BLOT L'IMMOBILIER

Entreprise

BLOT L'IMMOBILIER
Dernière mise à jour : 24/05/2016

Informations de l'établissement :
Date de création : 01/01/1996
Dénomination usuelle : BLOT L'IMMOBILIER
Enseigne : ARTHURIMMO.COM
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 40500404500010 / Siren : 405004045 / NIC : 00010
N° de TVA : FR 41 405004045
Effectif en 2021 : 3 à 5 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section L : ACTIVITÉS IMMOBILIÈRES
Cette section comprend les activités de bailleurs, d’agents et/ou de courtiers dans l’un ou plusieurs des domaines suivants : vente ou achat de biens immobiliers, location de biens immobiliers, prestation d’autres services liés à l’immobilier tels que l’évaluation de biens immobiliers ou l’activité d’agent fiduciaire en immobilier. Les activités de cette section peuvent être effectuées sur des biens propres ou loués, éventuellement pour le compte de tiers. Est également comprise la promotion immobilière en vue d’une exploitation propre.
Cette section comprend aussi les gestionnaires de biens immobiliers.
68 : Activités immobilières
68.3 : Activités immobilières pour compte de tiers
68.31 : Agences immobilières
68.31Z : Agences immobilières
Cette classe comprend la prestation d’activités immobilières par des agences immobilières.

Cette sous-classe comprend :
- l’intermédiation en matière d’achat, de vente, de location de biens immobiliers pour le compte de tiers
- les services de conseil et d’évaluation en rapport avec l’achat, la vente et la location de biens immobiliers, pour le compte de tiers
- les activités des agents fiduciaires en immobilier

Cette sous-classe comprend aussi :
- l’activité des experts immobiliers
- la vente de listes ou de fichiers relatifs à l’achat, la vente, la location de biens immobiliers

Cette sous-classe ne comprend pas :
- les activités juridiques (cf. 69.10Z)
- les transactions sur biens immobiliers propres (cf. 68.10Z) Produits associés : 68.31.11, 68.31.12, 68.31.13, 68.31.14, 68.31.15, 68.31.16
Coordonnées de l'établissement :
BLOT L'IMMOBILIER
Adresse :
35 Rue DE LA REPUBLIQUE
38300 BOURGOIN-JALLIEU
Historique de l'établissement :
24/05/2016 : enseigne, dénomination usuelle
Enseigne : ARTHURIMMO.COM
Dénomination usuelle : BLOT L'IMMOBILIER
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Agences immobilières (NAFRev2 : 68.31Z)
25/12/1996 : activité principale, caractère employeur
Activité principale : Agences immobilières (NAF1993 : 70.3A)
Caractère employeur : Oui
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/01/1996
Dénomination : BLOT L'IMMOBILIER
Dénomination usuelle: BLOT L'IMMOBILIER
Activité principale : Agences immobilières (NAFRev2 : 68.31Z)
Catégorie juridique : Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 3 à 5 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
Publications au Bodacc :
31/05/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1248
NOJO : 380200002933620
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022

Numéro d'identification : RCS Vienne 405 004 045
Dénomination : BLOT L'IMMOBILIER
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
02/11/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3772
NOJO : 380200002813690
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Vienne 405 004 045
Dénomination : BLOT L'IMMOBILIER
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
08/07/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3016
NOJO : 380200002504020
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Vienne 405 004 045
Dénomination : BLOT L'IMMOBILIER
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
20/08/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2832
NOJO : 380200002306480
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019

Numéro d'identification : RCS Vienne 405 004 045
Dénomination : BLOT L'IMMOBILIER
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
04/07/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5298
NOJO : 380200002099690
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018

Numéro d'identification : RCS Vienne 405 004 045
Dénomination : BLOT L'IMMOBILIER
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
05/07/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2276
NOJO : 380200001905140
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017

Numéro d'identification : RCS Vienne 405 004 045
Dénomination : BLOT L'IMMOBILIER
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
18/01/2018 : Modifications générales

Annonce N°1336
NOJO : 038020000183328
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE (38)
Descriptif : Modification de la dénomination. Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Vienne 405 004 045
Dénomination : BLOT L'IMMOBILIER
Nom commercial : BLOT L'IMMOBILIER
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Administration :
VACCA Christophe Mikaël nom d'usage : VACCA devient gérant
28/06/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2539
NOJO : 380200001730140
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016

Numéro d'identification : RCS Vienne 405 004 045
Dénomination : SARL BUBAGUI
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
27/07/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4003
NOJO : 380200001574570
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Vienne 405 004 045
Dénomination : SARL BUBAGUI
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
21/06/2016 : Modifications générales

Annonce N°519
NOJO : BXB16169002043G
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE (38)
Descriptif : Adjonction du nom commercial. Modification de l'activité.

