B BROUSSE

Entreprise

B BROUSSE
Dernière mise à jour : 17/03/2022

Informations de l'établissement :
Date de création : 01/02/2012
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 38060390200020 / Siren : 380603902 / NIC : 00020
N° de TVA : FR 80 380603902
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 27/02/2024
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section I : HÉBERGEMENT ET RESTAURATION
Cette section comprend la mise à disposition de lieux d’hébergement pour des séjours de courte durée pour des visiteurs ou d’autres voyageurs ainsi que la fourniture de repas complets pour consommation immédiate. La quantité et le type de services supplémentaires proposés dans le cadre de cette section peuvent varier considérablement.
Cette section ne comprend pas la mise à disposition de lieux d’hébergement pour des séjours de longue durée à titre de résidence principale, classée dans les activités immobilières (cf. section L).
Cette section ne comprend pas non plus la préparation de repas et de boissons qui ne sont pas destinés à une consommation immédiate ou qui sont vendus par l’intermédiaire de canaux de distribution indépendants, c’est-à-dire par l’intermédiaire d’activités de commerce de gros ou de détail. La préparation de ces repas est com- prise dans la section C «Industrie manufacturière».
55 : Hébergement
Cette division comprend :
- la mise à disposition de lieux d’hébergement pour des séjours de courte durée pour des visiteurs ou d’autres voyageurs. Elle comprend également la mise à disposition de lieux d’hébergement pour des séjours de longue durée destinés à des étudiants, à des travailleurs, etc. Certaines unités peuvent proposer seulement un hébergement et d’autres une offre combinée comprenant hébergement, repas et/ou installations récréatives Cette division ne comprend pas :
- les activités liées à la mise à disposition de lieux d’hébergement pour des séjours de longue durée à titre de résidence principale, dans des appartements généralement loués sur une base mensuelle ou annuelle, classées dans les activités immobilières (section L)
55.2 : Hébergement touristique et autre hébergement de courte durée
55.20 : Hébergement touristique et autre hébergement de courte durée
55.20Z : Hébergement touristique et autre hébergement de courte durée
Cette sous-classe comprend la mise à disposition d’un lieu d’hébergement, généralement sur une base journalière ou hebdomadaire, principalement pour un séjour de courte durée comprenant, dans un espace limité, des pièces complètement meublées ou des espaces de vie, de repas et de repos et disposant d’installations pour cuisiner ou de cuisines intégrées. Il peut s’agir d’appartements situés dans de petits bâtiments indépendants à plusieurs niveaux ou dans des ensembles de bâtiments ou de maisons, cabanes, pavillons ou chalets isolés. Lorsque des services supplémentaires sont proposés, ils sont d’un niveau minimal.

Cette sous-classe comprend :
- les maisons de vacances pour enfants et autres
- les appartements et pavillons de vacances
- les résidences de tourisme sans service de chambre quotidien
- les maisons familiales de vacances sans service de chambre quotidien
- les auberges de jeunesse et les refuges de montagne

Cette sous-classe ne comprend pas :
- l’hébergement avec service quotidien des lits et nettoyage de la chambre (cf. 55.10Z)
- la mise à disposition de maisons et d’appartements meublés ou non pour un usage plus permanent, généralement sur une base mensuelle ou annuelle (cf. 68) Produits associés : 55.20.11, 55.20.12, 55.20.19
Coordonnées de l'établissement :
B BROUSSE
Adresse :
52 Rue BERGOUE
64370 ARTHEZ-DE-BEARN
Historique de l'établissement :
17/03/2022 : activité principale
Activité principale : Hébergement touristique et autre hébergement de courte durée (NAFRev2 : 55.20Z)
Liens de succession de l'établissement :
01/03/2022 : Succession
Prédécesseur : B BROUSSE
Transfert du siège
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/12/1990
Dénomination : B BROUSSE
Activité principale : Hébergement touristique et autre hébergement de courte durée (NAFRev2 : 55.20Z)
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 1 ou 2 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
Publications au Bodacc :
16/06/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3701
NOJO : 6403MYG22356500
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PAU (64)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2022

Numéro d'identification : RCS Pau 380 603 902
Dénomination : B. BROUSSE
Forme juridique : Société par actions simplifiée
11/03/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2004
NOJO : 6403MYG20244300
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PAU (64)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2021
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Pau 380 603 902
Dénomination : B. BROUSSE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
11/02/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6528
NOJO : 6403MYG20153300
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PAU (64)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2020
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Pau 380 603 902
Dénomination : B. BROUSSE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
26/03/2021 : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale

Annonce N°3091
NOJO : 006403MYG186263
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PAU (64)
Catégorie de vente : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale
Date de commencement d'activité : 05/02/2021
Publication légale : Les Petites Affiches du Pays Basque et des Pyrénées-Atlantiques, le 24/02/2021
Oppositions : Election de domicile : Maître Hélène LAGAHE 6 Avenue de Lons 64140 Billère pour la validité et pour la correspondance : Maître Hélène LAGAHE 6 de Lons 64140 Billère Opposition dans les 10 jours suivant la dernière en date des publications prévues à l'article L141-12 du Code de Commerce.
Descriptif : Modification survenue sur l'activité. Cession sous acte authentique en date du 05/02/2021 Adresse de l'ancien propriétaire: 13 Rue la Carrère 64370 Arthez-de-Béarn

Numéro d'identification : RCS Pau 892 791 906
Dénomination : A NOSTE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Administration :
Gérant : DARNAUDERY Pierre ; Gérant : TROUILH Sarah
Montant du capital : 20000.00 EUR

Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Pau 380 603 902
Dénomination : B. BROUSSE
10/12/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6342
NOJO : 640324631500000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PAU (64)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2019
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Pau 380 603 902
Dénomination : B. BROUSSE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
07/06/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1539
NOJO : 640322299400000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PAU (64)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2018
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Pau 380 603 902
Dénomination : B. BROUSSE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
30/05/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3181
NOJO : 640320774200000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PAU (64)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2017
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Pau 380 603 902
Dénomination : B. BROUSSE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
17/02/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8528
NOJO : 640318982000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PAU (64)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2016
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Pau 380 603 902
Dénomination : B. BROUSSE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
16/02/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6887
NOJO : 640317609400000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PAU (64)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2015
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Pau 380 603 902
Dénomination : B. BROUSSE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
14/03/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3973
NOJO : 640316336100000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PAU (64)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2014

Numéro d'identification : RCS Pau 380 603 902
Dénomination : B. BROUSSE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
08/04/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6672
NOJO : 640315154600000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PAU (64)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2013

Numéro d'identification : RCS Pau 380 603 902
Dénomination : B. BROUSSE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
18/02/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5880
NOJO : BXC13031001191P
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PAU (64)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2012

Numéro d'identification : RCS Pau 380 603 902
Dénomination : B. BROUSSE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
23/02/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8645
NOJO : BXC12041001682C
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PAU (64)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2011

Numéro d'identification : RCS Pau 380 603 902
Dénomination : B. BROUSSE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
07/02/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7650
NOJO : BXC11021003718U
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PAU (64)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2010

Numéro d'identification : RCS Pau 380 603 902
Dénomination : B. BROUSSE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
13 rue la Carrère
64370 Arthez-de-Béarn
22/02/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7345
NOJO : BXC100460060384
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PAU (64)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2009

Numéro d'identification : RCS Pau 380 603 902
Dénomination : B. BROUSSE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
13 rue la Carrère
64370 Arthez-de-Béarn
21/04/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7377
NOJO : BXC081000059955
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PAU (64)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2008

Numéro d'identification : RCS Pau 380 603 902
Dénomination : B. BROUSSE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
13 rue la Carrère
64370 Arthez-de-Béarn
22/03/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8895
NOJO : BXC080770099508
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PAU (64)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2007

Numéro d'identification : RCS Pau 380 603 902
Dénomination : B. BROUSSE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
13 rue la Carrère
64370 Arthez-de-Béarn
Historique de l'unité légale :
01/03/2022 : catégorie juridique, code NIC
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Code NIC : 00020
05/02/2021 : activité principale, économie sociale et solidaire
Activité principale : Hébergement touristique et autre hébergement de courte durée (NAFRev2 : 55.20Z)
Economie sociale et solidaire : Oui
31/12/2013 : activité principale
Activité principale : Fabrication industrielle de pain et de pâtisserie fraîche (NAFRev2 : 10.71A)
01/02/2012 : activité principale
Activité principale : Production d'électricité (NAFRev2 : 35.11Z)
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Boulangerie et boulangerie-pâtisserie (NAFRev2 : 10.71C)
25/12/1991 : activité principale
Activité principale : Boulangerie et boulangerie-pâtisserie (NAF1993 : 15.8C)
Représentants légaux :
03/02/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Pau (6403)
Numéro de gestion : 1991B00060
Type : Personne Physique

