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BIENVEILLANCE SERVICES

Entreprise
Informations de l'établissement :
Date de création : 15/06/2015
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 81219940400011 / Siren : 812199404 / NIC : 00011
N° de TVA : FR 31 812199404
Effectif en 2021 : 10 à 19 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section Q : SANTÉ HUMAINE ET ACTION SOCIALE
Cette section comprend les activités liées à la santé humaine et à l’action sociale. Elle englobe un vaste éventail d’activités, allant des soins assurés par des professionnels de la santé dans des établissements hospitaliers et d’autres structures médicales à des activités d’action sociale peu ou pas médicalisées, en passant par des activi- tés d’hébergement médico-social à composante sanitaire plus ou moins importante.
88 : Action sociale sans hébergement
Cette division comprend la prestation de divers services d’action sociale directement aux bénéficiaires. Les acti- vités de cette division ne comprennent pas de services d’hébergement, sauf sur une base temporaire.
88.1 : Action sociale sans hébergement pour personnes âgées et pour personnes handicapées
88.10 : Action sociale sans hébergement pour personnes âgées et pour personnes handicapées
Cette classe comprend les services sociaux, d’assistance, d’orientation et autres services similaires destinés aux personnes âgées et handicapées à leur domicile ou dans d’autres lieux. Ces services peuvent être fournis par des services publics, des organisations d’entraide nationales ou locales ou par des organismes privés. Cette classe ne comprend pas :
- les activités similaires à celles décrites dans cette classe, mais comprenant un hébergement (cf. 87.30)
88.10A : Aide à domicile
Cette sous-classe comprend :
- les visites à domicile et les services d’auxiliaires de vie rendus aux personnes âgées et handicapées

Cette sous-classe comprend aussi :
- les services d’aide, assurés par des organismes extérieurs, à des personnes âgées et handicapées vivant en hébergement collectif
- l’aide à domicile en milieu rural

Cette sous-classe ne comprend pas :
- les services d’auxiliaires médicaux (cf. 86.90) Produits associés : 88.10.11, 88.10.14
81.21Z-Z : Nettoyage courant des bâtiments
Ces activités comprennent principalement le nettoyage intérieur, même si elles peuvent inclure le nettoyage des espaces extérieurs associés tels que les vitres ou les couloirs.

Cette classe comprend :
-les activités de nettoyage courant (non spécialisé) de tous types de bâtiments tels que : les bureaux ; les maisons ou appartements ; les usines ; les magasins ; les locaux d’institutions, les autres locaux à usage commercial et professionnel et les immeubles à appartements

Cette classe ne comprend pas :
-les activités de nettoyage spécialisé, telles que le nettoyage des vitres, le ramonage des cheminées et le nettoyage des âtres, des fourneaux, des incinérateurs, des chaudières, des gaines de ventilation et des dispositifs d’évacuation des fumées (cf. 81.22Z)
Coordonnées de l'établissement :
BIENVEILLANCE SERVICES
Adresse :
46 Avenue EDOUARD MILLAUD
69290 CRAPONNE
Historique de l'établissement :
13/07/2015 : activité principale
Activité principale : Aide à domicile (NAFRev2 : 88.10A)
Accords d'entreprise :
10/05/2021 : Accord d'entreprise relatif à l'aménagement du temps de travail
Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T06921016079
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 24/08/2022
Date de dépôt : 17/05/2021
Date du texte : 10/05/2021
Date d'effet : 01/06/2021
Date de fin : 01/01/2999
Date de diffusion : 29/08/2022
Convention collective : Convention collective nationale des services à la personne du 20 septembre 2012 (3127)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : BIENVEILLANCE SERVICES
Siret : 81219940400011
Code APE : 8810A
Secteur : Aide à domicile

Thèmes de l'accord :
  • 059 - Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles)

Signataires :
  • 94
Informations de l'unité légale :
Date de création : 15/06/2015
Dénomination : BIENVEILLANCE SERVICES
Activité principale : Aide à domicile (NAFRev2 : 88.10A)
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 10 à 19 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Publications au Bodacc :
04/11/2021 : Modifications générales

Annonce N°1071
NOJO : 069010001452519
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Descriptif : Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Lyon 812 199 404
Dénomination : BIENVEILLANCE SERVICES
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
CHAUVIN Béatrice nom d'usage : MUNSCH n'est plus président.
Société à responsabilité limitée CYBELE SOLUTIONS devient président
16/07/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°11786
NOJO : 690100014195390
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020

