Caractère employeur : Oui

Prédécesseur : BANQUE POPULAIRE MEDITERRANEE
Continuité économique

Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T00623060196
Code de l'unité signataire : 01
Date de mise à jour : 26/10/2023
Date de dépôt : 25/10/2023
Date du texte : 24/10/2023
Date d'effet : 25/10/2023
Date de fin : 25/10/2028
Date de diffusion : 30/10/2023
Convention collective : Convention collective nationale de la banque populaire (3210)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : BANQUE POPULAIRE MEDITERRANEE
Siret : 05880148101264
Code APE : 6419Z
Secteur : Autres intermédiations monétaires

Thèmes de l'accord :

• 044 - Système de prime (autre qu'évolution)

Syndicats :

• 2 - CFTC
• 3 - CFDT
• 5 - CGT-FO
• 6 - Autre

Signataires :

• 91

Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T00623060008
Code de l'unité signataire : 01
Date de mise à jour : 18/09/2023
Date de dépôt : 04/08/2023
Date du texte : 12/07/2023
Date d'effet : 31/08/2023
Date de fin : 31/12/2024
Date de diffusion : 25/09/2023
Convention collective : Convention collective nationale de la banque populaire (3210)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : BANQUE POPULAIRE MEDITERRANEE
Siret : 05880148101264
Code APE : 6419Z
Secteur : Autres intermédiations monétaires

Thèmes de l'accord :

• 084 - QVT, conciliation vie personnelle/vie professionnelle

Syndicats :

• 2 - CFTC
• 3 - CFDT
• 6 - Autre

Signataires :

• 91

Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T00623060009
Code de l'unité signataire : 01
Date de mise à jour : 18/09/2023
Date de dépôt : 04/08/2023
Date du texte : 27/06/2023
Date d'effet : 31/08/2023
Date de fin : 01/01/2999
Date de diffusion : 25/09/2023
Convention collective : Convention collective nationale de la banque populaire (3210)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : BANQUE POPULAIRE MEDITERRANEE
Siret : 05880148101264
Code APE : 6419Z
Secteur : Autres intermédiations monétaires

Thèmes de l'accord :

• 084 - QVT, conciliation vie personnelle/vie professionnelle

Syndicats :

• 2 - CFTC
• 3 - CFDT
• 6 - Autre

Signataires :

• 91

Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T00623008995
Code de l'unité signataire : 01
Date de mise à jour : 28/07/2023
Date de dépôt : 27/07/2023
Date du texte : 21/06/2023
Date d'effet : 01/09/2023
Date de fin : 31/12/2025
Date de diffusion : 31/07/2023
Convention collective : Convention collective nationale de la banque populaire (3210)
Texte conforme à la version intégrale : texte non intégral

Raison sociale de l'entreprise : BANQUE POPULAIRE MEDITERRANEE
Siret : 05880148101264
Code APE : 6419Z
Secteur : Autres intermédiations monétaires

Thèmes de l'accord :

• 060 - Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail

Syndicats :

• 2 - CFTC
• 3 - CFDT
• 6 - Autre

Signataires :

• 91

Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T00623008606
Code de l'unité signataire : 01
Date de mise à jour : 08/06/2023
Date de dépôt : 07/06/2023
Date du texte : 25/05/2023
Date d'effet : 01/07/2023
Date de fin : 31/12/2024
Date de diffusion : 12/06/2023
Convention collective : 5560 (5560)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : BANQUE POPULAIRE MEDITERRANEE
Siret : 05880148101264
Code APE : 6419Z
Secteur : Autres intermédiations monétaires

Thèmes de l'accord :

• 069 - Dispositifs don de jour et jour de solidarité

Signataires :

• 92

Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T00623008085
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 14/02/2023
Date de dépôt : 13/02/2023
Date du texte : 09/02/2023
Date d'effet : 01/01/2023
Date de fin : 01/01/2999
Date de diffusion : 20/02/2023
Texte conforme à la version intégrale : texte non intégral

Raison sociale de l'entreprise : BANQUE POPULAIRE MEDITERRANEE
Siret : 05880148101264
Code APE : 6419Z
Secteur : Autres intermédiations monétaires

Thèmes de l'accord :

• 044 - Système de prime (autre qu'évolution)

Syndicats :

• 2 - CFTC
• 3 - CFDT
• 6 - Autre

Signataires :

• 91

Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T00623008084
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 14/02/2023
Date de dépôt : 13/02/2023
Date du texte : 16/01/2023
Date d'effet : 16/01/2023
Date de fin : 31/12/2023
Date de diffusion : 20/02/2023
Texte conforme à la version intégrale : texte non intégral

Raison sociale de l'entreprise : BANQUE POPULAIRE MEDITERRANEE
Siret : 05880148101264
Code APE : 6419Z
Secteur : Autres intermédiations monétaires

Thèmes de l'accord :

• 034 - Supplément d'intéressement
• 041 - Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
• 043 - Evolution des primes
• 073 - Travailleurs handicapés

Syndicats :

• 1 - CGT
• 2 - CFTC
• 3 - CFDT
• 6 - Autre

Signataires :

• 91

Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T00622007349
Code de l'unité signataire : 01
Date de mise à jour : 04/10/2022
Date de dépôt : 03/10/2022
Date du texte : 28/09/2022
Date d'effet : 01/10/2022
Date de fin : 31/10/2022
Date de diffusion : 10/10/2022
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : BANQUE POPULAIRE MEDITERRANEE
Siret : 05880148101264
Code APE : 6419Z
Secteur : Autres intermédiations monétaires

Thèmes de l'accord :

• 044 - Système de prime (autre qu'évolution)

Syndicats :

• 2 - CFTC
• 3 - CFDT
• 6 - Autre

Signataires :

• 91

Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T00622007157
Code de l'unité signataire : 01
Date de mise à jour : 26/07/2022
Date de dépôt : 25/07/2022
Date du texte : 20/07/2022
Date d'effet : 01/01/0023
Date de fin : 31/12/0024
Date de diffusion : 01/08/2022
Convention collective : Convention collective nationale de la banque populaire (3210)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : BANQUE POPULAIRE MEDITERRANEE
Siret : 05880148101264
Code APE : 6419Z
Secteur : Autres intermédiations monétaires

Thèmes de l'accord :

• 141 - Télétravail

Syndicats :

• 2 - CFTC
• 3 - CFDT
• 6 - Autre

Signataires :

• 91

Origine : ACCO
Nature : AVENANT
Numéro : T00622007160
Code de l'unité signataire : 01
Date de mise à jour : 26/07/2022
Date de dépôt : 25/07/2022
Date du texte : 20/07/2022
Date d'effet : 25/07/0022
Date de fin : 01/01/2999
Date de diffusion : 01/08/2022
Convention collective : Convention collective nationale de la banque populaire (3210)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : BANQUE POPULAIRE MEDITERRANEE
Siret : 05880148101264
Code APE : 6419Z
Secteur : Autres intermédiations monétaires

Thèmes de l'accord :

• 044 - Système de prime (autre qu'évolution)
• 060 - Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail

Syndicats :

• 2 - CFTC
• 3 - CFDT
• 6 - Autre

Signataires :

• 91

Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T00622007161
Code de l'unité signataire : 01
Date de mise à jour : 26/07/2022
Date de dépôt : 25/07/2022
Date du texte : 20/07/2022
Date d'effet : 01/09/0022
Date de fin : 30/08/0023
Date de diffusion : 01/08/2022
Convention collective : Convention collective nationale de la banque populaire (3210)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : BANQUE POPULAIRE MEDITERRANEE
Siret : 05880148101264
Code APE : 6419Z
Secteur : Autres intermédiations monétaires

Thèmes de l'accord :

• 141 - Télétravail

Syndicats :

• 2 - CFTC
• 3 - CFDT
• 6 - Autre

Signataires :

• 91

Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T00622006948
Code de l'unité signataire : 01
Date de mise à jour : 12/07/2022
Date de dépôt : 28/06/2022
Date du texte : 22/06/2022
Date d'effet : 01/07/2022
Date de fin : 30/06/2025
Date de diffusion : 18/07/2022
Convention collective : Convention collective nationale de la banque populaire (3210)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : BANQUE POPULAIRE MEDITERRANEE
Siret : 05880148101264
Code APE : 6419Z
Secteur : Autres intermédiations monétaires

Thèmes de l'accord :

• 081 - Egalité salariale F/H
• 082 - Non discrimination - Diversité
• 083 - Autres dispositions Egalité professionnelle
• 084 - QVT, conciliation vie personnelle/vie professionnelle

Syndicats :

• 2 - CFTC
• 3 - CFDT
• 6 - Autre

Signataires :

• 91

N° national/d'enregistrement : 4777780
Date de dépôt : 17/06/2021
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 17/06/2031
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 03
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Huiles essentielles relevant du monopole pharmaceutique ;
  
• N° de la classe : 05
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et préparations pharmaceutiques et vétérinaires ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; produits et préparations dermatologiques; produits et préparations pharmaceutiques à usage ophtalmologique; préparations, aliments et substances diététiques; aliments pour bébés relevant du monopole pharmaceutique ; produits alimentaires de régime à usage médical ; produits pour l'hygiène diététique à usage médical ; emplâtres relevant du monopole pharmaceutique; matériels pour pansements relevant du monopole pharmaceutique ; désinfectants; fongicides relevant du monopole pharmaceutique ; solutions pour l'entretien des lentilles de contact ; préparations et substances lubrifiantes et humidifiantes de l'oeil destinées à soulager les sensations de sécheresse ou les irritations bénignes de l'oeil ; préparations cicatrisantes oculaires; solutions oculaires à finalité médicale; collyres; produits hygiéniques à usage médical; produits hygiéniques pharmaceutiques à usage ophtalmologique ; crèmes, gels et lotions à usage ophtalmique à usage médical ; crèmes, gels et lotions médicinales nettoyantes, apaisantes et décongestionnantes pour les yeux et le contour des yeux à usage médical ; solutions oculaires à finalité médicale ; compresses à usage médical ; coton à usage médical ; bains médicinaux ;
  
• N° de la classe : 09
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Lentilles de contact ; appareils et instruments scientifiques de mesure ; appareils et instruments optiques ; pupillomètres ; vidéo-pupillomètres ;
  
• N° de la classe : 10
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux et vétérinaires ; appareils et instruments pour l'ophtalmologie ; membres, yeux artificiels ; implants oculaires en matériaux artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture ;
  
• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de réseaux de visiteurs médicaux à savoir services de promotion médicale, services de promotion de tous médicaments, de produits de base, de dérivés, de dispositifs et d'accessoires spécialisés, de produits à usage humain et vétérinaire, de produits pour la médecine, la parapharmacie, l'hygiène, la cosmétologie et la contactologie ; services de promotion médicale ; services de promotion de tous médicaments, de produits de base, de dérivés, de dispositifs et d'accessoires spécialisés, de produits à usage humain et vétérinaire, de produits pour la médecine, la parapharmacie, l'hygiène, la cosmétologie et la contactologie ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, imprimés, échantillons, prospectus) et promotionnel ; diffusion d’informations commerciales ; organisation et conduite d’évènements promotionnels ; organisation et conduite d’évènements à des fins commerciales et publicitaires ; promotion des ventes pour des tiers ; services de vente au détail et de vente en gros de tous médicaments, de produits de base, de dérivés, de dispositifs et d'accessoires spécialisés, de produits à usage humain et vétérinaire, de produits pour la médecine, la parapharmacie, l'hygiène, la cosmétologie et la contactologie relevant du monopole pharmaceutique à savoir huiles essentielles relevant du monopole pharmaceutique, préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique, produits et préparations dermatologiques, préparations diététiques, aliments diététiques, substances diététiques, aliments pour bébés relevant du monopole pharmaceutique, produits alimentaires de régime à usage médical, produits pour l'hygiène diététique à usage médical, emplâtres relevant du monopole pharmaceutique, matériels pour pansements relevant du monopole pharmaceutique, désinfectants, fongicides relevant du monopole pharmaceutique, solutions pour l'entretien des lentilles de contact, préparations et substances lubrifiantes et humidifiantes de l'oeil destinées à soulager les sensations de sécheresse ou les irritations bénignes de l'oeil, préparations cicatrisantes oculaires, solutions oculaires à finalité médicale, collyres, produits hygiéniques à usage médical, produits hygiéniques pharmaceutiques à usage ophtalmologique, crèmes à usage médical, gels à usage médical, lotions à usage médical, crèmes à usage ophtalmique à usage médical, gels à usage ophtalmique à usage médical, lotions à usage ophtalmique à usage médical, crèmes médicinales nettoyantes pour les yeux et le contour des yeux à usage médical, crèmes médicinales apaisantes pour les yeux et le contour des yeux à usage médical, crèmes médicinales décongestionnantes pour les yeux et le contour des yeux à usage médical, gels médicinaux nettoyants, apaisants et décongestionnants pour les yeux et le contour des yeux à usage médical, lotions médicinales nettoyantes, apaisantes et décongestionnantes pour les yeux et le contour des yeux à usage médical, solutions oculaires à finalité médicale, compresses à usage médical, coton à usage médical, bains médicinaux, lentilles de contact, appareils et instruments scientifiques de mesure, appareils et instruments optiques, pupillomètres, vidéo-pupillomètres, appareils et instruments chirurgicaux, appareils et instruments médicaux, appareils et instruments vétérinaires, appareils pour l'ophtalmologie, instruments pour l'ophtalmologie, membres artificiels, yeux artificiels, implants oculaires, articles orthopédiques, matériel de suture, lampes à usage médical, lingettes nettoyantes pour paupières et visage, dispositifs médicaux; fourniture aux clients d'informations commerciales sur tous médicaments, produits de base, dérivés, dispositifs et d'accessoires spécialisés, produits à usage humain et vétérinaire, produits pour la médecine, la parapharmacie, l'hygiène, la cosmétologie et la contactologie par le biais d'un réseau informatique en ligne ;
  
• N° de la classe : 41
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Formation; publication de livres, de magazines, de revues, de journaux, de bulletins d’information (newsletters); organisation et conduite de conférences, colloques, séminaires, congrès, symposiums; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs dans le domaine de l'ophtalmologie, de la dermatologie et de la cosmétologie ;
  
• N° de la classe : 42
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Recherche médicale ; services de recherche, analyse et conception de produits dans le domaine de l'ophtalmologie, de la dermatologie et de la cosmétologie.
  

Déposant 1 : HORUS PHARMA
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Adresse :
Cap Var
148 Avenue Georges Guynemer
06700 Saint Laurent du Var
FR

Mandataire 1 : Cabinet BEAU DE LOMENIE, Madame Christine FRAUD
Adresse :
BP 7073
51 Avenue Jean Jaurès
69301 Lyon Cedex 07
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de gage
Référence associée à l'événement : 855017
Date de demande : 14/04/2022
N° de BOPI : 2022-20
Date du BOPI : 20/05/2022

Bénéficiare 1 : SOCIETE MARSEILLAISE DE CREDIT, Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Numéro de SIREN : 054806542
Adresse :
75 rue Paradis
13006 Marseille
FR

Bénéficiare 2 : BANQUE POPULAIRE MEDITERRANEE, Société anonyme coopérative de banque populaire
Numéro de SIREN : 058801481
Adresse :
457 Promenade des Anglais
06200 Nice
FR

Bénéficiare 3 : BNP PARIBAS, Société anonyme
Numéro de SIREN : 662042449
Adresse :
16 boulevard des Italiens
75009 Paris
FR

Bénéficiare 4 : CAISSE D'EPARGNE CEPAC, Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Numéro de SIREN : 775559404
Adresse :
BP 108 place Estrangin Pastré
13254 Marseille Cedex 06
FR

Bénéficiare 5 : CIC LYONNAISE DE BANQUE, Société anonyme
Numéro de SIREN : 954507976
Adresse :
8 rue de la République
69001 Lyon
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2021-27
Date du BOPI : 09/07/2021

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2021-50
Date du BOPI : 17/12/2021

N° national/d'enregistrement : 4777782
Date de dépôt : 17/06/2021
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 17/06/2031
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 03
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Huiles essentielles relevant du monopole pharmaceutique ;
  
• N° de la classe : 05
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et préparations pharmaceutiques et vétérinaires ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; produits et préparations dermatologiques; produits et préparations pharmaceutiques à usage ophtalmologique; préparations, aliments et substances diététiques; aliments pour bébés relevant du monopole pharmaceutique ; produits alimentaires de régime à usage médical ; produits pour l'hygiène diététique à usage médical ; emplâtres relevant du monopole pharmaceutique; matériels pour pansements relevant du monopole pharmaceutique ; désinfectants; fongicides relevant du monopole pharmaceutique ; solutions pour l'entretien des lentilles de contact ; préparations et substances lubrifiantes et humidifiantes de l'oeil destinées à soulager les sensations de sécheresse ou les irritations bénignes de l'oeil ; préparations cicatrisantes oculaires; solutions oculaires à finalité médicale; collyres; produits hygiéniques à usage médical; produits hygiéniques pharmaceutiques à usage ophtalmologique ; crèmes, gels et lotions à usage ophtalmique à usage médical ; crèmes, gels et lotions médicinales nettoyantes, apaisantes et décongestionnantes pour les yeux et le contour des yeux à usage médical ; solutions oculaires à finalité médicale ; compresses à usage médical ; coton à usage médical ; bains médicinaux ;
  
• N° de la classe : 09
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Lentilles de contact ; appareils et instruments scientifiques de mesure ; appareils et instruments optiques ; pupillomètres ; vidéo-pupillomètres ;
  
• N° de la classe : 10
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux et vétérinaires ; appareils et instruments pour l'ophtalmologie ; membres, yeux artificiels ; implants oculaires en matériaux artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture ;
  
• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de réseaux de visiteurs médicaux à savoir services de promotion médicale, services de promotion de tous médicaments, de produits de base, de dérivés, de dispositifs et d'accessoires spécialisés, de produits à usage humain et vétérinaire, de produits pour la médecine, la parapharmacie, l'hygiène, la cosmétologie et la contactologie ; services de promotion médicale ; services de promotion de tous médicaments, de produits de base, de dérivés, de dispositifs et d'accessoires spécialisés, de produits à usage humain et vétérinaire, de produits pour la médecine, la parapharmacie, l'hygiène, la cosmétologie et la contactologie ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, imprimés, échantillons, prospectus) et promotionnel ; diffusion d’informations commerciales ; organisation et conduite d’évènements promotionnels ; organisation et conduite d’évènements à des fins commerciales et publicitaires ; promotion des ventes pour des tiers ; services de vente au détail et de vente en gros de tous médicaments, de produits de base, de dérivés, de dispositifs et d'accessoires spécialisés, de produits à usage humain et vétérinaire, de produits pour la médecine, la parapharmacie, l'hygiène, la cosmétologie et la contactologie relevant du monopole pharmaceutique à savoir huiles essentielles relevant du monopole pharmaceutique, préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique, produits et préparations dermatologiques, préparations diététiques, aliments diététiques, substances diététiques, aliments pour bébés relevant du monopole pharmaceutique, produits alimentaires de régime à usage médical, produits pour l'hygiène diététique à usage médical, emplâtres relevant du monopole pharmaceutique, matériels pour pansements relevant du monopole pharmaceutique, désinfectants, fongicides relevant du monopole pharmaceutique, solutions pour l'entretien des lentilles de contact, préparations et substances lubrifiantes et humidifiantes de l'oeil destinées à soulager les sensations de sécheresse ou les irritations bénignes de l'oeil, préparations cicatrisantes oculaires, solutions oculaires à finalité médicale, collyres, produits hygiéniques à usage médical, produits hygiéniques pharmaceutiques à usage ophtalmologique, crèmes à usage médical, gels à usage médical, lotions à usage médical, crèmes à usage ophtalmique à usage médical, gels à usage ophtalmique à usage médical, lotions à usage ophtalmique à usage médical, crèmes médicinales nettoyantes pour les yeux et le contour des yeux à usage médical, crèmes médicinales apaisantes pour les yeux et le contour des yeux à usage médical, crèmes médicinales décongestionnantes pour les yeux et le contour des yeux à usage médical, gels médicinaux nettoyants, apaisants et décongestionnants pour les yeux et le contour des yeux à usage médical, lotions médicinales nettoyantes, apaisantes et décongestionnantes pour les yeux et le contour des yeux à usage médical, solutions oculaires à finalité médicale, compresses à usage médical, coton à usage médical, bains médicinaux, lentilles de contact, appareils et instruments scientifiques de mesure, appareils et instruments optiques, pupillomètres, vidéo-pupillomètres, appareils et instruments chirurgicaux, appareils et instruments médicaux, appareils et instruments vétérinaires, appareils pour l'ophtalmologie, instruments pour l'ophtalmologie, membres artificiels, yeux artificiels, implants oculaires, articles orthopédiques, matériel de suture, lampes à usage médical, lingettes nettoyantes pour paupières et visage, dispositifs médicaux; fourniture aux clients d'informations commerciales sur tous médicaments, produits de base, dérivés, dispositifs et d'accessoires spécialisés, produits à usage humain et vétérinaire, produits pour la médecine, la parapharmacie, l'hygiène, la cosmétologie et la contactologie par le biais d'un réseau informatique en ligne ;
  
• N° de la classe : 41
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Formation; publication de livres, de magazines, de revues, de journaux, de bulletins d’information (newsletters); organisation et conduite de conférences, colloques, séminaires, congrès, symposiums; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs dans le domaine de l'ophtalmologie, de la dermatologie et de la cosmétologie ;
  
• N° de la classe : 42
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Recherche médicale ; services de recherche, analyse et conception de produits dans le domaine de l'ophtalmologie, de la dermatologie et de la cosmétologie.
  