Nom : BROUSSE Bertrand Pierre André
Né le 07/01/1957 à Casteide-Candau (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
rue Principale
64370 Arthez-de-Béarn
FRANCE
Dépôts des actes :
15/10/2012 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Pau (6403)
Numéro de gestion : 1991B00060
Dépôt : N°757 déposé le 19/02/2013
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à l'objet social
15/10/2012 : Statuts mis à jour
Greffe : Pau (6403)
Numéro de gestion : 1991B00060
Dépôt : N°757 déposé le 19/02/2013
Etat : Déposé
20/03/2010 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Pau (6403)
Numéro de gestion : 1991B00060
Dépôt : N°1139 déposé le 06/04/2010
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
20/03/2010 : Acte sous seing privé
Greffe : Pau (6403)
Numéro de gestion : 1991B00060
Dépôt : N°1139 déposé le 06/04/2010
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
12/11/2001 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Pau (6403)
Numéro de gestion : 1991B00060
Dépôt : N°218 déposé le 24/01/2002
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital Conversion du capital social en euros PRECISION DE L'ADRESSE DU SIEGE SOCIAL SUITE A REBAPTISATION DE LA RUE MODIFICATION DES ARTICLES 2, 3, 4, 5, 6, 7, 16 ET 17 DES STATUTS
20/08/1996 : Acte sous seing privé
Greffe : Pau (6403)
Numéro de gestion : 1991B00060
Dépôt : N°1869 déposé le 20/09/1996
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
30/11/1990 : Acte sous seing privé
Greffe : Pau (6403)
Numéro de gestion : 1991B00060
Dépôt : N°214 déposé le 29/01/1991
Etat : Déposé
Décision : Constitution
30/11/1990 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Pau (6403)
Numéro de gestion : 1991B00060
Dépôt : N°214 déposé le 29/01/1991
Etat : Déposé
N.C             : Déclaration de conformité
Greffe : Pau (6403)
Numéro de gestion : 1991B00060
Dépôt : N°214 déposé le 29/01/1991
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Pau (6403)
Numéro de gestion : 1991B00060
Dépôt : N°218 déposé le 24/01/2002
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital Conversion du capital social en euros PRECISION DE L'ADRESSE DU SIEGE SOCIAL SUITE A REBAPTISATION DE LA RUE MODIFICATION DES ARTICLES 2, 3, 4, 5, 6, 7, 16 ET 17 DES STATUTS
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Pau (6403)
Numéro de gestion : 1991B00060
Dépôt : N°1139 déposé le 06/04/2010
Etat : Déposé
Etablissements :
03/02/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Pau (6403)
Numéro de gestion : 1991B00060
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
13 rue la Carrère
64370 Arthez-de-Béarn
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/12/1990
Activité : Boulangerie, pâtisserie, fabrication de crèmes glacées et sorbets.
Origine du fonds : Fonds précédemment exploité en location-gérance, acquis par achat
onds précédement exploité en location-gérance, acquis par achat le 01/10/1996 au prix stipulé d - récédent propriétair - ROUSSE - Bertrand Andr
Type d’exploitation : Exploitation directe
03/02/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Pau (6403)
Numéro de gestion : 1991B00060
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
52 rue Bergoué
64370 Arthez-de-Béarn
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/02/2012
Activité : Production et vente d'électricité solaire, photovoltaïque et thermique, exploitation et entretien des systèmes et installations d'énergie solaire, photovoltaïque et thermique.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
03/02/2017 : Ajout
Greffe : Pau (6403)
Numéro unique d’identification d’une observation : 8
Numéro unique d’observation : 1157
Date d’ajout de l’observation : 19/02/2013
Texte de l'observation : Ouverture de l'établissement complémentaire situé 52 rue Bergoué, 64370 Arthez-de-Béarn à compter du 01/02/2012
Personnes morales :
03/02/2017 : B. BROUSSE
Greffe : Pau (6403)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Associé unique : Oui
Activité principale : Exploit de ts fonds de commerce de boulangerie.Pâtisserie.Fabrication de.Crèmes.Glacées et sorbets Fab VTE de confiserie plats cuisines à emporter Triateur production VTE électricité solaire photovoltaïque et thermique exploit et entretien des Syst et Instal D énergie solaire photovoltaïque et thermique

