BARTHOD

Entreprise

BARTHOD
Dernière mise à jour : 27/03/2008

Informations de l'établissement :
Date de création : 01/01/1900
Enseigne : BARTHOD
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 30046247000018 / Siren : 300462470 / NIC : 00018
N° de TVA : FR 81 300462470
Effectif en 2021 : 1 ou 2 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section I : HÉBERGEMENT ET RESTAURATION
Cette section comprend la mise à disposition de lieux d’hébergement pour des séjours de courte durée pour des visiteurs ou d’autres voyageurs ainsi que la fourniture de repas complets pour consommation immédiate. La quantité et le type de services supplémentaires proposés dans le cadre de cette section peuvent varier considérablement.
Cette section ne comprend pas la mise à disposition de lieux d’hébergement pour des séjours de longue durée à titre de résidence principale, classée dans les activités immobilières (cf. section L).
Cette section ne comprend pas non plus la préparation de repas et de boissons qui ne sont pas destinés à une consommation immédiate ou qui sont vendus par l’intermédiaire de canaux de distribution indépendants, c’est-à-dire par l’intermédiaire d’activités de commerce de gros ou de détail. La préparation de ces repas est com- prise dans la section C «Industrie manufacturière».
56 : Restauration
Cette division comprend les activités consistant à fournir des repas complets ou des boissons pour consomma- tion immédiate, qu’il s’agisse de restaurants traditionnels, de self-services ou d’établissements proposant des plats à emporter, établissements permanents ou temporaires, avec ou sans places assises. Le critère décisif d’appartenance à cette division est le fait que les plats soient destinés à une consommation immédiate et non le type d’établissement qui les propose. Cette division ne comprend pas :
- la production de repas qui ne sont pas destinés à être consommés immédiatement ou de denrées alimentaires préparées qui ne sont pas considérées comme constituant un repas (cf. 10 et 11)
- la vente de denrées alimentaires non produites par l’unité et qui ne sont pas considérées comme constituant un repas ou la vente de repas qui ne sont pas destinés à être consommés immédiatement (cf. section G)
56.1 : Restaurants et services de restauration mobile
56.10 : Restaurants et services de restauration mobile
Cette classe comprend l’activité consistant à proposer des repas aux clients, que ceux-ci soient servis à table ou qu’ils se servent dans des présentoirs et qu’ils consomment les repas préparés sur place, les emportent ou se les fassent livrer. Elle inclut la préparation et le service de repas destinés à la consommation immédiate, à partir de véhicules à moteur ou sur des chariots non motorisés. Cette classe ne comprend pas :
- l’exploitation sous concession d’installations de restauration (cf. 56.29B)
56.10A : Restauration traditionnelle
Cette sous-classe comprend :
- l’activité de restauration avec un service à la table

Cette sous-classe comprend aussi :
- les activités des bars et des restaurants avec service de salle installés à bord de moyens de transport, s’ils sont exploités par des unités distinctes Produits associés : 56.10.11, 56.10.12
Coordonnées de l'établissement :
BARTHOD
Adresse :
22 Rue BERSOT
25000 BESANCON
Historique de l'établissement :
27/03/2008 : activité principale
Activité principale : Restauration traditionnelle (NAFRev2 : 56.10A)
29/01/2008 : enseigne, activité principale
Enseigne : BARTHOD
Activité principale : Commerce de détail de boissons en magasin spécialisé (NAFRev2 : 47.25Z)
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Commerce de gros (commerce interentreprises) de boissons (NAFRev2 : 46.34Z)
31/12/2002 : caractère employeur
Caractère employeur : Oui
25/12/1989 : activité principale
Activité principale : Commerce de gros de boissons (NAF1993 : 51.3J)
Liens de succession de l'établissement :
15/03/2018 : Préccession
Successeur : LA PENSION
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/01/1974
Dénomination : BARTHOD
Activité principale : Restauration traditionnelle (NAFRev2 : 56.10A)
Catégorie juridique : Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 1 ou 2 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
Publications au Bodacc :
29/03/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°934
NOJO : 2501MYG25242300
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2021
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Besançon 300 462 470
Dénomination : BARTHOD
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
03/08/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1479
NOJO : 2501MYG24349800
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2020
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Besançon 300 462 470
Dénomination : BARTHOD
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
26/12/2020 : Extrait de jugement