Numéro d'identification : RCS Vienne 405 004 045
Dénomination : SARL BUBAGUI
Nom commercial : BLOT L'IMMOBILIER
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
21/08/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4828
NOJO : 380200001411030
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Vienne 405 004 045
Dénomination : SARL BUBAGUI
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
27/08/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4005
NOJO : 380200001256700
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

Numéro d'identification : RCS Vienne 405 004 045
Dénomination : SARL BUBAGUI
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
01/07/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5453
NOJO : BXC131750052082
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

Numéro d'identification : RCS Vienne 405 004 045
Dénomination : SARL BUBAGUI
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
04/09/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4656
NOJO : BXC12234010601E
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

Numéro d'identification : RCS Vienne 405 004 045
Dénomination : SARL BUBAGUI
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
11/07/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5919
NOJO : BXC11178010544D
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

Numéro d'identification : RCS Vienne 405 004 045
Dénomination : SARL BUBAGUI
Sigle : RL
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
26/07/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4523
NOJO : BXC101810034715
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009

Numéro d'identification : RCS Vienne 405 004 045
Dénomination : SARL BUBAGUI
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Adresse :
35 rue de la République
38300 Bourgoin-Jallieu
02/09/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3525
NOJO : BXC082380193407
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008

Numéro d'identification : RCS Vienne 405 004 045
Dénomination : SARL BUBAGUI
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Adresse :
35 rue de la République
38300 Bourgoin-Jallieu
17/10/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°447
NOJO : BDC08008302237N
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE BOURGOIN-JALLIEU (38)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007

Numéro d'identification : RCS Bourgoin-Jallieu 405 004 045
Dénomination : S.A.R.L. BUBAGUI
Forme juridique : S.A.R.L

Adresse :
35, rue de la République,
38300 Bourgoin-Jallieu
Historique de l'unité légale :
02/07/2019 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
03/10/2017 : dénomination
Dénomination : BLOT L'IMMOBILIER
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Agences immobilières (NAFRev2 : 68.31Z)
25/12/1996 : activité principale
Activité principale : Agences immobilières (NAF1993 : 70.3A)
Représentants légaux :
25/06/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1996B80097
Type : Personne Physique

Nom : BARDAINE Jean Louis
Né le 06/05/1956 à Balazé (France)
Nationalité : Française
Qualité : gérant

Adresse :
1 L'Orme
38300 Saint-Agnin-sur-Bion
France
25/06/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1996B80097
Type : Personne Physique

Nom : VACCA Christophe Mikaël
Né le 18/02/1982 à Saint-Martin-d'Hères (France)
Nationalité : Française
Qualité : gérant

Adresse :
13 Impasse des Sapins
38300 Ruy-Montceau
France
25/06/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1996B80097
Type : Personne Physique

Nom : BARDAINE Jean Louis
Né le 06/05/1956 à Balazé (France)
Nationalité : Française
Qualité : gérant

Adresse :
1 L'Orme
38300 Saint-Agnin-sur-Bion
France
25/06/2018 : Nouveau dirigeant
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1996B80097
Type : Personne Physique

Nom : VACCA Christophe Mikaël
Né le 18/02/1982 à Saint-Martin-d'Hères (France)
Nationalité : Française
Qualité : gérant

Adresse :
13 Impasse des Sapins
38300 Ruy-Montceau
France
15/07/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1996B80097
Type : Personne Physique

Nom : BARDAINE Jean Louis
Né le 06/05/1956 à Balazé (France)
Nationalité : Française
Qualité : gérant

