BET DUVAL

Entreprise

BET DUVAL
Dernière mise à jour : 01/01/2022

Informations de l'établissement :
Date de création : 01/01/2022
Dénomination usuelle : BET DUVAL
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 79943565600027 / Siren : 799435656 / NIC : 00027
N° de TVA : FR 22 799435656
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 06/01/2022
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section M : ACTIVITÉS SPÉCIALISÉES, SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES
Cette section comprend les activités professionnelles, scientifiques et techniques spécialisées. Ces activités re- quièrent un niveau de formation élevé et apportent aux utilisateurs des connaissances et compétences spécialisées.
71 : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques
Cette division comprend la prestation de services d’architecture, d’ingénierie, d’établissement de plans, d’inspec- tion de bâtiments, d’arpentage et de cartographie. Elle comprend également la prestation de services d’analyses physiques, chimiques et autres.
71.1 : Activités d'architecture et d'ingénierie
Ce groupe comprend la prestation de services d’architecture, d’ingénierie, d’établissement de plans, d’inspection de bâtiments, d’arpentage et de cartographie.
71.12 : Activités d'ingénierie
71.12B : Ingénierie, études techniques
Cette sous-classe comprend :
- les activités d’ingénierie (c’est-à-dire l’application des lois physiques et principes d’ingénierie dans la conception de machines, matériaux, instruments, structures, processus et systèmes) et de conseil dans les domaines suivants : • machines, processus et sites industriels • projets comportant des activités ayant trait au génie civil, au génie hydraulique ou pour les bâtiments et les infrastructures de transport • projets de gestion de l’eau • conception et réalisation de projets intéressant le génie électrique et électronique, le génie minier, le génie chimique, le génie mécanique, le génie industriel, l’ingénierie de systèmes, de techniques de sécurité
- l’élaboration de projets faisant appel aux techniques de la climatisation, de la réfrigération, de l’assainissement et de la lutte contre la pollution, au génie acoustique, etc.
- les services de gestion de projets de constructions
- les études géophysiques, géologiques et sismiques
- l’information cartographique et spatiale

Cette sous-classe ne comprend pas :
- les forages d’essai en rapport avec des opérations minières (cf. 09.10Z, 09.90Z)
- le développement ou l’édition de logiciels associés (cf. 58.29C, 62.01Z)
- les activités des consultants en informatique (cf. 62.02A et 62.09Z)
- les activités d’architecture (cf. 71.11Z)
- les activités de contrôle et les essais techniques (cf. 71.20B)
- les activités de recherche et de développement liées à l’ingénierie (cf. 72.19Z)
- le design industriel (cf. 74.10Z)
- la photographie aérienne (cf. 74.20Z)
- les activités des économistes de la construction (cf. 74.90A) Produits associés : 71.12.11, 71.12.12, 71.12.13, 71.12.14, 71.12.15, 71.12.16, 71.12.17, 71.12.18, 71.12.19, 71.12.20, 71.12.31, 71.12.32, 71.12.33, 71.12.34p, 71.12.35
Coordonnées de l'établissement :
BET DUVAL
Adresse :
17 Rue DE BLANCHOT ZI EURESPACE
25770 SERRE-LES-SAPINS
Liens de succession de l'établissement :
01/01/2022 : Succession
Prédécesseur : BET DUVAL
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 02/01/2014
Dénomination : BET DUVAL
Activité principale : Ingénierie, études techniques (NAFRev2 : 71.12B)
Catégorie juridique : Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 1 ou 2 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
Publications au Bodacc :
06/10/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°947
NOJO : 2501MYG27265600
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022

Numéro d'identification : RCS Besançon 799 435 656
Dénomination : BET DUVAL
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
24/07/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2105
NOJO : 2501MYG25740800
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021

Numéro d'identification : RCS Besançon 799 435 656
Dénomination : BET DUVAL
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
02/06/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°976
NOJO : 2501MYG25514400
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020

Numéro d'identification : RCS Besançon 799 435 656
Dénomination : BET DUVAL
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
05/01/2022 : Modifications générales

Annonce N°759
NOJO : 002501MYG248990
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Date de commencement d'activité : 02/01/2014
Descriptif : transfert du siège social.

