BIBDOC (fermée)

Entreprise

BIBDOC
Etablissement fermé

Informations de l'établissement :
Date de création : 02/01/2012
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 78872235300018 / Siren : 788722353 / NIC : 00018
N° de TVA : FR 93 788722353
Effectif en 2021 : 50 à 99 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section J : INFORMATION ET COMMUNICATION
Cette section comprend la production et la distribution de produits d’information et de produits culturels, la mise à disposition de moyens permettant de transmettre ou de distribuer ces produits, ainsi que les données ou les com- munications. Elle comprend également les activités liées aux technologies informatiques, les services de traite- ment des données et d’autres services d’information.
Les principaux éléments composant cette section sont les activités d’édition, qui comprennent aussi l’édition de logiciels (58), la production de films cinématographiques, de vidéos et de programmes de télévision, l’enregistre- ment sonore et l’édition musicale (59), la programmation et la diffusion de chaînes de radio et de télévision (60), les télécommunications (61), les activités informatiques (62) et les autres services d’information (63).
Les activités d’édition comprennent l’exploitation des droits de propriété intellectuelle (copyright) d’œuvres litté- raires, notamment la mise à disposition de contenus littéraires auprès du grand public sous la forme de produits d’information (médias individualisables), en organisant la reproduction et la distribution sous différentes formes de ces contenus. L’exploitation des droits de propriété intellectuelle associée aux jeux électroniques et autres lo- giciels prêts à l’utilisation (non personnalisés) est également incluse. Cette section comprend toutes les formes possibles de l’édition (sous forme imprimée, électronique ou audio, sur Internet, sous la forme de produits multimédias tels que les ouvrages de référence sur CD-ROM, etc.).
Les divisions 59, 60 et 61 recouvrent, en particulier, les activités liées à la production et à la diffusion de program- mes de télévision, en fonction des différentes étapes du processus. Les différents éléments, tels que les films, sé- ries télévisées, etc., sont produits dans le cadre d’activités relevant de la division 59, tandis que la réalisation d’une grille de programme (ou d’un programme complet) de télévision, à partir d’éléments produits dans la divi- sion 59 ou d’autres éléments auto-produits, tels que, souvent, les journaux d’information, est décrite dans la division 60.
La division 60 comprend également la diffusion de ce programme par son producteur, ou pour le compte de ce- lui-ci. La transmission et la distribution du programme complet de télévision par des tiers, par câble, satellite, voie hertzienne numérique, etc., sans qu’aucun changement ne soit apporté à son contenu, relève de la division 61.
62 : Programmation, conseil et autres activités informatiques
Cette division comprend les activités suivantes, destinées à fournir une expertise dans le domaine des technolo- gies de l’information : développement, adaptation, test et maintenance de logiciels, planification et conception de systèmes informatiques intégrant les technologies du matériel, des logiciels et des communications, gestion et exploitation des installations informatiques et de traitement des données de clients et autres services professionnels et techniques de nature informatique.
62.0 : Programmation, conseil et autres activités informatiques
62.02 : Conseil informatique
Cette classe comprend la planification et la conception de systèmes informatiques intégrant les technologies du matériel, des logiciels et des communications ainsi que la maintenance logicielle. Les services peuvent comprendre la formation des utilisateurs concernés. Cette classe ne comprend pas :
- la vente de matériel ou de logiciels informatiques (cf. 46.51Z et 47.41Z)
- l’installation de gros systèmes et d’ordinateurs similaires (cf. 33.20D)
- l’installation (configuration) d’ordinateurs personnels (cf. 62.09Z)
- l’installation de logiciels, la récupération après un sinistre informatique (cf. 62.09Z)
62.02A : Conseil en systèmes et logiciels informatiques
Cette sous-classe comprend :
- la planification et la conception (études, conseil) de systèmes informatiques intégrant les technologies du matériel, des logiciels et des communications. Les services peuvent comprendre la formation des utilisateurs concernés.
- le conseil en développement logiciel personnalisé : analyse des besoins et des problèmes des utilisateurs, formulation de propositions de solutions Produits associés : 62.02.10, 62.02.20
Coordonnées de l'établissement :
BIBDOC
Adresse :
49 Boulevard DE STRASBOURG
59000 LILLE
Marchés publics :
02/12/2022 : Accord-cadre

Objet : AC à BDC et à MS pour l acquisition solution de gestion documentaire en mode SAAS, maintenance
Classification : 72210000-

Numéro unique d’identification : 22590001801244202205580000000
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 280 000 €
Date de notification : 21/11/2022

Lieu d'exécution : LILLE
Acheteur : Conseil Départemental du Nord

Titulaire :
ARCHIMED (78872235300018)
01/12/2022 : Accord-cadre

Objet : Fourniture, installation et maintenance d'un Système Intégré de Gestion des Bibliothèques pour le GIE groupe CCI Paris Ile-de-France et les écoles de la CCI Paris Ile-de-France
Classification : Système de gestion de documents (48311100)

Numéro unique d’identification : 8892996080002220222022S2221600
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 60 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 260 000 €
Date de notification : 01/12/2022

Lieu d'exécution : (75) Paris
Acheteur : Chambres de Commerce et d'Industrie

Titulaire :
ARCHIMED (78872235300018)
28/09/2022 : Accord-cadre

Objet : MISE EN OEUVRE ET MAINTENANCE D'UN SYSTEME INFORMATISE DE GESTION DE BIBLIOTHEQUE (SIGB) POUR LA BIBLIOTHEQUE UNIVERSITAIRE DE L’UTT EN MODE SAAS
Classification : Système de gestion de bibliothèque (48161000)

Numéro unique d’identification : 1910106020003220222022F2090500
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 60 mois
Forme des prix : Ferme et actualisable
Montant : 153 795 €
Date de notification : 28/09/2022

Lieu d'exécution : (10) Aube
Acheteur : Etablissements et organismes de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation - Université de technologie de Troyes

Titulaire :
ARCHIMED (78872235300018)
25/07/2022 : Accord-cadre

Objet : Maintenance informatique logiciel ARCHIMED pour la Médiathèque
Classification : 72000000-

Numéro unique d’identification : 241100593000782022MN22P12300
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 60 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 139 535 €
Date de notification : 11/04/2022

Lieu d'exécution : NARBONNE CEDEX
Acheteur : GRAND NARBONNE COMMUNAUTE AGGLOMERATIO

Titulaire :
ARCHIMED FRANCE (78872235300018)
27/06/2022 : Accord-cadre

Objet : Maintenance assistance évolution du progiciel « ALEXANDRIE », Acq module complémentaire &prestations
Classification : 72267000-

Numéro unique d’identification : 223800012000132021DSI01200
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 214 999 €
Date de notification : 05/05/2022

Lieu d'exécution : GRENOBLE
Acheteur : Budget principal

Titulaire :
ARCHIMED (78872235300018)
21/06/2022 : Marché

Objet : MARCHÉ DE SERVICES POUR UNE PRESTATION - D’ACQUISITION, DE MISE EN SERVICE ET DE MAINTENANCE D’UN EXTRANET -
Classification : Logiciels de réseau d'internet et d'intranet (48200000)

Numéro unique d’identification : 2000706620001620222022F0003300
Source : megalis-bretagne
Durée : 36 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 31 521 €
Date de notification : 21/06/2022

Lieu d'exécution : (35) Ille-et-Vilaine
Acheteur : BRETAGNE PORTE DE LOIRE COMMUNAUTE

Titulaire :
ARCHIMED (78872235300018)
24/05/2022 : Accord-cadre

Objet : LOT 15 - 22DD099 - Maintenance, assistance et évolution de l'outil ALOES / SYRACUSE - gestion des biblio
Classification : 72267100-

Numéro unique d’identification : 20007695800012202222DD09900
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 600 000 €
Date de notification : 13/05/2022

