10/2021

10/10/2011 : MISCA NOVA UN PRODUIT TERR NOVA
N° national/d'enregistrement : 3865331
Date de dépôt : 10/10/2011
Lieu de dépôt : Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration : 10/10/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 04
    Liste des Produits & Services pour cette classe : produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ;
  • N° de la classe : 17
    Liste des Produits & Services pour cette classe : matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; fibres ou laine de verre pour l'isolation ;
  • N° de la classe : 19
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction non métalliques.

Déposant 1 : BOURGOGNE PELLETS, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 437020019
Adresse :
4 Boulevard de Beauregard
21600 LONGVIC
FR

Mandataire 1 : DU PARC - CABINET D'AVOCATS, M. GARINOT Jean-Marie
Adresse :
4 B rue Jeanne Barret, Parc Valmy, CS 96627
21066 DIJON CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 764493
Date de demande : 23/07/2019
N° de BOPI : 2019-34
Date du BOPI : 23/08/2019

Bénéficiare 1 : BOURGOGNE PELLETS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-44
Date du BOPI : 04/11/2011

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-05
Date du BOPI : 03/02/2012

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2788583
Date de demande : 27/07/2021
N° de BOPI : 2021-39
Date du BOPI : 01/10/2021

10/10/2011 : EQUI NOVA UN PRODUIT TERR NOVA
N° national/d'enregistrement : 3865295
Date de dépôt : 10/10/2011
Lieu de dépôt : Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration : 10/10/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 04
    Liste des Produits & Services pour cette classe : produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ;
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; plantes séchées pour la décoration.

Déposant 1 : BOURGOGNE PELLETS, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 437020019
Adresse :
4 Boulevard de Beauregard
21600 LONGVIC
FR

Mandataire 1 : Cabinet GUIU,
Adresse :
10 Rue Paul Thénard
21000 DIJON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 764493
Date de demande : 23/07/2019
N° de BOPI : 2019-34
Date du BOPI : 23/08/2019

Bénéficiare 1 : BOURGOGNE PELLETS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 875959
Date de demande : 05/01/2023
N° de BOPI : 2023-05
Date du BOPI : 03/02/2023

Bénéficiare 1 : Cabinet GUIU,
Adresse :
10 Rue Paul Thénard
21000 DIJON
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-44
Date du BOPI : 04/11/2011

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-05
Date du BOPI : 03/02/2012

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2788580
Date de demande : 27/07/2021
N° de BOPI : 2021-39
Date du BOPI : 01/10/2021

10/10/2011 : JARDI NOVA UN PRODUIT TERR NOVA
N° national/d'enregistrement : 3865316
Date de dépôt : 10/10/2011
Lieu de dépôt : Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration : 10/10/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 04
    Liste des Produits & Services pour cette classe : produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ;
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages.

Déposant 1 : BOURGOGNE PELLETS, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 437020019
Adresse :
4 Boulevard de Beauregard
21600 LONGVIC
FR

Mandataire 1 : Cabinet GUIU,
Adresse :
10 Rue Paul Thénard
21000 DIJON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 764493
Date de demande : 23/07/2019
N° de BOPI : 2019-34
Date du BOPI : 23/08/2019

Bénéficiare 1 : BOURGOGNE PELLETS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 875959
Date de demande : 05/01/2023
N° de BOPI : 2023-05
Date du BOPI : 03/02/2023

Bénéficiare 1 : Cabinet GUIU,
Adresse :
10 Rue Paul Thénard
21000 DIJON
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-44
Date du BOPI : 04/11/2011

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-05
Date du BOPI : 03/02/2012

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2788584
Date de demande : 27/07/2021
N° de BOPI : 2021-39
Date du BOPI : 01/10/2021

10/10/2011 : MISCA NOVA UN PRODUIT TERR NOVA
N° national/d'enregistrement : 3865331
Date de dépôt : 10/10/2011
Lieu de dépôt : Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration : 10/10/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 04
    Liste des Produits & Services pour cette classe : produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ;
  • N° de la classe : 17
    Liste des Produits & Services pour cette classe : matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; fibres ou laine de verre pour l'isolation ;
  • N° de la classe : 19
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction non métalliques.

Déposant 1 : BOURGOGNE PELLETS, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 437020019
Adresse :
4 Boulevard de Beauregard
21600 LONGVIC
FR

Mandataire 1 : Cabinet GUIU,
Adresse :
10 Rue Paul Thénard
21000 DIJON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 764493
Date de demande : 23/07/2019
N° de BOPI : 2019-34
Date du BOPI : 23/08/2019

Bénéficiare 1 : BOURGOGNE PELLETS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 875959
Date de demande : 05/01/2023
N° de BOPI : 2023-05
Date du BOPI : 03/02/2023

Bénéficiare 1 : Cabinet GUIU,
Adresse :
10 Rue Paul Thénard
21000 DIJON
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-44
Date du BOPI : 04/11/2011

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-05
Date du BOPI : 03/02/2012

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2788583
Date de demande : 27/07/2021
N° de BOPI : 2021-39
Date du BOPI : 01/10/2021

Publications au Bodacc :
22/12/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2003
NOJO : 2104MYG37608800
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON (21)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2022

Numéro d'identification : RCS Dijon 437 020 019
Dénomination : BOURGOGNE PELLETS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
21/12/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3274
NOJO : 2104MYG35145600
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON (21)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2021

Numéro d'identification : RCS Dijon 437 020 019
Dénomination : BOURGOGNE PELLETS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
15/12/2021 : Modifications générales

Annonce N°486
NOJO : 002104MYG351238
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON (21)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

Numéro d'identification : RCS Dijon 437 020 019
Dénomination : BOURGOGNE PELLETS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : LENOIR Didier, Albert, Louis ; Directeur général : RICHARDOT Christophe Michel Odile ; Commissaire aux comptes titulaire : Pwc Entrepreneurs Commissariat aux comptes
02/09/2021 : Modifications générales

Annonce N°615
NOJO : 002104MYG344870
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON (21)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

Numéro d'identification : RCS Dijon 437 020 019
Dénomination : BOURGOGNE PELLETS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : LENOIR Didier, Albert, Louis ; Directeur général : RICHARDOT Christophe Michel Odile ; Commissaire aux comptes titulaire : Pwc Entrepreneurs Commissariat aux comptes
25/07/2021 : Modifications générales

Annonce N°282
NOJO : 002104MYG341549
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON (21)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

Numéro d'identification : RCS Dijon 437 020 019
Dénomination : BOURGOGNE PELLETS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : RICHARDOT Christophe Michel Odile ; Commissaire aux comptes titulaire : Pwc Entrepreneurs Commissariat aux comptes
15/12/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1027
NOJO : 2104MYG32707500
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON (21)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2020

Numéro d'identification : RCS Dijon 437 020 019
Dénomination : BOURGOGNE PELLETS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
14/02/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°541
NOJO : 210430837100000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON (21)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2019

Numéro d'identification : RCS Dijon 437 020 019
Dénomination : BOURGOGNE PELLETS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
02/08/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1034
NOJO : 210429754000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON (21)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2018

Numéro d'identification : RCS Dijon 437 020 019
Dénomination : BOURGOGNE PELLETS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
07/02/2019 : Modifications générales

Annonce N°928
NOJO : 000002104282909
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON (21)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Dijon 437 020 019
Dénomination : BOURGOGNE PELLETS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : PATRIAT Marc, Michel ; Directeur général : RICHARDOT Christophe, Michel, Odile ; Commissaire aux comptes titulaire : Pwc Entrepreneurs Commissariat aux comptes (SAS)
17/01/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°765
NOJO : 210426527700000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON (21)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2017

