BIOTHERMIE - PLOUISY

Informations de l'établissement :

Date de création : 01/01/2022

Dénomination usuelle : BIOTHERMIE

Siège de l'unité légale : oui

Siret : 49143955000048 / Siren : 491439550 / NIC : 00048

N° de TVA : FR 45 491439550

Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 25/05/2022

Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)

Section M : ACTIVITÉS SPÉCIALISÉES, SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES

Cette section comprend les activités professionnelles, scientifiques et techniques spécialisées. Ces activités re- quièrent un niveau de formation élevé et apportent aux utilisateurs des connaissances et compétences spécialisées.

72 : Recherche-développement scientifique

Cette division comprend les activités de trois types de recherche-développement : 1) les travaux de recherche ex- périmentale ou théorique menés principalement en vue d’acquérir des connaissances nouvelles sur les fonde- ments des phénomènes et des faits observables, sans envisager d’application ou d’utilisation particulière 2) la recherche appliquée : travaux de recherche originale entrepris en vue d’acquérir des connaissances nouvelles et orientés principalement vers un but ou un objectif pratique précis et 3) le développement expérimental : activité systématique s’appuyant sur les connaissances tirées de la recherche et/ou de l’expérience pratique et visant à la production de matériaux, de produits et de dispositifs nouveaux, à la mise au point de procédés, de systèmes et de services nouveaux et au perfectionnement de ceux qui existent déjà. Dans cette division, les activités de recherche et développement expérimental sont divisées en deux catégories : sciences naturelles et de l’ingénieur et sciences sociales et humaines. Cette division ne comprend pas :
- les études de marché (cf. 73.20Z)

72.1 : Recherche-développement en sciences physiques et naturelles

Ce groupe comprend la recherche fondamentale, la recherche appliquée et le développement expérimental en sciences naturelles et de l’ingénieur.

72.19 : Recherche-développement en autres sciences physiques et naturelles

72.19Z : Recherche-développement en autres sciences physiques et naturelles

Cette sous-classe comprend :
- la recherche et le développement expérimental en sciences naturelles et de l’ingénieur autres qu’en biotechnologie : • recherche-développement en sciences naturelles • recherche-développement en ingénierie et technologie • recherche-développement en sciences médicales • recherche-développement en agronomie • recherche-développement interdisciplinaire, principalement en sciences naturelles et ingénierie Produits associés : 72.00.11p, 72.00.12p, 72.00.13p, 72.00.20p, 72.19.11, 72.19.12, 72.19.13, 72.19.21, 72.19.22, 72.19.23, 72.19.31, 72.19.32, 72.19.33, 72.19.41, 72.19.42, 72.19.43, 72.19.51, 72.19.52, 72.19.53, 72.19.61, 72.19.62, 72.19.63, 72.19.70

Coordonnées de l'établissement :
BIOTHERMIE

Adresse :
ZA DE KERIZAC
22200 PLOUISY

Historique de l'établissement :

01/04/2022 : caractère employeur

Caractère employeur : Oui

Liens de succession de l'établissement :

01/01/2022 : Succession

Prédécesseur : BIOTHERMIE
Continuité économique

Informations de l'unité légale :

Date de création : 18/07/2006

Dénomination : BIOTHERMIE

Activité principale : Recherche-développement en autres sciences physiques et naturelles (NAFRev2 : 72.19Z)

Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée

Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise

Caractère employeur : Non

Effectif : Etablissement non employeur (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)

Economie sociale et solidaire : Non

Liste des établissements :

BIOTHERMIE - Plouisy (siège)BIOTHERMIE - Vannes (fermé)BIOTHERMIE - VannesBIOTHERMIE - Vannes (fermé)BIOTHERMIE - Brest (fermé)

Marques françaises :

20/12/2000 : BIOTHERMIE

N° national/d'enregistrement : 3073855
Date de dépôt : 20/12/2000
Lieu de dépôt : RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 20/12/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 40
Liste des Produits & Services pour cette classe : Traitement (transformation) de matières naturelles d'origine animale ou végétale en bio combustibles ; traitement (transformation) de graisses d'origine animale ; traitement des déchets d'origine animale des couvoirs pour les transformer en bio combustibles ; équarrissage des déchets des couvoirs.