Adresse :
1 L'Orme
38300 Saint-Agnin-sur-Bion
France
Dépôts des actes :
04/10/2017 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1996B80097
Dépôt : N°000500 déposé le 25/01/2018
Etat : Déposé
Décision : Régularisation bénéficiaire effectif
03/10/2017 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1996B80097
Dépôt : N°000151 déposé le 10/01/2018
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale Modification relative aux dirigeants d'une société
24/05/2005 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1996B80097
Dépôt : N°080952 déposé le 20/06/2005
Etat : Déposé
24/05/2005 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1996B80097
Dépôt : N°080952 déposé le 20/06/2005
Etat : Déposé
26/10/2004 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1996B80097
Dépôt : N°080053 déposé le 11/01/2005
Etat : Déposé
Décision : Modification de l'objet social
26/10/2004 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1996B80097
Dépôt : N°080053 déposé le 11/01/2005
Etat : Déposé
Décision : Modification de l'objet social
07/12/2001 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1996B80097
Dépôt : N°080556 déposé le 08/04/2002
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital
07/12/2001 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1996B80097
Dépôt : N°080556 déposé le 08/04/2002
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital
31/05/2000 : Statuts constitutifs
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1996B80097
Dépôt : N°080716 déposé le 22/06/2000
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
31/05/2000 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1996B80097
Dépôt : N°080716 déposé le 22/06/2000
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
31/05/2000 : Statuts constitutifs
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1996B80097
Dépôt : N°080716 déposé le 22/06/2000
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
31/05/2000 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1996B80097
Dépôt : N°080716 déposé le 22/06/2000
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1996B80097
Dépôt : N°080444 déposé le 06/05/1996
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1996B80097
Dépôt : N°080716 déposé le 22/06/2000
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1996B80097
Dépôt : N°080556 déposé le 08/04/2002
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1996B80097
Dépôt : N°080053 déposé le 11/01/2005
Etat : Déposé
Décision : Modification de l'objet social
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1996B80097
Dépôt : N°080952 déposé le 20/06/2005
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1996B80097
Dépôt : N°080444 déposé le 06/05/1996
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1996B80097
Dépôt : N°080716 déposé le 22/06/2000
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1996B80097
Dépôt : N°080556 déposé le 08/04/2002
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1996B80097
Dépôt : N°080053 déposé le 11/01/2005
Etat : Déposé
Décision : Modification de l'objet social
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1996B80097
Dépôt : N°080952 déposé le 20/06/2005
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1996B80097
Dépôt : N°000151 déposé le 10/01/2018
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale Modification relative aux dirigeants d'une société
Etablissements :
25/06/2018 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1996B80097
Type : Siège

Adresse :
35 Rue de la République
38300 Bourgoin-Jallieu
France
25/06/2018 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1996B80097
Type : Etablissement principal

Adresse :
35 Rue de la République
38300 Bourgoin-Jallieu
France
Nom commercial : BLOT L'IMMOBILIER
Enseigne : ARTHURIMMO.COM
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/1996
Activité : Toutes opérations de transactions sur immeubles et fonds de commerce en vue de la vente ; toutes opérations de marchand de biens ; participation de la société, par tous moyens, à toutes entreprises ou sociétés créées ou à créer, pouvant se rattacher à l'objet social par voie de création de société nouvelle, d'apport, commandite, prise de participation, souscription ou achat de titres ou droits sociaux, fusion ou alliance, société en participation ou groupements d'intérêts économiques
Origine du fonds : Achat
- récédent exploitan - ARL BLOT L'IMMOBILIE
Type d’exploitation : Exploitation directe
15/07/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1996B80097
Type : Siège

Adresse :
35 Rue de la République
38300 Bourgoin-Jallieu
France
15/07/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1996B80097
Type : Etablissement principal

