Prédécesseur : BANQUE POPULAIRE GRAND OUEST
Continuité économique

Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T03523014291
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 16/07/2023
Date de dépôt : 04/07/2023
Date du texte : 27/06/2023
Date d'effet : 27/06/2023
Date de fin : 27/06/2026
Date de diffusion : 10/07/2023
Convention collective : Convention collective nationale de la banque populaire (3210)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : BANQUE POPULAIRE GRAND OUEST
Siret : 85750022702672
Code APE : 6419Z
Secteur : Autres intermédiations monétaires

Thèmes de l'accord :

• 081 - Egalité salariale F/H
• 083 - Autres dispositions Egalité professionnelle

Syndicats :

• 1 - CGT
• 3 - CFDT
• 6 - Autre

Signataires :

• 91

Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T03523013362
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 30/03/2023
Date de dépôt : 29/03/2023
Date du texte : 29/03/2023
Date d'effet : 01/04/2023
Date de fin : 01/01/2999
Date de diffusion : 03/04/2023
Convention collective : Convention collective nationale de la banque populaire (3210)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : BANQUE POPULAIRE GRAND OUEST
Siret : 85750022702672
Code APE : 6419Z
Secteur : Autres intermédiations monétaires

Thèmes de l'accord :

• 041 - Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)

Syndicats :

• 1 - CGT
• 3 - CFDT
• 6 - Autre

Signataires :

• 91

Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T03523013287
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 30/03/2023
Date de dépôt : 21/03/2023
Date du texte : 14/03/2023
Date d'effet : 01/04/2023
Date de fin : 31/03/2026
Date de diffusion : 27/03/2023
Convention collective : Convention collective nationale de la banque populaire (3210)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : BANQUE POPULAIRE GRAND OUEST
Siret : 85750022702672
Code APE : 6419Z
Secteur : Autres intermédiations monétaires

Thèmes de l'accord :

• 131 - Autre, précisez

Syndicats :

• 1 - CGT
• 3 - CFDT
• 6 - Autre

Signataires :

• 91

Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T03522012318
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 13/12/2022
Date de dépôt : 05/12/2022
Date du texte : 01/12/2022
Date d'effet : 01/01/2023
Date de fin : 31/12/2023
Date de diffusion : 19/12/2022
Convention collective : Convention collective nationale de la banque populaire (3210)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : BANQUE POPULAIRE GRAND OUEST
Siret : 85750022702672
Code APE : 6419Z
Secteur : Autres intermédiations monétaires

Thèmes de l'accord :

• 041 - Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)

Syndicats :

• 1 - CGT
• 3 - CFDT
• 6 - Autre

Signataires :

• 91

N° national/d'enregistrement : 4598097
Date de dépôt : 12/11/2019
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 12/11/2029
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 31
  Liste des Produits & Services pour cette classe : pommes (fruits frais) ;
  
• N° de la classe : 32
  Liste des Produits & Services pour cette classe : jus de pommes (boissons à base de fruits) ;
  
• N° de la classe : 44
  Liste des Produits & Services pour cette classe : services de production de pommes (services de l'agriculture).
  

Déposant 1 : SOCHELEAU
Forme juridique : SNC
Adresse :
Les Vergers de la Blottière Saint Gerges-des-Gardes
49120 Chemillé en Anjou
FR

Mandataire 1 : PARTHEMA 2, Madame Marie-Pierre L'HOPITALIER
Adresse :
3, mail du Front Populaire
44200 Nantes
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de gage
Référence associée à l'événement : 823441
Date de demande : 31/05/2021
N° de BOPI : 2021-26
Date du BOPI : 02/07/2021

Bénéficiare 1 : Banque CIC Ouest, société anonyme
Numéro de SIREN : 855801072
Adresse :
2 avenue Jean-Claude Bonduelle
44000 Nantes
FR

Bénéficiare 2 : Crédit Agricole Ouest Alliance, Société en participation
Adresse :
La Garde, Route de Paris
44949 Nantes CEDEX 9
FR

Bénéficiare 3 : Caisse Régionale de Crédit Agricole Mutuel de l'Anjou et du Maine, société coopérative à capital variable
Numéro de SIREN : 414993998
Adresse :
77 avenue Olivier Messiaen
72083 Le Mans CEDEX 9
FR

Bénéficiare 4 : Banque Populaire Grand Ouest, société anonyme coopérative de banque populaire à capital variable
Numéro de SIREN : 857500227
Adresse :
15 boulevard de la Boutière - CS 26858
35768 Saint-Grégoire CEDEX
FR

Bénéficiare 5 : Arkéa Banque Entreprises et Institutionnels, société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Numéro de SIREN : 378398911
Adresse :
Allée Louis Lichou
29480 Le Relecq Kerhuon
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2019-49
Date du BOPI : 06/12/2019

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2020-10
Date du BOPI : 06/03/2020

N° national/d'enregistrement : 4584377
Date de dépôt : 24/09/2019
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 24/09/2029
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 31
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Pommes non préparées ;
  
• N° de la classe : 44
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Service de production de pommes (service de l’agriculture ).
  

Déposant 1 : SOCHELEAU
Forme juridique : SNC
Adresse :
Les vergers de la blottière Saint-Georges-des-Gardes
49120 Chemillé-en-Anjou
FR

Mandataire 1 : Parthema 2, Madame Marie-Pierre L Hopitalier
Adresse :
3 Mail du Front populaire
44200 Nantes
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de gage
Référence associée à l'événement : 823441
Date de demande : 31/05/2021
N° de BOPI : 2021-26
Date du BOPI : 02/07/2021

Bénéficiare 1 : Banque CIC Ouest, société anonyme
Numéro de SIREN : 855801072
Adresse :
2 avenue Jean-Claude Bonduelle
44000 Nantes
FR

Bénéficiare 2 : Crédit Agricole Ouest Alliance, Société en participation
Adresse :
La Garde, Route de Paris
44949 Nantes CEDEX 9
FR

Bénéficiare 3 : Caisse Régionale de Crédit Agricole Mutuel de l'Anjou et du Maine, société coopérative à capital variable
Numéro de SIREN : 414993998
Adresse :
77 avenue Olivier Messiaen
72083 Le Mans CEDEX 9
FR

Bénéficiare 4 : Banque Populaire Grand Ouest, société anonyme coopérative de banque populaire à capital variable
Numéro de SIREN : 857500227
Adresse :
15 boulevard de la Boutière - CS 26858
35768 Saint-Grégoire CEDEX
FR

Bénéficiare 5 : Arkéa Banque Entreprises et Institutionnels, société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Numéro de SIREN : 378398911
Adresse :
Allée Louis Lichou
29480 Le Relecq Kerhuon
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2019-42
Date du BOPI : 18/10/2019

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2020-06
Date du BOPI : 07/02/2020

N° national/d'enregistrement : 4391887
Date de dépôt : 28/09/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 28/09/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 36
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Opérations bancaires et financières ; services, conseils et informations en matière bancaire, financière, fiduciaire, boursière ou monétaire ; aide et conseil à la direction des affaires financières ; investissement de capitaux ; consultations professionnelles en matière financière ; services de financement ; services de prêts ; constitution et placement de capitaux et de fonds ; transactions financières ; audit financier ; ingénierie financière ; estimations financières et monétaires ; analyse financière et monétaire ; estimations fiscales et expertises fiscales ; assurances ; gestion de flux bancaires et monétaires par voie électronique ; transfert électronique de fonds, tous les services précités pouvant être rendus par Internet.
  

Déposant 1 : BANQUE POPULAIRE ATLANTIQUE, Société coopérative de banque populaire à forme anonyme
Numéro de SIREN : 857500227
Adresse :
1 Rue Françoise Sagan
44800 SAINT HERBLAIN
FR

Mandataire 1 : REGIMBEAU, M. Olivier PRATS
Adresse :
87 Rue de Sèze
69477 LYON CEDEX 06
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-42
Date du BOPI : 20/10/2017

N° national/d'enregistrement : 4391887
Date de dépôt : 28/09/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 28/09/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 36
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Opérations bancaires et financières ; services, conseils et informations en matière bancaire, financière, fiduciaire, boursière ou monétaire ; aide et conseil à la direction des affaires financières ; investissement de capitaux ; consultations professionnelles en matière financière ; services de financement ; services de prêts ; constitution et placement de capitaux et de fonds ; transactions financières ; audit financier ; ingénierie financière ; estimations financières et monétaires ; analyse financière et monétaire ; estimations fiscales et expertises fiscales ; assurances ; gestion de flux bancaires et monétaires par voie électronique ; transfert électronique de fonds, tous les services précités pouvant être rendus par Internet.
  

Déposant 1 : BANQUE POPULAIRE ATLANTIQUE, Société coopérative de banque populaire à forme anonyme
Numéro de SIREN : 857500227
Adresse :
1 Rue Françoise Sagan
44800 SAINT HERBLAIN
FR

Mandataire 1 : REGIMBEAU, M. Olivier PRATS
Adresse :
87 Rue de Sèze
69477 LYON CEDEX 06
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-42
Date du BOPI : 20/10/2017

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2018-03
Date du BOPI : 19/01/2018

N° national/d'enregistrement : 4326162
Date de dépôt : 02/01/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 02/01/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; publicité en ligne sur un réseau de communications informatiques ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; conseils en affaires ; informations ou renseignements d'affaires ; distribution de prospectus, d'échantillons ; publicité commerciale ; gestion commerciale de comptes clients ; services de comptabilité ; gestion de fichiers informatiques ; recherche d'informations dans des fichiers informatiques ; tous ces services pouvant être rendus par Internet ;
  
• N° de la classe : 36
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Affaires bancaires ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; agences de crédit ; agences de recouvrement de créances ; analyse financière ; assurances ; assurances sur la vie ; consultations en matière d'assurance ; caisses de prévoyance ; services de cartes de crédit ; services de cartes de débit ; cautions (garanties) ; constitution de capitaux ; consultation en matière financière ; expertise immobilière ; gérance d'immeubles ; cote en bourse ; courtage en bourse ; courtage en assurances ; crédit ; crédit-bail ; dépôt de valeurs ; gestion de valeurs mobilières ; émission de chèques de voyage ; épargne ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; services de financement ; constitution de fonds ; informations financières ; information en matière d'assurances ; banque directe ; investissement de capitaux ; opérations de change ; opérations financières ; opérations monétaires ; paiements par acomptes ; paiement de fonds ; prêts (finances) ; prêts sur gage ; transactions financières ; transfert électronique de fonds ; vérification de chèques ; gestion financière et bancaire ; recherches et prospection de marchés financiers et de la gestion de valeurs mobilières ; tous ces services pouvant être rendus par Internet ;
  
• N° de la classe : 38
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux.
  

Déposant 1 : BANQUE POPULAIRE ATLANTIQUE, Société coopérative de banque populaire à forme anonyme
Numéro de SIREN : 857500227
Adresse :
1 Rue Françoise Sagan
44800 SAINT HERBLAIN
FR

Mandataire 1 : REGIMBEAU, M. Pierre BOUGEARD
Adresse :
139 Rue Vendôme
69477 LYON CEDEX 06
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-04
Date du BOPI : 27/01/2017

N° national/d'enregistrement : 4326162
Date de dépôt : 02/01/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 02/01/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; publicité en ligne sur un réseau de communications informatiques ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; conseils en affaires ; informations ou renseignements d'affaires ; distribution de prospectus, d'échantillons ; publicité commerciale ; gestion commerciale de comptes clients ; services de comptabilité ; gestion de fichiers informatiques ; recherche d'informations dans des fichiers informatiques ; tous ces services pouvant être rendus par Internet ;
  
• N° de la classe : 36
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Affaires bancaires ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; agences de crédit ; agences de recouvrement de créances ; analyse financière ; assurances ; assurances sur la vie ; consultations en matière d'assurance ; caisses de prévoyance ; services de cartes de crédit ; services de cartes de débit ; cautions (garanties) ; constitution de capitaux ; consultation en matière financière ; expertise immobilière ; gérance d'immeubles ; cote en bourse ; courtage en bourse ; courtage en assurances ; crédit ; crédit-bail ; dépôt de valeurs ; gestion de valeurs mobilières ; émission de chèques de voyage ; épargne ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; services de financement ; constitution de fonds ; informations financières ; information en matière d'assurances ; banque directe ; investissement de capitaux ; opérations de change ; opérations financières ; opérations monétaires ; paiements par acomptes ; paiement de fonds ; prêts (finances) ; prêts sur gage ; transactions financières ; transfert électronique de fonds ; vérification de chèques ; gestion financière et bancaire ; recherches et prospection de marchés financiers et de la gestion de valeurs mobilières ; tous ces services pouvant être rendus par Internet ;
  
• N° de la classe : 38
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux.
  