Déposant 1 : BIOTHERMIE, SAS
Numéro de SIREN : 491439550
Adresse :
28 ter Rue ALBERT 1er
56000 VANNES
FR

Mandataire 1 : BIOTHERMIE
Adresse :
28 ter rue ALBERT 1er
56000 VANNES
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 457868
Date de demande : 31/07/2007
N° de BOPI : 2007-35

Bénéficiare 1 : BIOTHERMIE SAS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2001-05
Date du BOPI : 02/02/2001

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2002-48

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2456449
Date de demande : 01/12/2010
N° de BOPI : 2011-10
Date du BOPI : 11/03/2011

Publications au Bodacc :

09/10/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2542
NOJO : 560220483700000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VANNES (56)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2019

Numéro d'identification : RCS Vannes 491 439 550
Dénomination : BIOTHERMIE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

14/03/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°659
NOJO : 560217323500000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VANNES (56)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2016

Numéro d'identification : RCS Vannes 491 439 550
Dénomination : BIOTHERMIE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

08/01/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4855
NOJO : 560214875000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VANNES (56)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2013

Numéro d'identification : RCS Vannes 491 439 550
Dénomination : BIOTHERMIE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

04/09/2013 : Modifications générales

Annonce N°1018
NOJO : BXB13240001415V
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VANNES (56)
Descriptif : Modification survenue sur le capital

Numéro d'identification : RCS Vannes 491 439 550
Dénomination : BIOTHERMIE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 47000 EUR

13/12/2012 : Modifications générales

Annonce N°647
NOJO : BXB123410006121
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VANNES (56)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Vannes 491 439 550
Dénomination : BIOTHERMIE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : LE LUYER Jean-Jacques

06/11/2012 : Modifications générales

Annonce N°366
NOJO : BXB12303000349S
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VANNES (56)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Vannes 491 439 550
Dénomination : BIOTHERMIE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : LE LUYER Jean-Jacques Commissaire aux comptes titulaire : EXCO BRETAGNE A.
B.
O.
Commissaire aux comptes suppléant : OLIVIER Christophe, Marie, Jean

08/10/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7666
NOJO : BXC12276001531Y
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VANNES (56)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2012

Numéro d'identification : RCS Vannes 491 439 550
Dénomination : BIOTHERMIE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

17/07/2012 : Modifications générales

Annonce N°1130
NOJO : BXB12193001096R
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VANNES (56)
Descriptif : Modification survenue sur l'activité, le capital

Numéro d'identification : RCS Vannes 491 439 550
Dénomination : BIOTHERMIE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 15700 EUR

05/03/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7630
NOJO : BXC120580032685
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VANNES (56)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2011

Numéro d'identification : RCS Vannes 491 439 550
Dénomination : BIOTHERMIE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

11/07/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7791
NOJO : BXC11180000978L
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VANNES (56)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2010

Numéro d'identification : RCS Vannes 491 439 550
Dénomination : BIOTHERMIE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

25/08/2010 : Modifications générales

Annonce N°1100
NOJO : BXB10231000817U
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VANNES (56)
Descriptif : Modification survenue sur le capital

Numéro d'identification : RCS Vannes 491 439 550
Dénomination : BIOTHERMIE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 37000 EUR

13/08/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6311
NOJO : BXC101930051877
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VANNES (56)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2009

Numéro d'identification : RCS Vannes 491 439 550
Dénomination : BIOTHERMIE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
28ter rue Albert 1er
56000 Vannes

08/04/2009 : Immatriculation d'une personne morale suite à transfert de son siège social

Annonce N°784
NOJO : BXA080920048008
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VANNES (56)
Catégorie d'immatriculation : Immatriculation d'une personne morale suite à transfert de son siège social
Date d'immatriculation : 25/03/2009
Date de commencement d'activité : 02/01/2009
Descriptif : Immatriculation suite à transfert de son siège social hors ressort.