Déposant 1 : HORUS PHARMA
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Adresse :
Cap Var
148 Avenue Georges Guynemer
06700 Saint Laurent du Var
FR

Mandataire 1 : Cabinet BEAU DE LOMENIE, Madame Christine FRAUD
Adresse :
BP 7073
51 Avenue Jean Jaurès
69301 Lyon Cedex 07
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de gage
Référence associée à l'événement : 855017
Date de demande : 14/04/2022
N° de BOPI : 2022-20
Date du BOPI : 20/05/2022

Bénéficiare 1 : SOCIETE MARSEILLAISE DE CREDIT, Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Numéro de SIREN : 054806542
Adresse :
75 rue Paradis
13006 Marseille
FR

Bénéficiare 2 : BANQUE POPULAIRE MEDITERRANEE, Société anonyme coopérative de banque populaire
Numéro de SIREN : 058801481
Adresse :
457 Promenade des Anglais
06200 Nice
FR

Bénéficiare 3 : BNP PARIBAS, Société anonyme
Numéro de SIREN : 662042449
Adresse :
16 boulevard des Italiens
75009 Paris
FR

Bénéficiare 4 : CAISSE D'EPARGNE CEPAC, Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Numéro de SIREN : 775559404
Adresse :
BP 108 place Estrangin Pastré
13254 Marseille Cedex 06
FR

Bénéficiare 5 : CIC LYONNAISE DE BANQUE, Société anonyme
Numéro de SIREN : 954507976
Adresse :
8 rue de la République
69001 Lyon
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2021-27
Date du BOPI : 09/07/2021

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2021-50
Date du BOPI : 17/12/2021

N° national/d'enregistrement : 4777784
Date de dépôt : 17/06/2021
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 17/06/2031
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 03
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Huiles essentielles relevant du monopole pharmaceutique ;
  
• N° de la classe : 05
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et préparations pharmaceutiques et vétérinaires ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; produits et préparations dermatologiques; produits et préparations pharmaceutiques à usage ophtalmologique; préparations, aliments et substances diététiques; aliments pour bébés relevant du monopole pharmaceutique ; produits alimentaires de régime à usage médical ; produits pour l'hygiène diététique à usage médical ; emplâtres relevant du monopole pharmaceutique ; matériels pour pansements relevant du monopole pharmaceutique ; désinfectants; fongicides relevant du monopole pharmaceutique ; solutions pour l'entretien des lentilles de contact ; préparations et substances lubrifiantes et humidifiantes de l'oeil destinées à soulager les sensations de sécheresse ou les irritations bénignes de l'oeil ; préparations cicatrisantes oculaires; solutions oculaires à finalité médicale; collyres; produits hygiéniques à usage médical; produits hygiéniques pharmaceutiques à usage ophtalmologique ; crèmes, gels et lotions à usage ophtalmique à usage médical ; crèmes, gels et lotions médicinales nettoyantes, apaisantes et décongestionnantes pour les yeux et le contour des yeux à usage médical ; solutions oculaires à finalité médicale ; compresses à usage médical ; coton à usage médical ; bains médicinaux ;
  
• N° de la classe : 09
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Lentilles de contact ; appareils et instruments scientifiques de mesure ; appareils et instruments optiques ; pupillomètres ; vidéo-pupillomètres ;
  
• N° de la classe : 10
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux et vétérinaires ; appareils et instruments pour l'ophtalmologie ; membres, yeux artificiels ; implants oculaires en matériaux artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture ;
  
• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de réseaux de visiteurs médicaux à savoir services de promotion médicale, services de promotion de tous médicaments, de produits de base, de dérivés, de dispositifs et d'accessoires spécialisés, de produits à usage humain et vétérinaire, de produits pour la médecine, la parapharmacie, l'hygiène, la cosmétologie et la contactologie ; services de promotion médicale ; services de promotion de tous médicaments, de produits de base, de dérivés, de dispositifs et d'accessoires spécialisés, de produits à usage humain et vétérinaire, de produits pour la médecine, la parapharmacie, l'hygiène, la cosmétologie et la contactologie ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, imprimés, échantillons, prospectus) et promotionnel ; diffusion d’informations commerciales ; organisation et conduite d’évènements promotionnels ; organisation et conduite d’évènements à des fins commerciales et publicitaires ; promotion des ventes pour des tiers ; services de vente au détail et de vente en gros de tous médicaments, de produits de base, de dérivés, de dispositifs et d'accessoires spécialisés, de produits à usage humain et vétérinaire, de produits pour la médecine, la parapharmacie, l'hygiène, la cosmétologie et la contactologie relevant du monopole pharmaceutique à savoir huiles essentielles relevant du monopole pharmaceutique, préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique, produits et préparations dermatologiques, préparations diététiques, aliments diététiques, substances diététiques, aliments pour bébés relevant du monopole pharmaceutique, produits alimentaires de régime à usage médical, produits pour l'hygiène diététique à usage médical, emplâtres relevant du monopole pharmaceutique, matériels pour pansements relevant du monopole pharmaceutique, désinfectants, fongicides relevant du monopole pharmaceutique, solutions pour l'entretien des lentilles de contact, préparations et substances lubrifiantes et humidifiantes de l'oeil destinées à soulager les sensations de sécheresse ou les irritations bénignes de l'oeil, préparations cicatrisantes oculaires, solutions oculaires à finalité médicale, collyres, produits hygiéniques à usage médical, produits hygiéniques pharmaceutiques à usage ophtalmologique, crèmes à usage médical, gels à usage médical, lotions à usage médical, crèmes à usage ophtalmique à usage médical, gels à usage ophtalmique à usage médical, lotions à usage ophtalmique à usage médical, crèmes médicinales nettoyantes pour les yeux et le contour des yeux à usage médical, crèmes médicinales apaisantes pour les yeux et le contour des yeux à usage médical, crèmes médicinales décongestionnantes pour les yeux et le contour des yeux à usage médical, gels médicinaux nettoyants, apaisants et décongestionnants pour les yeux et le contour des yeux à usage médical, lotions médicinales nettoyantes, apaisantes et décongestionnantes pour les yeux et le contour des yeux à usage médical, solutions oculaires à finalité médicale, compresses à usage médical, coton à usage médical, bains médicinaux, lentilles de contact, appareils et instruments scientifiques de mesure, appareils et instruments optiques, pupillomètres, vidéo-pupillomètres, appareils et instruments chirurgicaux, appareils et instruments médicaux, appareils et instruments vétérinaires, appareils pour l'ophtalmologie, instruments pour l'ophtalmologie, membres artificiels, yeux artificiels, implants oculaires, articles orthopédiques, matériel de suture, lampes à usage médical, lingettes nettoyantes pour paupières et visage, dispositifs médicaux; fourniture aux clients d'informations commerciales sur tous médicaments, produits de base, dérivés, dispositifs et d'accessoires spécialisés, produits à usage humain et vétérinaire, produits pour la médecine, la parapharmacie, l'hygiène, la cosmétologie et la contactologie par le biais d'un réseau informatique en ligne ;
  
• N° de la classe : 41
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Formation; publication de livres, de magazines, de revues, de journaux, de bulletins d’information (newsletters); organisation et conduite de conférences, colloques, séminaires, congrès, symposiums; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs dans le domaine de l'ophtalmologie, de la dermatologie et de la cosmétologie ;
  
• N° de la classe : 42
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Recherche médicale ; services de recherche, analyse et conception de produits dans le domaine de l'ophtalmologie, de la dermatologie et de la cosmétologie.
  

Déposant 1 : HORUS PHARMA
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Adresse :
Cap Var
148 Avenue Georges Guynemer
06700 Saint Laurent du Var
FR

Mandataire 1 : Cabinet BEAU DE LOMENIE, Madame Christine FRAUD
Adresse :
BP 7073
51 Avenue Jean Jaurès
69301 Lyon Cedex 07
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de gage
Référence associée à l'événement : 855017
Date de demande : 14/04/2022
N° de BOPI : 2022-20
Date du BOPI : 20/05/2022

Bénéficiare 1 : SOCIETE MARSEILLAISE DE CREDIT, Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Numéro de SIREN : 054806542
Adresse :
75 rue Paradis
13006 Marseille
FR

Bénéficiare 2 : BANQUE POPULAIRE MEDITERRANEE, Société anonyme coopérative de banque populaire
Numéro de SIREN : 058801481
Adresse :
457 Promenade des Anglais
06200 Nice
FR

Bénéficiare 3 : BNP PARIBAS, Société anonyme
Numéro de SIREN : 662042449
Adresse :
16 boulevard des Italiens
75009 Paris
FR

Bénéficiare 4 : CAISSE D'EPARGNE CEPAC, Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Numéro de SIREN : 775559404
Adresse :
BP 108 place Estrangin Pastré
13254 Marseille Cedex 06
FR

Bénéficiare 5 : CIC LYONNAISE DE BANQUE, Société anonyme
Numéro de SIREN : 954507976
Adresse :
8 rue de la République
69001 Lyon
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2021-27
Date du BOPI : 09/07/2021

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2021-50
Date du BOPI : 17/12/2021

N° national/d'enregistrement : 4777789
Date de dépôt : 17/06/2021
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 17/06/2031
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 03
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Huiles essentielles relevant du monopole pharmaceutique ;
  
• N° de la classe : 05
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et préparations pharmaceutiques et vétérinaires ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; produits et préparations dermatologiques; produits et préparations ophtalmologiques; préparations, aliments et substances diététiques; aliments pour bébés relevant du monopole pharmaceutique ; produits alimentaires de régime à usage médical ; produits pour l'hygiène diététique à usage médical ; emplâtres relevant du monopole pharmaceutique ; matériels pour pansements relevant du monopole pharmaceutique ; désinfectants; fongicides relevant du monopole pharmaceutique ; solutions pour l'entretien des lentilles de contact ; préparations et substances lubrifiantes et humidifiantes de l'oeil destinées à soulager les sensations de sécheresse ou les irritations bénignes de l'oeil ; préparations cicatrisantes oculaires; solutions oculaires à finalité médicale; collyres; produits hygiéniques à usage médical; produits hygiéniques pharmaceutiques à usage ophtalmologique ; crèmes, gels et lotions à usage ophtalmique à usage médical ; crèmes, gels et lotions médicinales nettoyantes, apaisantes et décongestionnantes pour les yeux et le contour des yeux à usage médical ; solutions oculaires à finalité médicale ; compresses à usage médical ; coton à usage médical ; bains médicinaux ;
  
• N° de la classe : 09
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Lentilles de contact ; appareils et instruments scientifiques de mesure ; appareils et instruments optiques ; pupillomètres ; vidéo-pupillomètres ;
  
• N° de la classe : 10
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux et vétérinaires ; appareils et instruments pour l'ophtalmologie ; membres, yeux artificiels ; implants oculaires en matériaux artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture ;
  
• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de réseaux de visiteurs médicaux à savoir services de promotion médicale, services de promotion de tous médicaments, de produits de base, de dérivés, de dispositifs et d'accessoires spécialisés, de produits à usage humain et vétérinaire, de produits pour la médecine, la parapharmacie, l'hygiène, la cosmétologie et la contactologie ; services de promotion médicale ; services de promotion de tous médicaments, de produits de base, de dérivés, de dispositifs et d'accessoires spécialisés, de produits à usage humain et vétérinaire, de produits pour la médecine, la parapharmacie, l'hygiène, la cosmétologie et la contactologie ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, imprimés, échantillons, prospectus) et promotionnel ; diffusion d’informations commerciales ; organisation et conduite d’évènements promotionnels ; organisation et conduite d’évènements à des fins commerciales et publicitaires ; promotion des ventes pour des tiers ; services de vente au détail et de vente en gros de tous médicaments, de produits de base, de dérivés, de dispositifs et d'accessoires spécialisés, de produits à usage humain et vétérinaire, de produits pour la médecine, la parapharmacie, l'hygiène, la cosmétologie et la contactologie relevant du monopole pharmaceutique à savoir huiles essentielles relevant du monopole pharmaceutique, préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique, produits et préparations dermatologiques, préparations diététiques, aliments diététiques, substances diététiques, aliments pour bébés relevant du monopole pharmaceutique, produits alimentaires de régime à usage médical, produits pour l'hygiène diététique à usage médical, emplâtres relevant du monopole pharmaceutique, matériels pour pansements relevant du monopole pharmaceutique, désinfectants, fongicides relevant du monopole pharmaceutique, solutions pour l'entretien des lentilles de contact, préparations et substances lubrifiantes et humidifiantes de l'oeil destinées à soulager les sensations de sécheresse ou les irritations bénignes de l'oeil, préparations cicatrisantes oculaires, solutions oculaires à finalité médicale, collyres, produits hygiéniques à usage médical, produits hygiéniques pharmaceutiques à usage ophtalmologique, crèmes à usage médical, gels à usage médical, lotions à usage médical, crèmes à usage ophtalmique à usage médical, gels à usage ophtalmique à usage médical, lotions à usage ophtalmique à usage médical, crèmes médicinales nettoyantes pour les yeux et le contour des yeux à usage médical, crèmes médicinales apaisantes pour les yeux et le contour des yeux à usage médical, crèmes médicinales décongestionnantes pour les yeux et le contour des yeux à usage médical, gels médicinaux nettoyants, apaisants et décongestionnants pour les yeux et le contour des yeux à usage médical, lotions médicinales nettoyantes, apaisantes et décongestionnantes pour les yeux et le contour des yeux à usage médical, solutions oculaires à finalité médicale, compresses à usage médical, coton à usage médical, bains médicinaux, lentilles de contact, appareils et instruments scientifiques de mesure, appareils et instruments optiques, pupillomètres, vidéo-pupillomètres, appareils et instruments chirurgicaux, appareils et instruments médicaux, appareils et instruments vétérinaires, appareils pour l'ophtalmologie, instruments pour l'ophtalmologie, membres artificiels, yeux artificiels, implants oculaires, articles orthopédiques, matériel de suture, lampes à usage médical, lingettes nettoyantes pour paupières et visage, dispositifs médicaux; fourniture aux clients d'informations commerciales sur tous médicaments, produits de base, dérivés, dispositifs et d'accessoires spécialisés, produits à usage humain et vétérinaire, produits pour la médecine, la parapharmacie, l'hygiène, la cosmétologie et la contactologie par le biais d'un réseau informatique en ligne ;
  
• N° de la classe : 41
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Formation; publication de livres, de magazines, de revues, de journaux, de bulletins d’information (newsletters); organisation et conduite de conférences, colloques, séminaires, congrès, symposiums; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs dans le domaine de l'ophtalmologie, de la dermatologie et de la cosmétologie ;
  
• N° de la classe : 42
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Recherche médicale ; services de recherche, analyse et conception de produits dans le domaine de l'ophtalmologie, de la dermatologie et de la cosmétologie.
  

Déposant 1 : HORUS PHARMA
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Adresse :
Cap Var
148 Avenue Georges Guynemer
06700 Saint Laurent du Var
FR

Mandataire 1 : Cabinet BEAU DE LOMENIE, Madame Christine FRAUD
Adresse :
BP 7073
51 Avenue Jean Jaurès
69301 Lyon Cedex 07
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de gage
Référence associée à l'événement : 855017
Date de demande : 14/04/2022
N° de BOPI : 2022-20
Date du BOPI : 20/05/2022

Bénéficiare 1 : SOCIETE MARSEILLAISE DE CREDIT, Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Numéro de SIREN : 054806542
Adresse :
75 rue Paradis
13006 Marseille
FR

Bénéficiare 2 : BANQUE POPULAIRE MEDITERRANEE, Société anonyme coopérative de banque populaire
Numéro de SIREN : 058801481
Adresse :
457 Promenade des Anglais
06200 Nice
FR

Bénéficiare 3 : BNP PARIBAS, Société anonyme
Numéro de SIREN : 662042449
Adresse :
16 boulevard des Italiens
75009 Paris
FR

Bénéficiare 4 : CAISSE D'EPARGNE CEPAC, Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Numéro de SIREN : 775559404
Adresse :
BP 108 place Estrangin Pastré
13254 Marseille Cedex 06
FR

Bénéficiare 5 : CIC LYONNAISE DE BANQUE, Société anonyme
Numéro de SIREN : 954507976
Adresse :
8 rue de la République
69001 Lyon
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2021-27
Date du BOPI : 09/07/2021

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2021-50
Date du BOPI : 17/12/2021

N° national/d'enregistrement : 4385654
Date de dépôt : 01/09/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 01/09/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 36
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; services de caisses de prévoyance ; émission de cartes de crédit ; estimations immobilières ; gestion financière ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; constitution de capitaux ; investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.
  

