BONNETERIE D'ARMOR

Informations de l'établissement :

Date de création : 01/08/2004

Siège de l'unité légale : oui

Siret : 37568013900140 / Siren : 375680139 / NIC : 00140

N° de TVA : FR 48 375680139

Effectif en 2021 : 250 à 499 salariés

Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 13/02/2024

Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)

Section C : INDUSTRIE MANUFACTURIÈRE

Cette section comprend la transformation physique ou chimique de matériaux, substances ou composants en nouveaux produits. Les matériaux, substances ou composants transformés sont des matières premières produi- tes par l’agriculture, la sylviculture, la pêche ou les industries extractives, des matières premières secondaires is- sues de la récupération des déchets ainsi que des produits issus d’autres activités manufacturières. L’altération substantielle, la rénovation et la reconstruction de biens sont généralement considérées comme activités manufacturières.
Les unités manufacturières peuvent :
- transformer leurs propres matériaux
- sous-traiter une partie de la transformation de leurs propres matériaux
- sous-traiter la totalité de la transformation des matériaux, à condition qu’elles en soient
propriétaires
- effectuer les opérations de transformation sous-traitées évoquées ci-dessus.
Le produit résultant d’une opération de transformation peut être fini, c’est-à-dire qu’il est prêt à être utilisé ou consom- mé ou il peut être semi-fini, c’est-à-dire qu’il entre dans la composition d’une autre fabrication. Par exemple, le produit du raffinage de l’alumine est la matière de base utilisée dans la production primaire d’aluminium ; l’aluminium primaire est la matière de base pour la fabrication du fil d’aluminium et le fil d’aluminium est la matière de base utilisée pour la fabrication de produits manufacturés à partir de ce fil.
La fabrication de composants spécialisés et de pièces, accessoires et fixations de machines et équipements relève, en règle générale, de la même classe que la fabrication des machines et équipements auxquels les pièces et acces- soires sont destinés. La fabrication de composants et pièces non spécialisés de machines et équipements, tels que moteurs, pistons, générateurs, assemblages électriques, valves, engrenages, roulements, relève de la classe d’activi- té manufacturière appropriée, sans tenir compte des machines et équipements auxquels ces éléments pourraient être intégrés. Toutefois, la fabrication de composants spécialisés et d’accessoires par moulage ou extrusion de matières plastiques est comprise dans le groupe 22.2.
L’assemblage des composants de produits manufacturés est considéré comme une activité manufacturière. Celle-ci comprend l’assemblage des produits manufacturés à partir de composants fabriqués par l’unité qui l’exécute ou de composants achetés ou fournis.
La récupération des déchets, c’est-à-dire la transformation de déchets en matières premières secondaires est classée en section E «Production et distribution d’eau ; assainissement, gestion des déchets et dépollution» dans le groupe 38.3 car l’objectif premier de ces activités est le traitement des déchets. Toutefois, la fabrication de nouveaux produits finals, par opposition aux matières premières secondaires, relève de la section C «Industrie manufacturière», même si ces pro- cédés utilisent des déchets comme matière de base. À titre d’exemple, la production d’argent à partir de déchets de films est considérée comme une opération de transformation.
L’entretien et la réparation spécialisés de machines et équipements industriels, commerciaux et similaires sont, en géné- ral, classés en section C, dans la division 33. Toutefois, la réparation d’ordinateurs et de biens personnels et domesti- ques relève de la section S «Autres activités de service», en division 95, tandis que la réparation de véhicules automobiles relève de la section G «Commerce ; réparation d’automobiles et de motocycles», en division 45. Exécutée en tant qu’activité spécialisée, l’installation de machines et d’équipements est classée en section C, en 33.20.
Remarque : Les limites entre le secteur manufacturier et les autres secteurs peuvent parfois être floues. De ma- nière générale, l’activité manufacturière consiste en la transformation de matériaux en nouveaux produits. Ce- pendant, la définition de ce qui constitue un nouveau produit peut être assez subjective. D’autre part, les activités partielles sous-traitées d’un processus de production industriel sont également considérées comme des activités manufacturières.
Pour clarifier, les activités suivantes sont considérées comme activités manufacturières dans la NAF :
- la transformation de poissons frais (écaillage des huîtres, découpe de filets de poisson) qui n’est
pas effectuée à bord des bateaux de pêche (cf. 10.20Z)
- la pasteurisation et la mise en bouteille du lait (cf. 10.51A)
- le travail du cuir (cf. 15.11Z)
- la conservation du bois (cf. 16.10)
- l’imprimerie et les activités connexes (cf. 18.1)
- le rechapage de pneus (cf. 22.11Z)
- la production de béton prêt à l’emploi (cf. 23.63Z)
- le traitement électrolytique, le placage et le traitement à chaud de métaux (cf. 25.61Z)
- la reconstruction ou le réusinage de machines (par exemple les moteurs d’automobile, cf. 29.10Z).
Inversement, il existe des activités qui, même si elles comportent des processus de transformation, sont classées dans une autre section de la NACE et ne sont donc pas considérées comme manufacturières. Par exemple :
- l’exploitation forestière, classée dans la section A «Agriculture, sylviculture et pêche»
- les activités visant à l’amélioration des produits agricoles pour les marchés primaires, classée dans
la section A
- les activités de préparation de produits alimentaires destinés à la consommation immédiate, sur
place ou à emporter, classées dans la section I «Hébergement et restauration», en division 56
- l’enrichissement de minerais et autres matières minérales, classé dans la section B «Industries
extractives»
- la construction de structures et les opérations de fabrication effectuées sur le site de construction,
classées dans la section F «Construction»
- les activités de fractionnement et de redistribution en lots plus petits, y compris le conditionnement,
le reconditionnement ou l’embouteillage de produits tels que les alcools ou les produits chimiques, le tri de résidus, lorsque ces activités sont associées à la vente du produit ; le mélange de peintures sur commande du client et la découpe de métaux sur commande du client ; toute activité réalisée pour compte propre ne résultant pas en un produit différent, classée dans la section G.

14 : Industrie de l'habillement

L’industrie de l’habillement vise toute la confection (prêt à porter ou sur mesure), en toutes matières (cuir, tissu, étoffes à maille, etc.), de tous vêtements (dessus/dessous, hommes/ femmes/enfants, travail/ville/loisirs) et ac- cessoires. Il n’est pas fait de distinction entre les vêtements pour adultes ou enfants ni entre les vêtements modernes et traditionnels. Par convention, les vêtements unisexes sont considérés comme féminins. La division 14 comprend aussi l’industrie des fourrures (pelleteries et vêtements). Cette division ne comprend pas :
- la fabrication de vêtements en feuilles de caoutchouc ou de matière plastique non cousues (cf. 22.19Z et 22.29B)
- la fabrication de vêtements de protection (cf. 32.99Z)
- la réparation de vêtements (cf. 95.29Z)

14.1 : Fabrication de vêtements, autres qu'en fourrure

Ce groupe comprend la fabrication de vêtements. Les matériaux utilisés peuvent être de tout type et peuvent être enduits, imprégnés ou recouverts de caoutchouc.

14.14 : Fabrication de vêtements de dessous

14.14Z : Fabrication de vêtements de dessous

Cette sous-classe comprend :
- la fabrication de vêtements de dessous et de nuit pour hommes, femmes et enfants à partir de tissus, d’étoffes à mailles, de dentelles, etc. : • chemises, chemisiers, chemisettes, slips, caleçons, sous-vêtements, tee-shirts, pyjamas, chemises de nuit, robes de chambre, soutien-gorge, corsets, etc.

Cette sous-classe ne comprend pas :
- la confection d’articles orthopédiques (cf. 32.50A) Produits associés : 14.14.11, 14.14.12, 14.14.13, 14.14.14, 14.14.21, 14.14.22, 14.14.23, 14.14.24, 14.14.25, 14.14.30, 14.14.99

Coordonnées de l'établissement :
BONNETERIE D'ARMOR

Adresse :
KERJAOUEN
21 Rue LOUISON BOBET
29000 QUIMPER

Marchés publics :

09/11/2022 : Marché subséquent

Objet : MS 4 - fabrication de sous-vêtements techniques climat froid 400g - DAF 2022_1632
Classification : Sous-vêtements (18310000)

Numéro unique d’identification : 130023450000132022100016651000
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 4 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 120 630 €
Date de notification : 09/11/2022

Lieu d'exécution : (78) Yvelines
Acheteur : Ministère des armées - Plate-forme commissariat Rambouillet

Titulaire :
BONNETERIE D'ARMOR (37568013900140)

30/12/2020 : Marché

Objet : Le marché a pour objet la fourniture de vêtements d’image destinés aux agents d’accueil, de surveillance du Musée du Louvre. Lot n°02 Chemises
Classification : Vêtements, articles chaussants, bagages et accessoires (18000000)

Numéro unique d’identification : 1800462370001220202020F2270600
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 261 976 €
Date de notification : 30/12/2020

Lieu d'exécution : (75) Paris
Acheteur : Ministère de la Culture - Etablissement public du Musée du Louvre

Titulaire :
BONNETERIE D'ARMOR (37568013900140)

17/12/2020 : Marché subséquent

Objet : 3ème marché subséquent pour la fabrication de sous-vêtement technique climat froid 600g/m2 manches longues
Classification : Sous-vêtements (18310000)

Numéro unique d’identification : 130023450000132020130016090000
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 23 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 391 600 €
Date de notification : 17/12/2020

Lieu d'exécution : (78) Yvelines
Acheteur : Ministère des armées - Plate-forme commissariat Rambouillet

Titulaire :
BONNETERIE D'ARMOR (37568013900140)

23/10/2020 : Accord-cadre

Objet : Réalisation d'effets militaires de service courant - Effets à manches en tricot
Classification : Vêtements, articles chaussants, bagages et accessoires (18000000)

Numéro unique d’identification : 130023450000132020130015656100
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 15 633 €
Date de notification : 23/10/2020

Lieu d'exécution : (78) Yvelines
Acheteur : Plate-forme commissariat Rambouillet

Titulaire :
BONNETERIE D'ARMOR (37568013900140)

23/10/2020 : Accord-cadre

Objet : AC à MS multi-attributaires - Réalisation d'effets militaires de service courant – Lot 7 : Effets à manches en tricot
Classification : Vêtements, articles chaussants, bagages et accessoires (18000000)

Numéro unique d’identification : 1300234500001320202020F0958500
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Montant : 4 000 €
Date de notification : 23/10/2020

Lieu d'exécution : (78) Yvelines
Acheteur : Plate-forme commissariat Rambouillet

Titulaire :
BONNETERIE D'ARMOR (37568013900140)

22/10/2020 : Accord-cadre

Objet : Effets de service courant - lot 1 - effets de chemiserie
Classification : Vêtements, articles chaussants, bagages et accessoires (18000000)

Numéro unique d’identification : 1300234500001320202020F1187900
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Montant : 833 333 €
Date de notification : 22/10/2020

Lieu d'exécution : (78) Yvelines
Acheteur : Plate-forme commissariat Rambouillet

Titulaire :
BONNETERIE D'ARMOR (37568013900140)

22/01/2020 : Accord-cadre

Objet : Le présent accord-cadre a pour objet d’une part, la fourniture de différents effets d’habillement destinés aux personnels de l’Office National des Forêts (ONF) de France Métropolitaine, Corse et dans les départements d’Outre-Mer, et d’autre part, des serv
Classification : Vêtements professionnels (18110000)

Numéro unique d’identification : 6620431160001820202020F0122400
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 72 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 160 000 €
Date de notification : 22/01/2020

Lieu d'exécution : (75) Paris
Acheteur : Ministère de l'agriculture et de l'alimentation - Office national des forêts

Titulaire :
BONNETERIE D'ARMOR (37568013900140)

18/03/2019 : Marché subséquent

Objet : MS 2 lot 3 Sous-vêtement technique climat froid 600g/m2 manches longue
Classification : Sous-vêtements (18310000)

Numéro unique d’identification : 130023450000132019130014254600
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 12 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 243 200 €
Date de notification : 18/03/2019

Lieu d'exécution : (78) Yvelines
Acheteur : Ministère des armées - Plateforme Achats-Finances de Rambouillet

Titulaire :
BONNETERIE D'ARMOR (37568013900140)

07/01/2019 : Marché subséquent

Objet : consultation n° 1 marché subséquent sous-vêtement technique climat froid 600g/m2 manches longues
Classification : Sous-vêtements (18310000)

Numéro unique d’identification : 130023450000132019100013297000
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 12 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 75 280 €
Date de notification : 07/01/2019

Lieu d'exécution : (78) Yvelines
Acheteur : Ministère des armées - Plate-forme commissariat Rambouillet

Titulaire :
BONNETERIE D'ARMOR (37568013900140)

07/01/2019 : Marché subséquent

Objet : consultation marché subséquent n° 1
Classification : Sous-vêtements (18310000)

Numéro unique d’identification : 130023450000132019100013312300
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 12 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 188 280 €
Date de notification : 07/01/2019

Lieu d'exécution : (78) Yvelines
Acheteur : Ministère des armées - Plate-forme commissariat Rambouillet

Titulaire :
BONNETERIE D'ARMOR (37568013900140)

07/01/2019 : Marché subséquent

Objet : consultation n° 1 de marché subséquent
Classification : Sous-vêtements (18310000)

Numéro unique d’identification : 130023450000132019100013314400
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 12 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 69 444 €
Date de notification : 07/01/2019

Lieu d'exécution : (78) Yvelines
Acheteur : Ministère des armées - Plate-forme commissariat Rambouillet

Titulaire :
BONNETERIE D'ARMOR (37568013900140)

12/11/2018 : Accord-cadre

Objet : Fabrication de sous-vêtements techniques climat froid - lot n° 2 - Sous-vêtement technique climat froid 400g/m2 jambes longues - Sous-vêtement technique climat froid 400g/m2 manches longue
Classification : Sous-vêtements (18310000)

Numéro unique d’identification : 1300234500001320182018F0007100
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Montant : 18 250 000 €
Date de notification : 12/11/2018

Lieu d'exécution : (78) Yvelines
Acheteur : Ministère des armées - Plate-forme commissariat Rambouillet

Titulaire :
BONNETERIE D'ARMOR (37568013900140)

12/11/2018 : Accord-cadre

Objet : Fabrication de sous-vêtements techniques - lot n° 3 - - Sous-vêtement technique climat froid 600g/m2 manches longue
Classification : Sous-vêtements (18310000)

Numéro unique d’identification : 1300234500001320182018F0007200
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 518 000 €
Date de notification : 12/11/2018

Lieu d'exécution : (78) Yvelines
Acheteur : Ministère des armées - Plate-forme commissariat Rambouillet

Titulaire :
BONNETERIE D'ARMOR (37568013900140)