Annonce N°3597
NOJO : 000002501207891
Déposée au TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Identifiant client : 2501207891

Extrait de jugement du 2020-12-16
Nature : Jugement modifiant le plan de redressement
Complément :
Jugement modifiant le plan de redressement.

Numéro d'identification : RCS Besançon 300 462 470
Dénomination : BARTHOD
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
24/10/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°994
NOJO : 2501MYG22083500
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2019
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Besançon 300 462 470
Dénomination : BARTHOD
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
02/04/2019 : Avis de dépôt

Annonce N°3661
NOJO : 000002501206747
Déposée au TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Identifiant client : 2501206747

Avis de dépôt du 2019-03-25
Nature : Dépôt de l'état des créances
Complément :
L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.

Numéro d'identification : RCS Besançon 300 462 470
Dénomination : BARTHOD
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
06/12/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3191
NOJO : 2501MYG20835900
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2018
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Besançon 300 462 470
Dénomination : BARTHOD
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
21/08/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4211
NOJO : 250120335500000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2017
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Besançon 300 462 470
Dénomination : BARTHOD
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
04/04/2018 : Extrait de jugement

Annonce N°3035
NOJO : 000002501199764
Déposée au TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Identifiant client : 2501199764

Extrait de jugement du 2018-03-28
Nature : Jugement de plan de redressement
Complément :
Jugement arrêtant le plan de redressement, durée du plan 10 ans nomme Commissaire à l'exécution du plan Maître Pascal GUIGON 8, rue Louis Garnier - 25000 Besançon .

Numéro d'identification : RCS Besançon 300 462 470
Dénomination : BARTHOD
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
20/03/2018 : Mise en activité d'une société suite à achat

Annonce N°345
NOJO : 000002501199334
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Catégorie de vente : Mise en activité d'une société suite à achat
Date de commencement d'activité : 15/03/2018
Publication légale : LA TERRE DE CHEZ NOUS, le 12/01/2018
Oppositions : Maître Pascal GUIGON 8, rue Louis Garnier 25000 Besançon- Opposition 10 jours à compter de la présente insertion au bodacc.
Descriptif : Mise en activité de la société Acte reçu par Me BERNARD PHILIPPE, le 18 décembre 2017 enregistré au service de la publicité foncière et de l'enregistrement de Besançon 1, le 20 décembre 2017, dossier 2017 39217 réf 2017N01181.

Numéro d'identification : RCS Besançon 833 316 888
Dénomination : LA PENSION
Nom commercial : LA PENSION
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : ROULIN Raphaël, Adrien, Daniel ; Directeur général : GIRARDOT Violette, Agathe
Montant du capital : 12000 EUR

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Besançon 300 462 470
Dénomination : BARTHOD
20/04/2017 : Jugement d'ouverture

Annonce N°2834
NOJO : 000002501188749
Déposée au TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Identifiant client : 2501188749

Jugement d'ouverture du 2017-04-12
Nature : Jugement d'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire
Complément :
Jugement prononçant l'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire , date de cessation des paiements le 28 Février 2017 , désignant mandataire judiciaire Maître Pascal GUIGON 8, rue Louis Garnier - 25000 Besançon . Les créances sont à déclarer, dans les deux mois de la présente publication, auprès du Mandataire Judiciaire ou sur le portail électronique à l'adresse https://www.creditors-services.com.