Numéro d'identification : RCS Dijon 437 020 019
Dénomination : BOURGOGNE PELLETS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
27/09/2017 : Modifications générales

Annonce N°375
NOJO : 000002104258865
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON (21)
Descriptif : Modification survenue sur la forme juridique, le capital, l'administration et transfert du siège social

Numéro d'identification : RCS Dijon 437 020 019
Dénomination : BOURGOGNE PELLETS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : PATRIAT Marc, Michel ; Directeur général : GUEZ Pierre, Joseph, Louis, Roger ; Commissaire aux comptes titulaire : PRICEWATERHOUSECOOPERS ENTREPRISES (SARL) ; Commissaire aux comptes suppléant : BRIOT Emmanuel
Montant du capital : 380000 EUR
23/08/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1537
NOJO : 210425617000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON (21)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016

Numéro d'identification : RCS Dijon 437 020 019
Dénomination : BOURGOGNE PELLETS
Forme juridique : Société anonyme
30/05/2017 : Modifications générales

Annonce N°254
NOJO : 000002104251172
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON (21)
Descriptif : Modification survenue sur la dénomination, la forme juridique, le capital et Le capital variable devient fixe

Numéro d'identification : RCS Dijon 437 020 019
Dénomination : BOURGOGNE PELLETS
Forme juridique : Société anonyme
Montant du capital : 937500 EUR
01/12/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1607
NOJO : 210424293800000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON (21)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2015

Numéro d'identification : RCS Dijon 437 020 019
Dénomination : SICA BOURGOGNE PELLETS
Forme juridique : Société coopérative à forme anonyme à capital variable
03/11/2016 : Modifications générales

Annonce N°168
NOJO : 000002104241782
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON (21)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Dijon 437 020 019
Dénomination : SICA BOURGOGNE PELLETS
Forme juridique : Société coopérative à forme anonyme à capital variable

Administration :
Directeur général, Président du conseil d'administration : FEVRE Cyrille, Jean-Claude ; Administrateur : SCEA BREY MAIRE (SCEA) représenté par MAIRE Nicolas ; Administrateur : EARL DE L'ESPERANCE (EARL) représenté par RAMAUX Stéphane, François, Bernard ; Administrateur : CRISTAL FINANCIERE (SAS) représenté par JAVOY Jean-François ; Administrateur : GAEC DE LAYOTTE (GAEC) représenté par GUYENOT Marc, Jean-Paul ; Administrateur : EARL RAILLARD (EARL) représenté par RAILLARD Emmanuel, Jean-Marie ; Administrateur : NAPLES INVESTISSEMENTS (SC) représenté par JEANROY Alain, Simon ; Administrateur : GAEC DE LA SANS FONDS (GAEC) représenté par LE GRAND Frédéric, Marcel, Clément ; Administrateur : LOIZON Fabien, Vincent, Roger, Marcel ; Commissaire aux comptes titulaire : PRICEWATERHOUSECOOPERS ENTREPRISES (SARL) ; Commissaire aux comptes suppléant : BRIOT Emmanuel
20/05/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1019
NOJO : 210421028800000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON (21)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2014

Numéro d'identification : RCS Dijon 437 020 019
Dénomination : SICA BOURGOGNE PELLETS
Forme juridique : Société coopérative à forme anonyme à capital variable
28/04/2015 : Modifications générales

Annonce N°332
NOJO : BXB15111001879M
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON (21)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Dijon 437 020 019
Dénomination : SICA BOURGOGNE PELLETS
Forme juridique : Société coopérative à forme anonyme à capital variable

Administration :
Directeur général, Président du conseil d'administration : FEVRE Cyrille, Jean-Claude Administrateur : SCEA BREY MAIRE (SCEA) représenté par MAIRE Nicolas Administrateur : EARL DE LA LIOTTE (EARL) représenté par PAUTET Alain, Auguste Administrateur : EARL DE L'ESPERANCE (EARL) représenté par RAMAUX Stéphane, François, Bernard Administrateur : CRISTAL FINANCIERE (SAS) représenté par JAVOY Jean-François Administrateur : GAEC DE LAYOTTE (GAEC) représenté par GUYENOT Marc, Jean-Paul Administrateur : EARL RAILLARD (EARL) représenté par RAILLARD Emmanuel, Jean-Marie Administrateur : NAPLES INVESTISSEMENTS (SC) représenté par JEANROY Alain, Simon Administrateur : GAEC DE LA SANS FONDS (GAEC) représenté par LE GRAND Frédéric, Marcel, Clément Administrateur : LOIZON Fabien, Vincent, Roger, Marcel Commissaire aux comptes titulaire : PRICEWATERHOUSECOOPERS ENTREPRISES (SARL) Commissaire aux comptes suppléant : BRIOT Emmanuel
08/04/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2025
NOJO : 210419192700000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON (21)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2013

Numéro d'identification : RCS Dijon 437 020 019
Dénomination : SICA BOURGOGNE PELLETS
Forme juridique : Société coopérative à forme anonyme à capital variable
04/04/2014 : Modifications générales

Annonce N°368
NOJO : BXB140870002806
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON (21)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Dijon 437 020 019
Dénomination : SICA BOURGOGNE PELLETS
Forme juridique : Société coopérative à forme anonyme à capital variable

Administration :
Directeur général, Président du conseil d'administration : FEVRE Cyrille, Jean-Claude Administrateur : GAEC BOUGAUD (GAEC) représenté par BOUGAUD Bernard Administrateur : SCEA BREY MAIRE (SCEA) représenté par MAIRE Nicolas Administrateur : EARL DE LA LIOTTE (EARL) représenté par PAUTET Alain, Auguste Administrateur : EARL DE L'ESPERANCE (EARL) représenté par RAMAUX Stéphane, François, Bernard Administrateur : CRISTAL FINANCIERE (SAS) représenté par JAVOY Jean-François Administrateur : GAEC DE LAYOTTE (GAEC) représenté par GUYENOT Marc, Jean-Paul Administrateur : EARL RAILLARD (EARL) représenté par RAILLARD Emmanuel, Jean-Marie Administrateur : NAPLES INVESTISSEMENTS (SC) représenté par JEANROY Alain, Simon Administrateur : GAEC DE LA SANS FONDS (GAEC) représenté par LE GRAND Frédéric, Marcel, Clément Administrateur : LOIZON Fabien, Vincent, Roger, Marcel Commissaire aux comptes titulaire : PRICEWATERHOUSECOOPERS ENTREPRISES (SARL) Commissaire aux comptes suppléant : BRIOT Emmanuel
10/06/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2758
NOJO : BXC13144000163I
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON (21)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2012

Numéro d'identification : RCS Dijon 437 020 019
Dénomination : SICA BOURGOGNE PELLETS
Forme juridique : Société coopérative à forme anonyme à capital variable
23/04/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2806
NOJO : BXC12102006107H
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON (21)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2011

Numéro d'identification : RCS Dijon 437 020 019
Dénomination : SICA BOURGOGNE PELLETS
Forme juridique : Société coopérative à forme anonyme à capital variable
03/07/2011 : Modifications générales

Annonce N°134
NOJO : BXB11178000244S
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON (21)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Dijon 437 020 019
Dénomination : SICA BOURGOGNE PELLETS
Forme juridique : Société anonyme coopérative à capital variable