12/11/2018 : Accord-cadre

Objet : Fabrication de sous vêtements techniques climat froid -- lot n° 1 - Sous-vêtement technique climat froid 200g/m2 jambes longues - Sous-vêtement technique climat froid 200g/m2 manches longues
Classification : Sous-vêtements (18310000)

Numéro unique d’identification : 1300234500001320182018F4106300
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Montant : 15 000 000 €
Date de notification : 12/11/2018

Lieu d'exécution : (78) Yvelines
Acheteur : Ministère des armées - Plateforme Achats-Finances de Rambouillet

Titulaire :
BONNETERIE D'ARMOR (37568013900140)

16/07/2018 : Accord-cadre

Objet : Fabrication de polos de service courant manches courtes et manches longues Marine nationale et lycée naval
Classification : Chemises polo (18333000)

Numéro unique d’identification : 1300234500001320182020F0300800
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Montant : 24 000 000 €
Date de notification : 16/07/2018

Lieu d'exécution : (78) Yvelines
Acheteur : Ministère des armées - Plate-forme commissariat Rambouillet

Titulaire :
BONNETERIE D'ARMOR (37568013900140)

Historique de l'établissement :

01/01/2008 : activité principale

Activité principale : Fabrication de vêtements de dessous (NAFRev2 : 14.14Z)

25/12/2004 : activité principale, caractère employeur

Activité principale : Fabrication de vêtements de dessous (NAFRev1 : 18.2G)
Caractère employeur : Oui

Liens de succession de l'établissement :

01/01/2005 : Préccession

Successeur : BONNETERIE D'ARMOR
Continuité économique

01/08/2004 : Succession

Prédécesseur : BONNETERIE D'ARMOR
Continuité économique

Accords d'entreprise :

24/01/2023 : UN ACCORD DE GESTION DES EMPLOIS ET DES PARCOURS PROFESSIONNELS ET MIXITE DES METIERS

Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T02923007898
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 06/02/2023
Date de dépôt : 01/02/2023
Date du texte : 24/01/2023
Date d'effet : 24/01/2023
Date de fin : 24/01/2026
Date de diffusion : 13/02/2023
Convention collective : Accord national interprofessionnel des voyageurs, représentants, placiers (VRP) (0804)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : BONNETERIE D'ARMOR
Siret : 37568013900140
Code APE : 1414Z
Secteur : Fabrication de vêtements de dessous

Thèmes de l'accord :

071 - GPEC
131 - Autre, précisez

Syndicats :

3 - CFDT

Signataires :

11/10/2022 : AVENANT 2 A L'ACCORD APLD

Origine : ACCO
Nature : AVENANT
Numéro : T02922007276
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 19/10/2022
Date de dépôt : 14/10/2022
Date du texte : 11/10/2022
Date d'effet : 11/10/2022
Date de fin : 31/12/2022
Date de diffusion : 14/11/2022
Convention collective : Convention collective nationale des industries textiles (0018)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : BONNETERIE D'ARMOR
Siret : 37568013900140
Code APE : 1414Z
Secteur : Fabrication de vêtements de dessous

Thèmes de l'accord :

131 - Autre, précisez

Syndicats :

3 - CFDT

Signataires :

25/04/2022 : Accord d'entreprise relatif à la dérogation au repos dominical

Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T02922006710
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 23/06/2022
Date de dépôt : 20/06/2022
Date du texte : 25/04/2022
Date d'effet : 01/09/2022
Date de fin : 31/08/2025
Date de diffusion : 27/06/2022
Convention collective : Convention collective nationale des industries textiles (0018)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : BONNETERIE D'ARMOR
Siret : 37568013900140
Code APE : 1414Z
Secteur : Fabrication de vêtements de dessous

Thèmes de l'accord :

054 - Travail du dimanche

Syndicats :

3 - CFDT

Signataires :

19/01/2022 : PROCES VERBAL DES NEGOCIATIONS ANNUELLES

Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T02922005967
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 11/04/2022
Date de dépôt : 10/02/2022
Date du texte : 19/01/2022
Date d'effet : 01/01/2022
Date de fin : 31/12/2022
Date de diffusion : 18/04/2022
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : BONNETERIE D'ARMOR
Siret : 37568013900140
Code APE : 1414Z
Secteur : Fabrication de vêtements de dessous

Thèmes de l'accord :

041 - Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
058 - Fixation des congés (jours fériés, ponts, RTT)

Syndicats :

3 - CFDT

Signataires :

Informations de l'unité légale :

Date de création : 01/01/1956

Dénomination : BONNETERIE D'ARMOR

Dénomination usuelle: ARMOR LUX

Activité principale : Fabrication de vêtements de dessous (NAFRev2 : 14.14Z)

Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée

Catégorie d'entreprise en 2021 : entreprise de taille intermédiaire

Caractère employeur : Non

Effectif en 2021 : 250 à 499 salariés

Economie sociale et solidaire : Non

Liste des établissements :

Marques françaises :

11/04/2019 : F.D'ARVOR

N° national/d'enregistrement : 4542533
Date de dépôt : 11/04/2019
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 11/04/2029
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 18
Liste des Produits & Services pour cette classe : Cuir et imitations du cuir ; produits en ces matières [cuir ou imitation du cuir] non compris dans d’autres classes, à savoir : étuis pour les clefs [maroquinerie] ; portefeuilles, porte-monnaie non en métaux précieux ; sacs à mains, sacs à dos, sacs de voyage, sacs de sport ; lanières de cuir, sangles de cuir ; peaux d’animaux ; malles et valises ; parapluie, parasols et cannes ; coffrets destinés à contenir des articles de toilettes dits « vanity cases » ; mallettes pour documents ; sacs [enveloppes, pochettes] en cuir pour l’emballage ; trousses de voyage [maroquinerie] ;
N° de la classe : 24
Liste des Produits & Services pour cette classe : Tissus et produits textiles non compris dans d’autres classes, à savoir : linge de bain [à l’exception de l’habillement] ; linge de lit, couvertures de lit ; linge de maison, linge de table [en matières textiles] ; serviettes de toilettes [en matières textiles] ; étoffes de laine ; tissus de laine ; tissus d’habillement ; tricots [tissus] ; tissus imitant la peau d’animaux ; tissus élastiques ; velours ;
N° de la classe : 25
Liste des Produits & Services pour cette classe : Articles vestimentaires ; tricots [vêtements] en laine ; vêtements et articles ou accessoires en maille [tricotage rectiligne ou circulaire] à savoir : pull-overs, vestes, gilets, chandails, jupes, robes, écharpes, pantalons, gants, mitaines, bonnets, chaussettes, chaussons, collants, tabliers, tee-shirts, vareuses, marinières; vêtements en cuir ou en imitations du cuir ; chaussures ; chapellerie ; bonneterie.

Déposant 1 : Monsieur Michel BREST
Adresse :
4 rue Olivier Perrin
29000 QUIMPER
FR

Mandataire 1 : IPSIDE, Madame Isabelle COTONNEC
Adresse :
4 rue de Kerogan
29337 QUIMPER CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 782146
Date de demande : 09/03/2020
N° de BOPI : 2020-15
Date du BOPI : 10/04/2020

Bénéficiare 1 : BONNETERIE D'ARMOR, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 375680139
Adresse :
21/23 rue Louison Bobet Kerdroniou Ouest
29000 QUIMPER
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2019-18
Date du BOPI : 03/05/2019

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2019-34
Date du BOPI : 23/08/2019

21/04/2017 : IROISE

N° national/d'enregistrement : 4356324
Date de dépôt : 21/04/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 21/04/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 25
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements.

Déposant 1 : BONNETERIE D'ARMOR, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 375680139
Adresse :
21/23 rue Louison Bobet, Kerdroniou Ouest
29000 QUIMPER
FR

Mandataire 1 : SODEMA CONSEILS, S.A., Mme. Christine BOYER CHAMMARD
Adresse :
16 rue du Général Foy
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-19
Date du BOPI : 12/05/2017

21/04/2017 : BREIZH GOURMET

N° national/d'enregistrement : 4356327
Date de dépôt : 21/04/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 21/04/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; ufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé.

Déposant 1 : BONNETERIE D'ARMOR, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 375680139
Adresse :
21/23 rue Louison Bobet, Kerdroniou Ouest
29000 QUIMPER
FR

Mandataire 1 : SODEMA CONSEILS, S.A., Mme. Christine BOYER CHAMMARD
Adresse :
16 rue du Général Foy
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-19
Date du BOPI : 12/05/2017

21/04/2017 : IROISE

N° national/d'enregistrement : 4356324
Date de dépôt : 21/04/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 21/04/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 25
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements.

Déposant 1 : BONNETERIE D'ARMOR, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 375680139
Adresse :
21/23 rue Louison Bobet, Kerdroniou Ouest
29000 QUIMPER
FR

Mandataire 1 : SODEMA CONSEILS, S.A., Mme. Christine BOYER CHAMMARD
Adresse :
16 rue du Général Foy
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-19
Date du BOPI : 12/05/2017

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-32
Date du BOPI : 11/08/2017

25/09/2007 : Terre d'Armor

N° national/d'enregistrement : 3526592
Date de dépôt : 25/09/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 25/09/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 18
Liste des Produits & Services pour cette classe : Valises, parapluies, parasols, sacs de plage, sacs à dos, sacs de campeurs, sacs de voyage, sacs à main, sacs d'écoliers, trousses de voyage (maroquinerie), cartables.
N° de la classe : 25
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements (habillement) ; chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques) ; chapellerie.

Déposant 1 : BONNETERIE D'ARMOR, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 375680139
Adresse :
21/23 rue Louison Bobet, Kerdroniou Ouest
29000 QUIMPER
FR

Mandataire 1 : SODEMA CONSEILS, S.A., Mme BOYER CHAMMARD Christine
Adresse :
16 rue du Général Foy
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-44
Date du BOPI : 02/11/2007

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2008-17

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2651764
Date de demande : 15/06/2017
N° de BOPI : 2017-44
Date du BOPI : 03/11/2017

12/06/2001 : ARMOR-LUX

N° national/d'enregistrement : 3104871
Date de dépôt : 12/06/2001
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 12/06/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Lunettes.

Déposant 1 : BONNETERIE D'ARMOR, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 375680139

Mandataire 1 : SODEMA CONSEILS S.A., Mme BOYER CHAMMARD Christine

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2001-29
Date du BOPI : 20/07/2001

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2001-46

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2465449
Date de demande : 11/03/2011
N° de BOPI : 2011-17
Date du BOPI : 29/04/2011

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2769753
Date de demande : 14/01/2021
N° de BOPI : 2021-10
Date du BOPI : 12/03/2021

12/06/2001 : TERRE ET MER

N° national/d'enregistrement : 3104872
Date de dépôt : 12/06/2001
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 12/06/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Lunettes.

Déposant 1 : BONNETERIE D'ARMOR, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 375680139

Mandataire 1 : SODEMA CONSEILS S.A., Mme BOYER CHAMMARD Christine

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2001-29
Date du BOPI : 20/07/2001

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2001-46

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2465448
Date de demande : 11/03/2011
N° de BOPI : 2011-17
Date du BOPI : 29/04/2011

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2769750
Date de demande : 14/01/2021
N° de BOPI : 2021-10
Date du BOPI : 12/03/2021

31/05/2000 : ARMOR-LUX

N° national/d'enregistrement : 3031565
Date de dépôt : 31/05/2000
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 31/05/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Savons, produits de parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux, dentifrices. Métaux précieux et leurs alliages (autres qu'à usage dentaire), joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques. Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols ; sacs à dos, sacs à main, sacs d'écoliers, sacs de plage, sacs de campeurs, sacs de voyage.
N° de la classe : 03
N° de la classe : 14
N° de la classe : 18

Déposant 1 : BONNETERIE D'ARMOR, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 375680139
Adresse :
21/23 rue Louison Bobet, Kerdroniou Ouest
29000 QUIMPER
FR

Mandataire 1 : SODEMA CONSEILS S.A., Mme BOYER CHAMMARD Christine
Adresse :
16 rue du Général Foy
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2000-27
Date du BOPI : 07/07/2000

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2000-44

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2426989
Date de demande : 05/01/2010
N° de BOPI : 2010-08
Date du BOPI : 26/02/2010

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2741034
Date de demande : 27/02/2020
N° de BOPI : 2020-27
Date du BOPI : 03/07/2020

31/05/2000 : ARMOR

N° national/d'enregistrement : 3031570
Date de dépôt : 31/05/2000
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 31/05/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols, sacs à dos, sacs à main, sacs d'écoliers, sacs de plage, sacs de campeurs, sacs de voyage. Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport (autres que les vêtements, chaussures et tapis).
N° de la classe : 18
N° de la classe : 28

Déposant 1 : BONNETERIE D'ARMOR, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 375680139
Adresse :
21/23 rue Louison Bobet, Kerdroniou Ouest
29000 QUIMPER
FR

Mandataire 1 : SODEMA CONSEILS S.A., Mme BOYER CHAMMARD Christine
Adresse :
16 rue du General Foy
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne
Référence associée à l'événement : 532741
Date de demande : 27/09/2010
N° de BOPI : 2010-43
Date du BOPI : 29/10/2010

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2000-27
Date du BOPI : 07/07/2000

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2000-44

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2426990
Date de demande : 05/01/2010
N° de BOPI : 2010-08
Date du BOPI : 26/02/2010

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2741267
Date de demande : 28/02/2020
N° de BOPI : 2020-27
Date du BOPI : 03/07/2020

31/05/2000 : ARMOR

N° national/d'enregistrement : 3031570
Date de dépôt : 31/05/2000
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 31/05/2020
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols, sacs à dos, sacs à main, sacs d'écoliers, sacs de plage, sacs de campeurs, sacs de voyage. Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport (autres que les vêtements, chaussures et tapis).
N° de la classe : 18
N° de la classe : 28

Déposant 1 : BONNETERIE D'ARMOR, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 375680139
Adresse :
21/23, rue Louison Bobet Kerdroniou Ouest
29000 QUIMPER
FR

Mandataire 1 : SODEMA CONSEILS, S.A.
Adresse :
67, boulevard Haussmann
75008 PARIS
FR

22/10/1999 : TERRE ET MER

N° national/d'enregistrement : 99819106
Date de dépôt : 22/10/1999
Lieu de dépôt : INPI Paris
Date d'expiration : 22/10/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Sacs à main, sacs à dos, sacs d'écoliers, sacs de plage, sacs de voyages. Tissus à usage textile, linge de maison, linge de lit, linge de bain (à l'exception de l'habillement), étiquettes en tissu.
N° de la classe : 18
N° de la classe : 24

Déposant 1 : BONNETERIE D'ARMOR, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 375680139
Adresse :
21/23 rue Louison Bobet, Kerdroniou Ouest
29000 QUIMPER
FR

Mandataire 1 : SODEMA CONSEILS, S.A., Mme BOYER CHAMMARD Christine
Adresse :
16 rue du Général Foy
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1999-48
Date du BOPI : 26/11/1999

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2000-13

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2410180
Date de demande : 15/06/2009
N° de BOPI : 2009-33
Date du BOPI : 14/08/2009

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2722623
Date de demande : 01/08/2019
N° de BOPI : 2019-47
Date du BOPI : 22/11/2019

14/06/1999 : ARMOR LUX COLLECTION MARINE

N° national/d'enregistrement : 99797032
Date de dépôt : 14/06/1999
Lieu de dépôt : INPI Paris
Date d'expiration : 14/06/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 25
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements (habillement), chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), chapellerie.