Numéro d'identification : RCS Besançon 300 462 470
Dénomination : BARTHOD
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
24/03/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2548
NOJO : 250118778800000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2016
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Besançon 300 462 470
Dénomination : BARTHOD
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
10/11/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3791
NOJO : 250116982900000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2015

Numéro d'identification : RCS Besançon 300 462 470
Dénomination : BARTHOD
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
10/03/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2108
NOJO : 250116109300000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2014

Numéro d'identification : RCS Besançon 300 462 470
Dénomination : BARTHOD
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
09/04/2014 : Modifications générales

Annonce N°886
NOJO : BXB14092000745T
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Besançon 300 462 470
Dénomination : BARTHOD
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Administration :
Gérant non associé : BARTHOD Franck
02/12/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3063
NOJO : 250114632600000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2013

Numéro d'identification : RCS Besançon 300 462 470
Dénomination : BARTHOD
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
11/02/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2636
NOJO : BXC130240020290
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2012

Numéro d'identification : RCS Besançon 300 462 470
Dénomination : BARTHOD
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
27/01/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2749
NOJO : BXC12009003826C
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2011

Numéro d'identification : RCS Besançon 300 462 470
Dénomination : BARTHOD
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
27/12/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2119
NOJO : BXC10347001050V
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2010

Numéro d'identification : RCS Besançon 300 462 470
Dénomination : BARTHOD
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
22 rue Bersot
25000 Besançon
22/12/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2126
NOJO : BXC09338003526W
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2009

Numéro d'identification : RCS Besançon 300 462 470
Dénomination : BARTHOD
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
22 rue Bersot
25000 Besançon
12/01/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1908
NOJO : BXC08364000412S
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2008

Numéro d'identification : RCS Besançon 300 462 470
Dénomination : BARTHOD
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
22 rue Bersot
25000 Besançon
11/03/2008 : Modifications générales

Annonce N°2796
NOJO : BXB08078011699X
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Descriptif : Modification survenue sur l'activité, la dénomination

Numéro d'identification : RCS Besançon 300 462 470
Dénomination : BARTHOD
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Historique de l'unité légale :
02/04/2022 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
27/03/2008 : activité principale
Activité principale : Restauration traditionnelle (NAFRev2 : 56.10A)
29/01/2008 : dénomination
Dénomination : BARTHOD
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Commerce de gros (commerce interentreprises) de boissons (NAFRev2 : 46.34Z)
01/01/2004 : dénomination
Dénomination : BARTHOD LE VIN
01/01/2003 : dénomination
Dénomination : SODEX BARTHOD ET FILS
25/12/1989 : activité principale
Activité principale : Commerce de gros de boissons (NAF1993 : 51.3J)
01/01/1974 : état administratif, dénomination, catégorie juridique, code NIC
Etat administratif : Active
Dénomination : SOC D'EXPL BARTHOD ET FILS
Catégorie juridique : Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Code NIC : 00018
Représentants légaux :
02/03/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1974B00019
Type : Personne Physique

Nom : BARTHOD Franck
Né le 21/09/1970 à BESANCON (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant non associé

