BELTA - ROUVIGNIES

Informations de l'établissement :

Date de création : 09/12/2013

Siège de l'unité légale : oui

Siret : 43985313600075 / Siren : 439853136 / NIC : 00075

N° de TVA : FR 35 439853136

Effectif en 2021 : 50 à 99 salariés

Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023

Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)

Section G : COMMERCE ; RÉPARATION D’AUTOMOBILES ET DE MOTOCYCLES

Cette section comprend le commerce de gros et de détail (vente sans transformation) de tout type de marchandi- ses et la prestation de services liés à la vente de marchandises. Le commerce de gros et le commerce de détail sont les étapes finales de la distribution de marchandises. La réparation de véhicules automobiles et de motocy- cles est également comprise dans cette section.
La vente sans transformation comprend les opérations courantes (ou manipulations) associées au commerce, par exemple le tri, le calibrage et l’assemblage de biens, le mélange (association) de biens (par exemple : du sable), l’embouteillage (avec ou sans nettoyage préalable des bouteilles), le conditionnement, le fractionnement et le reconditionnement pour la distribution en lots plus petits, le stockage (même avec congélation ou réfrigéra- tion), le nettoyage et le séchage de produits agricoles, la découpe de panneaux de bois, de fibres ou de métal comme activités accessoires.
La division 45 comprend les activités de commerce et de réparation de véhicules automobiles et les divisions 46 et 47 comprennent, quant à elles, toutes les autres activités de vente. La distinction entre la division 46 (Com- merce de gros) et la division 47 (Commerce de détail) s’opère en fonction du type de client principal.
Le commerce de gros consiste en la revente (vente sans transformation) d’articles et de produits neufs ou d’occa- sion à des détaillants, à des usagers industriels et commerciaux, à des collectivités et à des utilisateurs profes- sionnels, ou à d’autres grossistes, ou à des intermédiaires qui achètent ces articles et des produits pour le compte de ces détaillants, ces usagers, ces collectivités etc., ou pour les leur vendre. Les principales activités incluses sont celles des marchands en gros, c’est-à-dire des grossistes qui prennent possession des marchandises qu’ils vendent, des négociants en gros, des dépositaires, des distributeurs industriels, des exportateurs, des importa- teurs et des coopératives d’achat, des succursales et des bureaux de vente (mais pas des magasins de détail) qui sont tenus par des unités de fabrication ou d’exploitation minière indépendamment de leurs usines ou mines dans le but de commercialiser leurs produits et qui ne se contentent pas de répondre à des commandes par expédition directe depuis les usines ou mines. Sont également inclus les courtiers, commissionnaires et agents ainsi que les centrales d’achat et les coopératives qui commercialisent des produits agricoles. Les marchands en gros se char- gent fréquemment d’opérations telles que l’assemblage, le tri, le calibrage de marchandises en grandes quanti- tés, le fractionnement, le reconditionnement, la redistribution en petites quantités, par exemple de produits pharmaceutiques, l’entreposage, la réfrigération, la livraison et l’installation des marchandises, la promotion au bénéfice de leurs clients et la conception d’étiquettes.
La vente au détail est la revente (vente sans transformation) au public de biens neufs ou d’occasion essentielle- ment destinés à la consommation des particuliers ou des ménages, par des magasins, des grands magasins, des comptoirs et des kiosques, des maisons de vente par correspondance, des colporteurs et des marchands ambu- lants, des coopératives de consommateurs, des maisons de vente aux enchères, etc. La plupart des détaillants prennent possession des marchandises qu’ils vendent mais certains agissent en tant qu’intermédiaires pour un commerçant principal et vendent en consignation ou sur la base de commissions.