Déposant 1 : BANQUE POPULAIRE ATLANTIQUE, Société coopérative de banque populaire à forme anonyme
Numéro de SIREN : 857500227
Adresse :
1 Rue Françoise Sagan
44800 SAINT HERBLAIN
FR

Mandataire 1 : REGIMBEAU, M. Pierre BOUGEARD
Adresse :
139 Rue Vendôme
69477 LYON CEDEX 06
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-04
Date du BOPI : 27/01/2017

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2017-17
Date du BOPI : 28/04/2017

N° national/d'enregistrement : 4326162
Date de dépôt : 02/01/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 02/01/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; publicité en ligne sur un réseau de communications informatiques ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; conseils en affaires ; informations ou renseignements d'affaires ; distribution de prospectus, d'échantillons ; publicité commerciale ; gestion commerciale de comptes clients ; services de comptabilité ; gestion de fichiers informatiques ; recherche d'informations dans des fichiers informatiques ; tous ces services pouvant être rendus par Internet ;
  
• N° de la classe : 36
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Affaires bancaires ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; agences de crédit ; agences de recouvrement de créances ; analyse financière ; assurances ; assurances sur la vie ; consultations en matière d'assurance ; caisses de prévoyance ; services de cartes de crédit ; services de cartes de débit ; cautions (garanties) ; constitution de capitaux ; consultation en matière financière ; expertise immobilière ; gérance d'immeubles ; cote en bourse ; courtage en bourse ; courtage en assurances ; crédit ; crédit-bail ; dépôt de valeurs ; gestion de valeurs mobilières ; émission de chèques de voyage ; épargne ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; services de financement ; constitution de fonds ; informations financières ; information en matière d'assurances ; banque directe ; investissement de capitaux ; opérations de change ; opérations financières ; opérations monétaires ; paiements par acomptes ; paiement de fonds ; prêts (finances) ; prêts sur gage ; transactions financières ; transfert électronique de fonds ; vérification de chèques ; gestion financière et bancaire ; recherches et prospection de marchés financiers et de la gestion de valeurs mobilières ; tous ces services pouvant être rendus par Internet ;
  
• N° de la classe : 38
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux.
  

Déposant 1 : BANQUE POPULAIRE ATLANTIQUE, Société coopérative de banque populaire à forme anonyme
Numéro de SIREN : 857500227
Adresse :
1 Rue Françoise Sagan
44800 SAINT HERBLAIN
FR

Mandataire 1 : REGIMBEAU, M. Pierre BOUGEARD
Adresse :
139 Rue Vendôme
69477 LYON CEDEX 06
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-04
Date du BOPI : 27/01/2017

N° national/d'enregistrement : 4292819
Date de dépôt : 10/08/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 10/08/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; services de bureaux de placement ; portage salarial ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour des sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;
  
• N° de la classe : 38
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications par réseaux de fibres optiques ; communications radiophoniques ; communications téléphoniques ; radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ; agences d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ; émissions télévisées ; services de téléconférences ; services de visioconférence ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
  
• N° de la classe : 41
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro- édition.
  

Déposant 1 : M. DANIEL ANGIBAUD
Adresse :
52 CHEMIN DE MISERE
79260 LA CRECHE
FR

Mandataire 1 : M. DANIEL ANGIBAUD
Adresse :
52 CHEMIN DE MISERE
79260 LA CRECHE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 788690
Date de demande : 15/06/2020
N° de BOPI : 2020-29
Date du BOPI : 17/07/2020

Bénéficiare 1 : ADECAN, sas
Numéro de SIREN : 534205471
Adresse :
52 CHEMIN DE MISERE
79260 LA CRECHE
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 792643
Date de demande : 12/08/2020
N° de BOPI : 2020-37
Date du BOPI : 11/09/2020

Bénéficiare 1 : BANQUE POPULAIRE GRAND OUEST, société coopérative
Numéro de SIREN : 857500227
Adresse :
15 boulevard de la Boutière
35768 SAINT GREGOIRE
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-35
Date du BOPI : 02/09/2016

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-48
Date du BOPI : 02/12/2016

N° national/d'enregistrement : 4292819
Date de dépôt : 10/08/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 10/08/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; services de bureaux de placement ; portage salarial ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour des sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;
  
• N° de la classe : 38
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications par réseaux de fibres optiques ; communications radiophoniques ; communications téléphoniques ; radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ; agences d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ; émissions télévisées ; services de téléconférences ; services de visioconférence ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
  
• N° de la classe : 41
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro- édition.
  

Déposant 1 : M. DANIEL ANGIBAUD
Adresse :
52 CHEMIN DE MISERE
79260 LA CRECHE
FR

Mandataire 1 : M. DANIEL ANGIBAUD
Adresse :
52 CHEMIN DE MISERE
79260 LA CRECHE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 788690
Date de demande : 15/06/2020
N° de BOPI : 2020-29
Date du BOPI : 17/07/2020

Bénéficiare 1 : ADECAN, sas
Numéro de SIREN : 534205471
Adresse :
52 CHEMIN DE MISERE
79260 LA CRECHE
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 792643
Date de demande : 03/08/2020
N° de BOPI : 2020-37
Date du BOPI : 11/09/2020

Bénéficiare 1 : BANQUE POPULAIRE GRAND OUEST, société coopérative
Numéro de SIREN : 857500227
Adresse :
15 boulevard de la Boutière
35768 SAINT GREGOIRE
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-35
Date du BOPI : 02/09/2016

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-48
Date du BOPI : 02/12/2016

N° national/d'enregistrement : 4128315
Date de dépôt : 23/10/2014
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 23/10/2024
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 36
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Affaires bancaires ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; assurances ; épargne ; investissement de capitaux ; services de financement collectif ou participatif (“ crowdfunding ”) ; agences de change ; banque directe ; gestion de comptes bancaires ; agences de crédit ; services de cartes de crédit ; services de cartes de débit ; cautions (garanties) ; aide et conseil à la direction des affaires financières ; services de financement ; services de prêts ; constitution et placement de capitaux et de fonds ; transactions financières ; audit financier ; ingénierie financière ; estimations financières et monétaires ; analyse financière, bancaire et monétaire ; services de crédit et de micro-crédit ; estimations fiscales et expertises fiscales ; gestion de flux bancaires et monétaires par voie électronique ; transfert électronique de fonds ; tous ces services pouvant être rendus par Internet.
  

Déposant 1 : BANQUE POPULAIRE ATLANTIQUE, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 857500227
Adresse :
1 Rue Françoise Sagan
44800 SAINT HERBLAIN
FR

Mandataire 1 : REGIMBEAU, M. PRATS Olivier
Adresse :
139 Rue Vendôme
69477 LYON CEDEX 06
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 863482
Date de demande : 22/07/2022
N° de BOPI : 2022-34
Date du BOPI : 26/08/2022

Bénéficiare 1 : PROXIMEA, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 807999941
Adresse :
15 Boulevard de la Boutière
35760 SAINT-GREGOIRE
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2014-46
Date du BOPI : 14/11/2014

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2015-24
Date du BOPI : 12/06/2015

N° national/d'enregistrement : 3959536
Date de dépôt : 08/11/2012
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 08/11/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 09
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images, à savoir consoles de mixages audio-vidéo, consoles d'enregistrement audio-vidéo, tables de mixage amplifiées, processeurs d'effets analogiques ou numériques, pédales d'effets analogiques ou numériques, amplificateurs pour instruments de musique, préamplificateurs, amplificateurs de puissance audio, enceintes acoustiques, baffles, retours de scène, haut-parleurs, casques à écouteurs, microphones, émetteurs-récepteurs haute fréquence, cordons audio, câbles audio, connecteurs, lecteurs de disques compacts, disques vinyle et disques DVD ; matériel informatique pour le traitement du son à savoir cartes son et logiciels ;
  
• N° de la classe : 11
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils d'éclairage, de production de vapeur, à savoir projecteurs, lyres, gyrophares, lampes, machines à fumée ;
  
• N° de la classe : 15
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Instruments de musique notamment guitares et basses électriques, acoustiques ou électro-acoustiques ; Ukulélés ; Instruments de musique électroniques ; synthétiseurs musicaux ; échantillonneurs ; boîtes à rythmes ; claviers d'instruments de musique ; claviers maîtres ; médiators ; cordes pour instruments de musique ; supports d'instruments de musique ; étuis pour instruments de musique ; housses pour instruments de musique.
  

Déposant 1 : ALGAM, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 430425314
Adresse :
2 RUE DE MILAN, PARC D ACTIVITES DES PETITES LANDES
44470 THOUARE-SUR-LOIRE
FR

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE, M. THIEBAUT Alexis
Adresse :
2 Rue Sarah Bernhardt, CS 90017
92665 Asnières-Sur-Seine Cedex
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de gage
Référence associée à l'événement : 793247
Date de demande : 05/06/2020
N° de BOPI : 2020-39
Date du BOPI : 25/09/2020

Bénéficiare 1 : Caisse Régionale de Crédit Agricole Mutuel Atlantique Vendée, société coopérative à capital variable
Numéro de SIREN : 440242469
Adresse :
La Garde, Route de Paris
44949 NANTES CEDEX 9
FR

Bénéficiare 2 : Banque Populaire Grand Ouest, société anonyme coopérative de banque populaire à capital variable
Numéro de SIREN : 857500227
Adresse :
15 boulevard de la Boutière CS 26858
35768 SAINT GREGOIRE CEDEX
FR

Bénéficiare 3 : Banque Européenne du Crédit Mutuel, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 379522600
Adresse :
4 rue Frédéric-Guillaume Raiffeisen
67000 STRABSOURG
FR

Bénéficiare 4 : Société Générale, société anonyme
Numéro de SIREN : 552120222
Adresse :
29 boulevard Haussmann
75009 PARIS
FR

Bénéficiare 5 : CA Ouest Alliance, société en participation
Adresse :
77 avenue Olivier Messiaen chez Crédit Agricole Anjou Maine
72000 LE MANS
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 820800
Date de demande : 03/05/2021
N° de BOPI : 2021-22
Date du BOPI : 04/06/2021

Bénéficiare 1 : NOVAGRAAF FRANCE,
Adresse :
Bâtiment O2 2 Rue SARAH BERNHARDT CS 90017
92665 ASNIERES SUR SEINE CEDEX
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-48
Date du BOPI : 30/11/2012

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2013-09
Date du BOPI : 01/03/2013

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2824875
Date de demande : 03/10/2022
N° de BOPI : 2022-50
Date du BOPI : 16/12/2022

N° national/d'enregistrement : 3959536
Date de dépôt : 08/11/2012
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 08/11/2022
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 09
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images, à savoir consoles de mixages audio-vidéo, consoles d'enregistrement audio-vidéo, tables de mixage amplifiées, processeurs d'effets analogiques ou numériques, pédales d'effets analogiques ou numériques, amplificateurs pour instruments de musique, préamplificateurs, amplificateurs de puissance audio, enceintes acoustiques, baffles, retours de scène, haut-parleurs, casques à écouteurs, microphones, émetteurs-récepteurs haute fréquence, cordons audio, câbles audio, connecteurs, lecteurs de disques compacts, disques vinyle et disques DVD ; matériel informatique pour le traitement du son à savoir cartes son et logiciels ;
  
• N° de la classe : 11
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils d'éclairage, de production de vapeur, à savoir projecteurs, lyres, gyrophares, lampes, machines à fumée ;
  
• N° de la classe : 15
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Instruments de musique notamment guitares et basses électriques, acoustiques ou électro-acoustiques ; Ukulélés ; Instruments de musique électroniques ; synthétiseurs musicaux ; échantillonneurs ; boîtes à rythmes ; claviers d'instruments de musique ; claviers maîtres ; médiators ; cordes pour instruments de musique ; supports d'instruments de musique ; étuis pour instruments de musique ; housses pour instruments de musique.
  

