BIOMUNEX PHARMACEUTICALS

Informations de l'établissement :

Date de création : 13/12/2021

Siège de l'unité légale : oui

Siret : 80076893900038 / Siren : 800768939 / NIC : 00038

N° de TVA : FR 76 800768939

Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 16/08/2022

Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)

Section M : ACTIVITÉS SPÉCIALISÉES, SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES

Cette section comprend les activités professionnelles, scientifiques et techniques spécialisées. Ces activités re- quièrent un niveau de formation élevé et apportent aux utilisateurs des connaissances et compétences spécialisées.

74 : Autres activités spécialisées, scientifiques et techniques

Cette division comprend la prestation de services spécialisés, scientifiques et techniques (à l’exclusion des activi- tés juridiques et comptables, des activités d’architecture et d’ingénierie, des activités de contrôle et analyses techniques, des activités de gestion et conseil de gestion, de la recherche-développement et des activités publicitaires)

74.9 : Autres activités spécialisées, scientifiques et techniques n.c.a.

74.90 : Autres activités spécialisées, scientifiques et techniques n.c.a.

Cette classe comprend des activités très diverses de services généralement fournis à des entreprises. Elle couvre les activités requérant des niveaux de compétences professionnelles, scientifiques et techniques plus avancées, mais ne comprend pas les fonctions administratives courantes et continues qui sont généralement de courte durée.

74.90B : Activités spécialisées, scientifiques et techniques diverses

Cette sous-classe comprend :
- l’intermédiation en fonds de commerce, c’est-à-dire l’organisation de l’achat ou de la vente de petits et moyens fonds de commerce, y compris de cabinets de professions libérales, à l’exclusion toutefois du courtage immobilier
- le courtage de brevets (organisation de l’achat et de la vente de brevets)
- les activités d’expertise autres que celles ayant trait à l’immobilier et à l’assurance (antiquités, bijoux, etc.)
- la vérification de factures et l’information sur les tarifs de transport
- les activités concernant les prévisions météorologiques
- les services de conseil en sécurité
- les services de conseil en agronomie
- les services de conseil en environnement
- les autres services de conseil technique
- les activités des consultants autres que les consultants en architecture, ingénierie et gestion

Cette sous-classe comprend aussi :
- les activités exercées par des agents ou des agences pour le compte de particuliers et consistant habituellement à leur obtenir un engagement dans des films, des productions théâtrales, d’autres spectacles ou des manifestations sportives et à placer des livres, des pièces de théâtre, des œuvres d’art, des photos, etc., chez des éditeurs, des producteurs, etc.

Cette sous-classe ne comprend pas :
- le commerce de gros de véhicules automobiles d’occasion par vente aux enchères (cf. 45.1)
- les activités de vente aux enchères en ligne (commerce de détail) (cf.47.91A et 47.91B)
- les activités de vente aux enchères hors magasin (commerce de détail hors internet) (47.99Z)
- les activités des courtiers en immobilier (cf. 68.3)
- les activités de tenue de livres (cf. 69.20Z)
- les activités des consultants en gestion (cf. 70.22Z)
- les activités des consultants en architecture et ingénierie (cf. 71.1)
- la conception de machines et le design industriel (cf. 71.12B, 74.10Z)
- l’analyse et le contrôle vétérinaires en relation avec la production alimentaire (cf. 71.20B)
- les activités de publicité et de création publicitaire (cf. 73.11Z)
- la création de stands et d’autres structures et sites d’affichage (cf. 73.11Z)
- les activités des économistes de la construction (cf. 74.90A)
- l’organisation de salons professionnels et congrès (cf. 82.30Z)
- les activités des commissaires-priseurs indépendants (cf. 82.99Z)
- l’administration des programmes de fidélisation (cf. 82.99Z)
- le conseil en matière de crédit à la consommation et d’endettement (cf.82.99Z) Produits associés : 74.90.11, 74.90.12, 74.90.13, 74.90.14, 74.90.15, 74.90.19p, 74.90.20

Coordonnées de l'établissement :
BIOMUNEX PHARMACEUTICALS

Adresse :
29 Rue DU FG SAINT JACQUES
75014 PARIS 14

Liens de succession de l'établissement :

13/12/2021 : Succession

Prédécesseur : BIOMUNEX PHARMACEUTICALS
Continuité économique

Informations de l'unité légale :

Date de création : 24/02/2014

Dénomination : BIOMUNEX PHARMACEUTICALS

Activité principale : Activités spécialisées, scientifiques et techniques diverses (NAFRev2 : 74.90B)

Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée

Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise

Caractère employeur : Non

Effectif en 2021 : 6 à 9 salariés

Economie sociale et solidaire : Non

Liste des établissements :

BIOMUNEX PHARMACEUTICALS - Paris (siège)BIOMUNEX PHARMACEUTICALS - Paris (fermé)BIOMUNEX PHARMACEUTICALS - Paris (fermé)BIOMUNEX PHARMACEUTICALS - Paris (fermé)

Marques françaises :

24/03/2015 : BIOMUNEX PHARMACEUTICALS

N° national/d'enregistrement : 4167698
Date de dépôt : 24/03/2015
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 24/03/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 05
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers.