46 : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles

Cette division comprend le commerce de gros pour compte propre ou pour le compte de tiers (intermédiaires du commerce) et concerne les activités de commerce intérieur ou le commerce de gros international (importa- tion/exportation). Le commerce de gros consiste en la revente (vente sans transformation) d’articles et de produits neufs ou d’occa- sion à des détaillants, d’entreprise à entreprise, comme à des usagers industriels et commerciaux, à des collecti- vités et à des utilisateurs professionnels, ou à d’autres grossistes, ou à des intermédiaires qui achètent ces articles et des produits pour le compte de ces détaillants, ces usagers, ces collectivités etc., ou pour les leur vendre. Les principales activités incluses sont celles des marchands en gros, c’est-à-dire des grossistes qui pren- nent possession des marchandises qu’ils vendent, des négociants en gros, des dépositaires, des distributeurs in- dustriels, des exportateurs, des importateurs et des coopératives d’achat, des succursales et des bureaux de vente (mais pas des magasins de détail) qui sont tenus par des unités de fabrication ou d’exploitation minière in- dépendamment de leurs usines ou mines dans le but de commercialiser leurs produits et qui ne se contentent pas de répondre à des commandes par expédition directe depuis les usines ou mines. Sont également inclus les courtiers, commissionnaires et agents ainsi que les centrales d’achat et les coopératives qui commercialisent des produits agricoles. Les marchands en gros se chargent fréquemment d’opérations telles que l’assemblage, le tri, le calibrage de marchandises en grandes quantités, le fractionnement, le reconditionnement, la redistribution en petites quanti- tés, par exemple de produits pharmaceutiques, l’entreposage, la réfrigération, la livraison et l’installation des mar- chandises, la promotion au bénéfice de leurs clients et la conception d’étiquettes. Cette division ne comprend pas :
- le commerce de gros de véhicules automobiles, de caravanes et de motocycles (cf. 45.1 et 45.4)
- le commerce de gros d’accessoires de véhicules automobiles (cf. 45.31Z et 45.40Z)
- les activités de location et location-bail (cf. 77)
- l’emballage de marchandises solides et l’embouteillage de marchandises liquides ou gazeuses, y compris le mélange et le filtrage, pour le compte de tiers (cf. 82.92Z)

46.5 : Commerce de gros d'équipements de l'information et de la communication

Ce groupe comprend le commerce de gros d’équipements des technologies de l’information et de la communication (TIC), c’est-à-dire des ordinateurs, des équipements informatiques et de télécommunication.

46.52 : Commerce de gros de composants et d'équipements électroniques et de télécommunication

46.52Z : Commerce de gros (commerce interentreprises) de composants et d'équipements électroniques et de télécommunication

Cette sous-classe comprend :
- le commerce de gros de tubes et de valves électroniques
- le commerce de gros de dispositifs à semi-conducteurs
- le commerce de gros de puces électroniques et de circuits intégrés
- le commerce de gros de circuits imprimés
- le commerce de gros de bandes et disquettes vierges pour le son et l’image, de disques magnétiques et optiques vierges (CD, DVD)
- le commerce de gros d’équipements téléphoniques et de communications

Cette sous-classe ne comprend pas :
- le commerce de gros de cassettes audio et vidéo, de CD, de DVD contenant des enregistrements (cf. 46.43Z)
- le commerce de gros d’ordinateurs et d’équipements périphériques (cf. 46.51Z) Produits associés : 46.52.11, 46.52.12, 46.52.13

Coordonnées de l'établissement :
BELTA

Adresse :
PARC ACTIVITES AERODROME OUEST
Rue MARC JODOT
59220 ROUVIGNIES

Historique de l'établissement :

18/04/2019 : enseigne

Enseigne :

02/05/2017 : activité principale

Activité principale : Commerce de gros (commerce interentreprises) de composants et d'équipements électroniques et de télécommunication (NAFRev2 : 46.52Z)

08/03/2016 : enseigne

Enseigne : KALIPTIS

Liens de succession de l'établissement :

09/12/2013 : Succession

Prédécesseur : BELTA
Continuité économique

Accords d'entreprise :

26/10/2022 : Accord NAO 2022

Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T59V22002431
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 16/11/2022
Date de dépôt : 15/11/2022
Date du texte : 26/10/2022
Date d'effet : 26/10/2022
Date de fin : 01/01/2999
Date de diffusion : 21/11/2022
Convention collective : Convention collective nationale des commerces de détail de papeterie, fournitures de bureau, de bureautique et informatique [et de librairie] (1539)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : ECOBUROTIC
Siret : 43985313600075
Code APE : 4649Z
Secteur : Commerce de gros (commerce interentreprises) d'autres biens domestiques

Thèmes de l'accord :

011 - Intéressement
021 - Participation
041 - Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
043 - Evolution des primes
044 - Système de prime (autre qu'évolution)
045 - Reprise des données
047 - Indemnités (dont kilométrique)
058 - Fixation des congés (jours fériés, ponts, RTT)
060 - Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail
081 - Egalité salariale F/H
082 - Non discrimination - Diversité
083 - Autres dispositions Egalité professionnelle
084 - QVT, conciliation vie personnelle/vie professionnelle
141 - Télétravail

Syndicats :

1 - CGT
3 - CFDT
5 - CGT-FO

Signataires :

25/04/2022 : Accord relatif au nombre et à la composition des collèges électoraux

Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T59V22002069
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 12/05/2022
Date de dépôt : 11/05/2022
Date du texte : 25/04/2022
Date d'effet : 06/05/2022
Date de fin : 30/06/2022
Date de diffusion : 16/05/2022
Convention collective : Convention collective nationale des commerces de détail de papeterie, fournitures de bureau, de bureautique et informatique [et de librairie] (1539)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : ECOBUROTIC
Siret : 43985313600075
Code APE : 4649Z
Secteur : Commerce de gros (commerce interentreprises) d'autres biens domestiques

Thèmes de l'accord :

125 - Elections professionnelles, prorogations de mandat et vote électronique

Syndicats :

1 - CGT
3 - CFDT

Signataires :

Informations de l'unité légale :

Date de création : 23/10/2001

Dénomination : BELTA

Activité principale : Commerce de gros (commerce interentreprises) de composants et d'équipements électroniques et de télécommunication (NAFRev2 : 46.52Z)

Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée

Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise

Caractère employeur : Non

Effectif en 2021 : 100 à 199 salariés

Economie sociale et solidaire : Non

Liste des établissements :

BELTA - Rouvignies (siège)ACIPA - Monistrol-sur-LoireBELTA - Villeneuve-d'AscqPRINTEVA - Rouvignies (fermé)BELTA - Tremblay-en-FranceBELTA - Villeneuve-d'Ascq (fermé)BELTA - NancyPRINTEVA - Rouvignies (fermé)BELTA - Villeneuve-d'Ascq (fermé)BELTA - Roissy-en-France (fermé)BELTA - Arras (fermé)BELTA - Villeneuve-d'Ascq (fermé)BELTA - Anzin (fermé)

Marques françaises :

16/06/2016 : KALIPTIS VOTRE PARTENAIRE HYGIENE & ENTRETIEN

N° national/d'enregistrement : 4280675
Date de dépôt : 16/06/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 16/06/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :

N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons, parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; savons désinfectants ; parfums d'ambiance ; diffuseur à mèche pour parfums d'intérieur ; recharges pour diffuseurs électriques de parfums d'intérieur ; recharges de produits odorants pour diffuseurs non électriques de parfums d'intérieur ; gels, mousses, lotions nettoyants ; lingettes imprégnées de produits nettoyants ; préparation pour nettoyer les sols ; produits pour lustrer et faire briller les surfaces ; composition nettoyantes pour installations sanitaires ; lessive ; produits adoucissants pour tissus ; détachants ; liquide vaisselle ; tablette, poudre et savons liquides pour lave-vaisselle ;
N° de la classe : 05
Liste des Produits & Services pour cette classe : Préparation hygiénique à usage médical et vétérinaire ; produits hygiéniques pour la médecine ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; insecticides ; désodorisants et purificateurs d'air ; désodorisant d'intérieur en spray ; préparations pour éliminer les odeurs ; matériaux d'absorption des odeurs ; préparation pour la neutralisation d'odeurs des vêtements et des matières textiles ; produits nettoyants stérilisants ; produits nettoyants désinfectants autres que savons ; désinfectants à usage hygiénique ; solutions nettoyantes à usage médical ; protections hygiéniques ; couches jetables ; coton à usage médical ; produits pour la stérilisation ; produits stérilisants pour sols ; couches-culottes jetables pour bébé ;
N° de la classe : 10
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; alèses ; bassins hygiéniques ; inhalateurs ; préservatifs ; vêtements médicaux ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; vêtements stériles à usage chirurgical ; vêtements de protection à usage médical ; gants jetables à usage médical, dentaire et vétérinaire ; masques hygiéniques à usage médical ; draps pour examens médicaux ;
N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes) ; sacs en matières plastiques pour jeter les couches jetables ; papier hygiénique ; serviettes jetables en papier ; mouchoirs en papier ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ; sacs poubelles ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en plastique ; essuie-mains hygiéniques en papier ;
N° de la classe : 21
Liste des Produits & Services pour cette classe : Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en laqué) ; brosses (à l'exception des pinceaux) pour nettoyer ; balais-brosses ; brosses à vaisselle ; brosses à dents ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; seaux ; chiffons de nettoyage ; poubelles ; éponges ; porte-éponges ; balais ; distributeurs de papier hygiénique ; distributeurs de serviettes de table ; distributeur de mouchoirs en papier ; distributeur de savons ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; affichage, décoration de vitrines ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; service de vente au détail ou en ligne de préparations pour blanchir et autre substances pour lessiver, de préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser, d'huiles essentielles, de savons désinfectants, de lessive ; service de vente au détail ou en ligne de préparations hygiéniques à usage médical et vétérinaire, de produits hygiéniques pour la médecine, d'insecticides, de produits nettoyants stérilisants, de solutions nettoyantes à usage médical ; service de vente au détail ou en ligne de vêtements de protection à usage médical, de draps pour examens médicaux, d'appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires ; service de vente au détail ou en ligne sacs en matières plastiques pour jeter les couches jetables ; papier hygiénique ; serviettes jetables en papier ; mouchoirs en papier ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ; sacs poubelles ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en plastique ; essuie-mains hygiéniques en papier ; service de vente au détail ou en ligne d'ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en laqué).