Déposant 1 : ALGAM, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 430425314
Adresse :
Parc d'Activités des Petites Landes, Rue de Milan
44470 Thouare sur Loire
FR

Mandataire 1 : Cabinet Weinstein
Adresse :
56A rue du Faubourg Saint Honoré
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de gage
Référence associée à l'événement : 793247
Date de demande : 24/08/2020
N° de BOPI : 2020-39
Date du BOPI : 25/09/2020

Bénéficiare 1 : Caisse Régionale de Crédit Agricole Mutuel Atlantique Vendée, société coopérative à capital variable
Numéro de SIREN : 440242469
Adresse :
La Garde, Route de Paris
44949 NANTES CEDEX 9
FR

Bénéficiare 2 : Banque Populaire Grand Ouest, société anonyme coopérative de banque populaire à capital variable
Numéro de SIREN : 857500227
Adresse :
15 boulevard de la Boutière CS 26858
35768 SAINT GREGOIRE CEDEX
FR

Bénéficiare 3 : Banque Européenne du Crédit Mutuel, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 379522600
Adresse :
4 rue Frédéric-Guillaume Raiffeisen
67000 STRABSOURG
FR

Bénéficiare 4 : Société Générale, société anonyme
Numéro de SIREN : 552120222
Adresse :
29 boulevard Haussmann
75009 PARIS
FR

Bénéficiare 5 : CA Ouest Alliance, société en participation
Adresse :
77 avenue Olivier Messiaen chez Crédit Agricole Anjou Maine
72000 LE MANS
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-48
Date du BOPI : 30/11/2012

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2013-09
Date du BOPI : 01/03/2013

N° national/d'enregistrement : 3959536
Date de dépôt : 08/11/2012
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 08/11/2022
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 09
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images, à savoir consoles de mixages audio-vidéo, consoles d'enregistrement audio-vidéo, tables de mixage amplifiées, processeurs d'effets analogiques ou numériques, pédales d'effets analogiques ou numériques, amplificateurs pour instruments de musique, préamplificateurs, amplificateurs de puissance audio, enceintes acoustiques, baffles, retours de scène, haut-parleurs, casques à écouteurs, microphones, émetteurs-récepteurs haute fréquence, cordons audio, câbles audio, connecteurs, lecteurs de disques compacts, disques vinyle et disques DVD ; matériel informatique pour le traitement du son à savoir cartes son et logiciels ;
  
• N° de la classe : 11
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils d'éclairage, de production de vapeur, à savoir projecteurs, lyres, gyrophares, lampes, machines à fumée ;
  
• N° de la classe : 15
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Instruments de musique notamment guitares et basses électriques, acoustiques ou électro-acoustiques ; Ukulélés ; Instruments de musique électroniques ; synthétiseurs musicaux ; échantillonneurs ; boîtes à rythmes ; claviers d'instruments de musique ; claviers maîtres ; médiators ; cordes pour instruments de musique ; supports d'instruments de musique ; étuis pour instruments de musique ; housses pour instruments de musique.
  

Déposant 1 : ALGAM, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 430425314
Adresse :
Parc d'Activités des Petites Landes, Rue de Milan
44470 Thouare sur Loire
FR

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE,
Adresse :
Bâtiment O2 2 Rue SARAH BERNHARDT CS 90017
92665 ASNIERES SUR SEINE CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de gage
Référence associée à l'événement : 793247
Date de demande : 05/06/2020
N° de BOPI : 2020-39
Date du BOPI : 25/09/2020

Bénéficiare 1 : Caisse Régionale de Crédit Agricole Mutuel Atlantique Vendée, société coopérative à capital variable
Numéro de SIREN : 440242469
Adresse :
La Garde, Route de Paris
44949 NANTES CEDEX 9
FR

Bénéficiare 2 : Banque Populaire Grand Ouest, société anonyme coopérative de banque populaire à capital variable
Numéro de SIREN : 857500227
Adresse :
15 boulevard de la Boutière CS 26858
35768 SAINT GREGOIRE CEDEX
FR

Bénéficiare 3 : Banque Européenne du Crédit Mutuel, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 379522600
Adresse :
4 rue Frédéric-Guillaume Raiffeisen
67000 STRABSOURG
FR

Bénéficiare 4 : Société Générale, société anonyme
Numéro de SIREN : 552120222
Adresse :
29 boulevard Haussmann
75009 PARIS
FR

Bénéficiare 5 : CA Ouest Alliance, société en participation
Adresse :
77 avenue Olivier Messiaen chez Crédit Agricole Anjou Maine
72000 LE MANS
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 820800
Date de demande : 03/05/2021
N° de BOPI : 2021-22
Date du BOPI : 04/06/2021

Bénéficiare 1 : NOVAGRAAF FRANCE,
Adresse :
Bâtiment O2 2 Rue SARAH BERNHARDT CS 90017
92665 ASNIERES SUR SEINE CEDEX
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-48
Date du BOPI : 30/11/2012

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2013-09
Date du BOPI : 01/03/2013

N° national/d'enregistrement : 3959536
Date de dépôt : 08/11/2012
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 08/11/2022
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 09
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images, à savoir consoles de mixages audio-vidéo, consoles d'enregistrement audio-vidéo, tables de mixage amplifiées, processeurs d'effets analogiques ou numériques, pédales d'effets analogiques ou numériques, amplificateurs pour instruments de musique, préamplificateurs, amplificateurs de puissance audio, enceintes acoustiques, baffles, retours de scène, haut-parleurs, casques à écouteurs, microphones, émetteurs-récepteurs haute fréquence, cordons audio, câbles audio, connecteurs, lecteurs de disques compacts, disques vinyle et disques DVD ; matériel informatique pour le traitement du son à savoir cartes son et logiciels ;
  
• N° de la classe : 11
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils d'éclairage, de production de vapeur, à savoir projecteurs, lyres, gyrophares, lampes, machines à fumée ;
  
• N° de la classe : 15
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Instruments de musique notamment guitares et basses électriques, acoustiques ou électro-acoustiques ; Ukulélés ; Instruments de musique électroniques ; synthétiseurs musicaux ; échantillonneurs ; boîtes à rythmes ; claviers d'instruments de musique ; claviers maîtres ; médiators ; cordes pour instruments de musique ; supports d'instruments de musique ; étuis pour instruments de musique ; housses pour instruments de musique.
  

Déposant 1 : ALGAM, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 430425314
Adresse :
Parc d'Activités des Petites Landes, Rue de Milan
44470 Thouare sur Loire
FR

Mandataire 1 : Cabinet Weinstein
Adresse :
56A rue du Faubourg Saint Honoré
75008 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de gage
Référence associée à l'événement : 793247
Date de demande : 05/06/2020
N° de BOPI : 2020-39
Date du BOPI : 25/09/2020

Bénéficiare 1 : Caisse Régionale de Crédit Agricole Mutuel Atlantique Vendée, société coopérative à capital variable
Numéro de SIREN : 440242469
Adresse :
La Garde, Route de Paris
44949 NANTES CEDEX 9
FR

Bénéficiare 2 : Banque Populaire Grand Ouest, société anonyme coopérative de banque populaire à capital variable
Numéro de SIREN : 857500227
Adresse :
15 boulevard de la Boutière CS 26858
35768 SAINT GREGOIRE CEDEX
FR

Bénéficiare 3 : Banque Européenne du Crédit Mutuel, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 379522600
Adresse :
4 rue Frédéric-Guillaume Raiffeisen
67000 STRABSOURG
FR

Bénéficiare 4 : Société Générale, société anonyme
Numéro de SIREN : 552120222
Adresse :
29 boulevard Haussmann
75009 PARIS
FR

Bénéficiare 5 : CA Ouest Alliance, société en participation
Adresse :
77 avenue Olivier Messiaen chez Crédit Agricole Anjou Maine
72000 LE MANS
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-48
Date du BOPI : 30/11/2012

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2013-09
Date du BOPI : 01/03/2013

N° national/d'enregistrement : 3915314
Date de dépôt : 23/04/2012
Lieu de dépôt : Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration : 23/04/2022
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 36
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances ; affaires bancaires ; affaires financières ; affaires monétaires ; crédit-bail.
  

Déposant 1 : BANQUE POPULAIRE ATLANTIQUE, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 857500227
Adresse :
1 Rue Françoise Sagan
44800 SAINT HERBLAIN
FR

Mandataire 1 : CABINET REGIMBEAU, M. Olivier PRATS
Adresse :
139 Rue Vendôme
69477 LYON CEDEX 06
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 827493
Date de demande : 12/07/2021
N° de BOPI : 2021-32
Date du BOPI : 13/08/2021

Bénéficiare 1 : BPCE LEASE, Société anonyme
Numéro de SIREN : 379155369
Adresse :
50 AVENUE PIERRE MENDÈS FRANCE
75013 PARIS
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-20
Date du BOPI : 18/05/2012

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-33
Date du BOPI : 17/08/2012

N° national/d'enregistrement : 3905950
Date de dépôt : 19/03/2012
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 19/03/2022
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 16
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; brochures, prospectus, livres, magazines, revues et lettres d'information ;
  
• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés) ; conseil en organisation et direction des affaires ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions, de colloques et de conférences à buts commerciaux ou de publicité ; publication de textes publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
  
• N° de la classe : 36
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Affaires bancaires ; affaires monétaires ; affaires financières ; affaires immobilières ; assurances ;
  
• N° de la classe : 41
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Education, formation ; organisation de colloques, de congrès, de séminaires et de conférences à buts culturels ou éducatifs ; organisation de concours, de compétitions, de jeux avec remise de trophées ;
  
• N° de la classe : 45
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services juridiques ; services personnels et sociaux rendus par des tiers destinés à satisfaire les besoins des individus, à savoir services de conseils juridiques ; aide juridique à la création d'entreprises.
  

Déposant 1 : BANQUE POPULAIRE ATLANTIQUE, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 857500227
Adresse :
1 Rue Françoise Sagan
44800 ST HERBLAIN
FR

Mandataire 1 : CABINET REGIMBEAU, M. PRATS Olivier
Adresse :
139 Rue Vendôme
69477 LYON CEDEX 06
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-15
Date du BOPI : 13/04/2012

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2012-30
Date du BOPI : 27/07/2012

N° national/d'enregistrement : 3846558
Date de dépôt : 18/07/2011
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 18/07/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 36
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances ; affaires bancaires ; affaires financières ; affaires monétaires ; tous ces services pouvant être rendus par Internet.
  

Déposant 1 : BANQUE POPULAIRE GRAND OUEST, Société coopérative de banque populaire à forme anonyme
Numéro de SIREN : 857500227
Adresse :
15 Boulevard de la Boutière
35768 Saint-Grégoire
FR

Mandataire 1 : REGIMBEAU, M. Prats Olivier
Adresse :
87 rue de Sèze
69451 Lyon cedex 06
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-32
Date du BOPI : 12/08/2011

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-45
Date du BOPI : 11/11/2011

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2787238
Date de demande : 08/07/2021
N° de BOPI : 2021-37
Date du BOPI : 17/09/2021

N° national/d'enregistrement : 3806110
Date de dépôt : 14/02/2011
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 14/02/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 36
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances ; affaires bancaires ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; tous ces services pouvant être rendus par Internet.
  

Déposant 1 : BANQUE POPULAIRE ATLANTIQUE, Société anonyme
Numéro de SIREN : 857500227
Adresse :
1 Rue Françoise Sagan
44800 SAINT HERBLAIN
FR

Mandataire 1 : CABINET REGIMBEAU

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-10
Date du BOPI : 11/03/2011

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-23
Date du BOPI : 10/06/2011

N° national/d'enregistrement : 3806117
Date de dépôt : 14/02/2011
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 14/02/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 36
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances ; affaires bancaires ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; tous ces services pouvant être rendus par Internet.
  

Déposant 1 : BANQUE POPULAIRE ATLANTIQUE, Société anonyme
Numéro de SIREN : 857500227
Adresse :
1 Rue Françoise Sagan
44800 SAINT HERBLAIN
FR

Mandataire 1 : CABINET REGIMBEAU

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-10
Date du BOPI : 11/03/2011

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-23
Date du BOPI : 10/06/2011

N° national/d'enregistrement : 3786825
Date de dépôt : 01/12/2010
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 01/12/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; publicité en ligne sur un réseau de communications informatiques ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; conseils en affaires ; informations ou renseignements d'affaires ; distribution de prospectus, d'échantillons ; publicité commerciale ; gestion de comptes clients ; services de comptabilité ; gestion de fichiers informatiques ; recherche d'informations dans des fichiers informatiques ; tous ces services pouvant être rendus par Internet. ;
  
• N° de la classe : 36
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Affaires bancaires ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; assurances ; tous ces services pouvant être rendus par Internet. ;
  
• N° de la classe : 38
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux.
  

Déposant 1 : BANQUE POPULAIRE ATLANTIQUE, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 857500227

Mandataire 1 : CABINET REGIMBEAU

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-51
Date du BOPI : 24/12/2010

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-13
Date du BOPI : 01/04/2011

N° national/d'enregistrement : 3786658
Date de dépôt : 01/12/2010
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 01/12/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; publicité en ligne sur un réseau de communications informatiques ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; conseils en affaires ; informations ou renseignements d'affaires ; distribution de prospectus, d'échantillons ; publicité commerciale ; gestion de comptes clients ; services de comptabilité ; gestion de fichiers informatiques ; recherche d'informations dans des fichiers informatiques ; tous ces services pouvant être rendus par Internet. ;
  
• N° de la classe : 36
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Affaires bancaires ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; assurances ; tous ces services pouvant être rendus par Internet. ;
  
• N° de la classe : 38
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux.
  