Déposant 1 : BANQUE POPULAIRE MEDITERRANEE, SA
Numéro de SIREN : 058801481
Adresse :
457 Promenade des Anglais
06200 NICE
FR

Mandataire 1 : SELARL ANDRE-DESCOSSE, M. Olivier DESCOSSE
Adresse :
2 Place Félix Baret
13006 MARSEILLE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-38
Date du BOPI : 22/09/2017

N° national/d'enregistrement : 4385657
Date de dépôt : 01/09/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 01/09/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 36
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; services de caisses de prévoyance ; émission de cartes de crédit ; estimations immobilières ; gestion financière ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; constitution de capitaux ; investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.
  

Déposant 1 : BANQUE POPULAIRE MEDITERRANEE, SA
Numéro de SIREN : 058801481
Adresse :
457 PROMENADE DES ANGLAIS
06200 NICE
FR

Mandataire 1 : SELARL ANDRE-DESCOSSE, M. Olivier DESCOSSE
Adresse :
2 Place Félix Baret
13006 MARSEILLE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-38
Date du BOPI : 22/09/2017

N° national/d'enregistrement : 4385659
Date de dépôt : 01/09/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 01/09/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 36
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; services de caisses de prévoyance ; émission de cartes de crédit ; estimations immobilières ; gestion financière ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; constitution de capitaux ; investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.
  

Déposant 1 : BANQUE POPULAIRE MEDITERRANEE, SA
Numéro de SIREN : 058801481
Adresse :
457 PROMENADE DES ANGLAIS
06200 NICE
FR

Mandataire 1 : SELARL ANDRE-DESCOSSE, M. DESCOSSE Olivier
Adresse :
2 Place Félix Baret
13006 MARSEILLE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-38
Date du BOPI : 22/09/2017

N° national/d'enregistrement : 4385657
Date de dépôt : 01/09/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 01/09/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 36
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; services de caisses de prévoyance ; émission de cartes de crédit ; estimations immobilières ; gestion financière ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; constitution de capitaux ; investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.
  

Déposant 1 : BANQUE POPULAIRE MEDITERRANEE, SA
Numéro de SIREN : 058801481
Adresse :
457 PROMENADE DES ANGLAIS
06200 NICE
FR

Mandataire 1 : SELARL ANDRE-DESCOSSE, M. Olivier DESCOSSE
Adresse :
2 Place Félix Baret
13006 MARSEILLE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-38
Date du BOPI : 22/09/2017

N° national/d'enregistrement : 4385659
Date de dépôt : 01/09/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 01/09/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 36
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; services de caisses de prévoyance ; émission de cartes de crédit ; estimations immobilières ; gestion financière ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; constitution de capitaux ; investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.
  

Déposant 1 : BANQUE POPULAIRE MEDITERRANEE, SA
Numéro de SIREN : 058801481
Adresse :
457 PROMENADE DES ANGLAIS
06200 NICE
FR

Mandataire 1 : SELARL ANDRE-DESCOSSE, M. DESCOSSE Olivier
Adresse :
2 Place Félix Baret
13006 MARSEILLE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-38
Date du BOPI : 22/09/2017

N° national/d'enregistrement : 4385654
Date de dépôt : 01/09/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 01/09/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 36
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; services de caisses de prévoyance ; émission de cartes de crédit ; estimations immobilières ; gestion financière ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; constitution de capitaux ; investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.
  

Déposant 1 : BANQUE POPULAIRE MEDITERRANEE, SA
Numéro de SIREN : 058801481
Adresse :
457 Promenade des Anglais
06200 NICE
FR

Mandataire 1 : SELARL ANDRE-DESCOSSE, M. Olivier DESCOSSE
Adresse :
2 Place Félix Baret
13006 MARSEILLE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-38
Date du BOPI : 22/09/2017

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-51
Date du BOPI : 22/12/2017

N° national/d'enregistrement : 4385657
Date de dépôt : 01/09/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 01/09/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 36
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; services de caisses de prévoyance ; émission de cartes de crédit ; estimations immobilières ; gestion financière ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; constitution de capitaux ; investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.
  

Déposant 1 : BANQUE POPULAIRE MEDITERRANEE, SA
Numéro de SIREN : 058801481
Adresse :
457 PROMENADE DES ANGLAIS
06200 NICE
FR

Mandataire 1 : SELARL ANDRE-DESCOSSE, M. Olivier DESCOSSE
Adresse :
2 Place Félix Baret
13006 MARSEILLE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-38
Date du BOPI : 22/09/2017

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-51
Date du BOPI : 22/12/2017

N° national/d'enregistrement : 4385659
Date de dépôt : 01/09/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 01/09/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 36
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; services de caisses de prévoyance ; émission de cartes de crédit ; estimations immobilières ; gestion financière ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; constitution de capitaux ; investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.
  

Déposant 1 : BANQUE POPULAIRE MEDITERRANEE, SA
Numéro de SIREN : 058801481
Adresse :
457 PROMENADE DES ANGLAIS
06200 NICE
FR

Mandataire 1 : SELARL ANDRE-DESCOSSE, M. DESCOSSE Olivier
Adresse :
2 Place Félix Baret
13006 MARSEILLE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-38
Date du BOPI : 22/09/2017

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-51
Date du BOPI : 22/12/2017

N° national/d'enregistrement : 4359662
Date de dépôt : 05/05/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 05/05/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 09
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques ; appareils et instruments nautiques ; appareils et instruments géodésiques ; appareils et instruments de vérification (contrôle) ; appareils et instruments pour l'enseignement ; machines à calculer ; équipements de traitement de données ; ordinateurs ; tablettes électroniques ; ordiphones [smartphones] ; liseuses électroniques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; détecteurs ; fils électriques ; montres intelligentes ;
  
• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; services de bureaux de placement ; service de gestion informatisée de fichiers ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; conseils en communication (publicité) ; relations publiques ;
  
• N° de la classe : 36
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; services de caisses de prévoyance ; émission de cartes de crédit ; estimations immobilières ; gestion financière ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; constitution de capitaux ; investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds ; opération de banque, de bourse ou de change ; ouverture et tenue de comptes de dépôts, d'espèces ou de titres ; affaire financières, monétaire et immobilière ; agence de crédit ; émission de chèques, cautions (garanties) ; gestion de patrimoine ; cote en bourse ; courtage en assurance ; opération de crédit ; effets de commerce à savoir acceptation de lettre de change et émission de billet à ordre ; émission de bons de caisse et d'ordre de paiements ; crédit-bail ; services financiers d'épargne ;
  
• N° de la classe : 38
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications par réseaux de fibres optiques ; radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions télévisées ; services de téléconférences ; services de visioconférence ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux.
  

Déposant 1 : BANQUE POPULAIRE MEDITERRANEE, Société coopérative de banque à forme anonyme et capital variable
Numéro de SIREN : 058801481
Adresse :
457 PROMENADE DES ANGLAIS, BP 241
06292 NICE CEDEX 3
FR

Mandataire 1 : AVOCAT, M. OLIVIER DESCOSSE
Adresse :
2 PLACE FELIX BARET
13006 MARSEILLE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-21
Date du BOPI : 26/05/2017

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2018-06
Date du BOPI : 09/02/2018

N° national/d'enregistrement : 4359668
Date de dépôt : 05/05/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 05/05/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 09
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques ; appareils et instruments nautiques ; appareils et instruments géodésiques ; appareils et instruments de vérification (contrôle) ; appareils et instruments pour l'enseignement ; machines à calculer ; équipements de traitement de données ; ordinateurs ; tablettes électroniques ; ordiphones [smartphones] ; liseuses électroniques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; détecteurs ; fils électriques ; montres intelligentes ;
  
• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; services de bureaux de placement ; service de gestion informatisée de fichiers ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; conseils en communication (publicité) ; relations publiques ;
  
• N° de la classe : 36
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; services de caisses de prévoyance ; émission de cartes de crédit ; estimations immobilières ; gestion financière ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; constitution de capitaux ; investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds ; opération de banque, de bourse ou de change ; ouverture et tenue de comptes de dépôts, d'espèces ou de titres ; affaire financières, monétaire et immobilière ; agence de crédit ; émission de chèques, cautions (garanties) ; gestion de patrimoine ; cote en bourse ; courtage en assurance ; opération de crédit ; effets de commerce à savoir acceptation de lettre de change et émission de billet à ordre ; émission de bons de caisse et d'ordre de paiements ; crédit-bail ; services financiers d'épargne ;
  
• N° de la classe : 38
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications par réseaux de fibres optiques ; radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions télévisées ; services de téléconférences ; services de visioconférence ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux.
  

Déposant 1 : BANQUE POPULAIRE MEDITERRANEE, Société coopérative de banque à forme anonyme et capital variable
Numéro de SIREN : 058801481
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Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-21
Date du BOPI : 26/05/2017

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2018-06
Date du BOPI : 09/02/2018

N° national/d'enregistrement : 4359673
Date de dépôt : 05/05/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 05/05/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 09
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques ; appareils et instruments nautiques ; appareils et instruments géodésiques ; appareils et instruments de vérification (contrôle) ; appareils et instruments pour l'enseignement ; machines à calculer ; équipements de traitement de données ; ordinateurs ; tablettes électroniques ; ordiphones [smartphones] ; liseuses électroniques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; détecteurs ; fils électriques ; montres intelligentes ;
  
• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; services de bureaux de placement ; service de gestion informatisée de fichiers ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; conseils en communication (publicité) ; relations publiques ;
  
• N° de la classe : 36
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; services de caisses de prévoyance ; émission de cartes de crédit ; estimations immobilières ; gestion financière ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; constitution de capitaux ; investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds ; opération de banque, de bourse ou de change ; ouverture et tenue de comptes de dépôts, d'espèces ou de titres ; affaire financières, monétaire et immobilière ; agence de crédit ; émission de chèques, cautions (garanties) ; gestion de patrimoine ; cote en bourse ; courtage en assurance ; opération de crédit ; effets de commerce à savoir acceptation de lettre de change et émission de billet à ordre ; émission de bons de caisse et d'ordre de paiements ; crédit-bail ; services financiers d'épargne ;
  
• N° de la classe : 38
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications par réseaux de fibres optiques ; radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions télévisées ; services de téléconférences ; services de visioconférence ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux.
  

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Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-21
Date du BOPI : 26/05/2017

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2018-06
Date du BOPI : 09/02/2018

N° national/d'enregistrement : 4359662
Date de dépôt : 05/05/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 05/05/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 09
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques ; appareils et instruments nautiques ; appareils et instruments géodésiques ; appareils et instruments de vérification (contrôle) ; appareils et instruments pour l'enseignement ; machines à calculer ; équipements de traitement de données ; ordinateurs ; tablettes électroniques ; ordiphones [smartphones] ; liseuses électroniques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; détecteurs ; fils électriques ; montres intelligentes ;
  
• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; services de bureaux de placement ; service de gestion informatisée de fichiers ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; conseils en communication (publicité) ; relations publiques ;
  
• N° de la classe : 36
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; services de caisses de prévoyance ; émission de cartes de crédit ; estimations immobilières ; gestion financière ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; constitution de capitaux ; investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds ; opération de banque, de bourse ou de change ; ouverture et tenue de comptes de dépôts, d'espèces ou de titres ; affaire financières, monétaire et immobilière ; agence de crédit ; émission de chèques, cautions (garanties) ; gestion de patrimoine ; cote en bourse ; courtage en assurance ; opération de crédit ; effets de commerce à savoir acceptation de lettre de change et émission de billet à ordre ; émission de bons de caisse et d'ordre de paiements ; crédit-bail ; services financiers d'épargne ;
  
• N° de la classe : 38
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications par réseaux de fibres optiques ; radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions télévisées ; services de téléconférences ; services de visioconférence ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux.
  

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Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-21
Date du BOPI : 26/05/2017

N° national/d'enregistrement : 4359668
Date de dépôt : 05/05/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 05/05/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 09
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques ; appareils et instruments nautiques ; appareils et instruments géodésiques ; appareils et instruments de vérification (contrôle) ; appareils et instruments pour l'enseignement ; machines à calculer ; équipements de traitement de données ; ordinateurs ; tablettes électroniques ; ordiphones [smartphones] ; liseuses électroniques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; détecteurs ; fils électriques ; montres intelligentes ;
  
• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; services de bureaux de placement ; service de gestion informatisée de fichiers ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; conseils en communication (publicité) ; relations publiques ;
  
• N° de la classe : 36
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; services de caisses de prévoyance ; émission de cartes de crédit ; estimations immobilières ; gestion financière ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; constitution de capitaux ; investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds ; opération de banque, de bourse ou de change ; ouverture et tenue de comptes de dépôts, d'espèces ou de titres ; affaire financières, monétaire et immobilière ; agence de crédit ; émission de chèques, cautions (garanties) ; gestion de patrimoine ; cote en bourse ; courtage en assurance ; opération de crédit ; effets de commerce à savoir acceptation de lettre de change et émission de billet à ordre ; émission de bons de caisse et d'ordre de paiements ; crédit-bail ; services financiers d'épargne ;
  
• N° de la classe : 38
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications par réseaux de fibres optiques ; radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions télévisées ; services de téléconférences ; services de visioconférence ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux.
  

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Numéro de SIREN : 058801481
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Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-21
Date du BOPI : 26/05/2017

N° national/d'enregistrement : 4359673
Date de dépôt : 05/05/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 05/05/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 09
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques ; appareils et instruments nautiques ; appareils et instruments géodésiques ; appareils et instruments de vérification (contrôle) ; appareils et instruments pour l'enseignement ; machines à calculer ; équipements de traitement de données ; ordinateurs ; tablettes électroniques ; ordiphones [smartphones] ; liseuses électroniques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; détecteurs ; fils électriques ; montres intelligentes ;
  
• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; services de bureaux de placement ; service de gestion informatisée de fichiers ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; conseils en communication (publicité) ; relations publiques ;
  
• N° de la classe : 36
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; services de caisses de prévoyance ; émission de cartes de crédit ; estimations immobilières ; gestion financière ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; constitution de capitaux ; investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds ; opération de banque, de bourse ou de change ; ouverture et tenue de comptes de dépôts, d'espèces ou de titres ; affaire financières, monétaire et immobilière ; agence de crédit ; émission de chèques, cautions (garanties) ; gestion de patrimoine ; cote en bourse ; courtage en assurance ; opération de crédit ; effets de commerce à savoir acceptation de lettre de change et émission de billet à ordre ; émission de bons de caisse et d'ordre de paiements ; crédit-bail ; services financiers d'épargne ;
  
• N° de la classe : 38
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications par réseaux de fibres optiques ; radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions télévisées ; services de téléconférences ; services de visioconférence ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux.
  

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Numéro de SIREN : 058801481
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Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-21
Date du BOPI : 26/05/2017

N° national/d'enregistrement : 4359662
Date de dépôt : 05/05/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 05/05/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 09
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques ; appareils et instruments nautiques ; appareils et instruments géodésiques ; appareils et instruments de vérification (contrôle) ; appareils et instruments pour l'enseignement ; machines à calculer ; équipements de traitement de données ; ordinateurs ; tablettes électroniques ; ordiphones [smartphones] ; liseuses électroniques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; détecteurs ; fils électriques ; montres intelligentes ;
  
• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; services de bureaux de placement ; service de gestion informatisée de fichiers ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; conseils en communication (publicité) ; relations publiques ;
  
• N° de la classe : 36
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; services de caisses de prévoyance ; émission de cartes de crédit ; estimations immobilières ; gestion financière ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; constitution de capitaux ; investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds ; opération de banque, de bourse ou de change ; ouverture et tenue de comptes de dépôts, d'espèces ou de titres ; affaire financières, monétaire et immobilière ; agence de crédit ; émission de chèques, cautions (garanties) ; gestion de patrimoine ; cote en bourse ; courtage en assurance ; opération de crédit ; effets de commerce à savoir acceptation de lettre de change et émission de billet à ordre ; émission de bons de caisse et d'ordre de paiements ; crédit-bail ; services financiers d'épargne ;
  
• N° de la classe : 38
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications par réseaux de fibres optiques ; radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions télévisées ; services de téléconférences ; services de visioconférence ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux.
  

Déposant 1 : BANQUE POPULAIRE MEDITERRANEE, Société coopérative de banque à forme anonyme et capital variable
Numéro de SIREN : 058801481
Adresse :
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Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-21
Date du BOPI : 26/05/2017

N° national/d'enregistrement : 4359673
Date de dépôt : 05/05/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 05/05/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 09
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques ; appareils et instruments nautiques ; appareils et instruments géodésiques ; appareils et instruments de vérification (contrôle) ; appareils et instruments pour l'enseignement ; machines à calculer ; équipements de traitement de données ; ordinateurs ; tablettes électroniques ; ordiphones [smartphones] ; liseuses électroniques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; détecteurs ; fils électriques ; montres intelligentes ;
  
• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; services de bureaux de placement ; service de gestion informatisée de fichiers ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; conseils en communication (publicité) ; relations publiques ;
  
• N° de la classe : 36
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; services de caisses de prévoyance ; émission de cartes de crédit ; estimations immobilières ; gestion financière ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; constitution de capitaux ; investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds ; opération de banque, de bourse ou de change ; ouverture et tenue de comptes de dépôts, d'espèces ou de titres ; affaire financières, monétaire et immobilière ; agence de crédit ; émission de chèques, cautions (garanties) ; gestion de patrimoine ; cote en bourse ; courtage en assurance ; opération de crédit ; effets de commerce à savoir acceptation de lettre de change et émission de billet à ordre ; émission de bons de caisse et d'ordre de paiements ; crédit-bail ; services financiers d'épargne ;
  
• N° de la classe : 38
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications par réseaux de fibres optiques ; radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions télévisées ; services de téléconférences ; services de visioconférence ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux.
  

Déposant 1 : BANQUE POPULAIRE MEDITERRANEE, Société coopérative de banque à forme anonyme et capital variable
Numéro de SIREN : 058801481
Adresse :
457 Promenade des Anglais, BP 241
06292 NICE CEDEX 3
FR

Mandataire 1 : AVOCAT, M. OLIVIER DESCOSSE
Adresse :
2 PLACE FELIX BARET
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Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-21
Date du BOPI : 26/05/2017

N° national/d'enregistrement : 4275163
Date de dépôt : 26/05/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 26/05/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 09
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques ; appareils et instruments nautiques ; appareils et instruments géodésiques ; appareils et instruments de vérification (contrôle) ; appareils et instruments pour l'enseignement ; mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipements de traitement de données ; ordinateurs ; tablettes électroniques ; ordiphones [Smartphones] ; liseuses électroniques ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ;
  
• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; services de bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ;
  
• N° de la classe : 36
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; services de caisses de prévoyance ; émission de cartes de crédit ; estimations immobilières ; gestion financière ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; constitution de capitaux ; investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds ; Opération de banque, de bourse ou de change ; ouverture et tenue de comptes de dépôts, d'espèces ou de titres ; affaire financières, monétaires et immobilière ; agence de crédit ; émission de chèques, cautions (garanties) ; gestion de patrimoine ; cote en bourse ; courtage en assurance ; opération de crédit ; effets de commerce à savoir acceptation de lettre de change et émission de billet à ordre ; émission de bons de caisse et d'ordre de paiements ; crédit-bail ; services financiers d'épargne ;
  
• N° de la classe : 38
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications par réseaux de fibres optiques ; radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions télévisées ; services de téléconférences ; services de visioconférence ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux.
  