Numéro d'identification : RCS Lyon 812 199 404
Dénomination : BIENVEILLANCE SERVICES
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
19/11/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10197
NOJO : 690100013533780
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019

Numéro d'identification : RCS Lyon 812 199 404
Dénomination : BIENVEILLANCE SERVICES
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
15/09/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4198
NOJO : 690100012477680
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018

Numéro d'identification : RCS Lyon 812 199 404
Dénomination : BIENVEILLANCE SERVICES
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
09/09/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7718
NOJO : 690100011466070
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017

Numéro d'identification : RCS Lyon 812 199 404
Dénomination : BIENVEILLANCE SERVICES
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
08/07/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10529
NOJO : 690100010413500
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016

Numéro d'identification : RCS Lyon 812 199 404
Dénomination : BIENVEILLANCE SERVICES
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
27/08/2015 : Modifications générales

Annonce N°1649
NOJO : BXB15231002732L
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Date de commencement d'activité : 13/07/2015
Descriptif : Mise en activité de la société.

Numéro d'identification : RCS Lyon 812 199 404
Dénomination : BIENVEILLANCE SERVICES
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
21/07/2015 : Immatriculation d'une personne morale (B, D) sans activité

Annonce N°732
NOJO : BXA151940014412
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Catégorie de création : Immatriculation d'une personne morale (B, D) sans activité
Descriptif : Cette société n'exerce aucune activité.

Numéro d'identification : RCS Lyon 812 199 404
Dénomination : BIENVEILLANCE SERVICES
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
Président : CHAUVIN Béatrice nom d'usage : MUNSCH.

Montant du capital : 10000.00 EUR
Historique de l'unité légale :
07/05/2022 : caractère employeur
Caractère employeur : Non
29/07/2021 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
13/07/2015 : activité principale
Activité principale : Aide à domicile (NAFRev2 : 88.10A)
Représentants légaux :
08/07/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2015B03622
Type : Personne Morale

Nom : CYBELE SOLUTIONS
Siren : 489916635
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : président

Adresse :
19 Rue de Trêves Pâques
69660 Collonges-au-Mont-d'Or
France
26/06/2015 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2015B03622
Type : Personne Physique

Nom : CHAUVIN (MUNSCH) Béatrice
Né le 01/01/1973 à Poissy (France)
Nationalité : Française
Qualité : président

Adresse :
89 Route de Fondrieu
69510 Rontalon
France
Dépôts des actes :
29/07/2021 : Décision(s) de l'actionnaire unique
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2015B03622
Dépôt : N°039506 déposé le 28/10/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
28/03/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2015B03622
Dépôt : N°057561 déposé le 23/11/2018
Etat : Déposé
Décision : Régularisation bénéficiaire effectif
26/05/2015 : Liste des souscripteurs
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2015B03622
Dépôt : N°016178 déposé le 26/06/2015
Etat : Déposé
Décision : Constitution d'une société commerciale sans activité
26/05/2015 : Liste des souscripteurs
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2015B03622
Dépôt : N°016178 déposé le 26/06/2015
Etat : Déposé
Décision : Constitution d'une société commerciale sans activité
21/05/2015 : Statuts constitutifs
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2015B03622
Dépôt : N°016178 déposé le 26/06/2015
Etat : Déposé
Décision : Constitution d'une société commerciale sans activité
21/05/2015 : Statuts constitutifs
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2015B03622
Dépôt : N°016178 déposé le 26/06/2015
Etat : Déposé
Décision : Constitution d'une société commerciale sans activité
13/05/2015 : Attestation de dépôt des fonds
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2015B03622
Dépôt : N°016178 déposé le 26/06/2015
Etat : Déposé
Décision : Constitution d'une société commerciale sans activité
13/05/2015 : Attestation de dépôt des fonds
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2015B03622
Dépôt : N°016178 déposé le 26/06/2015
Etat : Déposé
Décision : Constitution d'une société commerciale sans activité
Etablissements :
08/07/2021 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2015B03622
Type : Siège

Adresse :
46 Avenue Édouard Millaud
69290 Craponne
France
08/07/2021 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2015B03622
Type : Etablissement principal

Adresse :
46 Avenue Édouard Millaud
69290 Craponne
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 13/07/2015
Activité : Aide à la personne âgées et/ou dépendantes, personnes handicapées, notamment l'aide à la toilette, l'hygiène des personnes avec aide au lever et au coucher si besoin, préparation des repas et aide à la prise des repas, nettoyage intérieur de bâtiment, repassage, petits travaux de finition de bâtiments, petits travaux de jardinage.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
26/06/2015 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2015B03622
Type : Siège