Adresse :
35 Rue de la République
38300 Bourgoin-Jallieu
France
Nom commercial : BLOT L'IMMOBILIER
Enseigne : ARTHURIMMO.COM
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/1996
Activité : Toutes opérations de transactions sur immeubles et fonds de commerce en vue de la vente ; toutes opérations de marchand de biens ; participation de la société, par tous moyens, à toutes entreprises ou sociétés créées ou à créer, pouvant se rattacher à l'objet social par voie de création de société nouvelle, d'apport, commandite, prise de participation, souscription ou achat de titres ou droits sociaux, fusion ou alliance, société en participation ou groupements d'intérêts économiques
Origine du fonds : Achat
- récédent exploitan - ARL BLOT L'IMMOBILIE
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
25/06/2018 : Ajout
Greffe : Vienne (3802)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Texte de l'observation : LA CONVERSION DU MONTANT DU CAPITAL DES FRANCS EN EUROS A ETE EFFECTUEE D'OFFICE PAR LE GREFFE EN APPLICATION DU DECRET No 2001-474 DU 30 MAI 2001 : ANCIEN MONTANT : 50 000.00 FRF NOUVEAU MONTANT : 7 622.45 EUR
25/06/2018 : Ajout
Greffe : Vienne (3802)
Numéro unique d’identification d’une observation : 7
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : Par décret n° 2008-146 du 15 février 2008, la compétence commerciale du tribunal de grande instance de Bourgoin Jallieu a été supprimée au 1er janvier 2009 au profit du tribunal de commerce de Vienne.
15/07/2016 : Ajout
Greffe : Vienne (3802)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Texte de l'observation : LA CONVERSION DU MONTANT DU CAPITAL DES FRANCS EN EUROS A ETE EFFECTUEE D'OFFICE PAR LE GREFFE EN APPLICATION DU DECRET No 2001-474 DU 30 MAI 2001 : ANCIEN MONTANT : 50 000.00 FRF NOUVEAU MONTANT : 7 622.45 EUR
15/07/2016 : Ajout
Greffe : Vienne (3802)
Numéro unique d’identification d’une observation : 7
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : Par décret n° 2008-146 du 15 février 2008, la compétence commerciale du tribunal de grande instance de Bourgoin Jallieu a été supprimée au 1er janvier 2009 au profit du tribunal de commerce de Vienne.
Personnes morales :
25/06/2018 : BLOT L'IMMOBILIER
Greffe : Vienne (3802)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Activité principale : Toutes opérations de transactions sur immeubles et fonds de commerce en vue de la vente ; toutes opérations de marchand de biens ; participation de la société, par tous moyens, à toutes entreprises ou sociétés créées ou à créer, pouvant se rattacher à l'objet social par voie de création de société nouvelle, d'apport, commandite, prise de participation, souscription ou achat de titres ou droits sociaux, fusion ou alliance, société en participation ou groupements d'intérêts économiques.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 06/05/1996

Type de capital : Fixe
Capital : 10000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
15/07/2016 : SARL BUBAGUI
Greffe : Vienne (3802)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Activité principale : Toutes opérations de transactions sur immeubles et fonds de commerce en vue de la vente ; toutes opérations de marchand de biens ; participation de la société, par tous moyens, à toutes entreprises ou sociétés créées ou à créer, pouvant se rattacher à l'objet social par voie de création de société nouvelle, d'apport, commandite, prise de participation, souscription ou achat de titres ou droits sociaux, fusion ou alliance, société en participation ou groupements d'intérêts économiques

