Activité principale : Autres intermédiations monétaires (NAFRev2 : 64.19Z)

Caractère employeur : Oui

Activité principale : Banques (NAF1993 : 65.1C)

Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T07323005162
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 28/06/2023
Date de dépôt : 10/03/2023
Date du texte : 15/02/2023
Date d'effet : 01/01/2023
Date de fin : 01/01/2999
Date de diffusion : 03/07/2023
Convention collective : Convention collective nationale de la banque (2120)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : BANQUE DE SAVOIE
Siret : 74552041100018
Code APE : 6419Z
Secteur : Autres intermédiations monétaires

Thèmes de l'accord :

• 041 - Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
• 043 - Evolution des primes
• 131 - Autre, précisez

Syndicats :

• 1 - CGT
• 4 - CFE-CGC

Signataires :

• 91

Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T07322004842
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 09/02/2023
Date de dépôt : 19/12/2022
Date du texte : 30/11/2022
Date d'effet : 14/11/2022
Date de fin : 13/11/2026
Date de diffusion : 13/02/2023
Convention collective : Convention collective nationale de la banque (2120)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : BANQUE DE SAVOIE
Siret : 74552041100018
Code APE : 6419Z
Secteur : Autres intermédiations monétaires

Thèmes de l'accord :

• 073 - Travailleurs handicapés

Syndicats :

• 1 - CGT
• 4 - CFE-CGC

Signataires :

• 91

Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T07322004703
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 22/03/2023
Date de dépôt : 17/11/2022
Date du texte : 15/11/2022
Date d'effet : 01/11/2022
Date de fin : 01/01/2999
Date de diffusion : 27/03/2023
Convention collective : Convention collective nationale de la banque (2120)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : BANQUE DE SAVOIE
Siret : 74552041100018
Code APE : 6419Z
Secteur : Autres intermédiations monétaires

Thèmes de l'accord :

• 131 - Autre, précisez

Syndicats :

• 1 - CGT
• 4 - CFE-CGC

Signataires :

• 91

Origine : ACCO
Nature : AVENANT
Numéro : T07322004377
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 01/03/2023
Date de dépôt : 05/07/2022
Date du texte : 24/06/2022
Date d'effet : 01/09/2022
Date de fin : 31/12/2022
Date de diffusion : 06/03/2023
Convention collective : Convention collective nationale de la banque (2120)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : BANQUE DE SAVOIE
Siret : 74552041100018
Code APE : 6419Z
Secteur : Autres intermédiations monétaires

Thèmes de l'accord :

• 141 - Télétravail

Syndicats :

• 1 - CGT
• 4 - CFE-CGC

Signataires :

• 91

Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T07322004029
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 02/06/2022
Date de dépôt : 07/04/2022
Date du texte : 01/04/2022
Date d'effet : 01/04/2022
Date de fin : 01/01/2999
Date de diffusion : 06/06/2022
Convention collective : Convention collective nationale de la banque (2120)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : BANQUE DE SAVOIE
Siret : 74552041100018
Code APE : 6419Z
Secteur : Autres intermédiations monétaires

Thèmes de l'accord :

• 041 - Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
• 044 - Système de prime (autre qu'évolution)
• 131 - Autre, précisez

Syndicats :

• 1 - CGT
• 4 - CFE-CGC

Signataires :

• 91

N° national/d'enregistrement : 4600398
Date de dépôt : 20/11/2019
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 20/11/2029
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 36
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Opérations bancaires et financières ; services, conseils et informations en matière bancaire, financière, fiduciaire, boursière ou monétaire ; aide et conseil à la direction des affaires financières ; investissement de capitaux ; consultations professionnelles en matière financière ; services de financement ; services de prêts ; constitution et placement de capitaux et de fonds ; transactions financières ; ingénierie financière ; estimations financières et monétaires ; analyse financière et monétaire ; estimations fiscales et expertises fiscales ; assurances ; gestion de flux bancaires et monétaires par voie électronique ; transfert électronique de fonds ; crédit-bail ; affaires immobilières ; services de financement collectif ou participatif ; assurances ; gestion de tous types de contrats d'assurances ; services de souscription d'assurances ; courtage en assurances ; expertises (estimations) en matière immobilière ; consultations en matière d'affaires immobilières et de placements immobiliers ; prise de participation et d'intérêts dans le capital de sociétés, d'associations, de groupements d'intérêt économique dans les domaines industriels, financiers, mobiliers et immobiliers ; services de gestion des transactions immobilières en matière de propriété ; tous les services précités pouvant être rendus par Internet.
  

Déposant 1 : BANQUE POPULAIRE AUVERGNE RHÔNE ALPES
Forme juridique : Société coopérative de banque à forme anonyme et capital variable
Adresse :
4 Boulevard Eugène Deruelle
69003 LYON
FR

Mandataire 1 : REGIMBEAU, Monsieur Olivier PRATS
Adresse :
87 Rue de Sèze
69451 LYON CEDEX 6
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 798078
Date de demande : 14/10/2020
N° de BOPI : 2020-46
Date du BOPI : 13/11/2020

Bénéficiare 1 : BTE, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 884350232
Adresse :
4 boulevard Eugène Deruelle
69003 LYON
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 804246
Date de demande : 04/12/2020
N° de BOPI : 2021-01
Date du BOPI : 08/01/2021

Bénéficiare 1 : BANQUE POPULAIRE AUVERGNE RHÔNE ALPES, Société coopérative de banque à forme anonyme et capital variable
Numéro de SIREN : 605520071
Adresse :
4 Boulevard Eugène Deruelle
69003 LYON
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de licence
Référence associée à l'événement : 873576
Date de demande : 30/11/2022
N° de BOPI : 2022-52
Date du BOPI : 30/12/2022

Bénéficiare 1 : BTE, Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 884350232
Adresse :
4 Boulevard Eugène Deruelle
69003 LYON
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 873577
Date de demande : 30/11/2022
N° de BOPI : 2022-52
Date du BOPI : 30/12/2022

Bénéficiare 1 : BANQUE POPULAIRE AUVERGNE RHÔNE ALPES, Société coopérative de banque à forme anonyme et capital variable
Numéro de SIREN : 605520071
Adresse :
4 Boulevard Eugène Deruelle
69003 LYON
FR

Evènement 5 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 873628
Date de demande : 01/12/2022
N° de BOPI : 2022-52
Date du BOPI : 30/12/2022

Bénéficiare 1 : BANQUE DE SAVOIE, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 745520411
Adresse :
6 Boulevard du Théâtre
73000 CHAMBERY
FR

Evènement 6 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2019-50
Date du BOPI : 13/12/2019

Evènement 7 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2020-15
Date du BOPI : 10/04/2020

N° national/d'enregistrement : 4378974
Date de dépôt : 25/07/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 25/07/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 09
  Liste des Produits & Services pour cette classe : appareils pour l'enregistrement du son ; appareils pour la transmission du son ; appareils pour la reproduction du son ; appareils d'enregistrement d'images ; appareils de transmission d'images ; appareils de reproduction d'images ; supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à prépaiement ; ordinateurs ; ordiphones [smartphones] ; liseuses électroniques ; logiciels de jeux ; montres intelligentes ;
  
• N° de la classe : 16
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; articles de papeterie ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; papier ; carton ; boîtes en papier ou en carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; dessins ; mouchoirs de poche en papier ; linge de table en papier ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;
  
• N° de la classe : 18
  Liste des Produits & Services pour cette classe : malles et valises ; parapluies et parasols ; sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ;
  
• N° de la classe : 25
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements ; chaussures ; chapellerie ;
  
• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; conseils en communication (relations publiques) ;
  
• N° de la classe : 36
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; services de caisses de prévoyance ; émission de cartes de crédit ; estimations immobilières ; gestion financière ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; constitution de capitaux ; investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds ;
  
• N° de la classe : 38
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications par réseaux de fibres optiques ; communications radiophoniques ; communications téléphoniques ; radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; agences de presse ; agences d'informations (nouvelles) ; émissions radiophoniques ; émissions télévisées ; services de téléconférences ; services de visioconférence ; services de messagerie électronique ;
  
• N° de la classe : 41
  Liste des Produits & Services pour cette classe : publication de livres ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ;
  
• N° de la classe : 45
  Liste des Produits & Services pour cette classe : services de réseautage social en ligne.
  

Déposant 1 : BANQUE DE SAVOIE, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 745520411
Adresse :
6 Boulevard du Théâtre, CS82422
73024 Chambéry
FR

Mandataire 1 : BANQUE DE SAVOIE, Mme. Clara MIMENZA-SALOME
Adresse :
6 BOULEVARD DU THEATRE, CS82422
73024 CHAMBERY
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-33
Date du BOPI : 18/08/2017

N° national/d'enregistrement : 4378974
Date de dépôt : 25/07/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 25/07/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 09
  Liste des Produits & Services pour cette classe : appareils pour l'enregistrement du son ; appareils pour la transmission du son ; appareils pour la reproduction du son ; appareils d'enregistrement d'images ; appareils de transmission d'images ; appareils de reproduction d'images ; supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à prépaiement ; ordinateurs ; ordiphones [smartphones] ; liseuses électroniques ; logiciels de jeux ; montres intelligentes ;
  
• N° de la classe : 16
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; articles de papeterie ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; papier ; carton ; boîtes en papier ou en carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; dessins ; mouchoirs de poche en papier ; linge de table en papier ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;
  
• N° de la classe : 18
  Liste des Produits & Services pour cette classe : malles et valises ; parapluies et parasols ; sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ;
  
• N° de la classe : 25
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements ; chaussures ; chapellerie ;
  
• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; conseils en communication (relations publiques) ;
  
• N° de la classe : 36
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; services de caisses de prévoyance ; émission de cartes de crédit ; estimations immobilières ; gestion financière ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; constitution de capitaux ; investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds ;
  
• N° de la classe : 38
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications par réseaux de fibres optiques ; communications radiophoniques ; communications téléphoniques ; radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; agences de presse ; agences d'informations (nouvelles) ; émissions radiophoniques ; émissions télévisées ; services de téléconférences ; services de visioconférence ; services de messagerie électronique ;
  
• N° de la classe : 41
  Liste des Produits & Services pour cette classe : publication de livres ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ;
  
• N° de la classe : 45
  Liste des Produits & Services pour cette classe : services de réseautage social en ligne.
  

Déposant 1 : BANQUE DE SAVOIE, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 745520411
Adresse :
6 Boulevard du Théâtre, CS82422
73024 Chambéry
FR

Mandataire 1 : REGIMBEAU,
Adresse :
87 rue de Sèze
69451 LYON CEDEX 06
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 786288
Date de demande : 29/04/2020
N° de BOPI : 2020-22
Date du BOPI : 29/05/2020

Bénéficiare 1 : REGIMBEAU,
Adresse :
87 rue de Sèze
69451 LYON CEDEX 06
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-33
Date du BOPI : 18/08/2017

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2018-10
Date du BOPI : 09/03/2018

N° national/d'enregistrement : 4378974
Date de dépôt : 25/07/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 25/07/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 09
  Liste des Produits & Services pour cette classe : appareils pour l'enregistrement du son ; appareils pour la transmission du son ; appareils pour la reproduction du son ; appareils d'enregistrement d'images ; appareils de transmission d'images ; appareils de reproduction d'images ; supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à prépaiement ; ordinateurs ; ordiphones [smartphones] ; liseuses électroniques ; logiciels de jeux ; montres intelligentes ;
  
• N° de la classe : 16
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; articles de papeterie ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; papier ; carton ; boîtes en papier ou en carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; dessins ; mouchoirs de poche en papier ; linge de table en papier ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;
  
• N° de la classe : 18
  Liste des Produits & Services pour cette classe : malles et valises ; parapluies et parasols ; sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ;
  
• N° de la classe : 25
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements ; chaussures ; chapellerie ;
  
• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; conseils en communication (relations publiques) ;
  
• N° de la classe : 36
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; services de caisses de prévoyance ; émission de cartes de crédit ; estimations immobilières ; gestion financière ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; constitution de capitaux ; investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds ;
  
• N° de la classe : 38
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications par réseaux de fibres optiques ; communications radiophoniques ; communications téléphoniques ; radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; agences de presse ; agences d'informations (nouvelles) ; émissions radiophoniques ; émissions télévisées ; services de téléconférences ; services de visioconférence ; services de messagerie électronique ;
  
• N° de la classe : 41
  Liste des Produits & Services pour cette classe : publication de livres ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ;
  
• N° de la classe : 45
  Liste des Produits & Services pour cette classe : services de réseautage social en ligne.
  

Déposant 1 : BANQUE DE SAVOIE, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 745520411
Adresse :
6 Boulevard du Théâtre, CS82422
73024 Chambéry
FR

Mandataire 1 : BANQUE DE SAVOIE, Mme. Clara MIMENZA-SALOME
Adresse :
6 BOULEVARD DU THEATRE, CS82422
73024 CHAMBERY
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-33
Date du BOPI : 18/08/2017

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2018-10
Date du BOPI : 09/03/2018

N° national/d'enregistrement : 4256389
Date de dépôt : 14/03/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 14/03/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 09
  Liste des Produits & Services pour cette classe : appareils pour l'enregistrement du son ; appareils pour la transmission du son ; appareils pour la reproduction du son ; appareils d'enregistrement d'images ; appareils de transmission d'images ; appareils de reproduction d'images ; disques compacts (CD) ; DVD ; supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à prépaiement ; équipements de traitement de données ; ordinateurs ; tablettes électroniques ; ordiphones [smartphones] ; liseuses électroniques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; montres intelligentes ;
  
• N° de la classe : 16
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
  
• N° de la classe : 18
  Liste des Produits & Services pour cette classe : parapluies et parasols ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ;
  
• N° de la classe : 25
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements ; chaussures ; chapellerie ;
  
• N° de la classe : 36
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; services de caisses de prévoyance ; émission de cartes de crédit ; estimations immobilières ; gestion financière ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; constitution de capitaux ; investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds ;
  
• N° de la classe : 38
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications par réseaux de fibres optiques ; communications radiophoniques ; communications téléphoniques ; radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ; agences d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ; émissions télévisées ; services de téléconférences ; services de visioconférence ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
  
• N° de la classe : 41
  Liste des Produits & Services pour cette classe : organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
  
• N° de la classe : 45
  Liste des Produits & Services pour cette classe : services de réseautage social en ligne .
  

Déposant 1 : Mme. Clara MIMENZA
Adresse :
6 BOULEVARD du Théâtre, CS82422
73024 Chambéry
FR

Mandataire 1 : REGIMBEAU,
Adresse :
87 rue de Sèze
69451 LYON CEDEX 06
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 778515
Date de demande : 29/01/2020
N° de BOPI : 2020-09
Date du BOPI : 28/02/2020

Bénéficiare 1 : BANQUE DE SAVOIE, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 745520411
Adresse :
6 Boulevard du Théâtre
73000 CHAMBERY
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 786288
Date de demande : 29/04/2020
N° de BOPI : 2020-22
Date du BOPI : 29/05/2020

Bénéficiare 1 : REGIMBEAU,
Adresse :
87 rue de Sèze
69451 LYON CEDEX 06
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-14
Date du BOPI : 08/04/2016

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-27
Date du BOPI : 08/07/2016

N° national/d'enregistrement : 4256391
Date de dépôt : 14/03/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 14/03/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 25
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements ; chaussures ; chapellerie ;
  
• N° de la classe : 36
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; services de caisses de prévoyance ; émission de cartes de crédit ; estimations immobilières ; gestion financière ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; constitution de capitaux ; investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds ;
  
• N° de la classe : 38
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications par réseaux de fibres optiques ; communications radiophoniques ; communications téléphoniques ; radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ; agences d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ; émissions télévisées ; services de téléconférences ; services de visioconférence ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
  
• N° de la classe : 41
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
  
• N° de la classe : 45
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de réseautage social en ligne.
  

Déposant 1 : Mme MIMENZA Clara
Adresse :
6 BOULEVARD du Théâtre, CS 82422
73024 CHAMBERY
FR

Mandataire 1 : REGIMBEAU,
Adresse :
87 rue de Sèze
69451 LYON CEDEX 06
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rejet partiel
Référence associée à l'événement : 695663
Date de demande : 01/03/2017
N° de BOPI : 2017-13
Date du BOPI : 31/03/2017

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 778515
Date de demande : 29/01/2020
N° de BOPI : 2020-09
Date du BOPI : 28/02/2020

Bénéficiare 1 : BANQUE DE SAVOIE, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 745520411
Adresse :
6 Boulevard du Théâtre
73000 CHAMBERY
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 786288
Date de demande : 29/04/2020
N° de BOPI : 2020-22
Date du BOPI : 29/05/2020

Bénéficiare 1 : REGIMBEAU,
Adresse :
87 rue de Sèze
69451 LYON CEDEX 06
FR

Evènement 4 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-14
Date du BOPI : 08/04/2016

Evènement 5 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2017-11
Date du BOPI : 17/03/2017

N° national/d'enregistrement : 4256389
Date de dépôt : 14/03/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 14/03/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 09
  Liste des Produits & Services pour cette classe : appareils pour l'enregistrement du son ; appareils pour la transmission du son ; appareils pour la reproduction du son ; appareils d'enregistrement d'images ; appareils de transmission d'images ; appareils de reproduction d'images ; disques compacts (CD) ; DVD ; supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à prépaiement ; équipements de traitement de données ; ordinateurs ; tablettes électroniques ; ordiphones [smartphones] ; liseuses électroniques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; montres intelligentes ;
  
• N° de la classe : 16
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
  
• N° de la classe : 18
  Liste des Produits & Services pour cette classe : parapluies et parasols ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ;
  
• N° de la classe : 25
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements ; chaussures ; chapellerie ;
  
• N° de la classe : 36
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; services de caisses de prévoyance ; émission de cartes de crédit ; estimations immobilières ; gestion financière ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; constitution de capitaux ; investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds ;
  
• N° de la classe : 38
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications par réseaux de fibres optiques ; communications radiophoniques ; communications téléphoniques ; radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ; agences d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ; émissions télévisées ; services de téléconférences ; services de visioconférence ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
  
• N° de la classe : 41
  Liste des Produits & Services pour cette classe : organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
  
• N° de la classe : 45
  Liste des Produits & Services pour cette classe : services de réseautage social en ligne .
  