Adresse :
46 Avenue Édouard Millaud
69290 Craponne
France
26/06/2015 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2015B03622
Type : Etablissement principal

Adresse :
46 Avenue Édouard Millaud
69290 Craponne
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 13/07/2015
Activité : Aide à la personne âgées et/ou dépendantes, personnes handicapées, notamment l'aide à la toilette, l'hygiène des personnes avec aide au lever et au coucher si besoin, préparation des repas et aide à la prise des repas, nettoyage intérieur de bâtiment, repassage, petits travaux de finition de bâtiments, petits travaux de jardinage.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
26/06/2015 : Ajout
Greffe : Lyon (6901)
Numéro unique d’identification d’une observation : 2
Numéro unique d’observation : F15/030542
Date d’ajout de l’observation : 29/07/2015
Texte de l'observation : En attente de l'agrément ou de l'autorisation délivrée par l'autorité compétente
Personnes morales :
08/07/2021 : BIENVEILLANCE SERVICES
Greffe : Lyon (6901)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui
Activité principale : Services à la personne, maintien à domicile, téléassistance, livraison de repas, préparation de repas, accompagnement.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 26/06/2015
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 26/06/2015

Type de capital : Fixe
Capital : 10000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 31/12/2016
Economie sociale et solidaire : Oui
Durée de vie de la personne morale : 99 années
26/06/2015 : BIENVEILLANCE SERVICES
Greffe : Lyon (6901)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Activité principale : Services à la personne, maintien à domicile, téléassistance, livraison de repas, préparation de repas, accompagnement.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 26/06/2015
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 26/06/2015

