BAUDIN CHATEAUNEUF - CHATEAUNEUF-SUR-LOIRE

Informations de l'établissement :

Date de création : 01/01/1900

Siège de l'unité légale : oui

Siret : 08578053400013 / Siren : 085780534 / NIC : 00013

N° de TVA : FR 32 085780534

Effectif en 2021 : 250 à 499 salariés

Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023

Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)

Section C : INDUSTRIE MANUFACTURIÈRE

Cette section comprend la transformation physique ou chimique de matériaux, substances ou composants en nouveaux produits. Les matériaux, substances ou composants transformés sont des matières premières produi- tes par l’agriculture, la sylviculture, la pêche ou les industries extractives, des matières premières secondaires is- sues de la récupération des déchets ainsi que des produits issus d’autres activités manufacturières. L’altération substantielle, la rénovation et la reconstruction de biens sont généralement considérées comme activités manufacturières.
Les unités manufacturières peuvent :
- transformer leurs propres matériaux
- sous-traiter une partie de la transformation de leurs propres matériaux
- sous-traiter la totalité de la transformation des matériaux, à condition qu’elles en soient
propriétaires
- effectuer les opérations de transformation sous-traitées évoquées ci-dessus.
Le produit résultant d’une opération de transformation peut être fini, c’est-à-dire qu’il est prêt à être utilisé ou consom- mé ou il peut être semi-fini, c’est-à-dire qu’il entre dans la composition d’une autre fabrication. Par exemple, le produit du raffinage de l’alumine est la matière de base utilisée dans la production primaire d’aluminium ; l’aluminium primaire est la matière de base pour la fabrication du fil d’aluminium et le fil d’aluminium est la matière de base utilisée pour la fabrication de produits manufacturés à partir de ce fil.
La fabrication de composants spécialisés et de pièces, accessoires et fixations de machines et équipements relève, en règle générale, de la même classe que la fabrication des machines et équipements auxquels les pièces et acces- soires sont destinés. La fabrication de composants et pièces non spécialisés de machines et équipements, tels que moteurs, pistons, générateurs, assemblages électriques, valves, engrenages, roulements, relève de la classe d’activi- té manufacturière appropriée, sans tenir compte des machines et équipements auxquels ces éléments pourraient être intégrés. Toutefois, la fabrication de composants spécialisés et d’accessoires par moulage ou extrusion de matières plastiques est comprise dans le groupe 22.2.
L’assemblage des composants de produits manufacturés est considéré comme une activité manufacturière. Celle-ci comprend l’assemblage des produits manufacturés à partir de composants fabriqués par l’unité qui l’exécute ou de composants achetés ou fournis.
La récupération des déchets, c’est-à-dire la transformation de déchets en matières premières secondaires est classée en section E «Production et distribution d’eau ; assainissement, gestion des déchets et dépollution» dans le groupe 38.3 car l’objectif premier de ces activités est le traitement des déchets. Toutefois, la fabrication de nouveaux produits finals, par opposition aux matières premières secondaires, relève de la section C «Industrie manufacturière», même si ces pro- cédés utilisent des déchets comme matière de base. À titre d’exemple, la production d’argent à partir de déchets de films est considérée comme une opération de transformation.
L’entretien et la réparation spécialisés de machines et équipements industriels, commerciaux et similaires sont, en géné- ral, classés en section C, dans la division 33. Toutefois, la réparation d’ordinateurs et de biens personnels et domesti- ques relève de la section S «Autres activités de service», en division 95, tandis que la réparation de véhicules automobiles relève de la section G «Commerce ; réparation d’automobiles et de motocycles», en division 45. Exécutée en tant qu’activité spécialisée, l’installation de machines et d’équipements est classée en section C, en 33.20.
Remarque : Les limites entre le secteur manufacturier et les autres secteurs peuvent parfois être floues. De ma- nière générale, l’activité manufacturière consiste en la transformation de matériaux en nouveaux produits. Ce- pendant, la définition de ce qui constitue un nouveau produit peut être assez subjective. D’autre part, les activités partielles sous-traitées d’un processus de production industriel sont également considérées comme des activités manufacturières.
Pour clarifier, les activités suivantes sont considérées comme activités manufacturières dans la NAF :
- la transformation de poissons frais (écaillage des huîtres, découpe de filets de poisson) qui n’est
pas effectuée à bord des bateaux de pêche (cf. 10.20Z)
- la pasteurisation et la mise en bouteille du lait (cf. 10.51A)
- le travail du cuir (cf. 15.11Z)
- la conservation du bois (cf. 16.10)
- l’imprimerie et les activités connexes (cf. 18.1)
- le rechapage de pneus (cf. 22.11Z)
- la production de béton prêt à l’emploi (cf. 23.63Z)
- le traitement électrolytique, le placage et le traitement à chaud de métaux (cf. 25.61Z)
- la reconstruction ou le réusinage de machines (par exemple les moteurs d’automobile, cf. 29.10Z).
Inversement, il existe des activités qui, même si elles comportent des processus de transformation, sont classées dans une autre section de la NACE et ne sont donc pas considérées comme manufacturières. Par exemple :
- l’exploitation forestière, classée dans la section A «Agriculture, sylviculture et pêche»
- les activités visant à l’amélioration des produits agricoles pour les marchés primaires, classée dans
la section A
- les activités de préparation de produits alimentaires destinés à la consommation immédiate, sur
place ou à emporter, classées dans la section I «Hébergement et restauration», en division 56
- l’enrichissement de minerais et autres matières minérales, classé dans la section B «Industries
extractives»
- la construction de structures et les opérations de fabrication effectuées sur le site de construction,
classées dans la section F «Construction»
- les activités de fractionnement et de redistribution en lots plus petits, y compris le conditionnement,
le reconditionnement ou l’embouteillage de produits tels que les alcools ou les produits chimiques, le tri de résidus, lorsque ces activités sont associées à la vente du produit ; le mélange de peintures sur commande du client et la découpe de métaux sur commande du client ; toute activité réalisée pour compte propre ne résultant pas en un produit différent, classée dans la section G.

25 : Fabrication de produits métalliques, à l’exception des machines et des équipements

La division 25 s’organise autour de deux ensembles d’activités :- la production pour compte propre d’articles mé- talliques (en acier, en fonte, en aluminium, etc.) remplissant une fonction déterminée (éléments pour la construc- tion, réservoirs, chaudronnerie, radiateurs et chaudières, outillage, quincaillerie, ustensiles, etc.)- des services industriels concernant des opérations réalisées en sous-traitance : estampage, emboutissage, frittage, revête- ment des métaux, décolletage, mécanique générale, etc. La fabrication d’armes et de munitions (à l’exception des matériels autotractés) est classée dans cette division. Cette division ne comprend pas :
- certaines filières «métalliques» spécifiques comme celles des machines (28), de l’automobile (cf. 29), de la bijouterie (cf. 32)
- les activités spécialisées de réparation (cf. 33.1) et d’installation de machines et équipements (cf. 33.2)

25.1 : Fabrication d'éléments en métal pour la construction

25.11 : Fabrication de structures métalliques et de parties de structures

25.11Z : Fabrication de structures métalliques et de parties de structures

Cette sous-classe comprend :
- la fabrication d’ossatures métalliques pour la construction (pylônes, tabliers, passerelles, etc.)
- la fabrication et le montage d’ossatures métalliques pour équipements industriels (ossatures de hauts fourneaux, de matériels de manutention, etc.)
- la fabrication de constructions métalliques préfabriquées : baraques de chantier, éléments modulaires pour expositions, cabines téléphoniques, etc.

Cette sous-classe ne comprend pas :
- la fabrication de matériel de voies assemblé (cf. 25.99B)
- la fabrication d’éléments de structure pour navires et bateaux (cf. 30.11Z)
- le montage de structures métalliques (cf. 43.99B) Produits associés : 25.11.10, 25.11.21, 25.11.22, 25.11.23, 25.11.99

Coordonnées de l'établissement :
BAUDIN CHATEAUNEUF

Adresse :
60 Rue DE LA BROSSE
BP 19
45110 CHATEAUNEUF-SUR-LOIRE

Marchés publics :

09/01/2023 : Marché

Objet : RD212 AMENAGEMENT PONT DE COURNON
Classification : 45220000-

Numéro unique d’identification : 226300010000152022M26300
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 7 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 2 743 128 €
Date de notification : 30/12/2022

Lieu d'exécution : SEM DEPARTEMENT PUY DE DOME
Acheteur : BUDGET DEPARTEMENTAL

Titulaire :
BAUDIN CHATEAUNEUF (08578053400013)

08/09/2022 : Marché subséquent

Objet : MS1 PFRA - G_maçonnerie - Département du Cher (18) - Rang 1 - BAUDIN CHATEAUNEUF
Classification : Travaux de maçonnerie et de briquetage (45262500)

Numéro unique d’identification : 174500009000172022130017868100
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 9 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 15 000 €
Date de notification : 08/09/2022

Lieu d'exécution : (18) Cher
Acheteur : Ministère de l'Intérieur - Centre Val-de-Loire

Titulaire :
BAUDIN CHATEAUNEUF (08578053400013)

23/06/2022 : Marché

Objet : MGP conception et exploitation centre aqualudique
Classification : 45212212-

Numéro unique d’identification : 21330119500011202112TVX07
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 102 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 16 281 879 €
Date de notification : 03/03/2021

Lieu d'exécution : CENON
Acheteur : Ville de CENON Budget Principal

Titulaire :
BAUDIN CHATEAUNEUFSA (08578053400013)

17/06/2022 : Marché

Objet : 2022/51 Travaux de réhabilitation du Viaduc des Rochers Noirs RD89E
Classification : 45221119-

Numéro unique d’identification : 2219272050019720225100
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 27 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 8 478 919 €
Date de notification : 18/05/2022

Lieu d'exécution : SOURSAC
Acheteur : BUDGET PRINCIPAL

Titulaire :
BAUDIN CHATEAUNEUF (08578053400013)

17/06/2022 : Marché

Objet : 2022/51 Travaux de réhabilitation du Viaduc des Rochers Noirs RD89E
Classification : 45221119-

Numéro unique d’identification : 2219272050019720225101
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 27 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 8 478 919 €
Date de notification : 18/05/2022

Lieu d'exécution : SOURSAC
Acheteur : BUDGET PRINCIPAL

Titulaire :
BAUDIN CHATEAUNEUF (08578053400013)

17/06/2022 : Marché

Objet : 2022/51 Travaux de réhabilitation du Viaduc des Rochers Noirs RD89E
Classification : 45221119-

Numéro unique d’identification : 2219272050019720225103
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 27 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 8 478 919 €
Date de notification : 18/05/2022

Lieu d'exécution : SOURSAC
Acheteur : BUDGET PRINCIPAL

Titulaire :
BAUDIN CHATEAUNEUF (08578053400013)

17/06/2022 : Marché

Objet : 2022/51 Travaux de réhabilitation du Viaduc des Rochers Noirs RD89E
Classification : 45221119-

Numéro unique d’identification : 2219272050019720225104
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 27 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 8 478 919 €
Date de notification : 18/05/2022

Lieu d'exécution : SOURSAC
Acheteur : BUDGET PRINCIPAL

Titulaire :
BAUDIN CHATEAUNEUF (08578053400013)

17/06/2022 : Marché

Objet : 2022/51 Travaux de réhabilitation du Viaduc des Rochers Noirs RD89E
Classification : 45221119-

Numéro unique d’identification : 2219272050019720225105
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 27 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 8 478 919 €
Date de notification : 18/05/2022

Lieu d'exécution : SOURSAC
Acheteur : BUDGET PRINCIPAL

Titulaire :
BAUDIN CHATEAUNEUF (08578053400013)

17/06/2022 : Marché

Objet : 2022/51 Travaux de réhabilitation du Viaduc des Rochers Noirs RD89E
Classification : 45221119-

Numéro unique d’identification : 2219272050019720225106
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 27 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 8 478 919 €
Date de notification : 18/05/2022

Lieu d'exécution : SOURSAC
Acheteur : BUDGET PRINCIPAL

Titulaire :
BAUDIN CHATEAUNEUF (08578053400013)

17/06/2022 : Marché

Objet : Les travaux faisant l'objet du présent marché concernent la remise en état du Slipway de Douarnenez dans le Finistère. Ils ont été programmés dans le cadre d’une maintenance échelonnée sur 2022 2023, dans l’hypothèse de la mise à l’arrêt du Slipway en 202
Classification : Travaux de construction de voies de mise à l'eau (45242110)

Numéro unique d’identification : 1300229320001120222022T0007600
Source : megalis-bretagne
Durée : 18 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 1 372 500 €
Date de notification : 17/06/2022

Lieu d'exécution : (29) Finistère
Acheteur : CCI METROPOLITAINE BRETAGNE OUEST

Titulaire :
BAUDIN CHATEAUNEUF (08578053400013)

03/06/2022 : Accord-cadre

Objet : Accord-cadre relatif à des travaux d'entretien des bâtiments (second oeuvre) des services de l’État, et de certains de ses établissements publics en région Centre-Val de Loire - G - Maçonnerie, carrelage et faïence - Dépt 18
Classification : Travaux de parachèvement de bâtiment (45400000)

Numéro unique d’identification : 1745000090001720222022T0890400
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 60000 mois
Montant : 60 000 €
Date de notification : 03/06/2022

Lieu d'exécution : (18) Cher
Acheteur : Ministère de l'Intérieur - Centre Val-de-Loire

Titulaire :
BAUDIN CHATEAUNEUF (08578053400013)

31/05/2022 : Marché

Objet : RD6 - Pont suspendu d'Ingrandes-sur-Loire - Réglage de la suspension et réhabilitation des platelages
Classification : Travaux de rénovation de ponts (45221119)

Numéro unique d’identification : 22490001900015165400456300
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 8 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 204 540 €
Date de notification : 12/05/2022

Lieu d'exécution : Maine-et-Loire
Acheteur : CONSEIL DEPARTEMENTAL DU MAINE ET LOIRE

Titulaire :
BAUDIN CHATEAUNEUF (08578053400013)

17/03/2022 : Marché

Objet : RD 9E6 Commune de la Réole - Réhabilitation du pont suspendu de la Réole<br />Ref : 2052
Classification : Travaux de rénovation de ponts (45221119)

Numéro unique d’identification : 223300013000162022M22010800
Source : marches-publics.info
Durée : 9 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 578 112 €
Date de notification : 15/03/2022

Lieu d'exécution : Gironde
Acheteur : GIRONDE

Titulaire :
BAUDIN CHATEAUNEUF (08578053400013)

07/03/2022 : Marché

Objet : CONSTRUCTION D'UN PALAIS DES SPORTS ET D'UN PARKING EN INFRASTRUCTURE A CAEN (14), Lot n°2 : Gros ?OEuvre - Fondations Spéciales - Charpente Métallique.
Classification : Travaux de préparation de chantier (45100000)

Numéro unique d’identification : 20006559700011202121U13400
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 21 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 9 880 758 €
Date de notification : 20/09/2021

Lieu d'exécution : Calvados
Acheteur : Communauté Urbaine Caen la Mer

Titulaire :
BAUDIN CHATEAUNEUF (08578053400013)

04/02/2022 : Marché

Objet : MGP conception et exploitation centre aqualudique
Classification : 45212212-

Numéro unique d’identification : 21330119500011202112TVX03
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 102 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 16 281 879 €
Date de notification : 03/03/2021

Lieu d'exécution : CENON
Acheteur : Ville de CENON Budget Principal

Titulaire :
SABAUDIN CHATEAUNEUF (08578053400013)

28/01/2022 : Marché

Objet : SA3 MODERNISATION ELECTRIQUE ET COMMANDE CANAUX A GD GABARIT
Classification : Équipement de commande et de contrôle, de sécurité ou de signalisation des voies navigables (34996200)

Numéro unique d’identification : 2175000160001920212021T09035
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 25 mois
Forme des prix : Ferme et actualisable
Montant : 1 550 000 €
Date de notification : 03/01/2022

Lieu d'exécution : PARIS
Acheteur : VILLE DE PARIS BUDGET PRINCIPAL

Titulaire :
BAUDIN CHATEAUNEUF (08578053400013)

17/01/2022 : Marché

Objet : RENOVATION PAR CUVELAGE INOX DES BASSINS: Lot 1: DEMOLITION - GROS OEUVRE
Classification : Travaux de construction de piscines (45212212)

Numéro unique d’identification : 20001784600045202283758100
Source : e-marchespublics
Durée : 6 mois
Forme des prix : Ferme et actualisable
Montant : 132 761 €
Date de notification : 05/01/2022

Lieu d'exécution : Code postal
Acheteur : CA Etampois Sud Essonne

Titulaire :
S.A BAUDIN CHATEAUNEUF (08578053400013)

01/01/2022 : Marché

Objet : Modernisation électrique du bateau-porte de la forme de radoub n°2 - port de Brest
Classification : Autres travaux d'installation électrique (45317000)

Numéro unique d’identification : 1300229320001120222021T0004800
Source : megalis-bretagne
Durée : 3 mois
Forme des prix : Ferme et actualisable
Montant : 111 000 €
Date de notification : 01/01/2022

Lieu d'exécution : (29) Finistère
Acheteur : CCI METROPOLITAINE BRETAGNE OUEST

Titulaire :
BAUDIN CHATEAUNEUF (08578053400013)

24/12/2021 : Marché

Objet : RELOGEMENT D’UN SERVICE DE POLICE SUR LE GRAND PORT MARITIME DE MARSEILLE LOT 1 - Désamiantage / Gros œuvre / Démolition / Couverture / Etanchéité / Ravalement / Carrelage / VRD
Classification : Travaux de gros œuvre (45223220)

Numéro unique d’identification : 130020357000132021160006554300
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 24 mois
Forme des prix : Ferme et actualisable
Montant : 2 400 000 €
Date de notification : 24/12/2021

Lieu d'exécution : (13) Bouches-du-Rhône
Acheteur : Ministère de l'Intérieur - SGAMI SUD - Marseille - BMP- DAFJ

Titulaire :
BAUDIN CHATEAUNEUF (08578053400013)

21/12/2021 : Marché

Objet : MARCHE GLOBAL DE PERFORMANCE RESTRUCTURATION DE LA PISCINE BELLIER
Classification : 50700000-

Numéro unique d’identification : 216000562000192021V22400
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 60 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 1 508 719 €
Date de notification : 10/12/2021

Lieu d'exécution : BEAUVAIS
Acheteur : BUDGET PRINCIPAL

Titulaire :
BAUDIN CHATEAUNEUF (08578053400013)

21/12/2021 : Marché

Objet : MARCHE GLOBAL DE PERFORMANCE RESTRUCTURATION DE LA PISCINE BELLIER
Classification : 50700000-

Numéro unique d’identification : 216000562000192021V22401
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 60 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 1 508 719 €
Date de notification : 10/12/2021

Lieu d'exécution : BEAUVAIS
Acheteur : BUDGET PRINCIPAL

Titulaire :
BAUDIN CHATEAUNEUF (08578053400013)

16/12/2021 : Marché

Objet : MGP conception et exploitation centre aqualudique
Classification : 45212212-

Numéro unique d’identification : 21330119500011202112TVX02
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 102 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 16 281 879 €
Date de notification : 03/03/2021

Lieu d'exécution : CENON
Acheteur : Ville de CENON Budget Principal

Titulaire :
SABAUDIN CHATEAUNEUF (08578053400013)

09/08/2021 : Marché

Objet : PA19-147 Pont de la Cameron-Pont de la Cameron - Vérinage pour le remplacement des appareils d'appuis et des joints de chaussée
Classification : Travaux de rénovation de ponts (45221119)

Numéro unique d’identification : 2134003280001820196rFOwsgbAV00
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 2 mois
Forme des prix : Ferme et actualisable
Montant : 138 485 €
Date de notification : 05/12/2019

Lieu d'exécution : Hérault
Acheteur : Ville de Béziers

Titulaire :
BAUDIN CHATEAUNEUF (08578053400013)

02/08/2021 : Marché

Objet : RD132 – RÉHABILITATION DU PONT DU PORT QUI TREMBLE
Classification : Travaux de rénovation de ponts (45221119)

Numéro unique d’identification : 22490001900015162791528764700
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 6 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 637 501 €
Date de notification : 13/07/2021

Lieu d'exécution : MAINE-ET-LOIRE
Acheteur : CONSEIL DEPARTEMENTAL DU MAINE ET LOIRE

Titulaire :
BAUDIN CHATEAUNEUF (08578053400013)

18/06/2021 : Marché

Objet : Réhabilitation du pont Saint-Christophe à Lézardrieux
Classification : Travaux de construction complète ou partielle et travaux de génie civil (45200000)

Numéro unique d’identification : 2222000160032720212021T0016300
Source : megalis-bretagne
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 9 449 458 €
Date de notification : 18/06/2021

Lieu d'exécution : (22) Côtes-d'Armor
Acheteur : Département des Côtes d'Armor

Titulaire :
BAUDIN CHATEAUNEUF (08578053400013)

21/04/2021 : Marché

Objet : Marché global de performance relatif à la reconstruction d'un tennis club
Classification : Travaux de construction d'installations sportives monovalentes (45212210)

Numéro unique d’identification : 2178020810001820204400
Source : marches-publics.info
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 3 554 148 €
Date de notification : 24/02/2021

Lieu d'exécution : Commune d'Elancourt
Acheteur : Ville d'Elancourt

Titulaire :
BAUDIN CHATEAUNEUF (08578053400013)

08/04/2021 : Marché

Objet : Piscine tournesol de Marlioz - Rénovation des dispositifs d'ouverture de la Coupole - Phase 2
Classification : Travaux de réfection (45454100)

Numéro unique d’identification : 217402080000142021MP210000100
Source : marches-publics.info
Durée : 6 mois
Forme des prix : Ferme et actualisable
Montant : 275 000 €
Date de notification : 08/04/2021

Lieu d'exécution : Commune de Passy
Acheteur : Mairie

Titulaire :
BAUDIN CHATEAUNEUF (08578053400013)

05/02/2021 : Marché

Objet : RENOVATION DE L'OUVRAGE D'ART D022-02 PERMETTANT A LA RD 22 DE FRANCHIR LA MARNE A DAMERY
Classification : 45220000-

Numéro unique d’identification : 2251000150001820212021/0700
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 7 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 916 297 €
Date de notification : 03/02/2021

Lieu d'exécution : DAMERY
Acheteur : DEPARTEMENT DE LA MARNE

Titulaire :
BAUDIN CHATEAUNEUF (08578053400013)

05/02/2021 : Marché

Objet : RENOVATION DE L'OUVRAGE D'ART D022-02 PERMETTANT A LA RD 22 DE FRANCHIR LA MARNE A DAMERY
Classification : 45220000-

Numéro unique d’identification : 2251000150001820212021/0701
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 7 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 916 297 €
Date de notification : 03/02/2021

Lieu d'exécution : DAMERY
Acheteur : DEPARTEMENT DE LA MARNE

Titulaire :
BAUDIN CHATEAUNEUF (08578053400013)

05/02/2021 : Marché

Objet : RENOVATION DE L'OUVRAGE D'ART D022-02 PERMETTANT A LA RD 22 DE FRANCHIR LA MARNE A DAMERY
Classification : 45220000-

Numéro unique d’identification : 2251000150001820212021/0706
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 7 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 916 297 €
Date de notification : 03/02/2021

Lieu d'exécution : DAMERY
Acheteur : DEPARTEMENT DE LA MARNE

Titulaire :
BAUDIN CHATEAUNEUF (08578053400013)

05/02/2021 : Marché

Objet : RENOVATION DE L'OUVRAGE D'ART D022-02 PERMETTANT A LA RD 22 DE FRANCHIR LA MARNE A DAMERY
Classification : 45220000-

Numéro unique d’identification : 2251000150001820212021/0707
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 7 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 916 297 €
Date de notification : 03/02/2021