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 06/05/1996

Type de capital : Fixe
Capital : 10000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1996B80097
Dépôt : N°004099 déposé le 25/06/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1996B80097
Dépôt : N°003511 déposé le 12/06/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1996B80097
Dépôt : N°004681 déposé le 15/07/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1996B80097
Dépôt : N°004681 déposé le 15/07/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1996B80097
Dépôt : N°004840 déposé le 23/07/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1996B80097
Dépôt : N°004840 déposé le 23/07/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1996B80097
Dépôt : N°004224 déposé le 23/07/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1996B80097
Dépôt : N°004224 déposé le 23/07/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1996B80097
Dépôt : N°003106 déposé le 07/06/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1996B80097
Dépôt : N°003106 déposé le 07/06/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1996B80097
Dépôt : N°003562 déposé le 19/07/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1996B80097
Dépôt : N°003562 déposé le 19/07/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1996B80097
Dépôt : N°002436 déposé le 08/06/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1996B80097
Dépôt : N°002436 déposé le 08/06/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1996B80097
Dépôt : N°002197 déposé le 02/06/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1996B80097
Dépôt : N°002197 déposé le 02/06/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1996B80097
Dépôt : N°003712 déposé le 13/07/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1996B80097
Dépôt : N°003712 déposé le 13/07/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1996B80097
Dépôt : N°081243 déposé le 09/06/2008
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1996B80097
Dépôt : N°081243 déposé le 09/06/2008
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1996B80097
Dépôt : N°081549 déposé le 27/08/2007
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1996B80097
Dépôt : N°081549 déposé le 27/08/2007
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1996B80097
Dépôt : N°080998 déposé le 21/06/2006
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1996B80097
Dépôt : N°080998 déposé le 21/06/2006
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1996B80097
Dépôt : N°080956 déposé le 10/06/2005
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1996B80097
Dépôt : N°080956 déposé le 10/06/2005
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1996B80097
Dépôt : N°081022 déposé le 21/06/2004
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1996B80097
Dépôt : N°081022 déposé le 21/06/2004
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1996B80097
Dépôt : N°080838 déposé le 12/06/2003
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1996B80097
Dépôt : N°080838 déposé le 12/06/2003
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1996B80097
Dépôt : N°080772 déposé le 18/06/2002
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1996B80097
Dépôt : N°080772 déposé le 18/06/2002
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1996B80097
Dépôt : N°080779 déposé le 18/06/2001
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1996B80097
Dépôt : N°080779 déposé le 18/06/2001
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1996B80097
Dépôt : N°080808 déposé le 29/06/2000
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1996B80097
Dépôt : N°080808 déposé le 29/06/2000
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1996B80097
Dépôt : N°080590 déposé le 27/05/1999
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1996B80097
Dépôt : N°080590 déposé le 27/05/1999
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1996B80097
Dépôt : N°080641 déposé le 08/06/1998
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1996B80097
Dépôt : N°080641 déposé le 08/06/1998
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1996B80097
Dépôt : N°080923 déposé le 11/07/1997
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Vienne (3802)
Numéro de gestion : 1996B80097
Dépôt : N°080923 déposé le 11/07/1997
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2022 : Compte annuel complet
Greffe : VIENNE (3802)
Numéro de dépôt : B2023/003899 du 26/05/2023
Numéro de gestion : 1996B80097
Code activité : 6831Z : Activités immobilières (NAFRev2 : 68)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2022, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires1 7391 739
AHFonds commercial76 22576 22576 225
ATAutres immobilisations corporelles27 54418 7198 82511 508
BHAutres immobilisations financières3 9023 9023 902
BJTOTAL (I)109 41020 45888 95291 635
BZAutres créances3 8803 8807 121
CFDisponibilités29 40929 40929 053
CHCharges constatées d’avance1 1251 125585
CJTOTAL (II)34 41334 41336 759
COTOTAL GENERAL (0 à V)143 82320 458123 365128 393
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel10 00010 000
DDRéserve légale (1)1 0001 000
DGAutres réserves105 660105 660
DHReport à nouveau-32 511-59 821
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-3 63527 310
DLTOTAL (I)80 51484 149
DVEmprunts et dettes financières divers (4)5 3555 355
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés9 2788 157
DYDettes fiscales et sociales28 21830 732
ECTOTAL (IV)42 85144 245
EETOTAL GENERAL (I à V)123 365128 393
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an42 85144 245
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services294 104294 104379 583
FJChiffres d’affaires nets294 104294 104379 583
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges2 594252
FQAutres produits528237
FRTotal des produits d’exploitation (I)297 226380 073
FWAutres achats et charges externes136 595145 517
FXImpôts, taxes et versements assimilés2 0052 286