Type de capital : Fixe
Capital : 10000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 31/12/2016
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2020 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2015B03622
Dépôt : N°023599 déposé le 08/07/2021
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2019 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2015B03622
Dépôt : N°038283 déposé le 05/11/2020
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2015B03622
Dépôt : N°038110 déposé le 16/08/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2015B03622
Dépôt : N°031531 déposé le 23/08/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2015B03622
Dépôt : N°019166 déposé le 23/06/2017
Durée de l'exercice : 18
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2020 : Compte annuel complet
Greffe : LYON (6901)
Numéro de dépôt : B2021/023599 du 08/07/2021
Numéro de gestion : 2015B03622
Code activité : 8810A : Action sociale sans hébergement (NAFRev2 : 88)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
ABFrais d’établissement15 1084 01011 098
AFConcessions, brevets et droits similaires18 0004 80413 196
AHFonds commercial21 65421 654
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels6 3792 0824 297
ATAutres immobilisations corporelles30 3226 95623 366
BDAutres titres immobilisés170170
BHAutres immobilisations financières2 5832 583
BJTOTAL (I)94 21717 85276 365
BXClients et comptes rattachés41 7641 10840 656
BZAutres créances14 11814 118
CFDisponibilités36 54236 542
CHCharges constatées d’avance4 2634 263
CJTOTAL (II)96 6871 10895 579
COTOTAL GENERAL (0 à V)190 90418 960171 944
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel10 000
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)1 691
DLTOTAL (I)11 691
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)50 374
DVEmprunts et dettes financières divers (4)54 060
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés7 716
DYDettes fiscales et sociales48 061
ECTOTAL (IV)160 253
EETOTAL GENERAL (I à V)171 944
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an118 074
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises6565
FGProduction vendue services300 569300 569
FJChiffres d’affaires nets300 634300 634
FOSubventions d’exploitation16 309
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges3 379
FQAutres produits268
FRTotal des produits d’exploitation (I)320 590
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements7 088
FWAutres achats et charges externes68 554
FXImpôts, taxes et versements assimilés2 986
FYSalaires et traitements179 501
FZCharges sociales26 782
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements17 852
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions1 108
GEAutres charges12 645
GFTotal des charges d’exploitation (II)316 516
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)4 074
GLAutres intérêts et produits assimilés1
GPTotal des produits financiers (V)1
GRIntérêts et charges assimilées2 368
GUTotal des charges financières (VI)2 368
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-2 366
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)1 708
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion17
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)17
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-17
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)320 591
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)318 900
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)1 691
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
CYAMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche4 0104 010
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles4 8044 804
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles9 0389 038
0NAMORTISSEMENTS Total Général17 85217 852
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
6TSur comptes clients1 1081 108
7BTotal Provisions pour dépréciation1 1081 108
7CTOTAL GENERAL1 1081 108
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation1 108
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières2 583
VAClients douteux ou litigieux1 169
UXAutres créances clients40 595
VMImpôts sur les bénéfices9 863
VBT. V. A.1 280
VPDivers2 905
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)70
VSCharges constatées d’avance4 263
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES62 72858 9763 752
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine155155
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine50 2608 08135 080
8BFournisseurs et comptes rattaché7 7167 716
8CPersonnel et comptes rattachés22 28322 283
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux21 01021 010
VWT.V.A.1 7431 743
VQAutres impôts, taxes et assimilés3 0253 025
VIGroupe et associés54 06054 060
VYTOTAL – ETAT DES DETTES160 253118 07435 0807 099
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice60 000
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice54 060
31/12/2019 : Compte annuel complet
Greffe : LYON (6901)
Numéro de dépôt : B2020/038283 du 05/11/2020
Numéro de gestion : 2015B03622
Code activité : 8810A : Action sociale sans hébergement (NAFRev2 : 88)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
ABFrais d’établissement15 1084 01011 098
AFConcessions, brevets et droits similaires18 0004 80413 196
AHFonds commercial21 65421 654
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels6 3792 0824 297
ATAutres immobilisations corporelles30 3226 95623 366
BDAutres titres immobilisés170170
BHAutres immobilisations financières2 5832 583
BJTOTAL (I)94 21717 85276 365
BXClients et comptes rattachés41 7641 10840 656
BZAutres créances14 11814 118
CFDisponibilités36 54236 542
CHCharges constatées d’avance4 2634 263
CJTOTAL (II)96 6871 10895 579
COTOTAL GENERAL (0 à V)190 90418 960171 944
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel10 000
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)1 691
DLTOTAL (I)11 691
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)50 374
DVEmprunts et dettes financières divers (4)54 060
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés7 716
DYDettes fiscales et sociales48 061
ECTOTAL (IV)160 253
EETOTAL GENERAL (I à V)171 944
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an118 074
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises6565
FGProduction vendue services300 569300 569
FJChiffres d’affaires nets300 634300 634
FOSubventions d’exploitation16 309
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges3 379
FQAutres produits268
FRTotal des produits d’exploitation (I)320 590
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements7 088
FWAutres achats et charges externes68 554
FXImpôts, taxes et versements assimilés2 986
FYSalaires et traitements179 501
FZCharges sociales26 782
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements17 852
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions1 108
GEAutres charges12 645
GFTotal des charges d’exploitation (II)316 516
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)4 074
GLAutres intérêts et produits assimilés1
GPTotal des produits financiers (V)1
GRIntérêts et charges assimilées2 368
GUTotal des charges financières (VI)2 368
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-2 366
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)1 708