Déposant 1 : BIOMUNEX PHARMACEUTICALS, SAS/SASU
Adresse :
1 Place Possoz
75116 PARIS
FR

Mandataire 1 : BIOMUNEX PHARMACEUTICALS, M. Pierre-Emmanuel GERARD
Adresse :
1 Place Possoz
75116 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 860903
Date de demande : 20/06/2022
N° de BOPI : 2022-30
Date du BOPI : 29/07/2022

Bénéficiare 1 : BIOMUNEX PHARMACEUTICALS, SAS
Numéro de SIREN : 800768939
Adresse :
29, rue du Faubourg Saint-Jacques
75014 Paris
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-16
Date du BOPI : 17/04/2015

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2015-29
Date du BOPI : 17/07/2015

24/03/2015 : BIOMUNAX

N° national/d'enregistrement : 4167705
Date de dépôt : 24/03/2015
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 24/03/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 05
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : recherches scientifiques et techniques ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers.

Déposant 1 : BIOMUNEX PHARMACEUTICALS, SAS/SASU
Adresse :
1 Place Possoz
75116 PARIS
FR

Mandataire 1 : BIOMUNEX PHARMACEUTICALS, M. Pierre-Emmanuel GERARD
Adresse :
1 Place Possoz
75116 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : BIOMUNEX PHARMACEUTICALS, SAS
Numéro de SIREN : 800768939
Adresse :
29, rue du Faubourg Saint-Jacques
75014 Paris
FR

24/03/2015 : BIOMUNIX

N° national/d'enregistrement : 4167712
Date de dépôt : 24/03/2015
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 24/03/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 05
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : recherches scientifiques et techniques ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers.

Déposant 1 : BIOMUNEX PHARMACEUTICALS, SAS/SASU
Adresse :
1 Place Possoz
75116 PARIS
FR

Mandataire 1 : BIOMUNEX PHARMACEUTICALS, M. Pierre-Emmanuel GERARD
Adresse :
1 Place Possoz
75116 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : BIOMUNEX PHARMACEUTICALS, SAS
Numéro de SIREN : 800768939
Adresse :
29, rue du Faubourg Saint-Jacques
75014 Paris
FR

24/03/2015 : BIOMUNEIX

N° national/d'enregistrement : 4167722
Date de dépôt : 24/03/2015
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 24/03/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 05
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : recherches scientifiques et techniques ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers.

Déposant 1 : BIOMUNEX PHARMACEUTICALS, SAS/SASU
Adresse :
1 Place Possoz
75116 PARIS
FR

Mandataire 1 : BIOMUNEX PHARMACEUTICALS, M. Pierre-Emmanuel GERARD
Adresse :
1 Place Possoz
75116 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : BIOMUNEX PHARMACEUTICALS, SAS
Numéro de SIREN : 800768939
Adresse :
29, rue du Faubourg Saint-Jacques
75014 Paris
FR

24/03/2015 : BIOMUNEX

N° national/d'enregistrement : 4167730
Date de dépôt : 24/03/2015
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 24/03/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 05
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques et vétérinaires.

Déposant 1 : BIOMUNEX PHARMACEUTICALS, SAS/SASU
Adresse :
1 Place Possoz
75116 PARIS
FR

Mandataire 1 : BIOMUNEX PHARMACEUTICALS, M. Pierre-Emmanuel GERARD
Adresse :
1 Place Possoz
75116 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de forme juridique
Référence associée à l'événement : 654470
Date de demande : 17/09/2015
N° de BOPI : 2015-43
Date du BOPI : 23/10/2015

Bénéficiare 1 : BIOMUNEX PHARMACEUTICALS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 860903
Date de demande : 20/06/2022
N° de BOPI : 2022-30
Date du BOPI : 29/07/2022

Bénéficiare 1 : BIOMUNEX PHARMACEUTICALS, SAS
Numéro de SIREN : 800768939
Adresse :
29, rue du Faubourg Saint-Jacques
75014 Paris
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-16
Date du BOPI : 17/04/2015

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2015-29
Date du BOPI : 17/07/2015

23/03/2015 : BIOMUNEX

N° national/d'enregistrement : 4167322
Date de dépôt : 23/03/2015
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 23/03/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Recherches scientifiques et techniques ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers.