Administration :
Président du conseil d'administration et Directeur général : GACHOT Jean-Pierre, Marie Administrateur : FEVRE Cyrille, Jean-Claude Administrateur : GAEC BOUGAUD (GAEC) représenté par BOUGAUD Bernard Administrateur : GAEC HUMBLOT SERRUROT (GAEC) représenté par HUMBLOT Gerard, Marie-Joseph, Raymond Administrateur : SCEA BREY MAIRE (SCEA) représenté par MAIRE Nicolas Administrateur : GENET Etienne, Marie-Joseph Administrateur : EARL DE LA LIOTTE (EARL) représenté par PAUTET Alain, Auguste Administrateur : GAEC DE L'ESPERANCE (GAEC) représenté par RAMAUX Stéphane, François, Bernard Administrateur : CRISTAL FINANCIERE (SAS) représenté par JAVOY Jean-François Commissaire aux comptes titulaire : PRICEWATERHOUSECOOPERS ENTREPRISES (SARL) Commissaire aux comptes suppléant : BRIOT Emmanuel
03/07/2011 : Modifications générales

Annonce N°136
NOJO : BXB111780002480
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON (21)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Dijon 437 020 019
Dénomination : SICA BOURGOGNE PELLETS
Forme juridique : Société anonyme coopérative à capital variable

Administration :
Président du conseil d'administration et Directeur général : GACHOT Jean-Pierre, Marie Administrateur : FEVRE Cyrille, Jean-Claude Administrateur : GAEC BOUGAUD (GAEC) représenté par BOUGAUD Bernard Administrateur : SCEA BREY MAIRE (SCEA) représenté par MAIRE Nicolas Administrateur : GENET Etienne, Marie-Joseph Administrateur : EARL DE LA LIOTTE (EARL) représenté par PAUTET Alain, Auguste Administrateur : GAEC DE L'ESPERANCE (GAEC) représenté par RAMAUX Stéphane, François, Bernard Administrateur : CRISTAL FINANCIERE (SAS) représenté par JAVOY Jean-François Commissaire aux comptes titulaire : PRICEWATERHOUSECOOPERS ENTREPRISES (SARL) Commissaire aux comptes suppléant : BRIOT Emmanuel
03/07/2011 : Modifications générales

Annonce N°137
NOJO : BXB111780002492
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON (21)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Dijon 437 020 019
Dénomination : SICA BOURGOGNE PELLETS
Forme juridique : Société anonyme coopérative à capital variable

Administration :
Président du conseil d'administration et Directeur général : FEVRE Cyrille, Jean-Claude Administrateur : GAEC BOUGAUD (GAEC) représenté par BOUGAUD Bernard Administrateur : SCEA BREY MAIRE (SCEA) représenté par MAIRE Nicolas Administrateur : GENET Etienne, Marie-Joseph Administrateur : EARL DE LA LIOTTE (EARL) représenté par PAUTET Alain, Auguste Administrateur : EARL DE L'ESPERANCE (EARL) représenté par RAMAUX Stéphane, François, Bernard Administrateur : CRISTAL FINANCIERE (SAS) représenté par JAVOY Jean-François Administrateur : GAEC DE LAYOTTE (GAEC) représenté par GUYENOT Marc, Jean-Paul Administrateur : EARL RAILLARD (EARL) représenté par RAILLARD Emmanuel, Jean-Marie Administrateur : NAPLES INVESTISSEMENTS (SC) représenté par JEANROY Alain, Simon Administrateur : GAEC DE LA SANS FONDS (GAEC) représenté par LE GRAND Frédéric, Marcel, Clément Commissaire aux comptes titulaire : PRICEWATERHOUSECOOPERS ENTREPRISES (SARL) Commissaire aux comptes suppléant : BRIOT Emmanuel
15/03/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1925
NOJO : BXC11060007254Q
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON (21)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2010

Numéro d'identification : RCS Dijon 437 020 019
Dénomination : SICA BOURGOGNE PELLETS
Forme juridique : Société anonyme coopérative à capital variable

Adresse :
Aiserey
21110 Genlis
07/12/2010 : Modifications générales

Annonce N°268
NOJO : BXB10333000240N
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON (21)
Descriptif : Modification survenue sur l'activité, le capital

Numéro d'identification : RCS Dijon 437 020 019
Dénomination : SICA BOURGOGNE PELLETS
Forme juridique : Société anonyme coopérative à capital variable
07/12/2010 : Modifications générales

Annonce N°269
NOJO : BXB10333000241P
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON (21)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Dijon 437 020 019
Dénomination : SICA BOURGOGNE PELLETS
Forme juridique : Société anonyme coopérative à capital variable

Administration :
Président du conseil d'administration et Directeur général : GACHOT Jean-Pierre, Marie Administrateur : FEVRE Cyrille, Jean-Claude Administrateur : CONTESSE Alain Administrateur : GUILLEMARD Didier Administrateur : BOUGAUD Bernard-Marie, Albert Administrateur : GAEC BOUGAUD (GAEC) représenté par BOUGAUD Bernard Administrateur : GAEC HUMBLOT SERRUROT (GAEC) représenté par HUMBLOT Gerard, Marie-Joseph, Raymond Administrateur : SCEA BREY MAIRE (SCEA) représenté par MAIRE Nicolas Administrateur : GENET Etienne, Marie-Joseph Administrateur : EARL DE LA LIOTTE (EARL) représenté par PAUTET Alain, Auguste Administrateur : GAEC DE L'ESPERANCE (GAEC) représenté par RAMAUX Stéphane, François, Bernard Administrateur : CRISTAL FINANCIERE (SAS) représenté par JAVOY Jean-François Commissaire aux comptes titulaire : CABINET A C A Commissaire aux comptes suppléant : BRIOT Emmanuel
07/12/2010 : Modifications générales

Annonce N°271
NOJO : BXB10333000243T
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON (21)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Dijon 437 020 019
Dénomination : SICA BOURGOGNE PELLETS
Forme juridique : Société anonyme coopérative à capital variable

Administration :
Président du conseil d'administration et Directeur général : GACHOT Jean-Pierre, Marie Administrateur : FEVRE Cyrille, Jean-Claude Administrateur : BOUGAUD Bernard-Marie, Albert Administrateur : GAEC BOUGAUD (GAEC) représenté par BOUGAUD Bernard Administrateur : GAEC HUMBLOT SERRUROT (GAEC) représenté par HUMBLOT Gerard, Marie-Joseph, Raymond Administrateur : SCEA BREY MAIRE (SCEA) représenté par MAIRE Nicolas Administrateur : GENET Etienne, Marie-Joseph Administrateur : EARL DE LA LIOTTE (EARL) représenté par PAUTET Alain, Auguste Administrateur : GAEC DE L'ESPERANCE (GAEC) représenté par RAMAUX Stéphane, François, Bernard Administrateur : CRISTAL FINANCIERE (SAS) représenté par JAVOY Jean-François Commissaire aux comptes titulaire : PRICEWATERHOUSECOOPERS ENTREPRISES (SARL) Commissaire aux comptes suppléant : BRIOT Emmanuel
19/05/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2353
NOJO : BXC101260145467
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON (21)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2009

Numéro d'identification : RCS Dijon 437 020 019
Dénomination : SICA BOURGOGNE PELLETS
Forme juridique : Société anonyme coopérative à capital variable

Adresse :
Aiserey
21110 Genlis
14/06/2009 : Modifications générales

Annonce N°329
NOJO : BXB08159001652X
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON (21)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration, la dénomination

Numéro d'identification : RCS Dijon 437 020 019
Dénomination : SICA BOURGOGNE PELLETS
Forme juridique : Société anonyme coopérative à capital variable

Administration :
Président du conseil d'administration et Directeur général : GACHOT Jean-Pierre Marie.
Administrateur : FEVRE Cyrille Jean-Claude.
Administrateur : CONTESSE Alain.
Administrateur : GUILLEMARD Didier.
Administrateur : BOUGAUD Bernard-Marie Albert.
Administrateur : GAEC BOUGAUD (GAEC) représenté par BOUGAUD Bernard.
Administrateur : GAEC HUMBLOT SERRUROT (GAEC) représenté par HUMBLOT Gerard Marie-Joseph Raymond.
Administrateur : SA STE NOUVELLE DES SUCRERIES DE CHALON SUR SAONE (SA) représenté par COMMISSAIRE Alain André.
Administrateur : SCEA BREY MAIRE (SCEA) représenté par MAIRE Nicolas.
Administrateur : GENET Etienne Marie-Joseph.
Administrateur : EARL DE LA LIOTTE (EARL) représenté par PAUTET Alain Auguste.
Administrateur : GAEC DE L'ESPERANCE (GAEC) représenté par RAMAUX Stéphane François Bernard.
Commissaire aux comptes titulaire : CABINET A C A.
Commissaire aux comptes suppléant : BRIOT Emmanuel.