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion17
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)17
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-17
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)320 591
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)318 900
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)1 691
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
CYAMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche4 0104 010
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles4 8044 804
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles9 0389 038
0NAMORTISSEMENTS Total Général17 85217 852
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
6TSur comptes clients1 1081 108
7BTotal Provisions pour dépréciation1 1081 108
7CTOTAL GENERAL1 1081 108
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation1 108
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières2 583
VAClients douteux ou litigieux1 169
UXAutres créances clients40 595
VMImpôts sur les bénéfices9 863
VBT. V. A.1 280
VPDivers2 905
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)70
VSCharges constatées d’avance4 263
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES62 72858 9763 752
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine155155
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine50 2608 08135 080
8BFournisseurs et comptes rattaché7 7167 716
8CPersonnel et comptes rattachés22 28322 283
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux21 01021 010
VWT.V.A.1 7431 743
VQAutres impôts, taxes et assimilés3 0253 025
VIGroupe et associés54 06054 060
VYTOTAL – ETAT DES DETTES160 253118 07435 0807 099
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice60 000
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice54 060
31/12/2018 : Compte annuel complet
Greffe : LYON (6901)
Numéro de dépôt : B2019/038110 du 16/08/2019
Numéro de gestion : 2015B03622
Code activité : 8810A : Action sociale sans hébergement (NAFRev2 : 88)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
ABFrais d’établissement15 1084 01011 098
AFConcessions, brevets et droits similaires18 0004 80413 196
AHFonds commercial21 65421 654
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels6 3792 0824 297
ATAutres immobilisations corporelles30 3226 95623 366
BDAutres titres immobilisés170170
BHAutres immobilisations financières2 5832 583
BJTOTAL (I)94 21717 85276 365
BXClients et comptes rattachés41 7641 10840 656
BZAutres créances14 11814 118
CFDisponibilités36 54236 542
CHCharges constatées d’avance4 2634 263
CJTOTAL (II)96 6871 10895 579
COTOTAL GENERAL (0 à V)190 90418 960171 944
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel10 000
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)1 691
DLTOTAL (I)11 691
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)50 374
DVEmprunts et dettes financières divers (4)54 060
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés7 716
DYDettes fiscales et sociales48 061
ECTOTAL (IV)160 253
EETOTAL GENERAL (I à V)171 944
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an118 074
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises6565
FGProduction vendue services300 569300 569
FJChiffres d’affaires nets300 634300 634
FOSubventions d’exploitation16 309
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges3 379
FQAutres produits268
FRTotal des produits d’exploitation (I)320 590
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements7 088
FWAutres achats et charges externes68 554
FXImpôts, taxes et versements assimilés2 986
FYSalaires et traitements179 501
FZCharges sociales26 782
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements17 852
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions1 108
GEAutres charges12 645
GFTotal des charges d’exploitation (II)316 516
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)4 074
GLAutres intérêts et produits assimilés1
GPTotal des produits financiers (V)1
GRIntérêts et charges assimilées2 368
GUTotal des charges financières (VI)2 368
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-2 366
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)1 708
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion17
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)17
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-17
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)320 591
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)318 900
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)1 691
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
CYAMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche4 0104 010
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles4 8044 804
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles9 0389 038
0NAMORTISSEMENTS Total Général17 85217 852
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
6TSur comptes clients1 1081 108
7BTotal Provisions pour dépréciation1 1081 108
7CTOTAL GENERAL1 1081 108
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation1 108
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières2 583
VAClients douteux ou litigieux1 169
UXAutres créances clients40 595
VMImpôts sur les bénéfices9 863
VBT. V. A.1 280
VPDivers2 905
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)70
VSCharges constatées d’avance4 263
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES62 72858 9763 752
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine155155
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine50 2608 08135 080
8BFournisseurs et comptes rattaché7 7167 716
8CPersonnel et comptes rattachés22 28322 283
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux21 01021 010
VWT.V.A.1 7431 743
VQAutres impôts, taxes et assimilés3 0253 025
VIGroupe et associés54 06054 060
VYTOTAL – ETAT DES DETTES160 253118 07435 0807 099
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice60 000
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice54 060
31/12/2017 : Compte annuel complet
Greffe : LYON (6901)
Numéro de dépôt : B2018/031531 du 23/08/2018
Numéro de gestion : 2015B03622
Code activité : 8810A : Action sociale sans hébergement (NAFRev2 : 88)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016, durée : 19 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
ABFrais d’établissement15 1084 01011 098
AFConcessions, brevets et droits similaires18 0004 80413 196
AHFonds commercial21 65421 654
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels6 3792 0824 297
ATAutres immobilisations corporelles30 3226 95623 366
BDAutres titres immobilisés170170
BHAutres immobilisations financières2 5832 583
BJTOTAL (I)94 21717 85276 365
BXClients et comptes rattachés41 7641 10840 656
BZAutres créances14 11814 118
CFDisponibilités36 54236 542
CHCharges constatées d’avance4 2634 263
CJTOTAL (II)96 6871 10895 579
COTOTAL GENERAL (0 à V)190 90418 960171 944
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel10 000
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)1 691
DLTOTAL (I)11 691
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)50 374
DVEmprunts et dettes financières divers (4)54 060
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés7 716
DYDettes fiscales et sociales48 061
ECTOTAL (IV)160 253