Déposant 1 : BONNETERIE D'ARMOR, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 375680139
Adresse :
21/23 rue Louison Bobet, Kerdroniou Ouest
29000 QUIMPER
FR

Mandataire 1 : SODEMA CONSEILS, S.A., Mme BOYER CHAMMARD Christine
Adresse :
16 rue du Général Foy
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1999-30
Date du BOPI : 23/07/1999

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1999-48

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2401321
Date de demande : 13/03/2009
N° de BOPI : 2009-22
Date du BOPI : 29/05/2009

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2710097
Date de demande : 21/03/2019
N° de BOPI : 2019-28
Date du BOPI : 12/07/2019

09/06/1999 : TERRE ET MER

N° national/d'enregistrement : 99796295
Date de dépôt : 09/06/1999
Lieu de dépôt : INPI Paris
Date d'expiration : 09/06/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 25
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements (habillement), chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), chapellerie.

Déposant 1 : BONNETERIE D'ARMOR, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 375680139
Adresse :
21/23 rue Louison Bobet, Kerdroniou Ouest
29000 QUIMPER
FR

Mandataire 1 : SODEMA CONSEILS, S.A., Mme BOYER CHAMMARD Christine
Adresse :
16 rue du Général Foy
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1999-29
Date du BOPI : 16/07/1999

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1999-47

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2400795
Date de demande : 09/03/2009
N° de BOPI : 2009-22
Date du BOPI : 29/05/2009

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2710099
Date de demande : 21/03/2019
N° de BOPI : 2019-28
Date du BOPI : 12/07/2019

30/04/1998 : ARMOR LUX PLUS QU'UNE MODE UN MODE DE VIE

N° national/d'enregistrement : 98730700
Date de dépôt : 30/04/1998
Lieu de dépôt : INPI Paris
Date d'expiration : 30/04/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 25
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements, chaussures, chapellerie.

Déposant 1 : BONNETERIE D'ARMOR, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 375680139
Adresse :
21/23 rue Louison Bobet, Kerdroniou Ouest
29000 QUIMPER
FR

Mandataire 1 : SODEMA CONSEILS, S.A., Mme BOYER CHAMMARD Christine
Adresse :
16 rue du Général Foy
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1998-23
Date du BOPI : 05/06/1998

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1998-41

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2363771
Date de demande : 13/02/2008
N° de BOPI : 2008-33

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2674851
Date de demande : 08/03/2018
N° de BOPI : 2018-30
Date du BOPI : 27/07/2018

10/07/1997 : ARMOR-LUX LA GRANDE HISTOIRE D'UNE PETITE RAYURE

N° national/d'enregistrement : 97686640
Date de dépôt : 10/07/1997
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 10/07/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 25
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements (habillement); chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques); chapellerie

Déposant 1 : BONNETERIE D'ARMOR, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 375680139
Adresse :
21/23 rue Louison Bobet, Kerdroniou Ouest
29000 QUIMPER
FR

Mandataire 1 : SODEMA CONSEILS, S.A., Mme BOYER CHAMMARD Christine
Adresse :
16 rue du Général Foy
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1997-33
Date du BOPI : 14/08/1997

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1997-51

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2344463
Date de demande : 20/06/2007
N° de BOPI : 2008-26

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2648069
Date de demande : 04/05/2017
N° de BOPI : 2017-39
Date du BOPI : 29/09/2017

04/07/1997 : ARMOR-LUX

N° national/d'enregistrement : 97685727
Date de dépôt : 04/07/1997
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 04/07/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 25
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements (habillement)

Déposant 1 : BONNETERIE D'ARMOR, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 375680139
Adresse :
21/23 rue Louison Bobet, Kerdroniou Ouest
29000 QUIMPER
FR

Mandataire 1 : SODEMA CONSEILS, S.A., Mme BOYER CHAMMARD Christine
Adresse :
16 rue du Général Foy
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1997-32
Date du BOPI : 08/08/1997

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1997-50

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2344462
Date de demande : 20/06/2007
N° de BOPI : 2008-26

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2648065
Date de demande : 04/05/2017
N° de BOPI : 2017-39
Date du BOPI : 29/09/2017

04/07/1997 : ARMOR-LUX

N° national/d'enregistrement : 97685728
Date de dépôt : 04/07/1997
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 04/07/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 25
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements (habillement); chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques); chapellerie

Déposant 1 : BONNETERIE D'ARMOR, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 375680139
Adresse :
21/23 rue Louison Bobet, Kerdroniou Ouest
29000 QUIMPER
FR

Mandataire 1 : SODEMA CONSEILS, S.A., Mme BOYER CHAMMARD Christine
Adresse :
16 rue du Général Foy
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1997-32
Date du BOPI : 08/08/1997

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1997-50

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2344356
Date de demande : 20/06/2007
N° de BOPI : 2008-26

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2648134
Date de demande : 04/05/2017
N° de BOPI : 2017-39
Date du BOPI : 29/09/2017

25/02/1997 :

N° national/d'enregistrement : 97665626
Date de dépôt : 25/02/1997
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 25/02/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 25
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements (habillement), chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques); chapellerie

Déposant 1 : BONNETERIE D'ARMOR, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 375680139
Adresse :
21/23 rue Louison Bobet, Kerdroniou ouest
29000 QUIMPER
FR

Mandataire 1 : SODEMA CONSEILS, S.A., Mme BOYER CHAMMARD Christine
Adresse :
16 rue du Général Foy
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1997-14
Date du BOPI : 04/04/1997

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1997-32

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2333368
Date de demande : 02/02/2007
N° de BOPI : 2008-06

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2635877
Date de demande : 29/12/2016
N° de BOPI : 2017-24
Date du BOPI : 16/06/2017

21/02/1997 : TERRE ET MER

N° national/d'enregistrement : 97664988
Date de dépôt : 21/02/1997
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 21/02/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 25
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements (habillement), chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques); chapellerie

Déposant 1 : BONNETERIE D'ARMOR, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 375680139
Adresse :
21/23 rue Louison Bobet, Kerdroniou ouest
29000 QUIMPER
FR

Mandataire 1 : SODEMA CONSEILS, S.A., Mme BOYER CHAMMARD Christine
Adresse :
16 rue du Général Foy
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 240628
Date de demande : 28/07/1997

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 368856
Date de demande : 10/04/2003
N° de BOPI : 2003-19

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1997-13
Date du BOPI : 28/03/1997

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1997-31

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2332956
Date de demande : 30/01/2007
N° de BOPI : 2008-05

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2635916
Date de demande : 29/12/2016
N° de BOPI : 2017-24
Date du BOPI : 16/06/2017

21/02/1997 : AL

N° national/d'enregistrement : 97664989
Date de dépôt : 21/02/1997
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 21/02/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 25
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements (habillement), chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques); chapellerie

Déposant 1 : BONNETERIE D'ARMOR, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 375680139
Adresse :
21/23 rue Louison Bobet, Kerdroniou Ouest
29000 QUIMPER
FR

Mandataire 1 : SODEMA CONSEILS, S.A., Mme BOYER CHAMMARD Christine
Adresse :
16 rue du Général Foy
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1997-13
Date du BOPI : 28/03/1997

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1997-31

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2332960
Date de demande : 30/01/2007
N° de BOPI : 2008-05

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2635872
Date de demande : 29/12/2016
N° de BOPI : 2017-24
Date du BOPI : 16/06/2017

30/04/1996 : ANNYLIS

N° national/d'enregistrement : 96623542
Date de dépôt : 30/04/1996
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 30/04/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 25
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements (habillement), lingerie de corps féminine; chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques); chapellerie

Déposant 1 : BONNETERIE D'ARMOR, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 375680139
Adresse :
21/23 rue Louison Bobet, Kerdroniou Ouest
29000 QUIMPER
FR

Mandataire 1 : SODEMA CONSEILS, S.A., Mme BOYER CHAMMARD Christine
Adresse :
16 rue du Général Foy
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 240628
Date de demande : 28/07/1997

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1996-23
Date du BOPI : 07/06/1996

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1996-41

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2305582
Date de demande : 18/01/2006
N° de BOPI : 2006-51

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2608864
Date de demande : 01/02/2016
N° de BOPI : 2016-20
Date du BOPI : 20/05/2016

19/04/1996 : ARMOR.LUX

N° national/d'enregistrement : 96622004
Date de dépôt : 19/04/1996
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 19/04/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 25
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements, sous-vêtements, chaussures, chapellerie

Déposant 1 : BONNETERIE D'ARMOR, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 375680139
Adresse :
21/23 rue Louison Bobet, Kerdroniou Ouest
29000 QUIMPER
FR

Mandataire 1 : SODEMA CONSEILS, S.A., Mme BOYER CHAMMARD Christine
Adresse :
16 rue du Général Foy
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 240628
Date de demande : 28/07/1997

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 368856
Date de demande : 10/04/2003
N° de BOPI : 2003-19

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1996-21
Date du BOPI : 24/05/1996

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1996-39

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2305580
Date de demande : 18/01/2006
N° de BOPI : 2006-51

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2608863
Date de demande : 01/02/2016
N° de BOPI : 2016-20
Date du BOPI : 20/05/2016

26/06/1990 : ARMOR

N° national/d'enregistrement : 1626962
Date de dépôt : 26/06/1990
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 26/06/2020
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Tissus et tissus en maille, produits textiles non compris dans d'autres classes. Vêtements, bonneterie, sous-vêtements
N° de la classe : 24
N° de la classe : 25

Déposant 1 : BONNETERIE D'ARMOR, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 375680139
Adresse :
21/23, rue Louison Bobet Kerdroniou Ouest
29000 QUIMPER
FR

Mandataire 1 : SODEMA CONSEILS, S.A.
Adresse :
67, boulevard Haussmann
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 240628
Date de demande : 28/07/1997

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne
Référence associée à l'événement : 532741
Date de demande : 27/09/2010
N° de BOPI : 2010-43
Date du BOPI : 29/10/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1991-16

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2160477
Date de demande : 29/12/1999
N° de BOPI : 2000-06

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2432628
Date de demande : 25/02/2010
N° de BOPI : 2010-16
Date du BOPI : 23/04/2010

26/06/1990 : ARMOR

N° national/d'enregistrement : 1626962
Date de dépôt : 26/06/1990
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 26/06/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Tissus et tissus en maille, produits textiles non compris dans d'autres classes. Vêtements, bonneterie, sous-vêtements
N° de la classe : 24
N° de la classe : 25

Déposant 1 : BONNETERIE D'ARMOR, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 375680139
Adresse :
21/23 rue Louison Bobet, Kerdroniou Ouest
29000 QUIMPER
FR

Mandataire 1 : SODEMA CONSEILS S.A., Mme BOYER CHAMMARD Christine
Adresse :
16 rue du Général Foy
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 240628
Date de demande : 28/07/1997

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne
Référence associée à l'événement : 532741
Date de demande : 27/09/2010
N° de BOPI : 2010-43
Date du BOPI : 29/10/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1991-16

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2160477
Date de demande : 29/12/1999
N° de BOPI : 2000-06

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2432628
Date de demande : 25/02/2010
N° de BOPI : 2010-16
Date du BOPI : 23/04/2010

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2741035
Date de demande : 27/02/2020
N° de BOPI : 2020-27
Date du BOPI : 03/07/2020

02/03/1990 : BAQUI

N° national/d'enregistrement : 1578336
Date de dépôt : 02/03/1990
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 02/03/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:1er AVRIL 1980 à l'INPI No 550968 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1129580
Classes de produits et services :

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Sous-vêtements pour hommes, dames, enfants, survêtements hommes, dames, enfants, tous articles de bonneterie
N° de la classe : 25

Déposant 1 : BONNETERIE D'ARMOR, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 375680139
Adresse :
21/23 rue Louison Bobet, Kerdroniou Ouest
29000 QUIMPER
FR

Mandataire 1 : SODEMA CONSEILS S.A., Mme BOYER CHAMMARD Christine
Adresse :
16 rue du Général Foy
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 240628
Date de demande : 28/07/1997

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1990-32

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2158868
Date de demande : 08/12/1999
N° de BOPI : 2000-02

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2421255
Date de demande : 23/10/2009
N° de BOPI : 2009-51
Date du BOPI : 18/12/2009

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2731228
Date de demande : 21/11/2019
N° de BOPI : 2020-14
Date du BOPI : 03/04/2020

Publications au Bodacc :

05/11/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1278
NOJO : 2903MYG25720500
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE QUIMPER (29)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022

Numéro d'identification : RCS Quimper 375 680 139
Dénomination : BONNETERIE D'ARMOR
Forme juridique : Société par actions simplifiée

29/09/2023 : Modifications générales

Annonce N°354
NOJO : 002903MYG255721
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE QUIMPER (29)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

Numéro d'identification : RCS Quimper 375 680 139
Dénomination : BONNETERIE D'ARMOR
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : ARMOR FINANCES ; Directeur général : SAS BREHORAY ; Commissaire aux comptes titulaire : FARO Claude ; Commissaire aux comptes titulaire : CABINET CONSTANTIN ET ASSOCIES ; Commissaire aux comptes suppléant : VESQUE Danielle

25/07/2023 : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)

Annonce N°664
NOJO : 002903MYG253153
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE QUIMPER (29)
Catégorie de vente : Achat d'un fonds par une personne morale (insertion provisoire)
Date de commencement d'activité : 24/05/2023
Publication légale : Ouest France, le 22/07/2023
Oppositions : Election de domicile : Les Conseils d'entreprises - LCE Avocats 143 Avenue de Kéradennec Cs 23014 29334 Quimper Cedex pour la validité et Opposition dans les 10 jours suivant la dernière en date des publications prévues à l'article L141-12 du Code de Commerce.
Descriptif : Acte en date du 19/05/2023 enregistré au SPFE de Quimper 1 le 08/06/2023 sous le numéro Dossier 2023 00025982, référence 2904p01 2023A00709 Adresse de l'ancien propriétaire: 45 Boulevard Camille Réaud 29100 Douarnenez