Déposant 1 : BANQUE POPULAIRE PROVENCALE ET CORSE, SA
Numéro de SIREN : 058801481
Adresse :
245 BOULEVARD MICHELET, BP 25
13274 MARSEILLE CEDEX 09
FR

Mandataire 1 : AVOCAT, M. DESCOSSE OLIVIER
Adresse :
2 PLACE FELIX BARET
13006 MARSEILLE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 702515
Date de demande : 22/06/2017
N° de BOPI : 2017-29
Date du BOPI : 21/07/2017

Bénéficiare 1 : Banque Populaire Méditerranée

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-24
Date du BOPI : 17/06/2016

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2016-40
Date du BOPI : 07/10/2016

N° national/d'enregistrement : 4275172
Date de dépôt : 26/05/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 26/05/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 09
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques ; appareils et instruments nautiques ; appareils et instruments géodésiques ; appareils et instruments de vérification (contrôle) ; appareils et instruments pour l'enseignement ; mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipements de traitement de données ; ordinateurs ; tablettes électroniques ; ordiphones [Smartphones] ; liseuses électroniques ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ;
  
• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; services de bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ;
  
• N° de la classe : 36
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; services de caisses de prévoyance ; émission de cartes de crédit ; estimations immobilières ; gestion financière ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; constitution de capitaux ; investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds ; Opération de banque, de bourse ou de change ; ouverture et tenue de comptes de dépôts, d'espèces ou de titres ; affaires financières, monétaire et immobilière ; agence de crédit ; émission de chèques, cautions (garanties) ; gestion de patrimoine ; cote en bourse ; courtage en assurance ; opération de crédit ; effets de commerce à savoir : acceptation de lettre de change et émission de billet à ordre ; émission de bons de caisse et d'ordre de paiements ; crédit-bail ; services financiers d'épargne ;
  
• N° de la classe : 38
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications par réseaux de fibres optiques ; radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions télévisées ; services de téléconférences ; services de visioconférence ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux.
  

Déposant 1 : BANQUE POPULAIRE PROVENCALE ET CORSE, SA
Numéro de SIREN : 058801481
Adresse :
245 BOULEVARD MICHELET, BP 25
13274 MARSEILLE CEDEX 09
FR

Mandataire 1 : AVOCAT, M. DESCOSSE OLIVIER
Adresse :
2 PLACE FELIX BARET
13006 MARSEILLE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 702515
Date de demande : 22/06/2017
N° de BOPI : 2017-29
Date du BOPI : 21/07/2017

Bénéficiare 1 : Banque Populaire Méditerranée

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-24
Date du BOPI : 17/06/2016

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2016-40
Date du BOPI : 07/10/2016

N° national/d'enregistrement : 4275178
Date de dépôt : 26/05/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Statut : Marque ayant fait l'objet d'un retrait total
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 09
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques ; appareils et instruments nautiques ; appareils et instruments géodésiques ; appareils et instruments de vérification (contrôle) ; appareils et instruments pour l'enseignement ; mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipements de traitement de données ; ordinateurs ; tablettes électroniques ; ordiphones [smartphones] ; liseuses électroniques ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ;
  
• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; services de bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ;
  
• N° de la classe : 36
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; services de caisses de prévoyance ; émission de cartes de crédit ; estimations immobilières ; gestion financière ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; constitution de capitaux ; investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds ; opération de banque, de bourse ou de change ; ouverture et tenue de comptes de dépôts, d'espèces ou de titres ; affaire financières, monétaire et immobilière ; agence de crédit ; chèques, cautions ; gestion de patrimoine ; cote en bourse ; courtage en assurance ; opération de crédit ; effets de commerce ; emission de bons de caisse et d'ordre de paiements ; crédit-bail ; épargne ;
  
• N° de la classe : 38
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications par réseaux de fibres optiques ; radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions télévisées ; services de téléconférences ; services de visioconférence ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux.
  

Déposant 1 : BANQUE POPULAIRE PROVENCALE ET CORSE, SA
Numéro de SIREN : 058801481
Adresse :
245 BOULEVARD MICHELET, BP 25
13274 MARSEILLE CEDEX 09
FR

Mandataire 1 : AVOCAT, M. OLIVIER DESCOSSE
Adresse :
2 PLACE FELIX BARET
13006 MARSEILLE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Retrait total
Référence associée à l'événement : 689312
Date de demande : 23/11/2016
N° de BOPI : 2016-51
Date du BOPI : 23/12/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-24
Date du BOPI : 17/06/2016

N° national/d'enregistrement : 4275163
Date de dépôt : 26/05/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 26/05/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 09
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques ; appareils et instruments nautiques ; appareils et instruments géodésiques ; appareils et instruments de vérification (contrôle) ; appareils et instruments pour l'enseignement ; mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipements de traitement de données ; ordinateurs ; tablettes électroniques ; ordiphones [smartphones] ; liseuses électroniques ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ;
  
• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; services de bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ;
  
• N° de la classe : 36
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; services de caisses de prévoyance ; émission de cartes de crédit ; estimations immobilières ; gestion financière ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; constitution de capitaux ; investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds ; opération de banque, de bourse ou de change ; ouverture et tenue de comptes de dépôts, d'espèces ou de titres ; affaire financières, monétaire et immobilière ; agence de crédit ; chèques, cautions ; gestion de patrimoine ; cote en bourse ; courtage en assurance ; opération de crédit ; effets de commerce ; emission de bons de caisse et d'ordre de paiements ; crédit-bail ; épargne ;
  
• N° de la classe : 38
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications par réseaux de fibres optiques ; radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions télévisées ; services de téléconférences ; services de visioconférence ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux.
  

Déposant 1 : BANQUE POPULAIRE PROVENCALE ET CORSE, SA
Numéro de SIREN : 058801481
Adresse :
245 BOULEVARD MICHELET, BP 25
13274 MARSEILLE CEDEX 09
FR

Mandataire 1 : AVOCAT, M. OLIVIER DESCOSSE
Adresse :
2 PLACE FELIX BARET
13006 MARSEILLE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-24
Date du BOPI : 17/06/2016

N° national/d'enregistrement : 4275172
Date de dépôt : 26/05/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 26/05/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 09
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques ; appareils et instruments nautiques ; appareils et instruments géodésiques ; appareils et instruments de vérification (contrôle) ; appareils et instruments pour l'enseignement ; mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipements de traitement de données ; ordinateurs ; tablettes électroniques ; ordiphones [smartphones] ; liseuses électroniques ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ;
  
• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; services de bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ;
  
• N° de la classe : 36
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; services de caisses de prévoyance ; émission de cartes de crédit ; estimations immobilières ; gestion financière ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; constitution de capitaux ; investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds ; opération de banque, de bourse ou de change ; ouverture et tenue de comptes de dépôts, d'espèces ou de titres ; affaire financières, monétaire et immobilière ; agence de crédit ; chèques, cautions ; gestion de patrimoine ; cote en bourse ; courtage en assurance ; opération de crédit ; effets de commerce ; emission de bons de caisse et d'ordre de paiements ; crédit-bail ; épargne ;
  
• N° de la classe : 38
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications par réseaux de fibres optiques ; radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions télévisées ; services de téléconférences ; services de visioconférence ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux.
  

Déposant 1 : BANQUE POPULAIRE PROVENCALE ET CORSE, SA
Numéro de SIREN : 058801481
Adresse :
245 BOULEVARD MICHELET, BP 25
13274 MARSEILLE CEDEX 09
FR

Mandataire 1 : AVOCAT, M. OLIVIER DESCOSSE
Adresse :
2 PLACE FELIX BARET
13006 MARSEILLE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-24
Date du BOPI : 17/06/2016

N° national/d'enregistrement : 4275178
Date de dépôt : 26/05/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 26/05/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 09
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques ; appareils et instruments nautiques ; appareils et instruments géodésiques ; appareils et instruments de vérification (contrôle) ; appareils et instruments pour l'enseignement ; mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipements de traitement de données ; ordinateurs ; tablettes électroniques ; ordiphones [smartphones] ; liseuses électroniques ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ;
  
• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; services de bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ;
  
• N° de la classe : 36
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; services de caisses de prévoyance ; émission de cartes de crédit ; estimations immobilières ; gestion financière ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; constitution de capitaux ; investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds ; opération de banque, de bourse ou de change ; ouverture et tenue de comptes de dépôts, d'espèces ou de titres ; affaire financières, monétaire et immobilière ; agence de crédit ; chèques, cautions ; gestion de patrimoine ; cote en bourse ; courtage en assurance ; opération de crédit ; effets de commerce ; emission de bons de caisse et d'ordre de paiements ; crédit-bail ; épargne ;
  
• N° de la classe : 38
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications par réseaux de fibres optiques ; radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions télévisées ; services de téléconférences ; services de visioconférence ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux.
  

Déposant 1 : BANQUE POPULAIRE PROVENCALE ET CORSE, SA
Numéro de SIREN : 058801481
Adresse :
245 BOULEVARD MICHELET, BP 25
13274 MARSEILLE CEDEX 09
FR

Mandataire 1 : AVOCAT, M. OLIVIER DESCOSSE
Adresse :
2 PLACE FELIX BARET
13006 MARSEILLE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-24
Date du BOPI : 17/06/2016

N° national/d'enregistrement : 4275163
Date de dépôt : 26/05/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 26/05/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 09
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques ; appareils et instruments nautiques ; appareils et instruments géodésiques ; appareils et instruments de vérification (contrôle) ; appareils et instruments pour l'enseignement ; mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipements de traitement de données ; ordinateurs ; tablettes électroniques ; ordiphones [Smartphones] ; liseuses électroniques ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ;
  
• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; services de bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ;
  
• N° de la classe : 36
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; services de caisses de prévoyance ; émission de cartes de crédit ; estimations immobilières ; gestion financière ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; constitution de capitaux ; investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds ; Opération de banque, de bourse ou de change ; ouverture et tenue de comptes de dépôts, d'espèces ou de titres ; affaire financières, monétaires et immobilière ; agence de crédit ; émission de chèques, cautions (garanties) ; gestion de patrimoine ; cote en bourse ; courtage en assurance ; opération de crédit ; effets de commerce à savoir acceptation de lettre de change et émission de billet à ordre ; émission de bons de caisse et d'ordre de paiements ; crédit-bail ; services financiers d'épargne ;
  
• N° de la classe : 38
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications par réseaux de fibres optiques ; radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions télévisées ; services de téléconférences ; services de visioconférence ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux.
  

Déposant 1 : BANQUE POPULAIRE PROVENCALE ET CORSE, SA
Numéro de SIREN : 058801481
Adresse :
245 BOULEVARD MICHELET, BP 25
13274 MARSEILLE CEDEX 09
FR

Mandataire 1 : AVOCAT, M. DESCOSSE OLIVIER
Adresse :
2 PLACE FELIX BARET
13006 MARSEILLE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-24
Date du BOPI : 17/06/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2016-40
Date du BOPI : 07/10/2016

N° national/d'enregistrement : 4275172
Date de dépôt : 26/05/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 26/05/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 09
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques ; appareils et instruments nautiques ; appareils et instruments géodésiques ; appareils et instruments de vérification (contrôle) ; appareils et instruments pour l'enseignement ; mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipements de traitement de données ; ordinateurs ; tablettes électroniques ; ordiphones [Smartphones] ; liseuses électroniques ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ;
  
• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; services de bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ;
  
• N° de la classe : 36
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; services de caisses de prévoyance ; émission de cartes de crédit ; estimations immobilières ; gestion financière ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; constitution de capitaux ; investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds ; Opération de banque, de bourse ou de change ; ouverture et tenue de comptes de dépôts, d'espèces ou de titres ; affaires financières, monétaire et immobilière ; agence de crédit ; émission de chèques, cautions (garanties) ; gestion de patrimoine ; cote en bourse ; courtage en assurance ; opération de crédit ; effets de commerce à savoir : acceptation de lettre de change et émission de billet à ordre ; émission de bons de caisse et d'ordre de paiements ; crédit-bail ; services financiers d'épargne ;
  
• N° de la classe : 38
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications par réseaux de fibres optiques ; radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions télévisées ; services de téléconférences ; services de visioconférence ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux.
  

Déposant 1 : BANQUE POPULAIRE PROVENCALE ET CORSE, SA
Numéro de SIREN : 058801481
Adresse :
245 BOULEVARD MICHELET, BP 25
13274 MARSEILLE CEDEX 09
FR

Mandataire 1 : AVOCAT, M. DESCOSSE OLIVIER
Adresse :
2 PLACE FELIX BARET
13006 MARSEILLE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-24
Date du BOPI : 17/06/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2016-40
Date du BOPI : 07/10/2016

N° national/d'enregistrement : 4235495
Date de dépôt : 21/12/2015
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 21/12/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Diffusion de dépliants touristiques sur les départements de l'Hérault, du Gard, de l'Aveyron (diffusion d'imprimés publicitaires).
  

Déposant 1 : ALIZES, EURL
Adresse :
11 RUE CAPISCOLAT
34700 LODEVE
FR

Mandataire 1 : ALIZES, LAURE CHRISTIAN
Adresse :
11 RUE CAPISCOLAT
34700 LODEVE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 853442
Date de demande : 31/03/2022
N° de BOPI : 2022-18
Date du BOPI : 06/05/2022

Bénéficiare 1 : FAMILY LOISIRS, SAS
Numéro de SIREN : 909018293
Adresse :
Route des Lônes
84420 PIOLENC
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de gage
Référence associée à l'événement : 853450
Date de demande : 31/03/2022
N° de BOPI : 2022-18
Date du BOPI : 06/05/2022

Bénéficiare 1 : BANQUE POPULAIRE MEDITERRANEE, SA COOPERATIVE DE BANQUE POPULAIRE
Numéro de SIREN : 058801481
Adresse :
457 Promenade des Anglais BP 241
06292 NICE CEDEX 3
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-02
Date du BOPI : 15/01/2016

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2016-24
Date du BOPI : 17/06/2016

N° national/d'enregistrement : 4139297
Date de dépôt : 04/12/2014
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 04/12/2024
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 29
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Fruits conservés, séchés et cuits ; fruits cuisinés ; conserves de fruits ; gelées, confitures, compotes et marmelades ; desserts de fruits, fruits au sirop, purées de fruits, pulpes de fruits ; fruits mixés (smoothies) ; fruits congelés ; salades de fruits ; écorces (zestes de fruits) ; pectine à usage alimentaire ; fruits confits ; en-cas à base de fruits ; desserts à base de crème, de lait et de fruits ; pâtes de fruits.
  

Déposant 1 : CHARLES FARAUD, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 328024898
Adresse :
Z.I. La Tapy, Avenue de Gladenbach
84170 Monteux
FR

Mandataire 1 : INLEX IP EXPERTISE, Mlle Stéphanie BUCHILLOT
Adresse :
37 Rue d'Antibes
06400 Cannes
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de gage
Référence associée à l'événement : 675523
Date de demande : 28/07/2016
N° de BOPI : 2016-35
Date du BOPI : 02/09/2016

Bénéficiare 1 : BANQUE PALATINE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 700048
Date de demande : 16/05/2017
N° de BOPI : 2017-24
Date du BOPI : 16/06/2017

Bénéficiare 1 : CHARLES & ALICE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de gage
Référence associée à l'événement : 792658
Date de demande : 13/08/2020
N° de BOPI : 2020-37
Date du BOPI : 11/09/2020

Bénéficiare 1 : HSBC France, Société anonyme
Numéro de SIREN : 775670284
Adresse :
103 avenue des Champs-Elysées
75008 Paris
FR

Bénéficiare 2 : BANQUE POPULAIRE MEDITERRANEE, Société coopérative de banque à forme anonyme et capital variable
Numéro de SIREN : 058801481
Adresse :
457 promenade des Anglais
06200 Nice
FR

Bénéficiare 3 : BANQUE PALATINE, Société anonyme
Numéro de SIREN : 542104245
Adresse :
42 rue d'Anjou
75008 Paris
FR

Bénéficiare 4 : CIC LYONNAISE DE BANQUE, Société anonyme à conseil d'administration
Numéro de SIREN : 954507976
Adresse :
8 rue de la République
69001 Lyon
FR

Bénéficiare 5 : CREDIT LYONNAIS, Société anonyme à conseil d'administration
Numéro de SIREN : 954509741
Adresse :
18 rue de la République
69002 Lyon
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2014-52
Date du BOPI : 26/12/2014

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2015-13
Date du BOPI : 27/03/2015

N° national/d'enregistrement : 4139297
Date de dépôt : 04/12/2014
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 04/12/2024
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 29
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Fruits conservés, séchés et cuits ; fruits cuisinés ; conserves de fruits ; gelées, confitures, compotes et marmelades ; desserts de fruits, fruits au sirop, purées de fruits, pulpes de fruits ; fruits mixés (smoothies) ; fruits congelés ; salades de fruits ; écorces (zestes de fruits) ; pectine à usage alimentaire ; fruits confits ; en-cas à base de fruits ; desserts à base de crème, de lait et de fruits ; pâtes de fruits.
  

Déposant 1 : CHARLES FARAUD, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 328024898
Adresse :
Z.I. La Tapy, Avenue de Gladenbach
84170 Monteux
FR

Mandataire 1 : INLEX IP EXPERTISE, Mlle Stéphanie BUCHILLOT
Adresse :
37 Rue d'Antibes
06400 Cannes
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de gage
Référence associée à l'événement : 675523
Date de demande : 28/07/2016
N° de BOPI : 2016-35
Date du BOPI : 02/09/2016

Bénéficiare 1 : BANQUE PALATINE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 700048
Date de demande : 16/05/2017
N° de BOPI : 2017-24
Date du BOPI : 16/06/2017

Bénéficiare 1 : CHARLES & ALICE

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de gage
Référence associée à l'événement : 792658
Date de demande : 12/08/2020
N° de BOPI : 2020-37
Date du BOPI : 11/09/2020

Bénéficiare 1 : HSBC France, Société anonyme
Numéro de SIREN : 775670284
Adresse :
103 avenue des Champs-Elysées
75008 Paris
FR

Bénéficiare 2 : BANQUE POPULAIRE MEDITERRANEE, Société coopérative de banque à forme anonyme et capital variable
Numéro de SIREN : 058801481
Adresse :
457 promenade des Anglais
06200 Nice
FR

Bénéficiare 3 : BANQUE PALATINE, Société anonyme
Numéro de SIREN : 542104245
Adresse :
42 rue d'Anjou
75008 Paris
FR

Bénéficiare 4 : CIC LYONNAISE DE BANQUE, Société anonyme à conseil d'administration
Numéro de SIREN : 954507976
Adresse :
8 rue de la République
69001 Lyon
FR

Bénéficiare 5 : CREDIT LYONNAIS, Société anonyme à conseil d'administration
Numéro de SIREN : 954509741
Adresse :
18 rue de la République
69002 Lyon
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2014-52
Date du BOPI : 26/12/2014

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2015-13
Date du BOPI : 27/03/2015

N° national/d'enregistrement : 4068022
Date de dépôt : 12/02/2014
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 12/02/2024
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 09
  Liste des Produits & Services pour cette classe : supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; caisses enregistreuses ; équipement de traitement de données, ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ;
  
• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ;
  
• N° de la classe : 36
  Liste des Produits & Services pour cette classe : services bancaires ; service bancaires en ligne ; services de caisses de prévoyance ; émission de chèques de voyage ou de cartes de crédit ; gestion financière ; services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds ; opération de banque, de bourse ou de change ; ouverture et tenue de comptes de dépôts, d'espèces ou de titres ; affaire financières, monétaire et immobilière ; agence de crédit ; chèques, cautions ; gestion de patrimoine ; cote en bourse ; courtage en assurance ; opération de crédit ; effets de commerce ; emission de bons de caisse et d'ordre de paiements ; crédit-bail ; épargne ;
  
• N° de la classe : 38
  Liste des Produits & Services pour cette classe : communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; services de messagerie électronique.
  