Déposant 1 : ECOBUROTIC, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 439853136
Adresse :
Parc d'activités de l'aérodrome Ouest, Rue Marc Jodot
59220 Rouvignies
FR

Mandataire 1 : AB INITIO, Mme. Annick PAIRAULT
Adresse :
5 rue Daunou
75002 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-27
Date du BOPI : 08/07/2016

16/06/2016 : KALIPTIS VOTRE PARTENAIRE HYGIENE & ENTRETIEN

N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons, parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; savons désinfectants ; parfums d'ambiance ; diffuseur à mèche pour parfums d'intérieur ; recharges pour diffuseurs électriques de parfums d'intérieur ; recharges de produits odorants pour diffuseurs non électriques de parfums d'intérieur ; gels, mousses, lotions nettoyants ; lingettes imprégnées de produits nettoyants ; préparation pour nettoyer les sols ; produits pour lustrer et faire briller les surfaces ; composition nettoyantes pour installations sanitaires ; lessive ; produits adoucissants pour tissus ; détachants ; liquide vaisselle ; tablette, poudre et savons liquides pour lave-vaisselle ;
N° de la classe : 05
Liste des Produits & Services pour cette classe : Préparation hygiénique à usage médical et vétérinaire ; produits hygiéniques pour la médecine ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; insecticides ; désodorisants et purificateurs d'air ; désodorisant d'intérieur en spray ; préparations pour éliminer les odeurs ; matériaux d'absorption des odeurs ; préparation pour la neutralisation d'odeurs des vêtements et des matières textiles ; produits nettoyants stérilisants ; produits nettoyants désinfectants autres que savons ; désinfectants à usage hygiénique ; solutions nettoyantes à usage médical ; protections hygiéniques ; couches jetables ; coton à usage médical ; produits pour la stérilisation ; produits stérilisants pour sols ; couches-culottes jetables pour bébé ;
N° de la classe : 10
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; alèses ; bassins hygiéniques ; inhalateurs ; préservatifs ; vêtements médicaux ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; vêtements stériles à usage chirurgical ; vêtements de protection à usage médical ; gants jetables à usage médical, dentaire et vétérinaire ; masques hygiéniques à usage médical ; draps pour examens médicaux ;
N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes) ; sacs en matières plastiques pour jeter les couches jetables ; papier hygiénique ; serviettes jetables en papier ; mouchoirs en papier ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ; sacs poubelles ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en plastique ; essuie-mains hygiéniques en papier ;
N° de la classe : 21
Liste des Produits & Services pour cette classe : Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en laqué) ; brosses (à l'exception des pinceaux) pour nettoyer ; balais-brosses ; brosses à vaisselle ; brosses à dents ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; seaux ; chiffons de nettoyage ; poubelles ; éponges ; porte-éponges ; balais ; distributeurs de papier hygiénique ; distributeurs de serviettes de table ; distributeur de mouchoirs en papier ; distributeur de savons ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; affichage, décoration de vitrines ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; service de vente au détail ou en ligne de préparations pour blanchir et autre substances pour lessiver, de préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser, d'huiles essentielles, de savons désinfectants, de lessive ; service de vente au détail ou en ligne de préparations hygiéniques à usage médical et vétérinaire, de produits hygiéniques pour la médecine, d'insecticides, de produits nettoyants stérilisants, de solutions nettoyantes à usage médical ; service de vente au détail ou en ligne de vêtements de protection à usage médical, de draps pour examens médicaux, d'appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires ; service de vente au détail ou en ligne sacs en matières plastiques pour jeter les couches jetables ; papier hygiénique ; serviettes jetables en papier ; mouchoirs en papier ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ; sacs poubelles ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en plastique ; essuie-mains hygiéniques en papier ; service de vente au détail ou en ligne d'ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en laqué).