FYSalaires et traitements109 698146 070
FZCharges sociales32 69938 927
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements3 1812 864
GEAutres charges16 67716 155
GFTotal des charges d’exploitation (II)300 855351 819
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-3 62928 254
GKProduits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé5455
GPTotal des produits financiers (V)5455
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)5455
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-3 57528 309
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion60999
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)60999
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-60-999
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)297 280380 128
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)300 915352 818
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-3 63527 310
A1Renvois : Transfert de charges2 594252
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)16 59116 151
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles1 7391 739
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles18 1083 1812 57018 719
0NAMORTISSEMENTS Total Général19 8473 1812 57020 458
31/12/2021 : Compte annuel complet
Greffe : VIENNE (3802)
Numéro de dépôt : B2022/010990 du 26/10/2022
Numéro de gestion : 1996B80097
Code activité : 6831Z : Activités immobilières (NAFRev2 : 68)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires1 7391 739
AHFonds commercial76 22576 22576 225
ATAutres immobilisations corporelles27 54418 7198 82511 508
BHAutres immobilisations financières3 9023 9023 902
BJTOTAL (I)109 41020 45888 95291 635
BZAutres créances3 8803 8807 121
CFDisponibilités29 40929 40929 053
CHCharges constatées d’avance1 1251 125585
CJTOTAL (II)34 41334 41336 759
COTOTAL GENERAL (0 à V)143 82320 458123 365128 393
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel10 00010 000
DDRéserve légale (1)1 0001 000
DGAutres réserves105 660105 660
DHReport à nouveau-32 511-59 821
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-3 63527 310
DLTOTAL (I)80 51484 149
DVEmprunts et dettes financières divers (4)5 3555 355
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés9 2788 157
DYDettes fiscales et sociales28 21830 732
ECTOTAL (IV)42 85144 245
EETOTAL GENERAL (I à V)123 365128 393
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an42 85144 245
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services294 104294 104379 583
FJChiffres d’affaires nets294 104294 104379 583
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges2 594252
FQAutres produits528237
FRTotal des produits d’exploitation (I)297 226380 073
FWAutres achats et charges externes136 595145 517
FXImpôts, taxes et versements assimilés2 0052 286
FYSalaires et traitements109 698146 070
FZCharges sociales32 69938 927
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements3 1812 864
GEAutres charges16 67716 155
GFTotal des charges d’exploitation (II)300 855351 819
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-3 62928 254
GKProduits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé5455
GPTotal des produits financiers (V)5455
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)5455
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-3 57528 309
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion60999
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)60999
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-60-999
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)297 280380 128
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)300 915352 818
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-3 63527 310
A1Renvois : Transfert de charges2 594252
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)16 59116 151
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles1 7391 739
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles18 1083 1812 57018 719
0NAMORTISSEMENTS Total Général19 8473 1812 57020 458
31/12/2020 : Compte annuel complet
Greffe : VIENNE (3802)
Numéro de dépôt : B2021/006433 du 02/07/2021
Numéro de gestion : 1996B80097
Code activité : 6831Z : Activités immobilières (NAFRev2 : 68)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires1 7391 739
AHFonds commercial76 22576 22576 225
ATAutres immobilisations corporelles27 54418 7198 82511 508
BHAutres immobilisations financières3 9023 9023 902
BJTOTAL (I)109 41020 45888 95291 635
BZAutres créances3 8803 8807 121
CFDisponibilités29 40929 40929 053
CHCharges constatées d’avance1 1251 125585
CJTOTAL (II)34 41334 41336 759
COTOTAL GENERAL (0 à V)143 82320 458123 365128 393
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel10 00010 000
DDRéserve légale (1)1 0001 000
DGAutres réserves105 660105 660
DHReport à nouveau-32 511-59 821
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-3 63527 310
DLTOTAL (I)80 51484 149
DVEmprunts et dettes financières divers (4)5 3555 355
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés9 2788 157
DYDettes fiscales et sociales28 21830 732
ECTOTAL (IV)42 85144 245
EETOTAL GENERAL (I à V)123 365128 393
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an42 85144 245
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services294 104294 104379 583
FJChiffres d’affaires nets294 104294 104379 583
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges2 594252
FQAutres produits528237
FRTotal des produits d’exploitation (I)297 226380 073
FWAutres achats et charges externes136 595145 517
FXImpôts, taxes et versements assimilés2 0052 286
FYSalaires et traitements109 698146 070
FZCharges sociales32 69938 927
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements3 1812 864
GEAutres charges16 67716 155
GFTotal des charges d’exploitation (II)300 855351 819
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-3 62928 254
GKProduits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé5455
GPTotal des produits financiers (V)5455