Lieu d'exécution : DAMERY
Acheteur : DEPARTEMENT DE LA MARNE

Titulaire :
BAUDIN CHATEAUNEUF (08578053400013)

05/02/2021 : Marché

Objet : RENOVATION DE L'OUVRAGE D'ART D022-02 PERMETTANT A LA RD 22 DE FRANCHIR LA MARNE A DAMERY
Classification : 45220000-

Numéro unique d’identification : 2251000150001820212021/0708
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 7 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 916 297 €
Date de notification : 03/02/2021

Lieu d'exécution : DAMERY
Acheteur : DEPARTEMENT DE LA MARNE

Titulaire :
BAUDIN CHATEAUNEUF (08578053400013)

05/02/2021 : Marché

Objet : RENOVATION DE L'OUVRAGE D'ART D022-02 PERMETTANT A LA RD 22 DE FRANCHIR LA MARNE A DAMERY
Classification : 45220000-

Numéro unique d’identification : 2251000150001820212021/0709
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 7 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 916 297 €
Date de notification : 03/02/2021

Lieu d'exécution : DAMERY
Acheteur : DEPARTEMENT DE LA MARNE

Titulaire :
BAUDIN CHATEAUNEUF (08578053400013)

05/02/2021 : Marché

Objet : RENOVATION DE L'OUVRAGE D'ART D022-02 PERMETTANT A LA RD 22 DE FRANCHIR LA MARNE A DAMERY
Classification : 45220000-

Numéro unique d’identification : 2251000150001820212021/0711
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 7 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 916 297 €
Date de notification : 03/02/2021

Lieu d'exécution : DAMERY
Acheteur : DEPARTEMENT DE LA MARNE

Titulaire :
BAUDIN CHATEAUNEUF (08578053400013)

14/10/2020 : Accord-cadre

Objet : COUVERTURE PISCINE NLF - LOT 1 - DEMOLITION - GROS OEUVRE - MACONNERIE - CHARPENTE - ETANCHEITE
Classification : 45200000-

Numéro unique d’identification : 200000800000582020COUVPISC0100
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 9 mois
Forme des prix : Ferme et actualisable
Montant : 1 640 098 €
Date de notification : 31/07/2020

Lieu d'exécution : Lamotte-Beuvron
Acheteur : Communauté de communes Coeur de Sologn

Titulaire :
BAUDIN CHATEAUNEUF (08578053400013)

14/10/2020 : Accord-cadre

Objet : COUVERTURE PISCINE NLF - LOT 1 - DEMOLITION - GROS OEUVRE - MACONNERIE - CHARPENTE - ETANCHEITE
Classification : 45200000-

Numéro unique d’identification : 200000800000582020COUVPISC0101
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 9 mois
Forme des prix : Ferme et actualisable
Montant : 1 640 098 €
Date de notification : 31/07/2020

Lieu d'exécution : Lamotte-Beuvron
Acheteur : Communauté de communes Coeur de Sologn

Titulaire :
BAUDIN CHATEAUNEUF (08578053400013)

14/10/2020 : Accord-cadre

Objet : COUVERTURE PISCINE NLF - LOT 1 - DEMOLITION - GROS OEUVRE - MACONNERIE - CHARPENTE - ETANCHEITE
Classification : 45200000-

Numéro unique d’identification : 200000800000582020COUVPISC0102
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 9 mois
Forme des prix : Ferme et actualisable
Montant : 1 640 098 €
Date de notification : 31/07/2020

Lieu d'exécution : Lamotte-Beuvron
Acheteur : Communauté de communes Coeur de Sologn

Titulaire :
BAUDIN CHATEAUNEUF (08578053400013)

14/10/2020 : Accord-cadre

Objet : COUVERTURE PISCINE NLF - LOT 1 - DEMOLITION - GROS OEUVRE - MACONNERIE - CHARPENTE - ETANCHEITE
Classification : 45200000-

Numéro unique d’identification : 200000800000582020COUVPISC0103
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 9 mois
Forme des prix : Ferme et actualisable
Montant : 1 640 098 €
Date de notification : 31/07/2020

Lieu d'exécution : Lamotte-Beuvron
Acheteur : Communauté de communes Coeur de Sologn

Titulaire :
BAUDIN CHATEAUNEUF (08578053400013)

14/10/2020 : Accord-cadre

Objet : COUVERTURE PISCINE NLF - LOT 1 - DEMOLITION - GROS OEUVRE - MACONNERIE - CHARPENTE - ETANCHEITE
Classification : 45200000-

Numéro unique d’identification : 200000800000582020COUVPISC0104
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 9 mois
Forme des prix : Ferme et actualisable
Montant : 1 640 098 €
Date de notification : 31/07/2020

Lieu d'exécution : Lamotte-Beuvron
Acheteur : Communauté de communes Coeur de Sologn

Titulaire :
BAUDIN CHATEAUNEUF (08578053400013)

08/10/2020 : Marché

Objet : Conception-Réalisation pour la réparation lourde du pont en franchissement de la Loire sur la RD 50, ainsi que la création d'une passerelle "mode doux"
Classification : Travaux de rénovation de ponts (45221119)

Numéro unique d’identification : 2245000170001320181803902
Source : marches-publics.info
Durée : 66 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 15 989 130 €
Date de notification : 23/02/2018

Lieu d'exécution : Châtillon-sur-Loire
Acheteur : Conseil départemental du Loiret

Titulaire :
BAUDIN CHATEAUNEUF (08578053400013)

21/08/2020 : Marché

Objet : CHAUMONT_DESORDRES_COMBLES_AILE_EST
Classification : 45262680-

Numéro unique d’identification : 234500023000282020000000752100
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 10 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 232 780 €
Date de notification : 21/12/2020

Lieu d'exécution : CHAUMONT-SUR-LOIRE
Acheteur : Région Centre-Val de Loire

Titulaire :
BAUDIN CHATEAUNEUF (08578053400013)

21/08/2020 : Marché

Objet : CHAUMONT_DESORDRES_COMBLES_AILE_EST
Classification : 45262680-

Numéro unique d’identification : 234500023000282020000000752101
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 10 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 232 780 €
Date de notification : 21/12/2020

Lieu d'exécution : CHAUMONT-SUR-LOIRE
Acheteur : Région Centre-Val de Loire

Titulaire :
BAUDIN CHATEAUNEUF (08578053400013)

21/08/2020 : Marché

Objet : CHAUMONT_DESORDRES_COMBLES_AILE_EST
Classification : 45223210-

Numéro unique d’identification : 234500023000282020000000752300
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 10 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 560 765 €
Date de notification : 21/12/2020

Lieu d'exécution : CHAUMONT-SUR-LOIRE
Acheteur : Région Centre-Val de Loire

Titulaire :
BAUDIN CHATEAUNEUF (08578053400013)

21/08/2020 : Marché

Objet : CHAUMONT_DESORDRES_COMBLES_AILE_EST
Classification : 45223210-

Numéro unique d’identification : 234500023000282020000000752301
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 10 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 560 765 €
Date de notification : 21/12/2020

Lieu d'exécution : CHAUMONT-SUR-LOIRE
Acheteur : Région Centre-Val de Loire

Titulaire :
BAUDIN CHATEAUNEUF (08578053400013)

21/08/2020 : Marché

Objet : CHAUMONT_DESORDRES_COMBLES_AILE_EST
Classification : 45223210-

Numéro unique d’identification : 234500023000282020000000752302
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 10 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 560 765 €
Date de notification : 21/12/2020

Lieu d'exécution : CHAUMONT-SUR-LOIRE
Acheteur : Région Centre-Val de Loire

Titulaire :
BAUDIN CHATEAUNEUF (08578053400013)

31/01/2020 : Marché

Objet : Création du barreau de liaison RD165 - RD523 : PHASE 2 CONSTRUCTION DE L'OUVRAGE DE FRANCHISSEMENT DE LA VOIE FERREE
Classification : Ouvrages d'art et de génie civil (45220000)

Numéro unique d’identification : 20001816600245201818046BAR0000
Source : marches-publics.info
Durée : 12 mois
Forme des prix : Ferme et actualisable
Montant : 3 288 740 €
Date de notification : 19/12/2018

Lieu d'exécution : LE VERSOUD
Acheteur : Communauté de Communes LE GRESIVAUDAN

Titulaire :
BAUDIN CHATEAUNEUF (08578053400013)

12/12/2019 : Marché

Objet : LOT 3 CHARPENTE METALLIQUE COUVERTURE ETANCHEITE
Classification : 45261213-

Numéro unique d’identification : 20006679300015201817820300
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 15 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 1 757 696 €
Date de notification : 19/11/2018

Lieu d'exécution : ANNECY CEDEX
Acheteur : GRAND ANNECY

Titulaire :
BAUDIN CHATEAUNEUF (08578053400013)

12/12/2019 : Marché

Objet : LOT 3 CHARPENTE METALLIQUE COUVERTURE ETANCHEITE
Classification : 45261213-

Numéro unique d’identification : 20006679300015201817820304
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 15 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 1 757 696 €
Date de notification : 19/11/2018

Lieu d'exécution : ANNECY CEDEX
Acheteur : GRAND ANNECY

Titulaire :
BAUDIN CHATEAUNEUF (08578053400013)

18/10/2019 : Marché

Objet : Base aérienne de Bricy (45) – Construction d’un hangar de maintenance aéronautique - lot 1
Classification : Travaux de construction (45000000)

Numéro unique d’identification : 130001902000682019100013956600
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 14 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 6 389 000 €
Date de notification : 18/10/2019

Lieu d'exécution : (45) Loiret
Acheteur : Ministère des armées - Etablissement du service d'infrastructure de la défense de Rennes - ESID Rennes

Titulaire :
BAUDIN CHATEAUNEUF (08578053400013)

18/09/2019 : Accord-cadre

Objet : TRAVAUX D'ENTRETIEN, DE MAINTENANCE, D'AMENAGEMENTS ENSEMBLE DU PATRIMOINE BATI DE LA REGION CENTRE VAL DE LOIRE
Classification : 45262522-

Numéro unique d’identification : 234500023000282019000000298300
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 160 000 €
Date de notification : 20/01/2020

Lieu d'exécution : CENTRE-VAL DE LOIRE
Acheteur : Région Centre-Val de Loire

Titulaire :
BAUDIN CHATEAUNEUF (08578053400013)

18/09/2019 : Accord-cadre

Objet : TRAVAUX D'ENTRETIEN, DE MAINTENANCE, D'AMENAGEMENTS ENSEMBLE DU PATRIMOINE BATI DE LA REGION CENTRE VAL DE LOIRE
Classification : 45262522-

Numéro unique d’identification : 234500023000282019000000298400
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 160 000 €
Date de notification : 20/01/2020

Lieu d'exécution : CENTRE-VAL DE LOIRE
Acheteur : Région Centre-Val de Loire

Titulaire :
BAUDIN CHATEAUNEUF (08578053400013)

23/08/2019 : Marché

Objet : CSP5 MAINTEN. SCENIQUES CONSERVATOIRES/AUTRES BAT VDP LOT 2
Classification : Services de réparation et d'entretien d'installations électriques et mécaniques de bâtiment (50710000)

Numéro unique d’identification : 2175000160001920191120000362
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 300 000 €
Date de notification : 27/03/2019

Lieu d'exécution : PARIS
Acheteur : VILLE DE PARIS BUDGET PRINCIPAL

Titulaire :
BAUDIN CHATEAUNEUF (08578053400013)

25/01/2019 : Accord-cadre

Objet : Maintenance et entretien des divers équipements du théâtre des Sablons à Neuilly-sur-Seine - Lot 1 : Equipements scéniques
Classification : Services de réparation et d'entretien de machines et d'appareils électriques et de matériel connexe (50532000)

Numéro unique d’identification : 2192005160001720192019S0001500
Source : atexo-maximilien
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 400 000 €
Date de notification : 25/01/2019

Lieu d'exécution : (92) Hauts-de-Seine
Acheteur : Ville de Neuilly-sur-Seine

Titulaire :
BAUDIN CHATEAUNEUF (08578053400013)

10/12/2018 : Marché

Objet : Fourniture et acheminement d'énergie électrique et prestations de services associées
Classification : Électricité (09310000)

Numéro unique d’identification : 20006068900011201814100
Source : e-marchespublics
Durée : 36 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 400 000 €
Date de notification : 29/11/2018

Lieu d'exécution : Calais
Acheteur : Institution des Wateringues

Titulaire :
EDF (08578053400013)

Historique de l'établissement :

01/01/2008 : activité principale

Activité principale : Fabrication de structures métalliques et de parties de structures (NAFRev2 : 25.11Z)

25/12/2003 : activité principale

Activité principale : Fabrication de constructions métalliques (NAFRev1 : 28.1A)

25/12/1998 : caractère employeur

Caractère employeur : Oui

Liens de succession de l'établissement :

01/10/2019 : Succession

Prédécesseur : SOC APPLICAT PRECONTRAINTE CABLES BOSSES

Accords d'entreprise :

21/09/2023 : ACCORD RELATIF A LA PROROGATION DES MANDATS CSE "2019/2023"

Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T04523060062
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 25/09/2023
Date de dépôt : 22/09/2023
Date du texte : 21/09/2023
Date d'effet : 25/09/2023
Date de fin : 09/02/2024
Date de diffusion : 02/10/2023
Convention collective : Convention collective nationale des ouvriers de travaux publics (1702)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : BAUDIN CHATEAUNEUF
Siret : 08578053400013
Code APE : 2511Z
Secteur : Fabrication de structures métalliques et de parties de structures

Thèmes de l'accord :

125 - Elections professionnelles, prorogations de mandat et vote électronique

Syndicats :

4 - CFE-CGC

Signataires :

30/09/2022 : AVENANT N°1 SUR ACCORD SALARIAL 2022

Origine : ACCO
Nature : AVENANT
Numéro : T04522005080
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 12/10/2022
Date de dépôt : 30/09/2022
Date du texte : 30/09/2022
Date d'effet : 30/09/2022
Date de fin : 31/03/2023
Date de diffusion : 14/11/2022
Convention collective : Convention collective nationale des cadres des travaux publics (3212)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : BAUDIN CHATEAUNEUF
Siret : 08578053400013
Code APE : 2511Z
Secteur : Fabrication de structures métalliques et de parties de structures

Thèmes de l'accord :

044 - Système de prime (autre qu'évolution)
047 - Indemnités (dont kilométrique)

Syndicats :

4 - CFE-CGC

Signataires :

29/04/2022 : ACCORD SALARIAL

Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T04522004576
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 10/05/2022
Date de dépôt : 02/05/2022
Date du texte : 29/04/2022
Date d'effet : 01/04/2022
Date de fin : 31/03/2023
Date de diffusion : 16/05/2022
Convention collective : Convention collective nationale des cadres des travaux publics (3212)
Texte conforme à la version intégrale : texte non intégral

Raison sociale de l'entreprise : BAUDIN CHATEAUNEUF
Siret : 08578053400013
Code APE : 2511Z
Secteur : Fabrication de structures métalliques et de parties de structures

Thèmes de l'accord :

041 - Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
047 - Indemnités (dont kilométrique)

Syndicats :

4 - CFE-CGC

Signataires :

Informations de l'unité légale :

Date de création : 01/01/1957

Dénomination : BAUDIN CHATEAUNEUF

Dénomination usuelle: BAUDIN CHATEAUNEUF

Activité principale : Fabrication de structures métalliques et de parties de structures (NAFRev2 : 25.11Z)

Catégorie juridique : SA à directoire (s.a.i.)

Catégorie d'entreprise en 2021 : entreprise de taille intermédiaire

Caractère employeur : Non

Effectif en 2021 : 500 à 999 salariés

Economie sociale et solidaire : Non

Liste des établissements :

Marques françaises :

22/05/2017 : BC BRIDGE CONCEPT

N° national/d'enregistrement : 4363317
Date de dépôt : 22/05/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 22/05/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 06
Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux communs et leurs alliages, minerais ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; monuments métalliques ; câbles et fils métalliques non électriques ; petits articles de quincaillerie métallique ; serrurerie métallique ; contenants métalliques de stockage ou de transport ; coffres-forts ; constructions métalliques ; conteneurs métalliques ; couvertures de toits métalliques ; cuves métalliques ; échafaudages métalliques ; constructions en acier ; piscines métalliques ; patinoires métalliques ; plafonds métalliques ; planchers métalliques ; cloisons métalliques ; toitures métalliques ; armatures métalliques pour la construction ; charpentes métalliques pour la construction ; revêtements de placage métalliques pour la construction ; revêtements de doublage métalliques pour la construction ; escalier métalliques ; portes métalliques ; fenêtres métalliques ; poteaux métalliques ; ponts métalliques, notamment ponts à poutres en treillis ; poutres métalliques ; passerelles métalliques ; écluses métalliques ; barrages métalliques ;
N° de la classe : 37
Liste des Produits & Services pour cette classe : Construction d'ouvrages d'art, notamment de ponts à poutres en treillis ; construction, installation, entretien, maintenance, rénovation, réparation d'ouvrages d'art, notamment de ponts à poutres en treillis ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Conception d'ouvrages d'art, notamment de ponts à poutres en treillis ; services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherches et de conception y relatifs ; services d'analyses et de recherches industrielles ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; services d'architecture ; services d'arpentage ; audits énergétiques ; conduite d'études de projets techniques ; conseils technologiques ; contrôle de qualité ; dessin industriel ; essais de matériaux ; ingénierie ; planification en matière d'urbanisme ; établissement de plans pour la construction ; programmation pour ordinateurs ; recherches techniques ; recherches en physique ; recherches en mécaniques ; recherche et développement de nouveaux produits pour les tiers ; génie civil (travaux d'ingénieurs).

Déposant 1 : BAUDIN CHATEAUNEUF, Société Anonyme à directoire et conseil de surveillance
Numéro de SIREN : 085780534
Adresse :
60 rue de la Brosse
45110 Chateauneuf-sur-Loire
FR

Mandataire 1 : Cabinet Aymard & Coutel, M. David Bilquey
Adresse :
22 avenue de Friedland
75008 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-24
Date du BOPI : 16/06/2017

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-40
Date du BOPI : 06/10/2017

22/05/2017 :

N° national/d'enregistrement : 4363320
Date de dépôt : 22/05/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 22/05/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Classes de produits et services :

N° de la classe : 06
Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux communs et leurs alliages, minerais ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; monuments métalliques ; câbles et fils métalliques non électriques ; petits articles de quincaillerie métallique ; serrurerie métallique ; contenants métalliques de stockage ou de transport ; coffres-forts ; constructions métalliques ; conteneurs métalliques ; couvertures de toits métalliques ; cuves métalliques ; échafaudages métalliques ; constructions en acier ; piscines métalliques ; patinoires métalliques ; plafonds métalliques ; planchers métalliques ; cloisons métalliques ; toitures métalliques ; armatures métalliques pour la construction ; charpentes métalliques pour la construction ; revêtements de placage métalliques pour la construction ; revêtements de doublage métalliques pour la construction ; escalier métalliques ; portes métalliques ; fenêtres métalliques ; poteaux métalliques ; ponts métalliques, notamment ponts à poutres en treillis ; poutres métalliques ; passerelles métalliques ; écluses métalliques ; barrages métalliques ;
N° de la classe : 37
Liste des Produits & Services pour cette classe : Construction d'ouvrages d'art, notamment de ponts à poutres en treillis ; construction, installation, entretien, maintenance, rénovation, réparation d'ouvrages d'art, notamment de ponts à poutres en treillis ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Conception d'ouvrages d'art, notamment de ponts à poutres en treillis ; services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherches et de conception y relatifs ; services d'analyses et de recherches industrielles ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; services d'architecture ; services d'arpentage ; audits énergétiques ; conduite d'études de projets techniques ; conseils technologiques ; contrôle de qualité ; dessin industriel ; essais de matériaux ; ingénierie ; planification en matière d'urbanisme ; établissement de plans pour la construction ; programmation pour ordinateurs ; recherches techniques ; recherches en physique ; recherches en mécaniques ; recherche et développement de nouveaux produits pour les tiers ; génie civil (travaux d'ingénieurs).

Déposant 1 : BAUDIN CHATEAUNEUF, Société Anonyme à directoire et conseil de surveillance
Numéro de SIREN : 085780534
Adresse :
60 rue de la Brosse
45110 Chateauneuf-sur-Loire
FR

Mandataire 1 : Cabinet Aymard & Coutel, M. David Bilquey
Adresse :
22 avenue de Friedland
75008 Paris
FR

22/05/2017 : BC BRIDGE CONCEPT

N° national/d'enregistrement : 4363317
Date de dépôt : 22/05/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 22/05/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :

N° de la classe : 06
Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux communs et leurs alliages, minerais ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; monuments métalliques ; câbles et fils métalliques non électriques ; petits articles de quincaillerie métallique ; serrurerie métallique ; contenants métalliques de stockage ou de transport ; coffres-forts ; constructions métalliques ; conteneurs métalliques ; couvertures de toits métalliques ; cuves métalliques ; échafaudages métalliques ; constructions en acier ; piscines métalliques ; patinoires métalliques ; plafonds métalliques ; planchers métalliques ; cloisons métalliques ; toitures métalliques ; armatures métalliques pour la construction ; charpentes métalliques pour la construction ; revêtements de placage métalliques pour la construction ; revêtements de doublage métalliques pour la construction ; escalier métalliques ; portes métalliques ; fenêtres métalliques ; poteaux métalliques ; ponts métalliques, notamment ponts à poutres en treillis ; poutres métalliques ; passerelles métalliques ; écluses métalliques ; barrages métalliques ;
N° de la classe : 37
Liste des Produits & Services pour cette classe : Construction d'ouvrages d'art, notamment de ponts à poutres en treillis ; construction, installation, entretien, maintenance, rénovation, réparation d'ouvrages d'art, notamment de ponts à poutres en treillis ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Conception d'ouvrages d'art, notamment de ponts à poutres en treillis ; services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherches et de conception y relatifs ; services d'analyses et de recherches industrielles ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; services d'architecture ; services d'arpentage ; audits énergétiques ; conduite d'études de projets techniques ; conseils technologiques ; contrôle de qualité ; dessin industriel ; essais de matériaux ; ingénierie ; planification en matière d'urbanisme ; établissement de plans pour la construction ; programmation pour ordinateurs ; recherches techniques ; recherches en physique ; recherches en mécaniques ; recherche et développement de nouveaux produits pour les tiers ; génie civil (travaux d'ingénieurs).

Déposant 1 : BAUDIN CHATEAUNEUF, Société Anonyme à directoire et conseil de surveillance
Numéro de SIREN : 085780534
Adresse :
60 rue de la Brosse
45110 Chateauneuf-sur-Loire
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Mandataire 1 : Cabinet Aymard & Coutel, M. David Bilquey
Adresse :
22 avenue de Friedland
75008 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-24
Date du BOPI : 16/06/2017

22/05/2017 : BC BRIDGE CONCEPT

N° de la classe : 06
Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux communs et leurs alliages, minerais ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; monuments métalliques ; câbles et fils métalliques non électriques ; petits articles de quincaillerie métallique ; serrurerie métallique ; contenants métalliques de stockage ou de transport ; coffres-forts ; constructions métalliques ; conteneurs métalliques ; couvertures de toits métalliques ; cuves métalliques ; échafaudages métalliques ; constructions en acier ; piscines métalliques ; patinoires métalliques ; plafonds métalliques ; planchers métalliques ; cloisons métalliques ; toitures métalliques ; armatures métalliques pour la construction ; charpentes métalliques pour la construction ; revêtements de placage métalliques pour la construction ; revêtements de doublage métalliques pour la construction ; escalier métalliques ; portes métalliques ; fenêtres métalliques ; poteaux métalliques ; ponts métalliques, notamment ponts à poutres en treillis ; poutres métalliques ; passerelles métalliques ; écluses métalliques ; barrages métalliques ;
N° de la classe : 37
Liste des Produits & Services pour cette classe : Construction d'ouvrages d'art, notamment de ponts à poutres en treillis ; construction, installation, entretien, maintenance, rénovation, réparation d'ouvrages d'art, notamment de ponts à poutres en treillis ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Conception d'ouvrages d'art, notamment de ponts à poutres en treillis ; services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherches et de conception y relatifs ; services d'analyses et de recherches industrielles ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; services d'architecture ; services d'arpentage ; audits énergétiques ; conduite d'études de projets techniques ; conseils technologiques ; contrôle de qualité ; dessin industriel ; essais de matériaux ; ingénierie ; planification en matière d'urbanisme ; établissement de plans pour la construction ; programmation pour ordinateurs ; recherches techniques ; recherches en physique ; recherches en mécaniques ; recherche et développement de nouveaux produits pour les tiers ; génie civil (travaux d'ingénieurs).