Lieu d'exécution : AJACCIO CEDEX 1
Acheteur : COLLECTIVITE DE CORSE

Titulaire :
SA ARCHIMED (78872235300018)
28/02/2022 : Marché

Objet : Le marché a pour objet la mise en œuvre d’une solution d’abonnements de diffusion des ressources numériques audiovisuelles et multimédias par la création d’un nouveau portail « tous publics » d’accès aux documents audiovisuels sur les postes de la BnF ain
Classification : Services de fourniture de logiciels (72268000)

Numéro unique d’identification : 1800462520017720222022S0308400
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 61 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 90 542 €
Date de notification : 28/02/2022

Lieu d'exécution : (75) Paris
Acheteur : Ministère de la Culture - BIBLIOTHEQUE NATIONALE DE FRANCE

Titulaire :
ARCHIMED (78872235300018)
24/12/2021 : Accord-cadre

Objet : MAINTENANCE ET PRESTATIONS ASSOCIEES DES PROGICIELS ALOES SYRACUSE ET UNIVERSE
Classification : 72267000-

Numéro unique d’identification : 22250001900013202130073100
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 46 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 200 000 €
Date de notification : 22/12/2021

Lieu d'exécution : LE DOUBS
Acheteur : Département du Doubs

Titulaire :
ARCHIMED SAS (78872235300018)
24/12/2021 : Accord-cadre

Objet : MAINTENANCE ET PRESTATIONS ASSOCIEES DU PORTAIL WEB ERMES
Classification : 72267000-

Numéro unique d’identification : 22250001900013202130073200
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 46 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 50 000 €
Date de notification : 22/12/2021

Lieu d'exécution : LE DOUBS
Acheteur : Département du Doubs

Titulaire :
ARCHIMED SAS (78872235300018)
14/12/2021 : Marché

Objet : Réalisation de prestations de maintenance corrective et évolutive et prestations de support et d'assistance aux logiciels Ermes Portail-Infodoc - Portail documentaire de la Direction des Bibliothèques et de la Documentation du MNHN
Classification : Services de maintenance et de réparation de logiciels (72267000)

Numéro unique d’identification : 18004417400019202183064100
Source : e-marchespublics
Durée : 12 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 10 829 €
Date de notification : 04/08/2021

Lieu d'exécution : Code postal
Acheteur : Museum National d'Histoire Naturelle

Titulaire :
ARCHIMED (78872235300018)
15/11/2021 : Marché

Objet : MAINTENANCE DES LOGICIELS ARCHIMED MISE EN PLACE A LA MEDIATHEQUE RENE CASSIN M221-185
Classification : 72267000-

Numéro unique d’identification : 21930046400019202118500
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 60 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 40 199 €
Date de notification : 10/11/2021

Lieu d'exécution : LIVRY-GARGAN
Acheteur : LIVRY GARGAN VILLE - VILLE

Titulaire :
ARCHIMED (78872235300018)
07/10/2021 : Accord-cadre

Objet : FF - MAINTENANCE DU LOGICIEL SYRACUSE, ACHATS MODULES ASSOCIÉS ET PRESTATIONS COMPLÉMENTAIRES
Classification : 72267100-

Numéro unique d’identification : 20003019500115202120N0719/0000
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 1 000 000 €
Date de notification : 22/09/2021

Lieu d'exécution : NICE CEDEX 4
Acheteur : METROPOLE NICE COTE D'AZUR

Titulaire :
ARCHIMED (78872235300018)
07/10/2021 : Accord-cadre

Objet : FF - MAINTENANCE DU LOGICIEL SYRACUSE, ACHATS MODULES ASSOCIÉS ET PRESTATIONS COMPLÉMENTAIRES
Classification : 72267100-

Numéro unique d’identification : 20003019500115202120N0719/0001
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 1 000 000 €
Date de notification : 22/09/2021

Lieu d'exécution : NICE CEDEX 4
Acheteur : METROPOLE NICE COTE D'AZUR

Titulaire :
ARCHIMED (78872235300018)
05/02/2021 : Accord-cadre

Objet : 2021M001SNSPC0-Mise en place de l'outil « Syracuse.cloud » pour les bibliothèques de l'université de technologie de Compiègne
Classification : Système de gestion de bibliothèque (48161000)

Numéro unique d’identification : 196012231001692021npA1icpOVA00
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 19 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 60 000 €
Date de notification : 26/01/2021

Lieu d'exécution : Oise
Acheteur : Université de Technologie de Compiègne

Titulaire :
ARCHIMED (78872235300018)
24/09/2020 : Accord-cadre

Objet : TMA logiciel ALOES-Tierce maintenance applicative du logiciel ALOES ainsi que des prestations et fournitures ponctuelles pour la mairie de Saint-Herblain
Classification : Services de maintenance et de réparation de logiciels (72267000)

Numéro unique d’identification : 214401622000112020GtYZbncGAI00
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 200 000 €
Date de notification : 12/06/2020

Lieu d'exécution : Loire-Atlantique
Acheteur : Mairie de St Herblain

Titulaire :
ARCHIMED (78872235300018)
15/05/2020 : Marché

Objet : 2019M034SNSPC0-Prestations de type « Software as a Service » incluant la mise à disposition, la maintenance et l'hébergement de services logiciels pour la bibliothèque de l'université de technologie de Compiègne
Classification : 81600000

Numéro unique d’identification : 196012231001692019pDpIE9OEsn00
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 12 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 12 346 €
Date de notification : 19/07/2019

Lieu d'exécution : Oise
Acheteur : Université de Technologie de Compiègne

Titulaire :
ARCHIMED (78872235300018)
31/01/2020 : Marché

Objet : SA1 MAINTENANCE PORTAIL DES BIBLIOTHEQUES VDP - MIXTE
Classification : Maintenance de logiciels de technologies de l'information (72267100)

Numéro unique d’identification : 2175000160001920201050000094
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 49 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 496 778 €
Date de notification : 20/01/2020

Lieu d'exécution : PARIS
Acheteur : VILLE DE PARIS BUDGET PRINCIPAL

Titulaire :
ARCHIMED (78872235300018)
25/11/2019 : Marché

Objet : MAINTENANCE PORTAIL WEB DES MEDIATHEQUES
Classification : 50312610-

Numéro unique d’identification : 211301171000162019V00900
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 600 000 €
Date de notification : 05/11/2019

Lieu d'exécution : 13127
Acheteur : BUDGET PRINCIPAL

Titulaire :
ARCHIMED SAS (78872235300018)
24/05/2019 : Accord-cadre

Objet : FOURNITURE, MISE EN ?OEUVRE (INSTALLATION, ASSISTANCE, DEMARRAGE ET FORMATIONS) ET MAINTENANCE DE PROGICIELS POUR LE RESEAU DES BIBLIOTHEQUES
Classification : Logiciels de bibliothèque (48160000)

Numéro unique d’identification : 2193000500001620181J19NC5ZUt00
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 12 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 58 937 €
Date de notification : 04/04/2019

Lieu d'exécution : Seine-Saint-Denis
Acheteur : MAIRIE AULNAY SOUS BOIS

Titulaire :
ARCHIMED (78872235300018)
Historique de l'établissement :
31/12/2022 : état administratif
Etat administratif : Fermé
01/07/2018 : caractère employeur
Caractère employeur : Oui
01/06/2018 : activité principale
Activité principale : Conseil en systèmes et logiciels informatiques (NAFRev2 : 62.02A)
Informations de l'unité légale :
Date de création : 02/01/2012
Dénomination : BIBDOC
Activité principale : Conseil en systèmes et logiciels informatiques (NAFRev2 : 62.02A)
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 50 à 99 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
BIBDOC - Lille (fermé)BIBDOC - Paris (fermé)BIBDOC - Grenoble (fermé)BIBDOC - Lille (fermé)BIBDOC - Paris (fermé)BIBDOC - Grenoble (fermé)
Marques françaises :
20/06/2016 : Vendangeur
N° national/d'enregistrement : 4281382
Date de dépôt : 20/06/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 20/06/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : équipements de traitement de données ; ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : conception de logiciels ; développement de logiciels ; élaboration (conception) de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs .

Déposant 1 : Archimed, SA
Numéro de SIREN : 393088117
Adresse :
49 Boulevard de Strasbourg
59042 Lille Cedex
FR

Mandataire 1 : Archimed, M. Olivier WALBECQ
Adresse :
49 Boulevard de Strasbourg
59042 Lille Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 781266
Date de demande : 27/02/2020
N° de BOPI : 2020-13
Date du BOPI : 27/03/2020

Bénéficiare 1 : ARCHIMED, SAS
Numéro de SIREN : 788722353
Adresse :
49 Boulevard de Strasbourg
59042 Lille cedex
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-28
Date du BOPI : 15/07/2016

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-41
Date du BOPI : 14/10/2016

18/01/2015 : La voie des indés
N° national/d'enregistrement : 4149263
Date de dépôt : 18/01/2015
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 18/01/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : logiciels (programmes enregistrés) ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production et location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.

Déposant 1 : Archimed, SA
Numéro de SIREN : 393088117
Adresse :
49 Boulevard de Strasbourg
59000 LILLE
FR

Mandataire 1 : Archimed, M. Olivier WALBECQ
Adresse :
49 Boulevard de Strasbourg
59000 LILLE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 781266
Date de demande : 27/02/2020
N° de BOPI : 2020-13
Date du BOPI : 27/03/2020

Bénéficiare 1 : ARCHIMED, SAS
Numéro de SIREN : 788722353
Adresse :
49 Boulevard de Strasbourg
59042 Lille cedex
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-06
Date du BOPI : 06/02/2015

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2015-19
Date du BOPI : 07/05/2015

13/06/2012 : SYRACUSE
N° national/d'enregistrement : 3926888
Date de dépôt : 13/06/2012
Lieu de dépôt : Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration : 13/06/2022
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; élaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.

Déposant 1 : ARCHIMED, SA
Numéro de SIREN : 393088117
Adresse :
49 Boulevard de Strasbourg
59042 Lille Cedex
FR

Mandataire 1 : ARCHIMED, M. Olivier WALBECQ
Adresse :
49 Boulevard de Strasbourg
59042 Lille Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 781266
Date de demande : 27/02/2020
N° de BOPI : 2020-13
Date du BOPI : 27/03/2020

Bénéficiare 1 : ARCHIMED, SAS
Numéro de SIREN : 788722353
Adresse :
49 Boulevard de Strasbourg
59042 Lille cedex
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-27
Date du BOPI : 06/07/2012

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-40
Date du BOPI : 05/10/2012

13/06/2012 : SYRACUSE
N° national/d'enregistrement : 3926888
Date de dépôt : 13/06/2012
Lieu de dépôt : Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration : 13/06/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : logiciels (programmes enregistrés);
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : conception et développement de logiciels ; élaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique.

Déposant 1 : ARCHIMED, ARCHIMED
Numéro de SIREN : 788722353
Adresse :
49 Boulevard de Strasbourg
59000 LILLE
FR

Mandataire 1 : ARCHIMED, M. WALBECQ Olivier
Adresse :
49 Boulevard de Strasbourg
59000 LILLE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 781266
Date de demande : 27/02/2020
N° de BOPI : 2020-13
Date du BOPI : 27/03/2020

Bénéficiare 1 : ARCHIMED, SAS
Numéro de SIREN : 788722353
Adresse :
49 Boulevard de Strasbourg
59042 Lille cedex
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-27
Date du BOPI : 06/07/2012

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-40
Date du BOPI : 05/10/2012

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement avec limitation
Référence associée à l'événement : 2807739
Date de demande : 08/03/2022
N° de BOPI : 2022-26
Date du BOPI : 01/07/2022

14/03/2012 : ALFEO
N° national/d'enregistrement : 3904645
Date de dépôt : 14/03/2012
Lieu de dépôt : Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration : 14/03/2022
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte
Commentaire : La nature de l'inscription est erronée : au lieu de : Demande en déchéance partielle (HP) il faut lire : Demande en déchéance totale (HT)

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; conseils en organisation et direction des affaires ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; relations publiques ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; fourniture de forums de discussion sur l'Internet ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; élaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.

Déposant 1 : Alfeo-CIE, sas
Adresse :
Pépinière de Nonant, Parc d'activité tertiaire
14400 Nonant
FR

Déposant 2 : M. Frédéric Marin
Adresse :
hameau de Fains
14310 Villy Bocage
FR

Mandataire 1 : M. Frédéric Marin
Adresse :
hameau de Fains
14310 Villy Bocage
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Demande en déchéance totale
Référence associée à l'événement : 791682
Date de demande : 30/07/2020
N° de BOPI : 2020-35
Date du BOPI : 28/08/2020

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Demande en déchéance partielle
Référence associée à l'événement : 796148
Date de demande : 28/09/2020
N° de BOPI : 2020-44
Date du BOPI : 30/10/2020

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Fin de procédure sans incidence sur le titre
Référence associée à l'événement : 811657
Date de demande : 09/02/2021
N° de BOPI : 2021-10
Date du BOPI : 12/03/2021

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Erratum;Demande en déchéance totale
Référence associée à l'événement : 829203
Date de demande : 29/07/2021
N° de BOPI : 2021-34
Date du BOPI : 27/08/2021

Bénéficiare 1 : ARCHIMED, SASU
Numéro de SIREN : 788722353
Adresse :
49 Boulevard de Strasbourg
59000 Lille
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-14
Date du BOPI : 06/04/2012

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-35
Date du BOPI : 31/08/2012

Evènement 7 :
Type d'évènement : Errata sur les inscriptions
N° de BOPI : 2021-34
Date du BOPI : 27/08/2021
N° de BOPI où l'information erronée a été publiée : 2020-44
Texte de l'erratum publié : La nature de l'inscription est erronée : au lieu de : Demande en déchéance partielle (HP) il faut lire : Demande en déchéance totale (HT)

14/03/2012 : ALFEO
N° national/d'enregistrement : 3904645
Date de dépôt : 14/03/2012
Lieu de dépôt : Dépôt Electronique Paris
Statut : Marque déchue
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte
Commentaire : La nature de l'inscription est erronée : au lieu de : Demande en déchéance partielle (HP) il faut lire : Demande en déchéance totale (HT)

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; conseils en organisation et direction des affaires ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; relations publiques ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; fourniture de forums de discussion sur l'Internet ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; élaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.

Déposant 1 : Alfeo-CIE, sas
Adresse :
Pépinière de Nonant, Parc d'activité tertiaire
14400 Nonant
FR

Déposant 2 : M. Frédéric Marin
Adresse :
hameau de Fains
14310 Villy Bocage
FR

Mandataire 1 : M. Frédéric Marin
Adresse :
hameau de Fains
14310 Villy Bocage
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Demande en déchéance totale
Référence associée à l'événement : 791682
Date de demande : 30/07/2020
N° de BOPI : 2020-35
Date du BOPI : 28/08/2020

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Demande en déchéance partielle
Référence associée à l'événement : 796148
Date de demande : 28/09/2020
N° de BOPI : 2020-44
Date du BOPI : 30/10/2020

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Fin de procédure sans incidence sur le titre
Référence associée à l'événement : 811657
Date de demande : 09/02/2021
N° de BOPI : 2021-10
Date du BOPI : 12/03/2021

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Erratum;Demande en déchéance totale
Référence associée à l'événement : 829203
Date de demande : 29/07/2021
N° de BOPI : 2021-34
Date du BOPI : 27/08/2021

Bénéficiare 1 : ARCHIMED, SASU
Numéro de SIREN : 788722353
Adresse :
49 Boulevard de Strasbourg
59000 Lille
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-14
Date du BOPI : 06/04/2012

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-35
Date du BOPI : 31/08/2012

Evènement 7 :
Type d'évènement : Errata sur les inscriptions
N° de BOPI : 2021-34
Date du BOPI : 27/08/2021
N° de BOPI où l'information erronée a été publiée : 2020-44
Texte de l'erratum publié : La nature de l'inscription est erronée : au lieu de : Demande en déchéance partielle (HP) il faut lire : Demande en déchéance totale (HT)

14/03/2012 : ALFEO
N° national/d'enregistrement : 3904645
Date de dépôt : 14/03/2012
Lieu de dépôt : Dépôt Electronique Paris
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte
Commentaire : La nature de l'inscription est erronée : au lieu de : Demande en déchéance partielle (HP) il faut lire : Demande en déchéance totale (HT)

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; conseils en organisation et direction des affaires ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; relations publiques ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; fourniture de forums de discussion sur l'Internet ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; élaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.