Déposant 1 : BIOMUNEX PHARMACEUTICALS, SAS
Adresse :
1 Place Possoz
75116 PARIS
FR

Mandataire 1 : BIOMUNEX PHARMACEUTICALS, M. GERARD Pierre-Emmanuel
Adresse :
1 Place Possoz
75116 PARIS
FR

Bénéficiare 1 : BIOMUNEX PHARMACEUTICALS, SAS
Numéro de SIREN : 800768939
Adresse :
29, rue du Faubourg Saint-Jacques
75014 Paris
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-16
Date du BOPI : 17/04/2015

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2015-29
Date du BOPI : 17/07/2015

11/09/2014 : BIOMUNEX

N° national/d'enregistrement : 4117343
Date de dépôt : 11/09/2014
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Statut : Demande totalement rejetée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 05
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ; audits en matière d'énergie ; stockage électronique de données ;
N° de la classe : 44
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; services d'opticiens ; services de médecine alternative ; salons de beauté ; salons de coiffure ; toilettage d'animaux ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.

Déposant 1 : BIOMUNEX PHARMACEUTICALS, SAS/SASU
Numéro de SIREN : 800768939
Adresse :
1 Place Possez
75116 Paris
FR

Mandataire 1 : BIOMUNEX PHARMACEUTICALS, M. Pierre-Emmanuel GERARD
Adresse :
1 Place Possez
75116 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rejet total
Référence associée à l'événement : 673701
Date de demande : 12/07/2016
N° de BOPI : 2016-32
Date du BOPI : 12/08/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 860903
Date de demande : 20/06/2022
N° de BOPI : 2022-30
Date du BOPI : 29/07/2022

Bénéficiare 1 : BIOMUNEX PHARMACEUTICALS, SAS
Numéro de SIREN : 800768939
Adresse :
29, rue du Faubourg Saint-Jacques
75014 Paris
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2014-40
Date du BOPI : 03/10/2014

11/09/2014 : BIOMUNEX PHARMACEUTICALS

N° national/d'enregistrement : 4117347
Date de dépôt : 11/09/2014
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Statut : Demande totalement rejetée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 05
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ; audits en matière d'énergie ; stockage électronique de données ;
N° de la classe : 44
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; services d'opticiens ; services de médecine alternative ; salons de beauté ; salons de coiffure ; toilettage d'animaux ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.

Déposant 1 : BIOMUNEX PHARMACEUTICALS, SAS/SASU
Numéro de SIREN : 800768939
Adresse :
1 Place Possez
75116 Paris
FR

Mandataire 1 : BIOMUNEX PHARMACEUTICALS, M. Pierre-Emmanuel GERARD
Adresse :
1 Place Possez
75116 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rejet total
Référence associée à l'événement : 670273
Date de demande : 20/05/2016
N° de BOPI : 2016-24
Date du BOPI : 17/06/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 860903
Date de demande : 20/06/2022
N° de BOPI : 2022-30
Date du BOPI : 29/07/2022

Bénéficiare 1 : BIOMUNEX PHARMACEUTICALS, SAS
Numéro de SIREN : 800768939
Adresse :
29, rue du Faubourg Saint-Jacques
75014 Paris
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2014-40
Date du BOPI : 03/10/2014

11/09/2014 : BiXAb

N° national/d'enregistrement : 4117352
Date de dépôt : 11/09/2014
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 11/09/2024
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 01
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ; sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel ;
N° de la classe : 05
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ; audits en matière d'énergie ; stockage électronique de données ;
N° de la classe : 44
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; services d'opticiens ; services de médecine alternative ; salons de beauté ; salons de coiffure ; toilettage d'animaux ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.

Déposant 1 : BIOMUNEX PHARMACEUTICALS, SAS/SASU
Numéro de SIREN : 800768939
Adresse :
1 Place Possez
75116 Paris
FR

Mandataire 1 : BIOMUNEX PHARMACEUTICALS, M. Pierre-Emmanuel Gerard
Adresse :
1 Place Possez
75116 Paris
FR

Bénéficiare 1 : BIOMUNEX PHARMACEUTICALS, SAS
Numéro de SIREN : 800768939
Adresse :
29, rue du Faubourg Saint-Jacques
75014 Paris
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2014-40
Date du BOPI : 03/10/2014

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2015-10
Date du BOPI : 06/03/2015

11/09/2014 : BIOMUNEX

N° national/d'enregistrement : 4117343
Date de dépôt : 11/09/2014
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Statut : Demande totalement rejetée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 05
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ; audits en matière d'énergie ; stockage électronique de données ;
N° de la classe : 44
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; services d'opticiens ; services de médecine alternative ; salons de beauté ; salons de coiffure ; toilettage d'animaux ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.