Adresse :
14 CHEMIN DE PLAINECHAUX
25000 BESANCON
FRANCE
Dépôts des actes :
31/12/2013 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1974B00019
Dépôt : N°956 déposé le 19/03/2014
Etat : Déposé
Décision : Démission(s) de gérant(s)
01/02/2008 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1974B00019
Dépôt : N°722 déposé le 29/02/2008
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à l'objet social
01/02/2008 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1974B00019
Dépôt : N°722 déposé le 29/02/2008
Etat : Déposé
Décision : Changement de dénomination en celle de BARTHOD
31/08/2006 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1974B00019
Dépôt : N°2462 déposé le 19/09/2006
Etat : Déposé
Décision : Démission(s) de gérant(s)
30/03/2004 : Acte sous seing privé
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1974B00019
Dépôt : N°2586 déposé le 13/10/2004
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
30/03/2004 : Acte sous seing privé
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1974B00019
Dépôt : N°2586 déposé le 13/10/2004
Etat : Déposé
Décision : Changement de dénomination en celle de BARTHOD - LE VIN
24/03/2003 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1974B00019
Dépôt : N°965 déposé le 16/04/2003
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
14/12/2000 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1974B00019
Dépôt : N°231 déposé le 26/01/2001
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
14/12/2000 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1974B00019
Dépôt : N°231 déposé le 26/01/2001
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
01/07/1999 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1974B00019
Dépôt : N°1534 déposé le 03/08/1999
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
22/12/1997 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1974B00019
Dépôt : N°203 déposé le 02/02/1998
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1974B00019
Dépôt : N°203 déposé le 02/02/1998
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1974B00019
Dépôt : N°203 déposé le 02/02/1998
Etat : Déposé
Décision : NOMINATION D'UN CO GERANT
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1974B00019
Dépôt : N°1534 déposé le 03/08/1999
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1974B00019
Dépôt : N°1534 déposé le 03/08/1999
Etat : Déposé
Décision : NOMINATION D'UN CO GERANT
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1974B00019
Dépôt : N°231 déposé le 26/01/2001
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1974B00019
Dépôt : N°231 déposé le 26/01/2001
Etat : Déposé
Décision : CONVERSION DU CAPITAL SOCIAL EN EUROS
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1974B00019
Dépôt : N°965 déposé le 16/04/2003
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1974B00019
Dépôt : N°2586 déposé le 13/10/2004
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1974B00019
Dépôt : N°722 déposé le 29/02/2008
Etat : Déposé
Etablissements :
02/03/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1974B00019
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
22 rue Bersot
25000 Besançon
FRANCE
Enseigne : Barthod
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 13/02/1974
Activité : Commerce en gros demi-gros détail de vins liqueurs spiritueux boissons alcoolisées ou non et restauration sur place
Origine du fonds : Achat
- récédent propriétair - ARTHOD BERNARD -
Type d’exploitation : Exploitation directe
02/03/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1974B00019
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
20 rue Bersot
25000 Besançon
FRANCE
Enseigne : Barthod
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 29/01/2008
Activité : Épicerie fine
Origine du fonds : Transmission universelle du patrimoine à l'associé unique
cquis par transmission universelle du patrimoine de la SARL Annie Bartho - -
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
02/03/2017 : Ajout
Greffe : Besançon (2501)
Numéro unique d’identification d’une observation : 30
Numéro unique d’observation : 2221
Date d’ajout de l’observation : 13/04/2017
Texte de l'observation : (Ouverture d'une procédure de) Redressement judiciaire EN DATE DU 12/04/2017, LE TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANCON A PRONONCE L'OUVERTURE D'UNE PROCEDURE DE REDRESSEMENT JUDICIAIRE CONTRE SARL BARTHOD SOUS LE NUMERO 4172996, ET A DESIGNE : MANDATAIRE JUDICIAIRE Maître Pascal GUIGON 8, Rue Louis Garnier 25000 BESANCON, A OUVERT UNE PERIODE D'OBSERVATION POUR UNE DUREE DE 6 MOIS ET A FIXE AU 28/02/2017 LA DATE DE CESSATION DES PAIEMENTS Date d'effet : 12/04/2017
Personnes morales :
02/03/2017 : BARTHOD
Greffe : Besançon (2501)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 13/02/1974
Date à laquelle la personne commence son activité : 13/02/1974

