BIO CAMBRESIS - CAMBRAI

Informations de l'établissement :

Date de création : 01/04/1987

Siège de l'unité légale : oui

Siret : 34062659700017 / Siren : 340626597 / NIC : 00017

N° de TVA : FR 32 340626597

Effectif en 2021 : 20 à 49 salariés

Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023

Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)

Section Q : SANTÉ HUMAINE ET ACTION SOCIALE

Cette section comprend les activités liées à la santé humaine et à l’action sociale. Elle englobe un vaste éventail d’activités, allant des soins assurés par des professionnels de la santé dans des établissements hospitaliers et d’autres structures médicales à des activités d’action sociale peu ou pas médicalisées, en passant par des activi- tés d’hébergement médico-social à composante sanitaire plus ou moins importante.

88 : Action sociale sans hébergement

Cette division comprend la prestation de divers services d’action sociale directement aux bénéficiaires. Les acti- vités de cette division ne comprennent pas de services d’hébergement, sauf sur une base temporaire.

88.1 : Action sociale sans hébergement pour personnes âgées et pour personnes handicapées

88.10 : Action sociale sans hébergement pour personnes âgées et pour personnes handicapées

Cette classe comprend les services sociaux, d’assistance, d’orientation et autres services similaires destinés aux personnes âgées et handicapées à leur domicile ou dans d’autres lieux. Ces services peuvent être fournis par des services publics, des organisations d’entraide nationales ou locales ou par des organismes privés. Cette classe ne comprend pas :
- les activités similaires à celles décrites dans cette classe, mais comprenant un hébergement (cf. 87.30)

88.10C : Aide par le travail

Cette sous-classe comprend :
- les activités de réadaptation professionnelle et réinsertion des handicapés, à condition que ces activités ne comportent qu’un élément pédagogique limité : • les activités des établissements et services d’aide par le travail, des centres de rééducation professionnelle, etc.

Cette sous-classe ne comprend pas :
- les activités des entreprises adaptées, ni celles des centres de distribution de travail à domicile (CDTD) ; ce type d’unités doit être classé en fonction de l’activité réellement exercée. Produits associés : 88.10.13 Remarque : L’emploi d’adultes handicapés ou en difficultés sociales dans une unité économique n’est pas de nature à modifier son classement par activités.

Coordonnées de l'établissement :
BIO CAMBRESIS

Adresse :
17 Rue DE BOHAIN
59400 CAMBRAI

Historique de l'établissement :

01/01/2008 : activité principale

Activité principale : Aide par le travail (NAFRev2 : 88.10C)

25/12/1996 : caractère employeur

Caractère employeur : Non

25/12/1992 : activité principale

Activité principale : Aide par le travail, ateliers protégés (NAF1993 : 85.3H)

Informations de l'unité légale :

Date de création : 01/04/1987

Dénomination : BIO CAMBRESIS

Activité principale : Aide par le travail (NAFRev2 : 88.10C)

Identifiant association RNA : W592000027

Catégorie juridique : Association déclarée

Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise

Caractère employeur : Non

Effectif en 2021 : 20 à 49 salariés

Economie sociale et solidaire : Oui

Marques françaises :

28/07/2011 : BioCambrésis La tradition dans la modernité

N° national/d'enregistrement : 3849582
Date de dépôt : 28/07/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration : 28/07/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 29
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits issus de l'agriculture biologique à savoir fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ;
N° de la classe : 30
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits transformés dans la mesure où ils sont issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus à savoir aromates (autres que les huiles essentielles), épices, riz, préparation faites de céréales ;
N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits frais issus de l'agriculture biologique à savoir aromates (herbes potagères), fruits et lgumes frais ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Vente au detail, en gros et par correspondance de produits issus de l'agriculture biologique a savoir fruits et legumes conserves, congeles, seches et cuits ; fruits, legumes et aromates frais.

Déposant 1 : BIO-CAMBRESIS, ASSOCIATION
Numéro de SIREN : 340626597
Adresse :
17 Rue de Bohain
59400 CAMBRAI
FR

Mandataire 1 : BIO CAMBRESIS, Mme BURY MARIE-CLAUDE
Adresse :
17 Rue de Bohain
59400 CAMBRAI
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-33
Date du BOPI : 19/08/2011

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2011-49
Date du BOPI : 09/12/2011

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2785009
Date de demande : 15/06/2021
N° de BOPI : 2021-34
Date du BOPI : 27/08/2021

23/03/2006 : CE BIO

N° national/d'enregistrement : 3419714
Date de dépôt : 23/03/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 23/03/2016
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; sagou ; succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales ; pain ; pâtisserie ; confiserie ; glaces comestibles ; miel ; sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits ; jus de fruits ; sirops ; autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
N° de la classe : 29
N° de la classe : 30
N° de la classe : 32

Déposant 1 : BIO-CAMBRESIS Association Loi 1901
Numéro de SIREN : 340626597

Mandataire 1 : BIO-CAMBRESIS

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-18
Date du BOPI : 05/05/2006

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-03
Date du BOPI : 21/01/2011

Historique de l'unité légale :

01/01/2016 : économie sociale et solidaire

Economie sociale et solidaire : Oui

01/01/2008 : activité principale

Activité principale : Aide par le travail (NAFRev2 : 88.10C)

25/12/1992 : activité principale

Activité principale : Aide par le travail, ateliers protégés (NAF1993 : 85.3H)

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