Déposant 1 : BANQUE POPULAIRE ATLANTIQUE, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 857500227

Mandataire 1 : CABINET REGIMBEAU

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-51
Date du BOPI : 24/12/2010

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-13
Date du BOPI : 01/04/2011

N° national/d'enregistrement : 3786661
Date de dépôt : 01/12/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 01/12/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; publicité en ligne sur un réseau de communications informatiques ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; conseils en affaires ; informations ou renseignements d'affaires ; distribution de prospectus, d'échantillons ; publicité commerciale ; gestion commerciale de comptes clients ; services de comptabilité ; gestion de fichiers informatiques ; recherche d'informations dans des fichiers informatiques ; tous ces services pouvant être rendus par Internet. ;
  
• N° de la classe : 36
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Affaires bancaires ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; assurances ; tous ces services pouvant être rendus par Internet. ;
  
• N° de la classe : 38
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux.
  

Déposant 1 : BANQUE POPULAIRE ATLANTIQUE, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 857500227
Adresse :
1, rue Françoise Sagan
44800 SAINT-HERBLAIN
FR

Mandataire 1 : CABINET REGIMBEAU
Adresse :
139, rue Vendôme
69477 LYON Cedex 06
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-51
Date du BOPI : 24/12/2010

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2011-13
Date du BOPI : 01/04/2011

N° national/d'enregistrement : 3786664
Date de dépôt : 01/12/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 01/12/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; publicité en ligne sur un réseau de communications informatiques ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; conseils en affaires ; informations ou renseignements d'affaires ; distribution de prospectus, d'échantillons ; publicité commerciale ; gestion commerciale de comptes clients ; services de comptabilité ; gestion de fichiers informatiques ; recherche d'informations dans des fichiers informatiques ; tous ces services pouvant être rendus par Internet. ;
  
• N° de la classe : 36
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Affaires bancaires ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; assurances ; tous ces services pouvant être rendus par Internet. ;
  
• N° de la classe : 38
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux.
  

Déposant 1 : BANQUE POPULAIRE ATLANTIQUE, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 857500227
Adresse :
1, rue Françoise Sagan
44800 SAINT-HERBLAIN
FR

Mandataire 1 : CABINET REGIMBEAU
Adresse :
139, rue Vendôme
69477 LYON Cedex 06
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-51
Date du BOPI : 24/12/2010

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2011-13
Date du BOPI : 01/04/2011

N° national/d'enregistrement : 3786687
Date de dépôt : 01/12/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 01/12/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; publicité en ligne sur un réseau de communications informatiques ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; conseils en affaires ; informations ou renseignements d'affaires ; distribution de prospectus, d'échantillons ; publicité commerciale ; gestion commerciale de comptes clients ; services de comptabilité ; gestion de fichiers informatiques ; recherche d'informations dans des fichiers informatiques ; tous ces services pouvant être rendus par Internet. ;
  
• N° de la classe : 36
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Affaires bancaires ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; assurances ; tous ces services pouvant être rendus par Internet. ;
  
• N° de la classe : 38
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux.
  

Déposant 1 : BANQUE POPULAIRE ATLANTIQUE, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 857500227
Adresse :
1, rue Françoise Sagan
44800 SAINT-HERBLAIN
FR

Mandataire 1 : CABINET REGIMBEAU
Adresse :
139, rue Vendôme
69477 LYON Cedex 06
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-51
Date du BOPI : 24/12/2010

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2011-13
Date du BOPI : 01/04/2011

N° national/d'enregistrement : 3755848
Date de dépôt : 23/07/2010
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 23/07/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 36
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances, affaires bancaires, affaires financières, affaires monétaires, affaires immobilières.
  

Déposant 1 : BANQUE POPULAIRE ATLANTIQUE, Société anonyme
Numéro de SIREN : 857500227
Adresse :
1 Rue Françoise Sagan
44800 SAINT HERBLAIN
FR

Mandataire 1 : CABINET REGIMBEAU

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-34
Date du BOPI : 27/08/2010

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-50
Date du BOPI : 17/12/2010

N° national/d'enregistrement : 3755851
Date de dépôt : 23/07/2010
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 23/07/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 36
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances, affaires bancaires, affaires financières, affaires monétaires, affaires immobilières.
  

Déposant 1 : BANQUE POPULAIRE ATLANTIQUE, Société anonyme
Numéro de SIREN : 857500227
Adresse :
1 Rue Françoise Sagan
44800 SAINT HERBLAIN
FR

Mandataire 1 : CABINET REGIMBEAU

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-34
Date du BOPI : 27/08/2010

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-50
Date du BOPI : 17/12/2010

N° national/d'enregistrement : 3735029
Date de dépôt : 03/05/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 03/05/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 41
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Organisation de concours (éducation ou divertissement) avec remise de prix, de récompenses ; organisation de spectacles, de galas, congrès et conférences ; planification de réceptions (divertissement) ; production de films ; services de reporters ; organisation d'expositions, de manifestations et de salons à buts culturels ou éducatifs.
  

Déposant 1 : BANQUE POPULAIRE ATLANTIQUE, Société anonyme
Numéro de SIREN : 857500227
Adresse :
1 Rue Françoise Sagan
44800 SAINT-HERBLAIN
FR

Mandataire 1 : CABINET REGIMBEAU
Adresse :
139 Rue Vendôme
69477 LYON CEDEX 06
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-23
Date du BOPI : 11/06/2010

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2010-38
Date du BOPI : 24/09/2010

N° national/d'enregistrement : 3730249
Date de dépôt : 15/04/2010
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 15/04/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 36
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances ; affaires bancaires ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières.
  

Déposant 1 : BANQUE POPULAIRE ATLANTIQUE, Société anonyme
Numéro de SIREN : 857500227
Adresse :
1 Rue Françoise Sagan
44800 SAINT HERBLAIN
FR

Mandataire 1 : CABINET REGIMBEAU

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-20
Date du BOPI : 21/05/2010

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-37
Date du BOPI : 17/09/2010

N° national/d'enregistrement : 3704207
Date de dépôt : 13/01/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 13/01/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 41
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Organisation de concours avec remise de prix, de récompenses (éducation et divertissement) ; organisation de spectacles, de galas, congrès et conférences ; organisation de réceptions ; production de films ; services de reporters ; organisation d'expositions, de manifestations et de salons à buts culturels ou éducatifs.
  

Déposant 1 : BANQUE POPULAIRE ATLANTIQUE, Société anonyme coopérative de banque populaire
Numéro de SIREN : 857500227
Adresse :
1 Rue Françoise Sagan
44800 SAINT-HERBLAIN
FR

Mandataire 1 : CABINET REGIMBEAU
Adresse :
139 Rue Vendôme
69477 LYON CEDEX 06
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-07
Date du BOPI : 19/02/2010

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2010-27
Date du BOPI : 09/07/2010

N° national/d'enregistrement : 3679534
Date de dépôt : 28/09/2009
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 28/09/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 36
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances, affaires bancaires, affaires financières, affaires monétaires, affaires immobilières.
  

Déposant 1 : BANQUE POPULAIRE ATLANTIQUE, Société anonyme coopérative de banque populaire
Numéro de SIREN : 857500227

Mandataire 1 : CABINET REGIMBEAU

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-45
Date du BOPI : 06/11/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-09
Date du BOPI : 05/03/2010

N° national/d'enregistrement : 3654223
Date de dépôt : 02/06/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 02/06/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 15
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Instruments de musique, notamment guitares et basses acoustiques ou électriques, Ukuleles, cordes pour instruments de musique, supports pour instruments de musique, étuis pour instruments de musique, housses pour instruments de musique.
  

Déposant 1 : ALGAM, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 430425314
Adresse :
Parc d'Activités des Petites Landes, 2 Rue de Milan
44470 THOUARE-SUR-LOIRE
FR

Mandataire 1 : Cabinet WEINSTEIN, M. FRANCOIS Dominique
Adresse :
176 avenue Charles de Gaulle
92200 NEUILLY-SUR-SEINE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de gage
Référence associée à l'événement : 793247
Date de demande : 05/06/2020
N° de BOPI : 2020-39
Date du BOPI : 25/09/2020

Bénéficiare 1 : Caisse Régionale de Crédit Agricole Mutuel Atlantique Vendée, société coopérative à capital variable
Numéro de SIREN : 440242469
Adresse :
La Garde, Route de Paris
44949 NANTES CEDEX 9
FR

Bénéficiare 2 : Banque Populaire Grand Ouest, société anonyme coopérative de banque populaire à capital variable
Numéro de SIREN : 857500227
Adresse :
15 boulevard de la Boutière CS 26858
35768 SAINT GREGOIRE CEDEX
FR

Bénéficiare 3 : Banque Européenne du Crédit Mutuel, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 379522600
Adresse :
4 rue Frédéric-Guillaume Raiffeisen
67000 STRABSOURG
FR

Bénéficiare 4 : Société Générale, société anonyme
Numéro de SIREN : 552120222
Adresse :
29 boulevard Haussmann
75009 PARIS
FR

Bénéficiare 5 : CA Ouest Alliance, société en participation
Adresse :
77 avenue Olivier Messiaen chez Crédit Agricole Anjou Maine
72000 LE MANS
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-28
Date du BOPI : 10/07/2009

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-45
Date du BOPI : 06/11/2009

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2718191
Date de demande : 17/06/2019
N° de BOPI : 2019-41
Date du BOPI : 11/10/2019

N° national/d'enregistrement : 3654223
Date de dépôt : 02/06/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 02/06/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 15
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Instruments de musique, notamment guitares et basses acoustiques ou électriques, Ukuleles, cordes pour instruments de musique, supports pour instruments de musique, étuis pour instruments de musique, housses pour instruments de musique.
  

Déposant 1 : ALGAM, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 430425314
Adresse :
Parc d'Activités des Petites Landes, 2 Rue de Milan
44470 THOUARE-SUR-LOIRE
FR

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE,
Adresse :
Bâtiment O2 2 Rue SARAH BERNHARDT CS 90017
92665 ASNIERES SUR SEINE CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de gage
Référence associée à l'événement : 793247
Date de demande : 05/06/2020
N° de BOPI : 2020-39
Date du BOPI : 25/09/2020

Bénéficiare 1 : Caisse Régionale de Crédit Agricole Mutuel Atlantique Vendée, société coopérative à capital variable
Numéro de SIREN : 440242469
Adresse :
La Garde, Route de Paris
44949 NANTES CEDEX 9
FR

Bénéficiare 2 : Banque Populaire Grand Ouest, société anonyme coopérative de banque populaire à capital variable
Numéro de SIREN : 857500227
Adresse :
15 boulevard de la Boutière CS 26858
35768 SAINT GREGOIRE CEDEX
FR

Bénéficiare 3 : Banque Européenne du Crédit Mutuel, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 379522600
Adresse :
4 rue Frédéric-Guillaume Raiffeisen
67000 STRABSOURG
FR

Bénéficiare 4 : Société Générale, société anonyme
Numéro de SIREN : 552120222
Adresse :
29 boulevard Haussmann
75009 PARIS
FR

Bénéficiare 5 : CA Ouest Alliance, société en participation
Adresse :
77 avenue Olivier Messiaen chez Crédit Agricole Anjou Maine
72000 LE MANS
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 820800
Date de demande : 03/05/2021
N° de BOPI : 2021-22
Date du BOPI : 04/06/2021

Bénéficiare 1 : NOVAGRAAF FRANCE,
Adresse :
Bâtiment O2 2 Rue SARAH BERNHARDT CS 90017
92665 ASNIERES SUR SEINE CEDEX
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-28
Date du BOPI : 10/07/2009

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-45
Date du BOPI : 06/11/2009

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2718191
Date de demande : 17/06/2019
N° de BOPI : 2019-41
Date du BOPI : 11/10/2019

N° national/d'enregistrement : 3654223
Date de dépôt : 02/06/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 02/06/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 15
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Instruments de musique, notamment guitares et basses acoustiques ou électriques, Ukuleles, cordes pour instruments de musique, supports pour instruments de musique, étuis pour instruments de musique, housses pour instruments de musique.
  