Déposant 1 : BANQUE POPULAIRE PROVENCALE ET CORSE, SA
Numéro de SIREN : 058801481
Adresse :
245 BOULEVARD MICHELET, BP 25
13009 MARSEILLE CEDEX 09
FR

Mandataire 1 : AVOCAT, M. GILDAS ANDRE
Adresse :
2 PLACE FELIX BARET
13006 MARSEILLE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 702515
Date de demande : 22/06/2017
N° de BOPI : 2017-29
Date du BOPI : 21/07/2017

Bénéficiare 1 : Banque Populaire Méditerranée

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2014-10
Date du BOPI : 07/03/2014

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2014-23
Date du BOPI : 06/06/2014

N° national/d'enregistrement : 3974462
Date de dépôt : 14/01/2013
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 14/01/2033
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 03
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Savons ; huiles essentielles ; cosmétiques ; lotions pour les cheveux ; dentifrices : tous ces produits relevant du monopole pharmaceutique ;
  
• N° de la classe : 05
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et préparations pharmaceutiques et vétérinaires ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; produits dermatologiques à usage médical ; produits ophtalmologiques à usage médical ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés relevant du monopole pharmaceutique ; compléments alimentaires et nutritionnels pour êtres humains et animaux à usage médical ; produits alimentaires de régime et d'hygiène à usage médical ; compléments alimentaires et nutritionnels à visée oculaire à usage médical ; emplâtres, matériels pour pansements relevant du monopole pharmaceutique ; désinfectants relevant du monopole pharmaceutique ; fongicides relevant du monopole pharmaceutique ; solutions pour l'entretien des lentilles de contact ; préparations et substances lubrifiantes et humidifiantes de l'oeil destinées à soulager les sensations de sécheresse ou les irritations bénignes de l'oeil relevant du monopole pharmaceutique ; préparations cicatrisantes oculaires relevant du monopole pharmaceutique ; solutions oculaires à finalité médicale relevant du monopole pharmaceutique ; collyres relevant du monopole pharmaceutique ; produits hygiéniques pour la médecine relevant du monopole pharmaceutique ; produits hygiéniques à usage ophtalmologique ; crèmes, gels et lotions à usage ophtalmique à usage médical ; crèmes, gels et lotions médicinales nettoyantes, apaisantes et décongestionnantes pour les yeux et le contour des yeux à usage médical ; solutions oculaires à finalité médicale ; compresses à usage médical ; coton à usage médical ; bains médicinaux ;
  
• N° de la classe : 09
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Lentilles de contact ; appareils et instruments scientifiques de mesure ; appareils et instruments optiques ; pupillomètres ; vidéo-pupillomètres ;
  
• N° de la classe : 10
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux et vétérinaires ; appareils et instruments pour l'ophtalmologie ; membres, yeux artificiels ; implants oculaires en matériaux artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture ;
  
• N° de la classe : 42
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Recherche médicale ; services de recherche, analyse et conception de produits dans le domaine de l'ophtalmologie et de la dermatologie.
  

Déposant 1 : HORUS PHARMA, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 445317043
Adresse :
148 Avenue Georges Guynemer, Cap Var
06700 SAINT LAURENT DU VAR
FR

Mandataire 1 : CABINET BEAU DE LOMENIE, Mme FRAUD Christine
Adresse :
51 Avenue Jean-Jaurès, BP7073
69301 Lyon Cedex 07
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de gage
Référence associée à l'événement : 855017
Date de demande : 14/04/2022
N° de BOPI : 2022-20
Date du BOPI : 20/05/2022

Bénéficiare 1 : SOCIETE MARSEILLAISE DE CREDIT, Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Numéro de SIREN : 054806542
Adresse :
75 rue Paradis
13006 Marseille
FR

Bénéficiare 2 : BANQUE POPULAIRE MEDITERRANEE, Société anonyme coopérative de banque populaire
Numéro de SIREN : 058801481
Adresse :
457 Promenade des Anglais
06200 Nice
FR

Bénéficiare 3 : BNP PARIBAS, Société anonyme
Numéro de SIREN : 662042449
Adresse :
16 boulevard des Italiens
75009 Paris
FR

Bénéficiare 4 : CAISSE D'EPARGNE CEPAC, Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Numéro de SIREN : 775559404
Adresse :
BP 108 place Estrangin Pastré
13254 Marseille Cedex 06
FR

Bénéficiare 5 : CIC LYONNAISE DE BANQUE, Société anonyme
Numéro de SIREN : 954507976
Adresse :
8 rue de la République
69001 Lyon
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2013-06
Date du BOPI : 08/02/2013

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2013-19
Date du BOPI : 10/05/2013

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2830442
Date de demande : 16/12/2022
N° de BOPI : 2023-09
Date du BOPI : 03/03/2023

N° national/d'enregistrement : 3974462
Date de dépôt : 14/01/2013
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 14/01/2023
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 03
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Savons ; huiles essentielles ; cosmétiques ; lotions pour les cheveux ; dentifrices : tous ces produits relevant du monopole pharmaceutique ;
  
• N° de la classe : 05
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et préparations pharmaceutiques et vétérinaires ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; produits dermatologiques à usage médical ; produits ophtalmologiques à usage médical ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés relevant du monopole pharmaceutique ; compléments alimentaires et nutritionnels pour êtres humains et animaux à usage médical ; produits alimentaires de régime et d'hygiène à usage médical ; compléments alimentaires et nutritionnels à visée oculaire à usage médical ; emplâtres, matériels pour pansements relevant du monopole pharmaceutique ; désinfectants relevant du monopole pharmaceutique ; fongicides relevant du monopole pharmaceutique ; solutions pour l'entretien des lentilles de contact ; préparations et substances lubrifiantes et humidifiantes de l'oeil destinées à soulager les sensations de sécheresse ou les irritations bénignes de l'oeil relevant du monopole pharmaceutique ; préparations cicatrisantes oculaires relevant du monopole pharmaceutique ; solutions oculaires à finalité médicale relevant du monopole pharmaceutique ; collyres relevant du monopole pharmaceutique ; produits hygiéniques pour la médecine relevant du monopole pharmaceutique ; produits hygiéniques à usage ophtalmologique ; crèmes, gels et lotions à usage ophtalmique à usage médical ; crèmes, gels et lotions médicinales nettoyantes, apaisantes et décongestionnantes pour les yeux et le contour des yeux à usage médical ; solutions oculaires à finalité médicale ; compresses à usage médical ; coton à usage médical ; bains médicinaux ;
  
• N° de la classe : 09
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Lentilles de contact ; appareils et instruments scientifiques de mesure ; appareils et instruments optiques ; pupillomètres ; vidéo-pupillomètres ;
  
• N° de la classe : 10
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux et vétérinaires ; appareils et instruments pour l'ophtalmologie ; membres, yeux artificiels ; implants oculaires en matériaux artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture ;
  
• N° de la classe : 42
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Recherche médicale ; services de recherche, analyse et conception de produits dans le domaine de l'ophtalmologie et de la dermatologie.
  

Déposant 1 : HORUS PHARMA, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 445317043
Adresse :
148 Avenue Georges Guynemer, Cap Var
06700 Saint Laurent du Var
FR

Mandataire 1 : Cabinet BEAU DE LOMENIE
Adresse :
51 Avenue Jean-Jaurès, B.P. 7073
69301 Lyon Cedex 07
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de gage
Référence associée à l'événement : 855017
Date de demande : 14/04/2022
N° de BOPI : 2022-20
Date du BOPI : 20/05/2022

Bénéficiare 1 : SOCIETE MARSEILLAISE DE CREDIT, Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Numéro de SIREN : 054806542
Adresse :
75 rue Paradis
13006 Marseille
FR

Bénéficiare 2 : BANQUE POPULAIRE MEDITERRANEE, Société anonyme coopérative de banque populaire
Numéro de SIREN : 058801481
Adresse :
457 Promenade des Anglais
06200 Nice
FR

Bénéficiare 3 : BNP PARIBAS, Société anonyme
Numéro de SIREN : 662042449
Adresse :
16 boulevard des Italiens
75009 Paris
FR

Bénéficiare 4 : CAISSE D'EPARGNE CEPAC, Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Numéro de SIREN : 775559404
Adresse :
BP 108 place Estrangin Pastré
13254 Marseille Cedex 06
FR

Bénéficiare 5 : CIC LYONNAISE DE BANQUE, Société anonyme
Numéro de SIREN : 954507976
Adresse :
8 rue de la République
69001 Lyon
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2013-06
Date du BOPI : 08/02/2013

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2013-19
Date du BOPI : 10/05/2013

N° national/d'enregistrement : 3962052
Date de dépôt : 19/11/2012
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 19/11/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 03
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Savons, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux, dentifrices : tous ces produits relevant du monopole pharmaceutique ;
  
• N° de la classe : 05
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques, vétérinaires ; produits hygiéniques relevant du monopole pharmaceutique ;
  
• N° de la classe : 10
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments chirurgicaux, dispositifs médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture.
  

Déposant 1 : HORUS PHARMA, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 445317043
Adresse :
148 Avenue Georges Guynemer, Cap Var
06700 Saint Laurent du Var
FR

Mandataire 1 : Cabinet BEAU DE LOMENIE, Mme FRAUD Christine
Adresse :
51 Avenue Jean Jaurès, BP 7073
69301 Lyon Cedex 07
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de gage
Référence associée à l'événement : 855017
Date de demande : 14/04/2022
N° de BOPI : 2022-20
Date du BOPI : 20/05/2022

Bénéficiare 1 : SOCIETE MARSEILLAISE DE CREDIT, Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Numéro de SIREN : 054806542
Adresse :
75 rue Paradis
13006 Marseille
FR

Bénéficiare 2 : BANQUE POPULAIRE MEDITERRANEE, Société anonyme coopérative de banque populaire
Numéro de SIREN : 058801481
Adresse :
457 Promenade des Anglais
06200 Nice
FR

Bénéficiare 3 : BNP PARIBAS, Société anonyme
Numéro de SIREN : 662042449
Adresse :
16 boulevard des Italiens
75009 Paris
FR

Bénéficiare 4 : CAISSE D'EPARGNE CEPAC, Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Numéro de SIREN : 775559404
Adresse :
BP 108 place Estrangin Pastré
13254 Marseille Cedex 06
FR

Bénéficiare 5 : CIC LYONNAISE DE BANQUE, Société anonyme
Numéro de SIREN : 954507976
Adresse :
8 rue de la République
69001 Lyon
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-50
Date du BOPI : 14/12/2012

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2013-11
Date du BOPI : 15/03/2013

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2817189
Date de demande : 23/06/2022
N° de BOPI : 2022-36
Date du BOPI : 09/09/2022

N° national/d'enregistrement : 3962052
Date de dépôt : 19/11/2012
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 19/11/2022
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 03
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Savons, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux, dentifrices : tous ces produits relevant du monopole pharmaceutique ;
  
• N° de la classe : 05
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques, vétérinaires ; produits hygiéniques relevant du monopole pharmaceutique ;
  
• N° de la classe : 10
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments chirurgicaux, dispositifs médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture.
  

Déposant 1 : HORUS PHARMA, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 445317043
Adresse :
148 Avenue Georges Guynemer, Cap Var
06700 Saint Laurent du Var
FR

Mandataire 1 : Cabinet BEAU DE LOMENIE
Adresse :
51 Avenue Jean-Jaurès, B.P. 7073
69301 Lyon Cedex 07
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de gage
Référence associée à l'événement : 855017
Date de demande : 14/04/2022
N° de BOPI : 2022-20
Date du BOPI : 20/05/2022

Bénéficiare 1 : SOCIETE MARSEILLAISE DE CREDIT, Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Numéro de SIREN : 054806542
Adresse :
75 rue Paradis
13006 Marseille
FR

Bénéficiare 2 : BANQUE POPULAIRE MEDITERRANEE, Société anonyme coopérative de banque populaire
Numéro de SIREN : 058801481
Adresse :
457 Promenade des Anglais
06200 Nice
FR

Bénéficiare 3 : BNP PARIBAS, Société anonyme
Numéro de SIREN : 662042449
Adresse :
16 boulevard des Italiens
75009 Paris
FR

Bénéficiare 4 : CAISSE D'EPARGNE CEPAC, Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Numéro de SIREN : 775559404
Adresse :
BP 108 place Estrangin Pastré
13254 Marseille Cedex 06
FR

Bénéficiare 5 : CIC LYONNAISE DE BANQUE, Société anonyme
Numéro de SIREN : 954507976
Adresse :
8 rue de la République
69001 Lyon
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-50
Date du BOPI : 14/12/2012

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2013-11
Date du BOPI : 15/03/2013

N° national/d'enregistrement : 3842586
Date de dépôt : 30/06/2011
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 30/06/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte
Commentaire : Monaco PV 29972 2011-01-19

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 29
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Fruits conservés, séchés et cuits ; fruits cuisinés ; conserves de fruits ; gelées, confitures, compotes et marmelades ; desserts de fruits, fruits au sirop, purées de fruits, pulpes de fruits ; fruits mixés (smoothies) ; fruits congelés ; salades de fruits ; tranches de fruits ; écorces (zestes de fruits) ; pectine à usage alimentaire ; fruits confits ; en-cas à base de fruits ; desserts à base de crème, de lait et de fruits ;
  
• N° de la classe : 31
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Fruits frais ; arachides (fruits) et baies (fruits) ; céréales en grains non travaillés ;
  
• N° de la classe : 32
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Jus de fruits, nectars de fruits ;
  
• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité, à savoir présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail, diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons, courrier), location de matériel et d'espaces publicitaire, diffusion d'annonces et petites annonces publicitaires dans le domaine alimentaire ; sondages d-opinions de consommateurs concernant des produits alimentaires ; services de vente au détail et regroupement pour le compte de tiers (à l'exception de leur transport) permettant aux clients de voir et acheter commodément les produits suivants : aliments, substances et boissons diététiques à usage médical, compléments nutritionnels à usage médical, préparations de vitamines, bonbons à usage pharmaceutique, aliments pour bébés à base de fruits, fruits conservés, séchés et cuits, fruits cuisinés, conserves de fruits, gelées, confitures, compotes et marmelades, desserts de fruits, fruits au sirop, purées de fruits, pulpes de fruits, fruits mixés (smoothies), fruits congelés, salades de fruits, tranches de fruits, écorces (zestes de fruits), pectine à usage alimentaire, fruits confits, en-cas à base de fruits, desserts à base de crème, de lait et de fruits, pâtisserie, confiserie et biscuiterie à base de fruits, pâtes de fruits, préparations aromatiques aux fruits à usage alimentaire, muesli, barres de céréales à base de fruits, fruits frais, arachides (fruits) et baies (fruits), céréales en grains non travaillés, jus de fruits, nectars de fruits, boissons alcooliques à base de fruits ;
  
• N° de la classe : 42
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'analyses et de recherches industrielles notamment dans le domaine de l-alimentaire et de la gastronomie, à savoir recherches et développement de nouveaux produits pour les tiers ; conception et élaboration de recettes de cuisine ; services contrôle de la qualité des produits alimentaires ;
  
• N° de la classe : 43
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration (alimentation ; services de traiteurs) ; services de restauration collective ; cantines ; cafétérias ; services de bars ; services de bars à jus de fruits et cocktails glacés ; cafés-restaurants, restaurants, restaurants à service rapide (snack-bars), restaurants libre service, salons de thé.
  

Déposant 1 : CHARLES FARAUD, Société par Actions Simplifiée à Associé Unique
Numéro de SIREN : 328024898

Mandataire 1 : INLEX IP EXPERTISE, M. SOUTOUL Franck

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 564069
Date de demande : 09/12/2011
N° de BOPI : 2012-01
Date du BOPI : 06/01/2012

Bénéficiare 1 : HERO FRANCE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 592904
Date de demande : 09/01/2013
N° de BOPI : 2013-08
Date du BOPI : 22/02/2013

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage radié
Référence associée à l'événement : 610840
Date de demande : 09/10/2013
N° de BOPI : 2013-46
Date du BOPI : 15/11/2013

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 610841
Date de demande : 09/10/2013
N° de BOPI : 2013-46
Date du BOPI : 15/11/2013

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de gage
Référence associée à l'événement : 675523
Date de demande : 28/07/2016
N° de BOPI : 2016-35
Date du BOPI : 02/09/2016

Bénéficiare 1 : BANQUE PALATINE

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Radiation de gage
Référence associée à l'événement : 693276
Date de demande : 26/01/2017
N° de BOPI : 2017-08
Date du BOPI : 24/02/2017

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 700048
Date de demande : 16/05/2017
N° de BOPI : 2017-24
Date du BOPI : 16/06/2017

Bénéficiare 1 : CHARLES & ALICE

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de gage
Référence associée à l'événement : 792658
Date de demande : 12/08/2020
N° de BOPI : 2020-37
Date du BOPI : 11/09/2020

Bénéficiare 1 : HSBC France, Société anonyme
Numéro de SIREN : 775670284
Adresse :
103 avenue des Champs-Elysées
75008 Paris
FR

Bénéficiare 2 : BANQUE POPULAIRE MEDITERRANEE, Société coopérative de banque à forme anonyme et capital variable
Numéro de SIREN : 058801481
Adresse :
457 promenade des Anglais
06200 Nice
FR

Bénéficiare 3 : BANQUE PALATINE, Société anonyme
Numéro de SIREN : 542104245
Adresse :
42 rue d'Anjou
75008 Paris
FR

Bénéficiare 4 : CIC LYONNAISE DE BANQUE, Société anonyme à conseil d'administration
Numéro de SIREN : 954507976
Adresse :
8 rue de la République
69001 Lyon
FR

Bénéficiare 5 : CREDIT LYONNAIS, Société anonyme à conseil d'administration
Numéro de SIREN : 954509741
Adresse :
18 rue de la République
69002 Lyon
FR

Evènement 9 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-29
Date du BOPI : 22/07/2011

Evènement 10 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-42
Date du BOPI : 21/10/2011

Evènement 11 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2764400
Date de demande : 12/11/2020
N° de BOPI : 2021-03
Date du BOPI : 22/01/2021

N° national/d'enregistrement : 3842586
Date de dépôt : 30/06/2011
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 30/06/2021
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte
Commentaire : Monaco PV 29972 2011-01-19

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 29
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Fruits conservés, séchés et cuits ; fruits cuisinés ; conserves de fruits ; gelées, confitures, compotes et marmelades ; desserts de fruits, fruits au sirop, purées de fruits, pulpes de fruits ; fruits mixés (smoothies) ; fruits congelés ; salades de fruits ; tranches de fruits ; écorces (zestes de fruits) ; pectine à usage alimentaire ; fruits confits ; en-cas à base de fruits ; desserts à base de crème, de lait et de fruits ;
  
• N° de la classe : 31
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Fruits frais ; arachides (fruits) et baies (fruits) ; céréales en grains non travaillés ;
  
• N° de la classe : 32
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Jus de fruits, nectars de fruits ;
  
• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité, à savoir présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail, diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons, courrier), location de matériel et d'espaces publicitaire, diffusion d'annonces et petites annonces publicitaires dans le domaine alimentaire ; sondages d-opinions de consommateurs concernant des produits alimentaires ; services de vente au détail et regroupement pour le compte de tiers (à l'exception de leur transport) permettant aux clients de voir et acheter commodément les produits suivants : aliments, substances et boissons diététiques à usage médical, compléments nutritionnels à usage médical, préparations de vitamines, bonbons à usage pharmaceutique, aliments pour bébés à base de fruits, fruits conservés, séchés et cuits, fruits cuisinés, conserves de fruits, gelées, confitures, compotes et marmelades, desserts de fruits, fruits au sirop, purées de fruits, pulpes de fruits, fruits mixés (smoothies), fruits congelés, salades de fruits, tranches de fruits, écorces (zestes de fruits), pectine à usage alimentaire, fruits confits, en-cas à base de fruits, desserts à base de crème, de lait et de fruits, pâtisserie, confiserie et biscuiterie à base de fruits, pâtes de fruits, préparations aromatiques aux fruits à usage alimentaire, muesli, barres de céréales à base de fruits, fruits frais, arachides (fruits) et baies (fruits), céréales en grains non travaillés, jus de fruits, nectars de fruits, boissons alcooliques à base de fruits ;
  
• N° de la classe : 42
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'analyses et de recherches industrielles notamment dans le domaine de l-alimentaire et de la gastronomie, à savoir recherches et développement de nouveaux produits pour les tiers ; conception et élaboration de recettes de cuisine ; services contrôle de la qualité des produits alimentaires ;
  
• N° de la classe : 43
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration (alimentation ; services de traiteurs) ; services de restauration collective ; cantines ; cafétérias ; services de bars ; services de bars à jus de fruits et cocktails glacés ; cafés-restaurants, restaurants, restaurants à service rapide (snack-bars), restaurants libre service, salons de thé.
  