22/05/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2010
NOJO : BXC08127020441N
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON (21)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2008

Numéro d'identification : RCS Dijon 437 020 019
Dénomination : SICA SECOPULPE DE BOURGOGNE
Forme juridique : Société anonyme coopérative à capital variable

Adresse :
Aiserey,
21110 Genlis
16/04/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1682
NOJO : BXC080990044260
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON (21)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2007

Numéro d'identification : RCS Dijon 437 020 019
Dénomination : SICA SECOPULPE DE BOURGOGNE
Forme juridique : Société anonyme coopérative à capital variable

Adresse :
Aiserey,
21110 Genlis
Historique de l'unité légale :
04/12/2018 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
19/03/2018 : activité principale
Activité principale : Commerce de gros (commerce interentreprises) d'autres produits intermédiaires (NAFRev2 : 46.76Z)
06/06/2017 : catégorie juridique, code NIC
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Code NIC : 00026
21/12/2016 : dénomination, catégorie juridique
Dénomination : BOURGOGNE PELLETS
Catégorie juridique : SA à conseil d'administration (s.a.i.)
01/01/2016 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
20/03/2009 : dénomination, activité principale
Dénomination : SICA BOURGOGNE PELLETS
Activité principale : Commerce de détail de fleurs, plantes, graines, engrais, animaux de compagnie et aliments pour ces animaux en magasin spécialisé (NAFRev2 : 47.76Z)
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Fabrication d'aliments pour animaux de ferme (NAFRev2 : 10.91Z)
25/12/1989 : activité principale
Activité principale : Fabrication d'aliments pour animaux de ferme (NAF1993 : 15.7A)
Représentants légaux :
23/11/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2000B00040
Type : Personne Physique

Nom : FEVRE Cyrille Jean-Claude
Né le 07/03/1962 à BRAZEY
Nationalité : Française
Qualité : Directeur général

Adresse :
BRAZEY EN PLAINE
FRANCE
23/11/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2000B00040
Type : Personne Physique

Nom : FEVRE Cyrille Jean-Claude
Né le 07/03/1962 à BRAZEY
Nationalité : Française
Qualité : Président du conseil d'administration

Adresse :
BRAZEY EN PLAINE
FRANCE
23/11/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2000B00040
Type : Personne Morale

Nom : SCEA BREY MAIRE
Siren : 342651379
Forme juridique : Société civile d'exploitation agricole
Qualité : Administrateur

Adresse :
ROUTE DE VAUX SUR CROSNE
21110 CESSEY SUR TILLE
FRANCE
Représentant permanent

Nom : MAIRE Nicolas
Né le 30/05/1965 à DIJON
Nationalité : Française

Adresse :
CESSEY SUR TILLE
21110 GENLIS
FRANCE
23/11/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2000B00040
Type : Personne Morale

Nom : EARL DE L'ESPERANCE
Siren : 398058362
Forme juridique : Exploitation agricole à responsabilité limitée
Qualité : Administrateur

Adresse :
17 rue du Val d'Amour
39380 Germigney
FRANCE
Représentant permanent

Nom : RAMAUX Stéphane François Bernard
Né le 18/03/1971 à LONS (FRANCE)
Nationalité : Française

Adresse :
17 RUE DU VAL D'AMOUR
39380 GERMIGNEY
FRANCE
23/11/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2000B00040
Type : Personne Morale

Nom : CRISTAL FINANCIERE
Siren : 353078348
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Administrateur

Adresse :
43 rue de la Libération
45490 Corbeilles
FRANCE
Représentant permanent

Nom : JAVOY Jean-François
Né le 09/12/1953 à SARAN (FRANCE)
Nationalité : Française

Adresse :
126 rue du Fourchet Pannes
45700 Villemandeur
FRANCE
23/11/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2000B00040
Type : Personne Morale

Nom : GAEC DE LAYOTTE
Siren : 326192457
Forme juridique : Groupement agricole d'exploitation en commun
Qualité : Administrateur

Adresse :
39380 La loye
FRANCE
Représentant permanent

Nom : GUYENOT Marc Jean-Paul
Né le 22/01/1976 à DOLE (FRANCE)
Nationalité : Française

Adresse :
11 rue des Croix
39380 La loye
FRANCE
23/11/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2000B00040
Type : Personne Morale

Nom : EARL RAILLARD
Siren : 453927287
Forme juridique : Exploitation agricole à responsabilité limitée
Qualité : Administrateur

Adresse :
1 chemin des Meix
21610 Montigny Mornay Villeneuve Vingeanne
FRANCE
Représentant permanent

Nom : RAILLARD Emmanuel Jean-Marie
Né le 16/01/1971 à LANGRES (FRANCE)
Nationalité : Française

Adresse :
1 chemin des Meix
21610 Montigny Mornay Villeneuve Vingeanne
FRANCE
23/11/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2000B00040
Type : Personne Morale

Nom : NAPLES INVESTISSEMENTS
Siren : 392095766
Forme juridique : Société civile
Qualité : Administrateur

Adresse :
43-45 rue de Naples
75008 Paris 08
FRANCE
Représentant permanent

Nom : JEANROY Alain Simon
Né le 22/02/1955 à COUCY (FRANCE)
Nationalité : Française

Adresse :
40 rue Jasmin
75016 Paris 16
FRANCE
23/11/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2000B00040
Type : Personne Morale

Nom : GAEC DE LA SANS FONDS
Siren : 778238485
Forme juridique : Groupement agricole d'exploitation en commun
Qualité : Administrateur

Adresse :
21910 Noiron-sous-Gevrey
FRANCE
Représentant permanent

Nom : LE GRAND Frédéric Marcel Clément
Né le 08/07/1964 à DIJON (FRANCE)
Nationalité : Française

Adresse :
10 route de Savouges
21910 Noiron-sous-Gevrey
FRANCE
23/11/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2000B00040
Type : Personne Physique

Nom : LOIZON Fabien, Vincent, Roger, Marcel
Né le 06/11/1986 à Dijon (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
54 Grande rue
21250 Bonnencontre
FRANCE
23/11/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2000B00040
Type : Personne Morale

Nom : PRICEWATERHOUSECOOPERS ENTREPRISES
Siren : 632028627
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
11E boulevard Rembrandt
21000 Dijon
FRANCE
23/11/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2000B00040
Type : Personne Physique