Numéro d'identification : RCS Vannes 491 439 550
Dénomination : BIOTHERMIE
Nom commercial : BIOTHERMIE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : FLEITOUR Alain François.
Commissaire aux comptes titulaire : EXCO BRETAGNE A.
B.
O.
.
Commissaire aux comptes suppléant : OLIVIER Christophe Marie Jean.

Montant du capital : 54000 EUR

Etablissement principal :
Activité : Recherche et développement, définition de procédés dans le domaine des produits biologiques et naturels.
Origine des fonds : Transfert de siège (origine hors ressort)

Adresse :
28ter rue Albert 1er
56000 Vannes

25/02/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2865
NOJO : BXC080470022665
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BREST (29)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2008

Numéro d'identification : RCS Brest 491 439 550
Dénomination : BIOTHERMIE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
25 rue de Verdun
29200 Brest

26/07/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3711
NOJO : BXC08204005211J
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BREST (29)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/06/2007

Numéro d'identification : RCS Brest 491 439 550
Dénomination : BIOTHERMIE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
25 rue de Verdun
29200 Brest

14/03/2008 : Immatriculation d'une personne morale suite à transfert de son siège social

Annonce N°1400
NOJO : BXA080730057962
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BREST (29)
Catégorie d'immatriculation : Immatriculation d'une personne morale suite à transfert de son siège social
Date d'immatriculation : 12/12/2007
Date de commencement d'activité : 25/10/2007
Descriptif : Transfert de l'établissement principal, transfert du siège social

Numéro d'identification : RCS Brest 491 439 550
Dénomination : BIOTHERMIE
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : QUENTIN Jean, Albert, Lucien.
Commissaire aux comptes titulaire : EXCO BRETAGNE A.
B.
O.
(SAS).
Commissaire aux comptes suppléant : OLIVIER Christophe, Marie, Jean.

Montant du capital : 38000 EUR

Etablissement principal :
Activité : Recherche et développement, définition de procédés dans le domaine des produits biologiques et naturels.
Origine des fonds : Transfert de siège (origine hors ressort)

Adresse :
25 rue de Verdun
29200 Brest

Historique de l'unité légale :

01/04/2022 : caractère employeur

Caractère employeur : Non

01/01/2022 : code NIC, économie sociale et solidaire

Code NIC : 00048
Economie sociale et solidaire : Oui

15/01/2009 : code NIC

Code NIC : 00030

01/01/2008 : activité principale

Activité principale : Recherche-développement en autres sciences physiques et naturelles (NAFRev2 : 72.19Z)

25/10/2007 : code NIC

Code NIC : 00022

Représentants légaux :

28/12/2015 : Nouveau dirigeant

Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 2009B00190
Type : Personne Physique

Nom : LE LUYER Jean-Jacques
Né le 24/11/1957 à PABU (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Président

Adresse :
Blanche Maison
50200 Nicorps
FRANCE

Dépôts des actes :

14/06/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 2009B00190
Dépôt : N°2536 déposé le 23/08/2013
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

14/06/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 2009B00190
Dépôt : N°2536 déposé le 23/08/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

26/09/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 2009B00190
Dépôt : N°3419 déposé le 23/10/2012
Etat : Déposé
Décision : Changement de président

26/09/2012 : Procès-verbal

Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 2009B00190
Dépôt : N°3850 déposé le 28/11/2012
Etat : Déposé
Décision : Non renouvellement du mandat des commissaires aux comptes

14/06/2012 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 2009B00190
Dépôt : N°2193 déposé le 29/06/2012
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