Déposant 1 : ALGAM, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 430425314
Adresse :
Parc d'Activités des Petites Landes, 2 Rue de Milan
44470 THOUARE-SUR-LOIRE
FR

Mandataire 1 : Cabinet WEINSTEIN, M. FRANCOIS Dominique
Adresse :
176 avenue Charles de Gaulle
92200 NEUILLY-SUR-SEINE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de gage
Référence associée à l'événement : 793247
Date de demande : 24/08/2020
N° de BOPI : 2020-39
Date du BOPI : 25/09/2020

Bénéficiare 1 : Caisse Régionale de Crédit Agricole Mutuel Atlantique Vendée, société coopérative à capital variable
Numéro de SIREN : 440242469
Adresse :
La Garde, Route de Paris
44949 NANTES CEDEX 9
FR

Bénéficiare 2 : Banque Populaire Grand Ouest, société anonyme coopérative de banque populaire à capital variable
Numéro de SIREN : 857500227
Adresse :
15 boulevard de la Boutière CS 26858
35768 SAINT GREGOIRE CEDEX
FR

Bénéficiare 3 : Banque Européenne du Crédit Mutuel, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 379522600
Adresse :
4 rue Frédéric-Guillaume Raiffeisen
67000 STRABSOURG
FR

Bénéficiare 4 : Société Générale, société anonyme
Numéro de SIREN : 552120222
Adresse :
29 boulevard Haussmann
75009 PARIS
FR

Bénéficiare 5 : CA Ouest Alliance, société en participation
Adresse :
77 avenue Olivier Messiaen chez Crédit Agricole Anjou Maine
72000 LE MANS
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-28
Date du BOPI : 10/07/2009

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-45
Date du BOPI : 06/11/2009

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2718191
Date de demande : 17/06/2019
N° de BOPI : 2019-41
Date du BOPI : 11/10/2019

N° national/d'enregistrement : 3603423
Date de dépôt : 08/10/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 17/10/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 15
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Instruments de musique.
  

Déposant 1 : ALGAM, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 430425314
Adresse :
PARC D'ACTIVITES DES PETITES LANDES, 2 RUE DE MILAN
44470 THOUARE-SUR-LOIRE
FR

Mandataire 1 : CABINET WEINSTEIN, Mr FRANCOIS Dominique
Adresse :
176 Avenue Charles de Gaulle
92200 NEUILLY-SUR-SEINE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de gage
Référence associée à l'événement : 793247
Date de demande : 05/06/2020
N° de BOPI : 2020-39
Date du BOPI : 25/09/2020

Bénéficiare 1 : Caisse Régionale de Crédit Agricole Mutuel Atlantique Vendée, société coopérative à capital variable
Numéro de SIREN : 440242469
Adresse :
La Garde, Route de Paris
44949 NANTES CEDEX 9
FR

Bénéficiare 2 : Banque Populaire Grand Ouest, société anonyme coopérative de banque populaire à capital variable
Numéro de SIREN : 857500227
Adresse :
15 boulevard de la Boutière CS 26858
35768 SAINT GREGOIRE CEDEX
FR

Bénéficiare 3 : Banque Européenne du Crédit Mutuel, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 379522600
Adresse :
4 rue Frédéric-Guillaume Raiffeisen
67000 STRABSOURG
FR

Bénéficiare 4 : Société Générale, société anonyme
Numéro de SIREN : 552120222
Adresse :
29 boulevard Haussmann
75009 PARIS
FR

Bénéficiare 5 : CA Ouest Alliance, société en participation
Adresse :
77 avenue Olivier Messiaen chez Crédit Agricole Anjou Maine
72000 LE MANS
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-46
Date du BOPI : 14/11/2008

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-11

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2696592
Date de demande : 17/10/2018
N° de BOPI : 2019-07
Date du BOPI : 15/02/2019

N° national/d'enregistrement : 3603486
Date de dépôt : 08/10/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 08/10/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 36
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Banque et assurances.
  

Déposant 1 : BANQUE POPULAIRE GRAND OUEST, Société coopérative de banque populaire à forme anonyme
Numéro de SIREN : 857500227
Adresse :
15 Boulevard de la Boutière
35768 SAINT GREGOIRE CEDEX
FR

Mandataire 1 : REGIMBEAU, M. PRATS Olivier
Adresse :
87 Rue de Sèze
69477 LYON CEDEX 06
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 738801
Date de demande : 20/11/2018
N° de BOPI : 2018-51
Date du BOPI : 21/12/2018

Bénéficiare 1 : BANQUE POPULAIRE GRAND OUEST

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-46
Date du BOPI : 14/11/2008

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2009-11

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2695981
Date de demande : 16/10/2018
N° de BOPI : 2019-07
Date du BOPI : 15/02/2019

N° national/d'enregistrement : 3603423
Date de dépôt : 08/10/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 17/10/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 15
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Instruments de musique.
  

Déposant 1 : ALGAM, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 430425314
Adresse :
PARC D'ACTIVITES DES PETITES LANDES, 2 RUE DE MILAN
44470 THOUARE-SUR-LOIRE
FR

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE,
Adresse :
Bâtiment O2 2 Rue SARAH BERNHARDT CS 90017
92665 ASNIERES SUR SEINE CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de gage
Référence associée à l'événement : 793247
Date de demande : 05/06/2020
N° de BOPI : 2020-39
Date du BOPI : 25/09/2020

Bénéficiare 1 : Caisse Régionale de Crédit Agricole Mutuel Atlantique Vendée, société coopérative à capital variable
Numéro de SIREN : 440242469
Adresse :
La Garde, Route de Paris
44949 NANTES CEDEX 9
FR

Bénéficiare 2 : Banque Populaire Grand Ouest, société anonyme coopérative de banque populaire à capital variable
Numéro de SIREN : 857500227
Adresse :
15 boulevard de la Boutière CS 26858
35768 SAINT GREGOIRE CEDEX
FR

Bénéficiare 3 : Banque Européenne du Crédit Mutuel, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 379522600
Adresse :
4 rue Frédéric-Guillaume Raiffeisen
67000 STRABSOURG
FR

Bénéficiare 4 : Société Générale, société anonyme
Numéro de SIREN : 552120222
Adresse :
29 boulevard Haussmann
75009 PARIS
FR

Bénéficiare 5 : CA Ouest Alliance, société en participation
Adresse :
77 avenue Olivier Messiaen chez Crédit Agricole Anjou Maine
72000 LE MANS
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 820800
Date de demande : 03/05/2021
N° de BOPI : 2021-22
Date du BOPI : 04/06/2021

Bénéficiare 1 : NOVAGRAAF FRANCE,
Adresse :
Bâtiment O2 2 Rue SARAH BERNHARDT CS 90017
92665 ASNIERES SUR SEINE CEDEX
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-46
Date du BOPI : 14/11/2008

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-11

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2696592
Date de demande : 17/10/2018
N° de BOPI : 2019-07
Date du BOPI : 15/02/2019

N° national/d'enregistrement : 3603423
Date de dépôt : 08/10/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 17/10/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 15
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Instruments de musique.
  

Déposant 1 : ALGAM, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 430425314
Adresse :
PARC D'ACTIVITES DES PETITES LANDES, 2 RUE DE MILAN
44470 THOUARE-SUR-LOIRE
FR

Mandataire 1 : CABINET WEINSTEIN, Mr FRANCOIS Dominique
Adresse :
176 Avenue Charles de Gaulle
92200 NEUILLY-SUR-SEINE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de gage
Référence associée à l'événement : 793247
Date de demande : 24/08/2020
N° de BOPI : 2020-39
Date du BOPI : 25/09/2020

Bénéficiare 1 : Caisse Régionale de Crédit Agricole Mutuel Atlantique Vendée, société coopérative à capital variable
Numéro de SIREN : 440242469
Adresse :
La Garde, Route de Paris
44949 NANTES CEDEX 9
FR

Bénéficiare 2 : Banque Populaire Grand Ouest, société anonyme coopérative de banque populaire à capital variable
Numéro de SIREN : 857500227
Adresse :
15 boulevard de la Boutière CS 26858
35768 SAINT GREGOIRE CEDEX
FR

Bénéficiare 3 : Banque Européenne du Crédit Mutuel, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 379522600
Adresse :
4 rue Frédéric-Guillaume Raiffeisen
67000 STRABSOURG
FR

Bénéficiare 4 : Société Générale, société anonyme
Numéro de SIREN : 552120222
Adresse :
29 boulevard Haussmann
75009 PARIS
FR

Bénéficiare 5 : CA Ouest Alliance, société en participation
Adresse :
77 avenue Olivier Messiaen chez Crédit Agricole Anjou Maine
72000 LE MANS
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-46
Date du BOPI : 14/11/2008

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-11

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2696592
Date de demande : 17/10/2018
N° de BOPI : 2019-07
Date du BOPI : 15/02/2019

N° national/d'enregistrement : 3078874
Date de dépôt : 26/01/2001
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 26/01/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 15
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Instruments de musique et leurs parties constitutives.
  

Déposant 1 : ALGAM SAS, SAS
Numéro de SIREN : 430425314

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE,
Adresse :
Bâtiment O2 2 Rue SARAH BERNHARDT CS 90017
92665 ASNIERES SUR SEINE CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rectification d'erreur matérielle
Référence associée à l'événement : 350529
Date de demande : 18/07/2002

Bénéficiare 1 : SML STRASSER MARIGAUX

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 350530
Date de demande : 18/07/2002

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 391972
Date de demande : 07/05/2004

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage radié
Référence associée à l'événement : 458152
Date de demande : 19/07/2007

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 458153
Date de demande : 19/07/2007

Bénéficiare 1 : SML

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 547623
Date de demande : 12/04/2011
N° de BOPI : 2011-20
Date du BOPI : 20/05/2011

Bénéficiare 1 : ALGAM

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Déclaration de renouvellement irrecevable
Référence associée à l'événement : 613528
Date de demande : 02/12/2013
N° de BOPI : 2014-01
Date du BOPI : 03/01/2014

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de gage
Référence associée à l'événement : 793247
Date de demande : 05/06/2020
N° de BOPI : 2020-39
Date du BOPI : 25/09/2020

Bénéficiare 1 : Caisse Régionale de Crédit Agricole Mutuel Atlantique Vendée, société coopérative à capital variable
Numéro de SIREN : 440242469
Adresse :
La Garde, Route de Paris
44949 NANTES CEDEX 9
FR

Bénéficiare 2 : Banque Populaire Grand Ouest, société anonyme coopérative de banque populaire à capital variable
Numéro de SIREN : 857500227
Adresse :
15 boulevard de la Boutière CS 26858
35768 SAINT GREGOIRE CEDEX
FR

Bénéficiare 3 : Banque Européenne du Crédit Mutuel, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 379522600
Adresse :
4 rue Frédéric-Guillaume Raiffeisen
67000 STRABSOURG
FR

Bénéficiare 4 : Société Générale, société anonyme
Numéro de SIREN : 552120222
Adresse :
29 boulevard Haussmann
75009 PARIS
FR

Bénéficiare 5 : CA Ouest Alliance, société en participation
Adresse :
77 avenue Olivier Messiaen chez Crédit Agricole Anjou Maine
72000 LE MANS
FR

Evènement 9 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 820800
Date de demande : 03/05/2021
N° de BOPI : 2021-22
Date du BOPI : 04/06/2021

Bénéficiare 1 : NOVAGRAAF FRANCE,
Adresse :
Bâtiment O2 2 Rue SARAH BERNHARDT CS 90017
92665 ASNIERES SUR SEINE CEDEX
FR

Evènement 10 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2001-09
Date du BOPI : 02/03/2001

Evènement 11 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2001-26

Evènement 12 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2002-33

Evènement 13 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2004-24

Evènement 14 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2007-36

Evènement 15 :
Type d'évènement : Demande de renouvellement
Référence associée à l'événement : 2460997
Date de demande : 25/01/2011

Evènement 16 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2468566
Date de demande : 18/04/2011
N° de BOPI : 2011-23
Date du BOPI : 10/06/2011

Evènement 17 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2764300
Date de demande : 10/11/2020
N° de BOPI : 2021-03
Date du BOPI : 22/01/2021

N° national/d'enregistrement : 3078874
Date de dépôt : 26/01/2001
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 26/01/2021
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 15
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Instruments de musique et leurs parties constitutives.
  