Numéro d'identification : RCS Besançon 799 435 656
Dénomination : BET DUVAL
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
16/06/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1093
NOJO : 2501MYG22777600
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019

Numéro d'identification : RCS Besançon 799 435 656
Dénomination : BET DUVAL
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
27/06/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1346
NOJO : 2501MYG21626800
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018

Numéro d'identification : RCS Besançon 799 435 656
Dénomination : BET DUVAL
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
03/08/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4001
NOJO : 250120303200000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017

Numéro d'identification : RCS Besançon 799 435 656
Dénomination : BET DUVAL
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
08/06/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2058
NOJO : 250119000300000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016

Numéro d'identification : RCS Besançon 799 435 656
Dénomination : BET DUVAL
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
03/06/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1783
NOJO : 250117708200000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015

Numéro d'identification : RCS Besançon 799 435 656
Dénomination : BET DUVAL
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
27/04/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2342
NOJO : 250116294100000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014

Numéro d'identification : RCS Besançon 799 435 656
Dénomination : BET DUVAL
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
16/01/2014 : Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal

Annonce N°78
NOJO : BXA14009001067O
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Catégorie de création : Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal
Date d'immatriculation : 06/01/2014
Date de commencement d'activité : 02/01/2014

Numéro d'identification : RCS Besançon 799 435 656
Dénomination : BET DUVAL
Nom commercial : BET DUVAL
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Administration :
Gérant : DUVAL Alexis, Christian, Dominique
Montant du capital : 15000 EUR
Historique de l'unité légale :
01/01/2022 : code NIC, économie sociale et solidaire
Code NIC : 00027
Economie sociale et solidaire : Oui
Représentants légaux :
13/05/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2014B00005
Type : Personne Physique

Nom : DUVAL Alexis, Christian, Dominique
Né le 23/01/1983 à Besançon (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
3 rue du Fonteny
25170 Mazerolles-le-Salin
FRANCE
Dépôts des actes :
02/01/2014 : Acte sous seing privé
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2014B00005
Dépôt : N°22 déposé le 06/01/2014
Etat : Déposé
Décision : Constitution
Etablissements :
13/05/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2014B00005
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
31 rue de la gare
25770 Serre-les-Sapins
FRANCE
Nom commercial : BET DUVAL
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 02/01/2014
Activité : Étude d'installations techniques du bâtiment
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Personnes morales :
13/05/2016 : BET DUVAL
Greffe : Besançon (2501)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Activité principale : Étude d'installations techniques du bâtiment

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 06/01/2014
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 06/01/2014
Date à laquelle la personne commence son activité : 02/01/2014
Date à laquelle la personne a commencé une activité pour la première fois : 02/01/2014