Déposant 1 : Mme. Clara MIMENZA
Adresse :
6 BOULEVARD du Théâtre, CS82422
73024 Chambéry
FR

Mandataire 1 : Banque de Savoie, Mme. Clara MIMENZA
Adresse :
6 BOULEVARD du Théâtre, CS82422
73024 Chambéry
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 778515
Date de demande : 29/01/2020
N° de BOPI : 2020-09
Date du BOPI : 28/02/2020

Bénéficiare 1 : BANQUE DE SAVOIE, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 745520411
Adresse :
6 Boulevard du Théâtre
73000 CHAMBERY
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-14
Date du BOPI : 08/04/2016

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-27
Date du BOPI : 08/07/2016

N° national/d'enregistrement : 4256391
Date de dépôt : 14/03/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 14/03/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 25
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements ; chaussures ; chapellerie ;
  
• N° de la classe : 36
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; services de caisses de prévoyance ; émission de cartes de crédit ; estimations immobilières ; gestion financière ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; constitution de capitaux ; investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds ;
  
• N° de la classe : 38
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications par réseaux de fibres optiques ; communications radiophoniques ; communications téléphoniques ; radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ; agences d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ; émissions télévisées ; services de téléconférences ; services de visioconférence ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
  
• N° de la classe : 41
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
  
• N° de la classe : 45
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de réseautage social en ligne.
  

Déposant 1 : Mme MIMENZA Clara
Adresse :
6 BOULEVARD du Théâtre, CS 82422
73024 CHAMBERY
FR

Mandataire 1 : Banque de Savoie, Mme MIMENZA Clara
Adresse :
6 BOULEVARD du Théâtre, CS 82422
73024 CHAMBERY
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rejet partiel
Référence associée à l'événement : 695663
Date de demande : 01/03/2017
N° de BOPI : 2017-13
Date du BOPI : 31/03/2017

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 778515
Date de demande : 29/01/2020
N° de BOPI : 2020-09
Date du BOPI : 28/02/2020

Bénéficiare 1 : BANQUE DE SAVOIE, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 745520411
Adresse :
6 Boulevard du Théâtre
73000 CHAMBERY
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-14
Date du BOPI : 08/04/2016

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2017-11
Date du BOPI : 17/03/2017

N° national/d'enregistrement : 4064646
Date de dépôt : 30/01/2014
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 30/01/2024
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 09
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones (Smartphones), liseuses électroniques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ;
  
• N° de la classe : 16
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; dessins ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;
  
• N° de la classe : 18
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Parapluies, parasols et cannes ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit (portefeuilles) ; sacs ;
  
• N° de la classe : 25
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Vêtements, chaussures, chapellerie ;
  
• N° de la classe : 36
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances ; services bancaires ; service bancaires en ligne ; affaires immobilières ; services de caisses de prévoyance ; émission de chèques de voyage ou de cartes de crédit ; estimations immobilières ; gestion financière ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds ;
  
• N° de la classe : 38
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ou de visioconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
  
• N° de la classe : 41
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
  
• N° de la classe : 45
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de réseautage social en ligne.
  

Déposant 1 : Banque de Savoie, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 745520411
Adresse :
6 boulevard du Theatre, CS 82422
73024 CHAMBERY
FR

Mandataire 1 : REGIMBEAU,
Adresse :
87 rue de Sèze
69451 LYON CEDEX 06
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 786288
Date de demande : 29/04/2020
N° de BOPI : 2020-22
Date du BOPI : 29/05/2020

Bénéficiare 1 : REGIMBEAU,
Adresse :
87 rue de Sèze
69451 LYON CEDEX 06
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2014-08
Date du BOPI : 21/02/2014

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2014-21
Date du BOPI : 23/05/2014

N° national/d'enregistrement : 3714675
Date de dépôt : 19/02/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 19/02/2020
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 09
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments pour l'enregistrement, la reproduction, la transmission du son ou des images ; supports de transmission, de reproduction et de duplication du son et/ou des images ; disquettes, disques compacts numériques, disques compacts audio – vidéo, disques optiques compacts, disques acoustiques, disques magnétiques ; DVD ; fichiers MP3, lecteurs pour fichiers MP3 ; appareils pour le traitement de l'information ; publications électroniques (téléchargeables) ; films pour l'enregistrement des sons et/ou des images ; supports d'enregistrements sonores ; bandes vidéo ; diapositives ; bandes (rubans) magnétiques ; machines à calculer ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; cartes magnétiques ; cartes bancaires magnétiques ; cartes à puce ; cartes de crédit ; cartes de paiement ; circuits imprimés ; circuits intégrés ; appareils électriques de contrôle ; supports de données optiques ; supports de données magnétiques ; distributeurs automatiques ; distributeurs de billets (tickets) ; caisses enregistreuses ; mécanismes pour appareils à prépaiement ; logiciels (programmes enregistrés) ; microprocesseurs ; ordinateurs ; mémoires pour ordinateurs ; programmes d'ordinateurs (logiciels téléchargeables) ; unités centrales de traitement (processeurs) ; appareils pour l'amplification des sons ; disques vidéo préenregistrés ou vierges, disques laser préenregistrés ou vierges ; cassettes à bandes magnétiques ; enregistrements acoustiques et audiovisuels ; supports numériques de compilation et pour la mise en forme informatique, la numérisation de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons (musicaux ou non) à usage interactif ou non.
  
• N° de la classe : 16
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier ; carton ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; clichés ; articles de papeterie ; affiches ; albums, livres, manuels, almanachs, brochures, cahiers, catalogues, calendriers, journaux, magazines, revues (périodiques), publications ; imprimés ; matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils).
  
• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; service d'affichage, de diffusion d'annonces publicitaires, de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; agences d'informations commerciales ; agences de publicité ; aide à la direction d'entreprises industrielles ou commerciales ; conseils en organisation et direction des affaires ; mise à jour de document publicitaire ; reproduction de documents ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; location d'espaces publicitaires ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; location de matériel publicitaire ; étude de marché ; gestion de fichiers informatiques ; consultation pour la direction des affaires, consultation professionnelle d'affaires ; estimation en affaires commerciales ; promotion des ventes (pour des tiers) ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; courrier publicitaire ; publicité radiophonique ; publicité télévisée ; relations publiques ; recherche de marché ; regroupement pour le compte de tiers (à l'exception de leur transport) de produits et de services (à savoir : cartes bancaires ; services d'assurances, services financiers et services d'assistance médicale) permettant aux clients de voir et d'acheter commodément ces produits et services.
  
• N° de la classe : 36
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances ; assurance contre les accidents ; assurance sur la vie ; consultation en matière d'assurances ; informations en matière d'assurances ; services bancaires, financiers, monétaires ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; gérance de portefeuilles (affaires financières) ; informations financières ; consultation en matière financière ; opérations de change ; opérations financières ; opérations monétaires ; transactions financières ; émission de chèques de voyage ; caisses de prévoyance ; courtage en bourse ; constitution et investissement de capitaux ; agences de crédit ; crédit-bail ; services de financement ; prêt (finances) ; émission de chèques cadeaux de paiement ; émission de cartes bancaires magnétiques, de cartes de crédit, de cartes de paiement ; vérification des chèques ; agences de recouvrement de créances ; affaires immobilières ; agences immobilières ; gérance, location, estimation de biens immobiliers ; recouvrement de loyers ; parrainage financier. Services de courtage en assurances, prêts financiers, avances de fonds ; toutes opérations d'aide, d'assistance, d'information ou de conseil susceptibles d'être utilisées et rendues par un organisme ayant principalement pour objet d'aider, d'assister et de conseiller ses abonnés à l'occasion de leurs déplacements en France et à l'étranger et, d'une manière générale, de leur venir en aide à l'occasion de tout évènement imprévu, incident ou maladie survenant lors de leurs déplacements, à savoir informations en matière financière, fiscale et de financement, en matière d'assurances et de prise en charge de frais par la sécurité sociale, garanties (cautions), avance de fonds en cas de perte ou de vol de moyens de paiement, remboursement, avance ou prise en charge de frais médicaux, funéraires, d'hospitalisation, d'hébergement, d'avocat, de caution pénale, de transport, de recherche, de secours, de sauvetage et de tous autres frais occasionnés par un incident, une maladie ou par tout autre évènement imprévu.
  
• N° de la classe : 38
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; agences d'information (nouvelles) ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; transmission de messages ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications téléphoniques, radiophoniques, télégraphiques ; communication (transmission) d'informations contenues dans des bases de données ou dans un serveur télématique ; messagerie téléphonique, électronique ou télématique ; communication de messages par terminaux d'ordinateurs, transmission d'informations et de données, en ligne ou en temps différé, à partir de systèmes de traitement de données, de réseaux informatiques, y compris le réseau mondial de télécommunication dit « Internet » et le réseau mondial dit « Web » ; transmission d'informations par réseaux de télécommunication, y compris le réseau mondial dit « Internet » ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ; fourniture d'accès à des bases de données ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; location d'appareils de télécommunication ; location d'appareils pour la transmission de messages ; radiotéléphonie mobile.
  
• N° de la classe : 41
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; informations en matière de divertissement et d'éducation ; activités sportives et culturelles ; services de loisirs ; édition de livres, de revues ; prêts de livres ; production de spectacles, de films ; réservation de places de spectacles ; location de films, d'enregistrements phonographiques ; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement ; organisation et conduite de conférences, congr, colloques, salons ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; camps (stages) de perfectionnement sportif ; services de camps de vacances (divertissement) ; services de casino (jeux) ; clubs de santé (mise en forme physique) ; services de clubs (divertissement ou éducation) ; organisation de compétitions sportives ; enseignement par correspondance ; cours par correspondance ; divertissement radiophonique, divertissement télévisé ; exploitation de publications électroniques en ligne (non téléchargeables) ; services d'imagerie numérique ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; organisation de loteries ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; formation pratique (démonstration) ; services de photographie ; publication de texte (autres que textes publicitaires) ; location de films et cassettes.
  
• N° de la classe : 42
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; analyse pour l'implantation de systèmes d'ordinateur ; reconstitution de bases de données ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques (autre que conversion physique) ; installation de logiciels ; mise à jour de logiciels ; maintenance de logiciels d'ordinateurs ; duplication de programmes informatiques ; élaboration (conception) de logiciels ; location d'ordinateurs, de logiciels informatiques ; locations de serveurs Web ; programmation pour ordinateurs ; création et entretien de sites Web pour des tiers ; hébergement de sites informatiques (sites Web) ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; expertises (travaux d'ingénieurs) ; consultation technique en matière d'informatique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.
  

Déposant 1 : BANQUE DE SAVOIE, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 745520411
Adresse :
6 boulevard du Théatre
73000 CHAMBERY
FR

Mandataire 1 : REGIMBEAU,
Adresse :
87 rue de Sèze
69451 LYON CEDEX 06
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 786288
Date de demande : 29/04/2020
N° de BOPI : 2020-22
Date du BOPI : 29/05/2020

Bénéficiare 1 : REGIMBEAU,
Adresse :
87 rue de Sèze
69451 LYON CEDEX 06
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-12
Date du BOPI : 26/03/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2010-29
Date du BOPI : 23/07/2010

N° national/d'enregistrement : 3714675
Date de dépôt : 19/02/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 19/02/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

• N° de la classe : 09
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments pour l'enregistrement, la reproduction, la transmission du son ou des images ; supports de transmission, de reproduction et de duplication du son et/ou des images ; disquettes, disques compacts numériques, disques compacts audio – vidéo, disques optiques compacts, disques acoustiques, disques magnétiques ; DVD ; fichiers MP3, lecteurs pour fichiers MP3 ; appareils pour le traitement de l'information ; publications électroniques (téléchargeables) ; films pour l'enregistrement des sons et/ou des images ; supports d'enregistrements sonores ; bandes vidéo ; diapositives ; bandes (rubans) magnétiques ; machines à calculer ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; cartes magnétiques ; cartes bancaires magnétiques ; cartes à puce ; cartes de crédit ; cartes de paiement ; circuits imprimés ; circuits intégrés ; appareils électriques de contrôle ; supports de données optiques ; supports de données magnétiques ; distributeurs automatiques ; distributeurs de billets (tickets) ; caisses enregistreuses ; mécanismes pour appareils à prépaiement ; logiciels (programmes enregistrés) ; microprocesseurs ; ordinateurs ; mémoires pour ordinateurs ; programmes d'ordinateurs (logiciels téléchargeables) ; unités centrales de traitement (processeurs) ; appareils pour l'amplification des sons ; disques vidéo préenregistrés ou vierges, disques laser préenregistrés ou vierges ; cassettes à bandes magnétiques ; enregistrements acoustiques et audiovisuels ; supports numériques de compilation et pour la mise en forme informatique, la numérisation de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons (musicaux ou non) à usage interactif ou non.
  
• N° de la classe : 16
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier ; carton ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; clichés ; articles de papeterie ; affiches ; albums, livres, manuels, almanachs, brochures, cahiers, catalogues, calendriers, journaux, magazines, revues (périodiques), publications ; imprimés ; matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils).
  
• N° de la classe : 35
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; service d'affichage, de diffusion d'annonces publicitaires, de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; agences d'informations commerciales ; agences de publicité ; aide à la direction d'entreprises industrielles ou commerciales ; conseils en organisation et direction des affaires ; mise à jour de document publicitaire ; reproduction de documents ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; location d'espaces publicitaires ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; location de matériel publicitaire ; étude de marché ; gestion de fichiers informatiques ; consultation pour la direction des affaires, consultation professionnelle d'affaires ; estimation en affaires commerciales ; promotion des ventes (pour des tiers) ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; courrier publicitaire ; publicité radiophonique ; publicité télévisée ; relations publiques ; recherche de marché ; regroupement pour le compte de tiers (à l'exception de leur transport) de produits et de services (à savoir : cartes bancaires ; services d'assurances, services financiers et services d'assistance médicale) permettant aux clients de voir et d'acheter commodément ces produits et services.
  
• N° de la classe : 36
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances ; assurance contre les accidents ; assurance sur la vie ; consultation en matière d'assurances ; informations en matière d'assurances ; services bancaires, financiers, monétaires ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; gérance de portefeuilles (affaires financières) ; informations financières ; consultation en matière financière ; opérations de change ; opérations financières ; opérations monétaires ; transactions financières ; émission de chèques de voyage ; caisses de prévoyance ; courtage en bourse ; constitution et investissement de capitaux ; agences de crédit ; crédit-bail ; services de financement ; prêt (finances) ; émission de chèques cadeaux de paiement ; émission de cartes bancaires magnétiques, de cartes de crédit, de cartes de paiement ; vérification des chèques ; agences de recouvrement de créances ; affaires immobilières ; agences immobilières ; gérance, location, estimation de biens immobiliers ; recouvrement de loyers ; parrainage financier. Services de courtage en assurances, prêts financiers, avances de fonds ; toutes opérations d'aide, d'assistance, d'information ou de conseil susceptibles d'être utilisées et rendues par un organisme ayant principalement pour objet d'aider, d'assister et de conseiller ses abonnés à l'occasion de leurs déplacements en France et à l'étranger et, d'une manière générale, de leur venir en aide à l'occasion de tout évènement imprévu, incident ou maladie survenant lors de leurs déplacements, à savoir informations en matière financière, fiscale et de financement, en matière d'assurances et de prise en charge de frais par la sécurité sociale, garanties (cautions), avance de fonds en cas de perte ou de vol de moyens de paiement, remboursement, avance ou prise en charge de frais médicaux, funéraires, d'hospitalisation, d'hébergement, d'avocat, de caution pénale, de transport, de recherche, de secours, de sauvetage et de tous autres frais occasionnés par un incident, une maladie ou par tout autre évènement imprévu.
  
• N° de la classe : 38
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; agences d'information (nouvelles) ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; transmission de messages ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications téléphoniques, radiophoniques, télégraphiques ; communication (transmission) d'informations contenues dans des bases de données ou dans un serveur télématique ; messagerie téléphonique, électronique ou télématique ; communication de messages par terminaux d'ordinateurs, transmission d'informations et de données, en ligne ou en temps différé, à partir de systèmes de traitement de données, de réseaux informatiques, y compris le réseau mondial de télécommunication dit « Internet » et le réseau mondial dit « Web » ; transmission d'informations par réseaux de télécommunication, y compris le réseau mondial dit « Internet » ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ; fourniture d'accès à des bases de données ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; location d'appareils de télécommunication ; location d'appareils pour la transmission de messages ; radiotéléphonie mobile.
  
• N° de la classe : 41
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; informations en matière de divertissement et d'éducation ; activités sportives et culturelles ; services de loisirs ; édition de livres, de revues ; prêts de livres ; production de spectacles, de films ; réservation de places de spectacles ; location de films, d'enregistrements phonographiques ; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement ; organisation et conduite de conférences, congr, colloques, salons ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; camps (stages) de perfectionnement sportif ; services de camps de vacances (divertissement) ; services de casino (jeux) ; clubs de santé (mise en forme physique) ; services de clubs (divertissement ou éducation) ; organisation de compétitions sportives ; enseignement par correspondance ; cours par correspondance ; divertissement radiophonique, divertissement télévisé ; exploitation de publications électroniques en ligne (non téléchargeables) ; services d'imagerie numérique ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; organisation de loteries ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; formation pratique (démonstration) ; services de photographie ; publication de texte (autres que textes publicitaires) ; location de films et cassettes.
  
• N° de la classe : 42
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; analyse pour l'implantation de systèmes d'ordinateur ; reconstitution de bases de données ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques (autre que conversion physique) ; installation de logiciels ; mise à jour de logiciels ; maintenance de logiciels d'ordinateurs ; duplication de programmes informatiques ; élaboration (conception) de logiciels ; location d'ordinateurs, de logiciels informatiques ; locations de serveurs Web ; programmation pour ordinateurs ; création et entretien de sites Web pour des tiers ; hébergement de sites informatiques (sites Web) ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; expertises (travaux d'ingénieurs) ; consultation technique en matière d'informatique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.
  