Numéro d'identification : RCS Quimper 375 680 139
Dénomination : BONNETERIE D'ARMOR
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 1600000.00 EUR

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Quimper 445 368 517
Dénomination : EDITIONS LE CHASSE MAREE

20/12/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1546
NOJO : 2903MYG24464600
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE QUIMPER (29)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021

Numéro d'identification : RCS Quimper 375 680 139
Dénomination : BONNETERIE D'ARMOR
Forme juridique : Société par actions simplifiée

02/09/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2417
NOJO : 2903MYG22518800
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE QUIMPER (29)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020

Numéro d'identification : RCS Quimper 375 680 139
Dénomination : BONNETERIE D'ARMOR
Forme juridique : Société par actions simplifiée

21/08/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1636
NOJO : 290321445500000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE QUIMPER (29)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019

Numéro d'identification : RCS Quimper 375 680 139
Dénomination : BONNETERIE D'ARMOR
Forme juridique : Société par actions simplifiée

20/12/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°716
NOJO : 290320695700000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE QUIMPER (29)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018

Numéro d'identification : RCS Quimper 375 680 139
Dénomination : BONNETERIE D'ARMOR
Forme juridique : Société par actions simplifiée

06/11/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3279
NOJO : 290319376400000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE QUIMPER (29)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017

Numéro d'identification : RCS Quimper 375 680 139
Dénomination : BONNETERIE D'ARMOR
Forme juridique : Société par actions simplifiée

09/03/2018 : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale

Annonce N°551
NOJO : 7501BP1996B0412
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Catégorie de vente : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale
Date d'immatriculation : 13/03/1996
Date de commencement d'activité : 10/11/2016
Date d'effet : 2016-11-10
Publication légale : Le Publicateur Légal, le 30/01/2018
Oppositions : Les créanciers ayant été invités à déclarer leurs créances dans le cadre de la procédure collective, il ne peut y avoir d'oppositions pour la validité.
Descriptif : Adresse de l'ancien propriétaire : 727 rue Aristide Bergès 38330 Montbonnot Saint Martin. Date de l'acte : 14/12/2017. Enregistré le 19/01/2018 au Service Départemental de l'Enregistrement de Paris Saint Sulpice. Dossier : 2018 03147 référence 2018 A 01130. Les créanciers ayant été invités à déclarer leurs créances dans le cadre de la procédure collective, il ne peut y avoir d'oppositions.

Numéro d'identification : RCS Quimper 375 680 139
Dénomination : BONNETERIE D'ARMOR
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Grenoble 071 502 462
Dénomination : KARTING

22/02/2018 : Achat d'un établissement principal par une personne morale lors de l'immatriculation

Annonce N°687
NOJO : 038010000438174
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Catégorie de vente : Achat d'un établissement principal par une personne morale lors de l'immatriculation
Date de commencement d'activité : 10/11/2016
Publication légale : Les Affiches de Grenoble et du Dauphiné, le 09/02/2018
Oppositions : sis étude de maître Philippe SERRANO, 61 Boulevard des Alpes, 38240 MEYLAN.
Descriptif : Adresse de l'ancien propriétaire : 727 Rue Aristide Bergès 38330 MONTBONNOT-SAINT-MARTIN. Adresse du nouveau propriétaire : 21/23 Rue Louison Bobet Zone Kerdroniou Ouest 29000 QUIMPER. Les oppositions seront reçues dans les dix jours suivant la publication prévue à l’article L.141-12 du code de commerce.

Numéro d'identification : RCS Quimper 375 680 139
Dénomination : BONNETERIE D'ARMOR
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Grenoble 071 502 462
Dénomination : KARTING

17/01/2018 : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale

Annonce N°723
NOJO : 080020000077828
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AMIENS (80)
Catégorie de vente : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale
Date de commencement d'activité : 16/11/2016
Publication légale : L'Informateur, le 08/12/2017
Oppositions : Chez Me Philippe SERRANO Mandataire Judiciaire de la Société KARTING 61 Bld des Alpes 38240 MEYLAN
Descriptif : Acte sous seing privé en date du 18/10/2017 Service Départemental de l'Enregistrement de AMIENS le 23/11/2017. Adresse de l'ancien propriétaire : . Adresse du nouveau propriétaire : 21-23 Rue Louis Bobet Zone de Kerdroniou Ouest 29556 QUIMPER. Les oppositions seront reçues dans les dix jours suivant la publication prévue à l’article L.141-12 du code de commerce.

Numéro d'identification : RCS Quimper 375 680 139
Dénomination : BONNETERIE D'ARMOR
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Amiens 071 502 462
Dénomination : KARTING

05/12/2017 : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale

Annonce N°756
NOJO : 080020000076496
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AMIENS (80)
Catégorie de vente : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale
Date de commencement d'activité : 10/11/2016
Publication légale : L'Informateur, le 08/12/2017
Oppositions : Pour la réception des oppositions domicile est élu au Cabinet de Maître Philippe SERRANO, lIquidateur 61 Boulevard des Alples 38240 MEYLAN
Descriptif : Acte sous seing privé en date du 18/10/2017 enregistré au SIE de AMIENS le 23/11/2017, volume : Dos 2017 39628 réf. 2017 A 004420. Adresse de l'ancien propriétaire : 727 Rue Aristide Bergès 38330 MONTBONNOT-SAINT-MARTIN. Adresse du nouveau propriétaire : 2123 Rue Louison Bobet Zone de Kerdroniou Ouet 29000 QUIMPER. Les oppositions seront reçues dans les dix jours suivant la publication prévue à l’article L.141-12 du code de commerce.

Numéro d'identification : RCS Quimper 375 680 139
Dénomination : BONNETERIE D'ARMOR
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
Montant du capital : 160000.00 EUR

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Grenoble 071 502 462
Dénomination : KARTING

23/09/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4061
NOJO : 290318105100000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE QUIMPER (29)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016

Numéro d'identification : RCS Quimper 375 680 139
Dénomination : BONNETERIE D'ARMOR
Forme juridique : Société par actions simplifiée

10/12/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3367
NOJO : 290317238600000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE QUIMPER (29)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015

Numéro d'identification : RCS Quimper 375 680 139
Dénomination : BONNETERIE D'ARMOR
Forme juridique : Société par actions simplifiée

05/07/2016 : Modifications générales

Annonce N°614
NOJO : BXB16183000512L
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE QUIMPER (29)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Quimper 375 680 139
Dénomination : BONNETERIE D'ARMOR
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : ARMOR FINANCES (SAS) représenté par LE FLOCH Jean-Guy Directeur général : SAS BREHORAY (SAS) représenté par GUEGUEN Michel Commissaire aux comptes titulaire : FARO Claude Commissaire aux comptes suppléant : VESQUE Danielle Commissaire aux comptes titulaire : CABINET CONSTANTIN ET ASSOCIES Commissaire aux comptes suppléant : CISANE (SA)

30/10/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2892
NOJO : 290315914000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE QUIMPER (29)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014

Numéro d'identification : RCS Quimper 375 680 139
Dénomination : BONNETERIE D'ARMOR
Forme juridique : Société par actions simplifiée

25/10/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3935
NOJO : 290314888100000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE QUIMPER (29)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

Numéro d'identification : RCS Quimper 375 680 139
Dénomination : BONNETERIE D'ARMOR
Forme juridique : Société par actions simplifiée

21/08/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5963
NOJO : 290313811100000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE QUIMPER (29)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

Numéro d'identification : RCS Quimper 375 680 139
Dénomination : BONNETERIE D'ARMOR
Forme juridique : Société par actions simplifiée

18/03/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2799
NOJO : BXC13063000700M
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE QUIMPER (29)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

Numéro d'identification : RCS Quimper 375 680 139
Dénomination : BONNETERIE D'ARMOR
Forme juridique : Société par actions simplifiée

20/02/2013 : Modifications générales

Annonce N°989
NOJO : BXB13044000637S
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE QUIMPER (29)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Quimper 375 680 139
Dénomination : BONNETERIE D'ARMOR
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : ARMOR FINANCES (SAS) représenté par LE FLOCH Jean-Guy Directeur général : SAS BREHORAY (SAS) représenté par GUEGUEN Michel Commissaire aux comptes titulaire : FARO Claude Commissaire aux comptes suppléant : VESQUE Danielle Commissaire aux comptes titulaire : CABINET CONSTANTIN ET ASSOCIES Commissaire aux comptes suppléant : CISANE (SA)

12/10/2011 : Modifications générales

Annonce N°1251
NOJO : BXB112780028563
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE QUIMPER (29)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Quimper 375 680 139
Dénomination : BONNETERIE D'ARMOR
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : LE FLOCH Jean-Guy Directeur général : GUEGUEN Michel Commissaire aux comptes titulaire : FARO Claude Commissaire aux comptes suppléant : VESQUE Danielle Co-commissaire aux comptes titulaire : CABINET CONSTANTIN ET ASSOCIES Commissaire aux comptes suppléant : CISANE (SA)

21/09/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5424
NOJO : BXC112500117874
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE QUIMPER (29)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

Numéro d'identification : RCS Quimper 375 680 139
Dénomination : BONNETERIE D'ARMOR
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
21/23 rue Louison Bobet - Kerdroniou Ouest
29000 Quimper

02/09/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5602
NOJO : BXC10217005385D
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE QUIMPER (29)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009

13/08/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3441
NOJO : BXC08219014350B
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE QUIMPER (29)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008

11/08/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4019
NOJO : BXC08215009386J
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE QUIMPER (29)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007

Historique de l'unité légale :

31/01/2023 : caractère employeur

Caractère employeur : Non

15/06/2020 : économie sociale et solidaire

Economie sociale et solidaire : Oui

31/12/2017 : économie sociale et solidaire

Economie sociale et solidaire : Oui

01/01/2008 : activité principale

Activité principale : Fabrication de vêtements de dessous (NAFRev2 : 14.14Z)

25/12/2004 : activité principale

Activité principale : Fabrication de vêtements de dessous (NAFRev1 : 18.2G)

01/08/2004 : code NIC

Code NIC : 00140

25/12/2003 : catégorie juridique

Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée

Représentants légaux :

29/11/2016 : Nouveau dirigeant

Greffe : Quimper (2903)
Numéro de gestion : 1956B00013
Type : Personne Morale

Nom : ARMOR FINANCES
Siren : 397534033
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Président

Adresse :
16 rue Vavin
75015 Paris
FRANCE

Représentant permanent

Nom : LE FLOCH Jean-Guy
Né le 09/11/1953 à CARHAIX (FRANCE)
Nationalité : Française

Adresse :
4 allée du Bourdonnel
29000 Quimper
FRANCE

29/11/2016 : Nouveau dirigeant

Greffe : Quimper (2903)
Numéro de gestion : 1956B00013
Type : Personne Morale

Nom : SAS BREHORAY
Siren : 398542118
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Directeur général

Adresse :
16 rue Vavin
75006 Paris
FRANCE

Représentant permanent

Nom : GUEGUEN Michel
Né le 16/03/1954 à CORAY (FRANCE)
Nationalité : Française

Adresse :
185 avenue Charles de Gaulle
92524 Neuilly-sur-Seine
FRANCE

29/11/2016 : Nouveau dirigeant

Greffe : Quimper (2903)
Numéro de gestion : 1956B00013
Type : Personne Physique

Nom : FARO Claude
Nationalité : Française
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
KERRIOU
29700 PLOMELIN
FRANCE

29/11/2016 : Nouveau dirigeant

Greffe : Quimper (2903)
Numéro de gestion : 1956B00013
Type : Personne Physique

Nom : VESQUE Danielle
Nationalité : Française
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
2 RUE BOULEVARD MOULIN DE MELGUEN
QUIMPER
29000 QUIMPER
FRANCE

29/11/2016 : Nouveau dirigeant

Greffe : Quimper (2903)
Numéro de gestion : 1956B00013
Type : Personne Morale

Nom : CABINET CONSTANTIN ET ASSOCIES
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
26 RUE DE MARIGNAN
75008 PARIS 08
FRANCE

29/11/2016 : Nouveau dirigeant

Greffe : Quimper (2903)
Numéro de gestion : 1956B00013
Type : Personne Morale

Nom : CISANE
Siren : 398478750
Forme juridique : Société anonyme
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
185 avenue Charles de Gaulle
92524 Neuilly-sur-Seine
FRANCE

Dépôts des actes :

05/01/2016 : Décision(s) des associés

Greffe : Quimper (2903)
Numéro de gestion : 1956B00013
Dépôt : N°2341 déposé le 22/06/2016
Etat : Déposé
Décision : Constatation de la désignation de MR Jean-Guy LE FLOCH en qualité de représentant permanent de la société ARMOR FINANCES

31/12/2015 : Décision(s) des associés

Greffe : Quimper (2903)
Numéro de gestion : 1956B00013
Dépôt : N°2341 déposé le 22/06/2016
Etat : Déposé
Décision : Constatation de la démission de Mr Jean-Guy LE FLOCH, représentant permanent de la société ARMOR FINANCES

25/05/2012 : Extrait de procès-verbal d'assemblée

Greffe : Quimper (2903)
Numéro de gestion : 1956B00013
Dépôt : N°384 déposé le 01/02/2013
Etat : Déposé
Décision : Changement de président

25/05/2012 : Extrait de procès-verbal d'assemblée

Greffe : Quimper (2903)
Numéro de gestion : 1956B00013
Dépôt : N°384 déposé le 01/02/2013
Etat : Déposé
Décision : Changement de directeur général

24/06/2011 : Extrait de procès-verbal d'assemblée

Greffe : Quimper (2903)
Numéro de gestion : 1956B00013
Dépôt : N°2800 déposé le 21/09/2011
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes

20/06/2005 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Quimper (2903)
Numéro de gestion : 1956B00013
Dépôt : N°463 déposé le 15/02/2006
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes

28/06/2004 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Quimper (2903)
Numéro de gestion : 1956B00013
Dépôt : N°1894 déposé le 19/08/2004
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège ZONE INDUSTRIELLE DE KERJAOUEN - 21-23 RUE LOUISON BOBET - 29000 - QUIMPER

14/10/2003 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Quimper (2903)
Numéro de gestion : 1956B00013
Dépôt : N°3086 déposé le 16/12/2003
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social

27/12/2002 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Quimper (2903)
Numéro de gestion : 1956B00013
Dépôt : N°3085 déposé le 16/12/2003
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital Transformation en SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE NOMINATION DU PRESIDENT CONFIRMATION DU MANDAT DES COMMISSAIRES AUX COMPTES TITULAIRE ET SUPPLEANT NOMINATION D'UN DIRECTEUR GENERAL

26/10/1999 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Quimper (2903)
Numéro de gestion : 1956B00013
Dépôt : N°1351 déposé le 20/06/2000
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes

08/12/1997 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Quimper (2903)
Numéro de gestion : 1956B00013
Dépôt : N°2208 déposé le 08/10/1998
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration

03/10/1994 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Quimper (2903)
Numéro de gestion : 1956B00013
Dépôt : N°2416 déposé le 27/12/1994
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration

03/10/1994 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Quimper (2903)
Numéro de gestion : 1956B00013
Dépôt : N°2416 déposé le 27/12/1994
Etat : Déposé
Décision : NOMINATION D'UN DIRECTEUR GENERAL

03/10/1994 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Quimper (2903)
Numéro de gestion : 1956B00013
Dépôt : N°2416 déposé le 27/12/1994
Etat : Déposé
Décision : CHANGEMENT DE REPRESENTANT PERMANENT D'UNE SOCIETE ADMINISTRATEUR

19/05/1994 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Quimper (2903)
Numéro de gestion : 1956B00013
Dépôt : N°1166 déposé le 29/06/1994
Etat : Déposé
Décision : Transformation en SOCIETE ANONONYME A CONSEIL D'ADMINISTRATION NOMINATION DES ADMINISTRATEURS NOMINATION DU PRESIDENT DU CONSEIL D'ADMINISTRATION

19/05/1994 : Procès-verbal du conseil d'administration

23/07/1993 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Quimper (2903)
Numéro de gestion : 1956B00013
Dépôt : N°1871 déposé le 01/10/1993
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes

13/04/1993 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Quimper (2903)
Numéro de gestion : 1956B00013
Dépôt : N°876 déposé le 28/04/1993
Etat : Déposé
Décision : MODIFICATION DU CONSEIL DE SURVEILLANCE Modification de la date de clôture de l'exercice social CHANGEMENT DE PRESIDENT DU CONSEIL DE SURVEILLANCE

13/01/1992 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Quimper (2903)
Numéro de gestion : 1956B00013
Dépôt : N°773 déposé le 14/04/1992
Etat : Déposé
Décision : MODIFICATION DES STATUTS NOMINATION D'UN NOUVEAU MEMBRE DU CONSEIL DE SURVEILLANCE

N.C : Divers

Greffe : Quimper (2903)
Numéro de gestion : 1956B00013
Dépôt : N°858 déposé le 21/05/1987
Etat : Déposé

N.C : Divers

Greffe : Quimper (2903)
Numéro de gestion : 1956B00013
Dépôt : N°70 déposé le 16/01/1988
Etat : Déposé

N.C : Divers

Greffe : Quimper (2903)
Numéro de gestion : 1956B00013
Dépôt : N°715 déposé le 07/05/1988
Etat : Déposé

N.C : Déclaration de conformité

N.C : Statuts mis à jour

N.C : Divers

Greffe : Quimper (2903)
Numéro de gestion : 1956B00013
Dépôt : N°876 déposé le 28/04/1993
Etat : Déposé
Décision : PV REUNION DU CONSEIL DE SURVEILLANCE DU 13/04/93 MODIFICATION DU CONSEIL DE SURVEILLANCE Modification de la date de clôture de l'exercice social CHANGEMENT DE PRESIDENT DU CONSEIL DE SURVEILLANCE

N.C : Déclaration de conformité

N.C : Statuts mis à jour

N.C : Divers

Greffe : Quimper (2903)
Numéro de gestion : 1956B00013
Dépôt : N°580 déposé le 10/03/1999
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration

N.C : Divers

Greffe : Quimper (2903)
Numéro de gestion : 1956B00013
Dépôt : N°580 déposé le 10/03/1999
Etat : Déposé
Décision : LETTRES D'ADMINISTRATEURS DU 29/12/98

N.C : Divers

Greffe : Quimper (2903)
Numéro de gestion : 1956B00013
Dépôt : N°3267 déposé le 17/12/2002
Etat : Déposé
Décision : RAPPORT DU COMMISSAIRE A LA TRANSFORMATION DU 15/10/2002 DANS LE CADRE DE LA TRANSFORMATION EN SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE

N.C : Divers

Greffe : Quimper (2903)
Numéro de gestion : 1956B00013
Dépôt : N°3085 déposé le 16/12/2003
Etat : Déposé
Décision : P.V. DE DECISION DU PRESIDENT DU 27/12/2003 Augmentation de capital Transformation en SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE NOMINATION DU PRESIDENT CONFIRMATION DU MANDAT DES COMMISSAIRES AUX COMPTES TITULAIRE ET SUPPLEANT NOMINATION D'UN DIRECTEUR GENERAL

N.C : Statuts mis à jour

N.C : Liste des sièges sociaux antérieurs

Greffe : Quimper (2903)
Numéro de gestion : 1956B00013
Dépôt : N°1894 déposé le 19/08/2004
Etat : Déposé

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Quimper (2903)
Numéro de gestion : 1956B00013
Dépôt : N°1894 déposé le 19/08/2004
Etat : Déposé

Etablissements :

08/04/2019 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 1997B00113
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Quimper

Adresse :
Zac du Port Sec-Marques Avenue-Bâtiment d
10800 Saint-Julien-les-Villas
FRANCE
Enseigne : ARMOR LUX
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 16/01/1996
Activité : Vente d'articles textile.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

07/03/2018 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1996B04125
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Quimper

Adresse :
19 boulevard Raspail
75007 Paris
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/02/1996
Activité : VENTE DE PRET A PORTER, ACCESSOIRES DE MODE, BIJOUX FANTAISIE ETCADEAUX
Origine du fonds : Achat
- récédent propriétair - YLA
Type d’exploitation : Exploitation directe

07/03/2018 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 5
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1996B04125
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Quimper

Adresse :
23 rue de Cléry
75002 Paris
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 15/01/2014
Activité : Présentation de collections textiles
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

07/03/2018 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 6
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 1996B04125
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Quimper

Adresse :
33 rue de Sèvres
75006 Paris
France
Enseigne : ARMOR LUX - KARTING
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 10/11/2016
Activité : Vente de prêt-à-porter.
Origine du fonds : Achat dans le cadre d'une liquidation judiciaire
- récédent propriétair - ARTIN
Type d’exploitation : Exploitation directe

29/11/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Quimper (2903)
Numéro de gestion : 1956B00013
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
21/23 rue Louison Bobet - Kerdroniou Ouest
29000 Quimper
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/1942
Activité : Fabrication de tous tissus utilisés en bonneterie - confection et Commerce de tous articles de bonneterie vente en gros et détail desdits articles-tricotage.
Origine du fonds : Achat
chat - B) ACHAT AU PRIX STIPULE DE 20 000 FRS (VOIR OBSERVATION) A) APPORT DE MONSIEUR BLOCH DANIEL (VOIR OBSERVATION - -
Type d’exploitation : Divers

29/11/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Quimper (2903)
Numéro de gestion : 1956B00013
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
Centre Commercial Géant - route de Bénodet
29000 Quimper
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 30/04/2000
Activité : PRET A PORTER FEMMES
Origine du fonds : Achat
chat - ACHAT DE LA SOCIETE TEXARMOR S.A.R.L. REPRESENTEE ME DURAN MANDATAIRE JUDICIAIRE - AU PRIX DE 260 000 FRS PRECEDENT PROPRIETAIRE : TEXARMOR SARL B 350 569 349 (89 B 400) PUBLICITE : LE PROGRES DE CORNOUAILLE DU 26/12/9 - -
Type d’exploitation : Exploitation directe

29/11/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 11
Greffe : Quimper (2903)
Numéro de gestion : 1956B00013
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
2 rue de Kerhuel
29000 Quimper
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/1974
Activité : Tricotage
Origine du fonds : Achat
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe

15/04/2014 : Etablissement ouvert

04/10/2005 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Bobigny (9301)
Numéro de gestion : 2005B05177
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Quimper

Adresse :
8-10 Quai Du Chatelier
L'ILE SAINT DENIS
93450 L 'île Saint-Denis
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 30/05/2005
Activité : Vente de prêt à porter
Origine du fonds : Transmission universelle du patrimoine à l'associé unique
- récédent exploitan - RMOR CREATION PUBLICITE - A C
Type d’exploitation : Exploitation directe

27/12/2004 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 1996B00333
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Quimper

Adresse :
14 RUE SAINT FIRMIN
34000 MONTPELLIER
FRANCE
Nom commercial : STEPHANE PLASSIER
Enseigne : STEPHANE PLASSIER
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 20/12/1995
Activité : VENTE D'ARTICLES TEXTILE
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

07/10/2004 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 1997B00113
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Quimper

Adresse :
ZAC DU PORT SEC - MARQUES AVENUE - BATIMENT D
ST JULIEN LES VILLAS
10800 ST JULIEN LES VILLAS
FRANCE
Enseigne : ARMOR LUX
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 16/01/1996
Activité : VENTE D'ARTICLES TEXTILE.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

07/10/2004 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Troyes (1001)
Numéro de gestion : 1997B00113
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Quimper

Adresse :
114 boulevard de Dijon
Marques Avenue
10800 Saint-Julien-les-Villas
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 30/05/2005
Activité : Vente de prêt à porter.
Origine du fonds : Transmission universelle du patrimoine à l'associé unique
- récédent propriétair - MOR CREATION PUBLICIT
Type d’exploitation : Exploitation directe

28/09/2004 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Pontoise (7802)
Numéro de gestion : 1997B00743
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Quimper

Adresse :
395 Avenue DU GENERAL LECLERC
95130 Franconville
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 14/02/1997
Activité : Vente d articles textile
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

22/09/2004 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Lorient (5601)
Numéro de gestion : 1996B00059
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Quimper

Adresse :
2B ET 4 RUE NATIONALE
56300 PONTIVY
FRANCE
Enseigne : ARMOR-LUX
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 04/11/1995
Activité : VENTE D'ARTICLES TEXTILE.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

01/01/1800 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1999B00384
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Quimper

Adresse :
60 Avenue Gambetta - MARQUES AVENUE
26100 Romans-sur-Isère
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 06/07/1999
Activité : VENTE D'ARTICLES TEXTILES
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

Observations :

29/11/2016 : Ajout

Greffe : Quimper (2903)
Numéro unique d’identification d’une observation : 99998
Texte de l'observation : ORIGINE DU FONDS DE COMMERCE : A) APPORT AU PRIX EVALUE A 600 000 FRS DE MONSIEUR BLOCH DANIEL RADIATION DU 10 JANVIER 1942 - PUBLICITE : LES PETITES AFFICHES DE BREST DECLARATIONS DE CREANCES : TC QUIMPER B) ACHAT AU PRIX STIPULE DE 20 000 FRS DE LA SA TRICOTAGES DE BRETAGNE PRECEDENT EXPLOITANT ET PROPRIETAIRE SA TRICOTAGES DE BRETAGNE 60 B 13 MODIFICATION DU 25 SEPTEMBRE 1974 - PUBLICITE : LE PROGRES DE CORNOUAILLE DU 31 AOUT 1974 - OPPOSITIONS : RUE DE LA BONNETERIE QUIMPER

27/12/2004 : Ajout

Greffe : Montpellier (3405)
Numéro unique d’identification d’une observation : 2
Numéro unique d’observation : 2100
Date d’ajout de l’observation : 16/02/2004
Texte de l'observation : TRANSEFRT DE SIEGE ANCIEN: RUE DE LA BONNETERIE 29000 QUIMPER NOUVEAU : 60 BIS RUE GUY AUTRET 29000 QUIMPER CHANGEMENT DE FORME JURIDIQUE ANCIENNE : SA NOUVELLE : SAS Date d'effet : 16/12/2003

27/12/2004 : Ajout

Greffe : Montpellier (3405)
Numéro unique d’identification d’une observation : 4
Numéro unique d’observation : 14439
Date d’ajout de l’observation : 27/12/2004
Texte de l'observation : TRANSFERT DU SIEGE ANCIEN : 60 BIS RUE GUY AUTRET 29000 QUIMPER NOUVEAU : 21/23 RUE LOUISON BOBET ZONE DE KERJAOUEN 29000 QUIMPER Date d'effet : 01/08/2004

27/12/2004 : Ajout

Greffe : Montpellier (3405)
Numéro unique d’identification d’une observation : 99998
Texte de l'observation : RCS QUIMPER 56 B 13

01/01/1800 : Ajout

Greffe : Romans (2602)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Texte de l'observation : CODES STATISTIQUES ATTRIBUES PAR L'INSEE APE : 524C Commerce de detail d'habillement SIRET : 375 680 139 00108

Personnes morales :

08/04/2019 : BONNETERIE D'ARMOR

Greffe : Troyes (1001)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 26/03/1997

Economie sociale et solidaire : Oui

07/03/2018 : BONNETERIE D'ARMOR

Greffe : Paris (7501)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 13/03/1996
Date à laquelle la personne commence son activité : 13/03/1996

Economie sociale et solidaire : Non

29/11/2016 : BONNETERIE D'ARMOR

Greffe : Quimper (2903)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 10/01/1942

Type de capital : Fixe
Capital : 1600000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 98 années

15/04/2014 : BONNETERIE D'ARMOR

04/10/2005 : BONNETERIE D'ARMOR

Greffe : Bobigny (9301)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 04/10/2005

Economie sociale et solidaire : Non

27/12/2004 : BONNETERIE D'ARMOR

Greffe : Montpellier (3405)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 14/03/1996

Economie sociale et solidaire : Non

07/10/2004 : BONNETERIE D'ARMOR

28/09/2004 : BONNETERIE D ARMOR

Greffe : Pontoise (7802)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 07/04/1997

Economie sociale et solidaire : Non

22/09/2004 : BONNETERIE D'ARMOR

Greffe : Lorient (5601)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 07/02/1996

Economie sociale et solidaire : Non

01/01/1800 : BONNETERIE D'ARMOR

Greffe : Romans (2602)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 28/07/1999

Economie sociale et solidaire : Non

Dépôts des comptes annuels :

