BERNARD SENCE (fermée)

Entreprise

BERNARD SENCE
Etablissement fermé

Informations de l'établissement :
Date de création : N.C            
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 44634117400014 / Siren : 446341174 / NIC : 00014
N° de TVA : FR 32 446341174
   
Coordonnées de l'établissement :
BERNARD SENCE
Adresse :
Rue DU MUSEE
59270 BAILLEUL
Historique de l'établissement :
25/12/1984 : état administratif
Etat administratif : Fermé
Informations de l'unité légale :
Date de création : N.C            
Nom : M. SENCE BERNARD
Catégorie juridique : Entrepreneur individuel
Caractère employeur : Non
Economie sociale et solidaire : Non
Historique de l'unité légale :
25/12/1984 : état administratif
Etat administratif : Cessée
Etablissements :
01/01/2009 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Dunkerque (5902)
Numéro de gestion : 1963A40117
Type : Etablissement principal
Nom commercial : TRANSPORTS SENCE DESTOMBE ET FILS
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/1963
Activité : TRANSPORTS PUBLICS DE MARCHANDISES, TRANSPORTS EN COMMUN DE PERSONNES, TAXI, GARAGE
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
01/01/2009 : Ajout
Greffe : Dunkerque (5902)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : En application du décret n° 2008-146 en date du 15 février 2008, modifiant le siège et le ressort des tribunaux de commerce, l'ensemble des dossiers inscrits au registre du commerce et des sociétés du greffe du tribunal de grande instance de Hazebrouck ainsi que les dossiers d'inscriptions de sûretés et privilèges ont été transférés au greffe du tribunal de commerce de Dunkerque. Cette modification prend effet au 1er janvier 2009. Le greffe de Dunkerque décline toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.
Personnes physiques :
01/01/2009 : SENCE Bernard
Greffe : Dunkerque (5902)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Date de naissance : 08/04/1939
Ville de naissance : 61023 Bailleul
Nationalité : Française

Adresse :
20 Rue DU MUSEE
France

Existence d’une Déclaration d'affectation de patrimoine (DAP) : Non

Activité foraine : Non
Entreprise Individuelle à Responsabilité Limitée (EIRL) : Non

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 25/06/1963

Vous êtes responsable de cette entreprise ?

Vous pouvez améliorer la visibilité de votre entreprise sur internet en cliquant ici