14/06/2012 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 2009B00190
Dépôt : N°2193 déposé le 29/06/2012
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital social

14/06/2012 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 2009B00190
Dépôt : N°2193 déposé le 29/06/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

14/06/2012 : Statuts mis à jour

Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 2009B00190
Dépôt : N°2193 déposé le 29/06/2012
Etat : Déposé

13/03/2012 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 2009B00190
Dépôt : N°1482 déposé le 09/05/2012
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social

13/03/2012 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 2009B00190
Dépôt : N°1482 déposé le 09/05/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

13/03/2012 : Statuts mis à jour

Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 2009B00190
Dépôt : N°1482 déposé le 09/05/2012
Etat : Déposé

07/06/2010 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 2009B00190
Dépôt : N°2234 déposé le 09/08/2010
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital social

07/06/2010 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 2009B00190
Dépôt : N°2234 déposé le 09/08/2010
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

26/06/2008 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 2009B00190
Dépôt : N°913 déposé le 25/03/2009
Etat : Déposé
Décision : Transformation en à Vannes (56000) 28 ter rue Albert 1er.

26/06/2008 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 2009B00190
Dépôt : N°913 déposé le 25/03/2009
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

26/06/2008 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 2009B00190
Dépôt : N°913 déposé le 25/03/2009
Etat : Déposé
Décision : Démission(s) de gérant(s)

26/06/2008 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 2009B00190
Dépôt : N°913 déposé le 25/03/2009
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de gérant(s)

N.C : Liste des sièges sociaux antérieurs

Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 2009B00190
Dépôt : N°913 déposé le 25/03/2009
Etat : Déposé

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 2009B00190
Dépôt : N°913 déposé le 25/03/2009
Etat : Déposé
Décision : AU 26/06/2008.

N.C : Divers

Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 2009B00190
Dépôt : N°913 déposé le 25/03/2009
Etat : Déposé
Décision : Rapport relatif à l'exactitude de l'arrêté de comptes courants du 25/06/08.

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 2009B00190
Dépôt : N°2234 déposé le 09/08/2010
Etat : Déposé

N.C : Rapport du commissaire aux comptes

Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 2009B00190
Dépôt : N°2234 déposé le 09/08/2010
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital - Augmentation de capital

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 2009B00190
Dépôt : N°2536 déposé le 23/08/2013
Etat : Déposé

Etablissements :

28/12/2015 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 2009B00190
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
28ter rue Albert 1er
56000 Vannes
FRANCE
Nom commercial : BIOTHERMIE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 02/01/2009
Activité : Toutes opérations se rapportant aux énergies aux déchets et à l'environnement notamment la conception le développement la fabrication l'achat et la vente de Bio-Combustibles - Recherche et développement, définition de procédés dans le domaine des produits biologiques et naturels
Origine du fonds : Divers
ransfert du siège et de l'établissement principal de Brest (29200) 25 rue de Verdun à Vannes (56000) 28 ter rue Albert 1er - -
Type d’exploitation : Exploitation directe

Observations :

28/12/2015 : Ajout

Greffe : Vannes (5602)
Numéro unique d’identification d’une observation : 12
Numéro unique d’observation : 5794
Date d’ajout de l’observation : 28/11/2012
Texte de l'observation : Modification relative aux personnes dirigeantes et non dirigeantes à compter du 26/09/2012 : Partant : OLIVIER Christophe Marie Jean, Commissaire aux comptes suppléant Partant : EXCO BRETAGNE A.B.O., Commissaire aux comptes titulaire

28/12/2015 : Ajout

Greffe : Vannes (5602)
Numéro unique d’identification d’une observation : 14
Numéro unique d’observation : 3800
Date d’ajout de l’observation : 23/08/2013
Texte de l'observation : Augmentation de capital à compter du 14/06/2013 Ancien : 15 700 EUROS Nouveau : 47 000 EUROS