31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Quimper (2903)
Numéro de gestion : 1956B00013
Dépôt : N°4904 déposé le 29/11/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Quimper (2903)
Numéro de gestion : 1956B00013
Dépôt : N°3888 déposé le 13/10/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Quimper (2903)
Numéro de gestion : 1956B00013
Dépôt : N°3184 déposé le 13/10/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Quimper (2903)
Numéro de gestion : 1956B00013
Dépôt : N°2686 déposé le 19/07/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Quimper (2903)
Numéro de gestion : 1956B00013
Dépôt : N°290 déposé le 04/02/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Quimper (2903)
Numéro de gestion : 1956B00013
Dépôt : N°3270 déposé le 17/08/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Quimper (2903)
Numéro de gestion : 1956B00013
Dépôt : N°2235 déposé le 05/07/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Quimper (2903)
Numéro de gestion : 1956B00013
Dépôt : N°2189 déposé le 15/07/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Quimper (2903)
Numéro de gestion : 1956B00013
Dépôt : N°2274 déposé le 15/07/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Quimper (2903)
Numéro de gestion : 1956B00013
Dépôt : N°1947 déposé le 03/07/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Quimper (2903)
Numéro de gestion : 1956B00013
Dépôt : N°2205 déposé le 17/07/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Quimper (2903)
Numéro de gestion : 1956B00013
Dépôt : N°141 déposé le 24/01/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Quimper (2903)
Numéro de gestion : 1956B00013
Dépôt : N°1895 déposé le 12/07/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/04/2003 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Quimper (2903)
Numéro de gestion : 1956B00013
Dépôt : N°3862 déposé le 15/12/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/04/2002 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Quimper (2903)
Numéro de gestion : 1956B00013
Dépôt : N°3863 déposé le 15/12/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/04/2001 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Quimper (2903)
Numéro de gestion : 1956B00013
Dépôt : N°394 déposé le 04/03/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/04/2000 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Quimper (2903)
Numéro de gestion : 1956B00013
Dépôt : N°405 déposé le 05/03/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/04/1999 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Quimper (2903)
Numéro de gestion : 1956B00013
Dépôt : N°455 déposé le 11/03/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/04/1998 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Quimper (2903)
Numéro de gestion : 1956B00013
Dépôt : N°327 déposé le 16/02/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/04/1997 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Quimper (2903)
Numéro de gestion : 1956B00013
Dépôt : N°3242 déposé le 25/11/1997
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/04/1996 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Quimper (2903)
Numéro de gestion : 1956B00013
Dépôt : N°2925 déposé le 12/11/1996
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/04/1995 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Quimper (2903)
Numéro de gestion : 1956B00013
Dépôt : N°2896 déposé le 24/11/1995
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/04/1994 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Quimper (2903)
Numéro de gestion : 1956B00013
Dépôt : N°2893 déposé le 09/12/1994
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/04/1993 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Quimper (2903)
Numéro de gestion : 1956B00013
Dépôt : N°1804 déposé le 13/08/1993
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Comptes annuels :

31/12/2021 : Compte annuel complet

Greffe : QUIMPER (2903)
Numéro de dépôt : 6513 du 01/12/2022
Numéro de gestion : 1956B00013
Code activité : 1414Z : Industrie de l'habillement (NAFRev2 : 14)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
CX	Frais de développement ou de recherche et développement	759 801		759 801
AF	Concessions, brevets et droits similaires	7 643		7 643	7 643
AH	Fonds commercial	862 402	62 505	799 896	426 339
AJ	Autres immobilisations incorporelles	1 202 229	936 072	266 157	195 779
AN	Terrains	68 876	9 044	59 831	53 779
AP	Constructions	1 663 582	576 983	1 086 599	1 085 099
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	7 009 078	5 634 731	1 374 346	1 333 434
AT	Autres immobilisations corporelles	3 257 298	2 465 774	791 523	846 874
AV	Immobilisations en cours	78 178		78 178	2 000
CU	Autres participations	208 491	3 811	204 680	204 680
BD	Autres titres immobilisés	14 149		14 149	14 149
BH	Autres immobilisations financières	275 294	197 926	77 368	81 517
BJ	TOTAL (I)	15 407 026	9 886 849	5 520 176	4 251 299
BL	Matières premières, approvisionnements	2 185 316		2 185 316	2 196 694
BN	En cours de production de biens	1 410 637		1 410 637	1 949 637
BR	Produits intermédiaires et finis	6 215 183		6 215 183	6 965 880
BT	Marchandises	5 873 433		5 873 433	5 698 394
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	5 712		5 712	33 122
BX	Clients et comptes rattachés	3 984 675	81 895	3 902 780	3 647 629
BZ	Autres créances	2 216 760		2 216 760	2 115 895
CF	Disponibilités	221 535		221 535	651 319
CH	Charges constatées d’avance	687 457		687 457	981 294
CJ	TOTAL (II)	22 800 711	81 895	22 718 815	24 239 864
CN	Ecarts de conversion actif (V)	6 508		6 508	4 501
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	38 214 245	9 968 744	28 245 501	28 495 665
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	1 600 000	1 600 000
DD	Réserve légale (1)	160 000	160 000
DG	Autres réserves	4 248 076	3 538 048
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	846 754	710 027
DJ	Subventions d’investissement	8 030	10 173
DK	Provisions réglementées	310 358	388 409
DL	TOTAL (I)	7 173 220	6 406 659
DP	Provisions pour risques		128 204
DQ	Provisions pour charges	81 132	89 228
DR	TOTAL (III)	81 132	217 432
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	5 529 768	3 686 939
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	134 717	149 439
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	5 268 303	4 384 233
DY	Dettes fiscales et sociales	3 487 655	3 767 912
EA	Autres dettes	6 501 850	9 879 065
EB	Produits constatés d’avance (2)	62 560	1 564
EC	TOTAL (IV)	20 984 855	21 869 154
ED	(V)	6 293	2 419
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	28 245 501	28 495 665
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	18 514 637	19 537 333
EH	Dont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.		575 865
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	18 043 333	1 030 359	19 073 692	18 724 306
FD	Production vendue biens	21 717 484	3 077 191	24 794 675	26 342 670
FG	Production vendue services	5 455 578	5 657	5 461 236	5 734 100
FJ	Chiffres d’affaires nets	45 216 395	4 113 209	49 329 605	50 801 078
FM	Production stockée			-1 289 697	-1 424 967
FN	Production immobilisée			759 801
FO	Subventions d’exploitation			21 536	19 209
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			430 587	184 061
FQ	Autres produits			12 902
FR	Total des produits d’exploitation (I)			49 264 734	49 579 381
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			10 725 827	9 870 619
FT	Variation de stock (marchandises)			-175 039	742 375
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			6 290 070	6 542 625
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			11 378	70 588
FW	Autres achats et charges externes			14 744 768	15 005 121
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			880 212	830 037
FY	Salaires et traitements			11 360 731	11 074 487
FZ	Charges sociales			4 323 354	4 230 005
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			663 290	683 138
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			26 959	31 807
GD	Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions				2 562
GE	Autres charges			84 365	54 048
GF	Total des charges d’exploitation (II)			48 935 919	49 137 416
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			328 815	441 965
GJ	Produits financiers de participations			2 397	1 854
GK	Produits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé			119	136
GL	Autres intérêts et produits assimilés			108 717	95 467
GM	Reprises sur provisions et transferts de charges			128 204
GN	Différences positives de change			1 465	25 718
GP	Total des produits financiers (V)			240 904	123 175
GR	Intérêts et charges assimilées			324 550	236 916
GS	Différences négatives de change			16 850	6 081
GU	Total des charges financières (VI)			341 400	242 997
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-100 496	-119 821
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			228 318	322 143
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	105 791	22 121
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	32 568	202 524
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges	126 344	114 737
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	264 703	339 384
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	196 538	200 310
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	84 051	190 509
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	30 362	11 414
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	310 951	402 234
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-46 248	-62 850
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	-664 684	-450 734
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	49 770 342	50 041 941
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	48 923 587	49 331 914
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	846 755	710 027
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	832 403	103 669		936 072
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	8 208 387	559 622	81 475	8 686 534
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	9 040 790	663 291	81 475	9 622 606
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
3X	Amortissements dérogatoires				310 358
3Z	Total Provisions réglementées	388 409	5 360	83 411	310 358
4X	Provisions pour pensions et obligations similaires				81 132
5Z	Total Provisions pour risques et charges	217 432		136 300	81 132
6A	sur immobilisations – incorporelles	78 665	25 001	41 161	62 505
9U	sur immobilisations – titres de participation				3 811
6T	Sur comptes clients	83 709	26 959	28 774	81 895
7B	Total Provisions pour dépréciation	365 883	51 961	71 706	346 138
7C	TOTAL GENERAL	971 725	57 321	291 418	737 628
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation		26 959	36 870
UG	- Financières			128 204
UJ	- Exceptionnelles		30 362	126 343
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UT	Autres immobilisations financières	275 294
VA	Clients douteux ou litigieux	119 593
UX	Autres créances clients	3 865 081
UY	Personnel et comptes rattachés	25 972
UZ	Sécurité Sociale autres organismes sociaux	101 895
VB	T. V. A.	471 032
VP	Divers	60 792
VC	Groupe et associés	997 656
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	559 411
VS	Charges constatées d’avance	687 457
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	7 164 188	6 888 893	275 294
VG	Emprunts à 1 an maximum à l’origine	2 128 490	2 128 490
VH	Emprunts à plus d’1 an à l’origine	3 401 277	1 065 777	2 246 856
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	5 268 303	5 268 303
8C	Personnel et comptes rattachés	1 079 955	1 079 955
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	1 533 022	1 533 022
VW	T.V.A.	537 807	537 807
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	336 870	336 870
VI	Groupe et associés	6 436 212	6 436 212
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	65 637	65 637
8L	Produits constatés d’avance	62 560	62 560
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	20 850 138	18 514 637	2 246 856	88 643
VJ	Emprunts souscrits en cours d’exercice	1 300 000
VK	Emprunts remboursés en cours d’exercice	1 002 816

31/12/2020 : Compte annuel complet

Greffe : QUIMPER (2903)
Numéro de dépôt : 3562 du 16/08/2021
Numéro de gestion : 1956B00013
Code activité : 1414Z : Industrie de l'habillement (NAFRev2 : 14)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
CX	Frais de développement ou de recherche et développement	759 801		759 801
AF	Concessions, brevets et droits similaires	7 643		7 643	7 643
AH	Fonds commercial	862 402	62 505	799 896	426 339
AJ	Autres immobilisations incorporelles	1 202 229	936 072	266 157	195 779
AN	Terrains	68 876	9 044	59 831	53 779
AP	Constructions	1 663 582	576 983	1 086 599	1 085 099
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	7 009 078	5 634 731	1 374 346	1 333 434
AT	Autres immobilisations corporelles	3 257 298	2 465 774	791 523	846 874
AV	Immobilisations en cours	78 178		78 178	2 000
CU	Autres participations	208 491	3 811	204 680	204 680
BD	Autres titres immobilisés	14 149		14 149	14 149
BH	Autres immobilisations financières	275 294	197 926	77 368	81 517
BJ	TOTAL (I)	15 407 026	9 886 849	5 520 176	4 251 299
BL	Matières premières, approvisionnements	2 185 316		2 185 316	2 196 694
BN	En cours de production de biens	1 410 637		1 410 637	1 949 637
BR	Produits intermédiaires et finis	6 215 183		6 215 183	6 965 880
BT	Marchandises	5 873 433		5 873 433	5 698 394
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	5 712		5 712	33 122
BX	Clients et comptes rattachés	3 984 675	81 895	3 902 780	3 647 629
BZ	Autres créances	2 216 760		2 216 760	2 115 895
CF	Disponibilités	221 535		221 535	651 319
CH	Charges constatées d’avance	687 457		687 457	981 294
CJ	TOTAL (II)	22 800 711	81 895	22 718 815	24 239 864
CN	Ecarts de conversion actif (V)	6 508		6 508	4 501
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	38 214 245	9 968 744	28 245 501	28 495 665
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	1 600 000	1 600 000
DD	Réserve légale (1)	160 000	160 000
DG	Autres réserves	4 248 076	3 538 048
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	846 754	710 027
DJ	Subventions d’investissement	8 030	10 173
DK	Provisions réglementées	310 358	388 409
DL	TOTAL (I)	7 173 220	6 406 659
DP	Provisions pour risques		128 204
DQ	Provisions pour charges	81 132	89 228
DR	TOTAL (III)	81 132	217 432
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	5 529 768	3 686 939
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	134 717	149 439
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	5 268 303	4 384 233
DY	Dettes fiscales et sociales	3 487 655	3 767 912
EA	Autres dettes	6 501 850	9 879 065
EB	Produits constatés d’avance (2)	62 560	1 564
EC	TOTAL (IV)	20 984 855	21 869 154
ED	(V)	6 293	2 419
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	28 245 501	28 495 665
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	18 514 637	19 537 333
EH	Dont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.		575 865
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	18 043 333	1 030 359	19 073 692	18 724 306
FD	Production vendue biens	21 717 484	3 077 191	24 794 675	26 342 670
FG	Production vendue services	5 455 578	5 657	5 461 236	5 734 100
FJ	Chiffres d’affaires nets	45 216 395	4 113 209	49 329 605	50 801 078
FM	Production stockée			-1 289 697	-1 424 967
FN	Production immobilisée			759 801
FO	Subventions d’exploitation			21 536	19 209
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			430 587	184 061
FQ	Autres produits			12 902
FR	Total des produits d’exploitation (I)			49 264 734	49 579 381
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			10 725 827	9 870 619
FT	Variation de stock (marchandises)			-175 039	742 375
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			6 290 070	6 542 625
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			11 378	70 588
FW	Autres achats et charges externes			14 744 768	15 005 121
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			880 212	830 037
FY	Salaires et traitements			11 360 731	11 074 487
FZ	Charges sociales			4 323 354	4 230 005
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			663 290	683 138
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			26 959	31 807
GD	Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions				2 562
GE	Autres charges			84 365	54 048
GF	Total des charges d’exploitation (II)			48 935 919	49 137 416
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			328 815	441 965
GJ	Produits financiers de participations			2 397	1 854
GK	Produits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé			119	136
GL	Autres intérêts et produits assimilés			108 717	95 467
GM	Reprises sur provisions et transferts de charges			128 204
GN	Différences positives de change			1 465	25 718
GP	Total des produits financiers (V)			240 904	123 175
GR	Intérêts et charges assimilées			324 550	236 916
GS	Différences négatives de change			16 850	6 081
GU	Total des charges financières (VI)			341 400	242 997
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-100 496	-119 821
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			228 318	322 143
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	105 791	22 121
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	32 568	202 524
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges	126 344	114 737
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	264 703	339 384
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	196 538	200 310
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	84 051	190 509
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	30 362	11 414
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	310 951	402 234
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-46 248	-62 850
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	-664 684	-450 734
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	49 770 342	50 041 941
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	48 923 587	49 331 914
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	846 755	710 027
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	832 403	103 669		936 072
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	8 208 387	559 622	81 475	8 686 534
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	9 040 790	663 291	81 475	9 622 606
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
3X	Amortissements dérogatoires				310 358
3Z	Total Provisions réglementées	388 409	5 360	83 411	310 358
4X	Provisions pour pensions et obligations similaires				81 132
5Z	Total Provisions pour risques et charges	217 432		136 300	81 132
6A	sur immobilisations – incorporelles	78 665	25 001	41 161	62 505
9U	sur immobilisations – titres de participation				3 811
6T	Sur comptes clients	83 709	26 959	28 774	81 895
7B	Total Provisions pour dépréciation	365 883	51 961	71 706	346 138
7C	TOTAL GENERAL	971 725	57 321	291 418	737 628
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation		26 959	36 870
UG	- Financières			128 204
UJ	- Exceptionnelles		30 362	126 343
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UT	Autres immobilisations financières	275 294
VA	Clients douteux ou litigieux	119 593
UX	Autres créances clients	3 865 081
UY	Personnel et comptes rattachés	25 972
UZ	Sécurité Sociale autres organismes sociaux	101 895
VB	T. V. A.	471 032
VP	Divers	60 792
VC	Groupe et associés	997 656
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	559 411
VS	Charges constatées d’avance	687 457
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	7 164 188	6 888 893	275 294
VG	Emprunts à 1 an maximum à l’origine	2 128 490	2 128 490
VH	Emprunts à plus d’1 an à l’origine	3 401 277	1 065 777	2 246 856
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	5 268 303	5 268 303
8C	Personnel et comptes rattachés	1 079 955	1 079 955
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	1 533 022	1 533 022
VW	T.V.A.	537 807	537 807
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	336 870	336 870
VI	Groupe et associés	6 436 212	6 436 212
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	65 637	65 637
8L	Produits constatés d’avance	62 560	62 560
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	20 850 138	18 514 637	2 246 856	88 643
VJ	Emprunts souscrits en cours d’exercice	1 300 000
VK	Emprunts remboursés en cours d’exercice	1 002 816