Déposant 1 : BIOMUNEX PHARMACEUTICALS, SAS/SASU
Numéro de SIREN : 800768939
Adresse :
1 Place Possez
75116 Paris
FR

Mandataire 1 : BIOMUNEX PHARMACEUTICALS, M. Pierre-Emmanuel GERARD
Adresse :
1 Place Possez
75116 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rejet total
Référence associée à l'événement : 673701
Date de demande : 12/07/2016
N° de BOPI : 2016-32
Date du BOPI : 12/08/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2014-40
Date du BOPI : 03/10/2014

11/09/2014 : BIOMUNEX PHARMACEUTICALS

N° national/d'enregistrement : 4117347
Date de dépôt : 11/09/2014
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Statut : Demande totalement rejetée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 05
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ; audits en matière d'énergie ; stockage électronique de données ;
N° de la classe : 44
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; services d'opticiens ; services de médecine alternative ; salons de beauté ; salons de coiffure ; toilettage d'animaux ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.

Déposant 1 : BIOMUNEX PHARMACEUTICALS, SAS/SASU
Numéro de SIREN : 800768939
Adresse :
1 Place Possez
75116 Paris
FR

Mandataire 1 : BIOMUNEX PHARMACEUTICALS, M. Pierre-Emmanuel GERARD
Adresse :
1 Place Possez
75116 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rejet total
Référence associée à l'événement : 670273
Date de demande : 20/05/2016
N° de BOPI : 2016-24
Date du BOPI : 17/06/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2014-40
Date du BOPI : 03/10/2014

Publications au Bodacc :

11/01/2022 : Modifications générales

Annonce N°2090
NOJO : 7501BP2014B0466
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Descriptif : modification survenue sur l'adresse du siège et l'adresse de l'établissement

Numéro d'identification : RCS Paris 800 768 939
Dénomination : BIOMUNEX PHARMACEUTICALS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 186451.3 EUR

17/09/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3656
NOJO : 75012021S094407
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Paris 800 768 939
Dénomination : BIOMUNEX PHARMACEUTICALS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

01/09/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3158
NOJO : 75012020S059190
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Paris 800 768 939
Dénomination : BIOMUNEX PHARMACEUTICALS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

24/07/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1214
NOJO : 75012019S057312
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018

Numéro d'identification : RCS Paris 800 768 939
Dénomination : BIOMUNEX PHARMACEUTICALS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

04/11/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5458
NOJO : 75012018S095346
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017

Numéro d'identification : RCS Paris 800 768 939
Dénomination : BIOMUNEX PHARMACEUTICALS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

05/12/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4454
NOJO : 75012017S104344
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016

Numéro d'identification : RCS Paris 800 768 939
Dénomination : BIOMUNEX PHARMACEUTICALS
Forme juridique : Société par actions simplifiée

30/08/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°11154
NOJO : 75012016S056715
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015

Numéro d'identification : RCS Paris 800 768 939
Dénomination : BIOMUNEX PHARMACEUTICALS
Forme juridique : Société par actions simplifiée (à associé unique)

05/08/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10521
NOJO : 75012015S040959
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014

Numéro d'identification : RCS Paris 800 768 939
Dénomination : BIOMUNEX PHARMACEUTICALS
Forme juridique : Société par actions simplifiée (à associé unique)

Historique de l'unité légale :

13/12/2021 : code NIC

Code NIC : 00038

18/04/2019 : économie sociale et solidaire

Economie sociale et solidaire : Oui

02/06/2016 : catégorie juridique, code NIC

Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Code NIC : 00020

Dépôts des actes :

21//2/30/0 : Décision(s) du président

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2014B04664
Dépôt : N°2021R061851 déposé le 21//2/12/0
Etat : Déposé" "
Décision : Augmentation du capital social

21//2/30/0 : Statuts mis à jour

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2014B04664
Dépôt : N°2021R061851 déposé le 21//2/12/0
Etat : Déposé" "

14//2/28/0 : Décision(s) du président

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2014B04664
Dépôt : N°2014R061018 déposé le 14//2/03/0
Etat : Déposé" "
Décision : Augmentation du capital social