Déposant 1 : BANQUE DE SAVOIE, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 745520411
Adresse :
6 Boulevard du Théâtre
73000 CHAMBERY
FR

Mandataire 1 : REGIMBEAU, M. PRATS Olivier
Adresse :
87 rue de Sèze
69451 LYON CEDEX 06
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 786288
Date de demande : 29/04/2020
N° de BOPI : 2020-22
Date du BOPI : 29/05/2020

Bénéficiare 1 : REGIMBEAU,
Adresse :
87 rue de Sèze
69451 LYON CEDEX 06
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-12
Date du BOPI : 26/03/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2010-29
Date du BOPI : 23/07/2010

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2740398
Date de demande : 20/02/2020
N° de BOPI : 2020-26
Date du BOPI : 26/06/2020

N° national/d'enregistrement : 3028580
Date de dépôt : 12/05/2000
Lieu de dépôt : LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 12/05/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 00
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Informations économiques et d'affaires ; aide et conseils aux entreprises dans la conduite de leurs affaires. Affaires bancaires, affaires financières, affaires monétaires. Services de crédit, de recouvrement de créances, analyses et estimations financières ; courtage en bourse, investissements de capitaux ; vérification de chèques et de solvabilité ; consultation et informations en matière financière ; émission de bons de valeur, cartes de crédit, chèques de voyages ; estimations immobilières ; services de financement ; transfert électronique de fonds, tous ces services étant, en particulier, accessibles par Internet. Services permettant les communications interactives et les transmissions de données en temps réels entre utilisateurs d'ordinateurs connectés sur des réseaux électroniques de télécommunication ; transmission d'informations contenues dans des bases de données ; transmission d'informations, de données, d'images et de sons contenus dans des bases de données. Programmation informatique ; élaboration, hébergement et mise à jour de bases de données et de sites informatiques ; location de temps d'accès à des réseaux télématiques et électroniques d'ordinateurs en ligne et de bases de données.
  
• N° de la classe : 35
  
• N° de la classe : 36
  
• N° de la classe : 38
  
• N° de la classe : 42
  

Déposant 1 : BANQUE DE SAVOIE, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 745520411
Adresse :
6 Boulevard du Théâtre
73000 CHAMBERY
FR

Mandataire 1 : REGIMBEAU, M. PRATS Olivier
Adresse :
87 Rue de Sèze
69451 LYON cedex 06
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 786288
Date de demande : 29/04/2020
N° de BOPI : 2020-22
Date du BOPI : 29/05/2020

Bénéficiare 1 : REGIMBEAU,
Adresse :
87 rue de Sèze
69451 LYON CEDEX 06
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2000-25
Date du BOPI : 23/06/2000

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2000-42

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2433500
Date de demande : 04/03/2010
N° de BOPI : 2010-17
Date du BOPI : 30/04/2010

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2747582
Date de demande : 11/05/2020
N° de BOPI : 2020-35
Date du BOPI : 28/08/2020

N° national/d'enregistrement : 3028580
Date de dépôt : 12/05/2000
Lieu de dépôt : LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 12/05/2020
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 00
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Informations économiques et d'affaires ; aide et conseils aux entreprises dans la conduite de leurs affaires. Affaires bancaires, affaires financières, affaires monétaires. Services de crédit, de recouvrement de créances, analyses et estimations financières ; courtage en bourse, investissements de capitaux ; vérification de chèques et de solvabilité ; consultation et informations en matière financière ; émission de bons de valeur, cartes de crédit, chèques de voyages ; estimations immobilières ; services de financement ; transfert électronique de fonds, tous ces services étant, en particulier, accessibles par Internet. Services permettant les communications interactives et les transmissions de données en temps réels entre utilisateurs d'ordinateurs connectés sur des réseaux électroniques de télécommunication ; transmission d'informations contenues dans des bases de données ; transmission d'informations, de données, d'images et de sons contenus dans des bases de données. Programmation informatique ; élaboration, hébergement et mise à jour de bases de données et de sites informatiques ; location de temps d'accès à des réseaux télématiques et électroniques d'ordinateurs en ligne et de bases de données.
  
• N° de la classe : 35
  
• N° de la classe : 36
  
• N° de la classe : 38
  
• N° de la classe : 42
  

Déposant 1 : BANQUE DE SAVOIE, SOCIETE ANONYME
Numéro de SIREN : 745520411
Adresse :
6 BOULEVARD DU THEATRE BP 30109
73001 CHAMBERY CEDEX
FR

Mandataire 1 : REGIMBEAU,
Adresse :
87 rue de Sèze
69451 LYON CEDEX 06
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 786288
Date de demande : 29/04/2020
N° de BOPI : 2020-22
Date du BOPI : 29/05/2020

Bénéficiare 1 : REGIMBEAU,
Adresse :
87 rue de Sèze
69451 LYON CEDEX 06
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2000-25
Date du BOPI : 23/06/2000

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2000-42

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2433500
Date de demande : 04/03/2010
N° de BOPI : 2010-17
Date du BOPI : 30/04/2010

N° national/d'enregistrement : 3025017
Date de dépôt : 21/04/2000
Lieu de dépôt : CHAMBERY
Date d'expiration : 21/04/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 00
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Logiciels (programmes enregistrés) ; programmes d'ordinateurs enregistrés ; disques compacts (audio-vidéo) ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; cartes magnétiques. Produits de l'imprimerie, notamment journaux, revues, brochures, livres, billets, formules de chèque. Gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; consultations et aides pour l'organisation et la direction des affaires ; conseils, informations, estimations ou renseignements d'affaires ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicités ; recueil de données dans un fichier central et systématisation des données dans un fichier central ; gestion de fichiers informatiques ; établissement de relevés de compte et de déclarations fiscales ; service de réponse téléphonique (pour abonnés absents) ; information statistique ; investigations et recherches pour affaires ; publicité ; étude et recherche de marché ; analyse du prix de revient ; expertises en affaires ; consultation pour les questions de personnel ; prévisions économiques ; vérification de comptes ; transcription de communications. Assurances ; consultation et informations en matières d'assurances ; courtage notamment courtage en bourse et courtage en assurances ; affaires et opérations bancaires, financières et monétaires ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) et fiscales ; services fiduciaires ; consultation et informations en matières bancaires, financières et monétaires ; crédit ; prêt (finances) ; services de financement ; agences de crédit ; prêt sur gage et sur nantissement ; analyse financière ; crédit-bail ; services et émissions de carte de crédits et débits ; constitution et investissements de capitaux ; cautions (garanties) ; opérations de change et opérations de compensation (change) ; vérification des chèques ; services et émissions de chèques de voyage, de bons de valeurs et de lettres de crédit ; dépôt en coffres-forts ; dépôt de valeurs ; collectes ; épargne ; constitution et placements de fonds ; transfert électronique de fonds ; gérance de fortunes et notamment de valeurs mobilières ; parrainage financier ; services de club (finance) transactions financières ; paiement par acomptes ; affacturage ; caisses de prévoyance ; agence de recouvrement de créances ; cote en bourse. Communications par terminaux d'ordinateurs ; service de messagerie électronique par réseau informatique ; service de fourniture d'accès aux réseaux informatiques ; service de messagerie électronique par réseaux ; service de transmission et de communication d'informations par télématique ; communications télégraphiques et téléphoniques. Formation ; organisation et conduite de colloques, de conférences, de congrès, de séminaires, de compétitions sportives, d'expositions à buts culturels ou éducatifs, de spectacles, de concerts ; organisation de concours (éducation et divertissement) ; jeux d'argent ; formation ; publication de livres et journaux ; réservation de places pour des manifestations à buts culturels ou éducatifs. Conception, réalisation, hébergements de sites informatiques ; location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données ; programmation pour ordinateurs ; élaboration (conception) de logiciels ; mise à jour, maintenance et location de logiciels ; consultation professionnelle et étude de projets sans rapport avec la conduite des affaires ; location d'ordinateurs et de terminaux de paiement électronique.
  
• N° de la classe : 09
  
• N° de la classe : 16
  
• N° de la classe : 35
  
• N° de la classe : 36
  
• N° de la classe : 38
  
• N° de la classe : 41
  
• N° de la classe : 42
  

Déposant 1 : BANQUE DE SAVOIE, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 745520411
Adresse :
6 Boulevard du Théâtre
73000 CHAMBERY
FR

Mandataire 1 : REGIMBEAU, M. PRATS Olivier
Adresse :
87 rue de Sèze
69451 LYON cedex 06
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 786288
Date de demande : 29/04/2020
N° de BOPI : 2020-22
Date du BOPI : 29/05/2020

Bénéficiare 1 : REGIMBEAU,
Adresse :
87 rue de Sèze
69451 LYON CEDEX 06
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2000-23
Date du BOPI : 09/06/2000

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2000-40

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2433496
Date de demande : 04/03/2010
N° de BOPI : 2010-17
Date du BOPI : 30/04/2010

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2745203
Date de demande : 09/04/2020
N° de BOPI : 2020-32
Date du BOPI : 07/08/2020

N° national/d'enregistrement : 3025018
Date de dépôt : 21/04/2000
Lieu de dépôt : CHAMBERY
Date d'expiration : 21/04/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 00
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Logiciels (programmes enregistrés) ; programmes d'ordinateurs enregistrés ; disques compacts (audio-vidéo) ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; cartes magnétiques. Produits de l'imprimerie, notamment journaux, revues, brochures, livres, billets, formules de chèque. Gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; consultations et aides pour l'organisation et la direction des affaires ; conseils, informations, estimations ou renseignements d'affaires ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicités ; recueil de données dans un fichier central et systématisation des données dans un fichier central ; gestion de fichiers informatiques ; établissement de relevés de compte et de déclarations fiscales ; service de réponse téléphonique (pour abonnés absents) ; information statistique ; investigations et recherches pour affaires ; publicité ; étude et recherche de marché ; analyse du prix de revient ; expertises en affaires ; Consultation pour les questions de personnel ; prévisions économiques ; vérification de comptes ; transcription de communications. Assurances ; consultation et informations en matières d'assurances ; courtage notamment courtage en bourse et courtage en assurances ; affaires et opérations bancaires, financières et monétaires ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) et fiscales ; services fiduciaires ; consultation et informations en matières bancaires, financières et monétaires ; crédit ; prêt (finances) ; services de financement ; agences de crédit ; prêt sur gage et sur nantissement ; analyse financière ; crédit-bail ; services et émissions de carte de crédits et débits ; constitution et investissements de capitaux ; cautions (garanties) ; opérations de change et opérations de compensation (change) ; vérification des chèques ; services et émissions de chèques de voyage, de bons de valeurs et de lettres de crédit ; dépôt en coffres-forts ; dépôt de valeurs ; collectes ; épargne ; constitution et placements de fonds ; transfert électronique de fonds ; gérance de fortunes et notamment de valeurs mobilières ; parrainage financier ; services de club (finance) transactions financières ; paiement par acomptes ; affacturage ; caisses de prévoyance ; agence de recouvrement de créances ; cote en bourse. Communications par terminaux d'ordinateurs ; service de messagerie électronique par réseau informatique ; service de fourniture d'accès aux réseaux informatiques ; service de messagerie électronique par réseaux ; service de transmission et de communication d'informations par télématique ; communications télégraphiques et téléphoniques. Formation ; organisation et conduite de colloques, de conférences, de congrès, de séminaires, de compétitions sportives, d'expositions à buts culturels ou éducatifs, de spectacles, de concerts ; organisation de concours (éducation et divertissement) ; jeux d'argent ; formation ; publication de livres et journaux ; réservation de places pour des manifestations à buts culturels ou éducatifs. Conception, réalisation, hébergements de sites informatiques ; location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données ; programmation pour ordinateurs ; élaboration (conception) de logiciels ; mise à jour, maintenance et location de logiciels ; consultation professionnelle et étude de projets sans rapport avec la conduite des affaires ; location d'ordinateurs et de terminaux de paiement électronique.
  
• N° de la classe : 09
  
• N° de la classe : 16
  
• N° de la classe : 35
  
• N° de la classe : 36
  
• N° de la classe : 38
  
• N° de la classe : 41
  
• N° de la classe : 42
  

Déposant 1 : BANQUE DE SAVOIE, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 745520411
Adresse :
6 Boulevard du Théâtre
73000 CHAMBERY
FR

Mandataire 1 : REGIMBEAU, M. PRATS Olivier
Adresse :
87 rue de Sèze
69451 LYON cedex 06
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 786288
Date de demande : 29/04/2020
N° de BOPI : 2020-22
Date du BOPI : 29/05/2020

Bénéficiare 1 : REGIMBEAU,
Adresse :
87 rue de Sèze
69451 LYON CEDEX 06
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2000-23
Date du BOPI : 09/06/2000

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2000-40

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2433501
Date de demande : 04/03/2010
N° de BOPI : 2010-17
Date du BOPI : 30/04/2010

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2745202
Date de demande : 09/04/2020
N° de BOPI : 2020-32
Date du BOPI : 07/08/2020

N° national/d'enregistrement : 3025017
Date de dépôt : 21/04/2000
Lieu de dépôt : CHAMBERY
Date d'expiration : 21/04/2020
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 00
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Logiciels (programmes enregistrés) ; programmes d'ordinateurs enregistrés ; disques compacts (audio-vidéo) ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; cartes magnétiques. Produits de l'imprimerie, notamment journaux, revues, brochures, livres, billets, formules de chèque. Gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; consultations et aides pour l'organisation et la direction des affaires ; conseils, informations, estimations ou renseignements d'affaires ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicités ; recueil de données dans un fichier central et systématisation des données dans un fichier central ; gestion de fichiers informatiques ; établissement de relevés de compte et de déclarations fiscales ; service de réponse téléphonique (pour abonnés absents) ; information statistique ; investigations et recherches pour affaires ; publicité ; étude et recherche de marché ; analyse du prix de revient ; expertises en affaires ; consultation pour les questions de personnel ; prévisions économiques ; vérification de comptes ; transcription de communications. Assurances ; consultation et informations en matières d'assurances ; courtage notamment courtage en bourse et courtage en assurances ; affaires et opérations bancaires, financières et monétaires ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) et fiscales ; services fiduciaires ; consultation et informations en matières bancaires, financières et monétaires ; crédit ; prêt (finances) ; services de financement ; agences de crédit ; prêt sur gage et sur nantissement ; analyse financière ; crédit-bail ; services et émissions de carte de crédits et débits ; constitution et investissements de capitaux ; cautions (garanties) ; opérations de change et opérations de compensation (change) ; vérification des chèques ; services et émissions de chèques de voyage, de bons de valeurs et de lettres de crédit ; dépôt en coffres-forts ; dépôt de valeurs ; collectes ; épargne ; constitution et placements de fonds ; transfert électronique de fonds ; gérance de fortunes et notamment de valeurs mobilières ; parrainage financier ; services de club (finance) transactions financières ; paiement par acomptes ; affacturage ; caisses de prévoyance ; agence de recouvrement de créances ; cote en bourse. Communications par terminaux d'ordinateurs ; service de messagerie électronique par réseau informatique ; service de fourniture d'accès aux réseaux informatiques ; service de messagerie électronique par réseaux ; service de transmission et de communication d'informations par télématique ; communications télégraphiques et téléphoniques. Formation ; organisation et conduite de colloques, de conférences, de congrès, de séminaires, de compétitions sportives, d'expositions à buts culturels ou éducatifs, de spectacles, de concerts ; organisation de concours (éducation et divertissement) ; jeux d'argent ; formation ; publication de livres et journaux ; réservation de places pour des manifestations à buts culturels ou éducatifs. Conception, réalisation, hébergements de sites informatiques ; location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données ; programmation pour ordinateurs ; élaboration (conception) de logiciels ; mise à jour, maintenance et location de logiciels ; consultation professionnelle et étude de projets sans rapport avec la conduite des affaires ; location d'ordinateurs et de terminaux de paiement électronique.
  
• N° de la classe : 09
  
• N° de la classe : 16
  
• N° de la classe : 35
  
• N° de la classe : 36
  
• N° de la classe : 38
  
• N° de la classe : 41
  
• N° de la classe : 42
  

Déposant 1 : BANQUE DE SAVOIE, SOCIETE ANONYME
Numéro de SIREN : 745520411
Adresse :
6 BOULEVARD DU THEATRE BP 30109
73001 CHAMBERY CEDEX
FR

Mandataire 1 : REGIMBEAU,
Adresse :
87 rue de Sèze
69451 LYON CEDEX 06
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 786288
Date de demande : 29/04/2020
N° de BOPI : 2020-22
Date du BOPI : 29/05/2020

Bénéficiare 1 : REGIMBEAU,
Adresse :
87 rue de Sèze
69451 LYON CEDEX 06
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2000-23
Date du BOPI : 09/06/2000

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2000-40

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2433496
Date de demande : 04/03/2010
N° de BOPI : 2010-17
Date du BOPI : 30/04/2010

N° national/d'enregistrement : 3025018
Date de dépôt : 21/04/2000
Lieu de dépôt : CHAMBERY
Date d'expiration : 21/04/2020
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 00
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Logiciels (programmes enregistrés) ; programmes d'ordinateurs enregistrés ; disques compacts (audio-vidéo) ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; cartes magnétiques. Produits de l'imprimerie, notamment journaux, revues, brochures, livres, billets, formules de chèque. Gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; consultations et aides pour l'organisation et la direction des affaires ; conseils, informations, estimations ou renseignements d'affaires ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicités ; recueil de données dans un fichier central et systématisation des données dans un fichier central ; gestion de fichiers informatiques ; établissement de relevés de compte et de déclarations fiscales ; service de réponse téléphonique (pour abonnés absents) ; information statistique ; investigations et recherches pour affaires ; publicité ; étude et recherche de marché ; analyse du prix de revient ; expertises en affaires ; Consultation pour les questions de personnel ; prévisions économiques ; vérification de comptes ; transcription de communications. Assurances ; consultation et informations en matières d'assurances ; courtage notamment courtage en bourse et courtage en assurances ; affaires et opérations bancaires, financières et monétaires ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) et fiscales ; services fiduciaires ; consultation et informations en matières bancaires, financières et monétaires ; crédit ; prêt (finances) ; services de financement ; agences de crédit ; prêt sur gage et sur nantissement ; analyse financière ; crédit-bail ; services et émissions de carte de crédits et débits ; constitution et investissements de capitaux ; cautions (garanties) ; opérations de change et opérations de compensation (change) ; vérification des chèques ; services et émissions de chèques de voyage, de bons de valeurs et de lettres de crédit ; dépôt en coffres-forts ; dépôt de valeurs ; collectes ; épargne ; constitution et placements de fonds ; transfert électronique de fonds ; gérance de fortunes et notamment de valeurs mobilières ; parrainage financier ; services de club (finance) transactions financières ; paiement par acomptes ; affacturage ; caisses de prévoyance ; agence de recouvrement de créances ; cote en bourse. Communications par terminaux d'ordinateurs ; service de messagerie électronique par réseau informatique ; service de fourniture d'accès aux réseaux informatiques ; service de messagerie électronique par réseaux ; service de transmission et de communication d'informations par télématique ; communications télégraphiques et téléphoniques. Formation ; organisation et conduite de colloques, de conférences, de congrès, de séminaires, de compétitions sportives, d'expositions à buts culturels ou éducatifs, de spectacles, de concerts ; organisation de concours (éducation et divertissement) ; jeux d'argent ; formation ; publication de livres et journaux ; réservation de places pour des manifestations à buts culturels ou éducatifs. Conception, réalisation, hébergements de sites informatiques ; location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données ; programmation pour ordinateurs ; élaboration (conception) de logiciels ; mise à jour, maintenance et location de logiciels ; consultation professionnelle et étude de projets sans rapport avec la conduite des affaires ; location d'ordinateurs et de terminaux de paiement électronique.
  