31/12/2019 : Compte annuel complet

Greffe : QUIMPER (2903)
Numéro de dépôt : 3335 du 04/08/2020
Numéro de gestion : 1956B00013
Code activité : 1414Z : Industrie de l'habillement (NAFRev2 : 14)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
CX	Frais de développement ou de recherche et développement	759 801		759 801
AF	Concessions, brevets et droits similaires	7 643		7 643	7 643
AH	Fonds commercial	862 402	62 505	799 896	426 339
AJ	Autres immobilisations incorporelles	1 202 229	936 072	266 157	195 779
AN	Terrains	68 876	9 044	59 831	53 779
AP	Constructions	1 663 582	576 983	1 086 599	1 085 099
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	7 009 078	5 634 731	1 374 346	1 333 434
AT	Autres immobilisations corporelles	3 257 298	2 465 774	791 523	846 874
AV	Immobilisations en cours	78 178		78 178	2 000
CU	Autres participations	208 491	3 811	204 680	204 680
BD	Autres titres immobilisés	14 149		14 149	14 149
BH	Autres immobilisations financières	275 294	197 926	77 368	81 517
BJ	TOTAL (I)	15 407 026	9 886 849	5 520 176	4 251 299
BL	Matières premières, approvisionnements	2 185 316		2 185 316	2 196 694
BN	En cours de production de biens	1 410 637		1 410 637	1 949 637
BR	Produits intermédiaires et finis	6 215 183		6 215 183	6 965 880
BT	Marchandises	5 873 433		5 873 433	5 698 394
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	5 712		5 712	33 122
BX	Clients et comptes rattachés	3 984 675	81 895	3 902 780	3 647 629
BZ	Autres créances	2 216 760		2 216 760	2 115 895
CF	Disponibilités	221 535		221 535	651 319
CH	Charges constatées d’avance	687 457		687 457	981 294
CJ	TOTAL (II)	22 800 711	81 895	22 718 815	24 239 864
CN	Ecarts de conversion actif (V)	6 508		6 508	4 501
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	38 214 245	9 968 744	28 245 501	28 495 665
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	1 600 000	1 600 000
DD	Réserve légale (1)	160 000	160 000
DG	Autres réserves	4 248 076	3 538 048
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	846 754	710 027
DJ	Subventions d’investissement	8 030	10 173
DK	Provisions réglementées	310 358	388 409
DL	TOTAL (I)	7 173 220	6 406 659
DP	Provisions pour risques		128 204
DQ	Provisions pour charges	81 132	89 228
DR	TOTAL (III)	81 132	217 432
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	5 529 768	3 686 939
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	134 717	149 439
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	5 268 303	4 384 233
DY	Dettes fiscales et sociales	3 487 655	3 767 912
EA	Autres dettes	6 501 850	9 879 065
EB	Produits constatés d’avance (2)	62 560	1 564
EC	TOTAL (IV)	20 984 855	21 869 154
ED	(V)	6 293	2 419
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	28 245 501	28 495 665
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	18 514 637	19 537 333
EH	Dont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.		575 865
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	18 043 333	1 030 359	19 073 692	18 724 306
FD	Production vendue biens	21 717 484	3 077 191	24 794 675	26 342 670
FG	Production vendue services	5 455 578	5 657	5 461 236	5 734 100
FJ	Chiffres d’affaires nets	45 216 395	4 113 209	49 329 605	50 801 078
FM	Production stockée			-1 289 697	-1 424 967
FN	Production immobilisée			759 801
FO	Subventions d’exploitation			21 536	19 209
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			430 587	184 061
FQ	Autres produits			12 902
FR	Total des produits d’exploitation (I)			49 264 734	49 579 381
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			10 725 827	9 870 619
FT	Variation de stock (marchandises)			-175 039	742 375
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			6 290 070	6 542 625
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			11 378	70 588
FW	Autres achats et charges externes			14 744 768	15 005 121
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			880 212	830 037
FY	Salaires et traitements			11 360 731	11 074 487
FZ	Charges sociales			4 323 354	4 230 005
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			663 290	683 138
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			26 959	31 807
GD	Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions				2 562
GE	Autres charges			84 365	54 048
GF	Total des charges d’exploitation (II)			48 935 919	49 137 416
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			328 815	441 965
GJ	Produits financiers de participations			2 397	1 854
GK	Produits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé			119	136
GL	Autres intérêts et produits assimilés			108 717	95 467
GM	Reprises sur provisions et transferts de charges			128 204
GN	Différences positives de change			1 465	25 718
GP	Total des produits financiers (V)			240 904	123 175
GR	Intérêts et charges assimilées			324 550	236 916
GS	Différences négatives de change			16 850	6 081
GU	Total des charges financières (VI)			341 400	242 997
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-100 496	-119 821
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			228 318	322 143
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	105 791	22 121
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	32 568	202 524
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges	126 344	114 737
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	264 703	339 384
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	196 538	200 310
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	84 051	190 509
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	30 362	11 414
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	310 951	402 234
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-46 248	-62 850
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	-664 684	-450 734
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	49 770 342	50 041 941
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	48 923 587	49 331 914
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	846 755	710 027
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	832 403	103 669		936 072
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	8 208 387	559 622	81 475	8 686 534
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	9 040 790	663 291	81 475	9 622 606
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
3X	Amortissements dérogatoires				310 358
3Z	Total Provisions réglementées	388 409	5 360	83 411	310 358
4X	Provisions pour pensions et obligations similaires				81 132
5Z	Total Provisions pour risques et charges	217 432		136 300	81 132
6A	sur immobilisations – incorporelles	78 665	25 001	41 161	62 505
9U	sur immobilisations – titres de participation				3 811
6T	Sur comptes clients	83 709	26 959	28 774	81 895
7B	Total Provisions pour dépréciation	365 883	51 961	71 706	346 138
7C	TOTAL GENERAL	971 725	57 321	291 418	737 628
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation		26 959	36 870
UG	- Financières			128 204
UJ	- Exceptionnelles		30 362	126 343
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UT	Autres immobilisations financières	275 294
VA	Clients douteux ou litigieux	119 593
UX	Autres créances clients	3 865 081
UY	Personnel et comptes rattachés	25 972
UZ	Sécurité Sociale autres organismes sociaux	101 895
VB	T. V. A.	471 032
VP	Divers	60 792
VC	Groupe et associés	997 656
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	559 411
VS	Charges constatées d’avance	687 457
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	7 164 188	6 888 893	275 294
VG	Emprunts à 1 an maximum à l’origine	2 128 490	2 128 490
VH	Emprunts à plus d’1 an à l’origine	3 401 277	1 065 777	2 246 856
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	5 268 303	5 268 303
8C	Personnel et comptes rattachés	1 079 955	1 079 955
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	1 533 022	1 533 022
VW	T.V.A.	537 807	537 807
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	336 870	336 870
VI	Groupe et associés	6 436 212	6 436 212
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	65 637	65 637
8L	Produits constatés d’avance	62 560	62 560
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	20 850 138	18 514 637	2 246 856	88 643
VJ	Emprunts souscrits en cours d’exercice	1 300 000
VK	Emprunts remboursés en cours d’exercice	1 002 816

31/12/2018 : Compte annuel complet

Greffe : QUIMPER (2903)
Numéro de dépôt : 5605 du 11/12/2019
Numéro de gestion : 1956B00013
Code activité : 1414Z : Industrie de l'habillement (NAFRev2 : 14)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
CX	Frais de développement ou de recherche et développement	759 801		759 801
AF	Concessions, brevets et droits similaires	7 643		7 643	7 643
AH	Fonds commercial	862 402	62 505	799 896	426 339
AJ	Autres immobilisations incorporelles	1 202 229	936 072	266 157	195 779
AN	Terrains	68 876	9 044	59 831	53 779
AP	Constructions	1 663 582	576 983	1 086 599	1 085 099
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	7 009 078	5 634 731	1 374 346	1 333 434
AT	Autres immobilisations corporelles	3 257 298	2 465 774	791 523	846 874
AV	Immobilisations en cours	78 178		78 178	2 000
CU	Autres participations	208 491	3 811	204 680	204 680
BD	Autres titres immobilisés	14 149		14 149	14 149
BH	Autres immobilisations financières	275 294	197 926	77 368	81 517
BJ	TOTAL (I)	15 407 026	9 886 849	5 520 176	4 251 299
BL	Matières premières, approvisionnements	2 185 316		2 185 316	2 196 694
BN	En cours de production de biens	1 410 637		1 410 637	1 949 637
BR	Produits intermédiaires et finis	6 215 183		6 215 183	6 965 880
BT	Marchandises	5 873 433		5 873 433	5 698 394
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	5 712		5 712	33 122
BX	Clients et comptes rattachés	3 984 675	81 895	3 902 780	3 647 629
BZ	Autres créances	2 216 760		2 216 760	2 115 895
CF	Disponibilités	221 535		221 535	651 319
CH	Charges constatées d’avance	687 457		687 457	981 294
CJ	TOTAL (II)	22 800 711	81 895	22 718 815	24 239 864
CN	Ecarts de conversion actif (V)	6 508		6 508	4 501
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	38 214 245	9 968 744	28 245 501	28 495 665
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	1 600 000	1 600 000
DD	Réserve légale (1)	160 000	160 000
DG	Autres réserves	4 248 076	3 538 048
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	846 754	710 027
DJ	Subventions d’investissement	8 030	10 173
DK	Provisions réglementées	310 358	388 409
DL	TOTAL (I)	7 173 220	6 406 659
DP	Provisions pour risques		128 204
DQ	Provisions pour charges	81 132	89 228
DR	TOTAL (III)	81 132	217 432
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	5 529 768	3 686 939
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	134 717	149 439
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	5 268 303	4 384 233
DY	Dettes fiscales et sociales	3 487 655	3 767 912
EA	Autres dettes	6 501 850	9 879 065
EB	Produits constatés d’avance (2)	62 560	1 564
EC	TOTAL (IV)	20 984 855	21 869 154
ED	(V)	6 293	2 419
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	28 245 501	28 495 665
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	18 514 637	19 537 333
EH	Dont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.		575 865
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	18 043 333	1 030 359	19 073 692	18 724 306
FD	Production vendue biens	21 717 484	3 077 191	24 794 675	26 342 670
FG	Production vendue services	5 455 578	5 657	5 461 236	5 734 100
FJ	Chiffres d’affaires nets	45 216 395	4 113 209	49 329 605	50 801 078
FM	Production stockée			-1 289 697	-1 424 967
FN	Production immobilisée			759 801
FO	Subventions d’exploitation			21 536	19 209
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			430 587	184 061
FQ	Autres produits			12 902
FR	Total des produits d’exploitation (I)			49 264 734	49 579 381
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			10 725 827	9 870 619
FT	Variation de stock (marchandises)			-175 039	742 375
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			6 290 070	6 542 625
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			11 378	70 588
FW	Autres achats et charges externes			14 744 768	15 005 121
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			880 212	830 037
FY	Salaires et traitements			11 360 731	11 074 487
FZ	Charges sociales			4 323 354	4 230 005
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			663 290	683 138
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			26 959	31 807
GD	Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions				2 562
GE	Autres charges			84 365	54 048
GF	Total des charges d’exploitation (II)			48 935 919	49 137 416
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			328 815	441 965
GJ	Produits financiers de participations			2 397	1 854
GK	Produits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé			119	136
GL	Autres intérêts et produits assimilés			108 717	95 467
GM	Reprises sur provisions et transferts de charges			128 204
GN	Différences positives de change			1 465	25 718
GP	Total des produits financiers (V)			240 904	123 175
GR	Intérêts et charges assimilées			324 550	236 916
GS	Différences négatives de change			16 850	6 081
GU	Total des charges financières (VI)			341 400	242 997
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-100 496	-119 821
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			228 318	322 143
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	105 791	22 121
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	32 568	202 524
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges	126 344	114 737
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	264 703	339 384
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	196 538	200 310
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	84 051	190 509
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	30 362	11 414
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	310 951	402 234
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-46 248	-62 850
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	-664 684	-450 734
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	49 770 342	50 041 941
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	48 923 587	49 331 914
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	846 755	710 027
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	832 403	103 669		936 072
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	8 208 387	559 622	81 475	8 686 534
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	9 040 790	663 291	81 475	9 622 606
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
3X	Amortissements dérogatoires				310 358
3Z	Total Provisions réglementées	388 409	5 360	83 411	310 358
4X	Provisions pour pensions et obligations similaires				81 132
5Z	Total Provisions pour risques et charges	217 432		136 300	81 132
6A	sur immobilisations – incorporelles	78 665	25 001	41 161	62 505
9U	sur immobilisations – titres de participation				3 811
6T	Sur comptes clients	83 709	26 959	28 774	81 895
7B	Total Provisions pour dépréciation	365 883	51 961	71 706	346 138
7C	TOTAL GENERAL	971 725	57 321	291 418	737 628
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation		26 959	36 870
UG	- Financières			128 204
UJ	- Exceptionnelles		30 362	126 343
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UT	Autres immobilisations financières	275 294
VA	Clients douteux ou litigieux	119 593
UX	Autres créances clients	3 865 081
UY	Personnel et comptes rattachés	25 972
UZ	Sécurité Sociale autres organismes sociaux	101 895
VB	T. V. A.	471 032
VP	Divers	60 792
VC	Groupe et associés	997 656
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	559 411
VS	Charges constatées d’avance	687 457
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	7 164 188	6 888 893	275 294
VG	Emprunts à 1 an maximum à l’origine	2 128 490	2 128 490
VH	Emprunts à plus d’1 an à l’origine	3 401 277	1 065 777	2 246 856
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	5 268 303	5 268 303
8C	Personnel et comptes rattachés	1 079 955	1 079 955
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	1 533 022	1 533 022
VW	T.V.A.	537 807	537 807
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	336 870	336 870
VI	Groupe et associés	6 436 212	6 436 212
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	65 637	65 637
8L	Produits constatés d’avance	62 560	62 560
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	20 850 138	18 514 637	2 246 856	88 643
VJ	Emprunts souscrits en cours d’exercice	1 300 000
VK	Emprunts remboursés en cours d’exercice	1 002 816