Déposant 1 : BAUDIN CHATEAUNEUF, Société Anonyme à directoire et conseil de surveillance
Numéro de SIREN : 085780534
Adresse :
60 rue de la Brosse
45110 Chateauneuf-sur-Loire
FR

Mandataire 1 : Cabinet Aymard & Coutel, M. David Bilquey
Adresse :
22 avenue de Friedland
75008 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-24
Date du BOPI : 16/06/2017

22/05/2017 :

N° national/d'enregistrement : 4363320
Date de dépôt : 22/05/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 22/05/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Classes de produits et services :

N° de la classe : 06
Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux communs et leurs alliages, minerais ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; monuments métalliques ; câbles et fils métalliques non électriques ; petits articles de quincaillerie métallique ; serrurerie métallique ; contenants métalliques de stockage ou de transport ; coffres-forts ; constructions métalliques ; conteneurs métalliques ; couvertures de toits métalliques ; cuves métalliques ; échafaudages métalliques ; constructions en acier ; piscines métalliques ; patinoires métalliques ; plafonds métalliques ; planchers métalliques ; cloisons métalliques ; toitures métalliques ; armatures métalliques pour la construction ; charpentes métalliques pour la construction ; revêtements de placage métalliques pour la construction ; revêtements de doublage métalliques pour la construction ; escalier métalliques ; portes métalliques ; fenêtres métalliques ; poteaux métalliques ; ponts métalliques, notamment ponts à poutres en treillis ; poutres métalliques ; passerelles métalliques ; écluses métalliques ; barrages métalliques ;
N° de la classe : 37
Liste des Produits & Services pour cette classe : Construction d'ouvrages d'art, notamment de ponts à poutres en treillis ; construction, installation, entretien, maintenance, rénovation, réparation d'ouvrages d'art, notamment de ponts à poutres en treillis ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Conception d'ouvrages d'art, notamment de ponts à poutres en treillis ; services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherches et de conception y relatifs ; services d'analyses et de recherches industrielles ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; services d'architecture ; services d'arpentage ; audits énergétiques ; conduite d'études de projets techniques ; conseils technologiques ; contrôle de qualité ; dessin industriel ; essais de matériaux ; ingénierie ; planification en matière d'urbanisme ; établissement de plans pour la construction ; programmation pour ordinateurs ; recherches techniques ; recherches en physique ; recherches en mécaniques ; recherche et développement de nouveaux produits pour les tiers ; génie civil (travaux d'ingénieurs).

Déposant 1 : BAUDIN CHATEAUNEUF, Société Anonyme à directoire et conseil de surveillance
Numéro de SIREN : 085780534
Adresse :
60 rue de la Brosse
45110 Chateauneuf-sur-Loire
FR

Mandataire 1 : Cabinet Aymard & Coutel, M. David Bilquey
Adresse :
22 avenue de Friedland
75008 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-24
Date du BOPI : 16/06/2017

22/05/2017 :

N° de la classe : 06
Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux communs et leurs alliages, minerais ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; monuments métalliques ; câbles et fils métalliques non électriques ; petits articles de quincaillerie métallique ; serrurerie métallique ; contenants métalliques de stockage ou de transport ; coffres-forts ; constructions métalliques ; conteneurs métalliques ; couvertures de toits métalliques ; cuves métalliques ; échafaudages métalliques ; constructions en acier ; piscines métalliques ; patinoires métalliques ; plafonds métalliques ; planchers métalliques ; cloisons métalliques ; toitures métalliques ; armatures métalliques pour la construction ; charpentes métalliques pour la construction ; revêtements de placage métalliques pour la construction ; revêtements de doublage métalliques pour la construction ; escalier métalliques ; portes métalliques ; fenêtres métalliques ; poteaux métalliques ; ponts métalliques, notamment ponts à poutres en treillis ; poutres métalliques ; passerelles métalliques ; écluses métalliques ; barrages métalliques ;
N° de la classe : 37
Liste des Produits & Services pour cette classe : Construction d'ouvrages d'art, notamment de ponts à poutres en treillis ; construction, installation, entretien, maintenance, rénovation, réparation d'ouvrages d'art, notamment de ponts à poutres en treillis ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Conception d'ouvrages d'art, notamment de ponts à poutres en treillis ; services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherches et de conception y relatifs ; services d'analyses et de recherches industrielles ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; services d'architecture ; services d'arpentage ; audits énergétiques ; conduite d'études de projets techniques ; conseils technologiques ; contrôle de qualité ; dessin industriel ; essais de matériaux ; ingénierie ; planification en matière d'urbanisme ; établissement de plans pour la construction ; programmation pour ordinateurs ; recherches techniques ; recherches en physique ; recherches en mécaniques ; recherche et développement de nouveaux produits pour les tiers ; génie civil (travaux d'ingénieurs).

Déposant 1 : BAUDIN CHATEAUNEUF, Société Anonyme à directoire et conseil de surveillance
Numéro de SIREN : 085780534
Adresse :
60 rue de la Brosse
45110 Chateauneuf-sur-Loire
FR

Mandataire 1 : Cabinet Aymard & Coutel, M. David Bilquey
Adresse :
22 avenue de Friedland
75008 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-24
Date du BOPI : 16/06/2017

03/02/2017 : BC

N° national/d'enregistrement : 4334890
Date de dépôt : 03/02/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 03/02/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :

N° de la classe : 06
Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux communs et leurs alliages, minerais ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; monuments métalliques ; câbles et fils métalliques non électriques ; petits articles de quincaillerie métallique ; serrurerie métallique ; contenants métalliques de stockage ou de transport ; coffres-forts ; constructions métalliques ; conteneurs métalliques ; couvertures de toits métalliques ; cuves métalliques ; échafaudages métalliques ; constructions en acier ; piscines métalliques ; patinoires métalliques ; plafonds métalliques ; planchers métalliques ; cloisons métalliques ; toitures métalliques ; armatures métalliques pour la construction ; charpentes métalliques pour la construction ; revêtements de placage métalliques pour la construction ; revêtements de doublage métalliques pour la construction ; escalier métalliques ; portes métalliques ; fenêtres métalliques ; poteaux métalliques ; pont métalliques ; passerelles métalliques ; écluses métalliques ; barrages métalliques ;
N° de la classe : 07
Liste des Produits & Services pour cette classe : ascenseurs ; machines électromécaniques ; machines scéniques pour salles de spectacle ; dispositifs de commande de machines et de moteurs ; dispositifs de commande d'ascenseurs ; commandes hydrauliques pour machines à moteur ; chaînes motrices autres que pour véhicules terrestres ; commandes pneumatiques pour machines à moteur ; compresseurs (machines) ; éoliennes ; appareils de levage ; monte-charge ; moteurs autres que pour véhicules terrestres ; machines-outils ; pompes (machines) ; robots (machines) ; transporteurs ; appareils de manutention (chargement, déchargement) ; treuils ; vérins (machins) ; crics (machines) ;
N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; logiciels et matériels informatiques de pilotage pour la machinerie scénique des salles de spectacles ; logiciels et matériels informatiques de pilotage de machines électromécaniques ; ordinateurs, logiciels et progiciels ;
N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : appareils et installations de traitement de l'air ; appareils et installations de traitement de l'eau ;
N° de la classe : 19
Liste des Produits & Services pour cette classe : matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; contenants non métalliques de stockage ou de transport ; monuments non métalliques ; bois mi-ouvrés ; bois de construction ; constructions non-métalliques ; constructions transportables non-métalliques ; conteneurs non métalliques ; couvertures de toits non métalliques ; cuves non métalliques ; échafaudages non métalliques ; piscines non métalliques ; patinoires non métalliques ; plafonds non métalliques ; planchers non métalliques ; cloisons non métalliques ; toitures non métalliques ; armatures non métalliques pour la construction ; charpentes non métalliques pour la construction ; revêtements de placage non métalliques pour la construction ; revêtements de doublage non métalliques pour la construction ; escalier non métalliques ; portes non métalliques ; fenêtres non métalliques ; poteaux non-métalliques ; ponts non métalliques ; passerelles non métalliques ; écluses non métalliques ; barrages non métalliques ;
N° de la classe : 36
Liste des Produits & Services pour cette classe : affaires immobilières, gestion financière de projets de construction ; services de promotion immobilière ; financement de projets de construction ;
N° de la classe : 37
Liste des Produits & Services pour cette classe : construction ; réparation ; services d'installation ; services de charpenterie ; conseils en construction ; construction navale ; construction d'usine ; construction de stands de foires et de magasins ; travaux de couverture de toits ; démolition de constructions ; information en matière de construction ; information en matière de réparation ; construction, entretien et rénovation d'édifices ; construction, installation, entretien et rénovation de piscines et équipements aquatiques ; construction, installation, entretien et rénovation de ponts et passerelles, construction, installation, entretien et rénovation d'éoliennes ; construction, installation, entretien et rénovation d'ouvrages de génie civil ; travaux de peinture ; installation, entretien et réparation de machines ; services d'isolation (construction) ; services d'installation d'entretien et de rénovation de portes, de fenêtres, de revêtements de placage ou de doublage, d'escaliers, de plafonds, de planchers, de toitures, de charpentes, de ponts, de monuments ; location de machines de chantier ; montage et démontage d'échafaudages ; nettoyage d'édifices (surfaces extérieures) ; travaux de plomberie ; travaux de plâtrage ; travaux de maçonnerie ; rétamage ; rivetage ; supervision (direction) de travaux de construction ; travaux publics ; construction, installation et entretien d'équipements électromécaniques ; travaux de terrassement ; construction, installation, entretien et rénovation d'équipements portuaires et fluviaux ; construction, installation, entretien et rénovation d'appareils et d'installations de traitement de l'air et de traitement de l'eau ;
N° de la classe : 39
Liste des Produits & Services pour cette classe : transports, notamment transports exceptionnels de charges lourdes et/ou volumineuses, notamment de matériel industriel, agricole et de travaux publics ;
N° de la classe : 40
Liste des Produits & Services pour cette classe : services de chaudronnerie ; services de traitement de surface ; services de soudure ; décapage ; étamage ; galvanisation ; laminage ; informations en matière de traitement de matériaux ; placage des métaux ; sciage de matériaux ; traitement de l'eau ; traitement de l'air ; coulage des métaux ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherches et de conception y relatifs ; services d'analyses et de recherches industrielles ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; services d'architecture ; services d'arpentage ; audits énergétiques ; conduite d'études de projets techniques ; conseils technologiques ; contrôle de qualité ; dessin industriel ; essais de matériaux ; ingénierie ; planification en matière d'urbanisme ; établissement de plans pour la construction ; programmation pour ordinateurs ; recherches techniques ; recherches en physique ; recherches en mécaniques ; recherche et développement de nouveaux produits pour les tiers ; génie civil.

Déposant 1 : BAUDIN CHATEAUNEUF, Société Anonyme à directoire et conseil de surveillance
Numéro de SIREN : 085780534
Adresse :
60 rue de la Brosse
45110 Chateauneuf-sur-Loire
FR

Mandataire 1 : CABINET AYMARD & COUTEL, M. David Bilquey
Adresse :
22 avenue de Friedland
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-08
Date du BOPI : 24/02/2017

03/02/2017 : BC BAUDIN CHATEAUNEUF

N° national/d'enregistrement : 4334896
Date de dépôt : 03/02/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 03/02/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :

N° de la classe : 06
Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux communs et leurs alliages, minerais ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; monuments métalliques ; câbles et fils métalliques non électriques ; petits articles de quincaillerie métallique ; serrurerie métallique ; contenants métalliques de stockage ou de transport ; coffres-forts ; constructions métalliques ; conteneurs métalliques ; couvertures de toits métalliques ; cuves métalliques ; échafaudages métalliques ; constructions en acier ; piscines métalliques ; patinoires métalliques ; plafonds métalliques ; planchers métalliques ; cloisons métalliques ; toitures métalliques ; armatures métalliques pour la construction ; charpentes métalliques pour la construction ; revêtements de placage métalliques pour la construction ; revêtements de doublage métalliques pour la construction ; escalier métalliques ; portes métalliques ; fenêtres métalliques ; poteaux métalliques ; pont métalliques ; passerelles métalliques ; écluses métalliques ; barrages métalliques ;
N° de la classe : 07
Liste des Produits & Services pour cette classe : ascenseurs ; machines électromécaniques ; machines scéniques pour salles de spectacle ; dispositifs de commande de machines et de moteurs ; dispositifs de commande d'ascenseurs ; commandes hydrauliques pour machines à moteur ; chaînes motrices autres que pour véhicules terrestres ; commandes pneumatiques pour machines à moteur ; compresseurs (machines) ; éoliennes ; appareils de levage ; monte-charge ; moteurs autres que pour véhicules terrestres ; machines-outils ; pompes (machines) ; robots (machines) ; transporteurs ; appareils de manutention (chargement, déchargement) ; treuils ; vérins (machins) ; crics (machines) ;
N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; logiciels et matériels informatiques de pilotage pour la machinerie scénique des salles de spectacles ; logiciels et matériels informatiques de pilotage de machines électromécaniques ; ordinateurs, logiciels et progiciels ;
N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : appareils et installations de traitement de l'air ; appareils et installations de traitement de l'eau ;
N° de la classe : 19
Liste des Produits & Services pour cette classe : matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; contenants non métalliques de stockage ou de transport ; monuments non métalliques ; bois mi-ouvrés ; bois de construction ; constructions non-métalliques ; constructions transportables non-métalliques ; conteneurs non métalliques ; couvertures de toits non métalliques ; cuves non métalliques ; échafaudages non métalliques ; piscines non métalliques ; patinoires non métalliques ; plafonds non métalliques ; planchers non métalliques ; cloisons non métalliques ; toitures non métalliques ; armatures non métalliques pour la construction ; charpentes non métalliques pour la construction ; revêtements de placage non métalliques pour la construction ; revêtements de doublage non métalliques pour la construction ; escalier non métalliques ; portes non métalliques ; fenêtres non métalliques ; poteaux non-métalliques ; ponts non métalliques ; passerelles non métalliques ; écluses non métalliques ; barrages non métalliques ;
N° de la classe : 36
Liste des Produits & Services pour cette classe : affaires immobilières, gestion financière de projets de construction ; services de promotion immobilière ; financement de projets de construction ;
N° de la classe : 37
Liste des Produits & Services pour cette classe : construction ; réparation ; services d'installation ; services de charpenterie ; conseils en construction ; construction navale ; construction d'usine ; construction de stands de foires et de magasins ; travaux de couverture de toits ; démolition de constructions ; information en matière de construction ; information en matière de réparation ; construction, entretien et rénovation d'édifices ; construction, installation, entretien et rénovation de piscines et équipements aquatiques ; construction, installation, entretien et rénovation de ponts et passerelles, construction, installation, entretien et rénovation d'éoliennes ; construction, installation, entretien et rénovation d'ouvrages de génie civil ; travaux de peinture ; installation, entretien et réparation de machines ; services d'isolation (construction) ; services d'installation d'entretien et de rénovation de portes, de fenêtres, de revêtements de placage ou de doublage, d'escaliers, de plafonds, de planchers, de toitures, de charpentes, de ponts, de monuments ; location de machines de chantier ; montage et démontage d'échafaudages ; nettoyage d'édifices (surfaces extérieures) ; travaux de plomberie ; travaux de plâtrage ; travaux de maçonnerie ; rétamage ; rivetage ; supervision (direction) de travaux de construction ; travaux publics ; construction, installation et entretien d'équipements électromécaniques ; travaux de terrassement ; construction, installation, entretien et rénovation d'équipements portuaires et fluviaux ; construction, installation, entretien et rénovation d'appareils et d'installations de traitement de l'air et de traitement de l'eau ;
N° de la classe : 39
Liste des Produits & Services pour cette classe : transports, notamment transports exceptionnels de charges lourdes et/ou volumineuses, notamment de matériel industriel, agricole et de travaux publics ;
N° de la classe : 40
Liste des Produits & Services pour cette classe : services de chaudronnerie ; services de traitement de surface ; services de soudure ; décapage ; étamage ; galvanisation ; laminage ; informations en matière de traitement de matériaux ; placage des métaux ; sciage de matériaux ; traitement de l'eau ; traitement de l'air ; coulage des métaux ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherches et de conception y relatifs ; services d'analyses et de recherches industrielles ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; services d'architecture ; services d'arpentage ; audits énergétiques ; conduite d'études de projets techniques ; conseils technologiques ; contrôle de qualité ; dessin industriel ; essais de matériaux ; ingénierie ; planification en matière d'urbanisme ; établissement de plans pour la construction ; programmation pour ordinateurs ; recherches techniques ; recherches en physique ; recherches en mécaniques ; recherche et développement de nouveaux produits pour les tiers ; génie civil.

Déposant 1 : BAUDIN CHATEAUNEUF, Société Anonyme à directoire et conseil de surveillance
Numéro de SIREN : 085780534
Adresse :
60 rue de la Brosse
45110 Chateauneuf-sur-Loire
FR

Mandataire 1 : CABINET AYMARD & COUTEL, M. David Bilquey
Adresse :
22 avenue de Friedland
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-08
Date du BOPI : 24/02/2017

03/02/2017 : BIMM

N° national/d'enregistrement : 4334901
Date de dépôt : 03/02/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 03/02/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :

N° de la classe : 06
Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux communs et leurs alliages, minerais ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; monuments métalliques ; câbles et fils métalliques non électriques ; petits articles de quincaillerie métallique ; serrurerie métallique ; contenants métalliques de stockage ou de transport ; coffres-forts ; constructions métalliques ; conteneurs métalliques ; couvertures de toits métalliques ; cuves métalliques ; échafaudages métalliques ; constructions en acier ; piscines métalliques ; patinoires métalliques ; plafonds métalliques ; planchers métalliques ; cloisons métalliques ; toitures métalliques ; armatures métalliques pour la construction ; charpentes métalliques pour la construction ; revêtements de placage métalliques pour la construction ; revêtements de doublage métalliques pour la construction ; escalier métalliques ; portes métalliques ; fenêtres métalliques ; poteaux métalliques ; pont métalliques ; passerelles métalliques ; écluses métalliques ; barrages métalliques ;
N° de la classe : 19
Liste des Produits & Services pour cette classe : matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; contenants non métalliques de stockage ou de transport ; monuments non métalliques ; bois mi-ouvrés ; bois de construction ; constructions non-métalliques ; constructions transportables non-métalliques ; conteneurs non métalliques ; couvertures de toits non métalliques ; cuves non métalliques ; échafaudages non métalliques ; piscines non métalliques ; patinoires non métalliques ; plafonds non métalliques ; planchers non métalliques ; cloisons non métalliques ; toitures non métalliques ; armatures non métalliques pour la construction ; charpentes non métalliques pour la construction ; revêtements de placage non métalliques pour la construction ; revêtements de doublage non métalliques pour la construction ; escalier non métalliques ; portes non métalliques ; fenêtres non métalliques ; poteaux non-métalliques ; ponts non métalliques ; passerelles non métalliques ; écluses non métalliques ; barrages non métalliques ;
N° de la classe : 37
Liste des Produits & Services pour cette classe : construction ; réparation ; services d'installation ; services de charpenterie ; conseils en construction ; construction navale ; construction d'usine ; construction de stands de foires et de magasins ; travaux de couverture de toits ; démolition de constructions ; information en matière de construction ; information en matière de réparation ; construction, entretien et rénovation d'édifices ; construction, installation, entretien et rénovation de piscines et équipements aquatiques ; construction, installation, entretien et rénovation de ponts et passerelles, construction, installation, entretien et rénovation d'éoliennes ; construction, installation, entretien et rénovation d'ouvrages de génie civil ; travaux de peinture ; installation, entretien et réparation de machines ; services d'isolation (construction) ; services d'installation d'entretien et de rénovation de portes, de fenêtres, de revêtements de placage ou de doublage, d'escaliers, de plafonds, de planchers, de toitures, de charpentes, de ponts, de monuments ; location de machines de chantier ; montage et démontage d'échafaudages ; nettoyage d'édifices (surfaces extérieures) ; travaux de plomberie ; travaux de plâtrage ; travaux de maçonnerie ; rétamage ; rivetage ; supervision (direction) de travaux de construction ; travaux publics ; construction, installation et entretien d'équipements électromécaniques ; travaux de terrassement ; construction, installation, entretien et rénovation d'équipements portuaires et fluviaux ; construction, installation, entretien et rénovation d'appareils et d'installations de traitement de l'air et de traitement de l'eau ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherches et de conception y relatifs ; services d'analyses et de recherches industrielles ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; services d'architecture ; services d'arpentage ; audits énergétiques ; conduite d'études de projets techniques ; conseils technologiques ; contrôle de qualité ; dessin industriel ; essais de matériaux ; ingénierie ; planification en matière d'urbanisme ; établissement de plans pour la construction ; programmation pour ordinateurs ; recherches techniques ; recherches en physique ; recherches en mécaniques ; recherche et développement de nouveaux produits pour les tiers ; génie civil.