Déposant 1 : ECOBUROTIC, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 439853136
Adresse :
Parc d'activités de l'aérodrome Ouest, Rue Marc Jodot
59220 Rouvignies
FR

Mandataire 1 : AB INITIO, Mme. Annick PAIRAULT
Adresse :
5 rue Daunou
75002 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-27
Date du BOPI : 08/07/2016

16/06/2016 : KALIPTIS VOTRE PARTENAIRE HYGIENE & ENTRETIEN

N° national/d'enregistrement : 4280675
Date de dépôt : 16/06/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 16/06/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :

N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons, parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; savons désinfectants ; parfums d'ambiance ; diffuseur à mèche pour parfums d'intérieur ; recharges pour diffuseurs électriques de parfums d'intérieur ; recharges de produits odorants pour diffuseurs non électriques de parfums d'intérieur ; gels, mousses, lotions nettoyants ; lingettes imprégnées de produits nettoyants ; préparation pour nettoyer les sols ; produits pour lustrer et faire briller les surfaces ; composition nettoyantes pour installations sanitaires ; lessive ; produits adoucissants pour tissus ; détachants ; liquide vaisselle ; tablette, poudre et savons liquides pour lave-vaisselle ;
N° de la classe : 05
Liste des Produits & Services pour cette classe : Préparation hygiénique à usage médical et vétérinaire ; produits hygiéniques pour la médecine ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; insecticides ; désodorisants et purificateurs d'air ; désodorisant d'intérieur en spray ; préparations pour éliminer les odeurs ; matériaux d'absorption des odeurs ; préparation pour la neutralisation d'odeurs des vêtements et des matières textiles ; produits nettoyants stérilisants ; produits nettoyants désinfectants autres que savons ; désinfectants à usage hygiénique ; solutions nettoyantes à usage médical ; protections hygiéniques ; couches jetables ; coton à usage médical ; produits pour la stérilisation ; produits stérilisants pour sols ; couches-culottes jetables pour bébé ;
N° de la classe : 10
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; alèses ; bassins hygiéniques ; inhalateurs ; préservatifs ; vêtements médicaux ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; vêtements stériles à usage chirurgical ; vêtements de protection à usage médical ; gants jetables à usage médical, dentaire et vétérinaire ; masques hygiéniques à usage médical ; draps pour examens médicaux ;
N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes) ; sacs en matières plastiques pour jeter les couches jetables ; papier hygiénique ; serviettes jetables en papier ; mouchoirs en papier ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ; sacs poubelles ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en plastique ; essuie-mains hygiéniques en papier ;
N° de la classe : 21
Liste des Produits & Services pour cette classe : Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en laqué) ; brosses (à l'exception des pinceaux) pour nettoyer ; balais-brosses ; brosses à vaisselle ; brosses à dents ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; seaux ; chiffons de nettoyage ; poubelles ; éponges ; porte-éponges ; balais ; distributeurs de papier hygiénique ; distributeurs de serviettes de table ; distributeur de mouchoirs en papier ; distributeur de savons ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; affichage, décoration de vitrines ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; service de vente au détail ou en ligne de préparations pour blanchir et autre substances pour lessiver, de préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser, d'huiles essentielles, de savons désinfectants, de lessive ; service de vente au détail ou en ligne de préparations hygiéniques à usage médical et vétérinaire, de produits hygiéniques pour la médecine, d'insecticides, de produits nettoyants stérilisants, de solutions nettoyantes à usage médical ; service de vente au détail ou en ligne de vêtements de protection à usage médical, de draps pour examens médicaux, d'appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires ; service de vente au détail ou en ligne sacs en matières plastiques pour jeter les couches jetables ; papier hygiénique ; serviettes jetables en papier ; mouchoirs en papier ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ; sacs poubelles ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en plastique ; essuie-mains hygiéniques en papier ; service de vente au détail ou en ligne d'ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en laqué).

Déposant 1 : ECOBUROTIC, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 439853136
Adresse :
Parc d'activités de l'aérodrome Ouest, Rue Marc Jodot
59220 Rouvignies
FR

Mandataire 1 : AB INITIO, Mme. Annick PAIRAULT
Adresse :
5 rue Daunou
75002 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-27
Date du BOPI : 08/07/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-40
Date du BOPI : 07/10/2016