Déposant 1 : CHARLES FARAUD, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 328024898
Adresse :
Z.I. La Tapy Avenue de Gladenbach
84170 Monteux
FR

Mandataire 1 : INLEX IP EXPERTISE
Adresse :
89 Rue d'Antibes
06400 Cannes
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 564069
Date de demande : 09/12/2011
N° de BOPI : 2012-01
Date du BOPI : 06/01/2012

Bénéficiare 1 : HERO FRANCE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 592904
Date de demande : 09/01/2013
N° de BOPI : 2013-08
Date du BOPI : 22/02/2013

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage radié
Référence associée à l'événement : 610840
Date de demande : 09/10/2013
N° de BOPI : 2013-46
Date du BOPI : 15/11/2013

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 610841
Date de demande : 09/10/2013
N° de BOPI : 2013-46
Date du BOPI : 15/11/2013

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de gage
Référence associée à l'événement : 675523
Date de demande : 28/07/2016
N° de BOPI : 2016-35
Date du BOPI : 02/09/2016

Bénéficiare 1 : BANQUE PALATINE

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Radiation de gage
Référence associée à l'événement : 693276
Date de demande : 26/01/2017
N° de BOPI : 2017-08
Date du BOPI : 24/02/2017

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 700048
Date de demande : 16/05/2017
N° de BOPI : 2017-24
Date du BOPI : 16/06/2017

Bénéficiare 1 : CHARLES & ALICE

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de gage
Référence associée à l'événement : 792658
Date de demande : 12/08/2020
N° de BOPI : 2020-37
Date du BOPI : 11/09/2020

Bénéficiare 1 : HSBC France, Société anonyme
Numéro de SIREN : 775670284
Adresse :
103 avenue des Champs-Elysées
75008 Paris
FR

Bénéficiare 2 : BANQUE POPULAIRE MEDITERRANEE, Société coopérative de banque à forme anonyme et capital variable
Numéro de SIREN : 058801481
Adresse :
457 promenade des Anglais
06200 Nice
FR

Bénéficiare 3 : BANQUE PALATINE, Société anonyme
Numéro de SIREN : 542104245
Adresse :
42 rue d'Anjou
75008 Paris
FR

Bénéficiare 4 : CIC LYONNAISE DE BANQUE, Société anonyme à conseil d'administration
Numéro de SIREN : 954507976
Adresse :
8 rue de la République
69001 Lyon
FR

Bénéficiare 5 : CREDIT LYONNAIS, Société anonyme à conseil d'administration
Numéro de SIREN : 954509741
Adresse :
18 rue de la République
69002 Lyon
FR

Evènement 9 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-29
Date du BOPI : 22/07/2011

Evènement 10 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-42
Date du BOPI : 21/10/2011

N° national/d'enregistrement : 3842586
Date de dépôt : 30/06/2011
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 30/06/2021
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte
Commentaire : Monaco PV 29972 2011-01-19

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 29
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Fruits conservés, séchés et cuits ; fruits cuisinés ; conserves de fruits ; gelées, confitures, compotes et marmelades ; desserts de fruits, fruits au sirop, purées de fruits, pulpes de fruits ; fruits mixés (smoothies) ; fruits congelés ; salades de fruits ; tranches de fruits ; écorces (zestes de fruits) ; pectine à usage alimentaire ; fruits confits ; en-cas à base de fruits ; desserts à base de crème, de lait et de fruits ;
  
• N° de la classe : 31
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Fruits frais ; arachides (fruits) et baies (fruits) ; céréales en grains non travaillés ;
  
• N° de la classe : 32
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Jus de fruits, nectars de fruits ;
  
• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité, à savoir présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail, diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons, courrier), location de matériel et d'espaces publicitaire, diffusion d'annonces et petites annonces publicitaires dans le domaine alimentaire ; sondages d-opinions de consommateurs concernant des produits alimentaires ; services de vente au détail et regroupement pour le compte de tiers (à l'exception de leur transport) permettant aux clients de voir et acheter commodément les produits suivants : aliments, substances et boissons diététiques à usage médical, compléments nutritionnels à usage médical, préparations de vitamines, bonbons à usage pharmaceutique, aliments pour bébés à base de fruits, fruits conservés, séchés et cuits, fruits cuisinés, conserves de fruits, gelées, confitures, compotes et marmelades, desserts de fruits, fruits au sirop, purées de fruits, pulpes de fruits, fruits mixés (smoothies), fruits congelés, salades de fruits, tranches de fruits, écorces (zestes de fruits), pectine à usage alimentaire, fruits confits, en-cas à base de fruits, desserts à base de crème, de lait et de fruits, pâtisserie, confiserie et biscuiterie à base de fruits, pâtes de fruits, préparations aromatiques aux fruits à usage alimentaire, muesli, barres de céréales à base de fruits, fruits frais, arachides (fruits) et baies (fruits), céréales en grains non travaillés, jus de fruits, nectars de fruits, boissons alcooliques à base de fruits ;
  
• N° de la classe : 42
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'analyses et de recherches industrielles notamment dans le domaine de l-alimentaire et de la gastronomie, à savoir recherches et développement de nouveaux produits pour les tiers ; conception et élaboration de recettes de cuisine ; services contrôle de la qualité des produits alimentaires ;
  
• N° de la classe : 43
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration (alimentation ; services de traiteurs) ; services de restauration collective ; cantines ; cafétérias ; services de bars ; services de bars à jus de fruits et cocktails glacés ; cafés-restaurants, restaurants, restaurants à service rapide (snack-bars), restaurants libre service, salons de thé.
  

Déposant 1 : CHARLES FARAUD, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 328024898
Adresse :
Z.I. La Tapy Avenue de Gladenbach
84170 Monteux
FR

Mandataire 1 : INLEX IP EXPERTISE
Adresse :
89 Rue d'Antibes
06400 Cannes
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 564069
Date de demande : 09/12/2011
N° de BOPI : 2012-01
Date du BOPI : 06/01/2012

Bénéficiare 1 : HERO FRANCE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 592904
Date de demande : 09/01/2013
N° de BOPI : 2013-08
Date du BOPI : 22/02/2013

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage radié
Référence associée à l'événement : 610840
Date de demande : 09/10/2013
N° de BOPI : 2013-46
Date du BOPI : 15/11/2013

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 610841
Date de demande : 09/10/2013
N° de BOPI : 2013-46
Date du BOPI : 15/11/2013

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de gage
Référence associée à l'événement : 675523
Date de demande : 28/07/2016
N° de BOPI : 2016-35
Date du BOPI : 02/09/2016

Bénéficiare 1 : BANQUE PALATINE

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Radiation de gage
Référence associée à l'événement : 693276
Date de demande : 26/01/2017
N° de BOPI : 2017-08
Date du BOPI : 24/02/2017

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 700048
Date de demande : 16/05/2017
N° de BOPI : 2017-24
Date du BOPI : 16/06/2017

Bénéficiare 1 : CHARLES & ALICE

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de gage
Référence associée à l'événement : 792658
Date de demande : 13/08/2020
N° de BOPI : 2020-37
Date du BOPI : 11/09/2020

Bénéficiare 1 : HSBC France, Société anonyme
Numéro de SIREN : 775670284
Adresse :
103 avenue des Champs-Elysées
75008 Paris
FR

Bénéficiare 2 : BANQUE POPULAIRE MEDITERRANEE, Société coopérative de banque à forme anonyme et capital variable
Numéro de SIREN : 058801481
Adresse :
457 promenade des Anglais
06200 Nice
FR

Bénéficiare 3 : BANQUE PALATINE, Société anonyme
Numéro de SIREN : 542104245
Adresse :
42 rue d'Anjou
75008 Paris
FR

Bénéficiare 4 : CIC LYONNAISE DE BANQUE, Société anonyme à conseil d'administration
Numéro de SIREN : 954507976
Adresse :
8 rue de la République
69001 Lyon
FR

Bénéficiare 5 : CREDIT LYONNAIS, Société anonyme à conseil d'administration
Numéro de SIREN : 954509741
Adresse :
18 rue de la République
69002 Lyon
FR

Evènement 9 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-29
Date du BOPI : 22/07/2011

Evènement 10 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-42
Date du BOPI : 21/10/2011

N° national/d'enregistrement : 3832539
Date de dépôt : 18/05/2011
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 18/05/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale
Commentaire : Monaco PV 29877 2010-11-24

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 29
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Fruits conservés, séchés et cuits ; fruits cuisinés ; conserves de fruits ; gelées, confitures, compotes et marmelades ; desserts de fruits, fruits au sirop, purées de fruits, pulpes de fruits ; fruits mixés (smoothies) ; fruits congelés ; salades de fruits ; tranches de fruits ; écorces (zestes de fruits) ; pectine à usage alimentaire ; fruits confits ; en-cas à base de fruits ; desserts à base de crème, de lait et de fruits. ;
  
• N° de la classe : 31
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Fruits frais ; arachides (fruits) et baies (fruits) ; céréales en grains non travaillés. ;
  
• N° de la classe : 32
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Jus de fruits, nectars de fruits. ;
  
• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité, à savoir présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail, diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons, courrier), location de matériel et d'espaces publicitaire, diffusion d'annonces et petites annonces publicitaires dans le domaine alimentaire ; sondages d opinions de consommateurs concernant des produits alimentaires ; services de vente au détail et regroupement pour le compte de tiers (à l'exception de leur transport) permettant aux clients de voir et acheter commodément les produits suivants : aliments, substances et boissons diététiques à usage médical, compléments nutritionnels à usage médical, préparations de vitamines, bonbons à usage pharmaceutique, aliments pour bébés à base de fruits, fruits conservés, séchés et cuits, fruits cuisinés, conserves de fruits, gelées, confitures, compotes et marmelades, desserts de fruits, fruits au sirop, purées de fruits, pulpes de fruits, fruits mixés (smoothies), fruits congelés, salades de fruits, tranches de fruits, écorces (zestes de fruits), pectine à usage alimentaire, fruits confits, en-cas à base de fruits, desserts à base de crème, de lait et de fruits, pâtisserie, confiserie et biscuiterie à base de fruits, pâtes de fruits, préparations aromatiques aux fruits à usage alimentaire, muesli, barres de céréales à base de fruits, fruits frais, arachides (fruits) et baies (fruits), céréales en grains non travaillés, jus de fruits, nectars de fruits, boissons alcooliques à base de fruits. ;
  
• N° de la classe : 42
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'analyses et de recherches industrielles notamment dans le domaine de l alimentaire et de la gastronomie, à savoir recherches et développement de nouveaux produits pour les tiers ; conception et élaboration de recettes de cuisine ; services contrôle de la qualité des produits alimentaires. ;
  
• N° de la classe : 43
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration (alimentation ; services de traiteurs) ; services de restauration collective ; cantines ; cafétérias ; services de bars ; services de bars à jus de fruits et cocktails glacés ; cafés-restaurants, restaurants, restaurants à service rapide (snack-bars), restaurants libre service, salons de thé.
  

Déposant 1 : CHARLES FARAUD, Société par Actions Simplifiée à Associé Unique
Numéro de SIREN : 328024898

Mandataire 1 : INLEX IP EXPERTISE, M. SOUTOUL Franck

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 564069
Date de demande : 09/12/2011
N° de BOPI : 2012-01
Date du BOPI : 06/01/2012

Bénéficiare 1 : HERO FRANCE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 592904
Date de demande : 09/01/2013
N° de BOPI : 2013-08
Date du BOPI : 22/02/2013

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage radié
Référence associée à l'événement : 610840
Date de demande : 09/10/2013
N° de BOPI : 2013-46
Date du BOPI : 15/11/2013

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 610841
Date de demande : 09/10/2013
N° de BOPI : 2013-46
Date du BOPI : 15/11/2013

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de gage
Référence associée à l'événement : 675523
Date de demande : 28/07/2016
N° de BOPI : 2016-35
Date du BOPI : 02/09/2016

Bénéficiare 1 : BANQUE PALATINE

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Radiation de gage
Référence associée à l'événement : 693276
Date de demande : 26/01/2017
N° de BOPI : 2017-08
Date du BOPI : 24/02/2017

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 700048
Date de demande : 16/05/2017
N° de BOPI : 2017-24
Date du BOPI : 16/06/2017

Bénéficiare 1 : CHARLES & ALICE

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de gage
Référence associée à l'événement : 792658
Date de demande : 12/08/2020
N° de BOPI : 2020-37
Date du BOPI : 11/09/2020

Bénéficiare 1 : HSBC France, Société anonyme
Numéro de SIREN : 775670284
Adresse :
103 avenue des Champs-Elysées
75008 Paris
FR

Bénéficiare 2 : BANQUE POPULAIRE MEDITERRANEE, Société coopérative de banque à forme anonyme et capital variable
Numéro de SIREN : 058801481
Adresse :
457 promenade des Anglais
06200 Nice
FR

Bénéficiare 3 : BANQUE PALATINE, Société anonyme
Numéro de SIREN : 542104245
Adresse :
42 rue d'Anjou
75008 Paris
FR

Bénéficiare 4 : CIC LYONNAISE DE BANQUE, Société anonyme à conseil d'administration
Numéro de SIREN : 954507976
Adresse :
8 rue de la République
69001 Lyon
FR

Bénéficiare 5 : CREDIT LYONNAIS, Société anonyme à conseil d'administration
Numéro de SIREN : 954509741
Adresse :
18 rue de la République
69002 Lyon
FR

Evènement 9 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-23
Date du BOPI : 10/06/2011

Evènement 10 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-38
Date du BOPI : 23/09/2011

Evènement 11 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2764404
Date de demande : 12/11/2020
N° de BOPI : 2021-03
Date du BOPI : 22/01/2021

N° national/d'enregistrement : 3832539
Date de dépôt : 18/05/2011
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 18/05/2021
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale
Commentaire : Monaco PV 29877 2010-11-24

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 29
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Fruits conservés, séchés et cuits ; fruits cuisinés ; conserves de fruits ; gelées, confitures, compotes et marmelades ; desserts de fruits, fruits au sirop, purées de fruits, pulpes de fruits ; fruits mixés (smoothies) ; fruits congelés ; salades de fruits ; tranches de fruits ; écorces (zestes de fruits) ; pectine à usage alimentaire ; fruits confits ; en-cas à base de fruits ; desserts à base de crème, de lait et de fruits. ;
  
• N° de la classe : 31
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Fruits frais ; arachides (fruits) et baies (fruits) ; céréales en grains non travaillés. ;
  
• N° de la classe : 32
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Jus de fruits, nectars de fruits. ;
  
• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité, à savoir présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail, diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons, courrier), location de matériel et d'espaces publicitaire, diffusion d'annonces et petites annonces publicitaires dans le domaine alimentaire ; sondages d opinions de consommateurs concernant des produits alimentaires ; services de vente au détail et regroupement pour le compte de tiers (à l'exception de leur transport) permettant aux clients de voir et acheter commodément les produits suivants : aliments, substances et boissons diététiques à usage médical, compléments nutritionnels à usage médical, préparations de vitamines, bonbons à usage pharmaceutique, aliments pour bébés à base de fruits, fruits conservés, séchés et cuits, fruits cuisinés, conserves de fruits, gelées, confitures, compotes et marmelades, desserts de fruits, fruits au sirop, purées de fruits, pulpes de fruits, fruits mixés (smoothies), fruits congelés, salades de fruits, tranches de fruits, écorces (zestes de fruits), pectine à usage alimentaire, fruits confits, en-cas à base de fruits, desserts à base de crème, de lait et de fruits, pâtisserie, confiserie et biscuiterie à base de fruits, pâtes de fruits, préparations aromatiques aux fruits à usage alimentaire, muesli, barres de céréales à base de fruits, fruits frais, arachides (fruits) et baies (fruits), céréales en grains non travaillés, jus de fruits, nectars de fruits, boissons alcooliques à base de fruits. ;
  
• N° de la classe : 42
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'analyses et de recherches industrielles notamment dans le domaine de l alimentaire et de la gastronomie, à savoir recherches et développement de nouveaux produits pour les tiers ; conception et élaboration de recettes de cuisine ; services contrôle de la qualité des produits alimentaires. ;
  
• N° de la classe : 43
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration (alimentation ; services de traiteurs) ; services de restauration collective ; cantines ; cafétérias ; services de bars ; services de bars à jus de fruits et cocktails glacés ; cafés-restaurants, restaurants, restaurants à service rapide (snack-bars), restaurants libre service, salons de thé.
  