• N° de la classe : 09
  
• N° de la classe : 16
  
• N° de la classe : 35
  
• N° de la classe : 36
  
• N° de la classe : 38
  
• N° de la classe : 41
  
• N° de la classe : 42
  

Déposant 1 : BANQUE DE SAVOIE, SOCIETE ANONYME
Numéro de SIREN : 745520411
Adresse :
6 BOULEVARD DU THEATRE BP 30109
73001 CHAMBERY CEDEX
FR

Mandataire 1 : REGIMBEAU,
Adresse :
87 rue de Sèze
69451 LYON CEDEX 06
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 786288
Date de demande : 29/04/2020
N° de BOPI : 2020-22
Date du BOPI : 29/05/2020

Bénéficiare 1 : REGIMBEAU,
Adresse :
87 rue de Sèze
69451 LYON CEDEX 06
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2000-23
Date du BOPI : 09/06/2000

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2000-40

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2433501
Date de demande : 04/03/2010
N° de BOPI : 2010-17
Date du BOPI : 30/04/2010

N° national/d'enregistrement : 97693204
Date de dépôt : 27/08/1997
Lieu de dépôt : LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 27/08/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 00
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Cartes de paiement et de crédit magnétiques. Services bancaires; services financiers
  
• N° de la classe : 09
  
• N° de la classe : 36
  

Déposant 1 : BANQUE DE SAVOIE, SA
Numéro de SIREN : 745520411
Adresse :
6 BOULEVARD du Théâtre, CS 82422
73024 CHAMBERY
FR

Mandataire 1 : REGIMBEAU,
Adresse :
87 rue de Sèze
69451 LYON CEDEX 06
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 786288
Date de demande : 29/04/2020
N° de BOPI : 2020-22
Date du BOPI : 29/05/2020

Bénéficiare 1 : REGIMBEAU,
Adresse :
87 rue de Sèze
69451 LYON CEDEX 06
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1997-41
Date du BOPI : 10/10/1997

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1998-07

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2341455
Date de demande : 16/05/2007
N° de BOPI : 2008-21

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2655671
Date de demande : 25/07/2017
N° de BOPI : 2018-01
Date du BOPI : 05/01/2018

N° national/d'enregistrement : 97693204
Date de dépôt : 27/08/1997
Lieu de dépôt : LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 27/08/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 00
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Cartes de paiement et de crédit magnétiques. Services bancaires; services financiers
  
• N° de la classe : 09
  
• N° de la classe : 36
  

Déposant 1 : BANQUE DE SAVOIE, SA
Numéro de SIREN : 745520411
Adresse :
6 BOULEVARD du Théâtre, CS 82422
73024 CHAMBERY
FR

Mandataire 1 : Banque de Savoie, Mme MIMENZA Clara
Adresse :
6 BOULEVARD du Théâtre, CS 82422
73024 CHAMBERY
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1997-41
Date du BOPI : 10/10/1997

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1998-07

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2341455
Date de demande : 16/05/2007
N° de BOPI : 2008-21

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2655671
Date de demande : 25/07/2017
N° de BOPI : 2018-01
Date du BOPI : 05/01/2018

N° national/d'enregistrement : 97664408
Date de dépôt : 13/02/1997
Lieu de dépôt : LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 13/02/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 36
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services bancaires et financiers
  

Déposant 1 : BANQUE DE SAVOIE, SA
Numéro de SIREN : 745520411
Adresse :
6 BOULEVARD du Théâtre, CS 82422
73024 CHAMBERY CEDEX
FR

Mandataire 1 : Banque de Savoie, Mme MIMENZA Clara
Adresse :
6 BOULEVARD du Théâtre, CS 82422
73024 CHAMBERY
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1997-13
Date du BOPI : 28/03/1997

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1997-31

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2322883
Date de demande : 13/09/2006
N° de BOPI : 2007-37

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2640277
Date de demande : 13/02/2017
N° de BOPI : 2017-30
Date du BOPI : 28/07/2017

N° national/d'enregistrement : 97664408
Date de dépôt : 13/02/1997
Lieu de dépôt : LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 13/02/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 36
  Liste des Produits & Services pour cette classe : Services bancaires et financiers
  

Déposant 1 : BANQUE DE SAVOIE, SA
Numéro de SIREN : 745520411
Adresse :
6 BOULEVARD du Théâtre, CS 82422
73024 CHAMBERY CEDEX
FR

Mandataire 1 : REGIMBEAU,
Adresse :
87 rue de Sèze
69451 LYON CEDEX 06
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 786288
Date de demande : 29/04/2020
N° de BOPI : 2020-22
Date du BOPI : 29/05/2020

Bénéficiare 1 : REGIMBEAU,
Adresse :
87 rue de Sèze
69451 LYON CEDEX 06
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1997-13
Date du BOPI : 28/03/1997

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1997-31

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2322883
Date de demande : 13/09/2006
N° de BOPI : 2007-37

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2640277
Date de demande : 13/02/2017
N° de BOPI : 2017-30
Date du BOPI : 28/07/2017

N° national/d'enregistrement : 1597364
Date de dépôt : 05/06/1990
Lieu de dépôt : CHAMBERY
Date d'expiration : 05/06/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 36
  Liste des Produits & Services pour cette classe : paiement par acomptes;affacturage;affaires bancaires;affaires financières;affaires monétaires;agences de crédit;analyse financière;crédit-bail;constitution de capitaux;investissement de capitaux;cautions (garanties);opérations de changes;émission de chèques de voyages;dépôt en coffres-forts;collectes;opérations de compensation (change);courtage;crédit;dépôt de titres;dépôt de valeurs;épargne;estimations financières;estimations fiscales;services fiduciaires;services de financement;constitution de fonds;placement de fonds;gérances de fortunes;prêts sur gage;garanties (cautions);prêt sur nantissement;prêt (finances);transactions financières; assurance sur la vie
  

Déposant 1 : BANQUE DE SAVOIE, société anonyme
Numéro de SIREN : 745520411

Mandataire 1 : REGIMBEAU, M. PRATS Olivier

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 786288
Date de demande : 29/04/2020
N° de BOPI : 2020-22
Date du BOPI : 29/05/2020

Bénéficiare 1 : REGIMBEAU,
Adresse :
87 rue de Sèze
69451 LYON CEDEX 06
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1990-48

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2174457
Date de demande : 29/05/2000
N° de BOPI : 2000-28

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2433504
Date de demande : 04/03/2010
N° de BOPI : 2010-17
Date du BOPI : 30/04/2010

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2749452
Date de demande : 29/05/2020
N° de BOPI : 2020-40
Date du BOPI : 02/10/2020

N° national/d'enregistrement : 1597364
Date de dépôt : 05/06/1990
Lieu de dépôt : CHAMBERY
Date d'expiration : 05/06/2020
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

• N° de la classe : 36
  Liste des Produits & Services pour cette classe : paiement par acomptes;affacturage;affaires bancaires;affaires financières;affaires monétaires;agences de crédit;analyse financière;crédit-bail;constitution de capitaux;investissement de capitaux;cautions (garanties);opérations de changes;émission de chèques de voyages;dépôt en coffres-forts;collectes;opérations de compensation (change);courtage;crédit;dépôt de titres;dépôt de valeurs;épargne;estimations financières;estimations fiscales;services fiduciaires;services de financement;constitution de fonds;placement de fonds;gérances de fortunes;prêts sur gage;garanties (cautions);prêt sur nantissement;prêt (finances);transactions financières; assurance sur la vie
  

Déposant 1 : BANQUE DE SAVOIE, SOCIETE ANONYME
Numéro de SIREN : 745520411
Adresse :
6 BOULEVARD DU THEATRE BP 30109
73001 CHAMBERY CEDEX
FR

Mandataire 1 : REGIMBEAU,
Adresse :
87 rue de Sèze
69451 LYON CEDEX 06
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 786288
Date de demande : 29/04/2020
N° de BOPI : 2020-22
Date du BOPI : 29/05/2020

Bénéficiare 1 : REGIMBEAU,
Adresse :
87 rue de Sèze
69451 LYON CEDEX 06
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1990-48

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2174457
Date de demande : 29/05/2000
N° de BOPI : 2000-28

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2433504
Date de demande : 04/03/2010
N° de BOPI : 2010-17
Date du BOPI : 30/04/2010

Annonce N°3774
NOJO : 7301MYG45803700
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBERY (73)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022

---

Numéro d'identification : RCS Chambéry 745 520 411
Dénomination : BANQUE DE SAVOIE
Forme juridique : Société anonyme

Annonce N°2536
NOJO : 007301MYG454154
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBERY (73)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

---

Numéro d'identification : RCS Chambéry 745 520 411
Dénomination : BANQUE DE SAVOIE
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Président du conseil d'administration : KARYOTIS Daniel Philippe Nicolas ; Directeur général : DE MAISONNEUVE Gatien Eric ; Vice-président du conseil d'administration : LEMOINE Jean-Claude Marcel Xavier ; Administrateur : GREVET Eric Didier Serge ; Administrateur : Banque populaire Auvergne Rhône AlpesZARAGOZA Thierry ; Administrateur : KARYOTIS Daniel Philippe Nicolas ; Administrateur : VERDIEL Dominique Charles Marie ; Administrateur : ANDRE Delphine Cécile ; Administrateur : BRECHE Eric Jean-François ; Administrateur : JAMIN Blandine Marie ; Administrateur : BELLIN Violaine Fleur Nathalie ; Administrateur : CHAT François Eugène Joseph ; Commissaire aux comptes titulaire : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT ; Commissaire aux comptes titulaire : MAZARS ; Commissaire aux comptes suppléant : MOROT Patrice

Annonce N°2148
NOJO : 007301MYG450266
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBERY (73)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

---

Numéro d'identification : RCS Chambéry 745 520 411
Dénomination : BANQUE DE SAVOIE
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Président du conseil d'administration : KARYOTIS Daniel Philippe Nicolas ; Directeur général : DE MAISONNEUVE Gatien Eric ; Vice-président du conseil d'administration : LEMOINE Jean-Claude Marcel Xavier ; Administrateur : GREVET Eric Didier Serge ; Administrateur : Banque populaire Auvergne Rhône AlpesZARAGOZA Thierry ; Administrateur : KARYOTIS Daniel Philippe Nicolas ; Administrateur : VERDIEL Dominique Charles Marie ; Administrateur : ANDRE Delphine Cécile ; Administrateur : BRECHE Eric Jean-François ; Administrateur : JAMIN Blandine Marie ; Administrateur : BELLIN Violaine Fleur Nathalie ; Administrateur : CHAT François Eugène Joseph ; Commissaire aux comptes titulaire : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT ; Commissaire aux comptes titulaire : MAZARS ; Commissaire aux comptes suppléant : NICOLAS Yves ; Commissaire aux comptes suppléant : MOROT Patrice

Annonce N°5701
NOJO : 7301MYG42647300
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBERY (73)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021

---

Numéro d'identification : RCS Chambéry 745 520 411
Dénomination : BANQUE DE SAVOIE
Forme juridique : Société anonyme

Annonce N°1154
NOJO : 007301MYG406134
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBÉRY (73)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

---

Numéro d'identification : RCS Chambéry 745 520 411
Dénomination : BANQUE DE SAVOIE
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Président du conseil d'administration : KARYOTIS Daniel Philippe Nicolas ; Directeur général : POUGHON Nicolas Pierre-Eugène ; Vice-président du conseil d'administration : LEMOINE Jean-Claude Marcel Xavier ; Administrateur : GREVET Eric Didier Serge ; Administrateur : Banque populaire Auvergne Rhône AlpesZARAGOZA Thierry ; Administrateur : TRIMOUILLAT Pascal Henri ; Administrateur : KARYOTIS Daniel Philippe Nicolas ; Administrateur : VERDIEL Dominique Charles Marie ; Administrateur : ANDRE Delphine Cécile ; Administrateur : BRECHE Eric Jean-François ; Administrateur : JAMIN Blandine Marie ; Administrateur : BELLIN Violaine Fleur Nathalie ; Administrateur : CHAT François Eugène Joseph ; Commissaire aux comptes titulaire : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT ; Commissaire aux comptes titulaire : MAZARS ; Commissaire aux comptes suppléant : NICOLAS Yves ; Commissaire aux comptes suppléant : MOROT Patrice

Annonce N°6985
NOJO : 7301MYG39501600
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBÉRY (73)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020

---

Numéro d'identification : RCS Chambéry 745 520 411
Dénomination : BANQUE DE SAVOIE
Forme juridique : Société anonyme

Annonce N°2944
NOJO : 007301MYG383852
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBÉRY (73)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

---

Numéro d'identification : RCS Chambéry 745 520 411
Dénomination : BANQUE DE SAVOIE
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Président du conseil d'administration : KARYOTIS Daniel Philippe Nicolas ; Directeur général : POUGHON Nicolas Pierre-Eugène ; Vice-président du conseil d'administration : LEMOINE Jean-Claude Marcel Xavier ; Administrateur : GREVET Eric Didier Serge ; Administrateur : Banque populaire Auvergne Rhône AlpesZARAGOZA Thierry ; Administrateur : TRIMOUILLAT Pascal Henri ; Administrateur : KARYOTIS Daniel Philippe Nicolas ; Administrateur : VERDIEL Dominique Charles Marie ; Administrateur : ANDRE Delphine Cécile ; Administrateur : BRECHE Eric Jean-François ; Administrateur : JAMIN Blandine Marie ; Administrateur : BELLIN Violaine Fleur Nathalie ; Commissaire aux comptes titulaire : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT ; Commissaire aux comptes titulaire : MAZARS ; Commissaire aux comptes suppléant : NICOLAS Yves ; Commissaire aux comptes suppléant : MOROT Patrice

Annonce N°811
NOJO : 007301MYG371139
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBÉRY (73)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

---

Numéro d'identification : RCS Chambéry 745 520 411
Dénomination : BANQUE DE SAVOIE
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Directeur général : POUGHON Nicolas Pierre-Eugène ; Président du conseil d'administration : KARYOTIS Daniel Philippe Nicolas ; Administrateur : GREVET Eric Didier Serge ; Vice-président du conseil d'administration : LEMOINE Jean-Claude Marcel Xavier ; Administrateur : Banque populaire Auvergne Rhône AlpesZARAGOZA Thierry ; Administrateur : TRIMOUILLAT Pascal Henri ; Administrateur : KARYOTIS Daniel Philippe Nicolas ; Administrateur : VERDIEL Dominique Charles Marie ; Administrateur : ANDRE Delphine Cécile ; Commissaire aux comptes titulaire : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT ; Commissaire aux comptes titulaire : MAZARS ; Commissaire aux comptes suppléant : NICOLAS Yves ; Commissaire aux comptes suppléant : MOROT Patrice

Annonce N°3231
NOJO : 7301MYG36792700
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBÉRY (73)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019

---

Numéro d'identification : RCS Chambéry 745 520 411
Dénomination : BANQUE DE SAVOIE
Forme juridique : Société anonyme

Annonce N°1680
NOJO : 730117301458131
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBÉRY (73)
Descriptif : Modification de représentant.

---

Numéro d'identification : RCS Chambery 745 520 411
Dénomination : BANQUE DE SAVOIE
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Vice-président du conseil d'administration : LEMOINE Jean-Claude Marcel Xavier modification le 20 Septembre 2017 ; Administrateur : Banque populaire Auvergne Rhône Alpes représenté par GRENIER Pierre-Henri modification le 20 Septembre 2017 ; Administrateur : ANDRE Delphine Cécile ; Commissaire aux comptes suppléant : NICOLAS Yves en fonction le 09 Juillet 2012 ; Commissaire aux comptes titulaire : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT en fonction le 09 Juillet 2012 ; Administrateur : VERDIEL Dominique Charles Marie en fonction le 26 Mai 2015 ; Administrateur : KARYOTIS Daniel Philippe Nicolas en fonction le 20 Septembre 2017 ; Commissaire aux comptes titulaire : MAZARS en fonction le 20 Septembre 2017 ; Président du conseil d'administration : KARYOTIS Daniel Philippe Nicolas en fonction le 20 Septembre 2017 ; Directeur général : ZARAGOZA Thierry en fonction le 20 Septembre 2017 ; Administrateur : GREVET Eric Didier Serge en fonction le 20 Septembre 2017 ; Commissaire aux comptes suppléant : MOROT Patrice en fonction le 02 Août 2018 ; Administrateur : TRIMOUILLAT Pascal Henri en fonction le 10 Octobre 2019

Annonce N°3981
NOJO : 117301447904354
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBERY (73)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018

---

Numéro d'identification : RCS Chambery 745 520 411
Dénomination : BANQUE DE SAVOIE
Forme juridique : Société anonyme

Annonce N°2103
NOJO : 730117301426766
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBÉRY (73)
Descriptif : Modification de représentant.