31/12/2017 : Compte annuel complet

Greffe : QUIMPER (2903)
Numéro de dépôt : 4502 du 23/10/2018
Numéro de gestion : 1956B00013
Code activité : 1414Z : Industrie de l'habillement (NAFRev2 : 14)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
CX	Frais de développement ou de recherche et développement	759 801		759 801
AF	Concessions, brevets et droits similaires	7 643		7 643	7 643
AH	Fonds commercial	862 402	62 505	799 896	426 339
AJ	Autres immobilisations incorporelles	1 202 229	936 072	266 157	195 779
AN	Terrains	68 876	9 044	59 831	53 779
AP	Constructions	1 663 582	576 983	1 086 599	1 085 099
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	7 009 078	5 634 731	1 374 346	1 333 434
AT	Autres immobilisations corporelles	3 257 298	2 465 774	791 523	846 874
AV	Immobilisations en cours	78 178		78 178	2 000
CU	Autres participations	208 491	3 811	204 680	204 680
BD	Autres titres immobilisés	14 149		14 149	14 149
BH	Autres immobilisations financières	275 294	197 926	77 368	81 517
BJ	TOTAL (I)	15 407 026	9 886 849	5 520 176	4 251 299
BL	Matières premières, approvisionnements	2 185 316		2 185 316	2 196 694
BN	En cours de production de biens	1 410 637		1 410 637	1 949 637
BR	Produits intermédiaires et finis	6 215 183		6 215 183	6 965 880
BT	Marchandises	5 873 433		5 873 433	5 698 394
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	5 712		5 712	33 122
BX	Clients et comptes rattachés	3 984 675	81 895	3 902 780	3 647 629
BZ	Autres créances	2 216 760		2 216 760	2 115 895
CF	Disponibilités	221 535		221 535	651 319
CH	Charges constatées d’avance	687 457		687 457	981 294
CJ	TOTAL (II)	22 800 711	81 895	22 718 815	24 239 864
CN	Ecarts de conversion actif (V)	6 508		6 508	4 501
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	38 214 245	9 968 744	28 245 501	28 495 665
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	1 600 000	1 600 000
DD	Réserve légale (1)	160 000	160 000
DG	Autres réserves	4 248 076	3 538 048
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	846 754	710 027
DJ	Subventions d’investissement	8 030	10 173
DK	Provisions réglementées	310 358	388 409
DL	TOTAL (I)	7 173 220	6 406 659
DP	Provisions pour risques		128 204
DQ	Provisions pour charges	81 132	89 228
DR	TOTAL (III)	81 132	217 432
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	5 529 768	3 686 939
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	134 717	149 439
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	5 268 303	4 384 233
DY	Dettes fiscales et sociales	3 487 655	3 767 912
EA	Autres dettes	6 501 850	9 879 065
EB	Produits constatés d’avance (2)	62 560	1 564
EC	TOTAL (IV)	20 984 855	21 869 154
ED	(V)	6 293	2 419
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	28 245 501	28 495 665
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	18 514 637	19 537 333
EH	Dont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.		575 865
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	18 043 333	1 030 359	19 073 692	18 724 306
FD	Production vendue biens	21 717 484	3 077 191	24 794 675	26 342 670
FG	Production vendue services	5 455 578	5 657	5 461 236	5 734 100
FJ	Chiffres d’affaires nets	45 216 395	4 113 209	49 329 605	50 801 078
FM	Production stockée			-1 289 697	-1 424 967
FN	Production immobilisée			759 801
FO	Subventions d’exploitation			21 536	19 209
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			430 587	184 061
FQ	Autres produits			12 902
FR	Total des produits d’exploitation (I)			49 264 734	49 579 381
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			10 725 827	9 870 619
FT	Variation de stock (marchandises)			-175 039	742 375
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			6 290 070	6 542 625
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			11 378	70 588
FW	Autres achats et charges externes			14 744 768	15 005 121
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			880 212	830 037
FY	Salaires et traitements			11 360 731	11 074 487
FZ	Charges sociales			4 323 354	4 230 005
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			663 290	683 138
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			26 959	31 807
GD	Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions				2 562
GE	Autres charges			84 365	54 048
GF	Total des charges d’exploitation (II)			48 935 919	49 137 416
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			328 815	441 965
GJ	Produits financiers de participations			2 397	1 854
GK	Produits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé			119	136
GL	Autres intérêts et produits assimilés			108 717	95 467
GM	Reprises sur provisions et transferts de charges			128 204
GN	Différences positives de change			1 465	25 718
GP	Total des produits financiers (V)			240 904	123 175
GR	Intérêts et charges assimilées			324 550	236 916
GS	Différences négatives de change			16 850	6 081
GU	Total des charges financières (VI)			341 400	242 997
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-100 496	-119 821
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			228 318	322 143
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	105 791	22 121
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	32 568	202 524
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges	126 344	114 737
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	264 703	339 384
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	196 538	200 310
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	84 051	190 509
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	30 362	11 414
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	310 951	402 234
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-46 248	-62 850
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	-664 684	-450 734
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	49 770 342	50 041 941
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	48 923 587	49 331 914
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	846 755	710 027
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	832 403	103 669		936 072
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	8 208 387	559 622	81 475	8 686 534
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	9 040 790	663 291	81 475	9 622 606
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
3X	Amortissements dérogatoires				310 358
3Z	Total Provisions réglementées	388 409	5 360	83 411	310 358
4X	Provisions pour pensions et obligations similaires				81 132
5Z	Total Provisions pour risques et charges	217 432		136 300	81 132
6A	sur immobilisations – incorporelles	78 665	25 001	41 161	62 505
9U	sur immobilisations – titres de participation				3 811
6T	Sur comptes clients	83 709	26 959	28 774	81 895
7B	Total Provisions pour dépréciation	365 883	51 961	71 706	346 138
7C	TOTAL GENERAL	971 725	57 321	291 418	737 628
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation		26 959	36 870
UG	- Financières			128 204
UJ	- Exceptionnelles		30 362	126 343
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UT	Autres immobilisations financières	275 294
VA	Clients douteux ou litigieux	119 593
UX	Autres créances clients	3 865 081
UY	Personnel et comptes rattachés	25 972
UZ	Sécurité Sociale autres organismes sociaux	101 895
VB	T. V. A.	471 032
VP	Divers	60 792
VC	Groupe et associés	997 656
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	559 411
VS	Charges constatées d’avance	687 457
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	7 164 188	6 888 893	275 294
VG	Emprunts à 1 an maximum à l’origine	2 128 490	2 128 490
VH	Emprunts à plus d’1 an à l’origine	3 401 277	1 065 777	2 246 856
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	5 268 303	5 268 303
8C	Personnel et comptes rattachés	1 079 955	1 079 955
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	1 533 022	1 533 022
VW	T.V.A.	537 807	537 807
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	336 870	336 870
VI	Groupe et associés	6 436 212	6 436 212
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	65 637	65 637
8L	Produits constatés d’avance	62 560	62 560
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	20 850 138	18 514 637	2 246 856	88 643
VJ	Emprunts souscrits en cours d’exercice	1 300 000
VK	Emprunts remboursés en cours d’exercice	1 002 816

31/12/2016 : Compte annuel complet

Greffe : QUIMPER (2903)
Numéro de dépôt : 3789 du 04/09/2017
Numéro de gestion : 1956B00013
Code activité : 1414Z : Industrie de l'habillement (NAFRev2 : 14)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
CX	Frais de développement ou de recherche et développement	759 801		759 801
AF	Concessions, brevets et droits similaires	7 643		7 643	7 643
AH	Fonds commercial	862 402	62 505	799 896	426 339
AJ	Autres immobilisations incorporelles	1 202 229	936 072	266 157	195 779
AN	Terrains	68 876	9 044	59 831	53 779
AP	Constructions	1 663 582	576 983	1 086 599	1 085 099
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	7 009 078	5 634 731	1 374 346	1 333 434
AT	Autres immobilisations corporelles	3 257 298	2 465 774	791 523	846 874
AV	Immobilisations en cours	78 178		78 178	2 000
CU	Autres participations	208 491	3 811	204 680	204 680
BD	Autres titres immobilisés	14 149		14 149	14 149
BH	Autres immobilisations financières	275 294	197 926	77 368	81 517
BJ	TOTAL (I)	15 407 026	9 886 849	5 520 176	4 251 299
BL	Matières premières, approvisionnements	2 185 316		2 185 316	2 196 694
BN	En cours de production de biens	1 410 637		1 410 637	1 949 637
BR	Produits intermédiaires et finis	6 215 183		6 215 183	6 965 880
BT	Marchandises	5 873 433		5 873 433	5 698 394
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	5 712		5 712	33 122
BX	Clients et comptes rattachés	3 984 675	81 895	3 902 780	3 647 629
BZ	Autres créances	2 216 760		2 216 760	2 115 895
CF	Disponibilités	221 535		221 535	651 319
CH	Charges constatées d’avance	687 457		687 457	981 294
CJ	TOTAL (II)	22 800 711	81 895	22 718 815	24 239 864
CN	Ecarts de conversion actif (V)	6 508		6 508	4 501
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	38 214 245	9 968 744	28 245 501	28 495 665
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	1 600 000	1 600 000
DD	Réserve légale (1)	160 000	160 000
DG	Autres réserves	4 248 076	3 538 048
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	846 754	710 027
DJ	Subventions d’investissement	8 030	10 173
DK	Provisions réglementées	310 358	388 409
DL	TOTAL (I)	7 173 220	6 406 659
DP	Provisions pour risques		128 204
DQ	Provisions pour charges	81 132	89 228
DR	TOTAL (III)	81 132	217 432
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	5 529 768	3 686 939
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	134 717	149 439
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	5 268 303	4 384 233
DY	Dettes fiscales et sociales	3 487 655	3 767 912
EA	Autres dettes	6 501 850	9 879 065
EB	Produits constatés d’avance (2)	62 560	1 564
EC	TOTAL (IV)	20 984 855	21 869 154
ED	(V)	6 293	2 419
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	28 245 501	28 495 665
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	18 514 637	19 537 333
EH	Dont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.		575 865
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	18 043 333	1 030 359	19 073 692	18 724 306
FD	Production vendue biens	21 717 484	3 077 191	24 794 675	26 342 670
FG	Production vendue services	5 455 578	5 657	5 461 236	5 734 100
FJ	Chiffres d’affaires nets	45 216 395	4 113 209	49 329 605	50 801 078
FM	Production stockée			-1 289 697	-1 424 967
FN	Production immobilisée			759 801
FO	Subventions d’exploitation			21 536	19 209
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			430 587	184 061
FQ	Autres produits			12 902
FR	Total des produits d’exploitation (I)			49 264 734	49 579 381
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			10 725 827	9 870 619
FT	Variation de stock (marchandises)			-175 039	742 375
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			6 290 070	6 542 625
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			11 378	70 588
FW	Autres achats et charges externes			14 744 768	15 005 121
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			880 212	830 037
FY	Salaires et traitements			11 360 731	11 074 487
FZ	Charges sociales			4 323 354	4 230 005
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			663 290	683 138
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			26 959	31 807
GD	Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions				2 562
GE	Autres charges			84 365	54 048
GF	Total des charges d’exploitation (II)			48 935 919	49 137 416
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			328 815	441 965
GJ	Produits financiers de participations			2 397	1 854
GK	Produits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé			119	136
GL	Autres intérêts et produits assimilés			108 717	95 467
GM	Reprises sur provisions et transferts de charges			128 204
GN	Différences positives de change			1 465	25 718
GP	Total des produits financiers (V)			240 904	123 175
GR	Intérêts et charges assimilées			324 550	236 916
GS	Différences négatives de change			16 850	6 081
GU	Total des charges financières (VI)			341 400	242 997
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-100 496	-119 821
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			228 318	322 143
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	105 791	22 121
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	32 568	202 524
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges	126 344	114 737
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	264 703	339 384
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	196 538	200 310
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	84 051	190 509
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	30 362	11 414
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	310 951	402 234
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-46 248	-62 850
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	-664 684	-450 734
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	49 770 342	50 041 941
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	48 923 587	49 331 914
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	846 755	710 027
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	832 403	103 669		936 072
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	8 208 387	559 622	81 475	8 686 534
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	9 040 790	663 291	81 475	9 622 606
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
3X	Amortissements dérogatoires				310 358
3Z	Total Provisions réglementées	388 409	5 360	83 411	310 358
4X	Provisions pour pensions et obligations similaires				81 132
5Z	Total Provisions pour risques et charges	217 432		136 300	81 132
6A	sur immobilisations – incorporelles	78 665	25 001	41 161	62 505
9U	sur immobilisations – titres de participation				3 811
6T	Sur comptes clients	83 709	26 959	28 774	81 895
7B	Total Provisions pour dépréciation	365 883	51 961	71 706	346 138
7C	TOTAL GENERAL	971 725	57 321	291 418	737 628
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation		26 959	36 870
UG	- Financières			128 204
UJ	- Exceptionnelles		30 362	126 343
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UT	Autres immobilisations financières	275 294
VA	Clients douteux ou litigieux	119 593
UX	Autres créances clients	3 865 081
UY	Personnel et comptes rattachés	25 972
UZ	Sécurité Sociale autres organismes sociaux	101 895
VB	T. V. A.	471 032
VP	Divers	60 792
VC	Groupe et associés	997 656
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	559 411
VS	Charges constatées d’avance	687 457
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	7 164 188	6 888 893	275 294
VG	Emprunts à 1 an maximum à l’origine	2 128 490	2 128 490
VH	Emprunts à plus d’1 an à l’origine	3 401 277	1 065 777	2 246 856
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	5 268 303	5 268 303
8C	Personnel et comptes rattachés	1 079 955	1 079 955
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	1 533 022	1 533 022
VW	T.V.A.	537 807	537 807
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	336 870	336 870
VI	Groupe et associés	6 436 212	6 436 212
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	65 637	65 637
8L	Produits constatés d’avance	62 560	62 560
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	20 850 138	18 514 637	2 246 856	88 643
VJ	Emprunts souscrits en cours d’exercice	1 300 000
VK	Emprunts remboursés en cours d’exercice	1 002 816

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