Type de capital : Fixe
Capital : 72500.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Mars
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 50 années
Dépôts des comptes annuels :
31/03/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1974B00019
Dépôt : N°887 déposé le 02/03/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Oui
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1974B00019
Dépôt : N°5916 déposé le 22/10/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1974B00019
Dépôt : N°719 déposé le 20/02/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1974B00019
Dépôt : N°5672 déposé le 07/11/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1974B00019
Dépôt : N°6677 déposé le 21/12/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1974B00019
Dépôt : N°6921 déposé le 19/12/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1974B00019
Dépôt : N°5922 déposé le 22/11/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1974B00019
Dépôt : N°5119 déposé le 02/11/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1974B00019
Dépôt : N°5519 déposé le 01/12/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1974B00019
Dépôt : N°5112 déposé le 14/11/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1974B00019
Dépôt : N°4426 déposé le 27/11/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1974B00019
Dépôt : N°4551 déposé le 08/11/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1974B00019
Dépôt : N°4146 déposé le 14/12/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1974B00019
Dépôt : N°91 déposé le 13/01/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1974B00019
Dépôt : N°3462 déposé le 27/11/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1974B00019
Dépôt : N°3335 déposé le 22/10/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1974B00019
Dépôt : N°3262 déposé le 23/10/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1974B00019
Dépôt : N°3147 déposé le 18/10/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1974B00019
Dépôt : N°3107 déposé le 13/10/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1974B00019
Dépôt : N°3078 déposé le 14/10/1997
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1974B00019
Dépôt : N°3094 déposé le 04/11/1996
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1974B00019
Dépôt : N°2474 déposé le 21/09/1995
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1974B00019
Dépôt : N°2501 déposé le 04/10/1994
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/1993 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 1974B00019
Dépôt : N°2621 déposé le 20/10/1993
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/03/2021 : Compte annuel complet
Greffe : BESANCON (2501)
Numéro de dépôt : 1233 du 25/03/2022
Numéro de gestion : 1974B00019
Code activité : 5610A : Restauration (NAFRev2 : 56)
Clôture de l'exercice : le 31/03/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/03/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AHFonds commercial703 327703 327
APConstructions110 111109 205905
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels35 79033 5512 238
ATAutres immobilisations corporelles220 831193 81927 012
CUAutres participations304304
BHAutres immobilisations financières1 3671 367
BJTOTAL (I)1 071 733336 576735 156
BTMarchandises92 20392 203
BXClients et comptes rattachés19 9381 73918 199
BZAutres créances9 3629 362
CFDisponibilités9 3509 350
CHCharges constatées d’avance15 20315 203
CJTOTAL (II)146 0581 739144 319
COTOTAL GENERAL (0 à V)1 217 791338 315879 476
CRParts à plus d’un an2 080
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel72 500
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...34 301
DDRéserve légale (1)7 250
DGAutres réserves416 456
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-67 774
DLTOTAL (I)462 733
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)138 112
DVEmprunts et dettes financières divers (4)67 097
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés135 886
DYDettes fiscales et sociales75 445
EAAutres dettes200
ECTOTAL (IV)416 742
EETOTAL GENERAL (I à V)879 476
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an416 742
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.138 112
31/03/2020 : Compte annuel complet
Greffe : BESANCON (2501)
Numéro de dépôt : 4249 du 30/07/2021
Numéro de gestion : 1974B00019
Code activité : 5610A : Restauration (NAFRev2 : 56)
Clôture de l'exercice : le 31/03/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/03/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AHFonds commercial703 327703 327
APConstructions110 111109 205905
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels35 79033 5512 238
ATAutres immobilisations corporelles220 831193 81927 012
CUAutres participations304304
BHAutres immobilisations financières1 3671 367
BJTOTAL (I)1 071 733336 576735 156
BTMarchandises92 20392 203
BXClients et comptes rattachés19 9381 73918 199
BZAutres créances9 3629 362
CFDisponibilités9 3509 350
CHCharges constatées d’avance15 20315 203
CJTOTAL (II)146 0581 739144 319
COTOTAL GENERAL (0 à V)1 217 791338 315879 476
CRParts à plus d’un an2 080
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel72 500
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...34 301
DDRéserve légale (1)7 250