Nom : BRIOT Emmanuel
Nationalité : Française
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
6 J RUE DU CAP VERT
21800 QUETIGNY
FRANCE
Dépôts des actes :
13/09/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2000B00040
Dépôt : N°6824 déposé le 26/10/2016
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social
13/09/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2000B00040
Dépôt : N°6824 déposé le 26/10/2016
Etat : Déposé
Décision : Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social
13/09/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2000B00040
Dépôt : N°6824 déposé le 26/10/2016
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
13/09/2016 : Statuts mis à jour
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2000B00040
Dépôt : N°6824 déposé le 26/10/2016
Etat : Déposé
29/06/2016 : Ordonnance du président
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2000B00040
Dépôt : N°4425 déposé le 01/07/2016
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes
01/04/2016 : Ordonnance du président
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2000B00040
Dépôt : N°2388 déposé le 04/04/2016
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes
12/02/2015 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2000B00040
Dépôt : N°2385 déposé le 15/04/2015
Etat : Déposé
Décision : Départ d'un administrateur
14/02/2014 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2000B00040
Dépôt : N°1725 déposé le 26/03/2014
Etat : Déposé
Décision : Départ d'un Administrateur Nomination d'un Administrateur
23/05/2011 : Acte sous seing privé
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2000B00040
Dépôt : N°3487 déposé le 16/06/2011
Etat : Déposé
Décision : lettre de l'EARL RAILLARD pour désignation d'un représentant permanent
23/04/2011 : Acte sous seing privé
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2000B00040
Dépôt : N°3487 déposé le 16/06/2011
Etat : Déposé
Décision : lettre du GAEC DE LAYOTTE pour désignation d'un représentant permanent
18/04/2011 : Acte sous seing privé
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2000B00040
Dépôt : N°3487 déposé le 16/06/2011
Etat : Déposé
Décision : lettre de la société civle NAPLES-INVESTISSEMENT pour désignation d'un représentant permanent
10/04/2011 : Acte sous seing privé
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2000B00040
Dépôt : N°3487 déposé le 16/06/2011
Etat : Déposé
Décision : lettre du GAEC DE LA SANS FONDS pour désignation d'un représentant permanent
15/02/2011 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2000B00040
Dépôt : N°3487 déposé le 16/06/2011
Etat : Déposé
21/12/2010 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2000B00040
Dépôt : N°3485 déposé le 16/06/2011
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
21/12/2010 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2000B00040
Dépôt : N°3487 déposé le 16/06/2011
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
21/12/2010 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2000B00040
Dépôt : N°3487 déposé le 16/06/2011
Etat : Déposé
Décision : Changement de président directeur général
11/03/2010 : Acte sous seing privé
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2000B00040
Dépôt : N°5647 déposé le 22/11/2010
Etat : Déposé
Décision : acte de démission de Mr Alain COMTESSE de ses fonctions d'administrateur
02/02/2010 : Acte sous seing privé
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2000B00040
Dépôt : N°5647 déposé le 22/11/2010
Etat : Déposé
Décision : démission de Mr Didier GUILLEMARD de son mandat d'administrateur
27/10/2009 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2000B00040
Dépôt : N°5646 déposé le 22/11/2010
Etat : Déposé
26/06/2009 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2000B00040
Dépôt : N°5646 déposé le 22/11/2010
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
20/03/2009 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2000B00040
Dépôt : N°2913 déposé le 03/06/2009
Etat : Déposé
Décision : Changement de dénomination en celle de SICA SECOPULPE DE BOURGOGNE
20/03/2009 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2000B00040
Dépôt : N°5644 déposé le 22/11/2010
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à l'objet social
20/03/2009 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2000B00040
Dépôt : N°5644 déposé le 22/11/2010
Etat : Déposé
Décision : modification du capital minimum -Autres modifications statutaires
27/02/2009 : Acte sous seing privé
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2000B00040
Dépôt : N°2913 déposé le 03/06/2009
Etat : Déposé
Décision : lettre de non renouvellement de mandant d'un administrateur
27/03/2003 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2000B00040
Dépôt : N°4228 déposé le 30/10/2006
Etat : Déposé
Décision : choix du mode de direction
17/12/2002 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2000B00040
Dépôt : N°4228 déposé le 30/10/2006
Etat : Déposé
Décision : Mise en harmonie des statuts
28/11/2002 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2000B00040
Dépôt : N°4228 déposé le 30/10/2006
Etat : Déposé
Décision : projet de mise en conformité avec la loi NRE
28/01/2002 : Acte sous seing privé
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2000B00040
Dépôt : N°943 déposé le 05/03/2002
Etat : Déposé
18/12/2001 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2000B00040
Dépôt : N°962 déposé le 06/03/2002
Etat : Déposé
09/11/2001 : Acte sous seing privé
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2000B00040
Dépôt : N°943 déposé le 05/03/2002
Etat : Déposé
19/01/2001 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2000B00040
Dépôt : N°943 déposé le 05/03/2002
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
15/12/1997 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2000B00040
Dépôt : N°5643 déposé le 22/11/2010
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social
17/12/1996 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2000B00040
Dépôt : N°210139 déposé le 25/03/1997
Etat : Déposé
Décision : LETTRE DESIGNATION DE MR COMMISSAIRE REP PERMA LA SA STE NOUVELLE SUCRERIES DE CHALON- LETTRE DESIGNATION MR MAIRE REP PERMANENT DE SCEA BREY NICOLARDOT22 Modification de la composition du conseil d'administration
17/12/1996 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2000B00040
Dépôt : N°210139 déposé le 25/03/1997
Etat : Déposé
Décision : LETTRE DESIGNATION DE MR COMMISSAIRE REP PERMA LA SA STE NOUVELLE SUCRERIES DE CHALON- LETTRE DESIGNATION MR MAIRE REP PERMANENT DE SCEA BREY NICOLARDOT22 Modification de la composition du conseil d'administration
17/12/1996 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2000B00040
Dépôt : N°3484 déposé le 16/06/2011
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
30/06/1995 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2000B00040
Dépôt : N°2101138 déposé le 25/09/1995
Etat : Déposé
13/12/1994 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2000B00040
Dépôt : N°210115 déposé le 30/01/1995
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
11/12/1991 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2000B00040
Dépôt : N°2101178 déposé le 16/12/1994
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
11/12/1991 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2000B00040
Dépôt : N°2101177 déposé le 16/12/1994
Etat : Déposé
Décision : Changement de président directeur général
16/01/1990 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2000B00040
Dépôt : N°2101179 déposé le 16/12/1994
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
29/11/1989 : Ordonnance du président
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2000B00040
Dépôt : N°21016 déposé le 08/12/1989
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes
06/12/1988 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2000B00040
Dépôt : N°2101176 déposé le 16/12/1994
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
07/12/1987 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2000B00040
Dépôt : N°2101180 déposé le 16/12/1994
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
20/12/1982 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2000B00040
Dépôt : N°2101181 déposé le 16/12/1994
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2000B00040
Dépôt : N°2101138 déposé le 25/09/1995
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2000B00040
Dépôt : N°2101138 déposé le 25/09/1995
Etat : Déposé
Décision : MISE EN HARMONIE DES STATUTSPLAFOND DE L'AUGMENTATION DU CAPITAL SOCIAL
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2000B00040
Dépôt : N°210139 déposé le 25/03/1997
Etat : Déposé
Décision : LETTRE DESIGNATION DE MR COMMISSAIRE REP PERMA LA SA STE NOUVELLE SUCRERIES DE CHALON- LETTRE DESIGNATION MR MAIRE REP PERMANENT DE SCEA BREY NICOLARDOT22 Modification de la composition du conseil d'administration
N.C             : Divers
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2000B00040
Dépôt : N°210139 déposé le 25/03/1997
Etat : Déposé
Décision : LETTRE DESIGNATION MR BOUGAUD REP PERMA DU GAEC BOUGAUD LETTRE DESIGNATION MR HUMBLOT REP PERMA DU GAEC HUMBLOT SERRUROT LETTRE DESIGNATION DE MR COMMISSAIRE REP PERMA LA SA STE NOUVELLE SUCRERIES DE CHALON- LETTRE DESIGNATION MR MAIRE REP PERMANENT DE SCEA BREY NICOLARDOT22 Modification de la composition du conseil d'administration
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2000B00040
Dépôt : N°962 déposé le 06/03/2002
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2000B00040
Dépôt : N°962 déposé le 06/03/2002
Etat : Déposé
Décision : CONVERSION DU CAPITAL ACTUEL EN EUROS, PAS DE MODIFICATION DU CAPITAL INITIAL(SOCIETE A CAPITAL VARIABLE)
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2000B00040
Dépôt : N°4228 déposé le 30/10/2006
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2000B00040
Dépôt : N°2913 déposé le 03/06/2009
Etat : Déposé
Décision : mise en harmonie des statuts
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2000B00040
Dépôt : N°5644 déposé le 22/11/2010
Etat : Déposé
Etablissements :
23/11/2016 : Etablissement ouvert

Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2000B00040
Type : Siège

Adresse :
Aiserey
21110 Genlis
FRANCE
23/11/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2000B00040
Type : Etablissement principal

Adresse :
Aiserey
21110 Genlis
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 27/01/1970
Activité : La déshydratation , l'agglomération, le traitement et la commercialisation de tous produits végétaux sous forme pellets ou autres
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
23/11/2016 : Ajout
Greffe : Dijon (2104)
Numéro unique d’identification d’une observation : 44
Numéro unique d’observation : 10353
Date d’ajout de l’observation : 26/10/2016
Texte de l'observation : Décision de non dissolution de la société, après constat que ses capitaux propres sont devenus inférieurs à la moitié du capital social à compter du 13/09/2016
23/11/2016 : Ajout
Greffe : Dijon (2104)
Numéro unique d’identification d’une observation : 99998
Texte de l'observation : LE TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUXONNE A ETE RATTACHE AU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON PAR LE DECRET No 99-659 DU 30 JUILLET 1999 AVEC EFFET AU 1er JANVIER 2000. MISE EN CONFORMITE DES STATUTS AVEC LES DISPOSITIONS DE LA LOI NUMERO 2001-420 DU 15 MAI 2001 RELATIVE AUX NOUVELLES REGULATIONS ECONOMIQUES, PAR A.G.E. EN DATE DU 17 DECEMBRE 2002
Personnes morales :
23/11/2016 : SICA BOURGOGNE PELLETS
Greffe : Dijon (2104)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société coopérative à forme anonyme à capital variable