Déposant 1 : CHARLES FARAUD, Société par Actions Simplifiée, Z.I. La Tapy, Avenue de Gladenbach
Numéro de SIREN : 328024898
Adresse :
84170 Monteux
FR

Mandataire 1 : INLEX IP EXPERTISE
Adresse :
89 Rue d'Antibes
06400 Cannes
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 564069
Date de demande : 09/12/2011
N° de BOPI : 2012-01
Date du BOPI : 06/01/2012

Bénéficiare 1 : HERO FRANCE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 592904
Date de demande : 09/01/2013
N° de BOPI : 2013-08
Date du BOPI : 22/02/2013

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage radié
Référence associée à l'événement : 610840
Date de demande : 09/10/2013
N° de BOPI : 2013-46
Date du BOPI : 15/11/2013

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 610841
Date de demande : 09/10/2013
N° de BOPI : 2013-46
Date du BOPI : 15/11/2013

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de gage
Référence associée à l'événement : 675523
Date de demande : 28/07/2016
N° de BOPI : 2016-35
Date du BOPI : 02/09/2016

Bénéficiare 1 : BANQUE PALATINE

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Radiation de gage
Référence associée à l'événement : 693276
Date de demande : 26/01/2017
N° de BOPI : 2017-08
Date du BOPI : 24/02/2017

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 700048
Date de demande : 16/05/2017
N° de BOPI : 2017-24
Date du BOPI : 16/06/2017

Bénéficiare 1 : CHARLES & ALICE

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de gage
Référence associée à l'événement : 792658
Date de demande : 12/08/2020
N° de BOPI : 2020-37
Date du BOPI : 11/09/2020

Bénéficiare 1 : HSBC France, Société anonyme
Numéro de SIREN : 775670284
Adresse :
103 avenue des Champs-Elysées
75008 Paris
FR

Bénéficiare 2 : BANQUE POPULAIRE MEDITERRANEE, Société coopérative de banque à forme anonyme et capital variable
Numéro de SIREN : 058801481
Adresse :
457 promenade des Anglais
06200 Nice
FR

Bénéficiare 3 : BANQUE PALATINE, Société anonyme
Numéro de SIREN : 542104245
Adresse :
42 rue d'Anjou
75008 Paris
FR

Bénéficiare 4 : CIC LYONNAISE DE BANQUE, Société anonyme à conseil d'administration
Numéro de SIREN : 954507976
Adresse :
8 rue de la République
69001 Lyon
FR

Bénéficiare 5 : CREDIT LYONNAIS, Société anonyme à conseil d'administration
Numéro de SIREN : 954509741
Adresse :
18 rue de la République
69002 Lyon
FR

Evènement 9 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-23
Date du BOPI : 10/06/2011

Evènement 10 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-38
Date du BOPI : 23/09/2011

N° national/d'enregistrement : 3832539
Date de dépôt : 18/05/2011
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 18/05/2021
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale
Commentaire : Monaco PV 29877 2010-11-24

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 29
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Fruits conservés, séchés et cuits ; fruits cuisinés ; conserves de fruits ; gelées, confitures, compotes et marmelades ; desserts de fruits, fruits au sirop, purées de fruits, pulpes de fruits ; fruits mixés (smoothies) ; fruits congelés ; salades de fruits ; tranches de fruits ; écorces (zestes de fruits) ; pectine à usage alimentaire ; fruits confits ; en-cas à base de fruits ; desserts à base de crème, de lait et de fruits. ;
  
• N° de la classe : 31
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Fruits frais ; arachides (fruits) et baies (fruits) ; céréales en grains non travaillés. ;
  
• N° de la classe : 32
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Jus de fruits, nectars de fruits. ;
  
• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité, à savoir présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail, diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons, courrier), location de matériel et d'espaces publicitaire, diffusion d'annonces et petites annonces publicitaires dans le domaine alimentaire ; sondages d opinions de consommateurs concernant des produits alimentaires ; services de vente au détail et regroupement pour le compte de tiers (à l'exception de leur transport) permettant aux clients de voir et acheter commodément les produits suivants : aliments, substances et boissons diététiques à usage médical, compléments nutritionnels à usage médical, préparations de vitamines, bonbons à usage pharmaceutique, aliments pour bébés à base de fruits, fruits conservés, séchés et cuits, fruits cuisinés, conserves de fruits, gelées, confitures, compotes et marmelades, desserts de fruits, fruits au sirop, purées de fruits, pulpes de fruits, fruits mixés (smoothies), fruits congelés, salades de fruits, tranches de fruits, écorces (zestes de fruits), pectine à usage alimentaire, fruits confits, en-cas à base de fruits, desserts à base de crème, de lait et de fruits, pâtisserie, confiserie et biscuiterie à base de fruits, pâtes de fruits, préparations aromatiques aux fruits à usage alimentaire, muesli, barres de céréales à base de fruits, fruits frais, arachides (fruits) et baies (fruits), céréales en grains non travaillés, jus de fruits, nectars de fruits, boissons alcooliques à base de fruits. ;
  
• N° de la classe : 42
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'analyses et de recherches industrielles notamment dans le domaine de l alimentaire et de la gastronomie, à savoir recherches et développement de nouveaux produits pour les tiers ; conception et élaboration de recettes de cuisine ; services contrôle de la qualité des produits alimentaires. ;
  
• N° de la classe : 43
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de restauration (alimentation ; services de traiteurs) ; services de restauration collective ; cantines ; cafétérias ; services de bars ; services de bars à jus de fruits et cocktails glacés ; cafés-restaurants, restaurants, restaurants à service rapide (snack-bars), restaurants libre service, salons de thé.
  

Déposant 1 : CHARLES FARAUD, Société par Actions Simplifiée, Z.I. La Tapy, Avenue de Gladenbach
Numéro de SIREN : 328024898
Adresse :
84170 Monteux
FR

Mandataire 1 : INLEX IP EXPERTISE
Adresse :
89 Rue d'Antibes
06400 Cannes
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 564069
Date de demande : 09/12/2011
N° de BOPI : 2012-01
Date du BOPI : 06/01/2012

Bénéficiare 1 : HERO FRANCE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 592904
Date de demande : 09/01/2013
N° de BOPI : 2013-08
Date du BOPI : 22/02/2013

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage radié
Référence associée à l'événement : 610840
Date de demande : 09/10/2013
N° de BOPI : 2013-46
Date du BOPI : 15/11/2013

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 610841
Date de demande : 09/10/2013
N° de BOPI : 2013-46
Date du BOPI : 15/11/2013

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de gage
Référence associée à l'événement : 675523
Date de demande : 28/07/2016
N° de BOPI : 2016-35
Date du BOPI : 02/09/2016

Bénéficiare 1 : BANQUE PALATINE

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Radiation de gage
Référence associée à l'événement : 693276
Date de demande : 26/01/2017
N° de BOPI : 2017-08
Date du BOPI : 24/02/2017

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 700048
Date de demande : 16/05/2017
N° de BOPI : 2017-24
Date du BOPI : 16/06/2017

Bénéficiare 1 : CHARLES & ALICE

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de gage
Référence associée à l'événement : 792658
Date de demande : 13/08/2020
N° de BOPI : 2020-37
Date du BOPI : 11/09/2020

Bénéficiare 1 : HSBC France, Société anonyme
Numéro de SIREN : 775670284
Adresse :
103 avenue des Champs-Elysées
75008 Paris
FR

Bénéficiare 2 : BANQUE POPULAIRE MEDITERRANEE, Société coopérative de banque à forme anonyme et capital variable
Numéro de SIREN : 058801481
Adresse :
457 promenade des Anglais
06200 Nice
FR

Bénéficiare 3 : BANQUE PALATINE, Société anonyme
Numéro de SIREN : 542104245
Adresse :
42 rue d'Anjou
75008 Paris
FR

Bénéficiare 4 : CIC LYONNAISE DE BANQUE, Société anonyme à conseil d'administration
Numéro de SIREN : 954507976
Adresse :
8 rue de la République
69001 Lyon
FR

Bénéficiare 5 : CREDIT LYONNAIS, Société anonyme à conseil d'administration
Numéro de SIREN : 954509741
Adresse :
18 rue de la République
69002 Lyon
FR

Evènement 9 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-23
Date du BOPI : 10/06/2011

Evènement 10 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-38
Date du BOPI : 23/09/2011

N° national/d'enregistrement : 3806439
Date de dépôt : 15/02/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration : 15/02/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 09
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Cartes de crédit ; cartes de débit ; cartes magnétiques ; cartes de retrait ; cartes de paiement ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; distributeurs automatiques ; distributeurs de billets tickets ; guichets automatiques DAB ; logiciels (programmes enregistrés) ;
  
• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; conseils en affaires ; informations ou renseignements d'affaires ; expertises en affaires gestion de comptes clients ; comptabilité ; publicité ; distribution de prospectus, d'échantillons ; publicités commerciales ; publicités d'emprunts bancaires ; publicité en ligne sur un réseau de communications informatiques ; gestion de fichiers informatiques ; recherche d'informations dans des fichiers informatiques ;
  
• N° de la classe : 36
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Opérations de banque, de bourse et de change ; ouverture et tenue de comptes de dépôt d'espèces et de titre ; affaires financières, monétaires et immobilières ; agences de crédit ; assurances ; chèques, cautions ; gestion de patrimoine ; cote en bourse ; courtage en assurances ; opération de crédit par voie d'avances, garanties ou non par voie d'escompte d'effets de commerce, warrants, hypothèques, investissement de capitaux, prise en participations ; émission de bons de caisse et d'ordre de paiements ; crédit-bail ; dépôt de valeurs ; gestion de valeurs mobilières ; épargne ;
  
• N° de la classe : 38
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Communications agences d'informations ; agences de presse ; expédition et transmission de dépêches ; transmission de messages.
  

Déposant 1 : BANQUE POPULAIRE PROVENCALE ET CORSE, SOCIETE ANONYME COOPERATIVE DE BANQUE POPULAIRE
Numéro de SIREN : 058801481
Adresse :
245 BOULEVARD MICHELET
13009 MARSEILLE
FR

Mandataire 1 : Gildas ANDRE, Avocat
Adresse :
2 PLACE FELIX BARET
13006 MARSEILLE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 702515
Date de demande : 22/06/2017
N° de BOPI : 2017-29
Date du BOPI : 21/07/2017

Bénéficiare 1 : Banque Populaire Méditerranée

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-10
Date du BOPI : 11/03/2011

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-23
Date du BOPI : 10/06/2011

N° national/d'enregistrement : 3806439
Date de dépôt : 15/02/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration : 15/02/2021
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 09
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Cartes de crédit ; cartes de débit ; cartes magnétiques ; cartes de retrait ; cartes de paiement ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; distributeurs automatiques ; distributeurs de billets tickets ; guichets automatiques DAB ; logiciels (programmes enregistrés) ;
  
• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; conseils en affaires ; informations ou renseignements d'affaires ; expertises en affaires gestion de comptes clients ; comptabilité ; publicité ; distribution de prospectus, d'échantillons ; publicités commerciales ; publicités d'emprunts bancaires ; publicité en ligne sur un réseau de communications informatiques ; gestion de fichiers informatiques ; recherche d'informations dans des fichiers informatiques ;
  
• N° de la classe : 36
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Opérations de banque, de bourse et de change ; ouverture et tenue de comptes de dépôt d'espèces et de titre ; affaires financières, monétaires et immobilières ; agences de crédit ; assurances ; chèques, cautions ; gestion de patrimoine ; cote en bourse ; courtage en assurances ; opération de crédit par voie d'avances, garanties ou non par voie d'escompte d'effets de commerce, warrants, hypothèques, investissement de capitaux, prise en participations ; émission de bons de caisse et d'ordre de paiements ; crédit-bail ; dépôt de valeurs ; gestion de valeurs mobilières ; épargne ;
  
• N° de la classe : 38
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Communications agences d'informations ; agences de presse ; expédition et transmission de dépêches ; transmission de messages.
  

Déposant 1 : BANQUE POPULAIRE PROVENCALE ET CORSE, SOCIETE ANONYME COOPERATIVE DE BANQUE POPULAIRE
Numéro de SIREN : 058801481
Adresse :
245 BOULEVARD MICHELET
13009 MARSEILLE
FR

Mandataire 1 : Gildas ANDRE, Avocat
Adresse :
2 PLACE FELIX BARET
13006 MARSEILLE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 702515
Date de demande : 22/06/2017
N° de BOPI : 2017-29
Date du BOPI : 21/07/2017

Bénéficiare 1 : Banque Populaire Méditerranée

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-10
Date du BOPI : 11/03/2011

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-23
Date du BOPI : 10/06/2011

N° national/d'enregistrement : 3718650
Date de dépôt : 04/03/2010
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 04/03/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 36
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Affaires bancaires, affaires financières, consultation en matière financière, services de financement, services de crédit, assurances, consultation en matière d'assurances, informations en matière d'assurances, souscription d'assurances, épargne, épargne retraite, opérations de change, émission de chèques bancaires, émission de cartes de crédit, émission de cartes de fidélité (service financier), prêt (finance) ; services d'informations, de conseils et d'assistance bancaires, financiers et monétaires ; services bancaires, financiers, monétaires, d'assurances en ligne sur des réseaux de télécommunication (y compris téléphones mobiles), des réseaux télématiques et des réseaux de communications informatiques de type internet et intranet via des sites électroniques ; conseils en matière de gestion de patrimoine et de fiscalité. ;
  
• N° de la classe : 45
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'assistance juridique.
  

Déposant 1 : BANQUE POPULAIRE PROVENCALE ET CORSE, SA coopérative de banque populaire
Numéro de SIREN : 058801481

Mandataire 1 : CABINET ROMAN

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 702515
Date de demande : 22/06/2017
N° de BOPI : 2017-29
Date du BOPI : 21/07/2017

Bénéficiare 1 : Banque Populaire Méditerranée

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-14
Date du BOPI : 09/04/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-31
Date du BOPI : 06/08/2010

N° national/d'enregistrement : 3718650
Date de dépôt : 04/03/2010
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 04/03/2020
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 36
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Affaires bancaires, affaires financières, consultation en matière financière, services de financement, services de crédit, assurances, consultation en matière d'assurances, informations en matière d'assurances, souscription d'assurances, épargne, épargne retraite, opérations de change, émission de chèques bancaires, émission de cartes de crédit, émission de cartes de fidélité (service financier), prêt (finance) ; services d'informations, de conseils et d'assistance bancaires, financiers et monétaires ; services bancaires, financiers, monétaires, d'assurances en ligne sur des réseaux de télécommunication (y compris téléphones mobiles), des réseaux télématiques et des réseaux de communications informatiques de type internet et intranet via des sites électroniques ; conseils en matière de gestion de patrimoine et de fiscalité. ;
  
• N° de la classe : 45
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'assistance juridique.
  

Déposant 1 : BANQUE POPULAIRE PROVENCALE ET CORSE, SA coopérative de banque populaire
Numéro de SIREN : 058801481

Mandataire 1 : CABINET ROMAN

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 702515
Date de demande : 22/06/2017
N° de BOPI : 2017-29
Date du BOPI : 21/07/2017

Bénéficiare 1 : Banque Populaire Méditerranée

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-14
Date du BOPI : 09/04/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-31
Date du BOPI : 06/08/2010

N° national/d'enregistrement : 3614715
Date de dépôt : 01/12/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LYON
Date d'expiration : 01/12/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 36
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances ; affaires financières ; affaires bancaires ; affaires monétaires ; affaires immobilières.
  

Déposant 1 : BANQUE POPULAIRE MEDITERRANEE, Société coopérative de banque à forme anonyme
Numéro de SIREN : 058801481
Adresse :
457 Promenade des Anglais
06200 NICE
FR

Mandataire 1 : REGIMBEAU, M. PRATS Olivier
Adresse :
87 Rue de Sèze
69477 LYON CEDEX 06
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 712648
Date de demande : 06/12/2017
N° de BOPI : 2018-01
Date du BOPI : 05/01/2018

Bénéficiare 1 : BANQUE POPULAIRE MEDITERRANEE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-02
Date du BOPI : 09/01/2009

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-19

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2694870
Date de demande : 04/10/2018
N° de BOPI : 2019-04
Date du BOPI : 25/01/2019

N° national/d'enregistrement : 3596654
Date de dépôt : 03/09/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 03/09/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 10
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Instruments et appareils médicaux, chirurgicaux, dentaires et vétérinaires, tensiomètres, stéthoscopes, électrocardiographes, articles orthopédiques, appareils électriques et électroniques d'autodiagnostic pour évaluer la santé humaine, appareils de massage à usage médical, otoscopes, lampes frontales à usage médical, ophtalmoscopes, diapasons à usage médical, laryngoscopes, trousses de secours d'urgence, marteaux à usage médical, thermomètres à usage médical, garrots manuels, électromécaniques et électroniques, moniteurs de surveillance multi-paramètres à usage médical, moniteurs ambulatoires de pression artérielle, défibrillateurs externes, matériel d'oxygénothérapie, impédancemètres à usage médical, débimètres à usage médical, speculums, appareils d'examen à usage médical utilisant la technologie doppler, inhalateurs et nébulisateurs à usage médical, oxymètres de pouls, lecteurs de glycémie, manchettes à pression, sacs et mallettes médicaux.
  
• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de vente au détail et en gros d'appareils et d'instruments médicaux, chirurgicaux, dentaires et vétérinaires.
  

Déposant 1 : SPENGLER SAS, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 418686739
Adresse :
rue Robert Maréchal, ZI La Limoise
36100 ISSOUDUN
FR

Mandataire 1 : SPE ROMAN ANDRE,
Adresse :
35 rue Paradis BP 30064
13484 MARSEILLE CEDEX 20
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 742340
Date de demande : 17/12/2018
N° de BOPI : 2019-03
Date du BOPI : 18/01/2019

Bénéficiare 1 : SPENGLER SAS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Modification d'un mandataire
Référence associée à l'événement : 808149
Date de demande : 12/01/2021
N° de BOPI : 2021-06
Date du BOPI : 12/02/2021

Bénéficiare 1 : SPE ROMAN ANDRE,
Adresse :
35 rue Paradis BP 30064
13484 MARSEILLE CEDEX 20
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de gage
Référence associée à l'événement : 826276
Date de demande : 22/06/2021
N° de BOPI : 2021-30
Date du BOPI : 30/07/2021

Bénéficiare 1 : Banque Populaire Méditerranée, société anonyme coopérative de banque à capital variable
Numéro de SIREN : 058801481
Adresse :
457 Promenade des Anglais
06200 Nice
FR

Bénéficiare 2 : BNP Paribas, société anonyme
Numéro de SIREN : 662042449
Adresse :
16 boulevard des Italiens
75009 Paris
FR

Bénéficiare 3 : CIC Lyonnaise de Banque, société anonyme
Numéro de SIREN : 954507976
Adresse :
8 rue de la République
69001 Lyon
FR

Bénéficiare 4 : Caisse d'Epargne et de Prévoyance Côte d'Azur, société anonyme coopérative à directoire et conseil d'orientation et de surveillance
Numéro de SIREN : 384402871
Adresse :
455 Promenade des Anglais
06200 Nice
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-41
Date du BOPI : 10/10/2008

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-06

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2692621
Date de demande : 12/09/2018
N° de BOPI : 2019-01
Date du BOPI : 04/01/2019

N° national/d'enregistrement : 3548531
Date de dépôt : 11/01/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LYON
Date d'expiration : 11/01/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 36
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances ; affaires financières ; affaires bancaires ; affaires monétaires ; transferts électroniques de fonds ; services de cartes de crédits ; services de cartes de débits ; services d'information, de consultation en matière d'assurance ; services d'information, de consultation en matière bancaire et financière.
  