14//2/24/0 : Statuts constitutifs

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2014B04664
Dépôt : N°2014R021797 déposé le 14//2/04/0
Etat : Déposé" "
Décision : Président actionnaire unique personne physique

14//2/24/0 : Certificat

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2014B04664
Dépôt : N°2014R021797 déposé le 14//2/04/0
Etat : Déposé" "
Décision : Divers

14//2/21/0 : Statuts mis à jour

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2014B04664
Dépôt : N°2014R061018 déposé le 14//2/03/0
Etat : Déposé" "

02/06/2016 : Décision(s) du président

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2014B04664
Dépôt : N°86932 déposé le 31/08/2016
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

02/06/2016 : Décision(s) du président

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2014B04664
Dépôt : N°86932 déposé le 31/08/2016
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social 1 place Possoz 75116 Paris

02/06/2016 : Décision(s) du président

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2014B04664
Dépôt : N°86932 déposé le 31/08/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

02/06/2016 : Statuts mis à jour

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2014B04664
Dépôt : N°86932 déposé le 31/08/2016
Etat : Déposé

05/02/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2014B04664
Dépôt : N°86931 déposé le 31/08/2016
Etat : Déposé
Décision : Décision d'augmentation

18/07/2014 : Décision(s) du président

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2014B04664
Dépôt : N°78544 déposé le 19/08/2014
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

18/07/2014 : Décision(s) du président

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2014B04664
Dépôt : N°78544 déposé le 19/08/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

18/07/2014 : Statuts mis à jour

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2014B04664
Dépôt : N°78544 déposé le 19/08/2014
Etat : Déposé

21/06/2014 : Statuts mis à jour

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2014B04664
Dépôt : N°61018 déposé le 03/07/2014
Etat : Déposé

06/06/2014 : Décision(s) du président

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2014B04664
Dépôt : N°78544 déposé le 19/08/2014
Etat : Déposé

02/06/2014 : Décision(s) du président

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2014B04664
Dépôt : N°78544 déposé le 19/08/2014
Etat : Déposé

28/05/2014 : Décision(s) du président

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2014B04664
Dépôt : N°61018 déposé le 03/07/2014
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

28/05/2014 : Décision(s) du président

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2014B04664
Dépôt : N°61018 déposé le 03/07/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

15/05/2014 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2014B04664
Dépôt : N°61018 déposé le 03/07/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

24/02/2014 : Statuts constitutifs

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2014B04664
Dépôt : N°21797 déposé le 04/03/2014
Etat : Déposé
Décision : Président actionnaire unique personne physique

24/02/2014 : Certificat

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2014B04664
Dépôt : N°21797 déposé le 04/03/2014
Etat : Déposé
Décision : Attestation bancaire

24/02/2014 : Certificat

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2014B04664
Dépôt : N°21797 déposé le 04/03/2014
Etat : Déposé
Décision : Liste des souscripteurs

19//2/20/0 : Décision(s) du président

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2014B04664
Dépôt : N°2019R096017 déposé le 19//2/09/0
Etat : Déposé" "
Décision : Augmentation du capital social

19//2/20/0 : Acte

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2014B04664
Dépôt : N°2019R096017 déposé le 19//2/09/0
Etat : Déposé" "

14//2/18/0 : Décision(s) du président

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2014B04664
Dépôt : N°2014R078544 déposé le 14//2/19/0
Etat : Déposé" "
Décision : Modification(s) statutaire(s)

19//2/18/0 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2014B04664
Dépôt : N°2019R049946 déposé le 19//2/26/0
Etat : Déposé" "

19//2/18/0 : Procès-verbal

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2014B04664
Dépôt : N°2019R049946 déposé le 19//2/26/0
Etat : Déposé" "
Décision : Modification(s) statutaire(s)

19//2/17/0 : Rapport du commissaire aux comptes

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2014B04664
Dépôt : N°2019R096017 déposé le 19//2/09/0
Etat : Déposé" "

21//2/17/0 : Décision(s) du président

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2014B04664
Dépôt : N°2021R025561 déposé le 21//2/22/0
Etat : Déposé" "
Décision : Modification(s) statutaire(s)

21//2/13/1 : Procès-verbal

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2014B04664
Dépôt : N°2021R167181 déposé le 21//2/31/1
Etat : Déposé" "
Décision : Transfert du siège social

21//2/10/0 : Extrait de procès-verbal

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2014B04664
Dépôt : N°2021R025561 déposé le 21//2/22/0
Etat : Déposé" "
Décision : Décision d'augmentation

21//2/10/0 : Statuts mis à jour

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2014B04664
Dépôt : N°2021R025561 déposé le 21//2/22/0
Etat : Déposé" "