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 11/01/2000

Type de capital : Variable
Capital maximum : 37000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 69 années
Dépôts des comptes annuels :
30/09/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2000B00040
Dépôt : N°9321 déposé le 23/11/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2000B00040
Dépôt : N°2765 déposé le 11/05/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2000B00040
Dépôt : N°1579 déposé le 21/03/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2000B00040
Dépôt : N°2923 déposé le 15/05/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2000B00040
Dépôt : N°1918 déposé le 02/04/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2000B00040
Dépôt : N°901 déposé le 21/02/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2000B00040
Dépôt : N°1917 déposé le 23/04/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2000B00040
Dépôt : N°2587 déposé le 27/04/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2000B00040
Dépôt : N°1177 déposé le 11/03/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2000B00040
Dépôt : N°996 déposé le 05/04/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2000B00040
Dépôt : N°326 déposé le 26/01/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2000B00040
Dépôt : N°883 déposé le 10/03/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2000B00040
Dépôt : N°234 déposé le 02/02/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2000B00040
Dépôt : N°258 déposé le 20/01/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2000B00040
Dépôt : N°652 déposé le 08/03/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2000B00040
Dépôt : N°678 déposé le 12/03/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2000B00040
Dépôt : N°1275 déposé le 18/05/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2000B00040
Dépôt : N°210137 déposé le 16/03/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2000B00040
Dépôt : N°210111 déposé le 27/01/1998
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2000B00040
Dépôt : N°21014 déposé le 22/01/1997
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2000B00040
Dépôt : N°21016 déposé le 17/01/1996
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2000B00040
Dépôt : N°21016 déposé le 27/01/1995
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
30/06/2022 : Compte annuel complet
Greffe : DIJON (2104)
Numéro de dépôt : 13250 du 19/12/2022
Numéro de gestion : 2000B00040
Code activité : 4676Z : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 46)
Clôture de l'exercice : le 30/06/2022, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/06/2021, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires6 3606 360
APConstructions1 719 087709 9591 009 128
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels5 825 4484 040 9571 784 491
ATAutres immobilisations corporelles28 75527 987769
AVImmobilisations en cours47 73747 737
CUAutres participations25 50625 506
BHAutres immobilisations financières1 1761 176
BJTOTAL (I)7 654 0684 785 2622 868 805
BLMatières premières, approvisionnements81 4186 78574 633
BRProduits intermédiaires et finis20 2165 32814 888
BXClients et comptes rattachés144 53355 00089 533
BZAutres créances69 97469 974
CFDisponibilités772772
CHCharges constatées d’avance34 75934 759
CJTOTAL (II)351 67167 112284 559
COTOTAL GENERAL (0 à V)8 005 7394 852 3753 153 364
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel937 500
DHReport à nouveau-308 046
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-604 231
DJSubventions d’investissement597 150
DLTOTAL (I)622 372
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)469 949
DVEmprunts et dettes financières divers (4)365 080
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés535 473
DYDettes fiscales et sociales40 819
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés44 106
EAAutres dettes1 075 564
ECTOTAL (IV)2 530 992
EETOTAL GENERAL (I à V)3 153 364
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an1 380 567
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.38 471
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises594 310594 310
FDProduction vendue biens7070
FGProduction vendue services331 035331 035
FJChiffres d’affaires nets925 415925 415
FMProduction stockée-32 064
FOSubventions d’exploitation17 986
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges95 520
FQAutres produits12
FRTotal des produits d’exploitation (I)1 006 869
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)13 363
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements154 702
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)165 185
FWAutres achats et charges externes583 440
FXImpôts, taxes et versements assimilés65 882
FYSalaires et traitements147 507
FZCharges sociales61 272
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements341 364
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions12 112
GEAutres charges5 021
GFTotal des charges d’exploitation (II)1 549 847
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-542 978
GJProduits financiers de participations6
GLAutres intérêts et produits assimilés58
GPTotal des produits financiers (V)64
GRIntérêts et charges assimilées84 956
GUTotal des charges financières (VI)84 956
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-84 892
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-627 870
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion1 161
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital635 443
HCReprises sur provisions et transferts de charges1 223 248
HDTotal des produits exceptionnels (VII)1 859 852
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion8 280
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital1 827 934
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)1 836 214
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)23 638
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)2 866 785
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)3 471 016
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-604 231
A1Renvois : Transfert de charges4 638
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
30/06/2021 : Compte annuel complet
Greffe : DIJON (2104)
Numéro de dépôt : 13442 du 15/12/2021
Numéro de gestion : 2000B00040
Code activité : 4676Z : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 46)
Clôture de l'exercice : le 30/06/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/06/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires6 3606 360
APConstructions1 719 087709 9591 009 128
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels5 825 4484 040 9571 784 491
ATAutres immobilisations corporelles28 75527 987769
AVImmobilisations en cours47 73747 737
CUAutres participations25 50625 506
BHAutres immobilisations financières1 1761 176
BJTOTAL (I)7 654 0684 785 2622 868 805
BLMatières premières, approvisionnements81 4186 78574 633
BRProduits intermédiaires et finis20 2165 32814 888
BXClients et comptes rattachés144 53355 00089 533
BZAutres créances69 97469 974
CFDisponibilités772772
CHCharges constatées d’avance34 75934 759
CJTOTAL (II)351 67167 112284 559
COTOTAL GENERAL (0 à V)8 005 7394 852 3753 153 364
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel937 500
DHReport à nouveau-308 046
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-604 231
DJSubventions d’investissement597 150
DLTOTAL (I)622 372
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)469 949
DVEmprunts et dettes financières divers (4)365 080
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés535 473
DYDettes fiscales et sociales40 819
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés44 106
EAAutres dettes1 075 564
ECTOTAL (IV)2 530 992
EETOTAL GENERAL (I à V)3 153 364
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an1 380 567
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.38 471
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises594 310594 310
FDProduction vendue biens7070
FGProduction vendue services331 035331 035
FJChiffres d’affaires nets925 415925 415
FMProduction stockée-32 064
FOSubventions d’exploitation17 986
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges95 520
FQAutres produits12
FRTotal des produits d’exploitation (I)1 006 869
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)13 363
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements154 702
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)165 185
FWAutres achats et charges externes583 440
FXImpôts, taxes et versements assimilés65 882
FYSalaires et traitements147 507
FZCharges sociales61 272
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements341 364
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions12 112
GEAutres charges5 021
GFTotal des charges d’exploitation (II)1 549 847
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-542 978
GJProduits financiers de participations6
GLAutres intérêts et produits assimilés58
GPTotal des produits financiers (V)64
GRIntérêts et charges assimilées84 956
GUTotal des charges financières (VI)84 956
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-84 892
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-627 870
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion1 161
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital635 443
HCReprises sur provisions et transferts de charges1 223 248
HDTotal des produits exceptionnels (VII)1 859 852
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion8 280
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital1 827 934
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)1 836 214
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)23 638
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)2 866 785
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)3 471 016
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-604 231
A1Renvois : Transfert de charges4 638
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
30/06/2020 : Compte annuel complet
Greffe : DIJON (2104)
Numéro de dépôt : 10085 du 10/12/2020
Numéro de gestion : 2000B00040
Code activité : 4676Z : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 46)
Clôture de l'exercice : le 30/06/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/06/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires6 3606 360
APConstructions1 719 087709 9591 009 128
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels5 825 4484 040 9571 784 491
ATAutres immobilisations corporelles28 75527 987769
AVImmobilisations en cours47 73747 737
CUAutres participations25 50625 506
BHAutres immobilisations financières1 1761 176
BJTOTAL (I)7 654 0684 785 2622 868 805
BLMatières premières, approvisionnements81 4186 78574 633
BRProduits intermédiaires et finis20 2165 32814 888
BXClients et comptes rattachés144 53355 00089 533
BZAutres créances69 97469 974
CFDisponibilités772772
CHCharges constatées d’avance34 75934 759
CJTOTAL (II)351 67167 112284 559
COTOTAL GENERAL (0 à V)8 005 7394 852 3753 153 364
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel937 500
DHReport à nouveau-308 046
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-604 231
DJSubventions d’investissement597 150
DLTOTAL (I)622 372
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)469 949
DVEmprunts et dettes financières divers (4)365 080
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés535 473
DYDettes fiscales et sociales40 819
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés44 106
EAAutres dettes1 075 564
ECTOTAL (IV)2 530 992
EETOTAL GENERAL (I à V)3 153 364
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an1 380 567
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.38 471
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises594 310594 310
FDProduction vendue biens7070
FGProduction vendue services331 035331 035
FJChiffres d’affaires nets925 415925 415
FMProduction stockée-32 064
FOSubventions d’exploitation17 986
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges95 520
FQAutres produits12
FRTotal des produits d’exploitation (I)1 006 869
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)13 363
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements154 702
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)165 185
FWAutres achats et charges externes583 440
FXImpôts, taxes et versements assimilés65 882
FYSalaires et traitements147 507
FZCharges sociales61 272
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements341 364
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions12 112
GEAutres charges5 021
GFTotal des charges d’exploitation (II)1 549 847
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-542 978
GJProduits financiers de participations6
GLAutres intérêts et produits assimilés58
GPTotal des produits financiers (V)64
GRIntérêts et charges assimilées84 956
GUTotal des charges financières (VI)84 956
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-84 892
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-627 870
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion1 161
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital635 443
HCReprises sur provisions et transferts de charges1 223 248
HDTotal des produits exceptionnels (VII)1 859 852
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion8 280
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital1 827 934
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)1 836 214
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)23 638
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)2 866 785
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)3 471 016
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-604 231
A1Renvois : Transfert de charges4 638
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
30/06/2019 : Compte annuel complet
Greffe : DIJON (2104)
Numéro de dépôt : 1125 du 11/02/2020
Numéro de gestion : 2000B00040
Code activité : 4776Z : Commerce de détail, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 47)
Clôture de l'exercice : le 30/06/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/06/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires6 3606 360
APConstructions1 719 087709 9591 009 128
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels5 825 4484 040 9571 784 491
ATAutres immobilisations corporelles28 75527 987769
AVImmobilisations en cours47 73747 737
CUAutres participations25 50625 506
BHAutres immobilisations financières1 1761 176
BJTOTAL (I)7 654 0684 785 2622 868 805
BLMatières premières, approvisionnements81 4186 78574 633