Déposant 1 : Alfeo-CIE, sas
Adresse :
Pépinière de Nonant, Parc d'activité tertiaire
14400 Nonant
FR

Déposant 2 : M. Frédéric Marin
Adresse :
hameau de Fains
14310 Villy Bocage
FR

Mandataire 1 : M. Frédéric Marin
Adresse :
hameau de Fains
14310 Villy Bocage
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Demande en déchéance totale
Référence associée à l'événement : 791682
Date de demande : 30/07/2020
N° de BOPI : 2020-35
Date du BOPI : 28/08/2020

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Demande en déchéance partielle
Référence associée à l'événement : 796148
Date de demande : 28/09/2020
N° de BOPI : 2020-44
Date du BOPI : 30/10/2020

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Fin de procédure sans incidence sur le titre
Référence associée à l'événement : 811657
Date de demande : 09/02/2021
N° de BOPI : 2021-10
Date du BOPI : 12/03/2021

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Erratum;Demande en déchéance totale
Référence associée à l'événement : 829203
Date de demande : 29/07/2021
N° de BOPI : 2021-34
Date du BOPI : 27/08/2021

Bénéficiare 1 : ARCHIMED, SASU
Numéro de SIREN : 788722353
Adresse :
49 Boulevard de Strasbourg
59000 Lille
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-14
Date du BOPI : 06/04/2012

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-35
Date du BOPI : 31/08/2012

Evènement 7 :
Type d'évènement : Errata sur les inscriptions
N° de BOPI : 2021-34
Date du BOPI : 27/08/2021
N° de BOPI où l'information erronée a été publiée : 2020-44
Texte de l'erratum publié : La nature de l'inscription est erronée : au lieu de : Demande en déchéance partielle (HP) il faut lire : Demande en déchéance totale (HT)

14/03/2012 : ALFEO
N° national/d'enregistrement : 3904645
Date de dépôt : 14/03/2012
Lieu de dépôt : Dépôt Electronique Paris
Statut : Marque déchue
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte
Commentaire : La nature de l'inscription est erronée : au lieu de : Demande en déchéance partielle (HP) il faut lire : Demande en déchéance totale (HT)

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; conseils en organisation et direction des affaires ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; relations publiques ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; fourniture de forums de discussion sur l'Internet ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; élaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.

Déposant 1 : Alfeo-CIE, sas
Adresse :
Pépinière de Nonant, Parc d'activité tertiaire
14400 Nonant
FR

Déposant 2 : M. Frédéric Marin
Adresse :
hameau de Fains
14310 Villy Bocage
FR

Mandataire 1 : M. Frédéric Marin
Adresse :
hameau de Fains
14310 Villy Bocage
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Demande en déchéance totale
Référence associée à l'événement : 791682
Date de demande : 30/07/2020
N° de BOPI : 2020-35
Date du BOPI : 28/08/2020

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Demande en déchéance partielle
Référence associée à l'événement : 796148
Date de demande : 28/09/2020
N° de BOPI : 2020-44
Date du BOPI : 30/10/2020

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Fin de procédure sans incidence sur le titre
Référence associée à l'événement : 811657
Date de demande : 09/02/2021
N° de BOPI : 2021-10
Date du BOPI : 12/03/2021

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Erratum;Demande en déchéance totale
Référence associée à l'événement : 829203
Date de demande : 29/07/2021
N° de BOPI : 2021-34
Date du BOPI : 27/08/2021

Bénéficiare 1 : ARCHIMED, SASU
Numéro de SIREN : 788722353
Adresse :
49 Boulevard de Strasbourg
59000 Lille
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Recours formé devant la cour d'appel
Référence associée à l'événement : 849589
Date de demande : 23/02/2022
N° de BOPI : 2022-12
Date du BOPI : 25/03/2022

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Recours formé devant la cour d'appel
Référence associée à l'événement : 851494
Date de demande : 16/03/2022
N° de BOPI : 2022-15
Date du BOPI : 15/04/2022

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre de propriété industrielle
Référence associée à l'événement : 862687
Date de demande : 18/07/2022
N° de BOPI : 2022-33
Date du BOPI : 19/08/2022

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Déchéance totale
Référence associée à l'événement : 874908
Date de demande : 20/12/2022
N° de BOPI : 2023-03
Date du BOPI : 20/01/2023

Bénéficiare 1 : ARCHIMED,
Adresse :
49 Boulevard de Strasbourg
59000 lille
FR

Evènement 9 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-14
Date du BOPI : 06/04/2012

Evènement 10 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-35
Date du BOPI : 31/08/2012

Evènement 11 :
Type d'évènement : Errata sur les inscriptions
N° de BOPI : 2021-34
Date du BOPI : 27/08/2021
N° de BOPI où l'information erronée a été publiée : 2020-44
Texte de l'erratum publié : La nature de l'inscription est erronée : au lieu de : Demande en déchéance partielle (HP) il faut lire : Demande en déchéance totale (HT)

14/03/2012 : ALFEO
N° national/d'enregistrement : 3904645
Date de dépôt : 14/03/2012
Lieu de dépôt : Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration : 14/03/2022
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte
Commentaire : La nature de l'inscription est erronée : au lieu de : Demande en déchéance partielle (HP) il faut lire : Demande en déchéance totale (HT)

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; conseils en organisation et direction des affaires ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; relations publiques ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; fourniture de forums de discussion sur l'Internet ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; élaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.

Déposant 1 : Alfeo-CIE, sas
Adresse :
Pépinière de Nonant, Parc d'activité tertiaire
14400 Nonant
FR

Déposant 2 : M. Frédéric Marin
Adresse :
hameau de Fains
14310 Villy Bocage
FR

Mandataire 1 : M. Frédéric Marin
Adresse :
hameau de Fains
14310 Villy Bocage
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Demande en déchéance totale
Référence associée à l'événement : 791682
Date de demande : 30/07/2020
N° de BOPI : 2020-35
Date du BOPI : 28/08/2020

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Demande en déchéance partielle
Référence associée à l'événement : 796148
Date de demande : 28/09/2020
N° de BOPI : 2020-44
Date du BOPI : 30/10/2020

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Fin de procédure sans incidence sur le titre
Référence associée à l'événement : 811657
Date de demande : 09/02/2021
N° de BOPI : 2021-10
Date du BOPI : 12/03/2021

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Erratum;Demande en déchéance totale
Référence associée à l'événement : 829203
Date de demande : 29/07/2021
N° de BOPI : 2021-34
Date du BOPI : 27/08/2021

Bénéficiare 1 : ARCHIMED, SASU
Numéro de SIREN : 788722353
Adresse :
49 Boulevard de Strasbourg
59000 Lille
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Recours formé devant la cour d'appel
Référence associée à l'événement : 849589
Date de demande : 23/02/2022
N° de BOPI : 2022-12
Date du BOPI : 25/03/2022

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-14
Date du BOPI : 06/04/2012

Evènement 7 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-35
Date du BOPI : 31/08/2012

Evènement 8 :
Type d'évènement : Errata sur les inscriptions
N° de BOPI : 2021-34
Date du BOPI : 27/08/2021
N° de BOPI où l'information erronée a été publiée : 2020-44
Texte de l'erratum publié : La nature de l'inscription est erronée : au lieu de : Demande en déchéance partielle (HP) il faut lire : Demande en déchéance totale (HT)

14/03/2012 : ALFEO
N° national/d'enregistrement : 3904645
Date de dépôt : 14/03/2012
Lieu de dépôt : Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration : 14/03/2022
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte
Commentaire : La nature de l'inscription est erronée : au lieu de : Demande en déchéance partielle (HP) il faut lire : Demande en déchéance totale (HT)

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; conseils en organisation et direction des affaires ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; relations publiques ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; fourniture de forums de discussion sur l'Internet ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; élaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.