21//2/10/0 : Extrait de procès-verbal

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2014B04664
Dépôt : N°2021R061851 déposé le 21//2/12/0
Etat : Déposé" "

14//2/06/0 : Décision(s) du président

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2014B04664
Dépôt : N°2014R078544 déposé le 14//2/19/0
Etat : Déposé" "

16//2/05/0 : Procès-verbal d'assemblée générale

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2014B04664
Dépôt : N°2016R086931 déposé le 16//2/31/0
Etat : Déposé" "
Décision : Décision d'augmentation

16//2/02/0 : Décision(s) du président

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2014B04664
Dépôt : N°2016R086932 déposé le 16//2/31/0
Etat : Déposé" "
Décision : Transfert du siège social

16//2/02/0 : Statuts mis à jour

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2014B04664
Dépôt : N°2016R086932 déposé le 16//2/31/0
Etat : Déposé" "

Etablissements :

31/08/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2014B04664
Type : Siège

Adresse :
113 rue de la Tour
75116 Paris
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 24/02/2014
Activité : Toutes activités relatives à la recherche, la découverte au développement, la production, l'exploitation de tous médicaments
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

31/08/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2014B04664
Type : Etablissement principal

Adresse :
113 rue de la Tour
75116 Paris
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 24/02/2014
Activité : Toutes activités relatives à la recherche, la découverte au développement, la production, l'exploitation de tous médicaments
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

N.C : Etablissement ouvert" "7501

Numéro unique d’identification : 4
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2014B04664
Type : Etablissement principal
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Paris

Adresse :
29 rue du Faubourg Saint-Jacques
75014 Paris
France
Activité ambulante : Non
Activité saisonnière : Non
Activité non sédentaire : Non
Date début d’activité : 14//2/24/0
Activité : Toutes activités relatives à la recherche, la découverte au développement, la production, l'exploitation de tous médicaments
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

Personnes morales :

31/08/2016 : BIOMUNEX PHARMACEUTICALS

Greffe : Paris (7501)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Activité principale : Toutes activités relatives à la recherche, à la découverte, au développement, à la production, à l'exploitation de tous médicaments destinés à la médecine humaine notamment dans le domaine du cancer et d'autres domaines tel que l'ophtalmologie, les maladies auto-immunes, les maladies infectieuses.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 04/03/2014
Date à laquelle la personne commence son activité : 04/03/2014

Type de capital : Fixe
Capital : 15617.4
Devise : EUROS
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 31/12/2014
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années

Dépôts des comptes annuels :

20//2/31/1 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2014B04664
Dépôt : N°2021S094407 déposé le 21//2/06/0
Durée de l'exercice : 12
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan annulé suite à une erreur du greffe ou du déposant

18//2/31/1 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2014B04664
Dépôt : N°2019S057312 déposé le 19//2/08/0
Durée de l'exercice : 12
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan annulé suite à une erreur du greffe ou du déposant

16//2/31/1 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2014B04664
Dépôt : N°2017S104344 déposé le 17//2/03/1
Durée de l'exercice : 12
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan annulé suite à une erreur du greffe ou du déposant

14//2/31/1 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2014B04664
Dépôt : N°2015S040959 déposé le 15//2/06/0
Durée de l'exercice : 12
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan annulé suite à une erreur du greffe ou du déposant

31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2014B04664
Dépôt : N°56715 déposé le 25/07/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2014B04664
Dépôt : N°40959 déposé le 06/07/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Comptes annuels :

31/12/2020 : Compte annuel complet

Greffe : PARIS (7501)
Numéro de dépôt : 94407 du 01/09/2021
Numéro de gestion : 2014B04664
Code activité : 7490B : Autres activités spécialisées, scientifiques et techniques (NAFRev2 : 74)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AT	Autres immobilisations corporelles	583	453	130	325
BJ	TOTAL (I)	583	453	130	325
BZ	Autres créances	272 209		272 209	251 257
CF	Disponibilités	67 691		67 691	99 446
CH	Charges constatées d’avance	1 579		1 579	4 150
CJ	TOTAL (II)	341 479		341 479	354 853
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	342 062	453	341 609	355 178
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	15 617	14 044
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	1 095 944	528 133
DH	Report à nouveau	-372 692	-73 697
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	-484 022	-298 995
DL	TOTAL (I)	254 848	169 485
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	3 020	40 756
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	35 689	64 325
DY	Dettes fiscales et sociales	47 993	43 026
EA	Autres dettes	58	85
EB	Produits constatés d’avance (2)		37 500
EC	TOTAL (IV)	86 761	185 693
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	341 609	355 178
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	86 761	185 693
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FO	Subventions d’exploitation			97 500	117 891
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges				640
FQ	Autres produits			6	4
FR	Total des produits d’exploitation (I)			97 506	118 535
FW	Autres achats et charges externes			442 244	318 925
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			3 335	5 081
FY	Salaires et traitements			271 261	269 242
FZ	Charges sociales			70 113	49 902
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			195	195
GE	Autres charges			609	719
GF	Total des charges d’exploitation (II)			787 757	644 064
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			-690 251	-525 529
GL	Autres intérêts et produits assimilés				351
GP	Total des produits financiers (V)				351
GR	Intérêts et charges assimilées			5 435
GU	Total des charges financières (VI)			5 435
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-5 435	351
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			-695 686	-525 178
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital		600
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)		600
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)		-600
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	-211 664	-226 783
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	97 506	118 885
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	581 527	417 881
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	-484 022	-298 995