Type de capital : Fixe
Capital : 15000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 31/12/2014
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2014B00005
Dépôt : N°2083 déposé le 13/05/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2014B00005
Dépôt : N°1789 déposé le 09/04/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2021 : Compte annuel simplifié
Greffe : BESANCON (2501)
Numéro de dépôt : 4310 du 21/07/2022
Numéro de gestion : 2014B00005
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut NAmortissement année NNet année NNet année N-1
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
CodeLibellé du posteMontant année N
CodeLibellé du posteMontant année N
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
CodeLibellé du poste
CodeLibellé du poste
31/12/2020 : Compte annuel simplifié
Greffe : BESANCON (2501)
Numéro de dépôt : 2829 du 31/05/2022
Numéro de gestion : 2014B00005
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut NAmortissement année NNet année NNet année N-1
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
CodeLibellé du posteMontant année N
CodeLibellé du posteMontant année N
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
CodeLibellé du poste
CodeLibellé du poste
31/12/2019 : Compte annuel complet
Greffe : BESANCON (2501)
Numéro de dépôt : 2698 du 12/06/2020
Numéro de gestion : 2014B00005
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
ATAutres immobilisations corporelles12 5989 0913 5074 598
BHAutres immobilisations financières202020
BJTOTAL (I)12 6189 0913 5274 618
BNEn cours de production de biens1 470
BXClients et comptes rattachés1 8001 80013 517
BZAutres créances4 5354 5353 195
CDValeurs mobilières de placement218218175
CFDisponibilités97 72597 72553 609
CHCharges constatées d’avance240240338
CJTOTAL (II)104 518104 51872 304
COTOTAL GENERAL (0 à V)117 1359 091108 04476 922
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel15 00015 000
DDRéserve légale (1)1 5001 500
DGAutres réserves30 74520 215
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)9 21018 029
DLTOTAL (I)56 45554 745
DTAutres emprunts obligataires17365
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)6 7319 716
DVEmprunts et dettes financières divers (4)20 000
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés2 668535
DYDettes fiscales et sociales17 4526 089
EAAutres dettes4 5675 771
ECTOTAL (IV)51 59022 177
EETOTAL GENERAL (I à V)108 04476 922
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services160 685160 685114 954
FJChiffres d’affaires nets160 685160 685114 954
FMProduction stockée-1 4701 470
FOSubventions d’exploitation906
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges504
FQAutres produits1
FRTotal des produits d’exploitation (I)160 120116 929
FWAutres achats et charges externes41 56234 668
FXImpôts, taxes et versements assimilés1 0911 304
FYSalaires et traitements73 79036 504
FZCharges sociales29 77516 081
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements3 5823 297
GEAutres charges2
GFTotal des charges d’exploitation (II)149 80291 854
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)10 31825 075
GLAutres intérêts et produits assimilés554367
GPTotal des produits financiers (V)554367
GRIntérêts et charges assimilées209282
GUTotal des charges financières (VI)209282
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)34584
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)10 66325 159
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital17 500
HDTotal des produits exceptionnels (VII)17 500
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital21 366
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)21 366
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-3 866
HKImpôts sur les bénéfices (X)1 4533 263
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)160 674134 795
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)151 464116 766
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)9 21018 029
HPRenvois : Crédit-bail mobilier933
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles5 5093 5829 091
0NAMORTISSEMENTS Total Général5 5093 5829 091
31/12/2018 : Compte annuel complet
Greffe : BESANCON (2501)
Numéro de dépôt : 4165 du 24/06/2019
Numéro de gestion : 2014B00005
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
ATAutres immobilisations corporelles12 5989 0913 5074 598
BHAutres immobilisations financières202020
BJTOTAL (I)12 6189 0913 5274 618
BNEn cours de production de biens1 470
BXClients et comptes rattachés1 8001 80013 517
BZAutres créances4 5354 5353 195
CDValeurs mobilières de placement218218175
CFDisponibilités97 72597 72553 609
CHCharges constatées d’avance240240338
CJTOTAL (II)104 518104 51872 304
COTOTAL GENERAL (0 à V)117 1359 091108 04476 922
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel15 00015 000
DDRéserve légale (1)1 5001 500
DGAutres réserves30 74520 215
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)9 21018 029
DLTOTAL (I)56 45554 745
DTAutres emprunts obligataires17365
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)6 7319 716
DVEmprunts et dettes financières divers (4)20 000
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés2 668535
DYDettes fiscales et sociales17 4526 089
EAAutres dettes4 5675 771
ECTOTAL (IV)51 59022 177
EETOTAL GENERAL (I à V)108 04476 922
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services160 685160 685114 954
FJChiffres d’affaires nets160 685160 685114 954
FMProduction stockée-1 4701 470
FOSubventions d’exploitation906
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges504
FQAutres produits1
FRTotal des produits d’exploitation (I)160 120116 929
FWAutres achats et charges externes41 56234 668
FXImpôts, taxes et versements assimilés1 0911 304
FYSalaires et traitements73 79036 504
FZCharges sociales29 77516 081
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements3 5823 297
GEAutres charges2
GFTotal des charges d’exploitation (II)149 80291 854
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)10 31825 075
GLAutres intérêts et produits assimilés554367
GPTotal des produits financiers (V)554367
GRIntérêts et charges assimilées209282
GUTotal des charges financières (VI)209282
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)34584
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)10 66325 159
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital17 500
HDTotal des produits exceptionnels (VII)17 500