Déposant 1 : ALGAM, S.A.S.
Numéro de SIREN : 430425314
Adresse :
2 rue de Milan
44484 THOUARE
FR

Mandataire 1 : ALGAM
Adresse :
2 rue de Milan
44484 THOUARE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rectification d'erreur matérielle
Référence associée à l'événement : 350529
Date de demande : 18/07/2002

Bénéficiare 1 : SML STRASSER MARIGAUX

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 350530
Date de demande : 18/07/2002

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 391972
Date de demande : 07/05/2004

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage radié
Référence associée à l'événement : 458152
Date de demande : 19/07/2007

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 458153
Date de demande : 19/07/2007

Bénéficiare 1 : SML

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 547623
Date de demande : 12/04/2011
N° de BOPI : 2011-20
Date du BOPI : 20/05/2011

Bénéficiare 1 : ALGAM

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Déclaration de renouvellement irrecevable
Référence associée à l'événement : 613528
Date de demande : 02/12/2013
N° de BOPI : 2014-01
Date du BOPI : 03/01/2014

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de gage
Référence associée à l'événement : 793247
Date de demande : 05/06/2020
N° de BOPI : 2020-39
Date du BOPI : 25/09/2020

Bénéficiare 1 : Caisse Régionale de Crédit Agricole Mutuel Atlantique Vendée, société coopérative à capital variable
Numéro de SIREN : 440242469
Adresse :
La Garde, Route de Paris
44949 NANTES CEDEX 9
FR

Bénéficiare 2 : Banque Populaire Grand Ouest, société anonyme coopérative de banque populaire à capital variable
Numéro de SIREN : 857500227
Adresse :
15 boulevard de la Boutière CS 26858
35768 SAINT GREGOIRE CEDEX
FR

Bénéficiare 3 : Banque Européenne du Crédit Mutuel, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 379522600
Adresse :
4 rue Frédéric-Guillaume Raiffeisen
67000 STRABSOURG
FR

Bénéficiare 4 : Société Générale, société anonyme
Numéro de SIREN : 552120222
Adresse :
29 boulevard Haussmann
75009 PARIS
FR

Bénéficiare 5 : CA Ouest Alliance, société en participation
Adresse :
77 avenue Olivier Messiaen chez Crédit Agricole Anjou Maine
72000 LE MANS
FR

Evènement 9 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2001-09
Date du BOPI : 02/03/2001

Evènement 10 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2001-26

Evènement 11 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2002-33

Evènement 12 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2004-24

Evènement 13 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2007-36

Evènement 14 :
Type d'évènement : Demande de renouvellement
Référence associée à l'événement : 2460997
Date de demande : 25/01/2011

Evènement 15 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2468566
Date de demande : 18/04/2011
N° de BOPI : 2011-23
Date du BOPI : 10/06/2011

N° national/d'enregistrement : 3078874
Date de dépôt : 26/01/2001
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 26/01/2021
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 15
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Instruments de musique et leurs parties constitutives.
  

Déposant 1 : ALGAM, S.A.S.
Numéro de SIREN : 430425314
Adresse :
2 rue de Milan
44484 THOUARE
FR

Mandataire 1 : ALGAM
Adresse :
2 rue de Milan
44484 THOUARE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rectification d'erreur matérielle
Référence associée à l'événement : 350529
Date de demande : 18/07/2002

Bénéficiare 1 : SML STRASSER MARIGAUX

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 350530
Date de demande : 18/07/2002

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 391972
Date de demande : 07/05/2004

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage radié
Référence associée à l'événement : 458152
Date de demande : 19/07/2007

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 458153
Date de demande : 19/07/2007

Bénéficiare 1 : SML

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 547623
Date de demande : 12/04/2011
N° de BOPI : 2011-20
Date du BOPI : 20/05/2011

Bénéficiare 1 : ALGAM

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Déclaration de renouvellement irrecevable
Référence associée à l'événement : 613528
Date de demande : 02/12/2013
N° de BOPI : 2014-01
Date du BOPI : 03/01/2014

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de gage
Référence associée à l'événement : 793247
Date de demande : 24/08/2020
N° de BOPI : 2020-39
Date du BOPI : 25/09/2020

Bénéficiare 1 : Caisse Régionale de Crédit Agricole Mutuel Atlantique Vendée, société coopérative à capital variable
Numéro de SIREN : 440242469
Adresse :
La Garde, Route de Paris
44949 NANTES CEDEX 9
FR

Bénéficiare 2 : Banque Populaire Grand Ouest, société anonyme coopérative de banque populaire à capital variable
Numéro de SIREN : 857500227
Adresse :
15 boulevard de la Boutière CS 26858
35768 SAINT GREGOIRE CEDEX
FR

Bénéficiare 3 : Banque Européenne du Crédit Mutuel, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 379522600
Adresse :
4 rue Frédéric-Guillaume Raiffeisen
67000 STRABSOURG
FR

Bénéficiare 4 : Société Générale, société anonyme
Numéro de SIREN : 552120222
Adresse :
29 boulevard Haussmann
75009 PARIS
FR

Bénéficiare 5 : CA Ouest Alliance, société en participation
Adresse :
77 avenue Olivier Messiaen chez Crédit Agricole Anjou Maine
72000 LE MANS
FR

Evènement 9 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2001-09
Date du BOPI : 02/03/2001

Evènement 10 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2001-26

Evènement 11 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2002-33

Evènement 12 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2004-24

Evènement 13 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2007-36

Evènement 14 :
Type d'évènement : Demande de renouvellement
Référence associée à l'événement : 2460997
Date de demande : 25/01/2011

Evènement 15 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2468566
Date de demande : 18/04/2011
N° de BOPI : 2011-23
Date du BOPI : 10/06/2011

N° national/d'enregistrement : 3078874
Date de dépôt : 26/01/2001
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 26/01/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 15
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Instruments de musique et leurs parties constitutives.
  

Déposant 1 : ALGAM SAS, SAS
Numéro de SIREN : 430425314

Mandataire 1 : ALGAM Entreprises, Mme GARNIER KAREN

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rectification d'erreur matérielle
Référence associée à l'événement : 350529
Date de demande : 18/07/2002

Bénéficiare 1 : SML STRASSER MARIGAUX

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de nature juridique
Référence associée à l'événement : 350530
Date de demande : 18/07/2002

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 391972
Date de demande : 07/05/2004

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage radié
Référence associée à l'événement : 458152
Date de demande : 19/07/2007

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 458153
Date de demande : 19/07/2007

Bénéficiare 1 : SML

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 547623
Date de demande : 12/04/2011
N° de BOPI : 2011-20
Date du BOPI : 20/05/2011

Bénéficiare 1 : ALGAM

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Déclaration de renouvellement irrecevable
Référence associée à l'événement : 613528
Date de demande : 02/12/2013
N° de BOPI : 2014-01
Date du BOPI : 03/01/2014

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de gage
Référence associée à l'événement : 793247
Date de demande : 05/06/2020
N° de BOPI : 2020-39
Date du BOPI : 25/09/2020

Bénéficiare 1 : Caisse Régionale de Crédit Agricole Mutuel Atlantique Vendée, société coopérative à capital variable
Numéro de SIREN : 440242469
Adresse :
La Garde, Route de Paris
44949 NANTES CEDEX 9
FR

Bénéficiare 2 : Banque Populaire Grand Ouest, société anonyme coopérative de banque populaire à capital variable
Numéro de SIREN : 857500227
Adresse :
15 boulevard de la Boutière CS 26858
35768 SAINT GREGOIRE CEDEX
FR

Bénéficiare 3 : Banque Européenne du Crédit Mutuel, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 379522600
Adresse :
4 rue Frédéric-Guillaume Raiffeisen
67000 STRABSOURG
FR

Bénéficiare 4 : Société Générale, société anonyme
Numéro de SIREN : 552120222
Adresse :
29 boulevard Haussmann
75009 PARIS
FR

Bénéficiare 5 : CA Ouest Alliance, société en participation
Adresse :
77 avenue Olivier Messiaen chez Crédit Agricole Anjou Maine
72000 LE MANS
FR

Evènement 9 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2001-09
Date du BOPI : 02/03/2001

Evènement 10 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2001-26

Evènement 11 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2002-33

Evènement 12 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2004-24

Evènement 13 :
Type d'évènement : Publication d'inscription
N° de BOPI : 2007-36

Evènement 14 :
Type d'évènement : Demande de renouvellement
Référence associée à l'événement : 2460997
Date de demande : 25/01/2011

Evènement 15 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2468566
Date de demande : 18/04/2011
N° de BOPI : 2011-23
Date du BOPI : 10/06/2011

Evènement 16 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2764300
Date de demande : 10/11/2020
N° de BOPI : 2021-03
Date du BOPI : 22/01/2021

N° national/d'enregistrement : 3024990
Date de dépôt : 25/04/2000
Lieu de dépôt : RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 25/04/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 09
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils pour la reproduction du son et des images, supports d'enregistrement, magnétiques, disques acoustiques;
  
• N° de la classe : 15
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Instruments de musique.
  

Déposant 1 : ALGAM, SAS
Numéro de SIREN : 430425314
Adresse :
2 rue de Milan
44484 THOUARE CEDEX
FR

Mandataire 1 : ALGAM SAS, Mme GARNIER KAREN
Adresse :
2 RUE DE MILAN
44484 THOUARE CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 526211
Date de demande : 26/04/2010
N° de BOPI : 2010-29
Date du BOPI : 23/07/2010

Bénéficiare 1 : ALGAM

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de gage
Référence associée à l'événement : 793247
Date de demande : 24/08/2020
N° de BOPI : 2020-39
Date du BOPI : 25/09/2020

Bénéficiare 1 : Caisse Régionale de Crédit Agricole Mutuel Atlantique Vendée, société coopérative à capital variable
Numéro de SIREN : 440242469
Adresse :
La Garde, Route de Paris
44949 NANTES CEDEX 9
FR

Bénéficiare 2 : Banque Populaire Grand Ouest, société anonyme coopérative de banque populaire à capital variable
Numéro de SIREN : 857500227
Adresse :
15 boulevard de la Boutière CS 26858
35768 SAINT GREGOIRE CEDEX
FR

Bénéficiare 3 : Banque Européenne du Crédit Mutuel, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 379522600
Adresse :
4 rue Frédéric-Guillaume Raiffeisen
67000 STRABSOURG
FR

Bénéficiare 4 : Société Générale, société anonyme
Numéro de SIREN : 552120222
Adresse :
29 boulevard Haussmann
75009 PARIS
FR

Bénéficiare 5 : CA Ouest Alliance, société en participation
Adresse :
77 avenue Olivier Messiaen chez Crédit Agricole Anjou Maine
72000 LE MANS
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2000-23
Date du BOPI : 09/06/2000

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2000-40

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2438607
Date de demande : 26/04/2010
N° de BOPI : 2010-32
Date du BOPI : 13/08/2010

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2745303
Date de demande : 10/04/2020
N° de BOPI : 2020-32
Date du BOPI : 07/08/2020

N° national/d'enregistrement : 3024990
Date de dépôt : 25/04/2000
Lieu de dépôt : RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 25/04/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 09
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils pour la reproduction du son et des images, supports d'enregistrement, magnétiques, disques acoustiques;
  
• N° de la classe : 15
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Instruments de musique.
  

Déposant 1 : ALGAM, SAS
Numéro de SIREN : 430425314
Adresse :
2 rue de Milan
44484 THOUARE CEDEX
FR

Mandataire 1 : ALGAM SAS, Mme GARNIER KAREN
Adresse :
2 RUE DE MILAN
44484 THOUARE CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 526211
Date de demande : 26/04/2010
N° de BOPI : 2010-29
Date du BOPI : 23/07/2010

Bénéficiare 1 : ALGAM

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de gage
Référence associée à l'événement : 793247
Date de demande : 05/06/2020
N° de BOPI : 2020-39
Date du BOPI : 25/09/2020

Bénéficiare 1 : Caisse Régionale de Crédit Agricole Mutuel Atlantique Vendée, société coopérative à capital variable
Numéro de SIREN : 440242469
Adresse :
La Garde, Route de Paris
44949 NANTES CEDEX 9
FR

Bénéficiare 2 : Banque Populaire Grand Ouest, société anonyme coopérative de banque populaire à capital variable
Numéro de SIREN : 857500227
Adresse :
15 boulevard de la Boutière CS 26858
35768 SAINT GREGOIRE CEDEX
FR

Bénéficiare 3 : Banque Européenne du Crédit Mutuel, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 379522600
Adresse :
4 rue Frédéric-Guillaume Raiffeisen
67000 STRABSOURG
FR

Bénéficiare 4 : Société Générale, société anonyme
Numéro de SIREN : 552120222
Adresse :
29 boulevard Haussmann
75009 PARIS
FR

Bénéficiare 5 : CA Ouest Alliance, société en participation
Adresse :
77 avenue Olivier Messiaen chez Crédit Agricole Anjou Maine
72000 LE MANS
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2000-23
Date du BOPI : 09/06/2000

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2000-40

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2438607
Date de demande : 26/04/2010
N° de BOPI : 2010-32
Date du BOPI : 13/08/2010

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2745303
Date de demande : 10/04/2020
N° de BOPI : 2020-32
Date du BOPI : 07/08/2020

N° national/d'enregistrement : 3024990
Date de dépôt : 25/04/2000
Lieu de dépôt : RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 25/04/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 09
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils pour la reproduction du son et des images, supports d'enregistrement, magnétiques, disques acoustiques;
  
• N° de la classe : 15
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Instruments de musique.
  