31/12/2019 : Compte annuel complet

Greffe : PARIS (7501)
Numéro de dépôt : 59190 du 14/08/2020
Numéro de gestion : 2014B04664
Code activité : 7490B : Autres activités spécialisées, scientifiques et techniques (NAFRev2 : 74)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AT	Autres immobilisations corporelles	583	453	130	325
BJ	TOTAL (I)	583	453	130	325
BZ	Autres créances	272 209		272 209	251 257
CF	Disponibilités	67 691		67 691	99 446
CH	Charges constatées d’avance	1 579		1 579	4 150
CJ	TOTAL (II)	341 479		341 479	354 853
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	342 062	453	341 609	355 178
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	15 617	14 044
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	1 095 944	528 133
DH	Report à nouveau	-372 692	-73 697
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	-484 022	-298 995
DL	TOTAL (I)	254 848	169 485
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	3 020	40 756
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	35 689	64 325
DY	Dettes fiscales et sociales	47 993	43 026
EA	Autres dettes	58	85
EB	Produits constatés d’avance (2)		37 500
EC	TOTAL (IV)	86 761	185 693
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	341 609	355 178
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	86 761	185 693
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FO	Subventions d’exploitation			97 500	117 891
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges				640
FQ	Autres produits			6	4
FR	Total des produits d’exploitation (I)			97 506	118 535
FW	Autres achats et charges externes			442 244	318 925
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			3 335	5 081
FY	Salaires et traitements			271 261	269 242
FZ	Charges sociales			70 113	49 902
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			195	195
GE	Autres charges			609	719
GF	Total des charges d’exploitation (II)			787 757	644 064
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			-690 251	-525 529
GL	Autres intérêts et produits assimilés				351
GP	Total des produits financiers (V)				351
GR	Intérêts et charges assimilées			5 435
GU	Total des charges financières (VI)			5 435
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-5 435	351
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			-695 686	-525 178
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital		600
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)		600
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)		-600
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	-211 664	-226 783
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	97 506	118 885
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	581 527	417 881
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	-484 022	-298 995

31/12/2018 : Compte annuel complet

Greffe : PARIS (7501)
Numéro de dépôt : 57312 du 08/07/2019
Numéro de gestion : 2014B04664
Code activité : 7490B : Autres activités spécialisées, scientifiques et techniques (NAFRev2 : 74)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AT	Autres immobilisations corporelles	583	453	130	325
BJ	TOTAL (I)	583	453	130	325
BZ	Autres créances	272 209		272 209	251 257
CF	Disponibilités	67 691		67 691	99 446
CH	Charges constatées d’avance	1 579		1 579	4 150
CJ	TOTAL (II)	341 479		341 479	354 853
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	342 062	453	341 609	355 178
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	15 617	14 044
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	1 095 944	528 133
DH	Report à nouveau	-372 692	-73 697
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	-484 022	-298 995
DL	TOTAL (I)	254 848	169 485
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	3 020	40 756
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	35 689	64 325
DY	Dettes fiscales et sociales	47 993	43 026
EA	Autres dettes	58	85
EB	Produits constatés d’avance (2)		37 500
EC	TOTAL (IV)	86 761	185 693
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	341 609	355 178
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	86 761	185 693
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FO	Subventions d’exploitation			97 500	117 891
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges				640
FQ	Autres produits			6	4
FR	Total des produits d’exploitation (I)			97 506	118 535
FW	Autres achats et charges externes			442 244	318 925
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			3 335	5 081
FY	Salaires et traitements			271 261	269 242
FZ	Charges sociales			70 113	49 902
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			195	195
GE	Autres charges			609	719
GF	Total des charges d’exploitation (II)			787 757	644 064
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			-690 251	-525 529
GL	Autres intérêts et produits assimilés				351
GP	Total des produits financiers (V)				351
GR	Intérêts et charges assimilées			5 435
GU	Total des charges financières (VI)			5 435
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-5 435	351
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			-695 686	-525 178
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital		600
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)		600
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)		-600
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	-211 664	-226 783
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	97 506	118 885
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	581 527	417 881
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	-484 022	-298 995

