B3C

Entreprise

B3C
Dernière mise à jour : 01/01/2008

Informations de l'établissement :
Date de création : 01/01/1994
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 39501022600011 / Siren : 395010226 / NIC : 00011
N° de TVA : FR 23 395010226
Effectif en 2021 : 1 ou 2 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section A : AGRICULTURE, SYLVICULTURE ET PÊCHE
Cette section couvre l’exploitation des ressources naturelles végétales et animales et comprend les activités de culture, d’élevage, de sylviculture, d’exploitation forestière et de production d’animaux ou de produits animaux dans une exploitation agricole ou dans leur habitat naturel.
01 : Culture et production animale, chasse et services annexes
Cette division comprend deux activités de base : la production de produits végétaux et la production de produits animaux. Elle couvre aussi l’agriculture biologique, la culture de plantes génétiquement modifiées et l’élevage d’animaux génétiquement modifiés. Elle comprend la culture de plein champ et la culture sous serres. Les services annexes à l’agriculture, la chasse, le piégeage et les activités connexes sont également compris. Le groupe 01.5 «Culture et élevage associés» rompt avec les principes usuels pour identifier l’activité principale. Il tient compte du fait que de nombreuses exploitations agricoles ont une production végétale et animale assez équilibrée et qu’il serait arbitraire de les classer dans l’une ou l’autre catégorie. La préparation des produits agricoles pour les marchés primaires est incluse dans cette division. Cette division ne comprend pas :
- en aval des activités agricoles, les activités de transformation des produits agricoles, relevant des divisions 10 et 11 «Industries alimentaires» et «Fabrication de boissons» et de la division 12 «Fabrication de produits à base de tabac», au-delà de leur préparation pour les marchés primaires
- la mise en état des terres (terrassements, drainage, préparation de rizières, etc.) classée dans la section F «Construction»
- la commercialisation de produits agricoles par des centrales d’achat et coopératives, classée dans la section G «Commerce ; réparation d’automobiles et de motocycles»
- les services d’aménagement et d’entretien paysager (cf. 81.30Z)
01.4 : Production animale
Ce groupe comprend l’élevage de tous les animaux, à l’exception des animaux aquatiques. Ce groupe ne comprend pas :
- l’hébergement et l’entretien d’animaux de ferme (cf. 01.62Z)
- la production de cuirs et de peaux provenant d’abattoirs (cf. 10.11Z)
01.42 : Élevage d'autres bovins et de buffles
01.42Z : Élevage d'autres bovins et de buffles
Cette sous-classe comprend :
- l’élevage de bovins et de buffles pour leur viande
- la production de sperme d’animaux de l’espèce bovine
- l’élevage de bovins pour le trait, la tauromachie, etc.

Cette sous-classe comprend aussi :
- des activités spécialisées telles que celles des naisseurs, emboucheurs, etc. Produits associés : 01.42.11p, 01.42.12p, 01.42.20p
Coordonnées de l'établissement :
B3C
Adresse :
5 Chemin DE SAINTE RADEGONDE
03510 MOLINET
Historique de l'établissement :
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Élevage d'autres bovins et de buffles (NAFRev2 : 01.42Z)
25/12/1994 : activité principale
Activité principale : Services aux cultures productives (NAF1993 : 01.4A)
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/01/1994
Dénomination : B3C
Activité principale : Élevage d'autres bovins et de buffles (NAFRev2 : 01.42Z)
Catégorie juridique : Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 1 ou 2 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Publications au Bodacc :
17/01/2020 : Modifications générales

Annonce N°52
NOJO : 000000301104655
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CUSSET (03)
Descriptif : Modification survenue sur la dénomination, la forme juridique, le capital, l'adresse du siège, l'administration

Numéro d'identification : RCS Cusset 395 010 226
Dénomination : B3C
Forme juridique : Société civile d'exploitation agricole