---

Numéro d'identification : RCS Chambery 745 520 411
Dénomination : BANQUE DE SAVOIE
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Vice-président du conseil d'administration : LEMOINE Jean-Claude Marcel Xavier modification le 20 Septembre 2017 ; Administrateur : Banque populaire Auvergne Rhône Alpes représenté par GRENIER Pierre-Henri modification le 20 Septembre 2017 ; Administrateur : ANDRE Delphine Cécile ; Commissaire aux comptes suppléant : NICOLAS Yves en fonction le 09 Juillet 2012 ; Commissaire aux comptes titulaire : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT en fonction le 09 Juillet 2012 ; Administrateur : VERDIEL Dominique Charles Marie en fonction le 26 Mai 2015 ; Administrateur : KARYOTIS Daniel Philippe Nicolas en fonction le 20 Septembre 2017 ; Commissaire aux comptes titulaire : MAZARS en fonction le 20 Septembre 2017 ; Président du conseil d'administration : KARYOTIS Daniel Philippe Nicolas en fonction le 20 Septembre 2017 ; Administrateur : PANIGOT Frédéric Pierre en fonction le 20 Septembre 2017 ; Directeur général : ZARAGOZA Thierry en fonction le 20 Septembre 2017 ; Administrateur : GREVET Eric Didier Serge en fonction le 20 Septembre 2017 ; Commissaire aux comptes suppléant : MOROT Patrice en fonction le 02 Août 2018

Annonce N°1000
NOJO : 730117301423563
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBÉRY (73)
Descriptif : Modification de représentant.

---

Numéro d'identification : RCS Chambery 745 520 411
Dénomination : BANQUE DE SAVOIE
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Vice-président du conseil d'administration : LEMOINE Jean-Claude Marcel Xavier modification le 20 Septembre 2017 ; Administrateur : Banque populaire Auvergne Rhône Alpes représenté par GRENIER Pierre-Henri modification le 20 Septembre 2017 ; Administrateur : ANDRE Delphine Cécile ; Commissaire aux comptes suppléant : NICOLAS Yves en fonction le 09 Juillet 2012 ; Commissaire aux comptes titulaire : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT en fonction le 09 Juillet 2012 ; Administrateur : VERDIEL Dominique Charles Marie en fonction le 26 Mai 2015 ; Administrateur : KARYOTIS Daniel Philippe Nicolas en fonction le 20 Septembre 2017 ; Commissaire aux comptes titulaire : MAZARS en fonction le 20 Septembre 2017 ; Président du conseil d'administration : KARYOTIS Daniel Philippe Nicolas en fonction le 20 Septembre 2017 ; Administrateur : PANIGOT Frédéric Pierre en fonction le 20 Septembre 2017 ; Directeur général : ZARAGOZA Thierry en fonction le 20 Septembre 2017 ; Administrateur : GREVET Eric Didier Serge en fonction le 20 Septembre 2017

Annonce N°5022
NOJO : 117301420136308
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBERY (73)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017

---

Numéro d'identification : RCS Chambery 745 520 411
Dénomination : BANQUE DE SAVOIE
Forme juridique : Société anonyme

Annonce N°1000
NOJO : 730117301402113
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBÉRY (73)
Descriptif : Modification de représentant..

---

Numéro d'identification : RCS Chambery 745 520 411
Dénomination : BANQUE DE SAVOIE
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Vice-président du conseil d'administration : LEMOINE Jean-Claude Marcel Xavier modification le 20 Septembre 2017 ; Administrateur : PILLET Gérard Paul ; Administrateur : Banque populaire Auvergne Rhône Alpes représenté par GRENIER Pierre-Henri modification le 20 Septembre 2017 ; Administrateur : ANDRE Delphine Cécile ; Commissaire aux comptes suppléant : KPMG AUDIT FS I en fonction le 27 Mai 2011 ; Commissaire aux comptes suppléant : NICOLAS Yves en fonction le 09 Juillet 2012 ; Commissaire aux comptes titulaire : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT en fonction le 09 Juillet 2012 ; Administrateur : VERDIEL Dominique Charles Marie en fonction le 26 Mai 2015 ; Administrateur : KARYOTIS Daniel Philippe Nicolas en fonction le 20 Septembre 2017 ; Commissaire aux comptes titulaire : MAZARS en fonction le 20 Septembre 2017 ; Président du conseil d'administration : KARYOTIS Daniel Philippe Nicolas en fonction le 20 Septembre 2017 ; Administrateur : PANIGOT Frédéric Pierre en fonction le 20 Septembre 2017 ; Directeur général : ZARAGOZA Thierry en fonction le 20 Septembre 2017 ; Administrateur : GREVET Eric Didier Serge en fonction le 20 Septembre 2017

Annonce N°7172
NOJO : 117301396390009
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBERY (73)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016

---

Numéro d'identification : RCS Chambery 745 520 411
Dénomination : BANQUE DE SAVOIE
Forme juridique : Société anonyme

Annonce N°4537
NOJO : 117301369103476
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBERY (73)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015

---

Numéro d'identification : RCS Chambery 745 520 411
Dénomination : BANQUE DE SAVOIE
Forme juridique : Société anonyme

Annonce N°2493
NOJO : BXB16125001939O
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBÉRY (73)
Descriptif : Modification de représentant..

---

Numéro d'identification : RCS Chambery 745 520 411
Dénomination : BANQUE DE SAVOIE
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Président du conseil d'administration : LEMOINE Jean-Claude Marcel Xavier Directeur général : HERMET Luc Alexandre Administrateur : PILLET Gérard Paul Administrateur : BANQUE POPULAIRE DES ALPES représenté par MARCHETTI Pascal Michel modification le 04 Juin 2013 Administrateur : ANDRE Delphine Cécile Administrateur : MERIEL Richard Michel Commissaire aux comptes titulaire : KPMG S.
A.
Commissaire aux comptes suppléant : KPMG AUDIT FS I en fonction le 27 Mai 2011 Administrateur : GRENIER Pierre Henri en fonction le 27 Mai 2011 Commissaire aux comptes suppléant : NICOLAS Yves en fonction le 09 Juillet 2012 Commissaire aux comptes titulaire : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT en fonction le 09 Juillet 2012 Vice-président du conseil d'administration : BANQUE POPULAIRE DES ALPES représenté par MARCHETTI Pascal Michel modification le 04 Juin 2013 Administrateur : VERDIEL Dominique Charles Marie en fonction le 26 Mai 2015 Administrateur : FALCO Madeleine en fonction le 03 Mai 2016

Annonce N°1680
NOJO : BXB15147001867I
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBÉRY (73)
Descriptif : Modification de représentant.

---

Numéro d'identification : RCS Chambery 745 520 411
Dénomination : BANQUE DE SAVOIE
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Président du conseil d'administration : LEMOINE Jean-Claude Marcel Xavier Directeur général : HERMET Luc Alexandre Administrateur : PILLET Gérard Paul Administrateur : CLOCHET Jean Raymond Administrateur : BERTIN Patrick Jean Administrateur : BANQUE POPULAIRE DES ALPES représenté par MARCHETTI Pascal Michel modification le 04 Juin 2013 Administrateur : ANDRE Delphine Cécile Administrateur : MERIEL Richard Michel Commissaire aux comptes titulaire : KPMG S.
A.
Commissaire aux comptes suppléant : KPMG AUDIT FS I en fonction le 27 Mai 2011 Administrateur : GRENIER Pierre Henri en fonction le 27 Mai 2011 Commissaire aux comptes suppléant : NICOLAS Yves en fonction le 09 Juillet 2012 Commissaire aux comptes titulaire : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT en fonction le 09 Juillet 2012 Vice-président du conseil d'administration : BANQUE POPULAIRE DES ALPES représenté par MARCHETTI Pascal Michel modification le 04 Juin 2013 Vice-président du conseil d'administration : CLOCHET Jean Raymond en fonction le 03 Juin 2013 Administrateur : VERDIEL Dominique Charles Marie en fonction le 26 Mai 2015

Annonce N°4164
NOJO : 117301344144476
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBERY (73)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014

---

Numéro d'identification : RCS Chambery 745 520 411
Dénomination : BANQUE DE SAVOIE
Forme juridique : Société anonyme

Annonce N°1606
NOJO : BXB14184001981N
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBÉRY (73)
Descriptif : Modification de représentant.

---

Numéro d'identification : RCS Chambery 745 520 411
Dénomination : BANQUE DE SAVOIE
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Président du conseil d'administration : LEMOINE Jean-Claude Marcel Xavier Directeur général : HERMET Luc Alexandre Administrateur : PILLET Gérard Paul Administrateur : CLOCHET Jean Raymond Administrateur : BERTIN Patrick Jean Administrateur : BANQUE POPULAIRE DES ALPES représenté par MARCHETTI Pascal Michel modification le 04 Juin 2013 Administrateur : ANDRE Delphine Cécile Administrateur : MERIEL Richard Michel Commissaire aux comptes titulaire : KPMG S.
A.
Commissaire aux comptes suppléant : KPMG AUDIT FS I en fonction le 27 Mai 2011 Administrateur : GRENIER Pierre Henri en fonction le 27 Mai 2011 Commissaire aux comptes suppléant : NICOLAS Yves en fonction le 09 Juillet 2012 Commissaire aux comptes titulaire : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT en fonction le 09 Juillet 2012 Administrateur : DEGIORGIS Philippe Marc en fonction le 01 Février 2013 Vice-président du conseil d'administration : BANQUE POPULAIRE DES ALPES représenté par MARCHETTI Pascal Michel modification le 04 Juin 2013 Vice-président du conseil d'administration : CLOCHET Jean Raymond en fonction le 03 Juin 2013

Annonce N°8893
NOJO : 117301322186637
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBERY (73)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

---

Numéro d'identification : RCS Chambery 745 520 411
Dénomination : BANQUE DE SAVOIE
Forme juridique : Société anonyme

Annonce N°12676
NOJO : BXC13161002836B
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBÉRY (73)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

---

Numéro d'identification : RCS Chambery 745 520 411
Dénomination : BANQUE DE SAVOIE
Forme juridique : Société anonyme

Annonce N°1596
NOJO : BXB13155001934Q
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBÉRY (73)
Descriptif : Modification de représentant.

---

Numéro d'identification : RCS Chambery 745 520 411
Dénomination : BANQUE DE SAVOIE
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Président du conseil d'administration : LEMOINE Jean-Claude Marcel Xavier Directeur général : HERMET Luc Alexandre Administrateur : PILLET Gérard Paul Administrateur : CLOCHET Jean Raymond Administrateur : ZANONI Charles Jean Administrateur : BERTIN Patrick Jean Administrateur : BANQUE POPULAIRE DES ALPES représenté par MARCHETTI Pascal Michel Administrateur : ANDRE Delphine Cécile Administrateur : MERIEL Richard Michel Commissaire aux comptes titulaire : KPMG S.
A.
Commissaire aux comptes suppléant : KPMG AUDIT FS I en fonction le 27 Mai 2011 Administrateur : GRENIER Pierre Henri en fonction le 27 Mai 2011 Commissaire aux comptes suppléant : NICOLAS Yves en fonction le 09 Juillet 2012 Commissaire aux comptes titulaire : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT en fonction le 09 Juillet 2012 Administrateur : DEGIORGIS Philippe Marc en fonction le 01 Février 2013 Vice-président du conseil d'administration : BANQUE POPULAIRE DES ALPES représenté par MARCHETTI Pascal Michel en fonction le 03 Juin 2013 Vice-président du conseil d'administration : CLOCHET Jean Raymond en fonction le 03 Juin 2013

Annonce N°1110
NOJO : BXB13035001614K
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBÉRY (73)
Descriptif : Modification de représentant.

---

Numéro d'identification : RCS Chambery 745 520 411
Dénomination : BANQUE DE SAVOIE
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Président du conseil d'administration : LEMOINE Jean-Claude Marcel Xavier Directeur général : HERMET Luc Alexandre Administrateur : PILLET Gérard Paul Administrateur : CLOCHET Jean Raymond Administrateur : ZANONI Charles Jean Administrateur : BERTIN Patrick Jean Administrateur : BANQUE POPULAIRE DES ALPES représenté par MARCHETTI Pascal Michel Administrateur : ANDRE Delphine Cécile Administrateur : MERIEL Richard Michel Commissaire aux comptes titulaire : KPMG S.
A.
Commissaire aux comptes suppléant : KPMG AUDIT FS I en fonction le 27 Mai 2011 Administrateur : GRENIER Pierre Henri en fonction le 27 Mai 2011 Commissaire aux comptes suppléant : NICOLAS Yves en fonction le 09 Juillet 2012 Commissaire aux comptes titulaire : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT en fonction le 09 Juillet 2012 Administrateur : DEGIORGIS Philippe Marc en fonction le 01 Février 2013

Annonce N°1575
NOJO : BXB12193000609P
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBÉRY (73)
Descriptif : Modification de représentant.

---

Numéro d'identification : RCS Chambery 745 520 411
Dénomination : BANQUE DE SAVOIE
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Président du conseil d'administration : LEMOINE Jean-Claude Marcel Xavier Directeur général : HERMET Luc Alexandre Administrateur : PILLET Gérard Paul Administrateur : CLOCHET Jean Raymond Administrateur : ZANONI Charles Jean Administrateur : BERTIN Patrick Jean Administrateur : BANQUE POPULAIRE DES ALPES représenté par MARCHETTI Pascal Michel Administrateur : FERROUILLAT Claudine Jeannine Administrateur : ANDRE Delphine Cécile Administrateur : MERIEL Richard Michel Commissaire aux comptes titulaire : KPMG S.
A.
Commissaire aux comptes suppléant : KPMG AUDIT FS I en fonction le 27 Mai 2011 Administrateur : GRENIER Pierre Henri en fonction le 27 Mai 2011 Commissaire aux comptes suppléant : NICOLAS Yves en fonction le 09 Juillet 2012 Commissaire aux comptes titulaire : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT en fonction le 09 Juillet 2012

Annonce N°10719
NOJO : BXC121640110917
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBÉRY (73)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

---

Numéro d'identification : RCS Chambery 745 520 411
Dénomination : BANQUE DE SAVOIE
Forme juridique : Société anonyme

Annonce N°7149
NOJO : BXC111460129630
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBÉRY (73)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

---

Numéro d'identification : RCS Chambery 745 520 411
Dénomination : BANQUE DE SAVOIE
Forme juridique : Société anonyme

Adresse :
6 boulevard du Théâtre
73000 Barberaz

Annonce N°1380
NOJO : BXB11150002468E
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBÉRY (73)
Descriptif : Modification de représentant.

---

Numéro d'identification : RCS Chambery 745 520 411
Dénomination : BANQUE DE SAVOIE
Forme juridique : Société anonyme

Administration :
Président du conseil d'administration : LEMOINE Jean-Claude Marcel Xavier Directeur général : HERMET Luc Alexandre Administrateur : PILLET Gérard Paul Administrateur : CLOCHET Jean Raymond Administrateur : ZANONI Charles Jean Administrateur : BERTIN Patrick Jean Administrateur : BANQUE POPULAIRE DES ALPES représenté par MARCHETTI Pascal Michel Administrateur : PARENT Alain Bernard Yvon Administrateur : FERROUILLAT Claudine Jeannine Administrateur : ANDRE Delphine Cécile Administrateur : MERIEL Richard Michel Commissaire aux comptes titulaire : KPMG S.
A.
Commissaire aux comptes titulaire : C.
M.
M.
Commissaire aux comptes suppléant : BBM & Associés Commissaire aux comptes suppléant : KPMG AUDIT FS I en fonction le 27 Mai 2011 Administrateur : GRENIER Pierre Henri en fonction le 27 Mai 2011

Annonce N°2169
NOJO : BXB11082001949Q
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBÉRY (73)
Date de commencement d'activité : 23/11/1912
Date d'effet : 2011-02-01
Descriptif : Changement d'administrateur

---

Numéro d'identification : RCS Chambéry 745 520 411
Dénomination : BANQUE DE SAVOIE
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration

Administration :
Président du conseil d'administration : LEMOINE Jean-Claude Marcel Xavier Directeur général : HERMET Luc Alexandre Administrateur : PILLET Gérard Paul Administrateur : CLOCHET Jean Raymond Administrateur : ZANONI Charles Jean Administrateur : BERTIN Patrick Jean Administrateur : BANQUE POPULAIRE DES ALPES, représenté par M MARCHETTI Pascal Michel Administrateur : PARENT Alain Bernard Yvon Administrateur : FERROUILLAT Claudine Jeannine Administrateur : ANDRE Delphine Cécile Administrateur : MERIEL Richard Michel Commissaire aux comptes titulaire : KPMG S.
A.
Commissaire aux comptes titulaire : C.
M.
M.
Commissaire aux comptes suppléant : GAULTRY Gérard- Commissaire aux comptes suppléant : BBM & Associés
Montant du capital : 6852528.00 EUR

Siège social :
Adresse :
6 boulevard du Théâtre
73000 Chambéry

Etablissement principal :
Adresse :
6 boulevard du Théâtre
73000 Chambéry

Annonce N°2046
NOJO : BXB10343002788I
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBÉRY (73)
Date de commencement d'activité : 23/11/1912
Date d'effet : 2010-10-20
Descriptif : Changement d'administrateur

---

Numéro d'identification : RCS Chambéry 745 520 411
Dénomination : BANQUE DE SAVOIE
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration

Administration :
Président du conseil d'administration : LEMOINE Jean-Claude Marcel Xavier Directeur général : HERMET Luc Alexandre Administrateur : PILLET Gérard Paul Administrateur : CLOCHET Jean Raymond Administrateur : ZANONI Charles Jean Administrateur : BERTIN Patrick Jean Administrateur : BANQUE POPULAIRE DES ALPES, représenté par M MARCHETTI Pascal Michel Administrateur : PARENT Alain Bernard Yvon Administrateur : FERROUILLAT Claudine Jeannine Administrateur : ANDRE Delphine Cécile Administrateur : BOS Jean-Louis Administrateur : MERIEL Richard Michel Administrateur : SEISSAN MARIGNAN de Olivier Jacques Mari Commissaire aux comptes titulaire : KPMG S.
A.
Commissaire aux comptes titulaire : C.
M.
M.
Commissaire aux comptes suppléant : GAULTRY Gérard- Commissaire aux comptes suppléant : BBM & Associés
Montant du capital : 6852528.00 EUR

Siège social :
Adresse :
6 boulevard du Théâtre
73000 Chambéry

Etablissement principal :
Adresse :
6 boulevard du Théâtre
73000 Chambéry

Annonce N°1085
NOJO : BXB102910002673
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBÉRY (73)
Date de commencement d'activité : 23/11/1912
Date d'effet : 2010-07-20
Descriptif : Changement d'administrateur

---

Numéro d'identification : RCS Chambéry 745 520 411
Dénomination : BANQUE DE SAVOIE
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration

Administration :
Président du conseil d'administration : LEMOINE Jean-Claude Marcel Xavier Directeur général : HERMET Luc Alexandre Administrateur : PILLET Gérard Paul Administrateur : CLOCHET Jean Raymond Administrateur : ZANONI Charles Jean Administrateur : BERTIN Patrick Jean Administrateur : BANQUE POPULAIRE DES ALPES, représenté par M MARCHETTI Pascal Michel Administrateur : PARENT Alain Bernard Yvon Administrateur : THIBAUD Francis Henri Administrateur : FERROUILLAT Claudine Jeannine Administrateur : ANDRE Delphine Cécile Administrateur : BOS Jean-Louis Administrateur : MERIEL Richard Michel Administrateur : SEISSAN MARIGNAN de Olivier Jacques Mari Commissaire aux comptes titulaire : KPMG S.
A.
Commissaire aux comptes titulaire : C.
M.
M.
Commissaire aux comptes suppléant : GAULTRY Gérard- Commissaire aux comptes suppléant : BBM & Associés
Montant du capital : 6852528.00 EUR

Siège social :
Adresse :
6 boulevard du Théâtre
73000 Chambéry

Etablissement principal :
Adresse :
6 boulevard du Théâtre
73000 Chambéry

Annonce N°689
NOJO : BXB101790010595
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBÉRY (73)
Date de commencement d'activité : 23/11/1912
Date d'effet : 2010-02-25
Descriptif : Démission d'un administrateur.