DGAutres réserves416 456
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-67 774
DLTOTAL (I)462 733
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)138 112
DVEmprunts et dettes financières divers (4)67 097
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés135 886
DYDettes fiscales et sociales75 445
EAAutres dettes200
ECTOTAL (IV)416 742
EETOTAL GENERAL (I à V)879 476
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an416 742
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.138 112
31/03/2019 : Compte annuel complet
Greffe : BESANCON (2501)
Numéro de dépôt : 7225 du 21/10/2019
Numéro de gestion : 1974B00019
Code activité : 5610A : Restauration (NAFRev2 : 56)
Clôture de l'exercice : le 31/03/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/03/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AHFonds commercial703 327703 327
APConstructions110 111109 205905
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels35 79033 5512 238
ATAutres immobilisations corporelles220 831193 81927 012
CUAutres participations304304
BHAutres immobilisations financières1 3671 367
BJTOTAL (I)1 071 733336 576735 156
BTMarchandises92 20392 203
BXClients et comptes rattachés19 9381 73918 199
BZAutres créances9 3629 362
CFDisponibilités9 3509 350
CHCharges constatées d’avance15 20315 203
CJTOTAL (II)146 0581 739144 319
COTOTAL GENERAL (0 à V)1 217 791338 315879 476
CRParts à plus d’un an2 080
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel72 500
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...34 301
DDRéserve légale (1)7 250
DGAutres réserves416 456
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-67 774
DLTOTAL (I)462 733
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)138 112
DVEmprunts et dettes financières divers (4)67 097
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés135 886
DYDettes fiscales et sociales75 445
EAAutres dettes200
ECTOTAL (IV)416 742
EETOTAL GENERAL (I à V)879 476
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an416 742
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.138 112
31/03/2017 : Compte annuel complet
Greffe : BESANCON (2501)
Numéro de dépôt : 2641 du 02/08/2018
Numéro de gestion : 1974B00019
Code activité : 5610A : Restauration (NAFRev2 : 56)
Clôture de l'exercice : le 31/03/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/03/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AHFonds commercial703 327703 327
APConstructions110 111109 205905
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels35 79033 5512 238
ATAutres immobilisations corporelles220 831193 81927 012
CUAutres participations304304
BHAutres immobilisations financières1 3671 367
BJTOTAL (I)1 071 733336 576735 156
BTMarchandises92 20392 203
BXClients et comptes rattachés19 9381 73918 199
BZAutres créances9 3629 362
CFDisponibilités9 3509 350
CHCharges constatées d’avance15 20315 203
CJTOTAL (II)146 0581 739144 319
COTOTAL GENERAL (0 à V)1 217 791338 315879 476
CRParts à plus d’un an2 080
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel72 500
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...34 301
DDRéserve légale (1)7 250
DGAutres réserves416 456
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-67 774
DLTOTAL (I)462 733
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)138 112
DVEmprunts et dettes financières divers (4)67 097
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés135 886
DYDettes fiscales et sociales75 445
EAAutres dettes200
ECTOTAL (IV)416 742
EETOTAL GENERAL (I à V)879 476
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an416 742
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.138 112
31/03/2016 : Compte annuel complet
Greffe : BESANCON (2501)
Numéro de dépôt : 887 du 02/03/2017
Numéro de gestion : 1974B00019
Code activité : 5610A : Restauration (NAFRev2 : 56)
Clôture de l'exercice : le 31/03/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/03/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AHFonds commercial703 327703 327
APConstructions110 111109 205905
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels35 79033 5512 238
ATAutres immobilisations corporelles220 831193 81927 012
CUAutres participations304304
BHAutres immobilisations financières1 3671 367
BJTOTAL (I)1 071 733336 576735 156
BTMarchandises92 20392 203
BXClients et comptes rattachés19 9381 73918 199
BZAutres créances9 3629 362
CFDisponibilités9 3509 350
CHCharges constatées d’avance15 20315 203
CJTOTAL (II)146 0581 739144 319
COTOTAL GENERAL (0 à V)1 217 791338 315879 476
CRParts à plus d’un an2 080
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel72 500
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...34 301
DDRéserve légale (1)7 250
DGAutres réserves416 456
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-67 774
DLTOTAL (I)462 733
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)138 112
DVEmprunts et dettes financières divers (4)67 097
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés135 886
DYDettes fiscales et sociales75 445
EAAutres dettes200
ECTOTAL (IV)416 742
EETOTAL GENERAL (I à V)879 476
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an416 742
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.138 112

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