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)5455
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-3 57528 309
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion60999
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)60999
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-60-999
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)297 280380 128
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)300 915352 818
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-3 63527 310
A1Renvois : Transfert de charges2 594252
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)16 59116 151
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles1 7391 739
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles18 1083 1812 57018 719
0NAMORTISSEMENTS Total Général19 8473 1812 57020 458
31/12/2019 : Compte annuel complet
Greffe : VIENNE (3802)
Numéro de dépôt : B2020/005579 du 10/08/2020
Numéro de gestion : 1996B80097
Code activité : 6831Z : Activités immobilières (NAFRev2 : 68)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires1 7391 739
AHFonds commercial76 22576 22576 225
ATAutres immobilisations corporelles27 54418 7198 82511 508
BHAutres immobilisations financières3 9023 9023 902
BJTOTAL (I)109 41020 45888 95291 635
BZAutres créances3 8803 8807 121
CFDisponibilités29 40929 40929 053
CHCharges constatées d’avance1 1251 125585
CJTOTAL (II)34 41334 41336 759
COTOTAL GENERAL (0 à V)143 82320 458123 365128 393
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel10 00010 000
DDRéserve légale (1)1 0001 000
DGAutres réserves105 660105 660
DHReport à nouveau-32 511-59 821
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-3 63527 310
DLTOTAL (I)80 51484 149
DVEmprunts et dettes financières divers (4)5 3555 355
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés9 2788 157
DYDettes fiscales et sociales28 21830 732
ECTOTAL (IV)42 85144 245
EETOTAL GENERAL (I à V)123 365128 393
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an42 85144 245
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services294 104294 104379 583
FJChiffres d’affaires nets294 104294 104379 583
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges2 594252
FQAutres produits528237
FRTotal des produits d’exploitation (I)297 226380 073
FWAutres achats et charges externes136 595145 517
FXImpôts, taxes et versements assimilés2 0052 286
FYSalaires et traitements109 698146 070
FZCharges sociales32 69938 927
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements3 1812 864
GEAutres charges16 67716 155
GFTotal des charges d’exploitation (II)300 855351 819
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-3 62928 254
GKProduits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé5455
GPTotal des produits financiers (V)5455
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)5455
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-3 57528 309
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion60999
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)60999
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-60-999
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)297 280380 128
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)300 915352 818
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-3 63527 310
A1Renvois : Transfert de charges2 594252
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)16 59116 151
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles1 7391 739
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles18 1083 1812 57018 719
0NAMORTISSEMENTS Total Général19 8473 1812 57020 458
31/12/2018 : Compte annuel complet
Greffe : VIENNE (3802)
Numéro de dépôt : B2019/004841 du 27/06/2019
Numéro de gestion : 1996B80097
Code activité : 6831Z : Activités immobilières (NAFRev2 : 68)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires1 7391 739
AHFonds commercial76 22576 22576 225
ATAutres immobilisations corporelles27 54418 7198 82511 508
BHAutres immobilisations financières3 9023 9023 902
BJTOTAL (I)109 41020 45888 95291 635
BZAutres créances3 8803 8807 121
CFDisponibilités29 40929 40929 053
CHCharges constatées d’avance1 1251 125585
CJTOTAL (II)34 41334 41336 759
COTOTAL GENERAL (0 à V)143 82320 458123 365128 393
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel10 00010 000
DDRéserve légale (1)1 0001 000
DGAutres réserves105 660105 660
DHReport à nouveau-32 511-59 821
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-3 63527 310
DLTOTAL (I)80 51484 149
DVEmprunts et dettes financières divers (4)5 3555 355
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés9 2788 157
DYDettes fiscales et sociales28 21830 732
ECTOTAL (IV)42 85144 245
EETOTAL GENERAL (I à V)123 365128 393
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an42 85144 245
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services294 104294 104379 583
FJChiffres d’affaires nets294 104294 104379 583
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges2 594252
FQAutres produits528237
FRTotal des produits d’exploitation (I)297 226380 073
FWAutres achats et charges externes136 595145 517
FXImpôts, taxes et versements assimilés2 0052 286
FYSalaires et traitements109 698146 070
FZCharges sociales32 69938 927
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements3 1812 864
GEAutres charges16 67716 155
GFTotal des charges d’exploitation (II)300 855351 819
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-3 62928 254
GKProduits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé5455
GPTotal des produits financiers (V)5455
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)5455
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-3 57528 309
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion60999
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)60999
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-60-999
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)297 280380 128
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)300 915352 818