Déposant 1 : Alfeo-CIE, sas
Adresse :
Pépinière de Nonant, Parc d'activité tertiaire
14400 Nonant
FR

Déposant 2 : M. Frédéric Marin
Adresse :
hameau de Fains
14310 Villy Bocage
FR

Mandataire 1 : M. Frédéric Marin
Adresse :
hameau de Fains
14310 Villy Bocage
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Demande en déchéance totale
Référence associée à l'événement : 791682
Date de demande : 30/07/2020
N° de BOPI : 2020-35
Date du BOPI : 28/08/2020

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Demande en déchéance partielle
Référence associée à l'événement : 796148
Date de demande : 28/09/2020
N° de BOPI : 2020-44
Date du BOPI : 30/10/2020

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Fin de procédure sans incidence sur le titre
Référence associée à l'événement : 811657
Date de demande : 09/02/2021
N° de BOPI : 2021-10
Date du BOPI : 12/03/2021

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Erratum;Demande en déchéance totale
Référence associée à l'événement : 829203
Date de demande : 29/07/2021
N° de BOPI : 2021-34
Date du BOPI : 27/08/2021

Bénéficiare 1 : ARCHIMED, SASU
Numéro de SIREN : 788722353
Adresse :
49 Boulevard de Strasbourg
59000 Lille
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Recours formé devant la cour d'appel
Référence associée à l'événement : 849589
Date de demande : 23/02/2022
N° de BOPI : 2022-12
Date du BOPI : 25/03/2022

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Recours formé devant la cour d'appel
Référence associée à l'événement : 851494
Date de demande : 16/03/2022
N° de BOPI : 2022-15
Date du BOPI : 15/04/2022

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre de propriété industrielle
Référence associée à l'événement : 862687
Date de demande : 18/07/2022
N° de BOPI : 2022-33
Date du BOPI : 19/08/2022

Evènement 8 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-14
Date du BOPI : 06/04/2012

Evènement 9 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-35
Date du BOPI : 31/08/2012

Evènement 10 :
Type d'évènement : Errata sur les inscriptions
N° de BOPI : 2021-34
Date du BOPI : 27/08/2021
N° de BOPI où l'information erronée a été publiée : 2020-44
Texte de l'erratum publié : La nature de l'inscription est erronée : au lieu de : Demande en déchéance partielle (HP) il faut lire : Demande en déchéance totale (HT)

14/03/2012 : ALFEO
N° national/d'enregistrement : 3904645
Date de dépôt : 14/03/2012
Lieu de dépôt : Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration : 14/03/2022
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte
Commentaire : La nature de l'inscription est erronée : au lieu de : Demande en déchéance partielle (HP) il faut lire : Demande en déchéance totale (HT)

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; conseils en organisation et direction des affaires ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; relations publiques ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; fourniture de forums de discussion sur l'Internet ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; élaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.

Déposant 1 : Alfeo-CIE, sas
Adresse :
Pépinière de Nonant, Parc d'activité tertiaire
14400 Nonant
FR

Déposant 2 : M. Frédéric Marin
Adresse :
hameau de Fains
14310 Villy Bocage
FR

Mandataire 1 : M. Frédéric Marin
Adresse :
hameau de Fains
14310 Villy Bocage
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Demande en déchéance totale
Référence associée à l'événement : 791682
Date de demande : 30/07/2020
N° de BOPI : 2020-35
Date du BOPI : 28/08/2020

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Demande en déchéance partielle
Référence associée à l'événement : 796148
Date de demande : 28/09/2020
N° de BOPI : 2020-44
Date du BOPI : 30/10/2020

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Fin de procédure sans incidence sur le titre
Référence associée à l'événement : 811657
Date de demande : 09/02/2021
N° de BOPI : 2021-10
Date du BOPI : 12/03/2021

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Erratum;Demande en déchéance totale
Référence associée à l'événement : 829203
Date de demande : 29/07/2021
N° de BOPI : 2021-34
Date du BOPI : 27/08/2021

Bénéficiare 1 : ARCHIMED, SASU
Numéro de SIREN : 788722353
Adresse :
49 Boulevard de Strasbourg
59000 Lille
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-14
Date du BOPI : 06/04/2012

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-35
Date du BOPI : 31/08/2012

Evènement 7 :
Type d'évènement : Errata sur les inscriptions
N° de BOPI : 2021-34
Date du BOPI : 27/08/2021
N° de BOPI où l'information erronée a été publiée : 2020-44
Texte de l'erratum publié : La nature de l'inscription est erronée : au lieu de : Demande en déchéance partielle (HP) il faut lire : Demande en déchéance totale (HT)

14/03/2012 : ALFEO
N° national/d'enregistrement : 3904645
Date de dépôt : 14/03/2012
Lieu de dépôt : Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration : 14/03/2022
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte
Commentaire : La nature de l'inscription est erronée : au lieu de : Demande en déchéance partielle (HP) il faut lire : Demande en déchéance totale (HT)

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; conseils en organisation et direction des affaires ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; relations publiques ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; fourniture de forums de discussion sur l'Internet ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; élaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.

Déposant 1 : Alfeo-CIE, sas
Adresse :
Pépinière de Nonant, Parc d'activité tertiaire
14400 Nonant
FR

Déposant 2 : M. Frédéric Marin
Adresse :
hameau de Fains
14310 Villy Bocage
FR

Mandataire 1 : M. Frédéric Marin
Adresse :
hameau de Fains
14310 Villy Bocage
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Demande en déchéance totale
Référence associée à l'événement : 791682
Date de demande : 30/07/2020
N° de BOPI : 2020-35
Date du BOPI : 28/08/2020

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Demande en déchéance partielle
Référence associée à l'événement : 796148
Date de demande : 28/09/2020
N° de BOPI : 2020-44
Date du BOPI : 30/10/2020

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Fin de procédure sans incidence sur le titre
Référence associée à l'événement : 811657
Date de demande : 09/02/2021
N° de BOPI : 2021-10
Date du BOPI : 12/03/2021

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Erratum;Demande en déchéance totale
Référence associée à l'événement : 829203
Date de demande : 29/07/2021
N° de BOPI : 2021-34
Date du BOPI : 27/08/2021

Bénéficiare 1 : ARCHIMED, SASU
Numéro de SIREN : 788722353
Adresse :
49 Boulevard de Strasbourg
59000 Lille
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Recours formé devant la cour d'appel
Référence associée à l'événement : 849589
Date de demande : 23/02/2022
N° de BOPI : 2022-12
Date du BOPI : 25/03/2022

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Recours formé devant la cour d'appel
Référence associée à l'événement : 851494
Date de demande : 16/03/2022
N° de BOPI : 2022-15
Date du BOPI : 15/04/2022

Evènement 7 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-14
Date du BOPI : 06/04/2012

Evènement 8 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-35
Date du BOPI : 31/08/2012

Evènement 9 :
Type d'évènement : Errata sur les inscriptions
N° de BOPI : 2021-34
Date du BOPI : 27/08/2021
N° de BOPI où l'information erronée a été publiée : 2020-44
Texte de l'erratum publié : La nature de l'inscription est erronée : au lieu de : Demande en déchéance partielle (HP) il faut lire : Demande en déchéance totale (HT)

07/07/2008 : LIBFLY
N° national/d'enregistrement : 3586987
Date de dépôt : 07/07/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 07/07/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 09
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.