Administration :
Gérant, Associé : CUISSINAT Jean-François, Philippe ; Gérant, Associé : CUISSINAT Yohan, Alexis
Montant du capital : 409500 EUR
Historique de l'unité légale :
01/12/2022 : caractère employeur
Caractère employeur : Non
01/03/2020 : catégorie juridique
Catégorie juridique : Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
01/01/2020 : dénomination, catégorie juridique, économie sociale et solidaire
Dénomination : B3C
Catégorie juridique : Société civile d'exploitation agricole
Economie sociale et solidaire : Oui
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Élevage d'autres bovins et de buffles (NAFRev2 : 01.42Z)
25/12/1994 : activité principale
Activité principale : Services aux cultures productives (NAF1993 : 01.4A)
Représentants légaux :
28/12/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Cusset (0301)
Numéro de gestion : 1994D40029
Type : Personne Physique

Nom : CUISSINAT Jean-François, Philippe
Né le 20/04/1972 à PARAY (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
Sainte-Radegonde
03510 Molinet
FRANCE
Dépôts des actes :
31/12/2010 : Acte notarié
Greffe : Cusset (0301)
Numéro de gestion : 1994D40029
Dépôt : N°311 déposé le 17/02/2011
Etat : Déposé
Décision : Donation de parts de CUISSINAT Roger et Denise à CUISSINAT Jean-François
20/12/1999 : Acte notarié
Greffe : Cusset (0301)
Numéro de gestion : 1994D40029
Dépôt : N°9302349 déposé le 23/08/2000
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de gérant(s)
12/09/1994 : Acte notarié
Greffe : Cusset (0301)
Numéro de gestion : 1994D40029
Dépôt : N°9302410 déposé le 22/09/1994
Etat : Déposé
29/03/1994 : Acte notarié
Greffe : Cusset (0301)
Numéro de gestion : 1994D40029
Dépôt : N°9302207 déposé le 30/05/1994
Etat : Déposé
Décision : Constitution
N.C             : Divers
Greffe : Cusset (0301)
Numéro de gestion : 1994D40029
Dépôt : N°9302410 déposé le 22/09/1994
Etat : Déposé
Décision : DONATION DE PARTS SOCIALES
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Cusset (0301)
Numéro de gestion : 1994D40029
Dépôt : N°9302349 déposé le 23/08/2000
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Cusset (0301)
Numéro de gestion : 1994D40029
Dépôt : N°9302349 déposé le 23/08/2000
Etat : Déposé
Décision : DONATION DE PARTS SOCIALES
Etablissements :
28/12/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Cusset (0301)
Numéro de gestion : 1994D40029
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
Sainte-Radegonde
03510 Molinet
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/1994
Activité : Exercice dans des conditions comparables à celles existant dans les exploitations de caractère familial d'une activité agricole sur une superficie qui ne pourra excéder le plafond fixe par le décret
Origine du fonds : Création
Observations :
28/12/2016 : Ajout
Greffe : Cusset (0301)
Numéro unique d’identification d’une observation : 6
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : En application du décret n° 2008-146 en date du 15 février 2008, modifiant le siège et le ressort des tribunaux de commerce, l'ensemble des dossiers inscrits au registre du commerce et des sociétés du greffe du tribunal de commerce de Moulins ainsi que les dossiers d'inscriptions de sûretés et privilèges ont été transférés au greffe du tribunal de commerce de Cusset. Cette modification prend effet au 1er janvier 2009. Le greffe de Cusset décline toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.
28/12/2016 : Ajout
Greffe : Cusset (0301)
Numéro unique d’identification d’une observation : 99998
Texte de l'observation : La conversion du montant du capital des francs en euros a été effectuée d'office par le greffe en application du décret N° 2001-474 du 30 mai 2001 : Ancien montant : 1 592 300.00 FRF nouveau montant : 242 744.57 Eur
Personnes morales :
28/12/2016 : EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE CUISSINAT
Greffe : Cusset (0301)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Exploitation agricole à responsabilité limitée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 30/05/1994

Type de capital : Fixe
Capital : 242744.57
Devise : Euros
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 60 années

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