Personnes morales :

28/12/2015 : BIOTHERMIE

Greffe : Vannes (5602)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 25/03/2009

Type de capital : Fixe
Capital : 47000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Mars
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 96 années

Dépôts des comptes annuels :

31/03/2013 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 2009B00190
Dépôt : N°5992 déposé le 28/12/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/03/2012 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 2009B00190
Dépôt : N°3534 déposé le 25/09/2012
Durée de l'exercice : 9
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/06/2011 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 2009B00190
Dépôt : N°483 déposé le 16/02/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/06/2010 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 2009B00190
Dépôt : N°1557 déposé le 20/06/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/06/2009 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Vannes (5602)
Numéro de gestion : 2009B00190
Dépôt : N°1982 déposé le 24/06/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Comptes annuels :

31/03/2019 : Compte annuel complet

Greffe : VANNES (5602)
Numéro de dépôt : 4619 du 06/10/2020
Numéro de gestion : 2009B00190
Code activité : 7219Z : Recherche-développement scientifique (NAFRev2 : 72)
Clôture de l'exercice : le 31/03/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/03/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	17 714	17 714
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	22 000	22 000
BJ	TOTAL (I)	39 714	39 714
BL	Matières premières, approvisionnements				300
BX	Clients et comptes rattachés				748
BZ	Autres créances	233		233	205
CF	Disponibilités	54 823		54 823	58 251
CJ	TOTAL (II)	55 055		55 055	59 504
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	94 769	39 714	55 055	59 504
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	47 000	47 000
DH	Report à nouveau	11 123	8 448
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	-3 983	2 675
DL	TOTAL (I)	54 140	58 123
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)		154
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	747	992
DY	Dettes fiscales et sociales		235
EA	Autres dettes	169
EC	TOTAL (IV)	916	1 381
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	55 055	59 504
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FJ	Chiffres d’affaires nets			966	14 429
FQ	Autres produits			5	3
FR	Total des produits d’exploitation (I)			971	14 432
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			633	5 670
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			300	748
FW	Autres achats et charges externes			3 584	5 371
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			507	166
GE	Autres charges			221	170
GF	Total des charges d’exploitation (II)			5 245	12 412
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			-4 274	2 020
GP	Total des produits financiers (V)			291	655
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			291	655
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			-3 983	2 675
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	-3 983	2 675

31/03/2016 : Compte annuel complet

Greffe : VANNES (5602)
Numéro de dépôt : 1003 du 05/03/2018
Numéro de gestion : 2009B00190
Code activité : 7219Z : Recherche-développement scientifique (NAFRev2 : 72)
Clôture de l'exercice : le 31/03/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/03/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	17 714	17 714
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	22 000	22 000
BJ	TOTAL (I)	39 714	39 714
BL	Matières premières, approvisionnements				300
BX	Clients et comptes rattachés				748
BZ	Autres créances	233		233	205
CF	Disponibilités	54 823		54 823	58 251
CJ	TOTAL (II)	55 055		55 055	59 504
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	94 769	39 714	55 055	59 504
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	47 000	47 000
DH	Report à nouveau	11 123	8 448
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	-3 983	2 675
DL	TOTAL (I)	54 140	58 123
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)		154
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	747	992
DY	Dettes fiscales et sociales		235
EA	Autres dettes	169
EC	TOTAL (IV)	916	1 381
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	55 055	59 504
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FJ	Chiffres d’affaires nets			966	14 429
FQ	Autres produits			5	3
FR	Total des produits d’exploitation (I)			971	14 432
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			633	5 670
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			300	748
FW	Autres achats et charges externes			3 584	5 371
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			507	166
GE	Autres charges			221	170
GF	Total des charges d’exploitation (II)			5 245	12 412
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			-4 274	2 020
GP	Total des produits financiers (V)			291	655
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			291	655
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			-3 983	2 675
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	-3 983	2 675

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