Déposant 1 : SA Archimed SA

Mandataire 1 : SA Archimed

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 525821
Date de demande : 16/06/2010
N° de BOPI : 2010-28
Date du BOPI : 16/07/2010

Bénéficiare 1 : LIBFLY

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 781266
Date de demande : 27/02/2020
N° de BOPI : 2020-13
Date du BOPI : 27/03/2020

Bénéficiare 1 : ARCHIMED, SAS
Numéro de SIREN : 788722353
Adresse :
49 Boulevard de Strasbourg
59042 Lille cedex
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-33
Date du BOPI : 14/08/2008

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-50

11/03/2005 : Archimed
N° national/d'enregistrement : 3346598
Date de dépôt : 11/03/2005
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration : 11/03/2025
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte
Commentaire : Marque présentée dans des conditions ne permettant pas sa publication (BOPI 2005-16)

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical) nautiques, géodésiques photographiques cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite la distribution, la transformation l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique, appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs, batteries électriques ; détecteurs fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie, étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur, bâches de sauvetage. Education ; formation ; divertissement, activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation. Services de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Dressage d'animaux. Production de films sur bandes vidéos. Location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeux proposés en ligne (à partir d'un réseau informatique). Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition. Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs : conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; services juridiques. Recherche et développement de nouveaux produits (pour des tiers). Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Consultation en matière d'ordinateurs. Conversion de données et de programmes informatiques (autre que conversion physique). Conversion de documents d'un support physique vers un support électronique. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de dessinateurs d'arts graphiques. Stylisme (esthétique industrielle). Recherches judiciaires. Conseils en propriété intellectuelle. Authentification d'œuvres d'art. Recherches scientifiques à but médical.
  • N° de la classe : 09
  • N° de la classe : 41
  • N° de la classe : 42
  • N° de la classe : 45

Déposant 1 : Archimed, SA
Numéro de SIREN : 393088117
Adresse :
49 Boulevard de Strasbourg
59000 LILLE
FR

Mandataire 1 : Archimed, M. WALBECQ Olivier
Adresse :
49 Boulevard de Strasbourg
59000 LILLE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 781266
Date de demande : 27/02/2020
N° de BOPI : 2020-13
Date du BOPI : 27/03/2020

Bénéficiare 1 : ARCHIMED, SAS
Numéro de SIREN : 788722353
Adresse :
49 Boulevard de Strasbourg
59042 Lille cedex
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2005-16

Evènement 3 :
Type d'évènement : Republication
N° de BOPI : 2005-19
Date du BOPI : 13/05/2005

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2005-33

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2577036
Date de demande : 26/01/2015
N° de BOPI : 2015-16
Date du BOPI : 17/04/2015

Publications au Bodacc :
04/09/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3876
NOJO : 59102022S022375
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE METROPOLE (59)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021

Numéro d'identification : RCS Lille Métropole 788 722 353
Dénomination : ARCHIMED
Forme juridique : Société par actions simplifiée (à associé unique)
25/07/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3458
NOJO : 59102021S014605
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE MÉTROPOLE (59)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020

Numéro d'identification : RCS Lille Métropole 788 722 353
Dénomination : ARCHIMED
Forme juridique : Société par actions simplifiée (à associé unique)
15/11/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5251
NOJO : 59102020S013018
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE MÉTROPOLE (59)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019

Numéro d'identification : RCS Lille Métropole 788 722 353
Dénomination : ARCHIMED
Forme juridique : Société par actions simplifiée (à associé unique)
18/10/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°321
NOJO : 59102019S019841
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE MÉTROPOLE (59)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018

Numéro d'identification : RCS Lille Métropole 788 722 353
Dénomination : ARCHIMED
Forme juridique : Société par actions simplifiée (à associé unique)
09/04/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3225
NOJO : 59102019S003284
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE MÉTROPOLE (59)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017

Numéro d'identification : RCS Lille Métropole 788 722 353
Dénomination : ARCHIMED
Forme juridique : Société par actions simplifiée (à associé unique)
24/06/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2626
NOJO : 59102018S006947
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE MÉTROPOLE (59)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016

Numéro d'identification : RCS Lille Métropole 788 722 353
Dénomination : ARCHIMED
Forme juridique : Société par actions simplifiée (à associé unique)
03/03/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3653
NOJO : 59102017S001347
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE MÉTROPOLE (59)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015

Numéro d'identification : RCS Lille Métropole 788 722 353
Dénomination : BIBDOC
Forme juridique : Société par actions simplifiée (à associé unique)
22/01/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3604
NOJO : 59102015S016978
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE MÉTROPOLE (59)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014

Numéro d'identification : RCS Lille Métropole 788 722 353
Dénomination : BIBDOC
Forme juridique : Société par actions simplifiée (à associé unique)
20/03/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2923
NOJO : 59102015S001665
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE MÉTROPOLE (59)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

Numéro d'identification : RCS Lille Métropole 788 722 353
Dénomination : BIBDOC
Forme juridique : Société par actions simplifiée (à associé unique)
Historique de l'unité légale :
31/12/2022 : état administratif
Etat administratif : Cessée
28/11/2022 : dénomination
Dénomination : BIBDOC
29/06/2022 : caractère employeur
Caractère employeur : Non
30/08/2019 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
01/06/2018 : activité principale
Activité principale : Conseil en systèmes et logiciels informatiques (NAFRev2 : 62.02A)
27/03/2018 : dénomination
Dénomination : ARCHIMED
Représentants légaux :
18/08/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2011B02523
Type : Personne Physique

Nom : WALBECQ Olivier
Né le 30/06/1969 à Haubourdin (France)
Nationalité : Française
Qualité : Président

Adresse :
63 rue de la Bassée
59000 Lille
France
18/08/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2011B02523
Type : Personne Physique

Nom : ZIDI Mongi
Né le 08/01/1964 à Tunis (Tunisie)
Nationalité : Française
Qualité : Directeur général

Adresse :
293 rue des Fusillés
59650 Villeneuve-d'Ascq
France
18/08/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2011B02523
Type : Personne Physique

Nom : DELOT Eric
Né le 03/10/1970 à Boulogne-sur-Mer (France)
Nationalité : Française
Qualité : Directeur général

Adresse :
2 rue des Châtaigniers
59700 Marcq en Baroeul
France
18/08/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2011B02523
Type : Personne Physique

Nom : WALBECQ Olivier
Né le 30/06/1969 à Haubourdin (France)
Nationalité : Française
Qualité : Président du comité de direction

Adresse :
63 rue de la Bassée
59000 Lille
France
18/08/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2011B02523
Type : Personne Physique

Nom : WALBECQ Olivier
Né le 30/06/1969 à Haubourdin (France)
Nationalité : Française
Qualité : Membre du comité de direction

Adresse :
63 rue de la Bassée
59000 Lille
France
18/08/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2011B02523
Type : Personne Physique

Nom : ZIDI Mongi
Né le 08/06/1964 à Tunis (Tunisie)
Nationalité : Française
Qualité : Membre du comité de direction

Adresse :
293 rue des Fusillés
59650 Villeneuve-d'Ascq
France
18/08/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2011B02523
Type : Personne Physique

Nom : DELOT Eric
Né le 03/10/1970 à Boulogne-sur-Mer (France)
Nationalité : Française
Qualité : Membre du comité de direction

Adresse :
2 rue des Châtaigniers
59700 Marcq en Baroeul
France
18/08/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2011B02523
Type : Personne Physique