---

Numéro d'identification : RCS Chambéry 745 520 411
Dénomination : BANQUE DE SAVOIE
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration

Administration :
Président du conseil d'administration : LEMOINE Jean-Claude Marcel Xavier Directeur général : HERMET Luc Alexandre Administrateur : PILLET Gérard Paul Administrateur : CLOCHET Jean Raymond Administrateur : ZANONI Charles Jean Administrateur : BERTIN Patrick Jean Administrateur : BANQUE POPULAIRE DES ALPES, représenté par M MARCHETTI Pascal Michel Administrateur : PARENT Alain Bernard Yvon Administrateur : DEVOS René Henri Emile Administrateur : THIBAUD Francis Henri Administrateur : FERROUILLAT Claudine Jeannine Administrateur : ANDRE Delphine Cécile Administrateur : BOS Jean-Louis Administrateur : MERIEL Richard Michel Administrateur : SEISSAN MARIGNAN de Olivier Jacques Mari Commissaire aux comptes titulaire : KPMG S.
A.
Commissaire aux comptes titulaire : C.
M.
M.
Commissaire aux comptes suppléant : GAULTRY Gérard- Commissaire aux comptes suppléant : BBM & Associés
Montant du capital : 6852528.00 EUR

Siège social :
Adresse :
6 boulevard du Théâtre
73000 Chambéry

Etablissement principal :
Adresse :
6 boulevard du Théâtre
73000 Chambéry

Annonce N°8283
NOJO : BXC101600103700
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBÉRY (73)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009

---

Numéro d'identification : RCS Chambéry 745 520 411
Dénomination : BANQUE DE SAVOIE
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration

Adresse :
6 boulevard du Théâtre
73000 Chambéry

Annonce N°942
NOJO : BXB09258002533X
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBERY (73)
Date de commencement d'activité : 23/11/1912
Date d'effet : 2009-07-20
Descriptif : Démission d'un administrateur

---

Numéro d'identification : RCS Chambéry 745 520 411
Dénomination : BANQUE DE SAVOIE
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration

Administration :
Président du conseil d'administration : LEMOINE Jean-Claude Marcel Xavier Directeur général : HERMET Luc Alexandre Administrateur : PILLET Gérard Paul Administrateur : CLOCHET Jean Raymond Administrateur : ZANONI Charles Jean Administrateur : BERTIN Patrick Jean Administrateur : BANQUE POPULAIRE DES ALPES, représenté par M MARCHETTI Pascal Michel Administrateur : PARENT Alain Bernard Yvon Administrateur : DEVOS René Henri Emile Administrateur : JEANNIN Bernard Pierre Camille Administrateur : THIBAUD Francis Henri Administrateur : FERROUILLAT Claudine Jeannine Administrateur : ANDRE Delphine Cécile Administrateur : BOS Jean-Louis Administrateur : MERIEL Richard Michel Administrateur : SEISSAN MARIGNAN de Olivier Jacques Mari Commissaire aux comptes titulaire : KPMG S.
A.
Commissaire aux comptes titulaire : C.
M.
M.
Commissaire aux comptes suppléant : GAULTRY Gérard- Commissaire aux comptes suppléant : BBM & Associés
Montant du capital : 6852528.00 EUR

Siège social :
Adresse :
6 boulevard du Théâtre
73000 Chambéry

Etablissement principal :
Adresse :
6 boulevard du Théâtre
73000 Chambéry

Annonce N°10055
NOJO : BXC08201001074R
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBERY (73)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008

---

Numéro d'identification : RCS Chambéry 745 520 411
Dénomination : BANQUE DE SAVOIE
Forme juridique : Société Anonyme à conseil d'administration

Adresse :
6 boulevard du Théâtre
73000 Chambéry

Annonce N°1698
NOJO : BXB081910020760
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBERY (73)
Date de commencement d'activité : 23/11/1912
Date d'effet : 2009-04-23
Descriptif : Changement de commissaire aux comptes

---

Numéro d'identification : RCS Chambéry 745 520 411
Dénomination : BANQUE DE SAVOIE
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration

Administration :
Président du conseil d'administration : LEMOINE Jean-Claude Marcel Xavier.
Directeur général : HERMET Luc Alexandre.
Administrateur : PILLET Gérard Paul.
Administrateur : CLOCHET Jean Raymond.
Administrateur : ZANONI Charles Jean.
Administrateur : BERTIN Patrick Jean.
Administrateur : BANQUE POPULAIRE DES ALPES, représenté par M MARCHETTI Pascal Michel.
Administrateur : PARENT Alain Bernard Yvon.
Administrateur : GARNIER Dominique Bernard Marie Robert.
Administrateur : DEVOS René Henri Emile.
Administrateur : JEANNIN Bernard Pierre Camille.
Administrateur : THIBAUD Francis Henri.
Administrateur : FERROUILLAT Claudine Jeannine.
Administrateur : ANDRE Delphine Cécile.
Administrateur : BOS Jean-Louis.
Administrateur : MERIEL Richard Michel.
Administrateur : SEISSAN MARIGNAN de Olivier Jacques Mari.
Commissaire aux comptes titulaire : KPMG S.
A.
.
Commissaire aux comptes titulaire : C.
M.
M.
.
Commissaire aux comptes suppléant : GAULTRY Gérard-.
Commissaire aux comptes suppléant : BBM & Associés.

Montant du capital : 6852528.00 EUR

Siège social :
Adresse :
6 boulevard du Théâtre
73000 Chambéry

Etablissement principal :
Adresse :
6 boulevard du Théâtre
73000 Chambéry

Annonce N°917
NOJO : BXB080280015695
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBERY (73)
Date de commencement d'activité : 23/11/1912
Date d'effet : 2008-09-16
Descriptif : Départ du Directeur Général Délégué.

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Numéro d'identification : RCS Chambéry 745 520 411
Dénomination : BANQUE DE SAVOIE
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration

Administration :
Président du conseil d'administration : LEMOINE Jean-Claude Marcel Xavier.
Directeur général : HERMET Luc Alexandre.
Administrateur : PILLET Gérard Paul.
Administrateur : CLOCHET Jean Raymond.
Administrateur : ZANONI Charles Jean.
Administrateur : BERTIN Patrick Jean.
Administrateur : BANQUE POPULAIRE DES ALPES, représenté par M MARCHETTI Pascal Michel.
Administrateur : PARENT Alain Bernard Yvon.
Administrateur : GARNIER Dominique Bernard Marie Robert.
Administrateur : DEVOS René Henri Emile.
Administrateur : JEANNIN Bernard Pierre Camille.
Administrateur : THIBAUD Francis Henri.
Administrateur : FERROUILLAT Claudine Jeannine.
Administrateur : ANDRE Delphine Cécile.
Administrateur : BOS Jean-Louis.
Administrateur : MERIEL Richard Michel.
Administrateur : SEISSAN de MARIGNAN Olivier Jacques.
Commissaire aux comptes titulaire : KPMG S.
A.
.
Commissaire aux comptes titulaire : LEGER ET ASSOCIES.
Commissaire aux comptes suppléant : GAULTRY Gérard -.
Commissaire aux comptes suppléant : ALLAIN François-.

Montant du capital : 6852528.00 EUR

Etablissement principal :
Adresse :
6 boulevard du Théâtre
73000 Chambéry

Siège social :
Adresse :
6 boulevard du Théâtre
73000 Chambéry

Annonce N°1692
NOJO : BXB08347001682T
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBERY (73)
Date de commencement d'activité : 23/11/1912
Date d'effet : 2008-07-08
Descriptif : Changement dans le conseil d'administration

---

Numéro d'identification : RCS Chambéry 745 520 411
Dénomination : BANQUE DE SAVOIE
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration

Administration :
Président du conseil d'administration : LEMOINE Jean-Claude Marcel Xavier.
Directeur général : HERMET Luc Alexandre.
Directeur général délégué : DUMAY Thierry Michel.
Administrateur : PILLET Gérard Paul.
Administrateur : CLOCHET Jean Raymond.
Administrateur : ZANONI Charles Jean.
Administrateur : BERTIN Patrick Jean.
Administrateur : BANQUE POPULAIRE DES ALPES, représenté par M MARCHETTI Pascal Michel.
Administrateur : PARENT Alain Bernard Yvon.
Administrateur : GARNIER Dominique Bernard Marie Robert.
Administrateur : DEVOS René Henri Emile.
Administrateur : JEANNIN Bernard Pierre Camille.
Administrateur : THIBAUD Francis Henri.
Administrateur : FERROUILLAT Claudine Jeannine.
Administrateur : ANDRE Delphine Cécile.
Administrateur : BOS Jean-Louis.
Administrateur : MERIEL Richard Michel.
Administrateur : SEISSAN de MARIGNAN Olivier Jacques.
Commissaire aux comptes titulaire : KPMG S.
A.
.
Commissaire aux comptes titulaire : LEGER ET ASSOCIES.
Commissaire aux comptes suppléant : GAULTRY Gérard -.
Commissaire aux comptes suppléant : ALLAIN François-.

Montant du capital : 6852528.00 EUR

Siège social :
Adresse :
6 boulevard du Théâtre
73000 Chambéry

Etablissement principal :
Adresse :
6 boulevard du Théâtre
73000 Chambéry

Annonce N°689
NOJO : BXB082460008074
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBERY (73)
Date de commencement d'activité : 23/11/1912
Date d'effet : 2008-07-23
Descriptif : Changement d'administrateur

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Numéro d'identification : RCS Chambéry 745 520 411
Dénomination : BANQUE DE SAVOIE
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration

Administration :
Président du conseil d'administration et directeur général : HERMET Luc Alexandre.
Directeur général délégué : DUMAY Thierry Michel.
Administrateur : PILLET Gérard Paul.
Administrateur : CLOCHET Jean Raymond.
Administrateur : ZANONI Charles Jean.
Administrateur : BERTIN Patrick Jean.
Administrateur : BANQUE POPULAIRE DES ALPES, représenté par M MARCHETTI Pascal Michel.
Administrateur : PARENT Alain Bernard Yvon.
Administrateur : LEMOINE Jean-Claude Marcel Xavier.
Administrateur : GARNIER Dominique Bernard Marie Robert.
Administrateur : DEVOS René Henri Emile.
Administrateur : JEANNIN Bernard Pierre Camille.
Administrateur : THIBAUD Francis Henri.
Administrateur : FERROUILLAT Claudine Jeannine.
Administrateur : ANDRE Delphine Cécile.
Administrateur : BOS Jean-Louis.
Administrateur : MERIEL Richard Michel.
Administrateur : SEISSAN de MARIGNAN Olivier Jacques.
Commissaire aux comptes titulaire : KPMG S.
A.
.
Commissaire aux comptes titulaire : LEGER ET ASSOCIES.
Commissaire aux comptes suppléant : GAULTRY Gérard -.
Commissaire aux comptes suppléant : ALLAIN François-.

Montant du capital : 6852528.00 EUR

Siège social :
Adresse :
6 boulevard du Théâtre
73000 Chambéry

Etablissement principal :
Adresse :
6 boulevard du Théâtre
73000 Chambéry

Annonce N°11349
NOJO : BXC08212022698R
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBERY (73)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007

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Numéro d'identification : RCS Chambéry 745 520 411
Dénomination : BANQUE DE SAVOIE
Forme juridique : Société Anonyme à conseil d'administration

Adresse :
6 boulevard du Théâtre
73000 Chambéry

Caractère employeur : Non

Economie sociale et solidaire : Oui

Economie sociale et solidaire : Oui

Activité principale : Autres intermédiations monétaires (NAFRev2 : 64.19Z)

Catégorie juridique : SA à conseil d'administration (s.a.i.)

Activité principale : Banques (NAF1993 : 65.1C)

Greffe : Chambéry (7301)
Numéro de gestion : 1955B00041
Type : Personne Physique

Nom : KARYOTIS Daniel Philippe Nicolas
Né le 09/02/1961 à Reims (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Président du conseil d'administration

Adresse :
48 Rue Duguesclin
69006 Lyon 6e Arrondissement
FRANCE

Greffe : Chambéry (7301)
Numéro de gestion : 1955B00041
Type : Personne Physique

Nom : POUGHON Nicolas Pierre-Eugène
Né le 21/08/1980 à Nevers (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Directeur général

Adresse :
19 Allée de la Passée
38240 Meylan
FRANCE

Greffe : Chambéry (7301)
Numéro de gestion : 1955B00041
Type : Personne Physique

Nom : LEMOINE Jean-Claude Marcel Xavier
Né le 03/07/1958 à Chambéry (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Vice-président du conseil d'administration

Adresse :
16 Clos Fleurs et Neige
38410 Saint-Martin-d'Uriage
FRANCE

Greffe : Chambéry (7301)
Numéro de gestion : 1955B00041
Type : Personne Physique

Nom : GREVET Eric Didier Serge
Né le 17/06/1959 à Calais (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
136 Rue Sully
69006 Lyon 6e Arrondissement
FRANCE

Greffe : Chambéry (7301)
Numéro de gestion : 1955B00041
Type : Personne Morale

Nom : Banque populaire Auvergne Rhône Alpes
Siren : 605520071
Forme juridique : Société coopérative de banque à forme anonyme et capital variable
Qualité : Administrateur

Adresse :
4 Boulevard Eugène Deruelle
69003 Lyon 3e Arrondissement
FRANCE

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Représentant permanent

Nom : ZARAGOZA Thierry
Né le 09/01/1961 à Thionville (FRANCE)
Nationalité : Française

Adresse :
4 Rue Favre
73000 Chambéry
FRANCE

Greffe : Chambéry (7301)
Numéro de gestion : 1955B00041
Type : Personne Physique

Nom : TRIMOUILLAT Pascal Henri
Né le 26/09/1958 à Montluçon (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
100B Rue Montgolfier
69006 Lyon 6e Arrondissement
FRANCE

Greffe : Chambéry (7301)
Numéro de gestion : 1955B00041
Type : Personne Physique

Nom : KARYOTIS Daniel Philippe Nicolas
Né le 09/02/1961 à Reims (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
48 Rue Duguesclin
69006 Lyon 6e Arrondissement
FRANCE

Greffe : Chambéry (7301)
Numéro de gestion : 1955B00041
Type : Personne Physique

Nom : VERDIEL Dominique Charles Marie
Né le 22/12/1959 à ALGER (ALGERIE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
15 Allée des Fresnes
38240 Meylan
FRANCE

Greffe : Chambéry (7301)
Numéro de gestion : 1955B00041
Type : Personne Physique

Nom : ANDRE Delphine Cécile
Né le 20/05/1966 à Nîmes (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
Grand Chemin de Barrie
13440 Cabannes
FRANCE

Greffe : Chambéry (7301)
Numéro de gestion : 1955B00041
Type : Personne Physique

Nom : BRECHE Eric Jean-François
Né le 25/08/1966 à Albertville (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
116 Rue de la Chapelle
73120 Courchevel
FRANCE

Greffe : Chambéry (7301)
Numéro de gestion : 1955B00041
Type : Personne Physique

Nom : JAMIN Blandine Marie
Né le 26/01/1966 à Lyon (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
54 Avenue de Saxe
69006 Lyon 6e Arrondissement
FRANCE

Greffe : Chambéry (7301)
Numéro de gestion : 1955B00041
Type : Personne Physique

Nom : BELLIN Violaine Fleur Nathalie
Né le 24/09/1976 à Grenoble (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
24 Rue du Charriot d'Or
69004 Lyon 4e Arrondissement
FRANCE

Greffe : Chambéry (7301)
Numéro de gestion : 1955B00041
Type : Personne Physique

Nom : CHAT François Eugène Joseph
Né le 01/04/1961 à Chambéry (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
122 Rue Denis Papin
73000 Chambéry
FRANCE

Greffe : Chambéry (7301)
Numéro de gestion : 1955B00041
Type : Personne Morale

Nom : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT
Siren : 672006483
Forme juridique : Société anonyme
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
63 Rue de Villiers
92200 Neuilly-sur-Seine
FRANCE

Greffe : Chambéry (7301)
Numéro de gestion : 1955B00041
Type : Personne Morale

Nom : MAZARS
Siren : 784824153
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
61 Rue Henri Regnault
-Tour Exaltis -
92400 Courbevoie
FRANCE

Greffe : Chambéry (7301)
Numéro de gestion : 1955B00041
Type : Personne Physique

Nom : NICOLAS Yves
Né le 21/03/1955 à La (FRANCE)
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
63 Rue de Villiers
92208 Neuilly-sur-Seine Cedex
FRANCE