Déposant 1 : BAUDIN CHATEAUNEUF, Société Anonyme à directoire et conseil de surveillance
Numéro de SIREN : 085780534
Adresse :
60 rue de la Brosse
45110 Chateauneuf-sur-Loire
FR

Mandataire 1 : CABINET AYMARD & COUTEL, M. David Bilquey
Adresse :
22 avenue de Friedland
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-08
Date du BOPI : 24/02/2017

03/02/2017 : bc

N° national/d'enregistrement : 4334890
Date de dépôt : 03/02/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 03/02/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :

N° de la classe : 06
Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux communs et leurs alliages, minerais ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; monuments métalliques ; câbles et fils métalliques non électriques ; petits articles de quincaillerie métallique ; serrurerie métallique ; contenants métalliques de stockage ou de transport ; coffres-forts ; constructions métalliques ; conteneurs métalliques ; couvertures de toits métalliques ; cuves métalliques ; échafaudages métalliques ; constructions en acier ; piscines métalliques ; patinoires métalliques ; plafonds métalliques ; planchers métalliques ; cloisons métalliques ; toitures métalliques ; armatures métalliques pour la construction ; charpentes métalliques pour la construction ; revêtements de placage métalliques pour la construction ; revêtements de doublage métalliques pour la construction ; escalier métalliques ; portes métalliques ; fenêtres métalliques ; poteaux métalliques ; pont métalliques ; passerelles métalliques ; écluses métalliques ; barrages métalliques ;
N° de la classe : 07
Liste des Produits & Services pour cette classe : Ascenseurs ; machines électromécaniques ; machines scéniques pour salles de spectacle, à savoir machines pour déplacer, soulever ou faire pivoter les scènes des salles de spectacle ; dispositifs de commande de machines et de moteurs ; dispositifs de commande d'ascenseurs ; commandes hydrauliques pour machines à moteur ; chaînes motrices autres que pour véhicules terrestres ; commandes pneumatiques pour machines à moteur ; compresseurs (machines) ; éoliennes ; appareils de levage ; monte-charge ; moteurs autres que pour véhicules terrestres ; machines-outils ; pompes (machines) ; robots (machines) ; transporteurs ; appareils de manutention (chargement, déchargement) ; treuils ; vérins (machines) ; crics (machines) ;
N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; logiciels et matériels informatiques de pilotage pour la machinerie scénique des salles de spectacles ; logiciels et matériels informatiques de pilotage de machines électromécaniques ; ordinateurs, logiciels et progiciels ;
N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et installations de traitement de l'air ; appareils et installations de traitement de l'eau ;
N° de la classe : 19
Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; contenants non métalliques de stockage ou de transport ; monuments non métalliques ; bois mi-ouvrés ; bois de construction ; constructions non-métalliques ; constructions transportables non-métalliques ; couvertures de toits non métalliques ; échafaudages non métalliques ; piscines non métalliques ; patinoires non métalliques ; plafonds non métalliques ; planchers non métalliques ; cloisons non métalliques ; toitures non métalliques ; armatures non métalliques pour la construction ; charpentes non métalliques pour la construction ; revêtements de placage non métalliques pour la construction ; revêtements de doublage non métalliques pour la construction ; escalier non métalliques ; portes non métalliques ; fenêtres non métalliques ; poteaux non-métalliques ; ponts non métalliques ; passerelles non métalliques ; écluses non métalliques ; barrages non métalliques ;
N° de la classe : 36
Liste des Produits & Services pour cette classe : Affaires immobilières, gestion financière de projets de construction ; services de promotion immobilière ; financement de projets de constructions ;
N° de la classe : 37
Liste des Produits & Services pour cette classe : Construction ; réparation d'ascenseurs, de robots, de machines scéniques, à savoir machines pour déplacer, soulever ou faire pivoter les scènes des salles de spectacle ; services d'installation d'ascenseurs, de robots, de machines scéniques, à savoir machines pour déplacer, soulever ou faire pivoter les scènes des salles de spectacle ; services de charpenterie ; conseils en construction ; construction navale ; construction d'usine ; construction de stands de foires et de magasins ; travaux de couverture de toits ; démolition de constructions ; information en matière de construction ; information en matière de réparation ; construction, entretien et rénovation d'édifices ; construction, installation, entretien et rénovation de piscines et équipements aquatiques ; construction, installation, entretien et rénovation de ponts et passerelles, construction, installation, entretien et rénovation d'éoliennes ; construction, installation, entretien et rénovation d'ouvrages de génie civil ; travaux de peinture ; installation, entretien et réparation de machines ; services d'isolation (construction) ; services d'installation d'entretien et de rénovation de portes, de fenêtres, de revêtements de placage ou de doublage, d'escaliers, de plafonds, de planchers, de toitures, de charpentes, de ponts, de monuments ; location de machines de chantier ; montage et démontage d'échafaudages ; nettoyage d'édifices (surfaces extérieures) ; travaux de plomberie ; travaux de plâtrage ; travaux de maçonnerie ; rétamage ; rivetage ; supervision (direction) de travaux de construction ; travaux publics ; construction, installation et entretien d'équipements électromécaniques ; travaux de terrassement ; construction, installation, entretien et rénovation d'équipements portuaires et fluviaux ; construction, installation, entretien et rénovation d'appareils et d'installations de traitement de l'air et de traitement de l'eau ;
N° de la classe : 39
Liste des Produits & Services pour cette classe : Transports, notamment transports exceptionnels de charges lourdes et/ou volumineuses, notamment de matériel industriel, agricole et de travaux publics ;
N° de la classe : 40
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de chaudronnerie ; services de traitement de surface ; services de soudure ; décapage ; étamage ; galvanisation ; laminage ; informations en matière de traitement de matériaux ; placage des métaux ; sciage de matériaux ; traitement de l'eau ; traitement de l'air ; coulage des métaux ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherches et de conception y relatifs ; services d'analyses et de recherches industrielles ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; services d'architecture ; services d'arpentage ; audits énergétiques ; conduite d'études de projets techniques ; conseils technologiques ; contrôle de qualité ; dessin industriel ; essais de matériaux ; ingénierie ; planification en matière d'urbanisme ; établissement de plans pour la construction ; programmation pour ordinateurs ; recherches techniques ; recherches en physique ; recherches en mécaniques ; recherche et développement de nouveaux produits pour les tiers ; génie civil (travaux d'ingénieurs).

Déposant 1 : BAUDIN CHATEAUNEUF, Société Anonyme à directoire et conseil de surveillance
Numéro de SIREN : 085780534
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60 rue de la Brosse
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Mandataire 1 : CABINET AYMARD & COUTEL, M. Bilquey David
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75008 PARIS
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Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-08
Date du BOPI : 24/02/2017

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2017-27
Date du BOPI : 07/07/2017

03/02/2017 : bc BAUDIN CHATEAUNEUF

N° national/d'enregistrement : 4334896
Date de dépôt : 03/02/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 03/02/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :

N° de la classe : 06
Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux communs et leurs alliages, minerais ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; monuments métalliques ; câbles et fils métalliques non électriques ; petits articles de quincaillerie métallique ; serrurerie métallique ; contenants métalliques de stockage ou de transport ; coffres-forts ; constructions métalliques ; conteneurs métalliques ; couvertures de toits métalliques ; cuves métalliques ; échafaudages métalliques ; constructions en acier ; piscines métalliques ; patinoires métalliques ; plafonds métalliques ; planchers métalliques ; cloisons métalliques ; toitures métalliques ; armatures métalliques pour la construction ; charpentes métalliques pour la construction ; revêtements de placage métalliques pour la construction ; revêtements de doublage métalliques pour la construction ; escalier métalliques ; portes métalliques ; fenêtres métalliques ; poteaux métalliques ; pont métalliques ; passerelles métalliques ; écluses métalliques ; barrages métalliques ;
N° de la classe : 07
Liste des Produits & Services pour cette classe : Ascenseurs ; machines électromécaniques ; machines scéniques pour salles de spectacle, à savoir machines pour déplacer, soulever ou faire pivoter les scènes des salles de spectacle ; dispositifs de commande de machines et de moteurs ; dispositifs de commande d'ascenseurs ; commandes hydrauliques pour machines à moteur ; chaînes motrices autres que pour véhicules terrestres ; commandes pneumatiques pour machines à moteur ; compresseurs (machines) ; éoliennes ; appareils de levage ; monte-charge ; moteurs autres que pour véhicules terrestres ; machines-outils ; pompes (machines) ; robots (machines) ; transporteurs ; appareils de manutention (chargement, déchargement) ; treuils ; vérins (machines) ; crics (machines) ;
N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; logiciels et matériels informatiques de pilotage pour la machinerie scénique des salles de spectacles ; logiciels et matériels informatiques de pilotage de machines électromécaniques ; ordinateurs, logiciels et progiciels ;
N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et installations de traitement de l'air ; appareils et installations de traitement de l'eau ;
N° de la classe : 19
Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; contenants non métalliques de stockage ou de transport ; monuments non métalliques ; bois mi-ouvrés ; bois de construction ; constructions non-métalliques ; constructions transportables non-métalliques ; couvertures de toits non métalliques ; échafaudages non métalliques ; piscines non métalliques ; patinoires non métalliques ; plafonds non métalliques ; planchers non métalliques ; cloisons non métalliques ; toitures non métalliques ; armatures non métalliques pour la construction ; charpentes non métalliques pour la construction ; revêtements de placage non métalliques pour la construction ; revêtements de doublage non métalliques pour la construction ; escalier non métalliques ; portes non métalliques ; fenêtres non métalliques ; poteaux non-métalliques ; ponts non métalliques ; passerelles non métalliques ; écluses non métalliques ; barrages non métalliques ;
N° de la classe : 36
Liste des Produits & Services pour cette classe : Affaires immobilières, gestion financière de projets de construction ; services de promotion immobilière ; financement de projets de constructions ;
N° de la classe : 37
Liste des Produits & Services pour cette classe : Construction ; réparation d'ascenseurs, de robots, de machines scéniques, à savoir machines pour déplacer, soulever ou faire pivoter les scènes des salles de spectacle ; services d'installation d'ascenseurs, de robots, de machines scéniques, à savoir machines pour déplacer, soulever ou faire pivoter les scènes des salles de spectacle ; services de charpenterie ; conseils en construction ; construction navale ; construction d'usine ; construction de stands de foires et de magasins ; travaux de couverture de toits ; démolition de constructions ; information en matière de construction ; information en matière de réparation ; construction, entretien et rénovation d'édifices ; construction, installation, entretien et rénovation de piscines et équipements aquatiques ; construction, installation, entretien et rénovation de ponts et passerelles, construction, installation, entretien et rénovation d'éoliennes ; construction, installation, entretien et rénovation d'ouvrages de génie civil ; travaux de peinture ; installation, entretien et réparation de machines ; services d'isolation (construction) ; services d'installation d'entretien et de rénovation de portes, de fenêtres, de revêtements de placage ou de doublage, d'escaliers, de plafonds, de planchers, de toitures, de charpentes, de ponts, de monuments ; location de machines de chantier ; montage et démontage d'échafaudages ; nettoyage d'édifices (surfaces extérieures) ; travaux de plomberie ; travaux de plâtrage ; travaux de maçonnerie ; rétamage ; rivetage ; supervision (direction) de travaux de construction ; travaux publics ; construction, installation et entretien d'équipements électromécaniques ; travaux de terrassement ; construction, installation, entretien et rénovation d'équipements portuaires et fluviaux ; construction, installation, entretien et rénovation d'appareils et d'installations de traitement de l'air et de traitement de l'eau ;
N° de la classe : 39
Liste des Produits & Services pour cette classe : Transports, notamment transports exceptionnels de charges lourdes et/ou volumineuses, notamment de matériel industriel, agricole et de travaux publics ;
N° de la classe : 40
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de chaudronnerie ; services de traitement de surface ; services de soudure ; décapage ; étamage ; galvanisation ; laminage ; informations en matière de traitement de matériaux ; placage des métaux ; sciage de matériaux ; traitement de l'eau ; traitement de l'air ; coulage des métaux ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherches et de conception y relatifs ; services d'analyses et de recherches industrielles ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; services d'architecture ; services d'arpentage ; audits énergétiques ; conduite d'études de projets techniques ; conseils technologiques ; contrôle de qualité ; dessin industriel ; essais de matériaux ; ingénierie ; planification en matière d'urbanisme ; établissement de plans pour la construction ; programmation pour ordinateurs ; recherches techniques ; recherches en physique ; recherches en mécaniques ; recherche et développement de nouveaux produits pour les tiers ; génie civil (travaux d'ingénieurs).

Déposant 1 : BAUDIN CHATEAUNEUF, Société Anonyme à directoire et conseil de surveillance
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Mandataire 1 : CABINET AYMARD & COUTEL, M. Bilquey David
Adresse :
22 avenue de Friedland
75008 PARIS
FR

03/02/2017 : BC

N° de la classe : 06
Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux communs et leurs alliages, minerais ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; monuments métalliques ; câbles et fils métalliques non électriques ; petits articles de quincaillerie métallique ; serrurerie métallique ; contenants métalliques de stockage ou de transport ; coffres-forts ; constructions métalliques ; conteneurs métalliques ; couvertures de toits métalliques ; cuves métalliques ; échafaudages métalliques ; constructions en acier ; piscines métalliques ; patinoires métalliques ; plafonds métalliques ; planchers métalliques ; cloisons métalliques ; toitures métalliques ; armatures métalliques pour la construction ; charpentes métalliques pour la construction ; revêtements de placage métalliques pour la construction ; revêtements de doublage métalliques pour la construction ; escalier métalliques ; portes métalliques ; fenêtres métalliques ; poteaux métalliques ; pont métalliques ; passerelles métalliques ; écluses métalliques ; barrages métalliques ;
N° de la classe : 07
Liste des Produits & Services pour cette classe : ascenseurs ; machines électromécaniques ; machines scéniques pour salles de spectacle ; dispositifs de commande de machines et de moteurs ; dispositifs de commande d'ascenseurs ; commandes hydrauliques pour machines à moteur ; chaînes motrices autres que pour véhicules terrestres ; commandes pneumatiques pour machines à moteur ; compresseurs (machines) ; éoliennes ; appareils de levage ; monte-charge ; moteurs autres que pour véhicules terrestres ; machines-outils ; pompes (machines) ; robots (machines) ; transporteurs ; appareils de manutention (chargement, déchargement) ; treuils ; vérins (machins) ; crics (machines) ;
N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; logiciels et matériels informatiques de pilotage pour la machinerie scénique des salles de spectacles ; logiciels et matériels informatiques de pilotage de machines électromécaniques ; ordinateurs, logiciels et progiciels ;
N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : appareils et installations de traitement de l'air ; appareils et installations de traitement de l'eau ;
N° de la classe : 19
Liste des Produits & Services pour cette classe : matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; contenants non métalliques de stockage ou de transport ; monuments non métalliques ; bois mi-ouvrés ; bois de construction ; constructions non-métalliques ; constructions transportables non-métalliques ; conteneurs non métalliques ; couvertures de toits non métalliques ; cuves non métalliques ; échafaudages non métalliques ; piscines non métalliques ; patinoires non métalliques ; plafonds non métalliques ; planchers non métalliques ; cloisons non métalliques ; toitures non métalliques ; armatures non métalliques pour la construction ; charpentes non métalliques pour la construction ; revêtements de placage non métalliques pour la construction ; revêtements de doublage non métalliques pour la construction ; escalier non métalliques ; portes non métalliques ; fenêtres non métalliques ; poteaux non-métalliques ; ponts non métalliques ; passerelles non métalliques ; écluses non métalliques ; barrages non métalliques ;
N° de la classe : 36
Liste des Produits & Services pour cette classe : affaires immobilières, gestion financière de projets de construction ; services de promotion immobilière ; financement de projets de construction ;
N° de la classe : 37
Liste des Produits & Services pour cette classe : construction ; réparation ; services d'installation ; services de charpenterie ; conseils en construction ; construction navale ; construction d'usine ; construction de stands de foires et de magasins ; travaux de couverture de toits ; démolition de constructions ; information en matière de construction ; information en matière de réparation ; construction, entretien et rénovation d'édifices ; construction, installation, entretien et rénovation de piscines et équipements aquatiques ; construction, installation, entretien et rénovation de ponts et passerelles, construction, installation, entretien et rénovation d'éoliennes ; construction, installation, entretien et rénovation d'ouvrages de génie civil ; travaux de peinture ; installation, entretien et réparation de machines ; services d'isolation (construction) ; services d'installation d'entretien et de rénovation de portes, de fenêtres, de revêtements de placage ou de doublage, d'escaliers, de plafonds, de planchers, de toitures, de charpentes, de ponts, de monuments ; location de machines de chantier ; montage et démontage d'échafaudages ; nettoyage d'édifices (surfaces extérieures) ; travaux de plomberie ; travaux de plâtrage ; travaux de maçonnerie ; rétamage ; rivetage ; supervision (direction) de travaux de construction ; travaux publics ; construction, installation et entretien d'équipements électromécaniques ; travaux de terrassement ; construction, installation, entretien et rénovation d'équipements portuaires et fluviaux ; construction, installation, entretien et rénovation d'appareils et d'installations de traitement de l'air et de traitement de l'eau ;
N° de la classe : 39
Liste des Produits & Services pour cette classe : transports, notamment transports exceptionnels de charges lourdes et/ou volumineuses, notamment de matériel industriel, agricole et de travaux publics ;
N° de la classe : 40
Liste des Produits & Services pour cette classe : services de chaudronnerie ; services de traitement de surface ; services de soudure ; décapage ; étamage ; galvanisation ; laminage ; informations en matière de traitement de matériaux ; placage des métaux ; sciage de matériaux ; traitement de l'eau ; traitement de l'air ; coulage des métaux ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherches et de conception y relatifs ; services d'analyses et de recherches industrielles ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; services d'architecture ; services d'arpentage ; audits énergétiques ; conduite d'études de projets techniques ; conseils technologiques ; contrôle de qualité ; dessin industriel ; essais de matériaux ; ingénierie ; planification en matière d'urbanisme ; établissement de plans pour la construction ; programmation pour ordinateurs ; recherches techniques ; recherches en physique ; recherches en mécaniques ; recherche et développement de nouveaux produits pour les tiers ; génie civil.

Déposant 1 : BAUDIN CHATEAUNEUF, Société Anonyme à directoire et conseil de surveillance
Numéro de SIREN : 085780534
Adresse :
60 rue de la Brosse
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FR

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Adresse :
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Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-08
Date du BOPI : 24/02/2017

03/02/2017 : BC BAUDIN CHATEAUNEUF

N° de la classe : 06
Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux communs et leurs alliages, minerais ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; monuments métalliques ; câbles et fils métalliques non électriques ; petits articles de quincaillerie métallique ; serrurerie métallique ; contenants métalliques de stockage ou de transport ; coffres-forts ; constructions métalliques ; conteneurs métalliques ; couvertures de toits métalliques ; cuves métalliques ; échafaudages métalliques ; constructions en acier ; piscines métalliques ; patinoires métalliques ; plafonds métalliques ; planchers métalliques ; cloisons métalliques ; toitures métalliques ; armatures métalliques pour la construction ; charpentes métalliques pour la construction ; revêtements de placage métalliques pour la construction ; revêtements de doublage métalliques pour la construction ; escalier métalliques ; portes métalliques ; fenêtres métalliques ; poteaux métalliques ; pont métalliques ; passerelles métalliques ; écluses métalliques ; barrages métalliques ;
N° de la classe : 07
Liste des Produits & Services pour cette classe : ascenseurs ; machines électromécaniques ; machines scéniques pour salles de spectacle ; dispositifs de commande de machines et de moteurs ; dispositifs de commande d'ascenseurs ; commandes hydrauliques pour machines à moteur ; chaînes motrices autres que pour véhicules terrestres ; commandes pneumatiques pour machines à moteur ; compresseurs (machines) ; éoliennes ; appareils de levage ; monte-charge ; moteurs autres que pour véhicules terrestres ; machines-outils ; pompes (machines) ; robots (machines) ; transporteurs ; appareils de manutention (chargement, déchargement) ; treuils ; vérins (machins) ; crics (machines) ;
N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; logiciels et matériels informatiques de pilotage pour la machinerie scénique des salles de spectacles ; logiciels et matériels informatiques de pilotage de machines électromécaniques ; ordinateurs, logiciels et progiciels ;
N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : appareils et installations de traitement de l'air ; appareils et installations de traitement de l'eau ;
N° de la classe : 19
Liste des Produits & Services pour cette classe : matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; contenants non métalliques de stockage ou de transport ; monuments non métalliques ; bois mi-ouvrés ; bois de construction ; constructions non-métalliques ; constructions transportables non-métalliques ; conteneurs non métalliques ; couvertures de toits non métalliques ; cuves non métalliques ; échafaudages non métalliques ; piscines non métalliques ; patinoires non métalliques ; plafonds non métalliques ; planchers non métalliques ; cloisons non métalliques ; toitures non métalliques ; armatures non métalliques pour la construction ; charpentes non métalliques pour la construction ; revêtements de placage non métalliques pour la construction ; revêtements de doublage non métalliques pour la construction ; escalier non métalliques ; portes non métalliques ; fenêtres non métalliques ; poteaux non-métalliques ; ponts non métalliques ; passerelles non métalliques ; écluses non métalliques ; barrages non métalliques ;
N° de la classe : 36
Liste des Produits & Services pour cette classe : affaires immobilières, gestion financière de projets de construction ; services de promotion immobilière ; financement de projets de construction ;
N° de la classe : 37
Liste des Produits & Services pour cette classe : construction ; réparation ; services d'installation ; services de charpenterie ; conseils en construction ; construction navale ; construction d'usine ; construction de stands de foires et de magasins ; travaux de couverture de toits ; démolition de constructions ; information en matière de construction ; information en matière de réparation ; construction, entretien et rénovation d'édifices ; construction, installation, entretien et rénovation de piscines et équipements aquatiques ; construction, installation, entretien et rénovation de ponts et passerelles, construction, installation, entretien et rénovation d'éoliennes ; construction, installation, entretien et rénovation d'ouvrages de génie civil ; travaux de peinture ; installation, entretien et réparation de machines ; services d'isolation (construction) ; services d'installation d'entretien et de rénovation de portes, de fenêtres, de revêtements de placage ou de doublage, d'escaliers, de plafonds, de planchers, de toitures, de charpentes, de ponts, de monuments ; location de machines de chantier ; montage et démontage d'échafaudages ; nettoyage d'édifices (surfaces extérieures) ; travaux de plomberie ; travaux de plâtrage ; travaux de maçonnerie ; rétamage ; rivetage ; supervision (direction) de travaux de construction ; travaux publics ; construction, installation et entretien d'équipements électromécaniques ; travaux de terrassement ; construction, installation, entretien et rénovation d'équipements portuaires et fluviaux ; construction, installation, entretien et rénovation d'appareils et d'installations de traitement de l'air et de traitement de l'eau ;
N° de la classe : 39
Liste des Produits & Services pour cette classe : transports, notamment transports exceptionnels de charges lourdes et/ou volumineuses, notamment de matériel industriel, agricole et de travaux publics ;
N° de la classe : 40
Liste des Produits & Services pour cette classe : services de chaudronnerie ; services de traitement de surface ; services de soudure ; décapage ; étamage ; galvanisation ; laminage ; informations en matière de traitement de matériaux ; placage des métaux ; sciage de matériaux ; traitement de l'eau ; traitement de l'air ; coulage des métaux ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherches et de conception y relatifs ; services d'analyses et de recherches industrielles ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; services d'architecture ; services d'arpentage ; audits énergétiques ; conduite d'études de projets techniques ; conseils technologiques ; contrôle de qualité ; dessin industriel ; essais de matériaux ; ingénierie ; planification en matière d'urbanisme ; établissement de plans pour la construction ; programmation pour ordinateurs ; recherches techniques ; recherches en physique ; recherches en mécaniques ; recherche et développement de nouveaux produits pour les tiers ; génie civil.