Nom : BLEUZE Valérie
Né le 25/03/1966 à DOUAI (France)
Nationalité : Française
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
4 rue d'Isly
59000 Lille
France
18/08/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2011B02523
Type : Personne Morale

Nom : AUDIT EXPERTISE TECHNIQUES INFORMATIONS COMPTABLES
Siren : 514039031
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
21 rue Saint André
59000 Lille
France
01/02/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2011B02523
Type : Personne Morale

Nom : ARCHIMED
Forme juridique : Société anonyme
Qualité : Président

Adresse :
49 boulevard de Strasbourg
59000 Lille
France
01/02/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2011B02523
Type : Personne Physique

Nom : BLEUZE Valérie
Né le 25/03/1966 à DOUAI (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
4 rue d'Isly
59000 Lille
France
01/02/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2011B02523
Type : Personne Morale

Nom : AUDIT EXPERTISE TECHNIQUES INFORMATIONS COMPTABLES
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
21 rue Saint André
59000 Lille
France
Dépôts des actes :
29/06/2022 : Extrait de procès-verbal
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2011B02523
Dépôt : N°14625 déposé le 13/07/2022
Etat : Déposé
Décision : Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social
29/12/2021 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2011B02523
Dépôt : N°1656 déposé le 21/01/2022
Etat : Déposé
Décision : Fusion absorption de la société GESTION BUSINESS CONCEPT
10/12/2021 : Projet de traité de fusion
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2011B02523
Dépôt : N°25538 déposé le 10/12/2021
Etat : Déposé
30/08/2019 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2011B02523
Dépôt : N°4514 déposé le 13/03/2020
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
30/08/2019 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2011B02523
Dépôt : N°4514 déposé le 13/03/2020
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
30/08/2019 : Extrait de procès-verbal
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2011B02523
Dépôt : N°4514 déposé le 13/03/2020
Etat : Déposé
Décision : Changement de président
30/08/2019 : Extrait de procès-verbal
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2011B02523
Dépôt : N°4514 déposé le 13/03/2020
Etat : Déposé
Décision : Nomination de directeur général . Création d'un Comité de Direction
30/08/2019 : Extrait de procès-verbal
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2011B02523
Dépôt : N°4514 déposé le 13/03/2020
Etat : Déposé
Décision : Refonte des statuts . Nomination des membres et du président du Comité de Direction
30/08/2019 : Statuts mis à jour
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2011B02523
Dépôt : N°4514 déposé le 13/03/2020
Etat : Déposé
12/07/2019 : Ordonnance du président
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2011B02523
Dépôt : N°12649 déposé le 15/07/2019
Etat : Déposé
Décision : Prorogation du délai de réunion de l'A.G. chargée d'approuver les comptes jusqu'au 30/09/2019 pour l'exercice clos au 31/12/2018
10/07/2018 : Déclaration de conformité
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2011B02523
Dépôt : N°11492 déposé le 18/07/2018
Etat : Déposé
30/06/2018 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2011B02523
Dépôt : N°11492 déposé le 18/07/2018
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
30/06/2018 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2011B02523
Dépôt : N°11492 déposé le 18/07/2018
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
30/06/2018 : Statuts mis à jour
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2011B02523
Dépôt : N°11492 déposé le 18/07/2018
Etat : Déposé
31/05/2018 : Rapport du commissaire aux apports
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2011B02523
Dépôt : N°11492 déposé le 18/07/2018
Etat : Déposé
18/05/2018 : Projet d'apport partiel d'actif
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2011B02523
Dépôt : N°7874 déposé le 22/05/2018
Etat : Déposé
15/05/2018 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2011B02523
Dépôt : N°11352 déposé le 17/07/2018
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
15/05/2018 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2011B02523
Dépôt : N°11352 déposé le 17/07/2018
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital social
15/05/2018 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2011B02523
Dépôt : N°11352 déposé le 17/07/2018
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
15/05/2018 : Statuts mis à jour
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2011B02523
Dépôt : N°11352 déposé le 17/07/2018
Etat : Déposé
27/03/2018 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2011B02523
Dépôt : N°7871 déposé le 22/05/2018
Etat : Déposé
Décision : Changement de la dénomination sociale de BIBDOC en ARCHIMED
27/03/2018 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2011B02523
Dépôt : N°7871 déposé le 22/05/2018
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
27/03/2018 : Statuts mis à jour
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2011B02523
Dépôt : N°7871 déposé le 22/05/2018
Etat : Déposé
26/03/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2011B02523
Dépôt : N°7093 déposé le 13/03/2020
Etat : Déposé
28/12/2011 : Statuts constitutifs
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2011B02523
Dépôt : N°3110957 déposé le 29/12/2011
Etat : Déposé
Décision : Formation de société commerciale
28/12/2011 : Liste des souscripteurs
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2011B02523
Dépôt : N°3110957 déposé le 29/12/2011
Etat : Déposé
28/12/2011 : Attestation bancaire
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2011B02523
Dépôt : N°3110957 déposé le 29/12/2011
Etat : Déposé
28/12/2011 : Statuts constitutifs
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2011B02523
Dépôt : N°3110957 déposé le 29/12/2011
Etat : Déposé
Décision : Formation de société commerciale
28/12/2011 : Liste des souscripteurs
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2011B02523
Dépôt : N°3110957 déposé le 29/12/2011
Etat : Déposé
28/12/2011 : Attestation bancaire
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2011B02523
Dépôt : N°3110957 déposé le 29/12/2011
Etat : Déposé
Etablissements :
18/08/2022 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2011B02523
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
49 boulevard de Strasbourg
59000 Lille
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/06/2018
Activité : Prestation de services et de conseil en informatique. L'édition, l'intégration et la commercialisation de logiciels notamment de gestion documentaire et de partage de connaissances, la réalisation de prestations de services et de conseils en informatique, la vente de machines, de matériels et fournitures informatiques.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
01/02/2017 : Etablissement ouvert

Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2011B02523
Type : Siège

Adresse :
49 boulevard de Strasbourg
59000 Lille
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Activité : L'activité exercée dans cet établissement est identique aux principales activités de l'entreprise
Type d’exploitation : Divers
Observations :
18/08/2022 : Ajout
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Numéro unique d’observation : 1
Date d’ajout de l’observation : 30/12/2011
Texte de l'observation : Cette société s'est constituée sans activité.
18/08/2022 : Ajout
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro unique d’identification d’une observation : 2
Numéro unique d’observation : 2
Date d’ajout de l’observation : 30/12/2011
Texte de l'observation : Publication légale : la Gazette Nord Pas de Calais du 31 Décembre 2011 au 6 Janvier 2012.
18/08/2022 : Ajout
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro unique d’identification d’une observation : 5
Numéro unique d’observation : 5
Date d’ajout de l’observation : 09/07/2018
Texte de l'observation : SOCIETE SANS ACTIVITE COMMERCIALE DU 30-12-2011 AU 16-06-2018 .
18/08/2022 : Ajout
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro unique d’identification d’une observation : 12
Numéro unique d’observation : 12
Date d’ajout de l’observation : 18/07/2018
Texte de l'observation : Apport partiel d'actif de la société ARCHIMED Group SA, 393 088 117 RCS Lille Métropole en date du 30/06/2018.
18/08/2022 : Ajout
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro unique d’identification d’une observation : 29
Numéro unique d’observation : 29
Date d’ajout de l’observation : 21/01/2022
Texte de l'observation : En date du 29/12/2021, Fusion absorption de la société GESTION BUSINESS CONCEPT, SAS, 91 avenue de la République 75011 Paris (Rcs Paris 340 996 222) avec effet rétroactif au 1er janvier 2021.
18/08/2022 : Ajout
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro unique d’identification d’une observation : 33
Numéro unique d’observation : 33
Date d’ajout de l’observation : 13/07/2022
Texte de l'observation : CONTINUATION DE LA SOCIETE MALGRE UN ACTIF NET DEVENU INFERIEUR A LA MOITIE DU CAPITAL SOCIAL. ASSEMBLEE GENERALE DU 29-06-2022
01/02/2017 : Ajout
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Numéro unique d’observation : 1
Date d’ajout de l’observation : 30/12/2011
Texte de l'observation : Cette société s'est constituée sans activité.
01/02/2017 : Ajout
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro unique d’identification d’une observation : 2
Numéro unique d’observation : 2
Date d’ajout de l’observation : 30/12/2011
Texte de l'observation : Publication légale : la Gazette Nord Pas de Calais du 31 Décembre 2011 au 6 Janvier 2012.
Personnes morales :
18/08/2022 : ARCHIMED
Greffe : Lille Métropole (5910)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 30/12/2011
Date à laquelle la personne commence son activité : 30/12/2011