Déposant 1 : BANQUE POPULAIRE MEDITERRANEE, Société coopérative de banque à forme anonyme
Numéro de SIREN : 058801481
Adresse :
457 Promenade des Anglais
06200 NICE
FR

Mandataire 1 : REGIMBEAU, M. PRATS Olivier
Adresse :
87 Rue de Sèze
69477 LYON CEDEX 06
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 712648
Date de demande : 06/12/2017
N° de BOPI : 2018-01
Date du BOPI : 05/01/2018

Bénéficiare 1 : BANQUE POPULAIRE MEDITERRANEE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-07
Date du BOPI : 15/02/2008

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-24

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2666346
Date de demande : 11/12/2017
N° de BOPI : 2018-17
Date du BOPI : 27/04/2018

N° national/d'enregistrement : 3403509
Date de dépôt : 16/01/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration : 16/01/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 00
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement. Affaires, renseignements d'affaires, comptabilité, gestion de fichiers informatiques, recueil de données dans un fichier central, investigations pour affaires, estimations en affaires commerciales, expertises, études de marchés, établissement de déclarations fiscales, prévisions économiques, gérance de portefeuille. Assurances ; courtage d'assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; opérations et services de banque ; émission de chèques de voyage ou de cartes de crédit ; services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières ; placement de fonds ; Télécommunications ; communications téléphoniques ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques et tous autres moyens de télécommunications ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services de transmission d'informations par voie télématique. Services de télécommunications et de messagerie électronique par réseau Internet. Transmission de données commerciales par réseau Internet. Services de communications par terminaux d'ordinateur (informations en matière bancaire, immobilière, d'assurances et financière) ; banques de données financières, immobilières et bancaires à accès direct en ligne.
  
• N° de la classe : 07
  
• N° de la classe : 09
  
• N° de la classe : 35
  
• N° de la classe : 36
  
• N° de la classe : 38
  

Déposant 1 : BANQUE POPULAIRE PROVENCALE ET CORSE, SA
Numéro de SIREN : 058801481
Adresse :
247 Avenue du Prado, CS 90025
13295 MARSEILLE Cedex 08
FR

Mandataire 1 : SELARL ANDRE DESCOSSE, M. ANDRE Gildas
Adresse :
2 Place Félix Baret
13006 MARSEILLE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-08
Date du BOPI : 24/02/2006

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2006-25

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2602596
Date de demande : 20/11/2015
N° de BOPI : 2016-09
Date du BOPI : 04/03/2016

N° national/d'enregistrement : 3403507
Date de dépôt : 16/01/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration : 16/01/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 00
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement. Affaires, renseignements d'affaires, comptabilité, gestion de fichiers informatiques, recueil de données dans un fichier central, investigations pour affaires, estimations en affaires commerciales, expertises, études de marchés, établissement de déclarations fiscales, prévisions économiques, gérance de portefeuille. Assurances ; courtage d'assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; opérations et services de banque ; émission de chèques de voyage ou de cartes de crédit ; services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières ; placement de fonds ; Télécommunications ; communications téléphoniques ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques et tous autres moyens de télécommunications ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services de transmission d'informations par voie télématique. Services de télécommunications et de messagerie électronique par réseau Internet. Transmission de données commerciales par réseau Internet. Services de communications par terminaux d'ordinateur (informations en matière bancaire, immobilière, d'assurances et financière) ; banques de données financières, immobilières et bancaires à accès direct en ligne.
  
• N° de la classe : 07
  
• N° de la classe : 09
  
• N° de la classe : 35
  
• N° de la classe : 36
  
• N° de la classe : 38
  

Déposant 1 : BANQUE POPULAIRE PROVENCALE ET CORSE, SA
Numéro de SIREN : 058801481
Adresse :
247 Avenue du Prado, CS 90025
13129 MARSEILLE Cedex 08
FR

Mandataire 1 : SELARL ANDRE DESCOSSE, M. ANDRE Gildas
Adresse :
2 Place Félix Baret
13006 MARSEILLE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 702505
Date de demande : 22/06/2017
N° de BOPI : 2017-29
Date du BOPI : 21/07/2017

Bénéficiare 1 : Banque Populaire Méditerranée

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-08
Date du BOPI : 24/02/2006

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2006-25

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2602609
Date de demande : 20/11/2015
N° de BOPI : 2016-09
Date du BOPI : 04/03/2016

N° national/d'enregistrement : 3403509
Date de dépôt : 16/01/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration : 16/01/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 00
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement. Affaires, renseignements d'affaires, comptabilité, gestion de fichiers informatiques, recueil de données dans un fichier central, investigations pour affaires, estimations en affaires commerciales, expertises, études de marchés, établissement de déclarations fiscales, prévisions économiques, gérance de portefeuille. Assurances ; courtage d'assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; opérations et services de banque ; émission de chèques de voyage ou de cartes de crédit ; services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières ; placement de fonds ; Télécommunications ; communications téléphoniques ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques et tous autres moyens de télécommunications ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services de transmission d'informations par voie télématique. Services de télécommunications et de messagerie électronique par réseau Internet. Transmission de données commerciales par réseau Internet. Services de communications par terminaux d'ordinateur (informations en matière bancaire, immobilière, d'assurances et financière) ; banques de données financières, immobilières et bancaires à accès direct en ligne.
  
• N° de la classe : 07
  
• N° de la classe : 09
  
• N° de la classe : 35
  
• N° de la classe : 36
  
• N° de la classe : 38
  

Déposant 1 : BANQUE POPULAIRE PROVENCALE ET CORSE, SA
Numéro de SIREN : 058801481
Adresse :
247 Avenue du Prado, CS 90025
13295 MARSEILLE Cedex 08
FR

Mandataire 1 : SELARL ANDRE DESCOSSE, M. ANDRE Gildas
Adresse :
2 Place Félix Baret
13006 MARSEILLE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 702505
Date de demande : 22/06/2017
N° de BOPI : 2017-29
Date du BOPI : 21/07/2017

Bénéficiare 1 : Banque Populaire Méditerranée

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-08
Date du BOPI : 24/02/2006

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2006-25

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2602596
Date de demande : 20/11/2015
N° de BOPI : 2016-09
Date du BOPI : 04/03/2016

N° national/d'enregistrement : 3403507
Date de dépôt : 16/01/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration : 16/01/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 00
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement. Affaires, renseignements d'affaires, comptabilité, gestion de fichiers informatiques, recueil de données dans un fichier central, investigations pour affaires, estimations en affaires commerciales, expertises, études de marchés, établissement de déclarations fiscales, prévisions économiques, gérance de portefeuille. Assurances ; courtage d'assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; opérations et services de banque ; émission de chèques de voyage ou de cartes de crédit ; services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières ; placement de fonds ; Télécommunications ; communications téléphoniques ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques et tous autres moyens de télécommunications ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services de transmission d'informations par voie télématique. Services de télécommunications et de messagerie électronique par réseau Internet. Transmission de données commerciales par réseau Internet. Services de communications par terminaux d'ordinateur (informations en matière bancaire, immobilière, d'assurances et financière) ; banques de données financières, immobilières et bancaires à accès direct en ligne.
  
• N° de la classe : 07
  
• N° de la classe : 09
  
• N° de la classe : 35
  
• N° de la classe : 36
  
• N° de la classe : 38
  

Déposant 1 : BANQUE POPULAIRE PROVENCALE ET CORSE, SA
Numéro de SIREN : 058801481
Adresse :
247 Avenue du Prado, CS 90025
13129 MARSEILLE Cedex 08
FR

Mandataire 1 : SELARL ANDRE DESCOSSE, M. ANDRE Gildas
Adresse :
2 Place Félix Baret
13006 MARSEILLE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-08
Date du BOPI : 24/02/2006

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2006-25

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2602609
Date de demande : 20/11/2015
N° de BOPI : 2016-09
Date du BOPI : 04/03/2016

N° national/d'enregistrement : 3269188
Date de dépôt : 19/01/2004
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 19/01/2024
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 36
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances Prévoyance. Caisses de prévoyance. Affaires financières. Affaires monétaires. Banque directe. Constitution ou investissement de capitaux. Consultation en matière financière. Estimations financières (assurances, banques). Placement de fonds.
  

Déposant 1 : BANQUE POPULAIRE PROVENCALE ET CORSE, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 058801481
Adresse :
245 bd Michelet, BP 25
13274 MARSEILLE Cedex 09
FR

Mandataire 1 : AVOCAT, M. ANDRE Gildas
Adresse :
2 place Félix Baret
13006 MARSEILLE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination
Référence associée à l'événement : 702515
Date de demande : 22/06/2017
N° de BOPI : 2017-29
Date du BOPI : 21/07/2017

Bénéficiare 1 : Banque Populaire Méditerranée

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2004-09
Date du BOPI : 27/02/2004

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2004-26

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2547160
Date de demande : 30/12/2013
N° de BOPI : 2014-08
Date du BOPI : 21/02/2014

N° national/d'enregistrement : 3190368
Date de dépôt : 23/10/2002
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 23/10/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 36
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Affaires bancaires, affaires financières, affaires monétaires, crédit-bail.
  

Déposant 1 : BANQUE POPULAIRE MEDITERRANEE, Société coopérative de banque à forme anonyme et capital variable
Numéro de SIREN : 058801481
Adresse :
457 Promenade des anglais
06200 Nice
FR

Mandataire 1 : REGIMBEAU, M. Prats Olivier
Adresse :
67 rue de Sèze
69451 Lyon cedex 06
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 712648
Date de demande : 06/12/2017
N° de BOPI : 2018-01
Date du BOPI : 05/01/2018

Bénéficiare 1 : BANQUE POPULAIRE MEDITERRANEE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2002-48
Date du BOPI : 29/11/2002

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2003-13

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2499733
Date de demande : 22/05/2012
N° de BOPI : 2012-28
Date du BOPI : 13/07/2012

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2823019
Date de demande : 12/09/2022
N° de BOPI : 2022-46
Date du BOPI : 18/11/2022

N° national/d'enregistrement : 3179298
Date de dépôt : 07/08/2002
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 07/08/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 00
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques, vétérinaires ; produits hygiéniques relevant du monopole pharmaceutique. Savons, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux, dentifrices : tous ces produits relevant du monopole pharmaceutique. Appareils et instruments chirurgicaux, dispositifs médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture.
  
• N° de la classe : 03
  
• N° de la classe : 05
  
• N° de la classe : 10
  

Déposant 1 : HORUS PHARMA, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 445317043
Adresse :
148 Avenue Georges Guynemer, Cap Var
06700 Saint Laurent du Var
FR

Mandataire 1 : Cabinet BEAU DE LOMENIE, Mme FRAUD Christine
Adresse :
51 Avenue Jean Jaurès, BP 7073
69301 Lyon Cedex 07
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 503847
Date de demande : 11/08/2009
N° de BOPI : 2009-37
Date du BOPI : 11/09/2009

Bénéficiare 1 : HORUS PHARMA

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de gage
Référence associée à l'événement : 855017
Date de demande : 14/04/2022
N° de BOPI : 2022-20
Date du BOPI : 20/05/2022

Bénéficiare 1 : SOCIETE MARSEILLAISE DE CREDIT, Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Numéro de SIREN : 054806542
Adresse :
75 rue Paradis
13006 Marseille
FR

Bénéficiare 2 : BANQUE POPULAIRE MEDITERRANEE, Société anonyme coopérative de banque populaire
Numéro de SIREN : 058801481
Adresse :
457 Promenade des Anglais
06200 Nice
FR

Bénéficiare 3 : BNP PARIBAS, Société anonyme
Numéro de SIREN : 662042449
Adresse :
16 boulevard des Italiens
75009 Paris
FR

Bénéficiare 4 : CAISSE D'EPARGNE CEPAC, Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Numéro de SIREN : 775559404
Adresse :
BP 108 place Estrangin Pastré
13254 Marseille Cedex 06
FR

Bénéficiare 5 : CIC LYONNAISE DE BANQUE, Société anonyme
Numéro de SIREN : 954507976
Adresse :
8 rue de la République
69001 Lyon
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2002-38
Date du BOPI : 20/09/2002

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2003-03

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2505541
Date de demande : 24/07/2012
N° de BOPI : 2012-39
Date du BOPI : 28/09/2012

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2816129
Date de demande : 10/06/2022
N° de BOPI : 2022-34
Date du BOPI : 26/08/2022

N° national/d'enregistrement : 3179298
Date de dépôt : 07/08/2002
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 07/08/2022
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 00
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques, vétérinaires ; produits hygiéniques relevant du monopole pharmaceutique. Savons, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux, dentifrices : tous ces produits relevant du monopole pharmaceutique. Appareils et instruments chirurgicaux, dispositifs médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture.
  
• N° de la classe : 03
  
• N° de la classe : 05
  
• N° de la classe : 10
  

Déposant 1 : HORUS PHARMA, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 445317043
Adresse :
148 Avenue Georges Guynemer, Cap Var
06700 SAINT-LAURENT-DU-VAR
FR

Mandataire 1 : Cabinet BEAU DE LOMENIE
Adresse :
51 Avenue Jean Jaurès, B.P. 7073
69301 LYON Cedex 07
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 503847
Date de demande : 11/08/2009
N° de BOPI : 2009-37
Date du BOPI : 11/09/2009

Bénéficiare 1 : HORUS PHARMA

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de gage
Référence associée à l'événement : 855017
Date de demande : 14/04/2022
N° de BOPI : 2022-20
Date du BOPI : 20/05/2022

Bénéficiare 1 : SOCIETE MARSEILLAISE DE CREDIT, Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Numéro de SIREN : 054806542
Adresse :
75 rue Paradis
13006 Marseille
FR

Bénéficiare 2 : BANQUE POPULAIRE MEDITERRANEE, Société anonyme coopérative de banque populaire
Numéro de SIREN : 058801481
Adresse :
457 Promenade des Anglais
06200 Nice
FR

Bénéficiare 3 : BNP PARIBAS, Société anonyme
Numéro de SIREN : 662042449
Adresse :
16 boulevard des Italiens
75009 Paris
FR

Bénéficiare 4 : CAISSE D'EPARGNE CEPAC, Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Numéro de SIREN : 775559404
Adresse :
BP 108 place Estrangin Pastré
13254 Marseille Cedex 06
FR

Bénéficiare 5 : CIC LYONNAISE DE BANQUE, Société anonyme
Numéro de SIREN : 954507976
Adresse :
8 rue de la République
69001 Lyon
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2002-38
Date du BOPI : 20/09/2002

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2003-03

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2505541
Date de demande : 24/07/2012
N° de BOPI : 2012-39
Date du BOPI : 28/09/2012

N° national/d'enregistrement : 99791624
Date de dépôt : 05/05/1999
Lieu de dépôt : MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 05/05/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 00
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits pharmaceutiques et vétérinaires, produits hygiéniques pour la médecine et l'hygiène intime ; substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés, emplâtres ; matériel pour pansements (à l'exception des instruments) ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants à usage médical ou hygiénique (autres que les savons). Viandes et extraits de viande, poisson, volaille, gibier, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs ; lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Café, succédanés du café, thé, cacao, sucre ; riz, tapioca, sagou ; farines, préparations faites de céréales, pain, pâtisserie, levure et poudre pour faire lever, confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) ; graines (semences) ; fruits et légumes frais ; aliments pour animaux ; animaux vivants ; plantes et fleurs naturelles. Boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons (à l'exception des boissons à base de café, de thé ou de cacao et des boissons lactées) ; bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops.
  
• N° de la classe : 05
  
• N° de la classe : 29
  
• N° de la classe : 30
  
• N° de la classe : 31
  
• N° de la classe : 32
  

Déposant 1 : CHARLES FARAUD, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 328024898
Adresse :
ZI la Tapy, Avenue de Gladenbach
84170 MONTEUX
FR

Mandataire 1 : INLEX IP EXPERTISE, M. SOUTOUL Franck
Adresse :
5 RUE Feydeau
75002 PARIS-2E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 481724
Date de demande : 30/09/2008
N° de BOPI : 2008-44

Bénéficiare 1 : CHARLES FARAUD

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne
Référence associée à l'événement : 510896
Date de demande : 30/11/2009
N° de BOPI : 2009-53
Date du BOPI : 31/12/2009

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 533227
Date de demande : 21/09/2010
N° de BOPI : 2010-44
Date du BOPI : 05/11/2010

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage radié
Référence associée à l'événement : 610840
Date de demande : 09/10/2013
N° de BOPI : 2013-46
Date du BOPI : 15/11/2013

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 610841
Date de demande : 09/10/2013
N° de BOPI : 2013-46
Date du BOPI : 15/11/2013

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de gage
Référence associée à l'événement : 675523
Date de demande : 28/07/2016
N° de BOPI : 2016-35
Date du BOPI : 02/09/2016

Bénéficiare 1 : BANQUE PALATINE

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Radiation de gage
Référence associée à l'événement : 693276
Date de demande : 26/01/2017
N° de BOPI : 2017-08
Date du BOPI : 24/02/2017

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 700048
Date de demande : 16/05/2017
N° de BOPI : 2017-24
Date du BOPI : 16/06/2017

Bénéficiare 1 : CHARLES & ALICE

Evènement 9 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de gage
Référence associée à l'événement : 792658
Date de demande : 13/08/2020
N° de BOPI : 2020-37
Date du BOPI : 11/09/2020

Bénéficiare 1 : HSBC France, Société anonyme
Numéro de SIREN : 775670284
Adresse :
103 avenue des Champs-Elysées
75008 Paris
FR

Bénéficiare 2 : BANQUE POPULAIRE MEDITERRANEE, Société coopérative de banque à forme anonyme et capital variable
Numéro de SIREN : 058801481
Adresse :
457 promenade des Anglais
06200 Nice
FR

Bénéficiare 3 : BANQUE PALATINE, Société anonyme
Numéro de SIREN : 542104245
Adresse :
42 rue d'Anjou
75008 Paris
FR

Bénéficiare 4 : CIC LYONNAISE DE BANQUE, Société anonyme à conseil d'administration
Numéro de SIREN : 954507976
Adresse :
8 rue de la République
69001 Lyon
FR

Bénéficiare 5 : CREDIT LYONNAIS, Société anonyme à conseil d'administration
Numéro de SIREN : 954509741
Adresse :
18 rue de la République
69002 Lyon
FR

Evènement 10 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1999-25
Date du BOPI : 18/06/1999

Evènement 11 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1999-43

Evènement 12 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2407817
Date de demande : 19/05/2009
N° de BOPI : 2009-31
Date du BOPI : 31/07/2009

Evènement 13 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2701661
Date de demande : 28/12/2018
N° de BOPI : 2019-15
Date du BOPI : 12/04/2019