BAYARD PATRIMOINE-SANTE

Entreprise

BAYARD PATRIMOINE-SANTE
Dernière mise à jour : 01/11/2010

Informations de l'établissement :
Date de création : 01/11/2010
Dénomination usuelle : BAYARD PATRIMOINE-SANTE
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 52772502200018 / Siren : 527725022 / NIC : 00018
N° de TVA : FR 54 527725022
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2020
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section K : ACTIVITÉS FINANCIÈRES ET D’ASSURANCE
Cette section comprend les activités des services financiers, y compris les activités d’assurance, de réassurance et des caisses de retraite, ainsi que les services financiers de soutien.
Cette section comprend également les activités de détention d’actifs telles que les activités des sociétés holding et des fonds de placement et autres instruments financiers.
66 : Activités auxiliaires de services financiers et d'assurance
Cette division comprend la prestation de services connexes des services financiers ou étroitement liés à ceux-ci, mais n’étant pas eux-mêmes des services financiers. La ventilation primaire de cette division est effectuée selon le type d’opération financière ou de financement offert. Cette division comprend aussi la prestation de services connexes des services d’assurance ou étroitement liés à ceux-ci, mais n’étant pas eux-mêmes des services d’assurance.
66.2 : Activités auxiliaires d'assurance et de caisses de retraite
Ce groupe comprend l’activité exercée par des agents (courtiers) consistant à vendre des contrats d’assurance de rente et d’autres formes de contrat d’assurance ou à fournir d’autres services liés aux prestations pour salariés ou aux caisses d’assurance et de retraite, tels que le règlement des demandes d’indemnisation ou l’administration de tiers.
66.22 : Activités des agents et courtiers d'assurances
66.22Z : Activités des agents et courtiers d'assurances
Cette sous-classe comprend :
- les activités des agents et courtiers d’assurances (intermédiaires d’assurance) consistant en la vente, la négociation ou le démarchage de contrats d’assurance de rente et d’autres formes de contrat d’assurance Produits associés : 66.22.10
Coordonnées de l'établissement :
BAYARD PATRIMOINE-SANTE
Adresse :
95 Rue DE BRAMEFARINE
38530 PONTCHARRA
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/11/2010
Nom : M. BUART FRANCK HERVE PIERRE
Activité principale : Activités des agents et courtiers d'assurances (NAFRev2 : 66.22Z)
Catégorie juridique : Entrepreneur individuel
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Economie sociale et solidaire : Non
Publications au Bodacc :
05/12/2010 : Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal

Annonce N°239
NOJO : BXA10330000656R
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE (38)
Catégorie de création : Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal
Date de commencement d'activité : 01/11/2010

Activité : Courtier en assurances.

Adresse :
95 rue de Bramefarine
38530 Pontcharra

Numéro d'identification : RCS Grenoble 527 725 022
Nom : BUART Franck, Hervé, Pierre
Nom commercial : BAYARD PATRIMOINE-SANTE
Nom d'usage : BUART
Etablissements :
19/01/2011 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 2010A00464
Type : Etablissement principal

Adresse :
95 Rue de Bramefarine
38530 Pontcharra
France
Nom commercial : BAYARD PATRIMOINE-SANTE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/11/2010
Activité : Courtier en assurances.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
19/01/2011 : Ajout
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 2
Numéro unique d’observation : F10/013782
Date d’ajout de l’observation : 22/10/2010
Texte de l'observation : En cours d'immatriculation au registre des intermédiaires en assurance
19/01/2011 : Ajout
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Numéro unique d’observation : F11/000958
Date d’ajout de l’observation : 19/01/2011
Texte de l'observation : Immatriculation au registre des intermédiaires en assurance sous le numéro : 11059005
Personnes physiques :
19/01/2011 : BUART Franck Hervé Pierre
Greffe : Grenoble (3801)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Date de naissance : 20/04/1968
Ville de naissance : 02691 Saint-Quentin (02)
Pays de naissance : France
Nationalité : Française

Adresse :
95 Rue de Bramefarine
38530 Pontcharra
France

Existence d’une Déclaration d'affectation de patrimoine (DAP) : Non

Activité foraine : Non
Entreprise Individuelle à Responsabilité Limitée (EIRL) : Non

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 22/10/2010
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 22/10/2010

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