31/12/2017 : Compte annuel complet

Greffe : PARIS (7501)
Numéro de dépôt : 95346 du 02/10/2018
Numéro de gestion : 2014B04664
Code activité : 7490B : Autres activités spécialisées, scientifiques et techniques (NAFRev2 : 74)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AT	Autres immobilisations corporelles	583	453	130	325
BJ	TOTAL (I)	583	453	130	325
BZ	Autres créances	272 209		272 209	251 257
CF	Disponibilités	67 691		67 691	99 446
CH	Charges constatées d’avance	1 579		1 579	4 150
CJ	TOTAL (II)	341 479		341 479	354 853
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	342 062	453	341 609	355 178
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	15 617	14 044
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	1 095 944	528 133
DH	Report à nouveau	-372 692	-73 697
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	-484 022	-298 995
DL	TOTAL (I)	254 848	169 485
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	3 020	40 756
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	35 689	64 325
DY	Dettes fiscales et sociales	47 993	43 026
EA	Autres dettes	58	85
EB	Produits constatés d’avance (2)		37 500
EC	TOTAL (IV)	86 761	185 693
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	341 609	355 178
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	86 761	185 693
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FO	Subventions d’exploitation			97 500	117 891
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges				640
FQ	Autres produits			6	4
FR	Total des produits d’exploitation (I)			97 506	118 535
FW	Autres achats et charges externes			442 244	318 925
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			3 335	5 081
FY	Salaires et traitements			271 261	269 242
FZ	Charges sociales			70 113	49 902
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			195	195
GE	Autres charges			609	719
GF	Total des charges d’exploitation (II)			787 757	644 064
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			-690 251	-525 529
GL	Autres intérêts et produits assimilés				351
GP	Total des produits financiers (V)				351
GR	Intérêts et charges assimilées			5 435
GU	Total des charges financières (VI)			5 435
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-5 435	351
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			-695 686	-525 178
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital		600
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)		600
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)		-600
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	-211 664	-226 783
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	97 506	118 885
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	581 527	417 881
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	-484 022	-298 995

31/12/2016 : Compte annuel complet

Greffe : PARIS (7501)
Numéro de dépôt : 4344 du 03/11/2017
Numéro de gestion : 2014B04664
Code activité : 7490B : Autres activités spécialisées, scientifiques et techniques (NAFRev2 : 74)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AT	Autres immobilisations corporelles	583	453	130	325
BJ	TOTAL (I)	583	453	130	325
BZ	Autres créances	272 209		272 209	251 257
CF	Disponibilités	67 691		67 691	99 446
CH	Charges constatées d’avance	1 579		1 579	4 150
CJ	TOTAL (II)	341 479		341 479	354 853
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	342 062	453	341 609	355 178
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	15 617	14 044
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	1 095 944	528 133
DH	Report à nouveau	-372 692	-73 697
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	-484 022	-298 995
DL	TOTAL (I)	254 848	169 485
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	3 020	40 756
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	35 689	64 325
DY	Dettes fiscales et sociales	47 993	43 026
EA	Autres dettes	58	85
EB	Produits constatés d’avance (2)		37 500
EC	TOTAL (IV)	86 761	185 693
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	341 609	355 178
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	86 761	185 693
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FO	Subventions d’exploitation			97 500	117 891
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges				640
FQ	Autres produits			6	4
FR	Total des produits d’exploitation (I)			97 506	118 535
FW	Autres achats et charges externes			442 244	318 925
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			3 335	5 081
FY	Salaires et traitements			271 261	269 242
FZ	Charges sociales			70 113	49 902
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			195	195
GE	Autres charges			609	719
GF	Total des charges d’exploitation (II)			787 757	644 064
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			-690 251	-525 529
GL	Autres intérêts et produits assimilés				351
GP	Total des produits financiers (V)				351
GR	Intérêts et charges assimilées			5 435
GU	Total des charges financières (VI)			5 435
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-5 435	351
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			-695 686	-525 178
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital		600
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)		600
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)		-600
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	-211 664	-226 783
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	97 506	118 885
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	581 527	417 881
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	-484 022	-298 995

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