09/03/2016 : KALIPTIS

N° national/d'enregistrement : 4255310
Date de dépôt : 09/03/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 09/03/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons, parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; savons désinfectants ; parfums d'ambiance ; diffuseur à mèche pour parfums d'intérieur ; recharges pour diffuseurs électriques de parfums d'intérieur ; recharges de produits odorants pour diffuseurs non électriques de parfums d'intérieur ; gels, mousses, lotions nettoyants ; lingettes imprégnées de produits nettoyants ; préparation pour nettoyer les sols ; produits pour lustrer et faire briller les surfaces ; composition nettoyantes pour installations sanitaires ; lessive ; produits adoucissants pour tissus ; détachants ; liquide vaisselle ; tablette , poudre et savons liquides pour lave-vaisselle ;
N° de la classe : 05
Liste des Produits & Services pour cette classe : Préparation hygiénique à usage médical et vétérinaire ; produits hygiéniques pour la médecine ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; insecticides ; désodorisants et purificateurs d'air ; désodorisant d'intérieur en spray ; préparations pour éliminer les odeurs ; matériaux d'absorption des odeurs ; préparation pour la neutralisation d'odeurs des vêtements et des matières textiles ; produits nettoyants stérilisants ; produits nettoyants désinfectants autres que savons ; désinfectants à usage hygiénique ; solutions nettoyantes à usage médical ; protections hygiéniques ; couches jetables ; coton à usage médical ; produits pour la stérilisation ; produits stérilisants pour sols ; couches-culottes jetables pour bébé ;
N° de la classe : 10
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; alèses ; bassins hygiéniques ; inhalateurs ; préservatifs ; vêtements médicaux ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; vêtements stériles à usage chirurgical ; vêtements de protection à usage médical ; gants jetables à usage médical, dentaire et vétérinaire ; masques hygiéniques à usage médical ; draps pour examens médicaux ;
N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes) ; sacs en matières plastiques pour jeter les couches jetables ; papier hygiénique ; serviettes jetables en papier ; mouchoirs en papier ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ; sacs poubelles ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en plastique ; essuie-mains hygiéniques en papier ;
N° de la classe : 21
Liste des Produits & Services pour cette classe : Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en laqué) ; brosses (à l'exception des pinceaux) pour nettoyer ; balais-brosses ; brosses à vaisselle ; brosses à dents ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; seaux ; chiffons de nettoyage ; poubelles ; éponges ; porte-éponges ; balais ; distributeurs de papier hygiénique ; distributeurs de serviettes de table ; distributeur de mouchoirs en papier ; distributeur de savons ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; affichage, décoration de vitrines ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; service de vente au détail ou en ligne de préparations pour blanchir et autre substances pour lessiver, de préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser, d'huiles essentielles, de savons désinfectants, de lessive ; service de vente au détail ou en ligne de préparations hygiéniques à usage médical et vétérinaire, de produits hygiéniques pour la médecine, d'insecticides, de produits nettoyants stérilisants, de solutions nettoyantes à usage médical ; service de vente au détail ou en ligne de vêtements de protection à usage médical, de draps pour examens médicaux, d'appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires ; service de vente au détail ou en ligne sacs en matières plastiques pour jeter les couches jetables ; papier hygiénique ; serviettes jetables en papier ; mouchoirs en papier ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ; sacs poubelles ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en plastique ; essuie-mains hygiéniques en papier ; service de vente au détail ou en ligne d'ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en laqué).

Déposant 1 : ECOBUROTIC SAS, Société simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 439853136
Adresse :
Parc d'activités de l'aérodrome Ouest, Rue Marc Jodot
59220 Rouvignies
FR

Mandataire 1 : AB INITIO, Mme. Annick PAIRAULT
Adresse :
5 rue Daunou
75002 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-13
Date du BOPI : 01/04/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-32
Date du BOPI : 12/08/2016