BRProduits intermédiaires et finis20 2165 32814 888
BXClients et comptes rattachés144 53355 00089 533
BZAutres créances69 97469 974
CFDisponibilités772772
CHCharges constatées d’avance34 75934 759
CJTOTAL (II)351 67167 112284 559
COTOTAL GENERAL (0 à V)8 005 7394 852 3753 153 364
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel937 500
DHReport à nouveau-308 046
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-604 231
DJSubventions d’investissement597 150
DLTOTAL (I)622 372
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)469 949
DVEmprunts et dettes financières divers (4)365 080
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés535 473
DYDettes fiscales et sociales40 819
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés44 106
EAAutres dettes1 075 564
ECTOTAL (IV)2 530 992
EETOTAL GENERAL (I à V)3 153 364
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an1 380 567
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.38 471
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises594 310594 310
FDProduction vendue biens7070
FGProduction vendue services331 035331 035
FJChiffres d’affaires nets925 415925 415
FMProduction stockée-32 064
FOSubventions d’exploitation17 986
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges95 520
FQAutres produits12
FRTotal des produits d’exploitation (I)1 006 869
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)13 363
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements154 702
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)165 185
FWAutres achats et charges externes583 440
FXImpôts, taxes et versements assimilés65 882
FYSalaires et traitements147 507
FZCharges sociales61 272
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements341 364
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions12 112
GEAutres charges5 021
GFTotal des charges d’exploitation (II)1 549 847
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-542 978
GJProduits financiers de participations6
GLAutres intérêts et produits assimilés58
GPTotal des produits financiers (V)64
GRIntérêts et charges assimilées84 956
GUTotal des charges financières (VI)84 956
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-84 892
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-627 870
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion1 161
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital635 443
HCReprises sur provisions et transferts de charges1 223 248
HDTotal des produits exceptionnels (VII)1 859 852
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion8 280
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital1 827 934
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)1 836 214
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)23 638
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)2 866 785
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)3 471 016
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-604 231
A1Renvois : Transfert de charges4 638
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
30/06/2018 : Compte annuel complet
Greffe : DIJON (2104)
Numéro de dépôt : 9993 du 31/07/2019
Numéro de gestion : 2000B00040
Code activité : 4776Z : Commerce de détail, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 47)
Clôture de l'exercice : le 30/06/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/06/2017, durée : 6 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires6 3606 360
APConstructions1 719 087709 9591 009 128
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels5 825 4484 040 9571 784 491
ATAutres immobilisations corporelles28 75527 987769
AVImmobilisations en cours47 73747 737
CUAutres participations25 50625 506
BHAutres immobilisations financières1 1761 176
BJTOTAL (I)7 654 0684 785 2622 868 805
BLMatières premières, approvisionnements81 4186 78574 633
BRProduits intermédiaires et finis20 2165 32814 888
BXClients et comptes rattachés144 53355 00089 533
BZAutres créances69 97469 974
CFDisponibilités772772
CHCharges constatées d’avance34 75934 759
CJTOTAL (II)351 67167 112284 559
COTOTAL GENERAL (0 à V)8 005 7394 852 3753 153 364
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel937 500
DHReport à nouveau-308 046
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-604 231
DJSubventions d’investissement597 150
DLTOTAL (I)622 372
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)469 949
DVEmprunts et dettes financières divers (4)365 080
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés535 473
DYDettes fiscales et sociales40 819
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés44 106
EAAutres dettes1 075 564
ECTOTAL (IV)2 530 992
EETOTAL GENERAL (I à V)3 153 364
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an1 380 567
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.38 471
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises594 310594 310
FDProduction vendue biens7070
FGProduction vendue services331 035331 035
FJChiffres d’affaires nets925 415925 415
FMProduction stockée-32 064
FOSubventions d’exploitation17 986
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges95 520
FQAutres produits12
FRTotal des produits d’exploitation (I)1 006 869
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)13 363
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements154 702
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)165 185
FWAutres achats et charges externes583 440
FXImpôts, taxes et versements assimilés65 882
FYSalaires et traitements147 507
FZCharges sociales61 272
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements341 364
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions12 112
GEAutres charges5 021
GFTotal des charges d’exploitation (II)1 549 847
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-542 978
GJProduits financiers de participations6
GLAutres intérêts et produits assimilés58
GPTotal des produits financiers (V)64
GRIntérêts et charges assimilées84 956
GUTotal des charges financières (VI)84 956
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-84 892
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-627 870
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion1 161
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital635 443
HCReprises sur provisions et transferts de charges1 223 248
HDTotal des produits exceptionnels (VII)1 859 852
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion8 280
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital1 827 934
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)1 836 214
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)23 638
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)2 866 785
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)3 471 016
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-604 231
A1Renvois : Transfert de charges4 638
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
30/06/2017 : Compte annuel complet
Greffe : DIJON (2104)
Numéro de dépôt : 265 du 15/01/2018
Numéro de gestion : 2000B00040
Code activité : 4776Z : Commerce de détail, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 47)
Clôture de l'exercice : le 30/06/2017, durée : 6 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016, durée : 15 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires6 3606 360
APConstructions1 719 087709 9591 009 128
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels5 825 4484 040 9571 784 491
ATAutres immobilisations corporelles28 75527 987769
AVImmobilisations en cours47 73747 737
CUAutres participations25 50625 506
BHAutres immobilisations financières1 1761 176
BJTOTAL (I)7 654 0684 785 2622 868 805
BLMatières premières, approvisionnements81 4186 78574 633
BRProduits intermédiaires et finis20 2165 32814 888
BXClients et comptes rattachés144 53355 00089 533
BZAutres créances69 97469 974
CFDisponibilités772772
CHCharges constatées d’avance34 75934 759
CJTOTAL (II)351 67167 112284 559
COTOTAL GENERAL (0 à V)8 005 7394 852 3753 153 364
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel937 500
DHReport à nouveau-308 046
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-604 231
DJSubventions d’investissement597 150
DLTOTAL (I)622 372
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)469 949
DVEmprunts et dettes financières divers (4)365 080
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés535 473
DYDettes fiscales et sociales40 819
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés44 106
EAAutres dettes1 075 564
ECTOTAL (IV)2 530 992
EETOTAL GENERAL (I à V)3 153 364
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an1 380 567
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.38 471
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises594 310594 310
FDProduction vendue biens7070
FGProduction vendue services331 035331 035
FJChiffres d’affaires nets925 415925 415
FMProduction stockée-32 064
FOSubventions d’exploitation17 986
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges95 520
FQAutres produits12
FRTotal des produits d’exploitation (I)1 006 869
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)13 363
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements154 702
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)165 185
FWAutres achats et charges externes583 440
FXImpôts, taxes et versements assimilés65 882
FYSalaires et traitements147 507
FZCharges sociales61 272
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements341 364
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions12 112
GEAutres charges5 021
GFTotal des charges d’exploitation (II)1 549 847
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-542 978
GJProduits financiers de participations6
GLAutres intérêts et produits assimilés58
GPTotal des produits financiers (V)64
GRIntérêts et charges assimilées84 956
GUTotal des charges financières (VI)84 956
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-84 892
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-627 870
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion1 161
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital635 443
HCReprises sur provisions et transferts de charges1 223 248
HDTotal des produits exceptionnels (VII)1 859 852
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion8 280
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital1 827 934
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)1 836 214
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)23 638
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)2 866 785
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)3 471 016
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-604 231
A1Renvois : Transfert de charges4 638
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
31/12/2016 : Compte annuel complet
Greffe : DIJON (2104)
Numéro de dépôt : 7019 du 03/08/2017
Numéro de gestion : 2000B00040
Code activité : 4776Z : Commerce de détail, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 47)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 15 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires6 3606 360
APConstructions1 719 087709 9591 009 128
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels5 825 4484 040 9571 784 491
ATAutres immobilisations corporelles28 75527 987769
AVImmobilisations en cours47 73747 737
CUAutres participations25 50625 506
BHAutres immobilisations financières1 1761 176
BJTOTAL (I)7 654 0684 785 2622 868 805
BLMatières premières, approvisionnements81 4186 78574 633
BRProduits intermédiaires et finis20 2165 32814 888
BXClients et comptes rattachés144 53355 00089 533
BZAutres créances69 97469 974
CFDisponibilités772772
CHCharges constatées d’avance34 75934 759
CJTOTAL (II)351 67167 112284 559
COTOTAL GENERAL (0 à V)8 005 7394 852 3753 153 364
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel937 500
DHReport à nouveau-308 046
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-604 231
DJSubventions d’investissement597 150
DLTOTAL (I)622 372
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)469 949
DVEmprunts et dettes financières divers (4)365 080
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés535 473
DYDettes fiscales et sociales40 819
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés44 106
EAAutres dettes1 075 564
ECTOTAL (IV)2 530 992
EETOTAL GENERAL (I à V)3 153 364
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an1 380 567
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.38 471
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises594 310594 310
FDProduction vendue biens7070
FGProduction vendue services331 035331 035
FJChiffres d’affaires nets925 415925 415
FMProduction stockée-32 064
FOSubventions d’exploitation17 986
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges95 520
FQAutres produits12
FRTotal des produits d’exploitation (I)1 006 869
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)13 363
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements154 702
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)165 185
FWAutres achats et charges externes583 440
FXImpôts, taxes et versements assimilés65 882
FYSalaires et traitements147 507
FZCharges sociales61 272
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements341 364
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions12 112
GEAutres charges5 021
GFTotal des charges d’exploitation (II)1 549 847
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-542 978
GJProduits financiers de participations6
GLAutres intérêts et produits assimilés58
GPTotal des produits financiers (V)64
GRIntérêts et charges assimilées84 956
GUTotal des charges financières (VI)84 956
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-84 892
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-627 870
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion1 161
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital635 443
HCReprises sur provisions et transferts de charges1 223 248
HDTotal des produits exceptionnels (VII)1 859 852
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion8 280
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital1 827 934
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)1 836 214
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)23 638
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)2 866 785
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)3 471 016
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-604 231
A1Renvois : Transfert de charges4 638
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice

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