Greffe : Chambéry (7301)
Numéro de gestion : 1955B00041
Type : Personne Physique

Nom : MOROT Patrice
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
63 Rue de Villiers
92208 Neuilly-sur-Seine Cedex
FRANCE

Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1955B00041
Type : Personne Physique

Nom : LEMOINE Jean-Claude Marcel Xavier
Né le 03/07/1958 à Chambéry
Nationalité : Française
Qualité : Président du conseil d'administration

Adresse :
16 Clos Fleurs et Neige
38410 Saint-Martin-d'Uriage
FRANCE

Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1955B00041
Type : Personne Morale

Nom : Banque populaire Auvergne Rhône Alpes
Siren : 605520071
Forme juridique : Société coopérative de banque à forme anonyme et capital variable
Qualité : Vice-président du conseil d'administration

Adresse :
4 Boulevard Eugène Deruelle
69003 Lyon
FRANCE

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Représentant permanent

Nom : KARYOTIS Daniel Philippe Nicoles
Né le 09/02/1961 à Reims (FRANCE)
Nationalité : Française

Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1955B00041
Type : Personne Physique

Nom : HERMET Luc Alexandre
Né le 09/10/1955 à Villecresnes
Nationalité : Française
Qualité : Directeur général

Adresse :
110 Rue du Clos Papin
73000 Chambéry
FRANCE

Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1955B00041
Type : Personne Physique

Nom : PILLET Gérard Paul
Né le 17/03/1948 à Chambéry
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
195 Chemin de la Salette
73230 Saint-Alban-Leysse
FRANCE

Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1955B00041
Type : Personne Morale

Nom : Banque populaire Auvergne Rhône Alpes
Siren : 605520071
Forme juridique : Société coopérative de banque à forme anonyme et capital variable
Qualité : Administrateur

Adresse :
4 Boulevard Eugène Deruelle
69003 Lyon
FRANCE

---

Représentant permanent

Nom : KARYOTIS Daniel Philippe Nicolas
Né le 09/02/1961 à Reims (FRANCE)
Nationalité : Française

Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1955B00041
Type : Personne Physique

Nom : ANDRE Delphine Cécile
Né le 20/05/1966 à Nîmes
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
Grand Chemin de Barrie
13440 Cabannes
FRANCE

Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1955B00041
Type : Personne Physique

Nom : MERIEL Richard Michel
Né le 03/07/1965 à Bonneville
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
4 Rue du Pont Prouiller
Le Flandrin
38700 La Tronche
FRANCE

Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1955B00041
Type : Personne Physique

Nom : GRENIER Pierre Henri
Né le 17/05/1966 à Nevers (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
12 Rue de Belgrade
38000 Grenoble
FRANCE

Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1955B00041
Type : Personne Physique

Nom : VERDIEL Dominique Charles Marie
Né le 22/12/1959 à ALGER (ALGERIE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
15 Allée des Fresnes
38240 Meylan
FRANCE

Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1955B00041
Type : Personne Physique

Nom : FALCO (NOVELLI) Madeleine
Né le 24/06/1958 à Fontaine (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Administrateur

Adresse :
206 Chemin du Buissonnay
38660 Lumbin
FRANCE

Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1955B00041
Type : Personne Morale

Nom : KPMG S.A.
Siren : 775726417
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
51 Rue Saint Cyr
CP n° 409
69009 Lyon
FRANCE

Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1955B00041
Type : Personne Morale

Nom : PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT
Siren : 672006483
Forme juridique : Société anonyme
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
63 Rue DE VILLIERS
92200 Neuilly-sur-Seine
FRANCE

Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1955B00041
Type : Personne Morale

Nom : KPMG AUDIT FS I
Siren : 512802596
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
3 Cours du Triangle
92939 Paris la Défense CEDEX
FRANCE

Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1955B00041
Type : Personne Physique

Nom : NICOLAS Yves
Né le 21/03/1955 à La (FRANCE)
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
63 Rue de Villiers
92208 Neuilly-sur-Seine CEDEX
FRANCE

Greffe : Chambéry (7301)
Numéro de gestion : 1955B00041
Dépôt : N°8278 déposé le 29/09/2021
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) d'administrateur(s)

Greffe : Chambéry (7301)
Numéro de gestion : 1955B00041
Dépôt : N°11324 déposé le 16/12/2020
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) d'administrateur(s)

Greffe : Chambéry (7301)
Numéro de gestion : 1955B00041
Dépôt : N°6727 déposé le 20/07/2020
Etat : Déposé
Décision : Nomination de représentant permanent

Greffe : Chambéry (7301)
Numéro de gestion : 1955B00041
Dépôt : N°6727 déposé le 20/07/2020
Etat : Déposé
Décision : Nomination de directeur général

Greffe : Chambéry (7301)
Numéro de gestion : 1955B00041
Dépôt : N°6727 déposé le 20/07/2020
Etat : Déposé
Décision : Démission de directeur général

Greffe : Chambéry (7301)
Numéro de gestion : 1955B00041
Dépôt : N°16304 déposé le 10/10/2019
Etat : Déposé
Décision : Démission(s) d'administrateur(s)

Greffe : Chambéry (7301)
Numéro de gestion : 1955B00041
Dépôt : N°16304 déposé le 10/10/2019
Etat : Déposé
Décision : Cooptation d'administrateurs

Greffe : Chambéry (7301)
Numéro de gestion : 1955B00041
Dépôt : N°1843 déposé le 24/01/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

Greffe : Chambéry (7301)
Numéro de gestion : 1955B00041
Dépôt : N°1843 déposé le 24/01/2019
Etat : Déposé

Greffe : Chambéry (7301)
Numéro de gestion : 1955B00041
Dépôt : N°5466 déposé le 21/03/2019
Etat : Déposé

Greffe : Chambéry (7301)
Numéro de gestion : 1955B00041
Dépôt : N°5466 déposé le 21/03/2019
Etat : Déposé
Décision : Extension de l'objet social

Greffe : Chambéry (7301)
Numéro de gestion : 1955B00041
Dépôt : N°5466 déposé le 21/03/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

Greffe : Chambéry (7301)
Numéro de gestion : 1955B00041
Dépôt : N°16293 déposé le 28/06/2018
Etat : Déposé
Décision : Fin de mission de commissaire(s) aux comptes

Greffe : Chambéry (7301)
Numéro de gestion : 1955B00041
Dépôt : N°16293 déposé le 28/06/2018
Etat : Déposé
Décision : Fin de mandat d'administrateur

Greffe : Chambéry (7301)
Numéro de gestion : 1955B00041
Dépôt : N°16293 déposé le 28/06/2018
Etat : Déposé
Décision : Renouvellement de mandat de commissaire aux comptes suppléant

Greffe : Chambéry (7301)
Numéro de gestion : 1955B00041
Dépôt : N°16293 déposé le 28/06/2018
Etat : Déposé
Décision : Renouvellement de mandat de commissaire aux comptes titulaire

Greffe : Chambéry (7301)
Numéro de gestion : 1955B00041
Dépôt : N°21586 déposé le 02/08/2018
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire aux comptes suppléant

Greffe : Chambéry (7301)
Numéro de gestion : 1955B00041
Dépôt : N°18903 déposé le 16/07/2018
Etat : Déposé

Greffe : Chambéry (7301)
Numéro de gestion : 1955B00041
Dépôt : N°6085 déposé le 20/09/2017
Etat : Déposé
Décision : Ratification des différentes cooptations

Greffe : Chambéry (7301)
Numéro de gestion : 1955B00041
Dépôt : N°6085 déposé le 20/09/2017
Etat : Déposé
Décision : Démission(s) d'administrateur(s)

Greffe : Chambéry (7301)
Numéro de gestion : 1955B00041
Dépôt : N°6085 déposé le 20/09/2017
Etat : Déposé
Décision : Cooptation d'administrateurs

Greffe : Chambéry (7301)
Numéro de gestion : 1955B00041
Dépôt : N°6085 déposé le 20/09/2017
Etat : Déposé
Décision : au 01/07/2017

Greffe : Chambéry (7301)
Numéro de gestion : 1955B00041
Dépôt : N°6081 déposé le 20/09/2017
Etat : Déposé
Décision : Changement de commissaire aux comptes titulaire

Greffe : Chambéry (7301)
Numéro de gestion : 1955B00041
Dépôt : N°6081 déposé le 20/09/2017
Etat : Déposé
Décision : Renouvellement(s) de mandat(s) d'administrateur(s)

Greffe : Chambéry (7301)
Numéro de gestion : 1955B00041
Dépôt : N°6081 déposé le 20/09/2017
Etat : Déposé
Décision : Changement de représentant permanent

Greffe : Chambéry (7301)
Numéro de gestion : 1955B00041
Dépôt : N°6081 déposé le 20/09/2017
Etat : Déposé
Décision : Démission(s) d'administrateur(s)

Greffe : Chambéry (7301)
Numéro de gestion : 1955B00041
Dépôt : N°6081 déposé le 20/09/2017
Etat : Déposé
Décision : Cooptation d'administrateurs

Greffe : Chambéry (7301)
Numéro de gestion : 1955B00041
Dépôt : N°6081 déposé le 20/09/2017
Etat : Déposé
Décision : Changement de président du conseil d'administration

Greffe : Chambéry (7301)
Numéro de gestion : 1955B00041
Dépôt : N°6081 déposé le 20/09/2017
Etat : Déposé
Décision : Changement de vice-président

Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1955B00041
Dépôt : N°2747 déposé le 03/05/2016
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) d'administrateur(s)

Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1955B00041
Dépôt : N°2747 déposé le 03/05/2016
Etat : Déposé
Décision : Renouvellement(s) de mandat(s) d'administrateur(s)

Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1955B00041
Dépôt : N°2747 déposé le 03/05/2016
Etat : Déposé
Décision : Fin de mandat d'administrateur

Greffe : Chambéry (7301)
Numéro de gestion : 1955B00041
Dépôt : N°2747 déposé le 03/05/2016
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) d'administrateur(s)

Greffe : Chambéry (7301)
Numéro de gestion : 1955B00041
Dépôt : N°2747 déposé le 03/05/2016
Etat : Déposé
Décision : Renouvellement(s) de mandat(s) d'administrateur(s)

Greffe : Chambéry (7301)
Numéro de gestion : 1955B00041
Dépôt : N°2747 déposé le 03/05/2016
Etat : Déposé
Décision : Fin de mandat d'administrateur

Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1955B00041
Dépôt : N°3211 déposé le 26/05/2015
Etat : Déposé
Décision : Démission(s) d'administrateur(s)

Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1955B00041
Dépôt : N°3211 déposé le 26/05/2015
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) d'administrateur(s)

Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1955B00041
Dépôt : N°3211 déposé le 26/05/2015
Etat : Déposé
Décision : Renouvellement(s) de mandat(s) d'administrateur(s)

Greffe : Chambéry (7301)
Numéro de gestion : 1955B00041
Dépôt : N°3211 déposé le 26/05/2015
Etat : Déposé
Décision : Démission(s) d'administrateur(s)

Greffe : Chambéry (7301)
Numéro de gestion : 1955B00041
Dépôt : N°3211 déposé le 26/05/2015
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) d'administrateur(s)

Greffe : Chambéry (7301)
Numéro de gestion : 1955B00041
Dépôt : N°3211 déposé le 26/05/2015
Etat : Déposé
Décision : Renouvellement(s) de mandat(s) d'administrateur(s)

Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1955B00041
Dépôt : N°3733 déposé le 02/07/2014
Etat : Déposé
Décision : Fin de mandat d'administrateur

Greffe : Chambéry (7301)
Numéro de gestion : 1955B00041
Dépôt : N°3733 déposé le 02/07/2014
Etat : Déposé
Décision : Fin de mandat d'administrateur

Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1955B00041
Dépôt : N°3237 déposé le 03/06/2013
Etat : Déposé
Décision : Renouvellement de mandat de président du conseil d'administration

Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1955B00041
Dépôt : N°3237 déposé le 03/06/2013
Etat : Déposé
Décision : Nomination de vice-président

Greffe : Chambéry (7301)
Numéro de gestion : 1955B00041
Dépôt : N°3237 déposé le 03/06/2013
Etat : Déposé
Décision : Renouvellement de mandat de président du conseil d'administration

Greffe : Chambéry (7301)
Numéro de gestion : 1955B00041
Dépôt : N°3237 déposé le 03/06/2013
Etat : Déposé
Décision : Nomination de vice-président

Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1955B00041
Dépôt : N°787 déposé le 01/02/2013
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) d'administrateur(s)

Greffe : Chambéry (7301)
Numéro de gestion : 1955B00041
Dépôt : N°787 déposé le 01/02/2013
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) d'administrateur(s)

Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1955B00041
Dépôt : N°3387 déposé le 11/06/2012
Etat : Déposé
Décision : Changement de commissaire aux comptes titulaire et suppléant

Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1955B00041
Dépôt : N°3387 déposé le 11/06/2012
Etat : Déposé
Décision : Renouvellement(s) de mandat(s) d'administrateur(s)

Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1955B00041
Dépôt : N°3387 déposé le 11/06/2012
Etat : Déposé

Greffe : Chambéry (7301)
Numéro de gestion : 1955B00041
Dépôt : N°3387 déposé le 11/06/2012
Etat : Déposé
Décision : Changement de commissaire aux comptes titulaire et suppléant

Greffe : Chambéry (7301)
Numéro de gestion : 1955B00041
Dépôt : N°3387 déposé le 11/06/2012
Etat : Déposé
Décision : Renouvellement(s) de mandat(s) d'administrateur(s)

Greffe : Chambéry (7301)
Numéro de gestion : 1955B00041
Dépôt : N°3387 déposé le 11/06/2012
Etat : Déposé

Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1955B00041
Dépôt : N°3096 déposé le 27/05/2011
Etat : Déposé
Décision : Renouvellement de mandat de commissaire aux comptes titulaire

Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1955B00041
Dépôt : N°3096 déposé le 27/05/2011
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire aux comptes suppléant

Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1955B00041
Dépôt : N°3096 déposé le 27/05/2011
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) d'administrateur(s)

Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1955B00041
Dépôt : N°3096 déposé le 27/05/2011
Etat : Déposé
Décision : Renouvellement(s) de mandat(s) d'administrateur(s)

Greffe : Chambéry (7301)
Numéro de gestion : 1955B00041
Dépôt : N°3096 déposé le 27/05/2011
Etat : Déposé
Décision : Renouvellement de mandat de commissaire aux comptes titulaire

Greffe : Chambéry (7301)
Numéro de gestion : 1955B00041
Dépôt : N°3096 déposé le 27/05/2011
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire aux comptes suppléant

Greffe : Chambéry (7301)
Numéro de gestion : 1955B00041
Dépôt : N°3096 déposé le 27/05/2011
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) d'administrateur(s)

Greffe : Chambéry (7301)
Numéro de gestion : 1955B00041
Dépôt : N°3096 déposé le 27/05/2011
Etat : Déposé
Décision : Renouvellement(s) de mandat(s) d'administrateur(s)

Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1955B00041
Dépôt : N°3101653 déposé le 17/03/2011
Etat : Déposé
Décision : Lettre de démission de Monsieur BOS Jean-Louis

Greffe : Chambéry (7301)
Numéro de gestion : 1955B00041
Dépôt : N°3101653 déposé le 17/03/2011
Etat : Déposé
Décision : Lettre de démission de Monsieur BOS Jean-Louis

Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1955B00041
Dépôt : N°3101653 déposé le 17/03/2011
Etat : Déposé
Décision : Lettre de démission de Monsieur Olivier de MARIGNAN de sa fonction d'administrateur.

Greffe : Chambéry (7301)
Numéro de gestion : 1955B00041
Dépôt : N°3101653 déposé le 17/03/2011
Etat : Déposé
Décision : Lettre de démission de Monsieur Olivier de MARIGNAN de sa fonction d'administrateur.

Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1955B00041
Dépôt : N°3006260 déposé le 25/11/2010
Etat : Déposé
Décision : Démission(s) d'administrateur(s)

Greffe : Chambéry (7301)
Numéro de gestion : 1955B00041
Dépôt : N°3006260 déposé le 25/11/2010
Etat : Déposé
Décision : Démission(s) d'administrateur(s)

Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1955B00041
Dépôt : N°3005235 déposé le 05/10/2010
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) d'administrateur(s)

Greffe : Chambéry (7301)
Numéro de gestion : 1955B00041
Dépôt : N°3005235 déposé le 05/10/2010
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) d'administrateur(s)

Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1955B00041
Dépôt : N°3003113 déposé le 17/06/2010
Etat : Déposé
Décision : Démission(s) d'administrateur(s)

Greffe : Chambéry (7301)
Numéro de gestion : 1955B00041
Dépôt : N°3003113 déposé le 17/06/2010
Etat : Déposé
Décision : Démission(s) d'administrateur(s)

Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1955B00041
Dépôt : N°3003113 déposé le 17/06/2010
Etat : Déposé

Greffe : Chambéry (7301)
Numéro de gestion : 1955B00041
Dépôt : N°3003113 déposé le 17/06/2010
Etat : Déposé

Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1955B00041
Dépôt : N°2904814 déposé le 10/09/2009
Etat : Déposé
Décision : Démission(s) d'administrateur(s)

Greffe : Chambéry (7301)
Numéro de gestion : 1955B00041
Dépôt : N°2904814 déposé le 10/09/2009
Etat : Déposé
Décision : Démission(s) d'administrateur(s)

Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1955B00041
Dépôt : N°2904814 déposé le 10/09/2009
Etat : Déposé

Greffe : Chambéry (7301)
Numéro de gestion : 1955B00041
Dépôt : N°2904814 déposé le 10/09/2009
Etat : Déposé

Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1955B00041
Dépôt : N°2903359 déposé le 24/06/2009
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) relative(s) au(x) commissaire(s) aux comptes

Greffe : Chambéry (7301)
Numéro de gestion : 1955B00041
Dépôt : N°2903359 déposé le 24/06/2009
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) relative(s) au(x) commissaire(s) aux comptes

Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1955B00041
Dépôt : N°2900035 déposé le 02/01/2009
Etat : Déposé

Greffe : Chambéry (7301)
Numéro de gestion : 1955B00041
Dépôt : N°2900035 déposé le 02/01/2009
Etat : Déposé

Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1955B00041
Dépôt : N°2082581 déposé le 22/08/2008
Etat : Déposé
Décision : Démission(s) d'administrateur(s)

Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1955B00041
Dépôt : N°2082581 déposé le 22/08/2008
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) d'administrateur(s)

Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1955B00041
Dépôt : N°2082581 déposé le 22/08/2008
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1955B00041
Dépôt : N°2082581 déposé le 22/08/2008
Etat : Déposé

Greffe : Chambéry (7301)
Numéro de gestion : 1955B00041
Dépôt : N°2082581 déposé le 22/08/2008
Etat : Déposé
Décision : Démission(s) d'administrateur(s)

Greffe : Chambéry (7301)
Numéro de gestion : 1955B00041
Dépôt : N°2082581 déposé le 22/08/2008
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) d'administrateur(s)

Greffe : Chambéry (7301)
Numéro de gestion : 1955B00041
Dépôt : N°2082581 déposé le 22/08/2008
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

Greffe : Chambéry (7301)
Numéro de gestion : 1955B00041
Dépôt : N°2082581 déposé le 22/08/2008
Etat : Déposé

Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1955B00041
Dépôt : N°2083574 déposé le 01/12/2008
Etat : Déposé
Décision : Décision d'opter pour dissociation des fonctions de Président et de Directeur Général.

