BERNARD CUSENIER - BESANCON

Informations de l'établissement :

Date de création : N.C

Siège de l'unité légale : oui

Siret : 65281042500023 / Siren : 652810425 / NIC : 00023

N° de TVA : FR 26 652810425

Activité détaillée de l'établissement : (NAP)

NAP15 U08 : Commerce

NAP40 T26 : Commerce de gros non alimentaire

NAP100 60 : Intermédiaires du commerce

NAP600 60.09 : Intermédiaires du commerce spécialisés en produits non désignés ailleurs

Coordonnées de l'établissement :
BERNARD CUSENIER

Adresse :
13 Avenue FONTAINE ARGENT
25000 BESANCON

Informations de l'unité légale :

Date de création : 25/12/1965

Nom : M. CUSENIER BERNARD

Activité principale : Intermédiaires du commerce spécialisés en produits non désignés ailleurs (NAP : 60.09)

Catégorie juridique : Entrepreneur individuel

Caractère employeur : Non

Economie sociale et solidaire : Non

Historique de l'unité légale :

04/12/1986 : état administratif

Etat administratif : Cessée

Etablissements :

16/03/1998 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1965A00042
Type : Etablissement principal
Enseigne : LE CUSENIER
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Origine du fonds : Divers
- -

Observations :

16/03/1998 : Ajout

Greffe : Besançon (2501)
Numéro unique d’identification d’une observation : 2
Numéro unique d’observation : 1079
Date d’ajout de l’observation : 16/03/1998
Texte de l'observation : (Procédures collectives) PAR JUGEMENT EN DATE DU 16/03/98 LE TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANCON A PRONONCE LA CLOTURE DES OPERATIONS DU PLAN DE CESSION

Personnes physiques :

16/03/1998 : CUSENIER Bernard

Greffe : Besançon (2501)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Date de naissance : 04/07/1933
Ville de naissance : BESANCON (DOUBS)
Nationalité : Française

Existence d’une Déclaration d'affectation de patrimoine (DAP) : Non

Activité foraine : Non
Entreprise Individuelle à Responsabilité Limitée (EIRL) : Non

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 04/02/1965

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