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-3 63527 310
A1Renvois : Transfert de charges2 594252
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)16 59116 151
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles1 7391 739
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles18 1083 1812 57018 719
0NAMORTISSEMENTS Total Général19 8473 1812 57020 458
31/12/2017 : Compte annuel complet
Greffe : VIENNE (3802)
Numéro de dépôt : B2018/004099 du 25/06/2018
Numéro de gestion : 1996B80097
Code activité : 6831Z : Activités immobilières (NAFRev2 : 68)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires1 7391 739
AHFonds commercial76 22576 22576 225
ATAutres immobilisations corporelles27 54418 7198 82511 508
BHAutres immobilisations financières3 9023 9023 902
BJTOTAL (I)109 41020 45888 95291 635
BZAutres créances3 8803 8807 121
CFDisponibilités29 40929 40929 053
CHCharges constatées d’avance1 1251 125585
CJTOTAL (II)34 41334 41336 759
COTOTAL GENERAL (0 à V)143 82320 458123 365128 393
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel10 00010 000
DDRéserve légale (1)1 0001 000
DGAutres réserves105 660105 660
DHReport à nouveau-32 511-59 821
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-3 63527 310
DLTOTAL (I)80 51484 149
DVEmprunts et dettes financières divers (4)5 3555 355
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés9 2788 157
DYDettes fiscales et sociales28 21830 732
ECTOTAL (IV)42 85144 245
EETOTAL GENERAL (I à V)123 365128 393
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an42 85144 245
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services294 104294 104379 583
FJChiffres d’affaires nets294 104294 104379 583
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges2 594252
FQAutres produits528237
FRTotal des produits d’exploitation (I)297 226380 073
FWAutres achats et charges externes136 595145 517
FXImpôts, taxes et versements assimilés2 0052 286
FYSalaires et traitements109 698146 070
FZCharges sociales32 69938 927
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements3 1812 864
GEAutres charges16 67716 155
GFTotal des charges d’exploitation (II)300 855351 819
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-3 62928 254
GKProduits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé5455
GPTotal des produits financiers (V)5455
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)5455
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-3 57528 309
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion60999
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)60999
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-60-999
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)297 280380 128
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)300 915352 818
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-3 63527 310
A1Renvois : Transfert de charges2 594252
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)16 59116 151
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles1 7391 739
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles18 1083 1812 57018 719
0NAMORTISSEMENTS Total Général19 8473 1812 57020 458
31/12/2016 : Compte annuel complet
Greffe : VIENNE (3802)
Numéro de dépôt : B2017/003511 du 12/06/2017
Numéro de gestion : 1996B80097
Code activité : 6831Z : Activités immobilières (NAFRev2 : 68)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires1 7391 739
AHFonds commercial76 22576 22576 225
ATAutres immobilisations corporelles27 54418 7198 82511 508
BHAutres immobilisations financières3 9023 9023 902
BJTOTAL (I)109 41020 45888 95291 635
BZAutres créances3 8803 8807 121
CFDisponibilités29 40929 40929 053
CHCharges constatées d’avance1 1251 125585
CJTOTAL (II)34 41334 41336 759
COTOTAL GENERAL (0 à V)143 82320 458123 365128 393
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel10 00010 000
DDRéserve légale (1)1 0001 000
DGAutres réserves105 660105 660
DHReport à nouveau-32 511-59 821
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-3 63527 310
DLTOTAL (I)80 51484 149
DVEmprunts et dettes financières divers (4)5 3555 355
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés9 2788 157
DYDettes fiscales et sociales28 21830 732
ECTOTAL (IV)42 85144 245
EETOTAL GENERAL (I à V)123 365128 393
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an42 85144 245
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services294 104294 104379 583
FJChiffres d’affaires nets294 104294 104379 583
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges2 594252
FQAutres produits528237
FRTotal des produits d’exploitation (I)297 226380 073
FWAutres achats et charges externes136 595145 517
FXImpôts, taxes et versements assimilés2 0052 286
FYSalaires et traitements109 698146 070
FZCharges sociales32 69938 927
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements3 1812 864
GEAutres charges16 67716 155
GFTotal des charges d’exploitation (II)300 855351 819
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-3 62928 254
GKProduits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé5455
GPTotal des produits financiers (V)5455
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)5455
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-3 57528 309
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion60999
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)60999
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-60-999
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)297 280380 128
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)300 915352 818
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-3 63527 310
A1Renvois : Transfert de charges2 594252
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)16 59116 151
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles1 7391 739
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles18 1083 1812 57018 719
0NAMORTISSEMENTS Total Général19 8473 1812 57020 458

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