Déposant 1 : ALGAM, SAS
Numéro de SIREN : 430425314
Adresse :
2 rue de Milan
44484 THOUARE CEDEX
FR

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE,
Adresse :
Bâtiment O2 2 Rue SARAH BERNHARDT CS 90017
92665 ASNIERES SUR SEINE CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 526211
Date de demande : 26/04/2010
N° de BOPI : 2010-29
Date du BOPI : 23/07/2010

Bénéficiare 1 : ALGAM

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de gage
Référence associée à l'événement : 793247
Date de demande : 05/06/2020
N° de BOPI : 2020-39
Date du BOPI : 25/09/2020

Bénéficiare 1 : Caisse Régionale de Crédit Agricole Mutuel Atlantique Vendée, société coopérative à capital variable
Numéro de SIREN : 440242469
Adresse :
La Garde, Route de Paris
44949 NANTES CEDEX 9
FR

Bénéficiare 2 : Banque Populaire Grand Ouest, société anonyme coopérative de banque populaire à capital variable
Numéro de SIREN : 857500227
Adresse :
15 boulevard de la Boutière CS 26858
35768 SAINT GREGOIRE CEDEX
FR

Bénéficiare 3 : Banque Européenne du Crédit Mutuel, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 379522600
Adresse :
4 rue Frédéric-Guillaume Raiffeisen
67000 STRABSOURG
FR

Bénéficiare 4 : Société Générale, société anonyme
Numéro de SIREN : 552120222
Adresse :
29 boulevard Haussmann
75009 PARIS
FR

Bénéficiare 5 : CA Ouest Alliance, société en participation
Adresse :
77 avenue Olivier Messiaen chez Crédit Agricole Anjou Maine
72000 LE MANS
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 820800
Date de demande : 03/05/2021
N° de BOPI : 2021-22
Date du BOPI : 04/06/2021

Bénéficiare 1 : NOVAGRAAF FRANCE,
Adresse :
Bâtiment O2 2 Rue SARAH BERNHARDT CS 90017
92665 ASNIERES SUR SEINE CEDEX
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2000-23
Date du BOPI : 09/06/2000

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2000-40

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2438607
Date de demande : 26/04/2010
N° de BOPI : 2010-32
Date du BOPI : 13/08/2010

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2745303
Date de demande : 10/04/2020
N° de BOPI : 2020-32
Date du BOPI : 07/08/2020

N° national/d'enregistrement : 96620319
Date de dépôt : 26/03/1996
Lieu de dépôt : NANTES
Date d'expiration : 26/03/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 15
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Instruments de musique
  

Déposant 1 : ALGAM, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 430425314
Adresse :
Parc d'Activités des Petites Landes, Rue de Milan
44470 THOUARE-SUR-LOIRE
FR

Mandataire 1 : Cabinet WEINSTEIN, M. FRANCOIS Dominique
Adresse :
176 Avenue Charles de Gaulle
92200 NEUILLY-SUR-SEINE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 435416
Date de demande : 15/06/2006
N° de BOPI : 2006-28

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 559862
Date de demande : 12/10/2011
N° de BOPI : 2011-45
Date du BOPI : 11/11/2011

Bénéficiare 1 : ALGAM

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de gage
Référence associée à l'événement : 793247
Date de demande : 05/06/2020
N° de BOPI : 2020-39
Date du BOPI : 25/09/2020

Bénéficiare 1 : Caisse Régionale de Crédit Agricole Mutuel Atlantique Vendée, société coopérative à capital variable
Numéro de SIREN : 440242469
Adresse :
La Garde, Route de Paris
44949 NANTES CEDEX 9
FR

Bénéficiare 2 : Banque Populaire Grand Ouest, société anonyme coopérative de banque populaire à capital variable
Numéro de SIREN : 857500227
Adresse :
15 boulevard de la Boutière CS 26858
35768 SAINT GREGOIRE CEDEX
FR

Bénéficiare 3 : Banque Européenne du Crédit Mutuel, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 379522600
Adresse :
4 rue Frédéric-Guillaume Raiffeisen
67000 STRABSOURG
FR

Bénéficiare 4 : Société Générale, société anonyme
Numéro de SIREN : 552120222
Adresse :
29 boulevard Haussmann
75009 PARIS
FR

Bénéficiare 5 : CA Ouest Alliance, société en participation
Adresse :
77 avenue Olivier Messiaen chez Crédit Agricole Anjou Maine
72000 LE MANS
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1996-20
Date du BOPI : 17/05/1996

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1996-38

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2313038
Date de demande : 17/03/2006
N° de BOPI : 2007-16

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2610972
Date de demande : 23/02/2016
N° de BOPI : 2016-22
Date du BOPI : 03/06/2016

N° national/d'enregistrement : 96620319
Date de dépôt : 26/03/1996
Lieu de dépôt : NANTES
Date d'expiration : 26/03/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 15
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Instruments de musique
  

Déposant 1 : ALGAM, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 430425314
Adresse :
Parc d'Activités des Petites Landes, Rue de Milan
44470 THOUARE-SUR-LOIRE
FR

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE,
Adresse :
Bâtiment O2 2 Rue SARAH BERNHARDT CS 90017
92665 ASNIERES SUR SEINE CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 435416
Date de demande : 15/06/2006
N° de BOPI : 2006-28

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 559862
Date de demande : 12/10/2011
N° de BOPI : 2011-45
Date du BOPI : 11/11/2011

Bénéficiare 1 : ALGAM

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de gage
Référence associée à l'événement : 793247
Date de demande : 05/06/2020
N° de BOPI : 2020-39
Date du BOPI : 25/09/2020

Bénéficiare 1 : Caisse Régionale de Crédit Agricole Mutuel Atlantique Vendée, société coopérative à capital variable
Numéro de SIREN : 440242469
Adresse :
La Garde, Route de Paris
44949 NANTES CEDEX 9
FR

Bénéficiare 2 : Banque Populaire Grand Ouest, société anonyme coopérative de banque populaire à capital variable
Numéro de SIREN : 857500227
Adresse :
15 boulevard de la Boutière CS 26858
35768 SAINT GREGOIRE CEDEX
FR

Bénéficiare 3 : Banque Européenne du Crédit Mutuel, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 379522600
Adresse :
4 rue Frédéric-Guillaume Raiffeisen
67000 STRABSOURG
FR

Bénéficiare 4 : Société Générale, société anonyme
Numéro de SIREN : 552120222
Adresse :
29 boulevard Haussmann
75009 PARIS
FR

Bénéficiare 5 : CA Ouest Alliance, société en participation
Adresse :
77 avenue Olivier Messiaen chez Crédit Agricole Anjou Maine
72000 LE MANS
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 820800
Date de demande : 03/05/2021
N° de BOPI : 2021-22
Date du BOPI : 04/06/2021

Bénéficiare 1 : NOVAGRAAF FRANCE,
Adresse :
Bâtiment O2 2 Rue SARAH BERNHARDT CS 90017
92665 ASNIERES SUR SEINE CEDEX
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1996-20
Date du BOPI : 17/05/1996

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1996-38

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2313038
Date de demande : 17/03/2006
N° de BOPI : 2007-16

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2610972
Date de demande : 23/02/2016
N° de BOPI : 2016-22
Date du BOPI : 03/06/2016

N° national/d'enregistrement : 96620319
Date de dépôt : 26/03/1996
Lieu de dépôt : NANTES
Date d'expiration : 26/03/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 15
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Instruments de musique
  

Déposant 1 : ALGAM, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 430425314
Adresse :
Parc d'Activités des Petites Landes, Rue de Milan
44470 THOUARE-SUR-LOIRE
FR

Mandataire 1 : Cabinet WEINSTEIN, M. FRANCOIS Dominique
Adresse :
176 Avenue Charles de Gaulle
92200 NEUILLY-SUR-SEINE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 435416
Date de demande : 15/06/2006
N° de BOPI : 2006-28

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 559862
Date de demande : 12/10/2011
N° de BOPI : 2011-45
Date du BOPI : 11/11/2011

Bénéficiare 1 : ALGAM

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de gage
Référence associée à l'événement : 793247
Date de demande : 24/08/2020
N° de BOPI : 2020-39
Date du BOPI : 25/09/2020

Bénéficiare 1 : Caisse Régionale de Crédit Agricole Mutuel Atlantique Vendée, société coopérative à capital variable
Numéro de SIREN : 440242469
Adresse :
La Garde, Route de Paris
44949 NANTES CEDEX 9
FR

Bénéficiare 2 : Banque Populaire Grand Ouest, société anonyme coopérative de banque populaire à capital variable
Numéro de SIREN : 857500227
Adresse :
15 boulevard de la Boutière CS 26858
35768 SAINT GREGOIRE CEDEX
FR

Bénéficiare 3 : Banque Européenne du Crédit Mutuel, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 379522600
Adresse :
4 rue Frédéric-Guillaume Raiffeisen
67000 STRABSOURG
FR

Bénéficiare 4 : Société Générale, société anonyme
Numéro de SIREN : 552120222
Adresse :
29 boulevard Haussmann
75009 PARIS
FR

Bénéficiare 5 : CA Ouest Alliance, société en participation
Adresse :
77 avenue Olivier Messiaen chez Crédit Agricole Anjou Maine
72000 LE MANS
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1996-20
Date du BOPI : 17/05/1996

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1996-38

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2313038
Date de demande : 17/03/2006
N° de BOPI : 2007-16

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2610972
Date de demande : 23/02/2016
N° de BOPI : 2016-22
Date du BOPI : 03/06/2016

N° national/d'enregistrement : 1605896
Date de dépôt : 20/07/1990
Lieu de dépôt : NANTES
Date d'expiration : 20/07/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 15
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Instruments de musique
  

Déposant 1 : ALGAM, SAS
Numéro de SIREN : 430425314
Adresse :
2 RUE DE MILAN
44484 THOUARE CEDEX
FR

Mandataire 1 : ALGAM SAS, Mme GARNIER CHERIF KAREN
Adresse :
2 RUE DE MILAN
44484 THOUARE CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 531315
Date de demande : 19/07/2010
N° de BOPI : 2010-39
Date du BOPI : 01/10/2010

Bénéficiare 1 : ALGAM

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de gage
Référence associée à l'événement : 793247
Date de demande : 05/06/2020
N° de BOPI : 2020-39
Date du BOPI : 25/09/2020

Bénéficiare 1 : Caisse Régionale de Crédit Agricole Mutuel Atlantique Vendée, société coopérative à capital variable
Numéro de SIREN : 440242469
Adresse :
La Garde, Route de Paris
44949 NANTES CEDEX 9
FR

Bénéficiare 2 : Banque Populaire Grand Ouest, société anonyme coopérative de banque populaire à capital variable
Numéro de SIREN : 857500227
Adresse :
15 boulevard de la Boutière CS 26858
35768 SAINT GREGOIRE CEDEX
FR

Bénéficiare 3 : Banque Européenne du Crédit Mutuel, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 379522600
Adresse :
4 rue Frédéric-Guillaume Raiffeisen
67000 STRABSOURG
FR

Bénéficiare 4 : Société Générale, société anonyme
Numéro de SIREN : 552120222
Adresse :
29 boulevard Haussmann
75009 PARIS
FR

Bénéficiare 5 : CA Ouest Alliance, société en participation
Adresse :
77 avenue Olivier Messiaen chez Crédit Agricole Anjou Maine
72000 LE MANS
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Déclaration de renouvellement / prorogation rejetée
Référence associée à l'événement : 808386
Date de demande : 13/01/2021
N° de BOPI : 2021-06
Date du BOPI : 12/02/2021

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1991-01

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2179142
Date de demande : 19/07/2000
N° de BOPI : 2000-35

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2446740
Date de demande : 19/07/2010
N° de BOPI : 2010-42
Date du BOPI : 22/10/2010

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2746798
Date de demande : 29/04/2020
N° de BOPI : 2020-34
Date du BOPI : 21/08/2020

N° national/d'enregistrement : 1605896
Date de dépôt : 20/07/1990
Lieu de dépôt : NANTES
Date d'expiration : 20/07/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 15
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Instruments de musique
  

Déposant 1 : ALGAM, SAS
Numéro de SIREN : 430425314
Adresse :
2 RUE DE MILAN
44484 THOUARE CEDEX
FR

Mandataire 1 : ALGAM SAS, Mme GARNIER CHERIF KAREN
Adresse :
2 RUE DE MILAN
44484 THOUARE CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 531315
Date de demande : 19/07/2010
N° de BOPI : 2010-39
Date du BOPI : 01/10/2010

Bénéficiare 1 : ALGAM

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de gage
Référence associée à l'événement : 793247
Date de demande : 05/06/2020
N° de BOPI : 2020-39
Date du BOPI : 25/09/2020

Bénéficiare 1 : Caisse Régionale de Crédit Agricole Mutuel Atlantique Vendée, société coopérative à capital variable
Numéro de SIREN : 440242469
Adresse :
La Garde, Route de Paris
44949 NANTES CEDEX 9
FR

Bénéficiare 2 : Banque Populaire Grand Ouest, société anonyme coopérative de banque populaire à capital variable
Numéro de SIREN : 857500227
Adresse :
15 boulevard de la Boutière CS 26858
35768 SAINT GREGOIRE CEDEX
FR