Greffe : Chambéry (7301)
Numéro de gestion : 1955B00041
Dépôt : N°2083574 déposé le 01/12/2008
Etat : Déposé
Décision : Décision d'opter pour dissociation des fonctions de Président et de Directeur Général.

Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1955B00041
Dépôt : N°2071799 déposé le 21/06/2007
Etat : Déposé
Décision : Titulaire et Suppléant.

Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1955B00041
Dépôt : N°2071799 déposé le 21/06/2007
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de commissaire(s) aux comptes

Greffe : Chambéry (7301)
Numéro de gestion : 1955B00041
Dépôt : N°2071799 déposé le 21/06/2007
Etat : Déposé
Décision : Titulaire et Suppléant.

Greffe : Chambéry (7301)
Numéro de gestion : 1955B00041
Dépôt : N°2071799 déposé le 21/06/2007
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de commissaire(s) aux comptes

Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1955B00041
Dépôt : N°2071799 déposé le 21/06/2007
Etat : Déposé
Décision : Démission(s) d'administrateur(s)

Greffe : Chambéry (7301)
Numéro de gestion : 1955B00041
Dépôt : N°2071799 déposé le 21/06/2007
Etat : Déposé
Décision : Démission(s) d'administrateur(s)

Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1955B00041
Dépôt : N°2061997 déposé le 17/07/2006
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) d'administrateur(s)

Greffe : Chambéry (7301)
Numéro de gestion : 1955B00041
Dépôt : N°2061997 déposé le 17/07/2006
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) d'administrateur(s)

Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1955B00041
Dépôt : N°2052887 déposé le 20/10/2005
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1955B00041
Dépôt : N°2052887 déposé le 20/10/2005
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1955B00041
Dépôt : N°2052887 déposé le 20/10/2005
Etat : Déposé

Greffe : Chambéry (7301)
Numéro de gestion : 1955B00041
Dépôt : N°2052887 déposé le 20/10/2005
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

Greffe : Chambéry (7301)
Numéro de gestion : 1955B00041
Dépôt : N°2052887 déposé le 20/10/2005
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

Greffe : Chambéry (7301)
Numéro de gestion : 1955B00041
Dépôt : N°2052887 déposé le 20/10/2005
Etat : Déposé

Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1955B00041
Dépôt : N°2051617 déposé le 15/06/2005
Etat : Déposé
Décision : Modification du mode d'administration et de direction de la société par adoption de la formule à Conseil d'Administration. Adoption des nouveaux statuts de la société. Confirmation des Commissaires aux comptes.

Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1955B00041
Dépôt : N°2051617 déposé le 15/06/2005
Etat : Déposé
Décision : Démission(s) de commissaire(s) aux comptes

Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1955B00041
Dépôt : N°2051617 déposé le 15/06/2005
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de commissaire(s) aux comptes

Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1955B00041
Dépôt : N°2051617 déposé le 15/06/2005
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) d'administrateur(s)

Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1955B00041
Dépôt : N°2051617 déposé le 15/06/2005
Etat : Déposé
Décision : Choix du mode d'exercice de la Direction Générale de la société. Nomination d'un Directeur Général Délégué.

Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1955B00041
Dépôt : N°2051617 déposé le 15/06/2005
Etat : Déposé
Décision : Nomination de directeur général

Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1955B00041
Dépôt : N°2051617 déposé le 15/06/2005
Etat : Déposé

Greffe : Chambéry (7301)
Numéro de gestion : 1955B00041
Dépôt : N°2051617 déposé le 15/06/2005
Etat : Déposé
Décision : Modification du mode d'administration et de direction de la société par adoption de la formule à Conseil d'Administration. Adoption des nouveaux statuts de la société. Confirmation des Commissaires aux comptes.

Greffe : Chambéry (7301)
Numéro de gestion : 1955B00041
Dépôt : N°2051617 déposé le 15/06/2005
Etat : Déposé
Décision : Démission(s) de commissaire(s) aux comptes

Greffe : Chambéry (7301)
Numéro de gestion : 1955B00041
Dépôt : N°2051617 déposé le 15/06/2005
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de commissaire(s) aux comptes

Greffe : Chambéry (7301)
Numéro de gestion : 1955B00041
Dépôt : N°2051617 déposé le 15/06/2005
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) d'administrateur(s)

Greffe : Chambéry (7301)
Numéro de gestion : 1955B00041
Dépôt : N°2051617 déposé le 15/06/2005
Etat : Déposé
Décision : Choix du mode d'exercice de la Direction Générale de la société. Nomination d'un Directeur Général Délégué.

Greffe : Chambéry (7301)
Numéro de gestion : 1955B00041
Dépôt : N°2051617 déposé le 15/06/2005
Etat : Déposé
Décision : Nomination de directeur général

Greffe : Chambéry (7301)
Numéro de gestion : 1955B00041
Dépôt : N°2051617 déposé le 15/06/2005
Etat : Déposé

Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1955B00041
Dépôt : N°2050411 déposé le 07/02/2005
Etat : Déposé
Décision : Démission du président du conseil de surveillance

Greffe : Chambéry (7301)
Numéro de gestion : 1955B00041
Dépôt : N°2050411 déposé le 07/02/2005
Etat : Déposé
Décision : Démission du président du conseil de surveillance

Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1955B00041
Dépôt : N°2041718 déposé le 08/07/2004
Etat : Déposé
Décision : titulaire et suppléant. Mise à jour des statuts concernant les dispositions relatives aux conventions réglementées.

Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1955B00041
Dépôt : N°2041718 déposé le 08/07/2004
Etat : Déposé
Décision : Démission(s) de commissaire(s) aux comptes

Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1955B00041
Dépôt : N°2041718 déposé le 08/07/2004
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de commissaire(s) aux comptes

Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1955B00041
Dépôt : N°2041718 déposé le 08/07/2004
Etat : Déposé

Greffe : Chambéry (7301)
Numéro de gestion : 1955B00041
Dépôt : N°2041718 déposé le 08/07/2004
Etat : Déposé
Décision : titulaire et suppléant. Mise à jour des statuts concernant les dispositions relatives aux conventions réglementées.

Greffe : Chambéry (7301)
Numéro de gestion : 1955B00041
Dépôt : N°2041718 déposé le 08/07/2004
Etat : Déposé
Décision : Démission(s) de commissaire(s) aux comptes

Greffe : Chambéry (7301)
Numéro de gestion : 1955B00041
Dépôt : N°2041718 déposé le 08/07/2004
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de commissaire(s) aux comptes

Greffe : Chambéry (7301)
Numéro de gestion : 1955B00041
Dépôt : N°2041718 déposé le 08/07/2004
Etat : Déposé

Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1955B00041
Dépôt : N°2041240 déposé le 07/05/2004
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1955B00041
Dépôt : N°2041240 déposé le 07/05/2004
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1955B00041
Dépôt : N°2041240 déposé le 07/05/2004
Etat : Déposé

Greffe : Chambéry (7301)
Numéro de gestion : 1955B00041
Dépôt : N°2041240 déposé le 07/05/2004
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

Greffe : Chambéry (7301)
Numéro de gestion : 1955B00041
Dépôt : N°2041240 déposé le 07/05/2004
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

Greffe : Chambéry (7301)
Numéro de gestion : 1955B00041
Dépôt : N°2041240 déposé le 07/05/2004
Etat : Déposé

Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1955B00041
Dépôt : N°2032262 déposé le 12/09/2003
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1955B00041
Dépôt : N°2032262 déposé le 12/09/2003
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1955B00041
Dépôt : N°2032262 déposé le 12/09/2003
Etat : Déposé

Greffe : Chambéry (7301)
Numéro de gestion : 1955B00041
Dépôt : N°2032262 déposé le 12/09/2003
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

Greffe : Chambéry (7301)
Numéro de gestion : 1955B00041
Dépôt : N°2032262 déposé le 12/09/2003
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

Greffe : Chambéry (7301)
Numéro de gestion : 1955B00041
Dépôt : N°2032262 déposé le 12/09/2003
Etat : Déposé

Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1955B00041
Dépôt : N°2032204 déposé le 05/09/2003
Etat : Déposé
Décision : Renouvellement(s) de mandat(s) de membre(s) du conseil de surveillance

Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1955B00041
Dépôt : N°2032204 déposé le 05/09/2003
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de membre(s) du conseil de surveillance

Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1955B00041
Dépôt : N°2032204 déposé le 05/09/2003
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de membre(s) du directoire

Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1955B00041
Dépôt : N°2032204 déposé le 05/09/2003
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président du directoire

Greffe : Chambéry (7301)
Numéro de gestion : 1955B00041
Dépôt : N°2032204 déposé le 05/09/2003
Etat : Déposé
Décision : Renouvellement(s) de mandat(s) de membre(s) du conseil de surveillance

Greffe : Chambéry (7301)
Numéro de gestion : 1955B00041
Dépôt : N°2032204 déposé le 05/09/2003
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de membre(s) du conseil de surveillance

Greffe : Chambéry (7301)
Numéro de gestion : 1955B00041
Dépôt : N°2032204 déposé le 05/09/2003
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de membre(s) du directoire

Greffe : Chambéry (7301)
Numéro de gestion : 1955B00041
Dépôt : N°2032204 déposé le 05/09/2003
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président du directoire

Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1955B00041
Dépôt : N°2030453 déposé le 13/02/2003
Etat : Déposé
Décision : Démission(s) de commissaire(s) aux comptes

Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1955B00041
Dépôt : N°2030453 déposé le 13/02/2003
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de commissaire(s) aux comptes

Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1955B00041
Dépôt : N°2030453 déposé le 13/02/2003
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1955B00041
Dépôt : N°2030453 déposé le 13/02/2003
Etat : Déposé

Greffe : Chambéry (7301)
Numéro de gestion : 1955B00041
Dépôt : N°2030453 déposé le 13/02/2003
Etat : Déposé
Décision : Démission(s) de commissaire(s) aux comptes

Greffe : Chambéry (7301)
Numéro de gestion : 1955B00041
Dépôt : N°2030453 déposé le 13/02/2003
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de commissaire(s) aux comptes

Greffe : Chambéry (7301)
Numéro de gestion : 1955B00041
Dépôt : N°2030453 déposé le 13/02/2003
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

Greffe : Chambéry (7301)
Numéro de gestion : 1955B00041
Dépôt : N°2030453 déposé le 13/02/2003
Etat : Déposé

Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1955B00041
Dépôt : N°2021852 déposé le 28/06/2002
Etat : Déposé
Décision : Divers

Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1955B00041
Dépôt : N°2021852 déposé le 28/06/2002
Etat : Déposé
Décision : notamment pour mise en conformité avec la loi du 15 Mai 2001 portant Nouvelles Régulations Economiques. Ratification de la nomination provisoire d'un membre du Conseil de Surveillance.

Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1955B00041
Dépôt : N°2021852 déposé le 28/06/2002
Etat : Déposé

Greffe : Chambéry (7301)
Numéro de gestion : 1955B00041
Dépôt : N°2021852 déposé le 28/06/2002
Etat : Déposé
Décision : Divers

Greffe : Chambéry (7301)
Numéro de gestion : 1955B00041
Dépôt : N°2021852 déposé le 28/06/2002
Etat : Déposé
Décision : notamment pour mise en conformité avec la loi du 15 Mai 2001 portant Nouvelles Régulations Economiques. Ratification de la nomination provisoire d'un membre du Conseil de Surveillance.

Greffe : Chambéry (7301)
Numéro de gestion : 1955B00041
Dépôt : N°2021852 déposé le 28/06/2002
Etat : Déposé

Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1955B00041
Dépôt : N°2021301 déposé le 07/05/2002
Etat : Déposé
Décision : Démission d'un Membre du Conseil de Surveillance et cooptation d'un nouveau Membre du Conseil de Surveillance.

Greffe : Chambéry (7301)
Numéro de gestion : 1955B00041
Dépôt : N°2021301 déposé le 07/05/2002
Etat : Déposé
Décision : Démission d'un Membre du Conseil de Surveillance et cooptation d'un nouveau Membre du Conseil de Surveillance.

Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1955B00041
Dépôt : N°2021301 déposé le 07/05/2002
Etat : Déposé
Décision : Démission du Président du Conseil de Surveillance et nomination du Président du Conseil de Surveillance.

Greffe : Chambéry (7301)
Numéro de gestion : 1955B00041
Dépôt : N°2021301 déposé le 07/05/2002
Etat : Déposé
Décision : Démission du Président du Conseil de Surveillance et nomination du Président du Conseil de Surveillance.

Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1955B00041
Dépôt : N°2012518 déposé le 12/09/2001
Etat : Déposé
Décision : Démission(s) de commissaire(s) aux comptes

Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1955B00041
Dépôt : N°2012518 déposé le 12/09/2001
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de commissaire(s) aux comptes

Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1955B00041
Dépôt : N°2012518 déposé le 12/09/2001
Etat : Déposé
Décision : Conversion du capital en euros

Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1955B00041
Dépôt : N°2012518 déposé le 12/09/2001
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1955B00041
Dépôt : N°2012518 déposé le 12/09/2001
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1955B00041
Dépôt : N°2012518 déposé le 12/09/2001
Etat : Déposé

Greffe : Chambéry (7301)
Numéro de gestion : 1955B00041
Dépôt : N°2012518 déposé le 12/09/2001
Etat : Déposé
Décision : Démission(s) de commissaire(s) aux comptes

Greffe : Chambéry (7301)
Numéro de gestion : 1955B00041
Dépôt : N°2012518 déposé le 12/09/2001
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de commissaire(s) aux comptes

Greffe : Chambéry (7301)
Numéro de gestion : 1955B00041
Dépôt : N°2012518 déposé le 12/09/2001
Etat : Déposé
Décision : Conversion du capital en euros

Greffe : Chambéry (7301)
Numéro de gestion : 1955B00041
Dépôt : N°2012518 déposé le 12/09/2001
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

Greffe : Chambéry (7301)
Numéro de gestion : 1955B00041
Dépôt : N°2012518 déposé le 12/09/2001
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

Greffe : Chambéry (7301)
Numéro de gestion : 1955B00041
Dépôt : N°2012518 déposé le 12/09/2001
Etat : Déposé

Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1955B00041
Dépôt : N°2002012 déposé le 14/09/2000
Etat : Déposé
Décision : Ratification de la nomination provisoire d'un Membre du Conseil de Surveillance.

Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1955B00041
Dépôt : N°2002012 déposé le 14/09/2000
Etat : Déposé
Décision : Renouvellement(s) de mandat(s) de commissaire(s) aux comptes

Greffe : Chambéry (7301)
Numéro de gestion : 1955B00041
Dépôt : N°2002012 déposé le 14/09/2000
Etat : Déposé
Décision : Ratification de la nomination provisoire d'un Membre du Conseil de Surveillance.

Greffe : Chambéry (7301)
Numéro de gestion : 1955B00041
Dépôt : N°2002012 déposé le 14/09/2000
Etat : Déposé
Décision : Renouvellement(s) de mandat(s) de commissaire(s) aux comptes

Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1955B00041
Dépôt : N°2000462 déposé le 24/02/2000
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de membre(s) du conseil de surveillance

Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1955B00041
Dépôt : N°2000462 déposé le 24/02/2000
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président du conseil de surveillance

Greffe : Chambéry (7301)
Numéro de gestion : 1955B00041
Dépôt : N°2000462 déposé le 24/02/2000
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de membre(s) du conseil de surveillance

Greffe : Chambéry (7301)
Numéro de gestion : 1955B00041
Dépôt : N°2000462 déposé le 24/02/2000
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président du conseil de surveillance

Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1955B00041
Dépôt : N°991911 déposé le 22/09/1999
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1955B00041
Dépôt : N°991911 déposé le 22/09/1999
Etat : Déposé
Décision : Réalisation de l'augmentation de capital.

Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1955B00041
Dépôt : N°991911 déposé le 22/09/1999
Etat : Déposé

Greffe : Chambéry (7301)
Numéro de gestion : 1955B00041
Dépôt : N°991911 déposé le 22/09/1999
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

Greffe : Chambéry (7301)
Numéro de gestion : 1955B00041
Dépôt : N°991911 déposé le 22/09/1999
Etat : Déposé
Décision : Réalisation de l'augmentation de capital.

Greffe : Chambéry (7301)
Numéro de gestion : 1955B00041
Dépôt : N°991911 déposé le 22/09/1999
Etat : Déposé

Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1955B00041
Dépôt : N°991492 déposé le 23/07/1999
Etat : Déposé
Décision : Démission(s) de commissaire(s) aux comptes

Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1955B00041
Dépôt : N°991492 déposé le 23/07/1999
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de commissaire(s) aux comptes

Greffe : Chambéry (7301)
Numéro de gestion : 1955B00041
Dépôt : N°991492 déposé le 23/07/1999
Etat : Déposé
Décision : Démission(s) de commissaire(s) aux comptes

Greffe : Chambéry (7301)
Numéro de gestion : 1955B00041
Dépôt : N°991492 déposé le 23/07/1999
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de commissaire(s) aux comptes

Greffe : Chambery (7301)
Numéro de gestion : 1955B00041
Dépôt : N°982429 déposé le 30/11/1998
Etat : Déposé
Décision : Nomination de directeur général