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital21 366
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)21 366
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-3 866
HKImpôts sur les bénéfices (X)1 4533 263
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)160 674134 795
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)151 464116 766
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)9 21018 029
HPRenvois : Crédit-bail mobilier933
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles5 5093 5829 091
0NAMORTISSEMENTS Total Général5 5093 5829 091
31/12/2017 : Compte annuel complet
Greffe : BESANCON (2501)
Numéro de dépôt : 2376 du 31/07/2018
Numéro de gestion : 2014B00005
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
ATAutres immobilisations corporelles12 5989 0913 5074 598
BHAutres immobilisations financières202020
BJTOTAL (I)12 6189 0913 5274 618
BNEn cours de production de biens1 470
BXClients et comptes rattachés1 8001 80013 517
BZAutres créances4 5354 5353 195
CDValeurs mobilières de placement218218175
CFDisponibilités97 72597 72553 609
CHCharges constatées d’avance240240338
CJTOTAL (II)104 518104 51872 304
COTOTAL GENERAL (0 à V)117 1359 091108 04476 922
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel15 00015 000
DDRéserve légale (1)1 5001 500
DGAutres réserves30 74520 215
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)9 21018 029
DLTOTAL (I)56 45554 745
DTAutres emprunts obligataires17365
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)6 7319 716
DVEmprunts et dettes financières divers (4)20 000
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés2 668535
DYDettes fiscales et sociales17 4526 089
EAAutres dettes4 5675 771
ECTOTAL (IV)51 59022 177
EETOTAL GENERAL (I à V)108 04476 922
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services160 685160 685114 954
FJChiffres d’affaires nets160 685160 685114 954
FMProduction stockée-1 4701 470
FOSubventions d’exploitation906
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges504
FQAutres produits1
FRTotal des produits d’exploitation (I)160 120116 929
FWAutres achats et charges externes41 56234 668
FXImpôts, taxes et versements assimilés1 0911 304
FYSalaires et traitements73 79036 504
FZCharges sociales29 77516 081
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements3 5823 297
GEAutres charges2
GFTotal des charges d’exploitation (II)149 80291 854
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)10 31825 075
GLAutres intérêts et produits assimilés554367
GPTotal des produits financiers (V)554367
GRIntérêts et charges assimilées209282
GUTotal des charges financières (VI)209282
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)34584
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)10 66325 159
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital17 500
HDTotal des produits exceptionnels (VII)17 500
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital21 366
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)21 366
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-3 866
HKImpôts sur les bénéfices (X)1 4533 263
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)160 674134 795
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)151 464116 766
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)9 21018 029
HPRenvois : Crédit-bail mobilier933
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles5 5093 5829 091
0NAMORTISSEMENTS Total Général5 5093 5829 091
31/12/2016 : Compte annuel complet
Greffe : BESANCON (2501)
Numéro de dépôt : 2053 du 24/05/2017
Numéro de gestion : 2014B00005
Code activité : 7112B : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
ATAutres immobilisations corporelles12 5989 0913 5074 598
BHAutres immobilisations financières202020
BJTOTAL (I)12 6189 0913 5274 618
BNEn cours de production de biens1 470
BXClients et comptes rattachés1 8001 80013 517
BZAutres créances4 5354 5353 195
CDValeurs mobilières de placement218218175
CFDisponibilités97 72597 72553 609
CHCharges constatées d’avance240240338
CJTOTAL (II)104 518104 51872 304
COTOTAL GENERAL (0 à V)117 1359 091108 04476 922
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel15 00015 000
DDRéserve légale (1)1 5001 500
DGAutres réserves30 74520 215
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)9 21018 029
DLTOTAL (I)56 45554 745
DTAutres emprunts obligataires17365
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)6 7319 716
DVEmprunts et dettes financières divers (4)20 000
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés2 668535
DYDettes fiscales et sociales17 4526 089
EAAutres dettes4 5675 771
ECTOTAL (IV)51 59022 177
EETOTAL GENERAL (I à V)108 04476 922
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services160 685160 685114 954
FJChiffres d’affaires nets160 685160 685114 954
FMProduction stockée-1 4701 470
FOSubventions d’exploitation906
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges504
FQAutres produits1
FRTotal des produits d’exploitation (I)160 120116 929
FWAutres achats et charges externes41 56234 668
FXImpôts, taxes et versements assimilés1 0911 304
FYSalaires et traitements73 79036 504
FZCharges sociales29 77516 081
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements3 5823 297
GEAutres charges2
GFTotal des charges d’exploitation (II)149 80291 854
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)10 31825 075
GLAutres intérêts et produits assimilés554367
GPTotal des produits financiers (V)554367
GRIntérêts et charges assimilées209282
GUTotal des charges financières (VI)209282
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)34584
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)10 66325 159
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital17 500
HDTotal des produits exceptionnels (VII)17 500
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital21 366
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)21 366
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-3 866
HKImpôts sur les bénéfices (X)1 4533 263
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)160 674134 795
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)151 464116 766
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)9 21018 029
HPRenvois : Crédit-bail mobilier933
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles5 5093 5829 091
0NAMORTISSEMENTS Total Général5 5093 5829 091

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