Déposant 1 : BAUDIN CHATEAUNEUF, Société Anonyme à directoire et conseil de surveillance
Numéro de SIREN : 085780534
Adresse :
60 rue de la Brosse
45110 Chateauneuf-sur-Loire
FR

Mandataire 1 : CABINET AYMARD & COUTEL, M. David Bilquey
Adresse :
22 avenue de Friedland
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-08
Date du BOPI : 24/02/2017

03/02/2017 : BIMM

N° de la classe : 06
Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux communs et leurs alliages, minerais ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; monuments métalliques ; câbles et fils métalliques non électriques ; petits articles de quincaillerie métallique ; serrurerie métallique ; contenants métalliques de stockage ou de transport ; coffres-forts ; constructions métalliques ; conteneurs métalliques ; couvertures de toits métalliques ; cuves métalliques ; échafaudages métalliques ; constructions en acier ; piscines métalliques ; patinoires métalliques ; plafonds métalliques ; planchers métalliques ; cloisons métalliques ; toitures métalliques ; armatures métalliques pour la construction ; charpentes métalliques pour la construction ; revêtements de placage métalliques pour la construction ; revêtements de doublage métalliques pour la construction ; escalier métalliques ; portes métalliques ; fenêtres métalliques ; poteaux métalliques ; pont métalliques ; passerelles métalliques ; écluses métalliques ; barrages métalliques ;
N° de la classe : 19
Liste des Produits & Services pour cette classe : matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; contenants non métalliques de stockage ou de transport ; monuments non métalliques ; bois mi-ouvrés ; bois de construction ; constructions non-métalliques ; constructions transportables non-métalliques ; conteneurs non métalliques ; couvertures de toits non métalliques ; cuves non métalliques ; échafaudages non métalliques ; piscines non métalliques ; patinoires non métalliques ; plafonds non métalliques ; planchers non métalliques ; cloisons non métalliques ; toitures non métalliques ; armatures non métalliques pour la construction ; charpentes non métalliques pour la construction ; revêtements de placage non métalliques pour la construction ; revêtements de doublage non métalliques pour la construction ; escalier non métalliques ; portes non métalliques ; fenêtres non métalliques ; poteaux non-métalliques ; ponts non métalliques ; passerelles non métalliques ; écluses non métalliques ; barrages non métalliques ;
N° de la classe : 37
Liste des Produits & Services pour cette classe : construction ; réparation ; services d'installation ; services de charpenterie ; conseils en construction ; construction navale ; construction d'usine ; construction de stands de foires et de magasins ; travaux de couverture de toits ; démolition de constructions ; information en matière de construction ; information en matière de réparation ; construction, entretien et rénovation d'édifices ; construction, installation, entretien et rénovation de piscines et équipements aquatiques ; construction, installation, entretien et rénovation de ponts et passerelles, construction, installation, entretien et rénovation d'éoliennes ; construction, installation, entretien et rénovation d'ouvrages de génie civil ; travaux de peinture ; installation, entretien et réparation de machines ; services d'isolation (construction) ; services d'installation d'entretien et de rénovation de portes, de fenêtres, de revêtements de placage ou de doublage, d'escaliers, de plafonds, de planchers, de toitures, de charpentes, de ponts, de monuments ; location de machines de chantier ; montage et démontage d'échafaudages ; nettoyage d'édifices (surfaces extérieures) ; travaux de plomberie ; travaux de plâtrage ; travaux de maçonnerie ; rétamage ; rivetage ; supervision (direction) de travaux de construction ; travaux publics ; construction, installation et entretien d'équipements électromécaniques ; travaux de terrassement ; construction, installation, entretien et rénovation d'équipements portuaires et fluviaux ; construction, installation, entretien et rénovation d'appareils et d'installations de traitement de l'air et de traitement de l'eau ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherches et de conception y relatifs ; services d'analyses et de recherches industrielles ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; services d'architecture ; services d'arpentage ; audits énergétiques ; conduite d'études de projets techniques ; conseils technologiques ; contrôle de qualité ; dessin industriel ; essais de matériaux ; ingénierie ; planification en matière d'urbanisme ; établissement de plans pour la construction ; programmation pour ordinateurs ; recherches techniques ; recherches en physique ; recherches en mécaniques ; recherche et développement de nouveaux produits pour les tiers ; génie civil.

Déposant 1 : BAUDIN CHATEAUNEUF, Société Anonyme à directoire et conseil de surveillance
Numéro de SIREN : 085780534
Adresse :
60 rue de la Brosse
45110 Chateauneuf-sur-Loire
FR

Mandataire 1 : CABINET AYMARD & COUTEL, M. David Bilquey
Adresse :
22 avenue de Friedland
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Retrait partiel
Référence associée à l'événement : 705404
Date de demande : 01/08/2017
N° de BOPI : 2017-35
Date du BOPI : 01/09/2017
Limitations : 00 Produits et/ou services et classes aux
Classes de produits et services :

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes auxquels s’appliquera la marque après le retrait ou la renonciation : Classe 6 : Métaux communs et leurs alliages, minerais ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; monuments métalliques ; câbles et fils métalliques non électriques ; petits articles de quincaillerie métallique ; serrurerie métallique ; contenants métalliques de stockage ou de transport ; coffres-forts ; constructions métalliques ; conteneurs métalliques ; couvertures de toits métalliques ; cuves métalliques ; échafaudages métalliques ; constructions en acier ; piscines métalliques ; patinoires métalliques ; plafonds métalliques ; planchers métalliques ; cloisons métalliques ; toitures métalliques ; armatures métalliques pour la construction ; charpentes métalliques pour la construction ; revêtements de placage métalliques pour la construction ; revêtements de doublage métalliques pour la construction ; escaliers métalliques ; portes métalliques ; fenêtres métalliques ; poteaux métalliques ; ponts métalliques ; passerelles métalliques ; écluses métalliques ; barrages métalliques ; Classe 19 : Matériaux de construction non-métalliques ; tuyaux rigides non-métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non-métalliques ; contenants non-métalliques de stockage ou de transport ; monuments non-métalliques ; bois mi-ouvrés ; bois de construction ; constructions non-métalliques ; constructions transportables non-métalliques ; couvertures de toits non-métalliques ; échafaudages non-métalliques ; piscines non-métalliques ; patinoires non-métalliques ; plafonds non-métalliques ; planchers non-métalliques ; cloisons non-métalliques ; toitures non-métalliques ; armatures non-métalliques pour la construction ; charpentes non-métalliques pour la construction ; revêtements de placage non-métalliques pour la construction ; revêtements de doublage non-métalliques pour la construction ; escaliers non-métalliques ; portes non-métalliques ; fenêtres non-métalliques ; poteaux non-métalliques ; points non-métalliques ; passerelles non-métalliques ; écluses non-métalliques ; barrages non-métalliques ; tous les produits précités à l'exclusion des géotextiles ou géo-synthétiques pour les fonctions de séparation, de filtration, de protection, de drainage, de renforcement et les fonctions anti-érosion dans le cadre de l'exécution de travaux du bâtiment et/ou de travaux publics ; Classe 37 : Construction ; services de charpenterie ; conseils en construction ; construction navale ; construction d'usine ; construction de stands de foires et de magasins ; travaux de couverture de toits ; démolition de constructions ; information en matière de construction ; information en matière de réparation ; construction, entretien et rénovation d'édifices ; construction, installation, entretien et rénovation de piscines et équipements aquatiques ; construction, installation, entretien et rénovation de ponts et passerelles, construction, installation, entretien et rénovation d'éoliennes ; construction, installation, entretien et rénovation d'ouvrages de génie civil ; travaux de peinture ; installation, entretien et réparation de machines ; services d'isolation (construction) ; services d'installation, d'entretien et de rénovation de portes, de fenêtres, de revêtements de placage ou de doublage, d'escaliers, de plafonds, de planchers, de toitures, de charpentes, de ponts, de monuments ; location de machines de chantier ; montage et démontage d'échafaudages ; nettoyage d'édifices (surfaces extérieures) ; travaux de plomberie ; travaux de plâtrage ; travaux de maçonnerie ; rétamage ; rivetage ; supervision (direction) de travaux de construction ; travaux publics ; construction, installation et entretien d'équipements électromécaniques ; travaux de terrassement ; construction, installation, entretien et rénovation d'équipements portuaires et fluviaux ; construction, installation, entretien et rénovation d'appareils et d'installations de traitement de l'air et de traitement de l'eau ; Classe 42 : Services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherches et de conception y relatifs ; services d'analyses et de recherches industrielles ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; services d'architecture ; services d'arpentage ; audits énergétiques ; conduite d'études de projets techniques ; conseils technologiques ; contrôle de qualité ; dessin industriel ; essais de matériaux ; ingénierie ; planification en matière d'urbanisme ; établissement de plans pour la construction ; programmation pour ordinateurs ; recherches techniques ; recherches en physique ; recherches en mécaniques ; recherche et développement de nouveaux produits pour les tiers ; génie civil (travaux d'ingénieurs).

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-08
Date du BOPI : 24/02/2017

03/02/2017 : BIMM

N° national/d'enregistrement : 4334901
Date de dépôt : 03/02/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 03/02/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 06
Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux communs et leurs alliages, minerais ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; monuments métalliques ; câbles et fils métalliques non électriques ; petits articles de quincaillerie métallique ; serrurerie métallique ; contenants métalliques de stockage ou de transport ; coffres-forts ; constructions métalliques ; conteneurs métalliques ; couvertures de toits métalliques ; cuves métalliques ; échafaudages métalliques ; constructions en acier ; piscines métalliques ; patinoires métalliques ; plafonds métalliques ; planchers métalliques ; cloisons métalliques ; toitures métalliques ; armatures métalliques pour la construction ; charpentes métalliques pour la construction ; revêtements de placage métalliques pour la construction ; revêtements de doublage métalliques pour la construction ; escalier métalliques ; portes métalliques ; fenêtres métalliques ; poteaux métalliques ; pont métalliques ; passerelles métalliques ; écluses métalliques ; barrages métalliques ;
N° de la classe : 19
Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; contenants non métalliques de stockage ou de transport ; monuments non métalliques ; bois mi-ouvrés ; bois de construction ; constructions non-métalliques ; constructions transportables non-métalliques ; couvertures de toits non métalliques ; échafaudages non métalliques ; piscines non métalliques ; patinoires non métalliques ; plafonds non métalliques ; planchers non métalliques ; cloisons non métalliques ; toitures non métalliques ; armatures non métalliques pour la construction ; charpentes non métalliques pour la construction ; revêtements de placage non métalliques pour la construction ; revêtements de doublage non métalliques pour la construction ; escalier non métalliques ; portes non métalliques ; fenêtres non métalliques ; poteaux non-métalliques ; ponts non métalliques ; passerelles non métalliques ; écluses non métalliques ; barrages non métalliques ; tous les produits précités à l'exclusion des géotextiles ou géo-synthétiques pour les fonctions de séparation, de filtration, de protection, de drainage, de renforcement et les fonctions anti-érosion dans le cadre de l'exécution de travaux du bâtiment et/ou de travaux publics ;
N° de la classe : 37
Liste des Produits & Services pour cette classe : Construction ; services de charpenterie ; conseils en construction ; construction navale ; construction d'usine ; construction de stands de foires et de magasins ; travaux de couverture de toits ; démolition de constructions ; information en matière de construction ; information en matière de réparation ; construction, entretien et rénovation d'édifices ; construction, installation, entretien et rénovation de piscines et équipements aquatiques ; construction, installation, entretien et rénovation de ponts et passerelles, construction, installation, entretien et rénovation d'éoliennes ; construction, installation, entretien et rénovation d'ouvrages de génie civil ; travaux de peinture ; installation, entretien et réparation de machines ; services d'isolation (construction) ; services d'installation d'entretien et de rénovation de portes, de fenêtres, de revêtements de placage ou de doublage, d'escaliers, de plafonds, de planchers, de toitures, de charpentes, de ponts, de monuments ; location de machines de chantier ; montage et démontage d'échafaudages ; nettoyage d'édifices (surfaces extérieures) ; travaux de plomberie ; travaux de plâtrage ; travaux de maçonnerie ; rétamage ; rivetage ; supervision (direction) de travaux de construction ; travaux publics ; construction, installation et entretien d'équipements électromécaniques ; travaux de terrassement ; construction, installation, entretien et rénovation d'équipements portuaires et fluviaux ; construction, installation, entretien et rénovation d'appareils et d'installations de traitement de l'air et de traitement de l'eau ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherches et de conception y relatifs ; services d'analyses et de recherches industrielles ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; services d'architecture ; services d'arpentage ; audits énergétiques ; conduite d'études de projets techniques ; conseils technologiques ; contrôle de qualité ; dessin industriel ; essais de matériaux ; ingénierie ; planification en matière d'urbanisme ; établissement de plans pour la construction ; programmation pour ordinateurs ; recherches techniques ; recherches en physique ; recherches en mécaniques ; recherche et développement de nouveaux produits pour les tiers ; génie civil (travaux d'ingénieurs).

Déposant 1 : BAUDIN CHATEAUNEUF, Société Anonyme à directoire et conseil de surveillance
Numéro de SIREN : 085780534
Adresse :
60 rue de la Brosse
45110 CHATEAUNEUF-SUR-LOIRE
FR

Mandataire 1 : CABINET AYMARD & COUTEL, M. Bilquey David
Adresse :
22 avenue de Friedland
75008 PARIS
FR

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes auxquels s’appliquera la marque après le retrait ou la renonciation : Classe 6 : Métaux communs et leurs alliages, minerais ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; monuments métalliques ; câbles et fils métalliques non électriques ; petits articles de quincaillerie métallique ; serrurerie métallique ; contenants métalliques de stockage ou de transport ; coffres-forts ; constructions métalliques ; conteneurs métalliques ; couvertures de toits métalliques ; cuves métalliques ; échafaudages métalliques ; constructions en acier ; piscines métalliques ; patinoires métalliques ; plafonds métalliques ; planchers métalliques ; cloisons métalliques ; toitures métalliques ; armatures métalliques pour la construction ; charpentes métalliques pour la construction ; revêtements de placage métalliques pour la construction ; revêtements de doublage métalliques pour la construction ; escaliers métalliques ; portes métalliques ; fenêtres métalliques ; poteaux métalliques ; ponts métalliques ; passerelles métalliques ; écluses métalliques ; barrages métalliques ; Classe 19 : Matériaux de construction non-métalliques ; tuyaux rigides non-métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non-métalliques ; contenants non-métalliques de stockage ou de transport ; monuments non-métalliques ; bois mi-ouvrés ; bois de construction ; constructions non-métalliques ; constructions transportables non-métalliques ; couvertures de toits non-métalliques ; échafaudages non-métalliques ; piscines non-métalliques ; patinoires non-métalliques ; plafonds non-métalliques ; planchers non-métalliques ; cloisons non-métalliques ; toitures non-métalliques ; armatures non-métalliques pour la construction ; charpentes non-métalliques pour la construction ; revêtements de placage non-métalliques pour la construction ; revêtements de doublage non-métalliques pour la construction ; escaliers non-métalliques ; portes non-métalliques ; fenêtres non-métalliques ; poteaux non-métalliques ; points non-métalliques ; passerelles non-métalliques ; écluses non-métalliques ; barrages non-métalliques ; tous les produits précités à l'exclusion des géotextiles ou géo-synthétiques pour les fonctions de séparation, de filtration, de protection, de drainage, de renforcement et les fonctions anti-érosion dans le cadre de l'exécution de travaux du bâtiment et/ou de travaux publics ; Classe 37 : Construction ; services de charpenterie ; conseils en construction ; construction navale ; construction d'usine ; construction de stands de foires et de magasins ; travaux de couverture de toits ; démolition de constructions ; information en matière de construction ; information en matière de réparation ; construction, entretien et rénovation d'édifices ; construction, installation, entretien et rénovation de piscines et équipements aquatiques ; construction, installation, entretien et rénovation de ponts et passerelles, construction, installation, entretien et rénovation d'éoliennes ; construction, installation, entretien et rénovation d'ouvrages de génie civil ; travaux de peinture ; installation, entretien et réparation de machines ; services d'isolation (construction) ; services d'installation, d'entretien et de rénovation de portes, de fenêtres, de revêtements de placage ou de doublage, d'escaliers, de plafonds, de planchers, de toitures, de charpentes, de ponts, de monuments ; location de machines de chantier ; montage et démontage d'échafaudages ; nettoyage d'édifices (surfaces extérieures) ; travaux de plomberie ; travaux de plâtrage ; travaux de maçonnerie ; rétamage ; rivetage ; supervision (direction) de travaux de construction ; travaux publics ; construction, installation et entretien d'équipements électromécaniques ; travaux de terrassement ; construction, installation, entretien et rénovation d'équipements portuaires et fluviaux ; construction, installation, entretien et rénovation d'appareils et d'installations de traitement de l'air et de traitement de l'eau ; Classe 42 : Services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherches et de conception y relatifs ; services d'analyses et de recherches industrielles ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; services d'architecture ; services d'arpentage ; audits énergétiques ; conduite d'études de projets techniques ; conseils technologiques ; contrôle de qualité ; dessin industriel ; essais de matériaux ; ingénierie ; planification en matière d'urbanisme ; établissement de plans pour la construction ; programmation pour ordinateurs ; recherches techniques ; recherches en physique ; recherches en mécaniques ; recherche et développement de nouveaux produits pour les tiers ; génie civil (travaux d'ingénieurs).

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-08
Date du BOPI : 24/02/2017

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2017-36
Date du BOPI : 08/09/2017

12/01/2015 : SOCIETE JURASSIENNE DE MONTAGE sigle : SJM

N° national/d'enregistrement : 4147815
Date de dépôt : 12/01/2015
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Statut : Demande totalement rejetée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 37
Liste des Produits & Services pour cette classe : Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'isolation (construction) ; démolition de constructions ; nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres.

Déposant 1 : BAUDIN CHATEAUNEUF, SA
Numéro de SIREN : 085780534
Adresse :
60 RUE DE LA BROSSE
45110 CHATEAUNEUF SUR LOIRE
FR

Mandataire 1 : BAUDIN CHATEAUNEUF, Mme PARIS MARIE-CHRISTINE
Adresse :
60 RUE DE LA BROSSE
45110 CHATEAUNEUF SUR LOIRE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rejet total
Référence associée à l'événement : 668765
Date de demande : 02/05/2016
N° de BOPI : 2016-22
Date du BOPI : 03/06/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-06
Date du BOPI : 06/02/2015

22/09/2010 : INOXEO

N° national/d'enregistrement : 3768451
Date de dépôt : 22/09/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 22/09/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 06
Liste des Produits & Services pour cette classe : Bassins de piscines en inox.

Déposant 1 : BAUDIN CHATEAUNEUF, Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Numéro de SIREN : 085780534

Mandataire 1 : Cabinet Aymard & Coutel, Société civile de conseils en propriété intellectuelle, M. Bilquey David

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-41
Date du BOPI : 15/10/2010

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-05
Date du BOPI : 04/02/2011

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2755579
Date de demande : 27/07/2020
N° de BOPI : 2020-47
Date du BOPI : 20/11/2020

23/09/1996 : PIMM

N° national/d'enregistrement : 96642646
Date de dépôt : 23/09/1996
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 23/09/2016
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 06
Liste des Produits & Services pour cette classe : Ponts industriels métalliques modulables

Déposant 1 : BAUDIN-CHATEAUNEUF Société Anonyme
Numéro de SIREN : 085780534

Mandataire 1 : Cabinet AYMARD & COUTEL

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1996-44
Date du BOPI : 31/10/1996

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1997-10

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2313916
Date de demande : 02/05/2006
N° de BOPI : 2007-18

Publications au Bodacc :

03/12/2023 : Modifications générales

Annonce N°1185
NOJO : 4502BP1957B0005
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ORLEANS (45)
Descriptif : modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Orléans 085 780 534
Dénomination : BAUDIN CHATEAUNEUF
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance

Administration :
Membre du conseil de surveillance partant : Colombot, Cécile ; nomination du Membre du conseil de surveillance : Colombot, nom d'usage : Bordier, Laurence Marie
Montant du capital : 7499400 EUR

03/11/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8555
NOJO : 45022023S010478
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ORLEANS (45)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2023

Numéro d'identification : RCS Orléans 085 780 534
Dénomination : BAUDIN CHATEAUNEUF
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance

19/02/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1317
NOJO : 45022023S000975
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ORLEANS (45)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2021

Numéro d'identification : RCS Orléans 085 780 534
Dénomination : BAUDIN CHATEAUNEUF
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance

03/06/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5244
NOJO : 45022021S004629
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ORLÉANS (45)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2020

Numéro d'identification : RCS Orléans 085 780 534
Dénomination : BAUDIN CHATEAUNEUF
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance

18/08/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2516
NOJO : 45022020S005817
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ORLÉANS (45)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2019

Numéro d'identification : RCS Orléans 085 780 534
Dénomination : BAUDIN CHATEAUNEUF
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance

27/06/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4882
NOJO : 45022019S004278
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ORLÉANS (45)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2018

Numéro d'identification : RCS Orléans 085 780 534
Dénomination : BAUDIN CHATEAUNEUF
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance

25/05/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°424
NOJO : 45022018S003200
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ORLÉANS (45)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2017

Numéro d'identification : RCS Orléans 085 780 534
Dénomination : BAUDIN CHATEAUNEUF
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance

27/04/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3780
NOJO : 45022017S002825
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ORLÉANS (45)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2016

Numéro d'identification : RCS Orléans 085 780 534
Dénomination : BAUDIN CHATEAUNEUF
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance

02/06/2016 : Modifications générales

Annonce N°411
NOJO : BXB161520010999
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ORLÉANS (45)
Descriptif : modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Orléans 085 780 534
Dénomination : BAUDIN CHATEAUNEUF
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance

Administration :
modification du Vice-président du conseil de surveillance Masson, Pierre, nomination du Membre du conseil de surveillance : Bel, Philippe Jean, modification du Membre du conseil de surveillance Colombot, nom d'usage : Leduc, Hélène, nomination du Membre du conseil de surveillance : Breysse, Henri, Commissaire aux comptes suppléant partant : COGEP, nomination du Commissaire aux comptes suppléant : Montaudouin, Vincent
Montant du capital : 7522500 EUR

06/05/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3573
NOJO : 45022016S002610
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ORLÉANS (45)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2015

Numéro d'identification : RCS Orléans 085 780 534
Dénomination : BAUDIN CHATEAUNEUF
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance

05/05/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4448
NOJO : 45022015S003045
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ORLÉANS (45)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2014

Numéro d'identification : RCS Orléans 085 780 534
Dénomination : BAUDIN CHATEAUNEUF
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance

03/05/2015 : Modifications générales

Annonce N°709
NOJO : BXB151140010847
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ORLÉANS (45)
Descriptif : modification survenue sur l'administration

15/04/2015 : Modifications générales

Annonce N°708
NOJO : BXB15098001038Q
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ORLÉANS (45)
Descriptif : modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Orléans 085 780 534
Dénomination : BAUDIN CHATEAUNEUF
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance

Administration :
modification du Président du directoire Membre du directoire Colombot, Damien Pierre Yves, modification du Membre du directoire Masson, Pierre Roland Eugène Bernard, nomination du Directeur général : Crosnier, Thierry, modification du Vice-président du conseil de surveillance Membre du conseil de surveillance Bel, Philippe Jean, modification du Membre du conseil de surveillance Labonne, Hubert Jean, modification du Membre du conseil de surveillance Labonne, Hubert Jean
Montant du capital : 7522500 EUR

07/05/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4071
NOJO : 450221377500000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ORLÉANS (45)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2013

Numéro d'identification : RCS Orléans 085 780 534
Dénomination : BAUDIN CHATEAUNEUF
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance

06/05/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5996
NOJO : BXC13114002989F
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ORLÉANS (45)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2012

Numéro d'identification : RCS Orléans 085 780 534
Dénomination : BAUDIN CHATEAUNEUF
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance

07/05/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4724
NOJO : BXC12123002260V
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ORLÉANS (45)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2011

Numéro d'identification : RCS Orléans 085 780 534
Dénomination : BAUDIN CHATEAUNEUF
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance

16/05/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4979
NOJO : BXC11124001110A
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ORLÉANS (45)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2010

Numéro d'identification : RCS Orléans 085 780 534
Dénomination : BAUDIN CHATEAUNEUF
Forme juridique : Société anonyme à directoire et à conseil de surveillance

Adresse :
60 rue de la Brosse
45110 Châteauneuf-sur-Loire

19/05/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4611
NOJO : BXC10126012316G
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ORLEANS (45)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2009

19/06/2009 : Modifications générales

Annonce N°545
NOJO : BXB08166003597A
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ORLEANS (45)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Orléans 085 780 534
Dénomination : BAUDIN CHATEAUNEUF
Forme juridique : Société anonyme à directoire et à conseil de surveillance

Administration :
Président du Conseil de Surveillance : COLOMBOT Michel, Georges, Camille.
Président et membre du directoire : MASSON Pierre Roland Eugène Bernard.
Membre du Conseil de Surveillance : COLOMBOT Michel Georges Camille.
Membre du Conseil de Surveillance : LABONNE Hubert Jean.
Membre du Conseil de Surveillance : HUGUET Pierre Fernand.
Vice-président et membre du conseil de surveillance : MOULLIET François Claude.
Membre du Conseil de Surveillance : BEL Philippe Jean.
Directeur général et membre du directoire : COLOMBOT Damien Pierre Yves.
Commissaire aux comptes titulaire : SAFREC (SA).
Commissaire aux comptes suppléant : COGEP.