09/03/2016 : KALIPTIS

N° national/d'enregistrement : 4255310
Date de dépôt : 09/03/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 09/03/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 03
Liste des Produits & Services pour cette classe : Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons, parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; savons désinfectants ; parfums d'ambiance ; diffuseur à mèche pour parfums d'intérieur ; recharges pour diffuseurs électriques de parfums d'intérieur ; recharges de produits odorants pour diffuseurs non électriques de parfums d'intérieur ; gels, mousses, lotions nettoyants ; lingettes imprégnées de produits nettoyants ; préparation pour nettoyer les sols ; produits pour lustrer et faire briller les surfaces ; composition nettoyantes pour installations sanitaires ; lessive ; produits adoucissants pour tissus ; détachants ; liquide vaisselle ; tablette , poudre et savons liquides pour lave-vaisselle ;
N° de la classe : 05
Liste des Produits & Services pour cette classe : Préparation hygiénique à usage médical et vétérinaire ; produits hygiéniques pour la médecine ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; insecticides ; désodorisants et purificateurs d'air ; désodorisant d'intérieur en spray ; préparations pour éliminer les odeurs ; matériaux d'absorption des odeurs ; préparation pour la neutralisation d'odeurs des vêtements et des matières textiles ; produits nettoyants stérilisants ; produits nettoyants désinfectants autres que savons ; désinfectants à usage hygiénique ; solutions nettoyantes à usage médical ; protections hygiéniques ; couches jetables ; coton à usage médical ; produits pour la stérilisation ; produits stérilisants pour sols ; couches-culottes jetables pour bébé ;
N° de la classe : 10
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; alèses ; bassins hygiéniques ; inhalateurs ; préservatifs ; vêtements médicaux ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; vêtements stériles à usage chirurgical ; vêtements de protection à usage médical ; gants jetables à usage médical, dentaire et vétérinaire ; masques hygiéniques à usage médical ; draps pour examens médicaux ;
N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes) ; sacs en matières plastiques pour jeter les couches jetables ; papier hygiénique ; serviettes jetables en papier ; mouchoirs en papier ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ; sacs poubelles ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en plastique ; essuie-mains hygiéniques en papier ;
N° de la classe : 21
Liste des Produits & Services pour cette classe : Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en laqué) ; brosses (à l'exception des pinceaux) pour nettoyer ; balais-brosses ; brosses à vaisselle ; brosses à dents ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; seaux ; chiffons de nettoyage ; poubelles ; éponges ; porte-éponges ; balais ; distributeurs de papier hygiénique ; distributeurs de serviettes de table ; distributeur de mouchoirs en papier ; distributeur de savons ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; affichage, décoration de vitrines ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; service de vente au détail ou en ligne de préparations pour blanchir et autre substances pour lessiver, de préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser, d'huiles essentielles, de savons désinfectants, de lessive ; service de vente au détail ou en ligne de préparations hygiéniques à usage médical et vétérinaire, de produits hygiéniques pour la médecine, d'insecticides, de produits nettoyants stérilisants, de solutions nettoyantes à usage médical ; service de vente au détail ou en ligne de vêtements de protection à usage médical, de draps pour examens médicaux, d'appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires ; service de vente au détail ou en ligne sacs en matières plastiques pour jeter les couches jetables ; papier hygiénique ; serviettes jetables en papier ; mouchoirs en papier ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ; sacs poubelles ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en plastique ; essuie-mains hygiéniques en papier ; service de vente au détail ou en ligne d'ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en laqué).

Déposant 1 : ECOBUROTIC SAS, Société simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 439853136
Adresse :
Parc d'activités de l'aérodrome Ouest, Rue Marc Jodot
59220 Rouvignies
FR

Mandataire 1 : AB INITIO, Mme. Annick PAIRAULT
Adresse :
5 rue Daunou
75002 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-13
Date du BOPI : 01/04/2016

09/12/2011 : ECOBUROTIC

N° national/d'enregistrement : 3880535
Date de dépôt : 09/12/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 09/12/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; caractères d'imprimerie ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Service de vente en gros ou au détail d'appareils et instruments informatiques et de bureautique, d'appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ainsi que de leurs périphériques et accessoires, de cartouches d'encre pour imprimantes, télécopieurs et photocopieurs, de supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques, de cartes à mémoire ou à microprocesseur, de mémoires pour ordinateurs, de distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement, de caisses enregistreuses et machines à calculer, d'équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs, extincteurs, de jumelles (optique), de boussoles, d'agendas électroniques, d'appareils pour le contrôle de l'affranchissement, de balances, de piles électriques et de batteries pour appareils électriques, de logiciels de jeux et logiciels (programmes enregistrés), de périphériques d'ordinateurs, de répondeurs enregistreurs, vidéoprojecteurs et rétroprojecteurs, d'écrans vidéo, télécopieurs, de haut-parleurs, de caméras, d'alarmes, de livres électroniques et d'articles de papeterie. Reproduction de documents ; travaux de bureau ; services de gestion de fichiers informatiques ; recueil et systématisation de données dans un fichier central ; services d'assistance et de conseils commerciaux relatifs à la sélection et à l'utilisation d'ordinateurs, d'appareils et de machines de bureautique, d'outils de télécommunication, de systèmes informatiques et de logiciels. Distribution d'échantillons ; organisation d'opérations promotionnelles et publicitaires en vue de fidéliser la clientèle ; services de cartes de fidélité à des fins commerciales permettant l'obtention de bons de réduction. Abonnements pour des tiers à des journaux électroniques, à des lettres d'information, à des magazines et à des publications. Organisation d'expositions, de concours, de manifestations, d'évènements et de festivals à but commerciaux ou de publicité.