Type de capital : Fixe
Capital : 504562.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 31/12/2011
Economie sociale et solidaire : Oui
Durée de vie de la personne morale : 99 années
01/02/2017 : BIBDOC
Greffe : Lille Métropole (5910)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 30/12/2011
Personne immatriculée sans activité : Oui

Type de capital : Fixe
Capital : 100.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 31/12/2011
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2021 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2011B02523
Dépôt : N°22375 déposé le 18/08/2022
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2020 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2011B02523
Dépôt : N°14605 déposé le 08/07/2021
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2019 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2011B02523
Dépôt : N°13018 déposé le 29/10/2020
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2011B02523
Dépôt : N°19841 déposé le 02/10/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2011B02523
Dépôt : N°3284 déposé le 08/03/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2011B02523
Dépôt : N°6947 déposé le 30/05/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2011B02523
Dépôt : N°1347 déposé le 01/02/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2011B02523
Dépôt : N°1347 déposé le 01/02/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2011B02523
Dépôt : N°16978 déposé le 16/12/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2011B02523
Dépôt : N°16978 déposé le 16/12/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2011B02523
Dépôt : N°1665 déposé le 19/02/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lille Métropole (5910)
Numéro de gestion : 2011B02523
Dépôt : N°1665 déposé le 19/02/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2021 : Compte annuel complet
Greffe : LILLE METROPOLE (5910)
Numéro de dépôt : 22375 du 18/08/2022
Numéro de gestion : 2011B02523
Code activité : 6202A : Programmation, conseil et autres activités informatiques (NAFRev2 : 62)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
BZAutres créances786786
CJTOTAL (II)786786
COTOTAL GENERAL (0 à V)786786
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel100
DHReport à nouveau-2 047
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-1 170
DLTOTAL (I)-3 117
DVEmprunts et dettes financières divers (4)2 860
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés1 043
ECTOTAL (IV)3 903
EETOTAL GENERAL (I à V)786
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an3 903
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FWAutres achats et charges externes1 170
GFTotal des charges d’exploitation (II)1 170
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-1 170
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-1 170
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)1 170
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-1 170
31/12/2020 : Compte annuel complet
Greffe : LILLE METROPOLE (5910)
Numéro de dépôt : 14605 du 08/07/2021
Numéro de gestion : 2011B02523
Code activité : 6202A : Programmation, conseil et autres activités informatiques (NAFRev2 : 62)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
BZAutres créances786786
CJTOTAL (II)786786
COTOTAL GENERAL (0 à V)786786
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel100
DHReport à nouveau-2 047
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-1 170
DLTOTAL (I)-3 117
DVEmprunts et dettes financières divers (4)2 860
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés1 043
ECTOTAL (IV)3 903
EETOTAL GENERAL (I à V)786
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an3 903
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FWAutres achats et charges externes1 170
GFTotal des charges d’exploitation (II)1 170
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-1 170
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-1 170
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)1 170
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-1 170
31/12/2019 : Compte annuel complet
Greffe : LILLE METROPOLE (5910)
Numéro de dépôt : 13018 du 29/10/2020
Numéro de gestion : 2011B02523
Code activité : 6202A : Programmation, conseil et autres activités informatiques (NAFRev2 : 62)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
BZAutres créances786786
CJTOTAL (II)786786
COTOTAL GENERAL (0 à V)786786
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel100
DHReport à nouveau-2 047
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-1 170
DLTOTAL (I)-3 117
DVEmprunts et dettes financières divers (4)2 860
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés1 043
ECTOTAL (IV)3 903
EETOTAL GENERAL (I à V)786
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an3 903
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FWAutres achats et charges externes1 170
GFTotal des charges d’exploitation (II)1 170
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-1 170
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-1 170
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)1 170
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-1 170
31/12/2018 : Compte annuel complet
Greffe : LILLE METROPOLE (5910)
Numéro de dépôt : 19841 du 02/10/2019
Numéro de gestion : 2011B02523
Code activité : 0000Z : Particuliers (NAFRev2 : 00)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le N.C            , durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
BZAutres créances786786
CJTOTAL (II)786786
COTOTAL GENERAL (0 à V)786786
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel100
DHReport à nouveau-2 047
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-1 170
DLTOTAL (I)-3 117
DVEmprunts et dettes financières divers (4)2 860
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés1 043
ECTOTAL (IV)3 903
EETOTAL GENERAL (I à V)786
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an3 903
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FWAutres achats et charges externes1 170
GFTotal des charges d’exploitation (II)1 170
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-1 170
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-1 170
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)1 170
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-1 170
31/12/2017 : Compte annuel complet
Greffe : LILLE METROPOLE (5910)
Numéro de dépôt : 3284 du 08/03/2019
Numéro de gestion : 2011B02523
Code activité : 0000Z : Particuliers (NAFRev2 : 00)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
BZAutres créances786786
CJTOTAL (II)786786
COTOTAL GENERAL (0 à V)786786
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel100
DHReport à nouveau-2 047
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-1 170
DLTOTAL (I)-3 117
DVEmprunts et dettes financières divers (4)2 860
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés1 043
ECTOTAL (IV)3 903
EETOTAL GENERAL (I à V)786
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an3 903
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FWAutres achats et charges externes1 170
GFTotal des charges d’exploitation (II)1 170
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-1 170
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-1 170
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)1 170
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-1 170
31/12/2016 : Compte annuel complet
Greffe : LILLE METROPOLE (5910)
Numéro de dépôt : 6947 du 30/05/2018
Numéro de gestion : 2011B02523
Code activité : 0000Z : Particuliers (NAFRev2 : 00)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
BZAutres créances786786
CJTOTAL (II)786786
COTOTAL GENERAL (0 à V)786786
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel100
DHReport à nouveau-2 047
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-1 170
DLTOTAL (I)-3 117
DVEmprunts et dettes financières divers (4)2 860
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés1 043
ECTOTAL (IV)3 903
EETOTAL GENERAL (I à V)786
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an3 903
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FWAutres achats et charges externes1 170
GFTotal des charges d’exploitation (II)1 170
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-1 170
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-1 170
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)1 170
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-1 170
31/12/2015 : Compte annuel complet
Greffe : LILLE METROPOLE (5910)
Numéro de dépôt : 1347 du 01/02/2017
Numéro de gestion : 2011B02523
Code activité : 0000Z : Particuliers (NAFRev2 : 00)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2014, durée : 9 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
BZAutres créances786786
CJTOTAL (II)786786
COTOTAL GENERAL (0 à V)786786
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel100
DHReport à nouveau-2 047
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-1 170
DLTOTAL (I)-3 117
DVEmprunts et dettes financières divers (4)2 860
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés1 043
ECTOTAL (IV)3 903
EETOTAL GENERAL (I à V)786
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an3 903
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FWAutres achats et charges externes1 170
GFTotal des charges d’exploitation (II)1 170
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-1 170
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-1 170
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)1 170
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-1 170

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