29/05/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5692
NOJO : BXC081400052915
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ORLEANS (45)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2008

02/10/2008 : Modifications générales

Annonce N°1052
NOJO : BXB08269001414W
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ORLEANS (45)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

24/04/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4113
NOJO : BXC081070024231
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ORLEANS (45)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2007

Historique de l'unité légale :

29/03/2022 : caractère employeur

Caractère employeur : Non

25/05/2018 : économie sociale et solidaire

Economie sociale et solidaire : Oui

01/01/2008 : activité principale

Activité principale : Fabrication de structures métalliques et de parties de structures (NAFRev2 : 25.11Z)

25/12/2004 : activité principale

Activité principale : Fabrication de constructions métalliques (NAFRev1 : 28.1A)

25/12/2003 : catégorie juridique

Catégorie juridique : SA à directoire (s.a.i.)

Représentants légaux :

14/04/2017 : Nouveau dirigeant

Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 1957B00053
Type : Personne Physique

Nom : COLOMBOT Damien Pierre Yves
Né le 13/09/1966 à Talence (France)
Nationalité : Française
Qualité : Président du directoire

Adresse :
17 quai Penthièvre
45110 Châteauneuf-sur-Loire
France

14/04/2017 : Nouveau dirigeant

Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 1957B00053
Type : Personne Physique

Nom : COLOMBOT Damien Pierre Yves
Né le 13/09/1966 à Talence (France)
Nationalité : Française
Qualité : Membre du directoire

Adresse :
17 quai Penthièvre
45110 Châteauneuf-sur-Loire
France

14/04/2017 : Nouveau dirigeant

Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 1957B00053
Type : Personne Physique

Nom : COLOMBOT Michel, Georges, Camille
Né le 13/02/1938 à BOULOGNE (France)
Nationalité : Française
Qualité : Président du conseil de surveillance

Adresse :
32 grande rue
45110 Châteauneuf-sur-Loire
France

14/04/2017 : Nouveau dirigeant

Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 1957B00053
Type : Personne Physique

Nom : COLOMBOT Michel, Georges, Camille
Né le 13/02/1938 à BOULOGNE (France)
Nationalité : Française
Qualité : Membre du conseil de surveillance

Adresse :
32 grande rue
45110 Châteauneuf-sur-Loire
France

14/04/2017 : Nouveau dirigeant

Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 1957B00053
Type : Personne Physique

Nom : CROSNIER Thierry
Né le 15/04/1963 à Orléans (France)
Nationalité : Française
Qualité : Membre du directoire

Adresse :
1 rue du Cas Rouge
45380 Chaingy
France

14/04/2017 : Nouveau dirigeant

Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 1957B00053
Type : Personne Physique

Nom : CROSNIER Thierry
Né le 15/04/1963 à Orléans (France)
Nationalité : Française
Qualité : Directeur général

Adresse :
1 rue du Cas Rouge
45380 Chaingy
France

14/04/2017 : Nouveau dirigeant

Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 1957B00053
Type : Personne Physique

Nom : MASSON Pierre
Né le 21/09/1954 à Saint-Julien-en-Genevois (France)
Nationalité : Française
Qualité : Vice-président du conseil de surveillance

Adresse :
83 allée des Arminiers
45650 Saint-Jean-le-Blanc
France

14/04/2017 : Nouveau dirigeant

Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 1957B00053
Type : Personne Physique

Nom : LABONNE Hubert Jean
Né le 18/08/1938 à Vierzon (France)
Nationalité : Française
Qualité : Membre du conseil de surveillance

Adresse :
14 domaine les Hauts de Villennes
78670 Villennes-sur-Seine
France

14/04/2017 : Nouveau dirigeant

Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 1957B00053
Type : Personne Physique

Nom : HUGUET Pierre Fernand
Né le 27/01/1946 à CHATEAUNEUF (France)
Nationalité : Française
Qualité : Membre du conseil de surveillance

Adresse :
2 à chemin du Fort des Voiles 1325 Bonlez
Belgique

14/04/2017 : Nouveau dirigeant

Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 1957B00053
Type : Personne Physique

Nom : BEL Philippe Jean
Né le 02/09/1934 à Orléans (France)
Nationalité : Française
Qualité : Membre du conseil de surveillance

Adresse :
3 place Gambetta
45000 Orléans
France

14/04/2017 : Nouveau dirigeant

Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 1957B00053
Type : Personne Physique

Nom : COLOMBOT (LEDUC) Hélène
Né le 08/10/1964 à Neuilly-sur-Seine (France)
Nationalité : Française
Qualité : Membre du conseil de surveillance

Adresse :
Ferme de Bellevue
45510 Tigy
France

14/04/2017 : Nouveau dirigeant

Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 1957B00053
Type : Personne Physique

Nom : BREYSSE Henri
Né le 24/07/1948 à Meyrannes (France)
Nationalité : Française
Qualité : Membre du conseil de surveillance

Adresse :
13 rue du Parc
34130 Valergues
France

14/04/2017 : Nouveau dirigeant

Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 1957B00053
Type : Personne Morale

Nom : SAFREC
Siren : 997947106
Forme juridique : Société anonyme
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
153 rue de Franche Comté
45160 Olivet
France

14/04/2017 : Nouveau dirigeant

Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 1957B00053
Type : Personne Physique

Nom : MONTAUDOUIN Vincent
Né le 26/04/1975 à Châteaudun (France)
Nationalité : Française
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
50 allée du Tourniquet
45370 Jouy-le-Potier
France

Dépôts des actes :

22/03/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 1957B00053
Dépôt : N°3405 déposé le 19/04/2016
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de membre(s) du conseil de surveillance

22/03/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 1957B00053
Dépôt : N°3405 déposé le 19/04/2016
Etat : Déposé
Décision : Changement de commissaire aux comptes suppléant

22/03/2016 : Extrait de procès-verbal du conseil de surveillance

Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 1957B00053
Dépôt : N°3405 déposé le 19/04/2016
Etat : Déposé
Décision : Démission de vice-président du conseil de surveillance

17/03/2015 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale mixte

Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 1957B00053
Dépôt : N°2072 déposé le 25/03/2015
Etat : Déposé
Décision : Renouvellement(s) de mandat(s) de membre(s) du conseil de surveillance

17/03/2015 : Procès-verbal du conseil de surveillance

Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 1957B00053
Dépôt : N°2072 déposé le 25/03/2015
Etat : Déposé
Décision : Renouvellement de mandat de président du conseil de surveillance

17/03/2015 : Procès-verbal du conseil de surveillance

Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 1957B00053
Dépôt : N°2072 déposé le 25/03/2015
Etat : Déposé
Décision : Nomination de vice-président du conseil de surveillance

17/03/2015 : Procès-verbal du conseil de surveillance

Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 1957B00053
Dépôt : N°2072 déposé le 25/03/2015
Etat : Déposé
Décision : Renouvellement(s) de mandat(s) de membre(s) du directoire

17/03/2015 : Procès-verbal du conseil de surveillance

Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 1957B00053
Dépôt : N°2072 déposé le 25/03/2015
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de membre(s) du directoire

17/03/2015 : Procès-verbal du conseil de surveillance

Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 1957B00053
Dépôt : N°2072 déposé le 25/03/2015
Etat : Déposé
Décision : Changement de président du directoire

17/03/2015 : Procès-verbal du conseil de surveillance

Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 1957B00053
Dépôt : N°2072 déposé le 25/03/2015
Etat : Déposé
Décision : Changement de directeur général

13/03/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte

Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 1957B00053
Dépôt : N°2894 déposé le 11/05/2012
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de membre(s) du conseil de surveillance

15/02/2012 : Procès-verbal du conseil de surveillance

Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 1957B00053
Dépôt : N°2893 déposé le 11/05/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) relative(s) au vice-président du conseil de surveillance

17/03/2009 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 1957B00053
Dépôt : N°2944 déposé le 09/06/2009
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes

11/12/2007 : Procès-verbal du conseil de surveillance

Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 1957B00053
Dépôt : N°3626 déposé le 15/09/2008
Etat : Déposé
Décision : Divers Nomination d'un directeur général

14/06/2004 : Procès-verbal du conseil de surveillance

Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 1957B00053
Dépôt : N°2887 déposé le 24/08/2004
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au directoire et au conseil de surveillance

29/03/2004 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 1957B00053
Dépôt : N°2866 déposé le 20/08/2004
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au directoire et au conseil de surveillance

31/03/2003 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 1957B00053
Dépôt : N°1857 déposé le 11/06/2003
Etat : Déposé
Décision : Changement de forme juridique Transformation en SOCIETE ANONYME A DIRECTOIRE ET CONSEIL DE SURVEILLANCE

31/03/2003 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 1957B00053
Dépôt : N°1857 déposé le 11/06/2003
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration

31/03/2003 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 1957B00053
Dépôt : N°1001 déposé le 08/03/2004
Etat : Déposé
Décision : Changement de la dénomination sociale Changement de dénomination en celle de BAUDIN CHATEAUNEUF

25/03/2002 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 1957B00053
Dépôt : N°2072 déposé le 07/06/2002
Etat : Déposé

25/03/2002 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 1957B00053
Dépôt : N°2072 déposé le 07/06/2002
Etat : Déposé

24/09/2001 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 1957B00053
Dépôt : N°3596 déposé le 22/10/2001
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital social

24/09/2001 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 1957B00053
Dépôt : N°3596 déposé le 22/10/2001
Etat : Déposé
Décision : Conversion du capital en euros

26/03/2001 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 1957B00053
Dépôt : N°1452 déposé le 02/05/2001
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration

14/06/1999 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 1957B00053
Dépôt : N°1868 déposé le 07/07/1999
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration

23/03/1998 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 1957B00053
Dépôt : N°1172 déposé le 10/04/1998
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes

15/12/1997 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 1957B00053
Dépôt : N°588 déposé le 17/02/1998
Etat : Déposé
Décision : Apport du patrimoine de la société dans le cadre d'une fusion

24/03/1997 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 1957B00053
Dépôt : N°1218 déposé le 25/04/1997
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration

25/03/1996 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 1957B00053
Dépôt : N°1183 déposé le 03/05/1996
Etat : Déposé
Décision : Apport du patrimoine de la société dans le cadre d'une fusion

18/09/1995 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 1957B00053
Dépôt : N°2664 déposé le 09/10/1995
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration

02/09/1994 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 1957B00053
Dépôt : N°2673 déposé le 29/09/1994
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à l'objet social

02/09/1994 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 1957B00053
Dépôt : N°2673 déposé le 29/09/1994
Etat : Déposé
Décision : Apport du patrimoine de la société dans le cadre d'une fusion

15/03/1993 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 1957B00053
Dépôt : N°1283 déposé le 13/05/1993
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes

28/09/1992 : Procès-verbal du conseil d'administration

Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 1957B00053
Dépôt : N°2779 déposé le 27/10/1992
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration

23/03/1992 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 1957B00053
Dépôt : N°1290 déposé le 15/05/1992
Etat : Déposé

18/03/1991 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 1957B00053
Dépôt : N°1050 déposé le 11/04/1991
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes

22/10/1990 : Acte sous seing privé

Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 1957B00053
Dépôt : N°405 déposé le 07/02/1991
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts

21/03/1988 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 1957B00053
Dépôt : N°1290 déposé le 15/05/1992
Etat : Déposé

N.C : Déclaration de conformité

Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 1957B00053
Dépôt : N°1290 déposé le 15/05/1992
Etat : Déposé

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 1957B00053
Dépôt : N°1290 déposé le 15/05/1992
Etat : Déposé

N.C : Divers

Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 1957B00053
Dépôt : N°27 déposé le 24/03/1994
Etat : Déposé
Décision : Divers ORDONNANCE RENDUE LE 10.03.94 PAR MR LE PRESIDENT DU TRIBUNAL DE COMMERCED'ORLEANS

N.C : Divers

Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 1957B00053
Dépôt : N°27 déposé le 24/03/1994
Etat : Déposé
Décision : Divers NOMINATION DE MR PARRAIN JEAN LOUIS EN QUALITE DE COMMISSAIRE AUX APPORTS ET ALA FUSION

N.C : Divers

Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 1957B00053
Dépôt : N°46 déposé le 05/05/1994
Etat : Déposé
Décision : Divers ORDONNANCE RENDUE LE 20.04.94 PAR MR LE PRESIDENT DU TRIBUNAL DE COMMERCED'ORLEANS

N.C : Divers

Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 1957B00053
Dépôt : N°46 déposé le 05/05/1994
Etat : Déposé
Décision : Divers NOMINATION DE MR OLIVIER DE ROCHEFORT AUX FONCTIONS DE COMMISSAIRE AUX APPORTSET A LA FUSION

N.C : Divers

Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 1957B00053
Dépôt : N°1931 déposé le 18/07/1994
Etat : Déposé
Décision : Apport du patrimoine de la société dans le cadre d'une fusion

N.C : Divers

Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 1957B00053
Dépôt : N°1931 déposé le 18/07/1994
Etat : Déposé
Décision : Divers PROJET DE FUSION PAR VOIE D'ABSORPTION DE LA SOCIETE SAMBAC PAR LA SOCIETEBAUDIN CHATEAUNEUF EN DATE DU 07.07.94

N.C : Divers

Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 1957B00053
Dépôt : N°1930 déposé le 18/07/1994
Etat : Déposé
Décision : Apport du patrimoine de la société dans le cadre d'une fusion

N.C : Divers

Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 1957B00053
Dépôt : N°1930 déposé le 18/07/1994
Etat : Déposé
Décision : Divers PROJET DE FUSION PAR VOIE D'ABSORPTION DE LA SOCIETE SAMBER PAR LA SOCIETEBAUDIN CHATEAUNEUF EN DATE DU 07.07.94

N.C : Divers

Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 1957B00053
Dépôt : N°1929 déposé le 18/07/1994
Etat : Déposé
Décision : Apport du patrimoine de la société dans le cadre d'une fusion

N.C : Divers

Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 1957B00053
Dépôt : N°1929 déposé le 18/07/1994
Etat : Déposé
Décision : Divers PROJET DE FUSION PAR VOIE D'ABSORPTION DE LA SOCIETE CAUCE ARMETAL CHARPENTEPAR LA SOCIETE BAUDIN CHATEAUNEUF EN DATE DU 07.07.94

N.C : Divers

Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 1957B00053
Dépôt : N°2016 déposé le 25/07/1994
Etat : Déposé
Décision : Divers RAPPORT DU COMMISSAIRE AUX APPORTS A L'ASSEMBLEE GENERALE EXTRAORDINAIRE DU02.09.94 DES ACTIONNAIRES DE LA SOCIETE SA BAUDIN CHATEAUNEUF

N.C : Divers

Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 1957B00053
Dépôt : N°2016 déposé le 25/07/1994
Etat : Déposé
Décision : Divers RAPPORT DU COMMISSAIRE AUX APPORTS EN DATE DU 25.07.94

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 1957B00053
Dépôt : N°2673 déposé le 29/09/1994
Etat : Déposé

N.C : Divers

Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 1957B00053
Dépôt : N°48 déposé le 20/06/1995
Etat : Déposé
Décision : Divers ORDONNANCE RENDUE LE 29.05.95 PAR MR LE PRESIDENT DU TRIBUNAL DE COMMERCED'ORLEANS

N.C : Divers

Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 1957B00053
Dépôt : N°48 déposé le 20/06/1995
Etat : Déposé
Décision : Divers NOMINATION DE MR ROBIN CHRISTIAN AUX FONCTIONS DE COMMISSAIRE AUXAPPORTS ET A LA FUSION

N.C : Divers

Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 1957B00053
Dépôt : N°1975 déposé le 26/07/1995
Etat : Déposé
Décision : Apport du patrimoine de la société dans le cadre d'une fusion

N.C : Divers

Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 1957B00053
Dépôt : N°1975 déposé le 26/07/1995
Etat : Déposé
Décision : Divers PROJET DE FUSION ENTRE LA SOCIETE BAUDIN CHATEAUNEUF ET LA SOCIETELYON GENIE CIVIL EN DATE DU 17.07.95

N.C : Rapport du commissaire aux apports

Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 1957B00053
Dépôt : N°2073 déposé le 07/08/1995
Etat : Déposé

N.C : Divers

Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 1957B00053
Dépôt : N°2073 déposé le 07/08/1995
Etat : Déposé
Décision : Divers APPORTES FAIT LA SOCIETE LYON GENIE CIVIL EN DATE DU 29.06.95

N.C : Déclaration de conformité

Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 1957B00053
Dépôt : N°2664 déposé le 09/10/1995
Etat : Déposé

N.C : Divers

Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 1957B00053
Dépôt : N°9 déposé le 15/02/1996
Etat : Déposé
Décision : Divers ORDONNANCE RENDUE LE 01.02.96 PAR MR LE PRESIDENT DU TRIBUNAL DE COMMERCED'ORLEANS

N.C : Divers

Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 1957B00053
Dépôt : N°9 déposé le 15/02/1996
Etat : Déposé
Décision : Divers NOMINATION DE MR ROBIN CHRISTIAN AUX FONCTIONS DE COMMISSAIRE AUX APPORTSET A LA FUSION

N.C : Divers

Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 1957B00053
Dépôt : N°518 déposé le 19/02/1996
Etat : Déposé
Décision : Apport du patrimoine de la société dans le cadre d'une fusion

N.C : Divers

Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 1957B00053
Dépôt : N°518 déposé le 19/02/1996
Etat : Déposé
Décision : Divers PROJET DE FUSION ENTRE LA SA BAUDIN CHATEAUNEUF ET LA SCP LE PORTEN DATE DU 05.02.1996

N.C : Divers

Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 1957B00053
Dépôt : N°509 déposé le 19/02/1996
Etat : Déposé
Décision : Apport du patrimoine de la société dans le cadre d'une fusion

N.C : Divers

Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 1957B00053
Dépôt : N°509 déposé le 19/02/1996
Etat : Déposé
Décision : Divers PROJET DE FUSION ENTRE LA SA BAUDIN CHATEAUNEUF ET LA SCP PALISSEEN DATE DU 05.02.1996

N.C : Divers

Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 1957B00053
Dépôt : N°673 déposé le 04/03/1996
Etat : Déposé
Décision : Apport du patrimoine de la société dans le cadre d'une fusion

N.C : Divers

Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 1957B00053
Dépôt : N°673 déposé le 04/03/1996
Etat : Déposé
Décision : Divers RAPPORT DU COMMISSAIRE AUX APPORTS SUR LES APPORTS EFFECTUES PAR LASCP LE PORT

N.C : Divers

Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 1957B00053
Dépôt : N°672 déposé le 04/03/1996
Etat : Déposé
Décision : Apport du patrimoine de la société dans le cadre d'une fusion

N.C : Divers

Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 1957B00053
Dépôt : N°672 déposé le 04/03/1996
Etat : Déposé
Décision : Divers RAPPORT DU COMMISSAIRE AUX APPORTS SUR LES APPORTS EFFECTUES PAR LASCP DE PALISSE EN DATE DU 20.02.96

N.C : Déclaration de conformité

Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 1957B00053
Dépôt : N°1183 déposé le 03/05/1996
Etat : Déposé

N.C : Divers

Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 1957B00053
Dépôt : N°101 déposé le 27/08/1997
Etat : Déposé
Décision : Divers ORDONNANCE RENDUE LE 19.08.97 PAR MR LE PRESIDENT DU TRIBUNAL DE COMMERCED'ORLEANS

N.C : Divers

Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 1957B00053
Dépôt : N°101 déposé le 27/08/1997
Etat : Déposé
Décision : Divers NOMINATION DE MR ROBIN CHRISTIAN AUX FONCTIONS DE COMMISSAIRE AUX APPORTS

N.C : Divers

Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 1957B00053
Dépôt : N°2910 déposé le 17/10/1997
Etat : Déposé
Décision : Apport du patrimoine de la société dans le cadre d'une fusion

N.C : Divers

Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 1957B00053
Dépôt : N°2910 déposé le 17/10/1997
Etat : Déposé
Décision : Divers PROJET DE FUSION ENTRE LA SOCIETE IMMOBILIERE DE LA CROIX BLANCHE ET LASOCIETE BAUDIN CHATEAUNEUF EN DATE DU 22.09.1997

N.C : Divers

Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 1957B00053
Dépôt : N°3202 déposé le 14/11/1997
Etat : Déposé
Décision : Apport du patrimoine de la société dans le cadre d'une fusion

N.C : Divers

Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 1957B00053
Dépôt : N°3202 déposé le 14/11/1997
Etat : Déposé
Décision : Divers RAPPORT DU COMMISSAIRE AUX APPORTS SUR LES APPORTS EFFECTUES PAR LA STEIMMOB. DE LA CROIX BLANCHE A LA SA BAUDIN CHATEAUNEUF EN DATE DU 24.09.97

N.C : Déclaration de conformité

Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 1957B00053
Dépôt : N°588 déposé le 17/02/1998
Etat : Déposé

N.C : Divers

Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 1957B00053
Dépôt : N°588 déposé le 17/02/1998
Etat : Déposé
Décision : Divers PROJET DE FUSION ENTRE LA STE BAUDIN CHATEAUNEUF ET LA STE IMMOBILIEREDE LA CROIX BLANCHE EN DATE DU 22.09.97

N.C : Divers

Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 1957B00053
Dépôt : N°3382 déposé le 24/11/1999
Etat : Déposé
Décision : Modifications relatives au conseil d'administration

N.C : Divers

Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 1957B00053
Dépôt : N°3382 déposé le 24/11/1999
Etat : Déposé
Décision : Divers LETTRE DE DEMISSION EN DATE DU 27.10.1999

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 1957B00053
Dépôt : N°3596 déposé le 22/10/2001
Etat : Déposé

N.C : Divers

Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 1957B00053
Dépôt : N°1857 déposé le 11/06/2003
Etat : Déposé
Décision : Divers PV DU CONSEIL DE SURVEILLANCE EN DATE DU 31/03/2003

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 1957B00053
Dépôt : N°1857 déposé le 11/06/2003
Etat : Déposé

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 1957B00053
Dépôt : N°1001 déposé le 08/03/2004
Etat : Déposé

Etablissements :

14/04/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 1957B00053
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
60 rue de la Brosse
45110 Châteauneuf-sur-Loire
France
Enseigne : BAUDIN CHATEAUNEUF
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/1920
Activité : L'entreprise de travaux immobiliers publics ou privés, de fabrication ou de mise en oeuvre de tous matériaux ou éléments s'y rapportant, dans les domaines notamment : des ouvrages d'art, des complexes sportifs ou de loisirs de bâtiments a tous usages, la construction sur ses propres terrains d'immeubles en vue de leur vente en entier ou par lots, la réalisation d'ensembles mécaniques ou d'usines ou établissements Cles en mains le bureau d'études, d'ingénierie, de maîtrise d'oeuvre ou d'ouvrage en bâtiment, aménagements ou urbanisme l'exploitation forestière et le négoce de bois l'administration et le financement de toutes filiales ou sociétés apparentées pouvant Coucourir à l'objet la gestion de tous actifs immobiliers ou mobiliers lui appartenant, qu'ils soient ou non en relation avec les activités ci-dessus définies et plus Generalement-, toutes toutes opérations de quelque nature qu'elles soient économiques ou juridiques, financières, civiles ou commerciales, pouvant se rattacher directement ou indirectement a cet objet social ou a tous objets similaires, connexes ou complémentaires. La participation directe ou indirecte de la société a toutes activités ou opérations industrielles, commerciales, financières, mobilières ou immobilières, en France ou à l'étranger, sous quelque forme que ce soit, dès lors que ces activités ou opérations peuvent se rattacher directement ou indirectement à l'objet social ou a tous objets similaires, connexes ou complémentaires
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

01/08/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Montpellier (3405)
Numéro de gestion : 2012B01175
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Orléans

Adresse :
458 rue de la Ciboulette
34130 Saint-Aunès
FRANCE
Enseigne : Agence LANGUEDOC ROUSSILLON
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 20/02/2012
Activité : Entreprise générale, bâtiment.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

10/02/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Nantes (4401)
Numéro de gestion : 2016B00372
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Orléans

Adresse :
6 rue Rose Dieng-Kuntz
44300 Nantes
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/12/2015
Activité : Electricité automatisme, électromécanique.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

27/01/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Alençon (6101)
Numéro de gestion : 1994B00087
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Orléans