Bénéficiare 3 : Banque Européenne du Crédit Mutuel, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 379522600
Adresse :
4 rue Frédéric-Guillaume Raiffeisen
67000 STRABSOURG
FR

Bénéficiare 4 : Société Générale, société anonyme
Numéro de SIREN : 552120222
Adresse :
29 boulevard Haussmann
75009 PARIS
FR

Bénéficiare 5 : CA Ouest Alliance, société en participation
Adresse :
77 avenue Olivier Messiaen chez Crédit Agricole Anjou Maine
72000 LE MANS
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1991-01

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2179142
Date de demande : 19/07/2000
N° de BOPI : 2000-35

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2446740
Date de demande : 19/07/2010
N° de BOPI : 2010-42
Date du BOPI : 22/10/2010

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2746798
Date de demande : 29/04/2020
N° de BOPI : 2020-34
Date du BOPI : 21/08/2020

N° national/d'enregistrement : 1605896
Date de dépôt : 20/07/1990
Lieu de dépôt : NANTES
Date d'expiration : 20/07/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 15
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Instruments de musique
  

Déposant 1 : ALGAM, SAS
Numéro de SIREN : 430425314
Adresse :
2 RUE DE MILAN
44484 THOUARE CEDEX
FR

Mandataire 1 : ALGAM SAS, Mme GARNIER CHERIF KAREN
Adresse :
2 RUE DE MILAN
44484 THOUARE CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 531315
Date de demande : 19/07/2010
N° de BOPI : 2010-39
Date du BOPI : 01/10/2010

Bénéficiare 1 : ALGAM

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de gage
Référence associée à l'événement : 793247
Date de demande : 24/08/2020
N° de BOPI : 2020-39
Date du BOPI : 25/09/2020

Bénéficiare 1 : Caisse Régionale de Crédit Agricole Mutuel Atlantique Vendée, société coopérative à capital variable
Numéro de SIREN : 440242469
Adresse :
La Garde, Route de Paris
44949 NANTES CEDEX 9
FR

Bénéficiare 2 : Banque Populaire Grand Ouest, société anonyme coopérative de banque populaire à capital variable
Numéro de SIREN : 857500227
Adresse :
15 boulevard de la Boutière CS 26858
35768 SAINT GREGOIRE CEDEX
FR

Bénéficiare 3 : Banque Européenne du Crédit Mutuel, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 379522600
Adresse :
4 rue Frédéric-Guillaume Raiffeisen
67000 STRABSOURG
FR

Bénéficiare 4 : Société Générale, société anonyme
Numéro de SIREN : 552120222
Adresse :
29 boulevard Haussmann
75009 PARIS
FR

Bénéficiare 5 : CA Ouest Alliance, société en participation
Adresse :
77 avenue Olivier Messiaen chez Crédit Agricole Anjou Maine
72000 LE MANS
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1991-01

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2179142
Date de demande : 19/07/2000
N° de BOPI : 2000-35

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2446740
Date de demande : 19/07/2010
N° de BOPI : 2010-42
Date du BOPI : 22/10/2010

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2746798
Date de demande : 29/04/2020
N° de BOPI : 2020-34
Date du BOPI : 21/08/2020

N° national/d'enregistrement : 1605896
Date de dépôt : 20/07/1990
Lieu de dépôt : NANTES
Date d'expiration : 20/07/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 15
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Instruments de musique
  

Déposant 1 : ALGAM, SAS
Numéro de SIREN : 430425314
Adresse :
2 RUE DE MILAN
44484 THOUARE CEDEX
FR

Mandataire 1 : NOVAGRAAF FRANCE,
Adresse :
Bâtiment O2 2 Rue SARAH BERNHARDT CS 90017
92665 ASNIERES SUR SEINE CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 531315
Date de demande : 19/07/2010
N° de BOPI : 2010-39
Date du BOPI : 01/10/2010

Bénéficiare 1 : ALGAM

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de gage
Référence associée à l'événement : 793247
Date de demande : 05/06/2020
N° de BOPI : 2020-39
Date du BOPI : 25/09/2020

Bénéficiare 1 : Caisse Régionale de Crédit Agricole Mutuel Atlantique Vendée, société coopérative à capital variable
Numéro de SIREN : 440242469
Adresse :
La Garde, Route de Paris
44949 NANTES CEDEX 9
FR

Bénéficiare 2 : Banque Populaire Grand Ouest, société anonyme coopérative de banque populaire à capital variable
Numéro de SIREN : 857500227
Adresse :
15 boulevard de la Boutière CS 26858
35768 SAINT GREGOIRE CEDEX
FR

Bénéficiare 3 : Banque Européenne du Crédit Mutuel, société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 379522600
Adresse :
4 rue Frédéric-Guillaume Raiffeisen
67000 STRABSOURG
FR

Bénéficiare 4 : Société Générale, société anonyme
Numéro de SIREN : 552120222
Adresse :
29 boulevard Haussmann
75009 PARIS
FR

Bénéficiare 5 : CA Ouest Alliance, société en participation
Adresse :
77 avenue Olivier Messiaen chez Crédit Agricole Anjou Maine
72000 LE MANS
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Déclaration de renouvellement / prorogation rejetée
Référence associée à l'événement : 808386
Date de demande : 13/01/2021
N° de BOPI : 2021-06
Date du BOPI : 12/02/2021

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 820800
Date de demande : 03/05/2021
N° de BOPI : 2021-22
Date du BOPI : 04/06/2021

Bénéficiare 1 : NOVAGRAAF FRANCE,
Adresse :
Bâtiment O2 2 Rue SARAH BERNHARDT CS 90017
92665 ASNIERES SUR SEINE CEDEX
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1991-01

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2179142
Date de demande : 19/07/2000
N° de BOPI : 2000-35

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2446740
Date de demande : 19/07/2010
N° de BOPI : 2010-42
Date du BOPI : 22/10/2010

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2746798
Date de demande : 29/04/2020
N° de BOPI : 2020-34
Date du BOPI : 21/08/2020

N° national/d'enregistrement : 1580231
Date de dépôt : 09/03/1990
Lieu de dépôt : LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 09/03/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:18 MARS 1980 à l'INPI No 548991 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1127757
Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 00
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Métaux précieux et leurs alliages et objets en ces matières ou en plaqué (excepté coutellerie, fourchettes et cuillers) ; joaillerie, pierres précieuses, horlogerie et autres instruments chronométriques. Cuir et imitations du cuir ; articles en ces matières ; peaux, malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets ; harnais et sellerie. Vêtements y compris les bottes, les souliers et les pantoufles.
  
• N° de la classe : 14
  
• N° de la classe : 18
  
• N° de la classe : 25
  

Déposant 1 : Kickers International B.V., Société à responsabilité limitée (B.V.) de droit néerlandais
Adresse :
15 Hoogoorddreef
1101 BA AMSTERDAM
NL

Mandataire 1 : A.P.I. CONSEIL, M. LERBS Alexander
Adresse :
4 rue Jules Ferry, Technopôle Hélioparc - Bâtiment Newton
64000 PAU
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : CONCESSION DE LICENCE
Référence associée à l'événement : 57221
Date de demande : 29/10/1991

Bénéficiare 1 : COLLONIL FRANCE SA

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : CONCESSION DE LICENCE
Référence associée à l'événement : 61503
Date de demande : 24/03/1992

Bénéficiare 1 : CHAUSETTES LABONAL

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : CONCESSION DE LICENCE
Référence associée à l'événement : 62818
Date de demande : 29/04/1992

Bénéficiare 1 : VADOBAG FRANCE

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : CONCESSION DE LICENCE
Référence associée à l'événement : 169079
Date de demande : 08/02/1994

Bénéficiare 1 : CC DIFFUSION

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : CONCESSION DE LICENCE
Référence associée à l'événement : 171651
Date de demande : 19/04/1994

Bénéficiare 1 : EUROKA SA

Evènement 6 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : CONCESSION DE LICENCE
Référence associée à l'événement : 175481
Date de demande : 11/08/1994

Bénéficiare 1 : SA LOGO

Evènement 7 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : CONCESSION DE LICENCE
Référence associée à l'événement : 178838
Date de demande : 22/11/1994

Bénéficiare 1 : SLAVA PRECISION

Bénéficiare 2 : SLAVA PRECISION

Evènement 8 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : CHANGEMENT D'ADRESSE
Référence associée à l'événement : 182986
Date de demande : 10/03/1995

Evènement 9 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission de propriété
Référence associée à l'événement : 182987
Date de demande : 10/03/1995

Evènement 10 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : CONCESSION DE LICENCE
Référence associée à l'événement : 184667
Date de demande : 28/04/1995

Bénéficiare 1 : DAUPHITEX

Evènement 11 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : CHANGEMENT DE DENOMINATION
Référence associée à l'événement : 197368
Date de demande : 12/02/1996

Evènement 12 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : RESILIATION DE LICENCE
Référence associée à l'événement : 198125
Date de demande : 26/02/1996

Evènement 13 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 246259
Date de demande : 25/11/1997

Bénéficiare 1 : LOGO SA

Evènement 14 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 271267
Date de demande : 27/01/1999

Bénéficiare 1 : EUROKA SA

Evènement 15 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 497304
Date de demande : 14/05/2009
N° de BOPI : 2009-24
Date du BOPI : 12/06/2009

Evènement 16 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 537687
Date de demande : 13/12/2010
N° de BOPI : 2011-02
Date du BOPI : 14/01/2011

Evènement 17 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 555712
Date de demande : 18/08/2011
N° de BOPI : 2011-37
Date du BOPI : 16/09/2011

Bénéficiare 1 : EUROKA

Evènement 18 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage radié
Référence associée à l'événement : 625638
Date de demande : 22/04/2014
N° de BOPI : 2014-29
Date du BOPI : 18/07/2014

Evènement 19 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Gage constitué
Référence associée à l'événement : 625639
Date de demande : 22/04/2014
N° de BOPI : 2014-29
Date du BOPI : 18/07/2014

Evènement 20 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 648006
Date de demande : 27/04/2015
N° de BOPI : 2015-22
Date du BOPI : 29/05/2015

Bénéficiare 1 : EUROKA

Evènement 21 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 664748
Date de demande : 14/03/2016
N° de BOPI : 2016-15
Date du BOPI : 15/04/2016

Bénéficiare 1 : KICKERS INTERNATIONAL BV

Evènement 22 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 674050
Date de demande : 19/07/2016
N° de BOPI : 2016-33
Date du BOPI : 19/08/2016

Bénéficiare 1 : EUROKA

Evènement 23 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Radiation de gage
Référence associée à l'événement : 854687
Date de demande : 12/04/2022
N° de BOPI : 2022-19
Date du BOPI : 13/05/2022

Bénéficiare 1 : KICKERS INTERNATIONAL B.V., SOCIETE DE DROIT NEERLANDAIS
Adresse :
Claude Deussylaan 24
1082 MD - AMSTERDAM
NL

Evènement 24 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de gage
Référence associée à l'événement : 859436
Date de demande : 09/06/2022
N° de BOPI : 2022-27
Date du BOPI : 08/07/2022

Bénéficiare 1 : CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL d'ILLE ET VILAINE, SOCIETE COOPERATIVE A CAPITAL VARIABLE
Numéro de SIREN : 775590847
Adresse :
4 RUE LOUIS BRAILLE
35136 SAINT JACQUES DE LA LANDE
FR

Bénéficiare 2 : ARKEA BANQUE ENTREPRISES ET INSTITUTIONNELS,
Numéro de SIREN : 378398911
Adresse :
Allée Louis Lichou
59480 LE RELECQ KERHUON
FR

Bénéficiare 3 : BANQUE POPULAIRE GRAND OUEST,
Numéro de SIREN : 857500227
Adresse :
15 Boulevard de la Boutière CS 26858
35768 Saint-Grégoire
FR

N° national/d'enregistrement : 1467248
Date de dépôt : 20/05/1988
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 20/05/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 36
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances et finances.
  

Déposant 1 : BANQUE POPULAIRE ATLANTIQUE société anonyme coopérative de banque populaire
Numéro de SIREN : 857500227

Mandataire 1 : Cabinet HAMMOND

Evènement 1 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1988-44

Evènement 2 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2116043
N° de BOPI : 1998-26

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2389757
Date de demande : 14/11/2008
N° de BOPI : 2009-02

N° national/d'enregistrement : 1529142
Date de dépôt : 20/05/1988
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 20/05/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 36
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances et Finances
  

Déposant 1 : BANQUE POPULAIRE ATLANTIQUE société anonyme coopérative de banque populaire
Numéro de SIREN : 857500227

Mandataire 1 : Cabinet HAMMOND

Evènement 1 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1989-43

Evènement 2 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2116044
N° de BOPI : 1998-26

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2389759
Date de demande : 14/11/2008
N° de BOPI : 2009-02