EETOTAL GENERAL (I à V)171 944
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an118 074
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises6565
FGProduction vendue services300 569300 569
FJChiffres d’affaires nets300 634300 634
FOSubventions d’exploitation16 309
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges3 379
FQAutres produits268
FRTotal des produits d’exploitation (I)320 590
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements7 088
FWAutres achats et charges externes68 554
FXImpôts, taxes et versements assimilés2 986
FYSalaires et traitements179 501
FZCharges sociales26 782
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements17 852
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions1 108
GEAutres charges12 645
GFTotal des charges d’exploitation (II)316 516
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)4 074
GLAutres intérêts et produits assimilés1
GPTotal des produits financiers (V)1
GRIntérêts et charges assimilées2 368
GUTotal des charges financières (VI)2 368
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-2 366
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)1 708
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion17
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)17
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-17
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)320 591
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)318 900
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)1 691
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
CYAMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche4 0104 010
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles4 8044 804
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles9 0389 038
0NAMORTISSEMENTS Total Général17 85217 852
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
6TSur comptes clients1 1081 108
7BTotal Provisions pour dépréciation1 1081 108
7CTOTAL GENERAL1 1081 108
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation1 108
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières2 583
VAClients douteux ou litigieux1 169
UXAutres créances clients40 595
VMImpôts sur les bénéfices9 863
VBT. V. A.1 280
VPDivers2 905
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)70
VSCharges constatées d’avance4 263
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES62 72858 9763 752
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine155155
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine50 2608 08135 080
8BFournisseurs et comptes rattaché7 7167 716
8CPersonnel et comptes rattachés22 28322 283
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux21 01021 010
VWT.V.A.1 7431 743
VQAutres impôts, taxes et assimilés3 0253 025
VIGroupe et associés54 06054 060
VYTOTAL – ETAT DES DETTES160 253118 07435 0807 099
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice60 000
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice54 060
31/12/2016 : Compte annuel complet
Greffe : LYON (6901)
Numéro de dépôt : B2017/019166 du 23/06/2017
Numéro de gestion : 2015B03622
Code activité : 8810A : Action sociale sans hébergement (NAFRev2 : 88)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 18 mois
Clôture de l'exercice précédent : le N.C            
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
ABFrais d’établissement15 1084 01011 098
AFConcessions, brevets et droits similaires18 0004 80413 196
AHFonds commercial21 65421 654
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels6 3792 0824 297
ATAutres immobilisations corporelles30 3226 95623 366
BDAutres titres immobilisés170170
BHAutres immobilisations financières2 5832 583
BJTOTAL (I)94 21717 85276 365
BXClients et comptes rattachés41 7641 10840 656
BZAutres créances14 11814 118
CFDisponibilités36 54236 542
CHCharges constatées d’avance4 2634 263
CJTOTAL (II)96 6871 10895 579
COTOTAL GENERAL (0 à V)190 90418 960171 944
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel10 000
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)1 691
DLTOTAL (I)11 691
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)50 374
DVEmprunts et dettes financières divers (4)54 060
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés7 716
DYDettes fiscales et sociales48 061
ECTOTAL (IV)160 253
EETOTAL GENERAL (I à V)171 944
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an118 074
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises6565
FGProduction vendue services300 569300 569
FJChiffres d’affaires nets300 634300 634
FOSubventions d’exploitation16 309
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges3 379
FQAutres produits268
FRTotal des produits d’exploitation (I)320 590
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements7 088
FWAutres achats et charges externes68 554
FXImpôts, taxes et versements assimilés2 986
FYSalaires et traitements179 501
FZCharges sociales26 782
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements17 852
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions1 108
GEAutres charges12 645
GFTotal des charges d’exploitation (II)316 516
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)4 074
GLAutres intérêts et produits assimilés1
GPTotal des produits financiers (V)1
GRIntérêts et charges assimilées2 368
GUTotal des charges financières (VI)2 368
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-2 366
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)1 708
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion17
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)17
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-17
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)320 591
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)318 900
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)1 691
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
CYAMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche4 0104 010
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles4 8044 804
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles9 0389 038
0NAMORTISSEMENTS Total Général17 85217 852
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
6TSur comptes clients1 1081 108
7BTotal Provisions pour dépréciation1 1081 108
7CTOTAL GENERAL1 1081 108
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation1 108
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières2 583
VAClients douteux ou litigieux1 169
UXAutres créances clients40 595
VMImpôts sur les bénéfices9 863
VBT. V. A.1 280
VPDivers2 905
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)70
VSCharges constatées d’avance4 263
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES62 72858 9763 752
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine155155
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine50 2608 08135 080
8BFournisseurs et comptes rattaché7 7167 716
8CPersonnel et comptes rattachés22 28322 283
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux21 01021 010
VWT.V.A.1 7431 743
VQAutres impôts, taxes et assimilés3 0253 025
VIGroupe et associés54 06054 060
VYTOTAL – ETAT DES DETTES160 253118 07435 0807 099
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice60 000
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice54 060

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