Adresse :
rue Ampère
61000 Alençon
FRANCE
Enseigne : BAUDIN CHATEAUNEUF ETABLISSEMENTS CAUCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 02/09/1994
Activité : L'entreprise de travaux immobiliers publics ou privés, de fabrication ou de mise en oeuvre de tous matériaux s'y rapportant ou éléments s'y rapportant dans les domaines.
Origine du fonds : Acquisition par fusion
usion par absorption montant de la prime de fusion : 7 391 080 - récédent propriétaire exploitan - AUCE ARMETAL CHARPENT
Type d’exploitation : Exploitation directe

11/12/2012 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Le Havre (7606)
Numéro de gestion : 1996B00260
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Orléans

Adresse :
5564 Voie des Barges Rousses
76430 Saint-Vigor-d'Ymonville
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/10/1996
Activité : Bâtiment travaux publics constructions métalliques câbles ponts réparation ouvrages d'art
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

09/02/2006 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Numéro de gestion : 2006B00273
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Orléans

Adresse :
21 RUE BARTHELEMY THIMONNIER
ZI SUD
13500 MARTIGUES
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/12/2005
Activité : BATIMENT, TRAVAUX PUBLICS, CONSTRUCTIONS METALLIQUES, CHAUDRONNERIE, PONTS CABLES
Origine du fonds : Transfert d'établissement (origine hors ressort)
ransfert d'établissement secondaire(origine hors ressort) de Parc Club des Aygalades 35 bd Capitaine Geze bat B 13014 MARSEILLE (RCS 1993 B 1354) le 01.12.2005 Date de début d'activité au GTC DE MARSEILLE LE 01.07.199 - -
Type d’exploitation : Exploitation directe

11/07/2005 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1995B01348
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Orléans

Adresse :
9 Rue Georges Méliès
69680 Chassieu
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/03/1995
Activité : Bâtiments - Travaux Publics - Constructions métalliques - Câbles - Ponts
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

19/03/2004 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Tours (3701)
Numéro de gestion : 1989B00200
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Orléans

Adresse :
247 boulevard Jean Royer
37000 Tours
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/1989
Activité : entreprise de travaux publics et particuliers de constructions métalliques ou industrielles, fabrication de câbles métalliques, ponts métalliques suspendus en béton armé.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

12/03/2004 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 1992B02994
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Orléans

Adresse :
17 Rue LAFOUGE
94250 Gentilly
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 08/02/1979
Activité : Travaux publics constructions métalliques câbles ponts suspendus
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

Observations :

01/08/2016 : Ajout

Greffe : Montpellier (3405)
Numéro unique d’identification d’une observation : 99998
Texte de l'observation : RCS ORLEANS - 57 B 53

11/12/2012 : Ajout

Greffe : Le Havre (7606)
Numéro unique d’identification d’une observation : 2
Numéro unique d’observation : 4095
Date d’ajout de l’observation : 10/10/2001
Texte de l'observation : ETABLISSEMENT SECONDAIRE SIS : TRANSFERT DU 68 BOULEVARD JULES DURAND 76600 LE HAVRE A LA ZA DE ROGERVILLE OUDALLE CHEMIN DEPARTEMENTAL 982 76700 ROGERVILLE Date d'effet : 01/05/2001

11/12/2012 : Ajout

Greffe : Le Havre (7606)
Numéro unique d’identification d’une observation : 5
Numéro unique d’observation : 2225
Date d’ajout de l’observation : 25/06/2003
Texte de l'observation : TRANSFORMATION DE LA SOCIETE DE SA EN SA A DIRECTOIRE ET CONSEIL DE SURVEILLANCE Date d'effet : 31/03/2003

11/12/2012 : Ajout

Greffe : Le Havre (7606)
Numéro unique d’identification d’une observation : 8
Numéro unique d’observation : 1658
Date d’ajout de l’observation : 09/04/2004
Texte de l'observation : Changement de dénomination ANCIENNE DENOMINATION : BAUDIN CHATEAUNEUF ANCIENS ETABLISSEMENTS B. BAUDIN NOUVELLE DENOMINATION : BAUDIN CHATEAUNEUF Date d'effet : 31/03/2003

11/12/2012 : Ajout

Greffe : Le Havre (7606)
Numéro unique d’identification d’une observation : 10
Numéro unique d’observation : 3759
Date d’ajout de l’observation : 15/09/2010
Texte de l'observation : Transfert de l'établissement secondaire à compter du 16/08/2010 : Ancienne adresse : ZA de Rogerville-Oudalle CD 982 BP 79 76700 ROGERVILLE Nouvelle adresse : route de la Chimie - Parc des Roselières 76700 Gonfreville-l'Orcher

19/03/2004 : Ajout

Greffe : Tours (3701)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Numéro unique d’observation : 1
Date d’ajout de l’observation : 01/03/1989
Texte de l'observation : Historique : - IMMATRICULATION PRINCIPALE EFFECTUE E AU GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ORLEANS. - A NCIEN FORME : SA

19/03/2004 : Ajout

Greffe : Tours (3701)
Numéro unique d’identification d’une observation : 4
Numéro unique d’observation : 4
Date d’ajout de l’observation : 29/05/2012
Texte de l'observation : PRECISION SUR L'ADRESSE DU SIEGE : CERTIFICAT DE LA MAIRIE EN DATE DU 10/01/2012 ATTESTANT QUE L'ADRESSE 247 BD THIERS EST DESORMAIS 247 BD JEAN ROYER SUITE MODIFICATION PAR LE CONSEIL MUNICIPAL (mention effectuée en vertu de l'art.R.123-126 du Code de Commerce)

Personnes morales :

14/04/2017 : BAUDIN CHATEAUNEUF

Greffe : Orléans (4502)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 28/05/1957
Date à laquelle la personne commence son activité : 28/05/1957

Type de capital : Fixe
Capital : 7522500.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 30 Septembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 61 années

01/08/2016 : BAUDIN CHATEAUNEUF

Greffe : Montpellier (3405)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 13/04/2012

Economie sociale et solidaire : Non

10/02/2016 : BAUDIN CHATEAUNEUF

Greffe : Nantes (4401)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 08/02/2016
Date à laquelle la personne commence son activité : 08/02/2016

Economie sociale et solidaire : Non

27/01/2016 : BAUDIN CHATEAUNEUF

Greffe : Alençon (6101)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 04/10/1994

Economie sociale et solidaire : Non

11/12/2012 : BAUDIN CHATEAUNEUF

Greffe : Le Havre (7606)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 22/10/1996

Economie sociale et solidaire : Non

09/02/2006 : BAUDIN CHATEAUNEUF

Greffe : Aix-en-Provence (1301)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 09/02/2006

Economie sociale et solidaire : Non

11/07/2005 : BAUDIN CHATEAUNEUF

Greffe : Lyon (6901)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 27/04/1995

Economie sociale et solidaire : Non

19/03/2004 : BAUDIN CHATEAUNEUF

Greffe : Tours (3701)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 01/03/1989
Date à laquelle la personne commence son activité : 01/03/1989

Economie sociale et solidaire : Non

12/03/2004 : BAUDIN CHATEAUNEUF

Greffe : Créteil (9401)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 13/11/1992

Economie sociale et solidaire : Non

Dépôts des comptes annuels :

30/09/2016 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 1957B00053
Dépôt : N°2825 déposé le 14/04/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/09/2015 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 1957B00053
Dépôt : N°2610 déposé le 22/04/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/09/2014 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 1957B00053
Dépôt : N°3045 déposé le 17/04/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/09/2013 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 1957B00053
Dépôt : N°1894 déposé le 16/04/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/09/2012 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 1957B00053
Dépôt : N°2106 déposé le 12/04/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/09/2011 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 1957B00053
Dépôt : N°2061 déposé le 16/04/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/09/2010 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 1957B00053
Dépôt : N°2019 déposé le 18/04/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/09/2009 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 1957B00053
Dépôt : N°1769 déposé le 16/04/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/09/2008 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 1957B00053
Dépôt : N°2050 déposé le 08/04/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/09/2007 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 1957B00053
Dépôt : N°934 déposé le 25/03/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/09/2006 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 1957B00053
Dépôt : N°1316 déposé le 17/04/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/09/2005 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 1957B00053
Dépôt : N°977 déposé le 13/04/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/09/2004 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 1957B00053
Dépôt : N°971 déposé le 08/04/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/09/2003 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 1957B00053
Dépôt : N°1472 déposé le 05/05/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/09/2002 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 1957B00053
Dépôt : N°1402 déposé le 28/04/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/09/2001 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 1957B00053
Dépôt : N°883 déposé le 18/04/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/09/2000 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 1957B00053
Dépôt : N°904 déposé le 04/04/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/09/1999 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 1957B00053
Dépôt : N°977 déposé le 04/05/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/09/1998 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 1957B00053
Dépôt : N°713 déposé le 09/04/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/09/1997 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 1957B00053
Dépôt : N°983 déposé le 13/05/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/09/1996 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 1957B00053
Dépôt : N°1031 déposé le 16/05/1997
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/09/1994 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 1957B00053
Dépôt : N°1038 déposé le 24/05/1995
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/09/1993 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 1957B00053
Dépôt : N°882 déposé le 27/04/1994
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/09/1992 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 1957B00053
Dépôt : N°771 déposé le 28/04/1993
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/09/1991 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 1957B00053
Dépôt : N°638 déposé le 23/04/1992
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/09/1990 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 1957B00053
Dépôt : N°695 déposé le 29/04/1991
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/09/1989 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 1957B00053
Dépôt : N°474 déposé le 19/04/1990
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/09/1988 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 1957B00053
Dépôt : N°595 déposé le 11/05/1989
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/09/1987 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 1957B00053
Dépôt : N°937 déposé le 25/04/1988
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/09/1986 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 1957B00053
Dépôt : N°497 déposé le 06/06/1987
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/09/1985 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Orléans (4502)
Numéro de gestion : 1957B00053
Dépôt : N°494 déposé le 30/04/1986
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Comptes annuels :

30/09/2021 : Compte annuel complet

Greffe : ORLEANS (4502)
Numéro de dépôt : 975 du 09/02/2023
Numéro de gestion : 1957B00053
Code activité : 2511Z : Fabrication de produits métalliques, à l’exception des machines et des équipements (NAFRev2 : 25)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2020
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AH	Fonds commercial	4 573		4 573
AJ	Autres immobilisations incorporelles	799 746	627 721	172 025
AN	Terrains	1 931 606		1 931 606
AP	Constructions	27 895 826	22 565 139	5 330 687
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	11 961 257	10 631 850	1 329 407
AT	Autres immobilisations corporelles	10 638 269	8 101 251	2 537 018
AX	Avances et acomptes	16 695		16 695
CU	Autres participations	6 211 224	1 298 336	4 912 888
BB	Créances rattachées à des participations	11 180 158	1 359 120	9 821 038
BF	Prêts	75 000	75 000
BH	Autres immobilisations financières	8 654		8 654
BJ	TOTAL (I)	70 723 007	44 658 416	26 064 591
BL	Matières premières, approvisionnements	2 162 738	55 694	2 107 044
BN	En cours de production de biens	135 103 887	2 202 245	132 901 642
BR	Produits intermédiaires et finis	226 035		226 035
BT	Marchandises	809 176		809 176
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	82 882		82 882
BX	Clients et comptes rattachés	23 887 453	19 583	23 867 870
BZ	Autres créances	31 850 747	334 000	31 516 747
CD	Valeurs mobilières de placement	1 795 329		1 795 329
CF	Disponibilités	60 270 876		60 270 876
CH	Charges constatées d’avance	235 264		235 264
CJ	TOTAL (II)	256 424 388	2 611 522	253 812 866
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	327 147 395	47 269 938	279 877 457
CP	Parts à moins d’un an	422 978
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	7 522 500
DC	Ecarts de réévaluation	196 106
DD	Réserve légale (1)	764 532
DF	Réserves réglementées (1)	122 818
DG	Autres réserves	21 429 809
DH	Report à nouveau	14 236 130
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	2 856 235
DK	Provisions réglementées	74 240
DL	TOTAL (I)	47 202 370
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	16 178 011
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	19 650 018
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	167 353 503
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	19 311 926
DY	Dettes fiscales et sociales	9 779 076
DZ	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	285 290
EA	Autres dettes	112 613
EB	Produits constatés d’avance (2)	4 650
EC	TOTAL (IV)	232 675 086
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	279 877 457
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	4 650
EH	Dont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.	12 492 055
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	715 469	150	715 619
FD	Production vendue biens	104 422 395	2 732 503	107 154 897
FG	Production vendue services	10 149 691		10 149 691
FJ	Chiffres d’affaires nets	115 287 554	2 732 653	118 020 207
FM	Production stockée			5 688 823
FO	Subventions d’exploitation			25 000
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			2 079 613
FQ	Autres produits			480 704
FR	Total des produits d’exploitation (I)			126 294 347
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			63 034 820
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			-171 008
FW	Autres achats et charges externes			24 691 597
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			2 227 857
FY	Salaires et traitements			18 426 506
FZ	Charges sociales			10 806 558
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			2 745 789
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			2 583 994
GE	Autres charges			110 949
GF	Total des charges d’exploitation (II)			124 457 061
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			1 837 286
GH	Bénéfice attribué ou perte transférée (III)			31 591
GI	Perte supportée ou bénéfice transféré (IV)			26 019
GJ	Produits financiers de participations			477 255
GK	Produits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé			-136
GL	Autres intérêts et produits assimilés			1 381 932
GO	Produits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement			526 096
GP	Total des produits financiers (V)			2 385 146
GQ	Dotations financières sur amortissements et provisions			1 094 186
GR	Intérêts et charges assimilées			2 186 610
GU	Total des charges financières (VI)			3 280 796
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-895 650
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			947 207
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	456 308
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	2 258 402
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges	69 609
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	2 784 319
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	700 910
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	53 455
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	89 296
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	843 661
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	1 940 658
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	31 631
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	131 495 403
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	128 639 168
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	2 856 235
HP	Renvois : Crédit-bail mobilier	116 306
A4	Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)	1 943
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	39 326 634	2 616 995	645 389	41 298 239
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	39 876 232	2 761 427	711 698	41 925 960
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
3X	Amortissements dérogatoires				74 240
3Z	Total Provisions réglementées	70 192	73 658	69 609	74 240
9U	sur immobilisations – titres de participation				1 298 336
6N	Sur stocks et en cours	2 050 903	2 247 634	2 040 598	2 257 939
6T	Sur comptes clients	56 238	2 360	39 016	19 583
6X	Autres provisions pour dépréciation		334 000		334 000
7B	Total Provisions pour dépréciation	3 745 412	3 678 180	2 079 613	5 343 978
7C	TOTAL GENERAL	3 815 603	3 751 837	2 149 223	5 418 218
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation		2 583 994	2 079 613
UG	- Financières		1 094 186
UJ	- Exceptionnelles		73 658	69 609
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UL	Créances rattachées à des participations	11 180 158	422 978
UP	Prêts	75 000
UT	Autres immobilisations financières	8 654
UX	Autres créances clients	23 887 453
UY	Personnel et comptes rattachés	56 694
UZ	Sécurité Sociale autres organismes sociaux	7 976
VM	Impôts sur les bénéfices	2 548 058
VB	T. V. A.	27 587 711
VN	Autres impôts, taxes versements assimilés	452 976
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	1 197 331
VS	Charges constatées d’avance	235 264
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	67 237 276	52 681 843	14 555 433
VG	Emprunts à 1 an maximum à l’origine	12 494 745	12 494 745
VH	Emprunts à plus d’1 an à l’origine	3 683 266	1 052 599	2 416 918
8A	Emprunts et dettes financières divers	16 561 717	10 440 878	6 120 840
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	19 311 926	18 255 276	1 056 650
8C	Personnel et comptes rattachés	1 350 178	1 350 178
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	1 820 318	1 820 318
VW	T.V.A.	5 616 172	5 530 677	85 499
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	992 408	992 408
8J	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	285 290	285 290
VI	Groupe et associés	3 088 300	545 004	2 543 170
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	112 613	112 613
8L	Produits constatés d’avance	4 650	4 650
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	65 321 584	52 884 635	12 223 076	213 750
VK	Emprunts remboursés en cours d’exercice	1 056 551

30/09/2020 : Compte annuel complet

Greffe : ORLEANS (4502)
Numéro de dépôt : 4629 du 25/05/2021
Numéro de gestion : 1957B00053
Code activité : 2511Z : Fabrication de produits métalliques, à l’exception des machines et des équipements (NAFRev2 : 25)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2019
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AH	Fonds commercial	4 573		4 573
AJ	Autres immobilisations incorporelles	799 746	627 721	172 025
AN	Terrains	1 931 606		1 931 606
AP	Constructions	27 895 826	22 565 139	5 330 687
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	11 961 257	10 631 850	1 329 407
AT	Autres immobilisations corporelles	10 638 269	8 101 251	2 537 018
AX	Avances et acomptes	16 695		16 695
CU	Autres participations	6 211 224	1 298 336	4 912 888
BB	Créances rattachées à des participations	11 180 158	1 359 120	9 821 038
BF	Prêts	75 000	75 000
BH	Autres immobilisations financières	8 654		8 654
BJ	TOTAL (I)	70 723 007	44 658 416	26 064 591
BL	Matières premières, approvisionnements	2 162 738	55 694	2 107 044
BN	En cours de production de biens	135 103 887	2 202 245	132 901 642
BR	Produits intermédiaires et finis	226 035		226 035
BT	Marchandises	809 176		809 176
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	82 882		82 882
BX	Clients et comptes rattachés	23 887 453	19 583	23 867 870
BZ	Autres créances	31 850 747	334 000	31 516 747
CD	Valeurs mobilières de placement	1 795 329		1 795 329
CF	Disponibilités	60 270 876		60 270 876
CH	Charges constatées d’avance	235 264		235 264
CJ	TOTAL (II)	256 424 388	2 611 522	253 812 866
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	327 147 395	47 269 938	279 877 457
CP	Parts à moins d’un an	422 978
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	7 522 500
DC	Ecarts de réévaluation	196 106
DD	Réserve légale (1)	764 532
DF	Réserves réglementées (1)	122 818
DG	Autres réserves	21 429 809
DH	Report à nouveau	14 236 130
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	2 856 235
DK	Provisions réglementées	74 240
DL	TOTAL (I)	47 202 370
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	16 178 011
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	19 650 018
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	167 353 503
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	19 311 926
DY	Dettes fiscales et sociales	9 779 076
DZ	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	285 290
EA	Autres dettes	112 613
EB	Produits constatés d’avance (2)	4 650
EC	TOTAL (IV)	232 675 086
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	279 877 457
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	4 650
EH	Dont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.	12 492 055
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	715 469	150	715 619
FD	Production vendue biens	104 422 395	2 732 503	107 154 897
FG	Production vendue services	10 149 691		10 149 691
FJ	Chiffres d’affaires nets	115 287 554	2 732 653	118 020 207
FM	Production stockée			5 688 823
FO	Subventions d’exploitation			25 000
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			2 079 613
FQ	Autres produits			480 704
FR	Total des produits d’exploitation (I)			126 294 347
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			63 034 820
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			-171 008
FW	Autres achats et charges externes			24 691 597
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			2 227 857
FY	Salaires et traitements			18 426 506
FZ	Charges sociales			10 806 558
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			2 745 789
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			2 583 994
GE	Autres charges			110 949
GF	Total des charges d’exploitation (II)			124 457 061
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			1 837 286
GH	Bénéfice attribué ou perte transférée (III)			31 591
GI	Perte supportée ou bénéfice transféré (IV)			26 019
GJ	Produits financiers de participations			477 255
GK	Produits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé			-136
GL	Autres intérêts et produits assimilés			1 381 932
GO	Produits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement			526 096
GP	Total des produits financiers (V)			2 385 146
GQ	Dotations financières sur amortissements et provisions			1 094 186
GR	Intérêts et charges assimilées			2 186 610
GU	Total des charges financières (VI)			3 280 796
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-895 650
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			947 207
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	456 308
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	2 258 402
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges	69 609
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	2 784 319
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	700 910
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	53 455
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	89 296
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	843 661
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	1 940 658
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	31 631
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	131 495 403
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	128 639 168
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	2 856 235
HP	Renvois : Crédit-bail mobilier	116 306
A4	Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)	1 943
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	39 326 634	2 616 995	645 389	41 298 239
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	39 876 232	2 761 427	711 698	41 925 960
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
3X	Amortissements dérogatoires				74 240
3Z	Total Provisions réglementées	70 192	73 658	69 609	74 240
9U	sur immobilisations – titres de participation				1 298 336
6N	Sur stocks et en cours	2 050 903	2 247 634	2 040 598	2 257 939
6T	Sur comptes clients	56 238	2 360	39 016	19 583
6X	Autres provisions pour dépréciation		334 000		334 000
7B	Total Provisions pour dépréciation	3 745 412	3 678 180	2 079 613	5 343 978
7C	TOTAL GENERAL	3 815 603	3 751 837	2 149 223	5 418 218
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation		2 583 994	2 079 613
UG	- Financières		1 094 186
UJ	- Exceptionnelles		73 658	69 609
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UL	Créances rattachées à des participations	11 180 158	422 978
UP	Prêts	75 000
UT	Autres immobilisations financières	8 654
UX	Autres créances clients	23 887 453
UY	Personnel et comptes rattachés	56 694
UZ	Sécurité Sociale autres organismes sociaux	7 976
VM	Impôts sur les bénéfices	2 548 058
VB	T. V. A.	27 587 711
VN	Autres impôts, taxes versements assimilés	452 976
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	1 197 331
VS	Charges constatées d’avance	235 264
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	67 237 276	52 681 843	14 555 433
VG	Emprunts à 1 an maximum à l’origine	12 494 745	12 494 745
VH	Emprunts à plus d’1 an à l’origine	3 683 266	1 052 599	2 416 918
8A	Emprunts et dettes financières divers	16 561 717	10 440 878	6 120 840
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	19 311 926	18 255 276	1 056 650
8C	Personnel et comptes rattachés	1 350 178	1 350 178
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	1 820 318	1 820 318
VW	T.V.A.	5 616 172	5 530 677	85 499
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	992 408	992 408
8J	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	285 290	285 290
VI	Groupe et associés	3 088 300	545 004	2 543 170
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	112 613	112 613
8L	Produits constatés d’avance	4 650	4 650
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	65 321 584	52 884 635	12 223 076	213 750
VK	Emprunts remboursés en cours d’exercice	1 056 551