Déposant 1 : ECOBUROTIC SAS, Société par actions simplifiée unipersonnelle
Numéro de SIREN : 439853136
Adresse :
2 rue du Nord Prolongée
59410 ANZIN
FR

Mandataire 1 : AB INITIO
Adresse :
5 rue Daunou
75002 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-52
Date du BOPI : 30/12/2011

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2012-35
Date du BOPI : 31/08/2012

22/02/2006 : écoBack

N° national/d'enregistrement : 3411740
Date de dépôt : 22/02/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration : 22/02/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Distributeurs automatiques ; Mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer ; extincteurs. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; batteries électriques. Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; instruments d'écriture ; instruments de dessin. ; Reproduction de documents.
N° de la classe : 07
N° de la classe : 09
N° de la classe : 16
N° de la classe : 35

Déposant 1 : ECOBUROTIC, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 439853136
Adresse :
Parc d'activité de l'aérodrome Ouest, rue Marc Jodot
59220 ROUVIGNIES
FR

Mandataire 1 : AB INITIO, Mme PAIRAULT Annick
Adresse :
5 rue Daunou
75002 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne
Référence associée à l'événement : 570660
Date de demande : 01/03/2012
N° de BOPI : 2012-13
Date du BOPI : 30/03/2012

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Renonciation partielle
Référence associée à l'événement : 573912
Date de demande : 17/04/2012
N° de BOPI : 2012-20
Date du BOPI : 18/05/2012
Limitations : 00 Produits et/ou services et classes qui
Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes qui font l’objet du retrait ou de la renonciation : Classe 9 : Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; périphériques d'ordinateurs ; cartes à mémoire ou à microprocesseur.

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-13
Date du BOPI : 31/03/2006

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2006-30

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement avec limitation
Référence associée à l'événement : 2607609
Date de demande : 21/01/2016
N° de BOPI : 2016-21
Date du BOPI : 27/05/2016

22/02/2006 : écoStick

N° national/d'enregistrement : 3411742
Date de dépôt : 22/02/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration : 22/02/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquette souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; cartes à mémoire ou à microprocesseur. Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; instruments d'écriture ; instruments de dessin. Reproduction de documents.
N° de la classe : 07
N° de la classe : 09
N° de la classe : 16
N° de la classe : 35

Déposant 1 : ECOBUROTIC, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 439853136
Adresse :
Parc d'activités de l'aérodrome Ouest, Rue Marc Jodot
59220 ROUVIGNIES
FR

Mandataire 1 : AB INITIO, Mme PAIRAULT Annick
Adresse :
5 rue Daunou
75002 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-13
Date du BOPI : 31/03/2006

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2006-30

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2607605
Date de demande : 21/01/2016
N° de BOPI : 2016-17
Date du BOPI : 29/04/2016

22/02/2006 : écoburotic GEREZ, ECONOMISEZ, SOURIEZ!

N° national/d'enregistrement : 3411749
Date de dépôt : 22/02/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration : 22/02/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquette souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; cartes à mémoire ou à microprocesseur. Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; instruments d'écriture ; instruments de dessin. Reproduction de documents.
N° de la classe : 09
N° de la classe : 16
N° de la classe : 35

Déposant 1 : ECOBUROTIC, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 439853136
Adresse :
Parc d'activités de l'aérodrome Ouest, Rue Marc Jodot
59220 ROUVIGNIES
FR

Mandataire 1 : AB INITIO, Mme PAIRAULT Annick
Adresse :
5 rue Daunou
75002 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-13
Date du BOPI : 31/03/2006

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2006-30

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2607613
Date de demande : 21/01/2016
N° de BOPI : 2016-17
Date du BOPI : 29/04/2016

22/02/2006 : écoBack

N° national/d'enregistrement : 3411740
Date de dépôt : 22/02/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration : 22/02/2016
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquette souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; cartes à mémoire ou à microprocesseur. Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; instruments d'écriture ; instruments de dessin. Reproduction de documents.
N° de la classe : 09
N° de la classe : 16
N° de la classe : 35

Déposant 1 : écoburotic SAS
Numéro de SIREN : 439853136

Mandataire 1 : écoburotic M. Laurent SIROT

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes qui font l’objet du retrait ou de la renonciation : Classe 9 : Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; périphériques d'ordinateurs ; cartes à mémoire ou à microprocesseur.

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-13
Date du BOPI : 31/03/2006

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2006-30

Publications au Bodacc :

11/06/2023 : Modifications générales

Annonce N°734
NOJO : 5906BP2001B0034
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VALENCIENNES (59)
Descriptif : modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Valenciennes 439 853 136
Dénomination : BELTA
Forme juridique : Société par actions simplifiée (à associé unique)

Administration :
Président partant : M2W ; nomination du Président : MONEZO ; Directeur général délégué partant : Lepere, Benoit ; Directeur général délégué partant : Fournier, Rodolphe ; nomination du Directeur général délégué : WINFLOW
Montant du capital : 6000000 EUR

31/05/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2547
NOJO : 59062023S001731
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VALENCIENNES (59)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022

Numéro d'identification : RCS Valenciennes 439 853 136
Dénomination : BELTA
Forme juridique : Société par actions simplifiée (à associé unique)

05/06/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3240
NOJO : 59062022S002004
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VALENCIENNES (59)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021