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 29/01/1991

Type de capital : Fixe
Capital : 12000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 30 Septembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
Dépôts des comptes annuels :
30/09/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Pau (6403)
Numéro de gestion : 1991B00060
Dépôt : N°359 déposé le 03/02/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Pau (6403)
Numéro de gestion : 1991B00060
Dépôt : N°477 déposé le 02/02/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Pau (6403)
Numéro de gestion : 1991B00060
Dépôt : N°818 déposé le 26/02/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Pau (6403)
Numéro de gestion : 1991B00060
Dépôt : N°1341 déposé le 20/03/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Pau (6403)
Numéro de gestion : 1991B00060
Dépôt : N°272 déposé le 22/01/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Pau (6403)
Numéro de gestion : 1991B00060
Dépôt : N°184 déposé le 17/01/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Pau (6403)
Numéro de gestion : 1991B00060
Dépôt : N°150 déposé le 13/01/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Pau (6403)
Numéro de gestion : 1991B00060
Dépôt : N°310 déposé le 28/01/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Pau (6403)
Numéro de gestion : 1991B00060
Dépôt : N°865 déposé le 17/03/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Pau (6403)
Numéro de gestion : 1991B00060
Dépôt : N°355 déposé le 08/02/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Pau (6403)
Numéro de gestion : 1991B00060
Dépôt : N°530 déposé le 07/02/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Pau (6403)
Numéro de gestion : 1991B00060
Dépôt : N°259 déposé le 01/02/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Pau (6403)
Numéro de gestion : 1991B00060
Dépôt : N°297 déposé le 10/02/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Pau (6403)
Numéro de gestion : 1991B00060
Dépôt : N°191 déposé le 26/01/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Pau (6403)
Numéro de gestion : 1991B00060
Dépôt : N°59 déposé le 21/01/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Pau (6403)
Numéro de gestion : 1991B00060
Dépôt : N°224 déposé le 30/01/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Pau (6403)
Numéro de gestion : 1991B00060
Dépôt : N°404 déposé le 05/02/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Pau (6403)
Numéro de gestion : 1991B00060
Dépôt : N°633 déposé le 07/03/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Pau (6403)
Numéro de gestion : 1991B00060
Dépôt : N°452 déposé le 19/02/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Pau (6403)
Numéro de gestion : 1991B00060
Dépôt : N°179 déposé le 26/01/1998
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Pau (6403)
Numéro de gestion : 1991B00060
Dépôt : N°549 déposé le 02/04/1997
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Pau (6403)
Numéro de gestion : 1991B00060
Dépôt : N°511 déposé le 26/03/1996
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Pau (6403)
Numéro de gestion : 1991B00060
Dépôt : N°491 déposé le 13/03/1995
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1993 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Pau (6403)
Numéro de gestion : 1991B00060
Dépôt : N°443 déposé le 02/03/1994
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1992 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Pau (6403)
Numéro de gestion : 1991B00060
Dépôt : N°2281 déposé le 15/10/1993
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
30/09/2022 : Compte annuel complet
Greffe : PAU (6403)
Numéro de dépôt : 3149 du 09/06/2023
Numéro de gestion : 1991B00060
Code activité : 5520Z : Hébergement (NAFRev2 : 55)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2022, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le N.C            , durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
30/09/2021 : Compte annuel complet
Greffe : PAU (6403)
Numéro de dépôt : 769 du 02/03/2022
Numéro de gestion : 1991B00060
Code activité : 5520Z : Hébergement (NAFRev2 : 55)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le N.C            , durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
30/09/2020 : Compte annuel complet
Greffe : PAU (6403)
Numéro de dépôt : 382 du 04/02/2022
Numéro de gestion : 1991B00060
Code activité : 5520Z : Hébergement (NAFRev2 : 55)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le N.C            , durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
30/09/2019 : Compte annuel complet
Greffe : PAU (6403)
Numéro de dépôt : 7507 du 01/12/2020
Numéro de gestion : 1991B00060
Code activité : 1071A : Industries alimentaires (NAFRev2 : 10)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels non saisis - Incomplets (des pages manquent) y compris IFRS (03)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
30/09/2018 : Compte annuel complet
Greffe : PAU (6403)
Numéro de dépôt : 2433 du 27/05/2019
Numéro de gestion : 1991B00060
Code activité : 1071C : Industries alimentaires (NAFRev2 : 10)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels non saisis - Incomplets (des pages manquent) y compris IFRS (03)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
30/09/2017 : Compte annuel complet
Greffe : PAU (6403)
Numéro de dépôt : 2219 du 24/05/2018
Numéro de gestion : 1991B00060
Code activité : 1071C : Industries alimentaires (NAFRev2 : 10)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
30/09/2016 : Compte annuel complet
Greffe : PAU (6403)
Numéro de dépôt : 359 du 03/02/2017
Numéro de gestion : 1991B00060
Code activité : 1071C : Industries alimentaires (NAFRev2 : 10)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)

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