30/09/2019 : Compte annuel complet

Greffe : ORLEANS (4502)
Numéro de dépôt : 5817 du 07/08/2020
Numéro de gestion : 1957B00053
Code activité : 2511Z : Fabrication de produits métalliques, à l’exception des machines et des équipements (NAFRev2 : 25)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2018
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AH	Fonds commercial	4 573		4 573
AJ	Autres immobilisations incorporelles	799 746	627 721	172 025
AN	Terrains	1 931 606		1 931 606
AP	Constructions	27 895 826	22 565 139	5 330 687
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	11 961 257	10 631 850	1 329 407
AT	Autres immobilisations corporelles	10 638 269	8 101 251	2 537 018
AX	Avances et acomptes	16 695		16 695
CU	Autres participations	6 211 224	1 298 336	4 912 888
BB	Créances rattachées à des participations	11 180 158	1 359 120	9 821 038
BF	Prêts	75 000	75 000
BH	Autres immobilisations financières	8 654		8 654
BJ	TOTAL (I)	70 723 007	44 658 416	26 064 591
BL	Matières premières, approvisionnements	2 162 738	55 694	2 107 044
BN	En cours de production de biens	135 103 887	2 202 245	132 901 642
BR	Produits intermédiaires et finis	226 035		226 035
BT	Marchandises	809 176		809 176
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	82 882		82 882
BX	Clients et comptes rattachés	23 887 453	19 583	23 867 870
BZ	Autres créances	31 850 747	334 000	31 516 747
CD	Valeurs mobilières de placement	1 795 329		1 795 329
CF	Disponibilités	60 270 876		60 270 876
CH	Charges constatées d’avance	235 264		235 264
CJ	TOTAL (II)	256 424 388	2 611 522	253 812 866
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	327 147 395	47 269 938	279 877 457
CP	Parts à moins d’un an	422 978
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	7 522 500
DC	Ecarts de réévaluation	196 106
DD	Réserve légale (1)	764 532
DF	Réserves réglementées (1)	122 818
DG	Autres réserves	21 429 809
DH	Report à nouveau	14 236 130
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	2 856 235
DK	Provisions réglementées	74 240
DL	TOTAL (I)	47 202 370
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	16 178 011
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	19 650 018
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	167 353 503
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	19 311 926
DY	Dettes fiscales et sociales	9 779 076
DZ	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	285 290
EA	Autres dettes	112 613
EB	Produits constatés d’avance (2)	4 650
EC	TOTAL (IV)	232 675 086
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	279 877 457
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	4 650
EH	Dont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.	12 492 055
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	715 469	150	715 619
FD	Production vendue biens	104 422 395	2 732 503	107 154 897
FG	Production vendue services	10 149 691		10 149 691
FJ	Chiffres d’affaires nets	115 287 554	2 732 653	118 020 207
FM	Production stockée			5 688 823
FO	Subventions d’exploitation			25 000
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			2 079 613
FQ	Autres produits			480 704
FR	Total des produits d’exploitation (I)			126 294 347
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			63 034 820
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			-171 008
FW	Autres achats et charges externes			24 691 597
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			2 227 857
FY	Salaires et traitements			18 426 506
FZ	Charges sociales			10 806 558
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			2 745 789
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			2 583 994
GE	Autres charges			110 949
GF	Total des charges d’exploitation (II)			124 457 061
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			1 837 286
GH	Bénéfice attribué ou perte transférée (III)			31 591
GI	Perte supportée ou bénéfice transféré (IV)			26 019
GJ	Produits financiers de participations			477 255
GK	Produits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé			-136
GL	Autres intérêts et produits assimilés			1 381 932
GO	Produits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement			526 096
GP	Total des produits financiers (V)			2 385 146
GQ	Dotations financières sur amortissements et provisions			1 094 186
GR	Intérêts et charges assimilées			2 186 610
GU	Total des charges financières (VI)			3 280 796
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-895 650
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			947 207
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	456 308
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	2 258 402
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges	69 609
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	2 784 319
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	700 910
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	53 455
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	89 296
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	843 661
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	1 940 658
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	31 631
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	131 495 403
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	128 639 168
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	2 856 235
HP	Renvois : Crédit-bail mobilier	116 306
A4	Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)	1 943
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	39 326 634	2 616 995	645 389	41 298 239
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	39 876 232	2 761 427	711 698	41 925 960
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
3X	Amortissements dérogatoires				74 240
3Z	Total Provisions réglementées	70 192	73 658	69 609	74 240
9U	sur immobilisations – titres de participation				1 298 336
6N	Sur stocks et en cours	2 050 903	2 247 634	2 040 598	2 257 939
6T	Sur comptes clients	56 238	2 360	39 016	19 583
6X	Autres provisions pour dépréciation		334 000		334 000
7B	Total Provisions pour dépréciation	3 745 412	3 678 180	2 079 613	5 343 978
7C	TOTAL GENERAL	3 815 603	3 751 837	2 149 223	5 418 218
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation		2 583 994	2 079 613
UG	- Financières		1 094 186
UJ	- Exceptionnelles		73 658	69 609
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UL	Créances rattachées à des participations	11 180 158	422 978
UP	Prêts	75 000
UT	Autres immobilisations financières	8 654
UX	Autres créances clients	23 887 453
UY	Personnel et comptes rattachés	56 694
UZ	Sécurité Sociale autres organismes sociaux	7 976
VM	Impôts sur les bénéfices	2 548 058
VB	T. V. A.	27 587 711
VN	Autres impôts, taxes versements assimilés	452 976
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	1 197 331
VS	Charges constatées d’avance	235 264
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	67 237 276	52 681 843	14 555 433
VG	Emprunts à 1 an maximum à l’origine	12 494 745	12 494 745
VH	Emprunts à plus d’1 an à l’origine	3 683 266	1 052 599	2 416 918
8A	Emprunts et dettes financières divers	16 561 717	10 440 878	6 120 840
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	19 311 926	18 255 276	1 056 650
8C	Personnel et comptes rattachés	1 350 178	1 350 178
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	1 820 318	1 820 318
VW	T.V.A.	5 616 172	5 530 677	85 499
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	992 408	992 408
8J	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	285 290	285 290
VI	Groupe et associés	3 088 300	545 004	2 543 170
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	112 613	112 613
8L	Produits constatés d’avance	4 650	4 650
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	65 321 584	52 884 635	12 223 076	213 750
VK	Emprunts remboursés en cours d’exercice	1 056 551

30/09/2018 : Compte annuel complet

Greffe : ORLEANS (4502)
Numéro de dépôt : 4278 du 18/06/2019
Numéro de gestion : 1957B00053
Code activité : 2511Z : Fabrication de produits métalliques, à l’exception des machines et des équipements (NAFRev2 : 25)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2017
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AH	Fonds commercial	4 573		4 573
AJ	Autres immobilisations incorporelles	799 746	627 721	172 025
AN	Terrains	1 931 606		1 931 606
AP	Constructions	27 895 826	22 565 139	5 330 687
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	11 961 257	10 631 850	1 329 407
AT	Autres immobilisations corporelles	10 638 269	8 101 251	2 537 018
AX	Avances et acomptes	16 695		16 695
CU	Autres participations	6 211 224	1 298 336	4 912 888
BB	Créances rattachées à des participations	11 180 158	1 359 120	9 821 038
BF	Prêts	75 000	75 000
BH	Autres immobilisations financières	8 654		8 654
BJ	TOTAL (I)	70 723 007	44 658 416	26 064 591
BL	Matières premières, approvisionnements	2 162 738	55 694	2 107 044
BN	En cours de production de biens	135 103 887	2 202 245	132 901 642
BR	Produits intermédiaires et finis	226 035		226 035
BT	Marchandises	809 176		809 176
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	82 882		82 882
BX	Clients et comptes rattachés	23 887 453	19 583	23 867 870
BZ	Autres créances	31 850 747	334 000	31 516 747
CD	Valeurs mobilières de placement	1 795 329		1 795 329
CF	Disponibilités	60 270 876		60 270 876
CH	Charges constatées d’avance	235 264		235 264
CJ	TOTAL (II)	256 424 388	2 611 522	253 812 866
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	327 147 395	47 269 938	279 877 457
CP	Parts à moins d’un an	422 978
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	7 522 500
DC	Ecarts de réévaluation	196 106
DD	Réserve légale (1)	764 532
DF	Réserves réglementées (1)	122 818
DG	Autres réserves	21 429 809
DH	Report à nouveau	14 236 130
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	2 856 235
DK	Provisions réglementées	74 240
DL	TOTAL (I)	47 202 370
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	16 178 011
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	19 650 018
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	167 353 503
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	19 311 926
DY	Dettes fiscales et sociales	9 779 076
DZ	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	285 290
EA	Autres dettes	112 613
EB	Produits constatés d’avance (2)	4 650
EC	TOTAL (IV)	232 675 086
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	279 877 457
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	4 650
EH	Dont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.	12 492 055
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	715 469	150	715 619
FD	Production vendue biens	104 422 395	2 732 503	107 154 897
FG	Production vendue services	10 149 691		10 149 691
FJ	Chiffres d’affaires nets	115 287 554	2 732 653	118 020 207
FM	Production stockée			5 688 823
FO	Subventions d’exploitation			25 000
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			2 079 613
FQ	Autres produits			480 704
FR	Total des produits d’exploitation (I)			126 294 347
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			63 034 820
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			-171 008
FW	Autres achats et charges externes			24 691 597
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			2 227 857
FY	Salaires et traitements			18 426 506
FZ	Charges sociales			10 806 558
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			2 745 789
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			2 583 994
GE	Autres charges			110 949
GF	Total des charges d’exploitation (II)			124 457 061
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			1 837 286
GH	Bénéfice attribué ou perte transférée (III)			31 591
GI	Perte supportée ou bénéfice transféré (IV)			26 019
GJ	Produits financiers de participations			477 255
GK	Produits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé			-136
GL	Autres intérêts et produits assimilés			1 381 932
GO	Produits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement			526 096
GP	Total des produits financiers (V)			2 385 146
GQ	Dotations financières sur amortissements et provisions			1 094 186
GR	Intérêts et charges assimilées			2 186 610
GU	Total des charges financières (VI)			3 280 796
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-895 650
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			947 207
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	456 308
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	2 258 402
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges	69 609
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	2 784 319
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	700 910
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	53 455
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	89 296
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	843 661
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	1 940 658
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	31 631
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	131 495 403
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	128 639 168
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	2 856 235
HP	Renvois : Crédit-bail mobilier	116 306
A4	Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)	1 943
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	39 326 634	2 616 995	645 389	41 298 239
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	39 876 232	2 761 427	711 698	41 925 960
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
3X	Amortissements dérogatoires				74 240
3Z	Total Provisions réglementées	70 192	73 658	69 609	74 240
9U	sur immobilisations – titres de participation				1 298 336
6N	Sur stocks et en cours	2 050 903	2 247 634	2 040 598	2 257 939
6T	Sur comptes clients	56 238	2 360	39 016	19 583
6X	Autres provisions pour dépréciation		334 000		334 000
7B	Total Provisions pour dépréciation	3 745 412	3 678 180	2 079 613	5 343 978
7C	TOTAL GENERAL	3 815 603	3 751 837	2 149 223	5 418 218
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation		2 583 994	2 079 613
UG	- Financières		1 094 186
UJ	- Exceptionnelles		73 658	69 609
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UL	Créances rattachées à des participations	11 180 158	422 978
UP	Prêts	75 000
UT	Autres immobilisations financières	8 654
UX	Autres créances clients	23 887 453
UY	Personnel et comptes rattachés	56 694
UZ	Sécurité Sociale autres organismes sociaux	7 976
VM	Impôts sur les bénéfices	2 548 058
VB	T. V. A.	27 587 711
VN	Autres impôts, taxes versements assimilés	452 976
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	1 197 331
VS	Charges constatées d’avance	235 264
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	67 237 276	52 681 843	14 555 433
VG	Emprunts à 1 an maximum à l’origine	12 494 745	12 494 745
VH	Emprunts à plus d’1 an à l’origine	3 683 266	1 052 599	2 416 918
8A	Emprunts et dettes financières divers	16 561 717	10 440 878	6 120 840
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	19 311 926	18 255 276	1 056 650
8C	Personnel et comptes rattachés	1 350 178	1 350 178
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	1 820 318	1 820 318
VW	T.V.A.	5 616 172	5 530 677	85 499
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	992 408	992 408
8J	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	285 290	285 290
VI	Groupe et associés	3 088 300	545 004	2 543 170
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	112 613	112 613
8L	Produits constatés d’avance	4 650	4 650
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	65 321 584	52 884 635	12 223 076	213 750
VK	Emprunts remboursés en cours d’exercice	1 056 551

30/09/2017 : Compte annuel complet

Greffe : ORLEANS (4502)
Numéro de dépôt : 3200 du 16/05/2018
Numéro de gestion : 1957B00053
Code activité : 2511Z : Fabrication de produits métalliques, à l’exception des machines et des équipements (NAFRev2 : 25)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AH	Fonds commercial	4 573		4 573
AJ	Autres immobilisations incorporelles	799 746	627 721	172 025
AN	Terrains	1 931 606		1 931 606
AP	Constructions	27 895 826	22 565 139	5 330 687
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	11 961 257	10 631 850	1 329 407
AT	Autres immobilisations corporelles	10 638 269	8 101 251	2 537 018
AX	Avances et acomptes	16 695		16 695
CU	Autres participations	6 211 224	1 298 336	4 912 888
BB	Créances rattachées à des participations	11 180 158	1 359 120	9 821 038
BF	Prêts	75 000	75 000
BH	Autres immobilisations financières	8 654		8 654
BJ	TOTAL (I)	70 723 007	44 658 416	26 064 591
BL	Matières premières, approvisionnements	2 162 738	55 694	2 107 044
BN	En cours de production de biens	135 103 887	2 202 245	132 901 642
BR	Produits intermédiaires et finis	226 035		226 035
BT	Marchandises	809 176		809 176
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	82 882		82 882
BX	Clients et comptes rattachés	23 887 453	19 583	23 867 870
BZ	Autres créances	31 850 747	334 000	31 516 747
CD	Valeurs mobilières de placement	1 795 329		1 795 329
CF	Disponibilités	60 270 876		60 270 876
CH	Charges constatées d’avance	235 264		235 264
CJ	TOTAL (II)	256 424 388	2 611 522	253 812 866
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	327 147 395	47 269 938	279 877 457
CP	Parts à moins d’un an	422 978
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	7 522 500
DC	Ecarts de réévaluation	196 106
DD	Réserve légale (1)	764 532
DF	Réserves réglementées (1)	122 818
DG	Autres réserves	21 429 809
DH	Report à nouveau	14 236 130
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	2 856 235
DK	Provisions réglementées	74 240
DL	TOTAL (I)	47 202 370
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	16 178 011
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	19 650 018
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	167 353 503
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	19 311 926
DY	Dettes fiscales et sociales	9 779 076
DZ	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	285 290
EA	Autres dettes	112 613
EB	Produits constatés d’avance (2)	4 650
EC	TOTAL (IV)	232 675 086
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	279 877 457
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	4 650
EH	Dont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.	12 492 055
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	715 469	150	715 619
FD	Production vendue biens	104 422 395	2 732 503	107 154 897
FG	Production vendue services	10 149 691		10 149 691
FJ	Chiffres d’affaires nets	115 287 554	2 732 653	118 020 207
FM	Production stockée			5 688 823
FO	Subventions d’exploitation			25 000
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			2 079 613
FQ	Autres produits			480 704
FR	Total des produits d’exploitation (I)			126 294 347
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			63 034 820
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			-171 008
FW	Autres achats et charges externes			24 691 597
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			2 227 857
FY	Salaires et traitements			18 426 506
FZ	Charges sociales			10 806 558
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			2 745 789
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			2 583 994
GE	Autres charges			110 949
GF	Total des charges d’exploitation (II)			124 457 061
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			1 837 286
GH	Bénéfice attribué ou perte transférée (III)			31 591
GI	Perte supportée ou bénéfice transféré (IV)			26 019
GJ	Produits financiers de participations			477 255
GK	Produits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé			-136
GL	Autres intérêts et produits assimilés			1 381 932
GO	Produits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement			526 096
GP	Total des produits financiers (V)			2 385 146
GQ	Dotations financières sur amortissements et provisions			1 094 186
GR	Intérêts et charges assimilées			2 186 610
GU	Total des charges financières (VI)			3 280 796
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-895 650
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			947 207
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	456 308
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	2 258 402
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges	69 609
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	2 784 319
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	700 910
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	53 455
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	89 296
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	843 661
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	1 940 658
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	31 631
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	131 495 403
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	128 639 168
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	2 856 235
HP	Renvois : Crédit-bail mobilier	116 306
A4	Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)	1 943
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	39 326 634	2 616 995	645 389	41 298 239
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	39 876 232	2 761 427	711 698	41 925 960
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
3X	Amortissements dérogatoires				74 240
3Z	Total Provisions réglementées	70 192	73 658	69 609	74 240
9U	sur immobilisations – titres de participation				1 298 336
6N	Sur stocks et en cours	2 050 903	2 247 634	2 040 598	2 257 939
6T	Sur comptes clients	56 238	2 360	39 016	19 583
6X	Autres provisions pour dépréciation		334 000		334 000
7B	Total Provisions pour dépréciation	3 745 412	3 678 180	2 079 613	5 343 978
7C	TOTAL GENERAL	3 815 603	3 751 837	2 149 223	5 418 218
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation		2 583 994	2 079 613
UG	- Financières		1 094 186
UJ	- Exceptionnelles		73 658	69 609
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UL	Créances rattachées à des participations	11 180 158	422 978
UP	Prêts	75 000
UT	Autres immobilisations financières	8 654
UX	Autres créances clients	23 887 453
UY	Personnel et comptes rattachés	56 694
UZ	Sécurité Sociale autres organismes sociaux	7 976
VM	Impôts sur les bénéfices	2 548 058
VB	T. V. A.	27 587 711
VN	Autres impôts, taxes versements assimilés	452 976
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	1 197 331
VS	Charges constatées d’avance	235 264
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	67 237 276	52 681 843	14 555 433
VG	Emprunts à 1 an maximum à l’origine	12 494 745	12 494 745
VH	Emprunts à plus d’1 an à l’origine	3 683 266	1 052 599	2 416 918
8A	Emprunts et dettes financières divers	16 561 717	10 440 878	6 120 840
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	19 311 926	18 255 276	1 056 650
8C	Personnel et comptes rattachés	1 350 178	1 350 178
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	1 820 318	1 820 318
VW	T.V.A.	5 616 172	5 530 677	85 499
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	992 408	992 408
8J	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	285 290	285 290
VI	Groupe et associés	3 088 300	545 004	2 543 170
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	112 613	112 613
8L	Produits constatés d’avance	4 650	4 650
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	65 321 584	52 884 635	12 223 076	213 750
VK	Emprunts remboursés en cours d’exercice	1 056 551

30/09/2016 : Compte annuel complet

Greffe : ORLEANS (4502)
Numéro de dépôt : 2825 du 14/04/2017
Numéro de gestion : 1957B00053
Code activité : 2511Z : Fabrication de produits métalliques, à l’exception des machines et des équipements (NAFRev2 : 25)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AH	Fonds commercial	4 573		4 573
AJ	Autres immobilisations incorporelles	799 746	627 721	172 025
AN	Terrains	1 931 606		1 931 606
AP	Constructions	27 895 826	22 565 139	5 330 687
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	11 961 257	10 631 850	1 329 407
AT	Autres immobilisations corporelles	10 638 269	8 101 251	2 537 018
AX	Avances et acomptes	16 695		16 695
CU	Autres participations	6 211 224	1 298 336	4 912 888
BB	Créances rattachées à des participations	11 180 158	1 359 120	9 821 038
BF	Prêts	75 000	75 000
BH	Autres immobilisations financières	8 654		8 654
BJ	TOTAL (I)	70 723 007	44 658 416	26 064 591
BL	Matières premières, approvisionnements	2 162 738	55 694	2 107 044
BN	En cours de production de biens	135 103 887	2 202 245	132 901 642
BR	Produits intermédiaires et finis	226 035		226 035
BT	Marchandises	809 176		809 176
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	82 882		82 882
BX	Clients et comptes rattachés	23 887 453	19 583	23 867 870
BZ	Autres créances	31 850 747	334 000	31 516 747
CD	Valeurs mobilières de placement	1 795 329		1 795 329
CF	Disponibilités	60 270 876		60 270 876
CH	Charges constatées d’avance	235 264		235 264
CJ	TOTAL (II)	256 424 388	2 611 522	253 812 866
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	327 147 395	47 269 938	279 877 457
CP	Parts à moins d’un an	422 978
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	7 522 500
DC	Ecarts de réévaluation	196 106
DD	Réserve légale (1)	764 532
DF	Réserves réglementées (1)	122 818
DG	Autres réserves	21 429 809
DH	Report à nouveau	14 236 130
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	2 856 235
DK	Provisions réglementées	74 240
DL	TOTAL (I)	47 202 370
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	16 178 011
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	19 650 018
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	167 353 503
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	19 311 926
DY	Dettes fiscales et sociales	9 779 076
DZ	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	285 290
EA	Autres dettes	112 613
EB	Produits constatés d’avance (2)	4 650
EC	TOTAL (IV)	232 675 086
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	279 877 457
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	4 650
EH	Dont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.	12 492 055
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	715 469	150	715 619
FD	Production vendue biens	104 422 395	2 732 503	107 154 897
FG	Production vendue services	10 149 691		10 149 691
FJ	Chiffres d’affaires nets	115 287 554	2 732 653	118 020 207
FM	Production stockée			5 688 823
FO	Subventions d’exploitation			25 000
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			2 079 613
FQ	Autres produits			480 704
FR	Total des produits d’exploitation (I)			126 294 347
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			63 034 820
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			-171 008
FW	Autres achats et charges externes			24 691 597
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			2 227 857
FY	Salaires et traitements			18 426 506
FZ	Charges sociales			10 806 558
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			2 745 789
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			2 583 994
GE	Autres charges			110 949
GF	Total des charges d’exploitation (II)			124 457 061
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			1 837 286
GH	Bénéfice attribué ou perte transférée (III)			31 591
GI	Perte supportée ou bénéfice transféré (IV)			26 019
GJ	Produits financiers de participations			477 255
GK	Produits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé			-136
GL	Autres intérêts et produits assimilés			1 381 932
GO	Produits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement			526 096
GP	Total des produits financiers (V)			2 385 146
GQ	Dotations financières sur amortissements et provisions			1 094 186
GR	Intérêts et charges assimilées			2 186 610
GU	Total des charges financières (VI)			3 280 796
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-895 650
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			947 207
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	456 308
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	2 258 402
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges	69 609
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	2 784 319
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	700 910
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	53 455
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions	89 296
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	843 661
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	1 940 658
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	31 631
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	131 495 403
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	128 639 168
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	2 856 235
HP	Renvois : Crédit-bail mobilier	116 306
A4	Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)	1 943
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	39 326 634	2 616 995	645 389	41 298 239
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	39 876 232	2 761 427	711 698	41 925 960
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
3X	Amortissements dérogatoires				74 240
3Z	Total Provisions réglementées	70 192	73 658	69 609	74 240
9U	sur immobilisations – titres de participation				1 298 336
6N	Sur stocks et en cours	2 050 903	2 247 634	2 040 598	2 257 939
6T	Sur comptes clients	56 238	2 360	39 016	19 583
6X	Autres provisions pour dépréciation		334 000		334 000
7B	Total Provisions pour dépréciation	3 745 412	3 678 180	2 079 613	5 343 978
7C	TOTAL GENERAL	3 815 603	3 751 837	2 149 223	5 418 218
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation		2 583 994	2 079 613
UG	- Financières		1 094 186
UJ	- Exceptionnelles		73 658	69 609
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UL	Créances rattachées à des participations	11 180 158	422 978
UP	Prêts	75 000
UT	Autres immobilisations financières	8 654
UX	Autres créances clients	23 887 453
UY	Personnel et comptes rattachés	56 694
UZ	Sécurité Sociale autres organismes sociaux	7 976
VM	Impôts sur les bénéfices	2 548 058
VB	T. V. A.	27 587 711
VN	Autres impôts, taxes versements assimilés	452 976
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	1 197 331
VS	Charges constatées d’avance	235 264
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	67 237 276	52 681 843	14 555 433
VG	Emprunts à 1 an maximum à l’origine	12 494 745	12 494 745
VH	Emprunts à plus d’1 an à l’origine	3 683 266	1 052 599	2 416 918
8A	Emprunts et dettes financières divers	16 561 717	10 440 878	6 120 840
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	19 311 926	18 255 276	1 056 650
8C	Personnel et comptes rattachés	1 350 178	1 350 178
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	1 820 318	1 820 318
VW	T.V.A.	5 616 172	5 530 677	85 499
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	992 408	992 408
8J	Dettes sur immobilisations et comptes rattachés	285 290	285 290
VI	Groupe et associés	3 088 300	545 004	2 543 170
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	112 613	112 613
8L	Produits constatés d’avance	4 650	4 650
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	65 321 584	52 884 635	12 223 076	213 750
VK	Emprunts remboursés en cours d’exercice	1 056 551

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